86 MODIFICATIONS AUX STATUTS

Verenigingen zonder winstoogmerk Associations sans but lucratif N. 8576

Bijlage tot het Belgisch Staatsblad van 16 mei 2002 Annexe au Moniteur belge du 16 mai 2002 (66217)

[66217]

« BRASEAP » Rue Albert Ier 269 6560 Erquelinnes Numéro d’identification : 22098/86 MODIFICATIONS AUX STATUTS Assembleé geńe´rale extraordinaire du 18 septembre 2001 En conformite´ avec l’article 8 de la loi du 27 juin 1921, l’assembleé geńe´rale dećide de modifier les statuts de l’association comme suit : Article 1er. L’association est deńommeé « BRASEAP ». Son sie`ge social est e´tabli rue Albert Ier 269, a` 6560 Erquelinnes. Il peut eˆtre transfe´re´ en tout autre endroit a` de´signer par l’assembleé geńe´rale, votant conforme´ment a` la proce´dure pre´vue a` l’article 8 de la loi. Tout transfert de sie`ge sera publie´ dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Article 13. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un registre de proce`s-verbaux, signe´s par le pre´sident; le registre est conserve´ au sie`ge social ou` tous les membres peuvent en prendre connaissance sans de´placement du registre. Ces dećisions seront e´ventuellement porteés a` la connaissance des tiers justifiant d’un inte´reˆt, par lettre a` la poste ou verbalement, par le pre´sident du conseil au plus tard dans le mois qui suit la demande. Tout extrait a` en fournir en justice ou ailleurs est signe´ par le pre´sident. Article 17. Le conseil d’administration de´signe, parmi ses membres, un pre´sident. Il peut de´signer, parmi ses membres, un secre´taire et un tre´sorier. En cas d’empeˆchement du pre´sident, c’est l’administrateur le plus aˆge´ qui pre´side les reúnions et exerce les compe´tences coutumie`res qui reviennent au pre´sident, a` moins que ce dernier n’ait de´signe´ lui-meˆme un autre administrateur pour le remplacer dans cette e´ventualite´. Article 18. Le conseil se reúnit aussi souvent que l’inte´reˆt de l’association l’exige, sur convocation du pre´sident et/ou du secre´taire ou de deux administrateurs. La convocation contient l’ordre du jour, de meˆme que les lieux, jour et heure de la reúnion. Elle est adresseé a` chaque membre, par courrier ordinaire, au moins huit jours avant la date pre´vue pour la reúnion. Article 19. Le conseil ne peut valablement de´libe´rer que lorsque la majorite´ de ses membres sont pre´sents ou repre´sente´s. Mais si ce quorum n’est pas atteint a` la premie`re reúnion, le conseil d’administration, sur seconde convocation, de´libe´rera valablement quel que soit le nombre de membres pre´sents ou repre´sente´s. Les dećisions du conseil d’administration sont prises a` la majorite´ des voix des membres pre´sents ou repre´sente´s. Les administrateurs qui s’abstiennent au vote sont conside´re´s comme n’e´tant pas pre´sents pour le calcul des majorite´s. En cas de partage des voix, celle du pre´sident ou de l’administrateur qui le remplace est pre´ponde´rante. Article 20. Les de´libe´rations sont consigneés dans un registre de proce`s-verbaux, signe´s par le pre´sident ainsi que par tout administrateur qui en manifeste le de´sir.

N. 8577

N. 8576 - 8590

4737 (66813)

[66813]

Plaatselijk werkgelegenheidsagentschap van Brecht 2960 Brecht Identificatienummer : 18408/96 BENOEMINGEN — ONTSLAGNEMINGEN RAAD VAN BEHEER Artikel 5. Bij de leden aangeduid door de gemeenteraad : Vangeel, Eddy, zaakvoerder, Weymoutlaan 8, 2960 Brecht, wordt vervangen door Moens, Nicole, zonder beroep, De Moerkens 11, 2960 Brecht, (VLD). Bij de vertegenwoordigers van de organisaties die zetelen in de Nationale Arbeidsraad : Claes, Ivo, bediende, Veldkant 17, 2530 Boechout, (ACV), wordt vervangen door Herthogs, Linda, bediende, Hoogstraatsebaan 63a, 2960 Sint-Lenaarts (ACV). Artikel 27. Wordt benoemd als beheerder : Claes, Ivo wordt vervangen door Herthogs, Linda. Vangeel, Eddy wordt vervangen door Moens, Nicole. Leden : AERNOUTS, Marcel, tuinder, Henxbroek 14a, 2960 Brecht, Boerenbond. HERTHOGS, Linda, bediende, Hoogstraatsebaan 63a, 2960 Brecht, ACV. FIJENS, Jozef, bediende, Churchilllaan 53, 2900 Schoten, ABVV. LIPPENS, Marcel, verzekeringsmakelaar, Hofstraat 7, 2960 Brecht, UNIZO. MERTENS, Louis, loodgieter, Veldstraat 81, 2960 Brecht, UNIZO. MICHELS, Monique, lerares, Sportveldlaan 9, 2960 Brecht, CVP. OOMS, Greet, bediende, Hendrik Schoofstraat 11, 2960 Brecht, CDB. POOTERS, Albert, bewakingsagent, Brugstraat 180 2V, 2960 Brecht, ACLVB. STOLCK, Martin, gepensioneerde, Zandstraat 85, 2960 Brecht, SPA. VAN DER VELDEN, François, Weegbreelaan 14, 2960 Brecht, CDB. VAN DIJCK, Josephus, gepensioneerde, Schotensteenweg 89, 2960 Brecht, VLD. MOENS, Nicole, zonder beroep, De Moerkens 11, 2960 Brecht, VLD. Voorzitter : Van Dijck, Josephus. Ondervoorzitter : Lippens, Marcel. Secretaris : Ooms, Greet. Penningmeester : Aernouts, Marcel. (Get.) Van Dijck, Josephus, (Get.) Lippens, Marcel, voorzitter. ondervoorzitter. (Get.) Ooms, Greet, (Get.) Aernouts, Marcel, secretaris. penningmeester.

N. 8578

(66055)

[66055]

Centre hospitalier Notre Dame et Reine Fabiola Grand-Rue 3 6000 Charleroi Numéro d’identification : 16646/93 CONSEIL D’ADMINISTRATION

(Signe´) Philippe MARLIER, pre´sident.

Liste des membres de l’assembleé geńe´rale a` la date du 11 juin 2001 : Mme Claire ANDRE, rue du Belve´de`re 75, a` 5000 Namur. M. Jacques ANDRY, avenue Paul Pastur 339, a` 6032 Mont-surMarchienne. M. Etienne BILQUIN, rue Clesse 2, a` 5020 Vedrin. M. Karl CHOQUET, rue du Rond Point 7, a` 6110 Montigny-leTilleul. M. Xavier COUMANS, rue du Manoir 59, a` 5544 Hastie`re. M. Guy DEFURNAUX, avenue de la Citadelle 84, a` 5100 Jambes. M. Jean-Pierre GOSSERIES, rue de l’Eveˆche´ 1, a` 7500 Tournai.

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

593

Ce registre est conserve´ au sie`ge social. Tout extrait a` en fournir en justice ou ailleurs est signe´ par le pre´sident. Erquelinnes, le 5 mars 2002. Pour extrait certifie´ conforme :

