Directive 90/88/CEE du Conseil du 22 février 1990 modifiant la directive 87/102/CEE relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres en matière de crédit à la consommation / Richtlijn 90/88/EEG van de Raad van 22 februari 1990 tot wijziging van Richtlijn 87/102/EEG betreffende de harmonisatie van de wettelijke en bestuursrechtelijke bepalingen der Lid-Staten inzake het consumentenkrediet
Directive 90/88/CEE du Conseil du 22 février 1990 modifiant la directive 87/102/CEE relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres en matière de crédit à la consommation Journal officiel n°L061 du 10 mars 1990, p. 14 à 18 Le Conseil des Communautés Européennes, vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment son article 100 A, vu la proposition de la Commission1, en coopération avec le Parlement européen2, vu l'avis du Comité économique et social3, considérant que l'article 5 de la directive 87/102/CEE4 prévoit l'introduction d'une ou de plusieurs méthodes communautaires de calcul du taux annuel effectif global afférent au coût du crédit au consommateur; considérant qu'il convient, afin de promouvoir l'établissement et le fonctionnement du marché intérieur et d'assurer aux consommateurs un haut degré de protection, d'utiliser une seule méthode de calcul dudit taux annuel effectif global dans l'ensemble de la Communauté; considérant qu'il convient, en vue de l'instauration d'une telle méthode et conformément à la définition du coût total du crédit au consommateur, d'élaborer une formule mathématique unique de calcul du taux annuel effectif global et de déterminer les composantes du coût du crédit à retenir dans ce calcul au moyen de l'indication des coûts qui ne doivent pas être pris en compte; considérant que, pendant une période transitoire, les États membres qui, avant la date de notification de la présente directive, appliquent une législation permettant d'utiliser 1
J.O. n°C155 du 14 juin 1988, p. 10. J.O. n°C96 du 17 avril 1989, p. 87 et J.O. n°C291 du 20 novembre 1989, p. 50. 3 J.O. n°C337 du 31 décembre 1988, p. 1. 4 J.O. n°L42 du 12 février 1987, p. 48. 2
une autre formule mathématique de calcul du taux annuel effectif global peuvent continuer à appliquer cette législation; considérant que, avant l'expiration de la période transitoire et à la lumière des expériences acquises, le Conseil prendra une décision sur la base d'une proposition de la Commission qui permettra d'appliquer une formule mathématique communautaire unique; considérant qu'il convient, lorsque cela est nécessaire, de retenir certaines hypothèses pour calculer le taux annuel effectif global; considérant que, en raison du caractère spécifique des crédits garantis par une hypothèque sur un bien immeuble, il convient de maintenir leur exclusion partielle de la présente directive; considérant que l'information à communiquer obligatoirement au consommateur dans le contrat écrit doit être élargie, A arrêté la présente directive: Article 1er La directive 87/102/CEE est modifiée comme suit: 1) À l'article 1er paragraphe 2, les points d) et e) sont remplacés par le texte suivant: « d) "coût total du crédit au consommateur": tous les coûts, y compris les intérêts et les autres frais, que le consommateur est tenu de payer pour le crédit; e) "taux annuel effectif global": le coût total du crédit au consommateur exprimé en pourcentage annuel du montant du crédit consenti, et calculé conformément à l'article 1er bis ». 2) L'article suivant est inséré: « Article 1er bis 1. a. Le taux annuel effectif global, qui rend égales, sur une base annuelle, les valeurs actuelles de l'ensemble des engagements (prêts, remboursements et charges) existants ou futurs, pris par le prêteur et par le consommateur, est calculé selon la formule mathématique exposée à l'annexe II. b. À titre indicatif, quatre exemples de calcul sont donnés à l'annexe III 2. Afin de calculer le taux annuel effectif global, on détermine le coût total du crédit au consommateur, tel que défini à l'article 1er paragraphe 2 point d), à l'exception des frais suivants:
