données à caractère personnel réalisés par le Service public fédéral Finances dans le cadre de ses missions (AF-MA )

1/273

Comité sectoriel pour l'Autorité Fédérale Délibération AF n° 08/2015 du 19 mars 2015

Objet: demande d’autorisation du Service public fédéral Finances relative à la communication de diverses catégories de données dans le cadre de la création d’un datawarehouse, conformément aux dispositions de l’article 5 de la loi du 3 août 2012 portant dispositions relatives aux traitements de

données à caractère personnel réalisés par le Service public fédéral Finances dans le cadre de ses missions (AF-MA-2014-022)

Le Comité sectoriel pour l’Autorité Fédérale ; Vu la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de

données à caractère personnel (ci-après la « LVP »), en particulier les articles 31bis et 36bis ; Vu l’article 5, § 2 de la loi du 3 août 2012 portant dispositions relatives aux traitements de données

à caractère personnel réalisés par le Service public fédéral Finances dans le cadre de ses missions ; Vu l'arrêté royal du 17 décembre 2003 fixant les modalités relatives à la composition et au

fonctionnement de certains comités sectoriels institués au sein de la Commission de la protection de la vie privée ; Vu la demande adressée par le Ministre des Finances reçue le 31/03/2014 ; Vu les différentes informations complémentaires demandées et les réponses qui y ont été apportées par le demandeur dont la dernière date du 11/03/2015 ;

Délibération AF 08/2015 - 2/273

Vu la demande d'avis technique et juridique adressée au Service public fédéral Fedict en date du 28/11/2014 ; Vu l'avis technique et juridique reçu le 18/12/2014; Vu la séance du 18/12/2014 au cours de laquelle le Comité a considéré que le dossier n’était pas en état ; Vu la séance du 29/01/2015 pendant laquelle le demandeur a été invité à présenter sa demande et répondre aux questions des membres du Comité ; Vu le rapport de Messieurs Marc Isgour et Serge Vermeir ; Émet, après délibération, la décision suivante, le 19/03/2015 :

I. CONTEXTE ET OBJET DE LA DEMANDE 1.

Le Service public fédéral (SPF) Finances (aussi appelé ci-après le « demandeur ») sollicite de pouvoir communiquer diverses catégories de données dans le cadre de la création d’un datawarehouse, conformément aux dispositions de l’article 5 de la loi du 3 août 2012 portant

dispositions relatives aux traitements de données à caractère personnel réalisés par le Service public fédéral Finances dans le cadre de ses missions (ci-après la « loi du 3 août 2012 »). Suivant le second paragraphe de cet article 5, toute catégorie de données communiquées au datawarehouse fait en effet l’objet d’une autorisation du présent Comité. 2.

La loi du 3 août 2012 encadre les échanges de données au sein du SPF Finances en conformité avec la LVP.

3.

A cet égard la Commission a pris deux décisions portant directement sur les dispositions de cette loi.

4.

Elle a dans un premier temps adopté la recommandation n° 02/2012 du 8 février 2012 relative

aux principes de base à respecter lors de traitements et d’échanges de données impliquant le SPF Finances (ci-après, la « recommandation n° 02/2012 »)1, qui a précédé l’avant-projet de loi ayant conduit à l’adoption de la loi du 3 août 2012.

1

http://www.privacycommission.be/sites/privacycommission/files/documents/recommandation_02_2012_0.pdf.

. . .


5.

Elle a ensuite rendu l’avis n° 11/2012 du 11 avril 2012 relatif à l’avant-projet de loi relatif aux

traitements de données à caractère personnel réalisés par le Service public fédéral Finances dans le cadre de ses missions2. 6.

Le Comité a pour sa part émis l’avis n° 01/2014 du 20 février 2014 concernant les projets d’arrêtés royaux portant respectivement exécution des alinéas 1er et 3 de l’article 4 de la loi du 3 août 2012 désignant pour l’un l’instance en charge d’autoriser les échanges internes de données à caractère personnel entre administrations/services du SPF Finances et portant pour l’autre règlement décrivant le processus de demande d’accès et la procédure d’échange relatifs aux données à caractère personnel entre administrations/services du SPF Finances 3. Le Comité avait rendu son avis sous réserve de l’approbation de la Commission qui a approuvé cet avis lors de sa séance du 26 février 2014. Ces arrêtés royaux n’ont à l’heure actuelle pas encore été adoptés.

7.

La Commission a par ailleurs rendu le 30/04/2014, l’avis n° 43/2014 sur deux projets d’arrêtés royaux portant respectivement exécution de l’article 8, § 2 et de l’article 9, § 2 de cette loi, déterminant pour l’un la composition, le mode de fonctionnement ainsi que le statut des membres du Service de sécurité de l’information et de protection de la vie privée (SSIPVP) au sein du SPF Finances et pour l’autre la composition ainsi que le mode de fonctionnement du Service de surveillance au sein du SPF Finances 4. Ces arrêtés royaux n’ont pas encore été adoptés non plus.

8.

Suivant l’article 5, § 1er de la loi du 3 août 2012, le SPF Finances peut procéder à l'agrégation des données qu’il collecte et traite en vue de la création d'un datawarehouse qui doit permettre à ses services d'une part, de réaliser des contrôles ciblés sur la base d'indicateurs de risque et d'autre part, d'effectuer des analyses sur des données relationnelles provenant des différentes administrations et, ou services du SPF Finances.

9.

Comme le rappelle la Commission dans sa recommandation n° 02/2012, le datamining est une forme codée de traitement de données statistiques qui permet de détecter, à l'aide de critères approfondis et de facteurs de risque, certains phénomènes, les données restant codées pendant l'analyse pour celui qui effectue l'analyse. Seuls les résultats d'analyse seront décodés afin d'effectuer des contrôles ciblés. Vu que des données codées, précisément en raison de la

2

http://www.privacycommission.be/sites/privacycommission/files/documents/avis_11_2012_0.pdf.

3

Demande d’avis concernant les projets d’arrêtés royaux portant respectivement exécution des alinéas 1er et 3 de l’article 4 de la loi du 3 août 2012 portant dispositions relatives aux traitements de données à caractère personnel réalisés par le Service public fédéral Finances dans le cadre de ses missions (AF-A-2014-001) : http://www.privacycommission.be/sites/privacycommission/files/documents/avis_AF_01_2014.pdf. 4

http://www.privacycommission.be/sites/privacycommission/files/documents/avis_43_2014.pdf.


possibilité de décodage, impliquent que les personnes concernées peuvent être identifiées, la Commission souligne que ces données restent soumises au champ d'application de la LVP. 10. Le datawarehouse est déjà en production avec certaines des sources dont la communication est sollicitée dans la présente demande déjà intégrées ou utilisées. A terme, le concept de datawarehouse devrait se présenter comme suit : Figure 1 : architecture de la solution définie Utilisateur

Informations

Services d’exploitation des informations

Data Mart Data MartData Mart Data Mart Data Mart

Data Warehouse ODS

Métadonnées Opérationnelles

Informations

Stockage des informations Informations

Service d’intégration de données Données

Sources de données

11. La présente délibération porte sur la communication des catégories de données sollicitées par le demandeur au datawarehouse. 12. A côté des sources intégrées au datawarehouse, le demandeur fait état dans ses explications complémentaires de l’utilisation de sources marginales qu’il n’est actuellement pas en mesure d’intégrer dans le datawarehouse tel qu’il a été conçu techniquement. Cet intégrateur comprenant à la fois les sources intégrées et les sources marginales sera appelé ci-après datawarehouse dans son acception globale et correspond au datawarehouse tel que visé à l’article 5 § 1er de la loi du 3 août 2012. La notion de datawarehouse dès lors qu’elle est utilisée sans autre précision dans la suite du texte couvre le concept de datawarehouse dans son acception globale.


13. Le Comité prend acte de l’existence à côté des sources du datawarehouse technique de ces sources additionnelles et de la volonté de les utiliser dans le cadre d’un couplage de ces deux types de sources. 14. Il rappelle qu’aucune source de donnée, aucun fichier ne peuvent être utilisés sans l’autorisation préalable du Comité, que les données soient introduites dans le datawarehouse ou utilisées à côté. En effet, la notion de datawarehouse au sens de la loi du 3 août 2012 vise une agrégation de données au sein d’un datawarehouse à considérer globalement et non uniquement dans son implémentation technique au sens strict. 15. La présente délibération porte dès lors également sur l’utilisation de ces sources marginales qui vont être couplées aux données extraites du datawarehouse technique. Ces sources sont décrites dans l’annexe 3 à la présente délibération. 16. Le Comité indique que si le demandeur voulait utiliser de nouvelles sources marginales dans le datawarehouse global, leur communication devra faire l’objet d’une nouvelle autorisation du Comité au même titre que la communication de catégories de données au datawarehouse technique, et ce conformément à l’article 5, § 2 de la loi du 3 août 2012.

II. EXAMEN DE LA DEMANDE A. RECEVABILITE 17. Conformément au § 2 de l’article 5 de la loi du 3 août 2012, toute catégorie de données communiquée au datawarehouse fait l'objet d'une autorisation du présent Comité. 18. Le Comité est dès lors compétent. B. QUANT AU FOND 1. PRINCIPE DE FINALITE 19. L'article 4, § 1, 2° de la LVP n'autorise le traitement de données à caractère personnel que pour des finalités déterminées, explicites et légitimes et les données ne peuvent en outre pas être traitées ultérieurement de manière incompatible avec ces finalités. Le Comité examine dans les paragraphes suivants si ces principes sont respectés dans le cas présent.


20. Le Comité note que les finalités de l’agrégation des données au sein du datawarehouse sont spécifiées dans le § 1er de l’article 5 de la loi du 3 août 2012, à savoir d’une part réaliser des contrôles ciblés sur la base d’indicateurs de risque et d’autre part effectuer des analyses sur des données relationnelles provenant des différentes administrations, et ou services du SPF Finances. 21. Ces finalités s’inscrivent dans l’exécution des missions légales confiées au demandeur par différents textes légaux (Code des impôts sur les revenus, Code de la taxe sur la valeur ajoutée, Code des droits de succession,…) et rappelées par celui-ci : -

suivi des mesures de sécurité en matière de douanes et accises ;

-

suivi des autorisations et des contrôles administratifs en matière de douanes et accises ;

-

perception, recouvrement et reversement à qui de droit des créances non fiscales des autorités publiques (amendes pénales et administratives, factures impayées émises par des services publics,…) et des particuliers (créances alimentaires) ;

-

gestion du patrimoine mobilier et immobilier propre de l’Etat, impliquant l’acquisition, la vente et l’expropriation ;

-

établissement, contrôle, perception et recouvrement des impôts (impôt des personnes physiques, taxe sur la valeur ajoutée, droits d’enregistrement, droits de succession,…).

22. Concrètement, le demandeur souhaite

procéder à l’agrégation de données de ses

administrations et services de manière soit à assurer la juste perception des impôts, taxes et redevances et autres droits, soit à évaluer une politique fiscale donnée, informer une catégorie de contribuables d'un avantage fiscal légitime ou à préparer une modification de l'assiette de ces impôts, taxes, redevances et autres droits des assujettis. Dans le premier cas, les opérations de gestion de risques sont liées à des opérations de contrôle ou de recouvrement dans la mesure où elles permettent d'identifier soit des catégories de personnes ou de comportements devant faire l'objet d'un contrôle renforcé, soit des opérations typiques de fraudes. 23. Le demandeur précise que les thématiques abordées dans le cadre de la première finalité sont par exemple la fraude en matière de crédits TVA, la détection de certains risques en matière d’assujettissement TVA, la fraude en matière d’intérêts notionnels, … 24. Ainsi, le datawarehouse vise à soutenir plusieurs projets en gestion des risques des Administrations Générales (AG), celles-ci structurant de plus en plus leur politique de gestion des risques autour de grandes thématiques/domaines à risque. Ainsi, par exemple : -

fraude en matière de crédits TVA : thématique priorisée par l'AG de la fiscalité et l'AG de la lutte contre la fraude ;


-

risque de non-paiement résultant d'une faillite frauduleuse ou pas : thématique priorisée par l'AG du recouvrement ;

-

intérêts notionnels : thématique priorisée par l’AG de la fiscalité et l'AG de la lutte contre la fraude ;

-

anomalies dans les données fiscales des personnes morales : thématique priorisée par l'AG de la fiscalité ;

-

prix de transfert : thématique priorisée par l'AG de la fiscalité ;

-

société de management : thématique priorisée par l'AG de la fiscalité ;

-

les sources douanes et fiscalité ont été choisies en fonction des priorités d’intégration pour les services concernés.

25. Le Comité note suivant les explications du demandeur que le datawarehouse a été en partie structuré selon ces thématiques. 26. Le Comité constate que la notion de « risque » utilisée dans la loi du 5 août 2012 n’y est pas autrement définie et considère que le demandeur et singulièrement le service en charge d’analyser les demandes d’accès au datawarehouse, à savoir le Service de sécurité de l’information et de protection de la vie privée du SPF Finances (actuel Service Privacy), doit interpréter ce terme de manière restrictive. 27. S’agissant de la deuxième finalité, le demandeur explique qu’il s’agit par exemple d’évaluer une proposition de politique fiscale, de calculer l’impact d’une modification de l’assiette de l’impôt, … Dans ce type de cas, la décision est prise ou adaptée en fonction des résultats obtenus après traitement. Il peut également s’agir d’analyser des données dans le but de répondre à une question parlementaire, ce qui nécessite parfois une analyse de données, laquelle aboutit à une prise de décision en ce qui concerne le contenu de la réponse. Il peut encore être question de détecter, analyser et monitorer des phénomènes émergents de fraude dans le but de cibler ceux qui exigent une réponse prioritaire. 28. Le Comité constate que les catégories de données sollicitées sont agrégées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes conformément à l’article 4, § 1 er, 3° de la LVP.


2. PRINCIPE DE PROPORTIONNALITE

2.1. Données communiquées au datawarehouse 29. L'article 4, § 1, 3° de la LVP stipule que les données à caractère personnel doivent être adéquates, pertinentes et non excessives au regard des finalités pour lesquelles elles sont obtenues et pour lesquelles elles sont traitées ultérieurement. 30. Le Comité note que la communication d’un nombre conséquent de catégories de données est demandée. En l’espèce, le demandeur sollicite de pouvoir communiquer 59 sources de données au datawarehouse technique. 31. Ces sources et les catégories de données qu’elles recouvrent sont en l’espèce décrites de manière détaillée dans deux tableaux qui ont été communiqués au Comité et qui sont annexés à la présente délibération (annexes 1 et 2). 32. Par ailleurs, le demandeur a sollicité complémentairement l’utilisation de sources utilisées en marge du datawarehouse technique, à savoir 11 sources internes aux services et administrations du SPF Finances et 25 sources externes. Ces sources et les catégories de données sur lesquelles elles portent font l’objet de l’annexe 3 à la présente délibération. 33. La Commission rappelait dans sa recommandation n° 02/2012 que le Comité devait pouvoir se prononcer sur chaque catégorie distincte de données à caractère personnel reprise dans le datawarehouse, afin de se faire une idée suffisamment détaillée des informations contenues dans le datawarehouse pour pouvoir apprécier si leur utilisation est conforme à la LVP. 34. Comme le précise le demandeur dans ses explications complémentaires, toutes les données qui vont être agrégées dans le datawarehouse dans son acception globale sont susceptibles d’être utilisées pour un traitement rentrant dans l’une des deux finalités prévues par la loi. Le traitement dans le cadre de ces deux finalités a pour objectif de permettre au SPF Finances d’exercer au mieux l’ensemble de ses missions légales. C’est ainsi que l’on retrouve des catégories de données provenant de toutes les administrations du SPF Finances. 35. Des analyses fonctionnelles conduites par le demandeur, il est apparu que l’intégration ou l’utilisation de ces catégories de données dans le datawarehouse est nécessaire pour que le datawarehouse puisse lui servir efficacement. Le SPF Finances n’intègre d’ailleurs pas toutes les catégories de données qui sont en sa possession. Seules les catégories ayant une utilité métier concrète et immédiate sont visées.


36. Ainsi les sources en ce qui concerne le principal domaine d’activité que le datawarehouse soutient à savoir l’analyse de risques ont été choisies en fonction des priorités d’agrégation telles que décrites supra. 37. Concernant l’utilité concrète faite des données par les utilisateurs finaux, celle-ci est décrite dans les fiches Data & Access Management (DAM) remplies par chaque Administration Générale pour chaque traitement spécifique réalisé dans les thématiques priorisées. 38. Quant aux catégories de données exploitées dans une finalité stratégique et opérationnelle, toute donnée stockée dans le datawarehouse est en principe susceptible d’être utilisée. 39. Pareillement, l’accès à ces données est formalisé : il est demandé au moyen de la fiche Data & Access Management décrivant l’objectif poursuivi lors de l’analyse et l’étendue des données. 40. Parmi les sources de données dont l’intégration au datawarehouse est demandée figure une source particulière, la signalétique transversale (« SITRAN »). SITRAN est l'application en charge de la gestion des données personnelles 5. Elle permet de visualiser toutes les données en provenance des sources externes du SPF Finances telles celles du Registre national, de la Banque-Carrefour des Entreprises ou encore du Registre-bis de la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale pour lesquelles le SPF dispose des autorisations d’accès dans le cadre de l’exécution de ses missions légales. 41. Lors de sa séance du 29/01/2015, le Comité a posé au demandeur la question de l’utilité pour l’analyse de risques de l’intégration au datawarehouse de certaines données comme le numéro de téléphone, l’adresse, etc. Le demandeur a alors exposé au Comité des exemples précis de l’utilité de ces données. Ainsi, pour ce qui est de la donnée « adresse », le demandeur explique qu’un projet lié aux adresses fictives requiert le traitement de la donnée « adresse ». Il en est de même pour des projets visant les immeubles et non les personnes.

2.2. Codage des données 42. L’article 5, § 2, alinéa 2 de la loi du 5 août 2012 stipule que le Comité veille à ce que le traitement intervienne, lorsque cela est possible, sur des données à caractère personnel codées. 43. Comme l’explique le demandeur, l'environnement datawarehouse est conçu pour répondre aux exigences de codage et de décodage des données à caractère personnel :

5

Pour le contenu concret de cette source, v. l’annexe 1 à la présente délibération, source 54 et l’annexe 2.


-

l'accès à la couche ODS6 et à la couche datawarehouse7 sera fermé par défaut pour toute exploitation des données, qu'il s'agisse d'utiliser des données pour construire des règles métier, ou d'analyser à proprement parler des données pour

en extraire des

connaissances ; -

les dataminers (aussi appelés analystes) n'auront accès qu'à des données codées. Les clés naturelles, en ce compris les identifiants des personnes morales, seront remplacées par des clés techniques, générées automatiquement par le datawarehouse. De plus, toutes les données entrantes dans le datawarehouse (données fiscales, données patrimoniales...) seront liées à une clé technique pour permettre leur couplage à des données signalétiques ;

-

les analystes des données n'auront pas d'accès direct à la couche datamart8 qui est la seule couche métier. Une vue d'accès sera créée sur les données correspondant au périmètre fonctionnel prédéfini par ces utilisateurs ;

-

les données à caractère personnel permettant d’identifier la personne (numéro du Registre national, nom, prénom,…) ne seront pas visibles par principe : elles seront extraites des vues, sauf motivation expresse de l'impossibilité de réaliser les objectifs du traitement avec des données qui ne sont pas en clair (possibilité prévue à l’article 5, § 2, alinéa 2 de la loi du 3 août 2012) ;

-

l'accès à une vue sera conditionné à l'octroi d'un login approprié et personnel sur base de l'architecture actuelle en matière d'Identity & Access Management ;

-

le référentiel permettant de décoder les données et de récupérer les données sensibles sera inaccessible à l'ensemble des utilisateurs, excepté le « Trusted Third Party » prévu dans la législation (Service de surveillance du SPF Finances visé à l'article 9 de la loi du 3 Août 2012). Ce référentiel sera stocké dans le composant datawarehouse.

44. La chronologie suivante illustre les principes retenus : -

dans un premier temps, le numéro d'entreprise est remplacé dans la couche datawarehouse par une clé technique. Il en va de même pour une donnée déclarative qui se voit attribuer une clé identique à celle remplaçant la clé naturelle ;

6

Operational Data Store : la couche ODS est une couche technique, inaccessible à des utilisateurs finaux. Elle stocke toutes les données des systèmes sources ayant une signification métier, en y ajoutant des informations historiques (fichiers actualisés et anciens). 7

La couche datawarehouse stocke et consolide l’information. Les données correspondant à une utilité métier sont filtrées et organisées selon les thèmes touchant au métier des finances: personne, aspects déclaratifs…De plus, elles sont historisées : un référentiel temps est associé à chaque nouvelle donnée pour pouvoir suivre sa valeur dans le temps. 8 Les datamarts stockent des informations dérivées du DWH et préparées pour des besoins précis. C’est en quelque sorte une « landing zone » en vue d’une utilité métier concrète et spécifique des données


-

dans un second temps, la vue d'accès est créée en interdisant tout accès au nom de la société. Seule une partie de l’information est visible par les utilisateurs finaux.

45. Le Comité insiste sur la nécessité de coder les différentes données dont l’intégration dans le datawarehouse est sollicitée et invite le Service de sécurité de l’information et de protection de la vie privée du demandeur (actuel Service Privacy) à veiller à ce que les traitements interviennent sur des données codées et à n’autoriser les analystes à travailler sur des données non codées que dans des situations exceptionnelles, conformément aux stipulations de l’article 5, § 2, alinéa 2 de la loi du 3 août 2012. 46. Lors de sa séance du 29/01/2015, le Comité s’est posé la question de savoir sur base de quel identifiant le lien est opéré entre les sources marginales dont les données ne sont pas intégrées dans le datawarehouse et partant non codées et les données figurant dans le datawarehouse. 47. Le demandeur a expliqué au cours de cette séance que si le lien doit se faire au regard d’une personne, le numéro du Registre national est utilisé. Dans ces cas, seul l’identifiant utile pour faire le lien est conservé (ex : si le numéro du Registre national est conservé, les noms, prénoms, …, sont expurgés). 48. Le Comité prend bonne note de l’existence de ce filtrage des données et ajoute que son utilisation est indispensable. 49. Le Comité a au cours de cette même séance posé la question complémentaire de savoir si, même dans le cas où l’on travaille au départ du numéro du Registre national ou au départ de l’adresse comme clé d’interconnexion, ces données peuvent être remplacées par un code. Le SPF Finances lui a précisé que c’était techniquement possible et que cela avait parfois été fait dans le passé (par exemple au départ de la base de données TAXI-AS : revenus des personnes physiques) mais que dans ce cas, l’intégration était moins qualitative. Elle permettait un travail ultérieur moins performant. 50. Le Comité en prend note. Cela étant, il indique au demandeur que le couplage entre les données extraites du datawarehouse technique et celles issues des sources marginales faisant partie du datawarehouse global, doit faire l’objet d’une forme de codage, indépendamment du filtrage. Il conclut dès lors qu’il est nécessaire de mettre un place ce qu’il appelle un minicodage qui implique de travailler avec un code de couplage, par exemple une dérivation du numéro du Registre national.


2.3. Accès aux données 51. Selon les explications du demandeur, l'accès aux données du datawarehouse est lié à une demande formelle et motivée au moyen d’une fiche Data Access Management (DAM) par un chef de projet. Cette demande est effectuée par projet et reprend les finalités du traitement, les dispositions légales applicables, la description des données, leur emplacement, les analystes ayant accès ainsi que la durée du projet. Le tout est examiné tant par le service ICT datawarehouse que par l'actuel Service Privacy du SPF Finances (qui remplit les missions du futur Service de sécurité de l'information et de protection de la vie privée visé à l'article 8 de la loi du 3 août 2012 dans l’attente de l’arrêté royal d’exécution déterminant sa composition, son mode de fonctionnement et le statut des membres qui le composent). L'examen porte sur les aspects techniques mais également sur les finalités, la proportionnalité et la sécurité. Si l'examen conduit à un avis défavorable, les données ne seront pas mises à disposition. 52. Concrètement, le processus d’approbation lorsqu’une demande d’accès au datawarehouse est introduite devant le Service Privacy se déroule actuellement selon les étapes suivantes :



les fonctions métier (aussi appelé le « business ») conçoivent un projet et transcrivent ce projet dans une fiche DAM (Data & Access Management) ;



cette fiche est envoyée au « représentant Privacy » de l’Administration générale concernée ;



le « représentant Privacy » examine la fiche et si nécessaire pose des questions, demande des adaptations ;



il transmet la fiche au Service Privacy ;



celui-ci demande l’avis du gestionnaire de l’environnement SAS qui confirme que cet environnement sécurisé peut être utilisé (si ce n’est pas le cas, alors l’avis est favorable sous condition de travail en safe-center ou le dossier est stoppé) ;



après avis du service ICT, le Service Privacy examine la fiche et si nécessaire pose également des questions, demande des adaptations, … ;



la fiche est ensuite mise à l’ordre du jour d’une des réunions du Collège Privacy9 (qui se réunit tous les 15 jours en moyenne). Le « représentant Privacy » de l’administration générale concernée présente le projet et répond aux éventuelles questions. S’il n’a pas les réponses alors les questions sont relayées auprès du Business (remarque : dans certains cas (fiches récurrentes, adaptation d’une fiche précédente avec avis favorable), il n’y a pas

9

Les décisions et avis du Service Privacy sont pris après concertation avec un Collège Privacy, composé des représentants du business, à savoir un représentant de chaque administration générale, un représentant des services d’encadrement Technologie de l’Information et de la Communication et Personnel et Organisation et un représentant des services du Président, désignés par le Président du Comité de direction du SPF Finances sur proposition du chef d’administration.


d’examen avec le Collège. Le Service Privacy prend contact directement avec le représentant de l’administration concernée) ;



l’avis est rédigé ;



cet avis est envoyé au Président du Comité de direction comme destinataire principal. Sont mis en copie : l’Administrateur général, le responsable de la Gestion des risques de l’administration, le « représentant Privacy » de l’administration, le gestionnaire de l’environnement SAS, le responsable de la Gestion des risques transversale. Ce dernier inscrit le projet et son avis dans un inventaire ;



si le Président du comité de direction n’a pas émis de remarques dans les 15 jours (via éventuellement discussion au sein du Comité de direction), alors l’avis devient une décision définitive ;



après l’avis positif :

o

une ou plusieurs « vues » (appelées également « views ») sont créées avec les données demandées ;

o

l’accès est accordé aux analystes mentionnés sur la fiche DAM ;



l’analyste travaille sur des données codées et il obtient un groupe-cible ;



la liste de résultat est envoyée pour décodage (v. ci-dessous, point 2.4) ;



les dossiers sont décodés en manière telle qu’elles puissent être reprises dans le plan de travail (également documenté dans la fiche DAM) ;



la « vue » est supprimée et les analystes n’ont plus d’accès aux données.

53. Le Comité prend note de la procédure d’accès actuellement mise en œuvre. Cette procédure et le mode de fonctionnement actuel du Service Privacy avaient été consacrés dans les projets d’arrêtés royaux suivants qui avaient été soumis et réceptionnés respectivement pour avis au Comité le 07/01/2014 et à la Commission le 03/03/2014 : -

les arrêtés royaux portant respectivement exécution des alinéas 1er et 3 de l’article 4 de la loi du 3 août 2012 désignant pour l’un l’instance en charge d’autoriser les échanges internes de données à caractère personnel entre administrations/services du SPF Finances et portant pour l’autre règlement décrivant le processus de demande d’accès et la procédure

d’échange

relatifs

aux

données

à

caractère

personnel

entre

administrations/services du SPF Finances, et -

- les arrêtés royaux déterminant pour l’un la composition, le mode de fonctionnement ainsi que le statut des membres du Service de sécurité de l’information et de protection de la vie privée au sein du SPF Finances (SSIPVP) et pour l’autre la composition ainsi que le mode de fonctionnement du Service de surveillance au sein du SPF Finances conformément aux articles 8, § 2 et 9, § 2.


54. Les premiers projets d’arrêtés royaux mentionnés vont pour l’un désigner officiellement le Président du Comité de direction du SPF Finances comme l’instance en charge notamment d’autoriser les accès au datawarehouse et pour l’autre fixer réglementairement notamment la procédure d’accès au datawarehouse. Les seconds arrêtés royaux cités vont consacrer la composition et le fonctionnement d’une part du SSIPVP chargé notamment d’assurer le respect des règles en matière de protection des données à caractère personnel et de rendre les avis juridiques lorsque le Service public fédéral Finances est consulté dans le cadre du datamining et d’autre part du Service de surveillance chargé de réaliser techniquement et de veiller à la conformité au niveau technique à la règlementation et aux autorisations du Comité des échanges de données à caractère personnel. 55. Le Comité et la Commission se sont prononcées favorablement sur ces projets respectivement le 20/02/201410 et le 30/04/201411. 56. Etant donné que ces arrêtés royaux n’ont toujours pas été pris, le Comité souhaite se réserver un droit de regard sur les conséquences de leur implémentation effective et s’assurer que les garanties offertes par la procédure d’accès au datawarehouse et le mode décisionnel actuels sont bien consacrés.

2.4. Décodage des données 57. L’article 5, § 2 , alinéa 2 de la loi du 3 août 2012 stipule expressément que le Comité veille « à ce que le décodage n'intervienne que lorsqu'il existe un risque de commission d'une infraction à une loi ou à une réglementation dont l'application relève des missions du Service public fédéral Finances ». 58. Toute opération de décodage doit être préalablement autorisée par le Service de sécurité de l'information et de protection de la vie privée visé à l'article 8 de la loi du 3 août 2012 (missions actuellement exercées par le Service Privacy du SPF Finances). Le service qui effectue le codage/décodage est indépendant tant des services ICT que des destinataires finaux du traitement des données. Il s'agit du futur Service de surveillance visé à l'article 9 de la loi du 3 août 2012 qui assumera un rôle de « Trusted Third Party » (tiers de confiance). 59. Selon les explications du demandeur, le décodage des données à caractère personnel nécessaires est possible via l'utilisation de la clé technique et de la table de conversion par le Service de surveillance. 10

Avis n° 01/2014 : http://www.privacycommission.be/node/16246.

11

Avis n° 43/2014 : http://www.privacycommission.be/node/16938.


60. Le décodage va permettre de déterminer le dossier à contrôler et l’affecter au service de contrôle compétent. 61. Le Comité rappelle que le Service de surveillance du demandeur doit veiller à ce que le décodage n’intervienne que lorsqu’il existe un risque de commission d’une infraction à une loi ou à une réglementation dont l’application relève des missions du SPF Finances, conformément aux dispositions de l’article 5, § 2, alinéa 2 de la loi du 3 août 2012. 62. Le Comité indique que le Service de surveillance doit veiller mutatis mutandis à ce que le décodage relatif au mini-codage (dans le cadre du couplage des données extraites du datawarehouse technique avec les données issues des sources marginales) intervienne dans les mêmes conditions. 63. Le Comité se réserve le droit de vérifier que les procédures de codage, d’accès et de décodage sont effectivement respectées par le demandeur.

2.5. Délais de conservation 64. En ce qui concerne le délai de conservation des données, le Comité rappelle que les données ne peuvent pas être conservées pendant une durée excédant celle nécessaire à la réalisation de la finalité pour laquelle elles sont obtenues (article 4, § 1, 5° de la LVP). 65. Comme l’explique le demandeur, il existe plusieurs critères pertinents pour fixer une police en matière de durée de conservation des données : les délais de conservation, les délais de prescription, l’extinction des recours, les obligations imposées par la loi sur les archives de l’état… Cependant, les données du datawarehouse sont destinées à être utilisées par les différentes administrations du SPF Finances qui ont chacune des dispositions spécifiques en matière de délais de prescription, de délais de recours, de jugement éventuel, … Ainsi, la durée de conservation des données est très longue en matière de documentation patrimoniale. 66. De plus, les missions légales ne sont pas limitées dans le temps et les processus dans lesquels des données sont exploitées dans le but de prendre des décisions sont cycliques ou continus : réponse à des questions parlementaires, monitoring de phénomènes émergents de fraude, élaboration de plans de contrôle, … Enfin, le fait de pouvoir travailler sur des données historiques présente un atout pour les actions de datamining.


67. Pour ces raisons, il n’a pas été prévu techniquement de délai de conservation dans le datawarehouse. Par contre, les analystes (dataminers) ont un accès limité dans le temps aux views (données extraites des sources) pour la durée nécessaire à leur projet, décrit dans la fiche DAM. Le traitement effectué, leurs accès peuvent être supprimés. 68. Le demandeur a néanmoins précisé à la question du Comité de savoir ce qu’il advient, dans le datawarehouse, des données provenant de sources originales qui ne sont plus exploitables, qu’un historique seul est alors conservé pendant une durée de 7 ans (délai de détection des fraudes). 69. Le Comité prend acte des explications du demandeur et précise qu’il appartient au Service de sécurité de l’information et de protection de la vie privée (actuel Service Privacy) de vérifier que les données dont le traitement est postulé au moyen des fiches DAM sont pertinentes par rapport à la finalité de contrôle ou d’analyse poursuivie.

2.6. Fréquence de la communication et durée de l’autorisation 70. Le demandeur sollicite une communication de données permanente au datawarehouse. Il précise que l’alimentation initiale du datawarehouse se fait de façon unique mais que les données seront mises à jour de façon régulière. 71. Le Comité constate par ailleurs que les finalités pour lesquelles les données sont communiquées au datawarehouse ne sont pas limitées dans le temps et que par conséquent une autorisation de communiquer les données sollicitées au datawarehouse pour une durée indéterminée est appropriée, sous réserve des délais assortis à la présente autorisation (article 4, § 1er, 3° de la LVP).

2.7. Destinataires et/ou tiers auxquels des données sont communiquées 72. Suivant les informations fournies par le demandeur, l’accès aux données du datawarehouse est strictement réservé aux analystes (dataminers) et aux gestionnaires des données et est octroyé uniquement après une demande formalisée dans un document conçu à cet effet, la fiche Data & Access Management (DAM). Cette fiche reprend les éléments nécessaires à la vérification de la proportionnalité, des mesures de sécurité et de l’aspect documentaire, à savoir quels sont les objectifs poursuivis et la méthodologie employée.


73. Par principe, les dataminers ne savent pas à propos de qui ils analysent des données. Le contrôle proprement dit est effectué par des contrôleurs qui ne connaissent pas les raisons ayant initié le contrôle. 74. Le demandeur précise que les dataminers reçoivent tous une formation interne ; ils sont formés à l’utilisation des outils internes. Ils sont une trentaine, souvent statisticiens et travaillent selon des procédures standardisées au sein des différents services du SPF (décentralisés). En leur qualité de fonctionnaires statutaires du SPF Finances, ils sont soumis à la déontologie des fonctionnaires et notamment à l’obligation de confidentialité. Exceptionnellement, le SPF fait appel à des statisticiens externes pour des besoins spécifiques d’expertise. Dans ce cas, ils signent un disclaimer-agreement. 75. Le Comité en prend acte. Il insiste pour que le recours à des analystes externes reste exceptionnel. 76. Il note que l’obligation de confidentialité des fonctionnaires de l’administration fiscale découle notamment de dispositions légales12. Il invite le demandeur à prévoir contractuellement une même obligation pour les experts externes. 77. Le Comité estime que le statut des analystes internes constitue une garantie et doit être maintenu dans la mesure du possible. Il en va de même pour l’administrateur de la banque de données du datawarehouse (aussi appelé « super user ») qui est un fonctionnaire statutaire. 3. PRINCIPE DE TRANSPARENCE 78. Le Comité rappelle qu'un traitement de données loyal est un traitement qui se fait de manière transparente. L'obligation d'information au sens de l'article 9, § 2 de la LVP constitue une des pierres d'angle d'un traitement transparent. 79. En l'occurrence, les traitements de données envisagés ne seront toutefois effectués qu'en vue de l'application de dispositions prescrites par ou en vertu d'une loi, d'un décret ou d'une ordonnance. Conformément à l'article 9, § 2, deuxième alinéa, b) de la LVP, une dispense de l'obligation d'information s'applique dans un tel cas.

12

V. notamment l’article 337 du Code de Impôts sur les revenus.


80. Le Comité rappelle néanmoins que les données à caractère personnel doivent être traitées loyalement (article 4, § 1er, 1° de la LVP). Cette loyauté implique que le demandeur informe dans une certaine mesure le public. 81. A cet égard, le demandeur propose de fournir une information concernant le traitement ultérieur des données dans le cadre du datawarehouse de diverses manières. Ainsi, le demandeur propose d’insérer cette information en faisant référence à l’article 5 de la loi et aux deux finalités prévues dans la note explicative qui accompagne le formulaire de déclaration d’impôts et qui est mise à jour chaque année. De même, lors de la déclaration en ligne (Tax-onweb) une page concernant la protection de la vie privée est placée sur le site. Cette page est également mise à jour annuellement et le demandeur peut y insérer cette information. Depuis septembre 2014, la liste des autorisations des différents comités compétents autorisant le SPF Finances à communiquer ou à recevoir des données est disponible sur le site internet du SPF Finances. Les décisions du Comité sectoriel concernant le datawarehouse seront également placées sur ce site. 82. Le Comité somme le demandeur de mettre en œuvre dès que possible ses propositions pour assurer toute la transparence voulue aux traitements effectués dans le cadre du datawarehouse. Il suggère de prévoir un lien entre la page concernant la protection de la vie privée de Tax-on-web et la liste des autorisations publiée sur le site du SPF Finances.


4. SECURITE 83. Le Comité prend note des explications du demandeur quant à l’architecture de la solution implémentée qui se structure suivant le schéma suivant : Figure 2 : architecture de la solution actuellement implémentée

84. L’accès aux données stockées dans les deux couches de données datamart est indirect. Les analystes (dataminers) n’ont pas accès aux tables physiques, mais à une vue des données qu’ils peuvent manipuler et analyser, mais non modifier, ce qui garantit leur intégrité. 85. Par ailleurs, les accès sont contrôlés et tracés sur un plan informatique au moyen de la solution d'Identity & Access Management mise en place au sein du SPF Finances depuis plusieurs années. Ces accès seront restreints à une communauté d'utilisateurs bien définie conformément à une matrice de sécurité. Dans l'environnement DWH, la sécurité est basée sur des rôles distincts. Dans la pratique, cette ségrégation des rôles empêche qu'une seule et même personne ait « accès à tout ». Concrètement, trois types de rôles sont définis : Business ; IT et « Trusted Third Party » (tiers de confiance à savoir le Service de surveillance prévu à l’article 9 de la loi du 3 août 2012). Cette matrice reprend les différents acteurs et leurs rôles dans le cadre d'un traitement de données. Elle est jointe à la fiche DAM avant autorisation du traitement de données par le Service Privacy. La matrice de sécurité ne peut également être implémentée qu'après autorisation du Service Privacy. 86. Le demandeur dispose d’un conseiller en sécurité de l’information.


87. Le Comité constate que la personne désignée a déjà été acceptée dans le cadre de précédentes délibérations. 88. D'après les documents fournis par le demandeur, il apparaît que ce dernier dispose d'une politique de sécurité. 89. Le Comité se réserve le droit de contrôler la conformité des mesures de sécurité effectivement mises en œuvre.

PAR CES MOTIFS le Comité autorise le demandeur, pour autant qu’il soit tenu compte de ses remarques formulées aux numéros 14, 16, 26, 45, 48, 50, 61, 62, 69, 76 et 77, à communiquer au datawarehouse les données électroniques visées dans la demande d’autorisation, pour une durée de 5 ans afin de pouvoir contrôler : -

l’application effective des procédures de codage, d’accès et de décodage ainsi que des mesures de sécurité mises en place ;

-

l’utilisation des sources marginales et la mise en place du mini-codage dans le cadre du couplage des données issues de ces sources avec les données extraites du datawarehouse ;

partant, enjoint le demandeur à lui fournir annuellement la liste des demandes d’accès (fiches DAM) et un bilan sur l’utilisation des sources marginales et leur intégration dans le datawarehouse ainsi qu’à lui présenter une évaluation complète du fonctionnement et du développement du système pour la fin de l’année 2017 ; décide que la présente autorisation prendra fin : -

si le Comité estime que les garanties apportées par la procédure d’accès et le processus décisionnel actuels sont amoindries notamment suite à l’adoption des arrêtés royaux portant respectivement exécution de l’article 4, alinéa 1er, de l’article 4, alinéa 3, de l’article 8, § 2 et de l’article 9, § 2 de cette loi ;

-

si la transparence requise relative aux traitements ultérieurs effectués au travers du datawarehouse n’est pas assurée (cf. point 3) ;


rappelle que la communication de nouvelles données au datawarehouse doit faire l’objet de son autorisation préalable, que celles-ci soient intégrées au datawarehouse technique ou utilisées dans le datawarehouse dans son acception globale.

Pour l’Administrateur f.f., abs.

Le Président,

(sé) An Machtens

(sé) Stefan Verschuere

Chef de section OMR f.f. Annexes: 1.

Tableau reprenant les sources, les tables et l’explication des tables intégrées au datawarehouse

2.

Tableau reprenant pour SITRAN les tables, les champs et l’explication des champs

3.

Tableau reprenant les sources marginales, non intégrées dans le datawarehouse


Annexe 1 – Tableau reprenant les sources, les tables et l’explication des tables intégrées au datawarehouse

N°

Nom de la Description de la source source

1

289

289

289

289

2

180BAUT

180BAUT

3

AEO

Nom de la table

Description de la table

Bron is maandelijks extract van de nieuw-ingekohierde aangiftes dat VENPRIM aanvult. Het extract bestaat uit meerdere records REC0000 die allen 'virtuele' tabellen vormen.

Algemene informatie bestand 289, waaronder de verzendingsdatum. Alleen records met COD01 = 0000 hierin opnemen.

Bron is maandelijks extract van de nieuw-ingekohierde aangiftes dat VENPRIM aanvult. Het extract bestaat uit meerdere records REC0001 die allen 'virtuele' tabellen vormen. Bron is maandelijks extract van de nieuw-ingekohierde aangiftes dat VENPRIM aanvult. Het extract bestaat uit meerdere records REC0002 die allen 'virtuele' tabellen vormen.

Signaletiek-informatie toebehorend aan de persoon. Alleen records met COD01 = 0001 hierin opnemen. Adres-informatie toebehorend aan de persoon. Alleen records met COD01 = 0002 hierin opnemen. Overzicht van de cases. Elk record kan maximaal tien cases bevatten. Te pivoteren naar één case per lijn in ODS, COD01 is verschillend van 0000, 0001, 0002 en 9940 tot 9945.

Bron is maandelijks extract van de nieuw-ingekohierde aangiftes dat VENPRIM aanvult. Het extract bestaat uit meerdere records RECCASE die allen 'virtuele' tabellen vormen. Manuele inning comptabiliteit. Bevat de manueel behandelde schulden tov FOD Financiën in de vorm van een 'artikel'. Een 180NUTBF artikel is een instantie van schuld, gelinkt aan één persoon (nature d'impôt, précompte immobilier)). Manuele inning comptabiliteit. Bevat de manueel behandelde schulden tov FOD Financiën in de vorm van een 'artikel'. Een 180NUTFF artikel is een instantie van schuld, gelinkt aan één persoon (nature d'impôt, précompte immobilier)). De AEO (Authorized Economic Operator – Geautoriseerde Marktdeelnemer) is een statuut dat aan iedere marktdeelnemer wordt toegekend, die over een passende staat van dienst AEO_ADDRESS beschikt, aan bepaalde criteria betreffende controlesystemen en financiële solvabiliteit voldoet en, in bepaalde gevallen, aan bepaalde veiligheidsnormen tegemoetkomt.

Bestand betalingen van de manuele schuldartikels.

Bestand manuele schuld-artikels.

Adres van de plaats waar het bedrijf is gevestigd Adresse Siège d'activité principale


AEO

AEO

AEO

AEO

AEO

AEO

De AEO (Authorized Economic Operator – Geautoriseerde Marktdeelnemer) is een statuut dat aan iedere marktdeelnemer wordt toegekend, die over een passende staat van dienst beschikt, aan bepaalde criteria betreffende controlesystemen en financiële solvabiliteit voldoet en, in bepaalde gevallen, aan bepaalde veiligheidsnormen tegemoetkomt. De AEO (Authorized Economic Operator – Geautoriseerde Marktdeelnemer) is een statuut dat aan iedere marktdeelnemer wordt toegekend, die over een passende staat van dienst beschikt, aan bepaalde criteria betreffende controlesystemen en financiële solvabiliteit voldoet en, in bepaalde gevallen, aan bepaalde veiligheidsnormen tegemoetkomt. De AEO (Authorized Economic Operator – Geautoriseerde Marktdeelnemer) is een statuut dat aan iedere marktdeelnemer wordt toegekend, die over een passende staat van dienst beschikt, aan bepaalde criteria betreffende controlesystemen en financiële solvabiliteit voldoet en, in bepaalde gevallen, aan bepaalde veiligheidsnormen tegemoetkomt. De AEO (Authorized Economic Operator – Geautoriseerde Marktdeelnemer) is een statuut dat aan iedere marktdeelnemer wordt toegekend, die over een passende staat van dienst beschikt, aan bepaalde criteria betreffende controlesystemen en financiële solvabiliteit voldoet en, in bepaalde gevallen, aan bepaalde veiligheidsnormen tegemoetkomt. De AEO (Authorized Economic Operator – Geautoriseerde Marktdeelnemer) is een statuut dat aan iedere marktdeelnemer wordt toegekend, die over een passende staat van dienst beschikt, aan bepaalde criteria betreffende controlesystemen en financiële solvabiliteit voldoet en, in bepaalde gevallen, aan bepaalde veiligheidsnormen tegemoetkomt. De AEO (Authorized Economic Operator – Geautoriseerde Marktdeelnemer) is een statuut dat aan iedere marktdeelnemer wordt toegekend, die over een passende staat van dienst beschikt, aan bepaalde criteria betreffende controlesystemen en financiële solvabiliteit voldoet en, in bepaalde gevallen, aan bepaalde veiligheidsnormen tegemoetkomt.

AEO_APPL_REJECTION

Verwerping van een AEO certificaat-aanvraag Rejet de demande d'une certification AEO

AEO_APPLICANT_NAME

Naam van aanvrager van een AEO certificaat Nom du demandeur de certification AEO

AEO_APPLICATION

Aanvraag van een Demande de certification AEO

AEO_BORDER_CROSS

Douanekantoren van grensoverschrijding Informations de passage frontalier (le nom des bureaux de douane généralement empruntés au passage des frontières)

AEO_CERT_VALIDITYPERIO DS

Geldigheidsperiodes AEO-certificaten Périodes de validité de certificat AEO

AEO_CERTIFICATE

AEO-certificaten. Dit bevat een compleet overzicht van actieve en geschorste certificaten met historiek. Certificat AEO

AEO-certificaat


AEO

AEO

AEO

AEO

AEO

AEO

De AEO (Authorized Economic Operator – Geautoriseerde Marktdeelnemer) is een statuut dat aan iedere marktdeelnemer wordt toegekend, die over een passende staat van dienst AEO_CERTIFICATE_NON_I beschikt, aan bepaalde criteria betreffende controlesystemen en MM_SUSP financiële solvabiliteit voldoet en, in bepaalde gevallen, aan bepaalde veiligheidsnormen tegemoetkomt.

Niet-onmiddellijke schorsing van een AEOcertificaat. Betreft gegevens van de Europese Commissie die met opzet niet worden gedownload. Suspension non immédiate d'un certificat AEO. -> Het overnemen van deze tabel is niet relevant voor het DWH.

De AEO (Authorized Economic Operator – Geautoriseerde Herbeoordeling van een AEO-certificaat. Betreft Marktdeelnemer) is een statuut dat aan iedere marktdeelnemer gegevens van de Europese Commissie die met wordt toegekend, die over een passende staat van dienst AEO_CERTIFICATE_REASSES opzet niet worden gedownload.Reassessment de beschikt, aan bepaalde criteria betreffende controlesystemen en SMENT certifcat AEO --> Het overnemen van deze tabel financiële solvabiliteit voldoet en, in bepaalde gevallen, aan is niet relevant voor het DWH. bepaalde veiligheidsnormen tegemoetkomt. Schorsing van de intrekking van een AEODe AEO (Authorized Economic Operator – Geautoriseerde certificaat. Dit gebeurt zeer zelden waardoor het Marktdeelnemer) is een statuut dat aan iedere marktdeelnemer aantal records miniem is. (De betrokken wordt toegekend, die over een passende staat van dienst AEO_CERTIFICATE_REV_SU intrekking wordt niet verwijderd uit de beschikt, aan bepaalde criteria betreffende controlesystemen en SP intrekkings-tabel financiële solvabiliteit voldoet en, in bepaalde gevallen, aan AEO_CERTIFICATE_REVOCATION.) bepaalde veiligheidsnormen tegemoetkomt. Révision de suspension de certificat AEO De AEO (Authorized Economic Operator – Geautoriseerde Intrekking van een AEO-certificaat. (Het Marktdeelnemer) is een statuut dat aan iedere marktdeelnemer betreffende certificaat wordt niet fysiek wordt toegekend, die over een passende staat van dienst AEO_CERTIFICATE_REVOCA verwijderd uit de certificaat-tabel beschikt, aan bepaalde criteria betreffende controlesystemen en TION AEO_CERTIFICATE.) financiële solvabiliteit voldoet en, in bepaalde gevallen, aan Révocation de certificat AEO bepaalde veiligheidsnormen tegemoetkomt. De AEO (Authorized Economic Operator – Geautoriseerde Marktdeelnemer) is een statuut dat aan iedere marktdeelnemer wordt toegekend, die over een passende staat van dienst AEO_CERTIFICATE_SUSPEN Schorsing van de status van een AEO-certificaat beschikt, aan bepaalde criteria betreffende controlesystemen en SION Suspension de certificat AEO financiële solvabiliteit voldoet en, in bepaalde gevallen, aan bepaalde veiligheidsnormen tegemoetkomt. De AEO (Authorized Economic Operator – Geautoriseerde Marktdeelnemer) is een statuut dat aan iedere marktdeelnemer AEO_ECOACTIVITY wordt toegekend, die over een passende staat van dienst beschikt, aan bepaalde criteria betreffende controlesystemen en

Beschrijving activiteiten economische sector Secteur d'Activité économique


financiële solvabiliteit voldoet en, in bepaalde gevallen, aan bepaalde veiligheidsnormen tegemoetkomt.