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif

4738

M. Dominique HAUSMAN, avenue Marie-Louise 10, a` 1410 Waterloo. M. Philippe MARLIER, chemin de Celle 2, a` 6530 Thuin. M. Andre´ MATHELART, place Saint-Martin 4, app. 4-2D, a` 5060 Tamines. M. Jean MAYEUR, alleé du Muguet 6, a` 6032 Mont-surMarchienne. M. Louis NICOLAS, rue de Ghlin 54, a` 7050 Jurbise. M. Arthur NOKERMAN, boulevard Dewandre 1, a` 6000 Charleroi. M. Jacques PENDEVILLE, rue B. Leprince 94, a` 6120 Jamioulx. M. Pierre van DROOGHENBROECK, quai de Brabant 8, a` 6000 Charleroi. M. Albert VANESCOTE, rue du Sacrement 3, a` 1461 Haut-Ittre. M. Jean-Jacques VISEUR, rue de Gosselies 83A, a` 6040 Jumet. L’a.s.b.l. des Me´decins du Centre hospitalier Notre Dame et Reine Fabiola, repre´senteé par : M. le docteur Michel DANGOISSE, rue de l’Espe´rance 41, a` 6061 Montignies-sur-Sambre. M. le docteur Claude MARIEVOET, avenue des Crocus 29, a` 6120 Nalinnes. M. le docteur Jean-Paul MATON, rue de l’Estanche 1, a` 7190 Ecaussines. L’Universite´ Catholique de Louvain, repre´senteé par M. le professeur ROMBOUTS, avenue des Ducs 160, a` 1970 WezembeekOppem. La Mutualite´ Chre´tienne de Charleroi, repre´senteé par M. JeanMichel NAMUROIS, rue Poe`te Charles Michel 71, a` 6224 WanferceéBaulet. Tous de nationalite´ belge. Liste des membres du conseil d’administration a` la date du 11 juin 2001 : Mme Claire ANDRE, rue du Belve´de`re 75, a` 5000 Namur. M. Xavier COUMANS, rue du Manoir 59, a` 5544 Hastie`re. M. Jean-Pierre GOSSERIES, rue de l’Eveˆche´ 1, a` 7500 Tournai. M. Dominique HAUSMAN, avenue Marie-Louise 10, a` 1410 Waterloo. M. Philippe MARLIER, chemin de Celle 2, a` 6530 Thuin. M. Jean MAYEUR, alleé du Muguet 6, a` 6032 Mont-surMarchienne. M. Jean-Michel NAMUROIS, rue Poe`te Charles Michel 71, a` 6224 Wanferceé-Baulet. M. Louis NICOLAS, rue de Ghlin 54, a` 7050 Jurbise. M. Jacques PENDEVILLE, rue B. Leprince 94, a` 6120 Jamioulx. M. Pierre van DROOGHENBROECK, quai de Brabant 8, a` 6000 Charleroi. M. Jean-Jacques VISEUR, rue de Gosselies 83A, a` 6040 Jumet. (Signe´) Jean-Jacques VISEUR, pre´sident.

N. 8579

(66711)

[66711]

Le Pont Rouge Rue de la Rulles 58 6730 Ansart (Tintigny) Numéro d’identification : 18632/92 DEMISSIONS — NOMINATIONS — MODIFICATION AUX STATUTS — TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL — MODIFICATION DE DENOMINATION Assembleé geńe´rale du 1er septembre 2001 Le 1er septembre 2001, les membres de l’a.s.b.l. se sont reúnis pour porter aux statuts les modifications suivantes : 1. Modification des membres de l’a.s.b.l. Les membres suivants de´sirent de´missionner de l’a.s.b.l. « Le Pont Rouge » : LAVEAUX, Marie-Claire, rue de la Rulles 58, a` 6730 Ansart (Tintigny). MARECHAL, François, rue de la Rulles 58, a` 6730 Ansart (Tintigny). MARECHAL, Caroline, rue de la Rulles 58, a` 6730 Ansart (Tintigny). MARECHAL, Denis, rue de la Rulles 58, a` 6730 Ansart (Tintigny).

Les membres suivants de´sirent faire partie de l’a.s.b.l. « Le Pont Rouge » : ZEVENNE, Denise, route de Semel 51, a` 6840 Neufchaˆteau. RICHARD, Nathalie, rue du Centenaire 29, a` 6730 Ansart (Tintigny). JACOBY, Francine, rue Burnotte 53, a` 6840 Neufchaˆteau. M. Guy MARECHAL est de´signe´ pre´sident de l’a.s.b.l. 2. Modification de l’objet social : L’assembleé dećide a` l’unanimite´ de modifier l’objet social de l’a.s.b.l. et d’ajouter le soutien de toute activite´ sportive dans la commune de Neufchaˆteau, et plus particulie`rement le club de basket « Basket Club Centre Ardenne », de Neufchaˆteau. Pour ce faire, la socie´te´ pourra exploiter une cafe´te´ria, servir de la petite restauration et de´biter des boissons. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement a` son objet. Elle peut notamment preˆter son concours et s’inte´resser a` toute activite´ similaire a` son objet. 3. Modification du sie`ge social : L’assembleé dećide a` l’unanimite´ de transfe´rer le sie`ge social a` 6840 Neufchaˆteau, rue Lucien Burnotte 53. 4. Modification de la deńomination : L’assembleé dećide a` l’unanimite´ de modifier la deńomination en « La Cinse ». (Signe´) MARECHAL, Guy, pre´sident. (Signe´) LAVEAUX, M.-Claire; MARECHAL, François; MARECHAL, Caroline; MARECHAL, Denis; ZEVENNE, Denise; JACOBY, Francine; RICHARD, Nathalie.

N. 8580

[65224]

(65224)

Re´seau d’Entreprises sociales 6031 Monceau-sur-Sambre Numéro d’identification : 8399/97 DÉMISSIONS — NOMINATIONS TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL CONSEIL D’ADMINISTRATION Assembleé geńe´rale du 14 fe´vrier 2002 1. De´missions des membres : « Artisans du Bois », a.s.b.l., clos de l’Acie´rie 1, a` 1490 CourtSaint-Etienne, repre´sente´ par Mme Ve´ronique Dupont; « Copeaux Plus », a.s.b.l., rue Simonon 1A, a` 4040 Herstal, repre´sente´ par M. Jacques Destordeur; « Re´habile`s », a.s.b.l., rue Monceau-Fontaine 42, a` 6031 Monceausur-Sambre, repre´sente´ par M. Fre´de´ric Bernard; « Tricoop », s.c., Zoning des Plenesses, route Zeńobe Gramme 34, a` 4821 Andrimont, repre´sente´ par M. Jean-Luc Bodson; « Mieux Vivre a` Soignies », s.p.r.l.f.s., rue des Jardins 36, a` 7060 Soignies, repre´sente´ par M. Pierre Ponchau. 2. Admission des membres : « Bip Express », s.c.r.l.f.s., chausseé de Marche 100, a` 4121 Neuville-en-Condroz, repre´sente´ par M. Herve´ Samyn; « La Lorraine », s.c.r.l.f.s., Zone artisanale de Weyler 32, a` 6700 Arlon, repre´sente´ par M. Claude Berg; « Trink Hall Cafe´ », s.c.r.l.f.s., quai Saint Leónard 6, a` 4000 Lie`ge, repre´sente´ par M. François Foguenne; « Aure´lie Assistance », s.c.r.l.f.s., rue Naiveux 64, a` 4040 Herstal, repre´sente´ par M. François Foguenne; « Auto pie`ces plus », s.c.r.l.f.s., chausseé de Willemeau 31b, a` 7506 Willemeau, repre´sente´ par Benoıˆt Smets; « Acapella », s.c.r.l.f.s., rue de Keuture 52, a` 5020 Vedrin, repre´sente´ par M. Pierre Poriau; « Loca-tentes », s.c.r.l., rue Fosse´ aux loups 6, a` 1400 Nivelles, repre´sente´ par M. Eric Mikolajczak; « Trusquin », a.s.b.l., rue de Buzin 13, a` 6900 Lignie`re, repre´sente´ par M. Patrick Truccolo. 3. Changement de sie`ge social : Le sie`ge social du « Re´seau d’Entreprises sociales » est e´tablit rue de Keuture 52, a` 5020 Vedrin. 4. Nomination : Le conseil d’administration se compose actuellement de : M. Salvatore Vetro comme pre´sident et administrateur de´le´gue´; M. Pierre Poriau comme administrateur; M. Claude Berg comme administrateur; M. François Foguenne comme administrateur. (Signe´) F. Foguenne, (Signe´) S. Vetro, administrateur. pre´sident.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif N. 8581

(66646) Fondation Lucien van Maele, Œuvres sociales de la Mutualite´ libe´rale du Brabant [66646]

N. 8582

(66822)

[66822]

Brusselse Welzijns- en gezondheidsRaad

Place de la Reine 51/52 1030 Bruxelles

Leopold II laan 204, bus 1 1080 Brussel

Numéro d’identification : 707/46

Identificatienummer : 9242/75

NOMINATION — CONSEIL D’ADMINISTRATION DÉCÈS — DÉMISSION

ONTSLAGNEMINGEN RAAD VAN BESTUUR — NIEUWE STATUTEN

Modifications approuveés par l’assembleé geńe´rale et le conseil d’administration du 9 mars 2002. a) Conseil d’administration : M. VANSANTVOORT, Francis, Weerstandersstraat 4, 1830 Machelen, remplace M. LETELLIER, Guillaume, deće´de´. M. PIERARD, Pierre, rue Laneau 39, 1020 Bruxelles, remplace Mme VAN HUMBEECK, Henriette, deće´deé. M. MASSART, Luc, rue Villa Romaine 7, 1370 Jodoigne, remplace M. MASSART, Marcel, deće´de´. Mme VAN VOLXEM, Anne, Itterbeeksebaan 243, 1700 Dilbeek, remplace M. DE BONTRIDDER, Raphae¨l, de´missionnaire. b) Composition du comite´ exećutif : Pre´sident : Dr VANDERMEULEN, Paul. Vice-pre´sidents : VANEX, Willy; VAN HERREWEGHE, Gustave. Secre´taire faisant fonction : FELICE, Roger. Tre´sorier : HENRY, Eric. Membres : COURTOY, Andreé; PAEPS, Louis; VAN DEN CRUYCE, Egied; VERHEYDEN, Jacqueline. Conseillers : DE BOECK, William; D’HAEZE, Brigitte; HECTOR, Christine. Bruxelles, le 18 mars 2002. (Signe´) R. FELICE, secre´taire f.f.