i) les frais payables par le consommateur du fait de la non-exécution de l'une quelconque de ses obligations figurant dans le contrat de crédit; ii) les frais, autres que le prix d'achat, incombant au consommateur lors d'un achat de biens ou de services, que celui-ci soit effectué au comptant ou à crédit; iii)les frais de transfert des fonds ainsi que les frais relatifs au maintien d'un compte destiné à recevoir les montants débités au titre du remboursement du crédit, du paiement des intérêts et des autres charges, sauf si le consommateur ne dispose pas d'une liberté de choix raisonnable en la matière et si ces frais sont anormalement élevés; toutefois, cette disposition ne s'applique pas aux frais de recouvrement de ces remboursements ou de ces paiements, qu'ils soient perçus en espèces ou d'une autre manière; iv) les cotisations dues au titre de l'inscription à des associations ou à des groupes et découlant d'accords distincts du contrat de crédit, bien que celles-ci aient une incidence sur les conditions du crédit; v) les frais d'assurances ou de sûretés; sont cependant inclus ceux qui ont pour objet d'assurer au prêteur, en cas de décès, d'invalidité, de maladie ou de chômage du consommateur, le remboursement d'une somme égale ou inférieure au montant total du crédit, y compris les intérêts et autres frais, et qui sont obligatoirement exigés par le prêteur pour l'octroi du crédit. 3. a. Au cas où les opérations de crédit visées par la présente directive se trouvent soumises à des dispositions législatives nationales en vigueur le 1er mars 1990, qui imposent des limites maximales au taux annuel effectif global desdites opérations et qui permettent de ne pas prendre en considération, par rapport à ces limites maximales, des frais de nature forfaitaire, différents de ceux décrits au paragraphe 2 points i) à v), les États membres peuvent, exclusivement aux fins desdites opérations, ne pas prendre en considération lesdits frais pour le calcul du taux annuel effectif global, à condition que soit exigé, dans les cas visés à l'article 3 et dans le contrat de crédit, que le consommateur soit informé de leur montant et de leur inclusion dans les paiements à effectuer. b. Les États membres ne peuvent plus appliquer le point a à partir de l'entrée en vigueur de l'unique formule mathématique pour le calcul du tarif annuel effectif global dans la Communauté, conformément au paragraphe 5 point c. 4. a. Le taux annuel effectif global est calculé au moment de la conclusion du contrat de crédit, sans préjudice des dispositions de l'article 3 relatives aux annonces et offres publicitaires. b. On effectue le calcul en se plaçant dans l'hypothèse où le contrat de crédit reste valable pendant la durée convenue et où le prêteur et le consommateur remplissent leurs obligations dans les délais et aux dates convenus.
5. a. Nonobstant les dispositions du paragraphe 1 point a et, à titre transitoire, les États membres qui, avant le 1er mars 1990, appliquent des dispositions législatives permettant d'utiliser une formule mathématique différente de celle de l'annexe II pour le calcul du taux annuel effectif global, peuvent continuer à les appliquer sur leur territoire pendant une période de trois ans à compter du 1er janvier 1993. Les États membres prennent les mesures appropriées pour assurer que, sur leur territoire, on utilise une seule formule mathématique pour le calcul du taux annuel effectif global. b. Six mois avant l'expiration du délai fixé au point a, la Commission présentera au Conseil un rapport assorti d'une proposition permettant, à la lumière de l'expérience acquise, d'appliquer une formule mathématique communautaire unique pour le calcul du taux annuel effectif global. c. Le Conseil statue à la majorité qualifiée, sur base de la proposition de la Commission, avant le 1er janvier 1996. 6. Pour les contrats de crédit qui comportent des clauses permettant de modifier le taux d'intérêt et le montant ou le niveau d'autres frais, repris dans le taux annuel effectif global mais ne pouvant être quantifiés au moment de son calcul, on calcule le taux annuel effectif global en prenant pour hypothèse que le taux et les autres frais restent fixes par rapport au niveau initial et s'appliquent jusqu'au terme du contrat de crédit. 7. Lorsque cela est nécessaire, les hypothèses suivantes peuvent être prises pour le calcul du taux annuel effectif global: - si le contrat ne prévoit pas de limites au crédit, le crédit octroyé est égal au montant fixé par l'État membre concerné, sans qu'il puisse dépasser l'équivalent de 2.000 écus, - si aucun échéancier n'est fixé pour le remboursement et qu'il ne ressort pas des clauses du contrat et du moyen de paiement du crédit octroyé, la durée du crédit est censée être d'un an, - sauf stipulation contraire, lorsque le contrat prévoit plusieurs dates de remboursement, le crédit est fourni et les remboursements sont effectués au moment le plus rapproché prévu dans le contrat. » 3) À l'article 2, le paragraphe 3 est remplacé par le texte suivant: « 3. Les dispositions de l'article 1er bis et des articles 4 à 12 ne s'appliquent pas aux contrats de crédit ou promesses de crédit garantis par une hypothèque sur un bien immeuble, dans la mesure où ceux-ci ne sont pas déjà exclus du champ d'application de la présente directive en vertu du paragraphe 1 point a). » 4) À l'article 4 paragraphe 2, les points suivants sont insérés: « c) un relevé du montant, du nombre et de la périodicité ou des dates des versements que le consommateur doit effectuer pour rembourser le crédit et payer les intérêts et les autres frais, ainsi que le montant total de ces versements lorsque cela est possible;