AEO

AEO

AEO

AEO

AEO

De AEO (Authorized Economic Operator – Geautoriseerde Marktdeelnemer) is een statuut dat aan iedere marktdeelnemer wordt toegekend, die over een passende staat van dienst beschikt, aan bepaalde criteria betreffende controlesystemen en financiële solvabiliteit voldoet en, in bepaalde gevallen, aan bepaalde veiligheidsnormen tegemoetkomt. De AEO (Authorized Economic Operator – Geautoriseerde Marktdeelnemer) is een statuut dat aan iedere marktdeelnemer wordt toegekend, die over een passende staat van dienst beschikt, aan bepaalde criteria betreffende controlesystemen en financiële solvabiliteit voldoet en, in bepaalde gevallen, aan bepaalde veiligheidsnormen tegemoetkomt. De AEO (Authorized Economic Operator – Geautoriseerde Marktdeelnemer) is een statuut dat aan iedere marktdeelnemer wordt toegekend, die over een passende staat van dienst beschikt, aan bepaalde criteria betreffende controlesystemen en financiële solvabiliteit voldoet en, in bepaalde gevallen, aan bepaalde veiligheidsnormen tegemoetkomt. De AEO (Authorized Economic Operator – Geautoriseerde Marktdeelnemer) is een statuut dat aan iedere marktdeelnemer wordt toegekend, die over een passende staat van dienst beschikt, aan bepaalde criteria betreffende controlesystemen en financiële solvabiliteit voldoet en, in bepaalde gevallen, aan bepaalde veiligheidsnormen tegemoetkomt. De AEO (Authorized Economic Operator – Geautoriseerde Marktdeelnemer) is een statuut dat aan iedere marktdeelnemer wordt toegekend, die over een passende staat van dienst beschikt, aan bepaalde criteria betreffende controlesystemen en financiële solvabiliteit voldoet en, in bepaalde gevallen, aan bepaalde veiligheidsnormen tegemoetkomt.

AEO_FACILITATION

Reeds toegekende faciliteiten Facilitations déjà accordées

(certificaten)

AEO_MSACTIVITY

Landen waar de activiteit uitoefent

economische

AEO_OTHER_CERTIFICATE

Reeds toegekende andere certicaten ( veiligheid, normen, …) Autres certificats mentionnés à l'article 14 duodecies paragraphe 4 du règlement (CEE) no 2454/93

AEO_SIMPLIFICATION

Reeds toegekende vereenvoudigingen (vergunningen) Simplifications déjà accordées

AEOCODEXMLMESSAGE

Technische tabel (lege tabel)

aanvrager


AEO

AEO

AEO

AEO

AEO

AEO

De AEO (Authorized Economic Operator – Geautoriseerde Marktdeelnemer) is een statuut dat aan iedere marktdeelnemer wordt toegekend, die over een passende staat van dienst beschikt, aan bepaalde criteria betreffende controlesystemen en financiële solvabiliteit voldoet en, in bepaalde gevallen, aan bepaalde veiligheidsnormen tegemoetkomt. De AEO (Authorized Economic Operator – Geautoriseerde Marktdeelnemer) is een statuut dat aan iedere marktdeelnemer wordt toegekend, die over een passende staat van dienst beschikt, aan bepaalde criteria betreffende controlesystemen en financiële solvabiliteit voldoet en, in bepaalde gevallen, aan bepaalde veiligheidsnormen tegemoetkomt. De AEO (Authorized Economic Operator – Geautoriseerde Marktdeelnemer) is een statuut dat aan iedere marktdeelnemer wordt toegekend, die over een passende staat van dienst beschikt, aan bepaalde criteria betreffende controlesystemen en financiële solvabiliteit voldoet en, in bepaalde gevallen, aan bepaalde veiligheidsnormen tegemoetkomt. De AEO (Authorized Economic Operator – Geautoriseerde Marktdeelnemer) is een statuut dat aan iedere marktdeelnemer wordt toegekend, die over een passende staat van dienst beschikt, aan bepaalde criteria betreffende controlesystemen en financiële solvabiliteit voldoet en, in bepaalde gevallen, aan bepaalde veiligheidsnormen tegemoetkomt. De AEO (Authorized Economic Operator – Geautoriseerde Marktdeelnemer) is een statuut dat aan iedere marktdeelnemer wordt toegekend, die over een passende staat van dienst beschikt, aan bepaalde criteria betreffende controlesystemen en financiële solvabiliteit voldoet en, in bepaalde gevallen, aan bepaalde veiligheidsnormen tegemoetkomt. De AEO (Authorized Economic Operator – Geautoriseerde Marktdeelnemer) is een statuut dat aan iedere marktdeelnemer wordt toegekend, die over een passende staat van dienst beschikt, aan bepaalde criteria betreffende controlesystemen en financiële solvabiliteit voldoet en, in bepaalde gevallen, aan bepaalde veiligheidsnormen tegemoetkomt.

ROLE_SUPPLY_CHAIN

Rol in Supply Chain

T_DATAPOWER_LOGGING


TASK


TIMER

Technische tabel

TIN

Trader Identification Number

VAT

BTW-nummers vermeld in de AEO-aanvraag Numéros de TVA mentionnés dans la demande de certification AEO


4

AEO_AUTH

View. Deze view is een selectie op bestaande Vergunningen die worden afgeleverd via de Belgische applicatie AEO_ALTERNATE_SEARCH_ tabellen en bevat geen extra informatie. -> Niet (MASP), en die alleen van toepassing zijn binnen België. VIEW relevant om op te nemen in het DWH.

AEO_AUTH

Vergunningen die worden afgeleverd via de Belgische applicatie AEO_ATTACHMENT (MASP), en die alleen van toepassing zijn binnen België.

AEO_AUTH

Vergunningen die worden afgeleverd via de Belgische applicatie AEO_AUTH_COUNTLIMIT (MASP), en die alleen van toepassing zijn binnen België.

AEO_AUTH

Vergunningen die worden afgeleverd via de Belgische applicatie AEO_AUTH_VALIDITY (MASP), en die alleen van toepassing zijn binnen België.

AEO_AUTH

Vergunningen die worden afgeleverd via de Belgische applicatie AEO_AUTHDA_CONTACT (MASP), en die alleen van toepassing zijn binnen België.

AEO_AUTH

Vergunningen die worden afgeleverd via de Belgische applicatie AEO_AUTHDA_LOCATION (MASP), en die alleen van toepassing zijn binnen België.

AEO_AUTH

Link van de vergunning met de locaties D&A (PLDA-locatiecodes van de locaties van D&A die Vergunningen die worden afgeleverd via de Belgische applicatie AEO_AUTHDA_PLDA_LOCA betrokken zijn in een vergunning) (MASP), en die alleen van toepassing zijn binnen België. TION De PLDA-locatiecode worden opgezocht in de databank van PLDA.

AEO_AUTH

Tabel nooit in gebruik genomen en niet meer Vergunningen die worden afgeleverd via de Belgische applicatie AEO_AUTHDA_SUBSERVICE relevant voor de bron. -> Daarvoor ook niet (MASP), en die alleen van toepassing zijn binnen België. relevant om in DWH op te nemen.

Bestanden (pdf, doc, xls, ….) die toegevoegd zijn aan het logboek van een vergunning. Deze tabel is louter voor operationele doeleinden en is niet relevant voor het DWH. Aanduidingen dat bepaalde vergunningen alleen uit/naar bepaald(e) land(en) mogen komen. Momenteel zijn er geen beperkingen van toepassingen, maar dit kan op elk moment ingevoerd worden indien dit nodig blijkt. Uitgevoerde acties op vergunningen met hun geldigheid Contactgegevens van de dossierbeheerders van D&A op niveau van de vergunning. De contacten worden echter al bijgehouden op niveau van het dossier (AEO_CONTACT_PERSON), dus deze tabel is niet meer relevant. -> Niet relevant om op te nemen in het DWH. Link met PLDA-locatiecodes. De tabel verwijst naar kantoren en diensten van de overheid. De tabel is vervangen door AEO_AUTHDA_PLDA_LOCATION. -> Niet relevant om op te nemen in het DWH.


AEO_AUTH

Vergunningen die worden afgeleverd via de Belgische applicatie AEO_AUTHEO_CONTACT (MASP), en die alleen van toepassing zijn binnen België.

AEO_AUTH

Vergunningen die worden afgeleverd via de Belgische applicatie AEO_AUTHEO_LOCATION (MASP), en die alleen van toepassing zijn binnen België.

AEO_AUTH

Vergunningen die worden afgeleverd via de Belgische applicatie AEO_AUTHEO_PLDA_LOCA (MASP), en die alleen van toepassing zijn binnen België. TION

AEO_AUTH

Vergunningen die worden afgeleverd via de Belgische applicatie AEO_AUTHGOODS (MASP), en die alleen van toepassing zijn binnen België.

AEO_AUTH

Vergunningen die worden afgeleverd via de Belgische applicatie AEO_AUTHGUARANTIES (MASP), en die alleen van toepassing zijn binnen België.

AEO_AUTH

Vergunningen die worden afgeleverd via de Belgische applicatie AEO_AUTHLOCATION (MASP), en die alleen van toepassing zijn binnen België.

AEO_AUTH

Vergunningen die worden afgeleverd via de Belgische applicatie AEO_AUTHORISATION (MASP), en die alleen van toepassing zijn binnen België.

Contactpersonen bij vergunninghouders op niveau van de vergunning. De contacten worden echter al bijgehouden op niveau van het dossier (AEO_CONTACT_PERSON), dus deze tabel is niet meer relevant. -> Niet relevant om op te nemen in het DWH. Link met PLDA-locatiecodes. De tabel verwijst naar kantoren en diensten van de geïmpacteerde bedrijven. De tabel is vervangen door AEO_AUTHEO_PLDA_LOCATION. Link van de vergunning met de locaties van de marktdeelnemer (PLDA-locatiecodes van locaties van de marktdeelnemer die betrokken zijn in de vergunning).EO = Economic Operator Informatie over de goederen binnen een vergunning. Nota: Deze tabel is momenteel nog in ontwikkeling (link nodig naar TARIC). --> Voorstel om deze tabel nog niet op te nemen in het DWH aangezien het formaat ervan nog kan veranderen en dit het falen van de ODSAEO_AUTH laadjob tot gevolg zou hebben. Zekerheden: reserveringsnummers van de borgstellingen in PLDA (bij elke toevoeging of bijwerking van zo'n reserveringsnummer wordt eerst in PLDA gecontroleerd of het opgegeven reserveringsnummer wel bestaat) -> Momenteel lege tabel, gaat gebruikt worden in de toekomst. Link met PLDA-locatiecodes. De tabel werd nooit gebruikt en is niet meer relevant voor de bron. De tabel is vervangen door AEO_AUTHEO_PLDA_LOCATION. -> Niet relevant om op te nemen in het DWH. MASP vergunningen


AEO_AUTH

AEO_AUTH

AEO_AUTH

AEO_AUTH

AEO_AUTH

AEO_AUTH

AEO_AUTH AEO_AUTH AEO_AUTH

Unieke lijst van alle vergunning-nummers (vergunning zelf wordt bijgehouden in AEO_AUTHORISATION). --> Voorstel om deze Vergunningen die worden afgeleverd via de Belgische applicatie AEO_AUTHORISATION_ID tabel niet op te nemen, aangezien deze maar 1 (MASP), en die alleen van toepassing zijn binnen België. kolom bevat met enkel de nummers. Deze nummers worden al via een andere tabel (+ alle bijkomende informatie) opgenomen. Tabel nooit in gebruik genomen en niet meer Vergunningen die worden afgeleverd via de Belgische applicatie AEO_AUTHOTH_SUBSERVIC relevant voor de bron. -> Daarvoor ook niet (MASP), en die alleen van toepassing zijn binnen België. E relevant om in DWH op te nemen. Bijzonderheden voor een vergunning (per Vergunningen die worden afgeleverd via de Belgische applicatie AEO_AUTHPARTICULARITY vergunningstype wordt een lijst met (MASP), en die alleen van toepassing zijn binnen België. bijzonderheden gedefinieerd) Tabel nooit in gebruik genomen en niet meer Vergunningen die worden afgeleverd via de Belgische applicatie AEO_AUTHUP_REVIEW relevant voor de bron. -> Daarvoor ook niet (MASP), en die alleen van toepassing zijn binnen België. relevant om in DWH op te nemen. Specifieke uren waarop van de vergunning mag worden gebruikt gemaakt (voor sommige types van vergunning). Het betreft vnl werkingsuren Vergunningen die worden afgeleverd via de Belgische applicatie van de betrokken controleof AEO_AUTHWORK_HOUR (MASP), en die alleen van toepassing zijn binnen België. verificatiekantoren, dit houdt in dat een bedrijf enkel tijdens de opgegeven uren een aangifte mag indienen die van de vergunning gebruikt maakt. Contactpersonen van de marktdeelnemer op Vergunningen die worden afgeleverd via de Belgische applicatie niveau van het dossier: één of meerdere AEO_CONTACT_PERSON (MASP), en die alleen van toepassing zijn binnen België. contactpersonen van de aanvrager/vergunninghouder. Vergunningen die worden afgeleverd via de Belgische applicatie Douaneregelingen waarvoor de vergunning van AEO_CUSTOMS_PROC (MASP), en die alleen van toepassing zijn binnen België. toepassing kan zijn D&A-contactpersoon en informatie bij het Vergunningen die worden afgeleverd via de Belgische applicatie AEO_DACON_PERSON dossier. Tabel zal in de toekomst automatisch (MASP), en die alleen van toepassing zijn binnen België. ingevuld worden via LDAP. Vergunningen die worden afgeleverd via de Belgische applicatie Generieke gegevens die verband houden met AEO_DOSSIER (MASP), en die alleen van toepassing zijn binnen België. het vergunningsdossier (vanaf de aanvraag)


Unieke lijst van alle dossier-nummers (dossier zelf wordt bijgehouden in AEO_DOSSIER). --> Voorstel om deze tabel niet op te nemen, aangezien deze maar 1 kolom bevat met enkel de nummers. Deze nummers worden al via een andere tabel (+ alle bijkomende informatie) opgenomen. Logboek van het dossier. Bij het aanmaken van een dossier wordt automatisch een log aangemaakt waarin elke wijziging wordt geregistreerd. Hiervoor dient het referentienummer ingevuld te worden bv. DD.254.264, dit is het referentienummer dat werd toegekend aan het aanvraagformulier dat werd ontvangen. Er kunnen ook manueel entries in het logboek ingegeven worden (bv. mededelen van ontvangst van bepaalde brief). Het logboek is puur voor operationeel gebruik/referentie. -> Deze tabel is niet relevant voor het DWH en wordt daarvoor ook niet opgenomen, relevante wijzigingen vermeld in het logboek zijn ook al doorgevoerd in de facttabellen zelf, die wel opgenomen worden in het DWH.

AEO_AUTH

Vergunningen die worden afgeleverd via de Belgische applicatie AEO_DOSSIER_ID (MASP), en die alleen van toepassing zijn binnen België.

AEO_AUTH

Vergunningen die worden afgeleverd via de Belgische applicatie AEO_LOG (MASP), en die alleen van toepassing zijn binnen België.

AEO_AUTH

Vergunningen die worden afgeleverd via de Belgische applicatie AEO_MANDATE_EO (MASP), en die alleen van toepassing zijn binnen België.

Mandatarissen EO: marktdeelnemers (hoewel geen vergunninghouder) die (in zekere mate) gebruik mogen maken van de vergunning. EO = Economic Operator

AEO_AUTH

Vergunningen die worden afgeleverd via de Belgische applicatie AEO_MANDATE_VIEW (MASP), en die alleen van toepassing zijn binnen België.

View. Deze view is een selectie op bestaande tabellen en bevat geen extra informatie. -> Niet relevant om op te nemen in het DWH.

AEO_AUTH

Gerelateerde vergunningen: andere Vergunningen die worden afgeleverd via de Belgische applicatie AEO_RELATED_AUTHORISA vergunningen die verband houden met de (MASP), en die alleen van toepassing zijn binnen België. TION betrokken vergunning


AEO_AUTH

Vergunningen die worden afgeleverd via de Belgische applicatie AEO_SEARCH_VIEW (MASP), en die alleen van toepassing zijn binnen België.

View. Deze view is een selectie op bestaande tabellen en bevat geen extra informatie. -> Niet relevant om op te nemen in het DWH. Historiek van een dossier-vergunning, die dient voor de ondersteuning van de applicatie/de user-interface. De echte historiek kan opgehaald worden via de tabel AEO_DOSSIER. --> Het is niet relevant om deze tabel op te nemen in het DWH omdat de historiek al via een andere tabel wordt opgenomen in het DWH. Technische Tabel die de XML berichten bevat die gekregen worden van de Europese Commissie. Deze XML berichten worden dan gebruikt om de andere tabellen op te vullen waar ze definitief worden opgeslagen. --> Het is daarvoor niet relevant om deze tabel op te nemen in het DWH.

AEO_AUTH

Vergunningen die worden afgeleverd via de Belgische applicatie AEO_TRANSACTION (MASP), en die alleen van toepassing zijn binnen België.

AEO_AUTH

Vergunningen die worden afgeleverd via de Belgische applicatie AEOXMLMESSAGE (MASP), en die alleen van toepassing zijn binnen België.

5

AUTO

Ingeschreven voertuig before the moment of new file creation AUTO (Auto’s, vrachtwagens, boten, moto’s…)

Beperkte selectie van attributen voor Pr4 en Pr5b. Deze bron wordt in 2012 vervangen door een nieuwe aanlevering van het DIV.

6

AUTO Archief

Ingeschreven voertuig at the moment of file creation (Auto’s, AUTO_ARCH vrachtwagens, boten, moto’s…)

Archiefbestanden om een historiek te kunnen opbouwen voor AUTO.

7

BELCOTAX

Belcotax bevat alle fiches ingediend door werkgevers in het kader CODELIST van de bedrijfsvoorheffing . DEBITEUR

Deze tabel beval al de gebruikte codes binnen deze toepassing Deze tabel bevat signaletische gevens over de debiteur. De signaletiek is inmiddels gekoppeld aan SITRAN. Veel van de info in deze tabel zal dus reeds in het DWH zitten via SITRAN en moet enkel nog opgezocht worden. Een declaration (of aangifte) is een verzameling van fiches van een envoi (of verzending) van eenzelfde debiteur. Alle fiches behorende tot eenzelfde declaration moeten van types zijn die tot dezelde fichegroep behoren.

BELCOTAX

Belcotax bevat alle fiches ingediend door werkgevers in het kader van de bedrijfsvoorheffing .

DECLARATION BELCOTAX



ENVOI BELCOTAX


BELCOTAX


BELCOTAX BELCOTAX

BELCOTAX

ENVOI_STATUS_HIST

Belcotax bevat alle fiches ingediend door werkgevers in het kader EXPEDITEUR van de bedrijfsvoorheffing . Belcotax bevat alle fiches ingediend door werkgevers in het kader FICHE van de bedrijfsvoorheffing . FICHE_EVENT Belcotax bevat alle fiches ingediend door werkgevers in het kader van de bedrijfsvoorheffing . FICHE_INTERNATIONAAL

BELCOTAX

BELCOTAX

BELCOTAX

Belcotax bevat alle fiches ingediend door werkgevers in het kader van de bedrijfsvoorheffing . Belcotax bevat alle fiches ingediend door werkgevers in het kader GEMEENTE van de bedrijfsvoorheffing . HISTORIQUE_PRP Belcotax bevat alle fiches ingediend door werkgevers in het kader van de bedrijfsvoorheffing . IMMO

BELCOTAX


De envoi is de verzendingseenheid voor het versturen van fiches. Elke envoi behoort toe aan één enkele expediteur. De verwerking van de envois gebeurd volgens volgorde van het sequentieelnummer. Deze tabel bevat de eigenschappen van de envoi zelf Deze tabel bevat de volledige historiek van de statussen van de envoi. Dit is voornamelijk voor tracing redenen Deze tabel bevat signaletische gevens over de expediteur. Deze tabel bevat al de rauwe data van al de beschikbare fiches in BOW Deze tabel beschrijft acties op fiches na een bepaald tijdstip. Tabel dient voor communicatie naar TAXI. De content is eveneens terug te vinden in de tabel Fiche Dit zijn buitenlandse fiches die gegenereerds zijn volgens een SDOCBE compliant programma. Deze tabel is de enige opslagplaats van de content (inde vorm van xml) en is dus erg belangrijk) Dit is de referentietabel van de gemeentes van België deze tabel bevat een upload van gegevens naar de PRP / bedrijfsvoorheffing deze tabel is gespecialseerd in het aanleveren van wijzigingen in totale belastbare basis en het totaal bedrijfsvoorheffing samenvatting inkomstenbelasting natuurlijke personen levert informatie over onroerende goederen. Deze tabel levert deze gegevens. De data worden in deze tabel ingeladen via een laadprogramma.


BELCOTAX


BELCOTAX


BELCOTAX


BELCOTAX


BELCOTAX


LIBERALITES

Deze lijst bevat de ondernemingsnummers van de erkende goeie doelen in België

PARAMETER

Deze tabel bevat constanten die door de applicatie worden gebruikt. Deze gegevens worden eenmalig ingeladen en niet mee gewijzigd

RELEVE

Samenvattende opgave. Bvb bedrijfsvoorheffing over heel jaar

SERVICE_HIERARCHIE

Deze tabel beschrijft de relatie tussne de taxatiediensten en de controlediensten

SVET

Deze tabel bevat controlekantoren ontvangkantoren

TAXATIEDIENST BELCOTAX


TAXATIEDIENST_PC BELCOTAX

BELCOTAX

8

BIOFUEL


Belcotax bevat alle fiches ingediend door werkgevers in het kader VOERTUIG van de bedrijfsvoorheffing . Systeem dat handelt over de quota betreffende het gebruik van Biodiesel en de heffingen van accijnzen hierop. Het systeem AUTH_OPERATOR omvat onder andere autorisaties voor gebruik en productie van biodiesel.

de

gegevens

voor een

van

e en

Deze tabel wordt gebruikt om de taxatiedienstcode te bepalen op basis van de dienstcode zoals ze gekend is in de LDAP van het kantoor van de gebruiker. Wordt enkel gebruikt voor internen Deze tabel geeft per taxatiedienst aan welke postcodes onder hun bevoegdheid vallen. Deze tabel wordt dus gebruikt om te bepalen of een taxatieagent een fiche mag consulteren wanneer het nationaal nummer van de fuche niet gekend is Deze tabel bevat gegevens over de inschrijving van voertuigen. Machtigingen inzake biodiesel, overzicht van de erkenning van een operator en de signaletiekinformatie van deze operator voor betere herkenning van de operator.


BIOFUEL

BIOFUEL

BIOFUEL

BIOFUEL

BIOFUEL

BIOFUEL

BIOFUEL

9

BIRB

10 BizTax

Systeem dat handelt over de quota betreffende het gebruik van Biodiesel en de heffingen van accijnzen hierop. Het systeem FIELD_LIST omvat onder andere autorisaties voor gebruik en productie van biodiesel. Systeem dat handelt over de quota betreffende het gebruik van Biodiesel en de heffingen van accijnzen hierop. Het systeem QUOTA omvat onder andere autorisaties voor gebruik en productie van biodiesel. Systeem dat handelt over de quota betreffende het gebruik van Biodiesel en de heffingen van accijnzen hierop. Het systeem QUOTA_COPY_29102007 omvat onder andere autorisaties voor gebruik en productie van biodiesel. Systeem dat handelt over de quota betreffende het gebruik van Biodiesel en de heffingen van accijnzen hierop. Het systeem RESERVED_TRANSACTION_ omvat onder andere autorisaties voor gebruik en productie van NUMBERS biodiesel. Systeem dat handelt over de quota betreffende het gebruik van Biodiesel en de heffingen van accijnzen hierop. Het systeem TRANSACTIONS omvat onder andere autorisaties voor gebruik en productie van biodiesel. Systeem dat handelt over de quota betreffende het gebruik van Biodiesel en de heffingen van accijnzen hierop. Het systeem TRANSACTIONS_COPY_291 omvat onder andere autorisaties voor gebruik en productie van 02007 biodiesel. Systeem dat handelt over de quota betreffende het gebruik van Biodiesel en de heffingen van accijnzen hierop. Het systeem USERS omvat onder andere autorisaties voor gebruik en productie van biodiesel. Betalingsgegevens restituties BIRB. Het betreft de aangiftes van landbouwgoederen waarvoor men bepaalde steun of BIRB terugbetalingen kan aanvragen bij de Europese Unie of andere overheidsorganen. verzameling van aangiften in de vennootschapsbelasting, de AMBT rechtspersonenbelasting en de belasting niet-

Overzicht velden. Het betreft een puur technische tabel, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Quota biodiesel welke een bepaalde firma mag leveren per type biodiesel, en een overzicht van de hoeveelheid die men reeds heeft geleverd. Kopie van de Quota tabel. De tabel wordt niet meer gebruikt, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Overzicht van de gereserveerde transactienummers. Het betreft een puur technische tabel, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Overzicht van de biodiesel-transacties, waaronder het verkochte product, de verkochte hoeveelheid en de identificaties van koper en verkoper. Kopie van de Quota tabel. De tabel wordt niet meer gebruikt, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Overzicht van de gebruikers van het systeem. Het betreft een puur technische tabel, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Betalingsgegevens restituties BIRB / Données des paiements de restitutions BIRB. -


inwoners/vennootschappen

BizTax

BizTax

BizTax

BizTax

BizTax

BizTax

BizTax

BizTax

BizTax

BizTax

BizTax

verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- CODE_APP_TYPE

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- CODE_CREATOR

-

in de vennootschapsbelasting, de CODE_DECLARATION_CAN en de belasting nietAL

-

in de vennootschapsbelasting, de CODE_DECLARATION_STAT en de belasting nietUS in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- CODE_DECLARATION_TYPE in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- CODE_DOCUMENT_STATUS in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- CODE_DOCUMENT_TYPE

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- CODE_DRINGENDREDEN

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- CODE_ENROLPAK_STATUS

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- CODE_ERROR_TYPE

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- CODE_LOT_FOUT_TYPE

-


BizTax

BizTax

BizTax

BizTax

BizTax

BizTax

BizTax

BizTax

BizTax

BizTax

BizTax

BizTax

verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- CODE_LOT_STATUS

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- CODE_PERSON_TYPE

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- CODE_REASON_CHANGE

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- CODE_REASON_SELECT

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- CODE_SEND

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- CODE_TYPEAJ

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- COMMENT

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- DEC_SIGN

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- DECFLOW

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- DECLARATION

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- DECLARATION_BACK

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- DOCUMENT

-


BizTax

BizTax

BizTax

BizTax

BizTax

BizTax

BizTax

BizTax

BizTax

BizTax

BizTax

BizTax

verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- DOS_PERM

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- ENROLPAK

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- ERROR

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- ERROR_BACK

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- ERROR_DS

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- EXERCICE

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- LIMIT_INFO

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- LOT

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- PERSON

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- REASON_SELECT

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- SEND_INFO

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- SERV

-


BizTax

BizTax

BizTax

BizTax

BizTax

BizTax

BizTax

verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- SIGNALS

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- SIGNALS_HIST

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- SIGNALS_TYPE

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- TAXONOMY

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- VERSION

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- WORKDIV

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- WORKSERV

-

BizTax

verzameling van aangiften in de vennootschapsbelasting, de rechtspersonenbelasting en de belasting niet- XBRL_CONCEPTS inwoners/vennootschappen

BizTax

verzameling van aangiften in de vennootschapsbelasting, de rechtspersonenbelasting en de belasting niet- XBRL_CONTEXT_DIMS inwoners/vennootschappen

BizTax

BizTax

verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- XBRL_CONTEXTS in de vennootschapsbelasting, de XBRL_CUSTOM_PROP_DEF en de belasting nietS

A definition table that contains the concepts in the schema. The concept metadata is used when data is reported in an instance document. Identifies the actual reported dimensions associated with a value, including the dimension type and the value for that dimension type, such as state and Washington, respectively Identifies the (system-generated) primary keys for a context and is the parent for XBRL values in a context. -


BizTax

verzameling van aangiften in de vennootschapsbelasting, de rechtspersonenbelasting en de belasting niet- XBRL_CUSTOM_PROPS inwoners/vennootschappen

BizTax

verzameling van aangiften in de vennootschapsbelasting, de rechtspersonenbelasting en de belasting niet- XBRL_DIMENSION_TREES inwoners/vennootschappen

BizTax

verzameling van aangiften in de vennootschapsbelasting, de rechtspersonenbelasting en de belasting niet- XBRL_DIMENSIONS inwoners/vennootschappen

BizTax

verzameling van aangiften in de vennootschapsbelasting, de rechtspersonenbelasting en de belasting niet- XBRL_DOCUMENT_SETS inwoners/vennootschappen

BizTax

verzameling van aangiften in de vennootschapsbelasting, de rechtspersonenbelasting en de belasting niet- XBRL_DOCUMENTS inwoners/vennootschappen

BizTax

verzameling van aangiften in de vennootschapsbelasting, de rechtspersonenbelasting en de belasting niet- XBRL_ENTITIES inwoners/vennootschappen

The XBRL Dimension Trees table and XBRL Dimensions table is the pair of tables that are preferred--or recommended--for use in the dimensional structure on a taxonomy. The XBRL Dimension Trees table is used, together with the XBRL Dimension Trees table, to define the dimensions available in the taxonomy data. The XBRL Document Sets table contains a record for each "cluster" of documents that have been uploaded. For taxonomies, a "cluster" is generally a complete taxonomy, including both schemas (XSD) and linkbases. For instance documents, a "cluster" may represent a single instance document or many instance documents. The XBRL Documents table contains the unmodified image of each uploaded document and identifies where in the database the file is stored (Document URI) and whre the file came from (Source URI). Additional columns (Creation/Effective/Until Dates), which can be back- and future-dated are planned for versioning. Although this table contains Document Type, it is recommended that users avoid defining Document Type because it automatically creates a DOM; CLOBs are faster than XML The XBRL Entities table is typically used for instance data to identify subsets or supersets within an organization, such as company, plant, department, or subdivision. This table defines the Entity Schema and the Entity Identifier.


BizTax

verzameling van aangiften in de vennootschapsbelasting, de rechtspersonenbelasting en de belasting niet- XBRL_ERROR_LOG inwoners/vennootschappen

The XBRL Error Log table is used to capture details about errors, such as timestamp, error message, task, and severity of an error.

BizTax

verzameling van aangiften in de vennootschapsbelasting, de rechtspersonenbelasting en de belasting niet- XBRL_FOOTNOTES inwoners/vennootschappen

BizTax

verzameling van aangiften in de vennootschapsbelasting, de rechtspersonenbelasting en de belasting niet- XBRL_INSTANCE_REFS inwoners/vennootschappen

This table contains each footnote extracted from an instance document. In the database, footnotes are associated with fact values rather than contexts (in XBRL data, footnotes are associated with contexts). The XBRL Instance Refs table ties together all of the information pertaining to an instance document, including a pointer to the instance document (the instance key), a pointer to the schema (the Schema URI), the taxonomy key, and the document URI.

BizTax

verzameling van aangiften in de vennootschapsbelasting, de rechtspersonenbelasting en de belasting niet- XBRL_INSTANCES inwoners/vennootschappen

BizTax

verzameling van aangiften in de vennootschapsbelasting, de rechtspersonenbelasting en de belasting niet- XBRL_LABEL_ITEM_DTLS inwoners/vennootschappen

BizTax

verzameling van aangiften in de vennootschapsbelasting, de rechtspersonenbelasting en de belasting niet- XBRL_LABEL_ITEMS inwoners/vennootschappen

The XBRL Label Items table is used to define the terminology in the XBRL Documents table. The document URI is the XDA URI of the entry point.

BizTax

verzameling van aangiften in de vennootschapsbelasting, de rechtspersonenbelasting en de belasting niet- XBRL_LABELS inwoners/vennootschappen

The XBRL Labels table is a parent table to the XBRL Label Items and contains the Taxonomy Key, Linkbase Type, Role URI, Title, and Creation/Effective/Until Dates.

The XBRL Instances table is the parent node for an instance document and identifies the root values for the instance (matrix algebra) settings. This table details the constraints on database fields and labels.

The Label Item Details table is used with linkbases to identify the label resource key.


BizTax

verzameling van aangiften in de vennootschapsbelasting, de rechtspersonenbelasting en de belasting niet- XBRL_PRES_RES_DTLS inwoners/vennootschappen

BizTax

verzameling van aangiften in de vennootschapsbelasting, de The XBRL Presentation Trees table identifies XBRL_PRESENTATION_TREE rechtspersonenbelasting en de belasting nietinformation about sibling order and is a child of S inwoners/vennootschappen the Presentations table.

BizTax

verzameling van aangiften in de vennootschapsbelasting, de rechtspersonenbelasting en de belasting niet- XBRL_PRESENTATIONS inwoners/vennootschappen

BizTax

verzameling van aangiften in de vennootschapsbelasting, de rechtspersonenbelasting en de belasting niet- XBRL_PROCESS_LOG inwoners/vennootschappen

BizTax

verzameling van aangiften in de vennootschapsbelasting, de rechtspersonenbelasting en de belasting niet- XBRL_REPORT_DEF inwoners/vennootschappen

BizTax

BizTax

BizTax

verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen

The XBRL Presentation Label Resource Details table contains the Label Resource Key and the child portion of matrix algebra identifiers, a11 and a21.

The XBRL Presentations table is the root of the tree pertaining to Linkbases. The XBRL Presentations table identifies all of the parent and child connections for the Presentation of the current node. The XBRL Process Log table is not currently used. This table will identify the details about tasks, such as process timestamp, status, and which process called the task.

The Report Definition table identifies the reports affiliated with a presentation. This table is currently not in use.

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- XBRL_RESOURCE_LABELS

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- XBRL_RESOURCE_PARTS

-

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- XBRL_RESOURCES

-


BizTax

verzameling van aangiften in de vennootschapsbelasting, de rechtspersonenbelasting en de belasting niet- XBRL_SCHEMA_TREES inwoners/vennootschappen

BizTax

verzameling van aangiften in de vennootschapsbelasting, de rechtspersonenbelasting en de belasting niet- XBRL_SCHEMAS inwoners/vennootschappen

BizTax

verzameling van aangiften in de vennootschapsbelasting, de rechtspersonenbelasting en de belasting niet- XBRL_TAXNMY_SCHEMAS inwoners/vennootschappen

BizTax

verzameling van aangiften in de vennootschapsbelasting, de rechtspersonenbelasting en de belasting niet- XBRL_TAXONOMIES inwoners/vennootschappen

BizTax

verzameling van aangiften in de vennootschapsbelasting, de rechtspersonenbelasting en de belasting niet- XBRL_TIMES inwoners/vennootschappen

BizTax

BizTax

verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen verzameling van aangiften rechtspersonenbelasting inwoners/vennootschappen

in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- XBRL_UNITS in de vennootschapsbelasting, de en de belasting niet- XBRLI_VALUES

The XBRL Schema Trees table represents a hierarchy of the XBRL concepts in the schema and contains the sibling order and the matrix algebra coordinates of the parent and child relatives. The XBRL Schemas table is the central table and an entry point into the schema and is frequently queried. This table identifies the root concept of the schema, the preferred prefix (alias), and target namespace (long) for the schema. The Active Flag and Status columns may be populated but are not used. Allowable values for Status are public, rejected, and deprecated. The XBRL Taxonomy Schemas table links the Taxonomy Key and Schema Key. It is a child table of the XBRL Schemas table. This table might be better called the XBRL Entry Points Table because it identifies details about Taxonomy documents, including the Document Key, Document URI, and Friendly Name of the taxonomy, as well as the Creation/Effective/Until Dates, which authorize the taxonomy to be useable. The XBRL Times table contains a record for each unique time period reported across all instances recorded in the system. This table contains the reporting periods (date and time) and related contextual information for registered instance documents. The XBRL Units table identifies the units of measure for XBRL Instance values, and is affiliated with the XBRLI_Values table. The XBRLI Values table contains the matrix algebra and attributes for instance values.


BizTax

11 BNB

BNB

BNB

BNB

verzameling van aangiften in de vennootschapsbelasting, de rechtspersonenbelasting en de belasting nietinwoners/vennootschappen Bevat alle balansen en resultaten van alle Belgische ondernemingen. Het gaat om een externe bron, waarbij FOD Financiën geen controle heeft over de frequentie van updates, noch over de volledigheid hiervan. Bevat alle balansen en resultaten van alle Belgische ondernemingen. Het gaat om een externe bron, waarbij FOD Financiën geen controle heeft over de frequentie van updates, noch over de volledigheid hiervan. Bevat alle balansen en resultaten van alle Belgische ondernemingen. Het gaat om een externe bron, waarbij FOD Financiën geen controle heeft over de frequentie van updates, noch over de volledigheid hiervan.

XFORM

-

BNB_BC_DC_JAARREK

Door de balanscentrale aangebrachte verbeteringen aan de cijfergegevens van de jaarrekeningen (VARIABLE gedeelte)

BNB_BC_DC_SIGNA

Door de balanscentrale aangebrachte verbeteringen aan de cijfergegevens van de jaarrekeningen (FIXED gedeelte)

BNB_BC_P

Deelnemingen & maatschappelijke rechten aangehouden in andere ondernemingen, zowel door ondernemingen als door verenigingen

Bevat alle balansen en resultaten van alle Belgische ondernemingen. Het gaat om een externe bron, waarbij FOD BNB_BC_R Financiën geen controle heeft over de frequentie van updates, noch over de volledigheid hiervan.

Refertes van de jaarrekeningen (per dag). Elk bestand omvat alle jaarrekeningen waarvoor op dezelfde dag een "Melding van de neerlegging van de jaarrekening" naar de betrokken rechtspersonen werd opgestuurd.

12 BTW Aangifte

Bevat alle periodieke BTW aangiften en hun inhoud (bedragen,…)

Lijst van alle vakken/grilles uit de BTW aangifte. CODE_DECLARATION_TVA_ Deze vakken zijn tijdsafhankelijk en de actieve CASE vakken kennen soms lichte wijzigingen.

BTW Aangifte


COMMENT_DP

BTW Aangifte


BTW Aangifte


BTW Aangifte


Commentaarlijnen voor de BTW aangifte. De BTW aangiften zelf. Deze zijn gekoppeld aan DECLARATION_PERIODIQU een bepaalde periode en een bepaalde E_TVA onderneming. Inhoudelijke gegevens uit de BTW aangifte. DECLARATION_PERIODIQU Bevat per vak/grille het bedrag dat de aangever E_TVA_CASE invult in zijn aangifte. Uitbreidende brugtabel die aanduidt welke DECLARATION_TVA_DEPOS periodieke BTW aangifte is ingediend door welke ANT_DP persoon. De tabel werd geïntroduceerd in januari 2013.


BTW Aangifte


BTW Aangifte


BTW Aangifte BTW Aangifte

13 BTWS

14 BV Land

BV Land

BV Land

BV Land

DEPOT_PERIODE_DECLARA Période pour laquelle une déclaration de TVA est TION_PERIODIQUE_TVA déposée ou aurait dû l'être.

DP_ Historiek tabel die de historiek van de status COMPTE_COURANT_HISTO compte courant van de aangifte bijhoudt. RIC Historiek tabel die de historiek van de status van Bevat alle periodieke BTW aangiften en hun inhoud (bedragen,…) DP_VALIDATION_HISTORIC de aangifte bijhoudt. Permet de faire le lien entre la déclaration et Bevat alle periodieke BTW aangiften en hun inhoud (bedragen,…) ENTREPRISE l'assujetti. De tabel wordt gedeeld door elke bron binnen STIR BTW. Bevat de lijst van BTW-eenheden. Een BTW Het systeem voor BTW Signaletiek bevat actuele signaletieke eenheid is een groepering van verschillende BTW_SIGNA_EENHEDEN gegevens van personen die BTW belastingsplichtig zijn in België. BTW-plichtigen die door middel van een groepering één BTW-aangifte indienen. Databank van de toepassing BV Land voor het beheer van bedrijfsvoorheffing. Bevat o.a. het registreren van de aangiften, Beschrijving Sociaal Secretariaat, in het oude het verwerken van de betalingen, het maken van aanmaningen en BVSOCSECDF mainframe-systeem is dit een codetabel, maar in het beheer van het repertorium van belastingplichtigen de relationele kopie een volwaardige tabel. bedrijfsvoorheffin en hun mandatarissen. Databank van de toepassing BV Land voor het beheer van bedrijfsvoorheffing. Bevat o.a. het registreren van de aangiften, het verwerken van de betalingen, het maken van aanmaningen en RBV Referte/ondernemingsnummer het beheer van het repertorium van belastingplichtigen bedrijfsvoorheffin en hun mandatarissen. Databank van de toepassing BV Land voor het beheer van bedrijfsvoorheffing. Bevat o.a. het registreren van de aangiften, Adres van de belastingschuldige (volgens het het verwerken van de betalingen, het maken van aanmaningen en RBVAD repertorium van het ontvangkantoor) het beheer van het repertorium van belastingplichtigen bedrijfsvoorheffin en hun mandatarissen. Databank van de toepassing BV Land voor het beheer van bedrijfsvoorheffing. Bevat o.a. het registreren van de aangiften, het verwerken van de betalingen, het maken van aanmaningen en RBVCU Naam + Adres van de curator het beheer van het repertorium van belastingplichtigen bedrijfsvoorheffin en hun mandatarissen.


BV Land

BV Land

BV Land

BV Land

BV Land

BV Land

BV Land

Databank van de toepassing BV Land voor het beheer van bedrijfsvoorheffing. Bevat o.a. het registreren van de aangiften, het verwerken van de betalingen, het maken van aanmaningen en het beheer van het repertorium van belastingplichtigen bedrijfsvoorheffin en hun mandatarissen. Databank van de toepassing BV Land voor het beheer van bedrijfsvoorheffing. Bevat o.a. het registreren van de aangiften, het verwerken van de betalingen, het maken van aanmaningen en het beheer van het repertorium van belastingplichtigen bedrijfsvoorheffin en hun mandatarissen. Databank van de toepassing BV Land voor het beheer van bedrijfsvoorheffing. Bevat o.a. het registreren van de aangiften, het verwerken van de betalingen, het maken van aanmaningen en het beheer van het repertorium van belastingplichtigen bedrijfsvoorheffin en hun mandatarissen. Databank van de toepassing BV Land voor het beheer van bedrijfsvoorheffing. Bevat o.a. het registreren van de aangiften, het verwerken van de betalingen, het maken van aanmaningen en het beheer van het repertorium van belastingplichtigen bedrijfsvoorheffin en hun mandatarissen. Databank van de toepassing BV Land voor het beheer van bedrijfsvoorheffing. Bevat o.a. het registreren van de aangiften, het verwerken van de betalingen, het maken van aanmaningen en het beheer van het repertorium van belastingplichtigen bedrijfsvoorheffin en hun mandatarissen. Databank van de toepassing BV Land voor het beheer van bedrijfsvoorheffing. Bevat o.a. het registreren van de aangiften, het verwerken van de betalingen, het maken van aanmaningen en het beheer van het repertorium van belastingplichtigen bedrijfsvoorheffin en hun mandatarissen. Databank van de toepassing BV Land voor het beheer van bedrijfsvoorheffing. Bevat o.a. het registreren van de aangiften, het verwerken van de betalingen, het maken van aanmaningen en het beheer van het repertorium van belastingplichtigen bedrijfsvoorheffin en hun mandatarissen.

RBVDRUK

Druk bestand

RBVMA

Naam + Adres van de mandataris

RBVNAANG

Nog te behandelen aangiften

RBVNBETA

Nog te behandelen betaling

RBVOPGA

Opgaven van Belcotax

RBVPAANG

Reeds behandelde aangiften

RBVPAANM

Aanmaning


BV Land

BV Land

BV Land

BV Land

15 BV Land Archief

Databank van de toepassing BV Land voor het beheer van bedrijfsvoorheffing. Bevat o.a. het registreren van de aangiften, het verwerken van de betalingen, het maken van aanmaningen en het beheer van het repertorium van belastingplichtigen bedrijfsvoorheffin en hun mandatarissen. Databank van de toepassing BV Land voor het beheer van bedrijfsvoorheffing. Bevat o.a. het registreren van de aangiften, het verwerken van de betalingen, het maken van aanmaningen en het beheer van het repertorium van belastingplichtigen bedrijfsvoorheffin en hun mandatarissen. Databank van de toepassing BV Land voor het beheer van bedrijfsvoorheffing. Bevat o.a. het registreren van de aangiften, het verwerken van de betalingen, het maken van aanmaningen en het beheer van het repertorium van belastingplichtigen bedrijfsvoorheffin en hun mandatarissen. Databank van de toepassing BV Land voor het beheer van bedrijfsvoorheffing. Bevat o.a. het registreren van de aangiften, het verwerken van de betalingen, het maken van aanmaningen en het beheer van het repertorium van belastingplichtigen bedrijfsvoorheffin en hun mandatarissen. Archiefdatabank van BV Land voor het beheer van bedrijfsvoorheffing.

BV Land Archief

Archiefdatabank van bedrijfsvoorheffing.

BV

Land

voor

het

beheer

van

BV Land Archief


BV

Land

voor

het

beheer

van

BV Land Archief


BV

Land

voor

het

beheer

van

BV Land Archief


BV

Land

voor

het

beheer

van

BV Land Archief


BV

Land

voor

het

beheer

van

BV Land Archief


BV

Land

voor

het

beheer

van

RBVPBETA

Reeds behandelde betalingen

RBVPE

Per periode alle aangiften die bedrijven zouden moeten doen.

RBVPINKO

Inkohiering

RBVTVERH

Toestand van de boeten. Origineel RBVTBOET in hiërarchisch bronsysteem.

BL325XXXX

Een archief-tabel voor het overzicht van het jaar 325 in jaar XXXX.

BLBETXXXX

Een archief-tabel met betalingen bedrijfsvoorheffing in jaar XXXX.

BLBOETXXXX

Een archief-tabel met boetes bedrijfsvoorheffing in jaar XXXX.

BLDECLXXXX

Een archief-tabel met de aangiftes voor de bedrijfsvoorheffing in jaar XXXX.

BLIDENTXXXX

Een archief-tabel met de signaletieke gegevens voor jaar XXXX.

BLINKOXXXX

Een archief-tabel voor de inkohieringen voor de bedrijfsvoorheffing in jaar XXXX.

BLONTLXXXX

Een archief-tabel voor de ontlastingen van bedrijfsvoorheffing in jaar XXXX. Buiten gebruik.

van

voor de


BV Land Archief


BV

Land

voor

het

beheer

van

BV Land Archief


BV

Land

voor

het

beheer

van

16 CADNET

17 Clearance

Clearance

18 Compte Courant

Compte Courant 19 COOP

BLSOMMXXXX BLTOTALXXXX

Het systeem bevat de informatie betreffende de aan- en verkoop; CADNET en verhuur van onroerend goed. Bevat alle aanvragen naar correctheid van buitenlandse BTWCLO_CLEARING (fixed) nummers en adressen, en hun resultaat.

Bevat alle aanvragen naar correctheid van buitenlandse BTWCLO_CLEARING (variable) nummers en adressen, en hun resultaat. Bevat de aangiftebedragen voor de BTW-belastingplichtigen en matcht ze aan betalingen. Maakt ook vermelding van statussen opnulstelling en teruggaaf van BTW-bedragen. Bevat de aangiftebedragen voor de BTW-belastingplichtigen en matcht ze aan betalingen. Maakt ook vermelding van statussen opnulstelling en teruggaaf van BTW-bedragen. Een lijst met de coöperatieve vennootschappen die in België geregistreerd zijn.

20 CRESTRA

Lijst van alle crestracodes

21 DAVE

douanevergunningen

DAVE

douanevergunningen

Een archief-tabel voor de aanmaningen met bedrijfsvoorheffing in jaar XXXX. Een archief-tabel met de totalen tot betrekking van de bedrijfsvoorheffing betalingen in jaar XXXX. Beperkte selectie van attributen die worden opgeladen volgens het principe van DM Prime PR2. Bevat de ingediende aanvragen ter verificatie van buitenlandse BTW-nummers en adressen door Belgische ondernemingen. Binnen één aanvraag kunnen tot twaalf verschilllende verificaties opgevraagd worden. Bevat de buitenlandse BTW-nummers en adressen die ter verificatie werden aangevraagd, en de resultaten van de opzoeking.

COURANT_ARCHIEF (Fixed)

File die gegevens Compte Courant bevat. Fixed gedeelte.

COURANT_ARCHIEF (Variable)

File die gegevens Compte Courant bevat. Variabel gedeelte.

Lijst met cooperatieve vennootschappen (geldig tot 2015) Codetabel met kantoordetails (Adres, OFFICES Telefoonnummer, Fax) van CRESTRA-kantoorcode. Register vergunningen douaneprocedures met informatie betreffende het type vergunning en DAVE de operator waaraan de vergunning is toegekend. Overzicht van de plaatsen van boekhouding van DAVE_COMPTABILPLAATSE een operator waarvoor de vergunning geldt N inclusief supplementaire informatie over deze plaats. COOP


DAVE

DAVE

douanevergunningen

douanevergunningen

DAVE_GOEDEREN

Overzicht van de goederen die een operator mag verhandelen met een bepaalde vergunning, en de categorie waaronder de goederen vallen.