Stichting Lucien van Maele, Sociale werken van de Liberale Mutualiteit van Brabant Koninginneplein 51/52 1030 Brussel Identificatienummer : 707/46 BENOEMING — RAAD VAN BESTUUR ONTSLAG — OVERLIJDEN Wijzigingen goedgekeurd door de algemene vergadering en de raad van bestuur van 9 maart 2002. a) Raad van bestuur : De heer VANSANTVOORT, Francis, Weerstandersstraat 4, 1830 Machelen, vervangt de heer LETELLIER, Guillaume, overleden. De heer PIERARD, Pierre, rue Laneau 39, 1020 Bruxelles, vervangt Mevr. VAN HUMBEECK, Henriette, overleden. De heer MASSART, Luc, rue Villa Romaine 7, 1370 Jodoigne, vervangt de heer MASSART, Marcel, overleden. Mevr. VAN VOLXEM, Anne, Itterbeeksebaan 243, 1700 Dilbeek, vervangt de heer DE BONTRIDDER, Raphae¨l, ontslagnemend. b) Samenstelling van het uitvoerend comite´ : Voorzitter : Dr. VANDERMEULEN, Paul. Ondervoorzitters : VANEX, Willy; VAN HERREWEGHE, Gustave. Dienstdoend secretaris : FELICE, Roger. Schatbewaarder : HENRY, Eric. Leden : COURTOY, Andreé; PAEPS, Louis; VAN DEN CRUYCE, Egied; VERHEYDEN, Jacqueline. Raadgevers : DE BOECK, William; D’HAEZE, Brigitte; HECTOR, Christine. Brussel, 18 maart 2002. (Get.) R. FELICE, dienstdoend secretaris.

4739

Ontslag en benoeming bestuursleden : Op de algemene vergadering werd het ontslag van volgende leden uit de raad van bestuur aanvaard : Marie-Cecile Bogaert, Andre´ Brems, Frank Bundervoet, Steef Corijn, Patrick De Bruyn, Clement Decoster, Bernadette De Jaegher, Ivan De Nayer, MarieLouise Dewil, Jan Hertecant, Bob Masset, Ingrid Van den Berghe, Chris Roeygens, Kristel Steegmans, Herwig Teugels, Marleen Van den Bosch, Diane Van den Broeck, Jan Verboomen, Paul Vervloessem, Piet Verstraete en Stephan Van den Abeele. De huidige raad van bestuur is samengesteld uit de volgende 8 bestuurders : Greet Callaerts, François De Croock, Rene´ Dierckx, Andreé Lejeune, Johan Martens, Geert Roggeman, Peter Van Breusegem en Bart Van Hoof. Het huidig dagelijks bestuur is samengesteld uit de voorzitter François De Croock en de ondervoorzitter Peter Van Breusegem. Actuele versie van de statuten met alle goedgekeurde wijzigingen. Artikel 1. De vereniging draagt als naam : « Brusselse Welzijnsen gezondheidsRaad », afgekort : « B.W.R. », en heeft haar zetel in het Brussels Hoofdstedelijk Gewest. Art. 2. De vereniging heeft tot doel, het welzijn en de gezondheid in het Brussels Hoofdstedelijk Gewest te behartigen, onder meer door het bevorderen van het overleg en de samenwerking tussen alle instellingen, organisaties, diensten en personen die zich inzetten voor de Nederlandstalige welzijnsen gezondheidszorg in het Brussels Hoofdstedelijk Gewest, ongeacht hun politieke of ideologische strekking. Zij mag alle activiteiten ondernemen die dat doel kunnen bevorderen. De vereniging wordt pluralistisch samengesteld. Art. 3. Het aantal leden mag niet minder dan vijf bedragen. Het aanvaarden van de leden wordt door de algemene vergadering beslist. Hun lidgeld wordt eveneens door de algemene vergadering vastgesteld, maar mag niet meer dan EUR 400 per jaar bedragen. Het lidmaatschap duurt vijf jaar en is hernieuwbaar. De vereniging mag ook niet-werkende leden aannemen. Deze zijn geen « lid » in de zin van de wet. Hun rechten en verplichtingen worden geregeld door een huishoudelijk reglement, opgesteld door de algemene vergadering. Art. 4. De algemene vergadering is bevoegd voor de punten bepaald in artikelen 4 en 12 van de wet. Zij vergadert minstens eenmaal per jaar. Zij wordt bijeengeroepen en functioneert overeenkomstig de artikelen 5, 8, 12, 20 en volgende van de wet. Zij mag besluiten nemen buiten de agenda. Ieder lid beschikt over eéń stem. De leden kunnen zich door een niet-lid laten vertegenwoordigen op de vergadering. De aldus gemandateerde personen mogen echter slechts eéń ander lid vertegenwoordigen. Leden en derden met een wettig belang kunnen van de besluiten van de algemene vergadering afschriften krijgen, ondertekend door twee bestuurders. Wat de activiteiten betreft, is de algemene vergadering bevoegd voor alle zaken, behalve diegene die door de statuten worden voorbehouden aan de raad van bestuur. Art. 5. 1. De vereniging wordt bestuurd door een raad van bestuur, samengesteld uit ten minste vijf leden, door de algemene vergadering benoemd en te allen tijde door haar afzetbaar. De duur van het mandaat is vastgesteld op vijf jaar en is hernieuwbaar. Wanneer de mandaten bij het verstrijken van de termijn niet hernieuwd worden, blijven de beheerders hun mandaat voortzetten, tot de eerstvolgende algemene vergadering in hun vervanging voorziet. 2. De raad kan uit zijn leden een voorzitter, eéń of meer ondervoorzitters, een secretaris, een penningmeester of enige andere functionaris aanduiden.


4740

3. De raad vergadert op bijeenroeping van de voorzitter of van twee bestuurders. De oproepingsbrief behelst de agenda, vastgesteld eventueel na raadpleging van de andere bestuurders. 4. De raad vergadert slechts geldig als ten minste de helft van de bestuurders aanwezig is. Alle besluiten worden genomen met gewone meerderheid; bij staking van stemmen, beslist de stem van de voorzitter. Een bestuurder kan zich door een andere bestuurder laten vervangen, maar niemand mag meer dan eéń volmacht hebben. Van elke raadsvergadering wordt een verslag opgemaakt, dat door de voorzitter wordt goedgekeurd. Uittreksels daarvan worden geldig ondertekend door de voorzitter of door twee bestuurders. Art. 6. De raad van bestuur vertegenwoordigt en verbindt de vereniging, zonder bijzondere machtiging van de algemene vergadering, in alle gerechtelijke en buitengerechtelijke handelingen, met inbegrip van de daden van beschikking en voor alles wat niet tot de bevoegdheid van de algemene vergadering behoort. De raad van bestuur is aldus bevoegd voor alle roerende en onroerende rechtshandelingen; verkopen en kopen; lenen en uitlenen; alle handels- en bankverrichtingen; hypotheek opheffen; kortom, de vereniging op de meest uitgebreide wijze in alle omstandigheden geldig verbinden. Tegenover derden volstaat, opdat de vereniging geldig vertegenwoordigd zij, de gezamenlijke handtekeningen van twee bestuurders, zonder dat dezen van enige bijzondere machtiging of beslissing moeten doen blijken. De raad mag zijn bevoegdheden overdragen aan eéń of meerdere bestuurders, alsook aan derden. Art. 7. Elk jaar doet de raad van bestuur aan de jaarlijkse algemene vergadering rekening over zijn beleid in het afgelopen jaar. Art. 8. Bij vrijwillige ontbinding zal de algemene vergadering twee vereffenaars aanstellen en hun bevoegdheden bepalen. Na aanzuivering van de schulden van de vereniging, zal het resterend netto-actief in overleg met het College van de Vlaamse Gemeenschapscommissie overgemaakt worden aan eéń of meerdere verenigingen of instellingen waarvan het maatschappelijk doel het meest het doel van de « Brusselse Welzijns- en gezondheidsRaad » benadert. Art. 9. Voor al wat door de statuten niet wordt geregeld, is de wet van 27 juni 1921 van toepassing. (Get.) De Croock, François, voorzitter.