d) un relevé des éléments de coût visés à l'article 1er bis paragraphe 2, à l'exception des frais liés au non-respect des obligations contractuelles, qui ne sont pas compris dans le calcul du taux annuel effectif global mais qui incombent au consommateur dans certaines conditions, ainsi qu'une liste précisant ces conditions. Si le montant exact de ces composantes est connu, il est indiqué; sinon, soit une méthode de calcul, soit une estimation la plus réaliste possible doit être fournie, lorsque cela est possible » 5) L'article 5 est supprimé 6) L'annexe devient l'annexe I et, à son paragraphe 1, le point suivant est ajouté: « ix) l'indication de l'obligation éventuelle pour le consommateur de constituer une épargne d'un certain montant devant être placée sur un compte spécial. » 7) Les annexes II et III figurant à l'annexe de la présente directive sont ajoutées. Article 2 1. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 31 décembre 1992. Ils en informent immédiatement la Commission. 2. Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive. Article 3 Les États membres sont destinataires de la présente directive. Fait à Bruxelles, le 22 février 1990.
Par le Conseil Le président D. J. O'MALLEY
Annexe Annexe II Équation de base traduisant l’équivalence des prêts, d’une part, et des remboursements et charges, d’autre part K=m
K’ = m’ AK
Ʃ
t
K
=
(1 + i)
K=1
Ʃ
A’K’
t
K’
(1 + i’)
K’ = 1
Signification des lettres et symboles: K K' AK A’K’ Ʃ m m' tK tK’ i
est le numéro d'ordre d'un prêt, est le numéro d'ordre d'un remboursement ou d'un paiement de charges, est le montant du prêt n° K, est le montant du remboursement ou du paiement de charges n° K', est le signe indiquant une sommation, est le numéro d'ordre du dernier prêt, est le numéro d'ordre du dernier remboursement ou du dernier paiement de charges, est l'intervalle, exprimé en années et fractions d'années, entre la date du prêt n° 1 et celles des prêts ultérieurs nos 2 à m, est l'intervalle, exprimé en années et fractions d'années, entre la date du prêt n° 1 et celles des remboursements ou paiements de charges nos 1 à m', est le taux effectif global qui peut être calculé (soit par l'algèbre, soit par approximations successives, soit par un programme d'ordinateur) lorsque les autres termes de l'équation sont connus, par le contrat ou autrement.
Remarques: a) Les sommes versées de part et d'autre à différents moments ne sont pas nécessairement égales et ne sont pas nécessairement versées à des intervalles égaux. b) La date initiale est celle du premier prêt. c) L'écart entre les dates utilisées pour le calcul est exprimé en années ou fractions d'années.
Annexe III Exemples de calcul
1. Premier exemple La somme prêtée S = 1.000 écus. Elle est remboursée en un seul versement de 1.200 écus effectué 18 mois, soit 1,5 année, après la date du prêt. 1.200 L'équation est la suivante: 1.000 = (1 + i) 1,5 ou (1 + i) 1,5 = 1,2 1+i = 1,219243 i = 0,129243 Ce montant sera arrondi à 12,9 % ou 12,92 % selon que l'État ou l'usage admet d'arrondir le pourcentage à la première ou à la deuxième décimale. 2. Deuxième exemple La somme convenue est S = 1.000 écus mais le prêteur retient 50 écus pour frais d'enquête et de dossier, de sorte que le prêt ne porte en fait que sur 950 écus; le remboursement de 1.200 écus, comme dans le premier exemple, est effectué 18 mois après la date du prêt. 1.200 L'équation est la suivante: 950 =
(1 + i) 1,5 ou (1 + i) 1,5 = 1.200/950 = 1,263157 1+i = 1,16851 i = 0,165851 arrondi à 16,9 ou 16,85 %
3. Troisième exemple La somme prêtée est 1.000 écus, remboursables en deux versements de 600 écus chacun, effectués respectivement après 1 et 2 ans. 600 L'équation est la suivante: 1.000 =
600 +
1+i
(1 + i)2
Elle est soluble par l'algèbre et aboutit à i = 0,1306623 arrondi à 13,1 % ou 13,07 %. 4. Quatrième exemple
La somme prêtée est 1.000 écus et les montants à payer par l'emprunteur sont: Après trois mois (0,25 année): Après six mois (0,50 année): Après douze mois (1 année): Total
272 écus 272 écus 544 écus 1.088 écus
L'équation est la suivante: 272 1.000 =
(1 + i)0,25
272 +
(1 + i)0,50
544 + 1+i
Cette équation permet de calculer i par des approximations successives, qui peuvent être programmées sur un ordinateur de poche. On aboutit à: i = 0,1321 arrondi à 13,2 ou 13,21 %.
