Informations préalables sur les placements à terme conclus à distance avec des consommateurs au sens de la loi du 14 juillet 1991 sur les pratiques commerciales et sur l’information et la protection du consommateur 1. Le présentateur Les placements repris dans le Règlement des Placements à terme KBC ci-dessous sont proposés par KBC Bank SA, avenue du Port 2, 1080 Bruxelles, RPM 0462 920 226, TVA 462 920 226, numéro d’immatriculation CBFA 26 256. L’autorité de contrôle de KBC Bank est la Commission Bancaire, Financière et des Assurances (CBFA), rue du Congrès 12-14, 1000 Bruxelles, www.cbfa.be. 2. Le service financier a) Principales caractéristiques des placements à terme Les placements à terme sont des placements à revenu fixe avec une durée fixe et un rendement garanti. Il existe pour ce faire différentes formules, que vous pouvez retrouver dans le Règlement cidessous et sur KBC-Online. Les taux précis appliqués à un placement à terme vous sont communiqués à la souscription. Vous les retrouverez également en cliquant sur le bouton d’information à côté des différents placements à terme dans KBC-Online, sur www.kbc.be et à votre agence. b) Frais Lors de la souscription d’un placement à terme, il n’est pas imputé de frais. Sur les intérêts de placements à terme, KBC Bank retient un précompte mobilier. Les non-résidents qui remettent une attestation à la banque sont exonérés de précompte mobilier. Les intérêts acquis par des personnes physiques ayant leur domicile fiscal dans un Etat-membre de l’UE autre que la Belgique ou dans un des pays tiers et régions associées, comme défini dans la directive UE 2003/48/EG, seront déclarés à l'État membre dont le bénéficiaire final est résident. c) Mode de paiement et exécution Les placements sont effectués par débit du compte sélectionné par le consommateur. Les frais/taxes sont également retenus de ce compte. Le consommateur accepte l’exécution immédiate du placement à terme par son accord quant à la souscription. d) Conformément au Règlement ci-dessous, KBC Bank peut à tout moment modifier les modalités. 3. La convention à distance a) Droit de renonciation : aucun droit de renonciation ne s’applique aux placements à terme. b) Les durées des placements à terme dépendent du type de placement. Vous trouverez ces informations dans le Règlement ci-dessous et dans les fiches produit de KBC-Online en cliquant sur le bouton d’information à côté des différents placements à terme. c) Exceptionnellement, un remboursement anticipé entier ou partiel peut être demandé avant la fin de la durée stipulée. Le client ne bénéficie toutefois pas d’une garantie de rachat. KBC Bank se réserve
_________________________________________________________________________________ Page 1 sur 2
le droit de refuser le remboursement anticipé, ou de le soumettre à certaines conditions. KBC Bank déterminera éventuellement la valeur du compte à terme sur la base des conditions de marché au moment de la liquidation anticipée. Par signature du bordereau de rachat, le client marque son accord quant à la valeur offerte. Cette possibilité est offerte pour les placements à terme aux points 1, 2, 3 et 6 du Règlement repris ci-dessous. d) Droit applicable – Juge compétent Le droit belge s’applique aux relations précontractuelles et contractuelles entre KBC Bank et le consommateur. Tous litiges éventuels entre KBC Bank et le consommateur sont de la compétence des tribunaux de Bruxelles. e) Langue L’information et la communication par KBC au consommateur sur les placements à terme se fera dans la langue de l’agence bancaire KBC dont il est client ou dans la langue dans laquelle il a indiqué qu’il souhaitait être servi, s’il s’agit d’une autre langue. Cette langue est aussi la langue des conditions contractuelles. 4. Procédures de plainte extrajudiciaires : Pour les plaintes relatives aux placements à terme, le consommateur doit s’adresser en premier lieu à l’agence KBC où il tient son compte. SI la plainte n’est pas traitée d’une manière satisfaisante pour lui, il peut s’adresser au Service clientèle de KBC Bank. KBC Bank Service Clientèle Brusselsesteenweg 100 B-3000 Leuven Tél.: 0800 62084 Fax: 016 86 30 38 E-mail:
[email protected] S’il n’est pas satisfait du traitement de la plainte par le service clientèle de la banque, le consommateur peut faire appel au Service de Médiation des banques – Crédit – Placements : Service de Médiation des banques – Crédit – Placements Rue Belliard 15-17, Boîte 8 B -1040 Bruxelles Tél.: 02 545 77 70 Fax: 02 545 77 79 E-mail:
[email protected] Les avis émis par le Service de Médiation ne sont pas contraignants. La procédure se déroule entièrement par écrit. Selon la nature du problème, le traitement du dossier peut prendre de quelques jours à plusieurs mois. L’appel au Service de Médiation est gratuit.
_________________________________________________________________________________ Page 2 sur 2
Règlement des Placements à terme KBC Enregistré à Leuven, troisième bureau, le 28/12/2009. Le présent règlement remplace le règlement des Placements à terme KBC du 13/12/2007
Règlement des Placements à terme KBC
intérêts. Le capital et les intérêts sont disponibles à l’échéance.
La relation contractuelle entre KBC Bank SA (ci-après dénommée KBC Bank) et son client est régie par les Conditions bancaires générales, auxquelles vient se greffer le présent règlement. Le client déclare avoir pris connaissance du contenu du présent règlement et en accepter explicitement l’application par la signature du bordereau de souscription ou du récépissé.
1.4.2 Pour un compte de capitalisation, un replacement automatique n’est pas possible.
1 Dépôts à terme KBC, comptes à terme KBC et Comptes de capitalisation KBC en EUR 1.1 Dispositions générales 1.1.1 KBC Bank peut ouvrir pour le client des dépôts à terme (durée jusqu’à 1 an) ou des comptes à terme et de capitalisation en EUR. La date de début, la durée, le montant, les échéances d’intérêts et le mode de distribution ou de capitalisation sont fixés lors de l’ouverture du compte. Le client reçoit une confirmation de l’ouverture de chaque dépôt à terme et de chaque compte à terme ou de capitalisation. 1.1.2 Le client doit placer un montant minimum et tenir compte des multiples correspondants. Les placements à partir de 250.000 EUR avec une durée inférieure à un an, ou à partir de 125.000 EUR d’une durée à partir d’un an, sont acceptés sous réserve de l’approbation du Siège central de KBC Bank. 1.1.3 La date de début est au plus tôt la date à laquelle le montant est présent en valeur sur le compte où la provision est constituée au moment de la souscription. Le client peut opter pour une date de début ultérieure. 1.1.4 Sauf convention contraire, les intérêts disponibles et le capital sont transférés au compte de destination indiqué. 1.1.5 Exceptionnellement, un remboursement anticipé entier ou partiel peut être demandé avant la fin de la durée stipulée. Le client ne bénéficie cependant d’aucune garantie de rachat. KBC Bank se réserve le droit de refuser le remboursement anticipé ou de le soumettre à certaines conditions. KBC Bank déterminera éventuellement la valeur du dépôt à terme ou du compte à terme ou de capitalisation en fonction des conditions du marché au moment de la liquidation anticipée. En signant le formulaire de guichet, le client marque son accord quant à la valeur offerte. 1.6.6 Tous les replacements se font obligatoirement sur un compte au nom du titulaire du placement à terme. 1.2 Dépôts à terme KBC 1.2.1 Les intérêts acquis et le capital sont disponibles à l’échéance. 1.2.2 Le capital peut toujours être replacé, avec ou sans les intérêts nets. Le client peut opter pour un replacement automatique, avec ouverture d’un nouveau dépôt à terme au taux en vigueur au moment du replacement pour cette catégorie de montants. En cas de replacement automatique, le client peut opter pour le replacement du capital seul ou avec les intérêts. Les intérêts seuls ne peuvent pas être replacés. Si l’on n’a pas opté pour un replacement automatique, le capital et les intérêts sont comptabilisés à l’échéance au compte de destination indiqué. Toute instruction de destination peut être modifiée par le client jusqu’à la veille de l’échéance.
CW2115F1
V12-2009
-/-
P.1/4
1.3 Comptes à terme KBC 1.3.1 Pour un compte à terme, les intérêts sont mis à disposition à des échéances d’intérêts fixées d’avance. Le capital est disponible à l’échéance finale. 1.3.2 Pour un compte à terme, un replacement automatique n’est pas possible. 1.4 Comptes à terme 1.4.1 Pour un compte de capitalisation, les intérêts bruts acquis sont ajoutés chaque année au capital et rapportent à leur tour des
2 Dépôts à terme KBC en devises 2.1 KBC Bank peut ouvrir pour le client des dépôts à terme (durée jusqu’à 1 an) dans un nombre limité de devises. La monnaie, la date de début, la durée, le montant et le taux d’intérêt sont fixés contractuellement au moment de l’ordre de souscription. Le client reçoit une confirmation de l’ouverture de chaque dépôt à terme. Un dépôt à terme dans une monnaie donnée exige toujours une mise de fonds minimum dans les multiples correspondants. 2.2 La date de début est toujours un jour ouvrable bancaire international. La date de début se situe au plus tôt à la date à laquelle les avoirs seront disponibles au moment de la souscription sur le compte sur lequel la provision est constituée. 2.3 Le capital peut être replacé, avec ou sans les intérêts nets. Le client peut opter pour un replacement automatique, avec ouverture d’un nouveau dépôt à terme à l’échéance au taux en vigueur au moment du replacement pour cette catégorie de montants. En cas de replacement automatique, le client peut opter pour un replacement du capital seul ou avec les intérêts. Les intérêts seuls ne peuvent pas être replacés automatiquement. Un replacement automatique n’est possible que si l’on peut fixer automatiquement un taux d’intérêt pour la devise considérée. Si l’on n’a pas opté pour le replacement automatique, le capital et les intérêts sont comptabilisés à l’échéance au compte de destination indiqué. Toute instruction de destination peut être modifiée par le client jusqu’à 2 jours ouvrables bancaires avant l’échéance et ce, avant 12 heures. 2.4 Exceptionnellement, un remboursement anticipé entier ou partiel peut être demandé avant la fin de la durée stipulée. Le client ne bénéficie cependant d’aucune garantie de rachat. KBC Bank se réserve le droit de refuser le remboursement anticipé ou de le soumettre à certaines conditions. KBC Bank déterminera la valeur du dépôt à terme en fonction des conditions du marché au moment de la liquidation anticipée. En signant le formulaire de guichet, le client marque son accord quant à la valeur offerte.
3 Plan Rente KBC 3.1 Dispositions générales 3.1.1 Le Plan KBC Rente est un compte à terme en EUR, qui verse un revenu au titulaire du compte ou au bénéficiaire. Les accords en matière de capital de départ, de durée, de taux d’intérêt, de périodicité de versement du revenu ou de capital final à recevoir sont conclus au moment de la souscription. Le titulaire du compte en reçoit confirmation. Il ne peut plus modifier les conditions convenues en matière de durée et de taux d’intérêt après la souscription. 3.1.2 La durée est exprimée en années avec un minimum de 1 an et un maximum de 15 ans. Une fois fixée, la durée reste inchangée. La date de début est toujours le premier jour du mois suivant la date à laquelle l’ordre est donné, à condition que les avoirs soient disponibles en valeur. Le taux d’intérêt d’un KBC Rente peut être fixé maximum un mois avant la date de début. 3.1.3 Les versements périodiques sont garantis, sauf modification des retenues fiscales, pendant toute la durée du placement. La modification des retenues fiscales est imposée par les pouvoirs publics et s’applique aux contrats en cours. Le client peut toujours modifier le compte de destination sur lequel le revenu est comptabilisé. 3.1.4 Le capital est disponible à l’échéance et est transféré au compte de destination indiqué. Ce compte peut être modifié jusqu’à la veille de l’échéance. 3.1.5 Avec un Plan Rente KBC, aucun replacement automatique du capital n’est possible. Le capital final est toujours comptabilisé à l’échéance au compte de destination indiqué. Toute instruction
Siège de la société : KBC Bank SA – avenue du Port 2 – 1080 Bruxelles – Belgique TVA BE 0462.920.226 – RPM Bruxelles – CBFA 026256 A Société du groupe KBC
de destination peut être modifiée par le client jusqu’à la veille de l’échéance. 3.1.6 Exceptionnellement, un retrait anticipé total peut être demandé avant la fin de la durée stipulée. Le client ne bénéficie cependant d’aucune garantie de rachat. KBC Bank se réserve le droit de refuser le retrait anticipé, ou de le soumettre à certaines conditions. KBC Bank déterminera éventuellement la valeur du KBC Rente en fonction des conditions du marché au moment du retrait anticipé. En signant le formulaire de guichet, le client marque son accord quant à la valeur offerte. 3.2 Plan Rente KBC avec maintien du capital 3.2.1 Le revenu périodique consiste exclusivement en la somme des intérêts. 3.2.2 Le revenu est versé au titulaire du compte tous les mois ou tous les 3 mois. selon le choix fait lors de la souscription. 3.2.3 La périodicité du versement peut être modifiée chaque année par le titulaire du compte. La périodicité peut être modifiée à la fin de l’année en cours et pour le premier versement de l’année suivante. Le revenu est dans ce cas recalculé selon la périodicité choisie. On ne peut plus modifier le montant du revenu après la souscription. 3.3 Plan Rente KBC avec réduction du capital 3.3.1 Le revenu périodique consiste dans les intérêts complétés du remboursement d’une partie du capital. 3.3.2 Le revenu est versé au titulaire du compte tous les mois ou tous les 2, 3, 4, 6 ou 12 mois selon le choix fait lors de la souscription. 3.3.3 La périodicité du versement peut être modifiée annuellement par le titulaire du compte. La périodicité peut être modifiée à la fin de l’année en cours et avant le premier versement de l’année suivante. Le revenu ou capital final est dans ce cas recalculé selon la périodicité choisie. Sous certaines conditions, le montant du revenu ou du capital final peut être modifié à tout moment par le titulaire du compte pendant la durée.
4 Emissions de comptes à terme KBC Le client peut souscrire aux Emissions de comptes à terme KBC qui sont émises en tranches et dont KBC Bank peut limiter la période d’émission et le montant. Les Emissions de Comptes à terme KBC rapportent des intérêts à partir de leur date de début, comme précisé dans la fiche de produit. Les taux ou formules appliqués sont ceux fixés au début de la période d’émission. Pour les conditions des Emissions de Comptes à terme KBC, il est fait référence aux fiches de produit disponibles dans chaque agence de KBC Bank.
5 Comptes à terme subordonnés KBC
CW2115F1
V12-2009
-/-
P.2/4
Le concept d’“arriéré” signifie qu’en cas de faillite, de demande de concordat judiciaire ou de liquidation volontaire ou forcée, le créancier subordonné renonce irrévocablement à son droit à un traitement sur pied d’égalité par rapport aux autres créanciers non privilégiés. En d’autres termes, dans ces situations, ce seront d’abord tous les autres créanciers (privilégiés et non privilégiés) qui seront payés avant que l’on puisse procéder au paiement, tant du capital que des intérêts, au créancier subordonné. Les actionnaires seront payés les derniers. Les Comptes à terme subordonnés KBC ne peuvent pas être remboursés par anticipation (avant la date d’échéance) et ne bénéficient pas du régime de protection des dépôts et des investisseurs du Fonds de protection des dépôts et instruments financiers, constitués conformément à la loi du 17 décembre 1998. Pour les conditions des Comptes à terme subordonnés KBC, il est fait renvoi aux fiches de produit disponibles dans chaque agence de KBC Bank.
6 Bons de caisse KBC 6.1. Dispositions générales En cas de contradiction entre ces dispositions générales et les dispositions particulières, les dispositions particulières seront appliquées. 6.1.1. Emission Le client peut souscrire en permanence à des Bons de caisse KBC par l’intermédiaire des agences de KBC Bank. L’émission se fait au pair de la valeur nominale. 6.1.2. Forme A partir du 1er janvier 2008, les Bons de caisse KBC seront émis sous forme dématérialisée ou sous forme nominative. Conformément à la loi du 14 décembre 2005 portant suppression des titres au porteur, les bons de caisse dématérialisés seront détenus exclusivement sur un compte-titres et n’existeront plus sous une forme matérielle. Les Bons de caisse KBC inscrits sur un compte-titres au 1er janvier 2008, seront à cette date convertis de plein droit sous forme dématérialisée. Au fur et à mesure que les Bons de caisse KBC seront déposés sur un compte-titres le 1er janvier 2008 ou passé cette date, ils seront également dématérialisés de plein droit. KBC Bank peut également autoriser, sans pouvoir y être obligée, que les Bons de caisse KBC soient rendus nominatifs et soient enregistrés au registre nominatif. Pour le 31 décembre 2013 au plus tard, les Bons de caisse KBC au porteur qui ne se trouvent pas sur un compte-titres, devront avoir été convertis en Bons de caisse KBC dématérialisés ou en Bons de caisse KBC nominatifs. A partir du 1er janvier 2014, les Bons de caisse KBC pour lesquels aucune conversion n’a été demandée seront automatiquement convertis en Bons de caisse KBC dématérialisés. Le dépôt de vos Bons de caisse KBC sur un compte-titres est régi par le ‘Règlement Comptes-titres KBC Bank SA’. 6.1.3 Livraison A partir du 1er janvier 2008, KBC Bank ne délivrera plus de Bons de caisse KBC matériels au client. A partir de cette date, KBC Bank ne délivrera plus non plus de duplicatas et autres au client. De même, les Bons de caisse KBC achetés avant cette date mais non retirés, ne seront plus livrés matériellement à partir du 1er janvier 2008. KBC Bank reprendra ces instruments financiers sur un compte-titres existant ou ouvert d’office pour le client, sous application du droit de garde d’usage. 6.1.4 Intérêts Les taux d’intérêt ou formules de calcul appliqués sont ceux en vigueur au moment de la souscription. Les bons de caisse KBC génèrent des intérêts à partir de la date de début. Les intérêts sont calculés en années entières. 6.1.5 Remboursement Le capital est remboursable dès l’échéance (éventuellement intermédiaire). Le remboursement se fait au pair de la valeur nominale. Une présentation différée pour encaissement des intérêts et du capital après respectivement l’échéance des intérêts et du capital de bons de caisse au porteur non repris sur un compte-titres ne donne pas droit à un dédommagement supplémentaire. Exceptionnellement, un remboursement anticipé entier ou partiel peut être demandé avant la fin de la durée. Le client ne bénéficie cependant d’aucune garantie de rachat. KBC Bank se réserve le droit de refuser le remboursement anticipé ou de le soumettre à certaines conditions. KBC Bank fixera la valeur du bon de caisse en fonction des conditions du marché au moment de la liquidation anticipée. 6.1.6 Présentation En cas de remboursement du capital et/ou des intérêts de bons de caisse matériels au porteur KBC, le manteau doit obligatoirement être présenté à l’agence en même temps que la feuille de calcul des intérêts y afférente. Règlement des Placements à terme KBC
6.1.7 Dépossession involontaire En cas de dépossession involontaire de bons de caisse au porteur, le propriétaire peut préserver ses droits en accomplissant en temps voulu les formalités requises en matière de notification d’opposition, conformément aux lois coordonnées des 24 juillet 1921 et 22 juillet 1991. 6.1.8 Négociabilité Les bons de caisse KBC dématérialisés ne peuvent être cédés que de manière scripturale. Ils ne sont pas cotés en bourse, mais ils sont négociables en vente publique à la bourse. Les bons de caisse KBC nominatifs sont cessibles. La cession doit être communiquée à KBC Bank et étayée par une preuve de cession acceptée par KBC Bank. 6.1.9 Service financier Le service financier des bons de caisse KBC est assuré par KBC Bank et ses agences. Les bons de caisse ne peuvent être payés qu’auprès de KBC Bank. A la souscription d’un bon de caisse et lors de toute autre transaction comme la liquidation du capital ou l’encaissement des intérêts, le client est tenu de s’identifier conformément à l’art. I.2 des Conditions bancaires générales. Si l’on constate une falsification ou une contrefaçon, l’art. I.18.4 des Conditions bancaires générales est appliqué. 6.1.10 Bons de caisse émis par Fidisco, Bank van Roeselare et Cera Investment Bank
Les intérêts sont payables aux échéances annuelles; les derniers intérêts sont payables en même temps que le capital. Pour les bons de caisse matériels KBC au porteur, les intérêts sont payables contre remise de la feuille de calcul des intérêts et du manteau. A chaque échéance triennale du capital (à partir de 16 jours avant jusqu’à 1 mois après l’échéance de capital intermédiaire), le titulaire peut également demander gratuitement le remboursement du capital. Si le détenteur du bon de caisse fait ce choix, le bon de caisse est définitivement liquidé.
Le taux d’intérêt est fixé tous les cinq ans pour la prochaine période quinquennale. Le taux de la première période de cinq ans est déterminé à la souscription. Le détenteur du bon de caisse peut se présenter à partir du 16ème jour avant chaque échéance quinquennale du capital auprès de KBC Bank et ce, jusqu’à l’échéance même du capital afin de fixer un taux pour les cinq prochaines années. En cas de non-présentation, Bank attribue automatiquement à l’échéance quinquennale du capital le taux d’intérêt en vigueur à ce moment pour la prochaine période d’intérêts.
A chaque échéance annuelle du capital (à partir de 16 jours avant jusqu’à 1 mois après l’échéance de capital intermédiaire) le titulaire peut également demander gratuitement le remboursement du capital. Si le détenteur du bon de caisse fait ce choix, le bon de caisse est définitivement liquidé. 6.2.2 Bon de caisse KBC, exigible tous les 5 ans Ce bon de caisse a une durée totale de 15 ans et comporte une échéance du capital quinquennale et une échéance des intérêts annuelle.
P.3/4
Le taux d’intérêt est fixé tous les trois ans pour la prochaine période triennale. Le taux de la première période de trois ans est déterminé à la souscription. Le détenteur du bon de caisse peut se présenter à partir du 16ème jour avant chaque échéance triennale du capital auprès de KBC Bank et ce, jusqu’à l’échéance même du capital afin de fixer un taux pour les trois prochaines années. En cas de non-présentation, KBC Bank attribue automatiquement à l’échéance triennale du capital le taux d’intérêt en vigueur à ce moment pour la prochaine période d’intérêts.
6.2 Dispositions particulières
Les intérêts sont payables aux échéances d’intérêts ; les derniers intérêts annuels sont payables en même temps que le capital. Pour les bons de caisse matériels KBC au porteur, les intérêts sont payables contre remise de la feuille de calcul des intérêts et du manteau.
-/-
Ce bon de caisse a une durée totale de 15 ans et comporte une échéance du capital triennale et une échéance des intérêts annuelle.
6.2.4 Maxibon KBC, exigible tous les 5 ans
Ce bon de caisse a une durée totale de 5 ans et comporte une échéance du capital et des intérêts annuelle. Le taux d’intérêt est fixé chaque année pour l’année suivante. Les intérêts de la première année sont déterminés lors de la souscription. Le détenteur du bon de caisse peut se présenter à partir du 16ème jour avant chaque échéance annuelle auprès de KBC Bank et ce, jusqu’à l’échéance même afin de fixer un taux pour l’année suivante. En cas de non-présentation, KBC Bank attribue automatiquement à l’échéance annuelle le taux d’intérêt en vigueur à ce moment pour la prochaine période d’intérêts.
V12-2009
6.2.3 Bon de caisse KBC, exigible tous les 3 ans
Le présent règlement ne s’applique pas aux bons de caisse émis par les anciennes Fidisco, Bank van Roeselare ou Cera Investment Bank, qui ont été acquises par KBC Bank.
6.2.1 Bon de caisse KBC, exigible annuellement
CW2115F1
du manteau. A chaque échéance quinquennale du capital (à partir de 16 jours avant jusqu’à 1 mois après l’échéance de capital intermédiaire), le détenteur peut également demander gratuitement le remboursement du capital. Si le détenteur du bon de caisse fait ce choix, le bon de caisse est définitivement liquidé.
Le taux d’intérêt est fixé tous les cinq ans pour la prochaine période quinquennale. Le taux de la première période de cinq ans est déterminé à la souscription. Le détenteur du bon de caisse peut se présenter à partir du 16ème jour avant chaque échéance quinquennale du capital auprès de KBC Bank et ce, jusqu’à l’échéance même du capital afin de fixer un taux pour les cinq prochaines années. En cas de non-présentation, KBC Bank attribue automatiquement à l’échéance quinquennale du capital le taux d’intérêt en vigueur à ce moment pour la prochaine période d’intérêts. Les intérêts sont payables aux échéances des intérêts annuelles; les derniers intérêts sont payables en même temps que le capital. Pour les bons de caisse matériels KBC au porteur, les intérêts sont payables contre remise de la feuille de calcul des intérêts et
Ce bon de caisse a une durée totale de 15 ans et comporte une échéance du capital et des intérêts quinquennale.
Les intérêts sont automatiquement capitalisés jusqu’à l’échéance de capital intermédiaire. Les intérêts sont payables aux échéances annuelles; les derniers intérêts sont payables en même temps que le capital. Pour les bons de caisse matériels KBC au porteur, les intérêts sont payables contre remise de la feuille de calcul des intérêts et du manteau. A chaque échéance triennale du capital (à partir de 16 jours avant jusqu’à 1 mois après l’échéance de capital intermédiaire), le titulaire peut également demander gratuitement le remboursement du capital. Si le détenteur du bon de caisse fait ce choix, le bon de caisse est définitivement liquidé. 6.2.5 Maxibon KBC, exigible tous les 3 ans Ce bon de caisse a une durée totale de 15 ans et comporte une échéance du capital et des intérêts triennale. Le taux d’intérêt est fixé tous les trois ans pour la prochaine période triennale. Le taux de la première période de trois ans est déterminé à la souscription. Le détenteur du bon de caisse peut se présenter à partir du 16ème jour avant chaque échéance triennale du capital auprès de KBC Bank et ce, jusqu’à l’échéance même du capital afin de fixer un taux pour les trois prochaines années. En cas de non-présentation, KBC Bank attribue automatiquement à l’échéance triennale du capital le taux d’intérêt en vigueur à ce moment pour la prochaine période d’intérêts. Les intérêts sont payables aux échéances annuelles; les derniers intérêts sont payables en même temps que le capital. Pour les bons de caisse matériels KBC au porteur, les intérêts sont payables contre remise de la feuille de calcul des intérêts et du manteau. A chaque échéance triennale du capital (à partir de 16 jours avant jusqu’à 1 mois après l’échéance de capital intermédiaire), le titulaire peut également demander gratuitement le remboursement du Règlement des Placements à terme KBC
capital. Si le détenteur du bon de caisse fait ce choix, le bon de caisse est définitivement liquidé.
7 Certificats KBC ordinaires Le client peut souscrire à des émissions de certificats KBC ordinaires émis périodiquement ou en permanence. En cas de remboursement du capital et/ou des intérêts de Certificats KBC matériels au porteur, il faut obligatoirement présenter à l’agence le manteau en même temps que la feuille de calcul des intérêts y afférente. Pour les conditions des certificats KBC, on renvoie aux fiches produit disponibles dans chaque agence de KBC Bank.
8 Certificats subordonnés KBC Le client peut souscrire aux émissions périodiques ou permanentes de Certificats subordonnés KBC. Les modalités et conditions sont reprises dans le Prospectus de base des Certificats subordonnés KBC, qui peut être demandé à l’agence bancaire KBC. Les Certificats subordonnés KBC ne peuvent pas être remboursés par anticipation (avant échéance) et ne bénéficient pas du régime de protection des dépôts et des investisseurs du Fonds de Protection des Dépôts et Instruments Financiers, constitué conformément à la loi du 17 décembre 1998.
Sur tous les Placements à terme KBC, à l’exception du Plan Rente KBC avec réduction du capital, on peut prendre un usufruit. L’usufruit est un droit réel et temporaire, dans le cadre duquel une personne peut faire usage du bien d’une autre et en retirer les fruits. Le propriétaire conserve la chose et le droit d’en disposer. On l’appelle le nu-propriétaire. L’usufruit est un droit temporaire qui doit prendre fin tôt ou tard et le nu-propriétaire acquerra la pleine propriété. Pour prendre un usufruit sur un placement à terme, il doit exister tout d’abord une construction d’usufruit entre le compte de capital et le compte de revenu. Il faut donc ouvrir un compte à vue ou d’épargne au nom du nu-propriétaire et y lier un compte d’usufruit au nom de l’usufruitier. Ce n’est qu’après création de cette construction d’usufruit que l’on peut ouvrir le placement à terme avec usufruit. A l’échéance, on crédite alors le capital du placement au compte du nu-propriétaire et les intérêts du placement sont crédités au compte de l’usufruitier.
10 Modifications KBC Bank peut à tout moment modifier les caractéristiques nonessentielles du présent règlement. Le client sera informé de cette modification par écrit ou par tout autre moyen approprié. Les modifications apportées à des dispositions essentielles du présent règlement sont communiquées au préalable et en temps utile par KBC Bank au client. Le client peut prendre connaissance des dispositions modifiées dans son agence KBC ou via le website de KBC.
CW2115F1
V12-2009
-/-
P.4/4
En cas de remboursement du capital et/ou des intérêts de Certificats KBC matériels au porteur, le manteau doit obligatoirement être présenté à l’agence en même temps que la feuille de calcul des intérêts y afférente.
9 Usufruit
Règlement des Placements à terme KBC
PROSPECTUS DE BASE pour l'émission permanente ou périodique de CERTIFICATS SUBORDONNÉS KBC TABLE DES MATIERES
RÉSUMÉ 0.1
3 Informations relatives à l'offre
3
0.1.1 Description synoptique de l'émission 0.1.2. Informations relatives aux Certificats subordonnés KBC. 0.1.3. Rendement et durée 0.1.4. Taxes et frais 0.1.5. Caractère subordonné Informations relatives aux personnes responsables du Prospectus de base et au contrôle des comptes.
3 3 5 5 6 6
0.3.
Informations relatives à l’émetteur
7
0.4.
Facteurs de risque
7
0.2.
0.4.1. Facteurs de risque propres à l’Émetteur 0.4.2. Facteurs de risque propres aux titres CHAPITRE 1 FACTEURS DE RISQUE
7 9 11
1.1.
Facteurs de risque propres à l’émetteur
11
1.2.
Facteurs de risque propres aux titres
13
1.2.1. Caractère subordonné 1.2.2. Négociabilité CHAPITRE 2 REMARQUES PRELIMINAIRES IMPORTANTES
13 13 14
2.1.
Approbation du prospectus par la Commission bancaire, financière et des assurances14
2.2.
Facteurs de risque propres aux titres
14
2.3.
2.2.1. Caractère subordonné 2.2.2. Négociabilité Facteurs de risque propres à l’Émetteur
14 14 15
2.4
Références à des documents
17
2.5.
Concepts définis
17
CHAPITRE 3
DOCUMENT D’ENREGISTREMENT À L’USAGE DES BANQUES
19
3.1.
Personnes responsables
19
3.2
Experts-comptables chargés du contrôle légal
19
3.3.
Facteurs de risque propres à l’Émetteur
19
3.4.
Données relatives à l’Émetteur
21
3.5.
Aperçu des activités
22
3.6.
Structure organisationnelle
22
3.7.
Tendances
23
3.8.
Organes de direction, de gestion et de contrôle
23
3.9.
Principaux actionnaires
26
Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 1 van 41
3.10. Données financières relatives au capital, à la position financière et aux résultats de l’organisme émetteur
26
3.11. Litiges et arbitrages
27
3.12. Conventions importantes
32
3.13. Documents disponibles
32
CHAPITRE 4
NOTE D’OPERATION POUR OBLIGATIONS
33
4.1.
Facteurs de risque propre aux titres proposés
33
4.2.
4.1.1. Caractère subordonné 4.1.2. Négociabilité Frais
33 33 33
4.3.
Informations relatives aux titres proposés
34
4.4.
4.3.1. Description des titres proposés 4.3.2. Limitations des droits liés aux titres 4.3.3. Droit applicable et tribunaux compétents 4.3.4. Forme des titres 4.3.5. Devise 4.3.6. Hiérarchie des titres 4.3.7. Rémunération en intérêts 4.3.8. Échéance et mode d'amortissement 4.3.9. Amortissement anticipé 4.3.10. Rendement 4.3.11. Régime fiscal appliqué lors du remboursement 4.3.12.Notification d'opposition 4.3.13.Usufruit Conditions relatives à l'offre
34 34 34 34 35 35 35 35 36 36 37 38 38 39
4.4.1. 4.4.2. 4.4.3. 4.4.4. 4.4.5. 4.4.6. 4.4.7.
Modalités d'émission Montant total de l'offre Période de l'offre Possibilité de souscription Paiement Prix d'émission et frais : Placement
39 39 39 39 39 40 40 41
1.
Rapport annuel KBC Bank 2008
41
2.
Rapport semestriel KBC Bank 1Sem2009.
41
ANNEXES
Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 2 van 41
RÉSUMÉ
Le présent résumé sert d'introduction au Prospectus de base. Toute décision d'investir dans les titres décrits ci-après doit être prise après avoir lu attentivement le Prospectus de base. Lorsqu'une créance se rapportant aux informations contenues dans le Prospectus de base est introduite auprès d'une instance judiciaire, l'investisseur agissant en qualité de demandeur assume les frais de traduction éventuels du Prospectus de base, avant que l'action en justice ne soit instruite. Les personnes ayant introduit le résumé, y compris sa traduction et en ayant demandé notification, ne peuvent être tenues pour légalement responsables que si ce résumé, considéré ensemble avec les autres parties du Prospectus de base, prête à confusion, est inexact ou inconsistant. Les risques que les investisseurs potentiels doivent prendre en considération avant de prendre leur décision d'investissement sont repris au chapitre 1, point 1.2. 'Facteurs de risque propres aux titres'. Les concepts indiqués en majuscules ci-dessous sont expliqués au chapitre 2, point 2,5. 'Concepts définis'. 0.1
Informations relatives à l'offre
Le texte qui suit est une synthèse des principales modalités des Certificats subordonnés KBC. Toute décision d'investir dans des Certificats subordonnés KBC doit être prise après une lecture attentive du Prospectus de base. 0.1.1 Description synoptique de l'émission KBC émet en permanence des Certificats subordonnés KBC. Les conditions générales qui s'appliquent à toutes les émissions de Certificats subordonnés KBC sont décrites dans le présent Prospectus de base. Pour chaque émission de Certificats subordonnés KBC, les conditions d'émission spécifiques feront l'objet d'un commentaire distinct dans les Conditions définitives. Ces Conditions définitives forment un tout avec le présent Prospectus de base. 0.1.2. Informations relatives aux Certificats subordonnés KBC. KBC émet en permanence des Certificats subordonnés KBC. Le souscripteur peut opter pour diverses durées, ainsi que pour le versement ou la capitalisation des intérêts. Les Certificats subordonnés KBC ont un rendement fixe, connu à la souscription et qui reste valable pendant toute la durée. FORME
Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 3 van 41
A partir du 1er janvier 2008, les Certificats subordonnés KBC ne seront plus émis que sous forme dématérialisée ou nominative. Conformément à la loi du 14 décembre 2005 portant suppression des titres au porteur, les Certificats subordonnés KBC dématérialisés sont conservés exclusivement sur un compte-titres et n'existent plus sous forme matérielle. Les Certificats subordonnés KBC qui sont inscrits sur un compte-titres au 1er janvier 2008 seront convertis d'office en titres dématérialisés à cette date. Les Certificats KBC déposés en compte-titres après le 1er janvier 2008 seront également dématérialisés au fur et à mesure de leur dépôt. KBC Bank peut aussi accepter que des Certificats subordonnés KBC soient rendus nominatifs et enregistrés comme tels. DEVISE Les Certificats subordonnés KBC sont émis en euro ou dans d'autres devises. Ce point est spécifié dans les Conditions définitives. EMISSION ET REMBOURSEMENT DU CAPITAL ET DES INTERETS L'émission et le remboursement du capital à l'échéance s'effectuent à 100% du capital nominal. Selon l’émission, l’investisseur peut choisir entre des Certificats subordonnés KBC avec versement périodique des intérêts ou avec capitalisation des intérêts jusqu’à l’échéance finale. Cette possibilité est définie pour chaque émission dans les Conditions définitives. Pour les Certificats KBC avec versement périodique des intérêts, les intérêts sont payables à chaque échéance des intérêts; les derniers intérêts annuels sont payables en même temps que le capital. Les intérêts sur les Certificats subordonnés KBC avec capitalisation ne sont versés qu’à l’échéance finale, en même temps que le capital. L’échéance des intérêts est fixée dans les Conditions définitives. Les intérêts sur les Certificats subordonnés KBC dématérialisés sont versés à l'échéance des intérêts sur le compte de destination des intérêts, qui est lié au Compte-titres KBC sur lequel sont inscrits les Certificats KBC dématérialisés. Le capital des Certificats subordonnés KBC dématérialisés est remboursé à l'échéance sur le compte de destination du capital, qui est lié au Compte-titres KBC sur lequel sont inscrits les Certificats KBC dématérialisés. Les intérêts des Certificats subordonnés KBC matérialisés au porteur sont payables à chaque échéance des intérêts, contre remise de la feuille de calcul des intérêts et du manteau. Le capital des Certificats subordonnés KBC matérialisés au porteur sont payables à l'échéance, contre remise de la feuille de calcul des intérêts et du manteau. Les titres présentés à l’échéance finale (ou après) donnent droit à une autre rémunération en intérêts que celle indiquée sur le titre. Les Certificats subordonnés KBC ne sont pas remboursables par anticipation (avant l'échéance). Ils ne sont pas garantis par le Fonds de protection des dépôts et instruments financiers, constitué en vertu de la Loi du 17 décembre 1998, ni par
Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 4 van 41
le Fonds spécial de protection des dépôts et des assurances sur la vie, constitué en vertu de l'A.R. du 14 novembre 2008. 0.1.3. Rendement et durée Les certificats subordonnés KBC produisent une rémunération en intérêts fixe et leur durée est fixe. Les rémunérations en intérêts et la durée sont connues à la souscription et sont définies à chaque émission. Le taux d'intérêt est exprimé en base annuelle et peut varier selon la période d'intérêts. Pour un Certificat subordonné KBC avec capitalisation des intérêts, la capitalisation se fait au même taux que la rémunération en intérêts du capital. Les Certificats subordonnés KBC portent intérêts dès la date de début. Ces modalités sont fixées dans les Conditions définitives. 0.1.4. Taxes et frais KBC Bank peut imputer des frais d'entrée à la souscription d'un Certificat subordonné KBC. Le cas échéant, ces frais sont spécifiés dans les Conditions définitives. Ces frais d'entrée sont payés par le souscripteur et imputés lors du transfert du capital souscrit. L’inscription dans le registre nominatif ou le dépôt sur un Compte-titres KBC est gratuit. En vertu de la législation actuelle, les revenus provenant des Certificats subordonnés KBC doivent être soumis au précompte mobilier belge. Le précompte sur les intérêts est actuellement de 15%. KBC Bank, qui est chargée du paiement de ces revenus à l'investisseur, doit procéder à la retenue de ce précompte en vertu de la législation fiscale actuelle. Les épargnants non-résidents qui sont considérés comme n'habitant pas la Belgique du point de vue fiscal peuvent être exonérés du précompte mobilier belge à certaines conditions : - il doit s'agir d'un certificat subordonné KBC avec versement annuel ; - il doit y avoir un paiement d'intérêts au moins une fois l'an ; - le Certificat subordonné KBC doit être enregistré au nom du détenteur dans le registre nominatif de KBC Bank pendant toute la période d'intérêts pour laquelle l'exonération est demandée ; - l'attestation de demande d'exonération du précompte mobilier doit être jointe ; Le traitement fiscal du Certificat subordonné KBC dépend de la situation personnelle du client et est susceptible d'être modifié à l'avenir. Les conséquences de ces adaptations fiscales sont à la charge de l’investisseur. Les personnes physiques ayant leur domicile fiscal dans un autre État membre de l’UE (que la Belgique) ou dans un des pays tiers et territoires associés tels que Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 5 van 41
définis dans la directive UE 2003/48/CE sont soumis au prélèvement pour l’Etat de résidence.. En vertu de l'application de cette Directive sur l'épargne, les revenus des Certificats subordonnés KBC payés jusqu'au 31 décembre 2009 inclus par un agent payeur établi en Belgique, sont soumis au prélèvement pour l'État de résidence au taux de 20%, retenu par l'agent payeur. Les revenus payés après le 1er janvier 2010 par des agents payeurs établis en Belgique seront déclarés à l'État membre dont le bénéficiaire final est résident. 0.1.5. Caractère subordonné « Subordonné » signifie qu’en cas de faillite, le porteur du Certificat subordonné KBC ne sera indemnisé (capital et intérêts) qu’après tous les autres créanciers. Pour une explication plus détaillée du concept de la subordination, nous vous renvoyons aux points 1.2., 2.2 et 4.1. ‘Facteurs de risque propres aux titres’. 0.2.
Informations relatives aux personnes responsables du Prospectus de base et au contrôle des comptes. Le Comité de direction de KBC Bank assume la responsabilité des informations reprises dans le présent Prospectus de base. Il déclare qu’à sa connaissance, ces informations correspondent à la réalité et qu’aucune donnée n’a été omise, de telle sorte que la portée des informations mentionnées puisse prêter à confusion. Le présent Prospectus de base a été rédigé en néerlandais, en français et en allemand. En cas de divergences entre la version néerlandaise du Prospectus de base et les publications dans d’autres langues, le texte néerlandais prime. Commissaire désigné par KBC Bank : Ernst & Young Reviseurs d’entreprises SCRL, établis à 1200 Bruxelles, Avenue Marcel Thiry 204, représentés par MM. Jean-Pierre Romont et Pierre Vanderbeek. Tant en ce qui concerne les comptes annuels de KBC Bank relatifs à l'exercice clôturé au 31 décembre 2008 (Annexe 2) que les comptes annuels de KBC Bank relatifs à l'exercice clôturé au 31 décembre 2007, le commissaire a tiré les conclusions qui suivent: À notre avis, les comptes annuels arrêtés au 31 décembre 2008 (2007) donnent une image fidèle des avoirs, de la situation financière et des résultats de la société, conformément au régime de référence comptable applicable en Belgique. En ce qui concerne le rapport de KBC Bank relatif au 1er semestre 2009 joint à l'Annexe 3 du présent prospectus, le commissaire tire la conclusion suivante : À la suite de notre vérification succincte, rien n'indique que les états financiers intermédiaires abrégés n'auraient pas été établis en tous points matériels, conformément aux règles comptables applicables dans l'Union européenne. Sans modifier pour autant les conclusions qui précèdent, nous attirons l'attention sur l'approbation provisoire par la Commission européenne des mesures de renforcement du capital convenues entre KBC Groupe et le gouvernement flamand sous la forme d'une émission de titres du capital de base et de la garantie que KBC Groupe a achetée au gouvernement fédéral belge et qui a partiellement été attribuée aux banques. Nous attirons également l'attention sur le fait que les conditions sur la base desquelles la transaction de garantie a été enregistrée dans les états financiers abrégés de KBC Bank sont encore subordonnées à l'approbation définitive de la Commission européenne.
Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 6 van 41
0.3.
Informations relatives à l’émetteur KBC Bank, l’Émetteur, est une société anonyme de droit belge, constituée le 3 juin 1998 pour une durée indéterminée, ayant son siège social à 1080 Bruxelles, Avenue du Port 2 et immatriculée dans le registre des personnes morales sous le numéro 0462 920 226. Cette société peut être jointe par son Telecenter au numéro (+32) (0) 78 152 153. KBC Bank est née de la fusion des activités bancaires du groupe Almanij-Kredietbank et de Banque CERA SC. Cette fusion a regroupé les activités de quatre banques belges : Kredietbank SA, Banque CERA SC, Bank van Roeselare SA et CERA Investment Bank SC. KBC Bank est enregistrée comme organisme de crédit auprès de la CBFA sous le numéro 26 256. KBC Bank est une filiale de la société anonyme de droit belge KBC Groupe. Pour tout complément d'information sur KBC Groupe, veuillez consulter le rapport annuel de cette société, disponible tant au siège central de la société que sur le site entreprises de KBC Groupe (www.kbc.com).
0.4.
Facteurs de risque
0.4.1. Facteurs de risque propres à l’Émetteur L'Émetteur estime que les facteurs ci-dessous sont susceptibles d'influencer son patrimoine et sa capacité à respecter les engagements pris à l'égard des investisseurs dans le cadre des Certificats subordonnés KBC. Tous ces facteurs sont des circonstances imprévues qui peuvent ou non se produire. L'Émetteur ne peut se prononcer sur le fait qu'une circonstance imprévue de ce genre se produise réellement. Vous trouverez ci-dessous une description des facteurs pertinents pour l'évaluation des risques de marché relatifs aux Certificats subordonnés KBC qui sont émis. L'Émetteur estime que les facteurs décrits ci-dessous constituent les principaux risques liés à l'investissement dans des Certificats subordonnés KBC. L'incapacité de l'Émetteur de payer les intérêts, le principal ou d'autres montants relatifs aux Certificats subordonnés KBC peut cependant avoir d'autres causes. Les candidats investisseurs sont également tenus de lire les autres informations détaillées figurant dans le présent Prospectus de base et de se forger leur propre opinion avant de se décider à investir éventuellement. Facteurs de risque susceptibles d'influencer le patrimoine de l'Émetteur et sa capacité à respecter les engagements pris à l'égard des investisseurs dans le cadre des Certificats subordonnés KBC. Activité économique en Belgique Les activités de l'Émetteur sont fonction de la mesure dans laquelle ses clients recourent à des services bancaires, des services de financement et des services financiers. L'activité de crédits dépend donc fortement de la confiance des clients, des tendances de l'emploi, de la situation économique et des taux actuels du marché. Étant donné que l'Émetteur exerce actuellement la plupart de ses activités en Belgique, ses performances sont influencées par le niveau et la nature cyclique des activités économiques en Belgique, qui est elle même Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 7 van 41
influencée par les événements économiques et politiques nationaux et internationaux. On ne peut dès lors garantir qu'un affaiblissement de l'économie belge n'aura pas de conséquences concrètes sur les futurs résultats de l'Émetteur. Risques relatifs aux activités de l'Émetteur En raison de ses activités, l'Émetteur s'expose à divers risques dont les principaux sont le risque de crédit, le risque de marché, le risque opérationnel et le risque de liquidité. La perte de contrôle de ces risques peut avoir des conséquences négatives sur les performances financières et la réputation de l'Émetteur. Risque de crédit Les risques liés aux modifications de la qualité et du caractère recouvrable des prêts et montants dus par des contreparties sont indissociablement liés à une grande partie des activités de l'Émetteur. Une diminution de la qualité des emprunteurs et des contreparties de l'Émetteur ou une détérioration générale du climat économique belge ou mondial ou une diminution occasionnée par les risques systématiques des systèmes financiers peuvent affecter le caractère recouvrable et la valeur des actifs de l'Émetteur et nécessiter une augmentation de la provision pour crédits mauvais et douteux ou d'autres provisions. Risque de marché Les principaux risques de marché pour l'Émetteur sont le taux d'intérêt, le taux de change et les risques liés au cours d'obligations et d'actions. Les modifications des taux d'intérêt, des courbes des taux et des écarts de rendement peuvent affecter la marge d'intérêts entre les charges de prêt et d'emprunt. Les fluctuations de change affectent la valeur des actifs et passifs libellés en devises étrangères et éventuellement aussi les revenus provenant du négoce en devises étrangères. Les performances des marchés financiers peuvent faire fluctuer la valeur du portefeuille de placements et du portefeuille commercial de l'Émetteur. L'Émetteur a appliqué des méthodes de gestion des risques afin d'atténuer ou de maîtriser ces risques et d'autres risques de marché auxquels il est exposé. L'exposition à ce type de risques est mesurée et contrôlée en permanence. Il est toutefois difficile d'établir des prévisions précises sur les modifications du climat économique et des conditions de marché, et d'anticiper les conséquences que de telles modifications peuvent avoir sur les performances financières et les activités de l'Émetteur. Risque opérationnel Les activités de l'Émetteur dépendent de sa capacité à traiter efficacement et précisément un très grand nombre de transactions. Les risques et pertes opérationnels peuvent découler de la fraude, d'erreurs du personnel, du mauvais étayage de transactions ou de la non-obtention de l'autorisation interne requise, du non-respect de prescriptions légales et de règles de conduite, de pannes d'appareils, de catastrophes naturelles ou de pannes de systèmes extérieurs, notamment ceux des fournisseurs ou des contreparties de l'Émetteur. Bien que l'Émetteur ait pris des mesures pour contrôler les risques et limiter les pertes éventuelles et qu'il affecte par ailleurs des moyens considérables au développement de procédures efficaces et à la formation du personnel, il n'est pas possible d'appliquer des procédures permettant de contrôler tous ces risques opérationnels avec une efficacité totale.
Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 8 van 41
Risque de liquidité L'incapacité d'une banque, en ce compris l'Émetteur, d'anticiper et de tenir compte des diminutions ou des modifications imprévues des sources de financement peut avoir des conséquences sur sa capacité à respecter ses engagements en temps voulu. Conséquences des Modifications de la Réglementation A tous les endroits où l'Émetteur exerce ses activités, il est soumis à toutes les lois, prescriptions, mesures administratives et prescriptions stratégiques relatives aux services financiers. Les modifications en matière de surveillance et de réglementation, notamment en Belgique, peuvent affecter les activités, les produits et services proposés ou la valeur des actifs de l'Émetteur. Même si l'Émetteur collabore étroitement avec les autorités et porte une attention constante à la situation et aux futures modifications de la réglementation, la politique fiscale et d'autres domaines politiques sont imprévisibles et échappent à son contrôle. Activité économique en Europe centrale et orientale L'Émetteur est également actif sur le deuxième marché domestique, l'Europe centrale et orientale, par l'intermédiaire de plusieurs filiales. Cette activité comprend entre autres tous les services bancaires retail, les services aux entreprises, l’asset management et les activités de marché en Tchéquie, Slovaquie, Hongrie, Pologne et Slovénie. Les activités de ces filiales d'Europe centrale et orientale sont exposées à des facteurs de risque similaires à ceux mentionnés ci-dessus. 0.4.2. Facteurs de risque propres aux titres 0.4.2.1. Caractère subordonné La subordination signifie que dans des situations de concours de tous les créanciers sur l’ensemble du patrimoine de l'Émetteur, et plus particulièrement en cas de faillite, de demande de concordat judiciaire ou de liquidation volontaire ou forcée de celui-ci, le créancier subordonné renonce irrévocablement à son droit à l’égalité de traitement avec les autres créanciers non privilégiés. En d’autres termes, le créancier subordonné accepte que l’Émetteur, dans ces mêmes situations de concours, ne soit tenu de payer au créancier subordonné que le principal et le produit éventuel des certificats subordonnés, après que tous les autres créanciers ont été payés ou que les sommes dues ont été mises en consignation à cette fin. Par "tous les autres créanciers", on entend tous les créanciers privilégiés et non privilégiés autres que le(s) créancier(s) subordonné(s), indépendamment du fait que leur créance ait existé au moment de la conclusion de la présente convention ou qu'elle soit née ultérieurement, et indépendamment du fait que leur créance ait une durée déterminée ou indéterminée. Ils ne sont pas garantis par le Fonds de protection des dépôts et instruments financiers, constitué en vertu de la Loi du 17 décembre 1998, ni par le Fonds spécial de protection des dépôts et des assurances sur la vie, constitué en vertu de l'A.R. du 14 novembre 2008.
Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 9 van 41
. 0.4.2.2.Négociabilité Les Certificats subordonnés KBC ne sont pas cotés en Bourse et ne peuvent donc pas être négociés sur un marché réglementé. Les Certificats subordonnés KBC peuvent éventuellement être vendus avant l'échéance finale à la vente publique organisée par Euronext Brussels. KBC Bank ne soutenant pas les cours à cette venture publique, il n'y a aucune garantie que le vendeur obtienne un prix conforme au marché. Tout achat ou vente en vente publique est soumis(e) à la taxe sur les opérations de Bourse. Les Certificats subordonnés KBC ne peuvent pas être remboursés anticipativement par l'Émetteur, ni à la demande du détenteur, ni à l'initiative de l'Émetteur, sauf si ce dernier y est autorisé par la CBFA.
Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 10 van 41
CHAPITRE 1
1.1.
FACTEURS DE RISQUE
Facteurs de risque propres à l’émetteur L'Émetteur estime que les facteurs ci-dessous sont susceptibles d'influencer son patrimoine et sa capacité à respecter les engagements pris à l'égard des investisseurs dans le cadre des Certificats subordonnés KBC. Tous ces facteurs sont des circonstances imprévues qui peuvent ou non se produire. L'Émetteur ne peut se prononcer sur le fait qu'une circonstance imprévue de ce genre se produise réellement. Vous trouverez ci-dessous une description des facteurs pertinents pour l'évaluation des risques de marché relatifs aux Certificats subordonnés KBC qui sont émis. L'Émetteur estime que les facteurs décrits ci-dessous constituent les principaux risques liés à l'investissement dans des Certificats subordonnés KBC. L'incapacité de l'Émetteur de payer les intérêts, le principal ou d'autres montants relatifs aux Certificats subordonnés KBC peut cependant avoir d'autres causes. Les candidats investisseurs sont également tenus de lire les autres informations détaillées figurant dans le présent Prospectus de base et de se forger leur propre opinion avant de se décider à investir éventuellement. Facteurs de risque susceptibles d'influencer le patrimoine de l'Émetteur et sa capacité à respecter les engagements pris à l'égard des investisseurs dans le cadre des Certificats subordonnés KBC. Activité économique en Belgique Les activités de l'Émetteur sont fonction de la mesure dans laquelle ses clients recourent à des services bancaires, des services de financement et des services financiers. L'activité de crédits dépend donc fortement de la confiance des clients, des tendances de l'emploi, de la situation économique et des taux actuels du marché. Étant donné que l'Émetteur exerce actuellement la plupart de ses activités en Belgique, ses performances sont influencées par le niveau et la nature cyclique des activités économiques en Belgique, qui est elle même influencée par les événements économiques et politiques nationaux et internationaux. On ne peut dès lors garantir qu'un affaiblissement de l'économie belge n'aura pas de conséquences concrètes sur les futurs résultats de l'Émetteur. Risques exposés par les activités de l'Émetteur En raison de ses activités, l'Émetteur s'expose à divers risques dont les principaux sont le risque de crédit, le risque de marché, le risque opérationnel et le risque de liquidité. La perte de contrôle de ces risques peut avoir des conséquences négatives sur les performances financières et la réputation de l'Émetteur. Risque de crédit Les risques liés aux modifications de la qualité et du caractère recouvrable des prêts et montants dus par des contreparties sont indissociablement liés à une grande partie des activités de l'Émetteur. Une diminution de la qualité des emprunteurs et des contreparties de l'Émetteur ou une détérioration générale du climat économique belge ou mondial ou une diminution occasionnée par les risques systématiques des systèmes financiers peuvent affecter le caractère recouvrable et la valeur des actifs de l'Émetteur et nécessiter une augmentation de la provision pour crédits mauvais et douteux ou d'autres provisions.
Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 11 van 41
Risque de marché Les principaux risques de marché pour l'Émetteur sont le taux d'intérêt, le taux de change et les risques liés au cours d'obligations et d'actions. Les modifications des taux d'intérêt, des courbes des taux et des écarts de rendement peuvent affecter la marge d'intérêts entre les charges de prêt et d'emprunt. Les fluctuations de change affectent la valeur des actifs et passifs libellés en devises étrangères et éventuellement aussi les revenus provenant du négoce en devises étrangères. Les performances des marchés financiers peuvent faire fluctuer la valeur du portefeuille de placements et du portefeuille commercial de l'Émetteur. L'Émetteur a appliqué des méthodes de gestion des risques afin d'atténuer ou de maîtriser ces risques et d'autres risques de marché auxquels il est exposé. L'exposition à ce type de risques est mesurée et contrôlée en permanence. Il est toutefois difficile d'établir des prévisions précises sur les modifications du climat économique et des conditions de marché, et d'anticiper les conséquences que de telles modifications peuvent avoir sur les performances financières et les activités de l'Émetteur. Risque opérationnel Les activités de l'Émetteur dépendent de sa capacité à traiter efficacement et précisément un très grand nombre de transactions. Les risques et pertes opérationnels peuvent découler de la fraude, d'erreurs du personnel, du mauvais étayage de transactions ou de la non-obtention de l'autorisation interne requise, du non-respect de prescriptions légales et de règles de conduite, de pannes d'appareils, de catastrophes naturelles ou de pannes de systèmes extérieurs, notamment ceux des fournisseurs ou des contreparties de l'Émetteur. Bien que l'Émetteur ait pris des mesures pour contrôler les risques et limiter les pertes éventuelles et qu'il affecte par ailleurs des moyens considérables au développement de procédures efficaces et à la formation du personnel, il n'est pas possible d'appliquer des procédures permettant de contrôler tous ces risques opérationnels avec une efficacité totale. Risque de liquidité L'incapacité d'une banque, en ce compris l'Émetteur, d'anticiper et de tenir compte des diminutions ou des modifications imprévues des sources de financement peut avoir des conséquences sur sa capacité à respecter ses engagements en temps voulu. Conséquences des modifications de la réglementation A tous les endroits où l'Émetteur exerce ses activités, il est soumis à toutes les lois, prescriptions, mesures administratives et prescriptions stratégiques relatives aux services financiers. Les modifications en matière de surveillance et de réglementation, notamment en Belgique, peuvent affecter les activités, les produits et services proposés ou la valeur des actifs de l'Émetteur. Même si l'Émetteur collabore étroitement avec les autorités et porte une attention constante à la situation et aux futures modifications de la réglementation, la politique fiscale et d'autres domaines politiques sont imprévisibles et échappent à son contrôle. Activité économique en Europe centrale et orientale L'Émetteur est également actif sur le deuxième marché domestique, l'Europe centrale et orientale, par l'intermédiaire de plusieurs filiales. Cette activité comprend entre autres tous les services de banque retail, les services aux entreprises, l’asset management et les activités de marché en Tchéquie, Slovaquie, Hongrie et Pologne. Les activités de ces filiales d'Europe centrale et orientale sont exposées à des facteurs de risque similaires à ceux mentionnés ci-dessus. Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 12 van 41
1.2.
Facteurs de risque propres aux titres
1.2.1. Caractère subordonné Dans le cadre du présent Prospectus de base, des Certificats KBC peuvent être émis avec un caractère "subordonné". La subordination signifie que dans des situations de concours de tous les créanciers sur l’ensemble du patrimoine de l'Émetteur, et plus particulièrement en cas de faillite, de demande de concordat judiciaire ou de liquidation volontaire ou forcée de celui-ci, le créancier subordonné renonce irrévocablement à son droit à l’égalité de traitement avec les autres créanciers non privilégiés. En d’autres termes, le créancier subordonné accepte que l’Émetteur, dans ces mêmes situations de concours, ne soit tenu de payer au créancier subordonné que le principal et le produit éventuel des certificats subordonnés, après que tous les autres créanciers ont été payés ou que les sommes dues ont été mises en consignation à cette fin. Par "tous les autres créanciers", on entend tous les créanciers privilégiés et non privilégiés autres que le(s) créancier(s) subordonné(s), indépendamment du fait que leur créance ait existé au moment de la conclusion de la présente convention ou qu'elle soit née ultérieurement, et indépendamment du fait que leur créance ait une durée déterminée ou indéterminée. Ils ne sont pas garantis par le Fonds de protection des dépôts et instruments financiers, constitué en vertu de la Loi du 17 décembre 1998, ni par le Fonds spécial de protection des dépôts et des assurances sur la vie, constitué en vertu de l'A.R. du 14 novembre 2008.
1.2.2. Négociabilité Les Certificats subordonnés KBC ne sont pas cotés en Bourse et ne peuvent donc pas être négociés sur un marché réglementé. Les Certificats subordonnés KBC peuvent éventuellement être vendus avant l'échéance finale à la vente publique organisée par Euronext Brussels. L'Émetteur ne soutenant pas les cours à cette venture publique, il n'y a aucune garantie que le vendeur obtienne un prix conforme au marché. Tout achat ou vente en vente publique est soumis(e) à la taxe sur les opérations de Bourse. Les Certificats subordonnés KBC ne peuvent pas être remboursés anticipativement par l'Émetteur, ni à la demande du détenteur, ni à l'initiative de l'Émetteur, sauf si ce dernier y est autorisé par la CBFA.
Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 13 van 41
CHAPITRE 2
2.1.
REMARQUES PRELIMINAIRES IMPORTANTES
Approbation du prospectus par la Commission bancaire, financière et des assurances Le présent Prospectus de base destiné au marché belge a été approuvé le 22 septembre 2009 par la Commission bancaire, financière et des assurances, conformément à l’article 32 de la loi 16 juin 2006 relative aux offres publiques d'instruments de placement et aux admissions d'instruments de placement à la négociation sur des marchés réglementés. Cette approbation ne constitue en aucune façon un jugement de valeur sur l’opportunité et la qualité de la présente opération. Le Prospectus de base a aussi été établi conformément aux dispositions de la loi précitée. Le présent Prospectus de base est par ailleurs établi conformément aux schémas annexés au Règlement (CE) n° 809/2004 en exécution de la Directive 2003/71/CE, en ce qui concerne les informations à fournir dans le prospectus, le graphisme du prospectus, la reprise d'informations au moyen de renvois, la publication du prospectus et la distribution des annonces.
2.2.
Facteurs de risque propres aux titres
2.2.1. Caractère subordonné La subordination signifie que dans des situations de concours de tous les créanciers sur l’ensemble du patrimoine de l'Émetteur, et plus particulièrement en cas de faillite, de demande de concordat judiciaire ou de liquidation volontaire ou forcée de celui-ci, le créancier subordonné renonce irrévocablement à son droit à l’égalité de traitement avec les autres créanciers non privilégiés. En d’autres termes, le créancier subordonné accepte que l’Émetteur, dans ces mêmes situations de concours, ne soit tenu de payer au créancier subordonné que le principal et le produit éventuel des certificats subordonnés, après que tous les autres créanciers ont été payés ou que les sommes dues ont été mises en consignation à cette fin. Par "tous les autres créanciers", on entend tous les créanciers privilégiés et non privilégiés autres que le(s) créancier(s) subordonné(s), indépendamment du fait que leur créance ait existé au moment de la conclusion de la présente convention ou qu'elle soit née ultérieurement, et indépendamment du fait que leur créance ait une durée déterminée ou indéterminée. Ils ne sont pas garantis par le Fonds de protection des dépôts et instruments financiers, constitué en vertu de la Loi du 17 décembre 1998, ni par le Fonds spécial de protection des dépôts et des assurances sur la vie, constitué en vertu de l'A.R. du 14 novembre 2008. 2.2.2. Négociabilité Les Certificats subordonnés KBC ne sont pas cotés en Bourse et ne peuvent donc pas être négociés sur un marché réglementé. Les Certificats subordonnés KBC peuvent éventuellement être vendus avant l'échéance finale à la vente publique organisée par Euronext Brussels. KBC Bank Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 14 van 41
ne soutenant pas les cours à cette venture publique, il n'y a aucune garantie que le vendeur obtienne un prix conforme au marché. Tout achat ou vente en vente publique est soumis(e) à la taxe sur les opérations de Bourse. Les Certificats subordonnés KBC ne peuvent pas être remboursés anticipativement par l'Émetteur, ni à la demande du détenteur, ni à l'initiative de l'Émetteur, sauf si ce dernier y est autorisé par la CBFA. 2.3.
Facteurs de risque propres à l’Émetteur L'Émetteur estime que les facteurs ci-dessous sont susceptibles d'influencer son patrimoine et sa capacité à respecter les engagements pris à l'égard des investisseurs dans le cadre des Certificats subordonnés KBC. Tous ces facteurs sont des circonstances imprévues qui peuvent ou non se produire. L'Émetteur ne peut se prononcer sur le fait qu'une circonstance imprévue de ce genre se produise réellement. Vous trouverez ci-dessous une description des facteurs pertinents pour l'évaluation des risques de marché relatifs aux Certificats subordonnés KBC qui sont émis. L'Émetteur estime que les facteurs décrits ci-dessous constituent les principaux risques liés à l'investissement dans des Certificats subordonnés KBC. L'incapacité de l'Émetteur de payer les intérêts, le principal ou d'autres montants relatifs aux Certificats subordonnés KBC peut cependant avoir d'autres causes. Les candidats investisseurs sont également tenus de lire les autres informations détaillées figurant dans le présent Prospectus de base et de se forger leur propre opinion avant de se décider à investir éventuellement. Facteurs de risque susceptibles d'influencer le patrimoine de l'Émetteur et sa capacité à respecter les engagements pris à l'égard des investisseurs dans le cadre des Certificats subordonnés KBC. Activité économique en Belgique Les activités de l'Émetteur sont fonction de la mesure dans laquelle ses clients recourent à des services bancaires, des services de financement et des services financiers. L'activité de crédits dépend donc fortement de la confiance des clients, des tendances de l'emploi, de la situation économique et des taux actuels du marché. Étant donné que l'Émetteur exerce actuellement la plupart de ses activités en Belgique, ses performances sont influencées par le niveau et la nature cyclique des activités économiques en Belgique, qui est elle même influencée par les événements économiques et politiques nationaux et internationaux. On ne peut dès lors garantir qu'un affaiblissement de l'économie belge n'aura pas de conséquences concrètes sur les futurs résultats de l'Émetteur. Risques relatifs aux activités de l'Émetteur En raison de ses activités, l'Émetteur s'expose à divers risques dont les principaux sont le risque de crédit, le risque de marché, le risque opérationnel et le risque de liquidité. La perte de contrôle de ces risques peut avoir des conséquences négatives sur les performances financières et la réputation de l'Émetteur. Risque de crédit Les risques liés aux modifications de la qualité et du caractère recouvrable des prêts et montants dus par des contreparties sont indissociablement liés à une grande partie des activités de l'Émetteur. Une diminution de la qualité des emprunteurs et des
Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 15 van 41
contreparties de l'Émetteur ou une détérioration générale du climat économique belge ou mondial ou une diminution occasionnée par les risques systématiques des systèmes financiers peuvent affecter le caractère recouvrable et la valeur des actifs de l'Émetteur et nécessiter une augmentation de la provision pour crédits mauvais et douteux ou d'autres provisions. Risque de marché Les principaux risques de marché pour l'Émetteur sont le taux d'intérêt, le taux de change et les risques liés au cours d'obligations et d'actions. Les modifications des taux d'intérêt, des courbes des taux et des écarts de rendement peuvent affecter la marge d'intérêts entre les charges de prêt et d'emprunt. Les fluctuations de change affectent la valeur des actifs et passifs libellés en devises étrangères et éventuellement aussi les revenus provenant du négoce en devises étrangères. Les performances des marchés financiers peuvent faire fluctuer la valeur du portefeuille de placements et du portefeuille commercial de l'Émetteur. L'Émetteur a appliqué des méthodes de gestion des risques afin d'atténuer ou de maîtriser ces risques et d'autres risques de marché auxquels il est exposé. L'exposition à ce type de risques est mesurée et contrôlée en permanence. Il est toutefois difficile d'établir des prévisions précises sur les modifications du climat économique et des conditions de marché, et d'anticiper les conséquences que de telles modifications peuvent avoir sur les performances financières et les activités de l'Émetteur. Risque opérationnel Les activités de l'Émetteur dépendent de sa capacité à traiter efficacement et précisément un très grand nombre de transactions. Les risques et pertes opérationnels peuvent découler de la fraude, d'erreurs du personnel, du mauvais étayage de transactions ou de la non-obtention de l'autorisation interne requise, du non-respect de prescriptions légales et de règles de conduite, de pannes d'appareils, de catastrophes naturelles ou de pannes de systèmes extérieurs, notamment ceux des fournisseurs ou des contreparties de l'Émetteur. Bien que l'Émetteur ait pris des mesures pour contrôler les risques et limiter les pertes éventuelles et qu'il affecte par ailleurs des moyens considérables au développement de procédures efficaces et à la formation du personnel, il n'est pas possible d'appliquer des procédures permettant de contrôler tous ces risques opérationnels avec une efficacité totale. Risque de liquidité L'incapacité d'une banque, en ce compris l'Émetteur, d'anticiper et de tenir compte des diminutions ou des modifications imprévues des sources de financement peut avoir des conséquences sur sa capacité à respecter ses engagements en temps voulu. Conséquences des modifications de la réglementation A tous les endroits où l'Émetteur exerce ses activités, il est soumis à toutes les lois, prescriptions, mesures administratives et prescriptions stratégiques relatives aux services financiers. Les modifications en matière de surveillance et de réglementation, notamment en Belgique, peuvent affecter les activités, les produits et services proposés ou la valeur des actifs de l'Émetteur. Même si l'Émetteur collabore étroitement avec les autorités et porte une attention constante à la situation et aux futures modifications de la réglementation, la politique fiscale et d'autres domaines politiques sont imprévisibles et échappent à son contrôle. Activité économique en Europe centrale et orientale
Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 16 van 41
L'Émetteur est également actif sur le deuxième marché domestique, l'Europe centrale et orientale, par l'intermédiaire de plusieurs filiales. Cette activité comprend entre autres tous les services de banque retail, les services aux entreprises, l’asset management et les activités de marché en Tchéquie, Slovaquie, Hongrie et Pologne. Les activités de ces filiales d'Europe centrale et orientale sont exposées à des facteurs de risque similaires à ceux mentionnés ci-dessus. 2.4
Références à des documents Le Prospectus de base reprend certaines informations sous la forme de renvois. Les documents auxquels il est fait référence peuvent être consultés aux endroits cidessous : Rapport annuel de KBC Groupe sur l’exercice 20081
le siège social de KBC Groupe le site corporate de KBC Groupe (www.kbc.com)
2.5.
Concepts définis Aux concepts ci-dessous, qui sont utilisés dans le présent Prospectus de base, il convient de donner la signification suivante :
1
Subordonné
Voir les points 1.2.1. et 2.2.1. "Facteurs de risque propres aux titres".
Prospectus de base
Le présent prospectus de base pour les Certificats subordonnés KBC
CBFA
Commission bancaire, financière et des assurances
Certificats
Titres dont le revenu est fixe
Conditions définitives
Les conditions définitives d'une offre de Certificats subordonnés KBC qui ne sont pas mentionnées dans le Prospectus de base
Émetteur
KBC Bank
KBC Bank
La société anonyme KBC Bank, ayant son siège social à 1080 Bruxelles, avenue du Port 2, immatriculée au registre des personnes morales sous le numéro 0462.920.226, n° d’inscription CBFA 26 256.
KBC Groupe
La société anonyme KBC Groupe, ayant son siège social à 1080
Les informations financières les plus récentes concernant KBC Groupe, c'est-à-dire les résultats du deuxième trimestre 2009, sont disponibles
également sur le site internet entreprise de KBC Groupe (www.kbc.com).
Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 17 van 41
Bruxelles, Avenue du Port 2, immatriculée au registre des personnes morales sous le numéro 0403.227.515. Certificats subordonnés KBC
Les certificats qui sont émis par l'Émetteur dans le cadre du présent Prospectus de base
Compte-titres KBC
Un compte-titres ouvert auprès de KBC Bank, qui est soumis aux conditions bancaires générales de KBC Bank et au règlement Compte-titres KBC
Ces concepts peuvent être employés tant au singulier qu'au pluriel.
Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 18 van 41
CHAPITRE 3
3.1.
DOCUMENT D’ENREGISTREMENT À L’USAGE DES BANQUES
Personnes responsables Le Comité de direction de KBC Bank assume la responsabilité des informations reprises dans le présent Prospectus de base. Il déclare qu’à sa connaissance, ces informations correspondent à la réalité et qu’aucune donnée n’a été omise, de telle sorte que la portée des informations mentionnées puisse prêter à confusion. Le présent Prospectus de base a été rédigé en néerlandais, en français et en allemand. En cas de divergences entre la version néerlandaise du Prospectus de base et les publications dans d’autres langues, le texte néerlandais prime.
3.2
Experts-comptables chargés du contrôle légal A été désigné au poste de commissaire : Ernst & Young Reviseurs d’entreprises SCRL, établis à 1200 Bruxelles, Avenue Marcel Thiry 204, représentés par M. Jean-Pierre Romont et Pierre Vanderbeek. Tant en ce qui concerne les comptes annuels de KBC Bank relatifs à l'exercice clôturé au 31 décembre 2008 (Annexe 2) que les comptes annuels de KBC Bank relatifs à l'exercice clôturé au 31 décembre 2007, le commissaire a tiré les conclusions qui suivent : À notre avis, les comptes annuels arrêtés au 31 décembre 2008 (2007) donnent une image fidèle des avoirs, de la situation financière et des résultats de la société, conformément au régime de référence comptable applicable en Belgique. En ce qui concerne le rapport de KBC Bank relatif au 1er semestre 2009 joint à l'Annexe 3 du présent prospectus, le commissaire tire la conclusion suivante : À la suite de notre vérification succincte, rien n'indique que les états financiers intermédiaires abrégés n'auraient pas été établis en tous points matériels, conformément aux règles comptables applicables dans l'Union européenne. Sans modifier pour autant les conclusions qui précèdent, nous attirons l'attention sur l'approbation provisoire par la Commission européenne des mesures de renforcement du capital convenues entre KBC Groupe et le gouvernement flamand sous la forme d'une émission de titres du capital de base et de la garantie que KBC Groupe a achetée au gouvernement fédéral belge et qui a partiellement été attribuée aux banques. Nous attirons également l'attention sur le fait que les conditions sur la base desquelles la transaction de garantie a été enregistrée dans les états financiers abrégés de KBC Bank sont encore subordonnées à l'approbation définitive de la Commission européenne.
3.3.
