BELGIE

AVENANT CONTRAT D’ABONNEMENT TRANSATEL MOBILE - PARTICULIER ET ENTREPRISE TRANSATEL France

TRANSATEL Belgique / België

TRANSATEL Luxembourg TRANSATEL Nederland

55 quai Marcel Dassault 92 210 Saint-Cloud FRANCE

Rue Marie Depage / Marie Depagestraat 3 bte / postbus 4 1180 Bruxelles / Brussels BELGIQUE / BELGIE

38, boulevard Napoléon 1er L-2120 Luxembourg LUXEMBOURG

Wibautstraat 129 1091 GL Amsterdam NEDERLAND

Tel: Fax: TVA N°

Tel: Fax: TVA N°

Tel: Fax: TVA N°

Tel: 00 31 20 751 78 28 Fax: 00 32 24 01 90 02 BTW N° NL 8127 37957 B01

00 33 1 70 75 24 00 00 33 1 70 67 01 67 FR 49 432 786 432

00 32 2 401 90 10 00 32 2 401 90 02 BE 476 709 468

Numéro du client

00 352 27 00 08 00 00 352 27 00 08 01 LU 20993674

N°Tél. Transatel

Identification du client Entreprise

1

Particulier

1

Société : _____________________________________________________________________________________________ 1

N° TVA : _____________________________________________________________________________________________ 1

Nom gestionnaire de compte : ___________________________________________________________ 1

Prénom : ____________________________________________________________________________________________ 1

Téléphone : ________________________________________________________________________________________

2 12

Nom titulaire de la ligne : _________________________________________________________________________ 12

Prénom : __________________________________________________________________________________________________ 12

Adresse : ________________________________________________________________________________________________ 12

Code Postal :

12

_______________________

Ville : ______________________________________________________

12

Téléphone : _______________________________________________________________________________________________

Modifications Sélectionnez la ou les modification(s) que vous souhaitez apporter à votre contrat:

1. Type d’actions :

2. Pièces justificatives :

Modification abonnement

Avenant dûment complété et signé

Modification moyen de paiement

Avenant dûment complété et signé France: RIB ou CB + Chèque annulé Belgique: Domiciliation ou CB Luxembourg: Numéro IBAN ou CB Pays Bas: Numéro de compte ou CB

Modification de l’adresse

Avenant dûment complété et signé Justificatif de domicile (facture, carte d’identité, bail, ….)

Modification du titulaire de la ligne (Particulier)

Avenant dûment complété et signé Pièce d’identité

Changement de nom de la société

Avenant dûment complété et signé France : Extrait du K-bis de moins de 3 mois Belgique : Publication des statuts du moniteur Belge Pays Bas : Extrait d’enregistrement de la chambre de commerce Luxembourg: Exemplaire des statuts publiés au Mémorial C Particulier1 :

Changement de statut


1

Justificatif de domicile (facture, carte d’identité, bail, ….)

1

Entreprise 2 : Avenant dûment complété et signé 2 France : Extrait du K-bis de moins de 3 mois

2

Belgique : Publication des statuts du moniteur Belge

2

Pays Bas : Extrait d’enregistrement de la chambre de commerce Luxembourg: Exemplaire des statuts publiés au Mémorial C Reprise de ligne

2

2


Je déclare avoir pris connaissance et accepté les Conditions Générales de VenteTransatel. De même, je reconnais avoir pris connaissance et accepté les conditions tarifaires appliquées par Transatel. Je reconnais que les Conditions Générales de Vente Transatel m’ont été adressées sur support papier antérieurement à la signature de la présente et sont disponibles sur le site www.transatel-mobile.com. L’ensemble des ces Conditions Générales de Vente et le présent document forment un tout Signature précédée de la mention : « lu et approuvé »

