Bulletin der Aanbestedingen
Bulletin des Adjudications
Publicaties van de Federale Dienst e-Procurement
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Bulletin Nr 2011-302 Van 29 oktober 2011
Bulletin No 2011-302 Du 29 octobre 2011
Bulletin der Aanbestedingen
Bulletin des Adjudications
Het bulletin met Nr 2011-302 en datum 29 oktober 2011, telt 10 publicatie berichten op 59 pagina's en werd vrijgegeven op site e-Notification op 29 oktober 2011. Le bulletin numéroté 2011-302 et date du 29 octobre 2011, contient 10 notices de publication sur 59 pages et a été rendu consultable sur le site e-Notification en date du 29 octobre 2011. De gepubliceerde publicatie berichten hebben de volgende referenties Les notices publiées ont les références suivantes
2011-525157 (fr)
2011-525158 (nl)
2011-525159 (fr)
2011-525160 (nl)
2011-525161 (nl)
2011-525162 (fr)
2011-525163 (fr)
2011-525164 (fr)
2011-525165 (fr)
2011-525166 (nl)
Le préposé / Le préposé
De verantwoordelijke voor de dienst e-Procurement / Le chef du service e-Procurement
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Acquisition de gasoil de chauffage, de roulage et de roulage
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Acquisition de gasoil de chauffage, de roulage et de roulage I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S)
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Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
+32 27905200
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Agence/office national(e) ou fédéral(e)
AVIS DE MARCHÉ
Collectivité territoriale Agence/office régional(e) ou local(e) Organisme de droit public Institution/agence européenne ou organisation internationale Autre (veuillez préciser):
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Nom officiel:
Commune de Silly
Adresse postale:
Place Communale, 18
Localité/Ville:
Silly
Pays:
Belgique
Point(s) de contact:
Services publics généraux Défense Ordre et sécurité publics Environnement Affaires économiques et financières Santé Logement et équipements collectifs Protection sociale Loisirs, culture et religion Éducation Autre (veuillez préciser):
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Code postal:
7830
Monsieur Christophe Huys
Téléphone:
+32 68250501
[email protected]
Fax:
+32 68250539
oui
non
À l'attention de: Courrier électronique (e-mail):
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Adresse(s) internet (le cas échéant) Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL): www.silly.be Adresse du profil d'acheteur (URL): Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s) Autre: veuillez compléter l'annexe A.I Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s) Autre: veuillez compléter l'annexe A.II Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s) Autre: veuillez compléter l'annexe A.III
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Acquisition de gasoil de chauffage, de roulage et de roulage
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SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
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Acquisition de gasoil de chauffage, de roulage et de roulage II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats Le marché a poru objet les fournitures suivantes : - 150 000 litres de gasoil de chauffage - 30 000 litres de gasoil de roulage - 15 000 litres de gasoil de roulage extra
II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Acquisition de gasoil de chauffage, de roulage et de roulage II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services [ne choisir qu’une seule catégorie – travaux, fournitures ou services – correspondant le mieux à l'objet spécifique de votre marché ou de votre/vos achat(s)] (a) Travaux Exécution
(b) Fournitures Achat
Conception et exécution
Crédit-bail
Réalisation, par quelque moyen que ce soit, de travaux répondant aux exigences formulées par le pouvoir adjudicateur
Location
Lieu principal d'exécution
(c) Services Catégorie de service n° (pour les catégories de services 1-27, se référer à l’annexe II de la directive 2004/18/CE)
Location-vente Plusieurs de ces formes Lieu principal de livraison
Lieu principal de prestation
sur site Code NUTS BE325 II.1.3) L’avis implique un marché public l’établissement d’un accord-cadre la mise en place d’un système d’acquisition dynamique (SAD) II.1.4) Informations sur l’accord-cadre (le cas échéant) Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre ou, le cas échéant,nombre maximal de participants à l’accord-cadre envisagé Durée de l’accord-cadre: durée en année(s):
ou en mois:
Justification d’un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans: Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre (le cas échéant; en chiffres uniquement): valeur estimée hors TVA: ou fourchette: entre
Monnaie: et
Monnaie:
Fréquence et valeur des marchés à attribuer (si elles sont connues)::
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Acquisition de gasoil de chauffage, de roulage et de roulage
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) Descripteur principal Objet principal
Descripteur supplémentaire (le cas échéant)
09200000
non
non
Dans l’affirmative, les offres doivent être soumises pour (ne cocher qu’une seule case): un seul lot un ou plusieurs lots
non
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ II.2.1) Quantité ou étendue globale (y compris, le cas échéant, tous les lots et toutes les options) Le cas échéant, valeur estimée hors TVA (en chiffres uniquement):
Monnaie:
ou fourchette: entre
Monnaie:
et
II.2.2) Options (le cas échéant) non
Dans l’affirmative, description de ces options: S’il est connu, calendrier prévisionnel de recours à ces options: en mois: ou en jours: (à compter de la date d’attribution du marché) Nombre de reconductions éventuelles (le cas échéant):
ou fourchette: entre
et
S’il est connu, dans le cas de marchés de fournitures ou de services à caractère renouvelable, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: en mois: ou en jours: (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant) III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières (le cas échéant) oui
non
ou en jours:
ou À compter du
1/1/2012
jusqu’au
31/12/2012 (jj/mm/aaaa)
(jj/mm/aaaa)
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: * Une déclaration sur l'honneur attestant que le soumissionnaire : - n'a pas fait l'objet d'une condamnation pour participation à une organisation criminelle, corruption, fraude ou le blanchiment de capitaux - n'est pas en état de faillite ou de liquidation; - n'a pas fait l'aveu de sa faillite et n'a pas fait l'objet d'une procédure de liquidation, de réorganisation judiciaire; - n'a pas fait l'objet d'une condamnation pour tout délit affectant sa moralité professionnelle; - est en règle quant aux paiements des cotisations de sécurité sociale; - est en règle quant aux paiements de la TVA et de ses impôts; - en matière professionnelle, n'a pas commis de faute grave; - ne s'est pas rendu gravement coupable de fausses déclarations en fournissant ces renseignements. * Une attestation prouvant que le soumissionnaire est en règle quant au paiement de ses cotisations de sécurité sociale. III.2.2) Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) (le cas échéant):
* Les extraits du bilan et du compte annuel le plus récent d’où ressort la santé financière du soumissionnaire. * Des déclarations bancaires appropriées justifiant une bonne santé financière. III.2.3) Capacité technique
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION Durée en mois:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
II.1.9) Des variantes seront prises en considération
oui
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
Dans l’affirmative, description de ces conditions
tous les lots
oui
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III.1.1) Cautionnement et garanties exigés (le cas échéant) Cautionnement (5 % du montant initial du marché (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
II.1.8) Division en lots (pour fournir des précisions concernant les lots, utiliser l’annexe B autant de fois qu’il y a de lots) oui
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SECTION III: RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP) oui
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(à compter de la date d’attribution du marché)
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) (le cas échéant):
* La liste des principales livraisons similaires effectuées pendant les trois dernières années. * En ce qui concerne les produits à fournir, par des échantillons, descriptions et/ou photographies dont l'authenticité doit pouvoir être certifiée à la demande du pouvoir adjudicateur. III.2.4) Marchés réservés (le cas échéant)
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Acquisition de gasoil de chauffage, de roulage et de roulage
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SECTION IV: PROCÉDURE
non
Le marché est réservé à des ateliers protégés Le marché sera exécuté uniquement dans le cadre de programmes d’emplois protégés
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure Ouverte Restreinte Restreinte accélérée
Justification du choix de la procédure accélérée:
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés oui
non
Dans l’affirmative, indiquer les noms et adresses des opérateurs économiques déjà sélectionnés à la section VI.3) Autres informations Négociée accélérée
Justification du choix de la procédure accélérée:
Dialogue compétitif
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IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
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IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 7/12/2011 (jj/mm/aaaa) Heure: 11:30
IV.2.1) Critères d’attribution [cocher la ou les case(s) concernée(s)]
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation ES CS DA DE ET EL EN FR IT LV LT HU MT NL PL PT SK
Prix le plus bas ou
SL
FI
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (les critères d’attribution doivent être indiqués avec leur pondération ou par ordre de priorité décroissante lorsque la pondération n’est pas possible pour des raisons démontrables) des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif Critères
Pondération Critères
1. Réduction sur le prix officiel du gasoil de chauffage, de roulage et de roulage extra
9
2. Délai de livraison
6
3. la qualité des produits
3
4. Octroi des mêmes avantages au C.PA.S.,aux fabriques d'Eglises ainsi que les membres du personnel communal.
2
Pondération
6.
Autre: IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre (procédure ouverte) Jusqu’au: (jj/mm/aaaa) ou Durée en mois: ou en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres) IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres Date: 7/12/2011 (jj/mm/aaaa) Heure: 11:30
7. 8.
Lieu (le cas échéant): Place Communale n° 18 , Salle du Conseil – 2ème etage. Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres (le cas échéant)
9. 10.
oui
non
5. IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée oui
non
Dans l’affirmative, renseignements complémentaires sur l’enchère électronique (le cas échéant) IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur (le cas échéant) C.H./2011/053 IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché oui
non
Dans l’affirmative, Avis de préinformation
Avis sur un profil d’acheteur
Numéro d’avis au JO:
du
(jj/mm/aaaa)
Autres publications antérieures (le cas échéant) IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires (sauf dans le cas d’un SAD) ou du document descriptif (dans le cas d’un dialogue compétitif) Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents Date: 6/12/2011
(jj/mm/aaaa)
Heure: 12:00
Documents payants oui
non
Dans l’affirmative, prix (en chiffres uniquement): 0,00 Monnaie: EUR Conditions et mode de paiement: Cahier spécial des charges
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SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
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VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE (le cas échéant)
Nom officiel:
oui non Dans l’affirmative, calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Adresse postale:
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES oui non Dans l’affirmative, référence du ou des projet(s) et/ou programme(s):
Localité/Ville:
Code postal:
Pays:
Téléphone:
Courrier électronique (e-mail):
Fax:
Adresse internet (URL): VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 29/10/2011 (jj/mm/aaaa)
VI.3) AUTRES INFORMATIONS (le cas échéant) VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Adresse postale: Localité/Ville:
Code postal:
Pays:
Téléphone:
Courrier électronique (e-mail):
Fax:
Adresse internet (URL): Organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant) Nom officiel: Adresse postale: Localité/Ville:
Code postal:
Pays:
Téléphone:
Courrier électronique (e-mail):
Fax:
Adresse internet (URL): VI.4.2) Introduction des recours (veuillez remplir la rubrique VI.4.2 ou, au besoin, la rubrique VI.4.3) Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:
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RENOVATIE van CENTRAAL POLITIEGEBOUW
Standaardformulier 2 - NL
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RENOVATIE van CENTRAAL POLITIEGEBOUW
I.2) TYPE AANBESTEDENDE DIENST EN HOOFDACTIVITEIT OF -ACTIVITEITEN
Publicatieblad van de Federale Dienst e-Procurement FOD P&O – Wetstraat, 51 B-1040 Brussel
Ministerie of andere nationale of federale instantie, met de regionale of plaatselijke onderverdelingen ervan
+32 27905200
[email protected] www.publicprocurement.be
Nationaal of federaal agentschap/bureau
AANKONDIGING VAN EEN OPDRACHT
Regionale of plaatselijke instantie Regionaal of plaatselijk agentschap/bureau Publiekrechtelijke instelling Europese instelling/Europees agentschap of internationale organisatie Andere (specificeren): Lokale Politie
AFDELING I: AANBESTEDENDE DIENST I.1) NAAM, ADRESSEN EN CONTACTPUNT(EN) Officiële benaming:
Politiezone Regio Tielt
Postadres:
Kortrijkstraat, 86
Plaats:
Tielt
Land:
België
Contactpunt(en):
mevr Cindy Janssens
T.a.v.:
voorzitter dhr Van Nieuwenhuyze
E-mail:
Standaardformulier 2 - NL
Algemene overheidsdiensten Defensie Openbare orde en veiligheid Milieu Economische en financiële zaken Gezondheid Huisvesting en gemeenschappelijke voorzieningen Sociale bescherming Recreatie, cultuur en godsdienst Onderwijs Andere (specificeren):
De aanbestedende dienst koopt aan namens andere aanbestedende diensten:: Postcode:
8700
Tel.
