c) Ces personnes doivent également marquer explicitement leur accord avec les objets de la Rainbowhouse et son mode de fonctionnement

Verenigingen zonder winstoogmerk Associations sans but lucratif N. 23958

Bijlage tot het Belgisch Staatsblad van 10 december 2002 Annexe au Moniteur belge du 10 décembre 2002

(82836 — 82836P) Regenbooghuis — Maison Arc-en-Ciel, dite : « Rainbowhouse »

[82836]

Rue du Marche´ au Charbon 42 1000 Bruxelles Numéro d’identification : 23958/2002 STATUTS Entre : L’a.s.b.l. Holebi Overleg Brussel (HOB), ayant son sie`ge rue du Marche´ au Charbon 42, a` 1000 Bruxelles, repre´senteé par Erik Decolvenaer mandate´ a` cet effet par le conseil d’administration en date du 8 octobre 2002. L’a.s.b.l. Coordination Holebi Bruxelles (CHB), ayant son sie`ge a` 1000 Bruxelles, rue du Marche´ au Charbon 42, repre´senteé par Sandrine Debunne mandateé a` cet effet par le conseil d’administration en date du 8 octobre 2002. Membres beńe´voles : Frederic Eelbode domicilieé Felix D’Hoopstraat 116, 8700 Tielt, et Aude Picault domicilieé rue Jean Lambotte 33, 1150 Bruxelles, il est constitue´ une association sans but lucratif dont les statuts sont ci-apre`s mentionne´s : CHAPITRE Ier. — Nom, sie`ge, objet et dureé Nom Article 1er. L’association a la deńomination « Regenbooghuis — Maison Arc-en-Ciel », dite « Rainbowhouse ». Sie`ge Art. 2. Le sie`ge de l’association est e´tabli a` 1000 Bruxelles, rue du Marche´ au Charbon 42. Objet Art. 3. L’association a pour objet : de coge´rer et d’entretenir des locaux communs aux associations gaies, lesbiennes, bisexuelles et transsexuelles, en abre´ge´ holebi, situeés dans la Re´gion de Bruxelles-Capitale; de mettre a` leur disposition des infrastructures mate´rielles et logistiques; de fournir un espace d’accueil aux holebis et leurs sympathisant(e)s et d’information au grand public; de promouvoir l’e´mancipation et la visibilite´ des holebis. L’association est pluraliste. Elle respecte la spećificite´ de chacun notamment en matie`re de sexe, de comportement sexuel, d’aˆge, de couleur de peau, d’e´tat de sante´ physique ou mentale, de la situation familiale, d’origine sociale ou ethnique, de convictions religieuses ou politiques, pour autant qu’aucune opinion n’aille a` l’encontre de la spećificite´ des holebis. Elle peut accomplir tous les actes comple´mentaires en vue de reáliser son objet. Dureé Art. 4. L’association est creéé pour une dureé inde´termineé. CHAPITRE II. — Membres Membres Art. 5. Le nombre de membres est illimite´. Deux d’entre eux doivent eˆtre une association-fe´de´ration, a` savoir HOB, a.s.b.l. et CHB, a.s.b.l. Les autres membres doivent eˆtre des personnes physiques au service de l’e´mancipation des holebis, ci-apre`s deńomme´s membres beńe´voles.

N. 23958 - 23965

12929

c) Ces personnes doivent e´galement marquer explicitement leur accord avec les objets de la Rainbowhouse et son mode de fonctionnement pluraliste. d) Ces personnes doivent aussi accepter explicitement les pre´sents statuts. Cotisation Art. 7. L’assembleé geńe´rale fixe le montant de la cotisation annuelle des membres sans toutefois qu’elle puisse exce´der 1 EUR. De´mission des membres Art. 8. Les membres-beńe´voles peuvent a` tout moment se retirer de l’association en exprimant leur volonte´ par lettre recommandeé adresseé au conseil d’administration. Exclusion des membres-beńe´voles Art. 9. L’exclusion d’un membre-beńe´vole ne peut eˆtre prononceé que par l’assembleé geńe´rale. La dećision est prise a` la majorite´ des deux tiers des voix pre´sentes et repre´senteés apre`s avoir entendu le membre-beńe´vole sur la mesure envisageé a` son e´gard et/ou apre`s l’avoir invite´ a` s’expliquer. Le membre-beńe´vole de´missionnaire ou exclu n’a aucun droit sur le fonds social et ne peut demander aucun compte, faire apposer des scelle´s ou exiger un inventaire. Cependant, tout montant ou objet mis a` disposition de l’association pour lui permettre d’accomplir sa mission pourra eˆtre rećupe´re´. Ceci se fera au plus toˆt et a` concurrence du montant de l’avoir au marc le franc de chaque apport a` la fin de l’anneé comptable qui suit l’activite´ pour laquelle l’apport a e´te´ reálise´. CHAPITRE III. — Assembleé geńe´rale Art. 10. L’assembleé geńe´rale est le pouvoir souverain de l’association. Assembleé Art. 11. L’assembleé geńe´rale doit eˆtre reúnie au moins une fois l’an dans le courant du premier trimestre de l’anneé calendrier. Une assembleé geńe´rale extraordinaire doit eˆtre reúnie a` la demande de a.s.b.l. HOB ou a.s.b.l. CHB. Chaque reúnion se tient au lieu, au jour et a` l’heure indique´s dans la convocation. Tous les membres doivent recevoir une convocation. Invitation Art. 12. Le conseil d’administration se charge de la convocation de tous les membres par simple courrier au moins deux semaines avant la reúnion. La convocation comporte l’ordre du jour de la reúnion. Composition Art. 13. Chaque membre-beńe´vole a le droit d’eˆtre pre´sent et de participer a` la reúnion, soit personnellement, soit repre´sente´ par une personne en possession d’une procuration. HOB et CHB doivent eˆtre officiellement pre´sents ou repre´sente´s. Le droit de vote est re´gle´ comme suit. L’a.s.b.l. HOB dispose de 10 voix, l’a.s.b.l. CHB dispose e´galement de dix voix, et les membres-beńe´voles disposent en tout de quatre voix (deux francophones et deux neérlandophones). Art. 14. L’assembleé ne peut dećider valablement que si les a.s.b.l. HOB et CHB sont pre´sentes ou repre´senteés. Les notules Art. 15. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un registre spećial. CHAPITRE IV. — Conseil d’administration

Art. 6. De nouveaux membres ne peuvent eˆtre accueillis qu’avec l’accord conjoint de l’a.s.b.l. HOB et de l’a.s.b.l. CHB. Les conditions a` remplir pour devenir membre-beńe´vole : a) Les personnes candidates doivent avoir l’intention de contribuer a` l’e´mancipation des holebis. b) Les personnes candidates doivent eˆtre actives au sein de la Rainbowhouse depuis au moins trois mois.

Composition Art. 16. L’association est administreé par un conseil d’administration de 10 membres nomme´s pour un an par l’assembleé geńe´rale qui a le pouvoir de les de´mettre a` tout moment. Ils sont reé´ligibles. Les a.s.b.l. HOB et CHB ont chacune le droit de de´le´guer quatre administrateurs. Les membres-beńe´voles de´le`guent ensemble deux administrateurs. L’un de ces deux administrateurs doit obligatoirement eˆtre de roˆle linguistique neérlandophone et l’autre obligatoirement de roˆle linguistique francophone. En outre, le conseil d’administration devra comporter un nombre e´gal de femmes et d’hommes, avec une marge de diffe´rence 6-4 ou 4-6. Les membres du conseil d’administration ne peuvent exercer un mandat politique.

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

1617

Adhe´sion des membres

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif

12930

Responsabilite´

CONSEIL D’ADMINISTRATION

Art. 17. Les administrateurs, personnes physiques ou morales, ne contractent en raison de leurs fonctions aucune obligation personnelle. Ils ne sont responsables que de l’exećution de leur mandat. Celui-ci est exerce´ a` titre gratuit. En cas de de´mission, qui doit eˆtre notifieé par recommande´ au conseil d’administration, l’administrateur est tenu de rester en poste jusqu’a` la fin de son mandat.

Il ressort du compte-rendu du conseil d’administration de v.z.w. Regenbooghuis - Maison Arc-en-ciel a.s.b.l. du 9 octobre 2002 que les membres de conseil d’administration ont dećide´ de commun accord la re´partition des taˆches suivantes : Président : Erik Decolvenaer. Vice-pre´sidente : Sandrine Debunne. Tre´sorie`re : Hilde De Greef. Secre´taire : Achiel Deman.

Reúnion Art. 18. Les membres du conseil d’administration se reúnissent sur convocation. Ils ne peuvent de´libe´rer que si au moins deux tiers des administrateurs sont pre´sents ou repre´sente´s. Les dećisions sont prises a` la majorite´ simple. Les proce`s-verbaux sont consigne´s dans un registre.

Bruxelles, le 15 octobre 2002. Pour copie conforme : (Signe´) Sandrine Debunne, vice-pre´sidente.

(Signe´) Erik Decolvenaer, pre´sident.

Les compe´tences Art. 19. Le conseil d’administration reçoit de l’assembleé geńe´rale toutes les compe´tences permettant a` l’association de reáliser son objet. La gestion quotidienne Art. 20. Le conseil d’administration peut de´le´guer la gestion journalie`re de l’association, avec l’usage de la signature affe´rente a` cette gestion, a` un ou deux coordinateurs de´signe´s par l’a.s.b.l. HOB et l’a.s.b.l. CHB. Le conseil d’administration peut aussi donner des procurations spećiales a` des mandataires de son choix. CHAPITRE V. — Les comptes et budget Art. 21. Les comptes et budgets doivent eˆtre approuve´s par l’assembleé geńe´rale. L’anneé comptable coı¨ncide avec l’anneé calendrier. HOB a.s.b.l. et CHB a.s.b.l. doivent tendre a` apporter chacune 50% du budget sur le compte commun. CHAPITRE VI. — Dissolution de l’association Art. 22. La dissolution de l’association et l’affectation de l’actif sont re´gleés par les articles 18 a` 22 de la loi du 27 juin 1921. Art. 23. En cas de dissolution de l’association, l’assembleé geńe´rale qui l’a dećideé de´signe, au besoin, les liquidateurs dont elle fixe les pouvoirs. Apre`s re`glement du passif, elle dećide de l’affectation de l’actif et des biens de l’association en veillant a` ce que cette affectation cadre le mieux possible avec l’objet pour lequel l’association dissoute a e´te´ creéé. A de´faut, le partage se fera entre les membres au prorata de leur apport. Les avoirs doivent en toute hypothe`se beńe´ficier au mouvement holebi. CHAPITRE VII. — Dispositions geńe´rales Art. 24. Tous les autres points non pre´vus par les pre´sents statuts sont re´gle´s conforme´ment a` la loi. Art. 25. Les personnes suivantes sont de´signeés pour la premie`re fois au titre d’administrateur : Pour HOB : Erik Decolvenaer, employe´, Grotewinkellaan 100, a` 1853 Grimbergen. Hilde De Greef, employeé, avenue Emile Jacqmain 124, a` 1000 Bruxelles. Tim De Feyter, employe´, Kerkweg 29, a` 1740 Ternat. Katrien Janssen, inde´pendante, Marche´ aux Herbes 64, a` 1000 Bruxelles. Pour CHB : Sandrine Debunne, employeé, rue Jean Robie 37, a` 1060 Bruxelles. Isabelle Maistriaux, employeé, rue Tilmont 24/2, a` 1090 Bruxelles. Achiel Deman, employe´, avenue Voltaire 26, a` 1030 Bruxelles. Benoıˆt Vanparijs, informaticien, Hortensia 23, a` 1932 Sint-StevensWoluwe. Pour le groupe des beńe´voles : Frederik Eelbode, employe´, Felix D’Hoopstraat 116, a` 8700 Tielt. Aude Picault, e´tudiante, rue Jean Lambotte 33, a` 1150 Bruxelles. Bruxelles, le 9 octobre 2002. (Suivent les signatures.)

Regenbooghuis — « Maison Arc-en-Ciel », ook genoemd : « Rainbowhouse » Kolenmarkt 42 1000 Brussel Identificatienummer : 23958/2002 STATUTEN Tussen : v.z.w. Holebi Overleg Brussel (HOB) met zetel te Kolenmarkt 42, 1000 Brussel, vertegenwoordigd door Erik Decolvenaer hiertoe gemachtigd door haar raad van beheer van 8 oktober 2002. v.z.w. Coordination Holebi Bruxelles (CHB) met zetel te Kolenmarkt 42, 1000 Brussel, vertegenwoordigd door Sandrine Debunne hiertoe gemachtigd door haar raad van beheer van 8 oktober 2002. Leden vrijwilligers : Frederic Eelbode, gedomicilieerd op Felix D’Hoopstraat 116, 8700 Tielt, en Aude Picault, gedomicilieerd op Jean Lambottestraat 33, 1150 Brussel, wordt een vereniging zonder winstoogmerk opgericht, waarvan de statuten als volgt worden vastgesteld : HOOFDSTUK I. — Naam, zetel, doel en duur Naam Artikel 1. De vereniging draagt de naam « Regenbooghuis — Maison Arc-en-Ciel », hierna genoemd : « Rainbowhouse ». Zetel Art. 2. De zetel van de vereniging is gevestigd te Kolenmarkt 42, 1000 Brussel. Doel Art. 3. De vereniging heeft tot doel : samen de gemeenschappelijke lokalen van de homo, lesbienne, bien transseksuele verenigingen, afgekort holebi verenigingen, gesitueerd in het Brussels Hoofdstedelijk gewest te beheren en te onderhouden : de materie¨le en logistieke infrastructuur ter beschikking te stellen van de leden-verenigingen; een ontvangsten ontmoetingsruimte zijn voor holebi’s en sympathisanten en een informatiepunt vormen voor het grote publiek; de zichtbaarheid en emancipatie van holebi’s te bevorderen. De vereniging is pluralistisch. Het respecteert ieders eigenheid op het vlak van onder meer geslacht, seksuele beleving, leeftijd, huidskleur, lichamelijke en geestelijke validiteit, gezinstoestand, sociale en etnische achtergrond, geloofsovertuiging en politieke overtuiging, voor zover geen standpunten worden verkondigd die indruisen tegen de eigenheid van holebi’s. Ze mag alle bijhorende handelingen stellen om dit doel te realiseren. Duur Art. 4. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur.


12931

HOOFDSTUK II. — Leden

Notulen

Leden Art. 5. Het aantal leden is onbeperkt. Twee van hen dienen een koepelvereniging te zijn, met name de v.z.w. HOB en v.z.w. CHB. De andere leden moeten natuurlijke personen zijn ten dienste van de emancipatie van de holebi’s, hierna genoemd de leden-vrijwilligers.

Art. 15. De beslissingen van de algemene vergadering worden bijgehouden in een speciaal register.

Toetreding van leden-vrijwilligers Art. 6. Er kunnen geen andere leden-vrijwilligers toegelaten worden, zonder het gemeenschappelijke akkoord van v.z.w. HOB en v.z.w. CHB. De voorwaarden om lid-vrijwilliger te worden : a) de kandidaat/kandidate moet de intentie hebben bij te dragen tot de emancipatie van holebi’s; b) de kandidaat/kandidate moet minstens 3 maanden actief zijn in het Rainbowhouse; c) de kandidaat/kandidate moet zich eveneens expliciet akkoord verklaren met de doelstellingen en de pluralistische werking van het Rainbowhouse; d) de kandidaat/kandidate moet expliciet de voorliggende statuten aanvaarden. Bijdrage Art. 7. De algemene vergadering legt het lidmaatschapsgeld van de leden vast, zonder dot dit 1 EUR kan overschrijden. Uittreding van leden Art. 8. Het staat de leden-vrijwilligers vrij zich op elk ogenblik terug te trekken uit de vereniging; het ontslag gebeurt per aangetekend schrijven, gericht aan de raad van beheer. Uitsluiting van leden vrijwilligers Art. 9. De uitsluiting van een lid-vrijwilliger kan enkel uitgesproken worden door de algemene vergadering. Het besluit wordt genomen met een meerderheid van twee derden van de tegenwoordige en vertegenwoordigde stemmen, dit na de lid-vrijwilliger die het voorwerp blijkt uit te maken van een dergelijke maatregel te hebben gehoord en/of om uitleg te hebben verzocht. De ontslagnemende of uitgesloten lid-vrijwilliger heeft geen enkel recht op het vermogen en kan geen enkele rekening opvragen, zegels laten leggen of inventaris eisen. Nochtans zal elk bedrag of voorwerp dot ter beschikking wordt gesteld van de vereniging om haar opdracht te verrichten gerecupereerd mogen worden. Dit zal ten vroegste kunnen gebeuren op het einde van het boek jaar dot volgt op de activiteit waarvoor de inbreng werd tot stand gebracht en dit ten bedrage van het tegoed pondspondsgewijs elke inbreng. HOOFDSTUK III. — Algemene vergadering Art. 10. De algemene vergadering bekleedt het hoogste gezag binnen de vereniging. Vergadering Art. 11. Er moet ieder jaar tenminste een algemene vergadering worden gehouden en dit in de loop van het eerste trimester van het kalenderjaar. Een buitengewone algemene vergadering moet gehouden worden op aanvraag van HOB v.z.w. of CHB v.z.w. Elke vergadering gaat door op plaats, dag en uur die vermeld worden in de uitnodiging; alle leden dienen te worden uitgenodigd. Uitnodiging Art. 12. De raad van beheer staat in voor de uitnodigingen van de leden per normale brief, ten laatste twee weken voor de vergadering. De uitnodiging bevat de agenda van de vergadering. Samenstelling Art. 13. Ieder lid-vrijwilliger heeft het recht aanwezig te zijn en deel te nemen aan de vergadering, of wel in eigen persoon, of wel door tussenkomst van een gevolmachtigde. HOB en CHB moeten officieel aanwezig of vertegenwoordigd zijn. Het stemrecht is als volgt geregeld. HOB v.z.w. heeft tien stemmen, v.z.w. CHB heeft tien stemmen en de leden-vrijwilligers hebben samen vier stemmen (twee franstaligen en twee nederlandstaligen). Art. 14. De vergadering kan slechts rechtsgeldig beslissen indien v.z.w. HOB en v.z.w. CHB tegenwoordig of vertegenwoordigd zijn.

HOOFDSTUK IV. — Raad van beheer Samenstelling Art. 16. De vereniging wordt beheerd door een raad van beheer die tien leden telt, benoemd voor een jaar door de algemene vergadering die tevens de macht bezit hen te allen tijde of te zetten. Ze kunnen herverkozen worden. De v.z.w. HOB en v.z.w. CHB hebben elk het recht vier beheerders af te vaardigen. De leden-vrijwilligers vaardigen samen twee beheerders af. Een van die twee beheerders moet verplicht tot de Nederlandse taalrol behoren en de andere moet verplicht tot de Franse taalrol behoren. Bovendien moet de raad van beheer uit evenveel mannen bestaan als vrouwen, met een marge van verschil 6-4 of 4-6. De leden van de raad van beheer mogen geen politiek mandaat uitoefenen. Aansprakelijkheid Art. 17. De beheerders, natuurlijke of rechtspersonen, zijn hoofdelijk niet aansprakelijk voor de verbintenissen van de vereniging. Hun verantwoordelijkheid beperkt zich tot de uitoefening van het hun toegekende mandaat. Zij oefenen hun functie kosteloos uit. In het geval van ontslag, waarvan de raad van beheer bij aangetekend schrijven op de hoogte wordt gebracht, is de beheerder eraan gehouden op post te blijven tot het einde van zijn mandaat. Vergadering Art. 18. De leden van de raad van beheer komen op uitnodiging bijeen. Zij kunnen enkel geldig beraadslagen als tenminste twee derden van de beheerders aanwezig of vertegenwoordigd zijn. De besluiten worden bij gewone meerderheid van stemmen genomen. De notulen worden bijgehouden in een register. Bevoegdheden Art. 19. De raad van beheer krijgt van de algemene vergadering alle bevoegdheden om de vereniging toe te laten haar doel te realiseren. Dagelijks beheer Art. 20. De raad van beheer kan het dagelijks beheer van de vereniging, met de tekenbevoegdheid ter binding van de verenigingsnaam eraan verbonden, afstaan aan eéń of twee coo¨rdinatoren, aangeduid door de v.z.w. HOB en v.z.w. CHB. De raad van beheer kan ook speciale volmachten verlenen aan mandatarissen van zijn keuze. HOOFDSTUK V. — Rekening en begroting Art. 21. De rekeningen en de begrotingen dienen te worden goedgekeurd door de algemene vergadering. Het boekhoudkundige jaar valt samen met het kalenderjaar. v.z.w. HOB en CHB v.z.w. moeten er toe komen om elk 50% van de begroting op de gemeenschappelijke rekening in te brengen. HOOFDSTUK VI. — Ontbinding van de vereniging Art. 22. De ontbinding van de vereniging en de bestemming van de goederen worden geregeld door de artikelen 18 tot 22 van de wet van 27 juni 1921. Art. 23. In geval van ontbinding van de vereniging, benoemt de algemene vergadering die haar uitsprak, indien nodig, de vereffenaars, van wie ze tevens de bevoegdheden bepaalt. Na regeling van het passief, beslist ze over bestemming van de goederen en de waarden van de vereniging, waarbij ze erover waakt dot de bestemming zoveel mogelijk overeenkomt met het doel waarvoor de ontbonden vereniging werd opgericht. Bij gebrek geschiedt de verdeling tussen de leden prorata hun bijdrage. De gelden moeten in elk geval de holebi-beweging ten goede komen.


12932

N. 23960

HOOFDSTUK VII. — Algemene bepalingen Art. 24. Alle andere punten die niet voorzien zijn door onderhavige statuten worden geregeld in overeenstemming met de wet. Art. 25. Volgende personen worden, voor de eerste keer, benoemd tot beheerder : Voor het HOB : Erik Decolvenaer, bediende, Grotewinkellaan 100, te 1853 Grimbergen. Hilde De Greef, bediende, Emile Jacqmainlaan 124, te 1000 Brussel. Tim De Feyter, bediende, Kerkweg 29, te 1740 Ternat. Katrien Janssen, zelfstandige, Grasmarkt 64, te 1000 Brussel. Voor de CHB : Sandrine Debunne, bediende, Jean Robiestraat 37, te 1060 Brussel. Isabelle Maistriaux, bediende, Tilmontstraat 24/2, te 1090 Brussel. Achiel Deman, bediende, Voltairelaan 26, te 1030 Brussel. Benoıˆt Vanparijs, informaticus, Hortensia 23, te 1932 Sint-StevensWoluwe. Voor de groep van vrijwilligers : Frederic Eelbode, bediende, Felix D’Hoopstraat 116, te 8700 Tielt. Aude Picault, studente, Jean Lambottestraat 33, te 1150 Brussel. Brussel, 9 oktober 2002. (Volgen de handtekeningen.)

RAAD VAN BEHEER Er blijkt uit de notulen van de raad van beheer van de v.z.w. Regenbooghuis - Maison Arc-en-ciel a.s.b.l. gehouden op 9 oktober 2002 dat de leden van de raad van beheer volgende taakverdeling zijn overeengekomen : Voorzitter : Erik Decolvenaer. Ondervoorzitster : Sandrine Debunne. Penningmeester : Hilde De Greef. Secretaris : Achiel Deman. Brussel, 15 oktober 2002. Voor eensluidend uittreksel : (Get.) Sandrine Debunne, ondervoorzitster.

N. 23959

(Get.) Erik Decolvenaer, voorzitter.

(83577)

[83577]

Handelspromotie regio Oudenaarde Einestraat 26 9700 Oudenaarde Identificatienummer : 6008/71 SLUITING VEREFFENING Uittreksel uit het verslag van de buitengewone algemene vergadering van 7 oktober 2002 Bij beslissing van de buitengewone algemene vergadering van 7 oktober 2002, werd de vereffening van de vereniging gesloten. De vereniging houdt bijgevolg op te bestaan. Er wordt beslist om de openstaande BTW-vordering en het saldo bij het BKCP-OVBK over te maken aan v.z.w. UNIZO Regio Oudenaarde. Aan de vereffenaar, Marc Vandemeulebroeke, werd dećharge verleend voor zijn mandaat. Eventuele nakomende schulden zullen door de leden worden voldaan. De boeken en bescheiden zullen gedurende een periode van vijf jaar bewaard worden en ter inzage liggen op volgend adres : Einestraat 26, 9700 Oudenaarde. Voor eensluidend uittreksel : (Get.) Vandenabeele Roger, voorzitter.

(Get.) Uittenhove Roland, secretaris.

(80730)

[80730]

Fe´de´ration royale belge des socie´te´s de Basketball 1060 Bruxelles Numéro d’identification : 95/46 NOUVEAUX STATUTS L’an mil neuf cent quarante-cinq, le vingt-neuf dećembre devant Me François Wydemans, notaire de re´sidence a` Woluwe-SaintPierre, la Fe´de´ration belge des Socie´te´s de Basketball a e´te´ constitueé en association sans but lucratif. 1. Les statuts ont e´te´ modifie´s par acte du notaire Paul Nelson, a` Woluwe-Saint-Lambert, en date du 23 fe´vrier 1952. 2. Les statuts ont e´te´ modifie´s par dećision de l’assembleé geńe´rale qui s’est tenue le 21 janvier 1973. 3. Les statuts ont e´te´ modifie´s par dećision de l’assembleé geńe´rale extraordinaire qui s’est tenue le 8 mars 1980. 4. Les statuts ont e´te´ modifie´s par dećision de l’assembleé geńe´rale qui s’est tenue le 22 janvier 1984. 5. Les statuts ont e´te´ modifie´s par dećision de l’assembleé geńe´rale qui s’est tenue le 20 mars 1993. 6. Les statuts ont e´te´ modifie´s par dećision de l’assembleé geńe´rale qui s’est tenue le 11 juin 1994. 7. Les statuts ont e´te´ modifie´s par dećision de l’assembleé geńe´rale qui s’est tenue le 15 octobre 1994. 8. Les statuts ont e´te´ modifie´s par dećision de l’assembleé geńe´rale qui s’est tenue le 21 mars 1998. 9. Les statuts ont e´te´ modifie´s par dećision de l’assembleé geńe´rale qui s’est tenue le 19 mai 2001. 10. Les statuts ont e´te´ modifie´s par dećision de l’assembleé geńe´rale qui s’est tenue le 3 novembre 2001. 11. Les statuts ont e´te´ modifie´s par dećision de l’assembleé geńe´rale qui s’est tenue le 6 juillet 2002. TITRE Ier. — Nom, sie`ge, but, dureé Article 1 . L’a.s.b.l. s’intitule : « Fe´de´ration royale belge de Basketball » (en abre´ge´ : « F.R.B.B. ») association sans but lucratif. Art. 2. L’a.s.b.l. F.R.B.B. est e´tablie dans la re´gion de BruxellesCapitale. A titre d’information et sans y attribuer un caracte`re statutaire, l’adresse comple`te est la suivante : avenue P.H. Spaak 27/17 a` 1060 Bruxelles. Le conseil d’administration est compe´tent pour modifier l’adresse du sie`ge dans les limites de la re´gion de Bruxelles-Capitale. Art. 3. L’a.s.b.l. F.R.B.B. a pour but l’organisation et la promotion du basketball en Belgique sous toutes ses formes. Pour atteindre cet objectif, l’a.s.b.l. F.R.B.B. collaborera avec l’a.s.b.l. Association Wallonie Bruxelles de Basket-ball (AWBB) et l’a.s.b.l. Vlaamse Basketball Liga (VBL) qui organiseront le basketball dans leur re´gion respective. L’a.s.b.l. F.R.B.B. repre´sente le basket-ball aupre`s des instances nationales et internationales ainsi qu’aupre`s de la fe´de´ration internationale de basket-ball (FIBA). L’a.s.b.l. F.R.B.B. coordonne les activite´s internationales des deux ligues dans les organisations internationales. L’a.s.b.l. F.R.B.B. peut utiliser tous les moyens contribuant directement ou indirectement a` la reálisation de ce but. Pour atteindre l’objectif fixe´ ci-dessus, l’a.s.b.l. F.R.B.B. peut, entre autres, acque´rir toute proprie´te´ ou tout droit reél, prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des actes juridiques, collecter des fonds, bref exercer ou faire exercer toutes les activite´s qui justifient sont but. Dans le cadre de la reálisation du but social, l’a.s.b.l. F.R.B.B. peut meˆme poser des actes commerciaux. Art. 4. L’a.s.b.l. F.R.B.B. est creéé pour une dureé illimiteé. Art. 5. Les langues de travail de l’a.s.b.l. F.R.B.B. sont le français et le neérlandais. Tout membre peut s’exprimer dans la langue de sa communaute´. Art. 6. L’a.s.b.l. F.R.B.B. s’interdit toute discussion ou preóccupation d’ordre politique ou religieux. er

TITRE II. — Membres Membres effectifs Art. 7. 1. L’a.s.b.l. F.R.B.B. compte au maximum 18 membres. Ce sont les membres effectifs. Le droit de vote a` l’assembleé geńe´rale revient exclusivement aux membres effectifs. 2. Le conseil d’administration peut imposer une contribution annuelle aux membres effectifs. Le montant est fixe´ par le conseil d’administration et ne peut de´passer EUR 25.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif 3. Un membre effectif peut a` tout moment donner sa de´mission de l’a.s.b.l. F.R.B.B. en envoyant une lettre recommandeé au conseil d’administration. Sur proposition du conseil d’administration, tout membre effectif ne peut eˆtre exclu que par l’assembleé geńe´rale statuant a` la majorite´ des deux tiers des voix exprimeés a` l’assembleé geńe´rale. Les membres effectifs perdent cette qualite´ s’ils ne sont plus de´signe´s par les organes vise´s a` l’article 10. 4. Des membres effectifs de´missionnaires ou exclus et leurs ayants droit n’ont pas droit aux avoirs de l’a.s.b.l. F.R.B.B. et ne peuvent jamais rećlamer une restitution ou une indemnisation pour les montants verse´s ou les apports effectue´s. 5. La de´mission et l’exclusion des membres effectifs se de´roulent selon la manie`re pre´vue a` l’article 12 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Membres d’honneur et membres e´me´rites Art. 8. L’assembleé geńe´rale peut nommer des membres d’honneur et membres e´me´rites. Ils n’ont pas de droit de vote. TITRE III. — Assembleé geńe´rale Art. 9. L’assembleé geńe´rale est composeé de tous les membres effectifs de l’a.s.b.l. FRBB, de ses administrateurs et des pre´sidents de l’a.s.b.l. A.W.B.B. et de l’a.s.b.l. VBL. L’assembleé geńe´rale est dirigeé par le pre´sident national qui n’a pas de droit de vote. En cas l’absence, l’assembleé est pre´sideé par un des deux vice-pre´sidents, et en cas d’absence des deux, l’assembleé est pre´sideé par le plus aˆge´ des administrateurs pre´sents. Chaque membre effectif posse`de une voix. Les pre´sidents de l’a.s.b.l. VBL et de l’a.s.b.l. AWBB prennent part a` l’assembleé geńe´rale. Ils n’ont pas de droit de vote s’il s’agit de matie`res spećifiques aux clubs de l’a.s.b.l. BLB. Un membre effectif peut cependant se faire repre´senter a` l’assembleé geńe´rale par un autre membre effectif du meˆme groupe (a.s.b.l. AWBB, a.s.b.l. VBL ou clubs de l’a.s.b.l. BLB). Le nombre de procurations par membre effectif pre´sent est limite´ a` une. Art. 10. L’assembleé geńe´rale est composeé de : 1. 6 membres, dont le pre´sident, sont de´le´gue´s directement par l’a.s.b.l. AWBB. 2. 6 membres effectifs, dont le pre´sident, sont de´le´gue´s directement par l’a.s.b.l. VBL. 3. 6 membres, en respectant la parite´ linguistique, sont directement de´le´gue´s par les clubs de l’a.s.b.l. BLB suivant la proce´dure pre´vue dans le re`glement d’ordre inte´rieure de l’a.s.b.l. F.R.B.B. 4. Les administrateurs e´lus en dehors des membres effectifs, mais sans droit de vote. Art. 11. En dehors des compe´tences attribueés a` l’assembleé geńe´rale par les pre´sents statuts, l’assembleé geńe´rale est seule compe´tente pour : modifier les statuts, nommer ou re´voquer les administrateurs, approuver les budgets et les comptes, dissoudre volontairement l’association, exclure un membre effectif, re´diger un re`glement d’ordre ordre inte´rieur. Ce re`glement d’ordre inte´rieur peut uniquement eˆtre modifie´ avec une majorite´ des deux-tiers des voix. Art. 12. 1. L’assembleé geńe´rale est convoqueé par le conseil d’administration chaque fois que le but ou l’inte´reˆt de l’a.s.b.l. F.R.B.B. l’exige. Elle doit eˆtre convoqueé au moins une fois par an pour approuver les comptes de l’anneé ećouleé et les budgets de l’anneé a` venir. 2. Des assembleés geńe´rales extraordinaires doivent eˆtre convoqueés, soit a` la requeˆte de la majorite´ des membres ayant droit de vote du conseil d’administration, soit a` la demande du cinquie`me des membres effectifs. 3. Tous les membres effectifs sont invite´s a` l’assembleé geńe´rale par simple lettre. L’invitation est signeé par le pre´sident et le secre´taire. Elle mentionne le jour, l’endroit et l’heure de sa tenue. 4. La convocation comporte l’ordre du jour fixe´ par le conseil d’administration. L’ordre du jour de l’assembleé geńe´rale est publie´ sur le Website au moins 28 jours calendrier avant la date de l’assembleé.

12933

5. Les propositions pour modifier les statuts, doivent eˆtre envoyeés a` l’a.s.b.l. F.R.B.B. au moins 56 jours calendrier avant la date de l’assembleé geńe´rale. Les propositions introduites ulte´rieurement, peuvent eˆtre traiteés par l’assembleé geńe´rale si 2/3 de ses membres ayant droit de vote y consentent. Art. 13. 1. Les dećisions sont prises a` la majorite´ simple. En cas de parite´ des voix, la proce´dure pre´vue dans le re`glement d’ordre inte´rieur sera d’application. 2 En cas d’exclusion d’un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l’asbl F.R.B.B., la proce´dure dećrite dans la loi sera respecteé. Art. 14. Un proce`s-verbal de chaque assembleé geńe´rale est re´dige´. Celui-ci est signe´ par le pre´sident (ou son remplaçant) et par le secre´taire (ou le rapporteur) et est consigne´ dans un registre destine´ a` cette fin. Les extraits a` propos desquels il faut de´libe´rer et toutes les autres pie`ces seront duˆment signeés par le pre´sident et le secre´taire. Des membres ainsi que des tiers qui en manifestent la demande ont le droit d’en prendre connaissance et/ou de demander copie des proce`s-verbaux. Sauf en cas de remarques faites par ećrit au conseil d’administration dans une pe´riode de 10 jours calendrier apre`s publication sur le Website, le proce`s-verbal entre en vigueur le premier jour du mois suivant. Art. 15. Les dećisions sont e´tablies sous forme de proce`s-verbal. Le proce`s-verbal est transmis a` l’a.s.b.l. Association WallonieBruxelles (AWBB), de Basket-ball et a` l’a.s.b.l. Vlaamse Basket-ball Liga (VBL) dans un de´lai de 15 jours calendrier apre`s l’approbation viseé a` l’article 14. Art. 16. L’assembleé geńe´rale e´lit un pre´sident pour un mandat de 5 ans. Les candidatures pour la fonction de pre´sident doivent eˆtre introduites au moins deux mois avant l’assembleé geńe´rale aupre`s du secre´taire geńe´ral de la FRBB. TITRE IV. — Conseil d’administration Art. 17. L’a.s.b.l. F.R.B.B. est repre´senteé par un conseil d’administration, compose´ de façon paritaire de 6 administrateurs ayant droit de vote et un pre´sident national, qui n’a pas droit de vote. Les 6 administrateurs du conseil d’administration, ayant droit de vote sont de´signe´s par l’assembleé geńe´rale, parmi les membres propose´s par les conseils d’administration de l’a.s.b.l. VBL (2 mandats), de l’a.s.b.l. AWBB (2 mandats) et par les clubs de l’a.s.b.l. BLB (2 mandats, compose´s de façon paritaire). Les administrateurs sont nomme´s par l’assembleé geńe´rale pour un mandat de maximum 5 ans et leur mandat est renouvelable. Les administrateurs e´lisent deux vices-pre´sidents paritairement, un secre´taire et un tre´sorier. Les pre´sidents de l’a.s.b.l. VBL et de l’a.s.b.l. AWBB font partie du conseil d’administration de la FRBB sans mandat d’administrateur et/ou droit de vote. Les administrateurs exercent leur mandat a` titre gratuit. Art. 18. Le pre´sident national, qui pre´side l’assembleé geńe´rale et le conseil d’administration de l’a.s.b.l. F.R.B.B. ne dispose pas d’un droit de vote a` l’assembleé geńe´rale et au conseil d’administration. Apre`s l’e´lection, il de´missionne automatiquement comme membre de l’a.s.b.l. VBL ou l’a.s.b.l. AWBB et n’est affilie´ a` aucun club. Il devient automatiquement membre de l’a.s.b.l. F.R.B.R. lorsqu’il est e´lu comme pre´sident. Art. 19. 1. Le pre´sident ou le secre´taire convoque le conseil d’administration. Le pre´sident dirige la reúnion. En cas d’absence, la reúnion est dirigeé valablement par un des 2 vices-pre´sidents et en cas d’absence de ces derniers, par le plus aˆge´ des administrateurs pre´sents. 2. Les dećisions sont prises a` la majorite´ simple des voix. En cas de parite´, la proposition est rejeteé. 3. Un proce`s-verbal de chaque reúnion est re´dige´. Celui-ci est signe´ par le pre´sident (ou son remplaçant) et par le secre´taire (ou le rapporteur). Les rapports sont consigne´s dans un registre destine´ a` cette fin. Les extraits a` propos desquels il faut de´libe´rer et toutes les autres pie`ces seront duˆment signe´s par le pre´sident et le secre´taire.


12934

Art. 20. 1. Le conseil d’administration dirige les affaires de l’a.s.b.l. - F.R.B.B. et la repre´sente aussi juridiquement. Il est compe´tent en toute matie`re, a` l’exception de celles qui sont le´galement re´serveés expresse´ment a` l’assembleé geńe´rale. Le conseil d’administration peut accomplir tout acte de disposition, en ce compris l’alieńation, meˆme a` titre gratuit, d’objets mobiliers ou immobiliers, hypothe´quer, preˆter ou emprunter, accomplir tout acte commercial ou bancaire, donner mainleveé des hypothe`ques. 2. A l’e´gard de tiers, l’a.s.b.l. F.R.B.B. n’est valablement engageé que par la signature conjointe de deux administrateurs. Les administrateurs qui agissent au nom du conseil d’administration, ne doivent nullement se justifier d’une quelconque dećision ou mandat, a` l’e´gard de tiers. Pour certains actes, taˆches et actes de gestion journalie`re, le conseil d’administration peut ce´der sa compe´tence a` un bureau, a` un ou plusieurs administrateurs ou meˆme a` une autre personne membre ou non de l’a.s.b.l. F.R.B.B. Art. 21. Le conseil d’administration est compose´ de divers de´partements, dont un de´partement d’organisation et de gestion de la compe´tition des clubs de l’a.s.b.l. BLB. Chaque de´partement est organise´ de manie`re autonome. Chaque de´partement est pre´side´ par un administrateur. A coˆte´ de ces de´partements, des commissions et souscommissions peuvent eˆtre instaureés. TITRE V. — Budgets, comptes Art. 22. L’exercice de l’a.s.b.l. F.R.B.B. court du 1er juillet au 30 juin. Le conseil d’administration pre´pare le bilan et le budget. Ils sont soumis pour approbation a` l’assembleé geńe´rale. TITRE VI. — Dissolution, liquidation Art. 23. Sauf en cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seule l’assembleé geńe´rale peut dećider la dissolution de l’a.s.b.l. F.R.B.B. de la manie`re fixeé aux articles 19.2 et 3 et dans l’article 20 de la loi du 27 juin 1921. Art. 24. En cas de dissolution de l’association, l’assembleé geńe´rale nomme deux liquidateurs. Elle de´termine leurs compe´tences. L’actif net de l’association sera re´parti en parties e´gales entre l’a.s.b.l. VBL et l’a.s.b.l. AWBB. Disposition geńe´rale Art. 25. Tout ce qui n’est pas explicitement re´gle´ dans les pre´sents statuts, est re´gi par le re`glement d’ordre inte´rieur ou, a` de´faut, par analogie a` la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

8. De statuten werden gewijzigd door beslissingen van mene vergadering van 21 maart 1998. 9. De statuten werden gewijzigd door beslissingen van mene vergadering van 19 mei 2001. 10. De statuten werden gewijzigd door beslissingen algemene vergadering van 3 november 2001. 11. De statuten werden gewijzigd door beslissingen algemene vergadering van 6 juli 2002.

de algede algevan de van de

TITEL I. — Naam, zetel, doel, duur Artikel 1. De v.z.w. draagt de naam : « Koninklijke Belgische Basketballbond » (afgekort : « KBBB ») vereniging zonder winstoogmerk. Art. 2. De v.z.w.-KBBB is gevestigd in het Brussels hoofdstedelijk gewest. Ten titel van inlichting en zonder hieraan enig statutair karakter te verlenen, geldt als volledig adres : P. H. Spaaklaan 27/17 te 1060 Brussel. De raad van beheer is bevoegd om het adres van de zetel te wijzigen binnen de´ grenzen van het Brussels hoofdstedelijk gewest. Art. 3. De v.z.w.-KBBB heeft tot doel de organisatie en de promotie van de basketbalsport in Belgie¨ in al haar verschillende vormen. De v.z.w.-KBBB zal, om dit doel te bereiken, samenwerken met de v.z.w. Vlaamse Basketballiga (afgekort VBL) en de v.z.w.Association Wallonie-Bruxelles de Basketball (afgekort AWBB) die de basketbalsport in hun respectievelijke regio zullen organiseren. De v.z.w.-KBBB zal het basketball bij de nationale en internationale instanties en bij de Internationale Bond voor Basketball (FIBA) vertegenwoordigen. De v.z.w.-KBBB coo¨rdineert de internationale werkzaamheden van de twee regionale Liga’s in de internationale organisaties. De v.z.w.-KBBB kan alle middelen aanwenden die rechtstreeks of onrechtstreeks tot de verwezenlijking van dit doel bij dragen. De v.z.w.-KBBB kan tot uitvoering van wat hierboven bepaald is, onder meer alle eigendommen of zakelijke rechten verwerven, in huur nemen, verhuren, personeel aanwerven, rechtsgeldige overeenkomsten sluiten, fondsen inzamelen, kortom alle activiteiten uitoefenen of laten uitoefenen die haar doel rechtvaardigen. In het kader van het realiseren van het maatschappelijk doel kan de v.z.w.-KBBB zelfs daden van koophandel stellen. Art. 4. De v.z.w.-KBBB is opgericht voor onbepaalde duur. Art. 5. De werktalen van de v.z.w.-KBBB zijn het Nederlands en Frans. Ieder lid mag zich uitdrukken in de taal van zijn gemeenschap. Art. 6. De v.z.w.-KBBB ontzegt zich iedere bespreking of inmenging betreffende kwesties van politieke of godsdienstige aard. TITEL II. — Leden

(Suivent les signatures.)

Werkende leden Koninklijke Belgische Basketball Bond 1060 Brussel Identificatienummer : 95/46 NIEUWE STATUTEN Ten jaren negentienhonderd vijfenveertig, op negenentwintig december, voor de heer François Wijdemans, notaris verblijvende te Sint-Pieters-Woluwe, werd de Belgische Basketball Bond als vereniging zonder winstoogmerk gesticht. 1. De statuten werden gewijzigd bij akte van notaris Paul Nelson, te Sint-Lambrechts-Woluwe, op datum van 23 februari 1952. 2. De statuten werden gewijzigd door beslissingen van de algemene vergadering van 21 januari 1973. 3. De statuten werden gewijzigd door beslissingen van de buitengewone algemene vergadering van 8 maart 1980. 4. De statuten werden gewijzigd door beslissingen van de algemene vergadering van 22 januari 1984. 5. De statuten werden gewijzigd door beslissingen van de algemene vergadering van 20 maart 1993. 6. De statuten werden gewijzigd door beslissingen van de algemene vergadering van 11 juni 1994. 7. De statuten werden gewijzigd door beslissingen van de algemene vergadering van 15 oktober 1994.

Art. 7. § 1. De v.z.w.-KBBB telt maximaal 18 leden. Deze zijn de werkende leden. De volheid van het lidmaatschap met inbegrip van het stemrecht op de algemene vergadering komt uitsluitend toe aan de werkende leden. § 2. De raad van beheer kan een jaarlijkse bijdrage opleggen aan de werkende leden. Het bedrag wordt bepaald door de raad van beheer en kan niet meer bedragen dan EUR 25. § 3. Elk werkend lid kan ten alle tijde ontslag nemen uit de v.z.w.KBBB door een aangetekende brief te sturen naar de raad van beheer. Elk werkend lid kan slechts worden uitgesloten door de algemene vergadering op voordracht van de raad van beheer en met een 2/3 meerderheid van de uitgebrachte stemmen in de algemene vergadering. De werkende leden verliezen hun hoedanigheid van werkend lid als ze niet meer aangeduid worden door de in artikel 10 vermelde organen. § 4. Ontslagnemende of uitgesloten werkende leden en hun rechtsopvolgers hebben geen deel in het vermogen van de v.z.w.KBBB en kunnen nooit teruggave of vergoeding vorderen voor gestorte bijdragen of gedane inbreng. § 5. Het ontslag en de uitsluiting der werkende leden geschiedt op de wijze bepaald door artikel 12 van de wet van 27 juni 1921 op de verenigingen zonder winstoogmerk. Ereleden en leden van verdienste Art. 8. De algemene vergadering kan ereleden en leden van verdienste benoemen. Zij hebben geen stemrecht.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif TITEL III. — Algemene vergadering Art. 9. De algemene vergadering is samengesteld uit alle werkende leden van de v.z.w.-KBBB, de beheerders en de voorzitters van de v.z.w.-VBL en de v.z.w.-AWBB. De algemene vergadering wordt voorgezeten door de nationale voorzitter die niet stemgerechtigd is. In geval van afwezigheid wordt de vergadering voorgezeten door eéń van beide ondervoorzitters en in geval van afwezigheid van beiden, wordt de vergadering voorgezeten door de oudste in leeftijd van de aanwezige beheerders. Elk werkend lid beschikt over eéń stem. De voorzitters van de v.z.w.-VBL en de v.z.w.-AWBB nemen deel aan de algemene vergadering. Zij hebben geen stemrecht indien het specifieke materies betreft van de clubs van de v.z.w.-BLB. Een werkend lid kan zich echter door een ander werkend lid op de algemene vergadering laten vertegenwoordigen met dien verstande dat het een lid is van de dezelfde groep (v.z.w.-VBL, v.z.w.-AWBB of clubs van de v.z.w.-BLB). Het aantal volmachten per aanwezig werkend lid is beperkt tot eéń. Art. 10. De algemene vergadering is samengesteld uit : 1. 6 leden worden rechtstreeks afgevaardigd door de v.z.w.-VBL, waaronder haar voorzitter. 2. 6 leden worden rechtstreeks afgevaardigd door de v.z.w.-AWBB waaronder haar voorzitter. 3. 6 leden, paritair vertegenwoordigd, worden rechtstreeks afgevaardigd door, de clubs van de v.z.w.-BLB volgens de procedure voorzien in het huishoudelijk reglement van de v.z.w.-KBBB. 4. De beheerders verkozen buiten de werkende leden en de voorzitter van de v.z.w.-KBBB doch zonder stemrecht. Art. 11. Naast de bevoegdheden die bij deze statuten aan de algemene vergadering worden toegekend, is de algemene vergadering uitsluitend bevoegd voor : het wijzigen van de statuten, het benoemen en ontslaan van de beheerders, het goedkeuren van de begrotingen en de rekeningen, het vrijwillig ontbinden van de vereniging, het uitsluiten van een werkend lid, het opstellen van een huishoudelijk reglement. Dit huishoudelijk reglement kan enkel gewijzigd worden met een meerderheid van 2/3 van de stemmen. Art. 12. § 1. De algemene vergadering wordt door de raad van beheer bijeengeroepen telkens als het doel of het belang van de v.z.w.-KBBB dit vereist. Zij moet tenminste eéńmaal per jaar worden bijeengeroepen voor het goedkeuren van de balans van het afgelopen jaar en de begrotingen van het volgend jaar. § 2. Buitengewone algemene vergaderingen moeten bijeengeroepen worden, hetzij op verzoek van de meerderheid van stemgerechtigde leden van de raad van beheer, hetzij op verzoek van 1/5 van de werkende leden. § 3. Alle werkende leden worden per gewone brief uitgenodigd op de algemene vergadering. De uitnodiging wordt ondertekend door de voorzitter en de secretaris. Ze vermeldt dag, plaats en uur. § 4. De oproeping bevat de agenda, die wordt vastgelegd door de raad van beheer. De agenda van de algemene vergadering wordt minstens 28 kalenderdagen voó´r de datum van de vergadering op de Website gepubliceerd. § 5. De voorstellen om de statuten te wijzigen dienen 56 kalenderdagen voor de algemene vergadering te worden verstuurd naar de v.z.w.-KBBB. De voorstellen die daarna worden ingediend kunnen door de algemene vergadering worden behandeld indien 2/3 van de stemgerechtigde leden van de algemene vergadering hiermee instemmen. Art. 13. § 1. De beslissingen worden genomen bij eenvoudige meerderheid. Bij staking van stemmen wordt de procedure gevolgd voorzien in het huishoudelijk reglement. § 2. In geval van uitsluiting van een lid, van wijziging van de statuten of van ontbinding van de v.z.w.-KBBB zal de in de wet voorgeschreven procedure worden nageleefd. Art. 14. Van elke algemene vergadering wordt een procesverbaal opgemaakt dat ondertekend wordt door de voorzitter (of zijn vervanger) en door de secretaris (of de verslaggever). Zij worden opgenomen in een daartoe bestemd register. De uittreksels die moeten worden voorgelegd en al de andere akten worden geldig ondertekend door de voorzitter en de secretaris.

12935

Leden evenals derden die van een belang doen blijken, hebben het recht om inzage en/of afschrift van het proces-verbaal te vragen. Behoudens schriftelijke opmerkingen aan de raad van beheer binnen een periode van 10 kalenderdagen na publicatie op de wedsite, wordt het proces-verbaal van kracht de eerste dag van de volgende maand. Art. 15. De beslissingen worden onder de vorm van een procesverbaal opgesteld. Het proces-verbaal wordt binnen een periode van 15 kalenderdagen na goedkeuring bepaald in artikel 14 overgemaakt aan de v.z.w.-Vlaamse Basketbal Liga en de v.z.w.-Association Wallonie-Bruxelles de Basketball. Art. 16. De algemene vergadering verkiest de voorzitter voor een mandaat van 5 jaar. De kandidaturen voor de functie van voorzitter moeten ten laatste twee maanden voor de algemene vergadering ingediend worden bij de secretaris generaal van de KBBB. TITEL IV. — Raad van beheer Art. 17. De v.z.w.-K.B.B.B. wordt vertegenwoordigd door een raad van beheer paritair samengesteld uit 6 stemgerechtigde beheerders en door de nationale voorzitter, deze heeft geen stemrecht. De 6 stemgerechtigde beheerders van de raad van beheer worden benoemd door de algemene vergadering uit leden voorgedragen door de raden van beheer van de v.z.w.-VBL (2 mandaten), de v.z.w.AWBB (2 mandaten) en door de clubs van de v.z.w.-BLB (2 mandaten, paritair samengesteld). De beheerders worden benoemd door de algemene vergadering voor een termijn van maximum 5 jaar en hun mandaat kan verlengd worden. De voorzitter van de v.z.w. VBL en de v.z.w. AWBB maken deel uit van de raad van beheer van de KBBB, zonder beheersmandaat en/of stemrecht. De beheerders verkiezen onder hun leden twee ondervoorzitters (paritair), een secretaris en een schatbewaarder. De beheerders oefenen hun mandaat kosteloos uit. Art. 18. De nationale voorzitter, die zowel de algemene vergadering als de raad van beheer van de v.z.w.-KBBB voorzit, heeft geen stemrecht in de algemene vergadering en in de raad van beheer. Hij neemt na de verkiezing automatisch ontslag als lid van de v.z.w.-VBL of v.z.w.-AWBB en is bij geen enkele club aangesloten. Hij wordt rechtstreeks lid van de v.z.w.-KBBB door zijn verkiezing tot voorzitter. Art. 19. § 1. De voorzitter of de secretaris roept de raad van beheer samen. De voorzitter zit de vergadering voor. In geval van afwezigheid wordt de vergadering geldig voorgezeten door eéń van beide ondervoorzitters en in geval van hun afwezigheid wordt de vergadering geldig voorgezeten door de oudste in leeftijd van de aanwezige beheerders. § 2. De beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van de stemmen. Bij staking van stemmen is het voorstel verworpen. § 3. Van elke vergadering wordt een proces-verbaal opgemaakt, dat ondertekend wordt door de voorzitter (of zijn vervanger) en door de secretaris (of de verslaggever). Zij worden opgenomen in een daartoe bestemd register. De uittreksels die moeten worden overgelegd en al de andere akten, worden geldig ondertekend door de voorzitter en de secretaris. Art. 20. § 1. De raad van beheer leidt de zaken van de v.z.w.KBBB en vertegenwoordigt deze in en buiten rechte. Hij is bevoegd voor alle aangelegenheden, met uitzondering van deze die door de wet uitdrukkelijk aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. De raad van beheer kan alle daden van beschikking stellen, met inbegrip van het vervreemden, zelfs om niet, van roerende of onroerende goederen, het hypothekeren, het lenen en uitlenen, het uitvoeren van alle handels- en bankverrichtingen, het opheffen van hypotheken. § 2. Ten aanzien van derden is de v.z.w.-KBBB slechts geldig verbonden door de gezamenlijke handtekening van twee beheerders. Beheerders die namens de raad van beheer optreden, zijn ten aanzien van derden tot geheimhouding verplicht van enig besluit of van enige machtiging. De raad van beheer kan, voor bepaalde handelingen, taken en daden van dagelijks bestuur, zijn bevoegdheid overdragen aan een dagelijks bestuur, aan eéń of meerdere beheerders of zelfs aan een andere persoon, al dan niet lid van de v.z.w.-KBBB. Art. 21. De v.z.w.-KBBB is samengesteld uit diverse departementen, waarvan eéń departement organisatie en het beheer van de competitie op het niveau van de clubs van de v.z.w.-BLB omvat. Elk departement wordt autonoom georganiseerd. Ieder departement wordt voorgezeten door een beheerder. Naast de departementen kunnen er commissies en subcommissies opgericht worden.


12936

N. 23963

TITEL V. — De balans en de begroting

(83723)

[83723]

Art. 22. Het boekjaar van de v.z.w.-KBBB loopt van 1 juli tot 30 juni. De raad van beheer bereidt de balans en begrotingen voor. Zij worden ter goedkeuring voorgelegd aan de algemene vergadering.

Association du Service familial Marguerite Leblanc

TITEL VI. — Ontbinding, vereffening

CONSEIL D’ADMINISTRATION — DÉMISSION

Art. 23. Behoudens de gevallen van gerechtelijke ontbinding en van ontbinding van rechtswege, kan slechts de algemene vergadering tot ontbinding van de v.z.w.-KBBB besluiten op de wijze zoals bepaald is in artikels 19, § 2 en § 3 en artikel 20 van de wet van 27 juni 1921. Art. 24. In geval van ontbinding der vereniging benoemt de algemene vergadering 2 vereffenaars. Zij bepaalt hun bevoegdheden. Het netto actief van de vereniging zal in gelijke delen verdeeld worden tussen de v.z.w.-VBL en de v.z.w.-AWBB. Algemene bepaling Art. 25. Al hetgeen niet uitdrukkelijk in de statuten is bepaald, wordt geregeld door het huishoudelijk reglement of, bij ontstentenis, door analogie volgens de wet van 27 juni 1921 op de verenigingen zonder winstoogmerk.

1030 Bruxelles Numéro d’identification : 2558/47

Extrait du proce`s-verbal du conseil d’administration du 17 juin 2002 La composition du comite´ de gestion est la suivante : Les administrateurs : Fernand du Bus de Warnaffe, Myriam Dautricourt, Christine Hariga, Andreé Rey-Culot et Andre´ Thibaut. La direction : Anne De Knyf, Agne`s Delvaux, Françoise De Keyser, Martine Jossart. Elections statutaires : neánt. De´mission : M. Christian Meert tant en qualite´ d’administrateur que de membre. Pour extrait conforme : (Signe´) Fernand du Bus de Warnaffe, pre´sident.

(Volgen de handtekeningen.)

N. 23961

(83627)

[83627]

N. 23964

Fe´de´ration anciens Ele`ves Ecoles de Mainvault

(83671)

[83671]

Tango Central

7812 Mainvault

2000 Antwerpen

Numéro d’identification : 4307/61

Identificatienummer : 3723/97


ONTSLAG — BENOEMING

En son assembleé du 4 octobre 2002, l’a.s.b.l. FAEM a change´ son conseil d’administration qui se compose de´sormais comme suit : Conseil d’administration : Pre´sidente : Georgette Dobchies-Jaivenois. Vice-pre´sidente : Bernadette Vandenpoorte-Massart. Tre´sorier : Anne Foucart-Cereghetti. Secre´taire : Isabelle Morleghem. Membres de l’assembleé geńe´rale : Joe¨lle Bousez-Detry, Ge´rard Carlier, Marianna Denis-Lemaire, Claude Delsaut, Fre´de´rique Meulewaeter, Linda Pilatte-Bourgeois, Claude Rasneur, Jocelyne Viste.

De algemene vergadering aanvaardt het ontslag van Mevr. Willekens, Mayke, en benoemt als lid van de raad van beheer voor onbepaalde duur : Mevr. Lekehal, Safia, Wolstraat 1, 2000 Antwerpen. De beheerders hebben haar onder elkaar aangesteld als penningmeester.

(Signe´) G. Dobchies-Jaivenois, pre´sidente.

(Get.) Tijl Eyckerman, voorzitter.

(Signe´) I. Morleghem, secre´taire.

Bijzondere algemene vergadering d.d. 26 oktober 2002

Aldus gedaan te Antwerpen op 26 oktober 2002, waarvoor ondertekenen de beheerders.

(Signe´) A. Foucart-Cereghetti, tre´sorie`re.

N. 23962

(Get.) Els Spitaels, secretaris. (Get.) Safia Lekehal, penningmeester.

(84067)

[84067]

Ping Pong Club marlovanais, en abre´ge´ : « P.P.C.M. »

N. 23965

Colipain

Rue de la Station 4 6900 Marloie Numéro d’identification : 3134/2000 DÉMISSIONS — NOMINATION Se retirent du conseil d’administration : JORIS, Vincent, agent TEC, domicilie´ a` 6900 Marche-en-Famenne, Pre´ du Chanoine 14. WIRTZ, Rosita, e´pouse VERHAEVERT, Thierry, employeé, domicilieé a` 6900 Aye, rue de l’Hermine 8. DEMUNCK, Nadine, e´pouse GOMAND, Dany, sans profession, domicilieé a` 6900 Marloie, rue du Couchant 1. Est admis au conseil d’administration : PARMENTIER, Olivier, facteur, domicilie´ a` 5377 Somme-Leuze, Pays du Roi 6. Fait a` Marloie, le 18 octobre 2002. (Signe´) J.-M. COLLARD, secre´taire.

(83710)

[83710]

1440 Braine-le-Chaˆteau Numéro d’identification : 30253/86 CONSEIL D’ADMINISTRATION Proce`s-verbal du conseil d’administration du 15 avril 2002 A l’issue de l’assembleé geńe´rale et du conseil d’administration du 15 avril 2002, le conseil d’administration se compose comme suit : Pre´sidente : Mme Ryckmans. Administrateur de´le´gue´ : M. Foulon. Administrateurs : Mme Dambly (pour l’Anahm). MM. Hermant et van den Driessche. MM. Gilles et Dubois (pour le CBTJ). (Signe´) G. Ryckmans, pre´sidente.

(Signe´) M. Foulon, administrateur de´le´gue´.



(83230 — 83230P) Socie´te´ de Peˆche « La Hulle; le Duret »

[83230]

Rue Emile Montreuil 29 5575 Rienne

N. 23967

Art. 2. Le sie`ge est e´tabli à 5575 Rienne, rue Emile Montreuil 29; M. GESNOT, Daniel. Art. 3. L’association a pour buts : a) Favoriser le rempoissonnement des ruisseaux. b) Veiller a` la conservation des eaux et a` leur proprete´. c) Prote´ger les droits du peˆcheur a` la ligne par tous les moyens le´gaux. d) Etre repre´sente´ au Fonds piscicole. Art. 4. Le secteur geógraphique se de´limite a` « L’e´tang de Coubry » jusque « L’hoˆtel du Pont Collin ». Ceci constitue plus ou moins sept kilome`tres de ruisseau. Art. 5. L’a.s.b.l. est constitueé pour une dureé illimiteé. Art. 6. Le nombre des associe´s est illimite´, les premiers e´tant les prećite´s. Art. 7. Le remplacement d’un membre deće´de´ ou de´missionnaire se fait par vote en majorite´ des autres membres restants. Art. 8. Les de´missions et exclusions des membres ont lieu dans les conditions de´termineés par l’article 12 de la loi sur les a.s.b.l. Art. 9. En vue de la reálisation de son objet, le comite´ alimentera la caisse de la socie´te´ par : a) la vente des cartes de membre obligatoire, qui permet aux acheteurs munis d’un permis de l’Etat, de peˆcher dans les ruisseaux prećite´s; b) subside communal; c) tous dons. Art. 10. Ge´rance : a) Par au moins trois membres : 1. Le tre´sorier : tenir les comptes. 2. Le pre´sident : superviser les comptes. 3. Le secre´taire : superviser les comptes. b) Reúnion annuelle de l’assembleé geńe´rale (fe´vrier) : 1. Pre´sentation des budgets. 2. Pre´sentation des suggestions (qui seront acteés, puis analyseés par les membres du comite´). Art. 11. En cas de dissolution volontaire ou judiciaire de l’a.s.b.l. a` quelque moment ou pour quelque cause qu’elle se produise, l’actif social restant s’occupe de l’acquittement des dettes e´ventuelles. Le compte postal de l’a.s.b.l. sera imme´diatement bloque´ jusqu’au moment de la reprise de la socie´te´ par un nouveau comite´ qui ge`rera la Socie´te´ de Peˆche de Willerzie.

(83893)

[83893]

7100 La Louvie`re Numéro d’identification : 11487/94

STATUTS

Article 1er. L’association aura pour titre : Socie´te´ de Peˆche « La Hulle; le Duret ».

12937

Fonds de reínsertion professionnelle des Ouvriers du Secteur des Fabrications me´talliques de la re´gion du Centre, en abre´ge´ : « FOREPROM »


Entre les soussigne´s : Pre´sident : GESNOT, Daniel, maçon, rue Emile Montreuil 19, 5575 Rienne. Secre´taire : PISVIN, Denis, ouvrier de scierie, rue de la Centenaire 21, 5575 Willerzie. Tre´sorier : GESNOT, Claude, retraite´, rue du Petit Culot 1, 5575 Willerzie. Il est par la pre´sente, constitue´ en association sans but lucratif dont les statuts sont les suivants :

N. 23966 - 23981

DÉMISSIONS — NOMINATIONS TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL MODIFICATION AUX STATUTS Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale statutaire du 23 fe´vrier 2001 5. Nominations statutaires : MM. BAUDOUX, Robert; PODEVYN, Marcel, administrateur de´missionnaires. Sont remplace´s par : MM. HENSGENS, Fre´de´ric; VANDER GOTEN, Daniel. 6. Modification des statuts : Les articles suivants sont modifie´s comme suit : Article 2. Le sie`ge social est e´tabli a` La Louvie`re, rue Boucqueáu 13. Il peut eˆtre transfe´re´ partout ailleurs dans la re´gion du Centre, par dećision de l’assembleé geńe´rale, prise dans les conditions pour la modification des statuts et re´gulie`rement publieé aux annexes au Moniteur belge. Article 37. Tous actes engageant l’association, tous pouvoirs et procurations, tous actes auxquels un fonctionnaire public ou un officier ministe´riel preˆte son concours, sont signe´s par trois administrateurs, dont un repre´sentant AGORIA, et un repre´sentant chaque organisation syndicale, lesquels n’ont pas a` justifier, vis-a`-vis des tiers, d’une dećision preálable du conseil d’administration. Toutefois, les actes de gestion courante ou journalie`re, a` savoir, tous versements et retraits de sommes; signer et endosser tous che`ques, mandats, traites, billets a` ordre et autres effets, les pre´senter a` l’escompte, a` l’encaissement ou au recouvrement, les accepter ou les avaliser, se faire de´livrer a` cet effet tous documents; donner tous acquits, de´poser ou retirer toutes valeurs ou marchandises, les donner en de´poˆt ou les remettre en gage, les vendre ou les ećhanger; donner tous ordre de bourse tant a` l’achat qu’a` la vente, retirer les titres achete´s et toucher le produit des titres vendus; ne´gocier tous coupons ou titre remboursables; exiger ou remettre tous reće´pisse´s ou warrants; contracter tous reports; se faire de´livrer tous carnets de de´poˆts ou carnets de compte; faire toutes ope´rations et transactions avec les organismes financiers; user de tous leurs services financiers et autres; donner quittances et dećharges envers les administrations (poste...), pourront s’effectuer par la ou les personnes a` qui le conseil d’administration aura donne´ pouvoirs pour ce faire, dans les limites et conditions qu’il fixera. A l’e´gard de l’administration des chemins de fer, de la poste, des te´le´graphes et te´le´phone, cette ou ces personnes pourront ellesmeˆmes donner procuration a` des personnes qu’elles de´signeront. (Signe´) Ch. WILLAERT, administrateur.

N. 23968

(71813)

[71813]

Enseignement de Promotion sociale d’Enghien Rue des Ecoles 24 7850 Enghien Numéro d’identification : 801/98 MODIFICATIONS AUX STATUTS — DÉMISSIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION — SIGNATURE

(Signe´) GESNOT, Claude, tre´sorier.

Par dećision de l’assembleé geńe´rale de l’association Enseignement de Promotion sociale d’Enghien a.s.b.l., en date du 13 octobre 1999, de´libe´rant en conformite´ aux prescriptions de l’article 8 de la loi du 27 juin 1921, les statuts de l’association, publie´s aux annexes au Moniteur belge date du 15 janvier 1998, ont e´te´ modifie´s ainsi qu’il suit :

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

1618

(Signe´) GESNOT, Daniel, président.

(Signe´) PISVIN, Denis, secrétaire.


12938

Le texte de l’article 11 « L’assembleé geńe´rale ordinaire est pre´vue le deuxième mercredi du mois d’octobre de chaque anneé (...) » est remplace´ par le texte suivant « L’assembleé geńe´rale ordinaire est pre´vue le quatrième mercredi du mois d’avril de chaque anneé (...) ». Le texte de l’article 29 « (...) L’exercice financier se cloˆture le 30 juin de chaque anneé et pour la premie`re fois le 30 juin 1998. » est remplace´ par le texte suivant « (...) L’exercice financier se cloˆture le 31 dećembre de chaque anneé. » Modifications survenues en l’anneé 1999 a` la liste des membres de l’association sans but lucratif « Enseignement de Promotion Sociale d’Enghien », dont le de´poˆt au greffe du tribunal a e´te´ effectue´ a` la date du... Ont cesse´ d’eˆtre membres de l’association : Buxant Damien, rue de la Station 25 a` 7850 Enghien, de nationalite´ belge. Delattre Paul, rue de la Fontaine 16 bte 4, de nationalite´ belge. Wauters Robert, rue des Combattants 22 a` 7850 Enghien, de nationalite´ belge. Sont devenus membres de l’association : Basyn Philippe, dre`ve des Tarins 11 a` 7850 Petit-Enghien, de nationalite´ belge. Fontaine Ste´phane, rue des Ecoles 3 a` 1476 Houtaing-le-Val, de nationalite´ belge. Sturbois Jean-Yves, rue du Chaˆteau Vincart 3 bte 16 a` 7850 Enghien. Les membres de l’association sans but lucratif « Enseignement de Promotion Sociale d’Enghien », reúnis en assembleé geńe´rale ordinaire, a` Enghien, le 13 octobre 1999, ont nomme´ administrateurs de l’association, en remplacement de MM. Robert Wauters (pre´sident de´missionnaire), Paul Delattre (de´missionnaire) et Damien Buxant (de´missionnaire), MM. Ste´phane Fontaine, rue des Ecoles 3, a` 1476 Houtaing-le-Val, Jean-Yves Sturbois, rue du Chaˆteau Vincart 3 bte 16, a` 7850 Enghien et Philippe Basyn, directeur de l’e´tablissement, dre`ve des Tarins 11, a` 7850 Petit-Enghien. En suite de cette nomination, le conseil d’administration de l’association se trouve compose´ de MM. : Philippe Basyn, dre`ve des Tarins 11, a` 7850 Petit-Enghien. Ste´phane Fontaine, rue des Ecoles 3, a` 1476 Houtaing-le-Val. Louis-Guy Decroix, rue de l’Yser 48, a` 7850 Enghien. Bernard Fourmentin, avenue Jules Carlier 40, a` 7850 Enghien. Sturbois, Jean-Yves, rue du Chaˆteau Vincart 3 bte 16, a` 7850 Enghien. Ceux-ci ont de´signe´ entre eux, en qualite´ de pre´sident M. Ste´phane Fontaine, de secre´taire M. Bernard Fourmentin, de tre´sorier M. Louis-Guy Decroix; M. Philippe Basyn a e´te´ nomme´ administrateur de´le´gue´, comme tel charge´ de la gestion journalie`re de l’association et ayant usage de la signature sociale affe´rente a` cette gestion. (Suivent les signatures.)

Mme GREOLI, Alda, chausseé de Haecht 579 BP 40, 1031 Bruxelles. M. HALLET, Jean, avenue du Bois de la Chapelle 88, 1380 Lasne. M. HONOREZ, Philippe, rue Germain Haliez 19B, 7080 Frameries. Mme KEUNEBROCK, Marie Laure, rue Notre Dame 1, 5650 Waclourt. M. LARUELLE, Guy, place du XX Aouˆt 38, 4000 Lie`ge. M. LEBRUN, Marcel, rue du Parc Communal 3, 5570 Beauraing. Mme LOBET, Françoise, rue de la Chasse Aye 9, 6900 Marche-enFamenne. M. MATHUES, Philippe, rue Stilmant 74, 6240 Pironchamps. Mme MEYER, Brigitte, rue St Brice 44, 7500 Tournai. Mme MICHEL, Reneé, rue St Laurent 16, 4690 Glons. M. MODAVE, Thierry, rue de l’Ecorcheur 24, 1495 Sart-DamesAvelines. M. MOINIL, Franck, rue de Gaulle 198, 6180 Courcelles. M. NAMUROIS, Jean-Michel, rue du Douaire 40, 6150 Anderlues. Mme OVERLOT, Marie Jose`phe, rue Duc d’Arenberg 68, 1430 Bierghes. M. PAQUET, Ge´rard, rue Fr. Hellinckx 29, 1081 Bruxelles. Mme PARMENTIER, Nadine, boulevard Anspach 111-115, 1000 Bruxelles. M. PETERS, Georges, avenue Emile Vandervelde 3, 1400 Nivelles. M. PIETQUIN, Patrick, rue du Parc 16, 7100 La Louvie`re. M. QUINET, Jean-Paul, rue du Douaire 40, 6150 Anderlues. Mme QUITTRE, Andreé, rue Gaston Barla 17, 4910 Jehanster. M. RAUW, Roger, Neustrasse 92, 4700 Eupen. Mme REA, Francine, Haut de Sambre 1, 6530 Thuin. Mme SCHOONBROODT, Madeleine, rue du Sablon 10, 4720 La Calamine. Mme SEUTIN, Marie-Jeanne, rue du Douaire 40, 6150 Anderlues. M. SIMON, Jean-Claude, rue du Moulin du Diable 74, 7500 Tournai. M. STEYAERT, Andre´, rue Gustave Lepoutre 47, 7700 Mouscron. M. SURQUIN, Ge´rard, avenue du Printemps 62, 1410 Waterloo. Mme THOMAS, Jocelyne, avenue des Combattants 20, 5500 Dinant. M. VAN CAMBERG, Jean-Pierre, rue Royale 19, 5020 Malonne. M. WAGNER, Albert, avenue de Longwy 390, 6700 Arlon. M. WARNIER, Guillaume, rue de la Cueillette 7, 1180 Bruxelles. Mme WATERSCHOOT, Marguerite, rue du Portugal 23, 1060 Bruxelles. (Suivent les signatures.)

N. 23970

(83965)

[83965]

Etats d’Art N. 23969

(83706)

[83706]

Union chre´tienne des Pensionne´s 1040 Bruxelles Numéro d’identification : 6478/74 CONSEIL D’ADMINISTRATION Mme BERT BOTTEMANNE, Emilie, rue P. Wincqz 97, 7060 Soignies. M. BONNIVER, Vital, place de Neuville 7, 5600 Neuville (Philippeville). Mme BOULANGER, Jeanne-Marie, rue Jules Cornet 8a 3, 7000 Mons. Mme BRAQUET, Madeleine, rue de la Chapelle 76, 6600 Bastogne. M. DEMONTY, Jean, rue de Moortebeek 122, 1080 Bruxelles. M. DESMET, Alain, rue Alois Den Reep 48, 7700 Mouscron. M. DHANIS, Christian, rue Haut-de-Sambre 1, 6530 Thuin. M. FLAGOTHIER, Georges, rue du Loup 19, 4140 Sprimont. M. FRANCK, Paul, place Nicolaı¨ 51, 4430 Ans. M. GENGLER, Jean, rue Saint Donat 91, 5002 Saint-Servais. Mme GERARDY, Ve´ronique, rue La Sauvenie`re 252, 4654 Charneux.

1050 Bruxelles Numéro d’identification : 2948/96 TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL — DÉMISSIONS NOMINATIONS — POUVOIR Proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale extraordinaire du 15 octobre 2002 Mlle la pre´sidente expose que la pre´sente assembleé peut se prononcer valablement sur l’ordre du jour, celui-ci e´tant : De´placement du sie`ge social. De´mission d’associe´s. Nomination de deux nouvelles associeés. Suppression de de´le´gation de pouvoirs de l’administratrice de´le´gueé. Rapport : 1. La pre´sidente constate que l’association a e´lu domicile rue du Chaˆteau 5, bte 6, 1430 Rebecq (Wisbecq). 2. Elle propose la de´mission de M. Yves WAUTHIER pour motivation priveé et reçoit la demande de de´mission de M. JeanPierre NIJST entre ses mains. 3. Elle propose la nomination de deux nouveaux associe´s : Mlle Anne D’HOND et Mme Alice TREMERIE. 4. Suppression de de´le´gation des pouvoirs de la pre´sidente a` MM. Eric LEFEVRE et Thierry VALLIER, ope´rateurs techniques.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif De´libe´rations et re´solutions : Le rapport de la pre´sidente est approuve´ dans son ensemble et a` l’unanimite´ : 1. Approbation du nouveau sie`ge social. 2. Approbation de la de´mission des associe´s Yves WAUTHIER et Jean-Pierre NIJST. 3. La pre´sente assembleé geńe´rale a e´galement dećide´ d’appeler aux postes d’administrateurs en remplacement du de´missionne´ et du de´missionnaire : Mlle Anne D’HOND, infographiste, domicilieé rue de Florence 36, a` 1050 Bruxelles (Ixelles), de nationalite´ belge. Mme Alice TREMERIE, de´le´gueé commerciale, domicilieé rue de la Gendarmerie 21, a` Rebecq (Quenast), de nationalite´ belge. Chacune des inte´resseés a accepte´ la charge qui lui a e´te´ confieé. Les mandats sont exerce´s a` titre gratuit. 4. Approbation de la suppression de la de´le´gation de pouvoirs de l’administratrice de´le´gueé aux ope´rateurs techniques qui ne pourront plus engager l’association de quelque façon que ce soit (contrats, ope´rations financie`res, mesures conservatoires). Plus rien n’e´tant a` l’ordre du jour la seánce est leveé a` 20 heures.

12939

Art. 6. Le conseil d’administration peut repre´senter et engager l’association, sans autorisation spećiale de l’assembleé geńe´rale, dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires, y compris les actes de disposition et pour tout ce qui ne rele`ve pas de la compe´tence de l’assembleé geńe´rale. Le conseil d’administration est par conse´quent compe´tent pour passer tout acte mobilier ou immobilier : vendre et acheter, preˆter et emprunter, faire toute ope´ration commerciale et bancaire, donner hypothe`que meˆme avec clause de voie pareé, donner mainleveé hypothećaire, en un mot, engage valablement l’association en toutes circonstances de la manie`re la plus large. Envers les tiers il suffit pour que l’association soit valablement repre´senteé, des signatures reúnies de deux administrateurs sans que ceux-ci doivent justifier d’aucune procuration ou de´libe´ration spećiales. Art. 7. Chaque anneé, le conseil d’administration doit, a` l’occasion de l’assembleé geńe´rale annuelle, rendre compte de sa gestion au cours de l’anneé ećouleé. Art. 8. Apre`s la dissolution, le patrimoine de l’association sera affecte´ a` un but qui se rapproche le plus possible de celui de la pre´sente association. Art. 9. Pour tout ce qui n’est pas pre´vu par ces statuts, les dispositions de la loi du 27 juin 1921 sont applicables.

(Signe´) Christine GUERET, pre´sidente.

Fait a` We´pion, le 18 octobre 2002. (Suivent les signatures.) N. 23971

(83860 — 83860P)

[83860]

Baˆtisseurs sans Frontie`re Chemin du Gros Sous 34 5100 We´pion Numéro d’identification : 23971/2002 STATUTS Entre : 1. MONHONVAL, Michel, de´le´gue´ commercial, chemin du Gros Sous 34, a` 5100 We´pion, Belge. 2. HUBLET, Philippe, patron d’entreprise, rue des Loirs 46, a` 5570 Baronville, Belge. 3. DONNY, Jean-Claude, chauffeur routier, chausseé de Dinant 138, a` 5537 Anheé, Belge, il a e´te´ convenu de constituer une association sans but lucratif ainsi qu’il suit : Article 1er. L’association deńommeé : Baˆtisseurs Sans Frontie`re, aura son sie`ge a` 5100 We´pion, chemin du Gros Sous 34. Art. 2. L’association a pour objet : La construction de baˆtiments d’utilite´ publique dans les pays en voie de de´veloppement et l’aide a` la formation, dans ces pays, aux me´tiers de la construction. La mise en place d’un re´seau de partenaires proches du milieu de la construction qui voudront bien se mobiliser rapidement pour arriver a` fournir dans des de´lais tre`s courts, les baˆtiments nećessaires aux intervenants me´dicaux et aux populations dans le cas de catastrophes naturelles et de conflits. Art. 3. Le nombre de membres ne peut eˆtre infe´rieur a` trois. Leur admission est dećideé par le conseil d’administration. Les membres ne sont astreints a` aucune cotisation. Le conseil d’administration peut admettre des « membres adhe´rents ». Ceux-ci ne sont pas associe´s au sens de la loi; leurs droits et obligations seront de´termine´s par un re`glement d’ordre inte´rieur, arreˆte´ par le conseil d’administration. Art. 4. L’assembleé geńe´rale est compe´tente pour les points de´termine´s aux articles 4 et 12 de la loi. Elle se reúnit au moins une fois par an; elle est convoqueé et elle fonctionne conforme´ment aux articles 5 a` 8, 12 et 20 et suivants de la loi. Elle peut prendre des re´solutions en dehors de l’ordre du jour. Les membres peuvent se faire repre´senter par un autre membre et/ou non-membre de l’assembleé. Les mandataires ne peuvent repre´senter qu’un seul membre. Les membres et les tiers ayant un inte´reˆt le´gitime peuvent obtenir copie des dećisions de l’assembleé geńe´rale, signeé par deux administrateurs. Art. 5. L’association est administreé par un conseil d’administration, compose´ de trois membres au moins nomme´s par l’assembleé geńe´rale pour une dureé inde´termineé et en tout temps re´vocables par elle.

N. 23972

(84164)

[84164]

« Fe´de´ration royale des Conservateurs des Hypothe`ques de Belgique » 1000 Bruxelles Numéro d’identification : 3783/2000 NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION 1. Dećision de l’assembleé geńe´rale statutaire du 19 octobre 2002 : Les membres suivants ont e´te´ e´lus administrateur pour un terme de trois ans : M. Jozef Decuyper, conservateur des hypothe`ques au premier bureau de Turnhout, domicilie´ a` 2830 Willebroek, Kattestraat 12. M. Guido De Latte, conservateur des hypothe`ques au quatrième bureau d’Anvers, domicilie´ a` 9404 Ninove, Daalstraat 23. M. Daniel Delvienne, conservateur des hypothe`ques au 1er bureau de Lie`ge, domicilie´ a` 5380 Fernelmont, Grand Chemin communal 2. M. Jean-Jacques Finet, conservateur des hypothe`ques au premier bureau de Mons, domicilie´ a` 5650 Castillon, rue du Charron 16. M. Werner Goffart, conservateur des hypothe`ques au bureau de Malme´dy, domicilie´ a` 4837 Baelen, route d’Eupen 142. M. Rene´ Minguet, conservateur des hypothe`ques au bureau de Huy, domicilie´ a` 5000 Namur, rue des Noyers 27. M. Emile Pafenols, conservateur des hypothe`ques au cinquième bureau de Bruxelles, domicilie´ a` 1745 Opwijk, Droeshoutstraat 109. M. Hector Van Hoye, conservateur des hypothe`ques au 1er bureau de Courtrai, domicilie´ a` 9160 Lokeren, Hubert Van de Vijverstraat 38. M. Polydoor Verhulst, conservateur des hypothe`ques au bureau d’Audenaerde, domicilie´ a` 9900 Eeklo, Schaperijstraat 89. 2. Dećision du conseil d’administration du 23 octobre 2002 : Le conseil d’administrateur a e´lu : Comme pre´sident : M. Jozef Decuyper. Comme vice-pre´sident : M. Werner Goffart. Comme secre´taire et tre´sorier : M. Guido De Latte. Pour extrait conforme : (Signe´) J. Decuyper, pre´sident.

(Signe´) G. De Latte, secre´taire.


12940

3. Administrateurs

Koninklijke Federatie der Hypotheekbewaarders van Belgie¨ 1000 Brussel Identificatienummer : 3783/2000 BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER 1. Beslissing genomen door de statutaire algemene vergadering dd. 19 oktober 2002 Volgende leden werden voor een termijn van drie jaar verkozen tot lid van de raad van beheer : De heer Jozef Decuyper, hypotheekbewaarder op het eerste kantoor Turnhout, wonende te 2830 Willebroek, Kattestraat 12. De heer Guido De Latte, hypotheekbewaarder op het vierde kantoor Antwerpen, wonende te 9404 Ninove, Daalstraat 23. De heer Daniel Delvienne, hypotheekbewaarder op het eerste kantoor Luik, wonende te 5380 Fernelmont, Grand Chemin communal 2. De heer Jean-Jacques Finet, hypotheekbewaarder van het eerste kantoor Bergen, wonende te 5650 Castillon, rue du Charron 16. De heer Werner Goffart, hypotheekbewaarder van het kantoor Malme´dy, wonende te 4837 Baelen, route d’Eupen 142. De heer Rene´ Minguet, hypotheekbewaarder van het kantoor Hoei, wonende te 5000 Namen, rue des Noyers 27. De heer Emile Pafenols, hypotheekbewaarder van het vijfde kantoor Brussel, wonende te 1745 Opwijk, Droeshoutstraat 109. De heer Hector Van Hoye, hypotheekbewaarder van het eeste kantoor Kortrijk, wonende te 9160 Lokeren, Hubert Van de Vijverstraat 38. De heer Polydoor Verhulst, hypotheekbewaarder van het kantoor Oudenaarde, wonende te 9900 Eeklo, Schaperijstraat 89. 2. Beslissing genomen door de raad van beheer dd. 23 oktober 2002 : Door de raad van beheer werden verkozen tot : Voorzitter : de heer Jozef Decuyper. Ondervoorzitter : de heer Werner Goffart. Secretaris en penningmeester : de heer Guido De Latte. Voor gelijkluidend uittreksel : (Get.) J. Decuyper, voorzitter.

N. 23973

(Get.) G. De Latte, secretaris.

(83819)

[83819]

L’assembleé geńe´rale extraordinaire reúnie ce jour a e´lu en qualite´ d’administrateurs qui acceptent : M. Octaaf BEGINE, membre votant. M. Pablo MESCHAIN, membre votant. Leur mandat est gratuit. Les administrateurs sont investis des pouvoirs les plus e´tendus et peuvent librement nommer un ou plusieurs mandataires avec les meˆmes pouvoirs. Fait a` Bruxelles le 10 aouˆt 2002. (Signe´) COUNOTTE, M-J., membre.

(Signe´) GYSELINX, Martine, membre.

(Signe´) SISHA, SA, membre.

(Signe´) BEGINE, O., membre. (Signe´) MESCHAIN, P., membre.

N. 23974

(83864)

[83864]

Chambre belge de la Mećanographie, en abre´ge´ : « C.B.M. » 1083 Bruxelles Numéro d’identification : 559/40 CONSEIL D’ADMINISTRATION — POUVOIR — SIGNATURE TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL Faisant suite aux dećisions de l’assembleé geńe´rale du 7 mars 2002 et du conseil d’administration du 17 octobre 2002, celui-ci est compose´ comme suit : M. R. Scherpereel, pre´sident. M.M. Clement, tre´sorier. M. J-F. Michez, administrateur. M. P. Bastin, conseiller. Pour le retrait de fonds, notamment en banque et a` l’Office des Che`ques postaux, les signatures conjointes de deux des trois personnes suivantes sont nećessaires : R. Scherpereel, pre´sident. M. Clement, tre´sorier. P. Bastin, conseiller. Il est en outre confirme´ d’e´tablir le sie`ge social a` l’adresse suivante : avenue Charles Quint 400, 1083 Bruxelles. (Signe´) P. BASTIN, conseiller.

Centrale de Renting et d’Achat Benelux 1000 Bruxelles Numéro d’identification : 5158/2002

Belgische Kamer voor Kantoormachines, afgekort : « B.K.K. »

TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL DÉMISSION — NOMINATIONS

1083 Brussel Identificatienummer : 559/40

1. Sie`ge social

RAAD VAN BESTUUR — VOLMACHT — HANDTEKENING OVERBRENGING SOCIALE ZETEL

L’a.s.b.l. de´meńage son sie`ge social avenue du Bourgmestre Jean Herinckx 36, bte 1, a` 1180 Bruxelles (espace Bureau de Gestion). 2. Membres votants M. Raymond HALLEUX de´missionne de toutes ses fonctions, comme membre votant et comme administrateur, et dećharge comple`te lui est donneé pour sa gestion au sein de l’a.s.b.l. Les autres membres votants de´missionnent de toutes leurs fonctions et de leur qualite´ de membre-votant. Dećharge leur est donneé. Sont accepte´s comme nouveaux membres votants : M. Octaaf BEGINE, ge´rant de socie´te´s, rue Haute 4, a` 1000 Bruxelles, Belge. M. Pablo MESCHAIN, administrateur, rue de la Senne 7, a` 1000 Bruxelles. Mme Marie Joseé COUNOTTE, retraiteé, avenue E. Van Opphem 7, a` 1180 Bruxelles, Belge, accepteé comme membre-votant sans responsabilite´.

Ingevolge de beslissingen van de algemene vergadering van 7 maart 2002 en de raad van bestuur van 17 oktober 2002, wordt deze laatste als volgt samengesteld : De heer R. Scherpereel, voorzitter. De heer M. Clement, penningmeester. De heer J-F. Michez, bestuurder. De heer P. Bastin, raadgever. Voor het afriemen van fondsen, onder andere van bank- of postchequerekening zijn de handtekeningen vereist van twee van de volgende personen : R. Scherpereel, voorzitter. M. Clement, penningmeester. P. Bastin, raadgever. Er wordt verder bevestigd dat de maatschappelijke zetel op volgend adres gevestigd is : Keizer Karellaan 400, 1083 Brussel. (Get.) P. BASTIN, raadgever.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif N. 23975

(83955)

[83955]

Home Notre-Dame de Bonne Espe´rance 6200 Chaˆtelet Numéro d’identification : 3241/01 MODIFICATION AUX STATUTS — NOMINATIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION L’assembleé geńe´rale extraordinaire du 17 octobre 2002 a dećide´ : 1. de modifier l’article 20 des statuts par la suppression des mots « (et de 9 au plus) »; 2. de nommer en qualite´ d’administrateurs pour une dureé inde´termineé : Mme Marie-Catherine KNEVELS, demeurant a` Mons, rue du Gouvernement 68. Mme Marie-Joseé KNEVELS, demeurant a` Mons, rue du Gouvernement 68. Mme Clotilde BLAUDE, demeurant a` Binche, rue de l’Arayou 45. Mme Bernadette CHARLIER, demeurant a` Montigny-le-Tilleul, rue de Gozeé 554. M. Charles DOYEN, demeurant a` Sirault, rue J. Ruelle 1. M. Paul VAN SEVEREN, demeurant a` Jemappes, rue du Champs de Bataille 286. M. Pierre WART, demeurant a` Charleroi (Jumet), chausseé de Fleurus 43. M. Serge COMIN, demeurant a` Mons, boulevard Kennedy 59. L’a.s.b.l. « Association fe´de´rative d’Institutions chre´tiennes » en abre´ge´ : « A.F.I.C. » dont le sie`ge est a` Mons, avenue Baudouin de Constantinople 5. Mme The´re`se DETROZ, demeurant a` Baudour, rue de Tertre 44. M. Eric JOLY, demeurant a` Hyon, rue Jules Hoyois 30. M. Jacques BLONDIAU, demeurant a` Audregnies, rue de l’Eglise 12. M. Michel TASIAUX, demeurant a` Sart-Eustache, rue du Vivier 13. Le conseil d’administration du 17 octobre 2002 a re´parti les fonctions de la manie`re suivante : Pre´sident : M. Charles DOYEN. Tre´sorier : M. Michel TASIAUX. Secre´taire : M. Pierre WART. Administrateur de´le´gue´ : l’a.s.b.l. A.F.I.C. Pour extrait conforme : (Signe´) Serge COMIN, administrateur.

N. 23976

(83557)

[83557]

Fe´de´ration belge des Jeux de Simulation 1083 Bruxelles Numéro d’identification : 14444/98 NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION Les membres de l’association sans but lucratif Fe´de´ration belge des Jeux de Simulation reúnis en assembleé geńe´rale, a` Bruxelles le 24 fe´vrier 2002, ont nomme´ membres du conseil d’administration : BARAS, Bernard, architecte-paysagiste, rue Durieux 67, a` 5001 Belgrade. BOTTIN, Benoıˆt, enseignant, rue Auguste Leveˆque 13, a` 1400 Nivelles. BRAEM, Dimitri, fonctionnaire, rue A. Bury 104, a` 6534 Gozeé. CARRE, Daniel, fonctionnaire, chausseé de Dieleghem 21, 1090 Jette. COMBALUZIER, Jean-Pierre, fonctionnaire, avenue Reine Astrid 7b, bte 8, a` 5000 Namur. DE BAETS, Thierry, ingenieur, Keppestraat 1, bus 7, 9320 Erembodegem. DELBUSCHECHE, Fabrice, employe´, avenue des Gloires Nationales 75/4, a` 1083 Bruxelles. FASTRE, Daniel, sans, rue de la Dre`ve 48, a` 6224 Fleurus. VANDEVUER, Ste´phane, avenue des Abeilles 1, 1000 Bruxelles.

12941

Ceux-ci ont de´signe´ entre eux, en qualite´ de : Pre´sident : BARAS, Bernard. Secre´taire : DE BAETS, Thierry. Tre´sorier : DELBUSCHECHE, Fabrice. Vice-secre´taire : COMBALUZIER, Jean-Pierre. Administrateurs : BRAEM, Dimitri; BOTTIN, Benoıˆt; CARRE, Daniel; FASTRE, Daniel et VANDEVUER, Ste´phane. Certifie´ exact :

MODIFICATIONS AUX STATUTS Article 5bis (nouvel article) : les membres effectifs qui ne sont pas en ordre de cotisation un mois apre`s la date de l’assembleé geńe´rale ordinaire en cours perdront leur qualite´ de membre effectif. Article 7 : les mots « dans le mois du rappel qui lui est adresse´ » sont remplace´s par « dans les deux mois qui suivent l’assembleé geńe´rale ordinaire ». Article 8 : les mots « BEF 10 000 » sont remplace´s par « EUR 250,00 ». Certifie´ exact : (Signe´) BARAS, Bernard, pre´sident.

(Signe´) DE BAETS, Thierry, secre´taire.

Belgische Federatie Van Simulatiespelen 1083 Brussel Identificatienummer : 14444/98 BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER De leden van de vereniging zonder winstoogmerk de Belgische Federatie Voor Simulatiespelen verenigd in de algemene vergadering, te Brussel op 24 februari 2002, hebben de leden van de beheerraad benoemd : BARAS, Bernard, landbouwarchitect, rue Durieux 67, a` 5001 Belgrade. BOTTIN, Benoıˆt, docent, rue Auguste Leveˆque 13, a` 1400 Nivelles. BRAEM, Dimitri, ambtenaar, rue A. Bury 104, a` 6534 Gozeé. CARRE, Daniel, ambtenaar, chausseé de Dieleghem 21, 1090 Bruxelles. COMBALUZIER, Jean-Pierre, ambtenaar, avenue Reine Astrid 7b, bte 8, a` 5000 Namur. DE BAETS, Thierry, ingeneer, Keppestraat 1, bus 7, 9320 Erembodegem. DELBUSCHECHE, Fabrice, bediende, avenue des Gloires Nationales 75/14, a` 1083 Bruxelles. FASTRE, Daniel, zonder, rue de la Dre`ve 48, a` 6224 Fleurus. VANDEVUER, Ste´phane, avenue des Abeilles 1, 1400 Bruxelles. Deze hebben elkaar benoemd tot : Voorzitter : BARAS, Bernard. Secretaris : DE BAETS, Thierry. Schatbewaarder : DELBUSCHECHE, Fabrice. Ondersecretaris : COMBALUZIER, Jean-Pierre. Leden van de beheerraad : BRAEM, Dimitri; BOTTIN, Benoıˆt; CARRE, Daniel; FASTRE, Daniel en VANDEVUER, Ste´phane.

WIJZIGINGEN STATUTEN Artikel 5bis : (nieuw artikel) de effectieve leden die in orde zijn met de bijdrager van een maand na de datum van de gebruikelijke generale verzameling die in omloop is, verliezen hun kwaliteit als effectief lid. Artikel 7 : de woorden « in de maand van herinnering die hem/haar geadresseerd is » zijn vervangen door « binnen de twee maand die volgen de gebruikelijke generale verzameling ». Artikel 8 : de woorden « BEF 10 000 » zijn vervangen door « EUR 250,00 ». Getekend voor waar : (Get.) BARAS, Bernard, voorzitter.

(Get.) DE BAETS, Thierry, secretaris.


12942

N. 23977 [83817] (83817) Pacha IBIZA-Benelux Advertising & Promotion 1000 Bruxelles Numéro d’identification : 5159/2002 TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL DÉMISSION — NOMINATIONS 1. Sie`ge social L’a.s.b.l. de´meńage son sie`ge social avenue du Bourgmestre Jean Herinckx 36, bte 1, a` 1180 Bruxelles (espace Bureau de Gestion). 2. Membres votants M Raymond HALLEUX de´missionne de toutes ses fonctions, comme membre votant et comme administrateur, et dećharge comple`te lui est donneé pour sa gestion au sein de l’a.s.b.l. Les autres membres votants de´missionnent de toutes leurs fonctions et de leur qualite´ de membre-votant. Dećharge leur est donneé. Sont accepte´s comme nouveaux membres votants : M. Octaaf BEGINE, ge´rant de socie´te´, rue Haute 4, a` 1000 Bruxelles, Belge. M. Pablo MESCHAIN, administrateur, rue de la Senne 7, a` 1000 Bruxelles, Belge. Mme Marie Joseé COUNOTTE, retraiteé, avenue E. Van Opphem 7, a` 1180 Bruxelles, Belge, accepteé comme membrevotant sans responsabilite´. 3. Administrateurs L’assembleé geńe´rale extraordinaire reúnie ce jour a e´lu en qualite´ d’administrateurs qui acceptent : M. Octaaf BEGINE, membre votant. M. Pablo MESCHAIN, membre votant. Leur mandat est gratuit. Les administrateurs sont investis des pouvoirs les plus e´tendus et peuvent librement nommer un ou plusieurs mandataires avec les meˆmes pouvoirs. Fait a` Bruxelles le 10 juillet 2002. (Signe´) COUNOTTE, M-J., membre.

(Signe´) HALLEUX, Raymond, membre.

(Signe´) GYSELINX, Martine, membre. (Signe´) BEGINE, O., membre.

N. 23978

(Signe´) SISHA, SA., membre. (Signe´) MESCHAIN, P., membre.

(83818)

[83818]

Pacha Events & Performances 1000 Bruxelles Numéro d’identification : 5153/2002 TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL DÉMISSION — NOMINATIONS 1. Sie`ge social L’a.s.b.l. de´meńage son sie`ge social avenue du Bourgmestre Jean Herinckx 36, bte 1, a` 1180 Bruxelles (espace Bureau de Gestion). 2. Membres votants M. Raymond HALLEUX de´missionne de toutes ses fonctions, comme membre votant et comme administrateur, et dećharge comple`te lui est donneé pour sa gestion au sein de l’a.s.b.l. Mme Martine GYSELINX de´missionne de son poste de membre votant, et dećharge lui est donneé pour sa participation e´ventuelle aux actions de l’a.s.b.l. Sont accepte´s comme nouveaux membres votants : M. Octaaf BEGINE, ge´rant de socie´te´s, rue Haute 4, a` 1000 Bruxelles, Belge. M. Pablo MESCHAIN, administrateur, rue de la Senne 7, a` 1000 Bruxelles, Belge. Mme Marie Joseé COUNOTTE, retraiteé, avenue E. Van Opphem 7, a` 1180 Bruxelles, Belge, accepteé comme membre-votant sans responsabilite´.

3. Administrateurs L’assembleé geńe´rale extraordinaire reúnie ce jour a e´lu en qualite´ d’administrateurs qui acceptent : M. Octaaf BEGINE, membre votant. M. Pablo MESCHAIN, membre votant. Leur mandat est gratuit. Les administrateurs sont investis des pouvoirs les plus e´tendus et peuvent librement nommer un ou plusieurs mandataires avec les meˆmes pouvoirs. Fait a` Bruxelles le 17 juin 2002. (Signe´) COUNOTTE, M-J., (Signe´) GYSELINX, Martine, membre. membre. (Signe´) HALLEUX, R., (Signe´) BEGINE, O., membre. membre. (Signe´) MESCHAIN P., membre.

N. 23979 [83317] (83317) Syste`me d’Accompagnement a` la Creátion d’Entreprise 6060 Gilly Numéro d’identification : 14662/2000 TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL — MODIFICATIONS AUX STATUTS — DEMISSION — NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION — DÉMISSION Dans le cadre de la re´gularisation des statuts de l’association sans but lucratif S.A.C.E. (Syste`me d’Accompagnement a` la Creátion d’Entreprise), nous vous soumettons les modifications suivantes approuveés par l’assembleé geńe´rale du 20 juin 2002. 1. Modifications : TITRE Ier Article 2. Le sie`ge social de l’association est e´tabli chausseé de Charleroi 95, ZAMI 2/113, a` 6060 Gilly. Il peut eˆtre transfe´re´ par dećision du conseil d’administration dans tout autre lieu en Belgique. TITRE II Section 1. Composition et pre´sidence Article 5. L’association sans but lucratif « Syste`me d’Accompagnement a` la Creátion d’Entreprises » est ge´reé par un conseil d’administration compose´ obligatoirement d’un repre´sentant de chaque agence de de´veloppement local des communes de AiseauPresles, Anderlues, Chapelle-lez-Herlaimont, Courcelles, Fontainel’Eveˆque, Morlanwelz, Pont-a`-Celles, et d’un repre´sentant de la MIREC a.s.b.l., sauf si l’agence de de´veloppement local ne propose pas de candidat. Ces administrateurs sont nomme´s par l’assembleé geńe´rale et sont en tout temps re´vocables par elle. Article 5bis. Est conside´re´ comme de´missionnaire, tout membre qui aura e´te´ absent, sauf excuses, a` deux reúnions consećutives. Ce type de de´mission a pour effet de modifier chaque fois et autant le nombre de membres du conseil d’administration. L’exclusion d’un membre est soumise aux conditions pre´vues par la loi. Article 11bis. En cas d’absence, un administrateur peut donner procuration par ećrit a` un autre membre du conseil d’administration ou a` son suppleánt. Le suppleánt doit eˆtre membre de l’assembleé geńe´rale. Article 11ter. En cas d’empeˆchement, le pre´sident est remplace´ par le tre´sorier, le secre´taire puis par le plus aˆge´ des administrateurs pre´sents. Article 12. Le conseil d’administration de´le`gue la gestion journalie`re a` un bureau compose´ du pre´sident, du secre´taire, du tre´sorier, dont les compe´tences sont de´finies par le re`glement d’ordre inte´rieur. TITRE III Section 1 Article 13. L’assembleé geńe´rale est composeé de membres dont au moins la moitie´ est constitueé de repre´sentants des agences de de´veloppement local des communes de Aiseau-Presles, Anderlues, Chapelle-lez-Herlaimont, Courcelles, Fontaine-l’Eveˆque, Morlanwelz, Pont-a`-Celles, et d’un repre´sentant de la MIREC a.s.b.l. L’assembleé geńe´rale est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration. Article 13bis. Le montant de la cotisation annuelle est fixe´ chaque anneé par l’assembleé geńe´rale sur la proposition du conseil d’administration. La cotisation ne peut eˆtre supe´rieure a` EUR 2,50.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif Article 21bis. Tout membre est libre de donner sa de´mission. Celle-ci doit eˆtre adresseé par ećrit au conseil d’administration. Toutefois, est conside´re´ comme de´missionnaire, tout membre qui pendant deux anneés aura omis de payer sa cotisation annuelle, sauf circonstances exceptionnelles apprećieés souverainement par le conseil d’administration. 2. Nous vous pre´sentons la liste des membres de´missionnaires : CALLA, Pascal, agent de de´veloppement local, rue Desruelle 33, 6150 Anderlues, Belge. 3. Nous vous pre´sentons la liste des personnes qui ont e´te´ admises en qualite´ de membres a` l’assembleé geńe´rale : BLAIRON, Benoıˆt, agent de de´veloppement local, rue des Combattants 27, 6150 Anderlues, Belge. DELEAU, Ve´ronique, agent de de´veloppement local, rue des Pre´s 3, 6536 Thuillies, Belge. DERCA, Claire-Agne`s, agent de de´veloppement local, rue de Gouy 30b, 7160 Chapelle-lez-Herlaimont, Belge. GUIOT, Benoıˆt, agent de de´veloppement local, rue du Bayet 28, 6000 Charleroi, Belge. HANSENNE, Audrey, agent de de´veloppement local, rue de Trazegnies 214, 6180 Courcelles, Belge. MICHEL, Vincianne, conseille`re, rue Georges Cordier 53, 7300 Boussu, Belge. POULAIN, Ste´phane, agent de de´veloppement local, rue des Ecoles 17, 6230 Pont-a`-Celles, Belge. 4. Mandats : 1. L’assembleé geńe´rale, en sa seánce du 20 juin 2002, nomme en qualite´ d’administrateur, les membres suivants : SCLAPARI, Leó; LEFEBVRE, Philippe; MATTIA, Ge´rard; DEL VALLE LOPEZ, Antonio; MAIGRE, Martine; BLAIRON, Benoıˆt; KOTLAR, Laurence. 2. Le conseil d’administration, en sa seánce du 20 juin 2002, a mandate´ : SCLAPARI, Leó, au titre de pre´sident. MATTIA, Ge´rard, au titre de tre´sorier. LEFEBVRE, Philippe, au titre de secre´taire. (Signe´) Ge´rard MATTIA, trésorier.

(Signe´) Philippe LEFEBVRE, secrétaire.

(Signe´) Leó SCLAPARI, pre´sident.

N. 23980

(80738 — 80738P) « Old Style Music Productions »

[80738]

Avenue des Neuf Provinces 1/66 Ganshoren (1083 Bruxelles) Numéro d’identification : 23980/2002

12943

Objet Art. 3. L’association a pour objet de promouvoir le jazz traditionnel de style New Orleans et, tout spećialement, par l’organisation re´gulie`re de prestations publiques et de re´pe´titions permettant aux musiciens membres de se familiariser avec les techniques de l’improvisation collective. L’association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement a` son objet comme, entre autres, conclure des contrats et poser des actes commerciaux. Membres Art. 4. L’association est composeé d’au minimum trois membres effectifs et de membres adhe´rents. Leur candidature doit eˆtre approuveé par le conseil d’administration. Seuls les membres effectifs ont le droit de vote a` l’assembleé geńe´rale. Les membres adhe´rents participent aux activite´s musicales de l’association. Le montant de la cotisation annuelle, fixe´ par le conseil d’administration, ne peut exce´der EUR 50. Tout membre a le droit de de´missionner a` tout moment, moyennant lettre recommandeé au conseil d’administration. Conseil d’administration Art. 5. L’association est administreé par un conseil d’administration compose´ de trois administrateurs au moins, nomme´s par les membres de l’association ou parmi des tiers. Ils sont nomme´s et re´vocables par l’assembleé geńe´rale. Le conseil d’administration de´signe parmi ses membres, un pre´sident, un secre´taire et un tre´sorier. Le conseil d’administration ge`re les affaires de l’association et a les pouvoirs les plus e´tendus, a` l’exception de ceux re´serve´s par la loi, a` l’assembleé geńe´rale. Il peut, entre autres, effectuer toutes les ope´rations bancaires et commerciales et de´le´guer tout ou partie de ses pouvoirs a` une ou plusieurs personnes associeés ou non. La signature de deux administrateurs engage valablement l’association pour tous actes relevant ou non de la gestion journalie`re. L’assembleé geńe´rale Art. 6. L’assembleé geńe´rale est constitueé par l’ensemble des membres effectifs et a les pouvoirs re´serve´s par la loi de 1921, a` savoir : Modification des statuts (article 4, 1° et article 8). Nomination et re´vocation des administrateurs (article 4, 2°). Approbation des budgets et comptes (article 4, 3°). Convocation et ordre du jour (article 4 et 6). Droit de vote (article 7). Exclusion d’un membre (article 12). Approbation des comptes (article 13). Dissolution (article 4, 4°). Budget et comptes

STATUTS

Art. 7. Chaque anneé, le conseil d’administration arreˆte les comptes au 31 dećembre et dresse le budget du prochain exercice. Ces documents sont soumis a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale.

Deńomination

Dissolution

Article 1 . Les soussigne´s : Poutrain, Daniel, retraite´, demeurant avenue Albert 48, a` 1970 Wezembeek-Oppem. Van Oost, Philippe, enseignant, demeurant F. Mombaersstraat 196, a` 3071 Erps-Kwerps. Willems, Stefan, employe´, demeurant Koning Albertstraat 87, 1760 Onze-Lieve-Vrouw-Lombeek, tous de nationalite´ belge, dećlarent par cet acte, constituer une association sans but lucratif, deńommeé « Old Style Music Productions » dont la dureé est inde´termineé.

Art. 8. En cas de dissolution dećideé par l’assembleé geńe´rale, la liquidation est assureé par un ou plusieurs liquidateurs de´signe´s par l’assembleé geńe´rale qui en de´terminera les pouvoirs. L’actif de l’association, apre`s apurement des dettes, recevra la destination que lui assignera l’assembleé geńe´rale.

Sie`ge

La premie`re assembleé geńe´rale a nomme´, conforme´ment aux statuts, les administrateurs suivants : WILLEMS, Stefan, employe´, Koning Albertstraat 87, 1760 OnzeLieve-Vrouw-Lombeek, pre´sident. VAN OOST, Philippe, enseignant, F. Mombaersstraat 196, 3071 Erps-Kwerps, administrateur.

er

Art. 2. Le sie`ge social de l’association est e´tabli a` Ganshoren (1083 Bruxelles), avenue des Neuf Provinces 1/66, arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il peut eˆtre transfe´re´ par dećision du conseil d’administration dans tout autre lieu de cette agglome´ration.

Fait a` Bruxelles, le 1er septembre 2002.



12944

POUTRAIN, Daniel, retraite´, avenue Albert 48, 1970 WezembeekOppem, secre´taire. MEYLEMANS, He´le`ne, retraiteé, Negen Provincieslaan 1/66, 1083 Ganshoren, tre´sorier. Les administrateurs sont nomme´s pour une dureé inde´termineé. Bruxelles, le 1er septembre 2002. Certifie´ conforme : (Suivent les signatures.)

N. 23981

Assembleé geńe´rale Art. 5. L’assembleé geńe´rale est composeé de tout les membres. Elle est pre´sideé par le pre´sident de conseil d’administration. Une de´libe´ration de l’assembleé geńe´rale est nećessaire pour : la modification des statuts; la nomination et la re´vocation des administrateurs; l’approbation des budgets et des comptes; la dissolution de l’association.

(80519 — 80519P) Aide aux familles victimes de Guerre

[80519]

Rue Sint Janslaan 16/12 8500 Kortrijk Numéro d’identification : 23981/2002 STATUTS Les soussigneés : Luzolo, Sita, domicilieé a` 8500 Kortrijk, rue Sint Janslaan 16/12. Sylla, Fatoumata, domicilieé a` 8531 Harelbeke, rue Kerkstraat 7. Lundamo, Matota, domicilieé..., tous re´sidents en Belgique ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont elles ont arreˆte´ les statuts comme suit :

Le premier lundi du mois d’octobre de chaque anneé, se reúnit l’assembleé geńe´rale ordinaire qui pour objet l’approbation des budgets et des comptes, la dećharge a` donner aux administrateurs, ainsi que tout autre point inscrit a` l’ordre du jour. Des assembleés geńe´rales extraordinaires sont convoqueés, en outre lorsqu’un cinquie`me au moins des membres en font la demande. Le conseil d’administration convoque les membres pour les assembleés geńe´rales. L’ordre du jour de l’assembleé a` tenir est joint a` la convocation. Toute question souleveé par un cinquie`me au moins des membres devra eˆtre porteé a` l’ordre du jour. Les convocations sont faites par lettre missive adresseé huit jours au moins avant l’assembleé. Chaque membre dispose d’une voix. Les re´solutions de l’assembleé geńe´rale sont prises a` la majorite´ des voix, sauf dans le cas ou` il en est dećide´ autrement par les pre´sents statuts ou par la loi sur les a.s.b.l. En cas d’e´quivalence des voix, celle du pre´sident de l’assembleé pre´vaut. L’assembleé geńe´rale ne peut valablement de´libe´rer sur les modifications aux statuts ou prononcer la dissolution de l’association qu’au respect des dispositions des articles 8 ou 20 de la loi sur les a.s.b.l.

Deńomination er

Article 1 . Il est constitue´ une association sans but lucratif deńommeé « Aide aux Familles victimes de Guerre ». Cette association est re´gie par la loi du 27 juin 1921. Sie`ge Art. 2. Le sie`ge social de l’association est e´tablit a` 8500 Kortrijk, rue Sint Janslaan 16/12. Le sie`ge peut eˆtre transfe´re´ a` tout autre endroit en Belgique par simple dećision du conseil d’administration. Objet Art. 3. L’association qui deńueé de tout esprit de lucre, a pour objectif : 1. Venir en aide, offrir un re´seau d’appui logistique et de meilleurs aides d’accompagner des familles. 2. Creér des mećanismes de collaboration avec des organisations humanitaires internationales, des O.N.G. et les institutions locaux. 3. Contribuer a` la promotion sociale et a` l’e´panouissement des familles. 4. Veiller a` la sante´ contre toute maladie et plus de solidarite´ avec des familles. 5. Creér des ateliers d’insertion professionnelle et d’apprentissage. 6. Organiser des campagnes de sensibilisation et des familles victimes de guerre dans le monde. 7. Preˆter concours et s’inte´resser a` toute activite´ similaire a` son objet. Les membres Art. 4. L’association compte au minimum trois membres. Sont membres : Les soussigne´s. Toute personne admise a` cette qualite´ par dećision de l’assembleé geńe´rale a` l’unanimite´. Tout membre est libre de se retirer de l’association a` tout moment en adressant sa de´mission au conseil d’administration, a` condition d’en faire part un mois en avance par lettre recommande´. L’exclusion d’un membre ne peut eˆtre prononceé que par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ de deux tiers des voix. Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’a` la dećision de l’assembleé geńe´rale, des membres qui auraient manque´ gravement aux re`gles inscrits dans la loi sur les a.s.b.l. ou dans les pre´sents statuts. Les membres paient une cotisation annuelle identique. Le montant est fixe´ par l’assembleé geńe´rale, sans pouvoir de´passer EUR 500.

Conseil d’administration Art. 6. L’association est administreé par un conseil d’administration compose´ de trois administrateurs au moins. Les administrateurs sont e´lus par l’assembleé geńe´rale parmi les membres. Ils sont re´voque´s par elle. La dureé de leur mandat est fixeé a` quatre anneés. Le conseil de´libe`re valablement lorsque la moitie´ de ses membres sont pre´sents. Ses dećisions sont prises a` la majorite´ des voix. Le conseil a les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration de l’association, sauf les compe´tences re´serveés a` l’assembleé geńe´rale en vertu de l’article 5 des pre´sents statuts. Il repre´sente l’association en justice. Le conseil d’administration peut, sous sa responsabilite´, de´le´guer la gestion journalie`re de l’association a` l’un de ses membres. Les actes qui engagent l’association sont signe´s par le pre´sident ou un membre de´le´gue´ par le conseil d’administration qui n’aura pas a` justifier son pouvoir a` l’e´gard des tiers. Les membres de conseil d’administration sont : 1. Pre´sident : Luzolo, Sita. 2. Secre´taire administratif : Sylla, Fatoumata. 3. Tre´sorie`re : Lundamo Matota, Esperança. 4. Conseiller. Comptes annuels Art. 7. L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 dećembre, Le premier exercice de´butera toutefois a` la signature des pre´sents statuts pour se cloˆturer le 31 dećembre 2003. Le conseil d’administration pre´sente a` l’assembleé geńe´rale ordinaire les comptes de l’exercice ećoule´ et le budget du prochain exercice. Chacun des membres a le pouvoir de ve´rifier les comptes pre´sente´s par le conseil d’administration. Dissolution de l’association Art. 8. En cas de dissolution de l’association, l’assembleé geńe´rale de´signera le ou les liquidateurs, fixera leurs pouvoirs et indiquera l’affectation a` donner a` l’actif net de l’association. Cette affectation sera faite au profit d’une autre a.s.b.l. Fait a` Kortrijk, le 5 septembre 2002. (Signe´) LUZOLO, SITA; SYLLA, FATOUMATA; LUNDAMO MATOTA, ESPERANCA.


Bijlage tot het Belgisch Staatsblad van 10 december 2002 Annexe au Moniteur belge du 10 décembre 2002 (83368)

[83368]

« Tabula Rasa » 1060 Bruxelles Numéro d’identification : 8236/98 TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL MODIFICATION AUX STATUTS DÉMISSIONS — NOMINATIONS L’assembleé geńe´rale, convoqueé ce lundi 14 octobre 2002, a vote´ a` l’unanimite´ les changements suivants dans les statuts de Tabula Rasa a.s.b.l. Article 2. Son sie`ge social est maintenant e´tabli a` 1060 Bruxelles, rue du Fort 5. Il peut eˆtre transfe´re´ en tout endroit de la Belgique, par dećision du conseil d’administration. Toute modification du sie`ge social doit eˆtre publieé dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Article 3. L’association a pour objet : production, reálisation et diffusion de projets cine´matographiques et audiovisuels, en fiction, animation et documentaire, en Belgique et a` l’e´tranger; ećriture de sceńarii; cours d’ećriture cine´matographique et de direction d’acteurs; casting et recrutement; location de mate´riel technique, location d’accessoires, de dećors, creátion et location de costumes, entreprise de publicite´, agence conseil, activite´s de cineástes, techniciens audiovisuels et photographes; interme´diaire commercial; creátion d’e´veńements; reálisation de projets theáˆtraux; production, distribution, la socie´te´ d’e´dition discographique sous le nom de FirstCask Records se retire, mais Tabula Rasa a.s.b.l. reste socie´te´ d’e´dition discographique sous le nom de Tabularasa Records et multime´dia, entreprise de re´gie pour le spectacle, publication de fanzines et e´dition graphique; laboratoire film et photographique. L’association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement a` son objet. Elle peut reáliser son objet avec le concours de tiers. Elle peut faire exećuter ces activite´s par sous-traitants et se limiter a` centraliser celles-ci. Elle peut e´galement exećuter ces activite´s pour le compte d’un tiers (physique ou moral). Article 22. L’assembleé geńe´rale de ce jour a accepte´ les de´missions de Gae¨l Van Weyenbergh, pre´sident-administrateur de´le´gue´, de Dele´ris, Benoıˆt, secre´taire geńe´ral-administrateur de´le´gue´, et de Rigaud, Antoine, tre´sorier-administrateur de´le´gue´; et a e´lu en qualite´ d’administrateurs : Dubien, Claire et Sigalas, Julien, plus amplement qualifie´s ci-dessous, qui acceptent. Pre´sident-administrateur de´le´gue´ : Sigalas, Julien. Tre´sorier-administrateur de´le´gue´ : Dubien, Claire. Fait a` Bruxelles, le 14 octobre 2002. (Suivent les signatures.)

N. 23983 [83739] (83739) Fe´de´ration des Amicales libe´rales de Pensionne´s de la Province de Namur, en abre´ge´ : « F.A.L.P.N.A. » Rue Bas de la Place 35 5000 Namur Numéro d’identification : 13169/93 NOUVEAUX STATUTS Assembleé geńe´rale du 14 mars 2002 Deńomination Article 1er. L’association adopte la deńomination « Fe´de´ration des Amicales libe´rales de Pensionne´s de la Province de Namur » (F.A.L.P.N.A.). Elle prend la forme le´gale d’une association sans but lucratif, soumise aux dispositions de la loi du 27 juin 1921 et aux pre´sents statuts.

N. 23982 - 23995

12945

Sie`ge Art. 3. Le sie`ge de la fe´de´ration est fixe´ a` Namur, rue Bas de la Place 35. Dureé Art. 4. La dureé de la fe´de´ration est illimiteé. Elle peut eˆtre dissoute en tout temps. Nombre de membres Art. 5. Le nombre de membres de la fe´de´ration n’est pas limite´. Diffe´rents types de membres Art. 6. Ils sont de´signe´s respectivement par les sections locales, par la Mutualite´ libe´rale de Namur et par la Ligue libe´rale des Pensionne´s, la ponde´ration e´tant de´tailleé au règlement d’ordre intérieur Administration Art. 7. Elle comporte essentiellement des assembleés geńe´rales et un conseil d’administration. Les assembleés geńe´rales Art. 8. Les assembleés geńe´rales constituent l’organe souverain de la fe´de´ration et sont convoqueés par son conseil d’administration. Le conseil d’administration Art. 9. Le conseil d’administration aura les pouvoirs les plus e´tendus dans le cadre de la loi du 27 juin 1921. Il est compose´ de : deux membres effectifs et deux suppleánts de´signe´s par chaque Amicale affilieé et cotisant a` la fe´de´ration; deux membres effectifs et deux suppleánts de´signe´s par la Mutualite´ libe´rale de Namur; un membre effectif et un suppleánt de´signe´s par le comite´ exećutif de la Ligue libe´rale des Pensionne´s. Le conseil d’administration e´lit en son sein, un pre´sident, un secre´taire, ainsi qu’un tre´sorier. Ces trois e´lus constituent le bureau exećutif du conseil d’administration Sur convocation de son pre´sident, le conseil d’administration se reúnit chaque fois que l’inte´reˆt de la fe´de´ration le juge opportun et en principe trois fois par anneé. Il est tenu notamment de soumettre chaque anneé le compte de l’exercice ećoule´ et le budget du prochain exercice a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale. Cotisation et comptabilite´ Art. 10. Les cotisations annuelles sont dećideés chaque anneé par l’assembleé geńe´rale sur proposition du conseil d’administration. Les de´penses sont ordonnanceés par le tre´sorier sur dećision du conseil d’administration et sur mandat vise´ par le pre´sident ou par le secre´taire. L’exercice social est fixe´ du 1er juillet au 30 juin suivant. L’assemblée générale de´signe deux commissaires ve´rificateurs, exte´rieurs au conseil d’administration, charge´s de ve´rifier les comptes et de lui pre´senter un rapport annuel. Modification des statuts Art. 11. Les statuts ne peuvent eˆtre modifie´s que par dećision d’une assembleé geńe´rale spećialement convoqueé et qui doit reúnir au moins les deux tiers de ses membres. Si les deux tiers ne sont pas pre´sents, une seconde assembleé geńe´rale pourra de´libe´rer quel que soit le nombre de membres pre´sents, et la dećision sera prise a` la majorite´ des deux tiers. Dissolution Art. 12. La dissolution de la fe´de´ration est soumise aux meˆmes conditions que celles pre´vues pour une modification des statuts. Publication

Objet Art. 2. La fe´de´ration a pour objectif principal de participer, avec ses amicales, a` l’e´ducation permanente des adultes et plus particulie`rement les plus aˆge´s, pensionne´s et pre´-pensionne´s. Ses objectifs plus spećifiques sont de´taille´s dans un document intitule´ « re`glement d’ordre inte´rieur ». La fe´de´ration peut prendre toutes les mesures et accomplir tous les actes se rapportant directement a` ses objectifs.

Art. 13. Le conseil d’administration veille a` remplir les formalite´s de publication requises par la loi du 27 juin 1921, modifieés par les lois respectives du 29 mars 1962 et du 10 mars 1975. Le tre´sorier est de´signe´ pour signer au nom de la fe´de´ration, la dećlaration annuelle de proprie´te´ requise par ces meˆmes lois. Le pre´sident et le tre´sorier sont spećialement charge´s au nom du conseil d’administration d’accepter tous transferts de biens corporels, meubles et immeubles affecte´s au service de la fe´de´ration, les apports, dons et legs qui pourraient leur eˆtre fait.

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

1619


12946


N. 23985

Liste des membres du bureau exećutif de la F.A.L.P.N.A., tous de nationalite´ belge; Pre´sident : SACRE, Alfred, rue Philippot 27, 5020 Suarleé. Secre´taire : WATTIEZ, Christine, chemin des Archiducs 60, 5100 We´pion. Tre´sorier : VANDOOREN, Michel, rue du Chaufour 80A, 5190 Spy. Pour copie conforme : (Suivent les signatures.)

N. 23984

(82128)

[82128]

Kunst en Democratie

Werkwinkel 2530 Boechout-Vremde Identificatienummer : 9013/98 WIJZIGINGEN STATUTEN — ONTSLAGNEMINGEN De stichters waren : Greet Claessens, secretaresse, wonende Jennevallaan 39, 2530 Boechout. Albert Marie¨n, nijverheidsbediende, wonende te Mussenhoevelaan 44, 2530 Boechout. Dirk Tuerlinckx, mutualiteitsbediende, wonende Fans Van Der Muerenstraat 32, 2530 Boechout. Dirk Crollet, tuinier, wonende Pooiegemweg 18, 2530 Boechout. Wilfried Van Vlem, kantoorbediende, Alexander Franckstraat 184, 2530 Boechout, allen van Belgische nationaliteit, is overeengekomen bij deze akte een vereniging zonder winstoogmerk op te richten overeenkomstig de bepalingen van de wet van 27 juni 1921, waarbij aan bedoelde vereniging rechtspersoonlijk wordt verleend, en met de hierna vermelde statuten. TITEL I. — Naam, zetel, doel, duur

Arenbergstraat 1D 1000 Brussel Identificatienummer : 11285/98 BENOEMINGEN — RAAD VAN BESTUUR VOLMACHT — ONTSLAG Op 5 september 2002, werd in de algemene vergadering volgend bestuur verkozen : Voorzitter : Bruno Verbergt, Teichmannstraat 3, 2018 Antwerpen. Secretaris : Hendrik Vanmolkot, Bergenstraat 96, 3053 Haasrode. Penningmeester : Guido Minne, Seutinstraat 9, 1030 Brussel. Malika Abbad, Diksmuidelaan 34/11, 1000 Brussel. Lieven Baeyens, Isabellalei 115, 2018 Antwerpen. Fatia Bali, Flor Alpaertsstraat 13/5, 2600 Berchem. Jan Briers, Prinsenmolenstraat 15, 9890 Baaigem. Piet Coessens, Emiel Clauslaan 136, 9800 Deinze-Astene. Paul Dujardin, Oplombeekstraat 8, 1755 Gooik-Oplombeek. Bernard Foccroulle, Schroeflaan 14, 1150 Brussel. Jan Maris, Broechemsesteenweg 39, 2531 Vremde. Betty Mellaerts, Kerkstraat 10, 3321 Hoegaarden. Dirk Pauwels, Alexis Dallie`restraat 28, 9050 Gent. Anissa Temsamani, Frans Hoogenberghstraat 10, 2800 Mechelen. An Van Damme, Dooylijkstraat 97, 1701 Itterbeek. Michiel Vandenbussche, Fe´tisstraat 20, 1040 Etterbeek. Danie¨l Vandersmissen, Casterhovenstraat 44, bus 1, 3500 Hasselt. Dominique Willaert, Sint-Jansvest 13, 9000 Gent. Barbara Wyckmans, Schuttersstraat 4, 3560 Lummen, en als commissaris : Edouard Houtart, Jean-Baptiste Colynsstraat 30, 1050 Brussel. Het dagelijks bestuur en de vertegenwoordiging van de vereniging worden opgedragen aan Ivo Janssens, Naamsesteenweg 147, 3001 Heverlee. De algemene vergadering aanvaardt het ontslag van Ann Olaerts en Ivo Janssens. Opgemaakt te Brussel, op 5 september 2002. (Get.) Bruno Verbergt, voorzitter. (Get.) Hendrik Vanmolkot, secretaris.

(74971)

[74971]

(Get.) Guido Minne, penningmeester.

Artikel 2 wordt als volgt gewijzigd : De zetel van de vereniging is gevestigd te Boechout, Heuvelstraat 91, tweede verdieping. Tot wijziging van de zetel kan beslist worden door de algemene vergadering. Hierbij dienen dezelfde regels gevolgd te worden als bij een wijziging van de statuten vermeld in artikel 18. TITEL II. — Leden Artikel 5 wordt als volgt gewijzigd : De vereniging telt werkende en niet-werkende leden. De rechten en plichten van niet-werkende leden worden opgenomen in een huishoudelijk reglement, goedgekeurd door de algemene vergadering. Enkel werkende leden hebben stemrecht. De ondergetekende oprichters zijn de eerste werkende leden. Externe deskundigen worden beschouwd als niet-werkende leden en hebben geen stemrecht. Het aantal leden is niet beperkt doch mag niet minder bedragen dan drie. Artikel 6 wordt als volgt gewijzigd : De gemeenteraad draagt op voorstel van de politieke fractie werkende leden voor, a` rato van twee leden per drie verkozen gemeenteraadsleden. Zij dienen schriftelijk hun kandidatuur te stellen bij de voorzitter van de raad van beheer. De beslissing tot toetreding dient beslist te worden in de algemene vergadering bij eenvoudige meerderheid. Naast deze werkende leden kunnen externe deskundigen deelnemen aan de vergaderingen van de algemene vergadering. Zij moeten als dusdanig door de algemene vergadering worden toegelaten, dezelfde voorwaarden gelden hier als voor de werkende leden. Artikel 8 wordt als volgt gewijzigd : Elk lid kan te allen tijde uit de vereniging treden. De leden dienen hun ontslag schriftelijk in te dienen bij de voorzitter van de raad van beheer. De fractie die het lid heeft voorgedragen overeenkomstig artikel 6 kan een vervanger voordragen. De toelating tot lidmaatschap wordt op de algemene vergadering bevestigd zoals bepaald in artikel 6. Tot uitsluiting van een lid kan enkel beslist worden door de algemene vergadering. Hiervoor is een tweederde meerderheid vereist. TITEL III. — Raad van beheer Artikel 11 wordt als volgt gewijzigd : De beheerders worden door de algemene vergadering benoemd voor de duur van de gemeentelijke legislatuur. Naast deze beheerders kunnen externe deskundigen deelnemen aan de vergaderingen van de raad van beheer. Zij moeten als dusdanig door de algemene vergadering worden toegelaten. Bij driemaal zonder verontschuldiging afwezig kan men uitgesloten worden uit de raad van beheer en dient er een vervanger aangesteld te worden.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif Artikel 12 wordt als volgt gewijzigd : In geval van vacature tijdens een mandaat draagt de fractie die de beheerder had voorgedragen een voorlopig beheerder voor. Hij voltooit in dit geval het mandaat van de beheerder die hij vervangt. De vervanger wordt door de algemene vergadering benoemd. Zo, door vrijwillig ontslag, het aantal beheerders is teruggevallen beneden het wettelijk minimum, blijven de beheerders in functie tot in hun vervanging is voorzien. In de raad van beheer moeten minimaal twee beheerders zetelen. TITEL IV. — Algemene vergadering Artikel 16 wordt als volgt gewijzigd : De algemene vergadering is uitsluitend bevoegd voor : het wijzigen van de statuten, het benoemen en ontslaan van beheerders, het aanvaarden en het uitsluiten van een lid, het goedkeuren van begrotingen en rekeningen, het goedkeuren van huishoudelijke reglementen zoals bepaald in deze statuten, het vrijwillig ontbinden van de vereniging. Alle andere bevoegdheden worden uitgeoefend door de raad van beheer. Artikel 17 wordt als volgt gewijzigd : De algemene vergadering wordt door de raad van beheer bijeengeroepen telkens als het doel of het belang van de vereniging zulks vereist. Zij moet minstens tweemaal per jaar worden bijeengeroepen voor het goedkeuren van de rekeningen van het afgelopen jaar en voor de begroting van het volgend jaar, in de loop van de maanden mei en oktober. De raad van beheer is bovendien verplicht, wanneer eéń vijfde van de leden daarom verzoekt, een bijzondere algemene vergadering bijeen te roepen. De oproepingen tot de algemene vergadering moeten, om geldig te zijn, worden ondertekend door de voorzitter, of twee beheerders. Alle werkende leden moeten worden opgeroepen per gewone brief, ten minste tien dagen voor de vergadering. De oproeping die de plaats, datum en uur van de vergadering vermeldt, bevat de agenda die wordt vastgesteld door de raad van beheer. Elk werkend lid kan schriftelijk vooraf een agendapunt laten opnemen. Onderwerpen die niet op de agenda staan, kunnen niet behandeld worden. Artikel 19 wordt als volgt gewijzigd : Van elke vergadering worden notulen opgemaakt, die ondertekend worden door de voorzitter (of twee beheerders of de secretaris) en, die opgenomen worden in een bijzonder register. Uittreksels daarvan worden geldig ondertekend door de voorzitter en de secretaris (of door twee beheerders). Leden alsook derden die een belang kunnen aantonen, hebben het recht op inzage en kunnen een afschrift van de notulen vragen. De algemene vergadering kan geldig beraadslagen ongeacht het aantal aanwezigen. Bij drie maal zonder verontschuldiging afwezig te zijn, kan men uitgesloten worden uit de algemene vergadering en dient er een vervanger aangesteld te worden. Er kan in laatste instantie verwittigd worden de avond zelf indien men plots verhinderd is om naar de vergadering te komen op het nummer opgenomen in de uitnodiging voor de vergadering. De beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van stemmen. Bij staking van stemmen beslist de stem van de voorzitter of de stem van degene die hem vervangt. Ontslagnemingen : Crollet, Dirk, Pooiegemweg 18, 2530 Boechout, Belg, als lid van de algemene vergadering en raad van beheer. De Wilde, Dirk, Lange Kroonstraat 178, 2530 Boechout, Belg, als lid van de algemene vergadering. Tuerlinckx, Dirk, Frans Van der Muerenstraat 32, 2530 Boechout, Belg, als lid van de algemene vergadering en raad van beheer. (Get.) Van Vlem Wilfried, voorzitter. (Get.) Claessens, Greet, secretaris.

(Get.) Marie¨n, Albert, penningmeester.

(Get.) Brems, Marc; Schroyens, Mariette; Verhoeven, Christina.

N. 23986

12947 (80086)

[80086]

Centre de Recherche et de De´veloppement de l’ECAM en abre´ge´ : « CERDECAM » 1060 Bruxelles Numéro d’identification : 12210/82 NOMINATIONS — DÉMISSION CONSEIL D’ADMINISTRATION Les membres de l’a.s.b.l. CERDECAM reúnis en assembleé geńe´rale ordinaire le 21 mai 2002 ont de´signe´ comme administrateurs pour un terme de trois ans MM. Alain Guerry, Pascal Paquet et Rene´ Vanbeveren. M. Pascal Paquet a par ailleurs, e´te´ de´signe´ en qualite´ d’administrateur de´le´gue´ en remplacement de M. Paul Anciaux a` partir du 1er juillet 2002 lors du conseil d’administration qui s’est tenu le meˆme jour. En suite de quoi, le conseil d’administration de l’association se trouve compose´ comme suit : Administrateur-pre´sident : Schiltz, Robert, ingeńieur industriel, chausseé de Gand 1040, 1082 Bruxelles. Administrateur de´le´gue´ : Paquet, Pascal, ingeńieur industriel, avenue Croix de Lorraine 3, 1310 La Hulpe. Administrateur-secre´taire : Blomart, Jacques, ingeńieur industriel, chausseé de Louvain 472, 5004 Bouge. Administrateur-tre´sorier : Vanbeveren, Rene´, ingeńieur industriel, avenue de l’Aulne 34, 1180 Bruxelles. Administrateurs : Anciaux, Paul, ingeńieur industriel, rue Belle Vue 28, 1480 Tubize. Decornet, Gaston, ingeńieur civil, rue Raymond Lebleux 37, 1428 Lillois. De Jaeger, Jacques, ingeńieur civil, rue de La Hulpe 140, 1331 Rosie`res. Devaux, Pierre, ingeńieur civil, avenue Minerve 9/141, 1190 Bruxelles. Dierickx, Claude, ingeńieur civil, avenue de Vise´ 84, 1170 Bruxelles. Guerry, Alain, ingeńieur industriel, Heydveld 56, 1654 Huyzingen. Queeckers, Alain, ingeńieur civil, avenue des Sept Bonniers 295, 1190 Bruxelles. Taskin, Jacques, ingeńieur industriel, avenue de Vise´ 55, 1170 Bruxelles. Certifie´ exact : (Signe´) P. Paquet, administrateur de´le´gue´.

N. 23987

(Signe´) J. Bomart, administrateur secre´taire.

(84179)

[84179]

Fe´de´ration internationale de Laiterie, association internationale 1030 Bruxelles Numéro d’identification : 3291/55 CONSEIL D’ADMINISTRATION Assembleé geńe´rale en date du 28 octobre 2001 Pre´sident : Philippe Jachnik (FR), mandat 2000-2004. Argentine : Membre : Ricardo A. James, mandat 1998-2002. Suppleánt : Daniel Pellegrina, mandat 1998-2002. Australie : Membre : Pat Rowley, mandat 1998-2002. Suppleánt : Helen Dornom, mandat 1998-2002. Autriche : Membre : Gu¨nther Geislmayr, mandat 1998-2002. Suppleánt : Johann Ko¨ltringer, mandat 2001-2005. Belgique : Membre : Renaat Debergh, mandat 2000-2004. Suppleánt : Roland Bossuyt, mandat 2000-2004. Canada : Membre : Kempton L. Matte, mandat 1998-2002. Suppleánt : Richard Doyle, mandat 1998-2002.

12948


Chine : Membre : Beilei Pan, mandat 1999-2003. Suppleánt : Yu Di, mandat 1999-2003. Croatie : Membre : Jasmina Lukac Havranek, mandat 2000-2004. Suppleánt : Dubravka Samarzija, mandat 2000-2004. Chypre : Membre : Iacovos Phessas, mandat 2001-2005. Suppleánt : Andreas Marangos, mandat 2001-2005. Danemark : Membre : Jorgen H. Christensen, mandat 2001-2005. Suppleánt : Sanne Rasmussen, mandat 2001-2005. Estonie : Membre : a` la date du 28 octobre 2001, l’Estonie n’a pas de´signe´ de membre. Suppleánt : Tiuu-Mai Laht, mandat 1999-2003. Finlande : Membre : Veijo Merilaïnen, mandat 2000-2004. Suppleánt : Olavi Kuusela, mandat 2001-2005. France : Membre : Jean-Paul Jamet, mandat 1998-2002. Suppleánt : Dominique Burel, mandat 1998-2002. Allemagne : Membre : Otto-Dietrich Steensen, mandat 2000-2004. Suppleánt : Thomas Ku¨tzemeier, mandat 2000-2004. Gre`ce : Membre : Emmanuel M. Anifantakis, mandat 1999-2003. Suppleánt : Grigorios Zerfiridis, mandat 1999-2003. Hongrie : Membre : Gyorgy Babella, mandat 1998-2002. Suppleánt : Sandor Szakaly, mandat 1998-2002. Islande : Membre : Gudlaugur Bjorgvinsson, mandat 2001-2005. Suppleánt : Thorsteinn Karlsson, mandat 2001-2005. Inde : Membre : Amrita Patel, mandat 1999-2003. Suppleánt : Deepak Tikku, mandat 1999-2003. Iran : A la date du 28 octobre 2001, l’Iran n’a pas renouvele´ le mandat de M. Ebrahim Azad, membre nomme´ preće´demment pour 1997-2001. Irlande : Membre : Noel Cawley, mandat 1998-2002. Suppleánt : Michael Hickey, mandat 1998-2002. Israel : Membre : Offer Bloch, mandat 2001-2005. Suppleánt : Zeev Paikowsky, mandat 2001-2005. Italie : Membre : Luigi Muzzio, mandat 1998-2002. Suppleánt : Bruna Bianchi-Salvadori, mandat 1998-2002. Japon : Membre : Tokutaro Higaki, mandat 1998-2002. Suppleánt : Shigeki Tsukamoto, mandat 2001-2005. Koweit : Membre : Henrik Kjaerbye, mandat 1998-2002. Luxembourg : A la date du 28 octobre 2001, le Luxembourg n’a pas de´signe´ de membre ni de suppleánt. Netherlands : Membre : Jan Maarten Vrij, mandat 2000-2004. Suppleánt : F.J.P. Van Luin, mandat 2001-2005. New Zealand : Membre : Jeremy Hill, mandat 2000-2004. Suppleánt : Philip Turner, mandat 2000-2004. Norway : Jan Ove Holmen, mandat 2000-2004. Suppleánt : Roger Abrahamsen, mandat 2001-2005. Poland : Membre : Aleksander Surazynski, mandat 2001-2005. Suppleánt : Andrzej Babuchowski, mandat 2001-2005.

Slovenia : Membre : Mira Zupanc-Kos, mandat 2001-2005. Suppleánt : Marjana Peterman, mandat 2001-2005. South Africa : Membre : Petrus J. Jooste, mandat 1999-2003. Suppleánt : Bertus de Jongh, mandat 1999-2003. Spain : Membre : Pedro Ballester, mandat 1998-2002. Suppleánt : Pedro Valentin-Gamazo, mandat 1998-2002. Sweden : Membre : Sven Malmstro¨m, mandat 1998-2002. Suppleánt : Hans-Erik Petterson, mandat 1998-2002. Switzerland : Membre : Zdenko Puhan, mandat 1998-2002. Suppleánt : mandat Kurt Nuesch, 1998-2002. United Kingdom : Membre : Tim Callanan, mandat 1999-2003. Suppleánt : Richard Sheard, mandat 2001-2005. United States : Membre : David Hettinga, mandat 2001-2005. Suppleánt : Russell Bishop, mandat 2001-2005. Par consultation ećrite entre le 30 novembre se terminant le 5 dećembre 2001, le conseil a par ailleurs de´signe´ M. R. Debergh, membre du conseil pour la Belgique et M. J.-P. Jamet, membre du conseil pour la France, pour signer un bail de location d’une surface de bureaux pour he´berger le secre´tariat geńe´ral de la fe´de´ration ainsi que l’acte de vente du baˆtiment sis square Vergote 41, a` 1030 Bruxelles, Belgique, proprie´te´ de la fe´de´ration. (Suivent les signatures.)

N. 23988

(83957)

[83957]

« Wielerpiste Hulshout » 2235 Hulshout Identificatienummer : 849/97 ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN HERKIEZING — RAAD VAN BESTUUR Beslissing op de algemene vergadering van 17 februari 2002 Volgende bestuursleden wensen uit te treden : Bergmans, Jos, Zakstraat 3, 2235 Hulshout. Janssens, Andre´, Hoog Zand, 2235 Hulshout. Ooms, Maurice, Heibaan 119, 2235 Hulshout. Van Baelen, Michel, Langestraat 66, 2235 Hulshout. Van Den Vonder, Marcel, Grote Baan 134, 2235 Hulshout. Wijnants, Jos, Heibaan 121, 2235 Hulshout. Beslissing op de algemene vergadering van 13 september 2002 Volgende personen wensen toe te treden en zijn aanvaardt : Beirnaert, Paul, Teneekhovelei 52, 2100 Deurne. De Cock, Georges, Kleistraat 10, 2850 Boom. Persyn, Raymond, Schalmei 10, 2970 Schilde. Stessens, Marc, Maalderstraat 81, 2400 Mol. Vermeiren, Herman, Kastanjelaan 2, 2275 Poederlee. Herkiezing van raad van bestuur en benoemingen op 13 september 2002. Voorzitter : Saelen, Robert. Ondervoorzitter : Van Dyck, Gustaaf. Secretaris : Saelen, Robert. Adjunct secretaris : Vermeiren, Herman. Penningmeester : Van Dyck, Gustaaf. Adjunct penningmeester : Beirnaert, Paul. Public Relations en Organisatie : De Cock, Georges; Persyn, Raymond; Stessens, Marc. Allen vernoemd, verklaren deze functie te aanvaarden. Hulshout, 13 september 2002. (Get.) Saelen, Robert; Van Dyck, Gustaaf; Vermeiren, Herman; Beirnaert, Paul; De Cock, Georges; Persyn, Raymond; Stessens, Marc.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif N. 23989 [79724] (79724 — 79724P) Anatolie Toneel Groep - Anadolu Tiyatro Grubu, afgekort : « ATG » Duboisstraat 43-1 2060 Antwerpen Identificatienummer : 23989/2002 STATUTEN De ondergetekenden en hierna genoemde personen : Aliye Kurumlu-Van Kerckhove, zelfstandige, Duboisstraat 43-1, 2060 Antwerpen, Turkse. Fatma Yardimsever-Hakalmaz, bediende-studente, Frans De L’arbelaan 1, 2170 Merksem, Belgische. Meryem Bayram, studente, Van Luppenstraat 69, 2018 Antwerpen, Belgische. Mesut Arslan, arbeider, Lange Lozanastraat 231, 2018 Antwerpen, Belg. Mustafa Hakalmaz, supervisor-receptie, Frans De L’arbelaan 1, 2170 Merksem, Turk. Zijn overeengekomen een vereniging zonder winstgevend doel op te richten, overeenkomstig de wet van 27 juni 1921, waarvan zij de statuten als volgt vaststellen : Naam, doelstelling en zetel Artikel 1. De vereniging draagt de naam Anatolie Toneel Groep(ATG)-Anadolu Tiyatro Grubu (ATG). De zetel van de vereniging is voorlopig gevestigd te 2060 Antwerpen, Duboisstraat 43-1. Art. 2. De vereniging heeft tot doel : ATG zal zich zonder onderscheid tussen taal, ras of godsdienst inzetten voor verdraagzaamheid, vrede, democratie, en internationale solidariteit. ATG zal zich inzetten ter bevordering van de ontplooiing van migrantenjongeren om meer zelfvertrouwen te cree¨ren in de eigen groep en daarom zal de vereniging integratie bevorderende activiteiten cree¨ren en organiseren. ATG zal de culturele tekorten van de mensen van Turkse afkomst detecteren en er een passende werking voor opzetten. Om aan die culturele behoeften tegemoet te kamen zal de groep vormingssessies opzetten en uitstapjes organiseren, de leden laten deelnemen aan culturele evenementen en aan multiculturele activiteiten zoals : film, concerten, tentoonstellingen, theater, folklore,... ATG zal in het bijzonder zich bezig houden met podiumkunsten. Kunst is universeel. Kunst is daarom ook een belangrijke stap naar integratie. Door theater voorstelling te organiseren willen wij een steentje bijdragen om de integratie in onze samenleving te bevorderen. Door wederzijdse openheid, communicatie en respect willen we pogen de nog heersende vooroordelen en vreemdelingenhaat in de gemeenschap te bestrijden. Respect kan men krijgen door eerst een stap te zetten naar het ons onbekende(vreemde) en door zonder vooroordeel naar het verhaal van een ander te luisteren en dit via theater, film, boek, tentoonstelling,... ATG gaat eerst de Turkse bevolking warm maken om deel te nemen aan theater voorstellingen door deze in de eigen taal op te voeren of te organiseren en daarna theater voorstellingen te organiseren en op te voeren in de Nederlandse taal, zodat we een brug kunnen opbouwen tussen de verschillende gemeenschappen in Vlaanderen. Om de doelstellingen van de statuten te verwezenlijken zullen wij met autochtone en allochtone democratische verenigingen solidair zijn en samen activiteiten organiseren. Leden Art. 3. Het aantal leden is onbeperkt van minimaal 3. Art. 4. Alle natuurlijke personen die de doelstellingen van de vereniging onderschrijven kunnen lid worden. Voor hun toetreding richten de nieuwe leden een schriftelijk verzoek tot de raad van beheer. Bij weigeren van onderschrijving van de doelstellingen van de vereniging zal de raad van beheer de toetreding weigeren. De lidmaatschapaanvrager heeft recht op meningsuiting tijdens vergaderingen maar heeft geen stemrecht. Art. 5. De leden zijn een lidmaatschapsbijdrage verschuldigd. Deze bedraagt EUR 15 per jaar. Art. 6. De leden zijn vrij zich op ieder ogenblik uit de vereniging terug te trekken door schriftelijk ontslag te geven aan de raad van beheer.

12949

De algemene vergadering Art. 7. De algemene vergadering bestaat uit alle leden, samengeroepen om te beraadslagen over de belangen van de vereniging en om te beslissen over de verwezenlijking van haar doelstellingen. Zij is het soevereine orgaan van de vereniging. Zij alleen is bevoegd inzake : a) benoeming en herroeping van de beheerders; b) goedkeuring van de begroting en de rekeningen; c) goedkeuring van het beheer gevoerd door de raad van beheer; d) wijziging van de statuten; e) uitsluiting van leden; f) ontbinding van de vereniging. Art. 8. De voorzitter roept de algemene vergadering minstens eenmaal per jaar samen of als het doel of het belang van de vereniging het vereist. De uitnodigingen vermelden de dagorde en worden ten minste acht dagen voó´r de vergadering verstuurd. Tevens moet de algemene vergadering door de raad van beheer bijeengeroepen worden wanneer eéń vijfde van haar leden erom verzoeken. Eeń twintigste van de leden kunnen een punt aan de agenda laten toevoegen ten laatste twee Dagen voó´r de vergadering doorgaat. Art. 9. Ieder lid mag zich op de zittingen van de algemene vergadering laten vertegenwoordigen door een ander lid dat houder is van een volmacht. Een lid van de algemene vergadering kan slechts houder zijn van een volmacht. Art. 10. Alle leden van de algemene vergadering hebben stemrecht. De beslissingen worden genomen met meerderheid van de aanwezige en vertegenwoordigde stemmen, behalve in de gevallen waarin de wet van 27 juni 1921 het anders bepaalt. Bij staking van de stemmen is de stem van de voorzitter of van de beheerder die haar of hem vervangt doorslaggevend. Voor de wijziging van de statuten kan de algemene vergadering alleen geldig beraadslagen als die agendapunt vermeld staat op de uitnodiging voor de vergadering en wanneer twee derde van de leden aanwezig zijn. De doelstelling van de vereniging kan slechts gewijzigd worden met eenparige goedkeuring van de aanwezige leden. Art. 11. De beslissingen van de algemene vergadering worden genotuleerd in een verslagboek dat ondertekend wordt door de voorzitter en de secretaris. De verslagen worden op de maatschappelijke zetel bewaard, en liggen daar inzage van de leden. Raad van beheer Art. 12. De vereniging wordt bestuurd door een raad van beheer, samengesteld uit minstens drie beheerders, door de algemene vergadering voor twee jaar benoemd, hernoembaar en te allen tijde door de haar afzetbaar. De wijze waarop beheerraadsleden afgezet kunnen worden, wordt bepaald in het huishoudelijk reglement. Art. 13. a) De raad van beheer is bevoegd voor alle leden van beheer en beschikking, doch met uitsluiting van die bevoegdheden die door de wet of de statuten uitdrukkelijk aan de algemene vergadering zijn opgedragen. b) Tegen derden volstaat, opdat de vereniging geldig vertegenwoordigd zou zijn, de gezamenlijke handtekening van twee beheerders. c) De raad van beheer kan zijn bevoegdheden voor bepaalde handelingen en taken op zijn verantwoordelijken overdragen aan eéń van de beheerders of zelfs, mits machtiging van de algemene vergadering, aan een anderen persoon die geen lid is van de vereniging. d) De raad van beheer benoemt en ontslaat de personeelsleden en bepaalt hun bezoldigingen. Art. 14. De raad van beheer duidt een voorzitter, een ondervoorzitter, een secretaris en een penningmeester aan en eventueel elke andere voor de vereniging nuttige functie. Bij afwezigheid van de voorzitter wordt zijn functie waargenomen door de ondervoorzitter. Begrotingen, rekeningen Art. 15. Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december. De raad van beheer bereidt de rekeningen en begrotingen voor en legt ze ter goedkeuring voor aan de algemene vergadering.


12950

N. 23991

Ontbinding en vereffening Art. 16. Bij vrijwillige ontbinding van de vereniging zal de algemene vergadering twee vereffenaars aanduiden en bevoegdheden bepalen. alle gevallen van ontbinding, vrijwillige of gerechtelijke, op welke ogenblik en om welke reden ze zich ook mochten voordoen wort het maatschappelijk kapitaal dat netto overblijft na vereffening, besteed aan een vereniging die integratie en emancipatie van de migranten nastreeft en die door de algemene vergadering is aangeduid. Slotbepaling Art. 17. Voor alles wat niet door deze statuten wordt geregeld, is de wet van 27 juni 1921 Van toepassing, waarbij aan de vereniging zonder winstgevend doel en aan de instellingen van openbaar nut rechtspersoonlijkheid wordt verleend. (Belgisch Staatsblad 1 juli 1921). Gedaan te Antwerpen, op 16 augustus 2002. (Get.) Aliye Kurumlu-Van Kerckhove, Fatma YardimseverHakalmaz, Meryem Bayram, Mesut Arslan, Mustafa Hakalmaz.

N. 23990

(83568)

[83568]

(80499 — 80499P)

[80499]

« Angels » Square Vergote 30 1030 Bruxelles Numéro d’identification : 23991/2002 STATUTS Entre les soussigne´s : 1. M. Maxime Bacq, e´tudiant, ce´libataire, demeurant a` Bruxelles, place Van Meyel 12, de nationalite´ belge. 2. M. Se´bastien Dandoy, e´tudiant, ce´libataire, demeurant a` Bruxelles, rue des Bollandistes 14, de nationalite´ belge. 3. M. Mathieu Donnet, e´tudiant, ce´libataire, demeurant a` Tervueren, Vestenstraat 68, de nationalite´ belge. 4. M. Marc Flammang, e´tudiant, ce´libataire, demeurant a` Bruxelles, square Vergote 30, de nationalite´ belge. 5. M. Ge´rard Simonis, e´tudiant, ce´libataire, demeurant a` Bruxelles, avenue Geńe´ral de Longueville 29, de nationalite´ belge, lesquels comparants ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arreˆte´ les statuts comme suit : TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge, objet, dureé de l’association Article 1er. L’association sans but lucratif « Angels » est creéé a` Bruxelles. Elle sera de´signeé dans les pre´sents statuts par le terme « l’association ».

Vrije Basisschool Don Bosco, Groot-Bijgaarden

Art. 2. Le sie`ge de l’association est e´tabli au Square vergote 30, 1030 Bruxelles.

Brusselstraat 289 1702 Groot-Bijgaarden

Art. 3. L’association a pour objet de rassembler des jeunes beńe´voles qui apportent leur aide dans la mesure de leurs moyens a` tout groupe nećessiteux.

Identificatienummer : 16098/89 VERBETERING De algemene vergadering nam, in vergadering 7 februari 2002, akte van het ontslag van de bestuurders :

van

De heer Hoste, Rene´, industrieel ingenieur met pensioen, Guldendallaan 90, 1150 Brussel. De heer Pelicaen, Gilbert, kaderlid, Rustlaan 32, te 1702 GrootBijgaarden.

Art. 4. L’association peut accomplir tous actes se rapportant directement ou indirectement a` son objet, preˆter son concours et s’inte´resser a` toute activite´ similaire a` celui-ci; l’association peut, en vue de la reálisation de son objet, prendre toutes mesures jugeés utiles et notamment devenir proprie´taire de tous biens meubles ou immeubles. Art. 5. L’anneé sociale court du 1er janvier au 31 dećembre de chaque anneé. Par exception, le premier exercice social commencera ce jour et prendra fin le trente et un dećembre. La dureé de l’association est illimiteé. Elle peut toutefois en tout temps eˆtre dissoute.

In vervanging benoemde de algemene vergadering : De heer Vanden Meerssche, Henri, tandarts, Brusselstraat 297, te Groot-Bijgaarden. De heer van de Meijdenberg, Toon, journalist, Molenberg 5, te 1702 Groot-Bijgaarden. Vervolgens benoemde de algemene vergadering : De heer De Troy, Dirk, secretaris KWB Vlaams-Brabant, Smissenbosstraat 107, te 1700 Dilbeek. Mevr. Cornet, Kathy, kaderlid, Kattenstraat 79, te 1700 Dilbeek. De raad van bestuur van de v.z.w. is met ingang van heden samengesteld als volgt : Mevr. Cornet, Kathy, kaderlid, Kattenstraat 79, te 1700 Dilbeek. Mevr. Denorme, Gilberta, lerares secundair onderwijs, Brusselstraat 285, te 1702 Groot-Bijgaarden. De heer De Troy, Dirk, secretaris KWB Vlaams-Brabant, Smissenbosstraat 107, te 1700 Dilbeek. De heer Goris, Emiel, leraar secundair onderwijs, Nieuwenbosstraat 80, te 1702 Groot-Bijgaarden. Mevr. Schepens, Andrea, directrice met pensioen, Brusselstraat 285, te 1702 Groot-Bijgaarden. De heer Vanden Meerssche, Henri, tandarts, Brusselstraat 297, te 1702 Groot-Bijgaarden. De heer van de Meijdenberg, Toon, journalist, Molenberg 5, te 1702 Groot-Bijgaarden. Voor echt verklaard : (Get.) Denorme, Gilberta, secretaresse-schatbewaarder.

(Get.) Schepens, Andrea, voorzitster.

TITRE II. — Des membres de l’association Art. 6. Le nombre des membres n’est pas limite´. Il ne peut eˆtre infe´rieur a` trois. Les premiers membres sont les fondateurs soussigne´s. Art. 7. L’admission de nouveaux membres est dećideé par l’assembleé geńe´rale. La sortie des membres a lieu par deće`s, de´mission, incapacite´ civile ou exclusion par dećision de l’assembleé geńe´rale. Des membres associe´s et des membres protecteurs pourront en outre eˆtre de´signe´s par le conseil d’administration. Art. 8. L’associe´ qui cesse de faire partie de l’association n’a aucun droit sur le fonds social et ne peut rećlamer le remboursement des cotisations ou autres prestations qu’il aurait verseés ou fournies. TITRE III. — L’assembleé geńe´rale Art. 9. L’assembleé geńe´rale est le pouvoir souverain de l’association. Sont re´serveés a` sa compe´tence, conforme´ment a` la loi : 1. les modifications aux statuts sociaux; 2. la nomination et la re´vocation des administrateurs; 3. l’approbation des budgets et des comptes; 4. la dissolution volontaire de l’association; 5. les exclusions d’associe´s; 6. toutes les dećisions de´passant les pouvoirs le´galement ou statutairement re´serve´s au conseil d’administration. Art. 10. L’assembleé geńe´rale se reúnit a` la diligence du pre´sident de l’association, et de plein droit chaque anneé, le premier mardi d’octobre au sie`ge social ou a` l’endroit de´signe´ par la convocation. Celle-ci se fera par simple lettre ou circulaire contenant l’ordre du jour de l’assembleé.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif L’assembleé pourra neánmoins voter des re´solutions non porteés a` son ordre du jour, sauf dans les cas pre´vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921. Les associe´s pourront se faire repre´senter a` l’assembleé geńe´rale par un autre associe´ muni de pouvoirs ećrits. L’assembleé geńe´rale ne se reúnit valablement que si la moitie´ au moins de ses membres y sont pre´sents ou repre´sente´s. Art. 11. Les re´solutions sont prises a` la majorite´ des voix des membres pre´sents ou repre´sente´s, sauf dans les cas ou` la loi prećiteé en dispose autrement. Elles sont porteés a` la connaissance des associe´s et des tiers inte´resse´s par lettre ordinaire, au plus tard dans les quinze jours apre`s leur vote. Art. 12. Les votes ont lieu a` main leveé. Art. 13. L’assembleé geńe´rale est pre´sideé par le pre´sident de l’association. Art. 14. Les re´solutions de l’assembleé geńe´rale sont inscrites dans un registre tenu au sie`ge social et signeés par le pre´sident et le secre´taire de l’association ainsi que par les membres qui en font la demande. TITRE IV. — Administration de l’institut CHAPITRE Ier. — Conseil d’administration Art. 15. L’association est administreé et repre´senteé par un conseil d’administration compose´ de trois membres au moins et de six membres au plus. Les administrateurs sont e´lus par l’assembleé geńe´rale. Art. 16. La dureé du mandat d’administrateur est de six ans. Les administrateurs sortants sont reé´ligibles. Les fonctions d’administrateurs prennent fin par deće`s, de´mission, incapacite´ civile ou expiration de leur mandat. En cas de vacance d’une place d’administrateur, l’assembleé geńe´rale proce`de dans sa premie`re reúnion a` la de´signation d’un nouvel administrateur qui ache`vera le mandat de celui qu’il remplace. Art. 17. Le conseil d’administration peut inviter a` titre consultatif a` ses reúnions ou a` des groupes de travail d’autres personnes de nationalite´ belge ou e´trange`re qu’il juge qualifieés. Art. 18. Le conseil d’administration de´termine la politique geńe´rale de l’association. Il se reúnit chaque fois que l’inte´reˆt de l’association l’exige. A la premie`re reúnion de chaque anneé civile, il entend le rapport de gestion de l’exercice ećoule´ et l’arreˆte de´finitivement a` la date du trente et un dećembre de chaque anneé. De meˆme, a` la dernie`re reúnion de chaque anneé civile, il approuve le budget du prochain exercice, le tout aux fins de pre´parer les re´solutions de l’assembleé geńe´rale a` cet e´gard. Art. 19. Le conseil d’administration repre´sente l’association. Il est investi des pouvoirs les plus e´tendus pour faire tous les actes d’administration et de disposition qui inte´ressent l’association dans le cadre de la capacite´ la plus large reconnue par la loi aux associations sans but lucratif, ceci a` l’exclusion de ce qui est re´serve´ par la loi a` la compe´tence de l’assembleé geńe´rale. Le conseil d’administration peut de´le´guer ses pouvoirs soit a` un ou plusieurs administrateurs, soit a` un tiers dont la re´tribution sera fixeé par le conseil d’administration. Seront valablement accomplis et lieront l’association les actes signe´s par deux membres du conseil d’administration. Art. 20. Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en de´fendant, sont suivies au nom de l’association par le conseil d’administration, poursuite et diligence de son pre´sident ou de l’administrateur de´le´gue´ de´signe´ a` cet effet. Art. 21. Le conseil d’administration choisit en son sein un pre´sident appele´ ″pre´sident de l’association″, un secre´taire et un tre´sorier. Les fonctions de pre´sident, de secre´taire et de tre´sorier prennent fin en tout cas avec les fonctions d’administrateur de leurs titulaires. Art. 22. Le pre´sident convoque et pre´side le conseil d’administration et le bureau. Le conseil d’administration doit eˆtre convoque´ a` la diligence du pre´sident, a` la demande d’un quart des membres du conseil. Art. 23. Tout administrateur absent ou empeˆche´ peut donner, par ećrit ses observations sur les points de l’ordre du jour. Art. 24. Le conseil d’administration ne peut valablement de´libe´rer que si trois de ses membres au moins sont pre´sents. Le conseil arreˆte, s’il y a lieu, son re`glement d’ordre d’inte´rieur.

12951

Art. 25. Les re´solutions du conseil sont prises a` la majorite´ des suffrages des membres pre´sents. En cas de partage, la voix de l’administrateur qui assume la pre´sidence est pre´ponde´rante. Art. 26. Les de´libe´rations du conseil d’administration sont constateés par des proce`s-verbaux inscrits sur un registre tenu au sie`ge social et signe´ par les administrateurs pre´sents. CHAPITRE II. — Du pre´sident, du secre´taire Art. 27. La gestion journalie`re de l’association incombe au pre´sident ou au secre´taire selon une re´partition des taˆches fixeés par le conseil d’administration. TITRE V. — Ressources de l’association Art. 28. Les ressources de l’association proviennent de son patrimoine, de ses revenus, de cotisations, de donations, de legs, de subventions de pouvoirs publics, d’organismes d’inte´reˆt public, d’organisations internationales ou supra-nationales ou de personnes priveés, ainsi que du produit de contrats conclus e´ventuellement dans le cadre de sa mission et de tous autres moyens auxquels elle peut avoir recours. Pour le surplus, la cotisation ne peut eˆtre supe´rieure a` EUR 1 000. TITRE VI. — Dispositions diverses Art. 29. L’assembleé geńe´rale peut valablement de´libe´rer sur les modifications aux statuts conforme´ment a` l’article 8 de la loi du 27 juin 1921. Article 29bis. En cas de dissolution volontaire ou judiciaire de l’association, l’actif net de la fondation sera affecte´ a` une uvre ayant autant que possible un but ou un objet analogue a` ceux de la pre´sente association. Cette œuvre sera de´signeé par le conseil. Art. 30. Tout ce qui n’est pas pre´vu par les pre´sents statuts sera re´gle´ conforme´ment aux dispositions de la loi du 27 juin 1921 accordant la personnalite´ civile aux associations sans but lucratif. TITRE VII. — Dispositions transitoires Art. 31. Sont admis comme membres de l’association par l’assembleé geńe´rale de ce jour, les fondateurs soussigne´s. Art. 32. Sont nomme´s pour la premie`re fois administrateurs par l’assembleé geńe´rale de ce jour : M. Maxime Bacq, M. Se´bastien Dandoy, M. Mathieu Donnet, M. Marc Flammang, M. Ge´rard Simonis, tous de nationalite´ belge et ci-dessus plus amplement qualifie´s qui acceptent ce mandat personnellement. Les administrateurs ont de´signe´s en qualite´ de : Pre´sident : M. Marc Flammang. Secre´taire : M. Se´bastien Dandoy. Tre´sorier : M. Mathieu Donnet. Membres du bureau : M. Maxime Bacq et M. Ge´rard Simonis. Fait a` Bruxelles, le 3 septembre 2002. (Suivent les signatures.)

N. 23992 [83651] (83651) Anciens Ele`ves et Amis de l’Ecole officielle du Chenois 1410 Waterloo Numéro d’identification : 3811/62 CONSEIL D’ADMINISTRATION — POUVOIR Le conseil d’administration pour l’exercice 2002-2003 a e´te´ constitue´ comme suit : Pre´sident : M. Etienne VERDIN, employe´, avenue des Coquelicots 5, Waterloo, Belge. Premier vice-pre´sident : M. Samuel VANTAELEN, retraite´, avenue des Paˆquerettes 15, Waterloo, Belge. Deuxième vice-pre´sident : M. Claude MARTIN, employe´, chausseé Bara 189, Waterloo, Belge. Secre´taire : M. Henri HERRENT, retraite´, chemin des Postes 291, Waterloo, Belge. Tre´sorier : M. Claude DELSEMME-PONCELET, enseignant, rue P. Flamand 97, Braine-l’Alleud, Belge. Secre´taire adjoint : M. Fre´de´ric de Wouters d’Oplinter, imprimeur, rue Palau 20, Braine-l’Alleud, Belge.


12952

Tre´sorier adjoint : Mme Martine LEBLICQ-COPPEE, sans profession, chausseé de Bruxelles 376, Waterloo, Belge. Conseiller-administrateur : Mme HERRENT-MORLAND, chef e´tablissement, chemin des Postes 291, Waterloo, Belge. Administrateurs : Mlle ARCQ, rue de la Station 54, Waterloo, Belge. Mme TOLEMANS-VAN DOREN, avenue Capouillet 76, Waterloo, Belge. M. DE METS, rue Jacques Pastur 16, Waterloo, Belge. M. LUYTEN, chemin des Postes 218, Waterloo, Belge. M. LOZE, avenue Capouillet 65, Waterloo, Belge. M. COLIN, chausseé de Bruxelles 21A/1, Nivelles, Belge. M. VAN HAELEN, avenue des Paveurs 7, Waterloo, Belge. M. VAN HOECK, chemin des Postes 172, Waterloo, Belge. M. WEYDISCH, rue Debussy 11, Braine-l’Alleud, Belge. MM. VERDIN, MARTIN et DELSEMME-PONCELET peuvent disposer des avoirs de l’association en qualite´ de mandataires. Les mandats des membres du conseil d’administration ne sont pas re´mune´re´s. (Signe´) H. HERRENT, secre´taire.

N. 23993

(83570)

[83570]

Jeugdhandbalklub Cupido Paal 3583 Paal Identificatienummer : 18432/94 BENOEMINGEN Lijst van de leden van de vereniging zonder winstoogmerk : 1. Aerts, Michel, 3583 Paal, Fazantenlaan 53, Belg. 2. Poelmans, Daniella, 3583 Paal, Fazantenlaan 53, Belg. 3. Leeten, Ronny, 3583 Paal, Irissenlaan 23, Belg. 4. Marjanovic, Walter, 3550 Heusden-Zolder, Mispelstraat 4, Joegoslaaf. 5. Vandergraesen, Henri, 3583 Paal, Klipgaarde 10, Belg. 6. Slootmaekers, Maurice, 3583 Paal, Gestelstraat 34, Belg. (Get.) Aerts, Michel, secretaris.

(Get.) Leeten, Ronny, voorzitter.

ONTSLAG — RAAD VAN BEHEER Uittreksel uit de beraadslaging van de algemene vergadering d.d. 23 augustus 2002 1. In artikel 20 dienen volgende wijzigingen te worden aangebracht : Zijn ontslagnemend als beheerder en lid van de v.z.w. : Mevr. Vanden Eynde, Anja. Worden als beheerder aangenomen : Nihil. De beheerders in vergadering hebben als dagelijks bestuur aangesteld : Als voorzitter : de heer Leeten, Ronny. Als secretaris : de heer Aerts, Michel. Als penningmeester : Mevr. Poelmans, Daniella. Als ondervoorzitter : de heer Vandergraesen, Henri. Aldus aangenomen met eenparigheid van stemmen. Paal, 23 augustus 2002. (Get.) Leeten, Ronny; Aerts, Michel; Poelmans, Daniella; Vandergraesen, Henri; Marjanovic, Walter; Slootmaekers, Maurice.

N. 23994

(83998)

[83998]

« International Association of the European (EU) Manufacturers of Major, Trace and Specific Feed Mineral Materials » en abre´ge´ : « EMFEMA », Association internationale 1040 Bruxelles Numéro d’identification : 13812/96 DÉMISSIONS — NOMINATIONS — RÉÉLECTIONS Proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale du 17 octobre 2002 L’assembleé geńe´rale de ce jour a dećide´ d’accepter la de´mission des administrateurs suivants : M. Lars-Olof Garpvall, Karl X Gustavs Gata 2, 25438 Helsingborg, Sue`de. M. Giancarlo Alberini, Kalou 49, 15452 Athe`ne, Gre`ce. M. Enrique Frances, Hontoria de Pinar 25 16c, 28032 Madrid, Espagne. L’assembleé geńe´rale a e´lu ou reé´lu en qualite´ d’administrateur : M. Luc Bertoux, avenue Saint-Hubert 76, 7090 Hennuye`res, Belgique. M. Jose´ Ibarrola Urrutia, Abejeras 37, 1e dcha, 31007 Pamplona, Espagne. M. Olivier Turbet-Delof, chemin de Coustaude 380, 34430 St. Jean De Ve´das, France. M. Achim Fuchs, Bertha-von-Suttner Str. 35, 47166 Duisburg, Allemagne. M. León Germain, rue du Tournoi 36, 1190 Bruxelles, Belgique. M. Michael Christensson, Flintaep, Agdalunda, SW-31297 Laholm, Sue`de. M. Emilio Manica, Via Zandonai 2, 38068 Rovereto (Trento), Italie. L’assembleé a reé´lu comme pre´sident du conseil : M. Courtin pour une dureé de deux ans. Les administrateurs ont de´signe´ en qualite´ de vice-pre´sidents : M. León Germain et M. Jose´ Ibarrola Urrutia pour une dureé de deux ans. Fait a` Verona (Italie), le 17 octobre 2002. (Suivent les signatures.)

N. 23995

(83954)

[83954]

Les Foyers Saint-Joseph 7000 Mons Numéro d’identification : 19003/93 MODIFICATION AUX STATUTS — DÉMISSION — POUVOIR NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION L’assembleé geńe´rale extraordinaire du 17 octobre 2002 a dećide´ : de modifier l’article 20 des statuts par la suppression des mots « (et de sept au plus) »; d’accepter la de´mission de Mme Lucie THOMAS en qualite´ de membre effectif de l’a.s.b.l.; de renouveler les pouvoirs d’administrateurs pour une dureé de trois ans, de Mme The´re`se DETROZ et MM. Paul VAN SEVEREN, Pierre WART, Serge COMIN, Jacques BLONDIAU et Michel TASIAUX, ainsi que l’a.s.b.l. « Association fe´de´rative d’Institutions chre´tiennes », en abre´ge´ : « A.F.I.C. »; de nommer en qualite´ d’administrateurs pour une dureé de trois ans : Mme Marie-Catherine KNEVELS, demeurant a` Mons, rue du Gouvernement 68. M. Charles DOYEN, demeurant a` Sirault, rue J. Ruelle 1. M. Eric JOLY, demeurant a` Hyon, rue Jules Hoyois 30. Les administrateurs reúnis en conseil ont confie´ les missions suivantes : M. Charles DOYEN, pre´sident. M. Pierre WART, secre´taire. M. Michel TASIAUX, tre´sorier. A.S.B.L. A.F.I.C., administrateur de´le´gue´. Pour extrait conforme : (Signe´) Serge COMIN, administrateur.



[83664]

Belgisch Centrum voor Muziekdocumentatie, afgekort : « CeBeDeM » 1040 Brussel Identificatienummer : 2062/51 BENOEMINGEN Uittreksel uit de notulen van de raad van beheer van 9 september 2002 De raad van beheer gaat over tot de benoeming van de heer Jan Corbet, wonende Beukenlaan 2, bus 14, te 2020 Antwerpen, tot voorzitter; en de benoeming van de heer Jacques Leduc, wonende avenue de l’He´lianthe 24, te 1180 Brussel, tot vice-voorzitter. Voor gelijkluidend uittreksel : (Get.) Daniel Absil, beheerder.

Centre belge de Documentation musicale, en abre´ge´ : « CeBeDeM » 1040 Bruxelles Numéro d’identification : 2026/51 NOMINATIONS Extrait du proce`s-verbal du conseil d’administration du 9 septembre 2002 Le conseil d’administration de´signe en qualite´ de pre´sident : M. Jan Corbet, domicilie´ Beukenlaan 2, bus 14, a` 2020 Antwerpen; et en qualite´ de vice-pre´sident : M. Jacques Leduc, domicilie´ avenue de l’He´lianthe 24, a` 1180 Bruxelles.

