ÉTUDE DE RISQUE. Wannes Van Aken & Nouradine El Baz Division : Police de l Environnement et Sols

ÉTUDE DE RISQUE Projet d’arrêté fixant le contenu type de l’étude de risque ainsi que la méthodologie d’évaluation des risques et de calcul des valeurs de risque Wannes Van Aken & Nouradine El Baz Division : Police de l’Environnement et Sols

HISTORIQUE

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Arrêté 21/01/1999 fixant les conditions d’exploiter des stationsservice section 4 : étude de risque (définition urgence) Ordonnance 13/05/2004 relative à la gestion des sols pollués art. 17: définition critères à tenir compte dans une étude de risque

Arrêté 09/12/2004 relatif à l’évaluation des risques pour la santé et l’environnement causés par une pollution du sol

Note technique relative à l’exécution des études de risque (site Internet IBGE - dernière version: mai 2009)

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Ordonnance 05/03/2010 relative à la gestion et à l’assainissement des sols pollués

Arrêté à développer concernant étude de risque ! se baser sur dispositions déjà existantes

06/12/10 – Wannes Van Aken

Ordonnance 05/03/2010 relative à la gestion et à l’assainissement des sols pollués

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Art 18 § 3: le gouvernement arrête la méthodologie de calcul des valeurs de risque et les seuils de pollution déterminant le caractère tolérable ou non des risques pour la santé humaine et pour l’environnement Art 29 § 4: le gouvernement arrête le contenu type de l’étude de risque

a. un seul projet d’arrêté avec 3 annexes:

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Annexe 1: contenu type Annexe 2: méthodologie Annexe 3: modèle première page

b. données de base publiées sur site Internet IBGE 06/12/10 – Wannes Van Aken

ÉTAT D’AVANCEMENT PROJET D’ARRÊTÉ

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Mars 2010: envoie 1ère version projet d’arrêté et données de base via [email protected] aux experts pour obtenir avis Avril 2010: réception avis VEB/Fedexsol 25 mai 2010: réunion avec VEB/Fedexsol Adaptation du projet d’arrêté Septembre 2010:

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Information aux experts via [email protected] que version adaptée du projet d’arrêté est publiée sur site Internet + conseil: « Sachant

que le projet d’arrêté précité prévoit une entrée en vigueur rétroactive, l'IBGE vous conseille vivement de l’appliquer dès à présent car cela permettra non seulement d'éviter les discussions inutiles voire des blocages dans des dossiers mais aussi de garantir une sécurité juridique pour les actes et travaux que vos clients auront exécutés. »

• 06/12/10 – Wannes Van Aken

Envoie projet d’arrêté adaptée au cabinet Ministre Huytebroeck pour approbation en 1ère lecture par le Gouvernement

! en cours: document coordonné des données de base !

CHAPITRES CONTENU TYPE Section I : données administratives Chapitre 1 : données administratives Section II : étude préliminaire

Pas déjà nécess aire dan s RES s si ou s cha euleme /ED nge men nt ts !

Chapitre 2 : description de la ou les parcelle(s) à étudier Chapitre 3 : caractéristiques du milieu environnant Chapitre 4 : données géologiques et hydrogéologiques Chapitre 5 : historique détaillé des activités passées et présentes Chapitre 6 : réservoirs de stockage sur la ou les parcelle(s) à étudier Chapitre 7 : résultats des études de sol déjà exécutées Section III : évaluation des risques Chapitre 8 : risques actuels et futurs d’exposition des personnes Chapitre 9 : risque de dissémination Chapitre 10 : risque d’atteinte aux écosystèmes Chapitre 11: conclusions motivées Chapitre 12 : résumé non technique Chapitre 13 : Formulaire électronique 06/12/10 – Wannes Van Aken

RISQUES D’EXPOSITION DES PERSONNES: MÉTHODOLOGIE A. Définition modèle conceptuel du site (CSM) SOURCE

VOIE

CIBLE

- type polluant - Concentrations dans différentes phases (sol, eau, air)

- ingestion des particules de sol et des poussières - contact dermique avec le sol et les poussières - inhalation des particules de sol et des poussières - consommation de l’eau potable - inhalation de l’air intérieur - inhalation de l’air extérieur - inhalation via douche/bain

- adultes - enfants - temps d’exposition - etc

- profondeurs - etc

- contact dermique via douche/bain - consommation de légumes - consommation de viande - consommation de lait

