section/ page langu Question - Vraag paragraphe blz age sectie/paragr taal aaf général FR Maintenez-vous la date de remise de l'offre, le 12 février étant donné que le cahier des charges (version française) était incomplet au début du mois de janvier? Y a t il un report de date de dépôt de l'offre prévu? Algemeen NL Wat is de te verwachten aanvangsdatum van het project ?
Antwoord - Réponse
Non, la date de remise des offres est reportée au 2 mars 2009,
juni/juli 2009
Oui, ces documents seront publiés sur le site internet du SPF Finances, rubrique "Marchés publics". FR Serait-il possible de nous transmettre sous format word (.doc) les modèles et annexes à compléter dans le cadre de ce marché (Modèle de soumission, CV's, ref, tableau de prix,templates annexes, ...)?
général
général - lot 2
FR La gestion des codes NACEBEL et la gestion des domiciles La gestion des codes Nacebel et la gestion des domiciles fiscaux font parti du Sitran. Les champs seront prevus dans la fiscaux fait-elle partie du projet STIRON, étant donné base à données créée par Sitran, la migration de ses données du TPSIGNA vers Sitran est dans le scope du cahier de qu'elle fait partie du projet SITRAN? charges de STIRON Lot 2.
général
FR Pouvez-vous nous détailler les éventuelles différences entre SITRAN et Signalétique TVA?
A 1.3.3
13
A 2.1.1. Lot 1
15
Sitran prévoit les données signalétiques personnelles. A part de ces données personnelles, le signalétique TVA comprend d'autres données, notemment la date de début/fin d'assujettissement, le code linguistique, l'autorisation de remboursement mensuel, la raison de début/fin assujettissement, le régime imposable, le code du forfait éventuel ea. Ces données (fiscales) ne font pas partie du Sitran et font dès lors partie de Stiron Lot 2.
FR En cas d'association momentanée pour la réalisation de ce Oui projet entre plusieurs prestaires, l'association est-elle en conformité si un seul prestataire est certifié ISO NL op pag 15 staat … aangepaste frontoffice … en verder "... De frontoffice dient ontwikkeld te worden zoals beschreven in het onderhavig bestek. naast een aanpassing van de frontoffice ..." op pagina 81 (2.2.2. Module 2: Frontoffice rechtspersonen )staat echter "… over te gaan naar een nieuwe omgeving. Er is gekozen om gebruik te maken van nieuwe technologieën …"
2.2.2
18
vraag: moet Vensoc aangepast worden op opnieuw ontwikkeld worden ? FR Pourriez-vous expliquer en quoi consiste le projet MERMOZ?
Le projet Mermoz vise à mettre à disposition de formulaires (TVA) sur l'intranet et un complétage automatique avec les données sources. Le but est de uniformiser les documents, de créer des liens avec les bases de données sources, de permettre l'impression locale (petites quantités) ou générale (rappels, ...) pour induire un gain de temps et donner la possibilité de grouper les impressions (Dorothée) et les envois postaux.
A 2.2.2 Lot2 / Lot2 Deel 1
19
NL
2.2.2
20
FR Pourriez-vous expliquer en quoi consiste l'application Verifio?
On ne doit pas tenir compte de Verifio. Dès que nous avons implementé STIR Contrôle, Verifio perd sa raison d'être. STIR Contrôle couvrira beaucoup de fonctionnalités de Verifio.
A 2.5.2
26
FR Les lots peuvent-ils être attribués à des soumissionnaires différents ? NL Is het toegelaten te bieden om een onderdeel? En indien ja, wat is de budgetverwachting per Lot / Module ?
Oui
FR Le fournisseur peut-il refuser la prolongation du contrat pour deux périodes de 1 année? FR Peut-on rédiger partiellement l'offre en francais et partiellement en néerlandais? Les CV peuvent-ils être rédigés dans la langue maternelle de chaque consultant proposé? FR Numérotation continue: Peut-on effectuer une numérotation continue par VOLET (partie) de l'offre(volet administratif, volet financier, volet technique, volet annexes)? Ceci pour faciliter la numération des pages de l'offre globale FR Clause du client le plus favorisé. Nous comprenons que cela n’est applicable que pour des prestations similaires dans le cadre de conditions contractuelles également semblables ? Est-ce correct?
Non
Algemeen
Hoe ziet u het verschil tussen het "herschrijven" van een toepassing en een "technische migratie". Denk u gebruik te maken van automatische convertoren ?
Het "herschrijven" oogt op het ontwikkelen van een nieuwe toepassing , meestal in een nieuwe of andere technologie. De functionaliteiten blijven grotendeels behouden (soms optimalisatie mogelijk). Met "technische migratie", bedoelt men een gegevensmigratie van van mainframe BS2000 COBOL naar JAVA DB2 . Men kan inderdaad gebruik maken van de voorziene FodFin tools.
Het is toegelaten om te bieden per lot. Budget: 1/3 van totaal budget per lot.
A 2.7.1
27
A 5.1.3
30
A 5.1.5.
31
A 6.4
34
B 2.1
44
FR Nous comprenons que le Project Board peut décider des Le choix de la procédure de marché qui sera mise en œuvre en pareil cas se fera en fonction des possibilités légales en changements, mais ceux qui ont un impact financier feront matière de marchés publics. l’objet d’une procédure de marché public; Quelle procédure sera mise en oeuvre: nouvel appel d’offre ouvert à la concurrence, procédure négociée avec le fournisseur ou un autre mécanisme ? Ne risque t'on pas de retarder le plan de livraison du projet?
B 3.1
46
FR Délais ; Les pénalités de retard à considérer dans cet appel Les pénalités sont définies par la réglementation sur les marchés publics. Dans le cadre d'un SLA, le soumissionnaire peut d'offre sont-elles celles définies par la réglementation sur formuler d'autres pénalités pour autant que celles-ci ne soient pas inférieures à celles existant dans la réglementation. les marchés publics ou devons-nous formuler une proposition ?
B.3.1
46
FR Il semble y avoir une contradiction entre les délais du lot 3 mentionnés dans le paragraphe précité (6 ans) et ceux du paragraphe 2.7.3 pg 27 (54 mois). Quelle durée doit être prise en compte?
B 3.5
47
FR Lieu d’exécution ; Les frais d’infrastructure sont t’ils pris en Non charge par le SPF lorsque le SPF impose une relocalisation des prestations (ex locaux du fournisseur)?
Non. Oui, pour autant qu'il s'agisse du français ou du néerlandais.
Oui
Une telle interprétation réduirait l'effet d'une telle clause à zéro! Il s'agit de la réalisation de prestations similaires auprès de clients européens dans le domaine public ou dans le domaine bancaire/financier.
Vu l'interdépendance des modules 1 et 3, il vaut mieux d'aligner les délais. Pour Lot 3 il faut alors tenir compte d'un délai de 6 ans. Néanmoins il faut veiller à réaliser déjà un maximum des fonctionnalités dans une première période de 18 mois.Certains de ces fonctionnalités devant éventuellement être actualisé en réalisant l'intégration du Lot 1 et Lot 3.
B 3.6
47
FR Le SPF envisage t'il des mécanismes de correction s'il ne Non peut s'engager à mettre à disposition les ressources nécessaires (profil, nombre), ceci afin que le fournisseur puisse s'engager sur des prix fermes (fixed-price project) ?
3.6
48
Le SPF Finances mettra au moins 1 chef de projet et quatre programmeurs à la disposition de l’adjudicataire pour chaque lot.
CSC partie B, section 3.6
48
FR Doit-on comprendre que le SPF Finances mettra à disposition un chef de projet et 4 programmeurs pour chacun des 3 lots? Dans le cas contraire, comment se fera la répartition par lot dans le cas où les lots sont attribués à des adjudicataires différents? FR Tâches des collaborateurs du SPF Finances….Le SPF Finances mettra au moins 1 chef de projet et quatre programmeurs à la disposition de l’adjudicataire." Pour l'ensemble du marché ou par Lot ?