N. 8583

Uittreksel uit het verslag van de algemene vergadering van 30 juni 2000 Bij aanwezigheid van zes leden van de algemene vergadering, hetzij meé´r dan de vereiste twee derde, werd eenstemmig beslist « Rooierheide - Centrum voor Vormingswerk, v.z.w. », met ingang van heden te ontbinden en dit wegens de onmogelijkheid om aan de vereiste decretale normen dienaangaande te blijven beantwoorden. De vergadering beslist een bepaling uit de statuten van de vereniging uitvoerbaar te verklaren, nl. het netto actief over te dragen aan de v.z.w. Paters Passionisten van Belgie¨, met zetel te Kortrijk, Wandelingstraat 33. Deze vereniging zet immers tijdelijk en gedeeltelijk de vroegere activiteiten van « Rooierheide, v.z.w. » verder. De heer Ignace Claerhout, voorzitter, wordt als vereffenaar aangesteld. Voor eensluidend uittreksel : (Get.) Ignace CLAERHOUT.

N. 8584

(66909)

[66909]

Groupement re´gional de Syndicat d’Initiative des Trois Frontie`res 4720 La Calamine Numéro d’identification : 3670/55 MODIFICATION DE DÉNOMINATION MODIFICATIONS AUX STATUTS NOMINATIONS — DÉMISSIONS Modifications statutaires L’assembleé geńe´rale extraordinaire du 20 mars 2002 a adopte´ les modifications statutaires suivantes : 1. La deńomination de l’association est re´tablie dans sa version publieé aux annexes au Moniteur belge du 24 dećembre 1955, a` savoir « Syndicat d’Initiative des Trois Frontie`res ».

(66811)

[66811]

ONTBINDING

Rooierheide - Centrum voor Vormingswerk 3590 Diepenbeek Identificatienummer : 475/70 ONTSLAGNEMINGEN BENOEMINGEN — ONTBINDING Uittreksel uit het verslag van de algemene vergadering van 6 januari 2000 De algemene vergadering aanvaardt het ontslag als lid van de algemene vergadering van de volgende leden : Marcel REYNDERS, Havenkaan 17, Diepenbeek. Rik VERHELST, Havenlaan 14, Diepenbeek. Guy DECKERS, R. Lambrechtsstraat 7, Sint-Truiden. Walter VLAEMINCK, P. Bellefroidiaan 4, Hasselt. Yvonne WEERTS, Steenblookstraat 11, Diepenbeek. Marleen THEUNISSEN, Grotstraat 66, Bilzen. Petra OLAERTS, Rijthof 10, Zolder. De algemene vergadering aanvaardt tevens het ontslag als lid van de raad van beheer van de volgende leden : Yvonne WEERTS, Steenblookstraat 11, Diepenbeek. Rik VERHELST, Havenlaan 14, Diepenbeek.

De`s lors le titre « Modification de deńomination », le second alineá ayant trait a` l’article 1er et, aux articles 3 et 8, les mots « comme a` l’article 1er » de la modification statutaire parue aux annexes au Moniteur belge du 25 juin 1981 sont abroge´s. 2. A l’article 1er, re´tabli dans sa version de 1955, ajouter apre`s « La Calamine » et le sie`ge administratif a` Hombourg, rue Laschet 8. 3. A l’article 6, ajouter, apre`s « Royaume », « et tout habitant de l’Union europeénne qui y a un sie`ge d’activite´ » et, apre`s « conseil d’administration », ajouter : « Toute absence non justifieé pendant deux ans est assimileé a` une de´mission ». Dans l’alineá ajoute´ en 1981, inse´rer apre`s « ećhevins » les mots « des communes sur le territoire desquelles l’association exerce ses activite´s, a` savoir celles ». Inse´rer apre`s « Lontzen » les mots « et Eupen (Kettenis), pour autant que ces mandataires ». Ajouter in fine, apre`s « par eux » les mots « souhaitent collaborer avec l’association ». 4. A l’article 7, remplacer le texte existant par : « Le conseil d’administration peut fixer e´ventuellement une cotisation approprieé, payable annuellement avant l’assembleé geńe´rale. Elle peut eˆtre exigible des seuls membres beńe´ficiant de services offerts par l’association mais ne peut de´passer 20 EUR ». 5. A l’article 8, dans la version coordonneé en allemand des statuts sont inse´re´s apre`s « pre´sident » les mots « deux vice-pre´sidents, un secre´taire adjoint, un conseiller technique » conforme´ment au texte français.

Voor eensluidend uittreksel :

6. A l’article 10, dernie`re phrase, inse´rer apre`s « remplace´ par » les mots « un des vice-pre´sidents, ou, a` de´faut, ».

(Get.) Ignace CLAERHOUT, voorzitter.

6. A l’article 14, remplacer « 1 000 BEF » par « 100 EUR » et « compte che`que postal » par « compte bancaire ».

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif 7. A l’article 15, inse´rer apre`s « syndicat d’initiative » les mots « des Trois Frontie`res », supprimer « et de tourisme » et remplacer « organisme officiel » par « reconnu par le Commissariat geńe´ral au Tourisme et la Communaute´ germanophone ». 8. A l’article 16, inse´rer avant « secre´taire » les mots « pre´sident ou le ».

N. 8585

(64018)

[05834]

Association culturelle et religieuse islamique Mosqueé « Ar Rhahman », en abre´ge´ : « A.C.R.I. » Rue Georges Moreau 42-44 1070 Bruxelles

Nominations, de´missions


L’assembleé geńe´rale ordinaire a acte´ les nominations comme administrateurs de M. Raymond Esser (SI Montzen, 2000, Raymond Flas (S.I. Gemmenich (2001), Richard Orban (VV. Eynatten (1999), Mme Parent (VV Hauset, 2002).

DÉMISSIONS — NOMINATIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION — AVIS

Elle a acte´ les de´missions de MM. W. Timmerman (2002), J. Remacle (2002), J. Palm (2000), E. Schils (1998) C. RadermeckerCharlier (2002). (Suivent les signatures.)

Verband der V.V. « Drei Grenzen » 4720 Kelmis Identifizierungsnummer : 3670/55 ÄNDERUNGEN AN DER BENENNUNG ÄNDERUNGEN DER SATZUNGEN ERNENNUNGEN — ENTLASSUNGEN Die Generalversammlung vom 20. Ma¨rz 2002 hat folgende Statutena¨nderung angenommen : 1. Die Benennung des Vereins wird in ihrer am 24. Dezember 1955 erschienen Aufstellung wiederherstellt. Die am 25. Juni 1981 erschienen Statutena¨nderung des Artikels 1 wird also aufgehoben und die Wo¨rter « Verkehrsverein der Drei Grenzen » werden hinter der Benennung « Syndicat d’initiative des Trois Frontie`res » eingefu¨gt. Im Artikel 3 und im Artikel 8 werden die Wo¨rter « Verband der Verhehrsvereine » durch « Verkehrsverein der » ersetzt. 2. Im Artikel 1 werden nach « In Kelmis » die Wo¨rter « und Verwaltungssitz in Homburg, Laschet 8 » eingefu¨hrt. 3. Im Artikel 6 werden nach « des Ko¨nigreiches » die Wo¨rter « und der Europaïsche Union die hier feste Ta¨tigkeit haben » eingefu¨hrt und, nach « Verwaltungsrat » : « Eine nicht entschuldigte Abwesenheit wa¨hrend zwei Jahren wird einem Ausscheiden gleichgesetzt ». Im 2. Absatz, eingefu¨hrt in 1981, werden nach den Wo¨rtern « oder Scho¨ffen » die Wo¨rter « der Gemeinden des Gebietes wo der Verein ta¨tig is, das heisst » und nach « Lontzen », die Wo¨rter « und Eupen (Kettenis), wenn diese Vertreter » und, am Ende, nach « Person » die Wo¨rter « eine Mitarbeit mit dem Verein wu¨nschen ». 4. Im Artikel 7, wird die jetzige Fassung durch den folgenden Text ersetzt : « Der Verwaltungsrat kann eventuell einen angemessenen Beitrag festlegen, zahlbar vor der jeweilligen Generalversammlung. Dieser Beitrag kann auch nur von den Mitgliedern die in den Genuss von Dienstleistungen des Vereins kommen, verlangt werden; er darf nicht einen Betrag von EUR 20 nicht u¨berschreiten ».