+32 51427880
ja
neen
Fax
Internetadres(sen) (indien van toepassing) Adres van de aanbestedende dienst (URL): Adres van het kopersprofiel (URL): Nadere inlichtingen zijn te verkrijgen op het volgende adres: Zelfde adres als voor het/de hierboven vermelde contactpunt(en) Ander: bijlage A.I invullen Bestek en aanvullende documenten (zoals documenten voor een concurrentiegerichte dialoog en een dynamisch aankoopsysteem) zijn verkrijgbaar op: Zelfde adres als voor het/de hierboven vermelde contactpunt(en) Ander: bijlage A.II invullen Inschrijvingen of deelnemingsaanvragen moeten worden gericht aan: Zelfde adres als voor het/de hierboven vermelde contactpunt(en) Ander: bijlage A.III invullen
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RENOVATIE van CENTRAAL POLITIEGEBOUW
Standaardformulier 2 - NL
AFDELING II: VOORWERP VAN DE OPDRACHT
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II.1.5) Korte beschrijving van de opdracht of de aankoop/aankopen BEVLOERINGEN + diverse ruwbouwafwerkingen
II.1) BESCHRIJVING II.1.1) Door de aanbestedende dienst aan de opdracht gegeven benaming RENOVATIE van CENTRAAL POLITIEGEBOUW II.1.2) Type opdracht en plaats van uitvoering van de werken, levering van de goederen of verlening van de diensten (Kies slechts 1 categorie – werken, leveringen of diensten – die het best overeenkomt met het voorwerp van uw opdracht of aankoop/aankopen) a) Werken Uitvoering
b) Leveringen Aankoop
c) Diensten Categorie diensten nr. (Zie voor de dienstencategorieën 1-27, bijlage II bij Richtlijn 2004/18/EG)
Ontwerp en uitvoering
Leasing
Uitvoering ongeacht met welke middelen in overeenstemming met de door de aanbestedende diensten opgegeven vereisten
Huur
Belangrijkste plaats van uitvoering van de werken
Belangrijkste plaats van levering
Huurkoop Een combinatie daarvan
Belangrijkste plaats van dienstverlening
Grote Hulststraat (naast nr 4) 8700 Tielt NUTS-code: BE257 II.1.3) De aankondiging betreft Een overheidsopdracht De opstelling van een raamovereenkomst De instelling van een dynamisch aankoopsysteem (DAS) II.1.4) Inlichtingen over een raamovereenkomst (indien van toepassing) Raamovereenkomst met verschillende ondernemingen Aantal OF, indien van toepassing,maximumaantal deelnemers aan de beoogde raamovereenkomst
Raamovereenkomst met 1 onderneming
Looptijd van de raamovereenkomst: Periode in jaren:
of maand(en):
Motivering voor een raamovereenkomst van meer dan 4 jaar: Geraamde totale waarde van de aankopen voor de gehele looptijd van de raamovereenkomst (indien van toepassing; alleen cijfers geven): Geraamde waarde zonder btw: OF tussen
Munt: en
Munt:
Frequentie en waarde van de te gunnen opdrachten (indien bekend)::
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Standaardformulier 2 - NL
RENOVATIE van CENTRAAL POLITIEGEBOUW
II.1.6) CPV-classificatie (Gemeenschappelijke woordenlijst overheidsopdrachten) Hoofdcategorieën Hoofdopdracht
Subcategorieën (indien van toepassing)
45430000
II.1.7) Opdracht valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA) ja
neen
II.1.8) Verdeling in percelen (voor inlichtingen over percelen, per perceel 1 exemplaar van bijlage B gebruiken) ja
neen
1 of meerdere percelen
Standaardformulier 2 - NL
AFDELING III: JURIDISCHE, ECONOMISCHE, FINANCIËLE EN TECHNISCHE INLICHTINGEN III.1) VOORWAARDEN MET BETREKKING TOT DE OPDRACHT III.1.1) Verlangde borgsommen en waarborgen (indien van toepassing) 5% van het bedrag van de opdracht (excl. btw) afgerond naar het hogere tiental III.1.2) Belangrijkste financierings- en betalingsvoorwaarden en/of verwijzing naar de voorschriften dienaangaande zie bestek
III.1.4) Andere bijzondere voorwaarden voor de uitvoering van de opdracht (indien van toepassing)
alle percelen
ja
neen
Zo ja, beschrijving van de bijzondere voorwaarden
II.1.9) Varianten worden geaccepteerd neen
III.2) VOORWAARDEN VOOR DEELNEMING
II.2) HOEVEELHEDEN OF OMVANG VAN DE OPDRACHT II.2.1) Totale hoeveelheid of omvang (indien van toepassing inclusief alle percelen en opties) deze opdracht is een opdracht nasst andere loten : samenwerking met o.a. loten technieken en binnenschrijnwerken is vereist Indien bekend, geraamde waarde zonder btw (alleen cijfers):
Munt:
OF tussen
Munt:
en
neen
III.2.2) Economische en financiële draagkracht Inlichtingen en formaliteiten om na te gaan of aan de vereisten is voldaan:
Indien bekend, voorlopig tijdschema voor de uitoefening van deze opties: in maanden: of dagen: (vanaf de gunning van de opdracht) of tussen
en
Inlichtingen en formaliteiten om na te gaan of aan de vereisten is voldaan: klasse 2 of overeenkomstig offertebedrag - categorie of ondercategorie D10
ja
of dagen: 30
OF Aanvang
(dd/mm/jjjj)
Voltooiing
(dd/mm/jjjj)
Eventueel vereiste minimumeisen (indien van toepassing):
III.2.4) Voorbehouden opdrachten (indien van toepassing)
II.3) LOOPTIJD OF UITVOERINGSTERMIJN VAN DE OPDRACHT Periode in maanden:
Eventueel vereiste minimumeisen (indien van toepassing):
III.2.3) Vakbekwaamheid
Zo ja, beschrijving van deze opties:
Aantal mogelijke verlengingen (indien van toepassing):
III.2.1) Persoonlijke situatie van ondernemers, waaronder de vereisten in verband met de inschrijving in het beroeps- of handelsregister Inlichtingen en formaliteiten om na te gaan of aan de vereisten is voldaan: zie bestek
zie bestek
II.2.2) Opties (indien van toepassing) ja
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III.1.3) De vereiste rechtsvorm van de combinatie van ondernemers waaraan de opdracht wordt gegund (indien van toepassing) zie bestek
Zo ja, moeten inschrijvingen worden ingediend voor (1 vakje aankruisen): 1 perceel
ja
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(vanaf de gunning van de opdracht)
neen
De opdracht is bestemd voor sociale werkplaatsen De uitvoering van de opdracht is beperkt tot het kader van de programma’s voor beschermde arbeid
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AFDELING IV: PROCEDURE
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RENOVATIE van CENTRAAL POLITIEGEBOUW
Standaardformulier 2 - NL
IV.2) GUNNINGSCRITERIA IV.2.1) Gunningscriteria (het/de desbetreffende vakje(s) aankruisen)
IV.1) TYPE PROCEDURE
Laagste prijs
IV.1.1) Type procedure
OF Economisch meest voordelige inschrijving, gelet op
Openbaar
de onderstaande criteria (de gunningscriteria moeten worden vermeld met hun weging of in afnemende volgorde van belangrijkheid wanneer om aantoonbare redenen geen weging mogelijk is) de in het bestek, in de uitnodiging tot inschrijving of tot onderhandeling of de in het beschrijvende document vermelde criteria
Niet-openbaar Versneld niet-openbaar
Motivering voor het gebruik van een versnelde procedure:
Onderhandeling
De gegadigden zijn reeds geselecteerd ja
neen
Zo ja, naam en adres opgeven van ondernemers die reeds zijn geselecteerd overeenkomstig afdeling VI.3) Nadere inlichtingen Versnelde onderhandelingsprocedure Concurrentiegerichte dialoog
Motivering voor het gebruik van een versnelde procedure:
Criteria
Weging
Criteria
1.
6.
2.
7.
3.
8.
4.
9.
5.
10.
Weging
IV.2.2) Er wordt gebruikgemaakt van een elektronische veiling ja
neen
Zo ja, nadere inlichtingen over de elektronische veiling (indien van toepassing) IV.3) ADMINISTRATIEVE INLICHTINGEN IV.3.1) Referentienummer van het dossier bij de aanbestedende dienst (indien van toepassing) 2009008 - 09.27.48 IV.3.2) Eerdere aankondigingen betreffende dezelfde opdracht ja
neen
Zo ja, Vooraankondiging
Aankondiging via een kopersprofiel
Nummer van de aankondiging in het PB:
van
(dd/mm/jjjj)
Andere eerdere aankondigingen (indien van toepassing) IV.3.3) Voorwaarden voor de verkrijging van bestekken en aanvullende documenten (behalve voor een DAS) of een beschrijvend document (in geval van een concurrentiegerichte dialoog) Termijn voor ontvangst van aanvragen voor documenten of voor toegang tot documenten Datum: 25/11/2011 (dd/mm/jjjj)
Tijdstip:
Tegen betaling verkrijgbare documenten ja
neen
Zo ja, prijs (alleen cijfers): 85,00 Munt: EUR Betalingstermijnen en -methode: bestek wordt overgemaakt na ontvangst betaling op rekeningnr. 385-0082936-64 van ANPHI Interieurburo met vermelding : AANKOOP BESTEK LOT 03 PZ Regio TIELT en vermelding van bedrijfsgegevens zoals naam / adres / btwnummer
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IV.3.4) Termijn voor ontvangst van inschrijvingen of deelnemingsaanvragen Datum: 05/12/2011(dd/mm/jjjj) Tijdstip: 10:00
AFDELING VI: AANVULLENDE INLICHTINGEN
IV.3.6) Taal of talen die mogen worden gebruikt bij inschrijvingen of deelnemingsaanvragen ES CS DA DE ET EL EN FR IT LV LT HU MT NL PL PT SK SL
VI.1) PERIODIEKE OPDRACHT (indien van toepassing) FI
SV
Ander: IV.3.7) Minimumtermijn gedurende welke de inschrijver zijn inschrijving gestand moet doen (openbare procedure) Tot: (dd/mm/jjjj) OF Periode in maanden: OF dagen: 180 (vanaf de datum van ontvangst van de inschrijvingen)
ja neen Zo ja, tijdstip waarop naar verwachting nieuwe aankondigingen worden bekendgemaakt: VI.2) DE OPDRACHT HOUDT VERBAND MET EEN PROJECT EN/OF EEN PROGRAMMA DAT MET MIDDELEN VAN DE GEMEENSCHAP WORDT GEFINANCIERD ja neen Zo ja, verwijzen naar project(en) en/of programma('s): VI.3) NADERE INLICHTINGEN (indien van toepassing)
IV.3.8) Omstandigheden waarin de inschrijvingen worden geopend Datum: 05/12/2011(dd/mm/jjjj) Tijdstip: 10:00
@Ref:00920598/2011049609
Plaats (indien van toepassing): Centraal Politiegebouw (vergaderzaal gelijkvloers ) Kortrijkstraat, 86 87500 Tielt Personen die de opening van de inschrijvingen mogen bijwonen (indien van toepassing)
VI.4) BEROEPSPROCEDURES
ja
neen
Standaardformulier 2 - NL
VI.4.1) Voor beroepsprocedures bevoegde instantie Officiële benaming: Postadres: Plaats:
Postcode:
Land:
Tel.
E-mail:
Fax
Internetadres (URL): Voor bemiddelingsprocedures bevoegde instantie (indien van toepassing) Officiële benaming: Postadres: Plaats:
Postcode:
Land:
Tel.
E-mail:
Fax
Internetadres (URL): VI.4.2) Instellen van beroep (rubriek VI.4.2 invullen OF, indien nodig, rubriek VI.4.3) Precieze aanduiding van de termijn(en) voor het instellen van een beroep:
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VI.4.3) Dienst waar inlichtingen over de beroepsprocedures kunnen worden verkregen Officiële benaming: Postadres: Plaats:
Postcode:
Land:
Tel.
E-mail:
Fax
Internetadres (URL): VI.5) DATUM VAN VERZENDING VAN DEZE AANKONDIGING: 29/10/2011 (dd/mm/jjjj)
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BIJLAGE A EXTRA ADRESSEN EN CONTACTPUNTEN I) ADRESSEN EN CONTACTPUNTEN VOOR MEER INLICHTINGEN Officiële benaming:
ANPHI Interieurburo bvba
Postadres:
Kazantstraat, 8
Plaats:
Meulebeke
Land:
België
Contactpunt(en): T.a.v.:
Philippe Vandermeulen
E-mail:
[email protected]
Internetadres (URL):
http://
[email protected]
Postcode:
8760
Tel.
+32 51487546
Fax
II) ADRESSEN EN CONTACTPUNTEN WAAR BESTEKKEN EN AANVULLENDE DOCUMENTEN (ZOALS DOCUMENTEN VOOR EEN CONCURRENTIEGERICHTE DIALOOG EN VOOR EEN DYNAMISCH AANKOOPSYSTEEM) KUNNEN WORDEN AANGEVRAAGD Officiële benaming:
ANPHI Interieurburo bvba
Postadres:
Kazantstraat, 8
Plaats:
Meulebeke
Land:
België
Contactpunt(en): T.a.v.:
Philippe Vandermeulen
E-mail:
[email protected]
Internetadres (URL):
http://
[email protected]
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Tel.
+32 51487546
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Fourniture de gasoil de chauffage pour le C.P.A.S. de Florenville
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Publication du Service Fédéral e-Procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles
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Fourniture de gasoil de chauffage pour le C.P.A.S. de Florenville
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ II.1) DESCRIPTION
+32 27905200
[email protected] www.publicprocurement.be
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur
AVIS D’ATTRIBUTION DE MARCHÉ SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
Fourniture de gasoil de chauffage pour le C.P.A.S. de Florenville II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services [ne choisir qu’une seule catégorie – travaux, fournitures ou services – correspondant le mieux à l'objet spécifique de votre marché ou de votre/vos achat(s)]
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT
(a) Travaux
(b) Fournitures
Nom officiel:
C.P.A.S.
Exécution
Achat
Adresse postale:
Rue du Château, 4
Crédit-bail
Localité/Ville:
Florenville
Pays:
Belgique
Point(s) de contact:
Secrétariat du C.P.A.S.
Conception et exécution Réalisation, par quelque moyen que ce soit, de travaux répondant aux exigences formulées par le pouvoir adjudicateur
À l'attention de:
Geoffrey Barviau
Courrier électronique (e-mail):
[email protected]
Code postal: 6820 Téléphone: +32 61 32 52 70
Location Location-vente Plusieurs de ces formes
Lieu principal d'exécution
Lieu principal de livraison
oui
non
Lieu principal de prestation
Code NUTS BE345 II.1.3) L’avis implique (le cas échéant) la conclusion d’un accord-cadre
Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL): http://www.florenville.be/fr/cpas.htm Adresse du profil d'acheteur (URL): ________________________________________ I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales Agence/office national(e) ou fédéral(e) Collectivité territoriale Agence/office régional(e) ou local(e) Organisme de droit public Institution/agence européenne ou organisation internationale
Services publics généraux Défense Ordre et sécurité publics Environnement Affaires économiques et financières Santé Logement et équipements collectifs Protection sociale
des marchés fondés sur un système d’acquisition dynamique (SAD)
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Le présent marché concerne la fourniture de gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des bâtiments du C.P.A.S, à savoir : - Locaux administratifs du C.P.A.S., - Maison Laval, - Homes La Concille et Saint Jean-Baptiste, - Résidences Les Chênes et Les Peupliers, - M.C.A.E. Les Arsouyes. II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) Descripteur principal Objet principal
Descripteur supplémentaire (le cas échéant)
09135000
II.1.6) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP) oui non
Loisirs, culture et religion Éducation Autre (veuillez préciser): Action sociale
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui
(c) Services Catégorie de service n° __ Dans le cas des catégories de services 17 à 27 (voir annexe C), approuvez-vous la publication du présent avis?
Florenville
Fax: +32 61 32 52 73
Adresse(s) internet (le cas échéant)
Autre (veuillez préciser): C.P.A.S.