Nom Date

Lieu

Ref : avenant fr v0 jui09

Bon de cession de contrat / ligne dûment complété et signé

AVENANT CONTRAT D’ABONNEMENT TRANSATEL MOBILE — PARTICULIER ET ENTREPRISE TRANSATEL France







Tel: Fax: TVA N°

Tel: Fax: TVA N°

Tel: Fax: TVA N°

Tel: 00 31 20 751 78 28 Fax: 00 32 24 01 90 02 BTW N° NL 8127 37957 B01

00 33 1 70 75 24 00 00 33 1 70 67 01 67 FR 49 432 786 432

00 32 2 401 90 10 00 32 2 401 90 02 BE 476 709 468

Numéro du client

00 352 27 00 08 00 00 352 27 00 08 01 LU 20993674

N°Tél. Transatel

Modification abonnement EasyPass

Options supplémentaires

Options DATA

EasyPass et EasyBorder

EasyPass et EasyBorder

BE FR NL LU EASYPASS 2

BE Engagement réduit à 6 mois International Optimum M-Fax Autre :

EASYPASS 4 EASYPASS 8

Option Ultimate 1h Option Ultimate 3h Facture détaillée sur papier

FR

NL LU

Compteur Data 5 MB Data 20 MB Data 100 MB

EASYPASS 16

Data 1 Gb

Options SMS EasyPass et EasyBorder

EasyBorder

BE

BE FR NL LU LOW

40 SMS

MEDIUM

80 SMS

Internet& emails

FR

illimité PC Data illimitée

160 SMS

HIGH

Options DATA&Blackberry EquiLibre Compteur

Options supplémentaires EquiLibre

EquiLibre

Data 5 MB FR

EquiLibre 1 EquiLibre 6

Engagement réduit à 6 mois

Facture détaillée sur papier

International Optimum

Illimité Mobile

M-Fax

Illimité Fixe

Data 20 MB Internet& emails illimité

Autre :

PC Data illimitée Blackberry 5 MB

Autre offre, précisez :

Blackberry illimité

Phonethic

Association choisie

Options DATA Phonethic

BE Phonethic 1

Compteur

Phonethic 2

Data 5 MB

Phonethic 4

Data 20 MB

Phonethic 6 Phonethic 8

Modification période engagement 0 mois

6 mois

12 mois

24 mois

Autre

Nom

Date

Lieu


Je déclare souscrire la période d’engagement stipulée ci-dessus et ceci à la date de signature du présent avenant. Je déclare également avoir pris connaissance et accepté les Conditions Générales de Vente Transatel. Je reconnais que les Conditions Générales de Vente Transatel m’ont été adressées sur support papier antérieurement à la signature de la présente et sont disponibles sur le site www.transatel-mobile.com. De même, je reconnais avoir pris connaissance et accepté les conditions tarifaires appliquées par Transatel. L’ensemble des Conditions Générales de Ventes relatives à Transatel et le présent avenant forme un tout indivisible. Je déclare aussi être en possession d’une copie du présent contrat. Les données à caractère personnel me concernant bénéficie de la loi qui les protège dans mon Pays de facturation. Transatel s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires afin d’assurer la protection et la confidentialité des données personnelles me concernant, et ne pourra les utiliser qu’à des fins de gestion de la clientèle, d’études de marché, de prévention des fraudes et/ou des infractions. J’ai le droit à tout moment de consulter ces données, et d’adresser une demande de rectification ou de suppression si elles s’avèrent incorrectes, incomplètes ou non pertinentes. Je devrai effectuer cette demande en adressant une demande écrite, datée et signée à Transatel (Service client), accompagnée d’une photocopie recto/verso de ma carte d’identité.








Tel: Fax: TVA N°

Tel: Fax: TVA N°

Tel: Fax: TVA N°

Tel: 00 31 20 751 78 28 Fax: 00 32 24 01 90 02 BTW N° NL 8127 37957 B01

00 33 1 70 75 24 00 00 33 1 70 67 01 67 FR 49 432 786 432

00 32 2 401 90 10 00 32 2 401 90 02 BE 476 709 468

Numéro du client

00 352 27 00 08 00 00 352 27 00 08 01 LU 20993674

N°Tél. Transatel

Changement du moyen de paiement Pays de facturation : France Choix du nouveau moyen de paiement Choisissez le moyen de paiement souhaité pour le paiement des factures : Autorisation de prélèvement Paiement par carte de crédit Merci de remplir et signer le formulaire ci dessous du nouveau moyen de paiement choisi