B 3.11.2
50
FR Responsabilité ; Le prestataire de services peut-il être responsable pour tout dommage ou disfonctionnement relatif à l’imposition ou à la collecte de l’impôt? Peut-on inclure une clause de limitation de responsabilités dans notre offre ?
Non. Oui.
B 3.11.5
51
FR Personnel: Il nous semble peu raisonnable d’imposer une stabilité du personnel pendant toute la durée du projet (8 ans) .Ne pourrait-on pas se limiter à la phase initiale de développement .Le SPF peut-il revoir sa position (étant donné l'obligation de résultat du prestataire)?
Non. L'autorisation du SPF Finances est requise pour toute modification du personnel proposé en cours de contrat. Le nouveau personnel proposé devra être de niveau équivalent au personnel remplacé.
B 4.3
52
FR Réception ; Le SPF se réserve le droit de faire appel à un Une firme a été désignée pour le contrôle de qualité. Il peut être possible que la firme désignée soit éventuellement un tiers pour contrôle et acceptation des services. Pouvez concurrent du prestataire de services. préciser si il s’agirait d’un organisme neutre ou éventuellement d’un concurrent du prestataire de services ?
CSC partie B, 53-54 hoodstuk 3.11.2
B 4.5
54
NL
Verantwoordelijkheid van de aannemer." Het is gebruikelijk en voor ons risicomatig nodig dat onze aansprakelijkheid voor dit project beperkt worden. Ook in de materie van de overheidsopdrachten zien we alsmaar meer aanbestedende diensten die een redelijke aansprakelijkheidsbeperking invoegen in het lastenboek. Mogen wij de §3.11.2 vervullen met deze clausule: "De totale aansprakelijkheid van dienstverlener voor directe en indirecte schade is beperkt tot de totale waarde van de opdracht.”? FR Réception ; - la réception suppose l’achèvement de la formation et du coaching. Cette exigence peut retarder considérablement le processus de réception en fonction, notamment, de la disponibilité des utilisateurs. - la réception d’un module peut entrainer (à la demande du SPF), aux frais du prestataire de services, la correction /modification de modules déjà acceptés. Ce mécanisme induit un risque d’itération sans fin - la garantie d’un an prend cours à la réception de chaque module mais prend fin un an après la réception provisoire globale de l’application. Cela entraine une extension des périodes de garanties et un délai supplémentaire pour la réception définitive. Le SPF peut il revoir sa position sur ces points ?
Le SPF Finances mettra au moins 1 chef de projet et quatre programmeurs à la disposition de l’adjudicataire pour chaque lot.
Ja
-premier tiret : La réception provisoire partielle doit permettre au pouvoir adjudicataire d’arrêter si le paiement des prestations fournies se justifie. Des prestations mineures restant à achever ne retarderont pas le paiement de ce qui serait déjà effectué et accepté. -deuxième tiret : Cette coordination entre module est prévue en début d’inventaire des prix, sous la rubrique « Généralités ». -troisième tiret : Effectivement, la garantie pourrait donc être supérieure à un an pour certains modules.
CSC partie B, section 4.6 deuxième paragraphe
55
CSC partie B, section 5 quatrième paragraphe
55
CSC partie B, section 5 cinquième paragraphe
55
B7
56
B 12
58
B 13
59
Deel B, hoofdstuk 8, eerste alinea
61
FR En cas d'objection, la réception définitive est reportée jusqu'au moment où le système a fonctionné correctement pendant une période ininterrompue d'un an. Peut-on comprendre que les critères utilisés pour évaluer le bon fonctionnement du système sont le respect des SLAs? FR Le paiement de la gestion générale du projet, de la coordination générale avec les autres projets et modules, et de la phase de consolidation sera effectué au moment de la réception provisoire globale. Cette clause nous semble fort inhabituelle et va générer des coûts financiers important ? Pouvez-vous confirmer votre volonté de l'appliquer? FR Les logiciels seront payés annuellement à la réception provisoire, en l’occurrence la livraison des logiciels. Nous ne comprenons pas cette phrase. Pouvez vous préciser votre souhait? FR Rupture du contrat ; -le SPF se réserve le droit de résilier le contrat avec un préavis de 90 jours. Nous supposons que si cette décision n’est pas la conséquence d’une défaillance du prestataire, le SPF indemnisera le prestataire pour les services prestés jusqu'à la date de résiliation ? - la même disposition prévoit des possibilités de GO/NO GO à la discrétion du SPF mettant fin au contrat sans préavis et sans indemnité pour les prestations en cours. Sauf erreur de notre part le SPF pourrait exercer ce droit avant de procéder à la réception provisoire d’un module empêchant le prestataire de démontrer sur base de tests contradictoires la conformité des prestations ? Nous comprenons que l'oninstaure dès lors un processus de réception parallèle sans aucun mécanisme de tests ou de débat contradictoire. Le SPF peut-il préciser les modalités de G0/NO GO par rapport au processus de réception ?
Non, c'est une décision de commun accord.
Le cahier des charges est modifié sur ce point. La gestion de projet et la coordination générale sont retirées du poste "Généralités" et maintenus au niveau de chaque module. La phase de consolidation est payée à la réception provisoire partielle de cette phase. Voir partie B, sections 4 et 5 et tableau des prix.
Le cahier des charges sera modifié. Le mot "annuellement" est supprimé.
-premier tiret : Oui -deuxième tiret : Il n’est pas exact que les « GO / NOGO » sont à la discrétion du pouvoir adjudicataire : dans le paragraphe B7, seul l’alinéa 1 prévoit une décision unilatérale, mais avec indemnisation ; alors que les alinéas 2 et 3 portent sur des procédures contradictoires (les GO / NOGO sont d’ailleurs arrêtés de commun accord, en cours d’exécution du marché).
FR
Evolution technologique ; le prestataire doit proposer toute Non amélioration technologique disponible avant livraison et ce sans frais supplémentaire pour le SPF.Vu la durée de ce contrat, il est difficile de garantir une améliorationtechnologique sans coût supplémentaire. Le SPF peut il revoir sa position ? FR Transférabilité. Cette disposition prévoit que le prestataire L'établissement du plan est inclus dans le prix de l'offre, son exécution en est exclue. doit établir sans frais un plan de transition à la fin du contrat. Pourriez- vous confirmer que l’exécution de ce plan de transition fera par contre l’objet de modalités financières à convenir dans l'offre du prestataire? NL
Het lijkt ons redelijk dat de intellectuele eigendomsrechten slechts overgaan nadat alle erop betrekking hebbende facturen zijn voldaan. In die zin vragen wij om na het woord “totstandkoming” de volgende woorden toe te voegen: “en betaling van de erop betrekking hebbende facturen”.?
Het bestek zal aangepast worden als volgt: "De studies, architecturen en ontwikkelingen die eventueel tot stand worden gebracht door de personeelsleden van de aannemer, en de documentatie die daarbij hoort, en in het algemeen elk document dat rechtstreeks of onrechtstreeks tijdens de uitvoering van onderhavige opdracht werd opgemaakt door de personeelsleden van de aannemer, alsook de daarmee verbonden intellectuele eigendomsrechten, worden, naarmate hun aanvaarding, de eigendom van de FOD Financiën."
Deel B, hoofdstuk 13, zesde alinea
63
NL
Alle eventuele hardware en software behoort na 5 jaar toe Het bestek is aangepast. De clausule mag verwijderd worden. aan de FOD Financiën. De FOD heeft altijd de mogelijkheid om de aannemer te vragen haar hardware en software die zich bij de FOD Financiën bevindt, terug te nemen." Wat wordt hiermee bedoeld dat alle eventuele hardware of software na 5 jaar toebehoort aan FOD Financiën? Kan u dit verduidelijken? Wanneer begint die 5-jarige periode te lopen? Vanwaar deze bepaling?