N. 23996 - 24002

12953

Art. 2. Les soussigne´s reconnaissent qu’ils ont pris connaissance de la loi du 27 juin 1921 et les dispositions des lois sur les associations sans but lucratif et respectent leurs engagements. Art. 3. L’association aura pour but : A) la creátion et l’animation de centres de vacances pour jeunes de toutes nationalite´s; B) la promotion culturelle, familiale et sociale des jeunes. Mener des actions humanitaires, telle que porter secours aux nećessiteux, aux malades, aux handicape´s et aux personnes en de´tresse ou en difficulte´; C) aide me´dical et parame´dicale aux hoˆpitaux de l’Etat qui manquent de moyens; D) œuvrer en faveur d’une de´tente du climat social entre jeunes de toutes origines en collaboration e´troite avec d’autres organismes dans le respect et la compre´hension mutuelle. Art. 4. Conforme´ment a` son but l’association pourra mener ses actions dans les domaines suivants : A) information et sensibilisation des communaute´s qui auront pour the`me les devoirs de chacun; B) utilisation des masses-me´dias pour informer l’opinion publique; C) intervention aupre`s des autorite´s compe´tentes belges et e´trange`res afin d’aplanir les difficulte´s et simplifier les rouages administratifs et autres; D) mener des campagnes culturelles d’information relatives aux cultures et aux civilisations e´trange`res; E) organiser et favoriser des ećhanges, loisirs et culturelles en tant que moyens qui contribuent a` la reálisation de but de l’association, voyages, excursions, spectacles, sports, rencontres, clubs, etc. Art. 5. L’association ne sera ni un parti politique ni un syndicat, en conse´quence, elle s’abstiendra de toute activite´ revendicative des travailleurs.

Pour extrait conforme :

Art. 6. L’association C.C.A.M.P. (conseil consultatif d’aide me´dicale et parame´dicale) constitueé pour une dureé illimiteé. Elle peut en tout temps eˆtre dissoute, conforme´ment a` la proce´dure de l’article 12 de la loi du 27 juin 1921.

(Signe´) Daniel Absil, administrateur.

CHAPITRE II. — Organes de l’association Art. 7. Le nombre des membres est illimite´. Il ne peut toutefois eˆtre infe´rieur a` cinq.

N. 23997 [84081] (84081 — 84081P) Conseil consultatif d’aide me´dical et parame´dical, en abre´ge´ : « C.C.A.M.P. » Me´tro Rogier 12 1210 Bruxelles Numéro d’identification : 23997/2002 STATUTS Entre : M. BEN KATAN, HASSAN, fondateur et homme d’affaire, rue Henri Jacobs 34, 1030 Schaerbeek. M. CHAFIK, MUSTAPHA, homme de theáˆtre, avenue Norbert gille 29, 1070 Bruxelles. M. BEN KATAN, DRISS, homme d’affaire, clos des aste´res 7b, 1070 Anderlecht. Mme BEN KATAN, FATIMA, ge´rante de socie´te´, rue Henri Jacobs 34, 1030 Schaerbeek. CHAPITRE Ier. — Deńomination, but et dureé er

Art. 8. Les admissions de nouveaux membres, ainsi que les membres d’honneur sont dećideés par le conseil d’administration de l’association. Assembleé geńe´rale Art. 9. L’assembleé geńe´rale est le pouvoir souverain de l’association et sont re´serveés a` sa compe´tence : A) les modifications des statuts; B) la nomination et la re´vocation des administrateurs; C) l’approbation des budgets et des comptes. Art. 10. Il sera tenu au moins une assembleé geńe´rale par an, qui aura lieu le troisie`me trimestre de chaque anneé. L’anneé sociale commence le 1er janvier et se termine le 31 dećembre. Exceptionnellement, le premier exercice de´bute le jour de la publication des pre´sents statuts au Moniteur belge. L’assembleé geńe´rale peut eˆtre reúnie extraordinairement autant de fois que l’inte´reˆt de l’association l’exige. L’assembleé geńe´rale des associe´s se tient aux jours, heure et lieu indique´s dans les convocations. Tous les associe´s doivent eˆtre convoque´s. Art. 11. Les convocations sont faites par le conseil d’administration par lettre ordinaire expe´dieé huit jours au moins avant la date de l’assembleé geńe´rale. Les convocations doivent contenir l’ordre du jour. Aucun vote ne sera e´mis au sujet d’un point ne figurant pas a` l’ordre du jour que si les membres pre´sents marquent leur accord.

Article 1 . L’association est constitueé sous la forme d’une a.s.b.l., sous la deńomination : Conseil consultatif d’aide me´dical et parame´dical (C.C.A.M.P.). Son sie`ge social est sis dans l’agglome´ration de Bruxelles au me´tro Rogier 12, 1210 Bruxelles, il pourra eˆtre transfe´re´ par dećision du conseil d’administration en tout lieu de cette agglome´ration. Tout transfert de sie`ge sera publie´ dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur belge. Un autre sie`ge social et de´poˆt du mate´riel au Maroc, quartier Ettoulal lot Fath n°365 et 364 a` Meknes est ge´rer par M. HANINE, HAMID, domicilie´ a` la meˆme adresse.

Art. 12. Chaque associe´ a le droit d’assister et de participer a` l’assembleé geńe´rale ou de se faire repre´senter par tout mandataire de son choix, associe´ lui-meˆme. Tous les associe´s ont un droit de vote e´gal, chacun d’eux dispose d’une voix.

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

1620

12954


Art. 13. L’assembleé geńe´rale est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration ou par le vice-pre´sident ou, a` de´faut, par le plus aˆge´ des autres membres pre´sents du conseil d’administration. Le pre´sident de´signe le secre´taire de l’assembleé geńe´rale. Les dećisions sont prisent a` la majorite´ par des voix, sauf dans les cas ou` la loi impose une majorite´ spećiale. En cas de parite´ des voix, celle du pre´sident est pre´ponde´rante. Art. 14. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans des proce`s-verbaux signe´s par le pre´sident et le secre´taire geńe´ral. Administration Art. 15. L’association est administreé par un conseil d’administration compose´ des cinq membres au moins, nomme´s par l’assembleé geńe´rale pour trois ans ou plus et re´vocable par elle. Ils sont reé´ligibles a` de´faut de renouvellement de leur mandat jusqu’au moment ou` il sera pourvu a` leur remplacement.

CHAPITRE IV. — Dissolution et liquidation Art. 27. L’association peut eˆtre dissoute en tout temps par dećision de l’assembleé geńe´rale de´libe´rant dans les formes et conditions requises pour les modifications aux statuts. Nomination des liquidateurs Art. 28. En cas de liquidation, les liquidateurs sont nomme´s par l’assembleé geńe´rale si rien n’a e´te´ dećide´ a` ce propos. Le conseil d’administration en fonction sera conside´re´ de plein droit comme liquidateur non seulement pour l’acceptation effective de l’association, et ce non seulement a` l’e´gard des tiers, mais aussi e´galement vis-a`-vis des membres. Les liquidateurs disposent de tous les pouvoirs sans autorisation spećiale de quiconque. CHAPITRE V. — Disposition geńe´rale

Conseil d’administration

Art. 29. Chaque membre avec domicile a` l’e´tranger devra e´lire un domicile en Belgique, a` de´faut de quoi est re´puteé avoir e´lection de domicile au sie`ge social.

Art. 16. Le conseil d’administration se reúnit sur convocation du pre´sident ou de deux membres. Il ne peut statuer que si la majorite´ de ses membres est pre´sente. Les dećisions sont prisent a` la majorite´ absolue des votants. La voix du pre´sident ou de son remplaçant e´tant, en cas de partage, pre´ponde´rante. Les dećisions sont consigneés dans des proce`sverbaux signe´s par le secre´taire geńe´rale. Les extraits a` en fournir sont signe´s par le pre´sident ou par deux membres du conseil d’administration.

L’assembleé geńe´rale ordinaire, est tenue le 1er novembre 2002. Nomination du conseil d’administration comme suite : Pre´sident fondateur : BEN KATAN, HASSAN. Vice-pre´sident : BEN KATAN, DRISS. Secre´taire geńe´ral : CHAFIK, MUSTAPHA. Tre´sorier geńe´ral : BEN KATAN, FATIMA.

Art. 17. La composition du bureau choisit parmi ses membres un pre´sident, un vice-pre´sident, un secre´taire, un tre´sorier et des assesseurs.

Dispositions transitoires

Bruxelles, le 1 novembre 2002. (Signe´) BEN KATAN, HASSAN, fondateur et pre´sident.

(Signe´) CHAFIK, MUSTAPHA, secre´taire geńe´ral.

Pouvoir du conseil d’administration Art. 18. Le conseil d’administration a dans ses compe´tences tous les actes relevant de l’administration sociale dans le sens le plus large du mot. Il peut notamment accomplir tous les actes utiles a` la reálisation de son objet social a` l’exception de ceux re´serve´s par la loi a` l’assembleé geńe´rale. Art. 19. Il peut faire et recevoir tous subsides et subventions, prive´s ou officiels, accepter et recevoir tous les legs et donations. Le conseil d’administration peut, par procuration spećiale, de´le´guer la gestion de l’association, avec l’usage de la signature affe´rente a` cette gestion, a` un administrateur de´le´gue´ choisi parmi ses membres. Le conseil d’administration nomme et re´voque tout membre de l’association et en informe dans les huit jours. Les de´missions et exclusions des membres ont lieu dans les conditions de´termineés par l’article 12 de la loi du 27 juin 1921. Art. 20. L’interdiction d’un associe´ entraıˆne de plein droit son retrait de l’association. Art. 21. Les associe´s de´missionnaires, exclus ou sortant pour cause d’interdiction, ainsi que leurs he´ritiers n’ont aucun droit sur le fonds social, ils ne peuvent rećlamer le montant des cotisations verseés par eux. Art. 22. L’engagement de chaque associe´ est strictement limite´ au moment de ses cotisations. Celles-ci sont de´termineés chaque anneé par le conseil d’administration a` un chiffre e´gal pour tous les membres, et le montant de de´part est fixe´ a` maximum EUR 100. Art. 23. Chaque associe´ a la faculte´ de faire un don a` l’association en plus de la cotisation. Art. 24. Le conseil d’administration autorise la creátion des sections et en fixe les limites territoriales. Il autorise celles-ci a` faire usage de la deńomination (conseil consultatif d’aide me´dicale et parame´dicale) C.C.A.M.P. ou leur retirer cette autorisation. CHAPITRE III. — Exercice social et comptes annuels Art. 25. L’exercice social commence le 1er janvier et finit le 31 dećembre de chaque anneé, le conseil e´tablit les comptes annuels. Il e´tablit en outre un rapport dans lequel il rend compte de sa gestion. Ce rapport de gestion, comporte un commentaire sur les comptes annuels en vue d’exposer, d’une manie`re claire et fide`le, l’e´volution des affaires et la situation de l’association. Art. 26. Il est dećide´ annuellement par l’assembleé geńe´rale sur proposition du conseil d’administration de la dećision a` donner a` l’exce´dent qui re´sulterait des comptes apre`s de´ductions de toutes les de´penses.

N. 23998 [74886] (74886P) Koninklijke Hoboken Wieler- en AthletiekClub, afgekort : « Koninklijke Hoboken W.A.C. » Grote Stoppelbergen 1A 2040 Antwerpen 4 Identificatienummer : 23998/2002 STATUTEN De ondergetekenden : Eliaerts, François, bediende, Gemeenteplaats 29, 2960 Brecht, Belg; Maeremans, Sven, student, Grote Stoppelbergen 1A, 2040 Antwerpen 4, Belg; Van Vlierberghe, Paul, verzekeringsagent, Vrasenestraat 154, 9100 Nieuwkerken, Belg, verklaren hierbij de feitelijke vereniging Koninklijke Hoboken Wieler- en AtletiekClub om te vormen tot een vereniging zonder winstgevend doel, conform de bepalingen van de wet van 27 juni 1921 die aan de verenigingen zonder winstgevend doel en aan de instellingen van openbaar nut rechtspersoonlijkheid verleent en waarvan zij de statuten als volgt samenstellen : TITEL I. — Naam, zetel, doel, duur Artikel 1. De v.z.w. draagt de naam Koninklijke Hoboken Wieleren AtletiekClub. Het gebruik van de afkorting Kon. Hoboken W.A.C., v.z.w. is eveneens rechtsgeldig. In haar communicaties mag zij eveneens de benaming WAC-Team Hoboken hanteren. Art. 2. De zetel van de vereniging is gevestigd in het arrondissement Antwerpen. Ten titel van inlichting en zonder hieraan enig statutair karakter te geven, is het adres van de vereniging Grote Stoppelbergen 1A, 2040 Antwerpen 4. De raad van bestuur is bevoegd om het adres van de zetel te wijzigen binnen de grenzen van het arrondissement Antwerpen. Art. 3. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur. Art. 4. De vereniging heeft tot doel de organisatie, de promotie en de verspreiding van de wielersport in al haar verschillende vormen te bevorderen. De vereniging kan alle middelen aanwenden die rechtstreeks of onrechtstreeks tot de verwezenlijking van dit doel bijdragen.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif De vereniging kan tot uitvoering van wat hierboven bepaald is, onder meer alle eigendommen of zakelijke rechten verwerven, in huur nemen, verhuren, personeel aanwerven, rechtsgeldige overeenkomsten sluiten, fondsen inzamelen, kortom alle activiteiten uitoefenen of laten uitoefenen die haar doel rechtvaardigen. Zij kan ook, doch slechts op bijkomstige wijze, alle handelsdaden stellen voor zover de opbrengst hiervan uitsluitend ten goede komt aan het maatschappelijk doel waarvoor zij werd opgericht. TITEL II. — Leden Art. 5. Het aantal werkende leden is onbeperkt, maar mag niet minder dan drie bedragen. De vereniging telt werkende leden en niet-werkende leden. Niet-werkende leden hebben alleen de rechten en verplichtingen die bepaald worden in het huishoudelijk reglement. Art. 6. Als werkend lid kan tot de vereniging toetreden iedere natuurlijke persoon die door de raad van bestuur als zodanig wordt toegelaten. Een kandidaat werkend lid dient zijn verzoek om toelating schriftelijk te richten aan de raad van bestuur. Art. 7. De werkende leden zijn geen bijdrage verschuldigd. Art. 8. Elk werkend lid kan ten allen tijde uit de vereniging treden. Het ontslag dient per brief aan de raad van bestuur ter kennis te worden gebracht. De uitsluiting van een werkend lid kan slechts door de algemene vergadering en met meerderheid van twee derden van de aanwezige en vertegenwoordigde stemmen worden uitgesproken. Het lid dat wordt uitgesloten dient evenwel tot de vergadering te worden uitgenodigd. Uittredende of uitgesloten werkende leden en hun rechtsopvolgers hebben geen deel in het vermogen van de vereniging en kunnen nooit teruggave van of vergoeding voor gestorte bijdragen of gedane inbrengen vorderen. TITEL III. — Raad van bestuur Art. 9. De vereniging wordt geleid door een raad van bestuur van ten minste drie personen. Zij worden benoemd door de algemene vergadering en zijn ten allen tijde afzetbaar. Zij oefenen hun mandaat kosteloos uit. Zij zijn jaarlijks uittredend en herbenoembaar. Art. 10. Om geldig verkozen te kunnen worden, moet een kandidaat bestuurder werkend lid zijn van de vereniging en worden voorgedragen door een werkend lid. Art. 11. Zo, door vrijwillig ontslag of uitsluiting, het aantal bestuurders is teruggevallen, blijven de bestuurders in functie tot in hun vervanging is voorzien door de algemene vergadering. Art. 12. § 1. De raad van bestuur kiest uit zijn werkende leden een voorzitter, eventueel 1 of meer ondervoorzitters, een secretaris en een penningmeester. De voorzitter of zijn plaatsvervanger roept de raad bijeen en zit de vergadering voor. Ingeval hij belet of afwezig is, wordt de vergadering voorgezeten door de ondervoorzitter, of zo er geen is, door de oudste van de aanwezige bestuursleden. § 2. De raad vergadert slechts geldig indien de meerderheid van de bestuurders aanwezig is. De beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van stemmen. Bij staking van stemmen is het voorstel verworpen. § 3. Van elke vergadering worden notulen opgemaakt die ondertekend worden door de secretaris of bij ontstentenis door twee andere bestuurders en worden bijgevoegd in een daartoe bestemd register. De uittreksels die moeten worden voorgelegd en al de akten worden geldig ondertekend door de voorzitter en de secretaris of bij ontstentenis door twee andere bestuurders. Art. 13. § 1. De raad van bestuur leidt de vereniging en vertegenwoordigt deze bij elke gerechtelijke en buitengerechtelijke handeling. Zij is bevoegd voor alle aangelegenheden, met uitzondering van deze die door de wet uitdrukkelijk aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. § 2. De raad van bestuur kan zijn bevoegdheden geheel of gedeeltelijk overdragen aan eéń of meer van zijn leden. § 3. Bij buitengerechtelijke handelingen wordt de vereniging, ook tegenover derden, geldig vertegenwoordigd door de gezamenlijke handtekening van twee bestuurders. § 4. De raad van bestuur vaardigt alle huishoudelijke reglementen uit die zij nodig acht.

12955

TITEL IV. — Algemene vergadering Art. 14. De algemene vergadering is samengesteld uit alle werkende leden en wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur of, bij diens afwezigheid, door de ondervoorzitter of door de oudste van de aanwezige bestuurders. Een werkend lid kan zich door een ander werkend lid op de algemene vergadering schriftelijk laten vertegenwoordigen. Een werkend lid kan evenwel slechts eéń ander werkend lid vertegenwoordigen. Elk werkend lid beschikt over eéń stem op de algemene vergadering. Art. 15. De algemene vergadering is uitsluitend bevoegd voor : het wijzigen van statuten, het benoemen en ontslaan van bestuurders, het uitsluiten van een werkend lid, het goedkeuren van begrotingen en rekeningen, het vrijwillig ontbinden van de vereniging. Alle andere bevoegdheden worden uitgeoefend door de raad van bestuur. Art. 16. § 1. De algemene vergadering wordt door de raad van bestuur bijeengeroepen telkens als het doel of het belang van de vereniging zulks vereist. Zij moet minstens eéńmaal per jaar worden bijeengeroepen voor het goedkeuren van de rekeningen van het afgelopen jaar en de begroting van het volgend jaar, in de loop van het laatste trimester. § 2. De raad van bestuur is bovendien verplicht, wanneer een vijfde van haar werkende leden daarom verzoekt, een buitengewone algemene vergadering bijeen te roepen. § 3. De oproepingen tot de algemene vergadering moeten, om geldig te zijn, worden ondertekend door de voorzitter of de secretaris of hun plaatsvervanger. Alle werkende leden moeten schriftelijk worden opgeroepen, ten minste 15 dagen voor de vergadering. § 4. De oproeping, die plaats, dag en uur van de vergadering vermeldt, bevat de agenda die wordt vastgesteld door de raad van bestuur. Onderwerpen die niet op de agenda staan, kunnen worden behandeld wanneer hierom door eéń twintigste van de werkende leden wordt verzocht. Art. 17. § 1. Met uitzondering van de door de wet en de statuten voorziene gevallen, worden de besluiten genomen bij eenvoudige meerderheid van de aanwezige en vertegenwoordigde stemmen. § 2. Tot wijziging van de statuten kan slechts worden besloten indien die wijziging op de oproeping is vermeld en indien twee derde van de stemgerechtigde leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn. Wordt dit aantal niet bereikt, dan kan een tweede vergadering worden bijeengeroepen, die een geldige beslissing kan nemen ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde stemgerechtigde leden. Dit besluit tot wijziging moet door de rechtbank van eerste aanleg worden bekrachtigd. Voor elke statutenwijziging is bovendien een meerderheid van twee derde der aanwezige en vertegenwoordigde stemmen vereist, ook op de tweede vergadering. Tot wijziging van het doel van de vereniging kan slechts met eéńparigheid van stemmen worden besloten. § 3. Tot vrijwillige ontbinding van de vereniging kan slechts door de algemene vergadering worden besloten wanneer twee derde van haar leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn. Een besluit tot vrijwillige ontbinding kan slechts worden genomen met een meerderheid van twee derde der aanwezige en vertegenwoordigde stemmen. § 4. Een meerderheid van twee derde der aanwezige en vertegenwoordigde stemmen is vereist voor het uitsluiten van een werkend lid, ongeacht het aantal aanwezige en vertegenwoordigde leden. Art. 18. Van elke vergadering worden notulen opgemaakt, die ondertekend worden door de voorzitter of de secretaris en die opgenomen worden in een daartoe bestemd register. Uittreksels daarvan worden geldig ondertekend door de voorzitter of de secretaris, of bij ontstentenis door twee bestuurders. Leden, alsook derden, die een belang kunnen aantonen, hebben het recht om inzage en/of afschrift van de notulen te vragen, zonder deze echter te verplaatsen. TITEL V. — Begroting en rekeningen Art. 19. Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december. De raad van bestuur bereidt de rekeningen en begrotingen voor en legt ze ter goedkeuring voor aan de algemene vergadering. Het eerste boekjaar loopt van 1 juli tot en met 31 december.


12956

N. 24000

TITEL VI. — Ontbinding en vereffening Art. 20. In geval van vrijwillige ontbinding benoemt de algemene vergadering of bij gebrek daarvan de rechtbank, een of meer vereffenaars. Zij bepaalt tevens hun bevoegdheid en de vereffeningsvoorwaarden. Art. 21. In geval van ontbinding worden de activa, na aanzuivering van de schulden, overgedragen aan een vereniging met een vergelijkbaar doel. Art. 22. Voor alles wat in deze statuten niet uitdrukkelijk is geregeld, blijft de wet van 27 juni 1921 toepasselijk. Opgemaakt in vijf exemplaren, met eenparigheid van stemmen op de algemene vergadering van 28 mei 2002, te Brecht.

RAAD VAN BEHEER — BENOEMINGEN De algemene vergadering heeft op 28 mei 2002, te Brecht, overeenkomstig de wet van 27 juni 1921 en overeenkomstig haar statuten, benoemd tot leden van de raad van bestuur : Eliaerts, François, voorzitter. Maeremans, Sven, secretaris. Van Vlierberghe, Paul, penningmeester. (Volgen de handtekeningen.)

N. 23999

(84036)

[84036]

Ecole Sainte-Bernadette 1160 Bruxelles Numéro d’identification : 7658/72 NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale du jeudi 17 octobre 2002 Les membres de l’association sans but lucratif « Ecole SainteBernadette », reúnis en assembleé geńe´rale ordinaire a` Auderghem le 17 octobre 2002 ont nomme´ en qualite´ d’administrateur de l’association : M. Pierre WIBRIN. A la suite de cette nomination, le conseil d’administration est compose´ de MM., Marcel CAREME, avenue des Dix Arpents 60, 1200 Bruxelles. Pierre GOEDSEELS, chemin Me´let 2, 5310 Upigny. Jean HARDY, avenue des Dryades 17, 1380 Lasnes. Thierry HULHOVEN, chausseé de Waterloo 350, 1060 Bruxelles. Luc MATTAGNE, rue des Buissons 9, 1370 Jauchelette. Jules NEURET, avenue Vandergoes 89, 1160 Bruxelles. Paul SPIES, rue de Belle-Vue 66, 1332 Genval. Pierre WIBRIN, rue de la Grande Haie 129, 1040 Bruxelles. Ceux-ci ont maintenu et confirme´, M. Luc Mattagne comme pre´sident du conseil et administrateurde´le´gue´ pour la section secondaire. M. Jean Hardy comme tre´sorier. M. Paul Spies comme secre´taire et administrateur de´le´gue´ pour la section primaire. Pour copie conforme : (Signe´) Pierre Goedseels, administrateur.

(Signe´) Luc Matagne, pre´sident-administrateur de´le´gue´.

[78845]

(78845 — 78845P)

« Vitruvio », afgekort : « VIO » Haringrodestraat 44 2018 Antwerpen Identificatienummer : 24000/2002 STATUTEN De ondergetekenden : 1. Ivo Janssens, leraar, wonende Kapelstraat 12, in 2540 Hove; 2. Nicole Coveliers, bediende, wonende Elsborghlaan 5, in 2650 Edegem; 3. Jona den Aantrekker, bediende, wonende Haringrodestraat 44, in 2018 Antwerpen; 4. Lindsay Benoodt, verkoopster, wonende Madridstraat 16, in 2660 Hoboken, allen van Belgische nationaliteit, verklaren bij deze akte een vereniging zonder winstoogmerk op te richten, overeenkomstig de wet van 27 juni 1921, met de hiernavolgende statuten. TITEL I. — Naam, zetel, doel, duur Artikel 1. De vereniging draagt de naam « Vitruvio », afgekort : « VIO », vereniging zonder winstoogmerk. Art. 2. De vereniging is gevestigd te Haringrodestraat 44, 2018 Antwerpen. Binnen deze gemeente kan de maatschappelijke zetel worden verplaatst bij beslissing van de raad van bestuur. Art. 3. De vereniging stelt zich tot doel : a) het bevorderen van de belangstelling bij jongeren en volwassenen van kunsten, wetenschappen, informatica, communicatie, reclame en publiciteit, en van de onderlinge samenhang tussen deze disciplines en gebieden; b) het bevorderen van de inbreng van wetenschappen en informatica in kunstvormen, en (omgekeerd) de inbreng van kunsten in de wetenschappen en informatica; het bevorderen van de wisselwerking wetenschappen en informatica-kunsten; c) de promotie van kunsten, wetenschappen, informatica, communicatie, reclame en publiciteit; d) de scholing van jongeren en volwassenen op het vlak van kunsten, wetenschappen, informatica, communicatie, reclame en publiciteit; e) het adviseren, begeleiden, vertegenwoordigen van jongeren en volwassenen, om hen in staat te stellen met hun werken op het vlak van kunsten, wetenschappen, informatica, communicatie, reclame en publiciteit naar buiten te komen; f) de samenwerking te bevorderen, met verenigingen en leraars en anderen, met het oog op de verhoging van de bijdrage die de wetenschappen, informatica, kunsten kunnen leveren in de algemene vorming en de opvoeding van jongeren en volwassenen; g) betrekkingen aanknopen met binnen-, en buitenlandse verenigingen en personen met gelijkaardige doelstellingen en betrachtingen. Om deze doelstellingen te bereiken kan de vereniging onder meer : a) projecten, stages, uitstappen, studiedagen, congressen, studiereizen, voordrachten, lessen, lezingen en alle mogelijke andere activiteiten opzetten en organiseren dan wel bijwonen; b) binnen of voor de vereniging gerealiseerde werken op het vlak van kunsten, wetenschappen, informatica, communicatie, reclame en publiciteit promoten, verspreiden, aan de man brengen; c) catalogi, kunstboeken, werkboeken, opnames, leerboeken over kunsten, wetenschappen, informatica, communicatie, reclame en publiciteit uitgeven; d) locaties waar jongeren en volwassenen hun werk op het vlak van kunsten, wetenschappen, informatica, communicatie, reclame en publiciteit kunnen concipie¨ren, realiseren, demonstreren, naar voor brengen, ten toon stellen, zoeken, verwezenlijken en uitbouwen; e) locaties waar jongeren en volwassenen kunnen geschoold worden op het vlak van kunsten, wetenschappen, informatica, communicatie, reclame en publiciteit, zoeken, verwezenlijken en uitbouwen; f) tentoonstellingen en optredens waar jongeren en volwassenen hun realisaties op het vlak van kunsten, wetenschappen, informatica, communicatie, reclame en publiciteit kunnen tonen opzetten en organiseren dan wel bezoeken; h) haar leden vertegenwoordigen in en buiten rechte (bvb. het verwerven van copyrights). De vereniging kan verder alle middelen aanwenden die tot de verwezenlijking van dit doel rechtstreeks of onrechtstreeks bijdragen.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif De vereniging kan ter uitvoering van wat hierboven is bepaald, onder meer alle eigendommen of zakelijke rechten verwerven, in huur nemen, verhuren, personeel aanwerven, rechtsgeldige overeenkomsten afsluiten, fondsen inzamelen, kortom alle activiteiten uitoefenen of laten uitoefenen die haar doel rechtvaardigen. In het kader van het realiseren van het maatschappelijk doel kan de vereniging zelfs daden van koophandel stellen. Art. 4. De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde duur. TITEL II. — Leden Art. 5. De vereniging telt werkende, niet-werkende en steunende leden. De raad van bestuur bepaalt de voorwaarden om toegelaten te worden als werkend lid en steunend lid De volheid van het lidmaatschap, met inbegrip van het stemrecht op de algemene vergadering, komt uitsluitend toe aan de werkende leden. De v.z.w. telt minstens drie werkende leden. Art. 6. Als werkend lid kan tot de vereniging toetreden ieder natuurlijk persoon of rechtspersoon, die door de raad van bestuur als zodanig wordt aanvaard. Art. 7. Het jaarlijks lidgeld is vastgesteld op maximum EUR 50, en wordt bepaald door de raad van bestuur. Dit bedrag wordt jaarlijks bij het begin van het boekjaar aangepast op basis van de index van de consumptieprijzen. Basisindex is deze van de maand december die volgt op de datum van oprichting. De nieuwe index is deze van de maand december die de aanpassing voorafgaat. Art. 8. Elk lid kan te allen tijde ontslag nemen uit de vereniging mits het opsturen van een aangetekend schrijven aan de raad van bestuur. Een lid kan slechts worden uitgesloten door de algemene vergadering en met een meerderheid van twee derde van de stemmen. Art. 9. Ontslagnemende of uitgesloten leden en hun rechtsopvolgers hebben geen deel in het vermogen van de vereniging, en kunnen nooit teruggave of vergoeding vorderen van gestorte bijdragen of gedane inbrengsten. TITEL III. — Raad van bestuur Art. 10. De vereniging wordt bestuurd door een raad van bestuur van ten minste drie bestuurders, al dan niet lid van de vereniging. Zij worden benoemd door de algemene vergadering en zijn te allen tijde door deze afzetbaar. Art. 11. De bestuurders worden benoemd voor een termijn van vier jaar en zijn herverkiesbaar. Art. 12. § 1. De raad van bestuur kiest uit zijn leden een voorzitter en een penningmeester, en indien de vereniging meer dan drie leden omvat, een secretaris en eventueel beheerders in andere functies De voorzitter of de secretaris roepen de raad bijeen. De voorzitter zit de vergaderingen voor. § 2. De raad kan slechts geldig beslissen indien tenminste de helft van de bestuurders aanwezig is. De beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van de stemmen. Art. 13. § 1. De raad van bestuur leidt de zaken van de vereniging en vertegenwoordigt deze in en buiten rechte. Hij is bevoegd voor alle aangelegenheden, met uitzondering van deze die door de wet uitdrukkelijk aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. § 2. De raad van bestuur benoemt eveneens, hetzij zelf, hetzij bij opdracht, al de agenten, bedienden of leden van het personeel van de vereniging en stelt ze af; bepaalt hun opdracht en bezoldiging. § 3. Het dagelijks bestuur en de volmacht de vereniging te vertegenwoordigen kan door de raad van bestuur opgedragen worden aan eéń of meerdere bestuurders. § 4. Voor al de andere akten dan deze die vallen onder het dagelijks bestuur of waarvoor bijzondere opdracht werd gegeven, volstaan, opdat de vereniging geldig vertegenwoordigd zou zijn tegenover derden, de gezamenlijke handtekeningen van twee beheerders, zonder dat deze zich op enige beraadslaging, machtiging of bijzondere machtsverlening moeten beroepen. TITEL IV. — Algemene vergadering Art. 14. De algemene vergadering is samengesteld uit alle werkende leden en wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur, of door de oudste van de aanwezige bestuurders. Elk lid kan zich door een ander lid op de algemene vergadering laten vertegenwoordigen. Een lid kan slechts eéń ander lid vertegenwoordigen. Elk lid beschikt over eéń stem op de algemene vergadering. Bij staking van stemmen beslist de voorzitter van de vergadering.

12957

Art. 15. De algemene vergadering is uitsluitend bevoegd voor : het wijzigen van de statuten, het benoemen en ontslaan van de bestuurders, het goedkeuren van de begrotingen en rekeningen, het vrijwillig ontbinden van de vereniging en het uitsluiten van een lid. Art. 16. § 1. De algemene vergadering wordt door de raad van bestuur bijeengeroepen telkens als het doel of het belang van de vereniging dit vereist, maar in ieder geval minstens eens per jaar voor de goedkeuring van de rekeningen van het afgelopen jaar en van de begrotingen van het volgende jaar, en dit op een door de raad van bestuur te bepalen datum. § 2. Alle werkende leden worden bij gewone brief uitgenodigd tot de algemene vergadering, minstens veertien dagen op voorhand. De uitnodiging gaat uit van de voorzitter en bij diens afwezigheid van een lid van de raad van bestuur in naam van de raad van bestuur en geeft plaats, datum en uur van de bijeenkomst. § 3. De uitnodiging bevat de dagorde, die wordt vastgelegd door de raad van bestuur. De algemene vergadering kan op geldige wijze een beslissing nemen over punten die niet op de dagorde vermeld zijn. Art. 17. In gewone gevallen worden de besluiten genomen bij eenvoudige meerderheid van de aanwezige en vertegenwoordigde leden. Bij staking van stemmen beslist de voorzitter van de vergadering. Art. 18. In geval van uitsluiting van een lid, van wijziging van de statuten of van ontbinding van de vereniging zal de in de wet voorgeschreven procedure worden nageleefd. TITEL V. — Rekeningen, begrotingen Art. 19. Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december. In afwijking hiervan loopt het eerste boekjaar van de dag van de oprichting tot 31 december van dat jaar. De raad van bestuur bereidt de rekeningen en begrotingen voor en legt ze ter goedkeuring voor aan de algemene vergadering. TITEL VI. — Ontbinding, vereffening Art. 20. In geval van ontbinding, hetzij vrijwillige of rechterlijke, op welk ogenblik en omwille van welke reden zij zich voordoet, wordt het netto overblijvend maatschappelijk actief, na het vereffenen van de schulden en het aanzuiveren van de lasten, besteed aan één of meerdere werken met dezelfde doelstelling als de vereniging zelf, dat door de algemene vergadering aangeduid wordt. (Volgen de handtekeningen.) RAAD VAN BESTUUR De algemene vergadering heeft tijdens de oprichtingsvergadering en overeenkomstig de statuten de volgende personen aangesteld tot bestuurders : Voorzitter : Ivo Janssens, leraar, 2540 Hove. Secretaris : Nicole Coveliers, bediende, 2650 Edegem. Penningmeester : Jona den Aantrekker, 2018 Antwerpen. Deze bestuurders zijn benoemd voor een termijn van vier jaar. 5 augustus 2002. Voor echt verklaard uittreksel : (Get.) Ivo Janssens. (Get.) Nicole Coveliers. (Get.) Jona den Aantrekker.

N. 24001

[83286]

(83286P)

« Humanitas Ubangi » Rue de Me´rode 412 1190 Bruxelles Numéro d’identification : 24001/2002 STATUTS Entre les soussigne´s : 1. M. SOBINZI DOMBALE, sans profession, domicilie´ a` 1601 SintPieters-Leeuw, Oeverbeemd 8/5, de nationalite´ belge. 2. M. NGWANDE HOTTO, sans profession, domicilie´ a` 1190 Bruxelles, rue de Me´rode 412, de nationalite´ belge. 3. Mme NTUMBA KANKU, sans profession, domicilieé a` 1601 Sint-Pieters-Leeuw, Oeverbeemd 8/5, de nationalite´ belge. Il est convenu de constituer une association sans but lucratif re´gie par la loi du 27 juin 1921 dont les statuts sont arreˆte´s comme suit : TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge social, objet, dureé Article 1er. L’association est deńommeé : Humanitas Ubangi. Art. 2. Le sie`ge social de l’association est actuellement e´tabli a` l’adresse suivante : 1190 Bruxelles, rue de Me´rode 412.

12958


Ce sie`ge peut eˆtre transfe´re´ en tout autre endroit de Belgique sur dećision du conseil d’administration. Toute modification du sie`ge social doit eˆtre publieé au Moniteur belge dans le mois de sa date. L’association peut, par dećision de l’assembleé geńe´rale, e´tablir en tout autre endroit des sie`ges administratifs, bureaux, agences et de´poˆts.

TITRE III. — Cotisations Art. 12. Les membres effectifs et adhe´rents paient une cotisation identique. Le montant des cotisations a` verser mensuellement est fixe´ chaque anneé par l’assembleé geńe´rale, mais ce montant ne peut exce´der EUR 247,89 (BEF 10 000).

Art. 3. L’association a pour objet : 1. de faire des collectes et livraisons des me´dicaments, mate´riels me´dicaux, habits de seconde main et des mate´riels scolaires pour les enfants des ećoles maternelles et primaires et en faveur des personnes aˆgeés, des handicape´s, des malades dans les hoˆpitaux et centres de sante´ les plus de´favorise´s en Re´publique de´mocratique du CONGO et en particulier dans la province de l’Equateur; 2. de promouvoir sous toutes les formes les activite´s ou œuvres sociales en faveur des cate´gories sociales susmentionneés; 3. de chercher des soutiens tant financiers, mate´riels que moraux en faveur des activite´s de l’association. L’association peut prester tous services mettant en œuvre les moyens dont elle dispose pour reáliser son objet social. Elle peut accomplir tous actes se rapportant directement ou indirectement a` son objet social ou qui seraient de nature a` en faciliter directement ou indirectement, entie`rement ou partiellement, la reálisation. Elle peut donner son concours a` des activite´s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature a` favoriser ou faciliter la reálisation de son objet social. L’association peut reáliser son objet social directement ou indirectement, en son nom propre ou pour compte de tiers, seule ou en association, en effectuant toutes ope´rations de nature a` favoriser ledit objet ou celui des associations, e´tablissements dans lesquels elle de´tient un inte´reˆt.

TITRE IV. — Organisation, administration Art. 13. Les organes de l’association sont le conseil d’administration et l’assembleé geńe´rale.

Art. 4. L’association est creéé pour une dureé inde´termineé. TITRE II. — Membres Art. 5. L’association est composeé de membres effectifs et de membres non effectifs. Seuls les premiers jouissent de droit de vote a` l’assembleé geńe´rale. Le nombre des membres effectifs est illimite´, mais il ne doit pas eˆtre infe´rieur a` trois. Les membres non effectifs jouissent des droits de´finis par le re`glement d’ordre inte´rieur. Art. 6. Sont membres effectifs : 1° les signataires des pre´sents statuts; 2° tout membre adhe´rent qui est admis en qualite´ de membre effectif par dećision de l’assembleé geńe´rale reúnissant la majorite´ des voix pre´sentes. Les premiers associe´s soussigne´s sont les premiers membres effectifs. Art. 7. Sont membres non effectifs les membres sympathisants et membres d’honneur. Peut devenir membre non effectif toute personne qui partage les objectifs de l’association et qui apporte a` celle-ci tout soutien a` l’effet de favoriser la reálisation de son objet social. Art. 8. Toute personne qui de´sire eˆtre membre de l’association doit adresser une demande ećrite au conseil d’administration. Art. 9. La qualite´ de membre de toute cate´gorie se perd par deće`s, de´mission ou exclusion. La de´mission est adresseé par ećrit recommande´ au conseil d’administration. L’exclusion d’un membre effectif ne peut eˆtre prononceé que par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ des deux tiers des membres effectifs pre´sents ou repre´sente´s, apre`s avoir entendu la de´fense de l’inte´resse´. Art. 10. Le membre de´missionnaire ou exclu n’a aucun droit a` faire valoir sur l’avoir social de l’association et ne peut rećlamer le remboursement des cotisations qu’il a verseés. Art. 11. Par adhe´sion aux pre´sents statuts, chaque membre s’interdit tout acte pre´judiciable au but social ou qui serait de nature a` porter atteinte a` la conside´ration et a` l’honneur des associe´s ou de l’association. Toute infraction a` la pre´sente disposition constitue une cause d’exclusion et dans ce cas, une assembleé geńe´rale extraordinaire devra eˆtre convoqueé a` cet effet. Le conseil d’administration peut suspendre jusqu’a` la dećision de l’assembleé geńe´rale le membre qui se serait rendu coupable d’infraction grave aux statuts ou aux lois.

Section 1re. — Le conseil d’administration Art. 14. L’association est administreé par un conseil, compose´ de trois administrateurs au moins, choisis parmi les membres effectifs et e´lus a` la simple majorite´ par l’assembleé geńe´rale. La dureé de leur mandat est fixeé a` trois ans renouvelables. Art. 15. Le conseil d’administration de´signe en son sein un pre´sident, un vice-pre´sident, un tre´sorier, un secre´taire, un charge´ des relations publiques et un conseiller. Le pre´sident ou en cas d’empeˆchement de celui-ci, un vice-pre´sident ou, a` de´faut, un membre de´signe´ par les autres membres pre´sents, pre´side les reúnions du conseil d’administration. Si un administrateur cesse pendant six mois de prendre part ou d’eˆtre repre´sente´ aux reúnions du conseil d’administration, il peut eˆtre re´pute´ de´missionnaire et il peut eˆtre proce´de´, en ce cas, a` son remplacement. Art. 16. Le conseil d’administration se reúnit, sur convocation du pre´sident ou a` la demande de deux administrateurs, aux date, heure et lieu indique´s dans la convocation. Celle-ci est envoyeé par lettre ordinaire, te´le´gramme, te´lex, te´lećopie, courrier e´lectronique ou tout autre moyen efficace de communication, au moins cinq jours ouvrables avant la date de la reúnion, sauf cas d’urgence justifie´ au proce`s-verbal. Le conseil d’administration ne peut valablement de´libe´rer et statuer que si au moins la moitie´ de ses membres est pre´sente ou repre´senteé a` la reúnion. Chaque administrateur peut de´le´guer un colle`gue ou un tiers par lettre, te´le´gramme, te´lex, te´lećopie ou courrier e´lectronique pour le repre´senter a` une reúnion du conseil d’administration et y voter a` sa place. Un administrateur ne peut repre´senter plus d’un de ses colle`gues. Art. 17. Les dećisions du conseil d’administration sont prises a` la majorite´ de voix. En cas de parite´, celle de celui qui pre´side la reúnion ou son mandataire est pre´ponde´rante. Dans les cas exceptionnels duˆment justifie´s par l’urgence et l’inte´reˆt social, les dećisions du conseil d’administration peuvent eˆtre prises par consentement unanime des administrateurs. Les dećisions du conseil d’administration sont consigneés dans les proce`s-verbaux, dont l’original est signe´ par au moins deux administrateurs dont le pre´sident ayant pris personnellement part a` la reúnion et qui sont conserve´s dans un registre spećial. Les copies ou extraits des proce`s-verbaux, a` produire en justice ou ailleurs, sont signe´s par deux administrateurs dont le Pre´sident ou par un de´le´gue´ a` la gestion journalie`re. Art. 18. Le conseil d’administration a le pouvoir d’accomplir tous les actes nećessaires ou utiles a` la reálisation de l’objet social de l’association, a` l’exception de ceux que la loi et les statuts re´servent a` l’assembleé geńe´rale. Section 2. — Assembleé geńe´rale Art. 19. L’assembleé geńe´rale posse`de la pleńitude de pouvoirs permettant la reálisation de l’objet de l’association. Elle est composeé de tous les membres effectifs; les membres non effectifs peuvent y assister avec simplement voix consultative. Elle a le pouvoir de modifier les statuts, de nommer et re´voquer les membres du conseil d’administration, d’approuver les budgets et les comptes annuels, de dissoudre l’association, d’exclure les membres et d’exercer tous autres pouvoirs de´rivant de la loi ou lui confe´re´s par les pre´sents statuts. Art. 20. Toute assembleé geńe´rale se tient sur convocation du conseil d’administration. Elle doit eˆtre convoqueé lorsque la demande en est faite par un cinquie`me des membres. La reúnion est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration ou, en cas d’absence ou d’empeˆchement de celui-ci, un vicepre´sident ou, a` de´faut, par un administrateur de´signe´ au preálable par le conseil d’administration ou, a` de´faut, par les autres administrateurs pre´sents. Art. 21. Une assembleé extraordinaire peut eˆtre convoqueé chaque fois que l’inte´reˆt de l’association le demande.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif Art. 22. Tous les membres effectifs ont un droit de vote e´gal a` l’assembleé geńe´rale. En toutes matie`res, sauf dans les cas ou` la loi en dispose impe´rativement autrement, l’assembleé geńe´rale statue a` la majorite´ des votes exprime´s. Les votes se font par bulletin secret, a` la main leveé ou par appel nominal, a` moins que l’assembleé geńe´rale n’en dećide autrement. En cas de partage des voix, celle du pre´sident est pre´ponde´rante. Les proce`s-verbaux sont signe´s par le pre´sident de la reúnion et le secre´taire du conseil d’administration. Les copies ou extraits sous seing prive´ a` produire en justice ou ailleurs sont signe´s par les deux personnes prećiteés. Les expe´ditions a` de´livrer aux tiers sont signeés de la meˆme façon. TITRE V. — Dispositions diverses Art. 23. L’exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 dećembre de chaque anneé. Le compte de l’exercice ećoule´ et le budget suivant seront annuellement soumis a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale. Art. 24. L’assembleé geńe´rale de´signera un commissaire charge´ de ve´rifier les comptes de l’association et de lui pre´senter un rapport annuel. Il sera nomme´ pour un mandat de deux ans renouvelable. Le pre´sident lui remettra annuellement l’ensemble des documents de l’exercice social ećoule´. Art. 25. En cas de dissolution de l’association, l’assembleé geńe´rale de´signera le ou les liquidateurs, de´terminera leurs pouvoirs et indiquera l’affectation a` donner a` l’actif net de l’avoir de l’association. Cette affectation devra eˆtre faite en faveur d’une association de meˆme type et ayant un objet social similaire. Ces conditions ainsi que les nom, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publie´s au Moniteur belge. Art. 26. Tout ce qui n’est pas explicitement pre´vu dans les pre´sents statuts et au re`glement d’ordre inte´rieur reste soumis a` la loi du 27 juin 1921 ou toute nouvelle loi re´gissant les associations sans but lucratif.

NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION L’assembleé geńe´rale de ce jour a e´lu en qualite´ d’administrateur les trois membres fondateurs de´signe´s en teˆte des pre´sents statuts. Ceux-ci acceptent. Les administrateurs de´signent en qualite´ de : 1. Pre´sident et tre´sorier : M. SOBINZI DOMBALE. 2. Vice-pre´sident et charge´ des relations publiques : M. NGWANDE HOTTO. 3. Secre´taire : Mme NTUMBA KANKU. 4. Conseiller : M. KPWAKPWO NDEZEKA. Fait a` Bruxelles, le 22 octobre 2002. (Signe´) SOBINZI DOMBALE, (Signe´) NGWANDE HOTTO, président et trésorier. vice-président. (Signe´) NTUMBA KANKU, secre´taire.

N. 24002

(73909 — 73909P)

[73909]

Keiheuvel MSVT Biesakker 43 2490 Balen Identificatienummer : 24002/2002 STATUTEN De ondergetekenden : 1. Bouwens, Goedele, ambtenaar, Broekstraat 33, te 2491 Olmen. 2. Breugelmans, Rony, technisch bediende, Korte Meyerstraat 21 te 2400 Mol. 3. Cuypers, Christiaan, student, Polderstraat 46, te 2491 Olmen. 4. Geukens, Roger, bediende, Zandstraat 39, te 2450 Meerhout. 5. Mentens, Tom, arbeider, Biesakker 43, te 2490 Balen. 6. Timmermans, Griet, administratief bediende, Vloedbeemdenstraat 48, te 2491 Olmen, allen van Belgische nationaliteit, zijn overeengekomen, onder elkaar een vereniging zonder winstoogmerk op te richten, overeenkomstig de wet van zevenentwintig juni negentienhonderd eéńentwintig en waarvan de statuten de volgende zijn.

12959

1. Naam en zetel Artikel 1. De vereniging draagt de naam « Keiheuvel MSVT » Art. 2. De zetel van de vereniging is gevestigd te Balen, Biesakker 43. Hij kan, bij beslissing van de raad van beheer, verplaatst worden naar iedere andere plaats in Balen mits de regels zoals vereist voor een statutenwijziging in acht genomen worden en dit in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad wordt bekendgemaakt. 2. Doel en duur Art. 3. De vereniging heeft tot doel de lichamelijke opvoeding te bevorderen, en de volleybalsport in het bijzonder. Zij streeft naar de verwezenlijking van dit doel door alle middelen, waaronder voornamelijk : het inrichten van sportwedstrijden; het huren of aanwerven van het over algemeen om het even welke roerende of onroerende goederen, het in gereedheid brengen en uitbaten van sportvelden en/of sportzalen; het stichten en het uitbaten van tijdschriften, dagbladen, spijshuizen, drankgelegenheden, vlugschriften of sportpublicaties; het inrichten van stages, cursussen en lessenreeksen, om het gestelde doel te bereiken. De vereniging mag, op algemene wijze, hetzij rechtstreeks, hetzij bij middel van afstand, van aanbrengst, van samensmelting, van deelneming, van financie¨le tussenkomst, van aankoop van aandelen, of op elke andere wijze, zich interesseren in alle sportondernemingen, en in alle daarmee in verband staande nijverheden. Art. 4. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur; zij kan ten allen tijde ontbonden worden. 3. De leden Art. 5. De vereniging is samengesteld uit de ondergetekende stichters, en uit de personen welke later als werkende leden zullen aangenomen worden. Het aantal leden is onbeperkt, doch mag niet lager zijn dan drie. Art. 6. De beheerraad alleen heeft de macht nieuwe leden aan te werven of aan te nemen. Op dit gebied geniet hij de volstrekte vrijheid van beoordeling, en is in geen geval gehouden zijn beslissing te rechtvaardigen. Art. 7. a) De lijst van de leden van de vereniging zal ter griffie van de burgerlijke rechtbank te Turnhout neergelegd worden, en ieder jaar, na de gewone algemene vergadering aangevuld worden, overeenkomstig artikel 10 van de wet van zevenentwintig juni negentienhonderd eéńentwintig. b) De leden zijn tot geen bijdrage verplicht. Zij hebben geen persoonlijke verplichting uit hoofde van de verplichtingen van de vereniging. Art. 8. a) Ontslag en uitsluiting van de leden gebeurt op de wijze bepaald bij artikel 12 van de wet van zevenentwintig juni negentienhonderd eéńentwintig. Het ontslagnemend c.q. uitgesloten lid, en de rechthebbenden van een ontslagnemend, uitgesloten of overleden lid, kunnen geen enkel recht doen gelden op het maatschappelijk bezit. Evenmin hebben zij het recht om de door henzelf of hun rechtsvoorgangers gedane inbrengsten of gestorte lidgelden terug te vorderen. b) De leden kunnen uitgesloten worden, wanneer zij de statuten of reglementen niet nakomen, of wanneer zij door hun gedrag of hun handelingen, de belangen van de vereniging schaden. De uitsluiting van een lid kan slechts door de algemene vergadering uitgesproken worden, mits een tweederde meerderheid van stemmen van de aanwezige stemgerechtigde leden. De betrokkene wordt tot de vergadering ontboden, en mag er zijn verdediging voordragen. Art. 9. De leden hebben geen recht op een bezoldiging, uit welke hoofde het ook zij. De winsten door de vereniging gemaakt, mogen aan de leden niet worden uitgekeerd, doch blijven verworven door de vereniging en worden uitsluitend aangewend tot de verwezenlijking van haar doel. Het bezoldigde personeel wordt verkozen buiten de leden van de vereniging. Nochtans, de bepalingen van dit negende artikel kunnen niet ingeroepen worden tegen een lid-beheerder of een ander lid dat, ten gevolge van een verkoop, lening of anderszins schuldeiser van de vereniging zou geworden zijn. 4. Algemene vergadering Art. 10. De werkende leden van de vereniging komen twee maal per jaar samen in de maatschappelijke zetel, of op elke andere door de beheerraad aangeduide plaats. Op deze vergadering zal de beheerraad verslag uitbrengen van de genomen beslissingen en werkzaamheden over de afgelopen periode. Deze vergaderingen zijn louter informatief en er kunnen wettelijk geen beslissingen genomen worden. Te allen tijde kan gezegde beheerraad een buitengewone algemene vergadering uitschrijven, indien zulks door de belangen van de vereniging vereist wordt. De beheerraad is hiertoe

12960


gehouden, wanneer het vijfde van de leden dit schriftelijk aanvragen. Tijdens de algemene vergadering van de maand juli, die van rechtswege plaats grijpt, zullen de beraadslagingen plaats vinden, omtrent de onderwerpen waartoe de algemene vergadering speciaal bevoegd is. Art. 11. De bevoegdheden van de algemene vergadering zijn : 1° het wijzigen van de statuten; 2° de benoeming en afzetting van de beheerders; 3° het jaarlijks goedkeuren van de begroting en de rekeningen; 4° te besluiten tot de vrijwillige ontbinding van de vereniging; 5° de uitsluiting van de leden; 6° bestemming van de goederen van de ontbonden vereniging. Art. 12. Al de leden worden tot de algemene vergadering opgeroepen bij middel van een gewone omzendbrief, die minstens acht dagen op voorhand door de beheerraad verstuurd wordt. De dagorde zal bij de oproeping gevoegd worden. Art. 13. De regelmatig samengestelde en opgeroepen algemene vergadering vertegenwoordigt de algemeenheid der leden. Haar beslissingen zijn bindend voor al de leden, zelfs voor diegenen die op de vergadering niet aanwezig waren, of een andere mening zijn toegedaan. Art. 14. Al de leden hebben een gelijk stemrecht op de vergadering; de stemmingen gebeuren mondeling, behoudens wanneer het gaat om de benoeming of de afzetting van een beheerder, of om de uitsluiting van een vennoot. In dergelijke gevallen moet de stemming geheim zijn. De leden kunnen zich niet laten vertegenwoordigen. Art. 15. De voorstellen tot aanbrengen van wijzigingen aan de statuten of voortijdig ontbinden van de vereniging, zullen uitdrukkelijk op de dagorde vermeld staan. De algemene vergadering kan alleen dan de ontbinding van de vereniging uitspreken, wanneer tweederde van haar leden aanwezig is. Een beslissing wordt niet aangenomen zo ze niet door een meerderheid van twee derde der aanwezige leden gestemd werd. Elke beslissing betreffende de ontbinding die door een vergadering getroffen werd, waarop twee derde van de leden niet aanwezig zijn geweest, moet door een burgerlijke rechtbank bekrachtigd worden. Art. 16. De beraadslagingen van de algemene vergadering zullen samengevat worden onder de vorm van processen-verbaal, die in een bijzonder aktenregister ingeschreven en door de voorzitter en secretaris ondertekend worden. De processen-verbaal die derden aanbelangen, zullen ter hunner kennis gebracht worden door middel van afkondiging in het Belgisch Staatsblad, of per rechtstreeks aangetekend schrijven. De afschriften of uittreksels worden door de voorzitter of twee beheerders ondertekend.

Art. 22. De leden van de beheerraad nemen geen persoonlijke verplichtingen ten opzichte van de verbintenissen van de vereniging; zij zijn enkel verantwoordelijk voor de uitoefening van hun mandaat. Zij zullen nooit individueel en op hun persoonlijk bezit verantwoordelijk gesteld worden voor hun daden van beheer, ook niet bij eventueel verlies bij liquidatie. Art. 23. De rechtsgedingen, de gerechtelijke vervolgingen en rechtsvorderingen, worden in naam van de vereniging door de beheerraad, door de zorgen van de voorzitter, de gevolmachtigde beheerder, of een derde, aangeduid door de beheerraad, ingespannen of doorgevoerd. Alle stukken die de vereniging binden worden ondertekend door de zojuist aangehaalde personen. Art. 24. De beraadslagingen van de beheerraad worden in een bijzonder losbladig aktenregister geboekt. Elk proces-verbaal wordt ondertekend door al de beheerders die op de vergadering aanwezig waren. 6. Rekeningen en begrotingen Art. 25. Het maatschappelijk jaar begint op eéń mei en eindigt op dertig april. Het eerste jaar loopt vanaf de publicatie in het Belgisch Staatsblad tot eéńendertig augustus van het daarop volgend jaar. Ieder jaar, op het einde van het maatschappelijk jaar, zullen de boeken worden afgesloten, en de raad van beheer zal de slotrekening van het afgelopen boekjaar, en de begroting voor het volgende boekjaar opmaken. Hij onderwerpt ze aan de goedkeuring van de gewone algemene vergadering. 7. Wijziging van statuten, ontbinding Art. 26. De onderhavige statuten kunnen gewijzigd worden overeenkomstig de beschikkingen van de wet van zevenentwintig juni negentienhonderd eéńentwintig, volgens de artikelen acht en negen. Art. 27. De algemene vergadering kan de ontbinding van de vereniging alleen uitspreken in de voorwaarden bepaald bij artikel 20 van de wet van zevenentwintig juni negentienhonderd eéńentwintig van de statuten. De algemene vergadering die de ontbinding uitspreekt benoemt twee vereffenaars. De vereniging mag voor de belegde kapitalen slechts een normale intrest uitkeren. Na delging van het passief, zal het batig saldo worden omgeslagen over een nieuwe op te richten vereniging met dezelfde doelstellingen, of worden overgedragen aan een reeds bestaande vereniging met gelijke doelstellingen. 8. Algemeenheden Art. 28. De vennoten zijn overeengekomen dat, zo hun vereniging, om het even welke oorzaak moest ophouden te genieten van het voordeel van de burgerlijke rechtspersoonlijkheid, ze verder onder haar leden zou blijven voort bestaan als vereniging van gemeen recht.

5. Raad van beheer Art. 17. De vereniging wordt beheerd door een raad van beheer, samengesteld uit tenminste drie leden, benoemd en afzetbaar door de algemene vergadering. De eerste beheerders worden bij deze standregelen aangeduid. Art. 18. De duur van het mandaat is vastgesteld op eéń jaar. Bij het openvallen van een mandaat wordt een voorlopig beheerder benoemd om het mandaat van diegene die hij vervangt te beeïndigen. De uittredende beheerders zijn herkiesbaar.

Slot en overgangsbepalingen Art. 29. Al hetgeen niet uitdrukkelijk in deze statuten is bepaald, wordt geregeld door hetzij een huishoudelijk reglement, of door de wet van zevenentwintig juni negentienhonderd eéńentwintig. Art. 30. De algemene vergadering heeft heden tot beheerder gekozen : Mevr. Timmermans, Griet; Bouwens, Goedele; de heren Mentens, Tom; Breugelmans, Rony; Cuypers, Christiaan; Geukens, Roger. De beheerders hebben aangesteld als :

Art. 19. De raad van beheer benoemt onder zijn leden een voorzitter, een secretaris en een penningmeester. Bij belet van de voorzitter, worden zijn functies waargenomen door de beheerder die te dien einde door de algemene vergadering werd aangeduid.

Voorzitter : de heer Mentens, Tom, wonende te 2490 Balen, Biesakker 43.

Art. 20. De beslissingen van de raad van beheer worden genomen met de meerderheid van stemmen van de aanwezige beheerders. Bij staking der stemmen is de stem van de voorzitter of van de beheerder die hem vervangt doorslaggevend.

Penningmeester : Mevr. Bouwens, 2491 Olmen, Broekstraat 33,

Art. 21. Alle bevoegdheden die niet door de wet of deze statuten zijn toegewezen aan de algemene vergadering, worden uitgeoefend door de raad van beheer. De raad van beheer bestuurt de vereniging, en heeft de mest uitgestrekte machten.

Secretaris : de heer Cuypers, Christiaan, wonende te 2491 Olmen, Polderstraat 46. Goedele,

wonende

te

allen tegenwoordig en uitdrukkelijk aannemende, voor een duurtijd van drie jaar. Gedaan te Balen, 8 mei 2002. (Volgen de handtekeningen.)

Verenigingen zonder winstoogmerk Associations sans but lucratif


N. 24003 [83427] (83427) Belgische vereniging van Inkasso-ondernemingen Association belge des Socie´te´s de Recouvrement de Creánces, afgekort — en abrégé : « B.V.I. » — « A.B.R. » 9000 Gent Identificatienummer — Numéro d’identification : 20660/93 OVERBRENGING SOCIALE ZETEL BENOEMINGEN — RAAD VAN BESTUUR TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION De leden vergadering van 9 oktober 2002 besloot als volgt : La reúnion des membres du 9 octobre 2002 a dećide´ comme suit : De maatschappelijke zetel is verhuisd naar 5100 Namur, avenue Prince de Lie`ge 74/78. Le sie`ge social est transfe´re´ a` 5100 Namur, avenue Prince de Lie`ge 74/78. De jaarlijkse algemene vergadering van 15 mei 2002 besloot als volgt : L’assembleé geńe´rale annuelle du 15 mai 2002 a dećide´ ce qui suit : De volgende bestuurders zijn verkozen voor een termijn van zes jaren : Les administrateurs suivants sont e´lus pour un terme de six ans : Etienne van der Vaeren, Brusselsesteenweg 6-16, 3020 Herent, voorzitter — pre´sident. Roel van Rossem, Martelaarslaan 53, 9000 Gent, vice-voorzitter — vice-pre´sident. Luc Legrain, chausseé de Marche 511, 5101 Erpent, vice-voorzitter — vice-pre´sident. Karel van der Aerschot, Beukenlei 3, 2960 Brecht, bestuurder, voorzitter van de raad van toezicht — administrateur-pre´sident du comite´ de surveillance. (Volgen de handtekeningen.) — (Suivent les signatures.)

N. 24004

(83290 — 83290P)

[83290]

Le Petit Bureau Rue Gallait 75 1030 Bruxelles Numéro d’identification : 24004/2002 STATUTS Le 1er octobre 2002. Entre les soussigne´s, membres fondateurs : Mme Virginie Jortay, employeé, domicilieé place Morichar 52, a` 1060 Bruxelles. Mme Dominique Baguette, employeé, domicilieé rue des Tanneurs 108C, a` 1000 Bruxelles. M. Michel Van Slijpe, employe´, domicilie´ rue du Chaˆtelain 61, a` 1050 Bruxelles, tous de nationalite´ belge, il a e´te´ convenu de constituer une a.s.b.l. re´gie par la loi du 27 juin 1921. Les statuts en sont arreˆte´s comme suit : TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge, objet, dureé er

Article 1 . La deńomination de l’association est Le Petit Bureau, a.s.b.l. Art. 2. Le sie`ge de l’association se situe rue Gallait 75, a` 1030 Bruxelles. Le conseil d’administration est expresse´ment investi du pouvoir de dećider de l’implantation du sie`ge social de l’association en tout autre lieu de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles.

N. 24003 - 24013

12961

en outre les contacts et resserrera les liens d’amitie´ entre ses membres. Elle peut accomplir toutes les ope´rations accessoires se rattachant directement ou indirectement a` son objet. Notamment, elle peut contribuer a` la reálisation de cet objet en s’associant avec d’autres personnes, associations ou socie´te´s. Elle peut de meˆme posse´der, soit en jouissance, soit en proprie´te´, tous biens meubles ou immeubles nećessaires a` la reálisation de son objet. Art. 4. L’association est constitueé le 1er octobre 2002 pour une dureé illimiteé et peut en tout temps eˆtre dissoute conforme´ment a` l’article 20 de la loi du 27 juin 1921. TITRE II. — Membres, admissions, sorties Art. 5. Le nombre des membres de l’association est illimite´. Il ne peut cependant eˆtre infe´rieur a` trois. Le conseil d’administration peut, a` la majorite´ des deux tiers, confe´rer a` certains membres la qualite´ de membre-observateur. La qualite´ de membre-observateur confe`re le droit d’assister aux de´libe´rations du conseil d’administration et d’y e´mettre un avis consultatif. Art. 6. Tout candidat a` la qualite´ de membre doit introduire sa candidature par ećrit aupre`s du conseil d’administration qui statue souverainement sur la recevabilite´ de la candidature. Une candidature est recevable lorsqu’elle recueille la majorite´ des voix des membres pre´sents du conseil d’administration. Art. 7. La qualite´ de membre se perd : par deće`s-interdiction ou mise sous conseil judiciaire, faillite, concordat, dissolution; par la de´mission adresseé au pre´sident du conseil d’administration au sie`ge de l’association; par exclusion, voteé par l’assembleé geńe´rale, pour autant que l’ordre du jour, mentionnant la proposition d’exclusion, soit adresse´ aux membres quatorze jours au moins avant la reúnion de l’assembleé. La proposition d’exclusion doit, pour sortir ses effets, recueillir au moins deux tiers des voix des membres pre´sents ou repre´sente´s. Le membre dont l’exclusion est proposeé, a le droit d’eˆtre preálablement entendu par l’assembleé geńe´rale et de participer au vote portant sur son exclusion. La perte de la qualite´ de membre ne confe`re aucun droit sur le fonds social. Art. 8. Les membres ne sont astreints a` aucune cotisation. Ils n’encourent du chef des engagements de l’association aucune obligation personnelle. TITRE III. — Assembleés geńe´rales Art. 9. L’assembleé geńe´rale se compose de tous les membres de l’association. Elle est le pouvoir souverain de l’association. Sont notamment re´serveés a` sa compe´tence : les modifications des statuts sociaux; la nomination et la re´vocation des administrateurs; l’approbation des budgets et des comptes; la dissolution volontaire de l’association; les exclusions de membres. Art. 10. Le conseil convoque les membres de l’association au moins une fois par an a` la date qu’il de´termine, dans le courant du mois de juin, pour l’approbation des budgets et des comptes. L’assembleé geńe´rale extraordinaire est convoqueé par le conseil d’administration chaque fois que celui-ci le juge nećessaire ou lorsqu’un cinquie`me des membres en fait la demande. Cette demande doit eˆtre accompagneé d’une note ećrite adresseé au pre´sident du conseil d’administration faisant connaıˆtre l’ordre du jour de la reúnion a` convoquer. Les convocations sont faites par lettre missive, huit jours calendrier au moins avant la date fixeé pour la tenue de l’assembleé; elles contiennent l’ordre du jour. L’assembleé ne peut de´libe´rer que sur les points porte´s a` celui-ci. Toute proposition, signeé d’un cinquie`me des membres de l’association doit eˆtre porteé a` l’ordre du jour. Art. 11. L’assembleé geńe´rale est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration ou, en son absence, par le plus ancien des administrateurs pre´sents. Le secre´tariat est assure´ par le secre´taire de l’association.

Art. 3. L’association a pour objet, en dehors de tout but de lucre, la production, la promotion et la reálisation, sous quelque forme que ce soit, d’objectifs culturels, et notamment, sans que cette eńume´ration soit limitative, la production et la reálisation de spectacles de theáˆtres, de danses et de musiques, de films cine´matographiques, d’e´missions de te´le´visons, d’animations culturelles. Elle favorisera

Art. 12. Chaque membre a le droit d’assister et de participer a` l’assembleé, soit en personne, soit par l’interme´diaire de tout mandataire de son choix, associe´ ou non, nul mandataire ne pouvant toutefois disposer de plus d’un mandat. Tous les membres ont un droit de vote e´gal, chacun d’eux disposant d’une voix.

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

1621


12962

Art. 13. En re`gle geńe´rale, l’assembleé est valablement constitueé quel que soit le nombre de membres pre´sents ou repre´sente´s et ses dećisions sont prises a` la majorite´ absolue des voix e´mises. En cas de parite´ de voix, celle du pre´sident est pre´ponde´rante. Par de´rogation a` l’alineá preće`dent, les dećisions de l’assembleé comportant modification aux statuts, exclusion d’un membre, ou dissolution volontaire de l’association, ne sont prises que moyennant les conditions spećiales de pre´sence, de majorite´ et e´ventuellement d’homologation judiciaire a` ce re´gulie`rement requises par les articles 8, 12 et 20 de la loi. Ainsi, notamment, pour la modification des statuts, les conditions sont :

Art. 21. Le bureau est compose´ d’administrateurs et de travailleurs de l’association occupant des postes a` responsabilite´, de´signe´s par les administrateurs participant au bureau. Le bureau peut s’entourer des personnes dont il estime la pre´sence utile. Les administrateurs participant au bureau sont : le pre´sident, le tre´sorier, le secre´taire et l’e´ventuel administrateur de´le´gue´. Art. 22. Le bureau a pour taˆche la gestion journalie`re de l’association et l’accomplissement des missions qui lui sont e´ventuellement, spećialement confieés par le conseil d’administration ou l’assembleé geńe´rale. Le pre´sident informera re´gulie`rement le conseil d’administration de l’e´tat d’avancement des activite´s meneés ainsi que des projets e´labore´s lors des reúnions de bureau.

quorum : deux tiers, majorite´ : deux tiers; TITRE V. — Budget et comptes

pour l’exclusion d’un membre, les conditions sont : majorite´ : deux tiers; pour la dissolution volontaire de l’association, les conditions sont : quorum : deux tiers, majorite´ : deux tiers. Art. 14. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans des proce`s-verbaux, signe´s par le pre´sident et le secre´taire, ainsi que les membres qui le demandent, et inscrits dans un registre spećial. Le proce`s-verbal contient la liste des membres pre´sents ou repre´sente´s a` l’assembleé geńe´rale. Les extraits a` en produire, en justice ou ailleurs, sont signe´s par le pre´sident du conseil d’administration ou par deux administrateurs. Ces extraits sont de´livre´s a` tout associe´ ou a` tout tiers qui en fait la demande moyennant, pour celui-ci, justification de son inte´reˆt le´gitime. TITRE IV. — Administration, gestion journalie`re Art. 15. L’association est administreé par un conseil d’administration, compose´ de trois membres au moins et de sept membres au plus, nomme´s parmi les associe´s, par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ des voix des membres pre´sents, pour cinq ans au plus et en tout temps re´vocables par elle. Les administrateurs sont reé´ligibles. Art. 16. Le conseil d’administration e´lit parmi ses membres, un pre´sident, un secre´taire et un tre´sorier. Il peut e´galement e´lire un administrateur de´le´gue´ a` qui il attribue certains actes de gestion. Art. 17. Le conseil d’administration se reúnit aussi souvent que les inte´reˆts de l’association le rećlament, au lieu indique´ dans la convocation, a` l’initiative du pre´sident ou a` la demande de deux administrateurs. Les convocations se font par simple lettre au moins huit jours francs avant la date fixeé pour la reúnion, sauf cas d’urgence. Elles doivent mentionner l’ordre du jour. L’urgence motiveé est dećideé par le bureau ou par deux administrateurs. La motion d’urgence doit eˆtre signaleé dans la convocation. Art. 18. Tous les administrateurs beńe´ficient d’une voix. Le conseil d’administration, re´gulie`rement convoque´ de´libe`re valablement lorsque la moitie´ au moins de ses membres en fonction est pre´sente. Une procuration peut eˆtre donneé a` un administrateur. Les dećisions se prennent a` la majorite´ des membres pre´sents. A la demande d’un administrateur, le huis-clos peut eˆtre exige´. Si le conseil est reúni d’urgence, il de´libe`re valablement quel que soit le nombre des membres; toutefois tout point adopte´ lors de cette seánce doit eˆtre ente´rine´ lors du conseil d’administration suivant, re´gulie`rement convoque´. Art. 19. Le conseil d’administration est investi des pouvoirs les plus e´tendus pour faire tous actes de disposition et d’administration qui inte´ressent l’association. Tout ce qui n’est pas expresse´ment re´serve´ a` l’assembleé geńe´rale par la loi et les statuts est de sa compe´tence. Les actions juridiques, tant en demandant qu’en de´fendant, sont poursuivies a` la diligence du pre´sident du conseil d’administration ou d’un administrateur de´signe´ a` cette fin. Les actes qui engagent sont signe´s, sauf de´le´gation spećiale du conseil d’administration, par le pre´sident ou le secre´taire et un administrateur qui n’auront pas a` justifier vis-a`-vis des tiers des pouvoirs donne´s a` cette fin par le conseil d’administration. Art. 20. Les de´libe´rations du conseil d’administration sont constateés par des proce`s-verbaux, signe´s par le pre´sident et les administrateurs qui le de´sirent. Sauf rectification demandeé par les administrateurs lors de la seánce suivante, la communication de ce document vaudra notification re´gulie`re des dećisions du conseil d’administration. Ces proce`s-verbaux sont consigne´s dans un registre spećial.

Art. 23. Chaque anneé, a` la date du 31 dećembre, est arreˆte´ le compte de l’exercice ećoule´ et est dresse´ le budget du prochain exercice. L’un et l’autre sont soumis a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale ordinaire du mois de juin suivant. Le premier exercice, portera sur quinze mois et sera cloˆture´ le 31 dećembre 2003. TITRE VI. — Dissolution et liquidation Art. 24. En cas de dissolution volontaire, l’assembleé geńe´rale de´signera un ou deux liquidateurs et de´terminera leurs pouvoirs. Art. 25. Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire a` quelque moment et pour quelque cause qu’elle se produise, l’actif social restant net apre`s acquittement des dettes et apurement des charges sera affecte´ a` une oeuvre de but et objet analogues a` ceux de la pre´sente association; a` de´signer par l’assembleé geńe´rale. Art. 26. Pour tout ce qui n’est pas pre´vu aux pre´sents statuts, est re´fe´re´ aux dispositions de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. TITRE VII. — Nominations statutaires Art. 27. Les comparants se reúnissent en assembleé geńe´rale extraordinaire et prennent les dispositions suivantes L’assembleé geńe´rale dećide de fixer a` trois le nombre des membres devant composer le premier conseil d’administration et de´signe en cette qualite´. Et ceux-ci, de´libe´rant entre eux, de´signent : Comme pre´sidente : Mme Dominique Baguette. Comme secre´taire : Mme Virgnie Jortay. Comme tre´sorier : M. Michel Van Slijpe. Le conseil d’administration dećide e´galement de confier la gestion journalie`re de l’association a` M. Michel Van Slijpe et de lui accorder le pouvoir d’engager a` titre individuel et divisible, l’a.s.b.l., dans toutes les ope´rations financie`res, administratives et juridiques, en ce compris les souscriptions a` des cre´dits professionnels. La signature unique de Michel Van Slijpe suffit donc a` engager valablement l’a.s.b.l. Bruxelles, le 1er octobre 2002. (Signe´) Dominique Baguette, Virginie Jortay, Michel Van Slijpe.

N. 24005

(80828)

[80828]

Team Spirit Rue Houyeux 641 4654 Charneux Numéro d’identification : 22502/98 NOMINATIONS — DÉMISSIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION Par dećision de l’assembleé geńe´rale du 5 juillet 2002 : est nomme´ conforme´ment aux statuts l’administrateur suivant : Sandrine DEPLUS, psychologue, rue Vander Elst 20, 1170 Bruxelles. la de´mission de : Laurent VERSIEUX, kine´sithe´rapeute, rue du Taillis 10/202, 1348 Louvain-la-Neuve. Jean-Michel MARTIN, horticulteur, rue Vieille Voie d’Ardenne 26a, 4671 Herve, en tant qu’administrateurs est acteé.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif La nouvelle composition du conseil d’administration est a` dater de ce jour la suivante : Ste´phane DELHEZ, employe´, rue des Aulnes 7 bte 1, 1439 MontSaint-Guibert, pre´sident. Robert DERVAUX, enseignant, rue Houyeux 641, 4654 Charneux, tre´sorier. Sandrine DEPLUS, psychologue, rue Vander Elst 20, 1170 Bruxelles, secre´taire. La gestion journalie`re sera assureé par Laurent GASPARD et Philippe DERVAUX. Extrait certifie´ conforme : (Signe´) S. Delhez, pre´sident. (Signe´) R. Dervaux, tre´sorier.

N. 24006

(Signe´) J.M. Martin, secre´taire.

[81981] (81981 — 81981P) Kinderdagverblijf « Het kabouterhuisje »

Dries 4B 3380 Glabbeek Identificatienummer : 24006/2002 STATUTEN Tussen : 1. De heer Logist Rudi, bediende, Netelzeepstraat 36A, 3460 Bekkevoort, van Belgische nationaliteit; 2. De heer Verreck Hans, arbeider, Driesstraat 24, 3460 Bekkevoort, van Belgische nationaliteit; 3. Mevr. Willems Ann, medicus, Driesstraat 37, 3460 Bekkevoort, van Belgische nationaliteit, werd overeengekomen een vereniging zonder winstoogmerk op te richten, overeenkomstig de wet van 27 juni 1921, onder volgende voorwaarden : Artikel 1. De vereniging wordt genoemd : Kinderdagverblijf, « Het kabouterhuisje », v.z.w. Art. 2. De vereniging heeft tot doel, de inrichting en het beheer van instellingen en diensten voor kinderzorg. Te dien einde zal de vereniging eéń of meerdere dagverblijven kunnen oprichten en beheren, de oprichting van dergelijke of gelijkaardige diensten kunnen in de hand werken, de goede organisatie en de samenwerking ervan kunnen bevorderen in het algemeen, alle initiatieven kunnen nemen of steunen, die het kind ten goede komen, alle handelingen die rechtstreeks of onrechtstreeks met haar doel te maken heeft. Art. 3. De maatschappelijke zetel van de vereniging is gevestigd te Glabbeek, Dries 4B, Provincie Vlaams-Brabant, gerechtelijk arrondissement Leuven, die op eenvoudige beslissing van de raad van beheer kan gewijzigd worden. Art. 4. De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan te allen tijde ontbonden worden. Art. 5. Het aantal leden is onbeperkt maar moet ten minste drie bedragen. Zij zijn geen bijdrage verschuldigd. De eerste leden zijn de ondergetekenden stichters. Nieuwe leden kunnen aanvaard worden op hun schriftelijk verzoek gericht aan de raad van beheer. De raad van beheer beslist over hun al dan niet toelaten tot de vereniging. Deze beslissing is zonder verhaal. Mits schriftelijke ontslagmelding kan ieder lid uit de vereniging treden, noch de ontslagnemende of uitgesloten leden, noch hun rechtsopvolgende of de erfgenamen van afgestorven leden hebben enig verhaal tegen de vereniging, haar goederen, haar leden of de door hen geı¨nde bijdragen. De erfgenamen van afgestorven leden treden niet in hun plaats. Algemene vergadering Art. 6. De algemene vergadering der leden is het opperste gezag van de vereniging. Behoren uitsluitend tot haar bevoegdheid : 1° de wijzigingen aan de statuten van de vereniging; 2° de benoeming en de afstelling van de beheerders; 3° de goedkeuring van de begrotingen en rekeningen; 4° de vrijwillige ontbinding van leden; 5° de uitsluiting van leden; 6° alle overige beslissingen, die niet onder de bevoegdheid vallen van de raad van beheer.

12963

Art. 7. Er moet elk jaar ten minste eéń gewone algemene vergadering gehouden worden gedurende het eerste semester. Een buitengewone vergadering kan gehouden worden telkens als het belang van de vereniging zulks vergt of wanneer een vijfde van de leden hierom verzoeken. Elke vergadering wordt gehouden op dag uur en plaats aangeduid op de bijeenroepingsbrief. Zij mag beslissingen nemen buiten de agenda. Art. 8. De oproepingen vermelden de agenda en worden door de raad van beheer gedaan bij gewone brief, toegestuurd aan elk lid ten minste acht dagen voor de vergadering en ondertekend, in naam van de raad, door de voorzitter. Art. 9. De vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van beheer of bij ontstentenis door een lid van de raad. Art. 10. Elk lid heeft recht aanwezig te zijn op en deel te nemen aan de vergadering, hetzij persoonlijk, hetzij door tussenkomst van een mandataris, lid van de vereniging. Geen mandataris mag over meer dan een mandaat beschikken. Art. 11. In algemene regel is de vergadering geldig samengesteld, welk ook het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden is. Haar beslissingen worden genomen bij volstrekte meerderheid der aanwezige of geldig vertegenwoordigde leden. Bij afwijking van voorgaande alinea, worden de beslissingen nopens wijzigingen aan de statuten, uitsluiting van een lid of vrijwillige ontbinding van de vereniging slechts genomen mits de bijzondere voorwaarden van aanwezigheid, meerderheid en eventueel rechtelijke homologatie vereist door artikelen 8, 12 en 20 van de wet vervuld zijn. Art. 12. De beslissingen van de algemene vergadering worden opgetekend in een afzonderlijk register, ondertekend door de voorzitter en secretaris. Het register wordt bewaard op de zetel van de vereniging, waar alle belanghebbenden ervan mogen kennis nemen. Afschriften of uittreksels van deze processen verbaal worden geldig getekend door een lid van de raad van beheer. Art. 13. Elk jaar tijdens de algemene vergadering, worden de rekeningen en begrotingen ter goedkeuring voorgelegd door de raad van beheer aan de algemene vergadering. De goedkeuring ervan geldt tevens als ontlasting voor de beheerders. Samenstelling van de raad van beheer Art. 14. De vereniging wordt beheerd door een raad van 5 leden, zijnde voor de eerste maal de stichters, en daarna benoemd door de algemene vergadering van de leden, voor een periode van vijf jaar. Hun mandaat is onbeperkt hernieuwbaar. Het mandaat van de uittredende beheerders houdt onmiddellijk op na de vergadering die besliste over de herkiezing. Het mandaat eindigt door overlijden, ontslag, uitsluiting en verlies van lidmaatschap. Indien, om enige reden, een plaats van beheerder vrijkomt, blijven de overige beheerders in functie en nemen zij het beheer van de vereniging waar overeenkomstig de hiernavolgende artikelen, tot aan de volgende algemene vergadering, die dan overgaat tot de definitieve beslissing betreffende de vervanging. Eventueel wordt er een buitengewone algemene vergadering bijeéńgeroepen. Het bureau van de raad van beheer Art. 15. De raad van beheer kiest onder zijn leden een voorzitter, een ondervoorzitter en een secretaris. Deze functies zijn niet cumuleerbaar. Hun functies eindigen terzelfder tijd als hun mandaat. In geval van afwezigheid van de voorzitter worden zijn functies vastgenomen door de ondervoorzitter of bij diens ontstentenis door de oudste van de aanwezige beheerders. Bijeenroeping van de raad van beheer Art. 16. De voorzitter of ondervoorzitter roept de raad van beheer samen, zo dikwijls als zij het nodig oordelen en minstens eenmaal per maand. De bijeenroeping van de raad van beheer wordt verplichtend wanneer eéń vijfde van zijn leden dit aanvragen. De vergaderingen worden gehouden in de zetel van de vereniging of op de plaats welke vermeld staat op de oproepingsbrieven. Deze worden bij gewone zending minstens acht dagen vooraf verstuurd naar de beheerders, op het adres door hen aangeduid, met opgave van dagorde. Geen enkele beslissing kan genomen worden welke niet op de dagorde voorkomt. De voltallige raad van beheer zal evenwel bij unanimiteit kunnen verzaken aan de hierboven vermelde formaliteiten. Stemmingen Art. 17. De raad van beheer kan geldig beraadslagen welk ook het aantal aanwezige leden zij. De beslissingen van de raad van beheer worden genomen met eenvoudige meerderheid van stemmen, onthoudingen niet meegeteld. Bij staking van stemmen zal de stem van degene die de raad voorzit, beslissend zijn. Indien er, in geval van geheime stemming gelijkheid van stemmen is, wordt het voorstel evenwel verworpen. De stemming zal geheim zijn wanneer de helft der aanwezige leden erom verzoekt.

12964


Bevoegdheid van de raad van beheer Art. 18. De raad van beheer heeft de meest uitgebreide bevoegdheid om op te treden namens de vereniging en om alle daden van beheer en beschikking te verrichten die binnen het maatschappelijk doel vallen; alles wat niet uitdrukkelijk en verplichtend voorbehouden wordt aan de algemene vergadering door de wet of de statuten behoort tot de bevoegdheid van de raad van beheer. Hij kan met name alle betalingen doen of ontvangen, daarvan kwijting eisen of verlenen, alle bewaargevingen doen of ontvangen, alle overeenkomsten, contracten en aannemingen toestaan of afsluiten, alle leningen of kredietopeningen met of zonder waarborg aangaan, alle indeplaatstellingen en borgstellingen toestaan of aanvaarden, de roerende goederen van de vereniging met hypotheek bezwaren, alle leningen toestaan en voorschotten geven, afstand doen van alle uit verbintenissen ontstane persoonlijke of zakelijke rechten, alsmede van alle zakelijke en persoonlijke zekerheden, zowel voor als na betaling handlichting verlenen van alle bevoorrechte of hypothecaire inschrijvingen, overschrijvingen van alle beslag of andere verhinderingen, als eiser of als verweerder pleiten voor alle rechtscolleges en alle vonnissen of arresten uitvoeren of doen uitvoeren, dadingen treffen en compromissen aangaan. Deze opsomming is exemplatief en niet beperkend. De raad van beheer benoemt en ontslaat alle leden van het personeel van de vereniging en stelt hun bevoegdheid en hun wedde vast. Delegatie, maatschappelijke handtekening Art. 19. De raad van beheer mag het dagelijks beheer van de vereniging toevertrouwen aan de afgevaardigd beheerder of aan eéń of meerdere coo¨rdinatoren, al dan niet lid van de vereniging, met het gebruik van de maatschappelijke handtekening. De raad van beheer kan, op zijn verantwoordelijkheid, zijn bevoegdheid voor bepaalde handelingen of taken overdragen aan eéń of meerdere coo¨rdinatoren, al dan niet lid van de vereniging. Aan iedere delegatie van bevoegdheden door de raad van beheer toegestaan kan te allen tijde en zonder dat de raad zijn redenen aan de betrokken dient mede te delen, een einde worden gesteld bij eenvoudige beslissing. Voor alle handelingen die vallen buiten het dagelijks beheer, zoals het verwerven, vervreemden, hypothekeren van onroerende goederen, aangaan van leningen en kredietopeningen, het in rechte staan, enz., zal de vereniging, behoudens bijzondere delegatie, geldig vertegenwoordigd worden en verbonden door de handtekening van de voorzitter of gezamenlijke handtekening van twee beheerders, welke zich tegenover derden niet moeten verantwoorden door een voorafgaandelijke beslissing van de raad van beheer of van de algemene vergadering. Art. 20. De coo¨rdinatoren zetelen in de raad van beheer maar hebben geen stemrecht. Art. 21. De taken van de coo¨rdinatoren zijn : De (dagelijkse) kinderopvang verzekeren : bijhouden van dossiers van de kinderen, toezicht houden op de (individuele) begeleiding van kinderen, coo¨rdineren van de programmatie en de organisatie van spelactiviteiten; instaan voor het contact met de ouders : verwelkomen van nieuwe ouders en informatie verschaffen over de opvang, onderhouden van contacten met ouders, samen met de ouders naar oplossingen zoeken voor eventuele problemen met de opvang; selecteren, begeleiden en vormen van medewerkers : onderhouden van contacten met belangrijke derden, opbouwen van eigen deskundigheid; de kwaliteit van de opvang bewaken : een pedagogische visie ontwikkelen in functie van de eigen instelling, kwalitatieve doelstellingen voor de opvangvoorziening formuleren, evalueren en bijsturen van de opvangkwaliteit; uitvoeren van een bedrijfseconomisch beleid : een eenvoudige boekhouding bijhouden en opvolgen van de dagelijkse werking, opstellen van de begroting en beheren van het budget voor de dagelijkse werking, contracten afsluiten met de ouders en ouderbijdragen bepalen, klanten werven; voeren van een logistiek beleid : zorgen voor de aankoop van voeding, speelgoed, medicijnen, huishoudelijke activiteiten organiseren; intern communiceren : opstellen van een werkplanning, organiseren en leiden van teamvergaderingen, verslag uitbrengen op de raad van beheer; de administratie doen (met onder andere personeelsadministratie); toezien op de veiligheid; toezien op hygie¨ne en regelmatig onderhoud; toezien op milieu. Deze takenlijst is niet limitatief. Art. 22. Voor de invulling van de taken brengen de coo¨rdinatoren verslag uit aan de raad van beheer, waarbij de raad van beheer deze taken enkel kan wijzigen na advies van de coo¨rdinatoren. De coo¨rdinatoren worden uitgenodigd op de raad van beheer en brengen maandelijks verslag uit van hun werkzaamheden. Verantwoordelijkheid van de beheerders Art. 23. De beheerders nemen geen persoonlijke verplichtingen op zich betreffende de verbintenissen van de vereniging. Zij zijn enkel verantwoordelijk voor het uitvoeren van hun mandaat.

Processen-verbaal Art. 24. De beraadslagingen van de raad van beheer worden geboekt in een register bijgehouden ten zetel van de vereniging en ondertekend door de voorzitter en de secretaris. Art. 25. In geval van ontbinding zal het batig actief van de vereniging overgemaakt worden aan een vereniging zonder winstoogmerk, of bij gebrek aan eéń of meer werken met gelijkaardig doel en voorwerp als deze van de huidige vereniging en aan te wijzen door de algemene vergadering. Art. 26. De vereniging stelt een huishoudelijk reglement op dat bindend is voor de leden, de beheerders en de werknemers van de v.z.w. Art. 27. Voor al hetgeen dat door deze statuten niet uitdrukkelijk geregeld is, is de wet van 27 juni 1921 van toepassing. (Get.) Ann WILLEMS, Hans VERRECK, Rudi LOGIST.

N. 24007

(67345 — 67345P)

[67345]

Le Quartier Rue Vanderpeerboom 32 1080 Bruxelles Numéro d’identification : 24007/2002 STATUTS 1. EL KABDI Abdelkarim, infirmier, domicilie´ a` 1080 Bruxelles, rue de la Colonne 18, nationalite´ belge. 2. EL KABDI Mohammed, ouvrier, domicilie´ a` 1080 Bruxelles, rue Piers 24, de nationalite´ marocaine. 3. EL KABDI Hassan, employe´, domicilie´ a` 1080 Bruxelles, rue d’Enghien 7/3, de nationalite´ belge. 4. BOHALIL Mohamed, inde´pendant, domicilie´ a` 1080 Bruxelles, rue de Ribaucourt 79, de nationalite´ marocaine, n° national 580602-409-15; dećlarent par cet acte, fonder une association sans but lucratif, conforme´ment a` la loi du 27 juin 1921 et en fixent comme suit les statuts : CHAPITRE Ier. — Deńomination, sie`ge er

Article 1 . L’association est deńommeé « Le Quartier », a.s.b.l. Dans ses relations avec les tiers, elle peut e´galement utiliser l’abre´viation : « Le Quartier ». Art. 2. Son sie`ge est e´tabli a` 1080 Bruxelles, rue Vanderpeerboom 32. Il peut eˆtre transfe´re´, par dećision du conseil d’administration dans tout autre lieu de l’entite´. Tout transfert sera publie´, dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur belge. CHAPITRE II. — Objet, dureé Art. 3. L’association a pour objet : L’organisation des activite´s sportives, des tournois et championnat de football, d’ećhec, et autres activite´s sportives, culturelles au sie`ge de l’a.s.b.l. Le suivi des jeunes de´favorise´s, la promotion et le de´veloppement du sport et des activite´s sportives et en particulier le foot et les ećhecs sur le plan communal, intercommunal, national et international, l’aide aux ećoles dans l’organisation des activite´s scolaires, parascolaires et sociaux. Elle pourra s’occuper d’activite´s de vacances et de loisirs. Elle pourra e´galement faire des dons. L’association a pour objet e´galement de procurer ou de mettre en œuvre des moyens financiers et logistiques nećessaires a` son fonctionnement. Elle a aussi pour objet de repre´senter ses membres dans toutes de´marches officielles et les faire beńe´ficier de tous avantages qu’elle peut obtenir en temps que groupe constitue´. Elle peut aussi de façon accessoire, s’adonner a` des activite´s commerciales, a` condition que les gains soient consacre´s exclusivement a` la reálisation de l’objet pour lequel l’association a e´te´ constitueé. L’association a pour objet l’e´tablissement d’un club de rencontre pour ses membres et autres dans le but de reáliser et promouvoir son objet. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement a` ces objectifs. Art. 4. L’association est creé et constitueé pour une dureé inde´termineé. Elle peut, en outre, eˆtre dissoute a` tout moment par dećision de l’assembleé geńe´rale convoqueé en seánce extraordinaire.


12965

CHAPITRE III. — Membres

CHAPITRE VI. — Administration

Art. 5. L’association est composeé de membres effectifs et de membres adhe´rents. Les membres effectifs concourent directement a` la reálisation de l’objet social, ils ont seuls droit de vote aux assembleés geńe´rales. Leur nombre ne peut eˆtre infe´rieur a` trois. Les membres adhe´rents apportent le concours moral et financier.

Art. 17. L’association est administreé par un conseil compose´ de trois membres au moins et de neuf membres au plus, nomme´s par l’assembleé geńe´rale pour un terme de quatre ans. Ils sont reé´ligibles. Ils peuvent eˆtre de´mis a` tout moment par l’assembleé geńe´rale. Ils exercent leur mandat gratuitement.

Art. 6. Les membres fondateurs soussigne´s sont membres effectifs. Toute personne de´sirant eˆtre membre effectif doit en adresser la demande ećrite au conseil d’administration qui statuera souverainement sur l’admission a` la majorite´ des voix. Les membres adhe´rents seront pre´sente´s par deux autres membres effectifs ou adhe´rents. Le conseil d’administration statuera sur l’admission a` la majorite´ des voix. Art. 7. Les membres, a` quelque cate´gorie qu’ils appartiennent, sont libre de se retirer a` tout moment de l’association en adressant, par ećrit, leur de´mission au conseil d’administration. Art. 8. Les exclusions de membres ont lieu dans les conditions de´termineés par l’article 12 de la loi du 27 juin 1921. Le conseil d’administration peut suspendre a` la majorite´ des voix, jusqu’a` dećision de l’assembleé geńe´rale, les membres qui se seraient rendus coupable d’infraction grave aux statuts et aux lois. Art. 9. L’associe´ de´missionnaire suspendu ou exclu, ainsi que les he´ritiers ou ayants droit de l’associe´ deće´de´, n’ont aucun droit sur le fonds social. CHAPITRE IV. — Cotisations Art. 10. Une cotisation mensuelle dont le montant est fixe´ a` BEF 500 est due tant par les membres adhe´rents qu’effectifs. Ce montant pourra eˆtre revu ulte´rieurement par dećision de l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ des deux tiers des voix pre´sentes. Les associe´s n’encourent, du chef des engagements sociaux, aucune obligation personnelle. CHAPITRE V. — Assembleé geńe´rale Art. 11. L’assembleé geńe´rale est composeé de tous les membres effectifs. Elle est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration ou, en son absence, par le vice-pre´sident. Art. 12. L’assembleé geńe´rale est le pouvoir souverain de l’association. Sont de sa compe´tence : la modification des statuts sociaux; la nomination et la re´vocation des administrateurs; l’approbation des budgets et des comptes; la dissolution volontaire de l’association; l’exclusion d’associe´s. Toutes dećisions de´passant les compe´tences et les limites des pouvoirs le´galement ou statutairement de´volus au conseil d’administration. Art. 13. Il doit eˆtre tenu au moins une assembleé geńe´rale chaque anneé. L’assembleé geńe´rale est reúnie extraordinairement chaque fois que les inte´reˆts de l’association le rećlament, sur convocation du conseil d’administration, faite par simple lettre adresseé au moins cinq jours francs avant la date de l’assembleé. Elle est reúnie lorsqu’un cinquie`me au moins des associe´s effectifs en font la demande. Art. 14. Les convocations sont signeés au nom du conseil d’administration par le pre´sident ou le secre´taire. Art. 15. L’assembleé est valablement constitueé pour autant que le quorum de la moitie´ des membres plus un soit atteint. Chaque membre effectif dispose d’une voix. Ses dećisions sont prises a` la majorite´ des voix e´mises. En cas de parite´ des voix, celle du pre´sident est pre´ponde´rante. Par de´rogation au preće´dent alineá, les dećisions de l’assembleé comportant modification des statuts, exclusion de membres ou dissolution volontaire de l’association, ne sont prises que moyennant les conditions spećiales de pre´sence, de majorite´ et e´ventuellement d’homologation judiciaire par les articles 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921. Art. 16. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un registre de proce`s-verbaux signe´s par le pre´sident et le secre´taire ou, a` de´faut de ces derniers, par le vice-pre´sident et un administrateur. Ce registre est conserve´ au sie`ge ou` tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans de´placement du registre.

Art. 18. Sont membres d’office du conseil d’administration, s’ils sont membres effectifs de l’association : M. EL KABDI Abdelkarim; M. EL KABDI Mohammed; M. BOHALIL Mohamed, M. EL KABDI Hassan. Ils peuvent se faire aider par des techniciens. Leur mandat n’expire que par deće`s, de´mission, re´vocation ou cessation des fonctions qui leur avaient confe´re´ la qualite´ d’associe´. Art. 19. Le conseil choisit parmi ses membres, un pre´sident, vicepre´sident, un secre´taire, un tre´sorier. En cas d’absence ou d’empeˆchement du pre´sident et du vice-pre´sident, ses fonctions sont assumeés par le plus aˆge´ des autres administrateurs. Art. 20. Le conseil d’administration se reúnit sur convocation du pre´sident. Chaque administrateur peut se faire repre´senter par un autre administrateur ou un membre effectif de l’assembleé geńe´rale, nul mandataire ne pouvant toutefois disposer de plus d’une procuration. Les dećisions du conseil d’administration sont prises a` la majorite´ des voix des administrateurs pre´sents ou repre´sente´s. En cas des partages des voix, celle de la personne qui pre´side est pre´ponde´rante. Art. 21. Le conseil d’administration est investi des pouvoirs les plus e´tendus pour faire tous les actes d’administration ou de dispositions qui inte´ressent l’association. Il peut notamment : faire et recevoir tout paiement et en exiger ou donner quittance, faire et recevoir tous de´poˆts, reque´rir, ećhanger ou alieńer ainsi que prendre et ce´der a` bail, meˆme pour plus de neuf ans, tous les biens meubles et immeubles affecte´s au service de l’association; accepter et recevoir tous subsides ou subventions prive´s ou officiels; accepter et recevoir tous legs et donations; consentir a` exclure tous contrats, marche´ et entreprises; contracter tous emprunts avec ou sans garantie; consentir ou accepter toutes subrogations et cautionnements; hypothe´quer les immeubles sociaux; contracter et effectuer tous preˆts et avances avec stipulation de voie pareé; renoncer a` tous droits obligationnels ou reéls, ainsi qu’a` toutes garanties reélles ou personnelles; donner mainleveé, avant ou apre`s paiement, de toutes les inscriptions privile´gieés ou hypothećaires, transcriptions, saisies ou autres empeˆchements; plaider, tant en demandant qu’en de´fendant, devant toutes juridictions et exećuter ou faire exećuter tout jugement, transiger et compromettre. C’est le conseil qui, e´galement, soit par lui-meˆme, soit par de´le´gation, nomme et re´voque tous les agents, ouvriers ou employe´s et membres du personnel de l’association et fixe leurs attributions et re´mune´ration. Art. 22. Le conseil peut de´le´guer la gestion journalie`re de l’association, avec l’usage de la signature sociale affe´rente a` cette gestion, a` un administrateur de´le´gue´ dont il fixera les pouvoirs ainsi que la re´mune´ration e´ventuelle. Il peut e´galement confe´rer tous pouvoirs spećiaux a` tout mandataire de son choix. Art. 23. Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en de´fendant, sont suivies au nom de l’association par le conseil d’administration, poursuites et diligence de son pre´sident ou d’un administrateur de´le´gue´. Art. 24. Pour tous les actes autres que ceux qui rele`vent de la gestion journalie`re ou d’une de´le´gation spećiale, il suffira, pour autant que l’association soit valablement repre´senteé vis-a`-vis des tiers, des signatures conjointes de deux administrateurs, ainsi que ceux-ci avaient a` justifier d’aucune de´libe´ration, autorisation ou pouvoir spećial.


12966

Art. 25. L’exercice social de l’association s’e´tend du 1er janvier de chaque anneé au 31 dećembre de l’anneé en cours. Cependant, le premier exercice de´butera le 1er janvier 2000 et prendra fin le 31 dećembre 2000. Le conseil d’administration pre´pare les comptes et budgets et les pre´sente a` l’assembleé geńe´rale pour approbation.

N. 24009

(80844)

[80844]

« International Trade Union House » 1210 Bruxelles Numéro d’identification : 17607/93

Art. 26. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exećution de leur mandat. Ils ne jouissent d’aucun salaire.

NOMINATIONS Assembleé geńe´rale du 28 juin 2002

CHAPITRE VII. — Dispositions diverses Art. 27. Les cas non pre´vus par les pre´sents statuts seront de´libe´re´s par le conseil d’administration sans que ces dećisions puissent eˆtre contraires aux prescriptions des pre´sents statuts et des dispositions impe´ratives de la loi du 27 juin 1921. Art. 28. En cas de dissolution de l’association, l’assembleé geńe´rale de´signera le/les liquidateurs, de´terminera leurs pouvoirs et indiquera l’affectation a` donner a` l’actif net de l’avoir social, celle-ci se rapprochera autant que possible de l’objet social. Art. 29. Sont de´signe´s pour la premie`re fois administrateurs : EL KABDI Abdelkarim, EL KABDI Mohammed, BOHALIL Mohamed, EL KABDI Hassan. Ils de´signent comme : Pre´sident : M. EL KABDI Abdelkarim. Vice-pre´sident : M. BOHALIL Mohamed. Tre´sorier : M. EL KABDI Mohammed. Premier secre´taire : M. EL KABDI Hassan. Le 25 mars 2002. (Signe´) EL KABDI Abdelkarim, pre´sident. (Signe´) EL KABDI Hassan, secre´taire.

N. 24008

(Signe´) BOHALIL Mohamed, vice-pre´sident. (Signe´) EL KABDI Mohammed, tre´sorier.

(81899)

[81899]

Psymages 1070 Bruxelles

M. Guy Ryder, secre´taire geńe´ral, domicilie´ a` 1210 Bruxelles, boulevard du Roi Albert II 5. Mme Mamounata Cisse´, secre´taire geńe´rale adjointe, domicilieé a` 1080 Bruxelles, rue Jules Vieujant 12. Mme Mies Druyts, directrice du de´partement finance et administration, domicilieé a` 1000 Bruxelles, Koopliedenstraat 16E/12. M. Ralf Finneisen, employe´ comptable, domicilie´ a` 1650 Beersel, Dachelenbergstraat 132. Sur proposition de la Confe´de´ration Internationale des Syndicats Libres, membres A. M. Emilio Gabaglio, secre´taire geńe´ral, domicilie´ a` 1180 Bruxelles, avenue de l’Observatoire 96. M. Jean Lapeyre, secre´taire geńe´ral adjoint, domicilie´ a` 1170 Bruxelles, avenue de Vise´ 63. M. Antonio Moreira, coordinateur du de´partement organisation, domicilie´ a` 1200 Bruxelles, rue Abbé Heymans 12. M. Martin Fontyn, chef de de´partement finance, domicilie´ a` Schilde, Swaenbeecklaan 25. Sur proposition de la Confe´de´ration Europeénne des Syndicats, membres B. Pour extrait certifie´ conforme : (Signe´) G. Ryder, vice-pre´sident.

N. 24010

(Signe´) E. Gabaglio, pre´sident.

(83672 — 83672P) Centre d’Information et d’Education populaire de Mons et du Borinage, en abre´ge´ : « C.I.E.P. Mons-Borinage » [83672]


Rue Claude de Bettignies 14 7000 Mons

RÉÉLECTIONS — NOMINATION


Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale du 19 septembre 2002

STATUTS

1. Election d’administrateurs : Sont reé´lus pour un mandat de deux ans, a` l’ećheánce de leur mandat preće´dent : Christiane Bontemps, Eric Messens, Martine Baudin, Karin Rondia. Est e´lu en qualite´ de nouvel administrateur : Jacques Michiels. (Signe´) Martine BAUDIN, pre´sidente.

(Signe´) Karin RONDIA, secre´taire.

CONSEIL D’ADMINISTRATION — SIGNATURE Extrait du proce`s-verbal de la reúnion du conseil d’administration du 19 septembre 2002 2. Election du nouveau bureau : Pre´sidente : Martine Baudin. Secre´taire : Karin Rondia. Tre´sorier : Jacques Michiels. De´le´gation de signatures sur le compte en banque est donneé a` Jacques Michiels (tre´sorier), en remplacement de celle de Jean-Marie Dufour, a` Martine Baudin (pre´sidente) et a` Martine Lombaers (responsable du projet). Deux signatures sont nećessaires. (Signe´) Martine BAUDIN, pre´sidente.

(Signe´) Karin RONDIA, secre´taire.

Le Mouvement Ouvrier chre´tien de Mons et du Borinage, depuis de nombreuses anneés, organise et anime un Centre d’Information et d’Education populaire connut sous l’abre´viation de C.I.E.P. du M.O.C. de Mons et du Borinage. Le C.I.E.P. Mons-Borinage est une re´gionale du C.I.E.P. a.s.b.l. national. Il s’agit d’une association de fait reconnue comme organisation d’e´ducation permanente par la Communaute´ française sous le n° 12M/59/5302, sans personnalite´ propre, dont les activite´s s’inscrivent dans le cadre geńe´ral de l’e´ducation permanente qui beńe´ficie de soutiens financiers de la part des autorite´s publiques. Les responsables du Mouvement Ouvrier Chre´tien de la re´gion de Mons et du Borinage souhaitent doter le C.I.E.P. de Mons et du Borinage d’un cadre juridique plus approprie´ et dećident de constituer une association sans but lucratif conforme´ment aux dispositions de la loi du 27 juin 1921. En conse´quence de cette dećision, les soussigne´s : 1. DEMEY, Jean-Claude, employe´, demeurant rue de Tertre 4, 7331 Baudour, de nationalite´ belge, secre´taire fe´de´ral du M.O.C. de Mons et du Borinage. 2. JESPERS, Marc, employe´, demeurant rue Raoul Godfroid 2, 7000 Mons, de nationalite´ belge, secre´taire principal, Province du Hainaut de la Centrale chre´tienne des Me´tallurgistes de Belgique, pre´sident du M.O.C. de Mons et du Borinage. 3. SCARDINO, Francesco, enseignant, demeurant rue Leópold 1, 7080 La Bouverie, de nationalite´ belge, vice-pre´sident du M.O.C. de Mons et du Borinage. 4. BECKER, Marc, employe´, demeurant rue Astrid 9, 7000 Harveng, de nationalite´ belge, secre´taire fe´de´ral de la C.S.C. Mons-La Louvie`re.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif 5. PASSELECQ, Miche`le, employeé, demeurant rue du Centre 30, 7080 Eugies, de nationalite´ belge, directrice de la Mutualite´ chre´tienne de Mons et du Borinage. 6. LEROY, Colette, employeé, demeurant avenue de la Grande Barre 94, 7033 Cuesmes, de nationalite´ belge, responsable re´gionale adjointe de Vie fe´minine Mons-Ath-La Louvie`re. 7. MAHIEU, Elisabeth, enseignante, demeurant rue du Petit Villerot 112A, 7333 Tertre, de nationalite´ belge, secre´taire fe´de´rale des Equipes populaires de Mons et du Borinage. 8. SCARDINO, Marcella, employeé, demeurant rue Leópold 1, 7080 La Bouverie, de nationalite´ belge, secre´taire fe´de´rale JOC-F de Mons et du Borinage. 9. MAYENCE, Etienne, preˆtre, demeurant, rue de la Re´gence 3, 7012 Jemappes, de nationalite´ belge, aumoˆnier du M.O.C. de Mons et du Borinage, dećlarent par cet acte constituer une association sans but lucratif, conforme´ment a` la loi du 27 juin 1921, sur base des statuts comme suit : TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge, objet, dureé er

Article 1 . L’association est deńommeé : « Centre d’Information et d’Education populaire de Mons et du Borinage », association sans but lucratif, en abre´ge´ : « C.I.E.P. Mons-Borinage a.s.b.l. » Art. 2. Le sie`ge social de l’association est e´tabli, rue Claude de Bettignies 14, 7000 Mons. Il peut eˆtre transfe´re´, par dećision de l’assembleé geńe´rale, dans tout autre lieu de la province du Hainaut. Art. 3. L’association a pour objet le de´veloppement de l’e´ducation permanente en vue d’assurer principalement chez les adultes des milieux populaires, une prise de conscience et la connaissance critique des reálite´s sociales, des capacite´s d’analyse et d’action et des attitudes de responsabilite´ et de participation a` la vie sociale, ećonomique, culturelle et politique au sens du dećret du 8 avril 1976 de la Communaute´ française reconnaissant les organismes d’e´ducation permanente. Elle s’inspire des ideáux et des valeurs du Mouvement ouvrier chre´tien dans le domaine de l’e´mancipation du monde du travail et de l’approfondissement de la de´mocratie ećonomique, culturelle, sociale et politique. L’association organise et de´veloppe les actions et les services nećessaires a` la reálisation de ses objectifs. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement a` son objet. Elle peut notamment acque´rir dans le cadre de la reálisation de son objet toutes proprie´te´s et tous droits mate´riels, louer, donner a` louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds, soit toute autre activite´ justifieé dans le cadre de sa mission. Dans le cadre de la reálisation de son objet social, l’association peut poser des actes commerciaux. Art. 4. L’association est constitueé pour une dureé inde´termineé. TITRE II. — Membres Art. 5. L’association est composeé de membres effectifs et de membres adhe´rents. Seuls les membres effectifs jouissent de la pleńitude des droits y compris le droit de vote a` l’assembleé geńe´rale. Le nombre minimum des membres est fixe´ a` trois. Les constituants sont les premiers membres effectifs. Art. 6. Toute personne physique ou morale peut devenir membre de l’association pour autant que sa candidature soit approuveé par l’assembleé geńe´rale. Art. 7. Le montant de la cotisation annuelle ne peut eˆtre supe´rieur a` EUR 10. Art. 8. Tout membre a le droit de de´missionner a` tout moment moyennant lettre recommandeé adresseé au conseil d’administration. Un membre peut eˆtre exclu par l’assembleé geńe´rale par une majorite´ de deux tiers des voix. Art. 9. Les membres de´missionnaires ou exclus de meˆme que leurs he´ritiers ne peuvent faire valoir des droits sur le patrimoine de l’association ni reque´rir le remboursement ou la re´mune´ration de leurs apports ou des cotisations payeés. TITRE III. — Le conseil d’administration Art. 10. L’association est administreé par un conseil d’administration compose´ de trois administrateurs au moins, nomme´s parmi les membres de l’association ou parmi des tiers. Ils sont nomme´s par l’assembleé geńe´rale et en tout temps re´vocables par elle. Le mandat d’administrateur est exećute´ a` titre gratuit. La nomination, la de´mission ou la destitution d’un administrateur fera l’objet d’une publication aux annexes au Moniteur belge.

12967

Art. 11. Les administrateurs sont nomme´s pour un terme de quatre ans, renouvelable. Si par de´mission, expiration ou destitution, le nombre d’administrateur est infe´rieur au minimum pre´vu par les statuts, les administrateurs restent en fonction jusqu’a` leur remplacement effectif. Art. 12. 1. Le conseil d’administration de´signe parmi ses membres un pre´sident, un ou plusieurs vice-pre´sidents, un secre´taire et un tre´sorier. Le conseil est convoque´ par le pre´sident ou le secre´taire. Les reúnions sont pre´sideés par le pre´sident. En cas d’empeˆchement du pre´sident, les reúnions sont valablement pre´sideés par le plus ancien des administrateurs pre´sents. 2. Le conseil d’administration ne peut de´libe´rer valablement que si au moins la moitie´ des administrateurs est pre´sente. Les dećisions sont prises a` la majorite´ absolue des voix. En cas de parite´ des voix, celle du pre´sident ou de son remplaçant est pre´ponde´rante. 3. Les de´libe´rations sont consigneés sous forme de proce`s-verbaux contresigne´s par le secre´taire ou le pre´sident. Les extraits qui doivent eˆtre produits et tous les autres actes seront signe´s par le secre´taire ou le pre´sident. Art. 13. 1. Le conseil d’administration ge`re les affaires de l’association et la repre´sente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus, sont seuls exclus de sa compe´tence les actes re´serve´s par la loi a` l’assembleé geńe´rale. Le conseil peut notamment et sans que cette eńume´ration soit limitative faire et passer tous actes et tous contrats y compris, entre autres, l’alieńation meˆme a` titre gratuit de biens mobiliers et immobiliers, hypothe´quer, preˆter et emprunter, effectuer toutes les ope´rations bancaires et commerciales, lever les hypothe`ques. 2. Vis-a`-vis des tiers, l’association est valablement engageé par la signature commune du pre´sident et du secre´taire. Les administrateurs qui posent des actes au nom du conseil d’administration ne sont pas tenus a` justifier de leurs pouvoirs a` l’e´gard de tiers. Le conseil d’administration peut de´le´guer certains actes et la gestion journalie`re de l’association, ses compe´tences ou responsabilite´s a` un comite´ exećutif, a` un ou plusieurs administrateurs ou a` toute autre personne, membre de l’association ou non. 3. Le conseil d’administration e´tablit le re`glement d’ordre inte´rieur s’il le juge nećessaire et le propose a` l’assembleé geńe´rale pour approbation. TITRE IV. — L’assembleé geńe´rale Art. 14. L’assembleé geńe´rale est constitueé par l’ensemble des membres effectifs. Elle est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration ou par un administrateur le plus aˆge´. Un membre peut se faire repre´senter par un autre membre a` l’assembleé geńe´rale. Un membre ne peut repre´senter qu’un seul membre absent. Tous les membres ont un droit de vote e´gal a` l’assembleé geńe´rale. Art. 15. L’assembleé geńe´rale posse`de exclusivement les pouvoirs qui lui sont expresse´ment re´serve´s par la loi. Sont notamment re´serveés a` sa compe´tence : les modifications aux statuts, la nomination, la re´vocation des administrateurs, l’approbation des budgets et comptes, la dissolution volontaire de l’association, l’exclusion de membres. Art. 16. 1. L’assembleé geńe´rale est convoqueé par le conseil d’administration quand l’objet ou les inte´reˆts de l’association le justifient. L’assembleé geńe´rale doit eˆtre convoqueé au moins une fois par an pour l’approbation des budgets et comptes a` une date a` fixer par le conseil d’administration. 2. Tous les membres effectifs sont convoque´s a` l’assembleé geńe´rale par lettre ordinaire. La convocation est contresigneé par le pre´sident ou le secre´taire. Elle mentionne le lieu de l’assembleé, la date et l’heure de de´but. 3. L’ordre du jour e´tabli par le conseil d’administration doit eˆtre joint a` la convocation. L’assembleé geńe´rale peut de´libe´rer valablement sur des points non mentionne´s a` l’ordre du jour. Art. 17. 1. Les re´solutions de l’assembleé geńe´rale sont prises a` la majorite´ absolue des membres pre´sents et repre´sente´s. En cas de parite´, la voix du pre´sident est pre´ponde´rante. 2. Les re´solutions d’exclusion d’un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l’association sont soumises a` la proce´dure prescrite par la loi. Art. 18. Les de´libe´rations de l’assembleé geńe´rale sont e´tablies et contresigneés par le secre´taire ou le pre´sident. Les extraits des proce`s-verbaux sont contresigne´s par le secre´taire ou le pre´sident. Les membres ou les tiers qui justifient d’un inte´reˆt ont le droit de consulter ou de demander une copie des proce`s-verbaux.


12968

TITRE V. — Budgets et comptes Art. 19. L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 dećembre. Le conseil d’administration e´tablit les comptes et budgets et les soumet a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale.

3. Il est propose´ a` l’assembleé de confirmer le mandat d’administrateur de M. Jean Pierre De Hertogh. Son mandat prendra fin a` l’issue de l’assembleé geńe´rale annuelle de juin 2005. Il continuera a` exercer les fonctions de pre´sident. Cette re´solution est adopteé a` l’unanimite´ des voix. Le 4 novembre 2002.

TITRE VI. — Dissolution et liquidation Art. 20. Sauf dissolution judiciaire ou de fait, seule l’assembleé geńe´rale peut prononcer la dissolution de l’association conforme´ment au dispositif pre´vu par l’article 19 de la loi du 27 juin 1921. Dans le cas d’une dissolution volontaire de l’a.s.b.l., l’assembleé geńe´rale ou, a` de´faut, le tribunal de´signera un ou plusieurs liquidateurs en fixant leurs compe´tences et les modalite´s de la dissolution.

Extrait certifie´ conforme : (Signe´) Jean Pierre De Hertogh, pre´sident.

N. 24012

Les Foyers de Bascoup

Art. 21. Tout ce qui n’est pas pre´vu explicitement dans les pre´sents statuts est re´gle´ par la loi du 27 juin 1921, les dispositions le´gales geńe´rales, le re`glement d’ordre inte´rieur et les usages. TITRE VII. — Dispositions diverses Art. 22. L’a.s.b.l. Centre d’Information et d’Education populaire de Mons et du Borinage reprend a` effet au premier janvier 2003 les activite´s ainsi que l’ensemble des produits et des charges de l’association de fait « Centre d’Information et d’Education populaire du M.O.C. de Mons » ayant comme adresse, rue Claude de Bettignies 14, 7000 Mons. (Suivent les signatures.)

NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION La premie`re assembleé geńe´rale a nomme´, conforme´ment aux statuts, les administrateurs suivants : 1. DEMEY, Jean-Claude, employe´, rue de Tertre 4, 7331 Baudour, secre´taire fe´de´ral du M.O.C. de Mons et du Borinage. 2. JESPERS, Marc, employe´, rue Raoul Godfroid 2, 7000 Mons, pre´sident du MOC de Mons et du Borinage. 3. LEROY, Colette, employeé, avenue de la Grande Barre 94, 7033 Cuesmes, secre´taire fe´de´rale adjointe de Vie fe´minine MonsAth-La Louvie`re. 4. MAYENCE, Etienne, preˆtre, rue de la Re´gence 3, 7012 Jemappes, aumoˆnier du MOC de Mons et du Borinage. Les administrateurs se reúnissent imme´diatement et de´signent en leur sein : Le pre´sident : JESPERS, Marc. Le tre´sorier : MAYENCE, Etienne. Le secre´taire : DEMEY, Jean-Claude. (Signe´) JESPERS, Marc, pre´sident.

(Signe´) DEMEY, Jean-Claude, secre´taire.

(83953)

[83953]

7140 Morlanwelz Numéro d’identification : 2598/83 MODIFICATION AUX STATUTS — DÉMISSION — POUVOIR NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION L’assembleé geńe´rale extraordinaire du 17 octobre 2002 a dećide´ : de modifier l’article 16 des statuts par la suppression des mots « parmi les associe´s effectifs »; d’accepter la de´mission de Mme Lucie THOMAS en qualite´ de membre effectif de l’a.s.b.l.; de renouveler les pouvoirs d’administrateurs pour une dureé inde´termineé de Mme The´re`se DETROZ et MM. Paul VAN SEVEREN, Pierre WART, Serge COMIN, Jacques BLONDIAU et Michel TASIAUX, ainsi que l’a.s.b.l. « Association fe´de´rative d’Institutions chre´tiennes », en abre´ge´ : « A.F.I.C. »; de nommer en qualite´ d’administrateurs pour une dureé inde´termineé : M. Charles DOYEN, demeurant a` Sirault, rue J. Ruelle 1. M. Eric JOLY, demeurant a` Hyon, rue Jules Hoyois 30. Les administrateurs reúnis en conseil ont confie´ les missions suivantes : M. Charles DOYEN, pre´sident. M. Pierre WART, secre´taire. M. Michel TASIAUX, tre´sorier. A.s.b.l. A.F.I.C., administrateur de´le´gue´. Pour extrait conforme : (Signe´) Serge COMIN, administrateur.

N. 24013

(83776)

[83776]

De Witte Raaf 1000 Brussel 1

N. 24011

(84223)

[84223]

Vie nouvelle 1030 Bruxelles Numéro d’identification : 7706/90 DÉMISSIONS — NOMINATIONS — RÉÉLECTION Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale extraordinaire du 1er novembre 2002 1. L’assembleé prend acte de la de´mission : de M. Vincent Piessevaux pour raison de convenance personnelle; de M. Philippe Lebacq pour raison professionnelle. L’assembleé donne dećharge pleine et entie`re de leur gestion aux administrateurs de´missionnaires. Cette re´solution est adopteé a` l’unanimite´ des voix. 2. Il est propose´ a` l’assembleé de nommer en qualite´ d’administrateur : Mme Julie Marique; Mme Pascale Taymans, e´pouse Lebacq. Leur mandat prendra fin a` l’issue de l’assembleé geńe´rale annuelle de juin 2005. Cette re´solution est adopteé a` l’unanimite´ des voix.

Identificatienummer : 22811/95 ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN VOLMACHT De leden van de vereniging zonder winstoogmerk « D.W.R./ T.W.R. », samen in gewone algemene vergadering te Antwerpen, op 3 oktober 2002, hebben tot bestuurder benoemd, ter vervanging van de heer Dirk Pu¨ltau (ontslagnemend), de heer Bart Verschaffel, filosoof, Naamsestraat 44, 3000 Leuven, en ter vervanging van de heer Etienne Wynants, ontslagnemend, de heer Leo De Backer, dierenarts, Kalmthoutsesteenweg 97, 2950 Kapellen. Verder worden als werkende leden benoemd, de heer Peter Hecht, kunsthistoricus, Prins Hendriklaan 93, 3583 EJ Utrecht, en de heer Jef Cornelis, op rust gesteld, Sterstraat 20, 2018 Antwerpen. Bart Meuleman blijft gedelegeerd bestuurder, als dusdanig belast met het dagelijks bestuur van de vereniging. Voor echt verklaard : (Get.) Bart Meuleman, voorzitter. (Get.) Bart Verschaffel, secretaris. (Get.) Jef Cornelis, werkend lid.

(Get.) Leo De Backer, penningmeester. (Get.) Peter Hecht, werkend lid.



N. 24014 [83105] (83105) Foyer socio-culturel des Sourds et Malentendants de la Province de Lie`ge 4020 Lie`ge Numéro d’identification : 8481/83 MODIFICATION DE DÉNOMINATION MODIFICATIONS AUX STATUTS Assembleé geńe´rale du 7 mai 2002 Par dećision de la seconde assembleé geńe´rale, de´libe´rant en conformite´ aux prescriptions de l’article 8 de la loi du 27 juin 1921, dećision homologueé par le tribunal de premie`re instance, a` Lie`ge, le 20 septembre 2002, les statuts de l’association, publie´s aux annexes au Moniteur belge en date du 29 septembre 1983 et en date du 9 fe´vrier 1989, ont e´te´ modifie´s ainsi qu’il suit : Article 1. La deńomination « Foyer socio-culturel des Sourds et Malentendants de la Province de Lie`ge » est remplaceé par « Sur Cite´ », alias centre socioculturel des Sourds et Malentendants de Lie`ge. Article 4. Est supprime´ et remplace´ par : L’association se compose principalement de membres effectifs (dix minimum) et de membres adhe´rents. Article 8. Est supprime´ et remplace´ par : Le taux maximum annuel des cotisations est de EUR 100. Article 15. Est supprime´ et remplace´ par : En cas de dissolution, le patrimoine sera affecte´ a` une œuvre similaire a` son objet, choisie par l’assembleé geńe´rale. Dećlare´ exact : (Signe´) Jacques Brichet, tre´sorier.

N. 24015

(Signe´) Maurice Hayard, pre´sident.

[83808] (83808 — 83808P) « Fizzapapa’s Belgium Rugby 7’S Barbarians »

Rue du Lombard 22 1000 Bruxelles Numéro d’identification : 24015/2002 STATUTS Les soussigne´s dećlarent former une a.s.b.l. selon la loi du 27 juin 1921 et d’adopter les statuts suivants : Pre´sident fondateur : Guy GERARD, pensionne´, rue du Lombard 22, 1000 Bruxelles, Belge. Pre´sident en exercice : Alain GERARD, restaurateur, rue de Rosie`re 122, 1332 Genval, Belge. Vice-pre´sident : Thierry MASSINON, responsable commercial, avenue des Allie´s 28, 1410 Waterloo, Belge. CHAPITRE Ier. — Deńomination, sie`ge, but et dureé Article 1er. L’association est deńommeé « Fizzapapa’s Belgium Rugby 7’S Barbarians ». Son sie`ge est e´tabli a` rue du Lombard 22, 1000 Bruxelles. Il peut eˆtre transfe´re´, sur dećision du conseil d’administration, en tout autre endroit. Art. 2. L’association a pour but de promouvoir la pratique du rugby suivant les re`glements de la Fe´de´ration belge du Rugby (F.B.R.). Elle peut preˆter tous concours et s’inte´resser de toutes manie`res a` toutes uvres sans but lucratif ayant un objet identique ou analogue au sien. Elle s’interdit toutes discussions politiques, sociales, linguistiques, confessionnelles ou raciales.

N. 24014 - 24028

12969

CHAPITRE II. — Membres Art. 5. L’association se compose des comparants et de ceux qui sont de´ja` admis ou seront admis ulte´rieurement. Le nombre des membres n’est pas limite´, mais ne peut eˆtre infe´rieur a` cinq. Art. 6. Le conseil d’administration a pouvoir d’admettre de nouveaux membres. Leur nomination doit toutefois eˆtre ratifieé par l’assembleé geńe´rale suivant imme´diatement la demande. Pour devenir membre, il faut : 1° en faire la demande ećrite au conseil d’administration; 2° eˆtre pre´sente´ par deux associe´s et fournir les renseignements demande´s; 3° eˆtre agreé´ par le conseil d’administration qui suit la demande d’admission. Le conseil d’administration ne devra, en aucun cas, motiver sa dećision en cas de refus. L’acceptation du membre emporte, sans re´serve, l’adhe´sion aux statuts de l’association et des re`glements e´dicte´s en conformite´ des meˆmes statuts; 4° tous les actes seront valablement signifie´s au sie`ge de l’association. Tout associe´ qui change de domicile est tenu d’en informer le conseil d’administration par lettre recommandeé. Toute convocation ou communication lui adresseé a` son ancien domicile sera conside´reé comme re´gulie`re jusqu’a` ce qu’il ait satisfait a` cette obligation; 5° payer la cotisation fixeé annuellement par le conseil d’administration. Art. 7. La liste des membres de l’association sera de´poseé au greffe du tribunal civil et comple´teé chaque anneé, apre`s l’assembleé geńe´rale ordinaire, conforme´ment a` l’article 10 de la loi du 27 juin 1921. Art. 8. Tout membre de l’association est libre de se retirer en adressant sa de´mission par lettre recommandeé au pre´sident du conseil d’administration. Le membre qui n’est pas en ordre de cotisation dans le de´lai fixe´ par le conseil d’administration est re´pute´ de´missionnaire. L’exclusion d’un membre peut eˆtre prononceé par l’assembleé geńe´rale, dans les conditions fixeés par la loi du 27 juin 1921. Le membre de´missionnaire ou exclu et les he´ritiers ou ayants droit du membre deće´de´ n’ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent rećlamer aucun compte, ni faire apposer les scelle´s ou reque´rir l’inventaire. Pour eˆtre valable, l’exclusion doit eˆtre porteé a` l’ordre du jour de l’assembleé geńe´rale et reúnir au moins les deux tiers des voix. La dećision sera signifieé a` l’inte´resse´ par le conseil d’administration endeáns la huitaine. Art. 9. Les membres n’ont aucun droit a` une re´mune´ration de quelque chef que ce soit. Les beńe´fices de l’association ne peuvent eˆtre distribue´s aux membres mais restent acquis a` la socie´te´ et sont affecte´s exclusivement a` la ratification de son objet. Le personnel re´mune´re´ de l’association est choisit en dehors de ses membres. Toutefois, les stipulations de cet article 9 ne peuvent eˆtre invoqueés contre un membre administrateur ou autre qui seraient devenus creánciers de l’association par suite de rentes, de preˆts ou autrement; un membre creáncier de la socie´te´ aura contre elle les meˆmes droits que tout autre creáncier. CHAPITRE III. — Administration Art. 10. L’association est administreé par un conseil d’administration composeé de minimum trois membres nomme´s et re´vocables par l’assembleé geńe´rale. La dureé de leur mandat est fixeé a` deux ans. Les administrateurs sortants sont reé´ligibles. En cas de vacance au cours du mandat, l’administrateur nomme´ pour y pourvoir ache`ve le mandat de celui qu’il remplace. Les premiers administrateurs sont de´signe´s par les statuts.

Art. 4. Les couleurs de l’association sont de´termineés par le conseil d’administration.

Art. 11. Le conseil d’administration choisira parmi ses membres, le pre´sident en exercice et le vice-pre´sident, le pre´sident fondateur e´tant reconnu en la personne de Guy GERARD. Il se reúnit sur convocation du pre´sident en exercice chaque fois que les inte´reˆts de l’association l’exigent, ainsi que sur demande d’un tiers des membres du conseil. L’ordre du jour sera mentionne´ sur la convocation. Le conseil d’administration dećide par majorite´ absolue, quel que soit le nombre de membres pre´sents, pour autant que tous les membres aient e´te´ duˆment convoque´s. En cas de partage des voix, celle du pre´sident en exercice sera pre´ponde´rante.

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

1622

Art. 3. L’association est constitueé pour une dureé illimiteé, elle peut en tout temps eˆtre dissoute.

12970


Art. 12. Le conseil d’administration jouit des pouvoirs les plus e´tendus pour la gestion des inte´reˆts de la socie´te´. Tout ce qui n’est pas expresse´ment re´serve´ par les pre´sents statuts ou par la loi a` l’assembleé geńe´rale est de sa compe´tence. Le conseil d’administration peut de´le´guer la gestion journalie`re au pre´sident en exercice. Il est le seul habilite´ a` engager valablement l’association vis-a`-vis des tiers, conforme´ment aux directives du conseil d’administration. Art. 13. Les membres du conseil d’administration ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l’association. Leurs responsabilite´s se limitent a` l’exećution du mandat qu’ils ont reçu. Art. 14. Le conseil d’administration exerce toutes actions en justice pour l’association, tant en demandant qu’en de´fendant, poursuites et diligence de son pre´sident ou d’un administrateur a` ce de´le´gue´. Art. 15. Les de´libe´rations du conseil d’administration sont consigneés dans un registre spećial, chaque proce`s-verbal est signe´ par tous les administrateurs pre´sents a` la reúnion, des extraits a` produire en justice ou ailleurs sont signe´s par le pre´sident ou deux administrateurs. Art. 16. La surveillance de l’association est confieé a` l’assembleé geńe´rale. Tous les membres peuvent prendre connaissance, sans les de´placer, des livres, de la correspondance, des proce`s-verbaux et toutes ećritures. Art. 17. Les fonctions d’administrateur sont gratuites. CHAPITRE IV. — Assembleé geńe´rale Art. 18. Les membres de l’association se reúnissent annuellement en assembleé geńe´rale, dans le courant du mois de mai, au sie`ge social ou tout autre endroit de´signe´ par le conseil d’administration. En tout temps, ledit conseil peut convoquer une assembleé geńe´rale extraordinaire si les inte´reˆts de l’association l’exigent. Il est tenu de le faire lorsque le cinquie`me des membres en fait la demande par voix recommandeé. Art. 19. L’assembleé geńe´rale est la seule compe´tente pour : 1° modifier les statuts; 2° nommer ou re´voquer les administrateurs, commissaires et membres; 3° approuver les budgets et comptes et donner dećharge aux administrateurs; 4° dissoudre l’association. Art. 20. La convocation aux assembleés geńe´rales se fera par simple lettre missive adresseé par le conseil d’administration, au moins huit jours a` l’avance, ou par la voie du journal du club. L’ordre du jour sera joint a` la convocation. Toute proposition signeé d’un nombre e´gal au vingtie`me de la dernie`re liste annuelle est porteé a` l’ordre du jour pourvu qu’elle soit parvenue au conseil d’administration quinze jours au moins avant la date fixeé pour l’assembleé. En cas d’urgence, des solutions peuvent eˆtre prises en dehors de l’ordre du jour, mais seulement sur l’initiative ou le consentement du conseil d’administration. Art. 21. L’assembleé geńe´rale, re´gulie`rement constitueé, repre´sente l’universalite´ des membres. Elle a les pouvoirs les plus e´tendus pour faire ou ratifier tous les actes qui inte´ressent l’association. Les dećisions sont obligatoires pour tous les membres, meˆme absents ou dissidents. Art. 22. Tous les membres effectifs et les comparants ont un droit de vote e´gal dans l’assembleé; les votes sont e´mis de vive voix, a` moins qu’il ne s’agisse de nomination ou re´vocation d’un administrateur ou de l’exclusion d’un associe´, ce qui doit se faire par vote a` bulletin secret. Un membre ayant droit de vote ne peut eˆtre repre´sente´ que par un autre membre disposant de ce meˆme droit. Tout membre ne pourra eˆtre porteur que d’une seule procuration. Art. 23. Les propositions de changement aux statuts ou de dissolution anticipeé seront mentionneés formellement a` l’ordre du jour. L’assembleé geńe´rale ne peut prononcer la dissolution de l’association que si les deux tiers de ses membres sont pre´sents. Si cette condition n’est pas remplie, il pourra eˆtre convoque´ une seconde reúnion, qui de´libe`rera valablement, quel que soit le nombre de membres pre´sents. Toute dećision ne sera adopteé que si elle est voteé a` la majorite´ des deux tiers des membres pre´sents. Toute dećision relative a` la dissolution prise par une assembleé ne reúnissant pas les deux tiers des membres de l’association est soumise a` l’homologation du tribunal civil.

Art. 24. Les de´libe´rations de l’assembleé geńe´rale seront consigneés dans les proce`s-verbaux, inscrits dans un registre spećial, signe´ par le pre´sident et le secre´taire. Les de´libe´rations qui inte´ressent directement les tiers sont porteés a` leur connaissance par la voie de publication aux annexes au Moniteur belge ou directement par lettre recommandeé. Les copies ou extraits sont signe´s par le pre´sident ou deux administrateurs. CHAPITRE V. — Comptes et budgets Art. 25. L’anneé sociale commence le 1er janvier et finit le 31 dećembre. Chaque anneé, a` la fin de l’anneé sociale, les livres seront cloˆture´s, le conseil dressera le compte de l’exercice ećoule´ et le budget du prochain exercice et les soumettra a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale ordinaire. CHAPITRE VI. — Modifications aux statuts, dissolution Art. 26. Les pre´sents statuts peuvent eˆtre modifie´s, conforme´ment aux dispositions de la loi du 27 juin 1921, d’apre`s les articles 8 et 9. Art. 27. L’assembleé geńe´rale ne peut prononcer la dissolution de la socie´te´ que dans les conditions fixeés a` l’article 20 de la loi du 27 juin 1921 et conforme´ment a` l’article des statuts s’y re´fe´rant. L’assembleé geńe´rale qui prononce la liquidation nommera deux liquidateurs. CHAPITRE VII. — Geńe´ralite´s Clause d’arbitrage Art. 28. En ce qui concerne le rugby, si tous les degre´s de juridiction aux statuts sont e´puise´s, tous les conflits d’origine sportive qui surgiraient au sein de l’association seront tranche´s par un colle`ge d’arbitres compose´ de trois membres de la commission des sages de la F.B.R.B. Art. 29. Les associe´s conviennent que si, pour une cause quelconque, leur association cessait de jouir du beńe´fice de la personnalite´ civile, le patrimoine serait, apre`s apurement du passif de l’association dissolue, de´volu aux diffe´rentes sections sportives, selon l’ordre d’importance. Art. 30. En ce qui concerne le rugby, les cas non pre´vus par les pre´sents statuts seront tranche´s par le conseil d’administration, pour autant que le proble`me rele`ve de sa compe´tence, a` de´faut de quoi l’assembleé geńe´rale dećide conforme´ment a` la loi du 27 juin 1921 et des re`glements de la L.F.R. Tout point des pre´sents statuts qui serait en contradiction avec les re`glements de la L.F.R. est conside´re´ comme nul et non avenu. Dećlare´ exact : (Signe´) Alain GERARD, pre´sident en exercice. (Signe´) Thierry MASSINON, vice-pre´sident.

N. 24016

(Signe´) Guy GERARD, pre´sident fondateur.

(82283)

[82283]

Vriendenkring Hemelrijk 2340 Beerse Identificatienummer : 6050/83 ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN RAAD VAN BEHEER Besluiten algemene vergadering van 5 april 2002 Aanvaarding ontslag uit het mandaat van bestuurder van : Geens, Maria, Sint-Lambertusstraat 19, te Beerse, als ondervoorzitster. Jacobs, Gustaaf, Brugstraat 61, te Beerse, als schatbewaarder. Aanvaarding in het mandaat van bestuurder : Cuypers, Michel, Sint-Lambertusstraat 7, te Beerse, als ondervoorzitter. Versmissen, Rudy, Hemelrijkstraat 9, te Beerse, als schatbewaarder.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif Maken verder nog deel uit van de raad van beheer : Willemsens, Jan, Sint-Corneliusstraat 61, te Beerse, als voorzitter. Jacobs, Gustaaf, Brugstraat 61, te Beerse als secretaris. Van der Avoort, Nicole, Sint-Corneliusstraat 61, te Beerse, als bestuurster. Severeyns, Albert, Brugstraat 40, te Beerse, als bestuurder. Van der Avoort, Frans, Hemelrijkstraat 41, als bestuurder. Miechielsen, August, Sint-Lambertusstraat 6, te Beerse, als bestuurder. Van Gestel, Harry, Laakstraat 44, te Beerse, als bestuurder. (Get.) Willemsens, Jan, voorzitter.

12971

4. L’Union wallonne des Entreprises, situeé chemin du Stockoy 1-3, a` 1300 Wavre, repre´senteé par Vincent Reuter, administrateur de´le´gue´, ci-apre`s deńommeé « UWE ». 5. INVESTSUD, situeé avenue de France 6, a` 6900 Marche-enFamenne, repre´senteé par Benoıˆt Coppeé, administrateur-directeur geńe´ral, ci-apre`s deńommeé « INVESTSUD », tous de nationalite´ belge, ont convenu de constituer entre eux une association sans but lucratif, ci-apre`s deńommeé « l’association », conforme´ment a` la loi du 27 juin 1921. Ils en ont arreˆte´ les statuts comme suit : TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge

(Get.) Jacobs, Gustaaf, secretaris.

Deńomination er

Article 1 . L’association prend pour deńomination « Action PME ». Sie`ge social N. 24017

(69888)

[69888]

5300 Sclayn (Andenne)

Art. 2. Le sie`ge de l’association est actuellement e´tabli GrandRue 1, a` 6800 Libramont. Il peut eˆtre transfe´re´ par dećision du conseil d’administration dans tout autre lieu situe´ dans les arrondissements de Neufchaˆteau, Marche et Bastogne.


TITRE II. — Objet social, dureé

« Le Fournil des Tiennes »

NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION POUVOIR Suite aux dećisions de l’assembleé geńe´rale reúnie en session ordinaire le 27 mars 2002, la composition des diverses instances se pre´sente comme suit : Conseil d’administration : Pre´sident : M. FERRARO, Alfred. Tre´sorier : M. CAMBIER, Rene´. Membres : M. BEGUIN, Pol; M. DRUART, Pierre; M. GRAFE, Philippe; M. MALEVEZ, Pierre; M. MARIAGE, Louis; M. MOMMER, Roger; M. PASQUASY, François. Secre´taire : Mme ELIAS, Danielle. Colle`ge de gestion : Nomme´s par le conseil d’administration en sa seánce du 27 mars 2002 : Membres : M. FERRARO, Alfred, pre´sident conseil d’administration. M. CAMBIER, Rene´, tre´sorier. M. MALEVEZ, Pierre, administrateur. M. BEGUIN, Pol, administrateur. Mme ELIAS, Danielle. De´le´gue´ a` la gestion journalie`re : Nommeé en qualite´ de directrice par le Colle`ge de Gestion en date du 27 mars 2002 : Mme ELIAS, Danielle.

Objet social Art. 3. 1. D’une manie`re geńe´rale, l’association a pour objet de favoriser la coope´ration entre les ope´rateurs et organisations ećonomiques pre´sents ou repre´sente´s en province de Luxembourg. Sa mission consistera a` de´velopper les comple´mentarite´s et a` re´duire les doubles emplois entre les actions meneés par les ope´rateurs et organisations ećonomiques en province de Luxembourg. 2. En particulier, son objectif est de veiller a` la bonne mise en œuvre de la mesure 1.3 du document unique de programmation (DOCUP) Phasing Out Objectif 2 et 5B, traduite dans la fiche-projet « Action PME » et confieé a` l’association par convention avec la re´gion wallonne. A cette fin, et dans le respect des proce´dures pre´vues par le DOCUP, les missions de l’association visent a` : au niveau de la strate´gie de la mesure : inte´grer les actions de la fiche-projet dans une strate´gie de de´veloppement ećonomique provincial en vue d’atteindre les objectifs fixe´s en matie`re d’impacts socio-ećonomiques (creátion d’emplois, d’entreprises, de clusters...); au niveau des actions de la mesure : coordonner les actions et les ope´rateurs repris dans la fiche-projet en vue d’atteindre les objectifs fixe´s en matie`re de reálisation (accompagnements, pre´-audits, ADI...); au niveau administratif et financier de la mesure : ge´rer les flux financiers et assurer les travaux de reporting dans le respect du budget et des re`gles d’e´ligibilite´ de´finies dans la convention avec la re´gion wallonne. L’association peut e´galement poser tous les actes accessoires se rapportant directement ou indirectement a` son objectif geńe´ral, et notamment preˆter son concours a` toutes activite´s de meˆme nature ou susceptibles de favoriser la reálisation de son objet social. Dureé

N. 24018

(83688 — 83688P)

[83688]

Action PME Grand-Rue 1 6800 Libramont Numéro d’identification : 24018/2002 STATUTS Les soussigne´s : 1. La Chambre de Commerce et d’Industrie du Luxembourg belge, situeé Grand rue 1, a` 6800 Libramont, repre´senteé par Paul Je´rouville, pre´sident et Fabrice Coulon, administrateur de´le´gue´, ci-apre`s deńommeé « La Chambre de commerce ». 2. L’Intercommunale pour l’Equipement économique de la Province, situeé dre`ve de l’Arc-en-ciel 98, a` 6700 Arlon, repre´senteé par Dominique Tilmans, pre´sidente et Rene´ Delcomminette, directeur geńe´ral, ci-apre`s deńommeé « IDELux ». 3. Fe´de´ration syndicale des Classes moyennes de la Province de Luxembourg, situeé avenue Nothomb 10, a` 6700 Arlon, repre´senteé par Georges Bitaine, pre´sident, ci-apre`s deńommeé « FECLALUX ».

Art. 4. L’association est constitueé pour une dureé illimiteé. TITRE III. — Membres Membres Art. 5. L’association se compose des comparants au pre´sent acte, lesquels ont la qualite´ d’associe´s. Le nombre minimum de membres est fixe´ a` trois. Droits et devoirs Art. 6. 1° Les membres s’engagent a` respecter la loi, les pre´sents statuts ainsi que le re`glement d’ordre inte´rieur; 2° les membres ne contractent en cette qualite´ aucune responsabilite´ personnelle relativement aux engagements de l’association; 3° les droits et les devoirs des membres, qui en qualite´ d’ope´rateurs seront charge´s de la mise en uvre de la fiche-projet, seront prećise´s dans les conventions qui les lieront a` l’association. Cotisations Art. 7. Les membres ne sont astreints au paiement d’aucune cotisation a` l’association.

12972

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif Admission, de´mission, suspension et exclusion

Ordre du jour

Art. 8. 1° Toute personne physique ou morale pre´senteé par le conseil d’administration, est admise en qualite´ de membre par une dećision de l’assembleé geńe´rale statuant a` la majorite´ des trois quarts des voix pre´sentes ou repre´senteés; 2° les membres sont libres de se retirer a` tout moment en adressant par ećrit leur de´mission au conseil d’administration; 3° l’exclusion d’un membre (pour infraction grave aux pre´sents statuts) ne peut eˆtre prononceé que par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ des trois quarts des voix; 4° l’associe´ de´missionnaire ou exclu, ainsi que les ayants droit d’un membre de´missionnaire, exclu ou de´funt, n’ont aucun droit sur le fonds social; 5° le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’a` la prochaine assembleé geńe´rale, le membre qui se serait rendu coupable d’infraction grave; 6° tout membre de´missionnaire, suspendu ou exclu reste lie´ aux droits et obligations dećoulant des conventions le liant a` l’association jusqu’a` l’expiration de la pe´riode de controˆle des autorite´s europeénnes et re´gionales, sans pour autant pouvoir pre´tendre a` l’attribution de nouveaux subsides.

Art. 15. L’assembleé geńe´rale ne peut valablement de´libe´rer que sur les points inscrits a` l’ordre du jour. Toute proposition d’un membre doit eˆtre porteé a` l’ordre du jour. Exceptionnellement, un point non inscrit a` l’ordre du jour peut eˆtre de´libe´re´ a` condition que la majorite´ des membres soient pre´sents ou repre´sente´s a` l’assembleé geńe´rale et que la majorite´ d’entre eux acceptent d’inscrire ce point a` l’ordre du jour.

TITRE IV. — Assembleé geńe´rale Composition

Modification des statuts Art. 16. L’assembleé geńe´rale ne peut modifier les statuts que conforme´ment a` l’article 8 de la loi du 27 juin 1921. Toute modification aux statuts doit eˆtre publieé, dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur belge. Publicite´ Art. 17. Les de´libe´rations de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un registre de proce`s-verbaux signe´s par le pre´sident du conseil d’administration ou par le vice-pre´sident qui a pre´side´ la seánce. Ce registre est conserve´ au sie`ge social ou` tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans de´placement du registre. Tout tiers justifiant d’un inte´reˆt le´gitime peut demander des extraits des proce`s-verbaux duˆment signe´s.

Art. 9. L’assembleé geńe´rale est composeé de tous les membres. Elle est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration ou, en cas d’empeˆchement de celui-ci, par le vice-pre´sident.

TITRE V. — Conseil d’administration

Pouvoirs

Art. 18. Toute personne de´signeé administrateur l’est en sa qualite´ de mandataire ou membre du personnel de l’institution qui la de´signe. La perte de cette qualite´ fait perdre automatiquement celle d’administrateur. L’association est administreé par un conseil compose´ de deux administrateurs au moins, nomme´s parmi les membres de l’association. Chaque membre a` la possibilite´ de de´signer deux administrateurs. La province de Luxembourg, repre´senteé par son de´pute´ permanent aux affaires ećonomiques est administrateur de droit et dispose des meˆmes pouvoirs que les autres membres du conseil d’administration. Les administrateurs sont nomme´s par l’assembleé geńe´rale et en tout temps re´vocable par elle. Le conseil d’administration de´signe, selon les re`gles pre´vues dans son re`glement d’ordre inte´rieur, un pre´sident et un vice-pre´sident parmi les administrateurs. Ceux-ci sont nomme´s pour une dureé de douze mois a` l’exception de la premie`re pre´sidence qui prendra cours a` la date de signature des pre´sents statuts et qui se cloˆturera le 31 dećembre 2003. Sans pre´judice des dispositions de l’article 20, la dureé du mandat d’administrateur est de quatre ans et celui-ci est exerce´ a` titre gratuit. Les administrateurs sortant sont reé´ligibles.

Art. 10. L’assembleé geńe´rale est le pouvoir souverain de l’association. Elle a les pouvoirs les plus e´tendus, dans les limites de la loi, des pre´sents statuts et du re`glement d’ordre inte´rieur. Elle a les attributions suivantes : 1° la modification des statuts; 2° la nomination et la re´vocation des administrateurs; 3° l’admission d’un membre; 4° l’exclusion d’un membre; 5° la dećharge a` donner aux administrateurs; 6° l’approbation des budgets et des comptes; 7° la dissolution de l’association; 8° l’e´laboration et la promulgation du re`glement d’ordre inte´rieur. Reúnion Art. 11. L’assembleé geńe´rale se reúnit au moins une fois l’an, dans le courant du premier semestre. Une assembleé geńe´rale extraordinaire peut eˆtre reúnie a` tout moment par dećision du conseil d’administration ou a` la demande expresse et motiveé d’au moins deux administrateurs.

Composition

Convocation

Pouvoirs

Art. 12. L’assembleé se reúnit sur convocation ećrite du pre´sident du conseil d’administration ou, en cas d’empeˆchement, du vice-pre´sident qui le remplace. Cette convocation est envoyeé par lettre ordinaire au moins dix jours avant la date de l’assembleé. La convocation contient l’ordre du jour. Si l’assembleé doit approuver les comptes et budgets, ceux-ci sont annexe´s a` la convocation.

Art. 19. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus pour la gestion et l’administration de l’association, excepte´s ceux re´serve´s par la loi ou les pre´sents statuts a` l’assembleé geńe´rale. Sa mission principale consiste a` favoriser les partenariats entre les ope´rateurs et organismes ećonomiques en Province de Luxembourg, membres ou non de l’a.s.b.l., pour toutes actions a` destination des PME, dans et dehors des programmes Phasing Out Objectif 2 et 5B. Sa mission consiste aussi dans l’organisation de plates-formes de rencontre avec les PME et toutes ope´rations visant a` promouvoir l’esprit d’entreprendre. Il se reúnit au moins quatre fois par an. Le conseil d’administration peut de´le´guer au pre´sident et au vicepre´sident le pouvoir d’engager l’association vis-a`-vis des tiers par leurs deux signatures conjointes. De meˆme, tout engagement financier de l’association devra eˆtre signe´ par le pre´sident et le vice-pre´sident du conseil d’administration.

Repre´sentation Art. 13. Chaque membre a le droit d’assister a` l’assembleé geńe´rale. Il peut se faire repre´senter par un autre membre, porteur d’une procuration ećrite duˆment signeé. Chaque membre ne peut eˆtre porteur que d’une seule procuration. De´libe´rations Art. 14. Tous les membres ont un droit de vote e´gal a` l’assembleé geńe´rale. Les re´solutions sont prises a` la majorite´ des trois quarts des voix pre´sentes ou repre´senteés, sauf dans les cas pre´vus dans la loi. Tout membre qui a un inte´reˆt oppose´ a` celui de l’association ne peut participer aux de´libe´rations ni au vote concernant ce point de l’ordre du jour. Il devra le signaler a` l’assembleé geńe´rale. Son intervention sera consigneé au proce`s-verbal de la reúnion.

Gestion journalie`re Art. 20. Selon les re`gles de´finies dans son re`glement d’ordre inte´rieur, le conseil d’administration peut de´le´guer les actes de la gestion journalie`re a` deux coordinateurs choisis parmi les membres de l’association. Ces coordinateurs participent au conseil d’administration sans toutefois disposer de voix de´libe´rative.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif Responsabilite´ Art. 21. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exećution de leur mandat. Repre´sentations Art. 22. Les administrateurs peuvent se faire repre´senter par un autre administrateur porteur d’une procuration ećrite duˆment signeé. Un administrateur ne peut eˆtre porteur que de deux procurations au maximum. De´libe´ration Art. 23. Tous les administrateurs ont un droit de vote e´gal au conseil d’administration. Les dećisions sont prises a` la majorite´ des trois quarts des voix e´mises par les administrateurs pre´sents ou repre´sente´s. Publicite´ Art. 24. Les dećisions du conseil d’administration sont consigneés dans un registre de proce`s-verbaux signe´s par le pre´sident ou le vice-pre´sident qui le remplace. Ce registre est conserve´ au sie`ge social de l’association ou` les membres peuvent en prendre connaissance sans de´placement du registre. Comptes et budgets Art. 25. Chaque anneé, au cours du premier semestre, les comptes de l’exercice ećoule´ sont arreˆte´s et le budget du prochain exercice est dresse´. L’un et l’autre sont soumis par le conseil d’administration a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale. TITRE VI. — Re`glement d’ordre inte´rieur Re`glement d’ordre inte´rieur Art. 26. L’assembleé geńe´rale e´tablit le re`glement d’ordre inte´rieur de l’association. Des modifications pourront y eˆtre apporteés par une assembleé geńe´rale statuant a` la majorite´ des trois quarts des membres effectifs pre´sents ou repre´sente´s.

12973

7. Dr Alain NEUVILLE, rue Meán 269, a` 4460 Graˆce-Hollogne en qualite´ de pre´sident de l’a.s.b.l. des Me´decins de Graˆce-Hollogne. 8. Dr Pierre FANIELLE, rue de Bois de Breux 116, a` 4020 Jupille en qualite´ de repre´sentant de l’a.s.b.l. Association des Me´decins de Jupille, Saive, Bellaire et Queue du Bois. 9. Dr Christian JACQUES, rue de Herve 203, a` 4030 Grivegneé, en qualite´ de pre´sident de la Socie´te´ de Me´decine de Grivegneé. 10. Dr Jacques PIRARD, rue du Batty 42, a` 4000 Lie`ge, en qualite´ de pre´sident du Groupe du Laveu. 11. Dr Didier SPADIN, rue A. de Cuyck 61, a` 4000 Lie`ge, en qualite´ de repre´sentant du Groupe de Fragneé, Sclessin et Guillemins. 12. Dr Aime´ BINI, rue Joseph Wauters 74, a` 4683 Vivegnis, en qualite´ de pre´sident de l’a.s.b.l. Geńe´ralistes de la Basse Meuse. 13. Dr Beńi ROSU, rue Gre´try 149, a` 4020 Lie`ge, en qualite´ de pre´sident du Groupe d’Outremeuse. 14. Dr Khanh DUONG VIET, rue Dartois 17Bis, a` 4000 Lie`ge, en qualite´ de pre´sidente de l’Association me´dicale du Centre (AMC). 15. Dr Marc RAEPSAET, quai du Condroz 18, a` 4020 Lie`ge, en qualite´ de pre´sident de l’a.s.b.l. Association des Geńe´ralistes des Vennes-Angleur. 16. Dr Fadi MOUAWAD, rue Sainte-Marguerite 143, a` 4000 Lie`ge, en qualite´ de pre´sident du Groupe me´dical de Sainte-Walburge, Sainte-Marguerite. 17. Dr Pol VERSCHEURE, rue Lhoneux 298, a` 4420 Saint-Nicolas, en qualite´ de pre´sident de l’Association des Geńe´ralistes de SaintNicolas. 18. Dr Jacques JAMOULLE, rue Fe´lix Chaumont 40, a` 4040 Herstal, en qualite´ de repre´sentant de l’a.s.b.l. Herstal Sante´. 19. Dr Andre´ DANTHINE, rue des Moges 23, a` 4120 Neupre´, en qualite´ de pre´sident de l’a.s.b.l. Neupre´ Sante´. 20. Dr Henri GUTELMAN, rue du Perreón 20, a` 4141 Louveigne´, en qualite´ de repre´sentant de l’a.s.b.l. Me´decins Geńe´ralistes Sprimontois(MGS), ont convenu de constituer une association sans but lucratif (a.s.b.l.) dont ils ont arreˆte´ les statuts comme suit : Deńomination

TITRE VII. — Dissolution er

Dissolution Art. 27. La dissolution de l’association ne peut avoir lieu que conforme´ment aux articles 18 et suivants de la loi du 27 juin 1921. La destination des biens sera celle dećideé par l’assembleé geńe´rale. (Suivent les signatures.)

N. 24019 [82975] (82975 — 82975P) Fe´de´ration lie´geoise des Associations de Me´decins geńe´ralistes, en abre´ge´ : « F.L.A.M.G. » Rue du Chaˆteau Massart 44 4000 Lie`ge Numéro d’identification : 24019/2002 STATUTS Les soussigne´s : 1. Dr Monique MOTQUIN, rue de l’Yser 328, a` 4430 Ans, en qualite´ de repre´sentante de l’a.s.b.l. des Me´decins de Ans, Alleur, Loncin. 2. Dr Charles CUYPERS, dre`ve du Chaˆteau 5, a` 4620 Fle´ron, en qualite´ de pre´sident de l’a.s.b.l. Socie´te´ de Me´decine de Fle´ron et Beyne-Heusay. 3. Dr Alberto PARADA, rue de Huy 60, a` 4983 Basse-Bodeux, en qualite´ de pre´sident de l’a.s.b.l. Association des Me´decins geńe´ralistes de l’Ardenne stavelotaine (AMGAS). 4. Dr Johan STERKENDRIES, rue de Huy 44, a` 4300 Waremme, en qualite´ de pre´sident de l’a.s.b.l. Socie´te´ de Me´decine de Waremme et Environs (SMWE). 5. Dr Yvon GALLOY, Voie de l’Air Pur 249, a` 4052 Beaufays, en qualite´ de pre´sident de l’Association des Me´decins de Beaufays, Embourg, Mehagne. 6. Dr Jean BOSLY, rue de Plainevaux 249, a` 4100 Seraing, en qualite´ de pre´sident de l’a.s.b.l. Socie´te´ de Me´decine de Seraing et Environs (SMSE).

Article 1 . L’a.s.b.l. est deńommeé « Fe´de´ration lie´geoise des Associations de Me´decins geńe´ralistes », soit F.L.A.M.G. en abre´ge´. Sie`ge social Art. 2. Son sie`ge social est e´tabli a` l’adresse de son pre´sident en fonction, situe´ dans l’arrondissement judiciaire de Lie`ge, soit : rue du Chaˆteau Massart 44, a` 4000 Lie`ge. Il peut eˆtre transfe´re´ par dećision de l’assembleé geńe´rale dans tout autre lieu de l’arrondissement judiciaire de Lie`ge. Objet Art. 3. Dans le cadre d’une me´decine libre et inde´pendante, la Fe´de´ration lie´geoise des Associations de Me´decins geńe´ralistes (F.L.A.M.G.) constitue un regroupement de diffe´rentes Associations de Me´decins geńe´ralistes de la re´gion de Lie`ge. Ce regroupement a notamment les objectifs suivants : Offrir aux me´decins geńe´ralistes de la base un creuset de re´flexion et de circulation des informations et ideés; informer l’ensemble des associations des expe´riences većues et/ou des projets envisage´s par certaines d’entre elles; grouper, uniformiser et repre´senter les souhaits ainsi que les dećisions des diverses associations, afin de les relayer aupre`s de l’ordre des me´decins, la commission me´dicale provinciale, les diffe´rentes organisations de de´fense professionnelle des me´decins, les hoˆpitaux re´gionaux, les structures de formation me´dicale continue, le forum des associations de geńe´ralistes, les autorite´s communales et politiques concerneés, les coordinations de soins, etc., et ce dans le respect des inte´reˆts de tout le corps me´dical; de´velopper et favoriser l’entente et la communication entre les membres des diffe´rentes associations; poursuivre et veiller a` procurer a` la population un service de soins de qualite´ et performant. La FLAMG est inde´pendante de toute influence ou tendance, qu’elle soit syndicale, philosophique ou autre. La FLAMG n’intervient pas dans la bonne marche de chacune des associations qui la composent. Les dećisions prises par celles-ci restent souveraines et inde´pendantes.

12974

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif Cate´gories de membres

Quorum de pre´sence :

Art. 4. La F.L.A.M.G. n’est composeé que de membres effectifs qui devront eˆtre au nombre de trois minimum. Elle ne comprend pas de membres adhe´rents (membres d’honneur).

Pour pouvoir valablement de´libe´rer, deux tiers des associations doivent eˆtre repre´senteés.

Membres effectifs

Les dećisions sont prises a` la majorite´ simple. Cependant, les dećisions relatives a` une action ou a` une prise de position vis-a`-vis de l’exte´rieur seront prises a` la majorite´ des deux tiers.

Art. 5. Est membre effectif de la F.L.A.M.G., tout me´decin geńe´raliste repre´sentant les me´decins geńe´ralistes de son association. Ils sont les de´le´gue´s (repre´sentants) de chacune des associations qui composent la F.L.A.M.G. Membres adhe´rents Art. 6. La F.L.A.M.G. n’inte`gre pas de membres adhe´rents. De´mission et exclusion Art. 7. Les membres effectifs sont libres de se retirer a` tout moment de la F.L.A.M.G. en adressant par ećrit leur de´mission au conseil d’administration. Sont re´pute´s de´missionnaires, les de´le´gue´s d’une association qui ne paient pas la cotisation qui leur incombe dans le mois du rappel qui leur est adresseé sous pli recommande´. L’exclusion d’un membre effectif ne peut eˆtre prononceé que par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ des deux tiers des voix. Les dećisions d’exclusion, sont souveraines et doivent eˆtre motiveés. Admission Article 7bis. Toutes les Associations de Geńe´ralistes qui souhaitent faire partie de la F.L.A.M.G. peuvent pre´senter leur candidature par ećrit au pre´sident du conseil d’administration. L’admission sera soumise a` un vote par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ des deux tiers des voix. Cotisation Art. 8. Chaque association qui compose la F.L.A.M.G. paie une cotisation annuelle fixeé par l’assembleé geńe´rale. La cotisation annuelle ne pourra de´passer EUR 1 000.

Quorum de vote :

Registre des proce`s-verbaux Art. 12. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un registre de proce`s-verbaux signe´s par le pre´sident et le secre´taire. Ce registre est conserve´ au sie`ge social ou` tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans de´placement du registre. Conseil d’administration Art. 13. La F.L.A.M.G. est administreé par un conseil d’administration compose´ de dix a` vingt administrateurs. Ces administrateurs sont e´lus et re´vocables par les membres effectifs regroupe´s au sein de l’assembleé geńe´rale de la F.L.A.M.G. Ils sont e´lus parmi les candidats (membres effectifs) propose´s par les diffe´rentes associations. Ils sont e´lus a` la majorite´ simple. Le vote est secret si un candidat en fait la demande. Le conseil d’administration est compose´ d’un pre´sident, d’un vice-pre´sident, d’un tre´sorier, d’un secre´taire et de conseillers. La dureé de chaque mandat est fixeé a` deux ans. (1er janvier31 dećembre). Les administrateurs sortants sont reé´ligibles. Les e´lections se tiennent tous les deux ans en dećembre au plus tard. Quant a` la composition du bureau, le conseil d’administration e´lit d’abord le pre´sident. Il sera ensuite proce´de´ a` l’e´lection du vice-pre´sident, du secre´taire et du tre´sorier.

Composition de l’assembleé geńe´rale

Dećision du conseil d’administration

Art. 9. L’assembleé geńe´rale de la F.L.A.M.G., est composeé des membres effectifs qui sont les de´le´gue´s (repre´sentants) de chacune des associations. Elle est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration.

Art. 14. Les dećisions du conseil d’administration sont prises a` la majorite´ simple des voix e´mises par les administrateurs pre´sents ou suppleés. En cas de partage des voix, celle du pre´sident ou de l’administrateur qui le remplace est pre´ponde´rante.

Convocation et pouvoirs de l’assembleé geńe´rale

Pouvoirs du conseil d’administration

Art. 10. Chaque association compte deux membres effectifs a` l’assembleé geńe´rale, ces deux membres effectifs e´tant choisis (e´lus) chaque anneé suivant les re`gles propres a` chaque association. Les membres effectifs sont convoque´s aux assembleés geńe´rales de la F.L.A.M.G. par le pre´sident du conseil d’administration, a` l’initiative du conseil d’administration ou a` la demande d’au moins trois associations. Les convocations sont envoyeés par courrier adresse´ quinze jours au moins avant la reúnion de l’assembleé. Ces convocations contiennent l’ordre du jour. En cas d’empeˆchement, un membre effectif peut se faire remplacer par un autre membre de cette meˆme association suivant ses re`gles de fonctionnement. Dans ce cas, un mandat sera requis. L’assembleé geńe´rale posse`de les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi ou les pre´sents statuts (modification des statuts, nomination et re´vocation des administrateurs, approbation des comptes et du budget, exclusion d’un membre effectif, fixation de la cotisation annuelle, ...). Elle peut accomplir et ratifier tous les actes qui inte´ressent l’association (sans empie´ter sur les pouvoirs du conseil d’administration : cfr article 15).

Art. 15. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion de l’association (gestion courante des affaires, repre´sentation en justice, convocation de l’assembleé geńe´rale, rećeption des de´missions et des demandes d’admission, e´tablissement des comptes et du budget, ...) ainsi que tous les pouvoirs non expresse´ment attribue´s a` l’assembleé geńe´rale par loi ou les pre´sents statuts.

Droit de vote Art. 11. Seuls les membres effectifs peuvent participer au vote. Tout vote se fera sur le mode d’une voix par association. Un de´le´gue´ pre´sent suffit pour apporter la voix de son association. Si les deux de´le´gue´s d’une association sont pre´sents, une seule voix sera retenue pour repre´senter cette association. Chaque membre effectif peut eˆtre porteur d’une procuration maximum. Un mandat sera requis en cas de repre´sentation par un autre repre´sentant que les deux de´le´gue´s association.

Signature Art. 16. Les actes qui engagent l’association sont signe´s, a` moins d’une de´le´gation spećiale du conseil, par deux administrateurs. Ces derniers n’auront pas a` justifier de leurs pouvoirs a` l’e´gard des tiers. Exercice social Art. 17. L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 dećembre. Comptes et budget Art. 18. Le compte de l’exercice ećoule´ et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale ordinaire, qui se tiendra au plus tard en dećembre de chaque anneé. Dissolution, liquidation Art. 19. En cas de dissolution de l’association, l’assembleé geńe´rale de´signera le ou les liquidateurs et de´terminera leurs pouvoirs. L’actif net de l’avoir social sera ce´de´ a` une association me´dicale poursuivant le meˆme objectif. Re`glement d’ordre inte´rieur Art. 20. Un re`glement d’ordre inte´rieur sera re´dige´ par le conseil d’administration et soumis au vote de l’assembleé geńe´rale.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif Dispositions transitoires Art. 21. A l’instant, les comparants se sont reúnis et ont pris les dećisions suivantes. 1. Premier exercice social : Il commencera le 1er janvier 2002 et se cloˆturera le 31 dećembre 2002. 2. Premie`re assembleé geńe´rale annuelle : Les assembleés geńe´rales ordinaires se tiendront chaque anneé le quatrie`me mercredi du mois de fe´vrier a` 20 heures 30 , et pour la premie`re fois le quatrie`me mercredi du mois de fe´vrier 2003. 3. Administrateurs : Le nombre d’administrateurs est fixe´ a` quatorze. Sont appele´s a` cette fonction : En qualite´ de : Pre´sident : Christian WAXWEILER, rue du Chaˆteau Massart 44, a` 4000 Lie`ge. Vice-pre´sident : Christian JACQUES, rue de Herve 203, a` 4030 Grivegneé. Tre´sorier : Yvon GALLOY, voie de l’Air Pur 249, a` 4052 Beaufays. Secre´taire : Marc RAEPSAET, quai du Condroz 18, a` 4020 Lie`ge. Dix conseillers : BOSLY, Jean, rue de Plainevaux 249, 4100 Seraing. BRANDS, Yves, rue de l’Yser 239, 4430 Ans. de SART, Hubert, Grand-Route 18, 4360 Oreye. DEBRUCHE, Josyane, quai du Halage 10, 4681 Hermalle-sousArgenteau. DUONG VIET, Khanh, rue des Wallons 225, 4000 Lie`ge. FLECHET, Jean, rue des Capucines 1, 4102 Ougreé. GUTELMAN, Henri, rue du Perreón 20, 4141 Louveigne´. MOTQUIN, Monique, rue de l’Yser 328, 4430 Ans. PIRARD, Jacques, rue du Batty 42, 4000 Lie`ge. SMEEKENS, Martine, rue de Fe´tinne 95, 4020 Lie`ge.

N. 24021

12975 (83737)

[83737]

Socie´te´ royale luxembourgeoise des Etudiants de l’Universite´ Catholique de Louvain 1348 Louvain-la-Neuve Numéro d’identification : 2918/2000 DÉMISSIONS — NOMINATIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION Assembleé geńe´rale tenue le 3 aouˆt 2002 De´missions, nominations Pour l’anneé acade´mique 2002-2003 : Pre´sident sortant : Fabry, Arnaud. Pre´sident entrant : Robert, Mathieu Michel, chausseé de Marenne 173, 6900 Marche-en-Famenne. Vice-pre´sident sortant : Karenzo, Denis. Vice-pre´sident entrant : Fabry, Bertrand Jean-Philippe, rue du Viaduc 1, 6900 Marche-en-Famenne. Secre´taire sortant : Robert, Mathieu. Secre´taire entrante : Lecle`re, Sarah Marie Vincent, rue d’Arlon 4, 6760 Virton. Tre´sorier sortant : Zoner, Geoffrey. Tre´sorie`re entrante : Blerot, Marie, rue de la Belle-Vue 10, 6700 Arlon. Responsable surface bar sortant : Glatiny, Julien. Responsable surface bar entrant : François, Se´bastien Jean-Jacques Joseph Ghislain, rue Saint Denis 6, 6900 Waha. (Signe´) Robert, Mathieu; Fabry, Bertrand; François, Se´bastien.

N. 24022

(81929)

[81929]

Memis Mechelse Mimestudio

Fait a` Lie`ge, le 11 dećembre 2001. (Suivent les signatures.)

Olivetenvest 16 2800 Mechelen Identificatienummer : 4142/85

N. 24020 [83756] (83756) Multipen, Sociaal Verzekeringsfonds voor Landbouw, Middenstand en Vrije Beroepen 2800 Mechelen Identificatienummer : 5047/67 VOLMACHT De raad van bestuur van 20 september 2002, handelend overeenkomstig de statuten, heeft met eenparigheid van stemmen de opdracht van het dagelijks beheer aan Mevr. Annick (Niki) Luyten, administratief directeur, toegekend. Echt verklaard : (Get.) DESMET, GERMAIN, bestuurder.

ONTBINDING — SLUITING VEREFFENING Uittreksel uit de notulen van de buitengewone algemene vergadering op 1 mei 2002 Besloten om de vereniging met ingang van heden te ontbinden aangezien de stopzetting van de activiteiten. Besloten de vereffening onmiddellijk te sluiten bij gebreke aan enige activa en passiva. Elke beheerder afzonderlijk optredend wordt belast met de publicatie van de ontbinding in de bijlage tot het Belgische Staatsblad en andere formaliteiten. (Get.) Edwin Peten, voorzitter. (Get.) Denise Bogaerts, secretaris.

(Get.) Willy Grazi, ondervoorzitter.

(Get.) TANESY, GEORGES, voorzitter. N. 24023

(81249)

[81249]

FEDERAUTO Lie`ge « Multipen, Caisse d’Assurances sociales pour l’Agriculture, les Classes moyennes et les Professions libe´rales » 2800 Mechelen Numéro d’identification : 5047/67 POUVOIR Le conseil d’administration du 20 septembre 2002, agissant conforme´ment aux statuts, a par vote unanime, de´le´gue´ la gestion journalie`re a` Mme Annick (Niki) Luyten, directeur administratif. Dećlare´ conforme : (Signe´) DESMET, GERMAIN, administrateur.

(Signe´) TANESY, GEORGES, pre´sident.

4000 Lie`ge Numéro d’identification : 3982/96 CONSEIL D’ADMINISTRATION Pre´sident : PAISSE, Henry Jr, administrateur, rue de la Marnie`re 39, 4880 ST Jean Sart. Vice-pre´sidents : BERNARD, Robert, carrossier, rue E. Vandervelde 15, 4540 Amay. WATRIN, Thierry, administrateur de´l., rue Baudouin 1er 18, 4690 Bassenge. Secre´taire geńe´ral : NUCERA, Massimo, ge´rant, quai Mativa 54/01, 4020 Lie`ge. Tre´sorier : KAIRIS, Didier, ge´rant, rue J. Lescrenier 9, 4340 Awans.


12976

Membres : BIENKENS, Jean, administrateur, rue Bellenay 66/31, 4040 Herstal. DI FEDE, Emmanuel, ge´rant, rue Fays 66, 4420 Montegneé. KLONTZ, Benoit, administrateur de´l., rue Biefnot 2A, 4100 Seraing. PIRLOT, Jacques, administrateur, rue de Warnoumont 36, 4140 Sprimont. ROMANO, Salvatore, administrateur, chausseé de Tongres 277, 4450 Juprelle. VANDERSTEEN, Daniel, ge´rant, rue E. Houdret 59, 4000 Lie`ge. (Suivent les signatures.)

N. 24024

(81825)

[81825]

Ciney 2000 5590 Ciney Numéro d’identification : 21257/93 NOMINATIONS — DÉMISSIONS Repre´sentants de la Ville (inchange´s) : Pierre-Yves GILLET, Fernand-Rene´ GILLARD, Joseph JOUANT, Joseph DETHY, Albert VALANGE, Liliane DELVENNE, Andre´ BOESMANS. Ces personnes ont e´te´ de´signeés par le conseil communal du 17 fe´vrier 2001. Repre´sentants de la chambre de commerce : Michel DELCOURT, Zoning de Lienne en lieu et place de Joseph LALOUX. Marie-Danie`le RICAILLE, rue du Commerce 47 en lieu et place de Justin GREGOIRE. Repre´sentants du comite´ des feˆtes : inchange´s. D’autre part, en sa seánce du 10 juin 2002, le conseil d’administration a enregistre´ la de´mission de Pierre-Yves GILLET en tant que pre´sident de l’a.s.b.l., il sera remplace´ par Joseph DETHY.