Autorisation de prélèvement N° NATIONAL D’EMETTEUR

459998

NOM ET ADRESSE DU CREANCIER TRANSATEL - 22, Place des Vosges - 92979 Paris La Défense Cedex

J’autorise ma banque désignée ci-dessous, teneur de mon compte à prélever sur ce dernier, si sa situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par le créancier désigné ci-dessous. En cas de litige sur un ou plusieurs prélèvements, je pourrai en faire suspendre l’exécution par simple demande à ma banque et je réglerai le différent directement avec mon créancier : Coordonnées du débiteur

Coordonnées de l’établissement teneur du compte a débiter

Nom : _____________________________________________________________________________________________________

Nom : _________________________________________________________________________________________________

Prénom : ________________________________________________________________________________________________

Adresse : ___________________________________________________________________________________________

Adresse : _______________________________________________________________________________________________

__________________________________________________________________________________________________________

_______________________________________________________________________________________________________________

Code Postal : _______________________________ Ville : __________________________________________

Code Postal : _______________________________ Ville : ______________________________________________ Code Banque

Code Guichet

Numéro de compte

Clé

Compte à débiter : Signature précédée de la mention : « lu et approuvé » Nom

Date

Lieu

Paiement par carte de crédit (une copie recto verso de la carte de crédit est obligatoire) Par la présente, j’autorise Transatel jusqu’à révocation expresse à débiter toutes les factures liées au présent contrat, de la carte suivante : (les cartes de type Maestro et Electron ne sont pas acceptées comme moyen de paiement) N° carte de crédit : ________________________________________________________________________________ Date d’expiration : _________________________________________________________________________________

Amex

Visa / Mastercard

Diners

Signature du titulaire de la carte :

Code de cryptage (3 derniers chiffres au dos de votre CB) : _______________________________

Les données à caractère personnel sont enregistrées dans les fichiers de Transatel et sont traités en vue de la gestion de la clientèle et du marketing, d’études de marché et de la prévention des fraudes et des infractions. Le traitement de ces données est soumis aux dispositions de la loi relative à la Protection de la Vie privée, du 8 décembre 1992. Comme défini dans cette loi, vous disposez d’un droit d’accès et de modification de ces données.


Titulaire : _______________________________________________________________________________________________








Tel: Fax: TVA N°

Tel: Fax: TVA N°

Tel: Fax: TVA N°

Tel: 00 31 20 751 78 28 Fax: 00 32 24 01 90 02 BTW N° NL 8127 37957 B01

00 33 1 70 75 24 00 00 33 1 70 67 01 67 FR 49 432 786 432

00 32 2 401 90 10 00 32 2 401 90 02 BE 476 709 468

Numéro du client

00 352 27 00 08 00 00 352 27 00 08 01 LU 20993674

N°Tél. Transatel

Changement du moyen de paiement Pays de facturation : Belgique Choix du nouveau moyen de paiement Choisissez le moyen de paiement souhaité pour le paiement des factures : Domiciliation bancaire Paiement par Carte de crédit Merci de remplir et signer le formulaire ci dessous du nouveau moyen de paiement choisi

Avis de domiciliation BELGIQUE J’autorise ma banque désignée ci-dessous, teneur de mon compte à prélever sur ce dernier, si sa situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par le créancier désigné ci-dessous. En cas de litige sur un ou plusieurs prélèvements, je pourrai en faire suspendre l’exécution par simple demande à ma banque et je réglerai le différent directement avec mon créancier : CADRE RÉSERVÉ À Établissement financier L’INSTITUTION FINANCIÈRE Nom : ___________________________________________________________________________________________________________________________ Adresse : _____________________________________________________________________________________________________________________ L’AVIS DE DOMICILIATION CI-JOINT A ÉTÉ Code Postal : _______________________________ Ville : ____________________________________________________________________ ACCEPTÉ SOUS LE : NUMÉRO DE DOMICILIATION Soussigné Nom : _____________________________________________________________________Prénom : ______________________________________ Adresse : _____________________________________________________________________________________________________________________ Code Postal : _______________________________ Ville : ____________________________________________________________________