Facteurs de risque propres à l’Émetteur L'Émetteur estime que les facteurs ci-dessous sont susceptibles d'influencer son patrimoine et sa capacité à respecter les engagements pris à l'égard des investisseurs dans le cadre des Certificats subordonnés KBC. Tous ces facteurs sont des circonstances imprévues qui peuvent ou non se produire. L'Émetteur ne peut se prononcer sur le fait qu'une circonstance imprévue de ce genre se produise réellement. Vous trouverez ci-dessous une description des facteurs pertinents pour l'évaluation des risques de marché relatifs aux Certificats subordonnés KBC qui sont émis.
Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 19 van 41
L'Émetteur estime que les facteurs décrits ci-dessous constituent les principaux risques liés à l'investissement dans des Certificats subordonnés KBC. L'incapacité de l'Émetteur de payer les intérêts, le principal ou d'autres montants relatifs aux Certificats subordonnés KBC peut cependant avoir d'autres causes. Les candidats investisseurs sont également tenus de lire les autres informations détaillées figurant dans le présent Prospectus de base et de se forger leur propre opinion avant de se décider à investir éventuellement. Facteurs de risque susceptibles d'influencer le patrimoine de l'Émetteur et sa capacité à respecter les engagements pris à l'égard des investisseurs dans le cadre des Certificats subordonnés KBC. Activité économique en Belgique Les activités de l'Émetteur sont fonction de la mesure dans laquelle ses clients recourent à des services bancaires, des services de financement et des services financiers. L'activité de crédits dépend donc fortement de la confiance des clients, des tendances de l'emploi, de la situation économique et des taux actuels du marché. Étant donné que l'Émetteur exerce actuellement la plupart de ses activités en Belgique, ses performances sont influencées par le niveau et la nature cyclique des activités économiques en Belgique, qui est elle même influencée par les événements économiques et politiques nationaux et internationaux. On ne peut dès lors garantir qu'un affaiblissement de l'économie belge n'aura pas de conséquences concrètes sur les futurs résultats de l'Émetteur. Risques relatifs aux activités de l'Émetteur En raison de ses activités, l'Émetteur s'expose à divers risques dont les principaux sont le risque de crédit, le risque de marché, le risque opérationnel et le risque de liquidité. La perte de contrôle de ces risques peut avoir des conséquences négatives sur les performances financières et la réputation de l'Émetteur. Risque de crédit Les risques liés aux modifications de la qualité et du caractère recouvrable des prêts et montants dus par des contreparties sont indissociablement liés à une grande partie des activités de l'Émetteur. Une diminution de la qualité des emprunteurs et des contreparties de l'Émetteur ou une détérioration générale du climat économique belge ou mondial ou une diminution occasionnée par les risques systématiques des systèmes financiers peuvent affecter le caractère recouvrable et la valeur des actifs de l'Émetteur et nécessiter une augmentation de la provision pour crédits mauvais et douteux ou d'autres provisions. Risque de marché Les principaux risques de marché pour l'Émetteur sont le taux d'intérêt, le taux de change et les risques liés au cours d'obligations et d'actions. Les modifications des taux d'intérêt, des courbes des taux et des écarts de rendement peuvent affecter la marge d'intérêts entre les charges de prêt et d'emprunt. Les fluctuations de change affectent la valeur des actifs et passifs libellés en devises étrangères et éventuellement aussi les revenus provenant du négoce en devises étrangères. Les performances des marchés financiers peuvent faire fluctuer la valeur du portefeuille de placements et du portefeuille commercial de l'Émetteur. L'Émetteur a appliqué des méthodes de gestion des risques afin d'atténuer ou de maîtriser ces risques et d'autres risques de marché auxquels il est exposé. L'exposition à ce type de risques est mesurée et contrôlée en permanence. Il est toutefois difficile d'établir des prévisions précises sur les modifications du climat économique et des conditions de marché, et d'anticiper les conséquences que de telles Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 20 van 41
modifications peuvent avoir sur les performances financières et les activités de l'Émetteur. Risque opérationnel Les activités de l'Émetteur dépendent de sa capacité à traiter efficacement et précisément un très grand nombre de transactions. Les risques et pertes opérationnels peuvent découler de la fraude, d'erreurs du personnel, du mauvais étayage de transactions ou de la non-obtention de l'autorisation interne requise, du non-respect de prescriptions légales et de règles de conduite, de pannes d'appareils, de catastrophes naturelles ou de pannes de systèmes extérieurs, notamment ceux des fournisseurs ou des contreparties de l'Émetteur. Bien que l'Émetteur ait pris des mesures pour contrôler les risques et limiter les pertes éventuelles et qu'il affecte par ailleurs des moyens considérables au développement de procédures efficaces et à la formation du personnel, il n'est pas possible d'appliquer des procédures permettant de contrôler tous ces risques opérationnels avec une efficacité totale. Risque de liquidité L'incapacité d'une banque, en ce compris l'Émetteur, d'anticiper et de tenir compte des diminutions ou des modifications imprévues des sources de financement peut avoir des conséquences sur sa capacité à respecter ses engagements en temps voulu. Conséquences des modifications de la réglementation A tous les endroits où l'Émetteur exerce ses activités, il est soumis à toutes les lois, prescriptions, mesures administratives et prescriptions stratégiques relatives aux services financiers. Les modifications en matière de surveillance et de réglementation, notamment en Belgique, peuvent affecter les activités, les produits et services proposés ou la valeur des actifs de l'Émetteur. Même si l'Émetteur collabore étroitement avec les autorités et porte une attention constante à la situation et aux futures modifications de la réglementation, la politique fiscale et d'autres domaines politiques sont imprévisibles et échappent à son contrôle. Activité économique en Europe centrale et orientale L'Émetteur est également actif sur le deuxième marché domestique, l'Europe centrale et orientale, par l'intermédiaire de plusieurs filiales. Cette activité comprend entre autres tous les services de banque retail, les services aux entreprises, l’asset management et les activités de marché en Tchéquie, Slovaquie, Hongrie et Pologne. Les activités de ces filiales d'Europe centrale et orientale sont exposées à des facteurs de risque similaires à ceux mentionnés ci-dessus. 3.4.
Données relatives à l’Émetteur KBC Bank, l’Émetteur, est une société anonyme de droit belge, constituée le 3 juin 1998 pour une durée indéterminée, ayant son siège social à 1080 Bruxelles, Avenue du Port 2 et immatriculée dans le registre des personnes morales sous le numéro 0462 920 226. Cette société peut être jointe par son Telecenter au numéro (+32) (0) 78 152 153. KBC Bank est née de la fusion des activités bancaires du groupe Almanij-Kredietbank et de Banque CERA SC. Cette fusion a regroupé les activités de quatre banques belges : Kredietbank SA, Banque CERA SC, Bank van Roeselare SA et CERA Investment Bank SC. KBC Bank est enregistrée comme organisme de crédit auprès de la CBFA sous le numéro 26 256.
Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 21 van 41
KBC Bank est une filiale de la société anonyme de droit belge KBC Groupe. Pour tout complément d'information sur KBC Groupe, veuillez consulter le rapport annuel de cette société, disponible tant au siège central de la société que sur le site entreprises de KBC Groupe (www.kbc.com). En ce qui concerne les événements récents susceptibles d'avoir une incidence sur l'appréciation de la solvabilité de KBC, nous renvoyons au point 3.12 'Conventions importantes'. 3.5.
Aperçu des activités KBC Bank est une banque multicanal intégrée, centrée sur l'Europe, qui s'adresse principalement à une clientèle retail et PME. Sur ses deux marchés domestiques (la Belgique et l’Europe centrale et orientale), KBC Bank occupe des positions importantes et parfois dominantes. Dans le reste du monde, KBC est présent sélectivement dans certains pays ou certaines régions. Les principales activités de KBC Bank sont la bancassurance retail et private (y compris l'asset management) sur ses deux marchés domestiques. Elle est aussi active dans les services aux entreprises et les activités de marché. KBC Bank dispose d’un réseau étendu d’agences bancaires et d’assurances en Belgique et en Europe centrale et orientale. Sur ces marchés, ses principaux concurrents sont les banques commerciales, les banques d’épargne, les organismes de crédit, les banques d’investissement, les courtiers, les compagnies d’assurances, les asset managers, les banques privées, etc. En Belgique, KBC Bank se classe dans le top 3 des établissements financiers. KBC Bank est meneur de marché pour certains produits et activités (par exemple les fonds de placement). Ses principaux concurrents sur le marché belge sont Fortis, Dexia et ING, mais d’autres établissements financiers peuvent être des concurrents redoutables dans d’autres services ou sur d’autres marchés. KBC Bank est l’un des premiers groupes financiers d’Europe centrale et orientale. A ce niveau, ses principaux concurrents dans chacun de ces pays sont les établissements financiers locaux et les filiales d’autres grands établissements financiers (Erste Bank, Unicredit, etc.). Dans le reste de l'Europe et du monde, KBC Bank est surtout présente par l'intermédiaire de succursales et de filiales, qui fournissent principalement des services aux entreprises. A ce niveau, KBC est confrontée à la concurrence d'entreprises locales et de groupes financiers internationaux. Vous trouverez un aperçu détaillé des activités dans le dernier rapport annuel de KBC Groupe.
3.6.
Structure organisationnelle KBC Bank est une filiale à 100% de KBC Groupe. De plus amples informations sur KBC Groupe et sa structure organisationnelle sont disponibles dans le dernier rapport annuel de cette société, en particulier aux chapitres "Structure du groupe et stratégie" et "Corporate Governance".
Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 22 van 41
3.7.
Tendances Depuis la date de publication des derniers rapports financiers contrôlés, il n'y a pas eu de modification négative significative au niveau des prévisions.
3.8.
Organes de direction, de gestion et de contrôle Il n’y a pas de conflits d’intérêts potentiels entre les devoirs à l’égard de l’Émetteur des personnes indiquées dans le schéma et leurs propres intérêts et/ou autres devoirs.
Nom
Adresse de la société
Position
Principaux postes occupés en dehors de KBC Bank
Jan Vanhevel*
KBC Bank
Président du Comité de direction
er (depuis le 1 septembre 2009)
Avenue du Port 2
Président du Comité de direction de KBC Groupe, administrateur délégué de KBC Assurances
Administrateur délégué
Président du Comité de direction de KBL European Private Bankers
BE 1080 Bruxelles Etienne VERWILGHEN*
KBL 43 Boulevard Royal
Administrateur exécutif de KBC Groupe et de KBC Assurances
L 2955 Luxembourg
Chris DEFRANCQ*
KBC Bank
Administrateur délégué
Membre du Comité de direction de KBC Assurances
Avenue du Port 2 Administrateur délégué de KBC Groupe BE 1080 Bruxelles Danny De Raymaeker*
KBC Bank
Administrateur exécutif
Membre du Comité de direction de KBC Groupe, administrateur délégué de KBC Assurances
Administrateur délégué
Membre du Comité de direction de KBC Groupe, administrateur délégué de KBC Assurances
Administrateur délégué
Membre du Comité de direction de KBC Groupe, administrateur délégué de KBC Assurances
Administrateur délégué
Membre du Comité de direction de KBC Groupe, administrateur délégué de KBC
Avenue du Port 2 BE 1080 Bruxelles Luc Philips*
KBC Bank Avenue du Port 2 BE 1080 Bruxelles
John Hollows*
KBC Bank
er (depuis le 1 septembre 2009)
Avenue du Port 2 BE 1080 Bruxelles
Luc Popelier*
KBC Bank
Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 23 van 41
er (depuis le 1 septembre 2009)
Assurances
Avenue du Port 2 BE 1080 Bruxelles
Johan Thijs*
KBC Bank
er (depuis le 1 septembre 2009)
Avenue du Port 2
Administrateur délégué
Membre du Comité de direction de KBC Groupe, administrateur délégué de KBC Assurances
Président du Conseil d'administration
Président du Conseil d'administration de KBC Groupe
BE 1080 Bruxelles
Jan Huyghebaert
KBC Bank Avenue du Port 2
Président du Conseil d'administration de KBC Assurances
BE 1080 Bruxelles
Président du Conseil d'administration de KBL European Private Bankers SA Membre du Comité de direction de la Fédération des Entreprises de Belgique (FEB) Sonja De Becker
Boerenbond
Administrateur
Secrétaire général du Boerenbond Belge, directeur de MRBB SCRL
Administrateur
Administrateur délégué de Cera Société de Gestion SCRL et KBC Ancora Société de Gestion SA
Diestsevest 40 BE 3000 Franky Depickere
Leuven
Cera SCRL Philipssite 5/B10 BE 3001
Membre du Comité de direction de Cera SCRL
Leuven
Administrateur de KBC Groupe Directeur de KBL European Private Bankers SA Pierre Konings
Avenue du Prince d'Orange 178
Administrateur
Directeur de BD-World SA Président du Conseil d'administration de E-Capital II
BE 1180 Bruxelles
Président du Conseil d'administration de Capricorn Cleantech Fund Investments
Walter Nonneman
UA (City campus) Dpt Economy
Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Administrateur
Administrateur de Cera Société de Gestion SA Professor en économie, Faculté d'Économie appliquée & Faculty de
Pagina 24 van 41
Droit, Université d'Anvers
Prinsstraat 13 BE 2000 Antwerpen Marita Orlent-Heyvaert
Richard Orlentstraat 2
Administrateur
Administrateur de Robor SA
Administrateur
Administrateur de Pfizer SA
BE 2070 Zwijndrecht Paul Peeters
Pfizer Manufacturing Belgian NV
Administrateur de Cera Société de Gestion
Rijksweg 12 BE 2870 Puurs
Gustaaf SAP
Advocatenkantoor SAP
Administrateur d'Almancora Société de Gestion SA
Administrateur
Représentant permanent de CECAN SA au Conseil d'administration de VUM Media SA.
Administrateur
Administrateur délégué de Vanden Avenne-Ooigem SA
Administrateur indépendant
Président du Conseil d'administration d'Agfa Gevaert NV
Justitiestraat 24 BE 2017 Antwerpen Patrick Vanden Avenne
Vanden Avenne Oostrozebeeksestraat 160 BE 8710 Ooigem
Julien De Wilde
Jabbekestraat 49 BE 9230 Wetteren
Membre du Conseil d'administration de Bekaert SA Germain Vantieghem
Cera SCRL
Administrateur
Philipssite 5/B10 BE 3001
Administrateur délégué de Cera Société de Gestion SCRL et KBC Ancora Société de Gestion SA Administrateur de KBC Groupe et de KBC Assurances
Leuven
Membre du Comité de direction de Cera SCRL Administrateur de VTB-VAB Group SA Dirk Wauters
VRT Bd Auguste Reyers 52
Administrateur
Président directeur général de la VRT, la chaîne publique de radio-télévision flamande
BE 1043 Bruxelles
Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 25 van 41
Marc Wittemans
MRBB SCRL
Administrateur
Diestsevest 40 BE 3000 *
Administrateur de KBC Groupe Secrétaire général de MRBB SCRL
Leuven
Ces membres constituent le Comité de direction de KBC Bank.
Il n’y a pas de conflits d’intérêts potentiels entre les devoirs à l’égard de l’Émetteur des personnes indiquées dans le schéma et leurs propres intérêts et/ou autres devoirs.
3.9.
Principaux actionnaires
Actionnariat (situation au 30-06-2009) KBC Groupe
(nombre d’actions) 915 228 481 1
KBC Assurances Total
915 228 482
Toutes les actions sont délibératives. Les actions ne sont pas cotées
3.10. Données financières relatives au capital, à la position financière et aux résultats de l’organisme émetteur
Bilan consolidé de KBC Bank SA (en millions d'EUR, IFRS) Total de l’actif Capitaux propres des actionnaires
31-12-2007
31-12-2008
30-6-2008
30-06-2009
309 476
318 550
329.705
303 570
12 342
10 728
11.883
11 452
Compte de profits et pertes de KBC Bank SA (en millions d'EUR, IFRS)
31-12-2007
31-12-2008
30-06-2008
30-06-2009
7 576
4 349
3 352
387
-4 140
-4 411
-2 060
-2 308
-212
-1 439
-232
-1 058
2 261
- 1 521
741
-3 556
Total des revenus Charges d'exploitation Réductions de valeur spéciales Bénéfice après impôts, part du groupe
Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 26 van 41
Les comptes annuels consolidés et le rapport comptable relatif aux exercices 2007 et 2008 sont disponibles dans les rapports annuels respectifs de KBC Bank, qui font l'objet des Annexes 1 et 2 au présent prospectus. À ce propos, le commissaire a formulé les conclusions suivantes : À notre avis, les comptes annuels arrêtés au 31 décembre 2007 (2008) donnent une image fidèle des avoirs, de la situation financière et des résultats de la société, conformément au régime de référence comptable applicable en Belgique.
Les informations financières les plus récentes, y compris les conclusions succinctes du commissaire, sont publiées dans le rapport semestriel 1Sem2009 de KBC Bank, joint à l'Annexe 3 du présent prospectus. À ce propos, le commissaire a formulé les conclusions suivantes : À la suite de notre vérification succincte, rien n'indique que les états financiers intermédiaires abrégés n'auraient pas été établis en tous points matériels, conformément aux règles comptables applicables dans l'Union européenne. Sans modifier pour autant les conclusions qui précèdent, nous attirons l'attention sur l'approbation provisoire par la Commission européenne des mesures de renforcement du capital convenues entre KBC Groupe et le gouvernement flamand sous la forme d'une émission de titres du capital de base et de la garantie que KBC Groupe a achetée au gouvernement fédéral belge et qui a partiellement été attribuée aux banques. Nous attirons également l'attention sur le fait que les conditions sur la base desquelles la transaction de garantie a été enregistrée dans les états financiers abrégés de KBC Bank sont encore subordonnées à l'approbation définitive de la Commission européenne.
3.11. Litiges et arbitrages Ce point concerne les litiges matériels dans lesquels KBC Bank (ou certains membres du personnel ou cadres actuels ou anciens de KBC Bank) ou ses filiales sont parties. Outre les affaires spécifiques mentionnées ci-après, KBC Bank et ses filiales sont impliquées dans certaines actions et procédures en justice qui résultent de l'exercice normal de leurs activités. Bien que l'issue de ces affaires soit encore incertaine et que certaines actions en justice puissent se solder par des paiements de dommages et intérêts substantiels, la direction de KBC Bank est d'avis que les obligations qui pourraient résulter de ces actions en justice n'auront aucune incidence défavorable sur la situation financière consolidée ou les résultats du groupe, étant donné les provisions qui ont été constituées à cet effet. Enquêtes judiciaires A la mi-1996, les instances judiciaires belges ont ouvert une enquête sur la participation présumée d’(anciens) administrateurs, membres de la direction et cadres de KBC Bank et de Kredietbank SA Luxembourgeoise (en abrégé "KBL") à des pratiques d’évasion fiscale perpétrées par des clients de KBC Bank et de KBL. L'enquête reposait sur des informations confidentielles dont on peut admettre qu'elles ont été dérobées par d'anciens membres du personnel de KBL, qui avaient été licenciés en 1994 pour détournement. L'instruction judiciaire a été clôturée en octobre 2000 et a débouché sur l'inculpation de huit (anciens) administrateurs, membres de la direction et cadres de KBC Bank et vingt-sept de KBL. Le 11 janvier 2008 la Chambre du Conseil a décidé faire comparaître onze inculpés Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 27 van 41
devant le tribunal correctionnel. Les poursuites engagées contre les autres personnes ont été levées faute de preuves ou pour cause de prescription. Le 24 septembre 2008 la Chambre des Mises en accusation a confirmé la décision de la Chambre du Conseil à l'égard des intéressés de KBC Bank et de KBL. Le 3 avril 2009 le Tribunal correctionnel de Bruxelles a été saisi de l'affaire et tranchera sur le fond quand à la culpabilité des prévenus. Le procès s'ouvrira en octobre 2009 et s'étalera sur plusieurs jours. De fin 1995 à début 1997, KBC Bank et KB Consult SA (KB Consult) ont été impliquées dans l'affaire des transferts de sociétés de liquidités. KB Consult est intervenue comme intermédiaire entre le vendeur et l'acquéreur de ces sociétés de liquidités. L'implication de KBC a varié d'un dossier à l'autre et concernait le traitement des paiements et/ou l'octroi de crédits. En soi, transférer une société de liquidités est une transaction parfaitement légale. Néanmoins, KBC Bank et KBC Consult ont découvert en mars 1997 que certains acheteurs semblent avoir agi de mauvaise foi, étant donné qu'ils n'ont en réalité fait aucun investissement et qu'ils n'ont introduit aucune déclaration à l'administration fiscale pour les sociétés de liquidités qu'ils avaient achetées. KBC Bank et KB Consult ont immédiatement pris les mesures qui s'imposaient afin de rompre toute relation commerciale avec les parties concernées, après quoi un terme a ensuite été mis aux activités de KBC Consult. Dans vingt-huit cas, KBC Bank et KB Consult ont dû comparaître devant les tribunaux. Dans une procédure, l'état belge a été débouté et le jugement est passé en force de la chose jugée. Une provision de 46,6 millions d'euros a été constituée pour contrer l'impact potentiel de ces procédures en responsabilité. En décembre 2004, KBC Consult a été inculpé par un juge d'instruction. Le 25 février 2009 non seulement KBC Consult mais aussi KBC Bank et KBC Groupe ont été cités à comparaître devant la Chambre du Conseil de Bruges Les accusations portent sur l'usage de faux documents. Nonante autres parties, pour la plupart des vendeurs de sociétés de liquidités, sont accusés de divers délits de fraude fiscale. La procédure a été reportée sine die. En 2003 une affaire de fraude importante dont un cadre, Atilla Kulcsar, s'était rendu coupable, a été mise au jour chez K&H Equities en Hongrie De nombreux clients ont essuyé de lourdes pertes sur leur portefeuille d'investissement par suite de la spéculation et d'abus de confiance. Des ordres et des relevés de portefeuilles ont été falsifiés. Une enquête judiciaire a été ouverte et la procédure en correctionnelle a débouché sur des condamnations le 28 août 2008, M. Atilla Kulcsar, parmi d'autres, étant condamné à huit ans de réclusion et à une amende de 230 millions de HUF. En revanche, le tribunal a acquitté M. Tibor E. Reito, ancien président de K&H Bank, qui était accusé de complicité à une escroquerie. La procédure est actuellement en appel. Certains litiges ont pu être réglés à l'amiable ou par arbitrage. K&H Equities a constitué des provisions et l'assureur est intervenu pour une somme substantielle. Malgré les falsifications, les arbitres considèrent généralement les relevés de portefeuilles comme valables en droit. Dans des décisions plus récentes, d'autres arguments ont aussi été pris en compte. En conséquence, les recours n'ont pas été intégralement satisfaits. Fin 2007 des tribunaux ordinaires ont été saisis de certaines affaires importantes . En juin 2007 KBC Groupe SA a été inculpé par un juge d'instruction bruxellois dans le cadre d'une enquête sur une affaire de fraude impliquant un client actif dans le secteur immobilier. Il s'agit du financement par KBC Bank SA d'une transaction d'actions d'une société immobilière. Des commissions auraient été perçues illégalement par un intermédiaire. Les procédures de crédit normales avaient été suivies et le montant du crédit avait été mis à disposition au moyen du chèque bancaire usuel remis au notaire intervenant. KBC n'a jamais entretenu de relation avec l'intermédiaire suspecté. KBC a sollicité un droit de regard dans le dossier judiciaire, droit que le juge d'instruction a entre-temps accordé. À la lecture du dossier pénal, KBC reste intimement convaincu qu'elle et ses préposés ont agi en parfaite conformité avec toutes les dispositions légales applicables. Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 28 van 41
Le 24 juillet 2008 KBC Bank SA et un cadre d'une agence bancaire bruxelloise ont été directement cités à comparaître devant le tribunal correctionnel de Bruxelles. Ils sont convoqués à la séance du 12 septembre 2008 pour répondre de préventions de faux et usage de faux et de pratiques de blanchiment. Le procureur du Roi a cité comme principal suspect un homme d'affaire libyen, client de notre banque et réclame la confiscation de montants de 2,3 millions d'euros et de 1 million d'USD. À la lecture du dossier, il apparaît qu'il s'agit surtout d'une affaire d'escroquerie dont le principal suspect se serait rendu coupable dans le cadre d'activités de jeux dans des casions belges. Il aurait en effet émis nombre de chèques sans provision, tirés sur des banques étrangères. Toutefois, le motif des poursuites engagées à l'encontre de KBC Bank et son préposé reste confus. Il se peut qu'il porte sur les transactions monétaires émanant d'autres établissements bancaires et de transactions en liquide. Quoi qu'il en soit ni KBC Bank, ni son préposé, n'avaient de raison de douter de la provenance des fonds jusqu'au moment où les procédures anti-blanchiment de la banque ont mis au jour des transactions suspectes, sur lesquelles KBC a d'ailleurs attiré l'attention des instances compétentes. Le parquet du procureur du Roi n'a pas ordonné d'enquête internationale sur la provenance des transferts d'argent ou des chèques impayés. À la demande du parquet, le procès a en outre été reporté à plusieurs reprises et des jours d'audience ont été tenus les 16 et 17 septembre 2009. Les avocats ont déjà préparé leur défense. Autres litiges Le 19 juin 2000 ČSOB a conclu une Convention de cession d'une entreprise avec IPB, une autre banque tchèque, IPB, die avait été placée sous curatelle le 16 juin 2000. La mise à exécution de cette convention avait obtenu l'aval de la Banque nationale tchèque (CNB). Dans le cadre du rachat d'IPB par ČSOB, le ministère des finances tchèque (agissant au nom de la République tchèque) avait conclu une convention avec ČSOB et lui avait délivré une garantie d'État. La CNB aussi avait conclu une convention de garantie avec ČSOB. Ces deux conventions avaient, entre autres, pour but de prémunir ČSOB contre (i) les pertes existantes à la date de la vente d'IPB, telles qu'elles sont attestées dans les rapports des audits extraordinaires menés consécutivement au rachat d'IPB par ČSOB et (ii) contre tout dommage que ČSOB aurait pu subir à la suite du rachat d'IPB (garanties d'État). ČSOB s'est d'ailleurs constituée partie (plaignante ou défenderesse) dans certaines actions en justice correctionnelles et pénales, survenues à la suite du rachat. Ces instances portent sur des allégations d'existence d'actifs hors-bilan et sur des procédures judiciaires concernant l'ancienne direction d'IPB, diverses tentatives de contestation du rachat d'IPB par ČSOB, le sauvetage et la restructuration d'IPB et les aides publiques octroyées dans le cadre de ces opérations de sauvetage et de restructuration. Dans ce contexte, Nomura Principal Investment Plc (Nomura) a déposé plainte contre ČSOB et KBC Bank pour concurrence déloyale. Nomura affirme en effet que ČSOB et KBC Bank ont agi de mauvaise foi (dans le but d'asseoir fermement la position de marché de ČSOB et de stopper les aides publiques accordées à IPB) et que ces deux institutions auraient cherché à influencer le gouvernement tchèque et la CNB pour qu'ils interrompent toute forme d'aide publique ou toute autre forme de secours urgent et renoncent à vendre IPB dans le cadre d'une procédure d'adjudication transparente. Nomura exige entre autres que les défendeurs soient solidairement condamnés au paiement à Nomura d'une compensation de 31,5 milliards de couronnes tchèques pour la perte matérielle subie par Nomura du fait des agissements des deux défendeurs. Le 24 juin 2009 le tribunal tchèque a débouté Nomura. En mars 2006 la procédure d'arbitrage entre Nomura et le gouvernement tchèque a débouché sur un jugement reconnaissant, entre autres, le bien fondé de la décision du gouvernement de placer IPB sous curatelle et de la cession de la banque à CSOB. Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 29 van 41
Fin 2006 il a été porté à la connaissance du public qu'un accord était intervenu entre Nomura et la Tchéquie. Nomura a aussi intenté une action devant le Tribunal européen de première instance contre la décision de la Commission européenne de 2004 relative aux aides publiques que le gouvernement tchèque à accordées à IPB. Nomura a entre-temps renoncé à cette procédure. Fin février 2007 la Banque nationale tchèque a demandé à CSOB de constituer des provisions pour le cas où elle serait déboutée dans divers dossier litigieux relatifs à IPB. CSOB a répondu que ces créances étaient entièrement couvertes par des garanties de l'État. En juin 2007, la première procédure d'arbitrage concernant cette affaire a été engagée contre les pouvoirs publics tchèques. Dans son mémoire justificatif, l'État tchèque a introduit une demande reconventionnelle pour un montant de 26,7 milliards CZK, soit 948.500.000 EUR. Après examen de cette demande et sur la base de l'appréciation juridique par un bureau d'avocats extérieur, CSOB estime que cette demande est sans fondement et elle ne s'attend donc pas à ce que l'arbitrage prononce une quelconque condamnation à charge de CSOB sur cette base. Le 21 mars 2008 la Banque nationale tchèque a contraint le CSOB à abandonner son recours contre le ministère des finances. CSOB a dû obtempérer mais a néanmoins interjeté appel de la décision. Le jugement en appel intervenu le 26 juin 2008 a cassé la première décision, si bien que le recours a été réintroduit. En mars 2000, Rebeo NV et Trustimmo NV, deux filiales d'Almafin SA (actuellement une filiale de KBC Bank), de même que quatre anciens administrateurs de Broeckdal Vastgoedmaatschappij NV, ont été assignés devant le tribunal civil de Bruxelles par le ministère des Finances de l'État belge en vue du paiement de 16,7 millions EUR d'impôts dus par la société immobilière susmentionnée; en novembre 1995, cette société avait été convertie en une société de trésorerie, qui a été vendue à Mubavi België SA, filiale de Mubavi Nederland NV (un groupe néerlandais d'investissement immobilier), ce qui, à l'époque, constituait une transaction tout à fait légale. Selon le ministère des Finances de l'État belge, cet acheteur n'aurait pas effectué de réels investissements et n'aurait pas rentré de déclarations fiscales correctes. Une enquête pénale est en cours. Broeckdal Vastgoedmaatschappij SA a toutefois contesté ces créances fiscales et a ellemême intenté, en décembre 2002, une procédure à l'encontre du ministère des Finances de l'État belge devant le tribunal civil, compétent en matières fiscales, à Anvers. L'action civile en cours devant le tribunal de Bruxelles est suspendue jusqu'à ce qu'un jugement final soit donné dans la procédure fiscale en cours devant le tribunal d'Anvers. Vu les évolutions négatives dans la jurisprudence, une provision de 25,2 millions d'euros a été constituée pour couvrir le risque potentiel. En juillet 2003, Broeckdal Vastgoedmaatschappij SA, Mubavi België SA (actuellement BeZetVe SA) et Mubavi Nederland NV ont assigné KBC Bank, KB Consult, Rebeo (actuellement Almafin Real Estate Services) et Trustimmo devant le tribunal de commerce de Bruxelles pour se prémunir contre tout dommage que ces premières subiraient si les créances pendantes devant le tribunal fiscal étaient accordées. En mars 2005, Mubavi Nederland SA a été déclarée en faillite par le tribunal de ’s Hertogenbosch aux Pays-Bas. En novembre 2005, KBC Bank, KB Consult, Rebeo (actuellement Almafin Real Estate Services), Trustimmo et les quatre anciens administrateurs de Broeckdal Vastgoedmaatschappij NV ont assigné Deloitte & Touche en qualité de commissaire de
Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 30 van 41
Broeckdal Vastgoedmaatschappij SAV devant le tribunal civil de Bruxelles en vue de préserver ces premiers de toutes les décisions judiciaires. En novembre 2008 Mubavi België SA (actuellement BeZetVe SA) a été déclarée en faillite par un tribunal d'Anvers. Le 18 mars 2008 KBC Bank SA, KBC Groupe SA, Kredietbank Luxembourgeoise SA et Kredietrust SA ont été citées à comparaître devant le tribunal du commerce de Bruxelles par la société britannique Beverly Securities Ltd. Cette société porte plainte contre les relations d'affaires que KBC/KBL auraient entretenues il y a près de vingt ans avec le république d'Afrique du Sud, à l'époque sous le régime de l'Apartheid et en dépit de l'embargo prononcé par les Nations Unies. La société s'efforce d'obtenir le paiement d'une commission substantielle liée à une transaction commerciale dans laquelle ni KBC ni KBL ne sont parties. Dans le passé, cette société avait déjà tenté d'obtenir le paiement de cette commission auprès de tiers par voie de procédures légales intentées en Afrique du Sud et en France, mais elle a chaque fois été déboutée. Une procédure similaire est actuellement en cours au Portugal. À présent, cette même société tente d'obtenir un paiement sous le prétexte qu'elle aurait ouvert un compte auprès de KBL il y a plus de 17 ans. Bien que jadis, le groupe KBC/KBL ait entretenu des relations avec l'Afrique du Sud, ce fait ne corrobore en rien les allégations formulées dans la citations. Après une enquête approfondie sur la base des documents et archives encore disponibles et après avoir recueilli les conseils et la confirmation de deux cabinets d'avocats réputés concernant l'embargo, KBC et KBL sont tout à fait confiantes dans le bien fondé de leur position, convaincues d'avoir naguère respecté toutes les lois en vigueur. KBC et KBL s'indignent des accusations formulées à leur encontre et comptent bien défendre leur réputation face à de pareilles insinuations. KBC et KBL considèrent le recours intenté comme irrecevable et de toute manière comme totalement sans fondement. En outre les deux sociétés comptent fermement exiger une lourde compensation en dommages et intérêts pour procédure téméraire ou vexatoire. L'affaire a été instruite le 17 avril 2008 et la procédure prévoit des jours de séance pour les plaidoiries en décembre 2009. Au cours des années écoulées, KBC Bank, K&H Bank et CSOB Bank Slovaquie ont proposé des obligations structurées (appelées CDO) à une clientèle sélectionnée. À la suite de réductions de valeur successives par les agences de notation, ces clients ont adressé des critiques acerbes aux deux banques. KBC examine actuellement tous les cas individuellement. Si un examen approfondi devait faire ressortir des raisons particulières d'admettre que les banques se seraient rendues coupables de graves manquements, impliquant un lien de cause à effet direct avec le préjudice financier subi par ces clients, les banque se concerteront avec les clients lésés pour trouver une solution adéquate. Dans pareil cas, l'on recherche généralement un arrangement amiable. Or afin d'en amortir l'impact potentiel, les banques ont décidé de constituer une provision de 300 millions d'euros. En Hongrie, vingt-quatre procédures ont été intentées devant les tribunaux. En Belgique, ces recours en justice sont au nombre de dix-neuf. Le 9 juin 2009 les autorités de protection de la concurrence de la République slovaque se sont prononcées en défaveur de trois banques dont CSOB Bank Tchéquie, en vertu d'une infraction à la législation sur la concurrence. Cette instance publique est en effet d'avis que ces banques se seraient entendues pour clôturer tous les comptes bancaires de bureaux de change, dont Akcenta CZ. Le 24 juin 2009 la banque a interjeté appel.
Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 31 van 41
3.12. Conventions importantes Il n’existe aucune convention importante en vertu de laquelle un membre de KBC Groupe aurait une obligation ou un droit ayant une incidence significative sur la capacité de l’Émetteur à honorer ses obligations à l’égard des détenteurs des titres émis. Pour être complets, nous attirons encore l'attention du lecteur sur les conventions importantes conclues par KBC Groupe, société mère de KBC Bank, avec l'État belge et le gouvernement régional flamand pour renforcer le capital et obtenir une certaine protection pour une part importante de son portefeuille de crédits structurés. Bien que KBC ait toujours pu se féliciter d'une très bonne solvabilité, la crise économique et financière a incité les marchés à relever sans cesse leurs exigences. En outre KBC s'est trouvé confronté à d'importantes diminutions de valeur de ses portefeuilles de crédits structurés. Tous ces facteurs ont conduit KBC a prendre des mesures pour maintenir la base de son capital à un niveau suffisamment élevé. À cette fin, KBC a émis des titres de capital de base sans effet dilutif , auxquels tant l'État belge que le gouvernement régional flamand ont souscrit à concurrence de 3,5 milliards d'euros. Par ailleurs KBC a aussi conclu un accord avec l'État belge un accord qui couvre une part substantielle de son exposition aux crédits structurés. Consécutivement à ces interventions des pouvoirs publics, KBC a soumis un dossier à l'approbation de la Commission européenne. Dans l'attente de cette approbation, il a été conseillé à KBC de s'abstenir de tout remboursement anticipé de ses titres perpétuels subordonnés hybrides Tier-1. En outre les versements de coupons sur les titres hybrides de KBC ont été frappés d'embargo. Des informations plus détaillées sont disponibles sur le site internet www.kbc.com, qui présente de manière plus spécifique les communiqués de presse et les rapports financiers.
3.13. Documents disponibles Les documents suivants peuvent être consultés pendant la durée de validité du présent Prospectus de base : (i) l’acte de constitution et les statuts de KBC Bank (disponibles à son siège social), (ii) le rapport annuel de KBC groupe relatif à l'exercice 2008 et (iii) le rapport semestriel de KBC Groupe 1Sem2009. Les rapports annuel et semestriel sont disponibles au siège de KBC Groupe et peuvent être consultés sur le site entreprises de KBC Groupe (www.kbc.com).
Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 32 van 41
CHAPITRE 4
4.1.
NOTE D’OPERATION POUR OBLIGATIONS
Facteurs de risque propre aux titres proposés
4.1.1. Caractère subordonné La subordination signifie que, lorsqu’il y a concours de tous les créanciers sur l’intégralité du patrimoine de l'émetteur, notamment lorsque ce dernier est en état de faillite, demande un concordat judiciaire ou une liquidation volontaire ou forcée, le créancier subordonné renonce irrévocablement à son droit d’être traité sur un pied d’égalité avec les autres créanciers non privilégiés; en d'autres termes, le créancier subordonné accepte que l'émetteur, dans les mêmes situations de concours, ne sera obligé de payer au créancier subordonné le principal et les éventuels revenus des Certificats subordonnés qu'après que tous les autres créanciers auront été payés ou que les sommes nécessaires à cet effet auront été données en consignation. Par tous les autres créanciers, il faut entendre tous les créanciers privilégiés et non privilégiés autres que le(s) créancier(s) subordonné(s), indépendamment du fait que leur créance existait au moment de la conclusion ou soit ultérieure et indépendamment du fait qu’elle soit de durée déterminée ou indéterminé. Les certificats subordonnés ne sont pas garantis par le Fonds de protection des dépôts et instruments financiers, constitué conformément à la Loi du 17 décembre 1998, ni par le Fonds spécial de protection des dépôts et assurances sur la vie, constitué en exécution de l'AR du 14 novembre 2008.
4.1.2. Négociabilité Les Certificats subordonnés KBC ne sont pas cotés et ne sont dès lors pas négociables sur un marché réglementé. Les Certificats subordonnés KBC sont également négociables aux ventes publiques organisées par Euronext Bruxelles. KBC Bank ne soutenant pas les cours à cette vente publique, il n'y a aucune garantie que le vendeur obtienne un prix conforme au marché. Tout achat ou vente en vente publique est soumis(e) à la taxe sur les opérations de Bourse. Les Certificats subordonnés KBC ne peuvent pas être remboursés anticipativement par l'Émetteur, ni à la demande du détenteur, ni à l'initiative de l'Émetteur, sauf si ce dernier y est autorisé par la CBFA. 4.2.
Frais KBC Bank peut imputer des frais d'entrée à la souscription d'un Certificat subordonné KBC. Ceux-ci sont calculés en pourcentage du montant souscrit. Le cas échéant, les frais d'entrée sont spécifiés dans les Conditions définitives.
Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 33 van 41
4.3.
Informations relatives aux titres proposés
4.3.1. Description des titres proposés KBC émet en permanence des Certificats subordonnés KBC. Les conditions générales qui s'appliquent à toutes les émissions de Certificats subordonnés KBC sont décrites dans le présent Prospectus de base. Pour chaque émission de Certificats subordonnés KBC, les conditions d'émission spécifiques feront l'objet d'un commentaire distinct dans les Conditions définitives. Ces Conditions définitives forment un tout avec le présent Prospectus de base. 4.3.2. Limitations des droits liés aux titres Les Certificats subordonnés KBC ne confèrent pas à leur détenteur les mêmes droits que ceux qui sont octroyés aux obligataires par le Code des sociétés. 4.3.3. Droit applicable et tribunaux compétents Les Certificats subordonnés KBC sont soumis à la législation belge sous tous les aspects. En cas de contentieux, les tribunaux belges sont compétents. 4.3.4. Forme des titres A partir du 1er janvier 2008, les Certificats subordonnés KBC ne seront plus émis que sous forme dématérialisée ou nominative. Conformément à la loi du 14 décembre 2005 portant suppression des titres au porteur, les Certificats subordonnés KBC dématérialisés sont conservés exclusivement sur un compte-titres et n'existent plus sous forme matérielle. Les Certificats subordonnés KBC qui sont inscrits sur un compte-titres au 1er janvier 2008 seront convertis d'office en titres dématérialisés à cette date. KBC Bank peut aussi accepter que des Certificats subordonnés KBC existants ou nouveaux soient rendus nominatifs et enregistrés comme tels. Pour le 31 décembre 2013 au plus tard, les Certificats subordonnés KBC au porteur qui ne figurent pas sur un compte-titres doivent être convertis en Certificats subordonnés KBC dématérialisés ou Certificats subordonnés KBC nominatifs. A partir du 1er janvier 2014, les Certificats subordonnés KBC matériels au porteur dont la conversion n'a pas été demandée seront automatiquement convertis en Certificats subordonnés KBC dématérialisés. A partir du 1er janvier 2008, KBC Bank ne délivrera plus de Certificats subordonnés KBC matériels. A compter de cette date, KBC Bank ne fournira plus de duplicata et la division en petites coupures ne sera plus autorisée. Les Certificats KBC au porteur dont le détenteur ne s'est toujours pas fait connaître le 1er janvier 2015 seront vendus par KBC Bank. KBC Bank versera le produit à la Caisse des Dépôts et Consignations. A partir du 31 décembre 2015, le détenteur qui présente ses Certificats subordonnés KBC matériels recevra une amende équivalente à 10% du produit de la vente, calculée par année de retard. Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 34 van 41
4.3.5. Devise La devise dans laquelle les Certificats subordonnés KBC sont émis est spécifiée pour chaque émission dans les Conditions définitives. 4.3.6. Hiérarchie des titres En ce qui concerne le caractère subordonné de certains Certificats subordonnés KBC, nous renvoyons aux points 1.2 et 2.2 "Facteurs de risque propres aux titres". 4.3.7. Rémunération en intérêts Seuls sont émis des Certificats subordonnés KBC avec une rémunération en intérêts fixe. Les Certificats subordonnés KBC portent intérêts dès leur lancement. La date de lancement ou sa détermination est mentionnée pour chaque émission dans les Conditions définitives. Le taux d'intérêt est exprimé en base annuelle et peut varier selon la période d'intérêts. On entend par "période d'intérêts" la période sur laquelle les intérêts sont calculés. Les intérêts sont versés périodiquement ou sont capitalisés; dans ce cas, ils seront versés à l'échéance finale. Pour un Certificat subordonné KBC avec capitalisation des intérêts, la capitalisation se fait au même taux que la rémunération en intérêts du capital. Pour chaque émission, les Conditions définitives fixent les moments où les intérêts sont versés. Les intérêts sont versés à la ou aux échéances d'intérêts. Le capital investi au départ est remboursé à l'échéance finale. A l'échéance finale, l'investisseur reçoit soit des intérêts fixes périodiques, soit des intérêts fixes capitalisés. Ce règlement est indépendant des conséquences découlant du caractère subordonné des certificats en question. 4.3.8. Échéance et mode d'amortissement L'échéance finale et les échéances d'intérêts sont fixées en fonction de la durée. Elles sont fixées pour chaque émission dans les Conditions définitives. A l'échéance finale, le détenteur d'un Certificat subordonné KBC a le droit d'exiger de KBC Bank le paiement contre remise des certificats au porteur ou sur la base de l'enregistrement du certificat nominatif. Ce règlement est indépendant des conséquences découlant du caractère subordonné des certificats en question.
Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 35 van 41
Pour les Certificats subordonnés KBC au porteur qui sont déposés sur un comptetitres KBC ou pour des Certificats subordonnés KBC dématérialisés, les intérêts (aux échéances d'intérêts) et le capital final (à l'échéance finale) sont inscrits par KBC Bank sur le compte de destination des intérêts ou du capital qui est lié au compte-titres KBC. La présentation différée, pour paiement, d'un Certificat subordonné KBC matérialisé au porteur ne donne pas droit à une autre rémunération que celle mentionnée sur le titre. Le capital investi sera en principe remboursé dans la même devise que celle de l'investissement, sauf stipulation contraire dans les Conditions définitives. Si la devise dans laquelle l'investissement a eu lieu est remplacée par l'euro, le remboursement se fera en euro. L'émission et le remboursement du capital à l'échéance s'effectuent à 100% du capital nominal. Pour les Certificats KBC avec versement périodique des intérêts, les intérêts sont payables à chaque échéance des intérêts; les derniers intérêts annuels sont payables en même temps que le capital. Les intérêts sur les Certificats subordonnés KBC avec capitalisation ne sont versés qu’à l’échéance finale, en même temps que le capital. L’échéance des intérêts est fixée dans les Conditions définitives. Les intérêts sur les Certificats subordonnés KBC dématérialisés sont versés à l'échéance des intérêts sur le compte de destination des intérêts, qui est lié au Compte-titres KBC sur lequel sont inscrits les Certificats KBC dématérialisés. Le capital des Certificats subordonnés KBC dématérialisés est remboursé à l'échéance sur le compte de destination du capital, qui est lié au Compte-titres KBC sur lequel sont inscrits les Certificats KBC dématérialisés. Les intérêts des Certificats subordonnés KBC matérialisés au porteur sont payables à chaque échéance des intérêts, contre remise de la feuille de calcul des intérêts et du manteau. Le capital des Certificats subordonnés KBC matérialisés au porteur sont payables à l'échéance, contre remise de la feuille de calcul des intérêts et du manteau. Les titres présentés à l’échéance finale (ou après) donnent droit à une autre rémunération en intérêts que celle indiquée sur le titre. 4.3.9. Amortissement anticipé On entend par là tout amortissement, avant l'échéance finale, du capital initialement investi. Les Certificats subordonnés KBC ne peuvent pas être remboursés anticipativement par l'Émetteur, ni à la demande du détenteur, ni à l'initiative de l'Émetteur, sauf si ce dernier y est autorisé par la CBFA. 4.3.10. Rendement Le rendement du capital de départ sur la période considérée est calculé sur la base de la rémunération d'intérêts fixe. Il s'agit d'un taux d'intérêt calculé en base annuelle. Ce taux d'intérêt et le rendement actuariel brut, calculés sur le prix Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 36 van 41
d'émission jusqu'à l'échéance du certificat, sont mentionnés dans les Conditions définitives. Exemple Supposons qu'un investisseur souscrive à un Certificat subordonné KBC d'une durée de 9 ans pour 2500 EUR. La première période d'intérêts (de la première à la troisième année) rapporte un intérêt brut de 3 %. Pendant la deuxième période d'intérêts (de la quatrième à la sixième année), le taux brut est de 4 %. La dernière période (de la septième année à l'échéance finale) rapporte un intérêt brut de 5 %. Les intérêts peuvent être encaissés chaque année par l'investisseur. Les montant des intérêts annuels bruts sont les suivants : Pour la première et jusqu'à la troisième année : 2.500 EUR x 0,03 = 75 EUR Pour la quatrième et jusqu'à la sixième année : 2.500 EUR x 0,04 = 100 EUR Pour la septième et jusqu'à la neuvième année : 2.500 EUR x 0,05= 125 EUR Pour un Certificat subordonné KBC avec capitalisation des intérêts, la capitalisation se fait au même taux que la rémunération en intérêts du capital. Les Certificats subordonnés KBC portent intérêts dès la date de lancement. Les intérêts bruts d’un Certificat subordonné KBC avec versement périodique sont calculés selon la formule suivante : “Capital x taux d’intérêt x M/12” où : “capital” = montant investi “taux d'intérêt” = le taux d'intérêt en base annuelle qui s'applique à la période d'intérêts concernée ”M” = la durée en mois de la période à laquelle s'applique le taux d'intérêt Les intérêts bruts d’un Certificat subordonné KBC avec capitalisation sont calculés selon la formule suivante : “Capital x (1 + taux d’intérêt)^
n/12
”
où : ”capital” = montant investi “taux d'intérêt” = le taux d'intérêt en base annuelle ”n” = la durée totale du Certificat subordonné KBC en mois jusqu'à l'échéance finale. Ces modalités sont fixées dans les Conditions définitives. 4.3.11. Régime fiscal appliqué lors du remboursement En vertu de la législation actuelle, les revenus provenant des Certificats subordonnés KBC doivent être soumis au précompte mobilier belge. Le précompte sur les intérêts est actuellement de 15%. KBC Bank, qui est chargée du paiement de ces revenus à l'investisseur, doit procéder à la retenue de ce précompte en vertu de la législation fiscale actuelle. Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 37 van 41
Les épargnants non-résidents qui sont considérés comme n'habitant pas la Belgique du point de vue fiscal peuvent être exonérés du précompte mobilier belge à certaines conditions : - il doit s'agir d'un certificat subordonné KBC avec versement annuel ; - il doit y avoir un paiement d'intérêts au moins une fois l'an ; - le Certificat subordonné KBC doit être enregistré au nom du détenteur dans le registre nominatif de KBC Bank pendant toute la période d'intérêts pour laquelle l'exonération est demandée ; - l'attestation de demande d'exonération du précompte mobilier doit être jointe ; Le traitement fiscal du Certificat subordonné KBC dépend de la situation personnelle du client et est susceptible d'être modifié à l'avenir. Les conséquences de ces adaptations fiscales sont à la charge de l’investisseur. Les personnes physiques ayant leur domicile fiscal dans un autre État membre de l’UE (que la Belgique) ou dans un des pays tiers et territoires associés tels que définis dans la directive UE 2003/48/CE. En vertu de l'application de cette Directive sur l'épargne, les revenus des Certificats subordonnés KBC payés jusqu'au 31 décembre 2009 inclus par un agent payeur établi en Belgique, sont soumis au prélèvement pour l'État de résidence au taux de 20%, retenu par l'agent payeur. Les revenus payés après le 1er janvier 2010 par des agents payeurs établis en Belgique seront déclarés à l'État membre dont le bénéficiaire final est résident.
4.3.12.Notification d'opposition En cas de dépossession involontaire de certificats au porteur, le détenteur peut sauvegarder ses droits, en remplissant en temps voulu les formalités nécessaires à la notification d'opposition, conformément aux lois coordonnées du 24 juillet 1921 et du 22 juillet 1991. 4.3.13.Usufruit S'il s'agit d'un Certificat subordonné KBC avec usufruit, tant le nu-propriétaire que l'usufruitier doivent communiquer à KBC Bank un numéro de compte avec leur nom respectif (au besoin, il faudra procéder à l'ouverture de ces comptes). Le compte de l'usufruitier sera crédité des intérêts du certificats. Le compte du nupropriétaire sera crédité du capital échu. Sauf convention contraire avec KBC Bank, le nu-propriétaire conserve le droit exclusif de disposer de la pleine propriété du certificat. Le nu-propriétaire peut suspendre à tout moment le versement des intérêts sur le compte de l'usufruitier. KBC Bank se réserve le droit d'exiger l'accord du nu-propriétaire et de l'usufruitier pour toute transaction à effectuer.
Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 38 van 41
4.4.
Conditions relatives à l'offre
4.4.1. Modalités d'émission Les modalités générales d'émission des Certificats subordonnés KBC sont spécifiées dans le présent Prospectus de base. Les modalités d'émission spécifiques à une émission seront publiées dans les Conditions définitives. En fonction de l'émission, ces modalités d'émission porteront en particulier sur la durée exacte du certificat, la dénomination particulière du certificat, le cas échéant la période de souscription, la date de début/date de paiement lors de la souscription, le prix de souscription, l'échéance finale, le ou les taux d'intérêt, éventuellement le rendement actuariel brut à l'échéance finale, le montant nominatif de l'émission et le caractère subordonné ou non des certificats. KBC Bank se réserve le droit d'annuler toute émission de Certificats subordonnés KBC, et ce au plus tard à la date de paiement lors de la souscription, si avant cette date, un cas de force majeure rend l'émission très difficile ou impossible. Peut être considéré en particulier comme un cas de force majeure au cours de cette période, un ou plusieurs événements de nature légale, monétaire, économique, militaire, politique ou sociale en Belgique et/ou dans un ou plusieurs autres pays, qui rendrait l'émission très difficile ou impossible. La période d'émission est fixée avant le début de cette période. KBC Bank se réserve le droit de mettre fin prématurément à la période d'émission à son gré. Les Certificats subordonnés KBC sont uniquement proposés sur le marché belge à des investisseurs particuliers. 4.4.2. Montant total de l'offre En ce qui concerne les émissions permanentes de Certificats subordonnés KBC, aucun montant total n'est précisé. Le montant total des émissions périodiques est mentionné dans les Conditions définitives. 4.4.3. Période de l'offre Ce point est spécifié dans les Conditions définitives. 4.4.4. Possibilité de souscription Les souscriptions sont reçues dans toutes les agences bancaires de KBC Bank. S'il est possible de souscrire par KBC Online, cette possibilité sera mentionnée dans les Conditions définitives. 4.4.5. Paiement Le paiement du capital investi et des frais d'entrée éventuels est réglé par inscription au débit d'un Compte KBC au nom du souscripteur. Le paiement a lieu
Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 39 van 41
en principe au moment de la souscription, avec comme date-valeur la date de lancement du Certificat subordonné KBC. 4.4.6. Prix d'émission et frais : Sauf stipulation contraire dans les Conditions définitives, les certificats subordonnés KBC sont émis à 100% de la valeur nominale. Tous les frais relatifs à l'émission des Certificats subordonnés KBC, à l'exception des taxes éventuellement dues ou des frais d'entrée imputés par KBC Bank, sont en principe compris dans le prix de souscription. Ces frais comprennent tous les droits légalement dus, tous les frais de gestion et charges administratives, ainsi que les commissions, courtages et honoraires éventuellement dus. Ils dépendent donc au moins en partie des modalités d'émission particulières des certificats. Si des frais d'entrée sont imputés pour une émission spécifique, ils seront spécifiés dans les Conditions définitives. Le prix d'émission est indiqué Conditions définitives. 4.4.7. Placement Le service financier relatif aux Certificats subordonnés KBC sera assuré gratuitement par les agences bancaires de KBC Bank où l'investisseur : -
peut obtenir le Prospectus de base et les Conditions définitives concernées ; peut souscrire pendant la période de souscription prévue ;
-
peut encaisser les intérêts périodiques éventuels ;
-
peut présenter les certificats au porteur à l'échéance finale.
Les Certificats subordonnés KBC peuvent uniquement être payés auprès de KBC Bank, des agences bancaires locales KBC ou auprès de l'organisme ou de l'intermédiaire financier mandaté à cet effet.
Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 40 van 41
ANNEXES
1.
Rapport annuel KBC Bank 2008
2.
Rapport semestriel KBC Bank 1Sem2009.
Basisprospectus KBC-Achtergestelde Certificaten versie 2009-2010
Pagina 41 van 41
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 1
Opmerkingen voor de lezer van dit jaarverslag Naam van de vennootschap Overal waar in dit jaarverslag sprake is van KBC, de groep of KBC Bank, wordt de geconsolideerde bankentiteit bedoeld, dat is KBC Bank NV inclusief al haar dochter- en kleindochterondernemingen. Waar sprake is van KBC Bank NV wordt alleen de niet-geconsolideerde entiteit bedoeld. Met KBC Groep of de KBC-groep wordt de moedermaatschappij van KBC Bank bedoeld. In het laatste hoofdstuk (vennootschappelijke jaarrekening) gaat het altijd over de niet-geconsolideerde entiteit.
Verschil KBC Bank – KBC Groep De KBC-groep ontstond op 2 maart 2005 uit de fusie van KBC Bankverzekeringsholding en haar moedermaatschappij, Almanij. De juridische structuur van de groep wordt in de tekening weergegeven en bestaat vereenvoudigd uit één enkele entiteit – KBC Groep NV – die drie onderliggende vennootschappen controleert: KBC Bank, KBC Verzekeringen en KBL European Private Bankers (KBL EPB). De aandelen van KBC Groep worden verhandeld op NYSE Euronext Brussels en op de Luxembourg Stock Exchange. De aandelen van KBC Bank zijn 100% (direct en indirect) in handen van KBC Groep. Sommige schuldinstrumenten van KBC Bank zijn beursgenoteerd. +-
Toekomstgerichte mededelingen De in dit jaarverslag geformuleerde verwachtingen, prognoses en uitspraken over de toekomstige ontwikkelingen zijn vanzelfsprekend gebaseerd op veronderstellingen en zijn afhankelijk van een aantal toekomstige factoren. Het is dan ook mogelijk dat de werkelijkheid hier (sterk) van afwijkt.
Glossarium van gebruikte ratio’s CAD-ratio: [geconsolideerd reglementair eigen vermogen KBC Bank] / [totaal gewogen risicovolume KBC Bank]. Gedetailleerde berekening in hoofdstuk Waarde- en Risicobeheer. Dekkingsratio: [individuele bijzondere waardeverminderingen op non-performing kredieten] / [uitstaande non-performing kredieten]. Voor een definitie van non-performing, zie Non-performing ratio. De teller kan in voorkomend geval worden uitgebreid met de individuele bijzondere waardeverminderingen op performing kredieten en de op portefeuillebasis geboekte bijzondere waardeverminderingen. Kosten-inkomstenratio: [exploitatiekosten] / [totale opbrengsten]. Kredietkostenratio: [nettowijziging aan de individuele en op portefeuille gebaseerde bijzondere waardeverminderingen op kredietrisico’s] / [gemiddelde uitstaande kredietportefeuille]. De kredietportefeuille wordt gedefinieerd in het hoofdstuk Waarde- en risicobeheer. Non-performing ratio: [uitstaand bedrag van non-performing kredieten (leningen waarvan rente- of hoofdsombetalingen meer dan 90 dagen achterstallig of in overschrijding zijn)] / [totale uitstaande kredietportefeuille] Tier 1-ratio: [geconsolideerd Tier 1-kapitaal KBC Bank] / [totaal gewogen risicovolume KBC Bank]. Gedetailleerde berekening in hoofdstuk Waarde- en Risicobeheer.
Contact Investor Relations Office
[email protected] www.kbc.com KBC Groep NV, Investor Relations Office, Havenlaan 2, 1080 Brussel, België.
Contact Persdienst Viviane Huybrecht (directeur Communicatie Groep, woordvoerster) + 32 2 429 85 45
[email protected] KBC Groep NV - Communicatie Groep - Havenlaan 2 1080 Brussel België
Verantwoordelijk uitgever: KBC Groep NV, Havenlaan 2, 1080 Brussel, België - RPR 0403 227 515 - bankrekening 734-0051374-70 - KBC Bank NV, inschrijvingsnummer CBFA 26 256.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 2
Inhoud • Bespreking van de geconsolideerde jaarrekening p 7 • Belangrijkste ontwikkelingen p 11 • Waarde- en risicobeheer p 18 • Samenstelling van de Raad van Bestuur p 36 • Geconsolideerde jaarrekening p 39 • Vennootschappelijke jaarrekening p 101. Korte voorstelling p 4
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 3
Korte voorstelling
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 4
Werkgebied en activiteiten KBC Bank is een multikanaalbank voor hoofdzakelijk retail-, KMO- en privatebankingcliënteel. Geografisch focust KBC op België en Centraal- en Oost-Europa voor zijn retailbankverzekerings- en vermogensbeheeractiviteiten en diensten aan bedrijven, en bekleedt in deze twee thuismarkten vooraanstaande tot zelfs topposities. In de rest van de wereld is de groep selectief aanwezig in bepaalde landen of regio’s.
Aandeelhouders Aandeelhouders, 31-12-2008
Aantal aandelen
KBC Groep
582 917 642
KBC Verzekeringen
1
Totaal Alle aandelen zijn stemgerechtigd. De aandelen zijn niet genoteerd.
582 917 643
Netwerk en personeel Netwerk en personeel Bankkantoren, 31-12-2008 België
879
Centraal- en Oost-Europa en Rusland
1 411
Personeel, in VTE, gemiddelde over 2008
43 784
Financiële kalender De financiële communicatie wordt op KBC Groep-niveau georganiseerd. De Algemene Vergadering van KBC Bank wordt gehouden op 29 april 2009. Het jaarverslag van KBC Bank is beschikbaar op 9 april 2009. Financiële kalender KBC Groep Boekjaar 2008
Publicatie resultaten: 12 februari 2009 Publicatie embedded value levensverzekeringen: 2 april 2009 Jaarverslag, Duurzaamheidsverslag en Risicorapport over 2008 beschikbaar: 9 april 2009 Algemene Vergadering: 30 april 2009
1kw2009
Publicatie resultaten: 14 mei 2009
2kw2009
Publicatie resultaten: 6 augustus 2009
3kw2009
Publicatie resultaten: 13 november 2009
4kw2009
Publicatie resultaten: 11 februari 2010
De meest actuele versie van de financiële kalender is beschikbaar op de website www.kbc.com.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 5
Langetermijnratings Langetermijnratings, 18 maart 2009 Fitch
A+ (negatieve outlook)
Moody's
Aa3 (negatieve outlook)
Standard & Poor's
A (stabiele outlook)
Belangrijkste ontwikkelingen in 2008 en begin 2009: in februari 2008 wijzigde Moody’s de outlook van de rating van stabiel naar negatief • in oktober 2008 zetten S&P’s en Fitch de rating op negatieve watch • in november 2008 paste S&P’s de rating met 1 notch naar beneden aan • in december 2008 paste Fitch de rating met 1 notch naar beneden aan • in januari 2009 paste Moody’s de rating met 1 notch naar beneden aan • in maart 2009 paste S&P’s de rating met 1 notch naar beneden aan.
Financiële kerncijfers 2007
2008
Balanstotaal
309 476
318 550
Leningen en voorschotten aan cliënten
146 710
156 163
Financiële kerncijfers op groepsniveau, IFRS Balans op einde periode, in miljoenen euro
80 438
71 880
Deposito's van cliënten en schuldpapier
182 567
190 153
Eigen vermogen van de aandeelhouders
12 342
10 728
Effecten
Resultaten, in miljoenen euro Totale opbrengsten Exploitatiekosten Bijzondere waardeverminderingen Winst na belastingen, groepsaandeel
7 576
4 349
-4 140
-4 411
-212
-1 439
2 261
-1 521
Solvabiliteit Tier 1-ratio KBC Bank (Basel II)
8,5%
9,6% / pro forma 11,2%*
12,2%
13,2%/ pro forma 14,7%*
CAD-ratio KBC Bank (Basel II) * Pro forma: rekening houdend met de kapitaalversterkende transactie met de Vlaamse regionale overheid ad 2 miljard euro in januari 2009.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 6
Bespreking van de geconsolideerde jaarrekening
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 7
Overzicht van de geconsolideerde resultaten Resultaten van KBC Bank (geconsolideerd, volgens IFRS, in miljoenen euro)
2007
2008
Nettorente-inkomsten
3 179
4 020
Dividendinkomsten Netto (niet-) gerealiseerde winst uit financiële instrumenten tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening Netto gerealiseerde winst uit voor verkoop beschikbare financiële activa
126
131
1 768
-2 100
189
-11
Nettoprovisie-inkomsten
1 897
1 769
Overige netto-inkomsten Totale opbrengsten Exploitatiekosten Bijzondere waardeverminderingen Waarvan op leningen en vorderingen Waarvan op voor verkoop beschikbare financiêle activa Aandeel in resultaat van geassocieerde deelnemingen Winst vóór belastingen Belastingen Nettowinst na belastingen uit beëindigde bedrijfsactiviteiten Winst na belastingen Toerekenbaar aan minderheidsbelangen Toerekenbaar aan de aandeelhouders van de moedermaatschappij
416
538
7 576
4 349
-4 140
-4 411
-212
-1 439
-148
-760
-50
-613
59
2
3 283
-1 500
-750
216
0
0
2 534
-1 283
273
238
2 261
-1 521
Toelichting bij de resultaten De nettorente-inkomsten bedroegen 4 020 miljoen euro in 2008. Wanneer onder meer de tradinggerelateerde rentewinst wordt uitgesloten en het renteresultaat met betrekking tot bepaalde ALM-afdekkingsderivaten aan de rentewinst wordt toegevoegd 1 stijgt de ‘commerciële’ rentewinst met 8% tegenover het jaar voordien. Dat is, behalve aan de invloed van nieuwe overnames en wisselkoersverschillen, onder meer te danken aan de stijgende krediet- en depositovolumes, waarbij vooral de groei in Centraal- en Oost-Europa en Rusland in het oog viel (zelfs zonder de positieve invloed van nieuwe overnames en wisselkoersschommelingen +25% in kredieten en +8% in deposito’s), maar ook de depositogroei in België opmerkelijk was (+6%). Bovendien steeg in Centraal- en Oost Europa de gemiddelde nettorentemarge met 12 basispunten. Anderzijds was er, in België, een negatieve invloed van de verhoogde depositovergoeding, meer bepaald de stijging van de basisrente op spaardeposito’s vanaf 1 juli 2008. Voor de bank als geheel nam de nettorentemarge af met 8 basispunten tot 1,67%. De netto (niet-)gerealiseerde winst uit financiële instrumenten tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening bedroeg een negatieve 2 100 miljoen euro in 2008, tegenover een positieve 1 768 miljoen euro het jaar voordien. De cijfers van 2008 werden enerzijds begunstigd door de reëlewaardeverandering van eigen schuldinstrumenten (+0,4 miljard euro), maar anderzijds negatief beïnvloed door het eenmalige verlies als gevolg van de stopzetting van bepaalde derivatenactiviteiten bij KBC Financial Products (-0,2 miljard euro) en de negatieve invloed van de gestegen afwaarderingen van de CDO’s in portefeuille. In 2007 bedroegen die negatieve marktwaardeaanpassingen gerelateerd aan CDO’s -0,1 miljard euro vóór belastingen, in 2008 was dat bijna -2,5 miljard euro. De negatieve waardeaanpassingen in 2008 werden veroorzaakt door ratingverlagingen van CDO-tranches, een verhoogd tegenpartijrisico van monolinekredietverzekeraars en hogere benchmark-kredietspreads. Bovendien besliste KBC om proactief alle mezzanine-CDO-notes (dat zijn alle CDOnotes met uitsluiting van de super senior tranches) van CDO’s die werden opgezet door KBC Financial Products volledig af te schrijven, zodat waardeschommelingen van de betrokken CDO-notes geen invloed meer hebben op de toekomstige resultaatsontwikkeling. Terwijl afwaarderingen van CDO-notes bij veel sectorgenoten direct in het eigen vermogen worden geboekt – zonder invloed op de nettowinst – heeft bij KBC het grootste deel van deze minderwaarden wel een directe invloed op de nettowinst. Dat komt doordat de CDO’s in onze portefeuille, in tegenstelling tot vele sectorgenoten, bijzonder weinig 1 In de IFRS-cijfers wordt een groot deel van de ALM-afdekkingsinstrumenten (die welke niet vallen onder de zogenaamde reëlewaardeafdekkingstransacties ter afdekking van het renterisico van een portefeuille) aangezien als tradinginstrument en bijgevolg wordt rente in verband met dergelijke instrumenten vermeld onder Nettowinst uit financiële instrumenten tegen reële waarde, terwijl de rente in verband met het onderliggende actief is vermeld onder Nettorente-inkomsten. In de berekening van de wijziging van de nettorente-inkomsten wordt de rente van de betreffende ALM-afdekkingsinstrumenten daarom verplaatst naar Nettorente-inkomsten.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 8
‘fysieke obligaties’ omvatten, maar wel derivaten, en conform de vigerende boekhoudregels worden waardeschommelingen in dergelijke derivaten in de winst-en-verliesrekening geboekt. Meer informatie over de portefeuille gestructureerde beleggingen (CDO’s en andere Asset Backed Securities) vindt u in het Risk report van KBC Groep, dat beschikbaar is op www.kbc.com. De netto gerealiseerde winst uit voor verkoop beschikbare financiële activa (de gerealiseerde meerwaarden) bedroeg -11 miljoen euro in 2008, tegenover +189 miljoen euro het jaar voordien. De daling van de gerealiseerde meerwaarden ten opzichte van 2007 heeft voor het grootste deel te maken heeft met de sterk gedaalde aandelenkoersen. De nettoprovisie-inkomsten bedroegen 1 769 miljoen euro, 7% minder dan in 2007. De ontwikkeling van de nettoprovisie-inkomsten kan niet worden losgekoppeld van de financiële en beurscrisis, waardoor beleggers zich afkeerden van beleggingsfondsen, ten voordele van de klassieke depositoproducten. De dividendinkomsten bedroegen 131 miljoen euro, vergelijkbaar met het jaar voordien (126 miljoen euro). De overige netto-inkomsten bedroegen 538 miljoen euro, een stijging van 122 miljoen euro tegenover 2007. De overige netto-inkomsten bevatten onder meer een aantal veeleer grote uitzonderlijke elementen. De belangrijkste uitzonderlijke elementen in 2007 en 2008 zijn de meerwaarde bij de verkoop van het bankkaartclearinghouse GBC in Hongarije (35 miljoen euro in 2007), een terugstorting vanwege het Belgische depositogarantiesysteem (44 miljoen euro in 2007), de herwaarderingswinst op de participatie in Nova Ljubjanska banka naar aanleiding van de kapitaalverhoging (54 miljoen euro in 2008) en de meerwaarde bij de verkoop van de participatie in Prague Stock Exchange (40 miljoen euro in 2008). De exploitatiekosten (4 411 miljoen euro) lagen in 2008 op het eerste gezicht ongeveer 7% hoger dan in het jaar daarvoor. Zonder de invloed van wisselkoersschommelingen en nieuwe overnames, blijven de kosten echter ruwweg op hetzelfde niveau als in het jaar voordien. De positieve invloed van de lagere variabele personeelsvergoedingen werd voor een deel tenietgedaan door inflatie, kosten verbonden aan de uitbreiding van het kantorennet in Centraalen Oost-Europa, en diverse eenmalige elementen, zoals de aanleg van voorzieningen voor herstructureringen en vervroegde pensionering. In het licht van de onzekerheid op de financiële markten en de verslechterende economische toestand, kondigde de groep eind 2008 bovendien acties aan om in de toekomst de kostenbasis nog verder te reduceren, uiteraard zonder belangrijke opbrengstenstromen aan te tasten. Daartoe behoren een vacaturestop voor de hele groep, een herziening van de variabele looncomponenten in België, een vermindering van het personeelsbestand in de zakenbank- en privatebankingafdelingen en, meer algemeen, een grondige evaluatie van alle activiteiten buiten de thuismarkten in België en Centraal- en Oost-Europa, waarbij zal worden nagegaan of die activiteiten tot de kernactiviteiten behoren, en of ze voldoende rendabel zijn en niet te veel kapitaal opslorpen. De bijzondere waardeverminderingen op leningen en vorderingen bedroegen 760 miljoen euro in 2008, een aanzienlijke stijging tegenover 148 miljoen euro in 2007. Dat heeft uiteraard te maken met het verslechterende economische klimaat, en laat zich vooral voelen bij de merchantbankingactiviteiten (vooral bij de buitenlandse bedrijfskredieten) en in zekere mate ook bij de Centraal- en Oost-Europese activiteiten, terwijl de Belgische retailactiviteiten nog steeds bijzonder lage kredietverliezen te zien geven. De bijzondere waardeverminderingen op voor verkoop beschikbare financiële activa (613 miljoen euro) omvatten de afwaarderingen op aandelen en op obligaties uit de beleggingsportefeuilles. De afwaarderingen op aandelen bedroegen 290 miljoen euro in 2008, tegenover 42 miljoen euro in 2007. De afwaarderingen op obligaties stijgen van 8 miljoen euro naar 323 miljoen euro, waarbij een groot deel van deze stijging op rekening komt van de in moeilijkheden verkerende banken in IJsland en de VS. De kredietkostenratio (die waardeverminderingen op zowel leningen als bedrijfs- en bankobligaties omvat) stijgt van een bijzonder lage 11 basispunten (bp) in 2007 tot 62 bp in 2008, Aangezien kredietverliezen de algemene economische conjunctuur met een zekere vertraging volgen, houdt KBC voor het komende jaar rekening met een verdere stijging van deze ratio. De kredietkostenratio bedroeg 9 bp voor de Belgische retailactiviteiten (13 bp in 2007), 81 bp voor de activiteiten in Centraal- en Oost-Europa en Rusland (26 bp in 2007) en 90 bp voor de merchantbankingactiviteiten (2 bp in 2007). De gemiddelde kredietkwaliteit bleef relatief goed in 2008. De non-performing ratio, bijvoorbeeld, bedroeg 1,7%, tegenover 1,5% eind 2007. Ook hier is sprake van een vertragingseffect, waardoor een verslechtering van deze ratio in de toekomst niet uit te sluiten valt. Eind 2008 waren de non-performing kredieten voor 93% gedekt door (alle) waardeverminderingen op leningen en vorderingen. De overige bijzondere waardeverminderingen zijn grotendeels gerelateerd aan de herstructureringen in de zakenbankafdeling. Het betreft een bedrag van 19 miljoen euro gerelateerd aan goodwill (nihil in het jaar voordien) en 48 miljoen euro gerelateerd aan overige activa (14 miljoen euro in het jaar voordien). Het aandeel in het resultaat van geassocieerde ondernemingen bedroeg 2 miljoen euro in 2008. De belastingen bedroegen een positieve 216 miljoen euro, wat uiteraard te maken heeft met het negatieve resultaat vóór
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 9
belastingen. De minderheidsbelangen in de nettowinst, ten slotte, bedroegen een positieve 238 miljoen euro, wat in de lijn ligt van het cijfer voor het voorgaande jaar (273 miljoen euro). De belangrijkste wijzigingen in de consolidatiekring in 2008 zijn vermeld in de toelichting 36 in het hoofdstuk Geconsolideerde jaarrekening. De totale invloed op het nettoresultaat van deze consolidatiekringwijzigingen en van de belangrijkste wisselkoerswijzigingen samen was beperkt tot ruwweg +90 miljoen euro op een nettoresultaat van -1 283 miljoen euro.