C 1.2
61
FR Afin que nous puissions identifier au mieux les charges d'analyse et de développement dans le cadre d'un prix fixe, le SPF peut-il communiquer, pour chaque lot et chaque module: -la liste des use-cases existants -la liste des use-cases à développer -un indice de qualité sur chaque use-case existant
C 1.2
64
C. BESCHRIJVI NG VAN DE OPDRACHT
65
FR Tableau 7: que signifient les croix dans les colonnes? Les croix siginifient qu'il existe une description des UC, si Le UC a été développé d'une façon détaillée, et si le UC a déjà Certains de ces UC sont-ils implémentés? Si oui, lesquels été implementé dans le cadre d'un des autres projets (STIR TVA, STIR DU signalétique personnes). et dans le cadre de quel projet? NL zowel in Lot 1 en 2 worden statistieken gevraagd. Gezien er De statistieken moeten duidelijk en begrijpbaar worden weergegeven. géén melding wordt gemaakt van een grafische voorstelling, is het correct te stellen dat een output in tabelvorm voldoende is
LOT 1: Les trois UC 'draft' de l'application Vensoc AS-IS seront publiés. LOT 2: La liste des UC existants et leur niveau de dévéloppement est repris dans l'annexe au Lot 2. Il est fait remarqué que ces UC devront être revus et remis au point. Les UC portant sur l'identification à la TVA doivent encore être dévéloppés. Les procédures de travail ont été décrites d'une façon détaillée dans les groupes de travail OPERA et peuvent servir de base pour les UC encore à dévélopper. Les procédures de travail sont également reprises dans les annexes au lot 2. Il est quand-même signalé que le lot 2 est un premier lieu un projet de migration des applications. LOT 3: La liste des UC existants a été publiée en annexe au cahier de charges. Afin d'estimer le gap entre les analyses full version et les développements réalisés il convient de comparer les analyses qui sont publiées dans le fichier "Annexes Lot 3". Les fonctionnalités "full version" initialement prévues sont décrites dans les fichiers 01_Phase de consolidation Controle-Fraude-Recherches en 02_Analyse fonctionnelle Contrôle - Fraude - Recherches 1.0. Les analyses concernant le Pour un nombre d'aspects du cahier de charges Lot 3 il n'existe aucune analyse. Il s'agit principalement de: > l'actualisation du dossier permanent Impôts des Sociétés -ISOC (2.4.1.3.3.) > l'adaptation des données déclaratives back-office PM à partir de Contrôle et Fraude (2.4.1.3.6. en 2.4.3.4.) > l'adaptation des données fiscales des annexes à la déclaration ISOC (2.4.1.3.7. en 2.4.3.4.) > la gestion des résultats (2.4.1.3.8. en 2.4.3.4.) > l'échange d'informations avec la Justice (2.4.3.8.) > les interactions avec STIRINT (2.4.3.9) Concernant la gestion des templates (2.4.1.3.4., 2.4.2.3. en 2.4.3.7.) on se réfère aux UC 20-32, 20-33 en 20-34 dans le fichier 01_Phase de consolidation Contrôle-Fraude-Recherches. Cependant l'analyse détaillée des ces templates n'a pas encore été exécutée.
Onvolledige UC's
66
NL
Kan FOD Fin een indicatie geven van de omvang van de prestaties of een percentage voor functionaliteiten die niet beschreven werden in de voorstudie?
C 1.2
66
Tabel 7: lijst met UC's
70
FR SPF dispose t'il d'un inventaire des changements de législation depuis STIR2005 ? NL Om tot een correcte inschatting te komen, kan FOD Fin een indicatie geven van het aantal/percentage van UC's die niet opgenomen zijn in tabel 7
Lijst met UC's
71
NL
C 2.2.1
75
2.2.1
75
FR Dans le cadre de la migration de données, doit-on gérer uniquement l'importation des données dans le nouveau système ou doit-on gérer l'importation et l'extraction des données existantes?
Il faut gérer l'importation et l'extraction.
2.2.1
75
Cette information va être fourni lors du début du projet.
2.2.1
75
FR Pouvez-vous nous donner les sources et type de source (DB oracle, DB2, fichier…) que nous devons migrer? FR Pour la transmission des modifications concernant les données personnelles au volet "données personnelles", devons-nous prévoir uniquement de créer une interface avec la nouvelle application back-office ou devons nous prévoir de nous interfacer dans un premier temps avec le back-office actuel?
2.2.1
75
2.2.1
75
Kan FOD Fin een inschatting geven van het aantal te verwachten nieuwe of te herziene Use Cases om een correcte inschatting en prijszetting te kunnen maken? FR S'agit-il d'une migration pure des données de la base PM vers la base déjà implémentée par SITRAN ou d'un enrichissement de cette base de données et les fonctionnalités qui permettent de la gérer dans le futur ?
FR Pourriez-vous donner une liste des interfaces possibles avec le back-office? FR Quel est le volume de données à gérer dans les entités Isoc, IRN/Soc et IPM?
Voor lot 1: neen Lot 2: de functionaliteiten blijven grotendeels behouden (wel optimalisatie mogelijk). Enkel voor Module 1 van Lot 2 (BTWsignaletiek en BTW-entiteit) dienen tot nog toe onbestaande functionaliteiten te worden bijgecreëerd. Deze werden reeds redelijk gedetailleerd omschreven in de Opera-procedures. Voor Lot 3 hoeft niet teruggegrepen te worden naar de aanvankelijke STIR voorstudie van 2004 maar wel naar de analyses die binnen het kader van de implementering Stir 1 (2005-2008) werden uitgevoerd. Het volstaat ten dele een vergelijking te maken tussen de analyses die samen met het lastenboek werden gepubliceerd (http://www.minfin.fgov.be/portail2/nl/assignments/index.htm) en die opgenomen zijn in het bestand "annexes Lot 3". De aanvankelijk voorziene functionaliteiten voor een full version worden beschreven in de mappen 01_Phase de consolidation Controle-Fraude-Recherches en 02_Analyse fonctionnelle Contrôle - Fraude - Recherches 1.0. De analyses betreffende de effectief ontwikkelde functionaliteiten zijn dan weer terug te vinden in de map 03_Contrôle-Recherches release 1.0. Voor een belangrijk aantal punten van het lastenboek Lot 3 zijn echter geen analyses gevoerd. Het betreft vooral: > actualisatie permanent dossier Vennootschapsbelastingen (2.4.1.3.3.) > aanpassing van de back-office aangiftegegevens Vennootschapsbelastingen vanuit Controle & Fraude (2.4.1.3.6. en 2.4.3 > wijziging fiscale gegevens opgenomen in de bijlagen bij de aangifte Vennootschapsbelastingen (2.4.1.3.7. en 2.4.3.4.) > beheer resultaatgegevens (2.4.1.3.8. en 2.4.3.4.) > relaties met Justitie (2.4.3.8.) > interactie met STIRINT (2.4.3.9) > migratie (2.4.3.10) Met betrekking tot het templatebeheer (2.4.1.3.4., 2.4.2.3. en 2.4.3.7.) wordt gerefereerd naar de UC's 20-32, 20-33 en 20-34 in de map 01_Phase de consolidation Contrôle-Fraude-Recherches. Een gedetailleerde analyse van de templates werd evenwel nog niet uitgevoerd en zal in het kader van deze opdracht moeten gebeuren.
Non. Tabel 7 herneemt enkel de bestaande 'common use cases'. De bestaande, specifieke use cases van lot 2 zullen gepubliceerd worden; de bestaande, specifieke use cases van lot 3 zijn reeds opgenomen als bijlage bij het bestek. Het aantal nog te ontwikkelen use cases (common of specifiek) maakt deel uit van de nog uit te voeren analyse en is heden niet gekend. Het aantal nog te ontwikkelen use cases (common of specifiek) maakt deel uit van de nog uit te voeren analyse en is heden niet gekend. Cette question sera discuté lors du début du projet.
Interface nouvelle application back-office: oui Interface back-office actuel: en fonction du choix de l'option 1 module 2
Cette information va être fourni lors du début du projet. Cette information va être fourni lors du début du projet.
C 2.2.2
75
FR Pouvez-vous préciser le périmètre d'intégration de XBRL dans le projet: -BackOffice uniquement ou Front office uniquement? -Mixte backoffice/frontoffice? -Intégration avec d'autres applications du SPF ou avec des aplications externes au SPF?