Richtlijn 90/88/EEG van de Raad van 22 februari 1990 tot wijziging van Richtlijn 87/102/EEG betreffende de harmonisatie van de wettelijke en bestuursrechtelijke bepalingen der Lid-Staten inzake het consumentenkrediet Publicatieblad nr. L061 van 10 maart 1990, blz. 14 tot 0018 De Raad van de Europese Gemeenschappen, Gelet op het Verdrag tot oprichting van de Europese Economische Gemeenschap, inzonderheid op artikel 100 A, Gezien het voorstel van de Commissie5, In samenwerking met het Europese Parlement6, Gezien het advies van het Economisch en Sociaal Comité7, Overwegende dat artikel 5 van Richtlijn 87/102/EEG8 voorziet in de invoering van een communautaire methode of methoden voor de berekening van het jaarlijkse kostenpercentage van het consumentenkrediet; Overwegende dat het ter bevordering van de totstandbrenging en de werking van de interne markt, en om de consumenten een hoog beschermingsniveau te bieden, wenselijk is in de gehele Gemeenschap één methode voor de berekening van het jaarlijkse kostenpercentage toe te passen; Overwegende dat het, met het oog op de invoering van een dergelijke methode, wenselijk is om overeenkomstig de definitie van de totale kosten van het aan de consument verleende krediet, één wiskundige formule op te stellen voor de berekening van het jaarlijkse kostenpercentage, en de componenten van de kredietkosten te bepalen waarmee rekening moet worden gehouden bij deze berekening door middel van de opgave van de kosten die hiervoor niet in aanmerking moeten worden genomen; Overwegende dat de Lid-Staten die voor de datum van kennisgeving van deze richtlijn reeds een wetgeving toepasten die het toestond een andere wiskundige formule te hanteren voor de berekening van het jaarlijkse kostenpercentage, deze wetgeving gedurende een overgangsperiode zullen kunnen blijven toepassen; Overwegende dat voor het verstrijken van de overgangsperiode en in het licht van de opgedane ervaring de Raad op de grondslag van een voorstel van de Commissie een besluit zal nemen dat het mogelijk zal maken in de Gemeenschap een uniforme wiskundige formule toe te passen;
5
P.B. nr. C155 van 14 juni 1988, blz. 10. P.B. nr. C96 van 17 april 1989, blz. 87, en P.B. nr. C291 van 20 november 1989, blz. 50. 7 P.B. nr. C337 van 31 december 1988, blz. 1. 8 P.B. nr. L42 van 12 februari 1987, blz. 48. 6
Overwegende dat, waar nodig, bij de berekening van het jaarlijkse kostenpercentage dient te worden uitgegaan van bepaalde hypothesen; Overwegende dat kredieten die zijn gedekt door een hypotheek op onroerend goed wegens hun specifieke aard gedeeltelijk van de toepassing van deze richtlijn uitgesloten dienen te blijven; Overwegende dat de inlichtingen waarvan mededeling aan de consument in de schriftelijke overeenkomst verplicht is, dienen te worden uitgebreid, Heeft de volgende richtlijn vastgesteld: Artikel 1 Richtlijn 87/102/EEG wordt als volgt gewijzigd: 1. artikel 1, lid 2, onder d) en e), wordt als volgt gelezen: “d) ‘totale kosten van het aan de consument verleende krediet’: alle kosten, met inbegrip van de rente en de andere kosten, die de consument verplicht is voor het krediet te betalen; e) ‘jaarlijks kostenpercentage’: de totale kosten van het aan de consument verleende krediet, uitgedrukt in een percentage op jaarbasis van het verleende krediet en berekend overeenkomstig artikel 1 bis”; 2. het volgende artikel wordt ingevoegd: “Artikel 1 bis 1. a) Het jaarlijks kostenpercentage dat de contante waarden van alle tussen de kredietgever en de consument overeengekomen of overeen te komen verbintenissen (leningen, aflossingen en kosten) op jaarbasis gelijkmaakt, wordt berekend volgens de wiskundige formule van bijlage II. b) In bijlage III worden ter indicatie vier berekeningsvoorbeelden gegeven. 