Toujours motiver les choix !

p.e. dalle de béton sur pollution

p.e. absence conduites d’eau dans pollution 06/12/10 – Wannes Van Aken

RISQUES D’EXPOSITION DES PERSONNES: MÉTHODOLOGIE B. Évaluation risque d’exposition Introduire le modèle conceptuel du site dans un modèle dont: formules propriétés physico-chimiques correspondent aux données de base données toxicologiques publiées sur site Internet IBGE données exposition de fond

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C. Présentation résultats dose journalière d’exposition calculée / dose journalière tolérable (TDI)

A

concentration calculée pour l’air intérieur / concentration tolérable dans l’air (TCL)

B

concentration calculée pour l’air extérieur / concentration tolérable dans l’air (TCL)

C

concentration calculée dans les canalisations d’eau potable / concentration maximale admissible dans l’eau potable (DWL)

D

! si A > 1 ou B > 1 ou C > 1 ou D > 1: risque d’exposition des personnes non tolérable !

06/12/10 – Wannes Van Aken

CHAPITRE 8: RISQUES ACTUELS ET FUTURS D’EXPOSITION DES PERSONNES Appliquer méthodologie évaluation du risque d’exposition des personnes pour 2 (ou 3) scénarii CSM modélisation résultats

I. AFFECTATION STANDARD (RISQUE POTENTIEL) 6 affectations standards publiées sur site Internet IBGE baser le modèle conceptuel sur les données standard de l’affectation standard qui correspond le plus à la classe de sensibilité du site selon le PRAS

II. UTILISATION CONCRÈTE ACTUELLE baser le modèle conceptuel sur l’usage actuel du site III. UTILISATION CONCRÈTE PROJETÉE (LE CAS ÉCHÉANT) baser le modèle conceptuel sur l’usage future qui sera fait du site sur base d’un certificat, d’un permis de lotir, permis d’urbanisme ou permis d’environnement valide ! si inexistant: pas de modélisation pour utilisation concrète projetée ! But: éviter que l’étude de risque ne soit plus valide quand le projet se réalise et qu’une nouvelle étude de risque soit dès lors nécessaire (art 32 §1 OSOL2009) 06/12/10 – Wannes Van Aken

CHAPITRE 8: RISQUES ACTUELS ET FUTURS D’EXPOSITION DES PERSONNES Appliquer méthodologie évaluation du risque d’exposition des personnes pour 2 (ou 3) scénarii CSM modélisation résultats

I. AFFECTATION STANDARD (RISQUE POTENTIEL) Risque tolérable dans l’affectation standard usage multifonctionnel Risque non tolérable dans l’affectation standard

nécessité de proposer des restrictions d’usage

II. UTILISATION CONCRÈTE ACTUELLE Risque non tolérable dans utilisation concrète actuelle nécessité pour le titulaire de l’obligation de l’étude de risque d’introduire un projet de gestion de risque III. UTILISATION CONCRÈTE PROJETÉE (LE CAS ÉCHÉANT) Risque non tolérable dans utilisation concrète projetée nécessité pour la personne qui a l’intention de réaliser le projet (≠ titulaire de l’obligation de l’étude de risque) d’introduire un projet de gestion de risque 06/12/10 – Wannes Van Aken

CHAPITRE 8: RISQUES ACTUELS ET FUTURS D’EXPOSITION DES PERSONNES

E L P EX E M

Appliquer méthodologie évaluation du risque d’exposition des personnes pour 2 (ou 3) scénarii CSM modélisation résultats

I. AFFECTATION STANDARD (RISQUE POTENTIEL) Risque tolérableABSENCE dans l’affectation usage multifonctionnel DALLEstandard DE BÉTON RISQUE nécessité de proposer des RESTRICTION D’USAGE INTERDICTION Risque non tolérable dans l’affectation standard D’ÉLIMINER LA DALLE restrictions d’usage DE BÉTON II. UTILISATION CONCRÈTE ACTUELLE Risque non tolérable dans utilisation concrète actuelle

PRÉSENCE DALLE DE BÉTON PAS DE RISQUE nécessité pour le titulaire de l’obligation de l’étude de risque d’introduire un projet de gestion de risque III. UTILISATION CONCRÈTE PROJETÉE (LE CAS ÉCHÉANT) Risque non tolérable dans utilisation concrète projetée