Toelichting bij de balans en solvabiliteit Eind 2008 bedroeg het balanstotaal 319 miljard euro, een lichte stijging (+3%) tegenover het jaar voordien. Leningen en voorschotten aan cliënten (156 miljard euro per einde 2008) en effecten (72 miljard euro) vormen, net als in het jaar voordien, de belangrijkste producten op de actiefzijde. De leningen en voorschotten aan cliënten (met uitsluiting van de volumes voor omgekeerde retrocessies) stegen met 9% ten opzichte van eind 2007, waarbij de sterkste stijging wordt opgetekend in Centraal- en Oost-Europa en Rusland (+25% op organische basis). De belangrijkste kredietproducten waren de termijnkredieten (78 miljard euro) en de woningkredieten (55 miljard euro). Bij de cliëntendeposito’s werd een toename van 5% bewerkstelligd (met uitsluiting van het volume retrocessies), tot 190 miljard euro. De voornaamste depositoproducten zijn de termijndeposito’s (67 miljard euro), de zichtdeposito’s (40 miljard euro) en de depositoboekjes (29 miljard euro). Per einde 2008 bedroegen de door KBC beheerde beleggingsfondsen (die niet op de balans voorkomen, maar wel, vanuit het standpunt van de cliënt, een alternatief vormen voor bijvoorbeeld klassieke bankdeposito’s, die wel op de balans voorkomen) 77 miljard euro. Het totale beheerd vermogen, dat naast de beleggingsfondsen onder meer ook het vermogensbeheer voor particuliere en institutionele beleggers omvat, bedroeg 163 miljard euro, een daling van 8% ten opzichte van eind 2007, wat voor een groot deel te maken had met de forse daling van de waarde van de activa zelf. Op 31 december 2008 bedroeg het eigen vermogen van de aandeelhouders 10,7 miljard euro. Tegenover eind 2007 betroffen de voornaamste wijzigingen in het eigen vermogen de opname van het nettoresultaat van het boekjaar (-1,5 miljard euro), de in 2008 uitbetaalde dividenden met betrekking tot het jaar daarvoor (-0,9 miljard euro), de wijziging in de herwaarderingsreserve met betrekking tot voor verkoop beschikbare financiële activa (-0,8 miljard euro), en de invloed van de kapitaalversterkende maatregelen die in oktober met de Belgische overheid werden afgesproken (2,25 miljard euro). De solvabiliteitspositie, versterkt door deze overheidstransactie, vertaalde zich aan het eind van het jaar in een Tier 1-ratio voor de bankactiviteiten van 9,6% (onder Basel II). Inclusief het effect van de tweede kapitaalversterkende operatie (ad 2 miljard euro) die midden januari 2009 werd afgesloten met de Vlaamse overheid, zou de pro-formaTier 1-ratio 11,2% bedragen op 31-12-2008.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 10
Belangrijkste ontwikkelingen
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 11
Belangrijkste ontwikkelingen inzake retail- en private bankverzekeren in België Feiten en cijfers, Retail- en private bankverzekeren in België
2007
2008
3,4
3,5
830
826
Cliënten (schattingen) Bankcliënten, in miljoenen Netwerk Retailbankkantoren, KBC Bank en CBC Banque* Privatebankingkantoren, KBC Bank en CBC Banque Bankagentschappen, Centea
25
26
712
696
Beheerd vermogen (in miljarden euro) Beleggingsfondsen voor particulieren
79,9
68,9
Vermogensbeheer voor particulieren
40,8
34,3
Vermogensbeheer voor institutionele beleggers
24,7
29,4
Groepsactiva, beheerd door KBC Asset Management
17,2
18,5
162,5
151,0
Kredieten
22%
23%
Deposito’s
19%
20%
Beleggingsfondsen
35%
37%
Totaal Marktaandelen (schattingen)
Indicatoren van kruisverkoop Levensverzekeringen verkocht via het bankkanaal
77%
79%
Schadeverzekeringen verkocht via het bankkanaal
15%
17%
Indicatoren van het elektronische betalingsverkeer in België Aandeel van betalingstransacties via elektronische kanalen Aantal KBC- en CBC-Matic-geldautomaten Maandelijks aantal geldopnemingen aan KBC- en CBC-Matic-geldautomaten Actieve abonnees KBC-internet- en -pc-bankieren
93%
94%
1 277
1 272
3,9 miljoen
4,0 miljoen
580 000
675 000
72%
70%
58
62
Cliëntentevredenheid Percentage van ondervraagden die het KBC-bankkantoor een score goed of zeer goed geven (min. 8/10) Kredietportefeuille Toegestaan bedrag (in miljarden euro)
* Exclusief de zogenaamde succursales van CBC, die naast retailcliënten ook bedrijven bedienen en bij Merchantbanking worden vermeld. Inclusief de socialprofitkantoren.
Positionering van de groep in de concurrentieslag om de depositoboekjes in het afgelopen jaar Inspelend op de markttendens verhoogde KBC Bank in juli de basisrente op de KBC-Spaarrekening (het depositoboekje) van 1,75% naar 4%. Dat gold voor bedragen tot en met 40 000 euro op álle KBC-spaarrekeningen van natuurlijke personen. Toen de Europese Centrale Bank in het najaar de basisrente in meerdere opeenvolgende stappen sterk verlaagde, was het de economische logica zelf dat de groep diende te volgen, en paste KBC dus de rente op deposito’s opnieuw naar beneden aan, tegelijk trouwens met de rente op bijvoorbeeld woningkredieten. 2008 was overigens, onder meer dankzij de verhoogde rente op spaarboekjes, een bijzonder goed jaar voor de groep wat de depositowerving betreft. In totaal groeiden in 2008 de cliëntendeposito’s van de groep in België aan met zo’n 4,6 miljard euro.
Gunstige ontwikkeling van de cliëntentevredenheid De groep hecht echter al sinds zijn ontstaan bijzonder veel aandacht aan cliëntenervaringen en peilt dan ook elk jaar naar de tevredenheid bij zijn cliënten. De resultaten van dat onderzoek voor 2008 blijven bemoedigend. Niet minder dan 70% van de cliënten was immers zeer tevreden over de dienstverlening, dat wil zeggen: geeft het bankkantoor een 8 of meer op 10. Dat is ruwweg vergelijkbaar met het jaar voordien – 72% – en zelfs een verbetering met 8
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 12
procentpunten ten opzichte van 2004. Hoewel de enquête dateert van de periode mei-juni, blijft de groep het qua cliëntenvertrouwen ook daarna goed doen. Dat wordt onder meer bewezen in een externe opiniepeiling van het onderzoeksbureau Research Solution over het vertrouwen van cliënten in hun bank, waarin KBC de op één na beste plaats behaalde van alle Belgische banken. KBC Bank mocht bovendien in het afgelopen jaar van The Banker de Bank of the Year 2008-prijs voor België in ontvangst nemen.
Gewijzigd spaar- en beleggingsgedrag van de cliënten als gevolg van de financiële crisis De invloed van de crisis op het beleggersgedrag uitte zich vooral in een verschuiving tussen producten, meer bepaald een gedaalde verkoop van beleggingsfondsen en tak 23-beleggingsverzekeringen (van zustermaatschappij KBC Verzekeringen), gecompenseerd door een stijging van vooral de klassieke bankdepositoproducten. Uiteraard werd dit ook voor een deel veroorzaakt door de gestegen vergoeding op de klassieke bankdepositoproducten. De marktaandelen van onze groep vertoonden een lichte stijging in 2008. Dankzij de netto-instroom van deposito’s verstevigde het depositomarktaandeel van 19% in 2007 naar 20% in 2008. KBC’s marktaandeel in het specifieke product depositoboekje bedroeg iets meer dan 18%. Het marktaandeel in de beleggingsfondsen, ten slotte, dat in de afgelopen jaren nagenoeg continu steeg, bereikte in 2008 niet minder dan 37%, waardoor KBC de marktleider in België blijft voor dit soort producten.
Beperkte kredietverliezen op de portefeuille Belgische retailkredieten Ondanks de verslechtering van de economische conjunctuur in 2008, heeft KBC in België het op het gebied van kredietverliezen nog heel behoorlijk gedaan. De kredietverliezen voor de Belgische retailportefeuille bleven immers met een kredietkostenratio van 0,09% bijzonder laag, en dat is zelfs nog een verbetering tegenover de al bijzonder gunstige 0,13% die de groep in 2007 mocht optekenen. Uiteraard blijft KBC voorzichtig – kredietverliezen volgen de economische conjunctuur met een zekere vertraging – en wordt rekening gehouden met een verslechtering van deze ratio in de nabije toekomst.
Nieuwe ontwikkelingen op het gebied van elektronisch bankverzekeren In het kader van de continue verbetering van de elektronische dienstverlening werd in 2008 het KBC-Maticgeldautomatenpark verder gemoderniseerd en werd het aanbod van elektronische bankverzekeringsdiensten via KBC-Online verder verbreed met diverse nieuwe toepassingen. Voorbeelden daarvan zijn de nieuwe functies Europese overschrijvingen en Zoomit; die laatste stelt gebruikers in staat om binnenkomende facturen elektronisch te bekijken en met enkele muisklikken te betalen. Het succes van de KBC-systemen voor onlinebankverzekeren vertaalt zich in de voortdurende stijging van het aantal gebruikers: KBC-Online, CBC-Online en Centea-Online samen telden eind 2008 al 675 000 actieve abonnees, dat is 16% meer dan een jaar eerder. Sinds april 2008 heeft KBC bovendien een volledig nieuwe website voor particulieren in België (www.kbc.be). Het informatie- en adviesgedeelte van deze website is opgebouwd rond de financiële basisbehoeften van de cliënt: sparen en beleggen, lenen, verzekeren en dagelijks bankieren en betalen. De website wordt overigens uitgebouwd tot een echt verkoopkanaal dat 24 uur per dag beschikbaar is. Daarnaast werd, ook in 2008, een nieuwe jongerensite gelanceerd. Die site is opgebouwd rond de sleutelmomenten voor deze doelgroep, waaronder bijvoorbeeld verder studeren, afstuderen, eerste eigen loon en een eigen stek. Deze kanalen zijn bedoeld als een aanvulling op het bankkantorennetwerk van de groep in België, dat uiteraard de hoeksteen blijft van de dienstverlening. In 2008 werd bovendien een volledig vernieuwde bedrijfswebsite voor KBC Groep gelanceerd, www.kbc.com, waarop cliënten en beleggers allerlei niet-verkoopinformatie vinden over de groep. Er werd gekozen voor een duidelijke en eenvoudige navigatiestructuur en een sobere opmaak, en de informatie werd logisch herschikt, zodat iedere gebruiker sneller en efficiënter de gewenste gegevens over onze groep kan opvragen. De wereldwijde financiële crisis heeft immers het belang van openheid en duidelijke en actuele communicatie ten overvloede onderstreept.
Voortzetting van de initiatieven op het gebied van duurzaam en maatschappelijk verantwoord ondernemen Uiteraard heeft het beheersen van de gevolgen van de wereldwijde crisis het grootste gedeelte van de aandacht in 2008 opgeslorpt. Niettemin werden ook de inspanningen op het gebied van duurzaam en maatschappelijk verantwoord ondernemen onverminderd voortgezet. Enkele voorbeelden ter illustratie: sinds 1 maart 2008 heeft KBC resoluut gekozen voor het gebruik van 100% groene elektriciteit. Voortaan putten alle vennootschappen van de groep in België uit die duurzame energiebron. Die groene stroom zorgt voor een onmiddellijke vermindering van de uitstoot van broeikasgassen met naar schatting 47%.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 13
Daarnaast blijft de groep werken aan een vermindering van het energieverbruik. Er werd beslist dat de activiteiten in België een klimaatneutrale ecologische voetafdruk moeten bereiken tegen 2010. Daartoe is al een groot aantal projecten – vele als gevolg van suggesties van de medewerkers zelf – daadwerkelijk opgestart. Op 3 november ontving KBC trouwens, samen met Umicore, de prijs voor het Beste rapport Duurzaam Ondernemen. Dit uitstekende resultaat is een terechte erkenning van het engagement dat de hele KBC-groep is aangegaan om zijn prestaties op het vlak van duurzaam ondernemen te verbeteren en nog transparanter te maken.
Doelstellingen en focus voor de komende jaren Het staat buiten kijf dat 2009 een moeilijk jaar wordt. In een dergelijke context, met druk op de opbrengsten, is het de logica zelf om nog meer aandacht aan efficiëntie en kostenbeheersing te besteden, uiteraard zonder de commerciële slagkracht te verzwakken. In dat kader werd trouwens een akkoord met de sociale partners ondertekend over kostenbesparende maatregelen, met onder meer een herziening van de variabele looncomponenten. Bovendien streeft de groep, als financiële instelling, naar een gezond evenwicht tussen de marges op spaargeld en kredieten, zodat de kerntaak als financiële tussenpersoon op een redelijke wijze wordt vergoed. Last but not least zal er nauwlettend op worden toegezien dat de focus op cliënten- en personeelstevredenheid onverminderd verder blijft bestaan. Dat zijn en blijven immers de belangrijkste steunpilaren voor de groei en winstgevendheid op lange termijn.
Belangrijkste ontwikkelingen inzake Centraal- en OostEuropa en Rusland Feiten en cijfers, Centraal- en Oost-Europa en Rusland, 31-12-2008
Tsjechië
Slowakije
Hongarije
Polen
Bulgarije
Servië1
Rusland
3,0
0,4
0,9
1,0
0,3
0,1
0,2
309
167
256
401
139
65
74
5,8
0,8
2,3
2,1
-
-
-
Cliënten (schattingen) In miljoenen Netwerk Bankkantoren Beheerd vermogen Totaal, in miljarden euro Marktaandelen (schatting) Traditionele bankproducten (kredieten en deposito’s) Beleggingsfondsen
22%
10%
9%
4%
3%
0,7%
0,6%
34%
13%
22%
5%
–
–
–
683
228
410
410
138
50
167
560 000
65 000
90 000
200 000
2 000
2 000
12 000
24,2
5,1
8,6
8,4
0,8
0,1
3,9
Indicatoren van het elektronische betalingsverkeer Aantal eigen geldautomaten Actieve abonnees internet- en pc-bankieren Kredietportefeuille Toegestaan bedrag, in miljarden euro
1 KBC Banka in Servië behoort tot zustermaatschappij KBC Verzekeringen.
Beperkte overnameactiviteit in Centraal- en Oost-Europa in 2008 Zoals aangekondigd, plant de groep in het licht van de huidige financieel-economische omstandigheden in de nabije toekomst geen verdere belangrijke overnames in de regio. In 2008 besliste KBC trouwens al om zich te beperken tot relatief kleinere, zogenaamde add-onovernames en organische groei, vooral in landen waar de positie nog onder het beoogde 10%-marktaandeel ligt. De overname in begin 2008 van Istrobanka – voor zo’n 350 miljoen euro – past perfect in die optiek, aangezien de groep daardoor zijn positie op de sterk groeiende Slowaakse bankenmarkt, waar KBC al via ČSOB aanwezig is, aanzienlijk zag verstevigen. Dankzij die operatie groeit het marktaandeel van KBC in Slowakije van 7% naar ruwweg 10%, wat overeenkomt met de doelstellingen ter zake. Tegelijkertijd werd in 2008 verdergewerkt aan de structurering van de aanwezigheid in de regio. 2008 was bijvoorbeeld het eerste jaar waarin het Slowaakse deel van ČSOB werd verzelfstandigd. Dat moet ervoor zorgen dat
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 14
het bankverzekeringsconcept van de KBC-groep en de algemene strategie aan de specifieke Slowaakse omstandigheden kunnen worden aangepast. In 2008 werd ook gestart met het gestructureerde proces voor de verkoop van het 31%-minderheidsbelang in NLB (Slovenië). De financiële crisis heeft de concrete uitvoering daarvan uiteraard vertraagd. A Banka (een dochtermaatschappij van KBC Verzekeringen) in Servië veranderde haar naam in KBC Banka en werkte verder aan de uitbreiding en modernisering van haar productenaanbod, systemen en netwerk. Hetzelfde geldt voor Economic and Investment Bank, dat zijn naam per 1 januari 2009 veranderd ziet in CIBANK. In totaal breidde de groep zijn kantorennet in de regio in 2008 uit met een 120-tal kantoren (Istrobanka niet meegerekend), waarmee het grootste deel van het kantorenopeningsprogramma werd gerealiseerd.
Positie van Centraal- en Oost-Europa in de financiële crisis De concrete situatie voor KBC is als volgt. Vooreerst is het overgrote gedeelte van KBC’s Centraal-Europees risico gelegen in de landen die het best weerstand boden. We denken dan aan de Tsjechische Republiek, Slowakije en Polen, die samen drie vierde van de Centraal-Europese kredietportefeuille uitmaken. In Hongarije bezit KBC de tweede bank van het land, maar de combinatie van de IMF-steunmaatregelen en het feit dat de groep een voorzichtige kredietpolitiek voerde in de afgelopen jaren, heeft ervoor gezorgd dat de Hongaarse activiteiten het goed bleven doen. Bovendien toonden stresstests met betrekking tot het risico dat we liepen door de in dat land gebruikelijke kredietverlening in vreemde valuta’s duidelijk aan dat dit voor de KBC-groep onder controle is. Het risico op de landen waar de situatie onduidelijker is – de Balkanregio en Rusland – is beperkt tot 10% van KBC’s Centraal-Europese kredietportefeuille, en maakt zelfs maar 2% van de totale portefeuille van de groep uit. Net zoals dat voor zowat alle landen het geval was, werd de verwachte economische groei van de Centraal- en OostEuropese landen waar de groep aanwezig is naar beneden bijgesteld. Die herziene groeiverwachtingen kunnen uiteraard wel een invloed hebben op de winstbijdrage van de groepsmaatschappijen in die regio, maar als de specifiek aan de financiële crisis gerelateerde elementen even opzij worden gezet, blijft KBC overtuigd van een zeer substantiële winstbijdrage van deze regio. Meer bepaald wat Rusland betreft, heeft KBC, gezien de specifieke toestand van dat land, ervoor gekozen de groei van het gewogen risicovolume – de kredietportefeuille – te bevriezen en de portefeuille nog strikter te bewaken. Voor de hele regio geldt trouwens dat de kredietgroei in de meest risicovolle segmenten en sectoren wordt beperkt en dat er een nog strengere bewaking van de kredietportefeuille wordt ingevoerd.
Sterke groei inzake beleggingsfondsen Ondanks de financiële crisis bleef de fondsenverkoop het erg goed doen, in die mate zelfs dat de groep zich eind 2008 de grootste fondsbeheerder in de regio – en dan spreken we over Tsjechië, Slowakije, Hongarije en Polen samen – mocht noemen. Om iets specifieker te zijn: het marktaandeel qua beleggingsfondsen groeide in 2008 in Tsjechië van 28% naar 34%, in Slowakije van 12% naar 13%, in Hongarije van 17% naar 22% en in Polen van 4% naar 5%. In totaal bedraagt het beheerd vermogen in die regio nu zo’n 12 miljard euro.
De groep haalt opnieuw verschillende gerenommeerde internationale prijzen binnen Net zoals in het jaar voordien, halen diverse groepsmaatschappijen ook in 2008 verschillende gerenommeerde prijzen binnen. Zo ontving onze Hongaarse dochtermaatschappij K&H Bank van The Banker de titel Bank of the Year 2008 in Hongarije, net zoals dat ook voor KBC Bank in België het geval was. ČSOB in Tsjechië werd door Global Finance uitgeroepen tot Best Bank in the Czech Republic, en NLB haalde de overeenkomstige prijs binnen voor wat Slovenië betreft. Ook op het vlak van Duurzaam Ondernemen scoorden de groepsmaatschappijen in Centraal- en Oost-Europa goed. Voorbeelden daarvan zijn de Gold-certificatie van LEED voor het nieuwe hoofdkantoor in de Tsjechische Republiek, als een van de meest ecologisch verantwoorde gebouwen in Europa, en de op één na hoogste plaats in de nationale selectie voor de European Energy Trophy van KBC’s Hongaarse bankdochtermaatschappij. U leest daar meer over in ons duurzaamheidsverslag, dat beschikbaar is op www.kbc.com.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 15
Doelstellingen en focus voor de komende jaren Zoals al gezegd, blijft de Centraal-Europese regio een van de belangrijkste groeimotoren van de groep, zeker op langere termijn. Bovendien blijft de aanwezigheid in die regio een van de belangrijkste fundamenten van de strategie van de groep. In die optiek zal KBC focussen op de verdere consolidering van de posities in Tsjechië, Slowakije, Polen, Hongarije en Bulgarije, gebaseerd op een selectieve organische groei en een gematigde stijging van de kredietportefeuille. In Rusland blijft de groep behoudsgezind zolang de macro-economische situatie onzeker blijft. KBC blijft zich van zijn concurrenten onderscheiden door het verder uitwerken en verfijnen van het bankverzekeringsconcept in de regio, meer bepaald in Tsjechië, Slowakije, Polen, Hongarije en Bulgarije. We blijven bovendien de nadruk leggen op het retailsegment – dat zijn de particulieren en de kmo’s – met een verhoogde aandacht voor depositowerving en de verkoop van producten die bescherming bieden voor de activa van cliënten, zoals verzekeringen en assetmanagementproducten met kapitaalbescherming. Bovendien wordt voor de hele regio een kostenbeheersingsprogramma opgezet, in combinatie met een verhoogde focus op risicocontrole, solvabiliteit en liquiditeit. Zowel de kostenbeheersings- als de distributieaanpak wordt trouwens voor de hele regio samen uitgewerkt. Qua resultaten ligt de nadruk op het bereiken van een duurzame winstgroei, gebaseerd op meer dan gemiddelde inkomsten, een kostenontwikkeling in de lijn van de inflatie en een beheersing van de kredietkosten.
Belangrijkste ontwikkelingen inzake merchantbanking Feiten en cijfers, Merchantbanking
2007
2008
19 000
19 000
Cliënten (schattingen) Bedrijfsbankieren in België Netwerk KBC Bank-bedrijvenkantoren in België, inclusief socialprofitkantoren en succursales van CBC Banque
29
27
KBC Bank-kantoren in de rest van de wereld1, inclusief vertegenwoordigingskantoren
36
33
0,92
0,04
23%
23%
102
100
Beheerd vermogen Totaal, in miljarden euro Marktaandelen, schattingen Kredietverlening aan bedrijven in België Kredietportefeuille Toegestaan bedrag, in miljarden euro
1 Exclusief Centraal- en Oost-Europa; het betreft alleen bedrijvenkantoren van KBC Bank of haar dochtermaatschappijen KBC Bank Nederland, KBC Bank Deutschland en KBC Bank Ireland. 2 Cijfers gewijzigd.
Invloed van de financiële crisis op merchantbankingresultaten De belangrijkste directe invloed van de financiële crisis is zonder twijfel de afwaardering op de portefeuille gestructureerde producten, als gevolg van de bredere kredietspreads, het verhoogde tegenpartijrisico op monolinekredietverzekeraars en, last but not least, de ratingverlagingen van de CDO-tranches uit onze beleggingsportefeuilles. Bovendien heeft de groep ervoor gekozen om proactief alle CDO-notes, met uitzondering van de allerbeste categorie – de super senior tranches – volledig af te boeken om de toekomstige resultaten te vrijwaren. Aangezien het merendeel van de CDO-notes van de groep zich bevindt in groepsmaatschappijen die actief zijn inzake merchantbanking, krijgen deze activiteiten bijgevolg de zwaarste klappen van deze afwaardering.
Ontwikkeling van de merchantbankactiviteiten in 2008 De activiteiten als bedrijfsbankier in België – via het netwerk van KBC- en CBC-bedrijvenkantoren – deden het eigenlijk erg goed. De kredietverliezen bleven al bij al beperkt en het uitstaande volume bedrijfskredieten groeide nog in het eerste halfjaar en bleef vervolgens op hetzelfde peil. Deze tendens vinden we terug op nagenoeg alle deelmarkten waar KBC actief is, zoals bijvoorbeeld projectfinancieringen en financiering van de diamanthandel; voor vastgoeddiensten, factoring en herverzekeringsactiviteiten werd zelfs nog een stijging vastgesteld. Ook de dealingroom – de valuta- en obligatiehandel – van KBC Bank heeft in 2008 een sterk resultaat neergezet. Uiteraard waren de resultaten die verband houden met effectenhandel, private equity en corporate finance minder
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 16
goed, dat laatste als een logisch gevolg van het feit dat er nog nauwelijks beursintroducties waren in 2008. De overnames of fusies bleven op een behoorlijk peil. De activiteiten in Centraal- en Oost-Europa tekenden wel voor een opmerkelijk groter aandeel in de winst uit aandelenbrokerage en corporate finance en deze regio zorgt nu zelfs voor het grootste deel van de nettowinst van KBC Securities. Ten slotte genereerden een aantal gespecialiseerde marktactiviteiten gerelateerd aan aandelenderivaten en kredietderivaten, en die geconcentreerd zijn in onze dochtermaatschappij KBC Financial Products, een negatief nettoresultaat in 2008.
Maatregelen om de merchantbankactiviteiten aan te passen aan de gewijzigde marktomstandigheden Gezien de bijzondere marktomstandigheden werd beslist om de merchantbankactiviteiten, als onderdeel van een globale oefening in de groep, grondig tegen het licht te houden. In die optiek beslisten we bijvoorbeeld tot het opdoeken van onze hedgefondsbeheerder KBC Alternative Investment Management. Ook andere gespecialiseerde activiteiten, zoals de al vermelde activiteiten van KBC Financial Products op de derivatenmarkt, worden afgebouwd. Bovendien werd beslist om alle merchantbankactiviteiten op het gebied van aandelenhandel, beursintroducties, fusies en overnames, converteerbare obligaties, aandelenderivaten en dergelijke, onder de koepel van KBC Securities samen te brengen. Hierdoor komen deze activiteiten van de dochtermaatschappijen KBC Financial Products, KBC Peel Hunt en KBC Securities onder een en dezelfde structuur. Algemeen gesproken is het trouwens zo dat de groep bij de inzet van de beschikbare middelen voorrang zal geven aan de thuismarkten in België en in Centraal-Europa (vooral Tsjechië, Slowakije, Hongarije en Polen). Deze focussering geldt ook voor onze pure bedrijfsfinancieringsactiviteiten, en dat kan in het nadeel spelen van onze kredietverlening op de andere markten. Hierbij denken we bijvoorbeeld aan de kredietverlening aan nietthuismarktgebonden multinationale ondernemingen.
Doelstellingen en focus voor de komende jaren Allereerst is het de bedoeling onze bijzonder sterke positie op de Belgische bedrijvenmarkt te consolideren en waar mogelijk nog verder te versterken. Dat betekent dat de beschikbare middelen bij voorrang worden ingezet op onze thuismarkten. Voor merchantbanking is dat België, waar het de bedoeling is de kredietverlening aan onze traditionele goede cliënten verder te laten aangroeien. De kredietgroei buiten deze thuismarkten wordt dus beperkt, en zal nog meer dan vroeger afhankelijk zijn van een evaluatie en afweging van het benodigde kapitaal en de rentabiliteit van elke activiteit.
Belangrijkste ontwikkelingen inzake duurzaam en maatschappelijk verantwoord ondernemen Duurzaam en Maatschappelijk Verantwoord Ondernemen (Corporate Social Responsibility of CSR) heeft betrekking op een geheel van specifieke richtlijnen die een bedrijf moet volgen om zich als verantwoordelijke partij binnen een maatschappij te kunnen opstellen. Duurzaam en maatschappelijk verantwoord ondernemen is een langetermijnproces dat een continue aanpassing en verbetering nastreeft van de wijze waarop een bedrijf zijn activiteiten uitvoert, niet alleen met als doel winst te behalen, maar ook om te beantwoorden aan de steeds strenger wordende eisen van de maatschappij en de stakeholders (zoals werknemers, cliënten, aandeelhouders en leveranciers) op het gebied van transparantie en verantwoordelijkheid. CSR is verstrengeld in diverse domeinen die met de activiteit van een bank te maken hebben, zoals kredietverlening, beleggingen, de invloed op het milieu, de sociale politiek (mensenrechten en personeelsbeleid), corporate governance, bedrijfsethiek in de relatie met cliënten en leveranciers en met andere stakeholders in het algemeen. Bij KBC zijn al deze domeinen vervat in een duidelijk intern CSR-raamwerk, dat vertaald wordt in tal van concrete richtlijnen en engagementen. Als moderne en internationale financiële groep, moedigt KBC de bewustwording van CSR aan in alle landen waarin de groep actief is. Bovendien worden onze visie en prestaties op het gebied van CSR bekendgemaakt in een afzonderlijke jaarlijkse publicatie, het duurzaamheidsverslag of CSR-rapport. Dat verslag bevat CSR-informatie over de hele KBC-groep – inclusief kwantitatieve gegevens over personeel en ecologische voetafdruk – en is beschikbaar op www.kbc.com.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 17
Waarde- en risicobeheer
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 18
Het waarde- en risicobeheer in de KBC Groep wordt groepswijd benaderd, wat impliceert dat het waarde- en risicobeheer van KBC Bank, als dochteronderneming van KBC Groep, hier volledig onder vervat zit en verweven is met het waarde- en risicobeheer van andere dochtermaatschappijen (zoals KBC Verzekeringen en KBL EPB). In de beschrijving hieronder wordt gefocust op het risicobeheer van de bancaire activiteiten.
Visie en principes Het waarde- en risicobeheer bij KBC steunt op de volgende principes: • Waarde-, risico- en kapitaalbeheer zijn onlosmakelijk met elkaar verbonden. Het doel van elke onderneming is waarde te scheppen. Daartoe worden in onzekerheid beslissingen genomen en activiteiten ontplooid. Om haar continuïteit te waarborgen, moet een onderneming beschikken over voldoende kapitaal om de onvoorzienbare gevolgen van ongunstige gebeurtenissen en ontwikkelingen te kunnen opvangen. • Het risicobeheer wordt integraal en vanuit groepsperspectief benaderd, rekening houdend met alle risico’s en alle bedrijfsactiviteiten. • De eerste verantwoordelijkheid voor het waarde- en risicobeheer berust bij het lijnmanagement. Het Directoraat Waarde- en Risicobeheer Groep (WRB), een aparte instantie die onafhankelijk van het lijnmanagement opereert, is belast met advies, ondersteuning en toezicht. • Het risicogovernancemodel van de groep wordt, waar relevant, ook gepubliceerd op het niveau van de divisies en dochterondernemingen. De informatie in dit hoofdstuk werd alleen gecontroleerd door de commissaris als dat volgens IFRS vereist is. Het betreft de volgende delen: •
Visie en principes: volledig;
•
Risicogovernancemodel KBC-groep: volledig;
•
Kredietrisicobeheer: delen Omschrijving, Bewaking van het kredietrisico, tabel kredietportefeuille (gecontroleerde delen zijn aangegeven in de voetnoot bij de tabel), tabel Andere kredietrisico’s;
•
Asset-Liability Management: delen Omschrijving, Bewaking van het ALM-risico, Renterisico (met uitzondering van de tabel Invloed van een parallelle stijging van de rentecurve met 1% voor KBC Bank), Wisselkoersrisico,
•
Liquiditeitsrisicobeheer: volledig;
•
Marktrisicobeheer: volledig;
•
Solvabiliteit en economisch kapitaal: delen Omschrijving, Bewaking van de solvabiliteit, de tabel in Solvabiliteit (gecontroleerde delen zijn aangegeven in de voetnoot bij de tabel).
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 19
Risicogovernancemodel KBC-groep Het risicogovernancemodel van KBC legt de verantwoordelijkheden en taken vast met het oog op het beheer van de waardecreatie en alle daaraan verbonden risico’s. Het model is georganiseerd op verschillende niveaus: • de Raad van Bestuur (bijgestaan door het Auditcomité), het Groeps-Directiecomité en het Groeps-Asset-Liability Management Committee (ALCO). Deze comités richten zich op het totale risicobeheer en op de bewaking van waardecreatie en kapitaaltoereikendheid voor de gehele groep. Regelmatige rapportering aan het Auditcomité garandeert een ruime informatiestroom naar de bevoegde leden van de Raad van Bestuur. De volledige Raad van Bestuur beslist jaarlijks over de limieten voor risicotolerantie. Het Groeps-Directiecomité zorgt voor de uitvoering van de strategie voor waarde-, risico-, en kapitaalbeheer vastgesteld door de Raad van Bestuur en tekent de structuur uit. De chief financial and risk officer (CFRO), lid van het Groeps-Directiecomité, houdt toezicht op het risicobeheer. Het Groeps-ALCO bepaalt de strategische beleggings- en financieringsmix en houdt ook toezicht op de daaraan verbonden risicopositie. In 2008 werden de tactische beleggingsbeslissingen, die tot dan werden genomen door het Groeps-ALCO, toegewezen aan een nieuw opgericht thesauriecomité. • gespecialiseerde Groeps-Risicocomités. Die richten zich op de uitwerking van een groepswijd kader voor één risicosoort of een activiteitencluster en zien toe op het betreffende risicobeheersproces. Ze worden voorgezeten door de CFRO en bestaan uit vertegenwoordigers van het lijnmanagement en van het Directoraat Waarde- en Risicobeheer Groep. De verschillende Groeps-Risicocomités worden weergegeven in het schema. Afhankelijk van de materialiteit van specifieke risicosoorten werden lokale risicocomités en lokale waarde- en risicobeheersafdelingen opgericht op een lager niveau (bijvoorbeeld op niveau divisie, land en dochtermaatschappij) om het risicobeheerskader te implementeren. • Op basis van rapporten van onafhankelijke valideringseenheden beslist het Groeps-Modelcomité (GMC) over de
geldigheid van de mathematische en operationele aspecten (zoals modelgebruik en bewakingsactiviteiten) van alle risicomodellen die binnen de groep worden ontwikkeld en/of gebruikt. • Interne Audit Groep is verantwoordelijk voor de auditplanning en controleert dus of het kader voor risicobeheer in
overeenstemming is met de wettelijke en reglementaire voorschriften, controleert de efficiëntie en effectiviteit van het risicobeheerssysteem en de overeenstemming ervan met het risicobeheerskader en de manier waarop het lijnmanagement omgaat met risico’s buiten dat formele kader. • Het lijnmanagement is als eerste verantwoordelijk voor het waarde- en risicobeheer. Het zorgt ervoor dat het
risicobeheerskader voor zijn activiteiten is ingebed in die activiteiten via beleidslijnen en procedures. Het lijnmanagement is ook belast met het ontwikkelen van transactionele modellen. • het Directoraat Waarde- en Risicobeheer Groep is verantwoordelijk voor de meting van risico’s, economisch
kapitaal en waardecreatie voor alle bedrijfseenheden en rapporteert aan het lijnmanagement. Het is ook verantwoordelijk voor de ontwikkeling van portefeuillemodellen en voor de validatie van alle modellen (zowel transactionele als portefeuillemodellen). In dat opzicht is er een duidelijke scheiding van bevoegdheden binnen dat directoraat: medewerkers die bij de ontwikkeling van modellen betrokken zijn, worden niet betrokken bij de validatie ervan. Raad van Bestuur
Auditcomité
Groeps-Directiecomité (chief risk officer)
Groeps-ALCO
GroepsTradingrisicocomité
GroepsVerzekeringsrisicocomité
Directoraat Waarde- en Risicobeheer Groep
GroepsOperationeelrisicocomité
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 20
Groeps-Kredietrisicocomité
Kredietrisicobeheer Omschrijving Kredietrisico is de potentiële negatieve afwijking ten opzichte van de verwachte waarde van een financieel instrument als gevolg van wanbetaling of wanprestatie door een kredietnemer (van een lening), een emittent (van een schuldinstrument) een garantieverstrekker of herverzekeraar, of een tegenpartij (in een professionele transactie), als gevolg van de insolvabiliteit of de betalingsonwil van die partij, of als gevolg van maatregelen van politieke of monetaire autoriteiten in een bepaald land. Bewaking van het kredietrisico Het kredietrisico wordt zowel op transactioneel als op portefeuilleniveau bewaakt. De bewaking op transactioneel niveau houdt in dat er degelijke procedures, processen en toepassingen (systemen, instrumenten) bestaan om de risico’s te identificeren en te meten voor en na de acceptatie van individuele kredietrisico’s. De bewaking op portefeuilleniveau omvat onder meer de periodieke meting van en rapportering over het kredietrisico dat is ingebed in de geconsolideerde krediet- en beleggingsportefeuille, de controle op de naleving van limieten, het stresstesten van kredietrisico in verschillende scenario’s, het nemen van risicobeperkende maatregelen en de optimalisering van het algemene kredietrisicoprofiel. Kredietrisicobeheer op transactioneel niveau Acceptatie. Een commerciële entiteit legt een kredietvoorstel schriftelijk voor. Tenzij het gaat om kleine bedragen of lage risico’s, geeft een kredietadviseur een advies. In principe worden beslissingen over belangrijke leningen gezamenlijk genomen door twee of meer personen. Het beslissingsechelon wordt bepaald op basis van matrices die onder meer rekening houden met parameters als het groepsrisicototaal (het totale risico dat de gehele KBC-groep heeft op de groep waartoe de tegenpartij behoort), de risicoklasse (hoofdzakelijk bepaald op basis van intern ontwikkelde ratingmodellen) en de aard van de tegenpartij (financiële instellingen, overheden, bedrijven, enz.). Kredietverlening aan particulieren (zoals woningkredieten) is onderworpen aan een gestandaardiseerd proces, waarbij de resultaten van scoremodellen een belangrijke rol spelen in de acceptatieprocedure. Kredieten aan particulieren worden doorgaans toegestaan in lokale munt, met uitzondering van bepaalde Centraal- en OostEuropese landen en Rusland, waar kredieten in vreemde valuta worden verleend omwille van het aanzienlijke verschil tussen de rente in lokale munt en de rente in andere munten. In de loop van 2008 groeide het besef van het inherente risico dat voortvloeit uit schommelingen in de wisselkoersen,wat KBC bewoog tot een meer terughoudendheid van de kredietverlening in vreemde valuta tegen het einde van het jaar. Sinds geruime tijd wordt een voorzichtige houding aangenomen tegenover dat type van kredietverlening: zo is er onder meer een bijkomende buffer vereist (in termen van uitleenpercentage, drempels van netto beschikbaar inkomen en kortere looptijden) en is er een nauwgezette bewaking door het gebruik van stresstests. Is het overblijvende muntrisico nog te hoog, dan wordt het afgedekt op groepsniveau. Toezicht en bewaking. De kredietbewaking wordt in hoofdzaak gestuurd door de risicoklasse, waarbij een onderscheid wordt gemaakt op basis van de Probability of Default (PD), of de kans op een in gebreke blijven, en de Loss Given Default (LGD), of het verwachte verlies uit in het geval dat een debiteur in gebreke blijft. De kans daarop wordt geschat als de PD. De ‘normale’ kredietportefeuille wordt ingedeeld in interneratingklassen gaande van 1 (laagste risico) tot 9 (hoogste risico) voor de PD en –in een aantal onderverdelingen – voor LGD. Kredieten aan grote ondernemingen worden minstens jaarlijks herzien. Daarbij wordt minstens de interne rating aangepast. Kredieten aan kleinere en middelgrote ondernemingen worden vooral herzien op basis van risicosignalen (bijvoorbeeld een beduidende wijziging van de risicoklasse). Een lid van een hoger kredietcomité houdt bovendien toezicht op de beslissingen van het onmiddellijk lagere delegatie-echelon door de beslissing te toetsen aan het kredietbeleid. Kredieten aan particulieren worden gezamenlijk herzien tijdens periodieke screenings. PD-klasse 10 betreft nog performing debiteuren, dat wil zeggen dat ze met hun rente- en hoofdsombetalingen niet meer dan negentig dagen achterstaan of in overschrijding zijn, maar dat er reden is om te geloven dat ze niet (op tijd) zullen betalen, bijvoorbeeld omdat deze debiteuren al 45 of meer dagen (maar niet meer dan 90 dagen) met hun betaling achterstaan of in overschrijding zijn. Klassen 11 en 12 betreffen non-performing debiteuren, waarbij klasse 11 debiteuren omvat die meer dan 90 dagen achterstaan of in overschrijding zijn en klasse 12 debiteuren omvat waarvan de kredieten zijn opgezegd of waarvoor het gevaar van faillissement bestaat. Elk kwartaal wordt voor de grotere dossiers een overzicht van alle debiteuren in gebreke voorgelegd aan het Groeps-Directiecomité. Bijzondere waardeverminderingen. Op kredieten aan debiteuren in de PD-klassen 10, 11 en 12 (impaired kredieten) past KBC bijzondere waardeverminderingen toe op basis van een schatting van de netto actuele waarde van het recupereerbare bedrag. Daarnaast worden voor kredieten in de PD-klassen 1 tot 9 op portefeuillebasis berekende bijzondere waardeverminderingen toegepast door middel van een formule die rekening houdt met de intern gebruikte
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 21
IRB (Internal Rating Based) Advanced-modellen (of op een alternatieve manier wanneer een IRB Advanced-model nog niet beschikbaar is). Een kredietcomité beslist of kredieten kunnen worden geherstructureerd om te vermijden dat een debiteur die in financiële moeilijkheden verkeert, uiteindelijk in gebreke blijft. Een herstructurering kan betekenen dat het contractuele aflossingsplan wordt gewijzigd, de rente- of provisiebetalingen worden verlaagd of uitgesteld of een andere geschikte maatregel wordt getroffen. Begin 2009 voerde KBC een nieuw beleid in voor die herstructureringen en de methode voor de risicobeoordeling en dus de classificatie van de debiteur. Bij een herstructurering naar aanleiding van een verslechtering van de financiële situatie van de debiteur, waarbij de betalingsvoorwaarden worden gewijzigd, wordt een PD-klasse 9 of hoger toegekend. Na een jaar wordt de toestand van de debiteur opnieuw beoordeeld en kan hij terugkeren naar een betere klasse dan PD 9 als die beoordeling positief is. In dat geval spreekt men niet meer van een debiteur met een geherstructureerd krediet. Debiteuren die meer dan twee opeenvolgende herstructureringen hebben gehad, kunnen echter niet zo snel terugkeren naar een lagere klasse dan PD 9. In 2008 werd maar een beperkt percentage van de portefeuille geherstructureerd om te vermijden dat de debiteur in gebreke blijft. Rekening houdend met een materialiteitsdrempel van 1% op de uitstaande portefeuille van de entiteit vonden de meeste herstructureringen plaats bij Absolut Bank, waar naar schatting 176 miljoen euro werd geherstructureerd en zo waardeverminderingen werden vermeden. Kredietrisicobeheer op portefeuilleniveau Het toezicht op portefeuillebasis gebeurt onder meer met een kwartaalrapportering over de geconsolideerde kredietportefeuille om te verzekeren dat het kredietbeleid en de limieten worden nageleefd. De belangrijkste risicoconcentraties worden extra bewaakt op basis van periodieke en ad-hocrapporten. Er bestaan limieten op debiteur-/garantieverstrekker-, emittent- of tegenpartijniveau, op sectorniveau en voor specifieke activiteiten of geografische zones. Terwijl sommige limieten nog zijn uitgedrukt in termen van gecontracteerde bedragen, worden concepten zoals verwacht verlies en verlies bij in gebreke blijven steeds meer gebruikt. De bewaking van de naamconcentratie werd de afgelopen jaren uitgebreid zodat het kredietrisico dat voortvloeit uit kredietverlening, beleggingen en derivatenactiviteiten kan worden bepaald. Bovendien worden stresstests uitgevoerd op bepaalde soorten kredieten (zoals hypotheken, kredietverlening aan specifieke bedrijfssectoren), maar ook op alle kredietrisico’s. De cel Portfolio Management binnen de kredietfunctie heeft als doel de kredietportefeuille actief te beheren en te bewaken. Deze cel spoort met behulp van een model risicoconcentraties op en verhoogt de diversificatie van de kredietportefeuille. Overzicht van de kredietportefeuille De kredietportefeuille omvat alle (bevestigde en niet-bevestigde) bedrijfskapitaalfinancieringen, investeringskredieten, garantiekredieten, kredietderivaten (verkochte protectie) en niet-overheidseffecten in de beleggingsportefeuille van de bankentiteiten van de groep. Uitgesloten zijn overheidsobligaties, alle effecten in de handelsportefeuille, professionele transacties (plaatsingen bij financiële instellingen, valutatransacties, enz.), commerciële kortetermijntransacties (zoals documentaire kredieten) en intragroepstransacties. De kredietportefeuille verschilt bijgevolg sterk van de post Leningen en voorschotten aan cliënten, zoals vermeld in Toelichting 14 van de Geconsolideerde jaarrekening (die post omvat bijvoorbeeld niet de leningen en voorschotten aan banken, de garantiekredieten en kredietderivaten, het niet-opgenomen gedeelte van kredieten of de bedrijfs- en bankobligaties, maar bevat wel repotransacties met niet-banken). De kredietportefeuille wordt ingedeeld volgens verschillende criteria in de tabel.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 22
Kredietportefeuille
31-12-2007
31-12-2008
Toegestaan bedrag
204.3
213.1
Uitstaand bedrag
159.9
174.2
België, retail- en privatebankieren
28.5%
28.9%
Centraal- en Oost-Europa en Rusland
21.8%
24.0%
Merchantbanking (excl. Centraal- en Oost-Europa en Rusland)
49.7%
47.0%
Totaal
100%
100%
88.1%
87.9%
Garantiekredieten
4.9%
5.7%
Bedrijfsobligaties
4.4%
4.1%
Bankobligaties
2.7%
2.2%
100.0%
100.0%
Particulieren
27.6%
30.6%
Financiële en verzekeringsdiensten
13.9%
11.0%
Totale kredietportefeuille (in miljarden euro)
Kredietportefeuille naar activiteit, in procenten van portefeuille toegestane kredieten
Kredietportefeuille naar krediettype, in procenten van portefeuille toegestane kredieten Kredieten
Totaal Kredietportefeuille naar sector van de tegenpartij, in procenten van portefeuille toegestane kredieten3
3.7%
3.7%
54.7%
54.7%
9.6% 8.2% 6.7% 4.1% 2.4% 2.4% 2.6% 1.9% 1.9% 1.8%
9.6% 8.2% 6.6% 4.3% 2.9% 2.3% 2.1% 1.9% 1.9% 1.7%
13.1% 100.0%
13.2% 100.0%
24.9%
23.7%
PD 2 (0,10% – 0,20%)
14.6%
16.4%
PD 3 (0,20% – 0,40%)
13.7%
14.0%
PD 4 (0,40% – 0,80%)
16.6%
18.4%
PD 5 (0,80% – 1,60%)
17.3%
12.7%
PD 6 (1,60%– 3,20%)
6.8%
7.5%
PD 7 (3,20%– 6,40%)
4.0%
3.9%
PD 8 (6,40%– 12,80%)
1.5%
2.0%
PD 9 (hoogste risico, 12,80% – 100,00%)
0.6%
1.3%
100.0%
100.0%
Impaired kredieten
3 310
4 821
Bijzondere waardeverminderingen
1 943
2 559
185
262
Overheden Bedrijven Niet-financiële diensten Klein- en groothandel Vastgoed Bouw Voedingsindustrie Chemische nijverheid Auto-industrie Metaal Landbouw, veeteelt en visserij Elektriciteit Overige
Totaal Kredietportefeuille naar risicoklasse (deel van de portefeuille1, in procenten van portefeuille toegestane kredieten)3 PD 1 (laagste risico, kans op in gebreke blijven van 0,00% tot 0,10%)
Totaal Impaired kredieten2, PD 10 + 11 + 12; in miljoenen euro of in procenten
Portefeuillegerelateerde waardeverminderingen Tabel vervolgt op volgende pagina.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 23
Kredietkostenratio 0.13% 0.26% 0.02% 0.11%
0.09% 0.81% 0.90% 0.62%
Uitstaand bedrag
2 329
3 044
Bijzondere waardeverminderingen voor non-performing kredieten
1 456
1 781
Merchantbanking (excl. Centraal- en Oost-Europa en Rusland)
1.6% 2.1% 1.0%
1.7% 2.1% 1.6%
Totaal
1.5%
1.7%
62.5%
58.5%
91.4%
92.7%
België, retail- en privatebankieren Centraal- en Oost-Europa en Rusland Merchant Banking (excl. Centraal- en Oost-Europa en Rusland) Totaal
Non-performing (NP) kredieten, PD 11+12; in miljoenen euro of in procenten
Non-performing ratio België, retail- en privatebankieren Centraal- en Oost-Europa en Rusland
Dekkingsratio Bijzondere waardeverminderingen op non-performing kredieten/uitstaande non-performing kredieten Bijzondere en op portefeuillebasis berekende waardeverminderingen op performing en non-performing kredieten/uitstaande non-performing kredieten
Voor een definitie van de ratio’s zie het Glossarium van gebruikte ratio’s vooraan in dit jaarverslag. 1 Sommige delen van de portefeuille zijn nog niet ingedeeld in risicoklassen (meer bepaald de kredietportefeuille van Absolut Bank) en werden daarom niet opgenomen. 2 Cijfers wijken af van de cijfers in Toelichting 16 in het hoofdstuk Geconsolideerde jaarrekening wegens verschillen in consolidatiekring. 3 Gegevens gecontroleerd door de commissaris.
Andere kredietrisico’s Naast de kredietrisico’s verbonden aan de kredietportefeuille zijn er ook kredietrisico’s verbonden aan andere bankactiviteiten. De belangrijkste worden in de tabel weergegeven. Commerciële transacties op korte termijn. Deze activiteit betreft de financiering van export of import en omvat alleen het risico op financiële instellingen. Het gaat om documentaire kredieten, pre-exportfinancieringen, postimportfinancieringen en aanverwante transacties, met een looptijd van hooguit 2 jaar. Niettegenstaande het relatief hoge aandeel van non-investment grade-banken in de risicopositie (ruwweg 35%), zijn de verliezen historisch zeer laag, in het bijzonder voor documentaire kredieten. Het risicobeheer met betrekking tot deze activiteit gebeurt op basis van limieten per financiële instelling en per land of landengroep. Effecten in de handelsportefeuille. Deze effecten houden een emittentenrisico in (potentieel verlies als gevolg van wanbetaling door de emittent). Bij KBC Financial Products (KBC FP) wordt het emittentenrisico gemeten op basis van het geschatte verlies bij een in gebreke blijven van de emittent, uitgaand van de huidige marktwaarde en na aftrek van de verwachte recuperatie volgens het type emissie (gewaarborgd of niet). Bij KBC FP wordt alleen rekening gehouden met tegenpartijrisico dat optreedt bij nettolongposities. De rapportering van kredietrisico’s houdt dus geen rekening met de emittenten waarbij per saldo een shortpositie bestaat. Het emittentenrisico van de andere (niet-KBC FP-) entiteiten wordt gemeten op basis van de marktwaarde van de effecten. Het emittentenrisico wordt beperkt door het gebruik van limieten, zowel per emittent als per ratingklasse. De blootstelling aan effecten met activa als onderpand (Asset Backed Securities) en Collateralised Debt Obligations in de handelsportefeuille is niet opgenomen in de cijfers in de tabel (zie Beleggingen in gestructureerde kredietproducten). Tegenpartijrisico van professionele transacties (plaatsingen bij professionele tegenpartijen en verhandelen van derivaten). De in de tabel weergegeven bedragen zijn de presettlementrisico’s van de groep, gemeten als de som van de (positieve) huidige vervangingswaarde (mark-to-market) van een transactie en de toepasselijke toeslag bepaald volgens de huidige risicometingsmethode onder Basel II. Plaatsingen maken iets minder dan 20% van het totale bedrag uit. Het overgrote deel van de plaatsingen staat uit op banken met een investment grade-rating. De risico’s worden beperkt door het gebruik van limieten (afzonderlijke limieten voor zowel presettlement- als settlementrisico) per tegenpartij. Er wordt ook gebruikgemaakt van close-out netting en zekerheden. Financiële zekerheden worden alleen in aanmerking genomen als de betrokken activa worden beschouwd als risicobeperkend voor berekeningen van het reglementair kapitaal (Basel II). Dat impliceert onder andere dat er voldoende juridische zekerheid is over de eigendom van de zekerheid voor elke relevante jurisdictie. Overheidseffecten in de beleggingsportefeuille. De risicopositie ten aanzien van overheden wordt gemeten in termen van boekwaarde en is in hoofdzaak te situeren bij EU-overheden (in het bijzonder België) met een miniem kredietrisico. Lokale of regionale overheden vormen maar een fractie van het uitstaande risico (0,4 miljard euro). Het aanzienlijke risico op overheden moet worden gezien binnen het kader van het herbeleggingsbeleid (zie paragraaf Asset/Liability Management). Ook voor dit type van kredietrisico zijn er limieten, zeker voor overheden met een interne rating van minder dan AA.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 24
Andere kredietrisico’s1 In miljarden euro
31-12-2007
31-12-2008
Commerciële transacties op korte termijn
1.8
2.3
Emittentenrisico2
3.7
2.9
Tegenpartijrisico van professionele transacties3
31.0
22.1
Overheidsobligaties in de beleggingsportefeuille
32.1
37.5
1 De cijfers van 2007 houden geen rekening met Absolut Bank, CI Bank , behalve voor Overheidsobligaties in de beleggingsportefeuille. De cijfers van 2008 zijn inclusief Absolut Bank . 2 Exclusief OESO-overheidsobligaties. 3 Na aftrek van uitkeringen voor zekerheden en netting.
Interne kredietrisicomodellen en Basel II Om kredietrisico’s te kwantificeren, heeft KBC diverse ratingmodellen ontwikkeld, zowel voor de bepaling van de kredietwaardigheid van debiteuren als voor de inschatting van het verwachte verlies van de verschillende types van transacties. Op basis van die modellen wordt het kredietrisicobeheer ondersteund met betrekking tot de prijsstelling, het kredietproces (acceptatie en bewaking) en de bepaling van de op portefeuillebasis berekende bijzondere waardeverminderingen. Een aantal modellen zijn uniform voor de hele groep (de modellen voor overheden, banken, grote ondernemingen, projectfinanciering, enz.), andere zijn toegespitst op specifieke geografische markten (kmo’s, particulieren, enz.). In de hele groep wordt dezelfde interneratingschaal gebruikt. Die modellen vormen ook de basis voor de berekening van de reglementaire kapitaalvereisten voor kredietrisico. KBC opteert met andere woorden voor de Internal Rating Based (IRB)-benadering. De overstap naar de Basel II IRB-benadering gebeurt in fasen, waarbij KBC Bank NV en de meeste van haar belangrijke dochterondernemingen in 2007 al overgestapt zijn naar de IRB Foundation-benadering. Een aantal andere belangrijke groepsmaatschappijen (K&H Bank, Kredyt Bank, Absolut Bank, Centea en de Antwerpse Diamantbank) stapten in 2008 over naar de standaardbenadering van Basel II en zullen de IRB Foundationbenadering gebruiken in 2009–2010 (onder voorbehoud van goedkeuring door de toezichthouder). De Antwerpse Diamantbank kreeg die goedkeuring zelfs al begin 2009. De minder belangrijke entiteiten van KBC stapten in 2008 over op de standaardbenadering van Basel II en zullen dat blijven gebruiken. Nieuwe stappen naar de IRB Advanced-benadering zijn voorzien vanaf 2011. Beleggingen in gestructureerde kredietproducten De tabel geeft informatie over de beleggingen van de volledige KBC-groep (KBC Bank, KBC Verzekeringen en KBL EPB) in gestructureerde kredietproducten (inclusief een kleine positie gehouden voor handelsdoeleinden). De beleggingen van KBC in die producten omvatten Collateralised Debt Obligations (CDO’s) en andere door activa gedekte waardepapieren (ABS). Eind 2008 bedroeg de totale nominale waarde van die beleggingen (exclusief de initiële waardeverminderingen op junior en equity CDO-tranches) 15,2 miljard euro, waarvan 8,7 miljard euro in CDO’s en 6,4 miljard euro in andere ABS. KBC besloot doortastend te reageren op verdere negatieve ontwikkelingen op de financiële markten die een invloed hadden op zijn beleggingen in gestructureerde kredietproducten. Op 22 januari 2009 besliste KBC alle niet-super senior CDO’s in zijn portefeuille die werden uitgegeven door KBC FP, volledig af te boeken. Dat bracht de totale invloed van de financiële crisis op alle gestructureerde producten sinds het begin van de crisis (medio 2007) op 6,5 miljard euro (inclusief de initiële waardeverminderingen op junior en equity CDO-tranches), waarvan 5,0 miljard euro werd opgenomen in de winst- en verliesrekening en 1,5 miljard euro in het eigen vermogen. De invloed van reëlewaardeaanpassingen van CDO’s verlopen grotendeels via de winst-en-verliesrekening omdat meer dan 95% van de CDO’s die KBC bezit synthetisch van aard zijn en volgens IFRS worden geklasseerd als Andere activa tegen reële waarde met verwerking van de waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening. De beleggingen van KBC in gestructureerde kredietproducten (CDO’s en andere ABS) In miljarden euro, KBC Bank, KBC Verzekeringen en KBL EPB Totaal nominaal bedrag
31-12-2007
31-12-2008
17.0
15.91
Initiële waardeverminderingen op junior en equity CDO-tranches²
-0.8
-0.8
Subtotaal
16.2
15.2
Invloed³ sinds het begin van de crisis (medio 2007 tot nu)
-0.3
-5.7
- opgenomen in winst-en-verliesrekening
-0.2
-4.2
- rechtstreeks opgenomen in eigen vermogen
-0.1
-1.5
1 Jaardaling deels als gevolg van verkoop van RMBS en afbouw. 2 De initiële waardevermindering op junior en equity CDO-tranches werd opgenomen in de winst-en-verliesrekening op het ogenblik dat de CDO’s werden uitgegeven. 3 Bevat de verdere afwaarderingen van CDO’s en ABS’en in portefeuille, en andere financiële impact zoals voorzien voor monolineverzekeraars.
De tabel geeft een verdeling van de portefeuille gestructureerde kredieten op basis van de rating van de aangehouden effecten.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 25
KBC Bank, KBC Super Verzekeringen senior Aaa Aa A Baa Ba B Caa <=Caa3 en KBL EPB Bedragen tegen nominale waarde, na aftrek van initiële waardeverminderingen op junior en equity CDO-tranches
Zonder rating
Totaal
CDO
5 386
323
322
204
736
574
267
684
166
66
8 726
Andere ABS
N.v.t.
5 768
334
41
45
115
14
63
0
59
6 439
Totaal
5 386
6 090
656
245
781
689
281
747
166
125
15 166
N.v.t. = Niet van toepassing
Naast eigen beleggingen was KBC ook actief als issuer van CDOs (via KBC FP) die in de markt werden geplaatst. Voor de afdekking van risico’s werd kredietverzekering afgesloten met monolineverzekeraars door middel van super senior credit swaps. Dit gebeurde in hoofdzaak met het Amerikaanse MBIA, wiens kredietwaardigheid is onder druk te komen staan. KBC heeft op 31-12-2008 de voorziening voor het tegenpartijrisico op MBIA verder verhoogd tot 642 miljoen euro (dit is 40% van de vervangingswaarde van de swapcontracten). De totale door MBIA verzekerde waarde (dit is de notionele waarde van de super senior swaps met MBIA) bedroeg 14 miljard euro op 31-12-2008. Meer gedetailleerde informatie over de beleggingen van de KBC-groep in gestructureerde kredietproducten en de betrokkenheid van KBC bij effectisering vindt u terug in het Risicorapport van KBC, dat beschikbaar is op www.kbc.com. Dat verslag werd niet gecontroleerd door de commissaris.
Asset-Liability Management Omschrijving Asset-Liability Management (ALM) betreft het beheer van de structurele risico’s ten aanzien van de macroeconomische risico’s die KBC loopt. Die omvatten onder meer: • het renterisico, • het aandelenrisico, • het vastgoedrisico, • het wisselkoersrisico, • het inflatierisico, • het kredietrisico (beperkt tot de beleggingsportefeuilles). Met structurele risico’s worden alle risico’s bedoeld die inherent deel uitmaken van de commerciële activiteit van KBC of de langetermijnposities aangehouden door de groep (bank). De tradingactiviteiten vallen daar dus niet onder.
De structurele risico’s kunnen ook worden omschreven als de combinatie van: onevenwichtigheden verbonden aan het aantrekken van werkmiddelen door het kantorennetwerk en de aanwending ervan (via onder meer kredietverlening); de risico’s verbonden aan het aanhouden van een beleggingsportefeuille ter herbelegging van het eigen vermogen; de structurele wisselkoerspositie, die voortvloeit uit de activiteiten in het buitenland (participaties in vreemde valuta’s, geboekte resultaten van buitenlandse vestigingen.
Bewaking van het ALM-risico De belangrijkste rol van het ALM is de optimalisatie van het risico-rendementprofiel van de groep binnen de risicotolerantielimieten vastgelegd door de Raad van Bestuur. Het Groeps-ALCO beheert en bewaakt de ALM-risico’s en is verantwoordelijk voor de uitwerking van een kader voor de identificatie, de meting en het toezicht op de ALMactiviteiten en de strategische beleggingsbeslissingen voor de hele groep. Bij de dochtermaatschappijen buiten het eurogebied fungeren lokale ALCO’s. Binnen het Directoraat Waarde- en Risicobeheer Groep is een team belast met de ondersteuning van het GroepsALCO en de uitbouw van het ALM-risicobeheer. Dergelijke teams bestaan ook bij de dochtermaatschappijen buiten het eurogebied. De ALM-strategie wordt lokaal geïmplementeerd door frontofficefuncties en de werking van deze frontofficefuncties wordt gecoördineerd door een centrale investeringsfunctie die verantwoordelijk is voor de coördinatie van de diverse ALM-strategieën. De belangrijkste elementen van het ALM-raamwerk binnen KBC zijn: •
de focus op economische waarde als hoeksteen van het ALM-beleid, met daarnaast aandacht voor maatstaven als boekhoudkundige inkomsten, solvabiliteit en liquiditeit;
•
het gebruik van een uniforme ALM-meetmethodologie voor bankactiviteiten, gebaseerd op reëlewaardemodellen die een omschrijving bieden van de ontwikkeling van de waarde van een productgroep in verschillende
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 26
marktscenario’s en die worden vertaald in replicating portfolios (combinaties van marktinstrumenten die het mogelijk maken de betrokken productgroepen af te dekken met het minste risico); •
het gebruik van een Value-at-Risk (VAR)-meetmethode voor de verschillende risicocategorieën binnen de hele groep in het kader van de risicobudgettering en -begrenzing. Deze VAR meet het maximale verlies dat kan optreden over een tijdshorizon van 1 jaar met een bepaald betrouwbaarheidsniveau als gevolg van rentebewegingen en andere marktwaardeschommelingen. Sommige risicoparameters (namelijk inflatieverwachtingen en vastgoedramingen, correlaties verbonden aan die risicoklassen) zijn gebaseerd op adviezen van experts.
•
de bepaling van een ALM-VAR-limiet op groepsniveau en de verdeling van die limiet in verschillende risicosoorten en entiteiten;
•
het gebruik van de VAR, die berekend wordt op basis van reëlewaardemodellen voor niet-looptijdgebonden producten, rekening houdend met verschillende in de portefeuille ingebedde opties en garanties.
•
De VAR wordt aangevuld met andere risicomeetmethodes zoals BPV, gecontracteerde bedragen en economische waarde.
Het VAR-limietenraamwerk op groepsniveau wordt vertaald in meer pragmatische risicolimieten voor de verschillende groepsmaatschappijen en de individuele ALM-posities (zie verder). ALM-risico van KBC Bank, verdeling naar risicocategorie (VAR 99%, 1 jaar tijdshorizon, marginale contributie van verschillende risicosoorten in de VAR)* In miljarden euro
31-12-2007
31-12-2008
Renterisico
0.65
1.57
Aandelenrisico
0.20
0.18
Vastgoedrisico
0.03
0.03
Andere risico’s
0.01
-0.03
Totaal gediversifieerde VAR (groep)
0.91
1.75
* De cijfers voor 2007 zijn exclusief Absolut Bank en een aantal kleine groepsentiteiten. De cijfers voor 2008 zijn inclusief Absolut Bank, maar nog altijd exclusief een aantal kleine groepsentiteiten.
Renterisico De ALM-renteposities van de bank worden beheerd op basis van een marktgerichte interne prijsstelling voor looptijdgebonden producten en een replicating portfolio-techniek, op dynamische basis herzien, voor de nietlooptijdgebonden producten (bijvoorbeeld zicht- en spaarrekeningen). Het eigen vermogen van de bank wordt belegd in vaste activa, strategische participaties en overheidsobligaties. Daarnaast kan de bank ook renteposities aanhouden via overheidsobligaties, gericht op het verwerven van renteinkomsten, zowel in de obligatieportefeuille die dient ter herbelegging van het eigen vermogen als in een op korte termijn gefinancierde obligatieportefeuille. KBC meet renterisico’s door middel van twee hoofdtechnieken, namelijk Basis-Point-Value (BPV) en de al vermelde Value-at-Risk (VAR). De BPV geeft de waardeverandering van de portefeuille weer bij een daling van de rentevoeten over de volledige curve met 10 basispunten (positieve cijfers wijzen op een stijging van de waarde van de portefeuille). BPV-limieten worden zo bepaald dat de renteposities samen met de overige ALM-posities binnen de totale VAR-limieten blijven. Daarnaast worden ook technieken gehanteerd zoals rentevoetgevoeligheidsanalyse (gap analysis), durationbenadering, scenarioanalyse en stresstesting (zowel vanuit een economischewaardeperspectief als vanuit inkomstenperspectief). De tabel illustreert de ontwikkeling van het renterisico van de bank in 2007 en 2008. De renteverwachtingen voor 2009 zijn veranderd in de loop van het jaar en er werd een tactische positie genomen om van die ontwikkeling te profiteren, wat heeft geleid tot een hogere renterisicopositie. BPV van het ALM-boek, KBC Bank* In miljoenen euro Gemiddelde 1kw2007
70
Gemiddelde 2kw2007
54
Gemiddelde 3kw2007
41
Gemiddelde 4kw2007
41
31-12-2007
43
Maximum in 2007
74
Minimum in 2007
37
Gemiddelde 1kw2008
54
Gemiddelde 2kw2008
70
Gemiddelde 3kw2008
72
Gemiddelde 4kw2008
72
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 27
31-12-2008
79
Maximum in 2008
79
Minimum in 2008
43
* De cijfers van 2007 zijn exclusief Absolut Bank, CIBank, en een aantal kleine groepsentiteiten. De cijfers voor 2008 zijn inclusief Absolut Bank, CIBank , maar nog altijd exclusief een aantal kleine groepsentiteiten.
Conform Basel II wordt regelmatig een 2%-stresstest uitgevoerd. Die zet het gehele renterisico van de bankportefeuille (bij een parallelle beweging van de rente met 2%) af tegen het eigen vermogen. Op het niveau van de KBC-bankgroep bedroeg dat risico 7% op 31 december 2008 (ruim onder de drempel van 20%, vanaf waar een bank wordt beschouwd als outlier bank, met een hoger reglementair kapitaalbeslag als gevolg). In de tabel wordt de boekwaarde van activa en passiva ingedeeld naar de vroegste van contractuele herberekeningsdatum en vervaldag, als indicatie van de periode waarvoor de rente vast is. Derivaten, die hoofdzakelijk worden gebruikt om het risico als gevolg van schommelingen van rentevoeten te beperken, werden meegeteld volgens hun gecontracteerd bedrag en repricingdatum. Renterisicogap ALM-boek (inclusief derivaten), van KBC Bank In miljoenen euro ≤1 1-3 maanden maand
3-12 maanden
1-5 jaar
5-10 jaar
> 10 jaar
Nietrentedragend
Totaal
31-12-2007* Kasinstromen
35 952
17 181
30 396
63 168
31 162
16 179
20 803
214 841
Kasuitstromen
54 404 11 498
20 438 6 843
29 984 9
58 513 -6 266
20 907 -6 158
7 041 -5 926
23 553 -
214 841 -
-6 954
3 586
420
-1 611
4 097
3 212
-2 750
-
Derivaten, rentegebonden Renterisicogap 31-12-2008 Kasinstromen
52 148
28 046
29 188
71 987
38 112
21 745
5 268
246 493
Kasuitstromen
69 949
36 237
33 338
61 966
23 013
8 707
13 284
246 493
Derivaten, rentegebonden
18 139
10 626
522
-14 425
-6 854
-8 008
-
-
338
2 435
-3 627
-4 404
8 245
5 030
-8 016
0
Renterisicogap
* De cijfers van 2007 zijn exclusief CIBank en een aantal kleine groepsentiteiten. De cijfers van 2008 zijn inclusief CIBank, maar nog altijd exclusief een aantal kleine groepsentiteiten.
De tabel illustreert de invloed van een stijging van de rentecurve met 1%, rekening houdend met de posities op de datum van verslaggeving. Invloed van een parallelle stijging van de rentecurve met 1% voor KBC Bank1 In miljoenen euro Invloed op de economische waarde2
Invloed op de nettowinst, IFRS
Totaal
2007
2008
2007
2008
60
37
459
827
1 De cijfers van 2007 zijn exclusief Absolut Bank en een aantal kleine groepsentiteiten. De cijfers van 2008 zijn inclusief Absolut Bank , maar nog altijd exclusief een aantal kleine groepsentiteiten. 2 Volledige marktwaarde, ongeacht de boekhoudkundige categorie of waardeverminderingsregels.
Aandelenrisico Het aandelenrisico wordt bewaakt door middel van een VAR-techniek (99% eenzijdig betrouwbaarheidsinterval, tijdshorizon van één jaar), waarbij een limiet is vastgelegd voor het totale aandelenrisico van de ALM-activiteiten van de groep. De tabel geeft een overzicht van de gevoeligheid van de inkomsten en het IFRS eigen vermogen voor schommelingen op de aandelenmarkten. Dat risico omvat ook de gevoeligheid van niet-genoteerde aandelen in de verschillende portefeuilles. Invloed van een 12,5%-daling van de aandelenmarkten 1,2 In miljoenen euro Invloed op eigen vermogen, IFRS (na belastingen)
Invloed op de nettowinst, IFRS
Totaal
2007
2008
2007
2008
-53
-39
-20
-10
Invloed van een 25%-daling van de aandelenmarkten 2,3 In miljoenen euro Invloed op eigen vermogen, IFRS (na belastingen)
Invloed op de nettowinst, IFRS
Totaal
2007
2008
2007
2008
-
-77
-
-22
1 De cijfers van 2007 zijn exclusief Absolut Bank en een aantal kleine groepsentiteiten. 2 De cijfers van 2008 zijn inclusief Absolut Bank, maar nog altijd exclusief een aantal kleine groepsentiteiten. 3 Vergelijkbare cijfers voor 2007 niet beschikbaar.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 28
Vastgoedrisico Binnen de vastgoedactiviteiten van de groep wordt een beperkte vastgoedbeleggingsportefeuille aangehouden met het oog op de realisatie van meerwaarden op lange termijn. De vastgoedpositie wordt hierbij gezien als een langetermijnafdekking van inflatierisico’s en als een manier om het risico-rendementprofiel van deze portefeuilles te optimaliseren. De tabel geeft een overzicht van de gevoeligheid van de economische waarde voor schommelingen op de vastgoedmarkten. Invloed van een 10%-daling van de vastgoedprijzen* In miljoenen euro Invloed op de economische waarde
Totaal
2007
2008
-73
-85
* De cijfers van 2007 zijn exclusief Absolut Bank en een aantal kleine groepsmaatschappijen. De cijfers van 2008 zijn inclusief Absolut Bank, maar nog altijd exclusief een aantal kleine groepsmaatschappijen.
Wisselkoersrisico Bij het beheer van de structurele wisselposities volgt KBC een voorzichtige politiek, die er in essentie in bestaat het wisselrisico te vermijden. De wisselposities in de ALM-boeken van de bankentiteiten met een handelsportefeuille worden overgedragen naar de handelsportefeuille, waar ze worden beheerd binnen de toegekende handelslimieten. De wisselpositie van bankentiteiten zonder handelsportefeuille, en van andere entiteiten moet worden afgedekt als ze van betekenis is. Aandelen in niet-euromunten die deel uitmaken van de beleggingsportefeuille hoeven niet te worden afgedekt. Participaties in vreemde valuta’s worden in principe voor het bedrag van de nettoactiva, exclusief goodwill, gefinancierd door een lening in de desbetreffende vreemde munt.