2. Voor de berekening van het jaarlijkse kostenpercentage bepaalt men de totale kosten van het aan de consument verleende krediet, zoals omschreven in artikel 1, lid 2, onder d), met uitzondering van de volgende kosten: i) kosten die de consument moet betalen wegens niet-naleving van een in de kredietovereenkomst opgenomen verplichting; ii) andere kosten dan de aankoopprijs die de consument bij aankoop van goederen of diensten in elk geval moet betalen, ook indien de aankoop contant wordt betaald;
iii)kosten voor overdracht van geldmiddelen, alsmede kosten voor de instandhouding van een rekening waarop de bedragen uit hoofde van het krediet, de rente en andere lasten moeten worden gedebiteerd, behalve wanneer de consument ter zake niet over een redelijke keuzevrijheid beschikt en wanneer deze kosten abnormaal hoog zijn; deze bepaling is echter niet van toepassing op de kosten voor de invordering van deze aflossingen of betalingen, ongeacht of zij contant dan wel op een andere wijze worden geïnd; iv) de bijdragen die verschuldigd zijn uit hoofde van aansluiting bij verenigingen of groepen en die voortvloeien uit andere overeenkomsten dan de kredietovereenkomst, hoewel die bijdragen van invloed zijn op de kredietvoorwaarden; v) kosten voor verzekeringen of zekerheden; inbegrepen zijn echter die kosten welke tot doel hebben dat een bedrag van ten hoogste de totale kredietsom, met inbegrip van rente en overige kosten, bij overlijden, invaliditeit, ziekte of werkloosheid van de consument aan de kredietgever worden betaald, en die door de kredietgever als een verplichte voorwaarde voor de kredietverlening worden gesteld. 3. a) Ingeval de onder deze richtlijn vallende kredietverrichtingen zijn onderworpen aan de op 1 maart 1990 geldende nationale bepalingen, op grond waarvan het jaarlijkse kostenpercentage van die verrichtingen aan maxima is gebonden, en indien het op grond van die bepalingen is toegestaan om ten opzichte van die maxima geen rekening te houden met de kosten van forfaitaire aard, welke niet tot de in lid 2, onder i) tot en met v), beschreven kosten behoren, behoeven de Lid-Staten, uitsluitend met betrekking tot die verrichtingen en inzake de genoemde kosten, bij de berekening van het jaarlijkse kostenpercentage daarmee geen rekening te houden, op voorwaarde dat in de in artikel 3 bedoelde gevallen en in de kredietovereenkomst wordt verlangd dat aan de consument het bedrag ervan wordt meegedeeld en hem wordt gezegd dat daarmee rekening is gehouden in de te verrichten betalingen. b) Punt a) is niet meer van toepassing vanaf het moment waarop de uniforme wiskundige formule voor de berekening van het jaarlijkse kostenpercentage in de Gemeenschap van kracht wordt overeenkomstig lid 5, onder c). 4. a) Het jaarlijks kostenpercentage wordt berekend op het moment waarop de kredietovereenkomst wordt gesloten, onverminderd de bepalingen van artikel 3 met betrekking tot mededelingen en reclame-aanbiedingen. b) Voor de berekening wordt uitgegaan van de hypothese dat de kredietovereenkomst geldt voor de overeengekomen tijdsduur en dat de kredietgever en de consument hun verplichtingen nakomen binnen de overeengekomen termijnen en op de overeengekomen data. 5.