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non
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II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S) II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) (en chiffres uniquement): (N’indiquer que la valeur totale finale, y compris tous contrats, lots et options; pour fournir des précisions concernant les différents marchés, remplir la section V. Attribution du marché)
Hors TVA
TVA Taux de TVA comprise (%)
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SECTION IV: PROCÉDURE IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure
Valeur ________
Monnaie: ____
à
__
ou Offre la moins chère _ /la plus chère _ prise en considération
Monnaie: ___
à
_____
Ouverte
Négociée avec mise en concurrence
Restreinte
Négociée accélérée
Restreinte accélérée
Négociée sans mise en concurrence
Dialogue compétitif
Award without prior publication Justification for the award of the contract without prior publication of a contract notice in the Official Journal of the European Union: compléter l'annexe D
___
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d’attribution (cocher la case concernée) Prix le plus bas ou Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction Critères
Pondération Critères
Pondération
1. ___________
____
6. ___________
____
2. ___________
____
7. ___________
____
3. ___________
____
8. ___________
____
4. ___________
____
9. ___________
____
5. ___________
____
10. ___________
____
IV.2.2) Une enchère électronique a été effectuée oui
non
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IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ (1)
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur (le cas échéant) 11.07.08
MARCHÉ N°: 1
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché oui
non
Dans l’affirmative, (cocher la case correspondante): Avis de préinformation ou Avis sur un profil d’acheteur Numéro d’avis au JO: ____ du __________ (jj/mm/aaaa) Avis de marché ou Avis de marché simplifié (SAD) Numéro d’avis au JO: ____ du __________ (jj/mm/aaaa) Voluntary ex ante transparency notice (le cas échéant) Autres publications antérieures (le cas échéant)
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LOT NO: ___ INTITULÉ:
fourniture de gasoil de chauffage pour le C.P.A.S. de Florenville
V.1) DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 28/09/2011 (jj/mm/aaaa) V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 2 V.3) NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ Nom officiel: PATIGNY MAZOUT s.a. Adresse postale: Rue des Mousquetaires gris, 33 Localité/Ville: MARIEMBOURG
Code postal: 5660
Pays: Belgique
Téléphone: ______________
Courrier électronique (e-mail): ______________
Fax: ______________
Adresse internet (URL): ________________ V.4) INFORMATIONS SUR LA VALEUR DU MARCHÉ (en chiffres uniquement): Estimation initiale de la valeur totale du marché (le cas échéant)
Hors TVA
TVA Taux de TVA comprise (%)
Valeur _______________ Valeur totale finale du marché
Monnaie: ___
à
__
Valeur _______________ ou Offre la moins chère _ /la plus chère _ prise en considération
Monnaie: ___ Monnaie: ___
à
_____
à
_____
En cas de valeur annuelle ou mensuelle, (veuillez indiquer): le nombre d’années __ ou le nombre de mois ___ V.5) LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D’ÊTRE SOUS-TRAITÉ oui
non
Dans l’affirmative, indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée (en chiffres uniquement):: Valeur hors TVA: ______________________ Monnaie: ________
Proportion: _____%
Inconnue
Description succincte de la valeur/proportion du marché à sous-traiter (si elle est connue)
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SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES VI.1) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES oui
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VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Nom officiel: Conseil d'Etat, section d'administration Adresse postale: Rue de la Science, 3
non
VI.2) AUTRES INFORMATIONS (le cas échéant) @Ref:00744170/2011049610 La nouvelle loi du 23 décembre 2009 relative à la motivation, à l'information et aux voies de recours en matière de marchés publics a récemment modifié la loi du 24 décembre 1993 relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de fournitures et de services. Si vous souhaitez contester la présente procédure ou la décision d'attribution de marché, vous pouvez introduire un recours : 1. soit en demande d'annulation, devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat, dans les 60 jours à compter de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l'acte (art. 65/14 de la loi du 23.12.2009) : 2. soit en demande de suspension, devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat, dans les 15 jours à compter de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l'acte (art. 65/15 de la loi du 23.12.2009). Dans ce cas, nous vous recommandons d'avertir, soit par télécopieur, soit par courrier électronique ou soit par tout autre moyen électronique l'autorité adjudicatrice de l'introduction d'une demande de suspension de sa décision, ce qui permettra de garantir de que l'autorité adjudicatrice ne notifie pas le marché alors qu'une demande de suspension de sa décision a été introduite. 3. soit en demande d'obtention de dommages et intérêts, devant le juge judiciaire, dans les cinq années à compter de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l'acte (art. 65/23 §4 de la loi du 23.12.2009). 4. soit en demande de déclaration d'absence d'effets (art. 65/17 de la loi du 23.12.2009). 5. soit en demande de sanctions de substitution (art. 65/22 de la loi du 23.12.2009).
Localité/Ville: Bruxelles
Code postal: 1040
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2234 96 11
Courrier électronique (e-mail):
[email protected]
Fax: ______________
Adresse internet (URL): ________________ VI.4) DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 29/10/2011
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Conseil d'Etat, section d'administration Adresse postale: Rue de la Science, 3 Localité/Ville: Bruxelles
Code postal: 1040
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2234 96 11
Courrier électronique (e-mail):
[email protected]
Fax: ______________
Adresse internet (URL): ________________ Organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant) Nom officiel: ___________ Adresse postale: ______________________ ______________________ Localité/Ville: ___________________
Code postal: ______________
Pays: __________
Téléphone: ______________
Courrier électronique (e-mail): ______________
Fax: ______________
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Adresse internet (URL): ________________ VI.3.2) Introduction des recours (veuillez remplir la rubrique VI.3.2 ou, au besoin, la rubrique VI.3.3) Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:
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ANNEXE C SERVICES VISÉS À LA SECTION II: OBJET DU MARCHÉ Catégorie n° [1]
Désignation
1
Services d'entretien et de réparation
2
Services de transports terrestres [2], y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier
3
Services de transports aériens: transports de voyageurs et de marchandises, à l'exclusion des transports de courrier
4
Transports de courrier par transport terrestre [3] et par air
5
Services de télécommunications
6
Services financiers: (a) services d’assurances (b) services bancaires et d’investissement [4]
7
Services informatiques et services connexes
8
Services de recherche et de développement [5]
9
Services comptables, d'audit et de tenue de livres
10
Services d'études de marché et de sondages
11
Services de conseil en gestion [6] et services connexes
12
Services d'architecture; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques
13
Services de publicité
14
Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés
15
Services de publication et d'impression sur la base d'une redevance ou sur une base contractuelle
16
Services de voirie et d'enlèvement des ordures: services d'assainissement et services analogues
Category No [7]
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Fourniture de gasoil de chauffage pour le C.P.A.S. de Florenville
1. Services visés à l’article premier, paragraphe 2, point d), annexe IIA de la directive 2004/18/CE. 2. À l’exclusion des services de transports ferroviaires couverts par la catégorie 18. 3. À l’exclusion des services de transports ferroviaires couverts par la catégorie 18. 4. À l’exclusion des services financiers relatifs à l’émission, à l’achat, à la vente et au transfert de titres ou d’autres instruments financiers, ainsi que des services fournis par des banques centrales. Sont également exclus, les services consistant en l’acquisition ou en la location, quelles qu’en soient les modalités financières, de terrains, de bâtiments existants ou d’autres biens immeubles ou qui concernent des droits sur ces biens; toutefois, les services financiers fournis parallèlement, préalablement ou consécutivement au contrat d'acquisition ou de location, sous quelque forme que ce soit, sont soumis à la présente directive. 5. À l’exclusion des services de recherche et de développement autres que ceux dont les fruits appartiennent exclusivement au pouvoir adjudicateur pour son usage dans l’exercice de sa propre activité pour autant que la prestation du service soit entièrement rémunérée par le pouvoir adjudicateur. 6. À l’exclusion des services d’arbitrage et de conciliation. 7. Services visés à l’article premier, paragraphe 2, point d), annexe IIB de la directive 2004/18/CE. 8. À l'exception des contrats d'emploi. 9. À l’exception des contrats d'acquisition, de développement, de production ou de coproduction de programmes par des organismes de radiodiffusion et des contrats concernant les temps de diffusion.
Désignation
17
Services d'hôtellerie et de restauration
18
Services de transports ferroviaires
19
Services de transport par eau
20
Services annexes et auxiliaires des transports
21
Services juridiques
22
Services de placement et de fourniture de personnel [8]
23
Services d'enquête et de sécurité, à l'exclusion des services des véhicules blindés
24
Services d'éducation et de formation professionnelle
25
Services sociaux et sanitaires
26
Services récréatifs, culturels et sportifs [9]
27
Autres services [8 9]
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Aankoop ziekenwagen voor de brandweer
Standaardformulier 2 - NL
Bulletin der Aanbestedingen
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Aankoop ziekenwagen voor de brandweer
I.2) TYPE AANBESTEDENDE DIENST EN HOOFDACTIVITEIT OF -ACTIVITEITEN
Publicatieblad van de Federale Dienst e-Procurement FOD P&O – Wetstraat, 51 B-1040 Brussel
Ministerie of andere nationale of federale instantie, met de regionale of plaatselijke onderverdelingen ervan
+32 27905200
[email protected] www.publicprocurement.be
Nationaal of federaal agentschap/bureau
AANKONDIGING VAN EEN OPDRACHT
Regionale of plaatselijke instantie Regionaal of plaatselijk agentschap/bureau Publiekrechtelijke instelling Europese instelling/Europees agentschap of internationale organisatie Andere (specificeren):
AFDELING I: AANBESTEDENDE DIENST I.1) NAAM, ADRESSEN EN CONTACTPUNT(EN) Officiële benaming:
Stad Vilvoorde
Postadres:
Grote Markt
Plaats:
Vilvoorde
Land:
Nederland
Contactpunt(en): T.a.v.:
DHAEYER Ferdinand (Luitenant-Brandweer)
E-mail:
[email protected]
Standaardformulier 2 - NL
Algemene overheidsdiensten Defensie Openbare orde en veiligheid Milieu Economische en financiële zaken Gezondheid Huisvesting en gemeenschappelijke voorzieningen Sociale bescherming Recreatie, cultuur en godsdienst Onderwijs Andere (specificeren):
De aanbestedende dienst koopt aan namens andere aanbestedende diensten:: Postcode:
1800
Tel.
+32 257 27 52
Fax
+32 252 56 66
ja
neen
Internetadres(sen) (indien van toepassing) Adres van de aanbestedende dienst (URL): Adres van het kopersprofiel (URL): Nadere inlichtingen zijn te verkrijgen op het volgende adres: Zelfde adres als voor het/de hierboven vermelde contactpunt(en) Ander: bijlage A.I invullen Bestek en aanvullende documenten (zoals documenten voor een concurrentiegerichte dialoog en een dynamisch aankoopsysteem) zijn verkrijgbaar op: Zelfde adres als voor het/de hierboven vermelde contactpunt(en) Ander: bijlage A.II invullen Inschrijvingen of deelnemingsaanvragen moeten worden gericht aan: Zelfde adres als voor het/de hierboven vermelde contactpunt(en) Ander: bijlage A.III invullen
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Aankoop ziekenwagen voor de brandweer
Standaardformulier 2 - NL
AFDELING II: VOORWERP VAN DE OPDRACHT
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Aankoop ziekenwagen voor de brandweer
II.1.5) Korte beschrijving van de opdracht of de aankoop/aankopen Aankoop van een ziekwagen voor de brandweer: chassis met kofferopbouw.
II.1) BESCHRIJVING II.1.1) Door de aanbestedende dienst aan de opdracht gegeven benaming Aankoop ziekenwagen voor de brandweer II.1.2) Type opdracht en plaats van uitvoering van de werken, levering van de goederen of verlening van de diensten (Kies slechts 1 categorie – werken, leveringen of diensten – die het best overeenkomt met het voorwerp van uw opdracht of aankoop/aankopen) a) Werken Uitvoering
b) Leveringen Aankoop
c) Diensten Categorie diensten nr. (Zie voor de dienstencategorieën 1-27, bijlage II bij Richtlijn 2004/18/EG)
Ontwerp en uitvoering
Leasing
Uitvoering ongeacht met welke middelen in overeenstemming met de door de aanbestedende diensten opgegeven vereisten
Huur
Belangrijkste plaats van uitvoering van de werken
Belangrijkste plaats van levering
Huurkoop Een combinatie daarvan
Belangrijkste plaats van dienstverlening
Brandweer, Rondeweg 32 te 1800 Vilvoorde NUTS-code: BE24 II.1.3) De aankondiging betreft Een overheidsopdracht De opstelling van een raamovereenkomst De instelling van een dynamisch aankoopsysteem (DAS) II.1.4) Inlichtingen over een raamovereenkomst (indien van toepassing) Raamovereenkomst met verschillende ondernemingen Aantal OF, indien van toepassing,maximumaantal deelnemers aan de beoogde raamovereenkomst
Raamovereenkomst met 1 onderneming
Looptijd van de raamovereenkomst: Periode in jaren:
of maand(en):
Motivering voor een raamovereenkomst van meer dan 4 jaar: Geraamde totale waarde van de aankopen voor de gehele looptijd van de raamovereenkomst (indien van toepassing; alleen cijfers geven): Geraamde waarde zonder btw: OF tussen
Munt: en
Munt:
Frequentie en waarde van de te gunnen opdrachten (indien bekend)::
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II.1.6) CPV-classificatie (Gemeenschappelijke woordenlijst overheidsopdrachten) Hoofdcategorieën Hoofdopdracht
Subcategorieën (indien van toepassing)
34114121
II.1.7) Opdracht valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA) ja
neen
II.1.8) Verdeling in percelen (voor inlichtingen over percelen, per perceel 1 exemplaar van bijlage B gebruiken) ja
neen
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AFDELING III: JURIDISCHE, ECONOMISCHE, FINANCIËLE EN TECHNISCHE INLICHTINGEN III.1) VOORWAARDEN MET BETREKKING TOT DE OPDRACHT III.1.1) Verlangde borgsommen en waarborgen (indien van toepassing) Zie bestek III.1.2) Belangrijkste financierings- en betalingsvoorwaarden en/of verwijzing naar de voorschriften dienaangaande Zie bestek III.1.3) De vereiste rechtsvorm van de combinatie van ondernemers waaraan de opdracht wordt gegund (indien van toepassing) Zie bestek
Zo ja, moeten inschrijvingen worden ingediend voor (1 vakje aankruisen): 1 perceel 1 of meerdere percelen
III.1.4) Andere bijzondere voorwaarden voor de uitvoering van de opdracht (indien van toepassing)
alle percelen
ja
neen
Zo ja, beschrijving van de bijzondere voorwaarden
II.1.9) Varianten worden geaccepteerd ja
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neen
III.2) VOORWAARDEN VOOR DEELNEMING
II.2) HOEVEELHEDEN OF OMVANG VAN DE OPDRACHT
Indien bekend, geraamde waarde zonder btw (alleen cijfers):
Munt:
III.2.1) Persoonlijke situatie van ondernemers, waaronder de vereisten in verband met de inschrijving in het beroeps- of handelsregister Inlichtingen en formaliteiten om na te gaan of aan de vereisten is voldaan: Zie bestek
OF tussen
Munt:
III.2.2) Economische en financiële draagkracht
II.2.1) Totale hoeveelheid of omvang (indien van toepassing inclusief alle percelen en opties) en
Inlichtingen en formaliteiten om na te gaan of aan de vereisten is voldaan:
II.2.2) Opties (indien van toepassing) ja
neen
Eventueel vereiste minimumeisen (indien van toepassing):
Zie bestek
Zo ja, beschrijving van deze opties: Indien bekend, voorlopig tijdschema voor de uitoefening van deze opties: in maanden: of dagen: (vanaf de gunning van de opdracht) Aantal mogelijke verlengingen (indien van toepassing):
of tussen
en
Indien bekend, in geval van verlengbare opdrachten voor leveringen of diensten, geraamd tijdsbestek voor verdere opdrachten: in maanden: of dagen: (vanaf de gunning van de opdracht)
II.3) LOOPTIJD OF UITVOERINGSTERMIJN VAN DE OPDRACHT Periode in maanden: 8
of dagen:
OF Aanvang
(dd/mm/jjjj)
Voltooiing
(dd/mm/jjjj)
III.2.3) Vakbekwaamheid Inlichtingen en formaliteiten om na te gaan of aan de vereisten is voldaan:
Eventueel vereiste minimumeisen (indien van toepassing):
Zie bestek III.2.4) Voorbehouden opdrachten (indien van toepassing) ja
neen
De opdracht is bestemd voor sociale werkplaatsen De uitvoering van de opdracht is beperkt tot het kader van de programma’s voor beschermde arbeid
(vanaf de gunning van de opdracht)
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AFDELING IV: PROCEDURE
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IV.2) GUNNINGSCRITERIA IV.2.1) Gunningscriteria (het/de desbetreffende vakje(s) aankruisen)
IV.1) TYPE PROCEDURE
Laagste prijs
IV.1.1) Type procedure
OF Economisch meest voordelige inschrijving, gelet op
Openbaar
de onderstaande criteria (de gunningscriteria moeten worden vermeld met hun weging of in afnemende volgorde van belangrijkheid wanneer om aantoonbare redenen geen weging mogelijk is) de in het bestek, in de uitnodiging tot inschrijving of tot onderhandeling of de in het beschrijvende document vermelde criteria
Niet-openbaar Versneld niet-openbaar
Motivering voor het gebruik van een versnelde procedure:
Onderhandeling
De gegadigden zijn reeds geselecteerd ja
neen
Zo ja, naam en adres opgeven van ondernemers die reeds zijn geselecteerd overeenkomstig afdeling VI.3) Nadere inlichtingen Versnelde onderhandelingsprocedure Concurrentiegerichte dialoog
Motivering voor het gebruik van een versnelde procedure:
Criteria
Weging
Criteria
1.