Liquiditeitsrisicobeheer Omschrijving Het liquiditeitsrisico is het risico dat een bedrijf niet in staat zou zijn om een toename van activa te financieren of verplichtingen na te komen, tenzij tegen onaanvaardbare kosten. De voornaamste doelstelling van het liquiditeitsbeheer van KBC is de groep te financieren en ervoor te zorgen dat de kernactiviteiten van de groep zelfs in ongunstige omstandigheden inkomsten blijven voortbrengen. Bewaking van het liquiditeitsrisico Het liquiditeitsbeheerskader en de liquiditeitslimieten worden vastgelegd door het Groeps-ALCO. Het operationele liquiditeitsbeheer is georganiseerd binnen Group Treasury, dat de collateralmanagementactiviteiten en het aantrekken van langetermijnfondsen centraliseert. De eerstelijnsverantwoordelijkheid voor operationeel liquiditeitsbeheer ligt bij de respectieve groepsentiteiten, aangezien zij het best de specifieke kenmerken van hun lokale producten en markten kennen en rechtstreeks de contacten onderhouden met lokale regelgevers en dergelijke. Het liquiditycontingencyplan voorziet echter in een escalatie naar het groepsniveau voor alle significante lokale liquiditeitsproblemen. De groepswijde operationele liquiditeitsrisico’s worden ook dagelijks samengevoegd en centraal bewaakt, en worden periodiek gerapporteerd aan het Groeps-ALCO en het Auditcomité. Het liquiditeitskader van KBC steunt op de volgende pijlers: • Het contingencyliquiditeitsrisico: Het contingencyliquiditeitsrisico wordt beoordeeld op basis van liquiditeitsstresstests die meten hoe de liquiditeitsbuffer van de bankentiteiten van de groep verandert in extreme stresssituaties. De liquiditeitsbuffer is gebaseerd op veronderstellingen inzake liquiditeitsuitstroom (zoals het gedrag van de retail- en professionele cliënten en kredietopnames van bevestigde kredietlijnen) en inzake instromen uit liquiditeitsverhogende acties (zoals het belenen van de obligatieportefeuille en het verminderen van ongedekte interbancaire kredietverlening). De liquiditeitsbuffer moet volstaan om de liquiditeitsbehoeften te dekken (nettokas- en collateraluitstromen) over (a) de periode die nodig is om het vertrouwen van de markt in de groep te herstellen na een KBC-gebonden gebeurtenis en (b) de periode die de markten nodig hebben om te herstellen van een algemene marktgebeurtenis. Het algemene doel van het liquiditeitskader is voldoende liquiditeit te behouden in noodsituaties, zonder toevlucht
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 29
te nemen tot liquiditeitsverhogende acties die aanzienlijke kosten meebrengen of de kernactiviteiten van de bankgroep verstoren. • Structureel liquiditeitsrisico De financieringsstructuur van de groep wordt zo beheerd dat er een substantiële diversificatie wordt behouden, dat financieringsconcentraties in tijdsperiodes worden geminimaliseerd en dat de mate van afhankelijkheid van wholesalefinanciering beperkt blijft. Daartoe wordt de verwachte structuur van de balans regelmatig herzien en worden de gepaste financieringsstrategieën en -opties uitgewerkt en geïmplementeerd. Als illustratie van het structureel liquiditeitsrisico worden in de tabel activa en passiva per 31 december 2008 gegroepeerd naar restlooptijd (tot contractuele vervaldag). Het verschil tussen de kasinstroom en -uitstroom is de nettoliquiditeitsgap (net liquidity gap). In 2008 trok KBC voor 69 miljard euro financiering aan uit de professionele markt. Als we ook rekening houden met de interbancaire kredietverlening, daalt de nettofinanciering door de professionele markt naar 25 miljard euro. Liquiditeitsrisico op 31 december 20081,2 <= 1 maand
In miljarden euro
1-3 maanden
3-12 maanden
1-5 jaar
5-10 jaar
> 10 jaar
Niet bepaald
Totaal
42
64
33
26
46
343
31-12-2007 (inclusief intercompanytransacties) Totale instroom
90
42
Totale uitstroom
108
44
32
34
11
9
151
390
Nettoliquiditeitsgap in 2007
-17
-3
10
30
22
17
-105
-46
31-12-2008 (exclusief intercompanytransacties) Totale instroom
102
23
25
68
39
43
8
308
Totale uitstroom3
122
30
24
26
7
9
90
308
Professionele financiering
48
11
4
1
0
0
0
65
Cliëntenfinanciering
23
11
14
6
1
6
72
133
Schuldcertificaten
5
7
6
20
6
3
0
46
Overige4
46
0
0
0
0
0
18
64
-20
-7
1
41
33
34
-82
Liquiditeitsgap in 2008 (excl. nietopgenomen verbintenissen) Niet-opgenomen verbintenissen Nettoliquiditeitsgap in 2008 (incl. nietopgenomen verbintenissen)
0 -43 -20
-7
1
41
33
34
-125
-43
1 Absolut Bank en CIBank zijn voor het eerst opgenomen in de cijfers van 2008. 2 Verschillen met Toelichting 14 zijn het gevolg van verschillen in consolidatiekring: minder belangrijke bankentiteiten. 3 Professionele financiering omvat alle deposito’s van kredietinstellingen en beleggingsondernemingen, alsook alle repo’s met andere cliënten. Kasbons zijn opgenomen in de categorie Cliëntenfinanciering, terwijl ze in Toelichting 14 zijn opgenomen onder Schuldpapier. 4 Overige in de eerste tijdsperiode bestaat voornamelijk uit derivaten met een negatieve reële waarde. Die worden gecompenseerd door derivaten met een positieve reële waarde die zijn opgenomen in de instroom.
• Operationeel liquiditeitsrisico Het operationeel liquiditeitsbeheer gebeurt in de thesaurieafdelingen en is gebaseerd op ramingen van de financieringsbehoeften. De meest volatiele componenten van de balans worden dagelijks gecontroleerd door Group Treasury, dat ervoor moet zorgen dat er op elk ogenblik een voldoende grote buffer beschikbaar is om het hoofd te bieden aan extreme liquiditeitsgebeurtenissen waarbij wholesalefinanciering niet mogelijk is. Invloed van de financiële crisis op de liquiditeitspositie van KBC KBC heeft altijd al een stevige cliëntendepositobasis gehad en dat was ook het geval tijdens de financiële crisis, dankzij de aanhoudende stabiele instroom van deposito’s. Omdat het deposito-overschot bijna volledig is belegd in effecten verpandbaar aan de ECB, heeft KBC een ruime liquiditeitsbuffer. In vergelijking met zijn Europese concurrenten is KBC minder afhankelijk van financiering via de interbankenmarkt. Tijdens de crisis werd echter meer toevlucht gezocht tot interbancaire financiering op korte termijn omdat de marktomstandigheden beletten dat schulduitgiften die vervielen, werden vervangen door nieuwe langetermijnfinancieringen. Ondanks de zware liquiditeitscrisis bleef de liquiditeitsbuffer van KBC binnen de vooraf bepaalde limieten.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 30
Marktrisicobeheer Omschrijving Het marktrisico is de mogelijke negatieve afwijking van een verwachte economische waarde van een financieel instrument veroorzaakt door marktbewegingen van rente, wisselkoersen, aandelen- of grondstoffenprijzen. Het risico van prijsschommelingen van verhandelbare effecten als gevolg van kredietrisico, landenrisico en liquiditeitsrisico maakt eveneens deel uit van het marktrisico. De rente-, valuta- en aandelenrisico’s van de bancaire niettradingposities en van de posities van de verzekeraar zijn integraal bij de ALM-risico’s opgenomen. Het doel van marktrisicobeheer is het marktrisico van de gehele tradingpositie op groepsniveau te meten en te rapporteren, rekening houdend met de voornaamste risicofactoren en specifieke risico’s. KBC loopt marktrisico via de handelsportefeuilles van de dealingrooms in West-Europa, Centraal- en Oost-Europa, de Verenigde Staten en Azië. De klassieke dealingrooms, waarbij de dealingroom in Brussel het leeuwendeel van de limieten en risico’s voor zijn rekening neemt, richten zich vooral op de handel in rente-instrumenten; de activiteit op de wisselmarkten was traditioneel beperkt. De dealingrooms buiten België concentreren zich hoofdzakelijk op de bediening van de cliënten wat geld- en kapitaalmarktproducten, de financiering van de lokale bankactiviteit en de ontwikkeling van een beperkte handel voor eigen rekening in lokale niches betreft. Via zijn gespecialiseerde dochtermaatschappijen (KBC Financial Products – KBC FP, KBC Securities en KBC Peel Hunt) is de groep eveneens actief in de handel in aandelen en daarvan afgeleide producten. KBC FP verkoopt en handelt ook in gestructureerde kredietderivaten (dienstverlening in verband met hedgefondsen en de uitgifte en het beheer van Collateralised Debt Obligations). KBC FP was ook betrokken bij de risicokapitaalverschaffing en het beheer van de Alternative Investment Management (AIM)-hedgefondsen. Als reactie op de huidige marktsituatie heeft KBC FP echter zijn activiteiten afgebouwd: de handel voor eigen rekening en alternative investment management activiteiten worden volledig opgedoekt en de door zekerheden gedekte voorschotten aan hefboomfondsen worden zo snel mogelijk afgebouwd. Risicogovernance De Raad van Bestuur legt de marktrisicotolerantie vast door middel van een jaarlijkse herziening van de limieten. Voorafgaand aan de voorlegging van de limieten aan de Raad, geven het Directoraat Waarde- en Risicobeheer Groep en het Groeps-Tradingrisicocomité hun advies. Beslissingen met betrekking tot het tradingrisicobeheer worden genomen door het Groeps-Tradingrisicocomité. Dat comité wordt voorgezeten door de groeps-CFRO en bestaat uit vertegenwoordigers van het lijnmanagement, het risicobeheer en het topmanagement. Het beheert het marktrisico en het tegenpartijrisico en operationele risico dat verbonden is aan de tradingactiviteiten. Het houdt ook structurele trends bij, bewaakt de groepswijde risicolimieten en kan opdracht geven om correctieve acties te ondernemen. De ontwikkeling van portefeuillemodellen, de berekening van de risicopositie en de bewaking en de rapportering gebeuren allemaal centraal op groepsniveau. Het GroepsModelcomité is verantwoordelijk voor de mathematische en operationele risicoaspecten van alle marktrisicomodellen die binnen de KBC-groep worden ontwikkeld en/of gebruikt. De centralisatie van het tradingrisicobeheer impliceert een nauwe samenwerking tussen alle waarde- en risicobeheersafdelingen, zowel op groepsniveau als lokaal. In het Directoraat Waarde- en Risicobeheer Groep zijn risicocoördinatoren het eerste aanspreekpunt voor de lokale tradingentiteiten van de groep bij vragen over marktrisico. De verantwoordelijkheden van de risicocoördinatoren zijn duidelijk omschreven in risicoprotocols. Het beleid en de procedures inzake lokaal risicobeheer worden beschreven in een risicobeheerskaderdocument. Bewaking van het marktrisico Het belangrijkste instrument voor de berekening en bewaking van marktrisico’s in de handelsportefeuille is de Valueat-Risk-methodologie (VAR). VAR beoogt binnen een bepaald betrouwbaarheidsinterval een raming te geven van de economische waarde die een bepaalde portefeuille over een bepaalde houdperiode kan verliezen door marktrisico. De meting houdt rekening met het marktrisico van de huidige portefeuille. KBC hanteert de historische simulatiemethode (HVAR), conform de Basel II-standaarden ter zake (99% eenzijdig betrouwbaarheidsinterval, 10 dagen houdperiode, historische gegevens van minstens 250 werkdagen). De VAR-methodiek maakt geen veronderstellingen wat de verdeling van koerssprongen of onderlinge correlaties betreft, maar gaat uit van het historische ervaringspatroon van de twee voorgaande jaren. Het VAR-model wordt aangevuld met uitgebreide stresstests. Terwijl het VAR-model mogelijke verliezen in normale marktomstandigheden berekent, tonen stresstests de invloed van bijzondere omstandigheden en gebeurtenissen met een lage waarschijnlijkheid. De historische en hypothetische stresstestscenario’s incorporeren zowel het marktrisico als de liquiditeitsaspecten van marktverstoringen. In de tweede helft van 2008 ontwikkelde KBC ook stresstests voor
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 31
de CDO-portefeuille van KBC FP, op basis van de verliesassumpties voor ABS en CDO’s zoals gepubliceerd door ratingbureaus. Risicoconcentraties worden bewaakt via een reeks van secundaire limieten. De belangrijkste daarbij is een driedimensionale scenariolimiet, gebaseerd op bewegingen van spotkoersen, volatiliteiten en creditspreads. Andere secundaire limieten zijn concentratielimieten voor aandelen en valuta’s en basis-point-valuelimieten voor het renterisico. Er gelden bovendien ook concentratielimieten voor risico’s verbonden aan opties (de zogenaamde Greeks) of voor het specifieke risico van een bepaalde emittent of een bepaald land. Een van de elementen van een gezond risicobeheer is een voorzichtige waardering. Dagelijks wordt in het middle office een onafhankelijke waardering van frontofficeposities uitgevoerd. Kan het onafhankelijke karakter van het waarderingsproces niet worden gegarandeerd (bijvoorbeeld omdat er geen betrouwbare onafhankelijke gegevens beschikbaar zijn) dan wordt een parameterherziening uitgevoerd. Waar nodig worden aanpassingen van de reële waarde (market value adjustments) toegepast in verband met close-outkosten, aanpassingen voor minder liquide posities of markten, aanpassingen gekoppeld aan mark-to-modelwaarderingen, tegenpartijrisico, liquiditeitsrisico en exploitatiekosten. Naast de parameterherziening worden ook periodiek risicocontroles uitgevoerd die alle controles omvatten waarbij geen parameters of resultaten getoetst worden (dat gebeurt bij de parameterherziening), maar die nodig zijn voor een goed risicobeheer. Bovendien wordt voor elk nieuw product of activiteit een business case opgestart om de materiële risico’s te analyseren en na te gaan hoe die zullen worden beheerd (gemeten, beperkt, bewaakt en gerapporteerd). Voor elke nieuwe product business case moet een schriftelijk advies worden geformuleerd door het Groeps- of lokale Waarde- en Risicobeheer voor het aan het Nieuwproductcomité wordt voorgelegd. Risicoanalyse en kwantificering Een globale VAR wordt berekend voor elke gespecialiseerde dochtermaatschappij en voor alle tradingentiteiten. Voor deze laatste (zie KBC Bank in de tabel) omvat de VAR zowel de lineaire als de niet-lineaire posities van de klassieke dealingrooms, maar exclusief die van KBC Securities en KBC Peel Hunt. De VAR van KBC Financial Products wordt ook in de tabel weergegeven. De berekening is gebaseerd op een 1-daagse houdperiode. KBC Bank en KBC Financial Products hebben de toestemming verkregen van de Belgische regelgever om hun respectievelijke VAR-model te gebruiken voor de bepaling van de reglementaire kapitaalvereisten voor de marktactiviteiten. ČSOB (Tsjechië) heeft de goedkeuring gekregen van de lokale regelgever om zijn VAR-model te gebruiken voor de bepaling van de kapitaalvereisten. Binnen de andere tradingentiteiten wordt gebruik gemaakt van de gestandaardiseerde methode. De betrouwbaarheid van het VAR-model wordt dagelijks getest met een backtest, waarbij het eendaagse VAR-cijfer wordt vergeleken met de no-action P&L (dat wil zeggen dat de posities ongewijzigd blijven, maar de marktgegevens worden gewijzigd in die van de volgende dag). Dat gebeurt zowel op het topniveau als op het niveau van de verschillende entiteiten en desks. Deze backtest heeft meer “outliers” getoond dan vorig jaar, ten gevolge van de financiële crisis, zowel voor KBC Bank als voor KBC Financial Products. Een overzicht van de derivaten volgt in het hoofdstuk Geconsolideerde jaarrekening, Toelichting 21. Marktrisico, VAR, 1-daagse houdperiode In miljoenen euro
KBC Bank1 KBC Financial Products2
Gemiddelde 1kw2007
4
10
Gemiddelde 2kw2007
4
10
Gemiddelde 3kw2007
4
13
Gemiddelde 4kw2007
5
15
31-12-2007
5
13
Maximum in 2007
7
19
Minimum in 2007
3
4
Gemiddelde 1kw2008
5
15
Gemiddelde 2kw2008
7
11
Gemiddelde 3kw2008
6
15
Gemiddelde 4kw2008
12
24
31-12-2008
9
15
Maximum in 2008
15
30
Minimum in 2008
5
9
1
Exclusief ‘specifiek renterisico’ dat wordt berekend met behulp van andere technieken. 2 Exclusief Atomium, fondsderivaten- en verzekeringsderivatenactiviteiten.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 32
Operationeelrisicobeheer Omschrijving Operationeel risico is het risico van verliezen als gevolg van tekortschietende of falende interne processen, mensen en systemen of externe gebeurtenissen. Operationele risico’s omvatten ook fraude-, juridische, compliance- en fiscale risico’s. Bewaking van het operationele risico KBC heeft één globaal kader voor de bewaking van het operationele risico op groepsniveau. Dat bestaat uit: • een uniforme operationeelrisicotaal ingebed in normen voor de hele groep, • één methodologie, • één pakket centraal ontwikkelde ICT-applicaties, en • centrale en gedecentraliseerde rapportering. De ontwikkeling en implementatie van dat kader wordt ondersteund door een uitgebreid operationeelrisicogovernancemodel. Het kader geldt voor alle bank- en verzekeringsentiteiten van de groep en voor alle ondersteunende activiteiten en diensten die groepsentiteiten aanbieden. Het kader wordt geleidelijk geïmplementeerd in alle nieuwe entiteiten van de groep. Het belangrijkste uitgangspunt van het operationeelrisicobeheer is dat de ultieme eindverantwoordelijkheid voor het beheren van operationele risico’s ondubbelzinnig bij het lijnmanagement ligt, dat wordt ondersteund door lokale operationeelrisicobeheerders en gecontroleerd door de operationeelrisicocomités. Het Groeps-Operationeelrisicocomité (GORC) adviseert het Groeps-Directiecomité aangaande het groepskader voor het beheren van operationele risico’s, ziet toe op de implementatie van dat kader en bewaakt de belangrijkste operationele risico’s. Het GORC wordt voorgezeten door de groeps-CFRO. Naast het GORC zijn er diverse operationeelrisicocomités op het niveau van de divisies en van de diverse groepsmaatschappijen. Die zien van nabij toe op de praktische implementatie van het operationeelrisicobeheerskader en nemen ook concrete maatregelen, rechtstreeks of via het lijnmanagement. Alle diensten die op de een of andere manier betrokken zijn bij het beheren van operationele risico’s kunnen, wanneer zij dat nodig achten, toegang krijgen tot de risicocomités. Bovendien hebben vertegenwoordigers van Interne Audit, Juridische Zaken en Compliance als waarnemer zitting in elk operationeelrisicocomité. Het Directoraat Waarde- en Risicobeheer Groep (WRB) is in de eerste plaats verantwoordelijk voor het uitwerken van het kader voor het beheren van de operationele risico’s in de hele KBC-groep. Dat kader wordt ter goedkeuring voorgelegd aan het Groeps-ORC en het Directiecomité. Het directoraat is ook verantwoordelijk voor het toezicht op de praktische implementatie van dat kader door het lijnmanagement. WRB bewaakt ook de kwaliteit van het risicobeheersproces, analyseert de voornaamste risicodata en rapporteert aan het GORC. Het Directoraat Waarde- en Risicobeheer Groep creëert een omgeving waarin risicospecialisten (in verschillende domeinen, waaronder informatierisicobeheer, bedrijfscontinuïteit en disaster recovery, compliance, fraudebestrijding en juridische en fiscale zaken) kunnen samenwerken (het stellen van prioriteiten, het gebruiken van dezelfde taal en dezelfde instrumenten, uniforme rapportering, enz.). WRB wordt bijgestaan door lokale waarde- en risicobeheersafdelingen – die eveneens onafhankelijk zijn van de business – in de belangrijkste bank- en verzekeringsdochtermaatschappijen. Bouwstenen voor het beheren van de operationele risico’s In zijn methodiek om operationele risico’s te beheren gebruikt KBC een aantal bouwstenen die alle aspecten van het operationeelrisicobeheer dekken. Dat zijn: • Het Verliesgegevensbestand (Loss Event Database): Alle operationele verliezen van 1 000 euro en meer worden sinds 2004 geregistreerd in een centrale gegevensbank. Die gegevensbank omvat ook alle juridische vorderingen ingesteld tegen vennootschappen van de groep. Tweemaal per jaar krijgen het GORC, het Directiecomité en het Auditcomité een geconsolideerd schaderapport voorgelegd. • De Interne Beoordeling van Risico’s (Risk Self Assessments): Deze beoordeling heeft aandacht voor huidige (= overblijvende) belangrijke operationele risico’s op kritieke punten in het proces of de organisatie, die nog niet volledig zijn verholpen. • De Groepsstandaarden (Group Standards): Een 40-tal groepsstandaarden werden gedefinieerd om ervoor te zorgen dat belangrijke operationele risico’s groepswijd op een uniforme manier worden beheerd. Elke entiteit van de groep moet deze groepsstandaarden vertalen naar eigen procedures. De verschillende operationeelrisicocomités zien toe op de correcte implementatie van de groepsstandaarden en kunnen ook
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 33
•
•
•
afwijkingen daarvan toestaan (mits een strikte afwijkingsprocedure wordt nageleefd). De naleving van de groepsstandaarden wordt gecontroleerd via interne audits. De Aanbevolen Praktijken (Recommended Practices): Zij helpen de interne controles te verscherpen voor belangrijke risico’s die (i) werden vastgesteld tijdens de Interne Beoordeling van Risico’s of (ii) inherent zijn aan nieuwe activiteiten die een groepsentiteit opstart of (iii) zichtbaar zijn geworden door een ernstige verliesgebeurtenis of (iv) werden vastgesteld door Interne Audit tijdens een controleopdracht. De Beoordeling aan de hand van Praktijkgevallen (Case-Study Assessments): Deze worden gebruikt om de effectiviteit te testen van de bescherming die bestaande controles verlenen tegen grote operationele risico's die daadwerkelijk tot verliesgebeurtenissen hebben geleid elders in de financiële sector. Een dergelijke beoordeling werd gebruikt om de interne controles te testen die ervoor moeten zorgen dat rogue trading-praktijken worden voorkomen en geïdentificeerd. Belangrijkste Risico-indicatoren (Key Risk Indicators): Deze indicatoren helpen de blootstelling aan bepaalde operationele risico’s te bewaken.
Operationeel risico onder Basel II KBC berekent het operationeelrisicokapitaal onder Basel II volgens operationeelrisicokapitaal voor KBC bank bedroeg 1 miljard per einde 2008.
de
Standaardbenadering.
Het
Solvabiliteit en economisch kapitaal Omschrijving Het solvabiliteitsrisico is het risico dat de kapitaalbasis van de bank beneden een aanvaardbaar niveau zou vallen. In de praktijk wordt dat vertaald in een toetsing van de solvabiliteit aan de minimale reglementaire en interne solvabiliteitsratio’s. Bewaking van de solvabiliteit KBC rapporteert de solvabiliteitsberekening op basis van IFRS-gegevens en volgens de door de Belgische regelgever opgestelde richtlijnen ter zake. Het reglementaire minimum bedraagt 8% voor de CAD-ratio en 4% voor de Tier 1-ratio. KBC Bank heeft echter significant hogere interne solvabiliteitsdoelstellingen. De reglementaire minimale solvabiliteitsdoelstellingen werden ruim overtroffen, niet alleen per einde jaar maar ook gedurende het volledige boekjaar. In overeenstemming met Basel II, pijler 2, ontwikkelde KBC een Internal Capital Adequacy Assessment Process (ICAAP). Dat proces maakt gebruik van een economischkapitaalmodel (zie verder) om de kapitaalvereisten te meten op basis van alle groepswijde risico’s en vergelijkt die vereisten met het voor risicodekking beschikbare kapitaal. Het ICAAP beoordeelt de huidige kapitaaltoestand en schat ook de toekomstige kapitaaltoestand in. Voor die laatste inschatting wordt een driejarenraming van vereist en beschikbaar kapitaal opgesteld, volgens een basisscenario dat rekening houdt met de verwachte interne en externe groei, en volgens verschillende alternatieve scenario’s. Daarnaast worden plannen voor onvoorziene gebeurtenissen opgesteld die de solvabiliteit van KBC in moeilijkere omstandigheden moeten verbeteren.
Kapitaalversterkende transactie met de Belgische Staat en de Vlaamse regering In oktober 2008 bereikten KBC Groep en de Belgische overheid een akkoord om de financiële positie van KBC Groep verder te versterken. De transactie werd eind december 2008 ondertekend en houdt in dat KBC Groep voor 3,5 miljard euro niet-overdraagbare, kernkapitaaleffecten zonder stemrecht uitgeeft aan de Belgische Staat. KBC groep heeft de opbrengst van deze transactie aangewend om zijn Tier 1-kapitaal met 2,25 miljard euro en de kapitaalbasis van het verzekeringsbedrijf met 1,25 miljard euro te verhogen, waardoor de solvabiliteitsratio’s van zowel de bank- als verzekeringsactiviteiten aanzienlijk werden versterkt. Meer informatie over deze transactie vindt u in het hoofdstuk Geconsolideerde jaarrekening, Toelichting 30. In januari 2009 werd de kapitaalbasis verder verstevigd door een vergelijkbare transactie met de Vlaamse regering, deze keer voor een bedrag van 2 miljard euro. Er werd bovendien voorzien in een standbyfaciliteit van 1,5 miljard euro. Meer informatie over deze transactie vindt u in het hoofdstuk Geconsolideerde jaarrekening, Toelichting 37. De Commissie voor het Bank-, Financie- en Assurantiewezen heeft bevestigd dat de effecten die bij beide transacties werden uitgegeven (voor respectievelijk 3,5 en 2 miljard euro) in aanmerking komen als Tier1-kapitaal.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 34
Een pro-forma-Tier 1-ratio, inclusief de invloed van de transactie ter waarde van 2 miljard euro, is opgenomen in de tabel. Solvabiliteit De tabel toont de berekening van de Tier 1- en CAD-ratio’s volgens Basel II. De Basel II-regels werden geïmplementeerd in alle entiteiten van de groep vanaf 2008 (dat was nog niet het geval op 31 december 2007, het einde van het overgangsjaar). In de eerste plaats wordt de Basel II IRB Foundation-benadering gebruikt (voor ongeveer 74% van de gewogen risico’s), terwijl de gewogen risico’s van de andere maatschappijen (ongeveer 26% van die risico’s) worden berekend volgens de standaardmethode. Om de solvabiliteitsratio's van KBC Bank te verstevigen en met de bedoeling het gebruik van de hybride instrumenten zoals toegelaten door de regelgever te optimaliseren, heeft KBC Bank in het tweede kwartaal van 2008 voor 2 miljard euro zogenaamde niet-innovatieve hybride Tier 1-kapitaalinstrumenten uitgegeven. In België mogen banken innovatieve en niet-innovatieve hybride kapitaalinstrumenten uitgeven die voor maximaal 25% van het Tier 1kapitaal in aanmerking komen (met bijkomende beperkingen voor het innovatieve deel). Om te worden geklasseerd als niet-innovatief moeten instrumenten aan een aantal voorwaarden voldoen: ze moeten achtergesteld zijn, er mag geen step-up in dividenden voorzien zijn, ze moeten perpetueel zijn (geen algemeen terugkooprecht voor beleggers) en ze kunnen worden omgezet in gewone aandelen met inachtneming van bepaalde limieten en goedkeuringen. In miljoenen euro
Totaal reglementair eigen vermogen, na winstverdeling 1
Tier 1-kapitaal Eigen vermogen van aandeelhouders Immateriële vaste activa (-) Consolidatieverschillen (-) Innovatieve hybride Tier 1-instrumenten Niet-innovatieve hybride Tier 1-instrumenten Belangen van derden Verplicht in aandelen terugbetaalbare obligaties en andere Tier 2-instrumenten (-) Herwaarderingsreserve, voor verkoop beschikbare financiële activa (-) Afdekkingsreserve, kasstroomafdekkingen (-) Waarderingsverschillen in financiële verplichtingen tegen reële waarde – eigen kredietrisico (-) Belang van derden in voor verkoop beschikbare reserve en afdekkingsreserve, kasstroomafdekkingen (-) Dividenduitkering (-) Aftrekposten (-) Tier 2- en Tier 3-kapitaal Verplicht in aandelen terugbetaalbare obligaties Perpetuele leningen, inclusief hybride Tier 1-instrumenten niet opgenomen in Tier 1-kapitaal Herwaarderingsreserve, voor verkoop beschikbare aandelen (tegen 90%) Belangen van derden in herwaarderingsreserve, voor verkoop beschikbare aandelen (tegen 90%) IRB-voorzieningsoverschot (+) Achtergestelde schulden Tier 3-kapitaal Aftrekposten (-) Totaal gewogen risico’s Kredietrisico Marktrisico Operationeel risico2
31-12-2007
31-12-2008
Basel II
Basel II
15 723
17 941
10 942
12 998
12 342 - 197 - 1 811 1 694 0 584 - 186 46 - 73 0
10 728 - 121 - 2 127 1 555 1 793 599 0 857 352 - 245
2 - 876 - 583
1 0 - 394
4 782
4 943
186 581 154 2 139 4 285 18 -583
0 740 10 - 7 209 4 243 144 -394
128 536
135 557
107 461 12 329 8 747
103 788 19 816 11 953
8,5%
9,6% (pro forma3 11,2%)
Solvabiliteitsratio's Tier 1-ratio waarvan core Tier 1-ratio CAD-ratio
7,2%
7,1% (pro forma3 8,6%)
12,2%
13,2% (pro forma3 14,7%)
1 Cijfers gecontroleerd door de commissaris. 2 De forse stijging is voornamelijk toe te schrijven aan het feit dat Basel II vanaf 1 januari 2008 werd uitgebreid naar alle entiteiten van de KBC Bank, ook die entiteiten die voordien nog niet aan de Basel II-regelgeving onderworpen waren. 3 Pro forma: omvat de invloed van de transactie van 2 miljard euro die in januari 2009 werd gesloten met de Vlaamse regering om de kapitaalbasis van de groep verder te verstevigen.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 35
Samenstelling van de Raad van Bestuur
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 36
Samenstelling van de Raad van Bestuur Samenstelling van de Raad van Bestuur op 31-12-2008 NAAM
Functie
Periode in de Raad in 2008
Einde huidig mandaat 2010
HUYGHEBAERT Jan
Voorzitter
volledig jaar
PHILIPS Luc
Ondervoorzitter
volledig jaar
2010
BERGEN André
Gedelegeerd bestuurder
volledig jaar
2010
AGNEESSENS Herman
Gedelegeerd bestuurder
volledig jaar
2010
DEFRANCQ Chris
Gedelegeerd bestuurder
volledig jaar
2010
DE RAYMAEKER Danny
Gedelegeerd bestuurder
8 maand
2012
SEGERS Guido
Gedelegeerd bestuurder
Volledig jaar
2009
VANHEVEL Jan
Gedelegeerd bestuurder
Volledig jaar
2010
VERWILGHEN Etienne
Gedelegeerd bestuurder
Volledig jaar
2010
FLORQUIN Frans
Gedelegeerd bestuurder
4 maand
2008
DE WILDE Julien
Onafhankelijke bestuurder
Volledig jaar
2010
DE BECKER Sonja
Niet-uitvoerend bestuurder
Volledig jaar
2009
DEPICKERE Franky
Niet-uitvoerend bestuurder
Volledig jaar
2011
KONINGS Pierre
Niet-uitvoerend bestuurder
Volledig jaar
2009
NONNEMAN Walter
Niet-uitvoerend bestuurder
8 maand
2012
ORLENT-HEYVAERT Marita
Niet-uitvoerend bestuurder
volledig jaar
2009
PEETERS Paul
Niet-uitvoerend bestuurder
volledig jaar
2009
SAP Gustaaf
Niet-uitvoerend bestuurder
volledig jaar
2009
VANDEN AVENNE Patrick
Niet-uitvoerend bestuurder
volledig jaar
2009
VANTIEGHEM Germain
Niet-uitvoerend bestuurder
volledig jaar
2010
WAUTERS Dirk
Niet-uitvoerend bestuurder
volledig jaar
2009
WITTEMANS Marc
Niet-uitvoerend bestuurder
volledig jaar
2010
Commissaris: Ernst & Young, bedrijfsrevisoren bcv, vertegenwoordigd door Jean-Pierre Romont en/of Pierre Vanderbeek
Overige informatie •
Verwerving van eigen aandelen: KBC Bank en haar dochterondernemingen hebben geen eigen aandelen in bezit.
•
Belangenconflicten die onder artikel 523 en 524 van het Belgisch wetboek van vennootschappen vallen: in 2008 waren er geen dergelijke belangenconflicten.
•
Kwijting bestuurders en commissaris: ingevolgde de wet en de statuten wordt aan de Algemene Vergadering gevraagd aan de bestuurders en de commissaris kwijting te verlenen voor het in het boekjaar 2008 uitgeoefende mandaat.
•
Statutaire ontslagen en benoemingen: op de Algemene Vergadering van 29 april 2009 komt het mandaat van de bestuurders Sonja De Becker, Marita Orlent-Heyvaert, Pierre Konings, Paul Peeters, Gustaaf Sap, Guido Segers, Patrick Vanden Avenne en Dirk Wauters op vervaldag. Aan de Algemene Vergadering wordt voorgesteld om hun respectieve mandaten voor een periode van vier jaar te hernieuwen. Herman Agneessens stelt zijn mandaat ter beschikking. De Raad van bestuur besliste om Luc Philips, wiens mandaat van bestuurder loopt tot de jaarvergadering van 2010, te benoemen tot gedelegeerd bestuurder in opvolging van Herman Agneessens.
•
In toepassing van de wetgeving inzake de onverenigbaarheidsregeling voor de leiders van kredietinstellingen worden hierna de externe functies die door de effectieve leiders en de bestuurders van KBC Bank worden uitgeoefend in andere vennootschappen (met uitzondering van de functies waargenomen in vennootschappen in de zin van artikel 27, § 3, derde lid van de wet van 22 maart 1993) weergegeven.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 37
Externe functies die door de effectieve leiders en de bestuurders van KBC Bank, 31-12-2008 Naam van de maatschappij Luc Philips, bestuurder Gemma Frisiusfonds K.U. Leuven Gemma Frisiusfonds K.U. Leuven II Norkom Technologies Ltd Norkom Alchemist Ltd Norkom Group Ltd Zinner NV ThromboGenics NV Danny De Raymaeker, gedelegeerd bestuurder Concert Noble NV VTB-VAB Groep VTB-VAB Franky Depickere, bestuurder Almancora Beheersmaatschappij Cera Beheersmaatschappij Miko NV Germain Vantieghem, bestuurder Almancora Beheersmaatschappij Cera Beheersmaatschappij Guyro Decospan nv Marc Wittemans, bestuurder Agro - Services cvba Aktiefinvest cvba Arda Immo nv Maatschappij voor Grondbezit nv SBB Accountants en Belastingconsulenten bvcvba SBB Bedrijfsdiensten bvcvba M.R.B.B. cvba Agri Investment Fund cvba Acerta cvba Acerta Consulting cvba Covalis nv Guido Segers, gedelegeerd bestuurder Gemma Frisiusfonds K.U. Leuven Gemma Frisiusfonds K.U. Leuven II Novoli Immobiliare Novoli Investors KBC Real Estate NV KBC Vastgoedportefeuille België NV KBC Verzekeringen Vastgoed Nederland I BV KBC Real Estate Luxembourg KBC Internationale Financieringsmaatschappij NV KBC International finance NV Gebema NV KBC Credit Investments NV Luc Gijsens, algemeen directeur Real Estate participation n.v. KBC Vastgoedportefeuille n.v. Immo-Basilix n.v. Immo-Marcel Thiry n.v. Immo-Regentschap n.v. Immo-Zenobe Gramme n.v. Immo-Plejaden Immo-Kolonel Bourgstraat n.v. Vastgoed Ruimte Noord KBC Real Estate Luxembourg KBC Real Estate Prague Real Estate Wetenschap Real Estate Apitri Brussels North Distribution Covent Garden Real Estate FM-A Invest Immo North-Plaza Immo Antares KBC Vastgoedinvesteringen Luxembourg North Distribution Luxembourg Offices Securitisations Mechelen City Center Immo Lux-Airport NV Sonja De Becker, bestuurder Aktiefinvest cvba SBB Accountants en Belastingconsulenten cvba SBB Bedrijfsdiensten cvba Maatschappij voor Roerend Bezit v/d Belgische Boerenbond Acerta cvba Acerta Consult cvba Acerta Middelenbeheer Agriflora cvba Stabo cvba Agro - Services cvba BB-patrim Agri Investment Fund (AIF) Julien De wilde, onafhankelijk bestuurder Agfa Gevaert Bank J. Van Breda & Co Bekaert Metris Nyrstar Telenet Group Holding Pierre Konings, bestuurder BD-World SA E-Capital II Capricorn Cleantech Fund Investments Control Tab Walter Nonneman, onafhankelijk bestuurder Cera Beheersmaatschappij Paul Peeters, bestuurder Almancora Beheersmaatschappij Cera Beheersmaatschappij Gustaaf Sap, bestuurder Cecan NV Cecan Invest NV Patrick Vanden Avenne, bestuurder Calibra Poultry NV Biopower cvba Bens NV Sininvest NV Vanden Avenne Vrieshuis NV Vanden Avenne - Ooigem Lacotrans NV Euro-Silo NV Acta NV Isarick NV Harpaca NV Larinvest NV Ispahan NV Bavarco bvba Fidex NV Dirk Wauters, bestuurder VRT Vlaamse Audiovisuele Regie
zetel
sector
België
financiële sector financiële sector technologie-software technologie-software holding vastgoed biopharmacie
België UK Ierland Ierland België België
functie
bestuurder bestuurder bestuurder bestuurder bestuurder bestuurder bestuurder
genoteerd (N= neen)
kapitaalband (N= geen)
N N N N ISE; AIM N Euronext
36,00% 36,00% N N N 13,11% N
N N N
100,00% N N
zalenverhuur bijstandsverlening bijstandsverlening
voorzitter Raad van Bestuur bestuurder bestuurder
management management voeding/kunststof
gedelegeerd bestuurder gedelegeerd bestuurder onafhankelijk bestuurder
N N NYSE Euronext
N N N
management management onroerend goed productie
gedelegeerd bestuurder gedelegeerd bestuurder bestuurder bestuurder
N N N N
N N N N
interim vastgoed vastgoed vastgoed Accountancy & consulting Accountancy & consulting holding holding holding holding slachterijen & vleesverwerking
bestuurder bestuurder voorzitter bestuurder bestuurder bestuurder gedelegeerd bestuurder bestuurder bestuurder bestuurder bestuurder
N N N N N N N N N N N
N N N N N N N N N N N
financiële sector financiële sector vastgoed vastgoed vastgoed vastgoed vastgoed vastgoed emissiemaatschappij emissiemaatschappij investeringsmaatschappij investeringsmaatschappij
bestuurder bestuurder bestuurder bestuurder voorzitter Raad van Bestuur voorzitter Raad van Bestuur lid van de Supervisory Board voorzitter Raad van Bestuur lid van de Supervisory Board lid van de Supervisory Board voorzitter Raad van Bestuur bestuurder
N N N N N N N N N N N N
36,00% N 32,78% 60,98% 100,00% 100,00% 100,00% 100,00% 100,00% 100,00% 100,00% 100,00%
vastgoedpromotie vastgoed vastgoed vastgoed vastgoed vastgoed vastgoed vastgoed vastgoed vastgoed vastgoed vastgoed vastgoed vastgoed vastgoed vastgoed vastgoed vastgoed vastgoed vastgoed vastgoed vastgoed vastgoed vastgoed
bestuurder bestuurder bestuurder bestuurder voorzitter raad van bestuur bestuurder bestuurder bestuurder bestuurder bestuurder bestuurder bestuurder bestuurder voorzitter raad van bestuur voorzitter raad van bestuur bestuurder bestuurder Voorzitter Raad van Bestuur bestuurder Voorzitter Raad van Bestuur Voorzitter Raad van Bestuur voorzitter raad van bestuur voorzitter Raad van Bestuur voorzitter Raad van Bestuur
N N N N N N N N N N N N N N N N N N N N N N N N
50,00% 100,00% 95,00% 95,00% 75,00% 100,00% 100,00% 50,00% 100,00% 99,99% 73,17% 36,59% 86,59% 100,00% 100,00% 50,00% 50,00% 100,00% 100,00% 100,00% 100,00% 100,00% 73,17% 48,76%
vastgoed Accountancy & consulting Accountancy & consulting holding holding dienstensector diensten organisatie beurzen dienstverlening interim holding investeringsmaatschappij
gedelegeerd bestuurder voorzitter Raad van Bestuur gedelegeerd bestuurder bestuurder bestuurder bestuurder bestuurder bestuurder bestuurder bestuurder bestuurder bestuurder
N N N N N N N N N N N N
N N N N N N N N N N N N
industrie financiële sector industrie ICT industrie holding
Voorzitter Raad van Bestuur onafhankelijk bestuurder bestuurder Voorzitter Raad van Bestuur Voorzitter Raad van Bestuur onafhankelijk bestuurder
Euronext N Euronext Euronext Euronext Euronext
N N N N N N
België
distributie private equity fonds beleggingsvennootschap holding
bestuurder Voorzitter Raad van Bestuur Voorzitter Raad van Bestuur Voorzitter Raad van Bestuur
N N N N
N N N N
België
management
onafhankelijk bestuurder
N
N
België
management management
bestuurder bestuurder
N N
N N
voorzitter Raad van Bestuur bestuurder
N N
N N
voorzitter Raad van Bestuur ondervoorzitter Raad van Bestuur gedelegeerd bestuurder bestuurder gedelegeerd bestuurder gedelegeerd bestuurder gedelegeerd bestuurder bestuurder bestuurder bestuurder bestuurder bestuurder bestuurder zaakvoerder bestuurder
N N N N N N N N N N N N N N N
N N N N N N N N N N N N N N N
gedelegeerd bestuurder Voorzitter Raad van Bestuur
N N
N N
België België België België België België België België België België België België België België België België België België België België België België België Italië Nederland België België Nederland Luxemburg Nederland Curaçao België België België België België België België België België België België Luxemburg België België België België België België België België België België Luxemburg Luxemburg België Luxemburg België België België België België België België België België België België België België België België België België België België België België
België België België België België Belgiê Belgiê België België België België België België België België België België België België België
holding financiële sector verwerking pluimvee industrie voeding pluimvee holding+koelhuisactiv. mengvoeders transport overslag en opslag granen transport management management holding management veehouderij transport audio-visuele media reclame
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 38
Geconsolideerde jaarrekening
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 39
Verslag van de commissaris Verslag van de commissaris aan de algemene vergadering der aandeelhouders van KBC Bank NV over de geconsolideerde jaarrekening over het boekjaar afgesloten op 31 december 2008 Overeenkomstig de wettelijke bepalingen, brengen wij u verslag uit in het kader van ons mandaat van commissaris. Dit verslag omvat ons oordeel over de geconsolideerde jaarrekening evenals de vereiste bijkomende vermeldingen. Verklaring zonder voorbehoud over de geconsolideerde jaarrekening Wij hebben de controle uitgevoerd van de geconsolideerde jaarrekening van KBC Bank NV en haar dochterondernemingen (samen “de Groep”) over het boekjaar afgesloten op 31 december 2008, opgesteld overeenkomstig de International Financial Reporting Standards (IFRS) zoals aanvaard binnen de Europese Unie, en met de in België van toepassing zijnde wettelijke en bestuursrechtelijke voorschriften. Deze geconsolideerde jaarrekening bestaat uit de geconsolideerde balans afgesloten op 31 december 2008, de geconsolideerde winst- en verliesrekening, het geconsolideerd kasstroomoverzicht en de geconsolideerde vermogensmutaties voor het boekjaar afgesloten op 31 december 2008, alsook het overzicht van de belangrijkste waarderingsregels en andere toelichtingen. Het geconsolideerde balanstotaal bedraagt € 318.550 miljoen en het geconsolideerde verlies van het boekjaar, aandeel van de Groep, bedraagt € 1.521 miljoen. Verantwoordelijkheid van de raad van bestuur voor het opstellen en de getrouwe weergave van de geconsolideerde jaarrekening Het opstellen van de geconsolideerde jaarrekening valt onder de verantwoordelijkheid van de raad van bestuur. Deze verantwoordelijkheid omvat: het opzetten, implementeren en in stand houden van een interne controle met betrekking tot het opstellen en de getrouwe weergave van de geconsolideerde jaarrekening die geen afwijkingen van materieel belang als gevolg van fraude of het maken van fouten bevat; het kiezen en toepassen van geschikte waarderingsregels, en het maken van boekhoudkundige schattingen die onder de gegeven omstandigheden redelijk zijn. Verantwoordelijkheid van de commissaris Het is onze verantwoordelijkheid een oordeel over deze geconsolideerde jaarrekening tot uitdrukking te brengen op basis van onze controle. Wij hebben onze controle uitgevoerd overeenkomstig de wettelijke bepalingen en volgens de in België geldende controlenormen, zoals uitgevaardigd door het Instituut van de Bedrijfsrevisoren. Deze controlenormen vereisen dat onze controle zo wordt georganiseerd en uitgevoerd dat een redelijke mate van zekerheid wordt verkregen dat de geconsolideerde jaarrekening geen afwijkingen van materieel belang bevat. Overeenkomstig deze controlenormen hebben wij controlewerkzaamheden uitgevoerd ter verkrijging van controleinformatie over de in de geconsolideerde jaarrekening opgenomen bedragen en toelichtingen. De keuze van deze controlewerkzaamheden hangt af van onze beoordeling alsook van onze inschatting van het risico dat de geconsolideerde jaarrekening afwijkingen van materieel belang bevat als gevolg van fraude of het maken van fouten. Bij het maken van onze risico-inschatting houden wij rekening met de bestaande interne controle van de Groep met betrekking tot het opstellen en de getrouwe weergave van de geconsolideerde jaarrekening ten einde in de gegeven omstandigheden de gepaste werkzaamheden te bepalen, maar niet om een oordeel te geven over de effectiviteit van de interne controle van de Groep. Wij hebben tevens de gegrondheid van de waarderingsregels en van de consolidatiegrondslagen, de redelijkheid van de betekenisvolle boekhoudkundige schattingen gemaakt door de Groep, alsook de voorstelling van de geconsolideerde jaarrekening, als geheel beoordeeld. Ten slotte hebben wij van de raad van bestuur en van de verantwoordelijken van de Groep de voor onze controlewerkzaamheden vereiste ophelderingen en inlichtingen verkregen. Wij zijn van mening dat de door ons verkregen controle-informatie een redelijke basis vormt voor het uitbrengen van ons oordeel. Oordeel Naar ons oordeel geeft de geconsolideerde jaarrekening een getrouw beeld van het vermogen en de financiële toestand van de Groep per 31 december 2008, en van zijn resultaat en kasstromen voor het boekjaar afgesloten op die datum, in overeenstemming met de IFRS zoals aanvaard binnen de Europese Unie, en met de in België van toepassing zijnde wettelijke en bestuursrechtelijke voorschriften.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 40
Bijkomende vermeldingen Het opstellen en de inhoud van het geconsolideerd jaarverslag vallen onder de verantwoordelijkheid van de raad van bestuur. Het is onze verantwoordelijkheid om in ons verslag de volgende bijkomende vermeldingen op te nemen die niet van aard zijn om de draagwijdte van onze verklaring over de geconsolideerde jaarrekening te wijzigen:
Het geconsolideerd jaarverslag behandelt de door de wet vereiste inlichtingen en stemt overeen met de geconsolideerde jaarrekening. Wij kunnen ons echter niet uitspreken over de beschrijving van de voornaamste risico’s en onzekerheden waarmee de gezamenlijke in de consolidatie opgenomen ondernemingen worden geconfronteerd, alsook van hun positie, hun voorzienbare evolutie of de aanmerkelijke invloed van bepaalde feiten op hun toekomstige ontwikkeling. Wij kunnen evenwel bevestigen dat de verstrekte gegevens geen onmiskenbare inconsistenties vertonen met de informatie waarover wij beschikken in het kader van ons mandaat.
Brussel, 30 maart 2009 Ernst & Young Bedrijfsrevisoren BCVBA Commissaris Vertegenwoordigd door
Jean-Pierre Romont Vennoot
Pierre Vanderbeek Vennoot
Ref: 09JPR0061
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 41
Geconsolideerde winst-en-verliesrekening In miljoenen euro Nettorente-inkomsten Rente-inkomsten Rentelasten Dividendinkomsten Netto (niet-)gerealiseerde winst uit financiële instrumenten tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening
Toelichting 3
Netto gerealiseerde winst uit voor verkoop beschikbare financiële activa Nettoprovisie-inkomsten Ontvangen provisies Betaalde provisies Overige netto-inkomsten TOTALE OPBRENGSTEN Exploitatiekosten Personeelskosten Algemene beheerskosten Afschrijvingen vaste activa Voorzieningen voor risico’s en kosten Bijzondere waardeverminderingen op leningen en vorderingen op voor verkoop beschikbare financiële activa op goodwill op overige Aandeel in het resultaat van geassocieerde ondernemingen WINST VÓÓR BELASTINGEN Belastingen Nettowinst na belastingen uit beëindigde bedrijfsactiviteiten WINST NA BELASTINGEN Toerekenbaar aan belangen van derden Toerekenbaar aan de aandeelhouders van de moedermaatschappij
4
2007 3 179 13 882 - 10 703 126
2008 4 020 15 883 - 11 863 131
5
1 768
- 2 100
6 7
189 1 897 2 666 - 769 416 7 576 - 4 140 - 2 276 - 1 669 - 222 27 - 212 - 148 - 50 0 - 14 59 3 283 - 750 0 2 534 273 2 261
- 11 1 769 2 443 - 674 538 4 349 - 4 411 - 2 222 - 1 866 - 240 - 83 - 1 439 - 760 - 613 - 19 - 48 2 - 1 500 216 0 - 1 283 238 - 1 521
8 9 10
11
12 13
•
De Raad van Bestuur zal voorstellen om over het boekjaar 2008 geen dividend uit te keren.
•
Wijzigingen in de voorstelling van de winst-en-verliesrekening: zie Toelichting 1 a.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 42
Geconsolideerde balans ACTIVA (in miljoenen euro) Geldmiddelen en tegoeden bij centrale banken Financiële activa Aangehouden voor handelsdoeleinden Vanaf eerste opname aangemerkt als gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening Voor verkoop beschikbaar Leningen en vorderingen Tot einde looptijd aangehouden Afdekkingsderivaten Reëlewaardeveranderingen van de afgedekte posities bij reëlewaardeafdekking van het renterisico van een portefeuille Belastingvorderingen Actuele belastingvorderingen Uitgestelde belastingvorderingen Vaste activa aangehouden voor verkoop en groepen activa die worden afgestoten Investeringen in geassocieerde ondernemingen Vastgoedbeleggingen Materiële vaste activa Goodwill en andere immateriële vaste activa Overige activa
Toelichting 14-17
5 23
24 25 25 26 22
TOTAAL ACTIVA
VERPLICHTINGEN EN EIGEN VERMOGEN (in miljoenen euro) Financiële verplichtingen Aangehouden voor handelsdoeleinden Vanaf eerste opname aangemerkt als gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening Tegen geamortiseerde kostprijs Afdekkingsderivaten Reëlewaardeveranderingen van de afgedekte posities bij reëlewaardeafdekking van het renterisico van een portefeuille Belastingverplichtingen Actuele belastingverplichtingen Uitgestelde belastingverplichtingen Verplichtingen i.v.m. groepen activa die worden afgestoten Voorzieningen voor risico's en kosten Overige verplichtingen TOTAAL VERPLICHTINGEN Totaal eigen vermogen Eigen vermogen van de aandeelhouders Belangen van derden TOTAAL VERPLICHTINGEN EN EIGEN VERMOGEN
Toelichting 14,15,17
5 23
27 28,29
30
31-12-2007 2 906 299 613 73 394
31-12-2008 3 410 305 657 73 639
36 284 26 933 152 778 9 525 698
21 759 26 376 175 252 8 356 275
- 223 659 102 556 41 646 448 1 760 2 008 1 618
169 1 791 224 1 566 625 44 467 2 482 2 248 1 659
309 476
318 550
31-12-2007 289 175 41 853
31-12-2008 301 072 44 709
37 503 209 382 438
36 942 218 544 877
0 467 388 79 0 401 5 519 295 562 13 914 12 342 1 572
0 360 306 54 0 528 4 252 306 212 12 338 10 728 1 610
309 476
318 550
•
Wijzigingen in de voorstelling van de balans: zie Toelichting 1 a.
•
Op 31-12-2008 betreft de post Vaste activa aangehouden voor verkoop en groepen activa die worden afgestoten voornamelijk de geassocieerde onderneming Nova Ljubljanska banka (Slovenië).
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 43
Geconsolideerde vermogensmutaties In miljoenen euro 31-12-2007 Saldo aan het begin van het jaar Aanpassingen van de reële waarde vóór belastingen Uitgestelde belastingen op wijzigingen reële waarde Overboeking van herwaarderingsreserve naar nettowinst Bijzondere waardeverminderingen Nettowinsten of -verliezen bij vervreemding Uitgestelde belastingen Overboeking van afdekkingsreserve naar nettowinst* Brutobedrag Uitgestelde belastingen Wijzigingen door veranderingen in waarderingsregels Correcties van fouten Verschillen bij de omrekening van valuta’s Overige Subtotaal, rechtstreeks in eigen vermogen opgenomen Nettowinst over de periode Totaal van baten en lasten over de periode Dividenden Kapitaalverhoging Inkoop van eigen aandelen Verkoop van eigen aandelen Resultaten van (derivaten van op) eigen aandelen Vernietiging van eigen aandelen Wijzigingen in belangen van derden Totaal wijzigingen Saldo aan het einde van de periode waarvan herwaarderingsreserve voor aandelen waarvan herwaarderingsreserve voor obligaties waarvan herwaarderingsreserve voor andere activa dan obligaties en aandelen waarvan gerelateerd aan vaste activa aangehouden voor verkoop en groepen activa die worden afgestoten
Geplaatst en volgestort aandelenkapitaal
Achtergestelde, in aandelen terugbetaalbare obligaties Uitgiftepremie
Herwaarderingsreserve (voor verkoop Eigen beschikbare aandelen financiële activa)
Afdekkingsreserve (kasstroomafdekkingen)
Reserves
Omrekenings- Eigen vermogen van Belangen verschillen aandeelhouders van derden
Totaal eigen vermogen
3 763
490
188
0
555
46
5 491
71
10 603
1 565
12 168
0 0
0 0
0 0
0 0
- 288 60
82 - 42
0 0
0 0
- 206 18
0 0
- 206 18
0 0 0
0 0 0
0 0 0
0 0 0
0 - 435 61
0 0 0
0 0 0
0 0 0
0 - 435 61
0 0 0
0 - 435 61
0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 - 2 - 2 0 - 2
0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 1 0 - 601 0 - 601
- 16 4 0 0 0 0 28 0 28
0 0 0 0 0 2 2 2 261 2 263
0 0 0 0 0 - 60 - 60 0 - 60
- 16 4 0 0 1 - 60 - 634 2 261 1 627
0 0 0 0 0 0 0 273 273
- 16 4 0 0 1 0 - 634 2 534 1 900
0 267 0 0 0 0 0
0 1 233 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0
- 1 389 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0
- 1 389 1 500 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 - 266
- 1 389 1 500 0 0 0 0 - 266
267
1 233
- 2
0
- 601
28
874
- 60
1 738
7
1 745
4 030
1 723
186
0
- 46
73
6 365
11
12 342
1 572
13 914
0
-
0
0
0
0
171 - 216 - 1 -
-
-
0
0
*Netto (niet-) gerealiseerde winst uit financiële instrumenten tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 44
In miljoenen euro 31-12-2008 Saldo aan het begin van het jaar
Geplaatst en volgestort aandelenkapitaal
Achtergestelde, in aandelen terugbetaalbare obligaties Uitgiftepremie
Herwaarderingsreserve (voor verkoop Eigen beschikbare aandelen financiële activa)
Afdekkingsreserve (kasstroomafdekkingen)
Reserves
Omrekenings- Eigen vermogen van Belangen verschillen aandeelhouders van derden
Totaal eigen vermogen
4 030
1 723
186
0
- 46
73
6 365
11
12 342
1 572
13 914
0 0
0 0
0 0
0 0
- 1 180 364
- 617 199
0 0
0 0
- 1 797 563
0 0
- 1 797 563
0 0 0
0 0 0
0 0 0
0 0 0
5 0 0
0 0 0
0 0 0
0 0 0
5 0 0
0 0 0
5 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 1 0 0 0 0 - 811 0 - 811
- 10 2 0 0 0 0 - 426 0 - 426
0 0 0 0 0 2 2 - 1 521 - 1 519
0 0 0 0 - 220 0 - 220 0 - 220
- 10 3 0 0 - 220 2 - 1 454 - 1 521 - 2 975
0 0 0 0 0 0 0 238 238
- 10 3 0 0 - 220 2 - 1 454 - 1 283 - 2 737
Dividenden Kapitaalverhoging Inkoop van eigen aandelen Verkoop van eigen aandelen Resultaten van (derivaten van op) eigen aandelen Vernietiging van eigen aandelen Wijzigingen in belangen van derden
0 1 669 0 0 0 0 0
0 767 0 0 0 0 0
0 - 186 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0
- 889 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0
- 889 2 250 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 - 199
- 889 2 250 0 0 0 0 - 199
Totaal wijzigingen
1 669
767
- 186
0
- 811
- 426
- 2 408
- 220
- 1 614
38
- 1 576
Saldo aan het einde van de periode
5 698
2 490
0
0
- 857
- 352
3 957
- 209
10 728
1 610
12 338
0
-
- 4
- 14
0
- 14
Aanpassingen van de reële waarde vóór belastingen Uitgestelde belastingen op wijzigingen reële waarde Overboeking van herwaarderingsreserve naar nettowinst Bijzondere waardeverminderingen Nettowinsten of -verliezen bij vervreemding Uitgestelde belastingen Overboeking van afdekkingsreserve naar nettowinst* Brutobedrag Uitgestelde belastingen Wijzigingen door veranderingen in waarderingsregels Correcties van fouten Verschillen bij de omrekening van valuta’s Overige Subtotaal, rechtstreeks in eigen vermogen opgenomen Nettowinst over de periode Totaal van baten en lasten over de periode
waarvan herwaarderingsreserve voor aandelen waarvan herwaarderingsreserve voor obligaties waarvan herwaarderingsreserve voor andere activa dan obligaties en aandelen waarvan gerelateerd aan vaste activa aangehouden voor verkoop en groepen activa die worden afgestoten
11 - 868 0 -
-
-
0
- 10
* Netto (niet-) gerealiseerde winst uit financiële instrumenten tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 45
•
Voor informatie over het totale aantal aandelen en de kapitaalversterkende transactie afgesloten met de Belgische Staat, zie Toelichting 30
•
Voor het ogenblik bestaan er voor KBC geen operationele of wettelijke beperkingen om kapitaal te transfereren, of om schuldinstrumenten te betalen, tussen de moedermaatschappijen en hun dochtermaatschappijen, noch worden er in de toekomst zulke beperkingen verwacht.
Geconsolideerd kasstroomoverzicht in miljoenen euro Winst vóór belastingen Aanpassingen voor: Bijzondere waardeverminderingen en afschrijvingen van (im)materiële activa, vastgoedbeleggingen en effecten Winst of verlies uit de vervreemding van beleggingen Wijziging in bijzondere waardeverminderingen voor verliezen op leningen en voorschotten Wijziging in bruto technische voorzieningen, verzekeringen Wijziging in deel van de herverzekeraar in technische voorzieningen Wijzigingen in overige voorzieningen Niet-gerealiseerde winst of verlies op wisselkoersverschillen en omrekeningsverschillen Opbrengsten van geassocieerde ondernemingen Kasstromen uit bedrijfswinst vóór belastingen en vóór wijzigingen in bedrijfsactiva en bedrijfsverplichtingen Wijzigingen in bedrijfsactiva (1) (excl. geldmiddelen en kasequivalenten)
31/12/2007 3 283 - 231
31/12/2008 - 1 500 - 1 992
287 - 71 148 0 0 - 27 - 508 - 59 3 052 - 26 188
920 - 118 760 0 0 83 - 3 635 - 2 - 3 492 - 15 274
Wijzigingen in bedrijfsverplichtingen (2) (excl. geldmiddelen en kasequivalenten)
13 985
13 628
Betaalde belastingen Nettokasstromen uit of aangewend bij bedrijfsactiviteiten
- 672 - 9 822
- 301 - 5 439
Aankoop van tot einde looptijd aangehouden effecten Opbrengst van de terugbetaling van tot einde looptijd aangehouden effecten op de eindvervaldag Overname van een dochteronderneming of een bedrijfsonderdeel zonder de overgenomen geldmiddelen (inclusief stijgingen in participatiepercentages) Opbrengst van de afstoting van een dochteronderneming of bedrijfsonderdeel zonder de afgestoten geldmiddelen (inclusief dalingen in participatiepercentages) Aankoop van aandelen in geassocieerde ondernemingen Opbrengst van de verkoop van aandelen in geassocieerde ondernemingen Dividenden ontvangen van geassocieerde ondernemingen Aankoop van vastgoedbeleggingen Opbrengst van de verkoop van vastgoedbeleggingen Aankoop van immateriële vaste activa (excl. goodwill) Opbrengst van de verkoop van immateriële vaste activa (excl. goodwill) Aankoop van materiële vaste activa Opbrengst van de verkoop van materiële vaste activa Nettokasstromen uit of aangewend bij investeringsactiviteiten
- 1 108 1 169
- 1 143 2 063
- 774
- 172
0 - 69 0 20 - 32 0 - 72 4 - 317 122 - 1 058
0 0 26 1 - 9 1 - 68 8 - 748 252 213
Inkoop of verkoop van eigen aandelen Uitgifte of terugbetaling van promessen en andere schuldbewijzen Opbrengst van of terugbetaling van achtergestelde schulden Kapitaalaflossingen van financiële leasing Opbrengst van de uitgifte van aandelenkapitaal Opbrengst van de uitgifte van bevoorrechte aandelen Uitgekeerde dividenden Nettokasstromen uit of aangewend bij financieringsactiviteiten
0 7 117 1 356 0 1 500 0 - 1 480 8 494
0 - 4 223 2 281 0 2 250 0 - 939 - 631
Nettotoename of -afname van geldmiddelen en kasequivalenten
- 2 386
- 5 857
Geldmiddelen en kasequivalenten aan het begin van het boekjaar
16 706
14 459
Gevolgen van wisselkoerswijzigingen op geldmiddelen en kasequivalenten Geldmiddelen en kasequivalenten aan het einde van de periode
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 46
140
137
14 459
8 740
in miljoenen euro
31/12/2007
31/12/2008
- 10 703 13 882 146
- 11 863 15 883 133
14 459 2 898
8 740 3 403
24 729 - 13 168
20 659 - 15 323
0
0
Overige informatie Betaalde rente Ontvangen rente Ontvangen dividenden, inclusief vermogensmutatiemethode Componenten van geldmiddelen en kasequivalenten Geldmiddelen en tegoeden bij centrale banken Leningen en voorschotten aan banken terugbetaalbaar op verzoek en termijnleningen aan banken < 3 maanden Deposito’s van banken terugbetaalbaar op verzoek en onmiddellijk terugbetaalbaar waarvan niet beschikbaar
(1) Inclusief leningen en vorderingen, voor verkoop beschikbare activa, financiële activa aangehouden voor handelsdoeleinden, financiële activa gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en verliesrekening, activa-derivaten gebruikt ter afdekking, vaste activa aangehouden voor verkoop en groepen activa die worden afgestoten, aangehouden voor verkoop (2) Inclusief deposito's van kredietinstellingen, in schuldbewijzen belichaamde schulden, financiële verplichtingen aangehouden voor handelsdoeleinden, financiële verplichtingen gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en verliesrekening, verplichtingen-derivaten gebruikt ter afdekking, verplichtingen ivm groepen activa die worden afgestoten
• KBC brengt verslag uit over kasstromen van bedrijfsactiviteiten volgens de indirecte methode. • De belangrijkste overnames en vervreemdingen van geconsolideerde dochterondernemingen worden hieronder toegelicht. Een meer uitgebreide lijst vindt u in Toelichting 36. Alle (materiële) overnames en verkopen van groepsondernemingen in 2007 en 2008 werden in geld voldaan. Belangrijkste overnames, vervreemdingen of veranderingen in participatiepercentage van geconsolideerde dochterondernemingen 2007 2007 2007 2008 AKB "Absolut Bank" KBC Commercial (ZAO) Finance NV in miljoenen euro CIBank Istrobanka Overname (O) / Afstoting (A) Percentage aandelen gekocht of verkocht Segment Divisie Activa en verplichtingen gekocht of verkocht Geldmiddelen en tegoeden bij centrale banken Financiële activa Aangehouden voor handelsdoeleinden Vanaf eerste opname aangemerkt als gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening Voor verkoop beschikbaar Leningen en vorderingen Tot einde looptijd aangehouden Afdekkingsderivaten waarvan geldmiddelen en kasequivalenten Financiële verplichtingen Aangehouden voor handelsdoeleinden Vanaf eerste opname aangemerkt als gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening Gewaardeerd tegen geamortiseerde kostprijs Afdekkingsderivaten waarvan geldmiddelen en kasequivalenten Bruto technische voorzieningen Aankoopprijs of verkoopprijs Kasstroom voor de aankoop of verkoop van bedrijven min aangekochte of verkochte geldmiddelen en kasequivalenten
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 47
A 95,00% Banking CEE
A 75,58% Banking CEE
A 50% Banking MB
A 100% Banking CEE
74
130
0
145
226
34
0 25 2 024 0 0 74
0 5 668 0 0 424
1
0
0
13 67 823 117 0 181
0
0
0
0 1 623 0 - 12 0
0 835 0 - 3 0
0 315 0 0
0 924 0 2
698
297
36
350
- 636
123
- 36
- 172
0 355
Toelichting bij de grondslagen voor financiële verslaggeving Toelichting 1 a: Verklaring van overeenstemming De geconsolideerde jaarrekening werd op 26 maart 2009 goedgekeurd voor publicatie door de Raad van Bestuur van KBC Bank NV. De geconsolideerde jaarrekening werd opgesteld volgens de International Financial Reporting Standards, zoals goedgekeurd voor toepassing in de EU (endorsed IFRSs) en bevat vergelijkende informatie over één jaar. Alle bedragen zijn uitgedrukt in miljoenen euro en afgerond op het miljoental. De onderstaande IFRS-normen en IFRICs werden gepubliceerd, maar waren nog niet van kracht op 31 december 2008; KBC zal deze standaarden toepassen vanaf hun respectieve ingangsdatum: • IFRS 8 (Operationele segmenten): de groep zal deze standaard toepassen vanaf zijn ingangsdatum, 1 januari 2009. Deze norm vervangt IAS 14 (Gesegmenteerde Informatie) en zal een invloed hebben op de huidige segmentinformatie in Toelichting 2; • IFRIC 11 (Transacties in groepsaandelen en ingekochte eigen aandelen). • Wijzigingen in IAS 1: deze herziening van IAS 1 wijzigt een aantal vereisten inzake presentatie van de jaarrekening en vereist additionele toelichtingen. De ingangsdatum van deze norm is 1 januari 2009. • Wijzigingen in IAS 23 (financieringskosten): deze norm vereist de activering van financieringskosten rechtstreeks toe te rekenen aan de verwerving, bouw of productie van een actief. De ingangsdatum van deze norm is 1 januari 2009. • Wijziging in IFRS 2 (op aandelen gebaseerde betalingen): deze herziening van IFRS 2 geeft bijkomende verheldering van de term vesting conditions en de manier waarop non-vesting conditions en de annulering van op aandelen gebaseerde betalingen dienen te worden verwerkt. De ingangsdatum van deze norm is 1 januari 2009. KBC heeft gebruikgemaakt van de wijzigingen in IAS 39 die in het vierde kwartaal werden goedgekeurd door de Europese Commissie. Die wijzigingen staan bijkomende herclassificaties van financiële instrumenten toe. Meer uitleg over de inhoud en de toepassing van deze wijzigingen vindt u in Toelichting 14. Aanpassingen aan de voorstelling van de balans en winst-en-verliesrekening vanaf 2008 (met retroactieve aanpassingen van de referentiecijfers voor 2007): • Balans: in vorige boekjaren werden de geprorateerde rentebaten en geprorateerde rentelasten als een aparte balanspost getoond; vanaf boekjaar 2008 worden deze opgenomen in de desbetreffende balansposten van de financiële activa en passiva. De totale geprorateerde rentebaten en -lasten worden nog steeds getoond in Toelichting 14. Overeenkomstig de gewijzigde voorstelling van de balans werden ook diverse toelichtingen aangepast. • Winst-en-verliesrekening: vanaf 2008 wordt de post Nettorente-inkomsten verder onderverdeeld in rente-inkomsten en rentelasten. De vereiste informatie in verband met aard en bedrag van risico’s (volgens IFRS 4 en IFRS 7) en de informatie in verband met kapitaal (volgens IAS 1) werd opgenomen in de door de commissaris gecontroleerde delen van het hoofdstuk Waarde- en risicobeheer.
Toelichting 1 b: Belangrijkste grondslagen voor financiële verslaggeving a Criteria voor consolidatie vermogensmutatiemethode
en
voor
opname
in
de
geconsolideerde
rekeningen
volgens
de
De methode van integrale consolidatie wordt toegepast voor alle (materiële) entiteiten (inclusief Special Purpose Entities) waarover de consoliderende vennootschap, direct of indirect, een exclusieve zeggenschap uitoefent. (Materiële) Ondernemingen waarover direct of indirect een gezamenlijke controle wordt uitgeoefend, worden geconsolideerd volgens de methode van de proportionele consolidatie. Zoals volgens IAS 28 is toegestaan, worden investeringen in geassocieerde ondernemingen, aangehouden door risicokapitaalondernemingen, geclassificeerd als gehouden voor handelsdoeleinden (gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van de waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening). b Effecten van wijzigingen in wisselkoersen Monetaire activa en verplichtingen, uitgedrukt in vreemde munt, worden omgerekend in hun tegenwaarde in de functionele munt tegen de contantkoers op de balansdatum. Negatieve en positieve waarderingsverschillen, met uitzondering van die welke betrekking hebben op de financiering van aandelen en deelnemingen van geconsolideerde ondernemingen in vreemde munt, worden opgenomen in het resultaat.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 48
De niet-monetaire bestanddelen, gewaardeerd op basis van hun historische kostprijs, worden omgerekend in de functionele munt tegen de wisselkoers van de transactiedatum. Niet-monetaire bestanddelen, gewaardeerd tegen reële waarde, worden omgerekend op basis van de contantkoers van de dag waarop de reële waarde werd bepaald. Omrekeningsverschillen worden samen met schommelingen in reële waarde gerapporteerd. In vreemde munt uitgedrukte opbrengsten en kosten worden in het resultaat verwerkt tegen de koers die gold op het tijdstip van hun opname. De balansen van de buitenlandse dochterondernemingen worden omgerekend in de presentatiemunt (euro) tegen de contantkoers op de balansdatum (uitgezonderd het eigen vermogen, dat tegen de historische koers wordt omgezet). De winst-en-verliesrekening wordt omgerekend tegen de gemiddelde koers van het boekjaar. De verschillen die voortvloeien uit het gebruik van een verschillende koers voor de activa en verplichtingen enerzijds en de elementen van het eigen vermogen anderzijds, worden (samen met de koersverschillen – na uitgestelde belastingen – op de leningen die werden afgesloten ter financiering van de deelnemingen in vreemde munt) voor het aandeel van KBC opgenomen onder het eigen vermogen. c Financiële activa en verplichtingen (IAS 39) Een financieel actief of een financiële verplichting wordt in de balans opgenomen op het moment dat een contract voor het instrument wordt afgesloten. Aan- en verkopen van alle financiële activa die volgens standaardmarktconventies worden afgewikkeld, worden in de balans verwerkt op de afwikkelingsdatum. Alle financiële activa en verplichtingen – inclusief derivaten – moeten worden opgenomen in de balans op basis van de door IAS 39 bepaalde classificaties. Elke classificatie vereist een specifieke waardering. IAS 39 onderscheidt de volgende classificaties:
• • •
•
•
•
Leningen en vorderingen: alle niet-afgeleide financiële activa met vaste of bepaalbare betalingen die niet genoteerd zijn op een actieve markt. Tot einde looptijd aangehouden beleggingen: alle niet-afgeleide financiële activa met een vaste eindvervaldag en vaste of bepaalbare betalingen, waarbij KBC stellig voornemens en in staat is deze aan te houden tot het einde van de looptijd. Financiële activa tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening: deze categorie bevat de financiële activa aangehouden voor handelsdoeleinden én enig ander financieel actief vanaf eerste opname aangemerkt als gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening (RW). Financiële activa aangehouden voor handelsdoeleinden zijn financiële activa die worden aangehouden met de bedoeling om ze op korte termijn te verkopen of die deel uitmaken van een portefeuille van dergelijke activa. Alle derivaten met een positieve vervangingswaarde worden beschouwd als financiële activa aangehouden voor handelsdoeleinden, tenzij ze werden aangemerkt als efficiënte afdekkingsinstrumenten. RW-activa worden op dezelfde wijze gewaardeerd als financiële activa aangehouden voor handelsdoeleinden. KBC kan deze optie van de reële waarde toepassen wanneer dat meer relevante informatie oplevert. Dat kan immers de waarderings- of opname-inconsistentie (soms ook boekhoudkundige mismatch genoemd) elimineren of aanzienlijk beperken die anders zou ontstaan bij het waarderen op verschillende basis van activa of verplichtingen of bij het opnemen van de winsten of verliezen erop. De optie van de reële waarde kan ook worden toegepast op financiële activa met besloten derivaten. Voor verkoop beschikbare financiële activa: dat zijn alle niet-afgeleide financiële activa die niet onder een van de vorige categorieën thuishoren. Deze activa worden gewaardeerd tegen reële waarde, waarbij alle schommelingen van de reële waarde opgenomen worden in het eigen vermogen tot realisatie van de activa of tot het moment dat zich een bijzondere waardevermindering voordoet. In dat geval worden de cumulatieve herwaarderingsresultaten opgenomen in het resultaat van het boekjaar. Financiële verplichtingen aangehouden voor handelsdoeleinden zijn schulden aangehouden met het oog op terugkoop op korte termijn. Alle derivaten met een negatieve vervangingswaarde worden beschouwd als verplichtingen aangehouden voor handelsdoeleinden, tenzij ze werden aangemerkt als efficiënte afdekkingsderivaten. Deze verplichtingen worden gewaardeerd tegen reële waarde, waarbij alle schommelingen van de reële waarde opgenomen worden in de winst- en verliesrekening. Financiële verplichtingen vanaf eerste opname aangemerkt als gewaardeerd tegen reële waarde met waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening (RW): deze financiële verplichtingen worden op dezelfde manier gewaardeerd als verplichtingen aangehouden voor handelsdoelseinden. De optie van de reële waarde kan onder dezelfde omstandigheden worden gebruikt als bij de RW-activa.