a) Onverminderd lid 1, onder a), en bij wijze van overgangsmaatregel, kunnen de LidStaten die vóór 1 maart 1990 wettelijke bepalingen toepassen die voor de berekening van het jaarlijkse kostenpercentage het gebruik van een andere wiskundige formule toelaten dan de in bijlage II genoemde, deze bepalingen op hun grondgebied gedurende een periode van drie jaar vanaf 1 januari 1993 blijven toepassen. De Lid-Staten nemen passende maatregelen om ervoor te zorgen dat op hun grondgebied slechts één wiskundige formule wordt gebruikt voor de berekening van het jaarlijkse kostenpercentage. b) Zes maanden voor het verstrijken van de onder a) genoemde termijn dient de Commissie bij de Raad een verslag met een voorstel in dat het, in het licht van de opgedane ervaring, mogelijk maakt in de Gemeenschap een uniforme wiskundige formule voor de berekening van het jaarlijkse kostenpercentage toe te passen. c) Op basis van het voorstel van de Commissie neemt de Raad vóór 1 januari 1996 met gekwalificeerde meerderheid van stemmen een besluit. 6. Bij kredietovereenkomsten waarin clausules zijn opgenomen op grond waarvan de rentevoet en het bedrag of het niveau van andere kosten die deel uitmaken van het jaarlijkse kostenpercentage doch op het tijdstip van de berekening daarvan niet kunnen worden gekwantificeerd, kunnen worden gewijzigd, wordt er voor de berekening van het jaarlijkse kostenpercentage uitgegaan van de hypothese dat de rentevoet en de overige kosten vast blijven en tot het einde van de kredietovereenkomst worden toegepast. 7. Indien nodig kan voor de berekening van het jaarlijkse kostenpercentage worden uitgegaan van de volgende hypotheses: - indien in de kredietovereenkomst geen maximum kredietbedrag is vastgelegd, is het verleende kredietbedrag gelijk aan het door de betrokken Lid-Staat vastgestelde bedrag, doch ten hoogste een bedrag dat overeenkomt met 2.000 ecu; - indien er geen aflossingsschema is vastgesteld en dit ook niet kan worden afgeleid uit de bepalingen van de overeenkomst en de wijze waarop het toegestane krediet wordt betaald, wordt de krediettermijn geacht één jaar te zijn; - behoudens andersluidende bepaling wordt, indien in de kredietovereenkomst verscheidene aflossingsdata worden vermeld, het krediet ter beschikking gesteld en de aflossingen verricht op de meest dichtbijgelegen datum voorzien in de kredietovereenkomst."; 3. Artikel 2, lid 3, wordt vervangen door: “3. Artikel 1 bis en de artikelen 4 tot en met 12 zijn niet van toepassing op kredietovereenkomsten of krediettoezeggingen die worden gedekt door een hypotheek op onroerend goed, voor zover deze niet reeds krachtens lid 1, onder a), van de werkingssfeer van deze richtlijn zijn uitgesloten.";
4. aan artikel 4, lid 2, wordt de volgende tekst toegevoegd: “c) een opgave van bedrag, nummer en vervaldata of data van de betalingen die de consument moet verrichten voor de aflossing van het krediet en de betaling van rente en overige kosten, alsmede het totale bedrag van deze bepalingen, indien dat mogelijk is; d) een opgave van de in artikel 1 bis, lid 2, genoemde kostenelementen, uitgezonderd de kosten verbonden aan het niet naleven van de contractuele verplichtingen, die niet zijn betrokken in de berekening van het jaarlijkse kostenpercentage, doch die onder bepaalde omstandigheden door de consument moeten worden betaald, alsmede een specificatie van die omstandigheden. Indien het bedrag van deze elementen nauwkeurig bekend is, dient het te worden vermeld; zo niet, dan moet indien mogelijk een berekeningsmethode of een zo realistisch mogelijke raming worden verstrekt."; 5. Artikel 5 vervalt; 6. De bijlage wordt bijlage I; en aan punt 1 ervan wordt de volgende tekst toegevoegd: “ix) de vermelding van de eventuele verplichting van de consument om een bepaald spaarbedrag op een speciale rekening te zetten.". 