DAVE_LOG

Logbestand van gebruik van DAVE. Het betreft een puur technische tabel, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden.

DAVE

douanevergunningen

DAVE_PLAATSEN

DAVE

douanevergunningen

DAVE_PLAATSEN_OLD

22 DIESEL

Cette source concerne les déclarations pour le remboursement AANGIFTE des accises sur le diesel professionnel

DIESEL

Cette source concerne les déclarations pour le remboursement BETAALAGENDA des accises sur le diesel professionnel

DIESEL

Cette source concerne les déclarations pour le remboursement BETAALAGENDA_COPY des accises sur le diesel professionnel

DIESEL

Cette source concerne les déclarations pour le remboursement BETAALAGENDA_OUD des accises sur le diesel professionnel

DIESEL

Cette source concerne les déclarations pour le remboursement CLICKS des accises sur le diesel professionnel

Overzicht van de opslagplaatsen van een operator waarvoor de vergunning geldig is, en informatie betreffende de contrôle-autoriteiten voor deze opslagplaats. Oude tabel voor douane-vergunningen. De tabel wordt niet meer gebruikt, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Aangifte terugbetaling accijnzen professionele diesel, inclusief signaletiek-informatie operator die terugbetaling vordert, en de hoeveelheid diesel waarvoor de aangifte geldt. Betaalagenda. Overzicht van de datums wanneer de terugbetaling dient te gebeuren. Kopie van de tabel BETAALAGENDA. De tabel wordt niet meer gebruikt, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Kopie van de tabel BETAALAGENDA. De tabel wordt niet meer gebruikt, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Clicks: bedragen terugbetaling samen met de hoeveelheden waarvoor de terugbetaling gebeurt en de prijs per liter.


DIESEL

Cette source concerne les déclarations pour le remboursement CLIQUET des accises sur le diesel professionnel

Berekening terug te betalen bedrag. Het betreft een puur technische tabel, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden.

DIESEL

Cette source concerne les déclarations pour le remboursement FR des accises sur le diesel professionnel

Extractie Franse btw-plichtigen. Het betreft een puur technische tabel, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden.

DIESEL

Cette source concerne les déclarations pour le remboursement MDPEUPEN des accises sur le diesel professionnel

DIESEL

Cette source concerne les déclarations pour le remboursement RECORDS2UPDATE des accises sur le diesel professionnel

DIESEL

Cette source concerne les déclarations pour le remboursement SENDLOG des accises sur le diesel professionnel

DIESEL

Cette source concerne les déclarations pour le remboursement SUPPLIERS des accises sur le diesel professionnel

DIESEL

Cette source concerne les déclarations pour le remboursement SUPPLIERS_COPY des accises sur le diesel professionnel

Kopie van de SUPPLIERS-tabel. Het betreft een puur technische tabel, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden.

DIESEL

Cette source concerne les déclarations pour le remboursement USERLIST des accises sur le diesel professionnel

Users webapplicatie. Het betreft een puur technische tabel, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden.

Betreft feedback van datamining

SAS-dataminingresultaten voor de pijler AOIF (Administratie van de Onderneming en

23 DM Feedback

Q_AOIF

Extractie controle Eupen. Het betreft een puur technische tabel, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Log die aanduidt welke tabellen bijgewerkt dienen te worden. Het betreft een puur technische tabel, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Logbestand. Het betreft een puur technische tabel, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Overzicht van de brandstofleveranciers waarbij de vermelde brandstof (in de AANGIFTE-tabel) is aangekocht.


Inkomsten Fiscaliteit)

DM Feedback


Q_DA

DM Feedback


Q_DIR34

DM Feedback


Q_ISI

DM Feedback


Q_PADO

24 Douane BTW

Betreft btw douane

DOUANE_TVA

25 E604A

databank aangifte btwregime

AANGEVER

E604A


ADRES

E604A


FORMULIER

E604A


OVERNAME

26 ECOBONI

ECOBONI

ECOBONI

SAS-dataminingresultaten voor de pijler Douane & Accijnzen SAS-dataminingresultaten voor de pijler Invordering SAS-dataminingresultaten voor de pijler BBI (Bijzondere Belastingsinspectie) SAS-dataminingresultaten voor de pijler Patrimonium Documentatie Cette table contient les déclarations de la douane à savoir les import/export internationaux (PLDA) pour la partie TVA. Beschrijving van de aangever van de nieuwe BTW-plichtige persoon. Adres van het nieuwe BTW-plichtige bedrijf. Formulier van aangifte nieuwe BTW-plichtige persoon. Bedrijven waaruit het nieuwe bedrijf is ontstaan, indien het een resultaat is van een fusie.

Ambtsgebieden (NIS-codes) controlediensten. De A partir de 04/2003 pas d'écotaxe sur les récipients des boissons AMBTSGEBIEDEN_CONTRO tabel wordt niet meer gebruikt, en de velden van et instauration d’une cotisation d'emballage. Cette cotisation LES de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab n'est pas due si le récipient est réutilisable. omdat deze nooit opgenomen worden. Ambtsgebieden (NIS-codes) gewestelijke A partir de 04/2003 pas d'écotaxe sur les récipients des boissons directies. De tabel wordt niet meer gebruikt, en AMBTSGEBIEDEN_DIRECTIE et instauration d’une cotisation d'emballage. Cette cotisation de velden van de tabel worden niet vermeld in S n'est pas due si le récipient est réutilisable. de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Lijst gewestelijke directies. De tabel wordt niet A partir de 04/2003 pas d'écotaxe sur les récipients des boissons meer gebruikt, en de velden van de tabel worden et instauration d’une cotisation d'emballage. Cette cotisation DIRECTIES niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit n'est pas due si le récipient est réutilisable. opgenomen worden.


Audittabel ecoboni. Het betreft een puur technische tabel, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Landcodes europese lidstaten. De tabel wordt niet meer gebruikt, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden.

ECOBONI

A partir de 04/2003 pas d'écotaxe sur les récipients des boissons et instauration d’une cotisation d'emballage. Cette cotisation ECOBONI_AUDIT n'est pas due si le récipient est réutilisable.

ECOBONI

A partir de 04/2003 pas d'écotaxe sur les récipients des boissons et instauration d’une cotisation d'emballage. Cette cotisation EU_MEMBER_STATES n'est pas due si le récipient est réutilisable.

ECOBONI

A partir de 04/2003 pas d'écotaxe sur les récipients des boissons et instauration d’une cotisation d'emballage. Cette cotisation HOOFDTABEL n'est pas due si le récipient est réutilisable.

Overzicht velden tabel main - omschrijving. Het betreft een puur technische tabel, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fieldstab omdat deze nooit opgenomen worden.

ECOBONI

A partir de 04/2003 pas d'écotaxe sur les récipients des boissons et instauration d’une cotisation d'emballage. Cette cotisation LIJST n'est pas due si le récipient est réutilisable.

Overzicht velden tabel list - omschrijving. Het betreft een puur technische tabel, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fieldstab omdat deze nooit opgenomen worden.

ECOBONI

A partir de 04/2003 pas d'écotaxe sur les récipients des boissons et instauration d’une cotisation d'emballage. Cette cotisation LIST n'est pas due si le récipient est réutilisable.

Meer informatie over het product waarvoor de vergunning is gegeven, bv. Verpakkingswijze , inhoud, samenstelling, merknaam.

ECOBONI

A partir de 04/2003 pas d'écotaxe sur les récipients des boissons et instauration d’une cotisation d'emballage. Cette cotisation LST_PERSONEEL n'est pas due si le récipient est réutilisable.

Lijst van het personeel. Het betreft een puur technische tabel, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden.

ECOBONI

A partir de 04/2003 pas d'écotaxe sur les récipients des boissons et instauration d’une cotisation d'emballage. Cette cotisation LSTDIRECTIES n'est pas due si le récipient est réutilisable.

Lijst van gewestelijke directies met hun CIV-code. De tabel wordt niet meer gebruikt, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fieldstab omdat deze nooit opgenomen worden.

ECOBONI

Lijst reden intrekking machtiging. De tabel wordt A partir de 04/2003 pas d'écotaxe sur les récipients des boissons LSTREDENINTREKKINGKEUZ niet meer gebruikt, en de velden van de tabel et instauration d’une cotisation d'emballage. Cette cotisation ENEW worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze n'est pas due si le récipient est réutilisable. nooit opgenomen worden.


ECOBONI

A partir de 04/2003 pas d'écotaxe sur les récipients des boissons et instauration d’une cotisation d'emballage. Cette cotisation MAIN n'est pas due si le récipient est réutilisable.

Overzicht van de vergunningen voor de Ecoboni. Aanduiding van het bedrijd dat een vergunning bezit en hun contactinformatie.

ECOBONI

A partir de 04/2003 pas d'écotaxe sur les récipients des boissons et instauration d’une cotisation d'emballage. Cette cotisation NISUNIEK2 n'est pas due si le récipient est réutilisable.

Lijst NIS-codes/ Postcodes. De tabel wordt niet meer gebruikt, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden.

ECOBONI

A partir de 04/2003 pas d'écotaxe sur les récipients des boissons et instauration d’une cotisation d'emballage. Cette cotisation POSTCODESNIS n'est pas due si le récipient est réutilisable.

Lijst NIS-codes/ Postcodes - omschrijvingen. De tabel wordt niet meer gebruikt, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden.

ECOBONI

A partir de 04/2003 pas d'écotaxe sur les récipients des boissons et instauration d’une cotisation d'emballage. Cette cotisation PREFIX BTW n'est pas due si le récipient est réutilisable.

27 ENERGIE

Autorisations pour les l’électricité).

produits énergétiques (y compris

ENERGIE



ENERGIE



ENERGIE



ENERGIE



ENER_CAR

ENER_LABELS

ENER_LEV

Prefix BTW-nummers. De tabel wordt niet meer gebruikt, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Wagenpark aangevers beroepsdiesel. De tabel wordt niet meer gebruikt, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Labels voor de machtigingen energieproducten in drie talen. Het betreft een puur technische tabel, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Leveranciers aangevers beroepsdiesel. De tabel wordt niet meer gebruikt, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden.

ENER_LOC

Lokaliteiten/vestigingen voor de machtigingen van energieproducten. Elk record is gelinkt aan een ENER_VG record.

ENER_VG

Overzicht van de machtigingen energieproducten, inclusief de persoon waarvoor deze machtiging geldt en informatie betreffende


de registratie.

ENERGIE



ENERGIE



ENERGIE



28 Entiteiten

Entiteiten

Entiteiten

Entiteiten

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem is een uitbreiding op SITRAN met informatie op basis van specifieke fiscale wetgevingen. Het bestaat uit een generiek gedeelte en verschillende specifieke uitbreidingen zoals Entiteiten BTW. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem is een uitbreiding op SITRAN met informatie op basis van specifieke fiscale wetgevingen. Het bestaat uit een generiek gedeelte en verschillende specifieke uitbreidingen zoals Entiteiten BTW. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem is een uitbreiding op SITRAN met informatie op basis van specifieke fiscale wetgevingen. Het bestaat uit een generiek gedeelte en verschillende specifieke uitbreidingen zoals Entiteiten BTW. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem is een uitbreiding op SITRAN met informatie op basis van specifieke fiscale wetgevingen. Het bestaat uit een generiek gedeelte en verschillende specifieke uitbreidingen zoals Entiteiten BTW.

ENER_VOLGNR

ENERGIELOG

ENERLEV

Volgnummer. Het betreft een puur technische tabel, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Logbestand. Het betreft een puur technische tabel, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Leveranciers aangevers beroepsdiesel. De tabel wordt niet meer gebruikt, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden.

GEN_ETATACTIF

Staat van het dossier: actif (1 van de 3 statussen). Een actif status moet zich in een Valide status bevinden. Er kunnen meerdere Actif statussen in een Valide Status voorkomen.

GEN_ETATEXISTE

Staat van het dossier: Existe (1 van de 3 statussen). In een Existe status kunnen meerdere Valide statussen voorkomen.

GEN_ETATVALIDE

Staat van het dossier: Valide (1 van de 3 statussen). Elke Valide periode moet zich in een Existe periode bevinden. In 1 Valide periode kunnen meerdere Actif periodes voorkomen.

GEN_LANGUAGE

Overzicht taal per dossier. Afhankelijk van het product kan een bedrijf in een andere taal communiceren.


Entiteiten

Entiteiten

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem is een uitbreiding op SITRAN met informatie op basis van specifieke fiscale wetgevingen. Het bestaat uit een generiek GEN_MASTERENTITY gedeelte en verschillende specifieke uitbreidingen zoals Entiteiten BTW. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem is een uitbreiding op SITRAN met informatie op basis van specifieke fiscale wetgevingen. Het bestaat uit een generiek GEN_SERVICE_COMPETENT gedeelte en verschillende specifieke uitbreidingen zoals Entiteiten BTW.

Entiteiten

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem is een uitbreiding op SITRAN met informatie op basis van specifieke fiscale wetgevingen. Het bestaat uit een generiek GEN_UPERSLINK gedeelte en verschillende specifieke uitbreidingen zoals Entiteiten BTW.

Entiteiten

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem is een uitbreiding op SITRAN met informatie op basis van specifieke fiscale wetgevingen. Het bestaat uit een generiek GEN_UPERSLINK_HIST gedeelte en verschillende specifieke uitbreidingen zoals Entiteiten BTW.

29 Entiteiten BizTax

Entiteiten BizTax

Master tabel Generiek is de key is naar de generieke info van het dossier. In geval van Entiteiten Biztax is deze tabel gelinkt met de Master tabel Specifiek, dat de specifieke info over het dossier bevat. Deze tabel geeft aan welke kantoren (CRESTRA code) welke acties/bevoegdheden van een product mogen uitvoeren. Tabel dat een SITRAN persoon met het dossier/product linkt. De tabel wordt dus gebruikt om SITRAN en de Entiteiten-producten te linken. Deze tabel bevat de huidige/laatste situatie, de historiek wordt in een aparte tabel bijgehouden. Historiektabel van de link met een SITRAN persoon met het dossier/product. De tabel wordt dus gebruikt om SITRAN en de Entiteitenproducten te linken. Dossier kan van persoon veranderen bij bv. overname van een bedrijf.

Uitbreiding voor het systeem Entiteiten met specifieke bedrijfsbelasting-wetgeving. Het systeem dient ter ondersteuning BIZTAX_CATC1C6 van BizTax.

De tabel geeft de statistische C1C6 prioriteitscode van het dossier weer. Niet meer in gebruik sinds 2008, alle nieuwe dossiers komen op C7. Voordien kreeg elke Entiteit een nummer van 1 tot 6 toegekend, de nummer van de controlegroep waartoe ze behoren. Deze nummers werden gebruikt om aan te geven welke groepen gecontroleerd moesten worden per jaar. Deze codes werden gebruikt om aan te geven welke groepen gecontroleerd moesten worden per jaar.

Uitbreiding voor het systeem Entiteiten met specifieke bedrijfsbelasting-wetgeving. Het systeem dient ter ondersteuning BIZTAX_COMMENT van BizTax.

De tabel bevat een commentaarveld voor het dossier, en aanduidingen wanneer/wie de commentaar is/heeft ingegeven.


Entiteiten BizTax

Uitbreiding voor het systeem Entiteiten met specifieke bedrijfsbelasting-wetgeving. Het systeem dient ter ondersteuning BIZTAX_CREATION van BizTax.

Entiteiten BizTax

Uitbreiding voor het systeem Entiteiten met specifieke bedrijfsbelasting-wetgeving. Het systeem dient ter ondersteuning BIZTAX_DECLA_TAX van BizTax.

Entiteiten BizTax

Uitbreiding voor het systeem Entiteiten met specifieke bedrijfsbelasting-wetgeving. Het systeem dient ter ondersteuning BIZTAX_DOSS_LOCATION van BizTax.

Entiteiten BizTax

Uitbreiding voor het systeem Entiteiten met specifieke bedrijfsbelasting-wetgeving. Het systeem dient ter ondersteuning BIZTAX_MASTERENTITY van BizTax.

Entiteiten BizTax

Uitbreiding voor het systeem Entiteiten met specifieke bedrijfsbelasting-wetgeving. Het systeem dient ter ondersteuning BIZTAX_QUALITY van BizTax.

Entiteiten BizTax

Uitbreiding voor het systeem Entiteiten met specifieke bedrijfsbelasting-wetgeving. Het systeem dient ter ondersteuning BIZTAX_RECEIVER van BizTax.

Entiteiten BizTax

Uitbreiding voor het systeem Entiteiten met specifieke bedrijfsbelasting-wetgeving. Het systeem dient ter ondersteuning BIZTAX_SEND_DECLA van BizTax.

Entiteiten BizTax

Uitbreiding voor het systeem Entiteiten met specifieke bedrijfsbelasting-wetgeving. Het systeem dient ter ondersteuning BIZTAX_SP van BizTax.

De tabel duidt de technische user aan die het product heeft aangemaakt, bijvoorbeeld dat het dossier werd aangemaakt door de front of back office. De tabel biedt meer informatie over de status van de aangifte, bijvoorbeeld de manier waarop deze werd ingegeven (papieren aangifte) en het aantal herinneringen. De tabel geeft de details aan van de fysieke locatie van het dossier, en de bewegingen die het dossier maakt, en welke dienst voor deze beweging zorgt. De MASTERENTITY van Entiteiten BizTax is bedoeld om de link te liggen met de MASTERENTITY van Entiteiten Generiek, waarbij deze match 1:1 verloopt. De implementatie gebeurde hierbij voor technische redenen, de tabel bevat dan ook geen extra attributen. De tabel verbindt het product en de kwalificatie van het bedrijf, bijvoorbeeld dat het gaat om Vestiging in een tewerkstellingszone of een Vestiging in een reconversiezone. De tabel duidt aan naar welk type adres de communicatie betreffende het dossier moet verstuurd worden. Bijv. De maatschappelijke zetel, waarna dit kan opgezocht worden in SITRAN. De tabel geeft de details van de balans van de persoon, waardoor kan bekeken worden wat de periode is waarin hetzelfde boekjaar wordt bewaard. De tabel duidt aan welke subproducten gelinkt zijn aan een specifiek product. (MASTERENTITY) Dit duidt bijvoorbeeld aan dat het gaat om een buitenlandse vereniging of een economisch samenwerkingsverband gaat.


Entiteiten BizTax

Uitbreiding voor het systeem Entiteiten met specifieke bedrijfsbelasting-wetgeving. Het systeem dient ter ondersteuning BIZTAX_STATUS van BizTax.

De tabel legt de link tussen het product en de fiscale status ervan, bijvoorbeeld 'Normaal', 'Gerangschikt' of 'Geherkwalificeerd'.

Entiteiten BizTax

Uitbreiding voor het systeem Entiteiten met specifieke bedrijfsbelasting-wetgeving. Het systeem dient ter ondersteuning BIZTAX_TARIEF van BizTax.

De tabel bevat het tarief dat toegepast moet worden op het product, waarbij dit deels gebaseerd is op de feitelijke inkomsten.

30 Entiteiten BTW

Entiteiten BTW

Uitbreiding voor het systeem Entiteiten met specifieke wetgeving. Het systeem dient ter ondersteuning van de systemen STIRON2 en STIR BTW

Entiteiten BTW

Uitbreiding voor het systeem Entiteiten met specifieke wetgeving. Het systeem dient ter ondersteuning van de systemen STIRON2 en STIR BTW

Entiteiten BTW

Entiteiten BTW

Toelating betreffende Artikel 44 (bepaalde vrije beroepen en beroepen met een sociaal karakter die vrijgesteld zijn van btw-plicht). Dit is een nieuwe tabel, dus bevat dus enkel gegevens vanaf dat STIRON gebruikt wordt. Aanduiding dat de persoon beschikt over een 'BE' kwalificatie die hem toelaat intracommunutaire handelingen te verrichten zonder betaling van de buitenlandse BTW. De BTWSPECIFIC_BTW_BEKWALIFIC ter zake verschuldigde btw moet door de BTWATIEREGIME belgische btw-belastingplichtige opgenomen worden als verschuldigd in zijn periodieke aangifte (of in een bijzondere aangifte) en komt dan volgens de normale regels in aanmerking voor aftrek BTWSPECIFIC_BTW_BELASTING Geeft aan onder welk BTW-belastingsregime de BTWREGIME persoon valt.

Uitbreiding voor het systeem Entiteiten met specifieke BTWSPECIFIC_BTW_ART44REGI wetgeving. Het systeem dient ter ondersteuning van de BTWME systemen STIRON2 en STIR BTW

Info over toelatingen over auto-nummerplaten Uitbreiding voor het systeem Entiteiten met specifieke BTWvoor departement Inverkeerstelling (Aantal Nr wetgeving. Het systeem dient ter ondersteuning van de BTW- SPECIFIC_BTW_DIV_ATTEST Platen / Categorie / Jaar / Type). Bv. Aantal systemen STIRON2 en STIR BTW groene nummerplaten dat bepaalde deze garage mag hebben. Deze tabel wordt gebruikt om de persoon aan de Uitbreiding voor het systeem Entiteiten met specifieke BTWBTW Entiteit te linken. Deze tabel is gelinkt met wetgeving. Het systeem dient ter ondersteuning van de BTW- SPECIFIC_BTW_ENTITEIT de Master tabel Generiek, dat de generieke info systemen STIRON2 en STIR BTW over het dossier bevat. De key in deze beide tabellen is hetzelfde.


Entiteiten BTW

Entiteiten BTW

Entiteiten BTW

Entiteiten BTW

Entiteiten BTW

Entiteiten BTW

Entiteiten BTW

Technische controle tabel voor de forfetaire regimes. Deze bevat een lijst van forfetaire Uitbreiding voor het systeem Entiteiten met specifieke BTWSPECIFIC_BTW_FORFAITAIR regimes, geldigheid en toegelaten combinaties wetgeving. Het systeem dient ter ondersteuning van de BTW_VALIDATIE zodat kan gevalideerd worden dat de systemen STIRON2 en STIR BTW toegekende combinaties legaal zijn. Dit biedt dus een overzicht van alle regimes. Speciale belastingsregimes bv. cafe uitbaters Uitbreiding voor het systeem Entiteiten met specifieke BTW(werken niet met standaard belastingaangifte SPECIFIC_BTW_FORFAITAIR wetgeving. Het systeem dient ter ondersteuning van de BTWmaar met belasting op % van hun omzet). Een REGIME systemen STIRON2 en STIR BTW rechtspersoon kan tot 3 verschillende regimes hebben. Technische controle tabel voor STIRON, deze Uitbreiding voor het systeem Entiteiten met specifieke BTWbevat per gemeente de beschikbare taalSPECIFIC_BTW_GEMEENTE wetgeving. Het systeem dient ter ondersteuning van de BTWfaciliteiten. Het ondersteunt dus simpelweg de _TAAL systemen STIRON2 en STIR BTW interne werking van het systeem en biedt geen toegevoegde waarde voor het Datawarehouse. Uitbreiding voor het systeem Entiteiten met specifieke BTWSPECIFIC_BTW_HOEDANIG Status van belastingsplichtige voor de BTWwetgeving. Het systeem dient ter ondersteuning van de BTWHEID administratie. bv. Actief, In aanvraag. systemen STIRON2 en STIR BTW Deze tabel bevat historiekgegevens over de BTW Uitbreiding voor het systeem Entiteiten met specifieke BTWhoedanigheid, de status van de SPECIFIC_BTW_HOEDANIG wetgeving. Het systeem dient ter ondersteuning van de BTWbelastingsplichtige. Deze tabel bevat de hele HEID_H systemen STIRON2 en STIR BTW historiek (incl. huidige status zoals in bijgehouden in SPECIFIC_BTW_HOEDANIGHEID) Technische controle tabel voor STIRON, deze Uitbreiding voor het systeem Entiteiten met specifieke BTWbevat per kantoor de beschikbare taalSPECIFIC_BTW_KANTOOR_ wetgeving. Het systeem dient ter ondersteuning van de BTWfaciliteiten. Het ondersteunt dus simpelweg de TAAL systemen STIRON2 en STIR BTW interne werking van het systeem en biedt geen toegevoegde waarde voor het Datawarehouse. Deze tabel bevat de leden van een BTW-eenheid. Btw-eenheid betekent dat bedrijven die deel Uitbreiding voor het systeem Entiteiten met specifieke BTWuitmaken van eenzelfde groep maar één btwSPECIFIC_BTW_LIDMAATSC wetgeving. Het systeem dient ter ondersteuning van de BTWaangifte moeten indienen voor de hele groep en HAP systemen STIRON2 en STIR BTW dat ze geen btw meer moeten aanrekenen voor de producten of diensten die ze onderling leveren.


Entiteiten BTW

Entiteiten BTW

Entiteiten BTW

31 EORI

EORI

EORI

Technische controle-tabel voor regimes. Deze Uitbreiding voor het systeem Entiteiten met specifieke BTWbevat lijst van regimes en combinaties, zodat kan SPECIFIC_BTW_REGIME_VA wetgeving. Het systeem dient ter ondersteuning van de BTWgevalideerd worden dat de toegekende LIDATIES systemen STIRON2 en STIR BTW combinaties legaal zijn. Dit biedt dus een overzicht van alle regimes. Technische controle tabel voor STIRON, deze Uitbreiding voor het systeem Entiteiten met specifieke BTWbevat per regime de beschikbare taal-faciliteiten. SPECIFIC_BTW_TAAL_REGI wetgeving. Het systeem dient ter ondersteuning van de BTWHet ondersteunt dus simpelweg de interne ME systemen STIRON2 en STIR BTW werking van het systeem en biedt geen toegevoegde waarde voor het Datawarehouse. Technische tabel voor STIRON die de registratie Uitbreiding voor het systeem Entiteiten met specifieke BTWvan nieuwe files bevat. Het ondersteunt dus wetgeving. Het systeem dient ter ondersteuning van de BTW- SPECIFIC_BTW_XML_AUDIT simpelweg de interne werking van het systeem systemen STIRON2 en STIR BTW en biedt geen toegevoegde waarde voor het Datawarehouse. EORI (Economic Operator Registration and Identification System) is een systeem dat identificaties voor alle marktdeelnemers Acknowledgmentmessages registeert waarbij identificatie met EORI-nummer verplicht is sinds ACKNOWLEDGMENTMESSA Nota: technische tabel zonder toegevoegde 1 juli 2009. De registratie zal slechts in één van de lidstaten dienen GE waarde voor ODS/DWH. Daardoor niet te gebeuren, en dit EORI-nummer zal door alle douaneopgenomen in ODS. autoriteiten van de EU erkend worden. EORI (Economic Operator Registration and Identification System) is een systeem dat identificaties voor alle marktdeelnemers registeert waarbij identificatie met EORI-nummer verplicht is sinds Oprichtingsadres - adres van de verblijfplaats / ADDRESSOFRESIDENCE 1 juli 2009. De registratie zal slechts in één van de lidstaten dienen Adresse de constitution - Adresse de Résidence te gebeuren, en dit EORI-nummer zal door alle douaneautoriteiten van de EU erkend worden. EORI (Economic Operator Registration and Identification System) is een systeem dat identificaties voor alle marktdeelnemers registeert waarbij identificatie met EORI-nummer verplicht is sinds CONTACT Contactgegevens marktdeelnemer 1 juli 2009. De registratie zal slechts in één van de lidstaten dienen te gebeuren, en dit EORI-nummer zal door alle douaneautoriteiten van de EU erkend worden.


EORI

EORI

EORI

EORI

EORI

EORI

EORI (Economic Operator Registration and Identification System) is een systeem dat identificaties voor alle marktdeelnemers registeert waarbij identificatie met EORI-nummer verplicht is sinds 1 juli 2009. De registratie zal slechts in één van de lidstaten dienen te gebeuren, en dit EORI-nummer zal door alle douaneautoriteiten van de EU erkend worden. EORI (Economic Operator Registration and Identification System) is een systeem dat identificaties voor alle marktdeelnemers registeert waarbij identificatie met EORI-nummer verplicht is sinds 1 juli 2009. De registratie zal slechts in één van de lidstaten dienen te gebeuren, en dit EORI-nummer zal door alle douaneautoriteiten van de EU erkend worden. EORI (Economic Operator Registration and Identification System) is een systeem dat identificaties voor alle marktdeelnemers registeert waarbij identificatie met EORI-nummer verplicht is sinds 1 juli 2009. De registratie zal slechts in één van de lidstaten dienen te gebeuren, en dit EORI-nummer zal door alle douaneautoriteiten van de EU erkend worden. EORI (Economic Operator Registration and Identification System) is een systeem dat identificaties voor alle marktdeelnemers registeert waarbij identificatie met EORI-nummer verplicht is sinds 1 juli 2009. De registratie zal slechts in één van de lidstaten dienen te gebeuren, en dit EORI-nummer zal door alle douaneautoriteiten van de EU erkend worden. EORI (Economic Operator Registration and Identification System) is een systeem dat identificaties voor alle marktdeelnemers registeert waarbij identificatie met EORI-nummer verplicht is sinds 1 juli 2009. De registratie zal slechts in één van de lidstaten dienen te gebeuren, en dit EORI-nummer zal door alle douaneautoriteiten van de EU erkend worden. EORI (Economic Operator Registration and Identification System) is een systeem dat identificaties voor alle marktdeelnemers registeert waarbij identificatie met EORI-nummer verplicht is sinds 1 juli 2009. De registratie zal slechts in één van de lidstaten dienen te gebeuren, en dit EORI-nummer zal door alle douaneautoriteiten van de EU erkend worden.

ECONOP

Marktdeelnemers / Opérateurs économiques

EORI_SYS_PROPERTY

System Properties Nota: technische tabel zonder toegevoegde waarde voor ODS/DWH. Daardoor niet opgenomen in ODS.

EORIXMLMESSAGE

XML-berichten Nota: technische tabel zonder toegevoegde waarde voor ODS/DWH. Daardoor niet opgenomen in ODS.

ERROR

Errors bij het opladen van records. Nota: technische tabel zonder toegevoegde waarde voor ODS/DWH. Daardoor niet opgenomen in ODS.

EXCEPTION_ADDRESSOFRE SIDENCE

Oprichtingsadres - adres van de verblijfplaats / Adresse de constitution - Adresse de Résidence Nota: de EXCEPTION tabellen worden niet meer gebruikt door de bron en zijn verklaard om van geen nut te zijn voor het DWH. Daardoor niet opgenomen in ODS.

EXCEPTION_CONTACT

Contactgegevens marktdeelnemer Nota: de EXCEPTION tabellen worden niet meer gebruikt door de bron en zijn verklaard om van geen nut te zijn voor het DWH. Daardoor niet opgenomen in ODS.


EORI

EORI

EORI

EORI

EORI

EORI (Economic Operator Registration and Identification System) is een systeem dat identificaties voor alle marktdeelnemers registeert waarbij identificatie met EORI-nummer verplicht is sinds EXCEPTION_ECONOP 1 juli 2009. De registratie zal slechts in één van de lidstaten dienen te gebeuren, en dit EORI-nummer zal door alle douaneautoriteiten van de EU erkend worden. EORI (Economic Operator Registration and Identification System) is een systeem dat identificaties voor alle marktdeelnemers registeert waarbij identificatie met EORI-nummer verplicht is sinds EXCEPTION_LEGALSTATUS 1 juli 2009. De registratie zal slechts in één van de lidstaten dienen te gebeuren, en dit EORI-nummer zal door alle douaneautoriteiten van de EU erkend worden.

Marktdeelnemers / Opérateurs économiques Nota: de EXCEPTION tabellen worden niet meer gebruikt door de bron en zijn verklaard om van geen nut te zijn voor het DWH. Daardoor niet opgenomen in ODS. Juridisch statuut / Statut juridiqueNota: de EXCEPTION tabellen worden niet meer gebruikt door de bron en zijn verklaard om van geen nut te zijn voor het DWH. Daardoor niet opgenomen in ODS.

Identificatienummers toegekend door de EORI (Economic Operator Registration and Identification System) bevoegde autoriteiten van een derde land / is een systeem dat identificaties voor alle marktdeelnemers Numéro d'identification délivré par les autorités registeert waarbij identificatie met EORI-nummer verplicht is sinds EXCEPTION_THIRD_COUNT compétentes de pays tiers 1 juli 2009. De registratie zal slechts in één van de lidstaten dienen RY_IDENTIFICATION Nota: de EXCEPTION tabellen worden niet meer te gebeuren, en dit EORI-nummer zal door alle douanegebruikt door de bron en zijn verklaard om van autoriteiten van de EU erkend worden. geen nut te zijn voor het DWH. Daardoor niet opgenomen in ODS. EORI (Economic Operator Registration and Identification System) is een systeem dat identificaties voor alle marktdeelnemers registeert waarbij identificatie met EORI-nummer verplicht is sinds EXCEPTION_VAT 1 juli 2009. De registratie zal slechts in één van de lidstaten dienen te gebeuren, en dit EORI-nummer zal door alle douaneautoriteiten van de EU erkend worden. EORI (Economic Operator Registration and Identification System) is een systeem dat identificaties voor alle marktdeelnemers registeert waarbij identificatie met EORI-nummer verplicht is sinds LEGALSTATUS 1 juli 2009. De registratie zal slechts in één van de lidstaten dienen te gebeuren, en dit EORI-nummer zal door alle douaneautoriteiten van de EU erkend worden.

EXCEPTION - BTW / TVA

Juridisch statuut / Statut juridique


EORI

EORI (Economic Operator Registration and Identification System) is een systeem dat identificaties voor alle marktdeelnemers registeert waarbij identificatie met EORI-nummer verplicht is sinds T_DATAPOWER_LOGGING 1 juli 2009. De registratie zal slechts in één van de lidstaten dienen te gebeuren, en dit EORI-nummer zal door alle douaneautoriteiten van de EU erkend worden.

Logbestand mbt opvragen EO-Informatie (bewaartermijn logs 1 maand ?) Nota: technische tabel zonder toegevoegde waarde voor ODS/DWH. Daardoor niet opgenomen in ODS.

EORI

EORI (Economic Operator Registration and Identification System) is een systeem dat identificaties voor alle marktdeelnemers registeert waarbij identificatie met EORI-nummer verplicht is sinds TASK 1 juli 2009. De registratie zal slechts in één van de lidstaten dienen te gebeuren, en dit EORI-nummer zal door alle douaneautoriteiten van de EU erkend worden.

Deze tabel dient voor het automatisch deleten van EORI records vijf jaar na de einddatum van geldigheid (5 jaar na vervaldatum EORI-record 'DEXPIRY'). Nota: technische tabel zonder toegevoegde waarde voor ODS/DWH. Daardoor niet opgenomen in ODS.

EORI

EORI

EORI

32 GAEE 33 IC Opgave

EORI (Economic Operator Registration and Identification System) is een systeem dat identificaties voor alle marktdeelnemers registeert waarbij identificatie met EORI-nummer verplicht is sinds 1 juli 2009. De registratie zal slechts in één van de lidstaten dienen te gebeuren, en dit EORI-nummer zal door alle douaneautoriteiten van de EU erkend worden. EORI (Economic Operator Registration and Identification System) is een systeem dat identificaties voor alle marktdeelnemers registeert waarbij identificatie met EORI-nummer verplicht is sinds 1 juli 2009. De registratie zal slechts in één van de lidstaten dienen te gebeuren, en dit EORI-nummer zal door alle douaneautoriteiten van de EU erkend worden. EORI (Economic Operator Registration and Identification System) is een systeem dat identificaties voor alle marktdeelnemers registeert waarbij identificatie met EORI-nummer verplicht is sinds 1 juli 2009. De registratie zal slechts in één van de lidstaten dienen te gebeuren, en dit EORI-nummer zal door alle douaneautoriteiten van de EU erkend worden. tabel met geregistreerde aannemers

THIRD_COUNTRY_IDENTIFI CATION

Identificatienummers toegekend door de bevoegde autoriteiten van een derde land / Numéro d'identification délivré par les autorités compétentes de pays tiers

TIMER

Scheduler voor o.m. opladen, verwijderen van EORI-records Nota: technische tabel zonder toegevoegde waarde voor ODS/DWH. Daardoor niet opgenomen in ODS.

VAT

Tabel met BTW / TVA nummers

COPENTREP

Registratie van aannemers

t de lijsten met E.U.-klanten die BTW-belastingplichtigen dienen CEE_LIJST_TVA aan te geven, en de bedragen aan omzet en BTW per klant.

Cette table contient les dépôt de déclarations.


IC Opgave

t de lijsten met E.U.-klanten die BTW-belastingplichtigen dienen CEE_LIJST_TVA_CASE aan te geven, en de bedragen aan omzet en BTW per klant.

Table permettant de définir la case dans la déclaration à la TVA

IC Opgave

t de lijsten met E.U.-klanten die BTW-belastingplichtigen dienen CEE_LIJST_TVA_RECORD aan te geven, en de bedragen aan omzet en BTW per klant.

Table permettant de définir la ligne dans la déclaration à la TVA

IC Opgave

t de lijsten met E.U.-klanten die BTW-belastingplichtigen dienen CEE_LIJST_TVA_VERSION aan te geven, en de bedragen aan omzet en BTW per klant.

Table permettant de définir la version de la déclaration à la TVA

IC Opgave

t de lijsten met E.U.-klanten die BTW-belastingplichtigen dienen CEE_LIJST_VALIDATION_HIS Permet de connaître l'historique des différents aan te geven, en de bedragen aan omzet en BTW per klant. TORIC statuts d'une déclaration

IC Opgave IC Opgave

IC Opgave

IC Opgave IC Opgave 34 IC Verwerving

t de lijsten met E.U.-klanten die BTW-belastingplichtigen dienen CODE_DECLARATION_TVA_ Code permettant de connaître la case dans la aan te geven, en de bedragen aan omzet en BTW per klant. CASE déclaration. Gedeelde met BTW Aangifte. Commentaire par rapport au relevé t de lijsten met E.U.-klanten die BTW-belastingplichtigen dienen COMMENT_RI intracommunautaire soumis par l'assujetti lors aan te geven, en de bedragen aan omzet en BTW per klant. du dépôt de sa déclaration. Uitbreidende brugtabel die aanduidt welke t de lijsten met E.U.-klanten die BTW-belastingplichtigen dienen DECLARATION_TVA_DEPOS periodieke IC Klantenlijst aangifte is ingediend aan te geven, en de bedragen aan omzet en BTW per klant. ANT_RI door welke persoon. De tabel werd geïntroduceerd in januari 2013. t de lijsten met E.U.-klanten die BTW-belastingplichtigen dienen DEPOT_PERIODE_CEE_LIJST Permet de connaître la date limite à laquelle le aan te geven, en de bedragen aan omzet en BTW per klant. _TVA dépôt de la déclaration doit être fait. Permet de faire le lien entre la déclaration et t de lijsten met E.U.-klanten die BTW-belastingplichtigen dienen ENTREPRISE l'assujetti. De tabel wordt gedeeld door elke aan te geven, en de bedragen aan omzet en BTW per klant. bron binnen STIR BTW. Bevat een consolidatie van de aankopen die een BTWLes données d'acquisition envoyées par chaque AANK_DATA belastingplichtige bij E.U.-leveranciers heeft aangekocht. Etat Membre pour une personnen morale Belge.

IC Verwerving

Bevat een consolidatie van de aankopen die een BTWCODE_CEE_MEMB_ETAT belastingplichtige bij E.U.-leveranciers heeft aangekocht.

Table de code reprenant le code à 2 chiffres des états membres de le CEE.

IC Verwerving

Bevat een consolidatie van de aankopen die een BTWENTREPRISE belastingplichtige bij E.U.-leveranciers heeft aangekocht.

Permet de faire le lien entre la déclaration et l'assujetti. De tabel wordt gedeeld door elke bron binnen STIR BTW.

Bevat een consolidatie van de aankopen die een BTWTRIM_TOTAL_DATA_REC belastingplichtige bij E.U.-leveranciers heeft aangekocht.

Een overgangstabel tussen VIES_FILE_TRANS en AANK_DATA omdat er per VIES_MSG meerdere AANK_DATA records aanwezig zijn. Deze extra tabel werd voorzien toen de scope van

IC Verwerving


STIR_BTW uitgebreider was.

IC Verwerving

Bevat een consolidatie van de aankopen die een BTWVIES_FILE_TRANS belastingplichtige bij E.U.-leveranciers heeft aangekocht.

IC Verwerving

Bevat een consolidatie van de aankopen die een BTWVIES_MSG belastingplichtige bij E.U.-leveranciers heeft aangekocht.

35 ICPC

ICPC

ICPC

ICPC

ICPC

ICPC

Geautomatiseerde inning comptabiliteit (ICPC). Bevat de elektronisch behandelde schulden tov FOD Financiën in de vorm van een 'artikel'. Een artikel is een instantie van schuld, gelinkt aan één persoon (nature d'impôt, précompte immobilier)). Geautomatiseerde inning comptabiliteit (ICPC). Bevat de elektronisch behandelde schulden tov FOD Financiën in de vorm van een 'artikel'. Een artikel is een instantie van schuld, gelinkt aan één persoon (nature d'impôt, précompte immobilier)). Geautomatiseerde inning comptabiliteit (ICPC). Bevat de elektronisch behandelde schulden tov FOD Financiën in de vorm van een 'artikel'. Een artikel is een instantie van schuld, gelinkt aan één persoon (nature d'impôt, précompte immobilier)). Geautomatiseerde inning comptabiliteit (ICPC). Bevat de elektronisch behandelde schulden tov FOD Financiën in de vorm van een 'artikel'. Een artikel is een instantie van schuld, gelinkt aan één persoon (nature d'impôt, précompte immobilier)). Geautomatiseerde inning comptabiliteit (ICPC). Bevat de elektronisch behandelde schulden tov FOD Financiën in de vorm van een 'artikel'. Een artikel is een instantie van schuld, gelinkt aan één persoon (nature d'impôt, précompte immobilier)). Geautomatiseerde inning comptabiliteit (ICPC). Bevat de elektronisch behandelde schulden tov FOD Financiën in de vorm van een 'artikel'. Een artikel is een instantie van schuld, gelinkt aan één persoon (nature d'impôt, précompte immobilier)).

Chaque fichier reçu contenant des données d'acquisitions intracommunautaires est relatif à un trimestre d'une année. Heeft een 1:1 relatie met VIES_MSG. Date & Heure d'envoi/réception du fichier/message VIES et contient également la périodicité de chaque fichier

R56C2

paiements comptabilisés provisoirement au 56c2 ou paiements 50.3

R56C3

Bestemming betaling.

RAAA

Tabel met betrekking tot de teruggaves

RAAA_VAR

Child-tabel van RAAA

RAPB

Tabel met artikels

RAPB_APAY

Child-tabel van (RAPB1)

RAPB met

betalingsvelden


ICPC

ICPC

ICPC

ICPC

ICPC

ICPC

ICPC

ICPC

ICPC

Geautomatiseerde inning comptabiliteit (ICPC). Bevat de elektronisch behandelde schulden tov FOD Financiën in de vorm van een 'artikel'. Een artikel is een instantie van schuld, gelinkt aan één persoon (nature d'impôt, précompte immobilier)). Geautomatiseerde inning comptabiliteit (ICPC). Bevat de elektronisch behandelde schulden tov FOD Financiën in de vorm van een 'artikel'. Een artikel is een instantie van schuld, gelinkt aan één persoon (nature d'impôt, précompte immobilier)). Geautomatiseerde inning comptabiliteit (ICPC). Bevat de elektronisch behandelde schulden tov FOD Financiën in de vorm van een 'artikel'. Een artikel is een instantie van schuld, gelinkt aan één persoon (nature d'impôt, précompte immobilier)). Geautomatiseerde inning comptabiliteit (ICPC). Bevat de elektronisch behandelde schulden tov FOD Financiën in de vorm van een 'artikel'. Een artikel is een instantie van schuld, gelinkt aan één persoon (nature d'impôt, précompte immobilier)). Geautomatiseerde inning comptabiliteit (ICPC). Bevat de elektronisch behandelde schulden tov FOD Financiën in de vorm van een 'artikel'. Een artikel is een instantie van schuld, gelinkt aan één persoon (nature d'impôt, précompte immobilier)). Geautomatiseerde inning comptabiliteit (ICPC). Bevat de elektronisch behandelde schulden tov FOD Financiën in de vorm van een 'artikel'. Een artikel is een instantie van schuld, gelinkt aan één persoon (nature d'impôt, précompte immobilier)). Geautomatiseerde inning comptabiliteit (ICPC). Bevat de elektronisch behandelde schulden tov FOD Financiën in de vorm van een 'artikel'. Een artikel is een instantie van schuld, gelinkt aan één persoon (nature d'impôt, précompte immobilier)). Geautomatiseerde inning comptabiliteit (ICPC). Bevat de elektronisch behandelde schulden tov FOD Financiën in de vorm van een 'artikel'. Een artikel is een instantie van schuld, gelinkt aan één persoon (nature d'impôt, précompte immobilier)). Geautomatiseerde inning comptabiliteit (ICPC). Bevat de elektronisch behandelde schulden tov FOD Financiën in de vorm van een 'artikel'. Een artikel is een instantie van schuld, gelinkt aan één persoon (nature d'impôt, précompte immobilier)).

RAPB_DTINT

Child-tabel van RAPB met intrest datavelden (RAPB2)

RAPB_NN

Child-tabel van RAPB met nationaal nummer datavelden (RAPB3)

RART9

Tabel met betrekking tot hernummering van artikel

RATB

Table met betrekking tot positieve artikels waarop wordt aangewendt

RBET

Tabel met de betalingen

RBET_APAY

Child-tabel (RBET1)

RBFA

Tablel met betrekking tot betalingsfaciliteiten

RBFA_ITEM

Child-tabel van RBFA met afbetalingsitems (RBFA1)

RBZW

Tabel met betrekking tot bezwaar

van

RBET

met

betalingsvelden


ICPC

ICPC

ICPC

ICPC

ICPC

ICPC

ICPC

ICPC

ICPC


RBZW_APAY

Child-tabel van RBZW met betalingsvelden (RBZW1)

RBZW_DAT

Child-tabel van RBZW met datumvelden (RBZW2)

RCOM

Tabel met betrekking tot commentaarteruggaves

RGSC

Tabel met betrekking tot gesplitste schulden

RGSC_APAY

Child-tabel van RGSC m.b.t teruggave of betaling (RGSC1)

RGSC_DTINT

Child-tabel van RGSC m.b.t datum intrestvelden (RGSC2)

RIDK

Identiteitsgegevens nodig voor area A.

RIDO

Tabel met betrekking tot identiteit in area B

RKOH

Tablel met betrekking tot het kohier


ICPC

ICPC

ICPC

ICPC

ICPC

ICPC

ICPC

ICPC

ICPC


RKOH_IT

Child-tabel van RKOH met betalingsvelden (RKOH1)

RKOS

RKOS wordt gebruikt om de kosten toebehorend aan schulden op te slaan.

RMANB

Tabel met betrekking tot mandatarissen

RSOM

Tabel met betrekking tot de aanmaningen

RSPEC

Tabel met betrekking tot specialiteiten

RV180

Tablel met betrekking tot vraag om ontlasting

RV180_APAY

Child-tabel van RV180 m.b.t het ontlastte bedrag (RV1801)

RVER

Tabel met betrekking tot vervolging

RVJR

Geeft voor artikels die gaan verjaren, de verjaringsdatum mee.


ICPC 36 ICPC Archief ICPC Archief ICPC Archief

Geautomatiseerde inning comptabiliteit (ICPC). Bevat de elektronisch behandelde schulden tov FOD Financiën in de vorm van een 'artikel'. Een artikel is een instantie van schuld, gelinkt aan één persoon (nature d'impôt, précompte immobilier)). Geautomatiseerde inning comptabiliteit (ICPC) archieven. Geautomatiseerde inning comptabiliteit (ICPC) archieven. Geautomatiseerde inning comptabiliteit (ICPC) archieven.

RVRI RAAA RAAA1 RAPB

ICPC Archief

Geautomatiseerde inning comptabiliteit (ICPC) archieven.

RAPB1

ICPC Archief


RAPB2

ICPC Archief


RAPB3

ICPC Archief


RART9

ICPC Archief


RATB

ICPC Archief


RATB1

ICPC Archief


RBET

ICPC Archief


RBET1

ICPC Archief


RBFA

ICPC Archief


RBFA1

ICPC Archief


RBZW

ICPC Archief


RBZW1

ICPC Archief ICPC Archief

Geautomatiseerde inning comptabiliteit (ICPC) archieven. Geautomatiseerde inning comptabiliteit (ICPC) archieven.

RBZW2 RCOM

ICPC Archief


RGSC

ICPC Archief


RGSC1

Tabel met betrekking nalatigheidsintresten

tot

vrijstelling

Tabel met betrekking tot de teruggaves Child-tabel van RAAA Tabel met artikels Child-tabel van RAPB met betalingsvelden (RAPB1) Child-tabel van RAPB met intrest datavelden (RAPB2) Child-tabel van RAPB met nationaal nummer datavelden (RAPB3) Tabel met betrekking tot hernummering van artikel Table met betrekking tot positieve artikels waarop wordt aangewendt Child-tabel van RBZW met betalingsvelden (RATB1) Tabel met de betalingen Child-tabel van RBET met betalingsvelden (RBET1) Tablel met betrekking tot betalingsfaciliteiten Child-tabel van RBFA met afbetalingsitems (RBFA1) Tabel met betrekking tot bezwaar Child-tabel van RBZW met betalingsvelden (RBZW1) Child-tabel van RBZW met datumvelden (RBZW2) Tabel met betrekking tot commentaarteruggaves Tabel met betrekking tot gesplitste schulden Child-tabel van RGSC m.b.t teruggave of betaling (RGSC1)


ICPC Archief


RGSC2

ICPC Archief ICPC Archief

Geautomatiseerde inning comptabiliteit (ICPC) archieven. Geautomatiseerde inning comptabiliteit (ICPC) archieven.