6.
2.
7.
3.
8.
4.
9.
5.
10.
Weging
IV.2.2) Er wordt gebruikgemaakt van een elektronische veiling ja
neen
Zo ja, nadere inlichtingen over de elektronische veiling (indien van toepassing) IV.3) ADMINISTRATIEVE INLICHTINGEN IV.3.1) Referentienummer van het dossier bij de aanbestedende dienst (indien van toepassing) IV.3.2) Eerdere aankondigingen betreffende dezelfde opdracht ja
neen
Zo ja, Vooraankondiging
Aankondiging via een kopersprofiel
Nummer van de aankondiging in het PB:
van
(dd/mm/jjjj)
Andere eerdere aankondigingen (indien van toepassing) IV.3.3) Voorwaarden voor de verkrijging van bestekken en aanvullende documenten (behalve voor een DAS) of een beschrijvend document (in geval van een concurrentiegerichte dialoog) Termijn voor ontvangst van aanvragen voor documenten of voor toegang tot documenten Datum:
(dd/mm/jjjj)
Tijdstip:
Tegen betaling verkrijgbare documenten ja
neen
Zo ja, prijs (alleen cijfers): Betalingstermijnen en -methode:
Munt:
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IV.3.4) Termijn voor ontvangst van inschrijvingen of deelnemingsaanvragen Datum: 30/11/2011 (dd/mm/jjjj) Tijdstip: 17:00
AFDELING VI: AANVULLENDE INLICHTINGEN
IV.3.6) Taal of talen die mogen worden gebruikt bij inschrijvingen of deelnemingsaanvragen ES CS DA DE ET EL EN FR IT LV LT HU MT NL PL PT SK SL
VI.1) PERIODIEKE OPDRACHT (indien van toepassing) FI
SV
Ander: IV.3.7) Minimumtermijn gedurende welke de inschrijver zijn inschrijving gestand moet doen (openbare procedure) Tot: (dd/mm/jjjj) OF Periode in maanden: OF dagen: (vanaf de datum van ontvangst van de inschrijvingen) IV.3.8) Omstandigheden waarin de inschrijvingen worden geopend Datum: 06/12/2011(dd/mm/jjjj) Tijdstip: 15:00 Plaats (indien van toepassing): Personen die de opening van de inschrijvingen mogen bijwonen (indien van toepassing) ja
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ja neen Zo ja, tijdstip waarop naar verwachting nieuwe aankondigingen worden bekendgemaakt: VI.2) DE OPDRACHT HOUDT VERBAND MET EEN PROJECT EN/OF EEN PROGRAMMA DAT MET MIDDELEN VAN DE GEMEENSCHAP WORDT GEFINANCIERD ja neen Zo ja, verwijzen naar project(en) en/of programma('s): VI.3) NADERE INLICHTINGEN (indien van toepassing) @Ref:00670334/2011048753 Informaties over lastenboek(en)/document(en) Bestek moet aangevraagd worden bij de brandweer van Vilvoorde bij D'haeyer Ferdinand (02 257 27 52 of via email:
[email protected]
neen VI.4) BEROEPSPROCEDURES VI.4.1) Voor beroepsprocedures bevoegde instantie Officiële benaming: Postadres: Plaats:
Postcode:
Land:
Tel.
E-mail:
Fax
Internetadres (URL): Voor bemiddelingsprocedures bevoegde instantie (indien van toepassing) Officiële benaming: Postadres: Plaats:
Postcode:
Land:
Tel.
E-mail:
Fax
Internetadres (URL): VI.4.2) Instellen van beroep (rubriek VI.4.2 invullen OF, indien nodig, rubriek VI.4.3) Precieze aanduiding van de termijn(en) voor het instellen van een beroep:
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VI.4.3) Dienst waar inlichtingen over de beroepsprocedures kunnen worden verkregen Officiële benaming: Postadres: Plaats:
Postcode:
Land:
Tel.
E-mail:
Fax
Internetadres (URL): VI.5) DATUM VAN VERZENDING VAN DEZE AANKONDIGING: 29/10/2011 (dd/mm/jjjj)
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BIJLAGE A EXTRA ADRESSEN EN CONTACTPUNTEN I) ADRESSEN EN CONTACTPUNTEN VOOR MEER INLICHTINGEN Officiële benaming:
Brandweer
Postadres:
Rondeweg 32
Plaats:
Vilvoorde
Land:
België
Contactpunt(en): T.a.v.:
DHAEYER Ferdinand (Luitenant-Brandweer)
E-mail:
[email protected]
Postcode:
1800
Tel.
+32 257 27 52
Fax
+32 252 56 66
Internetadres (URL): II) ADRESSEN EN CONTACTPUNTEN WAAR BESTEKKEN EN AANVULLENDE DOCUMENTEN (ZOALS DOCUMENTEN VOOR EEN CONCURRENTIEGERICHTE DIALOOG EN VOOR EEN DYNAMISCH AANKOOPSYSTEEM) KUNNEN WORDEN AANGEVRAAGD Officiële benaming:
Brandweer
Postadres:
Rondeweg 32
Plaats:
Vilvoorde
Land:
België
Contactpunt(en): T.a.v.:
DHAEYER Ferdinand (Luitenant-Brandweer)
E-mail:
[email protected]
Postcode:
1800
Tel.
+32 257 27 52
Fax
+32 252 56 66
Postcode:
1800
Tel.
+32 255 45 34
Fax
+32 255 45 68
Internetadres (URL): III) ADRESSEN EN CONTACTPUNTEN VOOR INDIENING VAN INSCHRIJVINGEN/DEELNEMINGSAANVRAGEN Officiële benaming:
Stad Vilvoorde
Postadres:
Grote Markt
Plaats:
Vilvoorde
Land:
Nederland
Contactpunt(en): T.a.v.:
Dienst Secretarie
E-mail: Internetadres (URL):
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Revisie en herstellen van een ladderwagen van de brandweer.
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Revisie en herstellen van een ladderwagen van de brandweer. I.2) TYPE AANBESTEDENDE DIENST EN HOOFDACTIVITEIT OF -ACTIVITEITEN
Publicatieblad van de Federale Dienst e-Procurement FOD P&O – Wetstraat, 51 B-1040 Brussel
Ministerie of andere nationale of federale instantie, met de regionale of plaatselijke onderverdelingen ervan
+32 27905200
[email protected] www.publicprocurement.be
Nationaal of federaal agentschap/bureau
AANKONDIGING VAN EEN OPDRACHT
Regionale of plaatselijke instantie Regionaal of plaatselijk agentschap/bureau Publiekrechtelijke instelling Europese instelling/Europees agentschap of internationale organisatie Andere (specificeren):
AFDELING I: AANBESTEDENDE DIENST I.1) NAAM, ADRESSEN EN CONTACTPUNT(EN) Officiële benaming:
Stad Vilvoorde
Postadres:
Grote Markt
Plaats:
Vilvoorde
Land:
Nederland
Contactpunt(en): T.a.v.:
DHAEYER Ferdinand (Luitenant-Brandweer)
E-mail:
[email protected]
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Algemene overheidsdiensten Defensie Openbare orde en veiligheid Milieu Economische en financiële zaken Gezondheid Huisvesting en gemeenschappelijke voorzieningen Sociale bescherming Recreatie, cultuur en godsdienst Onderwijs Andere (specificeren):
De aanbestedende dienst koopt aan namens andere aanbestedende diensten:: Postcode:
1800
Tel.
+32 257 27 52
Fax
+32 252 56 66
ja
neen
Internetadres(sen) (indien van toepassing) Adres van de aanbestedende dienst (URL): Adres van het kopersprofiel (URL): Nadere inlichtingen zijn te verkrijgen op het volgende adres: Zelfde adres als voor het/de hierboven vermelde contactpunt(en) Ander: bijlage A.I invullen Bestek en aanvullende documenten (zoals documenten voor een concurrentiegerichte dialoog en een dynamisch aankoopsysteem) zijn verkrijgbaar op: Zelfde adres als voor het/de hierboven vermelde contactpunt(en) Ander: bijlage A.II invullen Inschrijvingen of deelnemingsaanvragen moeten worden gericht aan: Zelfde adres als voor het/de hierboven vermelde contactpunt(en) Ander: bijlage A.III invullen
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Revisie en herstellen van een ladderwagen van de brandweer.
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AFDELING II: VOORWERP VAN DE OPDRACHT
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Revisie en herstellen van een ladderwagen van de brandweer.
II.1.5) Korte beschrijving van de opdracht of de aankoop/aankopen Revisie en herstellen van een ladderwagen van de brandweer: herschilderen koetswerk (volledig), herstellen korf, herstellen sporten, herstellen afstempeling, herstellen windas, groot onderhoud van het ladderpakket en vervangen van de opbergkasten.
II.1) BESCHRIJVING II.1.1) Door de aanbestedende dienst aan de opdracht gegeven benaming Revisie en herstellen van een ladderwagen van de brandweer. II.1.2) Type opdracht en plaats van uitvoering van de werken, levering van de goederen of verlening van de diensten (Kies slechts 1 categorie – werken, leveringen of diensten – die het best overeenkomt met het voorwerp van uw opdracht of aankoop/aankopen) a) Werken Uitvoering
b) Leveringen Aankoop
Ontwerp en uitvoering
Leasing
Uitvoering ongeacht met welke middelen in overeenstemming met de door de aanbestedende diensten opgegeven vereisten
Huur
Belangrijkste plaats van uitvoering van de werken
Belangrijkste plaats van levering
c) Diensten Categorie diensten nr. (Zie voor de dienstencategorieën 1-27, bijlage II bij Richtlijn 2004/18/EG)
Huurkoop Een combinatie daarvan
Belangrijkste plaats van dienstverlening
Ladderwagen NUTS-code: BE2 II.1.3) De aankondiging betreft Een overheidsopdracht De opstelling van een raamovereenkomst De instelling van een dynamisch aankoopsysteem (DAS) II.1.4) Inlichtingen over een raamovereenkomst (indien van toepassing) Raamovereenkomst met verschillende ondernemingen Aantal OF, indien van toepassing,maximumaantal deelnemers aan de beoogde raamovereenkomst
Raamovereenkomst met 1 onderneming
Looptijd van de raamovereenkomst: Periode in jaren:
of maand(en):
Motivering voor een raamovereenkomst van meer dan 4 jaar: Geraamde totale waarde van de aankopen voor de gehele looptijd van de raamovereenkomst (indien van toepassing; alleen cijfers geven): Geraamde waarde zonder btw: OF tussen
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Munt: en
Munt:
Frequentie en waarde van de te gunnen opdrachten (indien bekend)::
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Revisie en herstellen van een ladderwagen van de brandweer. II.1.6) CPV-classificatie (Gemeenschappelijke woordenlijst overheidsopdrachten) Hoofdcategorieën Hoofdopdracht
Subcategorieën (indien van toepassing)
34144211
II.1.7) Opdracht valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA) ja
neen
II.1.8) Verdeling in percelen (voor inlichtingen over percelen, per perceel 1 exemplaar van bijlage B gebruiken) ja
neen
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AFDELING III: JURIDISCHE, ECONOMISCHE, FINANCIËLE EN TECHNISCHE INLICHTINGEN III.1) VOORWAARDEN MET BETREKKING TOT DE OPDRACHT III.1.1) Verlangde borgsommen en waarborgen (indien van toepassing) zie bestek III.1.2) Belangrijkste financierings- en betalingsvoorwaarden en/of verwijzing naar de voorschriften dienaangaande zie bestek III.1.3) De vereiste rechtsvorm van de combinatie van ondernemers waaraan de opdracht wordt gegund (indien van toepassing) zie bestek
Zo ja, moeten inschrijvingen worden ingediend voor (1 vakje aankruisen): 1 perceel 1 of meerdere percelen
III.1.4) Andere bijzondere voorwaarden voor de uitvoering van de opdracht (indien van toepassing)
alle percelen
ja
neen
Zo ja, beschrijving van de bijzondere voorwaarden
II.1.9) Varianten worden geaccepteerd ja
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neen
III.2) VOORWAARDEN VOOR DEELNEMING
II.2) HOEVEELHEDEN OF OMVANG VAN DE OPDRACHT
Indien bekend, geraamde waarde zonder btw (alleen cijfers):
Munt:
III.2.1) Persoonlijke situatie van ondernemers, waaronder de vereisten in verband met de inschrijving in het beroeps- of handelsregister Inlichtingen en formaliteiten om na te gaan of aan de vereisten is voldaan: Zie bestek
OF tussen
Munt:
III.2.2) Economische en financiële draagkracht
II.2.1) Totale hoeveelheid of omvang (indien van toepassing inclusief alle percelen en opties) en
Inlichtingen en formaliteiten om na te gaan of aan de vereisten is voldaan:
II.2.2) Opties (indien van toepassing) ja
neen
Zie bestek
Eventueel vereiste minimumeisen (indien van toepassing): zie bestek
Zo ja, beschrijving van deze opties: Indien bekend, voorlopig tijdschema voor de uitoefening van deze opties: in maanden: of dagen: (vanaf de gunning van de opdracht) Aantal mogelijke verlengingen (indien van toepassing):
of tussen
en
III.2.3) Vakbekwaamheid Inlichtingen en formaliteiten om na te gaan of aan de vereisten is voldaan: Zie bestek
Eventueel vereiste minimumeisen (indien van toepassing): zie bestek
III.2.4) Voorbehouden opdrachten (indien van toepassing) II.3) LOOPTIJD OF UITVOERINGSTERMIJN VAN DE OPDRACHT Periode in maanden: 4
of dagen:
OF Aanvang
(dd/mm/jjjj)
Voltooiing
(dd/mm/jjjj)
(vanaf de gunning van de opdracht)
ja
neen
De opdracht is bestemd voor sociale werkplaatsen De uitvoering van de opdracht is beperkt tot het kader van de programma’s voor beschermde arbeid
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AFDELING IV: PROCEDURE
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Revisie en herstellen van een ladderwagen van de brandweer.
Standaardformulier 2 - NL
IV.2) GUNNINGSCRITERIA IV.2.1) Gunningscriteria (het/de desbetreffende vakje(s) aankruisen)
IV.1) TYPE PROCEDURE
Laagste prijs
IV.1.1) Type procedure
OF Economisch meest voordelige inschrijving, gelet op
Openbaar
de onderstaande criteria (de gunningscriteria moeten worden vermeld met hun weging of in afnemende volgorde van belangrijkheid wanneer om aantoonbare redenen geen weging mogelijk is) de in het bestek, in de uitnodiging tot inschrijving of tot onderhandeling of de in het beschrijvende document vermelde criteria
Niet-openbaar Versneld niet-openbaar
Motivering voor het gebruik van een versnelde procedure:
Onderhandeling
De gegadigden zijn reeds geselecteerd ja
neen
Zo ja, naam en adres opgeven van ondernemers die reeds zijn geselecteerd overeenkomstig afdeling VI.3) Nadere inlichtingen Versnelde onderhandelingsprocedure Concurrentiegerichte dialoog
Motivering voor het gebruik van een versnelde procedure:
Criteria
Weging
Criteria
1.
6.
2.
7.
3.
8.
4.
9.
5.
10.