N. 24026

Louisalei 24 2660 Hoboken Identificatienummer : 2313/97 ONTSLAGNEMINGEN — HERKIEZING RAAD VAN BESTUUR Tijdens de jaarlijkse algemene vergadering van 21 juni 2002, werd het ontslag aanvaardt van de heer Van Vaernewijck, Walter als secretaris en van Mevr. De Block, Vivian, als jeugdsecretaris en beiden nemen ontslag als bestuurslid. Het mandaat als bestuurslid van Roelandts, Michel werd met meerderheid van stemmen verlengd voor de volgende twee jaar. De nieuwe raad van bestuur werd tijdens deze jaarlijkse algemene vergadering als volgt samengesteld en dit met algemene goedkeuring van stemmen : De heer Roelandts, Michel, Nieuw Rommersheide 7d, 2960 Brecht, secretaris. De heer Roelandts, Michel, Nieuw Rommersheide 7d, Brecht, penningmeester. De heer Herremans, Dirk, Keizer Karelstraat 20, 9120 Melsele, voorzitter. De heer Rochtus, Jan, Nic. Lemmenstraat, 2650 Edegem, bestuurder. Het mandaat der bestuurders gaat in vanaf 1 juli 2002. Opgemaakt te Antwerpen, 21 juni 2002 en goedgekeurd door de raad van bestuur. (Get.) Michel Roelandts, Herremans Dirk.

N. 24027

6686 Flamierge-Bertogne Numéro d’identification : 9564/76 MODIFICATION AUX STATUTS DÉMISSION — NOMINATIONS Assembleé geńe´rale du 27 juin 2001

(82069)

[82069]

ETAU 4051 Chaudfontaine Numéro d’identification : 9413/83 CONSEIL D’ADMINISTRATION Suite a` l’assembleé geńe´rale du 13 septembre 2001, le conseil d’administration de l’a.s.b.l. Etau a e´te´ modifie´. Lors de cette assembleé geńe´rale, voici les membres qui ont e´te´ e´lu pour faire partie du conseil d’administration. Conseil d’administration : Pre´sident : RENAUX, Henri, courtier en assurance, Au Gros Thier 42, 4051 Vaux-sous-Che`vremont. Tre´sorier : VAN HOYE, Luc, e´lectricien, rue des Combattants 66, 4051 Vaux-sur-Che`vremont. Secre´taire : BELOT, Anne-Françoise, e´tudiante, rue du Chalet 1, 4051 Vaux-sous-Che`vremont. Membres : GOORICKX, Vincent, employe´, quai Henri Borguet 70, 4032 Cheˆneé. JANSEN, Michel, e´lectronicien, rue des Vennes 257, 4000 Lie`ge. OLY, Catherine, e´tudiante, Au Gros Thier 30, 4051 Vaux- sousChe`vremont. OLY, Robert, agent de maıˆtrise, Au Gros Thier 30, 4051 Vauxsous-Che`vremont. Ces mandataires sont en poste du 1er avril 2001 au 31 mars 2004. (Signe´) H. RENAUX, pre´sident.

(83611)

[83611]

La Ruche

(Signe´) Joseph DETHY, pre´sident.

N. 24025

(82249)

[82249]

Korfbal Club Alcatel Bell, afgekort : « K.C.A.B. »

Modification de l’article 2, qui devient : « Elle a pour objet social d’apporter l’aide spećialiseé telle que de´finie par le dećret du 4 mars 1991 relatif a` l’aide a` la jeunesse ». Modification du conseil d’administration : De´mission de NOIZET, Robert. Entrent au conseil d’administration : MEEUS, Thierry, Thier del Borne 6, 6870 Saint-Hubert. SYNE, Eric, rue de l’Espe´rance 6, 5580 Briquemont Rochefort. Fait a` Flamierge, le 27 juin 2001. (Signe´) Noe¨l CHARLIER, pre´sident.

N. 24028

(Signe´) Joe¨lle ENGLEBERT, secre´taire-tre´sorie`re.

(81907)

[81907]

Aero Para Club der Kempen 2390 Oostmalle Identificatienummer : 166/74 RAAD VAN BESTUUR Samenstelling van het bestuur van 29 april 2002 Gust Van Erck, veearts, voorzitter. Carla van Eester, huisvrouw, ondervoorzitter. Pascal Kempenaers, zelfstandige, secretaris. Koen Staut, bankbediende, penningmeester. Bruno Bedert, vliegtuigtechnieker, onderhoud vliegtuigen. Frank Van Putten, beroepspiloot, public relations. Marc Hoppenbrouwers, ambtenaar, bestuurder. (Get.) Van Erck Gust, voorzitter.

(Get.) Kempenaers Pascal, secretaris.



[83369]

Association pe´dagogique d’Accueil aux Jeunes Action en Milieu ouvert, en abre´ge´ : « A.P.A.J. - A.M.O. » 1030 Bruxelles Numéro d’identification : 17649/96 NOMINATIONS — POUVOIR CONSEIL D’ADMINISTRATION — SIGNATURE Suite a` l’assembleé geńe´rale du 27 juin 2002, et conforme´ment a` l’article 7 des statuts, ont e´te´ e´lus en qualite´ de nouveaux administrateurs : DESCAMPAGNES, Chantal, rue Alexandre Decraene 19, 1030 Bruxelles. FREDERIC, Claire, avenue Albert 72, 1190 Bruxelles. GERMAIN, Cećile, avenue de l’Ideál 51, 1150 Bruxelles. VANDEN BOSCH, Raphae¨l, chausseé de Helmet 77, 1190 Bruxelles. Le conseil d’administration confie a` BOUX, Elisabeth, domicilieé avenue du Parc 44, a` 1060 Bruxelles, la gestion journalie`re de l’association et lui confe`re ainsi qu’a` : DUVIVIER, Paul, rue Washington 186, a` 1050 Bruxelles, pre´sident. VANDEN BOSCH, Raphae¨l, vice-pre´sident. FREDERIC, Claire, tre´sorie`re. L’usage de la signature sociale affe´rente a` cette gestion. Fait a` Bruxelles, le 23 octobre 2002.

(83705 — 83705P)

[83705]

12977

TITEL II. — Doel en middelen Art. 4. De vereniging heeft tot doel : het aanvullen en verbreden van het Belgische/Vlaamse culturele landschap en haar aanbod; 1. voor het publiek door het organiseren van (interdisciplinaire) cultuurevenementen, zoals concerten, festivals, tentoonstellingen, voorstellingen, lezingen, enzovoort, met bijzondere aandacht voor cultuuruitingen en gebieden die nog geen vast en gevestigd deel uitmaken van het Belgisch/Vlaams cultuurlandschap; 2. voor de cultuurmakers door bijzondere aandacht te hechten aan het bevorderen van nieuwe creaties en werken en de klemtoon te leggen op samenwerking en co-creatie, zowel tussen Belgische/ Vlaamse cultuurmakers onderling als internationaal; het geven van nieuwe impulsen en aanzetten aan de actoren op de culturele sce`ne; bijdragen tot het uitbouwen van een vitaal en vruchtbaar creatief milieu in Belgie¨/Vlaanderen; het meer zichtbaar maken van de Belgische/Vlaamse cultuur in het buitenland door opdrachten en co-producties met nationale en internationale cultuurmakers. De vereniging kan haar medewerking verlenen of belang stellen in elk initiatief met een gelijkaardig doel als het hare. Deze opsomming is slechts aanwijzend en niet beperkend. In het algemeen zal de vereniging alle activiteiten mogen uitoefenen in geheel of gedeeltelijk verband met voormelde doelstelling. Art. 5. Om dit doel te verwezenlijken, kan zij alle door de wet toegelaten werkzaamheden verrichten. Art. 6. De vereniging drijft geen nijverheids- noch handelszaken en beoogt niet enig geldelijk of stoffelijk voordeel te verschaffen aan haar leden. Zij kan alle roerende en onroerende goederen bezitten of verkrijgen, in eigendom of anderszins, en alle rechtshandelingen verrichten die nodig of nuttig zijn voor de verwezenlijking van haar doel.

(Signe´) DUVIVIER, Paul, pre´sident.

N. 24030

N. 24029 - 24062

« Etoiles Polaires » Roeland Lefe`vrestraat 24 9140 Temse Identificatienummer : 24030/2002 STATUTEN Het jaar tweeduizend en twee, op veertien oktober. Voor mij, notaris Patrice BOHYN, met standplaats te Haasdonk (Beveren), zijn verschenen : 1. de heer DE VROEDE, Jan Eric Els, wonende te 9140 Temse, Roeland Lefe`vrestraat 24; 2. Mevr. HEIJTENIS, Lieselot, wonende te 2000 Antwerpen, Allewaertstraat 26; 3. de heer DE RYCK, Jan Gaston Simonne, wonende te 9140 Steendorp, Kapelstraat 31; 4. Mevr. VAN DEN BROECK, Rita, wonende te 9140 Temse, Roeland Lefe`vrestraat 24, allen van Belgische nationaliteit, die mij, notaris, hebben verzocht de authentieke akte te verlijden van een vereniging zonder winstoogmerk die zij oprichten onder de benaming « Etoiles Polaires », en waarvan zij de statuten als volgt vaststellen : TITEL I. — Benaming, zetel, duur Artikel 1. De vereniging draagt de naam « Etoiles Polaires », vereniging zonder winstoogmerk. Alle akten, facturen, aankondigingen, bekendmakingen en andere stukken die uitgaan van de vereniging, vermelden de naam van de vereniging, onmiddellijk voorafgegaan of gevolgd door de woorden « vereniging zonder winstoogmerk » of door de afkorting « v.z.w. », en het adres van de zetel van de vereniging. Art. 2. De zetel van de vereniging is gevestigd te 9140 Temse, Roeland Lefe`vrestraat 24, binnen het gerechtelijke arrondissement Dendermonde. De zetel van de vereniging kan te allen tijde zonder statutenwijziging worden verplaatst binnen zelfde gerechtelijk arrondissement bij eenvoudig besluit van de raad van bestuur.

TITEL III. — Leden Art. 7. Het aantal leden is onbeperkt, maar moet ten minste drie bedragen. De ondergetekende oprichters zijn de eerste leden. De vereniging telt werkende en niet werkende leden. Niet werkende leden zijn ereleden of steunende leden. Zij behoren niet tot de algemene vergadering en hebben geen stemrecht. Hun rechten en plichten worden vastgesteld in het huishoudelijk reglement. Art. 8. Over het aanvaarden van nieuwe leden beslist de raad van bestuur. Wie lid wil worden, dient zijn kandidatuur schriftelijk in bij de raad van bestuur en verklaart in te stemmen met het doel, de statuten en de reglementen van de vereniging. De raad van bestuur beslist vrij over elke kandidatuur en zulks overeenkomstig artikel 14 van de statuten. De definitieve aanvaarding van een nieuw lid wordt onderworpen aan de goedkeuring van de eerstvolgende algemene vergadering. Schriftelijk deelt de raad van bestuur het genomen besluit van aanvaarding of weigering aan de kandidaat mee. Art. 9. Op de zetel van de vereniging wordt door de raad van bestuur een register van de leden gehouden. Dit register vermeldt de naam, voornamen en woonplaats van de leden of, ingeval het een rechtspersoon betreft, de naam, de rechtsvorm en het adres van de zetel. Alle beslissingen betreffende de toetreding, uittreding of uitsluiting van leden door toedoen van de raad van bestuur moeten in voormeld register worden ingeschreven binnen acht dagen nadat hij van deze beslissing in kennis is gesteld. Art. 10. Ieder lid kan vrij uit de vereniging treden door zijn ontslag per aangetekend schrijven in te dienen bij de raad van bestuur. De uitsluiting van een lid kan slechts door de algemene vergadering met een meerderheid van twee derden van de stemmen uitgesproken worden.

Art. 3. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur. Tot ontbinding kan te allen tijde worden besloten door de algemene vergadering.

Art. 11. § 1. De door de leden verschuldigde jaarlijkse bijdrage wordt op voorstel van de raad van bestuur jaarlijks bepaald door de algemene vergadering, en bedraagt maximum vijfentwintig euro. § 2. Een lid dat na twee herinneringen weigert de bijdrage te betalen, wordt geacht ontslag te nemen. § 3. De leden zijn niet persoonlijk aansprakelijk voor de verbintenissen van de vereniging.

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

1623

12978


Art. 12. Uittredende of uitgesloten leden en de rechtverkrijgenden van overleden leden kunnen geen enkele aanspraak laten gelden op het vermogen van de vereniging en kunnen geen teruggave of vergoeding van gestorte bijdragen, van ter beschikking van de vereniging gestelde goederen of middelen of van andere prestaties vorderen, met uitzondering van hetgeen in deze statuten uitdrukkelijk anders is bepaald.

Art. 16. Tegenover derden wordt de vereniging in rechtshandelingen en overeenkomsten ook geldig vertegenwoordigd en verbonden door de gezamenlijke handtekening van twee bestuurders zonder dat zij een bijzondere machtiging moeten voorleggen.

TITEL IV. — Raad van bestuur, bestuur en vertegenwoordigers

Art. 18. Door de bestuurders wordt geen persoonlijke verplichting aangegaan betreffende de verbintenissen van de vereniging. Hun aansprakelijkheid is beperkt tot het vervullen van hun opdracht en tot de eventuele fouten in hun bestuur.

Art. 13. § 1. De vereniging wordt bestuurd door de raad van bestuur. Deze raad van bestuur bestaat uit ten minste drie personen. Wanneer evenwel slechts drie personen lid zijn van de vereniging, bestaat de raad van bestuur slechts uit twee personen. Het aantal bestuurders moet in ieder geval altijd lager zijn dan het aantal personen dat lid is van de vereniging. De bestuurders worden benoemd door de algemene vergadering. Alleen werkende leden kunnen tot bestuurder worden benoemd. Zij worden benoemd voor een termijn van drie jaar. Zij kunnen opnieuw worden benoemd. Te allen tijde kunnen zij door de algemene vergadering worden ontslagen; zij kunnen ook vrijwillig ontslag nemen. Hun opdracht eindigt door het verstrijken van de termijn of door ontslag. De bestuurders kunnen niet worden bezoldigd en oefenen hun opdracht kosteloos uit, met uitzondering van een vergoeding van kosten. § 2. Indien een opdracht van bestuurder vacant wordt, zal de eerstvolgende algemene vergadering een plaatsvervanger benoemen. Deze plaatsvervanger voltooit de opdracht van de bestuurder die hij vervangt. Art. 14. § 1. De raad kiest uit zijn leden een voorzitter en een ondervoorzitter, een secretaris en een penningmeester. Deze functies zijn onderling onverenigbaar. De raad van bestuur wordt bijeengeroepen door de voorzitter telkens als het belang van de vereniging dit vereist. De raad kan ook door twee bestuurders gezamenlijk worden samengeroepen. De oproepingsbrief dient tijdig te worden verzonden en bevat de agenda, opgesteld door de voorzitter, rekening houdend met de voorstellen van de andere bestuurders. De vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter. Bij ontstentenis, belet of afwezigheid van de voorzitter worden diens door de statuten bepaalde functies uitgeoefend door de ondervoorzitter of de secretaris of de oudste van de aanwezige bestuurders, in deze volgorde. Ter vergadering kan iedere bestuurder geldig worden vertegenwoordigd door een andere bestuurder mits schriftelijke volmacht. Niemand mag meer dan eéń volmacht hebben. § 2. Alle besluiten worden genomen bij gewone meerderheid, ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden. Ingeval een besluit van de raad van bestuur een economische verplichting voor de vereniging met zich meebrengt, heeft ieder lid het recht een veto neer te leggen. Zodanig genomen besluit zal enkel die leden binden die instemden. Art. 15. § 1. De raad van bestuur bestuurt de vereniging en vertegenwoordigt deze. § 2. De raad van bestuur heeft de ruimste bevoegdheden om te beslissen in alle, aangelegenheden en om alle materie¨le en rechtshandelingen te verrichten die nodig of dienstig zijn voor de verwezenlijking van het doel van de vereniging, met uitzondering van diegene die door de wet of door de statuten aan de algemene vergadering worden toegewezen. § 3. De raad is bevoegd om een huishoudelijk reglement op te stellen. Dit reglement moet worden goedgekeurd door de algemene vergadering. § 4. De raad vertegenwoordigt de vereniging in rechte, als eiser of als verweerder. § 5. De raad is bevoegd tot het verrichten van alle rechtshandelingen, zonder enige uitzondering, met inbegrip van alle daden van beschikking. Zo kan hij alle roerende en onroerende goederen kopen en verkopen, huren en verhuren, hypotheken en leningen aangaan, obligatieleningen uitschrijven, giften, schenkingen en legaten aanvaarden. § 6. De raad kan personeel aanwerven en oefent er gezag over uit. § 7. De raad moet de geldige besluiten van de algemene vergadering uitvoeren en de samenkomst van de algemene vergadering voorbereiden. De secretaris maakt een verslag van de vergadering van de raad van bestuur dat door de raad van bestuur moet goedgekeurd worden op de eerstvolgende vergadering.

Art. 17. Onder zijn verantwoordelijkheid kan de raad van bestuur schriftelijk bepaalde bevoegdheden geheel of gedeeltelijk overdragen aan eéń of meer leden van de algemene vergadering.

TITEL V. — Algemene vergadering Art. 19. De algemene vergadering bestaat uit alle werkende leden. De regelmatig genomen besluiten binden alle leden, ook de leden die niet stemmen of tegenstemmen. De algemene vergadering is bevoegd te besluiten in volgende aangelegenheden : 1. de wijziging van de statuten; 2. de benoeming en de afzetting van de bestuurders; 3. de benoeming en de afzetting van de commissarissen, en het bepalen van hun bezoldiging ingeval een bezoldiging wordt toegekend; 4. de kwijting aan de bestuurders en de commissarissen; 5. de goedkeuring van de begroting en van de jaarrekening; 6. de ontbinding van de vereniging; 7. de uitsluiting van een lid; 8. de omzetting van de vereniging in een vennootschap met sociaal oogmerk; Art. 20. § 1. De algemene vergadering wordt door de raad van bestuur samengeroepen telkens als het doel of het belang van de vereniging zulks vereist. De oproeping gebeurt door een gewone omzendbrief gericht tot ieder van de leden en tenminste acht dagen voó´r de vergadering verzonden en namens de raad ondertekend door de voorzitter. Deze oproepingsbrief vermeldt plaats, datum en uur van samenkomst. Hij bevat de agenda. Ieder voorstel, ondertekend door ten minste een twintigste van de leden, wordt op de agenda gebracht. In geval van hoogdringendheid kan de vergadering samengeroepen worden binnen de achtenveertig uren. § 2. De algemene vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur of door diens plaatsvervanger, zoals aangeduid in artikel 14 van deze statuten. Al de leden hebben gelijk stemrecht en ieder lid beschikt over eéń stem. De leden kunnen zich laten vertegenwoordigen door een ander lid, mits geschreven volmacht. Ieder lid mag slechts over eéń volmacht beschikken. § 3. De algemene vergadering zal geldig kunnen beraadslagen en besluiten over de punten van de agenda, ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden. De besluiten worden genomen bij gewone meerderheid van stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden. Bij staking van stemmen beslist de stem van de voorzitter. Ook over punten die niet op de agenda vermeld staan, kan geldig beslist worden mits eéńparigheid van stemmen. De stemming over personen geschiedt in elk geval geheim en schriftelijk. Voor het overige mag gestemd worden door handopsteken. Ieder lid mag steeds de geheime stemming vragen. § 4. Indien de algemene vergadering moet besluiten over een wijziging van de statuten of van het Huishoudelijk Reglement, over het uitsluiten van een lid of over ontbinding van de vereniging is de aanwezigheid of vertegenwoordiging vereist van twee derden van de leden en de goedkeuring met twee derden van de stemmen. Wanneer de wijziging evenwel betrekking heeft op het doel of op de doeleinden waarvoor de vereniging is opgericht, kan zij alleen worden aangenomen met een meerderheid van vier vijfde van de stemmen. Een bij hoogdringendheid samengeroepen vergadering kan slechts geldig beslissen indien minstens de helft van de leden aanwezig is. Indien een vergadering niet in aantal aanwezig is, kan een nieuwe vergadering samengeroepen worden, die geldig kan beslissen ongeacht het aantal aanwezigen. Deze nieuwe vergadering mag niet binnen vijftien dagen volgend op de eerste vergadering worden gehouden.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif § 5. De besluiten van de algemene vergadering worden neergeschreven in de notulen van de vergadering, die worden ondertekend door de secretaris en de leden die zulks wensen. Het register met de notulen wordt bewaard door de secretaris. Een afschrift van de notulen wordt binnen de twee maand aan alle leden meegedeeld, na goedkeuring door de raad van bestuur. Art. 21. Elk jaar wordt in de loop van de maand september een gewone algemene vergadering gehouden voor de beraadslaging over de werking van de vereniging, de definitieve aanvaarding van nieuwe leden en het goedkeuren van de rekeningen van het afgelopen jaar en van de begroting voor het volgend jaar. Goedkeuring van deze stukken betekent goedkeuring van het door de raad van bestuur gevoerde bestuur. Art. 22. Wanneer eéń vijfde van de leden van de vereniging er schriftelijk om verzoekt, is de raad verplicht de algemene vergadering samen te roepen. De oproepingsbrief moet de agendapunten bevatten door de verzoekende leden voorgesteld. Geeft de raad van bestuur geen gevolg aan dit verzoek binnen de termijn van eéń maand, sedert het indienen, dan zijn de verzoekende leden gerechtigd de vergadering zelf samen te roepen. TITEL VI. — Controle Art. 23. De controle op de financie¨le toestand, de jaarrekening en de regelmatigheid van de verrichtingen, wordt opgedragen aan eéń of meer commissarissen. De commissarissen worden benoemd door de algemene vergadering onder de leden, natuurlijke personen of rechtspersonen van het Instituut der Bedrijfsrevisoren. Zolang de vereniging de criteria van de zogenaamde « kleine vereniging » niet overschrijdt, zal geen commissaris worden benoemd. TITEL VII. — Financie¨le middelen, rekeningen en begrotingen Art. 24. De geldmiddelen en het vermogen van de vereniging bestaan onder meer uit : 1. de inkomsten verworven uit de jaarlijks verplichte bijdragen van de leden; 2. de inkomsten uit giften, schenkingen en legaten; 3. eventuele subsidies; 4. de inkomsten verkregen uit de eigen activiteiten van de vereniging; 5. de normale beleggingen van deze inkomsten. De inkomsten worden uitsluitend en volledig besteed aan de verwezenlijking van het doel van de vereniging. Ze worden niet uitgekeerd noch verdeeld onder de leden. Toewijsbare kosten moeten gedragen worden door degene voor wie ze gemaakt zijn. Art. 25. Het boekjaar van de vereniging loopt van eéń juni tot eenendertig mei van ieder jaar. Het eerste boekjaar loopt vanaf de datum van oprichting tot eenendertig mei tweeduizend en drie. Art. 26. Ieder jaar binnen zes maanden na de afsluitingsdatum van het boekjaar, legt de raad van bestuur de jaarrekening van het voorbije boekjaar, alsook de begroting van het volgende boekjaar, ter goedkeuring voor aan de algemene vergadering.

12979

De vereffening gebeurt door eéń of meer vereffenaars die hun opdracht moeten vervullen, hetzij overeenkomstig onderhavige statuten, hetzij krachtens een besluit van de algemene vergadering, hetzij, bij ontstentenis daarvan, krachtens een rechterlijke beslissing die door enig belanghebbende of door het openbaar ministerie kan worden gevorderd. De bestemming van het actief wordt vastgesteld door de algemene vergadering of door de vereffenaars, en moet zoveel mogelijk aansluiten met het doel waarvoor de vereniging is opgericht. TITEL IX. — Varia Art. 30. Voor aangelegenheden die door deze statuten niet uitdrukkelijk worden geregeld, gelden de voorschriften van de wet van zevenentwintig juni negentienhonderd eenentwintig betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk. TITEL X. — Voorlopige beschikking Art. 31. Worden benoemd als eerste bestuurders van de vereniging : 1. de heer De Vroede, Jan; 2. Mevr. Heijtenis, Lieselot; 3. de heer De Ryck, Jan; 4. Mevr. Van den Broeck, Rita, allen voornoemd, hier aanwezig, en die aanvaarden. Raad van bestuur En onmiddellijk komt de raad van bestuur de vereniging samen die met eenparigheid van stemmen volgende besluiten neemt : Worden benoemd tot : Voorzitter : de heer De Vroede, Jan. Ondervoorzitter : Mevr. Heijtenis, Lieselot. Secretaris : de heer De Ryck, Jan. Penningmeester : Mevr. Van den Broeck, allen voornoemd en die aanvaarden. Bevestiging identiteit Ondergetekende notaris bevestigt dat de identiteit van de partijen hem werd aangetoond aan de hand van hogervermelde bewijskrachtige identiteitsbewijzen. Waarvan akte, verleden te Haasdonk. Nadat de akte integraal werd voorgelezen en toegelicht, hebben de comparanten getekend met mij, notaris. Geregistreerd te Beveren (Registratie), op 16 oktober 2002. Vier bladen eéń verzending. Boek 415, blad 75, vak 12. Ontvangen vijfentwintig euro (S 25). De ontvanger a.i., (Get.) VAN DE PERRE, E. Voor gelijkvormig afschrift : (Get.) Patrice Bohyn, notaris.

Art. 27. Tot zolang de vereniging de criteria van de « kleine vereniging » niet overschrijdt, kan door de vereniging een vereenvoudigde boekhouding worden gevoerd, welke ten minste betrekking heeft op de mutaties in contant geld of op de rekeningen, conform een door de Koning vastgelegd model. Ingeval de vereniging bij het afsluiten van het boekjaar de criteria van de « kleine vereniging » overschrijdt, moet door de vereniging een boekhouding gevoerd worden en een jaarrekening opgemaakt overeenkomstig de bepalingen van de wet van zeventien juli negentienhonderd vijfenzeventig met betrekking tot de boekhouding van de ondernemingen.

N. 24031 [83565] (83565) Fe´de´ration nationale des Entrepreneurs routiers Section provinciale de Namur

Art. 28. Indien wettelijk vereist zal de jaarrekening binnen de dertig dagen na de goedkeuring ervan door de algemene vergadering worden neergelegd door de raad van bestuur bij de Nationale Bank van Belgie¨.

NOMINATION — DÉMISSION MODIFICATION DE DÉNOMINATION TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL

5000 Namur Numéro d’identification : 79/49

TITEL VIII. — Ontbinding

Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale statutaire du 12 fe´vrier 2002

Art. 29. De algemene vergadering kan besluiten tot de ontbinding van de vereniging onder dezelfde voorwaarden als die welke betrekking hebben op de wijziging van het doel of de doeleinden van de vereniging.

M. Claude REQUETTE, entrepreneur de routes, rue du Pont 4, a` 5140 Sombreffe, de nationalite´ belge e´tant le seul candidat a` la pre´sidence de la section en remplacement de M. Johnny LAMBERT, de´missionnaire, il est e´lu a` l’unanimite´.


12980

A l’unanimite´ des membres pre´sents et repre´sente´s l’assembleé approuve la proposition de modification aux statuts, a` savoir : L’article 1 est remplace´ par : « il est constitue´ ...une association sans but lucratif... sous la deńomination : « Fe´de´ration wallonne des Entrepreneurs de Travaux de Voirie, section provinciale de Namur, association sans but lucratif ». L’article 2 est remplace´ par : « L’association a son sie`ge chausseé de Louvain 580, 5020 Champion ». Champion, le 24 octobre 2002. Pour copie certifieé conforme : (Signe´) G. DOQUIRE, directeur.

N. 24032 [83582] (83582) Les Te´moins de Je´hovah de la Congre´gation de Genappe 1472 Vieux-Genappe Numéro d’identification : 10939/77

N. 24034

« Fit for Life » 2100 Deurne Identificatienummer : 8401/95 ONTSLAGNEMINGEN — RAAD VAN BEHEER OVERBRENGING SOCIALE ZETEL Na de algemene vergadering op 25 september 2002 is het ontslag goedgekeurd van Bavo Wijnants (voorzitter), en van Vanoffel, Benny, leraar lichamelijke opvoeding, Euge`ne Fahylaan 54, bus 10, 2100 Deurne. Een nieuwe voorzitter en penningmeester is verkozen. De v.z.w. wordt nu bestuurd door de volgende personen : Voorzitter : Lievens, Guido, gepensioneerd, wonende Kerkhovenweg 26, 3970 Leopoldsburg. Penningmeester : De Feyter, Sabine, Jukshot 1, 2980 Sint-Antonius- Zoersel. Secretaris : Lievens, Patrick, Jukshot 1, 2980 Sint-AntoniusZoersel. Het adres van de zetel is tevens Jukshot 1, 2980 Sint-AntoniusZoersel.

DÉMISSIONS — NOMINATIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION

(Get.) Lievens, Guido, voorzitter. (Get.) Sabine De Feyter, penningmeester.

Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale du 22 octobre 2002 A) La de´mission de MM. : 1. DECROLY, Joel, ouvrier, rue Saint-Gerry 42, Vieux-Genappe, trésorier, Belge. 2. BEUGNIER, Arnold, ouvrier, rue de l’Egalite´ 26, Brainel’Alleud, Belge. B) Leurs de´missions ayant e´te´ accepteés, il a e´te´ dećide´ de pourvoir au remplacement du tre´sorier par : 1. RESSENEUR, Serge, employe´, chaussée Herman 104, Fayt-lezManage, Français. C) Le nouveau conseil d’administration est constitue´ par les membres ci-apre`s : Pre´sident : M. GLIBERT, Joseph. Secre´taire : M. BRUYNEEL, Robert. Tre´sorier : M. RESSENEUR, Serge. Pour extrait conforme : (Signe´) J. GLIBERT, pre´sident.

N. 24033

(83571)

[83571]

(83670)

[83670]

« ’t Wanneke » 1020 Brussel Identificatienummer : 6553/72 ONTSLAG — BENOEMINGEN RAAD VAN BESTUUR

(Get.) Lievens, Patrick, secretaris.

N. 24035 [83574] (83574) Kultuur Ontspanning Sport Openbaar Vervoer Antwerpen 2018 Antwerpen Identificatienummer : 5967/81 WIJZIGING STATUTEN ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN Artikel 7 : « Mede op basis van een beslissing van de algemene vergadering van 8 juni 2001 werd de samenstelling van de raad van beheer van « Kosova », v.z.w., als volgt bepaald » : wordt vervangen door : « Mede op basis van een beslissing van de algemene vergadering van 7 juni 2002 werd de samenstelling van de raad van beheer van « Kosova », v.z.w., als volgt bepaald ». De samenstelling van de raad van beheer blijft ongewijzigd. Ter uitvoering van artikel 7 van de statuten legden tijdens de vergadering van de raad van beheer van 8 juli 2002 de heer Joseph Wyn en Mej. Annie De Spriet hun functies van respectievelijk voorzitter en secretaris neer. Bij ontstentenis van tegenkandidaturen werd Annie De Spriet unaniem herverkozen in de functie van secretaris en blijft de functie van voorzitter voorlopig open. Deze functie wordt voorlopig waargenomen door ondervoorzitter Frans Apers. (Get.) Frans Apers, ondervoorzitter.

(Get.) Annie De Spriet, secretaris.

Op de algemene vergadering van 29 mei 2002 werd verslag uitgebracht over de activiteiten van het voorbije jaar, en werden de rekeningen van het jaar 2001 en het budget van het jaar 2002 en 2003 goedgekeurd. Er werd deharge verleend aan de beheerders. Benoıˆt Goubau, die verhuisd is naar een andere parochie, heeft zijn ontslag aangeboden. Op de vergadering van de raad van beheer van 29 mei 2002 werd de raad van bestuur als volgt verkozen : De Wolf, Luc, Hof ten Voorde 18, 1800 Vilvoorde, secretaris. Driesens, Françoise, Bonekruidlaan 43/4, 1020 Brussel. Lebrun, Yves, Araucarialaan 52, 1020 Brussel. Leveugle, Katrien, Maalbeeklaan 27, 1860 Meise. Raveschot, Nicole, Eslaan 41, 1020 Brussel. Slaets, Ida, Paul Jansonstraat 57, 1020 Brussel, penningmeester. Thomas, Luc, Haagwindenlaan 27, 1020 Brussel, voorzitter. Van Linden, Wouter, Vinkenstraat 46, 1850 Grimbergen.

Ontslag van Mevr. Vanneste, Els en de heren Marnick, Bolle en Donny Vanderper als leden van de vereniging en als leden van de raad van bestuur. Benoeming van de heer Delphan Deroo als voorzitter, Mevr. Sylvia Vanslambrouck als secretaris en de heer Ce´deric Deroo als penningmeester. Dit krachtens beslissing van de algemene vergadering van 17 augustus 2002.

(Get.) Luc Thomas, voorzitter.

(Get.) Delphan Deroo, voorzitter.

N. 24036

(82167)

[82167]

Radio West Kiekenstraat 1 8600 Diksmuide Identificatienummer : 8623/82 ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN


(81334)

[81334]

N. 24040

12981 (82395)

[82395]

Annifer

Re-Val-Senne, en abre´ge´ : « R.V.S »

3600 Genk Identificatienummer : 21145/2001

Rue de la Follie 4 7190 Ecaussinnes

RAAD VAN BEHEER


Op de algemene vergadering dat plaatsvond op 18 september 2002, Hasseltweg 66, te Genk, is er een nieuwe raad van beheer gekozen. Nieuwe raad van beheer : Soytu¨rk Suat, Bostulpstraat 20, 3630 Maasmechelen, voorzitter. Orhan Fatih, Ezeldijk 5, 3290 Diest, secretaris. Kadimli Yasin, Oude Heide 7, 3630 Maasmechelen, penningmeester. De positie van ondervoorzitter valt weg.

POUVOIR

(Get.) Orhan Fatih, secretaris.

N. 24038

Suite a` l’assembleé geńe´rale du 1er octobre 2002 et a` l’unanimite´ des voix, la gestion journalie`re de la socie´te´ Re-Val-Senne, association sans but lucratif, a e´te´ confieé a` Mme Carine BOURLEZ, secre´taire geńe´rale de ladite socie´te´ et reçoit mandat pour toute la gestion financie`re a` partir du 1er octobre 2002. Fait a` Ecaussinnes, le 1er octobre 2002. (Signe´) Gil DE WITTE, pre´sident. (Signe´) Victor PAULUS, administrateur.

(81810)

[81810]

N. 24041

Katholieke-Vlaamse Hogeschooluitbreiding

(82424)

[82424]

Mushotoku

2000 Antwerpen

1080 Bruxelles



BENOEMING — HERKIEZING — VOLMACHT

DISSOLUTION — NOMINATION DE LIQUIDATEUR

Uittreksel uit het verslag van de algemene vergadering van 22 mei 2001 Wordt benoemd tot voorzitter, met ingang van 1 september 2002 : Johan Meeusen. Wordt opnieuw « gewoon » lid van de raad van bestuur, met ingang van 1 september 2002 : de uittredende voorzitter Cathy Berx. Volmacht wordt verleend, met ingang van 1 september 2002, aan Johan Meeusen (voorzitter) en Herman De Backer (penningmeester). Alle in het verleden verleende volmachten vervallen, met ingang van 1 september 2002. (Get.) Johan Meeusen, voorzitter.

N. 24039

(Signe´) Carine BOURLEZ, secre´taire geńe´ral.

Le Moderne 4000 Lie`ge Numéro d’identification : 8285/77 DÉMISSIONS — NOMINATIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION Modifications apporteés aux statuts par l’assembleé geńe´rale ordinaire du 28 avril 2002. L’assembleé geńe´rale ordinaire prend acte de la : 1. De´mission de Dominique Gombert comme administrateur, gardant la qualite´ de membre. 2. De´mission de Claire Heuskin comme administrateur, gardant la qualite´ de membre. 3. Sont de´signe´s comme administrateurs jusqu’au 30 avril 2004 : Paul Delchef. Anne Dethier, pre´sidente. Daniel Henry, tre´sorier. Robert Nyckees, administrateur de´le´gue´. Catherine Collette, secre´taire. Fait a` Lie`ge, le 19 septembre 2002. (Suivent les signatures.)

1. Les associe´s ont vote´ a` l’unanimite´ la dissolution de l’association. 2. Est nomme´ liquidateur : M. R. Vandevelde, domicilie´ a` 1210 Bruxelles, rue traversie`re 46. 3. A de´faut d’actif net, aucune cession ne peut avoir lieu. (Signe´) Chantal Pirotte, présidente.

(Signe´) Paul Denis, secrétaire.

(Signe´) Richard Vandevelde, tre´sorier.

(83166)

[83166]

Extrait du proce`s-verba de l’assembleé geńe´rale extraordinaire tenue le 1er octobre 2002

N. 24042 [83409] (83409) Association chre´tienne des Invalides et Handicape´s Chausseé de Haecht 579, BP 40 1031 Bruxelles Numéro d’identification : 4369/63 DÉMISSION — NOMINATIONS Dećision de l’assembleé geńe´rale de l’ACIH du 21 dećembre 2001 L’assembleé geńe´rale accepte la de´mission de M. Bernard van Tichelen, en tant que membre et administrateur. Mme Greóli, est admise en tant que membre de l’assembleé geńe´rale et nommeé membre du conseil d’administration. Dećision du conseil d’administration de l’ACIH du 17 mai 2002 Mme Alda Greoli, est nommeé tre´sorie`re. Dećision de l’assembleé geńe´rale de l’ACIH du 7 juin 2002 Marc Mailleux, pre´sident de l’ACIH re´gionale de Bruxelles devient membre de l’assembleé geńe´rale. L’assembleé geńe´rale nomme Marc Mailleux, administrateur. (Signe´) Christian Javaux, secre´taire geńe´ral.

(Signe´) Ame´lie Fećhir (e´pse de Fays), pre´sidente.


12982 N. 24043

(83348)

[83348]

N. 24046

(83523)

[83523]

« Beschermcomite´ van de Basisschool Manitoba Gemeenschapsonderwijs »

Etudes et Expansion 4000 Lie`ge

8200 Sint-Andries



RÉÉLECTIONS — NOMINATIONS — DÉMISSION

ONTSLAG — BENOEMING Assembleé geńe´rale ordinaire du 19 septembre 2001 Uittreksel uit het verslag van de statutaire jaarlijkse algemene vergadering van 19 februari 2002 De raad van beheer, vergaderd op 19 februari 2002, heeft het verzoek aanvaard van Mevr. Odette Maene, om ontheven te worden van haar functie als secretaris. De raad heeft daarna als secretaris aangewezen, de heer Arnold Michiels, beheerder, die heeft aanvaard. Sint-Andries, 25 juni 2002. (Get.) Arnold Michiels, secretaris.

N. 24044

(Get.) Fernand Van Hulle, voorzitter.

(83395)

[83395]

Danse ta Vie, Danse ta Vie

(Signe´) J. HODEIGE, pre´sident.

N. 24047

(Signe´) F. RENSON, vice-pre´sident.

(83532)

[83532]

Merksemse Zwemvereniging Antwerpen

1190 Bruxelles

2170 Merksem



DÉCÈS — NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION L’a.s.b.l. Danse ta Vie, Danse ta Vie a le regret de vous faire part du deće`s de M. Jean NIVAILLE, tre´sorier de celle-ci. Il a e´te´ dećide´ au conseil d’administration tenu ce 21 octobre 2002, de de´signer M. Jean Nivaille comme e´tant sortant au sein de l’a.s.b.l., et M. Paul Van Moer, comme e´tant entrant au sein de l’a.s.b.l. L’assembleé geńe´rale du 21 octobre 2002, a de´signe´ : Pre´sident : Mlle Van Caillie, Françoise. Tre´sorier : Mlle Le´, Catherine. Secre´taire : M. Van Moer, Paul. (Suivent les signatures.)

N. 24045

« point 6 dećharge est donneé aux administrateurs pour l’exercice ećoule´ » : « point 7. Les mandats d’administrateurs de : F. BARTHOLOME, D. BRONNE, H. FASTRE, A. GEERAERTS, A. GOUTIERE, J. MABILLE, L. MELOTTE, J. HODEIGE, M. MIKOLAJCZK, E. MOUTSCHEN, F. RENSON, JM. SCHEPENS, J. VIATOUR, sont renouvele´s. Jacques HODEIGE est e´lu pre´sident en remplacement de Henri FASTRE, Jean Camille KESCH est e´lu administrateur ». Tous les points sont vote´s a` l’unanimite´.

RAAD VAN BESTUUR Deze nieuwe raad van bestuur werd verkozen tijdens de bestuursvergadering van 1 oktober 2002. BREEUR, Danny, voorzitter. VAN DEN BEMPT, Patrick, secretaris Waterpolo. VANAUTRYVE, Stefan, secretaris. DE CNODDER, Patricia, sportsecretaris. VERHELLE, Philip, penningmeester. DRIESSENS, Kristin, econoom. SOETEWEY, Koen : Web-master. (Get.) VANAUTRYVE, Stefan, secretaris.

(83652)

[83652]

Plantijnkring 3000 Leuven

N. 24048 [83668] (83668) Association des Entrepreneurs geńe´raux de Travaux publics et prive´s de la Province de Namur

Identificatienummer : 1918/61 RAAD VAN BESTUUR

5020 Champion Numéro d’identification : 2368/60

De algemene vergadering van 6 augustus 2002 heeft beslist de raad van bestuur als volgt aan te vullen, het mandaat van alle bestuurders vervallend op de gewone jaarlijks statutair voorziene algemene vergadering van 2005. Ivo Debecker, gepensioneerde bediende, Grote Baan 207, 3150 Wespelaar. Anne-Marie De Vrieze, echtgenote Smekens, Kanaallei 6, 2900 Schoten. Augustin Parmentier, gepensioneerde bediende, Wilselsesteenweg 165, 3020 Herent. Ire`ne Peeters, echtgenote Vranckx, gepensioneerde bediende, Bogaardenstraat 117, 3000 Leuven. León Pitsi, gepensioneerd ambtenaar, H. Hooverplein 24/14, 3000 Leuven. Julien Wouters, gepensioneerd bediende, Wakkerzeelsebaan 8, 3012 Wilsele.

Election d’un vice-pre´sident, en remplacement de M. Jean-Pol BAJART. L’association a reçu une seule candidature, celle de Mme Julie BAJART, entrepreneur, Zoning Industriel, rue Riverre 14, 5150 Floreffe et de nationalite´ belge. Celle-ci est e´lue vice-pre´sidente a` l’unanimite´. Changement d’adresse : Le nouveau sie`ge de l’association est le suivant : chausseé de Louvain 580, 5020 Champion.

(Get.) León Pitsi, voorzitter.

(Signe´) G. DOQUIRE, directeur.

DÉMISSION — NOMINATION TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL

Champion, le 28 octobre 2002. Pour copie conforme :


(83663)

[83663]

N. 24052

12983 (83708)

[83708]

Agir en Chre´tiens informe´s

Medische Oudstudentenvereniging

1000 Bruxelles

Jette (1090 Brussel)



DÉMISSIONS — NOMINATIONS

OVERBRENGING SOCIALE ZETEL

Le conseil d’administration, reúni le 19 octobre 2002, prend acte de la de´mission de deux administrateurs : Michel De Schrevel et Pierre Ponchau, tre´sorier. Il agreé deux nouveaux membres effectifs : Marie-Noe¨lle Vroonen, Populierenlaan 7, 3080 Tervuren et JeanPierre Lahaut, rue de Fonteneau 7, 1400 Nivelles. L’assembleé geńe´rale, reúnie a` la meˆme date, nomme aux postes d’administrateurs ces deux nouveaux membres effectifs. Le conseil d’administration de´signe ensuite en son sein JeanPierre Lahaut comme tre´sorier.

Deze v.z.w., vroeger een feitelijke vereniging, was sinds de stichting van MOVUB gevestigd in het AZ VUB, Laarbeeklaan 101, te Jette (1090 Brussel). Bij de aanvraag tot erkenning als v.z.w. hebben wij dan ook dit adres doorgegeven, temeer al onze vergaderingen en administratieve formaliteiten daar doorgaan. Sinds dit jaar vraagt de directie van het AZ VUB echter om hun adres niet meer te gebruiken voor andere verenigingen. Om aan deze wens tegemoet te komen vragen wij dan ook als nieuw adres van de v.z.w. te gebruiken : Dr Frank Handelberg, Erf de Keizer 35, 1652 Alsemberg.

(Signe´) Françoise Darmstaedter, secrétaire.

(Get.) Dr Johan Braeckman, secretaris.

(Signe´) Marie-Paule Dausimont-Cartiaux, pre´sidente.

N. 24053 N. 24050

(83859)

[83859]

1e U.N.D.

(83691)

[83691]

« ART EFFECT »

2000 Antwerpen

8000 Brugge



ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN RAAD VAN BESTUUR

ONTSLAG — BENOEMINGEN OVERBRENGING SOCIALE ZETEL Op de bijzondere algemene vergadering van 14 december 2001, werd het ontslag van de heer Patrick Brouckaert aanvaard, zonder ontlasting met betrekking tot de verplichtingen en verantwoordelijkheden van de heer Brouckaert tot aan 14 december 2001, als secretaris en logistiek adviseur. De heer Koen Nottebaert wordt vanaf 14 december 2001, aangesteld als secretaris ad-interim van de vereniging. De zetel wordt verplaatst van het Westgistelhof wordt verplaatst naar de Langestraat 140 te 8000 Brugge. (Get.) Carlos Boerjan, voorzitter.

(Get.) Koen Nottebaert, secretaris ad-interim.

3. Ontslag en benoemingen Het mandaat van de voorzitter en van de penningmeester is statutair verlopen, de vergadering acteert daarom het ontslag als voorzitter : van de heer Luc Van den Broek; als penningmeester : van de heer William Guldentops. De vergadering acteert het ontslag als secretaris van de heer Thierry De Meulder. Wordt benoemd als voorzitter, de heer William Guldentops, wonende te Kontich, Wildemanstraat 34; als penningmeester, de heer Luc Van den Broeck, wonende te Kapellen, Brasschaatselei 5, en als secretaris : de heer Etienne Kebers, wonende te Berchem, Lappersbrug 30, die allen aanvaarden. Voor eensluidend afschrift : (Get.) William Guldentops, voorzitter.

N. 24051

(Get.) Etienne Kebers, secretaris.

(83734)

[83734]

« De Gouden Pijl Evere » 1140 Bruxelles Numéro d’identification : 3608/69

N. 24054

(83977)

[83977]

De Dolage

CONSEIL D’ADMINISTRATION Assembleé statutaire du 5 octobre 2002

A. Rodenbachstraat 19b 2140 Borgerhout Identificatienummer : 10227/87

Font doreńavant partie du conseil d’administration : Pre´sident : Hermans, François, Ad Inte´rim. Vice-pre´sident : Hermans, François, avenue du Renouveau 18, a` 1140 Evere. Secre´taire : Rousseau, Daniel, clos des Diablotins 34, a` 1140 Evere. Tre´sorier : Dockx, Ronny, avenue des Croix de Feu 169/9, a` 1020 Bruxelles. Administrateur salle : Verbeek, Ste´phane, Eversestraat 250, a` 1932 Zaventem. Administrateur mate´riel : Ge´rard, Claude, avenue des Bleuets 3, a` 1200 Woluwe´-Saint-Lambert. Administrateur entraıˆnement : Provost, Jean, rue des Ailes 66, a` 1030 Schaerbeek.

Op de algemene vergadering van 20 februari 2002, werd het volgende beslist : De v.z.w. « De Dolage », gevestigd te A. Rodenbachstraat 19b, 2140 Borgerhout, waarvan de statuten verschenen in het Belgisch Staatsblad, onder identificatienummer 10227/87, te ontbinden. De v.z.w. « De Dolage » zal vanaf heden geen financie¨le verrichtingen uitvoeren, behalve deze verbonden aan de ontbinding. De heer Paul Schyvens wordt aangesteld als vereffenaar.

(Signe´) Dockx, Ronny, tre´sorier.

(Get.) Paul Schyvens, voorzitter-afgevaardigde-beheerder.

ONTBINDING — BENOEMING VEREFFENAAR Verslag van de algemene vergadering van 20 februari 2002


12984 N. 24055

(84222)

[84222]

N. 24059

(66910)

[66910]

Kiwanis Rosie`res Six Valleés

Les Passions Unies - Wallonie-Bruxelles

1330 Rixensart

1080 Bruxelles



NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL Nominations : Pre´sident : PAUL, Jacky, avenue Paul Deschanel 205, 1030 Schaerbeek. Secre´taire : VAN WIELE, Luc, Smisstraat 42, 3080 Vossem. Tre´sorier : MATHOT, Claude, chausseé de Louvain 285, 1410 Waterloo. Le sie`ge social est transfe´re´ avenue des Cerisiers 11, 1330 Rixensart. (Signe´) PAUL, Jacky, pre´sident.

TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL Le conseil d’administration du 28 fe´vrier 2002, comme l’y autorise l’article 2 des statuts, a dećide´ de transfe´rer le sie`ge social : Sie`ge social preće´dent : rue Le Lorrain 89, a` 1080 Bruxelles. Nouveau sie`ge social : rue Coenraets 56, a` 1060 Bruxelles. Fait a` Bruxelles, le 28 fe´vrier 2002. (Signe´) Pierre Burnotte, administrateur de´le´gue´.

N. 24060

(68923)

[68923]

TXANGO N. 24056

4920 Aywaille

(83978)

[83978]

De Roovers Spelen


A. Rodenbachstraat 19b 2140 Borgerhout

ONTBINDING De algemene vergadering, op 30 maart 2002 beraadslagend en beslissend overeenkomstig de bepalingen van de Wet van 27 juni 1921 en overeenkomstig haar statuten, besluit de vereniging te ontbinden. Gelet op het ontbindingsbesluit en gelet op het gebrek aan enig activa-waardoor de aanstelling van een vereffenaar overbodig is besluit de algemene vergadering deze ontbinding als definitief.

Identificatienummer : 4625/96 ONTSLAG — BENOEMING Verslag van de buitengewone algemene vergadering van 31 oktober 2002. Op de buitengewone algemene vergadering van 31 oktober 2002, werd het volgende beslist : De functies van de raad van beheer blijven ongewijzigd. Saskia Lieńard wordt vervangen als afgevaardigde-beheerder door Paul Schyvens. (Get.) Paul Schyvens, secretaris.

Opgemaakt te 30 maart 2002. (Get.) Matthieu Godelieve, voorzitter.

N. 24061

(69585)

[69585]

L’ećole heureuse N. 24057

1030 Bruxelles

(81896)

[81896]

Pegasos


9150 Kruibeke

NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION


1. Approuve´ les comptes de l’exercice ećoule´. Ve´rificateurs : MM. LOGNAY et JANSSENS. 2. Nomme´ en qualite´ d’administrateurs : Mmes DEBIE Mariette, JANSSENS Monique. MM. JOLY Jules, MARCHAND Pascal, MICHIELS Jacques, SWERTS Jean-Pierre.

OVERBRENGING SOCIALE ZETEL In vergadering van 27 augustus 2002, besliste de beheerraad van « Pegasos, v.z.w. » met als identificatienummer 7646/2002, om de maatschappelijke zetel te verhuizen van Hogenakkerhoekstraat 15, 9150 Kruibeke, naar Galgenstraat 34, 9150 Kruibeke en dit met ingang van 1 september 2002.

(Signe´) M. JANSSENS, secre´taire.

(Get.) Maarten Perpet, voorzitter. N. 24062 N. 24058

(48652)

[48652]

Roomade, afgekort : « R.M. » 1000 Brussel Identificatienummer : 21535/95 BENOEMING — ONTSLAG

(69967)

[69967]

Sint-Vincentius West-Vlaanderen 8400 Oostende Identificatienummer : 22809/2000 OVERBRENGING SOCIALE ZETEL — ONTSLAG

Ontslagnemingen : De raad van beheer van 7 mei 2001, heeft het ontslag aanvaard van volgend beheerder : Mevr. Van Bosstraeten, Greet. Benoemingen : De raad van beheer van 16 december 1998, heeft benoemd als nieuwe beheerder : de heer Herbert, Anton, bedrijfsleider, Raas Van Gaverestraat 106, 9000 Gent.

Onze vereniging is van adres veranderd : Voorheen : Elisabethlaan 358, te 8400 Oostende. Nu : Elisabethlaan 293, te 8400 Oostende. Op onze algemene vergadering, gehouden op 27 april 2002, werd het ontslag aanvaard van het stichtend lid de heer Achille Venmans, Mariakerkelaan 108, te Oostende. Zodanig dat er nog negen (9) stichtende leden overblijven (zie statuten 220809 d.d. 28 september 2000).

(Get.) Wilfried Cooreman, voorzitter.

(Get.) Willy Verhille, ondervoorzitter.



[74222]

Maasmasters Waterski Showteam 3680 Maaseik Identificatienummer : 19650/2001 ONTSLAG — BENOEMINGEN Weggevallen bestuurslid : Eddy Knippenberg, arbeider, Sweversveld 12, 3640 Kinrooi (B). Nieuwe bestuursleden : Jos Evers, Beukenstraat 45, 3665 As (B). Ronald Waelbers, Oude Laardersweg 11b, 6003 ME Weert (NL). Andre´ Benders, Sebastiaanstraat 14, 6001 RE EII (NL). Ellen Vanhunsel, Seringenstraat 12, 6011 RM EII (NL). Alle nieuwe bestuursleden worden geplaatst met als functie « commissaris ». (Volgen de handtekeningen.)

N. 24064

7. Le Centre d’Innovation wallon pour la Construction, a.s.b.l. (CIWACO), dont le sie`ge social est sis avenue Pierre Holoffe 21, a` 1342 Limelette, repre´sente´ par son directeur, M. Philippe Gosselin. 8. Le Groupement belge des Producteurs de Mate´riaux de Construction, a.s.b.l. (PMC), dont le sie`ge social est sis rue Volta 8, a` 1050 Bruxelles, repre´sente´ par son secre´taire geńe´ral, M. Jean-Pierre Jacobs. 9. Le Ministe`re des Communications et de l’Infrastructure (MCI), direction agre´ment et spećifications, Re´sidence Palace, rue de la Loi 155, a` 1040 Bruxelles, repre´sente´ par son directeur geńe´ral, M. Henri Courtois. Tous duˆment mandate´s a` cet effet, il est convenu de constituer entre eux une association sans but lucratif re´gie par les pre´sents statuts et la loi du 27 juin 1921, accordant la personnalite´ civile aux associations sans but lucratif. TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge social, objet, dureé Deńomination Article 1 . L’association a pour deńomination « Qualisound ». Tous les actes, annonces, publications et autres pie`ces e´maneés de l’organisation doivent mentionner la deńomination sociale.

(82101)

[82101]

Sie`ge social Art. 2. Le sie`ge social de l’association est e´tabli rue Fontaine 46 a` 4460 Graˆce-Hollogne, arrondissement judiciaire de Lie`ge. Toute modification du sie`ge social fait l’objet d’une dećision du conseil d’administration.

Koningsbaan 70 2560 Nijlen Identificatienummer : 822/33

Objet

BENOEMINGEN — ONTSLAG Uit de notulen van de algemene vergadering van 30 juni 2002 blijkt dat : de heer Philip BROECHOVEN, Kapellebaan te 2560 Nijlen en de heer Willem VAN ASSCHE, Elsendonkstraat 140, te 2560 Nijlen benoemd worden tot bestuurder. Uit de notulen van de algemene vergadering van 30 juni 2000 blijkt dat de heer Marcel SCHAUWVLIEGHE, Paashoekstraat 41, te 2560 Nijlen ontslag neemt als bestuurder. In zijn vervanging wordt voorzien door de benoeming van de heer Chris KEGELAERS, Vekenstraat 12, te 2560 Nijlen. (Volgen de handtekeningen.)

(81911 — 81911P)

[81911]

12985

er

K.F.C. Nijlen

N. 24065

N. 24063 - 24081

Qualisound Rue Fontaine 46 4460 Graˆce-Hollogne Numéro d’identification : 24065/2002 STATUTS

Art. 3. L’association a pour objet d’organiser et de ge´rer la qualification des entreprises dans le domaine de l’insonorisation. Cet objet peut eˆtre reálise´ de quelque manie`re que ce soit, et notamment par : la promotion de la connaissance en matie`re d’insonorisation, la de´livrance et la gestion des attestations de qualification, les ope´rations de suivi de la qualification, la participation aux travaux de normalisation et la re´daction de prescriptions techniques. L’association pourra accomplir directement ou indirectement tous actes se rapportant a` son objet. L’association se fera reconnaıˆtre comme organisme de qualification aupre`s des instances officielles. Elle pourra preˆter tout concours et s’inte´resser de´ toutes manie`res a` des associations, entreprises, organismes tant nationaux qu’internationaux susceptibles d’aider ou de concourir a` la reálisation ou au de´veloppement de son objectif. L’association ne poursuivra aucun but lucratif. Elle n’interviendra d’aucune manie`re dans les efforts compe´titifs des industriels et commerçants. Dureé Art. 4. L’association est constitueé pour une dureé illimiteé. Elle peut eˆtre dissoute a` tout moment par dećision de l’assembleé geńe´rale des membres.

Entre les soussigne´s, membres fondateurs de l’association : 1. La Re´gion wallonne, repre´senteé par, M. Paul-Henri Besem, directeur geńe´ral des services techniques du Ministe`re wallon de l’Equipement et des Transports (MET), boulevard du Nord 8, a` 5000 Namur. 2. Le Centre Scientifique et Technique de la Construction (CSTC), dont le sie`ge social est sis boulevard Poincare´ 79, a` 1060 Bruxelles e´tablissement reconnu par application de l’Arreˆte´ loi du 30 janvier 1947, repre´sente´ par son directeur geńe´ral, M. Carlo De Pauw. 3. La Fe´de´ration francophone des Socie´te´s d’Architectes de Belgique (SAF), union professionnelle, membre de la fe´de´ration royale des socie´te´s d’architectes de Belgique (FAB), dont le sie`ge est sis rue Ernest Allard 21, B2, a` 1000 Bruxelles, repre´senteé par M. Jean-Marie Fauconnier. 4. L’Universite´ de Lie`ge, e´tablissement public, dont le sie`ge est sis place du XX Aouˆt 7, a` 4000 Lie`ge, repre´senteé par son recteur M. Willy Legros. 5. La Confe´de´ration de la Construction, a.s.b.l., dont le sie`ge social est sis rue du Lombard 34-42, a` 1000 Bruxelles, repre´senteé par M. Vincent Detemmerman, agissant en en vertu de l’article 11 des statuts. 6. L’Association belge des acousticiens, a.s.b.l. (ABAV), dont le sie`ge social est sis Institut Montefiore, Sart-Tilman, à 4000 Lie`ge, repre´senteé par son secre´taire geńe´ral, M. Daniel Soubrier.

Art. 5. Peuvent eˆtre admis comme membres, les personnes morales de droit public ou prive´, repre´sentatives du secteur de l’insonorisation des baˆtiments. Les membres appartiennent obligatoirement a` l’un des groupes suivants : 1° les acousticiens; 2° les architectes; 3° les entreprises de construction; 4° les producteurs de mate´riaux de construction; 5° le monde acade´mique et de l’enseignement professionnel; 6° les centres de recherche; 7° les administrations fe´de´rales et re´gionales; 8° les organismes de normalisation et de re´glementation. Ces groupes se constituent en quatre cate´gories composant l’assembleé geńe´rale selon le sche´ma suivant : Cate´gorie 1 : les concepteurs, groupes 1 et 2. Cate´gorie 2 : le secteur prive´ de la construction, groupes 3 et 4. Cate´gorie 3 : le monde scientifique, groupes 5, 6 et 8. Cate´gorie 4 : le secteur public de la construction, groupe 7. Le nombre minimum de membres est de 5, dont un au moins dans chaque cate´gorie.

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

1624

TITRE II. — Membres de l’association

12986


Art. 6. Chaque cate´gorie dispose d’un certain nombre de voix fixe´ comme suit : Cate´gorie 1 : 20 voix. Cate´gorie 2 : 20 voix. Cate´gorie 3 : 20 voix. Cate´gorie 4 : 40 voix. Soit au total : 100 voix. La re´partition des voix a` l’inte´rieur de chaque cate´gorie est fixeé par les membres appartenant a` chacune de ces cate´gories conforme´ment au re`glement d’ordre inte´rieur de l’association. Par de´rogation a` l’article 24, la re´partition des voix ne peut eˆtre modifieé qu’a` l’unanimite´ des voix des membres pre´sents ou repre´sente´s a` l’assembleé geńe´rale. Art. 7. L’admission de nouveaux membres est dećideé par l’assembleé geńe´rale, sur proposition du conseil d’administration. En cas de dećision ne´gative, l’assembleé geńe´rale n’est pas tenue d’en faire connaıˆtre les motifs aux inte´resse´s. Art. 8. La qualite´ de membre se perd : 1. Par de´mission adresseé par lettre recommandeé au conseil d’administration, qui la portera a` la connaissance de l’assembleé geńe´rale qui suit. Les de´missions ne sont effectives qu’a` la fin de l’exercice social au cours duquel elles ont e´te´ donneés et pour autant qu’elles aient e´te´ notifieés dans les six premiers mois de l’exercice. 2. Par de´mission de fait constateé par le conseil d’administration : cessation d’activite´ ou faillite. Les de´missions ne sont effectives qu’a` la fin de l’exercice social au cours duquel elles ont e´te´ constateés. 3. Par l’exclusion prononceé au scrutin secret par l’assembleé geńe´rale, dans les conditions pre´vues a` l’article 24 des pre´sents statuts, pour inobservation des statuts de l’association ou pour motif grave, le membre inte´resse´ ayant e´te´ appele´ preálablement a` fournir des explications. L’exclusion est imme´diatement effective. Art. 9. Les membres de´missionnaires ou exclus, ainsi que leurs ayants droit, n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent rećlamer ou reque´rir ni releve´ ou reddition de compte, ni apposition de scelle´s, ni inventaire. Ils restent tenus de toutes leurs obligations a` l’e´gard de l’association. Art. 10. Les membres ne paient aucune cotisation. Les membres n’encourent du chef des engagements sociaux de l’association aucune obligation personnelle. Art. 11. Les ressources financie`res de l’association sont assureés : 1. Par les droits perçus pour la gestion de l’attestation de qualification et les re´mune´rations perçues du chef des prestations de l’association. 2. Par des souscriptions, subsides, dons, legs et recettes diverses. TITRE III. — Conseil d’administration Art. 12. L’association est administreé par un conseil d’administration compose´ de quatre personnes au moins et de 12 personnes au plus, de´signeés au sein des cate´gories de´finies a` l’article 5 des pre´sents statuts tenant compte de la cle´ de re´partition suivante : Cate´gorie 1 : minimum 1, maximum 3. Cate´gorie 2 : minimum 1, maximum 3. Cate´gorie 3 : minimum 1, maximum 3. Cate´gorie 4 : minimum 1, maximum 3. L’assembleé geńe´rale nomme les administrateurs conforme´ment au principe repris ci-dessus et au re`glement d’ordre inte´rieur de l’association. Les mandats des administrateurs ne peuvent eˆtre re´mune´re´s. Un jeton de pre´sence peut eˆtre accorde´ par dećision de l’assembleé geńe´rale. Le mandat d’administrateur effectif ou suppleánt a une dureé n’exce´dant pas six ans. Le mandat d’un administrateur prend fin de`s que celui-ci perd la qualite´ de mandataire du membre qu’il repre´sente ou de`s que ce membre cesse d’appartenir a` la cate´gorie qu’il repre´sente au conseil d’administration. Il est re´vocable a` tout moment. Les administrateurs sont reé´ligibles. En cas de de´mission, de re´vocation ou de deće`s d’un administrateur ou d’un suppleánt, l’assembleé geńe´rale pourvoit a` son remplacement, pour achever le mandat en cours.

Toute modification a` la composition du conseil d’administration doit eˆtre publieé dans le mois de la date de la dećision aux annexes au Moniteur belge. Art. 13. Le conseil d’administration choisit entre les administrateurs un pre´sident et e´ventuellement un ou plusieurs vice-pre´sidents. Le pre´sident est issu de la cate´gorie 4; les vicepre´sidents sont issus de cate´gories diffe´rentes. Les mandats du pre´sident et du ou des vice-pre´sidents ont une dureé d’un an et sont reconductibles. Art. 14. Le conseil se reúnit chaque fois que cela est nećessaire, mais au moins trois fois par an, sur convocation du pre´sident ou de l’administrateur qui a reçu de´le´gation a` cet effet. Tout administrateur peut eˆtre remplace´ par son suppleánt. Tout administrateur empeˆche´ ou absent est repre´sente´ par son suppleánt ou, a` de´faut, peut donner pouvoir par ećrit a` un autre administrateur pour le repre´senter a` une reúnion de´termineé du conseil et y voter en ses lieu et place. Toutefois, aucun administrateur ne peut ainsi repre´senter plus d’un de ses colle`gues. En cas d’absence ou d’empeˆchement du pre´sident, ses fonctions sont assumeés soit par un des vice-pre´sidents, soit, a` de´faut, par le doyen d’aˆge des administrateurs pre´sents. Les administrateurs de chaque cate´gorie disposent ensemble d’un nombre de voix e´gal a` celui de´fini a` l’article 6 des pre´sents statuts. Le conseil d’administration ne peut de´libe´rer valablement que si les deux tiers des membres sont pre´sents ou repre´sente´s. Les dećisions du conseil d’administration sont prises a` la majorite´ simple des voix. En cas de partage des voix, la proposition est rejeteé. Les de´libe´rations du conseil d’administration sont consigneés dans des proce`s-verbaux signe´s par le pre´sident de seánce et le secre´taire. Les copies ou extraits sont signe´s par deux administrateurs. Art. 15. Tout ce qui n’est pas re´serve´ par la loi ou les statuts a` l’assembleé geńe´rale est de la compe´tence du conseil d’administration. Il peut notamment passer tous contrats, acheter, vendre, ećhanger, acque´rir, alieńer, prendre et donner a` bail tous biens meubles et immeubles nećessaires pour reáliser l’objet en vue duquel l’association est constitueé. Il statue sur l’acceptation des dons et legs sous re´serve de ratification par l’assembleé geńe´rale. Il fait tout emprunt a` long ou court terme a` inte´reˆts, avec ou sans constitution d’hypothe`que ou de privile`ge ou autre garantie, consent tous droits reéls sur les biens mobiliers et immobiliers, tels que privile`ges, hypothe`ques, gages ou autres, donne mainleveé de toutes inscriptions privile´gieés ou hypothećaires, ainsi que de tous commandements, transcriptions, saisies, opposition ou autres empeˆchements, avec ou sans constatations de paiement, renonce a` l’action re´solutoire, dispense le conservateur des hypothe`ques de prendre inscription d’office, ouvre tous les comptes en banque ou au service des che`ques postaux, dećide tout de´placement de fonds ou revenus, arreˆte tous re`glements d’ordre inte´rieur, prend toutes mesures pour l’exećution des dećisions de l’assembleé geńe´rale. Le conseil d’administration peut constituer en son sein un ou plusieurs comite´s de qualification. La mission et les responsabilite´s de ces comite´s sont de´finies dans un re`glement d’ordre inte´rieur. Art. 16. Le conseil d’administration peut de´le´guer a` un ou plusieurs administrateurs le pouvoir d’engager l’association. Il fixe l’e´tendue de leurs pouvoirs et les modalite´s d’exercice de ceux-ci. Ces de´le´gations sont re´vocables a` tout moment. Art. 17. Le conseil d’administration peut e´galement de´le´guer la gestion journalie`re de l’association ou confier des missions spećifiques a` un ou plusieurs mandataires de son choix meˆme non membres de l’association agissant en colle`ge. Ces mandats sont re´vocables a` tout moment. Art. 18. Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en de´fendant, sont intenteés ou soutenues, au nom de l’association, par le conseil d’administration, poursuites et diligences de deux administrateurs agissant conjointement. TITRE IV. — Assembleé geńe´rale Art. 19. L’assembleé geńe´rale est le pouvoir souverain de l’association. Sont re´serveés notamment a` ses compe´tences : 1° les modifications aux pre´sents statuts; 2° la nomination et la re´vocation des administrateurs; 3° l’approbation des budgets et des comptes;


12987

4° la dissolution volontaire de l’association; 5° les admissions de nouveaux membres, sur proposition du conseil d’administration; 6° toute modification du nombre de voix dont disposent les quatre cate´gories de membres (voir articles 5 et 6); 7° les exclusions des membres sur proposition du conseil d’administration et la constatation des de´missions; 8° l’approbation du règlement d’ordre intérieur de l’association; 9° l’approbation des re`gles d’attribution et de gestion de l’attestation de qualification; 10° les propositions de modifications aux re`gles de gestion de l’attestation de qualification; 11° la nomination et la re´vocation des commissaires aux comptes vise´s a` l’article 22 des pre´sents statuts.

Art. 25. L’assembleé geńe´rale ne peut valablement de´libe´rer sur les modifications aux statuts que si l’objet de celles-ci est spećialement indique´ dans la convocation et si les deux tiers des membres sont pre´sents ou repre´sente´s. Par de´rogation a` l’article 24, si la modification porte sur l’objet en vue duquel l’association est constitueé conforme´ment a` l’article 3 des pre´sents statuts, elle n’est valable que si elle est voteé par l’unanimite´ des membres pre´sents ou repre´sente´s a` l’assembleé geńe´rale. Si les deux tiers des membres ne sont pas pre´sents ou repre´sente´s a` la premie`re reúnion, il est convoque´ une seconde reúnion qui peut de´libe´rer valablement quel que soit le nombre des membres pre´sents ou repre´sente´s. Toute modification aux statuts est publieé dans le mois de son adoption aux annexes au Moniteur belge.

Art. 20. L’assembleé geńe´rale ordinaire se reúnit chaque anneé au cours du premier semestre sur la convocation du conseil d’administration, aux dates, heures et locaux indique´s par celui-ci, et pour la premie`re fois en deux mil trois. L’assembleé geńe´rale doit e´galement eˆtre convoqueé par le conseil d’administration lorsqu’un cinquie`me des membres en fait la demande. L’assembleé geńe´rale est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration ou, a` son de´faut par un des vice-pre´sidents ou par le doyen d’aˆge des administrateurs pre´sents. La personne assurant le secre´tariat du conseil d’administration assume les meˆmes fonctions a` l’assembleé geńe´rale. Sont invite´s a` l’assembleé geńe´rale tous les membres de l’organisation. Les convocations a` cette assembleé geńe´rale sont adresseés aux membres par ećrit (lettre, te´lećopie, e-mail) trente jours au moins avant la reúnion. L’ordre du jour est joint a` la convocation. Toute proposition signeé par un nombre de membres e´gal au minimum le´gal doit eˆtre porteé a` l’ordre du jour.

Art. 26. Les de´libe´rations de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans des proce`s-verbaux signe´s par le pre´sident de seánce et la personne chargeé du secre´tariat. Les copies ou extraits de ces proce`s-verbaux sont signe´s par deux administrateurs.

Art. 21. Sur proposition du pre´sident, deux scrutateurs sont de´signe´s a` l’assembleé geńe´rale. L’assembleé geńe´rale ordinaire de´libe`re valablement sur les objets figurant a` l’ordre du jour. Le conseil d’administration y pre´sente le rapport sur la situation de l’organisation et y rend compte des recettes et de´penses effectueés pendant l’exercice ećoule´. L’assembleé geńe´rale approuve les comptes et donne dećharge au conseil d’administration pour la gestion ećouleé. Elle vote le budget du prochain exercice. Elle proce`de a` la nomination des membres composant le conseil d’administration selon les modalite´s de´finies a` l’article 12 des pre´sents statuts. Art. 22. L’assembleé geńe´rale nomme deux commissaires aux comptes en dehors des administrateurs et des personnes de´signeés a` la gestion journalie`re de l’association pour ve´rifier les comptes arreˆte´s par le conseil d’administration a` la cloˆture de l’exercice. Ceux-ci peuvent prendre connaissance, sans les de´placer, des livres de la correspondance des proce`s-verbaux et en geńe´ral de toutes les ećritures de l’association. Les mandats des commissaires ne peuvent eˆtre re´mune´re´s. Art. 23. Le conseil d’administration peut convoquer une assembleé geńe´rale extraordinaire. Il est tenu de la reúnir sur demande motiveé du pre´sident ou deux administrateurs. Dans ce cas, l’assembleé geńe´rale extraordinaire est convoqueé dans les dix jours ouvrables a` compter de la date postale de la demande, selon les modalite´s prećiseés a` l’article 20 des pre´sents statuts. Art. 24. L’assembleé geńe´rale est re´gulie`rement constitueé quel que soit le nombre de membres pre´sents ou repre´sente´s. Tout membre peut se faire repre´senter par un autre membre n’appartenant pas nećessairement a` la meˆme cate´gorie, pour tout ou partie des points porte´s a` l’ordre du jour. Chaque mandataire ne peut eˆtre porteur que de deux procurations au maximum. Le conseil d’administration peut exiger, dans la convocation, que les procurations soient de´poseés au sie`ge social trois jours au moins avant l’assembleé geńe´rale. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont prises a` la majorite´ des deux tiers des voix des membres pre´sents ou repre´sente´s, sauf les de´rogations pre´vues par les pre´sents statuts.

Art. 27. Les proce`s-verbaux peuvent eˆtre consulte´s a` tout moment au sie`ge social, par les membres de l’organisation qui en font la demande par ećrit ou par des tiers qui justifient d’un inte´reˆt le´gitime. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont porteés par les soins de la personne chargeé du secre´tariat a` la connaissance des membres ou des tiers qui justifient d’un inte´reˆt le´gitime. TITRE V. — Compte annuel, bilan, re´serve Art. 28. L’anneé sociale commence le premier janvier et finit le trente et un dećembre de chaque anneé, sauf pour le premier exercice qui commence le jour de la constitution et finira le trente et un dećembre deux mille trois. Art. 29. Le trente et un dećembre de chaque anneé, et pour la premie`re fois le trente et un dećembre deux mille trois, les livres sont arreˆte´s et l’exercice est cloˆture´. Les budgets et comptes sont dresse´s par le conseil d’administration qui les pre´sente a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale en y joignant le rapport des commissaires aux comptes. Art. 30. L’assembleé geńe´rale dećide de l’affectation du re´sultat. TITRE VI. — Gestion de l’association Art. 31. La gestion journalie`re de l’association est confieé a` un secre´taire choisi par le conseil d’administration. Celui-ci exećute ses taˆches, suivant les instructions du conseil d’administration. En ce qui concerne les ope´rations de qualification, il reçoit ses instructions du comite´ de qualification selon le règlement d’ordre intérieur. TITRE VII. — Dissolution de l’association Art. 32. L’assembleé geńe´rale ne peut prononcer la dissolution volontaire de l’association que si les deux tiers des membres sont pre´sents ou repre´sente´s. Si cette condition n’est pas remplie, il peut eˆtre convoque´ une deuxie`me assembleé geńe´rale qui de´libe´rera valablement quel que soit le nombre de membres pre´sents ou repre´sente´s. Toute dećision ne sera adopteé que si elle est voteé a` la majorite´ des deux tiers des voix des membres pre´sents ou repre´sente´s. Toute dećision relative a` la dissolution volontaire prise par une assembleé geńe´rale ne reúnissant pas les deux tiers des membres de l’organisation est soumise a` l’homologation du tribunal civil. L’assembleé geńe´rale de´signe par la meˆme de´libe´ration un ou plusieurs liquidateurs. Art. 33. En cas de dissolution volontaire ou judiciaire de l’organisation, son patrimoine est affecte´ a` une institution dont le but se rapproche de celui de la pre´sente association, cette institution est de´signeé par l’assembleé geńe´rale. Les re´solutions de l’assembleé geńe´rale et les dećisions de justice relatives a` la dissolution de l’association, aux conditions de la liquidation et a` la de´signation des liquidateurs sont publieés, par extraits, aux annexes au Moniteur belge; il en va de meˆme des noms, professions et adresses des liquidateurs.


12988

TITRE VIII. — Dispositions diverses Art. 34. Il est fait e´lection de domicile par les membres au sie`ge de l’association. Cette e´lection de domicile est attributive de juridiction pour toutes contestations qui pourraient survenir entre l’association et les membres, a` de´faut d’accord de recourir a` l’arbitrage. Art. 35. Pour tous les cas non pre´vus aux pre´sents statuts, les parties se re´fe`rent aux dispositions le´gales concernant la matie`re. Art. 36. Par de´rogation a` l’article 12, le mandat des premiers administrateurs repre´sentant les cate´gories deux et trois aura une dureé de trois ans. (Suivent les signatures.)

Qualisound Rue Fontaine 46 4460 Graˆce-Hollogne Identificatienummer : 24065/2002 STATUTEN Tussen de ondergetekenden, handelend als stichtende leden van de vereniging : 1. Het Waals Gewest, vertegenwoordigd door de heer Paul-Henri Besem, directeur-generaal Technische Diensten van het Waalse Ministerie van Uitrusting en Vervoer (MET), boulevard du Nord 8, te 5000 Namen. 2. Het Wetenschappelijk en Technisch Centrum voor het Bouwbedrijf (WTCB), inrichting erkend bij toepassing van de besluitwet van 30 januari 1947, waarvan de maatschappelijke zetel gelegen is in de Poincare´laan 79, te 1060 Brussel, vertegenwoordigd door de heer Carlo De Pauw, directeur-generaal. 3. De SAF, beroepsvereniging, franstalige vleugel van de Koninklijke Federatie der Architectenverenigingen van Belgie¨ (FAB), waarvan de maatschappelijke zetel gelegen is in de Ernest Allardstraat 21, B2, te 1000 Brussel, vertegenwoordigd door de heer JeanMarie Fauconnier. 4. De Universiteit Luik, openbare instelling met zetel place du XX Aouˆt 7, te 4000 Luik, vertegenwoordigd door de heer Willy Legros, rector. 5. De Confederatie Bouw, v.z.w., waarvan de maatschappelijke zetel gelegen is in de Lombardstraat 34-42, te 1000 Brussel, vertegenwoordigd door de heer Vincent Detemmerman, handelend krachtens artikel 11, van de statuten. 6. De Belgische Akoestische vereniging, v.z.w. (ABAV), met maatschappelijke zetel in het Institut Montefiore, Sart-Tilman, te 4000 Luik, vertegenwoordigd door de heer Daniel Soubrier, secretaris-generaal. 7. Het Centre d’Innovation wallon pour la Construction, a.s.b.l. (CIWACO), waarvan de maatschappelijke zetel gelegen is in de avenue Pierre Holoffe 21, te 1342 Limelette, vertegenwoordigd door de heer Philippe Gosselin, directeur. 8. De Groepering van de Belgische Bouwmaterialen Producenten, v.z.w. (BMP), waarvan de maatschappelijke zetel gelegen is in de Voltastraat 8, te 1050 Brussel, vertegenwoordigd door de heer JeanPierre Jacobs, secretaris-generaal. 9. Het Ministerie van Verkeer en Infrastructuur (MVI), Directie Goedkeuring en Voorschriften, Re´sidence Palace, Wetstraat 155, te 1040 Brussel, vertegenwoordigd door de heer Henri Courtois, directeur-generaal. Allen hiertoe behoorlijk gemandateerd, wordt overeengekomen een vereniging zonder winstoogmerk op te richten, geregeld door de volgende statuten en overeenkomstig de wet van 27 juni 1921, die de rechtspersoonlijkheid verleent aan de verenigingen zonder winstgevend doel. TITEL I. — Benaming, maatschappelijke zetel, doel, duur Benaming Artikel 1. De vereniging wordt opgericht onder de naam « Qualisound ». Al de akten, aankondigingen, uitgaven en andere stukken uitgaande van de organisatie dienen de benaming van de vereniging te vermelden. Maatschappelijke zetel Art. 2. De maatschappelijke zetel van de vereniging bevindt zich rue Fontaine 46, te 4460 Graˆce-Hollogne, arrondissement Luik. Elke wijziging van de maatschappelijke zetel maakt het voorwerp uit van een beslissing van de raad van beheer.

Doel Art. 3. De vereniging heeft tot doel het organiseren en beheren van de kwalificatie van de ondernemingen op het gebied van geluidsisolatie. Dit doel kan op om het even welke wijze verwezenlijkt worden en, in het bijzonder, door middel van : het bevorderen van de kennis inzake geluidsisolatie, het afleveren van de kwalificatie-attesten en het beheer ervan, de follow-up verrichtingen inzake kwalificatie, het deelnemen aan werkzaamheden inzake standaardisering en het opstellen van technische voorschriften. De vereniging mag rechtstreeks of onrechtstreeks alle daden stellen in verband met het gestelde doel. De vereniging zal zich laten erkennen als kwalificatie-instelling bij de officie¨le instanties. Ze zal kunnen meewerken en zich op alle mogelijke wijzen interesseren voor verenigingen, ondernemingen, zowel nationale als internationale instellingen die zouden kunnen helpen bij of bijdragen tot de verwezenlijking of de ontwikkeling van haar doel. De vereniging zal geen winst beogen. Ze zal zich in geen geval bemoeien met de concurrentie-inspanningen van de industrie¨len en de handelaars. Duur Art. 4. De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde duur. De vereniging kan te allen tijde ontbonden worden op beslissing van de algemene vergadering. TITEL II. — Leden van de vereniging Art. 5. Kunnen als leden worden aangenomen de privaat- of publiekrechtelijke rechtspersonen die de sector van de geluidsisolatie in gebouwen vertegenwoordigen. De leden behoren verplicht tot eéń van de volgende groeperingen : 1° de akoestiekers; 2° de architecten; 3° de bouwondernemingen; 4° de producenten van bouwmaterialen; 5° de academische wereld en het beroepsonderwijs; 6° de researchcentra; 7° de federale en regionale besturen; 8° de normalisatie- en reglementeringsinstellingen. Deze groeperingen vormen de vier categoriee¨n die volgens het schema hierna de algemene vergadering uitmaken : Categorie 1 : de ontwerpers, groeperingen 1 en 2. Categorie 2 : de prive´-bouwsector, groeperingen 3 en 4. Categorie 3 : de wetenschappelijke wereld, groeperingen 5, 6 en 8. Categorie 4 : de openbare bouwsector, groepering 7. Het minimum aantal leden is vastgesteld op vijf, waarvan minstens eéń in elke categorie. Art. 6. Elke categorie beschikt over een aantal stemmen ingedeeld als volgt : Categorie 1 : 20 stemmen. Categorie 2 : 20 stemmen. Categorie 3 : 20 stemmen. Categorie 4 : 40 stemmen. Hetzij 100 stemmen in totaal. De onderverdeling van de stemmen binnen elke categorie is vastgesteld door de leden ervan in overeenstemming met het huishoudelijk reglement van de vereniging. In afwijking van artikel 24, kan de indeling van de stemmen slechts gewijzigd worden met eéńparigheid van stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden op de algemene vergadering. Art. 7. Het toelaten van nieuwe leden wordt beslist door de algemene vergadering, op voorstel van de raad van beheer. In geval van weigering is de algemene vergadering er niet toe gehouden de redenen ervan aan de betrokkenen mede te delen. Art. 8. De hoedanigheid van lid wordt verloren 1. Door ontslag aangevraagd per aangetekende brief gestuurd naar de raad van beheer, die deze ter kennis van de eerstvolgende algemene vergadering zal brengen. De ontslagen worden pas definitief op het einde van het boekjaar tijdens hetwelk ze werden gegeven en in zoverre ze tijdens de eerste zes maanden van het boekjaar werden betekend. 2. Door ontslag de facto vastgesteld door de raad van beheer : beeïndiging van werkzaamheden of faillissement. De ontslagen worden pas definitief op het einde van het boekjaar tijdens hetwelk ze werden vastgesteld.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif 3. Door uitsluiting beslist via geheime stemming door de algemene vergadering, overeenkomstig de voorwaarden van artikel 24 van onderhavige statuten, wegens niet-naleving van de statuten van de vereniging of ernstige redenen, nadat het betrokken lid eerst om uitleg werd gevraagd. De uitsluiting heeft onmiddellijke uitwerking. Art. 9. De ontslagnemende of uitgesloten leden, alsook hun rechthebbenden, hebben geen recht op het maatschappelijk bezit. Ze hebben geen recht om rekening en verantwoording van de rekeningen te vragen, zegels te laten leggen of de inventaris op te vragen. Ze blijven gehouden door hun verplichtingen ten opzichte van de vereniging. Art. 10. De leden betalen geen bijdrage. De leden hebben geen persoonlijke verplichting uit hoofde van de door de vereniging aangegane sociale verbintenissen. Art. 11. De financie¨le middelen van de vereniging bestaan uit : 1. De rechten geı¨nd voor het beheer van het kwalificatie-attest en de bezoldiging van door de vereniging uitgevoerde prestaties. 2. inschrijvingsbedragen, subsidies, giften, legaten en andere opbrengsten. TITEL III. — Raad van beheer Art. 12. De vereniging wordt beheerd door de raad van beheer die bestaat uit ten minste vier en ten hoogste twaalf personen aangewezen binnen de in artikel 5 van onderhavige statuten bepaalde categoriee¨n, rekening houdend met volgende verdeelsleutel : Categorie 1 : minimum 1, maximum 3. Categorie 2 : minimum 1, maximum 3. Categorie 3 : minimum 1, maximum 3. Categorie 4 : minimum 1, maximum 3. De algemene vergadering benoemt de beheerders volgens het hierboven gemelde principe en overeenkomstig het huishoudelijk reglement van de vereniging. De mandaten van de beheerders mogen niet bezoldigd zijn. Een presentiegeld kan worden toegekend op beslissing van de algemene vergadering. Het mandaat van effectieve of plaatsvervangende beheerder duurt hoogstens zes jaar. Het mandaat van een beheerder wordt beeïndigd van zodra hij de hoedanigheid van gemandateerde van het lid dat hij vertegenwoordigt verliest of van zodra dit lid niet meer tot de categorie behoort die hij op de raad van beheer vertegenwoordigd. Hij is ten alle tijde afzetbaar. De beheerders zijn herkiesbaar. In geval van ontslag, afzetting of overlijden van een beheerder of een plaatsvervanger, voorziet de algemene vergadering in zijn vervanging om het lopende mandaat te beeïndigen. Elke wijziging in de samenstelling van de raad van beheer moet bekendgemaakt worden in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad binnen de maand na de besluitvorming. Art. 13. De raad van beheer kiest onder zijn leden eéń voorzitter en eventueel eéń of meerdere ondervoorzitters. De voorzitter komt uit de categorie vier; de ondervoorzitters zijn afkomstig van verschillende categoriee¨n. De mandaten van de voorzitter en de ondervoorzitter(s) zijn toegewezen voor de duur van eéń jaar en zijn hernieuwbaar. Art. 14. De raad vergadert zo dikwijls als nodig, maar minstens driemaal per jaar, op uitnodiging van de voorzitter of de daartoe gemachtigde beheerder. Elke beheerder kan zich door zijn plaatsvervanger laten vertegenwoordigen. Elke verhinderde of afwezige beheerder wordt door zijn plaatsvervanger vertegenwoordigd of kan, bij gebrek hieraan, schriftelijk volmacht geven aan een andere beheerder om hem te vertegenwoordigen op een welbepaalde vergadering van de raad en er in zijn plaats te stemmen. Eeń beheerder mag echter niet meer dan eéń van zijn collega’s vertegenwoordigen. Bij afwezigheid of beletsel van de voorzitter, worden zijn functies waargenomen door eéń van de ondervoorzitters of, bij ontstentenis van de ondervoorzitters, door de oudste onder de aanwezige beheerders.

12989

De beheerders van elke categorie beschikken samen over het aantal stemmen zoals bepaald in artikel 6 van onderhavige statuten. De raad van beheer kan slechts geldig beraadslagen wanneer twee derde van zijn leden aanwezig of vertegenwoordigd is. De besluiten van de raad van beheer worden genomen bij gewone meerderheid van stemmen. Bij staking der stemmen, wordt het voorstel afgewezen. De beraadslagingen van de raad van beheer worden genotuleerd. De notulen worden ondertekend door de voorzitter van de zitting en de secretaris. De kopiee¨n of uittreksels worden door twee beheerders ondertekend. Art. 15. De raad van beheer beschikt over alle bevoegdheden die niet door de wet of de statuten aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. Hij kan namelijk alle contracten sluiten, alle roerende of onroerende goederen kopen, verkopen, omruilen, verwerven, vervreemden, huren en verhuren, welke nodig zijn tot het bereiken van het doel waarvoor de vereniging is opgericht. Hij spreekt zich uit over de aanvaarding van giften en legaten onder voorbehoud van goedkeuring door de algemene vergadering. Hij gaat elke kort- of langlopende lening aan, met betaling van interesten, met of zonder vestiging van een hypotheek, voorrecht of andere waarborg, staat alle zakelijke rechten toe op roerende en onroerende goederen zoals voorrechten, hypotheken, onderpanden of andere, verleent opheffing, al of niet met vaststelling van betaling, van alle bevoorrechte of hypothecaire inschrijvingen, alsook van alle bevelen tot betaling, overschrijvingen, beslagleggingen, verzetten of andere belemmeringen, ziet af van de vordering tot ontbinding, ontslaat de hypotheekbewaarder van het nemen van een ambtshalve inschrijving, opent al de postcheck- of bankrekeningen, beslist over elke verplaatsing van fondsen of inkomsten, legt alle huishoudelijke reglementen vast, neemt alle maatregelen tot uitvoering van de besluiten van de algemene vergadering. De raad van beheer kan eéń of meerdere kwalificatie-comite´s in zijn schoot oprichten. De opdrachten en de verantwoordelijkheden van deze comite´s worden in een huishoudelijk reglement vastgelegd. Art. 16. De raad van beheer kan eéń of meerdere beheerders de bevoegdheid geven om de vereniging te verbinden. Hij bepaalt de omvang van hun bevoegdheden en de uitoefeningsmodaliteiten ervan. Deze machtigingen zijn ten alle tijde herroepbaar. Art. 17. De raad van beheer kan eveneens het dagelijks beheer van de vereniging of specifieke opdrachten toevertrouwen aan eéń of meerdere uitgekozen gemachtigden, zelfs niet-leden van de vereniging, die als college optreden. Deze mandaten zijn ten alle tijde herroepbaar. Art. 18. Gerechtelijke acties, zowel in hoedanigheid van eiser als van verweerder, worden ingespannen of doorgedreven in naam van de vereniging door de raad van beheer, op vervolging en benaarstiging van de twee beheerders die gezamenlijk handelen. TITEL IV. — Algemene vergadering Art. 19. De algemene vergadering is het soeverein gezag van de vereniging. Tot haar bevoegdheid zijn in het bijzonder voorbehouden : 1° het wijzigen van onderhavige statuten; 2° het benoemen en afzetten van de beheerders; 3° het goedkeuren van de begrotingen en rekeningen; 4° het vrijwillig ontbinden van de vereniging; 5° het toelaten van nieuwe leden, op voorstel van de raad van beheer; 6° het wijzigen van het aantal stemmen waarover de vier categoriee¨n van leden beschikken (cf. artikelen 5 en 6); 7° het uitsluiten van leden op voorstel van de raad van beheer en het vaststellen van ontslagen; 8° het goedkeuren van het huishoudelijk reglement van de vereniging; 9° het goedkeuren van de toewijzings- en beheersregels van het kwalificatie-attest; 10° het voorstellen van wijzigingen in de beheersregels van het kwalificatie-attest; 11° het benoemen en afzetten van de commissarissen belast met het nazicht van de rekeningen, bedoeld in artikel 22 van onderhavige statuten.

12990


Art. 20. De gewone algemene vergadering komt elk jaar bijeen in de loop van het eerste semester, op uitnodiging van de raad van beheer, met vermelding van datum, uur en plaats, en voor de eerste keer in 2003. De algemene vergadering dient ook opgeroepen te worden door de raad van beheer wanneer eéń vijfde van de leden daarom verzoekt. De algemene vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van beheer of, bij zijn afwezigheid, door eéń van de ondervoorzitters of door de oudste aanwezige beheerder. De secretaris van de raad van beheer bekleedt dezelfde functies in de algemene vergadering. Alle leden van de organisatie worden uitgenodigd op de algemene vergadering. De uitnodigingen op deze algemene vergadering worden ten minste dertig dagen voó´r de bijeenkomst schriftelijk (brief, telefax, e-mail) aan de leden verstuurd. De agenda wordt bij de oproeping gevoegd. Elk voorstel dat door het wettelijke minimum aantal leden ondertekend is moet op de agenda worden gebracht. Art. 21. Op voorstel van de voorzitter worden twee stemopnemers aangeduid op de algemene vergadering. De gewone algemene vergadering beraadslaagt geldig over de op de agenda voorkomende onderwerpen. De raad van beheer brengt er verslag uit over de situatie van de organisatie en legt er rekenschap af van de tijdens het voorbije boekjaar gemaakte inkomsten en uitgaven. De algemene vergadering keurt de rekeningen goed en verleent kwijting aan de raad van beheer voor zijn afgelopen beheer. Ze stemt het budget voor het komende boekjaar. Ze benoemt de leden van de raad van beheer volgens de in artikel 12 van onderhavige statuten bepaalde modaliteiten. Art. 22. De algemene vergadering benoemt, buiten de beheerders en de personen belast met het dagelijks beheer van de vereniging, twee commissarissen belast met het nazicht van de rekeningen die door de raad van beheer werden afgesloten op het einde van het boekjaar. Ze mogen kennis nemen van de boeken, de brieven, de notulen en, in het algemeen, al de boekingen van de vereniging, zonder deze te verplaatsen. De mandaten van de commissarissen mogen niet bezoldigd zijn. Art. 23. De raad van beheer kan een buitengewone algemene vergadering bijeenroepen. Hij is verplicht deze bijeen te roepen op een met redenen omkleed verzoek van de voorzitter of van twee beheerders. In dit geval, wordt de buitengewone algemene vergadering bijeengeroepen binnen de tien werkdagen vanaf de postdatum van het verzoek, volgens de in artikel 20 van onderhavige statuten bepaalde modaliteiten. Art. 24. De algemene vergadering is geldig samengesteld ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden. Voor al de punten op de agenda of een gedeelte ervan kan elk lid zich laten vertegenwoordigen door een ander lid dat niet noodzakelijkerwijs tot dezelfde categorie behoort. Een gevolmachtigde kan maximum twee leden vertegenwoordigen. De raad van beheer kan in de oproeping eisen dat de volmachten minstens drie dagen voor de algemene vergadering op de maatschappelijke zetel worden neergelegd. De beslissingen van de algemene vergadering worden genomen met de meerderheid van twee derde der stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden, behoudens de afwijkingen bepaald bij onderhavige statuten. Art. 25. De algemene vergadering kan over de wijzigingen in de statuten slechts geldig beraadslagen wanneer het voorwerp daarvan bijzonder is vermeld in de oproeping en wanneer twee derde van de leden aanwezig of vertegenwoordigd is. In afwijking van artikel 24, is een wijziging betreffende het doel waarvoor de vereniging is opgericht, overeenkomstig artikel 3 van onderhavige statuten, slechts geldig wanneer ze met eéńparigheid van stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden op de algemene vergadering goedgekeurd wordt. Indien twee derde van de leden op de eerste vergadering niet aanwezig of niet vertegenwoordigd is, wordt een tweede vergadering bijeengeroepen die geldig kan beraadslagen ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden. Elke wijziging in de statuten moet bekendgemaakt worden in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad binnen de maand na de goedkeuring ervan.

Art. 26. De beraadslagingen van de algemene vergadering worden opgetekend in verslagen ondertekend door de voorzitter van de zitting en de persoon belast met het secretariaat. Kopiee¨n of uittreksels van deze verslagen worden ondertekend door twee beheerders. Art. 27. De verslagen worden bewaard op de maatschappelijke zetel waar ze ter inzage liggen van de leden van de organisatie die erom schriftelijk verzoeken of van derden die een rechtmatig belang doen gelden. De persoon belast met het secretariaat brengt de beslissingen van de algemene vergadering ter kennis van de leden of de derden die een rechtmatig belang doen gelden. TITEL V. — Jaarrekening, balans, re´serve Art. 28. Het boekjaar begint op eéń januari en eindigt op eéńendertig december van elk jaar, behalve het eerste boekjaar dat loopt vanaf de dag van oprichting tot eéńendertig december tweeduizend en drie. Art. 29. Op eéńendertig december van elk jaar en voor het eerst op eéńendertig december twee duizend en drie, worden de boeken afgesloten en het boekjaar gesloten. De raad van beheer maakt de begrotingen en de rekeningen op en legt ze ter goedkeuring aan de algemene vergadering voor, met toevoeging van het verslag van de commissarissen belast met het nazicht van de rekeningen. Art. 30. De algemene vergadering beslist over de bestemming van het resultaat. TITEL VI. — Beheer van de vereniging Art. 31. Het dagelijks beheer van de vereniging wordt toevertrouwd aan een door de raad van beheer gekozen secretaris. Deze laatste voert zijn taken uit volgens de richtlijnen van de raad van beheer. Wat de kwalificatie-verrichtingen betreft, krijgt hij zijn instructies van het kwalificatie-comite´ overeenkomstig het huishoudelijk reglement. TITEL VII. — Ontbinding van de vereniging Art. 32. De algemene vergadering kan slechts tot de vrijwillige ontbinding van de vereniging besluiten wanneer twee derde van haar leden aanwezig of vertegenwoordigd is. Wordt aan die vereiste niet voldaan, dan kan een tweede algemene vergadering worden bijeengeroepen, die geldig zal beraadslagen ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden. Elke beslissing zal slechts aangenomen worden indien de meerderheid van twee derde van de aanwezige of vertegenwoordigde leden er voor gestemd heeft. Elke beslissing betreffende de vrijwillige ontbinding, genomen door een algemene vergadering waarop niet twee derde van de leden aanwezig is, moet door de burgerlijke rechtbank bekrachtigd worden. Ter gelegenheid van dezelfde beraadslaging, wijst de algemene vergadering eéń of meerdere vereffenaars aan. Art. 33. In geval van vrijwillige of gerechtelijke ontbinding van de organisatie zal het patrimonium worden overgedragen aan een instelling waarvan het doel zoveel mogelijk dit van de huidige vereniging benadert. Deze instelling wordt door de algemene vergadering aangeduid. De besluiten van de algemene vergadering en de beslissingen van de rechtbanken betreffende de ontbinding van de vereniging, de voorwaarden van de vereffening en de benoeming van de vereffenaars, alsmede de namen, het beroep en de woonplaats van de vereffenaars, worden bij wijze van uittreksels bekendgemaakt in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad. TITEL VIII. — Diverse bepalingen Art. 34. Domicilie wordt door de leden gekozen op de zetel van de vereniging. Aan deze domiciliekeuze is rechtsbevoegdheid verbonden voor alle geschillen die tussen de vereniging en de leden mochten rijzen, bij gebrek aan akkoord om tot arbitrage over te gaan. Art. 35. Voor alle in onderhavige statuten niet vermelde gevallen, verwijzen de partijen naar de wettelijke bepalingen ter zake. Art. 36. In afwijking van artikel 12, zal het mandaat van de eerste beheerders die de categoriee¨n twee en drie vertegenwoordigen drie jaar duren. (Volgen de handtekeningen.)


(83569)

[83569]

N. 24070

12991 (77765)

[77765]

« HMC - SECURITY »

’t Platteland

3770 Riemst

2840 Reet



BENOEMING — ONTSLAGNEMINGEN


Na de vergadering van 4 oktober 2002 werden de volgende wijzigingen aangebracht in het ledenbestand van de v.z.w., gelieve deze te publiceren in het Belgisch Staatsblad. Nieuw lid : Croes Dirk, arbeider, Tongersesteenweg 106, 3840 Borgloon, Belg. Uittredende leden : Hoessels Gunther, arbeider, Vijkruisenstraat 9, 3770 Riemst, Belg. Simons Vins, arbeider, Panoramalaan 9, 3770 Riemst, Belg.

De algemene vergadering heeft op 26 mei 2002 akte genomen van het ontslag als lid van de heer Van den Brande Jan, bestuurder, Asberg 4, te 2400 Mol. De algemene vergadering heeft aansluitend Mevr. Nele Pieters, Kapellestraat 171, te 2630 Aartselaar, benoemd als beheerder. Het mandaat zal een einde nemen op 26 mei 2006. Op 26 mei 2002.

(Get.) Hugo Vanweert, voorzitter.

N. 24067

Voor eensluidend verklaard uittreksel : (Get.) Van Eester Luc, voorzitter.

(Get.) Christian Bamps, penningmeester.

(71659)

[71659]

N. 24071

(80219)

[80219]

Scoutsvereniging Sint-Jan 2de Leuven

Les Bateleurs Ganshoren Ganshoren (1083 Bruxelles)

3001 Heverlee



DÉMISSION — RÉÉLECTIONS

VOLMACHT — HANDTEKENING

L’assembleé geńe´rale reúnie le 22 mars 2002, a` Ganshoren a proce´de´ a` l’e´lection des administrateurs. Sortants et ne se repre´sentant plus : Michel Reulliaux. Sortants et reé´lus : Hombergen, Marc; Hombergen, Guy et Schaillie´, José. Le nouveau conseil d’administration a` reé´lu : Marc Hombergen comme pre´sident. Guy Hombergen comme secre´taire.

Tijdens de zitting van 3 maart 2002, heeft de algemene vergadering unaniem beslist dat de heer Michel Walravens, schatbewaarder, onder zijn enige handtekening al de financie¨le rekeningen van de vereniging gedurende de periode van zijn mandaat mag beheren. Deze volmacht dient herzien te worden bij elke nieuwe verkiezing van de raad van bestuur. Voor eensluidend uittreksel : (Get.) Fre´de´ric Janssens, secretaris.

(Signe´) Hombergen, Guy, secre´taire. N. 24072 N. 24068

(80773)

[80773]

(83407)

[83407]

Horeca Diest

« DOURGA »

3290 Diest

Rue des Fondvarts 6 7370 Dour



ONTBINDING

DISSOLUTION

Verslag algemene vergadering op 15 oktober 2001

Suite a` la reúnion exceptionnelle du conseil d’administration du 18 octobre 2002, compose´ de la pre´sidente, LANGE Nancy, de la vice-pre´sidente PEVENAGE, Nathalie, de la secre´taire WILLEMS, Sylviane et d’un membre d’honneur, BIERNA, Michel, l’a.s.b.l. « DOURGA » sera dissoute en date du 11 novembre 2002.

Het bestuur van Horeca Diest heeft met algemeenheid van stemmen besloten de vereniging stop te zetten omdat het marktcomite´ een eigen vereniging heeft gesticht. De v.z.w. Horeca Diest werd opgericht op 26 februari 1981, onder nummer 1097/81, en werd op deze vergadering ontbonden.

(Signe´) LANGE, Nancy, pre´sidente.

(Get.) Jo Grubben, voorzitter.

N. 24069

(71908)

[71908]

N. 24073

(81182)

[81182]

Straffe Stoten

ATISA

9130 Beveren

5032 Gembloux



BENOEMING — OVERBRENGING SOCIALE ZETEL

RECTIFICATION

Op de algemene vergadering van 10 mei jongstleden werden de volgende wijzigingen doorgevoerd : Secretaris : Christine De Ben, woonachtig te Edgard Tinelstraat 41, Beveren-Waas, werd vervangen door Karen Van Bauwel, en woonachtig te Boekweitstraat 38, 2900 Schoten. De zetel van de v.z.w. werd verhuisd van de Edgard Tinelstraat 41, te Beveren-Waas, naar de Boekweitstraat 38, te 2900 Schoten.

Dans la preće´dente parution aux annexes au Moniteur belge du 18 juillet 2002, il a e´te´ constate´ une erreur dans le code postal de notre nouveau sie`ge social. L’adresse correcte est la suivante : Parc CREALYS®, rue Phocas Lejeune 30/15, 5032 Gembloux.

(Get.) Johan Van Bastelaer, voorzitter.

Fait a` Gembloux, le 17 septembre 2002. (Signe´) M. PAQUOT, secre´taire.

(Signe´) C. DEROANNE, pre´sident.


12992 N. 24074

(81573)

[81573]

« Caber Feidh Pipe Band »

N. 24078

(82881)

[82881]

Congre´gation des Religieuses Consolatrices du Cœur de Je´sus

7830 Silly

7300 Boussu



SIGNATURE


Suite a` la reúnion du conseil d’administration en ce 24 septembre 2002, le compte bancaire n° 126/2013373/14 au nom du Caber Feidh Pipe Band, a.s.b.l., sie`ge social : rue Geńe´ral Le´man 69, 7012 Jemappes, sera accessible par les personnes suivantes : Michel ROYO, Pipe Major. Renaud COURTOIS, tre´sorier, faisant fonction. Patrizia FONGO, fourrier, faisant fonction. Fait a` Jemappes, le 24 septembre 2002.

Suite a` l’assembleé geńe´rale extraordinaire du 24 septembre 2002, le conseil d’administration est compose´ de : Mme DEREGNAUCOURT, Monique, vice-pre´sidente. Mme FENASSE, Marie Louise. Mme HUYGHE, Bernadette, secre´taire-tre´sorie`re. Mme SOUILLARD, Danie`le, pre´sidente. (Signé) HUYGHE, Bernadette, secre´taire.

(Signe´) M. ROYO, R. COURTOIS, P. FONGO. N. 24079 N. 24075

(83081)

[83081]

Texto

(82181)

[82181]

Tongerse Model Vleugels

1000 Bruxelles

3700 Tongeren



NOMINATION — POUVOIR

OVERLIJDEN — BENOEMING

A l’unanimite´, l’assembleé geńe´rale nomme Mme Claire Bamps, rue des Ecoles 11, bte 3, 1330 Rixensart, administrateur de´le´gue´ de l’a.s.b.l. L’administrateur de´le´gue´ est charge´ de la gestion journalie`re de l’a.s.b.l. et de la repre´sentation de l’a.s.b.l. en ce qui concerne cette gestion.

De vereniging geeft hierbij bekend : Na eéństemmig akkoord op de beheerraadsvergadering van 7 september 2002, wordt de overleden voorzitter, Cappuyns, Joseph, wonende Eisenhouwerlaan 35, 3700 Tongeren, opgevolgd door De Craecker, Andre´, gepensioneerde, wonende Luikersteenweg 613, 3700 Vreren-Tongeren. (Get.) De Craecker Andre´, voorzitter. (Get.) Geraerts, Jean-Pierre, ondervoorzitter.

Aubel, le 16 septembre 2002. (Signe´) Nicolas Ancion, Mady Remacle, Jacques Noe¨l.

(Get.) Gybels, Erve´, secretaris.

N. 24080

(83098)

[83098]

Brussels Habitat & Commerce N. 24076 [82795] (82795) Geschied- en Oudheidkundige Kring voor Brecht en Omstreken


2960 Brecht

NOMINATIONS

Identificatienummer : 636/23 OVERLIJDEN — BENOEMING — HERKIEZING Op de maandelijkse vergadering van zondag 4 augustus 2002, werd de heer Jan Koyen, lid van de Kring, unaniem benoemd tot beheerder in opvolging van de heer Marcel Peeters, overleden op 19 maart 2002. Zowel het bestuur als de raad van beheer bleven overigens ongewijzigd.

(82246)

[82246]

(Signe´) ANFUSO, A., président.

(Signe´) VAN MUYLDER, M., trésorier. (Signe´) VERMEIR, J., secre´taire.

(Get.) Edgard Ernalsteen, voorzitter, secretaris.

N. 24077

Lors de l’assembleé geńe´rale du 8 octobre 2002, deux nouveaux membres ont e´te´ nomme´s au conseil d’administration : M. Arnaud WITTMANN, administrateur de socie´te´, rue au Beurre 24-26, 1000 Bruxelles. M. Paul Louis de GENDT, administrateur de socie´te´, Provincielelaan 131, 9200 Baasrode.

IBS Administratie Kunstlaan 1-2 1210 Brussel Identificatienummer : 20806/91

N. 24081 [83210] (83210) Association belge d’Identification et d’Enregistrement canins, en abre´ge´ : « A.B.I.E.C. » 1000 Bruxelles Numéro d’identification : 6517/97

ONTBINDING


De raad van beheer, samengekomen op 17 juli 2002, stelt vast dat ingevolge de terugtrekking van de firma Conac CVBA als lid, de vereniging over een onvoldoende aantal leden beschikt om wettelijk voort te bestaan. De vereniging wordt bijgevolg van rechtswege ontbonden. Als gevolg van afwezigheid van enig actief of passief is het in vereffening stellen van de v.z.w. zonder voorwerp. Voor eensluidend uittreksel :

Suite au vote de l’assembleé geńe´rale de l’ABIEC du 26 mars 2002, le conseil d’administration de celle-ci est compose´ comme suit : Pre´sident : L. MONAMI. Vice-pre´sidente : Dr C. TOURLOUSE. Tre´sorier : P. VAN GYZEL. Membres : Mme M. DEVESELER et MM. Dr M. BUCHET, D. DEFOUR, Dr B. FLASSE, G. POTELLE.

(Get.) T. Verkest, afgevaardigd beheerder.

(Signe´) L. Monami, pre´sident.



N. 24082 - 24098

12993

(83529)

gemandateerden, de effectieve leden van onderhavige v.z.w., willen de drie respectievelijke fondsen voor bestaanszekerheid, deze voor het garagebedrijf, voor de metaalhandel en voor het koetswerkbedrijf, het toezicht, beheer en organisatie van hun sectorale aanvullende pensioenstelsels voor de onder hen ressorterende arbeiders gezamenlijk behartigen met respect voor de eigenheid van elke sector en in functie van de beslissingen uitgaande van de huidige en toekomstige CAO’s afgesloten in de respectievelijke sectoren. De vereniging wordt beheerd door de wet op de v.z.w.’s, waarvan zij de statuten als volgt bepaald hebben :

De voltallige raad heeft met eenparigheid van stemmen de heer PAUL BALLEGEER, wonende Veeweydestraat 121, te Anderlecht (1070 Brussel), vanaf heden benoemd tot lid van de raad van bestuur van de stichting voor de Psychogeriatrie. Hij volgt in de raad de heer Etienne Pelfrenne op die onlangs overleed.

Artikel 1. De vereniging draagt de naam « Sectorale Pensioenstelsels voor de ondernemingen van het Garagebedrijf, het Koetswerk en de Metaalhandel », voorafgegaan door de woorden « vereniging zonder winstoogmerk », of afgekort : « SEFOCAM », v.z.w.

(Get.) M. Van Droogenbroeck, voorzitster.

Art. 2. Haar maatschappelijke zetel is in de Brusselse agglomeratie gevestigd en, momenteel, te Sint-Lambrechts-Woluwe (1200 Brussel), Woluwedal 46. Hij kan bij gewone beslissing van de raad van bestuur, die volgens de regels in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad gepubliceerd wordt, naar gelijk welke andere plaats in de Brusselse agglomeratie worden overgebracht.

N. 24082

[83529]

Stichting voor de Psychogeriatrie, Instelling van Openbaar Nut Sint-Agatha-Berchem (1082 Brussel) Identificatienummer : 13186/80 BENOEMING — OVERLIJDEN Uittreksel uit de notulen van de raad van beheer van 9 september 2002

N. 24083 [82828] (82828 — 82828P) Sectorale Pensioenstelsels voor de ondernemingen van het Garagebedrijf, het Koetswerk en de Metaalhandel, afgekort : « SEFOCAM » Woluwedal 46 Sint-Lambrechts-Woluwe (1200 Brussel) Identificatienummer : 24083/2002

I. Benaming, zetel, duur

Art. 3. De vereniging wordt voor een onbeperkte duur opgericht. II. Doel

Ten jaren tweeduizend en twee, op één oktober, zijn in het Auto-, Motor- en Rijwielhuis, Woluwedal 46 te Sint-Lambrechts-Woluwe, bijeengekomen : De volgende personen : Werkgevers (PC’s 112, 149.4, 149.2) : De heer Luc Missante, bediende, Peperstraat 13, 3080 Tervuren, Belg. De heer Philippe Decrock, jurist, Dressaertlaan 101, 1850 Grimbergen, Belg. De heer Frank Hermans, gedel. bestuurder, Brusselsesteenweg 57B, 3020 Herent, Belg. De heer Edgard Van den berghe, gedelegeerd bestuurder, Bredadreef 8, 9100 Sint-Niklaas, Belg. De heer Gilbert Rousseau, afgevaardigd bestuurder, Limboslaan 2, 1852 Grimbergen, Belg. De heer Francis Van Remoortere, secretaris generaal, rue de Gendron 7a, 5561 Houyet, Belg. De heer Guido Laenen, afgevaardigd bestuurder, Ir. Haesaertslaan 37, 2650 Edegem, Belg. Mevr. Hilde Vander Stichele, bediende, Zonnewegel 29, 1933 Sterrebeek, Belg. Werknemers (PC’s 112, 149.4, 149.2) : De heer Marc Van der Bracht, vakbondssecretaris, Ijsbroekstraat 4, 9506 Schendelbeke, Belg. Mevr. Lieve De Preter, vakbondssecretaris, Tervuursesteenweg 273, 1981 Hofstade, Belg. De heer Paul De Schutter, vakbondssecretaris, Ziekebeemdenstraat 61, 2800 Mechelen, Belg. De heer Jean-Marc Sengier, vakbondssecretaris, avenue de Burlet 73, 9400 Nivelles, Belg. De heer Georges De Batselier, nationaal secretaris, Meerkant 46, 9280 Lebbeke, Belg. Mevr. Cindy De Witte, adviseur, Theet 50, 9220 Hamme, Belg. De heer Willy Van der Vloet, afdelingssecretaris, Rozenstraat 2, 2845 Niel, Belg. De heer Thierry Grignard, secretaris-propagandist, rue Trieux 39, 6949 Bomal-sur-Ourthe, Belg, die verklaard hebben onder hen, een vereniging zonder winstoogmerk te willen stichten ingevolge hun opdracht als gemandateerden van de inrichters van het sectoraal aanvullend pensioenstelsel ingevolge de CAO’s van 5 juli 2002 afgesloten in het Paritair Comite´ van het garagebedrijf, het Paritair Comite´ van de Metaalhandel en het Paritair Comite´ van het Koetswerk. Via hun afgevaardigden/

Art. 4. De vereniging heeft tot doel op een paritair samengestelde wijze, zijnde met de vertegenwoordigers/gemandateerde personen van werkgevers- en werknemers organisaties aangeduid door de respectievelijke Fondsen voor bestaanszekerheid opgericht door de Paritaire Comite´s 112, 149.4 en 149.2, gestalte te geven aan de taken, het toezicht, financie¨le beleggingen organiseren en het beheer van de sectorale aanvullende pensioenstelsels in de betrokken PC’s en dit conform de wettelijke bepalingen ter zake, zoals de wet op de aanvullende pensioenen (WAP) en volgens de inzichten van de respectievelijke Fondsen voor bestaanszekerheid die emaneren van diezelfde PC’s. Om deze doelstellingen te realiseren kan de vereniging alle activiteiten ontplooien zoals sectorstudies maken of laten uitvoeren, een helpdesk organiseren en het financie¨le beheer, beleggingsstrategie behartigen, administratie, boekhouding, actuarieel werk, beheren van databestanden en de geı¨nde bijdragen van de drie sectorale pensioenstelsels (PC 112, 149.4, 149.2) via de afhoudingen door de Rijksdienst voor Sociale Zekerheid (RSZ) beleggen of laten beleggen, pensioenfiches afleveren of laten afleveren aan de rechthebbenden, een overkoepelend of meerdere toezichtcomite´s per aanvullend pensioenstelsel opzetten en organiseren voor de aanvullende pensioenstelsels Garage, Metaalhandel en Koetswerk. De vereniging kan dit alles of deels zelf of in samenwerking met derden, zoals een pensioeninstelling, inrichten, de organisatie ervan aan gelijk welke natuurlijke of rechtspersoon toevertrouwen, welke zij daartoe zal machtigen. De vereniging kan eveneens alle zowel openbare als prive´manifestaties of initiatieven, patroneren of zich ervoor interesseren, onder welke vorm ook, met inbegrip van het verlenen van een toelage of het nemen van een financie¨le participatie, vooropgezet dat hun doel gelijkaardig is of verband houdt met. De vereniging heeft eveneens tot doel zowel alle belangen te verdedigen van de uitkeringsgerechtigden van het aanvullend sectoraal pensioen als van de leden van de vertegenwoordigde werknemers- en werkgeversorganisaties. De vereniging kan alle daden stellen die rechtstreeks of onrechtstreeks, geheel of gedeeltelijk, met haar maatschappelijk doel verband houden of die de verwezenlijking ervan vergemakkelijken. Zij mag zich o.m. associe¨ren met of zich aansluiten bij gelijk welke regionale, federale of internationale organisatie of commissie die tot de verwezenlijking van haar doel kan bijdragen, er haar medewerking aan verlenen, alle roerende of onroerende goederen verwerven, personeel tewerkstellen, alle reglementen uitvaardigen die voor haar leden, voor de uitkeringsgerechtigden en de respectievelijke vertegenwoordigde werknemers en werkgeversorganisaties bindende kracht zullen hebben. Alleen de raad van bestuur is bevoegd om de draagwijdte van het maatschappelijk doel van de vereniging te interpreteren en, onder andere, de definitie te interpreteren.

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

1625

STATUTEN

12994

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif III. Leden, lidgelden

IV. Algemene vergadering

Art. 5. De vereniging is paritair samengesteld uit effectieve leden. Ook consultatieve en ere-leden kunnen aanvaard worden. De effectieve leden worden gekozen uit de werkgeversorganisatie(s) en uit de werknemersorganisaties vertegenwoordigd in de Paritaire Comite´s Garagebedrijven (112), Metaalhandel (149.4) en Koetswerkbedrijven (149.2).

Art. 14. De algemene vergadering is samengesteld uit al de effectieve leden. Enkel de effectieve leden worden aanzien als leden van de algemene vergadering in de zin van de wet op de v.z.w.’s. Zij vergadert tenminste eenmaal per jaar, in de loop van het derde kwartaal van het jaar. De raad van bestuur kan ze zo dikwijls samenroepen als hij het nuttig acht. Hij is daartoe gehouden telkenmale de helft van de leden daartoe een schriftelijke aanvraag doen en preciseren welke punten zij op de agenda willen plaatsen. De oproepingen die namens de raad van bestuur ten minste acht dagen voor de voorziene datum van de vergadering naar al de leden zullen gezonden worden, zullen dag, uur en plaats evenals de agenda van de vergadering vermelden. De raad van bestuur zal elk voorstel op de agenda van de algemene vergadering moeten plaatsen dat hem door de helft van de leden schriftelijk zal zijn overgemaakt.

Art. 6. Om als effectief lid aanvaard te worden en het te blijven, moet men : 1. Voorgedragen worden door respectievelijk het Fonds voor bestaanszekerheid voor het Garagebedrijf, het Fonds voor bestaanszekerheid Metaalhandel, het Fonds voor bestaanszekerheid voor het Koetswerkbedrijf. En 2. lid zijn van de in artikel 5 geciteerde werkgeversorganisatie(s) of de werknemersorganisaties die vertegenwoordigd zijn in de desbetreffende Fondsen voor Bestaanszekerheid. De kandidaturen moeten schriftelijk gericht worden tot de voorzitter van de vereniging, op het adres van haar maatschappelijke zetel. Alleen de raad van bestuur is bevoegd om nieuwe leden te aanvaarden of te weigeren. De stichtende leden, die de vereniging hebben opgericht, worden geacht aan de voorwaarden bepaald in onderhavig artikel te voldoen. Art. 7. De raad van bestuur kan, op door hen te bepalen voorwaarden, ook consultatieve leden tot de vereniging toelaten. De consultatieve leden bezitten niet de rechten van de effectieve leden. Art. 8. De raad van bestuur kan tot ereleden benoemen, personen waarvan de persoonlijkheid of bewezen diensten van aard zijn het prestige van de vereniging te verhogen. Die ereleden zullen niet de rechten van effectief lid bezitten. Art. 9. De hoedanigheid van lid gaat verloren door overlijden, ontslag of uitsluiting. Art. 10. De voorwaarden voor het uittreden van leden worden geregeld overeenkomstig de bepaling van de wet op de v.z.w.’s. Zullen evenwel als ontslagnemend beschouwd worden en zullen van rechtswege ophouden deel uit te maken van de vereniging, de leden die de voorwaarden vereist voor hun aanvaarding niet meer vervullen. Zullen als ontslagnemend beschouwd worden, behoudens een door de algemene vergadering aanvaarde uitzondering, de leden die geen lid meer zijn of behoren tot eéń van de in artikel 5 geciteerde werkgevers- of werknemersorganisatie(s) of geen deel meer uitmaken van eéń van de organisaties die hen via de respectievelijke Fondsen voor bestaanszekerheid hebben voorgedragen op het ogenblik hetzij van de stichting van onderhavige vereniging hetzij van hun aanvaarding als lid. Zullen eveneens als ontslagnemend beschouwd worden, de leden die onbekwaam verklaard worden, failliet verklaard worden of waarvan de onderneming die zij leiden failliet verklaard wordt. Dat zal eveneens het geval zijn voor leden waarvan de economische activiteit of die van de firma welke zij leiden, niet meer uitgeoefend wordt in de economische sectoren omschreven in artikel 5 van onderhavige statuten. Zal eveneens als ontslagnemend beschouwd worden, het lid dat niet langer lid is van de werknemers- of werkgeversorganisatie, vermeld in artikel 6 van onderhavige statuten of waarvan de onderneming of organisatie welke hij leidt of vertegenwoordigd niet langer ressorteert onder een van de drie Fondsen voor Bestaanszekerheid geciteerd in artikel 6. In al deze gevallen zal de algemene vergadering soeverein en zonder verhaal beslissen, de feiten constateren welke tot het ontslag aanleiding hebben gegeven en de betrokken persoon uit de ledenlijst schrappen. Art. 11. De ontslagnemende of uitgesloten leden, hun schuldeisers en rechthebbenden, evenals die van de overleden leden, hun erfgenamen of legatarissen, kunnen geen enkele aanspraak doen gelden op het maatschappelijk vermogen en kunnen geen terugbetaling eisen van bijdragen, toelagen, giften of gelijk welke inbreng. Art. 12. In hoofde van de maatschappelijke verbintenissen nemen de leden t.o.v. derden geen persoonlijke verplichting op zich. Art. 13. De leden zijn tot geen enkel lidgeld verplicht. Zij brengen in de vereniging hun actieve medewerking in met hun bekwaamheid en toewijding.

Art. 15. Zowel de effectieve als de consultatieve en ere-leden hebben het recht de algemene vergadering bij te wonen. Niemand mag, bij volmacht, meer dan eéń enkel ander lid vertegenwoordigen. Art. 16. De algemene vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur of, bij diens afwezigheid, door de vice-voorzitter of bij diens afwezigheid, door het oudste lid van de raad van bestuur. Art. 17. Behoudens wanneer de wet of onderhavige statuten er anders zouden over beslissen, zal de vergadering geldig kunnen beraadslagen wanneer zowel de helft van de effectieve leden afgevaardigd door de werknemersorganisaties als van de werkgeversorganisaties aanwezig of geldig vertegenwoordigd zijn. Ieder aanwezig of geldig vertegenwoordigd effectief lid beschikt over eéń stem. Elke beslissing zal met een paritaire meerderheid van stemmen genomen worden, zijnde een meerderheid van het totaal aan leden afgevaardigd door de werknemersorganisaties en een meerderheid van het totaal aan leden afgevaardigd door de werkgeversorganisaties behoudens in de gevallen waarin de wet of de onderhavige statuten er anders over beslissen. Behalve indien een speciaal quorum wettelijk vereist is, zal geen rekening worden gehouden met de stem van de leden die zich onthouden. In geval van staking van stemmen is de stem van de voorzitter van de vergadering doorslaggevend. Art. 18. De beraadslagingen van de algemene vergadering worden opgetekend in verslagen die bewaard worden op de maatschappelijke zetel, waar alle effectieve, ere-leden en consultatieve leden er zonder verplaatsing kennis van kunnen nemen. Uittreksels die moeten voorgelegd worden, zullen geldig ondertekend worden door de voorzitter of door twee bestuurders of door de coo¨rdinator. Art. 19. Behoren tot de bevoegdheid van de algemene vergadering : 1. de wijziging van onderhavige statuten; 2. de vrijwillige ontbinding van de vereniging; 3. de benoeming en de afzetting van de bestuurders; 4. de goedkeuring van het budget en van de rekeningen; 5. de uitsluiting van leden; 6. het benoemen van de rekeningcommissaris (artikel 30). V. Raad van bestuur Art. 20. De vereniging wordt bestuurd door de raad van bestuur die over alle machten beschikt die niet door de wet of door onderhavige statuten uitdrukkelijk aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. Hij beschikt o.m, over de meest uitgebreide machten voor het bestuur en het beheer van de vereniging. Art. 21. De raad van bestuur is paritair samengesteld uit maximum acht bestuurders, waarvan vier gekozen worden uit de leden afgevaardigd door de werknemersorganisaties en vier gekozen uit de werkgeversorganisatie(s), deze worden door de algemene vergadering onder haar effectieve leden verkozen. Bij overlijden of ontslag van een bestuurder kan de raad van bestuur in zijn voorlopige vervanging voorzien, mits inachtname van de bepalingen van onderhavig artikel, het behouden van het paritair evenwicht tussen werknemers- en werkgeversvertegenwoordigers en onder voorbehoud van goedkeuring van deze benoeming door de algemene vergadering op haar eerstvolgende vergadering.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif De daden en beslissingen van de raad van bestuur die aldus aangevuld werden, zullen in geen geval kunnen betwist worden, zelfs niet indien de aanduiding van de bestuurder ter vervanging van een overleden of ontslagnemende bestuurder niet door de algemene vergadering zou goedgekeurd worden. De bestuurder die een overleden of ontslagnemend bestuurder vervangt, wordt slechts aangeduid voor de duur van de beeïndiging van het mandaat van de bestuurder die hij vervangt. Art. 22. De raad van bestuur verkiest een voorzitter en een vicevoorzitter. De mandaten in de raad van bestuur hebben een duur van vier jaar. De uittredende bestuurders zijn herkiesbaar. Art. 23. Om de twee jaar duidt de raad van bestuur onder zijn leden een voorzitter en een vice-voorzitter aan. Art. 24. De voorzitter, de vice-voorzitter en twee bijkomende bestuurders uit de raad van bestuur vormen het bureau van de vereniging. Het bureau is paritair samengesteld. Art. 25. De leden van de raad van bestuur nemen met betrekking tot de verbintenissen van de vereniging geen enkele persoonlijke verplichting op zich. Zij zijn enkel aansprakelijk voor fouten begaan in de uitoefening van het mandaat dat zij aanvaard hebben. Art. 26. De raad van bestuur kan onder de leden commissies of comite´s oprichten per sector (garage, metaalhandel of koetswerkbedrijven) voor het onderzoek van speciale kwesties. Die commissies of comite´s kunnen ook beroep doen op derden, mits akkoord van de raad van bestuur die de draagwijdte van hun opdracht toevertrouwd aan derden zal bepalen. De adviezen van deze commissies of comite´s kunnen de vereniging slechts binden na goedkeuring door de raad van bestuur. Art. 27. De raad van bestuur kan zijn bevoegdheden, geheel of gedeeltelijk overdragen aan eéń of meer van zijn leden, die gezamenlijk of afzonderlijk optreden, of aan derden van zijn keuze. Art. 28. De raad van bestuur vergadert na oproeping door de voorzitter. Hij moet worden samengeroepen wanneer tenminste twee bestuurders daartoe een schriftelijke aanvraag tot de voorzitter richten. De voorzitter is ertoe gehouden de raad tenminste eéńmaal per jaar samen te roepen. Art. 29. De beslissingen van de raad van bestuur worden paritair genomen bij gewone meerderheid, zijnde met een meerderheid van de stemmen in de werkgeversgroep en een meerderheid in de werknemersgroep, bij staking van stemmen zal de stem van de voorzitter doorslaggevend zijn. Om geldig te kunnen beraadslagen, moeten tenminste vier leden van de raad van bestuur aanwezig zijn of geldig vertegenwoordigd zijn op een paritaire wijze. Een lid dat voor de vergadering van de raad van bestuur belet is, kan schriftelijk of per telefax volmacht verlenen aan een van zijn collega’s behorende tot dezelfde sector en groep van leden (werknemersgroep of werkgeversgroep) om hem te vervangen, nochtans mag geen enkel lid meer dan eéń andere bestuurder vertegenwoordigen. De beraadslagingen van de raad van bestuur worden genotuleerd in verslagen, die op de maatschappelijke zetel bewaard worden, waar ieder lid er zonder verplaatsing kennis van kan nemen. De uittreksels ervan die dienen voorgelegd, worden geldig getekend door de voorzitter, of twee bestuurders, of de coo¨rdinator. Art. 30. De raad van bestuur benoemt de coo¨rdinator en eventueel bijkomend personeel. De coo¨rdinator is ten overstaan van de raad van bestuur en het Bureau verantwoordelijk voor het dagelijks bestuur en beheer van de vereniging. De coo¨rdinator mag geen lid van de vereniging zijn. Voor de uitoefening van deze taak zal de coo¨rdinator eventueel bijgestaan worden door een secretariaat dat, behoudens andersluidende beslissing van de algemene vergadering te nemen naar de vorm en volgens de modaliteiten vereist voor een wijziging van de statuten, verzekerd wordt door de v.z.w., of door elke vereniging die haar zou opvolgen. De coo¨rdinator stelt de verslagen van alle vergaderingen op, ontvangt en onderteken briefwisseling, staat in voor de bewaring van het archief. Hij mag eveneens binnen de perken vastgesteld door de raad van bestuur, de vereniging verbinden, kwijtingen en decharges tekenen tegenover alle besturen, cheques, overschrijvingen en stortingen uitgeven en incasseren. Mits akkoord van de raad van bestuur mag hij deze machten geheel of gedeeltelijk overdragen.

12995

VI. Bureau Art. 31. Het bureau treedt op in college en is door de raad van bestuur, gedelegeerd om de lopende zaken van de vereniging te beheren. Het brengt bij de raad van bestuur verslag uit over zijn activiteit en beslissingen. Het bureau bestuurt de werkzaamheden van de vereniging en coo¨rdineert de activiteit van haar organen. Het bureau bepaalt de arbeidsvoorwaarden en bezoldiging van de coo¨rdinator en het personeel. VII. Rekeningen Art. 32. De raad van bestuur maakt elk jaar de inventaris op van de bezittingen van de vereniging en van haar verbintenissen, de rekening van ontvangsten en uitgaven van het voorbije dienstjaar, evenals het budget voor het volgende dienstjaar. Hij brengt daarover verslag uit aan de algemene statutaire vergadering. Art. 33. De algemene vergadering benoemt elk jaar een rekeningcommissaris. De uittredende commissaris is herkiesbaar. Zijn taak bestaat erin, zonder beperkingen, op alle verrichtingen van de vereniging toe te zien, ze te controleren en verslag uit te brengen aan het overkoepelend toezichtcomite´ de afzonderlijke toezichtcomite´s per sector. Hij kan zonder verplaatsing kennis nemen van de boeken, de briefwisseling, de verslagen en, in het algemeen, alle geschriften van de vereniging. Hij ondertekent de inventaris, de jaarrekeningen en de budgetten opgesteld door de raad van bestuur en brengt de algemene statutaire vergadering verslag uit over het resultaat van zijn opdracht. Art. 34. Het maatschappelijk bezit omvat de netto-ontvangsten van de vereniging en de inkomsten van haar patrimonium. Art. 35. Het maatschappelijk dienstjaar van de vereniging begint op 1 januari van elk jaar en eindigt op 31 december. VIII. Ontbinding, vereffening Art. 36. Behoudens de gerechtelijke ontbinding kan de ontbinding van de vereniging enkel worden uitgesproken door de algemene vergadering die daartoe geldig bijeengeroepen wordt en beraadslaagt overeenkomstig de wet op de v.z.w.’s. Die algemene vergadering zal op paritaire wijze vier vereffenaars aanduiden waarvan zij de bevoegdheden zal bepalen. Na aanzuivering van het eventueel passief, zal het overschot door de vereffenaars bestemd worden, volgens de criteria en de modaliteiten bepaald door de algemene vergadering. IX. Diversen en overgangsbepalingen Art. 37. De algemene vergadering kan, op voorstel van de raad van bestuur, een reglement van inwendige orde opstellen dat, mits eerbiediging van onderhavige statuten, o.m. de werkingsregels van de vereniging kan bepalen. Dit reglement kan enkel door de algemene vergadering gewijzigd worden en zal voor al de leden bindende kracht hebben. Art. 38. De algemene vergadering zal, op voorstel van de raad van bestuur, mits eerbiediging van de wetten en bepalingen die van toepassing zijn, gelijk welk reglement opstellen dat zij nuttig acht voor de werking, beheer, samenwerking en organisatie van de sectorale aanvullende pensioenstelsels die zij onder haar hoede heeft. Deze reglementen zullen bindende kracht hebben zowel voor de werkgeversorganisaties, de werknemersorganisaties die via de respectievelijke Fondsen voor Bestaanszekerheid de leden van onderhavige v.z.w. hebben voorgedragen als voor de arbeiders en bedrijven die ressorteren onder de paritaire Comite´s 112, 149.4, 149.2. Art. 39. In afwijking van artikel 35 van onderhavige statuten, zal het eerste maatschappelijk dienstjaar heden beginnen en eindigen op 31 december 2003. Art. 40. In afwijking van artikel 23 van onderhavige statuten, zal de vaste benoeming van de vice-voorzitter tot 30 juni 2003 lopen. Art. 41. Al wat niet uitdrukkelijk door onderhavige statuten geregeld wordt, zal beheerd worden door de bepalingen van de wet betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk.

12996

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif BENOEMINGEN — RAAD VAN BESTUUR

En onmiddellijk in algemene vergadering samengekomen, hebben de verschijners als bestuurders verkozen, overeenkomstig artikel 21 van de statuten : Werkgevers : de heren Luc Missante, Francis Van Remoortere, Philippe Decrock, Mevr. Hilde Vander Stichele. Werknemers : de heren Marc Van der Bracht, Georges De Batselier, Mevrn. Lieve De Preter, Cindy De Witte; die aanvaarden. Vervolgens heeft de raad van bestuur, overeenkomstig artikel 30 van de statuten, Muriel Leukemans tot coo¨rdinator benoemd. Zij zal bekleed zijn met de bevoegdheden opgesomd in voormeld artikel. Vervolgens in vergadering overeengekomen, heeft de raad van bestuur, overeenkomstig artikel 22 van de statuten, in zijn midden benoemd tot : Voorzitter : Hilde Vander Stichele. Vice-voorzitter : Marc Van der Bracht; hierboven nader omschreven, die aanvaarden. Het bureau wordt conform artikel 24 van de statuten, samengesteld uit : Voorzitter : Hilde Vander Stichele. Vice-voorzitter : Marc Van der Bracht. Bestuurders : Francis Van Remoortere, Georges De Batselier. Aldus gedaan te Sint-Lambrechts-Woluwe, op 1 oktober 2002. Voor eensluidend afschrift : (Volgen de handtekeningen.)

Re´gimes de Pension sectoriels des Entreprises de Garage, de la Carrosserie et du Commerce du Me´tal, en abre´ge´ : « SEFOCAM » Boulevard de la Woluwe 46 Woluwe-Saint-Lambert (1200 Bruxelles) Numéro d’identification : 24083/2002 STATUTS En l’an deux mil deux, le premier octobre, se sont reúnies a` la Maison de l’Automobile, de la Moto et du Cycle, boulevard de la Woluwe 46, a` Woluwe-Saint-Lambert Les personnes suivantes : Employeurs (CP 112, 149.4 et 149.2) : M. Luc Missante, employe´, Peperstraat 13, 3080 Tervuren, de nationalite´ belge. M. Philippe Decrock, juriste, Dressaertlaan 101, 1850 Grimbergen, de nationalite´ belge. M. Frank Hermans, administrateur de´le´gue´, Brusselsesteenweg 57B, 3020 Herent, de nationalite´ belge. M. Edgard Van den berghe, administrateur de´le´gue´, Bredadreef 8, 9100 Sint-Niklaas, de nationalite´ belge. M. Francis Van Remoortere, secre´taire geńe´ral, rue de Gendron 7a, 5561 Houyet, de nationalite´ belge. M. Gilbert Rousseau, administrateur de´le´gue´, Limboslaan 2, 1852 Grimbergen, de nationalite´ belge. M. Guido Laenen, administrateur de´le´gue´ de Carr. Cryn, Ir. Haesaertslaan 37, 2650 Edegem, de nationalite´ belge. Mme Hilde Vander Stichele, employeé, Zonnewegel 29, 1933 Sterrebeek, de nationalite´ belge. Travailleurs (CP 112, 149.4 et 149.2) : M. Marc Van der Bracht, secre´taire syndical, Ijsbroekstraat 4, 9506 Schendelbeke, de nationalite´ belge. Mme Lieve De Preter, secre´taire syndicale, Tervuursesteenweg 273, 1981 Hofstade, de nationalite´ belge. M. Paul De Schutter, secre´taire syndical, Ziekebeemdenstraat 61, 2800 Malines, de nationalite´ belge. M. Jean-Marc Sengier, secre´taire syndical, avenue de Burlet 73, 1400 Nivelles, de nationalite´ belge.

M. Georges De Batselier, secre´taire national, Meerkant 46, 9280 Lebbeke, de nationalite´ belge. Mme Cindy De Witte, conseiller, Theet 50, 9220 Hamme, de nationalite´ belge. M. Willy Van der Vloet, secre´taire de section, Rozenstraat 2, 2845 Niel, de nationalite´ belge. M. Thierry Grignard, secre´taire propagandiste, rue Trieux 39, 6941 Bomal-sur-Ourthe, de nationalite´ belge, qui ont dećlare´ vouloir constituer entre eux, une association sans but lucratif en conse´quence de leur mission de mandataires des fondateurs du re´gime de pension comple´mentaire sectoriel suite aux C.C.T. du 5 juillet 2002 conclues en commission paritaire des Entreprises de Garage, en commission paritaire du Commerce du Me´tal et en commission paritaire des Entreprises de Carrosserie. A travers leurs de´le´gue´s/mandataires, les membres effectifs de la pre´sente a.s.b.l., les trois fonds de sećurite´ d’existence respectifs, ceux des Entreprises de Garage, du Secteur du Me´tal et des Entreprises de Carrosserie, souhaitent veiller ensemble au controˆle, a` la gestion et a` l’organisation de leurs re´gimes de pension comple´mentaire sectoriels au nom des ouvriers ressortissant d’eux dans le respect de la spećificite´ de chaque secteur et en fonction des dećisions e´manant des C.C.T., pre´sentes et futures, conclues dans les secteurs respectifs. L’association est re´gie par la loi sur les a.s.b.l. dont ils ont arreˆte´ les statuts comme suit : I. Deńomination, sie`ge, dureé er

Article 1 . L’association est deńommeé « Re´gimes de Pension sectoriels des Entreprises de Garage, de la Carrosserie et du Commerce du Me´tal », preće´deé des mots « association sans but lucratif », en abre´ge´ : « SEFOCAM », a.s.b.l. Art. 2. Son sie`ge social est e´tabli dans l’agglome´ration bruxelloise et, actuellement, a` Woluwe-Saint-Lambert, boulevard de la Woluwe 46. Il peut eˆtre de´place´ en tout autre endroit dans l’agglome´ration bruxelloise sur simple dećision du conseil d’administration, re´gulie`rement publieé aux annexes du Moniteur belge. Art. 3. L’association est creéé pour une dureé inde´termineé. II. Objet Art. 4. L’association a pour objet de reáliser, de manie`re paritaire, a` savoir avec les de´le´gue´s/mandataires des organisations d’employeurs et de travailleurs de´signeés par les fonds respectifs de sećurite´ d’existence fonde´s par les commissions paritaires 112, 149.4 et 149.2, les taˆches, le controˆle, les investissements financiers et la gestion des re´gimes de pension comple´mentaire sectoriels dans les commissions paritaires concerneés conforme´ment aux dispositions le´gales y affe´rentes telles que la loi sur les pensions comple´mentaires (LPC) et conforme´ment aux intentions des fonds de sećurite´ d’existence respectifs e´manant des meˆmes commissions paritaires. Afin de reáliser ces objectifs, l’association peut mettre en oeuvre toutes les activite´s telles qu’effectuer ou faire mener des e´tudes de secteur, mettre sur pied un helpdesk, organiser la gestion financie`re et la strate´gie d’investissement, administrer l’association, tenir la comptabilite´, reáliser du travail actuariel, ge´rer les banques de donneés et investir ou faire investir les cotisations verseés des trois re´gimes de pension sectoriels (CP 112, 149.4 et 149.2) par le biais des retenues de l’office national de la sećurite´ sociale (ONSS), de´livrer ou faire de´livrer des fiches de pension aux ayants droit, creér un ou plusieurs comite´s de controˆle par re´gime de pension sectoriel et organiser les re´gimes de pension sectoriels Garage, Commerce du Me´tal et Carrosserie. L’association peut organiser ces activite´s en totalite´ ou en partie seule ou avec la collaboration de tiers telle qu’une institution de pension, et en en confiant l’organisation a` n’importe quelle personne physique ou juridique qu’elle mandatera a` cette fin. L’association peut patronner ou s’inte´resser a` toute manifestation ou initiative priveé ou publique, sous quelle que forme que ce soit, y compris par l’octroi d’une subvention ou par la prise d’une participation financie`re a` condition que leur objectif y soit similaire ou affe´rent. L’association a e´galement pour objet de de´fendre tous les inte´reˆts tant des allocataires de la pension comple´mentaire sectorielle que des membres des organisations de travailleurs ou patronales repre´senteés. L’association peut poser tous les actes se rattachant directement ou indirectement, partiellement ou entie`rement, a` son objet social ou qui en facilitent la reálisation.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif Elle pourra notamment s’associer ou s’affilier a` toute organisation ou commission re´gionale, fe´de´rale ou internationale pouvant aider a` la reálisation de son objet, lui preˆter son concours, acque´rir tout bien, meuble ou immeuble, employer du personnel, e´dicter tout re`glement qui aura force contraignante pour ses membres, pour les allocataires et les organisations respectives des travailleurs et des employeurs. Le conseil d’administration a seul qualite´ pour interpre´ter l’e´tendue de l’objet social de l’association et, notamment, pour interpre´ter la de´finition. III. Membres, cotisations Art. 5. L’association se compose de manie`re paritaire de tous les membres effectifs. Les membres consultatifs et d’honneur peuvent e´galement eˆtre accepte´s. Les membres effectifs sont e´lus parmi les organisations patronales et de travailleurs repre´senteés dans les commissions paritaires des Entreprises de Garage (112), du Commerce du Me´tal (149.4) et des Entreprises de Carrosserie (149.2). Art. 6. Pour eˆtre admis comme membre et le rester, il faut : 1. eˆtre pre´sente´ par respectivement le Fonds de sećurite´ d’existence des Entreprises de Garage, le Fonds de sećurite´ d’existence du Commerce du Me´tal, le Fonds de sećurite´ d’existence des Entreprises de Carrosserie; et 2. eˆtre membre d’une des organisations patronales ou de travailleurs citeé a` l’article 5 repre´senteés dans les Fonds de sećurite´ d’existence concerne´s. Les candidatures seront adresseés par ećrit au pre´sident de l’association a` l’adresse du sie`ge social de celle-ci. Le conseil d’administration a seul qualite´ pour admettre ou refuser de nouveaux membres. Les membres fondateurs, qui ont fonde´ l’association, sont cense´s re´pondre aux conditions fixeés au pre´sent article. Art. 7. Le conseil d’administration pourra, aux conditions qu’il aura de´termineés, e´galement admettre des membres consultatifs. Ces derniers ne posse`dent pas les meˆmes droits que ceux des membres effectifs. Art. 8. Le conseil d’administration pourra nommer membres d’honneur des personnes dont la personnalite´ ou les services rendus sont de nature a` rehausser le prestige de l’association. Lesdits membres d’honneur ne de´tiennent pas les droits des membres effectifs. Art. 9. La qualite´ de membre se perd par le deće`s, la de´mission ou l’exclusion. Art. 10. Les conditions mises a` la sortie des membres sont re´gies conforme´ment a` la disposition de la loi sur les a.s.b.l. Seront cependant cense´s eˆtre de´missionnaires et cesseront de plein droit de faire partie de l’association, les membres qui ne reúniraient plus les conditions exigeés pour leur admission. Seront ainsi re´pute´s de´missionnaires, sauf exception duˆment admise par l’assembleé geńe´rale, les membres qui ne seraient plus membres ou n’appartiendraient plus a` l’une des organisations patronales ou de travailleurs citeés a` l’article 5 ou qui ne feraient plus partie d’une des organisations les ayant pre´sente´s par le biais des fonds respectifs de sećurite´ d’existence au moment soit de la fondation de la pre´sente association soit de leur admission en qualite´ de membre. Seront e´galement re´pute´s de´missionnaires les membres qui seraient interdits, dećlare´s en faillite ou dont l’entreprise qu’ils dirigent serait dećlareé en faillite. Il en sera de meˆme pour les membres dont l’activite´ ećonomique ou celle de l’entreprise qu’ils dirigent n’est plus exerceé dans les secteurs ećonomiques dećrits a` l’article 5 des pre´sents statuts. De meˆme, sera re´pute´ de´missionnaire le membre qui ne serait plus membre de l’organisation patronale ou des travailleurs mentionne´ a` l’article 6 des pre´sents statuts ou dont l’entreprise ou l’organisation qu’il dirige ou repre´sente ne ressort plus d’un des trois Fonds de sećurite´ d’existence cite´ a` l’article 6. Dans tous ces cas, l’assembleé geńe´rale statuant souverainement et sans recours, constate les faits ayant provoque´ la de´mission et raye la personne de la liste des membres. Art. 11. Les membres de´missionnaires ou exclus, leurs creánciers et ayants droit ainsi que ceux des membres deće´de´s, leurs he´ritiers ou le´gataires, n’ont aucun droit sur l’avoir social et ne peuvent rećlamer le remboursement de cotisations, subventions, dons ou apports quelconques.

12997

Art. 12. Les membres n’encourent aucune obligation personnelle du chef des engagements sociaux vis-a`-vis de tiers. Art. 13. Les membres ne sont astreints a` aucune cotisation. Ils apportent a` l’association le concours actif de leurs compe´tences et de leur de´vouement. IV. Assembleé geńe´rale Art. 14. L’assembleé geńe´rale se compose de tous les membres effectifs. Seuls les membres effectifs sont conside´re´s en qualite´ de membres de l’assembleé geńe´rale dans le sens de la loi sur les a.s.b.l. Elle se reúnit au moins une fois par an, au courant du troisie`me trimestre de l’anneé. Le conseil d’administration peut la convoquer aussi souvent qu’il l’estime opportun. Il y est tenu chaque fois que la moitie´ des membres en fait la demande ećrite en prećisant les points qu’elle souhaite voir porter a` l’ordre du jour. Les convocations, qui seront adresseés au nom du conseil d’administration a` tous les membres au moins huit jours avant la date pre´vue pour l’assembleé, mentionneront les jour, heure et lieu de la reúnion ainsi que l’ordre du jour. Le conseil d’administration devra porter a` l’ordre du jour de l’assembleé geńe´rale toute proposition qui lui serait faite par ećrit par la moitie´ des membres. Art. 15. Tant les membres effectifs que les membres consultatifs et les membres d’honneur ont le droit d’assister a` l’assembleé geńe´rale. Nul ne peut repre´senter, par procuration, plus d’un seul autre membre. Art. 16. L’assembleé geńe´rale est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration ou, en son absence, par le vice-pre´sident ou, en son absence, par le membre le plus aˆge´ du conseil d’administration. Art. 17. Sauf dans le cas ou` il en serait autrement pre´vu par la loi ou par les pre´sents statuts, l’assembleé de´libe´rera valablement si la moitie´ des membres sont pre´sents ou duˆment repre´sente´s. Chaque membre effectif pre´sent ou duˆment repre´sente´ disposera d’une voix. Toute de´libe´ration sera prise a` la majorite´ paritaire des voix, c’esta`-dire. la majorite´ du total des membres de´le´gue´ par les organisations patronales et la majorite´ du total des membres de´le´gue´ par les organisations de travailleurs sauf dans les cas ou` la toi ou les pre´sents statuts en dećident autrement. Sauf lorsqu’un quorum spećial est requis par la loi, il ne sera pas tenu compte de la voix des membres qui s’abstiennent. En cas de parite´ des voix, celle du pre´sident de seánce est pre´ponde´rante. Art. 18. Les de´libe´rations de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans des proce`s-verbaux, conserve´s au sie`ge social, ou` tous les membres effectifs, d’honneur et consultatifs pourront en prendre connaissance sans de´placement. Les extraits a` en produire seront valablement signe´s par le pre´sident ou par deux administrateurs ou par le coordinateur. Art. 19. Sont re´serveés a` la compe´tence de l’assembleé geńe´rale : 1. la modification aux pre´sents statuts; 2. la dissolution volontaire de l’association; 3. la nomination et la re´vocation des administrateurs; 4. l’approbation du budget et des comptes; 5. l’exclusion des membres. V. Conseil d’administration Art. 20. L’association est dirigeé par un conseil d’administration qui dispose de tous les pouvoirs qui ne sont pas expresse´ment re´serve´s a` l’assembleé geńe´rale par la loi ou par les pre´sents statuts. Il est notamment investi des pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion de l’association. Art. 21. Le conseil d’administration se compose de manie`re paritaire de maximum huit administrateurs, dont quatre sont e´lus parmi les membres de´le´gue´s par les organisations patronales et quatre parmi les organisations des travailleurs, ceux-ci sont e´lus par l’assembleé geńe´rale parmi ses membres effectifs. En cas de deće`s ou de de´mission d’un administrateur, le conseil d’administration pourra pourvoir a` son remplacement provisoire dans le respect des dispositions du pre´sent article, le maintien de l’e´quilibre paritaire entre repre´sentants patronaux et des travailleurs et sous re´serve d’approbation de cette nomination par l’assembleé geńe´rale lors de sa premie`re reúnion.

12998


Les actes et dećisions du conseil d’administration ainsi provisoirement comple´te´ ne pourront en aucun cas eˆtre conteste´s meˆme si la de´signation de l’administrateur remplaçant un administrateur deće´de´ ou de´missionnaire n’e´tait pas approuveé par l’assembleé geńe´rale. L’administrateur remplaçant un administrateur deće´de´ ou de´missionnaire n’est nomme´ que pour la seule dureé de l’ache`vement du mandat de l’administrateur qu’il remplace. Art. 22. Le conseil d’administration e´lit un pre´sident et un vicepre´sident. Les mandats au conseil d’administration ont une dureé de quatre ans. Les administrateurs sortants sont reé´ligibles. Art. 23. Tous les deux ans, le conseil d’administration e´lira en son sein un pre´sident et un vice-pre´sident. Art. 24. Le pre´sident, le vice-pre´sident et deux administrateurs supple´mentaires e´manant du conseil d’administration constituent le bureau de l’association. Le bureau est compose´ de manie`re paritaire. Art. 25. Les membres du conseil d’administration ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l’association. Ils ne sont responsables que des fautes commises dans l’exećution du mandat qu’ils ont accepte´. Art. 26. Le conseil d’administration peut constituer, parmi les membres, des commissions ou des comite´s par secteur (garage, commerce du me´tal ou entreprises de carrosserie) pour l’examen de questions spećiales. Ces commissions ou comite´s peuvent e´galement recourir a` des tiers, moyennant accord du conseil d’administration qui de´terminera l’e´tendue de leur mission. Les avis desdits comite´s ou commissions n’engageront l’association qu’apre`s approbation du conseil d’administration. Art. 27. Le conseil d’administration peut de´le´guer tout ou partie de ses pouvoirs a` l’un ou a` plusieurs de ses membres agissant seul ou ensemble ou a` des tiers de son choix. Art. 28. Le conseil d’administration se reúnit sur convocation de son pre´sident. Il doit eˆtre convoque´ si deux administrateurs au moins en font la demande ećrite au pre´sident. Le pre´sident est tenu de convoquer le conseil d’administration au moins une fois par an. Art. 29. Les dećisions du conseil d’administration sont prises de manie`re paritaire a` la majorite´ simple des voix, c’est-a`-dire a` la majorite´ des voix dans le groupe des employeurs et a` la majorite´ des voix dans le groupe des travailleurs, celle du pre´sident de seánce e´tant pre´ponde´rante en cas de parite´. Pour pouvoir de´libe´rer valablement, au moins quatre des membres du conseil d’administration doivent eˆtre pre´sents, ou duˆment repre´sente´s de manie`re paritaire. Un membre empeˆche´ du conseil d’administration pourra donner procuration par ećrit ou par te´lećopie a` l’un de ses colle`gues appartenant au meˆme secteur et groupe de membres (groupe de travailleurs ou groupe d’employeurs) pour le remplacer, aucun membre ne pouvant toutefois repre´senter plus d’un autre administrateur. Les de´libe´rations du conseil d’administration sont consigneés dans des proce`s-verbaux, conserve´s au sie`ge social ou` tout membre peut en prendre connaissance sans de´placement. Les extraits a` en pre´senter sont valablement signe´s par le pre´sident ou deux administrateurs ou le coordinateur. Art. 30. Le conseil d’administration nomme et re´voque le coordinateur ainsi que, le cas ećheánt, le personnel supple´mentaire. Le coordinateur est responsable devant le conseil d’administration et le bureau de la gestion quotidienne et de l’administration de l’association. Le coordinateur ne peut pas eˆtre membre de l’association. Pour l’exercice de son mandat, le coordinateur sera assiste´, le cas ećheánt, par un secre´tariat qui, sous re´serve d’une dećision contraire a` prendre par l’assembleé geńe´rale dans la forme et suivant les modalite´s requises pour la modification des statuts, est assure´ par l’a.s.b.l. ou par toute autre association qui pourrait lui succe´der. Le coordinateur re´dige les proce`s-verbaux des reúnions, reçoit et signe la correspondance et assure la conservation des archives. Il peut e´galement, dans les limites fixeés par le conseil d’administration, engager l’association, signer des quittances et des dećharges vis-a`-vis de toutes les administrations, e´mettre et encaisser les che`ques, virements et mandats. Moyennant l’accord du conseil d’administration, il peut de´le´guer tout ou partie de ses pouvoirs.

VI. Le bureau Art. 31. Le bureau se produit en colle`ge et est de´le´gue´ par le conseil d’administration afin de ge´rer les affaires courantes de l’association. Il fait rapport au conseil d’administration de ses activite´s et dećisions. Le bureau dirige les activite´s de l’association et coordonne celles de ses organes. Le bureau de´termine les conditions salariales et de travail du coordinateur et du personnel. VII. Comptes Art. 32. Le conseil d’administration dressera chaque anneé l’inventaire des biens de l’association et de ses engagements, le compte des recettes et de´penses de l’exercice ećoule´ ainsi que le budget de l’exercice suivant. Il en fait rapport a` l’assembleé geńe´rale. Art. 33. L’assembleé geńe´rale nomme chaque anneé un commissaire aux comptes. Le commissaire aux comptes sortant est reé´ligible. Sa mission consiste a` surveiller et a` controˆler, sans limites, toutes les ope´rations de l’association et d’en faire rapport au comite´ de controˆle de coordination ou aux comite´s de controˆle se´pare´s par secteur. Il peut prendre connaissance, sans de´placement, des livres, de la correspondance, des proce`s-verbaux et, geńe´ralement, de toutes les ećritures de l’association. Il signe l’inventaire, les comptes annuels et les budgets dresse´s par le conseil d’administration et fait rapport a` l’assembleé geńe´rale statutaire des re´sultats de sa mission. Art. 34. L’avoir social comprend les recettes nettes de l’association et les revenus de son patrimoine. Art. 35. L’exercice social de l’association commence le 1er janvier de chaque anneé pour se terminer le 31 dećembre. VIII. Dissolution, liquidation Art. 36. Hormis le cas de la dissolution judiciaire, la dissolution de l’association ne pourra eˆtre prononceé que par l’assembleé geńe´rale duˆment convoqueé et de´libe´rant conforme´ment a` la loi sur les a.s.b.l. L’assembleé geńe´rale de´signera de manie`re paritaire quatre liquidateurs dont elle fixera les pouvoirs. Apre`s apurement du passif e´ventuel, l’exce´dent sera affecte´ par les liquidateurs, suivant les crite`res et modalite´s dećide´s par l’assembleé geńe´rale. IX. Divers et modalite´s transitoires Art. 37. L’assembleé geńe´rale peut, sur proposition du conseil d’administration, e´laborer un re`glement d’ordre inte´rieur qui, notamment, pourra fixer, dans le respect des pre´sents statuts, les re`gles de fonctionnement de l’association. Ce re`glement ne pourra eˆtre modifie´ que par l’assembleé geńe´rale et aura force contraignante pour tous les membres. Art. 38. L’assembleé geńe´rale e´tablira, sur proposition du conseil d’administration et dans le respect des lois et dispositions applicables, tout re`glement qu’elle jugera utile pour le fonctionnement, la gestion, la collaboration et l’organisation des re´gimes de pension comple´mentaire sectoriels dont elle assure la protection. Ces re`glements auront une force contraignante tant pour les organisations patronales et les organisations des travailleurs, que les membres ont pre´senteés par le biais des fonds respectifs de sećurite´ d’existence, que pour les ouvriers et les entreprises qui ressortent des commissions paritaires 112, 149.4 et 149.2. Art. 39. Par de´rogation a` l’article 32 des pre´sents statuts, le premier exercice social commencera aujourd’hui pour se terminer le 31 dećembre 2003. Art. 40. Par de´rogation a` l’article 23 des pre´sents statuts, la nomination fixe du vice-pre´sident courra jusqu’au 30 juin 2003. Art. 41. Tout ce qui n’est pas expresse´ment re´gi par les pre´sents statuts le sera par les dispositions de la loi relative aux associations sans but lucratif. Ainsi fait a` Woluwe-Saint-Lambert, le 1er octobre 2002. (Suivent les signatures.)

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION Et imme´diatement reúnis en assembleé geńe´rale, les comparants ont e´lu en qualite´ d’administrateurs, conforme´ment a` l’article 21 des statuts : Employeurs : MM. Luc Missante, Francis Van Remoortere, Philippe Decrock, Mme Hilde Vander Stichele. Travailleurs : MM. Marc Van der Bracht, Georges De Batselier, Mmes Lieve De Preter, Cindy De Witte, qui acceptent. Le conseil d’administration nomme ensuite, conforme´ment a` l’article 30 des statuts, Mme Muriel Leukemans en qualite´ de coordinatrice. Elle sera institueé des pouvoirs eńume´re´s a` l’article susdit. Se reúnissant ensuite, le conseil d’administration de´signe en son sein, conforme´ment a` l’article 22 des statuts, en qualite´ de : Pre´sidente : Hilde Vander Stichele. Vice-pre´sident : Marc Van der Bracht, mieux qualifie´s ci-dessus, qui acceptent. Conforme´ment a` l’article 24 des statuts, le bureau se compose de : Pre´sident : Hilde Vander Stichele. Vice-pre´sident : Marc Van der Bracht. Administrateurs : Francis Van Remoortere, administrateur : Georges De Batselier.

N. 24087

12999 (83276)

[83276]

Association des Etudiants en droit 4000 Sart-Tilman Numéro d’identification : 18980/94 NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION En date du 18 mars 2002, l’association a proce´de´ a` l’e´lection de son prochain conseil d’administration et ont e´te´ e´lus : Pre´sidente : Mlle Ponente, Anna. Tre´sorie`re : Mlle Gillet, Emilie. Secre´taire : M. We´renne, Jean-Christophe. Administrateurs : Mlle Grella, Vanessa; Mlle Tyberghein, Marianne. (Signe´) Jean-Christophe We´renne, secre´taire.

N. 24088

(83304)

[83304]

« Iris »

Pour extrait conforme : (Suivent les signatures.)

Reepkenslei 53 2550 Kontich Identificatienummer : 9636/79

N. 24084

(83754)

[83754]

Sint-Lutgardisinstituut Ganshoren (1083 Brussel) Identificatienummer : 3475/60 OVERBRENGING SOCIALE ZETEL De algemene vergadering van de v.z.w. Sint-Lutgardisinstituut, bijeengeroepen te Ganshoren, op 13 mei 2002, beslist over te gaan tot de volgende wijziging van de statuten (gecoo¨rdineerde statuten : Belgisch Staatsblad van 27 februari 1997) : De zetel van de vereniging wordt verplaatst naar Sint-Ceciliavoorplein 5, Ganshoren (1083 Brussel). (Get.) P. Smeyers, voorzitter. (Get.) J. Van Wassenhove, (Get.) Dirk Ooms, secretaris. afgevaardigd beheerder.

ONTSLAG — BENOEMING Op de vergadering van de raad van beheer van 27 november 2001 wordt nota genomen van het ontslag van de heer DEHERTOG, Luc, als lid van de raad van beheer. De heer HEREMANS, Rene´, wordt aangesteld als waarnemend secretaris. Voor echt verklaard : (Get.) A. DICTUS, voorzitter.

N. 24089 [83714] (83714) Comite´ europeén de Liaison des Commerces agro-alimentaires, en abre´ge´ : « C.E.L.C.A.A. » 1040 Bruxelles

N. 24085


(83890)

[83890]

Walrus Productions

TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL

7800 Ath Numéro d’identification : 2496/92

Conseil d’administration du 24 juin 2002

TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL Les membres de l’a.s.b.l. Walrus productions, reúnis en assembleé geńe´rale a` Ath, le 10 octobre 2002, ont dećide´ ce qui suit : le sie`ge de l’a.s.b.l. sera transfe´re´ a` l’adresse suivante rue d’Houtaing 60, 7812 Houtaing. (Signe´) Jean-Paul Malengreaux, (Signe´) Ste´phane Monnier, président. secrétaire. (Signe´) Pascal Peerboom, tre´sorier.

...Les membres du conseil d’administration approuvent a` l’unanimite´ la recommandation de Marion Wolfers et donnent leur accord, pour de´meńager vers l’avenue des Arts 43, a` 1040 Bruxelles, 5e`me e´tage, conforme´ment au § 2 article 1 des statuts. (Signe´) Marion Wolfers, secre´taire geńe´rale.

N. 24090

(83724)

[83724]

Centre familial de Bruxelles N. 24086

(83231)

[83231]

1030 Bruxelles

Centre de Kung-Fu belge


4020 Lie`ge Numéro d’identification : 12140/85

DÉMISSION

DISSOLUTION Cette dissolution est effective aussitoˆt que possible, e´tant donne´ que nous la pensions de´ja` faite, le solde des comptes e´tant nul. (Signe´) Lernould, Philippe, (Signe´) Heselmans, Josiane, trésorier. secrétaire. (Signe´) Renard, Raymond, (Signe´) Werres, Roger, trésorier adjoint. secrétaire adjoint. (Signe´) Bayer, Lily, pre´sidente.

Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale ordinaire du 17 juin 2002 De´mission : L’assembleé accepte la de´mission de M. Christian MEERT tant en qualite´ d’administrateur que de membre. Pour extrait conforme : (Signe´) Fernand du Bus de Warnaffe, pre´sident.


13000 N. 24091

(83759)

[83759]

Leieveughels

N. 24095

(83561)

[83561]

Institut pe´dagogique d’Enseignement reé´ducatif spećialise´ Belgique

8610 Wevelgem

1190 Bruxelles



BENOEMINGEN Uit het verslag van de buitengewone algemene vergadering dd. 21 oktober 2002 blijkt dat volgende bestuurders benoemd werden : De heer Guido Dewilde, Pannebakkersstraat 10/2, te 8500 Kortrijk. De heer Guido Sergeant, Meensestraat 18a, te 9680 Maarkedal.

DISSOLUTION NOMINATION DE LIQUIDATEUR — LIQUIDATION L’assembleé geńe´rale de dissolution du 13 octobre 2002 a dećide´ de dissoudre l’association. J.P. Gisseleire, rue Meyerbeer 19, a` 1190 Bruxelles est charge´ de la liquidation et l’actif net e´ventuel est attribue´ a` l’association loi 1901 IPERS, rue Fabert 26, F-75007 Paris.

Waarvan akte :

(Signe´) J.P. Gisseleire, administrateur de´le´gue´.

(Get.) Johan Boelens, bestuurder.

N. 24092

(83856)

[83856]

Les Unes Fois d’un Soir 7812 Ath

N. 24096 [83474] (83474) « Association of Communication Events Agencies », en abre´ge´ : « A.C.E.A. »


Avenue Kersbeek 308 1180 Bruxelles



Reúnie en assembleé geńe´rale ce 3 octobre 2002, les membres de l’a.s.b.l. Les Unes Fois d’un Soir ont dećide´ ce qui suit : le sie`ge de l’a.s.b.l. sera transfe´re´ a` l’adresse suivante : rue d’Houtaing 60, 7812 Houtaing. Certifie´ exact : (Signe´) Pascal Peerboom, pre´sident.

(Signe´) Luc de Groeve, tre´sorier.

TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL Proce`s-verbal du conseil d’administration du 10 septembre 2002 Le conseil d’administration dećide de transfe´rer le sie`ge social a` l’adresse suivante : rue Jean-Baptiste Baeck 33, 1190 Bruxelles, à partir du 11 septembre 2002. (Suivent les signatures.)

(Signe´) Ste´phane Monnier, secre´taire. N. 24097 N. 24093

(90672)

[70638]

(83618)

[83618]

Internat Notre-Dame des Fagnes

Brede Visie op Cultuur, in het Engels : « Broad Vision on Culture », afgekort : « B.V.C. »

Rue Hamia 1 5660 Pesche Numéro d’identification : 12067/86

Dorpsstraat 47 9831 Sint-Martens-Latem

DISSOLUTION

Identificatienummer : 2972/92 Extrait des de´libe´rations de l’assembleé geńe´rale du vendredi 11 octobre 2002

VERBETERING Terechtwijzing op akte nr. 2972, bijlage tot het Belgisch Staatsblad van 27 februari 1992. STATUTEN

A l’unanimite´ des membres pre´sents, il a e´te´ dećide´ de dissoudre l’a.s.b.l. de l’internat Notre-Dame des Fagnes dans le respect des statuts de la dite a.s.b.l. (Suivent les signatures.)

Identificatienummer : 2972/92, in plaats van : 2961/92.

N. 24094

(83616)

[83616]

N. 24098

(83614)

[83614]

De Poort, Sociaal Verhuurkantoor

« The Creezy Courtoy Perfume Foundation »

8500 Kortrijk

1050 Bruxelles



OVERBRENGING SOCIALE ZETEL

MODIFICATION DE DÉNOMINATION

Uittreksel uit de notulen van de algemene vergadering d.d. 6 maart 2002

Assembleé geńe´rale du 27 septembre 2002

Met eenparigheid van stemmen wordt het volgende aanvaard : Overbrenging van de maatschappelijke zetel naar : Damastweversstraat 3, Kortrijk. (Get.) Rik Desmet, voorzitter.

Re´solution : L’association nommeé initialement The Creezy Courtoy Perfume Foundation s’appellera doreńavant : The Perfume Foundation. Fait a` Bruxelles, le 27 septembre 2002. (Signe´) Creezy Courtoy, Johan Schotte, Yann Schalburg.



[81567]

« Societas Belgica Historiae Medicinae » 1050 Bruxelles — 1050 Brussel Numéro d’identification — Identificatienummer : 8743/86 TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL MODIFICATIONS AUX STATUTS Assembleé geńe´rale extraordinaire samedi 20 avril 2002 a` Bruxelles Buitengewone algemene vergadering zaterdag 20 april 2002 te Brussel Article 2 - Artikel 2 : Ancien texte : « Son sie`ge est e´tabli rue d’Egmont 5 a` 1050 Bruxelles. » Nouveau texte : « Son sie`ge est e´tabli au Museé de la Me´decine, route de Lennik 808 a` 1070 Bruxelles. » Oude tekst : « Haar zetel is gevestigd Egmontstraat 5 te 1050 Brussel. » Nieuwe tekst : « Haar zetel is gevestigd in het Museé de la Me´decine, Lenniksebaan 808 te 1070 Brussel. » Article 4 - Artikel 4 : Ancien texte : « ... socie´te´ de fait creéé en 1923... » Nouveau texte : « ... socie´te´ de´fait, creéé en 1919... » Oude tekst : « ... feitelijke maatschappij opgericht in 1923... » Nieuwe tekst : « ... feitelijke maatschappij, opgericht in 1919... » Article 5 - Artikel 5 : Ancien texte : « ..., dont celle de son organe « Yperman. » Nouveau texte : « ..., dont celle de son organe « New Yperman. » Oude tekst : « ..., zoals haar tijdschrift « Yperman. » Nieuwe tekst : « ...zoals haar tijdschrift « New Yperman. » Article 8 - Artikel 8 : Ancien texte : « Sont conside´re´s comme de´missionnaires d’office, les membres qui apre`s mise en demeure omettent de payer leur cotisation. » Nouveau texte : « Peuvent eˆtre conside´re´s comme de´missionnaires d’office les membres qui, apre`s rappel, omettent de payer leur cotisation 2 anneés consećutives. » Oude tekst : « Worden beschouwd ambtshalve ontslagnemend de leden die na aanmaning nalaten hun bijdrage te betalen. » Nieuwe tekst : « Worden als ambtshalve ontslagnemend beschouwd deze leden die na herinnering nalaten hun lidgeld gedurende 2 opeenvolgende jaren te betalen. » Article 11 - Artikel 11 : Ancien texte : « ... Elle fixe le montant de la cotisation laquelle ne de´passera pas la somme de BEF 10 000 par an... » Nouveau texte : « ... Elle fixe le montant de la cotisation, laquelle ne de´passera pas EUR 250 par an... » Oude tekst : « Zij bepaalt het bedrag van de bijdrage die de som van BEF 10 000 per jaar niet overschrijdt. » Nieuwe tekst : « ... Zij bepaalt het bedrag van het lidgeld dat de som van EUR 250 per jaar niet overschrijdt... » Article 13 - Artikel 13 : A supprimer dans l’ancien texte : « ... et en respectant une stricte parite´ linguistique... » Te schrappen in de oude tekst : « ... rekening houdend met een strikte linguistische pariteit... » Article 14 - Artikel 14 : A supprimer dans l’ancien texte : « Il (le secre´taire geńe´ral) est l’e´diteur responsable de ses publications et notamment de son bulletin « Yperman. » Te schrappen in de oude tekst : « Hij (de algemeen secretaris) is de verantwoordelijke uitgever van de publicaties en met name van zijn tijdschrift « Yperman. » Article 19 - Artikel 19 : Remplace´ par le nouveau texte suivant : « Les soussigne´s sont nomme´s membres du conseil d’administration : Pre´sident : Jean-Pierre Tricot. Vice-pre´sidents : Paul Defoort et Alain de Meeuˆs d’Argenteuil. Secre´taire geńe´ral : Thierry Appelboom. Secre´taire geńe´ral adjoint : Rene´ Van Tiggelen. Tre´sorier : Diana Gasparon. Administrateurs : Yvette Brognier, Luc Calliauw, William De Groote, Paul De Mees, Jean-Noe¨l Missa, Agnes Versailles. » V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

N. 24099 - 24108

13001

Wordt vervangen door de volgende tekst : « Ondergetekenden worden tot leden van de beheerraad benoemd : Voorzitter : Jean-Pierre Tricot. Ondervoorzitters : Paul Defoort en Alain de Meeuˆs d’Argenteuil. Algemeen secretaris : Thierry Appelboom. Bijgevoegd algemeen secretaris : Rene´ Van Tiggelen. Penningmeester : Diana Gasparon. Beheerders : Yvette Brognier, Luc Calliauw, William De Groote, Paul De Mees, Jean-Noe¨l Missa, Agnes Versailles. » Article 20 - Artikel 20 : Ancien texte : « ... domicilie´s dans l’agglome´ration de Bruxelles,... » Nouveau texte : « ...domicilie´s en Belgique,... » Oude tekst : « ... in de Brusselse agglomeratie woonachtig te zijn,... » Nieuwe tekst : « ... in Belgie¨ woonachtig te zijn,... » (Signe´) (Get.) J.P. Tricot; P. Defoort, A de Meeuˆs d’Argenteuil, T. Appelboom, R. Van Tiggelen, D. Gasparon, Y. Brognier, L. Calliauw, W. De Groote, P. De Mees, J.N. Missa, A. Versailles.