RIDO RKOH

ICPC Archief


RKOH1

ICPC Archief ICPC Archief ICPC Archief

Geautomatiseerde inning comptabiliteit (ICPC) archieven. Geautomatiseerde inning comptabiliteit (ICPC) archieven. Geautomatiseerde inning comptabiliteit (ICPC) archieven.

RMANB RSOM RSPEC

ICPC Archief


RV180

ICPC Archief


RV1801

ICPC Archief


RVER

ICPC Archief


RVRI

ICPC Archief


RVRI1

37 Infobulletins 685i

Bevat alle uitgevoerde BTW-controles die niet geleid hebben tot INFOBULLETINS_685 een significant invorderingsorder.

38 ISPS

Pré-notifications envoyées 24h avant l' arrivée des bateaux dans BELGIANPORTFACILITIES les ports belges

ISPS

Child-tabel van RGSC m.b.t datum intrestvelden (RGSC2) Tabel met betrekking tot identiteit in area B Tablel met betrekking tot het kohier Child-tabel van RKOH met betalingsvelden (RKOH1) Tabel met betrekking tot mandatarissen Tabel met betrekking tot de aanmaningen Tabel met betrekking tot specialiteiten Tablel met betrekking tot vraag om ontlasting Child-tabel van RV180 m.b.t het ontlastte bedrag (RV1801) Tabel met betrekking tot vervolging Tabel met betrekking tot vrijstelling nalatigheidsintresten Child-tabel van RVRI m.b.t bedrag van vrijstelling van nalatigheidsintresten. (RVRI1) Il s’agit des bulletins d’information consécutifs aux opérations de contrôle improductive. Comme leur nom l’indique, ces bulletins ont uniquement une valeur informative; ils ne contiennent aucun montant à inscrire dans le compte courant et ne permettent donc aucune imputation compensatoire dans une dette ouverte au CTRI/RCIV. Overzicht van de Belgische havenfaciliteiten, inclusief hun internationale codes.

Kopie van de tabel BELGIANPORTFACILITIES. De Pré-notifications envoyées 24h avant l' arrivée des bateaux dans BELGIANPORTFACILITIES_O tabel wordt niet meer gebruikt, en de velden van les ports belges LD de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden.


Overzicht van de Belgische havens. De tabel wordt niet meer gebruikt, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Het betreft een puur technische tabel, en de l' arrivée des bateaux dans velden van de tabel worden niet vermeld in de EVENT_CODES Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. International ship and Port Facility Security Code. l' arrivée des bateaux dans ISPS Hoofdtabel van de bron waaruit de andere tabellen worden aangestuurd. Het betreft een puur technische tabel, en de l' arrivée des bateaux dans velden van de tabel worden niet vermeld in de ISPS_ATTENDANCES_AUDIT Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Het betreft een puur technische tabel, en de l' arrivée des bateaux dans velden van de tabel worden niet vermeld in de ISPS_AUDIT Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Het betreft een puur technische tabel, en de l' arrivée des bateaux dans velden van de tabel worden niet vermeld in de ISPS_CHECKED_FIELDS Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Contactlijst van ISPS. De tabel wordt niet meer l' arrivée des bateaux dans gebruikt, en de velden van de tabel worden niet ISPS_CONTACTS vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Het betreft een puur technische tabel, en de l' arrivée des bateaux dans velden van de tabel worden niet vermeld in de ISPS_COUNTER Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Landcodes. De tabel wordt niet meer gebruikt, l' arrivée des bateaux dans en de velden van de tabel worden niet vermeld ISPS_COUNTRY_CODES in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden.

ISPS

Pré-notifications envoyées 24h avant l' arrivée des bateaux dans BELGIANPORTS les ports belges

ISPS

Pré-notifications envoyées 24h avant les ports belges

ISPS


ISPS


ISPS


ISPS


ISPS


ISPS


ISPS



ISPS

Pré-notifications envoyées 24h avant l' arrivée des bateaux dans ISPS_LOG les ports belges

ISPS

Pré-notifications envoyées 24h avant l' arrivée des bateaux dans ISPS_LOGIN les ports belges

ISPS

Pré-notifications envoyées 24h avant l' arrivée des bateaux dans ISPS_LOST_NUMBERS les ports belges

ISPS

Pré-notifications envoyées 24h avant l' arrivée des bateaux dans ISPS_MAIL_LOG les ports belges

ISPS

Pré-notifications envoyées 24h avant l' arrivée des bateaux dans ISPS_NEW les ports belges

ISPS

Pré-notifications envoyées 24h avant l' arrivée des bateaux dans ISPS_NEW_ARRIVAL_PORT les ports belges S

ISPS

Pré-notifications envoyées 24h avant l' arrivée des bateaux dans ISPS_NEW_CONTACTS les ports belges

ISPS

Pré-notifications envoyées 24h avant l' arrivée des bateaux dans ISPS_NEW_DELETED les ports belges

ISPS

Pré-notifications envoyées 24h avant l' arrivée des bateaux dans ISPS_NEW_OLD les ports belges

Logbestand. Het betreft een puur technische tabel, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Login-bestand. Het betreft een puur technische tabel, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Het betreft een puur technische tabel, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Mail-logbestand. Het betreft een puur technische tabel, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Het betreft een puur technische tabel, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. New arrival ports. De tabel wordt niet meer gebruikt, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Contactlijst van ISPS. De tabel wordt niet meer gebruikt, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Het betreft een puur technische tabel, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Het betreft een puur technische tabel, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden.


ISPS

ISPS

ISPS

ISPS

ISPS

ISPS

ISPS

ISPS

ISPS

Het betreft een puur technische tabel, en de Pré-notifications envoyées 24h avant l' arrivée des bateaux dans ISPS_PERSONEEL_SPECIAL_ velden van de tabel worden niet vermeld in de les ports belges EVENTS Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Het betreft een puur technische tabel, en de Pré-notifications envoyées 24h avant l' arrivée des bateaux dans velden van de tabel worden niet vermeld in de ISPS_RECIPIENTS les ports belges Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Het betreft een puur technische tabel, en de Pré-notifications envoyées 24h avant l' arrivée des bateaux dans velden van de tabel worden niet vermeld in de ISPS_RECUP les ports belges Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Het betreft een puur technische tabel, en de Pré-notifications envoyées 24h avant l' arrivée des bateaux dans velden van de tabel worden niet vermeld in de ISPS_RECUP_ARCHIVE les ports belges Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Het betreft een puur technische tabel, en de Pré-notifications envoyées 24h avant l' arrivée des bateaux dans velden van de tabel worden niet vermeld in de ISPS_REGISTRATIES les ports belges Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Het betreft een puur technische tabel, en de Pré-notifications envoyées 24h avant l' arrivée des bateaux dans ISPS_REGISTRATIES_ARCHI velden van de tabel worden niet vermeld in de les ports belges VE Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Pré-notifications envoyées 24h avant l' arrivée des bateaux dans UN-Locatiecodes voor de havens en hun functies LOCODES_T les ports belges voor havens die wereldwijd verspreid zijn. Het betreft een puur technische tabel, en de Pré-notifications envoyées 24h avant l' arrivée des bateaux dans NEW_ISPS_FORM_RECIPIE velden van de tabel worden niet vermeld in de les ports belges NTS Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Havens. De tabel wordt niet meer gebruikt, en Pré-notifications envoyées 24h avant l' arrivée des bateaux dans de velden van de tabel worden niet vermeld in PORTS les ports belges de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden.


ISPS

Pré-notifications envoyées 24h avant l' arrivée des bateaux dans SECURITY_LEVELS les ports belges

ISPS

Pré-notifications envoyées 24h avant l' arrivée des bateaux dans SENDERS_LIST les ports belges

ISPS

Pré-notifications envoyées 24h avant l' arrivée des bateaux dans SHIFT_CODES les ports belges

ISPS

Pré-notifications envoyées 24h avant l' arrivée des bateaux dans SHIP_REGISTER les ports belges

ISPS

Pré-notifications envoyées 24h avant l' arrivée des bateaux dans SPECIAL_EVENTS les ports belges

ISPS

Pré-notifications envoyées 24h avant l' arrivée des bateaux dans SSS_POS_REPORTS les ports belges

ISPS

Pré-notifications envoyées 24h avant l' arrivée des bateaux dans SSS_SHIP_REGISTER les ports belges

ISPS

Pré-notifications envoyées 24h avant l' arrivée des bateaux dans STATUS_CODES les ports belges

ISPS

Pré-notifications envoyées 24h avant l' arrivée des bateaux dans TRANSMISSION_TYPE les ports belges

Het betreft een puur technische tabel, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Het betreft een puur technische tabel, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Het betreft een puur technische tabel, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Scheepsregister. De tabel wordt niet meer gebruikt, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Speciale evenementen. Het betreft een puur technische tabel, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Register van rapporten. De tabel wordt niet meer gebruikt, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Register van schepen. De tabel wordt niet meer gebruikt, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Het betreft een puur technische tabel, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Het betreft een puur technische tabel, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden.


Types boten. De tabel wordt niet meer gebruikt, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Wereldhavenfaciliteiten. De tabel wordt niet meer gebruikt, en de velden van de tabel worden WORLD_PORT_FACILITIES niet vermeld in de Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Het betreft een puur technische tabel, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de YES_NO_OPTION Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. Het betreft een puur technische tabel, en de velden van de tabel worden niet vermeld in de YESNO Fields-tab omdat deze nooit opgenomen worden. CODE_DECLARATION_TVA_ Code de la case dans une déclaration à la TVA. CASE Gedeeld met BTW Aangifte.

ISPS

Pré-notifications envoyées 24h avant l' arrivée des bateaux dans VESSEL_TYPES les ports belges

ISPS

Pré-notifications envoyées 24h avant l' arrivée des bateaux dans les ports belges

ISPS


ISPS


39 Klantenlijst

Bevat de lijsten van de klanten BTW-belastingplichtigen dienen aan te geven, en de bedragen aan omzet en BTW per klant.

Klantenlijst

Bevat de lijsten van de klanten BTW-belastingplichtigen dienen CODE_TAUX_TVA aan te geven, en de bedragen aan omzet en BTW per klant.

Klantenlijst

Bevat de lijsten van de klanten BTW-belastingplichtigen dienen COMMENT_LC aan te geven, en de bedragen aan omzet en BTW per klant.

Klantenlijst

Table permettant de paramétrer les déclarations (d'un point de vue temps de dépôt par exemple)

Commentaire par rapport au listing client soumis par l'assujetti lors du dépôt de sa déclaration. Uitbreidende brugtabel die aanduidt welke Bevat de lijsten van de klanten BTW-belastingplichtigen dienen DECLARATION_TVA_DEPOS periodieke Klantenlijst aangifte is ingediend door aan te geven, en de bedragen aan omzet en BTW per klant. ANT_LC welke persoon. De tabel werd geïntroduceerd in januari 2013.

Klantenlijst

Bevat de lijsten van de klanten BTW-belastingplichtigen dienen DECLARATION_TVA_LIJN_K Table permettant de définir la ligne dans la aan te geven, en de bedragen aan omzet en BTW per klant. LANT déclaration à la TVA

Klantenlijst

Bevat de lijsten van de klanten BTW-belastingplichtigen dienen DECLARATION_TVA_LIJN_K Table permettant de définir la case dans la aan te geven, en de bedragen aan omzet en BTW per klant. LANT_CASE déclaration à la TVA

Klantenlijst

Bevat de lijsten van de klanten BTW-belastingplichtigen dienen DEPOT_PERIODE_KLANTEN Permet de connaître la date limite à laquelle le aan te geven, en de bedragen aan omzet en BTW per klant. LIJST dépôt de la déclaration doit être fait.

Klantenlijst

Bevat de lijsten van de klanten BTW-belastingplichtigen dienen DEPOT_PREVU aan te geven, en de bedragen aan omzet en BTW per klant.

Tabel bevat de verwachte indieningsdatums per belastingsregime.


Klantenlijst

Bevat de lijsten van de klanten BTW-belastingplichtigen dienen ENTREPRISE aan te geven, en de bedragen aan omzet en BTW per klant.

Permet de faire le lien entre la déclaration et l'assujetti. De tabel wordt gedeeld door elke bron binnen STIR BTW.

Klantenlijst

Bevat de lijsten van de klanten BTW-belastingplichtigen dienen KLANTENLIJST_TVA aan te geven, en de bedragen aan omzet en BTW per klant.

Cette table contient les déclarations (=correspond au dépôt de la déclaration ; ne contient pas le contenu de la déclaration).

Klantenlijst

Bevat de lijsten van de klanten BTW-belastingplichtigen dienen KLANTENLIJST_TVA_VERSIO Table permettant de définir la version de la aan te geven, en de bedragen aan omzet en BTW per klant. N déclaration à la TVA

Klantenlijst

Bevat de lijsten van de klanten BTW-belastingplichtigen dienen KLANTENLIJST_VALIDATION Permet de connaître l'historique des différents aan te geven, en de bedragen aan omzet en BTW per klant. _HISTORIC statuts d'une déclaration.

Klantenlijst

Bevat de lijsten van de klanten BTW-belastingplichtigen dienen NON_RECU_GESTION aan te geven, en de bedragen aan omzet en BTW per klant.

Ongebruikte tabel.

Klantenlijst

Bevat de lijsten van de klanten BTW-belastingplichtigen dienen REGIME_DEPOSANT aan te geven, en de bedragen aan omzet en BTW per klant.

Table permettant de paramétrer les déclarations (d'un point de vue temps de dépôt par exemple)

40 Leverancierslijst

Een overzichtssysteem dat aantoont wat de BTW omzet is van een Les clients repris dans la déclaration (listing DECLARATION_TVA_LIJN_K persoon in België, in Europa en buiten Europa op basis van de client) Note: zelfde tabel als in bron Klantenlijst. LANT cijfers van respectievelijk Klantenlijst, IC Opgave en Douane BTW. Zie klantenlijst voor attributen.

Leverancierslijst

Een overzichtssysteem dat aantoont wat de BTW omzet is van een persoon in België, in Europa en buiten Europa op basis van de ENTREPRISE cijfers van respectievelijk Klantenlijst, IC Opgave en Douane BTW.

41 LISTE FMSA

Deze lijst bevat alle geregistreerde financiële instellingen (bank, CBFA verzekering) in België.

Permet de faire le lien entre la déclaration et l'assujetti. De tabel wordt gedeeld door elke bron binnen STIR BTW. La liste des fournisseurs pour une entreprise avec les 3 volets (Belgique= listing client, relevé intracommunautaires et import/export internationaux. Deze lijst bevat alle geregistreerde financiële instellingen (bank, verzekering) in België.

Leverancierslijst

Een overzichtssysteem dat aantoont wat de BTW omzet is van een persoon in België, in Europa en buiten Europa op basis van de FOURNISSEURLIJST_TVA cijfers van respectievelijk Klantenlijst, IC Opgave en Douane BTW.

42 LOCO

Het systeem bevat de informatie betreffende de aan- en verkoop; LOCO_EIGENAAR en verhuur van onroerend goed.

Overzicht van de eigenaren van een perceel en hun informatie.

Het systeem bevat de informatie betreffende de aan- en verkoop; LOCO_PERCEEL en verhuur van onroerend goed.

Overzicht van de percelen en hun locatie.

LOCO


43 NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

Het New Computerized Transit System (NCTS) is een Europees systeem ter ondersteuning van de douane-aangiften, welk vergelijkbaar is met PLDA (Aangiften) in scope en structuur. NCTS omvat de aangiften die verstuurd dienen te worden tijdens het transport van goederen van en naar de Europese Unie. Het New Computerized Transit System (NCTS) is een Europees systeem ter ondersteuning van de douane-aangiften, welk vergelijkbaar is met PLDA (Aangiften) in scope en structuur. NCTS omvat de aangiften die verstuurd dienen te worden tijdens het transport van goederen van en naar de Europese Unie. Het New Computerized Transit System (NCTS) is een Europees systeem ter ondersteuning van de douane-aangiften, welk vergelijkbaar is met PLDA (Aangiften) in scope en structuur. NCTS omvat de aangiften die verstuurd dienen te worden tijdens het transport van goederen van en naar de Europese Unie. Het New Computerized Transit System (NCTS) is een Europees systeem ter ondersteuning van de douane-aangiften, welk vergelijkbaar is met PLDA (Aangiften) in scope en structuur. NCTS omvat de aangiften die verstuurd dienen te worden tijdens het transport van goederen van en naar de Europese Unie. Het New Computerized Transit System (NCTS) is een Europees systeem ter ondersteuning van de douane-aangiften, welk vergelijkbaar is met PLDA (Aangiften) in scope en structuur. NCTS omvat de aangiften die verstuurd dienen te worden tijdens het transport van goederen van en naar de Europese Unie. Het New Computerized Transit System (NCTS) is een Europees systeem ter ondersteuning van de douane-aangiften, welk vergelijkbaar is met PLDA (Aangiften) in scope en structuur. NCTS omvat de aangiften die verstuurd dienen te worden tijdens het transport van goederen van en naar de Europese Unie. Het New Computerized Transit System (NCTS) is een Europees systeem ter ondersteuning van de douane-aangiften, welk vergelijkbaar is met PLDA (Aangiften) in scope en structuur. NCTS omvat de aangiften die verstuurd dienen te worden tijdens het transport van goederen van en naar de Europese Unie.

ACC_COD_GUARANTEE_LI M

Garantie-toegangscode.

ACC_COD_GUARANTEE_US Gebruik van de garantie-toegangscode. E_LIM

ACC_PROF

Toegangsprofiel.

AMO_GUARANTEE_LIM

Limietbedrag garantie.

ARE

Overzicht van alle gebieden waaronder landen, landgroepen, locaties en regio's.

ARE_ACT

Technische tabel die alle acties bijhoudt die voor een gebied zijn ontvangen.

ARE_COMP_REL

Relaties tussen gebieden.


NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS


ARE_DET

Details voor alle gebieden.

ARE_LANG

Taal van het gebied.

ARE_NAM

Naam van het gebied.

AUTH_CONS_QUERY

Aanvraag van authenticatie.

AUTH_CONS_QUERY_LOC

Locatie van aanvraag van authenticatie.

AUTH_CONS_QUERY_LOC_ Adres van locatie LSD authenticatie.

AUTH_TEXT

Authenticatietekst.

van

aanvraag

van


NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS


AUTOMATIC_CLEAR_OFF

Aanduiding van automatische vrijgave.

CAL_HOL

Feestdagen.

CLEAR_OFF

Officiële vrijgave.

COM_PARAMETERS

Parameters display-resources.

COM_RESOURCES_NAM

Display-resources.

CONTR_GOODS_ITEM

Overzicht gecontroleerde goederen.

CONTR_GOODS_ITEM_CON Container gecontroleerde goederen. T


NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS


CONTR_GOODS_ITEM_DES CR

Beschrijving controleresultaat.

CONTR_GOODS_ITEM_DOC Documenten gecontroleerde goederen.

CONTR_GOODS_ITEM_PAC Verpakkingen gecontroleerde goederen. K

CONTR_GOODS_ITEM_SEN S

Gevoeligheden gecontroleerde goederen.

CONTR_GOODS_ITEM_SPE C_MENT

Speciale vermeldingen gecontroleerde goederen.

CONTR_JOURN_TIM

Controle reistijden.

CONTR_TRANS_OPER_DES CR

Beschrijving gecontroleerde transit-operatie.


NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS


CONTR_TRANS_OPER_DET

Details gecontroleerde transit-operatie.

COUNTRY_GUARANTEE_LI M

Landen waarin bepaalde garanties niet gebruikt mogen worden.

COUNTRY_GUARANTEE_US Landen waarin bepaalde garanties beperkt E_LIM gebruikt mogen worden.

CUST_ARE_HOL

Feestdagen douane-gebied.

CUST_OFF

Douane-kantoor.

CUST_OFF_ACT

Activiteit douane-kantoor.

CUST_OFF_ADDR

Adres douane-kantoor.


NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS


CUST_OFF_CEO

Central Enquiry-kantoren voor elk douanekantoor.

CUST_OFF_CMP

Competent Authority voor elk douane-kantoor.

CUST_OFF_DET

Details voor elk douane-kantoor.

CUST_OFF_INF

Informatie-uitwisselingen douane-kantoor.

CUST_OFF_NAM

Naam douane-kantoor.

CUST_OFF_OPEN_TIM

Openingsuren douane-kantoor.

CUST_OFF_REF

Naam douane-kantoor in default-taal.


NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS


CUST_OFF_RET

Douane-kantoor voor verzendingen van return copies.

CUST_OFF_ROL

Rol douane-kantoor.

CUST_OFF_SEAS

Speciale kantoren.

seizoensvermeldingen

douane-

CUST_OFF_TRAFF_OPEN_TI Openingsuren voor douane-verkeer douaneM kantoor.

DECL_GOODS_ITEM

Aangegeven goederen.

DECL_GOODS_ITEM_CONT

Containers aangegeven goederen.

DECL_GOODS_ITEM_DOC

Documenten aangegeven goederen.


NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS


DECL_GOODS_ITEM_PACK

Verpakkingen aangegeven goederen.

DECL_GOODS_ITEM_SENS

Gevoeligheden aangegeven goederen.

DECL_GOODS_ITEM_SPEC_ Speciale vermeldingen aangegeven goederen. MENT

DECL_TRANS_OPER_DET

Aangegeven Transit Operatie details.

DEF_AMO_TYP

Default bedragtypes.

DEF_VAL

Default waardes.

DEP_OFF_ENQ

Aanvragen bij douane-kantoren van vertrek.


NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS


EN_ROUT_EVENT

Evenementen die onderweg plaatsvonden.

EN_ROUT_EVENT_DET

Specifieke incidenten plaatsvonden.

ENQ_COMM

Communicatie aanvragen.

ENQ_INF_REQ

Aanvragen voor meer informatie.

ENQ_INF_RESP

Antwoorden informatie.

ENQ_REM

Supplementaire informatie omtrent aanvraag.

ENQUIRY_INF

Opslag informatie IE144 berichten.

op

die

aanvragen

onderweg

voor

meer

communicatie


NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS


ENQUIRY_INF_DET

Opslag details IE144 berichten.

ENQUIRY_INF_REQ

Opslag informatie IE145 berichten.

ENQUIRY_INF_REQ_DET

Opslag details IE145 berichten.

ENQUIRY_REQUEST

Opslag IE142 berichten ontvangen van de competente authoriteit van vertrek.

ENQUIRY_RESPONSE

Opslag IE143 berichten ontvangen van de competente authoriteit van vertrek.

FLAT_RAT_VOUCH

Flat rate vouchers.

FUN_ERROR

Functionele errors.


NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS


GOODS_ITEM_DEP_VERS

Afhankelijkheden versie van de goederen.

GOODS_ITEM_VERS

Versie van de goederen.

GUA_AUTHORISATIONS

Garantie-authorisaties.

GUA_CERTIFICATES

Garantie-certificaat.

GUA_CHANGE_HISTORY

Change historiek garantie.

GUA_GTEE_GTOR

Aanduiding borgsteller garantie.

GUA_GUARANTEE_SENS_G Garantie gevoelige goederen. OODS


NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS


GUA_GUARANTEES

Garant. Houder van garantie.

GUA_GUARANTORS

Borgstellers.

GUA_HISTORIES

Historiek garantie.

GUA_LEGAL_ADDRESSES

Legaal adres garantie.

GUA_PROOFS

Bewijs garantie.

GUA_REPORT_REF_VALUES Rapport garantie.

GUA_REPRESENTATIVES

Vertegenwoordigers borgstellers.


NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS


GUA_REQ_AMOUNTS_TMP Verplichte bedragen garanties.

GUA_SENS_GOODS

Garantie gevoelige goederen.

GUARANTEE

Garantie.

GUARANTEE_I

Garantie voor transit-operatie.

GUARANTEE_REF

Garantie-referentie.

GUARANTEE_TYP

Garantietype.

GUARANTEE_TYP_NAM

Naam garantietype.


NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS


GUARANTEE_VAL_LIM

Beperkingen validiteit garantie.

GUARANTEE_VERS_USE

Versiegebruik garantie.

HIGH_RISK_CODES

Codes voor hoog risico.

INT_TRAD_SP_AUTH

Relaties internationale en lokale traders.

ITINERARY

Routebeschrijving.

LANG_DET_ADDR

Adresdetails douane-kantoor per taal.

LRN_Q

Lokale referentienummers.


NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS


MESS_RESP

Opslag antwoord-berichten.

NA_INF

Informatie over nationale administratie.

NOM_GOODS_CLASS

Classificatie goederennomenclatuur.

POST_COD_LANG

Taal postcode.

RA_CDIB_HISTORY

CDIB historiek risico-analyse.

RA_CHECK_TYP

Type risico-analyse.

RA_CONTROL_PLANNED

Aanduiding geplande controle.


NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS


RA_CONTROL_REPORTS

Rapport controle.

RA_CONTROLLERS

Controleurs.

RA_CONTROLPLACES

Plaats van controle.

RA_REPORTED_RISK_PARA METERS

Gerapporteerde risico-parameters.

RA_RISK_ANALYSIS_REPOR TS

Risico-analyse rapporten.

RA_RISK_PARAMETERS

Risico-parameters.

RA_SUSPECT_MOVEMENTS Verdachte bewegingen voor risico-analyse.


NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS


RA_SUSPECT_TRADERS

Verdachte traders voor risico-analyse.

RA_UNAVAILABILITY_PERIO Onbeschikbaarheid risico-analyses. DS

RECOVERY_ACCEPTANCE

Overzicht van de aanvaarding van een recovery request dat ontvangen is met onder andere details over de acceptatie zoals de communicatiedatum.

RECOVERY_DISPATCH

Overzicht van effectieve uitvoering van het recovery request, inclusief ophaaldatum en overzicht van de betrokken landen.

RECOVERY_GUARANTEE

Details van de garantie die vermeld staat in het IE150-bericht waarmee de recovery werd aangevraagd.

RECOVERY_GUARANTOR

Details borgsteller die vermeld staat in het IE150-bericht waarmee de recovery werd aangevraagd.

RECOVERY_REQUEST

Overzicht van de IE150-berichten, de recovery requests, die verstuurd zijn tussen twee landen in het teken van een transit operatie.


NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS


REF_DAT_VERS

Versie referentiële data. Technische tabel.

REJ_MESS

Verworpen bedragen.

REP_TDOCS

Rapport documentatie.

RISK_ANALYS

Risico-analyses.

RVC_OF_CUST_OFF

Regionaal kantoor.

SEAL_DET

Zegel Details.

SEAL_DET_VERS

Versie Zegel Details.

verificatiecentrum

van

douane-


NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS


SP_AUTH_CONTR_LOC

Locatie controle Authorisatie.

SP

(Simpele

SP_AUTH_GOODS_EXCL

Uitsluiting Goederen voor SP Authorisatie.

SQLN_EXPLAIN_PLAN

SQL Explain Plan is een tabel ter ondersteuning van de optimalisatie van de database. Het gaat om een standaard technische tabel voor Oracle databases.

STATS

Statistieken.

SUSP_GOODS_CLASS

Klasse geschorste goederen.

SYST_ENV

Technische tabel die aanduidt welk font gebruikt moet worden.

SYST_EVENT

Technische tabel die evenementen aanduidt.

bepaalde

Procedure)

systeem-


NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS


SYST_EVENT_MAX_ORD

Technische tabel die aanduidt hoeveel keer bepaalde systeem-evenementen mogen voorkomen.

SYST_UNAV

Technische tabel die aanduidt wanneer het systeem onbeschikbaar was.

SYST_USER_PASSWD

Technische tabel die de wachtwoorden van de gebruikers van het systeem bevat.

TIMER_TYP

Types tijdinterval.

TRAD

Traders

TRAD_COMM_MEANS

Communicatiemiddel trader.

TRAD_GUARANTEE

Registratie Garanties van Traders.


NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS


TRAD_IDENT

Identificatie trader.

TRAD_OFF_SP_AUTH

Douane-kantoor van SP Authorisatie.

TRAD_SP_AUTH

SP Authorisatie van Trader.

TRADER_ENQUIRY_REQ

Details IE140-berichten verzonden naar principal trader, ie. Aanvragen die verstuurd zijn naar de trader.

TRADER_ENQUIRY_RESP

Details IE141-berichten verzonden door principal trader, ie. Antwoorden op de informatieaanvragen.

TRADS

Traders die toegevoegd zijn voor een specifieke transit operatie.

TRANS_JOURN_TIM

Reistijden Transit Operatie.


NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS


TRANS_OPER

Transit Operatie.

TRANS_OPER_FIL

Indiening Transit Operatie.

TRANS_OPER_GUARANTEE _USE

Gebruik Garantie Transit Operatie.

TRANS_OPER_MESS

Bericht Transit Operatie.

TRANS_OPER_MESS_FIELD S

Velden Bericht Transit Operatie.

TRANS_OPER_MESS_PARTY Betrokken Partijen Bericht Transit Operatie.

TRANS_OPER_MESS_TEXT

Tekst Bericht Transit Operatie.


NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS


TRANS_OPER_PASS

Passage Transit Operatie.

TRANS_OPER_PASS_VERS

Versie Passage Transit Operatie.

TRANS_OPER_PURGED

Registratie van het wegschrijven van een transit operatie naar een file, en het wissen ervan in de databse.

TRANS_OPER_PURGED_FIL

Registratie van records die opnieuw opgenomen zijn, na het wissen uit de database.

TRANS_OPER_RISK

Resultaat risico-analyse.

TRANS_OPER_STAT_HIST

Historiek status transit operaties.

TRANS_OPER_TIMER

Registratie Timers Transit Operatie.


NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

NCTS


TRANS_OPER_UNL

Ontscheping/Lossen Transit Operatie.

TRANS_OPER_VERS

Versies van transit operaties.

TRANS_USER

Transit User. Tabel wordt niet gebruikt.

TRANSH_CONT

Verplaatsing goederen tussen containers tijdens verschepen omwille van een incident of een transhipment.

USER_ACC_PROF

Toegangsprofielen users.

USER_DIR

User directories.

VOL_PAG_NUM

Paginanummers.


NCTS

NCTS

NCTS

NCTS

44 ORIO

Het New Computerized Transit System (NCTS) is een Europees systeem ter ondersteuning van de douane-aangiften, welk vergelijkbaar is met PLDA (Aangiften) in scope en structuur. NCTS omvat de aangiften die verstuurd dienen te worden tijdens het transport van goederen van en naar de Europese Unie. Het New Computerized Transit System (NCTS) is een Europees systeem ter ondersteuning van de douane-aangiften, welk vergelijkbaar is met PLDA (Aangiften) in scope en structuur. NCTS omvat de aangiften die verstuurd dienen te worden tijdens het transport van goederen van en naar de Europese Unie. Het New Computerized Transit System (NCTS) is een Europees systeem ter ondersteuning van de douane-aangiften, welk vergelijkbaar is met PLDA (Aangiften) in scope en structuur. NCTS omvat de aangiften die verstuurd dienen te worden tijdens het transport van goederen van en naar de Europese Unie. Het New Computerized Transit System (NCTS) is een Europees systeem ter ondersteuning van de douane-aangiften, welk vergelijkbaar is met PLDA (Aangiften) in scope en structuur. NCTS omvat de aangiften die verstuurd dienen te worden tijdens het transport van goederen van en naar de Europese Unie. Bevat de volledige momentele situatie van alle gecreëerde opdrachten tot invordering (OR): de bedragen, de toegewezen kortingen, acties ondernomen door de lokale ontvanger.

WORK_STAT

Work Station.

WORK_STAT_GRO

Work Station Groups.

XML_IE

XML verwerkingstabel.

XML_IE_DET

XML verwerkingstabel.

27TER

ORIO

Bevat de volledige momentele situatie van alle gecreëerde opdrachten tot invordering (OR): de bedragen, de toegewezen ARCHIO_TYPE1 kortingen, acties ondernomen door de lokale ontvanger.

ORIO

Bevat de volledige momentele situatie van alle gecreëerde opdrachten tot invordering (OR): de bedragen, de toegewezen ARCHIO_TYPE2 kortingen, acties ondernomen door de lokale ontvanger.

Le carnet 27ter comprend les paiements non imputés, en attente de résolution. Le compte d'attente La DB ARCHIO est un fichier archive qui contient l'ensemble de l'historique des ordres de recouvrement (original, rectification, …), il est donc plus complet que le fichier ORIO sur ce point. La DB ARCHIO type I comporte les données taxation ainsi que le code Z95 (mise en décharge d'un article acceptée par la Direction Régionale) qui provient du recouvrement. La DB ARCHIO type II contient les données recouvrement, à l'exception du code Z95 (actes et poursuites entreprises par le receveur, …)


Bevat de volledige momentele situatie van alle gecreëerde opdrachten tot invordering (OR): de bedragen, de toegewezen ARCHPAY kortingen, acties ondernomen door de lokale ontvanger.

La DB ARCHPAY comprend les archives des paiements, mais des montants bruts, non ventilés (TVA, amendes, …)

Bevat de volledige momentele situatie van alle gecreëerde opdrachten tot invordering (OR): de bedragen, de toegewezen ORIO kortingen, acties ondernomen door de lokale ontvanger.

Donne la situation comptable, à un moment donné, de tous les OR créés : montants réclamés dans l'OR (consolidation de l'Archio de type 1, les différents actes de poursuite entrepris par le receveur local (Archio de type 2), les soldes à recouvrer… (comporte les ordres de recouvrement, mais uniquement la dernière situation ; c'est une version consolidée de ARCHIO type I).

45 PLDA

Paperless DA, traitement intégré

ACC_STATUS_ENTRY

Master data; Rubriek van de boekhoudstaat.

PLDA


ACC_STATUS_ENTRY_DUTY

Master data; rechtcode en aanvullende code inschreven in een rubriek van de boekhoudstaat.

PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


ACCOUNTING_BASIS ACCOUNTING_BASIS_DETAI L ACCOUNTING_BASIS_DETAI L_MANUAL_DATA ACCOUNTING_CASH_SITUA TION_CORRECTION

PLDA


PLDA


PLDA


ORIO

ORIO

Basisinformatie over de boekhouding. Details over de basis van de boekhouding. Manueel ingegeven details over de basis van de boekhouding. Correctie van de cash-situatie.

ACCOUNTING_CASH_SITUA Data voor de cashsituatie. TION_DATA Generieke klasse met boekhoudkundige rekeningenen, zoals kassa's, termijnen, ACCOUNTING_ENTITY kolommen van klantenrekeningen, terugbetalingen, enz. Boekhoudkundige transactie, i.e. bewegingen Movement) tussen boekhoudkundige rekeningen ACCOUNTING_PERIOD (Accounting_Entity) voor een bepaalde boekhouddag in de vorm van de Accounting_period.


PLDA


ACCOUNTING_REGISTER

Generiek type voor boekhoudkundige register, zoals kasboek, journaal, portefeuilleregister.

PLDA


PLDA


PLDA


Boekhoudkundige transactie, i.e. bewegingen Movement) tussen boekhoudkundige rekeningen ACCOUNTING_TRANSACTIO (Accounting_Entity) voor een bepaalde N boekhouddag in de vorm van de Accounting_period. ADDITIONAL_INFORMATIO Bijzondere vermeldingen van een artikel op een N SAD aangifte. AE_CREATED_BY_CODA Specifieke view op de data.

PLDA


AER_REQUESTS

PLDA


PLDA


PLDA


APPLIED_VC_X_AUTH_LOC _O_RULE

PLDA


APPLIED_VERIFICATION_CH Informatie betreffende de verificatie van een ANNEL aangifte. Laatst gebruikt : 21/03/2008.

PLDA


PLDA


PLDA PLDA PLDA PLDA PLDA

Paperless DA, traitement intégré Paperless DA, traitement intégré Paperless DA, traitement intégré Paperless DA, traitement intégré Paperless DA, traitement intégré

ARRIVED_CONTAINER AUTH_LOCAL_OFFICER_RU LE AVIATION_ARRIVAL AVIATION_ARRIVAL_EVENT B2B_CORRELATION B2B_EXTERNAL_SYSTEMS B2B_MESSAGE

PLDA


B2B_OUTPUT_REQUEST

Anticipated Export record (Voorafgaand bericht van uitvoer) - requests.

ALLOWED_CUSTOMS_STAT Toegelaten statussen. US ALLOWED_CUSTOMS_STAT Toegelaten statussen. US_STATUS Regels die tot gevolg hebben gehad dat een aangifte geselecteerd wordt voor een toelating plaatselijk hoofd. Laatst gebruikt : 21/03/2008.

Aankomst van container. Lokale officier. Aankomst van een vliegtuig. Aankomst van een vliegtuig. Correlatie tabel tussen EDIFACT berichten. Berichten NCTS, CSPBIS, Nationale Bank. Berichten. Tabel met EDIFACT berichten gedurende 14 dagen : hierna gearchiveerd.


PLDA


B2B_REQUEST

Tabel met EDIFACT berichten gedurende 14 dagen : hierna gearchiveerd.

PLDA


B2B_RESEND_INFO


PLDA


B2B_RESPONSE


PLDA PLDA

Paperless DA, traitement intégré Paperless DA, traitement intégré

PLDA


B2B_USER BANK_STATEMENT BANK_STATEMENT_INFO_ ARTICLE

PLDA


PLDA


PLDA PLDA


PLDA


PLDA


CA_STATUS_CHANGE

PLDA


CA1_REMAINDER_TOTAL_ GUARANTEED

PLDA


CA3_CREDIT_ACCOUNT

PLDA


CA4_RESERVATIONS_DECL ARATION

PLDA


CA5_RESERVATIONS_PERM Kolom 5 van de klantenrekening (reservering ITS voor vergunningen).

PLDA


CA6_GUARANTEE_CUSTOM Kolom 6 van de klantenrekening (borgstelling S_TRANSPORT voor douanevervoer).

PLDA


CA7_GUARANTEE_EXCISE_ PRODUCTS

BANK_STATEMENT_LINE BANK_STATEMENT_MESSA GE BENELUX CA_ACC_PER_STATUS CA_SPECIFIC_STATUS_CHA NGE

B2B gebruikers. Elektronisch rekeningafschrift. Informatieartikel bij een lijn van een rekeningsafschrift. Verrichting op een elektronische rekeningsafschrift. Vrij bericht bij een lijn op een rekeningsafschrift. Benelux 1 of 3, zekerheidstelling in cash. Account-status. Statusaanpassing voor een specifieke kolom. Historiek van de statusaanpassingen van één of meerdere kolommen op een klantenrekening. Kolom 1 van de klantenrekening (saldo voor kolommen 3, 4, 5). Kolom 3 van de klantenrekening (kredietrekening). Kolom 4 van de klantenrekening (reservering op document/aangifte).

Kolom 7 van de klantenrekening (borgstelling voor accijnsbewegingen.


PLDA


CA8_FRCT CA8_FRCT_PER_DISCHARG E

Kolom 8 van de klantenrekening (FRCT). Individuele storting voor FRCT van een klantenrekening. Berekeningseenheden voor een taks op een aangifte. Openstaand saldo van een opgezegde borgakte. Historiek van de aanpassingen op een schuld. Gegevens met betrekking tot een inlastgenomen container. Gegevens met betrekking tot een inlastgenomen goederenlijn.

PLDA


PLDA


CALCULATION

PLDA PLDA


CANCELLED_GUARANTEE CHANGE_DEBT

PLDA


CHARGE_CONTAINER

PLDA


CHARGE_GOODSLINE

PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


CHARGE_REPORT

PLDA


CHARGE_REPORT_PART

PLDA


CHARGE_SEAL

Rapport met inlastgenomen goederen op een bepaalde datum. Deelrapport met inlastgenomen goederen door een bepaalde goederenbehandelaar op een bepaalde kaai. Zegels vermeld in een inlastnamerapport.

PLDA PLDA PLDA PLDA PLDA

Paperless DA, traitement intégré Paperless DA, traitement intégré Paperless DA, traitement intégré Paperless DA, traitement intégré Paperless DA, traitement intégré

CHARGE_WAYBILL CHASIS CHEQUE CIM_GOODSLINE CODA

Inlastgenomen waybill. Chasisnummers op een SAD aangifte. Cheque ontvangen aan een kassa. Goederenlijn op een spoorvrachtbrief (CIM). CODA-message.

PLDA


CODE_FOR_ECONOMIC_OP Alternatieve codes om een eo te identificeren bv. ERATOR expiditeur, firma/magazijn code.

PLDA


PLDA


CHARGE_GOODSLINE_CON Goederen in een container. TAINER CHARGE_GOODSLINE_ROR Goederen in een RoRo eenheid. O Referentiegegevens bij de inlastname (bv. MRN CHARGE_REFERENCE van een aangifte).

CODE_TABLE_COUNTRY Lijst van landen. CODE_TABLE_DELIVERY_TE lijst van codes voor leveringsvoorwaarden. RMS_INCO


PLDA


CODE_TABLE_HARBOUR

Lijst van havens.

PLDA


CODE_TABLE_PAYMENT_M Codes voor de betalingswijze en de bijhorende ETHOD financiële afhandeling.

PLDA PLDA


CODE_TABLE_REGIONS CODE_TABLE_ROLE

Codes met regio's. Lijst van rollen van een economische operator.

PLDA


CODE_TABLE_STATUS

Volledig overzicht van alle statuscodes, ongeacht het type van status waar het gebruikt wordt.

PLDA


CODE_TABLE_TYPE

Tabel groepeert alle codes die niet in één van bovenstaande lijsten zitten.

PLDA


CODE_TABLE_TYPE_PAREN T_TYPE

Tabel legt een link tussen verschillende types codes indien nodig.

PLDA


COMMODITY_CODES

PLDA


COMPANY_USER

PLDA


CONTACT_DETAILS

PLDA


CONTAINER

PLDA PLDA PLDA PLDA

Paperless DA, traitement intégré Paperless DA, traitement intégré Paperless DA, traitement intégré Paperless DA, traitement intégré

PLDA


CONTROL_MISSION CONTROL_SORTS CONTROLMODEL_OF_RA COUNTRY_GROUP COUNTRY_GROUP_COUNT RY

PLDA


COUNTRYLIST

Countryrouting, landen die deel uitmaken van het vervoerstraject voor SAD of prenotificatie aangifte (ECS/ICS) vanaf 23/09/2009.

PLDA


CROSS_CHECK_LOG

Cross-Check log.

Goederencodes waarvoor een bepaalde selectieregel geldt. De tabel wordt sinds 2010 niet meer gebruikt. Geregistreerde gebruikers van een economische operator. Contactgegevens voor bv. schulden, terugbetaling, schulden, klantenrekeningen indien het niet een geregistreerde economische operator betreft. Container op een summiere aangifte, SAD of prenotificatie aangifte. Controleopdrachten. Controlesresultaten. Versie toegepast RA-model voor risk assesment. Groepen van landen (cfr Tarbel). Legt de link tussen een land en een groep.


PLDA PLDA


CURRENCY CUSTOMER_ACCOUNT

Munteenheden. Klantenrekening.

PLDA


CUSTOMS

Informatie rond betrokken douanekantoren op een SAD aangifte. Laatste gebruik : 21/03/2008.

PLDA PLDA


CUSTOMS_LSD CUSTOMS_WAREHOUSE

PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA PLDA


Language specific data mbt NCTS-kantorenL Informatie mbt entrepots. Gegevens mbt een manuele aanzuivering DAILY_MANUAL_DECLARAT (groepeert alle manuele aanzuiveringen op één ION dag. DAILY_TRANSIT_DECLARATI Groepeert alle transits van één dag. ON DAILY_TRANSIT_GOODSLIN Goederelijngegevens van een transit. E DAILY_TRANSIT_GOODSLIN Transit goederenlijst. E_OFF_WRITER DEBT Schuld. DEBT_X_CONTACT_DETAIL Contactgegevens van een schuldenaar van een S schuld. Schuldenaar van een schuld indien dit een DEBT_X_EO geregistreerde operator is. DEBT_X_PAYMENTPLANDO Betalingsplan voor een schuld. SSIER DECL_AUTH_LOCAL_OFFIC Brugtabel tussen een SAD-aangifte en de regels ER_RULE plaatselijk hoofd. Brugtabel tussen een SAD-aangifte en de DECL_VERIFICATION_RULE toegepaste regel mbt verificatiecircuits. Laatst gebruikt : 30/11/2010. SAD aangifte (inclusief de exportaangiften DECLARATION ontvangen vanuit andere Europese lidstaten via ECS) - obsolete. DECLARATION_CANCELLATI Informatie betreffende het annuleren van een ON aangifte. DECLARATION_COMMENTS Toelichtingen bij een aangifte AC4. DECLARATION_CORRECTIO Informatie betreffende het corrigeren van een


N

aangifte. AC4 aangiften - XML berichten. Totaal van het te betalen, te borgen of te verleggen recht voor een bepaalde rechtcode op een SAD aangifte. Informatie mbt een economische operator voorkomend op een aangifte bv aangever, geadresseerde, afzender, …

PLDA


DECLARATION_DRAFT

PLDA


DECLARATION_DUTY

PLDA


DECLARATION_ECONOMIC _OPERATOR

PLDA


PLDA


PLDA


DECLARATION_TIMERS

PLDA


DECLARATION_V2

PLDA PLDA PLDA

Paperless DA, traitement intégré Paperless DA, traitement intégré Paperless DA, traitement intégré

DOCUMENT_SEQUENCE DOSSIER DUTY

PLDA


DUTY_COMPL_CODE_X_DU Master data; Relatie tussen rechtcodes en TY aanvullende codes (m x n).

PLDA


DUTY_HANDLING_CONFIG

PLDA


DUTY_HANDLING_CONFIG_ Regels voor het bepalen van de manier van KEY behandelen van de rechten op een aangifte.

PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


DECLARATION_GOODS_ITE Artikel op een SAD aangifte. M DECLARATION_STATISTICS_ Status statistieken naar diverse diensten en STATUS instanties (NB, CDIB ….).

DUTY_PER_DEBT DUTYCOMPLEMENTARYCO DE ECONOMIC_OPERATOR ECONOMIC_OPERATOR_RO LE ECS_SYSTEM_UNAVAILABIL ITY

Timers mbt een aangifte. SAD aangifte (inclusief de exportaangiften ontvangen vanuit andere Europese lidstaten via ECS) . Documentvolgorde. Dossier met één of meerdere schulden. Master data; Rechtcode met zijn parameter.

Regels voor het bepalen van de manier van behandelen van de rechten op een aangifte.

Bedrag per rechtcode voor een schuld. Master data; Aanvullende code met parameters. Geregistreerde economische operator.

zijn

Rol van een economische operator. Informatie mbt onbeschikbaarheid van het ECS systeem.


Entry Into the Record. Mogelijkheid voor een AEO gecertificeerd bedrijf om zijn invoeraangiften niet op het ogenblik van de eigenlijke grensoverschrijding op te stellen maar in een later stadium. Annulatie van een EIR bericht.

PLDA


EIR

PLDA


EIR_CANCEL

PLDA


EIR_OFF_WRITER

PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


ENTITY_VIEW

PLDA


ENTREPOTDUTYTRANSFER

PLDA


ENTREPOTDUTYTRANSFER_ Schuld met magazijnrechten X_DUTY_PER_DEBT overdracht gebeurt.

PLDA


EO_MANDATED_FOR_USE_ Mandaat voor een economische operator op een CA klantenrekening.

PLDA


EXCHANGE_RATE

Wisselkoersen op een bepaalde datum voor een bepaalde munteenheid.

PLDA


EXPENSE_PAYMENT

Voorafneming en voorschot op de kassa.

PLDA


EXPENSE_PAYMENT_SUBTY Master data voor het classificeren PE voorafnemingen; subtype artikel.

PLDA


EXPENSE_PAYMENT_TYPE

PLDA


EXPORT_OPERATION_INFO RMATION

Master data voor het classificeren van voorafnemeingen; type bv. water, gas, gerechtsdeurwaarder, … Uitwisseling (verzoeken) van gegevens tussen lidstaten mbt vaststellling van de uitvoer.

PLDA PLDA


FFM_MULTIPART FICHE_46_REPORT

Multipart. Rapport fiche 46.

PLDA


FICHE_46_REPORT_STATUS Status rapport fiche 46.

ENS_DIVERSION_MRN_REQ UESTED ENS_DIVERSION_REQUEST ENTITY_TOTAL_PER_PERIO D

EIR aanzuiveringsbericht ten behoeve van de goederencomptabiliteit. Prenotificatie aangiften waarvoor uitwijking werd gevraagd. Gegevens betreffende verzoeken om uitwijking. Totaal Entiteiten per periode. Definitie van de visualisatie van een entiteit in een rapport. Overdracht van magazijnrechten. waarvoor

de

van


PLDA


FICHE_REPORT

PLDA


FIELD_VIEW

PLDA


FISCAL_REPRESENTATION

PLDA


FOLLOWUP_REQUEST

PLDA


PLDA


PLDA


GD_REAL_ESTATE_ITEM

PLDA


GD_REINSURANCE

PLDA


GDF_AVIATION_EVENT

PLDA


GDF_ITINERARY

PLDA


GDF_MARITIME_EVENT

PLDA


GDF_MOVEMENT_IN_POR T

PLDA


PLDA


PLDA PLDA PLDA PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


FOLLOWUP_REQUEST_TRA DER FOLLOWUP_RESPONSE_TR ADER

GDF_RORO_UNIT GDF_RORO_UNIT_SUM_DE C_GL_MAR GDF_SDP_CONTAINER GDF_SEAL GDF_SHIPPED_ON GDF_STAGE GDF_SUMMARY_DEC_GOO DSLINE_AVIATION GDF_SUMMARY_DEC_GOO DSLINE_MARITIME GDF_SUMMARY_DEC_WAY

Rapport fiche. Definitie van de visualisatie van een veld in een rapport. Fiscale representatie. Gegevens mbt de vaststelling van de uitgang in Belgïe. Kantoor van uitvoer : andere lidstaat dan Belgïe. Follow-up aanvragen traders. Follow-up antwoorden traders. Onroerend goed voor onroerende goederen.

een

borgakte

van

Herverzekering voor een personele borgakte. Gegevens mbt vertrek en aankomst van vliegtuigen. Gegegevens mbt de route. Gegevens mbt vertrek en aankomst van zeeschepen. Bewegingen in de haven in het kader van aankomst of vertrek van zeeschip. RORO eenheden op een summiere aangifte. RORO eenheden op een summiere aangifte. Container op een summier aangifte. Zegels. Container op een summier aangifte. Etape van een zeeschip. Goederenlijn op een summiere aangifte voor luchttransport. Goederenlijn op een summiere aangifte voor zeetransport. Waybill op een summiere aangifte voor


BILL_AVIATION

luchttransport.