7. De in de bijlage bij deze richtlijn opgenomen bijlagen II en III worden toegevoegd. Artikel 2 1. De Lid-Staten treffen de maatregelen die nodig zijn om uiterlijk op 31 december 1992 aan deze richtlijn te voldoen. Zij stellen de Commissie daarvan onverwijld in kennis. 2. De Lid-Staten delen de Commissie alle belangrijke bepalingen van nationaal recht mede, dat zij op het onder deze richtlijn vallende gebied vaststellen. Artikel 3 Deze richtlijn is gericht tot de Lid-Staten. Gedaan te Brussel, 22 februari 1990. Voor de Raad De Voorzitter D. J. O'MALLEY
Bijlage Bijlage II De basisvergelijking die de gelijkwaardigheid van leningen enerzijds en aflossingen en kosten anderzijds weergeeft K=m
Ʃ
K’ = m’ AK
t
K
=
(1 + i)
K=1
Ʃ
A’K’
t
K’
(1 + i’)
K’ = 1
Betekenis van letters en symbolen: K K' AK A’K’ Ʃ m m' tK tK’ i
het nummer van volgorde van een lening, het nummer van volgorde van een aflossing of een kostenbetaling, het bedrag van lening nummer K, het bedrag van de aflossing of kostenbetaling nummer K', het teken dat de somma aangeeft, het nummer van volgorde van de laatste lening, het nummer van volgorde van de laatste aflossing of de laatste kostenbetaling, het interval, uitgedrukt in jaren en fracties van jaren, tussen de datum van lening nummer 1 en die van de volgende leningen 2 tot m, het interval, uitgedrukt in jaren en fracties van jaren, tussen de datum van lening nummer 1 en die van de aflossingen of de kostenbetalingen 1 tot m', het totale reële percentage, dat kan worden berekend (hetzij algebraïsch, hetzij via opeenvolgende benaderingen, hetzij met een computerprogramma) als de andere termen van de vergelijking uit de overeenkomst of anderszins bekend zijn.
Opmerkingen a) De door beide partijen op diverse tijdstippen betaalde bedragen zijn niet noodzakelijk gelijk en worden niet noodzakelijk met gelijke tussenpozen betaald. b) De aanvangsdatum is die van de eerste kredietverstrekking. c) Het verschil tussen de data die gebruikt worden bij de berekeningsmethode, wordt uitgedrukt in jaren of fracties van jaren.
Bijlage III Voorbeelden van berekening 1. Eerste voorbeeld Het geleende bedrag S = 1.000 ecu. Dit wordt terugbetaald in één enkele aflossing van 1.200 ecu, 18 maanden ofte wel anderhalf jaar na de datum van de lening. 1.200 De vergelijking wordt 1.000 =
(1 + i) 1,5 of (1 + i) 1,5 = 1,2 1+i = 1,219243 i = 0,129243
Dit bedrag wordt afgerond op 12,9 % of 12,92 %, al naar gelang de Staat of het gebruik toestaat het percentage op de eerste of de tweede decimaal af te ronden. 2. Tweede voorbeeld Het overeengekomen bedrag S = 1 000 ecu, maar de leninggever houdt daarvan 50 ecu af voor onderzoeks- en dossierkosten, zodat de lening in feite slechts op 950 ecu betrekking heeft; de terugbetaling van 1 200 ecu geschiedt evenals in het eerste voorbeeld 18 maanden na de datum van de lening. 1.200 De vergelijking wordt 950
=
(1 + i) 1,5 ou (1 + i) 1,5 = 1.200/950 = 1,263157 1+i = 1,16851 i = 0,165851 afgerond op 16,9 of 16,85 %
3. Derde voorbeeld Het geleende bedrag is 1.000 ecu, terug te betalen in twee termijnen van elk 600 ecu, respectievelijk na een en twee jaar. 600 De vergelijking wordt: 1.000
=
600 +
1+i
(1 + i)2
zij kan algebraïsch worden opgelost en heeft als resultaat i = 0,1306623 afgerond op 13,1 % of 13,07 %.
4. Vierde voorbeeld Het geleende bedrag is 1.000 ecu en de leningnemer dient de volgende bedragen te betalen: Na drie maanden (0,25 jaar): Na zes maanden (0,50 jaar): Na twaalf maanden (1 jaar): Totaal
272 ecu 272 ecu 544 ecu 1 088 ecu
De vergelijking wordt: 272 1.000 =
(1 + i)0,25
272 +
(1 + i)0,50
544 + 1+i
Uit deze vergelijking kan i worden berekend bij wege van opeenvolgende benaderingen, die in een pocketcalculator kunnen worden geprogrammeerd. Men komt uit op: i = 0,1321 afgerond 13,2 of 13,21 %.