N. 24100

(81577 — 81577P)

[81577]

Gino Sancti Eekstraat 363 9160 Lokeren Identificatienummer : 24100/2002 STATUTEN Tussen de ondergetekenden : Coucke, Han, acteur, Olsenenstraat 9, 9870 Zulte, Belg; Nelis, Kim, actrice, Eekstraat 363, 9160 Lokeren, Belgische; Van Erum, Frank, acteur, Eekstraat 363, 9160 Lokeren, Belg, werd overeengekomen, op vrijdag 20 september 2002, een vereniging zonder winstoogmerk op te richten, waarvan de statuten zullen luiden als volgt : Naam, doel en duur Artikel 1. De vereniging wordt genoemd « Gino Sancti, v.z.w. ». Art. 2. De zetel van de vereniging is gevestigd te 9160 Lokeren, ten titel van inlichting Eekstraat 363. De algemene vergadering kan bij gewone meerderheid de zetel wijzigen. Deze wijziging wordt gepubliceerd in het Belgisch Staatsblad. Art. 3. De vereniging stelt zich tot doel allerlei podiumkunsten zoals theater, cabaret, toneel, poe¨zie, voordrachten, muziek, film, dans, televisie, video- plaat- CD- cassette-opnamen, tentoonstellingen, enz., te cree¨ren, kenbaar te maken en een zo breed mogelijke waaier van sociale en culturele activiteiten in te richten. De vereniging kan alle bijkomende verrichtingen doen die bij haar hoofddoel aansluiten en welke nodig zijn om dit doel te bereiken. Zij kan dus alle onroerende goederen bezitten om er haar inrichtingen in onder te brengen of om in de toekomst uitbreiding of verplaatsing mogelijk te maken. Art. 4. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur. Leden en lidgeld Art. 5. De vereniging heeft werkende leden en niet-werkende leden. Het aantal werkende leden is onbeperkt, maar moet minstens drie bedragen. De aanvraag om lid te worden moet schriftelijk ter goedkeuring aan de raad van bestuur worden voorgelegd. Art. 6. Het jaarlijkse lidgeld wordt bepaald door de raad van bestuur en is vooraf betaalbaar. Het mag echter niet meer bedragen dan EUR 12,50. Art. 7. Bij het niet-betalen van het jaarlijkse lidgeld wordt een lid verondersteld ontslag te nemen. Een lid kan uitgesloten worden bij niet-naleving van het huishoudelijk reglement. Hierover kan enkel de algemene vergadering beslissen bij een twee-derde meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen. Een lid kan ook ontslag nemen als hij hierom verzoekt en zijn ontslag per aangetekende brief aan de raad van bestuur ter kennis brengt. Art. 8. Uittredende of uitgesloten leden en hun rechtsopvolgers hebben geen deel in het vermogen van de vereniging en kunnen nooit teruggave van of vergoeding voor gestorte bijdragen of gedane inbreng vorderen. 1626

13002

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif De raad van bestuur

RAAD VAN BESTUUR

Art. 9. Het dagelijks beleid van de v.z.w. wordt waargenomen door de raad van bestuur. Deze Raad is samengesteld uit minimum twee werkende leden. Zij worden benoemd door de algemene vergadering voor een onbeperkt hernieuwbare periode van drie jaar en zijn ten allen tijde door deze afzetbaar. Zij oefenen hun mandaat kosteloos uit. Alle mandaten zijn hernieuwbaar.

Bij de oprichting van « Gino Sancti, v.z.w. » op vrijdag 20 september 2002, werd de eerste algemene vergadering gehouden met als agendapunten : Het kiezen en vastleggen van de raad van bestuur.

Art. 10. Om tot bestuurder te worden verkozen moet men lid zijn en de leeftijd van achttien jaar bereikt hebben. Art. 11. De raad van bestuur bestuurt de vereniging en vertegenwoordigt deze bij elke gerechtelijke en buitengerechtelijke handeling. Tegenover derden wordt de vereniging geldig vertegenwoordigd door de handtekening van eéń bestuurder. De raad van bestuur is bevoegd alle daden van beschikking te stellen die niet uitdrukkelijk door de wet aan de algemene vergadering toegewezen zijn. De raad van bestuur vaardigt alle huishoudelijke reglementen uit die hij nodig acht. De raad is ook verantwoordelijk voor alle verplichte publicaties. De raad van bestuur treedt op als college volgens het meerderheidsbesluit.

Notulen van de algemene vergadering op 20 september 2002

De samenstelling van de raad van bestuur wordt unaniem als volgt vastgelegd : Coucke, Han, acteur, Olsenenstraat 9, 9870 Zulte, Belg, voorzitter. Nelis, Kim, actrice, Eekstraat 363, 9160 Lokeren, Belg, penningmeester. Van Erum, Frank, acteur, Eekstraat 363, 9160 Lokeren, Belg, secretaris. Gedaan te Lokeren op 20 september 2002. Voor echt en waar verklaard : (Volgen de handtekeningen.)

De algemene vergadering Art. 12. De algemene vergadering is samengesteld uit alle werkende leden en wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur. Elk werkend lid kan zich laten vertegenwoordigen door een ander werkend lid. Elk werkend lid kan slechts eéń ander lid vertegenwoordigen. Elk werkend lid beschikt over eéń stem. Art. 13. De algemene vergadering is uitsluitend bevoegd voor het wijzigen van statuten, het benoemen en ontslaan van beheerders, het bepalen van hun bezoldiging, het uitsluiten van een lid, het goedkeuren van begrotingen en rekeningen, het vrijwillig ontbinden van de vereniging, het omvormen van de vereniging tot een vennootschap met sociaal oogmerk. Alle andere bevoegdheden worden uitgeoefend door de raad van bestuur. Art. 14. De algemene vergadering wordt minstens eéńmaal per jaar door de raad van bestuur bijeengeroepen door de goedkeuring van rekeningen en begrotingen, dit bij voorkeur in de maand mei en telkens als eéń vijfde van de leden hierom verzoekt. De oproeping gebeurt schriftelijk via aangetekend schrijven, ten minste acht dagen voor de vergadering, en is ondertekend door de voorzitter of twee bestuurders. Ze vermeldt plaats, dag en uur en bevat de agenda die wordt vastgesteld door de raad van bestuur. Art. 15. De besluiten van de algemene vergadering worden genomen bij eenvoudige meerderheid van de aanwezige en vertegenwoordigde stemmen, behalve voor de door de Wet voorziene gevallen van statutenwijziging, uitsluiting van een lid, ontbinding van de vereniging en wijziging van het doel. Art. 16. Van elke vergadering worden notulen opgemaakt, geldig ondertekend door de voorzitter of de secretaris of twee bestuurders, ingeschreven in een daartoe bestemd register en bewaard op de zetel van de vereniging. Begroting en rekeningen Art. 17. Ieder jaar wordt de rekening van het verlopen boekjaar afgesloten en de begroting van het volgend boekjaar opgemaakt. Beide worden ter goedkeuring voorgelegd aan de algemene vergadering binnen zes maanden na afsluitingsdatum van het boekjaar. Het boekjaar loopt van 1 januari tot en met 31 december. Het eerste boekjaar loopt vanaf de datum van oprichting tot en met 31 december 2002. Ontbinding en vereffening Art. 18. In geval van vrijwillige ontbinding benoemt de algemene vergadering die deze ontbinding uitgesproken heeft, eéń of meerdere vereffenaars, bepaalt hun bevoegdheid en de vereffeningsvoorwaarden. De algemene vergadering beslist over het aanwenden van de goederen en waarden van de ontbonden vereniging, na aanzuivering van het passief, en mits aan deze goederen en waarden bestemming te geven die zoveel mogelijk het doel van de ontbonden vereniging benadert. Art. 19. Voor al hetgeen door deze statuten niet wordt geregeld, zal de wet van 27 juni 1921 van toepassing zijn. Gedaan te Lokeren, op 20 september 2002.

N. 24101

(76069 — 76069P)

[76069]

« Passatempo » Jan Frans Gellyncklaan 105 2540 Hove Identificatienummer : 24101/2002 STATUTEN Artikel 1. Stichters : De ondergetekenden : Mevr. Peelman Marleen, huisvrouw, wonende Jan Frans Gellyncklaan 105, Hove. De heer Jeurissen Walter, burgerlijk ingenieur, wonende Jan Frans Gellyncklaan 105, Hove. De heer Jeurissen Ben, student, wonende Jan Frans Gellyncklaan 105, Hove, allen van de Belgische nationaliteit, verklaren hierbij een vereniging zonder winstoogmerk (v.z.w.), op te richten met onderstaande statuten. Naam Art. 2. De vereniging draagt als naam : v.z.w. « Passatempo ». Maatschappelijke zetel Art. 3. De maatschappelijke zetel is gevestigd te 2540 Hove, Jan Frans Gellyncklaan 105. De algemene vergadering is bevoegd om het adres van de maatschappelijke zetel te wijzigen binnen de grenzen van het Vlaamse Gewest. Duur Art. 4. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur. Doelstellingen Art. 5. De vereniging heeft tot doel het organiseren van of het meewerken aan culturele activiteiten die het creatieve bewustzijn bevorderen, steunen en uitdragen. De vereniging is niet gebonden aan enige filosofische, ideologische of politieke overtuiging. Lidmaatschap Art. 6. Enkel natuurlijke personen kunnen werkend lid worden van de vereniging. Zowel natuurlijke personen als verenigingen kunnen toetredend of steunend lid worden. Om lid te worden moet men het eens zijn met de doelstellingen van de vereniging en de goedkeuring krijgen van de raad van beheer. Kandidaat-werkende leden kunnen zich kandidaat stellen bij een lid van de raad van beheer. Minstens twee leden van de raad van beheer moeten het lidmaatschap goedkeuren. De rechten en verplichtingen van toetredende en steunende leden worden in een huishoudelijk reglement opgenomen. Het minimum aantal leden van de vereniging is drie. De maximum lidmaatschapsbijdrage bedraagt EUR 20. Elk lid kan te allen tijde uit de vereniging treden door schriftelijk zijn ontslag aan te bieden aan de raad van beheer. Het lidmaatschap eindigt eveneens indien de algemene vergadering beslist een lid uit te sluiten met een meerderheid van twee derde van de stemmen.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif Algemene vergadering Art. 7. De algemene vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van beheer. Alleen de werkende leden hebben stemrecht. Beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid. Bij gelijkheid van stemmen is de stem van de beheerders doorslaggevend voor zover zij ook werkend lid zijn. De algemene vergadering is bevoegd voor : het benoemen en ontslaan van de leden van de raad van beheer; het goedkeuren van begrotingen en rekeningen; het uitsluiten van leden; het wijzigen van de statuten; het vrijwillig ontbinden van de vereniging. De agenda kan worden aangevuld mits het akkoord van de helft van de aanwezige werkende leden. In het eerste kwartaal van elk werkjaar wordt een algemene vergadering bijeengeroepen waarop de rekeningen van het voorbije jaar en de begroting voor het volgende jaar worden voorgelegd ter goedkeuring. Tijdens het jaar kunnen bijkomende vergaderingen worden georganiseerd op initiatief van een van de beheerders. Minstens tien dagen voor elke algemene vergadering zullen alle werkende leden hierop persoonlijk en schriftelijk worden uitgenodigd met vermelding van de agenda. Van elke algemene vergadering zal door de secretaris een verslag gemaakt worden dat naar alle werkende leden van de vereniging zal verzonden worden. Belangstellende derden kunnen op verzoek de besluiten van de algemene vergadering inzien.

13003

Indien minder dan twee derde van de leden op de eerste algemene vergadering aanwezig of vertegenwoordigd zijn, kan een tweede algemene vergadering bijeengeroepen worden. Deze kan geldig beraadslagen, ongeacht het aantal aanwezige leden. Een beslissing tot statutenwijziging genomen op een tweede bijeenroeping van de algemene vergadering moet door de burgerlijke rechtbank bekrachtigd worden. Ontbinding van de vereniging Art. 11. In geval van ontbinding, vrijwillig of gerechtelijk, wordt het netto actief van de vereniging, na vereffening van de schulden en aanzuivering van de kosten, overgedragen aan een vereniging met gelijkaardig doel. Deze vereniging wordt aangeduid door de algemene vergadering op voorstel van de raad van beheer. Huishoudelijk reglement Art. 12. De raad van beheer kan een huishoudelijk reglement opstellen. Het reglement kan steeds door de raad van beheer gewijzigd worden. Het reglement, en alle wijzigingen eraan, wordt de leden ter kennis gebracht. Algemeen Art. 13. Voor die zaken waarover in deze statuten niet uitdrukkelijk wordt gesproken, blijven de wet en de gebruiken betreffende verenigingen van toepassing.

Raad van beheer

BENOEMINGEN

Art. 8. De raad van beheer leidt de zaken van de vereniging en vertegenwoordigt deze bij elke gerechtelijke en buitengerechtelijke handeling. De raad van beheer kan alle handelingen van beheer en beschikking stellen, voor zover zij niet door de wet bij uitsluiting aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. De raad van beheer treedt op als eiser of verweerder, in alle rechtsgedingen en beslist over het al dan niet aanwenden van rechtsmiddelen. De vereniging wordt beheerd door minstens drie en ten hoogste vier leden. De beheerders worden benoemd door de algemene vergadering voor onbepaalde tijd. Het mandaat kan eindigen door overlijden, ontslag of afzetting. In dat geval wordt bij de eerstvolgende algemene vergadering een plaatsvervanger gekozen. De raad van beheer kiest uit zijn leden een voorzitter, een secretaris en een penningmeester. Alleen natuurlijke personen kunnen lid worden van de raad van beheer. De raad van beheer beslist bij gewone meerderheid van het aantal bestuursleden. Bij gelijkheid van stemmen is de stem van de voorzitter beslissend. Een bestuurslid kan zich op een vergadering van de raad van beheer laten vertegenwoordigen door een ander bestuurslid. Hij moet daartoe aan deze laatste een geschreven volmacht bezorgen. Het aantal volmachten is beperkt tot eéń per lid van de raad van beheer.

In de oprichtingsvergadering van 20 juni 2002 werden als leden van de raad van beheer van de v.z.w. PASSATEMPO benoemd : Mevr. Peelman Marleen, huisvrouw, wonende Jan Frans Gellyncklaan 105 Hove. De heer Jeurissen Walter, burgerlijk ingenieur, wonende Jan Frans Gellyncklaan 105, Hove. De heer Jeurissen Ben, student, wonende Jan Frans Gellyncklaan 105, Hove, allen hebben deze benoeming uitdrukkelijk aanvaard.

Begroting en rekeningen Art. 9. Het boekjaar begint op eéń januari en eindigt op eenendertig december. De raad van beheer sluit de rekeningen over het voorbije boekjaar af en bereidt de begroting van het volgende boekjaar voor. Beide worden ter goedkeuring voorgelegd aan de algemene vergadering overeenkomstig artikel 7. Wijziging van de statuten Art. 10. De algemene vergadering kan over een wijziging in de statuten alleen dan geldig beraadslagen wanneer twee derde van de leden op de vergadering aanwezig zijn. Tot een wijziging in de statuten kan slechts worden besloten met een meerderheid van twee derde van de stemmen. Wanneer een wijziging eéń der doelstellingen betreft, is zij slechts geldig indien zij door de aanwezige leden eenparig wordt goedgekeurd.

Hove op 20 juni 2002. (Get.) Peelman Marleen; Jeurissen Walter; Jeurissen Ben.

N. 24102 [80982] (80982) Association interre´gionale des Directions d’Ecole, en abre´ge´ : « A.I.D.E. » 1400 Nivelles Numéro d’identification : 1054/82 MODIFICATIONS AUX STATUTS DÉMISSIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION Article 2. Le sie`ge social est e´tabli dans l’arrondissement judiciaire de Nivelles rue Coquerne 6, a` 1400 Nivelles. Il pourra eˆtre transfe´re´ par dećision de l’assembleé geńe´rale dans toute autre commune de la Communaute´ française de Belgique. Article 3. L’association a pour objet tout ce qui concerne, directement ou indirectement, la promotion et la formation continue de la fonction de directeur d’ećole fondamentale de quelque re´seau que ce soit. Pour reáliser cet objectif, elle de´veloppe et propose des services aux directions d’ećole fondamentale, organise des rencontres re´gulie`res, des animations ou des colloques, elle conçoit et me`ne des actions de formation. L’association a aussi pour objet tout ce qui concerne, directement ou indirectement, la promotion, le de´veloppement et la de´fense de l’e´ducation fondamentale, tant primaire que maternelle qu’ordinaire ou spećialiseé. Elle s’attache plus spećialement a` la liberte´ de l’enseignement et a` ses conditions de fonctionnement. L’association veille au respect des droits des enfants. L’association pourra s’inte´resser et participer de toutes manie`res a` l’e´tude et a` l’e´laboration de toutes orientations et dećisions relatives au domaine de l’ećole du fondement, tant au sein des instances publiques compe´tentes qu’au niveau des associations ou groupements poursuivant un objectif identique ou analogue.

13004


L’association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement a` son objet. Elle peut notamment acque´rir dans le cadre de la reálisation de son objet toutes proprie´te´s et droits mate´riels, louer, donner a` louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds, soit toute autre activite´ justifieé dans le cadre de sa mission. Dans le cadre de la reálisation de son objet social, l’association peut poser des actes commerciaux. Article 5. L’association est composeé de membres fondateurs, de membres et de membres adhe´rents. Les membres fondateurs dont le nom est paru au Moniteur belge du 28 janvier 1982 ainsi que les membres jouissent de la pleńitude des droits, y compris le droit de vote a` l’assembleé geńe´rale. Les membres adhe´rents sont des personnes ou organisations qui, par une cotisation, adhe`rent a` l’« A.I.D.E. ». Le nombre minimum des membres est fixe´ a` cinq. Tout groupement de directeurs qui en fait la demande pre´sente ses membres au sein de l’assembleé geńe´rale selon les modalite´s pre´vues au re`glement d’ordre inte´rieur. Les nouveaux membres sont admis par de´libe´ration de l’assembleé geńe´rale. La dureé des mandats est pre´vue par le re`glement d’ordre inte´rieur. Article 7. Chaque membre ou adhe´rent est tenu d’acquitter une cotisation annuelle de maximum EUR 300. La cotisation est adapteé annuellement en de´but d’exercice. Article 12.1. Le conseil d’administration attribue parmi ses membres les diffe´rents mandats (tre´sorier, pre´sident ...). 2. Le conseil d’administration ne peut de´libe´rer valablement que si au moins la moitie´ des administrateurs sont pre´sents. Les dećisions sont prises a` la majorite´ simple des voix. 3. Les de´libe´rations sont consigneés sous forme de proce`sverbaux, contre-signe´s par un administrateur et inscrites dans un registre spećial. Les extraits qui doivent eˆtre produits et tous les autres actes seront signe´s par un administrateur. Article 14. L’assembleé geńe´rale est constitueé par l’ensemble des membres. Elle est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration ou par le plus ancien des administrateurs pre´sents. Un membre peut se faire repre´senter par un autre membre a` l’assembleé geńe´rale. Un membre ne peut repre´senter qu’un seul membre absent sur pre´sentation d’une procuration. A l’assembleé geńe´rale, tous les membres ont un droit de vote. Article 16.1. L’assembleé geńe´rale est convoqueé par le conseil d’administration quand l’objet ou les inte´reˆts de l’association le justifient. L’assembleé geńe´rale doit eˆtre convoqueé par le conseil d’administration dans le courant du premier semestre de l’anneé civile pour l’approbation des budgets et comptes. 2. Tous les membres sont convoque´s a` l’assembleé geńe´rale par courrier au moins dix jours avant la reúnion. La convocation mentionne le lieu de l’assembleé, la date et l’heure de de´but. 3. L’ordre du jour, e´tabli par le conseil d’administration doit eˆtre joint a` la convocation. L’assembleé geńe´rale ne peut de´libe´rer sur des points non mentionne´s a` l’ordre du jour. Les pre´sents statuts, ont e´te´ approuve´s a` l’unanimite´ par les membres pre´sents a` l’assembleé geńe´rale extraordinaire, tenue le 30 mai 2002. L’assembleé geńe´rale de l’AIDE a.s.b.l., reúnie ce 30 mai 2002 a enregistre´ la de´mission des administrateurs suivants : Vincent Avart, J.P. Caillaux, Andre´ Lefort, J.L. Delplanque, J.P. Merveille, Jean Castin, Andre´ Thiry. Elle dećide de se constituer en bureau exećutif dont la mission est de pre´parer une reáctualisation des statuts qui sera proposeé lors d’une assembleé geńe´rale extraordinaire qui est convoqueé le 17 octobre 2002. Le bureau exećutif se compose de Philippe Beukenne, Jose´ Chanoine, William Desmecht, (tre´sorier) Charles Englebert, Jacques Roosens, Monique Stenier, Jacques Vander Cruysen, tous administrateurs de l’a.s.b.l. (Suivent les signatures.)

N. 24103

(76577 — 76577P)

[76577]

Choo Choo Boogie Club Rue de la Waide 22, 4670 Ble´gny Numéro d’identification : 24103/2002 STATUTS Les soussigne´s : CARNEVALE Fabrice, domicilie´ rue de la Waide 22, a` 4670 Ble´gny. SALAMONE Sabrina, domicilieé rue de Cheˆneé 47, a` 4680 Oupeye. GENRAY Maud, domicilieé rue Gueufosse 1, a` 4620 Fle´ron, tous de nationalite´ belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arreˆte´ les statuts comme suit : TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge social Article 1er. L’association est deńommeé « Choo Choo Boogie Club a.s.b.l. ». Art. 2. Son sie`ge social est e´tabli rue de la Waide 22, a` 4670 Ble´gny. Il peut eˆtre transfe´re´ par dećision du conseil d’administration dans tout autre lieu. Toute modification du sie`ge social doit eˆtre publieé dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur. TITRE II. — Objet Art. 3. L’association a pour objet : De dispenser des cours de danses et de fitness ainsi que toutes autres activite´s accessoires a` ces domaines et qui touchent la gestion du club. Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement a` son objet. Elle peut notamment preˆter son concours et s’inte´resser a` toute activite´ similaire a` son objet. TITRE III. — Dureé Art. 4. L’anneé sociale court du 1er septembre au 31 aouˆt de chaque anneé. La dureé de l’association est illimiteé. Elle peut en tout temps eˆtre dissoute. TITRE IV. — Associe´s Art. 5. L’association est composeé de membres effectifs et de membres adhe´rents. Le nombre des membres de l’association n’est pas limite´. Son minimum est fixe´ a` 3. Art. 6. Les fondateurs de l’association sont les premiers membres effectifs. Art. 7. Toute personne qui est accepteé par le conseil d’administration peut adhe´rer a` l’association en tant que membre effectif. Le conseil d’administration statue de façon autonome de toute demande d’admission. Elle ne doit pas motiver son accord ou refus. Art. 8. Le conseil d’administration peu e´galement, aux conditions qu’il de´finit, accepter d’autres personnes dans l’association comme membres honoraires, membres autorise´s, membre de soutien, membres correspondants ou membres protecteurs. Ces personnes ne jouissent pas des droits des membres effectifs. Elles acquie`rent le statut de membre non effectif et ne posse`dent qu’un droit de pre´sence a` l’assembleé geńe´rale ou au conseil d’administration. Art. 9. Les membres effectifs sont libres de retirer a` tout moment de l’association en adressant par ećrit leur de´mission au conseil d’administration. Art. 10. Les membres de´missionnaires ou exclus, et les ayants droit d’un associe´ de´missionnaire, exclu ou de´funt, n’ont aucun droit a` faire valoir sur l’avoir social. TITRE V. — Cotisations Art. 11. Les membres effectifs paient une cotisation mensuelle. Le montant de cette cotisation est fixe´ par l’assembleé geńe´rale.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif TITRE VI. — Administration, administration journalie`re Art. 12. L’association est administreé par un conseil repre´sente´ par deux administrateurs. Les administrateurs sont nomme´s, par l’assembleé geńe´rale parmi les associe´s, pour un terme de 5 ans et en tout temps re´vocable par elle. Le renouvellement des mandats des administrateurs se fait comme pre´vu dans le re`glement d’ordre inte´rieur. Art. 13. Le conseil choisit parmi ses membres un pre´sident, un vice-pre´sident et un secre´taire-tre´sorier. En l’absence du pre´sident, la fonction est remplie ou exerceé par le vice-pre´sident. Art. 14. Les dećisions du conseil d’administration sont prises a` la majorite´ des voix e´mises par les administrateurs pre´sents ou repre´sente´s. En cas de partage des voix, celle du pre´sident ou de l’administrateur qui le remplace est pre´ponde´rante. Art. 15. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion de l’association. Il peut notamment faire tous les paiements et en exiger ou donner quittance, faire et recevoir tous les de´poˆts, acque´rir, ećhanger ou alieńer tous biens meubles et immeubles ainsi que prendre et ce´der a` bail meˆme pour plus de neuf ans; accepter et recevoir tous subsides et subventions priveés ou officiels; accepter et recevoir tous les legs et donations; consentir et conclure tous contrats d’entreprises et de ventes, contracter tous emprunts avec ou sans garantie, consentir et accepter toute subrogation et cautionnements; hypothe´quer les meubles sociaux, contracter et effectuer tous preˆts et avances, renoncer a` tous droits contractuels ou reéls ainsi qu’a` toutes garanties reélles et personnelles; donner mainleveé, avant ou apre`s paiement de toutes inscriptions privile´gieés et hypothećaires, transcriptions, saisies ou autres empeˆchements, plaider tant en demandant qu’en de´fendant, devant toutes juridictions et exećuter tous jugements, transiger, compromettre. Le conseil nomme, soit lui-meˆme, soit mandataire, tous les agents, employe´s et membres du personnel de l’association et les destitue, il de´termine leurs occupations et traitements. Art. 16. Le conseil peut de´le´guer la gestion journalie`re de l’association, avec l’usage de la signature affe´rente a` cette gestion, a` un administrateur-de´le´gue´ non re´mune´re´ pour cette taˆche. Art. 17. Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en de´fendant, sont intenteés ou soutenues, au nom de l’association, par le conseil d’administration, poursuites et diligences du pre´sident ou de l’administrateur-de´le´gue´. TITRE VII. — Assembleé geńe´rale Art. 18. L’assembleé geńe´rale est le pouvoir souverain de l’association. Sont re´serve´s a` sa compe´tence : 1° Les modifications aux statuts sociaux. 2° La nomination et la re´vocation des administrateurs. 3° L’approbation des budgets et des comptes. 4° La dissolution volontaire de l’association. 5° Les exclusions d’associe´s. 6° Toutes les dećisions de´passant les pouvoirs le´galement ou statutairement re´serve´s au conseil d’administration. Art. 19. Il doit eˆtre tenu au moins une assembleé geńe´rale chaque anneé, dans le courant du mois de novembre. L’association peut eˆtre reúnie en assembleé geńe´rale extraordinaire a` tout moment par dećision du conseil d’administration ou a` la demande d’un cinquie`me des membres au moins. Chaque reúnion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionne´s dans la convocation. Tous les membres doivent y eˆtre convoque´s. Art. 20. L’assembleé geńe´rale est convoqueé par le conseil d’administration par lettre ordinaire ou par carte postale adresseé a` chaque membre, au moins huit jours avant l’assembleé, et signeé par le secre´taire-tre´sorier, au nom du conseil d’administration. L’ordre du jour est mentionne´ dans les convocations. Sauf dans les cas pre´vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l’assembleé geńe´rale peut de´libe´rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionne´s a` l’ordre du jour. Art. 21. Chaque membre a le droit d’assister a` l’assembleé. Il peut se faire repre´senter par un mandataire. Chaque membre ne peut eˆtre titulaire que d’une procuration. Tous les associe´s ont un droit de vote e´gal, chacun disposant d’une voix. Art. 22. L’assembleé geńe´rale est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration.

13005

Art. 23. Sauf dans le cas ou` la loi du 27 juin 1921 en dećide autrement, l’assembleé est valablement composeé quel que soit le nombre de membres pre´sents ou repre´sente´s, et les dećisions sont prises a` la majorite´ des voix. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un registre des actes de l’association, sous forme de proce`s-verbaux, signe´s par le pre´sident et le secre´taire-tre´sorier. Ce registre est conserve´ au sie`ge social, ou` tous les associe´s peuvent en prendre connaissance, mais sans de´placement du registre. Tous associe´s ou tiers justifiant d’un inte´reˆt peuvent demander des extraits signe´s par le pre´sident du conseil d’administration et du secre´taire-tre´sorier. Art. 24. Les modifications aux statuts devront se faire conforme´ment au prescrit de l’article 8 de la loi du 27 juin 1921. TITRE VIII. — Comptes annuels, bilan Art. 25. Chaque anneé au 31 aouˆt est e´tabli le releve´ des comptes de l’anneé ećouleé et le budget pour l’anneé suivante. Les deux sont soumis a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale ordinaire au mois de novembre. La premie`re anneé d’exercice de´butera le 1er septembre 2002 et prendra fin le 31 aouˆt 2003. TITRE IX. — Modifications, dissolution, liquidation Art. 26. Dans le cas de dissolution volontaire, l’assembleé geńe´rale de´signera un liquidateur et de´terminera ses pouvoirs. Art. 27. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, a` quelque moment ou pour quelque cause qu’elle se produise, l’actif net de l’association dissoute sera affecte´ a` des uvres similaires, a` de´signer par l’assembleé geńe´rale. Art. 28. Tout ce qui n’est pas pre´vu explicitement aux pre´sents statuts est re´gle´ par la loi du 27 juin 1921, re´gissant les associations sans but lucratif. Art. 29. L’assembleé geńe´rale de ce jour a e´lu en qualite´ d’administrateurs : CARNEVALE Fabrice, domicilie´ rue de la Waide 22, a` 4670 Ble´gny et GENRAY Maud, domicilieé rue du Gueufosse 1, a` 4620 Fle´ron et SALAMONE Sabrina, rue du Cheˆne 47, a` 4680 Oupeye. Les administrateurs ont de´signe´ en qualite´ de : Pre´sident : CARNEVALE Fabrice. Vice-pre´sident : SALAMONE SABRINA. Tre´sorier : GENRAY Maud. Fait a` Blegny, le 27 juin 2002. (Signe´) CARNEVALE Fabrice, SALAMONE Sabrina, GENRAY Maud.

N. 24104

(79200)

[79200]

Sporting Club Tontelange 6717 Tontelange Numéro d’identification : 10198/78 MODIFICATIONS AUX STATUTS CONSEIL D’ADMINISTRATION — NOMINATIONS Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale du 12 juillet 2002 A) Modifications aux statuts : Article 6. Les membres effectifs sont astreints au paiement d’une cotisation annuelle dont le montant est fixe´ par le conseil d’administration et qui ne pourra toutefois de´passer S 25 par an. Article 10. L’association est administreé par un conseil d’administration compose´ de cinq membres au moins et de dix-neuf membres au plus, nomme´s par l’assembleé geńe´rale pour une dureé de dix ans au plus, a` la majorite´ des voix des membres pre´sents. Le conseil d’administration est renouvele´ inte´gralement au terme de chaque dećennie, lors de l’assembleé geńe´rale tenue conforme´ment a` l’article 16, la premie`re dećennie prenant cours a` dater de l’assembleé geńe´rale nommant pour la premie`re fois les membres conforme´ment a` l’alineá 1er. A de´faut de renouvellement des mandats a` l’expiration du de´lai pre´vu, les administrateurs continuent leur mandat jusqu’au moment ou` il sera pourvu a` leur remplacement. Tout administrateur sortant est reé´ligible. Tout nouveau candidat a` un poste d’administrateur doit remettre au pre´sident sa candidature par ećrit, au plus tard avant le de´but de l’assembleé geńe´rale. Il doit avoir 18 ans a` la date de sa nomination.


13006

Article 20. Tous les membres ont un droit de vote e´gal dans l’assembleé geńe´rale et les re´solutions sont prises a` la majorite´ des voix des membres pre´sents, sauf dans les cas ou` il en est dećide´ autrement par les statuts ou par la loi. Les votes sont e´mis de vive voix, a` moins qu’il s’agisse de nomination ou de re´vocation d’un administrateur ou de l’exclusion d’un associe´, ce qui doit se faire par vote secret. Les associe´s pourront se faire repre´senter a` l’assembleé geńe´rale par un autre associe´, porteur d’une procuration ećrite. B) Composition du conseil d’administration : Ont e´te´ nomme´s administrateurs, conforme´ment a` l’article 10 des statuts, pour un terme expirant lors de l’assembleé qui se tiendra en juillet 2012 : 1. ALLARDING, Bruno, pensionne´, domicilie´ a` 6700 VieilleArlon, rue Hollefra 7, Belge; 2. BERNA, Joseph, pensionne´, domicilie´ a` 6717 TontelangeAttert, Au Village 41, Belge; 3. DIFFERDANGE, Arse`ne, pensionne´, domicilie´ a` 6717 Metzert-Attert, chausseé Romaine 153, Belge; 4. FREYLINGER, Marc, greffer, domicilie´ a` 6700 SeymerichArlon, rue du Castel 74, Belge; 5. HENAUX, Claudy, e´lectricien, domicilie´ a` 6717 MetzertAttert, rue de Vieille 194, Belge; 6. KAYSER, Julien, pensionne´, domicilie´ a` 6700 Bonnert-Arlon, route de Bastogne 364, Belge; 7. KAYSER, Marie-Rose, sans profession, domicilieé a` 6717 Tontelange-Attert, Au Village 43, Belge; 8. LALANDE, Annick, institutrice, domicilieé a` 6717 MetzerAttert, rue de Vieille 194, Belge; 9. MAQUEL, Ge´rard, ouvrier d’usine, domicilie´ a` 6717 Tontelange-Attert, Le Bruˆlis 212, Belge; 10. PINSON, Ge´ry, ingeńieur industriel, domicilie´ a` 6717 Schockville-Attert, rue du Foyer Ardent 71, Belge; 11. SAINTHUILLE, Jacques, ouvrier plaquiste, domicilié a` 6717 Metzert-Attert, rue Neuve 313, Belge; 12. STILLEN, Jean-Marie, ouvrier, domicilie´ a` 6717 TontelangeAttert, Au Village 43, Belge; 13. WAGNER, Marcelle, sans profession, domicilieé a` 6717 Metzert-Attert, rue du Beynert 49, Belge; 14. ZIMMERMAN, Georges, pensionne´, domicilié a` 6717 Tontelange-Attert, Au Village 61, Belge. Extrait du proce`s-verbal de la reúnion du conseil d’administration du 12 juillet 2002 A l’unanimite´ des membres présents, sont désignés en qualité de : Président : M. Jean-Marie STILLEN; Premier vice-président : M. Jacques SAINTHUILLE; Deuxième vice-pre´sident : M. Claudy HENAUX; Secrétaire. M. Marc FREYLINGER; Trésorier : M. Marc FREYLINGER. Arlon, le 10 août 2002. Pour extraits conformes : (Signé) Marc FREYLINGER, secre´taire.

N. 24105

(Signé) Jean-Marie STILLEN, pre´sident.

(80832 — 80832P) Club de Tennis de Table de Hastie`re, en abre´ge´ : « CTTH »

[80832]

Rue Marcel Lespagne 5540 Hastie`re-Lavaux Numéro d’identification : 24105/2002 STATUTS L’an deux mil deux, le 5 aouˆt 2002. M. Jean-Claude MONIEZ, alleé des Roses 62, 5540 Hermeton-surMeuse. M. Alain GERMIAT, alleé des Primeve`res 6, 5540 Hastie`re. M. Guy PONCELET, rue de la Briqueterie 87, 5543 Heer-surMeuse. Mme Chantal DENIS, alleé des Roses 62, 5540 Hermeton-surMeuse.

M. Joe¨l BOULANGER, rue de Mesnil 53c, 5543 Heer-sur-Meuse. M. Michel DUJARDIN, clos de l’Espinet 34a, 5541 Hastie`re-parDela`. M. Gre´gory JACQUES, vieille route de Givet 2, 5540 Hastie`re. M. Christophe GUILLAUME, route de Blaimont 3, 5540 Hastie`re. M. Luc DUTRIEUX, rue du Manoir 44, 5544 Agimont, tous de nationalite´ belge, voulant constituer entre eux une association sans but lucratif, en ont dresse´ les statuts. TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge, objet, dureé Article 1er. L’association aura pour deńomination : « Club de Tennis de Table de Hastie`re », « CTTH ». Sie`ge social : rue Marcel Lespagne, 5540 Hastie`re-Lavaux. Nume´ro de matricule : n° 43, actuellement : Salle Rećreár, Hastie`re Lavaux. Art. 2. Le sie`ge de l’association est fixe´ a` Hastie`re, actuellement a` la salle Rećreár. Il ne pourra eˆtre fixe´ en dehors de l’entite´ de Hastie`re, meˆme par dećision de l’assembleé geńe´rale. Art. 3. L’association a pour objet : La construction. La gestion. L’entretien, d’une salle permettant la pratique du tennis de table, et des activite´s rećreátives attenantes a` cette discipline. L’association excluant toute ideé de lucre, pourra chercher, dans les limites autoriseés par la loi, les avantages mate´riels qui lui sont nećessaires pour lui permettre d’atteindre son but, comme acque´rir l’immeuble nećessaire a` cette fin. Le tout en cherchant, non le bien mate´riel des membres, mais bien le but de concentrer tous les efforts vers l’ideál susvise´, y compris un but humanitaire (ope´ration de bienfaisance). L’association pourra posse´der, soit en jouissance, soit en pleine proprie´te´, tout immeuble nećessaire a` la reálisation de son projet. Art. 4. L’association est constitueé pour une dureé illimiteé. Elle peut, en tout temps, eˆtre dissoute. TITRE II. — Associe´s, admissions, sorties, engagements Art. 5. Le nombre des associe´s est illimite´. Le nombre minimum e´tant de trois. Art. 6. Quiconque de´sire faire partie de l’association doit en faire la demande au conseil d’administration. L’assembleé geńe´rale statue, au scrutin secret, et, a` la majorite´ des deux tiers des voix (pre´sentes ou repre´senteés), sur cette demande dans un de´lai qu’il juge opportun, et sans devoir, en aucun cas, motiver sa dećision. Ne peuvent eˆtre admises comme associeés : Les personnes mineures d’aˆge. Les personnes frappeés d’interdiction judiciaire ou le´gale. L’association peut comprendre, en outre, des adhe´rents et des membres d’honneur, qui, sans jouir des droits des associe´s effectifs, soutiennent l’association de quelque manie`re que ce soit. Tout nouvel associe´ est tenu de signer le registre des associe´s. Cette signature constate sans re´serve, son adhe´sion aux statuts de l’association. Art. 7. Les associe´s ne sont astreints a` aucune cotisation, sauf dans le cas d’une inscription en tant que compe´titeur ou membre de loisirs. Art. 8. Tout membre est libre de donner sa de´mission par ećrit, au conseil d’administration. Il restera, neánmoins, obligatoirement solidaire des autres associe´s jusqu’a` l’e´lection d’un remplaçant. L’ensemble des membres ne souhaite pas avoir recours a` l’emprunt d’argent. Art. 9. L’exclusion d’un associe´, dans les autres cas, ne peut eˆtre prononceé que par l’assembleé geńe´rale des associe´s, au scrutin secret, et, a` la majorite´ des deux tiers des voix (pre´sentes ou repre´senteés). Peuvent eˆtre exclus de l’association, les membres : N’observant pas les statuts ou re`glements. Etant d’inconduite notoire. Portant atteinte aux inte´reˆts de l’association par leurs agissements. L’associe´ exclu ou de´missionnaire a le droit d’eˆtre entendu et de se de´fendre. L’associe´ exclu ou de´missionnaire n’a aucun droit sur le fond social et ne peut rećlamer aucun compte, ni faire apposer des scelleés ou reque´rir inventaire.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif TITRE III. — Administration, direction Art. 10. L’association est administreé par un conseil d’administration compose´ de trois membres minimum, et de douze membres maximum. Ce conseil est nomme´ parmi les associe´s, par l’assembleé geńe´rale. Ils sont nomme´s pour trois ans. Les membres sortants sont reé´ligibles. Ils cessent leurs fonctions, apre`s assembleé geńe´rale. Lors de la disparition, l’e´viction ou l’exclusion d’un administrateur, il sera pourvu a` l’e´lection d’un remplaçant a` la prochaine assembleé geńe´rale. Art. 11. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l’association. Leur responsabilite´ se limite a` l’exećution du mandat qu’ils ont reçu. Art. 12. Le conseil d’administration e´lit, parmi ses membres (homme ou femme) : Un pre´sident. Un vice-pre´sident, remplace le pre´sident en cas d’absence de celui-ci. Un secre´taire. Un tre´sorier. Art. 13. Le conseil d’administration se reúnit par convocation du pre´sident ou d’un membre de´signe´. Ces reúnions auront lieu chaque fois que l’inte´reˆt de l’association l’exige. Les convocations parviendront aux membres, au moins sept jours avant la reúnion. Les reúnions se tiennent au lieu indique´ sur la convocation, sur laquelle est indique´ aussi l’ordre du jour. Art. 14. Le conseil d’administration ne peut statuer que si la majorite´ des deux tiers est pre´sente ou repre´senteé. Art. 15. Les de´libe´rations du conseil d’administration sont acteés et signeés dans un proce`s-verbal tenu et signe´ par le secre´taire et contre signe´ par le pre´sident ou son repre´sentant. Lors de la reúnion du comite´, lecture sera faite du proce`s-verbal de la reúnion preće´dente. Art. 16. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion de l’association pour : Faire ou recevoir tous de´poˆts. Faire ou recevoir tous payements, en re´diger ou exiger quittance. Accepter et recevoir tous subsides, subventions priveés ou officielles, legs ou donations. Contracter tout emprunt avec ou sans garantie. Art. 17. Les actions en justice, tant en demande qu’en de´fense, sont intenteés ou soutenues au nom de l’association, par le conseil d’administration. TITRE IV. — Assembleé geńe´rale Art. 18. L’assembleé geńe´rale est le pouvoir souverain de l’association. Art. 19. L’assembleé geńe´rale se reúnit, au moins une fois l’an. Tous les associe´s doivent y eˆtre convoque´s. Le conseil d’administration peut admettre les membres adhe´rents ou d’honneurs a` titre consultatif uniquement. Art. 20. Les convocations sont envoyeés, au moins sept jours avant l’assembleé geńe´rale, et contiendront l’endroit de la reúnion et l’ordre du jour. Art. 21. L’assembleé est pre´sideé par le pre´sident ou son repre´sentant. Le proce`s-verbal est re´dige´ par le secre´taire ou son repre´sentant. Art. 22. Tous les associe´s ont le droit de vote e´gal. Chacun d’eux dispose d’une voix. Les votes ont lieu au scrutin secret. Un associe´ peut eˆtre porteur d’une procuration d’un associe´ absent. Il ne peut repre´senter qu’une seule procuration. Art. 23. L’assembleé est valablement constitueé si la moitie´ des membres sont pre´sents ou repre´sente´s. Les dećisions seront prises, uniquement si la majorite´ des deux tiers le dećide. Si la majorite´ ne se de´gage pas apre`s deux tours de scrutin, la dećision sera prise a` la majorite´ simple. En cas de parite´ des voix, celle du pre´sident est pre´ponde´rante. Art. 24. ... TITRE V. — Comptes annuels, bilans, re´serve Art. 25. L’anneé sociale commence le 1er septembre de chaque anneé et finit le 31 aouˆt de l’anneé suivante. Art. 26. Le 31 aouˆt de chaque anneé, les livres sont arreˆte´s et l’exercice est cloˆture´. Le conseil d’administration dresse l’inventaire, le bilan, et compte des recettes et de´penses. L’exce´dent favorable est verse´ a` la re´serve. A cette date est dresse´ le prochain budget.

13007

TITRE VI. — Dissolution, liquidation Art. 27. En cas de dissolution volontaire, le conseil d’administration, lors d’une assembleé geńe´rale, de´signera un ou deux liquidateurs et de´terminera leurs pouvoirs. Art. 28. En cas de dissolution volontaire ou judiciaire, les biens immeubles de l’association dissoute seront remis a` l’administration communale de Hastie`re. TITRE VII. — Clauses particulie`res Art. 29. L’objet de l’association e´tant de construire et de ge´rer une salle de sports re´serveé au tennis de table, cette salle sera accessible a` toutes personnes ou organisations re´pondant aux conditions requises par le conseil d’administration. Le refus de ce conseil ne devant pas eˆtre justifie´. TITRE VIII. — Nominations Art. 30. Les comparants, seuls membres de l’association qu’ils viennent de creér, reúnis ce jour en assembleé geńe´rale extraordinaire nomment, a` la fonction d’administrateur : M. Jean Claude MONIEZ, alleé des Roses 62, 5540 Hermeton-surMeuse. M. Alain GERMIAT, alleé des Primeve`res 6, 5540 Hastie`re. M. Guy PONCELET, rue de la Briqueterie 87, 5543 Heer-surMeuse. Mme Chantal DENIS, alleé des Roses 62, 5540 Hermeton-surMeuse. M. Joe¨l BOULANGER, rue de Mesnil 53c, 5543 Heer-sur-Meuse. M. Michel DUJARDIN, clos de l’Espinet 34a, 5541 Hastie`re-par Dela`. M. Gre´gory JACQUES, vieille route de Givet 2, 5540 Hastie`re. M. Christophe GUILLAUME, route de Blaimont 3, 5540 Hastie`re. M. Luc DUTRIEUX, rue du Manoir 44, 5544 Agimont. Lesdits administrateurs, reúnis en conseil d’administration extraordinaire, de´signent, a` l’unanimite´ en qualite´ de : Pre´sident : M. Jean Claude MONIEZ. Vice-pre´sident : M. Alain GERMIAT. Secre´taire : M. Guy PONCELET. Tre´sorier : Mme Chantal DENIS. Membre : M. Joe¨l BOULANGER. Membre : M. Michel DUJARDIN. Membre : M. Gre´gory JACQUES. Membre : M. Christophe GUILLAUME. Membre : M. Luc DUTRILLIEUX. Hastie`re, le 5 aouˆt 2002. Certifie´ conforme : (Signe´) Guy PONCELET, (Signe´) Jean Claude MONIEZ, secre´taire. pre´sident. N. 24106 [80620] (80620) Amicale chre´tienne des Pensionne´s de Roux-Centre Rue Jean Jaure`s 3 6044 Roux Numéro d’identification : 3583/02 DÉCÈS — NOMINATIONS MODIFICATION DE DÉNOMINATION MODIFICATIONS AUX STATUTS Annuler et remplacer les articles suivants : Membres effectifs : M. CONSTANT Claude deće´de´ est remplace´ par M. ANTHIERENS Alidor, retraite´, et demeurant rue du Charrois 18, 6044 Roux, de nationalite´ belge. Mme APPART Josepha deće´deé est remplaceé par Mme SELLESLAGHS Mariette, retraiteé, et demeurant rue du Chamois 18, 6044 Roux, de nationalite´ belge. TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge social, dureé Article 2, première ligne, remplace´ le mot « amicale » par « association ». TITRES III. — Membre Article 5 : L’association est composeé de membres effectifs. Leur nombre est illimite´. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut eˆtre infe´rieur a` trois, ils jouissent de la pleńitude des droits accorde´s aux associe´s par la loi et les pre´sents statuts. Remplace´ par : L’association est composeé de membres effectifs c’est-a`-dire des membres fondateurs et de ceux qui s’y ajoutent par la suite en vertu de l’article 6. Leur nombre ne peut eˆtre infe´rieur a` trois.


13008

Article 6 : Les admissions de nouveaux membres effectifs sont dećideés souverainement par le conseil d’administration, apre`s paiement de la cotisation annuellement fixeé par ce dernier et dont le montant est actuellement de EUR 17. Remplace´ par : L’admission de nouveaux membres effectifs est dećideé souverainement par le conseil d’administration apre`s paiement de la cotisation annuelle. La cotisation annuelle maximale est de EUR 50. Son montant est fixe´ par le conseil d’administration. Il est fixe´ actuellement a` EUR 17, montant valable jusqu’en 2005. Article 7 : L’assembleé geńe´rale peut exclure de l’association, le membre dont l’activite´ et/ou le comportement est juge´ nuisible a` l’association, selon la proce´dure pre´vue a` l’article 12 de la loi. Le membre de´missionnaire ou exclu n’a pas le droit au remboursement de sa cotisation. Remplace´ par : Tout membre de l’association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa de´mission au conseil d’administration. Est re´pute´ de´missionnaire, le membre qui ne paie pas les cotisations pre´vues a` l’article 6. L’assembleé geńe´rale peut exclure de l’association le membre effectif dont l’activite´ et/ou le comportement est pre´judiciable a` l’association ou a` son objet. Cette exclusion ne peut eˆtre dećideé que par l’assembleé geńe´rale et a` la majorite´ des deux tiers des voix. Article 8 : Seul les membres effectifs peuvent eˆtre e´lus au conseil d’administration. Remplace´ par : Le membre effectif de´missionnaire ou exclu ne posse`de aucun droit sur le fond social et ne peut pas rećlamer le remboursement des cotisations qu’il a verseés.

« Fifty-One Friendship Worldwide », afgekort : « FOFW » 1050 Brussel Identificatienummer : 16652/88 RAAD VAN BESTUUR De algemene vergadering van 8 maart 2002 heeft een nieuwe voorzitter, een nieuwe gedelegeerd bestuurder en nieuwe bestuurders benoemd. Zij heeft het ontslag van verschillende bestuurders aangenomen. De algemene vergadering van 13 september 2002 heeft een nieuwe bestuurder benoemd. De samenstelling van de raad van bestuur is de volgende : Voorzitter : Christian DELSAUT. Ondervoorzitters : Ivan HARVENG, Peter VAN HEES. Gedelegeerd bestuurder : Michel CHENUT. Penningmeester : Andre´ CHAUVAUX. Leden : Gilbert BOTHY, Andre´ DE PRINS, Jean-Marie DUMONT, Sonia GALLANT, Kristin GHYS, Philippe MAERTENS, Door MEERBERGEN, Jacques MERTENS, Louis PIERSON, Luc SCHOENMAKERS, Sabine SNEESSENS, Urbain VANDEN BOSSCHE, Alfons VAN PARIJS, Pierre WATTIER. Voor eensluidend verklaard : (Get.) Michel CHENUT, gedelegeerd bestuurder.

TITRE IV.Assembleé geńe´rale Article 10, premie`re ligne, supprimer les mots « des membres fondateurs ». Huitie`me ligne, remplace´ « otamment » par « obligatoirement ». TITRE V. — Conseil d’administration Article 16, deuxième ligne, remplace´ « trois » par « six ». Conseil d’administration Tre´sorier adjoint : M. CONSTANT Claude deće´de´ est remplace´ par M. SBILLE Maurice.

N. 24108

(81327)

[81327]

« Flanders Voiced »

(Suivent les signatures.) Stasegemdorp 43 8530 Harelbeke N. 24107

(80964)

[80964]


« Fifty-One Friendship Worldwide », en abre´ge´ : « FOFW »

ONTBINDING BENOEMING VEREFFENAAR — VEREFFENING

1050 Bruxelles

Uit de notulen van de buitengewone algemene vergadering van 11 september 2002, blijkt dat de stemgerechtigden en aanwezige of vertegenwoordigde leden met eenparigheid van stemmen beslist hebben om de vereniging te ontbinden.

Numéro d’identification : 16652/88 CONSEIL D’ADMINISTRATION L’assembleé geńe´rale du 8 mars 2002, a proce´de´ a` la nomination d’un nouveau pre´sident, d’un nouvel administrateur de´le´gue´ et de nouveaux administrateurs. Elle a accepte´ la de´mission de plusieurs administrateurs. L’assembleé geńe´rale du 13 septembre 2002, a proce´de´ a` la nomination d’un nouvel administrateur. La composition du conseil d’administration est la suivante : Pre´sident : Christian DELSAUT. Vice-pre´sidents : Ivan HARVENG, Peter VAN HEES. Administrateur de´le´gue´ : Michel CHENUT. Tre´sorier : Andre´ CHAUVAUX. Membres : Gilbert BOTHY, Andre´ DE PRINS, Jean-Marie DUMONT, Sonia GALLANT, Kristin GHYS, Philippe MAERTENS, Door MEERBERGEN, Jacques MERTENS, Louis PIERSON, Luc SCHOENMAKERS, Sabine SNEESSENS, Urbain VANDEN BOSSCHE, Alfons VAN PARIJS, Pierre WATTIER.

Aan de leden van de raad van bestuur wordt kwijting verleend voor de daden verricht tijdens hun bestuursmandaat. Voor zover als nodig worden hun daden door de vergadering met terugwerkende kracht bekrachtigd.

Dećlare´ since`re et ve´ritable :

Voor analytisch uittreksel :

(Signe´) Michel CHENUT, administrateur de´le´gue´.

Worden aangesteld als vereffenaar : De heer Yves Rosseel, bediende, Brusselsesteenweg 324, 9050 Ledeberg. De heer Hans Vanhauwaert, bediende, Jan Sabbestraat 22, 8560 Wevelgem. De heer Wim Verdonck, leraar, Stasegemdorp 43, 8530 Harelbeke. De vereffenaars kunnen alle handelingen stellen die voor de vereffening van de vereniging noodzakelijk zijn. Het resterend nettovermogen wordt bestemd voor Kortrijks Vocaal Ensemble v.z.w., Kattebelweg 14, 8520 Kuurne.

(Get.) Wim Verdonck, voorzitter.

(Get.) Hans Vanhauwaert, penningmeester.



N. 24109 [80667] (80667 — 80667P) European Society of Surgical Oncology - Socie´te´ europeénne d’Oncologie Chirurgicale en abre´ge´ : « E.S.S.O. », association internationale Avenue Emmanuel Mounier 83 1200 Bruxelles Numéro d’identification : 24109/2002 STATUTS er

Article 1 . Il est constitue´ une association internationale sans but lucratif conforme´ment a` la loi du 25 octobre 1919, modifieé par les lois des 6 dećembre 1954 et 30 juin 2000. L’association est deńommeé : « European Society of Surgical Oncology », en abre´ge´ « E.S.S.O. ». En français, sa deńomination est : « Socie´te´ europeénne d’Oncologie Chirurgicale ». En neérlandais, sa deńomination est : « Europese Gemeenschap voor Chirurgische Oncologie ». En allemand, sa deńomination est : « Europaïsche Gesellschaft fu¨r Chirurgische Onkologie ». Art. 2. Son sie`ge est e´tabli a` Woluwe-Saint-Lambert (1200 Bruxelles), avenue Emmanuel Mounier 83. Il pourra eˆtre transfe´re´ en tout autre lieu en Belgique, sur simple dećision du conseil d’administration, qui sera publieé aux annexes au Moniteur belge. Art. 3. L’association a pour objet, en dehors de tout esprit de lucre, de promouvoir l’art, la science et la pratique de la chirurgie dans le traitement du cancer. Elle vise e´galement a` diffuser les connaissances permettant d’offrir aux patients atteints de cancer un traitement chirurgical du meilleur niveau possible. Elle vise spećialement, sans que cette eńume´ration soit limitative, et notamment par l’organisation de colloques et par l’allocation de subsides pour la formation et la recherche, a` : ame´liorer les me´thodes de traitement chirurgical utiliseés inde´pendamment ou en combinaison avec d’autres the´rapies; encourager et promouvoir la formation en chirurgie oncologique a` tous les niveaux; encourager et promouvoir la recherche clinique et en laboratoire dans le domaine de l’oncologie; promouvoir et encourager la collaboration entre les spećialistes de toutes les branches de l’oncologie; entretenir des relations e´troites avec d’autres socie´te´s d’oncologie nationales et internationales. Art. 4. L’association est constitueé pour une dureé illimiteé. Elle peut en tout temps eˆtre dissoute. Art. 5. L’association se compose de membres associe´s et de membres adhe´rents. Le nombre des membres associe´s est illimite´, sans pouvoir eˆtre infe´rieur a` trois. Outre des personnes physiques, des personnes morales le´galement constitueés selon les lois et usages de leur pays d’origine peuvent eˆtre reçues comme membres associe´s ou adhe´rents.

N. 24109 - 24120

13009

Art. 9. Tout membre, a` quelque cate´gorie qu’il appartienne, est libre de se retirer de l’association en adressant sa de´mission au conseil d’administration. Est re´pute´ de´missionnaire, le membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent. L’exclusion d’un membre est prononceé a` la majorite´ des deux tiers des voix par l’assembleé geńe´rale, apre`s que l’inte´resse´ a e´te´ invite´ a` exposer sa de´fense. La dećision est motiveé et exige que la moitie´ plus un des membres associe´s soit pre´sente ou repre´senteé a` l’assembleé. Art. 10. Le membre de´missionnaire ou exclu, les he´ritiers, ayants droit ou ayants cause a` tout titre du membre de´missionnaire, exclu ou deće´de´, n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne pourront demander compte de la gestion ni reque´rir inventaire ni faire apposer les scelle´s. Art. 11. Les membres effectifs et adhe´rents paient une cotisation annuelle fixeé par l’assembleé geńe´rale et dont le maximum ne pourra de´passer EUR 200. Le membre de´missionnaire ou exclu et les he´ritiers du membre de´missionnaire, exclu ou deće´de´, ne peuvent pas rećlamer le remboursement des cotisations qu’il a verseés. Art. 12. L’association est administreé par un conseil d’administration compose´ de cinq administrateurs au moins, nomme´s et re´vocables par l’assembleé geńe´rale pour une dureé de deux ans. En cas de vacance du mandat d’un ou plusieurs administrateurs, le ou les administrateurs restants continuent a` former le conseil d’administration ayant les meˆmes pouvoirs que si le conseil e´tait complet et ce, jusqu’a` la prochaine assembleé geńe´rale qui proce´dera a` l’e´lection du ou des administrateurs manquants. Art. 13. Les administrateurs sont reé´ligibles. L’administrateur dont le mandat est expire´ reste en fonction jusqu’a` son remplacement. Art. 14. Le conseil de´signe parmi ses membres un pre´sident, un secre´taire et un tre´sorier. Si le conseil comporte plus de cinq membres, il peut de´signer en son sein un ou plusieurs adjoints au pre´sident, secre´taire et tre´sorier. Art. 15. Le conseil d’administration se reúnit sur convocation du pre´sident ou du secre´taire par lettre a` la poste et sous la pre´sidence de son pre´sident ou, en cas d’empeˆchement de celui-ci, du pre´sident de´signe´ ou, a` de´faut, d’un administrateur de´signe´ par ses colle`gues, chaque fois que l’inte´reˆt de l’association l’exige ou que deux administrateurs le demandent et au moins une fois par trimestre. Les reúnions se tiennent au lieu indique´ dans les convocations. Art. 16. Le conseil ne peut de´libe´rer valablement que si la majorite´ de ses membres est pre´sente; ses dećisions sont prises a` la majorite´ des membres pre´sents ou repre´sente´s, un administrateur ne pouvant jamais repre´senter qu’un seul autre administrateur. Les administrateurs qui s’abstiennent au vote sont conside´re´s comme n’e´tant pas pre´sents pour le calcul de la majorite´. En cas de partage des voix, celle du pre´sident de la reúnion est pre´ponde´rante. Art. 17. Les dećisions du conseil d’administration sont consigneés dans un registre spećial et signe´ par le pre´sident ou le secre´taire. Le registre est conserve´ au sie`ge de l’association.

Art. 7. Les membres adhe´rents sont des me´decins ou des scientifiques ou des personnes morales regroupant des me´decins ou des scientifiques qui pre´sentent leur candidature au conseil d’administration, qui les soumet a` l’assembleé geńe´rale annuelle. Ils paient une cotisation mais ne disposent pas du droit de vote. Des e´tudiants en chirurgie, te´moignant d’un inte´reˆt particulier pour l’oncologie, peuvent eˆtre reçus comme membres adhe´rents, payant une cotisation mais ne disposant pas du droit de vote.

Art. 18. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion de l’association. Il peut notamment, sans que cette eńume´ration soit limitative et sans pre´judice de tous autres pouvoirs de´rivant de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acque´rir, ećhanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothe´quer des immeubles ou des droits reéls immobiliers, emprunter, e´mettre des obligations garanties par des hypothe`ques ou autres; donner mainleveé de toutes inscriptions d’office ou autres, avec ou sans payement ou en donner dispense; conclure des baux de toutes dureés; accepter tous legs, subsides, donations ou transferts; renoncer a` tous droits reéls et a` toutes actions re´solutoires, confe´rer tous pouvoirs spećiaux a` des mandataires de son choix, associe´s ou non. Il est prećise´ que les seuls immeubles que l’association peut posse´der en proprie´te´ ou autrement doivent eˆtre nećessaires a` son but et a` son administration.

Art. 8. L’assembleé geńe´rale peut, sur proposition du conseil d’administration, lors de l’assembleé geńe´rale de l’association, creér des membres honoraires qui sont e´lus pour les services rendus a` la chirurgie oncologique. Ils ne paient pas de cotisation et ne disposent pas d’un droit de vote.

Art. 19. Les actes qui engagent l’association, autres que ceux de gestion journalie`re ou ordinaire, sont signe´s, a` moins d’une de´le´gation spećiale du conseil, par le pre´sident du conseil d’administration, qui n’aura pas a` justifier a` l’e´gard des tiers des de´libe´rations preálables dudit conseil.

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

1627

Art. 6. Les membres associe´s sont des chirurgiens inte´resse´s par l’oncologie, des scientifiques travaillant dans des disciplines apparenteés ou des personnes morales regroupant des chirurgiens ou des scientifiques pratiquant l’oncologie ou des disciplines apparenteés. Chaque candidat est pre´sente´ par deux membres de l’association aupre`s du conseil d’administration, qui soumet les candidatures, pour approbation, a` l’assembleé geńe´rale annuelle.

13010


Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en de´fendant, sont soutenues par le conseil d’administration, poursuites et diligence du pre´sident ou d’un administrateur spećialement de´le´gue´ a` cet effet. Art. 20. Les actes de gestion journalie`re ou ordinaire, en ce compris la signature et la disposition des avoirs en compte dans toutes banques, les pouvoirs de retirer de toutes administrations, des postes, chemins de fer, messageries, tous paquets et lettres, charge´s ou non, recommande´s ou non, de toucher tous bons et mandats par la poste sont signe´s, soit par le pre´sident ou le tre´sorier du conseil d’administration, soit par un membre du personnel administratif spećialement de´signe´ a` cette fin par ledit conseil. Art. 21. L’assembleé geńe´rale comprend tous les membres associe´s de l’association qui ont un droit de vote e´gal. Lui sont spećialement re´serve´s : la fixation du montant de la cotisation; les modifications aux statuts; la nomination et la re´vocation des administrateurs; l’exclusion d’un membre; l’approbation des budgets et des comptes; le choix du ou des commissaires e´ventuels; la dissolution de l’association; l’e´tablissement du re`glement d’ordre inte´rieur. Les membres adhe´rents sont e´galement convoque´s a` l’assembleé geńe´rale et peuvent y prendre la parole, mais ils n’y ont pas droit de vote. Il en va de meˆme pour les membres honoraires. Art. 22. Toute proposition signeé d’un vingtie`me au moins des membres de la dernie`re liste des membres associe´s doit eˆtre porteé a` l’ordre du jour de la prochaine assembleé geńe´rale. Des dećisions peuvent eˆtre prises en dehors de l’ordre du jour, moyennant l’assentiment unanime des membres effectifs pre´sents ou repre´sente´s. L’assembleé geńe´rale se reúnit au moins une fois l’an et doit eˆtre convoqueé chaque fois qu’un cinquie`me des membres associe´s en fait la demande. Un associe´ ne pourra jamais repre´senter qu’un seul autre associe´. Art. 23. L’assembleé est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration ou, a` de´faut, par le pre´sident de´signe´ ou, a` de´faut, par un administrateur de´signe´ par ses colle`gues. Les dećisions sont prises a` la majorite´ des voix des membres associe´s pre´sents ou repre´sente´s, pour autant qu’un cinquie`me des membres associe´s soient pre´sents ou repre´sente´s, sauf dans le cas de modifications aux statuts, d’exclusion d’un associe´ ou de dissolution de l’association ou` la moitie´ plus un des membres associe´s doivent eˆtre pre´sents ou repre´sente´s et ou` la dećision exige deux tiers des voix. Pour le calcul des majorite´s, les associe´s qui s’abstiennent au vote sont conside´re´s comme n’e´tant pas pre´sents, sauf dans les cas ou` une disposition impe´rative de la loi exige un quorum spećial. En cas de partage des voix, celle du pre´sident est pre´ponde´rante.

Art. 29. Au cas ou` l’assembleé geńe´rale de l’association prononcerait la re´solution de celle-ci, l’assembleé geńe´rale nommera un ou plusieurs liquidateurs responsables devant elle et charge´s de lui faire annuellement rapport sur l’e´tat de liquidation. L’actif net apre`s liquidation ne pourra eˆtre attribue´ aux membres qu’au maximum a` concurrence de leurs apports. Il pourra aussi eˆtre attribue´, suivant dećision de l’assembleé geńe´rale, a` un organisme sans but lucratif poursuivant des fins semblables ou paralle`les a` celle de l’association dissoute. Art. 30. Pour tout ce qui n’est pas pre´vu aux pre´sents statuts, l’association sera re´gie par la loi belge du 25 octobre 1919, modifieé par les lois des 6 dećembre 1954 et 30 juin 2000.

CONSEIL D’ADMINISTRATION Prof. CATALIOTTI Luigi, chirurgien, Viale Morgagni 85, I-50134 Firenze, de nationalite´ italienne. Dr GERAGHTY James, chirurgien, Tallaght, IE-Dublin 24, de nationalite´ britannique. Prof. JASKIEWICZ Janusz, chirurgien, Debinki Str. 7, PL-80211 Gdansk, de nationalite´ polonaise. Prof. KROON Bin B.R., chirurgien, Plesmanlaan 121, NL-1066 CX Amsterdam, de nationalite´ neérlandaise. Prof. LEJEUNE Ferdy, chirurgien, rue du Bugnon 46, CH 1011 Lausanne, de nationalite´ belge. Prof. PAHLMAN Lars, chirurgien, Akademiska Sjukhuset, S-75185 Uppsala, de nationalite´ sue´doise. Dr PONTES Jose´ Maria, chirurgien, Rua Antonio Bernardino Almeida, P-4200 Porto, de nationalite´ portugaise. Dr ROCHARD France, chirurgien, rue Camille Desmoulins 39, F-94805 Villejuif, de nationalite´ française. Prof. SCHNEEBAUM Schlomo, chirurgien, Weizman Street 6, IL-64239 Tel-Aviv, de nationalite´ israe´lienne. Prof. WIGGERS Theodoor, chirurgien, Groene Hilledijk 301, NL 3075 EA Rotterdam, de nationalite´ neérlandaise. (Suivent les signatures.)

N. 24110

(80822 — 80822P)

[80822]

Atrium Avenue de la Gare 204 4460 Bierset Numéro d’identification : 24110/2002 STATUTS er

Article 1 . Atrium, avenue de la Gare 204, 4460 Bierset.

Art. 24. Les dećisions de l’assembleé sont consigneés dans un registre spećial et signeés par le pre´sident ou le secre´taire. Il est conserve´ au sie`ge de l’association ou` tout membre associe´ ou adhe´rent peut le consulter. Les extraits du registre sont signe´s par le pre´sident ou le secre´taire. Les tiers ne peuvent consulter le registre, mais seulement en demander des extraits en justifiant du bien-fonde´ de leur demande.

Art. 2. L’a.s.b.l. Atrium se fixe pour but d’aider a` un meilleur dialogue interculturel, a` une plus grande compre´hension des proble`mes lie´s au de´veloppement durable, a` l’aide humanitaire, aux relations politiques internationales; pour ce faire, l’a.s.b.l. Atrium se propose de publier des livres, des photos, de mettre sur pied des expositions, de reáliser des reportages ećrits ou audiovisuels, de creér un ou des sites Internet, d’organiser des colloques, bref, d’utiliser tous les moyens de communications disponibles.

Art. 25. Les modifications aux statuts devront eˆtre soumises a` l’agre´ment du ministre de la justice et publieés aux annexes au Moniteur belge. Si la modification porte sur l’un des objets en vue desquels l’association est constitueé, elle exigera un vote unanime des membres pre´sents ou repre´sente´s a` l’assembleé.

Art. 3. L’a.s.b.l. est formeé par trois personnes physiques, aussi membres fondateurs.

Art. 26. Les comptes et les budgets de l’association sont arreˆte´s au 31 dećembre de chaque anneé par le conseil d’administration et soumis a` l’approbation de l’assembleé annuelle.

Art. 4. Alfonso ARTICO, journaliste, avenue de la Gare 204, 4460 Bierset, Belge, pre´sident. Ve´ronique KESENNE, assistante sociale, rue Douffet 43, 4020 Lie`ge, Belge, secre´taire. Maria SARDA, retraiteé, avenue de la Gare 204, 4460 Bierset, Italienne, tre´sorie`re.

Art. 27. L’assembleé geńe´rale choisit parmi ses membres ou en dehors de son sein un ou plusieurs commissaires aux comptes charge´s de l’examen de ceux-ci. Ils ne pourront pas faire partie du conseil d’administration.

Art. 5. Les nouveaux membres devront eˆtres pre´sente´s par au moins deux autres membres; deux tiers des voix seront nećessaires pour eˆtre accepte´ comme nouveau membre. Tout membre qui en fera la demande par ećrit trente jours avant la tenue de l’assembleé geńe´rale pourra quitter l’a.s.b.l.

Art. 28. L’association organise ou participe chaque anneé a` un congre`s scientifique. Le conseil d’administration de´signera un organisateur local charge´ de collaborer e´troitement avec lui pour pre´parer la manifestation dans le pays ou` elle se de´roulera.

Art. 6. Les attributions se feront a` l’unanimite´ des voix. L’assembleé geńe´rale sera convoqueé par ećrit au minimum quinze jours avant la date de sa tenue. Les re´solutions seront porteés a` la connaissance des membres par l’envoi d’un courrier a` leur domicile.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif Art. 7. La nomination et les pouvoirs des administrateurs devront eˆtre adopte´s a` l’unanimite´ des voix des membres pre´sents lors de l’assembleé geńe´rale (Une procuration ećrite par le membre absent sera accepteé). Toutes les dećisions des administrateurs seront soumises a` l’approbation des membres pre´sents lors des reúnions pre´vues re´gulie`rement. Art. 8. La cotisation de base est fixeé a` EUR 25 par an et par membre. Art. 9. La cotisation ou toute forme de don en argent pourra eˆtre verseé via un compte bancaire ou en cash (un reçu sera alors de´livre´). Art. 10. Toute modification des statuts sera obligatoirement voteé en assembleé geńe´rale et adopte´ par les deux tiers des membres. Art. 11. Le patrimoine de l’a.s.b.l. sera, en cas de dissolution, vendu a` des personnes e´trange`res a` l’a.s.b.l.; la dernie`re assembleé geńe´rale dećidera de l’utilisation de la somme rećolteé qui ne pourra pas eˆtre distribueé aux membres. (Signe´) Alfonso ARTICO, Ve´ronique KESENNE, Maria SARDA.

N. 24111

(78930)

[78930]

Nationale Unie der Belgische Exporteurs in Land- en Tuinbouwproducten Brussel 1000 Brussel Identificatienummer : 2556/76 OVERBRENGING SOCIALE ZETEL - WIJZIGINGEN STATUTEN BENOEMINGEN - HERKIEZINGEN - RAAD VAN BEHEER VOLMACHT - HANDTEKENING Met algemeenheid van stemmen beslist de statutaire algemene vergadering, gehouden op 25 april 2002 te Lokeren, volgende wijzigingen in de statuten door te voeren : Artikel 1. Er wordt een vereniging zonder winstbejag opgericht met de naam : « Nationale Unie der Belgische Exporteurs in Landen Tuinbouwproducten », afgekort : « NUBELT ». Artikel 2. De zetel van de vereniging wordt overgebracht naar 1000 Brussel, Spastraat 8. Artikel 6. Kunnen als lid van de vereniging opgenomen worden : fysische en/of morele personen met de Belgische nationaliteit of vennootschappen opgericht naar Belgisch recht, die het beroep van exporteur in landen tuinbouwproducten uitoefenen en die regelmatig hun bijdrage betalen en door de beheerraad worden aanvaard. Artikel 24. Ten einde de dagelijkse werking en leiding der vereniging te verzekeren kan de beheerraad in zijn schoot een dagelijks bestuur vormen, bestaande uit : de voorzitter; de penningmeester; de twee ondervoorzitters; de algemeen secretaris; twee leden van de beheerraad. De statutaire algemene vergadering bijeengekomen op 25 april 2002 te Lokeren heeft met eéńparigheid van stemmen, volgende leden verkozen/herverkozen en benoemd tot leden van de raad van beheer voor de duur van twee jaar : Boussier Annick, Buyck Maarten, Coosemans Rudi, De Boelpaep Gunther, De Meyer Guy, De Schouwer Griet, Ghys Thierry, Hansen Mariette, Heremans Gerrit, Janssens Jos, Jooken Erve´, Maes François, Van Colenberghe Frank, Van Grunderbeek Jos. De raad van beheer, samengekomen op 25 april 2002 te Lokeren, na benoeming van zijn leden door de algemene vergadering, heeft met eéńparigheid van stemmen hieronder vermelde personen benoemd tot : Voorzitter : Frank Van Colenberghe. Ondervoorzitters : Erve´ Jooken, Gerrit Heremans. Penningmeester : François Maes. Algemeen secretaris : Veerle Van der Sypt. De raad van beheer heeft het dagelijks beheer van de v.z.w., samen met het gebruik van de maatschappelijke handtekening voor dat beheer, afgevaardigd aan algemeen secretaris Veerle Van der Sypt. Brussel, 25 april 2002. (Volgen de handtekeningen.)

N. 24112

13011 (61439 — 61439P)

[06987]

Duikschool Handi Divers Wet Wheels, afkorting : « H.D.W.W. » Bexstraat 36 2018 Antwerpen Identificatienummer : 24112/2002 STATUTEN Ondergetekenden : 1. AUDENAERD Joseph, zonder beroep, Trompetvogelstraat 26, 2170 Merksem (Antwerpen), Belg. 2. DE MAEGT Joke, bediende, Bexstraat 36, 2018 Antwerpen, Belgische. 3. DUNON Karel, bediende, Overhout 55/2, 2170 Merksem (Antwerpen), Belgische. 4. STOOP Marie, zonder beroep, Trompetvogelstraat 26, 2170 Merksem (Antwerpen), Belgische. 5. STOJACZYK Elisa, bediende, Overhout 55/2, 2170 Merksem (Antwerpen), Belgische, verklaren bij deze akte een vereniging zonder winstoogmerk op te richten overeenkomstig de wet van 27 juni 1921, gewijzigd door de wet van 16 maart 1962, waarvan zij de statuten als volgt samenstellen. TITEL I. — Naam, zetel, doel, duur Artikel 1. De vereniging draagt als naam : « Duikschool Handi Divers Wet Wheels », vereniging zonder winstoogmerk. In haar betrekkingen met derden mag zij ook gebruik maken van de afkorting : « H.D.W.W. ». Al de akten, fakturen, aankondigingen, uitgaven en andere stukken, uitgaande van de vereniging, moeten haar benaming vermelden met onmiddellijk daarvoor of daarna, leesbaar en voluit geschreven de woorden « vereniging zonder winstoogmerk ». Art. 2. De vereniging is gevestigd te 2018 Antwerpen, Bexstraat 36. De zetel mag naar elk ander adres binnen de agglomeratie overgebracht worden bij eenvoudige beslissing van de raad van bestuur, die de leden hiervan inlicht. Art. 3. De vereniging heeft tot doel de watersport en de onderwatersport in het bijzonder voor lichamelijk gehandicapten, in alle wateren en onder alle vormen te beoefenen en te bevorderen, zulks in de breedste zin van het woord. Zij mag eveneens alle activiteiten ondernemen, die dit doel kunnen bevorderen, zoals : a) verzorgen van oefeningen van beoefenaars van de duiksport; b) organiseren van evenementen op het gebied van de duiksport; c) de nodige accommodatie aan te brengen en in stand te houden. Zij kan in deze zin ook, doch slechts op bijkomstige wijze, handelsdaden stellen, enkel voorzover de opbrengst hiervan uitsluitend wordt besteed aan het doel waarvoor zij werd opgericht. De vereniging onthoudt zich van alle inmenging in politieke, godsdienstige, wijsgerige of racistische vraagstukken. Art. 4. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur. TITEL II. — Leden Art. 5. Het aantal werkende leden is onbeperkt maar moet minstens drie (3) bedragen waarvan minstens twee (2) gehandicapten. De ondergetekenden oprichters zijn de eerste (werkende) leden. Tot de vereniging kan als werkend lid toetreden al wie door de raad van bestuur aanvaard wordt. De raad van bestuur beslist souverein over elk verzoek tot opneming. Het kandidaat werkend lid dient te voldoen aan de volgende voorwaarden : 1. Voorgedragen worden door eéń of meerdere van de oprichters van de vereniging; of 2. Voorgedragen worden door eéń of meerdere van de werkende leden van de vereniging. De vereniging telt werkende en niet-werkende leden. De rechten en plichten van de niet-werkende leden worden uitsluitend vastgelegd in het reglement van inwendige orde.

13012


Art. 6. Als lid kan tot de vereniging toetreden eenieder (natuurlijke persoon) die door de raad van bestuur als zodanig wordt toegelaten. Een kandidaat-lid dient zijn verzoek om toelating schriftelijk te richten aan de raad van bestuur. Om lid te worden moet men bovendien aan de hierna volgende vereisten voldoen : 1. De bepalingen voorzien in de statuten en reglement van inwendige orde aanvaarden. 2. Voor duikers : voldoen aan de testen, vereist voor het beoefenen van de duiksport en vermeld in het reglement van inwendige orde. Art. 7. De raad van bestuur kan, onder door hem te bepalen voorwaarden, ook andere personen als ereleden, tweede leden en steunende of beschermende leden tot de vereniging toelaten. Deze personen bezitten echter niet de rechten van de werkende leden. Met werkende leden wordt bedoeld de leden van de algemene vergadering. Art. 8. De jaarlijkse bijdrage van de leden, werkende en nietwerkende, wordt door de raad van bestuur bepaald, doch met een maximum van EUR 500 betaalbaar zoals voorzien in het Reglement van Inwendige Orde. Met dit lidgeld worden verzekeringspremies, de administratieve werkingskosten, de aansluiting bij de « Nederlandstalige Liga voor Onderwateronderzoek en Sport », v.z.w. en/of bij aanverwante sportverenigingen alsook het onderhoud en het verbruik van het materieel betaald. Art. 9. Elk lid kan te allen tijde uit de vereniging treden. Het ontslag moet per aangetekende brief aan de raad van bestuur ter kennis worden gebracht. Het lid dat weigert de bijdrage te betalen, wordt geacht ontslag te nemen. De uitsluiting van een lid kan slechts door de algemene vergadering en met meerderheid van twee derden van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen worden uitgesproken. Het verlies van eéń van de voorwaarden bepaald in artikel 6 van de statuten, brengt ook van rechtswege het verlies van het lidmaatschap mee. Het lidmaatschap neemt van rechtswege een einde in geval van overlijden van het lid. Art. 10. Uittredende of uitgesloten leden en hun rechtsopvolgers hebben geen deel in het vermogen van de vereniging, en kunnen nooit teruggave van of vergoeding voor betaalde bijdragen of gedane inbrengsten vorderen. TITEL III. — Raad van bestuur Art. 11. De vereniging wordt bestuurd door een raad van bestuur van ten minste drie en ten hoogste zeven leden, die lid van de vereniging zijn, verkozen door de algemene vergadering. Zij worden benoemd door de algemene vergadering en zijn te allen tijde door deze afzetbaar. Zij oefenen hun mandaat kosteloos uit, hun taken, functies en de duur van hun mandaat worden nader bepaald in het reglement van inwendige orde evenals de bijzondere voorwaarden waaraan de duikschoolleider moet voldoen. Tevens zal een arts, lid van de Medische Commissie NELOS tevens lid van de subcommissie Duiken met Gehandicapten, en op verzoek van de vereniging, tussen hen zetelen. Zijn aanstelling is verplicht, vanwege NELOS, Commissie Duiken met Gehandicapten. Uittredende bestuurders blijven in dienst tot in hun vervanging is voorzien. De raad van bestuur is bevoegd om alle handelingen van beheer te verrichten, daarin begrepen organisatie, benoeming, ontslag en bezoldiging van personeel en het uitvaardigen van een reglement van inwendige orde. De raad van bestuur is bovendien bevoegd om alle daden van beschikking te stellen die niet uitdrukkelijk door de wet of door deze statuten aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. De handtekeningen van twee bestuurders waaronder de voorzitter of zijn vervanger volstaan om de vereniging geldig te verbinden tegenover derden. Art. 12. Om tot bestuurder verkozen te kunnen worden, moet men lid zijn van de vereniging en voldoen aan de hiernavolgende voorwaarden : zie artikel 6; en moet een kandidaat bestuurder voorgedragen worden door een lid van de raad van bestuur. Art. 13. In geval van vacature wordt een voorlopige bestuurder door de raad van bestuur aangeduid. Zo, door vrijwillig ontslag of ontzetting, het aantal bestuurders is teruggevallen, blijven de bestuurders in functie tot in hun vervanging is voorzien. Art. 14. 1. De raad van bestuur kiest uit zijn leden een voorzitter, een ondervoorzitter, een secretaris en een penningmeester. De voorzitter (of twee bestuurders of de secretaris) roept de raad bijeen en zit de vergadering voor. Ingeval hij belet of afwezig is, wordt de vergadering voorgezeten door de ondervoorzitter of de langst in dienst zijnde van de aanwezige bestuurders.

2. De raad van bestuur vergadert slechts geldig indien de meerderheid van de bestuurders (of ten minste de helft van de bestuurders) aanwezig is. De beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van stemmen. Bij staking van stemmen beslist de stem van de voorzitter of de stem van degene die hem vervangt. (Een bestuurder kan zich door een andere bestuurder laten vertegenwoordigen, maar niemand mag meer dan eéń volmacht dragen). 3. Van elke vergadering worden notulen opgemaakt, die ondertekend worden door de voorzitter en de secretaris (of twee bestuurders) en ingeschreven in een daartoe bestemd register. De uittreksels die moeten voorgelegd worden en al de andere akten worden geldig ondertekend door de voorzitter en de secretaris (of twee bestuurders). Art. 15. 1. De raad van bestuur bestuurt de vereniging en vertegenwoordigt deze bij elke gerechtelijke en buitengerechtelijke handeling. Hij is bevoegd voor alle aangelegenheden, met uitzondering van degene die door de wet uitdrukkelijk aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. 2. De raad van bestuur kan zijn bevoegdheden gedeeltelijk overdragen aan eéń of meer van zijn leden. 3. Bij buitengerechtelijke handelingen, wordt de vereniging, ook tegenover derden, geldig vertegenwoordigd door de gezamelijke handtekening van twee bestuurders waaronder de voorzitter of zijn vervanger. TITEL IV. — Algemene vergadering Art. 16. De algemene vergadering is samengesteld uit alle werkende leden, en wordt, voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur, of door de langst in dienst zijnde van de aanwezige bestuurders. Een lid kan zich door een ander lid op de algemene vergadering laten vertegenwoordigen. Een lid kan evenwel slechts eéń ander lid vertegenwoordigen. Elk lid beschikt over eéń stem op de algemene vergadering. Art. 17. De algemene vergadering is uitsluitend bevoegd voor : het wijzigen van statuten, het benoemen en ontslaan van bestuurders, het uitsluiten van een lid, het goedkeuren van begrotingen en rekeningen, het vrijwillig ontbinden van de vereniging. Alle andere bevoegdheden worden uitgeoefend door de raad van bestuur. Art. 18. 1. De algemene vergadering wordt door de raad van bestuur bijeengeroepen telkens als het doel of het belang van de vereniging zulks vereist. Zij moet minstens eéńmaal per jaar worden bijeengeroepen voor het goedkeuren van de rekeningen van het afgelopen jaar en de begrotingen van het volgend jaar. 2. De raad van bestuur is bovendien verplicht, wanneer één vijfde van de leden daarom verzoekt, een buitengewone algemene vergadering bijeen te roepen. 3. De oproepingen tot de algemene vergadering moeten, om geldig te zijn, worden ondertekend door de voorzitter, of twee bestuurders, of een vijfde van de werkende leden. Alle werkende leden moeten worden opgeroepen per gewone brief of per aangetekende brief, ten minste veertien dagen voor de vergadering. 4. De oproeping, die plaats, dag en uur van de vergadering vermeldt, bevat de agenda die vastgelegd wordt door de raad van bestuur. Elk onderwerp dat schriftelijk wordt voorgedragen door minstens eéń twintigste van de werkende leden moet eveneens op de agenda worden vermeld. Onderwerpen die niet op de agenda staan, kunnen niet behandeld worden. Art. 19. 1. Met uitzondering van de door de wet en door de statuten voorziene gevallen, worden de besluiten genomen bij eenvoudige meerderheid van de aanwezige en vertegenwoordigde stemmen. Bij staking van stemmen beslist de stem van de voorzitter. Blanco stemmen of onthoudingen worden niet als stem gerekend. 2. De algemene vergadering kan over de wijzigingen in de statuten alleen dan geldig beraadslagen wanneer het voorwerp daarvan bijzonder is vermeld in de oproepingsbrief en wanneer twee derden van de leden op de vergadering aanwezig zijn. Tot geen wijziging kan worden besloten tenzij met een meerderheid van twee derden der stemmen. Echter tot wijziging van het doel van de vereniging kan slechts met eenparigheid der aanwezige leden besloten worden. Zijn twee derden van de leden niet aanwezig of vertegenwoordigd op de eerste vergadering kan een tweede vergadering bijeengeroepen worden die een geldig besluit kan nemen ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden. 3. Dezelfde regels als in 2 dienen te worden nageleefd bij ontbinding van de vereniging. 4. Een meerderheid van twee derde der stemmen is vereist voor het uitsluiten van een lid.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif Art. 20. Van elke vergadering worden notulen opgemaakt, die ondertekend worden door de voorzitter en secretaris, en opgenomen in een bijzonder register. Uittreksels daarvan worden geldig ondertekend door de voorzitter, de secretaris of door twee bestuurders. Leden alsook derden, die een belang kunnen aantonen, hebben het recht om inzage en/of afschrift van de notulen te vragen. TITEL V. — Begrotingen, rekeningen, ontbinding, vereffening Art. 21. Het boekjaar loopt van 1 januari tot 31 december. In afwijking hiervan loopt het eerste boekjaar van de dag van oprichting tot 31 december 2002. De raad van bestuur bereidt de rekeningen en begrotingen voor en legt ze ter goedkeuring voor aan de algemene vergadering. Art. 22. In geval van vrijwillige ontbinding benoemt de algemene vergadering of bij gebrek daaraan de rechtbank, eéń of meer vereffenaars. Zij bepaalt tevens hun bevoegdheid en de vereffeningsvoorwaarden. Art. 23. Ingeval van ontbinding worden de activa, na aanzuivering van de schulden, overgedragen aan de « Nederlandstalige Liga voor Onderwateronderzoek en Sport », v.z.w. Commissie Duiken met Gehandicapten, of een andere vereniging die een gelijkaardig doel als dat van de vereniging nastreeft. Art. 24. Voor alles wat in deze statuten niet uitdrukkelijk is geregeld, blijft de wet van 27 juni 1921, gewijzigd door de wet van 16 maart 1962, toepasselijk. Antwerpen, op 22 januari 2002. (Volgen de handtekeningen.)

13013

Art. 3. De vereniging heeft tot doel de ondersteuning en de uitbouw van de socialistische beweging in Vlaams-Brabant. Ze zal met name, zonder dat deze opsomming beperkend is : infrastructuur zowel onroerend als roerend en personeel ter beschikking stellen van de Socialistische Partij Anders, haar leden en mandatarissen en alle andere rechtspersonen of fysieke personen wiens activiteiten kaderen in de doelstelling van de Socialistische Partij Anders; studieopdrachten verrichten en documentatie verzamelen ten behoeve van de leden van de Socialistische Partij Anders en van haar mandatarissen op alle niveaus; politieke vorming organiseren ten behoeve van de Socialistische Partij Anders en van mandatarissen op alle niveaus; een forum vormen voor raadgeving en begeleiding op alle vlakken van het politieke en maatschappelijke leven; in het algemeen informatie verstrekken en vorming geven omtrent het socialistisch gedachtegoed; de communicatie in al zijn vormen, de propaganda en de promotie van s.p.a en zijn mandatarissen realiseren en voeren; alle overheidsdotaties ontvangen en beheren conform artikel 22 van de wet van 4 juli 1989 houdende de beperkingen, de controle van de verkiezingsuitgaven, de financiering en de open boekhouding van de politieke partijen. Zij mag eveneens alle activiteiten ondernemen die dit doel kunnen bevorderen. Zij kan in die zin ook, doch slechts op bijkomstige wijze, handelsdaden stellen, enkel voor zover de opbrengst hiervan besteed wordt aan het doel waarvoor zij werd opgericht. Art. 4. De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde duur, doch kan evenwel te allen tijde ontbonden worden.

RAAD VAN BEHEER Verdeling der functies : 1. Voorzitter : Audenaerd Jos. 2. Secretaris : De Maegt Joke. 3. Penningmeester : Dunon Karel. 4. Raadgever : Stoop Marie. 5. Raadgever : Stojaczyk Elisa. (Get.) J. Audenaerd; J. De Maegt; K. Dunon; M. Stoop, E. Stojaczyk.

N. 24113 [80871] (80871 — 80871P) Organisatie Socialistische Partij Anders Vlaams-Brabant, afgekort : « OSP.A Vlaams-Brabant » Mechelsestraat 70 3000 Leuven Identificatienummer : 24113/2002 STATUTEN De ondergetekenden : Pol Verhaevert, ambtenaar, Doortstraat 83, 1745 Opwijk. Anne Meerkens, ambtenaar, Kapucijnenvoer 114A/003, 3000 Leuven. Karin Jirofleé, lerares, Mezenlaan 10, 3001 Heverlee. Martine Lemonnier, bediende, Brusselsesteenweg 87, 1500 Halle. Fons Lemmens, ambtenaar, Sint-Annastraat 27, 3390 Tielt-Winge. Jo Stulens, bediende, Aarschotsesteenweg 654, 3012 Wilsele. Marijke De Vis, bediende, Korruit 7, 1745 Opwijk, verklaren bij deze akte een vereniging zonder winstoogmerk op te richten, overeenkomstig de wet van 27 juni 1921, die rechtspersoonlijkheid verleent aan de verenigingen zonder winstoogmerk en de instellingen van openbaar nut, waarvan zij de statuten als volgt samenstellen : TITEL I. — Naam, zetel, doel, duur Artikel 1. De vereniging draagt de naam : « Organisatie Socialistische Partij Anders Vlaams-Brabant », v.z.w., afgekort : « OSP.A Vlaams-Brabant », v.z.w. Art. 2. De zetel van de vereniging is gevestigd te Mechelsestraat 70, 3000 Leuven. Hij kan slechts verplaatst worden door de algemene vergadering mits deze bovendien de regels in acht neemt zoals vereist voor een statuutswijziging en beschreven in deze statuten.

TITEL II. — Leden Art. 5. Het aantal leden is onbeperkt, maar moet tenminste drie bedragen. De ondergetekende oprichters zijn de eerste werkende leden. De vereniging telt werkende en niet-werkende leden. De volheid van het lidmaatschap, met inbegrip van het stemrecht op de algemene vergadering, komt uitsluitend toe aan de werkende leden. Werkende leden zijn diegenen die bij de oprichting deze statuten ondertekenen en diegenen wiens naam is vermeld op de alfabetische ledenlijst die jaarlijks wordt neergelegd ter griffe van de burgerlijke rechtbank van de plaats waar de vereniging haar zetel heeft. De wettelijke bepalingen zijn alleen op de werkende leden toepasselijk. De rechten en verplichtingen van de niet-werkende leden worden ingeschreven in een huishoudelijk reglement. Art. 6. Als lid kan tot de vereniging toetreden, ieder natuurlijke persoon of rechtspersoon die door de algemene vergadering als dusdanig wordt aanvaard en dit op voorstel van de raad van beheer. Het verzoek om toelating van een kandidaat-lid moet schriftelijk worden ingediend bij de voorzitter van de raad van beheer. Met de term « lid » in deze statuten wordt uitdrukkelijk verwezen naar de werkende leden. Art. 7. De raad van beheer kan, onder door haar te bepalen voorwaarden, ook andere personen als ereleden, beschermleden, steunende of adviserende leden tot de vereniging toelaten. Deze worden beschouwd als niet-werkende leden. Hun rechten en plichten zijn vermeld in het huishoudelijk reglement. Art. 8. De leden zijn tot geen bijdrage verplicht. Art. 9. Elk lid kan te allen tijde uit de vereniging treden. Het ontslag moet bij aangetekend schrijven aan de raad van beheer ter kennis worden gebracht. Art. 10. Uittredende of uitgesloten leden en hun rechtsopvolgers hebben geen deel in het vermogen van de vereniging, en kunnen derhalve ook nooit teruggave of vergoeding voor gestorte bijdragen of gedane inbrengsten vorderen. TITEL III. — Algemene vergadering Art. 11. De algemene vergadering is samengesteld uit alle werkende leden, en wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van beheer, of door de oudste van de aanwezige beheerders. Een lid kan zich echter door een ander lid op de algemene vergadering laten vertegenwoordigen. Een lid kan evenwel slechts eéń ander lid vertegenwoordigen. Elk lid beschikt slechts over eéń stem op de algemene vergadering.

13014


Art. 12. De algemene vergadering is uitsluitend bevoegd voor het wijzigen van de statuten, het benoemen en het ontslaan van de beheerders, het goedkeuren van de rekeningen en de begrotingen, het vrijwillig ontbinden van de vereniging en het uitsluiten van een lid.

Art. 26. De raad van beheer kan slechts geldig beslissen indien de meerderheid van de beheerders aanwezig is. De beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van stemmen. Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter of de stem van degene die hem vervangt doorslaggevend.

Art. 13. De algemene vergadering dient tenminste eéń maal per jaar te worden samengeroepen voor het goedkeuren van de rekening van het afgesloten jaar en voor de begroting van het komend jaar. Deze algemene vergadering gaat door in de loop van de maand maart. De algemene vergadering wordt bijeengeroepen door de raad van beheer of door de Voorzitter telkens als het doel van de vereniging zulks vereist en in de andere gevallen zoals voorzien door de wet. De oproeping tot de algemene vergadering wordt ondertekend door de voorzitter of twee beheerders.

Art. 27. Van elke vergadering worden notulen gemaakt, die ondertekend worden door de voorzitter en de secretaris en die ingeschreven worden in een daartoe bestemd register. De uittreksels die moeten worden overgelegd en al de andere akten worden geldig ondertekend door de voorzitter en de secretaris. Bij ontstentenis van deze beheerders kunnen twee andere beheerders deze documenten geldig ondertekenen.

Art. 14. Deze algemene vergadering gaat door in de loop van de maand maart. Art. 15. De raad van beheer is bovendien verplicht de algemene vergadering samen te roepen wanneer één vijfde van de werkende leden daartoe een verzoek richt aan de raad van beheer en dit bij aangetekende brief waarin de te behandelen agendapunten zijn vermeld. In dit geval is de raad van beheer verplicht de algemene vergadering samen te roepen binnen de vijftien werkdagen met vermelding op de agenda van de gevraagde agendapunten. Art. 16. De oproepingsbrief, die plaats, dag en uur van de vergadering vermeldt, bevat de agenda, die wordt vastgelegd door de raad van beheer. Elk onderwerp dat schriftelijk wordt voorgedragen door één twintigste van de werkende leden, moet eveneens op de agenda worden vermeld. Dit onderwerp moet uiteraard door het één twintigste van de leden ondertekend zijn en tenminste twee werkdagen vóór de vergadering aan de voorzitter van de raad van beheer overhandigd zijn. Onderwerpen die niet op de agenda staan kunnen in geen geval behandeld worden. Art. 17. In gewone gevallen worden de besluiten genomen bij eenvoudige meerderheid van de aanwezige en vertegenwoordigde stemmen. Bij staking van stemmen beslist de stem van de voorzitter of diegene die op dat ogenblik de vergadering voorzit. Art. 18. Bij vrijwillige ontbinding van de vereniging worden dezelfde regels als deze beschreven voor het wijzigen der statuten vereist. Art. 19. Een meerderheid van twee derde der aanwezige of vertegenwoordigde stemmen is vereist voor het uitsluiten van een lid. Bij uitsluiting van een lid moet dit punt eveneens op de agenda voorkomen en moet het lid worden uitgenodigd om in zijn verdediging te kunnen voorzien. Art. 20. Van elke vergadering worden notulen gemaakt, die ondertekend worden door de voorzitter en de secretaris en opgenomen worden in een bijzonder register. Dit register kan op de zetel van de vereniging door leden en belanghebbende derden worden ingezien. Uittreksels daarvan wonder, geldig ondertekend door de voorzitter en de secretaris of door twee beheerders en bij ontstentenis hiervan door twee leden van de algemene vergadering. TITEL IV. — De raad van beheer Art. 21. De vereniging wordt bestuurd door een raad van beheer van tenminste drie leden. Art. 22. De beheerders worden benoemd voor onbepaalde duur. Art. 23. De leden van de raad van beheer worden benoemd door de algemene vergadering en zijn te allen tijde door deze afzetbaar. De leden van de raad van beheer oefenen hun mandaat kosteloos uit. Benoeming, herverkiezing, ontslag, aftreden en afzetting van de leden van de raad van beheer worden binnen de maand nadat hiertoe is besloten, ingediend bij het bestuur van het Belgisch Staatsblad ter publicatie. Art. 24. Zo door vrijwillig ontslag, afzetting of voor welke reden dan ook, het aantal beheerders is teruggevallen tot minder dan drie, dan blijven de beheerders in functie totdat in hun vervanging is voorzien. Art. 25. De raad van beheer kan uit zijn leden een voorzitter, een secretaris, een penningmeester en elke functie die voor de goede werking van de vereniging noodzakelijk is, kiezen. De raad van beheer wordt bijeengeroepen door de voorzitter of door twee beheerders. De vergaderingen van de raad van beheer worden voorgezeten door de voorzitter. Indien deze belet of afwezig is wordt de vergadering voorgezeten door de oudste van de aanwezige beheerders.

Art. 28. De raad van beheer leidt de zaken van de vereniging en vertegenwoordigt deze in en buiten rechte. Hij is bevoegd voor alle aangelegenheden, met uitzondering van die welke uitdrukkelijk door de Wet aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. Hij treedt op als eiser en verweerder, in alle rechtsgedingen en beslist over het al dan niet aanwenden van rechtsmiddelen. De raad van beheer benoemt en ontslaat de leden van het personeel en bepaalt hun bezoldigingen. De raad van beheer kan zijn bevoegdheden voor bepaalde handelingen en taken op zijn verantwoordelijkheid overdragen aan eéń van de beheerders of zelfs mits machtiging van de algemene vergadering aan een ander persoon, die al dan niet lid is van de vereniging. De raad van beheer vaardigt alle huishoudelijke reglementen uit die hij nodig acht en nuttig oordeelt. De raad van beheer kan, indien hij dit nodig oordeelt, een afgevaardigde-beheerder of directeur benoemen, die met het dagelijks bestuur wordt belast. Deze verzorgt de lopende zaken en de dagelijkse briefwisseling en tekent geldig namens de vereniging tegenover het Bestuur der Postchecks, de openbare en private bankinstellingen en alle andere instellingen. Indien de raad van beheer dit nodig acht, kan zij de directeur ook ontslaan. Art. 29. Beheerders die namens de vereniging optreden, moeten ten aanzien van derden niet doen blijken van enig besluit of van enige machtiging. TITEL V. — Rekeningen en begrotingen Art. 30. Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december. De raad van beheer sluit de rekeningen over het voorbije boekjaar af en bereidt de begroting van het komend boekjaar voor. Beide worden ter goedkeuring aan de algemene vergadering voorgelegd. TITEL VI. — Ontbinding en vereffening Art. 31. In geval van ontbinding zullen de activa, na aanzuivering van de passiva, worden overgedragen aan een vereniging waarvan het doel het meest dat van de ontbonden vereniging benadert. Art. 32. Voor alles wat in deze statuten niet is voorzien of geregeld, blijft de wet van 27 juni 1921 toepasselijk. Te Leuven, 8 juli 2002. (Volgen de handtekeningen.)

BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER VOLMACHT — HANDTEKENING Uittreksel uit de notulen van de algemene vergadering van 8 juli 2002 De algemene vergadering heeft overeenkomstig de statuten tot beheerders benoemd : Pol Verhaevert, ambtenaar, Doortstraat 83, 1745 Opwijk. Anne Meerkens, ambtenaar, Kapucijnenvoer 114A/003, 3000 Leuven. Karin Jirofleé, lerares, Mezenlaan 10, 3001 Heverlee. Martine Lemonnier, bediende, Brusselsesteenweg 87, 1500 Halle. Fons Lemmens, ambtenaar, St. Annastraat 27, 3390 Tielt-Winge. Jo Stulens, bediende, Aarschotsesteenweg 654, 3012 Wilsele.


Uittreksel uit de notulen van de raad van beheer van 8 juli 2002

(Get.) Pol Verhaevert; Anne Meerkens; Karin Jirofleé; Martine Lemonnier; Fons Lemmens; Jos Stulens.

(81360)

[81360]

Don Bosco Speelplein Lenniksesteenweg 2 1500 Halle Identificatienummer : 7304/94 ONTSLAG — BENOEMINGEN RAAD VAN BEHEER VOLMACHT — HANDTEKENING Uittreksel uit de notulen van de buitengewone algemene vergadering van 14 september 2002 De buitengewone algemene vergadering van 14 september 2002, heeft akte genomen van het ontslag van de heer Desmet Lucien, Lenniksesteenweg 2, 1500 Halle, als lid van de vereniging en van de raad van beheer. De algemene vergadering neemt kennis van de opname door de raad van beheer als lid van de algemene vergadering van de heer Provoost Constant, Lenniksesteenweg 2, 1500 Halle. Zij heeft vervolgens voor onbepaalde tijd tot beheerder benoemd, de heer Provoost Constant, Lenniksesteenweg 2, 1500 Halle. Ingevolge deze benoeming is de raad van beheer met ingang van 14 september 2002, als volgt samengesteld, de heren : Demeyer Etienne, bediende, Lenniksesteenweg 2, 1500 Halle. Den Haerynck Mark, gepensioneerde, Lenniksesteenweg 2, 1500 Halle. Gunst Willy, leraar, Fr. Gaystraat 129, 1150 Brussel. Palmans Pierre, leraar, Fr. Gaystraat 129, 1150 Brussel. Pepels Pieter, opvoeder, Lenniksesteenweg 2, 1500 Halle. Provoost Constant, gepensioneerde, Lenniksesteenweg 2, 1500 Halle. Stoop Guido, bediende, Don Boscolaan 15, 3050 Oud-Heverlee. Van Laeken Gustaaf, gepensioneerde, Lenniksesteenweg 2, 1500 Halle. Dezen hebben onder elkaar voor onbepaalde tijd aangeduid als : Voorzitter : Palmans Pierre. Secretaris en penningmeester : Demeyer Etienne. De heer Marc Den Haerynck wordt aangesteld als afgevaardigdebeheerder, belast met het dagelijks bestuur van de vereniging, en gemachtigd om afzonderlijk door zijn handtekening de vereniging te binden in zake van het dagelijks bestuur. Hij beschikt tevens over de sociale handtekening en kan ontlasting tekenen namens de vereniging, ten aanzien van openbare besturen, spoorwegen, post, telegraaf, bank en postrekening en tegenover private instellingen. Voor eensluidend afschrift : (Get.) P. Palmans, voorzitter.

(81395)

[81395]

Koninklijke Wielerclub « YVEGEM Sportief »

1. Aanduiding bestuurders : De beheerders hebben overeenkomstig de statuten onder elkaar aangesteld : Voorzitter : Pol Verhaevert. Secretaris : Karin Jirofleé. Penningmeester Fons Lemmens. Afgevaardigd beheerder : Jo Stulens. 2. Verlenen financie¨le volmachten : De voorzitter, de secretaris, de penningmeester en de afgevaardigd beheerder hebben administratief onbeperkte volmacht en financieel afzonderlijk onbeperkte volmacht tot een bedrag van EUR 250. Boven dit bedrag is de gezamenlijke handtekening van minstens twee van deze beheerders vereist. Opgemaakt te Leuven, 8 juli 2002.

N. 24114

13015

(Get.) E. Demeyer, secretaris.

Hoogveld 29 8570 Ingooigem-Anzegem Identificatienummer : 13200/98 BENOEMINGEN RAAD VAN BESTUUR — HERKIEZING Uit een verslag opgesteld te Ingooigem, op elf september tweeduizend en twee, blijkt dat de buitengewone algemene vergadering van de raad van beheer van de vereniging zonder winstoogmerk Koninklijke Wielerclub « YVEGEM Sportief », opgericht op 7 mei 1998, en verschenen in het Belgisch Staatsblad op 23 juli 1998, onder het nr. 13200/98. Tot beheerders worden toegevoegd aan de bestaande raad van bestuur en dit voor een duur van twee jaar : De heer Decorte Pieter, Schellebellestraat 8, 8570 Ingooigem. De heer Naessens Tony, Pastoor Verrieststraat 83, 8570 Ingooigem. De heer Steeland Marc, Goed ter Motestraat 1, 8570 Ingooigem. De heer Verleyen Herman, Ingooigemstraat 83, 8570 Ingooigem. De heer Verleyen Olivier, Ingooigemstraat 83, 8570 Ingooigem. Hiermede worden ze benoemd als beheerder en verklaren deze benoeming te aanvaarden voor een duur van twee jaar. Na twee jaar wordt een nieuwe raad van bestuur benoemd op een algemene vergadering. De heer Devogelaere Viktor, Klijtstraat 2, 8570 Ingooigem, wordt erevoorzitter. De heer Decorte Pieter, Schellebellestraat 8, 8570 Ingooigem, wordt public relations. De heer Naessens Tony, Pastoor Verrieststraat 83, 8570 Ingooigem, wordt penningmeester. De heer Steeland Marc, Goed ter Motestraat 1, 8570 Ingooigem, wordt voorzitter. De heer Verleyen Herman, Ingooigemstraat 83, 8570 Ingooigem, wordt public relations. De heer Verleyen Olivier, Ingooigemstraat 83, 8570 Ingooigem, wordt ondervoorzitter. De andere reeds benoemde bestuursleden behouden hun taken. Ingooigem, 11 september 2002. (Get.) Steeland Marc, voorzitter.

(Get.) Verleyen Olivier, ondervoorzitter.

(Get.) Declercq Hans, ondervoorzitter.

(Get.) Meulebrouck Marnix, secretaris.

N. 24116

(75186)

[75186]

Comite´ des Feˆtes de Dion-Valmont 1325 Dion-Valmont Numéro d’identification : 12147/97 DÉMISSION — EXCLUSION NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION MODIFICATION AUX STATUTS Les membres de l’a.s.b.l. Comite´ des Feˆtes de Dion-Valmont reúnis en assemble geńe´rale a` Dion-Valmont (Chaumont-Gistoux) le 27 fe´vrier de l’an 2002 ont pris acte de : La de´mission de ECTORS Bernadette, comme administratrice. De la re´vocation de PEREMANS Jean-Claude, comme administrateur (24 avril). Ont nomme´ membres du conseil d’administration : Mme CORBION Brigitte, M. KIRSTEIN Marcel, M. ABS Albert. Le conseil d’administration se compose actuellement de : Pre´sident d’honneur : Devroye Pascal, inde´pendant, rue du Taillis, 1325 Dion-Valmont. Pre´sident : Denis Claude, pensionne´, rue de la Cure 1, 1325 DionValmont. Vice-pre´sident : Grandjean Luc, ingeńieur, avenue Del-Pire`re 48, 1325 Dion-Valmont. Secre´taire : Roland Yves, e´ducateur, chausseé de la VerteVoie 130/2, 1300 Wavre. Tre´sorier : Kirstein Marcel, pensionne´, rue Queue-Terre 37, 5030 Sauvenie`re.


13016

Administrateurs/trices : Sneessens Raymond, Dupont Nelly, Dierckx Rene´. Membres du conseil : Buzin Jacques, Cornet Daniel, Colignon Christine, Decoster Rachelle, Piette Louis, Massart Andreé, Collet Claudine, Van Aerschot Edouard, Kempeneers Georges, Stuer Andre´ ,Corbion Brigitte, Jacob Nicole, Delfosse Albert, Renier AnneMarie. Modification aux statuts : CHAPITRE III. Article 11, alineá d) (re´vocation des membres) : Si absences prolongeés d’un membre, sans aucune justification, entraıˆne l’exclusion de´finitive de ce membre. (Signe´) Denis Claude, pre´sident.

N. 24117

(Signe´) Roland Yves, secre´taire.

Van Meel Willy, gespecialiseerd brigadier entiteit Antwerpen, Welkomstraat 8, 2960 Sint-Lenaarts. Van Mechelen Jean, regiosecretaris A.C.O.D., Mulkstraat 109, 3300 Tienen. Claes Willy, gewestelijk secretaris A.C.O.D., Kempenstraat 198, 3590 Diepenbeek. Raa Paul, directeur personeelsbeleid, Brabançonnestraat 74, 3000 Leuven. Lieten Ingrid, directeur-generaal, Nieuwe Hazendansweg 13, 3520 Zonhoven. Backs Martine, afgevaardigde A.C.O.D., L.D. Boninghestraat 27glv, 2170 Merksem. Luytens Urbain, magazijnier entiteit Limburg, Windmolenstraat 9, 3582 Koersel. De raad van beheer van v.z.w. Lijnwerk benoemde op 29 augustus 2002 Mevr. Ingrid Lieten tot voorzitter.

(81213)

[81213]

(Get.) Paul Raa, directeur.

VTK Huis 3000 Leuven Identificatienummer : 13025/95

N. 24119

(73764)

[73764]

BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER

Maaslands Instituut

De huidige raad van beheer van de V.T.K. Huis v.z.w. meldt het verstrijken van zijn ambtstermijn. Overeenkomstig haar statuten heeft de V.T.K. Huis v.z.w. op 4 juli 2002, in algemene vergadering verenigd, de volgende beheerders benoemd voor het volgende werkingsjaar (2002-2003) : Wim De Bruyne, ingenieur, Broustinlaan 89, 1083 Brussel. Yvan Verbakel, ingenieur, Kastanjelaan 3, 3001 Heverlee. Bart Van Buggenhout, ingenieur, Bredabaan 926, 2930 Brasschaat. Bart Verleye, student, Grote Thems 29, 8490 Varsenare. Stijn Noppe, ingenieur, O.L. Vrouwstraat 29, 8770 Ingelmunster. Vincent Dierickx, ingenieur, Prins Leopoldlei 51, 2640 Mortsel. Ward Demyttenaere, ingenieur, Brugsestraat 135, 8531 Harelbeke. Johan Van den Broeck, ingenieur, Tiensestteenweg 228, 3001 Heverlee. Pieter Celis, student, Broekstraat 26, 3294 Diest (Molenstede). Matthias Vandepitte, student, Huttelaan 40, 3001 Leuven. Jeroen Van Cauwenbergh, student, Berkenlaan 24, 2880 Bornem. Pieter Rommens, student, Oberer Muhlrech 11, 55128 Mainz (Duitsland). Dries Verhanneman, student, Huttelaan 40, 3001 Leuven. Dezen hebben in onderlinge vergadering aangesteld : Voorzitter : W. De Bruyne. Ondervoorzitter : Y. Verbakel. Penningmeester : B. Van Buggenhout. Secretaris : B. Verleye. De nieuwe beheerders treden in functie op 15 augustus 2002.

Stokkemerbaan 147 3650 Dilsen-Stokkem

(Get.) W. De Bruyne, voorzitter.

N. 24118

(Get.) Bart Van Buggenhout, penningmeester.

(81098)

[81098]

Identificatienummer : 971/28 ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN RAAD VAN BEHEER De algemene vergadering van de v.z.w. Maaslands Instituut met zetel te 3650 Dilsen-Stokkem heeft op haar samenkomst van 24 mei 2002 : het ontslag aanvaard van de heer Augustin Champagne, de heer Jacques Dewez. Nieuwe samenstelling : de heer Johan Abrahams, de heer Theo Colla, Mevr. Rita Craenen, de heer Jan Creemers, de heer Piet Hendrickx, de heer Fernand Janssen, de heer Hubert Ramakers, de heer Mathieu Snijders, de heer Theo Stams, de heer Jos Steyvers, de heer Ludo Vanstreels. De functies als volgt verdeeld : Voorzitter : de heer Jan Creemers. Ondervoorzitter : de heer Hubert Ramakers. Secretaris : de heer Jos Steyvers. Op 27 mei 2002. Voor eensluidend afschrift verklaard : (Get.) Hubert Ramakers, ondervoorzitter.

(Get.) Jan Creemers, voorzitter.

N. 24120 [80610] (80610) Association des Commerçants et Inde´pendants de Jambes Avenue Jean Materne 188 5100 Jambes (Namur)

Lijnwerk


2800 Mechelen

COMPTES ET RECETTES — BUDGET RÉÉLECTIONS — DÉMISSION

Identificatienummer : 2278/93 BENOEMINGEN De algemene vergadering vergaderde rechtsgeldig op 10 juli 2002. De algemene vergadering benoemde als beheerders : Van De Weghe Freddy, directeur techniek en exploitatie, De Dammenlaan 53, 9200 Dendermonde. Broddin Marc, hoofd sociale dienst entiteit Antwerpen, Broechemsesteenweg 43, 2531 Vremde. Eggermont Antoon, directeur entiteit Oost-Vlaanderen, Lakenmeerstraat 5, 9810 Nazareth. De Man Luc, directeur entiteit West-Vlaanderen, Korte Zerkegemstraat 10, 8490 Jabbeke. Coolbrandt Jan, nationaal secretaris C.C.O.D., Kerkhofstraat 40, 9406 Ninove (Outer).

Il ressort de l’assembleé geńe´rale de l’a.s.b.l. « Associations des Commerçants et Inde´pendants de Jambes » en abre´ge´ « ACIJ », son sie`ge a` Jambes (Namur), avenue Jean Materne 188, qui s’est tenue le 23 avril 2002, que : 1. Le proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale du 24 mars 2001 est approuve´. 2. L’assembleé geńe´rale approuve les comptes de l’exercice 2001 apre`s ve´rification par les commissaires aux comptes. Dećharge est donneé aux administrateurs. 3. MM. Fre´de´ric Laloux et Jullio Yacopetta acceptent la ve´rification des comptes 2002. 4. L’assembleé approuve le budget 2002. 5. Sont sortants et reé´lus Mmes Marie-Jeanne Chaltin et Catherine Lavalle´ et MM. Michel Depas et Willy Fivet. M. Nicolas Liotta de´missionne.



[06988]

« Wazobia-Inn » Van Arteveldestraat 59 2060 Antwerpen Identificatienummer : 3044/2000 ONTBINDING — SLUITING VEREFFENING Op 23 juli 2001, om 20 uur, is ter zetel van de vennootschap samengekomen, de buitengewone algemene vergadering der leden van de vereniging zonder winstoogmerk « Wazobia-Inn ». Aanwezig zijn de volgende leden : Mevr. CHRISTOPHER Juliet, Korte Van Bloerstraat 6, 2060 Antwerpen. Mevr. TRAINA Maria, Lange Van Bloerstraat 8, 2060 Antwerpen. Mevr. TRAINA Parmina, Lindestraat 6B, 3665 As. Als voorzitter van de vergadering treedt op Mevr. CHRISTOPHER Juliet, als secretaris, treedt op Mevr. TRAINA Maria. De voorzitter stelt vast dat alle leden aanwezig zijn en er geldig beslist kan worden over de volgende punten op de agenda : 1. Ontbinding en invereffeningstelling van de v.z.w. Wazobia-Inn, met ingang van 23 juli 2001. 2. Afsluiting vereffening. Mevr. CHRISTOPHER Juliet, voornoemd, zet het volgende uiteen : De v.z.w. Wazobia-Inn met maatschappelijke zetel te 2060 Antwerpen, Van Arteveldestraat 59, werd opgericht blijkens onderhandse akte op 3 mei 1999, bekendgemaakt in de bijlagen tot het Belgische Staatsblad op 1 februari 2000. De statuten bleven sindsdien ongewijzigd. De aanwezige leden verklaren de v.z.w. Wazobia-Inn te ontbinden en de vereffening onmiddellijk af te sluiten. De boeken en bescheiden van de v.z.w. Wazobia-Inn zullen in het bezit blijven van Mevr. CHRISTOPHER Juliet, en deze zal ze gedurende een periode van vijf jaar bewaren. Opgemaakt te Antwerpen, 23 juli 2001. (Get.) CHRISTOPHER Juliet; TRAINA Maria; RAINA Parmina.

N. 24122

(81004 — 81004P)

[81004]

Creatief Schrijven Veeweydestraat 24-26 1070 Brussel Identificatienummer : 24122/2002 STATUTEN De ondergetekenden : 1. Cattrysse Patrick, opleider, onderzoeker, Celstijnenlaan 51, bus 1, 3001 Leuven. 2. De Smedt Mia, ambtenaar, Petrus Bayensstraat 91, 1702 GrootBijgaarden. 3. Focketyn Sonja, vormingswerker, Penitentenstraat 31, 9500 Geraardsbergen. 4. Jonckers Alfreddy, leraar, Koningsbos 18, 3460 Bekkevoort. 5. Ledegen Nicole, leerkracht, logopediste, Kalversteeg 1c, 9000 Gent. 6. Nys Marleen, zonder beroep, Sint-Jacobsstraat 75, 8900 Ieper. 7. Snoeks Marie-Jeanne, vormingswerkster, Dr. Timmermanslaan 107, 2170 Merksem. 8. Soetaert Jean-Marie, musicus, directeur Academie Grimbergen, Max Havelaarlaan 26, 1850 Grimbergen. 9. Stas Berthy, (PS Ina Stabergh), auteur, Koningsbos 18, 3460 Bekkevoort. 10. Storme Edgard, leraar, Sint-Jacobsstraat 75, 8900 Ieper. 11. Tibergien Willy, afgevaardigd beheerder Poe¨ziecentrum, Vredestraat 134, 2600 Antwerpen. V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

N. 24121 - 24135

13017

12. Tijskens Elsje, zelfstandig adviseur, projectbegeleiding en -ontwikkeling, Dekenstraat 75, 3000 Leuven. 13. Vancraeynest Stefan, directeur van het Vlaams Centrum voor Amateurkunsten, Gerstelaan 3, 8500 Kortrijk. 14. Van den Berg Leen, auteur, scenarist, copywriter en schrijfdocente, Panoramalaan 9, 3110 Rotselaar. 15. Vander Straeten Herman, leraar, vormingswerker, Kalkovenlaan 3, 1785 Merchtem. 16. Vanhee Erik, schrijfdocent, Rot 54a, 3221 Nieuwrode. 17. Vlaminck Erik, auteur, Karel Depreterlei 150, 2140 Antwerpen. 18. Weyens Claire, auteur, ererijksambtenaar, (PS Clara Haesaert) Hertogenstraat 1, 1950 Kraainem, allen van de Belgische nationaliteit, hierna genoemd « de oprichters », zijn overeengekomen een vereniging zonder winstoogmerk op te richten waarvan de statuten de volgende zijn : TITEL I. — Naam, zetel, doel Artikel 1. De vereniging draagt als naam : « Creatief Schrijven ». Art. 2. De maatschappelijke zetel van de vereniging is gevestigd te 1070 Brussel, Veeweydestraat 24-26, en ressorteert onder het gerechtelijk arrondissement Brussel. Voor verplaatsing van de zetel is de goedkeuring van de algemene vergadering vereist. Art. 3. De vereniging wordt opgericht binnen het kader van het decreet betreffende de amateurkunsten van 22 december 2000, en richt zich op de ondersteuning van de discipline letteren. De vereniging heeft tot doel in Vlaanderen en Brussel het aanspreekpunt te zijn voor elkeen die individueel of in groepsverband, niet-beroepsmatig schrijft. Ze speelt een ondersteunende, dienstverlenende, adviserende en coo¨rdinerende rol voor al wie actief is op het vlak van de letteren, inzonderheid het schrijven. De organisatie kan voor de realisatie van haar doelstellingen alle initiatieven van structurele, dienstverlenende, begeleidende, ondersteunende en promotionele aard nemen of steunen en activiteiten organiseren of mee organiseren die tot de verwezenlijking van die doelstellingen kunnen bijdragen. Zij mag alle handelingen stellen die rechtstreeks of onrechtstreeks verband houden met haar doel. Zij kan daartoe o.m. haar medewerking verlenen aan gelijkaardige initiatieven van derden. Zij mag, op bijkomstige wijze, zekere economische activiteiten uitoefenen op voorwaarde dat de opbrengst daarvan uitsluitend wordt besteed aan het doel. Art. 4. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan worden ontbonden bij beslissing van de algemene vergadering. TITEL II. — Leden Art. 5. De vereniging telt werkende en niet-werkende leden. Het aantal werkende leden bedraagt ten minste drie. Hun rechten en plichten worden vastgelegd in het huishoudelijk reglement. Als werkend lid kunnen uitsluitend natuurlijke personen toetreden, die de doelstellingen van de vereniging onderschrijven en die worden aanvaard door de algemene vergadering. Hiertoe richten zij een verzoekschrift tot de voorzitter. De organisatie heeft ook niet-werkende leden. Deze genieten enkel van de activiteiten van de vereniging. Art. 6. De oprichters zijn de eerste werkende leden. Art. 7. Door schriftelijke mededeling aan de voorzitter kan een werkend lid te allen tijde uit de vereniging treden. Art. 8. De uitsluiting van een werkend lid geschiedt overeenkomstig de wet van 27 juni 1921. Art. 9. Gewezen werkende leden en hun rechtsopvolgers of erfgenamen hebben geen deel in het vermogen van de vereniging en kunnen de teruggave van betaalde bijdragen of gedane inbrengen niet vorderen. In geen geval kan mededeling van rekeningen, verzegelingen of het opmaken van een inventaris worden geeïst. Art. 10. De werkende leden zijn geen lidmaatschapsbijdrage verschuldigd. Zij kunnen ook nooit persoonlijk aansprakelijk worden gesteld voor de door de vereniging aangegane verbintenissen. 1628

13018


TITEL III. — De algemene vergadering Art. 11. De algemene vergadering bestaat uit alle werkende leden. Haar bevoegdheden zijn bepaald zijn in de wet van 27 juni 1921 en in deze statuten. Uitsluitend de algemene vergadering heeft de bevoegdheid : 1° de statuten van de vereniging te wijzigen; 2° de beheerders aan te stellen en af te zetten; 3° de rekeningen en de begrotingen goed te keuren; 4° de vereniging vrijwillig te ontbinden; 5° een lid uit te sluiten; 6° het huishoudelijk reglement te bekrachtigen en te wijzigen. Art. 12. De voorzitter roept de algemene vergadering minstens tweemaal per jaar samen. Hij doet dat eveneens wanneer het doel of het belang van de vereniging het vereist. Een algemene vergadering wordt gehouden indien ten minste eéń vijfde der werkende leden hier schriftelijk om verzoekt. Elke vergadering wordt gehouden op de plaats, dag en uur in de bijeenroeping vermeld. Alle werkende leden moeten erop worden uitgenodigd. Art. 13. De algemene vergadering wordt uiterlijk tien kalenderdagen vooraf en met vermelding van de agenda door de voorzitter of door de helft van de leden van de raad van beheer per gewone brief bijeengeroepen. De vergadering mag enkel de op de agenda vermelde punten behandelen. Elk onderwerp dat is ondertekend door een twintigste deel van de werkende leden, moet op de agenda worden gebracht. De oproepingen tot de algemene vergadering worden geldig ondertekend door de voorzitter of de ondervoorzitter. Art. 14. De algemene vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van beheer, bij diens afwezigheid door de ondervoorzitter en bij afwezigheid van beiden door de oudste in jaren van de aanwezige beheerders. Art. 15. Alle werkende leden zijn op gelijke wijze stemgerechtigd, elk beschikt over eéń stem. Ieder lid mag zich op de zittingen van de algemene vergadering laten vertegenwoordigen door een ander lid dat houder is van een volmacht. Een lid van de algemene vergadering kan slechts houder zijn van eéń volmacht. Art. 16. De vergadering is geldig indien minstens de helft van het aantal werkende leden aanwezig is. Wordt dit getal niet bereikt dan kan een tweede vergadering worden bijeengeroepen, waarop deze vergadering een geldig besluit kan nemen ongeacht het aantal aanwezigen. De beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van de uitgebrachte stemmen. Bij gelijkheid van stemmen is deze van de voorzitter doorslaggevend. Tot wijziging van de statuten en de vrijwillige ontbinding kan slechts worden besloten indien eéń van deze punten op de agenda is vermeld en indien twee derden van de stemgerechtigde leden aanwezig is. Wordt dit getal niet bereikt dan kan een tweede vergadering worden bijeengeroepen, waarop deze een geldig besluit zal kunnen nemen, ongeacht het aantal aanwezigen. Een door deze tweede vergadering genomen besluit tot wijziging van de statuten moet door de burgerlijke rechtbank worden bekrachtigd. Voor elke statutenwijziging en de vrijwillige ontbinding is bovendien een meerderheid van twee derde der aanwezige stemmen vereist, ook op de tweede algemene vergadering. Tot wijziging van het doel van de vereniging kan slechts met eenstemmigheid door de aanwezige leden worden besloten. Art. 17. Van de beslissingen van de algemene vergadering worden notulen gemaakt. Deze notulen worden aan de werkende leden toegezonden of overhandigd. Een door de voorzitter of twee leden van de raad van beheer ondertekend afschrift ervan of uittreksel eruit volstaat om de beslissingen ter kennis te brengen aan elkeen die er bij de raad van beheer om verzoekt en hierbij enig wettig of rechtmatig belang aantoont. De verslagen worden op de maatschappelijke zetel bewaard. Art. 18. De interne werking en alle door de statuten niet voorziene gevallen, worden beschreven in het huishoudelijk reglement. Dit huishoudelijk reglement kan te allen tijde worden gewijzigd door de algemene vergadering, mits een meerderheid van de aanwezige stemmen.

Art. 20. De raad van beheer kiest onder zijn leden een voorzitter en een ondervoorzitter. Bij afwezigheid van de voorzitter wordt diens functie waargenomen door de ondervoorzitter. Zijn beiden afwezig, dan wordt deze taak overgenomen door de oudste in jaren van de aanwezige leden van de raad van beheer.

TITEL IV. — Raad van beheer, dagelijks beheer Art. 19. De vereniging wordt beheerd door een raad van beheer. Hij bestaat uit minimaal drie leden. De leden van de raad van beheer worden door de algemene vergadering benoemd. Deze benoeming geldt voor een periode van vier jaar, die eenmaal hernieuwbaar is.

Art. 32. Voor alles wat niet door deze statuten wordt geregeld, zijn de wet op de verenigingen zonder winstoogmerk van toepassing en het huishoudelijk reglement. Aldus opgesteld in zoveel exemplaren als er oprichters zijn en aangenomen met eenstemmigheid op de oprichtingsvergadering, gehouden op 4 september 2002 te Brussel, Veeweydestraat 24-26.

Art. 21. De raad van beheer vergadert op bijeenroeping van de voorzitter of ten minste twee leden van de raad van beheer. De modaliteiten van de oproeping worden bepaald in het huishoudelijk reglement. De raad van beheer beslist geldig zodra de meerderheid van zijn leden aanwezig is. In de raad van beheer hebben al zijn leden, hierin begrepen de voorzitter en de ondervoorzitter, gelijk stemrecht. De beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van stemmen. Bij gelijkheid van stemmen is de stem van de voorzitter doorslaggevend. Art. 22. Van de beslissingen van de raad van beheer worden notulen gemaakt. Een door de voorzitter of twee leden van de raad van beheer ondertekend afschrift ervan of uittreksel eruit volstaat om de beslissingen ter kennis te brengen aan elkeen die erom verzoekt en hierbij enig wettig of rechtmatig belang aantoont. Art. 23. De raad van beheer heeft alle bevoegdheden van beschikking en van beheer, met uitzondering van deze die door de wet van 27 juni 1921 of door deze statuten zijn voorbehouden aan de algemene vergadering. Art. 24. De raad van beheer kan beslissen bepaalde taken over te dragen aan eéń of meer van zijn beheerders, en specifieke opdrachten aan leden. Art. 25. De voorzitter of de ondervoorzitter vertegenwoordigt de vereniging wanneer deze in rechte moet optreden. Bij buitengerechtelijke handelingen wordt de vereniging geldig vertegenwoordigd door de voorzitter. De handtekeningen van de voorzitter en een ander lid van de raad van beheer volstaan om de vereniging inzake daden van dagelijks beheer en van beschikking te binden. Art. 26. Door de beheerders worden geen persoonlijke verplichtingen aangegaan betreffende de verbintenissen van de vereniging. Hun aansprakelijkheid is beperkt tot de vervulling van de hun gegeven opdracht. Het mandaat van beheerder is onbezoldigd. Art. 27. De raad van beheer benoemt en ontslaat de leden van het personeel van de vereniging. Hij bepaalt hun taken en hun bezoldigingen. TITEL V. — Begrotingen Art. 28. Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december. Ten laatste op 31 december van elk jaar wordt de rekening van het afgelopen jaar afgesloten en wordt de begroting voor het volgend jaar opgesteld. Art. 29. De raad van beheer legt elk jaar verantwoording af over het afgesloten boekjaar. De rekeningen van het afgelopen boekjaar worden ter goedkeuring voorgelegd aan de algemene vergadering tijdens het eerste kwartaal van het daaropvolgende jaar. De begroting voor het volgende boekjaar wordt ter goedkeuring aan de algemene vergadering voorgelegd tijdens het laatste kwartaal van het lopende jaar. TITEL VI. — Ontbinding en vereffening Art. 30. In geval van ontbinding van de vereniging benoemt de algemene vergadering die deze ontbinding uitspreekt, twee vereffenaars en bepaalt hun bevoegdheid. Art. 31. In alle gevallen van ontbinding, vrijwillige of gerechtelijke, op welk ogenblik en om welke reden zij zich voordoet, zal het overblijvend netto maatschappelijk bezit, na vereffening van de schulden en aanzuivering van de lasten, worden overgedragen aan het Vlaams Centrum voor Amateurkunsten. Indien deze clausule niet kan worden toegepast, zal het overblijvend activasaldo worden overgemaakt aan een vereniging met doel en voorwerp gelijk aan de huidige vereniging.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif BENOEMINGEN De algemene vergadering heeft op 4 september 2002 tot beheerders verkozen : 1. De Smedt Mia, ambtenaar, Petrus Bayensstraat 91, 1702 GrootBijgaarden. 2. Jonckers Alfreddy, leraar, Koningsbos 18, 3460 Bekkevoort. 3. Soetaert Jean-Marie, musicus, directeur Academie Grimbergen, Max Havelaarlaan 26, 1850 Grimbergen. 4. Tibergien Willy, afgevaardigd beheerder Poe¨ziecentrum, Vredestraat 134, 2600 Antwerpen. 5. Tijskens Els, zelfstandig adviseur, projectbegeleiding en -ontwikkeling, Dekenstraat 75, 3000 Leuven. 6. Van den Berg Leen, auteur, scenarist, copywriter en schrijfdocente, Panoramalaan 9, 3110 Rotselaar. 7. Vancraeynest Stefan, directeur Vlaams Centrum voor Amateurkunsten, Gerstelaan 3, 8500 Kortrijk. 8. Vander Straeten Herman, leraar, vormingswerker, Kalkovenlaan 3, 1785 Merchtem. 9. Vanhee Erik, schrijfdocent, Rot 54a, 3221 Nieuwrode. 10. Weyens Claire (PS Clara Haesaert), auteur, ererijksambtenaar, Hertogenstraat 1, 1950 Kraainem.

13019

6. Thierry Gilmont, kaderlid, Eendekkerlaan 18, 1150 Brussel, van Belgische nationaliteit. 7. Margaretha Eerens, historica, Vierknopensteeg 78, 1150 Brussel, van Belgische nationaliteit. 8. Marieke Van Rijn, studente, Parmentierlaan 104, 1150 Brussel, van Nederlandse nationaliteit, wordt overeengekomen een vereniging zonder winstoogmerk op te richten overeenkomstig de wet van 27 juni 1921, waarbij aan de verenigingen zonder winstgevend doel en aan de instellingen van openbaar nut rechtspersoonlijkheid wordt verleend, waarvan de statuten luiden als volgt : TITEL I. — Benaming, zetel, duur Artikel 1. De vereniging draagt de naam : v.z.w. « Together ». Art. 2. De maatschappelijke zetel van de vereniging is gevestigd in het gerechtelijk arrondissement Brussel, Gerijstraat 33-35, 1190 Brussel. De zetel kan verplaatst worden door een eenvoudige beslissing van de raad van beheer. Elke wijziging dient, binnen de maand, gepubliceerd te worden in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad. Art. 3. De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde duur.

(Volgen de handtekeningen.) TITEL II. — Doel N. 24123

(80979)

[80979]

« Release Hasselt » 3500 Hasselt Identificatienummer : 4841/73 BENOEMINGEN De algemene vergadering van de v.z.w. « Release Hasselt », samengekomen op 3 mei 2002, heeft als leden van de raad van beheer benoemd, voor de duur van één jaar, wiens mandaat derhalve zal eindigen na de algemene vergadering in mei volgend jaar : Tielens Johan, economist, wonende te Heusden-Zolder, Nicolaistraat 17. Lijnen Jo, psycholoog, wonende te Alken, Hendrikstraat 93. Janssens Liesbeth, grafisch ontwerper, wonende te Alken, Hendrikstraat 93. Wuytens Kris, bedrijfseconomie A2, wonende te Hasselt, Gaarveldstraat 36. Boes Kurt, pers- en communicatiewetenschappen, wonende te Brussel, Hooikaai 9. Als voorzitter van de raad van bestuur is benoemd : Tielens Johan. Overeenkomstig artikel 9 van de statuten, wordt de v.z.w. vertegenwoordigd door de voorzitter en een beheerder. (Get.) LIJNEN Jo, afgevaardigd beheerder.

N. 24124

(81885 — 81885P)

[81885]

« Together » Gerijstraat 33-35 1190 Brussel Identificatienummer : 24124/2002 STATUTEN Tussen : 1. Karel van der Vaeren, economist, Januarilaan 21, 1200 Brussel, van Belgische nationaliteit. 2. Anne van den Bussche, juridisch adviseur, Moestuinsteeg 4, 1150 Brussel, van Belgische nationaliteit. 3. Marie-Noe¨lle Janssens, zelfstandige, Montgolfierlaan 8, 1150 Brussel, van Belgische nationaliteit. 4. Rosette Mpfunyigabo, verpleegkundige, Navezstraat 177, 1030 Brussel, van Burundese nationaliteit. 5. Roberta Pisacane Pietrasanta, lerares, Bosstraat 374, Brussel, van Italiaanse nationaliteit.

Art. 4. De vereniging richt zich in de eerste plaats, doch niet uitsluitend, tot personen van vreemde nationaliteit die in Belgie¨ asiel hebben aangevraagd. Ze heeft tot doel : gelegenheden te cree¨ren waarin voornoemden kunnen beluisterd en ernstig genomen worden in hun noden en behoeften, zonder dat ze hierbij enige argwaan hoeven te koesteren; het begeleiden van voornoemde doelgroep zowel op psychosociaal als op materieel vlak, teneinde samen met hen concrete oplossingen voor hun noden te vinden, o.m. door het ter beschikking stellen of verkopen van huisraad en kledingstukken; te voorzien in de nodige middelen teneinde voornoemde doelstellingen te bereiken. Art. 5. De vereniging kan alle handelingen stellen dewelke rechtstreeks of onrechtstreeks met dit doel in verbinding staan. De vereniging streeft haar doelstelling na in een pluralistische geest van openheid en respect voor elke politieke, religieuze en filosofische overtuiging. Om de doelstellingen van de vereniging te bereiken kan de vereniging alle initiatieven nemen die rechtstreeks of onrechtstreeks met dat doel te maken hebben en/of dit doel kunnen bevorderen. Zij kan o.m. haar medewerking verlenen aan en/of belangstelling vertonen voor ieder initiatief met gelijklopende doelstellingen. In ondergeschikte orde is zij bevoegd om handelsdaden te stellen voor zover deze in overeenstemming zijn met het doel omschreven in het eerste lid en voor zover de winst gebruikt wordt om dit doel te bereiken. De vereniging kan met het oog op de realisatie van haar doel eveneens instaan voor het rationeel beheer en de instandhouding van de eventuele onroerende goederen in eigendom van de vereniging, of van dewelke de vereniging titularis is van een zakelijk recht. TITEL III. — Lidmaatschap Art. 6. Het ledenaantal is onbeperkt, zonder lager te kunnen zijn dan drie. Enkel de effectieve leden kunnen zich ten volle beroepen op de rechten van de leden. Zijn effectieve leden van de vereniging : 1° de oprichters; 2° andere natuurlijke of rechtspersonen die na de oprichting door de algemene vergadering als lid worden aanvaard. De effectieve leden worden geacht zonder enig voorbehoud in te stemmen met de statuten en de interne reglementen van de vereniging. De raad van beheer kan andere categoriee¨n van leden in het leven roepen (toegevoegde, sympathisanten, ereleden...), waarom zij de rechten en plichten zal vastleggen. Art. 7. Elke natuurlijke of rechtspersoon die effectief lid wenst te worden dient hiertoe een schriftelijke aanvraag te richten aan de raad van beheer waarin de motivatie van zijn aanvraag wordt toegelicht. De kandidatuur dient te worden gesteund door twee effectieve leden van de vereniging.

13020


De raad van beheer onderzoekt de kandidatuur op haar eerstvolgende bijeenkomst en legt die ter beslissing voor aan de eerstvolgende algemene vergadering. Da afgewezen kandidaat kan zijn kandidatuur ten vroegste eéń jaar na de beslissing van de algemene vergadering opnieuw indienen. De algemene vergadering dient haar beslissing niet te motiveren. Art. 8. De effectieve leden kunnen zich op elk ogenblik uit de vereniging terugtrekken door hun ontslag schriftelijk mee te delen aan de raad van beheer. Wordt daarenboven als ontslagnemend beschouwd, het effectieve lid dat de door hem verschuldigde bijdrage niet heeft betaald drie maanden na vervaldatum. De uitsluiting van een effectief lid kan slechts door de algemene vergadering worden beslist met een meerderheid van twee derden van de aanwezige leden. De uitsluitingsbeslissingen dienen niet te worden gemotiveerd. De raad van bestuur kan leden die zich schuldig gemaakt hebben aan zware overtredingen van de statuten of aan de normen inzake goed gedrag en zeden schorsen tot de algemene vergadering zich over de eventuele uitsluiting van die leden uitspreekt. Het ontslagnemende of uitgesloten lid, evenmin als de erfgenamen van een ontslagnemend, uitgesloten of overleden lid, kunnen geen enkele aanspraak maken op het vermogen van de vereniging. TITEL IV. — Bijdrage Art. 9. De effectieve leden betalen een jaarlijkse bijdrage, waarvan het bedrag wordt vastgesteld door de algemene vergadering. Ze zal niet hoger kunnen zijn dan EUR 300. TITEL V. — Algemene vergadering Art. 10. De algemene vergadering is samengesteld uit alle effectieve leden. Zij wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur. Art. 11. De algemene vergadering is bevoegd voor de aangelegenheden die haar uitdrukkelijk door de wet en onderhavige statuten zijn toegewezen, met name : a) het wijzigen van de statuten; b) het aanvaarden van nieuwe leden; c) het vrijwillig ontbinden van de vereniging zonder winstoogmerk; d) het omvormen van de vereniging in een vennootschap met sociaal doel, overeenkomstig de wettelijke bepalingen terzake; e) het benoemen en het afzetten van de beheerders; f) het goedkeuren van de begroting; g) het goedkeuren van de rekeningen en het verlenen van kwijting aan de beheerders; h) het goedkeuren van het jaarverslag. Art. 12. De leden worden tot de algemene vergadering uitgenodigd door de voorzitter van de raad van beheer. Zij kunnen zich door een ander effectief lid laten vertegenwoordigen. De algemene vergadering wordt minstens eens per jaar bijeengeroepen, in de loop van het eerste semester. Buitengewone algemene vergaderingen kunnen door de raad van beheer worden bijeengeroepen, telkens dit noodzakelijk wordt geacht. Bovendien is de bijeenroeping van de algemene vergadering verplicht binnen de maand na de schriftelijke gemotiveerde aanvraag van eéń vijfde van de effectieve leden van de algemene vergadering. De bijeenroepingen gebeuren via gewone brief, verstuurd minstens 8 dagen voor de bijeenkomst van de algemene vergadering. De uitnodiging bevat tevens de agenda. De agenda wordt opgesteld door de raad van beheer. Hij moet echter worden aangevuld met de punten die op verzoek van eéń vijfde van de effectieve leden aan de raad van beheer ter kennis worden gebracht. Geen onderwerp mag buiten de agenda worden behandeld, tenzij het dringend karakter ervan erkend wordt door alle op de vergadering aanwezige of vertegenwoordigde leden. Art. 13. Alle effectieve leden hebben stemrecht op de algemene vergadering, die geldig is samengesteld ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden. De beslissingen worden genomen bij eenvoudige meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen, tenzij in de gevallen waar de wet of onderhavige statuten het anders bepalen. In geval van gelijkheid van stemmen is deze van de voorzitter of van de beheerder die hem vervangt doorslaggevend.

De algemene vergadering kan steeds derden toelaten tot de vergaderingen, een bepaalde vergadering, of voor bepaalde agendapunten van een bepaalde vergadering, met raadgevende stem. Art. 14. De beslissingen van de algemene vergadering worden geboekt in een register, bijgehouden op de zetel van de vereniging en ondertekend door de voorzitter en een beheerder. Alle leden hebben het recht op inzage van het register, evenwel zonder verplaatsing van stukken. TITEL VI. — De raad van beheer Art. 15. De vereniging wordt beheerd door een beheerraad bestaande uit minstens drie bestuurders, benoemd en afzetbaar door de algemene vergadering en verkozen uit de effectieve leden. De raad beslist geldig van zodra de helft van zijn leden aanwezig is. Art. 16. De duur van het mandaat is vastgesteld op twee jaar. In geval van vacatie tijdens de loop van het mandaat, beeïndigt de beheerder benoemd om hierin te voorzien, het mandaat van degene die hij vervangt. De uittredende beheerders zijn herverkiesbaar. Art. 17. De raad wijst onder zijn leden een voorzitter, een afgevaardigde beheerder en een secretaris/penningmeester aan. In geval do voorzitter verhinderd is, wordt het voorzitterschap waargenomen door de beheerder hiertoe aangewezen door de vergadering. Elke verhinderde beheerder kan zich laten vertegenwoordigen door een andere beheerder. De vergaderingen van de raad van beheer mogen bijgewoond worden door alle personen wier aanwezigheid door de raad van beheer wenselijk wordt geacht. De raad van beheer vergadert op schriftelijke uitnodiging van de voorzitter of van diegene die hem vervangt. De voorzitter is gehouden de raad van beheer bijeen een te roepen binnen de vijftien dagen op aanvraag van tenminste drie stemgerechtigde beheerders. De agendapunten, door deze stemgerechtigde beheerders bepaald en toegelicht, worden op de agenda geplaatst. Art. 18. De beslissingen van de raad van beheer worden genomen bij meerderheid van de uitgebrachte stemmen van de aanwezige en vertegenwoordigde beheerders. Bij staking van stemmen is deze van de voorzitter of van de beheerder die hem vervangt doorslaggevend. Art. 19. De raad van beheer heelt de meest uitgebreide bevoegdheid om op te treden namens de vereniging om alle daden van beheer en beschikking te verrichten die binnen het maatschappelijk doel vallen. Alles wat niet uitdrukkelijk door de wet of door de statuten wordt voorbehouden aan de algemene vergadering behoort tot de bevoegdheid van de raad van beheer. De raad van beheer mag in die zin alle roerende en onroerende handelingen stellen, in rechte optreden, verkopen en kopen, lenen en ontlenen, alle handels- en bankverrichtingen, hypotheek geven zelfs met beding van dadelijke uitwinning, hypothecaire handlichting geven, kortom de vereniging op de meest uitgebreide wijze en in alle omstandigheden geldig verbinden. Deze opsomming is exemplatief en niet beperkend. Art. 20. De raad van beheer kan, onder haar verantwoordelijkheid, het dagelijks beheer van de vereniging delegeren aan eéń van haar leden of aan een derde, al dan niet geassocieerd. Art. 21. De handelingen die de vereniging verbinden worden ondertekend door de afgevaardigde beheerder of de secretaris/ penningmeester indien de in het geding zijnde bedragen minder of gelijk lijn aan EUR 3 000, en door beiden samen voor bedreigen hoger dan EUR 3 000; onverminderd bijzondere delegaties beslist door de raad van beheer. De personen die namens de raad van beheer optreden moeten ten aanzien van derden geen blijk geven van enige beraadslaging of machtiging. Hoger bedoelde grensbedragen kunnen door de algemene vergadering worden gewijzigd bij eenvoudige meerderheid. Art. 22. De beheerders verbinden zich uit hoofde van hun functie tot geen enkele persoonlijke verplichting, en zijn slechts verantwoordelijk voor dry uitvoering van hun mandaat. Dit laatste wordt uitgeoefend ten kosteloze titel. Art. 23. De raad van beheer stelt jaarlijks de begroting, de balans, de winsten verliesrekening en de bedrijfsrekeningen op. Na ieder kalenderjaar maakt de raad van beheer een verslag op nopens de activiteiten van de vereniging. Dit verslag alsmede de begroting en de rekeningen worden in de eerstkomende algemene vergadering aan deze ter goedkeuring voorgelegd.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif Art. 24. De beslissingen van de raad van beheer worden geboekt in een register, bijgehouden ter zetel van de vereniging en ondertekend door de voorzitter en de afgevaardigde beheerder. Het verslag van de beraadslaging van de raad van beheer wordt goedgekeurd, hetzij staande de vergadering, hetzij op de volgende vergadering. Alle beheerders hebben het recht inzage te krijgen van het register ter zetel van de vereniging. TITEL VII. — Intern reglement Een intern reglement kan door de raad van beheer worden voorgesteld aan de algemene vergadering. Wijzigingen aan dit reglement kunnen worden aangebracht door een algemene vergadering, beslissend bij gewone meerderheid. TITEL VIII. — Diverse bepalingen Art. 25. Het boekjaar begint op 1 januari en eindigt op 31 december. De rekeningen van het verlopen jaar en de begroting van het volgend jaar moeten tijdens het lopend jaar door de algemene vergadering worden goedgekeurd. Het eerste boekjaar begint uitzonderlijk op ... om te eindigen op 31 december 2002. Art. 26. De algemene vergadering kan een commissaris kiezen, geen lid van de raad van bestuur, die belast wordt met de controle van de rekeningen van de vereniging en het voorleggen van een jaarlijks verslag. Zij bepaalt de duur van het mandaat. Art. 27. In geval van ontbinding van de vereniging zal de algemene vergadering de vereffenaar(s) aanduiden en tevens de omvang van hun bevoegdheid bepalen, alsmede de bestemming aanwijzen die aan het eventueel nettoactief van het sociaal vermogen dient te worden gegeven. Deze bestemming dient te zijn in het voordeel van een initiatief waarvan het doel zo dicht mogelijk aanleunt bij dat van de vereniging. Deze beslissingen evenals de naam, het beroep en het adres van de vereffenaars, zullen in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad worden gepubliceerd. Overgangsbepaling Art. 28. De algemene vergadering van heden heeft als beheerders verkozen : Karel van der Vaeren, Marie-Noe¨lle Janssens, Anne van dan Bussche, Rosette Mpfunyiagabo, Thierry Gilmont. De beheerders zijn overgegaan tot volgende benoemingen : Voorzitter : Karl Van der Vaeren. Afgevaardigde beheerder : Anne Van den Bussche. Secretaris/penningmeester : Thierry Gilmont. Brussel, 17 december 2001. (Volgen de handtekeningen.)

N. 24125

(80585)

[80585]

N. 24126

13021 (81291)

[81291]

Bescherming en Behoud van Historische en Natuurmonumenten Oostendestraat 390 8820 Torhout Identificatienummer : 15932/89 WIJZIGING STATUTEN — VOLMACHT Uit een akte verleden voor Notaris Christophe MOURIAU de MEULENACKER, notaris-zaakvoerder van de burgerlijke vennootschap die de vorm heeft aangenomen van een besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid « CHRISTOPHE MOURIAU de MEULENACKER NOTARIS », met zetel te 8820 Torhout, Aartrijkestraat 28, ingeschreven in het register van burgerlijke vennootschappen met handelsvorm te Brugge, afdeling Oostende, onder nummer 328, te Torhout op twintig september tweeduizend en twee, houdende het proces-verbaal van de buitengewone algemene vergadering van de vennoten van de vereniging zonder winstoogmerk : Bescherming en Behoud van Historische en Natuurmonumenten, met zetel te 8820 Torhout, Oostendestraat 390. Blijkt dat met eenparigheid van stemmen de volgende besluiten werden genomen : 1. De vergadering besluit de tweede paragraaf van artikel 31, van de statuten te vervangen door de volgende tekst : « De algemene vergadering zal beslissen wat met het overblijvende netto maatschappelijk actief zal geschieden en welke bestemming dit nettoactief zal krijgen overeenkomstig artikel 18 § 4, van het Besluit van de Vlaamse Regering van veertien december tweeduizend en een, houdende vaststelling van het premiestelsel voor restauratiewerkzaamheden aan beschermde monumenten ». 2. De vergadering besluit daarop volmacht te verlenen aan Mevr. Yvonne Keyaerts, zonder beroep, wonende te 8000 Brugge, Sint-Pietersnoordstraat 51, bus 1, teneinde in naam en voor rekening van de voornoemde vereniging volgende tekst bij te voegen bij artikel 26 van de akte houdende erfpacht verleden voor notaris Jan-Pieter Mouriau de Meulenacker, te Torhout, op tweee¨ntwintig september negentienhonderd negenentachtig, overgeschreven : « De erfpachtovereenkomst wordt gedaan en aanvaard onder de uitdrukkelijke last voor de huurder de bij deze in erfpacht gegeven goederen niet met enige zakelijke rechten en/of hypotheek te bezwaren, zonder de geschreven toestemming van de verhuurder. Gedurende zelfde periode zullen de bij deze in erfpacht gegeven goederen ook onaantastbaar zijn en niet het voorwerp van enig beslag door de schuldeisers van de huurder kunnen uitmaken. Voor eensluidend verklarend uittreksel : (Get.) Cnristophe MOURIAU de MEULENACKER, notaris. Tegelijk hiermee neergelegd. Een afschrift van de buitengewone algemene vergadering met bijhorende volmachten, en de gecoo¨rdineerde statuten.

Coope´ration - Gestion 1080 Bruxelles Numéro d’identification : 11261/2000 DÉMISSIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale du 23 mai 2002 L’assembleé geńe´rale acte les de´missions du conseil d’administration de Rene´-Paul GERARD et de Vincent BOUZIN. Le conseil d’administration se compose de : Olivier LEBLANC, pre´sident. Jacques COUNE, secre´taire. Marc IMPE, tre´sorier. Robert CORNILLE, administrateur-de´le´gue´. Freddy HARTOG, membre.

NIEUWE STATUTEN TITEL I. — Benaming en zetel Artikel 1. De vereniging zonder winstgevend doel wordt genoemd : « Bescherming en behoud van historische en natuurmonumenten ». Art. 2. De zetel van de vereniging is gevestigd te Torhout, Kasteel van Wijnendaele, Oostendestraat 390. De zetel van de vereniging kan bij beslissing van de raad van beheer overgebracht worden naar eender welke plaats in het land. Elke wijziging van de zetel moet gepubliceerd worden in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad binnen de maand van de wijziging.


TITEL II. — Doel

Extrait du conseil d’administration du 4 septembre 2002

Art. 3. De vereniging heeft tot doel het behoud en de bescherming in ons Koninkrijk van alle landschappen met historisch, ecologisch en cultureel karakter. De bescherming en het behoud en de verdediging van historische monumenten en van het landschap waarin deze monumenten zich bevinden.

Le conseil d’administration a dećide´ de faire e´lection du sie`ge social a` 1080 Bruxelles, rue De Koninck 15. (Signe´) Robert CORNILLE, administrateur de´le´gue´.

(Signe´) Olivier LEBLANC, pre´sident.

13022


Met dit doel alle mogelijke contracten en overeenkomsten af te sluiten in de breedste zin van het woord, het verwerven van onroerende goederen of rechten, het vestigen van erfdienstbaarheden, dit alles nuttig of noodzakelijk, voor het verwezenlijken van haar doel. In dit verband mag de vereniging alle daden van beheer en beschikking stellen die rechtstreeks of onrechtstreeks verband houden met haar doel. Zij mag eveneens deelnemen aan alle activiteiten noodzakelijk voor het verwezenlijken van haar doel. TITEL III Sectie 1. — Leden, aanneming Art. 4. Het aantal leden is onbeperkt, maar moet ten minste drie leden bedragen. De eerste leden zijn de ondergetekende stichters. Art. 5. De raad van bestuur is enkel gemachtigd om nieuwe leden aan te werven. Personen die de vereniging willen steunen om het doel van de vereniging te bereiken kunnen aangenomen worden op schriftelijk verzoek in hoedanigheid van actief lid of beschermend lid. Er wordt uitdrukkelijk bepaald dat het lidmaatschap intuitu personae is en dat het lidmaatschap niet kan overgedragen worden dit zowel onder levenden als na overlijden. In geval van overlijden zal het lidmaatschap van rechtswege ophouden. Deze bepaling van niet overdraagbaarheid van het lidmaatschap is uitdrukkelijk voorzien aangezien de leden in de vereniging werden opgenomen om hun bijzondere historische, ecologische en milieukennis. Sectie 2. — Ontslag, uitsluiting, schorsing Art. 6. Het ontslag, de schorsing en de uitsluiting van de leden geschieden op de wijzen bepaald door artikel twaalf van de wet. Art. 7. De ontslaggevende, uitgesloten of wegens schorsing uittredende leden evenals de erfgenamen van het overleden lid hebben hoegenaamd geen recht op het kapitaal van de vereniging. Zij kunnen het bedrag van de bijdragen gestort door hen of door hun lastgevers niet terugeisen. Zij kunnen noch opgave of overlegging van de rekeningen, noch plaatsing van zegels, noch inventaris eisen of vorderen. TITEL IV. — Bijdrage Art. 8. De leden zijn tot geen geldelijke bijdrage verplicht. Zij stellen hun medewerking, hun kennis en hun inzet ten dienste van de vereniging. TITEL V. — Algemene vergadering Art. 9. De algemene vergadering wordt samengesteld door alle leden. Art. 10. De algemene vergadering is het opperste gezag van de vereniging. Behoren uitsluitend tot haar bevoegdheid. 1° de wijzigingen aan de statuten. 2° de benoeming en de afzetting van de beheerders. 3° de goedkeuring van de balans en van de begroting. 4° de vrijwillige ontbinding van de vereniging. 5° de uitsluiting van de leden. Art. 11. Er moet tenminste elk jaar een gewone algemene vergadering worden gehouden in de loop van de maand maart. Een buitengewone algemene vergadering kan gehouden worden op verzoek van de raad van bestuur of wanneer een vijfde van het aantal leden een buitengewone algemene vergadering wensen. Elke vergadering wordt gehouden op dag, uur en plaats aangeduid in de bijeenroepingsbrief. De dagorde moet vermeld worden in de bijeenroepingsbrief. Art. 12. De bijeenroeping van de algemene en buitengewone algemene vergadering wordt gedaan door de raad van beheer per aangetekend schrijven, gericht aan elk lid ten minste acht dagen vóór de vergadering en getekend door de secretaris in naam van de raad van beheer. De oproepingsbrief bevat de dagorde. Behalve in de gevallen voorzien door artikelen 8, 12 en 20 van de wet van zevenentwintig juni negentienhonderd eenentwintig, mag en kan de algemene vergadering geldig beraadslagen over alle punten van de dagorde die zelfs niet voorkomen op de uitnodigingsbrief.

Art. 13. Elk lid heeft het recht aanwezig te zijn op de vergadering. Hij kan ook vertegenwoordigd worden door een gevolmachtigd die zelf lid moet zijn van de vereniging. De leden hebben allen gelijk stemrecht en ieder lid beschikt over eéń stem. Art. 14. Elk voorstel ingediend door eéń van de leden moet minstens getekend zijn door een vijfde van de leden. Art. 15. De algemene vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van beheer. Art. 16. De beslissingen in de algemene vergadering worden genomen met de gewone meerderheid van de aanwezige en vertegenwoordigde leden behoudens andersluidende wettelijke bepalingen of behoudens andersluidende artikelen van de statuten. In geval van staking van stemmen is de stem van voorzitter of van het lid van de raad van beheer die hem vervangt beslissend. Art. 17. De algemene vergadering kan wat betreft de wijzigingen aan de statuten en de ontbinding van de vereniging slechts beraadslagen overeenkomstig de beschikkingen van artikelen 8 en 20 van de wet van zevenentwintig juni negentienhonderd eenentwintig. Art. 18. De beslissingen van de algemene vergadering worden opgenomen in een proces-verbaal getekend door de voorzitter of een lid van de raad van beheer. Een register van dit proces verbaal wordt bijgehouden in de zetel van de vereniging waar alle leden kennis ervan kunnen nemen. Uittreksels van dit register mogen afgeleverd worden door de voorzitter of door een lid van de raad van beheer, aan elk lid of aan derden, indien deze een wettig belang kunnen doen blijken. De uittreksels moeten getekend worden door de voorzitter of door een lid van de beheerraad. TITEL VI. — Beheer, dagelijks bestuur Art. 19. De vereniging wordt beheerd door een raad van beheer samengesteld uit ten minste drie leden en benoemd door de algemene vergadering voor een termijn van zes jaar en te allen tijde afzetbaar door de vergadering. Art. 20. In geval een mandaat vrij komt zal een voorlopige beheerder moeten aangeduid worden door de algemene vergadering. Deze benoeming is slechts geldig voor de oorspronkelijke termijn. De beheerders zijn steeds herkiesbaar. Art. 21. De raad van beheer kiest onder zijn leden een voorzitter, een secretaris en een schatbewaarder. In geval van afwezigheid van de voorzitter zal de raad van beheer voorgezeten worden door het oudste lid van de raad van beheer. Art. 22. De raad van beheer wordt samengeroepen door de voorzitter of de secretaris. Deze raad van beheer kan slechts geldig beraadslagen indien de meerderheid van bestuursleden aanwezig is. De beslissingen in de raad van beheer worden met eenvoudige meerderheid genomen. In geval van staking van stemmen is de stem van de voorzitter of zijn plaatsvervanger beslissend. De beslissingen worden onder de vorm van een proces-verbaal getekend door de voorzitter en de secretaris en ingeschreven in een bijzonder register. Uittreksels uit dit register en alle andere officie¨le documenten moeten steeds getekend worden door de voorzitter en de secretaris. Art. 23. De raad van beheer heeft de meest uitgebreide bevoegdheid voor het dagelijks beheer en bestuur van de vereniging. De raad van beheer kan alle akten tekenen, contracten afsluiten, dadingen stellen, aankopen, ruilen, verkopen zowel roerende als onroerende goederen. Hypotheekstellen, lenen, pachtcontracten zelfs voor uitzonderlijk lange termijnen afsluiten. Legaten ontvangen, subsidies aanvragen en ontvangen, schenkingen in ontvangst nemen. Afstand doen van rechten. Volmachten verlenen aan leden of aan derden. De vereniging laten optreden in rechte zowel als eiser als in hoedanigheid van verweerder. De raad van beheer kan geld en waarden ontvangen. Alle betalingen uitvoeren. Rekeningen openen in banken, koffers in huur nemen. Alle brieven en documenten in ontvangst nemen.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif Alle postmandaten of wissels in ontvangst nemen.

N. 24127

13023 (80616)

[80616]

Institut pour l’Embellissement, l’Ameńagement, l’Equipement et la Gestion des sites universitaires

Afstand doen van alle verbintenissen zowel contractuele als ree¨le. Handlichting geven zowel voor als na betaling van alle bevoorrechte of hypothecaire inschrijvingen. Alle vonnissen uitvoeren, dadingen en overeenkomsten in dit verband afsluiten.

1348 Ottignies Louvain-la-Neuve Numéro d’identification : 3830/72

De raad van beheer benoemt zelf of laat door haar gevolmachtigde benoemingen uitvoeren met betrekking tot agenten, voor machtdragers of bedienden.

NOMINATION — RÉÉLECTIONS

Zij kan deze ook afzetten. Zij bepaalt hun bevoegdheden en hun vergoedingen. Alle authentieke akten moeten getekend worden door de voorzitter, de secretaris en de schatbewaarder. Art. 24. De raad van beheer kan het dagelijks bestuur van de vereniging opdragen aan een afgevaardigde-beheerder verkozen uit de leden van de raad van beheer. De afgevaardigde beheerder zal de bevoegdheden kunnen uitoefenen welke bepaald werden door de raad van beheer. De eventueel toe te kennen vergoeding zal eveneens door de raad van beheer worden vastgesteld. Art. 25. Bij gerechtelijke handelingen wordt de vereniging vertegenwoordigd door de raad van beheer.

De´libe´ration de l’assembleé geńe´rale du 21 juin 2002 : Agreátion d’un nouveau membre associe´ et nomination d’un administrateur : L’assembleé geńe´rale dećide d’agreér M. Ph. DEFEYT en qualite´ de nouveau membre associe´ et administrateur, pour un terme de trois ans. Renouvellement de mandats d’administrateurs : L’assembleé geńe´rale dećide de renouveler, pour un terme de trois ans, les mandats des administrateurs suivants : M. D. FAVART, a` dater du 25 sptembre 2002. M. Th. MASSET, a` dater du 28 juillet 2002. M. M. REYNAERT, a` dater du 28 juillet 2002. Louvain-la-Neuve, le 4 septembre 2002. Certifie´ conforme :

Dit op verzoek en initiatief van de voorzitter van de raad van beheer of de afgevaardigde beheerder.

(Signe´) Anne-Marie KUMPS, administrateur de´le´gue´.

Art. 26. De beheerders moeten in verband met hun bevoegdheden geen enkele persoonlijke verbintenis aangaan en zijn slechts verantwoordelijk voor de uitvoeringen van hun mandaat. Het mandaat is onbezoldigd.

N. 24128

Camera Obscura, filmvereniging

Art. 27. De voorzitter is gemachtigd om alle giften zowel voorlopig als definitieve in ontvangst te nemen en alle formaliteiten te vervullen in verband met deze giften. TITEL VII. — Reglement van inwendige orde Art. 28. Een reglement van inwendige orde kan door de raad van beheer voorgelegd worden aan de algemene vergadering. Een wijziging aan dit reglement kan door de algemene vergadering worden voorgesteld en aangebracht met eenvoudige meerderheid van stemmen van de aanwezige en vertegenwoordigde leden. TITEL VIII. — Verschillende bepalingen Art. 29. Het boekjaar begint de eerste januari en eindigt de eéńendertigste december van elk jaar. Ten uitzonderlijke titel zal het eerste boekjaar eindigen op eéńendertig december negentienhonderd negentig. Art. 30. Elk jaar worden de rekeningen van het voorgaande dienstjaar vastgesteld en wordt de begroting opgemaakt voor het volgende dienstjaar. Beide worden onderworpen aan de goedkeuring van de gewone algemene vergadering van de maand maart. Art. 31. In geval van ontbinding van de vereniging duidt de algemene vergadering de vereffenaar of de, vereffenaars aan en bepaalt hun bevoegdheden. De algemene vergadering zal beslissen wat met het overblijvende netto maatschappelijk actief zal geschieden en welke bestemming dit nettoactief zal krijgen overeenkomstig artikel 18 § 4, van het Besluit van de Vlaamse Regering van veertien december tweeduizend en een, houdende vaststelling van het premiestelsel voor restauratiewerkzaamheden aan beschermde monumenten. Deze bestemming zal in elk geval dienen te geschieden in het voordeel van een vereniging met zelfde doelstellingen. Deze beslissingen en de aanstelling van de vereffenaars zal gepubliceerd worden in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad. Aldus bijgewerkt tot op datum van 20 september 2002, en ondertekend namens de vennootschap door notaris Christophe Mouriau de Meulenacker te Torhout. (Get.) Christophe MOURIAU de MEULENACKER, notaris-zaakvoerder.

(81320)

[81320]

9500 Geraardsbergen Identificatienummer : 4442/78 ONTBINDING BENOEMING VEREFFENAAR — VEREFFENING 1. De jaarlijkse statutaire algemene ledenvergadering heeft op 1 september 2002, beslist de vereniging vrijwillig te ontbinden. 2. Eensluidend hoofdstuk VI, artikel 17, van de statuten (gepubliceerd in de bijlage tot het Belgische Staatsblad op 8 juni 1978) beslist de algemene vergadering de voorzitter met de vereffening en met de publicatie van de ontbinding in de bijlage tot het Belgische Staatsblad te belasten. 3. Eensluidend hoofdstuk VI, artikel 18, van de statuten beslist de algemene vergadering het nettoactief van de vereniging EUR 174,15 te verminderen met de kosten voor publicatie in de bijlage tot het Belgische Staatsblad, over te maken aan de vereniging Damiaanactie met zetel te Brussel. De voorzitter wordt belast met de uitvoering van deze schenking. Geraardsbergen, 1 september 2002. (Get.) Jan De Block, voorzitter. (Get.) Bernard De Witte, ondervoorzitter.

N. 24129

(Get.) Remi Becuwe, secretaris.

(80808)

[80808]

Pan Amicale Termitie`re Heureuse 7971 Base`cles Numéro d’identification : 9531/83 DÉCÈS — DISSOLUTION NOMINATION DE LIQUIDATEUR — LIQUIDATION Suite au deće`s de M. Jean Dermond, pre´sident, constatant l’inactivite´ de l’a.s.b.l. depuis plusieurs anneés, l’assembleé geńe´rale extraordinaire du 5 aouˆt 2002, dećide la dissolution de l’a.s.b.l. « Pan Amicale Termitie`re Heureuse (P.A.T.H.) ». En conse´quence, conforme´ment a` l’article 24 des statuts, elle nomme Jean-Jacques Lebailly, liquidateur de l’a.s.b.l. Il sera en charge de verser le solde des comptes et de transfe´rer les biens e´ventuels a` l’a.s.b.l. « Termitie`re Heureuse ». Fait a` Bernissart, le 5 aouˆt 2002. (Signe´) Jean-Jacques Lebailly.


13024 N. 24130

(78043)

[78043]

N. 24133

Milieugroep De Mangelbeek 3530 Houthalen-Helchteren

6900 On



BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER Artikel 31. De algemene vergadering heeft op datum van 7 december 2001 tot beheerders aangesteld : Feyen, August, bediende, Boogstraat 35, 3530 HouthalenHelchteren. Hollanders, Roger, arbeider, De Leemskuilen 35, 3530 HouthalenHelchteren. Lemmens, Johan, ergotherapeut, Grote Baan 393, 3530 HouthalenHelchteren. Lemmens, Jos, leerkracht, De Leemskuilen 31, 3530 HouthalenHelchteren. Deze hebben onder hen aangeduid als : Voorzitter : Lemmens, Johan. Ondervoorzitter : Feyen, August. Secretaris : Lemmens, Jos. Schatbewaarder : Hollanders, Roger.

DISSOLUTION — DÉMISSION NOMINATION DE LIQUIDATEUR — LIQUIDATION Assembleé geńe´rale extraordinaire du 16 aouˆt 2002 A la majorite´ des voix, il a e´te´ proce´de´ a` la dissolution de l’a.s.b.l. « Groupement d’Informations sur les Sciences Parame´dicales Appliqueés a` la Ge´rontologie » et ce, conforme´ment aux articles parus dans l’acte de creátion de l’a.s.b.l. L’assembleé met fin au mandat de tous les administrateurs et vote la dećharge de ces derniers. L’assembleé charge, a` la majorite´ absolue des voix P. MAYENCE de poser gratuitement les actes nećessaires a` la liquidation de l’association. L’actif net subsistant sera verse´ a` l’a.s.b.l. « Service de Coordination des Soins a` domicile de la Ville de Charleroi ». Fait a` Marcinelle, le 26 aouˆt 2002. (Signe´) P. MAYENCE, secre´taire.

(Get.) Lemmens, Johan; Feyen, August; Lemmens, Jos; Hollanders, Roger.

N. 24131

(80645)

[80645]

N. 24134

L’Assistance Fraternelle

(81084)

[81084]

Centrum voor Welzijnszorg, Dienst voor Geesteshygie¨ne in Laken

Avenue des Courses 7/15 1050 Bruxelles

1020 Brussel



RÉÉLECTION — CONSEIL D’ADMINISTRATION L’assembleé geńe´rale ordinaire du 8 juillet 2002 renouvelle les mandats d’administrateurs pour une dureé de 6 ans soit jusqu’au 8 juillet 2008. Le conseil d’administration dont le mandat expire a` l’assembleé geńe´rale ordinaire de 2008, est par conse´quent compose´ comme suit : Pre´sident : M. Desvernois Dominique. Vice-pre´sident : M. Pradier Joseph. Secre´taire tre´sorier : M. Devos Walter. Secre´taire adjoint : M. Mistiaen Frans, domicilie´ avenue de la Reine 141, a` Schaarbeek. Pour copie conforme : (Signe´) DESVERNOIS Dominique, pre´sident.

N. 24132

(80795)

[80795]

Groupement d’Informations sur les Sciences Parame´dicales Appliqueés a` la Ge´rontologie

ONTBINDING BENOEMING VEREFFENAAR — VEREFFENING De algemene vergadering van de vereniging heeft op 24 juni 2002 beslist : 1. De vereniging zonder winstoogmerk Centrum voor welzijnszorg, Dienst voor Geesteshygie¨ne in Laken (identificatienummer 910/78), wordt ontbonden. 2. Pieter Van Nuffel, EG-ambtenaar, Krogstraat 76 te 1860 Meise, wordt benoemd tot vereffenaar. 3. De goederen van de vereniging worden, overeenkomstig artikel 8 van de statuten, bestemd voor het v.z.w. Centrum voor Geestelijke Gezondheidszorg voor het Brussels Hoofdstedelijk Gewest (Ninoofse steenweg 120 te 1080 Brussel). Brussel, 24 juni 2002. (Get.) Louis Ferrant, voorzitter.

(80791)

[80791]

Actions + F

N. 24135

(80652)

[80652]

4000 Lie`ge

La maison des jeunes nećhinois


Rue de l’Institut 24 7730 Néchin

DISSOLUTION NOMINATION DE LIQUIDATEUR — LIQUIDATION L’assembleé geńe´rale du 10 septembre 2002, reúnissant au moins deux tiers des membres pre´sents et repre´sente´s, a dećide´ a` l’unanimite´, de dissoudre l’association en date du 10 septembre 2002. Michel LAURENT, rue J.J. Merlot 19, a` 4430 Ans, est nomme´ en qualite´ de liquidateur. Il peut poser tous les actes nećessaires a` la liquidation de l’association. L’actif net e´ventuel de l’a.s.b.l. Actions + F devra eˆtre affecte´ a` l’a.s.b.l. le Bercail, rue Saint-Nicolas 554, a` 4000 Lie`ge.

Numéro d’identification : 8224/98 DÉMISSIONS — NOMINATIONS

Pour copie conforme :

En date du 2 fe´vrier 2002, note assembleé geńe´rale a pris acte de la de´mission de notre tre´sorie`re Mme Françoise HAZARD, demeurant a` Nechin ainsi que de la secre´taire-tre´sorie`re Mme FLAMENT Murielle y demeurant e´galement. Elles sont remplaceés respectivement en qualite´ de secre´taire par DELECLUSE Alfred, demeurant rue du chaˆteau de la Roye`re 10, a` 7730 Nechin et en qualite´ de tre´sorier par DUBOIS Vincent, demeurant rue des combattants 36, a` 7730 Néchin.

(Signe´) Jeannine LAVALEE, secre´taire.

(Signe´) L. DELESLUSE, pre´sident.



[74392]

Europese Federatie van Erfelijke Ataxien, internationale vereniging afgekort : « EURO-ATAXIA » 3090 Overijse Identificatienummer : 9240/92 BENOEMINGEN — RAAD VAN BESTUUR Op de algemene vergadering wordt een nieuwe bestuur verkozen : Carlo Casali, voorzitter. Ewout Brunt, ondervoorzitter. Dagmar Kroebel, secretaris. Joachim Zamorano, penningmeester. (Volgen de handtekeningen.)

N. 24137

N. 24136 - 24150

13025

TITRE II. — Objet Art. 4. L’association est inde´pendante et a pour objet, a` l’exclusion de tout but lucratif, la promotion et l’accompagnement de la culture indienne et de ses traditions. Cela signifie entre autres : a) l’organisation de programmes socio-culturels, au moins une fois par mois, en vue de l’accompagnement des proble`mes sociaux, culturels, e´ducationnels et d’environnement des membres de la communaute´ indienne; b) l’e´veil au patrimoine culturel et des traditions de l’Inde, spećialement la tradition sećulaire de prendre conjointement des repas apre`s une journeé de travail, comme symbole d’une atmosphe`re familiale commune; c) la promotion de l’interaction entre culture indienne et europeénne par l’invitation d’europeéns aux activite´s socio-culturelles; d) accomplir des mariages conforme´ment aux coutumes Sikh et aux rites. L’association sera un organe non associe´ ou affilie´ a` un groupement a` caracte`re politique, gouvernemental, e´ducatif ou a` un groupement culturel ou social quelconque.