2.1
75
NL
Front-office: complètement en XBRL Back-office: uniquement en XBRL pour les parties mentionnées dans C.2.2.3.2. §3
Hergebruik UC: is er UC documentatie beschikbaar voor de De beschikbare use cases voor de bestaande frontoffice zijn: huidige Vensoc applicatie? Voor de huidige back-office UC1 voor de verzending, applicatie? UC2 voor de consultatie, UC3 voor de synchronizatie met de back-office. Deze zullen gepubliceerd worden. De herbruikbaarheid zal worden bepaald tijdens de analysefase. Voor de bestaande backoffice zijn geen use cases beschikbaar.
2.1
76
NL
Verregaande lijntests: welke rol speelt de implementator bij Dit is te bepalen en te detailleren bij de aanvang van elk van de modules. de opleiding en het veranderingsbeheer voor de cijferberoepen (fiscaal & technisch)?: ondersteunend, uitvoerend en/of leidend. Wat is de taakverdeling tussen FOD Financiën en de implementator?
2.2.1
77
NL
Hoe sterk is het verband tussen SITRAN en Lot 1, module 1 van STIRON? Wat zijn de afhankelijkheden en hoe worden deze aangepakt? Wat indien SITRAN uitloopt qua deliverables?
2.2.2
NL
Module 2: Frontoffice rechtspersonen wordt vermeld dat de Ja taxonomie begin 2009 klaar zal zijn. Is het na de publicatie van de taxonomie mogelijk om deze nog uit te breiden? Het is immers mogelijk dat de aannemer mits een extensie op de taxonomie een grotere efficiëntie kan verwezenlijken in de verwerking (rendering, validaties, iteraties, ... ) van de instance documenten, in acht genomen de evolutie van nieuwe technologische componenten.
Algemeen
NL
De kostprijs van het project mbt Lot 1, Module 2: Front- De oplossing dient volledig generiek te zijn. Hard coded is niet toegestaan. office rechtspersonen hangt af van de mate van genericiteit van de XBRL oplossing : volledige generiek dan wel deels hard coded. Na de oplevering van de front office toepassingen moet bij de minste wijziging in een taxonomie elk hard coded gedeelte opnieuw geprogrammeerd worden. Een flexibele, “taxonomy agnostic” oplossing is dan weer duurder om te installeren, maar deze kan een taxonomiewijziging op automatische wijze doorvoeren doorheen de hele front office toepassing. Wat is het standpunt van FOD Financiën ten opzichte van de keuze tussen een lagere initiële investering / hogere operationele kost en een hogere initiële investering / lagere operationele kost?
2.2.2.1.1
NL
In paragraaf “2.2.2.1.1 Het indienen van de aangifte” is sprake van PDF bestanden, o.a. voor het downloaden van een aangifte. Is PDF een verplicht formaat of mag soms een alternatief voorgesteld worden?
SITRAN is slechts één van de vele afhankelijkheden die door het project moet worden beheerd.
Bestaande frontoffice: PDF Nieuwe frontoffice: Er zal geen gebruik worden gemaakt worden van PDF als interface voor het indienen van de aangiften. Zie ook C.2.2.2.2.1 §14
Partie C, §2.2.2.2.1
77
FR L’environnement doit être conforme XBRL. Il répondra au La taxonomie répond au spécifications XBRL 2.1 et la spécification dimensions 1.0 (errata compris) et elle contient des minimum aux spécifications XBRL modèles dimensionelles et non-dimensionelles. La documentation relative à la taxonomie sera publiée en même temps version 2.1 et aux dimensions version 1.0 (errata compris)." que les questions et les réponses. L'application doit supporter tous les aspects de la taxonomie. La version de la taxonomie actuellement développée par le SPF inclus-t-elle des cas d'utilisation concrets par rapport aux besoins métiers des "dimensions XBRL" qui permettraient de valider l'implémentation qu'en fait le logiciel ?
2.2.2.2. En 2.2.3.2
77 en 87
2.2.2.2.2
79
FR Dans la note en bas de page, doit-on comprendre « annexes pdf statiques » au lieu de « annexes pdf statistiques » ?
2.2.2.2.3
80
Il s'agit des déclarations à ajouter ou à supprimer au paquet avant l'envoi.
2.2.2.2.3
80
FR Quand on parle d’ajout de déclarations, s’agit-il de déclarations envoyées pour corriger une déclaration non enrôlée? FR L’ajout ou la suppression de déclarations signifie-t-il que toute correction est possible tant qu’une déclaration n’est pas enrôlée?
C 2.2.1. Module 1: Enig Dossier
80
NL
"Het einddoel moet zijn dat alle BTW-toepassingen van de BS2000 naar een andere omgeving zijn gemigreerd …" vraag: werden all toepassingen besproken binnen hoofdstuk C
2.2.2.
81
NL
De taxonomie voor de vennootschapsbelasting zal beschikbaar zijn begin 2009. Betreft de taxonomieën voor de aangiften BNI/VEN en RPB: wat is de planning in verband met de beschikbaarheid van deze taxonomieën?
Het is inderdaad de bedoeling dat alle BTW-toepassingen van de BS200 naar een andere omgeving migreren. De meesten werden expliciet opgesomd, maar een aantal zaken werd niet expliciet opgenomen (voornamelijk het genereren van kantoorlijsten allerhande of van extracten voor derden). Aan het punt 2.3.3.5 (Lijsten, formulieren, etiketten en diverse statistieken dient te worden toegevoegd: T5150 en volgende (lijst 697) ; T4300 en volgende (lijst 749) ; T2730 en volgende (lijst 752J) ; T3100 en volgende (lijst 754) ; T4100 en volgende (lijst 755) Daartegenover staat dat de nieuwe intranet toepassing Digilist (momenteel in ontwikkeling) een aantal van deze lijsten zal vervangen (749, 754, 755, … ?). In dit geval zullen de met deze lijsten overeenstemmende programma's niet moeten gemigreerd worden. Daarnaast wordt tevens gemeld dat de TP500 niet meer gebruikt wordt en bijgevolg ook niet gemigreerd moet worden. Deze taxonomieën inzake RPB en BNI/Ven zullen vermoedelijk beschikbaar zijn midden 2009; de beschikbare documentatie in verband met de taxonomie VenB zal gepubliceerd worden.
C 2.2.2.2.1. Algemene aspecten frontoffice C 2.2.2.2.1. Algemene aspecten frontoffice 2.2.2.2.1
83
NL
is de validatie module "Calculatrix" operationeel gezien deze niet voorkomt in Figuur 2 "Van Vensoc-gebruiker tot taxatiedienst" op pagina 82
Neen
83
NL
is er binnen "formula linkbase" XBRL ondersteuning
De formula linkbase maakt deel uit van de XBRL-standaarden. De ontwikkeling van de formula linkbase valt niet binnen de opdracht van dit bestek. De ondersteuning en het gebruik van de formula linkbase binnen lot 1 moet wel worden voorzien.
78
FR Pour l'introduction des documents PDF, doit-on gérer l'historique de l'évolution des PDF?
2.2.2.2.1
84
NL
2.2.2.2.2
85
NL
FR Quelles sont les dimensions identifiées/prévues dans les diverses taxonomies utilisées?
La taxonomie répond au spécifications XBRL 2.1 et la spécification dimensions 1.0 (errata compris) et elle contient des modèles dimensionelles et non-dimensionelles. La documentation relative à la taxonomie sera publiée en même temps que les questions et les réponses. L'application doit supporter tous les aspects de la taxonomie. Il s'agit des annexes "statiques".
voir C.2.2.2.2.3 § 7
Nouveau frontoffice: On n'utilisera pas PDF comme interface pour introduire des déclarations. Voir aussi C.2.2.2.2.1 §14 Pour les documents PDF statiques incorporés dans les instance documents: Oui, il s'agit des documents PDF inclus dans les instance documents. Les évolutions technologiques relaté au format PDF statiques et tenant compte des fonctionnalités requis doivent être suivi.