Weging
IV.2.2) Er wordt gebruikgemaakt van een elektronische veiling ja
neen
Zo ja, nadere inlichtingen over de elektronische veiling (indien van toepassing) IV.3) ADMINISTRATIEVE INLICHTINGEN IV.3.1) Referentienummer van het dossier bij de aanbestedende dienst (indien van toepassing) 2011-03 IV.3.2) Eerdere aankondigingen betreffende dezelfde opdracht ja
neen
Zo ja, Vooraankondiging
Aankondiging via een kopersprofiel
Nummer van de aankondiging in het PB:
van
(dd/mm/jjjj)
Andere eerdere aankondigingen (indien van toepassing) IV.3.3) Voorwaarden voor de verkrijging van bestekken en aanvullende documenten (behalve voor een DAS) of een beschrijvend document (in geval van een concurrentiegerichte dialoog) Termijn voor ontvangst van aanvragen voor documenten of voor toegang tot documenten Datum:
(dd/mm/jjjj)
Tijdstip:
Tegen betaling verkrijgbare documenten ja
neen
Zo ja, prijs (alleen cijfers): Betalingstermijnen en -methode:
Munt:
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Revisie en herstellen van een ladderwagen van de brandweer.
IV.3.4) Termijn voor ontvangst van inschrijvingen of deelnemingsaanvragen Datum: 06/12/2011(dd/mm/jjjj) Tijdstip: 15:15
AFDELING VI: AANVULLENDE INLICHTINGEN
IV.3.6) Taal of talen die mogen worden gebruikt bij inschrijvingen of deelnemingsaanvragen ES CS DA DE ET EL EN FR IT LV LT HU MT NL PL PT SK SL
VI.1) PERIODIEKE OPDRACHT (indien van toepassing) FI
SV
Ander: IV.3.7) Minimumtermijn gedurende welke de inschrijver zijn inschrijving gestand moet doen (openbare procedure) Tot: (dd/mm/jjjj) OF Periode in maanden: OF dagen: (vanaf de datum van ontvangst van de inschrijvingen) IV.3.8) Omstandigheden waarin de inschrijvingen worden geopend Datum: 06/12/2011(dd/mm/jjjj) Tijdstip: 15:15 Plaats (indien van toepassing): Personen die de opening van de inschrijvingen mogen bijwonen (indien van toepassing) ja
neen
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ja neen Zo ja, tijdstip waarop naar verwachting nieuwe aankondigingen worden bekendgemaakt: VI.2) DE OPDRACHT HOUDT VERBAND MET EEN PROJECT EN/OF EEN PROGRAMMA DAT MET MIDDELEN VAN DE GEMEENSCHAP WORDT GEFINANCIERD ja neen Zo ja, verwijzen naar project(en) en/of programma('s): VI.3) NADERE INLICHTINGEN (indien van toepassing) @Ref:00670334/2011049612 VI.4) BEROEPSPROCEDURES VI.4.1) Voor beroepsprocedures bevoegde instantie Officiële benaming: Postadres: Plaats:
Postcode:
Land:
Tel.
E-mail:
Fax
Internetadres (URL): Voor bemiddelingsprocedures bevoegde instantie (indien van toepassing) Officiële benaming: Postadres: Plaats:
Postcode:
Land:
Tel.
E-mail:
Fax
Internetadres (URL): VI.4.2) Instellen van beroep (rubriek VI.4.2 invullen OF, indien nodig, rubriek VI.4.3) Precieze aanduiding van de termijn(en) voor het instellen van een beroep:
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Revisie en herstellen van een ladderwagen van de brandweer.
Standaardformulier 2 - NL
VI.4.3) Dienst waar inlichtingen over de beroepsprocedures kunnen worden verkregen Officiële benaming: Postadres: Plaats:
Postcode:
Land:
Tel.
E-mail:
Fax
Internetadres (URL): VI.5) DATUM VAN VERZENDING VAN DEZE AANKONDIGING: 29/10/2011 (dd/mm/jjjj)
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Revisie en herstellen van een ladderwagen van de brandweer.
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BIJLAGE A EXTRA ADRESSEN EN CONTACTPUNTEN I) ADRESSEN EN CONTACTPUNTEN VOOR MEER INLICHTINGEN Officiële benaming:
Brandweer
Postadres:
Rondeweg 32
Plaats:
Vilvoorde
Land:
België
Contactpunt(en): T.a.v.:
DHAEYER Ferdinand (Luitenant-Brandweer)
E-mail:
[email protected]
Postcode:
1800
Tel.
+32 257 27 52
Fax
+32 252 56 66
Internetadres (URL): II) ADRESSEN EN CONTACTPUNTEN WAAR BESTEKKEN EN AANVULLENDE DOCUMENTEN (ZOALS DOCUMENTEN VOOR EEN CONCURRENTIEGERICHTE DIALOOG EN VOOR EEN DYNAMISCH AANKOOPSYSTEEM) KUNNEN WORDEN AANGEVRAAGD Officiële benaming:
Brandweer
Postadres:
Rondeweg 32
Plaats:
Vilvoorde
Land:
België
Contactpunt(en): T.a.v.:
DHAEYER Ferdinand (Luitenant-Brandweer)
E-mail:
[email protected]
Postcode:
1800
Tel.
+32 257 27 52
Fax
+32 252 56 66
Postcode:
1800
Tel.
+32 255 45 34
Fax
+32 255 45 68
Internetadres (URL): III) ADRESSEN EN CONTACTPUNTEN VOOR INDIENING VAN INSCHRIJVINGEN/DEELNEMINGSAANVRAGEN Officiële benaming:
Stad Vilvoorde
Postadres:
Grote Markt
Plaats:
Vilvoorde
Land:
Nederland
Contactpunt(en): T.a.v.:
Dienst Secretarie
E-mail: Internetadres (URL):
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Fourniture d'un réservoir de stockage d'oxygène liquide pour banc DSP Vinci Bulletin des Adjudications
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I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S)
Publication du Service Fédéral e-Procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
+32 27905200
[email protected] www.publicprocurement.be
Agence/office national(e) ou fédéral(e)
AVIS DE MARCHÉ
Collectivité territoriale Agence/office régional(e) ou local(e) Organisme de droit public Institution/agence européenne ou organisation internationale Autre (veuillez préciser):
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Nom officiel:
Université de Liège
Adresse postale:
rue de l'Aunaie, 28
Localité/Ville:
LIEGE
Pays:
Belgique
Services publics généraux Défense Ordre et sécurité publics Environnement Affaires économiques et financières Santé Logement et équipements collectifs Protection sociale Loisirs, culture et religion Éducation Autre (veuillez préciser): Enseignement
Code postal:
4000
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui
Point(s) de contact:
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Fourniture d'un réservoir de stockage d'oxygène liquide pour banc DSP Vinci
Téléphone:
À l'attention de:
P. VALETTE (3223) et S. GOEDHALS (9686) (SERVICE DES MARCHES)
Courrier électronique (e-mail):
[email protected]
Fax:
non
+32 43663223
+32 43662992
Adresse(s) internet (le cas échéant) Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL): Adresse du profil d'acheteur (URL): Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s) Autre: veuillez compléter l'annexe A.I Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s) Autre: veuillez compléter l'annexe A.II Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s) Autre: veuillez compléter l'annexe A.III
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Fourniture d'un réservoir de stockage d'oxygène liquide pour banc DSP Vinci SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
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II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats Le présent marché a pour objet la fourniture d'un réservoir de stockage d'oxygène liquide pour alimenter un banc d'essais destiné à étudier et à développer un dispositif d'étanchéité (DSP) de la turbopompe LOX du moteur VINCI.
II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Fourniture d'un réservoir de stockage d'oxygène liquide pour banc DSP Vinci II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services [ne choisir qu’une seule catégorie – travaux, fournitures ou services – correspondant le mieux à l'objet spécifique de votre marché ou de votre/vos achat(s)] (a) Travaux Exécution
(b) Fournitures Achat
Conception et exécution
Crédit-bail
Réalisation, par quelque moyen que ce soit, de travaux répondant aux exigences formulées par le pouvoir adjudicateur
Location
Lieu principal d'exécution
(c) Services Catégorie de service n° (pour les catégories de services 1-27, se référer à l’annexe II de la directive 2004/18/CE)
Location-vente Plusieurs de ces formes Lieu principal de livraison
Lieu principal de prestation
Département de Chimie Appliquée, CIOR-EMT, bât. B6A, Sart Tilman Code NUTS BE332 II.1.3) L’avis implique un marché public l’établissement d’un accord-cadre la mise en place d’un système d’acquisition dynamique (SAD) II.1.4) Informations sur l’accord-cadre (le cas échéant) Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre ou, le cas échéant,nombre maximal de participants à l’accord-cadre envisagé Durée de l’accord-cadre: durée en année(s):
ou en mois:
Justification d’un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans: Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre (le cas échéant; en chiffres uniquement): valeur estimée hors TVA: ou fourchette: entre
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Fourniture d'un réservoir de stockage d'oxygène liquide pour banc DSP Vinci
Monnaie: et
Monnaie:
Fréquence et valeur des marchés à attribuer (si elles sont connues)::
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Fourniture d'un réservoir de stockage d'oxygène liquide pour banc DSP Vinci II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) Descripteur principal Objet principal
Descripteur supplémentaire (le cas échéant)
44610000
non
non
Dans l’affirmative, les offres doivent être soumises pour (ne cocher qu’une seule case): un seul lot un ou plusieurs lots
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant) III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières (le cas échéant) non
Dans l’affirmative, description de ces conditions
II.1.9) Des variantes seront prises en considération non
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ II.2.1) Quantité ou étendue globale (y compris, le cas échéant, tous les lots et toutes les options) Le cas échéant, valeur estimée hors TVA (en chiffres uniquement):
Monnaie:
ou fourchette: entre
Monnaie:
et
II.2.2) Options (le cas échéant) oui
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Les modalités de paiement sont fixées et précisées dans le cahier spécial des charges.
oui
tous les lots
oui
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés (le cas échéant) Un cautionnement est exigé pour le présent marché dont les modalités sont fixées dans le cahier spécial des charges.
II.1.8) Division en lots (pour fournir des précisions concernant les lots, utiliser l’annexe B autant de fois qu’il y a de lots) oui
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Fourniture d'un réservoir de stockage d'oxygène liquide pour banc DSP Vinci
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP) oui
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non
Dans l’affirmative, description de ces options: S’il est connu, calendrier prévisionnel de recours à ces options: en mois: ou en jours: (à compter de la date d’attribution du marché) Nombre de reconductions éventuelles (le cas échéant):
ou fourchette: entre
et
S’il est connu, dans le cas de marchés de fournitures ou de services à caractère renouvelable, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: en mois: ou en jours: (à compter de la date d’attribution du marché)
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION Durée en mois:
ou en jours:
ou À compter du
(jj/mm/aaaa)
jusqu’au
(jj/mm/aaaa)
(à compter de la date d’attribution du marché)
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1.la preuve qu'il est en règle avec ses obligations relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale conformément aux dispositions de l'article 43bis de l'arrêté royal du 25 mars 1999 tel que modifié par l'arrêté royal du 20 juillet 2000. Le fournisseur étranger doit fournir une attestation délivrée par l'autorité compétente certifiant que, suivant compte arrêté au plus tard la veille de la date limite de réception des offres, il est en règle à cette date avec ses obligations relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale selon les dispositions légales du pays où il est établi ; 2. la preuve récente (maximum 6 mois) qu'il est en règle avec ses obligations relatives au paiement de ses impôts et taxes selon la législation belge ou celle du pays dans lequel il est établi et, notamment par : - un certificat original (mod. 276 C2) délivré par l'Administration des Contributions directes pour les soumissionnaires belges ou équivalent pour les étrangers ; - une attestation délivrée par l'Administration de la T.V.A. pour les soumissionnaires belges ou équivalents pour les étrangers; III.2.2) Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) (le cas échéant):
3. une déclaration bancaire conforme au modèle définis dans l'annexe 2 de la circulaire Marchés Publics du 21 mai 2001 (M.B. du 18/07/2001) pour le soumissionnaire belge et conforme au modèle annexé au cahier spécial des charges pour le soumissionnaire étranger, dûment complétée, datée et signée par l'organisme bancaire du soumissionnaire ; III.2.3) Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) (le cas échéant):
4. une liste des principaux marchés de fournitures exécutés pendant les trois dernières années, indiquant leur montant, leur date et les destinataires publics ou privés.
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Fourniture d'un réservoir de stockage d'oxygène liquide pour banc DSP Vinci III.2.4) Marchés réservés (le cas échéant) oui
non
Le marché est réservé à des ateliers protégés Le marché sera exécuté uniquement dans le cadre de programmes d’emplois protégés
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Fourniture d'un réservoir de stockage d'oxygène liquide pour banc DSP Vinci SECTION IV: PROCÉDURE IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure Ouverte Restreinte Restreinte accélérée
Justification du choix de la procédure accélérée:
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés oui
non
Dans l’affirmative, indiquer les noms et adresses des opérateurs économiques déjà sélectionnés à la section VI.3) Autres informations Négociée accélérée
Justification du choix de la procédure accélérée:
Dialogue compétitif
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Fourniture d'un réservoir de stockage d'oxygène liquide pour banc DSP Vinci IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
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Le soumissionnaire qui souhaite recevoir le cahier spécial des charges par voie postale majore, d'office, le coût repris ci-dessus d'une somme de 5 Euros (CINQ EUR) et fait parvenir sa demande par mail à l'adresse :
[email protected]. Les prix indiqués s'entendent TVA comprise, une facture acquittée sera envoyée après paiement. Le soumissionnaire intéressé informe le Service des Marchés dès qu'il a effectué son paiement et il lui en adresse la preuve par mail ou par fax.
IV.2.1) Critères d’attribution [cocher la ou les case(s) concernée(s)] Prix le plus bas ou Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (les critères d’attribution doivent être indiqués avec leur pondération ou par ordre de priorité décroissante lorsque la pondération n’est pas possible pour des raisons démontrables) des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif Critères
Pondération Critères
1.
6.
2.
7.
3.
8.
4.
9.
5.
10.
Pondération
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée oui
non
Dans l’affirmative, renseignements complémentaires sur l’enchère électronique (le cas échéant) IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur (le cas échéant) UL.EQ.S/AOO/FS??/RESERVOIR LOx IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché oui
non
Dans l’affirmative, Avis de préinformation
Avis sur un profil d’acheteur
Numéro d’avis au JO:
du
(jj/mm/aaaa)
Autres publications antérieures (le cas échéant) IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires (sauf dans le cas d’un SAD) ou du document descriptif (dans le cas d’un dialogue compétitif) Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents Date: 01/12/2011 (jj/mm/aaaa)
Heure: 16:00
Documents payants oui
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non
Dans l’affirmative, prix (en chiffres uniquement): 30,00 Monnaie: EUR Conditions et mode de paiement: Les documents peuvent être enlevés, à partir du 3 novembre 2011, uniquement au Service des Marchés de l'Université, (à l'adresse reprise ci-avant), sur présentation de la preuve du paiement (un chèque barré ou la photocopie du virement ou de l'extrait de compte bancaire) effectué au profit du Patrimoine de l'Université de Liège, compte n° 340-0904254-58 (code IBAN BE95340090425458 et SWIFT BBRUBEBB), en mentionnant expressément en communication la référence du dossier FS1197+ Nom de la société
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IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 05/12/2011 (jj/mm/aaaa) Heure: 11:00
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation ES CS DA DE ET EL EN FR IT LV LT HU MT NL PL PT SK
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE (le cas échéant) SL
FI
SV
Autre: IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre (procédure ouverte) Jusqu’au: (jj/mm/aaaa) ou Durée en mois: ou en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
oui non Dans l’affirmative, calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES oui non Dans l’affirmative, référence du ou des projet(s) et/ou programme(s): VI.3) AUTRES INFORMATIONS (le cas échéant)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres Date: 05/12/2011 (jj/mm/aaaa) Heure: 11:00
@Ref:00672472/2011048809
Lieu (le cas échéant): Service des Marchés, Campus du Sart Tilman, rue de l'Aunaie, 28, bâtiment B38A, Salle des Adjudications à 4031 ANGLEUR Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres (le cas échéant)
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
oui non L'ouverture des offres est publique, sans proclamation des prix offerts.