(80928)

[80928]

« Guru Nanak Sahib Cultureel Centrum »

TITRE III. — Membres, admissions, sorties, engagements

1800 Vilvoorde

Art. 5. L’association sera composeé de membres fondateurs et des personnes qui respectent et souscrivent les principes de l’association. Le conseil d’administration peut e´tablir chaque anneé des listes de membres d’honneur qui ne seront pas nećessairement des membres actifs ou fondateurs mais qui seront choisis en raison de leur contribution a` la reálisation de l’objet social de l’association. L’acce`s a` l’association est prohibe´ a` : 1. Toute personne demandant logement. Un ve´ritable voyageur sera neánmoins admis a` rester pendant une nuit, a` condition d’avoir des arrangements convenables a` e´tablir par le concierge de l’association. 2. Toute personne utilisateur de tabac, de viande ou se trouvant dans un e´tat d’ivresse ou en possession d’armes. 3. Toute personne avec l’intention d’obtenir des faveurs d’ordre politique, ećonomique ou social, ou qui est cense´ compromettre le respect des traditions et objectifs de l’association comme prećise´ aux pre´sentes. 4. Toute personne sollicitant des donations pour des objectifs qui ne sont pas lie´s directement a` l’objet de l’association. 5. La dignite´ du « Guru Nanak Sahib Cultureel Centrum » doit eˆtre pre´serveé a` tout moment. Toute introduction non autoriseé ou occupation forceé sera ille´gale dans les locaux du centre. Le conseil d’administration aura tous les pouvoirs le´gaux afin d’expulser ces personnes.

Numéro d’identification : 556/99 COORDINATION DES STATUTS Entre les soussigne´s : 1. M. Birdi Sajjan Singh, sans profession, demeurant a` Anderlecht (1070 Bruxelles), rue Bara 216, pre´sident. 2. M. Singh Zurnail, commerçant, demeurant a` Saint-Gilles (1060 Bruxelles), rue F. Bernier 41, vice-pre´sident. 3. M. Singh Joginder, ouvrier, boulevard E. Bockstael 333, 1020 Bruxelles, vice-pre´sident. 4. M. Singh Nirvair, ouvrier, habitant 9700 Oudenaarde, Schoolstraat 6, secre´taire. 5. M. Singh Sukhtaran Pal, ouvrier, demeurant a` 1120 Bruxelles (Neder-over-Hembeek), rue Ransbeek 39, secre´taire geńe´ral. 6. M. Boghal Manjinder Singh, commerçant, demeurant a` Jette (1090 Bruxelles), rue Desmedt 7, premier tre´sorier. 7. M. Bharaj Lakhvir Singh, commerçant, demeurant a` Forest (1190 Bruxelles), rue du Melon 64, second tre´sorier. Les membres fondateurs susnomme´s sont qualifie´s comme tels pour une dureé de vingt ans : 1. M. Birdi Sajjan Singh, sans profession, demeurant a` Anderlecht (1070 Bruxelles), rue Bara 216, comme pre´sident. 2. M. Boghal Manjinder Singh, commerçant, demeurant a` Jette (1090 Bruxelles), rue Desmedt 7, comme vice-pre´sident. 3. M. Singh Sukhtaran Pal, ouvrier, demeurant a` 1120 Bruxelles (Neder-over-Hembeek), rue Ransbeek 39, comme secre´taire. 4. M. Bharaj Lakhvir Singh, commerçant, demeurant a` Forest (1190 Bruxelles), rue du Melon 64, comme premier tre´sorier. 5. M. Singh Zurnail, commerçant, demeurant a` Saint-Gilles (1060 Bruxelles), rue F. Bernier 41, comme second tre´sorier. TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge social, dureé Article 1er. L’association est deńommeé « Guru Nanak Sahib Cultureel Centrum ». Tous les actes, factures, annonces, publications et autres pie`ces e´manant de l’association doivent mentionner la deńomination sociale preće´deé ou suivie imme´diatement de ces mots ećrits lisiblement association sans but lucratif, en abre´ge´ « a.s.b.l. » Art. 2. Le sie`ge social de l’association est fixe´ Lange Molenstraat 14 a` 1800 Vilvoorde. Le sie`ge social peut eˆtre transfe´re´, par le conseil d’administration, dans tout autre lieu de Belgique en respect des lois linguistiques belges. Art. 3. L’association est constitueé pour une dureé illimiteé, elle peut en tout temps eˆtre dissoute moyennant une dećision de l’assembleé geńe´rale des membres, prise a` l’unanimite´. V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

Art. 6. Le nombre des membres est illimite´ sans toutefois eˆtre infe´rieur a` trois. Art. 7. Tous les membres devront re´pondre aux conditions suivantes : se conformer aux exigences et aux crite`res des pre´sents statuts et de leurs modifications re´gulie`rement prises par les assembleés geńe´rales; eˆtre en re`gle de cotisation; eˆtre agreé´ par le conseil d’administration. La liste nominative des membres actifs, deńommeé « comite´ de direction », sera exclusivement e´tablie par le conseil d’administration. Ses pouvoirs sont de´finis a` l’article 24. TITRE IV. — Cotisations Art. 8. La cotisation annuelle sera de´termineé chaque anneé par cate´gorie de membres, par le conseil d’administration de´libe´rant comme dećrit ci-apre`s. Art. 9. Le paiement de la cotisation implique l’adhe´sion aux pre´sents statuts. 1629

13026

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif TITRE V. — Assembleé geńe´rale

Art. 10. L’assembleé geńe´rale est composeé de tous les membres fondateurs de l’association. Art. 11. Sont re´serveés a` la compe´tence de l’assembleé geńe´rale : 1° les modifications aux statuts sociaux; 2° la nomination et la re´vocation des administrateurs, et des commissaires e´ventuels; 3° l’approbation des budgets et des comptes annuels; 4° la dissolution volontaire de l’association; 5° l’exclusion d’un membre. Art. 12. Il sera tenu une assembleé geńe´rale ordinaire chaque anneé avant le 30 juin de l’anneé suivante. L’assembleé peut eˆtre reúnie extraordinairement autant de fois que l’inte´reˆt social l’exige a` la demande d’un cinquie`me des membres au moins. Toute assembleé se tient aux lieu, jour et heure indique´s dans la convocation. Art. 13. Les convocations sont faites par le conseil d’administration par lettre missive envoyeé avant la reúnion et signeé par un administrateur statutaire. Ces convocations doivent eˆtre envoyeés quinze jours au moins avant la date de l’assembleé geńe´rale. Elles contiennent l’ordre du jour. L’assembleé ne peut de´libe´rer que sur les points porte´s a` l’ordre du jour. Art. 14. L’assembleé est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration ou, a` son de´faut, par le vice-pre´sident ou, a` son de´faut, par le plus aˆge´ des autres administrateurs pre´sents. Le pre´sident de´signe le secre´taire, l’assembleé de´signe deux scrutateurs. Art. 15. Chaque membre a le droit d’assister et de participer a` l’assembleé soit en personne, soit par l’interme´diaire de tout mandataire de son choix, membre lui-meˆme. Le mandataire ne pourra eˆtre porteur que d’une seule procuration. Tous les membres ont droit de vote e´gal, chacun d’eux disposant d’une voix. Tout membre en retard de cotisation perd son droit de vote. Art. 16. L’assembleé est valablement constitueé, si la moitie´ au moins des membres est pre´sente ou repre´senteé et si la moitie´ des membres dans chaque cate´gorie de membres est pre´sente ou repre´senteé. Si la moitie´ des membres n’est pas pre´sente ou repre´senteé comme dit, une nouvelle assembleé geńe´rale aura lieu. Celle-ci de´libe´rera quel que soit le nombre de membres pre´sents. Les convocations seront envoyeés au plus tard quinze jours apre`s la premie`re assembleé non en nombre. Les dećisions sont prises a` la majorite´ simple des voix e´mises, ainsi qu’a` la majorite´ des voix dans une cate´gorie de membres. Les dećisions relatives a` la modification des statuts devront eˆtre prises a` une majorite´ au moins des deux tiers des voix pre´sentes ou repre´senteés dans chaque cate´gorie de membres. Toutefois, si la modification porte sur le ou les buts pour lesquels l’association a e´te´ constitueé, une majorite´ de quatre cinquie`mes au moins devra eˆtre reúnie dans chaque cate´gorie de membres. Toutefois, il est expresse´ment pre´vu que les dećisions relatives a` des matie`res financie`res ou a` la nomination-re´vocation des administrateurs devront eˆtre prises a` l’unanimite´ des voix des membres fondateurs de l’association. Art. 17. Les statuts de l’association peuvent eˆtre modifie´s de la manie`re suivante : la pre´sence de tous les membres fondateurs ou bien leur mandataire (le mandat doit eˆtre donne´ par ećrit); l’accord unanime des membres fondateurs; chaque membre a droit a` une voix. Art. 18. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un registre signe´ par le pre´sident et le secre´taire ainsi que par les membres qui le demandent et conserveés au sie`ge de l’association ou` tous les inte´resse´s pourront en prendre connaissance mais sans de´placement de ce registre.

TITRE VI. — Administration, direction Art. 19. L’association est administreé par un conseil d’administration compose´ exclusivement de membres fondateurs de l’association, les soussigne´s aux pre´sentes. Le conseil d’administration nommera un pre´sident tous les vingt ans. Cette dećision sera prise a` l’unanimite´. Art. 20. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l’association. Leur responsabilite´ se limite a` l’exećution du mandat qu’ils ont reçu. Art. 21. Le conseil d’administration e´tablira des programmes culturels pour l’association en concertation avec la communaute´ indienne et il s’efforcera de les reáliser conjointement. Le conseil d’administration se reúnit aux moins une fois par mois pour dećider des points concernant la gestion journalie`re, et pour e´valuer et/ou revoir l’avancement de diffe´rents programmes. Des reúnions extraordinaires peuvent eˆtre convoqueés a` bref de´lai pour de´libe´rer sur des sujets importants ou urgents. Le quorum nećessaire pour prendre des dećisions sur des matie`res importantes est la pre´sence de cinq membres duˆment e´lus. Tout effort sera entrepris pour obtenir l’unanimite´ pour chaque dećision. Les ope´rations financie`res seront cependant prises a` l’unanimite´. A de´faut de dećision unanime, les dećisions du conseil seront prises a` la majorite´ simple des voix, sauf en matie`res, comme dit ci-avant, d’ope´rations financie`res. En cas d’e´ventuel partage de voix, la voix de celui qui pre´side la reúnion est pre´ponde´rante. Les de´libe´rations du conseil d’administration sont consigneés dans des proce`s-verbaux signe´s par deux administrateurs dont nećessairement le secre´taire de l’association. Art. 22. Il sera de´signe´ un concierge par les membres de l’association. Le concierge devra eˆtre une personne marieé et beńe´ficiera de logement gratuit dans les locaux de l’association. Il sera re´mune´re´ d’un salaire fixe, de´termine´ par le conseil d’administration qui pourra eˆtre revu en fonction des dons reçus par l’association. Ces taˆches comprendront entre autres le nettoyage, le maintien et la garde des locaux de l’association. Une personne inte`gre, avec de bons anteće´dents, sera appeleé pour assumer ce devoir de grande responsabilite´. Art. 23. Le conseil d’administration est investi des pouvoirs les plus e´tendus pour faire tous les actes d’administration, de disposition et de gestion, qui inte´ressant l’association. Il a dans sa compe´tence tous les actes qui ne sont pas re´serve´s par la loi ou les pre´sents statuts a` l’assembleé geńe´rale. Il a notamment pouvoir de dećider de sa seule autorite´ toutes les ope´rations qui entrent dans l’objet de l’association. Il peut notamment faire et recevoir tous de´poˆts; ge´rer et acque´rir tous les biens meubles et immeubles, accepter tous legs et donations, accepter et recevoir tous subsides et subventions prive´s ou officiels, consentir et conclure tous contrats, marche´s et entreprises. Art. 24. L’association est valablement repre´senteé dans certains actes, preálablement de´termine´s par dećision unanime du conseil d’administration, et en justice, tant en de´fendant qu’en demandant, par le pre´sident du conseil d’administration, assiste´ de deux administrateurs. Les statuts peuvent autoriser le conseil d’administration a` de´le´guer ses pouvoirs de gestion a` un comite´ de direction, sans que cette de´le´gation puisse porter sur la politique geńe´rale de la socie´te´ ou sur l’ensemble des actes re´serve´s au conseil d’administration en vertu d’autres dispositions de la loi. Si un comite´ de direction est institue´, le conseil d’administration est charge´ de surveiller celui-ci. Le comite´ de direction se compose de plusieurs personnes, qu’ils soient administrateurs ou non. Les conditions de de´signation des membres du comite´ de direction, leur re´vocation, la dureé de leur mission et le mode de fonctionnement du comite´ de direction, sont de´termine´s par le conseil d’administration. Le conseil d’administration peut confe´rer a` un ou a` plusieurs membres du comite´ de direction, le pouvoir de repre´senter la socie´te´, soit seuls, soit conjointement. Les membres du comite´ de direction seront e´lus tous les deux ans. Les statuts ou une dećision du conseil d’administration peuvent apporter des restrictions au pouvoir de gestion qui peut eˆtre de´le´gue´ en application de l’alineá 2. Ces restrictions, de meˆme que la re´partition e´ventuelle des taˆches que les membres du comite´ de direction auraient convenu, ne sont pas opposables aux tiers, meˆme si elles sont publieés. Si jamais un membre du comite´ de direction ne respecte pas son mandat, le conseil d’administration peut le re´voquer ad nutum.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif Le comite´ de direction est compose´ des sept personnes suivantes : 1. M. Birdi Sajjan Singh, sans profession, demeurant a` Anderlecht (1070 Bruxelles), rue Bara 216, pre´sident. 2. M. Singh Zurnail, commerçant, demeurant a` Saint-Gilles (1060 Bruxelles), rue F. Bernier 41, vice-pre´sident. 3. M. Singh Joginder, ouvrier, boulevard E. Bockstael 333, 1020 Bruxelles, vice-pre´sident. 4. M. Singh Nirvair, ouvrier, habitant 9700 Oudenaarde, Schoolstraat 6, secre´taire. 5. M. Singh Sukhtaran Pal, ouvrier, demeurant a` 1120 Bruxelles (Neder-Over-Hembeek), rue Ransbeek 39, secre´taire geńe´ral. 6. M. Boghal Manjinder Singh, commerçant, demeurant a` Jette (1090 Bruxelles), rue Desmedt 7, premier tre´sorier. 7. M. Bharaj Lakhvir Singh, commerçant, demeurant a` Forest (1190 Bruxelles), rue du Melon 64, second tre´sorier. TITRE VII. — Budget, comptes, liquidation, dissolution Art. 25. Le capital de l’association sera constitue´ par des contributions volontaires rećolteés principalement au sein de la communaute´ indienne, en Belgique et a` l’e´tranger. Ces contributions devront en tout cas eˆtre des dons spontane´s sans aucune obligation ou condition y attacheé. Les donateurs recevront des reçus en bonne et due forme, et l’argent ainsi collecte´ sera duˆment comptabilise´. Un compte bancaire au nom de l’association est ouvert aupre`s d’une banque en Belgique. La gestion de ce compte sera confieé a` au moins trois personnes, a` savoir le pre´sident et les deux tre´soriers, ayant la signature, agissant conjointement comme dit ci-avant. La comptabilite´ de l’association sera ge´reé convenablement par le conseil d’administration, et controˆleé re´gulie`rement. Art. 26. Chaque anneé a` la date du 31 dećembre, les comptes de l’exercice ećoule´ sont arreˆte´s; ils sont soumis, avec le budget du prochain exercice, au premier conseil d’administration et a` l’assembleé geńe´rale ordinaire suivante pour approbation. Art. 27. La dissolution et la liquidation de l’association sont re´gleés par la loi sur les associations sans but lucratif. En cas de dissolution judiciaire de l’association, le tribunal de´signera les liquidateurs qui agiront comme stipule´ ci-apre`s. L’assembleé geńe´rale ne peut prononcer la dissolution de l’association que si les deux tiers de ses membres dans chaque cate´gorie de membres sont pre´sents et si la dećision de dissolution est voteé a` la majorite´ des deux tiers des membres pre´sents dans chaque cate´gorie de membres et par l’unanimite´ des membres formant le conseil d’administration. Au cas ou` l’assembleé geńe´rale ne serait pas en nombre, une nouvelle assembleé geńe´rale peut eˆtre convoqueé qui de´libe´rera valablement quel que soit le nombre des membres pre´sents; toute dećision ne pourra cependant eˆtre prise qu’a` la majorite´ des deux tiers des membres pre´sents ou repre´sente´s dans chaque cate´gorie de membres. Une fois la mise en liquidation prononceé, les administrateurs seront automatiquement conside´re´s et nomme´s comme liquidateurs par l’assembleé geńe´rale. Ces derniers liquideront les actifs de la socie´te´ en les affectant a` l’objet de l’association tel que pre´vu aux pre´sents statuts.

N. 24138

Fait a` Bruxelles, le ... (Suivent les signatures.)

(81231)

[81231]

Buurtcomite´ Kapellen Zuid & Oost 2950 Kapellen Identificatienummer : 13993/2002 WIJZIGING BENAMING De buitengewone algemene vergadering heeft op 22 juli 2002, met eenparigheid van stemmen het volgende besluit genomen : Wijziging van de maatschappelijke benaming van de v.z.w. « Buurtcomite´ Kapellen Zuid & Oost », in « Vereniging tot behoud van het Cultuurhistorisch en Natuur Patrimonium van Kapellen Zuid & Oost ». (Get.) Geert Peters, voorzitter.

(Get.) Herbert Smets, ondervoorzitter.

(Get.) Christianne Bloemmen, secretaris.

(Get.) Laurent De Wit, penningmeester.

N. 24139 [80793] (80793) Centre europeén d’Etudes pour la Sante´ Animale, association internationale 1000 Bruxelles Numéro d’identification : 10750/83 CONSEIL D’ADMINISTRATION Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale ordinaire du 21 juin 2001 Conforme´ment a` l’article 24 des statuts, l’assembleé geńe´rale ordinaire du 21 juin 2001 a nomme´ comme administrateurs : M. Antony Harris, Turnhoutsesteenweg 30, 2340 Beerse, de nationalite´ britannique. Dr Michael Francis, Breakspear Road South, Harefield, Uxbridge, Middelsex UB9 6LS, UK, de nationalite´ britannique. M. John Walters, Kingsclere Road, Basingstoke, Hants, RG21 6 XA, UK, de nationalite´ britannique. Dr Ghislain Follet, Hogewei 30, 1930 Zaventem, de nationalite´ française. Dr Peter Schindler, Walchensee-Strasse 8-12, D-83181 Rohrdorf, de nationalite´ allemande. Dr Mireille Chaton-Schaffner, Z.I. de la Ballastie`re, F-33501 Libourne, de nationalite´ française. Mme Vale´rie Thomas, Building H 811, D-65926 Frankfurt/ Main 80, de nationalite´ française. Dr Ludwig Klostermann, Reg. Strat. and Issue Man. - Building 6100, D-51368 Leverkusen, de nationalite´ allemande. Dr Johan Dreesen, Rijksweg 12, 2870 Puurs, de nationalite´ belge. (Signe´) J. Walters, administrateur.

NOUVEAUX STATUTS

NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION Sont nomme´s administrateurs, dećlarant accepter : 1. M. Birdi Sajjan Singh, sans profession, demeurant a` Anderlecht (1070 Bruxelles), rue Bara 216, comme pre´sident. 2. M. Boghal Manjinder Singh, commerçant, demeurant a` Jette (1090 Bruxelles), rue Desmedt 7, comme vice-pre´sident. 3. M. Singh Sukhtaran Pal, ouvrier, demeurant a` 1120 Bruxelles (Neder-over-Hembeek), rue Ransbeek 39, comme secre´taire. 4. M. Bharaj Lakhvir Singh, commerçant, demeurant a` Forest (1190 Bruxelles), rue du Melon 64, comme premier tre´sorier. 5. M. Singh Zurnail, commerçant, demeurant a` Saint-Gilles (1060 Bruxelles), rue F. Bernier 41, comme second tre´sorier. Les administrateurs sont nomme´s pour vingt ans a` compter de ce jour (8 aouˆt 2002).

13027

I. Deńomination, sie`ge, objet, dureé Deńomination er

Article 1 . L’association internationale a` but scientifique deńommeé « CEESA - Centre europeén d’Etudes pour la Sante´ Animale - European Animal Health Research Centre », est re´gie par la loi belge du 25 octobre 1919, modifieé par les lois du 6 dećembre 1954 et du 30 juin 2000. Sie`ge Art. 2. Le sie`ge social de l’association est e´tabli dans une commune de l’agglome´ration bruxelloise. Il est actuellement e´tabli rue Defacqz 1, bte 8, a` 1000 Bruxelles. Le sie`ge peut eˆtre transfe´re´ dans tout autre lieu de cette agglome´ration par simple dećision du conseil d’administration publieé dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge.

13028

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif Objet

Exclusion

Art. 3. L’association, qui est deńueé de tout esprit de lucre, tend a` promouvoir, directement ou indirectement, en collaboration e´ventuelle avec les organisations professionnelles des secteurs industriels concerne´s, l’e´tude scientifique et ećonomique ainsi que le de´veloppement des produits de sante´ animale, dans l’inte´reˆt de la sante´ publique et de l’environnement. L’association peut, de façon geńe´rale, accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement a` son objet et notamment preˆter son concours et s’inte´resser a` toutes activite´s en rapport avec son objet.

Art. 11. L’exclusion d’un membre peut eˆtre proposeé par le conseil d’administration aux seuls motifs d’agissements ou d’activite´s juge´s contraires aux buts et aux re`gles de l’association, tels que de´finis aux pre´sents statuts. L’inte´resse´ a le droit de pre´senter sa de´fense au conseil d’administration avant que la dećision soit prise par l’assembleé geńe´rale de´libe´rant conforme´ment a` l’article 22 des statuts.

Dureé Art. 4. L’association est constitueé pour une dureé inde´termineé. Elle pourra eˆtre dissoute a` tout moment conforme´ment a` l’article 22 des pre´sents statuts. II. Membres

Droits des membres qui cessent de faire partie de l’association Art. 12. Les membres de´missionnaires ou exclus et les ayants droit des membres de´funts n’ont aucun droit a` faire valoir sur le fonds social. Ils ne peuvent reque´rir ni reddition de comptes, ni inventaire, ni apposition de scelle´s sur les biens de l’association. III. Cotisations Fixation et paiement des cotisations

Art. 5. L’association est composeé de membres actifs, de membres associe´s et de membres d’honneur. Il sera tenu au sie`ge de l’association un registre comprenant la liste a` jour des membres de chaque cate´gorie.

Art. 13. La cotisation des membres actifs et associe´s est fixeé annuellement sur proposition du conseil d’administration par l’assembleé geńe´rale. Le conseil d’administration adresse a` chaque membre une invitation ećrite a` payer le montant de la cotisation ainsi fixeé. La cotisation est payable dans les deux mois de cette invitation.

Membres actifs

IV. Assembleé geńe´rale

Art. 6. Sans pre´judice a` l’article 9, peuvent seules eˆtre membres actifs, les personnes morales le´galement constitueés selon les lois et les usages de leur pays, qui ont une activite´ internationale et sont activement engageés dans la recherche pure ou appliqueé en matie`re de produits de sante´ animale, et qui respectent les standards e´thiques les plus e´leve´s possible dans la fourniture en Europe de produits et/ou de services touchant la sante´ animale. Seuls les membres actifs en re`gle de cotisation ont droit de vote a` l’assembleé geńe´rale. Les membres fondateurs comparant au pre´sent acte sont re´pute´s de plein droit membres actifs.

Composition et pouvoirs

Cate´gories de membres

Membres associe´s Art. 7. Sans pre´judice a` l’article 9, toute personne morale ne satisfaisant pas aux conditions requises pour eˆtre membre actif mais justifiant de son inte´reˆt pour les buts et les activite´s de l’association peut devenir membre associe´. Tout membre associe´ dispose a` l’assembleé geńe´rale d’une voix consultative. Membres d’honneur Art. 8. Sur proposition du conseil d’administration, l’assembleé geńe´rale pourra nommer des membres d’honneur, personnes physiques ou morales, qui devront expresse´ment accepter cette qualite´. Tout membre d’honneur dispose a` l’assembleé geńe´rale d’une voix consultative. Admission Art. 9. La candidature de toute personne morale qui de´sire devenir membre actif ou associe´ doit eˆtre adresseé au conseil d’administration qui la soumettra par ećrit aux membres de l’association. Sauf objections formuleés dans un de´lai d’un mois a` dater de cet envoi, le candidat deviendra membre. Toute objection sera examineé par le conseil d’administration qui prendra souverainement les dećisions approprieés. Tout nouveau membre est tenu de signer le registre des membres marquant ainsi son adhe´sion a` l’association, a` ses statuts et a` son re`glement d’ordre inte´rieur. De´mission Art. 10. Tout membre est libre de se retirer a` tout moment de l’association en adressant par ećrit sa de´mission au conseil d’administration. Est re´pute´ de´missionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe en vertu de l’article 13 ci-dessous dans les deux mois de l’invitation qui lui est adresseé par ećrit.

Art. 14. L’assembleé geńe´rale se compose de l’ensemble des membres actifs, des membres associe´s et des membres d’honneur. Elle posse`de la pleńitude des pouvoirs permettant la reálisation de l’objet de l’association. Sont notamment re´serveés a` la compe´tence de l’assemble´ geńe´rale : a) l’approbation du programme annuel d’activite´s; b) l’approbation du budget et des comptes; c) la nomination de re´viseurs aux comptes; d) l’e´lection et la re´vocation des administrateurs; e) l’approbation du re`glement d’ordre inte´rieur propose´ par le conseil d’administration; f) l’admission et l’exclusion des membres actifs et associe´s; g) la nomination de membres d’honneur; h) la modification des statuts; i) la dissolution de l’association; j) toute autre dećision de´passant les limites des pouvoirs de´volus au conseil d’administration. Reúnions Art. 15. L’assembleé geńe´rale ordinaire se reúnit annuellement dans le courant du premier semestre de l’anneé civile. L’assembleé geńe´rale peut eˆtre reúnie extraordinairement chaque fois que l’inte´reˆt de l’association l’exige. Elle doit l’eˆtre lorsqu’un cinquie`me au moins des membres en fait la demande. La reúnion se tient aux jour, heure et lieu (en Belgique ou a` l’e´tranger) indique´s dans les convocations. Convocations Art. 16. L’assembleé geńe´rale tant ordinaire qu’extraordinaire est convoqueé par le conseil d’administration. Tous les membres doivent eˆtre convoque´s par ećrit. Les convocations contiennent l’ordre du jour et sont faites par lettre, te´le´gramme, te´le´fax ou e-mail deux semaines au moins avant la date de la reúnion. Toute proposition signeé par un cinquie`me au moins des membres doit eˆtre porteé a` l’ordre du jour. Les membres peuvent, a` la reúnion de l’assembleé geńe´rale ou apre`s celle-ci, renoncer a` se pre´valoir d’une absence ou d’une irre´gularite´ de la convocation. Tout membre qui a assiste´ a` une assembleé geńe´rale ou s’y est fait repre´senter par un mandataire sera conside´re´ comme ayant e´te´ re´gulie`rement convoque´.


13029

Repre´sentation par mandataire

Mandat vacant

Art. 17. Tout membre peut se faire repre´senter aux assembleés geńe´rales par un mandataire qui devra lui-meˆme eˆtre membre. Le conseil d’administration arreˆtera la formule des procurations. Elles sont annexeés au proce`s-verbal de la seánce. Un mandataire ne pourra disposer de plus de trois (3) mandats.

Art. 25. En cas de vacance d’un mandat d’administrateur, les administrateurs restants peuvent y pourvoir provisoirement. Cette nomination doit eˆtre soumise a` la ratification de la plus prochaine assembleé geńe´rale. Le mandat de l’administrateur ainsi nomme´ expire a` l’ećheánce du mandat de celui qu’il remplace.

Liste des pre´sences Art. 18. Avant d’entrer a` l’assembleé geńe´rale, les membres ou leur mandataire sont tenus de signer la liste de pre´sence en indiquant leur identite´ ainsi que le nombre de voix qu’ils repre´sentent. Pre´sidence Art. 19. L’assembleé geńe´rale est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration, en cas d’absence par un vice-pre´sident ou, a` de´faut, par le plus aˆge´ des autres administrateurs pre´sents, a` moins que les autres membres du conseil d’administration pre´sents n’en dećident autrement. L’assembleé geńe´rale choisit deux scrutateurs sur proposition du pre´sident. Votes Art. 20. Seuls les membres actifs disposent du droit de vote. Chaque membre actif dispose d’une voix. Les votes se font par main leveé ou par appel nominal, a` moins que l’assembleé geńe´rale n’en dećide autrement. Sauf urgence, l’assembleé geńe´rale ne peut de´libe´rer que sur les points mentionne´s a` son ordre de jour. Quorum et majorite´ ordinaire Art. 21. Sans pre´judice a` l’article 22, l’assembleé geńe´rale est valablement constitueé lorsque au moins un tiers des membres actifs est pre´sent ou repre´sente´. Les dećisions sont prises a` la majorite´ simple des voix pre´sentes ou repre´sente´s. Si un ou plusieurs membres s’abstiennent de voter, les dećisions sont valablement prises a` la majorite´ des autres membres pre´sents ou repre´sente´s. En cas de parite´ des voix, celle du pre´sident de l’assembleé geńe´rale est pre´ponde´rante. Quorum et majorite´s extraordinaires Art. 22. Par de´rogation a` l’article 21, l’assembleé geńe´rale ne peut valablement de´libe´rer sur l’exclusion d’un membre, la modification aux statuts ou a` la dissolution de l’association que si ce point est spećialement mentionne´ dans la convocation et si les deux tiers des membres actifs sont pre´sents ou repre´sente´s a` l’assembleé geńe´rale. La re´solution n’est valablement prise qu’a` la majorite´ des deux tiers des voix. Si les deux tiers des membres actifs ne sont pas pre´sents ou repre´sente´s a` la premie`re reúnion, il peut eˆtre convoque´ une seconde reúnion qui pourra de´libe´rer a` la meˆme majorite´ des deux tiers des voix pour autant que le quorum ordinaire soit atteint. Les modifications aux statuts n’auront d’effet qu’apre`s approbation par arreˆte´ royal et qu’apre`s que les conditions de publication dans les annexes au Moniteur belge requises par l’article 3 de la loi du 25 octobre 1919 auront e´te´ remplies. Proce`s-verbaux Art. 23. Les de´libe´rations de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans les proce`s-verbaux inse´re´s dans un registre spećial. Ils sont signe´s par le pre´sident et le secre´taire ainsi que par les membres qui le de´sirent. Ce registre est conserve´ au sie`ge social de l’association ou` tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans de´placement du registre. Tout membre ou tiers justifiant d’un inte´reˆt peuvent en demander des extraits. Ces extraits sont signe´s et certifie´s conformes par un administrateur. V. Administration Conseil d’administration Art. 24. L’association est administreé par un conseil d’administration compose´ de cinq personnes au moins nommeés par l’assembleé geńe´rale pour une dureé de deux anneés et en tout temps re´vocables par elle. Les administrateurs sortant sont reé´ligibles. Le mandat d’administrateur est exerce´ a` titre gratuit.

Pouvoirs Art. 26. Le conseil d’administration a le pouvoir d’accomplir tous les actes nećessaires ou utiles a` la reálisation de l’objet de l’association a` l’exception de ceux que la loi ou les pre´sents statuts re´servent a` l’assembleé geńe´rale. Organisation Art. 27. Le conseil d’administration e´lira en son sein, a` l’issue de l’assembleé geńe´rale qui l’aura nomme´, un pre´sident, deux vicepre´sidents, un secre´taire et un tre´sorier. Reúnions du conseil Art. 28. Le conseil d’administration se reúnit en Belgique ou ailleurs autant de fois que l’inte´reˆt de l’association l’exige, sur convocation ećrite du pre´sident ou d’un administrateur adresseé a` tous les membres du conseil d’administration. Tout administrateur empeˆche´ d’assister a` une reúnion du conseil d’administration peut se faire repre´senter par un mandataire, administrateur ou non, a` qui il donnera une procuration ećrite. Un mandataire ne peut repre´senter plus de trois administrateurs. En cas d’absence du pre´sident, les reúnions du conseil d’administration seront pre´sideés par un vice-pre´sident ou, a` de´faut, par le plus aˆge´ des administrateurs pre´sents a` moins que les autres membres du conseil d’administration pre´sents n’en dećident autrement. Quorum et majorite´ Art. 29. Le conseil d’administration ne peut statuer que si la majorite´ des administrateurs est pre´sente ou repre´senteé. Ses dećisions sont prises a` la majorite´ simple des voix, la voix du pre´sident ou de son remplaçant e´tant, en cas de partage, pre´ponde´rante. Proce`s-verbaux Art. 30. Les dećisions du conseil d’administration sont consigneés dans les proce`s-verbaux signe´s par le pre´sident et le secre´taire et inse´re´s dans un registre spećial. Les copies ou extraits a` fournir en justice ou ailleurs sont signe´s par un administrateur. De´le´gation de pouvoirs Art. 31. Le conseil d’administration peut de´le´guer la gestion journalie`re de l’association soit a` l’un de ses membres soit a` un tiers, dont il fixera les pouvoirs et la re´mune´ration. Repre´sentation de l’association Art. 32. Les actes qui engagent l’association, autres que ceux de gestion journalie`re, sont signe´s, a` moins d’une de´le´gation spećiale du conseil d’administration, par deux administrateurs, lesquels n’auront pas a` justifier leur pouvoir a` l’e´gard des tiers. Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en de´fendant, sont intenteés ou soutenues au nom de l’association par le conseil d’administration, poursuite et diligence d’un administrateur. Comite´ scientifique Art. 33. Le conseil d’administration de´signera les membres du comite´ scientifique de l’association. Ce comite´ est charge´ d’aider le conseil d’administration dans le choix des the`mes de recherche et d’e´tudes et dans la se´lection des personnes aptes a` les conduire. En cas de besoin, le conseil d’administration pourra recourir au comite´ scientifique pour e´valuer les travaux reálise´s. VI. Re`glement d’ordre inte´rieur Art. 34. Le conseil d’administration pourra pre´parer un re`glement d’ordre inte´rieur. L’adoption ainsi que les modifications de ce re`glement seront dećideés par l’assembleé geńe´rale statuant aux conditions de quorum et de majorite´ ordinaire.


13030

N. 24142

VII. Budgets et comptes

(81089)

[81089]

Jeugdhuis ’t Zuid

Exercice social, budgets et comptes Art. 35. L’exercice social coı¨ncide avec l’anneé civile. Chaque anneé, a` la date du 31 dećembre et pour la premie`re fois au 31 dećembre 1983, le conseil d’administration arreˆtera les comptes de l’exercice ećoule´ qui seront alors examine´s par des re´viseurs aux comptes exte´rieurs (« Auditors »). Le conseil d’administration dressera e´galement le budget de l’exercice suivant. Les comptes annuels, le rapport des re´viseurs et le budget seront soumis par le conseil d’administration a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale ordinaire suivant la cloˆture des comptes. VIII. Dissolution, liquidation Mode de dissolution Art. 36. Sans pre´judice a` l’article 5 de la loi du 25 octobre 1919, l’association pourra eˆtre dissoute a` tout moment par l’assembleé geńe´rale de´libe´rant dans les formes prescrites a` l’article 22. En cas de dissolution volontaire, l’assembleé geńe´rale de´signera un ou plusieurs liquidateurs et de´terminera leurs pouvoirs et leur re´mune´ration. Sort de l’actif

2000 Antwerpen Identificatienummer : 13153/80 RAAD VAN BEHEER In haar algemene vergadering van 4 september 2002 werden de volgende personen als beheerraadslid aangesteld of bevestigd : Sabi Mohammed, Catherina Beersmansstraat 59, 2018 Antwerpen, voorzitter. Gielen Hilde, Rodestraat 9, 2000 Antwerpen, secretaris. Sabi Abdelaziz, Frans Gaillystraat 22, 2610 Wilrijk. Van Raemdonck Jeannine, Armand Segerslei 136/3, 2640 Mortsel, penningmeester. (Get.) J. Van Raemdonck.

N. 24143

(83411)

[83411]

Art. 37. Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, a` quelque moment et pour quelque cause qu’elle se produise, l’actif de l’association sera affecte´ par l’assembleé geńe´rale a` toute fin qu’elle de´terminera, compte tenu de l’objet de la pre´sente association.

« Belgian Teleworking Association »

Caracte`re supple´tif de la loi


Art. 38. Tout ce qui n’est pas pre´vu par les pre´sents statuts, notamment les publications a` faire dans les annexes au Moniteur belge, sera re´gle´ conforme´ment aux dispositions de la loi du 25 octobre 1919 accordant la personnalite´ civile aux associations internationales, modifieé par les lois du 6 dećembre 1954 et du 30 juin 2000.

En sa seánce du 7 octobre 2002, le conseil d’administration a dećide´ de transfe´rer le sie`ge social de l’association a` Teleport Bruxelles, c/o Crystal Palace, rue de la Borne 14, a` 1080 Bruxelles. Conforme´ment aux statuts, cette dećision sera communiqueé a` la prochaine assembleé geńe´rale ordinaire en 2003.


(Signe´) Christian Van Asbroeck, administrateur, vice-pre´sident. N. 24140

[80818] (80818) Institut pour l’Etude de l’Environnement et des Biosyste`mes en abre´ge´ : « The Enbior Institute »

1070 Bruxelles

N. 24144

(82555)

[82555]


« COURTisane »

RÉÉLECTIONS

9040 Gent

Le conseil d’administration de l’association sans but lucratif de droit belge ″Institut pour l’Etude de l’environnement et des Biosyste`mes″ est constitue´ de : Jean van de Kerchove, domicilie´ a` Ruskin Park House 179, Champion Hill, GB-London SE5 8TN. Colette LAURENS, domicilieé a` La Pleta 33-B, Ordino, Principaute´ d’Andorre. Leur mandat est prolonge´ jusqu’au 31 dećembre 2007.

Identificatienummer : 7727/2002 OVERBRENGING SOCIALE ZETEL Artikel 2. De vereniging is gevestigd te Scheldestraat 169, 9040 Gent. De maatschappelijke zetel kan bij eenvoudige beslissing van de raad van beheer verplaatst worden naar elk ander adres binnen de agglomeratie. (Get.) Thierry Vandenbussche.

(Signe´) Jean van de Kerchove.

(Get.) Caroline Van Peteghem. N. 24141

(Get.) Marie Logie.

(81071)

[81071]

Toboggan 1970 Wezembeek-Oppem

N. 24145

(83449)

[83449]


« Fun Dance »


4560 Clavier

Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale extraordinaire du 13 septembre 2002


L’assembleé geńe´rale a transfe´re´ le sie`ge social de l’association, preće´demment e´tabli Champ des Fleurs 7, a` 1970 WezembeekOppem a` la chausseé de Roodebeek 347, a` 1200 Bruxelles. (Signe´) Claude SIRON, administrateur. (Signe´) Jean VERRIEST, administrateur.

(Signe´) Thierry SIAENS, administrateur.

NOMINATION Suite a` notre assembleé geńe´rale du 23 septembre 2002, veuillez noter qu’au point 3, l’a.s.b.l. a e´lu un nouveau membre au conseil d’administration. Il s’agit de : Isabelle Roquet, institutrice, rue du Saule Gaillard 1F, 4540 Jehay. (Suivent les signatures.)


(82696)

[82696]

Moeders voor Moeders 2140 Borgerhout Identificatienummer : 13439/94 OVERLIJDEN — BENOEMING

13031

M. Fre´de´ric HORSCH, E.C.O.L.O., rue de Heusy 109, 4800 Verviers. M. Guy STORME, F.G.T.B., rue Francval 14, 4800 Lambermont. M. Robert REUCHAMPS, C.G.S.L.B, rue du Palais 112, 4800 Verviers. M. Gaston WISLET, C.S.C., rue des Alouettes 23, 4801 Stembert. M. Michel DERU, F.W.A., rue Slar 154, 4801 Stembert.

In buitengewone algemene vergadering van 4 oktober 2002, is de overleden secretaris, Mevr. Charline Vandeputte, Lammekesstraat 79, te 2140 Borgerhout, vervangen door Mevr. Rosa Maria De Bouw, Drossaetstraat 41, te 2140 Borgerhout. (Get.) Rozemarie De Bouw, secretaris.

(Get.) Monique Verdickt, voorzitter.

N. 24148

(84193)

[84193]

Vereniging Poenki-Positief en Kind Lusthovenlaan 42 2640 Mortsel

N. 24147

(83306)

[83306]

Agence locale pour l’Emploi de Verviers 4800 Verviers Numéro d’identification : 9455/95 NOMINATIONS — DÉMISSIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION M. Fabrice Jardon, repre´sentant le M.R., remplace M. Didier Evrard, de´missionnaire, en tant qu’administrateur de l’Agence locale pour l’Emploi de Verviers. M. Robert Reuchamps, repre´sentant la CGSLB, remplace M. Fabrice Jardon en tant que membre de l’assembleé geńe´rale. Ces modifications ont e´te´ acteés et approuveés par l’assembleé geńe´rale extraordinaire en date du 8 octobre 2002. Conseil d’administration : Mme Miche`le DUPUIS, P.S., pre´sidente, rue Joseph Melen 11, 4800 Verviers, pre´sidente. Mlle Muriel TARGNION, P.S., rue des De´porte´s 130, 4800 Verviers. M. Fabrice JARDON, P.R.L., rue de l’Eglise 1, 4801 Stembert. M. Michel HALLEUX, P.S.C., rue Arse`ne Buchet 1, 4801 Stembert, secre´taire. M. Nicolas DUKERS, P.S.C., avenue Florent Becker 54, 4802 Heusy. M. Christian HUBERTY, E.C.O.L.O, place F. Geron 18, 4800 Verviers. M. Jose´ COLLIN, F.G.T.B., rue Beau Vallon 10, 4800 Verviers. M. Christian BOUGARD, C.G.S.L.B., av. de Ningloheid 104, 4802 Heusy, tre´sorier. Mme Marie-The´re`se VANASCHEN, C.S.C., rue Bettonvioe 12, 4800 Verviers. M. Lucien BONHOMME, F.W.A., dre`ve de Maison Bois 100, 4800 Verviers. M. Freddy DEPRESSEUX, U.C.M., rue Xhaveé 55, bte 2, 4800 Verviers, vice-pre´sident. M. Raoul HENRARD, U.W.E., rue Jean Goˆme 40bis, 4802 Heusy. Assembleé geńe´rale : Mme Miche`le DUPUIS, P.S., pre´sidente. Mlle Muriel TARGNION, P.S. M. Fabrice JARDON, P.R.L. M. Michel HALLEUX, P.S.C., secre´taire. M. Nicolas DUKERS, P.S.C. M. Christian HUBERTY, E.C.O.L.O. M. Jose´ COLLIN, F.G.T.B. M. Christian BOUGARD, C.G.S.L.B., tre´sorier. Mme Marie-The´re`se VANASCHEN, C.S.C. M. Lucien BONHOMME, F.W.A. M. Freddy DEPRESSEUX, U.C.M., vice-pre´sident. M. Raoul HENRARD, U.W.E. M. Claude GERLACH, P.S., rue du Panorama 73, 4801 Stembert. M. Philippe POTTIER, P.S., rue de la Tour 31, 4801 Stembert. M. Marc de WERGIFOSSE, P.R.L., rue Renkin 18, 4800 Verviers.

Identificatienummer : 17687/95 ONTSLAG — BENOEMINGEN RAAD VAN BEHEER Uittreksel uit de notulen van de algemene vergadering van 11 april 2002 1.1.1. Overeenkomstig het artikel 5 van de statuten neemt de algemene vergadering kennis van het vrijwillige ontslag van Hildegarde Van Eijck als beheerder van de vereniging per 22 maart 2001. De algemene vergadering keurt met eéńparigheid van stemmen de benoeming van Hildegarde Maria Johannes Leopoldina Van Eijck tot erelid, goed. 1.2. De algemene vergadering neemt kennis van de beslissing van de raad van beheer van 22 maart 2001 tot aanvaarding als lid van Mevr. Elke Rosa Edgard De Belder, psychologe, woonachtig Bosstraat 140, 2850 Boom, Belg, en dit overeenkomstig het artikel 4.2. van de statuten. De algemene vergadering benoemt met eéńparigheid van stemmen Elke De Belder tot beheerder van de vereniging met ingang van de datum van deze vergadering. 1.3. De algemene vergadering neemt kennis van de nieuwe interne taakverdeling binnen de raad van beheer : Jacqueline Colin, voorzitter. Walter Dellafaille, penningmeester. De vereniging heeft bijgevolg als leden : Jacqueline Maria Ghislaine Colin, verpleegkundige, woonachtig Rubensstraat 22, te 2640 Mortsel, Belg. Walter Ivo Stefaan Dellafaille, hoofdmaatschappelijk werker, woonachtig Paalstraat 109, 2900 Schoten, Belg. Eric Edmond Marie De Smet, jurist, woonachtig Heidestraat 34, 2650 Nijlen, Belg. Tijl Nicola Marc Jonckheer, kinderarts, woonachtig Lode Gerritslaan 41, 2600 Morstel, Belg. Bart Maria Frans Elisabeth Peeters, sociaal verpleegkundige, woonachtig Lusthovenlaan 42, 2640 Mortsel, Belg. Elke Rosa Edgard De Belder, psychologe, woonachtig Bosstraat 140, 2850 Boom, Belg, en als erelid : Hildegarde Maria Johannes Leopoldina Van Eyck, pedagoge, Nonnenstraat 32, 2300 Turnhout, Belg. De raad van beheer is bijgevolg aldus samengesteld : Voorzitter : Jacqueline Maria Ghislaine Colin, verpleegkundige, woonachtig Rubensstraat 22, te 2640 Mortsel, Belg. Afgevaardigd beheerder : Bart Maria Frans Elisabeth Peeters, sociaal verpleegkundige, woonachtig Lusthovenlaan 42, 2640 Mortsel, Belg. Beheerder penningmeester : Walter Ivo Stefaan Dellafaille, hoofdmaatschappelijk werker, woonachtig Paalstraat 109, 2900 Schoten, Belg. Beheerder secretaris : Eric Edmond Marie De Smet, jurist, woonachtig Heidestraat 34, 2650 Nijlen, Belg. Beheerder : Elke De Belder, psychologe, woonachtig Bosstraat 140, 2850 Boom, Belg. Voor de nodige publicaties in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad,en de neerlegging van de aangepaste ledenlijst bij de Griffie van de Rechtbank van Eerste Aanleg wordt gezorgd. (Get.) Bart Peeters, afgevaardigd beheerder.


13032 N. 24149

(82337)

[82337]

Vormingscentrum Lodewijk Dosfel

N. 24150

Fonds voor Wereldsolidariteit



ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN Uittreksel uit het verslag van de zitting van de algemene vergadering van 7 oktober 2002 De algemene vergadering neemt kennis van het ontslag van de beheerders : Lieven DEHANDSCHUTTER, Mercatorstraat 182, 9100 SintNiklaas. Herman GEVAERT, Park de Rode Poort 21, 8200 Brugge. Hilde HOUWEN, Stationsstraat 27, 8700 Tielt. Frans-Jos VERDOODT, Leuvenstraat 29 bis, 9320 Erembodegem. De algemene vergadering kiest vijftien bijkomende beheerders. Worden aldus benoemd : Geert BOURGEOIS, Baronielaan 12, 8870 Izegem. Johan DE TURCK, Reuvoortweg 27A, 3520 Zonhoven. Johan GULDIX, Pieter Nollekensstraat 113, 3010 Kessel-Lo. Marc HENDRICKX, Neerweg 15, 2800 Mechelen. Koen KENNIS, Walvisstraat 53, 2018 Antwerpen. Jan LOONES, Engelandstraat 2, 8670 Oostduinkerke. Rejan MINNEKEER, de Merodelaan 3, 3620 Lanaken. Nico MOYAERT, Bekestraat 5, 8460 Oudenburg. Joris NACHTERGAELE, Serpentstraat 35, 9000 Gent. Danny PIETERS, Brouwersstraat 33, 3000 Leuven. Marijke SAMYN, Hulstbaan 234, 9112 Sinaai. Kris VAN DIJCK, Biezenstraat 28, 2480 Dessel. Karel VAN HOOREBEKE, Sparrenstraat 9, 9840 De Pinte. Reinilde VAN MOER, Capt. Trippstraat 110, 2830 Willebroek. Ben WEYTS, Lange Boomgaardstraat 17, 9000 Gent. De algemene vergadering bevestigt de volgende beheerders in hun functie : Frieda BREPOELS, Maastrichtersteenweg 144, 3500 Hasselt. Jan CAUDRON, Priester Daensstraat 14, 9420 Erpe-Mere. Eric DEFOORT, Sneeuwklokjeslaan 18, 9032 Wondelgem. Bart DE WEVER, Neptunusstraat 78, 2600 Berchem. Chris VANDENBROEKE, Ruitersdreef 13, 8790 Waregem.

RAAD VAN BEHEER — VOLMACHT Uittreksel uit het verslag van de vergadering van de raad van beheer van 7 oktober 2002 Overeenkomstig artikel 8 van de statuten worden benoemd tot : Voorzitter : Geert BOURGEOIS, Baronielaan 12, 8870 Izegem. Ondervoorzitters : Frieda BREPOELS, Maastrichtersteenweg 144, 3500 Hasselt. Eric DEFOORT, Sneeuwklokjeslaan 18, 9032 Wondelgem. Secretaris : Kris VAN DIJCK, Biezenstraat 28, 2480 Dessel. Penningmeester : Johan DE TURCK, Reuvoortweg 27A, 3520 Zonhoven. Overeenkomstig artikel 10 van de statuten wordt benoemd tot afgevaardigde beheerder : Geert BOURGEOIS, Baronielaan 12, 8870 Izegem. Overeenkomstig artikel 10 van de statuten wijst de afgevaardigde beheerder twee mandatarissen aan : Kris VAN DIJCK, Biezenstraat 28, 2480 Dessel. Johan DE TURCK, Reuvoortweg 27A, 3520 Zonhoven. Voor echt verklaard : (Get.) Kris VAN DIJCK, secretaris.

(90747)

[70740]

VERBETERING Terechtwijzing op akte nr. 22025, bijlage tot het Belgisch Staatsblad van 7 november 2002. ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN De algemene vergadering van 3 september 2002 heeft kennis genomen van het ontslag van : De heer Luc Delanghe, Middelweg 42/0502, 3001 Heverlee als voorzitter van de raad van beheer en algemene vergadering. De heer Theo Rombouts, Jasmijnlaan 23, 3191 Hever (Boortmeerbeek), als lid van de raad van beheer en algemene vergadering. Hierna benoemde de algemene vergadering tot voorzitter van de raad van beheer en algemene vergadering tot 2 september 2006 : De heer Jan Renders, Rigessel 148, 3111 Wezemaal (Rotselaar). Hierna benoemde de algemene vergadering tot lid van de raad van beheer en algemene vergadering tot 2 september 2006. Mevr. Ann Demeulemeester, Vlaamse - Hefboomweg 4, 9031 Drongen. (Get.) Paul SCHEINS, penningmeester.

(Get.) Jef VAN HECKEN, algemeen secretaris.

Fonds de Solidarité mondiale 1031 Bruxelles Numéro d’identification : 2238/74 RECTIFICATION Rectification à l’acte n° 22025, annexe au Moniteur belge du 7 novembre 2002. DEMISSIONS — NOMINATIONS L’assembleé geńe´rale du 3 septembre 2002 a pris connaissance de la de´mission de : M. Luc Delanghe, Middelweg 42/0502, 3001 Heverlee comme pre´sident de l’assembleé geńe´rale, ainsi que du conseil d’administration. M. Theo Rombouts, Jasmijnlaan 23, 3191 Hever (Boortmeerbeek) comme membre de l’assembleé geńe´rale ainsi que du conseil d’administration. L’assembleé geńe´rale a de´signe´ la personne suivante comme pre´sident de l’assembleé geńe´rale ainsi que du conseil d’administration jusqu’a` a` la date du 2 septembre 2006 : M. Jan Renders, Rigessel 148, 3111 Wezemaal (Rotselaar). Ensuite, l’assembleé geńe´rale a de´signe´ la personne suivante comme membre de l’assembleé geńe´rale, ainsi que du conseil d’administration jusqu’a` la date du 2 septembre 2006 : Mme Ann Demeulemeester, 9031 Drongen. (Signe´) Paul SCHEINS, tre´sorier.

Vlaamse

-

Hefboomweg

4,

(Signe´) Jef VAN HECKEN, secre´taire geńe´ral.



N. 24151 [80070] (80070 — 80070P) Wallonne du Royal Saint-Hubert Club de Belgique - « Der Wallonische Des Ko¨niglichen Sankt Hubertus Klubs von Belgien », en abre´ge´ : « WRSHCB » - « Wallonne du RSHCB » « WKSHKB » Boulevard Lambermont 410 1030 Bruxelles Numéro d’identification : 24151/2002 STATUTS Les soussigne´s : M. Yvon COLLET, domicilie´ a` Recogne (Libramont), le Blancheau 27; M. Benoıˆt COSSEE de MAULDE, domicilie´ a` Maulde (Tournai), rue Die´ffie`re 15; M. Michel DAMOISEAUX, domicilie´ a` Vielsalm, Petites-Tailles 15; M. Jean-Philippe de LIMBOURG, domicilie´ a` La Roche-enArdenne, Halleux 35; M. Maurice-Jean GROSFILS, domicilie´ a` Ohey, chausseé de Ciney 53/A; M. Yves LELOUX, domicilie´ a` Tombeek (Overijse), Lanestraat 94; M. Benoıˆt PETIT, domicilie´ a` Namur, rue du Parc 37; M. Emmanuel POSWICK, domicilie´ a` La Sauvenie`re (Gembloux), rue du Village 110, tous de nationalite´ belge, sont convenus entre eux et avec tous ceux qui adhe´reront ulte´rieurement, de fonder une association sans but lucratif (ci-apre`s : « l’association ») conforme a` la loi du 27 juin 1921 (ci-apre`s : « la loi ») et sous les conditions suivantes : TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge social Deńomination er

Article 1 . L’association se deńomme en français : « A.S.B.L. Wallonne du Royal Saint-Hubert Club de Belgique », en abre´ge´ « WRSHCB » ou « A.S.B.L. Wallonne du RSHCB » et en allemand « Der Wallonische VoE Des Ko¨niglichen Sankt Hubertus Klubs von Belgien », en abre´ge´ « WKSHKB ». Ces deux deńominations ou leurs abre´viations peuvent eˆtre employeés se´pare´ment. Sie`ge Art. 2. Le sie`ge social de l’association est actuellement e´tabli a` Schaerbeek (1030 Bruxelles), boulevard Lambermont 410. Il peut eˆtre transfe´re´ par simple dećision du conseil d’administration de l’association (ci-apre`s « conseil d’administration ») en tout autre lieu de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles et par dećision de l’assembleé geńe´rale de l’association (ci-apre`s « assembleé geńe´rale »), statuant comme en matie`re de modification des statuts, vers tout autre arrondissement judiciaire en re´gion wallonne ou bruxelloise. Toute dećision relative a` une modification du sie`ge social doit eˆtre publieé conforme´ment a` la loi aux annexes du Moniteur belge.

N. 24151 - 24153

13033

6. La collaboration aux niveaux re´gional, national et international avec des associations poursuivant des objectifs similaires, comple´mentaires, sinon identiques. Le re`glement inte´rieur (deńomme´ ci-apre`s « re`glement ») fixe les re`gles a` cet effet. L’association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement a` son objet. A cette fin, elle peut notamment, sans que l’eńume´ration qui suit ne soit limitative : 1. Apporter sa contribution a` toute activite´ similaire ou comple´mentaire aux objectifs mentionne´s ci-dessus. 2. Entreprendre toute action pour la promotion de la chasse. 3. Entreprendre toute action utile a` la conservation, la gestion, le de´veloppement et le re´tablissement des habitats naturels et seminaturels, des paysages et, de manie`re plus geńe´rale, de la flore et de la faune. 4. Participer a` la gestion - et la promouvoir - des habitats naturels ou semi-naturels, des paysages, du gibier et, de manie`re plus geńe´rale, de la flore et de la faune. 5. Entreprendre toute action utile afin de sensibiliser les chasseurs, les agriculteurs, les sylviculteurs et tout autre utilisateur de la nature a` la conservation, la gestion, le de´veloppement et le re´tablissement des habitats naturels et semi-naturels, des paysages, du gibier et, de manie`re plus geńe´rale, de la flore et de la faune. 6. Informer et chercher a` convaincre l’opinion publique, les associations protectrices de la nature, les autorite´s publiques, la jeunesse et tout tiers de la nećessite´ du maintien et du de´veloppement de la chasse comme utilisation rationnelle des habitats naturels et semi-naturels, des paysages, du gibier et, de manie`re plus geńe´rale, de la flore et de la faune. 7. Informer et chercher a` convaincre l’opinion publique, les associations protectrices de la nature, les autorite´s publiques, la jeunesse et tout tiers de l’utilite´ et la nećessite´ de la chasse et de la pertinence d’une politique a` son e´gard, fondeé sur un mode`le de coope´ration, dans un esprit de tole´rance et de respect mutuel. 8. Passer des contrats de collaboration avec des associations poursuivant des objectifs similaires, comple´mentaires sinon identiques, ainsi que les financer. 9. Entreprendre en geńe´ral toute action, judiciaire ou autre, afin de combattre des limitations imposeés a` la chasse et de lutter contre la disparition des habitats naturels et semi-naturels, des paysages, du gibier et, de manie`re plus geńe´rale, de la flore et de la faune. De manie`re geńe´rale, entreprendre et stimuler toute action en vue de la promotion et de la de´fense de la chasse la conservation des habitats naturels et semi-naturels, des paysages, du gibier et de la flore et de la faune. En vue de reáliser son objet social, l’association peut acque´rir tout bien mobilier ou immobilier et exercer tout autre droit reél a` leur e´gard. A cette fin, elle peut contracter des preˆts, poursuivre des creánces et conclure des contrats. L’association peut ester en justice afin de de´fendre ou de prote´ger ses propres inte´reˆts ainsi que ceux de ses membres. Elle peut e´galement intenter toute action utile en vue de prote´ger ou de de´fendre les objectifs qu’elle poursuit. Dureé Art. 4. L’association est constitueé pour une dureé illimiteé. Elle peut eˆtre dissoute a` tout moment.

TITRE II. — Objet et dureé Objet

TITRE III. — Organisation interne, comite´ des sales, incompatibilite´s, contrat de collaboration Art. 5. En vue de la reálisation de son objet social, l’association peut constituer ou reconnaıˆtre les structures internes suivantes : a) Les subdivisions territoriales : 1° les sections provinciales; 2° les groupements locaux ou lie´s a` un territoire plus large. b) Les ateliers the´matiques ou commissions. Le re`glement en fixe les re`gles et les conditions.

Art. 3. L’association a pour objet, en toute inde´pendance et autonomie : 1. La promotion, le de´veloppement et la de´fense de la chasse dans tous ses modes, aspects et traditions. 2. La promotion de la chasse en tant qu’utilisation rationnelle des habitats naturels et semi-naturels, des paysages, du gibier et, de manie`re plus geńe´rale, de la faune et de la flore. 3. La conservation, la gestion, le de´veloppement et le re´tablissement des habitats naturels, semi-naturels, des paysages, du gibier et, de manie`re plus geńe´rale, de la faune et de la flore. 4. La protection du droit de chasse, e´le´ment du droit de proprie´te´. 5. L’enseignement et la formation continue relatifs a` toutes ces matie`res, en ce compris, notamment, tout cours pre´paratoire aux examens pratique et theórique en vue de l’obtention du permis de chasse, du brevet grand et/ou petit gibier.

Art. 6. Les groupements locaux ou lie´s a` un territoire, les sections provinciales sont les subdivisions territoriales de l’association, les groupements e´tant sous la tutelle des sections provinciales. Le re`glement fixe les crite`res de re´partition des compe´tences en cas de concours entre sections provinciales. La section provinciale est constitueé des membres provinciaux qui forment l’assembleé geńe´rale et est ge´reé et animeé par un comite´ provincial e´lu par celle-ci. Elle couvre ou le territoire d’une

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

1630

13034


province telle que de´finie en 2001 par la constitution belge ou le territoire d’une telle province plus tout ou partie du territoire de la re´gion de Bruxelles-Capitale ou tout ou partie du territoire de la re´gion de Bruxelles-Capitale. Il ne peut y avoir au maximum que six sections provinciales soit cinq en Re´gion wallonne et une en re´gion de Bruxelles-Capitale. Les dites sections ont, pour mission, entre autres, l’organisation d’activite´s conforme´ment aux objectifs poursuivis par l’association, le relais entre les membres provinciaux et l’association et la coordination des groupements situe´s sur son territoire. Les groupements locaux ou lie´s a` un territoire ont la meˆme structure et la meˆme mission que la section provinciale mais sur et pour des zones plus petites telles une commune, deux ou plusieurs communes ou une partie limiteé d’une province. Les ateliers the´matiques ou commissions s’occupent des e´tudes, de la re´flexion et des actions concernant des the`mes ayant une importance particulie`re en vue de la reálisation du but social de l’association. Art. 7. Dans la mesure de ses moyens, l’association subventionne le fonctionnement de ses sections groupements et ateliers the´matiques ou commissions. Les sections, groupements et les ateliers ou commissions de´le`guent le cas ećheánt des membres avec voix consultative a` l’assembleé geńe´rale. L’association pre´voit des re`gles uniformes dans le re`glement pour le fonctionnement des sections, groupements et ateliers the´matiques ou commissions. Ceux-ci peuvent neánmoins comple´ter ces re`gles a` l’aide de leur propre re`glement d’ordre inte´rieur. Les sections et groupements sont tenus d’organiser annuellement une assembleé geńe´rale, suivant les proce´dures et prescriptions fixeés par le re`glement. Art. 8. Le re`glement fixe, moyennant les respect des pre´sents statuts, les crite`res et proce´dures de constitution, de reconnaissance ou de suppression des structures internes de l’association. Art. 9. L’association peut conclure des contrats de collaboration avec des associations en Belgique ou a` l’e´tranger. Ces contrats de collaboration peuvent eˆtre conclus en vue d’une collaboration permanente dans le cadre pre´vu par le re`glement. Art. 10. L’association peut constituer un comite´ de sages (ci-apre`s : « comite´ de sages ») qui a pour but de conseiller le conseil d’administration en matie`res politiques, techniques, financie`res, juridiques ou en toutes autres matie`res. Le comite´ de sages est compose´ de personnes posse´dant une grande expertise et/ou expe´rience. Ces personnes sont choisies par le conseil d’administration. La fonction de sage, exerceé a` titre beńe´vole, est incompatible avec celle de membre du conseil d’administration ou avec toute fonction re´mune´reé au sein de l’association. Le re`glement organise le fonctionnement du comite´ de sages. Art. 11. Toute fonction d’administrateur ou de commissaire aux comptes de l’association, toute fonction dirigeante ou de ve´rificateur des comptes dans une section provinciale est incompatible avec l’exercice de tout mandat e´lectif ou l’exercice de responsabilite´s soit dans un exećutif fe´de´ral, re´gional, communautaire ou provincial soit dans un organe le´gislatif fe´de´ral, re´gional ou communautaire. L’incompatibilite´ vaut d’office et de ce fait, la personne concerneé est automatiquement de´missionnaire de ses fonctions au sein de l’association. Elle peut toutefois eˆtre releveé de cette de´mission par le conseil d’administration de l’association statuant au scrutin secret et a` la majorite´ simple tant pour l’association que pour les sections provinciales. Art. 12. L’association collabore e´troitement avec la v.z.w. Hubertusvereniging Vlaanderen, en abre´ge´ H.V.V. sur le plan structurel, politique et financier. Cette collaboration est re´gleé par un contrat de coope´ration (deńomme´ ci-apre`s « contrat de coope´ration »), qui peut prendre la forme notamment de statuts d’une association de fait. Ce contrat de coope´ration sera soumis a` l’assembleé geńe´rale et e´ventuellement inclus dans le re`glement.

Chaque membre effectif est tenu de signer le registre des membres. Cette signature vaut adhe´sion inconditionnelle aux statuts de l’association. La cotisation annuelle des associe´s s’e´le`ve au maximum a` EUR 2.000 indexables suivant la formule inscrite dans le re`glement. Elle est fixeé par l’assembleé geńe´rale, conforme´ment au contrat de coope´ration vise´ par l’article 12. Membres effectifs Art. 14. Les membres effectifs sont divise´s en deux cate´gories : En cate´gorie A : les personnes physiques de´signeés par : soit les comite´s provinciaux du Royal Saint-Hubert Club de Belgique existant en re´gion wallonne au moment de l’acte fondateur de l’association; soit l’assembleé geńe´rale des sections provinciales de l’association tels que pre´vus par les pre´sents statuts. Leur nombre est d’un maximum de trente-six dans le respect du principe qu’il doit toujours y avoir parite´ entre toutes les sections provinciales, celles-ci e´tant toutefois libres ne pas remplir leur quota sans pouvoir revendiquer un nombre de voix a` l’assembleé geńe´rale supe´rieur au nombre de membres effectifs que la section a de´signe´s. Les membres effectifs signataires de l’acte fondateur n’ont pas plus de droits ni d’obligations que les autres membres effectifs. En cate´gorie B : L’association sans but lucratif « Hubertusvereniging - Vlaanderen », en abre´ge´ « H.V.V. » Cotisation Art. 15. Le non-paiement de la cotisation annuelle entraıˆne la perte de la qualite´ de membre effectif. S’il est membre effectif de la cate´gorie A, le comite´ de la section provinciale concerneé pourra le remplacer pour la fin de la dureé initiale, sous re´serve de l’approbation de la plus proche assembleé geńe´rale de la dite section provinciale. De´mission Art. 16. Les membres effectifs peuvent se retirer a` tout moment de l’association pour autant que leur de´mission ait e´te´ notifieé au conseil d’administration par envoi recommande´ a` la poste. S’ils sont de la cate´gorie A, les membres de´missionnaires peuvent eˆtre remplace´s par le comite´ de la section provinciale concerneé pour la fin de la dureé initiale sous re´serve de l’approbation de la plus proche assembleé geńe´rale de la dite section provinciale. Exclusion Art. 17. L’assembleé geńe´rale est seule habiliteé a` exclure un membre effectif. Elle en dećide au scrutin secret et a` la majorite´ des deux tiers des membres pre´sents ou repre´sente´s et apre`s avoir entendu ou convoque´ le membre a` l’encontre duquel la mesure paraıˆt devoir eˆtre prise. Un membre effectif de´missionnaire ou exclu, ainsi que les he´ritiers ou ayants droit d’un membre effectif deće´de´ ne peuvent exiger aucun droit sur les biens sociaux et ne peuvent exiger ni la production de comptes, ni l’apposition de scelle´s ni d’inventaire. Le membre effectif de cate´gorie A exclu ne peut eˆtre remplace´ par la section provinciale dont il est issu. Listes des membres effectifs Art. 18. Une liste alphabe´tique des noms, preńoms, domiciles et nationalite´s des membres effectifs de l’association doit eˆtre de´poseé au greffe du tribunal du sie`ge social de l’association, conforme´ment a` la loi. Cette liste est comple´teé chaque anneé par les soins du conseil d’administration. Elle mentionne par ordre alphabe´tique les modifications qui se sont produites parmi les membres effectifs.

TITRE IV. — Membres

Membres provinciaux

Membres

Art. 19. Dans le respect des conditions fixeés par le re`glement, quiconque, chasseur ou non, partage les buts et l’e´thique poursuivis et proˆne´s par l’association peut devenir membre provincial de celle-ci. Les membres provinciaux se re´partissent en diverses cate´gories et oblige´s a` des cotisations variant suivant la cate´gorie, le tout suivant le re`glement. Sans pre´judice a` la loi, ils n’ont d’autres droits que ceux pre´vus dans les statuts ou le re`glement de l’association.

Art. 13. Il y a deux sortes d’associe´s : les membres effectifs et les membres provinciaux. Le nombre de membres effectifs est d’au moins trois et d’au plus trente-sept. Le nombre de membres provinciaux est illimite´. Les membres effectifs posse`dent et exercent la pleńitude des droits et devoirs sociaux. Ils forment l’assembleé geńe´rale.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif Le de´faut de paiement de la cotisation annuelle est assimile´ a` une de´mission. L’article 17 est e´galement d’application pour les membres provinciaux. Suite au paiement de la cotisation a` l’association, tout membre provincial est gratuitement affilie´ au comite´ provincial de la province soit de son domicile le´gal soit de son choix exprime´ formellement lors de son inscription ou lors de chaque paiement annuel. Le paiement de la cotisation a` l’association vaut adhe´sion inconditionnelle aux statuts de l’association. Par section provinciale, une assembleé geńe´rale des membres provinciaux doit eˆtre reúnie au moins une fois l’an. Cette assembleé geńe´rale provinciale a comme compe´tences, notamment : l’approbation des comptes et budgets annuels, l’octroi du quitus, l’approbation d’un re`glement de fonctionnement propre a` la province ou de ses modifications et, au moins une fois tous les quatre ans, la de´signation des membres du comite´ de la section provinciale ainsi que des personnes a` de´signer comme membre effectif de la cate´gorie A. Les conditions et proce´dure d’adhe´sion des membres provinciaux, leurs droits et obligations sont fixe´s par le re`glement, conforme´ment aux pre´sents statuts et au contrat de coope´ration vise´ a` l’article 12. Art. 20. Tout associe´ qui serait amene´ a` creér une association regroupant des chasseurs s’inte´ressant a` un ou plusieurs types de gibier, a` certaines me´thodes de chasse ou a` la protection de la nature, et de´sirerait pour ce faire se recommander de l’association, est tenu de solliciter au preálable l’accord du conseil d’administration. Ces associations tiennent ensuite le conseil d’administration au courant de leurs activite´s et projets. TITRE V. — L’administration Les administrateurs Art. 21. L’association est ge´reé et administreé par un conseil d’administration compose´ de trois a` neuf administrateurs, e´lus parmi les membres effectifs de la cate´gorie A par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ simple pour la dureé de´termineé par cette assembleé. Chaque section provinciale a droit a` au moins un et au plus trois administrateurs. Sont e´ligibles a` une fonction d’administrateur les membres effectifs de la cate´gorie A qui, au moment du de´poˆt de leur candidature, sont inscrits officiellement depuis six mois au moins en re´sidence principale dans les registres ad hoc d’une commune des re´gions wallonne ou bruxelloise, sauf de´rogation a` titre exceptionnel par l’assembleé geńe´rale statuant au scrutin secret a` la majorite´ simple, plus de la moitie´ de ses membres devant eˆtre pre´sents ou repre´sente´s, la demande de de´rogation e´tant spećialement annonceé dans la convocation. Le mandat d’administrateur n’est pas re´mune´re´. Le re`glement peut pre´voir l’e´lection des administrateurs par tournante tous les deux ou trois ans afin d’e´viter toute vacance de pouvoirs et d’assurer la continuite´ de la gestion. Le conseil nomme parmi ses membres un pre´sident, un vicepre´sident, un secre´taire et un tre´sorier qui forment le bureau exećutif avec, le cas ećheánt, l’administrateur-de´le´gue´ et/ou le secre´taire geńe´ral, ce dernier n’y ayant qu’une voix consultative. Pre´sident, vice-pre´sident, secre´taire et tre´sorier ne seront reé´ligibles qu’une seule fois, sauf dećision au scrutin secret de l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ des deux tiers pre´sents ou repre´sente´s. Les fonctions de pre´sident et de vice-pre´sident de l’association sont incompatibles avec les meˆmes fonctions dans une section provinciale ou dans un groupement. Tout administrateur ayant encouru une condamnation peńale pour une infraction a` la le´gislation sur la chasse, ou ayant subi toute autre condamnation infamante, est tenu a` en informer le conseil d’administration et est re´pute´ de´missionnaire, sauf en cas d’exone´ration par le conseil d’administration, endeáns les six mois apre`s que le jugement ait acquis force de chose jugeé. La nomination, la de´mission et la re´vocation d’un administrateur ainsi que la fin et le renouvellement de son mandat seront publie´s conforme´ment a` la loi aux annexes au Moniteur belge. En cas de vacances au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut eˆtre nomme´ par l’assembleé geńe´rale. Il ache`ve le mandat de l’administrateur qu’il remplace. La « V.Z.W. Hubertusvereniging-Vlaanderen » (H.V.V.), a le droit d’eˆtre repre´senteé a` toute reúnion du conseil d’administration, sans disposer cependant de voix de´libe´rative. A ce titre, celle-ci est convoqueé a` toute reúnion du conseil d’administration, conforme´ment a` l’article 25 des pre´sents statuts et est repre´senteé par la personne de´signeé par cette association H.V.V.

13035

Les compe´tences Art. 22. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion de l’association. Sont seuls exclus de sa compe´tence les actes re´serve´s par la loi ou par les pre´sents statuts a` l’assembleé geńe´rale. Le conseil d’administration dirige l’association et en ge`re les affaires et la repre´sente en toutes affaires judiciaires ou extrajudiciaires. Le conseil d’administration est compe´tent pour entreprendre tout acte d’administration (article 1988 CC) y compris l’organisation, la nomination, le licenciement et la re´mune´ration du personnel. Le conseil d’administration a en outre compe´tence pour adopter tous les actes de disposition qui ne sont pas expresse´ment re´serve´s par la loi ou par les pre´sents statuts a` l’assembleé geńe´rale. Il est notamment compe´tent, dans le respect de l’article 29 des pre´sents statuts, pour : La conclusion de tout acte d’achat, de vente et d’ećhange de biens mobiliers et immobiliers. La conclusion de contrats de location en tant que bailleur ou locataire, quelle qu’en soit la dureé, et de tout autre contrat, voire arrangement a` l’amiable, transaction, compromis et convention d’arbitrage. L’acceptation et le refus de subventions, dons et legs, le placement de fonds, la conclusion d’emprunts, la constitution d’hypothe`ques et de toutes garanties reélles, ainsi que le renoncement a` toutes actions judiciaires et l’abandon de tous droits, leveé et autorisation de radiation, avec ou sans quittance, de toute inscription, transcription, saisies et opposition. Le conseil d’administration peut, sous sa responsabilite´, de´le´guer ses compe´tences a` un des administrateurs, pour des taˆches et affaires de´finies. Les administrateurs n’encourent aucune obligation personnelle concernant les engagements de l’association. Le conseil d’administration re´dige e´galement le projet de re`glement et ses modifications ulte´rieures, sans pre´judice de l’article 26 des pre´sents statuts. De´le´gations Art. 23. Le conseil d’administration peut nommer, parmi ses membres, un administrateur de´le´gue´ et/ou, hors conseil, un secre´taire-geńe´ral. Cet administrateur de´le´gue´ et/ou secre´taire geńe´ral sont charge´s notamment de la mise en oeuvre des dećisions du conseil d’administration ou du bureau exećutif et de la gestion journalie`re de l’association, avec les pouvoirs de signature et la compe´tence d’intervenir en matie`res judiciaires et extra-judiciaires. Le conseil d’administration fixe ces compe´tences ainsi que la re´mune´ration e´ventuels et les indemnite´s. L’administrateur de´le´gue´ et/ou le secre´taire-geńe´ral traite les affaires courantes et la correspondance journalie`re. Il(s) signe e´galement au nom de l’association toute quittance ou accuse´ de rećeption vis-a`-vis des entreprises de transport, postes, banques, caisses d’e´pargne et autres. Pour toutes ope´rations de la gestion journalie`re dont la valeur de´passe le montant de EUR 1.250 indexables suivant la formule du re`glement, pour tous actes ou ope´rations juridiques ou non de´passant le cadre de la gestion journalie`re quel qu’en soit la valeur, l’association n’est valablement engageé que par la signature soit de deux administrateurs, soit d’un administrateur et du secre´tairegeńe´ral. La repre´sentation de l’association a` l’assembleé geńe´rale de l’association de fait « Royal Saint-Hubert Club de Belgique » est confieé a` deux administrateurs qui ne sont pas administrateurs a` ladite association de fait. Les administrateurs qui agissent au nom du conseil d’administration n’ont pas a` l’e´gard de tiers a` produire une quelconque preuve de de´libe´ration ou d’autorisation. Art. 24. En acceptant leur mandat, les administrateurs s’engagent a` n’entreprendre aucune action ou activite´ contraire aux inte´reˆts de l’association ou en violation de ses statuts. Une violation flagrante de cette re`gle de conduite peut amener l’assembleé geńe´rale, apre`s avoir entendu l’inte´resse´, a` prononcer sa re´vocation en tant qu’administrateur, sans pre´judice a` tous droits, actions, dommages et inte´reˆts. Tout administrateur s’e´tant trouve´ absent, sans justification, lors de trois reúnions consećutives, est re´pute´ eˆtre de´missionnaire. Cette de´mission n’est effective que lorsque le fait est constate´ par le conseil d’administration.

13036

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif Reúnions

Convocation

Art. 25. A chaque fois que l’inte´reˆt de l’association l’exige ou que quatre administrateurs au moins en font la demande, le conseil d’administration se reúnit sur convocation et sous la pre´sidence de son pre´sident ou, en cas d’absence, du vice-pre´sident ou, en cas d’absence des deux, d’un administrateur de´signe´ par ses colle`gues. Les reúnions se tiennent aux lieux, jours et heures indique´s dans la convocation. La convocation indique l’ordre du jour. Les administrateurs peuvent se faire repre´senter par un autre administrateur de leur choix. Aucun administrateur ne peut se pre´valoir de plus d’une procuration.

Art. 31. Les convocations sont faites par le conseil d’administration, par lettre ordinaire adresseé a` chaque membre, au moins quinze jours avant l’assembleé. Elles sont signeés au nom du conseil d’administration par l’administrateur de´le´gue´, le secre´taire-geńe´ral ou par deux administrateurs. Elles mentionnent l’ordre du jour; l’assembleé geńe´rale ne peut de´libe´rer que sur les points qui y sont mentionne´s, a` moins que l’assembleé geńe´rale n’en dećide autrement a` la majorite´ des deux tiers des membres effectifs pre´sents ou repre´sente´s.

Quorum

Art. 32. L’assembleé geńe´rale est pre´sideé par le pre´sident ou le vice-pre´sident du conseil d’administration ou, en cas d’absence, par le doyen d’aˆge des administrateurs pre´sents. Le pre´sident de´signe le secre´taire de seánce.

Art. 26. Le conseil d’administration ne peut valablement de´libe´rer et dećider que si au moins la moitie´ de ses membres est pre´sente ou repre´senteé. Toute dećision du conseil d’administration est prise a` la majorite´ simple des voix, sauf les exceptions pre´vues aux alineás 3 et 4. En cas de partage de voix, la voix du pre´sident ou en son absence de celui qui pre´side la reúnion, est pre´ponde´rante. Les dećisions suivantes doivent eˆtre prises a` la majorite´ des deux tiers des membres pre´sents ou repre´sente´s : Etablissement d’un projet de re`glement, a` soumettre a` l’assembleé geńe´rale, conforme´ment a` l’article 28 des pre´sents statuts. Approbation des accords d’association ou de coope´ration, autres que le contrat de coope´ration. Art. 27. Les dećisions du conseil d’administration sont consigneés dans des proce`s-verbaux signe´s par deux administrateurs ayant assiste´ aux de´libe´rations et a` la mise aux voix. Les proce`s-verbaux sont conserve´s dans un registre particulier. TITRE VI. — Re`glement d’ordre inte´rieur Art. 28. Le conseil d’administration soumet le projet de re`glement a` l’assembleé geńe´rale, qui l’approuve conforme´ment a` l’article 34, alineá 2 des pre´sents statuts, le cas ećheánt apre`s y avoir apporte´ des modifications. Le re`glement vise a` la mise en oeuvre des pre´sents statuts. Sans pre´judice a` ceux-ci et a` la loi, il est opposable a` tout membre, administrateur ou dirigeant de l’association et de ses structures internes ainsi qu’a` toute personne engageé par l’association. TITRE VII. — Assembleé geńe´rale Assembleé geńe´rale Art. 29. L’assembleé geńe´rale re´gulie`rement reúnie repre´sente tous les membres effectifs. Ses dećisions engagent tant les membres effectifs que les autres membres. Rele`vent exclusivement de sa compe´tence : 1° les modifications aux statuts de l’association; 2° la nomination et la re´vocation des administrateurs et commissaires; 3° l’approbation des budgets et comptes de meˆme que le quitus; 4° la dissolution volontaire de l’association; 5° l’exclusion des membres effectifs; 6° l’approbation et la re´siliation du contrat de coope´ration; 7° l’adhe´sion a` ou la de´mission de l’association de fait « Royal Saint-Hubert Club de Belgique »; 8° l’approbation du re`glement et ses modifications ulte´rieures; 9° l’approbation preálable et expresse de tout acte de disposition et d’alieńation en toute matie`re, immobilie`re, hypothećaire, mobilie`re, financie`re, bancaire, judiciaire, arbitrale ou autre dont le montant engage´ de´passe le montant de EUR 25.000 indexable suivant la formule du re`glement. Assembleés geńe´rales ordinaires et extraordinaires Art. 30. Chaque anneé, au moins une assembleé geńe´rale est tenue, dans le courant du deuxième trimestre de l’anneé civile, au plus toˆt le 21 mars. Une assembleé extraordinaire peut eˆtre reúnie aussi souvent que les inte´reˆts de l’association l’exigent. Elle doit avoir lieu lorsqu’au moins un cinquie`me des membres effectifs l’exige. Les assembleés se tiennent aux lieux, jours et heures indique´s dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent y eˆtre convoque´s.

Bureau

Droit de vote Art. 33. Chaque membre effectif a le droit d’assister a` l’assembleé geńe´rale et d’y prendre part. Tous les membres effectifs ont voix de´libe´rative, chacun d’eux disposant d’une (1) voix. Aucun mandataire ne peut se pre´valoir de plus d’une (1) procuration. Quorum Art. 34. L’assembleé geńe´rale est re´gulie`rement constitueé quel que soit le nombre des membres effectifs pre´sents ou repre´sente´s et ses dećisions sont prises a` la majorite´ simple des voix exprimeés; en cas de parite´ des voix, celle de la personne qui pre´side l’assembleé geńe´rale est pre´ponde´rante. Par de´rogation au paragraphe preće´dent, les dećisions de l’assembleé geńe´rale concernant la modification des articles des pre´sents statuts, ayant un lien direct et indirect avec le contrat de coope´ration, la composition de l’assembleé geńe´rale et du conseil d’administration, la dissolution volontaire de l’association, l’approbation ou la modification du re`glement dans la mesure ou` elles visent les aspects financiers ou structurels du contrat de coope´ration, la conclusion et la re´siliation du contrat de coope´ration, l’adhe´sion et la de´mission de l’association de fait « Royal Saint-Hubert Club de Belgique » ne peuvent eˆtre prises qu’a` l’unanimite´ des membres pre´sents ou repre´sente´s. En plus, les deux tiers des membres doivent eˆtre pre´sents ou repre´sente´s, sans pre´judice a` la loi. Par de´rogation au paragraphe premier, les dećisions concernant l’exclusion de membres, ne peuvent eˆtre prises que moyennant le respect des conditions particulie`res de pre´sence et de majorite´ prescrite par la loi. Registres Art. 35. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un registre spećial signe´ par le pre´sident et le secre´taire de seánce ainsi que par les membres qui en font la demande; il est garde´ au sie`ge social de l’association ou` tout membre effectif peut en prendre connaissance, sans toutefois pouvoir l’emporter. Si des inte´resse´s, sans eˆtre membres effectifs, de´montrent avoir un inte´reˆt le´gal, ils ne peuvent prendre connaissance des registres que moyennant une autorisation ećrite du pre´sident ou vice-pre´sident du conseil d’administration ou de l’administrateur de´le´gue´. Tout extrait ou copie des proce`s-verbaux est signe´ par le pre´sident ou par deux administrateurs. TITRE VIII ... TITRE IX. — Dispositions diverses Budgets et comptes Art. 36. Chaque anneé, le 31 dećembre, et pour la premie`re fois le 31 dećembre 2002, les comptes de l’anneé ećouleé sont cloˆture´s et le budget de l’anneé suivante e´tabli. L’un et l’autre sont soumis a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale prochaine. Tout membre effectif peut prendre connaissance a` tout moment de la comptabilite´ de l’association. Les comptes annuels sont controˆle´s et ve´rifie´s par trois commissaires aux comptes de´signe´s par l’assembleé geńe´rale et dont l’un d’entre eux est pre´sente´ par la « V.Z.W. HubertusverenigingVlaanderen ».

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif Dissolution et liquidation Art. 37. La dissolution et la liquidation de l’association sont re´gies par la loi, la dissolution volontaire ne pouvant toutefois eˆtre dećideé par l’assembleé geńe´rale qu’a` l’unanimite´ de ses membres pre´sents ou repre´sente´s. Liquidateurs Art. 38. En cas de dissolution volontaire de l’association, l’assembleé geńe´rale de´signe le ou les liquidateurs e´ventuels, de´termine ses ou leurs pouvoirs et indique l’affectation a` donner a` l’actif net de l’avoir social. Cette affectation doit obligatoirement eˆtre faite en faveur d’une association dont l’objet social se rapproche autant que possible de celui de l’association. En cas de dissolution judiciaire, le ou les liquidateurs convoquent l’assembleé geńe´rale dans le meˆme but. Election de tribunaux, droit applicable Art. 39. En cas de litige concernant l’application et l’interpre´tation des statuts ou du re`glement, les tribunaux du sie`ge social de l’association sont compe´tents pour statuer. Le droit belge est applicable. Art. 40. Pour tout ce qui n’est pas expresse´ment pre´vu aux pre´sents statuts, il est convenu que la loi du 27 juin 1921 et les usages en matie`re d’associations sans but lucratif restent d’application. Art. 41. ... Dispositions transitoires Art. 42. Les personnes signataires de l’acte fondateur sont conside´reés comme membres effectifs jusqu’a` la premie`re assembleé geńe´rale extraordinaire. Les membres-fondateurs, reúnis pour la premie`re fois en assembleé geńe´rale, fixent le nombre d’administrateurs a` sept (7) pour un mandat prenant cours ce jour et finissant de plein droit, sans preávis, le 31 mai 2002. Ont e´te´ e´lus membres du conseil d’administration : M. Yvon COLLET, domicilie´ a` Recogne (Libramont), le Blancheau 27. M. Benoıˆt COSSEE de MAULDE, domicilie´ a` Maulde (Tournai), rue Die´ffie`re 15. M. Michel DAMOISEAUX, domicilie´ a` Vielsalm, Petites-Tailles 15. M. Jean-Philippe de LIMBOURG, domicilie´ a` La-Roche-en Ardenne, Halleux 35. M. Maurice-Jean GROSFILS, domicilie´ a` Ohey, chausseé de Ciney 53/A. M. Benoıˆt PETIT, domicilie´ a` Namur, rue du Parc 37. M. Emmanuel POSWICK, domicilie´ a` La Sauvenie`re (Gembloux), rue du Village 110, qui, tous, ont accepte´ le dit mandat, pour une dureé se terminant au plus tard le 31 mai 2002. Les administrateurs, reúnis en conseil, ont nomme´, en tant que : Pre´sident : M. Emmanuel POSWICK; Vice-pre´sident : M. Benoıˆt PETIT; Secre´taire : M. Yvon COLLET; Tre´sorier : M. Benoıˆt COSSEE de MAULDE, tous preńomme´s qui dećlarent accepter le dit mandat jusqu’a` la premie`re assembleé geńe´rale extraordinaire et au plus tard, jusqu’au 31 mai 2002. Fait a` Bruxelles, le 27 novembre 2001. (Suivent les signatures.) NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION Assembleé geńe´rale extraordinaire et conseil d’administration du 5 juin 2002 Il ressort des minutes des assembleé geńe´rale extraordinaire et conseil d’administration du 5 juin 2002, que les personnes suivantes ont e´te´ appeleés respectivement administrateur et membre du bureau exećutif, ce mandat prenant cours le 5 juin 2002 pour prendre fin au plus tard, sauf re´vocation, le 31 mai 2006 : Administrateurs membres du bureau exećutif : Pre´sident : M. Benoıˆt PETIT, consultant marketing, rue du Parc 37 a` Namur. Vice-pre´sident : M. León LHOIST, administrateur de socie´te´s, avenue des Fleurs 8, a` Woluwe-Saint-Pierre. Tre´sorier : Vicomte Benoıˆt COSSEE de MAULDE, agriculteur, rue du Chaˆteau 4, a` Maulde. Secre´taire : M. Michel DAMOISEAUX, administrateur de socie´te´, Petite Taille 15, a` Vielsalm.

13037

Administrateurs : M. Jean-Louis BOSTEELS, avocat, avenue F. Roosevelt 154, a` Bruxelles. M. Yvon COLLET, instituteur, le Blancheau 27, a` Recogne. M. Claude de MONTPELLIER d’ANNEVOIE, administrateur de socie´te´, rue du Moulin 7, a` Deneé. M. Emmanuel POSWICK, directeur commercial, rue du Village 10, a` Sauvenie`re. M. León SAGEHOMME, administrateur de socie´te´s, Herbiester 91, a` Jalhay. Le 20 juin 2002. Pour extrait conforme : (Signe´) Michel DAMOISEAUX, (Signe´) Benoıˆt PETIT, secre´taire. pre´sident.

N. 24152 [82634] (82634) Koninklijke Vereniging der Reserve Officieren van de Marine Evere (1140 Brussel) Identificatienummer : 3171/65 RAAD VAN BEHEER — VOLMACHT 1. Ingevolge de statutaire verkiezingen door de algemene vergadering van 14 december 2001, te Oostende, is de raad van beheer samengesteld als volgt : BAUDEMPREZ, Bart, Curegemstraat 45, 3071 Erps-Kwerps. CARPENTIER, Christian, rue Ernest Deltenre 91, 1495 Villers-laVille. DEKLERCK, Dirk, Damse Vaart-Zuid 110, 8310 Sint-Kruis (Brugge). DE KLERCK, Patrick, Schapenstraat 75, 8370 Blankenberge. FAICT, Marc, Frederik Sanderlaan 14, 8200 Brugge Sint-Andries. FRANCKE, Albert, Hannekensboslaan 5, 3090 Overijse. PLANCKE, Wim, Hippodroomstraat 39, 8530 Harelbeke. POELMAN, Patriek, Pachtgoeddreef 15, 9031 Drongen. PRAET, Patrick, Kruisstraat 84, 9031 Drongen. SOETE, Luc, Verenigde Natieslaan 3, 8400 Oostende. VAN CROMBRUGGE, Marc, Dampoortstraat 92, 8310 Sint-Kruis (Brugge). VANDER BAUWEDE, Lavendelweg 11, 8430 Middelkerke. 2. De raad van beheer van 14 december 2001 (na afloop van de algemene vergadering bijeengekomen) heeft het voorzitterschap aan PRAET, Patrick toegewezen.

Union Royale des Officiers de Re´serve de la Marine 1140 Evere Numéro d’identification : 3171/65 CONSEIL D’ADMINISTRATION — POUVOIR 1. A la suite des e´lections statutaires par l’assembleé geńe´rale du 14 dećembre 2001 a` Ostende, le conseil d’administration se compose comme suit : BAUDEMPREZ, Bart, Curegemstraat 45, 3071 Erps-Kwerps. CARPENTIER, Christian, rue Ernest Deltenre 91, 1495 Villers-laVille. DEKLERCK, Dirk, Damse Vaart-Zuid 110, 8310 Sint-Kruis (Brugge). DE KLERCK, Patrick, Schapenstraat 75, 8370 Blankenberge. FAICT, Marc, Frederik Sanderlaan 14, 8200 Brugge Sint-Andries. FRANCKE, Albert, Hannekensboslaan 5, 3090 Overijse. PLANCKE, Wim, Hippodroomstraat 39, 8530 Harelbeke. POELMAN, Patriek, Pachtgoeddreef 15, 9031 Drongen. PRAET, Patrick, Kruisstraat 84, 9031 Drongen. SOETE, Luc, Verenigde Natieslaan 3, 8400 Oostende. VAN CROMBRUGGE, Mark, Dampoortstraat 92, 8310 Sint-Kruis (Brugge). VANDER BAUWEDE, Lavendelweg 11, 8430 Middelkerke. 2. Le conseil d’administration du 14 dećembre 2001 (reúni a` l’issue de l’assembleé geńe´rale) a appele´ a` la pre´sidence PRAET, Patrick. 3. Le conseil d’administration a e´galement donne´ le pouvoir a` Wim PLANCKE le pouvoir d’effectuer les ope´rations pre´vues a` l’article 21 des statuts (parus aux annexes au Moniteur Belge du 10 juni 1965 sous le n° 3171). Certifie´ conforme : (Signe´) P. PRAET, pre´sident national.


13038 N. 24153

(81054 — 81054P) « European NanoBusiness Association »

[81054]

Boulevard Adolphe Max 28-36 1000 Bruxelles Numéro d’identification : 24153/2002 STATUTS L’an deux mil deux, le vingt juin. Devant nous, Me Fernand JACQUET, notaire a` Bruxelles, en l’e´tude. Ont comparu : 1. La socie´te´ de droit espagnol « CMP CIENTIFICA », ayant son sie`ge a` Madrid (Espagne), Apdo. Correos 20, a` 28230 Las Rozas. 2. La socie´te´ de droit allemand « POLYTECHINOS VENTUREPARTNERS Gmbh », ayant son sie`ge a` D-80333 Munich (Allemagne), Promenadeplatz 12. 3. Partenariat de droit anglais « HAMMOND SUDDARDS EDGE », ayant son sie`ge a` Londres EC2M 4YH (Angleterre), Devonshire Square 7, Cutlers Gardens, lesquels comparants sont ici repre´sente´s par Mlle Inge DE MAEYER, comptable, domicilieé Hoogstraat 164, a` 9472 Iddergem, en vertu de trois procurations sous seing priveés, lesquelles resteront ci-annexeés. Les comparants fixent les statuts de l’association comme suit : er

TITRE I . — Deńomination, sie`ge social, objet, dureé Deńomination Article 1er. L’association prend la deńomination de « European NanoBusiness Association ». Cette deńomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents e´manant de l’association, eˆtre preće´deé ou suivie imme´diatement de la mention « association sans but lucratif » ou du sigle « a.s.b.l. » et de l’indication de son sie`ge social. Sie`ge social, arrondissement judiciaire Art. 2. Le sie`ge social est e´tabli a` 1000 Bruxelles, boulevard Adolphe Max 28-36, arrondissement judiciaire de Bruxelles et peut eˆtre transfe´re´ dans le meˆme arrondissement judiciaire par simple dećision du conseil d’administration qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la modification qui en re´sulte au pre´sent article des statuts. Tout changement du sie`ge social doit eˆtre publie´ aux annexes au Moniteur belge. But social Art. 3. L’association sans but lucratif est une organisation industrielle et commerciale constitueé afin de promouvoir le de´veloppement professionnel d’entreprises de´butant dans la nanotechnologie au niveau europeén. Dans le cadre de la nanotechnologie, l’association de´fendra les inte´reˆts de ses membres - entreprises, professionnels associe´s et associations de nanotechnologie re´gionales existantes, par l’offre de cours au public, par la publication de documents informatifs, par l’analyse de la le´gislation, par le de´veloppement de standards et par le lobbying aupre`s des leaders politiques et autres. Elle peut accomplir tous actes se rapportant directement ou indirectement a` son objet. Elle peut notamment preˆter son concours et s’inte´resser a` toute activite´ similaire ou accessoire a` son objet. Dureé Art. 4. L’association est constitueé pour une dureé illimiteé. Elle peut eˆtre dissoute par dećision de l’assembleé geńe´rale de´libe´rant comme en matie`re de modification du ou des buts en vue desquels l’association est constitueé. TITRE II. — Membres Plusieurs cate´gories de membres Art. 5. L’association est composeé de membres et de membres adhe´rents. 1. Le nombre de membres est illimite´ mais s’e´le`ve au minimum a` trois. Les fondateurs soussigne´s sont les premiers membres. Les droits et obligations des membres sont fixe´s par la loi et les pre´sents statuts. 2. Le nombre de membres adhe´rents est illimite´. Les droits et obligations des membres adhe´rents sont fixe´s par les pre´sents statuts.

Admission des membres, conditions : Art. 6. a) paiement des cotisations; b) le membre (individu, l’entreprise et/ou l’association) doit s’inte´resser a` la nanotechnologie, et; c) chaque (nouveau) membre doit eˆtre agreé´ par le conseil d’administration, lequel dispose d’un pouvoir d’apprećiation souverain de refuser des candidats. Le conseil d’administration peut de´finir les conditions et les formalite´s d’admission des membres dans le re`glement d’ordre inte´rieur. Admission des membres adhe´rents, conditions Art. 7. a) paiement des cotisations; b) le membre (individu, l’entreprise et/ou l’association) doit s’inte´resser a` la nanotechnologie, c) le conseil d’administration peut de´finir les conditions et les formalite´s d’admission des membres adhe´rents dans le re`glement d’ordre inte´rieur. Admission des membres sympathisants, conditions Art. 8. Nihil. Membres adhe´rents, droits et obligations Art. 9. Une cotisation peut eˆtre demandeé aux membres adhe´rents. Il appartiendra au conseil d’administration seul, de de´terminer le montant de cette cotisation. L’agre´ment des membres adhe´rents n’est pas requis afin de modifier leurs droits et obligations. Les modifications des droits et obligations des membres adhe´rents ainsi que toutes autres informations leur sont communiqueés via le site web de ENA (www.nanoeurope.org). Le conseil d’administration a le pouvoir d’exclure un ou plusieurs membres adhe´rents. Membres, registre des membres Art. 10. Le conseil d’administration tient au sie`ge de l’association un registre des membres. Ce registre reprend les noms, preńoms et domicile des membres, ou lorsqu’il s’agit d’une personne morale, la deńomination sociale, la forme juridique et l’adresse du sie`ge social. Toutes les dećisions d’admission, de de´mission ou d’exclusion des membres sont inscrites dans le registre par les soins du conseil d’administration endeáns les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la dećision. Membres, cotisations et versements, montant maximum Art. 11. La cotisation maximale est de cinquante mille (50.000) euros. Un membre qui donne sa de´mission, ne peut pas exiger le remboursement des cotisations payeés par lui. Membres, de´mission, de´mission d’office, exclusion Art. 12. Tout membre de l’association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa de´mission par ećrit au conseil d’administration. Sans pre´judice des conditions d’admission et de sortie des membres fixeés par les pre´sents statuts, l’exclusion d’un membre ne peut eˆtre prononceé que par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ des deux tiers des voix des membres pre´sents ou repre´sente´s. Le membre de´missionnaire ou exclu n’a aucun droit sur le fonds social et n’a aucun droit au remboursement des cotisations verseés. Un membre qui reste en demeure de payer sa cotisation est re´pute´ de´missionnaire. TITRE III. — Gestion de l’association, controˆle Conseil d’administration Art. 13. Le conseil d’administration est compose´ de trois personnes au moins. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l’association, le conseil d’administration n’est compose´ que de deux personnes. Le nombre d’administrateurs doit en tout cas toujours eˆtre infe´rieur au nombre de personnes membres de l’association. Le conseil d’administration peut eˆtre compose´ de chaque individu qui re´pond aux crite`res e´tablis par les membres.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif Les administrateurs sont nomme´s pour une pe´riode de quatre (4) ans, renouvelable, par l’assembleé geńe´rale et peuvent a` tout moment eˆtre de´mis par elle. L’exercice du mandat d’administrateur sera re´mune´re´.

13039

Controˆle

En cas de vacance au cours d’un mandat, un nouvel administrateur provisoire peut eˆtre nomme´ par l’assembleé geńe´rale. Il ache`ve dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace.

Art. 17. Conforme´ment a` l’article 17, § 5 de la loi sur les associations sans but lucratif et aussi longtemps que l’association re´pondra aux crite`res de la « petite association » eńonce´s audit article, il n’y aura pas lieu de de´signer un commissaire re´viseur. Toutefois, lorsque l’association ne re´pondra plus aux crite`res prećite´s, le controˆle de la socie´te´ devra eˆtre confie´ a` un ou plusieurs commissaires nomme´s par l’assembleé geńe´rale des associe´s parmi les membres de l’institut des re´viseurs d’entreprises.

Conseil d’administration, composition, reúnions

TITRE IV. — Assembleé geńe´rale

Un administrateur donne sa de´mission au moyen d’une notification ećrite au conseil d’administration.

Art. 14. Le conseil d’administration choisit parmi ses membres un pre´sident, e´ventuellement, un vice-pre´sident, un tre´sorier et un secre´taire qui sera le correspondant officiel de l’association. Le secre´taire convoque le conseil et pre´side la reúnion avec le pre´sident. En cas d’empeˆchement ou d’absence du pre´sident, du vicepre´sident, la reúnion est pre´sideé par le plus aˆge´ des administrateurs pre´sents. Le conseil se reúnit chaque fois que l’inte´reˆt de l’association l’exige et chaque fois qu’au moins un administrateur le demande. Le conseil ne se reúnit valablement que si la majorite´ des administrateurs est pre´sente ou repre´senteé. Le conseil se reúnit a` l’endroit indique´ dans la convocation. Un administrateur qui ne peut pas participer a` la reúnion, peut de´signer un administrateur suppleánt ayant les meˆmes compe´tences ou peut donner procuration a` un autre membre du conseil afin de le repre´senter et de voter valablement a` sa place. Avec l’agre´ment de l’assembleé geńe´rale, la participation et le vote au conseil pourront se faire valablement par te´le´phone, videóconfe´rence, etc. Les dećisions sont prises a` la majorite´ simple des voix. En cas de partage des voix, la voix du pre´sident est pre´ponde´rante. Chaque reúnion fait l’objet d’un proce`s-verbal (notules), qui est signe´ par la majorite´ des administrateurs pre´sents ou repre´sente´s. Lesdits proce`s-verbaux (notules) sont enregistre´s et consigne´s dans un registre spećial. Les extraits qui doivent eˆtre produits, de meˆme que tous les autres actes sont signe´s valablement par le pre´sident. En cas d’empeˆchement du pre´sident, par deux administrateurs. La convocation du conseil se fait oralement ou par ećrit. Le conseil peut prendre des dećisions sur des points qui ne figurent pas a` l’ordre du jour, si tous les administrateurs sont pre´sents ou en cas d’urgence. Le conseil peut prendre des dećisions par ećrit. Un document date´ et signe´ par tous les administrateurs et dont il est fait mention dans les notules est conside´re´ comme une dećision du conseil d’administration. Pouvoirs du conseil d’administration Art. 15. Le conseil d’administration ge`re les affaires de l’association et est investi des pouvoirs les plus e´tendus pour accomplir tous les actes d’administration et de disposition qui inte´ressent l’association, pour autant que ces actes ne soient pas re´serve´s par la loi a` l’assembleé geńe´rale. Repre´sentation de l’association, gestion journalie`re, de´le´gation de pouvoirs Art. 16. L’association est valablement repre´senteé dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires par deux administrateurs agissant conjointement ou par un administrateur de´le´gue´. Le conseil d’administration pourra, sous sa responsabilite´, de´le´guer ses pouvoirs relatifs a` la gestion journalie`re des affaires de l’association a` un ou plusieurs ge´rants, membres ou non, pourvu que cette de´le´gation soit spećiale et re´gulie`rement porteé a` la connaissance des tiers. En l’absence de dećision de de´le´gation de pouvoirs relatifs a` la gestion journalie`re re´gulie`rement porteé a` la connaissance des tiers, le secre´taire exerce les missions de gestion journalie`re de l’association.

Composition et pouvoirs Art. 18. L’assembleé geńe´rale est composeé des membres. L’assembleé geńe´rale a les pouvoirs les plus e´tendus pour faire ou ratifier les actes qui inte´ressent l’association. Elle a seule, le droit d’apporter des modifications aux statuts, de nommer et re´voquer les administrateurs, de nommer, re´voquer et fixer la re´mune´ration e´ventuelle des commissaires, d’accepter leur de´mission et de donner dećharge aux administrateurs et aux commissaires, d’approuver les comptes annuels, de dećider de dissoudre l’association, d’exclure un membre et de dećider de transformer l’association en socie´te´ a` finalite´ sociale. Date, convocation Art. 19. L’assembleé geńe´rale ordinaire est tenue chaque anneé soit au sie`ge social, soit en tout autre local de´signe´ dans la convocation, le premier lundi du mois de juin a` dix heures. Si ce jour est fe´rie´, l’assembleé est remise au plus prochain jour ouvrable a` la meˆme heure. Des assembleés geńe´rales extraordinaires doivent en outre eˆtre convoqueés par le conseil d’administration, chaque fois que l’inte´reˆt de l’association l’exige ou sur la requeˆte d’un cinquie`me au moins des membres. Les convocations pour toute assembleé geńe´rale sont faites par simple lettre, contenant l’ordre du jour et les documents devant eˆtre examine´s par l’assembleé, adresseés a` chaque membre au moins huit jours avant l’assembleé. Toute proposition signeé d’un nombre de membres au moins e´gal au vingtie`me est porteé a` l’ordre du jour. Toutefois, l’assembleé geńe´rale pourra valablement eˆtre convoqueé suivant tous modes et dans tous de´lais qui paraıˆtront opportuns au conseil d’administration, et meˆme oralement, lorsque le conseil d’administration aura recueilli l’assentiment preálable et unanime des membres. De meˆme, si tous les membres ont consenti a` se reúnir et s’ils sont tous pre´sents ou repre´sente´s ou ont e´mis leur vote par ećrit, l’assembleé est re´gulie`rement constitueé sans qu’on ait du observer de de´lai ni faire de convocations. De´libe´ration Art. 20. Toute assembleé ne peut de´libe´rer que sur les propositions figurant a` l’ordre du jour, sauf si tous les associe´s sont pre´sents ou repre´sente´s, et, dans ce dernier cas, si les procurations le mentionnent expresse´ment. L’assembleé geńe´rale ordinaire entend le rapport de gestion et, le cas ećheánt, le rapport du ou des commissaires, e´tablis conforme´ment au prescrit le´gal et discute le bilan. La ge´rance re´pondra aux questions qui lui seront poseés par les associe´s au sujet de son rapport ou des points porte´s a` l’ordre du jour et, le cas ećheánt, les commissaires a` celles concernant leur rapport. L’assembleé statuera sur l’adoption des comptes annuels et se prononcera par un vote spećial, sur la dećharge a` accorder aux administrateurs et au(x) ge´rant(s). Nombre de voix, vote par ećrit, repre´sentation Art. 21. Chaque membre peut voter par lui-meˆme ou par mandataire. Un membre peut se faire repre´senter par un autre membre ou par un tiers. Toute personne chargeé de repre´senter un membre a` l’assembleé geńe´rale ne peut en repre´senter aucune autre. Le vote peut aussi eˆtre e´mis par ećrit. Tous les membres de l’association ont un droit de vote e´gal dans l’assembleé geńe´rale et les re´solutions sont prises a` la majorite´ des voix des membres pre´sents ou repre´sente´s, sauf dans les cas ou` il en est dećide´ par la loi ou les pre´sents statuts.

13040

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif Droit commun

Proce`s-verbal Art. 22. a) En cas de pluralite´ d’associe´s, le proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale est signe´ par tous les associe´s pre´sents qui en manifestent le de´sir. Les expe´ditions ou extraits a` produire en justice ou ailleurs sont signe´s par un ge´rant, sauf dans les cas ou` les dećisions de l’assembleé geńe´rale ont fait l’objet d’un acte authentique. b) En cas d’associe´ unique, les dećisions prises par ce dernier agissant en lieu et place de l’assembleé geńe´rale, sont consigneés dans un registre tenu au sie`ge social.

Art. 29. Les parties entendent se conformer entie`rement a` la loi sur les associations sans but lucratif. En conse´quence, les dispositions de cette loi auxquelles il ne serait pas licitement de´roge´ par les pre´sents statuts sont re´puteés inscrites au pre´sent acte et les clauses contraires aux dispositions impe´ratives de cette loi sont censeés non ećrites. Dispositions finales et transitoires

TITRE V. — Exercice social Exercice social Art. 23. L’anneé sociale commence le premier janvier et finit le trente et un dećembre de chaque anneé. TITRE VI. — Inventaire, bilan, re´partition Comptabilite´

Les comparants dećlarent que les dećisions suivantes ne deviendront effectives qu’a` dater du de´poˆt de l’extrait de l’acte constitutif au greffe du tribunal civil, moment ou` l’association acquerra la personnalite´ morale. 1. Premier exercice social et assembleé geńe´rale : Le premier exercice social a commence´ en ce jour et se termine le trente et un dećembre deux mille deux. La premie`re assembleé geńe´rale ordinaire aura donc lieu en deux mil trois. 2. Frais :

Art. 24. Conforme´ment a` l’article 17, § 2, 3 et sans pre´judice du § 4 de la loi sur les associations sans but lucratif et aussi longtemps que l’association re´pondra aux crite`res de la « petite association » eńonce´s aux dits articles, il n’y aura pas lieu de tenir la comptabilite´ conforme´ment au droit commun comptable. L’association tient une comptabilite´ simplifieé portant au minimum sur les mouvements des disponibilite´s en espe`ces et en comptes, selon le mode`le e´tabli par arreˆte´ royal.

Le comparant dećlare que le montant des frais, de´penses, re´mune´rations et charges, sous quelque forme que ce soit, qui incombent a` l’association ou sont mises a` sa charge en raison de sa constitution s’e´le`veront environ a` une somme de neuf cent cinquante (950,00) euros.

Inventaire, bilan, compte

Sont de´signe´s en qualite´ d’administrateurs par l’assembleé geńe´rale des fondateurs :

Art. 25. Lorsque l’association ne re´pond pas aux crite`res de la « petite association », le trente et un dećembre de chaque anneé, le conseil d’administration dressera un inventaire conforme´ment au droit commun comptable. Le conseil d’administration e´tablit les comptes annuels conforme´ment aux dispositions le´gales. Sans pre´judice de l’application, le cas ećheánt, du droit commun comptable, le conseil e´tablit en outre un rapport de gestion (obligatoire dans les « tre`s grandes » a.s.b.l. par application du droit commun comptable mais en tout e´tat de cause a` conseiller). Ce rapport de gestion comporte un commentaire sur les comptes annuels en vue d’exposer d’une manie`re fide`le a` l’assembleé geńe´rale ordinaire l’utilisation des budgets de l’association au regard de ses buts ainsi que la proposition de budget de l’exercice suivant. De´poˆt des comptes annuels et documents connexes Art. 26. Conforme´ment a` l’article 17, § 2, 3, 6 et sans pre´judice du § 4 de la loi sur les associations sans but lucratif et aussi longtemps que l’association re´pondra aux crite`res de la « petite association » eńonce´s aux dits articles, il n’y aura pas de de´poser les comptes annuels a` la Banque nationale de Belgique. Toutefois, lorsque l’association ne re´pondra plus aux crite`res prećite´s, le droit commun comptable devra eˆtre respecte´ et les comptes annuels et les documents annexes vise´s par la loi seront de´pose´s dans les trente jours de leur approbation par l’assembleé geńe´rale.

3. Ge´rance :

1. M. Tim Ewing HARPER, ingeńieur, domicilie´ Agamenon 14 a` 28230 Las Rozas (Madrid, Espagne) et; 2. M. Paul Viney HOLESTER, IT Consultant, domicilie´ Pierrlongue, 26170 Buis les Baronnies (France). 4. Reprise des engagements au nom de l’association en formation : I. Reprise des actes ante´rieurs pris au nom de l’association en formation. Pour autant que de besoin, les comparants dećlarent qu’il y a des engagements ou activite´s entreprises au nom et pour compte de l’association en formation ante´rieurement aux pre´sentes, soit depuis le premier mai deux mil deux qui seront re´pute´s avoir e´te´ souscrits de`s l’origine par l’association ici constitueé. II. Reprise des actes poste´rieurs a` la signature des statuts. Le conseil d’administration pourra conforme´ment a` l’article 60 du code des socie´te´s, prendre les actes et engagements nećessaires ou utiles a` la reálisation de l’objet social pour le compte de l’association en formation, ici constitueé. Les ope´rations accomplies pour compte de l’association en formation et les engagements qui en re´sultent seront re´pute´s avoir e´te´ souscrits de`s l’origine par l’association ici constitueé. Cette reprise n’aura d’effet qu’a` dater du de´poˆt de l’extrait des statuts au greffe du tribunal compe´tent. Dont acte.

TITRE VII. — Dissolution, liquidation, affectation de l’actif Dissolution

Fait et passe´ a` Bruxelles, en l’e´tude. Date que dessus.

Art. 27. La dissolution de l’association est prononceé par l’assembleé geńe´rale de´libe´rant comme en matie`re de modification du ou des buts en vue desquels l’association est constitueé.

Lecture inte´grale et commenteé faite, les comparants, pre´sents ou repre´sente´s comme dit est, ont signe´, ainsi que Nous Notaire.

Liquidation

Enregistre´ six roˆles quatre renvois, au 3e bureau de l’Enregistrement de Bruxelles, le 4 juillet 2002.

Art. 28. Lors de la dissolution de la socie´te´, pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les soins d’un ou plusieurs liquidateurs qui exercent leurs fonctions en vertu d’une re´solution de l’assembleé geńe´rale ou en vertu d’une dećision judiciaire, a` la requeˆte de toute personne inte´resseé. L’affectation de l’actif est de´termineé par l’assembleé geńe´rale ou a` de´faut d’assembleé geńe´rale, par les liquidateurs, lesquels donneront a` l’actif une affectation qui se rapprochera autant que possible du but de l’association.

(Suivent les signatures.)

Volume 24, folio 99, case 12. Reçu vingt-cinq euros. (Signe´) I. STASSART, inspecteur principal. Pour expe´dition conforme : (Signe´) Fernand JACQUET, notaire.



N. 24154

(79440 — 79440P)

[79440]

N. 24155

N. 24154 - 24171

(90744)

[70737]

Gazzmusick

SHALOM

Manteliusstraat 6 3500 Hasselt



RECTIFICATION

STATUTEN

Rectification à l’acte n° 7192, annexe au Moniteur belge du 25 avril 2002.

Ondergetekenden : 1. Maarten Albrechts, grafisch ontwerper/illustrator, Manteliusstraat 6, 3500 Hasselt. 2. Gert de Jonge, creatief therapeut, Hospitaalstraat 141, 3580 Beringen. 3. Serge Hauglustaine, bediende, Albertkanaalstraat 22, 3500 Hasselt, allen van Belgische nationaliteit, verklaren hierbij over te gaan tot de oprichting van een vereniging zonder winstoogmerk, volgens de wet van 27 juni 1921. De statuten luiden als volgt : Artikel 1. De vereniging draagt de naam v.z.w. GAZZMUSICK. Art. 2. De sociale zetel is gevestigd te Manteliusstraat 6, te 3500 Hasselt. Art. 3. De vereniging heeft tot doel het cree¨ren en bevorderen van alle mogelijk cultuurvormen. Art. 4. Om dit doel te verwezenlijken kan de vereniging initiatieven ontplooien die haar over de nodige fondsen doen beschikken. Art. 5. De duur van de vereniging is onbeperkt. Zij kan ten alle tijde ontbonden worden. Art. 6. Het aantal leden is onbeperkt maar moet minstens 2 bedragen. De werkende leden worden aanvaard door de algemene vergadering volgens het huishoudelijk reglement. Ze hebben stemrecht. De niet-werkende leden behoren niet tot de algemene vergadering en hebben geen stemrecht. Art. 7. Een werkend lid dient ontslag in bij de algemene vergadering. Een ontslagnemend of uitgesloten lid heeft geen recht op bezit of vergoeding van de vereniging en mag bovendien geen zegels doen leggen noch boedelbeschrijving of afrekening vorderen. Art. 8. Alle leden betalen bijdragen welke jaarlijks wordt vastgesteld door de algemene vergadering. De jaarlijkse bijdrage van de leden bedraagt maximum EUR 125. Art. 9. De raad van beheer wordt gekozen uit en door de algemene vergadering voor het mandaat van 3 jaar. Dit mandaat is hernieuwbaar. Er worden 3 mensen gekozen. Zij bepalen onder hen wie voorzitter, penningmeester en secretaris is. Ze vergaderen minstens 1 keer per jaar. Art. 10. De algemene vergadering vergadert minstens 1 keer per jaar. Ze wordt samengeroepen door de voorzitter van de raad van beheer door een oproepingsbrief voorzien van de agenda, gericht aan alle leden. De algemene vergadering is het hoogste beslissingsorgaan en is bevoegd voor het wijzigen van de statuten. Elk werkend lid heeft 1 stem en mag zich laten vertegenwoordigen door een ander werkend lid.

DEMISSIONS — NOMINATIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION — POUVOIR Assembleé geńe´rale du 24 septembre 2001 Les re´solutions suivantes sont prises : 1. La de´mission de MM. BOLLEN, Leó; JAQUEMYNS, Maurice; NOSEDA, Emile et SCHELLEKENS, Jean de leur mandat d’administrateur et de membre de l’association est accepteé. 2. Sont admis comme membres de l’association et nomme´s administrateurs sur proposition du conseil d’administration : Mme LAMAIRE, Nicole, domicilieé Charles de Thienneslaan 70, a` 1200 Brussel, de nationalite´ belge. Mme MESTDAG, Diane, domicilieé Kerkedelle 48, a` 1200 Bruxelles, de nationalite´ belge. M. GASPAR, Olivier, domicilie´ avenue Paul Hymans 110/24, de nationalite´ belge. M. LIEVENS, Prosper, domicilie´ Guldendallaan 88, a` 1150 Brussel, de nationalite´ belge. 3. Sur proposition du conseil d’administration : Mme MESTDAG, Diane se voit confier e´galement le mandat de vice-pre´sident. 4. Sont maintenus comme administrateurs : Mmes de CRAECKER, Claudine et KONARZEWSKI-MEEUS, Monica; MM. BOLLEN, Michel; GEORGES, Marc et JOIE, Yvan. 5. Les fonctions statutaires sont attribueés comme suit : Pre´sident : M. JOIE, Yvan. Administrateur délégué : M. BOLLEN, Michel, curé-doyen. Vice-pre´sident : Mme MESTDAG, Diane. Tre´sorie`re : Mme KONARZEWSKI-MEEUS, Monica. Secre´taire : M. JOIE, Yvan. 6. Les de´le´gations suivantes sont confe´reés ou maintenues : la gestion journalie`re avec pouvoir de repre´sentation geńe´rale de l’association a` M. JOIE, Yvan; la gestion financie`re a` Mme KONARZEWSKI-MEEUS, Monica et a` MM BOLLEN, Michel et JOIE, Yvan, chacune de ces personnes pouvant agir seule; la gestion administrative et fiscale avec pouvoir de repre´senter l’association a` l’e´gard des autorite´s fiscales, administratives et judiciaires a` M. JOIE, Yvan. Le 31 mai 2002. Certifie´ exact : (Signe´) Yvan JOIE, pre´sident.

Art. 11. Bij ontbinding van de vereniging zal het vermogen besteed worden aan een vereniging met een doel dat overeenstemt met het doel van de huidige vereniging. Art. 12. Voor alles wat er in deze statuten niet uitdrukkelijk geregeld is, blijft de wet van 17 juni 1921 toepasselijk. Art. 13. Een maand voor de jaarlijks algemene vergadering worden de rekeningen van het voorbije jaar en de begroting voor het komende jaar opgesteld. Zij worden ter goedkeuring voorgelegd aan de algemene vergadering. Deze goedkeuring geschiedt met eenvoudige meerderheid der stemmen en geldt als ontlasting der beheerders. Art. 14. De functies in de raad van beheer werden als volgt verdeeld : Maarten Albrechts : voorzitter. Serge Hauglustaine : secretaris. Gert de Jonge : penningmeester. Opgemaakt te Hasselt, 11 juni 2002. (Volgen de handtekeningen.) V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

13041

N. 24156

(83179)

[83179]

Gilde der Kasseistampers 3200 Aarschot Identificatienummer : 2085/66 ONTSLAGNEMINGEN — RAAD VAN BESTUUR Door de statutaire algemene vergadering van 2 september 2002 werden volgende beheerders vervangen : Voorzitter : Laeveren, Marcel, bediende, Montenakenstraat 133, 3202 Rillaar. Ondervoorzitter : Neuhard, Pierre´, inspecteur, Kruisboslaan 3, 3128 Baal. Secretaris-boekhouder : Goor, Eduard, bediende, Leliestraat 27, 3200 Aarschot. 1631


13042

Penningmeester : Smets, Albert, zelfstandige, Basilieklaan 34-36, 3270 Scherpenheuvel. Verantwoordelijke dansmariekens : Ruttens, Jules, IJzerenpoortstraat 63, 3000 Leuven. Verantwoordelijke klein materiaal : Van Dyck, Jos, handelaar, Brakepoort 1, 3200 Aarschot. Verantwoordelijke groot materiaal : Everaerts, Jan, arbeider, Wijnberg 52, 3202 Billaar. Helper groot materiaal : Van Calster, Alfons, arbeider, Gijmelstraat 47, 3200 Aarschot. Feestleider : Van den Broeck, Louis, gepensioneerde, Meertselstraat 94, 3200 Aarschot. Verantwoordelijke carnavalstoet : Mardulier, Rony, bediende, Gijmelberglaan 13, 3200 Aarschot. Algemeen Coo¨rdinator : Capiteyns, Willy, bediende, Leenstraat 11, 3200 Aarschot. Huidige beheerders, raad van beheer : Voorzitter : Laeveren, Marcel, bediende, Montenakenstraat 133, 3202 Rillaar. Ondervoorzitter : Neuhard, Pierre´, gepensioneerde, Kruisboslaan 3, 3128 Baal. Secretaris-boekhouding : Goor, Eduard, gepensioneerde, Leliestraat 27, 3200 Aarschot. Penningmeester : Smets, Albert, zelfstandige, Basilieklaan 34-36, 3270 Scherpenheuvel. Hulpsecretaris : Smets, Theo, arbeider, Houwaartseweg 10, 3390 Tielt-Winge. Verantwoordelijke dansmariekens : Laeremans, Maria, huisvrouw, Gijmelberglaan 46, 3200 Aarschot. Verantwoordelijke klein materiaal : Verdonck, Gilberte, huisvrouw, Leliestraat 27, 3200 Aarschot. Verantwoordelijke groot materiaal : Everaerts, Jan, arbeider, Wijnberg 52, 3202 Rillaar. Feestleider : Behets, Wim, arbeider, Bogaertslaan 15, 2580 Putte. Hulp feestleider : Loockx, Wim, arbeider, Drie Eikenstraat 18 D, 2230 Herselt. Verantwoordelijke agenda : Tuerlinckx, Kris, arbeider, Testeltsesteenweg 115, 3271 Averbode. Algemeen coo¨rdinator : Van den Broeck, Louis, gepensioneerde, Meertselstraat 94, 3200 Aarschot. (Get.) Goor, Eduard, gemachtigd secretaris.

(Get.) Laeveren, Marcel, gemachtigd voorzitter.

Jeuris Jos, gepensioneerde, Bosdreef 8, 2390 Malle. Liefooghe Gerard, bediende, Oerenstraat 8, 8690 Alveringem. Nachtergaele Leonce, gepensioneerde, Hoogvorst 1, 9506 Grimminge. Van Den Keybus Dominque, landbouwer, Hof Ter Wedem 20, 1500 Halle. Van Der Eecken Marc, tuinbouwer, Gontrode Heirweg 6, 9090 Melle. Vandoorne Carl, bediende, Meensesteenweg 214, 8890 Dadizele. Verhaeghe Roger, gepensioneerd, Zwarte Weg 4, 8470 Gistel. Verhelst Filiep, zelfstandige, Diksmuidesteenweg 386, 8800 Roeselare. Verkest Jan, bediende, Balei 36, 9520 St.-Lievens Houtem, allen van Belgische nationaliteit. De algemene vergadering van de vereniging zonder winstoogmerk Nationaal Agrarisch Centrum, met zetel te H. Consciencestraat 53a, Roeselare, heeft op haar samenkomst van 25 september 2002, met ingang van heden beslist de raad van bestuur als volgt te wijzigen : Adriaens Camiel, landbouwer, Nieuwpoortsesteenweg 199, 8470 Gistel, voorzitter. Balloey Daniel, gepensioneerde, Varentstraat 39, 1730 Asse. Becue Kurt, bediende, A. Dyserynckstraat 44, 8200 Sint-Andries. Depaep Raf, landbouwer, Hondenstraat 24, 9150 Kruibeke. Dhuyvetter Norbert, landbouwer, Oosthoekstraat 32, 8720 Wakken. Dinneweth Eddy, bediende, Drie Wilgen 19, 8700 Tielt, penningmeester. George Fernand, advocaat, Zuidstraat 39, 8630 Veurne. Helsen Jan, bediende, Doggenhoutstraat 3c, 2520 Ranst. Jeuris Jos, gepensioneerde, Bosdreef 8, 2390 Malle, ondervoorzitter. Liefooghe Gerard, bediende, Oerenstraat 8, 8690 Alveringem. Nachtergaele Leonce, gepensioneerde, Hoogvorst 1, 9506 Grimminge. Van Den Keybus Dominque, landbouwer, Hof Ter Wedem 20, 1500 Halle. Van Der Eecken Marc, tuinbouwer, Gontrode Heirweg 6, 9090 Melle. Vandoorne Carl, bediende, Meensesteenweg 214, 8890 Dadizele. Verhaeghe Roger, gepensioneerd, Zwarte Weg 4, 8470 Gistel. Verhelst Filiep, zelfstandige, Diksmuidesteenweg 386, 8800 Roeselare. (Get.) Adriaens Camiel, voorzitter.

N. 24157

(83245)

[83245]

Nationaal Agrarisch Centrum 8800 Roeselare Identificatienummer : 743/79 BENOEMINGEN — ONTSLAG RAAD VAN BESTUUR De algemene vergadering van de vereniging zonder winstoogmerk Nationaal Agrarisch Centrum, met zetel te Roeselare, heeft op haar samenkomst van 25 september 2002 rechtsgeldig besloten de samenstelling van de algemene vergadering als volgt te wijzigen : De algemene vergadering heeft de benoeming aanvaard van : De heer Becue Kurt, Albert Dyserynckstraat 44, 8200 Sint-Andries, als lid van de algemene vergadering en het ontslag van de heer Vandekeybus Elie, Hof Ter Wedem 20, 1500 Halle, als lid van de algemene vergadering en raad van beheer. De nieuwe samenstelling van de algemene vergadering wordt als volgt gewijzigd : Adriaens, Camiel, landbouwer, Nieuwpoortsesteenweg 199, 8470 Gistel. Balloey Daniel, gepensioneerde, Varentstraat 39, 1730 Asse. Becue Kurt, bediende, A. Dyserynckstraat 44, 8200 Sint-Andries. Depaep Raf, landbouwer, Hondenstraat 24, 9150 Kruibeke. Dhuyvetter Norbert, landbouwer, Oosthoekstraat 32, 8720 Wakken. Dinneweth Eddy, bediende, Drie Wilgen 19, 8700 Tielt. George Fernand, advocaat, Zuidstraat 39, 8630 Veurne. Helsen Jan, bediende, Doggenhoutstraat 3c, 2520 Ranst.

N. 24158

(83377)

[83377]

Wegwijzer 8000 Brugge Identificatienummer : 6841/80 OVERBRENGING SOCIALE ZETEL — ONTSLAGNEMINGEN BENOEMINGEN — RAAD VAN BESTUUR — VOLMACHT HANDTEKENING — WIJZIGING STATUTEN Wijziging maatschappelijke zetel De maatschappelijke zetel van de vereniging wordt overgebracht naar : Beenhouwersstraat 9, 8000 Brugge. Benoemingen en ontslagen Ingevolge de beslissingen genomen op de buitengewone algemene vergadering op 11 oktober 2002 wordt aanvaard : het ontslag op eigen verzoek van : Sven Algoet, Lange Velddreef 58, 9840 De Pinte. Christophe Braet, Berkenstraat 67, 8000 Brugge. Mieke Goegebeur, Groenwalle 45, 8490 Varsenare. Klaas Goethals, Klaverstraat 1, 8210 Veldegem. Aagje Heyman-Dewitte, Spermalieweg 14, 8340 Sijsele-Damme. Ilse Nollet, Korbeeklosestraat 64, 3001 Heverlee. Wim Persoons, Muurkruidstraat 20, 3000 Leuven. Ouafia Snauwaert, Ninoofsesteenweg 327/1, 1700 Dilbeek.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif Ann Tanghe, Albrecht Rodenbachstraat 1, 8000 Brugge. Tim Van Coillie, Brugseweg 1, bus 19, 8900 Ieper. Ellen Van Praet, Broekstraat 46, 9290 Overmere. De benoeming tot lid van de algemene vergadering van de leden medewerkers : Ann Depoorter, Roemeniestraat 28/3, 1060 Brussel. Lut D’hondt, Molenmeers 45, 8000 Brugge. Ann Mahy, Rozendal 56, 8000 Brugge. Ingrid Van Wateghem, Chopinstraat 9/4, 1070 Brussel. Etienne Claes, Vestingsstraat 69/27, 8310 Brugge. Chris Delarivie`re, Edgard Tinelstraat 72, 9040 Sint-Amandsberg. Erik Goethals, Beaupre´straat 1, 8310 Brugge. Pieter Koten, Baliestraat 20, 8000 Brugge. Guy Noldus, G. Baertstraat 7, 8200 Brugge. Luc Soetaert, Wilgenstraat 20, 8560 Wevelgem. Jan Weyers, Leliestraat 1, 9120 Beveren-Waas. Jan Willemarck, Tuinwijklaan 31, 9000 Gent. De benoeming tot lid van de raad van bestuur : Mevr. Marise Lobelle en de heren Pieter Koten, Tom Peel, Joris Verbeure, Jan Weyers en Jan Willemarck. Samenstelling en functies raad van bestuur De raad van bestuur, daarna bijeengekomen, heeft in uitvoering van artikel 9 van de statuten de functies als volgt verdeeld : De heer Pieter Koten, voorzitter. Mevr. Marise Lobelle, secretaris en penningmeester. De heren Tom Peel, Joris Verbeure, Jan Weyers en Jan Willemarck, leden. Verlenen volmacht De raad van bestuur verleent de heer Joris Verbeure, volmacht tot het individueel ondertekenen van alle financie¨le verrichtingen van de vereniging, met postrekening, bankrekening of enig andere, alsook tot het individueel ondertekenen van alle kwitanties voor ontvangsten in baar geld bestemd voor de vereniging en voor ontvangst van postwissels, bankwissels, aangetekende en verzekerde zendingen. Wijzigingen artikels 8 en 10 van de statuten : In artikel 8 van de statuten de zin « De meerderheid van de beheerraadsleden is jonger van vijfééndertig jaar. » schrappen. Artikel 10 van de statuten te laten beginnen met de raad van bestuur vergadert minstens zes keer per jaar op bijeenroeping van de voorzitter... Voor eensluidend afschrift : (Get.) Marise Lobelle, secretaris.

N. 24159 [83766] (83766) Katholiek Basisonderwijs Kruisheren - Ursulinen Maaseik 3680 Maaseik Identificatienummer : 4105/98 ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN RAAD VAN BEHEER — VOLMACHT — HANDTEKENING 1. De algemene vergadering heeft op 7 oktober 2002 akte genomen van de ontslagneming van : De heer Martin BOONEN, gepensioneerd leraar, Maasweg 5, te 3680 Maaseik, Belgische nationaliteit, als werkend lid van de v.z.w. Z.E.H. Cle´ment BRASSEUR, gepensioneerd leraar, Pelserstraat 33, te 3680 Maaseik, Belgische nationaliteit, als werkend lid van de v.z.w. Z.E.H. Mathieu MARTENS, gepensioneerd directeur, Pelserstraat 33, te 3680 Maaseik, Belgische nationaliteit, als voorzitter van de raad van beheer. 2. Bij besluit van de raad van beheer werden op 7 oktober 2002 volgende personen als nieuwe leden van de v.z.w. aanvaard : Mevr. Els PALMAERS, directeur vrij CLB, Tweede straat 47, te 3680 Maaseik, Belgische nationaliteit. De heer Miel ROUSSARD, gepensioneerd schoolhoofd, Luitestraat 18, te 3640 Kinrooi, Belgische nationaliteit.

13043

3. De algemene vergadering heeft tot beheerders benoemd voor een termijn van 6 jaar en dit vanaf 7 oktober 2002 : 1. Mevr. BEERTS Marie-Sophie, lerares, Wurfelderweg 73, te 3680 Maaseik, Belgische nationaliteit. 2. Z.E.H. CHAMPAGNE Augustijn, pastoor-deken, Mgr. Koningsstraat 5, te 3680 Maaseik, Belgische nationaliteit. 3. De heer LIEFSOENS Gaston, gepensioneerd schoolhoofd, Tweede straat 73, te 3680 Maaseik, Belgische nationaliteit. 4. De heer OPSTEYN Andre´, apotheker, Venlosesteenweg 52, te 3680 Maaseik, Belgische nationaliteit. 5. Mevr. PALMAERS Els, directeur vrij CLB, Tweede straat 47, te 3680 Maaseik, Belgische nationaliteit. 6. De heer ROUSSARD Miel, gepensioneerd schoolhoofd, Luitestraat 8, te 3640 Kinrooi, Belgische nationaliteit. 7. De heer VAN DOREN Hugo, gepensioneerd opvoederhuismeester, Oude Ophoverbaan 160, te 3680 Maaseik, Belgische nationaliteit. Dezen hebben onder elkaar aangesteld tot : Voorzitter : VAN DOREN, Hugo. Ondervoorzitter : OPSTEYN, Andre´. Secretaris : ROUSSARD, Miel. Penningmeester : LIEFSOENS, Gaston. De raad van beheer heeft Opsteyn, Andre´ en Van Doren, Hugo belast met het dagelijks beheer van de vereniging en zij zijn gemachtigd om door hun handtekening in de zaken van het dagelijks bestuur de vereniging te verbinden zoals voor banken postrekening, aangetekende stukken, tijdelijke en tussentijdige benoemingen en voor alle bescheiden bestemd voor inspectie en ministerie, behalve voor vaste benoemingen en definitief ontslag waarvoor twee handtekeningen vereist zijn, zoals voorzien in artikel 15 van de statuten. (Get.) A. OPSTEYN, ondervoorzitter.

N. 24160

(Get.) H. VAN DOREN, voorzitter.

(83877)

[83877]

Extension de l’Universite´ libre de Bruxelles 1050 Bruxelles Numéro d’identification : 8524/73 NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION L’assembleé geńe´rale ordinaire de l’a.s.b.l. Extension de l’U.L.B. s’est reúnie le samedi 12 octobre 2002 a` 10h, a` l’UAE, boulevard du Triomphe a` 1050 Bruxelles, sous la pre´sidence de M. Christian Peeters. A la suite des e´lections effectueés se´pare´ment dans chacun des deux colle`ges, les administrateurs suivants sont e´lus ou reé´lus pour un mandat de deux ans : Repre´sentants du corps acade´mique : Mmes A. Delandtsheer, N. Verbruggen et MM. J.C. Braekman, C. Destain, G. Donnay, S. Jaumain, R. Lorrain, C. Peeters. Repre´sentants des sections locales : Mme D. Lallemand et MM. G. Darquenne, P. Gausset, C. Sirjacq, P. Vander borght. Le conseil d’administration est compose´ de : Corps acade´mique : Jean-Claude BRAEKMAN, avenue Ste-The´re`se 7, 1640 RhodeSaint- Gene`se, tre´sorier. Anne DELANDTSHEER, avenue Maurice Charlent 41, 1160 Bruxelles. Robert DELTOUR, avenue des Campanules 52, 1170 Bruxelles. Christian DESTAIN, avenue de la Cale`che 20, 1300 Limal. Guy DONNAY, alleé de la Fragne 3, 1400 Nivelles, secre´taire geńe´ral. Serge JAUMAIN, avenue de Chambery 50, 1040 Bruxelles, vicepre´sident. Reginald LORRAIN, alleé des Moutons 114, 1020 Bruxelles. Christian PEETERS, boulevard Charlemagne 45/27, 1000 Bruxelles, pre´sident. Marc PEETERS, rue Elise 43, 1050 Bruxelles. Nathalie VERBRUGGEN, rue des Saisons 53, 1050 Bruxelles. Jean MICHOT, rue de la Motte 24, 1390 Grez-Doiceau, past pre´sident.


13044

Sections locales : Guy DARQUENNE, clos des Pervenches 11, 1300 Limal. Pierre GAUCET, rue d’Autre-Eglise 14, 1367 Huppaye. Andre´ KOECKELENBERGH, rue des Trieux 57, 5651 Rogneé, vice-pre´sident. Danielle LALLEMAND, alleé de la Paroisse 26, 6830 Bouillon. Max PREVOST, rue Marećhal Joffre 2, 7387 Fayt-le-Franc. Christian SIRJACQ, rue du Flou 15, 7190 Ecaussinnes. Palmerino SPINOGATTI, rue Haute Franchise 16, 1430 Rebecq. Patrick TISAUN, alleé des Freesias 20/9, 1030 Bruxelles. Paul VANDER BORGHT, rue des Cheminots 17, 6700 Arlon. Re´gine VAN ESSE, rue du Paradis 51, 1400 Nivelles. (Signe´) Christian Peeters, pre´sident.

N. 24161 [83578] (83578) Liberale Beweging voor Volksontwikkeling West-Vlaanderen 8000 Brugge Identificatienummer : 10031/89 WIJZIGING BENAMING — WIJZIGINGEN STATUTEN De algemene vergadering, heeft in vergadering van 16 oktober 2002, beraadslagend en beslissend overeenkomstig artikel 8 van de wet van 27 juni 1921 en overeenkomstig de statuten, volgende statutenwijzigingen aangenomen : Artikel 1. Alinea 1 : ongewijzigd. Alinea 2 : De vereniging is een overkoepelend orgaan dat de coo¨rdinatie van de verenigingen « Liberale Bonden Van Gepensioneerden » van de « Liberale Vereniging Voor Socio-Culturele Werking » en « 50 actief » bewerkstelligt. Artikel 4. wordt als volgt gewijzigd : Het minimum aantal leden bedraagt drie : 1. De algemene vergadering bestaat uit : eéń lid afgevaardigd per afdeling « Liberale Bond Van Gepensioneerden »; eéń lid afgevaardigd per afdeling « Liberale Vereniging Voor Socio-Culturele Werking »; eéń lid afgevaardigd per afdeling « 50 actief »; eéń lid afgevaardigd door de landelijke koepel LBV; twee leden afgevaardigd door het West-Vlaams Liberaal Ziekenfonds. 2. De raad van beheer bestaat uit : eéń lid afgevaardigd per afdeling « Liberale Bond Van Gepensioneerden »; eéń lid afgevaardigd per afdeling « Liberale Vereniging Voor Socio-Culturele Werking »; eéń lid afgevaardigd per afdeling « 50 actief »; eéń lid afgevaardigd door de landelijke koepel LBV eéń lid afgevaardigd door het West-Vlaams Liberaal Ziekenfonds. Artikel 5 wordt als volgt gewijzigd : Om lid te worden moeten de volgende voorwaarden vervuld worden : 1° ongewijzigd; 2° afgevaardigd zijn door een van de in artikel 4 & 1 genoemde verenigingen; 3° en rest artikel ongewijzigd. Artikel 29 wordt als volgt gewijzigd : In alle gevallen van ontbinding, hetzij vrijwillig, hetzij gerechtelijk, zal het netto maatschappelijk actief dat beschikbaar blijft, overgaan naar de landelijke koepel, Liberale Beweging Voor Volksontwikkeling v.z.w. met als zetel, Livornostraat 25, 1050 Brussel. (Get.) E. DEVISSCHER, secretaris.

(Get.) P. LUST, voorzitter.

N. 24162

(83555)

[83555]

Strategisch Plan Arrondissement Mechelen 2800 Mechelen Identificatienummer : 21553/93 RAAD VAN BESTUUR OVERBRENGING SOCIALE ZETEL Ingevolge de beslissingen van de algemene vergadering van de v.z.w. Strategisch Plan Arrondissement Mechelen van 25 april 2002 is de raad van bestuur als volgt samengesteld : Vertegenwoordigers van de Overheid en de Overheidsorganen : De heer J. Van Keymeulen, GOM Antwerpen. De heer J. Hellemans, IGEMO. Mevr. M. De Graef, provincie Antwerpen. De heer A. Maes, administratie van de Vlaamse Regering. Vertegenwoordigers van de representatieve organisaties van het sociaal en economisch leven : De heer R. Staes, A.B.V.V. De heer R. De Leege, A.C.L.V.B. De heer H. Herremans, A.C.V. De heer W. Meersmans, Belgische Boerenbond. De heer W. Ivens, Kamer van Handel en Nijverheid. De heer L. Cannaerts, Unizo. Mevr. M. Smekens, V.K.W. De heer R. Verbeek, S.T.C. Politici van het arrondissement Mechelen : De heer L. Van Den Brander. De heer L. Suyckens. De heer B. Somers. Vertegenwoordiger van het hoger onderwijs : De heer D. Coenjaerts. Vertegenwoordiger van het bedrijfsleven : De heer J.P. De Jaeghere. De heer L. De Rooster. De heer J. Willemen. Het bureau staat in voor de dagelijkse werking en bestaat uit : De heer L. De Rooster, voorzitter. De heer R. Staes, ondervoorzitter. Mevr. M. De Graef, ondervoorzitter. De heer E. Laenen, secretaris. Op onze vergadering van 22 oktober 2002 (zie notulen in bijlage) werd beslist de maatschappelijke zetel, Koning Albertstraat 7, te 2800 Mechelen over te brengen naar de exploitatiezetel te 2830 Willebroek, Molenstraat 60. (Get.) Etienne Laenen, streekmanager.

N. 24163

(Get.) Lucien De Rooster, voorzitter.

(83522)

[83522]

Belgische Zaalvoetbalbond 3511 Kuringen Identificatienummer : 480/68 BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER VOLMACHT — HANDTEKENING Statutaire algemene vergadering van 7 september 2002 De algemene vergadering van deze dag : heeft goedgekeurd : De notulen van de algemene vergadering van 1 september 2001; De balans en de winsten verliesrekening van het seizoen 20012002; Het budget van het seizoen 2002-2003; heeft benoemd : de heren A. ENGLEBERT en E. ICKET, in hoedanigheid van commissarissen (beiden voor twee jaar). heeft ontlasting gegeven aan : de beheerders en commissarissen voor hun beheer van het seizoen 2001-2002;

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif heeft verkozen : in hoedanigheid van beheerders : voor de duur van zes jaar : de heren S. DE GREVE en D. LISMONT; voor de duur van vier : de heer H. WUYTS. Overeenkomstig artikel 9 van de statuten hebben de beheerders aangesteld als : Voorzitter : de heer R. VRIJENS; Ondervoorzitter : de heer H. WUYTS; Secretaris : de heer F. TRIPS; Penningmeester : de heer J. VAN BROECK, die belast zijn met het dagelijks beheer van de bond, met handtekeningbevoegdheid betreffende dit beheer. Evenwel, wat alle financie¨le bewerkingen betreft, is de handtekening van twee beheerders behorend tot een verschillende taalrol verplicht. (Get.) R. VRIJENS, (Get.) F. TRIPS, voorzitter. secretaris-generaal.

Association belge de Football en Salle 3511 Kuringen Numéro d’identification : 480/68 NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION POUVOIR — SIGNATURE Assembleé geńe´rale du 7 septembre 2002 L’assembleé de ce jour : a approuve´ : le proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale du 1 septembre 2001; le bilan et le compte de profits et de pertes de la saison 2001-2002; le budget de la saison 2002-2003; a nomme´ : MM. A. ENGELEBERT et E. ICKET en qualite´ de commissaires aux comptes, pour une dureé de deux ans; a donne´ dećharge aux administrateurs et commissaires pour leur gestion pour la saison 2001-2002; a e´lu : en qualite´ d’administrateurs : pour une dureé de six ans : MM. S. DE GREVE et D. LISMONT; pour une dureé de quatre ans : M. H. WUYTS. Suivant l’article 9 des statuts les administrateurs ont de´signe´ en qualite´ de : Pre´sident : M. R. VRIJENS; Vice-pre´sident : M. H. WUYTS; Secre´taire : M. F. TRIPS; Tre´sorier : M. J. VAN BROECK, qui sont charge´s de la gestion journalie`re de l’association, avec l’usage de la signature affe´rente a` cette gestion. Cependant, pour toutes les ope´rations financie`res, la signature de deux administrateurs appartenant a` un roˆle linguistique diffe´rent est requise. (Signe´) R. VRIJENS, (Signe´) F. TRIPS, pre´sident. secre´taire geńe´ral.

N. 24164

13045

Art. 2. De vereniging heeft tot doel : het organiseren van badmintonactiviteiten (trainingen, vrij spel en andere activiteiten). Art. 3. Er zijn ten minste drie leden. De raad van beheer beslist over het aanvaarden van de leden. De maximum bijdrage voor de leden is bepaald op EUR 50 per jaar. (Ook niet-werkende leden kunnen door de raad van beheer worden aangenomen). Art. 4. De algemene vergadering, die bevoegd is voor de punten bepaald in artikelen 4 en 12 van de wet, vergadert minstens eenmaal per jaar. De wijze van oproepingen de werking van de algemene vergadering zijn geregeld volgens de artikelen 5 tot 8, 12, 20 e.v. van de wet. Art. 5. De algemene vergadering mag besluiten nemen buiten de agenda. De leden kunnen zich laten vertegenwoordigen op de vergadering. De besluiten van de algemene vergadering worden aan de leden en aan belanghebbende derden ter kennis gebracht « bij gewone brief ». Art. 6. Het bestuur van de vereniging wordt waargenomen door de raad van beheer, samengesteld uit ten minste drie leden. De leden van de raad van beheer worden benoemd door de algemene vergadering voor onbepaalde duur en zijn te allen tijde door haar afzetbaar. Art. 7. De raad van beheer vertegenwoordigt en verbindt de vereniging in alle gerechtelijke en buitengerechtelijke handelingen. Hij kan alle handelingen van beheer en beschikking stellen, voor zover zij niet door de wet of (door de statuten) bij uitsluiting aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. Ten aanzien van derden, is de vereniging slechts verbonden door de gezamenlijke handtekening van twee beheerders. De raad van beheer mag zijn bevoegdheden overdragen aan een of meer beheerders voor de handelingen van het dagelijks bestuur. Art. 8. Het verenigingsjaar gaat in op 1 september en eindigt op 31 augustus. Het eerste boekjaar 31 september 2003.

loopt

van

1

september

2002

tot

De raad van beheer doet jaarlijks, in de maand september, aan de algemene vergadering rekening en verantwoording voor zijn beleid in het afgelopen jaar en legt de begroting voor het volgend jaar ter goedkeuring voor. Art. 9. Bij ontbinding van de vereniging zal het vermogen besteed worden aan een doel dat het meest overeenstemt met het doel van de huidige vereniging. Art. 10. De Wet van 27 juni 1921 is van toepassing op al wat door deze statuten niet wordt geregeld (met inbegrip van statutenwijziging). (Wat de interne werking van de vereniging betreft, kan verwezen worden naar het huishoudelijk reglement).

(82750 — 82750P)

[82750]

Badmintonclub ’t Pluimke Tongersesteenweg 63 3840 Borgloon Identificatienummer : 24164/2002 STATUTEN Ondergetekenden : 1. Groffils, Kamiel Leon Marie, bediende, Tongersesteenweg 63, 3840 Borgloon, Belg; 2. Henckaerts, Danny Arthur Guido, bediende, Gravin Agnesstraat 6, 3840 Borgloon, Belg; 3. Van Schelvergem, Jozef Maria Michel, leraar, Russeltstraat 138, 3830 Wellen, Belg; 4. Stevens, Jos Theo Lisette, bediende, Heuvelstraat 6b, 3840 Borgloon, Belg, zijn overeengekomen, een vereniging zonder winstoogmerk op te richten, waarvan zij de statuten als volgt vaststellen : Artikel 1. De vereniging draagt de naam Badmintonclub ’t Pluimke v.z.w. en heeft haar zetel te Borgloon, Tongersesteenweg 63.

BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER De algemene vergadering van de v.z.w. badmintonclub ’t Pluimke met zetel te Borgloon, Tongersesteenweg 63, heeft ingevolge de artikelen 6 en 7 van de statuten, de hiernavolgende personen benoemd tot beheerders voor onbepaalde duur : Groffils, Kamiel Leon Marie, bediende, Tongersesteenweg 63, 3840 Borgloon, Belg, voorzitter. Henckaerts, Danny Arthur Guido, bediende, Gravin Agnesstraat 6, 3840 Borgloon, Belg, penningmeester. Van Schelvergem, Jozef Maria Michel, leraar, Russeltstraat 138, 3830 Wellen, Belg, ondervoorzitter. Stevens, Jos Theo Lisette, bediende, Heuvelstraat 6b, 3840 Borgloon, Belg, secretaris. Voor eensluidend uittreksel : (Volgen de handtekeningen.)


13046 N. 24165

(83866)

[83866]

Stichting Siddartha 3128 Baal Identificatienummer : 15443/94 ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN RAAD VAN BEHEER Tijdens de algemene vergadering van 20 september 2002 werd het ontslag van een aantal leden aanvaard en tegelijk werden nieuwe leden opgenomen. Voor volgende leden werd hun ontslag aanvaard : Jaak Poelmans, Hoogland 83, te 3118 Werchter. Mia Braekevelt, Veldstraat 1, te 9920 Lovendegem (overleden). Francis Frenay, Leeuwerikkenweg 63A, te 3140 Keerbergen. Jos Bosmans, Gerzevien 23, te 3150 Haacht. Werden opgenomen als lid van de algemene vergadering : Theo Van de Boer, Sint-Jozefstraat 6, te 9041 Oostakker. Marcella Baert, Boswegel 27, te 9190 Stekene. Wim Geens, Wespelaarsebaan 166, te 3190 Boortmeerbeek. Bert Joosen, Broekstraat 80, te 3300 Tienen. Chris Gijbels, Gyzevennestraat 41, te 3560 Lummen. Peter Cuyvers, Oude Baan 326, te 3000 Leuven. Ann Van den Eynde, Veldonkstraat 237b, te 3128 Baal. Fons De Meulenaere, Bonten Osstraat 29, te 3128 Baal, allen van de Belgische nationaliteit. Werden verkozen tot lid van de raad van beheer : August Lauwerysen, Bonten Osstraat 29, te 3128 Baal. Kenneth Vanaudenhove, Schaffensestraat 73 bus 13, te 3290 Schaffen (binnen afzienbare tijd wordt dit adres gewijzigd in Commissaris Neyskenslaan 118a3, te 3290 Diest). Theo Van de Boer, Sint-Jozefstraat 6, te 9041 Oostakker. Marcella Baert, Boswegel 27, te 9190 Stekene. Wim Geens, Wespelaarsebaan 166, te 3190 Boortmeerbeek. Bert Joosen, Broekstraat 80, te 3300 Tienen. Chris Gijbels, Gyzevennestraat 41, te 3560 Lummen. Peter Cuyvers, Oude Baan 326, te 3000 Leuven. Ann Van den Eynde, Veldonkstraat 237b, te 3128 Baal. Fons De Meulenaere, Bonten Osstraat 29, te 3128 Baal. Tijdens dezelfde vergadering werden de functies als volgt verdeeld : Voorzitter : August Lauwerysen. Ondervoorzitter : Kenneth Vanaudenhove. Secretaris : Chris Gijbels. Penningmeester : Ann Van den Eynde. (Volgen de handtekeningen.)

N. 24166

[83603]

Ledenlijst : 1. ALAERTS, Roger, werkman, Reststraat 61, 3390 Tielt-Winge. 2. BROOS, Alfons, brugpensioen, Keulestraat 12, 3390 TieltWinge. 3. CANS, Eddy, bedrijfsjurist, Heuvelstraat 23, 3390 Tielt-Winge. 4. DE RUYTER, Herman, meestergast, Heuvelstraat 18, 3390 Tielt-Winge. 5. DESAEVER-CLEUREN, Chris, bediende, Kleerbeekstraat 37, 3390 Tielt-Winge, lid van raad van bestuur, voorzitter. 6. FRANSSEN, Robert, mecanicien, Rillaarseweg 102, 3390 TieltWinge. 7. HENDRICKX, Guido, onderwijzer, Binkomstraat 56, 3391 Tielt-Winge. 8. LAMBER, Etienne, monteerder, Reigersweide 21, 3390 TieltWinge, lid van raad van bestuur. 9. LEMMENS, Alfons, bediende, Sint-Annastraat 27, 3390 TieltWinge, lid van raad van bestuur. 10. MICHIELS, Wim, electricien, Koningenblok 12, 3390 TieltWinge. 11. ROESEMS, Erik, bediende, Sint-Annastraat 13, 3390 TieltWinge, lid van raad van bestuur, ondervoorzitter. 12. STEENBERGHEN, Pierre, zonder beroep, Leuvensesteenweg 321, 3390 Tielt-Winge. 13. SWINNEN, Filip, bediende, Leuvensesteenweg 280/8, 3390 Tielt-Winge, lid van raad van bestuur. 14. VAN CAUWENBERGH, Edmond, bediende, Heuvelstraat 12, 3390 Tielt-Winge, lid van raad van bestuur. 15. VANDENBOSCH, Johan, zelfstandige, Blerebergstraat 38, 3390 Tielt-Winge, lid van raad van bestuur. 16. VANDENBOSCH, Marleen, lerares, Leuvensesteenweg 249, 3390 Tielt-Winge, lid van raad van bestuur. 17. VANDERSIJPEN, Patrick, zelfstandige, Kaaskorf 229, 3390 Tielt-Winge, lid van raad van bestuur. 18. VANLINGEN, Carine, opvoedster, Dennenweg 1, 3390 TieltWinge. 19. VANWINCKELEN, Benny, vrachtvervoerder, Kruisstraat 20, 3390 Tielt-Winge. 20. VERBEYLEN, Dirk, ambtenaar, Tiensesteenweg 67, 3390 TieltWinge. 21. VERBIST, Geert, bediende, Heuvelstraat 139, 3390 Tielt-Winge, lid van raad van bestuur. 22. VERHEYDEN, Vincent, zonder beroep, Perklaan 4, 3390 TieltWinge. 23. VOS, Roland, onderwijzer, Halensebaan 35, 3390 Tielt-Winge, lid van raad van bestuur. 24. WILLEMS, Germaine, werkvrouw, Reststraat 27, 3390 TieltWinge, lid van raad van bestuur, alle leden hebben de Belgische nationaliteit. De maatschappelijke zetel van de vereniging is gevestigd te 3390 Tielt-Winge, Dorpstraat 26A. De statuten werden gepubliceerd tot het Belgisch Staatsblad van 22 januari 1998. (Volgen de handtekeningen.)

(83603)

Sportdienst Sporthal ’t Solveld 3390 Tielt-Winge Identificatienummer : 1378/98 WIJZIGING BENAMING — WIJZIGING STATUTEN RAAD VAN BEHEER Verslag algemene vergadering v.z.w. van 7 oktober 2002 Agendapunt : 1. Statutenwijziging v.z.w. « Sporthal ’t Solveld ». Doelstelling v.z.w. ’t Solveld. HOOFDSTUK I. Benaming, zetel, doel en duur. Artikel 3. De vereniging werkt onder de auspicie¨n en onder controle van het gemeentebestuur van Tielt-Winge, ingevolge een overeenkomst tussen het gemeentebestuur en de vereniging. De vereniging heeft tot doel met inachtneming van het decreet van 28 oktober 1974 betreffende het cultuurpact. a) de bevordering van de activiteiten op het vlak van sport en recreatie in en rond de sporthal, en dit in overleg niet de gemeentelijke sportraad; b) de promotie van de sporthal, binnen de beperkingen overeengekomen in de hoger genoemde overeenkomst. De wijziging in de statuten van de v.z.w. Sporthal ’t Solveld mbt doelstellingen wordt unaniem aanvaard.

N. 24167 [83237] (83237) Interprofessioneel Kinderbijslagfonds Archipel Business Center Tramstraat 61 9052 Gent (Zwijnaarde) Identificatienummer : 732/28 HERKIEZINGEN — BENOEMINGEN RAAD VAN BESTUUR Uittreksel uit het proces-verbaal van de jaarlijkse algemene vergadering van 6 juni 2002 Met eenparigheid van stemmen herkiezen de aanwezige leden als bestuurders, de heren Peter LEYMAN, Herman VANDAELE en Luc VERAMME. Zij zullen uittredend zijn bij de algemene vergadering van 2005. De heer Erwin BOUSSERY, bestuurder-directeur van de NV TYCO ELECTRONICS BELGIUM EC OOSTKAMP, wordt eveneens eenparig benoemd tot bestuurder van ALFA-M. Ten gevolge van bovenstaande wijzigingen is de raad van bestuur sedert 28 juni 2001 samengesteld als volgt : 1. De heer Andre´ HELSKENS, Salviastraat 62, 9040 Sint-Amandsberg, voorzitter. 2. De heer Herman VANDAELE, Walbrugstraat 2, 8020 Oostkamp, vice-voorzitter.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif 3. De heer Johan DE BAETS, Oliemeers 24, 9230 Wetteren, bestuurder. 4. De heer Alain DEPOORTER, Ten Edestraat 66, 9890 Gavere, bestuurder. 5. De heer Peter LEYMAN, Elshout 25, 9031 Drongen, bestuurder. 6. De heer John LIPPENS, Langelede 70, 9185 Wachtebeke, bestuurder. 7. De heer Hugo SMULDERS, Plaslaar 12, 2500 Lier, bestuurder. 8. De heer Joost STRUBBE, Ter Zwanekerke 3, 8200 Sint-Michiels, bestuurder. 9. De heer Luc VERAMME, Kerkstraat 35, 9230 Wetteren, bestuurder. 10. Mevr. Cećile VERHEYEN, Beekstraat 129, 9031 Drongen, bestuurder. 11. De heer Jan WILLEMARCK, Tuinwijklaan 31, 9000 Gent, bestuurder. 12. De heer Jean-Pierre DEJAEGHERE, Meiboomlaan 33, 8800 Roeselare, bestuurder. 13. De heer Erwin BOUSSERY, Siemenslaan 14, 8020 Oostkamp, bestuurder. Voor echt verklaard uittreksel : (Get.) Bernard SIMOENS, directeur.

N. 24168

(83632)

[83632]

Vlaamse Bosbouwvereniging 9090 Melle

13047

6. Huvenne, Patrick, ingenieur, Watertorenstraat 41, 1560 Hoeilaart. Zijn benoemd tot de algemene vergadering van 2004 (tenzij eerder ontslagnemend) : 1. Coppens, Hugo, ingenieur, Patragoniestraat 7, 9950 Waarschoot, penningmeester, beheerder. 2. De Ridder, Herman, gepensioneerd, directeur, Windmolenstraat 55, 1650 Beersel, beheerder. 3. Galle, Walter, ingenieur, Groenpark 18, 9840 De Pinte, beheerder. 4. Van Elegem, Bernard, ingenieur, Meelstraat 48, 9000 Gent, beheerder. 5 Embo, Tom, regent, Kortrijksesteenweg 233, 9830 Sint-MartensLatem, beheerder. 6. Nancy Van Camp, ingenieur, Uilkensstraat, 9000 Gent, beheerder. Zijn benoemd tot de algemene vergadering van 2003 (tenzij eerder ontslagnemend) : 1. Van de Genachte, Gert, rue due Cimetie`re 16, 1350 Jauche. 2. Van der Aa, Bart, ingenieur, Oude Pleinstraat 43, 2800 Mechelen, beheerder. 3. Van der Aa, Beatrijs, ingenieur, De´sire´ Mellaertstraat 13, 3010 Kessel-Lo, beheerder. 4. Vanhaeren, Roel, ingenieur, Atletiekplein 7, 9000 Gent, beheerder. 5. Vitse, Theo, ingenieur, Voskenslaan 25, 9000 Gent, beheerder. Opgemaakt op 20 maart 2002 te Brussel. (Get.) Bart Muys, voorzitter.

(Get.) Lieven Nachtergale, secretaris.

Identificatienummer : 6749/71 WIJZIGING BENAMING — HERKIEZINGEN ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN RAAD VAN BEHEER Tijdens de buitengewone algemene vergadering van 27 februari 1999 werd door meer dan twee derde van de stemgerechtigde leden de nieuwe benaming « Vereniging voor Bos in Vlaanderen » ter vervanging van « Vlaamse Bosbouwvereniging » met onmiddellijke ingang goedgekeurd. Notulen van de gewone algemene vergadering dd. 20 maart 2002 De voorzitter opent de vergadering om 18u00. Hij constateert dat de meerderheid der beheerders aanwezig is of bij volmacht vertegenwoordigd is, waardoor de raad van beheer geldig kan vergaderen en beslissen. Na goedkeuring van de balans en de rekeningen van afgelopen dienstjaar en de begroting voor 2002 wordt overgegaan tot de verkiezing van de raad van beheer. Herverkozen voor drie jaar (d.w.z. tot de algemene vergadering van 2005) zijn : Meuleman, Bart; Muys, Bart; Nachtergale, Lieven; Sioen, Geert. Ter vervanging van de ontslagnemende leden Maddelein, Danny; Geert Lejeune, Dominiek Plouvier en Ilse Pauwels werden respectievelijk Inge Serbruyns, Nancy Van Camp en Patrick Huvenne verkozen. De functieverdeling binnen de raad van beheer wordt na stemming als volgt beslist : 1. Bart Muys, voorzitter. 2. Lieven Nachtergale, secretaris. 3. Hugo Coppens, penningmeester. 4. Inge Serbruyns, hoofdredacteur. 5. Bart Meuleman, voorzitter initiatiefgroep. 6. Roel Vanhaeren, persverantwoordelijke. De voorzitter legt de hiernavolgende lijst van de volledige raad van beheer voor ter publicatie tot het Belgisch Staatsblad en sluit de vergadering om 18u30 met een dankwoord. De raad van beheer van de Vereniging voor Bos in Vlaanderen v.z.w. is samengesteld als volgt : Zijn benoemd tot de algemene vergadering van 2005 (tenzij eerdere ontslagnemend). 1. Meuleman, Bart, ingenieur, Hondshoek 24, 2820 Bonheiden. 2. Muys, Bart, ingenieur, Wildenhoge 13, 3020 Herent. 3. Nachtergale, Lieven, ingenieur, Boembeke 10, 9660 Michelbeke. 4. Sioen, Geert, ingenieur, Vlotstraat 45, 9000 Gent. 5. Serbruyns, Inge, ingenieur, Sint Bernadettestraat 83, 9000 Gent.

N. 24169

(83879)

[83879]

Schilde Atletiekclubn, afgekort : « S.A.C. » 2970 Schilde Identificatienummer : 10632/96 BENOEMINGEN — RAAD VAN BESTUUR WIJZIGINGEN STATUTEN Beslissingen van de algemene vergadering en van de raad van bestuur van dd. 8 oktober 2002 1. Veranderingen in de samenstelling van de raad van bestuur : De algemene vergadering en de raad van bestuur benoemen : Jos Suykerbuyk, bediende, wonende Egelvoortstraat 30, te 2970 Schilde, Belg, tot ondervoorzitter. Leo Verhoeven, arbeider, wonende Waterlaatstraat 46, te 2970 Schilde, Belg, tot raadslid. Martine Van den Abeele, bediende, wonende JB. Pittoorsstraat 57, te 2110 Wijnegem, Belg, tot penningmeester. De algemene vergadering en de raad van bestuur nemen kennis en aanvaarden het ontslag van de heer Guido Lodewijks uit de raad van bestuur. 2. Goedkeuring van de aanpassingen aan de statuten : Wijziging artikel 5 : De tekst : « De leden-atleten zijn, naast lid van S.A.C., door ondertekening van de geeïgende aansluitkaart, eveneens lid van AC Lierse en dus onrechtstreeks ook van de overkoepelende atletiekorganisatie, i.c. de Vlaamse Atletiekliga. De leden-sympathisanten en ereleden zijn lid van S.A.C. zonder lid te worden van noch AC Lierse, noch van de Vlaamse Atletiekliga. Het lidgeld wordt door de algemene vergadering vastgesteld. Voor de leden-atleten mag het evenwel niet meer dan BEF 10 000 bedragen. Het bedrag van het lidgeld wordt jaarlijks aan de leden meegedeeld via het clubblad.″ wordt vervangen door : « De leden-atleten zijn, naast lid van S.A.C., door ondertekening van de geeïgende aansluitkaart, eveneens lid van de atletiekvereniging waarvan S.A.C. een onderafdeling is en dus onrechtstreeks ook van de overkoepelende atletiekorganisatie, i.c. de Vlaamse Atletiekliga.

13048


De leden-sympathisanten en ereleden zijn lid van S.A.C. zonder lid te worden van noch de atletiekvereniging waarvan S.A.C. een onderafdeling is, noch van de Vlaamse Atletiekliga. Het lidgeld wordt door de algemene vergadering vastgesteld. Voor de leden-atleten mag het evenwel niet meer dan EUR 250 bedragen. Het bedrag van het lidgeld wordt jaarlijks aan de leden meegedeeld via het clubblad of via andere gangbare communicatiemiddelen, met inbegrip van affichering in de clublokalen, publicatie op de website en e-mail.″ Wijziging artikel 7 : De woorden « AC Lierse » worden vervangen door « de atletiekvereniging waarvan S.A.C, een onderafdeling is ». Wijziging artikel 15 : Het maximum aantal leden van de raad van bestuur wordt afgeschaft. Wijziging artikel 17 : Toevoeging van volgende tekst : « Alle voor de vereniging bindende akten, uitgezonderd hetgeen hierna vermeld, zullen geldig ondertekend worden door twee bestuurders, ingeval echter twee echtgenoten bestuurder zijn, is er een derde handtekening nodig. De handtekening van de voorzitter en/of secretaris volstaat voor handelingen van dagelijks bestuur. De raad van bestuur heeft de bevoegdheid om te beslissen van welke atletiekvereniging S.A.C. een onderafdeling is, zonder daarbij aan de rechten van de aangesloten leden-atleten te tomen. » Wijziging artikel 20 : De tekst : ″In geval van ontbinding van de vereniging, hetzij vrijwillig, hetzij gerechtelijk, op welk ogenblik en uit welke oorzaak dan ook, zal het netto overblijvend maatschappelijk actief, na het vereffenen van de schulden en het aanzuiveren van de lasten, aan AC Lierse worden overgemaakt, hetzij anders bepaald door een tweederde meerderheid van de vergadering die tot de vereffening beslist. » wordt vervangen door : « In geval van ontbinding, vrijwillig of gerechtelijk, op welk ogenblik of om welke oorzaak ook, wordt het netto overblijvend actief, dat na de vereffening der schulden en aanzuivering der lasten overblijft, besteed aan een werk met overeenkomstig doel en aan te duiden door de algemene vergadering. » Ondertekend op 8 oktober 2002.

La vice-pre´sidente : Mme Duez, Nicole, inspectrice enseignement de la Communaute´ française, Clos du Verger 10, 1471 Loupoigne, de nationalite´ belge. L’administratrice de´le´gueé : Mme Tricot-Jamin, Marie-Christine, professeur dans l’enseignement spećial de la Communaute´ française a` Chaˆtelet, rue de l’Etang 7, 5031 Gembloux, de nationalite´ belge. La secre´taire : Mme Dechamps, Sylviane, professeur enseignement de la Communaute´ française, rue des De´porte´s 44, 5563 Hour, de nationalite´ belge. Le poste de tre´sorie`re reste inchange´ : Mme Delhasse Rosine, professeur enseignement de la Communaute´ française, Quartier Roba 18, 4460 Velroux, de nationalite´ belge. Changement de sie`ge social : Ancien : Square des Oriflammes 6, 1080 Bruxelles. Nouveau : Rue des 4 Vents 76, 6700 Arlon. (Signe´) F. BALBEUR, pre´sidente.

(Signe´) K. DE PAEPE, secre´taire de´missionnaire.

(Signe´) S. DECHAMPS, secre´taire entrante.

N. 24171

(Signe´) R. DELHASSE, tre´sorie`re.

(84079)

[84079]

Jeugdcentrum El Paso 9000 Gent Identificatienummer : 9302/79 BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER ONTSLAGNEMINGEN De algemene vergadering van de v.z.w. Jeugdcentrum El Paso heeft op haar statutaire vergadering op 15 oktober 2002 volgende zaken beslist : 1. De samenstelling van de raad van beheer vanaf heden :

Voor akkoord :

De heer Blieck, Koen, pastoraal werker, Bij St. Jozef 13, 9000 Gent, Belg.

(Get.) Jos Vanderstraeten, Rob Verschoren, Jos Suykerbuyk, Martine Van den Abeele, Leo Verhoeven.

Mevr. Dua, Rika, boekhoudster, Rooigemlaan 469, 9000 Gent, Belg, penningmeester van de vereniging. De heer Jacobs, Jos, onderwijzer, Bij St. Jozef 13, 9000 Gent, Belg, voorzitter van de vereniging.

N. 24170 [73575] (73575) Association des Enseignants et des Cadres en Economie sociale et familiale, en abre´ge´ : « AECEFS » 1080 Bruxelles Numéro d’identification : 12868/80 DÉMISSIONS — NOMINATIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL Suite a` l’assembleé geńe´rale statutaire du 23 janvier 2002, sont de´missionnaires; Pre´sidente : Mme Jacques, Francine, e´pouse Dessoy, pensionneé de l’inspection de l’enseignement de la Communaute´, Square des Oriflammes 6, 1080 Bruxelles, de nationalite´ belge. Vice-pre´sidente : Mme Balbeur, Fernande-Linda, professeur enseignement de la Communaute´, rue des Quatre Vents 76, 6700 Arlon, de nationalite´ belge. Administrateur de´le´gue´ : Mme Duez, Nicole, professeur enseignement Communaute´, avenue des Allie´s 40, 1410 Waterloo, de nationalite´ belge. Secre´taire : Mme De Paepe, Karin, professeur enseignement provincial Lie´geois, Village 81, a` 3790 Fouron Saint-Martin, de nationalite´ belge. Nouveau conseil d’administration : La pre´sidente : Mme Balbeur, Fernande (Linda), inspectrice enseignement de la Communaute´ française, rue des Quatre Vents 76, 6700 Arlon, de nationalite´ belge.

De heer Tom Dutry, maatschappelijk assistent, Sint Sebastiaanstraat 54, 8800 Roeselare, Belg. De heer Vandersypt, Johan, psycholoog, Zomerstraat 51, 9270 Kalken, Belg. Mevr. De Vriese, Tania, opvoedster, Molenstraat 9, 9850 Nevele, Belg. De heer Spiesschaert, Erik, bediende, Victor Frisstraat 15, 9000 Gent, Belg. Mevr. Lybeer, Greet, bediende, Annonciadenstraat 31, 9000 Gent, Belg. 2. De algemene vergadering aanvaarde het ontslag van de volgende beheerders : De heer Ceylan, Kara, Karel Mirystraat 2, 9000 Gent. De heer Balkan, Resat, Berouw 118, 9000 Gent. Mevr. Van den Bossche, Freya, Bargiekaai 20d, 9000 Gent. 3. de samenstelling van de algemene vergadering : De heer Rummens, Mark, Sportstraat 143, 9000 Gent. De heer Geite, Lode, Huurhouderijstraat 19, 9050 Ledeberg. De heer Hawer, Ferdinand, Leistraat 42, 9881 Aalter-Bellen. De heer Vanderslycke, Didier, Lostraat 89, 1703 Schepdaal. De heer Baekelandt, Luc, Fr. Uytenhovestraat 41, 9000 Gent. Alle leden van de raad van beheer, zoals opgesomd in punt 1. (Volgen de handtekeningen.)