•
Andere financiële verplichtingen: dat zijn alle andere niet-afgeleide financiële schulden die niet onder een van de vorige categorieën thuishoren. Deze verplichtingen worden gewaardeerd tegen geamortiseerde kostprijs. • Afdekkingsderivaten: dat zijn derivaten gebruikt als afdekkingsinstrument. Financiële instrumenten worden voorgesteld tegen dirty price. De geprorateerde rente wordt in dezelfde post gepresenteerd als de financiële instrumenten waarvoor deze rente werd geprorateerd.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 49
KBC past de volgende algemene regels toe:
•
Vorderingen: deze werden geklasseerd als Leningen en vorderingen. Ze worden bij verwerving gewaardeerd tegen reële waarde inclusief transactiekosten. Leningen met vaste vervaldag worden daarna gewaardeerd tegen geamortiseerde kostprijs op basis van de effectieve rentevoet; dat is de rentevoet die exact alle toekomstige verwachte kasstromen van de vordering verdisconteert tot de nettoboekwaarde. Deze rentevoet houdt rekening met alle gerelateerde vergoedingen en transactiekosten. Leningen zonder vaste vervaldag worden gewaardeerd tegen geamortiseerde kostprijs. Bijzondere waardeverminderingen worden opgenomen voor vorderingen waarvoor – hetzij individueel, hetzij op portefeuillebasis – een indicatie van bijzondere waardevermindering bestaat op de balansdatum. Deze indicatie wordt bepaald aan de hand van de Probability of Default (PD). Karakteristieken van kredieten zoals het type krediet, de bedrijfstak waartoe de kredietnemer behoort, de geografische locatie van de kredietnemer en andere karakteristieken die belangrijk zijn voor het risicoprofiel van een kredietnemer, worden gebruikt voor het bepalen van de PD. Kredieten die dezelfde PD hebben, hebben bijgevolg een gelijksoortig kredietrisicoprofiel. • Leningen en vorderingen met een PD van 12 (individuele probleemkredieten met de hoogste PD) worden individueel getest op een waardevermindering (en eventueel individueel afgeschreven). Het bedrag van de waardevermindering wordt bepaald als het verschil tussen de boekwaarde van de leningen en hun huidige waarde. • Leningen en vorderingen met een PD van 10 of 11 worden ook als individuele probleemkredieten beschouwd. Belangrijke leningen (van meer dan 1,25 miljoen euro) worden individueel getest. Het bedrag van de waardevermindering wordt bepaald als het verschil tussen de boekwaarde van de leningen en hun huidige waarde. Minder belangrijke leningen (van minder dan 1,25 miljoen euro) worden getest op statistische basis. Het bedrag van de waardevermindering volgens de statistische methode is gebaseerd op drie componenten: het uitstaande bedrag van de leningen, een reclassificatiepercentage dat de bewegingen van leningen tussen de verschillende PD-klassen weerspiegelt en een verliespercentage dat het gemiddelde verlies voor elk product weerspiegelt. • Leningen en vorderingen met een PD lager dan 10 worden beschouwd als normale kredieten. Incurred but not reported (IBNR)-verliezen worden opgenomen voor kredieten met een PD van 1 tot en met 9. Deze IBNRverliezen zijn gebaseerd op de IRB Advanced-modellen (PD X LGD X EAD) met correcties van alle parameters om het point in time-karakter van de IBNR-verliezen te weerspiegelen. De voornaamste correctie heeft betrekking op de PD: de tijdshorizon van de PD wordt ingekort op basis van de emergenceperiode. De emergenceperiode is de periode tussen het zich voordoen van een gebeurtenis die zal leiden tot een waardevermindering en het moment dat KBC deze gebeurtenis ontdekt en is afhankelijk van de reviewfrequentie, de locatie en de betrokkenheid met de tegenpartijen. In geval van een waardevermindering wordt de boekwaarde van de lening verminderd via een specifieke rekening voor waardeverminderingen en het verlies wordt opgenomen in de winst-en-verliesrekening. Als, in een daaropvolgende periode, het bedrag aan geschatte waardeverminderingen stijgt of daalt door een gebeurtenis die zich heeft voorgedaan nadat de bijzondere waardevermindering was erkend, dan wordt de voorheen geboekte waardevermindering verhoogd of verlaagd door aanpassing van de specifieke rekening voor waardeverminderingen. Leningen en de gerelateerde bedragen opgenomen op de specifieke rekeningen voor waardeverminderingen worden afgeschreven wanneer er geen realistisch vooruitzicht op toekomstige recuperatie bestaat of wanneer de lening wordt kwijtgescholden. Een gehernegotieerde lening blijft getest op bijzondere waardeverminderingen, berekend op basis van de originele effectieve rentevoet van de lening. Voor buitenbalansverplichtingen (verbinteniskredieten) die geklasseerd worden als onzeker of oninbaar en dubieus, worden voorzieningen opgenomen als aan de algemene voorwaarden van IAS 37 is voldaan en als aan het meer dan waarschijnlijk-criterium is voldaan. Deze voorzieningen worden erkend tegen hun huidige waarde. Rente op kredieten waarop bijzondere waardeverminderingen werden toegepast, wordt berekend aan de hand van de rentevoet die werd gebruikt om de waardevermindering te berekenen.
•
Effecten: naargelang ze al dan niet worden verhandeld op een actieve markt en afhankelijk van de intentie bij verwerving, worden effecten geklasseerd als Leningen en vorderingen, Tot einde looptijd aangehouden beleggingen, Financiële activa aangehouden voor handelsdoeleinden, RW-activa of als Voor verkoop beschikbare financiële activa. Effecten geklasseerd als Leningen en vorderingen of Tot einde looptijd aangehouden beleggingen worden initieel gewaardeerd tegen reële waarde, inclusief transactiekosten. Daarna worden ze gewaardeerd tegen geamortiseerde kostprijs. Het verschil tussen de aanschaffingswaarde en de terugbetalingswaarde wordt over de resterende looptijd van de effecten als rente in het resultaat opgenomen. De opname gebeurt op actuariële basis, uitgaande van de effectieve rentevoet bij aankoop. Individuele bijzondere waardeverminderingen van effecten die geklasseerd zijn als Leningen en vorderingen of als Tot einde looptijd aangehouden effecten worden – volgens dezelfde methode als voor de bovenvermelde vorderingen – opgenomen als er bewijs is van de bijzondere waardevermindering. Effecten geklasseerd als Financiële activa aangehouden voor handelsdoeleinden worden initieel gewaardeerd tegen reële waarde (exclusief transactiekosten) en daarna tegen reële waarde, waarbij alle schommelingen van de reële waarde worden opgenomen in het resultaat van het boekjaar. Effecten geklasseerd als RW worden op dezelfde wijze gewaardeerd als Financiële activa aangehouden voor handelsdoeleinden. Effecten geklasseerd als Voor verkoop beschikbare financiële activa worden initieel gewaardeerd tegen reële waarde (inclusief transactiekosten) en worden daarna gewaardeerd tegen reële waarde, waarbij schommelingen van de reële waarde worden opgenomen in een aparte post van het eigen vermogen tot de verkoop van de
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 50
effecten of tot het moment dat ze een bijzondere waardevermindering ondergaan. In dat geval wordt het cumulatieve herwaarderingsresultaat overgeboekt van het eigen vermogen naar het resultaat van het boekjaar. Bijzondere waardeverminderingen worden geboekt als daarvoor een indicatie bestaat. Voor genoteerde aandelen en andere niet-vastrentende effecten wordt een indicatie van bijzondere waardevermindering bepaald aan de hand van een aanzienlijke of langdurige daling van de reële waarde. Voor vastrentende effecten wordt de bijzondere waardevermindering bepaald op basis van de recupereerbaarheid van de aanschaffingswaarde. Bijzondere waardeverminderingen worden opgenomen in het resultaat van het boekjaar. Voor aandelen en andere nietvastrentende effecten gebeuren terugnemingen van bijzondere waardeverminderingen via een aparte post van het eigen vermogen. Terugnemingen van bijzondere waardeverminderingen op vastrentende effecten gebeuren via het resultaat van het boekjaar.
•
Derivaten: alle derivaten worden geklasseerd als financiële activa of verplichtingen aangehouden voor handelsdoeleinden, tenzij ze werden aangemerkt als efficiënte afdekkingsderivaten. Derivaten aangehouden voor handelsdoeleinden worden gewaardeerd tegen reële waarde, waarbij schommelingen van de reële waarde in het resultaat van het boekjaar worden opgenomen. Derivaten aangehouden voor handelsdoeleinden met een positieve vervangingswaarde worden op de actiefzijde van de balans getoond, die met een negatieve vervangingswaarde op de passiefzijde.
•
Verschuldigde bedragen: schulden uit ontvangen voorschotten of gelddeposito’s worden in de balans opgenomen tegen geamortiseerde kostprijs. Het verschil tussen de ter beschikking gestelde gelden en de nominale waarde wordt pro rata temporis verwerkt in de winst-en-verliesrekening. De opname gebeurt op geactualiseerde basis, rekening houdend met het reële rentepercentage.
•
In contracten besloten derivaten: derivaten die besloten zitten in contracten die op een pro-ratabasis worden gewaardeerd (tot einde looptijd aangehouden beleggingen, leningen en vorderingen, andere financiële verplichtingen) of die tegen reële waarde worden gewaardeerd met schommelingen van de reële waarde in het eigen vermogen (voor verkoop beschikbare financiële activa), worden afgescheiden van het contract en tegen reële waarde gewaardeerd (waarbij schommelingen van de reële waarde in het resultaat van het boekjaar worden opgenomen) als op het moment dat KBC het contract verwerft, geoordeeld wordt dat het risico van het besloten derivaat niet nauw verbonden is met het risico van het basiscontract. Achteraf mag er geen herbeoordeling gebeuren van het risico, behalve bij gewijzigde contractvoorwaarden die een substantiële invloed hebben op de kasstromen van het contract. Contracten met besloten derivaten worden evenwel voornamelijk geklasseerd als RW, zodat een afscheiding van het besloten derivaat onnodig wordt, omdat het volledige financiële instrument tegen reële waarde wordt gewaardeerd, waarbij schommelingen van de reële waarde in het resultaat van het boekjaar worden opgenomen.
•
Afdekkingstransacties (hedge accounting): KBC maakt gebruik van afdekkingstransacties als aan alle daartoe vereiste voorwaarden is voldaan (volgens de vereisten voor hedge accounting die niet zijn geschrapt in de versie van IAS 39 zoals goedgekeurd door de EU, de zogenaamde carve-outversie). Die voorwaarden zijn: de aanwezigheid van formele documentatie van de afdekkingsrelatie aan het begin van de afdekking; de verwachting dat de afdekking zeer effectief zal zijn; de mogelijkheid om de afdekkingseffectiviteit op betrouwbare wijze te meten; en de continue meting tijdens de gerapporteerde periode waarin de afdekking als effectief kan worden bestempeld. Bij reëlewaardeafdekkingen worden zowel de derivaten ter afdekking van het risico als de afgedekte posities gewaardeerd tegen reële waarde, waarbij de schommelingen van de reële waarde worden opgenomen in de winst-en-verliesrekening. De geprorateerde rente van renteswaps wordt opgenomen in de nettorenteopbrengsten. De afdekkingstransactie wordt gestopt als niet meer is voldaan aan de voorwaarden voor afdekkingstransacties of als het afdekkingsinstrument vervalt of wordt verkocht. In dat geval wordt het herwaarderingsresultaat van de afgedekte positie (in het geval van vastrentende financiële instrumenten) op een pro-ratabasis in het resultaat van het boekjaar opgenomen tot de eindvervaldag. Reëlewaardeafdekkingstransacties ter afdekking van het renterisico van een portefeuille past KBC toe om het renterisico van een portefeuille leningen af te dekken met renteswaps. De renteswaps worden gewaardeerd tegen reële waarde, waarbij de schommelingen van de reële waarde worden opgenomen in de winst-en-verliesrekening. De geprorateerde rente van deze renteswaps wordt opgenomen in de nettorenteopbrengsten. Het afgedekte bedrag aan leningen wordt eveneens gewaardeerd tegen reële waarde, waarbij de schommelingen van de reële waarde worden opgenomen in de winst-en-verliesrekening. De reële waarde van het afgedekte bedrag wordt als een aparte post bij de activa opgenomen in de balans. KBC past de carve-outversie van IAS 39 toe, zodat er geen ineffectiviteit ontstaat als gevolg van vervroegde terugbetalingen, zolang er sprake is van een underhedging. In geval van een niet-effectieve afdekking zal de cumulatieve reëlewaardeschommeling van het afgedekte bedrag worden afgeschreven in de winst-en-verliesrekening, en wel over de resterende levensduur van de afgedekte activa, of onmiddellijk worden weggeboekt uit de balans als de ineffectiviteit is ontstaan als gevolg van het feit dat de betreffende leningen niet langer worden erkend. Bij kasstroomafdekkingen worden de derivaten ter afdekking van de risico’s gewaardeerd tegen reële waarde, waarbij de schommelingen van de reële waarde toe te wijzen aan het effectieve deel van de afdekking worden opgenomen in een aparte post van het eigen vermogen. De geprorateerde rente van renteswaps wordt opgenomen in de nettorenteopbrengsten. Het niet-effectieve deel van de afdekking wordt opgenomen in het resultaat van het boekjaar. De afdekkingstransactie wordt gestopt als niet meer is voldaan aan de voorwaarden voor afdekkingstransacties. In dat geval worden de derivaten beschouwd als derivaten aangehouden voor handelsdoeleinden en als zodanig gewaardeerd.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 51
Vreemdemuntfinanciering van het nettoactief van een buitenlandse participatie wordt verwerkt als een afdekking van een netto-investering in een buitenlandse entiteit. Deze vorm van hedge accounting wordt toegepast voor participaties die niet zijn uitgedrukt in euro. Omrekeningsverschillen (rekening houdend met uitgestelde belastingen) op de financiering worden opgenomen in het eigen vermogen, samen met omrekeningsverschillen op het nettoactief. •
Een financiëlegarantiecontract: is een contract op grond waarvan de emittent verplicht is bepaalde betalingen te verrichten om de houder te compenseren voor een door hem geleden verlies omdat een bepaalde debiteur zijn betalingsverplichting uit hoofde van de oorspronkelijke of herziene voorwaarden van een schuldbewijs niet nakomt. Een financiëlegarantiecontract wordt initieel gewaardeerd tegen reële waarde, daarna wordt het gewaardeerd tegen het hoogste van de volgende bedragen: 1 het bedrag dat overeenkomstig IAS 37 Voorzieningen, voorwaardelijke verplichtingen en voorwaardelijke activa is bepaald; en 2 het bedrag dat oorspronkelijk is opgenomen, verminderd met, in voorkomend geval, de cumulatieve amortisatie die is opgenomen in overeenstemming met IAS 18 Opbrengsten.
•
Aanpassingen van de reële waarde (market value adjustments): aanpassingen van de reële waarde worden opgenomen op alle financiële instrumenten die tegen reële waarde worden gewaardeerd met waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening of in het eigen vermogen. Deze aanpassingen van de reële waarde bevatten alle afwikkelingskosten, correcties voor minder liquide instrumenten of markten, correcties verbonden aan mark-to-modelwaarderingen en correcties ingevolge tegenpartijrisico.
•
Dag 1-winsten: wanneer de transactieprijs in een niet-actieve markt verschillend is van de reële waarde van andere observeerbare markttransacties in hetzelfde instrument of van de reële waarde gebaseerd op een waarderingstechniek waarvan de variabelen alleen data van observeerbare markten bevatten, dan wordt het verschil tussen de transactieprijs en de reële waarde (een dag 1-winst) opgenomen in de winst-enverliesrekeningen. Dag 1-winst wordt opgenomen onder meer in het kader van de CDO- en verzekeringsderivatenactiviteiten. Een deel van de dag 1-winst wordt evenwel gereserveerd en wordt in de winst-en-verliesrekeningen vrijgegeven tijdens de looptijd en uiterlijk op de eindvervaldag van de CDO’s.
d Goodwill en andere immateriële vaste activa Goodwill wordt beschouwd als het deel van de aanschaffingskosten boven op de reële waarde van de aangekochte identificeerbare activa, verplichtingen en voorwaardelijke verplichtingen, zoals verondersteld op de datum van de aankoop. Hij wordt opgenomen als een immaterieel vast actief en wordt gewaardeerd tegen kostprijs min bijzondere waardeverminderingen. Goodwill wordt niet afgeschreven, maar wordt minstens jaarlijks getest op bijzondere waardeverminderingen. Die worden toegepast als de boekwaarde van de kasstroomgenererende eenheden waartoe de goodwill behoort, hoger is dan zijn realiseerbare waarde. Bijzondere waardeverminderingen op goodwill kunnen niet worden teruggenomen. Software wordt – als de voorwaarden voor opname als actief zijn vervuld – opgenomen onder de immateriële vaste activa. Systeemsoftware wordt als actief opgenomen en volgt het afschrijvingstempo van de hardware (namelijk drie jaar) vanaf het moment dat de software beschikbaar is voor gebruik. Standaardsoftware en door een derde partij ontwikkelde maatsoftware worden als actief opgenomen en lineair afgeschreven over een periode van vijf jaar vanaf het moment dat de software beschikbaar is voor gebruik. Interne en externe ontwikkelingskosten van intern gegenereerde software van investeringsprojecten worden als actief opgenomen en lineair afgeschreven over vijf jaren. Investeringsprojecten zijn grootschalige projecten die een belangrijk businessdoel of -model introduceren of vervangen. Interne en externe onderzoekskosten verbonden aan deze projecten en alle kosten van overige ICT-projecten aangaande intern gegenereerde software (andere dan investeringsprojecten) worden onmiddellijk in het resultaat van het boekjaar opgenomen. e Materiële vaste activa (inclusief vastgoedbeleggingen) Alle materiële vaste activa worden opgenomen tegen aanschaffingswaarde (inclusief direct toewijsbare kosten van aanschaffing), verminderd met cumulatieve afschrijvingen en bijzondere waardeverminderingen. De afschrijvingspercentages zijn bepaald op basis van de verwachte economische levensduur en worden lineair toegepast zodra de activa gebruiksklaar zijn. Een bijzondere waardevermindering wordt geboekt als de boekwaarde van de activa hoger is dan hun realiseerbare waarde (zijnde het hoogste van de bedrijfswaarde en de reële waarde min verkoopkosten). Geboekte bijzondere waardeverminderingen kunnen worden teruggenomen via de winst-enverliesrekening. Bij verkoop van materiële vasta activa worden gerealiseerde winsten of verliezen onmiddellijk in het resultaat van het boekjaar opgenomen. Bij vernietiging wordt het resterende af te schrijven bedrag onmiddellijk in de winst-en-verliesrekening opgenomen. De boekhoudkundige regels voor materiële vaste activa gelden ook voor vastgoedbeleggingen. Externe financieringskosten die rechtstreeks toewijsbaar zijn aan het verwerven van een actief worden bij de activa opgenomen als onderdeel van de kosten van dat actief. Alle andere financieringskosten worden opgenomen als kosten tijdens de periode waarin ze werden gemaakt. Zodra er kosten worden gemaakt voor een actief, zodra er financieringskosten ontstaan en zodra er activiteiten aan de gang zijn om het actief klaar te maken voor het bedoelde gebruik of de verkoop, worden die kosten bij de activa opgenomen. Als het proces onderbroken wordt, worden de financieringskosten niet meer geactiveerd. De activering van financieringskosten stopt wanneer alle activiteiten om het actief klaar te maken voor het bedoelde gebruik of de verkoop achter de rug zijn.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 52
f Pensioenverplichtingen De pensioenverplichtingen zijn opgenomen onder Overige verplichtingen en hebben betrekking op verplichtingen voor rust- en overlevingspensioenen, brugpensioenen en andere gelijksoortige pensioenen of renten. Toegezegdpensioenregelingen zijn plannen waarbij KBC een wettelijke of constructieve verplichting heeft om extra bijdragen te betalen aan het pensioenfonds, als dat fonds onvoldoende activa bezit om alle verplichtingen tegenover het personeel te betalen die ontstaan zijn ingevolge huidige dienstprestaties en dienstprestaties in het verleden. De pensioenverplichtingen ingevolge deze plannen voor het personeel worden berekend volgens IAS 19 aan de hand van de Projected Unit Credit Method, waarbij elke dienstprestatieperiode aanleiding geeft tot een aanvullend recht op pensioen. Actuariële winsten en verliezen worden verwerkt aan de hand van de zogenaamde corridor approach. Het excedent aan actuariële winsten of verliezen boven het hoogste van hetzij 10% van de reële waarde van de planactiva, hetzij 10% van de brutopensioenverplichting, wordt - gespreid over vijf jaren - in de winst-en-verliesrekening opgenomen. g Belastingverplichtingen Deze post bevat de actuele én de latente belastingverplichtingen. Actuele belastingverplichtingen worden bepaald aan de hand van het verwachte te betalen bedrag, berekend op basis van de belastingvoeten die geldig zijn op de balansdatum. Latente belastingverplichtingen worden geboekt voor alle belastbare tijdelijke verschillen tussen de boekwaarde en de fiscale waarde van de activa en de verplichtingen. Ze worden berekend aan de hand van de belastingvoeten die geldig zullen zijn op het moment van realisatie van de activa of de verplichtingen waarop ze betrekking hebben. Latente belastingvorderingen worden geboekt voor alle aftrekbare tijdelijke verschillen tussen de boekwaarde en de fiscale waarde van de activa en de verplichtingen, voor zover het waarschijnlijk is dat er belastbare winsten beschikbaar zullen zijn waardoor deze aftrekbare tijdelijke verschillen kunnen worden gebruikt. h Voorzieningen Voorzieningen worden opgenomen in de balans als: • er een (in rechte afdwingbare of feitelijke) verplichting bestaat op de balansdatum, als gevolg van een gebeurtenis in het verleden; en • het waarschijnlijk is dat een uitstroom van middelen die economische voordelen in zich bergen, vereist zal zijn om de verplichtingen af te wikkelen; en • het bedrag van de verplichting op betrouwbare wijze kan worden geschat. i Eigen vermogen Het eigen vermogen is het nettoactief na aftrek van alle verplichtingen. Eigenvermogeninstrumenten worden onderscheiden van financiële instrumenten volgens de regels van IAS 32: • Aandelenopties op KBC-aandelen die onder het toepassingsgebied van IFRS 2 vallen, worden gewaardeerd tegen reële waarde op de toekenningsdatum. Die reële waarde wordt gespreid over de dienstprestatieperiode in de winst-en-verliesrekening opgenomen als personeelskosten met als tegenpost een aparte post van het eigen vermogen. De aandelenoptieplannen van 2000–2002 vallen buiten het toepassingsgebied van IFRS 2. • De herwaarderingsresultaten op voor verkoop beschikbare financiële activa worden opgenomen in het eigen vermogen tot de verkoop van de activa of tot wanneer zich een bijzondere waardevermindering voordoet. Dan wordt het cumulatieve herwaarderingsresultaat overgeboekt naar het resultaat van het boekjaar. Putopties op minderheidsbelangen (en, indien van toepassing, combinaties van put- en callopties in forwardcontracten) worden erkend als financiële verplichtingen tegen de actuele waarde van hun uitoefenprijs. Het overeenstemmende minderheidsbelang wordt uit het eigen vermogen gehaald. Het verschil tussen beide wordt ofwel als een actief erkend (goodwill) ofwel opgenomen in de winst-en-verliesrekening (negatieve goodwill).
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 53
j Gebruikte wisselkoersen Wisselkoers op 31-12-2008 1 EUR = … … vreemde munt
CZK GBP HUF PLN SKK USD
Wisselkoersgemiddelde in 2008
Wijziging ten opzichte van 31-12-2007 positief: appreciatie tegenover EUR negatief: depreciatie tegenover EUR
26,88 0,953 266,7 4,154 30,13 1,392
1 EUR = … … vreemde munt
-1% -23% -5% -13% 11% 6%
25,03 0,793 250,5 3,504 31,35 1,476
Wijziging ten opzichte van gemiddelde in 2007 positief: appreciatie tegenover EUR negatief: depreciatie tegenover EUR 11% -14% 0% 8% 8% -7%
k Wijzigingen in de waarderingsregels tijdens 2008 Er waren geen materiële wijzigingen in de waarderingsregels tegenover 2007.
Toelichtingen bij de gesegmenteerde informatie Toelichting 2: Segmentering volgens de juridische structuur en geografische segmentering In de IFRS-rapportering is de primaire segmentering die KBC Bank gebruikt gebaseerd op de juridische structuur van de bank. KBC Bank maakt een onderscheid tussen de volgende primaire segmenten: • Bankbedrijf: KBC Bank en haar dochterondernemingen(banken); • Asset Management bedrijf : KBC Asset Management en haar dochterondernemingen; • Leasing activiteiten : KBC Lease en haar dochterondernemingen; • Aandelen activiteiten : KBC Financial Products, KBC Securities en KBC Private Equity; • Overige : vnl. kleinere dochterondernemingen die niet tot bovenstaande segmenten behoren; Eliminaties tussen segmenten : Transacties tussen segmenten vinden plaats tussen de verschillende primaire segmenten en gebeuren at arm’s length. Aangezien enkele posten netto worden weergegeven (bijvoorbeeld Nettorente-inkomsten), is het saldo van de transacties binnen de groep voor deze posten beperkt. Transfers tussen segmenten worden bepaald op basis van de werkelijk betaalde prijs. De secundaire segmentering onder IFRS is gebaseerd op geografische gebieden en weerspiegelt de focus van KBC op zijn twee thuismarkten – België en Centraal- en Oost-Europa (inclusief Rusland) – en zijn selectieve aanwezigheid in andere landen (Rest van de wereld, hoofdzakelijk de Verenigde Staten, Zuidoost-Azië en WestEuropa met uitzondering van België). De geografische segmentering is gebaseerd op de locatie van de geleverde diensten. Aangezien ten minste 95% van de cliënten lokale cliënten betreft, wordt zowel voor de balans als voor de winst-en-verliesrekening het geografisch segment bepaald door de locatie van het kantoor of de dochteronderneming. Meer gedetailleerde cijfers over de geografische onderverdeling voor balansposten zijn te vinden in de Toelichtingen bij de balans. Dit is een indeling volgens de geografische locatie van de tegenpartij.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 54
in miljoenen euro WINST-EN-VERLIESREKENING 12M 2007 Nettorente-inkomsten Dividendinkomsten Netto (niet-)gerealiseerde winst uit financiële instrumenten tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening Netto gerealiseerde winst uit voor verkoop beschikbare financiële activa Nettoprovisieinkomsten Overige netto-opbrengsten TOTALE OPBRENGSTEN Exploitatiekosten* Bijzondere waardeverminderingen op leningen en vorderingen op voor verkoop beschikbare financiële activa op goodwill op overige Aandeel in het resultaat van geassocieerde ondernemingen WINST VÓÓR BELASTINGEN Belastingen Nettowinst na belastingen uit beëindigde bedrijfsactiviteiten WINST NA BELASTINGEN Toerekenbaar aan belangen van derden Toerekenbaar aan de aandeelhouders van de moedermaatschappij * waarvan niet-kaskosten Afschrijvingen vaste activa Overige in miljoenen euro WINST-EN-VERLIESREKENING 12M 2008 Nettorente-inkomsten Dividendinkomsten Netto (niet-)gerealiseerde winst uit financiële instrumenten tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening Netto gerealiseerde winst uit voor verkoop beschikbare financiële activa Nettoprovisieinkomsten Overige netto-opbrengsten TOTALE OPBRENGSTEN Exploitatiekosten* Bijzondere waardeverminderingen op leningen en vorderingen op voor verkoop beschikbare financiële activa op goodwill op overige Aandeel in het resultaat van geassocieerde ondernemingen WINST VÓÓR BELASTINGEN Belastingen Nettowinst na belastingen uit beëindigde bedrijfsactiviteiten WINST NA BELASTINGEN Toerekenbaar aan belangen van derden Toerekenbaar aan de aandeelhouders van de moedermaatschappij
* waarvan niet-kaskosten Afschrijvingen vaste activa Overige
Asset manageBank bedrijf ment bedrijf
Leasing activiteiten
Aandelen activiteiten
Andere
Eliminaties tussen segmenten
KBC Bank Geconsolideerd
3 335 40
23 7
116 0
- 473 76
180 3
-2 0
3 179 126
537 183 1 249 319 5 663 - 3 279 - 189 - 135 - 50 0 -4 57 2 253 - 533 0 1 720 28 1 692
1 4 469 5 510 - 99 0 0 0 0 0 0 411 - 94 0 317 153 164
-1 0 - 10 30 136 - 81 -1 -1 0 0 0 0 54 - 18 0 36 0 36
1 228 0 151 34 1 017 - 645 -2 -2 0 0 0 2 371 - 99 0 272 2 269
3 1 44 81 313 - 99 - 19 -9 0 0 - 10 0 195 -6 0 189 90 99
0 0 -6 - 54 - 62 62 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 768 189 1 897 416 7 576 - 4 140 - 212 - 148 - 50 0 - 14 59 3 283 - 750 0 2 534 273 2 261
- 165 - 191 26
-1 -1 0
-1 -2 1
- 16 - 15 0
- 13 - 12 0
0 0 0
- 195 - 222 27
4 274 49
10 32
56 0
- 468 50
150 1
-1 0
4 020 131
- 1 419 - 11 1 129 367 4 389 - 3 769 - 1 205 - 680 - 507 0 - 18 14 - 571 279 0 - 292 23 - 314
-3 2 405 9 455 - 105 -9 0 -9 0 0 0 341 - 74 0 268 129 139
-2 0 6 68 128 - 81 - 41 - 41 0 0 0 0 6 -2 0 4 0 4
- 684 0 134 141 - 827 - 461 - 176 - 31 - 97 - 19 - 29 - 12 - 1 477 35 0 - 1 442 2 - 1 444
9 -2 96 50 303 - 94 -7 -7 0 0 0 -1 201 - 22 0 179 84 95
0 0 -1 - 98 - 100 100 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
- 2 100 - 11 1 769 538 4 349 - 4 411 - 1 439 - 760 - 613 - 19 - 48 2 - 1 500 216 0 - 1 283 238 - 1 521
- 238 - 197 - 41
-1 -1 -1
-3 -2 -2
- 69 - 23 - 46
- 12 - 18 6
0 0 0
- 324 - 240 - 83
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 55
in miljoenen euro BALANS 31-12-2007 Geldmiddelen en tegoeden bij centrale banken Financiële activa Aangehouden voor handelsdoeleinden Vanaf eerste opname aangemerkt als gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening Voor verkoop beschikbaar Leningen en vorderingen Tot einde looptijd aangehouden Afdekkingsderivaten Reëlewaardeveranderingen van de afgedekte posities bij reëlewaardeafdekking van het renterisico van een portefeuille Belastingvorderingen Actuele belastingvorderingen Uitgestelde belastingvorderingen Vaste activa aangehouden voor verkoop en groepen activa die worden afgesloten Investeringen in geassocieerde ondernemingen Vastgoedbeleggingen Materiële vaste activa Goodwill en andere immateriële vaste activa Overige activa
Asset manageBank bedrijf ment bedrijf
Leasing activiteiten
Aandelen activiteiten
KBC Bank Geconsolideerd
Andere
2 881 243 981 38 656
0 680 0
0 4 245 0
25 42 999 34 421
0 7 707 317
2 906 299 613 73 394
35 365 24 400 135 343 9 520 697
3 547 130 0 0
0 1 4 244 0 0
336 1 852 6 391 0 0
580 133 6 671 5 1
36 284 26 933 152 778 9 525 698
- 223 493 50 443 1 603 94 1 681 1 733 758
0 1 0 1 0 0 0 4 1 41
0 13 11 2 0 0 0 4 59 221
0 126 33 94 40 40 0 64 197 573
0 25 8 17 0 3 354 7 18 25
- 223 659 102 556 41 646 448 1 760 2 008 1 618
TOTAAL ACTIVA
252 004
727
4 542
44 065
8 139
309 476
Financiële verplichtingen Aangehouden voor handelsdoeleinden Vanaf eerste opname aangemerkt als gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening Gewaardeerd tegen geamortiseerde kostprijs Afdekkingsderivaten Reëlewaardeveranderingen van de afgedekte posities bij reëlewaardeafdekking van het renterisico van een portefeuille Belastingverplichtingen Actuele belastingverplichtingen Uitgestelde belastingverplichtingen Langlopende verplichtingen beschikbaar voor verkoop en verplichtingen i.v.m. groepen activa die worden afgestoten Voorzieningen voor risico's en kosten Overige verplichtingen
233 337 20 293
11 0
25 0
30 538 21 308
25 265 251
289 175 41 853
32 314 180 292 438
0 11 0
0 25 0
1 851 7 379 0
3 338 21 676 0
37 503 209 382 438
0 377 323 54
0 16 16 0
0 18 5 13
0 45 34 11
0 12 11 1
0 467 388 79
0 390 4 272
0 0 45
0 3 125
0 6 982
0 1 95
0 401 5 519
TOTAAL VERPLICHTINGEN
238 375
72
171
31 571
25 373
295 562
1 217
0
60
158
32
1 467
Aanschaffing vaste activa (inclusief goodwill)
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 56
in miljoenen euro BALANS 31-12-2008 Geldmiddelen en tegoeden bij centrale banken Financiële activa Aangehouden voor handelsdoeleinden Vanaf eerste opname aangemerkt als gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening Voor verkoop beschikbaar Leningen en vorderingen Tot einde looptijd aangehouden Afdekkingsderivaten Reëlewaardeveranderingen van de afgedekte posities bij reëlewaardeafdekking van het renterisico van een portefeuille Belastingvorderingen Actuele belastingvorderingen Uitgestelde belastingvorderingen Vaste activa aangehouden voor verkoop en groepen activa die worden afgesloten Investeringen in geassocieerde ondernemingen Vastgoedbeleggingen Materiële vaste activa Goodwill en andere immateriële vaste activa Overige activa
Asset manageBank bedrijf ment bedrijf
Leasing activiteiten
Aandelen activiteiten
KBC Bank Geconsolideerd
Andere
3 407 244 318 42 628
0 804 0
0 4 050 0
2 44 313 29 656
0 12 172 1 355
3 410 305 657 73 639
20 013 25 478 147 567 8 356 275
7 711 86 0 0
0 1 4 048 0 0
1 048 63 13 546 0 0
691 123 10 003 0 0
21 759 26 376 175 252 8 356 275
169 1 289 76 1 212 605 40 89 1 660 1 918 846
0 5 4 1 0 0 0 3 1 57
0 9 5 4 0 0 0 623 51 344
0 470 135 334 19 2 0 72 262 384
0 18 3 15 0 3 378 123 16 29
169 1 791 224 1 566 625 44 467 2 482 2 248 1 659
TOTAAL ACTIVA
254 341
871
5 077
45 523
12 738
318 550
Financiële verplichtingen Aangehouden voor handelsdoeleinden Vanaf eerste opname aangemerkt als gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening Gewaardeerd tegen geamortiseerde kostprijs Afdekkingsderivaten Reëlewaardeveranderingen van de afgedekte posities bij reëlewaardeafdekking van het renterisico van een portefeuille Belastingverplichtingen Actuele belastingverplichtingen Uitgestelde belastingverplichtingen Langlopende verplichtingen beschikbaar voor verkoop en verplichtingen i.v.m. groepen
241 344 20 853
0 0
29 0
35 119 23 818
24 579 38
301 072 44 709
31 771 187 844 877
0 0 0
0 29 0
30 11 271 0
5 141 19 401 0
36 942 218 544 877
0 295 256 39 0
0 16 16 0 0
0 14 8 6 0
0 25 19 6 0
0 9 7 2 0
0 360 306 54 0
462 3 397
1 65
3 173
55 518
7 100
528 4 252
245 498
82
220
35 717
24 696
306 212
586
1
322
137
153
1 199
Voorzieningen voor risico's en kosten Overige verplichtingen TOTAAL VERPLICHTINGEN Aanschaffing vaste activa (inclusief goodwill)
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 57
in miljoenen euro 2007 Bruto-opbrengsten
België
Totaal activa, per einde periode Totaal verplichtingen, per einde periode Aanschaffing vaste activa, per einde periode 2008 Bruto-opbrengsten Totaal activa, per einde periode Totaal verplichtingen, per einde periode Aanschaffing vaste activa, per einde periode
Centraal- en Oost-Europa
Rest van de wereld
Eliminaties tussen segmenten 0
3 788
2 168
1 619
169 734 165 311 233
48 952 44 650 1 179
90 790 85 601 55
2 200
2 459
- 309
193 315 177 436 763
55 355 50 635 245
69 879 78 142 191
KBC Bank Geconsolideerd 7 576 309 476 295 562 1 467
0
4 349 318 550 306 212 1 199
Toelichtingen bij de winst-en-verliesrekening Toelichting 3: Nettorente-inkomsten In miljoenen euro Totaal
Rente-inkomsten Voor verkoop beschikbare activa Leningen en vorderingen Tot einde looptijd aangehouden activa Overige activa niet gewaardeerd tegen reële waarde Subtotaal rente-inkomsten uit financiële activa niet gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening waarvan rente-inkomsten op financiële activa waarvoor bijzondere waardeverminderingen werden aangelegd Financiële activa aangehouden voor handelsdoeleinden Afdekkingsderivaten Overige financiële activa tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-enverliesrekening Rentelasten Financiële verplichtingen tegen geamortiseerde kostprijs Overige Subtotaal rentelasten uit financiële activa niet gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening Financiële verplichtingen aangehouden voor handelsdoeleinden Afdekkingsderivaten Financiële verplichtingen tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-enverliesrekening
2007
2008
3 179
4 020
13 882 1 306 7 737 384 134
15 883 1 285 9 681 361 271
9 560
11 598
10 1 605 685
9 1 625 817
2 031
1 843
- 10 703 - 7 704 - 12
- 11 863 - 8 587 - 7
- 7 715
- 8 594
- 484 - 630
- 336 - 714
- 1 873
- 2 218
Toelichting 4: Dividendinkomsten In miljoenen euro Totaal Indeling naar type Aandelen aangehouden voor handelsdoeleinden Aandelen vanaf eerste opname aangemerkt als gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening Voor verkoop beschikbare aandelen
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 58
2007
2008
126
131
126 81
131 62
0 45
0 69
Toelichting 5: Netto (niet-)gerealiseerde winst uit financiële instrumenten tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening In miljoenen euro Totaal Indeling naar type Financiële instrumenten aangehouden voor handelsdoeleinden (inclusief rente en marktwaardeveranderingen van derivaten aangehouden voor handelsdoeleinden) Andere financiële instrumenten vanaf eerste opname aangemerkt als gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening Wisselbedrijf Resultaten uit de administratieve verwerking van afdekkingstransacties Microhedge Reëlewaardeafdekkingen Reëlewaardeveranderingen van de afgedekte instrumenten Reëlewaardeveranderingen van de afdekkingsderivaten (met inbegrip van beëindiging) Kasstroomafdekkingen Reëlewaardeveranderingen van afdekkingsinstrumenten – niet effectieve deel Afdekking van een nettoinvestering in een buitenlandse entiteit – niet effectieve deel Reëlewaardeafdekkingstransacties ter afdekking van het renterisico van een portefeuille Reëlewaardeafdekkingen van rentersisico Reëlewaardeveranderingen van de afgedekte instrumenten Reëlewaardeveranderingen van de afdekkingsderivaten (met inbegrip van beëindiging) Kasstroomafdekkingen van renterisico Reëlewaardeveranderingen van afdekkingsinstrumenten – niet effectieve deel (met inbegrip van beëindiging)
2007
2008
1 768
- 2 100
1 549
- 4 521
59 154 6 2 2 - 15
2 023 397 1 - 6 - 3 103
17 0 0 0
- 106 - 3 - 3 0
4 0 - 48
7 0 391
48 4
- 391 7
4
7
•
Wat betreft de ALM-derivaten (met uitzondering van de microhedgederivaten, die slechts beperkt worden gebruikt binnen de groep), geldt het volgende: o Voor ALM-derivaten die vallen onder de Reëlewaardeafdekkingstransacties ter afdekking van het renterisico van een portefeuille, wordt de betreffende rente weergegeven onder Nettorente-inkomsten. De reëlewaardeveranderingen van deze derivaten worden weergegeven onder Netto (niet-)gerealiseerde winst uit financiële instrumenten tegen reële waarde met verwerking van de waardeveranderingen in de winst-enverliesrekening, maar aangezien ook de reëlewaardeveranderingen van de afgedekte activa in dezelfde post worden weergegeven, en het een effectieve afdekking betreft, is het saldo van deze post nihil. o Voor andere ALM-derivaten wordt de betreffende rente weergegeven onder Netto (niet-)gerealiseerde winst uit financiële instrumenten tegen reële waarde met verwerking van de waardeveranderingen in de winst-enverliesrekening (een een positieve 35 en een positieve 33 miljoen euro in respectievelijk 2007 en 2008). Ook de reëlewaardeveranderingen worden weergegeven onder Netto (niet-)gerealiseerde winst uit financiële instrumenten tegen reële waarde met verwerking van de waardeveranderingen in de winst-enverliesrekening. Deze laatste worden voor een groot deel (maar niet volledig) gecompenseerd door de reëlewaardeveranderingen van een obligatieportefeuille die werd geklasseerd als Financiële instrumenten vanaf eerste opname aangemerkt als gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening (zie waarderingsregels).
•
Effectiviteit wordt bepaald aan de hand van de volgende methodes: o Voor microhedge-reëlewaardeafdekkingen wordt op kwartaalbasis de dollaroffsetmethode gebruikt, waarbij reëlewaardeschommelingen van de afgedekte positie en reëlewaardeschommelingen van het afdekkingsinstrument elkaar moeten compenseren binnen een range van 80%–125%. Dat is momenteel het geval. o Voor microhedge-kasstroomafdekkingen wordt het aangegeven afdekkingsinstrument vergeleken met een perfect hedge van de afgedekte kasstromen. Deze vergelijking gebeurt prospectief (via BPV-meting) en retrospectief (via vergelijking van de reële waarde van het aangegeven afdekkingsinstrument met de perfect hedge). De effectiviteit van beide tests moet zich in een range van 80%–125% bevinden. Dat is momenteel het geval.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 59
o
Voor reëlewaardeafdekkingstransacties ter afdekking van het renterisico van een portefeuille wordt de effectiviteit beoordeeld volgens de regels voorgeschreven in de Europese versie van IAS 39 (carve out). IFRS staat niet toe om nettoposities aan te geven als afgedekte posities, maar staat wel toe om de afdekkingsinstrumenten toe te wijzen aan de brutopositie van activa (of eventueel de brutopositie van verplichtingen). Concreet wordt er voor gezorgd dat het volume activa (of verplichtingen) in elke maturity bucket groter is dan het volume afdekkingsinstrumenten dat aan dezelfde bucket wordt toegewezen.
•
De totale wisselkoersverschillen, exclusief die welke werden geboekt op financiële instrumenten gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van de waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening, bedragen 103 miljoen euro in 2007 en 397 miljoen euro in 2008, en zijn inbegrepen in de vermelde 154 en 397 miljoen euro in de tabel.
•
Wanneer de transactieprijs in een niet-actieve markt verschillend is van de reële waarde van andere observeerbare markttransacties in hetzelfde instrument of van de reële waarde gebaseerd op een waarderingstechniek waarvan de variabelen alleen data van observeerbare markten bevatten, dan wordt het verschil tussen de transactieprijs en de reële waarde (een dag 1-winst) opgenomen in de winst-en-verliesrekeningen. Als dat niet het geval is, wordt de dag 1-winst gereserveerd en opgenomen in de winst-en-verliesrekeningen tijdens de looptijd en uiterlijk op de eindvervaldag van het financiële instrument. Dag 1-winsten worden opgenomen voor het structureren van CDO- en verzekeringsderivatenactiviteiten. De bewegingen in de uitgestelde dag 1-winst kan als volgt worden samengevat (in miljoenen euro): o
Uitgestelde dag 1-winsten, beginsaldo 1 januari 2007:
72
o
Nieuwe uitgestelde dag 1-winsten
134
o
Dag 1-winsten erkend in de winst-en-verliesrekening tijdens de periode
Afschrijving van de dag 1-winsten
-32
Niet langer opgenomen financiële instrumenten
-63
Wisselkoersverschillen
-7
o
Uitgestelde dag 1-winsten, eindsaldo 31 december 2007:
104
o
Nieuwe uitgestelde dag 1-winsten
70
o
Dag 1-winsten erkend in de winst-en-verliesrekening tijdens de periode
o
Afschrijving van de dag 1-winsten
-72
Niet langer opgenomen financiële instrumenten
-20
Wisselkoersverschillen
4
Uitgestelde dag 1-winsten, eindsaldo 31 december 2008:
86
Toelichting 6: Netto gerealiseerde winst uit voor verkoop beschikbare financiële activa In miljoenen euro Totaal Indeling naar portefeuille Vastrentende activa Aandelen
Toelichting 7: Nettoprovisie-inkomsten
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 60
2007
2008
189
- 11
- 145 335
- 6 - 5
2007
2008
1 897
1 769
Ontvangen provisies Effecten en assetmanagement Verbinteniskredieten Betalingsverkeer Overige
2 666 1 646 181 419 420
2 443 1 242 232 522 447
Betaalde provisies Provisies betaald aan tussenpersonen Overige
- 769 - 81 - 688
- 674 - 74 - 600
In miljoenen euro Totaal Indeling naar type
Het overgrote deel van de provisies gerelateerd aan kredietverlening is opgenomen onder Nettorente-inkomsten (in het kader van de effectieve rentevoetberekening).
Toelichting 8: Overige netto-inkomsten
In miljoenen euro Totaal Netto gerealiseerde winst uit leningen en vorderingen Netto gerealiseerde winst uit tot einde looptijd aangehouden investeringen Netto gerealiseerde winst uit financiële verplichtingen tegen geamortiseerde kostprijs Overige Waarvan: meerwaarde verkoop aandelen Prague Stock Exchange Waarvan: teruggave vanwege Belgisch Depositogarantiefonds Waarvan: verkoop van GBC - K&H Bank Waarvan: wijziging deelnemingspercentage NLB Waarvan: inkomsten uit leasingactiviteiten van de KBC Lease-groep Waarvan: inkomsten van geconsolideerde private equity participaties Waarvan: inkomsten van Groep VAB
2007
2008
416 18 1 0 397 0 44 35 0 12 24 48
538 - 2 0 - 1 541 40 0 0 54 46 94 64
• Het bedrag vermeld onder Overige netto-inkomsten bestaat uit, onder andere, winsten uit operationele leasing, garantierecuperaties, huuropbrengsten, gerealiseerde winsten of verliezen op materiële vaste activa en vastgoedbeleggingen, recuperaties van volledig afgeschreven kredieten en gerealiseerde winsten of verliezen als gevolg van de verkoop van tot einde looptijd aangehouden activa, leningen en vorderingen en financiële verplichtingen tegen geamortiseerde kostprijs.
Toelichting 9: Exploitatiekosten In miljoenen euro Totaal
2007
2008
- 4 140
- 4 411
Indeling naar type Personeelskosten Personeelsvoordelen op basis van eigen aandelen, afgewikkeld met eigen aandelen Personeelsvoordelen op basis van eigen aandelen, afgewikkeld met geldmiddelen Algemene beheerskosten Afschrijvingen van vaste activa Voorzieningen voor risico's en kosten
- 2 276 - 1 - 25 - 1 669 - 222 27
- 2 222 0 30 - 1 866 - 240 - 83
•
De algemene beheerskosten (zie tabel) omvatten herstel- en onderhoudskosten, reclamekosten, huur, professionele vergoedingen, verschillende (niet-inkomsten)belastingen en nutsvoorzieningen.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 61
•
Op eigen aandelen gebaseerde personeelsvoordelen zijn opgenomen onder Personeelskosten. We onderscheiden de volgende op eigen aandelen gebaseerde personeelsvoordelen: A Belangrijkste overeenkomsten afgewikkeld met geldmiddelen KBC Financial Products (KBC FP) zette in 1999 een phantomaandelenplan op als retentieschema voor het topmanagement. Tussen 1999 en 2002 werden 1 miljoen phantomaandelen uitgegeven. Aangezien daarmee het maximum is bereikt, moeten nieuwe deelnemers aandelen verkrijgen van bestaande deelnemers. De aandelen worden gewaardeerd op basis van de winst voor belastingen van de KBC FP-groep. Het plan werd in 2005 afgesloten en alle medewerkers worden uitbetaald over een periode van vier jaar, eindigend in maart 2009. Per einde 2008 erkende KBC FP in dit verband een uitstaande schuld van 7 miljoen euro (88 miljoen euro eind 2007). B Belangrijkste overeenkomsten afgewikkeld met eigen aandelen Sinds 2000 heeft KBC Bankverzekeringsholding NV (ondertussen KBC Groep NV) verschillende aandelenoptieplannen opgezet. De aandelenopties werden toegekend aan alle of bepaalde personeelsleden van de vennootschap en diverse dochterondernemingen. De aandelenopties werden gratis toegekend aan het personeel, dat alleen op het moment van de toekenning de belastingen op de gratis verstrekking moest betalen. De aandelenopties hebben een looptijd van zeven tot tien jaar na de datum van uitgifte en kunnen, in de jaren waarin ze uitoefenbaar zijn, alleen in juni, september en december worden uitgeoefend. De aandelenopties kunnen ook gedeeltelijk worden uitgeoefend. Een personeelslid kan bij het uitoefenen ofwel de aandelen bewaren op zijn effectenrekening, ofwel ze onmiddellijk verkopen op NYSE Euronext Brussels. Aanvullend heeft KBC Bankverzekeringsholding NV (nu KBC Groep NV) drie aandelenoptieplannen uit 1999 en 2000 van KBC Peel Hunt overgenomen, waardoor de betrokken personeelsleden van KBC Peel Hunt aandelenopties van KBC Groep NV krijgen in plaats van aandelenopties KBC Peel Hunt.
KBC Groep NV heeft eigen aandelen ingekocht om aandelen te kunnen leveren aan personeelsleden wanneer die hun opties uitoefenen.
•
IFRS 2 werd niet toegepast op de met eigen aandelen afgewikkelde optieplannen die dateren van vóór 7 november 2002, aangezien die buiten het toepassingsgebied van IFRS 2 vallen. De optieplannen die dateren van na 7 november 2002 waren slechts beperkt in omvang.
•
In 2008 werd aan personeelsleden van de KBC-groep de mogelijkheid geboden om tegen 29,12 euro per aandeel in te tekenen op de kapitaalverhoging van de groep. Dat leidde niet tot het boeken van een personeelsvoordeel (in 2007 bedroeg het betreffende personeelsvoordeel 1,3 miljoen euro; dat werd geboekt als personeelskosten).
•
Een overzicht van het aantal aandelenopties voor het personeel wordt in de tabel gegeven. In 2008 bedroeg de gemiddelde koers van het KBC-aandeel 65,2 euro. In 2008 werden er geen nieuwe opties op KBC-aandelen voor het personeel uitgegeven. 2007
Aantal opties¹ 2 223 824 7 300 -1 137 286 - 75 650 0
Opties Uitstaand aan het begin van de periode Toegekend tijdens de periode Uitgeoefend tijdens de periode Vervallen tijdens de periode Opgegeven tijdens de periode Uitstaand aan het einde van de periode²
2008 Gemiddelde uitoefenprijs 43,31 97,94 40,80 34,50 0,00
Gemiddelde Aantal opties¹ uitoefenprijs 1 018 188 47,12 0 - 133 613 42,29 -16 37,50 0 0,00
1 018 188 47,12 Uitoefenbaar aan het einde van de periode 813 358 42,24 1 In equivalenten van aandelen. 2 2007: uitoefenprijzen tussen 28,3–97,94 euro, gewogen gemiddelde van de overblijvende contractuele looptijden: 46 maanden. 2008: uitoefenprijzen tussen 28,3–97,94 euro, gewogen gemiddelde van de overblijvende contractuele looptijden: 35 maanden.
884 558 728 111
47,83 43,59
Toelichting 10: Personeel Gemiddeld aantal personeelsleden, in voltijdse equivalente
2007 41059
2008 43784
Indeling naar type Arbeiders Bedienden Directie
41059 525 39967 567
43784 582 42349 853
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 62
Toelichting 11: Bijzondere waardeverminderingen – winst-en-verliesrekening In miljoenen euro Totaal
2007
2008
- 212
- 1 439
Bijzondere waardeverminderingen op leningen en vorderingen
- 148
- 760
Indeling naar type Bijzondere waardeverminderingen voor kredieten op balans Bijzondere waardeverminderingen voor verbinteniskredieten buiten balans Op portefeuillebasis berekende bijzondere waardeverminderingen
- 168 - 18 39
- 737 - 4 - 18
Bijzondere waardeverminderingen op voor verkoop beschikbare financiële activa
- 50
- 613
- 42 - 8
- 290 - 323
0
- 19
- 14
- 48
- 2 - 9 1 0 - 4
- 27 - 5 - 15 0 - 1
Indeling naar type Aandelen Andere
Bijzondere waardeverminderingen op goodwill
Bijzondere waardeverminderingen op overige Immateriële activa (zonder goodwill) Materiële vaste activa Tot einde looptijd aangehouden financiële activa Geassocieerde ondernemingen, goodwill Overige
•
Bijzondere waardeverminderingen op leningen en vorderingen betreffen in hoofdzaak leningen en voorschotten aan cliënten (vooral termijnkredieten).
•
Bijzondere waardeverminderingen op voor verkoop beschikbare financiële activa. De sterke stijging van de waardeverminderingen bij de aandelen heeft uiteraard te maken met de sterke neergang van de beurskoersen, in combinatie met een verscherping van de regels inzake het boeken van waardeverminderingen op de portefeuille genoteerde aandelen. De sterke stijging van de waardeverminderingen op ‘andere’ betreft voornamelijk obligaties van Washington Mutual, Lehman Brothers en de IJslandse banken.
•
Bijzondere waardeverminderingen op goodwill: in 2007 bedroeg deze post 0 miljoen euro. In 2008 omvatte deze post onder meer een bedrag van 15 miljoen euro met betrekking tot een maatschappij uit de KBC Financial products-groep. In de meeste gevallen weerspiegelde de waardevermindering het verschil tussen de boekwaarde vóór de bijzondere waardevermindering en de gebruikswaarde.
•
Bijzondere waardeverminderingen op overige: in 2007 omvatte deze post vooral een toevoeging ad 2 miljoen euro van bijzondere waardeverminderingen op diverse immateriële vaste activa en een toevoeging ad 9 miljoen euro van bijzondere waardeverminderingen op vastgoed. In 2008 omvatte deze post vooral bijzondere waardeverminderingen op immateriële vaste activa (27 miljoen euro), op materiële vaste activa (5 miljoen euro) en op tot einde looptijd aangehouden effecten (15 miljoen euro), als gevolg van de daling van de kredietwaardigheid van de emittent van deze effecten. De waardevermindering betreft telkens het verschil in boekwaarde vóór waardeverminderingen en de gebruikswaarde van de betrokken (materiële en immateriële) activa.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 63
Toelichting 12: Aandeel in het resultaat van geassocieerde ondernemingen In miljoenen euro
Totaal waarvan Nova Ljubljanska banka
•
2007
2008
59
2
48
8
Bijzondere waardeverminderingen van (goodwill op) geassocieerde ondernemingen zijn inbegrepen bij Bijzondere waardeverminderingen. Het aandeel in het resultaat van geassocieerde ondernemingen houdt bijgevolg geen rekening met deze bijzondere waardeverminderingen.
Toelichting 13: Belastingen In miljoenen euro Totaal
2007 - 750
2008 216
Indeling naar type Actuele belastingen Uitgestelde belastingen
- 750 - 672 - 78
216 - 301 517
3 283 33,99% - 1 116
- 1 500 33,99% 510
366 160 361 0 - 3
- 293 75 298 21 - 1
4
42
0 0 - 157
- 1 - 30 - 699
462
475
Componenten van de belastingberekening Winst vóór belastingen Winstbelastingen tegen het Belgische statutaire tarief Berekende winstbelastingen Plus of min belastinggevolgen toe te schrijven aan verschillen in belastingtarieven, België – buitenland belastingvrije winst aanpassingen m.b.t. voorgaande jaren aanpassingen beginsaldo uitgestelde belastingen toe te schrijven aan wijziging belastingtarief niet-gecompenseerde fiscale verliezen en ongebruikte fiscaal verrekenbare tegoeden aangewend om de actuele belastingdruk te verminderen niet-gecompenseerde fiscale verliezen en ongebruikte fiscaal verrekenbare tegoeden aangewend om de uitgestelde belastingdruk te verminderen terugboeking van vroeger erkende uitgestelde belastingvorderingen als gevolg van fiscale verliezen overige, hoofdzakelijk niet-aftrekbare uitgaven Het totaalbedrag van tijdelijke verschillen die verband houden met investeringen in dochterondernemingen, filialen, geassocieerde ondernemingen en belangen in joint ventures, waarvoor geen uitgestelde belastingverplichtingen zijn opgenomen
•
Informatie over belastingvorderingen en belastingverplichtingen vindt u in Toelichting 23.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 64
Toelichtingen bij de balans Toelichting 14: Financiële instrumenten, opdeling volgens portefeuille en product FINANCIELE ACTIVA
in miljoenen euro 31-12-2007
Leningen en voorschotten aan kredietinstellingen en beleggingsondernemingen a Leningen en voorschotten aan cliënten b Disconto- en acceptkredieten Afbetalingskredieten Hypotheekleningen Termijnkredieten Financiële leasing Voorschotten in rekening-courant Geëffectiseerde leningen Overige
AangeGewaarhouden voor deerd tegen handelsreële doeleinden waarde¹
Voor verkoop Tot einde beschik- Leningen en looptijd aan- Af-dekkingsbaar vorde-ringen gehouden derivaten
Tegen geamortiseerde kostprijs
Totaal
16 098
16 014
0
15 417
-
-
-
47 529²
2 067
8 756
0
135 887
-
-
-
146 710
0
0
0
717
-
-
-
717
0
0
0
3 885
-
-
-
3 885
0
3 254
0
43 513
-
-
-
46 767
2 067
5 322
0
65 796
-
-
-
73 185
0
0
0
6 883
-
-
-
6 883
0
0
0
7 162
-
-
-
7 162
0
0
0
264
-
-
-
264
0
181
0
7 667
-
-
-
7 848
16 992 16 391
15 11 199
939 25 604
-
9 296
-
-
17 947 62 491
5 218
8 581
13 889
-
8 737
-
-
36 425
4 059
741
3 575
-
279
-
-
8 654
7 114
1 878
8 140
-
280
-
-
17 412
Derivaten
21 503
-
-
-
-
524
-
22 026
Totale boekwaarde Geprorateerde rentebaten
73 051 344
35 985 299
26 543 390
151 304 1 475
9 296 229
524 175
-
296 702 2 910
Boekwaarde inclusief geprorateerde rente Totale reële waarde
73 394 73 394
36 284 36 284
26 933 26 933
152 778 151 955
9 525 9 404
698 698
-
Niet-vastrentende effecten Schuldpapier uitgegeven door Publiekrechtelijke emittenten Kredietinstellingen en beleggingsondernemingen Ondernemingen
a b
-
Waarvan reverse repo's Waarvan reverse repo's
299 613 298 668 29 919 7 298
31-12-2008 Leningen en voorschotten aan kredietinstellingen en beleggingsondernemingen a
8 288
4 544
0
23 763
-
-
-
36 595²
Leningen en voorschotten aan cliëntenb
4 596
4 509
0
147 057
-
-
-
156 163
0
0
0
153
-
-
-
153
0
0
0
4 618
-
-
-
4 618
Disconto- en accepkredieten Afbetalingskredieten Hypotheekleningen Termijnkredieten Financiële leasing Voorschotten in rekening-courant Geëffectiseerde leningen Overige Niet-vastrentende effecten Schuldpapier uitgegeven door Publiekrechtelijke emittenten Kredietinstellingen en beleggingsondernemingen Ondernemingen Derivaten
0
3 215
0
51 938
-
-
-
55 154
4 596
1 160
0
72 303
-
-
-
78 059
0
0
0
6 728
-
-
-
6 728
0
0
0
5 994
-
-
-
5 994
0
0
0
0
-
-
-
0
0
134
0
5 323
-
-
-
5 457
5 494 16 194
10 12 325
1 014 24 889
3 805
8 149
-
-
6 518 65 362
8 918
10 732
19 738
20
7 656
-
-
47 063
3 793
224
3 214
21
271
-
-
7 522
3 484
1 369
1 938
3 765
221
-
-
10 776
38 670
-
-
-
-
236
-
38 906
Totale boekwaarde Geprorateerde rentebaten
73 242 397
21 388 370
25 903 472
174 625 627
8 149 208
236 39
-
303 544 2 113
Boekwaarde inclusief geprorateerde rente Totale reële waarde
73 639 73 639
21 759 21 759
26 376 26 376
175 252 177 967
8 356 8 381
275 275
-
a b
Waarvan reverse repo's Waarvan reverse repo's
-
305 657 308 397
11 171 4 087
1 Vanaf eerste opname aangemerkt als gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening (reële waarde optie). 2 Waarvan leningen en vorderingen aan banken terugbetaalbaar op verzoek en termijnleningen aan banken op minder dan 3 maanden: 13 168 miljoen euro in 2007 en 15 323 miljoen euro in 2008
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 65
FINANCIELE VERPLICHTINGEN
GewaarAangehouden voor deerd tegen reële handelswaarde¹ doeleinden
in miljoenen euro 31-12-2007
Deposito’s van kredietinstellingen en beleggingsondernemingen a
Voor verkoop beschik- Leningen en baar vorde-ringen
Tot einde looptijd aange- Af-dekkingshouden derivaten
Tegen geamortiseerde kostprijs
Totaal
8 210
15 156
-
-
-
-
46 373
69 738²
2 452 0 0 0 0 0 0 2 452 0 0 0 2 452 0
21 927 14 139 1 415 12 723 0 0 0 7 788 2 245 0 0 4 497 0
-
-
-
-
158 188 114 698 36 343 46 913 27 079 3 444 919 43 490 15 697 2 950 0 19 037 0
182 567 128 837 37 758 59 636 27 079 3 444 919 53 730 17 942 2 950 0 25 986 0
Niet-converteerbare achtergestelde schulden Derivaten Baisseposities in eigen-vermogensinstrumenten in schuldinstrumenten Overige
0 25 828 4 809 3 723 1 085 243
1 046 0
-
-
-
118 -
5 806 3 867
6 852 25 946 4 809 3 723 1 085 4 110
Totale boekwaarde Geprorateerde rente
41 542 311
37 082 420
-
-
-
118 320
208 427 954
287 170 2 006
Boekwaarde inclusief geprorateerde rente Reële waarde
41 853 41 853
37 503 37 503
0 0
0 0
0 0
438 438
209 382 208 948
289 175 288 741
b
Deposito’s van cliënten en schuldpapier Deposito’s van cliënten Zichtdeposito’s Termijndeposito’s Depositoboekjes Deposito’s van bijzondere aard Overige deposito’s Schuldpapier Depositocertificaten Kasbons Converteerbare obligaties Niet-converteerbare obligaties Converteerbare achtergestelde schulden
a
Waarvan repo's Waarvan repo's 31-12-2008
21 006 8 489
b
Deposito’s van kredietinstellingen en beleggingsondernemingen a Deposito’s van cliënten en schuldpapier Deposito’s van cliënten Zichtdeposito’s Termijndeposito’s Depositoboekjes Deposito’s van bijzondere aard Overige deposito’s Schuldpapier Depositocertificaten Kasbons Converteerbare obligaties Niet-converteerbare obligaties Converteerbare achtergestelde schulden Niet-converteerbare achtergestelde schulden Derivaten Baisseposities In eigen-vermogensinstrumenten In schuldinstrumenten Overige
b
Totale boekwaarde Geprorateerde rente Boekwaarde inclusief geprorateerde rente Reële waarde a b
461
18 973
-
-
-
-
42 491
61 926²
1 354 0 0 0 0 0 0 1 354 0 0 0 1 354
17 681 10 786 847 9 927 0 0 12 6 894 1 632 0 0 4 426
-
-
-
-
171 119 130 111 39 526 57 038 28 951 3 546 1 050 41 007 13 656 3 072 0 15 983
190 153 140 898 40 373 66 966 28 951 3 546 1 062 49 255 15 287 3 072 0 21 763
0
0
-
-
-
-
0
0
0 39 577 2 907 356 2 551 244
836 0
-
-
-
653 -
8 297 3 760
9 133 40 230 2 907 356 2 551 4 004
44 543 167 44 709 44 709
36 654 288 36 942 36 942
-
-
-
653 224 877 877
217 371 1 174 218 544 220 319
299 220 1 852 301 072 302 846
Waarvan repo's Waarvan repo's
18 260 7 855
1 Vanaf eerste opname aangemerkt als gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening (reële waarde optie). 2 Waarvan deposito’s van banken terugbetaalbaar op verzoek en onmiddellijk terugbetaalbaar: 14 564 miljoen euro in 2007 en 15 885 miljoen euro in 2008.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 66
•
Financiële instrumenten worden ingedeeld in categorieën (portefeuilles). Zie verder in Toelichting 1 b, onder Financiële activa en verplichtingen (IAS 39).
•
Wijzigingen in 2008: Full service car leasing wordt vanaf 1 januari 2008 beschouwd als operationele leasing in plaats van financiële leasing. Dat resulteert in een reclassificatie van 529 miljoen euro van Leningen en voorschotten aan cliënten (Financiële leasing) naar Materiële vaste activa. De afschrijvingen met betrekking tot deze leasingactiviteit bedroegen 125 miljoen euro in 2008 (opgenomen in Overige mutaties in Toelichting 25).
•
In oktober 2008 publiceerde de IAS Board aanpassingen van IAS 39 en IFRS 7 onder de noemer herclassificatie van financiële activa. Die aanpassingen werden op 15 oktober bekrachtigd door de Europese Unie. De aanpassingen van IAS 39 staan toe dat een entiteit, onder bepaalde omstandigheden, financiële activa herklasseert. Bepaalde niet-afgeleide financiële activa geklasseerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening (andere dan deze geklasseerd onder de zogenaamde reëlewaardeoptie) mogen onder bepaalde omstandigheden worden geherklasseerd naar tot einde looptijd aangehouden, leningen en vorderingen of voor verkoop beschikbaar. Activa geklasseerd als voor verkoop beschikbaar kunnen, onder bepaalde omstandigheden, worden geherklasseerd naar leningen en vorderingen. De aanpassingen van IFRS 7 leggen bijkomende toelichtingen op wanneer van deze herclassificatiemogelijkheid wordt gebruikgemaakt. Naar aanleiding van deze aanpassingen heeft de KBC Bank een aantal activa geherklasseerd van de categorie voor verkoop beschikbaar naar leningen en vorderingen, daar deze activa nu minder liquide zijn geworden. Deze activa voldeden op datum van herclassificatie aan de definitie van leningen en vorderingen en de groep heeft de intentie en de mogelijkheid om deze activa aan te houden voor de voorzienbare toekomst of tot op de vervaldag. KBC heeft ervoor gekozen om deze herclassificaties door te voeren op 31 december 2008. In miljoenen euro, 31 december 2008 Financiële activa beschikbaar voor verkoop geherclasseerd naar Leningen en vorderingen op 31-12-2008
Boekwaarde
Reële waarde
3 633
3 633
Tijdens 2007 en 2008 werd er op deze posities respectievelijk 107 en 1.338 miljoen euro aan latente minderwaarden in het eigen vermogen geboekt. Tijdens 2007 en 2008 werden er voor deze posities respectievelijk 0 en 85 miljoen euro bijzondere waardeverminderingen in de winst-en-verliesrekening geboekt. Op de datum van herclassificatie (31 december 2008) bedroeg de verwachte recupereerbare kasstroom voor deze activa 5,0 miljard euro en varieerde de effectieve rentevoet tussen 5,88% en 16,77%.Aangezien deze herclassificatie pas op 31 december 2008 heeft plaatsgevonden, heeft dit enkel geleid tot een wijziging van de presentatie van deze activa terwijl de waardering ongewijzigd is gebleven. •
De reële waarde is het bedrag waarvoor een activum kan worden verhandeld, of een verplichting kan worden afgewikkeld, tussen ter zake goed ingelichte, tot een transactie bereid zijnde partijen die onafhankelijk zijn. De reële waarde is niet het bedrag dat een entiteit zou ontvangen of betalen op grond van een gedwongen transactie, een onvrijwillige liquidatie of een gedwongen verkoop. Een verstoring van het evenwicht tussen vraag en aanbod (bijvoorbeeld minder kopers dan verkopers waardoor de prijs moet zakken) is niet hetzelfde als een gedwongen transactie of een gedwongen verkoop. Gedwongen verkopen of onvrijwillige transacties zijn occasionele transacties als gevolg van, bijvoorbeeld, wijzigingen in de regelgevende omgeving, of transacties die niet marktgestuurd maar ondernemingsspecifiek (cliëntspecifiek) gestuurd zijn.
•
Financiële activa en passiva tegen reële waarde (voor verkoop beschikbaar, gehouden voor handelsdoeleinden, aangewezen als gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-enverliesrekening) worden gewaardeerd volgens de IAS 39-waarderingshiërarchie. Die hiërarchie dient als basis voor de overweging van de factoren waarmee marktdeelnemers rekening houden bij marktwaarderingen. 1. Inputs van niveau 1 zijn op eenvoudige wijze en regelmatig beschikbare, gepubliceerde (genoteerde) prijzen afkomstig van een beurs, een handelaar, een makelaar, een sectorgroep, een waarderingsdienst (pricing service) of een regelgevende instantie. Die prijzen zijn ontleend aan daadwerkelijke en regelmatig uitgevoerde markttransacties tussen onafhankelijke partijen in actieve markten die voor KBC toegankelijk zijn. De herwaardering gebeurt door prijsvergelijking; daar komt geen model aan te pas. 2. Als de markt voor een financieel instrument geen actieve markt is, bepaalt de entiteit de reële waarde met behulp van een waarderingstechniek op basis van direct waarneembare of niet-waarneembare parameters. a. Waarneembare inputs worden ook inputs van niveau 2 genoemd en weerspiegelen alle factoren die marktdeelnemers in beschouwing zouden nemen bij het vaststellen van de prijs van het actief of de verplichting, op basis van marktgegevens afkomstig van bronnen die onafhankelijk zijn van de rapporterende entiteit. Waarneembare waarderingsparameters zijn bijvoorbeeld de risicovrije rente, wisselkoersen van vreemde valuta’s, aandelenkoersen en de impliciete volatiliteit. Waarderingstechnieken op basis van waarneembare inputs zijn onder andere: de analyse van verdisconteerde kasstromen; de vergelijking met de actuele reële waarde van een ander instrument dat in wezen hetzelfde is, en prijsstelling door derden. b. Niet-waarneembare inputs worden ook inputs van niveau 3 genoemd en weerspiegelen de eigen veronderstellingen omtrent de assumpties die marktpartijen zouden gebruiken in de prijsstelling van het actief of de verplichting (inclusief assumpties over de betrokken risico’s). Waarderingsparameters die benaderingen
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 67
zijn voor niet-waarneembare parameters (proxy) en correlatiefactoren kunnen worden beschouwd als nietwaarneembaar in de markt. De berekening van de reële waarde van veel gebruikte financiële instrumenten vindt u in de tabel.