4741

Reúnis en assembleé geńe´rale le 15 janvier 2002, les membres de l’association sans but lucratif « Ar Rhahman » : Ont accepte´ les de´missions de leur poste d’administrateur de : MOUHDAD, El Miloud; SEKKOUT, Mohammed ben Hammadi; BOUBAD, Lahein; EL MARABET, Ahmed ben Abdeslam; DAHMOUNI, Ahmed Mohamed; BOUZRAA, Houssain ben Abderrahman; ATTAHNOUTI, Mohamed; BEN MRAH, Mostafa et OUFKIR, Kaddour. Les administrateurs ont de´signe´ en qualite´ de : Pre´sident : M. BELKADI, Chahraman, rue des Bassins 32, 1070 Bruxelles, comparant, qui accepte. Vice-pre´sident : M. ANDOUH, Allal, rue de l’Instruction 91, 1070 Bruxelles, comparant, qui accepte. Secre´taire : M. BEN MAHJOUB, Mohammad, rue de Me´rode 229, 1090 Bruxelles, comparant, qui accepte. Tre´sorier : M. LHAMIDI, Mohamed Abdelkader, rue Auguste Gevaert 63, 1070 Bruxelles, comparant, qui accepte. Ont e´lu administrateur pour une dureé inde´termineé : 1. BELKADI, Chahraman, rue des Bassins 32, 1070 Bruxelles, pre´sident. 2. ANDOUH, Allal, rue de l’instruction 91, 1070 Bruxelles, vicepre´sident. 3. BEN MAHJOUB, Mohammad, rue de Me´rode 229, 1190 Bruxelles, secre´taire. 4. LHAMIDI, Mohamed Abdelkader, rue Auguste Gevaert 63, 1070 Bruxelles, tre´sorier. 5. BOUALLOUCH, Bennacer, rue Grisar 54, 1070 Bruxelles. 6. BEN MAHJOUB, Abdelhak, boulevard de la Re´vision 10, 1070 Bruxelles. 7. BELKADI, Ahmed B.A., rue des Bassins 32, 1070 Bruxelles. 8. EL YASIDI, Abdelaziz, rue Georges Moreau 119, 1070 Bruxelles. 9. ATCHAKHOU, Mohamed, boulevard de la Re´vision 29, 1070 Bruxelles. 10. EL YASIDI, Khalid, rue du Monteńe´gro 134/TM, 1190 Bruxelles. Le sie`ge de l’association se situe de´sormais rue Georges Moreau 42/44, 1070 Bruxelles. (Suivent les signatures.)

N. 8586

(66768)

[66768]

No Rain No River Outra Geous, afgekort : « No Rain No River » 2530 Boechout Identificatienummer : 14240/00

5. Im Artikel 8 der koordinierte deutsche Fassung werden, nach den Wo¨rtern « der Pra¨sident » die Wo¨rter « zwei Vize-Pra¨sidenten, ein Adjunkt-Sekreta¨r, ein technischer Berater » eingefu¨gt.

OVERBRENGING SOCIALE ZETEL

5. Im Artikel 10, werden die Wo¨rter « des Verbandes » durch die Wo¨rter « des Vereins » ersetzt. Vor « Sekreta¨r » werden die Wo¨rter « einen der Vize-Pra¨sidenten oder, wenn sie fehlen, durch den » eingefu¨hrt.

Op de algemene vergadering van de vereniging hebben de werkende leden, in uitvoering van artikels 12 en 16 van de statuten, besloten de maatschappelijke zetel van de vereniging te vestigen in Hof ter Bekestraat 4, bus 2, 2018 Antwerpen.

6. Im Artikel 14 werden « 1 000 BEF » durch « 100 EUR » ersetzt und « Postscheckkonto des Verbandes » durch « Bankkonto n° des Vereins ». 7. Im Artikel 15, werden die Wo¨rter « wird der Verband » durch die Wo¨rter « wurde der Verein » ersetzt und was hinten den Wo¨rtern « die Benennung » steht wird wie folgt ersetzt : « « Verkehresverein der Drei Grenzen », « vom Generalkommissariat fu¨r Tourismus und von der Deutschsprachigen Gemeinschaft anerkannt » erwa¨hnt ». 8. Im Artikel 16, vor « Sekreta¨r » werden die Wo¨rter « Pra¨sident oder der » eingefu¨hrt.

BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER De leden van de raad van beheer, onmiddellijk na hun aanstelling in vergadering bijeengekomen, hebben overeenkomstig artikelen 19 en 20 van voormelde statuten onder elkaar als voorzitter aangesteld : De heer Thierry De Deurwaerder, zelfstandige, rue de Rolleghem 210, 7700 Moeskroen, van Belgische nationaliteit, dewelke zijn functie aanvaardt.


4742

Als secretaris werd op dezelfde wijze aangesteld : Mevr. Christine Smets, bediende, Tortelduivenlaan 1-1, 3080 Tervuren, van Belgische nationaliteit dewelke haar functie aanvaardt. Als penningmeester werd op dezelfde wijze aangesteld : De heer Albert Bruggeman, bediende, rue de la Rochette 50, app.9, 6890 Anloy, van Belgische nationaliteit, dewelke zijn functie aanvaardt. (Get.) Thierry De Deurwaerder, voorzitter. (Get.) Christine Smets, secretaris.

(Get.) Albert Bruggeman, penningmeester.

Art. 6. Als werkend lid kan toetreden ieder die door de raad van beheer als zodanig wordt toegelaten. Art. 7. Elk lid heeft het recht om uit de vereniging te treden, door zijn ontslag in te dienen bij de raad van beheer, bij wijze van een ter post afgegeven aangetekend schrijven. Verder kan er einde komen aan lidmaatschap door een besluit van de algemene vergadering mits een tweederde meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen. Opgave van redenen is niet vereist. In afwachting van de beslissing van de algemene vergadering is de raad van beheer gemachtigd een lid te schorsen. Uittredende of uitgesloten leden en rechtverkrijgende van overleden werkende leden hebben generlei aanspraak op het vermogen van de vereniging en kunnen nooit een vergoeding aanbrengen of andere prestaties vorderen. Art. 8. De eisbare ledenbijdrage wordt vastgelegd door de raad van bestuur doch mag niet meer bedragen dan tienduizend euro.

BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER Op de algemene vergadering van de vereniging hebben de werkende leden in uitvoering van artikel 12 van de statuten een nieuwe raad van beheer aangesteld en dewelke hun mandaat hebben aanvaard. 1. De heer Thierry De Deurwaerder, zelfstandige, rue de Rolleghem 210, 7700 Moeskroen, van Belgische nationaliteit. 2. Mevr. Christine Smets, bediende, Tortelduivenlaan 1-1, Tervuren van Belgische nationaliteit. 3. De heer Albert Bruggeman, bediende, rue de la Rochette 50 app.9, 6890 Anloy, van Belgische nationaliteit. (Get.) Dirk Cauwels, Ludo Strijbos, Albert Bruggeman, Christine Smets, Thierry De Deurwaerder, Heidi Peeters, Johan Vercauteren.