IDENTIFICATION DU NUMÉRO CRÉDITEUR

00476709468 DEMANDE QUE : Date : _______________________________________________________________________ TRANSATEL - Rue Marie Depage, 3 boite 4 - 1180 BRUXELLES, Belgique

Lieu : ________________________________________________________________________

encaisse à partir de ce jour et jusqu’à révocation expresse de la présente toute facture sur le compte :

Cachet et signature de l’institution financière

N° DE CLIENT : _________________________________________________________________________ PAR DÉBIT DU COMPTE BANCAIRE :

Signature précédée de la mention : « lu et approuvé » Nom

Date

Lieu


Amex

Visa / Mastercard

Diners




Ref : avenant fr v0 Jui09

Titulaire : _______________________________________________________________________________________________








Tel: Fax: TVA N°

Tel: Fax: TVA N°

Tel: Fax: TVA N°

Tel: 00 31 20 751 78 28 Fax: 00 32 24 01 90 02 BTW N° NL 8127 37957 B01

00 33 1 70 75 24 00 00 33 1 70 67 01 67 FR 49 432 786 432

00 32 2 401 90 10 00 32 2 401 90 02 BE 476 709 468

Numéro du client

00 352 27 00 08 00 00 352 27 00 08 01 LU 20993674

N°Tél. Transatel

Changement du moyen de paiement Pays de facturation : Pays Bas

Choix du nouveau moyen de paiement Choisissez le moyen de paiement souhaité pour le paiement des factures : Autorisation de prélèvement Paiement par carte de crédit Merci de remplir et signer le formulaire ci dessous du nouveau moyen de paiement choisi

Autorisation de prélèvement PAYS-BAS J’autorise ma banque désignée ci-dessous, teneur de mon compte à prélever sur ce dernier, si sa situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par le créancier désigné ci-dessous. En cas de litige sur un ou plusieurs prélèvements, je pourrai en faire suspendre l’exécution par simple demande à ma banque et je réglerai le différent directement avec mon créancier : Coordonnées du débiteur


Nom : ________________________________________________________________________________________________

Nom : _____________________________________________________________________________________________________

Prénom : __________________________________________________________________________________________

Adresse : ________________________________________________________________________________________________

Adresse : ___________________________________________________________________________________________

_______________________________________________________________________________________________________________

__________________________________________________________________________________________________________

Code Postal : _______________________________ Ville : ______________________________________________

Code Postal : _______________________________ Ville : __________________________________________

Compte à débiter : _______________________________________________________________________________ Signature précédée de la mention : « lu et approuvé »

Nom

Date

Lieu


Amex

Visa / Mastercard

Diners


Titulaire : _______________________________________________________________________________________________


Ref : avenant fr v0 juil09









Tel: Fax: TVA N°

Tel: Fax: TVA N°

Tel: Fax: TVA N°

Tel: 00 31 20 751 78 28 Fax: 00 32 24 01 90 02 BTW N° NL 8127 37957 B01

00 33 1 70 75 24 00 00 33 1 70 67 01 67 FR 49 432 786 432

00 32 2 401 90 10 00 32 2 401 90 02 BE 476 709 468

Numéro du client

00 352 27 00 08 00 00 352 27 00 08 01 LU 20993674

N°Tél. Transatel

Changement du moyen de paiement Pays de facturation : Luxembourg Choix du nouveau moyen de paiement Choisissez le moyen de paiement souhaité pour le paiement des factures : Autorisation de prélèvement Paiement par carte de crédit Merci de remplir et signer le formulaire ci dessous du nouveau moyen de paiement choisi

Autorisation de prélèvement ID Cetrel 4814001016

NOM ET ADRESSE DU CREANCIER TRANSATEL LUX - 38, bvd Napoléon 1° - L2120 - Luxembourg

J’autorise ma banque désignée ci-dessous, teneur de mon compte à prélever sur ce dernier, si sa situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par le créancier désigné ci-dessous. En cas de litige sur un ou plusieurs prélèvements, je pourrai en faire suspendre l’exécution par simple demande à ma banque et je réglerai le différent directement avec mon créancier : Coordonnées du débiteur