XBRL extensies: graag verduidelijking over de aard van de Extensies kunnen eventueel gebruikt worden om extra gegevens te integreren die niet dienen ingevuld te worden in de XBRL extensies waarover FOD Financiën toelichting aangiften zelf. De visie van de inschrijver hieromtrent maakt deel uit van de kwaliteit van de offerte. verwacht. Bv enkele voorbeelden. Valt de volgende UC binnen de scope van Module 2: vooraf zie C.2.2.2.2.2 §4 invullen van de aangifte met gegevens uit het enig dossier of vroegere aangiftes.
2.2.2.2.2
85
2.2.2.2.4
87
Moet de front-office een aantal aanslagjaren gelijktijdig kunnen verwerken/ ondersteunen? FR Est-ce que l'application doit supporter plusieurs exercices d'imposition? NL Bevat de front-end taxonomie, naast de aangifte gegevens, ook gegevens nodig voor pre-validatie, en simulatie van verwerking in de front-end toepassing? Zal FOD Financiën ook instaan voor de definitie en het versiebeheer van deze taxonomie onderdelen?
2.2.2.2.4
87
NL
2.2.2.2.4
81
2.2.2.2.6
82
FR Concernant les validations de données, doit-on s'interfacer Oui, un exemple est la vérification des codes IBAN et BIC. avec d'autres applications que le rules engine (JBOSS Rules)? FR Dans le cadre de la consultation des déclarations, il est Utilisateurs internes: Oui, normalement cela se fera par LDAP ou le projet IAM (Identity Access Management) mentionné les utilisateurs suivants: utilisateurs externes, le service de taxation et les autres utilisateurs internes. Pour le service de taxation et les autres utilisateurs internes, doiton prévoir plusieurs niveaux de consultation (avec des profils et sous-profils...) ?
2.2.2.3
89
NL
2.2.2.3.1
84
C 2.2.3.2.3.c
90
FR Dans le cadre de l'option 1 et de l'envoi des données au Les données doivent être fournies par le nouveau front-office, le traitement se passe dans le back-office CVVEN back-office CVVEN, le traitement des données par batch (mainframe). sur le mainframe Bull fait-il partie de ce cahier des charges ? FR Faut-il prévoir un lien avec l'avertissement Extrait Role A discuter au début du projet. (AER) stocké dans Dorothée? Qui est responsable du lien entre l'AER et le dossier fiscal du contribuable?
C 2.2.3.2.4
91
2.2.3.2.5. C 2.2.3.2.5
92 93
2.2.3.2
94
2.2.3.2.7.
94
C 2.2.3.2.7
94
C 2.2.3.2.1. Inbrengen gegevens papieren aangiften en bijlagen
95
2.2.2.2.2
NL
Meerdere versies van een taxonomie - binnen een aanslagjaar en voor verschillende aanslagjaren - zijn mogelijk. Plusieurs versions de la taxonomie sont possible - pendant un exercice d'imposition et pour plusieurs exercices d'imposition. Ja voor beide vragen, behalve indien nieuwe elementen dit standpunt wijzigen. De ontwikkeling en het beheer van de taxonomie valt niet binnen de opdracht van dit bestek. De ondersteuning ervan binnen lot 1 moet wel worden voorzien.
Dient de front-office de volgende UCs te ondersteunen: Ja, zowel voor een gedeeltelijke aangifte die enkel XML valide is als voor een volledige aangifte die XML en XBRL valide creatie, opslag en verzending van gedeeltelijke aangifte (bv is. per vak). Zullen de business rules toepassingen (XBRL en Calculatrix) de validatie ondersteunen van aangifte onderdelen?
De nieuwe front-office start vanaf aanslagjaar 2010, en de nieuwe back-office ten vroegste vanaf aanslagjaar 2011. Betekent dit dat Optie 1 in Module 2 sowieso vereist is? (koppeling nieuwe front met oude back-office)
FR Faut-il reprendre toutes les données des tableaux papier (annexe A à E) ou uniquement les 10 dernières années? FR Quel est le statut actuel de Saintex? FR Faut-il aussi pouvoir gérer et traiter les différentes versions d'une annexe? NL Ivm de XBRL-functionaliteit “transformatie van ingevoerde instance documenten”: welke soort transformaties ziet FOD Financiën als mogelijke XBRL-functionaliteit? FR A qui faut-il envoyer des déclarations papier?
Dit zal beslist worden in de beginfase van het project.
Il faut rependre toutes les données qui doivent être consultable pendant 10 années. En production. Oui. Dit zal worden besproken bij het begin van het project. Mogelijk voorbeeld is de uitwisseling van gegevens met andere organisaties die XBRL niet ondersteunen.
Les déclarations doivent être envoyés aux contribuables. Cela se fait à partir d'un fichier duquel l'imprimeur pourra envoyer les déclarations papiers aux contribuables. FR Exercice imposition: Quel est le premier exercice Le planning prévu est d'imposition à prendre en compte? N'y a-t-il pas '- front office: au plus tard le 30 avril 2010 - exercice d'imposition 2010 incohérence entre le premier exercice d'imposition à - back office: au plus tard le 30 avril 2011. Les sous-modules ‘actualisation du dossier permanent’ et ‘templates’ pourront prendre en compte (2011) et la date de mise en production être réalisés dans une itération ultérieure (faisant partie du scope de ce cahier des charges), au plus tard le 31 août 2011 (30/4/2010)? exercice d'imposition 2011 Le planning devra être approuvé au début du projet, tenant compte du date de début du projet. NL Is het correct te stellen dat potentieel een volledig Er dient geen volledig alternatieve oplossing voor DIM of scanning geboden te worden. Het voorstel zal deel uitmaken van alternatieve oplossing dient aangeboden te worden mbt de kwaliteit van de offerte. De eerste releases van DIM in het kader van andere projecten zijn reeds voorzien tijdens het scanning en document management ? eerste semester van 2009. Zijn er beperkte requirements voor de transitoire periode (zolang DIM niet stabiel is)?
C 2.2.4
102
NL
Rekeninghoudend met de zin "Deze einddatum is absoluut Dit zal beslist worden in de beginfase van het project, rekening houdend met de startdatum van het project. dwingend. Afwijkingen zijn op dit vlak niet toegelaten, vermits vertraging de wettelijke opdrachten van de FOD in het gedrang kan brengen.": - is het mogelijk meer informatie te krijgen over van de impact van een vertraging op de wettelijke opdracht ? - is het mogelijk om tijdens de consolidatiefase afspraken te maken over de functionaliteit die op de vooropgestelde datum minimaal beschikbaar moet zijn of is het geheel van de functionalitieten in deze module noodzakelijk om de wettelijke opdracht te vervullen ?
C 2.2.4
102104
NL
Dit zal beslist worden in de beginfase van het project, rekening houdend met de startdatum van het project.
C 2.3
99
C 2.3
99
C 2.3
99
Planning Lot1 - Module 2 - wat is de uiterste startdatum voor het project, dit om te kunnen inschatten welke middelen moet ingezet worden om het tegen 30/04/2010 te realiseren ? FR Pourriez-vous nous transmettre les use-cases disponibles concernant le Lot 2? FR Quelles sont les fonctionnalités développées dans STIRTVA? Pourriez-vous nous procurer les use-cases validés correspondants? FR Disposez-vous d'un schéma "as is" d'architecture fonctionnelle et technique du Lot2 ?
C 2.3.1.3.1
101
oui
C 2.3.1.4.1
102
C 2.3.1
106
FR "Des procédures d'enregistrement automatique sont imaginables mais n'ont pas encore été mises au point". Font-elles partie du périmetre du cahier des charges ? FR La communication des données avec la BCE se fait-elle directement via l'application STIRON Lot2. Est-elle en communication directe avec la BCE en ce qui concerne la mise à jour des données venant de la BCE et les notifications de modifications du signalétique TVA àpd STIRON? FR Programme BRCS: fait partie de quel projet, quel type de programme? A reprendre aussi?