GDF_SUMMARY_DEC_WAY BILL_MARITIME GDF_SUMMARY_DECLARA TION_AVIATION GDF_SUMMARY_DECLARA TION_MARITIME GDF_SUMMARY_DECLARA TION_PART_AVIATION

Waybill op een zeetransport.

summiere

aangifte

voor

PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


GDF_SUMMARY_DECLARA TION_PART_MARITIME

Gedeeltelijke summiere aangifte zeetransport van een bepaalde operator.

PLDA


GDF_TRANSFER

PLDA


GDP_X_GD

Transfer naar een magazijn. Relatie tussen een personele borgakte en een andere borgakte in het kader van een volmaakte schuldoverdracht.

PLDA


GLOBAL_CORRECTION_TRA Correctieboekingen mbt reserveringen. Laatst NSACTION gebruikt in 2008.

PLDA


GOODS_LOCATION

PLDA


PLDA


PLDA PLDA


GOODSFLOW_ECONOMIC_ Economische operatoren zoals ze voorkomen op OPERATOR goederenstroomgegevens. Risiconalyse - resultaatcode mbt artikels op een GOODSFLOW_RISK_ANALY SAD aangifte. Obsolete, laatst gebruikt SIS 25/05/2009. GOODSLINE_REFERENCE Referentie goederenlijst. GOODSLINE_RORO_UNIT RORO eenheden op een summiere aangifte.

PLDA PLDA


GUARANTEE_CHANGE GUARANTEE_DOCUMENT

PLDA


PLDA


PLDA


Summiere aangifte voor een luchttransport. Summiere aangifte voor zeetransport. Gedeeltelijke summiere aangifte voor luchttransport van een bepaalde operator. voor

Goederenlocatie van een aangifte.

Historiek van de aanpassingen aan een borgakte. Generieke tabel voor alle types borgakten. Gegevens op een transit- of gecombineerde GUARANTEE_TRANSIT aangifte mbt borgstelling. Ongebruikt sinds 2010. GUARANTEE_VALIDITY_TRA Gegevens op een transit- of gecombineerde NSIT aangifte mbt de geldigheid van een borgstelling. GUARANTIE_TVA

Master data; vergunningen voor verlegging BTW.


PLDA


IDENTIFICATION_NUMBER

Identificatienummer. Annuleren of aanvaarding van annulatie van transitaangifte. Verwerping van een transitaangifte door NCTS.

PLDA


IE009

PLDA


IE016

PLDA


IE016_ERROR

PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


LOCATION_PLDA_COMPAN Legt de link tussen een locatie en een bedrijf, Y nodig voor entrepots.

PLDA


LOCATION_RELATION

PLDA


LYST

PLDA


PLDA


PLDA


MANDATE MANUAL_DECL_GLINE_OFF Aanzuiveringen van manuele documenten. _WRITABLE MANUAL_DECLARATION_G Gegevens mbt tot een goederelijn ingegeven OODSLINE voor manuele aanzuivering.

Fout die aanleiding gaf tot verwerping van een transitaangifte door NCTS.

INTEREST_CALCULATION_R Master data; regel voor het rekenen van de ULE intrest. Master data; type intrest met specifieke INTEREST_TYPE berekeningsregels. INTEREST_TYPE_X_CALC_R Master data; intrest types en hun ULE berekeningsregels. Log van de berichten via Isagate bv. verzenden van betalingsopdrachten, aangiften, opvragen ISABEL_MESSAGE_LOG van rekeninginformatie… Laatste timestamp : 10/10/2012. LICENSED_PORT Haven waarvoor de vergunning geldt. LICENSED_SHIP Schip waarvoor de vergunning geldt. LINK_CD_TAB_TYPE_X_DEC Link tussen TAB type en goederen. L_GDS_ITEM LINK_CD_TAB_TYPE_X_DUT Link tussen ProductGroup/ProductCode en Y_COMPL_CD aanvullende code. LOCATION Groepeert de verschillende types locaties.

Legt een relatie tussen verschillende locaties. Luchtvrachtlijsten, MasterAirwaybill - Summiere aangifte. Mandatarissen.


MANUAL_DECLARATION_G Gegevens mbt een aanzuivering door een OODSLINE_OFF_WRITER manueel ingebrachte goederenlijn.

PLDA


PLDA PLDA PLDA PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


MOVEMENT

PLDA


MOVEMENT_IN_PORT

PLDA


MRN_REJECTION

PLDA


NATIONAL_REGULATION

PLDA


NCTS_GOODSLINE

PLDA


PLDA


PLDA


NCTS_MESSAGES_HISTORY

PLDA


NCTS_OFFICE

PLDA


NCTS_OFFICE_ROLE

Rol douanekantoren NCTS (vertrek, bestemming, binnenkomst …).

PLDA


NCTS_PSEUDO_DECLARATI ON

Gegevens mbt transitaangifte waarvoor vanuit PLDA een aanzuivering is gevraagd.

PLDA


NCTS_WAITING_CANCEL

Wachten op NCTS annulatie.

MAR_SUM_DEC_IMPORT MAR_TRANS_LOCATION MARITIME_IMPORT MARITIME_ROUTING MARITIME_TRANSPORT_HI STORY MARITIME_TRANSPORT_IN FO

NCTS_GOODSLINE_OFF_W RITABLE NCTS_GOODSLINE_OFF_W RITER

Summiere aangifte bij invoer op een zeeschip. Locatie van een maritiem transport. Aankomst van een schip. Informatie over de scheepsvaartroute. Historiek van het maritiem transport. Informatie over een maritiem transportmiddel. Bewegingen van een boekhoudkundige verrichting. Beweging in een haven van een binnenkomend of vertrekkend schip ingestuurd met cusrep havenbedrijf. Verwerping van inlastgenomen aangiften. Laatst gebruikt 3/05/2010. Master data; nationale regelingen. Goederenlijn van een transitaangifte waarvoor vanuit PLDA aanzuivering is gevraagd. Gegevens mbt de aanzuivering van een transit goederenlijn. Gegevens mbt de aanzuivering door een transit goederenlijn. Historiek van de berichten uitgewisseld met NCTS voor een bepaalde transit- of gecombineerde aangifte. Lijst douanekantoren NCTS.


ORD165_REIMBURSEMENT Orders tot terugbetaling. _ORDERS OVERVIEW_REG_X_ACCOU Register bestaande uit verschillende andere NTING_REG registers (bv. kasboek, portefeuilleregister).

PLDA


PLDA


PLDA


PACKAGING

PLDA PLDA


PAYMENTPLANDOSSIER PERMIT

PLDA


PLDA_COMPANY

PLDA


PLDA PLDA PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PREVIOUS_DOCUMENT

PLDA


PREVIOUS_DOCUMENT_RE Details over de voorafgaande douaneregeling FERENCE voor een artikel op een SAD aangifte.

PLDA


PRODUCED_DOCUMENT

PLDA


PLDA


PLDA_SYSTEM_PARAMETE R PLDA_VERSION PREFERENTIAL_REGIME PRENOTIFICATION

Gegevens mbt de verpakking van artikels vermeld op een SAD aangifte. Details van een betalingsplan. Vergunning. Associatie tussen een KBO nummer en TIN nummer. Gegevens mbt systeem parameters. Release info nieuwe PLDA-versies. Master data; preferentiële regimes. Gegevens mbt prenotificatie aangifte (ENS/EXS).

PRENOTIFICATION_PACKAG Gegevens mbt de verpakking van artikels ING vermeld op een prenotificatie aangifte. PRENOTIFICATION_PRODU Bijgevoegde documenten voor een artikel op een CED_DOCS prenotificatie aangifte. PRENOTIFICATION_REQUES Prenotificatie-request. T Voorafgaande douaneregelingen voor een artikel op een SAD aangifte.

Bijgevoegde documenten voor een artikel op een SAD aangifte. Gegevens mbt aanzuivering van aangifte PRODUCED_DOCUMENT_O Entrepot type B bij deconsolidatie (informatie FF_WRITER wordt via een bijgevoegd document meegegeven. QRTZ_BLOB_TRIGGERS Triggers.


REG_DEPOSITS_AND_CONS Master data; gegevens mbt de deposito en IGNATIONS consignatiekassen. Kassa (concreet of abstract); een abstracte kassa REGISTER is een transfer tussen kassa's of van een kassa naar de post.

PLDA


PLDA


PLDA


REGISTER_CURRENCY

PLDA


REGISTER_TOTAL_PER_PER Bewegingen op een register voor een bepaalde IOD boekhoudperiode.

PLDA


REGISTER_VERIFICATION

PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


REGULAR_SHIPPING_SERVI CE_LIC REIMBURSEMENT_DUTY_A MOUNT REIMBURSEMENT_DUTY_P AYMENT REIMBURSEMENT_ERROR

PLDA


REIMBURSEMENT_ORDER

PLDA


REIMBURSEMENT_ORDON ANCES

PLDA


REMINDER

PLDA


REMITTANCE

PLDA


REMITTANCE_DECISION

PLDA


REPORT

PLDA


RESERVATION

PLDA


RISK_ANALYSIS_GOODS_IT EM

Gegevens mbt de controleren/gecontroleerde artikel(s) van een aangifte.

PLDA PLDA


RISK_ANALYSIS_RESPONSE RISK_ASSESSMENT

Antwoordbericht mbt uitgevoerde contrôle. Risico-analyses.

Onderdeel van een kassa; stelt het geld voor met een wel bepaalde munt.

Lijst van gebruikers die de inhoud van een kassa hebben nagekeken en bevestigd. Vergunning voor een lijndienst. Bedrag per rechtcode terugbetalingsopdracht.

op

een

Terugbetaling douane-betalingen. Fouten bij terugbetaling. Terugbetalingsopdracht, rechten.

teruggaven

van

Orders tot terugbetaling. Aanmaning tot betaling voor termijn, schuld of dossier. Binnenlandse of buitenlandse overschrijving. Beslissing die leidt tot het ontlasten van een schuld. Definitie van een rapport. Reservering op kolom 4 of 5 van een klantenrekening.


PLDA



RORO_UNIT SAD_GOODSLINE_OFF_WRI TER SEAL

RoRo (Roll On, Roll Off) Eenheden. Gegevens mbt de aanzuivering via een SAD aangifte. Zegels vermeld op een aangifte.

PLDA


PLDA PLDA PLDA


SEARCH_CRITERIA SEARCH_PARAMETER

PLDA


SENSITIVE_GOODS

PLDA


SEQUENCE

Zoekcriteria voor een rapport. Parameters voor een rapport. Informatie betreffende gevoelige goederen op een aangifte. Sequence.

PLDA PLDA PLDA


SHIP_ARRIVAL_EVENT SHIP_DEPARTURE_EVENT SHIP_ITINERARY_PORT

Aankomst van een schip. Vertrek van een schip. Reisroute van een schip.

PLDA


SHIPPED_ON

Transportmiddel van een goederenlijn in een summiere aangifte.

PLDA PLDA


SIGNATURE SIGNATURE_IN

PLDA


PLDA


PLDA PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


Handtekening van het release bericht. Handtekening van de aangifte. Statistieken voor antidumping door te sturen STAT_ANTIDUMPING naar DG trade. STAT_ANTIDUMPING_REPO Opvolging van het doorsturen van RT antidumpingstatistieken. STAT_CDIB_CONTROL Controleresultaten aangiften naar CDIB. STAT_CDIB_DECLARATION SAD-aangiftegegevens naar CDIB. STAT_CDIB_DECLARATION_ AC4-aangiftegevens naar CDIB. AC4 STAT_CDIB_GOODSITEM SAD-aangiftegegevens (artikelniveau) naar CDIB. STAT_CDIB_GOODSITEM_A AC4-aangiftegevens (artikelniveau) naar CDIB. C4 STAT_NATIONAL Statistieken voor de dienst DT. Opvolging van het doorsturen van nationale STAT_NATIONAL_REPORT statistieken. STAT_SURVEILLANCE1 Statistieken surveillance. Surveillancestatistieken door te sturen naar DG STAT_SURVEILLANCE2 Taxud.


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


STAT_TVA Statistieken voor de dienst BTW. STATEN_YEARLY_DEBT_PER Schuldstatistieken per rechtcode. _CODE STATEN_YEARLY_DEBT_PER Schuldstatistieken per transactie. _CODE_TRANSACTION Opeenvolging van statussen die de aangifte heeft STATUS_FLOW gehad. Volgende douanekantoren van binnenkomst op SUBSEQUENT_OFFICE een prenotificatie aangifte. SUM_DECL_GLINE_IM7_OF Gegevens mbt aanzuivering van een aangifte F_WRITABLE entrepot type B. SUMMARY_DEC_GOODSLI Goederelijn op een aangifte entrpot type B in het NE_IM7 kader van aanzuiveringen. SUMMARY_DECL_PART_OF Gegevens mbt aanzuivering van een deel F_WRITABLE summiere aangifte. SUMMARY_DECL_PART_OF Gegevens mbt aanzuivering door een deel F_WRITER summiere aangifte. SUMMARY_DECLARATION Summiere aangifte. SUMMARY_DECLARATION_ Goederenlijn op een summiere aangifte. GOODSLINE SUMMARY_DECLARATION_ Goederenlijn op een summiere aangifte. Tabel GOODSLINE_BK_370 werd alleen in 2009 gebruikt. SUMMARY_DECLARATION_ IM7 SUMMARY_DECLARATION_ OFF_WRITER SUMMARY_DECLARATION_ OFFWRITABLE SUMMARY_DECLARATION_ PART

Gegevens mbt een aanfite entrepot type B nodig voor verdere aanzuivering. Gegevens mbt aanzuivering door een summiere aangifte. Gegevens mbt aanzuivering van een summiere aangifte. Deel van een summiere aangifte komende van een bepaalde economische operator.

SYSTEM_TYPE

Systeemtypes.


PLDA


TARIFF_QUOTA

Subcomponent mbt tariefcontingenten en het opvolgen van aanvragen voor tariefcontingenten, alsook de antwoorden van DG TAXUD.

PLDA


TARIFF_QUOTA_REQUEST

Individuele aanvraag voor een tariefcontingent voor een bepaalde artikel op een bepaalde SAD aangifte. Laatst gebruikt : 9/6/2009.

PLDA


PLDA


PLDA


TARIFF_QUOTA_REQUEST_ Historiek van de statussen van een globale GLOBAL_STATUS aanvraag. Laatst gebruikt : 6/2/2009.

PLDA


TARIFF_QUOTA_REQUEST_ Historiek van de statussen van een individuele STATUS aanvraag. Laatst gebruikt : 9/6/2009.

PLDA


TARIFF_QUOTA_STATUS

PLDA


TAX

PLDA PLDA PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


TAX_DETAIL TERM TERMINAL TESTFILIP_B2B_EXTERNAL_ SYSTEMS TQ_REQUEST_TQ_REQUES T_GLOBAL TQ2_LINKED_REQUEST_TO _MSG

PLDA


Bestanden uitgewisseld met DG TAXUD mbt tot TARIFF_QUOTA_REQUEST_ aanvragen voor tariefcontingenten. Laatst FILES gebruikt : 12/1/2009. Globale aanvraag voor tariefcontingenten, TARIFF_QUOTA_REQUEST_ groepeert meerdere individuele aanvragen. GLOBAL Laatst gebruikt : 13/1/2009.

TQ2_REQUEST

Historiek van de statussen van een tariefcontingent. Laatst gebruikt : 9/6/2009. Taksen voor een bepaalde artikel op een SAD aangifte. Details van een taks voor een bepaald artikel. Termijn op een klantenrekening. Terminal. Test externe systemen. Link tussen inidividuele en globale aanvragen. Link tussen globale tafiefcontingentaanvragen en de uitgewisselde berichten met DG TAXUD. Individuele aanvraag voor een tariefcontingent voor een bepaalde artikel op een bepaalde SAD aangifte.


Globale aanvraag voor tariefcontingenten, groepeert meerdere individuele aanvragen.

PLDA


TQ2_REQUEST_GLOBAL

PLDA


TQ2_REQUEST_GLOBAL_ST Globale aanvraag voor tariefcontingenten, ATUS groepeert meerdere individuele aanvragen.

PLDA


TQ2_REQUEST_MESSAGE

PLDA


TQ2_REQUEST_STATUS

PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


PLDA


TRANSIT

PLDA


TRANSIT_OFFICE

PLDA


TRANSIT_PREVIOUS_DOCU MENT

PLDA


TRANSPORT_MEANS

Informatie mbt vervoerswijzen en landen op een SAD aangifte.

PLDA PLDA PLDA PLDA


TS_GOODSLINE UNIQUE_IN_BACKEND UNIT_OF_LOADING UNKNOWNMRN_ARRIVALS

Goederenlijst. Technische tabel. Laadeenheid. Onbekende MRN-arrivals.

Bestanden uitgewisseld met DG TAXUD mbt tot aanvragen voor tariefcontingenten.

Historiek van de statussen van een individuele tariefcontingent aanvraag. Antwoord op een individuele aanvraag TQ2_RETURN_REQUEST tariefcontingent. TQ2_RETURN_REQUEST_GL Antwoord op een globale aanvraag OBAL tariefcontingent. TRANSHIPMENT TRANSHIPMENT_GOODSLI NE TRANSHIPMENT_GOODSLI NE_OFF_WRITER

Overdragen van goederen van transportmiddel naar het andere.

het

ene

Goederenlijn die worden overgedragen. Aanzuivering door de overdracht van goederen naar een ander transportmiddel. Overdracht van goederen naar een andere operator. Link tussen transitaangifte, NCTS kantoren (transit) en andere betrokkene douanekantoren op een SAD-aangifte. Laatste gebruik tabel : 22/07/2009. Specifieke informatie voor een voorafgaande douaneregeling van een transitaangifte. Ongebruikt sinds 2010.


PLDA


UNLINKED_PAYMENT

Som in beraad.

PLDA


USER

Gekende gebruikers van PLDA (automatisch ingevuld bij de eerste connectie.

PLDA


USER_MANDATED_FOR_US Externe gebruiker die de toelating heeft een E_CA klantenrekening te gebruiken.

PLDA


USER_MANDATED_FOR_US Externe gebruiker die de toelating heeft een E_MANDATE mandaat op een klantenrekening te gebruiken.

PLDA


USER_ROLE

PLDA


PLDA


PLDA


PLDA PLDA


Rol van een gebruiker. Waarden op een aangifte Bv. factuurprijs, VALUE statistische waarde, douanekosten, btw-kosten, … Selectieregels die aanleiding geven tot het VERIFICATION_APPLIED selecteren van de aangifte voor verificatie. Master data; regels die bepalen of een aangifte VERIFICATION_CHANNEL_R geselecteerd wordt voor contrôle. Laatst ULE gebruikt : 26/11/2010. WAIT_REGISTER_RECORD Wachtregister. WAREHOUSE_TRANSFER Overdracht van goederen naar een entrepot.

PLDA


WAYBILL

PLDA


WRITE_OFF

ROERENDE VOORHEFFING

Het is een verzamelbestand over roerende voorheffing, afkomstig ROERENDE VOORHEFFING van de verschillende regionale kantoren.

Gegevens betreffende een Waybill. Generieke klasse met de gegevens van aanzuiveringen. Informatie betreffende roerende voorheffing op intresten en dividenden.

47 RPBz

Bron is maandelijks extract van de nieuw-ingekohierde aangiftes dat RPBPRIM aanvult. Het extract bestaat uit meerdere records RPB_REC0000 die allen 'virtuele' tabellen vormen.

Algemene informatie bestand RPBz, waaronder de verzendingsdatum. Alleen records met COD01 = 0000 hierin opnemen.

RPBz


Signaletiek-informatie toebehorend persoon. Alleen records COD01 = 0001 hierin opnemen.

RPBz


Adres-informatie toebehorend aan de persoon. Alleen records met COD01 = 0002 hierin opnemen.

46

aan

de met


RPBz 48 RPM 49 RPM PM1AJ

50 SBSTAT

51 SEED_BE

SEED_BE

SEED_BE

SEED_BE

SEED_BE

SEED_BE

RPM PM1ACTUEEL

Overzicht van de cases. Elk record kan maximaal tien cases bevatten. Te pivoteren naar één case per lijn in ODS, COD01 is verschillend van 0000, 0001, 0002 en 9940 tot 9945. De actuele gegevens van een rechtspersoon.

RPM PM1AJ

Oefening belastingsheffing nummer 1.

SBSTAT

Bestand met statistieke van controles uitgevoerd door de BBI.

T_BE_ACCOUNTING_DETAI L

Boekhoudkundige plaats waarop de vergunning van toepassing is.

Bron is maandelijks extract van de nieuw-ingekohierde aangiftes dat RPBPRIM aanvult. Het extract bestaat uit meerdere records RPB_RECCASE die allen 'virtuele' tabellen vormen. bron wat betreft de rechtspersonenbelasting RPM PM1AJ is een onderdeel van RPM, maar bevat in tegenstelling tot de andere RPM tabellen geen signaletiekinformatie. Het systeem biedt een overzicht van de aangiftes van een bedrijf. encodagedes Fiches de Résultats des contrôles effectués par les agents de l’ISI. SEED_BE maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_BE is hierbij het Belgische onderdeel dat alle Belgische vergunningen bijhoudt. SEED_BE maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_BE is hierbij het Belgische onderdeel dat alle Belgische vergunningen bijhoudt. SEED_BE maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_BE is hierbij het Belgische onderdeel dat alle Belgische vergunningen bijhoudt. SEED_BE maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_BE is hierbij het Belgische onderdeel dat alle Belgische vergunningen bijhoudt. SEED_BE maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_BE is hierbij het Belgische onderdeel dat alle Belgische vergunningen bijhoudt. SEED_BE maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_BE is hierbij het Belgische onderdeel dat alle Belgische vergunningen bijhoudt.

T_BE_ALLOWED_OPERATIO Overzicht van de verrichtingen die toegelaten N zijn per individuele authorisatie.

T_BE_AUTH_CONSIGNOR_ TRADER

Identificatie-gegevens en adres niet-Belgische vergunningshouders en afzenders.

T_BE_AUTHORISATION_HIS Historiek van de vergunningen TORY

T_BE_AUTHORISATION_HIS Historiek van de wijzigingen in de vergunningen. TORY_CHANGE

T_BE_CONTACT_DETAILS

Contactdetails voor tijdelijke/permanente vergunningen. Dit kan onder andere telefoon, email of faxnummer omvatten.


SEED_BE

SEED_BE

SEED_BE

SEED_BE

SEED_BE

SEED_BE

SEED_BE

SEED_BE

SEED_BE

SEED_BE maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_BE is hierbij het Belgische onderdeel dat alle Belgische vergunningen bijhoudt. SEED_BE maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_BE is hierbij het Belgische onderdeel dat alle Belgische vergunningen bijhoudt. SEED_BE maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_BE is hierbij het Belgische onderdeel dat alle Belgische vergunningen bijhoudt. SEED_BE maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_BE is hierbij het Belgische onderdeel dat alle Belgische vergunningen bijhoudt. SEED_BE maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_BE is hierbij het Belgische onderdeel dat alle Belgische vergunningen bijhoudt. SEED_BE maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_BE is hierbij het Belgische onderdeel dat alle Belgische vergunningen bijhoudt. SEED_BE maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_BE is hierbij het Belgische onderdeel dat alle Belgische vergunningen bijhoudt. SEED_BE maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_BE is hierbij het Belgische onderdeel dat alle Belgische vergunningen bijhoudt. SEED_BE maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_BE is hierbij het Belgische onderdeel dat alle Belgische vergunningen bijhoudt.

T_BE_CONTROL_SERVICE

Overzicht van de accijnskantoren.

T_BE_CONTROL_SERVICE_ DEPARTMENT

Departementen van de accijskantoren.

T_BE_DELIVERY_CUSTOMS _OFFICES

Overzicht van de kantoren.

T_BE_EXCISE_OFFICE

Accijnskantoren.

T_BE_GUARANTEE

Informatie betreffende borgstelling voor de vergunningen.

T_BE_LSD_TAX_WAREHOU SE

Specifieke gegevens betreffende de (Belgische) belastingsentrepots.

T_BE_LSD_TEMPORARY_A UTH

Specifieke gegevens over de tijdelijke Belgische vergunningen.

T_BE_LSD_TRADER_AUTH

Specifieke gegevens vergunningshouders.

T_BE_OPERATOR_ROLE

Opties/Eigenschappen van een vergunning.

over

de


SEED_BE

SEED_BE

SEED_BE

SEED_BE

SEED_BE

SEED_BE

SEED_BE

SEED_BE

SEED_BE

SEED_BE maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_BE is hierbij het Belgische onderdeel dat alle Belgische vergunningen bijhoudt. SEED_BE maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_BE is hierbij het Belgische onderdeel dat alle Belgische vergunningen bijhoudt. SEED_BE maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_BE is hierbij het Belgische onderdeel dat alle Belgische vergunningen bijhoudt. SEED_BE maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_BE is hierbij het Belgische onderdeel dat alle Belgische vergunningen bijhoudt. SEED_BE maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_BE is hierbij het Belgische onderdeel dat alle Belgische vergunningen bijhoudt. SEED_BE maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_BE is hierbij het Belgische onderdeel dat alle Belgische vergunningen bijhoudt. SEED_BE maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_BE is hierbij het Belgische onderdeel dat alle Belgische vergunningen bijhoudt. SEED_BE maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_BE is hierbij het Belgische onderdeel dat alle Belgische vergunningen bijhoudt. SEED_BE maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_BE is hierbij het Belgische onderdeel dat alle Belgische vergunningen bijhoudt.

T_BE_PLACE_OF_DELIVERY

Plaats van levering indien verschillend van het adres van de trader.

T_BE_REF_TAX_WAREHOU SE

Tabel die de link legt tussen de vergunningen en de belastingsentrepots waarop ze van toepassing zijn.

T_BE_REGIONAL_DIRECTIO N

Overzicht van gewestelijke directies en Centrale diensten.

T_BE_STOCK_ADMINISTRA TION

Voorraadadministratie-plaats vergunning.

T_BE_TAX_WAREHOUSE

Belgische belastingentrepots.

T_BE_TAX_WAREHOUSE_P ROD_CAT

Overzicht van de toegelaten categorieën accijnsproducten die gelinkt mogen worden aan specifieke Belgische belastingentrepots.

T_BE_TAX_WAREHOUSE_P RODUCT

Overzicht van de toegelaten accijnsproducten binnen specifieke Belgische belastingentrepots.

T_BE_TEMPORARY_AUTH_ DETAIL

Details betreffende accijnsvergunningen.

de

van

Belgische

een

tijdelijke

T_BE_TEMPORARY_AUTHO Overzicht van de tijdelijke accijnsvergunningen RISATION die afgeleverd zijn in België.


SEED_BE

SEED_BE

SEED_BE

52 SEED_EU

SEED_EU

SEED_EU

SEED_EU

SEED_EU

SEED_EU

SEED_BE maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_BE is hierbij het Belgische onderdeel dat alle Belgische vergunningen bijhoudt. SEED_BE maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_BE is hierbij het Belgische onderdeel dat alle Belgische vergunningen bijhoudt. SEED_BE maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_BE is hierbij het Belgische onderdeel dat alle Belgische vergunningen bijhoudt. SEED_EU maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_EU is hierbij het Europese onderdeel dat alle Europees erkende vergunningen bijhoudt. SEED_EU maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_EU is hierbij het Europese onderdeel dat alle Europees erkende vergunningen bijhoudt. SEED_EU maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_EU is hierbij het Europese onderdeel dat alle Europees erkende vergunningen bijhoudt. SEED_EU maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_EU is hierbij het Europese onderdeel dat alle Europees erkende vergunningen bijhoudt. SEED_EU maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_EU is hierbij het Europese onderdeel dat alle Europees erkende vergunningen bijhoudt. SEED_EU maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_EU is hierbij het Europese onderdeel dat alle Europees erkende vergunningen bijhoudt.

T_BE_TRADER_AUTH_PRO D_CAT

Categoriën vergunning.

accijnsproducten

binnen

T_BE_TRADER_AUTH_PRO DUCT

Accijnsproducten binnen een vergunning.

een

T_BE_TRADER_AUTHORISA Overzicht van de permanente TION accijnsvergunningen die afgeleverd zijn in België.

T_AUTH_CONSIGNOR_TRA DER

Overzicht van de vergunninghouders-afzenders.

T_LSD_TAX_WAREHOUSE

Specifieke gegevens belastingsentrepots.

T_LSD_TEMPORARY_AUTH

Specifieke gegevens accijnsvergunningen.

T_LSD_TRADER_AUTH

Specifieke gegevens accijnsvergunningen.

T_OPERATOR_ROLE

Opties/eigenschappen van een vergunning.

T_REF_TAX_WAREHOUSE

Tabel die de link legt tussen de vergunningen en de belastingsentrepots waarop ze van toepassing zijn.

betreffende

van

van

de

de

de

tijdelijke

permanente


SEED_EU

SEED_EU

SEED_EU

SEED_EU

SEED_EU

SEED_EU

SEED_EU

SEED_EU

SEED_EU

SEED_EU maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_EU is hierbij het Europese onderdeel dat alle Europees erkende vergunningen bijhoudt. SEED_EU maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_EU is hierbij het Europese onderdeel dat alle Europees erkende vergunningen bijhoudt. SEED_EU maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_EU is hierbij het Europese onderdeel dat alle Europees erkende vergunningen bijhoudt. SEED_EU maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_EU is hierbij het Europese onderdeel dat alle Europees erkende vergunningen bijhoudt. SEED_EU maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_EU is hierbij het Europese onderdeel dat alle Europees erkende vergunningen bijhoudt. SEED_EU maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_EU is hierbij het Europese onderdeel dat alle Europees erkende vergunningen bijhoudt. SEED_EU maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_EU is hierbij het Europese onderdeel dat alle Europees erkende vergunningen bijhoudt. SEED_EU maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_EU is hierbij het Europese onderdeel dat alle Europees erkende vergunningen bijhoudt. SEED_EU maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_EU is hierbij het Europese onderdeel dat alle Europees erkende vergunningen bijhoudt.

T_SEED_COUNTRY

Landcodes. De tabel omvat alleen de gebruikte codes en niet de beschrijvingen van deze codes. Deze staan opgenomen in een aparte tabel.

T_SEED_COUNTRY_DESC

Landcodes - omschrijving. De tabel bevat per taal een beschrijving voor elke code die gelinkt staat in de codetabel T_SEED_COUNTRY.

T_SEED_FUNCTIONAL_ERR OR

Technische tabel die overzicht geeft van de functionele fouten die teruggevonden worden in de aanvragen.

T_SEED_LSD_ERROR_REAS ON

Technische tabel die een overzicht geeft van de reden voor de functionele fouten die teruggevonden worden.

Technische tabel die voor de verschillende T_SEED_LSD_ORIG_ATTR_V records de originele waarde teruggeeft zodat ALUE deze opgezocht kan worden.

T_TAX_WAREHOUSE

Belastingentrepots.

Categorie accijnsproducten die T_TAX_WAREHOUSE_PROD mogen worden in een _CAT belastingentrepot.

opgeslagen specifiek

T_TAX_WAREHOUSE_PROD Accijnsproducten die opgeslagen mogen worden UCT in een specifiek belastingsentrepot.

T_TEMPORARY_AUTH_DET AIL

Details van de tijdelijke accijnsvergunningen.


SEED_EU

SEED_EU

SEED_EU

SEED_EU

SEED_EU

53

SEED_NATIONAA L SEED_NATIONAA L SEED_NATIONAA L

54 SITRAN

SITRAN

SITRAN

SEED_EU maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_EU is hierbij het Europese onderdeel dat alle Europees erkende vergunningen bijhoudt. SEED_EU maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_EU is hierbij het Europese onderdeel dat alle Europees erkende vergunningen bijhoudt. SEED_EU maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_EU is hierbij het Europese onderdeel dat alle Europees erkende vergunningen bijhoudt. SEED_EU maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_EU is hierbij het Europese onderdeel dat alle Europees erkende vergunningen bijhoudt. SEED_EU maakt onderdeel uit van Excise Movements Control System EMCS, het systeem voor accijnsmachtigingen. SEED_EU is hierbij het Europese onderdeel dat alle Europees erkende vergunningen bijhoudt.

T_TEMPORARY_AUTHORIS ATION

Tijdelijke acccijnsvergunningen.

T_TRADER_AUTH_PROD_C AT

Categorie accijnsproducten vergunning.

binnen

een

T_TRADER_AUTH_PRODUC Accijnsproducten binnen een vergunning. T

T_TRADER_AUTHORISATIO N

Permanente accijnsvergunningen.

T_USER_SEED_NUMBERS

Overzicht van de gebruikers die geregistreerd staan in het systeem, en hun contact-gegevens waaronder hun KBO-nummer.

Nationale accijnsinrichtingen

SEED_BORG_NATIONAAL

Machtigingen nationale borgstellingen.


SEED_NATIONAAL

Machtigingen nationale accijnsproducten.


SEED_OPSLAGPLAATSEN_N Machtigingen nationale ATIONAAL opslagplaatsen.

accijnsproducten

accijnsproducten

-

-

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister ACTIVITE_PROFESSIONELLE De professionele activiteit van een bedrijf. en het Register Bis tot één geheel. Adres van een persoon. Het adres is een Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem generalisatie van onder andere de concepten combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister ADRESSE Domicilieadres, Fiscaal adres, en het Register Bis tot één geheel. Correspondentieadres Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister ADRESSE_DOORHALING Doorhaling van een adres volgens KBO. en het Register Bis tot één geheel.


SITRAN

SITRAN

SITRAN

SITRAN

SITRAN

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel.

ADRESSE_ELECTRONIQUE

Electronisch Adres

ADRESSE_NON_STRUCT

Niet gestructureerd adres, afhankelijk van adres en een taal.

AMBTENAAR_INTERNATIO NAL

Functie uitgeoefend door de natuurlijk persoon

BUT_COMPTE_BANCAIRE

Gebruik van de bankrekening

COMMUNE_GESTION

Tabel die aanduidt welke gemeente verantwoordelijk is voor het administratieve beheer van een fysieke persoon. Le compte bancaire contient le numéro de compte bancaire d'une personne qui est utilisés dans un but bien précis au sein d'administrations instrumentantes.

SITRAN

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister COMPTE_BANCAIRE en het Register Bis tot één geheel.

SITRAN

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister DENOMINATION en het Register Bis tot één geheel.

Désignation de l'entreprise

SITRAN

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister DONNEES_FINANCIERES en het Register Bis tot één geheel.

Données financières. Contient les données financières pour certaines personnes morales. L'historique y relatif est également tenue à jour, vu que ces données sont modifiables.

SITRAN

SITRAN

SITRAN

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel.

DOSSIER_UNIQUE

Geeft indicatie van de status van het dossier.

ENTREPRISE_ETABLISSEME NT

classe principale de l'entreprise (création)

ETAT_CIVIL

Burgerlijke staat


SITRAN

SITRAN

SITRAN

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister FORME_JURIDIQUE en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister HANDICAP en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister HOEDANIGHEID_SPF en het Register Bis tot één geheel.

Juridische vorm waarop het bedrijf ingeschreven is Aanduiding dat iemand geregistreerd staat als gehandicapt in het KSZ of NP. Qualites SPF Finances d'une personne. Tabel duidt simpelweg aan of iemand Mnr, Mevr. Of Juffrouw is.


SITRAN

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister IDENTIFICATION_EXTERNE en het Register Bis tot één geheel.

L'Identification externe contient les références du numéro d'entreprise à des numéros d'identification de cette entreprise utilisés ailleurs.Durant la période de transition lors de l'instauration de la BCE auprès de l'autorité fédérale, il reste encore de nombreux numéros d'identification dans d'autres systèmes. Pour obtenir rapidement le lien entre le numéro d'entreprise et ces numéros, ces autres numéros d'identification sont enregistrés ici.A terme, quand chacun utilisera le numéro d'entreprise, ces autres numéros d'identification devraient disparaître.Exemples:-le numéro d'identification des entreprises étrangères ayant des implantations en Belgique est enregistré dans le pays d'origine-numéros de registre de commerce locaux, numéros ONSS.NL:De Externe Identificatie bevatten een aantal business identificaties van dit bedrijf/persoon elders gebruikt. Voor en tijdens de oprichting van de ECB bij de federale overheid, waren er tal van verschillende identificaties in voege bij andere systemen. Voor de snelste verbinding tussen het KBO nummer en deze identificaties, zijn deze hier geregistreerd. Momenteel zouden deze eigenlijk mogen verdwijnen. Voorbeelden: - het identificatienummer van de buitenlandse ondernemingen met vestigingen in België wordt opgeslagen samen met het land van herkomst nummers RSZ- ...

SITRAN

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister INFO_BILAN en het Register Bis tot één geheel.

Balansgegevens


SITRAN

SITRAN

SITRAN

SITRAN

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem Link wettelijke samenwoning. Link tussen 2 LIEN_COHABITATION_LEGA combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister natuurlijke personen die een wettelijk L en het Register Bis tot één geheel. samenlevingscontract hebben afgesloten Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister LIEN_PERSONNE en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister NATIONALITE en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister NOM en het Register Bis tot één geheel.

Noodzakelijk om het einde van een link te kunnen definieren De historiek van de nationaliteit van een persoon wordt opgeslagen. Naam van een natuurlijke persoon Een persoon is een belastingplichtige, een potentiele belastingplichtige of is gelinkt aan een belastingplichtige (Bijvoorbeeld een buitenlandse mandataris van een Belgisch bedrijf). De persoon is een generalisatie van de concepten Fysische persoon, Onderneming, Vestigingseenheid et bevat de aan deze 3 gemeenschappelijke properties. La personne physique est tout être humain. La personne physique est un sujet de droit : elle est dotée de la capacité juridique et titulaire de droits et devoirs.

SITRAN

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister PERSONNE en het Register Bis tot één geheel.

SITRAN

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister PERSONNE_PHYSIQUE en het Register Bis tot één geheel.

SITRAN

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem Schrapping. Bevat de inschrijvingen in een PERSONNE_PHYSIQUE_RRN combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister fictieve gemeente die ambtshalve schrappingen _NUMERO en het Register Bis tot één geheel. voorstellen zoals het overlijden van de persoon.

SITRAN

De publicatie bevat verwijzingen naar de publicaties die de onderneming heeft Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem PUBLICATION_MONITEUR_ gepubliceerd in het Belgisch Staatsblad. Details combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister BELGE van de gegevens in de publicatie moeten worden en het Register Bis tot één geheel. aangevraagd in het Belgisch Staatsblad. Hier zijn alleen de verwijzingen worden gehandhaafd.


SITRAN

SITRAN

SITRAN

SITRAN

SITRAN

SITRAN

SITRAN

SITRAN

SITRAN

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel.

R_CODE_ADRESSE_TYPE_X _CODE_PERSONNE_TYPE

Geschiedenis van de relatie tussen code adresse type en code personne type

R_CODE_REGIME_TAAL_X_ Geschiedenis van de relatie tussen Regime taal CODE_TAAL en taal R_CODE_SITUATION_JURID Geschiedenis van de relatie tussen Situation IQUE_SPECIALE_X_CODE_LI juridique spéciale en lien personne sous type EN_PERSONNE_SOUS_TYPE R_CODE_TAAL_X_CODE_PE Geschiedenis van de relatie tussen personne RSONNE_TYPE type en taal R_PERSONNE_X_ADRESSE_ Geschiedenis van de relatie tussen Personne en ELECTRONIQUE Adresse Electronique R_UP_X_PERSONNE

Geschiedenis van de relatie tussen de UP en PERS. Belangrijkste tabel die de link tussen UP en PERS aanduidt.

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem Contient les inscriptions à une "commune RADIATION_REGISTRE_NAT combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister fictive" représentant des formes de radiations IONAL en het Register Bis tot één geheel. comme le décès de la personne Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister RRN_RUN_STATS en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister SEPARATION_FAIT en het Register Bis tot één geheel.

Technische tabel die de statistieken van het inladen van het RRN bevat. Tabel die de geschiedenis van de feitelijke scheiding bijhoudt.

SITRAN

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister SIGNAL_ACTIVITE en het Register Bis tot één geheel.

Technische tabel die een bepaalde kopie van gegevens verstuurt naar administraties. Alle gegevens in deze tabel komen voor in ACTIVITE_PROFESSIONELLE.

SITRAN

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister SIGNAL_HOEDANIGHEID en het Register Bis tot één geheel.

Technische tabel die een bepaalde kopie van gegevens verstuurt naar administraties. Alle gegevens in deze tabel komen voor in


TOELATING.

SITRAN

SITRAN

SITRAN

SITRAN

SITRAN

SITRAN

SITRAN

SITRAN

SITRAN

SITRAN

SITRAN

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel.

SITUATION_ENTREPRISE_JU Juridische situatie van een bedrijf RIDIQUE SITUATION_JURIDIQUE_SP ECIALE

Onvermogen van een natuurlijke persoon

TEMP_C_BIS_NUM

Tijdelijke tabel ter ondersteuning van het inladen. Gaat om een puur technische tabel.

TEMP_C_PERS_IDF


TEMP_C_PERS_IDF_DATU M


TEMP_CREATE_UP


TEMPADRESSE_ELECTRONI QUE


TEMPDOSSIER_UNIQUE


TEMPERSONNE


TMP_OND_NR


TOELATING

Toelatingen volgens KBO


SITRAN 55 STIRCO STIRCO STIRCO STIRCO STIRCO STIRCO STIRCO STIRCO STIRCO STIRCO STIRCO STIRCO STIRCO STIRCO STIRCO STIRCO

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister UP en het Register Bis tot één geheel. CODE_CONTROLE_ACTIE_A Resultaten van controle-acties fiscaliteit ARD CODE_CONTROLE_ACTIE_G Resultaten van controle-acties fiscaliteit DTYPE CODE_CONTROLE_ACTIE_N Resultaten van controle-acties fiscaliteit AAMACTIE CODE_CONTROLE_ACTIE_S Resultaten van controle-acties fiscaliteit TATUS CODE_CONTROLE_ACTIVIT Resultaten van controle-acties fiscaliteit EIT_CATEGORIE CODE_CONTROLE_ACTIVIT Resultaten van controle-acties fiscaliteit EIT_ITEM CODE_CONTROLE_ACTIVIT Resultaten van controle-acties fiscaliteit EIT_SIGNIFICANT CODE_CONTROLE_OPDRAC Resultaten van controle-acties fiscaliteit HT_AARD CODE_CONTROLE_OPDRAC Resultaten van controle-acties fiscaliteit HT_CANCELING_MOTIVATI ON CODE_CONTROLE_OPDRAC Resultaten van controle-acties fiscaliteit HT_CATEGORIE CODE_CONTROLE_OPDRAC Resultaten van controle-acties fiscaliteit HT_CREATIE CODE_CONTROLE_OPDRAC Resultaten van controle-acties fiscaliteit HT_PRIORITE CODE_CONTROLE_OPDRAC Resultaten van controle-acties fiscaliteit HT_SOURCE CODE_CONTROLE_OPDRAC Resultaten van controle-acties fiscaliteit HT_STATUS CODE_CONTROLE_OPDRAC Resultaten van controle-acties fiscaliteit HT_TYPE CODE_CONTROLE_OPDRAC Resultaten van controle-acties fiscaliteit HT_TYPE_PERS

Tabel die de link legt met de UPERS. Bevat de aard van de actie Bevat de type van de actie Bevat de namen van de acties (multiples choices) Bevat de status van de actie Bevat de categorie van de activiteit Bevat de item van de activiteit Bevat als een activiteit is significant Bevat de aard van de opdracht Bevat de canceling motivation van de opdracht Bevat de categorie van de opdracht Bevat de creatie van de opdracht Bevat de priorite van de opdracht Bevat de source van de opdracht Bevat de status van de opdracht Bevat de type van de opdracht Bevat de persoon type van de opdracht


STIRCO

Resultaten van controle-acties fiscaliteit

STIRCO


STIRCO


STIRCO


STIRCO


STIRCO


STIRCO STIRCO

Resultaten van controle-acties fiscaliteit Resultaten van controle-acties fiscaliteit

STIRCO STIRCO STIRCO STIRCO STIRCO

Resultaten van controle-acties fiscaliteit Resultaten van controle-acties fiscaliteit Resultaten van controle-acties fiscaliteit Resultaten van controle-acties fiscaliteit Resultaten van controle-acties fiscaliteit

STIRCO


STIRCO STIRCO


STIRCO


STIRCO


STIRCO STIRCO


STIRCO


STIRCO


STIRCO


CODE_CONTROLE_OPDRAC HT_TYPOLOGIE CODE_CONTROLE_RES_FI_ VELD_DD CODE_CONTROLE_RES_FI_ VELD_DD_ITEM CODE_CONTROLE_RES_FI_ VELD_TYPE CODE_CONTROLE_TAAK_A ARD CODE_CONTROLE_TAAK_ST ATUS CODE_GROUPE_TYPE CODE_JAAR CODE_KWARTAAL CODE_MAAND CODE_PERIODE CODE_REPORT_TYPE CONTROLE_ACTIE CONTROLE_ACTIE_HISTORI EK CONTROLE_ACTIVITEIT CONTROLE_OPDRACHT CONTROLE_OPDRACHT_HIS TORIEK CONTROLE_OPDRACHT_TY PE_MAPPER CONTROLE_RES_FI CONTROLE_RES_FI_VELD CONTROLE_RES_FI_VELD_T YPE CONTROLE_TAAK CONTROLE_TAAK_HISTORI EK

Bevat de typologie van de opdracht Bevat de velden van de resultaat fiche Bevat de velden item van de resultaat fiche Bevat de velden type van de resultaat fiche Bevat de aard van de taken Bevat de status van de taken Bevat de type van de groupen Bevat de code van de jaren Bevat de code van de kwartalen Bevat de code van de maanden Bevat de code van de periode Bevat de type van reporten Bevat de namen van de acties Bevat het historiek status van de actie Bevat de activiteiten Bevat de opdrachten Bevat het historiek status van de opdrachten Bevat de type van de opdracht Bevat de resultaten fiche Bevat de velden van de resultaat fiche Bevat de velden type van de resultaat fiche Bevat de taken Bevat het historiek status van de taken


STIRCO


STIRCO STIRCO


56 STIRFRAUDE

Resultaten van controle-acties BBI

STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


CTRL_LUIK_X_CTRL_ACTIVI TEIT ENTREPRISE GROUPE CODE_FRAUDE_ACTIV_REF _TYPE CODE_FRAUDE_ACTIVITEIT CODE_FRAUDE_ACTIVITEIT _TYPE CODE_FRAUDE_ACTIVITEIT _VELD_TYPE CODE_FRAUDE_CODETABE L CODE_FRAUDE_DOSSIER_P RIORITEIT CODE_FRAUDE_DOSSIER_S TATUS CODE_FRAUDE_FICHE_JUS TITIE_ONDERZOEK_RECHTE R CODE_FRAUDE_FICHE_JUS TITIE_PARKET

Bevat de linken tussen de taken en de activiteiten Bevat de nummer van de entreprise Bevat de type van de groupen

CODE_FRAUDE_FICHE_JUS TITIE_PARKETGENERAAL CODE_FRAUDE_FICHE_JUS TITIE_PROCUREUR_SUBSTI TUUT CODE_FRAUDE_FICHE_JUS TITIE_STATUS

Bevat de fiche parketgeneraal

Bevat de gebruiker en systeem Bevat de beschrijving van een activiteit Bevat de type van de activiteit Bevat het veldtype van de activiteit Bevat de codetabel Bevat de prioriteit van het dossier Bevat de status van het dossier Bevat de fiche onderzoekrechter

met

de

naam

van

de

Bevat de fiche parket

Bevat de fiche procureur substituut Bevat de fiche met de status van het dossier bij justitie Bevat de naam van het land met fraude

CODE_FRAUDE_LAND CODE_FRAUDE_LUIK_AARD Bevat het luik met de aard van de belasting CODE_FRAUDE_LUIK_STAT Bevat het luik met de status van het dossier US Bevat de origine CODE_FRAUDE_ORIGINE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE STIRFRAUDE STIRFRAUDE STIRFRAUDE

Resultaten van controle-acties BBI Resultaten van controle-acties BBI Resultaten van controle-acties BBI Resultaten van controle-acties BBI

STIRFRAUDE STIRFRAUDE

Resultaten van controle-acties BBI Resultaten van controle-acties BBI

CODE_FRAUDE_REFERENTI E_TYPE CODE_FRAUDE_REPORT_N AAM CODE_FRAUDE_RES_FI_STA TUS CODE_FRAUDE_RES_FI_VEL D_DD CODE_FRAUDE_RES_FI_VEL D_DD_ITEM CODE_FRAUDE_RES_FI_VEL D_TYPE CODE_FRAUDE_SIGNAAL_C ATEGORIE CODE_FRAUDE_SIGNAAL_S TATUS CODE_FRAUDE_VOOROND ERZOEK_STATUS CODE_FRAUDE_WI_TYPE CODE_FRAUDE_ZAAK_SECT OR CODE_FRAUDE_ZAAK_STAT US CODE_FRAUDE_ZAAK_THE MA CODE_FRAUDE_ZAAK_TYPE CODE_FRAUDE_ZOEK_WIJZ EN CODE_GROUPE_TYPE CODE_JAAR CODE_KWARTAAL CODE_MONTH CODE_SEMESTER ENTREPRISE

Bevat de type van de referentie Bevat de naam van de report Bevat de status van de resultatenfiche Bevat de velden van het resultatenfiche Bevat de velden item van de resultatenfiche Bevat de velden type van de resultatenfiche Bevat de categorie van het signaal Bevat de status van het signaal Bevat de status van het vooronderzoek Bevat het type van werkinstructie Bevat de sector van de zaak Bevat de status van de zaak Bevat het thema van de zaak Bevat de type van de zaak Bevat de zoekwijzen Bevat de type van group Bevat de code van de jaren Bevat de code van de kwartalen Bevat de code van de maanden Bevat de code van de semesters Bevat de nummer van de onderneming




STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE STIRFRAUDE STIRFRAUDE STIRFRAUDE

Resultaten van controle-acties BBI Resultaten van controle-acties BBI Resultaten van controle-acties BBI Resultaten van controle-acties BBI

STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


FRAUDE_ACTIVITEIT FRAUDE_ACTIVITEIT_DATA FRAUDE_ACTIVITEIT_REFER ENTIE FRAUDE_ACTIVITEIT_VELDE N FRAUDE_ACTIVITEIT_VELDE N_VALUES FRAUDE_ACTIVITEIT_X_TM TAAK

Bevat de nummer van de activiteit ?? Bevat data van de activiteit ?