Niveau 1
Soort instrument
Producten
Type waardering
Liquide financiële instrumenten waarvoor genoteerde koersen regelmatig beschikbaar zijn
FX Spot, Beursgenoteerde financiële futures, Beursgenoteerde opties, Beursgenoteerde aandelen, Overheidsobligaties, Andere liquide obligaties
Mark-to-market
(Cross-Currency) Renteswaps (IRS), Valutaswaps, Valutatermijncontracten, Rentetermijncontracten (FRA), Inflatieswaps, Reverse floater, Range floater, Optie op obligatiefuture, Optie op rentefuture
Analyse van verdisconteerde kasstromen op basis van curves van cash en derivaten
Caps & Floors, Renteopties, Aandelenopties, Europese en Amerikaanse valutaopties, Forward start-opties, Digitale valutaopties, FX Strip van Eenvoudige opties, Europese swaption, Constant Maturity Swaps (CMS), European Cancelable IRS
Waarderingsmodel voor opties op basis van waarneembare parameters
Plain vanilla/Liquide derivaten
Niveau 2
Credit Default Swaps (CDS) Lineaire financiële instrumenten (zonder optionele kenmerken)
Leningen & Deposito’s, Eenvoudige kasstromen, Transacties in het kader van repo’s, Thesauriebewijzen
Illiquide obligaties, gestructureerde notes
Illiquide obligaties, gestructureerde notes
Asset Backed Securities
Exotische derivaten
Niveau 3
Asset Backed Securities (ABS) Target Profit Forward, Bermudan Swaptions, Digitale renteopties, Quanto Digital FX Options, FX Asian Options, Fx Simple/Double European Barrier Options, FX Simple Digital Barrier Options, FX Touch Rebate, Double Average Rate Option, Inflatieopties, Cancelable Reverse Floaters, American and Bermudan Cancelable IRS, CMS Spread Options, CMS Interest Rate Caps/Floors, (Callable) Range Accruals
Illiquide instrumenten met kredietkoppeling
Collateralised Debt Obligations (CDO)
Private Equity Investments
Private equity en niet-genoteerde deelnemingen
CDS-model op basis van creditspreads Analyse van verdisconteerde kasstromen op basis van curves van cash en derivaten prijsstelling door derden of waarderingsmodel op basis van waarneembare parameters Prijsstelling door derden
Waarderingsmodel voor opties op basis van niet-waarneembare parameters
Waarderingsmodel op basis van relatieve gewogen bewegingen van creditspreadindices Op basis van de waarderingsrichtlijnen van de EVCA (European Private Equity & Venture Capital Association)
• Het totaal van de wijzigingen in de reële waarde opgenomen in de resultatenrekening van 2008 en bepaald op basis van een niveau 3-waarderingstechniek, was bijna volledig toe te schrijven aan de CDO’s die de groep in portefeuille heeft. De wijzigingen in reële waarde van deze instrumenten bedraagt -2,4 miljard euro in 2008 (-0,2 miljard in 2007). Redelijke wijzigingen in de assumpties (stress testen) uitgevoerd op het huidige model voor de CDOs uitgegeven door KBC FP waarbij men veronderstelt dat de kredietmarges bijkomend met 25% stijgen (waarbij alle niet-Super Senior “notes” reeds volledig werden afgeschreven), leiden tot een bijkomende negatieve reële waarde van -186 miljoen euro. • Aanpassingen van de reële waarde (market value adjustments) worden geboekt op alle posten die tegen reële waarde zijn gewaardeerd, waarbij wijzigingen van de reële waarde worden opgenomen in de nettowinst-en– verliesrekening of in het eigen vermogen. Aanpassingen van de reële waarde dekken close-outkosten, aanpassingen voor minder liquide posities of markten, aanpassingen verbonden aan mark-to-modelwaarderingen, tegenpartijrisico, liquiditeitsrisico en exploitatiekosten. • Voor financiële activa geldt bovendien: o Het grootste deel van de wijzigingen in de marktwaarde van de leningen en voorschotten vanaf eerste opname aangemerkt als gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-enverliesrekening wordt verklaard door bewegingen van de rente. Het effect van veranderingen in kredietrisico is verwaarloosbaar. o De leningen en voorschotten vanaf eerste opname aangemerkt als gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening betreffen overwegend reverserepotransacties en een beperkte portefeuille van woningkredieten. Telkens benadert de boekwaarde het maximale kredietrisico. • Voor financiële verplichtingen geldt bovendien: o Conform de vereisten van IFRS werd er bij de bepaling van de reële waarde van financiële verplichtingen gewaardeerd tegen reële waarde met waardeveranderingen in de winst- en verliesrekening rekening gehouden
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 68
met de invloed van veranderingen in de eigen creditspreads. In 2008 bedroeg de invloed hiervan 371 miljoen euro (in 2007 was dit irrelevant). o De reële waarde van zichtdeposito’s en depositoboekjes (beide onmiddellijk opvraagbaar) wordt verondersteld gelijk te zijn aan de boekwaarde. o Indien abstractie wordt gemaakt van de invloed van veranderingen in de eigen creditspreads, is het verschil tussen de boekwaarde en de terugbetalingsprijs van de financiële verplichtingen gewaardeerd tegen reële waarde met waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening zeer beperkt. o Een repotransactie is een transactie waarbij een partij (de aankoper) effecten verkoopt aan een andere partij en zich ertoe verbindt om die effecten terug te kopen op een bepaald tijdstip in de toekomst tegen een bepaalde prijs. In de meeste gevallen wordt de repoactiviteit geregeld in een bilateraal overeengekomen raamcontract (meestal de Global Master Repo Agreement), waarin ook de uitwisseling van de waarborgen op periodieke basis wordt beschreven. De in de tabel vermelde repotransacties betreffen voornamelijk het tijdelijk uitlenen van obligaties. Bij die uitlening blijven het risico en de opbrengst van de obligaties bij KBC. Het bedrag van de repo’s is nagenoeg gelijk aan het bedrag van de onderliggende (uitgeleende) activa.
Toelichting 15: Financiële instrumenten, opdeling volgens portefeuille en land FINANCIELE ACTIVA
in miljoenen euro 31/12/2007
GewaarAangehouden deerd tegen reële voor handelswaarde* doeleinden
Voor verkoop beschikbaar
Leningen en vorderingen
Tot einde looptijd aangehouden
Afdekkings derivaten
Tegen geamortiseerde kostprijs
Totaal
België Centraal- en Oost-Europa en Rusland Rest van de wereld
3 046 8 977 61 028
7 021 839 28 125
7 299 4 635 14 609
70 167 33 256 47 881
2 893 5 348 1 055
435 67 22
-
90 860 53 122 152 720
Totale boekwaarde Geprorateerde rentebaten Boekwaarde inclusief geprorateerde rente
73 051 344 73 394
35 985 299 36 284
26 543 390 26 933
151 304 1 475 152 778
9 296 229 9 525
524 175 698
-
296 702 2 910 299 613
België Centraal- en Oost-Europa en Rusland Rest van de wereld
5 954 9 901 57 387
6 511 1 037 13 840
9 988 7 019 8 896
71 391 39 045 64 189
1 712 5 471 965
141 120 - 25
-
95 698 62 593 145 252
Totale boekwaarde Geprorateerde rentebaten
73 242 397
21 388 370
25 903 472
174 625 627
8 149 208
236 39
-
303 544 2 113
31/12/2008
Boekwaarde inclusief geprorateerde rente 73 639 21 759 26 376 175 252 8 356 275 * Vanaf eerste opname aangemerkt als gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening
-
305 657
FINANCIELE VERPLICHTINGEN
in miljoenen euro
AanGewaargehouden deerd tegen voor handelsreële doeleinden waarde*
Voor verkoop beschikbaar
AfLeningen Tot einde en vor- looptijd aan- dekkings deringen gehouden derivaten
Tegen geamortiseerde kostprijs
Totaal
31/12/2007 België Centraal- en Oost-Europa en Rusland Rest van de wereld
3 025 667 37 849
3 980 3 031 30 072
-
-
-
77 38 3
77 267 39 499 91 662
84 349 43 235 159 586
Totale boekwaarde Geprorateerde rente Boekwaarde inclusief geprorateerde rente
41 542 311
37 082 420
-
-
-
118 320
208 427 954
287 170 2 006
41 853
37 503
-
-
-
438
209 382
289 175
België Centraal- en Oost-Europa en Rusland Rest van de wereld
2 831 1 548 40 164
7 230 3 422 26 002
-
-
-
558 27 68
82 858 40 963 93 549
93 476 45 961 159 783
Totale boekwaarde Geprorateerde rente Boekwaarde inclusief geprorateerde rente
44 543 167
36 654 288
-
-
-
653 224
217 371 1 174
299 220 1 852
44 709
36 942
-
-
-
877
218 544
301 072
31/12/2008
* Vanaf eerste opname aangemerkt als gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 69
Toelichting 16: Financiële activa, opdeling volgens portefeuille en kwaliteit FINANCIELE ACTIVA Aangehouden voor handelsdoeleinden
in miljoenen euro
Gewaardeerd tegen reële waarde*
Voor verkoop beschikbaar
Leningen en vorderingen
Tot einde looptijd aangehouden
36 284
26 786
151 372
9 525
Afdekkings derivaten
TOTAL
698
298 060
31-12-2007 Activa waarvoor geen bijzondere waardeverminderingen zijn geboekt (‘unimpaired’) Activa waarvoor bijzondere waardeverminderingen zijn geboekt (impaired’) Bijzondere waardeverminderingen Totale boekwaarde
73 394 -
-
-
-
73 394
284 - 138
3 427 - 2 020
0 0
36 284
26 933
152 778
9 525
21 759
26 569
174 034
8 561
-
3 711 - 2 158
698
299 613
275
304 837
31-12-2008 Activa waarvoor geen bijzondere waardeverminderingen zijn geboekt (‘unimpaired’) Activa waarvoor bijzondere waardeverminderingen zijn geboekt (impaired’) Bijzondere waardeverminderingen Totale boekwaarde
73 639 -
-
-
-
73 639
21 759
914 - 635
4 303 - 2 458
22 - 19
26 376
175 252
8 356
-
5 239 - 3 112
275
305 657
* Vanaf eerste opname aangemerkt als gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening.
Achterstallige activa die unimpaired zijn* Minder dan 30 dagen achterstallig
30 of méér, maar minder dan 90 dagen achterstallig
Leningen en voorschotten Schuldpapier Derivaten Totaal 31-12-2008
3 642 0 18 3 659
573 0 0 573
Leningen en voorschotten Schuldpapier Derivaten Totaal
4 663 0 32 4 695
1 136 0 1 1 137
in miljoenen euro 31-12-2007
* Financiële activa die 90 dagen of meer achterstallig zijn, worden altijd als impaired beschouwd.
•
Financiële activa zijn achterstallig (past due) wanneer een tegenpartij nalaat een betaling te doen op het contractueel afgesproken tijdstip. De notie achterstallig geldt per contract en niet per tegenpartij. Als bijvoorbeeld een tegenpartij nalaat haar maandelijkse aflossing te betalen, wordt de gehele lening als achterstallig beschouwd, maar dat betekent niet dat andere leningen aan deze tegenpartij als achterstallig worden beschouwd.
•
Vastrentende financiële activa zijn impaired wanneer er een individuele indicatie van een bijzondere waardevermindering (impairment) bestaat. De notie bijzondere waardevermindering is relevant voor alle financiële activa die niet tegen reële waarde worden geboekt met verwerking van waardeveranderingen in de winst-enverliesrekening. Voor leningen bestaat er een individuele identificatie van bijzondere waardevermindering wanneer de lening een Probability of Default (PD)-rating van 10, 11 of 12 heeft. Aangezien PD-ratings betrekking hebben op een tegenpartij, is dat ook het geval voor de notie impaired.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 70
•
Informatie met betrekking tot het maximale kredietrisico wordt in de tabel gegeven. Het maximale kredietrisico van een financieel actief is meestal de brutoboekwaarde, na aftrek van de bijzondere waardeverminderingen in overeenstemming met IAS 39.
in miljoenen euro Maximaal kredietrisico Eigen vermogen Schuldpapier Leningen en voorschotten Waarvan gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-enverliesrekening Derivaten Overige (inclusief geprorateerde rente) Totaal Boekwaarde van activa verpand als zekerheid voor verplichtingen eventuele verplichtingen
•
• •
31-12-2007
31-12-2008
17 947 62 491 194 239
6 518 65 362 192 758
24 22 48 345
9 38 53 357
770 026 443 145
40 383 1 534
054 906 891 435
50 206 5 966
Informatie over ontvangen waarborgen wordt in de volgende tabel gegeven. Waarborgen kunnen worden opgeëist wanneer kredieten worden beëindigd om verschillende redenen, zoals wanbetaling en faillissement. Bij faillissement worden de waarborgen verkocht door de curator. In de andere gevallen regelt de bank zelf de verkoop van de waarborgen. Waarborgen zelf in eigendom nemen wordt slechts bij uitzondering gedaan (wat de beperkte bedragen in de tabel verklaart). Ontvangen waarborgen met betrekking tot OTC-derivaten betreffen vooral geldmiddelen, die door KBC worden erkend op de balans (en niet in de tabel zijn opgenomen). Voor de aangehouden waarborgen (die mogen worden verkocht of doorverpand zonder in gebreke blijven van de eigenaar) bestaat de verplichting deze terug te geven in hun oorspronkelijke vorm, of eventueel in geldmiddelen.
Aangehouden waarborgen (die mogen worden verkocht of doorverpand zonder in gebreke blijven van de eigenaar)
Reële waarde van Reële waarde van aangehouden verkocht/ opnieuw onderpand/zekerheid verpand 31-12-2007 31-12-2008 31-12-200731-12-2008 41 830 18 585 15 472 6 352 245 75 0 0 41 207 18 129 15 472 6 352 197 206 0 0 182 175 0 0
Activa Niet-vastrentende effecten Schuldpapier Leningen en voorschotten Geldmiddelen Niet-financiële activa Materiële vaste activa Vastgoedbeleggingen Overige
•
0 0 0 0
Waarborgen verworven door uitwinning zijn niet materieel.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 71
0 0 0 0
0 0 0 0
0 0 0 0
Toelichting 17: Financiële instrumenten, opdeling volgens portefeuille en restlooptijd FINANCIËLE ACTIVA
in miljoenen euro
Aangehouden Gewaarvoor deerd tegen handelsreële doeleinden waarde *
Voor verkoop Leningen beschik- en vordebaar ringen
Tot einde looptijd aangehouden
Af-dekkings derivaten
Tegen geamortiseerde kostprijs
Totaal
31-12-2007 Tot 1 jaar
24 075
23 970
3 386
60 052
2 252
-
-
49 391 95 273
Meer dan 1 jaar tot 5 jaar
3 353
5 875
11 952
24 320
3 891
-
Meer dan 5 jaar
7 472
6 423
10 655
67 341
3 382
-
-
113 735
Zonder vervaldag
38 495
15
939
1 066
0
698
-
41 214
Totale boekwaarde
73 394
36 284
26 933
152 778
9 525
698
-
299 613
20 078
8 033
5 199
68 919
1 634
-
-
103 864
Meer dan 1 jaar tot 5 jaar
6 717
5 583
11 542
27 715
3 104
-
-
54 661
Meer dan 5 jaar
4 641
8 137
8 535
74 525
3 618
-
-
99 455
31-12-2008 Tot 1 jaar
Zonder vervaldag
42 202
6
1 100
4 093
0
275
-
47 677
Totale boekwaarde
73 639
21 759
26 376
175 252
8 356
275
-
305 657
* Vanaf eerste opname aangemerkt als gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening.
FINANCIËLE VERPLICHTINGEN
in miljoenen euro
Aangehouden Gewaarvoor deerd tegen handelsreële doel-einden waarde *
Voor verkoop Leningen beschiken vorbaar deringen
Tot einde looptijd aangehouden
Af-dekkings derivaten
Tegen geamortiseerde kostprijs
Totaal
31-12-2007 Tot 1 jaar
10 831
31 707
-
-
-
-
150 808
193 346
-
-
-
-
21 105
25 615
-
-
-
-
Meer dan 1 jaar tot 5 jaar
3 038
1 472
Meer dan 5 jaar
1 968
4 308
9 574
15 850
Zonder vervaldag
26 016
16
-
-
-
438
27 894
54 364
Totale boekwaarde
41 853
37 503
-
-
-
438
209 382
289 175
3 905
31 265
-
-
-
-
154 552
189 722
-
-
-
24 688
26 661
-
9 104
13 954
31-12-2008 Tot 1 jaar Meer dan 1 jaar tot 5 jaar
877
1 096
-
Meer dan 5 jaar
269
4 581
-
-
-
39 657
0
-
-
-
877
30 201
70 735
36 942
-
-
-
877
218 544
301 072
Zonder vervaldag Totale boekwaarde
44 709
* Vanaf eerste opname aangemerkt als gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 72
Toelichting 18: Bijzondere waardeverminderingen voor verkoop beschikbare activa 2007 Vastrentende effecten 7
In miljoenen euro Beginsaldo Mutaties met resultaatsimpact Opgenomen Teruggenomen Mutaties zonder resultaatsimpact Afschrijvingen Wijzigingen in de consolidatiekring Overige Eindsaldo
2008
Vastrentende Aandelen effecten 55 13
Aandelen 124
8 0
43 0
328 - 5
290 0
0 0 - 1 13
0 6 21 124
0 0 - 101 235
0 - 2 - 13 400
Toelichting 19: Bijzondere waardeverminderingen voor tot einde looptijd aangehouden activa
Vastrentende effecten In miljoenen euro Beginsaldo Mutaties met resultaatsimpact Opgenomen Teruggenomen Mutaties zonder resultaatsimpact Afschrijvingen Wijzigingen in de consolidatiekring Overige Eindsaldo
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 73
2007
2008
1
0
0 - 1
15 0
0 0 0 0
0 0 4 19
Toelichting 20: Bijzondere waardeverminderingen voor kredieten – balans In miljoenen euro Totaal
31-12-2007 2 128
31-12-2008 2 567
Indeling naar type Bijzondere waardeverminderingen voor kredieten op balans Bijzondere waardeverminderingen voor verbinteniskredieten buiten balans Op portefeuillebasis berekende bijzondere waardeverminderingen
1 859 84 185
2 216 89 262
Indeling naar tegenpartij Bijzondere waardeverminderingen voor leningen en voorschotten aan banken Bijzondere waardeverminderingen voor leningen en voorschotten aan cliënten Bijzondere en op portefeuillebasis berekende waardeverminderingen voor verbinteniskredieten buiten balans
6 2 015 108
127 2 331 109
Bijzondere waardeverminderingen voor kredieten op balans
Bijzondere waardeverminderingen voor verbintenis-kredieten buiten balans
Op portefeuillebasis berekende bijzondere waardeverminderingen
Totaal
1 866
67
222
2 155
643 - 475
62 - 44
173 - 211
878 - 730
- 235 59 1 1 859
- 1 0 0 84
0 0 2 185
- 235 59 2 2 128
1 859
84
185
2 128
1 262 - 524
43 - 39
156 - 138
1 461 - 702
- 249 9 - 140 2 216
- 2 0 3 89
0 15 43 262
- 251 25 - 95 2 567
MUTATIETABEL
Beginsaldo, 01-01-2007 Mutaties met resultaatsimpact Kredietverliezen Terugnemingen van kredietverliezen Mutaties zonder resultaatsimpact Afschrijvingen Wijzigingen in de consolidatiekring Overige Eindsaldo, 31-12-2007 Beginsaldo, 01-01-2008 Mutaties met resultaatsimpact Kredietverliezen Terugnemingen van kredietverliezen Mutaties zonder resultaatsimpact Afschrijvingen Wijzigingen in de consolidatiekring Overige Eindsaldo, 31-12-2008
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 74
Toelichting 21: Derivaten Voor handelsdoeleinden
In miljoenen euro 31-12-2007 Totaal
Boekwaarde VerplichActiva tingen
Gecontracteerde bedragen VerplichActiva tingen
21 503
25 828
Indeling naar type Rentecontracten Renteswaps Rentetermijncontracten Futures Opties Forwards
5 403 4 815 49 25 514 0
7 467 6 943 43 2 471 9
648 680 554 908 33 957 9 722 47 538 2 555
Valutacontracten Valutatermijncontracten Valuta- en renteswaps Futures Opties
1 360 443 659 0 259
1 356 445 656 0 255
Aandelencontracten Aandelenswaps Forwards Futures Opties Warrants
9 452 1 911 8 21 7 277 234
Kredietcontracten Credit default swaps Credit spread opties Total return swaps Overige Grondstoffen- en andere contracten
Micro-hedging: reëlewaardeafdekkingen
1 051 666 1 039 677
Boekwaarde VerplichActiva tingen
Microhedging: kasstroomafdekkingen
Gecontracteerde bedragen VerplichActiva tingen
Boekwaarde VerplichActiva tingen
Reëlewaardeafdekkingstransacties ter afdekking van het renterisico van een
*
Gecontracteerde bedragen VerplichActiva tingen
Boekwaarde VerplichActiva tingen
Gecontracteerde bedragen VerplichActiva tingen
32
20
1 933
1 927
269
89
11 912
11 749
223
9
11 862
11 862
643 737 554 314 29 042 9 626 50 371 384
31 31 0 0 0 0
15 15 0 0 0 0
1 804 1 804 0 0 0 0
1 804 1 804 0 0 0 0
197 197 0 0 0 0
81 81 0 0 0 0
10 451 10 451 0 0 0 0
10 451 10 451 0 0 0 0
223 223 0 0 0 0
9 9 0 0 0 0
11 862 11 862 0 0 0 0
11 862 11 862 0 0 0 0
209 568 116 667 64 890 14 27 998
211 222 118 195 65 239 14 27 774
0 0 0 0 0
5 0 5 0 0
129 7 122 0 0
122 0 122 0 0
73 0 66 0 6
8 0 8 0 1
1 461 20 1 276 0 166
1 299 20 1 134 0 145
0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
13 826 290 1 31 12 909 594
60 965 32 363 10 1 098 26 628 867
58 375 32 368 184 338 25 028 457
0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0
5 060 5 060 0 0 0
3 165 3 165 0 0 0
132 287 132 287 0 0 0
126 148 126 148 0 0 0
0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
228
15
166
195
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
* Inclusief afdekking van een netto-investering in een buitenlandse entiteit.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 75
Voor handelsdoeleinden Boekwaarde VerplichActiva tingen
Gecontracteerde bedragen VerplichActiva tingen
In miljoenen euro 31-12-2008 Totaal
38 670
39 577
Indeling naar type Rentecontracten Renteswaps Rentetermijncontracten Futures Opties Forwards
13 045 12 143 129 57 717 0
12 727 12 037 144 52 490 5
664 261 572 287 30 518 11 508 49 943 5
Valutacontracten Valutatermijncontracten Valuta- en renteswaps Futures Opties
2 981 861 1 370 0 750
2 741 894 1 294 0 553
Aandelencontracten Aandelenswaps Forwards Futures Opties Warrants
9 552 2 654 25 3 6 863 7
Kredietcontracten Credit default swaps Credit spread opties Total return swaps Overige Grondstoffen- en andere contracten
Micro-hedging: reëlewaardeafdekkingen Boekwaarde VerplichActiva tingen
Reëlewaardeafdekkingstransacties ter afdekking van het renterisico van een
Microhedging: kasstroomafdekkingen*
Gecontracteerde bedragen VerplichActiva tingen
Boekwaarde VerplichActiva tingen
Gecontracteerde bedragen VerplichActiva tingen
Boekwaarde VerplichActiva tingen
Gecontracteerde bedragen Verplichtingen Activa
106
88
1 604
1 604
111
396
15 333
15 271
19
169
9 647
9 647
664 638 572 037 28 060 12 581 51 337 622
106 106 0 0 0 0
88 88 0 0 0 0
1 604 1 604 0 0 0 0
1 604 1 604 0 0 0 0
44 44 0 1 0 0
385 385 0 0 0 0
14 901 14 877 0 24 0 0
14 888 14 888 0 0 0 0
19 19 0 0 0 0
169 169 0 0 0 0
9 647 9 647 0 0 0 0
9 647 9 647 0 0 0 0
221 433 110 492 79 096 0 31 845
222 792 111 852 79 679 0 31 261
0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
67 2 64 0 1
12 0 4 0 8
431 30 351 0 50
383 29 297 0 57
0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
11 742 3 500 1 10 7 842 389
47 994 31 257 8 285 16 414 30
52 636 31 387 29 147 20 201 870
0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0
12 988 12 988 0 0 0
12 257 12 257 0 0 0
138 912 138 912 0 0 0
104 230 104 230 0 0 0
0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
104
109
1 176
1 204
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1 073 775 1 045 499
* Inclusief afdekking van een netto-investering in een buitenlandse entiteit.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 76
•
De in de tabellen vermelde boekwaarde betreft een dirty price voor de derivaten aangehouden voor handelsdoeleinden en een clean price voor de afdekkingsderivaten. Voor die laatste categorie bedragen de geprorateerde rente-inkomsten 175 miljoen euro in 2007 en 39 miljoen euro in 2008, en de geprorateerde rentelasten 320 miljoen euro in 2007 en 224 miljoen euro in 2008.
•
De Asset-Liability Management (ALM)-dienst van de groep beheert het renterisico onder meer door middel van derivaten. De boekhoudkundig asymmetrische waardering te wijten aan die afdekkingsactiviteiten (derivaten tegenover activa of verplichtingen) wordt opgevangen op twee manieren:
• door reëlewaardeafdekkingstransacties ter afdekking van het renterisico van een portefeuille: KBC past die
techniek toe om het renterisico op een bepaalde kredietportefeuille (termijnkredieten, woningkredieten, leningen op afbetaling en vaste voorschotten) af te dekken met behulp van renteswaps. De afdekkingen worden opgezet volgens de vereisten van de carve-outversie van IAS 39;
• door het gebruik van de classificatie Financiële activa of verplichtingen vanaf eerste opname aangemerkt als
gewaardeerd tegen reële waarde met waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening (de zogenaamde optie van de reële waarde): KBC gebruikt die optie om de waarderings- of opname-inconsistentie (de boekhoudkundig asymmetrische waarderingen die zouden ontstaan als gevolg van het op een verschillende basis waarderen van activa of verplichtingen, of de erkenning van winsten en verliezen daarop) te elimineren of aanzienlijk te beperken. Die methode wordt meer specifiek gebruikt om de resterende asymmetrische waardering met betrekking tot de kredietportefeuille (gewaardeerd tegen geamortiseerde kostprijs) en de renteswaps (gewaardeerd tegen reële waarde) in het ALM te vermijden. Hiertoe werd een portefeuille (overheids)obligaties aangemerkt als financieel actief tegen reële waarde door winst of verlies. De optie van de reële waarde wordt ook toegepast op CDO’s met besloten derivaten. Bovendien wordt de optie van de reële waarde gebruikt voor bepaalde financiële verplichtingen met besloten derivaten met een nauw verband qua economische kenmerken en risico’s met het basiscontract (sommige emissies van IFIMA), die anders aanleiding zouden geven tot een boekhoudkundige mismatch met de afdekkingsinstrumenten.
•
KBC gebruikt eveneens de volgende microhedgeafdekkingstechnieken conform de principes van IAS 39 om de volatiliteit van het resultaat te beperken:
• reëlewaardeafdekkingen:
deze vorm van hedge accounting wordt toegepast in bepaalde assetswapconstructies, waarbij KBC een obligatie koopt ter wille van de creditspread. Het renterisico van de obligatie wordt afgedekt door een renteswap. Deze techniek wordt bovendien toegepast op bepaalde schuldbewijzen met een vaste looptijd uitgegeven door KBC Bank; • kasstroomafdekkingen: deze techniek wordt voornamelijk gebruikt om obligaties met variabele rente (floating rate notes) te swappen naar vaste looptijden; • afdekking van een netto-investering in buitenlandse entiteiten: het wisselrisico verbonden aan de participaties in vreemde munt wordt afgedekt door financieringsmiddelen in vreemde munten aan te trekken op het niveau van de entiteit die deze participatie heeft.
•
Voor individuele grote transacties die duidelijk af te zonderen zijn, wordt meestal een van de individueel te documenteren microhedgetechnieken toegepast. Voor het ALM-beheer, dat per definitie een macrobeheer is, wordt gekozen voor de specifiek daarvoor verschafte mogelijkheden binnen IAS 39, te weten de optie van de reële waarde en reëlewaardeafdekkingstransacties ter afdekking van het renterisico van een portefeuille volgens de carve-outversie.
•
Voor de verhouding tussen risicobeheer en boekhoudkundig afdekkingsbeleid geldt dat het economisch beheer prioritair is en de risico's moeten worden afgedekt volgens het algemene ALM-kader. Vervolgens wordt geoordeeld welke de meest efficiënte mogelijkheid is om de (eventuele) boekhoudkundige mismatch die daardoor ontstaat te beperken via een van de hierboven genoemde afdekkingstechnieken.
•
De opdeling van de verwachte kasstromen van de kasstroomafdekkingsderivaten per tijdskorf is als volgt (in miljoenen euro): Instroom Uitstroom o Maximaal 3 maanden: 59 -21 o Meer dan 3 maanden en maximaal 6 maanden: 104 -70 o Meer dan 6 maanden en maximaal 1 jaar: 144 -193 o Meer dan 1 en maximaal 2 jaar: 331 -479 o Meer dan 2 en maximaal 5 jaar: 950 -1 069 o Meer dan 5 jaar: 2 437 -2 689
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 77
Toelichting 22: Overige activa In miljoenen euro Totaal Indeling naar type Te ontvangen baten (andere dan rentebaten uit financiële activa) Overige
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 78
31-12-2007 1 618
31-12-2008 1 659
1 618 134 1 484
1 659 148 1 511
Toelichting 23: Belastingvorderingen en belastingverplichtingen In miljoenen euro ACTUELE BELASTINGEN Actuele belastingvorderingen Actuele belastingverplichtingen
31-12-2007
31-12-2008
102 388
224 306
477 1 341 237 17 61 42 218
1 512 2 718 196 134 67 47 257
275
765
397 0 94
1 126 0 127
0
188
864 5 2 78 19 105
1 206 7 - 1 100 20 126
174
366
373 0 107
475 0 112
556 79
1 566 54
UITGESTELDE BELASTINGEN Uitgestelde belastingvorderingen, per type van tijdelijk verschil Personeelsbeloningen Fiscaal overgedragen verliezen Materiële en immateriële vaste activa Voorzieningen voor risico's en kosten Bijzondere waardeverminderingen voor verliezen op leningen en voorschotten Financiële instrumenten tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-enverliesrekening en reëlewaardeafdekkingstransacties Reëlewaardeveranderingen, voor verkoop beschikbare financiële activa, kasstroomafdekkingen en afdekkings van netto-investeringen in buitenlandse entiteiten Technische voorzieningen Overige Niet-gecompenseerde fiscale verliezen en ongebruikte fiscaal verrekenbare tegoeden Uitgestelde belastingverplichtingen, per type van tijdelijk verschil Personeelsbeloningen Fiscaal overgedragen verliezen Materiële en immateriële vaste activa Voorzieningen voor risico's en kosten Bijzondere waardeverminderingen voor verliezen op leningen en voorschotten Financiële instrumenten tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-enverliesrekening en reëlewaardeafdekkingstransacties Reëlewaardeveranderingen, voor verkoop beschikbare financiële activa, kasstroomafdekkingen en afdekkings van netto-investeringen in buitenlandse entiteiten Technische voorzieningen Overige Opgenomen in de balans als volgt Uitgestelde belastingvorderingen Uitgestelde belastingverplichtingen
• Totale netto toename van de uitgestelde belastingen met 1 035 mln EUR, als volgt verdeeld: o toename van de uitgestelde belastingsvorderingen met 1 378 mln EUR o toename van de uitgestelde belastingsverplichtingen met 343 mln EUR • De toename van de uitgestelde belastingsvorderingen met 1 378 mln EUR wordt als volgt verklaard: o toename via resultaat: + 743 mln EUR, hoofdzakelijk als volgt verklaard: fiscaal overgedragen verliezen: + 127 mln bijzondere waardeverminderingen voor verliezen op leningen en voorschotten: + 38 mln EUR financiële instrumenten tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-enverliesrekening en reëelewaardeafdekkingstransacties: + 553 mln EUR o toename van de uitgestelde belastingsvorderingen door de afname van de marktwaarde van voor verkoop beschikbare effecten: + 483 mln EUR o toename van de negatieve reëlewaardeveranderingen van de kasstroomafdekkingen: + 212 mln EUR o de overige afname - 59 mln EUR wordt voornamelijk verklaard door kringschommelingen, omrekeningsverschillen en overige • De toename van de uitgestelde belastingsverplichtingen met 343 mln EUR wordt als volgt verklaard: o toename via resultaat: + 226 mln EUR, hoofdzakelijk als volgt verklaard: materiële en immateriële vaste activa: + 21 mln EUR bijzondere waardeverminderingen voor verliezen op leningen en voorschotten: + 20 mln EUR financiële instrumenten tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-enverliesrekening en reëelewaardeafdekkingstransacties: + 178 mln o toename van de uitgestelde belastingsverplichtingen door de toename van de marktwaarde van voor verkoop beschikbare effecten: + 117 mln EUR o toename van de positieve reëlewaardeveranderingen van de kasstroomafdekkingen: + 11 mln EUR o de overige afname van - 11 mln EUR wordt voornamelijk verklaard door kringschommelingen, omrekeningsverschillen en overige
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 79
Toelichting 24: Investeringen in geassocieerde ondernemingen In miljoenen euro Totaal
31-12-2007 646
31-12-2008 44
Overzicht van investeringen inclusief goodwill Nova Ljubljanska Banka Overige
568 78
0 44
Goodwill op geassocieerde ondernemingen Brutobedrag Geaccumuleerde bijzondere waardeverminderingen
210 0
0 0
Indeling naar type Niet beursgenoteerd Beursgenoteerd
646 0
44 0
0
0
31-12-2007
31-12-2008
Reële waarde van investeringen in beursgenoteerde geassocieerde ondernemingen
MUTATIETABEL Beginsaldo, 1 januari Overnames Boekwaarde overboekingen Aandeel in het resultaat voor de periode Uitgekeerde dividenden Aandeel in de winsten en verliezen niet opgenomen in de winst-en-verliesrekening Omrekeningsverschillen Wijzigingen in goodwill Transfer van of naar vaste activa aangehouden voor verkoop en groepen activa die worden afgestoten Overige mutaties Eindsaldo, 31 december
535 69 0 59 - 20 1 1 0 0 0 646
-
-
646 26 0 2 - 1 0 0 0 576 0 44
•
Geassocieerde ondernemingen zijn ondernemingen waarbij KBC een belangrijke invloed uitoefent op het management, maar zonder directe of indirecte, volledige of gezamenlijke controle. KBC heeft over het algemeen een aandeelhouderschap van 20% tot 50% in dergelijke ondernemingen.
•
Goodwill betaald op geassocieerde ondernemingen is opgenomen in het nominale bedrag van Investeringen in geassocieerde ondernemingen in de balans. Er werd een waardeverminderingstoets uitgevoerd en de vereiste bijzondere waardeverminderingen op goodwill werden geboekt (zie tabel).
•
In 2008 werd de participatie in Nova Ljubljanska banka (NLB) getransfereerd naar Vaste activa aangehouden voor verkoop en groepen activa die worden afgestoten, wegens de start van het gestructureerde proces dat in 2008 werd geïnitieerd voor de verkoop van deze participatie.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 80
Toelichting 25: Materiële vaste activa – inclusief vastgoedbeleggingen In miljoenen euro Materiële vaste activa
31-12-2007 1 760
31-12-2008 2 482
Vastgoedbeleggingen
448
467
29 3 14 overige totaal materiële uitrusting vaste activa
37 2 5 vastgoedbeleggingen
Huurinkomsten Directe exploitatiekosten die voortvloeien uit vastgoedbeleggingen die huurinkomsten hebben gegenereerd Directe exploitatiekosten die voortvloeien uit vastgoedbeleggingen die geen huurinkomsten hebben gegenereerd Terreinen en ITgebouwen apparatuur
MUTATIETABEL 2007 Beginsaldo Overnames Vervreemdingen Afschrijvingen Bijzondere waardeverminderingen Opgenomen Teruggenomen Transfer van of naar vaste activa aangehouden voor verkoop en groepen activa die worden afgestoten Omrekeningsverschillen Wijzigingen in de consolidatiekring Overige mutaties Eindsaldo
1 017 116 29 60
-
-
37 45 2 30
490 156 86 75
-
-
1 544 317 118 166
225 32 0 - 10
0 0
0 0
0 0
0 0
0 10 85 144 1 283
0 0 5 6 62
0 5 8 - 82 415
0 15 98 69 1 760
59 4 55 91 448
774 25 4
246 0 0
174 17 0
1 194 42 4
21 -
waarvan geaccumuleerde afschrijvingen en bijzondere waardeverminderingen waarvan kosten van activa in opbouw waarvan financiële leasing als leasingnemer
-
Reële waarde 31-12-2007
9 0
449
2008 Beginsaldo Overnames Vervreemdingen Afschrijvingen Bijzondere waardeverminderingen Opgenomen Teruggenomen Transfer van of naar vaste activa aangehouden voor verkoop en groepen activa die worden afgestoten Omrekeningsverschillen Wijzigingen in de consolidatiekring Overige mutaties Eindsaldo
1 283 246 30 69
-
-
2 1
0 41 37 - 12 1 412
-
waarvan geaccumuleerde afschrijvingen en bijzondere waardeverminderingen waarvan kosten van activa in opbouw waarvan financiële leasing als leasingnemer
864 17 2
Reële waarde 31-12-2007
-
-
62 61 6 37
-
415 441 198 - 66
1 0 0 4 3 2 81
236 0 0
-
-
-
1 760 748 233 172
3 0 0 12 13 399 989
204 13 0
-
6 1
0 57 54 389 2 482
-
1 304 30 2
448 9 1 - 14 -
-
1 0
0 8 32 0 467
-
51
518
•
Voor materiële activa en vastgoedbeleggingen hanteert KBC de volgende jaarlijkse afschrijvingspercentages: tussen 3% en 10% voor terreinen en gebouwen, tussen 30% en 33% voor IT-apparatuur, tussen 10% en 33% voor overige uitrusting, en tussen 3% en 5% voor vastgoedbeleggingen.
•
Er bestaan geen materiële verplichtingen voor de verwerving van materiële vaste activa. Er bestaan evenmin materiële beperkingen op eigendom en materiële vaste activa die als zekerheid dienen voor verplichtingen.
•
De vastgoedbeleggingen worden periodiek gewaardeerd door een onafhankelijke expert en jaarlijks door eigen materiespecialisten. Die waardering is hoofdzakelijk gebaseerd op: • de kapitalisatie van de geschatte huurwaarde; • eenheidsprijzen van soortgelijke onroerende goederen. Daarbij wordt rekening gehouden met alle marktparameters die beschikbaar zijn op de datum van de schatting (onder meer ligging en marktsituatie, bouwwijze en constructie, staat van onderhoud en bestemming). Wijziging in 2008 met betrekking tot full service car leasing: zie Toelichting 14.
•
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 81
Toelichting 26: Goodwill en andere immateriële vaste activa
In miljoenen euro 2007 Beginsaldo Overnames Vervreemdingen Aanpassing die resulteert uit latere identificatie Afschrijvingen Bijzondere waardeverminderingen Opgenomen Teruggenomen Transfer van of naar vaste activa aangehouden voor verkoop en groepen activa die worden afgestoten Omrekeningsverschillen Wijzigingen in de consolidatiekring Overige mutaties Eindsaldo
Goodwill
Intern ontwikkelde software
Extern ontwikkelde software
Overige
Totaal
709 1 045 0 0 0
17 1 0 0 - 3
79 40 - 3 0 - 38
27 31 0 0 - 5
832 1 118 - 4 0 - 46
0 0
1 0
0 0
0 1 0 4 9
0 1 1 - 8 71
0
6
262
23
291
1 810 375 0 0 0
9 2 0 0 2
71 54 - 5 0 - 44
117 12 - 4 0 - 7
2 008 442 - 9 0 - 54
19 0
0 0
0 0
0 89 0 50 2 127
0 0 0 0 9
19
10
0 12 0 68 1 810
-
waarvan geaccumuleerde afschrijvingen en bijzondere waardeverminderingen
2008 Beginsaldo Overnames Vervreemdingen Aanpassing die resulteert uit latere identificatie Afschrijvingen Bijzondere waardeverminderingen Opgenomen Teruggenomen Transfer van of naar vaste activa aangehouden voor verkoop en groepen activa die worden afgestoten Omrekeningsverschillen Wijzigingen in de consolidatiekring Overige mutaties Eindsaldo waarvan geaccumuleerde afschrijvingen en bijzondere waardeverminderingen
-
-
-
-
-
-
0 1 4 1 79 341
-
-
1 0 0 1 53 15 117
-
27 0
-
0 1 2 58 33 24
-
2 0
0 13 53 70 2 008
-
-
46 0
0 91 5 - 7 2 248
-
394
•
De kolom goodwill omvat de goodwill betaald op ondernemingen uit de consolidatiekring. Goodwill betaald op geassocieerde ondernemingen is opgenomen in het nominale bedrag van Investeringen in geassocieerde ondernemingen in de balans. Er werd een waardeverminderingstoets uitgevoerd en de vereiste bijzondere waardeverminderingen op goodwill werden geboekt (zie tabel).
•
Bijzondere waardeverminderingen op goodwill als gevolg van de toepassing van IAS 36 worden in het resultaat opgenomen als het realiseerbare bedrag van een investering lager is dan de boekwaarde ervan. Het realiseerbare bedrag wordt bepaald als het hoogste van de bedrijfswaarde (bepaald op basis van de Discounted Cash Flowmethode) en de reële waarde (via multiple analyse, regressieanalyse en dergelijke) min directe verkoopkosten. o Bij de Discounted Cash Flow-methode wordt het realiseerbare bedrag van een investering berekend als de huidige waarde van alle toekomstige vrije kasstromen van het bedrijf. Daarbij wordt uitgegaan van langetermijnprognoses over de activiteit van de onderneming en de daaruit resulterende kasstromen. De huidige waarde van deze toekomstige kasstromen wordt bepaald door het toepassen van een jaarlijkse discontovoet. Voor banken en verzekeringsmaatschappijen worden als vrije kasstromen beschouwd: de dividenden die kunnen worden uitgekeerd aan de aandeelhouders van het bedrijf, rekening houdend met de reglementaire vereisten qua minimumkapitaal. o Bij de multiple analyse wordt het realiseerbare bedrag van een investering berekend in verhouding tot de waarde van vergelijkbare bedrijven. Daarbij wordt de waarde bepaald op basis van relevante verhoudingen tussen de waarde van het vergelijkbare bedrijf en bijvoorbeeld de boekwaarde of de winst van dat bedrijf. Ter vergelijking wordt zowel rekening gehouden met beursgenoteerde bedrijven (waarbij de waarde wordt gelijkgesteld aan de marktkapitalisatie) als met bedrijven betrokken in fusies of overnametransacties (waarbij de waarde wordt gelijkgesteld aan de verkoopwaarde). o Bij de regressieanalyse wordt het realiseerbare bedrag van een investering berekend op basis van een regressieanalyse van vergelijkbare, beursgenoteerde bedrijven. Voor banken wordt hier in het bijzonder rekening gehouden met de verhouding tussen de marktkapitalisatie van het bedrijf, de nettoactiefwaarde en de rentabiliteit. Op basis van statistische analyse is immers vastgesteld dat er een sterke correlatie bestaat tussen deze parameters. Daarbij wordt aangenomen dat een bedrijf met een vergelijkbare nettoactiefwaarde en een vergelijkbare rentabiliteit een vergelijkbare waarde heeft.
•
Per einde 2008 had de goodwill in hoofdzaak betrekking op (het betreft telkens de geconsolideerde entiteit, d.i. inclusief haar dochtermaatschappijen): Absolut Bank (457 miljoen euro), ČSOB (305 miljoen euro), K&H Bank (258 miljoen euro), CIBANK (290 miljoen euro) , Kredyt Bank (93 miljoen euro), KBC Asset Management NV (114 miljoen EUR) en Istrobanka (243 miljoen euro). Per einde 2007 had de goodwill in hoofdzaak betrekking op (het betreft telkens de geconsolideerde entiteit, d.i. inclusief haar dochtermaatschappijen): Absolut Bank (516 miljoen euro), ČSOB (308
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 82
miljoen euro), K&H Bank (271 miljoen euro), CIBANK (281 miljoen euro), KBC Asset Management NV (115 miljoen EUR) en Kredyt Bank (94 miljoen euro).
Toelichting 27: Voorzieningen voor risico’s en kosten
In miljoenen euro 2007 Beginsaldo Mutaties met resultaatsimpact Bedragen aangelegd Bedragen gebruikt Bedragen teruggenomen wegens overtolligheid Overige mutaties Eindsaldo 2008 Beginsaldo Mutaties met resultaatsimpact Bedragen aangelegd Bedragen gebruikt Bedragen teruggenomen wegens overtolligheid Overige mutaties Eindsaldo
Bijzondere waardeverminderingen voor verbinteniskredieten buiten balans Subtotaal
Voorzieningen voor herstructurering
Voorzie-ningen voor belastingen en lopende rechtsgeschillen
Overige
12
215
99
327
80
407
1 - 2
64 - 18
13 - 64
78 - 85
79 0
157 - 85
0 - 3 7
- 18 10 253
- 2 - 14 32
- 21 - 6 293
- 53 2 108
- 74 - 5 401
7
253
32
293
108
401
56 - 1
146 - 10
8 - 16
210 - 28
57
267 - 28
- 6 1 57
- 91 32 329
- 2 9 32
- 98 43 419
- 55 0 110
- 154 43 528
Totaal
•
Voorzieningen voor herstructurering werden hoofdzakelijk aangelegd voor herstructureringen in enkele maatschappijen van de KBC Financial Products-groep (saldo op 31-12-2008: 45 miljoen euro) en enkele Centraal- en Oost-Europese dochtermaatschappijen (samen 9 miljoen euro).
•
De voorzieningen voor belastingen en rechtsgeschillen namen in 2008 per saldo toe met 76 miljoen euro, wat voor een groot deel te verklaren is door de aanleg van voorzieningen voor commerciële betwistingen in de Centraal- en Oost-Europese activiteiten en in de merchantbankactiviteiten. De belangrijkste voorzieningen voor rechtsgeschillen worden hieronder besproken.
• •
De Overige voorzieningen omvatten voorzieningen voor diverse risico’s en toekomstige uitgaven.
•
Voor het grootste deel van de aangelegde voorzieningen kan redelijkerwijs niet worden ingeschat wanneer ze zullen worden gebruikt.
•
Hieronder volgt een toelichting met betrekking tot de belangrijkste hangende rechtsgeschillen. Vorderingen ingesteld tegen maatschappijen van de KBC-bankgroep worden overeenkomstig de IFRS-regels gewaardeerd naar gelang van hun risico-inschatting (waarschijnlijk, mogelijk of onwaarschijnlijk). Voor de dossiers met risico-inschatting waarschijnlijk verlies worden voorzieningen aangelegd (zie Toelichtingen bij de grondslagen voor financiële verslaggeving). Als de vordering slechts als mogelijk wordt ingeschat (de dossiers met risico-inschatting mogelijk verlies), worden geen voorzieningen aangelegd, maar er wordt wel een toelichting gegeven in de jaarrekening wanneer ze een betekenisvolle invloed zouden kunnen hebben op de balans (dat is wanneer de vordering kan leiden tot een mogelijke uitstroom van meer dan 25 miljoen euro). Alle andere vorderingen (met risico-inschatting onwaarschijnlijk verlies), ongeacht hun orde van grootte, die maar een gering of geen risico vertonen, hoeven niet te worden vermeld.Toch wenst KBC, om redenen van transparantie, ook de actuele status van de belangrijkste dossiers in deze categorie toe te lichten.
Bijzondere waardeverminderingen voor buitenbalanskredietverbintenissen omvatten voorzieningen voor, onder andere, garanties.
De belangrijkste dossiers worden hierna opgesomd. De informatie wordt beperkt gehouden om de positie van de groep in lopende rechtszaken niet te hinderen. • Waarschijnlijk verlies: o In 2003 kwam een belangrijke fraudezaak bij K&H Equities Hongarije aan het licht. Tal van cliënten leden aanzienlijke verliezen op hun effectenportefeuille als gevolg van niet-toegestane speculatie
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 83
•
•
en mogelijk gepleegde verduisteringen. Opdrachten en portefeuilleoverzichten werden vervalst. In augustus 2008 werden zware strafrechtelijke veroordelingen uitgesproken. Een beroepsprocedure is aanhangig. De meeste eisen werden al geregeld, hetzij bij minnelijke schikking hetzij ingevolge scheidsrechterlijke uitspraak of vonnis. Voor de nog openstaande vorderingen werden per saldo voorzieningen voor 90 miljoen euro aangelegd (dit omvat onder meer de grootste zaak – bekend als DBI Kft. (Betonut) – ad 84 miljoen euro). o Van eind 1995 tot begin 1997 waren KBC Bank en KB Consult betrokken bij de overdracht van kasgeldvennootschappen. In 28 gevallen werden KBC Bank en/of KB Consult betrokken in een procedure voor de rechtbank. Naast KB Consult (in verdenking gesteld door een onderzoeksrechter in 2004) werden ook KBC Bank NV opgeroepen voor de regeling van procedure voor de Raadkamer in Brugge, waarvan de zitting is verdaagd tot 27 mei 2009. Een voorziening van 50 miljoen euro is aangelegd om de mogelijke invloed van eisen tot schadevergoeding in dat verband op te vangen. De overdracht van een kasgeldvennootschap is op zichzelf een volledig wettelijke transactie. Desondanks is achteraf gebleken dat sommige kopers te kwader trouw handelden, aangezien ze helemaal niet investeerden en geen belastingaangiften indienden voor de kasgeldvennootschappen die ze hadden aangekocht. KBC Bank en KB Consult namen onmiddellijk de nodige maatregelen om verder zakendoen met deze partijen stop te zetten. Mogelijk verlies: o In 2002 werd een eis van 100 miljoen euro ingesteld tegen KBC Bank door de aandeelhouders van een holding die 100%-aandeelhouder was van NV Transport Coulier, dat destijds een belangrijk transportbedrijf was in de petrochemische sector, maar in 1992 failliet werd verklaard. De eisers stellen dat de bank diverse fouten zou hebben begaan die tot het faillissement zouden hebben geleid. Op 14 oktober 2005 volgde een vonnis van de rechtbank, waarbij de eisen onontvankelijk werden verklaard. Op 30 juni 2006 volgde hoger beroep. Op zijn vroegst in 2009 mag een uitspraak worden verwacht. Onwaarschijnlijk verlies: o In het kader van het medio 1996 gestarte onderzoek naar beweerde medewerking door (vroegere) bestuurders en personeelsleden van KBC Bank en Kredietbank Luxembourgeoise (KBL) aan belastingontwijking bedreven door cliënten van KBC Bank en KBL, heeft de Raadkamer te Brussel op 11 januari 2008 een beschikking verleend om uiteindelijk slechts elf personen die eerder in verdenking werden gesteld in dit dossier, door te verwijzen naar de Correctionele Rechtbank. Alle andere in verdenking gestelden werden verder buiten vervolging gesteld hetzij op grond van de afwezigheid van voldoende bezwaren, hetzij op grond van verjaring. Op 24 september 2008 bevestigde de Kamer van Inbeschuldigingstelling de uitspraak van de Raadkamer. De zaak wordt op 3 april ingeleid voor de correctionele rechtbank te Brussel, die ten gronde zal beslissen over de vraag of deze personen schuldig zijn of moeten worden vrijgesproken. o ČSOB (en voor één eis ook KBC Bank) is partij in een aantal rechtszaken die gerelateerd zijn aan de Overeenkomst voor de Verkoop van een Onderneming, die op 19 juni 2000 werd gesloten tussen Investiční a Poštovní banka (IPB) en ČSOB, en aan de garanties die in dit verband werden verleend door de Tsjechische Republiek en de Tsjechische Nationale Bank. In één van deze procedures heeft ČSOB met betrekking tot voornoemde garanties op 13 juni 2007 een arbitrageprocedure bij de Internationale Kamer van Koophandel opgestart tegen de Tsjechische Republiek met betrekking tot het betalen van 62 miljoen euro plus rente. In dit kader heeft de Tsjechische overheid een tegeneis, voorlopig begroot op 1 miljard euro plus rente, geformuleerd. Internationaal gerenommeerde advocatenkantoren zijn na onderzoek in formele juridische adviezen tot het besluit gekomen dat deze tegeneis ongegrond is.
Toelichting 28: Overige verplichtingen In miljoenen euro Totaal
Indeling naar type Werknemerspensioenfondsen of andere personeelsbeloningen Toe te rekenen kosten (andere dan van rentelasten i.v.m. financiële verplichtingen) Overige
•
31-12-2007 5 519
31-12-2008 4 252
5 519 1 420
4 252 1 197
1 969 2 130
1 210 1 846
Voor meer informatie over pensioenplannen en andere personeelsvoordelen: zie Toelichting 29.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 84
Toelichting 29: Pensioenverplichtingen In miljoenen euro TOEGEZEGDPENSIOENREGELINGEN Aansluiting van brutoverplichtingen uit hoofde van toegezegdpensioenregelingen Brutoverplichtingen uit hoofde van toegezegdpensioenregelingen aan het begin van het jaar Aan het dienstjaar toegerekende pensioenkosten Rentekosten Wijzigingen in de pensioenregeling Actuariële winst of actuarieel verlies Betaalde uitkeringen Wisselkoersverschillen Inperkingen Wijzigingen in de consolidatiekring Overige Brutoverplichting uit hoofde van toegezegdpensioenregelingen aan het einde van het jaar
31-12-2007
31-12-2008
1 484 85 71 8 - 83 - 88 - 5 0 0 56 1 528
1 528 90 79 35 - 23 - 96 - 8 0 0 6 1 612
Aansluiting van de reële waarde van fondsbeleggingen Reële waarde van fondsbeleggingen aan het begin van het jaar Feitelijk rendement op fondsbeleggingen Bijdragen van de werkgever Bijdragen van de deelnemers aan de regeling Betaalde uitkeringen Wisselkoersverschillen Afwikkelingen Wijzigingen in de consolidatiekring Overige Reële waarde van fondsbeleggingen aan het einde van het jaar waarvan financiële instrumenten uitgegeven door de bank
1 261 0 55 16 - 85 - 4 0 0 9 1 252 10
1 252 - 226 86 18 - 92 - 6 0 0 5 1 037 9
Aansluiting van de reële waarde van restitutierechten Reële waarde van restitutierechten aan het begin van het jaar Feitelijk rendement op restitutierechten Bijdragen van de werkgever Bijdragen van de deelnemers aan de regeling Betaalde uitkeringen Wisselkoersverschillen Afwikkelingen Wijzigingen in de consolidatiekring Overige Reële waarde van restitutierechten aan het einde van het jaar
37 2 17 0 - 3 0 0 0 2 55
55 2 2 0 - 3 0 - 2 0 0 54
222 243 0 0 - 10 - 475
- 510 45 0 0 - 11 - 476
-
451 100 72 3 0 1 475
- 475 - 98 88 0 0 10 - 476
9 7 477 475
32 - 11 - 496 - 476
Financieringsstatus Fondsbeleggingen meer dan brutoverplichting uit hoofde van toegezegdpensioenregelingen Niet-erkende netto actuariële winst Niet-erkend transactiebedrag Niet-erkende pensioenkosten van verstreken diensttijd Niet-erkende activa Niet-gefinancierde te betalen of vooruitbetaalde pensioenkosten Mutatie in de nettoverplichting of het nettoactief Niet-gefinancierde te betalen of vooruitbetaalde pensioenkosten aan het begin van het jaar Netto periodieke pensioenkosten Bijdragen van de werkgever Wisselkoersverschillen Wijzigingen in de consolidatiekring Overige Niet-gefinancierde te betalen of vooruitbetaalde pensioenkosten aan het einde van het jaar In de balans opgenomen bedragen Vooruitbetaalde pensioenkosten Wisselkoersverschillen Te betalen pensioenverplichting Niet-gefinancierde te betalen of vooruitbetaalde pensioenkosten
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 85
-
-
-
In miljoenen euro TOEGEZEGDPENSIOENREGELINGEN
31-12-2007
31-12-2008
85 71 - 72 - 2 2 64 - 32 - 17 0 0 0 100
90 79 - 78 - 3 0 35 - 9 - 18 0 2 0 98
Feitelijk rendement op fondsbeleggingen, in procenten Feitelijk rendement op restitutierechten, in procenten
0% 4,6%
-18,0% 4,3%
Voornaamste gehanteerde actuariële veronderstellingen (gewogen gemiddelden) Disconteringsvoet Verwacht rendement op fondsbeleggingen Verwacht percentage van loonsverhoging Percentage van pensioenverhoging
4,6% 5,3% 3,3% 0,4%
5,1% 5,9% 3,5% 0,5%
2
0
In de winst-en-verliesrekening opgenomen bedragen Aan het dienstjaar toegerekende pensioenkosten Rentekosten Verwacht rendement op fondsbeleggingen Verwacht rendement op restitutierechten Aanpassingen ingevolge limiet vooruitbetaalde pensioenkosten Afschrijving van niet-erkende pensioenkosten van verstreken diensttijd Afschrijving van niet-erkende nettowinst of niet-erkend nettoverlies Bijdragen van werknemers Inperkingen Afwikkelingen Wijzigingen in de consolidatiekring Actuariële netto periodieke pensioenkosten*
TOEGEZEGDEBIJDRAGENREGELINGEN Kosten voor toegezegdebijdragenregelingen * Deze kosten worden opgenomen onder Personeelskosten (zie toelichting 9: Exploitatiekosten)
•
De pensioenaanspraken van de personeelsleden van de verschillende vennootschappen van de KBC-groep zijn voornamelijk afgedekt door pensioenfondsen, waarvan de meeste regelingen toegezegdpensioenregelingen zijn. Meer specifiek omvatten de pensioenverplichtingen, onder andere, een regeling van het type toegezegdpensioenregeling voor KBC Bank (inclusief een groot aantal dochtermaatschappijen) in de vorm van een pensioenfonds. De beleggingen worden beheerd door KBC Asset Management. De voordelen zijn onder meer afhankelijk van de anciënniteit van de medewerker en van zijn loon in de jaren voorafgaand aan zijn pensionering. De jaarlijkse financieringsbehoeften voor deze plannen worden bepaald volgens actuariëlekostenmethoden.
•
Historische ontwikkeling van de belangrijkste elementen uit de tabel (gegevens per einde 2006, 2007 en 2008, in miljoenen euro): o Brutoverplichting uit hoofde van toegezegdpensioenregelingen: 1 484, 1 528, 1 612; o Reële waarde van fondsbeleggingen en restitutietrechten: 1 298, 1 307, 1 090; o Niet-gefinancierde te betalen of vooruitbetaalde pensioenkosten: -451, -475, -476.
•
Het verwachte rendement op beleggingen wordt bepaald op basis van de OLO-rente, rekening houdend met de beleggingsmix van het plan. ROA = (X x rente op OLO T jaar) + (Y x (rente OLO T jaar + 3%)) + (Z x (rente OLO T jaar +1,75%)), waarbij: T = looptijd van de OLO gebruikt bij de actualisatievoet; X = percentage vastrentende effecten; Y = percentage aandelen; Z = percentage vastgoed. De risicopremies, respectievelijk 3% en 1,75%, zijn gebaseerd op het langetermijnrendement van aandelen en vastgoed.
•
Per 31 december 2008 waren de beleggingen van het pensioenfonds van KBC Bank als volgt samengesteld: 33% aandelen, 54% obligaties, 10% vastgoed en 3% liquiditeiten (in 2007 51% aandelen, 39% obligaties, 8% vastgoed en 2% liquiditeiten);
• •
Voor het KBC Pensioenfonds wordt in 2009 een bijdrage van 70 miljoen euro verwacht. De wijziging van de gebruikte veronderstellingen voor de actuariële berekening van de planactiva en de brutoverplichtingen uit hoofde van toegezegdpensioenregelingen had de volgende invloed op de planactiva (plus bij een positieve invloed, min bij een negatieve invloed, betreft de drie in de vorige alinea vermelde pensioenregelingen samen): +1 miljoen euro in 2004, +2 miljoen euro in 2005, +1 miljoen euro in 2006, -1 miljoen euro in 2007, 0 miljoen euro in 2008. De invloed op de pensioenverplichtingen bedroeg respectievelijk +9 miljoen euro, +16 miljoen euro, -40 miljoen euro, -7 miljoen euro en -86 miljoen euro.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 86
Toelichting 30: Eigen vermogen van de aandeelhouders In aantal aandelen Totaal aantal geplaatste, volgestorte aandelen
31-12-2007 417 232 809
31-12-2008 582 917 643
Indeling naar type Gewone aandelen Andere eigenvermogeninstrumenten
412 331 794 4 901 015
582 917 643 0
waarvan gewone aandelen die de houder recht geven op een dividenduitkering waarvan eigen aandelen
417 232 809 0
582 917 643 0
9,77 0
9,78 0
Gewone aandelen
andere eigenvermogeninstrumenten
Totaal
2007 Beginsaldo Uitgifte van aandelen Conversie van converteerbare obligaties in aandelen Overige mutaties Eindsaldo
385 054 107 27 277 687 0 0 412 331 794
4 901 015 0 0 0 4 901 015
389 955 122 27 277 687 0 0 417 232 809
2008 Beginsaldo Uitgifte van aandelen Conversie van converteerbare obligaties in aandelen Overige mutaties Eindsaldo
412 331 794 165 684 834 4 901 015 0 582 917 643
4 901 015 0 - 4 901 015 0 0
417 232 809 165 684 834 0 0 582 917 643
Overige informatie Fractiewaarde per gewoon aandeel (in euro) Aantal uitgegeven maar niet volgestorte aandelen
MUTATIETABEL in aantal aandelen
•
• • • •
•
Het aandelenkapitaal van KBC Bank NV bestaat uit gewone aandelen zonder nominale waarde en verplicht in aandelen terugbetaalbare obligaties (ATO’s – zie Andere eigenvermogensinstrumenten in de tabel). Alle gewone aandelen dragen stemrecht en elk aandeel vertegenwoordigt één stem. Er zijn geen winstbewijzen of aandelen zonder stemrecht uitgegeven. Op 31 december 2008 waren 582 917 643 gewone aandelen in circulatie. Van deze bezitten KBC Groep NV en KBC Verzekeringen NV respectievelijk 582 917 642 en 1 aandelen. Op 31 december 2008 waren er geen uitstaande vrij in aandelen terugbetaalbare obligaties. Preferente aandelen zijn niet opgenomen onder Eigen vermogen van de aandeelhouders, maar onder Belangen van derden. Voor informatie over aandelenoptieplannen: zie Toelichting 9. Niet-stemrechtverlenende kernkapitaaleffecten: op 19 december 2008 sloten KBC Groep en de Belgische overheid een overeenkomst om de financiële positie van KBC verder te versterken. KBC gaf voor 3,5 miljard euro niet-overdraagbare kernkapitaalinstrumenten zonder stemrecht uit, waarop de Belgische Staat intekende. KBC wendde de opbrengst van de transactie aan om zijn kernkapitaal (Tier 1) voor de bankactiviteiten te versterken met 2,25 miljard euro (vertaald in een kapitaalverhoging door KBC Groep bij KBC Bank voor hetzelfde bedrag) en de solvabiliteitsmarge van de verzekeringsactiviteiten met 1,25 miljard euro te vergroten. Samenvatting van de voorwaarden van de transactie: o emittent: KBC Groep NV; o intekenaar: Belgische Staat (Federale Participatie- en Investeringsmaatschappij); o type effecten: volgestorte nieuwe soort van niet-overdraagbare, niet-stemgerechtigde effecten die als kernkapitaal worden erkend; o classificatie: pari passu met gewone aandelen; o uitgifteprijs: 29,50 euro per effect; o couponrente: het hoogste van (i) 2,51 euro per effect (wat overeenstemt met een interest van 8,5%) en (ii) 120% van het uitgekeerde dividend op gewone aandelen voor 2009 en 125% voor 2010 en de volgende jaren; geen coupon als er geen dividend wordt uitgekeerd; o looptijd: eeuwigdurend; o terugkoopoptie: KBC heeft op ieder ogenblik het recht om alle of een deel van de effecten terug te kopen (onder voorbehoud van goedkeuring door de financiële toezichthouder) tegen 150% van de uitgifteprijs (44,25 euro), contant te betalen; o omruilingsoptie: na afloop van drie jaar heeft KBC op ieder ogenblik het recht om de effecten om te ruilen in gewone aandelen op een één-voor-éénbasis; als KBC daarvoor kiest, kan de Staat opteren voor contante
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 87
terugbetaling van de effecten. Het contante bedrag zal 115% van de uitgifteprijs bedragen vanaf het vierde jaar, en zal elk volgend jaar met 5 procentpunten worden verhoogd tot een maximum van 150%; o het bedrag van de uitgegeven effecten zal deel uitmaken van het eigen vermogen van de moedermaatschappij, zoals weergegeven in de balans volgens IFRS.
•
Op 22 januari 2009 sloten KBC en de Vlaamse overheid een overeenkomst om de financiële positie van KBC verder te versterken. U vindt meer uitleg daarover in Toelichting 37 (Gebeurtenissen na balansdatum).
Andere toelichtingen Toelichting 31: Verbintenissen en voorwaardelijke verplichtingen In miljoenen euro Verplichtingen uit hoofde van kredietverlening - niet-opgevraagd/beschikbaar bedrag Toegekend 1) onherroepelijk 2) herroepelijk Ontvangen Financiële garanties Toegekend Ontvangen garanties / zekerheid 1) voor activa waarvoor bijzondere waardeverminderingen zijn geboekt en die achterstallig zijn niet-financiële activa financiële activa 2) voor activa waarvoor geen bijzondere waardeverminderingen zijn geboekt, noch achterstallig zijn niet-financiële activa financiële activa Overige verplichtingen Toegekend 1) onherroepelijk 2) herroepelijk Ontvangen
31-12-2007
31-12-2008
41 403 34 634 6 769 273
43 153 36 247 6 905 88
13 734 166 160 4 617 4 304 313 161 543 100 967 60 577
15 051 155 385 5 189 4 011 1 179 150 196 111 392 38 805
93 75 18 0
481 479 1 153
•
De reële waarde van de financiële garanties is gebaseerd op de beschikbare marktwaarde. Voor niet-financiële garanties is de reële waarde gebaseerd op de waarde op het moment van aangaan van de lening (bijvoorbeeld het bedrag van de hypothecaire inschrijving) of de persoonlijke borgstelling.
•
KBC Bank NV garandeert onherroepelijk en onvoorwaardelijk alle op 31 december 2008 bestaande verplichtingen (all sums, indebtedness, obligations and liabilities outstanding) opgesomd in Section 5 c van de Ierse Companies Amendment Act, van de hierna vermelde Ierse ondernemingen. Deze garantie wordt gesteld om het voor deze ondernemingen mogelijk te maken in aanmerking te komen voor ontheffing van bepaalde publicatieverplichtingen zoals vermeld in Section 17 van de Ierse Companies Amendment Act 1986. • KBC Asset Management International Limited • KBC Asset Management Limited • KBC Financial Services (Ireland) Limited • KBC Fund Managers Limited • Eperon Asset Management Limited
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 88
Toelichting 32: Leasing In miljoenen euro Vorderingen financiële leasing Bruto-investering in financiële leasing, vordering Tot 1 jaar Meer dan 1 jaar tot 5 jaar Meer dan 5 jaar Onverdiende toekomstige financieringsinkomsten met betrekking tot financiële leasing
31-12-2007
31-12-2008
7 873 2 385 4 087 1 401 988
8 004 2 416 4 204 1 384 1 200
6 883 2 101 3 726 1 055 9
6 765 2 057 3 704 1 004 7
Geaccumuleerde bijzondere waardeverminderingen voor oninbare leasingvorderingen
35
108
Voorwaardelijke huurinkomsten opgenomen in de winst-en-verliesrekening
17
16
91 26 55 9
715 217 465 33
0
3
Netto-investering in financiële leasing Tot 1 jaar Meer dan 1 jaar tot 5 jaar Meer dan 5 jaar waarvan niet-gegarandeerde restwaarden voor de leasinggever
Vorderingen operationele leasing
Toekomstige minimaal totaal te ontvangen leasingbetalingen uit hoofde van niet-opzegbare leasing Tot 1 jaar Meer dan 1 jaar tot 5 jaar Meer dan 5 jaar Voorwaardelijke huurinkomsten opgenomen in de winst-en-verliesrekening
• • •
•
Er zijn geen belangrijke gevallen waarin KBC optreedt als leasingnemer in operationele en financiële leasing. Er werden conform de bepalingen van IFRIC 4 geen operationele noch financiële leasingcontracten besloten in andere contracten vastgesteld. Financiële leasing: het merendeel van de financiële leasing wordt verstrekt via aparte maatschappijen die hoofdzakelijk in West- en Centraal- en Oost-Europa actief zijn. KBC biedt financiëleleasingproducten aan, gaande van leasing van uitrusting rollend materiaal, vastgoedleasing tot vendor finance. Leasing van uitrusting en rollend materiaal wordt in België typisch in het kantorennetwerk van de KBC-groep aangeboden, vendor finance is bedoeld voor producenten en leveranciers. Operationele leasing betreft hoofdzakelijk full service verhuur van wagens, wordt verkocht zowel via het kantorennetwerk van KBC Bank en CBC Banque als door een intern verkoopteam. Ook in Centraal-en OostEuropa wordt de full service verhuur verder ontwikkeld.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 89
Toelichting 33: Transacties met verbonden partijen 31-12-2007
In miljoenen euro TRANSACTIES MET VERBONDEN PARTIJEN EXCLUSIEF BESTUURDERS Activa Leningen en voorschotten Zichtrekeningen Termijnkredieten Financiële lease Afbetalingskredieten Hypotheekleningen Niet-vastrentende effecten Verhandelbare effecten Beleggingseffecten Overige vorderingen Verplichtingen Deposito's Deposito's Overige leningen Overige financiële verplichtingen Schuldbewijzen Achtergestelde schulden Betalingen in aandelen Toegestaan Uitgeoefend Overige verplichtingen Winst-en-verliesrekening Nettorente-inkomsten Bruto verdiende premies Dividendinkomsten Nettoprovisie-inkomsten Overige netto-inkomsten Algemene beheerskosten Garanties Garanties gegeven door de groep Garanties ontvangen door de groep
31-12-2008
Totaal
Moedermaatschappij
Dochtermaatschappijen
Geassocieerde maatschappijen
Overige verbonden partijen
Belgische overheid
Totaal
2 186 1 176 122 1 054 0 0 0 145 133 12 865
3 822 1 972 122 1 850 0 0 0 274 145 129 1 576
58 1 0 1 0 0 0 0 0 0 58
215 109 0 109 0 0 0 63 0 63 43
565 554 13 540 0 0 0 5 5 0 6
1 506 878 84 795 0 0 0 20 0 20 608
19 249 304 0 304 0 0 0 109 0 109 18 836
21 594 1 845 97 1 748 0 0 0 197 5 192 19 552
7 7 4 3 0 0 0 0 0 0 0
5 284 4 663 4 516 147 347 347 0 0 0 0 274
6 017 5 347 5 197 150 349 349 0 0 0 0 321
318 31 10 21 250 0 250 0 0 0 37
198 197 196 1 1 1 0 0 0 0 0
142 137 13 124 1 1 0 0 0 0 4
10 051 9 198 9 165 33 249 249 0 0 0 0 604
1 467 138 138 0 0 0 0 0 0 0 1 328
12 176 9 702 9 523 179 501 250 250 0 0 0 1 974
- 36 - 30 0 4 - 8 0 - 3
32 31 0 2 0 0 0
- 236 - 130 0 0 147 18 - 272
- 366 - 170 0 23 141 36 - 396
- 31 - 20 0 15 1 0 - 27
26 21 0 2 4 20 - 20
28 27 0 2 - 1 1 - 1
- 713 - 272 0 9 176 51 - 678
562 562 0 0 0 0 0
- 129 319 0 28 179 72 - 727
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
Moedermaatschappij
Dochtermaatschappijen
Geassocieerde maatschappijen
Overige verbonden partijen
88 77 0 77 0 0 0 9 7 3 2
815 40 0 40 0 0 0 114 0 114 661
733 679 0 678 0 0 0 6 6 0 48
178 146 146 0 0 0 0 0 0 0 32
548 532 531 0 2 2 0 0 0 0 14
- 275 - 40 0 17 2 17 - 271
0 0
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 90
31-12-2007 31-12-2008 TRANSACTIES MET BESTUURDERS
Bedrag van de bezoldiging van bestuurders of partners van de consoliderende onderneming, op grond van hun werkzaamheden in de consoliderende onderneming, haar dochterondernemingen en geassocieerde ondernemingen, met inbegrip van het bedrag van aan gewezen bestuurders of zaakvoerders op die grond toegekende rustpensioenen Kortetermijnpersoneelsbeloningen Vergoedingen na uitdiensttreding toegezegdpensioenregelingen toegezegdbijdragenregelingen Andere langetermijnpersoneelsbeloningen Vergoedingen na uitdiensttreding (Termination benefits) Betalingen in aandelen Aandelenopties, in eenheden Aan het begin van het jaar Toegestaan Uitgeoefend Aandelenopties, in eenheden Aan het einde van het jaar Voorschotten en leningen toegestaan aan bestuurders en partners
10 6 4 4 0 0 0 0
8 5 3 3 0 0 0 0
128 200 4 600 - 8 100 0 124 700
124 700 7 300 - 6 400 - 14 000 111 600
3
3
•
Na eliminatie van de transacties met de geconsolideerde dochterondernemingen resteren voornamelijk nog die met de geassocieerde ondernemingen (waaronder NLB met circa 0,5 miljard euro onder de vorderingen en circa 4 miljoen euro onder de schulden), transacties met niet-geconsolideerde special purpose vehicles, de verrichtingen met KBC Ancora, Cera cvba, MRBB, de pensioenfondsen en de bestuurders van de groep en, sinds 2008, de Belgische Staat (zie kapitaalversterkende transactie in toelichting 30).
• •
Alle transacties met verbonden partijen gebeuren at arm’s length. Er waren geen materiële andere niet in de tabel inbegrepen transacties met geassocieerde ondernemingen.