C 2.3.2.1
113
NL
C 2.3.2.6
113
FR Statistiques comptables: Pourriez-vous nous procurer un exemple de statistiques à produire pour la comptabilité tel que vous l'envisagez
C 2.3.2.9
115
FR Statistiques permanentes: combien de statistiques différentes? Qu'entend-on par statistiques permanentes?
Les UC disponibles seront repris dans les annexes du lot 2. Dans les annexes du lot 2, vous trouverez plusieures documents sur STIR TVA, notamment un fichier Excel reprenant les délivrables de STIRTVA et 2 présentations ppt sur le contenu de STIRTVA. Les UC y sont également repris dans la mesure du possible Non, pas vraiment, sauf pour SAD STIR-TVA. Les informations se trouvent dans des dossiers d'analyse (papier ou électronique). Quant aux apications RCIV, nous disposons de schéma fonctionnels et techniques complets pour environ 50% de l'application. Pour le reste, la documentation est incomplète et parfois inexistante.
Les communications venant de la BCE passent via flat files traités par SITRAN (2.3.1.2). Logiquement SITRAN notifierait SITRON de changements de données qui pourraient influencer SITRON, mais cela n'est pas encore décidé finalement. Les communications vers la BCE passent actuellement via le UME (Fedict Universal Message Engine), mais STIRON utilisera probablement les nouveaux web services offertes par la BCE (2.3.1.5). A l'origine, BRCS faisait partie de STIIR I, mais la procédure de travail devait être radicalement modifiée. Dans le cadre de la migration, la procédure utilisée actuellement reste inchangée. Le programme BRCS prévu dans la migration est un programme qui à ce jour n'est pas en production (toujours en phase de tests) qui devait remplacer une application PC. Le TPBRCS a pour objet le traitement de la liste des mises à zéro du compte courant (Liste n° 674 – compte courant mis à zéro pour une période donnée). Il se compose de 2 parties : - une partie serveur se trouvant sur le BS2000 - une partie client installée sur les machines des utilisateurs – programmation en Visual Basic 6.0 utilisant la technologie UTM/UPIC afin de pouvoir accéder (lire et écrire) aux données se trouvant sur le serveur. La partie serveur (TPBRCS) et la partie client (application BRCS) devront migrer vers un environnement JAVA. Il est clair que le TPBRCS es à reprendre (Module 4 du lot 2),
Er wordt in dit hoofdstuk gesteld dat de rekening courant op De acties zijn verderop beschreven. Essentieel gaat het om het vastleggen van de indieningsverplichtingen (start, stop … de hoogte moet zijn van bepaalde gebeurtenissen op de ). btw-entiteit. Er wordt echter niet uitgelegd welke acties moeten worden genomen bij het voorkomen van deze gebeurtenissen. Kan u deze acties Comptabilité: nombre de déclarations, montant dû, montant à rembourser, intérêts … La comptabilité et les statistiques à produire sont ceux qui existent dans le "as is". Il s'agit en pratique de fichiers d'impression reprenant une série de compteurs actionnés par les programmes. Sauf exception, il n'est pas prévu d'ajouter de nouvelles fonctionnalités. Idem question 98.
C 2.3.3
116
Programma's lot 2: RCIV Namen: CONTWXYZ en NAMWXYZ C 2.3.4.2.5
127
C 2.3.4.2.5
129
C 2.3.9.2
133
C 2.3.9.2
133
C 2.3.9.4
133
2.3.8.
139
C 2.3.9.4
141
C 2.3.10
141
C 2.4.1.2
141
FR Peut-on avoir accès aux analyses de STIR-CO1?
2.4.1.2
141
FR Dans le cadre des adaptations à apporter au plan de travail Les analyses ont été publié ensemble avec la publication du cahier de charges (inclusions de nouveaux éléments, …), pourrions-nous (http://www.minfin.fgov.be/portail2/nl/assignments/index.htm) et sont reprises dans le fichier "annexes Lot 3". Dans ce disposer des analyses STIR ? fichier une distinction a été faite entre la phase de consolidation, l'analyse fonctionelle Controle-Fraude-Recherches (ç-à-d la full version comme initialement prévue) et les analyses Contrôle - Recherches 1.0 (version développée).
C 2.4.1.3.1
144
FR Peut-on disposer d'une version lisible de la figure 11?
2.4.1.3.1
143
129
FR Module 3 - RCIV: quelles sont les procédures correspondantes à chaque chaîne d'encodage et de traitement décrite? NL Dienen de bovenvermelde programma's mee gemigreerd te worden? Indien dit het geval is kunnen we dan informatie over deze programma's bekomen.
Il s'agit de procédures ("runs") généralement écrites en OS SDF BS2000, plus rarement en ISP ou SDF-P. Ceci est vrai non seulement pour l'application CTRI/RCIV, mais aussi pour toutes les applications TVA sur BS2000. De betrokken personen van de business zoeken thans welke programma's moeten gemigreed worden en welke mogen verdwijnen. Het gaat in het algemeen om eenvoudige programma's waarvoor weinig documentatie nog beschikbaar is. De resultaten van dit onderzoek zijn nog niet gekend.
FR Quels sont les rapports et statistiques à produire? Combien Comptabilité: nombre de déclarations, montant dû, montant à rembourser, intérêts … de documents? La comptabilité et les statistiques à produire sont ceux qui existent dans le "as is". Il s'agit en pratique de fichiers d'impression reprenant une série de compteurs actionnés par les programmes. Sauf exception, il n'est pas prévu d'ajouter de nouvelles fonctionnalités. FR Quel est le workflow éventuel pour le traitement des Il s'agit d'un workflow simple. Entrée de la demande, enregistrement des différentes interventions des agents (en général 2 dossiers BCAE? ou 3) dans le traitement des dossiers (envois de courrier, réceptions de réponse, demandes de contrôle, résultat du contrôle, acceptation ou refus du remboursement avec sa raison, ordonnancement du paiement, etc...) Qui a fait quoi et quand. FR Faut-il reprendre l'application WebDouane? Webdouane en soi n'est pas dans le scope du LOT 2. Il faut juste veiller que l'application Webdouane puisse être alimentée via les nouvelles applications. FR Quelle est la finalité de l'exploitation des données de L'application STIRON lot 2 devra reprendre la validation des données des documents d'importation et exportation devra Webdouane par l'application STIR existante? L'application mettre en place une base à données. STIRON doit-elle reprendre uniquement la validation des données des documents d'importation et d'exportation? FR qu'entend-on par surveillance détaillée des processus? monitoring + error warrning Relatifs aux applications et fichiers? De quoi s'agit-il? NL Module 8 is voorzien binnen lot 2 en geldt dus in principe Indien er synergieën mogelijk zijn, moet hier maximaal naar gestreefd worden. Het aantonen van synergieën maakt deel voor de documenten gerelateerd aan de BTW. Zal deze uit van de kwaliteit van de offerte. module eveneens ter beschikking gesteld worden voor lot 1 en voor lot 3? NL Wat bedoelt men met het toepassen van de monitoring op Zie document STIR STAT analyse in de bijlagen bij lot 2. STIRBTW, zoals gevraagd in de zin "De bedoeling is dat alle hiervoor beschreven toepassingen dienen te voorzien in een gedetailleerde monitoring van de processen, en dat deze monitoring ook toegepast kan worden op STIRBTW, omdat dit project zelf geen monitoring heeft voorzien." NL Deze paragraaf is een optie voor het intergreren van BTW Ja in Stimer. Indien deze optie niet wordt gebruikt, betekent dit dan dat de bestaande mainframe toepassingen gebruikt worden voor de functionaliteit die in de toekomst door Stimer zal worden aangeboden ? Les analyses ont été publié ensemble avec la publication du cahier de charges (http://www.minfin.fgov.be/portail2/nl/assignments/index.htm) et sont reprises dans le fichier "annexes Lot 3". Dans ce fichier une distinction a été faite entre la phase de consolidation, l'analyse fonctionelle Controle-Fraude-Recherches (ç-à-d la full version comme initialement prévue) et les analyses Contrôle - Recherches 1.0 (version développée).