(82557)

[82557]

Vlaamse Jongeren 3090 Overijse Identificatienummer : 6082/75 BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER De algemene vergadering, samengekomen op 7 september 2002, heeft akte genomen van het verstrijken van het mandaat van alle beheerders. Zij heeft vervolgens als nieuwe beheerders aangesteld : Arckens Erik, ambtenaar, L. Lepagestraat 11/8, 1000 Brussel. Baus Bart, bediende, Terhulpensesteenweg 60, 3090 Overijse. Bennekens Lieven, bediende, Scherendelle 40, 3090 Overijse. Boogaerts David, student, Blijde Inkomstlaan 50, 1560 Hoeilaart. Craps Dirk, student, Duisburgsesteenweg 212, 3090 Overijse. Custers Sam, scholier, Parklaan 21, 1560 Hoeilaart. De Clercq Michael, scholier, Bollestraat 31, 3090 Overijse. De Keuster Luc, bediende, Hagaard 123, 3090 Overijse. Deconinck Jeroen, student, Biezenstraat 20, 3040 Loonbeek. Dekeyser Dimitri, bediende, Brusselsesteenweg 24/2, 3090 Overijse. Denayer Koen, student, Annegijsboslaan 18, 3090 Overijse. Janssen Tim, scholier, Kouterstraat 177, 3090 Overijse. Kelchtermans Joris, bediende, Terhulpensesteenweg 140, 3090 Overijse. Ketels Geoffrey, student, A. Moerenhoutstraat 63, 3090 Overijse. Lenseclaes Inge, leerkracht, Nijvelsebaan 71, 3090 Overijse. Magnies Nicolas, student, Champelstraat 30a, 3090 Overijse. Maisin Thomas, scholier, Grotstraat 14, 3090 Overijse. Raes Ellen, student, Koedalstraat 17, 1560 Hoeilaart. Simoens Gert, bediende, Flamingohof 3, 3090 Overijse. Vande Cauter David, student, Drogenberg 1, 3090 Overijse. Verheyden Kenny, student, gebr. Danhieuxtraat 12, 3090 Overijse. Vermeir Tom, werkzoekende, Schavei 21A, 3090 Overijse. Als dagelijks bestuur werd verkozen : Voorzitter : Koen Denayer. Ondervoorzitter : Thomas Maisin. Ondervoorzitter : Gert Simoens. Secretaris : Sam Custers. Penningmeester : David Boogaerts. Bestuursleden : Jeroen Deconinck en Joris Kelchtermans. Aldus opgemaakt te Overijse, op 7 september 2002. (Get.) Koen Denayer, voorzitter.

N. 24173

(Get.) Sam Custers, secretaris.

(83170 — 83170P)

[83170]

Dapalo Sponsoring Menenstraat 97 8980 Geluveld Identificatienummer : 24173/2002 STATUTEN Artikel 1. Ondergetekenden richten een vereniging zonder winstoogmerk, volgens de wettelijke voorschriften, overeenkomstig de wet van 27 juni 1921, op onder de naam : « Dapalo Sponsoring ». Art. 2. Zetel van de vereniging is gevestigd te 8980 Geluveld, Menenstraat 97, Belgie¨. Art. 3. De vereniging heeft tot doel activiteiten uit te oefenen, die de werking van de atletiekvereniging Dapalo = Dadizeelse Parklopers, moet mogelijk maken en bekostigen. De vereniging kan alle handelingen stellen die rechtstreeks of onrechtstreeks tot deze doelstelling bijdragen, en die door de algemene vergadering worden vastgelegd. V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

N. 24172 - 24188

13049

Art. 4. De stichtende leden, zijn de volgende : Luc Godderis, ingenieur, Menenstraat 97, 8980 Geluveld, Belg. Rosette Maes, arbeidster, Millesteenstraat 40, 8890 Dadizele, Belgische. Dorine Desmet, bediende, Ter Gracht 66, 8560 Moorsele, Belgische. Art. 5. Het aantal leden van de vereniging is onbeperkt. Het minimum aantal leden is drie. Art. 6. Voor lidmaatschap van de vereniging is geen bijdrage vereist. De leden zetten zich in voor de goeie werking van de vereniging en om de doelstellingen van de vereniging na te streven. Lidmaatschap van de vereniging moet door de algemene vergadering met tweederde meerderheid der stemmen worden goedgekeurd, evenals het verlaten van de vereniging. Art. 7. De raad van beheer bestaat uit minstens drie leden. De eerste raad van beheer bestaat uit de stichtende leden met volgende functies : Voorzitter : Luc Godderis. Secretaris : Rosette Maes, tevens ondervoorzitter. Financieel coo¨rdinator : Dorine Desmet. Art. 8. De raad van beheer is gelast met de dagelijkse beslissingen alsmede het financieel beheer van de vereniging. De middelen worden op een aparte rekening beheerd. Art. 9. De algemene vergadering bestaat uit de bestuursleden van atletiekvereniging Dapalo. Deze algemene vergadering vindt jaarlijks plaats tijdens maand januari en wordt bijeengeroepen door middel van gewone brief. De besluiten van de algemene vergadering worden in een vergaderingsverslag bekendgemaakt aan alle aanwezige en afwezige leden. Indien de helft van de leden een tussentijdse algemene vergadering vraagt, dient de secretaris deze binnen de maand bijeen te roepen. Art. 10. De algemene vergadering is het hoogste beslissingsorgaan van de vereniging. Onder de bevoegdheden horen : het jaarlijks bekrachtigen of wijzigen van de samenstelling van de raad van beheer. Wijziging van de statuten. Het ter goedkeuring voorleggen van de jaarrekeningen door de raad van beheer De algemene vergadering oefent verder alle bevoegdheden uit zoals voorzien in de wet van 27 juni 1921 in zonder goedkeuring van de begroting voor het volgende werkjaar en ontbinding van de vereniging. Art. 11. De Beslissingen op de algemene vergadering worden per meerderheid van de aanwezige leden genomen, tenzij anders gespecificeerd in de statuten. Een meerderheid bestaat uit meer dan 50% van de aanwezigen. Bij gelijkheid van stemmen wordt de beslissing door de voorzitter getroffen. Art. 12. Elk jaar wordt de rekening van het afgelopen werkjaar door de raad van beheer opgemaakt. Het werkjaar komt overeen met het kalenderjaar. Deze rekening wordt door de raad van beheer aan de algemene vergadering voorgelegd ter goedkeuring. Het goedkeuren van de rekeningen geldt als een kwijting voor de beheerders. Art. 13. De mandaten van de raad van beheer worden alle kosteloos uitgevoerd. Art. 14. Bij beeïndiging van de activiteiten van de vereniging gaan de resterende middelen naar de werking van de atletiekvereniging. Bij beeïndiging van de atletiekvereniging, gaan de resterende middelen (conform werkingsdocument van de atletiekvereniging) uiteindelijk naar het gespecificeerde goede doel. Art. 15. Alle andere zaken die niet uitdrukkelijk in deze statuten voorzien werden, zullen overeenkomstig de bepaling van de wet van 27 juni 1921, waarin aan de verenigingen zonder winstgevend doel rechtspersoonlijkheid wordt verleend. (Get.) Luc Godderis, voorzitter. (Get.) Dorine Desmet, financieel coo¨rdinator.

(Get.) Rosette Maes, secretaris. 1632


13050 N. 24174

(83001 — 83001P)

[83001]

De Berkencirkel Reinpadstraat 227 3600 Gent Identificatienummer : 24174/2002 STATUTEN De ondergetekenden : Venmans Joke Nand Maria, PWA-werknemer, Haneveldstraat 26/2, 3600 Genk, Belgische. Bollen Joseph Cornelis Ghislain, arbeider, Etie¨nne Fabrylaan 6a, 3600 Genk, Belg. Luykx Maria Antonia Joanna Carlo, CLB-directie, Reinpadstraat 227, 3600 Genk, Belgische, zijn overeengekomen een vereniging zonder winstgevend doel op te richten, overeenkomstig de wet van 27 juni 1921, waarvan zij de statuten als volgt vaststellen : Artikel 1. De vereniging draagt de naam : « De Berkencirkel », en heeft haar maatschappelijke zetel te Genk, Reinpadstraat 227. De raad van beheer is gemachtigd de zetel over te plaatsen binnen de stad Genk. Art. 2. De vereniging heeft tot doel de verbinding met het lichaam, de gevoelens en het authentieke wezen bij mensen te bevorderen en mensen in contact te brengen met de natuur, alsook met natuurlijke genees- en levenswijzen. Dit via het verstrekken van individuele sessies, het organiseren van groepsgerichte activiteiten en vormingen, de uitbouw van een kleinschalig natuurpark, informatieverstrekking, acties voor natuurbehoud en dierenrechten, het ontplooien van winstgevende activiteiten en alle andere activiteiten en middelen die verband houden met de realisering van de doelstelling.

Art. 12. De raad van beheer kan zijn bevoegdheden voor bepaalde handelingen overdragen aan eéń van de beheerders of mits machtiging van de algemene vergadering aan een ander persoon, die al dan niet lid is van de vereniging. Art. 13. De beraadslagingen van de raad van beheer worden vastgelegd in notulen en ondertekend door de beheerders. De notulen liggen te allen tijde ter inzage van de leden van de algemene vergadering. De raad van beheer sluit jaarlijks de rekening af en stelt de begroting op. Hij legt deze ter goedkeuring voor aan de algemene vergadering. Art. 14. Het boekjaar van de vereniging gaat in op 1 januari en eindigt op 31 december. Art. 15. De statuten kunnen slechts gewijzigd worden overeenkomstig het bepaalde in artikel 8 van de wet van 27 juni 1921. Art. 16. Bij ontbinding van de vereniging wordt het vermogen overgedragen aan een vereniging met gelijkaardig doel. Opgemaakt te Genk op 10 oktober 2002. (Get.) Luykx Maria; Bollen Joseph; Venmans Joke.

N. 24175 [83906] (83906) Sociaal-pedagogisch en psychologisch studiebureau 8000 Brugge Identificatienummer : 2616/75 WIJZIGING STATUTEN — RAAD VAN BEHEER

Art. 3. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur, en kan te allen tijde worden ontbonden door de algemene vergadering.

1. Doelstelling

Art. 4. Het aantal leden is onbeperkt, met een minimum van drie.

Beslissing genomen op de algemene vergadering van 4 juni 2002

Art. 5. Lid van de vereniging zijn : 1° de ondergetekende oprichters; 2° zij die bij beslissing van de raad van beheer worden toegelaten en deze statuten onderschrijven; 3° de raad van beheer mag ook niet-werkende leden, ereleden, beschermleden, steunende of adviserende leden aannemen. Deze zijn geen « lid », in de zin van de wet; hun rechten en plichten worden geregeld in een huishoudelijk reglement, opgesteld door de raad van beheer; 4° elk lid kan ten allen tijde uit de vereniging treden door schriftelijk zijn ontslag te geven aan de raad van beheer; 5° uitsluiting van een lid gebeurt door beslissing van de algemene vergadering met tweederde meerderheid. Art. 6. De maximum jaarlijkse ledenbijdrage bedraagt EUR 150. Art. 7. De algemene vergadering heeft alle bevoegdheden die haar uitdrukkelijk in de wet zijn toegekend en komt ten minste eéń maal per jaar samen, bovendien komt zij samen telkens wanneer een lid erom verzoekt. Alle leden worden door de raad van beheer opgeroepen bij gewone brief, die de agenda vermeldt en ten minste 8 dagen voor de vergadering wordt verzonden. Haar besluiten worden ter kennis gebracht van de leden bij gewone brief. (artikel 2,6°).

De vereniging heeft tot doel het inrichten van activiteiten alsook het ondersteunen van personen en instellingen die bijdragen tot de geestelijke gezondheid, in de brede zin van het woord, van de bevolking. Ze wil haar doelstelling realiseren met een bijzondere aandacht voor de kansarmen en de sociaal zwakkeren. Ze zal haar roerende en onroerende goederen, die een bijdrage kunnen leveren tot het realiseren van haar maatschappelijk doel, mogen bezitten hetzij in eigendom hetzij in genot. In dit verband mag de vereniging eigendommen verwerven, uitbaten of ter beschikking stellen van organisaties of diensten met een gelijkaardige of verwante doelstelling. Ze mag zich tevens borg stellen voor andere verenigingen met een gelijkaardige of verwante doelstelling. 2. Leden raad van beheer

Art. 10. De raad van beheer is bevoegd in alle zaken, die niet door de wet uitdrukkelijk aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. Hij bestuurt en vertegenwoordigt de vereniging bij elke gerechtelijke en buitengerechtelijke handeling.

De heer Bogaert, Lode, directeur, Avignonlaan 37, 8310 Brugge, beheerder. De heer Clevers, Etienne, directeur, Sint-Pietersmolenstraat 157, 8000 Brugge, beheerder. De heer Defauw, Dirk, advocaat, Manitobalaan 29, 8200 Brugge, beheerder. De heer Drubbel, Luc, raadsheer, Jacobus Van Belleghemstraat 24, 8310 Brugge, beheerder. De heer Ducheyne, Willem, geneesheer, Potterierei 5, 8000 Brugge, beheerder. De heer Marroyen, Philip, directeur, Brieversweg 51, 8340 SijseleDamme, afgevaardigd beheerder. De heer Seys, Wilfried, op rust, Bommelbekestraat 16, 8000 Brugge, voorzitter. De heer Sonck, Alfons, op rust, Park de Rode Poort 91, 8200 Brugge, beheerder. De heer Peter Van Herwegen, directeur, Ijzerkaai 49, 8500 Kortrijk, penningmeester. De heer Vervarcke, Jan, geneesheer, Kardinaal Cardijnstraat 16, 8200 Brugge, beheerder.

Art. 11. De vereniging kan tegenover derden geldig worden vertegenwoordigd door de handtekening van twee beheerders.

(Get.) Philip Marroyen, afgevaardigd beheerder.

Art. 8. De algemene vergadering kan met tweederde meerderheid beslissen over punten die niet op de agenda werden vermeld. Art. 9. De raad van beheer bestaat uit ten minste twee personen. Als zodanig worden voor het eerst aangesteld : 1. Bollen Joseph Cornelis Ghislain, arbeider, Etienne Fabrylaan 6a, 3600 Genk. 2. Luykx Maria Antonia Joanna Carlo, CLB-directie, Reinpadstraat 227, 3600 Genk. De beheerders worden benoemd en ontslagen door de algemene vergadering; hun benoeming geldt voor onbepaalde tijd.


(83743)

[83743]

« European Partners for the Environment » 1060 Bruxelles Numéro d’identification : 20793/95 CONSEIL D’ADMINISTRATION Autorite´s publiques : Sylvie Mottard, UNEP Brussels. Rita Kellner-Stoll, The Senator for Building & Env. of the Free Hanseatic City of Bremen, Germany. Eren Andersson, City of Gotheborg, Sweden. Paul de Jongh, NL Project group National Strategy for S.D., Netherlands. Constanca Peneda, INETI, Portugal. Entreprises : Jean Rene´ Marabelle, TotalFinaElf, France. Peter White, Procter & Gamble Technical Center Ltd, United Kingdom. Catherine Preston, Unilever, United Kingdom. Lutz Gu¨nter Scheidt, Sony International (Europe) GmbH, Germany. Bart Jan Krouwel, Rabobank Group, The Netherlands. Martina Bianchini, Dow Europe, Brussels. ONG : Geraldine Walsh, An Taisce, Ireland. Jacqueline Miller, European Environmental Bureau, Brussels. Lone Johnsen, European Environmental Bureau, Denmark. Mauro Albrizio, Legambiente, Italy. Nadia McLaren, Global Action Plan, Brussels. Professionnels : Mark Sapir, ETUC CES, Brussels. Pierre Salcio, Oreé, France. Heinz Werner Engel, Europe Eco-Counselling, Brussels, VicePresident. Robert Nemeskeri, REC, Hungary. Willie Beuth, Eco-tex, Germany, Institute for Applied Ecology, Germany. J.P.W.M. Smeets, LEAD, K.L.M., The Netherlands. Marcello Palazzi, Progressio Foundation, The Netherlands. Directeur exećutif : Raymond Van Ermen. (Signe´) Raymond Van Ermen, directeur exećutif.

N. 24177

(84055 — 84055P)

[84055]

Les Poteés lie´geoises Rue des Fermes 20 4317 Viemme Numéro d’identification : 24177/2002 STATUTS I. Deńomination, sie`ge social Article 1er. L’association est deńommeé : « Les Poteés lie´geoises », association sans but lucratif. Art. 2. Son sie`ge social est e´tabli a` 4317 Viemme, rue des Fermes 20. II. Objet Art. 3. L’association a pour objet : 1. La creátion, la mise en sce`ne et la repre´sentation de spectacles theáˆtraux. 2. La participation au championnat de la Fe´de´ration belge d’Improvisation. 3. La participation, l’organisation et/ou la promotion de formation en relation avec l’objet social.

13051

III. Associe´s Art. 4. Le nombre des associe´s est illimite´ mais ne doit pas eˆtre infe´rieur a` trois. Les premiers associe´s sont les fondateurs soussigne´s : Cloosen, Jean-Marc, 4000 Lie`ge, boulevard d’Avroy 188. Darimont, Jean-Pierre, 4050 Fle´malle, rue des Awirs 133. Foret, Marie-Ange, 4000 Lie`ge, rue Saint-Laurent 89. Henrard, Eric, 4317 Viemme, rue des Fermes 20. Henrard, Vale´rie, 4317 Viemme, rue des Fermes 20. Kremeer, Laurence, 4020 Lie`ge, rue Edouard Remouchamps 7. Matheí, Christophe, 4000 Lie`ge, rue Patenier 19. Notelaers, Vincent, 6920 Sohier, Fays-Famenne 133. Notelaers, Simon, 4431 Loncin, rue Defize 34. Thunissen, Ste´phane, 4000 Lie`ge, avenue Emile Digneffe 31. Art. 5. Les associe´s ne sont redevables d’aucune cotisation. L’action de l’association ne se limite pas aux seuls membres de l’association. Art. 6. En ce qui concerne la de´mission des membres, les pouvoirs de l’assembleé geńe´rale, la convocation a` et la tenue de l’assembleé geńe´rale, la publication de ses dećisions, la nomination et les pouvoirs du conseil d’administration, le re`glement des comptes, les modifications des statuts, l’emploi des biens en cas de dissolution et le nombre minimal de membres, on applique ce qui suit : 1. La loi du 27 juin 1921 sur les a.s.b.l. 2. Le re`glement d’ordre inte´rieur. 3. Les dispositions relatives aux socie´te´s de personnes. Les re`gles pre´vues aux 2. et 3. ne sont appliqueés que si les re`gles 1. et 2. ne donnent peu ou pas de re´ponse. Les questions d’interpre´tations ou d’applications sont du ressort du conseil d’administration. IV. Administration journalie`re Art. 7. Le conseil d’administration est compose´ d’au moins 8 membres dont au moins la moitie´ de joueurs actifs nomme´s parmi les associe´s par l’assembleé geńe´rale. Le mandat d’administrateur a une dureé de deux ans, et en tout temps re´vocable par elle. Art. 8. Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exećution de leur mandat. V. Re`glement d’ordre inte´rieur Art. 9. Un re`glement d’ordre inte´rieur est pre´sente´ par le conseil d’administration a` l’assembleé geńe´rale. Les modifications a` ce re`glement pourront eˆtre apporteés par une assembleé geńe´rale statuant a` la majorite´ simple des associe´s pre´sents ou repre´sente´s. VI. Dispositions diverses L’assembleé geńe´rale du 22 juin 2002 a e´lu en qualite´ d’administrateurs : Cloosen, Jean-Marc, 4000 Lie`ge, boulevard d’Avroy 188. Darimont, Jean-Pierre, 4050 Fle´malle, rue des Awirs 133. Foret, Marie-Ange, 4000 Lie`ge, rue Saint-Laurent 89. Henrard, Eric, 4317 Viemme, rue des Fermes 20. Henrard, Vale´rie, 4317 Viemme, rue des Fermes 20. Kremeer, Laurence, 4020 Lie`ge, rue Edouard Remouchamps 7. Matheí, Christophe, 4000 Lie`ge, rue Patenier 19. Notelaers, Vincent, 6920 Sohier, Fays-Famenne 133. Notelaers, Simon, 4431 Loncin, rue Defize 34. Thunissen, Ste´phane, 4000 Lie`ge, avenue Emile Digneffe 31. Les administrateurs ont de´signe´ en qualite´ de : Pre´sident : Ste´phane Thunissen. Secre´taire : Jean-Marc Cloosen. Tre´sorier : Vale´rie Henrard. Art. 10. Tout ce qui n’est pas pre´vu explicitement aux pre´sents statuts est re´gle´ par la loi du 27 juin 1921, re´gissant les associations sans but lucratif. (Suivent les signatures.)


13052 N. 24178

(82773)

[82773]

Instituut voor de autoCar en de autoBus, afgekort : « ICB » 1130 Brussel Identificatienummer : 18710/91 BENOEMINGEN Uittreksel uit de notulen van de algemene vergadering van 25 juni 2002 De heer Jean Wyns, in de hoedanigheid van algemeen voorzitter van de FBAA, woonachtig te 3140 Keerbergen, Vlieghavenlaan 94B, Belg, wordt unaniem tot werkend lid en bestuurder benoemd. De heer Luc Jullet, in de hoedanigheid van gemeenschapsvoorzitter VRA, woonachtig te 3070 Kortenberg, Blockmansstraat 32, Belg, wordt unaniem tot werkend lid en bestuurder benoemd. De heer Walter De Reys, in de hoedanigheid van algemeen ondervoorzitter van de FBAA, woonachtig te 1474 Ways, rue Achille Fievez 14A, Belg, wordt unaniem tot werkend lid en bestuurder benoemd. (Get.) Yves Mannaerts, bestuurder-directeur.

Institut pour l’autoCar et l’autoBus, en abre´ge´ : « ICB » 1130 Bruxelles Numéro d’identification : 18710/91 NOMINATIONS Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale du 25 juin 2002 M. Jean Wyns, en sa qualite´ de pre´sident geńe´ral de la FBAA, domicilie´ a` 3140 Keerbergen, Vlieghavenlaan 94B, belge, est nomme´ a` l’unanimite´ comme membre effectif et administrateur. M. Luc Jullet, en sa qualite´ de pre´sident communautaire VRA, domicilie´ a` 3070 Kortenberg, Blockmansstraat 32, belge, est nomme´ a` l’unanimite´ comme membre effectif et administrateur. M. Walter De Reys, en sa qualite´ de vice-pre´sident geńe´ral de la FBAA, domicilie´ a` 1474 Ways, rue Achille Fievez 14A, belge, est nomme´ a` l’unanimite´ comme membre effectif et administrateur. (Signe´) Yves Mannaerts, directeur-administrateur.

N. 24179 [83881] (83881 — 83881P) « Brotherhood against animals molestation, Sint-Niklaas », afgekort : « B.A.A.M. » 9100 Sint-Niklaas Identificatienummer : 24179/2002 STATUTEN Het jaar 2002 op 26 oktober. Zijn verschenen : 1. Van Riet, Frank, Schoolstraat 258, 9100 Sint-Niklaas, Belg; 2. Wauters, Patricia, Schoolstraat 258, 9100 Sint-Niklaas, Belg; 3. Marc De Witte, Lijkveldestraat 102, 9170 Sint-Pauwels, Belg, allen meerderjarig en van Belgische nationaliteit, die zijn overgegaan tot de stichting van een vereniging zonder winstoogmerk, waarvan de statuten als volgt luiden : (B.A.A.M) Brotherhood against animals molestation, Sint-Niklaas (vertaling) : Broederschap tegen dierenmishandeling. Artikel 1. De vereniging draagt de benaming : B.A.A.M., Brotherhood against animale molestation. Art. 2. Arrondissement : Sint-Niklaas. Maatschappelijke zetel : Schoolstraat 258, 9100 Sint-Niklaas Belgie¨. De raad van beheer is gemachtigd de zetel over te plaatsen binnen de stad of gemeente.

Art. 3. De vereniging heeft tot doel : a) Het organiseren van bijeenkomsten, manifestaties, voordrachten en informatievergaderingen met het oog op het promoten van de belangen van het dier en de dierenwelzijnswet. b) Het organiseren en stimuleren van bijeenkomsten en initiatieven met het oog op een betere coo¨rdinatie ten behoefte van andere verenigingen met het zelfde doel. c) Het uitwisselen van ervaringen onder de leden. d) Informatie te verstrekken naar de bevolking toe in verband met de belangen van het dier en de dierenwelzijnswet. e) De bescherming der dieren, zorgen dat de dierenwelzijnswet wordt toegepast en het bestrijden van wrede praktijken jegens de dieren. Art. 4. Het aantal leden van de vereniging is onbeperkt. Het bedraagt minimum drie leden. Nieuwe leden kunnen aanvaard worden op hun schriftelijk verzoek aan de raad van beheer en na de betaling van de bijdrage die jaarlijks door de raad van beheer wordt bepaald, en waarvan het bedrag echter EUR 250 niet mag overschrijden. De raad van beheer beslist zonder verhaal voor de kandidaat en zonder gehouden te zijn, zijn beslissingen te motiveren. Art. 5. De vereniging wordt geleid door een raad van beheer, samengesteld uit tenminste drie leden, die benoemd worden door de algemene vergadering. De raad van beheer vertegenwoordigt en verbindt de vereniging in alle gerechtelijke en buitengerechtelijke handelingen. De raad van beheer mag alle nodige verbintenissen aangaan om het maatschappelijke doel van de vereniging te realiseren. Het mandaat van de leden van de raad van beheer eindigt bij overlijden, ontslag of ontzetting door de algemene vergadering. De leden van de raad van beheer vervullen hun mandaat kosteloos. De raad van beheer kan een afgevaardigde beheerder aanduiden. Men houdt op lid te zijn : a) door vrijwillig ontslag, dat zal worden gegeven te zijn een maand nadat het lid schriftelijk in gebreke werd gesteld zijn bijdrage te betalen. b) Door uitsluiting, waartoe besloten wordt door een meerderheid van twee derden van de raad van beheer en dat zonder verhaal. Art. 6. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan ontbonden worden bij beslissing van de algemene vergadering. Art. 7. Een beraadslaging van de algemene vergadering is vereist in volgende gevallen : 1. wijzigingen van de statuten; 2. benoeming en ontzetting van de leden van de raad van beheer; 3. goedkeuring van begrotingen en rekeningen; 4. het ontbinden van de vereniging; 5. aanvaarding nieuwe leden. Art. 8. De algemene vergadering vergadert minstens eenmaal per jaar. De leden worden minimum acht dagen voor de vergadering schriftelijk uitgenodigd. De dagorde wordt op de uitnodiging vermeld. De algemene vergadering beslist geldig, welk ook het aantal aanwezigen is. De beslissingen worden genomen bij de gewone meerderheid. Art. 9. De eigendommen van de vereniging zullen na ontbinding toegewezen worden aan een werk waarvan sociaal doel het best overeenkomt met het doel van de vereniging. De algemene vergadering beslist over de toewijzing van de goederen. Alzo goedgekeurd op de algemene vergadering van 26 oktober 2002, gehouden te Sint-Niklaas.

RAAD VAN BEHEER De beheerraad werd verkozen op de eerste algemene vergadering van 26 oktober 2002 en is als volgt samengesteld : 1. Marc De Witte, arbeider, Lijkveldestraat 102, 9170 Sint-Pauwels, Nationaliteit Belg, voorzitter. 2. Van Riet, Frank, arbeider, Schoolstraat 258, 9100 Sint-Niklaas, Nationaliteit Belg, ondervoorzitter. 3. Wauters, Patricia, arbeidster, Schoolstraat 258, 9100 SintNiklaas, Nationaliteit Belg. (Volgen de handtekeningen.)


(83497)

[83497]

Football Club Sint-Martens-Latem 9830 Sint-Martens-Latem Identificatienummer : 8428/71 RAAD VAN BEHEER In aansluiting op de algemene vergadering van 21 oktober 2002 laten wij U de ledenlijst van de raad van beheer ter publicatie geworden : Erevoorzitter : Armand Vermeulen, Latemstraat 72, 9830 SintMartens-Latem, van Belgische nationaliteit. Voorzitter : Luc Hanssens, Gaverlandstraat 71, 9031 Drongen, van Belgische nationaliteit. Ondervoorzitters : Philippe Timperman, Lage Heirweg 61, 9830 Sint-Martens-Latem, van Belgische nationaliteit. Arnold Meirlaen, Meersstraat 32, 9830 Sint-Martens-Latem, van Belgische nationaliteit. Secretaris : Hubert Van Labeke, Meersstraat 106, 9000 Gent, van Belgische nationaliteit. Beheerders : Marc Benijts, Sint-Denijslaan 445, 9000 Gent, van Belgische nationaliteit. Mark Goetgeluk, Heidebergen 9, 9830 Sint-Martens-Latem, van Belgische nationaliteit. Hugo Heylbroeck, Kap. Maenhoutstraat 14, 9830 Sint-MartensLatem, van Belgische nationaliteit. Bernard Louvaert, Twee Dreven 36, 9830 Sint-Martens-Latem, van Belgische nationaliteit. Paul Santens, Speureweg 11, 9830 Sint-Martens-Latem, van Belgische nationaliteit. Jan Steyaert, Burgemeesterstraat 10, 9830 Sint-Martens-Latem, van Belgische nationaliteit. Jacques Timperman, Keuzekouter 38, 9031 Drongen, van Belgische nationaliteit. Jacques Veeckman, Deinzestraat 42, 9810 Nazareth, van Belgische nationaliteit. Dirk Duquet, Moeistraat 3, 9830 Sint-Martens-Latem, van Belgische nationaliteit. Freddy De Jaeger, Driesmeers 12, 9830 Sint-Martens-Latem, van Belgische nationaliteit. (Get.) Van Labeke H., secretaris g.c.

N. 24181

(82526)

[82526]

Jeugdhuis KV-Kaffee 2000 Antwerpen Identificatienummer : 2777/01 BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER De algemene vergadering, bijeen op 22 februari 2002, heeft overeenkomstig zijn statuten tot beheerders benoemd voor een termijn van 21 maanden, van 1 april 2002 tot en met 31 december 2003. Voorzitter : Philip Mielants, student, Camille Huysmanslaan 27, te 2020 Antwerpen. Ondervoorzitter : Jorg Wintraecken, onderwijzer, Antwerpsesteenweg 22, te 2660 Hoboken. Secretaris : Leen Riske´, opvoeder, Maria Henriettalei 76, te 2660 Hoboken. Tweede secretaris : Britt Seeldrayers, regentes, Antwerpsesteenweg 22, te 2660 Hoboken. Penningmeester : Jacques Callaij, planner-coo¨rdinator, Manebruggestraat 290, te 2150 Borsbeek. Tweede penningmeester : Suze Daems, opvoeder, Aernout en Willemlaan 25, te 2050 Antwerpen. Beheerders : Kim Adriaenssens, regentes, Klaverbloemstraat 21, te 2170 Merksem. Kevin Boeye, student, Krekelstraat 92, te 2660 Hoboken. Danny Bosmans, kaderlid, Potaardestraat 9, te 2845 Niel.

13053

Tom Corbett, student, Grote Goddaard 38, te 2000 Antwerpen. Dirk De Backer, opvoeder, Bosuil 58, te 2100 Deurne. Wesley De Bel, student, Van Traynellaan 29, te 2660 Hoboken. Sven De Laet, opvoeder, Schijfstraat 75, te 2020 Antwerpen. Bert De Wilde, onderwijzer, Blancefloerlaan 24 bus 4, te 2050 Antwerpen. Walter Himler, leerkracht, Leopold de Waelstraat 13, te 2000 Antwerpen. Elke Lavet, bediende, Meerlenhoflaan 50, te 2660 Hoboken. Dirk Marie¨n, onderwijzer, Saunierlei 38, te 2620 Hemiksem. Tommy Van de Wouwer, student, Moretuslei 71, te 2180 Ekeren. Dany Wyns, administratief assistent, Eikblokstraat 21, te 2100 Deurne. (Get.) Dany Wyns, beheerder.

N. 24182 [82003] (82003) Belgische Federatie van Zelfstandige Ondernemers van het Syndicaat van de Zelfstandigen en de KMO — Fe´de´ration belge des Inde´pendants et des Entrepreneurs du Syndicat des Inde´pendants et des P.M.E., afgekort : « FEBEZO » - « FEBICE » 1060 Brussel — 1060 Bruxelles Identificatienummer — Numéro d’identification : 22856/00 UITSLUITING — BENOEMINGEN — WIJZIGINGEN STATUTEN — VOLMACHT — EXCLUSION — NOMINATIONS — MODIFICATIONS AUX STATUTS — POUVOIR Uittreksel uit de notulen van de statutaire algemene vergadering van 27 juni 2002 Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale statutaire, tenue le 27 juin 2002 De algemene vergadering constateert geldig te zijn samengesteld en bevoegd om over de onderwerpen van de dagorde te beraadslagen. Eerste besluit : Met bijzondere stemming wordt de heer Thierry Vandendooren, advocaat, quai Louva 19, te 4102 Seraing, afgezet als werkend lid van de vereniging. Zevende besluit : Met bijzondere stemming wordt de heer Nicolas Bodson, directeur, boulevard de la Re´vision 66, te 1070 Brussel, toegelaten als werkend lid van de vereniging. Achtste besluit : De vergadering beslist de heer Vandendooren af te zetten als beheerder van de vereniging. Negende besluit : De vergadering benoemt de heer Nicolas Bodson, directeur, boulevard de la Re´vision 66, 1070 Brussel als beheerder van de vereniging. Tiende besluit : Met een bijzondere stemming beslist de algemene vergadering om een artikel 25bis toe te voegen aan de statuten, luidende als volgt : « De controle over de verrichtingen van de vereniging worden toevertrouwd aan een commissarisrevisor, benoemd bij tweederde meerderheid door de algemene vergadering van de werkende leden, voor een vernieuwbare termijn van drie jaar. De algemene vergadering stelt bij tweederde meerderheid de vergoeding van de commissaris vast. De taken en bevoegdheden van de commissaris worden beheerst door de artikelen 137-139 van het wetboek van vennootschappen, waarnaar bij analogie en zonder afbreuk te doen aan het v.z.w.-karakter van de vereniging wordt verwezen ». L’assembleé constate qu’elle est valablement constitueé et que les points inscrits a` l’ordre du jour rele`vent de sa compe´tence.


13054

Premie`re re´solution : Suite a` un vote spećial, M. Thierry Vandendooren est exclu comme membre effectif de l’association. Septie`me re´solution : M. Nicolas Bodson, directeur, boulevard de la Re´vision 66, 1070 Bruxelles, est admis en tant que membre actif de l’association. Cette admission a fait l’objet d’un vote spećial. Huitie`me re´solution : L’assembleé dećide de re´voquer M. Vandendooren en tant qu’administrateur de l’association. Neuvie`me re´solution : L’assembleé nomme M. Nicolas Bodson, directeur, boulevard de la Re´vision 66, 1070 Bruxelles, administrateur de l’association. Dixie`me re´solution : L’assembleé geńe´rale dećide de comple´ter les statuts par un article 25bis, libelle´ comme suit : « Le controˆle des ope´rations de l’association est confie´ a` un commissaire-re´viseur. Celui-ci est nomme´ par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ des deux tiers pour un terme renouvelable de trois ans. L’assembleé geńe´rale fixe l’indemnite´ du commissaire-re´viseur a` la majorite´ des deux tiers. Les taˆches et compe´tences du commissairere´viseur sont re´gis par les articles 137-139 du code des socie´te´s, auxquels il est fait re´fe´rence par analogie et sans nuire au caracte`re a.s.b.l. de l’association ». Cette re´solution a fait l’objet d’un vote spećial.

M. Auguste Ravignat, comme repre´sentant de Arabesque Jambes. M. François Garcet, comme repre´sentant de GSK Gent. M. Pierre Van Coppernolle, comme repre´sentant de Axel Tournai. M. Geert Verhofste´, comme repre´sentant de Kryos Eeklo. M. Patrick Ibens, comme de´le´gue´ des juges neérlandophones. Mme Françoise de Rappard, comme de´le´gueé des juges francophones en remplacement de Mlle Brigitte Adam de´missionnaire. M. Henri Nijs, comme repre´sentant de Nieuw Luna Lommel pour une pe´riode de deux ans, s’ache`ve en 2004. Toutes les personnes mentionneés ci-dessus sont de nationalite´ belge et acceptent leur mandat. M. Paul Van de Heyning de´missionne de son mandat d’administrateur de Ruggeveld Deurne. M. Alex Janssens est nomme´ a` sa place et termine son mandat, qui s’ache`ve en 2004. M. Michel Van Houtvinck de´missionne de son mandat d’administrateur de Die Swaene Heist-op-den-Berg. M. Erik Daems de´missionne de son mandat d’administrateur de Nieuw Olympia Turnhout. L’assembleé geńe´rale extraordinaire du 22 aouˆt 2002 donne dećharge aux administrateurs pour sa gestion. Composition du comite´ directeur : Pre´sident : Marcel Geers.

RAAD VAN BEHEER — CONSEIL D’ADMINISTRATION De raad benoemt zoals bepaald door artikel 22 van de statuten van de vereniging, de heer R. Corbey tot afgevaardigd beheerder belast met het dagelijks beheer van de vereniging. Le conseil d’administration nomme M. R. Corbey administrateur de´le´gue´. M. Corbey sera charge´ de la gestion journalie`re de l’association, comme pre´vu par l’article 22 des statuts. De raad van beheer is als volgt samengesteld : Le conseil d’administration est composeé comme suite : Carsauw, Luc, financieel directeur, Karl Marxstraat 27, 2840 Rumst, voorzitter — pre´sident. Cauwel, Danie¨l, administrateur de socie´te´s, avenue Schattens 61, 1410 Waterloo, vice-pre´sident — ondervoorzitter. Corbey, Randolph, beheerder van vennootschappen, Kortenhoekstraat 16, 9308 Hofstade, afgevaardigd beheerder — administrateur de´le´gue´. Guns, Thierry, administrateur de socie´te´s, rue du beau Site 25, 1390 Biez, tre´sorier — penningmeester. Bodson, Nicolas, directeur, boulevard de la Re´vision 66, 1070 Bruxelles. De Boeck, Danielle, administrateur de socie´te´s, avenue de l’Aiglon 43, 1420 Braine-l’Alleud. Delhaye, Herman, directeur commercial, avenue des Sansonnets 45, 1410 Waterloo. Katz, Arnaud, administrateur de socie´te´s, rue Brulotte 21, 1325 Chaumont-Gistoux. Voor eensluidend uittreksel — Pour extrait conforme :

Premier vice-pre´sident : Danny De Wulf (suite a` sa nomination de pre´sident du VKSB). Deuxième vice-pre´sident : Auguste Ravignat. Secre´taire geńe´ral : Ton Mulder. Rapporteur : Philip Verquin. Administrateurs : Yvan Piette, Pierre Van Coppernolle. Françoise de Rappard, Patrick Ibens. (Signe´) M. Geers, pre´sident.

(Signe´) T. Mulder, secre´taire geńe´ral.

Koninklijke Belgische Kunstschaatsen Federatie, afgekort : « K.B.K.F. » 8940 Wervik Identificatienummer : 1246/77 BENOEMINGEN — ONTSLAGNEMINGEN De algemene vergadering van 22 juni 2002 heeft met eenparigheid van stemmen beslist de volgende beheerders te benoemen voor een periode van vier jaar, eindigend in 2006 : De heer Guy Van Becelaere, als vertegenwoordiger van Den Bruul Geel. De heer Peter De Ridder, als vertegenwoordiger van KWKA Wilrijk.

(Get. — Signe´) Randolph Corbey.

De heer Philip Verquin, als vertegenwoordiger van BSC Bruges. N. 24183

(83509)

[83509]

Fe´de´ration royale belge de Patinage artistique, en abre´ge´ : « F.R.B.P.A. » 8940 Wervik

M. Yvan Piette, als vertegenwoordiger van CPLA Lie`ge. De heer Auguste Ravignat, als vertegenwoordiger van Arabesque Jambes. De heer François Garcet, als vertegenwoordiger van GSK Gent.


De heer Pierre Van Coppernolle, als vertegenwoordiger van Axel Tournai.

NOMINATION — DÉMISSIONS

De heer Geert Verhofste´, als vertegenwoordiger van Kryos Eeklo.

L’assembleé geńe´rale du 22 juin 2002, a dećide´ a` l’unanimite´ des voix, de nommer comme administrateur pour une pe´riode de quatre ans, s’ache`ve en 2006 de : M. Guy Van Becelaere, comme repre´sentant de Den Bruul Geel. M. Peter De Ridder, comme repre´sentant de KWKA Wilrijk. M. Philip Verquin, comme repre´sentant de BSC Bruges. M. Yvan Piette, comme repre´sentant de CPLA Lie`ge.

De heer Patrick Ibens, als afgevaardigde van de Nederlandstalige juryleden. Mevr. Françoise de Rappard, als afgevaardigde van de Franstalige juryleden. Zij vervangt Mej. Brigitte Adam die ontslag neemt. De heer Henri Nijs, als vertegenwoordiger van Nieuw Luna Lommel voor een periode van twee jaar, eindigend in 2004.


13055

Alle vermelde personen hebben de Belgische nationaliteit en aanvaarden hun mandaat De heer Paul Van de Heyning neemt ontslag als vertegenwoordiger van Ruggeveld Deurne, de heer Alex Janssens wordt in zijn plaats benoemd en vervolledigt zijn mandaat dat eindigt in 2004. M. Michel Van Houtvinck neemt ontslag als vertegenwoordiger van Die Swaene Heist-op-den-Berg. M. Erik Daems neemt ontslag als vertegenwoordiger van Nieuw Olympia Turnhout.

Art. 7. De beheerraad heeft de meest uitgebreide bevoegdheid voor het bestuur van de vereniging. Alles wat niet uitdrukkelijk voorbehouden is door de statuten en de wet aan de algemene vergadering, valt onder de bevoegdheid van de beheerraad. Hij mag betalen en ontvangen; betalingen eisen en kwijtschriften geven, in bewaring nemen, roerende en onroerende goederen aankopen, ruilen, huren en verhuren; legaten en giften, subsidies en private of officie¨le subventies aanvaarden; contracten sluiten en leningen aangaan.

De bijzondere algemene vergadering van 22 augustus 2002 verleent ontlasting aan de beheerders. Samenstelling van het directiecomite´ : Voorzitter : Marcel Geers. 1ste vice-voorzitter : Danny De Wulf (t.g.v. zijn benoeming als voorzitter van V.K.S.B.). 2de Vice-voorzitter : Auguste Ravignat. Secretaris generaal : Ton Mulder. Verslaggever : Philip Verquin. Beheerders : Yvan Piette, Pierre Van Coppernolle, Françoise de Rappard, Patrick Ibens.

Art. 8. De beheerraad, zelf of door zijn afgevaardigde, benoemt en ontslaat alle agenten, bedienden en leden van het personeel en stelt hun werkzaamheden en bezoldigingen vast. De beheerraad kan alle bevoegdheden geven aan eender welke mandataris naar zijn keuze.

(Get.) M. Geers, voorzitter.

N. 24184

(Get.) T. Mulder, secretaris generaal.

(83758P)

[83758]

« The Golden Horse » Renkesweg 5 3960 Bree Identificatienummer : 24184/2002 STATUTEN De heer LUYS, André, gehuwd met Palmans, Maria, aannemer algemene bouwwerken, wonende te 3960 Bree, Renkesweg 5, met Belgische nationaliteit. Mevr. PALMANS, Maria, gehuwd met Luys, Andre´, kleermaakster, wonende te 3960 Bree, Renkesweg 5, met Belgische nationaliteit. De heer VAN DEN BOSCH, Daniel, gehuwd, zelfstandige, wonende te 3920 Lommel, Sint-Ritastraat 220, met Belgische nationaliteit. Zijn overeengekomen, onder hen en al de personen die er later deel van zullen uitmaken, een vereniging zonder winstgevend doel op te richten, onder de volgende voorwaarden. Artikel 1. In het jaar 2002, op 30 september werd door ondergetekenden een vereniging zonder winstgevend doel opgericht, overeenkomstig de wet van 27 juni 1921, onder de naam van « The Golden Horse ». Art. 2. De sociale zetel is gevestigd te 3960 Bree, Renkesweg 5. Deze worden overgebracht naar gelijk welke plaats in Belgie¨, door de beheerraad bepaald. De vereniging kan in Belgie¨ meerdere magazijnen in gebruik nemen. Art. 3. De vereniging heeft als doel het inrichten van wedstrijden, clinics en onderricht organiseren ter bevordering van de pony- en paardensport in het algemeen. De vereniging kan alle verrichtingen doen die rechtstreeks of onrechtstreeks in verband staan met haar doel. Het uitsluiten van winstbejag ontneemt de vereniging niet het recht om materie¨le voordelen, fundaties, giften, legaten of leningen die noodzakelijk zijn om haar doel te bereiken, te zoeken, te verzamelen en te aanvaarden. Art. 4. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan ten allen tijde ontbonden worden. Art. 5. Het aantal leden is onbeperkt, maar mag niet minder dan drie bedragen. De eerste leden zijn de stichters. Art. 6. De beheerraad bestaat uit tenminste drie leden en wordt voor onbepaalde tijd door de algemene vergadering benoemd. Deze leden kunnen door de algemene vergadering te allen tijde uit hun ambt ontzet worden. De beheerraad kiest uit zijn leden een voorzitter, een afgevaardigd bestuurder, een penningmeester en een secretaris. Hun mandaat duurt drie jaar. Zij zijn herkiesbaar.

Art. 9. Jaarlijks heeft tenminste eéń algemene vergadering plaats en wel op 30 september. Art. 10. Tot de bevoegdheid van de algemene vergadering behoren de voorwerpen voorzien bij artikelen 4, 8, 12 en 20 van de wet van 27 juni 1921. Art. 11. De algemene vergadering wordt door de beheerraad samengeroepen met een gewone brief. De algemene vergadering kan beslissingen nemen buiten de dagorde. Art. 12. De algemene vergadering is geldig samengesteld welke ook het aantal aanwezigen zijn en de beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van stemmen. In afwijking van voorgaande alinea zijn de beslissingen over de veranderingen van de statuten, uitsluiting van leden en vrijwillige ontbinding slechts geldig, indien de speciale voorwaarden van aanwezigheid, vereist door de artikelen 8, 12, en 20 van de wet, vervuld zijn. Art. 13. De beheerraad zal een huishoudelijk reglement opstellen zonder afbreuk te doen aan de voorschriften van deze statuten. Dit huishoudelijk reglement zal de werking van de vereniging vastleggen, alsmede de bijzondere of disciplinaire schikkingen voor personeel, de beheerraad, de leveranciers en anderen. Het is vatbaar voor verbetering en zal regelmatig volgens de noodwendigheden worden aangepast. Het wordt voorgelegd aan de algemene vergadering en eenmaal goedgekeurd, geldt het als wet voor alle belanghebbenden. Art. 14. Na de ontbinding van de vereniging zal haar bezit toevertrouwd worden aan een ander werk, aangeduid door de algemene vergadering, waarvan het doel dat onderhavige vereniging benadert. Art. 15. Voor al hetgeen door deze statuten niet wordt geregeld, zal de wet van 27 juni 1921 van toepassing zijn. Benoemingen Art. 16. De leden van de vereniging « The Golden Horse », verenigd in algemene vergadering te Bree, op 30 september 2002, hebben tot leden van de beheerraad benoemd : LUYS, André; Palmans, Maria en VAN DEN BOSCH, Daniel. Art. 17. De in artikel 16 vermelde leden van de beheerraad hebben onder elkaar aangesteld als : Voorzitter : de heer LUYS, André. Ondervoorzitter : de heer VAN DEN BOSCH, Daniel. Secretaris, penningmeester en afgevaardigd bestuurder : Mevr. PALMANS, Maria. Art. 18. Mevr. PALMANS, Maria is benoemd tot afgevaardigd bestuurder en als dusdanig belast met het dagelijks bestuur van de vereniging met gebruik van de sociale handtekening en als penningmeester met de financie¨le handtekening. Gedaan en opgemaakt in drie exemplaren, te Bree, op 30 september 2002. (Volgen de handtekeningen.)


13056

N. 24185 [82733] (82733) Liberale Vrouwen - sociaal-culturele vereniging Eburonenstraat 33 1000 Brussel Identificatienummer : 7348/72 BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER In toepassing van artikel 9, 2° en 18 van de statuten van de vereniging, hebben de leden van de vereniging, bijeengekomen in statutaire algemene vergadering op 5 oktober 2002, in de Poincare´laan 72-74, te 1070 Brussel, de hiernavolgende wijziging in de samenstelling van de raad van beheer goedgekeurd : Mevr. AERTS-VERHAEGEN Maria, Blaubergsesteenweg 63, 3170 Herselt, Belgische. Mevr. BAETEMAN Mie¨tte, Beiaardlaan 7, 1850 Grimbergen, Belgische. Mevr. CLAES-VAN WAES Simone, Stijn Streuvelsstraat 54, 8000 Brugge, Belgische. Mevr. DE COCK-CALLEBAUT Simonne, Charles Woestelaan 266, bus 8, 1090 Brussel, Belgische. Mevr. DEMERLIER, Christel, Schatakker 12, 9700 Oudenaarde, Belgische. Mevr. DIERCKX Aviva, Melsensstraat 13, bus 38, 1000 Brussel, Belgische. Mevr. HELLEMANS-BELIS He´le`ne, Mortselsesteenweg 67, 2540 Hove, Belgische. Mevr. LEDUC, Jeannine, Hertenstraat 25, 3830 Wellen, Belgische. Mevr. MAES Dorine, Duinbergenlaan 48, 8300 Knokke-Heist, Belgische. Mevr. MATTON-RABAUT Georgette, Elfde Julilaan 57, 8500 Kortrijk, Belgische. Mevr. NEYTS-UYTTEBROECK Annemie, Leon Lepagestraat 9, 1000 Brussel, Belgische. Mevr. SCHIEPERS-JANSSEN Colette, Darenbergstraat 2, 3700 Tongeren, Belgische. Mevr. VAN den WOUWER Anita, Tongersesteenweg 30, 3800 Sint-Truiden, Belgische. Mevr. VAN RIET Iris, Cadzandstraat 19, 9112 Sint-Niklaas/Sinaai, Belgische. Mevr. WILLEMS Lea, Robbesrodestraat 2A, 3460 Bekkevoort, Belgische. (Get.) S. CLAES-VAN WAES, voorzitster.

N. 24186

(80642)

[80642]

Sainte-Claire Rue des Larrons 8 4500 Huy Numéro d’identification : 846/22

L’assembleé geńe´rale ordinaire a nomme´ en qualite´ d’administrateurs : Pour une dureé de six ans : M. Pol HALUT, rue du Long Thier 28, a` Huy. M. Yves DODEMONT, rue des Bons Enfants 2, 4500 Huy. M. Patrice DODEMONT, rue du Haut Maˆs 29, 4500 Huy. Pour une dureé de quatre ans : M. Andre´ LIBERT, Vieux Thier 4, 4570 Marchin. M. Andre´ TITEUX, rue d’Angleterre 13, 4500 Huy. M. Kenneth RYCKEN, rue Jannette 3, 4500 Huy. M. l’Abbe´ Jose´ HENRY, rue des Cloıˆtres 1, 4500 Huy. Pour une dureé de deux ans : M. Ge´rard VANDERHEYDEN, rue du Haut Cheˆne 6, 4500 Huy. M. Pol COSTER, quai de Compie`gne 57, 4500 Huy. M. Philippe CHARPENTIER, rue de la Re´sistance 45, 4500 Huy. M. Pierre MALHERBE, rue Montmorency 5, 4500 Huy. (Suivent les signatures.)

N. 24187

(83874)

[83874]

« Redemptor Hominis », afgekort : « R.H.-Genk » 3600 Genk Identificatienummer : 19048/86 BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER Uittreksels van de notulen van de buitengewone algemene vergadering van 19 oktober 2002 De buitengewone algemene vergadering heeft op 19 oktober 2002 akte genomen van het verstrijken van het mandaat van de beheerders. Zij heeft vervolgens tot beheerders benoemd, met ingang van heden, zulks voor een termijn van zes jaar : Mevr. Abbruzzese, Antonietta, bediende, Socialestraat 3, 3600 Genk, Nederlandse. Mevr. Donsanti, Giuliana, bediende, Pelsstraat 2, 3630 Maasmechelen, Italiaanse. Mevr. Forconi, Maria Cristina, kerkelijke rechter, Socialestraat 3, 3600 Genk, Nederlandse. Mevr. Iovine, Irena, religieuze, Socialestraat 3, 3600 Genk, Italiaanse. Mevr. Pellegrini, Gabriella, onderwijzeres, Socialestraat 3, 3600 Genk, Belgische. De raad is aldus, met ingang van heden, samengesteld als volgt : Voorzitter : Forconi, Maria Cristina. Ondervoorzitter : Iovine, Irena. Secretaris : Pellegrini, Gabriella. Adjunct-secretaris : Donsanti, Giuliana. Penningmeester en afgevaardigde-beheerder : Abbruzzese, Antonietta. Genk, 28 oktober 2002. Voor eensluidend uittreksel : (Get.) Forconi, Maria Cristina, voorzitter.

MODIFICATIONS AUX STATUTS — NOMINATIONS Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale extraordinaire et de l’assembleé geńe´rale ordinaire du 28 mars 2002 L’assembleé geńe´rale extraordinaire a apporte´ aux statuts les modifications suivantes : Article 6. Il est inse´re´ un dernier alineá : « Tout membre non excuse´, qui n’aura pas assiste´ ou qui ne se sera pas fait repre´senter a` trois assembleés successives, sera re´pute´ de´missionnaire ». Article 8. Les deux premiers alineás de l’art. 8 sont remplace´s par les alineás suivants : « L’association est administreé par un conseil d’administration compose´ de trois membres au moins et de douze membres au plus, nomme´s parmi les membres de l’assembleé geńe´rale. La dureé du mandat d’administrateur est fixeé a` six ans. Toutefois, elle pourra eˆtre limiteé a` deux anneés, chaque fois que cela sera nećessaire pour permettre le renouvellement de la moitie´ du conseil d’administration tous les deux ans ».

N. 24188 [82149] (82149) SAM-Stichting Anti-Mobbing - Socie´te´ Anti-Mobing Hasseltsebaan 40 3290 Diest Identificatienummer : 18137/2001 ONTBINDING — VEREFFENING 1. De leden van de algemene vergadering beslissen tot de ontbinding van de v.z.w. SAM met eéńparigheid van stemmen. 2. De tegoeden zullen overgedragen worden aan SASAM v.z.w. die zich voor hetzelfde doel inzet. 3. De eventuele schulden van SAM v.z.w. zullen ook door SASAM v.z.w. worden overgenomen. Opgemaakt te Diest op 1 juli 2002. (Get.) Jeanine Linters, Marc Verschooten, Eddy Geeringhs, Gerda Vanoppre´, Josy Claes.



[83669]

Schaakliga Antwerpen 2600 Antwerpen Identificatienummer : 12833/98 BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER De buitengewone algemene vergadering van Schaakliga Antwerpen, v.z.w., d.d. 23 oktober 2002 heeft besloten tot : Volgende beheerders zijn aangesteld voor de periode van 2 jaar : Voorzitter : Beeckmans Peter, Ternesselei 207, 2160 Wommelgem. Secretaris : Varendonck Mitchel, Gasthuisstraat 89, 9140 Temse. Penningmeester : Schuermans Robert, Kon. Elisabethlei 3, 2950 Kapellen. Elo-verantwoordelijke : Beeckmans Wim, Koraalplaats 15, 2100 Deurne. Ledenadministratie : Beeckmans Peter, Ternesselei 207, 2160 Wommelgem. Kadervorming - TAC : De Ridder Dirk, Aug. Van de Wielei 303 b3, 2100 Deurne. Informatieverantwoordelijke : Varendonck Mitchel, Gasthuisstraat 89, 9140 Temse. De raad van beheer ziet er als volgt uit : Voorzitter : Beeckmans Peter, Ternesseiei 207, 2160 Wommelgem. Ondervoorzitter : De Vet Sylvin, Rendersstraat 136, 2260 Westerlo. Secretaris : Varendonck Mitchel, Gasthuisstraat 89, 9140 Temse. Penningmeester : Schuermans Robert, Kon. Elisabethlei 3, 2950 Kapellen. Elo-verantwoordelijke : Beeckmans Wim, Koraalplaats 15, 2100 Deurne. Ledenadministratie : Beeckmans Peter, Ternesselei 207, 2160 Wommelgem. Kadervorming - TAC : De Ridder Dirk, Aug. Van de Wielei 303 b3, 2100 Deurne. Informatieverantwoordelijke : Varendonck Mitchel, Gasthuisstraat 89, 9140 Temse. Sportcommissaris : Verbeke Johan, Waversebaan 39, 1982 Elewijt. Alle beheerders bezitten de Belgische nationaliteit. (Get.) M. Varendonck, secretaris.

N. 24189 - 24201

13057

Theo J. PEETERS, Jagersdreef 3, 3210 Linden. Michel RICHARD, rue Rodenbach 143/9, 1190 Bruxelles. Dirk van de WALLE, Zeedijk 413/0301, 8670 Koksijde. Franz van HOOREBEKE, « Heffinck », Nieuwe Weg 39, 9940 Sleidinge. Christiane WAELBROECK, avenue des Immortelles 3, bte 2, 1070 Bruxelles. Andre´ WALLEMACQ, rue St. Bernard 108, bte 3, 1060 Bruxelles. Les administrateurs cite´s ci-dessus sont tous de nationalite´ belge. Il est rappele´ que les mandats d’administrateurs sont exerce´s a` titre gratuit. De´le´gation de pouvoirs : L’assembleé geńe´rale confirme les membres du bureau permanent du conseil et renouvelle ses pouvoirs. Le bureau permanent du conseil est compose´ de : Mme Marie-Anne BEAUDUIN-de Voghel. MM. Robert DE RIDDER, Jean-Claude DEBUSSCHE, Mathieu DRIESSEN, Ge´rard FIEVET, Dominique GILLES, Guy HUWART, Theo J. PEETERS, Dirk van de WALLE, Franz van HOOREBEKE, Andre´ WALLEMACQ. Les membres du bureau permanent du conseil sont choisis par le conseil d’administration et sous re´serve de leur (re´)e´lection par l’assembleé geńe´rale. Nomination d’un re´viseur : Mme Claudine JOYE, chausseé de Bascoup 170, 6150 Anderlues. (Signe´) Dirk van de Walle, pre´sident.

PARTENA-Sociaal Secretariaat voor Ondernemingen 1000 Bruxelles Identificatienummer : 2527/47 HERKIEZINGEN — RAAD VAN BESTUUR — VOLMACHT Uittreksel van het verslag van de statutaire algemene vergadering van 9 oktober 2002

... Administrateurs sortants qui sont reé´lus pour un nouveau mandat de trois ans. M. ARTIGES, Michel; M. DE RIDDER, Robert; M. DRIESSEN, Mathieu; M. HUWART, Guy; M. LEDENT, Paul; M. RICHARD, Michel; M. van HOOREBEKE, Franz. Composition actuelle du conseil d’administration : Michel ARTIGES, avenue de Veńus 11, 1410 Waterloo. Marie-Anne BEAUDUIN-de Voghel, Lenniksesteenweg 440, 1500 Halle. Jean-Louis CLAES, chemin de Couture 1B, 1380 Lasne. Robert DE RIDDER, Knaptandstraat 123, 9100 Sint-Niklaas. Jean-Claude DEBUSSCHE, Leeuwerikenlaan 16, 1780 Wemmel. Mathieu DRIESSEN, Sint Katharinastraat 52-54, 3700 Tongeren. Ge´rard FIEVET, rue Louvie`re 113, 7530 Gaurain-Ramecroix. Dominique GILLES, rue R. Christiaens 19, 1160 Auderghem. Guy HUWART, rue du Bois 16, 5310 Dhuy. Andre´ LARDENNOIS, Parvis Ste Alix 26, 1150 Bruxelles. Paul LEDENT, X. Buissetstraat 5, 1800 Vilvoorde.

Benoeming van de bestuurders : ... aftredende bestuurders, herkozen voor een mandaat van drie jaar : ARTIGES, Michel; DE RIDDER, Robert; DRIESSEN, Mathieu; HUWART, Guy; LEDENT, Paul; RICHARD, Michel; van HOOREBEKE, Franz. Huidige samenstelling van de raad van bestuur : Michel ARTIGES, avenue de Veńus 11, 1410 Waterloo. Marie-Anne BEAUDUIN-de Voghel, Lenniksesteenweg 440, 1500 Halle. Jean-Louis CLAES, chemin de Couture 1B, 1380 Lasne. Robert DE RIDDER, Knaptandstraat 123, 9100 Sint-Niklaas. Jean-Claude DEBUSSCHE, Leeuwerikenlaan 16, 1780 Wemmel. Mathieu DRIESSEN, Sint-Katharinastraat 52-54, 3700 Tongeren. Ge´rard FIEVET, rue Louvie`re 113, 7530 Gaurain-Ramecroix. Dominique GILLES, rue R. Christiaens 19, 1160 Auderghem. Guy HUWART, rue du Bois 16, 5310 Dhuy. Andre´ LARDENNOIS, Parvis Ste Alix 26, 1150 Bruxelles. Paul LEDENT, X. Buissetstraat 5, 1800 Vilvoorde. Theo J. PEETERS, Jagersdreef 3, 3210 Linden. Michel RICHARD, rue Rodenbach 143/9, 1190 Bruxelles. Dirk van de WALLE, Zeedijk 413/0301, 8670 Koksijde. Franz van HOOREBEKE, « Heffinck », Nieuwe Weg 39, 9940 Sleidinge. Christiane WAELBROECK, avenue des Immortelles 3, Bte 2, 1070 Bruxelles. Andre´ WALLEMACQ, rue St. Bernard 108, bte 3, 1060 Bruxelles. De hierboven vermelde bestuurders zijn allen van Belgische nationaliteit. Er wordt aan herinnerd dat de mandaten van bestuurder onbezoldigd zijn.

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

1633

N. 24190

(83745)

[83745]

Partena-Secre´tariat social d’Entreprises 1000 Bruxelles Numéro d’identification : 2527/47 RÉÉLECTIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION — POUVOIR Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale statutaire du 9 octobre 2002


13058

Delegatie van bevoegdheden : De algemene vergadering bevestigt het ambt van de leden van het Permanent Bureau van de Raad en hernieuwt de bevoegdheden ervan. Het permanent bureau van de raad is samengesteld uit : Mevr. Marie-Anne BEAUDUIN-de Voghel. De heren Robert DE RIDDER, Jean-Claude DEBUSSCHE, Mathieu DRIESSEN, Ge´rard FIEVET, Dominique GILLES, Guy HUWART, Theo J. PEETERS, Dirk van de WALLE, Franz van HOOREBEKE, Andre´ WALLEMACQ. De leden van het Permanent Bureau van de raad worden gekozen door de raad van bestuur en onder voorbehoud van hun (her)verkiezing door de algemene vergadering. Benoeming van een revisor : Mevr. Claudine JOYE, chausseé de Bascoup 170, 6150 Anderlues. (Get.) Dirk van de Walle, voorzitter.

N. 24191

(83498 — 83498P) Zwemclub Olympix - MZV Maldegem

[83498]

Harinkweg 20a 9990 Maldegem Identificatienummer : 24191/2002 STATUTEN De ondergetekenden, allen van Belgische nationaliteit, meerderjarig en beschikken over de burgerlijke en politieke rechten verklaren bij deze akte een vereniging zonder winstoogmerk te stichten, overeenkomstig de wet van 27 juni 1927, waarvan zij de statuten als volgt hebben vastgelegd : 1. WIEGAND Hannelore, sportpromotor, wonende te 9990 Maldegem, Harinkweg 20, van Belgische nationaliteit. 2. BONNE Katie, sportpromotor, wonende te 9990 Maldegem, Bloemendaelelaan 4 B, van Belgische nationaliteit. 3. BLOMME Patrick, regentaat LO, wonende te 9991 Adegem, Zandakkers 1, van Belgische nationaliteit. 4. DE PAUW Jonas, regentaat LO, wonende te 9990 Maldegem, Vakekerkweg 8, van Belgische nationaliteit. 5. WILLEMS Bjorn, lesgever, wonende te 9990 Maldegem, Nieuwstraat 19, van Belgische nationaliteit. 6. VAN HECKE Bart, Regentaat LO, wonende te 9990 Maldegem, Gasmeterstraat 24 bus 7, van Belgische nationaliteit. HOOFDSTUK I. — Benaming, zetel, doel Artikel 1. De vereniging draagt de naam : Zwemclub Olympix MZV Maldegem. Art. 2. Haar zetel is gevestigd te 9990 Maldegem, Harinkweg 20 a, Hij kan worden verplaatst door de algemene vergadering mits deze bovendien de regels in acht neemt zoals vereist voor een statutenwijziging en worden bekendgemaakt in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad. Art. 3. De vereniging heeft tot doel : de beoefening en de verspreiding van de zwemsport bevorderen en tracht dit doel te bereiken door : het verlenen van steun aan hen die de zwemsport willen beoefenen, het uitgeven van geschriften in verband met de zwemsport, het uitschrijven, regelen, deel nemen, organiseren en aanmoedigen van zwemwedstrijden, het samenwerken met andere verenigingen tot het bereiken van eéń doel dat de zwemsport ten goede komt en alle andere wettelijke en geoorloofde ten dienste staande middelen. Bij het verwezenlijken van zijn doelstelling zal de v.z.w. rekening houden met de onderrichtingen van de Vlaamse Zwemliga. Art. 4. De vereniging is voor onbepaalde termijn opgericht en kan te allen tijde ontbonden worden. HOOFDSTUK II. — Vennoten, aanvaarding, ontslag, uitsluiting Art. 5. Het aantal effectieve leden is onbeperkt, met een minimumaantal van drie. Mogen enkel lid worden van de v.z.w., de personen die door de algemene vergadering van de zwemclub Olympix, volgens een door deze bepaalde reglementering van inwendige orde, verkozen worden tot beheerder van deze afdeling. Art. 6. Dat ontslag of de uitsluiting zal plaats hebben overeenkomstig de wet van 27 juni 1921. Het uittredend lid of uitgesloten lid, alsmede de erfgenamen van een overleden lid hebben geen recht op het maatschappelijk bezit.

HOOFDSTUK III. — Algemene vergadering, beheerraad Art. 7. De algemenen vergadering van de effectieve leden is het soevereine gezag van de vereniging. Tot haar bevoegdheid zijn voorbehouden, de wijziging aan de statuten, de benoeming en afstelling van de beheerders, de goedkeuring van de begroting en de rekeningen, de vrijwillige ontbinding van de vereniging, de uitsluiting van de leden, de beslissingen die de wettelijke of de statutaire rechten van de raad van bestuur te buiten gaan. De gewone algemene vergadering heeft plaats in de loop van de maand februari of maart. De oproeping worden gedaan door een aankondiging in een officieel orgaan. Art. 8. Een buitengewone algemene vergadering kan opgeroepen worden mits 1/5 van de leden van de algemene vergadering daarom verzoeken. Art. 9. De vereniging wordt bestuurd door een raad van bestuur samengesteld uit minimum 4 leden, die onder elkaar een voorzitter, ondervoorzitter, secretaris, penningmeester aanduiden. Deze leden van de raad van bestuur worden benoemd en zijn afzetbaar door de algemene vergadering. De bestuurders zijn herkiesbaar. Bij overlijden of ontslag van eéń of meer bestuurders, blijven de overblijvende leden een raad van bestuur uitmaken met dezelfde machten als een voltallige raad. De bestuurders worden benoemd voor een termijn van vijf jaar. Art. 10. De raad van bestuur vergadert op bijeenroeping. Hij mag geldige beslissingen nemen indien de meerderheid van zijn leden aanwezig zijn. De beslissingen worden genomen bij eenvoudige meerderheid van stemmen. Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter beslissend. De beslissingen van de raad worden in notulen opgenomen en ingeschreven in een register. Art. 11. De raad van bestuur heeft de meest uitgebreide macht om daden te stellen van bestuur en beschikking, die niet uitdrukkelijk voorbehouden zijn aan de algemene vergadering, op grond van de wet of van deze statuten. Hij kan eigenmachtige beslissingen inzake alle verrichtingen die volgens hoger omschreven artikel het maatschappelijk doel beogen. Hij kan onder meer alle verbintenissen aangaan en afsluiten, het gebruik der beschikbare gelden en reserves bepalen, gelden kwijten en de ontlasting geven tegenover financie¨le instellingen. Art. 12. De raad van bestuur mag het dagelijks bestuur toevertrouwen aan een voorzitter en penningmeester en hun de maatschappelijks handtekening verlenen. De bestuursraad mag eveneens bijzonder machten toekennen aan andere mandatarissen naar zijn keuze, vennoten of niet vennoten. Art. 13. Rechtsvervolgingen, zowel bij aanleg of verweer, worden in naam van de vereniging door de bestuursraad gevoerd, of vervolging en benaarstiging van zijn voorzitter of een daartoe gemachtigd bestuurder. HOOFDSTUK IV. — Jaarlijkse rekeningen, verschillende schikkingen Art. 14. Ieder jaar, op datum van 31 december, en voor de eerste maal op 31 december 2003, worden de rekeningen van het verlopen jaar afgesloten en wordt de begroting van het volgend jaar opgemaakt. Een en ander worden aan de algemene vergadering ter goedkeuring voorgelegd. Art. 15. In geval van vrijwillige of gerechtelijke ontbinding stelt de algemenen vergadering twee vereffenaars aan en bepaalt hun machten. De activa van de vereniging zullen na aanzuivering van de schulden, bestemd worden voor een gelijkaardige vereniging die een zelfde socio-culturele activiteit nastreeft. Art. 16. Alle leden zullen gehouden zijn een lidgeld te betalen door de bestuursraad te bepalen, zonder het bedrag van EUR 125 mag overschreden worden. Art. 17. Worden tot het ambt van bestuurder benoemd en verklaren te aanvaarden : 1. Voorzitter bestuursraad : Blomme Patrick. 2. Ondervoorzitter : De Pauw Jonas. 3. Secretaris : Wiegand Hannelore. 4. Penningmeester : Bonne Katie. 5. Werkende leden : Van Hecke Bart. Opgemaakt te Maldegem op 30 september 2002. (Volgen de handtekeningen.)


(83169)

[83169]

K.S.J. Overpelt-centrum Windmolenstraat 25 3900 Overpelt Identificatienummer : 3445/89 ONTSLAG — BENOEMINGEN RAAD VAN BEHEER Verslag algemene vergadering d.d. 20 december 1999 3. Ontslag en benoeming leden van de beheerraad. Maarten Loos neemt ontslag uit de beheerraad. De algemene vergadering aanvaardt zijn ontslag, en benoemt Evens Joris, tot lid van de beheerraad. De raad van beheer wordt bijgevolg samengesteld uit : Aegten Tom, voorzitter. Evens Joris, secretaris. Bergmans Geert, penningmeester. 4. Ontslag en benoeming leden van de algemene vergadering. Overeenkomstig artikel 4 van de statuten nemen de volgende leden ontslag uit de algemene vergadering : Maarten Loos, Heeren Ruben, Luypaerts Tom, Van Houdt Liesbeth. Nieuwe leden opgenomen in de algemene vergadering : Aquarius Jan, Bergmans Joris, Braekers Geert, Dingenen Ine, Gaethofs Dave, Geerts Bert, Gutshoven Tine, Loos Joris, Luypaerts Pieter, Martens Nico, Pinxten Isabel, Reynders Steven, Swinnen Nathalie, Van Hout Kevin, Van Loon William, Verhees Wim. Raad van beheer De leden van de v.z.w. K.S.J. Overpelt-centrum hebben, in de algemene vergadering van 1 oktober 2002, het ontslag aanvaard van : Loos Maarten, Willem II-straat 29, 3900 Overpelt, secretaris/ voorzitter. De raad van beheer werd als volgt samengesteld en goedgekeurd : Evens Joris, Peltanusstraat 51, 3900 Overpelt, secretaris. (Volgen de handtekeningen.

N. 24193 [82708] (82708) Actinia Duikers Middelkerke, afgekort : « A.D.M » 8430 Midelkerke Identificatienummer : 10396/77 RAAD VAN BEHEER — OVERBRENGING SOCIALE ZETEL WIJZIGINGEN STATUTEN 1. Aanpassing raad van beheer : Na bestuursverkiezing d.d. woensdag 9 mei 2001, werden, bij beslissing van de raad van beheer, de mandaten als volgt verdeeld : Voorzitter : Freddy Bluekens, Lelie¨nstraat 7, 8434 Westende. Secretaris : Katrien De Vos, Pelikaanstraat 4, 8620 Nieuwpoort. Penningmeester : Morgane Kermarrec, Westendelaan 13, 8430 Middelkerke. Clubhuisverantwoordelijk : Eddy Callemin, Nieuwpoortsesteenweg 548, 8400 Oostende. Materiaalverantwoordelijk : Ronny Houck, Zeelaan 32, 8400 Oostende. Redactie clubblad + verantwoordelijk Nelosboetiek : Jan Ooms, Oude Nieuwpoortstraat 13, 8434 Lombardsijde. 2. Aanpassing statuten : Na beraad binnen de raad van beheer, in zitting bijeen op dinsdag 9 oktober 2401, werd de wijziging goedgekeurd door de leden, bij gewone meerderheid der aanwezige stemgerechtigde leden, tijdens de « Bijzondere algemene ledenvergadering » die doorging op woensdag 7 november 2001. Aantal stemgerechtigde leden : 51. Aanwezige stemgerechtigde leden : 17. Aantal stemmen ter goedkeuring : 17.

13059

Volgende aanpassingen gaan heden in voege : Artikel 2. Voorheen : De zetel van de vereniging is gevestigd te Middelkerke. Hij kan worden overgeplaatst naar een andere plaats van deze agglomeratie bij eenvoudige beslissing van de raad van beheer. Heden is hij gevestigd te Middelkerke, Populierenlaan 35. Wordt : De zetel van de vereniging is gevestigd te Nieuwpoort. Hij kan worden overgeplaatst naar een andere plaats van deze agglomeratie bij eenvoudige beslissing van de raad van beheer. Heden is hij gevestigd te Nieuwpoort, Pelikaanstraat 4. Artikel 8. Voorheen : De jaarlijkse bijdrage van de leden bedraagt maximum BEF 10 000. Wordt : De jaarlijkse bijdrage van de leden bedraagt maximum EUR 250 en is niet terugvorderbaar gedurende het werkjaar. Artikel 9. Voorheen : Elk lid kan ten alle tijde uit de vereniging treden. Het ontslag moet per aangetekende brief aan de raad van beheer her kennis gebracht worden. Een lid dat weigert de bijdrage te betalen, wordt geacht ontslag te nemen. Door het betalen van het lidgeld worden de leden automatisch aangesloten bij die federatie ″Befos″ waarbij de vereniging is aangesloten. De uitsluiting van een lid kan slechts door de algemene vergadering en met meerderheid van twee derden van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen worden uitgesproken. Wordt : Elk lid kan ten alle tijde uit de vereniging treden. Ontslag tijdens het werkjaar wordt per aangetekende brief aan de raad van beheer ter kennis gebracht. Een lid dat weigert de bijdrage te betalen, wordt geacht ontslag te nemen. Door het betalen van het lidgeld worden de leden automatisch aangesloten bij de federatie « Befos » waarbij de vereniging is aangesloten. De uitsluiting van een lid kan door middel van een algemene vergadering waarbij een twee derden meerderheid van de stemmen van de aanwezige leden vereist is. Doch wanneer door het bestuur wordt vastgesteld dat een bepaald lid de goede gang van zaken verstoord of op gelijk welke manier ook de club schade toebrengt kan door het bestuur zelf beslist worden om dit lid uit te sluiten. Deze beslissing zal bij bijzondere algemene vergadering aan de leden bekend gemaakt worden. Artikel 15. Voorheen : De bevoegdheden van de raad omvatten : 1. Intern : De vereniging leiden, het opmaken van de rekeningenbegrotingen en inventarissen. 2. Extern : Vertegenwoordiging bij elke gerechtelijke en buitengerechtelijke handelingen. 3. De raad van beheer vaardigt alle huishoudelijke reglementen uit die hij nodig oordeelt. Wordt : De bevoegdheden van de raad van bestuur omvatten : 1. Intern : De vereniging leiden, het opmaken van de rekeningen, begrotingen en inventarissen. 2. Er op toezien dat de, club optimaal kan functioneren. Bij enig probleem met leden of kandidaat-leden die zouden willen toetreden beslist het bestuur in het belang van de club of deze leden uitgesloten of geweigerd zullen worden. 3. Uitvaardiging van alle huishoudelijke reglementen die hij nodigt acht. 4. Vertegenwoordiging bij elke gerechtelijke en buitengerechtelijke handelingen. Artikel 19. Voorheen : De besluiten van de algemene vergadering worden bij eenvoudige meerderheid van de aanwezige leden en vertegenwoordigde stemmen genomen. Bij staking van stemmen beslist de stem van de voorzitter of de ondervoorzitter.


13060

Tot vrijwillige ontbinding van de vereniging kan slechts door de algemene vergadering worden besloten, wanneer twee derde van haar leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn. Dit besluit moet evenwel door de Rechtbank van Eerste Aanleg bekrachtigd worden. Een meerderheid van twee derden der stemmen is vereist voor het uitsluiten van en lid ongeacht het aantal aanwezigen. Wordt : De besluiten van de algemene vergadering worden bij eenvoudige meerderheid van stemmen van de aanwezige leden genomen. Bij staking van stemmen beslist de stem van de voorzitter of secretaris. Tot vrijwillige ontbinding van de vereniging kan slechts door de algemene vergadering worden besloten wanneer twee derden van haar leden aanwezig zijn. Dit besluit moet evenwel door de Rechtbank van Eerste Aanleg bekrachtigd worden. Gedaan te Middelkerke, 13 november 2001. Voor eensluidend afschrift : (Get.) Bluekens, Freddy, voorzitter. (Get.) De Vos, Katrien, secretaris.

(Get.) Kermarrec, Morgane, penningmeester

(Get.) Callemin, Eddy, clubhuisverantwoordelijke.

(Get.) Houck, Ronny, materiaalverantwoordelijke.

(Get.) Ooms, Jan, verantwoordelijke clubblad & Nelosboetiek.

N. 24194

(84085)

[84085]

Education et De´veloppement Groupement de l’Office international de l’Enseignement catholique 1000 Bruxelles Numéro d’identification : 10293/76 RÉÉLECTION — NOMINATIONS — SIGNATURES CONSEIL D’ADMINISTRATION

N. 24195

7331 Baudour Numéro d’identification : 190/81 DÉMISSIONS — RÉÉLECTIONS — NOMINATIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION Conseil d’administration : De l’assembleé geńe´rale ordinaire de l’association tenue le 1er octobre 2002, il en re´sulte que : 1. L’assembleé geńe´rale a approuve´ a` l’unanimite´ les comptes de l’exercice 2001-2002 et le budget de l’exercice 2003. 2. Elle a donne´ dećharge aux administrateurs. 3. Sont de´missionnaires : BAIX, Christian, VLERICQ, Serge. 4. Est sortant : DIEPDAEL, Jean-Michel. 5. Sont sortants et reé´ligibles : BARIO, Katty; DESCAMPS, Serge; HAYEZ, Bernard; KEPPENS, Eric; MATON, Robert; MICHIELS, Gilbert; NORMAN, Willem. 6. Nouveaux candidats : BAYET, Philippe; CHENOT, Guy; GADRE, Eric. 7. L’assembleé geńe´rale a e´lu les personnes suivantes au poste d’administrateur : BARIO, Katty; BAYET, Philippe; CHENOT, Guy; DESCAMPS, Serge; GADRE, Eric; HAYEZ, Bernard; KEPPENS, Eric; MATON, Robert; MICHIELS, Gilbert; NORMAN, Willem. 8. Les administrateurs s’e´tant reúnis apre`s l’assembleé geńe´rale ont dećide´ de constituer le bureau de la façon suivante : Pre´sident : HAYEZ, Bernard. Vice-pre´sident : MARCHAND, Guy. Secre´taire : BARIO, Katty. Tre´sorier : BARIO, Katty. Membres : BAYET Philippe, CHENOT Guy, DESCAMPS Serge, GADRE Eric, KEPPENS Eric, MATON Robert, MICHIELS Gilbert, NORMAN Willem, POLLAERT Rudy, RICHEZ Georges. 9. Conforme´ment aux statuts e´dite´s par notre a.s.b.l., le sie`ge social est fixe´ au domicile du secre´taire. Celui-ci est donc maintenu avenue L. Goblet 190/1, a` 7331 Baudour. (Signe´) Katty BARIO, secre´taire.

Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale du 4 septembre 2002 4. Les membres de l’assembleé geńe´rale ont pris acte de la de´mission de Raf De Zutter comme administrateur. Il reste membre de l’assembleé geńe´rale. Ils nomment comme nouveaux administrateurs : Etienne VERHACK, secre´taire geńe´ral du C.E.E.C. Angel ASTORGANO RUIZ, nouveau secre´taire geńe´ral de l’O.I.E.C. Ils de´le`guent, en outre, a` ce dernier la signature des actes, comptes et attestations fiscales. Ont ainsi la signature se´pareé : Xavier BURIN, comme administrateur de´le´gue´, et Angel ASTORGANO RUIZ, administrateur. A la suite de ces de´missions, nominations et deće`s ante´rieurs, le conseil d’administration se compose comme suit : 1. Andre´s DELGADO HERNANDEZ, rue ’t Kint 32, 1000 Bruxelles, pre´sident. 2. Xavier BURIN, Quai de Longdoz 17/72, 4020 Lie`ge, administrateur de´le´gue´. 3. Angel ASTORGANO RUIZ, av. R. Vandendriessche 26, 1150 Bruxelles, administrateur. 4. Armand BEAUDUIN, av. de l’Atlantique 73/5, 1150 Bruxelles, administrateur. 5. Andre´ DE WOLF, Schoolstraat 18, 9255 Buggenhout, administrateur. 6. Etienne VERHACK, Lage Steenweg 80, 1850 Grimbergen, administrateur. Fait a` Bruxelles, le 30 septembre 2002. Certifie´ exact : (Signe´) Xavier BURIN, administrateur de´le´gue´.

(84025)

[84025]

Commission sportive automobile provinciale de Hainaut

N. 24196

(90745)

[70738]

De Philharmonie van Vlaanderen 2000 Antwerpen Identificatienummer : 2667/84 VERBETERING Terechtwijzing op akte nr. 21113, bijlage tot het Belgisch Staatsblad van 24 oktober 2002. WIJZIGING BENAMING — WIJZIGINGEN STATUTEN RAAD VAN BEHEER I. De algemene vergadering, beraadslagend en beslissend overeenkomstig artikel 8 van de wet van 27 juni 1921 en overeenkomstig de statuten, heeft volgende statutenwijzigingen aangenomen : De stichters van de vereniging zijn : 1. De Vlaamse Gemeenschap, Martelaarsplein 7, 1000 Brussel vertegenwoordigd door de heer Johan De Muynck, Hof ter Looy, Loofweg 169, 2310 Rijkevorsel. 2. De Stad Antwerpen, Kipdorp 48, 2000 Antwerpen, vertegenwoordigd door de heer Eric Antonis, Guldensporenstraat 141, 2140 Borgerhout. 3. De Provincie Antwerpen, Koningin Elisabethlei 22, 2018 Antwerpen, vertegenwoordigd door de heer Ludo Helsen, Oude Geelsebaan 19, 2431 Laakdal, allen zijn van Belgische nationaliteit.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif Artikel 1. Wordt als volgt gewijzigd : De vereniging draagt de naam : deFilharmonie. Verder in deze statuten wordt zij aangeduid met « deFilharmonie ». De v.z.w. heeft de Koninklijke Filharmonie van Vlaanderen onder haar beheer. Zij richt zich tot al wie kan bijdragen tot de verwezenlijking van haar doelstellingen, bijzonder tot de provincies van de Vlaamse Gemeenschap en tot de Vlaamse provincie- en arrondissementshoofdplaatsen. Artikel 5. Wordt aangevuld met : Kandidaat-leden kunnen zich schriftelijk kandidaat stellen bij de voorzitter van de raad van beheer. Leden kunnen ontslag indienen door een schrijven te richten aan de voorzitter van de raad van beheer. De leden zijn tot geen bijdragen verplicht. Artikel 6. Wordt als volgt gewijzigd : De leden, openbare besturen, betalen als jaarlijkse bijdrage de kredieten die in hun onderscheiden begrotingen hiertoe voorzien worden, in zover deze kredieten goedgekeurd werden. Artikel 7. Wordt als volgt gewijzigd : De algemene vergadering gaat door in de loop van het eerste semester. Buitengewone algemene vergaderingen kunnen worden gehouden telkens als het belang van de vereniging dit vereist. Wanneer één vijfde van de leden zulks vragen moet de raad van beheer de algemene vergadering bijeenroepen. Het verzoek dient te worden gericht tot de raad van beheer en moet de punten vermelden die de aanvragers op de agenda wensen te zien geplaatst. Aan dit verzoek dient binnen de dertig dagen gevolg gegeven te worden. Artikel 10. Wordt aangevuld met : De algemene vergadering is bevoegd voor het wijzigen van de statuten, het benoemen en het afzetten van de beheerders, het goedkeuren van de rekeningen en de begrotingen, het vrijwillig ontbinden van de vereniging en het uitsluiten van een lid. Artikel 12. Wordt als volgt gewijzigd : De vereniging wordt beheerd door een raad van ten hoogste vijfentwintig beheerders, waarvan de meerderheid dient voorgesteld door de leden, openbare besturen, met dien verstande dat eéń beheerder op voorstel van de voorzitter van de Vlaamse Regering wordt aangeduid, eéń beheerder op voorstel van de Gemeenschapsminister van Cultuur, ten minste eéń beheerder op voorstel van de stad Antwerpen en eéń beheerder op voorstel van de Provincie Antwerpen. Zij worden benoemd door de algemene vergadering voor een termijn die loopt tot drie maand na iedere vernieuwing van de Vlaamse Raad. De uittredende beheerders zijn herkiesbaar. Het mandaat van een beheerder kan te allen tijde door de algemene vergadering worden ingetrokken; deze beheerder zal vooraf door haar worden gehoord. Het mandaat van beheerder vervalt automatisch drie maanden na de dag waarop hij de hoedanigheid krachtens dewelke hij als beheerder werd aanvaard, verliest. De raad benoemt onder zijn leden een voorzitter, ondervoorzitter(s), secretaris en penningmeester. De algemene vergadering kan de beheerders een onkostenvergoeding toekennen waarvan zij het bedrag bepaalt. Artikel 19. Wordt als volgt gewijzigd : In geval van afwezigheid van de voorzitter worden al zijn bevoegdheden uitgeoefend door de ondervoorzitter of de beheerder, hiertoe aangeduid door de raad van beheer. Artikel 21. Wordt als volgt gewijzigd : Het boekjaar loopt van 1 januari tot 31 december. Met het einde van elk boekjaar worden door de raad van beheer de rekeningen van het verlopen jaar afgesloten en de balans alsmede de begroting voor het volgend boekjaar opgemaakt. Ze worden onderworpen aan de goedkeuring van de algemene vergadering. Het batig saldo vergroot het vermogen van de vereniging. Artikel 27. Wordt geschrapt. II. Raad van beheer : De raad van beheer is als volgt samengesteld : De heer Eric Antonis, schepen stad Antwerpen, Guldensporenstraat 141, 2140 Borgerhout. De heer Andre Berkvens, voorzitter Collegium Vocale Gent, Eedstraat 56, 9052 Gent.

13061

De heer Ray De Bouvre, Res. Hertogenpark, Desguinlei 90, bus 15C, 2018 Antwerpen. Mevr. Pascale De Groote, departementshoofd dramatische kunst, muziek en dans, Fourmentstraat 38, 2018 Antwerpen. De heer Johan De Muynck, bestuurder van vennootschappen, Hof ter Looy, Loofweg 169, 2310 Rijkevorsel. De heer Peter De Proft, bestuurder-directeur Bank Nagelmackers 1747, Beukenlaan 70, 2850 Boom. Mevr. Annie Ruys, gepensioneerd leerkracht, Prieelstraat 35, 2610 Wilrijk. De heer Ludo Helsen, bestendig afgevaardigde provincie Antwerpen, Oude Geelsebaan 19, 2431 Laakdal. De heer Frans Ulens, gynaecoloog, voorzitter Commissie Muziek - Europees Muziekfestival voor de Jeugd Neerpelt, Wildlaan 25, 3910 Neerpelt. De heer Vic Van de Moortel, personeelsdirecteur, Brouwerijhof 5/B7, 1785 Brussegem-Merchtem. Mevr. Mieke Vanden Berghe, gastprofessor en consultant, F. Fre`relaan 117, 9000 Gent. De heer Jan Van den Nieuwenhuijzen, afgevaardigd bestuurder, Floralie¨nlaan 18, 2600 Berchem. De heer Dirk Van der Cruysse, hoogleraar Universiteit Antwerpen, Bredabaan 23, 2930 Brasschaat. De heer Walter Van Pottelberge, adviseur verzekeringen MC SWE ING Group, Frilinglei 74, 2930 Brasschaat. De heer Tuur Van Wallendael, schepen voor informatica, rechtszaken, intercommunales en sociale zaken, Richardstraat 15, 2060 Antwerpen. De heer Paul-Charles Verhaeghe, bestuurder van vennootschappen, Elegemstraat 120, 1700 Dilbeek. De heer Rudi Verheyen, hoogleraar UA, ererector, voorzitter, Lange Lozanastraat 158, 2018 Antwerpen. De heer Leo Victor, secretaris generaal van het ministerie van de Vlaamse gemeenschap (dep. AZF), Waasdonk 109, 2100 Deurne. De heer Paul Vingerhoets, zaakvoerder Vincom, b.v.b.a., Dielmanlaan 2, 2530 Boechout. De heer Willy Winkelmans, hoogleraar Universiteit Antwerpen, Lepelstraat 81/C, 9140 Steendorp. Opgemaakt te Antwerpen, op 9 september 2002. (Get.) Johan De Muynck, Vlaamse gemeenschap,

N. 24197

(Get.) Eric Antonis, (Get.) Stad Antwerpen.

(83438 — 83438P)

[83438]

Jeugdhuis Dino, afgekort : « JH Dino » Kasteeldreef 67b 9920 Lovendegem Identificatienummer : 24197/2002 STATUTEN De ondergetekenden : De Poorter Kristof, student, woonachtig te 9920 Lovendegem, Azaleastraat 67. Van Renterghem Ine, studente, woonachtig te 9920 Lovendegem. Oppeel Stijn, werkzoekende, woonachtig te 9850 Merendree, allen van Belgische nationaliteit, zijn overeengekomen een vereniging zonder winstoogmerk op te richten waarvan de statuten de volgende zijn. Artikel 1. De vereniging draagt de naam « v.z.w. Jeugdhuis Dino », afgekort « JH Dino ». Art. 2. De zetel is gevestigd te 9920 Lovendegem, Kasteeldreef 67b. De vereniging kan bij beslissingen van de raad van beheer elders gevestigd worden. Art. 3. De vereniging heeft tot doel het inrichten van socioculturele activiteiten, vorming en ontspanning voor jongeren.

13062

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif Leden

Art. 4. De vereniging bestaat uit leden en gebruikers. Art. 5. Het aantal leden is onbeperkt, maar mag niet minder dan zes bedragen. De leden hebben stemrecht op de algemene vergadering. Tot de vereniging kan men als lid toetreden op simpel verzoek aan de algemene vergadering. De voorwaarde om door de algemene vergadering als lid te aanvaard worden, is actief te zijn in het uitbouwen van de vereniging. De algemene vergadering beslist over de aanvraag van nieuwe leden. Art. 6. De bijdrage van de gebruikers wordt jaarlijks bepaald. Art. 7. Elk lid kan te allen tijde uit de vereniging treden. Ontslag dient bij gewone bekendmaking aan de algemene vergadering te gebeuren. Uitsluiting van een lid kan slechts door de algemene vergadering en met een meerderheid van tweederde van de stemmen uitgesproken worden. Art. 8. Rechten en plichten van leden en bijkomende rechten en plichten van de leden die niet in de statuten zijn vastgelegd, worden bepaald in het huishoudelijk reglement. Art. 9. De vereniging wordt beheerd door een raad van beheer van minimum drie beheerders, leden van de algemene vergadering. Ze worden benoemd door de algemene vergadering. Tweederde van het totale ledenaantal dient te bestaan uit personen jonger dan 35 jaar. Leden jonger dan 18 jaar kunnen niet aangesteld worden als beheerder. De raad kiest onder zijn leden een voorzitter, een penningmeester en een secretaris. Het mandaat van beheerder is niet bezoldigd. Art. 10. De raad van beheer kan voor bepaalde handelingen of taken zijn bevoegdheden, op eigen verantwoordelijkheid, overdragen aan eéń of meer leden van de algemene vergadering. Art. 11. De raad van beheer leidt de zaken van de verenging en vertegenwoordigt deze bij elke gerechtelijke en buitengerechtelijke handeling. Hij is bevoegd voor alle aangelegenheden, met uitzondering van deze die door de wet uitdrukkelijk aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. Art. 12. De vereniging is geldig vertegenwoordigd tegenover derden door de handtekening van twee afgevaardigde beheerders zonder van enige speciale macht te moeten doen blijken. Art. 13. De raad van beheer vergadert op bijeenroeping van de voorzitter of van twee beheerders. De besluiten worden genomen bij gewone meerderheid van de stemmen. Echter dient tenminste de helft van de leden aanwezig te zijn. Bij staking van de stemmen beslist de voorzitter. De besluiten van de raad van beheer worden genomen in notulen, ondertekend door de voorzitter en de secretaris. Deze notulen liggen ter inzage op de maatschappelijke zetel van de vereniging. Art. 14. De algemene vergadering beslist over : a) De wijziging van de statuten van de vereniging; b) de benoeming en afzetting van de beheerders; c) de goedkeuring van de begroting en de rekeningen; d) de vrijwillige ontbinding van de vereniging; e) het uitsluiten van leden; f) het recht om de raad van beheer ertoe te machtigen zijn bevoegdheden over te dragen aan derden. Art. 15. De algemene vergadering wordt bijeengeroepen door de raad van beheer. Er moeten elk jaar minstens twee algemene vergaderingen plaatshebben. Een buitengewone algemene vergadering wordt bijeengeroepen, telkens wanneer de raad van beheer dit noodzakelijk acht, of wanneer tenminste één vijfde van de ledenmedewerkers erom vragen. Art. 16. De raad van beheer roept de algemene vergadering bijeen per brief, fax of e-mail, tenminste acht dagen voor de algemene vergadering plaatsvindt. Deze uitnodiging bevat de agenda, datum, plaats en tijd van de bijeenkomst. Art. 17. De algemene vergadering kan beraadslagen over punten die niet op de agenda staan, wanneer één derde van de aanwezige of vertegenwoordigde leden daarmee akkoord gaan. Elk voorstel, ondertekend door één vijfde van het op de jongste ledenlijst voorkomend aantal leden, moet op de agenda worden geplaatst. Art. 18. De algemene vergadering vertegenwoordigt al de leden. Haar besluiten verbinden evenzeer de leden die niet of tegenstemmen. Ze beraadslaagt en besluit in zaken die de vereniging aanbelangen.

Art. 19. De algemene vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van beheer, en bij diens afwezigheid door de oudste der aanwezige beheerders. Al de leden beschikken in de vergadering over eéń stem. Elk lid kan zich op de vergadering laten vertegenwoordigen door een ander lid, voorzien van een schriftelijke volmacht. Elk lid kan ter hoogste over eéń verklaring van volmacht beschikken. Art. 20. De besluiten worden genomen bij een gewone meerderheid van aanwezige en vertegenwoordigde stemmen, hoe groot het aantal aanwezigen ook zij. Bij staking van de stemmen is de beslissing van de voorzitter doorslaggevend. Bij afwijking van het eerste lid van dit artikel worden de beslissingen van de algemene vergadering, welke wijziging van de statuten, uitsluiting van een lid of vrijwillige ontbinding van de vereniging meebrengen, slechts genomen wanneer het voorwerp daarvan bijzonder vermeld is op de agenda en wanneer twee derde van de leden op de algemene vergadering aanwezig of vertegenwoordigd zijn. Tot geen beslissing kan worden besloten tenzij met een meerderheid van twee derde van de stemmen. Is twee derde van de leden van de algemene vergadering niet aanwezig, dan kan een tweede vergadering bijeengeroepen worden. Deze kan beraadslagen welke ook het getal aanwezigen zij. Deze beslissingen dienen echter door de burgerlijke rechtbank bekrachtigd worden. Voor het wijzigen van de doelstellingen van de vereniging is eéńparigheid van de stemmen vereist. Bij uitsluiting van een lid, moet het lid de kans krijgen om in zijn verdediging te voorzien. Art. 21. De besluiten van de algemene vergadering worden opgenomen in notulen die ondertekend worden door de voorzitter en de secretaris. Deze notulen liggen ter inzage op de maatschappelijke zetel. Art. 22. Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december. De raad van beheer sluit de rekening van het voorbije boekjaar af en bereidt de begroting van het komende boekjaar voor. Hij legt de begroting en de rekeningen ter goedkeuring aan de algemene vergadering voor. De leden kunnen geen aanspraak maken op een saldo bij wijze van dividenden. Art. 23. Het gunstig overschot op de rekening behoort aan de vereniging toe en wordt in een reserve gestopt. Art. 24. De vereniging wordt ontbonden in volgende gevallen : wanneer het ledenaantal geen zes meer bedraagt bij rechterlijke beslissing door een bijzonder besluit van de algemene vergadering, zoals in de statuten bepaald. Art. 25. In geval van vrijwillige ontbinding duidt de algemene vergadering eéń of meerdere vereffenaars aan. De algemene vergadering bepaalt daarbij hun bevoegdheid en de vereffeningsvoorwaarden. Art. 26. In geval van ontbinding zal het actief, na aanzuivering van de schulden, worden overgedragen aan eéń of meer verenigingen met een gelijkaardig doel. Art. 27. Voor al wat in deze statuten niets is voorzien of geregeld, blijft de wet van 27 juni 1921 van kracht. Opgesteld te Lovendegem op 16 oktober 2002. (Get.) Kristof De Poorter, Ine Van Renterghem, Stijn Oppeel.

N. 24198

(82801)

[82801]

JeF Lange Doornikstraat 27 2000 Antwerpen Identificatienummer : 1267/74 OVERBRENGING SOCIALE ZETEL — RAAD VAN BEHEER De algemene vergadering van de v.z.w. JeF heeft, met unanimiteit van stemmen, in vergadering van 30 november 2002 beslist artikel 1 van de statuten als aan te passen : Artikel 1 : De vereniging draagt de naam : « JeF » v.z.w. De maatschappelijke zetel van de vereniging is gevestigd te 9255 Buggenhout, Missiestraat 11.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif De algemene vergadering heeft overeenkomstig artikelen 11 en 12 van de statuten het ontslag aanvaard van alle vroegere beheerders en heeft met unanimiteit van stemmen de raad van beheer als volgt samengesteld : DE BOECK, William, bediende, Windekindstraat 8, 1850 Grimbergen. DHAESELEER, Patrick, bediende, Blakmeers 49, 1790 Affligem. DHONDT, Kurt, bediende, R. Van Der Vaerenlaan 10/1, 3000 Leuven. HUYBRECHTS, Sven, electricien, Nachtegaalstraat 103, 2550 Kontich. VANSCHOONBEEK, Francis, opvoeder, Spoorwegstraat 119, 3500 Hasselt. De raad van beheer heeft overeenkomstig artikel 13 van de statuten onder mekaar aangesteld als : Voorzitter : De Boeck, William. Ondervoorzitter : Vanschoonbeek, Francis. Secretaris : Dhondt, Kurt. Penningmeester : D’Haeseleer, Patrick. Alle beheerders zijn van Belgische nationaliteit. Antwerpen, 7 oktober 2002. Voor echt verklaard uittreksel : (Get.) Kurt Dhondt, secretaris.

N. 24199

(Get.) William De Boeck, voorzitter.

(83264 — 83264P)

[83264]

« KARAKOCAN » Bevrijdingslaan 12 9000 Gent Identificatienummer : 24199/2002 STATUTEN De ondergetekenden : 1. Zu¨lku¨f Akbulut, Justus de Harduwijnlaan 25, 9000 Gent, nationaliteit Turkije, identiteitskaartnr. YBN 088,387. 2. Turan Tayar, Wondelgemstraat 95, 9000 Gent, nationaliteit Turkije, identiteitskaartnr. NZY 251,263. 3. Mehmet S. Akbulut, Wondelgemstraat 61 GT, 9000 Gent, nationaliteit Turkije, identiteitskaartnr N.Z.Y. 288,680, hebben besloten over te gaan tot de oprichting van een vereniging zonder winstoogmerk, waarvan de statuten als volgt luiden : TITEL I. — Naam, zetel Artikel 1. De vereniging draagt de naam : « KARAKOCAN ». Art. 2. De zetel van de vereniging is gevestigd Bevrijdingslaan 12, 9000 Gent. TITEL II. — Doel Art. 3. De vereniging stelt zich tot doel de belangen van de Turkse gemeenschap, in de ruimste zin van het woord, te verdedigen. De vereniging wil opkomen voor het bevorderen van het wederzijds begrip tussen de Turkse gemeenschap en de andere bevolkingsgroepen. De vereniging wil een centrum uitbouwen waar de leden van de Turkse gemeenschap mekaar kunnen ontmoeten, en waar ze ook terecht kunnen voor ontspanning in de breedste zin van het woord. De vereniging wil de integratie van de Turkse gemeenschap in Belgie¨, en inzonderheid in Gent, bevorderen. De vereniging wil de activiteiten die het vermelde doel kunnen bereiken coo¨rdineren. De vereniging wil met dit doel culturele, sociale, sportieve en educatieve activiteiten in de breedste zin van het woord organiseren of ondersteunen. Art. 4. Om dit doel te bereiken kan de vereniging studies ondernemen, informatie verspreiden, acties, ontmoetingsactiviteiten, sportieve- en ontspanningsactiviteiten voeren of steunen, en dit zowel plaatselijke als op nationaal vlak. De vereniging kan ook de nodige infrastructuur uitbouwen voor het bereiken van dit doel. Om dit doel te bereiken kan de vereniging beroep doen op de bijdragen van de leden, op tussenkomsten of subsidies van de overheid of van de sympathisanten. Art. 5. De vereniging kan een of meer onderafdelingen of plaatselijke centra inrichten.

13063

TITEL III. — De leden Art. 6. Er zijn twee soorten leden : De effectieve leden. Dit zijn de stichtende leden en de leden die door de algemene vergadering als dusdanig aanvaard worden. Hun aanvaarding en uitsluiting gebeurt door de algemene vergadering bij tweederdemeerderheid van de aanwezige leden. De aangesloten steunende of gewone leden. Zij worden lid door gebruik te maken van de diensten van de vereniging, of door de doelstellingen van de vereniging te onderschrijven, of door betaling van een bijdrage. De gewone of steunende maken geen deel uit van de algemene vergadering. Art. 7. Het aantal effectieve leden mag niet minder bedragen dan drie. Art. 8. In geen geval zijn de leden persoonlijk aansprakelijk voor de verbintenissen van de vereniging. Art. 9. De maximumbijdrage zal EUR 1 250 per jaar bedragen. TITEL IV. — De algemene vergadering Art. 10. De algemene vergadering is het hoogste orgaan van de vereniging en is samengesteld uit de effectieve leden. De bevoegdheden en de wijze ven samenroepen van de algemene vergadering worden geregeld zoals voorzien in de artikelen 4 tot en met 8, 12 en 20 van de wet van 27 juni 1921. Daarnaast gelden volgende bepalingen : De algemene vergadering wordt minstens eenmaal per jaar samengeroepen, bij voorkeur in de maand januari. Indien minstens een derde der effectieve leden erop verzoekt, moet de algemene vergadering binnen de maand worden bijengeroepen. De beheerraad moet de uitnodigingen en agenda verzenden met een tijdsruimte van minstens twee weken, tenzij in geval van hoogdringendheid. De vergadering kan bij eenvoudige meerderheid dringende punten aan de agenda toevoegen. De vergadering kan bij eenvoudige meerderheid beslissen dat de stemming geheim is. De beslissingen worden bij tweederdemeerderheid van de aanwezige leden genomen, ongeacht het aantal der aanwezige leden. De vergadering duidt een voorzitter en een secretaris aan. De beslissingen van de algemene vergadering worden onder vorm van processen-verbaal, ondergetekend door de voorzitter en door de secretaris bijgehouden in een register. Dit kan steeds door de effectieve leden worden ingezien. De beslissingen die derden aanbelangen, kunnen hen meegedeeld worden indien ze er om vragen, bij middel van een door de voorzitter ondertekend afschrift. De algemene vergadering stelt het reglement van inwendige orde op en bepaalt de eventuele bezoldiging van de leden van de beheerraad, als mede van de aangestelden. TITEL V. — Beheerraad Art. 11. Het dagelijks bestuur van de vereniging wordt toevertrouwd aan de beheerraad. Art. 12. Hij bestaat uit minimum drie leden door de algemene vergadering bij tweederdemeerderheid benoemd voor een hernieuwbare termijn van drie jaar. Bij niet-hernieuwing van het mandaat op het voorziene tijdstip blijven zij in dienst tot op het ogenblik dat in hun vervanging is voorzien. Art. 13. De beheerders kunnen steeds door de algemene vergadering bij tweederdemeederheid worden ontzet. Art. 14. De beheerraad kiest onder zijn leden een voorzitter, een secretaris en een penningmeester. Zij vormen het dagelijks bestuur. De bevoegdheden van het dagelijks bestuur worden vastgelegd door de raad van beheer in het huishoudelijk reglement. Art. 15. De beheerraad vergadert op uitnodiging elk zijner leden. Hij beslist bij tweederde meerderheid der aanwezige leden. Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter doorslaggevend. De beslissingen worden bijgehouden door de voorzitter en door een lid, in een register dat steeds door de effectieve leden van de vereniging kan worden ingezien. Art. 16. Het dagelijks bestuur is bevoegd voor alle daden van dagelijks bestuur binnen het kader van de bevoegdheden die door de raad van beheer in het huishoudelijk reglement zijn vastgelegd. De raad van beheer kan steeds bijkomende functies voor het dagelijks bestuur in leven roepen. Art. 17. De akten en brieven in verband met de lopende zaken, worden geldig getekend door een lid van het dagelijks bestuur. De overige brieven en akten moeten getekend worden door de voorzitter van het dagelijks bestuur.


13064

TITEL VI. — De rekeningen Art. 18. Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december. TITEL VII. — Ontbinding en vereffening

Artikel 14, tweede lid wordt gewijzigd naar : De voorzitter of de secretaris roepen de raad bijeen. De voorzitter, of bij zijn afwezigheid de secretaris, zit de vergadering voor. De raad kan slechts geldig beslissen indien tenminste de helft van zijn leden aanwezig is. Een lid van de raad kan volmacht van beslissing geven aan een andere beheerder.

Art. 19. Bij vrijwillige ontbinding der vereniging zal de algemene vergadering een of twee vereffenaars aanduiden en hun bevoegdheden bepalen.

Het ontslag als beheerder werd aanvaard van :

Art. 20. Tenzij de algemene vergadering een andere bestemming vaststelt voor het batig saldo, komt dit toe aan hen die ten tijde van de ontbinding lid waren van de vereniging, naar evenredigheid van hun jaarlijkse bijdrage of lidgeld.

Paul Janssens, Goorstraat 36, 3191 Hever.

Opgemakt te Gent op 15 oktober 2002.

Harry Geyskens, bediende, Kadodderstraat 43, 2800 Mechelen. Andre´ Dejagere, Oliebergstraat 43, 8540 Deerlijk. Werden als beheerder benoemd : Jan-Jan Sabbe, Aambeeldstraat 31, 9000 Gent. De raad van beheer van 30 oktober 2002 wees volgende functies toe : Viviane Soreé, voorzitter. Jan-Jan Sabbe, secretaris.

BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER VOLMACHT De algemene vergadering heeft - overeenkomstig artikel (12 tot 18) van de statuten - tot beheerder benoemd voor en termijn van 5 jaar : 1. De heer Zu¨lku¨f Akbulut, Justus de Harduwijnlaan 25, 9000 Gent. 2. De heer Tayar Turan, Wondelgemstraat 95, 9000 Gent. 3. De heer Mehmet S. Akbulut, Wondelgemstraat 61 GT, 9000 Gent. Dezen hebben onder elkaar aangesteld tot : Voorzitter : Zu¨ku¨f Akbulut, Justus de Harduwijnlaan 25, 9000 Gent. Penningmeester : Tayar Turan, Wondelgemstraat 95, 9000 Gent. Secretaris : Mehmet S. Akbulut, Wondelgemstraat 61 GT, 9000 Gent. Zij hebben aangesteld tot afgevaardigde-beheerder, met het dagelijks beheer, in het bijzonder gevolmachtigd voor alle rechtshandelingen tegenover Regie van PTT, en Bestuur der Postcheques en tegenover banken en spaarbanken, de heer ZULKUF AKBULUT. Op 15 oktober 2002. Voor eensluidend uittreksel : (Volgen de handtekeningen.)

Carolien Callens, penningmeester. Het toekennen van machtigingen voor de normale dagelijkse bestuursdaden wordt bepaald in het Reglement van Inwendige Orde. (Get.) Viviane Soreé, voorzitter.

N. 24201

(83699)

[83699]

« Cirq’en Bulles » 7700 Mouscron Numéro d’identification : 7469/2002 TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL DÉMISSION — NOMINATION CONSEIL D’ADMINISTRATION Les membres de l’a.s.b.l Cirq’en Bulles de Mouscron, reúnis en assembleé geńe´rale le 26 octobre 2002, a` l’unanimite´ des voix : 1. dećident le transfert du sie`ge social de l’association, de rue des Moulins 91, a` 7700 Mouscron, rue Charles Quint 26, a` 7700 Mouscron. 2. Acceptent la de´mission de M. TJOENS, Michae¨l, en tant que membre de l’association.

N. 24200 [83961] (83961) Gelijke Rechten voor Iedere Persoon met een handicap, afgekort : « G.R.I.P. » 1000 Brussel Identificatienummer : 5653/2001 WIJZIGINGEN STATUTEN — ONTSLAGNEMINGEN BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER De algemene vergadering van Gelijke Rechten voor Iedere Persoon met een handicap v.z.w. van 3 oktober 2002 besliste bij unanimiteit tot volgende wijzigingen in de statuten : Artikel 2, tweede lid wordt gewijzigd naar : De vereniging kan alle middelen aanwenden die tot de verwezenlijking van dit doel rechtstreeks of onrechtstreeks bijdragen. De vereniging zal in rechte en in feite kunnen optreden als vertegenwoordiger van personen met een handicap.

3. Acceptent la de´mission de M. TJOENS, Michael, en tant que vice-pre´sident et secre´taire au conseil d’administration de l’a.s.b.l. 4. Accueillent en qualite´ de nouvel administrateur : Mme Bernadette WAUQUAIRE. 5. Remanient de`s lors comme suite la composition des administrateurs de l’a.s.b.l Pre´sident : M. COPPENS, Henri, rue de l’Union 108, 6040 Jumet. Secre´taire et vice-pre´sidente : Mme WAUQUAIRE, Bernadette, rue de l’Union 108, 6040 Jumet. Tre´sorier : M. RIXHON, Julien, rue Charles Quint 26, 7700 Mouscron. (Signe´) Coppens, Henri, président.

(Signe´) Wauquaire, Bernadette, vice-président.

(Signe´) Rixhon, Julien, secre´taire.



N. 24202 [82992] (82992) Association de Gestion des Domaines touristiques du Vallon de la Lembreé 4190 Vieuxville (Ferrières) Numéro d’identification : 1990/81 NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION Assembleé geńe´rale du 10 mai 2002 Repre´sentants de l’exećutif de la Communaute´ française : MM. BERTHOLOME, Marc; MOTTET, Jean-Marie; PINON, Yves. Repre´sentants de la province de Lie`ge : M. LEONARD, Freddy, conseiller provincial. Mme REMACLE, Francine, conseille`re provinciale. M. VOLONT, Charles, conseiller provincial. Repre´sentants de la Fe´de´ration du Tourisme de la province de Lie`ge : Mme MOXHET, Joseph, de´pute´ permanent. M. DEPIERREUX, Jacqueline, directrice F.T.P.L. M. GODELET, Andre´. M. HAMAL, Olivier, de´pute´ permanent. Repre´sentant de la commune de Ferrie`res : M. RAHIER, Andre´, ećhevin. Repre´sentant de la commune d’Aywaille : M. BONMARIAGE, Joseph, bourgmestre. Repre´sentant du G.R.E.O.A. : M. SERVAIS, Jean. Repre´sentant « d’Ourthe et Aisne » : M. DUJARDIN, Joseph. Ont e´te´ de´signe´s en qualite´ de : Pre´sident : M. MOXHET, Joseph. Vice-pre´sident : M. BONMARIAGE, Joseph. Secre´taire-tre´sorie`re : Mme DEPIERREUX, Jacqueline. Commissaire aux comptes : M. RAHIER, Andre´. (Signe´) J. DEPIERREUX, secre´taire.

N. 24203

(83625)

[83625]

Car & Bus Opleiding 1130 Brussel Identificatienummer : 4839/2000 WIJZIGING STATUTEN Verslag van de derde algemene vergadering van 19 september 2002 Voorstel van statutenwijziging : De leden van de algemene vergadering beslissen unaniem 2 bijkomende regionale zetels te kiezen, met name : Voor Vlaanderen : Leuvensesteenweg 89, 3070 Kortenberg. Voor Wallonie : Avenue de la Belle Province 47, 1420 Braine-L’alleud. (Volgen de handtekeningen.)

Car & Bus Formation 1130 Bruxelles Numéro d’identification : 4839/2000 MODIFICATION AUX STATUTS Compte rendu de la trosième reúnion de l’assembleé geńe´rale du 19 septembre 2002 Projet de modification des statuts : Les membres de l’assembleé geńe´rale dećident a` l’unanimite´ d’e´lire domicile dans 2 sie`ges d’exploitation re´gionaux, a` savoir : En Flandre : Leuvensesteenweg 89, 3070 Kortenberg. En Wallonie : Avenue de la Belle Province 47, 1420 Braine-L’alleud. (Suivent les signatures.) V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

N. 24204

N. 24202 - 24212

13065

(83767 — 83767P)

[83767]

« Flower Power » Berkendreef 33 2990 Wuustwezel Identificatienummer : 24204/2002 STATUTEN Ondergetekenden : Mertens, Willy Jozef Maria, onderwijzer, Berkendreef 33, 2990 Wuustwezel; Bogaerts, Paul Karel Margaretha August, onderwijzer, Oostmalsesteenweg 247, 2390 Rijkevorsel; Van Looveren, Rosa Anna Eddy, onderwijzeres, Berkendreef 33, 2990 Wuustwezel, allen van Belgische nationaliteit, verklaren bij deze akte een vereniging zonder winstoogmerk op te richten overeenkomstig de wet van 27 juni 1921, waarvan zij de statuten als volgt samenstellen : HOOFDSTUK I. — Benaming, zetel, doel, duur Artikel 1. De vereniging heeft als naam « Flower Power, vereniging zonder winstoogmerk », afgekort : « Flower Power, v.z.w. ». Art. 2. De maatschappelijke zetel is gevestigd te 2990 Wuustwezel, Berkendreef 33. Hij kan naar een andere plaats worden overgebracht op beslissing van de algemene vergadering. Art. 3. De vereniging heeft tot doel, zonder dat deze opsomming limitatief is : 1. Het gebruik van plantaardige olie als brandstof te promoten. 2. Het organiseren van en deelnemen aan activiteiten die het gebruik van plantaardige olie als brandstof en als smeermiddel bevorderen. 3. Plantaardige olie te winnen, te verwerken en te recycleren. 4. Het organiseren van de ombouw van bestaande dieselmotoren tot « plantaardige-olie-motoren ». 5. Het organiseren van een verdeelnetwerk voor plantaardige olie als brandstof en smeermiddel. 6. Het adviseren bij de ombouw van dieselmotoren tot plantaardige-motoren en het gebruik van plantaardige olie als verwarmingsbrandstof en smeermiddel De vereniging mag evenwel alle handelingen verrichten die rechtstreeks of onrechtstreeks met haar doel te maken hebben. Art. 4. De duur van de vereniging is onbeperkt. HOOFDSTUK II. — Leden, toetreding, ontslag Art. 5. De vereniging is samengesteld uit werkende leden en niet-werkende leden. De stichters zijn de eerste werkende leden. Het aantal werkende leden is opbeperkt, maar moet minstens drie bedragen. De volheid van het lidmaatschap, met inbegrip van het stemrecht op de algemene vergadering, komt uitsluitend toe aan de werkende leden. Alle bepalingen in verband met niet-werkende leden worden vermeld in het huishoudelijk reglement. Art. 6. De kandidaat die wenst opgenomen te worden als werkend lid moet hiertoe een schriftelijke aanvraag bij de beheerraad indienen. Op zijn eerstvolgende vergadering zal de raad hierover beslissen bij tweederde meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde beheerders; De beslissing van de raad moet niet gemotiveerd zijn. Er bestaat hiertegen geen beroep. Art. 7. Door de werkende leden is geen bijdrage verschuldigd. Art. 8. De werkende leden die ontslag wensen te nemen, dienen de beheerraad hiervan per aangetekend schrijven in kennis te stellen. De uitsluiting van een werkend lid kan slechts door de algemene vergadering en met meerderheid van tweederde van de stemmen uitgesproken worden. Art. 9. Uittredende of uitgesloten leden en hun rechtsopvolgers hebben geen deel in het vermogen van de vereniging en kunnen nooit teruggave of vergoeding voor gestorte bijdragen of gedane inbrengsten vorderen. 1634

13066

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif HOOFDSTUK III. — Algemene vergadering

Art. 10. De algemene vergadering is samengesteld uit alle werkende leden en wordt voorgezeten door de voorzitter van de beheerraad, of door de oudste van de aanwezige beheerders. Elk lid beschikt over eéń stem op de algemene vergadering. Elk lid kan zich echter door een ander lid op de algemene vergadering laten vertegenwoordigen. Een lid kan evenwel slechts eéń lid vertegenwoordigen. Voor de bevoegdheden en de na te komen regels tot statutenwijziging verwijzen we naar de wet van 27 juni 1921. Art. 11. De beheerraad zorgt voor de bijeenroepingen, die per gewone brief aan ieder werkend lid worden gezonden, minsten acht dagen voor de vergadering. De agenda is in de bijeenroeping vermeld. De dagorde wordt samengesteld door de voorzitter van de beheerraad. Op vraag van minstens eéń twintigste van het aantal werkende leden moet een bepaald punt op de agenda gebracht worden. De algemene vergadering moet ten minste eéńmaal per jaar worden bijeengeroepen voor het goedkeuren van de rekeningen van het afgelopen jaar en de begroting voor het volgend jaar. Op vraag van eéń vijfde der werkende leden moet de beheerraad een buitengewone algemene vergadering bijeenroepen. Van elke vergadering worden notulen opgemaakt en aan de leden overgemaakt, nadat zij door de voorzitter ondertekend zijn. Art. 12. De beslissingen van de algemene vergadering worden bij eenvoudige meerderheid der aanwezige of vertegenwoordigde stemmen genomen, behoudens de gevallen waarbij de wet of de statuten er anders over beslissen. In geval van staking van stemmen zijn deze van de beheerders beslissend, in laatste instantie echter deze van de voorzitter.

Art. 17. De akten die de vereniging onderschrijft worden beschouwd als geldig, wanneer ze getekend worden door 1 van de beheerders, tenzij het om transacties gaat die de som van EUR 250 overschrijden. In dat geval is de handtekening van minimum twee beheerders vereist. Art. 18. De beheerraad vaardigt een huishoudelijk reglement uit als hij dat nodig oordeelt en zal dit aan de algemene vergadering voorleggen. Lidmaatschap tot de vereniging sluit aanvaarding van het huishoudelijk reglement en de statuten in. HOOFDSTUK V. — Rekeningen Art. 19. Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december. Het eerste boekjaar neemt een aanvang vanaf heden en loopt tot 31 december 2002. De beheerraad bereidt de rekeningen en de begrotingen voor en legt ze ter goedkeuring voor aan de algemene vergadering. HOOFDSTUK VI. — Ontbinding Art. 20. In geval van ontbinding benoemt de algemene vergadering eéń of meer vereffenaars, stelt hun machten vast en beslist aangaande de bestemming van het netto-actief. Die bestemming moet op verplichte wijze gedaan worden ten voordele van een vereniging of instelling waarvan het doel van dezelfde aard is als die van « Flower Power v.z.w. ». Voor al wat niet verder bepaald werd verwijzen we naar de wet van 27 juni 1921. Wuustwezel, 15 oktober 2002. (Get.) Mertens, Willy; Bogaerts, Paul; Van Looveren, Rosa.

HOOFDSTUK IV. — Beheerraad Art. 13. De vereniging wordt bestuurd door een beheerraad, minstens uit drie beheerders samengesteld, die al dan niet lid zijn van de vereniging, benoemd door de algemene vergadering en die ten allen tijde door haar kunnen afgezet worden. Ze oefenen hun mandaat kosteloos uit. Kandidaten voor de beheerraad die geen lid zijn van de vereniging moeten voorgesteld worden door twee beheerders en door de algemene vergadering benoemd worden met een tweederde meerderheid. Minstens tweederde van het aantal beheerders moet lid zijn van de vereniging. Art. 14. De beheerraad kiest onder zijn leden een voorzitter, een ondervoorzitter, een secretaris en een penningmeester. Zij moeten lid zijn van de vereniging. Deze vier zijn afzonderlijk gemachtigd om postliggende stukken, postassignaties, aangetekende brieven en dergelijke gericht aan de vereniging in ontvangst te nemen. Art. 15. De beheerraad vergadert op bijeenroeping door de voorzitter of door minstens eéń derde van de leden. De voorzitter, of bij diens afwezigheid de oudste beheerder, zit de vergadering voor. De beheerraad mag slechts geldig beslissingen nemen indien de meerderheid zijner leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn. Zijn beslissingen worden genomen bij eenvoudige meerderheid van stemmen; bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter van de vergadering beslissend. De beslissingen van de raad worden in notulen opgenomen, ingeschreven in een daartoe bestemd register en ondertekend door de voorzitter en de secretaris. Art. 16. De beheerraad heeft de meest volstrekte macht voor het stellen van alle daden van beheer of van beschikking die de vereniging aanbelangen. Hij is bevoegd tot het stellen van alle daden die niet nadrukkelijk voorbehouden zijn aan de algemene vergadering op grond van de wet of de statuten. Hij mag onder meer, zonder dat deze opsomming beperkend is, en zonder afbreuk te doen aan alle andere machten voortvloeiend uit de wet of de statuten, alle daden en overeenkomsten stellen en afsluiten, schikkingen treffen, compromissen sluiten, roerende en onroerende goederen verwerven, ruilen, verkopen, onroerende goederen of rechten met een hypotheek bezwaren, leningen afsluiten, alle legaten, subsidies, schenkingen en overdrachten aanvaarden, alle bijzondere machten toekennen aan mandatarissen van zijn keuze, al dan niet leden.

BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER Op de stichtingsvergadering van 15 oktober 2002 verkoos de algemene vergadering tot beheerders : Mertens, Willy Jozef Maria, onderwijzer, Berkendreef 33, 2990 Wuustwezel, Belg. Bogaerts, Paul Karel Margaretha August, onderwijzer, Oostmalsesteenweg 247, 2390 Rijkevorsel, Belg. Van Looveren, Rosa Anna Eddy, onderwijzeres, Berkendreef 33, 2990 Wuustwezel, Belg. De beheerders verkozen onderling tot : Voorzitter : Mertens, Willy Jozef Maria. Ondervoorzitter : Bogaerts, Paul, Karel Margaretha August. Secretaris : Van Looveren, Rosa Anna Eddy. Penningmeester : Van Looveren, Rosa Anna Eddy. (Get.) Mertens, Willy; Bogaerts, Paul; Van Looveren, Rosa.

N. 24205

(69770 — 69770P)

[69770]

« A16 » Chausseé de Gand 1 1080 Bruxelles Numéro d’identification : 24205/2002 STATUTS Entre les soussigne´s : Brunetta, Vincent, architecte, chausseé de Gand 1, 1080 Bruxelles, pre´sident. Kuppens, Kris, psychologue, rue de Malines 30, 1000 Bruxelles, secre´taire. Patteeuw, Ve´ronique, ir. architecte, Paradijslaan 85F, 3034 SH Rotterdam, Pays-bas, tre´sorier, tous sont de nationalite´ belge, excepte´ Brunetta Vincent. Ont e´te´ e´tablis, comme suit, les statuts d’une association sans but lucratif. Article 1er. L’association est creéé sous le nom a.s.b.l. « A16 » v.z.w. et a son sie`ge a` 1080 Bruxelles, chausseé de Gand 1, ou en tout autre lieu de´signe´ par le conseil d’administration. Art. 2. L’association a pour objet principal la contribution au climat de l’architecture et de l’urbanisme. Elle pourra posse´der tous les biens immobiliers nećessaires a` l’accomplissement de son objet, soit en pleine proprie´te´, soit en usufruit.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif Art. 3. L’association est constitueé pour une dureé illimiteé. Elle peut eˆtre dissoute a` tout moment. Art. 4. Le conseil d’administration dećide sans recours de l’admission de nouveaux membres. Les membres peuvent a` tout moment quitter l’association; leur de´mission sera signifieé au conseil d’administration par lettre recommandeé. Art. 5. L’assembleé geńe´rale a le pouvoir de modifier les statuts, de de´mettre les administrateurs et les commissaires, d’approuver les comptes annuels et le budget, de dissoudre l’association, d’exclure des membres, et d’une façon geńe´rale, de prendre toutes les dećisions qui outrepassent les limites du pouvoir le´gal ou statutaire du conseil d’administration.

13067

Artikel 1. De vereniging wordt opgericht onder de benaming a.s.b.l. « A16 » v.z.w., en heeft haar zetel te Gentsesteenweg 1, 1080 Brussel of in elke andere plaats door de beheerraad aan te duiden. Art. 2. Hoofddoel van de vereniging is bijdragen aan het architectuur- en stedenbouwklimaat. Zij zal alle onroerende goederen, die tot de verwezenlijking van haar doel nodig zijn, mogen bezitten, hetzij in volle eigendom, hetzij in vruchtgebruik. Art. 3. De vereniging is voor onbepaalde duur opgericht. Zij kan ten allen tijde ontbonden worden.

Art. 6. L’assembleé geńe´rale se reúnit chaque anneé dans le courant du mois de janvier. Une assembleé extraordinaire doit se tenir a` la demande d’au moins un cinquie`me des membres. Tous les membres doivent eˆtre convoque´s au moins huit jours a` l’avance. Tous les membres ont de façon e´gale droit de vote.

Art. 4. De raad van bestuur beslist zonder verhaal over de aanneming van nieuwe leden. De leden kunnen op elk tijdstip uit de vereniging treden : hun ontslag zullen zij per aangetekende brief aan de raad van bestuur betekenen.

Art. 7. L’assembleé est constitueé valablement quel que soit le nombre de membres pre´sents ou repre´sente´s et les dećisions sont prises a` la majorite´ simple des voix e´mises; en cas d’e´galite´ des voix, la voix du pre´sident est pre´ponde´rante.

Art. 5. De algemene vergadering bezit de macht de statuten te wijzigen, de bestuurders en commissarissen te ontslaan, de jaarlijkse rekeningen en de begroting goed te keuren, de vereniging te ontbinden, leden uit te sluiten en, in het algemeen, alle beslissingen te nemen die de perken van de wettelijke of statutaire macht van de raad van bestuur overschrijden.

Art. 8. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un registre spećial et signeés par le pre´sident et le secre´taire, ainsi que par les membres qui en font la demande. Le registre est conserve´ au sie`ge de l’association, ou` tous les inte´resse´s peuvent le consulter sans toutefois de´placer le registre. Art. 9. L’association est administreé par un conseil d’administration compose´ d’au moins trois membres, nomme´s par l’assembleé geńe´rale parmi les membres, pour une dureé de six ans. Ils peuvent a` tout moment eˆtre de´mis par l’assembleé geńe´rale. Ils sont reé´ligibles. Art. 10. Les administrateurs ne sont pas personnellement lie´s par les engagements de l’association. Leur responsabilite´ est limiteé a` l’exećution des devoirs reçus. Art. 11. Le conseil d’administration choisit parmi ses membres un pre´sident, un secre´taire, un tre´sorier. Art. 12. Le conseil se reúnit sur convocation. Il ne peut prendre des dećisions valables que si la majorite´ de ses membres est pre´sente ou repre´senteé. Ses dećisions sont prises a` la majorite´ simple des voix, celle du pre´sident est pre´ponde´rante. Les dećisions du conseil sont reprises dans un proce`s-verbal et inscrites dans un registre spećial. Art. 13. Chaque anneé, a` la date du 31 dećembre et pour la premie`re fois au 31 dećembre 2002, les comptes de l’anneé d’exercice ećouleé sont cloˆture´s et le budget de l’anneé d’exercice suivante est e´tabli. Tous deux sont soumis a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale. Art. 14. Apre`s la dissolution de l’association, ses avoirs seront consacre´s a` l’objectif qui correspond le mieux a` celui de l’actuelle association. Art. 15. Tous les autres points qui ne sont pas re´gle´s par les pre´sents statuts sont re´gle´s en conformite´ a` la loi. Fait a` Bruxelles, le 31 mars 2002. (Signe´) Brunetta, Vincent; Kuppens, Kris; Patteeuw, Ve´ronique.

« A16 » Gentsesteenweg 1 1080 Brussel Identificatienummer : 24205/2002 STATUTEN Tussen de ondergetekenden : Brunetta, Vincent, architect, Gentsesteenweg 1, 1080 Brussel, voorzitter. Kuppens, Kris, psycholoog, Mechelsestraat 30, 1000 Brussel, secretaris. Patteeuw, Ve´ronique, ir. architect, Paradijslaan 85F, 3034 SH Rotterdam, Nederland, schatbewaarder, alle van Belgische nationaliteit, behalve Brunetta, Vincent. Werden als volgt de statuten opgesteld van een vereniging zonder winstoogmerk.

Art. 6. Ieder jaar, in de loop van de maand januari heeft er een algemene vergadering plaats. Er moet een buitengewone vergadering gehouden worden, op aanvraag van minstens eéń vijfde van de leden. Alle leden moeten acht dagen op voorhand ontboden worden. Alle leden zijn op gelijke wijze stemgerechtigd. Art. 7. De algemene vergadering is geldig samengesteld ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden en de beslissingen worden bij eenvoudige meerderheid van de uitgebrachte stemmen genomen; in geval van staking van de stemmen, is de stem van de voorzitter beslissend. Art. 8. De beslissingen van de algemene vergadering worden in een bijzonder register geschreven, ondertekend door de voorzitter en de secretaris, alsook door de leden die erom verzoeken. Het register wordt op de maatschappelijke zetel bewaard, waar alle belanghebbenden er kunnen kennis van nemen, echter zonder verplaatsing van de registers. Art. 9. De vereniging wordt bestuurd door een raad van bestuur, samengesteld uit minstens drie leden, door de algemene vergadering onder de leden benoemd, voor een duur van zes jaren. Zij kunnen ten allen tijde door de algemene vergadering afgezet worden. Zij zijn herkiesbaar. Art. 10. De bestuurders zijn persoonlijk niet gebonden door de verbintenissen van de vereniging. Hun verantwoordelijkheid is beperkt tot de uitvoering van de ontvangen lastgeving. Art. 11. De raad van bestuur kiest onder zijn leden een voorzitter, een secretaris en een schatbewaarder. Art. 12. De raad van bestuur vergadert op bijeenroeping. Hij mag slechts geldig beslissingen nemen, indien de meerderheid van zijn leden aanwezig of vertegenwoordigd is. Zijn beslissingen worden genomen bij eenvoudige meerderheid van stemmen; die van de voorzitter is beslissend. De beslissingen van de raad worden in notulen opgenomen en ingeschreven in een bijzonder register. Art. 13. Ieder jaar, op datum van 31 december en voor de eerste maal op 31 december 2002, worden de rekeningen van het afgelopen dienstjaar gesloten en de begroting van het volgend dienstjaar opgesteld. Beiden worden aan de gewone algemene vergadering ter goedkeuring voorgelegd. Art. 14. Na ontbinding van de vereniging zal haar bezit besteed worden aan een doel dat het beste met dat van de huidige vereniging overeenstemt. Art. 15. Alle andere in onderhavige statuten niet geregelde punten worden overeenkomstig de wet geregeld. Opgesteld te Brussel, 31 maart 2002. (Get.) Brunetta, Vincent; Kris, Kuppens; Patteeuw, Ve´ronique.


13068 N. 24206

(83673)

[83673]

Blidscap 2040 Berendrecht Identificatienummer : 6941/78 WIJZIGING STATUTEN — OVERBRENGING SOCIALE ZETEL BENOEMINGEN — RAAD VAN BESTUUR De wijziging onder artikel 1 is : het zeteladres « Zoutestraat 139 » wordt « Norbertijnenstraat 36, 2040 Berendrecht-Antwerpen », en de tekst is dan als volgt : de vereniging draagt de naam « Blidscap », vereniging zonder winstoogmerk. Ze is gevestigd te Antwerpen (4de district), Norbertijnenstraat 36. Zij is opgericht voor onbepaalde duur. Tevens wijzigt de tekst van bijlage nummer 385 (Belgisch Staatsblad van 10 januari 2001) als volgt : De leden van de vereniging zonder winstoogmerk Blidscap, samen in algemene vergadering op 27 september 2002, te 2040 Antwerpen, Conterscherp 98, hebben tot leden van de raad van beheer benoemd : Bree¨ns Roger, Weverstraat 2/1, 2040 Berendrecht (Antwerpen). Cornelissens Peter, Ruyseveltslei 26, 2950 Kapellen. Deville´ Gwijde, Zoutestraat 139, 2040 Zandvliet (Antwerpen). Vanbrabant Greta, Huzarenberg 12, 2940 Putte (Stabroek). Stalmans Erik, Norbertijnenstraat 36, 2040 Berendrecht (Antwerpen). Vossen Christoffelina, Kraaienberg 36, 2040 Berendrecht (Antwerpen). Vriends Eddy, Berendrechtsvoetpad 60, 2040 Zandvliet (Antwerpen) en hebben tot erevoorzitters benoemd : Bergeret Lucia, Kraaienberg 46, 2040 Berendrecht (Antwerpen). Deville´ August, Kraaienberg 46, 2040 Berendrecht (Antwerpen). Dezen hebben onder hen in hoedanigheid van voorzitter aangeduid de heer Erik Stalmans; van ondervoorzitter Gwijde Deville´ van secretaris en penningmeester de heer Peter Cornelissens. Voor echt verklaard : (Get.) Peter Cornelissens, secretaris.

N. 24207

(Get.) Erik Stalmans, voorzitter.

(83950 — 83950P)

[83950]

Rope Skipping Oostende Feestzaal Stuiverstraat 357 8400 Oostende Identificatienummer : 24207/2002 STATUTEN De ondergetekende : Annie Simoens, Molenhoekstraat 12, 8400 Oostende. Lisabeth Daniel, Stormvogelstraat 40, 8400 Oostende. Rommelaere, Therese, L. Van Tyghemlaan 54, 8400 Oostende. Lesaffre, Martine, Vindictievelaan 5/27, 8400 Oostende. Minne, Danick, Rietstraat 23, 8400 Oostende. Seru, Dany, Kraanvogelstraat 8, 8400 Oostende. HOOFDSTUK I. — Benaming, zetel, duur en doel Artikel 1. De vereniging draagt de benaming « Rope Skipping Oostende », v.z.w. Art. 2. De zetel van de vereniging is gevestigd te Oostende, feestzaal stuiverstraat 357, Oostende. En kan worden overgeplaatst binnen de gemeente door een beslissing van de algemene vergadering. Maatschappelijke zetel, Mevr. Rommelaere Therese, L. Van Tyghemlaan 54, 8400 Oostende. Art. 3. De duur van de vereniging is onbeperkt. Zij kan te alle tijde ontbonden worden. Art. 4. De vereniging heeft tot doel sport te beoefenen Rope Skipping.De vereniging mag alle initiatieven nemen die rechtstreeks of onrechtstreeks bijdragen tot de verwezenlijking van haar doelstelling.

HOOFDSTUK II. — Leden Art. 5. De vereniging bestaat uit werkende leden, hierna leden genoemd, en niet werkende leden. Ieder lid heeft eéń stem en kan drager zijn van eéń volmacht. Art. 6. Het aantal leden is onbeperkt. De leden zijn een bijdrage verschuldigd voor verzekering en clubwerking. Art. 7. De raad van beheer beslist eigenmachtig over het aannemen van nieuwe leden. Toetreding tot de vereniging impliceert aanvaarding van de statuten. Art. 8. Aan elk lid staat het vrij uit de vereniging te treden door het indienen van zijn ontslag bij de beheerders. De uitsluiting van een lid kan slechts door de algemene vergadering en met meerderheid van twee derde van de stemmen uitgesproken worden. Het lid dat ontslag neemt of dat wordt uitgesloten, heeft geen aanspraak op het maatschappelijk bezit. HOOFDSTUK III. — Algemene vergadering Art. 9. De algemene vergadering bestaat uit werkende leden. Zij is uitsluitend bevoegd om over volgende punten te beraadslagen. Het uitsluiten van leden : De uitsluiting van een lid kan slechts door de algemene vergadering en met meerderheid van twee derde van de stemmen uitgesproken worden. Het wijzigen van de statuten : De algemene vergadering kan over het wijzigen van de statuten alleen dan geldig beraadslagen wanneer het voorwerp daarvan bijzonder is vermeld in de oproepingsbrief en wanneer twee derde van de leden op de vergadering aanwezig zijn. Tot geen stemming kan worden besloten tenzij met een meerderheid van twee derde van de stemmen. Echter wanneer de wijziging eéń van de doeleinden betreft, waarvoor de vereniging werd opgericht, is zij slechts geldig wanneer zij door de op de vergadering aanwezige leden eéńparig goedgekeurd wordt, zijn twee derde van de leden op de eerste vergadering niet aanwezig, dan kan een tweede vergadering bijeengeroepen worden; deze beraadslagen, welk het getal aanwezige leden ook : deze beslissing moet echter door de burgerlijke rechtbank bekrachtigd worden. Elke wijziging in de statuten moet, binnen een maand nadat er toe besloten is in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad bekendgemaakt worden. Hetzelfde geldt voor elke benoeming, ontslagneming of afzetting van een beheerder. Ter griffie van de burgerlijke rechtbank der plaats, waar de vereniging is gevestigd, moet binnen een maand na de bekendmaking der statuten, een lijst neergelegd worden, waarop de namen, de voornamen, de woonplaats en de nationaliteit van al de leden van de vereniging naar alfabetische orde zijn vermeld. Elk jaar worden zij aangevuld door de vermelding, naar alfabetische orde, van de wijzigingen voorgekomen onder de leden. Elk persoon kan daarvan kosteloos inzage nemen. Het ontbinden van de vereniging : De algemene vergadering kan alleen dan de ontbinding van de vereniging uitspreken wanneer twee derde van haar leden aanwezig zijn. Wordt aan de vereiste niet voldaan, dan kan een tweede vergadering bijeengeroepen worden. Door deze wordt geldig beraadslaagd, welk aantal aanwezige leden ook zij. Geen beslissing wordt aangenomen, zo zij niet de meerderheid van twee derde van de aanwezige leden verenigt. Elke beslissing betreffende ontbinding, genomen door een vergadering waarop niet twee derde van de leden aanwezig zijn, moet door de burgerlijke rechtbank bekrachtigd worden. De benoeming en afzetting van de beheerders en de goedkeuring van de begrotingen en de rekeningen gebeurd bij gewone meerderheid van stemmen. Ingeval de stemmen staken is de stem van de voorzitter van de raad van of van zijn plaatsvervanger beslissend. Art. 10. De algemene vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van beheer of bij diens afwezigheid door de ondervoorzitter van de raad van beheer. De beslissingen van de van de algemene vergadering worden ingeschreven in een daartoe bestemd register, dat wordt ondertekend door de voorzitter, de ondervoorzitter en de secretaris. Het register wordt bewaard op de maatschappelijke zetel. De leden ontvangen er afschrift van en kunnen er ook ter plaatse inzage van nemen. Beslissingen die derden aanbelangen, worden aan de betrokkenen door een eenvoudige brief meegedeeld, tenzij bovendien de bekendmaking in de bijlage tot het Belgisch Staatsblad door de wet wordt vereist. Art. 11. De algemene vergadering wordt door de raad van beheer, in de maand oktober van ieder jaar, bijeengeroepen en telkens als de raad van beheer het nuttig oordeelt. De raad van beheer is verplicht een algemene vergadering bijeen te roepen, wanneer minstens eéń vijfde van de leden erom verzoeken. De oproepingen moeten uiterlijk acht dagen voor de vergadering toegestuurd worden en de agenda vermelden.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif HOOFDSTUK IV. — Raad van beheer

N. 24208

(84059 — 84059P)

[84059]

Art. 12. De vereniging wordt bestuurd door de raad van beheer. De beheerders worden benoemd door de algemene vergadering.

« The Great Flying Team »

Art. 13. De raad van beheer beschikt in het bestuur van de vereniging over de meest uitgebreide macht. Hij neemt alle beslissingen die niet uitdrukkelijk door de wet of de statuten tot de bevoegdheid van de algemene vergadering behoren.

Rue des Monts 57 6250 Aiseau-Presles

Art. 14. De raad van beheer vergadert op vraag van de voorzitter of minstens twee beheerders. De uitnodiging bevat de agenda. De raad vergadert slechts geldig als ten minste de helft van de beheerders aanwezig zijn. Alle beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van de geldig uitgebrachte stemmen. Bij staking beslist de stem van de voorzitter of zijn plaatsvervanger. De leden van de raad van beheer kunnen zich niet laten vertegenwoordigen door een plaatsvervanger. Van elke vergadering wordt een verslag opgesteld dat door de eerstvolgende vergadering wordt goedgekeurd. Uittreksel daarvan worden geldig door de ondertekening ervan door de voorzitter en de secretaris. Art. 15. De raad van beheer bestaat uit minimum drie leden. De leden van de raad van beheer hebben geen persoonlijke verplichtingen in de door de vereniging aangegane verbintenissen. Een afgevaardigde van de stad Oostende kan als waarnemer de vergaderingen van de raad van bestuur en van de algemene vergadering bijwonen. Art. 16. De beheerders worden benoemd voor een termijn van 3 en 6 jaar. Na drie jaar is de raad van beheer voor de helft ontslagnemend en moeten deze herverkozen worden en opnieuw gepubliceerd worden in de bijlagen van het Belgische Staatsblad. Zij zijn herkiesbaar. Zij kunnen te allen tijde door de algemene vergadering worden afgezet. Bij ontslag of overlijden van een lid van de raad van beheer wordt een nieuw verkozen beheerder benoemd, in de eerst volgende vergadering wordt deze bekrachtigd. Art. 17. De raad van bestuur kiest uit zijn midden een voorzitter, ondervoorzitter, een penningmeester, en een secretaris. De voorzitter, de ondervoorzitter, de secretaris en de penningmeester worden belast met het dagelijks bestuur, onder meer met geldige handtekeningen tegenover het bestuur van de postchecks, banken, spaarkassen en andere financie¨le instellingen. HOOFDSTUK V. — Algemene bepalingen Art. 18. Een ontwerp van huishoudelijk reglement wordt door de raad van beheer aan de algemene vergadering voorgesteld. Dit reglement kan door de algemene vergadering worden voorgesteld. Dit reglement kan door de algemene vergadering worden gewijzigd of aanvaard bij gewone meerderheid van geldig uitgebrachte stemmen van de aanwezige leden. Art. 19. Het boekjaar loopt van 1 september tot en met 31 augustus. De raad van beheer sluit jaarlijks de rekeningen voor het afgelopen jaar af en stelt de begroting voor het komende jaar voor. Beide moeten ter goedkeuring voorgelegd worden op een algemene vergadering. Art. 20. Alle leden kunnen te alle tijde inzage krijgen van alle boekhoudkundige stukken van de vereniging. Art. 21. In geval van ontbinding van de vereniging, zullen de netto activa toekomen aan een sportvereniging van de stad Oostende. Art. 22. Aangelegenheden die door deze statuten niet zouden geregeld zijn, worden geregeld overeenkomstig de wet van 27 juni 1921. Art. 23. Aldus aangenomen met eéńparigheid van stemmen op de stichtingsvergadering te Oostende, op 13 augustus 2002.

RAAD VAN BEHEER Voorzitster : Annie Simoens, Molenhoekstraat 12, 8400 Oostende. Ondervoorzitter : Lisabeth Daniel, Stormvogelstraat 40, 8400 Oostende. Secretaris : Rommelaere, Therese, L. Van Tyghemlaan 54, 8400 Oostende. Penningmeester : Lesaffre, Martine, Vindictievelaan 5/27, 8400 Oostende. Leden van beheer : Minne, Danick, Rietstraat 23, 8400 Oostende. Seru, Dany, Kraanvogelstraat 8, 8400 Oostende. (Volgen de handtekeningen.)

13069

Numéro d’identification : 24208/2002 STATUTS Le 24 octobre 2002. Les soussigne´s : Cornet, Didier, ingeńieur, domicilie´ rue du Pont Neuf 1C, a` 6238 Luttre. De Plaen, Didier, ingeńieur, domicilie´ rue Jean Deraeck 54, a` 1150 Woluwe-Saint-Pierre. Dumont, Christophe, ingeńieur, domicilie´ rue des Monts 57, a` 6250 Aiseau-Presles. Favaro, Angelo, ingeńieur, domicilie´ rue Mathieu Buntincx 13, a` 1160 Bruxelles. Kennes, Philippe, ingeńieur, domicilie´ rue Maurice Wilmotte 21, a` 1060 Bruxelles. Lepers, Evelyne, ingeńieur, domicilieé rue de Bruxelles 49, bte 3, a` 1400 Nivelles. Overbergh, Christian, ingeńieur, domicilie´ Fond de Bondry 76, a` 1342 Limelette. Vanwetter, Pierre, ingeńieur, domicilie´ dre`ve des Chaˆtaigniers 20, a` 1410 Waterloo. Willemssens, Michel, ingeńieur, domicilie´ chausseé de Bruxelles 314, 1190 Bruxelles, tous de nationalite´ belge, ont convenu de constituer entre eux, conforme´ment de la loi du 27 juin 1921, une association sans but lucratif dont ils ont arreˆte´ les statuts comme suit : Article 1er. L’association est deńommeé « The Great Flying Team », son sie`ge social est e´tabli : rue des Monts 57, a` 6250 AiseauPresles. Art. 2. Son objet est de permettre et de promouvoir les activite´s lieés a` l’ae´ronautique. Elle poursuivra la reálisation de cet objectif par tous les moyens et notamment : la location ou l’acquisition de mate´riel volant, la location ou l’acquisition de meuble et immeuble, la location ou l’acquisition de terrain, l’organisation de reúnions sportives, l’organisation d’activite´s rećreátives, la creátion et l’exploitation de publications, buvettes, petites restaurations, ainsi que la location du mate´riel volant acquis par l’association, en vue de s’assurer les moyens lui permettant de reáliser son objet. Art. 3. Le nombre minimum des associe´s est fixe´ a` trois. Art. 4. Le nombre maximum des membres de l’association n’est pas limite´. Les premiers membres effectifs sont les membres fondateurs signataires du pre´sent acte. Des associe´s de nationalite´ e´trange`re peuvent eˆtre admis comme membres, mais dans les conditions pre´vues par l’article 26 de la loi prećiteé. Des membres d’honneur pourront eˆtre institue´s par l’assembleé geńe´rale, ni ceux-ci, ni les membres adhe´rents, n’auront droit de vote aux assembleés geńe´rales. Article 4bis. Seuls les membres effectifs en ordre de cotisation ont le droit d’utiliser le mate´riel de l’association. Ils doivent accepter, et se conformer aux conditions pre´vues par le re`glement d’ordre inte´rieur de´fini par l’article 21. Art. 5. L’admission de nouveaux membres est dećideé souverainement par l’assembleé geńe´rale. Sa dećision est sans appel et ne doit pas eˆtre motiveé. Les personnes qui de´sirent eˆtre membres doivent adresser une demande ećrite au conseil d’administration. Le candidat non admis ne peut se repre´senter qu’apre`s une anneé a` compter de la date de dećision de l’assembleé geńe´rale. Art. 6. La de´mission, la suspension et l’exclusion des membres se font de la manie`re de´termineé par l’article 12 de la loi prećiteé. Tout membre de l’association est libre de se retirer en adressant une lettre au conseil d’administration. Art. 7. L’associe´ exclu, de´missionnaire ou sortant a` quelque titre que se soit, ainsi que les he´ritiers et ayants droit d’un associe´ deće´de´ n’ont aucun droit sur l’avoir social et ils ne peuvent, ni demander des comptes, ni rećlamer le remboursement de cotisations, subventions et autres prestations verseés par eux, leur auteur ou par des tiers. Ils ne peuvent ni faire inventaire, ni apposer les scelles.

13070


Art. 8. Les membres n’ont droit a` aucune re´mune´ration de quelque chef que ce soit. Les beńe´fices de l’association ne peuvent eˆtre distribue´s aux membres et restent acquis a` la socie´te´ pour eˆtre affecte´s exclusivement a` la reálisation de son objet. Le personnel re´tribue´ est choisi en dehors de ses membres. Toutefois les dispositions du pre´sent article ne peuvent eˆtre invoqueés contre un membre, administrateur ou non, qui serait devenu creáncier de l’association de quelque chef que ce soit. Un membre creáncier de l’association aura les meˆme droits que tout autre creáncier. Art. 9. Les attributions de l’assembleé geńe´rale sont celles dećrites par l’article 4 de la loi prećiteé. L’assembleé geńe´rale est composeé de tous les membres effectifs. Art. 10. Le pre´sident du conseil d’administration pre´side l’assembleé geńe´rale. En son absence, la fonction est exerceé par le vice-pre´sident, s’il est pre´sent, sinon par le plus aˆge´ des administrateurs pre´sents. Art. 11. Le pre´sident convoque l’assembleé geńe´rale lorsque le conseil d’administration le juge nećessaire ou dans le cas pre´vu par l’article 5 de la loi prećiteé. Une assembleé pleńie`re des membres en re`gle de cotisation se tiendra une fois par an au de´but de l’anneé civile. Art. 12. L’assembleé geńe´rale ne peut statuer valablement que dans les conditions pre´vues par les articles 6, 7, 8 de la loi prećiteé. De plus en cas de parite´, lors des votes en assembleé, la voix du pre´sident est pre´ponde´rante.

4. Favaro, Angelo, ingeńieur, domicilie´ rue Mathieu Buntincx 13, a` 1160 Bruxelles. 5. Kennes, Philippe, ingeńieur, domicilie´ rue Maurice Wilmotte 21, a` 1060 Bruxelles. 6. Lepers, Evelyne, ingeńieur, domicilieé rue de Bruxelles 49, bte 3, a` 1400 Nivelles. 7. Overbergh, Christian, ingeńieur, domicilie´ Fond de Bondry 76, a` 1342 Limelette. 8. Vanwetter, Pierre, ingeńieur, domicilie´ dre`ve des Chaˆtaigniers 20, a` 1410 Waterloo. 9. Willemssens, Michel, ingeńieur, domicilie´ chausseé de Bruxelles 314, 1190 Bruxelles. Ceux-ci ont de´signe´ entre eux en qualite´ de : Pre´sident : Dumont, Christophe. Vice-pre´sident : Willemssens, Michel. Secre´taire : De Plaen, Didier. Vice-secre´taire : Cornet, Didier. Tre´sorier : Lepers, Evelyne. Vice-tre´sorier : Favaro, Angelo. Certifie´ exact : (Suivent les signatures.)

Art. 13. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un registre de proce`s-verbaux signe´s par le pre´sident et un administrateur au moins. Ce registre est conserve´ au sie`ge social ou` tous les membres peuvent, sur demande, en prendre connaissance. Art. 14. L’assembleé geńe´rale nomme parmi ses membres effectifs un conseil d’administration compose´ de trois membres au moins, en tout temps, re´vocables par elle.

N. 24209

Art. 16. Pour eˆtre valable tout acte du conseil d’administration doit, normalement, eˆtre signe´ par le pre´sident et le secre´taire. Les actes impliquant financie`rement, de quelque manie`re que se soit l’association, doivent, normalement, porter la signature du pre´sident et du tre´sorier. Une copie de ce document doit eˆtre conserveé au sie`ge de l’association. La signature des comptes postaux, bancaires et autres, appartient au tre´sorier plus un membre du conseil d’administration. Art. 17. L’assembleé geńe´rale fixe annuellement les cotisations des membres effectifs et des membres adhe´rents. Ces montants ne seront pas supe´rieurs a` la somme de EUR 250. Art. 18. Chaque anneé, et au plus tard six mois apre`s la date de cloˆture de l’exercice social, le conseil d’administration devra soumettre a` l’assembleé geńe´rale, pour approbation, les comptes annuels de l’exercice social ećoule´, ainsi que le budget de l’exercice suivant. Art. 19. L’assembleé geńe´rale ne peut proce´der a` la modification des statuts que dans les conditions pre´vues par les articles 6, 7, 8, de la loi prećiteé. Art. 20. En cas de dissolution de l’association, l’assembleé geńe´rale de´signera le ou les liquidateurs, de´terminera leurs pouvoirs et indiquera l’affectation a` donner aux biens acquis par l’association. Art. 21. Un re`glement d’ordre inte´rieur sera pre´sente´ par le conseil d’administration a` l’assembleé geńe´rale. Des modifications a` ce re`glement pourront eˆtre apporteés par l’assembleé geńe´rale statuant a` la majorite´ simple. Art. 22. Nominations, conseil d’administration : 1. Cornet, Didier, ingeńieur, domicilie´ rue du Pont Neuf 1C, a` 6238 Luttre.

Theáˆtre de l’Eveil 7000 Mons Numéro d’identification : 4900/84 NOMINATIONS — POUVOIR — SIGNATURE CONSEIL D’ADMINISTRATION L’assembleé geńe´rale et le conseil d’administration, de´libe´rant conforme´ment aux prescriptions de l’article 8 de la Loi du 27 juin 1921 et aux prescriptions statutaires a adopte´ les modifications suivantes : Nomination d’un nouvel administrateur : Mme Anne-The´re`se VERSCHUEREN, employeé, domicilieé rue de Bauffe 10a, a` 7870 Lens. De´signation de Mme Anne-The´re`se VERSCHUEREN au poste de secre´taire. De´signation de M. Henri CAMMARATA au poste de tre´sorier. Le conseil d’administration donne procuration a` Mme Beátrix FERAUGE et M. Guy PION de´sormais habilite´s a` ge´rer les comptes et dossiers bancaires du Theáˆtre de l’Eveil sous leur seule signature et se´pare´ment. Cette procuration est e´galement valable et dans les meˆmes termes pour toutes ope´rations ayant trait a` des demandes de preˆts bancaires et de retrait de courrier recommande´ e´manant de La Poste. Les membres du conseil d’administration ayant mandat jusqu’au 31 dećembre 2010 sont : Mme Olga ZRIHEN, pre´sidente, Mme Beátrix FERAUGE, Mme Anne-The´re`se VERSCHUEREN, secre´taire, M. Henry CAMMARATA, tre´sorier, M. Guy PION, directeur de´le´gue´, M. Bernard VAN CAUWENBERGHE, M. Michel TANNER, M. Jacky BARBIOT, M. Quentin VAN GINDERTAEL, M. Michel WOUTERS. Le 12 septembre 2002.

2. De Plaen, Didier, ingeńieur, domicilie´ rue Jean Deraeck 54, a` 1150 Bruxelles. 3. Dumont, Christophe, ingeńieur, domicilie´ rue des Monts 57, a` 6250 Aiseau-Presles.

(83825)

[83825]

Art. 15. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus pour effectuer l’administration et la gestion de l’association en ce compris alieńer, hypothe´quer et effectuer tous les actes relatifs a` la proprie´te´.

Certifie´ conforme : (Signe´) Beátrix Ferauge, secre´taire.

(Signe´) Guy Pion, directeur de´le´gue´.


(83909 — 83909P)

[83909]

MOSCA ! Onze-Lieve-Vrouw van Vaakstraat 30, bus 1 1000 Brussel Identificatienummer : 24210/2002 STATUTEN De ondergetekenden : 1. Goffin, Niko, kunstgids, Onze-Lieve-Vrouw van Vaakstraat 30, bus 1, 1000 Brussel. 2. Kooyman, Sara, germaniste, Jocob Heremanstraat 64, 9000 Gent. 3. De Clercq, Julie, studente, Vijvermeerspark 17, 9000 Gent, allen van Belgische nationaliteit, komen overeen een vereniging zonder winstoogmerk overeenkomstig de wet van 27 juni 1921, met de hierna volgende statuten. Artikel 1. De vereniging draagt de naam : « MOSCA ! », vereniging zonder winstoogmerk. Art. 2. De vereniging is gevestigd te Onze-Lieve-Vrouw van Vaakstraat 30, bus 1, in het gerechtelijke arrondissement Brussel of op iedere andere plaats in Belgie¨ door de raad van beheer aan te wijzen. De directeur belast met het dagelijks bestuur draagt er zorg voor dat iedere verandering van de zetel binnen de maand wordt bekendgemaakt in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad.

13071

Raad van beheer Art. 10. De vereniging wordt bestuurd door een raad van beheer van ten minste drie beheerders, die lid van de vereniging zijn. Zij worden benoemd door de algemene vergadering en zijn te allen tijde, door deze afzetbaar. Zij oefenen hun mandaat onbezoldigd uit. Benoeming, ontslag, aftreden en afzetting van een beheerder worden binnen twee maanden in de bijlagen tot het Belgische Staatsblad bekendgemaakt. Art. 11. De vereniging wordt beheerd door een raad van beheer samengesteld uit ten minste drie beheerders, benoemd door de algemene vergadering en steeds door haar afzetbaar. Zo door vrijwillig ontslag of afzetting, het aantal beheerders is teruggevallen tot onder het wettelijk minimum, dan blijven de beheerders in functie totdat regelmatig in hun vervanging is voorzien. Art. 12. § 1. De raad van beheer kiest uit zijn leden een voorzitter, eventueel eéń of meer ondervoorzitters, een secretaris en een penningmeester. De voorzitter of de secretaris roepen de raad bijeen. De voorzitter zit de vergaderingen voor. In geval van afwezigheid stelt de vergadering een ad hoc-voorzitter aan. § 2. De raad kan slechts geldig beslissen indien ten minste de helft van de beheerders aanwezig is. De beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van stemmen. Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter of van degene die hem vervangt, doorslaggevend.

Art. 3. De vereniging heeft tot doel de promotie van de kunst in al haar vormen. Daartoe kan de v.z.w. een galerij uitbaten, voordrachten of concerten organiseren, deelnemen aan manifestaties, een blad uitgeven, en alle handelingen stellen die rechtstreeks of onrechtstreeks betrekking hebben op haar doel. Zij kan inzonderheid haar medewerking verlenen en deelnemen aan iedere activiteit die de realisatie van haar doel bevordert, zoals de productie van een theatervoorstelling, de uitgave van een literair werkstuk, de productie en promotie van muziekdragers, de productie en promotie van audio-visuele dragers, optredens in binnen- en buitenland en in het algemeen alle activiteiten die de bekendheid en de belangen van de bij de vereniging betrokken personen kan bevorderen. Daartoe kan zij financie¨le tegemoetkomingen verstrekken aan natuurlijke personen en rechtspersonen. Deze opsomming is van aanwijzende en niet van beperkende aard en dient in de breedste zin uitgelegd te worden. In het algemeen mogen alle activiteiten die het gesteld maatschappelijk doel kunnen helpen bevorderen en verwezenlijken worden uitgevoerd. Zo mag de vereniging op welke wijze ook betrokken zijn in zaken, ondernemingen, verenigingen of vennootschappen die hetzelfde, een soortgelijk of samenhangend doel hebben, of die de ontwikkeling van haar doelstelling kunnen bevorderen.

§ 3. Van elke vergadering worden notulen opgemaakt, die ondertekend worden door de secretaris en ingeschreven in een daartoe bestemd register. De uittreksels die moeten worden overgelegd en al de andere akten, worden geldig ondertekend door de secretaris of een beheerder.

Art. 4. De duur van de vereniging is onbeperkt. Ze kan te allen tijde worden ontbonden.

§ 3. De raad vaardigt een huishoudelijk reglement uit die voor de goede werking van de vereniging noodzakelijk wordt geacht.

Art. 5. Het aantal leden van de vereniging is onbeperkt, maar mag niet minder dan drie bedragen. De vereniging telt werkende en niet-werkende leden. Enkel de werkende leden hebben stemrecht op de algemene vergadering en worden opgenomen in de lijst die wordt neergelegd bij de burgerlijke griffie. De leden zijn in geen geval persoonlijk aansprakelijk voor de verbintenissen van de vereniging. Art. 6. Als lid kan tot de vereniging toetreden, ieder natuurlijke persoon of rechtspersoon. De nieuwe werkende leden worden aanvaard na beraadslaging en beslissing hierover met gewone meerderheid in de raad van beheer. De toetreding en uitsluiting van de niet-werkende leden wordt bepaald in het huishoudelijk reglement. Art. 7. Het jaarlijkse lidgeld wordt bepaald door de algemene vergadering maar is vastgesteld op maximum EUR 250 000. Art. 8. Elk werkend lid kan te allen tijde ontslag nemen uit de vereniging mits het opsturen van een aangetekend schrijven aan de raad van beheer. Elk werkend lid kan slechts worden uitgesloten door de algemene vergadering en met een meerderheid van twee derde van de aanwezige leden. Art. 9. Ontslagnemende of uitgesloten leden en hun rechtsopvolgers hebben geen deel in het vermogen van de vereniging, en kunnen nooit teruggave of vergoeding vorderen van gestorte bijdragen of gedane inbrengsten.

Art. 13. § 1. De raad van beheer vertegenwoordigt en verbindt geldig de vereniging zonder machtiging van de algemene vergadering, in alle gerechtelijke en buitengerechtelijke handelingen en dit voor alles wat niet tot de uitdrukkelijke bevoegdheid van de algemene vergadering behoort. De raad van beheer kan alle handelingen van beheer verrichten en bovendien alle daden van beschikking stellen. § 2. Ten aanzien van derden is de vereniging slechts geldig verbonden door de handtekening van de afgevaardigd beheerder. Beheerders die namens de raad van beheer optreden, moeten ten aanzien van derden niet doen blijken van enig besluit of van enige machtiging. De raad van beheer kan voor bepaalde handelingen en taken, en voor daden van dagelijks bestuur, zijn bevoegdheid, of zijn verantwoordelijkheid overdragen aan een dagelijks bestuur, aan eéń of meer van de beheerders of zelfs aan een andere persoon die lid is van de vereniging.

Art. 14. De algemene vergadering is samengesteld uit alle werkende leden, en wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van beheer, of door een door de vergadering aangesteld ad hoc-voorzitter. Elk lid kan zich echter door een ander lid op de algemene vergadering laten vertegenwoordigen. Een lid kan evenwel slechts eéń ander lid vertegenwoordigen. Elk lid beschikt over eéń stem op de algemene vergadering. Art. 15. De algemene vergadering is uitsluitend bevoegd voor het wijzigen van de statuten, het benoemen en ontslaan van de beheerders, het goedkeuren van de begrotingen en rekeningen, het vrijwillig ontbinden van de vereniging en het uitsluiten van een werkend lid. Art. 16. § 1. De algemene vergadering wordt door de raad van beheer bijeengeroepen telkens als het doel of het belang van de vereniging zulks vereist. Zij moet ten minste eenmaal per jaar worden bijeengeroepen voor het goedkeuren van de rekeningen van het afgelopen jaar en de begrotingen van het volgend jaar. De raad van beheer moet de algemene vergadering bijeenroepen als eéń vijfde van het aantal leden daarom verzoekt. § 2. Alle werkende leden worden schriftelijk uitgenodigd, minstens veertien dagen voó´r de bijeenkomst bij gewone brief. De uitnodiging wordt ondertekend door de voorzitter of de secretaris.

13072


§ 3. De oproeping vermeldt dag, plaats en uur en bevat de agenda door de raad van beheer bepaald. Alle agendapunten die schriftelijk door minstens eéń twintigste van de leden worden aangevraagd moeten aan de agenda worden toegevoegd.

N. 24211

Les Enfants sans soucis 1970 Wezembeek-Oppem Numéro d’identification : 16232/89

Art. 17. De algemene vergadering kan slechts geldig beraadslagen als ten minste de helft plus eéń van de leden aanwezig is. Wordt dit aantal niet bereikt, dan wordt op basis van dezelfde agenda een nieuwe bijeenkomst samengeroepen waar dan geldig wordt beslist met de aanwezige leden. § 1. In gewone gevallen worden de besluiten genomen bij eenvoudige meerderheid van de aanwezige en vertegenwoordigende leden. Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter doorslaggevend. § 2. In geval van uitsluiting van een lid, van wijziging van de statuten of van ontbinding van de vereniging zal de in de wet voorgeschreven procedure worden nageleefd. Art. 18. Van elke vergadering worden notulen opgemaakt, die ondertekend worden door de secretaris of een beheerder, en ze worden opgenomen in een bijzonder register. Uittreksels daarvan worden ondertekend door de secretaris of een beheerder. Leden alsook derden die van een belang doen blijken, hebben het recht om inzage en/of afschrift van de notulen te vragen. Rekeningen, begrotingen Art. 19. Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december. In afwijking hiervan loopt het eerste boekjaar van de dag van de oprichting tot 31 december van het hierop volgende jaar. De raad van beheer bereidt de rekeningen en begrotingen voor en legt ze ter goedkeuring voor aan de algemene vergadering.

DÉMISSIONS — NOMINATIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL Proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale du 8 octobre 2002 1. L’assembleé geńe´rale a approuve´ les comptes arreˆte´s au 31 aouˆt 2002 ainsi que les pre´visions budge´taires pour l’anneé 20022003. 2. Conseil d’administration, de´missions et nominations : L’assembleé geńe´rale a accepte´ la de´mission de Mmes Martine Toussaint pre´sidente et Davarani Schumacher, tre´sorie`re. L’assembleé geńe´rale a accepte´ la nomination comme administrateur de : Mme Christine SEHA, e´pouse SCHRADER, domicilieé avenue de la Faucille 62, a` 1970 Wezembeek-Oppem. Le mandat est gratuit. 3. Les administrateurs ont de´signe´ entre eux le bureau : Pre´sidente : Mme Anne de Fabribeckers. Vice-pre´sidente : Mme Joe¨lle Vanderheyden. Tre´sorie`re : Mme Christine Seha. Secre´taire : Mme Laurence Delesalle. 4. Dećharge est donneé aux administrateurs pour leur gestion. 5. Changement de sie`ge social : L’assembleé geńe´rale a dećide´ de transfe´rer son sie`ge social a` l’adresse suivante : avenue de l’Hippodrome 56, 1970 WezembeekOppem.

Ontbinding, vereffening Art. 20. Behoudens de gevallen van de gerechtelijke ontbinding en van ontbinding van rechtswege, kan slechts de algemene vergadering tot ontbinding besluiten op de wijze zoals bepaald is in artikel 19, §§ 2 en 3, en artikel 20 van de wet van 27 juni 1921. In geval van vrijwillige ontbinding benoemt de algemene vergadering, of bij gebreke daarvan de rechtbank, eéń of meer vereffenaars. Zij bepaalt tevens hun bevoegdheid, alsmede de vereffeningsvoorwaarden. Art. 21. In geval van ontbinding worden de activa, na aanzuivering van de schulden, overgedragen aan een vereniging die een gelijkaardig doel als dat van de vereniging nastreeft. Art. 22. Voor alles wat in deze statuten niet uitdrukkelijk is geregeld, is de wet van 27 juni 1921 toepasselijk, de algemene wettelijke bepalingen, het huishoudelijk reglement en de gebruiken terzake.

RAAD VAN BEHEER De algemene vergadering heeft tijdens de oprichtingsvergadering en overeenkomstig de statuten de volgende personen aangesteld tot beheerders : Goffin, Niko, kunstgids, OLV van Vaakstraat 30, bus 1, 1000 Brussel, voorzitter-afgevaardigd beheerder. Kooyman, Sara, germaniste, Jocob Heremanstraat 64, 9000 Gent, secretaris. De Clercq, Julie, studente, Vijvermeerspark 17, 9000 Gent, penningmeester. Brussel, 27 oktober 2002.

Certifie´ exact : (Signe´) Anne de Fabribeckers, pre´sidente.

N. 24212

(Signe´) Joe¨lle Vanderheyden, vice-pre´sidente.

(83320)

[83320]

Braine Nautic Club, en abre´ge´ : « B.N.C. » 1420 Braine-l’Alleud Numéro d’identification : 5211/94 MODIFICATIONS AUX STATUTS — RÉÉLECTIONS Approbation des comptes et dećharges aux administrateurs : 2. Modifications aux statuts : L’assembleé geńe´rale approuve a` l’unanimite´ les modifications suivantes : Article 21a) : L’association est administreé par un conseil compose´ de trois administrateurs au moins (neuf au maximum) choisis par l’assembleé geńe´rale... Article 28, alineá 3 : suppression de l’alineá. Article 33, l’alineá 2 : L’avoir de l’association deviendra, de plein droit, la proprie´te´ d’une autre association sportive. 3. Nomination d’administrateurs : Sont sortants et reé´ligibles Robert de Mul, Annick Englebert, Jacques Lambaerts, Guy Leónard. Aucune autre candidature n’a e´te´ enregistreé. Le vote rame`ne : Pour Robert de Mul : soixante voix sur soixante votes exprime´s. Pour Annick Englebert : soixante voix sur soixante votes exprime´s. Pour Jacques Lambaerts : cinquante neuf voix sur soixante votes exprime´s. Pour Guy Leónard : cinquante neuf voix sur soixante votes exprime´s. Les quatre candidats sont reconduits dans leur fonction d’administrateur, pour un mandat de quatre ans chacun. Pour extrait conforme :

Voor echt verklaard uittreksel : (Get.) Niko Goffin, Sara Kooyman, Julie De Clercq.

(82693)

[82693]

(Signe´) F. NISOL, pre´sident.

(Signe´) A. ENGLEBERT, secre´taire.