ÉLIMINATION DALLE DE BÉTON RISQUE nécessité pour la personne qui a l’intention de réaliser le PROJET DE GESTION DE RISQUE POUR GÉRER LE RISQUE QUAND DALLE DE projet (≠ titulaire de l’obligation de l’étude de risque) BÉTON EST ENLEVÉE d’introduire un projet de gestion de risque 06/12/10 – Wannes Van Aken

CHAPITRE 8: RISQUES ACTUELS ET FUTURS D’EXPOSITION DES PERSONNES

Conclusion risque actuels et futurs d’exposition des personnes CONCLUSION PAR PARCELLE CADASTRALE Risque tolérable ou non pour:

- affectation standard - utilisation concrète actuelle - utilisation concrète projetée

Nécessité projet de gestion de risque / projet d’assainissement et délai de notification à l’IBGE Urgence de la gestion du risque d’exposition des personnes (règle générale: urgence si risque non tolérable dans utilisation concrète actuelle) Nécessité et type de: - Mesures de suivi (p.e. restrictions d’usage) - Mesures de sécurité

conclusion par parcelle important pour inventaire de l’état du sol 06/12/10 – Wannes Van Aken

RISQUES ACTUELS ET FUTURS D’EXPOSITION DES PERSONNES POINTS D’ATTENTION DANS LA MODÉLISATION -Taux matière organique fixé d’office à 2 % (raison: normes BXL = normes FL avec MO 2 %) -Profondeurs: 0-0,25 m-MV: 1000

worst-case !

0,25-1,50 m-MV: 1000 > 1,50 m-MV: 0

0 m-MV = base dalle de béton ! dalle de béton

0 m-MV 0,25 m-MV

CAVE 0-0,25 m-MV: 0 0,25-1,50 m-MV: 0 > 1,50 m-MV: 1000 06/12/10 – Wannes Van Aken

1,50 m-MV

Pas de sol ! (cave)

RISQUES ACTUELS ET FUTURS D’EXPOSITION DES PERSONNES POINTS D’ATTENTION DANS LA MODÉLISATION - Huiles minérales: - modélisation avec hexane/heptane/octane plus autorisée - modélisation nécessaire avec différentes fractions aliphatiques/aromatiques - Répartition: * soit basée sur analyse spécifique (split aliphatiques/aromatiques) * soit basée sur données de littérature (p.e. p.136“Achtergronddocument bij de afleiding van bodemsaneringsnormen voor minerale olie” [OVAM, juin 2007])

- indices de risque ne doivent pas être sommés - critère 20.000 mg/kg.ms OVAM pas d’application… mais nécessité de répondre dans l’évaluation du risque de dissémination à la question: « Est-ce que le contaminant est présent en quantité telle qu’il en résulte la formation d’un produit pur en phase libre dont une couche flottante/tombante ? » 06/12/10 – Wannes Van Aken

Methodologie voor verspreidingsrisico Verspreidingsrisico De maximale verspreidingsperiode mag niet langer zijn dan 15 jaar ; De meest ongunstige hydraulische gradiënt, hydraulische geleidbaarheid en porositeit, gemeten op het terrein ; De meest ongunstige geologische gegevens van het terrein; De laagste huidige concentraties in de receptoren ; De fysisch-chemische eigenschappen van de verontreinigende stoffen zoals gepubliceerd op de internetsite van het Instituut …

06/12/10 – Nouradine El Baz

Methodologie voor verspreidingsrisico Berekening van de snelheid waarmee de verontreinigende stoffen zich verplaatsen Analytische oplossing van Domenico


Methodologie voor verspreidingsrisico

Berekening van de snelheid waarmee de verontreinigende stoffen zich verplaatsen Horizontale stromingssnelheid van het grondwater: Vd = -K.dh/dl Waarbij: Vd: Darcy-snelheid (m/dag) K: hydraulische geleidbaarheid (m/dag) Dh/dl: hydraulische gradiënt


Methodologie voor verspreidingsrisico Berekening van de snelheid waarmee de verontreinigende stoffen zich verplaatsen De reële horizontale stromingssnelheid wordt berekend op basis van de effectieve porositeit van een bodem: Vr = Vd/ne Waarbij: Vr: reële horizontale stromingssnelheid van het grondwater ne: effectieve porositeit van de bodem


Methodologie voor verspreidingsrisico Berekening van de snelheid waarmee de verontreinigende stoffen zich verplaatsen Berekening van de transportsnelheid van een verontreinigende stof Vp = Vr/R Waarbij:

Vp: transportsnelheid van een verontreinigende stof (m/dag) R: retardatiefactor van de verontreinigende stof

De retardatiefactor wordt berekend volgens de volgende formule: R = 1+(ρ.Kd/V) Waarbij:


ρ: dichtheid (1.8kg/dm3) Kd: verdelingscoëfficiënt bodem/water (dm3/kg) V: vochtigheidsgraad (0.4 m3/m3) of porositeit in de verzadigde zone

Methodologie voor verspreidingsrisico Analytische oplossing van Domenico


Methodologie voor verspreidingsrisico Kern ? De kern wordt gedefinieerd als volgt:

puur product in vrije fase in de bodem of een drijf/zinklaag in het grondwater

Of

een verontreiniging in de bodem of het grondwater die in direct verband staat met een actuele of voormalige activiteit/evenement op (het/de) onderzochte perce(e)l(en).


Methodologie voor verspreidingsrisico Beoordeling van het verspreidingsrisico Bestaat er een risico, rekening houdend met de hydrogeologische kenmerken van het terrein, dat de verontreinigende stoffen die in het grondwater of in de bodem zitten binnen de 15 jaar één van de receptoren kunnen bereiken? Is de verontreinigende stof aanwezig in zodanige hoeveelheden dat ze leidt tot de vorming van puur product in vrije fase waaronder een drijflaag/zinklaag ? Moet een uitbreiding van het volume van het verontreinigde water worden gevreesd, in die mate dat aanzienlijke meer de middelen moeten worden ingezet voor sanering of risicobeheer? Is de verontreinigende stof aanwezig in die hoeveelheden en in die vorm dat een verticaal transport kan worden aangetroffen in de onverzadigde zone ?


Methodologie voor verspreidingsrisico Bestaat er een risico, rekening houdend met de hydrogeologische kenmerken van het terrein, dat de verontreinigende stoffen die in het grondwater of in de bodem zitten binnen de 15 jaar één van de receptoren kunnen bereiken? In het geval van een verontreiniging in het grondwater op één enkel perceel

Perceel A Contour na 15 j

D

Geen risico 06/12/10 – Nouradine El Baz

Methodologie voor verspreidingsrisico Bestaat er een risico, rekening houdend met de hydrogeologische kenmerken van het terrein, dat de verontreinigende stoffen die in het grondwater of in de bodem zitten binnen de 15 jaar één van de receptoren kunnen bereiken? In het geval van een verontreiniging in het grondwater op één enkel perceel

Perceel A Contour na 15 j

D

Er bestaat een risico 06/12/10 – Nouradine El Baz

Methodologie voor verspreidingsrisico Bestaat er een risico, rekening houdend met de hydrogeologische kenmerken van het terrein, dat de verontreinigende stoffen die in het grondwater of in de bodem zitten binnen de 15 jaar één van de receptoren kunnen bereiken? In het geval van een aangetoonde verspreiding op verschillende percelen met een kern

Perceel A

Kern


Perceel B

Perceel C

Methodologie voor verspreidingsrisico Bestaat er een risico, rekening houdend met de hydrogeologische kenmerken van het terrein, dat de verontreinigende stoffen die in het grondwater of in de bodem zitten binnen de 15 jaar één van de receptoren kunnen bereiken? In het geval van een aangetoonde verspreiding op verschillende percelen met een kern

Perceel A

Perceel B

Perceel C

Er bestaat een risico

Contour na 15 j


Methodologie voor verspreidingsrisico Bestaat er een risico, rekening houdend met de hydrogeologische kenmerken van het terrein, dat de verontreinigende stoffen die in het grondwater of in de bodem zitten binnen de 15 jaar één van de receptoren kunnen bereiken? In het geval van een aangetoonde verspreiding op verschillende percelen zonder kern De verontreiniging uitsluitend aanwezig in het grondwater De concentraties van de verontreinigende stoffen op de diverse getroffen percelen hebben waarden van dezelfde grootteorde Geen enkele kern wordt vastgesteld

Geen risico


Methodologie voor verspreidingsrisico Bestaat er een risico, rekening houdend met de hydrogeologische kenmerken van het terrein, dat de verontreinigende stoffen die in het grondwater of in de bodem zitten binnen de 15 jaar één van de receptoren kunnen bereiken? In het geval van een aangetoonde verspreiding op verschillende percelen zonder kern

Perceel A

Perceel B

Geen risico


Perceel C

Methodologie voor verspreidingsrisico Beoordeling van het verspreidingsrisico Is de verontreinigende stof aanwezig in zodanige hoeveelheden dat ze leidt tot de vorming van puur product in vrije fase waaronder een drijflaag/zinklaag ? Moet een uitbreiding van het volume van het verontreinigde water worden gevreesd, in die mate dat aanzienlijke meer de middelen moeten worden ingezet voor sanering of risicobeheer? Is de verontreinigende stof aanwezig in die hoeveelheden en in die vorm dat een verticaal transport kan worden aangetroffen in de onverzadigde zone ?