Nom : _____________________________________________________________________________________________________

Nom : _______________________________________________________________________________________________

Prénom : ________________________________________________________________________________________________

Adresse : __________________________________________________________________________________________

Adresse : _______________________________________________________________________________________________

__________________________________________________________________________________________________________

_______________________________________________________________________________________________________________

Code Postal : _______________________________ Ville : _________________________________________

Code Postal : _______________________________ Ville : ______________________________________________ Compte à débiter :

Signature précédée de la mention : « lu et approuvé » Nom

Date

Lieu


Amex

Visa / Mastercard

Diners


Titulaire : _______________________________________________________________________________________________











Tel: Fax: TVA N°

Tel: Fax: TVA N°

Tel: Fax: TVA N°

Tel: 00 31 20 751 78 28 Fax: 00 32 24 01 90 02 BTW N° NL 8127 37957 B01

00 33 1 70 75 24 00 00 33 1 70 67 01 67 FR 49 432 786 432

00 32 2 401 90 10 00 32 2 401 90 02 BE 476 709 468

Numéro du client

00 352 27 00 08 00 00 352 27 00 08 01 LU 20993674

N°Tél. Transatel

Changement d’adresse (le pays de facturation sera celui mentionné ci-dessous) Adresse : Pays : Téléphone :

Email :

Changement titulaire de ligne Nom titulaire de la ligne :

Prénom :

Code Postal :

Ville :

Pays : Email :

Téléphone :

Changement de nom de société Nom de la société : N° TVA : Nom gestionnaire de compte :

Prénom : Email :

Téléphone :

Changement de statut 1

Particulier

2 12

Société 1 :

Nom titulaire de la ligne : 12

1

N° TVA :

Prénom :

Nom gestionnaire de compte1 :

Adresse :

Prénom1 :

Code Postal :

Téléphone1 :

Téléphone :

12

12

12

Ville :

12

12

1

Email :

Email :

Je déclare avoir pris connaissance et accepté les Conditions Générales de Vente Transatel. De même, je reconnais avoir pris connaissance et accepté les conditions tarifaires appliquées par Transatel. Je reconnais que les Conditions Générales de Vente Transatel m’ont été adressées sur support papier antérieurement à la signature de la présente et sont disponibles sur le site www.transatel-mobile.com. L’ensemble des ces Conditions Générales de Vente et le présent document forment un tout Signature précédée de la mention : « lu et approuvé » Nom

Date

Lieu


Entreprise

WIJZIGINGSFORMULIER ABONNEMENT TRANSATEL MOBILE - PARTICULIER EN CORPORATE TRANSATEL Frankrijk

TRANSATEL België

TRANSATEL Luxemburg

TRANSATEL Nederland





Tel: Fax: TVA N°

Tel: Fax: TVA N°

Tel: Fax: TVA N°

Tel: 00 31 20 751 78 28 Fax: 00 32 24 01 90 02 BTW N° NL 8127 37957 B01

00 33 1 70 75 24 00 00 33 1 70 67 01 67 FR 49 432 786 432

00 32 2 401 90 10 00 32 2 401 90 02 BE 476 709 468

Klantnummer

00 352 27 00 08 00 00 352 27 00 08 01 LU 20993674

Tel. n°. Transatel

Klantgegevens Bedrijf

1

Particulier

1

Bedrijf : _____________________________________________________________________________________________ 1

N° BTW : _____________________________________________________________________________________________

12

Naam lijnhouder : _________________________________________________________________________ 12

Voornaam : __________________________________________________________________________________________________ 12

1

Adres : ________________________________________________________________________________________________

Naam bedrijfsbeheerder: ___________________________________________________________ 1

Voornaam : ____________________________________________________________________________________________ 1

2

Telefoon : ________________________________________________________________________________________

Postcode :

12 _______________________

12

Stad : ______________________________________________________

12

Telefoon: _______________________________________________________________________________________________

Wijzigingen Selecteer de wijziging(en) die u wenst door te voeren op uw contract:

1. Type actie :

2. Pièces justificatives :

Wijziging abonnement

Wijzigingsformulier ingevuld en ondertekend

Wijziging betalingsmethode

Wijzigingsformulier ingevuld en ondertekend Frankrijk: RIB of bankkaart + geannuleerde cheque België: Domiciliering of bankkaart Luxemburg: IBAN nummer of bankkaart Nederland: Banknummer of bankkaart

Wijziging adres

Wijzigingsformulier ingevuld en ondertekend Bewijs van huisvestiging (factuur, identiteitsbewijs, huurovereenkomst)

Wijziging lijnhouder (Particulier)

Wijzigingsformulier ingevuld en ondertekend Identiteitsbewijs

Wijziging bedrijfsnaam

Wijzigingsformulier ingevuld en ondertekend Frankrijk : Uitreksel van het « K-bis » daterend < 3 maanden België : Publicatie statuten van het Belgische « moniteur » Nederland: Uitreksel inschrijving Kamer van Koophandel Luxemburg: Uitreksel statuten gepubliceerd in het « Mémorial C »

Wijziging status

Particulier :1 Wijzigingsformulier ingevuld en ondertekend

1

Bewijs van huisvestiging (factuur, identiteitsbewijs, ….) Bedrijf :

1

2

Wijzigingsformulier ingevuld en ondertekend

2

Frankrijk : Uitreksel van het « K-bis » daterend < 3 maanden

2

België :Publicatie statuten van het Belgische « moniteur » 2 Nederland : Uitreksel inschrijving Kamer van Koophandel

2

Luxemburg: Uitreksel statuten gepubliceerd in het « Mémorial C »2 Wijzigingsformulier ingevuld en ondertekend

Ik verklaar hierbij kennis te hebben genomen van en akkoord te gaan met de algemene verkoopvoorwaarden van Transatel. Ik heb ook kennis genomen van en ga akkoord met de tariefvoorwaarden toegepast door Transatel. Ik verklaar dat de verkoopvoorwaarden van Transatel op papier werden geleverd voor ondertekening van deze overeenkomst en dat ze ter inzage te vinden zijn op www.transatel-mobile.com. De verkoopvoorwaarden en dit formulier vormen een onlosmakelijk geheel. Ik klaar eveneens in bezit te zijn van een kopie.

Handtekening voorzien van de notitie: « gelezen en goedgekeurd »

Naam Datum

Plaats

Ref : Wijzigingsformulier nl juni09

Overname telefoonlijn


TRANSATEL België

TRANSATEL Luxemburg

TRANSATEL Nederland





Tel: Fax: TVA N°

Tel: Fax: TVA N°

Tel: Fax: TVA N°

Tel: 00 31 20 751 78 28 Fax: 00 32 24 01 90 02 BTW N° NL 8127 37957 B01

00 33 1 70 75 24 00 00 33 1 70 67 01 67 FR 49 432 786 432

00 32 2 401 90 10 00 32 2 401 90 02 BE 476 709 468

Klantnummer

00 352 27 00 08 00 00 352 27 00 08 01 LU 20993674

Tel N°. Transatel

Wijziging abonnement EasyPass

Extra opties

DATA opties

EasyPass en EasyBorder

EasyPass en EasyBorder

BE FR NL LU EASYPASS 2

BE Verbintenisduur 6 maanden International Optimum M-Fax Anders :

EASYPASS 4 EASYPASS 8

Optie Ultimate 1h Optie Ultimate 3h Gedetailleerde factuur per post

FR

NL LU

Teller Data 5 MB Data 20 MB Data 100 MB

EASYPASS 16

Data 1 Gb

SMS opties EasyPass en EasyBorder

EasyBorder

BE

BE FR NL LU LOW

40 SMS

MEDIUM

80 SMS

FR

& email Onbeperkt Data PC

160 SMS

HIGH

Onbeperkt Internet

Optie DATA&Blackberry EquiLibre Teller

Extra opties EquiLibre

EquiLibre

Data 5 MB FR

EquiLibre 1 EquiLibre 6

Verbintenisduur 6 maanden

Gedetailleerde factuur per post

International Optimum

Onbeperkt Mobile

M-Fax

Onbeperkt vast

Anders :