La figure peut être consulté dans les annexes Lot 3/Annexes lot 3 F et NL/01_Phase de consolidation Controle-FraudeRecherches/STIR-CO-UC Overview-V01-00-FR.doc, p.10 FR Dans le cadre de le poursuite de l'élaboration du plan de Les analyses ont été publié ensemble avec la publication du cahier de charges et sont reprises dans le fichier "annexes travail, pourrions-nous disposer des analyses STIR CO 1 ? Lot 3". Dans ce fichier une distinction a été faite entre la phase de consolidation, l'analyse fonctionelle Controle-FraudeRecherches (ç-à-d la full version comme initialement prévue) et les analyses Contrôle - Recherches 1.0 (version développée).
C 2.4.1.3.1
154
NL
De link http://www.minfin.fgov.be/portail1/nl/cadrenl.htm is niet bruikbaar. Kan u de correcte URL bezorgen ?
C 2.4.1.3.1
145
FR Fig 12: 'UC20-02 - Réviser la priorité des missions de contrôle' et 'UC20-03 Mettre sur pied une équipe opérationnelle' font-ils partie du Rel2? Ceux-ci ne correspondent pas au texte qui précède (p 144-145). Pourriez-vous clarifier?
C 2.4.1.3.1
152153
NL
C 2.4.1. 3.4
149
FR Le module de gestion des templates est-il dans le scope du projet STIRON?
2.4.1.3.4
149
C 2.4.2.3
154
2.4.2.3
154
FR Dans le cadre du développement des templates, pourrionsnous disposer des templates déjà développés lors de STIRTVA et STIMER ? FR Combien y a-t-il de templates de contrôle spécifique? On suppose que la question concerne les templates Recherche au lieu de Controle. Pour Recherche un seul template, notamment le Procès-verbal de Recherche, a été identifié à ce moment.. FR Dans le cadre de le poursuite de l'élaboration du plan de Les analyses ont été publié ensemble avec la publication du cahier de charges travail, pourrions-nous disposer des analyses STIR (http://www.minfin.fgov.be/portail2/nl/assignments/index.htm) et sont reprises dans le fichier "annexes Lot 3". Dans ce Recherche 1 ? fichier une distinction a été faite entre la phase de consolidation, l'analyse fonctionelle Controle-Fraude-Recherches (ç-à-d la full version comme initialement prévue) et les analyses Contrôle - Recherches 1.0 (version développée).
2.4.3.2. 2.4.3.3. 2.4.3.4
158160
FR Serait-il possible d’avoir une version plus lisible des 3 derniers schémas?
Le schéma sous 2.4.3.2 - "enrégistrement d'un signal" peut être consulté dans les annexes Lot 3/Annexes lot 3 F et NL/02_Analyse fonctionnelle Controle-Fraude-Recherches/Fraude_beheren signaal + werkinstructie + affaires/STIR-COUC 23 01 schermflow - beheren signaal-v01-00.doc, p.7 Le schéma sous 2.4.3.2 - "gestion des préenquêtes" peut être consulté dans les annexes Lot 3/Annexes lot 3 F et NL/02_Analyse fonctionnelle Controle-Fraude-Recherches/Fraude_beheren signaal + werkinstructie + affaires/STIR-COUC 23 02 schermflow - beheren vooronderzoeken-v01-00.doc, p.7. Le schéma sous 2.4.3.3 - "gestion des affaires" peut être consulté dans les annexes Lot 3/Annexes lot 3 F et NL/02_Analyse fonctionnelle Controle-Fraude-Recherches/Fraude_beheren signaal + werkinstructie + affaires/STIR-COUC 24 01schermflow - Beheren zaken-v01-00.doc, p.7. Ces schémas se trouvent aussi dans le document "Stroom van schermen" qui sera ajouté aux annexes du lot 3.
C 2.4.3.5
161
FR Peut-on avoir accès au document STIR-CO-UC 23 01 Schermlayout – Generiek_fraude-v01-00.doc?
C 2.4.3.5
169
NL
Le document peut être consulté dans les annexes Lot 3/Annexes lot 3 F et NL/02_Analyse fonctionnelle Controle-FraudeRecherches/Fraude_beheren signaal + werkinstructie + affaires/STIR-CO-UC 23 01schermlayout - Generiek_fraude-v0100.doc. Het aspect vraagdossier staat inderdaad expliciet buiten scope van STIR CO 2. Het vraagdossier dient dus ook niet opgenomen te worden binnen de scope van STIR Fraude
Uit de figuur leidt men af dat UC 20-01 en een deel van UC 20-02 in het kader van het bestek moeten worden ontwikkeld. Hoe moeten we de verwijzingen (Release 2) in de tekst omtrent UC 20-02 en UC 20-03 begrijpen ? Zijn dit delen die in release 2 moeten worden ontwikkeld en dus is de informatie in de figuur onvolledig ?
Er wordt in dit hoofdstuk verwezen naar hoofdstuk 'Uitvoering Werkinstructies', onder andere voor documentbeheer en vraagdossiers (hoofdstuk 2.4.1.3.2). In hoofdstuk 2.4.1.3.2 wordt echter het aspect vraagdossier expliciet uitgesloten. Hoe moeten we dit interpreteren ?
De vermelde link blijkt inderdaad niet bruikbaar te zijn. Alle relevante documentatie werd evenwel gepubliceerd samen met het lastenboek (http://www.minfin.fgov.be/portail2/nl/assignments/index.htm) en is opgenomen onder de map "Bijlage Lot 3" die onderverdeeld is in de mappen 01_Phase de consolidation, 02_Analyse fonctionelle Controle-Fraude-Recherches (full version zoals aanvankelijk voorzien) en 03_Contrôle - Recherches release 1.0 (ontwikkelde versie). Le UC 20-02 a été développé pour une grande partie dans Stir CO 01. Notamment l'aspect gestion de la charge de travail n'a pas été développé dans Stir CO 01 et devrait être prévue dans le release 2. Plus concrètement, il s'agit de l'ajout de la notion charge de travail en termes des hommes-jours au plan de travail Contrôle et cela au niveau d'une équipe de contrôle, d'un centre de contrôle et du pilier. En plus la gestion des missions de contrôle "multi-équipes" devra être ajouté, vu que dans Controle 01 les missions de contrôle ne peuvent être attribué aux membres d'une seule équipe alors que cela devrait être possible de faire exécuter une mission par des membres de plusieurs équipes différentes. Le UC 20-03 a bien été développé, à l'exception de la gestion du charge de travail ce qui explique que le Chef de team n' pas l'aperçu complète de tous les moyens nécessaires à l'exécution de la mission. De UC 20-02 werd reeds grotendeels ontwikkeld binnen CO 01 met uitzondering van het werklastbeheer dat in de release 2 voorzien moet worden. Meer bepaald betreft het de toevoeging van de notie werklast, uitgedrukt in mandagen, aan het controlewerkplan en dit op het niveau van het controleteam, het centrum en de pijler. Bovendien moet het in release 2 mogelijk worden om "multi-team controleopdrachten" te beheren. In CO 01 kunnen opdrachten enkel toegekend worden aan verschillende leden van één en hetzelfde team terwijl een controleopdracht ook uitgevoerd moet kunnen worden door meerdere controleagenten die zich binnen verschillende teams bevinden. De UC 20-03 werd ontwikkeld binnen CO 01 met uitzondering van het werklastbeheer wat dan ook verklaart waarom de teamchef geen volledig overzicht heeft van de beschikbare middelen. Dans le cadre du projet Stir TVA 1 des fonctionnalités de gestion des correspondances ont été développés. Dans le cadre du projet Stimer des fonctionnalités semblables sont en cours de développement. Il faut récupérer au maximum les développements existants de sorte que la gestion des documents et correspondances devient une module transversale. Chaque application faisant part du système intégré aura besoin des templates spécifiques comme énuméré dans le cahier de charges. Afin de vous permettre de faire une estimation de la complexité des templates à développer, une sélection de templates Controle et Fraude sera publiée.