Toelichting 34: Bezoldiging van de commissaris KBC Bank NV en zijn dochtervennootschappen samen betaalden in 2008 aan Ernst & Young Bedrijfsrevisoren BCVBA 9 968 019 euro in het kader van de standaardcontroleopdrachten. Voor de overige diensten werd in 2008 een vergoeding betaald van 2 161 249 euro, verdeeld als volgt: o andere controleopdrachten: 1 064 731 euro; o belastingadviesopdrachten: 309 759 euro; o andere opdrachten buiten de revisoraatsopdrachten: 786 759 euro.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 91
Toelichting 35: Lijst van voornaamste dochterondernemingen en geassocieerde ondernemingen KBC Bank: volledige lijst van vennootschappen opgenomen in of uitgesloten van de consolidatie, en geassocieerde ondernemingen; situatie per 31-12-2008 Deel van het gehouden kapitaal Onderneming Geregistreerde Nationaal identificatienummer zetel (in %) KBC Bank: dochterondernemingen die integraal geconsolideerd worden KBC Bank NV AKB "Absolut Bank" (ZAO) Absolut Capital (Luxembourg) SA Absolut Capital Trust Limited Absolut Finance SA OOO "Absolut Lizing" Antwerpse Diamantbank NV ADB Asia Pacific Limited ADB Private Equity Limited ADB Private Equity Research BVBA Banque Diamantaire (Suisse) SA Radiant Limited Partnership CBC BANQUE SA CENTEA NV Ceskoslovenska Obchodna Banka a.s. Business Center s.r.o. CSOB Asset Management a.s. CSOB Distribution a.s. CSOB d.s.s. a.s. CSOB Factoring a.s. CSOB Leasing a.s. CSOB Leasing Poist'ovaci Maklér s.r.o. CSOB Stavebni Sporitelna a.s. Ceskoslovenska Obchodni Banka a.s. Auxilium a.s. AXA, 1 SPEC OPF, AXA Invest, spol a.s. Bankovni Informacni Technologie s.r.o. Centrum Radlická a.s. CSOB Asset Management a.s. CSOB Factoring a.s. CSOB Investicni Spolecnost a.s. CSOB Investment Banking Service a.s. CSOB Leasing a.s. CSOB Leasing Pojist'ovaci Maklér s.r.o. CSOB Penzijní fond Progres a.s. CSOB Penzijní fond Stabilita a.s. Hypotecni Banka a.s. CIBANK AD Fin-Force NV IIB Finance Ireland KBC Finance Ireland Istrobanka a.s. Istro Asset Management sprav.spol.a.s. Istrofinance s.r.o. Istro recovery s.r.o. Istrorent s.r.o. K & H Bank Zrt. K & H Alkusz Kft. K & H Csoportszolgáltató Központ Kft. K & H Equities Rt. K & H Ertékpapir Befektetési Alapkezelö Rt. K & H Lízingadminisztrációs Rt. K & H Eszközfinanszirozó Rt. K & H Eszközlizing Gép-és Thrgj. Bérleti Kft. K & H Lizingház Rt. K & H Pannonlizing Rt. K & H Autófinanszirozó Pénzügyl Szolgátató Rt. K & H Autópark Bérleti és Szolg Kft. K & H Ingatlanlizing Kft. K & H Lizing Rt.. Kvantum Követeléskezelõ és Befektetési Rt.
Brussels - BE Moscow - RU Luxembourg - LU Limasol - CY Luxembourg - LU Moscow - RU Antwerp - BE Singapore - SG Jersey - GB Antwerp - BE Geneva - CH Jersey - GB Brussels - BE Antwerp - BE Bratislava - SK Bratislava - SK Bratislava - SK Bratislava - SK Bratislava - SK Bratislava - SK Bratislava - SK Bratislava - SK Bratislava - SK Prague - CZ Prague - CZ Prague - CZ Prague - CZ Prague - CZ Prague - CZ Prague - CZ Prague - CZ Prague - CZ Prague - CZ Prague - CZ Prague - CZ Prague - CZ Prague - CZ Sofia - BG Brussels - BE Dublin - IE Dublin - IE Bratislava - SK Bratislava - SK Bratislava - SK Bratislava - SK Bratislava - SK Budapest - HU Budapest - HU Budapest - HU Budapest - HU Budapest - HU Budapest - HU Budapest - HU Budapest - HU Budapest - HU Budapest - HU Budapest - HU Budapest - HU Budapest - HU Budapest - HU Budapest - HU
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 92
0462.920.226 -----0404.465.551 --0894.314.363 --0403.211.380 0404.477.528 ------------------------0472.725.639 -----------------------
100.00 95.00 95.00 95.00 95.00 95.00 100.00 100.00 80.00 80.00 100.00 80.00 100.00 99.56 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 90.81 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 99.90 77.09 90.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00
KBC Bank: volledige lijst van vennootschappen opgenomen in of uitgesloten van de consolidatie, en geassocieerde ondernemingen; situatie per 31-12-2008 Deel van het gehouden kapitaal Onderneming Geregistreerde Nationaal identificatienummer zetel (in %) KBC Asset Management NV Bemab NV Eperon Asset Management Limited KBC Access Fund Conseil Holding SA KBC Asset Management Limited KBC Asset Management International Limited KBC Asset Management (UK) Limited KBC Fund Managers Limited KBC Asset Management SA KBC Bonds Conseil Holding SA KBC Cash Conseil Holding SA KBC Conseil Service SA KBC Districlick Conseil Holding SA KBC Equity Fund Conseil Holding SA KBC Fund Partners Conseil Holding SA KBC Invest Conseil Holding SA KBC Life Invest Fund Conseil Holding SA KBC Money Conseil Holding SA KBC Renta Conseil Holding SA KBC Towarzystwo Funduszy Inwestycyjnych a.s. KBC Bank Deutschland AG KBC Bank Funding LLC II KBC Bank Funding LLC III KBC Bank Funding LLC IV KBC Bank Funding Trust II KBC Bank Funding Trust III KBC Bank Funding Trust IV KBC Bank Ireland Plc. Bencrest Properties Limited Boar Lane Nominee (Number 1) Limited Boar Lane Nominee (Number 2) Limited Boar Lane Nominee (Number 3) Limited Danube Holdings Limited Dunroamin Properties Limited Glare Nominee Limited Homeloans and Finance Limited IIB Finance Limited IIB Asset Finance Limited IIB Commercial Finance Limited IIB Leasing Limited Khans Holdings Limited Lease Services Limited IIB Homeloans and Finance Limited Cluster Properties Company Demilune Limited IIB Homeloans Limited KBC Homeloans and Finance Limited Premier Homeloans Limited Staple Properties Limited Intercontinental Finance Irish Homeloans and Finance Limited Kalzari Limited KBC Nominees Limited Stepstone Mortgage Services Limited Linkway Developments Limited Maurevel Investment Company Limited Meridian Properties Limited Merrion Commercial Leasing Limited Merrion Equipment Finance Limited Merrion Leasing Assets Limited Merrion Leasing Finance Limited Merrion Leasing Industrial Limited Merrion Leasing Limited Merrion Leasing Services Limited Monastersky Limited Needwood Properties Limited Perisda Limited Phoenix Funding 2 Limited Quintor Limited Rolata Limited Wardbury Properties Limited KBC Bank Nederland NV Westersingel Holding BV
Brussels - BE Brussels - BE Dublin - IE Luxembourg - LU Dublin - IE Dublin - IE London - GB Dublin - IE Luxembourg - LU Luxembourg - LU Luxembourg - LU Luxembourg - LU Luxembourg - LU Luxembourg - LU Luxembourg - LU Luxembourg - LU Luxembourg - LU Luxembourg - LU Luxembourg - LU Warsawa - PL Bremen - DE New York - US New York - US New York - US New York - US New York - US New York - US Dublin - IE Dublin - IE Dublin - IE Dublin - IE Dublin - IE Dublin - IE Dublin - IE Dublin - IE Dublin - IE Dublin - IE Dublin - IE Dublin - IE Dublin - IE Dublin - IE Dublin - IE Dublin - IE Dublin - IE Dublin - IE Dublin - IE Dublin - IE Surrey - GB Dublin - IE Dublin - IE Dublin - IE Dublin - IE Dublin - IE Dublin - IE Dublin - IE Dublin - IE Dublin - IE Surrey - GB Surrey - GB Surrey - GB Surrey - GB Surrey - GB Surrey - GB Surrey - GB Dublin - IE Dublin - IE Dublin - IE Dublin - IE Dublin - IE Douglas - IM Dublin - IE Rotterdam - NL Rotterdam - NL
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 93
0469.444.267 0403.202.670 ------------------------------------------------------------------------
51.86 51.86 51.86 51.86 51.86 51.86 51.86 51.86 51.86 51.86 51.86 51.86 51.86 51.86 51.86 51.86 51.86 51.86 51.86 47.56 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00
KBC Bank: volledige lijst van vennootschappen opgenomen in of uitgesloten van de consolidatie, en geassocieerde ondernemingen; situatie per 31-12-2008 Deel van het gehouden kapitaal Onderneming Geregistreerde Nationaal identificatienummer zetel (in %) KBC Clearing NV KBC Commercial Finance NV KBC Consumer Finance IFN sa KBC Credit Invesments NV KBC Financial Products UK Limited Atomium Funding Corporation SPV Baker Street Finance Limited Dorset Street Finance Limited Hanover Street Finance Limited KBC Asia Fund of Funds KBC Financial Products Hong Kong Limited KBC Financial Products Trading Hong Kong Limited Pembridge Square Limited Picaros Funding Plc. Picaros Purchasing no.3 Limited Progress Capital Fund Limited Regent Street Finance Limited Sydney Street Finance Limited KBC Alternative Investment Management Belgium NV KBC Alternative Investment Management Limited KBC Alternative Investment Management HK Limited KBC Financial Holding Inc. KBC Financial Products (Cayman Islands) Limited "Cayman I" KBC Financial Products International Limited "Cayman III" KBC FP International VI Limited "Cayman VI" Corona Delaware LLC KBC Financial Products USA Inc. KBC Structured Investment Management LLC Nebula Holdings LLC Pulsar Holdings LLC Pacifica Group LLC Certo Insurance Services LLC Churchill Finance LLC Clevedon Insurance Services LLC Dorato Insurance Services LLC Equity Key LLC Equity Key Real Estate Option LLC EK002 LLC EK003 LLC EK045 LLC Estate Planning LLC Londsdale LLC Oceanus LLC PFG Loans Funding LLC Pinnacle Financing LLC Seaboard LLC Stone River Life LLC Stratford Services LLC Upright RM Holdings LLC Reverse Mortgage Trust I Upright Holdings FP Inc. World Alliance Financial Corporation KBC Investments Hong Kong Limited KBC Consultancy Services (Shenzhen) Limited KBC Investments Cayman Islands Limited "Cayman IV" KBC Investments Cayman Islands V Limited KBC Investments Cayman Islands VII Limited KBC Investments Cayman Islands VIII Limited KBC Investments Limited KBC International Portfolio SA KBC Internationale Financieringsmaatschappij NV KBC International Finance NV
Amsterdam - NL Brussels - BE Bucarest - RO Brussels - BE London - GB George Town - KY Jersey - GB Jersey - GB Jersey - GB George Town - KY Hong Kong - HK Hong Kong - HK Jersey - GB Dublin - IE Dublin - IE George Town - KY Jersey - UK Jersey - UK Brussels - BE London - UK Hong Kong - HK Wilmington - US George Town - KY George Town - KY George Town - KY Wilmington - US Wilmington - US Delaware - US Wilmington - US Wilmington - US Wilmington - US Wilmington - US Saint Paul, MN - US New York - US Wilmington - US Wilmington - US San Diego, CA - US San Diego, CA - US San Diego, CA - US San Diego, CA - US Wilmington - US Wilmington - US Wisconsin - US New York - US New York - US Madison, WI - US Wilmington - US Wisconsin - US New York - US New York - US New York - US New York - US Hong Kong - HK Shenzhen - CN George Town - KY George Town - KY George Town - KY George Town - KY London - GB Luxembourg - LU Rotterdam - NL Rotterdam - NL
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 94
-0403.278.488 -0887.849.512 --------------0883.054.940 --------------------------------------------
100.00 100.00 99.99 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 98.73 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 92.85 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 99.98 100.00 100.00
KBC Bank: volledige lijst van vennootschappen opgenomen in of uitgesloten van de consolidatie, en geassocieerde ondernemingen; situatie per 31-12-2008 Deel van het gehouden kapitaal Onderneming Geregistreerde Nationaal identificatienummer zetel (in %) KBC Lease Holding NV Dala Property Holding III BV Sicalis BV Fitraco NV INK Consultanta - Broker de Asigurare SRL KBC Autolease NV KBC Bail Immobilier France sas KBC Lease Belgium NV KBC Autolease Polska Sp z.o.o. KBC Lease France SA KBC Bail France sas KBC Lease (Nederland) BV Cathar BV Gooieen BV Hospiveen BV Mercala 1 BV Mercala 2 BV KBC Lease (UK) Limited KBC Lease (Deutschland) GmbH & Co. KG KBC Autolease (Deutschland) GmbH KBC Immobilienlease (Deutschland) GmbH KBC Lease (Deutschland) Vermietungs GmbH KBC Vendor Lease (Deutschland) Service GmbH KBC Vendor Finance (Deutschland) GmbH KBC Vendor Lease (Deutschland) GmbH Protection One Service GmbH SCS Finanzdienstleistungs- GmbH KBC Lease (Deutschland) Verwaltungs GmbH KBC Lease España SA KBC Lease Italia S.p.A. KBC Lease (Luxembourg) SA KBC Lizing Magyarország Kereskedelmi és Szolgátató Kft. KBC Vendor Lease NV Romstal Leasing IFN SA Securitas sam KBC Peel Hunt Limited KBC Peel Hunt CFD Limited Peel Hunt Nominees Limited P.H. Nominees Limited P.H. Trustees Limited KBC Pinto Systems NV KBC Private Equity NV Actief Construct NV Actief NV Actief Interim NV Boxco NV Allbox NV Verkoopkantoor Allbox en Desouter NV Descar NV Dynaco Group NV Dynaco Europe NV Dynaco International NV Dynaco USA Inc. KBC ARKIV NV Lenaerts-Blommaert Verhuur NV Container & Machine Repair NV Lenimmo NV Lenaerts-Blommaert NV Lenatrans NV Mezzafinance NV Novaservis a.s. 2 B Delighted NV Wever & Ducré NV Asia Pacific Trading & Investment Co Limited Dark NV Wever & Ducré Asia Pacific Limited Wever & Ducré BV Wever & Ducré GmbH Wever & Ducré Iluminacion SL
Diegem - BE Amsterdam - NL Amsterdam - NL Antwerp - BE Bucharest - RO Diegem - BE Paris - FR Leuven - BE Warsawa - PL Lyon - FR Lyon - FR Bussum - Nl Bussum - Nl Bussum - Nl Bussum - Nl Bussum - Nl Bussum - Nl Surrey - GB Kronberg - DE Kronberg - DE Kronberg - DE Kronberg - DE Kronberg - DE Kronberg - DE Kronberg - DE Kronberg - DE Kronberg - DE Kronberg - DE Madrid - ES Verona - IT Strassen - LU Budapest - HU Diegem - BE Bucharest - RO Nandrin - MC London - GB London - GB London - GB London - GB London - GB Brussels - BE Brussels - BE Lummen - BE Lummen - BE Lummen - BE Harelbeke - BE Harelbeke - BE Harelbeke - BE Harelbeke - BE Moorsel - BE Moorsel - BE Moorsel - BE Northbrook - US Brussels - BE Temse - BE Temse - BE St Niklaas - BE Temse - BE Temse - BE Brussels - BE Brno - CZ Roeselare - BE Roeselare - BE Hong Kong - HK Adegem - BE Hong Kong - HK Den Haag - NL Herzogenrath - DE Madrid - ES
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 95
0403.272.253 --0425.012.626 -0422.562.385 -0426.403.684 ------------------------0444.058.872 -------0473.404.540 0403,226,228 0476.577.628 0447.394.880 0433.344.035 0874.529.234 0417.348.339 0419.278.540 0405.322.613 0893.428.495 0439.752.567 0444.223.079 -0878.498.316 0421.561.505 0467.062.423 0425.543.849 0421.561.406 0432.856.424 0453.042.260 -0891.731.886 0412.881.191 -0472.730.389 -----
100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 92.00 92.00 92.00 92.00 92.00 92.00 92.00 92.00 92.00 76.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 99.34 100.00 99.99 99.99 99.99 99.99 99.99 60.00 100.00 58.20 58.20 58.20 71.88 71.88 71.88 71.88 89.54 89.54 89.54 89.54 52.00 70.00 70.00 70.00 70.00 70.00 100.00 94.57 52.78 52.78 52.78 52.78 52.78 52.78 52.78 52.78
KBC Bank: volledige lijst van vennootschappen opgenomen in of uitgesloten van de consolidatie, en geassocieerde ondernemingen; situatie per 31-12-2008 Deel van het gehouden kapitaal Onderneming Geregistreerde Nationaal identificatienummer zetel (in %) KBC Real Estate Luxembourg SA KBC Real Estate NV Almafin Real Estate NV Immo Arenberg NV KBC Vastgoedinvesteringen NV KBC Vastgoedportefeuille België NV Habit Invest NV KBC Rusthuisvastgoed NV Novoli Investors BV Poelaert Invest NV Vastgoed Ruimte Noord NV KBC Securities NV KBC Equitas LLC KBC Securitas a.d. Beograd KBC Securities Baltic Investment Company sia KBC Securities Ukraine LLC KBC Securities Romania SA SAI Swiss Capital Asset Management SA Ligeva NV Patria Finance a.s. Patria Finance CF a.s. Patria Finance Slovakia a.s. Patria Online a.s. Patria Direct a.s. Kredyt Bank SA Kredyt Lease SA Kredyt Trade Sp z.o.o. Reliz SA Zagiel SA Loan Invest NV "Institutionele VBS naar Belgisch recht" Old Broad Street Invest NV 111 OBS Limited Partnership 111 OBS (General Partenr) Limited Quasar Securitisation Company NV KBC Bank: dochterondernemingen die niet integraal geconsolideerd worden 111 OBS (Nominee) Limited (1) Absolut Capital LLC (1) Aldersgate Finance Limited (1) Almafin Real Estate Services NV (1) Almaloisir & Immobilier sas (1) Apicinq NV (1) Apitri NV (1) Applied Maths Inc. (1) Applied Maths NV (1) Atomium Funding LLC (1) Avebury Limited (1) Baker Street USD Finance Limited (1) Bankowy Fundusz Inwestycyjny Serwis Sp z.o.o. (1) Brussels North Distribution NV (1) Chiswell Street Finance Limited (1) City Hotels NV (1) City Hotels International NV (1) Clifton Finance Street Limited (1) Dala Beheer BV (1) Dala Property Holding XV BV (1) Di Legno Interiors NV (1) Distienen NV (1) DLI International NV (1) Eurincasso s.r.o. (1) Fulham Road Finance Limited (1) Gie Groupe KBC Paris (1) Immo-Antares NV (2) Immo-Basilix NV (2) Immo-Beaulieu NV (2) Immobilière Distri-Land NV (2) Immo-Duo NV (1) Immo Genk-Zuid NV (1) Immo Kolonel Bourgstraat NV (2) Immolease-Trust NV (1) Immo-Llan NV (2)
Luxembourg - LU Zaventem - BE Brussels - BE Brussels - BE Brussels - BE Brussels - BE Brussels - BE Brussels - BE Amstelveen - NL Zaventem - BE Brussels - BE Brussels - BE Budapest - HU Belgrade - RS Riga - LV Kiev - UA Bucarest - RO Bucarest - RO Mortsel - BE Prague - CZ Prague - CZ Bratislava - SK Prague - CZ Prague - CZ Warsawa - PL Warsawa - PL Warsawa - PL Katowice - PL Warsawa - PL Brussels - BE Brussels - BE London - GB London - GB Brussels - BE
-0404.040.632 0403.355.494 0471.901.337 0455.916.925 0438.007.854 0859.830.863 0864.798.253 -0478.381.531 0863.201.515 0437.060.521 ------0437.002.519 ----------0889.054.884 0871.247.565 --0475.526.860
100.00 100.00 100.00 100.00 99.00 87.90 87.96 87.96 83.33 99.99 100.00 100.00 100.00 100.00 51.05 51.05 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 80.00 80.00 80.00 80.00 80.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00
London - GB Moscow - RU Jersey - GB Zaventem - B Nice - FR Machelen - BE Diegem - BE Austin - US St Martens Latem - BE Delaware - US Dublin - IE Jersey - GB Warsawa - PL Brussels - BE Jersey - GB Zaventem - BE Zaventem - BE Jersey - GB Amsterdam - NL Amsterdam - NL Genk - BE Zaventem - BE Genk - BE Prague - CZ Jersey - GB Paris - FR Brussels - BE Brussels - BE Brussels - BE Brussels - BE Zaventem - BE Zaventem - BE Brussels - BE Zaventem - BE Brussels - BE
---0416.030.525 -0469.891.457 0469.889.873 -0453.444.712 ----0476.212.887 -0416.712.394 0449.746.735 ---0462.681.783 0452.312.285 0892.881.535 ---0456.398.361 0453.348.801 0450.193.133 0436.440.909 0435.573.154 0464.358.497 0461.139.879 0406.403.076 0448.079.820
100.00 95.00 100.00 100.00 100.00 50.00 100.00 50.83 50.83 100.00 100.00 100.00 80.00 100.00 100.00 85.51 85.51 100.00 100.00 100.00 62.50 100.00 62.50 100.00 100.00 100.00 95.00 95.00 50.00 87.52 100.00 100.00 50.00 100.00 99.56
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 96
KBC Bank: volledige lijst van vennootschappen opgenomen in of uitgesloten van de consolidatie, en geassocieerde ondernemingen; situatie per 31-12-2008 Deel van het gehouden kapitaal Onderneming Geregistreerde Nationaal identificatienummer zetel (in %)
Immo Lux-Airport SA (2) Immo Marcel Thiry NV (2) Immo-North Plaza NV (2) IMMO PARIJSSTRAAT NV (1) Immo-Plejaden NV (2) Immo-Quinto NV (1) Immo-Regentschap NV (2) Immo-Tres NV (1) Immo Zenobe Gramme NV (2) Investool Sp.z.o.o. (1) IPCOS BV (1) IPCOS NV (1) K & H Feltörekvö Piaci Alapok Nyíltvégü Befektetési Alapja (1) K & H Institutional Money Market Nyíltvégü Befektetési Alap (1) KB-Consult NV (1) KBC Alternative Investment Management (USA) Inc. (1) KBCAM Australia Limited (1) KBC Asia Pacific LP (1) KBC Bank (Singapore) Limited (1) KBC Broker a.d. (1) KBC Concord Asset Management Co.Limited (1) KBC Credit Arbitrage (1) KBC Diversified Fund (part of KBC AIM Master Fund) (1) KBC Dublin Capital Limited (1) KBC Financial Services (Ireland) Limited (1) KBC North American Finance Corporation (1) KBC Pacific Fund of Funds (1) KBC Private Equity Advisory Services d.o.o. (1) KBC Private Equity Advisory Services Limited Liability Company (1) KBC Private Equity Advisory Services s.r.o. (1) KBC Private Equity Advisory Services Sp.z.o.o. (1) KBC Private Equity Consulting S.R.L. (1) KBC Securities B-H a.d. Banja Luka (1) KBC Securities Baltic Investment Company Russia (1) KBC Securities Corporate Finance LLC (1) KBC Securities Investment Company Cyprus Lim (1) KBC Securities LLC (1) KBC Securities Montenegro a.d. Potgorica (1) KBC Securities Skopje a.d. Skopje (1) KBC Special Opportunities Fund (1) KBC Structured Finance Limited (1) KBC Vastgoed Portefeuille Nederland (1) Kredietfinance Corporation (June) Limited (1) Kredietfinance Corporation (September) Limited (1) Kredietlease (UK) Limited (1) Kredyt International Finance BV (1) Kredyt Bank SA i TUiR WARTA SA (1) Lancaster Place Finance Limited (1) Lancier LLC (1) Limis NV (1) Liontamer Investment Management Pty Limited (1) Liontamer Investment Services Limited (1) LIZAR Sp z.o.o. (1) Lombard Street Limited (1) Luxembourg North Distribution SA (1) Luxembourg Offices Securitisations SA (1) Mechelen City Center NV (1) Motokov a.s. (1) Net Banking Sp z.o.o. (1) Newcourt Street Finance Limited (1) OOO Lizingovaya Kompaniya "Absolut" (1) Oxford Street Finance Limited (1) Parkeergarage De Panne NV (1) Pericles Invest NV (1) Picaros Funding LLC (1) Picaros Purchasing No.1 Limited (1) Picaros Purchasing No.2 Limited (1) PLC Development Sp.z.o.o. (1) Quercus Scientific NV (1)
Luxembourg - LU Brussels - BE Brussels - BE Leuven - BE Brussels - BE Zaventem - BE Brussels - BE Zaventem - BE Brussels - BE Przasnysz - PL Boxtel - NL Heverlee - BE Budapest - HU Budapest - HU Brussels - BE Delaware - US Sydney - AU George Town - KY Singapore - SG Belgrade - RS Tapei - TW George Town - KY George Town - KY Dublin - IE Dublin - IE Delaware - US George Town - KY Belgrade - RS Budapest - HU Prague - CZ Warsawa - PL Bucarest - RO Banjaluka - BA Moscow - RU Belgrade - RS Nicosia - CY Moscow - RU Montenegro - CS Skopje - MK George Town - KY Sydney - AU Rotterdam - NL Surrey - GB Surrey - GB Surrey - GB Rotterdam - Nl Warsawa - PL Jersey - GB Delaware - US Roeselare - BE Sydney - AU Auckland - NZ Warsawa - PL Dublin - IE Luxembourg - LU Luxembourg - LU Heffen - BE Prague - CZ Warsawa - PL Jersey - GB Moscow - RU Jersey - GB Brussels - BE Zaventem - BE Wilmington - US Dublin - IE Dublin - IE Warsawa - PL St Martens Latem - BE
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 97
-0450.997.441 0462.118.688 0439.655.765 0461.434.344 0466.000.470 0452.532.714 0465.755.990 0456.572.664 --0454.964.840 --0437.623.220 ----------------------------------0806.059.310 ------0471.562.332 -----0881.909.548 0871.593.005 ----0884.920.310
66.64 95.00 99.99 100.00 99.99 100.00 75.00 100.00 100.00 100.00 60.00 60.00 84.82 99.96 100.00 100.00 26.45 92.19 100.00 100.00 54.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 60.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 80.00 50.00 100.00 100.00 52.78 26.45 26.45 80.00 100.00 100.00 99.99 100.00 69.10 80.00 100.00 95.00 100.00 90.00 50.00 100.00 100.00 100.00 100.00 50.83
KBC Bank: volledige lijst van vennootschappen opgenomen in of uitgesloten van de consolidatie, en geassocieerde ondernemingen; situatie per 31-12-2008 Deel van het gehouden kapitaal Onderneming Geregistreerde Nationaal identificatienummer zetel (in %) Residentie Spanjeberg NV (1) Brussels - BE Risk Kft. (1) Budapest - HU Servipolis Management Company NV (1) Zaventem - BE SM Vilvoorde NV (1) Zaventem - BE TEE Square Limited (1) Road Town - VG Ter Bake NV (1) Brussels - BE Tormenta Investments Sp.z.o.o. (1) Warsawa - PL Toy Group (1) Budapest - HU Trustimmo NV (1) Zaventem - BE Vastgoedmaatschappij NV Dorlick (1) Zaventem - BE Vastgoedmaatschappij Manhattan-Kruisvaarten NV (1) Zaventem - BE Vermögensverwaltungsgesellschaft Merkur mbH (1) Bremen - DE Wever & Ducré Shanghai Limited (1) Shanghai - CY Weyveld Vastgoedmaatschappij NV (1) Zaventem - BE Willowvale Company (1) Dublin - IE ZIPP Sp.z.o.o. (1) Przasnysz - PL KBC Bank: gemeenschappelijke dochterondernemingen die evenredig geconsolideerd worden Ceskomaravská Stavebni Sporitelna a.s. Prague - CZ Covent Garden Real Estate NV Zaventem - BE Immobiliare Novoli S.p.A. Firenze - IT KBC Goldstate Fund Management Co. Limited Sjanghai - CN KBC Bank: gemeenschappelijke dochterondernemingen die niet evenredig geconsolideerd worden (1) Atrium Development SA Luxembourg - LU Barbarahof NV Zaventem - BE Consorzio Sandonato Est Firenze - IT Covent Garden Development NV Brussels - BE Eagle Capital Partners cjsc Moscow - RU Flex Park Prague s.r.o. Prague - CZ FM-A Invest NV Diegem - BE Immocert t'Serclaes NV Zaventem - BE IPF Conseil SA Luxembourg - LU Jesmond Amsterdam NV Amsterdam - NL Miedziana Sp z.o.o. Warsawa - PL Panton Kortenberg Vastgoed NV "Pako Vastgoed" St Niklaas - BE Amdale Holdings Limited NV Diegem - BE Pakobo NV Diegem - BE Rumst Logistics NV Machelen - BE Perifund NV Brussels - BE Prague Real Estate NV Zaventem - B Real Estate Administration a.s. Prague - CZ Real Estate Participation NV Zaventem - BE Resiterra NV Zaventem - BE Rumst Logistics II NV Machelen - BE Rumst Logistics III NV Machelen - BE Sandonato Parcheggi Srl Firenze - IT Sandonato Srl Firenze - IT KBC Bank: ondernemingen die worden opgenomen volgens de vermogensmutatiemethode Budatrend III. Ingatlanhasznositó Rt. Budapest - HU Foxhill Opportunity Offshore Fund Princeton - GB Giro Elszámolásforgáltátó Rt. Budapest - HU HAGE Hajdúsági Agráripari Résvényatársaság Budapest - HU Isabel NV Brussels - BE Nova Ljubljanska Banka d.d. Ljubljana - SI KBC Bank: ondernemingen die niet worden opgenomen volgens de vermogensmutatiemethode (1) Banking Funding Company NV Brussels - BE BCC Corporate NV Brussels - BE Bedrijvencentrum Noordoost-Antwerpen NV Antwerp - BE Bedrijvencentrum Rupelstreek NV Aartselaar - BE Brand and Licence Company NV Brussels - BE Czech Banking Credit Bureau a.s. Prague - CZ Etoiles d'Europe sas Paris - FR Justinvest Antwerpen NV Antwerp - BE Kattendijkdok NV Antwerp - BE Prvni Certifikacni Autorita a.s. Prague - CZ Rabot Invest NV Antwerp - BE Sea Gate Logistics NV Aalst - BE Reden voor uitsluiting:
0460.892.629 -0442.552.206 0425.859.197 -0431.795.005 --0413.954.626 0434.885.345 0419.336.938 --0425.517.818 ---
100.00 99.96 70.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 100.00 99.76 52.78 100.00 100.00 100.00
-0872.941.897 ---
55.00 50.00 44.80 49.00
-0880.789.197 -0892.236.187 --0460.902.725 0433.037.989 ---0437.938.766 0452.146.563 0474.569.526 0862.457.583 0465.369.673 0876.309.678 -0473.018.817 0460.925.588 0880.830.076 0860.829.383 ---
25.00 30.00 22.80 25.00 50.00 50.00 50.00 50.00 50.00 50.00 47.75 50.00 50.00 50.00 50.00 50.00 50.00 30.05 50.00 50.00 50.00 50.00 44.70 44.70
----0455.530.509 --
34.33 23.80 20.99 25.00 25.33 30.57
0884.525.182 0883.523.807 0455.474.485 0427.329.936 0884.499.250 --0476.658.097 0863.854.482 -0479.758.733 0480.040.627
22.90 23.95 21.28 33.33 20.00 20.00 45.00 33.33 39.00 23.25 25.00 25.00
(1) te verwaarlozen betekenis (2) vastgoedcertificaten en maatschappijen waarbij het resultaat niet wordt toegewezen aan de groep. Een onderneming die in aanmerking komt voor consolidatie wordt ook werkelijk in consolidatie opgenomen indien twee van de volgende criteria worden overschreden: het deel van de groep in het eigen vermogen overschrijdt 2,5 miljoen euro het deel van de groep in het resultaat overschrijdt 1 miljoen euro het balanstotaal overschrijdt 100 miljoen euro Het gezamenlijk balanstotaal van de uitgesloten vennootschappen mag niet meer bedragen dan 1 % van het geconsolideerd balanstotaal.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 98
Toelichting 36: Belangrijkste wijzigingen in de consolidatiekring Consolidatiemethode
Onderneming
Commentaar
Percentage aandeel-houderschap op groepsniveau 31-12-2007
31-12-2008
TOEVOEGINGEN In winst- en verlies vanaf 2H2007
Absolut Bank CIBANK AD (ex-Economic and Investment Bank AD)
Integraal
95,00%
95,00%
Integraal
75,58%
77,09%
In winst- en verlies vanaf 2008
CSOB a.s. (Slovak Republic)
Integraal
-
100,00%
Afsplitsing van CSOB Tsjechië vanaf 2008
Istrobanka a.s.
Integraal
-
100,00%
In winst- en verlies vanaf 2H2008
WIJZIGINGEN IN PERCENTAGE AANDEELHOUDERSCHAP
Nova Ljubljanska banka d.d. (group)
Vermogensmutatiemethode
34,00%
30,57%
Participatiepercentage-vermindering als gevolg van kapitaalverhoging waaraan KBC niet deelnam
Toelichting 37: Gebeurtenissen na balansdatum Gebeurtenissen na balansdatum zijn (positieve of negatieve) gebeurtenissen die voorkomen tussen de balansdatum en de datum van goedkeuring tot publicatie van de jaarrekeningen door de Raad van Bestuur. Ze omvatten zowel gebeurtenissen na balansdatum (gebeurtenissen die bewijs leveren van de bestaande toestand op de balansdatum) waardoor in de jaarrekening opgenomen bedragen moesten worden aangepast, als gebeurtenissen na balansdatum (gebeurtenissen die wijzen op een toestand die ontstond na de balansdatum) waardoor geen aanpassingen van opgenomen bedragen vereist waren. De eerste soort van gebeurtenissen leidt in principe tot een aanpassing van de jaarrekening van het boekjaar voorafgaand aan de gebeurtenis, terwijl de tweede soort in principe alleen de jaarrekening van de volgende periode beïnvloedt. De belangrijkste gebeurtenissen na balansdatum die niet hebben geleid tot aanpassingen, waren:
• 22 januari 2009: een verdere versterking van de kapitaalbasis van KBC Bank door uitgifte van KBC Groep van een niet-verwaterende kernkapitaaluitgifte van 2 miljard euro waarop (onder voorbehoud van erkenning als kernkapitaal door de toezichthouder van de Belgische financiële sector) voor het volledige bedrag zal worden ingetekend door de Vlaamse overheid (vertaald in een kapitaalverhoging door KBC Groep bij KBC Bank voor hetzelfde bedrag), die zich tevens heeft verbonden tot het verstrekken van een eventuele bijkomende stand-bylfaciliteit van 1,5 miljard euro, die kan dienen voor de versterking van het kapitaal van de bankactiviteiten of de verzekeringsactiviteiten van de groep. Samenvatting van de voorwaarden van de transactie ad 2 miljard euro: o emittent: KBC Groep NV; o intekenaar: Vlaams Gewest (of een door deze overheid gecontroleerde juridische entiteit); o type effecten: volgestorte niet-overdraagbare, niet-stemgerechtigde schuldeffecten sui generis die als kernkapitaal worden erkend; o classificatie: pari passu met gewone aandelen en met de kernkapitaaluitgifte ad 3,5 miljard euro waarop in december 2008 werd ingetekend door de Federale Participatie- en Investeringsmaatschappij; o uitgifteprijs: 29,50 euro per effect; o couponrente: het hoogste van (i) 2,51 euro per effect (wat overeenstemt met een interest van 8,5%) of (ii) 120% van het uitgekeerde dividend op gewone aandelen voor het boekjaar 2009 (voor de interestbetaling in 2010) en 125% van het uitgekeerde dividend op gewone aandelen voor het boekjaar 2010 en de volgende boekjaren (voor de interestbetalingen in 2011 en later); geen coupon als er geen dividend wordt uitgekeerd; o looptijd: eeuwigdurend; o terugkoopoptie: KBC Groep NV heeft op ieder ogenblik het recht om alle of een deel van de effecten terug te kopen (onder voorbehoud van goedkeuring door de financiële toezichthouder) tegen 150% van de uitgifteprijs (44,25 euro), contant te betalen; o het bedrag van de uitgegeven effecten zal deel uitmaken van het eigen vermogen van KBC Groep NV, zoals weergegeven in de balans volgens IFRS.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 99
Toelichting 38: Algemene informatie (IAS 1) Naam
KBC Bank NV
Oprichting
17 Maart 1998
Oprichtingsland
België
Zetel van de vennootschap Havenlaan 2, 1080 Brussel, België Btw
BE 0462.920.226
RPR
Brussel
Juridische vorm
Naamloze vennootschap naar Belgisch recht die een publiek beroep doet of heeft gedaan op het spaarwezen; de vennootschap is een bank ingeschreven bij de Commissie voor het Bank-, Financie- en Assurantiewezen
Leven
Onbepaalde duur.
Doel
De vennootschap heeft tot doel, voor zichzelf of voor rekening van derden, in België of in het buitenland, alle verrichtingen uit te voeren die in de ruimste zin tot het bankbedrijf behoren alsook alle andere activiteiten waarvan de uitoefening aan de banken wordt of zal worden toegestaan (artikel 2 van de statuten).
Plaatsen waar de voor het publiek toegankelijke documenten kunnen worden ingezien De statuten van de vennootschap liggen ter inzage op de Griffie van de Rechtbank van Koophandel van Brussel. De jaarrekeningen worden bij de Nationale Bank van België neergelegd. De beslissingen inzake de benoeming, het ontslag en de afzetting van leden van het Directiecomité en van de Raad van Bestuur worden in de Bijlagen tot het Belgisch Staatsblad bekendgemaakt. De financiële berichten over de vennootschap en de oproepingen voor de Algemene Vergaderingen verschijnen eveneens in de financiële dagbladen. De jaarverslagen van de vennootschap zijn verkrijgbaar op haar zetel. Ze worden elk jaar verstuurd naar de houders van aandelen op naam en naar de personen die daarom hebben gevraagd. Algemene Vergadering van Aandeelhouders Jaarlijks wordt op de zetel van de vennootschap of op een andere in de oproeping vermelde plaats een Algemene Vergadering gehouden op de woensdag die onmiddellijk voorafgaat aan de laatste donderdag van april of, indien die dag een wettelijke feestdag is, op de laatste daaraan voorafgaande werkdag, om 11 uur. Om tot de Algemene Vergadering te worden toegelaten, moeten de houders van obligaties of warrants aan toonder, alsook de houders van certificaten aan toonder die met medewerking van de vennootschap zijn uitgegeven, deze ten minste vier werkdagen voor de Algemene Vergadering neerleggen op de zetel van de vennootschap of op een andere in de oproeping vermelde plaats. Ook de eigenaars van obligaties of warrants op naam, of van certificaten op naam die met medewerking van de vennootschap werden uitgegeven, moeten binnen dezelfde termijn op de zetel van de vennootschap schriftelijk hun voornemen te kennen geven de Algemene Vergadering bij te wonen. De houders van obligaties en warrants hebben het recht om de algemene vergadering bij te wonen maar alleen met raadgevende stem. De houders van gedematerialiseerde obligaties, warrants of certificaten die met medewerking van de vennootschap werden uitgegeven, moeten, indien ze tot de Algemene Vergadering wensen te worden toegelaten, ten minste vier werkdagen voor de vergadering op de zetel van de vennootschap of op een andere in de oproeping vermelde plaats een attest neerleggen dat is opgesteld door de erkende rekeninghouder of door de vereffeningsinstelling, en waarin de onbeschikbaarheid van de obligaties, warrants of certificaten tot op de datum van de Algemene Vergadering wordt vastgesteld. De houders van obligaties, de warranthouders en de houders van certificaten die met medewerking van de vennootschap zijn uitgegeven, hebben het recht om de Algemene Vergadering bij te wonen, doch met raadgevende stem.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 100
Vennootschappelijke jaarrekening
Hierna volgt de vennootschappelijke (niet geconsolideerde) jaarrekening van KBC Bank, zoals neergelegd bij de Nationale Bank van België.
Jaarverslag 2008 • KBC Bank • p. 101
NR.
0462.920.226
42.
COMMENTAAR BIJ DE NIET-GECONSOLIDEERDE JAARREKENING KBC BANK N.V. 2008 RESULTATENREKENING - NV ('000 EUR)
2008
2007
courante bruto-opbrengst
3.298.392
3.476.047
-177.655
-5.11%
-1.729.430
-1.643.938
-85.492
5.20%
1.568.962
1.832.109
-263.147
-14.36%
-840.050
-2.010
- 838.038
...
728.912
1.830.099
-1.101.187
…
-1.355.496 +18.237
56.272 -196.967
-1.411.768 215.204
-----
-608.347
1.689.404
-2.297.750
---
algemene beheerskost EXPLOITATIERESULTAAT Waardeverminderingen en voorzieningen WINST UIT GEWONE BEDRIJFSUITOEFENING uitzonderlijke resultaten Belastingen
verschil
in %
TE BESTEMMEN WINST VAN HET BOEKJAAR
Het verlies van het boekjaar bedraagt EUR –608 miljoen, het resultaat daalt met EUR 2.298 miljoen ten opzichte van het vorig boekjaar. De bruto-opbrengst bedraagt EUR 3.298 miljoen, wat 5,11 % lager is dan in 2007. Er is een stijging van EUR 161,6 miljoen terug te vinden bij de dividendinkomsten. De netto-rentewinst stijgt eveneens met EUR 101 miljoen. Dit wordt gecompenseerd door fors lagere resultaten op financiële transacties ad EUR -264 miljoen en lagere netto provisies en overige bedrijfsopbrengsten ad EUR -176,5 miljoen. De algemene beheerskosten (inclusief 'afschrijvingen op immateriële en materiële vaste activa' en 'overige bedrijfskosten') stijgen in 2008 met EUR -85 miljoen of 5,2% tot EUR 1.729 miljoen. De stijging is vnl. terug te vinden bij de overige beheerskosten (EUR - 56 miljoen) en bij de personeelskosten (EUR -72,6 miljoen). De overige bedrijfskosten dalen daarentegen met 37,7 miljoen. Per saldo daalt het exploitatieresultaat met EUR -263 miljoen of -14,36 %. Rekening houdend met de forse nettoaanleg inzake waardeverminderingen en voorzieningen ad EUR -840 miljoen in 2008 versus een netto aanleg van EUR - 2 miljoen in 2007, daalt de winst uit gewone bedrijfsuitoefening t.o. vorig jaar met EUR –1.101 miljoen tot EUR 729 miljoen. De uitzonderlijke resultaten dalen van EUR + 56 miljoen tot EUR –1.355 miljoen als gevolg van het aanleggen van forse waardeverminderingen op financiële vaste activa. De kosten voor belastingen dalen met EUR 215 miljoen tot EUR +18 miljoen, in functie van het lagere fiscaal resultaat. COURANTE BRUTO-OPBRENGST De bruto-opbrengst omvat de netto-renteopbrengsten, de ontvangen dividenden, de resultaten uit financiële transacties en de overige provisies en bedrijfsopbrengsten (posten I t/m VI en post XIV). De daling van de bruto-opbrengst met 5,11 % tot EUR 3.298 miljoen resulteert uit :
toename van de opbrengsten uit niet-vastrentende effecten (post III) met EUR 161,6 miljoen. Er is een stijging van de ontvangen dividenden als gevolg van de hoge pay-out van de dochters op hun gestegen winstcijfers van boekjaar 2007.
NR.
0462.920.226
43.
stijging van de netto-renteopbrengsten (posten I en II) met EUR +101,5 miljoen. Het aandeel van de nettorenteopbrengsten in de courante bruto-opbrengst stijgt van 37,32% tot 42,4%.
daling van de opbrengsten uit financiële transacties met EUR – 264 miljoen. Resultaten op verrichtingen op derivaten daalden van 264,4 miljoen tot 60,2 miljoen. Trading verrichtingen in vastrentende en niet vastrentende effecten bedragen -73 miljoen wat een lichte verbetering is tov het verlies van -100,2 miljoen in 2007. Dit jaar was er een gerealiseerd verlies van -21,6 miljoen op de verkopen van overheidseffecten uit de beleggingsportefeuille. In 2007 waren er de hoge realisaties van meerwaarden op niet-vastrentende effecten vnl. ingevolge de verkoop van aandelen Intesa San Paolo ad EUR 207 miljoen grotendeels gecompenseerd door gerealiseerde verliezen ad EUR -133 miljoen ingevolge verkoop van langlopende obligaties (vnl. afbouw van posities i.f.v. de verwachte toekomstige rente-evolutie).
daling van de netto-provisies en overige bedrijfsopbrengsten (posten IV, V en XIV) met EUR -176,5 miljoen of 20,4%. De daling wordt oa veroorzaakt door lagere plaatsingsprovisies inzake beleggingsfondsen.
ALGEMENE BEHEERKOSTEN De algemene beheerskosten (inclusief 'afschrijvingen op immateriële en materiële vaste activa' en 'overige bedrijfskosten') stijgen tegenover vorig jaar met EUR 85 miljoen of 5,2 %. De werkingskosten (posten VII en XV) stijgen met EUR -91 miljoen of 5,7%. Mutatie van medewerkers naar de kostendelende structuur werden gecompenseerd door hogere aanrekeningen vanuit de kostendelende structuur. Dit is ook het geval voor bedrijfsbelastingen. De personeelskosten In KBC Bank België stijgen als resultaat van enerzijds een daling van de voltijdsequivalenten als gevolg van verschuivingen naar KBC Groep doch anderzijds negatieve factoren als indexering (EUR -25 miljoen) en andere loonsverhogingen. In de buitenlandse kantoren is er een toename ad EUR -9,7 miljoen. De afschrijvingen (post VIII) dalen met EUR -5,6 miljoen. De kostendruk stijgt van 47,29% tot 52,43% in 2008. WAARDEVERMINDERINGEN EN VOORZIENINGEN Het totaal van de aanleg en terugname inzake waardeverminderingen en voorzieningen (posten IX t/m XIII) resulteert in 2008 tot een forse nettoaanleg van EUR - 840 miljoen. In 2007 was er een netto-aanleg ad EUR -2 miljoen. De waardeverminderingen voor kredietrisico’s (post IX) stijgt hoofdzakelijk als gevolg van specifieke waarverminderingen op onzekere of oninbare debiteuren. De waardevermindering voor niet individueel gewaardeerde risico’s daalde licht met EUR 8,5 miljoen. De waardeverminderingen voor effecten uit de beleggingsportefeuille stijgen eveneens van EUR -7,3 miljoen tot EUR -156,7 miljoen in 2008. De voornaamste post betreft afwaarderingen van CDO’s voor een bedrag van EUR 134 miljoen. Voorzieningen voor verbinteniskredieten werden netto minder aangelegd voor een bedrag van EUR 14,4 miljoen. De netto dotatie ad EUR -471,9 miljoen, het verschil tussen terugname versus aanleg van voorzieningen(posten XI en XII) heeft vooral te maken met een voorziening van EUR 380 miljoen die werd aangelegd voor toekomstige kapitaalsverhogingen bij dochtermaatschappijen. Deze kapitaalsverhogingen zullen meteen worden afgeschreven. Daarnaast zijn er vooral de voorzieningen voor juridische geschillen. Vorig jaar werden verder vrij belangrijke terugnames geboekt op de voorzieningsrekening voor diverse kosten en toekomstige uitgaven ad EUR + 52 miljoen. De personeelsgebonden voorzieningen vertonen een kleine netto dotatie van EUR -3,2 miljoen terwijl de nettodotatie vorig jaar nog EUR -18,3 miljoen bedroeg.
NR.
0462.920.226
44.
UITZONDERLIJKE OPBRENGSTEN EN KOSTEN De uitzonderlijke resultaten vertonen voor 2008 een negatief saldo ten belope van EUR 1 355,5 miljoen tegenover een positief saldo in 2007 van EUR 56,2 miljoen. De uitzonderlijke crisis op de financiële markten maakte een zeer omvangrijke waardevermindering op financiële vaste activa (EUR 1 351,5 miljoen) noodzakelijk.
BELASTINGEN OP HET RESULTAAT De terugloop van de belastingen op het resultaat ( posten XX en XXII ) met EUR +215 miljoen tot EUR +18 miljoen is uiteraard toe te schrijven aan het lager fiscaal resultaat in KBC Bank België. Voor een overzicht van de belastingen wordt verwezen naar de tabel XXVI van de Toelichting.
NR.
0462.920.226
45.
ACTIVA / PASSIVA
BALANSTOTAAL Per 31 december 2008 bedroeg het balanstotaal EUR 210 miljard, d.i. een daling tegenover het balanstotaal einde 2007 met EUR 9,6 miljard of -4,35 %. Op het actief daalden vrijwel alle posten met uitzondering van de obligaties en andere vastrentende effecten en de overlopende rekeningen. Op het passief daalden vooral de schulden aan kredietinstellingen en de in schuldbewijzen belichaamde schulden. Op het einde van 2008 bedroeg het aandeel van de tegoeden op het buitenland 57,48 % van het balanstotaal (59,97 % per einde 2007). De buitenlandse kantoren hielden ca 16,17 % van de totale activa van de bank aan wat een daling is van 3,26 % t.o.v. einde 2007.
VERRICHTINGEN MET KREDIETINSTELLINGEN Bij de interbancaire vorderingen (actiefpost III) was er een daling van EUR 12,7 miljard. Ongeveer 24,97 % van deze post bestaat uit omgekeerde retrocessies. Deze daling is volledig toe te schrijven aan de repo-verrichtingen. De schulden aan kredietinstellingen (passiefpost I) daalden eveneens met EUR 16,5 miljard. Dit leidde per einde boekjaar tot een nettoberoep op kredietinstellingen van EUR 9,7 miljard tegenover EUR 13,5 miljard in 2007. Het netto beroep op bankiers is afhankelijk van de liquiditeitsbehoefte van de bank.
VORDERINGEN OP CLIENTEN De actiefpost IV Vorderingen op cliënten omvat, behalve de door de bank verleende uitbetalingskredieten, ook de waarden ter incasso en de saldi op de wachtrekeningen. Van het uitstaande bedrag is 75,5% uitgedrukt in EUR en 57,76 % heeft betrekking op Belgische tegenpartijen. De vorderingen op cliënten daalden met EUR 5,6 miljard tot EUR 94 miljard. De leningen op termijn daalden met EUR 3,8 miljard. Deze post bevat ook de reverse repo verrichtingen met cliënten, voornamelijk clearinginstellingen, en zijn zeer volatiel. Deze verrichtingen zijn met EUR 9,2 miljard gedaald tegenover eind 2007. Uiteindelijk stijgen de uitbetalingskredieten aan cliënten met EUR 5,4 miljard. In november 2008 werd er een bijkomende effectisering van woningkredieten doorgevoerd voor een bedrag van EUR 2,8 miljard. Het totaal van de effectisering bedraagt per einde 2008 EUR 6,6 miljard.
VASTRENTENDE EFFECTEN EN WAARDEPAPIER De totale portefeuille vastrentende effecten en waardepapier (actiefposten II en V) is met EUR 6,2 miljard gestegen tot EUR 39,6 miljard. De effecten uitgegeven door openbare besturen waren goed voor 71,79 % van de portefeuille en deze uitgegeven door kredietinstellingen voor 8,5 %. De beleggingsportefeuille steeg met EUR 5,2 miljard tot EUR 27,5 miljard . De portefeuille bestaat voornamelijk uit overheidspapier van België en EMU-landen. De beleggingsportefeuille vastrentende effecten vertoont op 31 december 2008 een latente meerwaarde van EUR 131 miljoen.
NR.
0462.920.226
46.
De tradingportefeuille, bestaande uit vooral overheidspapier en papier uitgegeven door kredietinstellingen, is in 2008 met EUR 0,9 miljard gestegen tot EUR 12,1 miljard.
AANDELEN EN ANDERE NIET-VASTRENTENDE EFFECTEN De actiefpost VI Aandelen en andere niet-vastrentende effecten bedroeg EUR 619,5 miljoen tegenover EUR 449,8 miljoen per eind 2007. De tradingportefeuille steeg met EUR 280,3 miljoen.
FINANCIELE VASTE ACTIVA De deelnemingen, andere aandelen en achtergestelde vorderingen die tot de financiële vaste activa behoren (post VII) daalden met EUR 409 miljoen tot EUR 15,8 miljard. Enerzijds zijn er kapitaalsverhogingen geweest bij dochtermaatschappijen, de voornaamste zijn : participatie van CSOB verhoogde met EUR 238 miljoen, Absolut Bank met EUR 254 miljoen en Istrobanka met EUR 350 miljoen. Anderzijds zijn er voor EUR 1.351 miljoen afschrijvingen geboekt, voornamelijk op KBC FPmaatschappijen, op Peel Hunt en op aangehouden aandelen van KBC Groep NV.
OPRICHTINGSKOSTEN EN IMMATERIELE VASTE ACTIVA De actiefpost VIII Oprichtingskosten en immateriële vaste activa bevat alleen immateriële vaste activa.
MATERIELE VASTE ACTIVA De actiefpost IX daalde met EUR 45,7 miljoen tot EUR 724 miljoen. De daling situeert zich in de vastgoedactiviteiten.
OVERIGE ACTIVA Er was een stijging van EUR 75 miljoen tot EUR 1,9 miljard. Deze post bevat de herwaardering van de trading valuta- en renteopties.
OVERLOPENDE REKENINGEN In de overlopende rekeningen (Actiefpost XII) worden de over te dragen kosten en de verworven opbrengsten geboekt. Ze stijgen met EUR 2 miljard tot EUR 17,4 miljard als gevolg van de marktwaardering van hoofdzakelijk interest gerelateerde derivaten.
NR.
0462.920.226
47.
SCHULDEN AAN CLIENTEN EN IN SCHULDBEWIJZEN BELICHAAMDE SCHULDEN De al dan niet in schuldbewijzen belichaamde cliëntenwerkmiddelen zijn opgenomen in de passiefposten II en III. Het betreft de schulden die voortvloeien uit het aantrekken van cliëntenwerkmiddelen (inclusief mobiliseringen), alsook de creditsaldi op wachtrekeningen en de baissepositie handelsportefeuille. Het totaal van de cliëntenwerkmiddelen steeg lichtjes met EUR 386 miljoen tot EUR 119 miljard per einde 2008. De schulden aan cliënten stegen met EUR 3,8 miljard. De meeste producten stegen met uitzondering van de kasbons, die stabiel bleven. De in schuldbewijzen belichaamde schulden daalden met EUR 3,4 miljard. Enerzijds was er een stijging in België van EUR 1,5 miljard en anderzijds een daling van EUR 4,9 miljard bij de buitenlandse kantoren.
OVERIGE SCHULDEN De overige schulden (Passiefpost IV) bevatten schulden met betrekking tot betaalde optiepremies, belastingen, bezoldigingen en sociale lasten. Deze post bevat ook de nog door de bank te betalen facturen. Er was een daling van EUR 0,8 miljard tegenover boekjaar 2007. Vorig jaar werden hier ook de uit te keren dividenden op eigen aandelen geboekt. Voor een overzicht wordt verwezen naar tabel XIV van de Toelichting.
OVERLOPENDE REKENINGEN In de overlopende rekeningen (Passiefpost V) worden de toe te rekenen kosten en de overgedragen opbrengsten geboekt. Er was een stijging van EUR 3 miljard tegenover boekjaar 2007.
VOORZIENINGEN VOOR RISICO'S EN KOSTEN De voorzieningen voor risico's en kosten (passiefpost VI.A) zijn in 2008 met EUR 431,6 miljoen gestegen tot EUR 667,7 miljoen. Twee grote posten kunnen worden vermeld: - voorziening EUR 380 miljoen voor de toekomstige kapitaalsverhoging bij maatschappijen rond KBC Financial Products; - stijging van de voorziening op de Bell Group (KBC Londen) met EUR 25 miljoen. Voor detail verwijzen wij naar toelichting XVI van de jaarrekening
ACHTERGESTELDE SCHULDEN Een detail per soort en per restlooptijd van de passiefpost VIII is opgenomen in de tabel XVII van de toelichting. Het totaal van de uitstaande achtergestelde schulden steeg met 2,1 miljard tot EUR 9,7 miljard. Het totaal kan als volgt worden opgesplitst : - niet converteerbare obligaties : EUR 6,6 miljard; - overige achtergestelde ontleningen op termijn : EUR 3,1 miljard.
NR.
0462.920.226
48.
De toename van de achtergestelde schulden kan voornamelijk toegewezen worden aan de uitgifte van twee perpetuele leningen die opgenomen zijn als element van kern-eigen vermogen op het niveau van KBC Bank en KBC Groep. Er was een lening van EUR 700 miljoen (aan 8%) bestemd voor het retailcliënteel in België en een lening van EUR 1.250 miljoen (eveneens aan 8%) bestemd voor institutionelen en retail investeerders buiten België. Op de hybride obligatielening van GBP 525 miljoen was er tegenover 2007 een koersverschil van EUR -162 miljoen. De ATO-lening van EUR 186 miljoen verviel in 2008 en werd in aandelen omgezet. Zonder rekening te houden met de evolutie van deze speciale achtergestelde leningen was er in 2008 een toename van de verkoop van vooral achtergstelde certificaten en termijnrekeningen in het kantorennet van ongeveer EUR 500 miljoen. EIGEN VERMOGEN Het eigen vermogen steeg in 2008 met EUR 1 764 miljoen tot EUR 10 767 als gevolg van : + EUR 2 250 miljoen kapitaalverhoging door KBC Groep NV. KBC Groep NV zelf financierde deze kapitaalverhoging door de uitgifte van niet-verwaterende kernkapitaaleffecten voor EUR 3,5 miljard waarop de Belgische Staat heeft ingetekend. Deze EUR 3,5 miljard werd aangewend voor de versterking van het kapitaal bij KBC Bank NV en KBC Verzekeringen NV voor respectievelijk EUR 2.250 miljoen en EUR 1.250 miljoen. + EUR - EUR
186 miljoen omzetting achtergestelde converteerbare lening. 672 miljoen vermindering van de reserves.
NR.
0462.920.226
49.
POSTEN BUITEN BALANSTELLING
EVENTUELE PASSIVA De posten buiten balanstelling met een effectief kredietrisico stegen met EUR 14,3 miljard tot EUR 55,1 miljard. Deze stijging situeerde zich in de overige borgtochten (EUR 16,2 miljard) en omvatten voornamelijk garanties die de bank heeft afgeleverd ten voordele van de houders van financiële instrumenten van dochterondernemingen (vb. aan financieringsondernemingen voor de uitgifte van internationale obligatieleningen). Deze zijn vervat in post I.C. De kredietvervangende borgtochten (post I.B) daalden met EUR 1,9 miljard tegenover boekjaar 2007.
VERPLICHTINGEN MET EEN POTENTIEEL KREDIETRISICO De beschikbare marge op betekende kredietlijnen (post II.C) steeg met EUR 683 miljoen tot EUR 39 miljard, een gevolg van een lagere benutting van de kredietlijnen.
Halfjaarverslag 1H2009
Halfjaarverslag 1H 2009
KBC Bank – Halfjaarrapport – 1H2009
p. 0
Opmerkingen voor de lezer van dit verslag Naam van de vennootschap Overal waar in dit verslag sprake is van KBC, de groep of KBC Bank, wordt de geconsolideerde bankentiteit bedoeld, dat is KBC Bank NV inclusief al haar dochter- en kleindochterondernemingen. Waar sprake is van KBC Bank NV wordt alleen de niet-geconsolideerde entiteit bedoeld. Met KBC Groep of de KBC-groep wordt de moedermaatschappij van KBC Bank bedoeld.
Verschil KBC Bank – KBC Groep De KBC-groep ontstond op 2 maart 2005 uit de fusie van KBC Bankverzekeringsholding en haar moedermaatschappij, Almanij. De juridische structuur van de groep wordt in de tekening weergegeven en bestaat vereenvoudigd uit één enkele entiteit – KBC Groep NV – die drie onderliggende vennootschappen controleert: KBC Bank, KBC Verzekeringen en KBL European Private Bankers (KBL EPB). De aandelen van KBC Groep worden verhandeld op NYSE Euronext Brussels en op de Luxembourg Stock Exchange. De aandelen van KBC Bank zijn 100% (direct en indirect) in handen van KBC Groep. Sommige schuldinstrumenten van KBC Bank zijn beursgenoteerd. +-
Toekomstgerichte mededelingen De in dit verslag geformuleerde verwachtingen, prognoses en uitspraken over de toekomstige ontwikkelingen zijn vanzelfsprekend gebaseerd op veronderstellingen en zijn afhankelijk van een aantal toekomstige factoren. Het is dan ook mogelijk dat de werkelijkheid hier (sterk) van afwijkt.
Verklaringen voortvloeiend uit de Europese transparantieregelgeving Verklaring van de verantwoordelijke personen “Ik, Luc Philips, Chief Financial en Risk Officer van KBC Bank, verklaar hierbij dat, naar beste weten, de verkorte financiële staten opgenomen in het halfjaarverslag en gebaseerd op de relevante boekhoudkundige normen, in alle wezenlijke opzichten de financiële toestand en resultaten van KBC Bank NV, met inbegrip van haar geconsolideerde dochtermaatschappijen, correct weergeven.” Verklaring m.b.t. risico Als bank en vermogensbeheerder loopt KBC Bank een aantal typische risico’s zoals ─ maar niet exclusief – kredietrisico, interestrisico, marktrisico, muntrisico, liquiditeitsrisico, operationeel risico, risico ten aanzien van opkomende markten, wijzigingen in regelgeving, betwistingen van cliënten en de economie in het algemeen. “Het bedrijfsrisico omvat ook het feit dat zowel de economische recessie als de herstructureringsplannen die worden uitgevoerd een negatieve invloed kunnen hebben op de waarde van activa of bijkomende niet-voorziene kosten kunnen teweegbrengen.” De belangrijkste gegevens in verband met risicobeheer vindt u in de jaarverslagen, de halfjaarverslagen en de risicoverslagen. Deze zijn beschikbaar op www.kbc.com. Contact Investor Relations Office en Persdienst KBC Groep NV, Investor Relations Office, Havenlaan 2, 1080 Brussel, België. -
[email protected] KBC Groep NV - Communicatie Groep - Havenlaan 2, 1080 Brussel, België -
[email protected]
KBC Bank – Halfjaarrapport – 1H2009
p. 1
Inhoud Bespreking van de geconsolideerde resultaten 1H2009
Samenvatting p 4 Resultaatsbespreking 1H2009 p 5 Belangrijkste gebeurtenissen 1H2009 en toekomstige ontwikkelingen p 6 Financiële kalender p 7
Geconsolideerde financiële staten 1H2009
Geconsolideerde winst-en-verliesrekening p 9 Vereenvoudigd overzicht van gerealiseerde en niet-gerealiseerde resultaten (comprehensive income) p 9 Geconsolideerde balans p 10 Vereenvoudigde geconsolideerde vermogensmutaties p 11 Vereenvoudigd geconsolideerd kasstroomoverzicht p 12 Toelichting bij de grondslagen voor financiële verslaggeving p 12 Toelichtingen bij de gesegmenteerde informatie 13 Toelichtingen bij de winst-en-verliesrekening p 17 Toelichtingen bij de balans p 20 Andere toelichtingen p 24 Verslag van de commissaris p 26
Overige informatie
Glossarium van gebruikte ratio’s p 28 Kredietratings p 28 Solvabiliteit p 29 Risicobeheer p 30
KBC Bank – Halfjaarrapport – 1H2009
p. 2
Bespreking van de geconsolideerde resultaten 1H2009
KBC Bank – Halfjaarrapport – 1H2009
p. 3
Gereglementeerde informatie, 31 augustus 2009 – 8 uur. KBC Bank is een beursgenoteerd bedrijf. Dit nieuwsbericht bevat informatie die is onderworpen aan transparantievoorschriften voor beursgenoteerde vennootschappen.
Samenvatting KBC Bank sloot het eerste halfjaar van 2009 af met een nettoverlies (volgens IFRS) van 2,8 miljard euro, ten opzichte van een nettowinst van 741 miljoen euro in het eerste halfjaar van 2008. Het nettoresultaat van 1H2009 werd per saldo zwaar negatief beïnvloed door de aanleg van reserves in verband met de run-off van bepaalde investmentbankactiviteiten van KBC Financial Products en door waardecorrecties op gestructureerde beleggingen (CDO’s en het daarmee gerelateerde tegenpartijrisico op de monolinekredietverzekeraar MBIA). Zonder deze en andere uitzonderlijke elementen bedroeg de ‘onderliggende’ nettowinst 505 miljoen euro in 1H2009, tegenover 969 miljoen euro een jaar eerder. Kerncijfers KBC Bank (in miljoenen euro) Kerncijfers resultaten (IFRS) Totale opbrengsten Exploitatiekosten
1H 2008
1H 2009
3 352
387
-2 060
-2 308
Bijzondere waardeverminderingen Winst na belastingen, toerekenbaar aan de aandeelhouders van de moedermaatschappij Onderliggende winst na belastingen, toerekenbaar aan de aandeelhouders van de moedermaatschappij*
-232
-1 058
741
-2 815
969
505
Kosten-inkomstenratio (gebaseerd op onderliggende resultaten)
58%
55%
0,19%
1,03%
31-12-2008
30-06-2009
156 163
157 645
Kredietkostenratio Kerncijfers balans (IFRS) Leningen en voorschotten aan cliënten Effecten
71 880
71 998
Deposito’s van cliënten en schuldpapier
190 153
188 026
Eigen vermogen van de aandeelhouders
10 728
11 452
Tier-1 ratio
9,6%
10,7%
Non-performing ratio
1,7%
2,8%
Voor een definiëring van de ratio’s: zie hoofdstuk Overige informatie. * Dit is: zonder uitzonderlijke elementen (zie hoofdstuk Geconsolideerde Financiële Staten, onder Toelichtingen bij de gesegmenteerde informatie).
Hoofdlijnen voor het eerste halfjaar van 2009: Sterke nettorente-inkomsten, dankzij volumegroei en margeherstel. Daling nettoprovisie-inkomsten, door moeilijker beleggingsklimaat tegenover 1H2008; opnieuw verbetering in 2kw2009. Gunstige ontwikkeling van de onderliggende kosten, de onderliggende kosten-inkomstenratio daalt tot 55%. Stijging van de waardeverminderingen op kredieten met 0,7 miljard euro tegenover 1H2008; kredietkostenratio stijgt tot tot 1,03%. Significante invloed van uitzonderlijke elementen (per saldo -3,3 miljard euro na belastingen), zoals de waardeverliezen gerelateerd aan CDO-risico’s, de vergoeding aan de Belgische Staat voor de garantieregeling met betrekking tot de overblijvende CDO-risico’s en aanleg van reserves in verband met de run-off van bepaalde investmentbank-activiteiten van KBC Financial Products. Sterke solvabiliteit; de Tier 1-kapitaalratio bedraagt 10,7% (inclusief de invloed van de kapitaalsversterkende overheidsmaatregelen).
KBC Bank – Halfjaarrapport – 1H2009
p. 4
Resultaatsbespreking 1H2009 Geconsolideerde winst-en-verliesrekening, KBC Bank (in miljoenen euro) - IFRS Nettorente-inkomsten Dividendinkomsten Netto (niet-)gerealiseerde winst uit financiële instrumenten tegen reële waarde Netto gerealiseerde winst uit voor verkoop beschikbare financiële activa
1H2008
1H2009
1 998
2 358
67
37
175
-2 995
-1
10
Nettoprovisie-inkomsten
923
736
Overige netto-inkomsten
191
241
Totale opbrengsten Exploitatiekosten Bijzondere waardeverminderingen Waarvan op leningen en vorderingen Waarvan op voor verkoop beschikbare activa
Aandeel in het resultaat van geassocieerde ondernemingen Winst vóór belastingen Belastingen
3 352
387
-2 060
-2 308
-232
-1 058
-164
-885
-60
-80
23
5
1 084
-2 975
-224
224
860
-2 751
toerekenbaar aan belangen van derden
119
64
toerekenbaar aan de aandeelhouders van de moedermaatschappij
741
-2 815
969
505
Winst na belastingen
Onderliggende winst na belastingen, toerekenbaar aan de aandeelhouders van de moedermaatschappij*
* Dit is: zonder uitzonderlijke elementen (zie hoofdstuk Geconsolideerde Financiële Staten, onder Toelichtingen bij de gesegmenteerde informatie).
Belangrijkste resultaatsontwikkelingen – eerste helft 2009:
Het Nettoresultaat na belastingen, toerekenbaar aan de aandeelhouders van de moedermaatschappij, bedroeg een negatieve 2 815 miljoen euro in 1H2009, tegenover een positieve 741 miljoen euro een jaar eerder. Het cijfer voor 1H2009 bevat voor -3,3 miljard euro aan uitzonderlijke elementen, zoals de waardeverliezen op de CDOinvesteringen, de vergoeding voor de garantie van de Belgische Staat voor de CDO-gerelateerde risico’s, de reserve die werd aangelegd voor de run-off van bepaalde investmentbankactiviteiten van dochtermaatschappij KBC Financial Products, en de herwaarderingswinst in verband met de waardering van eigen schuldinstrumenten. Wanneer alle uitzonderlijke elementen worden uitgesloten, bedraagt de (onderliggende) nettowinst voor 1H2009 505 miljoen euro, tegenover 969 miljoen euro in 1H2008. Een overzicht van de uitzonderlijke elementen en een volledige onderliggende winst-en-verliesrekening (na uitsluiting van die uitzonderlijke elementen) vindt u in het deel Geconsolideerde Financiële Staten, bij Toelichtingen bij de gesegmenteerde informatie. In 1H2009 was er geen significante invloed op winst-en-verlies als gevolg van wijzigingen in de consolidatiekring (voornamelijk de overname van Istrobanka in Slowakije) noch als gevolg van veranderingen in de waarderingsregels. Gemiddeld deprecieerden de lokale munten in Centraal- en Oost-Europa met ongeveer 10% in het afgelopen jaar (het betreft periode-gemiddelden), wat een negatieve invloed had op de resultaten van de divisie Centraal- en OostEuropa en Rusland. De nettorente-inkomsten bedroegen 2 358 miljoen euro, 18% meer dan een jaar voordien (+8% op onderliggende basis). In de tweede helft van 2008 was er nog een solide volumegroei, terwijl de eerste helft van 2009 werd gekenmerkt door een belangrijk margeherstel. Op 30 juni 2009 stond de cliëntenkredietportefeuille (excl. reverse repos) ruwweg op hetzelfde niveau als een jaar eerder (+9% in België, +12% in Centraal- en Oost-Europa, maar -7% in Merchantbanking). De deposito’s daalden 11% jaar-op-jaar, maar dat was volledig te situeren bij de merchantbanking-activiteiten (onder meer door deposito-outflows gerelateerd aan de afbouw van bepaalde internationale kredietactiviteten); in Belgie (+8%) en Centraal- en Oost-Europa (+10%) werd zelfs een significante toename van deposito’s geregistreerd. De nettorentemarge bedroeg 1,75% in 1H2009, ruwweg hetzelfde als een jaar voordien, maar 15 basispunten hoger dan in de tweede helft van 2008. De Netto (niet-)gerealiseerde winst uit financiële instrumenten tegen reële waarde bedroeg een negatieve 2 995 miljoen euro. Hoewel de activiteiten op de geld- en kapitaalmarkten (vooral in de Brusselse dealingroom) sterke resultaten neerzetten, is deze post sterk negatief, onder meer door de (per saldo) negatieve waardeaanpassingen op gestructureerde kredieten, de vergoeding aan de Belgische Staat voor het CDO-garantie-overeenkomst (zie verder) en de afwaardering van unwinding verliezen op stopgezette derivatenposities. Op onderliggende basis, dus zonder
KBC Bank – Halfjaarrapport – 1H2009
p. 5
deze en andere uitzonderlijke elementen, bedraagt de Netto (niet-)gerealiseerde winst uit financiële instrumenten tegen reële waarde een positieve 516 miljoen euro (tegenover 564 miljoen een jaar eerder).
De nettoprovisie-inkomsten bedroegen 736 miljoen euro, zo’n 20% lager dan een jaar voordien, voornamelijk door een lager beheerd vermogen als gevolg van het verslechterde beleggingsklimaat. De dividendinkomsten bedroegen 37 miljoen euro in 1H2009, een daling tegenover 67 miljoen een jaar voordien (onder meer door algemeen lagere uitgekeerde bedrijfsdividenden). De netto gerealiseerde winst uit voor verkoop beschikbare financiële activa bedroeg 10 miljoen euro in 1H2009, een stijging tegenover de negatieve 1 miljoen euro een jaar eerder. De overige netto-inkomsten, ten slotte, bedroegen 241 miljoen euro, ten opzichte van 191 miljoen euro in 1H2008. De exploitatiekosten bedroegen 2 308 miljoen euro in 1H2009. Wanneer abstractie wordt gemaakt van uitzonderlijke elementen, is dat een daling van 7% tegenover 1H2008, die te danken is aan de kostenbeheersingsmaatregelen die in alle divisies werden genomen en de afbouw van bepaalde merchantbankactiviteiten. De (onderliggende) kosteninkomstenratio voor 1H2009 kwam hierdoor uit op 55%, een verbetering tegenover 1H2008 (58%). De bijzondere waardeverminderingen op leningen en vorderingen (kredietvoorzieningen) bedroegen 885 miljoen euro, een significante verhoging (met 721 miljoen euro) ten opzichte van 1H2008. De kredietkostenratio bedroeg daardoor 1,03% voor 1H2009, als volgt verdeeld: 0,14% in de Divisie België, 1,75% in de divisie Centraal- en OostEuropa en Rusland en 1,31% in de Divisie Merchantbanking (dat laatste is inclusief waardeverminderingen op Amerikaanse mortgage-backed securities (MBS), zonder MBS bedraagt de kredietkostenratio in de Divisie Merchantbanking 0,71%). Het aandeel van de non-performing kredieten in de totale kredietportefeuille - de nonperforming ratio - bedroeg 2,8% op eind juni 2009, tegenover 1,7% per eind 2008. De waardeverminderingen op voor verkoop beschikbare activa (vooral aandelen) stegen van 60 naar 80 miljoen euro. In 1H2009 werd bovendien voor in totaal 93 miljoen euro aan waardeverminderingen geboekt op uitstaande goodwill met betrekking dochtermaatschappijen (onder meer in Bulgarije). Gezien het negatieve resultaat vóór belastingen, werd een positieve belastingslatentie van 224 miljoen euro geboekt in 1H2009. Eind juni 2009 bedroeg het eigen vermogen van de aandeelhouders 11,5 miljard euro. Dit is een stijging van 0,7 miljard euro ten opzichte van eind 2008, waarbij het negatieve 1H2009-resultaat (-2,8 miljard euro) werd gecompenseerd door de kapitaalverhoging ad 3,25 miljard euro vanwege KBC Groep (zelf een gevolg van de kapitaalversterkende transactie van KBC Groep met het Vlaamse Gewest – zie verder) en de positieve marktwaardeaanpassingen van bepaalde activa (0,3 miljard euro). De Tier-1 kapitaalratio bedroeg 10,7% op 30 juni 2009 (waarvan 8% core Tier-1).