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VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel:
CONSEIL D'ETAT
Adresse postale:
rue de la Science, 33
Localité/Ville:
BRUXELLES
Code postal:
1040
Pays:
Belgique
Téléphone:
+32 22439611
Courrier électronique (e-mail):
Fax:
Adresse internet (URL): Organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant) Nom officiel: Adresse postale: Localité/Ville:
Code postal:
Pays:
Téléphone:
Courrier électronique (e-mail):
Fax:
Adresse internet (URL): VI.4.2) Introduction des recours (veuillez remplir la rubrique VI.4.2 ou, au besoin, la rubrique VI.4.3) Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:
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Fourniture d'un réservoir de stockage d'oxygène liquide pour banc DSP Vinci
Fourniture d'un serveur d'applications web
Service des Marchés
Adresse postale:
rue de l'Aunaie, 28 bât. B38A
Localité/Ville:
LIEGE SART TILMAN
Code postal:
4000
Pays:
Belgique
Téléphone:
+32 43663223
Courrier électronique (e-mail):
[email protected]
Fax:
+32 43662992
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Bulletin des Adjudications
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Nom officiel:
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Publication du Service Fédéral e-Procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
[email protected] www.publicprocurement.be
AVIS DE MARCHÉ SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
Adresse internet (URL): VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 29/10/2011 (jj/mm/aaaa)
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Nom officiel:
Université de Liège
Adresse postale:
rue de l'Aunaie, 28
Localité/Ville:
LIEGE
Pays:
Belgique
Point(s) de contact:
Code postal:
4000
Téléphone:
+32 43663257
À l'attention de:
P. VALETTE & A-C COLSON (3257) (Service des Marchés)
Courrier électronique (e-mail):
[email protected]
Fax:
+32 43662992
Adresse(s) internet (le cas échéant) Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL): Adresse du profil d'acheteur (URL): Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s) Autre: veuillez compléter l'annexe A.I Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s) Autre: veuillez compléter l'annexe A.II Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s) Autre: veuillez compléter l'annexe A.III
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Fourniture d'un serveur d'applications web
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I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales Agence/office national(e) ou fédéral(e) Collectivité territoriale Agence/office régional(e) ou local(e) Organisme de droit public Institution/agence européenne ou organisation internationale Autre (veuillez préciser):
Services publics généraux Défense Ordre et sécurité publics Environnement Affaires économiques et financières Santé Logement et équipements collectifs Protection sociale Loisirs, culture et religion Éducation Autre (veuillez préciser): Enseignement
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui
non
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Fourniture d'un serveur d'applications web
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SECTION II: OBJET DU MARCHÉ II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Fourniture d'un serveur d'applications web II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services [ne choisir qu’une seule catégorie – travaux, fournitures ou services – correspondant le mieux à l'objet spécifique de votre marché ou de votre/vos achat(s)] (a) Travaux Exécution
(b) Fournitures Achat
Conception et exécution
Crédit-bail
Réalisation, par quelque moyen que ce soit, de travaux répondant aux exigences formulées par le pouvoir adjudicateur
Location
Lieu principal d'exécution
(c) Services Catégorie de service n° (pour les catégories de services 1-27, se référer à l’annexe II de la directive 2004/18/CE)
Location-vente Plusieurs de ces formes Lieu principal de livraison
Lieu principal de prestation
Bâtiment B26 - Grande Traverse, 8 à 4000 Liège Code NUTS BE332 II.1.3) L’avis implique un marché public l’établissement d’un accord-cadre la mise en place d’un système d’acquisition dynamique (SAD) II.1.4) Informations sur l’accord-cadre (le cas échéant) Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre ou, le cas échéant,nombre maximal de participants à l’accord-cadre envisagé Durée de l’accord-cadre: durée en année(s):
ou en mois:
Justification d’un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans: Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre (le cas échéant; en chiffres uniquement): valeur estimée hors TVA: ou fourchette: entre
Monnaie: et
Fréquence et valeur des marchés à attribuer (si elles sont connues)::
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Monnaie:
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Fourniture d'un serveur d'applications web
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II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats Le marché a pour objet fourniture d'un serveur d'applications web (Java J2EE) afin d'héberger le portail institutionnel myULg et de lui assurer une haute disponibilité, ainsi que le remplacement des outils de développement des applications. Il se compose de deux parties indissociables : - La partie 1 consiste en la fourniture d'un environnement logiciel serveur d'applications J2EE, à haute disponibilité. - La partie 2 consiste en la fourniture de l'environnement de développement d'applications J2EE associé à l'environnement proposé dans la partie 1.
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Fourniture d'un serveur d'applications web
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) Descripteur principal Objet principal
Descripteur supplémentaire (le cas échéant)
48820000
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP) oui
non
II.1.8) Division en lots (pour fournir des précisions concernant les lots, utiliser l’annexe B autant de fois qu’il y a de lots) oui
non
Dans l’affirmative, les offres doivent être soumises pour (ne cocher qu’une seule case): un seul lot un ou plusieurs lots tous les lots II.1.9) Des variantes seront prises en considération oui
non
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ II.2.1) Quantité ou étendue globale (y compris, le cas échéant, tous les lots et toutes les options) Le cas échéant, valeur estimée hors TVA (en chiffres uniquement):
Monnaie:
ou fourchette: entre
Monnaie:
et
II.2.2) Options (le cas échéant) oui
non
Dans l’affirmative, description de ces options: S’il est connu, calendrier prévisionnel de recours à ces options: en mois: ou en jours: (à compter de la date d’attribution du marché) Nombre de reconductions éventuelles (le cas échéant):
ou fourchette: entre
et
S’il est connu, dans le cas de marchés de fournitures ou de services à caractère renouvelable, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: en mois: ou en jours: (à compter de la date d’attribution du marché)
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION Durée en mois:
ou en jours:
ou À compter du
(jj/mm/aaaa)
jusqu’au
(jj/mm/aaaa)
(à compter de la date d’attribution du marché)
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Fourniture d'un serveur d'applications web
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SECTION III: RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
BE001 29/10/2011 - Numéro BDA: 2011-525163
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Fourniture d'un serveur d'applications web oui
non
Le marché est réservé à des ateliers protégés
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
Le marché sera exécuté uniquement dans le cadre de programmes d’emplois protégés
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés (le cas échéant) Un cautionnement est exigé pour le présent marché dont les modalités sont fixées dans le cahier spécial des charges. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Les modalités de paiement sont fixées et précisées dans le cahier spécial des charges. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant) III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières (le cas échéant) oui
non
Dans l’affirmative, description de ces conditions III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1. la preuve qu'il est en règle avec ses obligations relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale conformément aux dispositions de l'article 43bis de l'arrêté royal du 25 mars 1999 mis à jour par les différents arrêtés modificatifs parus jusqu'à ce jour; 2. la preuve récente (maximum 6 mois) qu'il est en règle avec ses obligations relatives au paiement de ses impôts et taxes selon la législation belge ou celle du pays dans lequel il est établi et, notamment par : - un certificat original (mod. 276 C2) délivré par l'Administration des Contributions directes ; - une attestation délivrée par l'Administration de la T.V.A. ; III.2.2) Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
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Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) (le cas échéant):
3. la déclaration bancaire conforme au modèle repris dans l'annexe 2 de la circulaire marchés publics du 21 mai 2001 (MB du 18/07/ 2001), dûment complétée, datée et signée par l'organisme bancaire du soumissionnaire ; III.2.3) Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) (le cas échéant): 4. une liste des principaux marchés de fournitures Présentation de deux références en rapport direct avec exécutés au cours des trois dernières années. le présent marché, en importance et coût de fourniture, ainsi que en nombre d'utilisateurs et trafic généré (cfr. Point Description du projet dans les clauses techniques du cahier spécial des charges). Chaque référence sera accompagnée d'une brève description explicative des fournitures permettant de juger la qualité et la similarité de la référence par rapport au présent marché. III.2.4) Marchés réservés (le cas échéant)
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SECTION IV: PROCÉDURE
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Fourniture d'un serveur d'applications web IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution [cocher la ou les case(s) concernée(s)]
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
Prix le plus bas
IV.1.1) Type de procédure
ou Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
Ouverte
des critères énoncés ci-dessous (les critères d’attribution doivent être indiqués avec leur pondération ou par ordre de priorité décroissante lorsque la pondération n’est pas possible pour des raisons démontrables) des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif
Restreinte Restreinte accélérée
Justification du choix de la procédure accélérée:
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés oui
non
Dans l’affirmative, indiquer les noms et adresses des opérateurs économiques déjà sélectionnés à la section VI.3) Autres informations Négociée accélérée Dialogue compétitif
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Justification du choix de la procédure accélérée:
Critères
Pondération Critères
1. Critère économique
50
6.
2. Critère de qualité technique de la solution proposée
50
7.
Pondération
8.
3.
9.
4.
10.
5. IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée oui
non
Dans l’affirmative, renseignements complémentaires sur l’enchère électronique (le cas échéant) IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur (le cas échéant) F1189 - Serveur IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché oui
non
Dans l’affirmative, Avis de préinformation
Avis sur un profil d’acheteur
Numéro d’avis au JO:
du
(jj/mm/aaaa)
Autres publications antérieures (le cas échéant) IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires (sauf dans le cas d’un SAD) ou du document descriptif (dans le cas d’un dialogue compétitif) Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents Date: 02/12/2011 (jj/mm/aaaa)
Heure: 17:00
Documents payants oui
non
Dans l’affirmative, prix (en chiffres uniquement): 30,00 Monnaie: EUR Conditions et mode de paiement: Les documents peuvent être enlevés, à partir du 4 novembre 2011, uniquement au Service des Marchés de l'Université, (à l'adresse reprise ci-avant), sur présentation de la preuve du paiement (un chèque barré ou la photocopie du virement ou de l'extrait de compte bancaire) effectué au profit du Patrimoine de l'Université de Liège, compte n° 340-0904254-58 (code IBAN BE95340090425458 et SWIFT BBRUBEBB), en mentionnant expressément en communication FS1189 - nom de l'entreprise
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Le soumissionnaire qui souhaite recevoir le cahier spécial des charges par voie postale majore, d'office, le coût repris ci-dessus d'une somme de 5 Euros (CINQ EUR) et fait parvenir sa demande par mail à l'adresse :
[email protected]. Les prix indiqués s'entendent TVA comprise, une facture acquittée sera envoyée après paiement. Le soumissionnaire intéressé informe le Service des Marchés dès qu'il a effectué son paiement et il lui en adresse la preuve par mail ou par fax.
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IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 05/12/2011 (jj/mm/aaaa) Heure: 11:00 IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation ES CS DA DE ET EL EN FR IT LV LT HU MT NL PL PT SK
SL
FI
SV
Autre: IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre (procédure ouverte) Jusqu’au: (jj/mm/aaaa) ou Durée en mois: ou en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres) IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres Date: 05/12/2011 (jj/mm/aaaa) Heure: 11:00 Lieu (le cas échéant): Salle desAdjudications du Service des Marchés : bâtiment B38A, rue de l'Aunaie 28 à 4000 Liège Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres (le cas échéant) oui non L'ouverture des soumissions est publique sans proclamation des prix offerts.
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SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
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VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE (le cas échéant)
Nom officiel:
Université de Liège - Service des Marchés
oui non Dans l’affirmative, calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Adresse postale:
bâtiment B38A, rue de l'Aunaie 28
Localité/Ville:
liège
Code postal:
4000
Pays:
Belgique
Téléphone:
+32 43663223
Courrier électronique (e-mail):
[email protected]
Fax:
+32 43662992
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES oui non Dans l’affirmative, référence du ou des projet(s) et/ou programme(s):
Adresse internet (URL):
VI.3) AUTRES INFORMATIONS (le cas échéant) @Ref:00672472/2011046459 Les bureaux du Service des Marchés sont accessibles de 9h à 12h et de 13h à 17h. L'Université de Liège sera fermée du 31 octobre au 2 novembre inclus et le vendredi 11 novembre 2011.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 29/10/2011 (jj/mm/aaaa)
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel:
Conseil d'Etat
Adresse postale:
rue de la science 37
Localité/Ville:
bruxelles
Code postal:
1040
Pays:
Belgique
Téléphone:
+32 22439611
Courrier électronique (e-mail):
Fax:
Adresse internet (URL): Organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant) Nom officiel: Adresse postale: Localité/Ville:
Code postal:
Pays:
Téléphone:
Courrier électronique (e-mail):
Fax:
Adresse internet (URL): VI.4.2) Introduction des recours (veuillez remplir la rubrique VI.4.2 ou, au besoin, la rubrique VI.4.3) Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:
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Auberge de jeunesse de TOURNAI : Fourniture de lits superposés, armoires, tables et chaises Bulletin des Adjudications
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I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S)
Publication du Service Fédéral e-Procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
+32 27905200
[email protected] www.publicprocurement.be
Agence/office national(e) ou fédéral(e)
AVIS DE MARCHÉ
Collectivité territoriale Agence/office régional(e) ou local(e) Organisme de droit public Institution/agence européenne ou organisation internationale Autre (veuillez préciser):
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Nom officiel:
Les Auberges de Jeunesse Asbl
Adresse postale:
rue de la Sablonnière, 28
Localité/Ville:
Bruxelles
Pays:
Belgique
À l'attention de:
Stéphane PICRON (Responsable Infrastructures)
Courrier électronique (e-mail):
[email protected]
Services publics généraux Défense Ordre et sécurité publics Environnement Affaires économiques et financières Santé Logement et équipements collectifs Protection sociale Loisirs, culture et religion Éducation Autre (veuillez préciser): Tourisme Social
Code postal:
1000
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui
Point(s) de contact:
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Téléphone:
+32 0497.50.46.15
Fax:
+32 02 219.14.51
non
Adresse(s) internet (le cas échéant) Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL): Adresse du profil d'acheteur (URL): Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s) Autre: veuillez compléter l'annexe A.I Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s) Autre: veuillez compléter l'annexe A.II Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s) Autre: veuillez compléter l'annexe A.III
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Auberge de jeunesse de TOURNAI : Fourniture de lits superposés, armoires, tables et chaises SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
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II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats TOURNAI : Auberge de jeunesse - Fournitures de 40 lits suerposés, 4 armoires, 20 lits gigognes, 24 tables, 27 chaises et 2 présentoirs.