C 2.4.3.8
170
C 2.4.3.9
162
C 2.4.3.10
162
C 3.5
168
C 3.6.2. Workaround – specifiek lot 1
177
Er wordt in dit hoofdstuk verwezen naar een uitwisseling van gegevens met de FOD Justitie. Hoe gebeurt deze uitwisseling ? Gebeurt deze elektronisch ? Is het een uitwisseling van systeem naar systeem ? Zo ja, kan u meer informatie geven over de aard en structuur van de uitgewisselde gegevens ? Of moeten de ambtenaren van de FOD Financiën de mogelijkheid hebben om manueel gegevens die verkregen werden van de FOD Justitie in de toepassing in te geven ? FR Quelles sont les fonctionnalités nécessaires à la gestion des interactions avec STIRINT sur le plan des instructions de travail?
Uitwisseling van gegevens (relaties) - o.a. Informatie van FOD Financiën aan parket, informatie van parket aan FOD Financën, aanvragen toelatingen tot inzage van gerechtsdossiers, … - gebeurt altijd schriftelijk. Elke relatie kan meerdere uitwisselingen inhouden, over meerdere betrokkenen. Structurele gegevens van inkomende documenten moeten dus manueel door de ambtenaren van FOD Financiën ingegeven worden. Uitgaande documenten zijn meestal templates met structurele gegevens. Documenten zelf (brieven van het gerecht, templates e.a. van FOD Financiën) worden op dezelfde manier behandeld als andere STIR CO documenten/templates en moeten dus aan verschillende werkinstructies kunnen gelinkt worden. Een meer gedetailleerde uiteenzetting van deze problematiek zal het voorwerp uitmaken van een bijkomende publicatie.
FR Avez-vous à disposition le modèle de données gérées par les applications SB-STAT, LCFB-Base, JUBI? Quelles sont les bases de données au format DB2? FR Quel niveau de service le SPF est prêt à donner sur les environnements de développement pour garantir les plannings de livraison du fournisseur? NL Indien de FOD Financiën ervoor kiest om de implementatie van de XBRL-ondersteuning om technische of andere redenen niet uit te voeren, wordt van de inschrijver een alternatieve oplossing verwacht op basis van Pure XML
Les base de données SB-STAT et LCFB-Base sont au format ORACLE 10g. JUBI est au format DB2. La structure de ces bases de données peut être fournie lors de l'analyse. Voir les standards ICT.
NL
Les différents types d'instruction de travail (signal, pré-enquête, affaire, dossier de Fraude ou leur équivalent dans STIR CO (mission de contrôle) peuvent donner lieu à une demande de renseignement à une admistration étrangère. Inversément une demande de renseignement de la part d'une administration étrangère peut donner lieu à l'ouverture d'une instruction de travail dans STIR Fraude (ou STIR CO). Par exemple, depuis une instruction de travail, il doit être possible d'accéder à STIRINT pour créer une nouvelle demande de renseignements ou établir un lien avec la (les) demande(s) de renseignements existante(s). Le traitement de l'échange de renseignements se fait bien entendu dans STIRINT.
Dit maakt deel uit van de kwaliteit van de offerte.
Is FOD Fin overtuigd dat "implementatie van de XBRLondersteuning" en het gebruik van PureXML elkaar uitsluiten ? C 4.1
172
FR Est ce que le "Disaster Recovery Site" et le "hot DRP" ne concernent que des prestations de service à inclure dans l'offre?
Le "Disaster Recovery Site" et le "hot DRP" doivent être une solution complète et qui fonctionne.
3.3
175
NL
3.6.3
178
NL
5.2.2.
175
Betreffende de voor te stellen architectuur: kunnen verschillende architecturen voorgesteld worden, of slechts 1? FR Il est demandé pour le lot 2 trois ans de maintenance alors que la durée de contrat mentionnée en page 27 est de trois ans hors option. Comment faut-il interpréter cela?
Eén architectuur wordt voorgesteld, alternatieven mogen worden gesuggereerd. Maar slechts de voorgestelde architectuur zal deel uitmaken van de evaluatie. De andere suggesties kunnen de voor- en nadelen van de voorgestelde architectuur illustreren. La durée totale du contrat est de six ans. 3 ans pour achever les modules et 3 ans pour assurer le maintenance.
C 6.4
179
De BTW-administratie beschikt over verschillende Centra voor Beroepsopleiding (CBO). Op deze CBO zijn 28 lesgevers tewerkgesteld (12 NL en 16 F). Daarnaast wordt voor projecten soms beroep gedaan op losse lesgevers afkomstig uit diverse diensten. Ook de Administratie der directe belastingen beschikt over gelijkaardige CBO.
D. Bijlage 5
211
FR Dans le cadre d'une approche de formation des formateurs (train the trainer), de combien de formateurs néerlandophones et de combien de formateurs francophones dispose le SPF Finances? NL Kan deze tabel volledig verduidelijkt worden: - functionaliteit: Ontvangen gegevens - functionaliteit: Analyse gegevens -… Zijn dit de criteria om het XBRL platform te evalueren
Betreffende de XBRL software: de taxonomie werd reeds in Neen een bepaalde software ontwikkeld, en er werden ook licenties hiervoor aangekocht: wordt er dan verondersteld dat er in dezelfde software verder gewerkt zal worden voor de implementatie ook door de implementator?
Deze criteria dienen voor de evalutie van het XBRL platform. Deze functionaliteiten dienen per aard functionaliteit verder uitgewerkt te worden. Een voorbeeld om dit te verduidelijken: Validatie gegevens: validatie XBRL instance document, feedback foutmeldingen, transformatie naar andere formaten, enz.
D Annexe 2 Modèles de tableau des prix
FR Est-ce que le SPF pourrait confirmer que le nombre de formations à prévoir sont celles stipulées dans l'annexe 2 du cahier des charges et non celles stipulées dans le paragraphe "6.4 Formation et Communication" comme suit? LOT1: eLearning pour module 2 et module 3 Formation des formateurs module 2 et module 3 LOT2: eLearning pour chacun des 9 modules + 1 eLearning optionnel Formation des formateurs pour chacun des 9 modules + 1 formation pour le module optionnel LOT3: eLearning pour chacun des 3 modules Formation des formateurs pour chacun des 3 modules
D Annexe 2 Modèles de tableau des prix
FR Est-ce que le SPF pourrait confirmer que le nombre de Il faut prévoir une documentation par module, comme prévu dans le cahier des charges. modules de documentation pour les utilisateurs (internes et externes) à livrer correspond au nombre de modules par lot, comme stipulé dans l'annex 2 du cahier des charges ? Comme suit: Lot 1: 3 modules de documentation Lot 2: 8 modules de documention + 1 module optionnel Lot 3: 3 modules de documentation NL Wat wordt verstaan onder een sitelicentie (XBRL). De sitelicentie is een licentie voor de volledige FOD Financiën: alle toepassingen, alle interne en externe gebruikers en alle omgevingen. NL In de prijstabel wordt onder meer voor module 1 van lot 1 In de prijstabel wordt de kostprijs van de bijstand per maand en per module gevraagd. Het aantal maanden waarvoor de een maintenance voor globale oplevering van 20 maanden prijs gevraagd wordt, is louter opgenomen ter vergelijking van de kostprijs tussen de verschillende inschrijvers. Het aantal gevraagd. Is deze periode van 20 maanden een maximale maanden waarvoor effectief maintenance nodig is, verschilt van module en is afhankelijk van de startdatum van het project termijn? Hoe dient dit geïnterpreteerd te worden. en de uiteindelijke opleveringsdatum van de verschillende modules.
C.4.1.
180
C.5.1.
182
Algemeen
3.3 C4.1.
175
Il faut prévoir une formation séparée pour chaque module (sauf module 1 du lot 1).
Les codes sources seront mis à disposition au début du projet. FR Les soumissionnaires peuvent-ils disposer des codes sources des applications existantes en vue de l’élaboration de la réponse ? Non FR Est ce que le software de ce projet doit être le même que celle utilisé à développer la taxonomie? FR Que voulez-vous dire avec une licence de site (solution XBRL)
La license de site est une licence qui couvre le SPF Finances en entier: toutes les applications, tous les utilisateurs externes et interne, et tous environnements.