FRAUDE_ACTIVITEITEN FRAUDE_ACTIVITEITEN_X_T EMPLATES FRAUDE_ACTIVITEITEN_X_ VELDEN FRAUDE_BETROKKEN_PERS OON FRAUDE_DOSSIER FRAUDE_DOSSIER_HISTORI EK FRAUDE_FICHE_JUSTITIE FRAUDE_FICHE_JUSTITIE_H ISTORIEK FRAUDE_LUIK

Bevat de activiteiten ??

FRAUDE_LUIK_HISTORIEK FRAUDE_REFERENTIE FRAUDE_RES_FI FRAUDE_RES_FI_VELD FRAUDE_RES_FI_VELD_TYP E FRAUDE_SIGNAAL FRAUDE_SIGNAAL_HISTORI EK

Bevat de historiek van het fraude luik Bevat de referentie Bevat de resultatenfiche Bevat de velden van de resultatenfiche

Bevat de referentie van de activiteit Bevat de velden van de activiteit Bevat de values van de activiteitsvelden Bevat de identificatienummer van de taak en van de activiteiten

Bevat de templates van de activiteiten Bevat de velden van de activiteiten Bevat de betrokken persoon Bevat het dossier Bevat de historiek van het dossier Bevat de fiche justitie Bevat de historiek van de fiche justitie Bevat fraude luik

Bevat het veldtype van de resultatenfiche Bevat een omschrijving van het signaal Bevat de historiek van het signaal


FRAUDE_SIGNALETIEK

STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE




STIRFRAUDE


STIRFRAUDE


STIRFRAUDE



Resultaten van controle-acties BBI Resultaten van controle-acties BBI Base de données relative au tarif douanier ainsi qu'aux mesures (tarif. ou non) applicables à tous les produits (un certain nombre de mesures de sont pas reprises dans Tarbel => le cas échéant, chercher des sources alternatives). L'environnement Tarbel T01000_CTR reprend notamment l'application "Fiches SPS" (qui reprend les profils de sélection). Tarbel reprend(ra) également les informations reprises des DB suivantes de l'UE : QUOTA, TARIC

57 TARBEL

Bevat de signaletiek FRAUDE_SIGNALETIEK_HIS Bevat de historiek van de signaletiek TORIEK FRAUDE_TMTAAK_MESSAG Bevat de messages van een taak bv. calling ES create task, calling execute task… FRAUDE_VOORONDERZOE Bevat de vooronderzoeken K FRAUDE_VOORONDERZOE Bevat de historiek van de vooronderzoeken K_HISTORIEK FRAUDE_WI_ENTREPRISE Werkinstructie FRAUDE_ZAAK Bevat de nummer en beschrijving van de fraudezaak FRAUDE_ZAAK_HISTORIEK Bevat de historiek van de zaak GROUPE Bevat het type van group en de identificatie hiervan IT_RESULTS Bevat IT resultaten (leeg veld) REJECT_MIGRATION Bevat de reject migration VAT_RESULTS Bevat de VAT results CODE_FRAUDE_ZAAK_ORI GINE CODE_FRAUDE_ZAAK_SECT OR IT_RESULTS VAT_RESULTS

Bevat de origine van de zaak Bevat de sector van de zaak Bevat IT resultaten Bevat de VAT results

Commentaar bij transmissie.


TARBEL

TARBEL

TARBEL

TARBEL

TARBEL

Base de données relative au tarif douanier ainsi qu'aux mesures (tarif. ou non) applicables à tous les produits (un certain nombre de mesures de sont pas reprises dans Tarbel => le cas échéant, chercher des sources alternatives). L'environnement Tarbel reprend notamment l'application "Fiches SPS" (qui reprend les profils de sélection). Tarbel reprend(ra) également les informations reprises des DB suivantes de l'UE : QUOTA, TARIC Base de données relative au tarif douanier ainsi qu'aux mesures (tarif. ou non) applicables à tous les produits (un certain nombre de mesures de sont pas reprises dans Tarbel => le cas échéant, chercher des sources alternatives). L'environnement Tarbel reprend notamment l'application "Fiches SPS" (qui reprend les profils de sélection). Tarbel reprend(ra) également les informations reprises des DB suivantes de l'UE : QUOTA, TARIC Base de données relative au tarif douanier ainsi qu'aux mesures (tarif. ou non) applicables à tous les produits (un certain nombre de mesures de sont pas reprises dans Tarbel => le cas échéant, chercher des sources alternatives). L'environnement Tarbel reprend notamment l'application "Fiches SPS" (qui reprend les profils de sélection). Tarbel reprend(ra) également les informations reprises des DB suivantes de l'UE : QUOTA, TARIC Base de données relative au tarif douanier ainsi qu'aux mesures (tarif. ou non) applicables à tous les produits (un certain nombre de mesures de sont pas reprises dans Tarbel => le cas échéant, chercher des sources alternatives). L'environnement Tarbel reprend notamment l'application "Fiches SPS" (qui reprend les profils de sélection). Tarbel reprend(ra) également les informations reprises des DB suivantes de l'UE : QUOTA, TARIC Base de données relative au tarif douanier ainsi qu'aux mesures (tarif. ou non) applicables à tous les produits (un certain nombre de mesures de sont pas reprises dans Tarbel => le cas échéant, chercher des sources alternatives). L'environnement Tarbel reprend notamment l'application "Fiches SPS" (qui reprend les profils de sélection). Tarbel reprend(ra) également les informations reprises des DB suivantes de l'UE : QUOTA, TARIC

T17000_SPB

Aanduiding van publicatie.

T20000_RNV

Voetnoot.

T20005_PDR

Beschrijving periode voetnoot.

T20010_DRV

Beschrijving voetnoot.

T20099_ASR

Aanduiding voetnoot betrekking heeft.

waarop

voetnoot


TARBEL

TARBEL

TARBEL

TARBEL

TARBEL


T20500_CER

Certificaat.

T20505_PDC

Certificaat referentienummer.

T20510_DCE

Beschrijving van het certificaat.

T24515_ARC

Additionele code die toebehoort voetnoot.

T27500_RAC

Complete beëindiging verordening.

aan

de


TARBEL

TARBEL

TARBEL

TARBEL

TARBEL


T28000_RAE

Expliciete beëindiging van de verordening.

T28500_RGB

Basis verordening.

T29000_RMD

Modificatie van de verordening.

T29500_RPR

Aanwijzing van de verordening.

T29505_ARP

Actie voor de aanwijzing van de verordening.


TARBEL

TARBEL

TARBEL

TARBEL

TARBEL


T30000_RAT

Tijdelijke volledige stop van de verordening.

T30005_ARA

Tijdelijke volledige verordeningsactie.

T30500_RMR

Vervanging van de verordening.

T32000_PTM

Meursing Matrix, welke dient als basis voor het berekenen van tax voor import van bepaalde producten in de Europese Unie.

T32500_ENM

Hoofding van de Meursing Matrix.

stop

van

de


TARBEL

TARBEL

TARBEL

TARBEL

TARBEL


T32505_TEM

Hoofdingtekst van de Meursing Matrix.

T32510_ARM

Voetnoot toebehorend aan de hoofding van de Meursing Matrix.

T33000_SEM

Subhoofding van de Meursing Matrix.

T34005_CTM

Cel-component van de Meursing Matrix.

T36000_ONB

Ordernummer voor quota.


TARBEL

TARBEL

TARBEL

TARBEL

TARBEL


T36010_ONO

Origine van het ordernummer voor de quota.

T37000_DEF

Validiteitsperiode en kwaniteit voor het quota.

T37005_ASS

Linkt een quota aan eventuele subquota's.

T37010_PBL

Periodes waarin (sub)quota's geblokkeerd zijn.

T37015_PSP

Periodes waarin (sub)quota's geschorst zijn.


TARBEL

TARBEL

TARBEL

TARBEL

TARBEL


T37500_EBL

Aanduiding verandering balans van (sub)quota's.

T37505_EUB

Aanduiding dat de blokkering afgelopen is.

T37510_ECR

Aanduiding kritische status van (sub)quota's.

T37515_EEX

Aanduiding dat een (sub)quota opgebruikt is.

T37520_ERP

Aanduiding van heropening van een opgebruikt (sub)quota.


TARBEL

TARBEL

TARBEL

TARBEL

TARBEL


T37525_EUN

Aanduiding van heropening van een opgebruikt (sub)quota.

T37530_ECB

Aanduiding van sluiting van een quota na transfer van het overgebleven volume.

T38000_CEI

Aanduiding dat bepaald surveillance bereikt is.

T40000_NMP

Goederennaamgeving.

T40005_ANP

Hiërarchie goederennaamgeving.

plafond

voor


TARBEL

TARBEL

TARBEL

TARBEL

TARBEL


T40010_PDN

Beschrijving periode naamgeving goederen.

T40015_DNP

Beschrijving naamgeving goederen.

T40020_ARN

Aanduiding goederenomenclatuur voetnoot betrekking heeft.

T40025_AGN

Lidmaatschap groep goederennaamwijziging.

T40035_ONP

Origine van goederennaamgeving.

waarop


TARBEL

TARBEL

TARBEL

TARBEL

TARBEL


T40040_SNP

Opvolging goederennaamgeving.

T41000_NRE

Export restitutie nomenclatuur.

T41005_ARE

Hiërarchie export restitutie nomenclatuur.

T41010_PRE

Tabel voor geldigheidsperiode van de exportrestitutie nomenclatuur.

T41015_DRE

Beschrijving van nomenclatuur.

de

export-restitutie


TARBEL

TARBEL

TARBEL

TARBEL

TARBEL


T41020_ARR

Associatie met voetnoot.

T43000_MES

Maatregelen die toegepast worden op de goederen per gebied.

T43005_CPM

Componenten waaruit maatregel bestaat.

T43010_CDM

Voorwaarden voor de toepassing van de overeenkomstige maatregel.

T43011_CCM

Componenten van de voorwaarden voor de toepassing.

de

overeenkomstige


TARBEL

TARBEL

TARBEL

TARBEL

TARBEL


T43015_ZEM

Aanduiding van land of regio waarin bepaalde maatregel uitgesloten wordt.

T43020_ARM

Aanduiding maatregel waarop de gemelde voetnoot betrekking heeft.

T43025_ATM

Volledig of gedeeltelijke stop van een maatregel.

T44000_PEM

Periode wisselkoers.

T44005_TEC

Wisselkoers.


TARBEL

TARBEL

TARBEL

TARBEL

TARBEL


T78000_REG

Regelgeving.

T80000_USR

Gebruikers van de Tarbel-database. Technische tabel.

T80510_VAL

Validatie van de regulatie. Technische tabel.

T81000_FTA

Import van het FTAM-bestand. Technische tabel.

T81005_ERR

Error-berichten tijdens het laden van FTAM bestanden.


TARBEL

TARBEL

TARBEL

TARBEL

TARBEL


T81010_STA

FTAM-bestandsstatistieken.

T81020_MEV

Opmerkingen op FTAM bestanden.

T81510_TSE

Technische tabel die formaat van velden aanduidt.

T85500_TAB

Technische tabel die de link bevat tussen tabellen.

T85510_COL

Technische tabel die de link bevat tussen tabellen, en de kolommen waarmee gelinkt wordt.


TARBEL

TARBEL

TARBEL

58 TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI

Base de données relative au tarif douanier ainsi qu'aux mesures (tarif. ou non) applicables à tous les produits (un certain nombre de mesures de sont pas reprises dans Tarbel => le cas échéant, chercher des sources alternatives). L'environnement Tarbel reprend notamment l'application "Fiches SPS" (qui reprend les profils de sélection). Tarbel reprend(ra) également les informations reprises des DB suivantes de l'UE : QUOTA, TARIC Base de données relative au tarif douanier ainsi qu'aux mesures (tarif. ou non) applicables à tous les produits (un certain nombre de mesures de sont pas reprises dans Tarbel => le cas échéant, chercher des sources alternatives). L'environnement Tarbel reprend notamment l'application "Fiches SPS" (qui reprend les profils de sélection). Tarbel reprend(ra) également les informations reprises des DB suivantes de l'UE : QUOTA, TARIC Base de données relative au tarif douanier ainsi qu'aux mesures (tarif. ou non) applicables à tous les produits (un certain nombre de mesures de sont pas reprises dans Tarbel => le cas échéant, chercher des sources alternatives). L'environnement Tarbel reprend notamment l'application "Fiches SPS" (qui reprend les profils de sélection). Tarbel reprend(ra) également les informations reprises des DB suivantes de l'UE : QUOTA, TARIC Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren).

T85520_VDT

Technische tabel.

T86000_MLL

Meertalig label, technische tabel.

T89000_LUX

Technische extractie.

TAXI_DOSSIER TAXI_DECLARATION

anduiding

van

dagelijkse

Bevat de dossiergegevens personenbelasting. Bevat de declaratiegegevens personenbelasting.

XML

van

de

van

de

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning TAXI_CODE_VALUE (papieren formulieren).

bevat de waarden van de declaratiegegevens van de personenbelasting.

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). AANSLAG Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). AANSLAG_VALUE Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). BIJD_SOCIALE_ZEK Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). BATCH_LOG

Bevat de ingekohierde belastingaanslagen, de actieve aanslagen Bevat voor elke aanslag de IPCAL codes met hun waarden voor deze aanslag Bevat de betaalde bijdragen voor de sociale zekerheid per nationaal nummer


TAXI

TAXI

TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI

TAXI

BLOBSTORE

De blobstore tabel is gemaakt volgens het concept van het SAS. Het SAS biedt de mogelijkheid om een groot input bestand (size groter dan het veld content) op te splitsen in meerdere records.

CALC_ANNUL

Deze tabel bevat de artikelnummers van de geannuleerde inkohiering selecties.Ze wordt louter opgevuld om een historiek te hebben van de geannuleerde inkohiering selecties.

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren).



CALC_COHIER Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). CALCREC_NN Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). CALCREC_VA Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). CALCREC_VALUE Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). CALCRECORD Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren).

CODEVALUE

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). COHIER

TAXI

TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). DCL_ERROR

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). DCL_FLAG

Bevat de cohieren zoals ze worden aangemaakt door het calcul project bij het aanmaken van de IPCAL Lijst van Nationale nummers doorgegeven voor de definitieve berekening

Bevat het resultaat van een berekening. De codes worden voorgesteld als IPCAL codes. Deze tabel bevat het resultaat van de berekeningen (CALCUL-IPP). Deze tabel bevat per declaratie alle voorgekomen waarden zoals gedetecteerd door Scanfin of ingegeven via TOW. Bevat de cohieren van de ingekohierde aanslagen. Worden pas aangemaakt nadat geconfirmeerd is dat de aanslagen zijn ingeladen in ICPC. Deze tabel bevat de fouten die ontdekt zijn op de declaratie. Via scanfin en tow aangiftes komt ook informatie over welke kaders die met de hand dienen ingevuld te worden, zijn ingevuld. Voor elk van deze zones is een overeenkomstige constante voorzien. Deze waarden worden gebruikt in het


veld flag_code.

TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). DCL_STAT_HIST

TAXI


TAXI

DECLARATION

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). DISTRIBUTIELIJST

TAXI

TAXI


DLDETAIL


DOSSIER

Deze tabel bevat een record voor elke wijziging van de declaratie status. De tabel declaration bevat enkel declaraties die zijn ingegeven via Tax-On-Web of ingescand door scanfin. Een distributielijst is een set van regels waarmee dossiers worden toegekend aan taxatie agenten. Een distributielijst wordt beheerd via de portaal Chef de Service en de scope van de regels is dan ook steeds binnen een dienst. Het is mogelijik om meerdere sets van toekenningsregels te definieren per dienst. Tabel waarin per taxatiedienst en per taxatieagent de criteria opgeslagen worden voor de toewijzing van de declaraties Dossier bevat zowel AJ als BNI dossiers in die mate dat enkel de informatie nodig binnen Taxi erin voorkomt. Daarnaast bevat het ook records voor nationale nummers waarvoor een aangifte is gebeurd en niet in AJ bestaan. Het nationaal nummer moet echter wel steeds bestaan in RP. De technische primaire sleutel is niet het nationaal nummer maar een interne id. De functionele sleutel is afhankelijk van het type dossiers (aj_orig): - aj_orig = P of PS: nationaalnr is de unieke sleutel - aj_orig = B of BS: repertoriumnummer is de unieke sleutel


TAXI

TAXI

TAXI


DOSSIER_ADRES Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). DOSSIER_ADRES_OLD Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). DOSSIER_ERROR

TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI

Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren).

uit TaxOnWeb(TOW) en scanning DOSSIER_HIST uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_ADDITIONAL_DATA uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_ADDITIONAL_DATA_CO NDITION uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_BLOCK uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_CALCULATION_NOTE_LI NE uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_CALCULATION_NOTE_LI NE_FORMAT uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_CALCULATION_NOTE_V ARIABLE_POSITION uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_CODE_CONDITION uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_CONDITION_OPERATIO N uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_DOCUMENT_TEMPLATE

Deze tabel bevat de adressen van toepassing per dossier. De aard geeft de betekenis van het adres record aan binnen een dossier. Id_dossier_fk + aard is de logische unieke sleutel. Zowel binnenlandse als buitenlandse adressen kunnen worden opgeslagen. De tabel bevat enkel binnenlandse adressen wanneer het adres van NP niet correct is voor gebruik door TAXI/IPP. Dit adres wordt dus niet gesynchroniseerd met NPP. (aard=4)

Bevat de gevonden fouten voor het dossier. Wanneer fouten opgelost zijn verdwijnen ze uit de database, behalve als het fouten betreft die door de agent zijn ‘gechecked’


TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI

Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren).

TAXI

Personenbelasting komende (papieren formulieren).

TAXI

Personenbelasting komende (papieren formulieren).

TAXI TAXI

uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_FORM242_LINE uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_FORM242_RECORD uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_LINE uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_LINE_CONDITION uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_LINE_TEMPLATE uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_R_DOCUMENT_TEMPL distributielijst is een set van regels waarmee dossiers worden toegekend aan taxatie agenten ATE_X_BLOCK uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_R_SOURCE_OPERATION _X_ADDITIONAL_DATA uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_R_SOURCE_OPERATION _X_IPCAL uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_SOURCE_OPERATION uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_VARIABLE_TEMPLATE De validatie fouten gedetecteerd door de business rules engine bestaan uit een error code en een lijst van parameters die betrekkeing uit TaxOnWeb(TOW) en scanning hebben op de fout. Deze parameters moeten bijgehouden worden zodat foutboodschappen terug kunnen samengesteld worden in een ERROR_PARAM bepaalde taal. Voor elk detail record van een scanfin lot wordt uit TaxOnWeb(TOW) en scanning er een feedback record aangemaakt met de FEEDBACK return status.

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). GEMEENTE Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). GEMEENTE_BELASTING

Bevat de gemeenten. Deze view verwijst naar de jaar-onafhankelijke tabel TAXI_YI.GEMEENTE. Bevat per gemeente de gemeentebelasting met historiek.


TAXI TAXI

TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). GEMEENTE_ONTVANGST Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). GEMEENTE_TAAL

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). INK_MANUEEL

TAXI

TAXI



INKOHIER_REPORT

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). INKOHIERING Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). INKOHIERING_HIST Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). INKREC_VALUE Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren).

INKRECORD Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). INSTALLED_COMPONENT Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). IPCAL Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). IPCAL_KENMERK

Deze view verwijst naar de jaar-onafhankelijke tabel TAXI_YI.GEMEENTE_ONTVANGST. Deze view verwijst naar de jaar-onafhankelijke tabel TAXI_YI.GEMEENTE_TAAL. Van de manuele inkohieringen gebeurd buiten TAXI, worden de artikelnummers ingeladen om te kunnen tonen in de portaal agent. Een manuele feedback is steeds gelinkt aan een dossier en aan een process_run die de feedback heeft ingeladen. Per inkohiering wordt een inkohier_report gegenereerd met statistische gegevens over de inkohiering. Een inkohiering record komt overeen met een run van een IPTRI extractie. Wanneer het record is aangemaakt betreft het een vraag voor extractie en bevat het de selectie criteria. Na uitvoering bevat het de toegewezen nummers en koppeling met de INKRECORD records die in deze inkohiering zijn geexporteerd. Bevat de historiek van de status velden (inkohiering.status en inkohiering.calcul_status.) Bevat de code-value paren voor het inkrecord AJ en Dossier gegevens evolueren in de tijd. Deze tabel moet alle informatie bevatten om een inkohiering te kunnen uitvoeren

Bevat de definities van de IPCAL Codes


TAXI

TAXI

TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). IPCODE Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). IPCODE_KENMERK Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). LOT

TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). MEMO

TAXI


TAXI

TAXI

TAXI

TAXI

Deze tabel bevat de definities van alle ipcodes die kunnen voorkomen in de taxi database. De records worden éénmalig ingeladen en kunnen door de applicatie niet worden aangepast.

Scanfin stuurt ingescande declaraties op in de vorm van loten. Dit is een XML bericht dat maximum 200 declaraties bevat. De lot tabel heeft een record per ontvangen lot van scanfin.

Bevat de lijst van IPCAL codes die niet ondersteund worden door de NOTSUPPORTED_IPCAL berekeningsmodule. Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning NOTSUPPORTED_IPCAL_BC Bevat de vorige set van niet ondersteunde IPCAL (papieren formulieren). K codes. Bevat de omzet cijfers per nationaal nummer. Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning Deze cijfers komen van de BTW. Ze worden (papieren formulieren). ingeladen en kunnen binnen taxi niet worden OMZET aangepast. Bevat de lijst van ontvangstdiensten. Deze view Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning verwijst naar de jaar-onafhankelijke tabel (papieren formulieren). ONTVANGSTDIENST TAXI_YI.ONTVANGSTDIENST. De parameter tabel vaste informatie gebruikt om verschillende redenen. Deze gegevens worden ingeladen maar worden niet door de applicatie gewijzigd.

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). PARAMETERTABEL

TAXI


PROCESS_DEF

Bevat de definities van de verschillende beschikbare batch processen. Elk batch process is geidentificeerd door een unieke code.


TAXI

PROCESS_RUN_PARAM

Op het taxi administrator scherm wordt per proces de waarden getoond van de CCFF properties die gebruikt worden door het proces om de administrator een overzicht te geven van de parameter waarden die zullen gebruikt worden wanneer het proces wordt gestart. Deze tabel bevat per proces de lijst van CCFF properties om deze informatie op het scherm te kunnen tonen. Deze tabel bevat dus niet de waarden maar enkel de property namen. Telkens een process is uitgevoerd wordt er een record van bijgehouden in deze tabel die de status bevat en informatie over de start en eindtijd. Inhoud wordt beheerd door de processManager. Per process instance kunnen er parameters worden bijgehouden. Deze worden opgeslagen in deze tabel.

QWINVOLGNR

Deze tabel bevat 1 record met de gegevens nodig voor het toekennen van volgnummers specifiek voor de Quick Win inkohieringen.

RECOVERY_EVENT

Deze tabel bevat een entry wanneer er zich een gebeurtenis heeft voorgedaan die aanleiding geeft tot een nodige recovery procedure.


PROCESS_DEF_PARAM

TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). PROCESS_RUN

TAXI

TAXI

TAXI

TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren).

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). REKENINGNUMMER

TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). REPORT

Deze view verwijst naar de jaar-onafhankelijke tabel TAXI_YI.REKENINGNUMMER die de rekeningnummers bevat ingeladen vanuit een bestand komende van het rekeningnummer beheer programma. Het business portaal bevat overzichtsstatistieken. Het berekenen van deze waarden neemt teveel tijd in beslag voor een online uitvoering. Daarom gebeurt de berekening via een batch process.


TAXI TAXI

TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). REPORT_DETAIL Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). SERVICE_HIERARCHIE

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). TASKPARAMETER

TAXI TAXI

TAXI

TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI


TAXATIEDIENST Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). TAXATIEDIENST_NIS Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). TAXREC_HIST Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). TAXREC_VALUE Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). TAXRECIDS Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren).

TAXRECORD Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). TBT_FOUND Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). TEMPIDS

Bevat per gegenereerd rapport de velden met hun berekende waarde.

Bevat parameter waarden die beheerd worden door de applicatie zelf. Mogen niet als configuratieparameters gebruikt worden aangezien die als CCFF Properties moeten gedefinieerd worden. Elke entiteit (process) kiest een eigen ‘domain’ waarde. Bevat alle gekende taxatiediensten. Deze view verwijst naar de jaar-onafhankelijke tabel TAXI_YI.TAXATIEDIENST.

Bevat per taxrecord de historische wijzigingen. Een taxrec_hist record wordt telkens aangemaakt wanneer het corresponderende taxrecord wordt bewaard

Het taxrecord is het werkrecord van de agent. Elke mogelijke inkohiering heeft een taxrecord. De combinatie id_dossier_fk + norec is uniek.


TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). V_RECHTBANK

TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). V_VOORAFBETALING

TAXI

TAXI TAXI

TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). VOORAFBETALING Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). AANSLAG Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). AANSLAG_VALUE

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). AUDIT_HIST

TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). AUDIT_RULE

Deze view verwijst naar de jaar-onafhankelijke tabel TAXI_YI.RECHTBANK die de adressen bevat van de rechtbanken van eerste aanleg. De structuur en inhoud zijn identiek aan de tabel. Een record bevat het adres van één rechtbank in een bepaalde taal. Dit is een view op de voorafbetaling tabel waarbij alle betalingen worden samengeteld per nationaal nummer. Deze view wordt gebruikt door TAXI die geen behoefte heeft aan een detail per referentie. Geeft de historiek van workflows weer. Wanneer een workflow geannulleerd wordt, word de volledige historiek fysiek verwijderd. Records worden nooit gewijzigd; enkel toegevoegd of verwijderd Bevat de ingekohierde belasting aanslagen, de actieve aanslagen Bevat voor elke aanslag de IPCAL codes met hun waarden voor deze aanslag Geeft de historiek van workflows weer. De bestaansreden van deze tabel is het gebrek aan zoekopdrachten in de JBPM engine tabellen. Wanneer een workflow geannulleerd wordt, word de volledige historiek fysiek verwijderd. Records worden nooit gewijzigd; enkel toegevoegd of verwijderd. Op basis van deze tabel wordt kan men per dossier uitrekenen wie de audit moet uitvoeren op een dossier. Deze regels worden via de applicatie aangemaakt en bijgewerkt. Deze tabel is gelijkaardig aan DLDETAIL


TAXI

TAXI TAXI

TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). AUDIT_TRIGGER Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). BATCH_LOG Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). BIJD_SOCIALE_ZEK Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). CALC_ANNUL



CALC_COHIER

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). CALCREC_NN Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). CALCREC_VA Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). CALCREC_VALUE Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). CALCRECORD Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). DOSSIER

identificeert een situatie waarvoor het nodig is om een audit te starten. Dit is een tabel met vaste data, die enkel manueel gewijzigd mag worden. De applicatie baseert zicht op deze tabel om schermen op te bouwen en regels toe te passen.

Bevat de betaalde bijdragen voor de sociale zekerheid per nationaal nummer Deze tabel bevat de artikelnummers van de geannuleerde inkohiering selecties. Ze wordt louter opgevuld om een historiek te hebben van de geannuleerde inkohiering selecties. Bevat de cohieren zoals ze worden aangemaakt door het calcul project bij het aanmaken van de IPCAL Lijst van Nationale nummers doorgegeven voor de definitieve berekening

Bevat het resultaat van een berekening. De codes worden voorgesteld als IPCAL codes Deze tabel bevat het resultaat berekeningen (CALCUL-IPP). z

van

de


TAXI

TAXI

TAXI

TAXI

TAXI


DOSSIER_ADRES Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). DOSSIER_ADRES_OLD Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). DOSSIER_ERROR Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). DOSSIER_HIST Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). DOSSIER_TASK

TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI

Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren).

uit TaxOnWeb(TOW) en scanning uit TaxOnWeb(TOW) en uit TaxOnWeb(TOW) en uit TaxOnWeb(TOW) en uit TaxOnWeb(TOW) en

ED_ADDITIONAL_DATA scanning ED_ADDITIONAL_DATA_CO NDITION scanning ED_BLOCK scanning ED_CALCULATION_NOTE_LI NE scanning ED_CALCULATION_NOTE_LI NE_FORMAT

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_CALCULATION_NOTE_V (papieren formulieren). ARIABLE_POSITION Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). ED_CODE_CONDITION

Deze tabel bevat de adressen van toepassing per dossier. De aard geeft de betekenis van het adres record aan binnen een dossier. Id_dossier_fk + aard is de logische unieke sleutel. Zowel binnenlandse als buitenlandse adressen kunnen worden opgeslagen. De tabel bevat enkel binnenlandse adressen wanneer het adres van NP niet correct is voor gebruik door TAXI/IPP. Dit adres wordt dus niet gesynchroniseerd met NPP. (aard=4)


Deze tabel houdt refenties bij van Taskmanager taken die door Taxi zijn aangemaakt in de CCFF Taskmanager. Elke dossier_task is gelinkt met een dosser en een taak.


TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI

TAXI

TAXI

Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren).

uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_CONDITION_OPERATIO N uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_DOCUMENT_TEMPLATE uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_FORM242_LINE uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_FORM242_RECORD uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_LINE uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_LINE_CONDITION uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_LINE_TEMPLATE uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_R_DOCUMENT_TEMPL ATE_X_BLOCK

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_R_SOURCE_OPERATION (papieren formulieren). _X_ADDITIONAL_DATA Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_R_SOURCE_OPERATION (papieren formulieren). _X_IPCAL Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). ED_SOURCE_OPERATION Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). ED_VARIABLE_TEMPLATE

ERROR_PARAM

De validatie fouten gedetecteerd door de business rules engine bestaan uit een error code en een lijst van parameters die betrekkeing hebben op de fout. Deze parameters moeten bijgehouden worden zodat foutboodschappen terug kunnen samengesteld worden in een bepaalde taal.

EXTRACT_HIST

Bevat informatie over inkrecords die tot een selectie behoorden maar tijdens de extractie verworpen zijn uit de selectie.





TAXI


FEEDBACK Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). GEMEENTE Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). GEMEENTE_BELASTING Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). GEMEENTE_ONTVANGST Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). GEMEENTE_TAAL


TAXI

TAXI


INKOHIER_REPORT

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). INKOHIERING

TAXI TAXI TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). INKOHIERING_HIST Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). INKREC_VALUE Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren).

INKRECORD

Voor elk detail record van een scanfin lot wordt er een feedback record aangemaakt met de return status. Bevat de gemeenten. Deze view verwijst naar de jaar-onafhankelijke tabel TAXI_YI.GEMEENTE. Bevat per gemeente de gemeentebelasting met historiek. Deze view verwijst naar de jaar-onafhankelijke tabel TAXI_YI.GEMEENTE_ONTVANGST. Deze view verwijst naar de jaar-onafhankelijke tabel TAXI_YI.GEMEENTE_TAAL. Van de manuele inkohieringen gebeurd buiten TAXI, worden de artikelnummers ingeladen om te kunnen tonen in de portaal agent. Een manuele feedback is steeds gelinkt aan een dossier en aan een process_run die de feedback heeft ingeladen. Per inkohiering wordt een inkohier_report gegenereerd met statistische gegevens over de inkohiering. Een inkohiering record komt overeen met een run van een IPTRI extractie. Wanneer het record is aangemaakt betreft het een vraag voor extractie en bevat het de selectie criteria. Na uitvoering bevat het de toegewezen nummers en koppeling met de INKRECORD records die in deze inkohiering zijn geexporteerd. Bevat de historiek van de status velden (inkohiering.status en inkohiering.calcul_status.) Bevat de code-value paren voor het inkrecord AJ en Dossier gegevens evolueren in de tijd. Deze tabel moet alle informatie bevatten om een inkohiering te kunnen uitvoeren


TAXI TAXI TAXI

TAXI

TAXI TAXI

TAXI

TAXI TAXI TAXI

TAXI

TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). INSTALLED_COMPONENT Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). IPCAL Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). IPCAL_KENMERK




IPCODE Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). IPCODE_KENMERK Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). LETTER_CONTENT Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). LOT Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). MEMO

Bevat de inhoud van een standaardbrief die binnen Taxi is aangemaakt. Scanfin stuurt ingescande declaraties op in de vorm van loten. Dit is een XML bericht dat maximum 200 declaraties bevat. De lot tabel heeft een record per ontvangen lot van scanfin.

Bevat de lijst van IPCAL codes die niet ondersteund worden door de NOTSUPPORTED_IPCAL berekeningsmodule. Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning NOTSUPPORTED_IPCAL_BC Bevat de vorige set van niet ondersteunde IPCAL (papieren formulieren). K codes. Bevat de omzet cijfers per nationaal nummer. Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning Deze cijfers komen van de BTW. Ze worden (papieren formulieren). ingeladen en kunnen binnen taxi niet worden OMZET aangepast. Bevat de lijst van ontvangstdiensten. Deze view Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning verwijst naar de jaar-onafhankelijke tabel (papieren formulieren). ONTVANGSTDIENST TAXI_YI.ONTVANGSTDIENST. Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren).


TAXI

De parameter tabel vaste informatie gebruikt om verschillende redenen. Deze gegevens worden ingeladen maar worden niet door de applicatie gewijzigd.


TAXI

TAXI


PROCESS_DEF

PROCESS_RUN_PARAM

Op het taxi administrator scherm wordt per proces de waarden getoond van de CCFF properties die gebruikt worden door het proces om de administrator een overzicht te geven van de parameter waarden die zullen gebruikt worden wanneer het proces wordt gestart. Deze tabel bevat per proces de lijst van CCFF properties om deze informatie op het scherm te kunnen tonen. Deze tabel bevat dus niet de waarden maar enkel de property namen. Telkens een process is uitgevoerd wordt er een record van bijgehouden in deze tabel die de status bevat en informatie over de start en eindtijd. Inhoud wordt beheerd door de processManager. Per process instance kunnen er parameters worden bijgehouden. Deze worden opgeslagen in deze tabel.

QWINVOLGNR


RECOVERY_EVENT



PROCESS_DEF_PARAM

TAXI


TAXI

TAXI

TAXI




TAXI


TAXI


TAXI TAXI

TAXI


Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). TASK_EVENT

TAXI


TAXI TAXI

TAXI TAXI


TAXATIEDIENST Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). TAXATIEDIENST_NIS Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). TAXREC_HIST Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning TAXREC_VALUE

Deze view verwijst naar de jaar-onafhankelijke tabel TAXI_YI.REKENINGNUMMER die de rekeningnummers bevat ingeladen vanuit een bestand komende van het rekeningnummer beheer programma. Het business portaal bevat overzichtsstatistieken. Het berekenen van deze waarden neemt teveel tijd in beslag voor een online uitvoering. Daarom gebeurt de berekening via een batch process. Bevat per gegenereerd rapport de velden met hun berekende waarde.

Een task_event komt overeen met een gebeurtenis waarvoor een actie naar de CCFF taskmanager moet gebeuren. Elk task_event is gelinkt met een dossier en bevat extra gegevens die nodig zijn om de interactie met de Taskmanager te kunnen voltooien. Bevat parameter waarden die beheerd worden door de applicatie zelf. Mogen niet als configuratieparameters gebruikt worden aangezien die als CCFF Properties moeten gedefinieerd worden. Elke entiteit (process) kiest een eigen ‘domain’ waarde. Bevat alle gekende taxatiediensten. Deze view verwijst naar de jaar-onafhankelijke tabel TAXI_YI.TAXATIEDIENST.



(papieren formulieren). TAXI TAXI TAXI TAXI

TAXI


TAXRECORD Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). V_AANSLAG_PREV Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). V_IPCODE_PREVYEAR Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). V_MEMO_HIST


TAXI


Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). V_VOORAFBETALING Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). VOORAFBETALING Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). AANSLAG Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). AANSLAG_VALUE Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). BATCH_LOG Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). BIJD_SOCIALE_ZEK

Het taxrecord is het werkrecord van de agent. Elke mogelijke inkohiering heeft een taxrecord. De combinatie id_dossier_fk + norec is uniek. Bevat alle aanslag informatie over het vorige jaar.

Bevat de MEMO’s aangemaakt voor de dossiers van vorig jaar. Deze view verwijst naar de jaar-onafhankelijke tabel TAXI_YI.RECHTBANK die de adressen bevat van de rechtbanken van eerste aanleg. De structuur en inhoud zijn identiek aan de tabel. Een record bevat het adres van één rechtbank in een bepaalde taal. Dit is een view op de voorafbetaling tabel waarbij alle betalingen worden samengeteld per nationaal nummer. Deze view wordt gebruikt door TAXI die geen behoefte heeft aan een detail per referentie.

Bevat de ingekohierde belasting aanslagen, de actieve aanslagen Bevat voor elke aanslag de IPCAL codes met hun waarden voor deze aanslag

Bevat de betaalde bijdragen voor de sociale zekerheid per nationaal nummer


TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). BLOBSTORE

TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). CALC_ANNUL

TAXI


CALC_COHIER

De blobstore tabel is gemaakt volgens het concept van het SAS. Het SAS biedt de mogelijkheid om een groot input bestand (size groter dan het veld content) op te splitsen in meerdere records. Deze tabel bevat de artikelnummers van de geannuleerde inkohiering selecties. Ze wordt louter opgevuld om een historiek te hebben van de geannuleerde inkohiering selecties. Bevat de cohieren zoals ze worden aangemaakt door het calcul project bij het aanmaken van de IPCAL

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). CALCREC_NN Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). CALCREC_VA Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). CALCREC_VALUE

Lijst van Nationale nummers doorgegeven voor de definitieve berekening

TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). CALCRECORD

TAXI


Deze tabel bevat het resultaat van de berekeningen (CALCUL-IPP). Deze tabel bevat per declaratie alle voorgekomen waarden zoals gedetecteerd door Scanfin of ingegeven via TOW. Bevat de cohieren van de ingekohierde aanslagen. Worden pas aangemaakt nadat geconfirmeerd is dat de aanslagen zijn ingeladen in ICPC. Deze tabel bevat de fouten die ontdekt zijn op de declaratie.

TAXI TAXI TAXI

TAXI

TAXI

CODEVALUE

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). COHIER Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). DCL_ERROR

Bevat het resultaat van een berekening. De codes worden voorgesteld als IPCAL codes


TAXI


TAXI


TAXI


TAXI

DECLARATION


TAXI

TAXI


DLDETAIL


DOSSIER

Via scanfin en tow aangiftes komt ook informatie over welke kaders die met de hand dienen ingevuld te worden, zijn ingevuld. Voor elk van deze zones is een overeenkomstige constante voorzien. Deze waarden worden gebruikt in het veld flag_code. Deze tabel bevat een record voor elke wijziging van de declaratie status. De tabel declaration bevat enkel declaraties die zijn ingegeven via Tax-On-Web of ingescand door scanfin. Een distributielijst is een set van regels waarmee dossiers worden toegekend aan taxatie agenten. Een distributielijst wordt beheerd via de portaal Chef de Service en de scope van de regels is dan ook steeds binnen een dienst. Het is mogelijik om meerdere sets van toekenningsregels te definieren per dienst. Tabel waarin per taxatiedienst en per taxatieagent de criteria opgeslagen worden voor de toewijzing van de declaraties Dossier bevat zowel AJ als BNI dossiers in die mate dat enkel de informatie nodig binnen Taxi erin voorkomt. Daarnaast bevat het ook records voor nationale nummers waarvoor een aangifte is gebeurd en niet in AJ bestaan. Het nationaal nummer moet echter wel steeds bestaan in RP. De technische primaire sleutel is niet het nationaal nummer maar een interne id. De functionele sleutel is afhankelijk van het type dossiers (aj_orig): - aj_orig = P of PS: nationaalnr is de unieke sleutel - aj_orig = B of BS: repertoriumnummer is de unieke sleutel


TAXI


DOSSIER_ADRES TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). DOSSIER_ERROR

TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI

Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren).

uit TaxOnWeb(TOW) en scanning DOSSIER_HIST uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_ADDITIONAL_DATA uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_ADDITIONAL_DATA_CO NDITION uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_BLOCK uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_CALCULATION_NOTE_LI NE uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_CALCULATION_NOTE_LI NE_FORMAT uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_CALCULATION_NOTE_V ARIABLE_POSITION uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_CODE_CONDITION uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_CONDITION_OPERATIO N uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_DOCUMENT_TEMPLATE uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_FORM242_LINE

Deze tabel bevat de adressen van toepassing per dossier. De aard geeft de betekenis van het adres record aan binnen een dossier. Id_dossier_fk + aard is de logische unieke sleutel. Zowel binnenlandse als buitenlandse adressen kunnen worden opgeslagen. De tabel bevat enkel binnenlandse adressen wanneer het adres van NP niet correct is voor gebruik door TAXI/IPP. Dit adres wordt dus niet gesynchroniseerd met NPP. (aard=4) Bevat de gevonden fouten voor het dossier. Wanneer fouten opgelost zijn verdwijnen ze uit de database, behalve als het fouten betreft die door de agent zijn ‘gechecked’


TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI

TAXI


uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_FORM242_RECORD uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_LINE uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_LINE_CONDITION uit TaxOnWeb(TOW) en scanning uit TaxOnWeb(TOW) en uit TaxOnWeb(TOW) en uit TaxOnWeb(TOW) en uit TaxOnWeb(TOW) en

ED_LINE_TEMPLATE scanning ED_R_DOCUMENT_TEMPL ATE_X_BLOCK scanning ED_R_SOURCE_OPERATION _X_ADDITIONAL_DATA scanning ED_R_SOURCE_OPERATION _X_IPCAL scanning ED_SOURCE_OPERATION

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). ERROR_PARAM



FEEDBACK

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). GEMEENTE Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). GEMEENTE_BELASTING Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). GEMEENTE_ONTVANGST Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). GEMEENTE_TAAL

De validatie fouten gedetecteerd door de business rules engine bestaan uit een error code en een lijst van parameters die betrekkeing hebben op de fout. Deze parameters moeten bijgehouden worden zodat foutboodschappen terug kunnen samengesteld worden in een bepaalde taal. Voor elk detail record van een scanfin lot wordt er een feedback record aangemaakt met de return status. Bevat de gemeenten. Deze view verwijst naar de jaar-onafhankelijke tabel TAXI_YI.GEMEENTE. Bevat per gemeente de gemeentebelasting met historiek. Deze view verwijst naar de jaar-onafhankelijke tabel TAXI_YI.GEMEENTE_ONTVANGST. Deze view verwijst naar de jaar-onafhankelijke tabel TAXI_YI.GEMEENTE_TAAL.


TAXI


TAXI

TAXI


INKOHIER_REPORT



TAXI

TAXI


INKRECORD

Van de manuele inkohieringen gebeurd buiten TAXI, worden de artikelnummers ingeladen om te kunnen tonen in de portaal agent. Een manuele feedback is steeds gelinkt aan een dossier en aan een process_run die de feedback heeft ingeladen. Per inkohiering wordt een inkohier_report gegenereerd met statistische gegevens over de inkohiering. Een inkohiering record komt overeen met een run van een IPTRI extractie. Wanneer het record is aangemaakt betreft het een vraag voor extractie en bevat het de selectie criteria. Na uitvoering bevat het de toegewezen nummers en koppeling met de INKRECORD records die in deze inkohiering zijn geexporteerd. Bevat de historiek van de status velden (inkohiering.status en inkohiering.calcul_status.) Bevat de code-value paren voor het inkrecord AJ en Dossier gegevens evolueren in de tijd. Deze tabel moet alle informatie bevatten om een inkohiering te kunnen uitvoeren

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). INSTALLED_COMPONENT Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). IPCAL Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). IPCAL_KENMERK




IPCODE Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). IPCODE_KENMERK


TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). LETTER_CONTENT

Bevat de inhoud van een standaardbrief die binnen Taxi is aangemaakt.

TAXI


Scanfin stuurt ingescande declaraties op in de vorm van loten. Dit is een XML bericht dat maximum 200 declaraties bevat. De lot tabel heeft een record per ontvangen lot van scanfin.

TAXI TAXI TAXI

TAXI

TAXI

TAXI

LOT Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). MEMO




TAXI

TAXI


PROCESS_DEF


PROCESS_RUN

Telkens een process is uitgevoerd wordt er een record van bijgehouden in deze tabel die de status bevat en informatie over de start en eindtijd. Inhoud wordt beheerd door de processManager.



TAXI

TAXI

TAXI

TAXI


PROCESS_RUN_PARAM

Per process instance kunnen er parameters worden bijgehouden. Deze worden opgeslagen in deze tabel.

QWINVOLGNR


RECOVERY_EVENT



TAXI TAXI

TAXI



TAXI TAXI

TAXI

TAXI


TAXATIEDIENST Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). TAXATIEDIENST_NIS Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). TAXREC_HIST Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). TAXREC_VALUE

Het business portaal bevat overzichtsstatistieken. Het berekenen van deze waarden neemt teveel tijd in beslag voor een online uitvoering. Daarom gebeurt de berekening via een batch process. Bevat per gegenereerd rapport de velden met hun berekende waarde.




TAXI TAXI TAXI TAXI

TAXI


TAXRECORD

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). VOORAFBETALING Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). AANSLAG

Bevat de ingekohierde belasting aanslagen, de actieve aanslagen

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). AANSLAG_VALUE

Bevat voor elke aanslag de IPCAL codes met hun waarden voor deze aanslag


TAXI


TAXI

TAXI TAXI

Het taxrecord is het werkrecord van de agent. Elke mogelijke inkohiering heeft een taxrecord. De combinatie id_dossier_fk + norec is uniek.

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). AUDIT_TRIGGER Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). BATCH_LOG Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). BIJD_SOCIALE_ZEK

Geeft de historiek van workflows weer. De bestaansreden van deze tabel is het gebrek aan zoekopdrachten in de JBPM engine tabellen. Wanneer een workflow geannulleerd wordt, word de volledige historiek fysiek verwijderd. Records worden nooit gewijzigd; enkel toegevoegd of verwijderd. Op basis van deze tabel wordt kan men per dossier uitrekenen wie de audit moet uitvoeren op een dossier. Deze regels worden via de applicatie aangemaakt en bijgewerkt. Deze tabel is gelijkaardig aan DLDETAIL identificeert een situatie waarvoor het nodig is om een audit te starten. Dit is een tabel met vaste data, die enkel manueel gewijzigd mag worden. De applicatie baseert zicht op deze tabel om schermen op te bouwen en regels toe te passen.

Bevat de betaalde bijdragen voor de sociale zekerheid per nationaal nummer


TAXI


TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). BLOCKED_IPCAL

TAXI



Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren).

CALC_COHIER

uit TaxOnWeb(TOW) en scanning CALCREC_HIST uit TaxOnWeb(TOW) en scanning CALCREC_NN


uit TaxOnWeb(TOW) en scanning CALCREC_VA uit TaxOnWeb(TOW) en scanning CALCREC_VALUE

TAXI


TAXI


TAXI

De blobstore tabel is gemaakt volgens het concept van het SAS. Het SAS biedt de mogelijkheid om een groot input bestand (size groter dan het veld content) op te splitsen in meerdere records. Deze tabel bevat de IPCAL codes die geblokkeerd zijn. De plaats waar ze geblokkeerd wordt is aangegeven via vlaggen in de tabel (smallint kolommen). De tabel bevat enkel de IPCAL codes die ergens geblokkeerd zijn. Deze tabel bevat de artikelnummers van de geannuleerde inkohiering selecties. Ze wordt louter opgevuld om een historiek te hebben van de geannuleerde inkohiering selecties. Bevat de cohieren zoals ze worden aangemaakt door het calcul project bij het aanmaken van de IPCAL

CODEVALUE

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). COHIER

Bevat het resultaat van een berekening. De codes worden voorgesteld als IPCAL codes Deze tabel bevat het resultaat van de berekeningen (CALCUL-IPP). Deze tabel bevat per declaratie alle voorgekomen waarden zoals gedetecteerd door Scanfin of ingegeven via TOW. Bevat de cohieren van de ingekohierde aanslagen. Worden pas aangemaakt nadat geconfirmeerd is dat de aanslagen zijn ingeladen in ICPC.


TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). DCL_ERROR

TAXI


TAXI


TAXI


TAXI

DECLARATION


TAXI

TAXI


DLDETAIL


DOSSIER

Deze tabel bevat de fouten die ontdekt zijn op de declaratie. Via scanfin en tow aangiftes komt ook informatie over welke kaders die met de hand dienen ingevuld te worden, zijn ingevuld. Voor elk van deze zones is een overeenkomstige constante voorzien. Deze waarden worden gebruikt in het veld flag_code. Deze tabel bevat een record voor elke wijziging van de declaratie status. De tabel declaration bevat enkel declaraties die zijn ingegeven via Tax-On-Web of ingescand door scanfin. Een distributielijst is een set van regels waarmee dossiers worden toegekend aan taxatie agenten. Een distributielijst wordt beheerd via de portaal Chef de Service en de scope van de regels is dan ook steeds binnen een dienst. Het is mogelijik om meerdere sets van toekenningsregels te definieren per dienst. Tabel waarin per taxatiedienst en per taxatieagent de criteria opgeslagen worden voor de toewijzing van de declaraties Dossier bevat zowel AJ als BNI dossiers in die mate dat enkel de informatie nodig binnen Taxi erin voorkomt. Daarnaast bevat het ook records voor nationale nummers waarvoor een aangifte is gebeurd en niet in AJ bestaan. Het nationaal nummer moet echter wel steeds bestaan in RP. De technische primaire sleutel is niet het nationaal nummer maar een interne id. De functionele sleutel is afhankelijk van het type dossiers (aj_orig): - aj_orig = P of PS: nationaalnr is de unieke sleutel - aj_orig = B of BS: repertoriumnummer is de


unieke sleutel

TAXI


DOSSIER_ADRES TAXI

TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). DOSSIER_ERROR Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). DOSSIER_HIST

TAXI


TAXI

DOSSIER_TASK Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). ED_ADDITIONAL_DATA Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_ADDITIONAL_DATA_CO

TAXI

Deze tabel bevat de adressen van toepassing per dossier. De aard geeft de betekenis van het adres record aan binnen een dossier. Id_dossier_fk + aard is de logische unieke sleutel. Zowel binnenlandse als buitenlandse adressen kunnen worden opgeslagen. De tabel bevat enkel binnenlandse adressen wanneer het adres van NP niet correct is voor gebruik door TAXI/IPP. Dit adres wordt dus niet gesynchroniseerd met NPP. (aard=4) Bevat de gevonden fouten voor het dossier. Wanneer fouten opgelost zijn verdwijnen ze uit de database, behalve als het fouten betreft die door de agent zijn ‘gechecked’



(papieren formulieren). TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI

NDITION

Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren).

uit TaxOnWeb(TOW) en scanning

Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren).

uit TaxOnWeb(TOW)

uit TaxOnWeb(TOW) uit TaxOnWeb(TOW) uit TaxOnWeb(TOW)

uit TaxOnWeb(TOW) uit TaxOnWeb(TOW) uit TaxOnWeb(TOW) uit TaxOnWeb(TOW) uit TaxOnWeb(TOW) uit TaxOnWeb(TOW) uit TaxOnWeb(TOW) uit TaxOnWeb(TOW) uit TaxOnWeb(TOW) uit TaxOnWeb(TOW) uit TaxOnWeb(TOW) uit TaxOnWeb(TOW)

ED_BLOCK en scanning ED_CALCULATION_NOTE_LI NE en scanning ED_CALCULATION_NOTE_LI NE_FORMAT en scanning ED_CALCULATION_NOTE_V ARIABLE_POSITION en scanning ED_CODE_CONDITION en scanning ED_CONDITION_OPERATIO N en scanning ED_DOCUMENT_TEMPLATE en scanning ED_FORM242_LINE en scanning ED_FORM242_RECORD en scanning ED_LINE en scanning ED_LINE_CONDITION en scanning ED_LINE_TEMPLATE en scanning ED_R_DOCUMENT_TEMPL ATE_X_BLOCK en scanning ED_R_SOURCE_OPERATION _X_ADDITIONAL_DATA en scanning ED_R_SOURCE_OPERATION _X_IPCAL en scanning ED_SOURCE_OPERATION en scanning ED_VARIABLE_TEMPLATE


TAXI

TAXI


TAXI

ERROR_PARAM


EXTRACT_HIST



Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren).

FEEDBACK

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). GEMEENTE Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). GEMEENTE_BELASTING Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). GEMEENTE_ONTVANGST Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). GEMEENTE_TAAL


TAXI


INKOHIER_REPORT

Voor elk detail record van een scanfin lot wordt er een feedback record aangemaakt met de return status. Bevat de gemeenten. Deze view verwijst naar de jaar-onafhankelijke tabel TAXI_YI.GEMEENTE. Bevat per gemeente de gemeentebelasting met historiek. Deze view verwijst naar de jaar-onafhankelijke tabel TAXI_YI.GEMEENTE_ONTVANGST. Deze view verwijst naar de jaar-onafhankelijke tabel TAXI_YI.GEMEENTE_TAAL. Van de manuele inkohieringen gebeurd buiten TAXI, worden de artikelnummers ingeladen om te kunnen tonen in de portaal agent. Een manuele feedback is steeds gelinkt aan een dossier en aan een process_run die de feedback heeft ingeladen. Per inkohiering wordt een inkohier_report gegenereerd met statistische gegevens over de inkohiering.


TAXI



TAXI

TAXI TAXI

TAXI

TAXI


INKRECORD Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). INSTALLED_COMPONENT Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). IPCAL Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). IPCAL_KENMERK Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). IPCODE Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). IPCODE_KENMERK Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). LETTER_CONTENT Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). LOT Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). MEMO

Een inkohiering record komt overeen met een run van een IPTRI extractie. Wanneer het record is aangemaakt betreft het een vraag voor extractie en bevat het de selectie criteria. Na uitvoering bevat het de toegewezen nummers en koppeling met de INKRECORD records die in deze inkohiering zijn geexporteerd. Bevat de historiek van de status velden (inkohiering.status en inkohiering.calcul_status.) Bevat de code-value paren voor het inkrecord AJ en Dossier gegevens evolueren in de tijd. Deze tabel moet alle informatie bevatten om een inkohiering te kunnen uitvoeren



Bevat de inhoud van een standaardbrief die binnen Taxi is aangemaakt. Scanfin stuurt ingescande declaraties op in de vorm van loten. Dit is een XML bericht dat maximum 200 declaraties bevat. De lot tabel heeft een record per ontvangen lot van scanfin.


TAXI TAXI

TAXI

TAXI

TAXI

TAXI TAXI

TAXI



Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). PARAMETERTABEL Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). PBINK Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren).

Bevat de PBINK gegevens.

PROCESS_DEF


PROCESS_DEF_PARAM

Op het taxi administrator scherm wordt per proces de waarden getoond van de CCFF properties die gebruikt worden door het proces om de administrator een overzicht te geven van de parameter waarden die zullen gebruikt worden wanneer het proces wordt gestart. Deze tabel bevat per proces de lijst van CCFF properties om deze informatie op het scherm te kunnen tonen. Deze tabel bevat dus niet de waarden maar enkel de property namen.



TAXI

QUALITY_CONTROL

Telkens een process is uitgevoerd wordt er een record van bijgehouden in deze tabel die de status bevat en informatie over de start en eindtijd. Inhoud wordt beheerd door de processManager. Per process instance kunnen er parameters worden bijgehouden. Deze worden opgeslagen in deze tabel. Dossiers worden random geselecteerd om gecontroleerd te worden. Deze tabel bevat een record voor elk dossier dat voor quality control is geselecteerd en bevat ook het resultaat van de controle.

QWINVOLGNR


RECOVERY_EVENT



TAXI

TAXI

TAXI

TAXI

TAXI

TAXI TAXI

TAXI


PROCESS_RUN_PARAM



Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). REPORT Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). REPORT_DETAIL Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). SERVICE_HIERARCHIE


Het business portaal bevat overzichtsstatistieken. Het berekenen van deze waarden neemt teveel tijd in beslag voor een online uitvoering. Daarom gebeurt de berekening via een batch process. Bevat per gegenereerd rapport de velden met hun berekende waarde.

Een task_event komt overeen met een gebeurtenis waarvoor een actie naar de CCFF taskmanager moet gebeuren. Elk task_event is gelinkt met een dossier en bevat extra gegevens die nodig zijn om de interactie met de Taskmanager te kunnen voltooien.


TAXI


TAXI TAXI

TAXI

TAXI TAXI

TAXI TAXI TAXI TAXI


TAXATIEDIENST Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). TAXATIEDIENST_NIS Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). TAXREC_HIST Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). TAXREC_VALUE Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren).

TAXRECORD

TBT_KPI_WF Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). VOORAFBETALING Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). AANSLAG Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). AANSLAG_VALUE



Het taxrecord is het werkrecord van de agent. Elke mogelijke inkohiering heeft een taxrecord. De combinatie id_dossier_fk + norec is uniek. Deze tabel bevat workflow informatie van workflows die moeten geexporteerd worden in kader van het TBT-KPI bestand.

Bevat de ingekohierde belasting aanslagen, de actieve aanslagen Bevat voor elke aanslag de IPCAL codes met hun waarden voor deze aanslag


TAXI


TAXI


TAXI

TAXI TAXI

TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). AUDIT_TRIGGER Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). BATCH_LOG Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). BIJD_SOCIALE_ZEK Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). BLOBSTORE

TAXI


Geeft de historiek van workflows weer. De bestaansreden van deze tabel is het gebrek aan zoekopdrachten in de JBPM engine tabellen. Wanneer een workflow geannulleerd wordt, word de volledige historiek fysiek verwijderd. Records worden nooit gewijzigd; enkel toegevoegd of verwijderd. Op basis van deze tabel wordt kan men per dossier uitrekenen wie de audit moet uitvoeren op een dossier. Deze regels worden via de applicatie aangemaakt en bijgewerkt. Deze tabel is gelijkaardig aan DLDETAIL identificeert een situatie waarvoor het nodig is om een audit te starten. Dit is een tabel met vaste data, die enkel manueel gewijzigd mag worden. De applicatie baseert zicht op deze tabel om schermen op te bouwen en regels toe te passen.

Bevat de betaalde bijdragen voor de sociale zekerheid per nationaal nummer De blobstore tabel is gemaakt volgens het concept van het SAS. Het SAS biedt de mogelijkheid om een groot input bestand (size groter dan het veld content) op te splitsen in meerdere records. Deze tabel bevat de IPCAL codes die geblokkeerd zijn. De plaats waar ze geblokkeerd wordt is aangegeven via vlaggen in de tabel (smallint kolommen). De tabel bevat enkel de IPCAL codes die ergens geblokkeerd zijn.


TAXI



Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren).

CALC_COHIER

uit TaxOnWeb(TOW) en scanning CALCREC_HIST uit TaxOnWeb(TOW) en scanning CALCREC_NN CALCREC_VA uit TaxOnWeb(TOW) en scanning CALCREC_VALUE


TAXI


TAXI

TAXI

CODEVALUE



TAXI



TAXI

TAXI

Deze tabel bevat de artikelnummers van de geannuleerde inkohiering selecties. Ze wordt louter opgevuld om een historiek te hebben van de geannuleerde inkohiering selecties. Bevat de cohieren zoals ze worden aangemaakt door het calcul project bij het aanmaken van de IPCAL


Bevat het resultaat van een berekening. De codes worden voorgesteld als IPCAL codes Deze tabel bevat het resultaat van de berekeningen (CALCUL-IPP). Deze tabel bevat per declaratie alle voorgekomen waarden zoals gedetecteerd door Scanfin of ingegeven via TOW. Bevat de cohieren van de ingekohierde aanslagen. Worden pas aangemaakt nadat geconfirmeerd is dat de aanslagen zijn ingeladen in ICPC. Deze tabel bevat de fouten die ontdekt zijn op de declaratie. Via scanfin en tow aangiftes komt ook informatie over welke kaders die met de hand dienen ingevuld te worden, zijn ingevuld. Voor elk van deze zones is een overeenkomstige constante voorzien. Deze waarden worden gebruikt in het veld flag_code. Deze tabel bevat een record voor elke wijziging van de declaratie status.


TAXI

TAXI


DOSSIER

De tabel declaration bevat enkel declaraties die zijn ingegeven via Tax-On-Web of ingescand door scanfin. Een distributielijst is een set van regels waarmee dossiers worden toegekend aan taxatie agenten. Een distributielijst wordt beheerd via de portaal Chef de Service en de scope van de regels is dan ook steeds binnen een dienst.Het is mogelijik om meerdere sets van toekenningsregels te definieren per dienst. Tabel waarin per taxatiedienst en per taxatieagent de criteria opgeslagen worden voor de toewijzing van de declaraties Dossier bevat zowel AJ als BNI dossiers in die mate dat enkel de informatie nodig binnen Taxi erin voorkomt. Daarnaast bevat het ook records voor nationale nummers waarvoor een aangifte is gebeurd en niet in AJ bestaan. Het nationaal nummer moet echter wel steeds bestaan in RP. De technische primaire sleutel is niet het nationaal nummer maar een interne id. De functionele sleutel is afhankelijk van het type dossiers (aj_orig): - aj_orig = P of PS: nationaalnr is de unieke sleutel - aj_orig = B of BS: repertoriumnummer is de unieke sleutel

DOSSIER_ADRES

Deze tabel bevat de adressen van toepassing per dossier. De aard geeft de betekenis van het adres record aan binnen een dossier. Id_dossier_fk + aard is de logische unieke sleutel. Zowel binnenlandse als buitenlandse adressen kunnen worden opgeslagen. De tabel bevat enkel binnenlandse adressen wanneer het adres van NP niet correct is voor gebruik door TAXI/IPP. Dit adres wordt dus niet

DECLARATION


TAXI

TAXI

TAXI


DLDETAIL




gesynchroniseerd met NPP. (aard=4)

TAXI

TAXI

TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). DOSSIER_ERROR Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). DOSSIER_HIST Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). DOSSIER_TASK

TAXI TAXI

TAXI


FEEDBACK Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). GEMEENTE_BELASTING


TAXI


INKOHIER_REPORT


Deze tabel houdt refenties bij van Taskmanager taken die door Taxi zijn aangemaakt in de CCFF Taskmanager. Elke dossier_task is gelinkt met een dosser en een taak. Voor elk detail record van een scanfin lot wordt er een feedback record aangemaakt met de return status. Bevat per gemeente de gemeentebelasting met historiek. Van de manuele inkohieringen gebeurd buiten TAXI, worden de artikelnummers ingeladen om te kunnen tonen in de portaal agent. Een manuele feedback is steeds gelinkt aan een dossier en aan een process_run die de feedback heeft ingeladen. Per inkohiering wordt een inkohier_report gegenereerd met statistische gegevens over de inkohiering.


TAXI



TAXI

TAXI TAXI

TAXI

TAXI TAXI


INKRECORD Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). IPCAL Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). IPCAL_KENMERK Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). IPCODE Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). IPCODE_KENMERK Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). LETTER_CONTENT

Een inkohiering record komt overeen met een run van een IPTRI extractie. Wanneer het record is aangemaakt betreft het een vraag voor extractie en bevat het de selectie criteria. Na uitvoering bevat het de toegewezen nummers en koppeling met de INKRECORD records die in deze inkohiering zijn geexporteerd. Bevat de historiek van de status velden (inkohiering.status en inkohiering.calcul_status.) Bevat de code-value paren voor het inkrecord AJ en Dossier gegevens evolueren in de tijd. Deze tabel moet alle informatie bevatten om een inkohiering te kunnen uitvoeren Bevat de definities van de IPCAL Codes


Bevat de inhoud van een standaardbrief die binnen Taxi is aangemaakt. Scanfin stuurt ingescande declaraties op in de Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning vorm van loten. Dit is een XML bericht dat (papieren formulieren). maximum 200 declaraties bevat. De lot tabel LOT heeft een record per ontvangen lot van scanfin. Bevat de lijst van IPCAL codes die niet Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ondersteund worden door de (papieren formulieren). NOTSUPPORTED_IPCAL berekeningsmodule. Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning NOTSUPPORTED_IPCAL_BC Bevat de vorige set van niet ondersteunde IPCAL


(papieren formulieren). TAXI

TAXI

TAXI TAXI

TAXI

K

codes.

OMZET

Bevat de omzet cijfers per nationaal nummer. Deze cijfers komen van de BTW. Ze worden ingeladen en kunnen binnen taxi niet worden aangepast.




PROCESS_DEF


PROCESS_DEF_PARAM

TAXI


TAXI


PROCESS_RUN_PARAM

Bevat de PBINK gegevens. Bevat de definities van de verschillende beschikbare batch processen. Elk batch process is geidentificeerd door een unieke code. Op het taxi administrator scherm wordt per proces de waarden getoond van de CCFF properties die gebruikt worden door het proces om de administrator een overzicht te geven van de parameter waarden die zullen gebruikt worden wanneer het proces wordt gestart. Deze tabel bevat per proces de lijst van CCFF properties om deze informatie op het scherm te kunnen tonen. Deze tabel bevat dus niet de waarden maar enkel de property namen. Telkens een process is uitgevoerd wordt er een record van bijgehouden in deze tabel die de status bevat en informatie over de start en eindtijd. Inhoud wordt beheerd door de processManager. Per process instance kunnen er parameters worden bijgehouden. Deze worden opgeslagen in deze tabel.


TAXI

TAXI

TAXI

TAXI

TAXI

TAXI

QUALITY_CONTROL

Dossiers worden random geselecteerd om gecontroleerd te worden. Deze tabel bevat een record voor elk dossier dat voor quality control is geselecteerd en bevat ook het resultaat van de controle.

QWINVOLGNR


RECOVERY_EVENT


REPORT

Het business portaal bevat overzichtsstatistieken. Het berekenen van deze waarden neemt teveel tijd in beslag voor een online uitvoering. Daarom gebeurt de berekening via een batch process.



Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). REPORT_DETAIL


TAXI


TAXI TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). TAXREC_HIST Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning TAXREC_VALUE

Bevat per gegenereerd rapport de velden met hun berekende waarde. Een task_event komt overeen met een gebeurtenis waarvoor een actie naar de CCFF taskmanager moet gebeuren. Elk task_event is gelinkt met een dossier en bevat extra gegevens die nodig zijn om de interactie met de Taskmanager te kunnen voltooien. Bevat parameter waarden die beheerd worden door de applicatie zelf. Mogen niet als configuratieparameters gebruikt worden aangezien die als CCFF Properties moeten gedefinieerd worden. Elke entiteit (process) kiest een eigen ‘domain’ waarde. Bevat per taxrecord de historische wijzigingen. Een taxrec_hist record wordt telkens aangemaakt wanneer het corresponderende taxrecord wordt bewaard


(papieren formulieren). TAXI

TAXI TAXI

TAXI


TAXRECORD


TBT_KPI_WF Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). V_AANSLAG_PREV

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). VOORAFBETALING

TAXI TAXI TAXI

TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). AANSLAG Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). AANSLAG_VALUE Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). AGENTS_WORKLOADS


TAXI


Het taxrecord is het werkrecord van de agent. Elke mogelijke inkohiering heeft een taxrecord. De combinatie id_dossier_fk + norec is uniek. Deze tabel bevat workflow informatie van workflows die moeten geexporteerd worden in kader van het TBT-KPI bestand. Bevat alle aanslag informatie over het vorige jaar. Bevat de voorafbetalingen. De tabel wordt enkel gebruikt door het CALCUL project omdat zijn de detail informatie nodig hebben (referentie en uitreksel). Voor TAXI is er een view gedefinieerd die de totalen sommeert per nationaal nummer. Bevat de ingekohierde belasting aanslagen, de actieve aanslagen Bevat voor elke aanslag de IPCAL codes met hun waarden voor deze aanslag

Geeft de historiek van workflows weer. De bestaansreden van deze tabel is het gebrek aan zoekopdrachten in de JBPM engine tabellen. Wanneer een workflow geannulleerd wordt, word de volledige historiek fysiek verwijderd. Records worden nooit gewijzigd; enkel toegevoegd of verwijderd. Op basis van deze tabel wordt kan men per dossier uitrekenen wie de audit moet uitvoeren op een dossier. Deze regels worden via de applicatie aangemaakt en bijgewerkt. Deze tabel is gelijkaardig aan DLDETAIL


TAXI

TAXI TAXI

TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). AUDIT_TRIGGER Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). BATCH_LOG Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). BIJD_SOCIALE_ZEK Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). BLOBSTORE

TAXI


TAXI


TAXI TAXI TAXI TAXI


CALC_COHIER Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). CALCREC_HIST Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). CALCREC_NN Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). CALCREC_VA

identificeert een situatie waarvoor het nodig is om een audit te starten. Dit is een tabel met vaste data, die enkel manueel gewijzigd mag worden. De applicatie baseert zicht op deze tabel om schermen op te bouwen en regels toe te passen.

Bevat de betaalde bijdragen voor de sociale zekerheid per nationaal nummer De blobstore tabel is gemaakt volgens het concept van het SAS. Het SAS biedt de mogelijkheid om een groot input bestand (size groter dan het veld content) op te splitsen in meerdere records. Deze tabel bevat de IPCAL codes die geblokkeerd zijn. De plaats waar ze geblokkeerd wordt is aangegeven via vlaggen in de tabel (smallint kolommen). De tabel bevat enkel de IPCAL codes die ergens geblokkeerd zijn. Deze tabel bevat de artikelnummers van de geannuleerde inkohiering selecties. Ze wordt louter opgevuld om een historiek te hebben van de geannuleerde inkohiering selecties. Bevat de cohieren zoals ze worden aangemaakt door het calcul project bij het aanmaken van de IPCAL



TAXI TAXI TAXI

TAXI

TAXI TAXI

TAXI

TAXI TAXI

TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). CALCREC_VALUE Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). CALCRECORD Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren).

CODEVALUE

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). COHIER Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). CT_TASK_TYPE Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). DCL_ERROR

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). DCL_FLAG Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). DCL_STAT_HIST Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren).

DECLARATION


TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). DLDETAIL

Bevat het resultaat van een berekening. De codes worden voorgesteld als IPCAL codes Deze tabel bevat het resultaat van de berekeningen (CALCUL-IPP). Deze tabel bevat per declaratie alle voorgekomen waarden zoals gedetecteerd door Scanfin of ingegeven via TOW. Bevat de cohieren van de ingekohierde aanslagen. Worden pas aangemaakt nadat geconfirmeerd is dat de aanslagen zijn ingeladen in ICPC.

Deze tabel bevat de fouten die ontdekt zijn op de declaratie. Via scanfin en tow aangiftes komt ook informatie over welke kaders die met de hand dienen ingevuld te worden, zijn ingevuld. Voor elk van deze zones is een overeenkomstige constante voorzien. Deze waarden worden gebruikt in het veld flag_code. Deze tabel bevat een record voor elke wijziging van de declaratie status. De tabel declaration bevat enkel declaraties die zijn ingegeven via Tax-On-Web of ingescand door scanfin. Een distributielijst is een set van regels waarmee dossiers worden toegekend aan taxatie agenten. Een distributielijst wordt beheerd via de portaal Chef de Service en de scope van de regels is dan ook steeds binnen een dienst.Het is mogelijik om meerdere sets van toekenningsregels te definieren per dienst. Tabel waarin per taxatiedienst en per taxatieagent de criteria opgeslagen worden voor


de toewijzing van de declaraties

TAXI


DOSSIER

TAXI


DOSSIER_ADRES TAXI

TAXI

TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). DOSSIER_ERROR Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). DOSSIER_HIST Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). DOSSIER_TASK

Dossier bevat zowel AJ als BNI dossiers in die mate dat enkel de informatie nodig binnen Taxi erin voorkomt. Daarnaast bevat het ook records voor nationale nummers waarvoor een aangifte is gebeurd en niet in AJ bestaan. Het nationaal nummer moet echter wel steeds bestaan in RP. De technische primaire sleutel is niet het nationaal nummer maar een interne id. De functionele sleutel is afhankelijk van het type dossiers (aj_orig): - aj_orig = P of PS: nationaalnr is de unieke sleutel - aj_orig = B of BS: repertoriumnummer is de unieke sleutel Deze tabel bevat de adressen van toepassing per dossier. De aard geeft de betekenis van het adres record aan binnen een dossier. Id_dossier_fk + aard is de logische unieke sleutel. Zowel binnenlandse als buitenlandse adressen kunnen worden opgeslagen. De tabel bevat enkel binnenlandse adressen wanneer het adres van NP niet correct is voor gebruik door TAXI/IPP. Dit adres wordt dus niet gesynchroniseerd met NPP. (aard=4) Bevat de gevonden fouten voor het dossier. Wanneer fouten opgelost zijn verdwijnen ze uit de database, behalve als het fouten betreft die door de agent zijn ‘gechecked’



TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI

Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren).


ED_ADDITIONAL_DATA uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_ADDITIONAL_DATA_CO NDITION uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_BLOCK uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_CALCULATION_NOTE_LI NE uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_CALCULATION_NOTE_LI NE_FORMAT uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_CALCULATION_NOTE_V ARIABLE_POSITION uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_CODE_CONDITION uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_CONDITION_OPERATIO N uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_DOCUMENT_TEMPLATE uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_FORM242_LINE uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_FORM242_RECORD uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_ADDITIONAL_DATA uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_ADDITIONAL_DATA_CO NDITION uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_BLOCK uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_CALCULATION_NOTE_LI NE uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_CALCULATION_NOTE_LI NE_FORMAT uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_CALCULATION_NOTE_V ARIABLE_POSITION Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_CODE_CONDITION


(papieren formulieren). TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI

TAXI

TAXI

Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren).

uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_CONDITION_OPERATIO N uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_DOCUMENT_TEMPLATE uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_FORM242_LINE uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_FORM242_RECORD uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_LINE uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_LINE_CONDITION uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_LINE_TEMPLATE uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_R_DOCUMENT_TEMPL ATE_X_BLOCK uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_R_SOURCE_OPERATION _X_ADDITIONAL_DATA uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_R_SOURCE_OPERATION _X_IPCAL uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_SOURCE_OPERATION uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_VARIABLE_TEMPLATE

ERROR_PARAM


EXTRACT_HIST





TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI

TAXI

TAXI

TAXI TAXI


uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_LINE uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_LINE_CONDITION uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_LINE_TEMPLATE uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_R_DOCUMENT_TEMPL ATE_X_BLOCK uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_R_SOURCE_OPERATION _X_ADDITIONAL_DATA uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_R_SOURCE_OPERATION _X_IPCAL uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_SOURCE_OPERATION uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ED_VARIABLE_TEMPLATE

ERROR_PARAM


EXTRACT_HIST




FEEDBACK Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). GEMEENTE_BELASTING

Voor elk detail record van een scanfin lot wordt er een feedback record aangemaakt met de return status. Bevat per gemeente de gemeentebelasting met historiek.


TAXI


TAXI

TAXI


INKOHIER_REPORT



TAXI


INKRECORD

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). IPCAL Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). IPCAL_KENMERK Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). IPCODE

TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). IPCODE_KENMERK

Van de manuele inkohieringen gebeurd buiten TAXI, worden de artikelnummers ingeladen om te kunnen tonen in de portaal agent. Een manuele feedback is steeds gelinkt aan een dossier en aan een process_run die de feedback heeft ingeladen. Per inkohiering wordt een inkohier_report gegenereerd met statistische gegevens over de inkohiering. Een inkohiering record komt overeen met een run van een IPTRI extractie. Wanneer het record is aangemaakt betreft het een vraag voor extractie en bevat het de selectie criteria. Na uitvoering bevat het de toegewezen nummers en koppeling met de INKRECORD records die in deze inkohiering zijn geexporteerd. Bevat de historiek van de status velden (inkohiering.status en inkohiering.calcul_status.) Bevat de code-value paren voor het inkrecord AJ en Dossier gegevens evolueren in de tijd. Deze tabel moet alle informatie bevatten om een inkohiering te kunnen uitvoeren Bevat de definities van de IPCAL Codes



TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). LETTER_CONTENT

TAXI


TAXI TAXI

TAXI

TAXI

TAXI TAXI

TAXI

Bevat de inhoud van een standaardbrief die binnen Taxi is aangemaakt.

Scanfin stuurt ingescande declaraties op in de vorm van loten. Dit is een XML bericht dat maximum 200 declaraties bevat. De lot tabel LOT heeft een record per ontvangen lot van scanfin. Bevat de lijst van IPCAL codes die niet Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ondersteund worden door de (papieren formulieren). NOTSUPPORTED_IPCAL berekeningsmodule. Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning NOTSUPPORTED_IPCAL_BC Bevat de vorige set van niet ondersteunde IPCAL (papieren formulieren). K codes. Bevat de omzet cijfers per nationaal nummer. Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning Deze cijfers komen van de BTW. Ze worden (papieren formulieren). ingeladen en kunnen binnen taxi niet worden OMZET aangepast. De parameter tabel vaste informatie gebruikt om verschillende redenen. Deze gegevens worden ingeladen maar worden niet door de applicatie gewijzigd.


Bevat de PBINK gegevens.

PROCESS_DEF


PROCESS_DEF_PARAM

Op het taxi administrator scherm wordt per proces de waarden getoond van de CCFF properties die gebruikt worden door het proces om de administrator een overzicht te geven van de parameter waarden die zullen gebruikt worden wanneer het proces wordt gestart. Deze tabel bevat per proces de lijst van CCFF properties om deze informatie op het scherm te kunnen tonen. Deze tabel bevat dus niet de



waarden maar enkel de property namen.

TAXI


TAXI

TAXI


PROCESS_RUN_PARAM

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). QUALITY_CONTROL

TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). QUOTEPART

TAXI


TAXI TAXI


Telkens een process is uitgevoerd wordt er een record van bijgehouden in deze tabel die de status bevat en informatie over de start en eindtijd. Inhoud wordt beheerd door de processManager. Per process instance kunnen er parameters worden bijgehouden. Deze worden opgeslagen in deze tabel. Dossiers worden random geselecteerd om gecontroleerd te worden. Deze tabel bevat een record voor elk dossier dat voor quality control is geselecteerd en bevat ook het resultaat van de controle.

QWINVOLGNR


RECOVERY_EVENT


Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). REK_ZOOMIT


TAXI


TAXI


TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). REPORT_DETAIL

TAXI


TAXI


TAXI

TAXI TAXI TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). TAXREC_HIST Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). TAXREC_VALUE Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). TAXRECORD Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren).

TBT_KPI_WF

Deze view verwijst naar de jaar-onafhankelijke tabel TAXI_YI.REKENINGNUMMER die de rekeningnummers bevat ingeladen vanuit een bestand komende van het rekeningnummer beheer programma. Het business portaal bevat overzichtsstatistieken. Het berekenen van deze waarden neemt teveel tijd in beslag voor een online uitvoering. Daarom gebeurt de berekening via een batch process. Bevat per gegenereerd rapport de velden met hun berekende waarde. Een task_event komt overeen met een gebeurtenis waarvoor een actie naar de CCFF taskmanager moet gebeuren. Elk task_event is gelinkt met een dossier en bevat extra gegevens die nodig zijn om de interactie met de Taskmanager te kunnen voltooien. Bevat parameter waarden die beheerd worden door de applicatie zelf. Mogen niet als configuratieparameters gebruikt worden aangezien die als CCFF Properties moeten gedefinieerd worden. Elke entiteit (process) kiest een eigen ‘domain’ waarde. Bevat per taxrecord de historische wijzigingen. Een taxrec_hist record wordt telkens aangemaakt wanneer het corresponderende taxrecord wordt bewaard

Deze tabel bevat workflow informatie van workflows die moeten geexporteerd worden in kader van het TBT-KPI bestand.


TAXI


TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). VOORAFBETALING AUDIT_HIST

TAXI


TAXI


TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). AUDIT_TRIGGER

TAXI


Deze view verwijst naar de jaar-onafhankelijke tabel TAXI_YI.RECHTBANK die de adressen bevat van de rechtbanken van eerste aanleg. De structuur en inhoud zijn identiek aan de tabel. Een record bevat het adres van één rechtbank in een bepaalde taal. Bevat de voorafbetalingen. De tabel wordt enkel gebruikt door het CALCUL project omdat zijn de detail informatie nodig hebben (referentie en uitreksel). Voor TAXI is er een view gedefinieerd die de totalen sommeert per nationaal nummer. Geeft de historiek van workflows weer. De bestaansreden van deze tabel is het gebrek aan zoekopdrachten in de JBPM engine tabellen. Wanneer een workflow geannulleerd wordt, word de volledige historiek fysiek verwijderd. Records worden nooit gewijzigd; enkel toegevoegd of verwijderd. Op basis van deze tabel wordt kan men per dossier uitrekenen wie de audit moet uitvoeren op een dossier. Deze regels worden via de applicatie aangemaakt en bijgewerkt. Deze tabel is gelijkaardig aan DLDETAIL identificeert een situatie waarvoor het nodig is om een audit te starten. Dit is een tabel met vaste data, die enkel manueel gewijzigd mag worden. De applicatie baseert zicht op deze tabel om schermen op te bouwen en regels toe te passen. De blobstore tabel is gemaakt volgens het concept van het SAS. Het SAS biedt de mogelijkheid om een groot input bestand (size groter dan het veld content) op te splitsen in meerdere records.


TAXI

TAXI TAXI

TAXI

TAXI

TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). BLOCKED_IPCAL Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). CALCREC_HIST Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren).

CODEVALUE



TAXI


TAXI


TAXI

DECLARATION


Deze tabel bevat de IPCAL codes die geblokkeerd zijn. De plaats waar ze geblokkeerd wordt is aangegeven via vlaggen in de tabel (smallint kolommen). De tabel bevat enkel de IPCAL codes die ergens geblokkeerd zijn.

Deze tabel bevat per declaratie alle voorgekomen waarden zoals gedetecteerd door Scanfin of ingegeven via TOW. Bevat de cohieren van de ingekohierde aanslagen. Worden pas aangemaakt nadat geconfirmeerd is dat de aanslagen zijn ingeladen in ICPC. Deze tabel bevat de fouten die ontdekt zijn op de declaratie. Via scanfin en tow aangiftes komt ook informatie over welke kaders die met de hand dienen ingevuld te worden, zijn ingevuld. Voor elk van deze zones is een overeenkomstige constante voorzien. Deze waarden worden gebruikt in het veld flag_code. Deze tabel bevat een record voor elke wijziging van de declaratie status. De tabel declaration bevat enkel declaraties die zijn ingegeven via Tax-On-Web of ingescand door scanfin. Een distributielijst is een set van regels waarmee dossiers worden toegekend aan taxatie agenten. Een distributielijst wordt beheerd via de portaal Chef de Service en de scope van de regels is dan ook steeds binnen een dienst. Het is mogelijik om meerdere sets van toekenningsregels te definieren per dienst.


TAXI

TAXI


DLDETAIL

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). DOSSIER_TASK

TAXI TAXI

TAXI


EXTRACT_HIST Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). PBINK


PROCESS_DEF_PARAM

TAXI

TAXI TAXI

TAXI

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). QUALITY_CONTROL Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). QUOTEPART Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). QUOTEPART Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). REKENINGNUMMER

Tabel waarin per taxatiedienst en per taxatieagent de criteria opgeslagen worden voor de toewijzing van de declaraties Deze tabel houdt refenties bij van Taskmanager taken die door Taxi zijn aangemaakt in de CCFF Taskmanager. Elke dossier_task is gelinkt met een dosser en een taak. Bevat informatie over inkrecords die tot een selectie behoorden maar tijdens de extractie verworpen zijn uit de selectie. Bevat de PBINK gegevens. Op het taxi administrator scherm wordt per proces de waarden getoond van de CCFF properties die gebruikt worden door het proces om de administrator een overzicht te geven van de parameter waarden die zullen gebruikt worden wanneer het proces wordt gestart. Deze tabel bevat per proces de lijst van CCFF properties om deze informatie op het scherm te kunnen tonen. Deze tabel bevat dus niet de waarden maar enkel de property namen. Dossiers worden random geselecteerd om gecontroleerd te worden. Deze tabel bevat een record voor elk dossier dat voor quality control is geselecteerd en bevat ook het resultaat van de controle.

Deze view verwijst naar de jaar-onafhankelijke tabel TAXI_YI.REKENINGNUMMER die de rekeningnummers bevat ingeladen vanuit een bestand komende van het rekeningnummer beheer programma.


TAXI


TAXI


TAXI


TAXI


TAXI


TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI

Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren).

TBT_KPI_WF CT_AMENDE_AMOUNTS

CT_GEMEENTE_NIS6

uit TaxOnWeb(TOW) en scanning CT_INFRACTION_TYPES

Deze view verwijst naar de jaar-onafhankelijke tabel TAXI_YI.REKENINGNUMMER die de rekeningnummers bevat ingeladen vanuit een bestand komende van het rekeningnummer beheer programma. Een task_event komt overeen met een gebeurtenis waarvoor een actie naar de CCFF taskmanager moet gebeuren. Elk task_event is gelinkt met een dossier en bevat extra gegevens die nodig zijn om de interactie met de Taskmanager te kunnen voltooien. Deze tabel bevat workflow informatie van workflows die moeten geexporteerd worden in kader van het TBT-KPI bestand. Cette table permet de calculer le montant de l’amende sur base de son rang, de son caractère frauduleux et de sa date de commission Cette table permet de calculer le NIS6 sur base du NIS5, du bureau de taxation, du bureau de recette et de la langue Cette table contient les différents types d’infraction possibles

uit TaxOnWeb(TOW) en scanning CT_WORK_PLANS

Cette table donne la valeur du code 1074 (plan de travail) en fonction de la date

uit TaxOnWeb(TOW) en scanning EXTRACT_REKENING_PARA M

Cette table retient la dernière execution du process Extract_Rekening

uit TaxOnWeb(TOW) en scanning GEMEENTE

Bevat de gemeenten

uit TaxOnWeb(TOW) en scanning GEMEENTE_ONTVANGST uit TaxOnWeb(TOW) en scanning GEMEENE_TAAL uit TaxOnWeb(TOW) en scanning MEMO_CONTENT

Cette table contient les remarques permanentes et annuelles


TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI

TAXI


Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren).

uit TaxOnWeb(TOW) en scanning MEMO_CUSTOMER

Cette table fait le lien entre un numéro national et les remarques qui lui sont liées

uit TaxOnWeb(TOW) en scanning MEMO_DOSSIER

Cette table fait le lien entre un dossier et les remarques qui lui sont liées

uit TaxOnWeb(TOW) en scanning ONTVANGSTDIENST uit TaxOnWeb(TOW) en scanning OPT_ZOOMIT

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning RECHTBANK (papieren formulieren). Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning REK_ZOOMIT (papieren formulieren). Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning REKENINGNUMMER (papieren formulieren). Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning SERVICE_HIERARCHIE (papieren formulieren). Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning TAXATIEDIENST (papieren formulieren). TAXATIEDIENST_NIS Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren). Personenbelasting komende (papieren formulieren).

Bevat de lijst van ontvangstdiensten

uit TaxOnWeb(TOW) en scanning TB_AGENTS_OCCUPATION uit TaxOnWeb(TOW) en scanning TB_AMENDE_ENROLMENT S uit TaxOnWeb(TOW) en scanning TB_AMENDE_HISTS uit TaxOnWeb(TOW) en scanning TB_AMENDE_WF

Deze tabel bevat de adressen van de rechtbanken van eerste aanleg. Een record bevat het adres van één rechtbank in een bepaalde taal

Deze tabel bevat de rekeningnummers ingeladen vanuit een bestand komende van het rekeningnummer beheer programma Cette table fait le lien entre les bureaux de taxation et les bureaux de contrôle Bevat alle gekende taxatiediensten Bevat per taxatiedienst de gemeente NIS codes waarvoor ze verantwoordelijk zijn. We gebruiken niet de taxatiedienst sleutel id_taxatiedienst omdat deze ook taxatiedienstdetail omvat en de koppeling hier vermeld enkel tot op taxatiedienst niveau gaat Cette table contient les données relatives à l’occupation des agents Cette table contient les données relatives aux process d’enrôlement des amendes par BAMBI Cette table contient l’historique des modifications des amendes Cette table contient les workflows des amendes

uit TaxOnWeb(TOW) en scanning TB_AMENDE_WF_HISTS

Cette table contient les historiques des workflows d’amendes

uit TaxOnWeb(TOW) en scanning TB_AMENDES

Cette table contribuables

contient

les

amendes

des


TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI TAXI 59 VENPRIM

Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). Personenbelasting komende uit TaxOnWeb(TOW) en scanning (papieren formulieren). la dernière situation d’enrôlement des sociétés (ISOC et INR-SOC)

TB_DECLARATION_FILTER

Cette table contient le filtre par défaut dans l’écran des piles de tâches du portail agent

TB_DEPARTURES

Cette table contient l’ensemble des dossiers pour lesquels un exercice spécial doit être créé

TB_INFRACTION_AMENDE_ Cette table gère la logique de création des amendes LOGICS TB_INFRACTION_HISTS Cette table contient l’historique des modifications des infractions

TB_INFRACTION_PARAMS

Cette table gère des paramètres pour la sélection d’amendes

TB_INFRACTIONS

Cette table contribuables

contient

les

infractions

des

TB_SELECTIE_EXCLUSION TB_WORKLOAD_AUDIT

Cette table gère la charge de travail relative aux différents triggers de l’audit

TB_WORKLOAD_DOSSIER

Cette table contient les données relatives à la charge de travail par dossier

TB_WORKLOAD_ERROR

Cette table donne la charge de correction en fonction d’un code d’erreur

TB_WORKLOAD_EXCEPTIO NS VPR_T_VPCODEGEGXXXX

Cette table relève les messages d’erreur liés à un dossier et relevé par un run d’évaluation

VENPRIM

la dernière situation d’enrôlement des sociétés (ISOC et INR-SOC) VPR_T_VPCODEXXXX

VENPRIM

la dernière situation d’enrôlement des sociétés (ISOC et INR-SOC) VPR_T_VPTOESTANDXXXX

VENPRIM

la dernière situation d’enrôlement des sociétés (ISOC et INR-SOC) VPR_T_VPXXXX

Inhoud cases. Bevat de textuele uitleg van de diverse codes in N, F en D. Codetabel toestand van inladen. Bevat voornamelijk signaletiek gegevens, maar ook business informatie


Annexe 2 – Tableau reprenant pour SITRAN les tables, les champs et l’explication des champs

Description de la source

Table

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot ACTIVITE_PROFESSIONELLE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot ACTIVITE_PROFESSIONELLE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot ACTIVITE_PROFESSIONELLE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot ACTIVITE_PROFESSIONELLE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert

Nom champ

du Description du champ

C_I_IDF

Primary Key

C_CODENACE_C ODE

Nacebel codes zoals opgegeven door het verantwoordelijke Ministerie

C_CODENACE_V Versie van Nacebel. ERSIE

C_CODESERVAD M_CODE

Deze code maakt het mogelijk om een administratieve dienst (alle FOD samen) te identificeren geschikt om een vergunning uit te reiken, bijvoorbeeld.

ACTIVITE_PROFESSIONELLE

C_ENTRPETABL_ Foreign Key IDF


C_ENTRPETABL_ Foreign Key LOCAL_EXEC


D_I_BRON_CREA Creatiedatum volgens T authentique bron


D_I_BRON_MOD

Wijzigingsdatum authentique bron


D_I_DEBUT

Date de début


D_I_FIN

Date de fin

volgens

de

de


de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel.


D_I_PERS_TOEP AS_CREAT

Datum creatie in Sitran


D_I_PERS_TOEP AS_MOD

Datum wijziging in Sitran


T_I_ANNUL_KBO Annulatie vlag van KBO


T_I_F_ACTIV_IN DIC

Correspond au champ F_HOOFD_NEVEN_ACT CBE

T_I_F_NIV

Niveau van de activiteit volgens KBO. Het gaat om een bedrijf indien = 1, een vestiging indien = 2.

T_I_PERS_TOEP AS_CREAT

User /toepassing van Creatie in Sitran

T_I_PERS_TOEP AS_MOD

User /toepassing van Wijziging in Sitran

T_I_STATUS

Status vlag, geeft aan of een element geldig is (0). Dit omhelst actief en historische gegevens (die nog steeds geldig zijn) Vervangen is door aan ander(1) geannuleerd is (2)

O_I_IDF

Primary Key

C_CODEADREST YPE_CODE

Adrestype

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot ACTIVITE_PROFESSIONELLE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot ACTIVITE_PROFESSIONELLE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot ACTIVITE_PROFESSIONELLE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot ACTIVITE_PROFESSIONELLE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot ADRESSE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot ADRESSE één geheel.


Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel.

ADRESSE

C_CODEBRON_C Definitie van ODE gegevens

ADRESSE

C_CODEBRONA Code adrestype voor adressen DRESRRN_CODE van het RR

ADRESSE

C_CODENISCOM NIS Gemeentecodes _CODE

ADRESSE

C_CODEPAYS_C ODE

ADRESSE

C_CODEPAYS_P OSTE_DIPLO_CO Code poste diplomatique DE

ADRESSE

C_CODEPOST_C ODE

Landcodes Nationaliteit

de

bron

(ISO

van

3166)+

Code postal

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot ADRESSE één geheel.

De diplomatieke post is terug te vinden in de vertaler ‘pays’ afkomstig van het Rijskregister. C_CODEPOSTEDI Een code bestaat uit 5 cijfers. PLO_CODE Wanneer het 1ste cijfer gelijk is aan 0 en het 2de cijfer verschillend van 0, dan gaat het om een diplomatieke post.


C_CODERUE_CO Codes afkomstig van het DE Rijksregister in de vertaler ‘voie’


C_CODESERVAD M_CODE


Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert ADRESSE de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot

C_PERS_IDF

Foreign Key


één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot

ADRESSE


ADRESSE

D_I_BRON_MOD


ADRESSE

D_I_DEBUT

Begindatum van geldigheid van dit adres

ADRESSE

D_I_FIN

Einddatum van geldigheid van dit adres

ADRESSE



ADRESSE



ADRESSE

N_PERS_IDF

Foreign Key

ADRESSE

T_I_ANNUL_KBO Flag d'annulation du KBO

ADRESSE

T_I_BOITE

ADRESSE

T_I_ETRG_CODE Postcode voor een adres in het _POST buitenland

ADRESSE

T_I_ETRG_COM

Naam gemeente voor een adres in het buitenland

ADRESSE

T_I_HUIS_NUM

Huisnummer

volgens

de

de

Bus


één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel.

ADRESSE

T_I_INDEX

Gebouwindex

ADRESSE

T_I_INFO

Extra-informatie

ADRESSE

T_I_NON_STRUC Niet gestructureerd adres

ADRESSE

T_I_NON_STRUC Niet gestructureerd adres 2

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot ADRESSE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot ADRESSE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot ADRESSE één geheel.

T_I_PAYS_NOM

Landnaam, Als het land niet kan geïdentificeerd worden door de landencode, dan kan men hier de naam invoeren.






T_I_RUE_NOM


T_I_STATUS

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert ADRESSE_DOORHALING de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot

O_ADRES_IDF

Straatnaam. Als de straat niet kan geïdentificeerd worden door de straatcode, dan kan men hier de naam invoeren. Status vlag, geeft aan of een element geldig is (0). Dit omhelst actief en historische gegevens (die nog steeds geldig zijn) Vervangen is door aan ander(1) geannuleerd is (2) Primary Key


één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel.

ADRESSE_DOORHALING

C_CODERAD_CO Oorzaak schrapping DE

ADRESSE_DOORHALING


ADRESSE_DOORHALING

D_I_BRON_MOD

Wijzigingsdatum van geldigheid van deze doorhaling volgens KBO

ADRESSE_DOORHALING



ADRESSE_DOORHALING



ADRESSE_DOORHALING

D_I_RAD

Datum van doorhaling

ADRESSE_DOORHALING


ADRESSE_DOORHALING



ADRESSE_DOORHALING



Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot ADRESSE_DOORHALING één geheel.

T_I_STATUS

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert ADRESSE_ELECTRONIQUE

O_I_IDF

de

Status vlag, geeft aan of een element geldig is (0). Dit omhelst actief en historische gegevens (die nog steeds geldig zijn) Vervangen is door aan ander(1) geannuleerd is (2) Primary Key


de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel.


C_CODEADRESE Code adresse électronique LEKTTYPE_CODE










T_I_WAARD

Mailadres/Telefoonnummer.

C_CODETAAL_C ODE

Codes gedefinieerd door FodFin met correspondentie naar codes specifiek voor Rijksregister en codes specifiek voor KBO.

ADRESSE_NON_STRUCT

O_ADRES_IDF

Primary Key

ADRESSE_NON_STRUCT

T_I_COM_NOM

Nom de commune

ADRESSE_NON_STRUCT

T_I_CPLT

Information complémentaire

ADRESSE_NON_STRUCT

T_I_ETAT_NOM

Nom d'état

ADRESSE_NON_STRUCT

T_I_INFO

Extra-informatie

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot ADRESSE_NON_STRUCT één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel.

de

bron

van


Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel.

ADRESSE_NON_STRUCT

T_I_NON_STRUC Niet gestructureerd adres

ADRESSE_NON_STRUCT

T_I_NON_STRUC Niet gestructureerd adres 2

ADRESSE_NON_STRUCT

T_I_PAYS_NOM

Nom de pays

ADRESSE_NON_STRUCT

T_I_RUE_NOM

Nom de rue

AMBTENAAR_INTERNATIONAL

O_I_IDF

Primary Key


C_CODEAMBTRI NT_CODE

Informatie ambtenaar


C_PERS_IDF

Foreign Key




D_I_BRON_MOD



D_I_DEBUT

Date de début


D_I_FIN

Date de fin




Internationaal

volgens

de

de


Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot AMBTENAAR_INTERNATIONAL één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot AMBTENAAR_INTERNATIONAL één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot AMBTENAAR_INTERNATIONAL één geheel.

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot AMBTENAAR_INTERNATIONAL één geheel.

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot BUT_COMPTE_BANCAIRE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot BUT_COMPTE_BANCAIRE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot BUT_COMPTE_BANCAIRE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot BUT_COMPTE_BANCAIRE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot BUT_COMPTE_BANCAIRE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot BUT_COMPTE_BANCAIRE één geheel.







T_I_STATUS


O_I_IDF

Primary Key


C_CODESERVAD M_CODE

de

bron

van


C_CODEUTILSCP Gebruik van bankrekening. TBANK_CODE C_PERS_IDF

Foreign Key


de


Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel.