N. 24213 [70730] (47872 — 47872P) « European Association of Young Neurologists and Trainees », Abgeku¨rzt : « YNT », Internationaler Verband Avenue Defre 206 1180 Brussels Identifizierungsnummer : 24213/2002 SATZUNGEN Preambel : Die Mitglieder der « European Association of Young Neurologists and Trainees », Abgeku¨rzt : « YNT » haben auf der Hauptversammlung am 7. Juni 1999 in Mailand, Italien und am 8. September 1999 in Lissabon, Portugal, beschlossen : junge Neurologen und in der Aus- und Weiterbildung stehende Neurologen auf einem modernen und dynamischen pan-europaïschen Arbeitsmarkt zu repra¨sentieren, Informationen u¨ber die Spezialisierung zum Neurolgischen Facharzt und Arbeitsbedingungen innerhalb Europas zu .sammeln und transparenten Zugang zu diesen Informationen zu ermo¨glichen, einen Rahmen zurr Vertretung kollektiver Interessen zu schaffen und den Zugang zu klinischem Austausch, Fortbildung und Forschung zu ermo¨glichen. Weiterhin ist es Ziel, die Anerkennung von klinischer Ta¨tigkeit im Ausland zu erleichtern. Folgenden Satzungen wurden niedergelegt. Zweck, Name Artikel 1. 1. Eine internationale, unabha¨ngige Gesellschaft, frei von jeder Gewinnerzielungsabsicht ist hiermit gegru¨ndet in der Absicht den Zugang zu Klinik Forschung und Lehre fu¨r junge Neurologen in bestmo¨glicher Weise zu fo¨rdern. Die Gesellschaft bezweckt, ebenfalls ohne jede Gewinnerzielungsabsicht, die Zusammenarbeit mit o¨ffentlichen und privaten Organisationen in den gemeinsamen wissenschaftlichen, rechtlichen, beruflichen, wirtschaftlichen, sozialen und kulturellen Bereichen zu beginnen und auszubauen und ihnen einen transparenten Zugang zu allen Informationen bezu¨glich klinischem Austausch, Forschung, sowie Aus- und Weiterbildung zu ermo¨glichen. Der Name der Gesellschaft lautet : « European Association of Young Neurologists and Trainees », Abgeku¨rzt : « YNT ». Mitgliedschaft Art. 2. 1. Die « « YNT » » setzt sich zusammen aus : a) Aktiven Mitgliedern : Medizinern mit voller Approbation und nachgewiesener Registrierung als Arzt, die sich in der Facharztausbildung und/oder -weiterbildung befinden. Die Altersgrenze liegt bei 35 Jahren. Die detaillierten Kriterien sind in der Gescha¨ftsordnung niedergelegt. b) Ehrenamtlichen Mitgliedern : o¨ffentliche Personen oder Institutionen. c) Gru¨ndungsmitgliedern : die Namen der Gru¨ndungsmitglieder die am 7. Juni 1999 in Milano und/oder am 8. September 1999 in Lissabon anwesend waren sind im Appendix aufgefu¨hrt. d) Akademische Europaïsche Gesellschaften, Universita¨tsinstitute, o¨ffentliche, private, nationale oder internationale Forschungszentren, Kliniken und andere professionelle Vereine mit gleichgerichteten Zielen. e) Korrespondierenden Mitgliedern. 2. Erwerb der Mitgliedschaft : Die Mitgliedschaft in der « YNT » kann schriftlich oder per E-Mail an den Sekreta¨r der « YNT » nach Maßgabe der weiteren Bestimmungen dieser Satzung erworben werden. Dem Antrag ist die Legitimation des Antragstellers und die Vertretungsbefugnis des Unterzeichneten beizufu¨gen. Wird der Antrag abgelehnt, so kann der Antragsteller nach Ablauf eines Jahres ein erneuter Antrag auf Mitgliedschaft stellen. 3. Rechte der Mitglieder : a) Jedes Mitglied hat das Recht, an den o¨ffentlichen Veranstaltungen der « YNT » teilzunehmen. b) Die Mitglieder gema¨ß 2.1.d werden durch die von Ihnen gewa¨hlten Delegierten vertreten. c) Aktive Mitglieder haben Rede-, Antrag- und Stimmrecht. d) (...). e) Mitglieder gema¨ß 2.1., d) und 2.1. e) haben Rederecht. 4. Die Mitglieder sind verpflichtet : dem Verband bei der Erreichung seiner Ziele beizustehen. V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

N. 24213 - 24234

13073

Sitz der Gesellschaft Art. 3. 1. Der Sitz der Gesellschaft ist : Europa Ziekenhuizen — Cliniques de l’Europe, Sainte-Elizabeth Hospital, avenue Defre 206, 1180 Brussels. 2. Der Sitz der Gesellschaft kann durch Beschluss der Belgischen Regierung an jeden Ort innerhalb Belgiens verlegt werden. Dies wird in den Anha¨ngen des Belgischen Staatsblattes vero¨ffentlich. 3. Der Sitz der Gesellschaft kann durch einen Zwei-Drittel Mehrheitsbeschluss des Vorstandes innerhalb Europas verlegt werden. Dies wird in den Anha¨ngen des Belgischen Staatsblattes vero¨ffentlicht. Ziele Art. 4. 1. Die Ziele der « European Association of Young Neurologists and Neurology Trainees », Abgeku¨rzt : « YNT » sind es den klinischen Austausch zu fo¨rdern, Zugang zu Forschung, Fort- und Weiterbildung zu unterstu¨tzen, einen Informationsservice zu unterhalten und zu einem gemeinsamen europaïschen Kulturbewusstsein anzuregen. Austritt Art. 5. Mitglieder, gema¨ß Artikel 2 ko¨nnen jederzeit Ihren Austritt aus der Gesellschaft schriftlich dem Sekretariat mitteilen. Der Austritt wird mit Ende des folgenden Kalenderjahres, in dem das Schreiben am Sitz der « YNT » eingeht, wirksam. Ausschluß Art. 6. Ein Mitglied der Gesellschaft kann aufgrund schwerwiegender Gru¨nde aus der « YNT » ausgeschlossen werden. In diesem Fall wird dem Mitglied die Mo¨glichkeit gegeben sich mu¨ndlich oder schriftlich zu rechtfertigen. Der Ausschluß wird rechtsgu¨ltig wenn er von einer Zwei-Drittel Mehrheit der Hauptversammlung beschlossen wird. Die Einnahmen der Gesellschaft ¨ berArt. 7. Die Einnahmen der Gesellschaft weiden in strikter U einstimmung mit den rechtlichen Bestimmungen gehandhabt. 1. Die Ressourcen der Gesellschaft beinhalten : a) Beitra¨ge, Spenden und Geschenke; b) Einnahmen aus o¨ffentlichen und privaten Aktivita¨ten; c) aus den Ertra¨gen des Vermo¨gens und anderer Werte der « YNT »; d) aus der « YNT » gewa¨hrten Subventionen; e) Vertra¨ge u¨ber Projekte und Studien in Bereichen, die mit den ¨ bereinstimmung stehen; Zielen der « YNT » in U f) Gewinne aus Publikationen der « YNT »; g) allen weiteren legalen Geldquellen; 2. Die Mitglieder zeigen ihren Beteiligung wie in der Gescha¨ftsordnung aufgefu¨hrt. 3. Die finanzielle Organisation der Gesellschaft ist in der Gescha¨ftsordnung gegeben. 4. Kein Mitglied hat Anrecht auf die finanziellen Ressourcen der Gesellschaft. 5. Fu¨r die Verbindlichkeit der « YNT » haftet ihr Vermo¨gen. Die Haftung der Mitglieder ist auf die fa¨lligen Beitra¨ge beschra¨nkt. 6. Das Gescha¨ftsjahr der « YNT » ist das Kalenderjahr. Die Ko¨rperschaft der « YNT » Art. 8. 1. Die Hauptversammlung. 2. Der gescha¨ftsfu¨hrende Vorstand (Artikel 12). 3. Der gescha¨ftsfu¨hrende Vorstand (Artikel 15). 4. Den Arbeitskreisen (Artikel 16). Hauptversammlung Art. 9. 1. Die Hauptversammlung gilt als die souvera¨ne Vertretung der Gesellschaft. 2. Die Hauptversammlung setzt sich aus allen aktiven Mitgliedern mit Wahlrecht zusammen. Die unter 2.2-2.5 genannten Mitglieder ko¨nnen in beratender Funktion teilnehmen. 1635

13074


3. Aufgrund der Federaalen Struktur der Gesellschaft ist eine Vollsta¨ndigkeit der Hauptversammlung nicht zu erwarten. Deshalb gilt die Hauptversammlung als gu¨ltig, wenn Vertreter von 60 % der repra¨sentierten La¨nder anwesend sind oder gema¨ß Artikel 9.4 vertreten werden. Mindestens jedoch mu¨ssen 20 Mitglieder anwesend sein. Die Hauptversammlung : a) bestimmt die allgemeine Politik der Gesellschaft; ¨ nderungen und Erga¨nzungen der Zielsetzung, b) befindet u¨ber : A die Aufstellung des Haushaltsplanes und (...). c) ihre Organisation ist in Artikel 18 beschrieben; d) wa¨hlt die Vorstandsmitglieder; e) hat die Befugnis ein Mitglied auszuschließen (Artikel 6); g) legt die Satzungen fest (Artikel 17); h) kann die Auflo¨sung der Gesellschaft erkla¨ren. 4. Die unter 9.2. a) und b) genannten Punkte ko¨nnen durch einfache Mehrheit der anwesenden Mitglieder mit Stimmrecht entschieden werden. Die Punkte unter 9.2. d) - h) werden durch Zwei-Drittel Mehrheit der genannten Mitglieder entschieden. 5. Jedes Mitglied mit Wahlrecht kann durch ein anderes Mitglied mit Wahlrecht vertreten werden. Dazu ist eine Erma¨chtigung zur Vertretung in Form von FAX, Brief oder E-Mail no¨tig. Ein Mitglied kann maxifinal drei weitere Mitglieder vertreten. 6. Die Beschlu¨sse der Hauptversammlung werden in einem Protokoll festgehalten. Das Protokoll wird vom Pra¨sidenten und einem weiteren Mitglied des gescha¨ftsfu¨hrende Vorstandes gegengezeichnet und kann im Sekretariat eingesehen werden. Die allgemeine Hauptversammlung Art. 10. 1. Eine allgemeine Hauptversammlung findet einmal im ja¨hrlich statt. 2. Die Einladung der Mitglieder hat mindestens drei Monate vor Zusammentreffen zu erfolgen. Eine Kopie der vorlaüfigen Tagesordnung soll der Einladung beiliegen. 3. Die Tagesordnung der Hauptversammlung soll von dem gescha¨ftsfu¨hrende Vorstand der Gesellschaft vorbereitet und durch den Vorstand gepru¨ft werden. Mitglieder haben gema¨ß der Gescha¨ftsordnung das Recht einen Top zur Ta¨gesordung hinzuzufu¨gen. 4. Der Pra¨sident fu¨hrt den Vorsitz, im Falle seiner Abwesenheit, ein vom gescha¨ftsfu¨hrende Vorstand benannter Vizepra¨sident. 5. Der Pra¨sident soll einen ja¨hrlichen Rechenschaftsbericht u¨ber die Gesellschaft, die Aktivita¨ten, den Fortschritt derselben, der stattgefunden Ereignisse, der publizierten Artikel, Berichte und Vertra¨ge erstellen. Der Bericht wird der Hauptversammlung vorgelegt. 6. Der Schatzmeister ist fu¨r die Konten der « YNT » verantwortlich. In Abstimmung mit dem gescha¨ftsfu¨hrenden Vorstand wird der Geldverkehr abgewickelt. Dem gescha¨ftsfu¨hrende Vorstandest u¨ber alle wesentlichen Verfu¨gungen zu berichten. Der Schatzmeister soll den Haushalt fu¨r das kommende Gescha¨ftsjahr vorstellen. Der Haushalt muss durch die Hauptversammlung angenommen werden. (...). Die außerordentliche Hauptversammlung Art. 11. 1. Wenn no¨tig oder auf Verlangen einer Zwei-Drittel Mehrheit des gescha¨ftsfu¨hrende Vorstandes kann eine außerordentliche Hauptversammlung durch den Pra¨sidenten einberufen ¨ bereinstimmung mit der Gescha¨ftsordnung werden. Dies muss in U geschehen. Vorstand Art. 12. 1. Die Gesellschaft wird durch den Vorstand gefu¨hrt. 2. Der Vorstand setzt sich zusammen aus Pra¨sident, Sekreta¨r, Schatzmeister, den Vizepra¨sidenten und den einem Vertreter der Subkomitees wie in der Gescha¨ftsordnung definiert. 3. Jedes in der Gesellschaft vertretene Land soll durch einen VizePra¨sidenten repra¨sentiert werden. Dieser hat neben legalen Rechten ¨ berwindung der Sprachbarriere beizutragen auch die Aufgabe zur U und zwischen der Gesellschaft und seinen Landsleuten zu vermitteln. 4. Der Vorstandes setzt sich aus Mitgliedern gema¨ß Artikel 2.1 und 2.5 zusammen.

5. Eine Liste der Kandidaten fu¨r den Vorstand soll gema¨ß der Gescha¨ftsordnung erstellt und der Hauptversammlung vorgelegt werden. 6. Die Hauptversammlung wa¨hlt den Vorstand. Der Altpra¨sident soll fu¨r ein weiteres Jahr beratend im gescha¨ftsfu¨hrende Vorstand vertreten sein um Kontinuita¨t zu ermo¨glichen. 7. Der gescha¨ftsfu¨hrende Vorstand wird fair die Dauer von zwei Jahren gewa¨hlt. Im Falle eines nicht besetzten Postens (Tod, etc.) kann dieser durch einfache Mehrheit der Vorstandes mit einem Mitglied gema¨ß 2.1.a) besetzt werden. 8. Eine einmalige Wiederwahl innerhalb des gescha¨ftsfu¨hrende Vorstandes ist mo¨glich. 9. Ein Mitglied kann im gescha¨ftsfu¨hrende Vorstand vertreten sein und gleichzeitig Vizepra¨sident im Vorstand sein. 10. Pra¨sident, Sekreta¨r und Schatzmeister mu¨ssen aus drei verschiedenen Mitglieder gema¨ß Artikel 2.1.a) zusammengesetzt sein, die aus mindestens zwei unterschiedlichen La¨ndern kommen. 11. Mitglieder des Vorstandes ko¨nnen durch einen Zwei-Drittel Mehrheitsbeschluss der Hauptversammlung zum Ru¨cktritt gezwungen werden. 12. Der Vorstand verfu¨gt u¨ber administrative und exekutive Rechte in Bezug auf die Satzung und die Verantwortung der Hauptversammlung. Treffen und Entscheidungen des gescha¨ftsfu¨hrende Vorstandes Art. 13. 1. Ein Vorstandstreffen ist dann gu¨ltig, wenn die Ha¨lfte der gescha¨ftsfu¨hrende Vorstandsmitglieder anwesend/vertreten ist. Der Pra¨sident, der Sekreta¨r oder der Schatzmeister mu¨ssen anwesend sein. 2. Ein Vorstandsmitglied kann durch ein anderes Vorstandsmitglied vertreten werden, wenn dieses durch Brief, Fax oder E-Mail autorisiert wird. Ein Vorstandsmitglied kann maximal zwei abwesende Vorstandsmitglieder repra¨sentieren. Ein gescha¨ftsfu¨hrende Vorstandstreffen kann durch den Pra¨sidenten einberufen werden. Das Protokoll des Treffens muß dem Sekreta¨r zur Aufbewahrung und o¨ffentlichen Einsicht u¨bergeben werden. Entscheidungen werden durch einfache Mehrheit gefa¨llt, der Pra¨sident oder sein Vertreter (Artikel 14.3) entscheiden wenn keine Mehrheit erzielt wird. 3. Bei Abwesenheit des Pra¨sidenten hat die entscheidende Stimme der Sekreta¨r. In Abwesenheit des Sekreta¨rs der Schatzmeister Ahn-Abwesenheit des Schatzmeisters der a¨lteste anwesende VizePra¨sident. 4. Die getroffenen Beschlu¨sse werden im Protokoll festgehalten, das vom Pra¨sidenten und Sekreta¨r gegengezeichnet werden muß. ¨ nderung der Satzungen muß durch den ko¨niglichen 5. Jede A Erlass vom 16. Dezember 1997 autorisiert und in den Anha¨ngen des Belgischen Staatsblattes publiziert werden. Repra¨sentation der « YNT » Art. 14. 1. Der Pra¨sident vertritt die Belange der « YNT » in allen offiziellen Angelegenheiten. In nationalen Fragen kann dies durch die vom gescha¨ftsfu¨hrende Vorstand autorisierten Vizepra¨sidenten geschehen. 2. Legal bindende Dokumente mu¨ssen vom Pra¨sidenten und einem weiteren Mitglied des Bu¨ros (Artikel 16) signiert werden. Das Originaldokument wird im Sekretariat aufbewahrt. Der gescha¨ftsfu¨hrende Vorstand Art. 15. 1. Der gescha¨ftsfu¨hrende Vorstand erledigt die laufenden und dringlichen Gescha¨fte. Er kann insbesondere Mitarbeiter einstellen und entlassen, deren Gehalt festsetzen, u¨ber die fu¨r die Arbeit der « YNT » notwendigen Raümlichkeiten entscheiden. Es ist zur Berichterstattung u¨ber das Management der Gesellschaft verpflichtet. 2. Er setzt sich zusammen aus dem Pra¨sidenten, dem Alt-Pra¨sidenten, dem Sekreta¨r und dem Schatzmeister. 3. Er setzt den Haushaltsplan auf bevor er im Vorstand zur Diskussion vorgelegt wird. Jede Publikation die die Belange der Gesellschaft betrifft bedarf der Autorisation durch den gescha¨ftsfu¨hrende Vorstand. Jede Vero¨ffentlichung muß in Kopie dem Sekretariat vorgelegt werden. 4. Er tru¨b sich so oft wie no¨tig. 5. Er modifiziert die Gescha¨ftsordnung. Jede Vera¨nderung muß durch die Hauptversammlung in einfacher Mehrheit angenommen werden.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif Arbeitskreise Art. 16. Der Vorstrand kann bei Bedarf Arbeitskreise zu speziellen Fachthemen bilden. Diesen Arbeitskreisen sollten nicht mehr als 15 Personen angeho¨ren. Alle Mitglieder haben das Recht Fachleute an die Arbeitskreise zu entsenden. Die Beratungsergebnisse sind nach Kenntnisnahme durch den Vorstand der Hauptversammlung vorzulegen. Satzungsa¨nderung Art. 17. 1. Die Hauptversammlung kann als einzige Autorita¨t die Satzungen mittels einer Zwei-Drittel Mehrheit vera¨ndern. 2. Die gea¨nderte Satzung tritt erst nach Legalisierung durch das Belgische Justizministerium in Kraft. Auflo¨sung der Gesellschaft Art. 18. Die Hauptversammlung hat die Macht die Gesellschaft aufzulo¨sen. Der Vorstand entscheidet dann u¨ber die Verteilung der Ressourcen. Entscheidungen zur Auflo¨sung muß mittels einer Zwei-Drittel Mehrheit der stimmberechtigten Mitglieder getroffen werden. Die Auflo¨sung der « YNT » wird wirksam mit ihrer Bekanntgabe in den Anha¨ngen des Belgischen Staatsblattes. Schlussvorschriften Art. 19. 1. Auslegung der Satzung : dies Satzung ist in deutscher Sprache gefasst, genehmigt und eingetragen. Bei Meinungsverschiedenheiten gilt die deutsche Fassung. 2. Inkrafttreten : diese Satzung ist von der Gru¨nderversammlung der « YNT » am 8. September 1999 in Lissabon verabschiedet ¨ nderung — tritt mit worden. Sie — wie auch jede zuku¨nftige A Bekanntgabe in den Anha¨ngen des Belgischen Staatsblattes » in Kraft. 3. Anwendbarkeit der Gesetzgebung u¨ber internationale gemeinnu¨tzige Vereinigungen : In diesen Satzungen nicht geregelte Fragen richten sich nach den Bestimmungen des Gesetzes von 25. Oktober 1919 in der Fassung des Gesetzes vom 6. Dezember 1954 u¨ber die internationalen gemeinnu¨tzigen Vereinigungen.

N. 24214 [70747] (56678) Fondation wallonne pour la Conservation des Habitats Boulevard Saint-Michel 53 Etterbeek (1040 Bruxelles) Numéro d’identification : 7866/93 DÉMISSION — NOMINATIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION L’assemblée générale acte la démission du chevalier Benoît d’Ydewalle. La même assemblée reconduit pour un terme de trois ans le mandat de M. E. Kesteloot. Elle nomme M. Henry de Radzitzky et le baron Camille de Tornaco, administrateurs pour un terme de trois ans. Elle nomme enfin M. Henry de Radzitzky, trésorier en remplacement de M. Speeckaert. Liste des administrateurs (avec échéance de leur mandat) : Membres du conseil : 1. M. Edgar Kesteloot, avenue Alfred Madoux 4, 1150 Bruxelles, président (2004). 2. Vicomtesse Ph. Le Hardy de Beaulieu, Château de Taviet, 5503 Taviet (Dinant), vice-présidente (2002). 3. M. Henry de Radzitzky d’Ostrowick, rue du Bourgmestre 22, 1050 Bruxelles, trésorier (2004). 4. M. Eric Speeckaert, boulevard Saint-Michel 53, 1040 Bruxelles, secrétaire général (2003). 5. Mme Jacqueline de Kettenis, avenue du Prince d’Orange 101A, 1180 Bruxelles. 6. Baron Camille de Tornaco, La Pierre Bleue 1, 4560 Vervoz (Ocquier) (2004). 7. Professeur Simon de Crombrugghe, chemin de l’Herbe 19, 1325 Bonlez (2002). 8. Professeur Bernard Collin, Université de Liège, Sart Tilman B43, 4000 Liège (2003). 9. M. Yve de la Court, Hoogstraat 151, 1600 Sint-Pieters-Leeuw (2002). 10. M. Juan de Hemptinne, Arthey 6, 5080 Rhisnes-la-Bruyère (2003). Pour copie conforme : (Signé) Eric Speeckaert, administrateur.

N. 24215

13075 (75872)

[75872]

Vormingsinitiatief voor Bedienden van de Antwerpse Metaalnijverheid, afgekort : « V.I.B.A.M. » F. Williotstraat 9 2600 Berchem Identificatienummer : 17915/86 ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN VOLMACHT — HANDTEKENING Uittreksel uit het verslag van de jaarlijkse statutaire algemene vergadering van 13 juni 2002 1. Ontslag en vervanging van leden van de algemene vergadering : De algemene vergadering aanvaardt volgende vervangingen : Ontslag : K. Descheemaeker, vervanging : M. Van Tielen (LBC-NVK Antwerpen). Ontslag : F. Sels, vervanging : W. Gabrie¨ls (LBC-NVK Mechelen). 2. Ontheffingen en benoemingen : 2.1. ontheffing van bestuurders en commissarissen. De algemene vergadering verleent ontheffing aan de bestuurders en commissarissen over het boekjaar 2001. 2.2. benoeming van bestuurders : De algemene vergadering verleent haar vertrouwen voor de resterende periode van 1 jaar (2002) aan de nieuwe bestuurder L. Lauwereysen. 2.3. benoeming van voorzitter : Bevestiging van de heer Frank Lingier, waarnemend voorzitter sinds 5 februari 2002, als voorzitter. 2.4. benoeming commissarissen : De algemene vergadering verleent haar vertrouwen opnieuw voor een periode van 1 jaar (2002) aan de commissarissen Filip Van Goethem en Gert Wenselaers. 3. Volmachten : Krachtens de bevoegdheid hem verleend overeenkomstig artikel 16 der standregelen, treden op als volmachtgevers van de v.z.w. Patrick De Ceuster, bestuurder. Frank Lingier, voorzitter. Buiten deze twee personen kunnen volgende personen de v.z.w. vertegenwoordigen in officie¨le correspondentie en andere briefwisseling : Michel Clerinx, manager. Luc Allaerts, financieel en administratief directeur. (Volgen de handtekeningen.)

N. 24216

(83642)

[83642]

Sans Collier Chausseé de Wavre 1 1450 Chastre Numéro d’identification : 7483/72 NOMINATION — DÉMISSIONS — DÉCÈS Assembleé geńe´rale statutaire du 13 octobre 2002 1. Trois membres avaient postule´s pour faire partie du conseil d’administration de « Sans Collier ». Mlle Christine Corlier, Mme Annie Lejeune et de M. Julien Sleyter. Seule Mlle Christine Corlier a e´te´ e´lue a` la majorite´ des membres pre´sents. 2. De´missions : Mme Christiane Van Mensel, Mme Tania Van Dorpe, Mme Chantal Decock, Mme Josette Remels. 3. Deće`s d’une administratrice : Mme Jeanne Francis. (Signe´) Paul Pauwels, président.

(Signe´) Hubert Moureaux A., administrateur délégué.

(Signe´) Henri Heroufosse, secre´taire.


13076 N. 24217

(68435)

[68435]

F.C. Gru¨n Weiß Amel 4770 Amel Identifizierungsnummer : 6354/74 VERWALTUNGSRAT Generalversammlung vom 15. Juni 2001 Ausscheidende Mitglieder : Fohnen, Karl; Fohnen, Oskar; Heinen, Norbert; Hommes, Arthur; Johanns, Willy; Rauw, Josef; Schro¨der, Erich; Weber, Manfred; Rauw, Hermann-Josef. Neue Mitglieder : Lambertz, Manfred, Schoppener Port 90, 4770 Amel. Heinen, Horst, Eibertingen 43, 4770 Amel. Mackels, Ju¨rgen, Mo¨derscheider Weg 127, 4770 Amel. Wiesemes, Patrick, Schoppen 66, 4770 Amel. Dro¨sch, Marcel, Deidenberg 15, 4770 Amel. Der neue Verwaltungsrat setzt sich aus folgenden Personen zusammen : Schro¨der, Wilfred; Schro¨der, Alfred; Jates, Peter; Adams, Egon; Jates, Richard; Reuter, Bernard; Servais, Josef; Lambertz, Manfred; Heinen, Horst; Mackels, Ju¨rgen; Wiesemes, Patrick und Dro¨sch, Marcel. Für Analytischen Auszug : (Gez.) Schro¨der, Wilfred, Pra¨sident.

2. Het resterende batig saldo, na aftrek van de kosten voor publicatie in de Bijlagen tot het Belgische Staatsblad, werd overgemaakt aan de sportvereniging ROBEERSE, zoals voorzien door de bijzondere algemene vergadering houdende de in vereffeningstelling van R.I.O., en aldus opgenomen in de publicatie van deze laatste. Mochten, onverhoopt, nog achterstallige vorderingen kunnen geı¨nd worden, dan zullen ook deze bedragen overgemaakt worden aan ROBEERSE voornoemd. 3. Hierbij wordt bevestigd dat de vereniging geen roerende en onroerende goederen, noch gelden (na de verrichtingen vermeld onder nr. 2 hiervoor) bezit. 4. De vereniging « Sportverbond voor Personeel van de Rijksinstellingen voor Onderwijs - R.I.O. », houdt op te bestaan vanaf 15 oktober 2002. (Get.) Ludo VERREYCKEN, vereffenaar.

N. 24220

(83367)

[83367]

SHADE 1210 Bruxelles Numéro d’identification : 427/99 MODIFICATION AUX STATUTS

(Gez.) Jates, Peter, Schriftfu¨hrer und Kassierer.

L’assembleé geńe´rale du jeudi 30 mai 2002 a dećide´ d’apporter des modifications aux statuts. TITRE Ier. — L’article « 3a) » est remplace´ par le texte suivant :

N. 24218

(83666)

[83666]

Union ardennaise des Pe´pinie´ristes 6800 Libramont Numéro d’identification : 2145/70 RÉÉLECTIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION L’assembleé geńe´rale ordinaire des membres de l’union ardennaise des pe´pinie´ristes, qui s’est reúnie a` Libramont le 5 septembre 2002, a reé´lu comme administrateurs pour une dureé de quatre ans : Marc Gailly de la sa Pe´pinie`re Gailly, Jourdan a` Paliseul, au mandat de vice-pre´sident. Yves Pirothon, de la sa Pe´pinie`re, Pirothon a` Harre, au mandat de tre´sorier. Le conseil d’administration est en autre compose´ de : Claude Guiot de Hamipre´, au mandat de pre´sident. Jean Pol Ge´rard de Frasnes lez Couvin, au mandat de vicepre´sident. Etienne Gebka de Jardilux a` Libramont, au mandat de secre´taire. Fait a` Libramont, le 10 septembre 2002.

Article 3a) : L’association a pour objet, a` l’exclusion de tout but lucratif, l’organisation d’activite´s (en dehors de toute espe`ce d’appartenance religieuse, philosophique ou politique) culturelles, rećreátives ou autres destineés a` promouvoir les liens d’amitie´s entre ses membres; l’organisation d’e´ve`nements, de rassemblements, de soireé et de manifestations. Elle pourra e´galement exploiter-sans aucun but de lucre-salles de danse, de spectacles, l’ameńagement et l’exploitation de tous lieux de rećreátion shows, spectacles et toutes sortes d’activite´s et de loisirs; la mise en place d’installations sonores et videós. Outre ces objets, l’association a pour objet de diffuser de l’information sur les maladies sexuellement transmissibles, l’aide aux personnes malades et la pre´vention. Cette information pourra se faire via tous les supports sans aucune limite et en collaboration avec d’autres associations. Les articles « 3b) » et article 4 restent inchange´s. Fait a` Bruxelles le 30 mai 2002 en autant d’exemplaire que de partie. (Signe´) Dimitri SANZOT, Evelyne LOUIS, Philippe BACKES.

Pour copie conforme :

N. 24221 [83462] (83462) Animation chre´tienne dans les structures globales

(Signe´) Claude GUIOT, pre´sident.

1030 Bruxelles Numéro d’identification : 1248/38 CONSEIL D’ADMINISTRATION

N. 24219 [83262] (83262) Sportverbond voor Personeel van de Rijksinstellingen voor Onderwijs, afgekort : « R.I.O. » 2250 Olen Identificatienummer : 2920/82 VEREFFENING — SLUITING VEREFFENING Heden, 15 oktober 2002. Ten gevolge van de in vereffeningstelling op datum van 9 november 2001, bekendgemaakt in de bijlagen tot het Belgische Staatsblad d.d. 15 januari 2002 betreffende de v.z.w.’s, deelt de vereffenaar het volgende mee : 1. Alle gekende schulden werden betaald; achterstallige vorderingen werden geı¨nd; de thans nog openstaande vorderingen moeten als oninbaar beschouwd worden.

Le conseil d’administration de l’a.s.b.l. « Animation Chre´tienne dans les Structures globales » dont le sie`ge est e´tabli avenue Rogier 32, a` 1030 Bruxelles, a arreˆte´ lors du conseil d’administration du 27 fe´vrier 2002 sa composition comme suit : Conseil d’administration : Pre´sident : Fre´de´ric Antoine, Montagne de Saint-Job 12, a` 1180 Bruxelles. Tre´sorier : Patrick Verniers, chausseé de Mons 816/16, a` 1070 Bruxelles. Daniel Van Espen, rue Cle´ment Delpierre 58, a` 1310 La Hulpe. Antonius Scholte`s, rue M. Lecomte 25, a` 5100 We´pion. Jean-Claude Guyot, rue du Prieure´ 37, a` 1360 Male`ve-SainteMarie. (Signe´) Paul de Theux, secre´taire geńe´ral.

(Signe´) Fre´de´ric Antoine, pre´sident.


(82932)

[82932]

N. 24224

UNIZO Oudenaarde

9200 Dendermonde

Einestraat 26 9700 Oudenaarde



BENOEMINGEN


Verslag van de vergadering van 15 september 2002 De algemene ledenvergadering van Jeugdhuis Zenith, v.z.w. aanvaardt als beheerders : Christian Buggenhout, boekhouder, Buisstraat 67, 9200 Dendermonde. Jan Merckx, chauffeur, Acacialaan 6, 9200 Dendermonde. Gerd Moonen, ambtenaar, Vondelparklaan 14, 9200 Dendermonde.

Uittreksel uit het verslag van de algemene vergadering van 18 juni 2002 Bij beslissing van de algemene vergadering van 18 juni 2002 werd het ontslag als secretaris-penningmeester per 30 juni 2002 van de heer Roland Uittenhove aanvaard en bekrachtigd. De heer Marc Vandemeulebroeke, Keizer Karelstraat 14, 9700 Oudenaarde, accountant, werd aangeduid tot beheerder en tot secretaris-penningmeester met ingang van 1 juli 2002. De heer Roland Uittenhove, voornoemd, blijft beheerder.

Jan Pets, boekhouder, Hagewijkpark 27, 9200 Dendermonde. bediende,

Karel

Hofmansstraat

Voor eensluidend uittreksel :

21,

Gerd Van Beveren, bediende, Veldschansstraat 6, 9200 Dendermonde. Twee leden van de Stuurgroep, zijnde de jongerenraad, maken tevens, met stemrecht, deel uit van de raad van beheer. Zij worden door de Stuurgroep aangeduid.

(Get.) Roger Vandenabeele, voorzitter.

N. 24225


14 oktober 2002. (Get.) Gerd Moonen, secretaris.

(83221)

[83221]

Jeunesse sportive thudinienne

VERBETERING Door een materie¨le vergissing werd de vereniging zonder winstoogmerk met benaming « CAOR » (volgens artikel 1 statuten) verkeerdelijk aangeduid met de termen « Centrum voor Armoedeen Ongevallen-Recht » afgekort « CAOR », in de volgende bijlagen tot het Belgisch staatsblad : 13 december 2001 (p. 12.683), (p. 2.851), 4 juni 2002 (p. 5.636) en 17 oktober 2002 (p. 11.086). In de bijlage van 4 juni 2002 (p. 5.636) moeten de woorden « overbrenging sociale zetel », die op een materie¨le vergissing berusten, voor niet geschreven worden gehouden.

6530 Thuin

(Get.) T. DE FRAYE, beheerraadlid.

Numéro d’identification : 1066/66 (Get.) H. GYSEN, beheerraadlid.

DÉMISSIONS — NOMINATIONS MODIFICATION AUX STATUTS 1. De´missions (articles 6 et 7 des statuts : non paiement de la cotisation) Vraie, Christian. 2. Admissions : Dauphin, Laurent; Genetelli, Laurent; Lacomblez, Philippe; Live´mont, Bernard. de

Mme

Beulens,

Carmen

du

poste

de

5. Election du nouveau tre´sorier : Genetelli, Laurent. Election du nouveau vice-pre´sident : Dauphin, Laurent. 6. Nouveau conseil d’administration : Dauphin, Laurent; Fauconier, Ludovic; Genetelli, Laurent; Langelez, Roger; Versavel, Ge´rard. 7. Liste des administrateurs au 27 juin 2002 : Mmes Beulens, Carmen; Devaux, Ginette; Langlois, Marguerite; Quairiaux, Myriam. MM. Charlier, M.; Dagnelies, M.; Dauphin, L.; Duterne, P.; Fauconier, L.; Genetelli, L.; Lacomblez, P.; Lambert, J.; Langelez, R.; Live´mont, B.; Live´mont, F.; Manunza, B.; Michot, A.; Michot, D.; Sprimont, P.; Vanesbroeck, E.; Versavel, G.; Vraie, G. 8. Modification des statuts (article 6) : les membres effectifs doivent verser chaque anneé une cotisation dont le montant sera fixe´ par le conseil d’administration. La cotisation ne pourra toutefois de´passer la somme de EUR 40 par an. (Signe´) Langelez, Roger, pre´sident.

N. 24226

(Get.) D. SIMOENS, beheerraadlid.

(82913)

[82913]

Dansclub EURITMIKA 3010 Kessel-Lo

3. De´mission de M. Vraie, Christian du poste de tre´sorier. 4. De´mission vice-pre´sidente.

(83484)

[83484]

3010 Kessel-Lo

Alle leden bezitten de Belgische nationaliteit.

(Get.) Gerd Van Beveren, voorzitter.

(Get.) Marc Vandemeulebroeke, secretaris.

Centrum voor Armoede- en Ongevallen-Recht, afgekort : « CAOR »

De schepen van financie¨n, de schepen van jeugdzaken en de stadsontvanger van de stad Dendermonde maken op contractuele basis deel uit van de raad van beheer.

N. 24223

(83753)

[83753]

Jeugdhuis Zenith

Dirk Van Akoleyen, 9200 Dendermonde.

13077

Identificatienummer : 21399/98 ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN RAAD VAN BESTUUR Verslag bestuursvergadering van 12 juni 2002 Volgende bestuursleden geven hun ontslag per 30 juni 2002. Jozef MOENS, Karel PEETERS, Inge DEPUYDT, Paul CHRISTIAENS. Het ontslag wordt aanvaardt en de vergadering beeïndigd. De overblijvende bestuursleden kiezen unaniem het nieuwe bestuur : Voorzitter : Toufik BENICHOU, Schoolbergenstraat 53, 3010 Kessel-Lo, Belg. Secretaris : Wilfried DEPUYDT, Langebeekstraat 12, 3210 Linden, Belg. Penningmeester : Robert DRAPPIER, Langelostraat 119, 3212 Pellenberg, Belg. Bestuurslid : Philomene BULLEKENS, W. Coosemanstraat 13, 3010 Kessel-Lo, Belgische.


13078

N. 24229

Verslag bestuursvergadering van 22 juli 2002

Opgemaakt te Linden, 22 juli 2002. (Get.) Toufik BENICHOU, voorzitter. (Get.) Wilfried DEPUYDT, secretaris.

(Get.) Robert DRAPPER, penningmeester.

(83234)

[83234]

Sociale Werkplaats Mo-Clean

Robert DRAPPIER stelt voor om Rosine LUYTEN in het bestuur op te nemen. Rosine LUYTEN gaat akkoord met dit voorstel. Het voltallige bestuur gaat akkoord met de aanstelling van : Rosine LUYTEN, Smodderpotstraat 12, 3293 Kaggevinne, Belgische, als nieuw bestuurslid.

9100 Sint-Niklaas Identificatienummer : 14961/94 ONTSLAGNEMINGEN De leden van de v.z.w. Sociale Werkplaats Mo-Clean, gevestigd in de Slachthuisstraat 74, te 9100 Sint-Niklaas, samen in algemene vergadering op 15 oktober 2002, te Sint-Niklaas, hebben goedgekeurd dat volgende leden ontslag nemen uit de raad van beheer : Piessens Jo, Sparrenhofstraat 9, 9100 Sint-Niklaas. Van Helsland Veerle, Spaans Kwartier 60, 9170 De Klinge. Van Kerkhove Lutgarde, Weststraat 13, 9160 Eksaarde. Voor ontledend afschrift :

N. 24227

(83472)

[83472]

(Get.) Rosemunda Van Kerckvoorde, voorzitter.

Dynamonde 1190 Bruxelles Numéro d’identification : 10323/2001

N. 24230

(82939)

[82939]

MODIFICATION DE DÉNOMINATION TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL MODIFICATIONS AUX STATUTS — NOMINATIONS

PHILA CLUB MORTSEL

Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale du 12 septembre 2002


Article 1 : L’association prend pour deńomination « Dynamo international ». Le sie`ge social est fixe´ actuellement rue de l’Etoile 22, a` 1180 Bruxelles. Article 7 : L’assembleé geńe´rale se reúnit une fois l’an au cours du premier semestre. Article 13 : Les membres du conseil d’administration sont e´lus pour une dureé de trois ans. Article 14 : Sont de´signe´s membres du conseil d’administration : Suzanne Toussaint, Colette Janssens, Christian Habran, Ivan Preát, Bertrand Schiltz, Bertrand Carsin, Philippe Toussaint, Roberto Dagostino, Mouhad Reghif, Fayçal Reghif, Philippe Pirard, Marc D’Hondt. Fait a` Bruxelles, le 25 septembre 2002. (Signe´) Suzanne Toussaint, pre´sidente.

2530 Boechout

ONTBINDING — BENOEMING VEREFFENAAR VOLMACHT Bijzondere statutaire vergadering van 22 november 2001 Tijdens de voormelde bijzonder statutaire vergadering werd met tweederde meerderheid besloten over te gaan tot de vrijwillige ontbinding van de vereniging. De ledenactiviteiten worden gestopt op 30 maart 2002, en de liquidatie moet beeïndigd worden uiterlijk op 31 december 2002. (Get.) Theo VANHIMBEECK, voorzitter.

N. 24231

(Get.) Guillaume KEMPENAERS, eerste ondervoorzitter.

(83214)

[83214]

Me´decins geńe´ralistes associe´s 4920 Aywaille Numéro d’identification : 13477/89

(Signe´) Bertrand Schiltz, tre´sorier.

RÉÉLECTION — NOMINATIONS — NOUVEAUX STATUTS Proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale ordinaire du 29 mai 2002

N. 24228 [82990] (82990) Vereniging voor Duitse Herdershonden Kringgroep Vriendenkring Deinze 9850 Vosselare Identificatienummer : 8022/76 RAAD VAN BEHEER Algemene vergadering van 19 januari 2002 Voorzitter : Roland LIPPENS, de Pretlaan 4, 9850 Vosselare. Ondervoorzitter : Achim DOERNER, Niederhorbacher Strasse 53D, 53819 Neunkirchen-Seelscheid. Secretaris : Lily LIPPENS-LANNOO, de Pretlaan 4, 9850 Vosselare. Penningmeester : Frank COOPMAN, Leest 81, 9950 Waarschoot. Commissaris : Frans SEDEYN, Nederzwalmsesteenweg 76, 9750 Zingem. (Get.) Lily LIPPENS-LANNOO, secretaresse.

Le Dr Pierre Firket a e´te´ reé´lu a` la majorite´ des voix au sein du conseil d’administration (par huit voix sur huit). Admission de deux nouveaux membres a` la majorite´ des voix. Il s’agit de Mme Chantal Dereymaeker, secre´taire et Charles Gardien, comptable. L’AGO dećide a` l’unanimite´ de modifier les statuts de l’association suivant le projet annexe´ a` la pre´sente, les nouveaux statuts seront soumis a` l’ordre des me´decins et ensuite publie´s au Moniteur belge. Les soussigne´s : 1. M. Christian BARNABE, me´decin geńe´raliste, boulevard Rener 53, 4900 Spa. 2. Mme Armelle BULARD, me´decin geńe´raliste, rue Chaineux 4, 4920 Aywaille. 3. M. Philippe BURETTE, me´decin geńe´raliste, rue Spa 46, 4920 Aywaille. 4. M. Pierre FIRKET, me´decin geńe´raliste, rue du Moulin 1, 4920 Aywaille. 5. M. Pierre GERARD, me´decin geńe´raliste, rue du Passeur d’Eau, 4920 Aywaille. 6. M. Pierre MAQUET, me´decin geńe´raliste, rue de la Heid 10, 4920 Aywaille.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif 7. M. Vincent RIXHON, me´decin geńe´raliste, rue du Sept Septembre 14, 4190 Werbomont. 8. M. Henri WERY, me´decin geńe´raliste, rue Henri Orban 5, 4920 Aywaille. 9. M. Charles GARDIER, rue de l’Union 12, 4800 Verviers. 10. Mme Chantal DEREYMAKER, rue du Passeur d’eau, 4920 Aywaille, tous de nationalite´ belge sauf Mme Bulard, de nationalite´ française et qui ont signe´ chacun en regard de leur nom, ont convenu de modifier les statuts de leur association sans but lucratif, constitueé au sens ou` l’entend la loi du 27 juin 1921. Ils ont arreˆte´ les nouveaux statuts comme suit : TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge social Article 1er. L’association deńommeé « MGA a.s.b.l. ». Art. 2. Son sie`ge social est e´tabli a` 4920 Aywaille, rue Henri Orban 5. TITRE II. — Objet Art. 3. Conforme´ment aux termes du dećret de la Communaute´ française du 29 mars 1993 relatif a` l’agre´ment et au subventionnement des associations de sante´ inte´greé modifie´ par le dećret du 24 novembre 1994 et conforme´ment aux termes de l’arreˆte´ du Gouvernement wallon du 27 mai 1999, l’association a pour objet d’organiser la mise a` la disposition de l’infrastructure nećessaire a` la dispensation de soins de premier recours inte´gre´s et coordonne´s, tant curatifs que pre´ventifs a` l’usage de l’e´quipe pluridisciplinaire telle que de´finie dans les textes le´gaux suscite´s, essentiellement sur le territoire de la commune actuelle d’Aywaille et dans un rayon de maximum vingt km autour de son sie`ge d’activite´s. Par infrastructure, on entend, sans que cette eńume´ration ne soit limitative, les locaux et le mate´riel relatifs aux soins mais e´galement le personnel, le mate´riel et les locaux d’un secre´tariat et d’un service d’accueil. En outre, elle veillera a` doter l’e´quipe des moyens nećessaires : A la dispensation de soins accessibles a` tous, dans le respect du libre choix du prestataire de soins. L’association organisera a` cet effet une collaboration avec les centres re´gionaux pour l’inte´gration des personnes e´trange`res et le centre public d’aide sociale geógraphiquement proches. A l’organisation de reúnions de coordination re´gulie`res. Au de´veloppement de contacts et d’ećhanges, e´ventuellement concre´tise´s par des conventions de collaboration, avec l’ensemble des professionnels de la sante´ intervenant dans un territoire geógraphiquement proche. L’association favorisera e´galement la reálisation, a` destination de la population concerneé par les soins inte´gre´s : d’actions coordonneés de sante´ communautaire et de pre´vention collective; d’actions coordonneés avec le re´seau psycho-me´dico-social; d’actions de promotion de la sante´. L’association veillera e´galement a` soutenir l’e´quipe de soins des actions d’observatoire de la sante´, de´veloppement de programmes de recherches e´pide´miologiques, de recueils de donneés me´dicales, d’ame´lioration de la qualite´ de soins, d’e´valuation de la pratique me´dicale et de l’usage des ressources de sante´. Elle favorisera les ećhanges et rencontres avec d’autres structures de sante´ inte´greé, tant en Belgique qu’a` l’e´tranger. L’association aura e´galement comme objectif d’entretenir une e´troite collaboration avec les instances universitaires d’enseignement de la me´decine geńe´rale, notamment par l’accueil de stagiaires me´decins de deuxième et troisième cycle ainsi qu’avec les structures d’enseignement des disciplines para-me´dicales concerneés par les soins de premier recours. TITRE III. — Associe´s Art. 4. Le nombre minimum des membres est fixe´ a` cinq membres. Art. 5. Sont membres : les comparants au pre´sent acte, toute personne, membre de l’e´quipe de soins concerneé par le Centre de Sante´ inte´greé, qui en fait la demande ećrite a` l’assembleé geńe´rale, toute personne inte´resseé par les objets de l’association, pre´senteé par au moins deux membres, qui en fait la demande ećrite et qui est admise en qualite´ de membre par au moins les trois quarts des membres pre´sents de l’assembleé geńe´rale.

13079

Art. 6. Tout membre de l’association est libre de se retirer en adressant sa de´mission par lettre recommandeé au conseil d’administration. Est re´pute´ de´missionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adresse´ par une lettre recommandeé a` la poste. L’exclusion d’un membre ne peut eˆtre prononceé que par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ des deux tiers des voix pre´sentes. Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’a` dećision de l’assembleé geńe´rale, les membres qui se seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois de l’honneur et de la bienseánce. L’associe´ de´missionnaire ou exclu ainsi que les he´ritiers ou ayants droit de l’associe´ deće´de´ n’ont aucun droit sur l’avoir social. Ils ne peuvent reque´rir ou rećlamer ni releve´, ni reddition de compte, ni apposition de scelle´s, ni inventaire, ni remboursement des cotisations verseés. Art. 7. Les membres de l’association exerceront leurs fonctions dans le respect des re`gles deóntologiques propres a` leur discipline. En particulier, les me´decins de l’association se porteront garants des re`gles de confraternite´. TITRE IV. — Cotisations Art. 8. L’engagement de chaque associe´ est limite´ au montant de sa cotisation. Le montant de celle-ci est de´termine´ par l’assembleé geńe´rale, il ne peut eˆtre infe´rieur a` EUR 350 pour les professionnels de la sante´ et ne peut exce´der EUR 5 000. TITRE V. — Assembleé geńe´rale Art. 9. L’assembleé geńe´rale est composeé de tous les membres et est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration. Les attributions de l’assembleé comportent le droit : de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l’association en se conformant aux dispositions le´gales en la matie`re; de nommer et de re´voquer les administrateurs; d’approuver annuellement les budgets et les comptes; d’exercer tous autres pouvoirs de´rivant de la loi ou des statuts. Art. 10. Les associe´s sont convoque´s aux assembleés geńe´rales par le pre´sident du conseil d’administration. Ils peuvent s’y faire repre´senter par un associe´. Les convocations sont faites par lettre missive adresseé huit jours au moins avant la reúnion de l’assembleé. Elles contiennent l’ordre du jour. Art. 11. L’assembleé doit eˆtre convoqueé par le conseil d’administration lorsqu’un cinquie`me des associe´s en fait la demande. De meˆme, toute proposition signeé par le cinquie`me des associe´s doit eˆtre porteé a` l’ordre du jour. Art. 12. Tous les associe´s ont un droit de vote e´gal a` l’assembleé geńe´rale. Les re´solutions sont prises a` la majorite´ simple des voix pre´sentes ou repre´senteés, sauf dans le cas ou` il en est dećide´ autrement par la loi ou les pre´sents statuts. En cas de partage des voix, celle du pre´sident ou de l’administrateur qui le remplace est pre´ponde´rante. Art. 13. L’assembleé geńe´rale ne peut valablement de´libe´rer sur la dissolution de l’association ou la modification des statuts que conforme´ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921, relative aux associations sans but lucratif. Art. 14. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un registre de proce`s-verbaux signe´s par le pre´sident et un administrateur. Ce registre est conserve´ au sie`ge social ou` tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans de´placement du registre. Ces dećisions seront e´ventuellement porteés a` la connaissance des tiers inte´resse´s par lettre a` la poste. Toute modification aux statuts doit eˆtre publieé dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Il en est de meˆme de toute nomination, de´mission oui re´vocation d’administrateur. TITRE VI. — Conseil d’administration Art. 15. L’association est administreé par un conseil qui comprend huit administrateurs nomme´s et re´vocables par l’assembleé geńe´rale. Seuls les membres de l’e´quipe de soins, telle que de´finie dans le dećret du 29 mars 1993 relatif a` l’agre´ment et au subventionnement des associations de sante´ inte´greé peuvent sie´ger au conseil d’administration. Le conseil de´libe`re valablement de`s que la moitie´ de ses membres sont pre´sents. La dureé du mandat est de cinq ans.

13080


Il e´lit parmi ses membres un pre´sident, un vice-pre´sident, un secre´taire et un tre´sorier. En cas de parite´ des voix, la pre´ponde´rance sera donneé a` l’administrateur le plus aˆge´. Le pre´sident, le secre´taire, le tre´sorier et les autres membres du conseil d’administration sont de droit des me´decins geńe´ralistes membres de l’e´quipe de soins. En cas d’empeˆchement du pre´sident, ses fonctions sont assumeés par le vice-pre´sident ou le plus aˆge´ des administrateurs pre´sents. Art. 16. Le conseil se reúnit a` la demande de deux de ses membres. Les dećisions sont prises a` la majorite´ des voix e´mises par les administrateurs pre´sents. En cas d’e´galite´ des voix, celle du pre´sident est pre´ponde´rante. Art. 17. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion de l’association. Il peut notamment, sans que cette eńume´ration ne soit limitative et sans pre´judice de tous les autres pouvoirs de´rivant de la loi ou des statuts : faire passer tous les actes, contrats et conventions, transiger, compromettre, acque´rir, ećhanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothe´quer, emprunter, conclure des baux de toute dureé, accepter tous les subsides, donations et transferts, renoncer a` tous droits, confe´rer tous pouvoirs a` des mandataires de son choix, associe´s ou non, repre´senter l’association en justice, tant en demandant qu’en de´fendant. Il peut aussi : nommer et re´voquer le personnel de l’association, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consigneés, ouvrir tous comptes aupre`s des banques et de l’Office des Che`ques postaux, effectuer sur les dits comptes toutes ope´rations et notamment tout retrait de fonds par che`ques, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l’association, retirer de la poste, de la douane, de la socie´te´ des chemins de fer, les lettres, te´le´grammes, colis recommande´s assure´s ou non, encaisser tout mandat poste, ainsi que toutes assignations ou quittances postales. Le conseil d’administration est l’organe repre´sentant l’association dans tous les contacts nećessaires a` l’exećution de la mission de´finie a` l’article 3 des pre´sents statuts. En relation avec les objets de l’association de´finis a` l’article 3, le conseil d’administration doit, entre autres missions, dećider de la composition de l’e´quipe de soins telle que de´finie par les textes le´gaux suscite´s, e´tablir conventionnellement les modalite´s de fonctionnement du secre´tariat et du service d’accueil ainsi que les contributions financie`res consenties par les professionnels de la sante´ beńe´ficiaires de ses services, e´tablir par ailleurs des conventions de collaboration et de coordination avec les intervenants me´dicaux et parame´dicaux concerne´s et inte´resse´s par ses actions. Art. 18. Les actes qui engagent l’association, autres que ceux de la gestion journalie`re, sont signe´s, a` moins d’une de´le´gation spećiale du conseil, par le pre´sident et par un administrateur. En confirmation de la dećision du conseil d’administration du jeudi 21 fe´vrier 2002, celui-ci a de´le´gue´ les pouvoirs de gestion journalie`re et le droit de signature a` trois de ses membres effectifs. Il s’agit de : Dr en me´decine geńe´rale, Armelle BULARD, e´pse Minon Bernard, rue Chaineux 4, 4920 Harze´. Dr en me´decine geńe´rale, Vincent RIXHON, rue du Sept Septembre 14, 4190 Werbomont. Dr en me´decine geńe´rale, Christian BARNABE, boulevard Rener 53, 4900 Spa. Chacun pouvant engager seul l’a.s.b.l. pour des montants infe´rieurs a` EUR 2 500. Les signatures conjointes de deux des trois membres effectifs ayant le droit de signature est requise pour les montants supe´rieurs a` EUR 2 500. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exećution de leur mandat. Art. 19. Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en de´fendant, sont suivies, au nom de l’association, par le conseil d’administration, poursuites et diligences de soit pre´sident ou d’un administrateur de´le´gue´ a` cet effet. Art. 20. Chaque anneé, le 31 dećembre, sont arreˆte´s le compte de l’exercice ećoule´ et le budget du prochain exercice. L’un et l’autre sont soumis a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale ordinaire qui se tiendra dans le courant du mois de mai. Art. 21. Les modifications aux statuts s’ope´reront conforme´ment a` l’article 8 de la loi. En cas de dissolution de l’association, l’actif social sera distribue´ par l’assembleé geńe´rale en faveur de groupements ou associations poursuivant des buts analogues.

Art. 22. Les associe´s sont tenus de respecter le re`glement d’ordre inte´rieur e´dicte´ par le conseil d’administration. Art. 23. L’assembleé geńe´rale de ce jour a e´lu en qualite´ d’administrateur : 1. M. Christian BARNABE, me´decin geńe´raliste, boulevard Rener 53, 4900 Spa. 2. Mme Armelle BULARD, me´decin geńe´raliste, rue Chaineux 4, 4920 Aywaille. 3. M. Philippe BURETTE, me´decin geńe´raliste, rue Spa 46, 4920 Aywaille. 4. M. Pierre FIRKET, me´decin geńe´raliste, rue du Moulin 1, 4920 Aywaille. 5. M. Pierre GERARD, me´decin geńe´raliste, rue du Passeur d’Eau, 4920 Avwaille. 6. M. Pierre MAQUET, me´decin geńe´raliste, rue de la Heid 10, 4920 Aywaille. 7. M. Vincent RIXHON, me´decin geńe´raliste, rue du Sept Septembre 14, 4190 Werbomont. 8. M. Henri WERY, me´decin geńe´raliste, rue Henri Orban 5, 4920 Aywaille, qui acceptent ce mandat. Fait a` Aywaille, le 29 mai 2002. (Suivent les signatures.)

N. 24232

(83171)

[83171]

Arendonkse sportvereniging judo, afgekort : « A.S.V. judo » 2370 Arendonk Identificatienummer : 1489/71 ONTSLAG — RAAD VAN BESTUUR De raad van bestuur van 23 september 2002, neemt akte van ontslag van voorzitter Albert De Proost, en penningmeester Van Beers Renilda. Nieuw dagelijks bestuur : Voorzitter : Van Vorst Paul, Reenheide 24, 2370 Arendonk. Penningmeester : Cools Ladislas, Kerkstraat 164, 2370 Arendonk. Secretaris : Van Steenbergen Marcel, Hokken 90, 2370 Arendonk. (Volgen de handtekeningen.)

N. 24233

(83848)

[83848]

Une Compagnie 1050 Bruxelles Numéro d’identification : 25793/96 TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL Lors de notre dernie`re assembleé geńe´rale en date du 22 avril 2002, il a e´te´ dećide´ de de´placer le sie`ge de l’association. La nouvelle adresse du sie`ge social et de ses bureaux est de`s a` pre´sent : Une Compagnie, rue de Charleroi 58, 1470 Genappe. (Signe´) Thierry Hellin.

N. 24234

(80027)

[80027]

Aksent op Roze 9000 Gent Identificatienummer : 6336/92 BENOEMING — ONTSLAG Bij beslissing van de algemene vergadering van april 2002, werd tot nieuwe beheerder benoemd : Nadine Delvo, Hundelgemsesteenweg 525, 9820 Merelbeke, opvolging van Inge Vanthuyne die eervol ontslagen werd van deze opdracht. (Get.) Iris Debusschere, Ria Boone, Nadine Delvo.



(83217)

[83217]

13081 (82963)

[82963]

Groupe PRL-FDF-MCC du Parlement wallon

Steunfonds Eureka Onderwijs

5000 Namur

3010 Leuven-Kessel-Lo



MODIFICATION DE DÉNOMINATION

WIJZIGING STATUTEN Raad van bestuur d.d. 28 juni 2002

Extrait de de´libe´ration de l’assembleé geńe´rale extraordinaire du 11 juillet 2002 La nouvelle deńomination de l’a.s.b.l. a` savoir : « Groupe MR du Parlement wallon » est approuveé a` l’unanimite´ des membres pre´sents. (Signe´) Philippe FONTAINE.

N. 24236

N. 24239

N. 24235 - 24261

De raad van bestuur d.d. 28 juni 2002 laat de wijziging van boekjaar akteren, m.n. : vanaf 1 juli tot en met 30 juni, met ingang van 1 juli 2002. Kessel-Lo, 28 juni 2002. (Volgen de handtekeningen.)

(83450)

[83450]

N. 24240

(82983)

[82983]

Halloween sonorisation

Groepering Reserveofficieren West-Vlaanderen

1495 Villers-la-Ville

8000 Brugge



DÉMISSION — NOMINATION

BENOEMING — ONTSLAG

L’assembleé geńe´rale extraordinaire du 1 avril 2002 accepte la de´mission de M. L. KINNAERT, domicilie´ rue du Chaˆtelet 16. M. P. Bury, domicilie´ a` Limelette, rue Demolder 104, est nomme´ pre´sident du conseil d’administration. Effet : le 1 avril 2002. (Suivent les signatures.)

De raad van bestuur heeft tijdens de vergadering van 13 mei 2002 het ontslag aanvaard van hun voorzitter Hans Blondelle. De raad van bestuur heeft Rene´ Declercq benoemd tot nieuwe voorzitter. Brugge, 14 mei 2002.

N. 24237 [82607] (82607) Plaatselijk Werkgelegenheidsagentschap van Dessel

(Get.) K. D’hondt, secretaris.

N. 24241 [83072] (83072) Plaatselijk Werkgelegenheidsagentschap van Brugge

2480 Dessel

8000 Brugge



OVERLIJDEN — BENOEMING De algemene vergadering van 23 september 2002 heeft beslist van Geboers, Leo, overleden op 29 maart 2002, als beheerder te vervangen door Geboers, Josee, Geelsebaan 172, 2470 Retie, lid aangeduid door Unizo. (Get.) Deridder, Dennis, secretaris.

(Get.) G. Leliaert, penningmeester.

(Get.) Van Rattinghe, Annie, voorzitter.

ONTSLAG — BENOEMING Verslag van algemene vergadering van d.d. 17 april 2002 De algemene vergadering neemt kennis van het ontslag van de heer Bram De Schepper. De algemene vergadering neemt kennis van de aanduiding door UNIZO, van de heer Peter Rogiers, om eéń van de leden te zijn. De algemene vergadering benoemt de heer Peter Rogiers tot beheerder. (Volgen de handtekeningen.)

N. 24238

(83406)

[83406]

Translingua-Euro-Words 7012 Mons Numéro d’identification : 8257/94 DISSOLUTION — LIQUIDATION 1. Dissolution de l’a.s.b.l. : A la suite de la mise en liquidation de l’a.s.b.l. Translingua EUROWords, les membres fondateurs a` savoir Mme Barbieux et M. Dumont, Thierry, dećident de dissoudre l’a.s.b.l. en date du 18 octobre 2002 puisque en l’absence d’activite´s, l’a.s.b.l. ne posse`de plus aucun bien mobilier ou immobilier ni fonds. 2. Divers. La seánce se cloˆture a` 18 heures 30’. (Suivent les signatures.) V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

N. 24242

(83224)

[83224]

Socie´te´ Saint-Nicolas Rue de la Fontaine 22 7850 Enghien Numéro d’identification : 1133/35 DÉMISSION Le comte Raoul d’Udekem d’Acoz, Aerebeekstraat 14, a` 1540 Herne, a pre´sente´ pour des raisons personnelles sa de´mission d’administrateur. Enghien, le 16 octobre 2002. (Signe´) Y. Delannoy, pre´sident. 1636


13082 N. 24243

(83282)

[83282]

Action solidaire Bastogne

Art. 5. Les admissions de nouveaux membres sont dećideés souverainement par le conseil d’administration.

Chemin de Wanne 40A 6692 Petit-Thier

Art. 6. Aucune cotisation n’est demandeé a` l’entreé aux membres.

Numéro d’identification : 14645/96 TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL Par dećision du 16 octobre 2002 de l’assembleé geńe´rale, le sie`ge social est transfe´re´ a` 6600 Bastogne, avenue Mathieu 37B. (Signe´) J.B. MASSART, pre´sident.

N. 24244

Centre de Sante´ entale « le Prologue »

Numéro d’identification : 10962/95 DISSOLUTION — NOMINATION DE LIQUIDATEUR Par dećision de l’assembleé geńe´rale extraordinaire prise le 21 octobre 2002, l’a.s.b.l. est liquideé. L’assembleé geńe´rale extraordinaire a nomme´ comme liquidateur Dominique Desombere, employe´, habitant a` 1852 Grimbergen, Beigemsesteenweg 271. (Signe´) Guillermo Rubio, pre´sident.

(83443)

[83443]

MRC Electrique 7500 Tournai

TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL Le conseil d’administration extraordinaire se serait tenu le 30 septembre 2002 au cours duquel il fut dećide´ du transfert du sie`ge social de l’a.s.b.l. « MRC Electrique » a` l’adresse suivante : chausseé de Gohislenghien 60, a` 7830 Silly. (Suivent les signatures.)

(79222P)

[79222]

Art. 10. L’assembleé est convoqueé par le conseil d’administration, par lettre ordinaire, au moins huit jours avant assembleé, signeé par le pre´sident ou le secre´taire.

Art. 12. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un registre de proce`s-verbaux signe´s par le pre´sident ou le secre´taire. Ce registre est conserve´ au sie`ge social ou` tous les membres peuvent en prendre connaissance, sans de´placement. Ces dećisions seront e´ventuellement porteés a` la connaissance des tiers inte´resse´s, par lettre a` la poste. Art. 13. L’association est administreé par un conseil compose´ de trois membre au moins, nomme´s parmi les associe´s, par l’assembleé geńe´rale, pour une dureé de´termineé de trois anneés. Chaque administrateur est re´vocable en tout temps par l’assembleé geńe´rale. Art. 14. Le conseil de´signe parmi ses membres un pre´sident, un tre´sorier et un secre´taire. En cas d’empeˆchement du pre´sident, ses fonctions sont assumeés par le secre´taire ou le tre´sorier. Art. 15. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion de l’association. Art. 16. Les comptes de l’exercice ećoule´ et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale ordinaire.


N. 24246

Art. 8. L’assembleé geńe´rale est le pouvoir souverain de l’association. Elle posse`de les pouvoirs qu’il lui sont reconnus par la loi.

Art. 11. Les re´solutions sont prises a` la majorite´ simple des voix pre´sentes. En cas de partage des voix, celle du pre´sident ou de l’administrateur qui le remplace, est pre´ponde´rante.

1020 Bruxelles

N. 24245

Art. 7. L’assembleé geńe´rale est composeé de tous les membres effectifs. Elle est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration.

Art. 9. Il doit eˆtre tenu au moins une assembleé geńe´rale par an au mois de dećembre. (83363)

[83363]

Art. 4. Aucune cotisation ne sera due par les membres de l’a.s.b.l.

Racing & Tunning Events Rue sous les Vignes 32 4540 Ampsin Numéro d’identification : 24246/2002 STATUTS er

A Huy, le 1 juillet 2001, se sont reúnis : Rasquin, Laurent, chaussée de Lie`ge 116, a` 4500 Huy, Belge. Lizen, Françoise, chaussée de Lie`ge 116, a` 4500 Huy, Belge. Lizen, Vale´rie, rue des Eglantiers 16, a` 4540 Amay, Belge, qui ont dećide´, conforme´ment a` la loi 27 juin 1921, de fonder une association sans but lucratif, laquelle sera re´gie par ladite loi et les pre´sents statuts. Article 1er. L’association est deńommeé « Racing & Tuning Events ».

Art. 17. L’exercice comptable commencera le 1er janvier pour se terminer le 31 dećembre. Le premier exercice le 1er juillet 2001. Disposition transitoire Art. 18. L’assembleé geńe´rale de ce jour a e´lu en qualite´ d’administrateur Rasquin Laurent; Lizen Françoise; Lizen Vale´rie; mieux qualifie´s ci-dessus. Art. 19. Les administrateurs ont e´te´ de´signe´s en qualite´ de : Pre´sident : Rasquin, Laurent. Secre´taire : Lizen, Vale´rie. Tre´sorier : Lizen, Françoise. Ces trois membres sont charge´s de la gestion journalie`re. Art. 20. Tout ce qui n’est pas pre´vu explicitement aux pre´sents statuts est re´gle´ par la loi 27 juin 1927 sur les a.s.b.l. Fait a` Huy, le 1er juillet 2001. (Suivent les signatures.)

N. 24247

Kaaitheater 1000 Brussel Identificatienummer : 8889/78

Art. 2. Son sie`ge est e´tabli rue sous les vignes 32, a` 4540 Ampsin. Art. 3. L’association a pour objet de soulager le budget consacre´ au sport moteur quel qu’il soit, et au loisirs se rapportant a` l’activite´ du de´partement culturel, par un des adhe´rents de l’a.s.b.l. Elle pourra accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement a` son objet. Ceci sous-entend aussi bien la participation a` une compe´tition que le maintien de la condition physique en vue d’y participer.

(83589)

[83589]

BENOEMING Op een statutaire algemene vergadering van 13 september 2002, werd volgend lid aangesteld als beheerder : MOUTON Olivier, Koningsveldstraat 24, 1040 Brussel. (Get.) Guido Fonteyn, voorzitter.

(Get.) Eddy Van Gelder, penningmeester.


(83647)

[83647]

Centre éducatif et culturel Saint François 7800 Ath Numéro d’identification : 4054/74 DÉMISSIONS Extrait du rapport de la reúnion du 8 octobre 2002 De´missions : M. Ge´rard FOUCART, rue Florbecq 28, 7866 Ollignies. Mme Eliane DUQUENNE, Ferme de Froidmont, 1330 Rixensart. (Signe´) PAVAJOT, Christiane, secre´taire.

N. 24249

(Signe´) MOULIGNEAU, Xavier, pre´sident.

(84063)

[84063]

L’Avenir Blanc 1420 Braine-l’Alleud

13083

Membre : En remplacement de M. Claude Vanderstickel, l’assembleé geńe´rale ratifie la nomination Mme Ann Dhooghe comme de´le´gueé des travailleurs. Punt 2. Statutaire benoemingen en ontslagen : Bestuurders : De leden nemen akte van het ontslag van : M. Ludo Hofmans, bestuurder vertegenwoordiger van het bedrijf, overleden, met ingang op 25 juni 2002. M. Henri Hellebaut, bestuurder vertegenwoordiger van de medewerkers, ontslagnemend wegens leeftijdsgrens. De leden bevestigen de benoeming van : M. Luc Demez als bestuurder - vertegenwoordiger van het bedrijf - om het mandaat van Ludo Hofmans te beeïndigen, hetzij tot op de jaarvergadering van 2007. M. Frank De Maeyer als bestuurder - vertegenwoordiger van de medewerkers - om het mandaat van Henri Hellebaut te beeïndigen, hetzij tot op de jaarvergadering van 2007. Lid : In vervanging van M. Claude Vanderstickel, wordt Mevr. Ann Dhooghe aanvaard als vertegenwoordiger van de medewerkers.

Numéro d’identification : 8736/87 DISSOLUTION

DÉMISSIONS — NOMINATION

Etant donne´ le manque d’aide dont L’Avenir Blanc-association sans but lucratif, est sujette depuis 1997, les membres de l’assembleé geńe´rale extraordinaire de ce 3 novembre 2002 ont dećide´ de la dissolution de l’association.

Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale du 29 avril 2002 Uittreksel van het proces-verbaal van de jaarvergadering van 29 april 2002

Fait a` Braine-l’Alleud, le 3 novembre 2002. (Signe´) Boucher, Christian, pre´sident.

N. 24250


Point 4. De´missions, nominations statutaires : Administrateurs : L’assembleé prend acte de la de´mission de M. Jules Pironet, membre de´le´gue´ des travailleurs, ayant atteint la limite d’aˆge. En remplacement l’assembleé ratifie la nomination en tant qu’administrateur, de´le´gue´ des travailleurs, de Mme Raymonde Cochoul. Son mandat viendra a` ećheánce a` l’issue de l’assembleé geńe´rale de 2007. Membre : L’assembleé prend acte de la de´mission de M. Claude Vanderstickel, membre de´le´gue´ des travailleurs, en date du 14 fe´vrier 2002, par suite de son deće`s. Punt 4. Statutaire benoemingen en ontslagen : Bestuurders : De leden nemen akte van het ontslag van M. Jules Pironet, lid vertegenwoordiger van de medewerkers, wegens het bereiken van de leeftijdgrens. In vervanging wordt Mevr. Raymonde Cochoul aanvaard als bestuurder, lid vertegenwoordiger van de medewerkers. Haar mandaat verstrijkt op het einde van de jaarvergadering van het jaar 2007. Lid : De leden nemen akte van het ontslag, op 14 februari 2002, van de heer Claude Vanderstickel, vertegenwoordiger van de medewerkers, wegens zijn overlijden.

DÉMISSIONS — NOMINATIONS

(Signe´-Get.) Freddy De Brabanter, pre´sident-voorzitter.

(90668)

[70634]

Cleynaerts 3290 Diest Identificatienummer : 3319/94 VERBETERING Terechtwijzing op akte nr. 15475, bijlage tot het Belgisch Staatsblad van 22 augustus 2002. De tekst verschenen op 22 augustus 2002 moet als onbestaande beschouwd worden.

N. 24251

(83727)

[83727]

Fonds de solidarite´ GB-Inno-BM 1140 Bruxelles - Brussel

Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale extraordinaire du 30 juillet 2002 Uittreksel van het proces-verbaal van de buitengewone jaarvergadering van 30 juli 2002 Point 2. De´missions, nominations statutaires : Administrateurs : L’assembleé geńe´rale acte la de´mission de : M. Ludo Hofmans, administrateur de´le´gue´ de l’entreprise, deće´de´, avec effet au 25 juin 2002. M. Henri Hellebaut, administrateur de´le´gue´ des travailleurs, de´missionnaire ayant atteint la limite d’aˆge. L’assembleé geńe´rale confirme la nomination de : M. Luc Demez, en tant qu’administrateur pour achever le mandat de Ludo Hofmans, soit jusqu’en 2007. M. Frank De Maeyer, en tant qu’administrateur de´le´gue´ des travailleurs pour achever le mandat de Henri Hellebaut, soit jusqu’en 2007.

N. 24252

(81850 — 81850P)

[81850]

Kreapi Rogierlaan 44, bus 15 8400 Oostende Identificatienummer : 24252/2002 STATUTEN Ondergetekenden : 1. Vanbellinghen, Maurice, Smidsestraat 89, 9000 Gent; 2. Van Molle, Nelly, De Hemptinnelaan 43, 9080 Gent; 3. Sweetlove, Ronny, Romestraat, 8400 Oostende, allen van Belgische nationaliteit, verklaren hierbij over te gaan tot de oprichting van een vereniging zonder winstoogmerk, volgens de wet van 27 juni 1921.

13084


De statuten luiden als volgt : Artikel 1. De vereniging draagt de naam v.z.w. « Kreapi ». Art. 2. De zetel is gevestigd te Oostende, Rogierlaan 44, bus 15, 8400 Oostende. Art. 3. De vereniging heeft tot doel alle activiteiten te ontplooien die er kunnen toe bijdragen een vereniging en wisselwerking van en tussen visuele/grafische- met audiovisuele kunsten te verenigen. Om dit doel te bewerkstelligen kan de vereniging : Al dan niet voor eigen rekening projecten ontwikkelen of raadgevend ondersteunen die gerelateerd zijn tot ondermeer graphic imaging, web-design en andere digitale toegepaste kunst; het organiseren van workshops en lezingen; het produceren van geluidsdragers, audiovisuele dragers en grafische dragers; het uitgeven van de werken vervat op deze dragers. Art. 4. Om dit doel te verwezenlijken kan de vereniging initiatieven ontplooien die haar over de nodige fondsen doen beschikken. Art. 5. De duur van de vereniging is onbeperkt. Zij kan ten alle tijde ontbonden worden. Art. 6. Het aantal leden is onbeperkt, maar moet minstens drie bedragen. De werkende leden worden aanvaard door de algemene vergadering volgens het huishoudelijk reglement. Ze hebben stemrecht. De niet-werkende leden behoren niet tot de algemene vergadering en hebben geen stemrecht. Art. 7. Een werkend lid dient ontslag in bij de algemene vergadering. Een ontslagnemend of uitgesloten lid heeft geen recht op bezit of vergoeding van de vereniging en mag bovendien geen zegels doen leggen, noch boedelbeschrijving of afrekening vorderen. Art. 8. Alle leden betalen bijdrage welke jaarlijks wordt vastgesteld door de algemene vergadering. De jaarlijkse bijdrage van de leden bedraagt maximum BEF 1 500. Art. 9. De raad van beheer wordt gekozen uit en door de algemene vergadering voor een mandaat van drie jaar. Dit mandaat is hernieuwbaar. Er worden drie mensen gekozen. Zij bepalen onder hen wie voorzitter, secretaris en penningmeester is. Ze vergaderen minstens eéń keer per jaar. Art. 10. De algemene vergadering vergadert minstens eéń keer per jaar.Ze wordt samengeroepen door de voorzitter van de raad van beheer door een oproepingsbrief voorzien van een agenda, gericht aan alle leden. De algemene vergadering is het hoogste beslissingsorgaan en is bevoegd voor het wijzigen van de statuten. Elk werkend lid heeft één stem en mag zich laten vertegenwoordigen door een ander werkend lid. Art. 11. Bij ontbinding van de vereniging zal het vermogen besteed worden aan een vereniging met een doel dat overeenstemt met het doel van de huidige vereniging. Art. 12. Voor alles wat er in deze statuten niet uitdrukkelijk geregeld is, blijft de wet van 27 juni 1927 toepasselijk. Art. 13. Een maand voor de jaarlijkse algemene vergadering worden de rekeningen van het voorbije jaar en de begroting voor het komende jaar opgesteld. Zij worden ter goedkeuring voorgelegd aan de algemene vergadering. Deze goedkeuring geschiedt met eenvoudige meerderheid der stem men en geldt als ontlasting der beheerders. Art. 14. Dagelijks beheer : volmacht wordt gegeven aan de heer Bruce Elliott, om in naam van de genootschap alle financie¨le/ commercie¨le handelingen te verrichten. Art. 15. De comparanten verklaren dat de v.z.w. de verbintenissen overneemt die voor rekening en ten name van de v.z.w. in oprichting zijn aangegaan te rekenen vanaf 1 april 2002. Art. 16. De functies worden in de raad van beheer als volgt verdeeld : Ronny Sweetlove : voorzitter. Maurice Vanbellinghen : secretaris. Van Molle Nelly : penningmeester. Opgemaakt te Oostende. (Volgen de handtekeningen.)

N. 24253

(83963)

[83963]

Centre europeén du Travail 5000 Namur Numéro d’identification : 7182/84 MODIFICATION DE DÉNOMINATION TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL MODIFICATIONS AUX STATUTS — NOMINATIONS Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale ordinaire du 9 octobre 2002 Le C.E.T.-Europe adopte les statuts suivants (les points 1, 2 & 3 des anciens statuts modifie´s) : Les articles 1, 2 & 3 du CET-Europe se lisent comme suit : Article 1. L’association prend la deńomination de Centre europeén du Travail-Europe, en abre´ge´ : CET-Europe. Article 2. Le sie`ge de l’association est e´tabli dans l’agglome´ration bruxelloise ou en re´gion wallonne et pre´sentement rue Le Titien 4, a` 1000 Bruxelles. Il peut eˆtre de´place´ par dećision du conseil d’administration. Article 3. L’association a pour objet de prendre ou de soutenir des initiatives de recherches, d’animation plus particulie`rement en milieu populaire notamment dans le but de promouvoir a` la fois, la citoyennete´ active et la participation consciente et dynamique au de´veloppement de l’Union europeénne. I. Sont de´signe´s comme membres de l’association : M. Michel Barbeaux, avenue Schlo¨gel 32, a` 5590 Ciney, Belge. M. Andre´ Boulvin, rue Laide Coupe 104, a` 5001 Belgrade, Belge. M. Alain De Brouwer, avenue de Bouchout 7, a` 1780 Wemmel, Belge. Mme Andreé Delcourt, rue Victor Boch 72, a` 7100 La Louvie`re, Belge. M. Jean Degimbe, avenue de Broqueville 266, a` 1200 Bruxelles, Belge. M. Edouard Descampe, avenue du Val d’Or 79, a` 1150 Bruxelles, Belge. M. Gabriel Discry, rue Laurent de Koninck 34, a` 4020 Lie`ge, Belge. M. Jean Ghiste, avenue d’Auderghem 57, a` 1040 Bruxelles, Belge. M. Yves de Greef, rue de Bruenne 20, a` 7502 Esplechin, Belge. M. Denis Grimberghs, avenue Sleeckx 102, a` 1030 Bruxelles, Belge. M. Jean Hallet, avenue Bois Chapelle 88, a` 1380 Lasne, Belge. M. Georges Malotaux, rue Gulledelle 99, bte 7, a` 1200 Bruxelles, Belge. M. Jean Mestdagh, rue du Pont 8, a` 5670 Vierves-sur-Viroin, Belge. M. Benoıˆt Parmentier, avenue des Troubadours 13, a` 1083 Bruxelles, Belge. M. François Vandamme, rue du Noyer 336, a` 1030 Bruxelles, Belge. M. Jean-Jacques Viseur, rue de Gosselies 83a, a` 6040 Jumet, Belge. M. Vincent Triest, rue Cap. J-M. de Vismes 4, a` 1348 Louvain-laNeuve, Belge. M. Dominique Weerts, rue Verboeckhaven 68, 1210 Bruxelles, Belge. II. Sont de´signe´s comme administrateurs : M. Michel Barbeaux, avenue Schlo¨gel 32, a` 5590 Ciney, Belge. Mme Andreé Delcourt, rue Victor Boch 72, a` 7100 La Louvie`re, Belge. M. Jean Degimbe, avenue de Broqueville 266, a` 1200 Bruxelles, Belge. M. Gabriel Discry, rue Laurent de Koninck 34, a` 4020 Lie`ge, Belge. M. Jean Ghiste, avenue d’Auderghem 57, a` 1040 Bruxelles, Belge. M. Yves de Greef, rue de Bruenne 20, a` 7502 Esplechin, Belge. M. Denis Grimberghs, avenue Sleeckx 102, a` 1030 Bruxelles, Belge. M. Benoıˆt Parmentier, avenue des Troubadours 13, a` 1083 Bruxelles, Belge. M. Jean-Jacques Viseur, rue de Gosselies 83a, a` 6040 Jumet, Belge. M. Vincent Triest, rue Cap. J-M. de Vismes 4, a` 1348 Louvain-laNeuve, Belge. M. Dominique Weerts, rue Verboeckhaven 68, 1210 Bruxelles, Belge.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif III. Est de´signe´ comme pre´sident : M. Jean DEGIMBE, avenue de Broqueville 266, a` 1200 Bruxelles, Belge. IV. Est de´signe´ comme secre´taire geńe´ral : M. Vincent TRIEST, rue Cap. J-M. de Vismes 4, a` 1348 Louvainla-Neuve, Belge. Le 9 octobre 2002. Certifieé exacte : (Signe´) V. TRIEST, secre´taire geńe´ral.

N. 24254

(Signe´) Jean DEGIMBE, pre´sident.

(90713)

[70693]

Belgische Dienst voor de Serveerkunst van het Bier-Gids, afgekort : « B.S.B.-Gids » 1000 Brussel Identificatienummer : 8155/95 VERBETERING Terechtwijzing op akte nr. 17553, bijlage tot het Belgisch Staatsblad van 17 september 2002. De publicatie van 17 september 2002, onder het nr. 17553, moet als onbestaande beschouwd worden. Bovenvermelde v.z.w. is dus niet ontbonden.

N. 24255 [84029] (84029) Syndicat d’Initiative et de Tourisme de Hastie`re-sur-Meuse

13085

Assembleé geńe´rale ordinaire du 30 mai 2001 Est nomme´ administratrice d’office : Sacre´, Anne-Marie, ećhevine du tourisme, employeé, rue du Charreau 149A, a` 5540 Waulsort. Est de´missionnaire : Baire, Victor, rue de la Libe´ration 14, a` 5540 Hermeton-sur-Meuse. Est de´missionnaire d’office : Stevaux, Andre´, ećhevin du tourisme et facteur, rue Fernand Champt 5, a` 5540 Hastie`re-Lavaux. Assembleé geńe´rale ordinaire du 19 aouˆt 2002 Sont nomme´s administrateurs : De Quick, Daniel, employe´, gare de Heer-Agimont 112, a` 5544 Heer-Agimont (reé´lection statutaire). Porignaux, Jonathan, employe´, rue Van Impe 2, a` 5540 Hastie`reLavaux. Segers, Emiel, administrateur de socie´te´, rue du Charreau 130, a` 5540 Waulsort. Sont de´missionnaires : Darasse, Michel, coiffeur, rue Marcel Lespagne 55, a` 5540 Hastie`re-Lavaux. De Quick, Daniel, employe´, gare de Heer-Agimont 112, a` 5544 Heer-Agimont (de´mission statutaire). Dujardin, Michel, inde´pendant, route de France 67, a` 5544 HeerAgimont. Ergo, Mario, inde´pendant, rue Marcel Lespagne 5, a` 5540 Hastie`re-Lavaux. Wispenninks, Suzanne, ge´rante de socie´te´, rue de la Chausseé, a` 5540 Waulsort. (Signe´) Daniel DE QUICK, (Signe´) Jean RICARD, secre´taire. pre´sident.

N. 24256

[84040]

(84040)

Groepscomite´ 43ste Sint-Rumoldus

5540 Hastie`re-Lavaux Numéro d’identification : 2838/57

2100 Deurne Identificatienummer : 4660/59

NOMINATIONS — DÉMISSIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION

ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMING RAAD VAN BEHEER

Assembleé geńe´rale extraordinaire du 24 avril 1997

Uittreksel uit het verslag van de algemene vergadering d.d. 16 december 2001 Op de jaarlijkse algemene vergadering van de v.z.w. « Groepscomite´ 43ste Sint-Rumoldus Scoutsgroep », van 16 december 2001, te Deurne, waarop meer dan eéń derde van de leden aanwezig was en die op geldige wijze werd samengeroepen, werd de volledige beheerraad na een termijn van drie jaar eervol ontslagen en kreeg volledige ontlasting zijnde : Jeroen Bats, student, Regenbooglei 21, 2100 Deurne. Larry Bettington, militair, Sperwerlaan 22, 2100 Deurne. Tim Broos, student, Boshovenstraat 75, 2100 Deurne. Philippe De Meulder, arbeider, Palinckstraat 77, 2100 Deurne. Lieve Janssens, bediende, Stalinsstraat 69, 2100 Deurne. Jan Mertens, leraar, Jules Steurstraat, 2100 Deurne. Joris Tratsaert, gepensioneerde, Joos van de Steenelei 111, 2100 Deurne. Steven Tratsaert, bediende, Joos van de Steenelei 111, 2100 Deurne. Honore´ van de Meersche, postbeambte, De Manstraat 113, 2100 Deurne. Leen van der Paal, studente, Herentalsebaan 236, 2100 Deurne. Dieter Vervoort, drukker, Buizerdlaan 19, 2100 Deurne. Volgende personen werden aangesteld tot nieuwe beheerders voor een termijn van drie jaar : Wim Claessen, opvoeder, Eikblokstraat 9, 2100 Deurne. Eric De Wolf, student, Venneborglaan 120, 2100 Deurne. Serge Hufkens, bediende, Cornelius Schutstraat 27, 2100 Deurne. Lieve Janssens, bediende, Stalinsstraat 69, 2100 Deurne. Steven Leyder, leerkracht, Clara Snellingsstraat 11, 2100 Deurne. Geert Matthys, bediende, Schotensesteenweg 90, 2100 Deurne. Jan Mertens, bediende, Jules Steurstraat 39, 2100 Deurne. Hilde Ramael, bediende, Lammergierstraat 46, 2100 Deurne. Joris Tratsaert, gepensioneerde, Joos van de Steenlei 111, 2100 Deurne. Marc Van Aerde, kinesitherapeut, Koolsveldlaan 89, 2110 Wijnegem.

Correction du nom d’un administrateur : M. Scafidi, Giuseppe, de nationalite´ italienne. Assembleé geńe´rale ordinaire du 17 juin 1998 Sont nomme´s administrateurs : Bulla, Francesco, ge´rant de magasin, route de Mesnil 53F, a` 5543 Heer-sur-Meuse. Bultot, Claude, fonctionnaire, bourgmestre (d’office), clos SaintPierre, a` 5541 Hastie`re-par-Dela`. Duchaˆteau, Michel, retraite´, rue de France 31, a` 5540 Hermeton-sur Meuse. Haubursin, Paul, employe´, rue des Vignes 43, a` 5540 Waulsort. Hublet, Georges, retraite´, rue des Villas 94, a` 5540 Waulsort. Stevaux, Andre´, ećhevin du tourisme et facteur (d’office), rue Fernand Champt 5, a` 5540 Hastie`re-Lavaux, tous de nationalite´ belge, sauf Bulla, F. de nationalite´ italienne. Est de´missionnaire d’office : Bultot, Claude, fonctionnaire, ećhevin du tourisme, clos SaintPierre, a` 5541 Hastie`re-par-Dela`. Vincent, Daniel, fonctionnaire, rue Larifosse, a` 5540 Hastie`re. Assembleé geńe´rale ordinaire du 26 avril 1999 Sont nomme´s administrateurs : Baeken, Maxime, restaurateur, rue Larifosse 17, a` 5540 Hastie`reLavaux. De Quick, Daniel, employe´, gare de Heer-Agimont 112, a` 5544 Heer-Agimont. Wispenninks, Suzanne, ge´rante de socie´te´, rue de la Chausseé, a` 5540 Waulsort. Sont de´missionnaires : Garcez, Vincent, directeur de socie´te´, rue des Sorbiers 241, a` 5543 Heer-sur-Meuse. Leónard, Henri, retraite´, rue du Bac du Prince 71, a` 5543 HeerAgimont. Materne, Jean-Marie, ge´rant de banque, rue Marcel Lespagne 2, a` 5540 Hastie`re-Lavaux.


13086

Honore´ van de Meersche, postbeambte, De Manstraat 113, 2100 Deurne. Frank van Onckelen, bediende, Frans van Dijckstraat 6, 2100 Deurne. Olivier Paqueé, student, Lange Doornikstraat 11, 2000 Antwerpen. De groepsleiding van de scoutgroep maakt van rechtswege deel uit van de beheerraad, zijnde : Peter Rummens, bediende, Doornaerdstraat 18, 2160 Wommelgem. Koen Matthys, arbeider, Ter Rivierenlaan 46, 2100 Deurne. Dezen hebben onder elkaar aangesteld tot : Voorzitter : Wim Claessen. Penningmeester : Honore´ van de Meersche. Secretaris : Hilde Ramael.

Uittreksel uit het verslag van de algemene vergadering van 13 oktober 2002 Op de jaarlijkse algemene vergadering van de v.z.w. « Groepscomite´ 43ste Sint-Rumoldus Scoutsgroep », van 13 oktober 2002, te Deurne, waarop meer dan eéń derde van de leden aanwezig was en die op geldige wijze werd samengeroepen, werd het ontlag aanvaard uit de beheerraad van : Serge Hufkens, als bestuurslid. Olivier Pacqueé, als bestuurslid. Eric de Wolf, als bestuurslid. Hen werd volledige ontlasting gegeven. De uittredende groepsleidingsploeg maakt van rechtswege geen deel meer uit van de beheerraad, zijnde : Peter Rummens, als bestuurslid. Koen Matthys, als bestuurslid. Volgende personen werden bij algemeenheid van stemmen verkozen als nieuwe leden van de beheerraad : Bart Vermeireren, arbeider, Eksterlaar 115, 2100 Deurne. Koen Matthys, arbeider, Ter Rivierenlaan 46, 2100 Deurne. De nieuwe groepsleidingsploeg maakt van rechtswege deel uit van de beheerraad zijnde : Eric De Wolf, student, Venneborglaan 120, 2100 Deurne. Peter Corluy, student, Victoriastraat 21, 2650 Edegem. (Get.) Wim Claessen, voorzitter.

(80723 — 80723P)

[80723]

Art. 3. L’association est composeé actuellement des trois membres effectifs qui sont les soussigne´s du pre´sent acte. Ce nombre peut eˆtre augmente´ par dećision de l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ des deux tiers des voix pre´sentes. Il ne peut pas eˆtre infe´rieur a` trois. Art. 4. L’engagement de chacun des membres est strictement limite´ au montant de sa cotisations sont de´termineés chaque anneé par le conseil d’administration, sans que celle-ci ne puisse de´passer EUR 50,00. Les membres effectifs sont libres de´missionner par simple lettre adresseé au conseil d’administration. Art. 5. L’exclusion des membres effectifs est dećideé par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ des deux tiers des voix pre´sentes.

BENOEMINGEN — ONTSLAGNEMINGEN

N. 24257

L’association peut, en outre, accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement a` son objet et notamment tout ce qui concerne la formation, l’information et la creátion.

Compagnie A Rue Marie-The´re`se 44 1210 Bruxelles Numéro d’identification : 24257/2002 STATUTS Entre les soussigne´s : Vandenheule, Nancy, licencieé en psychologie, rue Ame´ricaine 44, a` Ixelles (1050 Bruxelles). Dumon, Sylvie, secre´taire, Breedveld 58, a` Lot (1651 Lot). Staes-Polet, Martin, come´dien, rue Eigenhuis 6, a` WatermaelBoitsfort (1170 Bruxelles). Article 1er. L’association est deńommeé « Compagnie A » a.s.b.l. Elle a son sie`ge rue Marie-The´re`se 44, a` 1210 Bruxelles. Il peut eˆtre de´place´ par simple dećision du conseil d’administration. Art. 2. L’association a pour objet : La creátion et la diffusion de spectacles tous publics; L’animation d’ateliers et de formations de´veloppant l’expression et la creátivite´ adresse´s a` tous les publics; La priorite´ sera donneé aux publics socialement et culturellement de´favorise´s.

Art. 6. L’assembleé geńe´rale a dans ses compe´tences les objets pre´vus a` l’article 4 de la loi ainsi que l’e´laboration d’un re`glement d’ordre inte´rieur. L’assembleé geńe´rale est convoqueé par simple lettre du pre´sident du conseil d’administration au moins une fois par an. Ses re´solutions sont prises a` la majorite´ des voix des membres pre´sents ou repre´sente´s sauf majorite´ spećiale pre´vue par la loi du 27 juin 1921 concernant les a.s.b.l. Les associe´s pourront se faire repre´senter a` l’assembleé geńe´rale par un autre associe´. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale seront consigneés dans des proce`s-verbaux qui seront a` la disposition des membres au sie`ge social. Art. 7. L’association est administreé par un conseil de trois membres au moins, nomme´s par l’assembleé geńe´rale pour un terme d’un an renouvelable et en tout temps re´vocables par elle. Le conseil choisit parmi ses membres un pre´sident, un tre´sorier et un secre´taire. Art. 8. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion de l’association. Tous les actes de la gestion journalie`re sont valablement signe´s par un membre du conseil d’administration. Tous les actes engageant l’association pour un montant de plus de EUR 1 250,00 et notamment tous les actes authentiques font l’objet d’un accord entre deux membres du conseil d’administration et sont valablement signe´s par ces deux membres sans qu’ils aient a` justifier d’un pouvoir spećial a` l’e´gard des tiers. Les dećisions du conseil d’administration sont consigneés dans des proce`s-verbaux signe´s par le pre´sident et le tre´sorier. Art. 9. L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 dećembre. Le premier exercice commencera le 11 septembre 2002 pour se terminer le 31 dećembre 2002. Les comptes de l’exercice social sont approuve´s annuellement par l’assembleé geńe´rale. Art. 10. En cas de dissolution, l’assembleé geńe´rale donnera a` l’actif net une affectation se rapprochant le plus possible de l’objet de l’association. Art. 11. Pour toutes les questions non pre´vues par les statuts, les dispositions de la loi du 27 juin 1921 sont applicables. Dispositions transitoires Art. 12. L’assembleé geńe´rale de ce jour a e´lu en qualite´ d’administrateurs Vandenheule, Nancy; Dumon, Sylvie; Staes-Polet, Martin. Les administrateurs sont de´signe´s en qualite´ de : Pre´sidente : Vandenheule, Nancy. Tre´sorie`re : Dumon, Sylvie. Secre´taire : Staes-Polet, Martin. Fait a` Bruxelles, le 10 septembre 2002. (Signe´) Vandenheule, Nancy, pre´sidente.

(Signe´) Dumon, Sylvie, tre´sorie`re.

(Signe´) Staes-Polet, Martin, secre´taire.


(82923)

[82923]

Koninklijke FC Dessel Sport 2480 Dessel Identificatienummer : 3040/68 WIJZIGINGEN STATUTEN — ONTSLAG HERKIEZINGEN — BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER 1. De algemene vergadering, beraadslagend en beslissend overeenkomstig artikel 8 van de wet van 27 juni 1921 en overeenkomstig de statuten, heeft volgende statutenwijzigingen aangenomen : : Artikel 1 wordt als volgt gewijzigd : De vereniging is genaamd « K.F.C. Dessel Sport, v.z.w. », ze heeft haar zetel te Dessel, Lorzestraat 62. Artikel 3 wordt als volgt gewijzigd : Het aantal leden bedraagt minimum vijf. Alle leden hebben stemrecht op de algemene vergadering. De leden zijn diegenen wiens naam is vermeld op de alfabetische ledenlijst die jaarlijks wordt neergelegd ter griffie van de burgerlijke rechtbank van de plaats waar de vereniging haar zetel heeft. Artikel 4 wordt als volgt gewijzigd : Kandidaat-leden moeten zich schriftelijk kandidaat stellen bij de secretaris. De algemene vergadering beslist over de aanvaarding. Artikel 6 wordt als volgt gewijzigd : De leden zijn gehouden tot een bijdrage van maximaal EUR 25. Artikel 10 wordt als volgt gewijzigd : De vereniging wordt bestuurd door een raad van beheer samengesteld uit minimum vijf beheerders. De raad van beheer wordt door de algemene vergadering voor onbepaalde duur benoemd. Artikel 11 eerste zin wordt als volgt gewijzigd : De raad van beheer kan onder zijn beheerders een voorzitter, een ondervoorzitter, een secretaris en een penningmeester kiezen. Artikel 16 wordt als volgt gewijzigd : De algemene vergadering wordt jaarlijks in de loop van de maand juni bijeengeroepen door de raad van beheer. Op vraag van eéń vijfde van de leden moet door de raad van beheer een « bijzondere » algemene vergadering worden bijeengeroepen. Artikel 17 wordt als volgt gewijzigd : De algemene vergadering is bevoegd voor het wijzigen van de statuten, het benoemen en het afzetten van de beheerders, het goedkeuren van de rekeningen en de begrotingen, het vrijwillig ontbinden van de vereniging en het uitsluiten en aanvaarden van een lid. Artikel 18 wordt als volgt gewijzigd : De algemene vergadering wordt minstens eéńmaal per jaar bijeengeroepen door de raad van beheer. De leden worden schriftelijk bijeengeroepen door de raad van beheer tenminste acht dagen voor de algemene vergadering met vermelding van de agenda. Artikel 19 wordt als volgt gewijzigd : Elk voorstel ondertekend door eéń twintigste van de leden wordt op de agenda gezet. De algemene vergadering kan beslissingen nemen buiten de agenda op voorwaarde dat minstens de helft van de aanwezige leden hiermee instemt. Artikel 20 wordt als volgt gewijzigd : Elk lid beschikt over eéń stem op de algemene vergadering. Een lid kan steeds volmacht geven aan een ander lid. Artikel 22 wordt als volgt gewijzigd : Zowel leden als belanghebbende derden kunnen de besluiten van de algemene vergadering inzien. Artikel 29 wordt geschrapt. 2. Raad van beheer De algemene vergadering, beraadslagend en beslissend overeenkomstig de statuten, heeft het ontslag aangenomen van : Vandebril, Henricus, bestuurder, Goormansdijk 17, 2480 Dessel. De algemene vergadering, beraadslagend en beslissend overeenkomstig de statuten, heeft tot beheerder herkozen : Mermans, Willy, bestuurder, Guldenweg 5, 2360 Oud-Turnhout. Feyen, Herman, bestuurder, Kastelsedijk 54, 2480 Dessel.

13087

De algemene vergadering, beraadslagend en beslissend overeenkomstig de statuten, heeft tot beheerder benoemd : Wils, Ludwig, bediende, Klaaseind 28, 2480 Dessel. Vervaeren, Luc, zelfstandige, Kolkstraat 24, 2480 Dessel. De raad van beheer is als volgt samengesteld : Blancquaert, Marc, dokter, Kattenberg 3, 2480 Dessel. Feyen, Herman, bestuurder, Kastelsedijk 54, 2480 Dessel. Melis, Armand, bestuurder, Duinbergstraat 17, 2480 Dessel. Mermans, Willy, bestuurder, Guldenweg 5, 2360 Oud-Turnhout. Segers, Ferdinand, gepensioneerde, Kwademeer 11, 2480 Dessel. Slegers, Willy, gepensioneerde, Cardijnstraat 14, 2400 Mol. van Blerk, Ferdinand, notaris, Lorzeplein 5, 2480 Dessel. Vanhoof, Luc, bestuurder, Tortelstraat 56, 2400 Mol. Vervaeren, Luc, zelfstandige, Kolkstraat 24, 2480 Dessel. Wils, Ludwig, bediende, Klaaseind 28, 2480 Dessel. De functies werden als volgt verdeeld : Voorzitter : Vanhoof, Luc. Ondervoorzitter : Melis, Armand. Secretaris : Wils, Ludwig. Penningmeester : Segers, Ferdinand. Opgemaakt te Dessel, op 28 augustus 2002. (Volgen de handtekeningen.)

N. 24259

(83751)

[83751]

Borgerhout Kortbal Club 2100 Deurne Identificatienummer : 3968/58 WIJZIGINGEN STATUTEN — WIJZIGING BENAMING OVERBRENGING SOCIALE ZETEL — RAAD VAN BEHEER Statuutswijzigingen voor de jaarlijkse algemene vergadering van 14 juni 2002. Artikel 1. De vereniging draagt de naam : Borgerhout Korfbal Club. Wordt : De vereniging draagt de naam : Borgerhout Korfbal Club. Op datum van 7 juni 1992 werd de vereniging gemachtigd het predikaat « Koninklijke vereniging » te voeren, en de benaming gewijzigd in Koninklijke Borgerhout Korfbal Club, bij verkorting K. BKC. Artikel 2. De zetel der vereniging is gevestigd te Borsbeek, Corneel Smitslei 71, 2150 Borsbeek. De zetel kan bij beslissing van de algemene vergadering naar elders worden overgebracht. Wordt : De zetel van de vereniging is gevestigd te Antwerpen, De Borrekensstraat 100, 2100 Deurne. De zetel kan bij beslissing van de algemene vergadering naar elders worden overgebracht. Artikel 7. Aan de leden kan desgevallend een jaarlijkse bijdrage opgelegd worden, door de jaarlijkse algemene vergadering vast te stellen : het bedrag der bijdrage mag de vijfduizend frank niet overschrijden. Wordt : Aan de leden kan een jaarlijkse bijdrage opgelegd worden, door de jaarlijkse algemene vergadering vast te stellen. Het bedrag van de bijdrage mag de honderdvijfentwintig Euro niet overschrijden. Artikel 8. Minstens eens per jaar heeft er een algemene vergadering plaats te houden in de maand juni. Wordt : Minstens eens per half jaar heeft er een algemene vergadering plaats in de maand februari. Artikel 12. De vereniging wordt beheerd door een beheerraad van minstens drie leden. De leden van de; beheerraad worden bij betrekkelijke meerderheid van stemmen op de jaarlijkse algemene vergadering van juni verkozen. Zij zijn steeds herkiesbaar. Een beheerder mag niet langer dan drie jaar zitting hebben zonder zich aan een herverkiezing te onderwerpen. Wordt : De vereniging wordt beheerd door een beheerraad van minstens drie leden. De leden van de beheerraad worden bij betrekkelijke meerderheid van stemmen op de jaarlijkse algemene vergadering van februari verkozen. Zij zijn steeds herkiesbaar. Een beheerder mag niet langer dan drie jaar zitting hebben zonder zich aan een herverkiezing te onderwerpen.


13088

Artikel 17. Het maatschappelijk jaar begint op eéń juni en eindigt op eéńendertig mei. Wordt : Het maatschappelijk jaar begint op eéń januari en eindigt op eéńendertig december daaropvolgend. Artikel 19. De boekhouding zal gecontroleerd worden en voor gezien ondertekend door de kascommissie, hoogstens drie weken voor de algemene vergadering van juni. Wordt : De boekhouding zal gecontroleerd worden en voor gezien getekend door de kascommissie, hoogstens eéń maand voor de algemene vergadering van februari.

RAAD VAN BEHEER Verslag van de bestuursvergadering dd. 14 juni 2002 Voorzitter : Lauwers, Clement. Secretaris/Jeugdsecretaris : Gerda Mannaerts. Penningmeester : Regina Verhoeven. Ondervoorzitter/Sponsoring : Joris Impe. Voorzitter Jeugdcomite´ : Viviane Janssen. Verantw. Gew. Ploegen : Bruno Hereygers. Redactie : Wanda Dehaes. Verantw. Feestcomite´ : Viviane Janssen. Voorzitter kantinecomite´ admin. advies : Herman Luyten. Econoom : Ward Roggeman. Volgende vergadering zal zonder tegenbericht plaats hebben op 22 juli 2002 om 19.30 uur. (Get.) Gerda Mannaerts, secretaris.

N. 24260

[83608]

(83608)

Agence locale pour l’Emploi de Bassenge Rue de la Paille 55 4690 Bassenge Numéro d’identification : 20948/95 NOMINATIONS — DÉMISSIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION Assembleé geńe´rale du 5 avril 2001 1. Conforme´ment aux articles 5 et 14 des statuts de l’association, les nominations des membres arrivant a` terme, une nouvelle assembleé geńe´rale est installeé, les douze postes d’associe´s e´tant re´partis comme suit : Repre´sentant le conseil communal : Pour la majorite´ : Serge FRAIKIN, rue Vinaˆve 1, a` 4690 Bassenge. Fabienne HEPTIA, rue du Beau Caillou 2, a` 4690 Bassenge. Berthe KIPS, rue F. Bertrand 8, a` 4690 Bassenge. Augustin ROYER, rue Oborne 46, a` 4690 Bassenge. Pour la minorite´ : Vale´rie FRANSSEN, rue de la Motte 32/3, a` 4690 Bassenge. Marie-Christine TILKIN, rue St Pierre 43, a` 4690 Bassenge. Repre´sentant les organisations qui sie`gent au conseil national du travail : Daniel DETRAUX (CGSLB), rue de la Clef 11, a` 4650 Herve. Jean FELSKE (CSC), rue du Pont 12, a` 4690 Bassenge. Eddy GROOTAERS (UCM), alleé des Acacias 1, a` 4690 Bassenge. Arnold KUPPENS (FGTB), chemin des Ecoliers 6, a` 4690 Bassenge. Theó ONCLIN (UWA), rue d’Once 15, a` 4690 Bassenge. Jacques TROQUAY (UWA), rue de l’Institut 21, a` 4670 Blegny. N’ayant plus e´te´ reconduits dans leur mandat par les organismes qu’ils repre´sentaient, quittent l’association : Agne`s VANDENBOSCH, Raymond BEAUWIN, Rene´ EYCKMANS, Martin LOUIS. 2. L’assembleé geńe´rale dećide que tous ses membres seront e´galement membre du conseil d’administration de l’association. Assembleé geńe´rale du 13 mai 2002 1. M. Theó ONCLIN, repre´sentant l’Union wallonne de l’Agriculture, pre´sente sa de´mission a` l’assembleé qui l’accepte. M. Henri HERMAN, rue du Freˆne 40, a` 4690 Bassenge, est de´signe´ par la meˆme association pour remplacer M. ONCLIN. L’assembleé ente´rine cette nomination et nomme e´galement M. HERMAN en tant qu’administrateur en remplacement de M. ONCLIN.

Conseil d’administration du 5 avril 2001 1. Le conseil d’administration e´lit, a` l’unanimite´ des membres pre´sents : Pre´sident : M. Serge FRAIKIN. Vice-pre´sidente : Mme Fabienne HEPTIA. Secre´taire : M. Augustin ROYER. Tre´sorier : M. Jean FELSKE. Conseil d’administration du 13 mai 2002 1. Re´partition des fonctions au sein du conseil d’administration : Suivant les statuts de l’association (article 16), la vice-pre´sidence de celle-ci doit eˆtre occupeé par un repre´sentant du monde du travail. La nomination de Mme Fabienne HEPTIA au poste de vicepre´sidente lors de la reúnion du 5 avril 2001 ne peut donc eˆtre accepteé vu qu’elle est une des repre´sentantes du conseil communal de Bassenge. L’ensemble des membres pre´sents reconduise donc M. Eddy GROOTAERS, repre´sentant l’Union wallonne des Entreprises, dans ses fonctions de vice-pre´sident qu’il occupait de´ja` dans le conseil d’administration preće´dent. (Signe´) Augustin ROYER, secre´taire.

(Signe´) Serge FRAIKIN, pre´sident.

N. 24261 [81498] (81498) Sociaal Werkplaats Vitamine W Onderhoud Kerken & Monumenten Gemeentestraat 6 2060 Antwerpen Identificatienummer : 4865/2002 BENOEMINGEN — RAAD VAN BESTUUR — VOLMACHT De algemene vergadering van 4 september 2002, heeft overeenkomstig de statuten twee leden bijkomend als bestuurders aangesteld, daardoor is de raad van bestuur als volgt samengesteld : BUERMANS, Hugo, gepensioneerde, A. Vermeylenlaan 21 b 51, 2050 Antwerpen, Belg. BOON, Luc, agentschapsdirecteur, Lode Vleeshouwerslaan 58, 2900 Schoten, Belg. MACHIELS, Bruno, bediende, Veldstraat 141, 9160 Temse, Belg. VAN DE VELDE, Dirk, directeur, Floralaan 27, 9120 Beveren, Belg. VAN STEENBERGE, Josse, hoogleraar, Sijsjeslaan 22, 3191 Hever, Belg. VAN STEENVOORT, Paul, bediende, Scheldestraat 63, 2000 Antwerpen, Belg. VAN TRIER, Walter, socioloog, Bosduifstraat 21, 2018 Antwerpen, Belg. Dezen hebben onder elkaar aangesteld tot : Voorzitter : Van Steenberge, Josse. Ondervoorzitter : Van Trier, Walter. Volmachten : De algemene vergadering van 4 september 2002 heeft beslist volgende personen volmachten te verlenen : VALKENAERS, Danie¨l, pedagoog, Onze Lieve Vrouwestraat 119, 2800 Mechelen, Belg, algemeen directeur van Vitamine W met volmacht voor alle verrichtingen zoals omschreven in artikel 18 van de statuten. JANSEN, Jozef, bedrijfspsycholoog, Lamorinie`restraat 170, 2018 Antwerpen, Belg, personeelschef van Vitamine W, in afwezigheid van de directeur, met volmacht voor alle verrichtingen zoals omschreven in artikel 18 van de statuten. JANSEN, Jozef, hierboven vernoemd, volmacht financie¨le verrichtingen. Postvolmacht wordt verleend aan Valkenaers, Danie¨l, Jansen, Jozef beiden hierboven vernoemd, en aan Boon, Wendy, bediende, Aststraat 2A, 9170 Sint-Gillis-Waas. Antwerpen, op 6 september 2002. (Get.) Josse Van Steenberge, voorzitter.

(Get.) Walter Van Trier, ondervoorzitter.



N. 24262 - 24274

13089

N. 24262 [83419] (83419 — 83419P) Jeugdatelier KREAMO, afgekort : « KREAMO »

Art. 12. De wijziging van de statuten is beschreven in de v.z.w.-wet van 27 juni 1921.

Van Dijckstraat 37 2640 Mortsel Identificatienummer : 24262/2002

Art. 13. Bij ontbinding van de vereniging zal haar bezit toevertrouwd worden aan een of meerdere andere sociaal doelgerichte verenigingen. Hierover beslist de algemene vergadering bij eenvoudige meerderheid.

STATUTEN

Art. 14. Voor alles wat in deze statuten niet is voorzien, zal de v.z.w.-wet van 27 juni 1921 van toepassing zijn.

De ondergetekenden : Ceulemans, Christel, bediende, Lintsesteenweg 195, te Hove, van Belgische nationaliteit. Coulier, Bruno, bediende, Lintsesteenweg 195, te Hove, van Belgische nationaliteit. Cuypers, Eegje, student, Stefaniestraat 34, te Antwerpen, van Belgische nationaliteit. Decancq, Koen, student, Goudenregen 23, te Mortsel, van Belgische nationaliteit. Jacobs, Bea, student, Kerkstraat 40, te Mortsel, van Belgische nationaliteit. Jacobs, Jan, bediende, Kerkstraat 40, te Mortsel, van Belgische nationaliteit. Jacobs, Wim, arbeider, Kerkstraat 40, te Mortsel, van Belgische nationaliteit. Smolderen, Erika, student, Van Dijckstraat 21, te Mortsel, van Belgische nationaliteit. Smolderen, Hans, ambtenaar, Hof Savelkoul 7, te Mortsel, van Belgische nationaliteit. Smolderen, Kurt, student, Van Dijckstraat 21, te Mortsel, van Belgische nationaliteit. Van Beeck, Tim, arbeider, Van Dijckstraat 30, te Mortsel, van Belgische nationaliteit. Vanthournout, Gert, bediende, Standplaats 23, te Duffel, van Belgische nationaliteit. Vanthournout, Jo, student, Standplaats 23, te Duffel, van Belgische nationaliteit. Zijn overeengekomen een vereniging zonder winstoogmerk op te richten als volgt : Artikel 1. De vereniging wordt « Jeugdatelier KREAMO » genoemd en heeft haar zetel te 2640 Mortsel, Van Dijckstraat 37, gerechtelijk arrondissement Kontich. Tegenover derden kan de benaming worden afgekort tot « KREAMO, v.z.w. » Art. 2. De vereniging heeft tot doel jongeren een creatieve vrijetijdsbesteding te bezorgen. Art. 3. De vereniging is pluralistisch ingesteld. Ze staat open voor alle levensbeschouwingen, maar onthoudt zich van alle politieke of religieuze activiteiten. Art. 4. De bevoegdheden van de algemene vergadering zijn deze zoals beschreven in de v.z.w.-wet van 27 juni 1921. Art. 5. Het minimale aantal leden is drie. De jaarlijkse bijdrage bedraagt maximaal EUR 250. De ondergetekenden zijn de eerste leden van de vereniging. Art. 6. Voor toetreding tot de vereniging dient de raad van beheer te stemmen. Voor uittreding is de v.z.w.-wet van 27 juni 1921 van toepassing. Art. 7. De algemene vergadering vergadert tenminste eéń maal per jaar, op een datum bepaald door de raad van beheer. Een bijzondere algemene vergadering kan bijeengeroepen worden door ten minste drie leden van de algemene vergadering. Het bijeenroepen en ter kennis stellen van de besluiten gebeurt schriftelijk. Art. 8. De raad van beheer heeft alle bevoegdheden, behalve diegene die door de wet uitdrukkelijk aan de algemene vergadering worden toegekend. Elke beheerder kan afzonderlijk alle daden van beheer stellen. Art. 9. Het minimaal aantal leden van de raad van beheer is drie. Art. 10. De raad van beheer wordt benoemd door de algemene vergadering voor onbepaalde duur en kan te allen tijde door de algemene vergadering worden afgesteld. Leden van de raad van beheer geven ontslag per gewone brief. Art. 11. Elk jaar moet, ter gelegenheid van de jaarlijkse algemene vergadering, de raad van beheer rekening geven over zijn beleid van het afgelopen jaar. V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

Opgemaakt te Mortsel, op 14 september 2002. (Volgen de handtekeningen.)

RAAD VAN BEHEER Na de oprichting zijn de oprichters in buitengewone algemene vergadering bijeengekomen, en hebben aangesteld tot beheerders : De voorzitter : Koen Decancq. De secretaris : Karen Decancq. De penningmeester : Bruno Coulier. De boekhouder : Kurt Smolderen. De gewone beheerder : Jan Jacobs. De gewone beheerder : Uschi Smolderen. De gewone beheerder : Hans Smolderen. Allen hebben hun mandaat aanvaard. (Volgen de handtekeningen.)

N. 24263 [81916] (81916) Koninklijke Schuttersgilde Sint-Sebastiaan Staden Guynemerplein 16 8920 Langemark-Poelkapelle Identificatienummer : 1053/31 NIEUWE STATUTEN De oprichting van de vereniging werd gepubliceerd in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad van 12 september 1931, onder het nummer 1053. De Koninklijke Schuttersgilde Sint-Sebastiaan, vereniging zonder winstgevend doel, stelt hierbij haar vernieuwde statuten voor als volgt : Artikel 1. De naam der gilde « Koninklijke Sint-Sebastiaansgilde Staden », met maatschappelijke zetel te 8920 Langemark-Poelkapelle, Guynemerplein 16, met als doel het beoefenen van het boogschieten. Art. 2. De vereniging bestaat uit werkende en niet-werkende leden. Het minimum aantal werkende leden bedraagt drie. Enkel de werkende leden hebben stemrecht op de algemene vergadering. De werkende leden zijn diegenen die op de ledenlijst vermeld staan, die jaarlijks op de griffie wordt neergelegd. Niet-werkende leden genieten enkel van de activiteiten van de vereniging. De rechten en verplichtingen van niet-werkende leden worden in een huishoudelijk reglement opgenomen. Art. 3. Kandidaat werkende leden stellen zich schriftelijk kandidaat bij de voorzitter. De algemene vergadering beslist over de aanvaarding van nieuwe werkende leden. Werkende leden dienen schriftelijk ontslag in bij de raad van beheer. De werkende leden betalen geen bijdrage. Art. 4. De algemene vergadering is bevoegd om de statuten te wijzigen, om de beheerders te benoemen en af te zetten, om de vereniging te ontbinden, om een werkend lid uit te sluiten of te aanvaarden en om de rekeningen en begrotingen goed te keuren. Art. 5. De algemene vergadering wordt schriftelijk bijeengeroepen door de raad van beheer binnen de veertien dagen met vermelding van de agenda. Art. 6. Leden en belanghebbende derden kunnen de besluiten van de algemene vergadering inzien. 1637


13090

Art. 7. De raad van beheer bestaat uit minimum drie beheerders die benoemd worden door de algemene vergadering. De raad van beheer is bevoegd voor alle aangelegenheden met uitzondering van hetgeen door de wet en de statuten aan de algemene vergadering is voorbehouden.

Nouveau Fonds de Pension GIB

Art. 8. De raad van beheer legt de rekeningen en begrotingen ter goedkeuring voor aan de algemene vergadering.

ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN

1140 Bruxelles Identificatienummer : 9703/96

Uittreksel uit het proces-verbaal van de jaarvergadering van 22 mei 2002

Art. 9. De regeling in geval van statutenwijziging is opgenomen in artikel 8 van de wet van 27 juni 1921. Art. 10. Bij ontbinding van de vereniging worden de resterende gelden na volledige afrekening geschonken door de algemene vergadering aan het O.C.M.W. te Staden.

RAAD VAN BEHEER Beernaert, Germain, bediende, Kerkhofblommenstraat 40, 8840 Staden. Courtens, Albert, handelaar op rust, Guynemerplein 16, 8920 Langemark-Poelkapelle. Debaere, Youri, zelfstandig schrijnwerker, Rysseveldstraat 36, 8840 Staden. Declercq, Patrick, werktuigkundige, Molenstraat 1, 8840 Staden. Devoldere, Frans, mechanieker, Fabiolalaan 2, 8840 Staden. Goderis, Peter, houtbewerker, Ieperstraat 174, 8840 Staden. Meeuws, Gilbert, arbeider, Wankaardelaan 22, 8840 Staden. Meeuws, Johny, voedingsarbeider, Wankaardelaan 44, 8840 Staden. Samyn, Frans, gepensioneerde, Grote Veldstraat 45, 8840 Staden. Verheecke, Eddy, metaalarbeider, Kamiel Ameyestraat 42, 8700 Izegem. (Volgen de handtekeningen.)

N. 24264

Statutaire benoemingen, ontslagen : Bestuurders : De jaarvergadering neemt akte van het ontslag van de Heer Freddy De Brabanter, voorzitter, bestuurder aangesloten lid « A », vanaf 31 januari 2002, datum van zijn vertrek op brugpensioen. Zij noemt de Heer Henri Francx als bestuurder aangesloten lid « A » om zijn mandaat te beeïndigen, hetzij tot op de jaarvergadering van 2004. Leden : De jaarvergadering neemt akte van het ontslag van volgende aangesloten leden « B ». De heer Julien Engelen, vanaf 1 april 2001, datum van zijn vertrek op brugpensioen; De heer Andre´ Jacqmin, vanaf 1 februari 2002, datum van zijn vertrek op brugpensioen; De heer Gert Winckelmans, vanaf 20 november 2001, datum van zijn vertrek van het bedrijf; en De heer William Vanderhoeft. De jaarvergadering aanvaardt de benoeming als aangesloten leden « B » van : Mevr. Heidi De Boeck, in vervanging van de heer Gert Winckelmans. Mevr. Ann Dhooghe in vervanging van de heer William Vanderhoeft. Mevr. Dominique Heureux in vervanging van de heer Andre´ Jacqmin; en Mevr. Danie`le Zucca in vervanging van de heer Julien Engelen.

(83432)

[83432]

Nouveau Fonds de Pension GIB 1140 Bruxelles

N. 24265

(83463 — 83463P)

[83463]

Mandaı¨ Distribution

Numéro d’identification : 9703/96 DÉMISSIONS — NOMINATIONS Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale annuelle du 22 mai 2002 De´missions, nominations statutaires : Administrateurs : L’assembleé prend acte de la de´mission de M. Freddy De Brabanter, pre´sident, administrateur membre associe´ « A », a` dater du 31 janvier 2002, date de son de´part en pre´pension. Elle nomme administrateur membre associe´ « A », M. Henri Francx, pour achever son mandat, soit jusqu’a` l’issue de l’assembleé geńe´rale de 2004. Membres : L’assembleé prend acte de la de´mission des membres associe´s « B » suivants : M. Julien Engelen, a` dater du 1er avril 2001, date de son de´part en pre´pension; M. Andre´ Jacqmin a` dater du 1er fe´vrier 2002, date de son de´part en pre´pension; M. Gert Winckelmans, a` dater du 20 novembre 2001, date de son de´part de la socie´te´; et M. William Vanderhoeft. L’assembleé approuve la nomination en tant que membres associe´s « B » de Mme Heidi De Boeck, en remplacement de M. Gert Winckelmans; Mme Ann Dhooghe en remplacement de M. William Vanderhoeft. Mme Dominique Heureux en remplacement de M. Andre´ Jacqmin. Mme Danie`le Zucca en remplacement de M. Julien Engelen.

Rue Ernest Deprez 12 5004 Bouge Numéro d’identification : 24265/2002 STATUTS Bouge, le 18 aouˆt 2002. Christophe Hucorne, sans profession, rue des Comognes de Jambes 195, 5100 Jambes, Belge. Nicolas Debroux, e´tudiant, rue Jean Gilson 8, 5100 Jambes, Belge. Olivier Gauthier, sans profession, rue Ernest Deprez 12, 5004 Bouge, Belge, se sont reúnis et ont dećide´ conforme´ment a` la loi du 27 juin 1921, de fonder une association sans but lucratif, laquelle sera re´gie par ladite loi et les pre´sents statuts. Article 1er. L’a.s.b.l. est deńommeé Mandaı¨ Distribution. Art. 2. L’a.s.b.l. aura son sie`ge a` 5004 Bouge, rue Ernest Deprez 12. Art. 3. L’a.s.b.l. a pour objet d’organiser, de promouvoir et d’aider toutes initiatives et toutes les activite´s se rapportant directement ou indirectement a` la promotion d’artistes, tant dans le domaine de la musique que dans d’autres disciplines artistiques. A cet effet, l’association pourra notamment organiser ou promouvoir l’organisation de manifestations culturelles, telles que concerts, soireés, expositions, rencontres, etc. Elle pourra e´galement s’occuper du de´veloppement, de la promotion et de publications, catalogues, enregistrements... Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement a` son objet ou de nature a` en faciliter la reálisation. Elle peut e´galement preˆter son concours et s’inte´resser a` toute activite´ similaire a` son objet. Elle peut aussi de´velopper son statut d’e´diteur.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif Art. 4. L’a.s.b.l. est constitueé de membres effectifs dont le minimum est fixe´ a` trois. Les fondateurs soussigne´s sont les premiers effectifs de l’association. Art. 5. Les admissions de nouveaux membres sont dećideés souverainement par le conseil d’administration. La de´mission, la suspension et l’exclusion des membres interviennent selon les dispositions pre´vues a` l’article 12 de la loi. Ceux-ci n’ont aucun droit sur les fonds sociaux de l’a.s.b.l. Art. 6. Les associe´s sont astreints a` de´poser EUR 125 de cotisation d’entreé. Art. 7. L’assembleé geńe´rale est composeé de tous les membres effectifs de l’association. Elle est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration. L’assembleé geńe´rale est le pouvoir souverain de l’association. Elle posse`de les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi. Il doit eˆtre tenu au moins une assembleé geńe´rale par an, dans le courant du premier trimestre de l’anneé civile. Une assembleé geńe´rale extraordinaire peut eˆtre tenue par dećision du conseil d’administration ou a` la demande d’un tiers des membres effectifs au moins. Art. 8. L’assembleé geńe´rale est convoqueé par le conseil d’administration au moins huit jours avant l’assembleé geńe´rale, signeé par le pre´sident ou le secre´taire, l’ordre du jour est mentionne´ dans la convention sauf dans les cas pre´vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi. Art. 9. Chaque membre peut se faire repre´senter a` l’assembleé geńe´rale par un mandataire ayant la qualite´ d’associe´. Art. 10. Les re´solutions sont prises a` la majorite´ simple des voix pre´sentes ou repre´senteés. En cas de partage des voix, celle du pre´sident ou de l’administrateur qui le remplace est pre´ponde´rante. Art. 11. Toute proposition signeé par un cinquie`me des membres doit eˆtre porteé a` l’ordre du jour. Art. 12. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un registre de proce`s-verbaux signe´s par le pre´sident ou le secre´taire. Il est conserve´ au sie`ge social ou` les membres peuvent en prendre connaissance. Art. 13. Toutes les modifications de statuts doivent eˆtre publieés dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge, il en est de meˆme de toutes nomination, de´mission ou de re´vocation d’un administrateur. Art. 14. L’association est administreé par un compose´ de trois membres au moins nomme´s parmi les associe´s, par l’assembleé geńe´rale, pour un terme inde´termine´. Chaque administrateur est re´vocable en tout temps par l’assembleé geńe´rale. Art. 15. Le conseil d’administration se reúnit sur convocation du pre´sident ou du secre´taire. En cas de parite´ des voix, celle du pre´sident ou de son remplaçant est pre´ponde´rante. Les dećisions sont re´digeés sous forme d’un proce`s-verbal et consigneés dans un registre spećial. Ils seront signe´s par le pre´sident et le secre´taire. Art. 16. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus pour la gestion et l’administration de l’a.s.b.l. Il peut de´le´guer la gestion de l’association a` un ou plusieurs de ses membres. Art. 17. Les comptes de l’exercice ećoule´ et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale ordinaire. Art. 18. L’exercice comptable commencera le 1er janvier pour se terminer le 31 dećembre. Art. 19. En cas de dissolution de l’a.s.b.l., l’assembleé geńe´rale de´signera le(ou les) liquidateur(s), de´terminera son(leurs) pouvoir(s) et indiquera l’affectation a` donner a` l’actif net de l’avoir social. Art. 20. Disposition transitoire : l’assembleé geńe´rale de ce jour a e´lu en qualite´ de : Pre´sident : Olivier Gauthier. Secre´taire : Nicolas Debroux. Tre´sorier : Christophe Hucorne. Art. 21. Tout ce qui n’est pas pre´vu explicitement par les pre´sents statuts est re´gle´ par la loi du 27 juin 1921 sur les a.s.b.l. (Signe´) Olivier Gauthier, Nicolas Debroux, Christophe Hucorne.

N. 24266

13091 (83609)

[83609]

Centre re´gional Mons Borinage 7000 Mons Numéro d’identification : 13538/85 DÉMISSIONS — NOMINATION TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL CONSEIL D’ADMINISTRATION Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale du 30 aouˆt 2002 L’assembleé geńe´rale acte les de´missions de MM. D. FLASSE, R. MILHOMME, Y. VAN DER DONCKT et D. VINCENT. Mme C. DIEU ayant de´missionne´ du conseil d’administration, l’assembleé geńe´rale de´signe Mme V. TAGNON comme secre´taire de l’a.s.b.l. Suite au de´meńagement du cadre administratif, l’assembleé geńe´rale ratifie le changement d’adresse du sie`ge social de l’a.s.b.l. La nouvelle adresse est : rue de Bouzanton 1, bloc 7, a` 7000 Mons. Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale extraordinaire du 30 aouˆt 2002 Les membres de´missionnaires de l’assembleé geńe´rale sont : Mme B. DUBOIS, MM. B. DAUBRY, J. GOSSIAUX, L. STAMATAKIS (membre adhe´rent) et F. VAN TRIMPONT. Les membres de´missionnaires du conseil d’administration sont : Mme M-C. KOEKS, MM. B. DAUBRY et F. VAN TRIMPONT. Liste des membres arreˆteé au 30 aouˆt 2002 : 1. Membres du conseil d’administration : M. Marc BARVAIS, rue des repre´sentants 22, a` 7012 Jemappes, pre´sident. M. Daniel DEVOS, avenue des ormes 19, a` 7020 Nimy, vicepre´sident. M. Paolo TERRASI, avenue A. Durant 108, a` 7012 Jemappes, administrateur de´le´gue´. Mme Carine DELFANNE, rue A. Blairon 27/A, a` 7040 Que´vy, tre´sorie`re. Mme Vale´rie TAGNON, rue E. Le´te´ 33, a` 7332 Sirault, secre´taire. M. Louis FOUARGE, rue de Quaregnon 68, a` 7012 Fleńu, conseiller. M. Jean-Claude GERIN, rue Paul Verlaine 7, a` 7000 Mons, conseiller. M. Philippe LIBIEZ, rue Vital Culot 39, a` 7030 Saint-Symphorien, conseiller. Total huit membres. 2. Membres associe´s : M. Henri POTTIEZ, rue de Colfontaine 232, a` 7080 Frameries. M. Michel SIMON, rue des anneaux 10, a` 7011 Ghlin. Mme Annick VERBEIREN, rue Adonis Descamps 139, a` 7021 Havre. M. Pierre TOFFANIN, rue des ećoles 110, a` 7034 Obourg. Mme Françoise FOURMOIS, rue cache apre`s 11, a` 7033 Cuesmes. M. Philippe LAFOSSE, rue du rossignol 12, a` 7000 Mons. M. Fre´de´ric DELBECQ, chausseé de Maubeuge 405, a` 7022 Hyon. M. Maurice LAFOSSE, rue des 3 coulons 4, a` 7033 Cuesmes. M. Jean-Luc STAQUET, re´sidence Le Festinoy 30 a` 7011 Ghlin. Mme Marie-Christine KOEKS, chausseé du Rœulx 169, a` 7000 Mons. Mme Marie-France PIN, rue briseé 63, a` 7034 Saint-Denis. Mme Christine DIEU, rue Notre-Dame 16, a` 7322 Pommeroeul. Mme Francine CRUVEILLER, rue de l’argilie`re 153, a` 7012 Jemappes Fleńu. M. Gilles MAHIEU, rue Maurice Flament 107, a` 7022 Hyon. Total quatorze membres. 3. Membres adhe´rents : M. Jacques DURAY, rue Charles Gantois 13, a` 7120 Faurœulx. M. Alex FURNEMONT, Haut du village 8, a` 5600 Sautour. Total deux membres. Soit au total vingt-quatre membres.


13092 N. 24267

(84195)

[84195]

Aviation Sans Frontie`res Belgique Piloten Zonder Grenzen Belgie¨ Rue Montoyer 1 1000 Bruxelles Numéro d’identification : 8985/83 MODIFICATIONS AUX STATUTS — NOMINATIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION Une assembleé geńe´rale extraordinaire s’est tenue le 25 juin 2002 a` 1820 Melsbroek dans le respect des dispositions le´gales. Modifications statutaires : l’assembleé geńe´rale a vote´ a` l’unanimite´ les modifications statutaires suivantes : 1. Modification de l’article 13 des statuts parus le 13 octobre 1983. Titre IV : Le conseil d’administration. L’article 13 est modifie´ comme suit : Article 13. L’association est ge´reé par un conseil d’administration de six membres associe´s au maximum exerçant habituellement une profession du monde ae´ronautique. Des membres associe´s n’exerçant pas habituellement une profession faisant partie du monde ae´ronautique peuvent, en raison de leur qualification ou de leur compe´tence, faire partie du conseil d’administration. Ils ne peuvent cependant pas y occuper plus de deux postes. Trois administrateurs au maximum sont e´lus pour une pe´riode de deux ans et les autres administrateurs sont e´lus pour une pe´riode d’un an par l’assembleé geńe´rale. Le conseil d’administration e´lit en son sein un pre´sident, un vice-pre´sident, un secre´taire, un tre´sorier. Les administrateurs sortants sont reé´ligibles. Tout administrateur peut eˆtre re´voque´ sur simple dećision de l’assembleé geńe´rale. 2. Modification de l’article 3 des statuts parus le 13 octobre 1983. Titre I : Deńomination, sie`ge, objet, dureé. L’article 3 est modifie´ comme suit : Article 3. L’association a pour objet de mettre les hommes et les moyens du monde de l’ae´ronautique au service de tout organisme, personne ou gouvernement qui le demanderait pour des raisons humanitaires telles que le transport de me´dicaments, vivres ou personnel me´dical vers ou au sein de re´gions sinistreés, cette eńume´ration e´tant exemplative et non limitative. L’association se re´serve e´galement le droit de refuser sa participation sur dećision du conseil d’administration. L’association se refuse cate´goriquement a` participer a` toute ope´ration de caracte`re politique, religieux ou militaire. Elle est de plus alinguistique. Dans le cadre des activite´s susmentionneés, l’objectif de l’association sera aussi celui d’informer et de sensibiliser le public a` la proble´matique des pays en de´veloppement. L’assembleé geńe´rale ordinaire s’est tenue le 25 juin 2002 a` 1820 Melsbroek dans le respect des dispositions le´gales. Approbation annuelle des comptes : L’assembleé geńe´rale a approuve´ les comptes de l’exercice 2001, le budget 2002 et le rapport moral 2001. Elle a donne´ dećharge aux administrateurs. Mise a` jour de la liste des membres associe´s : L’assembleé geńe´rale a mis a` jour la liste des membres associe´s dans le respect des statuts et des dispositions prescrites par le re`glement d’ordre inte´rieur, comme suit : CIOCIOLA, Christiane, avenue des Merisiers 13, 1342 Limelette. CORDIER, Guy, clos de l’ećureuil 12, 1410 Waterloo. DANNEEL, Johan, Tulpenlaan 7, 8400 Oostende. DEHENNIN, Philippe, chemin de Bas Ransbeck 29, 1380 Lasne (Ohain). de LICHTERVELDE, Gilles, rue de Saint Hubert 22, 1150 Bruxelles. DESSAER, Guy, rue Andre´ Crabbe´ 15, 1200 Bruxelles. de VILLA de CASTILLO, Diego, Esmoreitlaan 9, 3090 Overijse. LARDINOIS, Paul, rue Vanderkindere 231, 1180 Uccle. LAUBACH, Jean-Pierre, rue de la Balsamine 57, 1210 Bruxelles. LEERINCK, Marcel, rue des Chardons 65, 1030 Bruxelles. MULLENDERS, Gilbert, rue Mulhoff 54D, 4300 Waremme. UYTTENHOVE, Francis, avenue de Vise´ 79, 1170 Bruxelles. VAN HOVER, Leó, rue de la Fontaine St Pierre 25, 5580 Wavreille. VAN ACKER, Rene´, chemin du Lanternier 49, 1380 Lasne (Plancenoit).

Election d’un membre d’honneur : L’assembleé geńe´rale a e´leve´ M. Jacques Guerrier au rang de membre d’honneur. Nomination du nouveau conseil d’administration : L’assembleé geńe´rale a acte´ la fin de mandat de tous les administrateurs et a proce´de´ a` l’e´lection de deux administrateurs pour un mandat de un an et de trois administrateurs pour un mandat de deux ans. Le conseil d’administration est constitue´ de : Sont mandate´s pour deux ans : DEHENNIN, Philippe, chemin de Bas Ransbeck 29, 1380 Lasne (Ohain). de LICHTERVELDE, Gilles, rue de Saint Hubert 22, 1150 Bruxelles. VAN ACKER, Rene´, chemin du Lanternier 49, 1380 Lasne (Plancenoit). Sont mandate´s pour un an : de VILLA de CASTILLO, Diego, Esmoreitlaan 9, 3090 Overijse. UYTTENHOVE, Francis, avenue de Vise´ 79, 1170 Bruxelles. Conseil d’administration du 14 octobre 2002 Nomination au sein du conseil d’administration : Pre´sident : DEHENNIN, Philippe. Vice-pre´sident : UYTTENHOVE, Francis. Tre´sorier : de VILLA de CASTILLO, Diego. Secre´taire : VAN ACKER, Rene´. Administrateur : de LICHTERVELDE, Gilles. (Suivent les signatures.)

N. 24268

(82568P)

[82568]

Tjanne en Kinders, afgekort : « TEK » G. Willemotlaan 15 9030 Gent Identificatienummer : 24268/2002 STATUTEN Tussen de ondergetekenden : Claeys, Wim, leraar, wonende te 9030 Gent, G. Willemotlaan 15; Rosseel, Liesbet, werkloze, wonende te 9030 Gent, G. Willemotlaan 15; Claeys, Els, arbeidster, wonende te 9041 Gent, D. Geersstraat 42, allen van Belgische nationaliteit, wordt overeengekomen een vereniging zonder winstoogmerk op te richten, waarvan de statuten als volgt bepaald worden : Artikel 1. De vereniging draagt de naam v.z.w. « Tjanne en Kinders », afgekort v.z.w. « TEK ». Zij hanteert het Nederlands als voertaal. Art. 2. De maatschappelijke zetel is gevestigd te 9030 Gent, G. Willemotlaan 15. De algemene vergadering kan dit adres wijzigen. Art. 3. De vereniging stelt zich tot doel het ondersteunen, bevorderen, ontwikkelen en organiseren van initiatieven die bijdragen tot de verspreiding van de traditionele muziek en de folk. Tot de beoogde initiatieven behoren : het geven en organiseren van lessen, het verzorgen of het laten verzorgen van voorstellingen. Deze opsomming is niet beperkend. De vereniging kan dus, zij het bijkomstig, handelsdaden stellen, enkel voor zover de opbrengst hiervan uitsluitend wordt aangewend voor de verwezenlijking van het statutaire doel. Art. 4. De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde duur. Art. 5. Het aantal leden van de vereniging is onbeperkt maar zal minstens drie bedragen. De hierboven genoemde oprichters zijn de eerste leden van de vereniging. Tot de vereniging kunnen toetreden zij die door de algemene vergadering als lid worden toegelaten. Een kandidaat lid moet zijn kandidatuur schriftelijk aan de voorzitter richten. De leden van de vereniging zijn vrij om uit te treden, door het schriftelijk indienen van hun ontslag bij de raad van beheer. De uitsluiting van een lid kan slechts door de algemene vergadering worden uitgesproken met een meerderheid van twee/derde van de stemmen. De stemming hieromtrent verloopt geheim. Van de leden wordt geen jaarlijkse bijdrage gevraagd.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif Art. 6. De algemene vergadering komt ten minste eenmaal per jaar bijeen; alle leden worden door toedoen van de voorzitter of de secretaris opgeroepen bij gewone brief. De bijeenroepingsbrief vermeldt de agenda van de vergadering en wordt ten minste veertien dagen voor de vergadering verzonden. Art. 7. De bevoegdheden van de algemene vergadering zijn de volgende : het wijzigen van de statuten en de ontbinding van de vereniging; het benoemen en afzetten van de beheerders en eventueel commissarissen; kwijting van de bestuurders en commissarissen; het goedkeuren van de jaarrekening en begroting; de vrijwillige ontbinding van de vereniging; het aanvaarden en uitsluiten van de leden. De besluiten worden genomen bij gewone meerderheid van stemmen, behalve in de gevallen waarin dit anders wordt voorgeschreven door de wettelijke bepalingen terzake, onder meer in het geval van wijziging der statuten. De besluiten worden aan de leden en aan belanghebbende derden ter kennis gebracht bij gewone brief. De regeling in geval van statutenwijziging is opgenomen in artikel 8 van de wet van 27 juni 1921. Art. 8. De vereniging wordt bestuurd door een raad van beheer, minstens bestaande uit het aantal beheerders door de wet vereist. De bestuurders worden door de algemene vergadering benoemd voor een termijn van onbepaalde duur. Art. 9. De raad van beheer is bevoegd om alle daden van beheer en beschikking te stellen welke dienstig of noodzakelijk zijn voor de verwezenlijking van het doel van de vereniging en voor zover zij niet uitdrukkelijk, door de wet of door deze statuten, aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. De raad kan onder zijn leden eéń of meer personen aanduiden, belast met het dagelijks bestuur. Indien meerdere dagelijks beheerders zijn aangesteld zullen zij ieder afzonderlijk de vereniging kunnen vertegenwoordigen wat het dagelijks bestuur aangaat. Art. 10. Het verenigingsjaar gaat in op eéń januari en eindigt op eenendertig december van elk jaar. Het eerste boekjaar loopt vanaf heden tot eenendertig december van het jaar tweeduizend en twee. Bij het einde van het boekjaar worden door de raad van bestuur de rekeningen van het afgelopen jaar afgesloten en wordt de jaarrekening opgemaakt evenals de begroting voor het volgende jaar. De jaarvergadering, waarop de raad van beheer rekening en verantwoording doet en kwijting vraagt voor zijn beheer, wordt gehouden in de maand januari van elk jaar. De vereniging voert in principe een vereenvoudigde boekhouding die ten minste betrekking heeft op de verrichtingen in contant geld of op de rekeningen. Art. 11. Bij ontbinding van de vereniging wordt het vermogen, na voldoening van de schulden, overgedragen aan een of meer verenigingen die een zelfde doel nastreven of waarvan het doel dat van deze vereniging het meest nabij komt, dit in overeenstemming met de beslissing te nemen door de algemene vergadering volgens de meerderheden, geldend voor een wijziging aan de statuten. Art. 12. Voor alles waarin door onderhavige statuten niet uitdrukkelijk werd voorzien, blijven de wettelijke bepalingen terzake en de gebruiken inzake verenigingen van toepassing.

BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER Voormelde oprichters zijn na de oprichting in algemene vergadering bijeengekomen en beslissen met eenparigheid van stemmen tot beheerders te benoemen : Claeys, Wim, leraar, wonende te 9030 Gent, G. Willemotlaan 15. Rosseel, Liesbet, werkloze, wonende te 9030 Gent, G. Willemotlaan 15. Claeys, Els, arbeidster, wonende te 9041 Gent, D. Geersstraat 42. Tot voorzitter van de raad wordt aangesteld : de heer Wim Claeys. Tot secretaris wordt aangesteld : Mevr. Liesbet Rosseel. Tot penningmeester wordt aangesteld : Mevr. Els Claeys. Allen hier aanwezig en verklarend hun mandaat te aanvaarden. Gedaan te Gent, op 10 september 2002. (Get.) Wim Claeys, Liesbet Rosseel, Els Claeys.

N. 24269

13093 (83381)

[83381]

Marche du Souvenir 1815 6040 Jumet Numéro d’identification : 99/87 MODIFICATIONS AUX STATUTS Au cours de la reúnion susmentionneé, il a e´te´ dećide´ a` une majorite´ de plus de deux tiers des membres votants, de modifier certains articles des statuts comme suit : Article 5, a` ajouter : Les administrateurs exercent leur fonction gratuitement. Toutefois les frais expose´s dans l’accomplissement de leur mission pourront eˆtre rembourse´s. La fonction d’administrateur de´le´gue´ peut eˆtre re´mune´reé. Dans ce cas, l’assembleé geńe´rale fixera le montant des re´mune´rations qui seront accordeés. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables, vis-a`-vis de l’association, que de l’exećution de leur mandat. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion de l’association en ce y compris alieńer, hypothe´quer et effectuer tous les autres actes de disposition ainsi que transiger et soumettre un litige a` l’arbitrage. Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en de´fendant, sont dećideés par le conseil d’administration et intenteés ou soutenues au nom de l’association par la personne habiliteé a` repre´senter l’association a` cet effet par le conseil d’administration. Le conseil d’administration peut de´le´guer la gestion journalie`re de l’association, avec l’usage de la signature affe´rente a` cette gestion, a` une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non. Article 8 : l’association compte des membres effectifs, sympathisants et d’honneurs, les membres effectifs actuels sont les comparants au pre´sent acte. Les nouveaux membres sont les personnes qui adressent leur demande, par ećrit, au conseil d’administration et qui sont admises par l’assembleé geńe´rale. La dećision de l’assembleé geńe´rale est sans appel et ne doit pas eˆtre motiveé. Elle est porteé a` la connaissance du candidat par lettre ordinaire. Article 9 : les membres peuvent se retirer a` tout moment de l’association en adressant leur de´mission par ećrit au conseil d’administration. L’exclusion d’un membre ne peut eˆtre prononceé que par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ des deux tiers des voix des personnes pre´sentes et repre´senteés. Est re´pute´ de´missionnaire le membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent et le membre qui n’assiste pas ou qui ne se fait pas repre´senter a` trois assembleés geńe´rales consećutives. L’assembleé geńe´rale constate que le membre est re´pute´ de´missionnaire. Tout membre de´missionnaire ou exclu, ainsi que leurs he´ritiers n’ont aucun droit sur le fonds social de l’association. Ils ne peuvent rećlamer aucun compte, faire apposer des scelle´s ou reque´rir l’inventaire. Article 10, a` ajouter : l’assembleé geńe´rale est convoqueé par le conseil d’administration par lettre ordinaire confieé a` la poste ou remise de la main a` la main au moins quinze jours avant la date de l’assembleé. La convocation contient l’ordre du jour. Toute proposition signeé par un vingtie`me des associe´s doit eˆtre porteé a` l’ordre du jour. Tout tiers justifiant d’un inte´reˆt le´gitime peut demander des extraits des proce`s-verbaux par courrier ećrit adresse´ au conseil d’administration. Article 13 : l’assembleé geńe´rale ne peut valablement de´libe´rer sur les modifications aux statuts que si l’objet de celles-ci est spećialement indique´ dans la convocation et si l’assembleé reúnit les deux tiers des membres. Aucune modification ne peut eˆtre adopteé qu’a` la majorite´ des deux tiers des voix. Toutefois, si la modification porte sur l’un des objets en vue desquels l’association s’est constitueé, elle ne sera valable que si elle est voteé par l’unanimite´ des membres pre´sents a` l’assembleé. Si les deux tiers des membres ne sont pas pre´sents ou repre´sente´s a` la premie`re reúnion, il peut eˆtre convoque´ une seconde reúnion qui pourra de´libe´rer quel que soit le nombre des membres pre´sents; mais cette dećision doit eˆtre soumise a` l’homologation du tribunal civil. Toute modification aux statuts doit eˆtre publieé, dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur belge. Il en est de meˆme de toute nomination, de´mission ou re´vocation d’administrateurs. Modifications approuveés en reúnion geńe´rale du 27 septembre 2002. (Suivent les signatures.)


13094 N. 24270

(82239)

[82239]

N. 24271

(84369)

[84369]

Bruxelles Animation

Fondation Rodin

1000 Bruxelles


Numéro d’identification : 59/85 NOMINATION — DÉMISSION — RÉÉLECTION Assembleé geńe´rale ordinaire du 7 mai 2002 Les membres de l’association sans but lucratif Bruxelles Animation a.s.b.l. reúnis en assembleé geńe´rale ordinaire ont pris les re´solutions suivantes : 1. Approbation du bilan et des comptes de re´sultats au 31 dećembre 2001. 2. Affectation du re´sultat aux re´serves cumuleés qui atteignent au 31 dećembre 2001 : BEF 7 110 735. 3. Dećharge aux administrateurs pour l’exercice de leur mandat pendant l’exercice ećoule´. 4. Nomination de Mlle Catherine LOVENS en qualite´ d’administrateur a` dater du 7 mai 2002 jusqu’a` l’assembleé geńe´rale de 2004. 5. De´mission de M. Thierry le GRELLE en qualite´ d’administrateur et d’associe´. 6. Reé´lection de tous les administrateurs en fonction pour une pe´riode de deux ans, soit jusqu’a` l’assembleé geńe´rale de 2004. 7. Composition du bureau : M. Baudouin GOEMAERE, aux fonctions de pre´sident. M. François DIDISHEIM et M. John-John GOOSSENS, aux fonctions de vice-pre´sidents. M. Yvan HENDRICKX, aux fonctions de tre´sorier. Mme Isabelle HUMBLET, aux fonctions de secre´taire. Certifie´ exact : (Signe´) Baudouin Goemaere, pre´sident.

CONSEIL D’ADMINISTRATION Liste des administrateurs au 7 mai 2002 : 1° M. Baudouin GOEMAERE, demeurant a` 1000 Bruxelles, rue de Crayer 9, pre´sident. 2° M. François DIDISHEIM, demeurant a` 1050 Bruxelles, rue Van Eyck 51, vice-pre´sident. 3° M. John-John GOOSSENS, demeurant a` 3090 Overijse, Narcissenlaan 29, vice-pre´sident. 4° Mme Isabelle HUMBLET, demeurant a` 1180 Bruxelles, avenue de Sumatra 35, secre´taire. 5° M. John-Alexandre BOGAERTS, demeurant a` 1180 Bruxelles, avenue du Prince d’Orange 103. 6° M. Gregory GOEMAERE, demeurant a` 1050 Bruxelles, rue Ten Bosch 92. 7° Mlle Virginie JAUMAIN, demeurant a` 1050 Bruxelles, avenue Brillat Savarin 76. 8° Mlle Catherine LOVENS, demeurant a` 1060 Bruxelles, avenue des Villas 26. 9° Mme Dominique ROLIN, demeurant a` 1310 La Hulpe, rue Cle´ment Delpierre 28. 10° M. Patrick STAAR, demeurant a` 1180 Bruxelles, avenue du Marećhal 23. 11 ° M. Charles VERBRUGGEN, demeurant a` 1000 Bruxelles, avenue de la Renaissance 34. 12° M. Michel VERBRUGGEN, demeurant a` 1150 Bruxelles, avenue des Touristes 70-72. 13° M. Albert VERMEIREN, demeurant a` 1050 Bruxelles, avenue Jeanne 23. 14° Mlle Alexandra VERMEIREN, demeurant a` 1050 Bruxelles, rue de Stassart 101, tous sont de nationalite´ belge.

ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN RAAD VAN BESTUUR — OVERBRENGING SOCIALE ZETEL Tijdens haar zitting van 13 augustus 2002 heeft de algemene vergadering nota genomen van de ontslagen van hun mandaat als lid van Brice De Ruyver, Alfred Noirfalise, Christian Raftopoulos, Isy Pelc, Stan Ansoms en Jo Casselman. Tijdens haar zitting van 13 augustus 2002 heeft de algemene vergadering de kandidaturen als lid goedgekeurd van Prof. Alain Dewever, Doctoren Laurent Servais en Vincent Martin. Tijdens diezelfde zitting heeft de algemene vergadering Alain Dewever verkozen tot lid van de raad van bestuur. Tijdens haar zitting van 13 augustus 2002 heeft de raad van bestuur Prof. Alain Dewever tot voorzitter verkozen. Tijdens haar zitting van 18 september 2002 heeft de algemene vergadering de kandidatuur als lid goedgekeurd van Dr. Stephan Desmet. De algemene vergadering is nu samengesteld uit volgende leden : Stephan Desmet, verblijvende te Koekelberg (1080 Brussel), Vrijheidslaan 12/M. Alain Dewever, verblijvende te Watermaal-Bosvoorde (1170 Brussel), Vogelvangstlaan 39. Charles Dewinter, verblijvende te Sint-Agahtha-Berchem (1082 Brussel), Louis De Smetstraat 26. Philippe Dewitte, verblijvende te Sint-Pieters-Woluwe (1150 Brussel), Blauwe Vogellaan 47. Guido Goyvaerts, verblijvende te 2540 Hove, Onderwijsstraat 9. Luc Joris, verblijvende te 1970 Wezembeek-Oppem, Bergenblokstraat 29. Vincent Martin, verblijvende te 9100 Sint-Niklaas, Driegaaienstraat 100. Laurent Servais, verblijvende te Vorst (1190 Brussel), Albertlaan 171/TM. De raad van bestuur is nu samengesteld uit volgende leden : Alain Dewever, voorzitter. Charles Dewinter, ondervoorzitter. Philippe De Witte, penningmeester. Guida Goyvaerts, secretaris. Luc Joris, afgevaardigd bestuurder. Tijdens haar zitting van 18 september 2002 heeft de algemene vergadering de adreswijziging goedgekeurd van de sociale zetel van de v.z.w. Deze wordt overgeplaatst naar Auguste Reyerslaan 110 te 1030 Brussel. Tijdens haar zitting van 18 september 2002 heeft de raad van bestuur, in overeenstemming met haar statuten, een toezichtcommissie opgericht waarvaan de tank bestaat uit het controleren van de financie¨le situatie, van de jaarlijkse rekeningen en van de regelmaat van de activiteiten. (Get.) Philippe Dewitte, penningmeester. (Get.) Guido Goyvaerts, secretaris.

(Get.) Alain Dewever, voorzitter.

Fondation Rodin 1020 Bruxelles Numéro d’identification : 27015/2000 DÉMISSIONS — NOMINATIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL En sa seánce du 13 aouˆt 2002, l’assembleé geńe´rale a acte´ les de´missions de leur mandat de membre de Brice De Ruyver, Alfred Noirfalise, Christian Raftopoulos, Isy Pelc, Stan Ansoms et Jo Casselman. En sa seánce du 13 aouˆt 2002, l’assembleé geńe´rale a approuve´ les candidatures en tant que membre du Prof. Alain Dewever et des Drs. Laurent Servais et Vincent Martin. Lors de cette meˆme seánce, l’assembleé geńe´rale a e´lu Alain Dewever membre du conseil d’administration.


13095

En sa seánce du 13 aouˆt 2002, le conseil d’administration a e´lu le Prof. Alain Dewever, pre´sident. En sa seánce du 18 septembre 2002, l’assembleé geńe´rale a approuve´ la candidature en qualite´ de membre du Dr. Stephan Desmet. A ce jour, l’assembleé geńe´rale de la Fondation Rodin se compose de : Stephan Desmet, domicilie´ a` Koekelberg (1080 Bruxelles), avenue de la Liberte´ 12/M. Alain Dewever, domicilie´ a` Watermael-Boitsfort (1170 Bruxelles), avenue de la Tenderie 39. Charles Dewinter, domicilie´ a` Berchem-Sainte-Agathe (1082 Bruxelles), rue Louis De Smet 26. Philippe Dewitte, domicilie´ a` Woluwe-Saint-Pierre (1150 Bruxelles), avenue de l’Oiseau Bleu 47. Guido Goyvaerts, domicilie´ a` 2540 Hove, Onderwijsstraat 9. Luc Joris, domicilie´ a` 1970 Wezembeek-Oppem, rue Bergenblok 29. Vincent Martin, domicilie´ a` 9100 Sint-Niklaas, Driegaaienstraat 100. Laurent Servais, domicilie´ a` Forest (1190 Bruxelles), avenue Albert 171/TM. A ce jour, le conseil d’administration se compose comme suit : Alain Dewever, pre´sident. Charles Dewinter, vice-pre´sident. Philippe De Witte, tre´sorier. Guido Goyvaerts, secre´taire. Luc Joris, administrateur de´le´gue´. En sa seánce 18 septembre 2002, l’assembleé geńe´rale a approuve´ le changement d’adresse du sie`ge social de l’a.s.b.l. Celui-ci est transfe´re´ boulevard Auguste Reyers 110 a` 1030 Bruxelles. En sa seánce du 18 septembre 2002, le conseil d’administration a constitue´, conforme´ment a` ses statuts, un comite´ de surveillance dont la taˆche est le controˆle de la situation financie`re, des comptes annuels et de la re´gularite´ des ope´rations.

Multiplier les activite´s visant l’inte´gration, en plus pousser les jeunes et les adultes dans la socie´te´ belge. Motivation des enfants a` entamer des e´tudes super ou universitaire. Organiser des activite´s pour e´loigner des jeunes de la rue. De´velopper la conscience sportive. Organisation des activite´s culturelles. 4. La de´mission du pre´sident Ercaliskan Mehmet. L’assembleé approuve a` l’unanimite´ la de´mission de Ercaliskan Mehmet de ses fonctions de pre´sident. 5. La de´mission du vice-pre´sident, Revan Erkan. L’assembleé approuve a` l’unanimite´ la de´mission de Revan Erkan de ses fonctions de vice-pre´sident. 6. La de´mission du tre´sorier Unlu Veli. L’assembleé approuve a` l’unanimite´ la de´mission de Unlu Veli de ses fonctions de tre´sorier. 7. Election du nouveau pre´sident. L’assembleé approuve a` l’unanimite´ la nomination de M. Unlu Veli demeurant ch. de Louvain 309/2, 1030 Schaerbeek, de nationalite´ belge. 8. Election du nouveau vice-pre´sident. L’assembleé approuve a` l’unanimite´ la nomination de M. Turkoz Rustem demeurant rue Royal St-Marie 49/3, 1030 Schaerbeek, de nationalite´ belge. 9. Election du nouveau tre´sorier. L’assembleé approuve a` l’unanimite´ la nomination de M. Coskun Muharrem demeurant rue Traversie`re 80, 1210 St-Josse-Ten-Noode, de nationalite´ turque, N° de carte d’identite´ F.Z.Y.469,639. L’ordre du jour e´tant e´puise´, la seánce est leveé a` 22h30, apre`s lecture et approbation du pre´sent proce`s-verbal. (Suivent les signatures.)

(Signe´) Philippe Dewitte, trésorier.

Conseil de Formation des Centres PMS libres

(Signe´) Guido Goyvaerts, secre´taire.

(Signe´) Alain Dewever, pre´sident.

N. 24273

(83854)

[83854]

1040 Bruxelles Numéro d’identification : 6371/91 MODIFICATIONS AUX STATUTS — DÉMISSIONS NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION

N. 24272

(83811)

[83811]

« SAMANYOLU » Schaerbeek (1030 Bruxelles) Numéro d’identification : 14485/2002 MODIFICATION DE DENOMINATION — MODIFICATIONS AUX STATUTS — DEMISSIONS — NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION Procès-verbal de l’assembleé geńe´rale du 17 octobre 2002 Le 17 octobre 2002, au sie`ge a` Schaerbeek s’est reúni l’assembleé geńe´rale des associe´s de l’a.s.b.l. SAMANYOLU. 1. Changement du nom : L’assembleé geńe´rale approuve le changement de « Samanyolu » par « SEV » 2. La modification de l’article 11 : L’assembleé approuve a` l’unanimite´ de fixer les cotisations de tous les membres de la façon suivante : Une cotisation de participation de EUR 80. Une cotisation mensuelle de EUR 20. 3. Modification de l’article 4. L’assembleé geńe´rale approuve a` l’unanimite´ de modifier l’article 4 de la façon suivante : L’association a pour objet : Lutte contre le dećrochage et absenteísme scolaire. Organisation des cours de rattrapage en dehors des heures de l’ećole et pendant les conge´s scolaires. De´veloppement de la conscience de l’environnement. Sensibiliser l’amour et la protection des animaux. De´velopper la sociabilite´ des enfants d’origine turque. Sensibiliser les jeunes vis-a`-vis de leurs sante´s.

L’assembleé geńe´rale extraordinaire dećide que : A l’unanimite´ des membres pre´sents, les statuts parus au Moniteur belge le 3 mai 1991 et modifie´s le 23 septembre 1998, sont modifie´s comme suit : Article 4 et suivants dans lesquels les intitule´s suivants sont repris : Confe´de´ration nationale des Associations de Parents (CNAP) est remplace´ par Union francophone des associations de parents de l’enseignement catholique-UFAPEC. Secre´tariat national de l’Enseignement catholique-SNEC est remplace´ par Secre´tariat geńe´ral de l’Enseignement catholique SeGEC. Article 11 : Pour ce qui concerne la Fe´de´ration des Centres PMS libres, FCPL, sont administrateurs « deux repre´sentants de la Fe´de´ration des Centres PMS libres organiseé au sein du SeGEC a.s.b.l., dont le secre´taire geńe´ral. Pour les Centres PMS libres, sont administrateurs les dix repre´sentants des Centres PMS libres, dont deux repre´sentants des Pouvoirs organisateurs, deux repre´sentants des directions; deux repre´sentants du personnel par discipline ». Article 24 : Les mots « organiseé au sein du SeGEC a.s.b.l. » sont ajoute´s apre`s la deńomination Fe´de´ration des Centres PMS libres. Assembleé geńe´rale Suite a` leur demande sont de´missionnaires : Lavianne, Alain, psychologue, rue du Grand Forestier 26a, 1160 Bruxelles. Jeandrain, Jules, psychologue, rue de Longeau 48, 5100 Dave. Durieu, Claude, retraite´, alleé des Merles 3, 6200 Chaˆtelineau. Ladrier, Jacques, psychologue, avenue des Cerisiers 249, 1200 Bruxelles.


13096

tous de nationalite´ belge. Suite a` leur demande, sont admis comme membres de l’assembleé geńe´rale :

Repre´sentant la FedEFoC : Jean-François Delsarte, quai de l’Ourthe 32, 4020 Lie`ge. Repre´sentant la CCPET/secteur PMS : Juliette Temmerman, psychologue, rue de la Paix 13, 6000 Charleroi. Repre´sentant le CCPET/secteur PMS comme suppleánt : Benoıˆt Fievez, psychologue, rue Daily Bul 33, 7100 La Louvie`re, tous de nationalite´ belge. Paul Maurissen, administrateur, est nomme´ administrateurde´le´gue´.

Isabelle Lesseux, infirmie`re, rue de l’Industrie 55, 5002 SaintServais.

(Signe´) Paul Maurissen, administrateur de´le´gue´.

Leleux, Bernard, psychologue, rue de Chaurette 9, 7620 Wez. Legras, Marie-Rose, 4280 Hannut.

infirmie`re,

rue

des

Bourgmestres

4,

De´sert, Jean, secre´taire geńe´ral adjointe de la FedEFoC, rue de la Butte 4, 4000 Lie`ge,

Joseph Fle´ron, psychologue, rue des Vennes 117, 4020 Lie`ge. Jean-François Delsarte, secre´taire geńe´ral adj. de la FedEFoC, quai de l’Ourthe 32, 4020 Lie`ge. Benoıˆt Fievez, psychologue, rue Baily Bul 33, 7100 La Louvie`re. Pol Landercy, psychologue, rue Clarisse 107, 1400 Nivelles. Paul Maurissen, assistant social, square du Centenaire 17, 1083 Bruxelles, tous de nationalite´ belge.

1150 Bruxelles Numéro d’identification : 2156/49 CONSEIL D’ADMINISTRATION

Conseil d’administration Suite a` leur demande sont de´missionnaires du conseil d’administration : Lavianne, Alain, psychologue, rue du Grand Forestier 26a, 1160 Bruxelles, pre´sident. Jeandrain, Jules, psychologue, rue de Longeau 48, 5100 Dave, administrateur de´le´gue´. Durieu, Claude, retraite´, alleé des Merles 3, 6200 Chaˆtelineau. Ladrier, Jacques, psychologue, avenue des Cerisiers 249, 1200 Bruxelles. Leleux, Bernard, psychologue, rue de Chaurette 9, 7620 Wez. De´sert, Jean, secre´taire geńe´ral adjoint de la FedEFoC, rue de la Butte 4, 4000 Lie`ge. Suite au fait qu’elle perd le statut de permanente au sein de l’UFAPEC. Scherbam, Agne`s, rue de la Tannerie 17, 6810 Jamoigne, n’est plus membre du conseil d’administration. Suite a` leur demande, apre`s vote de l’assembleé geńe´rale, sont admis comme membres du conseil d’administration : Pol Landercy, psychologue, rue Clarisse 107, 1400 Nivelles. Jean-François Delsarte, secre´taire geńe´ral adjoint de la FedEFoC, quai de l’Ourthe 32, 4020 Lie`ge. Paul Maurissen, secre´taire geńe´ral adjoint de la FCPL, square du Centenaire 17, 1083 Bruxelles. Nouvelle composition 3 octobre 2002 :

N. 24274 [73215] (73215) Association des Diploˆme´s de la Faculte´ des Sciences de l’Universite´ libre de Bruxelles, en abre´ge´ : « A.Sc.Br. »

du

conseil

d’administration

au

Repre´sentant le SeGEC : Armand Beauduin, directeur geńe´ral et pre´sident du bureau de la FCPL, avenue de l’Atlantique 73/5, 1150 Bruxelles. Repre´sentants la FCPL : Jean-Louis Sprumont, secre´taire geńe´ral, rue de l’Europe 206, 5030 Ernage. Paul Maurissen, secre´taire geńe´ral adjoint, square du Centenaire 17, 1083 Bruxelles. Repre´sentant les pouvoirs organisateurs : Jacques L’Hoest, retraite´, rue Vinave d’ıˆle 17, 4682 Heure-le-Romain. Repre´sentant les directions : Guy Boudrenghien, psychologue, directeur du Centre PMS de Nivelles, chemin de Fer 4, 7830 Hellebecq. Pol Landercy, psychologue, directeur du Centre PMS libre d’Ottignies, rue Clarisse 107, 1400 Nivelles. Repre´sentant la discipline psychologique : Jacqueline Vandermeeren, psychologue, avenue des Aduatiques 1, 5000 Namur. Repre´sentant la discipline me´dicale : Beátrice Minot, infirmie`re, avenue Bourgaux 8, 1342 Limelette. Repre´sentant la FeSEC : Luc Peeters, avenue des Aube´pines 4, 4900 Spa.

L’assembleé geńe´rale statutaire du 18 janvier 2002 a proce´de´ a` l’e´lection du conseil d’administration. Il se compose comme suit : Pre´sident : Keymolen, Paul, chimiste, avenue des Freˆnes 3, 1410 Waterloo, de nationalite´ belge. Vice-pre´sidente : Hennekinne, Mady, vve Smets, chimiste, avenue R. Vandendriesche 77, 1150 Bruxelles, de nationalite´ belge. Vice-pre´sident : Pierre, David, chimiste, rue Jean Pacquot 46/3, 1050 Bruxelles, de nationalite´ belge. Vice-pre´sident honoraire : Franckson, Renaud, chimiste, avenue Houba de Strooper 57, 1020 Bruxelles, de nationalite´ belge. Secre´taire geńe´rale : Jardini, Viviane, e´pse Keymolen, chimiste, avenue des Freˆnes 3, 1410 Waterloo, de nationalite´ belge. Secre´taire geńe´ral adjoint : Daniel Bollu, informaticien, avenue du Sergent Cotton 37, 1410 Waterloo, de nationalite´ belge. Tre´sorier : Philippe Thiriaux, chimiste, rue des Confe´de´re´s 36, 1000 Bruxelles, de nationalite´ belge. Membres : Debecker, Benoit, chimiste, avenue d’Aouˆt 14/18, 1200 Bruxelles. de Vries, Ghislaine, e´pse Petiau, chimiste, avenue des Muguets 26, 1420 Braine-l’Alleud. Ertryckx, Monique, e´pse Frederickx, mathe´maticienne, rue du Cheniat 12, 1470 Baisy-Thy. Frederickx, Guy, physicien, rue du Cheniat 12, 1470 Baisy-Thy. Mendes da Costa, Yolande, e´pse Peeters, zoologiste, clos des Queutralles 7, 1490 Court-Saint-Etienne. Spirlet, Christine, e´pse Defraiture, zoologiste, rue du Bon Pasteur 55, 1140 Bruxelles. Vanden Bussche, Pascal, ingeńieur agronome et des bio-industries, rue du Corbeau 121, 1030 Bruxelles. Volant, Danielle, e´pse Baeyens, chimiste, Hannekenboslaan 35, 3090 Overijse.

MODIFICATIONS AUX STATUTS TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL AJOUT AUX STATUTS Suite a` l’assembleé geńe´rale extraordinaire de l’A.Sc.Br. du 16 mai 2001, il a e´te´ dećide´ de la modification des statuts suivants : 1. Modification de l’article 2 : Remplacer « L’association a son sie`ge a` Bruxelles, rue Blanche 29 » par « L’association a son sie`ge a` la Maison de l’UAE, Campus de la Plaine, boulevard du Triomphe, 1050 Bruxelles ». 2. Modification de l’article 4, paragraphe 1 : Remplacer « L’association se compose de membres effectifs, de membres e´tudiants, de membres adhe´rents, de membres d’honneur et de membres protecteurs. » par « L’association se compose de membres effectifs, de membres adhe´rents, de membres sympathisants, de membres e´tudiants, de membres d’honneur et de membres protecteurs ». 3. Ajout a` l’article 6 : « L’association peut dećerner le titre de membre sympathisant a` toute personne qui de´sire soutenir les activite´s de l’association ». (Suivent les signatures.)



[83936]

El Fath 1030 Bruxelles Numéro d’identification : 7623/83 MODIFICATION DE DÉNOMINATION MODIFICATIONS AUX STATUTS NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION Par dećision de l’assembleé geńe´rale de l’association sans but lucratif « El Fath » en date du 25 octobre 2002 de´libe´rant conforme´ment aux prescriptions de l’article 8 de la loi du 27 juin 1921, les statuts de l’association, publie´s aux annexes au Moniteur belge en date du 18 aouˆt 1983 ont e´te´ modifie´s ainsi qu’il suit : Le texte de l’article 1er est remplace´ par le texte suivant : L’association est deńommeé « El Fath », a.s.b.l. Le texte de l’article 3 est remplace´ par le texte suivant : L’association a pour objet : d’apporter une aide scolaire aux jeunes, de contribuer au de´veloppement d’actions socioculturelles et a` la reálisation de projets collectifs, de promouvoir la citoyennete´ active et responsable. L’association peut reáliser son objet social en faisant appel a` la collaboration de tiers. Le texte du Titre III est remplace´ par : Membres. Le texte de l’article 4 est remplace´ par le texte suivant : L’association se compose de membres associe´s et de membres adhe´rents. Le texte de l’article 5 est remplace´ par le texte suivant : Les membres associe´s sont ceux qui ont participe´ a` la fondation de l’association et tout membre adhe´rent, pendant au moins deux anneés, admis par l’assembleé geńe´rale de l’association, a` la majorite´ des deux tiers, sur pre´sentation du conseil d’administration. Les membres adhe´rents sont ceux qui participent re´gulie`rement aux activite´s de l’association et/ou sont en ordre de cotisation. Le texte de l’article 6 est remplace´ par le texte suivant : Les membres de l’association sont libres de se retirer a` tout moment de l’association en adressant leur de´mission au conseil d’administration par un ećrit confie´ a` la recommandation postale. L’exclusion d’un membre ne peut eˆtre prononceé que par l’assembleé geńe´rale, a` la majorite´ des deux tiers des voix pre´sentes, mais il n’y a pas de quorum de pre´sence. S’il le souhaite, le membre dont l’exclusion est demandeé sera preálablement entendu. Le texte de l’article 7 est remplace´ par le texte suivant : Le membre de´missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les he´ritiers ou ayants droit du membre deće´de´, n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent rećlamer ou reque´rir ni releve´, ni reddition de comptes, ni apposition de scelle´s, ni inventaires. Le texte du Titre IV est remplace´ par : Fonds social. Le texte de l’article 7 est remplace´ par le texte suivant : Les ressources de l’association proviennent : a) des cotisations de ses membres dont le montant de la cotisation ne pourra eˆtre supe´rieur a` EUR 12,50 par mois, b) de dons ou de subsides e´ventuels, c) du beńe´fice de ses propres activite´s. Le texte de l’article 9 est remplace´ par le texte suivant : L’assembleé geńe´rale est composeé de tous les membres associe´s. Elle est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration. Le texte de l’article 11 est remplace´ par le texte suivant : Il doit eˆtre tenu au moins une assembleé geńe´rale chaque anneé, dans le courant du premier semestre. Le conseil d’administration peut convoquer une assembleé geńe´rale extraordinaire a` tout moment. Il doit le faire a` la demande d’un tiers des membres associe´s. En ce cas, l’assembleé doit eˆtre reúnie dans les trente jours. Les reúnions se tiennent au jour, heure et lieu mentionne´s dans la convocation. Les convocations sont signeés par le pre´sident ou, a` de´faut, par le vice-pre´sident. Tous les membres associe´s doivent y eˆtre convoque´s. Le texte de l’article 13 est remplace´ par le texte suivant : Chaque membre associe´ a le droit d’assister a` l’assembleé. Il peut se faire repre´senter par un mandataire, a` la condition qu’il soit lui-meˆme associe´. Un membre ne peut eˆtre titulaire que d’une procuration. Les associe´s ont un droit de vote e´gal. V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

N. 24275 - 24286

13097

Le texte de l’article 14 est remplace´ par le texte suivant : L’assembleé doit eˆtre convoqueé par le conseil d’administration lorsqu’un tiers des associe´s en a fait la demande. De meˆme toute proposition signeé par le tiers des associe´s, doit eˆtre porter a` l’ordre du jour. Le texte du Titre VI est remplace´ par : Conseil d’administration. Le texte de l’article 22 est remplace´ par le texte suivant : Le conseil dispose des pouvoirs les plus e´tendus pour ge´rer les affaires de l’association. Les titres Titre VII et Titre VIII sont remplace´s par : TITRE Ier. — Dispositions diverses. Le texte de l’article 27 est remplace´ par le texte suivant : Un re`glement d’ordre inte´rieur pourra eˆtre pre´sente´ par le conseil d’administration a` l’assembleé geńe´rale. Des modifications a` ce re`glement pourront eˆtre apporteés par une assembleé geńe´rale statuant a` la majorite´ des associe´s pre´sents ou repre´sente´s. Le texte de l’article 29 est remplace´ par le texte suivant : Tout ce qui n’est pas expresse´ment pre´vu par les pre´sents statuts est re´gle´ par la loi re´gissant les associations sans but lucratif. Le texte de l’article 31 est remplace´ par le texte suivant : En cas de dissolution de l’association, l’assembleé geńe´rale de´signera le ou les liquidateurs, de´terminera leur pouvoir et indiquera l’affectation a` donner a` l’actif net de l’avoir social, a` savoir, l’attribution aux associations ayant les meˆmes objectifs. Cette dećision ainsi que le(s) nom(s), profession et adresse du(des) liquidateur(s) seront publie´s aux annexes au Moniteur belge. Le texte de l’article 32 est remplace´ par le texte suivant : L’assembleé geńe´rale a e´lu les membres du conseil d’administration qui sont : Pre´sident : M. BAHASSI, M’Barek, Lodelinsart, rue Neuve 55, a` 6042 Charleroi. Vice-pre´sident : M. WAKIL, Mohamed, avenue de la Lance 9, a` 1140 Bruxelles. Secre´taire : M. AHMIDA, Mouhsine, rue George Garnir 32, a` 1030 Bruxelles. Secre´taire adjoint : M. EL AMRANI, Hassan, avenue du Douaire 45/103, 1340 Ottignies. Tre´sorier : M. EL KHAMLICHI, Mohamed, chausseé d’Helmet 62, a` 1030 Bruxelles. Tre´sorier adjoint : M. BENJAAFAR, Rachid, rue Alphonse Vandenpeereboom 4, à 1080 Bruxelles. Conseillers : Mme AMAHJOUR, Leila, rue Henri Evenepoel 98, a` 1030 Bruxelles. M. AZMI, Abdellah, rue Vandewe´re 49, a` 1030 Bruxelles. M. KAJJAL, Mohamed, rue du Pavillon 91, a` 1030 Bruxelles. M. YACOUBI, Mohamed, rue de Beysgem 117, a` 1200 Bruxelles. L’article 33 est supprime´. (Signe´) Bahssi, M’Barek, pre´sident.

(Signe´) Benjaafar, Rachid, tre´sorier adjoint.

(Signe´) El Amrani, Hassan, secre´taire adjoint.