N. 8587

(67009 — 67009P)

[67009]

Pearl Cita - DRD BAND Nieuw-Rommerscheide 5E 2960 Brecht Identificatienummer : 8587/2002 STATUTEN De ondergetekenden : Vets, Patricia, arbeidster, Brecht, Nieuw-Rommersheide 5 E, Belg; Lambregts, Frans, bediende, Brecht, Nieuw-Rommersheide 5 E, Belg; De Keulenaer, Rina, arbeidster, Borsbeek, Herentalsebaan 121, Belg; Peeters, Dirk, arbeider, Ekeren, Kattenberg 120, Belg; Diericks, Danny, arbeider, Brasschaat, Lage Kaart 607, Belg, verklaren bij deze akte een vereniging zonder winstoogmerk op te richten, overeenkomstig wet op de vereniging zonder winstgevend doel, waarvan de statuten als volgt luiden : Artikel 1. De vereniging draagt als naam : « Pearl Cita - DRD Band ». Art. 2. De vereniging is gevestigd te Nieuw-Rommerscheide 5E, 2960 Brecht. Art. 3. De vereniging stelt zich tot doel : a) bij te dragen tot de culturele ontplooiing door middel van de actieve muziekbeoefening in de vorm van repetities, concerten, wedstrijden en zelfstudie door de spelende leden; b) het bekend maken en uitvoeren van muziek, door middel van publieke en private uitvoeringen, voordrachten,geluid en beeldopnamen, in de meest brede zin. Zij mag alle activiteiten ontwikkelen die dit doel kunnen bevorderen. De vereniging kan, doch slechts op bijkomstige wijze, nijverheids- of handelsdaden stellen, enkel voorzover de opbrengst hiervan uitsluitend wordt besteed aan het doel waarvoor zij werd opgericht. Art. 4. De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde duur. Art. 5. Er zijn twee soorten leden : werkende leden en nietwerkende leden. Enkel de werkende leden hebben stemrecht op de algemene vergadering. Het minimum aantal werkende leden bedraagt drie. De voorwaarden van toetreding van niet-werkende leden zal worden bepaald door een beslissing van de raad van beheer.

Art. 9. De vereniging wordt bestuurd door een raad van minstens drie bestuurders, benoemd door de algemene vergadering. Hun mandaat is voor onbepaalde duur en niet bezoldigd. Art. 10. De raad van bestuur kiest uit zijn leden een voorzitter, een secretaris en een schatbewaarder en elke functie die zij wenselijk acht. Art. 11. De raad van beheer kan alle handelingen van beheer en beschikking verrichten, van welke aard ook, die voor het verwezenlijken van het doel van de vereniging noodzakelijk of dienstig zijn, mits zij niet door de wet of deze statuten bij uitsluiting aan de algemene vergadering zijn opgedragen. De raad van beheer vertegenwoordigt de vereniging in en buiten rechte, en treedt in rechte op als eiser of als verweerder, door toedoen van de voorzitter die alleen handelt. De raad van beheer kan tevens een persoon gelasten bevoegd voor het dagelijks bestuur. Hij kan tevens bijzondere en beperkte volmachten geven voor bepaalde rechtshandelingen. Art. 12. De raad van beheer besluit in vergadering bij gewone meerderheid. Bij staking van stemmen beslist de stem van de voorzitter. Art. 13. De algemene vergadering is zijn bevoegd wat betreft het benoemen en ontslaan van beheerders, het goedkeuren van begrotingen en rekeningen, het wijzigen van de statuten, het vrijwillig ontbinden van de vereniging en het uitsluiten van een werkend lid. Art. 14. De algemene vergadering komt tenminste eenmaal per kalenderjaar bijeen. Alle werkende leden worden door toedoen van de voorzitter of, bij gebreke van hem, door de secretaris en minstens eéń werkend lid, opgeroepen, bij aangetekende brief, die de agenda vermeldt en tenminste acht dagen voor de vergadering wordt verzonden. De vergadering heeft plaats op de plaats in Vlaanderen die in de oproeping is vermeld. Art. 15. De vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur of diens gevolmachtigde. Twee werkende leden kunnen per aangetekend schrijven, gericht aan de voorzitter, ten minste een maand voor de datum van de algemene vergadering, punten op de agenda van de vergadering brengen. Elk lid kan zich op de vergadering laten vertegenwoordigen door een schriftelijk gemachtigde, die werkend lid van de vereniging moet zijn. De agenda wordt samengesteld door de raad van beheer. Wanneer alle werkende leden aanwezig zijn, en hiervoor een unanieme akkoord is onder deze leden, mag van de vooropgestelde agenda afgeweken worden. Art. 16. De besluiten worden genomen op de gewone algemene vergaderingen bij gewone meerderheid van de aanwezige en vertegenwoordigde stemmen, ongeacht het aantal aanwezigen. Bij staking van stemmen beslist de stem van de voorzitter van de vergadering. Unanimiteit is vereist bij het uitsluiten van oprichter. De vergadering kan de statuten wijzigen, indien deze wijziging op de agenda vermeld is en indien twee derden van stemgerechtigde leden aanwezig of vertegenwoordigd is. Wordt dat getal niet bereikt, dan kan een tweede vergadering worden bijeengeroepen die een geldig besluit kan nemen ongeacht het aantal aanwezigen. Voor elke statutenwijziging is een meerderheid van twee derde van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen op de vergadering vereist. Voor het wijzigen van het doel of eéń van de doeleinden is een eenparigheid van stemmen vereist. Art. 17. Eenieder, die van een wettelijk belang doet blijken hebben recht om inzage van de notulen te vragen. Deze inzage, zonder verplaatsing van de notulen, kan slechts geschieden op de zetel van de vereniging en in aanwezigheid van de voorzitter en de secretaris, opsteller van de notulen.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Art. 18. Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december. Bij het einde van elk boekjaar sluit de raad van beheer de rekeningen van het afgelopen jaar af, en maakt de inventaris en de jaarrekening op alsmede een begroting voor het volgend jaar. Deze worden aan de jaarvergadering ter goedkeuring voorgelegd. De rekeningen en de begroting worden tenminste acht dagen voor de jaarvergadering ter kennis gebracht aan de werkende leden, die alsdan inzage kunnen vorderen, doch alleen ter plaatse, van alle bescheiden waarop de rekeningen en de begroting steunen. Art. 19. Wat de ontbinding der vereniging betreft gelden de bepalingen zoals voorzien in de wet. Overgangsbepalingen Worden heden benoemd tot onbezoldigd bestuurder : Lambregts, Frans, Brecht, Nieuw-Rommersheide 5 E, als voorzitter. Diericks, Danny, Brasschaat, Lage Kaart 607, als secretaris. De Keulenaer, Rina, Borsbeek, Herentalsebaan 121, als schatbewaarder. Brecht, op 22 maart 2002. (Volgen de handtekeningen.)

N. 8589

4743 (63794 — 63794P)

[05759]

Unisex Holebi Potterhofstraat 5 2610 Wilrijk Identificatienummer : 8589/2002 STATUTEN Stichtende leden : Mark van Heel, arbeider, Ruggeveldlaan 672, bus 3, 2100 Deurne, Belg. Tom Kalhen, bediende, Frankrijklei 100, bus 6, 2000 Antwerpen, Belg. Nicolas Plinke, student, Romeinse Put 93, bus 12, 2650 Edegem, Belg. Nick Van Doorslaer, zelfstandig, Pottershofstraat 5, 2610 Wilrijk, Belg. Dirk Bruyninckx, arbeider, Hannuitsesteenweg 52, 3400 Landen, Belg. Artikel 1. De vereniging draagt de naam Unisex holebi vereniging zonder winstoogmerk.

N. 8588

(66842)

[66842]

Woon– en Zorgcentrum Mariahuis Gavere 9040 Sint-Amandsberg Identificatienummer : 15676/92 BIJVOEGING AAN DE STATUTEN VERBETERING — WIJZIGING BENAMING ONTSLAG — BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER Verslag van de algemene vergadering op maandag 26 november 2001 Agenda : 1. Goedkeuren van de Investeringsbegroting van het RVT MariaHuis Gavere. De Investeringsbegroting 2002 van het RVT Mariahuis Gavere door de beheerraad ter goedkeuring aan de algemene vergadering voorgelegd, werd door alle leden van deze vergadering goedgekeurd. 2. De benaming RVT Mariahuis Gavere wordt gewijzigd als volgt : Woon- en Zorgcentrum Mariahuis Gavere. 3. Wijziging van de ledenlijst : Het ontslag als lid van de beheerraad en als lid van de algemene vergadering van de heer Reńe Stockman, wordt aanvaard. Worden benoemd tot beheerder : Schotsaert, Hilde, kloosterlinge, Kloosterstraat 6, 9890 Gavere. Vandevijver, Hedwige, kloosterlinge, Edelareberg 61, 9800 Oudenaarde. Van Herpe, Cecile, kloosterlinge, Kloosterstraat 6, 9890 Gavere. Na deze wijziging ziet de raad van beheer er uit als volgt : De Rycke, Raphae¨l, stafmedewerker, Overmeersstraat 18, 9051 Gent. De Schepper, Luc, ziekenhuisdirecteur, Tervenen 112, 9940 Ertvelde. Meganck, Marc, priester, Visitatiestraat 1, 9040 Sint-Amandsberg. Polet, Madeleine, kloosterlinge, Visitatiestraat 3, 9040 SintAmandsberg. Schotsaert, Hilda, kloosterlinge, Kloosterstraat 6, 9890 Gavere. Servotte, Marie Joseé, kloosterlinge, Visitatiestraat 3, 9040 SintAmandsberg. Stansens, Christiane, kloosterlinge, Onderstraat 8, 9000 Gent. Vandevijver, Hedwige, kloosterlinge, Edelareberg 61, 9800 Oudenaarde. Van Herpe, Cecile, kloosterlinge, Kloosterstraat 6, 9880 Gavere. Vanherzeele, Clara, kloosterlinge, Visitatiestraat 3, 9040 SintAmandsberg. (Get.) Polet, Madeleine, voorzitter.