II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Auberge de jeunesse de TOURNAI : Fourniture de lits superposés, armoires, tables et chaises II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services [ne choisir qu’une seule catégorie – travaux, fournitures ou services – correspondant le mieux à l'objet spécifique de votre marché ou de votre/vos achat(s)] (a) Travaux Exécution
(b) Fournitures Achat
Conception et exécution
Crédit-bail
Réalisation, par quelque moyen que ce soit, de travaux répondant aux exigences formulées par le pouvoir adjudicateur
Location
Lieu principal d'exécution
(c) Services Catégorie de service n° (pour les catégories de services 1-27, se référer à l’annexe II de la directive 2004/18/CE)
Location-vente Plusieurs de ces formes Lieu principal de livraison
Lieu principal de prestation
Rue Saint-Martin, 64 à 7500-TOURNAI Code NUTS BE3 II.1.3) L’avis implique un marché public l’établissement d’un accord-cadre la mise en place d’un système d’acquisition dynamique (SAD) II.1.4) Informations sur l’accord-cadre (le cas échéant) Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre ou, le cas échéant,nombre maximal de participants à l’accord-cadre envisagé Durée de l’accord-cadre: durée en année(s):
ou en mois:
Justification d’un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans: Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre (le cas échéant; en chiffres uniquement): valeur estimée hors TVA: ou fourchette: entre
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Auberge de jeunesse de TOURNAI : Fourniture de lits superposés, armoires, tables et chaises
Monnaie: et
Monnaie:
Fréquence et valeur des marchés à attribuer (si elles sont connues)::
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Auberge de jeunesse de TOURNAI : Fourniture de lits superposés, armoires, tables et chaises II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) Descripteur principal Objet principal
Descripteur supplémentaire (le cas échéant)
39000000
non
non
Dans l’affirmative, les offres doivent être soumises pour (ne cocher qu’une seule case): un seul lot un ou plusieurs lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant) III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières (le cas échéant) oui
non
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
non
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ II.2.1) Quantité ou étendue globale (y compris, le cas échéant, tous les lots et toutes les options) Le cas échéant, valeur estimée hors TVA (en chiffres uniquement): 45000,00
Monnaie: EUR
ou fourchette: entre
Monnaie:
et
II.2.2) Options (le cas échéant) oui
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Dans l’affirmative, description de ces conditions
tous les lots
oui
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés (le cas échéant) Le montant du cautionnement à constituer par le fournisseur est fixé à 5 % du montant initial du présent marché. Le montant ainsi obtenu est arrondi à la dizaine d'euros supérieure.
II.1.8) Division en lots (pour fournir des précisions concernant les lots, utiliser l’annexe B autant de fois qu’il y a de lots) oui
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Auberge de jeunesse de TOURNAI : Fourniture de lits superposés, armoires, tables et chaises SECTION III: RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP) oui
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non
Dans l’affirmative, description de ces options: S’il est connu, calendrier prévisionnel de recours à ces options: en mois: ou en jours: (à compter de la date d’attribution du marché) Nombre de reconductions éventuelles (le cas échéant):
ou fourchette: entre
et
S’il est connu, dans le cas de marchés de fournitures ou de services à caractère renouvelable, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: en mois: ou en jours: (à compter de la date d’attribution du marché)
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION Durée en mois:
ou en jours:
ou À compter du
(jj/mm/aaaa)
jusqu’au
(jj/mm/aaaa)
III.2.2) Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) (le cas échéant):
Les références suivantes sont requises : -une déclaration sur l'honneur dont le modèle figure en annexe au cahier spécial des charges - une déclaration bancaire dont le modèle figure en annexe au cahier spécial des charges A fournir également : -une attestation de l'ONSS, avec cachet sec, relative à l'avant-dernier trimestre précédant la date de remise des offres III.2.3) Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) (le cas échéant):
La liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années dans un domaine similaire ou équivalent au présent marché (+ attestations de bonne exécution du marché certifiées par les autorités compétentes)
(à compter de la date d’attribution du marché) III.2.4) Marchés réservés (le cas échéant) oui
non
Le marché est réservé à des ateliers protégés Le marché sera exécuté uniquement dans le cadre de programmes d’emplois protégés
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Auberge de jeunesse de TOURNAI : Fourniture de lits superposés, armoires, tables et chaises SECTION IV: PROCÉDURE
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IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d’attribution [cocher la ou les case(s) concernée(s)]
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
Prix le plus bas
IV.1.1) Type de procédure
ou Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
Ouverte
des critères énoncés ci-dessous (les critères d’attribution doivent être indiqués avec leur pondération ou par ordre de priorité décroissante lorsque la pondération n’est pas possible pour des raisons démontrables) des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif
Restreinte Restreinte accélérée
Justification du choix de la procédure accélérée:
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés oui
Négociée accélérée Dialogue compétitif
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Auberge de jeunesse de TOURNAI : Fourniture de lits superposés, armoires, tables et chaises
non
Critères
Pondération Critères
Dans l’affirmative, indiquer les noms et adresses des opérateurs économiques déjà sélectionnés à la section VI.3) Autres informations
1.
6.
2.
7.
Justification du choix de la procédure accélérée:
3.
8.
4.
9.
5.
10.
Pondération
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée oui
non
Dans l’affirmative, renseignements complémentaires sur l’enchère électronique (le cas échéant) IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur (le cas échéant) IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché oui
non
Dans l’affirmative, Avis de préinformation
Avis sur un profil d’acheteur
Numéro d’avis au JO:
du
(jj/mm/aaaa)
Autres publications antérieures (le cas échéant) IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires (sauf dans le cas d’un SAD) ou du document descriptif (dans le cas d’un dialogue compétitif) Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents Date: 2/12/2011
(jj/mm/aaaa)
Heure:
Documents payants oui
non
Dans l’affirmative, prix (en chiffres uniquement): Conditions et mode de paiement:
Monnaie:
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Auberge de jeunesse de TOURNAI : Fourniture de lits superposés, armoires, tables et chaises
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IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 09/12/2011 (jj/mm/aaaa) Heure: 14:00
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation ES CS DA DE ET EL EN FR IT LV LT HU MT NL PL PT SK
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE (le cas échéant) SL
FI
Autre: IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre (procédure ouverte) Jusqu’au: (jj/mm/aaaa) ou Durée en mois: ou en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres) IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres Date: 9/12/2011 (jj/mm/aaaa) Heure: 14:00 Lieu (le cas échéant): Asbl Les Auberges de jeunesse Rue de la Sablonnière, 28 1000-BRUXELLES Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres (le cas échéant) oui non Les soumissionnaires ou leurs représentants
SV
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Auberge de jeunesse de TOURNAI : Fourniture de lits superposés, armoires, tables et chaises
oui non Dans l’affirmative, calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES oui non Dans l’affirmative, référence du ou des projet(s) et/ou programme(s): VI.3) AUTRES INFORMATIONS (le cas échéant) @Ref:00685921/2011049613 Le mobilier sera fourni et installé durant une période limitée à 5 jours ouvrables. Cette période sera précisée lors de la commande. (entre le 20 février et le 10 mars 2012) Informations sur le(s) cahier(s) des charges/document(s): Sur demande à S. PICRON Responsable Infrastructures rue de la Sablonnière, 28 1000-BRUXELLES Email.:
[email protected] VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Adresse postale: Localité/Ville:
Code postal:
Pays:
Téléphone:
Courrier électronique (e-mail):
Fax:
Adresse internet (URL): Organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant) Nom officiel: Adresse postale: Localité/Ville:
Code postal:
Pays:
Téléphone:
Courrier électronique (e-mail):
Fax:
Adresse internet (URL): VI.4.2) Introduction des recours (veuillez remplir la rubrique VI.4.2 ou, au besoin, la rubrique VI.4.3) Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:
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Auberge de jeunesse de TOURNAI : Fourniture de lits superposés, armoires, tables et chaises VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
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BE001 29/10/2011 - Numéro BDA: 2011-525165
Cahier spécial des charges pour marché relatif à l'élaboration d'une stratégie de sponsoring et la mise en place d'une campagne de prospection et de démarchage de Bulletin des Adjudications partenaires Publication du Service Fédéral e-Procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles
Nom officiel:
+32 27905200
[email protected] www.publicprocurement.be
Adresse postale: Localité/Ville:
Code postal:
Pays:
Téléphone:
Courrier électronique (e-mail):
Fax:
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AVIS DE MARCHÉ SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
Adresse internet (URL): VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 29/10/2011 (jj/mm/aaaa)
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Nom officiel:
SCRL Liège Expo 2017
Adresse postale:
Rue Sainte Marie 5
Localité/Ville:
Liège
Pays:
Belgique
Point(s) de contact:
Marylène Dominique
Téléphone:
[email protected]
Fax:
Code postal:
4000
À l'attention de: Courrier électronique (e-mail):
Adresse(s) internet (le cas échéant) Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL): Adresse du profil d'acheteur (URL): Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s) Autre: veuillez compléter l'annexe A.I Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s) Autre: veuillez compléter l'annexe A.II Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s) Autre: veuillez compléter l'annexe A.III
2011-302 BULLETIN DER AANBESTEDINGEN - 2011/10/29 BULLETIN DES ADJUDICATIONS 48/59
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Cahier spécial des charges pour marché relatif à l'élaboration d'une stratégie de sponsoring et la mise en place d'une campagne de prospection et de démarchage de I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) partenaires Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales Agence/office national(e) ou fédéral(e) Collectivité territoriale Agence/office régional(e) ou local(e) Organisme de droit public Institution/agence européenne ou organisation internationale Autre (veuillez préciser):
Services publics généraux Défense Ordre et sécurité publics Environnement Affaires économiques et financières Santé Logement et équipements collectifs Protection sociale Loisirs, culture et religion Éducation Autre (veuillez préciser):
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui
non
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Cahier spécial des charges pour marché relatif à l'élaboration d'une stratégie de sponsoring et la mise en place d'une campagne de prospection et de démarchage de SECTION II: OBJET DU MARCHÉ partenaires II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Cahier spécial des charges pour marché relatif à l'élaboration d'une stratégie de sponsoring et la mise en place d'une campagne de prospection et de démarchage de partenaires II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services [ne choisir qu’une seule catégorie – travaux, fournitures ou services – correspondant le mieux à l'objet spécifique de votre marché ou de votre/vos achat(s)] (a) Travaux Exécution
(b) Fournitures Achat
Conception et exécution
Crédit-bail
Réalisation, par quelque moyen que ce soit, de travaux répondant aux exigences formulées par le pouvoir adjudicateur
Location
Lieu principal d'exécution
(c) Services Catégorie de service n° 27 (pour les catégories de services 1-27, se référer à l’annexe II de la directive 2004/18/CE)
Location-vente Plusieurs de ces formes Lieu principal de livraison
Lieu principal de prestation Code NUTS
II.1.3) L’avis implique un marché public l’établissement d’un accord-cadre la mise en place d’un système d’acquisition dynamique (SAD) II.1.4) Informations sur l’accord-cadre (le cas échéant) Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre ou, le cas échéant,nombre maximal de participants à l’accord-cadre envisagé Durée de l’accord-cadre: durée en année(s):
ou en mois:
Justification d’un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans: Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre (le cas échéant; en chiffres uniquement): valeur estimée hors TVA: ou fourchette: entre
Monnaie: et
Fréquence et valeur des marchés à attribuer (si elles sont connues)::
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Monnaie:
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Cahier spécial des charges pour marché relatif à l'élaboration d'une stratégie de sponsoring et la mise en place d'une campagne de prospection et de démarchage de II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats partenaires
Le présent marché a pour objet principal l'élaboration d'une stratégie de sponsoring et la mise en place d'une campagne de prospection et de démarchage de partenaires pour la candidature de Liège Expo 2017.
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Cahier spécial des charges pour marché relatif à l'élaboration d'une stratégie de sponsoring et la mise en place d'une campagne de prospection et de démarchage de II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) partenaires Descripteur principal Objet principal
Descripteur supplémentaire (le cas échéant)
79340000
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP) oui
non
II.1.8) Division en lots (pour fournir des précisions concernant les lots, utiliser l’annexe B autant de fois qu’il y a de lots) oui
non
Dans l’affirmative, les offres doivent être soumises pour (ne cocher qu’une seule case): un seul lot un ou plusieurs lots tous les lots II.1.9) Des variantes seront prises en considération oui
non
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ II.2.1) Quantité ou étendue globale (y compris, le cas échéant, tous les lots et toutes les options) Le cas échéant, valeur estimée hors TVA (en chiffres uniquement):
Monnaie:
ou fourchette: entre 1,00
Monnaie: EUR
et 150000,00
II.2.2) Options (le cas échéant) oui
non
Dans l’affirmative, description de ces options: S’il est connu, calendrier prévisionnel de recours à ces options: en mois: ou en jours: (à compter de la date d’attribution du marché) Nombre de reconductions éventuelles (le cas échéant):
ou fourchette: entre
et
S’il est connu, dans le cas de marchés de fournitures ou de services à caractère renouvelable, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: en mois: ou en jours: (à compter de la date d’attribution du marché)
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION Durée en mois:
ou en jours:
ou À compter du
(jj/mm/aaaa)
jusqu’au
(jj/mm/aaaa)
(à compter de la date d’attribution du marché)
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Cahier spécial des charges pour marché relatif à l'élaboration d'une stratégie de sponsoring et la mise en place d'une campagne de prospection et de démarchage de SECTION III: RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE partenaires
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Cahier spécial des charges pour marché relatif à l'élaboration d'une stratégie de sponsoring et la mise en place d'une campagne de prospection et de démarchage de III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES partenaires III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
oui
non
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés (le cas échéant)
Dans l’affirmative,référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant)
oui
non
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières (le cas échéant) oui
non
Dans l’affirmative, description de ces conditions III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: III.2.2) Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) (le cas échéant):
III.2.3) Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) (le cas échéant):
III.2.4) Marchés réservés (le cas échéant) oui
non
Le marché est réservé à des ateliers protégés Le marché sera exécuté uniquement dans le cadre de programmes d’emplois protégés
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Cahier spécial des charges pour marché relatif à l'élaboration d'une stratégie de sponsoring et la mise en place d'une campagne de prospection et de démarchage de SECTION IV: PROCÉDURE partenaires
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Cahier spécial des charges pour marché relatif à l'élaboration d'une stratégie de sponsoring et la mise en place d'une campagne de prospection et de démarchage de IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION partenaires IV.2.1) Critères d’attribution [cocher la ou les case(s) concernée(s)]
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
Prix le plus bas
IV.1.1) Type de procédure
ou Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
Ouverte
des critères énoncés ci-dessous (les critères d’attribution doivent être indiqués avec leur pondération ou par ordre de priorité décroissante lorsque la pondération n’est pas possible pour des raisons démontrables) des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif
Restreinte Restreinte accélérée
Justification du choix de la procédure accélérée:
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés oui
Négociée accélérée Dialogue compétitif
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non
Critères
Pondération Critères
Dans l’affirmative, indiquer les noms et adresses des opérateurs économiques déjà sélectionnés à la section VI.3) Autres informations
1.
6.
2.
7.
Justification du choix de la procédure accélérée:
3.
8.
4.
9.
5.
10.