Methodologie voor verspreidingsrisico Beoordeling van het verspreidingsrisico Is de verontreinigende stof aanwezig in zodanige hoeveelheden dat ze leidt tot de vorming van puur product in vrije fase waaronder een drijflaag/zinklaag ? De bodemverontreinigingsdeskundige geeft op basis van terreinwaarnemingen, gemeten concentraties en literatuurgegevens aan of de verontreinigende stof aanwezig is in zodanige hoeveelheden dat ze leidt tot de vorming van puur product in vrije fase waaronder een drijflaag/zinklaag.


Methodologie voor verspreidingsrisico Beoordeling van het verspreidingsrisico Moet een uitbreiding van het volume van het verontreinigde water worden gevreesd, in die mate dat aanzienlijke meer de middelen moeten worden ingezet voor sanering of risicobeheer? De deskundige evalueert het risico van de uitbreiding van het volume van het verontreinigd grondwater overeenkomstig de methodologie beschikbaar op de Internetsite van het Instituut (wordt momenteel uitgewerkt)


Methodologie voor verspreidingsrisico Beoordeling van het verspreidingsrisico Is de verontreinigende stof aanwezig in die hoeveelheden en in die vorm dat een verticaal transport kan worden aangetroffen in de onverzadigde zone ? De bodemverontreinigingsdeskundige geeft op basis van terreinwaarnemingen, gemeten concentraties en literatuurgegevens aan of de verontreinigende stof aanwezig is in die hoeveelheden en in die vorm dat een verticaal transport kan worden aangetroffen in de onverzadigde zone. De deskundige kan hiertoe gebruik maken van ieder model dat opgelijst wordt op de Internetsite van het Instituut ter evaluatie van het uitloogrisico en de evolutie van de kwaliteit van de bodem. In voorkomend geval zijn uitloogtesten vereist. Methodologie van OVAM: F-Leach


Methodologie voor verspreidingsrisico Dringendheid van beheer van het verspreidingsrisico Het beheer van het verspreidingsrisico wordt als dringend beschouwd indien ten minste aan één van de volgende twee voorwaarden voldaan is: er is een risico, rekening houdend met de hydrogeologische kenmerken van het terrein, dat de verontreinigende stoffen die in het grondwater of in de bodem zitten binnen de 4 jaar na de gelijkvormigheidsverklaring door het Instituut van het risicoonderzoek één van de volgende receptoren kunnen bereiken: oppervlaktewater, grondwater openbare rinkwaterwinning, industriële of particuliere waterwinning, een aangrenzend terrein of een perceel van het onderzochte terrein waarop nog geen verontreinigende stoffen werden aangetroffen. Of de verontreinigende stof is aanwezig in zodanige hoeveelheden dat ze leidt tot de vorming van puur product in vrije fase waaronder een drijflaag/zinklaag.


Methodologie voor verspreidingsrisico Aanwezigheid van puur product

Ja

verspreidingsrisico

Nee aangetoonde verspreiding op verschillende percelen Nee

Beoordeling van het verspreidingsrisico (verspreidingsrisico binnen 15 jaar / Domenico)

Ja

Aanwezigheid van een kern

Ja

Beoordeling van het verspreidingsrisico op alle percelen


Nee

Beoordeling van het verspreidingsrisico per perceel

Methodologie voor risico van aantasting van ecosystemen Risico van aantasting van de ecosystemen Het risico van aantasting van de ecosystemen wordt op basis van HC50-waarde (Hazardous Concentration 50% die overeenstemt met de concentratie waarboven 50% van de dier- of plantensoorten van een ecosysteem nadelige gevolgen kan ondervinden) beoordeeld. De HC50-waarde wordt voor iedere verontreinigende stof bepaald op basis van literatuurgegevens.


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