(Get.) Stansens, Christiane, secretaris.

Art. 2. 1. De maatschappelijke zetel van de vereniging is gevestigd op Pottershofstraat 5, 2610 Wilrijk. De zetel kan door eenvoudige beslissing van de algemene vergadering verplaatst worden binnen de provincie Antwerpen. Het maatschappelijk jaar begint op 1 januari en eindigt op 31 december van dat zelfde jaar. Het eerste dienstjaar begint uitzonderlijk 24 januari 2002 en eindigt op 3l december 2002. Art. 3. Unisex heeft tot doel ernaar te streven om de maatschappelijke, sociale en communicatieve situatie van de holebi’s te verbeteren. Zij zal steun; know-how, ideee¨n en informatie doorgeven tussen aangesloten en nieuwe holebi-initiatieven (o.a. door begeleiding- en vormingsactiviteiten). Groepsoverschrijdende activiteiten en projecten mogelijk maken. De belangen verdedigen van de holebigemeenschap. Mensen bereiken die een te eng beeld hebben van de holebi’s. 2. De vereniging kan alle middelen aanwenden die tot de verwezenlijking van dit doel rechtstreeks of onrechtstreeks bijdragen. De vereniging kan ter uitvoering van wat hierboven is bepaald, onder meer alle eigendommen of zakelijke rechten verwerven, in huur nemen, verhuren, personeel aanwerven, rechtsgeldige overeenkomsten sluiten, fondsen inzamelen, kortom alle activiteiten uitoefenen of laten uitoefenen die haar doel rechtvaardigen. In het kader van het realiseren van het maatschappelijk doel kan de vereniging daden van koophandel stellen. De vereniging kan samenwerkingsverbanden aangaan met andere instellingen, organisaties, verenigingen of personen die een zelfde of gelijkaardig doel nastreven. Art. 4. De vereniging is pluralistisch, zij eerbiedigt de politieke en godsdienstige overtuiging of levenswijze van haar wettelijke en reglementaire leden en van een ieder die op haar beroep doet. Art. 5. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur. Art. 6. 1. De vereniging bestaat uit wettelijke leden en reglementaire leden. De volheid van lidmanschap met inbegrip van stemrecht op de algemene vergadering komt uitsluitend toe aan de wettelijke leden. De wettelijke leden zijn de leden zoals bedoeld in de wet van 27 juni 1921, hierna kortweg leden genoemd. De rechten en plichten van de reglementaire leden worden in het huishoudelijk reglement geregeld. 2. Het aantal leden mag niet minder dan vijf bedragen. De oprichters zijn de eerste leden. 3. Er is geen leeftijd opgesteld. 4. Aan de leden zal jaarlijks een financie¨le bijdrage gevraagd worden van EUR 14,87 (BEF 600). 5. Elk lid kan ontslag nemen uit de vereniging mits het opsturen van een aangetekend schrijven aan de raad van beheer. 6. Een kandidaat lid kan schriftelijk een verzoek tot aansluiting indienen bij de raad van beheer. Deze maakt deze over aan de algemene vergadering die desbetreffend beslist bij gewone meerderheid.

4744


7. Elk lid kan slechts worden uitgesloten door de algemene vergadering en met een tweederde meerderheid van de stemmen. Ontslagnemende of uitgesloten leden en hun rechtsopvolgers hebben geen deel in het vermogen van de vereniging en kunnen nooit teruggave of vergoeding vorderen van de gestorte bijdragen of gedane opbrengsten. Art. 7. 1. De algemene vergadering wordt samengesteld uit de leden en bestaat uit tenminste vijf leden. Deze kunnen zich laten vertegenwoordigen door een ander lid. Eeń lid kan echter maximum twee stemmen uitbrengen. 2. De algemene vergadering is bevoegd voor het wijzigen van de statuten, het benoemen en ontslaan van beheerders/sters, het uitsluiten van leden, het goedkeuren van de begroting, de rekeningen en het jaarprogramma, het vrijwillig ontbinden van de vereniging, het goedkeuren en wijzigen van het huishoudelijk reglement. 3. De algemene vergadering wordt door de raad van beheer bijeengeroepen; zij moeten minstens eéń maal per jaar bijeen worden geroepen voor het goedkeuren van de rekeningen van het afgelopen jaar, en de begrotingen van het volgende jaar. Dit telkens in het eerste kwartaal van jaar. 4. De oproepingen tot de algemene vergadering gebeurt schriftelijk ten minste acht dagen voor de vergadering bij gewone brief. De oproeping die plaats, dag en uur van de vergadering vermeldt, bevat de agenda die wordt vastgelegd door de raad van beheer. De brief wordt ondertekend door twee leden van de raad van beheer. 5. Met uitzondering van de door de wet en in de statuten voorziene gevallen worden de besluiten genomen bij eenvoudige meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde leden. 6. Tot wijziging van de statuten kan slechts worden overgegaan indien twee derde van de bestuursleden aanwezig is. De wijziging kan slechts geschieden met een tweederde meerderheid van de stemmen. 7. Van elke vergadering worden notulen opgemaakt die ondertekend worden door twee leden van de raad van beheer en worden opgenomen in een bijzonder register en bewaard op de maatschappelijke zetel. Uittreksel daarvan worden geldig ondertekend door twee leden van de raad van beheer. 8. De vereniging wordt bestuurd door de raad van beheer van ten minste vijf leden. Zij worden benoemd door de algemene vergadering bij gewone meerderheid. De raad van beheer komt ten minste vier maal per jaar samen of op bijeen roeping van de voorzitter of twee bestuursleden. Alle vergaderingen worden voorgezeten door de voorzitter en bij diens afwezigheid door een aangesteld bestuurslid. De besluiten worden bij gewone meerderheid van stemmen genomen. Er dienen minstens twee derde van de bestuursleden aanwezig te zijn. Bij staking van stemmen beslist de voorzitter indien hij persoonlijk aanwezig is. Zoniet is het voorstel verworpen. 9. De raad van beheer stelt een huishoudelijk reglement op. 10. De raad van beheer is bevoegd voor alle aangelegenheden met uitzondering van deze die door de wet uitdrukkelijk aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. Ten aanzien van derden is de vereniging slechts geldig verbonden door gezamenlijke handtekening van twee beheerders/sters. Art. 8. 1. De voorzitter, penningmeester en secretaris hebben volmachten over de rekeningen van de vereniging en worden dan ook geacht zorg dragen voor het patrimonium van de vereniging « als een goede huisvader ». Zij moeten ook ten allen tijden kunnen verantwoording afleggen tegen de algemene vergadering. 2. Bloed of aanverwanten kunnen geen lid zijn een zelfde raad (inclusief de voorzitter). 3. De raad van beheer bereidt de rekeningen begrotingen voor en legt ze ter goedkeuring voor aan de algemene vergadering. 4. Bij een eventuele ontbinding van de vereniging wordt het patrimonium geschat door een externe, bee¨digde schatter. Na vereffening van alle openstaande schulden zal het volledige patrimonium in drie gelijke delen worden gedeeld, waarna de twee gescheiden delen zullen worden geschonken aan : v.z.w. Het Roze Huis, v.z.w. Aids, v.z.w. Clini Clowns. Indien eéń of meerdere van deze verenigingen niet meer zou bestaan zal hunner deel geschonken worden aan een andere vereniging die het doel van de vereniging ook in hun vaandel dragen. De aanduiding van deze vereniging zal door de raad van bestuur gebeuren. Art. 9. Alles wat in deze statuten niet is voorzien, wordt geregeld in overeenstemming met het huishoudelijk reglement en de wet van 27 juni 1921.