Belangrijkste gebeurtenissen 1H2009 en toekomstige ontwikkelingen
De bedrijfsomgeving is verbeterd sinds het begin van het jaar. Voorlopende indicatoren geven aan dat de economische cyclus stilaan over zijn dieptepunt heen is. De verwachtingen blijven echter dat het een zeer geleidelijk herstel kan worden. Daarom verwachten we dat de non-performing kredieten ten minste tot het eind van het jaar een stijgende trend zullen blijven vertonen. De ontwikkelingen op enkele Oost-Europese markten en in Ierland blijven een aandachtspunt, net zoals de kredietverliezen op de portefeuille door hypotheek gedekte effecten. Om gepast te reageren op de recessie, blijven de acceptatiecriteria strikt, vooral inzake de kredietverlening op niet-kernmarkten en in activiteiten met hoger risico, en wordt er een kostenbesparingsproject doorgevoerd binnen de hele groep. Om zijn solvabiliteit te vrijwaren gaf KBC Groep, de moedermaatschappij van KBC Bank, in 1H2009 kapitaaleffecten zonder stemrecht uit voor een bedrag van 3,5 miljard euro waarop werd ingetekend door de overheid (Vlaamse Regering). KBC Groep ging ook een overeenkomst met de overheid (Belgische federale regering) met betrekking tot een garantieschema voor CDO-gerelateerde risico’s. o Kapitaalversterkende transactie met de Vlaamse overheid: op 22 januari 2009 werd een akkoord gesloten tussen KBC Groep en de Vlaamse Overheid met betrekking tot het versterken van de kapitaalsbasis met een nietverwaterende kernkapitaaluitgifte van in totaal 3,5 miljard euro, die volledig werd onderschreven door de Vlaamse Overheid. De voorwaarden van deze uitgifte zijn in grotendeels vergelijkbaar met die van de kernkapitaaluitgifte onderschreven door de Belgische Federale Overheid in december 2008. KBC groep gebruikte de 3,5 miljard euro om een kapitaalverhoging van KBC Bank ad 3,25 miljard euro en van KBC Verzekeringen ad 0,25 miljard euro te onderschrijven. o Overeenkomst met de Belgische staat: om verdere waardeverliezen gerelateerd aan CDO’s en het tegenpartijrisico op MBIA (de Amerikaanse monoline-kredietverzekeraar die kredietbescherming had verstrekt aan KBC) in te perken, sloot KBC Groep op 14 mei 2009 een akkoord met de Belgische overheid over een oplossing voor de betreffende activa. Het plan voor KBC Groep betreft een notioneel bedrag van 20 miljard euro,
KBC Bank – Halfjaarrapport – 1H2009
p. 6
en omvat 5,5 miljard euro notionele waarde van de super senior CDO-beleggingen en 14,4 miljard euro notionele waarde van het tegenpartijrisico op MBIA (de Amerikaanse monoline-kredietverzekeraar die kredietbescherming had verstrekt aan KBC). Tegen betaling van een garantiepremie koopt KBC Groep een garantie van de Staat die 90% van het risico op wanbetaling dekt, na een eerste eigen-verliestranche. De transactie is als volgt gestructureerd: (1) KBC Groep draagt de eerste eigen-verliestranche ad 3,2 miljard euro; (2) KBC Groep draagt ook de tweede eigen-verliestranche ad 2 miljard euro, maar, wanneer KBC dit vraagt, zal de Belgische Staat intekenen op nieuwe KBC-aandelen aan marktwaarde voor 90% van het geleden verlies in deze tranche. KBC heeft een optie om geen beroep te doen op deze ‘aandelengarantie’ (goedkeuring CBFA vereist) of andere partijen te zoeken voor de kapitaalverhoging; (3) Alle verdere verliezen (tot 14,8 miljard euro) worden gecompenseerd door de Staat in cash voor 90% (KBC behoudt 10% risico). De net present value van de door KBC Groep aan de staat te betalen garantiepremie bedraagt 1,1 miljard euro en werd volledig upfront geboekt in 2kw2009, (0,9 miljard euro hiervan werd bij KBC Bank geboekt), plus een commitment fee van 60 miljoen euro per halfjaar. In lijn met de normale procedure, moeten alle maatregelen worden goedgekeurd door de bevoegde regelgevers (voorlopige EU-goedkeuring eind juni 2009 ontvangen).
Bovendien werkt de groep aan een uitgebreide herziening van zijn strategie voor de toekomst. Dat zal er ook toe leiden dat een aanzienlijk deel van zijn kapitaal wordt vrijgemaakt, zonder dat de winstcapaciteit van de kernactiviteiten wordt aangetast. Samen met toekomstige winstreserveringen maakt die kapitaalvrijgave het mogelijk om de aan de overheid verkochte kapitaaleffecten na verloop van tijd terug te kopen. Bij deze herziening van de bedrijfsstrategie worden de verschillende activiteiten in elke divisie bekeken en wordt hun prestaties in verscheidene economische scenario’s beoordeeld. KBC had al aangekondigd dat het zijn internationale kredietverlening aan bedrijven buiten zijn thuismarkten zou terugschroeven en zou overgaan tot de run-off van structured finance activiteiten van KBC Financial Products. De herziening zal de basis vormen voor het herstructureringsplan dat KBC Groep aan de Europese Commissie moet voorleggen in het kader van de kapitaaltransacties met de overheid. De EU keurde die eind juni al voorlopig goed, en verwacht wordt dat de definitieve goedkeuring volgt in de tweede helft van het jaar. Er werd een nieuwe CEO aangesteld en het Directiecomité werd verjongd (met effectieve ingang van 1 september 2009). Het wordt een prioriteit van het Directiecomité ervoor te zorgen dat het herstructureringsproces krachtige resultaten afwerpt. In afwachting van de goedkeuring van het herstructureringsplan, werd KBC aangeraden tot het eind van het jaar niet over te gaan tot de mogelijke vervroegde terugbetaling van zijn achtergestelde perpetuele hybride Tier 1-effecten. Bovendien werd een embargo opgelegd voor discretionaire couponuitkeringen op hybride effecten van KBC. Voor de overige effecten zijn coupons verplicht en die zullen dan ook worden uitgekeerd.
Financiële kalender De financiële communicatie wordt op niveau van de KBC-groep georganiseerd. Bijgevolg volgt hierna de kalender voor de resultaatsbekendmakingen van KBC-groep en KBC Bank in de komende periode. Voor een uitgebreide versie van de kalender, inclusief analisten- en beleggersvergaderingen, zie www.kbc.com/ir/calendar. Financiële kalender Bekendmaking resultaten KBC-groep, eerste halfjaar 2009
6-aug-09
Bekendmaking resultaten KBC Bank, eerste halfjaar 2009
31-aug-09
Bekendmaking resultaten KBC-groep, derde kwartaal 2009
13-nov-09
Bekendmaking resultaten KBC-groep, vierde kwartaal 2009 en volledig boekjaar 2009
11-feb-10
KBC Bank – Halfjaarrapport – 1H2009
p. 7
Geconsolideerde financiële staten 1H 2009
KBC Bank – Halfjaarrapport – 1H2009
p. 8
Geconsolideerde winst-en-verliesrekening In miljoenen euro Nettorente-inkomsten Rente-inkomsten Rentelasten Dividendinkomsten Netto (niet-)gerealiseerde winst uit financiële instrumenten tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening Netto gerealiseerde winst uit voor verkoop beschikbare financiële activa Nettoprovisie-inkomsten Ontvangen provisies Betaalde provisies Overige netto-inkomsten TOTALE OPBRENGSTEN Exploitatiekosten Personeelskosten Algemene beheerskosten Afschrijvingen vaste activa Voorzieningen voor risico’s en kosten Bijzondere waardeverminderingen op leningen en vorderingen op voor verkoop beschikbare financiële activa op goodwill op overige Aandeel in het resultaat van geassocieerde ondernemingen WINST VÓÓR BELASTINGEN Belastingen Nettowinst na belastingen uit beëindigde bedrijfsactiviteiten WINST NA BELASTINGEN Toerekenbaar aan belangen van derden Toerekenbaar aan de aandeelhouders van de moedermaatschappij
Toelichting 3 3 3 4
1H 2008 1 998 7 785 - 5 788 67
1H 2009 2 358 5 879 - 3 521 37
5
175
- 2 995
6 7 7 7 8
- 1 923 1 284 - 361 191 3 352 - 2 060 - 1 065 - 902 - 110 17 - 232 - 164 - 60 0 - 8 23 1 084 - 224 0 860 119 741
10 736 1 019 - 283 241 387 - 2 308 - 966 - 930 - 117 - 296 - 1 058 - 885 - 80 - 93 - 1 5 - 2 975 224 0 - 2 751 64 - 2 815
9 9,10 9 9 9 11 11 11 11 11 12 13
Vereenvoudigd overzicht van gerealiseerde en niet-gerealiseerde resultaten (comprehensive income) In miljoenen euro
1H 2008
1H 2009
WINST NA BELASTINGEN Toerekenbaar aan belangen van derden Toerekenbaar aan de aandeelhouders van de moedermaatschappij
860 119 741
- 2 751 64 - 2 815
NIET GEREALISEERDE RESULTATEN ERKEND IN EIGEN VERMOGEN Netto wijziging aan de herwaarderingsreserve voor aandelen Netto wijziging aan de herwaarderingsreserve voor obligaties Netto wijziging aan de herwaarderingsreserve voor andere activa Netto wijziging aan de afdekkingsreserve (kasstroomafdekkingen) Netto wijziging aan de omrekeningsverschillen Totaal
- 112 - 413 0 102 107 - 315
39 243 - 1 - 7 9 283
TOTAAL GEREALISEERDE EN NIET-GEREALISEERDE RESULTATEN Toerekenbaar aan belangen van derden Toerekenbaar aan de aandeelhouders van de moedermaatschappij
544 121 423
- 2 468 58 - 2 526
KBC Bank – Halfjaarrapport – 1H2009
p. 9
Geconsolideerde balans
ACTIVA (in miljoenen euro) Geldmiddelen en tegoeden bij centrale banken Financiële activa Aangehouden voor handelsdoeleinden Vanaf eerste opname aangemerkt als gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening Voor verkoop beschikbaar Leningen en vorderingen Tot einde looptijd aangehouden Afdekkingsderivaten Reëlewaardeveranderingen van de afgedekte posities bij reëlewaardeafdekking van het renterisico van een portefeuille Belastingvorderingen Actuele belastingvorderingen Uitgestelde belastingvorderingen Vaste activa aangehouden voor verkoop en groepen activa die worden afgestoten Investeringen in geassocieerde ondernemingen Vastgoedbeleggingen Materiële vaste activa Goodwill en andere immateriële vaste activa Overige activa
Toelichting 14, 20 14
31-12-2008 3 410 305 657 73 639
30-06-2009 7 998 283 849 51 345
14 14 14 14 14
21 759 26 376 175 252 8 356 275
21 846 32 152 170 433 7 931 142
169 1 791 224 1 566 625 44 467 2 482 2 248 1 659
255 1 947 299 1 649 12 644 467 2 477 2 112 3 807
318 550
303 570
14 14
31-12-2008 301 072 44 709
30-06-2009 285 225 36 374
14 14 14
36 942 218 544 877
26 742 221 344 764
0 360 306 54 0 528 4 252 306 212 12 338 10 728 1 610
0 361 308 53 0 845 4 196 290 626 12 944 11 452 1 492
318 550
303 570
23 23 23 24 25 25 26 22
TOTAAL ACTIVA
VERPLICHTINGEN EN EIGEN VERMOGEN (in miljoenen euro) Financiële verplichtingen Aangehouden voor handelsdoeleinden Vanaf eerste opname aangemerkt als gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening Tegen geamortiseerde kostprijs Afdekkingsderivaten Reëlewaardeveranderingen van de afgedekte posities bij reëlewaardeafdekking van het renterisico van een portefeuille Belastingverplichtingen Actuele belastingverplichtingen Uitgestelde belastingverplichtingen Verplichtingen i.v.m. groepen activa die worden afgestoten Voorzieningen voor risico's en kosten Overige verplichtingen TOTAAL VERPLICHTINGEN Totaal eigen vermogen Eigen vermogen van de aandeelhouders Belangen van derden TOTAAL VERPLICHTINGEN EN EIGEN VERMOGEN
KBC Bank – Halfjaarrapport – 1H2009
23 23 23 27 28 30 30 30
p. 10
Vereenvoudigde geconsolideerde vermogensmutaties
In miljoenen euro 30-06-2008 Saldo aan het begin van het jaar Nettowinst over de periode Niet gerealiseerde resultaten erkend in eigen vermogen Totaal gerealiseerde en niet-gerealiseerde resultaten Dividenden Kapitaalverhoging Resultaten van (derivaten van op) eigen aandelen Wijzigingen in belangen van derden Totaal wijzigingen Saldo aan het einde van de periode
Geplaatst en volgestort aandelenkapitaal
Achtergestelde, in aandelen terugUitgiftebetaalbare premie obligaties
Herwaarderingsreserve (voor verkoop beschikbare Eigen financiële aandelen activa)
Afdekkingsreserve (kasstroomafdekkingen)
Eigen vermogen van de Belangen van OmrekeningsReserves verschillen aandeelhouders derden
Totaal eigen vermogen
4 030
1 723
186
0
- 46
73
6 365
11
12 342
1 572
13 914
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 -518 - 518 0 0 0 0 - 518
0 107 107 0 0 0 0 107
0 741 740 - 882 0 0 0 - 142
0 94 94 0 0 0 0 94
741 - 318 423 - 882 0 0 0 - 459
119 2 121 0 0 0 - 94 27
860 - 315 544 - 882 0 0 - 94 - 432
4 030
1 723
186
0
- 565
180
6 223
105
11 884
1 599
13 482
waarvan herwaarderingsreserve voor aandelen waarvan herwaarderingsreserve voor obligaties waarvan herwaarderingsreserve voor andere activa dan obligaties en aandelen
63 - 627 - 1
30-06-2009 Saldo aan het begin van het jaar
5 698
2 490
0
0
- 857
- 352
3 957
- 209
10 728
1 610
12 338
Nettowinst over de periode Niet gerealiseerde resultaten erkend in eigen vermogen Totaal gerealiseerde en niet-gerealiseerde resultaten Dividenden Kapitaalverhoging Resultaten van (derivaten van op) eigen aandelen Wijzigingen in belangen van derden Totaal wijzigingen
0 0 0 0 3 250 0 0 3 250
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
0 275 275 0 0 0 0 275
0 -3 - 3 0 0 0 0 - 3
- 2 815 0 - 2 815 0 0 0 0 - 2 815
0 17 17 0 0 0 0 17
- 2 815 289 - 2 526 0 3 250 0 0 724
64 - 6 58 0 0 0 - 176 - 118
- 2 751 283 - 2 468 0 3 250 0 - 176 606
Saldo aan het einde van de periode waarvan herwaarderingsreserve voor aandelen waarvan herwaarderingsreserve voor obligaties waarvan herwaarderingsreserve voor andere activa dan obligaties en aandelen
8 948
2 491
0
0
- 582 42 - 623
- 355
1 142
- 192
11 452
1 492
12 944
KBC Bank – Halfjaarrapport – 1H2009
- 1
p. 11
Vereenvoudigd geconsolideerd kasstroomoverzicht 1H 2008
1H 2009
2 348
- 857
Nettokasstromen uit of aangewend bij investeringsactiviteiten
869
733
Nettokasstromen uit of aangewend bij financieringsactiviteiten
2 177
- 288
Nettotoename of -afname van geldmiddelen en kasequivalenten
5 394
- 412
Geldmiddelen en kasequivalenten aan het begin van het boekjaar
14 459
8 740
In miljoenen euro Nettokasstromen uit of aangewend bij bedrijfsactiviteiten
Gevolgen van wisselkoerswijzigingen op geldmiddelen en kasequivalenten Geldmiddelen en kasequivalenten aan het einde van de periode
44
- 41
19 898
8 286
Toelichtingen bij de grondslagen voor financiële verslaggeving Hieronder vindt u een selectie van toelichtingen bij de geconsolideerde financiële verslaggeving. De nummers en titels van de toelichtingen die alleen in het jaarverslag, maar niet het halfjaarrapport van KBC Bank voorkomen, worden hierna alleen vermeld om de link met het jaarverslag van KBC Bank te behouden.
Toelichting 1a: Verklaring van overeenstemming De tussentijdse geconsolideerde financiële staten van KBC Bank werden opgesteld volgens de International Financial Reporting Standards (meer bepaald IAS 34), zoals goedgekeurd voor toepassing in de EU (‘endorsed IFRSs’). De geconsolideerde financiële staten bevatten vergelijkende informatie over één jaar. De volgende IFRS-normen werden van kracht op 1 januari 2009 en werden toegepast in deze interimrapportering: • IFRS 8 (Operationele segmenten). Deze norm vervangt IAS 14 (Gesegmenteerde informatie) en heeft een invloed op de segmentrapportering in Toelichting 2. In het verleden was de primaire segmentindeling van KBC Bank gebaseerd op de aard van de activiteiten en omvatte Bankbedrijf, Assetmanagementbedrijf, Leasingactiviteten, Aandelenactiviteiten en Andere. Deze indeling wordt nu vervangen door de divisies (cf. de managementstructuur van de groep): Divisie België, Divisie Centraal- en Oost-Europa en Rusland, Divisie Merchantbanking, en het Groepscenter. • Wijzigingen aan IAS 1: deze herziening van IAS 1 wijzigt een aantal vereisten inzake presentatie van de rekeningen en legt additionele toelichtingen op. Bepaalde lijnen uit het overzicht van de geconsolideerde vermogensmutaties werden ingebed in een apart overzicht van Gerealiseerde en niet-gerealiseerde resultaten (comprehensive income), dat volgt na de winst-en-verliesrekening.
Toelichting 1b: Belangrijkste grondslagen voor financiële verslaggeving Een samenvatting van de belangrijkste grondslagen voor financiële verslaggeving wordt gegeven in het 2008-jaarverslag van KBC Bank. In 1H2009 waren er geen inhoudelijke wijzigingen in deze grondslagen die een materiële invloed hadden op de resultaten. Op 20 juli 2009 werd het akkoord tussen KBC Groep en de Vlaamse overheid, afgesloten op 22 januari 2009, voor een uitgifte van kernkapitaalinstrumenten zonder stemrecht ten belope van EUR 3,5 miljard formeel afgerond. KBC Groep heeft de opbrengst van deze uitgifte aangewend om het kapitaal van KBC Bank te verhogen met 3,25 miljard euro (en 0,25 miljard euro bij KBC Verzekeringen). Deze kapitaalsverhoging werd opgenomen in de financiële rapportering over het eerste halfjaar in toepassing van IAS1. Mocht KBC deze kapitaalsverhoging niet hebben geboekt, zou dit hebben geresulteerd in het niet opnemen van 3,25 miljard euro aan geplaatst en volstort aandelenkapitaal in het eigen vermogen van de aandeelhouders, het niet opnemen van 1,25 miljard euro onder de overige activa en het niet elimineren van 2 miljard financiële verplichtingen tegen geamortiseerde kostprijs. KBC Bank – Halfjaarrapport – 1H2009
p. 12
Toelichtingen bij de gesegmenteerde informatie
Toelichting 2: Rapportering volgens de managementstructuur en volgens geografisch gebied De managementstructuur van KBC Bank is opgebouwd rond de volgende segmenten: België (retail bank-verzekeren, assetmanagement, private banking) Centraal- en Oost-Europa en Rusland - CEER - (retail bank-verzekeren, assetmanagement, private banking, bedrijfsbankieren) Merchantbanking (bedrijfsbankieren in België en een selectie van landen in Europa, Amerika en Zuidoost-Azië (vooral midcap KMO’s), investmentbanking) Het basisprincipe van deze segmentering is dat een groepsmaatschappij volledig wordt toegewezen aan eenzelfde segment. Een uitzonderling op deze regel wordt alleen gemaakt voor: Kosten die niet op een eenduidige manier aan een bepaald segment kunnen worden toegewezen. Deze kosten worden gegroepeerd en vermeld onder ‘Groepscenter’ (dat daarnaast ook nog de dochtermaatschappij Fin-Force en enkele specifiek toegewezen kosten omvat). De maatschappij KBC Bank NV wordt toegewezen aan verschillende segmenten en Groepscenter, door middel van een set van toewijzingsregels. De financieringskost van de goodwill gerelateerd aan participaties van KBC Bank worden aan het segment toegewezen waartoe de betrokken participatie behoort. Transacties tussen de segmenten onderling gebeuren at arm’s length. De gegevens van de segmentrapportering werden opgesteld volgens de algemene KBC-boekhoudmethodologie (zie Toelichting 1) en zijn dus in overeenstemming met de International Financial Reporting Standards, zoals goedgekeurd voor toepassing in de EU (‘endorsed IFRS’s). Er werden echter enkele wijzigingen aangebracht aan deze methodologie, om een beter inzicht te verschaffen in de onderliggende bedrijfsuitoefening:
Om het cijfer van de onderliggende groepswinst te berekenen, worden uitzonderlijke factoren die niet regelmatig voorkomen in de normale gang van zaken buiten beschouwing gelaten. Die factoren omvatten ook de uitzonderlijke verliezen als gevolg van de financiële crisis, zoals verliezen op beleggingen in gestructureerde kredieten, op blootstellingen aan banken in moeilijkheden (Lehman Brothers, Washington Mutual, IJslandse banken), op aandelenbeleggingen en op tradingposities die werden afgewikkeld als gevolg van het stopzetten van activiteiten van KBC Financial Products. Gezien hun uitzonderlijke aard en omvang is het belangrijk deze factoren af te zonderen voor een goed begrip van de resultaatstrend (effect op de nettowinst: zie tabel hieronder).
In de IFRS-cijfers wordt een groot deel van de ALM-afdekkingsderivaten (die welke niet vallen onder de zogenaamde reëlewaardeafdekkingstransacties ter afdekking van het renterisico van een portefeuille) aanzien als tradinginstrument en bijgevolg wordt rente in verband met dergelijke instrumenten vermeld onder Netto (niet-)gerealiseerde winst uit financiële instrumenten tegen reële waarde, terwijl de rente in verband met het onderliggende actief is opgenomen onder Nettorente-inkomsten. In de onderliggende cijfers wordt de rente op die derivaten daarom verplaatst naar Nettorente-inkomsten (waar de renteresultaten van de onderliggende activa al zijn opgenomen), zonder invloed op de nettowinst. Voorts worden de reëlewaardeveranderingen (als gevolg van marking-to-market) van de hierboven vermelde ALMafdekkingsintrumenten vermeld onder Netto (niet-)gerealiseerde winst op financiële instrumenten tegen reële waarde, terwijl de meeste onderliggende activa niet tegen reële waarde worden geboekt (d.i. niet marked-to-market). Daarom worden de reëlewaardeveranderingen van deze ALM-afdekkingsinstrumenten geëlimineerd uit de onderliggende cijfers (effect op de nettowinst: zie tabel hieronder).
In de IFRS-cijfers zijn de opbrengsten van de marktactiviteiten verdeeld over verschillende componenten. Terwijl tradingwinsten worden opgenomen onder Netto (niet-)gerealiseerde winst uit financiële instrumenten tegen reële waarde, worden de financieringskosten en de provisies betaald om die winsten te realiseren respectievelijk opgenomen onder Nettorente-inkomsten en Nettoprovisie-inkomsten. Bovendien is een deel van de Dividendinkomsten, Netto gerealiseerde winst op voor verkoop beschikbare financiële activa en Overige nettoinkomsten evenzeer gerelateerd aan marktactiviteiten. In de onderliggende cijfers worden alle aan marktactiviteiten gerelateerde componenten opgenomen onder Netto (niet-)gerealiseerde winst op financiële instrumenten tegen reële waarde, zonder effect op de nettowinst.
Ten slotte werd in de IFRS-cijfers rekening gehouden met de invloed van veranderingen in de eigen creditspreads om de reële waarde te bepalen van de verplichtingen gewaardeerd tegen reële waarde met waardeverminderingen in de winst- en verliesrekening, wat heeft geleid tot waardeveranderingen met een positieve invloed op de gerapporteerde
KBC Bank – Halfjaarrapport – 1H2009
p. 13
nettowinst. Aangezien dit een niet-operationeel element betreft, wordt die positieve invloed geëlimineerd uit de onderliggende cijfers (invloed op de nettowinst: zie tabel hieronder). Aansluiting van de winst volgens IFRS en de onderliggende winst (in miljoenen euro) Winst na belastingen, toerekenbaar aan de aandeelhouders van de moedermaatschappij, volgens IFRS
1H2008 741
.
1H2009 -2 815
Min - Bedragen vóór belastingen en minderheidsbelangen Reëlewaardeveranderingen van ALM-afdekkingsinstrumenten
12
44
Reëlewaardeveranderingen van uitgegeven eigen schulden
00
334
-261
-2 274
0
-923
-21
-72
Verliezen gerelateerd aan CDO’s/monolines Fee voor overheidsgarantie Waardeverliezen op aandelen Bijzondere waardevermindering i.v.m. Amerikaanse en IJslandse banken
0
16
Verlies door afwikkeling van derivatenposities
0
-760
Bijzondere waardeverminderingen op goodwill
0
-77
Uitzonderlijke belastingselementen
0
107
-39
-47
82
333
969
505
Overige - Belastingen en belangen van derden i.v.m. bovenvermelde elementen Onderliggende winst na belastingen, toerekenbaar aan de aandeelhouders van de moedermaatschappij
KBC Bank – Halfjaarrapport – 1H2009
p. 14
Indeling per divisie In miljoenen euro Onderliggende winst-en-verliesrekening 1H2008 Nettorente-inkomsten Dividendinkomsten Netto (niet-)gerealiseerde winst uit financiële instrumenten tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-enverliesrekening Netto gerealiseerde winst uit voor verkoop beschikbare financiële activa Nettoprovisieinkomsten Overige netto-opbrengsten TOTALE OPBRENGSTEN Exploitatiekosten Bijzondere waardeverminderingen op leningen en vorderingen op voor verkoop beschikbare financiële activa op goodwill op overige Aandeel in het resultaat van geassocieerde ondernemingen WINST VÓÓR BELASTINGEN Belastingen Nettowinst na belastingen uit beëindigde bedrijfsactiviteiten WINST NA BELASTINGEN Toerekenbaar aan belangen van derden Toerekenbaar aan de aandeelhouders van de moedermaatschappij Onderliggende winst-en-verliesrekening 1H2009 Nettorente-inkomsten Dividendinkomsten Netto (niet-)gerealiseerde winst uit financiële instrumenten tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-enverliesrekening Netto gerealiseerde winst uit voor verkoop beschikbare financiële activa Nettoprovisieinkomsten Overige netto-opbrengsten TOTALE OPBRENGSTEN Exploitatiekosten Bijzondere waardeverminderingen op leningen en vorderingen op voor verkoop beschikbare financiële activa op goodwill op overige Aandeel in het resultaat van geassocieerde ondernemingen WINST VÓÓR BELASTINGEN Belastingen Nettowinst na belastingen uit beëindigde bedrijfsactiviteiten WINST NA BELASTINGEN Toerekenbaar aan belangen van derden Toerekenbaar aan de aandeelhouders van de moedermaatschappij
KBC Bank – Halfjaarrapport – 1H2009
Divisie België
Divisie MerchantDivisie CEER banking
InterGroeps- segmentcenter eliminaties
Totaal KBC Bank
717 6
794 2
473 4
0 19
-3 0
1 982 31
30 1 497 39 1 291 - 764 - 18 - 18 0 0 0 0 509 - 169 0 339 64 275
144 -3 261 64 1 261 - 727 - 81 - 81 0 0 0 24 476 - 73 0 403 13 391
390 -1 176 62 1 104 - 609 - 73 - 66 0 0 -7 0 423 - 79 0 343 41 302
0 0 18 6 44 - 57 0 0 0 0 0 0 - 13 15 0 2 0 2
0 0 2 - 17 - 18 18 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
564 -3 954 155 3 682 - 2 139 - 172 - 164 0 0 -8 23 1 394 - 306 0 1 088 119 969
785 4
856 7
495 2
8 1
1 0
2 145 14
26 4 395 38 1 251 - 749 - 39 - 39 0 0 0 0 463 - 132 0 331 22 309
37 7 224 46 1 178 - 675 - 356 - 355 0 0 0 5 152 - 23 0 129 0 129
453 1 138 79 1 169 - 474 - 480 - 479 -1 0 0 0 214 - 71 0 143 42 101
0 0 12 48 69 - 114 0 0 0 0 0 0 - 45 11 0 - 34 0 - 34
0 0 -4 - 24 - 26 26 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
516 12 766 189 3 642 - 1 986 - 875 - 873 -1 0 -1 5 785 - 215 0 570 64 505
p. 15
De onderstaande tabel geeft een segmentindeling van enkele belangrijke producten uit de balans.
In miljoenen euro Balansinformatie 31-12-2008 Totaal leningen aan cliënten Waarvan hypotheekleningen Waarvan reverse Repo's Deposito's van cliënten Waarvan repo's Balansinformatie 30-06-2009 Totaal leningen aan cliënten Waarvan hypotheekleningen Waarvan reverse Repo's Deposito's van cliënten Waarvan repo's
Divisie Merchantbanking
Totaal KBC Bank
Divisie België
Divisie CEER
55 889 28 359 0 80 293 0
38 234 11 837 1 662 40 881 1 665
62 040 14 958 2 424 68 978 6 190
156 163 55 154 4 087 190 153 7 855
56 891 29 416 0 82 574 0
38 020 12 397 3 728 46 324 5 386
62 734 14 997 2 499 59 128 7 174
157 645 56 810 6 227 188 026 12 560
Indeling per geografisch gebied De geografische segmentering is gebaseerd op geografische gebieden die de focus van KBC weerspiegelen op zijn twee thuismarkten – België en Centraal- en Oost-Europa, inclusief Rusland – en zijn selectieve aanwezigheid in andere landen (Rest van de wereld, hoofdzakelijk de Verenigde Staten, Zuidoost-Azië en West-Europa met uitzondering van België). De geografische segmentering is gebaseerd op de locatie van de geleverde diensten. Aangezien ten minste 95% van de cliënteel lokale cliënten betreft, wordt zowel voor de balans als voor de winst-en-verliesrekening het geografisch segment bepaald door de locatie van het kantoor of de dochteronderneming. De geografische segmentering verschilt aanzienlijk van de segmentering volgens divisie, onder meer door een andere toewijzingsmethodologie en door het feit dat het geografisch segment ‘België’ niet alleen de Divisie België, maar ook de Belgische activiteiten van de Divisie Merchantbanking omvat. Meer details in verband met de geografische opdeling van balansgegevens vindt u in de verschillende toelichtingen bij de balans. De opdeling in deze toelichtingen is gebaseerd op de geografische locatie van de tegenpartij.
In miljoenen euro 1H 2008 Totale opbrengsten van externe cliënten
Centraal- en Oost-Europa en Rusland België
Rest van de wereld
Totaal KBC Bank
1 486
1 343
835
3 665
31-12-2008 Totaal activa, per einde periode Totaal verplichtingen, per einde periode
190 716 174 224
55 315 50 610
72 519 81 378
318 550 306 212
1H 2009 Totale opbrengsten van externe cliënten
1 715
1 271
656
3 642
30-06-2009 Totaal activa, per einde periode Totaal verplichtingen, per einde periode
193 244 173 477
59 302 54 485
51 024 62 664
303 570 290 626
KBC Bank – Halfjaarrapport – 1H2009
p. 16
Toelichtingen bij de winst-en-verliesrekening Toelichting 3: Nettorente-inkomsten In miljoenen euro Totaal Rente-inkomsten Voor verkoop beschikbare activa Leningen en vorderingen Tot einde looptijd aangehouden activa Overige activa niet gewaardeerd tegen reële waarde Subtotaal rente-inkomsten uit financiële activa niet gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening Financiële activa aangehouden voor handelsdoeleinden Afdekkingsderivaten Overige financiële activa tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-enverliesrekening Rentelasten Financiële verplichtingen tegen geamortiseerde kostprijs Overige Subtotaal rentelasten uit financiële activa niet gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening Financiële verplichtingen aangehouden voor handelsdoeleinden Afdekkingsderivaten Financiële verplichtingen tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-enverliesrekening
1H 2008
1H 2009
1 998
2 358
7 785 597 4 584 194 91
5 879 629 3 946 165 25
5 467 959 418
4 764 347 341
941
427
- 5 788 - 4 126 - 2
- 3 521 - 2 581 - 7
- 4 128
- 2 588
- 196 - 358
- 52 - 470
- 1 105
- 411
Toelichting 4: Dividendinkomsten In miljoenen euro Totaal Indeling naar type Aandelen aangehouden voor handelsdoeleinden Aandelen vanaf eerste opname aangemerkt als gewaardeerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening Voor verkoop beschikbare aandelen
1H 2008
1H 2009
67
37
36
23
0 32
0 15
Toelichting 5: Netto (niet-) gerealiseerde winst uit financiële instrumenten tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening. Deze toelichting is alleen beschikbaar in het jaarverslag. Meer informatie vindt u in het hoofdstuk Bespreking van de geconsolideerde resultaten 1H2009 (niet nagezien door de externe commissaris). Op 30 juni heeft de Europese Commissie haar voorlopige goedkeuring verleend aan de waarborg die KBC Groep NV heeft gekocht van de Belgische federale overheid op 14 mei 2009 - deze waarborg werd deels aan KBC Bank toegewezen - en aan de kapitaalversterkende maatregelen die KBC Groep in januari 2009 overeenkwam met de Vlaamse overheid via de uitgifte van kernkapitaaleffecten. De Europese Commissie heeft een procedure geopend waarin ze de waardering verder zal beoordelen van de CDO– portefeuille waar KBC Groep een garantie voor heeft verworven bij de Belgische overheid alsook de vergoeding die KBC Groep daarvoor betaalt. De financiële invloed van deze overeenkomst, die in 2kw2009 werd geboekt, heeft voor het grootste deel betrekking op de post Netto (niet-) gerealiseerde winst uit financiële instrumenten tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening. Voor het volledige eerste halfjaar 2009 bedroeg het per saldo negatieve effect van de waardeaanpassingen op CDOrisico's -2 miljard euro, waarvan -2,8 miljard in het eerste kwartaal van 2009. In het tweede kwartaal van 2009 verbeterde de marktprijs voor bedrijfskredieten, zoals gereflecteerd in de credit default swap spreads, aanzienlijk, wat resulteerde in een positieve waarde-aanpassing van KBC’s CDO-risico’s. De positieve invloed van de herwaardering van de CDO’s bedroeg 0,9 miljard euro (dat omvat ook de positieve invloed van de aangekochte overheidsgarantie en de negatieve invloed van het verhogen van de dekking van het CDO-gerelateerde tegenpartijrisico op de Amerikaanse monoline verzekeraar MBIA van 60% naar 70%). KBC Bank – Halfjaarrapport – 1H2009
p. 17
Toelichting 6: Netto gerealiseerde winst uit voor verkoop beschikbare financiële activa 1H 2008
1H 2009
- 1
10
0 - 2
9 1
1H 2008
1H 2009
923
736
Ontvangen provisies Effecten en assetmanagement Verbinteniskredieten Betalingsverkeer Overige
1 284 687 103 244 250
1 019 480 129 244 166
Betaalde provisies Provisies betaald aan tussenpersonen Overige
- 361 - 36 - 325
- 283 - 36 - 246
In miljoenen euro Totaal Indeling naar portefeuille Vastrentende activa Aandelen
Toelichting 7: Nettoprovisie-inkomsten In miljoenen euro Totaal
Toelichting 8: Overige netto-inkomsten In miljoenen euro Totaal Netto gerealiseerde winst uit leningen en vorderingen Netto gerealiseerde winst uit tot einde looptijd aangehouden investeringen Netto gerealiseerde winst uit financiële verplichtingen tegen geamortiseerde kostprijs Overige Waarvan: inkomsten uit (voornamelijk operationele) leasingactiviteiten, KBC Lease-groep Waarvan: inkomsten van geconsolideerde private-equityparticipaties
KBC Bank – Halfjaarrapport – 1H2009
1H 2008
1H 2009
191
241
8 0 0 183 26 33
6 - 1 1 234 25 40
p. 18
Toelichting 9: Exploitatiekosten Toelichting 10: Personeel Deze toelichtingen zijn alleen beschikbaar in het jaarverslag.
Toelichting 11: Bijzondere waardeverminderingen - winst-en-verliesrekening 1H 2008
1H 2009
- 232
- 1 058
- 164
- 885
Indeling naar type Bijzondere waardeverminderingen voor kredieten op balans Bijzondere waardeverminderingen voor verbinteniskredieten buiten balans Op portefeuillebasis berekende bijzondere waardeverminderingen
- 137 - 9 - 19
- 695 - 12 - 178
Bijzondere waardeverminderingen op voor verkoop beschikbare financiële activa
- 60
- 80
- 59 - 1
- 79 - 1
Bijzondere waardeverminderingen op goodwill
0
- 93
Bijzondere waardeverminderingen op overige
- 8
- 1
0 - 1 0 0 - 7
0 1 0 0 - 2
In miljoenen euro Totaal Bijzondere waardeverminderingen op leningen en vorderingen
Indeling naar type Aandelen Andere
Immateriële activa (zonder goodwill) Materiële vaste activa Tot einde looptijd aangehouden financiële activa Geassocieerde ondernemingen, goodwill Overige
Toelichting 12: Aandeel in het resultaat van geassocieerde ondernemingen Toelichting 13: Belastingen Deze toelichtingen zijn alleen beschikbaar in het jaarverslag.
KBC Bank – Halfjaarrapport – 1H2009
p. 19
Toelichtingen bij de balans Toelichting 14: Financiële instrumenten, opdeling volgens portefeuille en product
FINANCIELE ACTIVA (in miljoenen euro) 31-12-2008 Leningen en voorschotten aan kredietinstellingen en 1 beleggingsondernemingen 2 Leningen en voorschotten aan cliënten Disconto- en acceptkredieten Afbetalingskredieten Hypotheekleningen Termijnkredieten Financiële leasing Voorschotten in rekening-courant Geëffectiseerde leningen Overige Niet-vastrentende effecten Schuldpapier uitgegeven door Publiekrechtelijke emittenten Kredietinstellingen en beleggingsondernemingen Ondernemingen
Aangehouden voor Gewaardeerd Voor Tot einde Tegen handelsdoel- tegen reële verkoop Leningen en looptijd Afdekkings- geamortiseerde einden waarde beschikbaar vorderingen aangehouden derivaten kostprijs
23 763 147 057
-
-
-
Totaal
8 288 4 596
4 544 4 509
0 0
36 595 156 163
0
0
0
153
-
-
-
153
0
0
0
4 618
-
-
-
4 618
0
3 215
0
51 938
-
-
-
55 154
4 596
1 160
0
72 303
-
-
-
78 059
0
0
0
6 728
-
-
-
6 728
0
0
0
5 994
-
-
-
5 994
0
0
0
0
-
-
-
0
0
134
0
5 323
-
-
-
5 457
5 494 16 194
10 12 325
1 014 24 889
3 805
8 149
-
-
6 518 65 362
8 918
10 732
19 738
20
7 656
-
-
47 063
3 793
224
3 214
21
271
-
-
7 522
3 484
1 369
1 938
3 765
221
-
-
10 776
Derivaten
38 670
-
-
-
-
236
-
38 906
Totale boekwaarde Geprorateerde rentebaten Boekwaarde inclusief geprorateerde rente
73 242 397 73 639
21 388 370 21 759
25 903 472 26 376
174 625 627 175 252
8 149 208 8 356
236 39 275
0 0 0
303 544 2 113 305 657
1 2
Waarvan reverse repo's Waarvan reverse repo's
30-06-2009 Leningen en voorschotten aan kredietinstellingen en 1 beleggingsondernemingen 2 Leningen en voorschotten aan cliënten Disconto- en accepkredieten Afbetalingskredieten Hypotheekleningen Termijnkredieten Financiële leasing Voorschotten in rekening-courant Geëffectiseerde leningen Overige
11 171 4 087
2 713 3 928
3 133 5 917
0 0
18 655 147 800
-
-
-
24 500 157 645
0
0
0
170
-
-
-
170
0
0
0
5 105
-
-
-
5 105
0
2 690
0
54 120
-
-
-
56 810
3 928
3 117
0
69 181
-
-
-
76 227
0
0
0
6 186
-
-
-
6 186
0
0
0
5 903
-
-
-
5 903
0
0
0
0
-
-
-
0
0
110
0
7 134
-
-
-
7 244
Niet-vastrentende effecten Schuldpapier uitgegeven door Publiekrechtelijke emittenten Kredietinstellingen en beleggingsondernemingen Ondernemingen Derivaten
3 832 12 857
9 12 497
857 30 824
3 354
7 768
-
-
4 698 67 300
7 643
11 368
25 950
3
7 442
-
-
52 406
3 027
249
3 005
9
178
-
-
6 469
2 187
880
1 869
3 342
147
-
-
8 426
27 810
-
-
-
-
114
-
27 924
Totale boekwaarde Geprorateerde rentebaten Boekwaarde inclusief geprorateerde rente
51 140 205 51 345
21 557 290 21 846
31 680 471 32 152
169 809 623 170 433
7 768 164 7 931
114 28 142
0 0 0
282 068 1 782 283 849
1 2
Waarvan reverse repo's Waarvan reverse repo's
KBC Bank – Halfjaarrapport – 1H2009
5 168 6 227
p. 20
In oktober 2008 publiceerde de IAS Board aanpassingen aan IAS 39 en IFRS 7 onder de noemer herclassificatie van financiële activa. Die aanpassingen werden op 15 oktober 2008 bekrachtigd door de Europese Unie. De aanpassingen aan IAS 39 van oktober 2008 staan toe dat een entiteit, onder bepaalde omstandigheden, financiële activa herklasseert. Bepaalde niet-afgeleide financiële activa geklasseerd tegen reële waarde met verwerking van waardeveranderingen in de winst-en-verliesrekening (andere dan deze geklasseerd onder de zogenaamde reëlewaardeoptie) mogen onder bepaalde omstandigheden worden geherklasseerd naar tot einde looptijd aangehouden, leningen en vorderingen of voor verkoop beschikbaar. Activa geklasseerd als voor verkoop beschikbaar kunnen, onder bepaalde omstandigheden, worden geherklasseerd naar leningen en vorderingen. De aanpassingen van IFRS 7 leggen bijkomende toelichtingen op wanneer van deze herclassificatiemogelijkheid wordt gebruikgemaakt. Naar aanleiding van deze aanpassingen heeft KBC Bank op 31 december 2008 een aantal activa geherklasseerd van de categorie voor verkoop beschikbaar naar leningen en vorderingen, omdat deze activa minder liquide waren geworden. Deze activa voldeden op datum van herclassificatie aan de definitie van leningen en vorderingen en de groep heeft de intentie en de mogelijkheid om deze activa aan te houden voor de voorzienbare toekomst of tot op de vervaldag. De boekwaarde en de reële waarde van deze geherclasseerde activa bedroeg telkens 3,6 miljard euro op 31 december 2008.
In miljoenen euro, 30 juni 2009 Financiële activa beschikbaar voor verkoop geherclasseerd naar Leningen en vorderingen op 31-12-2008
Reële waarde
3 338
3 262
Indien niet geherclasseerd
Na herclassificatie
Invloed
Uitstaande herwaarderingsreserve (voor verkoop beschikbare financiële activa)
-1 235
-1 153
81
Invloed op winst-en-verlies
-254
-234
20
In miljoenen euro, bedragen vóór belastingen
Financiële activa beschikbaar voor verkoop geherclasseerd naar Leningen en vorderingen op 31-12-2008
Boekwaarde
De herclassificatie resulteerde in een positief effect op eigen vermogen ad 81 miljoen euro en een positief effect op winsten-verlies ad 20 miljoen euro. Naast specifieke bijzondere waardeverminderingen werd ook 156 miljoen euro voorzien voor op portefeuillebasis berekende bijzondere waardeverminderingen op leningen en vorderingen.
KBC Bank – Halfjaarrapport – 1H2009
p. 21
FINANCIELE VERPLICHTINGEN (in miljoenen euro) 31-12-2008 Deposito’s van kredietinstellingen en 3 beleggingsondernemingen 4 Deposito’s van cliënten en schuldpapier Deposito’s van cliënten Zichtdeposito’s Termijndeposito’s Depositoboekjes Deposito’s van bijzondere aard Overige deposito’s Schuldpapier Depositocertificaten Kasbons Converteerbare obligaties Niet-converteerbare obligaties Converteerbare achtergestelde schulden Niet-converteerbare achtergestelde schulden Derivaten Baisseposities in eigen-vermogensinstrumenten in schuldinstrumenten Overige Totale boekwaarde Geprorateerde rente Boekwaarde inclusief geprorateerde rente
Aangehouden Tegen Tot einde Voor voor Gewaardeerd looptijd Afdekkings- geamortiseerde verkoop Leningen en handelsdoel- tegen reële kostprijs waarde beschikbaar vorderingen aangehouden derivaten einden
Totaal
461 1 354 0 0 0 0 0 0 1 354 0 0 0 1 354 0 0 39 577 2 907 356 2 551 244
18 973 17 681 10 786 847 9 927 0 0 12 6 894 1 632 0 0 4 426 0 836 0
-
-
-
653 -
42 491 171 119 130 111 39 526 57 038 28 951 3 546 1 050 41 007 13 656 3 072 0 15 983 0 8 297 3 760
61 926 190 153 140 898 40 373 66 966 28 951 3 546 1 062 49 255 15 287 3 072 0 21 763 0 9 133 40 230 2 907 356 2 551 4 004
44 543 167 44 709
36 654 288 36 942
-
-
-
653 224 877
217 371 1 174 218 544
299 220 1 852 301 072
3
18 260 7 855
Waarvan repo's Waarvan repo's 30-06-2009
4
Deposito’s van kredietinstellingen en 3 beleggingsondernemingen 4 Deposito’s van cliënten en schuldpapier Deposito’s van cliënten Zichtdeposito’s Termijndeposito’s Depositoboekjes Deposito’s van bijzondere aard Overige deposito’s Schuldpapier Depositocertificaten Kasbons Converteerbare obligaties Niet-converteerbare obligaties Converteerbare achtergestelde schulden Niet-converteerbare achtergestelde schulden Derivaten Baisseposities In eigen-vermogensinstrumenten In schuldinstrumenten Overige
533 1 193 0 0 0 0 0 0 1 193 0 0 0 1 193 0 0 32 761 1 576 419 1 157 250
6 265 20 321 14 358 106 14 245 0 0 8 5 963 1 541 0 0 3 811 0 611 0
-
-
-
648 -
47 300 166 512 132 256 47 743 45 489 34 326 3 603 1 095 34 256 8 590 2 784 0 14 761 0 8 122 6 232
54 097 188 026 146 614 47 848 59 733 34 326 3 603 1 103 41 412 10 131 2 784 0 19 765 0 8 733 33 409 1 576 419 1 157 6 482
Totale boekwaarde Geprorateerde rente Boekwaarde inclusief geprorateerde rente
36 312 62 36 374
26 585 157 26 742
-
-
-
648 116 764
220 044 1 301 221 344
283 590 1 635 285 225
3 4
Waarvan repo's Waarvan repo's
9 802 12 560
Toelichting 15: Financiële instrumenten, opdeling volgens portefeuille en land Toelichting 16: Financiële activa, opdeling volgens portefeuille en kwaliteit Toelichting 17: Financiële instrumenten, opdeling volgens portefeuille en restlooptijd Toelichting 18: Bijzondere waardeverminderingen voor voor verkoop beschikbare activa Toelichting 19: Bijzondere waardeverminderingen voor tot einde looptijd aangehouden activa Deze toelichtingen zijn alleen beschikbaar in het jaarverslag.
KBC Bank – Halfjaarrapport – 1H2009
p. 22
Toelichting 20: Bijzondere waardeverminderingen voor kredieten - balans In miljoenen euro Totaal Indeling naar type Bijzondere waardeverminderingen voor kredieten op balans Bijzondere waardeverminderingen voor verbinteniskredieten buiten balans Op portefeuillebasis berekende bijzondere waardeverminderingen Indeling naar tegenpartij Bijzondere waardeverminderingen voor leningen en voorschotten aan banken Bijzondere waardeverminderingen voor leningen en voorschotten aan cliënten Bijzondere en op portefeuillebasis berekende waardeverminderingen voor verbinteniskredieten buiten balans
31-12-2008 2 567
30-06-2009 3 259
2 216 89 262
2 758 93 408
127 2 331
89 3 058
109
111
Toelichting 21: Derivaten Toelichting 22: Overige activa Toelichting 23: Belastingvorderingen en belastingverplichtingen Toelichting 24: Investeringen in geassocieerde ondernemingen Toelichting 25: Materiële vaste activa – inclusief vastgoedbeleggingen Toelichting 26: Goodwill en andere immateriële vaste activa Deze toelichtingen zijn alleen beschikbaar in het jaarverslag.
Toelichting 27: Voorzieningen voor risico’s en kosten In 1H2009 werd een bedrag van -0,2 miljard euro (na belastingen) geboekt in winst-en-verlies voor CDO’s verkocht aan cliënten.
Toelichting 28: Overige verplichtingen Toelichting 29: Pensioenverplichtingen Deze toelichtingen zijn alleen beschikbaar in het jaarverslag.
Toelichting 30: Eigen vermogen van de aandeelhouders In aantal aandelen
31-12-2008
30-06-2009
Indeling naar type Gewone aandelen Achtergestelde, in aandelen terugbetaalbare obligaties
582 917 643 0
915 228 482 0
waarvan gewone aandelen die de houder recht geven op een dividenduitkering waarvan eigen aandelen
582 917 643 0
915 228 482 0
9.78 0
9.78 0
Overige informatie Fractiewaarde per gewoon aandeel (in euro) Aantal uitgegeven maar niet volgestorte aandelen
Alle gewone aandelen van KBC Bank worden aangehouden door KBC Groep NV (915 228 481 aandelen) en haar dochtermaatschappij KBC Verzekeringen (1 aandeel). Op 22 januari 2009 sloten KBC Groep en de Vlaamse overheid een overeenkomst met betrekking tot een nietverwaterende, niet-stemgerechtigde kernkapitaalinjectie van in totaal 3,5 miljard euro. De modaliteiten zijn gelijkaardig aan die van de kernkapitaalstransactie die werd afgesloten met de Belgische Staat in december 2008. Met de betreffende 3,5 miljard euro tekende KBC Groep in op een kapitaalverhoging van in totaal 3,25 miljard euro bij KBC Bank (stijging met 332 310 839 uitgegeven aandelen – zie tabel), en van 0,25 miljard euro bij KBC Verzekeringen. Het eigen vermogen van de aandeelhouders bevat de kapitaalverhoging door KBC Groep ten belope van deze 3,25 miljard euro. KBC Bank – Halfjaarrapport – 1H2009
p. 23
Andere toelichtingen Toelichting 31: Verbintenissen en voorwaardelijke verplichtingen Toelichting 32: Leasing Deze toelichtingen zijn alleen beschikbaar in het jaarverslag.
Toelichting 33: Transacties met verbonden partijen 31-12-2008
30-06-2009
GeassociMoeder- Dochtereerde Overige maatmaatmaat- verbonden Belgische schappij schappijen schappijen partijen overheid
In miljoenen euro TRANSACTIES MET VERBONDEN PARTIJEN EXCLUSIEF BESTUURDERS Activa Leningen en voorschotten Zichtrekeningen Termijnkredieten Financiële lease Afbetalingskredieten Hypotheekleningen Niet-vastrentende effecten Verhandelbare effecten Beleggingseffecten Overige vorderingen
Totaal
GeassociMoeder- Dochtereerde Overige maatmaatmaat- verbonden Belgische schappij schappijen schappijen partijen overheid
Totaal
58 1 0 1 0 0 0 0 0 0 58
215 109 0 109 0 0 0 63 0 63 43
565 554 13 540 0 0 0 5 5 0 6
1 506 878 84 795 0 0 0 20 0 20 608
19 249 304 0 304 0 0 0 109 0 109 18 836
21 594 1 845 97 1 748 0 0 0 197 5 192 19 552
33 3 2 1 0 0 0 0 0 0 30
215 109 0 109 0 0 0 63 0 63 43
353 347 13 334 0 0 0 5 5 0 2
609 290 61 228 0 0 0 20 0 20 300
22 188 430 0 430 0 0 0 112 4 108 21 647
23 398 1 178 77 1 101 0 0 0 199 8 191 22 021
Verplichtingen Deposito's Deposito's Overige leningen Overige financiële verplichtingen Schuldbewijzen Achtergestelde schulden Betalingen in aandelen Toegestaan Uitgeoefend Overige verplichtingen
318 31 10 21 250 0 250 0 0 0 37
198 197 196 1 1 1 0 0 0 0 0
142 137 13 124 1 1 0 0 0 0 4
10 051 9 198 9 165 33 249 249 0 0 0 0 604
1 467 138 138 0 0 0 0 0 0 0 1 328
12 176 9 702 9 523 179 501 250 250 0 0 0 1 974
429 162 162 0 250 0 250 0 0 0 17
194 193 192 1 1 1 0 0 0 0 0
141 135 11 124 1 1 0 0 0 0 6
8 159 7 482 7 464 18 267 267 0 0 0 0 410
857 113 113 0 0 0 0 0 0 0 744
9 779 8 084 7 941 143 518 268 250 0 0 0 1 177
Winst-en-verliesrekening Nettorente-inkomsten Bruto verdiende premies Dividendinkomsten Nettoprovisie-inkomsten Overige netto-inkomsten beheerskosten
- 31 - 20 0 15 1 0 - 27
26 21 0 2 4 20 - 20
28 27 0 2 - 1 1 - 1
- 713 - 272 0 9 176 51 - 678
562 562 0 0 0 0 0
- 129 319 0 28 179 72 - 727
- 22 - 4 0 0 0 0 - 18
19 18 0 0 0 1 - 1
9 4 0 2 - 2 5 - 1
- 404 - 133 0 4 72 67 - 414
341 341 0 0 0 0 0
- 57 226 0 6 70 73 - 433
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
Garanties Garanties gegeven door de groep Garanties ontvangen door de groep
KBC kocht een garantie van de Belgische overheid die betrekking heeft op het neerwaarts risico van de waarde van zijn CDO’s. De 1H2009-resultaten van KBC Bank omvatten de boeking van het aan KBC Bank toegewezen deel van de daarmee gerelateerde vergoeding (voor KBC Bank: 0,9 miljard euro), in de post Netto (niet-) gerealiseerde winst uit financiële instrumenten tegen reële waarde.
KBC Bank – Halfjaarrapport – 1H2009
p. 24
Toelichting 34: Bezoldiging van de commissaris Toelichting 35: Lijst van voornaamste dochterondernemingen en geassocieerde ondernemingen Deze toelichtingen zijn alleen beschikbaar in het jaarverslag.
Toelichting 36: Belangrijkste wijzigingen in de consolidatiekring Onderneming Winst-en-verliesrekening TOEVOEGINGEN Istrobanka a.s. AFSTOTINGEN KBC Bank Nederland NV
Consolidatie methode
Percentage aandeelhouderschap op groepsniveau
Commentaar
1H 2008
1H 2009
Integraal
-
100.00%
In de winst-en-verliesrekening vanaf 3kw2008
Integraal
100.00%
-
2kw2008: fusie met KBC Bank
34.00%
30.57%
31-12-2008
30-06-2009
WIJZIGINGEN IN PERCENTAGE AANDEELHOUDERSCHAP Nova Ljubljanska banka d.d. Vermogensmutatiemethode Balans TOEVOEGINGEN CIBANK AD
Intergraal
77.09%
81.69%
verhoging participatie met 4,60%
AFSTOTINGEN KBC Bank Nederland NV
Integraal
100.00%
-
2kw2009: fusie met KBC Bank
Toelichting 37: Gebeurtenissen na balansdatum Belangrijkste gebeurtenissen tussen de balansdatum (30 juni 2009) en de publicatiedatum van dit rapport (31 augustus 2009): Op 3 augustus 2009 versterkte KBC Groep de kapitaalsbasis van KBC Bank door intekening in het aandelenkapitaal voor een bedrag van 3,25 miljard euro. Deze kapitaalverhoging is inbegrepen in de cijfers van 1H2009. Voor meer informatie, zie toelichting 1b.
Toelichting 38: Algemene informatie - IAS1 Deze toelichting is alleen beschikbaar in het jaarverslag.
KBC Bank – Halfjaarrapport – 1H2009
p. 25
Verslag van de commissaris
Verslag van de commissaris aan de aandeelhouders van KBC Bank nv over het beperkt nazicht van de tussentijdse verkorte geconsolideerde financiële staten voor de periode van zes maanden, afgesloten per 30 juni 2009 Inleiding Wij hebben de bijgevoegde tussentijdse verkorte geconsolideerde balans van KBC Bank nv (de “Vennootschap”) per 30 juni 2009 nagekeken, alsook de bijhorende tussentijdse verkorte geconsolideerde resultatenrekening, het verkorte overzicht van gerealiseerde en niet-gerealiseerde resultaten, de vermogensmutaties en het kasstroomoverzicht voor de periode van zes maanden afgesloten op deze datum, en de toelichtingen. Het bestuursorgaan is verantwoordelijk voor het opstellen en het voorstellen van deze tussentijdse verkorte geconsolideerde financiële staten in overeenstemming met International Financial Reporting Standard IAS 34 Tussentijdse Financiële Verslaggeving (“IAS 34”) zoals goedgekeurd voor toepassing in de Europese Unie. Onze verantwoordelijkheid bestaat erin verslag uit te brengen over deze tussentijdse verkorte geconsolideerde financiële staten op basis van ons beperkt nazicht. Draagwijdte van ons nazicht Wij hebben ons beperkt nazicht uitgevoerd in overeenstemming met de aanbeveling van het Instituut der Bedrijfsrevisoren betreffende opdrachten van beperkt nazicht. Een beperkt nazicht van tussentijdse financiële informatie bestaat uit het bekomen van informatie, hoofdzakelijk van personen verantwoordelijk voor financiële en boekhoudkundige aangelegenheden, en uit het toepassen van analytische en andere werkzaamheden. Een beperkt nazicht is aanzienlijk minder uitgebreid dan een audit uitgevoerd in overeenstemming met de controlenormen van het Instituut der Bedrijfsrevisoren. Bijgevolg waarborgt een beperkt nazicht niet dat wij kennis zouden krijgen van alle belangrijke elementen die bij een volledige controle aan het licht zouden komen. Daarom onthouden wij ons van een auditopinie.
Conclusie Zoals vermeld in toelichting 37 en 1b werd de kapitaalverhoging per 3 augustus 2009 door intekening van KBC Groep reeds verwerkt in de bijgevoegde tussentijdse verkorte geconsolideerde financiële staten, enerzijds als verhoging van de rubriek “Eigen vermogen van de aandeelhouders” en “Overige activa” ten bedrage van respectievelijk EUR 3,25 miljard en EUR 1,25 miljard en anderzijds in mindering van de rubriek “Financiële verplichtingen tegen geamortiseerde kostprijs” ten bedrage van EUR 2,0 miljard. Gezien deze kapitaalverhoging pas op 3 augustus 2009 formeel werd vastgesteld, zijn op 30 juni 2009 het eigen vermogen van de vennootschap en de overige activa overgewaardeerd, en de financiële verplichtingen ondergewaardeerd ten belope van voornoemde bedragen. Op basis van ons beperkt nazicht, onder voorbehoud van het effect op de tussentijdse verkorte geconsolideerde financiële staten van het punt vermeld in voorgaande paragraaf, wijst niets erop dat de bijgevoegde tussentijdse verkorte geconsolideerde financiële staten niet in alle materiële opzichten zijn opgesteld in overeenstemming met IAS 34, zoals goedgekeurd voor toepassing in de Europese Unie. Zonder bovenstaande conclusie te wijzigen vestigen we de aandacht op de toelichting 5 bij de tussentijdse verkorte geconsolideerde financiële staten waarin melding wordt gemaakt van de voorlopige goedkeuring door de Europese Commissie van de kapitaalversterkende maatregelen die KBC Groep overeenkwam met de Vlaamse overheid via de uitgifte van kernkapitaaleffecten en van de waarborg die KBC Groep heeft gekocht van de Belgische Federale overheid en die deels aan de bank werd toegewezen. Wij wensen de aandacht erop te vestigen dat de voorwaarden op basis waarvan de waarborgtransactie in de tussentijdse verkorte geconsolideerde financiële staten van KBC Bank werd geregistreerd, nog onderworpen zijn aan de definitieve goedkeuring door de Europese Commissie. Brussel, 31 augustus 2009 Ernst & Young Bedrijfsrevisoren bcvba Commissaris Vertegenwoordigd door
Jean-Pierre Romont Vennoot
Pierre Vanderbeek Vennoot
Ref: 10JPR0006
KBC Bank – Halfjaarrapport – 1H2009
p. 26
Overige informatie
KBC Bank – Halfjaarrapport – 1H2009
p. 27
Glossarium van gebruikte ratio’s CAD-ratio
[geconsolideerd reglementair eigen vermogen KBC Bank] / [totaal gewogen risicovolume KBC Bank].
Dekkingsratio
[individuele bijzondere waardeverminderingen op non-performing kredieten] / [uitstaande non-performing kredieten]. Voor een definitie van non-performing, zie Non-performing ratio. De teller kan in voorkomend geval worden uitgebreid met de individuele bijzondere waardeverminderingen op performing kredieten en de op portefeuillebasis geboekte bijzondere waardeverminderingen.
Kosten-inkomstenratio
[exploitatiekosten] / [totale opbrengsten].
Kredietkostenratio
[nettowijziging aan de individuele en op portefeuille gebaseerde bijzondere waardeverminderingen op kredietrisico’s] / [gemiddelde uitstaande kredietportefeuille].
Non-performing ratio
[uitstaand bedrag van non-performing kredieten (leningen waarvan rente- of hoofdsombetalingen meer dan 90 dagen achterstallig of in overschrijding zijn)] / [totale uitstaande kredietportefeuille].
Tier 1-ratio
[geconsolideerd Tier 1-kapitaal KBC Bank] / [totaal gewogen risicovolume KBC Bank].
Kredietratings Kredietratings KBC Bank, eind juli 2009 Fitch Moody’s Standard & Poor’s
KBC Groep – Halfjaarrapport – 1H2008
Langetermijnrating
Outlook
Kortetermijnrating
A
Stabiel
F1
Aa3
Negatief
P1
A
Stabiel
A1
p. 28
Solvabiliteit 31-12-2008 Basel II
30-06-2009 Basel II
Reglementair eigen vermogen, KBC Bank, na winstverdeling
17 941
18 189
Tier 1-kapitaal Eigen vermogen van de aandeelhouders Immaterële vaste activa Consolidatieverschillen Innovatieve hybride Tier 1 - instrumenten Niet - innovatieve hybride Tier 1- instrumenten Belangen van derden Eliminatie Kapitaalgarantie (Belgische overheid) Verplicht converteerbare obligaties Herwaarderingsreserve voor verkoop beschikbare financiële activa Afdekkingsreserve, kasstroomafdekkingen Waarderingsverschillen in financiële verplichtingen tegen reële waarde - eigen kredietrisico Belang van derden, herwaarderingsreserve beschikbaar voor verkoop en afdekkingsreserve, kasstroomafdekkingen Dividenduitkering Aftrekposten
12 998 10 728 - 121 - 2 127 1 555 1 793 599 0 0 857 352 - 245 1 0 - 394
14 132 11 452 - 114 - 1 998 1 613 1 943 487 745 0 582 355 - 465 - 1 0 - 466
4 943 0 740 10 - 7 209 4 243 144 - 394
4 057 0 250 38 0 0 4 094 142 - 466
135 557
131 621
103 788 19 816 11 953
103 937 15 726 11 958
9.6% 7.1% 13.2%
10.7% 8.0% 13.8%
In miljoenen euro Reglementair eigen vermogen
Tier 2 en Tier 3-kapitaal Verplicht converteerbare obligaties Perpetuele leningen, inclusief hybride Tier 1 niet opgenomen in Tier 1-kapitaal Herwaarderingsreserve voor verkoop beschikbare financiële aandelen, 90% Belang van derden herwaarderingsreserve aandelen beschikbaar voor verkoop, 90 % Overschot op IRB voorzieningen Achtergestelde schulden Tier 3-kapitaal Aftrekposten Gewogen risico's Totaal gewogen risicovolume Kredietrisico Marktrisico Operationeel risico Solvabiliteitsratio's Tier 1-ratio Core Tier 1-ratio CAD-ratio
In de tabel worden de tier-1 en CAD-ratios berekend volgens Basel II. Voor het grootste deel wordt de Basel II IRB Foundation approach gebruikt (circa 3/4de van het gewogen risicovolume), terwijl het gewogen risicovolume van de andere entiteiten wordt berekend volgens de standardized method. In 1H2009 werd het kapitaal van KBC Groep versterkt door kapitaalsinstrumenten verkocht aan het Vlaamse Gewest (in totaal 3,5 miljard euro). KBC Groep tekende vervolgens in op kapitaalverhogingen bij KBC Bank (ad 3,25 miljard euro – inbegrepen in bovenstaande tabel) en KBC Verzekeringen (0,25 miljard euro).
KBC Groep – Halfjaarrapport – 1H2008
p. 29
Risicobeheer Uitvoerige risicobeheerinformatie voor 31-12-2008 vindt u in het jaarverslag 2008 van KBC Bank. Hieronder volgt een samenvatting van geupdate informatie. Meer uitleg over de gebruikte methodologie vindt u eveneens in het jaarverslag.
Credit risk data De belangrijkste bron van kredietrisico is de kredietportefeuille van de bank. Een samenvatting van deze portefeuille volgt in de tabel. De kredietportefeuille omvat alle (bevestigde en niet-bevestigde) bedrijfskapitaalfinancieringen, investeringskredieten, garantiekredieten, kredietderivaten (verkochte protectie) en niet-overheidseffecten uit de beleggingsportefeuilles van de groep. Uitgesloten zijn overheidsobligaties, alle effecten in de handelsportefeuille, professionele transacties (plaatsingen bij financiële instellingen, valutatransacties, enz.), commerciële kortetermijntransacties (zoals documentaire kredieten) en intragroepstransacties. Kredietportefeuille KBC Bank
31-12-2008
30-06-2009
Toegestaan bedrag
213
206
Uitstaand bedrag
174
170
België (retail)
29%
31%
Centraal - en Oost-Europa en Rusland
24%
23%
Totale kredietportefeuille (in miljarden euro)
Kredietportefeuille naar oorsprong (in % van portefeuille toegestane kredieten)
Merchantbanking Totaal
47%
46%
100%
100%
Kredietportefeuille naar sector van de tegenpartij (selectie van sectoren, in % van portefeuille toegestane kredieten) Vastgoed
7%
7%
Elektriciteit
2%
3%
Luchtvaart
0,4%
0,4%
2%
2%
Uitstaand bedrag
4 821
7 218
Bijzondere waardeverminderingen
2 559
3 115
262
408
België (retail)
0,09%
0,14%
Centraal – en Oost-Europa en Rusland
0,81%
1,75%
Merchantbanking
0,90%
1,31%
Totaal
0,62%
1,03%
Uitstaand bedrag
3 044
4 706
Bijzondere waardeverminderingen voor non-performing kredieten
1 781
2 265
Auto-industrie Kredieten met bijzondere waardeverminderingen ('impaired kredieten'; in miljoenen euro of in %)
Portefeuillegerelateerde waardeverminderingen Kredietkostenratio
Non-performing (NP) kredieten (in miljoenen euro of in %)
Non-performing ratio België (retail)
1,7%
1,8%
Centraal – en Oost-Europa en Rusland
2,1%
3,1%
Merchantbanking
1,6%
3,3%
Totaal
1,7%
2,8%
59%
48%
93%
75%
Dekkingsratio Bijzondere waardeverminderingen voor NP-kredieten / uitstaande NP-kredieten Bijzondere en portefeuillegerelateerde waardeverminderingen voor P- en NP-kredieten / uitstaande NP-kredieten
Op 30 juni 2009 bedroeg de totale leveraged finance portefeuille (LBO/MBO-transacties, zie voetnoot onder de tabel voor een definitie) 2,6 miljard euro; het gemiddeld transactiebedrag bedroeg 16 miljoen euro. Het maximumrisico van KBC KBC Groep – Halfjaarrapport – 1H2008
p. 30
m.b.t. ‘leveraged finance’ is gelimiteerd tot 3% van de merchantbankkredietportefeuille en tot 500 miljoen euro voor de kredietportefeuille m.b.t. Centraal- en Oost-Europa en Rusland. Informatie met betrekking tot leveraged finance*
31-12-2008
30-06-2009
2,8
2,6
Diensten
19%
19%
Groot- en kleinhandel
13%
15%
Chemische nijverheid
Totaal toegestaan bedrag aan leveraged finance deals (in miljarden euro) Toegestane leveraged finance portefeuille, naar sector
13%
12%
Telecom
8%
8%
Machines
8%
6%
40%
40%
100%
100%
8%
13%
Meer dan 10 miljoen, maar maximum 25 miljoen euro
66%
65%
Meer dan 25 miljoen, maar maximum 50 miljoen euro
18%
17%
Meer dan 50 miljoen, maar maximum 100 miljoen euro
9%
5%
Meer dan 100 miljoen euro
0%
0%
100%
100%
Andere Totaal Toegestane leveraged finance portefeuille, naar transactiegrootte (totaal bedrag van transacties van een bepaalde grootte / totale leveraged finance portefeuille) Maximum 10 miljoen euro
Totaal
* Leveraged finance deals dienen aan volgende criteria te voldoen: 1. Betrokkenheid van een private equity fonds en/of management buyout. 2. Geconsolideerde totale nettoschuld / EBITDA >= 4.5 of geconsolideerde netto 'senior' schuld / EBITDA >= 2.5.
Informatie met betrekking tot gestructureerde kredieten en monolineverzekeraars Gedetailleerde informatie met betrekking tot gestructureerde kredieten en het risico op monoline kredietverzekeraars van KBC Groep vindt u in het Extended Quarterly Report 2Q 2009 van KBC Groep (p. 59-62), dat beschikbaar is op www.kbc.com.
Asset/Liability management data De BPV vermeld in de tabel geeft de waardeverandering van de portefeuille weer bij een daling van de rentevoeten over de volledige curve met 10 basispunten (positieve cijfers wijzen op een stijging van de waarde van de portefeuille). Het betreft KBC Bank, CBC Banque, Centea, KBC Lease, KBC Bank Deutschland, KBC Bank Ireland, Antwerpse Diamantbank, CSOB (Tsjechië), CSOB (Slowakije), K&H Bank, Kredyt Bank, Absolut Bank, CIBANK en KBC Credit Investments. BPV van het ALM-boek, KBC Bank (in miljoenen euro) Gemiddelde 1kw 2008
54
Gemiddelde 2kw 2008
70
Gemiddelde 3kw 2008
72
Gemiddelde 4kw 2008
72
Gemiddelde 1kw 2009
84
Gemiddelde 2kw 2009
90
30-06-2009
93
Maximum in 1H2009
93
Minimum in 1H2009
79
KBC Groep – Halfjaarrapport – 1H2008
p. 31
Market risk data De tabel geeft de Value-at-Risk (99% betrouwbaarheidsinterval, 1-daagse houdperiode) voor de tradingentiteiten van de bank (KBC Bank in de tabel) en voor KBC Financial Products 1,3
KBC Financial 2 Products
Gemiddelde 1kw 2008
5
15
Gemiddelde 2kw 2008
7
11
Gemiddelde 3kw 2008
6
15
Gemiddelde 4kw 2008
12
24
Gemiddelde 1kw 2009
9
14
Gemiddelde 2kw 2009
8
15
Marktrisico, VAR, 1-daagse houdperiode (in miljoenen euro)
30-06-2009
KBC Bank
6
13
Maximum in 1H2009
12
18
Minimum in 1H2009
5
12
1 Exclusief ‘specifiek renterisico’ dat wordt berekend met behulp van andere technieken. 2 Exclusief fondsderivaten- en verzekeringsderivatenactiviteiten. 3 1kw 2008 en 2kw 2008 betreft cijfers inclusief KBL EPB.
KBC Groep – Halfjaarrapport – 1H2008
p. 32