Pondération
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée oui
non
Dans l’affirmative, renseignements complémentaires sur l’enchère électronique (le cas échéant) IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur (le cas échéant) 2011/22 IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché oui
non
Dans l’affirmative, Avis de préinformation
Avis sur un profil d’acheteur
Numéro d’avis au JO:
du
(jj/mm/aaaa)
Autres publications antérieures (le cas échéant) IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires (sauf dans le cas d’un SAD) ou du document descriptif (dans le cas d’un dialogue compétitif) Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents Date:
(jj/mm/aaaa)
Heure:
Documents payants oui
non
Dans l’affirmative, prix (en chiffres uniquement): Conditions et mode de paiement:
Monnaie:
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Cahier spécial des charges pour marché relatif à l'élaboration d'une stratégie de sponsoring et la mise en place d'une campagne de prospection et de démarchage de IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation partenaires
Cahier spécial des charges pour marché relatif à l'élaboration d'une stratégie de sponsoring et la mise en place d'une campagne de prospection et de démarchage de SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES partenaires
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation ES CS DA DE ET EL EN FR IT LV LT HU MT NL PL PT SK
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE (le cas échéant)
Date: 23/11/2011 (jj/mm/aaaa)
Heure: 12:00
SL
FI
SV
Autre: IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre (procédure ouverte) Jusqu’au: (jj/mm/aaaa) ou Durée en mois: ou en jours: (à compter de la date limite de réception des offres) IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres Date: (jj/mm/aaaa) Heure: Lieu (le cas échéant): Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres (le cas échéant) oui
non
oui non Dans l’affirmative, calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES oui non Dans l’affirmative, référence du ou des projet(s) et/ou programme(s): VI.3) AUTRES INFORMATIONS (le cas échéant) @Ref:01008502/2011049615 Pour obtenir le cahier spécial des charges du présent marché, veuillez vous adresser à Marylène Dominique à l'adresse
[email protected] VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Adresse postale: Localité/Ville:
Code postal:
Pays:
Téléphone:
Courrier électronique (e-mail):
Fax:
Adresse internet (URL): Organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant) Nom officiel: Adresse postale: Localité/Ville:
Code postal:
Pays:
Téléphone:
Courrier électronique (e-mail):
Fax:
Adresse internet (URL): VI.4.2) Introduction des recours (veuillez remplir la rubrique VI.4.2 ou, au besoin, la rubrique VI.4.3) Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:
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Cahier spécial des charges pour marché relatif à l'élaboration d'une stratégie de sponsoring et la mise en place d'une campagne de prospection et de démarchage de VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des partenaires
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Bulletin der Aanbestedingen
recours
Publicatieblad van de Federale Dienst e-Procurement FOD P&O – Wetstraat, 51 B-1040 Brussel
Nom officiel:
+32 27905200
[email protected] www.publicprocurement.be
Adresse postale: Localité/Ville:
Code postal:
Pays:
Téléphone:
Courrier électronique (e-mail):
Fax:
Standaardformulier 2 - NL
AANKONDIGING VAN EEN OPDRACHT AFDELING I: AANBESTEDENDE DIENST
Adresse internet (URL): VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 29/10/2011 (jj/mm/aaaa)
I.1) NAAM, ADRESSEN EN CONTACTPUNT(EN) Officiële benaming:
vzw katholiek basisonderwijs boxbergheide genk
Postadres:
boxbergstraat 1
Plaats:
genk
Land:
België
Contactpunt(en):
Postcode:
3600
Tel.
T.a.v.: E-mail:
Fax
Internetadres(sen) (indien van toepassing) Adres van de aanbestedende dienst (URL): Adres van het kopersprofiel (URL): Nadere inlichtingen zijn te verkrijgen op het volgende adres: Zelfde adres als voor het/de hierboven vermelde contactpunt(en) Ander: bijlage A.I invullen Bestek en aanvullende documenten (zoals documenten voor een concurrentiegerichte dialoog en een dynamisch aankoopsysteem) zijn verkrijgbaar op: Zelfde adres als voor het/de hierboven vermelde contactpunt(en) Ander: bijlage A.II invullen Inschrijvingen of deelnemingsaanvragen moeten worden gericht aan: Zelfde adres als voor het/de hierboven vermelde contactpunt(en) Ander: bijlage A.III invullen
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uitbreiding met sanitairblok
Standaardformulier 2 - NL
I.2) TYPE AANBESTEDENDE DIENST EN HOOFDACTIVITEIT OF -ACTIVITEITEN Ministerie of andere nationale of federale instantie, met de regionale of plaatselijke onderverdelingen ervan Nationaal of federaal agentschap/bureau Regionale of plaatselijke instantie Regionaal of plaatselijk agentschap/bureau Publiekrechtelijke instelling Europese instelling/Europees agentschap of internationale organisatie Andere (specificeren):
Algemene overheidsdiensten Defensie Openbare orde en veiligheid Milieu Economische en financiële zaken Gezondheid Huisvesting en gemeenschappelijke voorzieningen Sociale bescherming Recreatie, cultuur en godsdienst Onderwijs Andere (specificeren):
De aanbestedende dienst koopt aan namens andere aanbestedende diensten:: ja
neen
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uitbreiding met sanitairblok
Standaardformulier 2 - NL
AFDELING II: VOORWERP VAN DE OPDRACHT II.1) BESCHRIJVING II.1.1) Door de aanbestedende dienst aan de opdracht gegeven benaming uitbreiding met sanitairblok II.1.2) Type opdracht en plaats van uitvoering van de werken, levering van de goederen of verlening van de diensten (Kies slechts 1 categorie – werken, leveringen of diensten – die het best overeenkomt met het voorwerp van uw opdracht of aankoop/aankopen) a) Werken Uitvoering
b) Leveringen Aankoop
c) Diensten Categorie diensten nr. (Zie voor de dienstencategorieën 1-27, bijlage II bij Richtlijn 2004/18/EG)
Ontwerp en uitvoering
Leasing
Uitvoering ongeacht met welke middelen in overeenstemming met de door de aanbestedende diensten opgegeven vereisten
Huur
Belangrijkste plaats van uitvoering van de werken
Belangrijkste plaats van levering
Huurkoop Een combinatie daarvan
Belangrijkste plaats van dienstverlening
NUTS-code: BE22 II.1.3) De aankondiging betreft Een overheidsopdracht De opstelling van een raamovereenkomst De instelling van een dynamisch aankoopsysteem (DAS) II.1.4) Inlichtingen over een raamovereenkomst (indien van toepassing) Raamovereenkomst met verschillende ondernemingen Aantal OF, indien van toepassing,maximumaantal deelnemers aan de beoogde raamovereenkomst
Raamovereenkomst met 1 onderneming
Looptijd van de raamovereenkomst: Periode in jaren:
of maand(en):
Motivering voor een raamovereenkomst van meer dan 4 jaar: Geraamde totale waarde van de aankopen voor de gehele looptijd van de raamovereenkomst (indien van toepassing; alleen cijfers geven): Geraamde waarde zonder btw: OF tussen
Munt: en
Frequentie en waarde van de te gunnen opdrachten (indien bekend)::
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Munt:
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uitbreiding met sanitairblok
II.1.5) Korte beschrijving van de opdracht of de aankoop/aankopen uitbreiding met een sanitaire kern voor de bestaande kleuterklassen
Standaardformulier 2 - NL
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Standaardformulier 2 - NL
uitbreiding met sanitairblok
II.1.6) CPV-classificatie (Gemeenschappelijke woordenlijst overheidsopdrachten) Hoofdcategorieën Hoofdopdracht
Subcategorieën (indien van toepassing)
45000000
II.1.7) Opdracht valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA) ja
neen
II.1.8) Verdeling in percelen (voor inlichtingen over percelen, per perceel 1 exemplaar van bijlage B gebruiken) ja
neen
Zo ja, moeten inschrijvingen worden ingediend voor (1 vakje aankruisen): 1 perceel 1 of meerdere percelen alle percelen II.1.9) Varianten worden geaccepteerd ja
neen
II.2) HOEVEELHEDEN OF OMVANG VAN DE OPDRACHT II.2.1) Totale hoeveelheid of omvang (indien van toepassing inclusief alle percelen en opties) Indien bekend, geraamde waarde zonder btw (alleen cijfers): 110000,00
Munt: EUR
OF tussen
Munt:
en
II.2.2) Opties (indien van toepassing) ja
neen
Zo ja, beschrijving van deze opties: Indien bekend, voorlopig tijdschema voor de uitoefening van deze opties: in maanden: of dagen: (vanaf de gunning van de opdracht) Aantal mogelijke verlengingen (indien van toepassing):
of tussen
en
II.3) LOOPTIJD OF UITVOERINGSTERMIJN VAN DE OPDRACHT Periode in maanden:
of dagen:
OF Aanvang
(dd/mm/jjjj)
Voltooiing
(dd/mm/jjjj)
(vanaf de gunning van de opdracht)
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uitbreiding met sanitairblok
Standaardformulier 2 - NL
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AFDELING III: JURIDISCHE, ECONOMISCHE, FINANCIËLE EN TECHNISCHE INLICHTINGEN
AFDELING IV: PROCEDURE
III.1) VOORWAARDEN MET BETREKKING TOT DE OPDRACHT
IV.1) TYPE PROCEDURE
III.1.1) Verlangde borgsommen en waarborgen (indien van toepassing)
IV.1.1) Type procedure
III.1.2) Belangrijkste financierings- en betalingsvoorwaarden en/of verwijzing naar de voorschriften dienaangaande
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Standaardformulier 2 - NL
Openbaar Niet-openbaar
III.1.3) De vereiste rechtsvorm van de combinatie van ondernemers waaraan de opdracht wordt gegund (indien van toepassing)
Versneld niet-openbaar
Motivering voor het gebruik van een versnelde procedure:
III.1.4) Andere bijzondere voorwaarden voor de uitvoering van de opdracht (indien van toepassing)
Onderhandeling
De gegadigden zijn reeds geselecteerd
ja
neen
ja
Zo ja, beschrijving van de bijzondere voorwaarden
neen
Zo ja, naam en adres opgeven van ondernemers die reeds zijn geselecteerd overeenkomstig afdeling VI.3) Nadere inlichtingen
III.2) VOORWAARDEN VOOR DEELNEMING III.2.1) Persoonlijke situatie van ondernemers, waaronder de vereisten in verband met de inschrijving in het beroeps- of handelsregister Inlichtingen en formaliteiten om na te gaan of aan de vereisten is voldaan:
Versnelde onderhandelingsprocedure
Motivering voor het gebruik van een versnelde procedure:
Concurrentiegerichte dialoog
III.2.2) Economische en financiële draagkracht Inlichtingen en formaliteiten om na te gaan of aan de vereisten is voldaan:
Eventueel vereiste minimumeisen (indien van toepassing):
III.2.3) Vakbekwaamheid Inlichtingen en formaliteiten om na te gaan of aan de vereisten is voldaan:
Eventueel vereiste minimumeisen (indien van toepassing):
III.2.4) Voorbehouden opdrachten (indien van toepassing) ja
neen
De opdracht is bestemd voor sociale werkplaatsen De uitvoering van de opdracht is beperkt tot het kader van de programma’s voor beschermde arbeid
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Standaardformulier 2 - NL
IV.2) GUNNINGSCRITERIA
de onderstaande criteria (de gunningscriteria moeten worden vermeld met hun weging of in afnemende volgorde van belangrijkheid wanneer om aantoonbare redenen geen weging mogelijk is) de in het bestek, in de uitnodiging tot inschrijving of tot onderhandeling of de in het beschrijvende document vermelde criteria Criteria
1.
6.
2.
7.
3.
8.
4.
9.
5.
10.
Weging
IV.3.8) Omstandigheden waarin de inschrijvingen worden geopend Datum: (dd/mm/jjjj) Tijdstip: Plaats (indien van toepassing): Personen die de opening van de inschrijvingen mogen bijwonen (indien van toepassing) ja
neen
Zo ja, nadere inlichtingen over de elektronische veiling (indien van toepassing) IV.3) ADMINISTRATIEVE INLICHTINGEN IV.3.1) Referentienummer van het dossier bij de aanbestedende dienst (indien van toepassing) IV.3.2) Eerdere aankondigingen betreffende dezelfde opdracht neen
Zo ja, Vooraankondiging
Aankondiging via een kopersprofiel
Nummer van de aankondiging in het PB:
van
(dd/mm/jjjj)
Andere eerdere aankondigingen (indien van toepassing) IV.3.3) Voorwaarden voor de verkrijging van bestekken en aanvullende documenten (behalve voor een DAS) of een beschrijvend document (in geval van een concurrentiegerichte dialoog) Termijn voor ontvangst van aanvragen voor documenten of voor toegang tot documenten Datum:
Tijdstip:
(dd/mm/jjjj)
Tegen betaling verkrijgbare documenten ja
neen
Zo ja, prijs (alleen cijfers): 120,00 Betalingstermijnen en -methode:
SV
IV.3.7) Minimumtermijn gedurende welke de inschrijver zijn inschrijving gestand moet doen (openbare procedure) Tot: (dd/mm/jjjj) OF Periode in maanden: OF dagen: (vanaf de datum van ontvangst van de inschrijvingen)
neen
ja
FI
Ander:
IV.2.2) Er wordt gebruikgemaakt van een elektronische veiling ja
Standaardformulier 2 - NL
IV.3.6) Taal of talen die mogen worden gebruikt bij inschrijvingen of deelnemingsaanvragen ES CS DA DE ET EL EN FR IT LV LT HU MT NL PL PT SK SL
Laagste prijs OF Economisch meest voordelige inschrijving, gelet op
Weging
uitbreiding met sanitairblok
IV.3.4) Termijn voor ontvangst van inschrijvingen of deelnemingsaanvragen Datum: 15/12/2011(dd/mm/jjjj) Tijdstip: 11:00
IV.2.1) Gunningscriteria (het/de desbetreffende vakje(s) aankruisen)
Criteria
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9/ 11
Munt: EUR
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AFDELING VI: AANVULLENDE INLICHTINGEN
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Standaardformulier 2 - NL
VI.4.3) Dienst waar inlichtingen over de beroepsprocedures kunnen worden verkregen Officiële benaming:
VI.1) PERIODIEKE OPDRACHT (indien van toepassing) ja neen Zo ja, tijdstip waarop naar verwachting nieuwe aankondigingen worden bekendgemaakt: VI.2) DE OPDRACHT HOUDT VERBAND MET EEN PROJECT EN/OF EEN PROGRAMMA DAT MET MIDDELEN VAN DE GEMEENSCHAP WORDT GEFINANCIERD ja neen Zo ja, verwijzen naar project(en) en/of programma('s):
Postadres: Plaats:
Postcode:
Land:
Tel.
E-mail:
Fax
Internetadres (URL): VI.5) DATUM VAN VERZENDING VAN DEZE AANKONDIGING: 29/10/2011 (dd/mm/jjjj)
VI.3) NADERE INLICHTINGEN (indien van toepassing) @Ref:00924171/2011049619 VI.4) BEROEPSPROCEDURES VI.4.1) Voor beroepsprocedures bevoegde instantie Officiële benaming: Postadres: Plaats:
Postcode:
Land:
Tel.
E-mail:
Fax
Internetadres (URL): Voor bemiddelingsprocedures bevoegde instantie (indien van toepassing) Officiële benaming: Postadres: Plaats:
Postcode:
Land:
Tel.
E-mail:
Fax
Internetadres (URL): VI.4.2) Instellen van beroep (rubriek VI.4.2 invullen OF, indien nodig, rubriek VI.4.3) Precieze aanduiding van de termijn(en) voor het instellen van een beroep:
2011-302 BULLETIN DER AANBESTEDINGEN - 2011/10/29 BULLETIN DES ADJUDICATIONS 59/59