BUT_COMPTE_BANCAIRE

D_I_BRON_MOD


volgens

de

BUT_COMPTE_BANCAIRE

D_I_DEBUT

Date de début

BUT_COMPTE_BANCAIRE

D_I_FIN

Date de fin

BUT_COMPTE_BANCAIRE



BUT_COMPTE_BANCAIRE



BUT_COMPTE_BANCAIRE

O_CPTBANK_IDF Foreign Key

BUT_COMPTE_BANCAIRE

T_I_ANNUL_KBO

Annulatie vlag van de authentique bron

BUT_COMPTE_BANCAIRE



BUT_COMPTE_BANCAIRE



Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot BUT_COMPTE_BANCAIRE één geheel.

T_I_STATUS


Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert COMMUNE_GESTION de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot

O_I_IDF

Primary Key


één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel.

COMMUNE_GESTION

C_CODENISCOM NIS Gemeentecode _CODE

COMMUNE_GESTION

C_PERS_IDF

COMMUNE_GESTION


COMMUNE_GESTION

D_I_BRON_MOD

Wijzigingsdatum van geldigheid van deze gemeente volgens KBO

COMMUNE_GESTION

D_I_DEBUT

Date de début de validité de cette commune

COMMUNE_GESTION

D_I_FIN

Date de fin de validité de cette commune

COMMUNE_GESTION



COMMUNE_GESTION



COMMUNE_GESTION

T_I_FUS_COM

Aanduiding gemeente

COMMUNE_GESTION



COMMUNE_GESTION



Foreign Key de

gefusioneerde


T_I_STATUS


COMPTE_BANCAIRE

O_I_IDF

Primary Key

COMPTE_BANCAIRE


COMPTE_BANCAIRE

C_CODEPAYS_C ODE

COMPTE_BANCAIRE


COMPTE_BANCAIRE

D_I_BRON_MOD

Wijzigingsdatum van geldigheid van deze gemeente volgens KBO

COMPTE_BANCAIRE

D_I_DEBUT

Date de début de validité du compte bancaire

COMPTE_BANCAIRE

D_I_FIN

Date de fin de validité du compte bancaire

COMPTE_BANCAIRE



COMPTE_BANCAIRE



COMPTE_BANCAIRE

T_I_BANK_ADRE Adres van de bank van de S rekening: Straat + nummer

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot COMMUNE_GESTION één geheel.

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot


de

bron

(ISO

van

3166)+

de


één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel.

COMPTE_BANCAIRE

T_I_BANK_AGEN Naam van het bijkantoor van de C_NOM bank van de rekening

COMPTE_BANCAIRE

Adres van de bank van de T_I_BANK_BIJK_ rekening (vervolg): Plaats + staat ADRES + land

COMPTE_BANCAIRE

T_I_BANK_NOM

Nom de la banque auquel le compte se rapporte

COMPTE_BANCAIRE

T_I_BELG_CPT_ NUM

Numéro belge

COMPTE_BANCAIRE

T_I_BIC

BIC van de bank van de rekening

COMPTE_BANCAIRE

T_I_IBAN

IBAN van de bankrekening

COMPTE_BANCAIRE



COMPTE_BANCAIRE



Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot COMPTE_BANCAIRE één geheel.

T_I_STATUS


Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot COMPTE_BANCAIRE één geheel.

T_I_VRIJ_CPT_N UM

Rekeningnummer structuur.

de compte bancaire

zonder


Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot DENOMINATION één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot DENOMINATION één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot DENOMINATION één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot

C_I_IDF

Primary Key

C_CODEDENOM TYPE_CODE

type du denomination

C_CODETAAL_C ODE


DENOMINATION


DENOMINATION


DENOMINATION

D_I_BRON_MOD


DENOMINATION

D_I_DEBUT

Date de début

DENOMINATION

D_I_FIN

Date de fin

DENOMINATION



DENOMINATION



DENOMINATION

T_I_ANNUL_KBO


DENOMINATION

T_I_NOM

Naam

volgens

de

de


één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot DENOMINATION één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot DENOMINATION één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot DENOMINATION één geheel.

T_I_NOM_HOOF Naam in hoofdletters D_LET T_I_PERS_TOEP AS_CREAT




Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot DENOMINATION één geheel.

T_I_STATUS


Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot DONNEES_FINANCIERES één geheel.

C_I_IDF

Primary Key

C_CODESERVAD M_CODE


Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot DONNEES_FINANCIERES één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot

DONNEES_FINANCIERES


DONNEES_FINANCIERES


DONNEES_FINANCIERES

D_I_BRON_MOD


DONNEES_FINANCIERES

D_I_DEBUT

Date de début

volgens

de

de


één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel.

DONNEES_FINANCIERES

D_I_DEBUT_EXE Begindatum C_EXCEP boekjaar

uitzonderlijk

DONNEES_FINANCIERES

D_I_FIN

DONNEES_FINANCIERES

D_I_FIN_EXEC_E Einddatum uitzonderlijk boekjaar XCEP

DONNEES_FINANCIERES



DONNEES_FINANCIERES



DONNEES_FINANCIERES

N_I_DAG_FIN_E XEC

Le jour dans lequel l'exercice de l'entreprise prend fin.

DONNEES_FINANCIERES

N_I_MOIS_ASS_ ANNEE

Le mois pendant lequel l'assemblée annuelle des associés aura lieu.

DONNEES_FINANCIERES

N_I_MOIS_FIN_ EXEC

Le mois dans lequel l'exercice de l'entreprise prend fin.

DONNEES_FINANCIERES

T_I_ANNUL_KBO


DONNEES_FINANCIERES



DONNEES_FINANCIERES



Date de fin


T_I_STATUS


C_I_IDF

Primary Key

C_CODEDOSSET AT_CODE

status Enig Dossier

C_CODETAAL_C ODE


DOSSIER_UNIQUE

D_I_CREAT

Oprichtingsdatum van het dossier

DOSSIER_UNIQUE

N_PERS_IDF

Identifier van persoon.

ENTREPRISE_ETABLISSEMENT

C_PERS_IDF

Primary Key


C_CODEDEVIS_C devise monétaire ODE


C_CODEENTRPC ESSFINMOTIF_C ODE

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot DONNEES_FINANCIERES één geheel.

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot DOSSIER_UNIQUE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot DOSSIER_UNIQUE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot DOSSIER_UNIQUE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel.

omschrijving van de reden tot stopzetting


Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot ENTREPRISE_ETABLISSEMENT één geheel.

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot ENTREPRISE_ETABLISSEMENT één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot ENTREPRISE_ETABLISSEMENT één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot ENTREPRISE_ETABLISSEMENT één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot ENTREPRISE_ETABLISSEMENT één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot ENTREPRISE_ETABLISSEMENT één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot ENTREPRISE_ETABLISSEMENT één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert ENTREPRISE_ETABLISSEMENT de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot

C_CODEENTRPS TATU_CODE

Deze status geeft aan in welk stadium van de levenscyclus van het bedrijf of de vestiging is in volgens de Kruispuntbank voor Ondernemingen. Volgende artikelen zijn voorzien: - actieve = eenheid opgericht en in gebruik - gestopt = Vestiging is niet overgedragen - eindigend = het nummer vand e onderneming is niet langer in gebruik - geannuleerd (duplicate rapport naar een andere eenheid van de inrichting).

C_I_ENTRP_NU M

Ondernemingsnummer

D_I_BRON_CREA Creatiedatum volgens T authentique bron volgens

de

D_I_BRON_MOD


de

D_I_CESS

datum stopzetting Gebruikt als einddatum voor een feitelijke vereniging.

D_I_DEBUT

Gebruikt als startdatum voor een feitelijke vereniging.

D_I_INSCR_KBO

Datum van inschrijving op KBO

D_I_KBO_CLOT

sluitingsdatum


één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot ENTREPRISE_ETABLISSEMENT één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot ENTREPRISE_ETABLISSEMENT één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot ENTREPRISE_ETABLISSEMENT één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot ENTREPRISE_ETABLISSEMENT één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel.





M_I_CAPIT

N_I_VIE_DUREE

Kapitaal bij inschrijving, in munteenheid vermeld in C_CODEDEVIS_CODE Duurtijd van de onderneming (een onderneming kan ingeschreven worden voor een zekere duurtijd), in jaren







ETAT_CIVIL

O_I_IDF

Primary Key

ETAT_CIVIL

C_CODEETATCIV Burgerlijke staat IL_CODE

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot ETAT_CIVIL één geheel.

Numéro national du partenaire. Contient le Numéro national tel qu'on la reçoit du RN si il n'est pas C_I_PART_RRN_ possible de créer le lien entre NUM personnes parce que il est impossible de trouver une Personne Physique qui correspond a ce numéro

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert ETAT_CIVIL de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot

C_PERS_IDF

Foreign Key


één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel.

ETAT_CIVIL


ETAT_CIVIL

D_I_BRON_MOD


ETAT_CIVIL

D_I_DEBUT

Date de début

ETAT_CIVIL

D_I_FIN

Date de fin

ETAT_CIVIL



ETAT_CIVIL



ETAT_CIVIL



ETAT_CIVIL



T_I_STATUS



volgens

de

de


T_PART_RRN_N OM

Nom du partenaire. Contient le nom tel qu'on la reçoit du Registre National si il n'est pas possible de créer le lien entre personnes parce que il est impossible de trouver une Personne Physique qui correspond au numéro national.

FORME_JURIDIQUE

C_I_IDF

Primary Key

FORME_JURIDIQUE

C_CODEVORMJ UR_CODE

Juridische vorm

FORME_JURIDIQUE


FORME_JURIDIQUE


FORME_JURIDIQUE

D_I_BRON_MOD


FORME_JURIDIQUE

D_I_DEBUT

Begindatum van geldigheid van dit record

FORME_JURIDIQUE

D_I_FIN

Einddatum van geldigheid van dit record

FORME_JURIDIQUE



FORME_JURIDIQUE



FORME_JURIDIQUE

T_I_ANNUL_KBO Annulatie vlag van de authentique


Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert

volgens

de

de


de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot FORME_JURIDIQUE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot FORME_JURIDIQUE één geheel.





T_I_STATUS


HANDICAP

O_I_IDF

Technische sleutel.

HANDICAP

C_PERS_IDF

Link met de betrokken persoon.

HANDICAP


HANDICAP

D_I_BRON_MOD


D_I_DEBUT

Begindatum handicap-registratie. Afhankelijk van de bron is het mogelijk dat de registratie regelmatig dient vernieuwd te worden omdat men de handicap jaarlijks evalueert. Het is dan ook geen overzicht van de duur van de handicap, maar van de periodes waarin men geregistreerd was als

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot FORME_JURIDIQUE één geheel.

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel.

bron

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot HANDICAP één geheel.

volgens

de

de


gehandicapt.

D_I_FIN

Einddatum handicap-registratie. Afhankelijk van de bron is het mogelijk dat de registratie regelmatig dient vernieuwd te worden omdat men de handicap jaarlijks evalueert. Het is dan ook geen overzicht van de duur van de handicap, maar van de periodes waarin men geregistreerd was als gehandicapt.

HANDICAP



HANDICAP



HANDICAP

T_I_HANDIC

Type van de handicap.

HANDICAP

T_I_HANDIC_BR ON

Bron van de registratie van de handicap.

HANDICAP



HANDICAP



HANDICAP

T_I_STATUS

Status.

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot HANDICAP één geheel.

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel.



HOEDANIGHEID_SPF

O_I_IDF

Intern volgnummer.

HOEDANIGHEID_SPF

Aanduiding van Meneer, C_CODEHOEDAS Mevrouw of Juffrouw. Af te leiden PF_CODE uit burgerlijke staat en geslacht.

HOEDANIGHEID_SPF

C_PERS_IDF

HOEDANIGHEID_SPF

D_I_BRON_CREA Datum van creatie in bron. T

HOEDANIGHEID_SPF

D_I_BRON_MOD Datum van modificatie in bron.

HOEDANIGHEID_SPF

D_I_DEBUT

Begindatum van het record.

HOEDANIGHEID_SPF

D_I_FIN

Einddatum van het record.

HOEDANIGHEID_SPF



HOEDANIGHEID_SPF


Datum modificatie in Sitran.

HOEDANIGHEID_SPF



HOEDANIGHEID_SPF



IDENTIFICATION_EXTERNE

O_I_IDF

Primary Key

Link met de persoon.


Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot IDENTIFICATION_EXTERNE één geheel.

Code Externe Identificatie Deze code laat zien om welke externe identificatie het gaat. Voorbeelden: - Voor buitenlandse bedrijven: het identificatienummer van de C_CODEIDFEXTT onderneming in het land van YPE_CODE herkomst - voor de bedrijven: het inschrijvingsnummer van de lokale handel voor Werkgevers: Registratienummer RSZ


C_CODEPAYS_C ODE


C_I_NUM

Het identificatienummer gebruikt door externe bureaus om het bedrijf (of een deel van een onderneming / de persoon te identificeren. Gezien het feit dat deze verschillende identificaties verschillende types omvat, is het niet mogelijk om dit verder te definieren. Er werd dan ook gekozen voor een tekstveld dat lang genoeg is om alle externe referentie types te hervatten.

C_PERS_IDF

Foreign Key


Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot IDENTIFICATION_EXTERNE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot IDENTIFICATION_EXTERNE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert IDENTIFICATION_EXTERNE de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot

(ISO

3166)+

D_I_BRON_CREA Creatiedatum volgens T authentique bron D_I_BRON_MOD


volgens

de de


één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel.


D_I_DEBUT

Date de début


D_I_FIN

Date de fin














T_I_STATUS


Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot INFO_BILAN één geheel.

C_I_IDF

Primary Key


Aard van de neergelegde jaarrekeningen. De KBO is niet de C_CODEAARDDE bron van deze codes. Deze zijn POT_CODE momenteel gedefinieerd en beheerd door de Nationale Bank van België.



C_CODESERVAD M_CODE


C_CODETAAL_C ODE

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel.

Deze code maakt het mogelijk om een administratieve dienst (alle FOD samen) te identificeren geschikt om een vergunning uit te reiken, bijvoorbeeld. Codes gedefinieerd door FodFin met correspondentie naar codes specifiek voor Rijksregister en codes specifiek voor KBO.

INFO_BILAN


INFO_BILAN

D_I_AANVR_DEP datum aanvraag van neerlegging OT

INFO_BILAN

D_I_ASS_JAARL

INFO_BILAN


INFO_BILAN

D_I_BRON_MOD


INFO_BILAN

D_I_EXERC_DEB UT

Begindatum boekjaar

INFO_BILAN

D_I_EXERC_FIN

Einddatum boekjaar

INFO_BILAN



INFO_BILAN



datum jaarlijkse vergadering

algemene

volgens

de

de


Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot INFO_BILAN één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot INFO_BILAN één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot INFO_BILAN één geheel.

T_I_ANNUL_KBO






T_I_STATUS


LIEN_COHABITATION_LEGAL

C_LIENPERS_IDF

Primary Key. LIEN_PERS.


C_CODECTRTCO Wijze van HABDEBUT_COD samenwoningsconctract. E


C_CODECTRTCO HABFIN_CODE


C_CODECTRTCO reden einde contract wettelijke HABFINMOTIF_C samenleving ODE


C_I_CODE_NIS_ COM_CREAT

Gemeente van creatie contract.


C_I_CODE_NIS_ COM_FIN

Gemeente van einde contract.


C_I_CODE_NIS_ COM_NOT

Gemeente van notaris.


Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot

Erft

einde contract samenwoning

over

van

start

wettelijke


één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot LIEN_COHABITATION_LEGAL één geheel.

C_I_CODE_NIS_ COM_NOTIF

Gemeente van betekening.

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot LIEN_COHABITATION_LEGAL één geheel.

T_I_DATE_NOTI F

Datum kennisgeving of betekening Ingevuld als RP123-CODE = 40

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot LIEN_COHABITATION_LEGAL één geheel.

Datum van de registratie van het contract T_I_DATE_REGIS Ingevuld als RP-123CODE = 10 of 20

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel.

LIEN_PERSONNE

LIEN_PERSONNE

LIEN_PERSONNE

C_I_IDF

Primary Key

C_CODELIENPER Subode om de categorieën van SSOUSTYPE_CO linken te definieren tussen 2 DE personen Code om de categorieën van C_CODELIENPER linken te definieren tussen 2 STYPE_CODE personen

LIEN_PERSONNE

C_CODEVRIJS_C ODE

Code vrijstelling

LIEN_PERSONNE

C_CODLIENFINS OUST_COD_MO TI

Motief van beëindiging

LIEN_PERSONNE

C_CODLIENFINS Reden van beëinding. OUST_COD_RAIS

LIEN_PERSONNE

LIEN_PERSONNE

C_CODLIENFINS OUST_SOUSCOD _MOTI C_CODLIENFINS OUST_SOUSCOD _RAIS

Subcode van beëindiging

motief

van

Subcode van beëindiging

reden

van



LIEN_PERSONNE

C_I_SEQ

Sequentie van link.

LIEN_PERSONNE

C_PERS_IDF

Foreign Key

LIEN_PERSONNE

C_PERS_LOCAL_ Foreign Key EXEC

LIEN_PERSONNE

C_PERS_REF

LIEN_PERSONNE


LIEN_PERSONNE

D_I_BRON_MOD


LIEN_PERSONNE

D_I_DEBUT

Date de début

LIEN_PERSONNE

D_I_FIN

Date de fin

LIEN_PERSONNE



LIEN_PERSONNE



LIEN_PERSONNE


LIEN_PERSONNE

T_I_INFO

Foreign Key

volgens

Bijkomende informatie

de

de


Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot LIEN_PERSONNE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot LIEN_PERSONNE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot LIEN_PERSONNE één geheel.





T_I_STATUS


LIEN_PERSONNE

T_I_VRIJS

aanduiding of er vrijstelling is of niet

NATIONALITE

O_I_IDF

Primary Key

NATIONALITE

C_CODEPAYS_C ODE


NATIONALITE

C_PERS_IDF

Foreign Key

NATIONALITE


NATIONALITE

D_I_BRON_MOD


NATIONALITE

D_I_DEBUT

Date de début

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot LIEN_PERSONNE één geheel.

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot

Referentie code (Code RBIS) naar T_I_PERS_NON_ een persoon die NIET aanwezig is IDF in Sitran

(ISO

3166)+

volgens

de

de


één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel.

NATIONALITE

D_I_FIN

Date de fin

NATIONALITE



NATIONALITE



NATIONALITE



NATIONALITE



T_I_STATUS


O_I_IDF

Primary Key

C_CODENOMTY PE_CODE

Type naam

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot NOM één geheel.

C_CODETAAL_C ODE



C_I_NOM_PHON Phonetische code van de naam _CODE

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot NATIONALITE één geheel.

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot NOM één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot NOM één geheel.



NOM

C_I_PREN1_PHO Phonetische N_CODE voornaam

code

van

de

NOM

C_PERS_IDF

NOM


NOM

D_I_BRON_MOD


NOM

D_I_DEBUT

Date de début

NOM

D_I_FIN

Date de fin

NOM



NOM



NOM

N_PERS_IDF

Foreign Key

NOM

T_I_NOM

Nom de famille de la personne physique

NOM

T_I_NOM_SEAR CH

UTF8-notatie van de naam

NOM


UTF8-notatie van de voornaam1

Foreign Key

volgens

de

de


Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel.

NOM



NOM

T_I_PREN1

Prénom n°1

NOM

T_I_PREN1_SEA RCH


NOM

T_I_PREN2

Prénom n°2

NOM

T_I_PREN2_SEA RCH



T_I_STATUS


Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot PERSONNE één geheel.

C_I_IDF

Primary Key


Code waarin de types van personen gedefineerd worden (codes gedefinieerd door FodFin) Deze tabel zal alle types personen bevatten: C_CODEPERSTYP PersonPhysique Natuurlijk E_CODE persoon Person Morale - Bedrijf / Rechtspersoon Etablissement vestiging EntreprisePersonnePhisique -


Natuurlijke persoon onderneming


Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot PERSONNE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot PERSONNE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot PERSONNE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot PERSONNE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot PERSONNE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert PERSONNE de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot

C_CODETAAL_C ODE


C_I_UP_ACTIF

is de UP nog DEfault value= 0-> other values -> Inactiv

C_PERS_IDF_RE MPL

Id van persoon die deze vervangt.

C_UP_IDF_LAAT S

identificatie van de laatste UP waartoe deze persoon behoorde

actief null Actif

Indicateur création manuelle de la personne L_I_HAND creation automatique = false creation manuelle = true N_I_VERSIE

Versie van de nacebel code

N_PERS_IDF

Foreign Key


één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot

PERSONNE

T_I_INFO

Aanvullende informatie

PERSONNE_PHYSIQUE

C_PERS_IDF

Primary Key

PERSONNE_PHYSIQUE

C_CODEAANSPV Aanspreektitel ORM_CODE

PERSONNE_PHYSIQUE

C_CODENISCOM Gemeente van sterfte _DECES_CODE

PERSONNE_PHYSIQUE

C_CODENISCOM Gemeente van geboorte _NAISS_CODE

PERSONNE_PHYSIQUE

C_CODEPAYS_C ODE


PERSONNE_PHYSIQUE

C_CODEPAYS_N AISS_CODE

Land van geboorte

PERSONNE_PHYSIQUE

C_CODEPPSTAT U_CODE

Status.

PERSONNE_PHYSIQUE

C_CODESEXE_C ODE

Code geslacht

PERSONNE_PHYSIQUE


PERSONNE_PHYSIQUE

D_I_BRON_MOD


PERSONNE_PHYSIQUE



(ISO

3166)+

volgens

de

de


één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot PERSONNE_PHYSIQUE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot PERSONNE_PHYSIQUE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot PERSONNE_PHYSIQUE één geheel.



Registratiejaar van het overlijden N_I_DECES_ANN maar behorend tot het vorige EE_ENREG jaar. N_PERS_IDF

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot PERSONNE_PHYSIQUE één geheel.

T_I_DECES


T_I_DECES_LIEU


T_I_DECES_NU M_ACTE

Foreign Key Datum van overlijden. De datum van overlijden is de datum waarop het overlijden werkelijk geschiedde en niet de datum van de aangifte ervan. Plaats van overlijden. De plaats van overlijden is de plaats waar het overlijden werkelijk gebeurde en niet de gemeente van beheer (woonplaats). Deze gebeurtenis wordt eveneens ingeschreven in het daartoe bestemd register van de gemeente van overlijden. Nummer van de overlijdensakte. Dit nummer wordt vermeld in 4 cijfers, eventueel links met nullen aan te vullen. Het nummer van de akte is dit van de gemeente van overlijden en niet van de gemeente van beheer (woonplaats). Is het nummer van de akte onbekend, dan 4 nullen schrijven.




Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert

Geboortedatum. De geboortedatum moet in de vorm van een String opgeslagen worden en niet van een Datum T_I_NAISS want het moet mogelijk zijn om onvolledige geboortedata op te slaan (maand = "00", bijvoorbeeld). Geboortedatum op de authentieke akte. De geboortedatum op de authentieke akte kan verschillend T_I_NAISS_ACTE zijn van de aangegeven _AUTH geboortedatum. Deze '2de' geboortedatum moet ingegeven worden om te voldoen aan de wensen van STIPAD.

PERSONNE_PHYSIQUE

T_I_NAISS_LIEU

Geboorteplaats

PERSONNE_PHYSIQUE

T_I_NAT2

Tekstveld voor het aanduiden van eventueel andere nationaliteiten

PERSONNE_PHYSIQUE



PERSONNE_PHYSIQUE



PERSONNE_PHYSIQUE_RRN_NUME O_I_IDF RO

Primary Key

PERSONNE_PHYSIQUE_RRN_NUME C_I_RRN_NUM RO

Nationaal nummer natuurlijk persoon

PERSONNE_PHYSIQUE_RRN_NUME C_PERS_IDF

Foreign Key

van

een


de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert

RO PERSONNE_PHYSIQUE_RRN_NUME D_I_BRON_CREA Creatiedatum volgens RO T authentique bron

de

PERSONNE_PHYSIQUE_RRN_NUME Wijzigingsdatum D_I_BRON_MOD RO authentique bron

de

volgens

PERSONNE_PHYSIQUE_RRN_NUME D_I_DEBUT RO

Date début de validité du numéro national

PERSONNE_PHYSIQUE_RRN_NUME D_I_FIN RO

Einddatum van geldigheid van nationaal nummer

PERSONNE_PHYSIQUE_RRN_NUME D_I_PERS_TOEP RO AS_CREAT


PERSONNE_PHYSIQUE_RRN_NUME D_I_PERS_TOEP RO AS_MOD


PERSONNE_PHYSIQUE_RRN_NUME N_I_RRN_NUM RO

Numéro de registre national

PERSONNE_PHYSIQUE_RRN_NUME N_PERS_IDF RO

Foreign Key

PERSONNE_PHYSIQUE_RRN_NUME T_I_PERS_TOEP RO AS_CREAT


PERSONNE_PHYSIQUE_RRN_NUME T_I_PERS_TOEP RO AS_MOD


PUBLICATION_MONITEUR_BELGE

C_I_IDF

Primary Key


C_CODEPUBLIM

Code

publicatie

Belgisch


de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot PUBLICATION_MONITEUR_BELGE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot PUBLICATION_MONITEUR_BELGE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel.

ONTBELGETYP_C Staatsblad ODE C_CODEPUBLIM Code publicatie Belgisch ONTBELGETYP_T Staatsblad YPE Codes gedefinieerd door FodFin C_CODETAAL_C met correspondentie naar codes ODE specifiek voor Rijksregister en codes specifiek voor KBO.




C_I_NUM_ACTE _PUBLI




D_I_BRON_MOD








D_I_PUBLI

Date de publication La date à laquelle l'information concernant l'entreprise a été publiée dans le Moniteur belge.

T_I_ANNUL_KBO


T_I_PERS_TOEP

User /toepassing van Creatie in

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot PUBLICATION_MONITEUR_BELGE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot PUBLICATION_MONITEUR_BELGE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert PUBLICATION_MONITEUR_BELGE

Nummer Acte Publicatie

volgens

de

de


de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot PUBLICATION_MONITEUR_BELGE één geheel.

AS_CREAT

Sitran



Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot PUBLICATION_MONITEUR_BELGE één geheel.

T_I_STATUS


Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert R_CODE_ADRESSE_TYPE_X_CODE_ de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot PERSONNE_TYPE één geheel.

C_CODEADREST YPE_CODE

Adrestype

Code waarin de types van personen gedefineerd worden (codes gedefinieerd door FodFin) Deze tabel zal alle types personen bevatten: Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert R_CODE_ADRESSE_TYPE_X_CODE_ C_CODEPERSTYP PersonPhysique Natuurlijk de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot PERSONNE_TYPE E_CODE persoon één geheel. Person Morale - Bedrijf / Rechtspersoon Etablissement vestiging EntreprisePersonnePhisique Natuurlijke persoon onderneming Codes gedefinieerd door FodFin Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert R_CODE_REGIME_TAAL_X_CODE_T C_CODETAAL_C met correspondentie naar codes de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot AAL ODE specifiek voor Rijksregister en één geheel. codes specifiek voor KBO. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert R_CODE_REGIME_TAAL_X_CODE_T C_CODEREGIMT Taalregime van de gemeente + de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot AAL AAL_CODE Taal kantoor één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert R_CODE_SITUATION_JURIDIQUE_S C_CODELIENPER bevat de reden tot het beëindigen de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot PECIALE_X_CODE_LIEN_PERSONNE SSOUSTYPE_CO van een link tussen 2 bedrijven.


één geheel.

_SOUS_TYPE

DE

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel.

R_CODE_SITUATION_JURIDIQUE_S PECIALE_X_CODE_LIEN_PERSONNE _SOUS_TYPE R_CODE_SITUATION_JURIDIQUE_S PECIALE_X_CODE_LIEN_PERSONNE _SOUS_TYPE

Code om de categorieën van C_CODELIENPER linken te definieren tussen 2 STYPE_CODE personen

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert R_CODE_TAAL_X_CODE_PERSONN de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot E_TYPE één geheel.

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert R_CODE_TAAL_X_CODE_PERSONN de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot E_TYPE één geheel.

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert

C_CODESITJURBI bijzondere rechtstoestanden van JZ_CODE een natuurlijke persoon Codes gedefinieerd door FodFin met correspondentie naar codes specifiek voor Rijksregister en codes specifiek voor KBO. Code waarin de types van personen gedefineerd worden (codes gedefinieerd door FodFin) Deze tabel zal alle types personen bevatten: C_CODEPERSTYP PersonPhysique Natuurlijk E_CODE persoon Person Morale - Bedrijf / Rechtspersoon Etablissement vestiging EntreprisePersonnePhisique Natuurlijke persoon onderneming C_CODETAAL_C ODE

R_PERSONNE_X_ADRESSE_ELECTR ONIQUE

O_ADRESELEKT_ Primary Key IDF

R_PERSONNE_X_ADRESSE_ELECTR ONIQUE

C_PERS_IDF

Foreign Key

R_UP_X_PERSONNE

C_UP_IDF

Primary Key

R_UP_X_PERSONNE

C_PERS_IDF

Foreign Key

R_UP_X_PERSONNE

D_I_DEBUT

Date de début


de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert

R_UP_X_PERSONNE

D_I_FIN

Date de fin

RADIATION_REGISTRE_NATIONAL

O_I_IDF

Primary Key


C_CODERAD_CO Oorzaak schrapping DE


C_PERS_IDF




D_I_BRON_MOD









T_I_DEBUT

Begindatum


T_I_FIN

Einddatum





T_I_PERS_TOEP

User /toepassing van Wijziging in

Foreign Key

volgens

de

de


de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel.

AS_MOD

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot RRN_RUN_STATS één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot RRN_RUN_STATS één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot RRN_RUN_STATS één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot RRN_RUN_STATS één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot RRN_RUN_STATS één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot RRN_RUN_STATS één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert

Sitran

Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van T_I_IDF_NUM SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter C_FRAMEWBRO ondersteuning van het laden van N_IDF SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter D_I_CREAT_DAT ondersteuning van het laden van E SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van FILE_SUB_TYPE SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van FILE_TYPE SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter T_I_RUN_STATU ondersteuning van het laden van S SITRAN. Wordt continu leeggemaakt.

SEPARATION_FAIT

C_I_IDF

Primary Key

SEPARATION_FAIT

C_PERS_IDF

Foreign Key

SEPARATION_FAIT

D_I_DEBUT

Date de début

SEPARATION_FAIT

D_I_FIN

Date de fin


de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot SEPARATION_FAIT één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot SEPARATION_FAIT één geheel.





T_I_ANNUL_MA NUEL

Aanduiding van manuele annulatie 0: No Annulation 1: Annulation Manuel

SEPARATION_FAIT



SEPARATION_FAIT



SIGNAL_ACTIVITE

C_I_IDF

Primary key.

SIGNAL_ACTIVITE

C_CODENACE_C ODE

NACEBEL-code.

SIGNAL_ACTIVITE

C_CODENACE_V Versie van de NACEBEL code, bijv. ERSIE 2003 of 2008.

SIGNAL_ACTIVITE

C_CODESERVAD M_CODE

Administratie die de verandering heeft doorgevoerd.

SIGNAL_ACTIVITE

C_PERS_IDF

Link naar de persoon.

SIGNAL_ACTIVITE

C_UP_IDF

Link naar de uPersIdf van de persoon.

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot SEPARATION_FAIT één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel.



SIGNAL_ACTIVITE

D_I_DEBUT

Begindatum van de activiteit.

SIGNAL_ACTIVITE

D_I_FIN

Einddatum van de activiteit.

SIGNAL_ACTIVITE



SIGNAL_ACTIVITE



SIGNAL_ACTIVITE

T_I_ANNUL_KBO Datum van annulatie in KBO.

SIGNAL_ACTIVITE



SIGNAL_ACTIVITE



SIGNAL_ACTIVITE

T_I_STATUS

Status van de activiteit.

SIGNAL_HOEDANIGHEID

C_I_IDF

Primary key.

SIGNAL_HOEDANIGHEID

C_CODEPHASET OELA_CODE

Toelatingsfase.

SIGNAL_HOEDANIGHEID

C_CODESERVAD M_CODE

Administratie die de verandering heeft doorgevoerd.

SIGNAL_HOEDANIGHEID

C_CODETOELA_ CODE

Toelatingscode.


Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel.

SIGNAL_HOEDANIGHEID

C_PERS_IDF

Link naar de persoon.

SIGNAL_HOEDANIGHEID

C_UP_IDF

Link naar de uPersIdf van de persoon.

SIGNAL_HOEDANIGHEID

D_I_DEBUT

Debuutdatum hoedanigheid.

SIGNAL_HOEDANIGHEID

D_I_FIN

Einddatum van de hoedanigheid.

SIGNAL_HOEDANIGHEID



SIGNAL_HOEDANIGHEID



SIGNAL_HOEDANIGHEID



SIGNAL_HOEDANIGHEID



SIGNAL_HOEDANIGHEID

T_I_STATUS

Status van de hoedanigheid.

SITUATION_ENTREPRISE_JURIDIQU C_I_IDF E

van

de

Primary Key

Deze code maakt het mogelijk om een administratieve dienst (alle FOD samen) te identificeren geschikt om een vergunning uit te reiken, bijvoorbeeld. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert SITUATION_ENTREPRISE_JURIDIQU C_CODESITENTR Code de situation juridique Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert SITUATION_ENTREPRISE_JURIDIQU C_CODESERVAD de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot E M_CODE één geheel.


de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel.

E

PJUR_CODE

SITUATION_ENTREPRISE_JURIDIQU C_ENTRPETABL_ Foreign Key E IDF SITUATION_ENTREPRISE_JURIDIQU D_I_BRON_CREA Creatiedatum volgens E T authentique bron

de

SITUATION_ENTREPRISE_JURIDIQU Wijzigingsdatum D_I_BRON_MOD E authentique bron

de

volgens

SITUATION_ENTREPRISE_JURIDIQU D_I_DEBUT E

Date de début

SITUATION_ENTREPRISE_JURIDIQU D_I_FIN E

Date de fin

SITUATION_ENTREPRISE_JURIDIQU D_I_PERS_TOEP E AS_CREAT


SITUATION_ENTREPRISE_JURIDIQU D_I_PERS_TOEP E AS_MOD


SITUATION_ENTREPRISE_JURIDIQU Annulatie vlag van de authentique T_I_ANNUL_KBO E bron SITUATION_ENTREPRISE_JURIDIQU T_I_PERS_TOEP E AS_CREAT


SITUATION_ENTREPRISE_JURIDIQU T_I_PERS_TOEP E AS_MOD



Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert SITUATION_ENTREPRISE_JURIDIQU de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot T_I_STATUS E één geheel.

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot


SITUATION_JURIDIQUE_SPECIALE

O_I_IDF

Primary Key


C_CODESITJURBI bijzondere rechtstoestanden van JZ_CODE een natuurlijke persoon


C_PERS_IDF




D_I_BRON_MOD



D_I_DEBUT

Date de début


D_I_FIN

Date de fin










Foreign Key

volgens

de

de


één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot SITUATION_JURIDIQUE_SPECIALE één geheel.

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot SITUATION_JURIDIQUE_SPECIALE één geheel.

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMP_C_BIS_NUM één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMP_C_PERS_IDF één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMP_C_PERS_IDF één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMP_C_PERS_IDF één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMP_C_PERS_IDF één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMP_C_PERS_IDF één geheel.



Status vlag, geeft aan of een element geldig is (0). Dit omhelst actief en T_I_STATUS historische gegevens (die nog steeds geldig zijn) Vervangen is door aan ander(1) geannuleerd is (2) Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van C_I_BISNUM SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter C_CODEADREST ondersteuning van het laden van YPE_CODE SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter C_CODENISCOM ondersteuning van het laden van _CODE SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter C_CODEPAYS_C ondersteuning van het laden van ODE SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter C_I_ADRESTYPE ondersteuning van het laden van _BCSS SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van C_I_BISNUM SITRAN. Wordt continu leeggemaakt.


Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMP_C_PERS_IDF één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMP_C_PERS_IDF één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMP_C_PERS_IDF één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMP_C_PERS_IDF één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMP_C_PERS_IDF één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMP_C_PERS_IDF één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMP_C_PERS_IDF één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMP_C_PERS_IDF één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMP_C_PERS_IDF één geheel.

Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van C_I_CODE_POST SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van C_I_EXT_IDF SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van C_PERS_IDF SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van D_I_DEBUT SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van D_I_FIN SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van O_DOSS_IDF SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van O_I_IDF SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van OK SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van S_I_CREAT SITRAN. Wordt continu leeggemaakt.


Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMP_C_PERS_IDF één geheel.

S_I_MOD


T_I_BOITE


T_I_COM1


T_I_COM2


T_I_NUM


T_I_RUE

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMP_C_PERS_IDF_DATUM één geheel.

C_I_BISNUM


C_I_DATE


C_I_EXT_IDF

Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van SITRAN. Wordt continu leeggemaakt.



C_I_TYPE_DATE


C_PERS_IDF


D_I_DATE


D_I_DEBUT


D_I_FIN


O_DOSS_IDF


O_I_IDF


OK


S_I_CREAT

Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van SITRAN. Wordt continu leeggemaakt.


Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMP_C_PERS_IDF_DATUM één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMP_CREATE_UP één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMP_CREATE_UP één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMP_CREATE_UP één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMP_CREATE_UP één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMPADRESSE_ELECTRONIQUE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMPADRESSE_ELECTRONIQUE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMPADRESSE_ELECTRONIQUE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMPADRESSE_ELECTRONIQUE één geheel.

Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van S_I_MOD SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van C_I_IDF SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van C_PERS_IDF_1 SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van C_PERS_IDF_2 SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van D_I_DEBUT SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van O_I_IDF SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter C_CODEADRESE ondersteuning van het laden van LEKTTYPE_CODE SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter C_CODEBRON_C ondersteuning van het laden van ODE SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van C_PERS_IDF SITRAN. Wordt continu leeggemaakt.


Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMPADRESSE_ELECTRONIQUE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMPDOSSIER_UNIQUE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMPDOSSIER_UNIQUE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMPDOSSIER_UNIQUE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMPDOSSIER_UNIQUE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMPDOSSIER_UNIQUE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMPDOSSIER_UNIQUE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMPERSONNE één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMPERSONNE één geheel.

Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van T_I_WAARD SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van C_I_IDF SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter C_CODEDOSSET ondersteuning van het laden van AT_CODE SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter C_CODETAAL_C ondersteuning van het laden van ODE SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van D_I_CREAT SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter DOSSIER_D_I_D ondersteuning van het laden van EBUT SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van O_I_IDF SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van C_I_IDF SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter C_CODEPERSTYP ondersteuning van het laden van E_CODE SITRAN. Wordt continu leeggemaakt.


Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van SITRAN. Wordt continu leeggemaakt. Technisch attribuut ter ondersteuning van het laden van SITRAN. Wordt continu leeggemaakt.

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TEMPERSONNE één geheel.

C_CODETAAL_C ODE


L_I_HAND


N_I_VERSIE


OND_NR


T_I_INFO

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TMP_OND_NR één geheel.

OND_NR

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TOELATING één geheel.

C_I_IDF

Primary Key

C_CODEPHASET OELA_CODE

Code van de fase waarin de vergunning is gevestigd. Deze code bepaalt de fase waarin het dossier zich bevindt op dat moment voor de administratieve dienst. Alleen de huidige fase wordt hervat. Het is niet de geschiedenis van de verschillende fasen die leiden tot de vergunning



zelf.



Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot

TOELATING

Deze code maakt het mogelijk om een administratieve dienst (alle C_CODESERVAD FOD samen) te identificeren M_CODE geschikt om een vergunning uit te reiken, bijvoorbeeld. Code van de fase waarin de vergunning is gevestigd. Deze code bepaalt de fase waarin het dossier zich bevindt op dat C_CODETOELA_ moment voor de administratieve CODE dienst. Alleen de huidige fase wordt hervat. Het is niet de geschiedenis van de verschillende fasen die leiden tot de vergunning zelf. Si l'autorisation de l'entreprise C_CODETOELAM prend fin, on peut indiquer ici le OTIFFIN_CODE motif de la fin via un code.

TOELATING


TOELATING

C_ENTRPETABL_ Vestiging waarop toelating van LOCAL_EXEC toepassing is.

TOELATING


TOELATING

D_I_BRON_MOD


TOELATING

D_I_DEBUT

Date de début

volgens

de

de


één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot één geheel.

TOELATING

D_I_FIN

Date de fin

TOELATING

D_I_INSCR_KBO

Inschrijvingsdatum voor KBO

TOELATING



TOELATING



TOELATING

N_I_DUREE

Duurtijd van de toelating voor toelatingen van beperkte duur, uitgedrukt in jaren.

TOELATING



TOELATING



T_I_STATUS


C_I_IDF

Primary Key

D_I_DEBUT

Date de début

D_I_FIN

Date de fin

Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot TOELATING één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot UP één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot UP één geheel. Transversaal signaletiek systeem voor FOD Financiën. Het systeem combineert UP de niet-fiscale gegevens uit KBOBCE, het Rijksregister en het Register Bis tot


één geheel.


Annexe 3 – Tableau reprenant les sources marginales non intégrées dans le datawarehouse Sources internes

1 Base de données « frontaliers »/TRANSFRONTALIERS 2 BNI/ Répertoire physiques

des

non-résidents

Données de tous les travailleurs qui bénéficient du régime frontalier à une période donnée,

personnes Répertoire des non –résidents contenant : Nom & prénom ; Numéro d’identification fiscale ; Adresse ; Numéros d’articles de rôle ; Service compétent.

3 Centrum buitenland (CKBB)-KMO

Données relatives à tous les assujetis repris dans le code des activités du secteur de la construction.

4 DB-PERS (Personeelsgegevens FOD FIN P&O)

Base de données de l'administration P&O du SPF Finances contenant des données à caractère personnel. Protocole conclu entre le SPF Finances et la Fédération du secteur financier belge (FEBELFIN), qui détermine et décrit les modalités pratiques du transfert de données en provenance des banques et autres institutions financières belges concernées par la Directive, relativement aux intérêts payés ou attribués à des personnes physiques ou entités résiduelles résidentes d’un autre Etat-membre ou concerné par ladite Directive.

5 Données Protocole Jmonnet

6 Prélèvement pour l’Etat de résidence (PER)

Identification des redevables qui ont rentré des déclarations PER (rèlèvement pour l'Etat de résidence ) au cours d'une période.

7 REPTAXIMP

Table intermédiaire conçue pour réaliser le lien entre deux sources de données au but de garantir une sélection objective et équitable, en saisissant tous les assujettis qui font partie du groupe cible.

8 STIPAD FichierTP380

Système de traitement intégré de la documentation patrimoniale

9 Wachtrekening Directe Belastingen : 56CII

ICPC / Compte d'attente dans lequel les fonds sont déposés lorsque aucune allocation immédiate de l'article de la dette n'est possible.


10 Workflow contentieux

Données relatives à la gestion des les litiges administratifs et judiciaires au sein du SPF Finances

11 ZIEKEN EN ARBEIDSONGEVALLEN (P&O)

Base de donnée comprenant la liste de toutes les maladies et les accidents du travail pour une période donnée, pour le personnel du service public fédéral Finances. Il s'agit d'une DB enrichie de toutes les données de Medex.

Sources externes 1 AFSCA

Source permettant la constitution de liste des contribuables actifs dans le secteur HORECA

2 Attestations délivrées par les institutions agréées et autres administrations compétentes Fichier récapitulant les certificats de qualité de maison passive, basse ou zéro énergie délivrés par les organismes autorisés : identification du (des) propriétaire(s) ; adresse de la maison ; année de délivrance du certificat. 3 Bestand van rekeningen en inningen RSZ”(FOD Sociale Fichier des facturations et recouvrements émanant de la Sécurité soiciale Zekerheid) 4 Déclaration unique de chantier/Teruggaaf en contrôle

Données des déclarations de chantier (= n° d’entreprise du maître d’ouvrage (ou donneur d’ordre) ; n° d’entreprise de l’entrepreneur principal ; n° d’entreprise des sous-traitants ; date de conclusion de contrat ;description et montant des travaux ; information concernant le chantier (localisation et dénomination du chantier ;nature du chantier); début et fin du chantier ; nombre des travailleurs présents sur le chantier ; destination du bien bâti ; les données des volets spécifiques (p.e. travaux 30bis, …).

5 DMFA (Déclaration multifonctionnelle)

Données relatives aux travailleurs actifs dans le secteur de la construction : (=n° de la commission paritaire ; identification du travailleur et de l’employeur ; dates de début et de fin d’occupation ; temps de travail ; base de calcul de la cotisation ONSS ; montant de la rémunération nette à payer).


6 Données publiques du « Companies House » (BCE Données relatives au statut des entreprises ((« OK » ; « overdue » ; « proposed to strike-off » ou anglaise) « dissolved ») reprenant la situation juridique des sociétés Limited en regard de la législation anglaise. 7 DUN & BRADSTREET (SAS NET)

Bases de données de la société Dun & Bradstreet contenant des données relatives à des sociétés situées dans de nombreux pays.

8 Eurostat

Base de donnée publique, disponible sur internet, comprenant l'agrégation des données nationales fournies par les services des douanes services européens. ces données permettent un contrôle complémentaire et une validation des montants des importations.

9 Fichier du FISC NL

Le fichier reçu par l’Administration fiscale des Pays-Bas permettant d’identifier les détenteurs belges de biens immobiliers aux Pays-Bas.

10 GOTO

BD constituée par les employeurs belges du secteur de la construction contenant les toutes les données relatives au détachement de travailleurs à l’étranger ; (n° de la commission paritaire, identification du travailleur, de l’employeur et de l’entreprise d’accueil ; dates de début et de fin de détachement ; lieu d’occupation (chantier)).

11 JRC (Joint Research Committee) van de Europese

JRC (Joint Research Committee)de la Commission Européenne. DB2 ou excel comprenant les prix moyens par code produit, par pays d’origine et pays de destination pour les importations, utilisé pour être comparés au prix réellement pratiqué. Il s’agit d’un contrôle supplémentaire et une validation des prix calculés.

12 Lettres de Pavillon

Ensemble d' éléments liés à l’acquisition ou à la possession d’un bateau sous pavillon belge.

13 SODEXHO

Lijst ondernemingsnummers erkende dienstenchequebedrijven alsmede, per kalenderjaar, het aantal dienstencheques door de onderneming bij het uitgiftebedrijf ingeleverd.

14 LIMOSA

BD contenant toutes les données relatives aux travailleurs non-résidents occupés en Belgique sur un chantier.(= identification ; statut (salarié ou indépendant) ; dates de début et de fin de mission ; type de prestations ; lieu des prestations ; données d’identification de l’employeur ou du client donneur d’ordre).


15 Listes impôts des taxes et rétributions régionaux non Donnée d’identification de l’entreprise (uniquement personne morale) redevable des impôts, taxes et visés par l'art de la loi speécilale du 16 janvier 1989 rétributions régionaux transmises par les 3 Régions : Type, montant et période concernée des impôts taxes et rétributions régionaux ;

16 MEDEX

Données d’enregistrement fournissant des informations sur la situation d’absentéisme d’un agent (= numéro national de l'agent ; date début de l'absence ; date fin de l'absence )

17 Mémorial Luxembourgeois

Base de données contenant des listes des citoyens belges ayant des fonctions d’administrateurs dans des sociétés grand-ducales. Ces listes contiennent l’identification des belges, le nom de l’entité au Luxembourg, la fonction exercée, les dates relatives à ces fonctions ainsi que les dates et références relatives à la publication au journal officiel.

18 Mathematisch model van de verkoopwaarde van Het is informatie over de berekende verkoopwaarde van onroerend goed die is opgenomen in Report huizen Layer PATBASL in 3 velden : de meest waarschijnlijke verkoopwaarde, de minimum normale verkoopwaarde, de maximum normale verkoopwaarde. 19 MONITEUR BELGE

Informations relatives aux changements intervenus dans le capital (date de publication ; numéro de l’acte ; objet de l’acte) (Publication offcielle).

20 O&O projecten

Base de données contenant toutes les entreprises qui ont au moins un projet signé (=informations relatives à leur identification ; l’identification des Projets Reconnus comme faisant de la R & D ; et, éventuellement les projets non Reconnus comme étant de la R & D)

21 OASIS

Données relatives à tous les entrepreneurs ciblés : (= nombre et nature des alarmes qui se sont enclenchées, trimestre par trimestre ; rapports d’analyse (regroupement d’alarmes, évolution dans le temps), (« photo sociale », etc)).


22 Offshore leaks, offshore ISI

Ensemble de données (assez hétéroclites) collectées par un collectif de journalistes internationaux relative à des structures situées dans des paradis fiscaux.

23 PLATEFORME MAISONS PASSIVES ASBL

Données figurant sur les certificats de déclaration de qualité de maisons passives délivrés depuis 2006 : identification du (des) propriétaire(s) ;- adresse de la maison ;- année de délivrance du certificat ;catégorie d’habitation.

24 SOCIALE INSPECTIE (TSW)

Deze bestanden geven een overzicht van het verschil tussen de geleverde hoeveelheden enerzijds en de gefactureerde hoeveelheden per klant per maand gedurende de periode 01/01/2008 – 30/11/2011.

25 Vlaams Energieagentschap

Données figurant sur les certificats de déclaration de qualité de maisons passives délivrés depuis 2006 : Identification du propriétaire, adresse de la maison; année de délivrance du certificat, catégorie d'habitation,

données à caractère personnel réalisés par le Service public fédéral Finances dans le cadre de ses missions (AF-MA )

Recommend Documents