N. 24276

(82806)

[82806]

VVW-Nieuwpoort 8620 Nieuwpoort Identificatienummer : 16096/86 VERBETERING — WIJZIGINGEN STATUTEN ONTSLAGNEMINGEN — RAAD VAN BEHEER — VOLMACHT Notulen van de bijzondere algemene vergadering d.d. 7 oktober 2002 1. Rechtzetting : De vergadering beslist unaniem dat de buitengewone algemene vergadering van 8 maart 2002 ongeldig is met daaruit volgend de ongeldigheid van de statutenwijziging en de ongeldigheid van de publicatie van deze statutenwijziging in het Belgisch Staatsblad van 9 mei 2002, N. 8036, met identificatienummer 16096/86. 1638


13098

2. Statutenwijzigingen : De algemene vergadering heeft de statuten als volgt gewijzigd : In artikel 6 : Eigenlijke leden zin : (tweede lijn). De leden die na een schriftelijke aanvraag gericht te hebben aan de raad van beheer, door deze laatste na beraadslaging, voorgesteld worden aan de eerstvolgende algemene vergadering die met gewone meerderheid van stemmen beslist over de aanvaarding. Artikel 10. De bidrage van de toetredende leden wordt jaarlijks vastgesteld volgens de modaliteiten van het inwendig reglement. Bij artikel 12 wordt volgende regel toegevoegd : Aanvaarding van eigenlijke leden, die door de raad van beheer worden voorgesteld. Algemeen : de omschrijvingen « bestuur, bestuurder en bestuurders » die voorkomen in de huidige statuten dienen gelezen te worden als « beheer, beheerder en beheerders ». 3. Raad van beheer : De algemene vergadering aanvaardt het ontslag van Steven Desloovere, Haringhoek 49, 8620 Nieuwpoort, bediende als beheerder. Jos Smet, zelfstandige, Moeistraat 4, 9830 Sint-Martens-Latem, wordt unaniem aanvaard als beheerder « VVW-Nieuwpoort, v.z.w. » tot de algemene vergadering van 2006. Samenstelling raad van beheer : Tot de algemene vergadering van 2003 : Mevr. Marita OrlentHeyvaert, zelfstandige, R. Orlentstraat 2/2, 2070 Zwijndrecht. Tot de algemene vergadering van 2006 : de heer Van de Wauwer, Frank, gepensioneerd, Cottagelaan 26a, 8670 Koksijde. Tot de algemene vergadering van 2006 : de heer Goossenaerts, Frank, gepensioneerd, Chant d’Oiseaux 519, 5300 Andenne. Tot de algemene vergadering van 2003 : de heer Persoons, Jacques, gepensioneerd, J. Van Eycklei 20 b 13, 2018 Antwerpen. Tot de algemene vergadering van 2006 : de heer Bremers, Jos, zelfstandige, Albert I-laan 64Eb 05-01, 8620 Nieuwpoort. Tot de algemene vergadering van 2006 : de heer Smet, Jos, zelfstandige, Moeistraat 4, 9830 Sint-Martens-Latem. 4. Volmachten : De raad van beheer draagt het dagelijks bestuur over aan de heer Steven Desloovere, Haringhoek 49, te 8620 Nieuwpoort. Hij kan de vereniging binden tot een bedrag van EUR 18.600. Boven dit bedrag is een bijkomende handtekening vereist van eéń beheerder. (Get.) Steven Desloovere, gemandateerde.

N. 24277

(82580 — 82580P)

[82580]

Turnsport Oost-Vlaanderen Sint-Gillisbaan 93 9100 Sint-Niklaas Identificatienummer : 24277/2002 STATUTEN De ondergetekenden : 1. D’hollander, Peter, Mimosalaan 10, 9240 Zele; 2. Van Luyck, Anne, Sint-Gillisbaan 93, 9100 Sint-Niklaas; 3. Van Den Abbeele, Rene´, Bookmolenstraat 234, 9200 Baasrode, allen van Belgische van nationaliteit, wordt overeengekomen uit de feitelijke vereniging Turnsport Oost-Vlaanderen een vereniging zonder winstoogmerk op te richten waarvan zij de statuten als volgt vaststellen : Artikel 1. De vereniging draagt de naam : Turnspan OostVlaanderen, vereniging zonder winstoogmerk. Art. 2. De maatschappelijke zetel is heden gevestigd te SintNiklaas, Sint-Grillisbaan 93. Hij kan op beslissing van de raad van bestuur naar een andere plaats binnen de provincie Oost-Vlaanderen overgebracht worden. De maatschappelijke zetel is gevestigd in het gerechtelijk arrondissement Dendermonde.

Art. 3. De vereniging heeft tot doel het bevorderen van de lichamelijke opvoeding en de sportbeoefening te beoefenen en te bevorderen. Om dit doel te bereiken zal de vereniging overgaan tot het aanvragen van de nodige erkenning bij de bevoegde overheidsinstanties, zal zij stappen nemen om gebruik te maken van onroerende goederen om het initiatief in onder te brengen en zal zij beroep doen op bevoegde personen in die materie. Art. 4. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan te allen tijde worden ontbonden bij beslissing van de algemene vergadering. Art. 5. De vereniging verenigt alle clubs, welke conform de bepalingen van de statuten en het reglement van inwendige orde van Turnsport Oost-Vlaanderen, kunnen aanvaard worden. De aangesloten sportbeoefenaars dienen te beantwoorden aan de bepalingen van het statuut van de niet-professionele sportbeoefenaar, in de zin van het decreet van 24 juli 1996 en aansluitende en aangepaste wetgeving. Art. 6. De effectieve leden worden aanvaard door de raad van bestuur, telkens voor een vernieuwbare periode van eéń jaar. De effectieve leden, samen met de leden van de raad van bestuur, de gewestelijke en technische afgevaardigden aangesteld conform de bepalingen van het reglement van inwendige orde. Hun maximumbijdrage bedraagt EUR 250. De raad van bestuur aanvaardt de effectieve leden uit de door de clubs voorgedragen kandidaten. Elke club wordt vertegenwoordigd door eéń afgevaardigde. De afgevaardigden, aangeduid door de clubs, mogen geen deel uitmaken van de raad van bestuur. De uitsluiting van een lid kan slechts door de algemene vergadering en met twee derden van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen worden uitgesproken. Art. 7. De algemene vergadering vergadert minstens eéńmaal per jaar. Elk lid kan drager zijn van maximum eéń volmacht. De besluiten van de algemene vergadering liggen op de zetel van de vereniging voor de leden en belanghebbende derden ter inzage. De algemene vergadering wordt door de voorzitter of de raad van bestuur bijeengeroepen. Art. 8. Om geldig te beslissen omtrent de wijziging der statuten moet de algemene vergadering de bepalingen van de artikelen 8 en 20 van de wet van 27 juni 1921 in acht nemen. Art. 9. Een beraadslaging van de algemene vergadering is vereist in volgende gevallen : 1. De bevoegdheden : 1.1. Wijziging van de statuten. 1.2. Benoeming en ontzetting van de leden van de raad van bestuur. 1.3. Goedkeuring van begroting en rekeningen. 1.4. Het ontbinden van de vereniging. 1.5. Het uitsluiten van leden. 2. Wijze van bijeenroeping : De bijeenroeping gebeurt schriftelijk, ten minste tien kalenderdagen voor de dag van vergadering. De uitnodiging gebeurt door de raad van bestuur en de oproepingsbrief bevat de agenda van de vergadering. 3. Bekendmaking van de beslissingen : Er wordt een schriftelijk verslag gemaakt van de beslissingen van de algemene vergadering. Art. 10. De beslissingen van de algemene vergadering worden bij eenvoudige meerderheid der uitgebrachte stemmen genomen, behoudens de gevallen waarbij de wet of de statuten er anders over beslissen. In geval van staking van stemmen is de stem van de voorzitter beslissend. Art. 11. De vereniging wordt bestuurd door de raad van bestuur van ten minste vier leden waaronder een voorzitter, een ondervoorzitter, een secretaris en een penningmeester. Zij worden benoemd door de algemene vergadering en zijn te allen tijde door deze afzetbaar. Zij oefenen hun mandaat kosteloos uit. De procedure en de duur van een mandaat wordt vastgesteld in een reglement van inwendige orde. De handtekeningen van twee beheerders volstaan om de vereniging geldig te verbinden tegenover derden. Art. 12. De raad van bestuur heeft de meest uitgebreide bevoegdheden qua beheer en beschikking, zo de wet of de statuten deze niet uitdrukkelijk aan de algemene vergadering voorbehoudt. Art. 13. 1. De raad van bestuur bestuurt de vereniging en vertegenwoordigt deze bij elke gerechtelijke en buitengerechtelijke handeling. 2. De raad van bestuur kan zijn bevoegdheden gedeeltelijk overdragen aan eéń of meer van zijn leden.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif 3. Bij buitengerechtelijke handelingen wordt de vereniging, ook tegenover derden, geldig vertegenwoordigd door de gezamelijke handtekeningen van twee beheerders. 4. De raad van beheer vaardigt alle huishoudelijke reglementen uit die hij nodig oordeelt. Art. 14. De raad van bestuur kan alleen beslissingen nemen zo de meerderheid van de beheerders aanwezig is. De voorzitter is verplicht de raad van bestuur bijeen te roepen op verzoek van ten minste twee bestuurders. Art. 15. In geval van ontbinding worden de activa, na aanzuivering van de schulden, overgedragen aan een vereniging die een gelijkaardig doel als dat van de vereniging nastreeft.

13099

Administrateurs : CAGNON, Marcelle, rue du Transvaal 21, 7380 Quie´vrain. CAPRON, Andre´, chemin des Princes 29, 7061 Casteau. DUMOLIN, Roland, avenue du Domaine 45, bte 1190 Bruxelles. GAULLET, Fernand, rue de la Lisie`re 9, 7000 Mons. GREGOIRE, Max, rue de Feignies 89, 7080 Frameries. LAPOTRE, Maurice, avenue du Bois du Roy 42, 7800 Ath. PHAM, Laurent, rue d’Havre´ 59 E2, 7000 Mons. (Signe´) Bernard DUEZ, secre´taire.

Art. 16. Voor alle gevallen die niet voorzien zijn door de statuten, zijn de beschikkingen van de wet van 27 juni 1921 van toepassing.

14,

(Signe´) Igli CORNEZ, tre´sorier.

(Signe´) Ovide CANSELIET, pre´sident.

RAAD VAN BESTUUR Voorzitter : D’hollander, Peter, Mimosalaan 10, 9240 Zele. Ondervoorzitter : Meyvis, Erna, Houtenkruisstraat 39, 9150 Kruibeke. Secretaris : Van Luyck, Anne, Sint-Gillisbaan 93, 9100 SintNiklaas. Penningmeester : Van Den Abbeele, Rene´, Bookmolenstraat 234, 9204 Baasrode. Voor eensluidend uittreksel :

N. 24278

International Zinc Association, association internationale a` but scientifique 1150 Bruxelles Numéro d’identification : 1547/92 DÉMISSIONS — NOMINATIONS

Extrait du proce`s-verbal de seánce de l’assembleé geńe´rale annuelle du 10 octobre 2002

(Get.) Van Den Abbeele, Rene´, penningmeester.

[84060]

(83740)

[83740]

Nomination/Cessation de fonction d’administrateurs :

(Get.) D’hollander, Peter, voorzitter. (Get.) Van Luyck, Anne, secretaris.

N. 24279

(84060)

Amicale des Anciens des Ecoles normales de la Communaute´ française a` Mons 7000 Mons Numéro d’identification : 6861/70 DÉMISSION — DÉCÈS — NOMINATIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION 1. Modification du conseil d’administration L’assembleé geńe´rale ordinaire du 27 avril 2002 a pris acte : de la de´mission de l’administrateur suivant : M. Robert Rivie`re, rue du Manoir St Jean 17, 7070 Thieu, tre´sorier adjoint. du deće`s de l’administrateur suivant : M. Alfred Hanon, rue Henri Dunant 2A, 7000 Mons, secre´taire. des nominations suivantes : M. Bernard DUEZ, rue St Jean 28, 7110 Boussoit, secre´taire. M. Max GREGOIRE, rue de Feignies 89, 7080 Frameries, administrateur. M. Laurent PHAM, rue d’Havre 59 E2, 7000 Mons, administrateur. 2. Composition du conseil d’administration Suite a` l’assembleé geńe´rale ordinaire du 27 avril 2002 et aux reúnions du conseil d’administration du 10 juin 2002 et 22 octobre 2002, le nouveau conseil d’administration se compose comme suit : Pre´sident : CANSELIET, Ovide, rue Marcel Bernard 9, 7950 Huissignies. Pre´sident d’honneur : BURRION, Jean, faubourg de Mignault 7, 7070 Le Rœulx. Membre d’honneur : CARLIER, Ernest, avenue de la Joyeuse Entreé 48, 7000 Mons. Vice-pre´sidente : DE MUYLDER, Nicole, rue de la Station 103, 7060 Soignies. Vice-pre´sident : CHARNEUX, Jacques, rue Camille Moury 40, 7370 Dour. Secre´taire : DUEZ, Bernard, rue St Jean 28, 7110 Boussoit. Secre´taire adjoint : MARCHANDISSE, Georges, rue León Save 16/D, 7000 Mons. Tre´sorier : CORNEZ, Igli, rue du Commerce 39, 7340 Colfontaine. Tre´sorier adjoint : ...

Remplacement : Les administrateurs suivants ayant exerce´ des mandats pour les socie´te´s ci-nommeés : Thompson Simon R., Anglo-Ame´rican Plc. Roche Mick, BHP Billiton Plc. Lindahl Lars-Ake, Boliden Ltd. Bub Gordon F., Breakwater Resources Ltd. Aido Bernd, B U.S. Berzelius Umwelt-Service AG. Marques Antonio Miguel, Companhia Mineira de Metais. Grau Miguel M., Compania Minera Milpo SA. Queiroga, Joao Marcio, Grupo Paranapanema/Cia Paraibuna de Metais. del Valle Jose´ Luis, Espanola del Zinc SA. Ferron, Claude, Falconbridge Limited. Mittal, B.N., Hindustan Zinc Limited. Larrea, Genaro, Industrial Minera Mixico S.A. Choi Chang, Gurl, Korea Zinc Co Ltd. Durrande, Bertrand, Metaleurop S.A. Hearne Brian, M.I.M. Holdings Ltd. Robinson Russ, U.S. Zinc. Sont respectivement remplace´s au conseil d’administration par : Morris, Dave, Anglo-American Plc. Johansson, Jan, Boliden Ltd. Benner, Colin, Breakwater Resources Ltd. Ballon, Oliver, B.U.S. Berzelius Umwelt-Service AG. Bosco, Silva Joao, Compania Mineira de Metais - Votorantim Metais. Ucovich, Ivo, Compania Minera Milpo SA. Bosco, Silva Joao, Companhia Parabuna de Metais - Votorantim Metais. Aroca Juan A., Espanola del Zinc SA. Picard Daniel, Falconbridge Limited. Kaura K.K., Hindustan Zinc Limited. Garcia de Quevada Xavier, Industrial Minera Mixico S.A. Choi Chang Young, Korea Zinc Co Ltd. Robinson Russ, Metaleurop S.A. Holborow Ross, M.I.M. Holdings Ltd. Hamilton Barry, U.S. Zinc. Pour extrait conforme : (Signe´) Edouard Gervais, administrateur de´le´gue´.


13100 N. 24280

(84443)

[84443]

Regionaal Landschap Dijleland, afgekort : « RLD » 3001 Heverlee Identificatienummer : 20117/97 ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN RAAD VAN BESTUUR — HERKIEZINGEN Raad van bestuur : De algemene vergadering, bijeengekomen op 29 april 1998, heeft volgende wijzigingen goedgekeurd : Nemen ontslag als leden van de raad van bestuur : Tony Hulst, ambtenaar, Kleinebroekstraat 6, 3060 Korbeek-Dijle. Margriet Vos, Perrestraat 9A, 3360 Bierbeek. Werden verkozen als nieuwe leden van de raad van bestuur : Geert Lefever, ambtenaar, Bertelsheide 3, 3040 Loonbeek. Cyriel Letellier, ambtenaar, Nijvelsebaan 207, 3060 Korbeek-Dijle. Rob Parisis, ambtenaar, Oude Tervuursebaan 32, 3060 Bertem. Frans Rentmeesters, gepensioneerd, Vaalbeekstraat 41, 3054 Vaalbeek. Geert Vanhorebeek, ambtenaar, Hambosstraat 43, 3018 Wijgmaal. Geert Wijnants, boekhouder, Mechelsevest 38, 3000 Leuven. Werden herkozen als leden van de raad van bestuur : Piet De Becker, ambtenaar, Windmolenstraat 9, 3000 Leuven. Michel Frisque, zelfstandige, Wolfshagen 145, 3040 Neerijse. Jos Lorent, gepensioneerd, Bertemstraat 5, 3001 Heverlee. Op de daaropvolgende vergadering van de raad van bestuur van 13 mei 1998 hebben de bestuurders onderling volgende functies toegekend : Voorzitter : Piet De Becker. Ondervoorzitter : Geert Vanhorebeek. Secretaris : Jos Lorent. Penningmeester : Geert Wijnants. Op de vergadering van de raad van bestuur van 17 augustus 1998 werd beslist om een dagelijks bestuur op te richten bestaande uit de voorzitter, de ondervoorzitter, de secretaris en de penningmeester. Op de algemene vergadering van 8 december 1998 werd : Jules Kriegels, gepensioneerd, Schaveystraat 20, 3040 Neerijse verkozen als bijkomend lid van de raad van bestuur. De algemene vergadering, bijeengekomen op 10 februari 2000, heeft volgende wijzigingen goedgekeurd : Nemen ontslag als leden van de raad van bestuur : Michel Frisque. Geert Wijnants, penningmeester. Werd verkozen als bijkomend lid van de raad van bestuur : Maarten Hens, wetenschappelijk medewerker, Heidebloempad 10, 3010 Kessel-Lo. Ingevolge de goedgekeurde statutenwijziging vervoegen vanaf de vergadering van de raad van bestuur van 30 maart 2000 : Geert Rossaert, ambtenaar, Kasteeldreef 2, 3390 Tielt-Winge; Willy De Becker, boswachter, Adriaansstraat 17, 3090 Overijse; de raad van bestuur als adviserende leden. Naar aanleiding van het ontslag van Geert Wijnants heeft de raad van bestuur in de vergadering van 30 maart 2000 : Geert Lefever, ambtenaar, Bertelsheide 3, 3040 Loonbeek, verkozen tot nieuwe penningmeester. Op de algemene vergadering van 13 december 2000 werd : Ronald Grobben, projectmedewerker milieu, Mezenlaan 36, 3001 Heverlee, verkozen als bijkomend lid van de raad van bestuur. Op de algemene vergadering van 14 februari 2001 werden volgende personen verkozen als bijkomend leden van de raad van bestuur : Walter Everaert, landbouwer, Bankblokstraat 6, 3061 Leefdaal. Marc Van Olmen, bediende, Wilselsesteenweg 52, 3020 Herent. Op de algemene vergadering van 19 april 2001 werd de raad van bestuur opnieuw samengesteld : Nemen ontslag als leden van de raad van bestuur : Cyriel Letellier, ambtenaar, Nijvelsebaan 207, 3060 Korbeek-Dijle. Frans Rentmeesters, gepensioneerd, Vaalbeekstraat 41, 3054 Vaalbeek.

Werden verkozen als nieuwe leden van de raad van bestuur : Rita Guelinckx, ambtenaar, Minneveldstraat 131, 3070 Kortenberq. Mark Van Roy, advocaat, E. Hanssenslaan 22, 3080 Tervuren. Willy Verbeke, ingenieur, Eikenstraat 51, 3080 Tervuren. Werden herkozen als leden van de raad van bestuur : Piet De Becker, ambtenaar, Neerijsebaan 19, 3051 St.-Joris-Weert. Geert Lefever, ambtenaar, Bertelsheide 3, 3040 Loonbeek. Jos Lorent, gepensioneerd, Bertemstraat 5, 3001 Heverlee. Jules Kriegels, gepensioneerd, Schaveystraat 20, 3040 Neerijse. Rob Parisis, ambtenaar, Oude Tervuursebaan 32, 3060 Bertem. Geert Vanhorebeek, ambtenaar, Hambosstraat 43, 3018 Wijgmaal. Ronald Grobben, projectmedewerker milieu, Mezenlaan 36, 3001 Heverlee. Walter Everaert, landbouwer, Bankblokstraat 6, 3061 Leefdaal. Marc Van Olmen, bediende, Wilselsesteenweg 52, 3020 Herent. Op de vergadering van de raad van bestuur van 14 mei 2001 hebben de bestuurders onderling volgende functies toegekend : Voorzitter : Rob Parisis. Ondervoorzitter : Geert Vanhorebeek. Secretaris : Jos Lorent. Penningmeester : Geert Lefever. De actuele samenstelling van de raad van bestuur der vereniging, waarvan alle leden de Belgische nationaliteit bezitten, in uitvoering van de beslissing genomen tijdens de algemene vergadering van 19 april 2001, is dus als volgt : Rob Parisis, ambtenaar, Oude Tervuursebaan 32, 3060 Bertem. Geert Vanhorebeek, ambtenaar, Hambosstraat 43, 3018 Wijgmaal. Jos Lorent, gepensioneerd, Bertemstraat 5, 3001 Heverlee. Geert Lefever, ambtenaar, Bertelsheide 3, 3040 Loonbeek. Piet De Becker, ambtenaar, Neerijsebaan 19, 3051 St.-Joris-Weert. Walter Everaert, landbouwer, Bankblokstraat 6, 3061 Leefdaal. Ronald Grobben, projectmedewerker milieu, Mezenlaan 36, 3001 Heverlee. Rita Guelinckx, ambtenaar, Minneveldstraat 131, 3070 Kortenberg. Jules Krieqels, gepensioneerd, Schavevstraat 20, 3040 Neerijse. Marc Van Olmen, bediende, Wilselsesteenweg 52, 3020 Herent. Mark Van Roy, advocaat, E. Hanssenslaan 22, 3080 Tervuren. Willv Verbeke, ingenieur, Eikenstraat 51, 3080 Tervuren. Als adviserende leden vervoegen : Willy De Becker, boswachter, Adriaansstraat 17, 3090 Overijse. Geert Rossaert, ambtenaar, Kasteeldreef 2, 3390 Tielt-Winge; de vergaderingen van de raad van bestuur. De actuele functieverdeling van voorzitter, ondervoorzitter, secretaris en penningmeester onder de leden van de raad van bestuur, in uitvoering van de beslissing genomen tijdens de raad van bestuur van 14 mei 2001, is als volgt : Voorzitter : Rob Parisis. Ondervoorzitter : Geert Vanhorebeek. Secretaris : Jos Lorent. Penningmeester : Geert Lefever. De actuele samenstelling van het dagelijks bestuur, in uitvoering van de beslissing genomen tijdens de raad van bestuur van 14 mei 2001, is als volgt : Rob Parisis, voorzitter. Geert Vanhorebeek, ondervoorzitter. Jos Lorent, secretaris. Geert Lefever, penningmeester. Opgemaakt, op 28 augustus te Heverlee. (Get.) Rob Parisis, voorzitter.

(Get.) Jos Lorent, secretaris.


(83249 — 83249P)

[83249]

Sfeer in December Melkerijstraat 6 8900 Ieper Identificatienummer : 24281/2002 STATUTEN In het jaar 2002, op 18 september : Frans Duerinck, bediende, Melkerijstraat 6, 8900 Dikkebus; Piet Theerens, lesgever, Maaldestedestraat 24, 8902 Zillebeke; Frans Gauquie, aannemer, Oudebekestraat 6, 8691 Stavele; Jeroen Dewulf, tuinarchitect, Dikkebusseweg 248, 8908 Ieper, allen van Belgische nationaliteit werd overeengekomen een vereniging zonder winstgevend doel op te richten, overeenkomstig de wet van 27 juni 1921. Zij treden op als stichtende leden. De statuten werden als volgt vastgesteld : Artikel 1. De vereniging wordt genoemd « Sfeer in December, v.z.w. ». De zetel van de vereniging is gevestigd te Ieper, Melkerijstraat 6. De zetel kan ten allen tijde door de algemene vergadering verplaatst worden binnen het gerechtelijk arrondissement Ieper. Art. 2. De vereniging heeft tot doel : het verlenen van dienstprestaties van sociaal-culturele aard. Hieronder wordt onder meer verstaan : het organiseren van beurzen waarbij de sociale contacten tussen het grote publiek en de regionale kleinhandelaars en zelfstandige ondernemers alsook de plaatselijke kunstenaars bevorderd worden. De vereniging mag alle initiatieven nemen die rechtstreeks of onrechtstreeks bijdragen tot de verwezenlijking van haar doelstelling. Art. 3. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan te allen tijde ontbonden worden. Art. 4. Het aantal leden van de vereniging is onbeperkt maar mag nooit minder zijn dan drie. Er zijn alleen werkende leden. De leden zijn geen lidmaatschapsbijdrage verschuldigd. Art. 5. Nieuwe leden kunnen aanvaard worden door de algemene vergadering indien zij hiertoe een schriftelijk verzoek richten aan de raad van beheer, die het verzoek op de agenda plaatst van de algemene vergadering. Art. 6. De leden kunnen uit de schriftelijk verzoek te richten aan de gaat in op het einde van het lopende moet minstens drie maanden voor boekjaar opgezegd worden.

vereniging treden door een raad van beheer. Het ontslag boekjaar en het lidmaatschap het einde van het lopende

Art. 7. Toetreding tot de vereniging impliceert de aanvaarding van de statuten. Art. 8. De leden zijn in geen geval persoonlijk aansprakelijk voor de verbintenissen van de vereniging. Art. 9. De algemene vergadering is samengesteld uit alle leden, en wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van beheer. Een lid kan zich laten vertegenwoordigen door een ander lid mits een volmacht. Een lid kan slechts eéń ander lid vertegenwoordigen. Elk lid beschikt over eéń stem op de algemene vergadering. De algemene vergadering is geldig samengesteld wat ook het aantal van de aanwezige leden is. Haar beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van de geldig uitgebrachte stemmen. Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter doorslaggevend. Art. 10. De algemene vergadering is bevoegd voor : wijziging van de statuten, benoeming en afzetting van de leden van de raad van beheer, het uitsluiten van een lid, de goedkeuring van de begroting en de rekeningen, de vrijwillige ontbinding van de vereniging. De beslissingen van de algemene vergadering worden vastgelegd in de notulen die zowel door de leden als belanghebbende derden kunnen geraadpleegd worden op de maatschappelijke zetel. Art. 11. De raad van beheer stelt de agenda vast en zorgt voor bijeenroeping van de algemene vergadering telkens het doel of het belang van de vereniging dit vereist, met dien verstande dat zij minstens eenmaal per jaar samenkomt. De algemene vergadering keurt jaarlijks de rekeningen en begroting goed die door de raad van beheer worden voorbereid. De raad van beheer zorgt voor bijeenroeping van de algemene vergadering ten minste vijf dagen voor de vergadering. Dit geschiedt bij gewone brief die de agenda vermeldt en getekend wordt door de voorzitter.

13101

Art. 12. Tot wijziging van de statuten kan slechts worden besloten indien die wijziging gedetailleerd is vermeld op de agenda en indien twee derde van de stemgerechtigde leden aanwezig of vertegenwoordigd is. Wordt dit getal niet bereikt dan kan een tweede vergadering worden bijeengeroepen waarop deze vergadering een geldig besluit zal kunnen nemen, ongeacht het aantal aanwezigen. Een door deze tweede vergadering genomen besluit tot wijziging van de statuten zal door de burgerlijke rechtbank moeten bekrachtigd worden. Voor elke statutenwijziging is bovendien een meerderheid van twee derde van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen vereist, ook op de tweede algemene vergadering. Tot wijziging van het doel van de vereniging kan slechts met eéńparigheid van stemmen worden besloten. Art. 13. De algemene vergadering bepaalt de samenstelling van de raad van beheer. De leden van de raad van beheer worden benoemd voor ten hoogste zes jaar. De uittredende beheerders zijn herverkiesbaar. Art. 14. De raad van beheer verkiest onder zijn leden een voorzitter en een secretaris. Art. 15. De raad van beheer vergadert zo dikwijls als nodig, maar minstens eenmaal per jaar op uitnodiging van de voorzitter. De raad vergadert eveneens telkens wanneer eéń derde van de beheerders hieromtrent schriftelijk verzoekt. De raad kan slechts geldig beslissen indien ten minste de helft van de beheerders aanwezig of vertegenwoordigd is. De beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van stemmen. Bij staking van stemmen beslist de stem van de voorzitter of van zijn vervanger. Art. 16. De raad van beheer vertegenwoordigt en verbindt geldig de vereniging zonder bijkomende machtiging van de algemene vergadering in alle gerechtelijke en buitengerechtelijke handelingen en voor alles wat niet uitdrukkelijk voorbehouden wordt aan de algemene vergadering door de statuten of door de wet. Tegenover derden wordt de vereniging geldig verbonden door de handtekening van de voorzitter of eéń beheerder, aangeduid door de raad van beheer. Art. 17. De raad van beheer brengt op de gewonde algemene vergadering verslag uit over de werkzaamheden van de vereniging. Hij maakt de rekeningen en de begroting op die aan de goedkeuring van de algemene vergadering worden voorgelegd. Art. 18. Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december. De start van het eerste boekjaar valt samen met de oprichtingsdatum en eindigt op 31 december van het jaar daarna. Art. 19. In geval van vrijwillige ontbinding duidt de algemene vergadering een vereffenaar aan en bepaalt zijn bevoegdheden en vergoeding. Art. 20. In geval van ontbinding, hetzij vrijwillig of gerechtelijk, en op gelijk welk ogenblik en voor gelijk welke oorzaak zij zich ook voordoet, wordt het netto liquidatiesaldo overgemaakt aan een project in hetzelfde gerechtelijk arrondissement waarvan het doel het best overeenkomt met het doel van de vereniging. Art. 21. Alles wat in onderhavige statuten niet uitdrukkelijk voorzien werd, zal worden geregeld volgens de wet van 27 juni 1921, betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk. Ieper, 18 september 2002. (Get.) P. Theerens, F. Duerinck, F. Gauquie, J. Dewulf.

RAAD VAN BEHEER Op 18 september 2002, werden op de stichtingsvergadering van « Sfeer in December, v.z.w. » de volgende kandidaat leden voor de raad van beheer voorgesteld en goedgekeurd : Voorzitter : Theerens, Piet, lesgever, Maaldestedestraat 24, 8902 Zillebeke. Secretaris : Duerinck, Frans, bediende, Melkerijstraat 6, 8900 Dikkebus. Leden : Gauquie, Frans, aannemer, Oudebekestraat 6, 8691 Stavele. Dewulf, Jeroen, tuinarchitect, Dikkebusseweg 248, 8908 Ieper. Allen zijn van de Belgische nationaliteit. (Get.) P. Theerens, F. Duerinck.


13102 N. 24282

(69726 — 69726P)

[69726]

« The Elvis Buddies » Vlamingdam 8 8000 Brugge Identificatienummer : 24282/2002 STATUTEN De ondergetekenden : 1. De heer Steven Debel, wonende te Brugge, Vlamingdam 56; 2. De heer Georges Fonteyne, wonende te Assebroek-Brugge, ’t Leitje 49; 3. De heer Frederik Thomas, wonende te Brugge, Jan Miraelstraat 24, allen van de Belgische nationaliteit, zijn overeengekomen een vereniging zonder winstoogmerk op te richten waarvan zij de statuten als volgt hebben opgesteld : Artikel 1. De vereniging heeft als benaming : « The Elvis Buddies », v.z.w. Al de akten, facturen, aankondigingen, uitgaven en andere stukken moeten haar benaming vermelden met onmiddellijk daarvoor of daarna de aanduiding « vereniging zonder winstoogmerk », afgekort « v.z.w. ». Art. 2. De vereniging is gevestigd te Brugge, Vlamingdam 8. Binnen deze gemeente wordt de plaats van vestiging bepaald of gewijzigd door de raad van beheer, die eveneens beslist over het oprichten van kantoren en filialen. Art. 3. De vereniging heeft tot doel : het promoten van muziek en het organiseren van evenementen met muziek ten voordele van sociale werken. De vereniging kan ten bijkomende titel alle activiteiten organiseren die van aard zijn haar doel te helpen verwezenlijken. Art. 4. Het getal der werkende leden is niet beperkt, doch mag niet minder bedragen dan drie. De ondergetekende oprichters zijn de eerste werkende leden. Tot de vereniging kan als werkend lid toetreden, al wie door de raad van beheer als dusdanig wordt aanvaard. Het kandidaat-lid dient zijn schriftelijk verzoek tot aanvaarding te richten aan de raad van beheer en schriftelijk zijn instemming met het doel en de standregelen van de vereniging te betuigen. Het aanvaarden van de statuten sluit aanvaarding van de huishoudelijke reglementen in. De raad van beheer beslist soeverein over elk verzoek tot opneming. De raad van beheer kan op door hem te bepalen voorwaarden ook andere personen als ere-leden en/of aangesloten leden tot de vereniging toelaten. De door de leden verschuldigde bijdrage zal niet hoger moeten zijn dan tienduizend frank. De bijdrage is opeisbaar veertien dagen na haar vaststelling door de raad van beheer. Ter griffie van de burgerlijke rechtbank der plaats waar de vereniging is gevestigd, moet binnen eéń maand na de bekendmaking van de statuten een lijst worden neergelegd waarop de namen, voornamen, de woonplaats en de nationaliteit van al de werkende leden van de vereniging naar alfabetische volgorde zijn vermeld. Elk jaar wordt zij aangevuld door de vermelding naar alfabetische volgorde, van de wijzigingen voorgekomen onder de leden. Eenieder kan van deze lijsten kosteloos inzage nemen. Art. 5. Elk lid kan te allen tijde uit de vereniging treden. Het ontslag dient bij aangetekende brief aan de raad van beheer ter kennis worden gebracht. Weigering om de bijdrage te betalen wordt als ontslagnemend aanzien. Tot uitsluiting van een lid kan alleen door de algemene vergadering worden besloten met tweederdemeerderheid der aanwezige en vertegenwoordigde stemmen, en nadat het lid is gehoord. Opgave van reden is niet vereist. Art. 6. Het ontslagnemend lid of uitgesloten lid, evenals de erfgenamen van een overleden lid, hebben geen recht op het maatschappelijk fonds. Art. 7. De algemene vergadering is uit alle werkende leden samengesteld. Zij bezit de macht tot wijziging aan de statuten, tot goedkeuring van de begroting en van de jaarlijkse rekeningen en tot uitoefening van alle andere machten op grond van de wet en van de onderhavige statuten. Art. 8. De beheerraad zorgt voor de bijeenroepingen die schriftelijk aan ieder werkend lid gezonden worden, minstens acht dagen voor de vergadering. De agenda is in de bijeenroeping vermeld. Op vraag van eéń vijfde der werkende leden, moet de beheerraad de algemene vergadering bijeenroepen.

Art. 9. Alle werkende leden zijn op gelijke voet stemgerechtigd. De beslissingen worden bij eenvoudige meerderheid der stemmen genomen, behoudens de gevallen waarbij de wet of de statuten er anders over beslissen. In geval van staking van stemmen is de stem van de voorzitter beslissend. Art. 10. Om geldig te beslissen omtrent de wijziging der statuten moet de algemene vergadering de bepalingen van de artikelen acht en twintig van de wet van zevenentwintig juni negentienhonderd eéńentwintig in acht nemen. Over personen wordt steeds schriftelijk gestemd, over zaken mondeling. Art. 11. De algemene vergadering heeft plaats in de zetel of op de plaats die in de oproeping is vermeld. Art. 12. De vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter of bij diens afwezigheid door de oudste der aanwezige beheerders. Over onderwerpen die niet op de agenda voorkomen kan niet geldig worden gestemd. Elk onderwerp dat schriftelijk wordt voorgedragen door ten minste eéń twintigste van het totaal der leden, zoals dit blijkt uit de laatste ter griffie neergelegde aanvullende lijst, moet op de agenda worden geplaatst. Art. 13. De vereniging wordt bestuurd door een beheerraad, minstens uit drie beheerders samengesteld, allen werkende leden, benoemd voor een duur van ten hoogste zes jaar door de algemene vergadering van de werkende leden en die ten allen tijde door haar kunnen afgezet worden. Zij zijn herkiesbaar. De raad van beheer vergadert volgens de noodwendigheden. De raad van beheer kiest onder zijn leden een voorzitter, ondervoorzitter, secretaris, penningmeester en adviseur welke het dagelijkse bestuur vormen. Art. 14. De beheerders zijn persoonlijk niet gebonden door de verbintenissen van de vereniging. Hun verantwoordelijkheid is beperkt tot de uitvoering van de ontvangen lastgeving. Art. 15. De beheerraad heeft de meest volstrekte macht voor het stellen van alle daden van beheer of van beschikking die de vereniging aanbelangen. Hij is bevoegd tot het stellen van alle daden die niet uitdrukkelijk voorbehouden zijn aan de algemene vergadering op grond van de wet of van deze statuten. Art. 16. De raad kan het dagelijks beheer van de vereniging afgevaardigden, samen met het gebruik van de maatschappelijke handtekening voor dat beheer aan een tussen zijn leden gekozen afgevaardigde-beheerder en wiens macht door hem vastgesteld wordt. Art. 17. De raad kan reglementen van inwendige orde opstellen die bindend zullen zijn voor alle leden. Art. 18. De raad van beheer vergadert op bijeenroepingen van de voorzitter of van twee beheerders. De besluiten worden genomen bij gewone meerderheid der stemmen; echter dient ten minste de helft van de leden aanwezig te zijn. Bij staking der stemmen beslist de voorzitter. Art. 19. Het boekjaar van de vereniging loopt van eéń januari tot eéńendertig december van ieder jaar. Art. 20. Ieder jaar op eéńendertig december worden de rekeningen van het afgelopen dienstjaar gesloten, en de begroting van het volgende dienstjaar opgesteld. Beide worden aan de gewone algemene vergadering ter goedkeuring voorgelegd. Art. 21. De algemene vergadering zorgt voor de aanstelling van een commissaris, gelast met het toezicht over de rekeningen en het indienen van een jaarverslag. Hij wordt voor de duur van vier jaar benoemd en is herkiesbaar. Art. 22. In geval van ontbinding van de vereniging, benoemt de algemene vergadering eéń of meer vereffenaars, stelt hun machten vast en beslist aangaande de bestemming van het netto-actief. Die bestemming moet op verplichte wijze gedaan worden ten voordele van een soortgelijk werk. Art. 23. Voor alles waarin hier niet uitdrukkelijk is voorzien, blijven de wet van zevenentwintig juni negentienhonderd eéńentwintig en de gebruiken inzake verenigingen van overeenkomstige toepassing. Art. 24. Worden voor de eerste maal als beheerders benoemd, dewelke allen aanvaarden : De heer Steven Debel als voorzitter. De heer Georges Fonteyne als secretaris-penningmeester. De heer Frederik Thomas als adviseur. Aldus opgemaakt te Brugge, op achttien januari tweeduizend en twee. (Get.) Steven Debel, Frederik Thomas, Georges Fonteyne.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif N. 24283 [84366] (84366) Fonds de reínsertion sociale des Ouvriers du Secteur de la Side´rurgie de la re´gion du Centre, en abre´ge´ : « SIDERES » 7100 La Louvie`re Numéro d’identification : 7439/97 NOMINATIONS — MODIFICATIONS AUX STATUTS TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale statutaire du 29 octobre 2002 5. Nominations statutaires : Le mandat des administrateurs arrivant a` expiration, MM. Patrice BETREMIEUX, Fre´de´ric HENSGENS, Camillio D’ALOISIO, Daniel VANDER GOTEN et Charles WILLAERT sont e´lus pour deux ans. Le mandat des associe´s ve´rificateurs arrivant a` expiration, M. Daniel DUBREUX, M. Gae´tan DI TULLIO et M. Georges TSAGARIS sont e´lus pour un an. Modification des statuts : Les articles suivants sont modifie´s comme suit : Article 2. Le sie`ge social est e´tabli a` La Louvie`re, rue Boucqueáu 13. Il peut eˆtre transfe´re´ partout ailleurs dans la re´gion du Centre, par dećision de l’assembleé geńe´rale, prise dans les conditions pour la modification des statuts et re´gulie`rement publieé aux annexes au Moniteur belge. Article 36. Tous actes engageant l’association, tous pouvoirs et procurations, tous actes auxquels un fonctionnaire public ou un officier ministe´riel preˆte son concours, sont signe´s conjointement par quatre administrateurs, dont un repre´sentant AGORIA, et un repre´sentant de chaque organisation syndicale, lesquels n’ont pas a` justifier, vis-a`-vis des tiers, d’une dećision preálable du conseil d’administration. Toutefois, les actes de gestion courante ou journalie`re, a` savoir, tous versements et retraits de sommes; signer et endosser tous che`ques, mandats, traites, billets a` ordre et autres effets, les pre´senter a` l’escompte, a` l’encaissement ou au recouvrement, les accepter ou les avaliser, se faire de´livrer a` cet effet tous documents; donner tous acquits, de´poser ou retirer toutes valeurs ou marchandises, les donner en de´poˆt ou les remettre en gage, les vendre ou les ećhanger; donner tous ordre de bourse tant a` l’achat qu’a` la vente, retirer les titres achete´s et toucher le produit des titres vendus; ne´gocier tous coupons ou titre remboursables; exiger ou remettre tous reće´pisse´s ou warrants; contracter tous reports; se faire de´livrer tous carnets de de´poˆts ou carnets de compte; faire toutes ope´rations et transactions avec les organismes financiers; user de tous leurs services financiers et autres; donner quittances et dećharges envers les administrations (poste...), pourront s’effectuer par la ou les personnes a` qui le conseil d’administration aura donne´ pouvoirs pour ce faire, dans les limites et conditions qu’il fixera. A l’e´gard de l’administration des chemins de fer, de la poste, des te´le´graphes et te´le´phone, cette ou ces personnes pourront ellesmeˆmes donner procuration a` des personnes qu’elles de´signeront. (Signe´) Ch. WILLAERT, pre´sident.

N. 24284

(75409)

[75409]

Koninklijke Sportvereniging Oud-Turnhout afgekort : « K.S.V.O.T. » 2360 Oud-Turnhout Identificatienummer : 2811/56 BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER — VOLMACHT De leden van de vereniging zonder winstoogmerk « Koninklijke Sportvereniging Oud-Turnhout », samen in de statutaire vergadering, te Oud-Turnhout, op 18 juni 2002, hebben tot beheerder van de vereniging volgende personen benoemd : De heer Van Gorp, Danny, Noord Brabantlaan 28, 2300 Turnhout. De heer Bruyninckx, August, Boomgaardstraat 19, 2360 OudTurnhout. Mevr. Stoelen, Maria, Boomgaardstraat 19, 2360 Oud-Turnhout.

13103

De volledige raad van beheer is nu als volgt samengesteld : De heer Fonny Geenen, makelaar, Steenweg Op Ravels 5, 2360 Oud-Turnhout. De heer Roger Wauters, arbeider, Jef Claessenstraat 11, 2360 OudTurnhout. De heer Johan Janssen, arbeider, Steenweg Op Mol 32, 2360 OudTurnhout. De heer Filip Van Eemeren, zonder beroep, Steenweg Op Oosthoven 40, 2360 Oud-Turnhout. De heer Eddy Bauwens, ingenieur, Neerstraat 163, 2360 OudTurnhout. De heer Danny Van Gorp, zaakvoerder, Noord Brabantlaan 28, 2300 Turnhout. De heer August Bruyninckx, metser, Boomgaardstraat 19, 2360 Oud-Turnhout. Mevr. Maria Stoelen, huisvrouw, Boomgaardstraat 19, 2360 OudTurnhout. Bovenvermelde acht personen, zijnde de volledige samenstelling van de raad van beheer, hebben aangeduid als : Voorzitter : Fonny Geenen. Ondervoorzitter : Eddy Bauwens. Secretaris en gerechtigd correspondent : Filip Van Eemeren. Schatbewaarder : Johan Jannsen. Beheerders : Roger Wauters, Danny Van Gorp, Bruyninckx August, Stoelen Maria. De voltallige beheerraad van KSVOT v.z.w. hebben volmacht gegeven aan : Eddy Bauwens, Neerstraat 163, 2360 Oud-Turnhout. Fonny Geenen, Stwg op Ravels 5, 2360 Oud-Turnhout. Filip Van Eemeren, Steenweg Op Oosthoven 40, 2360 Oud-Turnhout. Om in naam van de v.z.w. KSVOT te mogen ondertekenen en op te treden betreffende aan- en verkopen van roerende en onroerende goederen en het aangaan van leningen op korte en lange termijnen en alle bankverrichtingen. Deze wijziging vervangt de vorige publicatie die verscheen in de bijlage tot het Belgisch Staatsblad van 17 mei 2001, pagina 5007, onder nummer 8603. (Get.) Van Eemeren Filip, secretaris.

N. 24285 [83937] (83937 — 83937P) Coope´ration pour le De´veloppement de Dalaba, en abre´ge´ : « C.D.D. » Rue de Brialmont 11 1210 Bruxelles Numéro d’identification : 24285/2002 STATUTS Entre les constituants : M. Sow Mamadou Saliou, e´lectromećanicien, rue de Liedekerke 135, 1210 Bruxelles, Guinéen. M. Diallo Mamadou Cellou, rue van dermes 19, 1030 Bruxelles, Guinéen. M. Barry Ferrari, commerçant, rue Sergent de Bruyne 61b, 1070 Bruxelles, Guinéen. M. Conde´ Ibrahim, rue de Flandre 92, 1000 Bruxelles, Guinéen. M. Barry T. Idrissa, rue Lod vissenaeken 40, 2600 Anvers, Guinéen, il a e´te´ convenu ce qui suit : 1. Deńomination et sie`ge social Article 1er. L’association est deńommeé Coope´ration pour le De´veloppement de Dalaba (C.D.D.); dont le sie`ge social se trouve a` la rue de Brialmont 11, 1210 Bruxelles. 2. Objet Art. 2. Le de´veloppement socio-ećonomique et la protection de l’environnement dans la re´gion de Dalaba. Art. 3. Promouvoir l’ećhange culturel avec les autres communaute´s en Belgique. Art. 4. Contribuer a` l’inte´gration de notre communaute´ en Belgique.

13104

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif 3. Dureé

Art. 5. L’association est creéé pour une dureé illimiteé. 4. Membres Art. 6. Est membre, toute personne physique originaire ou native de Dalaba ou manifestant un inte´reˆt pour la re´gion. 5. Les ressources Art. 7. Les ressources e´manent : Des cotisations des membres dont le montant est fixe´ par le re`glement d’ordre inte´rieur. Des dons et le profit geńe´re´ par l’exploitation de ses avoirs. Art. 8. Tous dons et cotisations au beńe´fice de l’association restent et demeurent sa proprie´te´ de´finitive. 6. L’assembleé geńe´rale Art. 9. L’assembleé est constitueé de toutes les personnes physiques originaires ou natives de Dalaba ou ayant un inte´reˆt pour la re´gion et s’acquittant de ses obligations. Art. 10. L’assembleé est l’organe souverain de l’association. Elle est compe´tente entres autres pour : La modification des statuts. L’exclusion des membres. L’approbation des budgets et des comptes annuels. La nomination et la re´vocation des administrateurs. Art. 11. L’assembleé peut se reúnir au moins une fois par an sur convocation du pre´sident. Des rencontres extraordinaires motiveés et justifieés peuvent e´galement eˆtre tenues. Les dećisions peuvent eˆtre adopteés a` la majorite´ des membres pre´sents ou repre´sente´s par les autres membres et chaque membre ne peut en repre´sente´ qu’un seul a` la fois. Art. 12. Les dećisions prises lors des assembleés sont noteés dans un cahier, dateés et signeés par le pre´sident ou le secre´taire. Art. 13. Les statuts ne peuvent faire l’objet de modifications qu’avec l’accord et le vote favorable des deux tiers des membres pre´sents ou repre´sente´s. 7. Les membres du conseil d’administration Art. 14. Ils sont e´lus pour deux ans au sein de l’assembleé geńe´rale et en cas de vacance de pouvoir, le mandat peut eˆtre cumule´ par un membre du conseil. Art. 15. L’association est sans but lucratif et tout exercice de mandat doit eˆtre a` titre gratuit. Art. 16. Ils assurent le fonctionnement de l’association et sont tenus de rendre des comptes a` l’assembleé geńe´rale. Art. 17. Le conseil d’administration de´signe parmi ses membres le pre´sident, le secre´taire, le tre´sorier et toute autre fonction nećessaire. Art. 18. L’exercice social de´bute le 1er janvier et se termine le 31 dećembre de chaque anneé. Art. 19. Les re`gles qui preće`dent sont expliciteés dans un re`glement d’ordre inte´rieur. Art. 20. Le conseil d’administration pre´pare les comptes et les budgets, puis les soumet a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale. 8. Conseil d’administration Pre´sident. Secre´taire. Conseiller statutaire. Conseiller financier. Tre´sorier. Charger des relations exte´rieures et sociales. Quatre membres d’honneur. Art. 21. Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en de´fendant, sont intenteés ou soutenues au nom de l’association par le conseil d’administration, a` la diligence du pre´sident ou son remplaçant ou deux autres administrateurs, lorsque les deux autres cite´s plus haut sont mises en cause.

Art. 22. Les actes qui engagent l’association, autres que ceux de gestion journalie`re sont signe´s a` moins d’une de´le´gation spećiale du conseil par le pre´sident ou son remplaçant, et un autre administrateur. Art. 23. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exećution de leur mandat. Art. 24. Le conseil d’administration se reúnit sur convocation du pre´sident ou des trois administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorite´ de ses membres est pre´sente ou repre´senteé (chaque membre ne peut repre´senter qu’une seule personne); ses dećisions sont prises a` la majorite´ simple des voix exprimeés et celle du pre´sident ayant pre´ponde´rance en cas de partage. 9. Dispositions finales Art. 25. La dissolution volontaire de l’association ne pourra eˆtre prononceé que par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ des deux tiers des membres effectifs pre´sents. La meˆme majorite´ est requise pour la nomination des liquidateurs. Art. 26. En cas de liquidation, le patrimoine de l’association sera affecte´ a` une uvre poursuivant des buts similaires a` ceux vise´s par l’A.R.G.D.B. Cette uvre sera de´signeé a` la majorite´ simple des membres effectifs en re`gle de cotisation. Art. 27. Pour tous les cas non expresse´ment pre´vus par les pre´sents statuts, l’association est re´gie par les dispositions le´gales relatives aux a.s.b.l.

CONSEIL D’ADMINISTRATION L’assembleé geńe´rale reúnie le 30 avril 2002, a e´lu en qualite´ d’administrateurs les personnes ci-apre`s : Pre´sident : Sow Mamadou Saliou, e´lectromećanicien, rue Liedekerke 135, 1210 Bruxelles. Secre´taire : Barry Oumar, e´tudiant, rue Quatrecht 45, 1030 Bruxelles. Tre´sorier : Barry Ferrari, commerçant, rue Sergent de Bruyne 61B, 1070 Bruxelles. Conseiller financier : Diallo Mamadou, commerçant, rue Van dermes 19, 1030 Bruxelles. Conseiller statutaire : Bah Alpha, boulevard Lemonnier 75, 1000 Bruxelles. Charger des relations exte´rieures et sociales : Bah Kadiatou, rue Auguste Guivart 35, 1070 Bruxelles. Membres d’honneurs : Balde´ Amadou Tidjane, rue du progre`s 375, 1030 Bruxelles. Bah Mamadou Hady, rue Haecht 33, 1080 Bruxelles. Diallo Mamadou Cellou, rue Van dermes 19, 1030 Bruxelles. Diallo Ibrahima, rue presse biter 7, bte 4, 1080 Bruxelles. (Signe´) Sow M. Saliou, Barry Ferrari, Diallo M. Cellou, Conde´ Ibrahima, Barry Th. Idrissa.

N. 24286

(82825)

[82825]

Agence locale pour l’Emploi de Burdinne 381 4210 Burdinne Numéro d’identification : 10102/95 NOMINATION — DÉMISSION Proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale extraordinaire tenue a` Burdinne, le 19 septembre 2002 sous la pre´sidence de M. Derclaye, Joseph en suite des convocations adresseés le 5 septembre 2002 par lettre ordinaire avec l’ordre du jour suivant : Nomination de Mme Graindorge, Marie-Jeanne nouveau membre associe´ de´signe´ par le conseil communal et comme administratrice en remplacement de M. Paul Bouche´. L’assembleé prend acte a` l’unanimite´ de : La de´signation par le conseil communal de Mme Graindorge, Marie-Jeanne, domicilieé rue Thier Plumier 14A, a` 4210 Oteppe pour eˆtre l’un des membres associe´s et de sa nomination comme administratrice. Dont acte le 26 septembre 2002. (Signe´) J. Thonon, secre´taire.

(Signe´) J. Derclaye, pre´sident.



N. 24287 [77836] (77836 — 77836P) Vlaamse Liberale Democraten-fractie Provincie Antwerpen, afgekort : « VLD-fractie Provincie Antwerpen » Oosthoevestraat 106 2950 Kapellen Identificatienummer : 24287/2002 STATUTEN Ondergetekenden : Martine De Graef, bestendig afgevaardigde, wonende te Keizerstraat te Sint-Katelijne-Waver; Sabine De Vos-Cox, geen beroep, wonende Oosthoevestraat 106, te 2950 Kapellen; Corry Masson, bestendig afgevaardigde, wonende Vlaamse Kaai 49-50, te 2000 Antwerpen; Hans Schoofs, wonende Jakob Smitslaan 72, te 2400 Mol, allen van de Belgische nationaliteit, zijn overeengekomen een vereniging zonder winstoogmerk op te richten, waarvan zij de statuten als volgt samenstellen : I. Benaming, maatschappelijke zetel, doel, duur Artikel 1. De vereniging wordt genoemd : « Vlaamse Liberale en Democraten-fractie Provincie Antwerpen, vereniging zonder winstoogmerk », evenwaardig afgekort tot : « VLD-fractie Provincie Antwerpen, v.z.w. ». Art. 2. De maatschappelijke zetel van de vereniging is gevestigd Oosthoevestraat 106, te 2950 Kapellen. Art. 3. De vereniging heeft tot doel de dienstverlenende, communicatieve en ondersteunende activiteiten te organiseren en te ontplooien van de Antwerpse VLD-provincieraadsfractie en haar leden, mede in hoedanigheid van politieke vertegenwoordigers van de politieke partij « Vlaamse Liberalen en Democraten (VLD) » in de provincie Antwerpen. Zonder dat deze opsomming beperkend is, organiseert zij volgende activiteiten : verlenen van administratieve logistiek verschaffen van info en documentatie, geven van voorlichting, studiewerk, realiseren en verspreiden van gedrukte en elektronische publicaties, klank- en beeldmateriaal en informatie, het verzorgen van communicatie met de burger, het organiseren en verzorgen van politieke propaganda-activiteiten. De vereniging mag evenwel alle handelingen verrichten die rechtstreeks of onrechtstreeks met de verwezenlijking van haar doel te maken hebben. Deze activiteiten gebeuren met inachtneming van artikel 22 van de wet van 4 juli 1989 met het oog op de consolidatie van de partijboekhouding en de naleving van de regels inzake partijfinanciering en van artikel 1, lid 1, 1° van de wet van 1 juli 1994 betreffende de beperking en de controle van de verkiezingsuitgaven en van alle later aangebrachte wijzigingen aan de vermelde wetten. II. Leden, bijdrage Art. 4. De vereniging bestaat uit de wettelijke leden, zijnde provincieraadsleden behorende tot de Antwerpse VLD-provincieraadsfractie. Het lidmaatschap is verbonden aan het mandaat van provincieraadslid en aan het lidmaatschap van de VLD-provincieraads-fractie, aan beide voorwaarden dient cumulatief te worden voldaan. Het lidmaatschap vervalt van zodra aan een van beide voorwaarden niet meer wordt voldaan. Het aantal leden mag niet minder bedragen dan drie. De oprichters zijn de eerste wettelijke leden. De oprichters dienen onmiddellijk na de oprichting een algemene vergadering bijeen te roepen waarbij zij vaststellen welke wettelijke leden voldoen aan de voorwaarden gesteld in artikel 4 van deze statuten en deze leden opnemen in de ledenlijst. Art. 5. De ontslagneming en uitsluiting van een wettelijk lid gebeurt op de wijze bepaald door de wet van 27 juni 1921. De uittredende en uitgesloten wettelijke leden moeten alle rekeningen met de vereniging vereffenen, en mogen slechts een gedeeltelijk krediet terugvorderen.

N. 24287 - 24298

13105

III. Algemene vergadering Art. 7. De algemene vergadering wordt samengesteld uit de wettelijke leden. Deze kunnen zich laten vertegenwoordigen door een ander wettelijk lid. Eeń lid kan echter maximum twee stemmen uitbrengen. Art. 8. De wijze van beraadslagen en de bevoegdheden van de algemene vergadering zijn bepaald in de wet van 27 juni 1921. Na de bekendmaking van de dagorde kunnen punten worden toegevoegd mits akkoordverklaring van 2/3 van de aanwezigen en/of vertegenwoordigde leden, voor zover die punten niet behoren tot de bevoegdheden die door de wet uitdrukkelijk aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. Om geldig te kunnen beslissen dient steeds een meerderheid van de leden aanwezig te zijn en/of vertegenwoordigd te zijn. Een bijzondere meerderheid is evenwel vereist in de gevallen voorzien door de wet en de statuten. Art. 9. De besluiten en verslagen van de algemene vergadering worden gebundeld en bewaard op de maatschappelijke zetel van de vereniging. Zij zijn voor de leden ter inzage beschikbaar. Op aanvraag kunnen zij een afschrift ontvangen. Zowel de besluiten, de verslagen als de dagorde worden kenbaar gemaakt bij gewone brief. Art. 10. Iedere wijziging in de statuten wordt binnen de maand ter publicatie doorgestuurd naar het Belgisch Staatsblad. Dit geldt eveneens voor de benoeming, het ontslag, de herroeping en de herverkiezing van de beheerders. Minimaal eenmaal per jaar zal de raad van beheer het bewijs leveren van het voldoen van de publicaties en de fiscale aangiften. IV. Raad van beheer Art. 11. De vereniging wordt beheerd door een raad van beheer van tenminste drie personen, lid van de vereniging en aangeduid door de algemene vergadering. De raad van beheer kiest onder zijn leden een voorzitter, een secretaris en een penningmeester. Deze drie bestuurders zijn afzonderlijk gemachtigd om poststukken, postassignaties, aangetekende brieven en dergelijke gericht aan de vereniging in ontvangst te nemen. Art. 12. De raad van beheer kan slechts geldig beslissen indien de meerderheid van de beheerders aanwezig is. De beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid der stemmen. Bij staking der stemmen wordt een tweede stemming gehouden. Geeft deze geen uitsluitsel, dan worden de stemmen van de voorzitter, de secretaris en de penningmeester weerhouden, zonodig enkel deze van de voorzitter. Art. 13. Het mandaat van de beheerders vervalt op het moment dat hun mandaat van provincieraadslid vervalt. Ze blijven evenwel in functie tot in hun vervanging is voorzien, in de eerste daaropvolgende algemene vergadering. Ze zijn te allen tijde afzetbaar. Het mandaat van beheerder eindigt ook door overlijden, ontslag, ontzetting. Art. 14. Bij vrijwillig ontslag van een beheerder kan de raad van beheer in de vervanging voorzien. Dit dient evenwel bekrachtigd te worden in de eerstvolgende algemene vergadering. Art. 15. De beheerders oefenen hun mandaat onbezoldigd uit. Art. 16. De raad van beheer heeft de meest uitgebreide machten. Hij mag onder meer, zonder dat deze opsomming beperkend is en zonder afbreuk te doen aan alle andere machten voortvloeiend uit de wet of de statuten, alle daden en overeenkomsten stellen en afsluiten, schikkingen treffen, compromissen sluiten, roerende en onroerende goederen verwerven, ruilen, verkopen, onroerende goederen of rechten met een hypotheek bezwaren, leningen afsluiten, alle legaten, subsidies, schenkingen en overdrachten aanvaarden, alle bijzondere machten toekennen aan mandatarissen van zijn keuze, al dan niet leden.

Art. 6. Aan de wettelijke leden zal geen financie¨le bijdrage worden gevraagd, zoals bedoeld in de wet van 27 juni 1921.

Art. 17. De akten die de vereniging onderschrijft worden beschouwd als geldig, wanneer ze getekend worden door de voorzitter of door twee beheerders, tenzij het om niet-courante transacties gaat die de som van EUR 2 500,00 overschrijden. In dat geval is een beslissing van de raad van beheer vereist.

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

1639


13106

V. Diverse bepalingen Art. 18. Een huishoudelijk reglement kan door de raad van beheer aan de algemene vergadering worden voorgelegd. Wijzigingen kunnen door de algemene vergadering worden aangebracht met een eenvoudige meerderheid van stemmen. Art. 19. Lidmaatschap tot de vereniging sluit aanvaarding van statuten en huishoudelijk reglement in. Art. 20. Het dienstjaar begint op 1 januari en eindigt op 31 december van elk jaar. Bij uitzondering zal het eerste dienstjaar aanvangen op 1 juni 2002 en eindigen op 31 december 2002. Art. 21. De rekeningen van het afgelopen dienstjaar zullen ten laatste in de maand maart onderworpen worden aan de goedkeuring van de algemene vergadering. Art. 22. Bij de ontbinding van de vereniging wijst de algemene vergadering een of meer vereffenaars aan, bepaalt hun machten, alsook de bestemming die aan het netto vermogen van het maatschappelijk bezit gegeven wordt. De bestemming zal plaatsvinden ten voordele van een vereniging die gelijkaardige doeleinden nastreeft of ten voordele van de vereniging of instelling die wordt aangeduid door de toepasselijke wetten, decreten, besluiten of reglementen. Deze beslissingen zullen gepubliceerd worden in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad. Art. 23. Voor alles wat hier niet duidelijk voorzien is, blijft de wet van 27 juni 1921 toepasselijk. (Get.) Martine De Graef, Corry Masson, Sabine De Vos-Cox, Hans Schoofs.

N. 24288

(75036 — 75036P)

[75036]

Steunfonds Ons Kinderhuis Erfstraat 10 3600 Genk Identificatienummer : 24288/2002 STATUTEN Naam en zetel : Steunfonds Ons Kinderhuis, Erfstraat 10, 3600 Genk. Oprichter : De heer Malcolm Vingerhoets, gepensioneerd, Termaden 26, 3980 Tessenderlo, Belg. Mevr. The´re`se Swinters, bediende, Peperhofstraat 58, 3600 Genk, Belg. Mevr. Joke Verrijzer, gepensioneerd, Wolfsbergstraat 12, bus 2, 3600 Genk, Nederlandse. De heer Martin Gevaert, gepensioneerd, Begoniastraat 9, 3610 Diepenbeek, Belg. De heer Jan Wijman, gepensioneerd, Gildelaan 42, bus 1, 3600 Genk, Belg. De heer Gerrit Vink, gepensioneerd, Ev. Coppeelaan 30, 3600 Genk, Nederlander. De heer Uva Mauro, hulpboekhouder, Anjelierenstraat 36, 3530 Houthalen, Italiaan. Doel Het beheren en het onderhouden van het onroerend goed, dat eigendom was van de Christelijke Vereniging Ons Kinderhuis (verder Ons Kinderhuis genoemd), maar niet rechtstreeks voor de werking van de instelling wordt aangewend. Voorts het beheer van gelden en goederen, die niet uit overheidssubsidies en dergelijke verworven zijn. Grondslag Het handelen van de vereniging is gebaseerd op de moraal die voortvloeit uit de Heilige Schrift. Algemene vergadering a) De algemene vergadering van de vereniging wordt steeds gevormd door de algemene vergadering van Ons Kinderhuis. Zodra de algemene vergadering van Ons Kinderhuis wijzigt, verandert automatisch de algemene vergadering van het Steunfonds. b) De vereniging bestaat uit minstens 15 personen, waarvan 2 leden afgevaardigd door het personeel. c) De leden moeten instemmen met de grondslag van de vereniging.

d) De leden betalen geen lidgeld. e) Zij, die lid wensen te worden, dienen daartoe een aanvraag in bij de beheerraad, die de aanvaarding, vergezeld van een advies, voorlegt aan de algemene vergadering. f) Een lid verliest het lidmaatschap als zijn levenswandel niet meer overeenstemt met de grondslag van de vereniging. Tot deze uitsluiting kan alleen worden besloten door de algemene vergadering, bij een tweederde meerderheid. g) Een lid kan ontslag nemen door schriftelijke mededeling aan de beheerraad. h) Wanneer een lid drie achtereenvolgende jaren de statutaire jaarvergadering niet bezoekt, zonder zich te verontschuldigen, vervalt automatisch zijn lidmaatschap. i) Het lidmaatschap loopt ten einde, wanneer een lid de zeventig jarige leeftijd bereikt. j) Er moet elk jaar ten minste eéń algemene vergadering gehouden worden in de eerste zes maanden. k) Een buitengewone algemene vergadering kan gehouden worden telkens als het belang van de vereniging dit vraagt. Zij moet binnen eéń maand gehouden worden, wanneer ten minste twee vijfde van de leden hierom verzoekt. l) Voor een algemene vergadering wonden de leden minstens eéń week van te voren schriftelijk uitgenodigd. m) De algemene vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de beheerraad of zijn plaatsvervanger. n) Alle leden hebben het recht de algemene vergaderingen bij te wonen en ieder lid beschikt over eéń stem. Een lid mag zich laten vertegenwoordigen door een ander lid van de vereniging, die hij een geschreven volmacht geeft. Elk lid mag slechts eéń ander lid vertegenwoordigen. o) Besluiten tot wijziging van de statuten, de uitsluiting van leden en de benoeming van beheerraadsleden moet gebeuren met een tweederde meerderheid. De overige besluiten worden genomen met eenvoudige meerderheid van stemmen. p) Stemmingen over personen gebeuren schriftelijk; stemmingen over zaken gebeuren mondeling of schriftelijk op verzoek van eéń of meer leden. q) Het verslag van de algemene vergadering wordt in een speciaal register opgetekend. Het verslag dient goedgekeurd te worden op de eerstvolgende vergadering en ondertekend door de voorzitter en de secretaris. Het verslagboek kan te allen tijde door de leden geraadpleegd worden op de zetel van de vereniging. r) De taken van de algemene vergadering zijn : aanvaarden van nieuwe leden, benoemen en ontslaan van de beheerders, goedkeuren van de rekeningen en de begroting, wijzigen van de statuten, vaststellen en wijzigen van het huishoudelijk reglement, uitsluiten van leden volgens artikel 6e), het ontbinden van de vereniging. Beheerraad a) De beheerraad van de vereniging wordt steeds gevormd door de beheerraad van Ons Kinderhuis. Zodra de beheerraad van Ons Kinderhuis wijzigt, verandert automatisch de beheerraad van het Steunfonds. b) De beheerraad heeft de bevoegdheid nieuwe leden van de vereniging voor te stellen, die door de algemene vergadering aanvaard kunnen worden. c) De beheerraad bestaat uit ten minste vijf leden, die door de algemene vergadering gekozen worden uit de leden der vereniging. d) Het mandaat van beheerder geldt voor een periode van drie jaar en is onbeperkt hernieuwbaar. e) Het mandaat van beheerder eindigt bij overlijden, het bereiken van de leeftijd van 70 jaar, door vrijwillig ontslag of door afzetting door de algemene vergadering. f) Wordt iemand tussentijds verkozen, dan wordt hij geacht het mandaat te vervullen van degene, die hij vervangt. g) De beheerraad kiest uit haar midden een voorzitter, ondervoorzitter, secretaris en penningmeester. Eeń lid kan slechts eéń functie waarnemen. h) De akten die de vereniging betreffen zijn geldig, indien ze getekend zijn door twee personen van de beheerraad onder wie de voorzitter of de ondervoorzitter. i) De beheerraad kan slechts geldig beraadslagen bij aanwezigheid of vertegenwoordiging van de meerderheid van zijn leden. j) De beslissingen van de beheerraad worden genomen bij gewone meerderheid van stemmen, onthoudingen niet meegerekend. k) De stemming is geheim wanneer eéń van de aanwezige leden het vraagt en indien er gestemd wordt over personen.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif l) De beheerraad heeft de ruimste bevoegdheid om op te treden namens de vereniging en om alle daden van beheer en van beschikking te stellen binnen het kader van het maatschappelijk doel. m) Tot zijn bevoegdheid behoort alles wat niet uitdrukkelijk door de wet of door de statuten aan de algemene vergadering is voorbehouden. Begroting, rekeningen Voor het beheer van de aan haar toevertrouwde gelden wordt op de zetel van Ons Kinderhuis een deugdelijke boekhouding bijgehouden die jaarlijks wordt gecontroleerd door de penningmeester, de bedrijfsrevisor. Alle gelden van het steunfonds worden aangewend voor het onderhoud van het onroerend goed of voor de werking van Ons Kinderhuis. Mits unaniem besluit van de beheerraad kunnen gelden voor een ander doel gelijkaardig aan het doel van Ons Kinderhuis worden aangewend. Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december. Bij het einde van elk boekjaar stelt de beheerraad de verlies- en winstrekening en de balans op. Deze worden aan de jaarvergadering ter goedkeuring voorgelegd uiterlijk 30 juni van het nieuwe boekjaar. Slotbepalingen Wijzigingen van de statuten kunnen alleen worden aangebracht door de algemene vergadering, met een tweederde meerderheid. De grondslag, als vermeld in artikel 2, kan alleen met unanieme stemmen gewijzigd worden. Tot ontbinding van de vereniging kan alleen worden besloten, indien ten minste drie vijfde der leden zich voor ontbinding verklaren. Op de vergadering moet ten minste twee derde van de leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn. Wordt aan deze vereiste niet voldaan, dan zal een tweede vergadering bijeen geroepen worden, die dan ongeacht het aantal aanwezigen, bij tweederde meerderheid van stemmen, tot ontbinding kan overgaan. De ontbinding van de vereniging zal beslist worden door de algemene vergadering op de wijze vastgesteld door de wet. Bij vrijwillige ontbinding duidt de algemene vergadering eéń of meer vereffenaars aan en bepaalt hun bevoegdheid. Bij gerechtelijke ontbinding zal de vereffening geschieden overeenkomstig artikel 19 van de wet op de v.z.w. In geval van ontbinding worden de activa, na aanzuivering van de schulden, overgedragen aan de Christelijke Vereniging Ons Kinderhuis. Genk, 13 juni 2002. (Volgen de handtekeningen.)

N. 24289 [84004] (84004) Sociaal Secretariaat voor Noord-Belgie¨ « SONOBEL » 9100 Sint-Niklaas Identificatienummer : 3076/53 HERKIEZING — ONTSLAG — BENOEMINGEN RAAD VAN BESTUUR Jaarlijkse algemene vergadering van 24 september 2002 Het mandaat van bestuurder van de heer Edward DE RUYSSCHER, dat met de huidige algemene vergadering vervalt, wordt hernieuwd voor een termijn van drie jaren. Het mandaat van de heer Daniel DE TRAZEGNIES, eveneens vervallend met de huidige algemene vergadering wordt niet hernieuwd. Worden aangesteld tot leden van de verzoeningskamer voor het dienstjaar 2002 : Mevr. Anne VAN OUTRYVE, de heren Edward DE RUYSSCHER en Walter VAN DEN BERGHE. Samenstelling raad van bestuur : Voorzitter : de heer Frans SCHOTTE, algemeen bestuurder kapitaalvennootschap, Domien Craccostraat 12, 8800 Roeselare, mandaat eindigend over het dienstjaar 2002. Ondervoorzitters : De heer Emiel ALDEWEIRELDT, bestuurder van vennootschappen, Pastoor de Conincklaan 31, 2610 Wilrijk, mandaat eindigend met de jaarlijkse algemene vergadering over het dienstjaar 2002.

13107

De heer Joseph DAEMS, bestuurder van maatschappelijke werken, Medelaar 92, 2980 Halle (Kempen), mandaat eindigend met de jaarlijkse algemene vergadering over het dienstjaar 2003. Leden : De heer Walter VAN DEN BERGHE, bediende, Burggravestraat 39, 9140 Elversele, mandaat eindigend met de jaarlijkse algemene vergadering over het dienstjaar 2002. Mevr. Anne VAN OUTRYVE, directeur van een vereniging zonder winstoogmerk, Krommehamlaan 29, 9031 Drongen. De heer Willy MACHIELS, bestuurder van maatschappelijke werken, Lange Zandstraat 7, 2860 St-Katelijne-Waver, mandaten eindigend met de jaarlijkse algemene vergadering over het dienstjaar 2003. De heer Edward DE RUYSSCHER, jurist, Priester Edward Poppestraat 17, 9220 Moerzeke, mandaat eindigend met de jaarlijkse algemene vergadering over het dienstjaar 2004. Leden van de verzoeningskamer dienstjaar 2002 : Mevr. Anne VAN OUTRYVE en de heren Edward DE RUYSSCHER en Walter VAN DEN BERGHE. Commissaris voor 2002, 2003 en 2004 : De heer Jules ROEBBEN, bedrijfsrevisor. Directie : De heer Willy MACHIELS, gedelegeerd bestuurder. De heer Albert BRUYNEIL, financieel administratief directeur. De heer Freddy SLEUTEL, adjunct directeur (vanaf 1 januari 2003 technisch directeur). (Get.) W. MACHIELS, gedelegeerd bestuurder.

N. 24290

(Get.) F. SCHOTTE, voorzitter.

(81153)

[81153]

Kribbe Kinderpret 1730 Asse Identificatienummer : 560/81 NIEUWE STATUTEN — OVERBRENGING SOCIALE ZETEL Artikel 1. De vereniging draagt de benaming : « KRIBBE KINDERPRET, v.z.w ». Art. 2. De maatschappelijke zetel van de vereniging is gevestigd in het gerechtelijk arrondissement Brussel, te 1730 Asse, Spiegelstraat 5. Deze kan bij beslissing van de algemene vergadering naar elke andere plaats zowel binnen als buiten deze gemeente overgeplaatst worden. Art. 3. De vereniging heeft tot doel, zonder winstoogmerk, de inrichting en het beheer van een instelling voor kinderzorg. Te dien einde kan de vereniging alle initiatieven nemen die het gestelde doel gunstig zijn. Art. 4. De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan te allen tijde ontbonden worden. Art. 5. Het aantal leden is onbeperkt maar moet ten minste 4 bedragen. De algemene vergadering beslist over de aanneming van nieuwe effectieve leden. Kandidaat-effectieve leden stellen zich schriftelijk kandidaat bij de voorzitter van de raad van bestuur. De effectieve leden zijn als dusdanig geen bijdrage verschuldigd. Zij hebben geen persoonlijke verplichtingen uit hoofde van de verplichtingen van de vereniging. Effectieve leden dienen schriftelijk ontslag in bij de raad van bestuur. Enkel de algemene vergadering kan een effectief lid uitsluiten met een meerderheid van 2/3 van de stemmen. Art. 6. De raad van bestuur kan ook niet-effectieve leden aanvaarden. Deze niet-effectieve leden hebben geen stemrecht op de algemene vergadering der effectieve leden. Hun rechten en verplichtingen worden bepaald bij huishoudelijk reglement dat opgesteld wordt door de raad van bestuur. Art. 7. De algemene vergadering der effectieve leden is het opperste gezag van de vereniging. Behoren uitsluitend tot haar bevoegdheid : 1° de wijziging van de statuten der vereniging; 2° de benoeming en de afzetting van de bestuurders; 3° de goedkeuring van de begroting en rekeningen; 4° de aanvaarding en uitsluiting van effectieve leden; 5° de vrijwillige ontbinding van de vereniging (en de bestemming van het netto-aktief van de vereniging);

13108


Art. 8. Er moet elk jaar ten minste eéń gewone algemene vergadering gehouden worden gedurende het eerste semester. Een bijzondere algemene vergadering kan gehouden worden telkens als het belang van de vereniging zulks vergt, of wanneer eéń vijfde van de effectieve leden hierom verzoeken. Elke vergadering wordt gehouden op de dag, uur en plaats aangeduid op de bijeenroepingsbrief. Zij mag beslissingen nemen buiten de agenda. Art. 9. De bijeenroepingen bevatten de agenda en worden door de raad van bestuur schriftelijk gedaan hetzij bij brief (per gewone post of per drager), telefax of E-mail, bezorgd aan elk effectief lid, ten minste acht dagen voor de vergadering. Art. 10. De algemene vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur of bij ontstentenis, door het oudste lid van de raad van bestuur. Art. 11. In algemene regel is de algemene vergadering geldig samengesteld, welk ook het getal van de aanwezige of vertegenwoordigde effectieve leden is. Haar beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid (meer ja dan neen stemmen) der aanwezige of geldig vertegenwoordigde effectieve leden. Bij afwijking van voorgaande alinea worden de beslissingen nopens wijzigingen aan de statuten, uitsluiting van een lid of vrijwillige ontbinding van de vereniging, slechts genomen mits de bijzondere voorwaarden van aanwezigheid, meerderheid en eventueel rechterlijke homologatie vereist door de wet. Art. 12. Elk effectief lid heeft het recht aanwezig te zijn op en deel te nemen aan de vergadering, hetzij persoonlijk, hetzij door tussenkomst van een mandataris, die zelf effectief lid is. Geen mandataris mag over meer dan twee mandaten beschikken. Art. 13. De beslissingen van de algemene vergadering worden opgetekend in een afzonderlijk register, ondertekend door de voorzitter van de raad van bestuur en de secretaris. Effectieve leden en belanghebbende niet-effectieve leden en derden kunnen de besluiten van de algemene vergadering inzien. Art. 14. De vereniging wordt bestuurd door een raad van bestuur samengesteld uit ten minste drie bestuurders, benoemd en afgezet door de algemene vergadering van effectieve leden. De bestuurders worden benoemd voor onbepaalde duur. De bestuursfunctie is onbezoldigd. Wanneer in de schoot van de raad van bestuur een mandaat openvalt, blijven de overige bestuurders voorlopig de vereniging besturen tot de eerstkomende algemene vergadering. Art. 15. De raad van bestuur vergadert minstens tweemaal per jaar op bijeenroepen van de voorzitter of door twee bestuurders. Hij mag slechts beslissingen treffen indien de meerderheid der bestuurders aanwezig is of vertegenwoordigd is, met dien verstande dat geen bestuurder meer dan eéń der andere bestuurders mag vertegenwoordigen. De beslissingen worden getroffen bij gewone meerderheid (meer ja dan neen stemmen) van stemmen. Art. 16. De raad van bestuur vertegenwoordigt en verbindt geldig de vereniging zonder bijzondere machtiging van de algemene vergadering, in alle gerechtelijke en buitengerechtelijke handelingen met inbegrip van de beschikkingsdaden en voor alles wat niet tot de uitdrukkelijke bevoegdheid van de algemene vergadering behoort. Artikel 16bis. De raad van bestuur verkiest de bestuurders die deel uitmaken van het directiecomite´, belast met het dagelijks bestuur. Dit directiecomite´ bestaat minstens uit de voorzitter van de raad van bestuur, de penningmeester en de secretaris. Voor bestuursdaden van dagelijks bestuur volstaat tegenover derden in elk geval, opdat de vereniging geldig vertegenwoordigd weze, de individuele handtekening van een lid van het directiecomite´, zonder dat deze van enige bijzondere machtiging of beraadslaging moet doen blijken. Voor andere bestuursdaden (niet van dagelijks bestuur) volstaat tegenover derden in elk geval, opdat de vereniging geldig vertegenwoordigd weze, de gezamenlijke handtekening van twee bestuurders waarvan minstens eéń lid is van het directiecomite´, zonder dat deze van enige bijzondere machtiging of beraadslaging moet doen blijken. Artikel 16ter. De raad van bestuur kan bovendien op zijn verantwoordelijkheid zijn bevoegdheden gedeeltelijk overdragen aan eéń (of meerdere) bestuurder(s), of zelfs aan een ander persoon, die, al dan niet, lid is van de vereniging. Wanneer in uitvoering van onderhavig artikel aan (een) andere perso(o)n(en) dan aan deze bedoeld in voormeld artikel 16bis enige opdracht tot vertegenwoordiging in gerechtelijke of buitengerechtelijke handelingen (tevens met inbegrip van de beschikkingsdaden en voor alles wat niet tot de uitdrukkelijke bevoegdheid van de algemene vergadering behoort) wordt toevertrouwd, volstaat het dat deze perso(o)n(en) t.a.v. derden hun volmacht bewijzen.

Art. 17. Elk jaar, op 31 december, worden door de raad van bestuur het verlopen dienstjaar afgesloten en wordt de begroting opgemaakt voor het volgend dienstjaar. Beide worden onderworpen aan de eerstvolgende algemene vergadering. Art. 18. Ingeval van ontbinding wordt het maatschappelijk bezit van de vereniging overgedragen aan een andere vereniging, door de algemene vergadering aangeduid en met een gelijkaardig doel als de huidige vereniging. Art. 19. Voor hetgeen niet door deze statuten wordt geregeld, zal de v.z.w. - Wet van toepassing zijn.

ONTSLAG BENOEMINGEN — RAAD VAN BESTUUR De algemene vergadering van effectieve leden neemt kennis van het ontslag van volgende bestuurder : Jan De Brabanter, advocaat, Stationsstraat 69, 1730 Asse. De algemene vergadering van effectieve leden neemt kennis van het overlijden van volgende bestuurder : Alfons De Busscher, gepensioneerde, Blutsdelle 6, 1652 Alsemberg. De algemene vergadering stelt nieuwe bestuurders aan en de raad van bestuur is hierdoor samengesteld als volgt : Voorzitter : Martin Van den Bossche, magistraat, wonende te 1731 Zellik-Asse, Brusselsesteenweg 818, van Belgische nationaliteit. Secretaris : Hilde Uvin, schooldirectrice, wonende te 9300 Aalst, Hof ten Bergestraat 38, van Belgische nationaliteit. Penningmeester : Francine Mertens, zaakvoerder, wonende te 1730 Asse, Prieelstraat 53, van Belgische nationaliteit. Bestuurders : Rene´ Semadeni, zelfstandig vastgoedmakelaar, wonende te 1730 Asse, Kalkoven 19A, van Zwitserse nationaliteit. Ire`ne Zwaenepoel, bediende, wonende te 1730 Asse, Vosberg 6, van Belgische nationaliteit. Agnes Van den Hoof, gepensioneerde, wonende te 1730 Asse, Louwijn 51, van Belgische nationaliteit. Danie¨lle Delvaux-Wambacq, zelfstandige, wonende te 1730 Asse, Stationsstraat 79, van Belgische nationaliteit. Veerle De Geest, bediende, wonende te 1745 Opwijk, Klaarstraat 142, van Belgische nationaliteit. Asse, 17 september 2002. (Get.) Martin Van den Bossche, voorzitter.

N. 24291

[83487]

(83487)

Club des Exportateurs du Hainaut 7000 Mons Numéro d’identification : 1353/80 TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL CONSEIL D’ADMINISTRATION L’assembleé geńe´rale ordinaire du 14 octobre 2002 a approuve´ a` l’unanimite´ le changement d’adresse du sie`ge social et d’exploitation qui sera effectif de`s le 1er novembre 2002. Voici la nouvelle adresse : Club des Exportateurs de Hainaut (C.E.H.), place de La Hestre 19 (2e`me e´tage), 7170 La Hestre. Conseil d’administration du C.E.H. 2002-2003 : Pre´sident d’honneur : M. Michel TROMONT, gouverneur de la province du Hainaut, rue Verte 13, 7000 Mons. Pre´sident : M. Charles PONCELET, rue du Tambourin 4, 6532 Ragnies. Vice-pre´sident : M. Jean-Claude VERGEYLEN, rue Major Housiau 46, Montignyle-Tilleul. M. Lionel BONJEAN, C/o Hainaut De´veloppement, rue J.P. Dumenil 4, 7000 Mons. Secre´taire geńe´ral : M. Philippe STOCKEBRAND, C/o Sarco Dećor Int., rue de la Poire d’Or 18, 7033 Cuesmes. Tre´sorie`re : Mme Natalie QUEVY, C/o Hainaut De´veloppement, rue J.P. Dumenil 4, 7000 Mons. Commissaire aux comptes : Mme Jeannine DAUCHOT-DE BEER, C/o Banque Nationale de Belgique, avenue Fre`re Orban 26, 7000 Mons.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif Administrateurs : Philippe BAISE, C.C.I.H., rue Boucqueáu 13, 7100 La Louvie`re. M. Albert CHEVALIER-AGORIA, rue Puissant 15, 6000 Charleroi. M. Patrice DEVALEZ, DP Consult, rue Ferrer 270, 7080 Frameries. M. Pierre FRANCOTTE, rue des Rossignols 22, 6110 Montignyle-Tilleul. M. Etienne KNOOPS, Exporter, rue de Dampremy 77, 6000 Charleroi. M. Thierry LECHIEN, Fortis Banque, boulevard Tirou 100, 6000 Charleroi. Mme Christine MONCHAUX, BBL, boulevard Sainctelette 76, 7000 Mons. M. Ge´rald MOORTGAT, de´pute´ permanent, rue Verte 13, 7000 Mons. M. Ludovic WAUTHY, Brasserie du Val de Sambre, rue Vandervelde 273, 6534 Gozeé. M. Jean-Jacques WESTHOF, UWE, chemin du Stocquoi 1-3, 1300 Wavre. Conseille`res : Mme Emmanuelle DIENGA, AWEX, boulevard Mayence 1, 6000 Charleroi. Mme Marie-Christine THIRY, AWEX, rue du Chapitre 1, 7000 Mons.

N. 24292

(81469 — 81469P)

[81469]

« LINON » Hospitaalweg 19 8510 Kortrijk (Marke) Identificatienummer : 24292/2002 STATUTEN Op heden, 20 april 2002, te Marke zijn verschenen : 1. De heer LANNOO, Charles Jean, gepensioneerde, wonende te 8510 Kortrijk - Marke, Rekkemstraat 44, van Belgische nationaliteit. 2. Mevr. BAKELION, Flora Herna Blanche, wonende te 8510 Kortrijk - Marke, Aardweg 5, van Belgische nationaliteit. 3. Mevr. VERRIEST, Benedicte Marie-Paul Alice, wonende te 8510 Kortrijk - Makke, Aardweg 6, van Belgische nationaliteit. Welke verklaren op heden een Belgische vereniging. zonder winstoogmerk op te richten, waarvan de statuten luiden als volgt : Artikel 1. De vereniging heeft als benaming : « LINON ». Art. 2. De maatschappelijke zetel is gevestigd te 8510 Kortrijk Marke, Hospitaalweg 19; de vereniging ressorteert onder het gerechtelijk arrondissement Kortrijk. De vereniging kan bijhuizen of -kantoren oprichten in Belgie¨ en in het buitenland, op eenvoudige beslissing van de raad van bestuur. De vereniging wordt aangegaan voor onbepaalde duur. Art. 3. De vereniging heeft als doel de inwijding en het vervolmaken van de paardensportdiscipline bij de leden door het inrichten van ontmoetingen en ontspanningsactiviteiten. Zij kan tevens zorgen voor alle nodige of nuttige accommodatie of uitrusting voor haar leden. Zij kan tevens alle verrichtingen uitvoeren die rechtstreeks of onrechtstreeks verband houden met haar doel en haar medewerking verlenen aan elke gelijkaardige activiteit. Teneinde haar maatschappelijk doel te bereiken, is het de vereniging toegelaten alle wettelijke middelen aan te wenden. Art. 4. De vereniging bestaat uit minstens drie effectieve leden en uit toetredende leden; deze laatsten zijn niet stemgerechtigd en maken ook geen deel uit van de algemene vergadering. De toegetreden leden zijn enkel gerechtigd op deelname aan de activiteiten van de vereniging, onder de voorwaarden bepaald door de raad van bestuur. Art. 5. De effectieve leden zijn : a) de verschijners bij de oprichtende akte; b) elk lid dat door twee effectieve leden wordt voorgesteld te worden aanvaard als effectief lid en dat als dusdanig wordt aanvaard door de algemene vergadering met een meerderheid van 2/3 der aanwezige leden.

13109

Het ontslag als effectief lid of toegetreden lid dient te gebeuren per aangetekend schrijven, te richten aan de raad van bestuur; een toegetreden lid dat in gebreke blijft zijn bijdrage te betalen wordt geacht ontslag te hebben genomen. De algemene vergadering, beslist desgevallend over de uitsluiting van elk effectief lid met een meerderheid van 2/3 der aanwezige leden of vertegenwoordigde leden. Art. 6. De raad van bestuur beslist over de aanvaarding en de uitsluiting van de toetredende leden en de ereleden, met de gewone meerderheid der aanwezige leden. Hij die hetzij als toetredend lid, hetzij als erelid wenst te worden aanvaard, dient een verzoek te richten tot de raad van bestuur, die uiterlijk op de eerstkomende bijeenkomst een beslissing zal treffen met een gewone meerderheid van de aanwezige leden. Ingeval van staking van stemmen is de stem van de voorzitter doorslaggevend. De beslissing van de raad van bestuur dient niet gemotiveerd te zijn en er is geen beroep mogelijk. Deze beslissing wordt per gewone brief aan de verzoeker medegedeeld. Art. 7. Alle leden zijn gehouden een jaarlijkse bijdrage te betalen die voor elke categorie van leden jaarlijks door de raad van bestuur zal worden vastgesteld. Bij gebreke van vaststelling blijft de bijdrage van het voorgaande jaar van toepassing. De maximumbijdrage wordt bepaald op EUR 150. Ingeval een lid ontslag neemt of wordt uitgesloten, kan van dit lid enkel de vervallen bijdragen en de lopende bijdrage van dat jaar worden opgeeïst. Een teruggave van bijdragen of aanspraak op het bezit van de vereniging is uitgesloten. Art. 8. De vereniging wordt bestuurd door een raad van bestuur bestaande uit minstens drie bestuursleden, welke onder hen de respectievelijke bevoegdheden verdelen, dit onverminderd de bepalingen van de wet van 27 juni 1921. Art. 9. De bestuurders worden benoemd door de algemene vergadering voor een duur van maximum vier jaar. Dit mandaat kan ten allen tijde door de algemene vergadering worden ingetrokken met een gewone meerderheid der aanwezige leden. De uittredende bestuurders zijn herkiesbaar. De bestuurders kunnen ontslag nemen door hiertoe een aangetekend schrijven te richten tot de raad van bestuur; zij kunnen door de algemene vergadering worden afgezet met een meerderheid van 2/3 van de aanwezige of vertegenwoordigde leden. Art. 10. De algemene vergadering bestaat alleen uit de effectieve leden. Zij bezitten macht tot wijziging van de statuten, benoeming en afzetting van de bestuurders, tot goedkeuring van de begroting en de rekening, tot vrijwillige ontbinding van de vereniging, tot alle beslissingen welke de machten overschrijden die wettelijk of statutair aan de raad van bestuur werden verleend, alsook tot alle handelingen zoals bepaald in de wet van 27 juni 1921. De beslissingen van de algemene vergadering worden per gewone brief ter kennis gebracht van de effectieve leden. De raad van bestuur beslist over de vraag van toegetreden leden of derden tot mededeling van de beslissingen van de algemene vergadering; in dat geval geschiedt de mededeling per gewone brief. Art. 11. De raad van bestuur zorgt voor de bijeenroeping per gewone brief aan elk effectief lid, minstens acht dagen voor de bijeenkomst van de algemene vergadering. De oproeping bevat de agenda, alsook de plaats, dag en uur van de vergadering. Op verzoek van minstens 1/5 van de effectieve leden, dient de raad van bestuur de algemene vergadering bijeen te roepen. Art. 12. Alle effectieve leden bezitten eéń stem en de beslissingen van de algemene vergadering worden, tenzij anders is bepaald in de wet of huidige statuten, genomen met een gewone meerderheid van stemmen, ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden. Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter doorslaggevend. Er kan slechts worden besloten over de punten die voorkomen op de agenda.


13110

Art. 13. De gewone jaarlijkse vergadering vindt plaats op de maatschappelijke zetel of op de plaats door de raad van bestuur aan te duiden, en dit op de derde vrijdag van de maand juni. De dagorde wordt uitgehangen op de zetel van de vereniging. Art. 14. De algemene vergadering keurt de begroting goed, verkiest de leden van de raad van bestuur en beraadslaagt over alle agendapunten. Art. 15. Om geldig te beslissen aangaande de wijziging van de statuten of over de ontbinding van de vereniging, is een meerderheid en aanwezigheid vereist, zoals voorzien in de wet van 27 juni 1921 op de v.z.w.’s. Art. 16. De raad van bestuur vergadert op uitnodiging van de voorzitter en een bestuurder. Hij dient te worden samengeroepen op verzoek van minstens twee bestuurders. Beslissingen worden genomen met een gewone meerderheid van stemmen en ingeval van staking van stemmen is de stem van de voorzitter doorslaggevend. Art. 17. De raad van bestuur heeft de meest uitgebreide macht om de vereniging te besturen en te vertegenwoordigen; de bestuurders oefenen hun mandaat gezamenlijk uit. De vereniging is slechts geldig in en buiten rechte vertegenwoordigd door de voorzitter en de secretaris, samen handelend. De raad van bestuur is bevoegd tot het stellen van alle daden van bestuur, hetzij beschikking, die niet uitdrukkelijk zijn verboden of aan andere organen toevertrouwd, hetzij bij wet, hetzij door de statuten. Art. 18. Voor alle aangelegenheden niet uitdrukkelijk geregeld in deze statuten is de wet van 27 juni 1921 van toepassing. Art. 19. Na de ontbinding van de vereniging zullen haar bezittingen aan een andere vereniging worden toevertrouwd, waarvan het maatschappelijk doet het dichtst dat van de huidige vereniging benadert en welke eveneens belangeloos is. Art. 20. De algemene vergadering, aldus op heden samengekomen, kiest een raad van bestuur als volgt samengesteld : Voorzitter : de heer LANNOO, Charles. Secretaris : Mevr. VERRIEST, Benedicte. Penningmeester : Mevr. BAKELION, Flora. Aldus opgesteld en overeengekomen te Marke op 20 april 2002 in zoveel originelen als er partijen zijn, elke partij verklarend eéń origineel te hebben ontvangen. (Volgen de handtekeningen.)

N. 24293

(82070)

[82070]

Amici Bohan-Mortsel 3360 Bierbeek Identificatienummer : 10513/78 ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN RAAD VAN BEHEER OVERBRENGING SOCIALE ZETEL Bij de buitengewone algemene vergadering d.d. 7 september 2002 te Blankenberge werden LAFOSSE, MARCELLA (penningmeester) en MAGDA VANDERZANDE (ondervoorzitter) door de algemene vergadering ontslagen uit de beheerraad en als lid van de algemene vergadering. Bij algemene vergadering d.d. 28 september 2002 werden als leden van de algemene vergadering aangeduid : BAELE, IRMA, gepensioneerde, Bakkerstraat 30, 3370 Blankenberge. CELIS, IVO, priester en gepensioneerd, rue du Contrebandiers 109, 5550 Vresse-sur Semois (He´risson). GRYP, MARC, gepensioneerd, Tervuurse steenweg 398, 2800 Mechelen. HUYSMANS, ALFONS, bediende, Het Oud Blok 12, 2490 Balen. MAES, FRANS, gepensioneerd, F. Paulstraat 8, 2400 MolMillegem. PAUWELS, GUIDO, gepensioneerd, Sportstraat 21, 9250 Waasmunster. THEUNIS, MARIA, gepensioneerd, Meibloemstraat 37, 1600 St. Pieters-Leeuw.

PEETERS, MARIA, gepensioneerd, Delportestraat 43 bus 3, 3330 Tienen. VAN DEN BOSSCHE, RENE, gepensioneerd, Vriesenhof 8 bus 1, 3000 Leuven. VAN DEN BRUWAENE, FREDDY, gepensioneerd, Schooldreef 34, 8730 Beernem. VANRYCKEGHEM, DIANE, rue du Contrebandiers 109A, 5550 Vresse-sur-Semois (He´risson). Deze algemene vergadering benoemde onmiddellijk de nieuwe beheerraad : Voorzitter : E.H. IVO CELIS. Ondervoorzitter : RENE VAN DEN BOSSCHE. Secretaris : GUIDO PAUWELS. Penningmeester : ALFONS HUYSMANS. en deze personen aanvaarden hun functie. Men stemde ook in met de naamswijziging van de v.z.w. en dit zonder wijziging van de statuten. Tevens wordt de sociale zetel overgebracht op nieuw adres; v.z.w.. Amici Bohan i.p.v. v.z.w. Amici Bohan-Mortsel. Sociale zetel : Van den Bossche, Rene (v.z.w. Amici Bohan), Vriesenhof 8 bus 1, 3000 Leuven. Bohan, de 28 september 2002. (Get.) GUIDO PAUWELS, secretaris.

N. 24294

(82832 — 82832P)

[82832]

« ARTEMISA » Avenue Plasquy 190, bte 10 1030 Bruxelles Numéro d’identification : 24294/2002 STATUTS Les soussigne´s : M. Emonts, Claude, enseignant, rue Geńe´ral Bertrand 44, 4000 Lie`ge, Belge. Erwin, Renato Dıáz Rosas, musicologue-musicien, avenue Bertaux 2, 1070 Anderlecht, Belge. Mme Maillet, Lisette, journaliste, avenue E. Plasky 190, 1030 Schaerbeek, française. M. Oyarzuń-Gaymer, Hećtor, enseignant-traducteur jure´, chausseé de Haecht 1188, 1140 Evere, Belge. Mme Parga, Patricia, journaliste, rue Luther 3, 1000 Bruxelles, chilienne. M. Cervinõ, Guillermo, musicien, rue de Calevoet 46, 1180 Uccle, Belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arreˆte´ les statuts comme suit : Deńomination, sie`ge social, objet Article 1er. L’association est deńommeé « ARTEMISA ». Art. 2. Son sie`ge social est e´tabli avenue Plasky 190, bte 10, a` 1030 Bruxelles. Il peut eˆtre transfe´re´ par dećision du conseil d’administration dans tout autre lieu en Belgique. Art. 3. L’association a pour objet : d’organiser des activite´s a` caracte`re socioculturel (expositions, confe´rences, de´bats, se´minaires, ateliers, cours, formations, etc); de promouvoir des conventions et accords de rećiprocite´ entre l’Ame´rique latine, la Belgique et l’Union europeénne; de lutter contre l’exclusion sociale et les discriminations de toute sorte et de sensibiliser la population sur les questions concernant les Droits de l’Homme; de promouvoir l’ećhange acade´mique et d’e´tudiants entre la Belgique et l’Ame´rique latine a` travers l’e´laboration de projets et de programmes de de´veloppement et de recherche; de de´velopper des projets et programmes d’e´ducation destine´s aux enfants et jeunes pour promouvoir la langue hispanique et la divulgation du patrimoine historique, culturel et artistique hispanoame´ricain (cours de langues, cycles de cine´mas, confe´rences, de´bats litte´raires). Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement a` son objet.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif Membres Art. 4. L’association est composeé de membres effectifs. Leur nombre ne peut eˆtre infe´rieur a` trois. Art. 5. Sont membres : les comparants au pre´sent acte et toute personne physique qui adresse une demande ećrite et motiveé au conseil d’administration et dont la candidature est accepteé par l’assembleé geńe´rale, a` la majorite´ des deux tiers des membres pre´sents ou repre´sente´s. Art. 6. Tout membre est libre de se retirer de l’association en adressant par ećrit sa de´mission au conseil d’administration. Est re´pute´ de´missionnaire tout membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adresse´ par recommande´. L’exclusion d’un membre ne peut eˆtre prononceé que par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ des deux tiers des voix pre´sentes ou repre´senteés. Art. 7. Les membres pourraient eˆtre tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixe´ par l’assembleé geńe´rale et ne peut de´passer EUR 25.

13111

Art. 19. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion de l’association. Il peut notamment, sans que cette eńume´ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et ge´rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acque´rir, ećhanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothe´quer, emprunter, conclure des baux, accepter tout legs, subsides, donations et transferts, renoncer a` tous droits, repre´senter l’association en justice, tant en de´fendant qu’en demandant. Il peut aussi nommer et re´voquer le personnel de l’association. Art. 20. Le conseil d’administration peut, sous sa responsabilite´, de´le´guer la gestion journalie`re de l’association a` un de ses membres. Pour des missions spećifiques de´finies par lui, le conseil d’administration peut mandater un de ses membres ou un tiers. Art. 21. Les actes qui engagent l’association autres que ceux de la gestion journalie`re, sont signe´s par deux administrateurs au moins. Art. 22. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exećution de leur mandat qu’ils exercent a` titre gratuit.

Assembleé geńe´rale

Dispositions diverses

Art. 8. L’assembleé geńe´rale est composeé de tous les membres et pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration ou l’administrateur de´signe´ par lui.

Art. 23. L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 dećembre. Par exception, le premier exercice de´bute ce jour pour se terminer le 31 dećembre 2003.

Art. 9. Les attributions de l’assembleé geńe´rale sont : La modification des statuts. la nomination et la re´vocation des membres et des administrateurs. l’approbation annuelle des comptes et des budgets. la dissolution de l’association.

Art. 24. L’assembleé geńe´rale peut de´signer un ou deux commissaires, nomme´s pour deux ans et reé´ligibles, charge´(s) de ve´rifier les comptes de l’association et de lui pre´senter un rapport.

Art. 10. Tous les membres sont convoque´s a` l’assembleé geńe´rale ordinaire, au moins une fois par an, durant le premier trimestre de l’anneé civile. L’assembleé geńe´rale est convoqueé par le pre´sident du conseil d’administration, par lettre ordinaire au moins huit jours francs avant la date de celle-ci. La convocation doit prećiser la date, le lieu et l’ordre du jour. Art. 11. L’assembleé geńe´rale doit eˆtre convoqueé par le conseil d’administration lorsqu’un cinquie`me des membres en fait la demande ećrite. De meˆme, toute proposition signeé par un dixie`me des membres doit eˆtre porteé a` l’ordre du jour de l’assembleé geńe´rale suivante. Art. 12. Tous les membres ont un droit de vote e´gal a` l’assembleé geńe´rale. Tout membre peut se faire repre´senter par un autre membre a` qui il donne procuration ećrite. Tout membre ne peut de´tenir qu’une seule procuration. Les dećisions sont prises a` la majorite´ simple des voix pre´sentes ou repre´senteés, sauf dans le cas ou` il en est dećide´ autrement par la loi ou les pre´sents statuts. En cas de partage des voix, le point est reporte´ a` la prochaine assembleé geńe´rale. Art. 13. Les convocations et proce`s-verbaux, dans lesquels sont consigneés les dećisions de l’assembleé geńe´rale, sont signe´s par le pre´sident et le secre´taire ou un autre administrateur. Ils sont conserve´s dans un registre au sie`ge de l’association et peuvent y eˆtre consulte´s par tous les membres et par des tiers s’ils en justifient la raison et que celle-ci est accepteé par le conseil d’administration. Conseil d’administration Art. 14. L’association est administreé par un conseil d’administration de trois membres au moins et six au plus, nomme´s et re´vocables par l’assembleé geńe´rale et choisis parmi les membres. Le conseil de´libe`re valablement de`s que la moitie´ de ses membres est pre´sente ou repre´senteé. Art. 15. La dureé du mandat est fixeé a` deux ans. Les administrateurs sortants sont reé´ligibles. Art. 16. Le conseil de´signe parmi ses membres un pre´sident, un secre´taire et un tre´sorier. Art. 17. Le conseil d’administration se reúnit de`s que les besoins s’en font sentir. Il est convoque´ par le pre´sident ou a` la demande de deux administrateurs au moins. En cas d’empeˆchement du pre´sident, il est pre´side´ par l’administrateur de´signe´ par lui. Art. 18. Les dećisions du conseil d’administration sont prises a` la majorite´ simple des voix pre´sentes ou repre´senteés. En cas de partage des voix, le point est reporte´.

Art. 25. En cas de dissolution volontaire de l’association, l’assembleé geńe´rale de´signera un ou deux liquidateurs, de´terminera leurs pouvoirs et indiquera l’affectation a` donner a` l’actif net de l’avoir social. Cette affectation devra obligatoirement eˆtre faite en faveur d’une association ayant un objet similaire.

NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION L’assembleé geńe´rale de ce jour a de´signe´ comme administrateurs : M. Claude, Emonts; Erwin Renato Dıáz Rosas; M. Maillet, Lisette; M. Oyarzuń-Gaymer, Hećtor; M. Parga, Patricia; M. Cervinõ, Guillermo. Les administrateurs ont de´signe´ en qualite´ de : Pre´sident : Claude Emonts. Secre´taire : Patricia Parga. Tre´sorier : Lisette Maillet. Fait a` Bruxelles, le 28 septembre 2002. (Suivent les signatures.)

N. 24295

(83911)

[83911]

Crystal Clear Mediaproducties 2800 Mechelen Identificatienummer : 912/99 BERICHT — ONTSLAGNEMINGEN BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER Uittreksel uit het verslag van de algemene vergadering van 19 maart 2002 De vergadering gaat door op de zetel van de vereniging. Alle leden zijn vertegenwoordigd. Na bespreking worden volgende beslissingen genomen, telkens in aparte stemming en telkens met eenparigheid van stemmen. 1. De jaarrekening sluitend met een verlies van BEF 123 546 wordt goedgekeurd. 2. Het verlies wordt als volgt verwerkt : Verlies boekjaar, BEF -123 546. Resultaat vorige boekjaren BEF -9 924. Toevoeging a/d reserves BEF 0. Toevoeging a/h vermogen BEF 133 470. 3. De huidige naam wordt gewijzigd in IMAGE 4 YOU met ingang vanaf heden.


13112

4. Ontslagen en benoemingen : Worden ontslagen met ingang vanaf heden : Jacobs Tom, wonende te 2860 Sint-Katelijne-Warver, Groenstraat 34, voorzitter. Jacobs Herman, wonende te 2860 Sint-Katelijne-Waver, Groenstraat 34, penningmeester. De Paepe Jean, wonende te 2800 Mechelen, Oude Liersebaan 175, secretaris. De Paepe Chris, wonende te 2800 Mechelen, Oude Liersebaan 175, beheerder. Worden benoemd met ingang vanaf heden : Verhoeven Lucienne, wonende te 2800 Mechelen, Oude Liersebaan 175, voorzitter. Emeleers Alice, wonende te 1861 Meise, David Teniersweg 8, penningmeester. Van Pee Jeanine, wonende te 2800 Mechelen, Kleine Bareelstraat 59, secretaris, allen van de Belgische nationaliteit. 5. Ontlasting wordt verleend aan de beheerders voor hun mandaat gedurende het boekjaar 2001. Mechelen, 19 maart 2002. Echt verklaard afschrift : (Get.) Jacobs Tom, De Paepe Jean, Jacobs Herman, De Paepe Chris. (Get.) Verhoeven Lucienne, voorzitter. (Get.) Emeleers Alice, (Get.) Van Pee Jeanine, penningmeester. secretaris.

N. 24296

[84327]

(84327)

Fe´de´ration wallonne des Groupements de Danses populaires re´gionale de Lie`ge, en abre´ge´ : « Dapo-Lie`ge » 4920 Sougne´-Remouchamps Numéro d’identification : 14682/82 RÉÉLECTIONS — NOMINATIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION Assembleé geńe´rale statutaire du 13 octobre 2002 1. Reé´lit pour trois ans M. Dussart, Armand, chemin du Pre´ des Larrons 7, a` 4970 Stavelot. 2. Reé´lit pour deux ans : Mme Vens, Pierrette, rue H. Delfosse 19, a` 4671 Saive. 3. Confirme pour un an : Mme Dheur, Chantal, rue Pre´ de la Haye 135, a` 4680 Oupeye. Mme Dhoossche, Françoise, Venelle du Bottin 6, a` 4120 Neupre´. M. Beckers, Jules, rue de Tilff 6, a` 4100 Boncelles. 4. Confirme en qualite´ de membres coopte´s : M. Monville, François, avenue de Ge´radon 8, a` 4130 Me´ry. M. Prignon, Jacques, rue des Fossettes 24, a` 4032 Cheˆneé. 5. Elit pour la premie`re fois et pour trois ans : M. Madeleine, Laurent, rue Nadet 7, a` 4040 Herstal. M. Philippe Claessens, Deigne´, a` 4920 Aywaille. 6. De´signe comme membre observateur : M. Luc Lejeune, Bienenheide 53, a` 4851 Gemmenich. Conseil d’administration du 15 octobre 2002 Re´partition des fonctions au sein du conseil d’administration e´lu a` l’assembleé geńe´rale statutaire du 13 octobre 2002 Pre´sidente d’Honneur : Falize, Jenny. Pre´sidente et e´diteur responsable journal : Pierrette Vens. Vice-pre´sident (a.i) responsable des stages : Jules Beckers. Secre´taire : Madeleine Laurent. Secre´taire adjointe : Françoise Dhoossche. Tre´sorier : Armand Dussart. Conseillers co-responsable journal : Chantal Dheur. Synthe`se des activite´s : Philippe Claessens. Membres coopte´s : Publicite´s : François Monville. Diffusion journal : Jacques Prignon. Membre observateur : Luc Lejeune. (Signe´) Pierrette Vens, pre´sidente.

N. 24297 [69436] (69436) Fe´de´ration des Associations Gays et Lesbiennes 1000 Bruxelles Numéro d’identification : 18846/2000 CONSEIL D’ADMINISTRATION TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL MODIFICATIONS AUX STATUTS Assembleé geńe´rale ordinaire du 2 dećembre 2001 François SANT’ANGELO, fonctionnaire, rue du Souvenir 44, 1070 Bruxelles, pre´sident. Jean-Pierre LEROY, avocat, chausseé Romaine 818, 1780 Wemmel, vice-pre´sident. Yves DEWELLE, employe´ de banque, avenue du Bois-Claude 27, 1340 Ottignies, tre´sorier. Ge´rard RATY, fonctionnaire, rue de Tervaete 89, 1040 Bruxelles, secre´taire. Andre´ BOUILLARD, retraite´, rue Huybrechts 15/2, 1090 Bruxelles. Alexandre WANET, avenue des Lauriers 20, 4053 Embourg. Roland PIRARD, retraite´, Cour Poupier 5, 4032 Cheneé. Avec effet imme´diat. Nouveau sie`ge social de la FAGL : rue du Marche´ au Charbon 42, 1000 Bruxelles. Modifications apporteés au statut de la FAGL : Article 12. « L’assembleé geńe´rale est convoqueé par le conseil d’administration par lettre ordinaire ou par te´lećopie ou par courrier e´lectronique, convocation adresseé a` chaque membre au moins quinze jours avant l’assembleé, et signeé par un administrateur au nom du conseil d’administration. L’ordre du jour est mentionne´ dans la convocation. Sauf dans les cas pre´vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l’assembleé peut de´libe´rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionne´s a` l’ordre du jour ». Article 13. « Chaque membre effectif est repre´sente´ a` l’assembleé geńe´rale par deux personnes physiques disposant d’une voix. Les membres effectifs s’efforceront de faire repre´senter par des personnes de sexe diffe´rent. Les membres sont tenus de communiquer au conseil d’administration le nom des personnes les repre´sentant lors de chaque assembleé geńe´rale. Celles-ci peuvent se faire repre´senter par un mandataire. Chaque mandataire ne peut eˆtre titulaire que d’une seule procuration ». Article 16. « L’association est administreé par un conseil d’administration compose´ de trois membres effectifs au moins, nomme´s par l’assembleé geńe´rale pour un terme de deux ans, et en tout temps re´vocable par elle. Si, pour l’e´lection des membres du conseil d’administration, plusieurs femmes et plusieurs hommes de´posent leurs candidatures simultane´ment, les membres seront eux-meˆmes attentifs a` la parite´ ». Ainsi fait a` Bruxelles en l’assembleé dateé ci-dessus. (Signe´) Ge´rard RATY, administrateur.

N. 24298

(82646)

[82646]

Socie´te´ belge pour la Cre´mation 1000 Bruxelles Numéro d’identification : 439/25 CONSEIL D’ADMINISTRATION Assembleé geńe´rale du 8 juin 2002 Pre´sident : Lucien Savone´, Fonteinweg 9, 9660 Brakel. Vice-pre´sident : Marcel Wuillaume, rue du Chevreuil 4, 1420 Braine-l’Alleud. Vice-pre´sident et tre´sorier : Robert Smets, avenue de la Reine 9, 1310 La Hulpe. Secre´taire : Marc Mayer, avenue de Minerve 27/7, 1190 Bruxelles. Secre´taire adjointe : Françoise Bastien, avenue Adrien Stas 40, 1350 Jauche. Membres : MM. Fe´lix Coenen, Gilbert Lebrun, Raymond De Smedt, Pre´dag Grcic, Jean-Paul Petit. (Signe´) Lucien Savone´, pre´sident.



N. 24299 [83165] (83165) Maison des Jeunes et de la Culture « Au Rallye » Rue du Centre 35 6791 Athus Numéro d’identification : 2993/68 MODIFICATION AUX STATUTS CONSEIL D’ADMINISTRATION Extraits du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale du 4 septembre 2002 Modification des statuts : L’article 6 des statuts est remplace´ par le texte suivant : « Le conseil d’administration se compose de sept membres au moins. Un tiers d’administrateurs seront aˆge´s de moins de 26 ans. Il nomme son pre´sident, son secre´taire et son tre´sorier. Deux repre´sentants du Conseil des Jeunes assistent d’office aux reúnions avec voix de´libe´rative. Les membres sont e´lus a` la majorite´ simple des pre´sents, par l’assembleé geńe´rale, pour un mandat de six ans. Les membres sont reé´ligibles, a` condition d’assister re´gulie`rement aux reúnions du conseil d’administration et de prendre une part active a` la vie de la maison. Y sie`ge de droit, avec voix consultative, le directeur de la maison ». Membres du conseil d’administration : TRICOT, Jean, rue du Panorama 24, 6791 Athus, pre´sident. ADAM, Catherine, rue Bovesse 28, 6791 Athus, secre´taire. RECHTER, Raja, Grand Rue 91/8, 6791 Athus, directeur. PAQUAY-OSWALD, Genevie`ve, rue Haute 27, 6791 Athus. DONDELINGER, Jean-Paul, rue Houillon 14, 6791 Athus. FRANCOIS, Marcel, rue de Longeau 12, 6791 Athus. BACK, Freddy, rue des Roses 35, 6791 Athus. CLINQUART, Pierre, rue de la Montagne 19, 6791 Athus. LAGUERRE, Andre´, rue de Guerlange 72, 6791 Athus. BERNS, Jean-Michel, rue Hansen 12a, 6790 Aubange. BARBE, Florent, rue Jean Jaure`s 41, 6791 Athus. FLEURY, Christian, rue des Chasseurs Ardennais 88, 6791 Athus. LORANT, Cedric, rue Chants d’Oiseaux 20, 6791 Athus. PAOLO, Alvez, rue des Roses, 6791 Athus. PAIS, Pedro, rue du Centre 43, 6791 Athus. PEDRINI, Anthony, rue Arend, 6791 Athus. PIERRET, Anthony, rue de la Liberte´, 6791 Athus. GRANDEMANGE, James, rue Altzinger 1, 6791 Athus. RAUSCH, Cindy, rue de l’Eglise, 6791 Athus. LAFONTAINE, Françoise, rue de la Paix 6, 6791 Athus. LUCAS Brigitte, rue de l’Eglise 26, 6791 Athus. DURUISSEAU, Vale´rie, avenue du Bois d’Arlon 16, 6700 Arlon. MAGONETTE, Benoit, rue de la Montagne 44, 6791 Athus. (Signe´) Jean TRICOT, pre´sident.

N. 24300 [84352] (84352) Maison de l’Ecologie de la Valleé de la Sambre, en abre´ge´ : « MEVASA »

N. 24299 - 24308

13113

Antonio Trapasso, employe´, re´sidant chausseé de Charleroi 306, a` 6061 Montignies-sur-Sambre. Luc Basselier, employe´, re´sidant rue de Fontaine 385, a` 7134 Leval-Trahegnies, tous de nationalite´ belge, il a e´te´ convenu de creér une a.s.b.l. dont les statuts sont de´finis comme suit par l’assembleé geńe´rale du 30 mai 2000, modifie´s par les assembleés geńe´rales des 15 mars 2001 et 10 septembre 2002. TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge social er

Article 1 . L’association est deńommeé : « Maison de l’Ecologie de la Valleé de la Sambre », en abre´ge´ : « MEVASA ». Art. 2. Le sie`ge social de l’association est e´tabli rue Lebeau 5, a` 6000 Charleroi. Il peut eˆtre transfe´re´ par dećision du conseil d’administration dans tout autre lieu. Toute modification du sie`ge social doit eˆtre publieé dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. L’adresse du sie`ge est de´poseé au greffe du tribunal civil de Charleroi. TITRE II. — Objet Art. 3. L’association a pour objet, la gestion des moyens financiers du parti « ECOLO-re´gionale de Charleroi », conforme´ment a` la le´gislation relative au financement et a` la comptabilite´ ouverte des partis politiques. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement a` cet objet, notamment acque´rir ou louer tout immeuble nećessaire et engager du personnel. TITRE III. — Membres Art. 4. L’association est composeé exclusivement de membres effectifs, le nombre minimum des membres est fixe´ a` trois. Art. 5. § 1. Seuls ont la faculte´ de devenir membres de l’association, les membres du parti ECOLO rentrant dans l’une des cate´gories ci-apre`s, de´signeés dans ou en vertu des statuts du parti : 1° les secre´taires re´gionaux; 2° les membres du conseil re´gional; 3° les permanents, parlementaires et attache´s parlementaires d’« ECOLO-re´gionale de Charleroi ». § 2. Les personnes rentrant dans les cate´gories 1° ou 2° sont admises comme membres effectifs de l’association sur simple demande ećrite adresseé au conseil d’administration. Les personnes rentrant dans la cate´gorie 3° sont admises comme membres effectifs de l’association par dećision de l’assembleé geńe´rale prise a` la majorite´ des membres effectifs pre´sents. § 3. Les membres fondateurs, hormis la qualite´ de membre du parti ECOLO, ne sont pas concerne´s par les dispositions de l’article 5, paragraphe 1. Art. 6. Sont re´pute´s de´missionnaires, les membres effectifs qui ne re´pondent plus aux crite`res eńonce´s a` l’article 5. Art. 7. Aucune cotisation n’est due par les membres. Art. 8. Les associe´s qui ont perdu la qualite´ de membre, ainsi que leurs he´ritiers ou ayants droit n’ont aucun droit sur le fonds social de l’association. Art. 9. Tous les membres ont le droit de prendre connaissance de tous les documents comptables, des proce`s-verbaux et dećisions des conseils d’administrations et des assembleés geńe´rales ou des personnes, administrateurs ou non, qui ont e´te´ chargeés d’un mandat au sein ou pour le compte de l’association, mais sans de´placement des documents, ou d’en demander des extraits signe´s. TITRE IV. — Assembleé geńe´rale

Entre les personnes suivantes : Xavier Desgain, de´pute´, re´sidant rue Zeńobe Gramme 35, a` 6001 Marcinelle. Marie-Jeanne Brichard, retraiteé, re´sidant rue Aubry 15, a` 6200 Chaˆtelet. Guy Grivillers, comptable, re´sidant rue Albert 1er 27, a` 6230 ViesVille.

Art. 10. § 1er. L’assembleé geńe´rale est le pouvoir souverain de l’association. L’assembleé geńe´rale ne peut statuer que si la majorite´ de ses membres est pre´sente. § 2. L’assembleé geńe´rale est seule compe´tente pour la nomination et la re´vocation des administrateurs. § 3. Moyennant avis conforme du conseil re´gional d’« ECOLOre´gionale de Charleroi », l’assembleé geńe´rale est seule compe´tente pour : 1° l’approbation des budgets; 2° les modifications aux statuts; l’avis susmentionne´ n’est cependant pas obligatoire lorsque les modifications sont rendues nećessaires suite a` une obligation le´gale; 3° la dissolution volontaire de l’association.

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

1640

6000 Charleroi Numéro d’identification : 21479/2000 NOUVEAUX STATUTS


13114

§ 4. Moyennant avis conforme de l’assembleé geńe´rale du parti « ECOLO-re´gionale de Charleroi » ou, a` de´faut, de son conseil re´gional, l’assembleé geńe´rale est seule compe´tente pour : 1° l’approbation des comptes; 2° la nomination et la re´vocation des commissaires; 3° la dećharge a` octroyer aux administrateurs et aux commissaires. Art. 11. Sauf dans les cas pre´vus par la loi ou par les pre´sents statuts, les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont prises a` la majorite´ des membres pre´sents. Art. 12. Les membres ne peuvent pas se faire repre´senter a` l’assembleé geńe´rale par un autre membre ou par un tiers. Art. 13. Chaque membre est convoque´ par ećrit a` l’assembleé geńe´rale, au moins huit jours avant la date de la seánce. Art. 14. En cas d’urgence, l’assembleé geńe´rale peut de´libe´rer valablement sur des points non inscrits a` l’ordre du jour, moyennant accord de la majorite´ des membres pre´sents. Art. 15. L’assembleé geńe´rale est convoqueé au moins une fois l’an, dans le courant du premier semestre.

NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION Le conseil d’administration se compose des personnes suivantes : Marie-Jeanne BRICHARD, retraiteé, re´sidant rue Aubry 15, a` 6200 Chaˆtelet. Xavier DESGAIN, de´pute´, re´sidant rue Zeńobe Gramme 35, a` 6001 Marcinelle. Luc BASSELIER, employe´, re´sidant rue de Fontaine 385, a` 7134 Leval-Trahegnies. Michel CAPRON, ećonomiste, re´sidant rue de Marchienne 161, a` 6110 Montigny-le-Tilleul. Jean-Pierre LAURENT, ouvrier imprimeur, re´sidant Hameau de la Warte 1, a` 7181 Feluy. Marie-Jeanne BRICHARD a e´te´ de´signeé comme pre´sidente. Luc BASSELIER a e´te´ de´signe´ comme secre´taire-tre´sorier. (Suivent les signatures.)

N. 24301

(81795)

[81795]

Katholiek Onderwijs Oud-Turnhout 2360 Oud-Turnhout

TITRE V. — Conseil d’administration


Art. 16. L’association est administreé par un conseil d’administration nomme´ par l’assembleé geńe´rale pour un terme de deux ans renouvelable et en tout temps re´vocable par elle. Le conseil d’administration est compose´ d’au moins trois administrateurs si l’association compte au moins quatre membres; d’au moins deux administrateurs si l’association compte trois membres. Le conseil choisit parmi ses membres un pre´sident et un secre´taire-tre´sorier. Seul les membres de l’association peuvent eˆtre administrateurs. Le conseil d’administration doit compter en son sein une majorite´ de membres vise´s a` l’article 5.1. et 5.2.

BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER VOLMACHT — ONTSLAG

Art. 17. Le conseil d’administration est reveˆtu de tous les pouvoirs geńe´raux et spećiaux de´termine´s par la loi du 27 juin 1921. Art. 18. Le conseil d’administration ne peut statuer que si la majorite´ de ses membres est pre´sente; ses dećisions sont prises a` la majorite´ des voix. En cas de partage des voix, la voix du pre´sident est pre´ponde´rante. Art. 19. Le conseil d’administration peut, sous sa responsabilite´, de´le´guer tout ou partie de la gestion journalie`re de l’association, avec l’usage de la signature affe´rente, a` l’un de ses membres ou a` un tiers, membre ou non, agissant seul ou conjointement. TITRE VI. — Dispositions diverses Art. 20. L’exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 dećembre de chaque anneé. Art. 21. Le compte de l’exercice ećoule´ et le budget du prochain exercice seront soumis chaque anneé a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale. Art. 22. En cas de dissolution, l’actif net de l’association ne pourra eˆtre affecte´ qu’a` la tre´sorerie du parti « ECOLO-re´gionale de Charleroi », du parti Ecolo-fe´de´ral ou, a` de´faut, a` toute autre association de´signeé par l’assembleé geńe´rale. L’assembleé geńe´rale du 30 mai 2000 e´tait composeé des membres fondateurs suivants : Xavier Desgain, de´pute´, re´sidant rue Zeńobe Gramme 35, a` 6001 Marcinelle. Marie-Jeanne Brichard, retraiteé, re´sidant rue Aubry 15, a` 6200 Chaˆtelet. Guy Grivillers, comptable, re´sidant rue Albert 1er 27, a` 6230 Viesville. Antonio Trapasso, employe´, re´sidant chausseé de Charleroi 306, a` 6061 Montignies-sur-Sambre. Luc Basselier, employe´, re´sidant rue de Fontaine 385, a` 7134 Leval-Trahegnies, tous de nationalite´ belge.

De leden van de algemene vergadering, bijeengekomen op 10 september 2002 aanvaarden het ontslag van Margaretha Verhelst als voorzitter en als lid van de raad van beheer. Worden benoemd tot lid van de raad van beheer : AERTGEERTS, Jan. BAX, Annie. GORIS, Guido. HANNES, Joannes. JANSENS, Eddy. OP DE BEECK, Lydia. ROBRECHTS, Hildegarde. SMITS, Jozef; THIELEMANS, Rene´; VREBOS, Alfred. Deze hebben onder elkaar aangesteld als : Voorzitter : ROBRECHTS, Hildegarde. Secretaris : BAX, Annie. Penningmeester : HANNES, Joannes. Als afgevaardigde-beheerder, belast met het dagelijks beheer van de vereniging werd aangesteld : Hildegarde ROBRECHTS, die aanvaardt. Ledenlijst algemene vergadering op 10 september 2002 AERTGEERTS, Jan, Pastoor Geptsstraat 9, 2360 Oud-Turnhout. BAX, Annie, Werkendam 81, 2360 Oud-Turnhout. HANNES, Joannes, Steenweg op Mol 95, 2360 Oud-Turnhout. ROBRECHTS, Hildegarde, Kerkstraat 33, 2360 Oud-Turnhout. SMITS, Jozef, Steenweg op Mol 34, 2360 Oud-Turnhout. VREBOS, Alfred, Steenweg op Ravels 143, 2360 Oud-Turnhout. Ledenlijst raad van beheer op 10 september 2002 AERTGEERTS, Jan, Pastoor Geptsstraat 9, 2360 Oud-Turnhout. BAX, Annie, Werkendam 81, 2360 Oud-Turnhout. GORIS, Guido, ’t Zand 55, 2370 Arendonk. HANNES, Joannes, Steenweg op Mol 95, 2360 Oud-Turnhout. JANSENS, Eddy, Steenweg op Sevendonk 77, 2360 Oud-Turnhout. ROBRECHTS, Hildegarde, Kerkstraat 33, 2360 Oud-Turnhout. OP DE BEECK, Lydia, Nachtegaallaan 23, 2470 Retie. SMITS, Jozef, Steenweg op Mol 34, 2360 Oud-Turnhout. THIELEMANS, Rene´, Schuurhovenberg 25, 2360 Oud-Turnhout. VREBOS, Alfred, Steenweg op Ravels 143, 2360 Oud-Turnhout. (Volgen de handtekeningen.)


(82878P)

[82878]

Coup de Pouce Place de l’Alma 4, bte 12 Woluwe-Saint-Lambert (1200 Bruxelles) Numéro d’identification : 24302/2002 STATUTS Entre les soussigne´s : 1° Mme Pascale Geubel, psychologue, demeurant a` WoluweSaint-Lambert, place de l’Alma 4, bte 12; 2° M. Thierry Siaens, inde´pendant, demeurant a` WezembeekOppem, rue du Ruisseau 99; 3° M. Sang-Hoon Geubel, e´tudiant, demeurant a` Walhain, rue Che`vequeue 57; 4° Mme Dominique Vizet, enseignante, demeurant a` Zellik, avenue François Jacobslaan 29; 5° M. Se´bastien Adant, psychomotricien, demeurant a` CourtSaint- Etienne, chausseé de Bruxelles 43; 6° M. Samuel Fumba, employe´, demeurant a` Woluwe-SaintLambert, place de l’Alma 4, bte 12, tous de nationalite´ belge, a e´te´ constitueé une association sans but lucratif conforme´ment a` la loi du 27 juin 1921, en date du 14 octobre 2002. Article 1er. L’association est deńommeé « Coup de Pouce ». Art. 2. Son sie`ge social est e´tabli a` Woluwe-Saint-Lambert, place de l’Alma 4, bte 12. Il peut eˆtre transfe´re´, par dećision du conseil d’administration, dans tout autre lieu. Art. 3. L’association a pour objet la recherche, la promotion et l’organisation d’activite´s e´ducatives centreés sur le de´veloppement et l’e´panouissement de l’enfant, et ce au sens le plus large, e´tabli sur base de son projet pe´dagogique prenant en compte le de´veloppement psychomoteur, corporel, intellectuel et scolaire. L’association pourra accomplir, d’une façon geńe´rale, de toutes manie`res et suivant les modalite´s qui lui paraıˆtront les plus approprieés, toutes les ope´rations civiles ou commerciales, mobilie`res ou immobilie`res se rapportant directement ou indirectement a` son objet social ou qui seraient de nature a` en faciliter directement ou indirectement, entie`rement ou partiellement, la reálisation. Art. 4. L’association est composeé de membres effectifs et de membres adhe´rents. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut eˆtre infe´rieur a` trois personnes et supe´rieur a` neuf personnes. Sauf ce qui est dit aux pre´sents articles, les membres effectifs et les membres adhe´rents jouissent des meˆmes droits. Art. 5. Sont membres effectifs : 1. les membres fondateurs; 2. toute personne admise en cette qualite´ par dećision souveraine du conseil d’administration. Art. 6. Toute personne qui de´sire aider l’association a` reáliser son but peut eˆtre admise, sur demande ećrite, en qualite´ de membre adhe´rent. Le conseil d’administration peut confe´rer, a` un membre adhe´rent, le titre de membre adhe´rent, membre sympathisant, membre protecteur et membre d’honneur. Art. 7. Les admissions de membres adhe´rents sont dećideés souverainement par le conseil d’administration. Art. 8. Les membres effectifs et adhe´rents sont libres de se retirer a` tout moment de l’association, en adressant, par ećrit, leur de´mission au conseil d’administration. Toutefois, en ce qui concerne les membres effectifs, ils resteront en fonction jusqu’a` ce qu’il soit pourvu a` leur remplacement, conforme´ment aux dispositions des pre´sents statuts. Est re´pute´ de´missionnaire, le membre adhe´rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adresse´ par lettre recommandeé a` la poste. Art. 9. L’associe´ de´missionnaire, suspendu, ou exclu, ainsi que les he´ritiers et ayants droits de l’associe´ deće´de´, n’ont aucun droit sur le fond social et ne peuvent rećlamer ou reque´rir ni releve´, ni reddition de comptes, ni opposition de scelle´s, ni inventaires. Art. 10. Les membres adhe´rents payent une cotisation annuelle. Le montant de ces cotisations est fixe´ par le conseil d’administration. Elle ne pourra eˆtre infe´rieure a` EUR 1. Art. 11. L’assembleé geńe´rale est composeé de tous les membres effectifs et adhe´rents. Elle est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration.

13115

Art. 12. L’assembleé geńe´rale est le pouvoir souverain de l’association. Elle posse`de les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi ou les pre´sents statuts. Sont notamment re´serveés a` sa compe´tence : les modifications aux statuts, la nomination et la re´vocation des administrateurs, l’approbation des budgets et comptes, la dissolution volontaire de l’association, les exclusions d’associe´s. Art. 13. Il doit eˆtre tenu au moins une assembleé geńe´rale chaque anneé dans le courant du mois de mars. L’association peut eˆtre reúnie en assembleé geńe´rale extraordinaire a` tout moment par le conseil d’administration ou a` la demande d’un tiers des membres effectifs au moins. Chaque reúnion se tient aux jour, heure et lieu mentionne´s dans la convocation. Tous les membres doivent y eˆtre convoque´s. Art. 14. L’assembleé geńe´rale est convoqueé par le conseil d’administration par lettre ordinaire adresseé a` chaque membre au moins huit jours avant l’assembleé et signeé par le pre´sident, au nom du conseil d’administration. L’ordre du jour est mentionne´ dans la convocation. Sauf dans les cas pre´vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l’assembleé peut de´libe´rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionne´s a` l’ordre du jour. Art. 15. Chaque membre effectif peut se faire repre´senter par un mandataire. Chaque membre ne peut eˆtre titulaire que d’une procuration. Tous les membres effectifs ont un droit de vote e´gal, disposant d’une voix. Les membres adhe´rents ne peuvent exprimer que leur avis. Art. 16. L’assembleé geńe´rale est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration ou par un membre effectif duˆment mandate´ a` cet effet par le pre´sident. Art. 17. Les re´solutions sont prises a` la majorite´ simple des voix pre´sentes ou repre´senteés, sauf dans les cas ou` il en est dećide´ autrement par la loi ou les pre´sents statuts. En cas de partage des voix, celle du pre´sident ou de l’administrateur qui le remplace est pre´ponde´rante. Art. 18. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un registre de proce`s-verbaux signe´s par le pre´sident et un administrateur. Ce registre est conserve´ au sie`ge social ou` tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans de´placement du registre. Art. 19. Toute modification aux statuts doit eˆtre publieé dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Il en est de meˆme de toute nomination, de´mission ou re´vocation d’administrateur. Art. 20. L’association est administreé par un conseil compose´ de trois membres au moins, nomme´s par l’assembleé geńe´rale pour un terme de trois ans et en tout temps re´vocables par elle. Les administrateurs sortants sont reé´ligibles. Art. 21. Le conseil de´signe parmi ses membres, un pre´sident, un tre´sorier et un secre´taire. Art. 22. Le conseil d’administration se reúnit sur convocation du pre´sident ou d’un membre effectif mandate´ par lui a` cet effet. Il ne peut statuer que si la majorite´ de ses membres est pre´sente. Ses dećisions sont prises a` la majorite´ absolue des voix; quant il y a parite´ des voix, celle du pre´sident ou de son remplaçant est pre´ponde´rante. Elles sont consigneés sous forme de proce`s-verbaux signe´s par le pre´sident et inscrites dans un registre spećial. Les extraits qui doivent eˆtre produits et tous les autres actes seront signe´s par le pre´sident. Art. 23. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion de l’administration. Seuls sont exclus de sa compe´tence, les actes re´serve´s par la loi ou les pre´sents statuts a` celle de l’assembleé geńe´rale. Art. 24. A de´faut de stipulation spećiale dans le proce`s verbal du conseil d’administration, tout administrateur signe valablement les actes re´gulie`rement dećide´s par le conseil; il n’aura a` justifier de ses pouvoirs vis-a`-vis des tiers. Art. 25. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exećution de leur mandat. Art. 26. Le pre´sident ou une personne duˆment mandateé par lui est habilite´ pour accepter, a` titre provisoire ou de´finitif, les libe´ralite´s faites a` l’association et pour accomplir toutes les formalite´s nećessaires a` leur acquisition.


13116

Art. 27. Un re`glement d’ordre inte´rieur pourra eˆtre pre´sente´ par le conseil d’administration a` l’assembleé geńe´rale. Des modifications a` ce re`glement pourront eˆtre apporteés par une assembleé geńe´rale statuant a` la majorite´ simple des associe´s pre´sents ou repre´sente´s. Art. 28. L’exercice social commence le 1er janvier de chaque anneé pour se terminer le 31 dećembre de chaque anneé. Par exception, le premier exercice de´butera le 1er novembre 2002. Art. 29. Le compte de l’exercice ećoule´ et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale ordinaire qui se tiendra le deuxie`me samedi du mois de mars de chaque anneé ou le jour suivant s’il s’agit d’un jour fe´rie´. Art. 30. En cas de dissolution de l’association, l’assembleé geńe´rale de´signera un liquidateur, de´terminera ses pouvoirs et indiquera l’affectation a` donner a` l’actif net de l’avoir social. Cette affectation devra obligatoirement eˆtre faite en faveur d’une association dont l’objet social couvre le meˆme champ.

De´borah Gol, e´tudiante, domicilieé rue de la Belle Jardinie`re 337, a` 4031 Angleur, Belge. Thibaut Fontaine, e´tudiant, domicilie´ rue des Coquelicots 17, a` 4431 Loncin, Belge. Nicolas Banneux, e´tudiant, domicilie´ avenue Reine Elisabeth 15, a` 4684 Haccourt, Belge, lequel fut, en outre, autorise´ a` porter le titre de pre´sident honoraire. (Signe´) M. Scheyvaerts, pre´sidente.

N. 24304

(Signe´) I. Thomas, secre´taire.

(81619P)

[81619]

Association Spadoise Napoleónienne Chemin du Pre´ Leftay 28 4900 Spa Numéro d’identification : 24304/2002

NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION

STATUTS

Sont e´lus en qualite´ d’administrateur : Mme Pascale Geubel, M. Sang-Hoon Geubel, M. Thierry Siaens, Mme Dominique Vizet, M. Se´bastien Adant et M. Samuel Fumba. Lesquels ont de´signe´ au titre de : Pre´sident : Mme Pascale Geubel; Tre´sorier : M. Sang-Hoon Geubel; Secre´taire : M. Thierry Siaens, qui acceptent. (Signe´) P. Geubel, S.-H. Geubel, T. Siaens, D. Vizet, S. Adant, S. Fumba.

Les personnes soussigneés : MARTHUS, Thierry, domicilie´ a` 4900 Spa, chemin du Pre´ Leftay 28. DELFOLIE, Hugues, domicilie´ a` 4860 Pepinster, rue Jonckay 39. HITABATUMA, Jean, domicilie´ a` 4900 Spa, rue de l’Eglise 30. HAAS, Ghislaine, domicilieé a` 4845 Sart-Jalhay, chemin des Halleux 112. LICKER, Françoise, domicilieé a` 4900 Spa, boulevard des Gue´reˆts 12. SARLET, Laurent, domicilie´ a` 4651 Battice, rue Houart 7. GEORIS, Franz, domicilie´ a` 4800 Verviers, avenue Ed. Cordonnier 272. DIGHAYE, Jean, domicilie´ a` 4845 Jalhay, chemin du Point de vue 32. DIGHAYE, Jean-Luc, domicilie´ a` 4845 Jalhay, chemin du Point de vue 32. HAAS, Laurent, domicilie´ a` 4910 Polleur, rue J. Dossogne 27. WARGNIES, Paul, domicilie´ a` 4650 Herve, rue Cre`vecoeur 5, membres fondateurs, tous de nationalite´ belge, ont convenu de constituer entre eux et toutes personnes qui en feraient partie par la suite, une association sans but lucratif aux conditions suivantes :

N. 24303

(82710)

[82710]

Elsa ULg 4000 Lie`ge Numéro d’identification : 4720/2000 CONSEIL D’ADMINISTRATION L’assembleé geńe´rale ordinaire de l’association, sans but lucratif « European Law Students’ Association, groupe local de l’Universite´ de Lie`ge » (ELSA ULg, dont la charte fondatrice fut publieé dans ces pages le 22 fe´vrier 2000), reúnie en ses locaux le septie`me jour du mois d’octobre de l’an 2002, accorda sa dećharge bienveillante aux administrateurs dont le mandat venait a` ećheánce et les remercia par de chaleureux applaudissements. L’honorable assembleé proce´da ensuite a` l’e´lection de leurs successeurs par de vives et unanimes acclamations. Une fois ceux-ci reúnis en conseil, ils s’empresse`rent de re´partir les fonctions comme suit : Pre´sidente : Sa Gracieuse Demoiselle Marjolaine Scheyvaerts, e´tudiante, domicilieé quai du Condroz 10, a` 4020 Lie`ge, Belge. Vertueux vice-pre´sident : Marc Hollange, e´tudiant, domicilie´ rue Damry 3, a` 4130 Tilff, Belge. Secre´taire a` la plume d’or : Isabelle Thomas, e´tudiante, domicilieé avenue de Nandrin 1, a` 4130 Esneux, Belge. Questeur : Pascal Berghe, e´tudiant, domicilie´ rue de Herve 334, a` 4030 Lie`ge, Belge. Conseille`re aviseé : Delphine Belkacemi, e´tudiante, domicilieé rue des gottes 26, a` 4051 Chaudfontaine, Belge. Administrateurs : Audrey Vangramberen, e´tudiante, domicilieé rue Chaudthier 54, a` 4051 Vaux-sous-Che`vremont, Belge. Ingrid Finet, e´tudiante, domicilieé boulevard d’Avroy 196, a` 4000 Lie`ge, Belge. Marie-He´le`ne Toussaint, e´tudiante, domicilieé Large voie 199, a` 4040 Herstal, Belge. Julien Marećhal, e´tudiant, domicilie´ parc de Bel’ Fays 18, a` 4052 Beaufays, Belge. Julien Magotteaux, e´tudiant, domicilie´ rue Bois L’Eveˆque 98, a` 4000 Lie`ge, Belge. Gautier Matray, e´tudiant, domicilie´ avenue du Luxembourg 25, a` 4000 Lie`ge, Belge. Ste´phanie Vrancken, e´tudiante, domicilieé boulevard de la Sauvenie`re 153/53, a` 4000 Lie`ge, Belge.

Article 1er. L’association est constitueé sous la deńomination ″Association Spadoise Napoleónienne″. Art. 2. Le sie`ge social est e´tabli chemin du Pre´ Leftay 28, 4900 Spa. Art. 3. L’association, fondamentalement apolitique, a pour objet de promouvoir toute activite´ ayant un rapport avec Napoleón Bonaparte, les membres de sa famille ou leur e´poque. Cette activite´ peut s’exercer notamment avec la collaboration d’autres organisations. Art. 4. L’association est constitueé pour une dureé illimiteé; elle peut, en tout temps, eˆtre dissoute. En cas de dissolution, aucun membre de l’association ne pourra faire valoir d’e´ventuels droits sur l’actif social de l’a.s.b.l. Art. 5. L’association est composeé des membres en re`gle de cotisation. Le nombre de membres n’est pas limitatif; cependant, il ne pourra eˆtre infe´rieur a` cinq. Les membres de´missionnaires ou exclus et les ayants droit d’un membre de´funt n’ont aucun droit a` faire valoir sur l’avoir social. Art. 6. Les de´missions et les exclusions des membres ont lieu dans les conditions de´termineés par l’article 12 de la loi. De plus, est re´pute´ de´missionnaire tout membre n’ayant pas paye´ sa cotisation depuis un an. Art. 7. Sont re´serveés a` la compe´tence de l’assembleé geńe´rale : les modifications de statuts sociaux; la nomination et la re´vocation des membres du conseil d’administration; l’approbation du budget et des comptes; la dissolution volontaire de l’association; les exclusions des membres; toutes dećisions de´passants les limites des pouvoirs le´galement ou statutairement de´volus au conseil d’administration; la de´signation des ve´rificateurs aux comptes; la de´signation des administrateurs composant le conseil d’administration.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif L’assembleé geńe´rale ordinaire est composeé des membres en re`gle de cotisation. Elle est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration ou par son remplaçant. L’assembleé geńe´rale ordinaire se reúnit au moins une fois chaque anneé, clans le courant du dernier trimestre de l’anneé civile. En outre, l’assembleé peut eˆtre reúnie extraordinairement autant de fois que l’inte´reˆt social l’exige. Elle doit l’eˆtre obligatoirement si un cinquie`me au moins des membres en fait la demande, et ce dans un de´lai minimum d’un mois apre`s celle-ci, qui devra eˆtre adresseé par ećrit au pre´sident du conseil d’administration. De meˆme, toute proposition e´manant d’un cinquie`me au moins des membres doit eˆtre inscrite a` l’ordre du jour. Cette proposition sera transmise par ećrit au pre´sident du conseil d’administration et, si elle est e´mise apre`s la re´daction de l’ordre du jour, elle sera traiteé en sus des points pre´vus. Les membres seront convoque´s par lettre personnelle ou par voie de presse quinze jours avant l’assembleé geńe´rale. L’ordre du jour sera joint aux convocations. Le mode de convocation est applicable, tant pour les assembleés geńe´rales ordinaires que pour les assembleés geńe´rales extraordinaires. Art. 8. L’assembleé geńe´rale ne peut valablement de´libe´rer sur les modifications aux statuts que si l’objet de celles-ci est spećialement indique´ dans la convocation et si la proposition reúnit les deux tiers des voix. Toutefois, si la modification porte sur l’un des objets en vue desquels l’association s’est constitueé, elle ne sera valable que si elle est voteé a` l’unanimite´ des membres pre´sents a` l’assembleé. Si les deux tiers des membres ne sont pas pre´sents, ou repre´sente´s a` la premie`re reúnion, il peut eˆtre convoque´ dans les quinze jours une seconde reúnion qui pourra de´libe´rer, quel que soit le nombre des membres pre´sents. Art. 9. Les membres empeˆche´s de se rendre a` une assembleé geńe´rale peuvent s’y faire repre´senter par un membre de l’association, et ce par procuration. Chaque mandataire ne peut disposer que d’une seule procuration. Art. 10. Les dećisions de l’assembleé seront consigneés dans un registre des proce`s-verbaux, signeés par le pre´sident, le secre´taire ainsi que par les membres qui le demandent. Ce registre est conserve´ au sie`ge de l’association, ou` les membres peuvent le consulter, sans de´placement du registre. Art. 11. Le montant annuel des cotisations est fixe´ par l’assembleé geńe´rale; il ne pourra de´passer cent euros. Art. 12. L’association est administreé par un conseil d’administration compose´ de cinq membres au moins. La dureé du mandat des membres du conseil d’administration, e´lus par l’assembleé geńe´rale, est de trois ans. Ils sont reé´ligibles. Art. 13. Le conseil d’administration de´signe, parmi ses membres, un pre´sident, un vice-pre´sident, un secre´taire et un tre´sorier. En cas d’absence ou d’empeˆchement du pre´sident, ses fonctions sont exerceés par le vice-pre´sident ou, a` son de´faut, par le plus aˆge´ des membres pre´sents du conseil d’administration. Le conseil d’administration peut attribuer deux fonctions au meˆme membre. Art. 14. Le conseil d’administration se reúnit sur convocation, soit du pre´sident, soit du secre´taire ou de deux membres du comite´. Il ne peut statuer que si la majorite´ de ses membres est pre´sente. Ses dećisions sont prises a` la majorite´ des membres pre´sents. En cas de partage des voix, celle du pre´sident ou de celui qui le remplace est pre´ponde´rante. Dans le vote, une abstention e´quivaut a` une absence. Toutefois, si la majorite´ des membres est pre´sente, les membres empeˆche´s peuvent se faire repre´senter par un autre membre du conseil d’administration, par procuration ećrite, aucun mandataire ne pouvant repre´senter plus d’un membre du conseil d’administration. Les dećisions du conseil sont relateés dans les proce`s-verbaux, signeés par le pre´sident ou par celui qui le remplace et par le secre´taire, et consigneés dans un registre spećial. Art. 15. Le conseil d’administration a les pouvoir les plus e´tendus pour l’administration et la gestion de l’association. Il peut notamment, sans que cette eńume´ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, transiger, compromettre, acque´rir, ećhanger, vendre tous les biens et immeubles, hypothe´quer, emprunter, conclure des baux de toute dureé, accepter tous les dons, subside, donations, transferts, renoncer a` tous droits, confe´rer tous pouvoirs a` des mandataires de son choix, associe´s ou non, repre´senter l’association en justice, tant en de´fendant qu’en demandant. Il peut aussi nommer et re´voquer le personnel de l’association, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consigneés, effectuer toutes ope´rations, retirer de la poste, de la douane, de la S.N.C.B., les lettres, les te´le´grammes, colis,

13117

recommande´s, encaisser tous les mandats postaux Les de´penses de´passant deux mille euros doivent ainsi que toutes les assignations et quittances eˆtre expresse´ment autoriseés au preálable par le postales. Il est seul juge de l’acceptation en qualite´ de conseil d’administration et relateés au proce`s-membre de toute personne de´sirant rejoindre l’association. Cette candidature sera soumise, pour validation, a` l’assembleé geńe´rale. Art. 16. Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en de´fendant, sont intenteés ou soutenues a` la diligence du pre´sident ou du membre qui le remplace. Art. 17. Les actes qui engagent l’association, autre que de gestion journalie`re, sont signe´s par le pre´sident ou, en son absence, par deux membres du comite´ d’administration de´signe´s par lui, sauf s’il a a` justifier, vis-a`-vis de tiers, d’une quelconque de´libe´ration. La correspondance courante, les actes de gestion journalie`re, les quittances et dećharges envers l’administration des chemins de fer, postes et te´le´graphes, ainsi que les banques et autres organismes seront signe´s valablement par le pre´sident du conseil d’administration (ou son repre´sentant), et ce a` concurrence d’un montant ne de´passant pas deux mille euros. En ce qui concerne la gestion journalie`re des comptes bancaires de l’a.s.b.l., le pre´sident ou le tre´sorier pourra engager valablement l’association quant au payement ou retrait qui ne de´passe pas deux mille euros. Art. 18. Nul ne peut repre´senter l’association sans avoir e´te´ mandate´ par le conseil d’administration. Art. 19. Le conseil d’administration juge du bien-fonde´ de toutes demandes d’intervention solliciteés aupre`s de l’association. Art. 20. Les membres du conseil d’administration ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exećution de leur mandat. Art. 21. Les de´penses de´passant deux mille euros doivent eˆtre expresse´ment autoriseés au preálable par le conseil d’administration et relateés au proce`s-verbal. Art. 22. L’anneé sociale commence le 1er janvier et se termine le 31 dećembre de chaque anneé. Art. 23. Le 31 dećembre de chaque anneé, les livres sont arreˆte´s et l’exercice cloˆture´. L’administration dresse l’inventaire, le bilan et les comptes des recettes et des de´penses. Les comptes seront ve´rifie´s annuellement par deux ve´rificateurs. Art. 24. L’exce´dent favorable du compte appartient a` l’association. Il est verse´ sur un compte bancaire spećial. Fait a` Spa, le 23 mai 2002.

N. 24305

(81915)

[81915]

« Atlantic Diving Club » 9700 Oudenaarde Identificatienummer : 2074/75 WIJZIGING STATUTEN — BENOEMINGEN RAAD VAN BEHEER De algemene vergadering, beraadslagend en beslissend, overeenkomstig artikel 8 van de wet van 27 juni 1921 en overeenkomstig haar statuten (bijlagen tot het Belgisch Staatsblad d.d. 27 maart 1975, onder nr 2074) heeft de hierna volgende statutenwijziging aangenomen : Artikel 6 wordt als volgt gewijzigd : De beheerraad alleen is gemachtigd nieuwe leden aan te nemen. Elk lid van de vereniging kan ontslag nemen door eenvoudig een schriftelijke mededeling aan de voorzitter en de secretaris der vereniging te richten. Al de leden zijn gehouden zich aan de statuten en het huishoudelijk reglement te onderwerpen. De jaarlijkse bijdrage is bepaald met een maximum van EUR 123,95 aan lidgeld (exclusief zwembadgeld en de verplichte bijdrage NELOS). Indien het lidgeld niet betaald werd binnen de maand na de vervaldag van de lidmaatschapsbijdrage, wordt het lid geacht ontslag te nemen. Herinschrijving is mogelijk maar alle ancie¨nniteit is verloren. Artikel 16 wordt als volgt gewijzigd : De algemene vergadering heeft als beheerder aangenomen : Waeterloos, Eric, accountant, Georges Lobertstraat 20, 9700 Oudenaarde. De raad van beheer, is met ingang van heden, als volgt samengesteld :


13118

Aelvoet, Luc, technisch ingenieur, Nieuwstraat 3, 9700 Oudenaarde. De Neve, Anouchka, bediende, Lindestraat 48, 9700 Oudenaarde. Muysoms, Johan, schrijnwerker, Herlegemstraat 58, 9700 Oudenaarde. Stevenaert, Philip, ingenieur, Wallestraat 29, 9700 Oudenaarde. Van Cauwenberghe, Guy, arbeider, Groenstraat 7, 9790 Wortegem-Petegem. Vander Stuyft, Inge, verpleegster, Sint-Jansplein 18, 9100 SintNiklaas. Waeterloos, Eric, accountant, Georges Lobertstraat 20, 9700 Oudenaarde. De beheerders hebben als volgt verdeeld : Voorzitter : Philip Stevenaert. Ondervoorzitter : Eric Waeterloos. Secretaris : Anouchka De Neve. Penningmeester : Luc Aelvoet. Oudenaarde, 12 januari 2002. (Get.) Philip Stevenaert, voorzitter.

N. 24306

(Get.) Anouchka De Neve, secretaris.

(84441 — 84441P) Sociaal Fonds voor de Werknemers van de sociale werkplaatsen in de Vlaamse Gemeenschap [84441]

Hoogstraat 26-28 1000 Brussel Identificatienummer : 24306/2002 STATUTEN Op datum van 16 september 2002 werd tussen hiernavolgende personen overeengekomen een vereniging zonder winstgevend doel op te richten : DE WOLF, Ferdy, bediende, wonende te 9200 Dendermonde, Rootjensweg 42; ELISABETH, Eddy, bediende, wonende te 2630 Aartselaar, Bar. Van Ertbornstraat 23; LANGENUS, Andre´, bediende, wonende te 2800 Mechelen, Geerdegem Schonenberg 120. REMY, Olivier, bediende, wonende te 2018 Antwerpen, Nottebohmstraat 15, allen van Belgische nationaliteit. I. Benaming, zetel, doel, duur Artikel 1. Overeenkomstig de wet van 27 juni 1921 op de verenigingen zonder winstgevend doel en in uitvoering van de collectieve arbeidsovereenkomst van 30 mei 2002, inzonderheid art. 4., gericht op de financiering van het fonds voor Bestaanszekerheid met het oog op de organisatie van economische, sociale en technische vorming, de toekenning van een jaarlijkse syndicale toelage en de toekenning van aanvullende vergoedingen en voordelen allerhande, wordt tussen de ondergetekenden een vereniging zonder winstgevend doel opgericht onder de benaming : « Sociaal Fonds voor de Werknemers van de sociale werkplaatsen in de Vlaamse Gemeenschap vereniging zonder winstgevend doel, afgekort : v.z.w. ». Art. 2. De zetel van de vereniging is gevestigd te 1000 Brussel, Hoogstraat 26-28. Hij kan overgebracht worden naar gelijk welke andere plaats in Belgie¨ volgens beslissing van de raad van bestuur. Art. 3. De vereniging heeft tot doel gelden te ontvangen en te verdelen die haar ter beschikking worden gesteld volgens de conventionele beschikkingen in het Paritair Comite´ voor de Beschutte Werkplaatsen en de Sociale Werkplaatsen, al dan niet bekrachtigd bij koninklijk besluit en die van toepassing zijn op de werkgevers en werknemers van de Sociale Werkplaatsen. Art. 4. De vereniging is aangegaan voor onbepaalde duur. Ze kan overeenkomstig de wet en de huidige statuten ten allen tijden worden ontbonden.

II. Leden Art. 5. De vereniging is samengesteld uit tenminste 4 leden. Art. 6. Om lid van de vereniging « Sociaal Fonds voor de werknemers van de sociale werkplaatsen in de Vlaamse Gemeenschap, v.z.w. » te zijn, moet men mandataris zijn, behoorlijk gemachtigd door een representatieve organisatie van werknemers die vertegenwoordigd is in het Paritair Comite´ voor de Beschutte Werkplaatsen en de Sociale Werkplaatsen in de Vlaamse Gemeenschap. Art. 7. Het ontslag of de uitsluiting van een lid wordt geregeld volgens de bepalingen van art. 12, alinea 2 van de wet van 27 juni 1921 op de verenigingen zonder winstgevend doel en de instellingen van openbaar nut. Art. 8. De leden zijn geen bijdragen verschuldigd. III. Algemene vergadering Art. 9. De algemene vergadering is samengesteld uit alle leden. Art. 10. De algemene vergadering is bevoegd over hiernavolgende punten : a) de wijziging van de statuten; b) de benoeming en de afzetting van de bestuurders; c) de goedkeuring van de budgetten en van de rekeningen over het betreffende boekjaar; d) de uitsluiting van leden; e) het machtigen van de raad van bestuur zijn bevoegdheden over te dragen aan derden; f) de bestemming van de goederen van de ontbonden vereniging; g) de ontbinding van de vereniging. Zij wordt eéńmaal per jaar door de raad van bestuur bijeengeroepen. De uitnodigingen worden schriftelijk - per gewone brief - aan de leden toegezonden, minstens tien dagen voor de dag van de algemene vergadering. De uitnodiging vermeldt de dagorde. Art. 11. Buitengewone algemene vergaderingen kunnen door de raad van bestuur worden samengeroepen. Art. 12. De beslissingen van de algemene vergadering worden genomen met 3/4 meerderheid van de aanwezige leden. Van elke vergadering worden notulen gemaakt die ingeschreven of ingeplakt worden in een daartoe bestemd register. Een afschrift van de besluiten van de algemene vergadering wordt aan de leden toegezonden. Art. 13. Een lid kan zich door een ander lid laten vertegenwoordigen door middel van een volmacht. Het is evenwel zo dat een lid slechts drager kan zijn van eéń volmacht. Meerdere volmachten per lid zijn uitgesloten. IV. Raad van bestuur Art. 14. De vereniging wordt beheerd door een raad van bestuur, bestaande uit vier leden, benoemd door de algemene vergadering. De leden van de raad van bestuur worden aangesteld voor een periode vastgelegd door de algemene vergadering. Het mandaat van lid van de raad van bestuur vervalt door ontslagneming, door overlijden, wanneer de duur van het mandaat verstreken is, wanneer de organisatie die het lid heeft voorgedragen om zijn vervanging verzoekt of wanneer de betrokkene geen deel meer uitmaakt van de organisatie die hem voorgedragen heeft. Een nieuw lid voltooit desgevallend het mandaat van zijn voorganger. De mandaten van de leden van de raad van bestuur zijn hernieuwbaar. Het mandaat van lid van de raad van bestuur is onbezoldigd. Art. 15. De raad van bestuur wordt bekleed met elke macht die door de wet niet uitdrukkelijk wordt voorbehouden aan de algemene vergadering. Hij kan de macht overdragen aan eéń van de leden. Hij vertegenwoordigt de vereniging bij rechtszaken, zowel als eiser als verweerder en bij alle gerechtelijke en buitengerechtelijke handelingen in het algemeen. Art. 16. De beslissingen van de Raad van Bestuur worden bij eenparigheid van stemmen genomen. Minstens 3/4 van de leden moeten aanwezig zijn. Art. 17. Van elke vergadering worden notulen gemaakt, die ingeschreven of ingeplakt worden in een daartoe bestemd register.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 10.12.2002 — Associations sans but lucratif V. Begroting en rekeningen Art. 18. Het boekjaar loopt van 1 januari tot 31 december. De raad van bestuur bereidt de rekeningen en de begroting voor en legt ze ter goedkeuring voor aan de jaarlijkse algemene vergadering. De rekeningen worden gecontroleerd door een of meerdere commissarissen. VI. Ontbinding, vereffening Art. 19. De ontbinding en de liquidatie van de vereniging gebeuren overeenkomstig de wet van 27 juni 1921. De liquidatie gebeurt door een college van vier leden van de raad van bestuur. Na aanzuivering van de eventuele passiva zal het saldo der activa, na ontbinding, slechts kunnen worden aangewend voor een doel dat overeenstemt met de doelstelling van de vereniging. Gedaan te Brussel, op zestien september tweeduizend en twee. (Get.) DE WOLF, Ferdy; ELISABETH, Eddy; LANGENUS, Andre´; REMY, Olivier.

RAAD VAN BESTUUR — BENOEMINGEN De leden-stichters van de vereniging zonder winstgevend doel « Sociaal Fonds voor de Werknemers van de sociale werkplaatsen in de Vlaamse Gemeenschap », ter gelegenheid van de oprichting van de vereniging in algemene vergadering bijeen te Brussel, op zestien september tweeduizend en twee, hebben bij toepassing van de statuten, besloten thans aan te duiden als leden van de raad van bestuur : DE WOLF, Ferdy; ELISABETH, Eddy; LANGENUS, Andre´; REMY, Olivier; die aanvaarden. Met algemene stemmen wordt de heer Eddy ELISABETH, die aanvaardt, aangeduid als voorzitter.

13119

Secre´taire : Jansen, The´re`se, institutrice maternelle, demeurant Jagersdal 41, 1600 Sint-Pieters-Leeuw, Belge. Secre´taire adjointe : Vousure, Murielle, e´pse Degrooff, institutrice primaire, demeurant avenue du Prince He´ritier 78, 1200 Woluwe´Saint-Lambert. Tre´sorie`re : Hengchen, Isabelle, e´pse Dewolfs, institutrice primaire, demeurant avenue Lefever 16, 1160 Bruxelles, Belge. Tre´sorie`re adjointe : Hoeymans, Miche`le, e´pse Dessaintes, institutrice primaire, demeurant rue Jean Lambotte 23, 1150 Bruxelles, Belge. Administrateurs : Duchateau, Bernadette, institutrice primaire, demeurant avenue Montgolfier 99, 1150 Bruxelles, Belge. Minet, Brigitte, e´pse Bousard, institutrice primaire, demeurant rue Van Bever 92, 1150 Bruxelles, Belge. Lambert, Karin, e´pse Canelle, maıˆtre de morale, demeurant avenue Geńe´ral Cambronne 16, 1380 Lasne, Belge. Ve´rificateurs aux comptes : Schlusmans, Isabelle, institutrice primaire, demeurant avenue du Lyceé Français 1/5, 1180 Bruxelles. Vanderbeck, Cathy, e´pse Lindelauf, institutrice primaire, demeurant avenue de l’Avenir 38, 1640 Rhode-Saint-Gene`se, Belge. Membres de droit : Dubigk, Nicole, e´pse Du Champs, pre´fe`te des e´tudes, demeurant avenue des Chaˆtaigniers 38, 1640 Rhode-Saint-Gene`se, Belge. Delmez, Suzy, directrice, demeurant avenue Beau Se´jour 67, 1180 Bruxelles, Belge. Fait a` Woluwe-Saint-Pierre, le 16 septembre 2002. (Signe´) Lambert, Karin, secre´taire.

(Signe´) Vousure, Murielle, secre´taire adjointe.

(Signe´) Vandenabeele, Nicole, pre´sidente.

Raad van bestuur De leden van de raad van bestuur van de vereniging zonder winstgevend doel « Sociaal Fonds voor de Werknemers van de sociale werkplaatsen in de Vlaamse Gemeenschap », ter gelegenheid van hun benoeming door de algemene vergadering bijeen te Brussel, op zestien september tweeduizend en twee hebben, bij toepassing van de statuten, besloten thans aan te duiden als : Ondervoorzitter : Andre´ LANGENUS. Secretaris-penningmeester : Olivier REMY; die aanvaarden. Bij toepassing van artikel 15 van de statuten heeft de raad van bestuur zijn leden Eddy ELISABETH en Ferdy DE WOLF; aangeduid om alle handelingen die de vereniging binden, te ondertekenen. Bij afwezigheid of belet zullen zij worden vervangen door Andre´ LANGENUS en Olivier REMY. Betrokkenen hebben deze opdracht aanvaard. Alle voornoemde beslissingen werden genomen met eenparigheid van stemmen. Voor eensluidend afschrift uit de notulen van de algemene vergadering en van de raad van bestuur. (Volgen de handtekeningen.)

N. 24307 [81496] (81496) Amicale du Fondamental de l’Atheńeé royal Crommelynck 1150 Bruxelles Numéro d’identification : 11248/96 CONSEIL D’ADMINISTRATION L’assembleé geńe´rale du 4 juin 2002 de l’a.s.b.l. « Amicale du Fondamental de l’Atheńeé royal de Woluwe´-Saint-Pierre » dont le sie`ge est e´tabli a` Woluwe´-Saint-Pierre, avenue Orban 73, conforme´ment aux titres VII et VIII a nomme´ de nouveaux membres en remplacement des administrateurs de´missionnaires. Le conseil d’administration du 16 septembre 2002 a refixe´ les mandats de ses membres comme suit a` partir du 16 septembre 2002 : Pre´sidente : Vandenabeele, Nicole, e´pse Buntinx, institutrice primaire, demeurant Bleuckeveldlaan 23, 3080 Tervuren, Belge. Vice-pre´sidente : Delvaux, Nathalie, institutrice maternelle, demeurant clos Val de l’Ecossais 15, 1420 Braine-l’Alleud, Belge.

N. 24308

(83435)

[83435]

Pensioenfonds Groep Citibank Generaal Jacqueslaan 263g 1050 Brussel Identificatienummer : 877/72 WIJZIGINGEN STATUTEN De leden van de vereniging zonder winstoogmerk Pensioenfonds Groep Citibank v.z.w., inschrijvingsnummer bij de Controledienst voor de Verzekeringen 50.051, samengekomen in bijzondere algemene vergadering te Brussel op 30 september 2002, hebben, met zeven stemmen voor en twee stemmen tegen, de wijziging aan de statuten goedgekeurd. De statuten verschenen in de bijlage tot het Belgisch Staatsblad van 10 februari 1972, worden als volgt gewijzigd : De tekst van artikel 5 wordt vervangen door de volgende tekst « Het aantal vennoten kan niet minder dan drie bedragen. Hebben de hoedanigheid van vennoot : iedere rechtspersoon die werkgever is en die als onderneming van de groep Citigroup in België deel uitmaakt. » De tekst van artikel 7, gewijzigd volgens bijlage tot het Belgisch Staatsblad van 14 december 1999, wordt vervangen door de volgende tekst : « Het uittreden en uitsluiten van een vennoot gebeurt zoals wordt vastgesteld door artikel 12 van de wet van 27 juni 1921. Daarenboven, is geacht zonder meer ontslagnemend te zijn elke vennoot die, zoals behoort opgeroepen voor een gewone of buitengewone algemene vergadering, niet aanwezig is zonder, voorafgaand, een geldige rechtvaardiging van zijn afwezigheid te hebben ingediend en dat dit feit zich ten minste tweemaal achtereenvolgens voordoet. » De tekst van artikel 10 wordt vervangen door de volgende tekst : « Een lijst van de vennoten moet ter griffie van de burgerlijke rechtbank van de zetel van de vereniging worden neergelegd. Deze lijst wordt ieder jaar aangevuld met, in alfabetische volgorde, de aanduiding van de wijzigingen die zich bij de leden hebben voorgedaan. »


13120

Overgangsmaatregel Zij hebben, met zeven stemmen voor en twee stemmen tegen, de volgende overgangsmaatregel goedgekeurd : Op het einde van de algemene vergadering van 30 september 2002, die de voorgaande wijzigingen aan de statuten goedkeurt, wordt elke natuurlijke persoon, die op deze datum de hoedanigheid van vennoot had, geacht zonder meer ontslagnemend te zijn en zullen enkel de drie volgende maatschappijen, dewelke de hoedanigheid hebben van werkgever, en die deel uitmaken van de groep Citigroup in België, vennoten van de vereniging zijn : 1. de naamloze vennootschap Citibank Belgium, waarvan de maatschappelijke zetel gevestigd is Generaal Jacqueslaan 263g te 1050 Brussel, ingeschreven in het handelsregister te Brussel onder het nr. 412.146; 2. de vennootschap van engels recht Citibank International Plc, waarvan de maatschappelijke zetel gevestigd is Generaal Jacqueslaan 263g te 1050 Brussel, ingeschreven in het handelsregister te Brussel onder het nr. 643.034; 3. de naamloze vennootschap Citilife, waarvan de maatschappelijke zetel gevestigd is Generaal Jacqueslaan 263g te 1050 Brussel, ingeschreven in het handelsregister te Brussel onder het nr. 276.301. Opgemaakt te Brussel op 30 september 2002. Echt verklaard : (Get.) Willy Bruyndonckx, voorzitter.

(Get.) Marie-Rose Debekker, bestuurder.

BENOEMINGEN — ONTSLAGNEMINGEN Benoemingen De leden van de vereniging zonder winstoogmerk Pensioenfonds Groep Citibank v.z.w. : de vennootschap Citibank International Plc, vertegenwoordigd door de Heer Willy Bruyndonckx, de vennootschap Citibank Belgium N.V., vertegenwoordigd door de Heer Rupert Hubbard, en de vennootschap Citilife N.V., vertegenwoordigd door de Heer Jose´ de Penaranda, inschrijvingsnummer bij de Controledienst voor de verzekeringen 50.051, samengekomen in bijzondere algemene vergadering te Brussel op 30 september 2002, hebben éénparig goedgekeurd, de benoeming tot lid van de raad van bestuur van : De heer Dirk Ostijn, Business Planning and Analysis Director bij Citibank Belgium N.V., verblijvend te 9506 Geraardsbergen, Aalstsesteenweg 104A. De heer de Penaranda de Franchimont Jose´, vice-pre´sident bij Citibank Belgium N.V., verblijvend 1490 Court-Saint-Etienne, rue Masbourg 9. De heer Bernard Beyens, vice-pre´sident bij Citibank Belgium N.V., verblijvend, 1180 Brussel, vieille rue du Moulin 130. Hun mandaat zal onmiddellijk een einde nemen na de gewone algemene vergadering van 30 mei 2003. Ontslagnemingen Zij hebben het ontslag van de Heer Jean-Pierre Duchamps en de Heer Alex Kindts, als bestuurder, aanvaard. Opgemaakt te Brussel, op 30 september 2002. Echt verklaard : (Get.) Willy Bruyndonckx, voorzitter.

(Get.) Marie-Rose Debekker, bestuurder.

Fonds de Pension Groupe Citibank Boulevard Geńe´ral Jacques 263g 1050 Bruxelles Numéro d’identification : 877/72 MODIFICATIONS AUX STATUTS Les membres de l’association sans but lucratif Fonds de Pension Groupe Citibank a.s.b.l., nume´ro d’inscription a` l’Office de Contrôle des Assurances 50.051, reúnis en assembleé geńe´rale extraordinaire, a` Bruxelles, le 30 septembre 2002, ont approuve´, par sept voix pour et deux voix contre, la modification aux statuts.

Les statuts publie´s aux annexes au Moniteur belge du 10 fe´vrier 1972, sont modifie´s comme suit : Le texte de l’article 5 est remplace´ par le texte suivant : « Le nombre des associe´s ne peut être infe´rieur a` trois. A la qualite´ d’associe´ toute personne morale qui a la qualite´ d’employeur et qui appartient, en tant qu’entreprise, au groupe Citigroup en Belgique. » Le texte de l’article 7, modifie´ aux annexes au Moniteur belge du 14 dećembre 1999, est remplace´ par le texte suivant : « Les de´missions ou exclusions d’un associe´ sont re´gleés conforme´ment a` l’article 12 de la loi du vingt sept juin 1921. En outre, est re´pute´ de´missionnaire d’office tout associe´ qui, duˆment convoque´ a` une assembleé geńe´rale ordinaire ou extraordinaire, n’y assiste pas sans avoir, au preálable, pre´sente´ une justification valable de son absence et que ce fait ce soit produit deux fois consećutivement au moins. » Le texte de l’article 10 est remplace´ par le texte suivant : « Une liste des associe´s doit eˆtre de´poseé au greffe du tribunal civil du sie`ge de l’association. Cette liste est comple´teé, chaque anneé, par l’indication dans l’ordre alphabe´tique des modifications qui se sont produites parmi les membres. » Disposition transitoire Ils ont approuve´, par sept voix pour et deux voix contre, la disposition transitoire suivante : A l’issue de la reúnion de l’assembleé geńe´rale du 30 septembre 2002 adoptant les modifications aux statuts ci-avant, chaque personne physique ayant a` cette date la qualite´ d’associe´ sera re´puteé de´missionnaire d’office et seront seules associeés de l’association les trois socie´te´s suivantes, lesquelles ont la qualite´ d’employeur appartenant au groupe Citigroup en Belgique : 1. la socie´te´ anonyme Citibank Belgium, dont le sie`ge social est e´tabli boulevard Geńe´ral Jacques 263g a` 1050 Bruxelles, inscrite au registre du commerce de Bruxelles sous le n° 412.146. 2. la socie´te´ de droit anglais Citibank International Plc, dont le sie`ge social est e´tabli boulevard Geńe´ral Jacques 263g a` 1050 Bruxelles, inscrite au registre du commerce de Bruxelles sous le n° 643.034; 3. la socie´te´ anonyme Citilife, dont le sie`ge social est e´tabli boulevard Geńe´ral Jacques 263g a` 1050 Bruxelles, inscrite au registre du commerce de Bruxelles sous le n° 276.301. Fait a` Bruxelles, le 30 septembre 2002. Certifie´ exact : (Signe´) Willy Bruyndonckx, (Signe´) Marie-Rose Debekker, pre´sident. administrateur.

NOMINATIONS — DÉMISSIONS Nominations Les membres de l’association sans but lucratif Fonds de Pension Groupe Citibank a.s.b.l. : la socie´te´ Citibank International Plc, repre´senteé par M. Willy Bruyndonckx, la socie´te´ Citibank Belgium S.A., repre´senteé par M. Rupert Hubbard et la socie´te´ Citilife S.A., repre´senteé par M. Jose´ de Penaranda, nume´ro d’inscription a` l’Office de Controˆle des Assurances 50.051, reúnis en assembleé geńe´rale extraordinaire, a` Bruxelles, le 30 septembre 2002, ont approuve´, a` l’unanimite´, la nomination comme membre du conseil d’administration. M. Dirk Ostijn, Business Planning and Analysis Director a` la Citibank Belgium S.A., demeurant 9506 Geraardsbergen, Aalstsesteenweg 104A. M. Jose´ de Penaranda de Franchimont Jose´, vice-president a` la Citibank Belgium S.A., demeurant 1490 Court-Saint-Etienne, rue Masbourg 19. M. Bernard Beyens, vice-pre´sident a` la Citibank Belgium S.A., demeurant 1180 Bruxelles, vieille rue du Moulin 130. Leur mandat prendra fin imme´diatement apre`s l’assembleé geńe´rale ordinaire du 30 mai 2003. De´missions Les membres acceptent la de´mission de M. Jean-Pierre Duchamps et de M. Alex Kindts, de leur charge d’administrateur. Fait a` Bruxelles le 30 septembre 2002. Certifie´ exact : (Signe´) Willy Bruyndonckx, (Signe´) Marie-Rose Debekker, pre´sident. administrateur.

c) Ces personnes doivent également marquer explicitement leur accord avec les objets de la Rainbowhouse et son mode de fonctionnement

Recommend Documents