Data 20 MB Onbeperkt Internet & email Onbeperkt Data PC Blackberry 5 MB

Ander aanbod :

Onbeperkt Blackberry

Phonethic

Gekozen liefdadigheidsinstelling

DATA opties Phonethic

BE Phonethic 1

Teller

Phonethic 2

Data 5 MB

Phonethic 4

Data 20 MB

Phonethic 6 Phonethic 8

Wijziging verbintenisduur 0 maanden

6 maanden

12 maanden

24 maanden

Anders

Ik verklaar hierbij voor de bovenstaande contractsduur in te schrijven met ingang van datum contractondertekening. Ik verklaar hierbij kennis te hebben genomen van de algemene voorwaarden en deze voorwaarden te accepteren.

De persoonsgegevens worden opgeslagen in de bestanden van Transatel en worden behandeld met het oog op het beheer van de klanten en de directe marketing, marktstudies en de preventie van fraude en inbreuken. De behandeling van deze gegevens is onderworpen aan de bepalingen van de wetgeving in het gekozen land van facturatie. Ik heb het recht deze gegevens te raadplegen. Als ze onjuist, onvolledig of niet pertinent blijken te zijn, kan ik de rechtzetting of de verwijdering van deze gegevens aanvragen. Als ik van dit recht wens gebruik te maken, kan ik een schriftelijke aanvraag met datum, handtekening en vergezeld van een kopie van mijn identiteitskaart (voorzijde en achterzijde), richten aan de klantendienst van Transatel.

Handtekening voorzien van de notitie: « gelezen en goedgekeurd »

Naam

Datum

Plaats

Ref : Wijzigingsformulier nl juni09

Ik verklaar de algemene voorwaarden te hebben ontvangen voor het ondertekenen van het document en ik ben ervan op de hoogte dat deze voorwaarden beschikbaar zijn op de website www.transatel-mobile.com “. Bovendien verklaar ik hierbij kennis te hebben genomen van de tariefvoorwaarden die Transatel handhaaft en deze geaccepteerd te hebben. Het geheel van de algemene voorwaarden en dit contract zijn onafscheidbaar. Eveneens verklaar ik in het bezit te zijn van een kopie van het huidige contract.


TRANSATEL België

TRANSATEL Luxemburg

TRANSATEL Nederland





Tel: Fax: TVA N°

Tel: Fax: TVA N°

Tel: Fax: TVA N°

Tel: 00 31 20 751 78 28 Fax: 00 32 24 01 90 02 BTW N° NL 8127 37957 B01

00 33 1 70 75 24 00 00 33 1 70 67 01 67 FR 49 432 786 432

00 32 2 401 90 10 00 32 2 401 90 02 BE 476 709 468

Numéro du client

00 352 27 00 08 00 00 352 27 00 08 01 LU 20993674

N°Tél. Transatel

Wijziging adres (Onderstaand land betreft het land van facturatie) Adres : Land : Telefoon :

Email :

Wijziging lijnhouder Naam lijnhouder :

Voornaam :

Postcode :

Stad:

Land : Email :

Telefoon :

Wijziging bedrijfsnaam Bedrijfsnaam : N° BTW : Naam rekeninghouder :

Voornaam : Email :

Telefoon :

Wijziging status Bedrijf

1

Particulier

Bedrijf :1

Naam lijnhouder :

1

2

12

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Ik verklaar hierbij kennis te hebben genomen van en akkoord te gaan met de algemene verkoopvoorwaarden van Transatel. Ik heb ook kennis genomen van en ga akkoord met de tariefvoorwaarden toegepast door Transatel. Ik verklaar dat de verkoopvoorwaarden van Transatel op papier werden geleverd voor ondertekening van deze overeenkomst en dat ze ter inzage te vinden zijn op www.transatel-mobile.com. De verkoopvoorwaarden en dit formulier vormen een onlosmakelijk geheel. Ik klaar eveneens in bezit te zijn van een kopie.

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