RAAD VAN BEHEER De algemene vergadering heeft op haar oprichtingsvergadering van 24 januari 2002, de hierna volgende personen benoemd tot beheerders (raad van beheer) : Voorzitter : Mark van Heel, arbeider, Ruggeveldlaan 672, bus 3, 2100 Deurne, Belg. Ondervoorzitter : Tom Kalhen, bediende, Frankrijklei 100, bus 6, 2000 Antwerpen, Belg. Secretaris : Nicolas Plinke, student, Romeinse Put 93, bus 12, 2650 Edegem, Belg. Penningmeester : Nick Van Doorslaer, zelfstandig, Pottershofstraat 5, 2610 Wilrijk, Belg. Polyvalent manager : Dirk Bruyninckx, arbeider, Hannuitsesteenweg 52, 3400 Landen, Belg. Aldus opgemaakt in zes exemplaren en met eenparigheid van stemmen aanvaard op de stichtingsvergadering gehouden op 24 januari 2002 te Antwerpen. (Volgen de handtekeningen.)

N. 8590

(66843)

[66843]

Woon– en Zorgcentrum Sint-Coleta Gent 9040 Sint-Amandsberg Identificatienummer : 15394/92 BIJVOEGING AAN DE STATUTEN VERBETERING — WIJZIGING BENAMING ONTSLAG — BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER Verslag van de algemene vergadering van 26 november 2001 Agenda 1. Goedkeuren van de Investeringsbegroting van het RVT SintColeta Gent. De Investeringsbegroting 2002 van het RVT Sint-Coleta Gent door de beheerraad ter goedkeuring aan de algemene vergadering voorgelegd, werd door alle leden van deze vergadering goedgekeurd. 2. De benaming RVT Sint-Coleta Gent wordt gewijzigd als volgt : Woon- en Zorgcentrum Sint-Coleta Gent. 3. Wijziging van de ledenlijst : Het ontslag als lid van de beheerraad en als lid van de algemene vergadering van de heer Reńe Stockman, wordt aanvaard. Worden benoemd tot beheerder : Schotsaert, Hilde, kloosterlinge, Kloosterstraat 6, 9890 Gavere. Vandevijver, Hedwige, kloosterlinge, Edelareberg 61, 9800 Oudenaarde. Van Herpe, Cecile, kloosterlinge, Kloosterstraat 6, 9890 Gavere. Na deze wijziging ziet de raad van beheer er uit als volgt : De Rycke, Raphae¨l, stafmedewerker, Overmeersstraat 18, 9051 Gent. De Schepper, Luc, ziekenhuisdirecteur, Tervenen 112, 9940 Ertvelde. Meganck, Marc, priester, Visitatiestraat 1, 9040 Sint-Amandsberg. Polet, Madeleine, kloosterlinge, Visitatiestraat 3, 9040 SintAmandsberg. Schotsaert, Hilda, kloosterlinge, Kloosterstraat 6, 9890 Gavere. Servotte, Marie Joseé, kloosterlinge, Visitatiestraat 3, 9040 SintAmandsberg. Stansens, Christiane, kloosterlinge, Onderstraat 8, 9000 Gent. Vandevijver, Hedwige, kloosterlinge, Edelareberg 61, 9800 Oudenaarde. Van Herpe, Cecile, kloosterlinge, Kloosterstraat 6, 9880 Gavere. Vanherzeele, Clara, kloosterlinge, Visitatiestraat 3, 9040 SintAmandsberg. (Get.) Polet, Madeleine, voorzitter.

(Get.) Stansens, Christiane, secretaris.


[66827]

Bijlage tot het Belgisch Staatsblad van 16 mei 2002 Annexe au Moniteur belge du 16 mai 2002

(66827 — 66827P) Damesvoetbalclub FC DIESEL Asbaan 27, bus 1 1742 Ternat

Identificatienummer : 8591/2002 STATUTEN De ondergetekenden : Snoeck, Nathalie, bediende, Neerveldstraat 137, 1745 Opwijk; Dehertog, Marijke, bediende, Asbaan 27, bus 1, 1742 Ternat; Geypens, Viviane, bediende, G. Kurthstraat 3, 1730 Asse; Walravens, Armand, arbeider, Oude Geraardsbergsestraat 26, 1701 Dilbeek; Dehertog, Jacques, zelfstandige, Kruidenlaan 47, 1742 Ternat; Borremans, Luc, bediende, Assesteenweg 31, 1761 Roosdaal, allen van Belgische nationaliteit, beslissen voor onbepaalde duur, overeenkomstig de wet van 27 juni 1921, onder de benaming « Damesvoetbalclub FC DIESEL », een vereniging zonder winstoogmerk te stichten waarvan de volgende statuten worden opgesteld : Artikel 1. De vereniging draagt de naam : « Damesvoetbalclub FC Diesel », vereniging zonder winstoogmerk. Alle bescheiden die uitgaan van de vereniging dienen deze benaming te vermelden.

N. 8591 - 8601

4745

De vereniging kan slechts rechtsgeldig gee¨ngageerd worden door de handtekening van minstens twee beheerders. De leden van de raad van beheer nemen in de uitoefening van hun functie geen enkele persoonlijke verplichting op zich en zijn slechts verantwoordelijk voor hun mandaat. Dit wordt kosteloos waargenomen. Art. 10. De algemene vergadering is het opperste gezag en vertegenwoordigt alle leden, haar besluiten verbinden alle leden. Behoren tot haar bevoegdheid : wijziging van de statuten van de vereniging op voordracht van de raad van beheer; benoeming en afstelling van de beheerders op voordracht van de raad van beheer; goedkeuring van de begroting en de rekeningen; de vrijwillige ontbinding van de vereniging. Art. 11. De algemene vergadering wordt door de raad van beheer, of op verzoek van minstens eéń vijfde van de leden, bijeengeroepen via een gewoon schrijven ondertekend door de voorzitter en de secretaris van de raad van beheer ten minste acht dagen voor de vergadering en met vermelding van dag, plaats, uur en de agendapunten. Er is minstens eéń algemene vergadering per jaar. De vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter of bij ontstentenis van deze door de oudste beheerder. De voorzitter duidt een secretaris aan. Art. 12. Elk lid kan persoonlijk aanwezig zijn op de algemene vergadering. Mandatering is niet toegelaten. Elk lid heeft eéń stem.

Art. 2. De zetel van de vereniging wordt gevestigd te Asbaan 27, bus 1, 1742 Ternat. De zetel kan door een beslissing van de raad van beheer overgebracht worden naar een andere plaats. Tevens dienen dan alle administratieve documenten naar de nieuwe zetel te worden gebracht.

Art. 13. De algemene vergadering is geldig samengesteld ongeacht het aantal aanwezige leden, behalve voor een wijziging van de statuten of de ontbinding van de vereniging. (art. 14). Beslissingen worden genomen bij eenvoudige meerderheid van de uitgebrachte stemmen. Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter of deze van zijn plaatsvervanger beslissend.

Art. 3. De vereniging heeft als doel de aangesloten leden voetbalkennis en voetbalkunde bij te brengen. De raad van beheer beslist aan welke competities er wordt deelgenomen. De vereniging mag alle handelingen doen die rechtstreeks of onrechtstreeks verband houden met haar doel.

Art. 14. Voor een wijziging van de statuten of de ontbinding van de vereniging is de aanwezigheid van tweederde van de leden noodzakelijk. De te wijzigen artikels dienen vermeld te worden in de oproepingsbrief. Tot geen wijziging kan worden besloten tenzij met een meerderheid van twee derden der aanwezigen.

Art. 4. Het aantal leden is onbeperkt maar mag niet minder dan vijf bedragen. Er zijn spelende en niet spelende leden. Spelende leden moeten van het vrouwelijke geslacht zijn. De raad van beheer beslist onherroepelijk over het aanvaarden van nieuwe leden en het ontslaan van bestaande leden.

Art. 15. Een buitengewone algemene vergadering kan gehouden worden als het belang van de vereniging dit vereist. De bijeenroeping gebeurt op dezelfde wijze als voor een algemene vergadering.

Art. 5. De jaarlijkse bijdrage wordt vastgesteld door de raad van beheer en is betaalbaar voor de eerste officie¨le wedstrijd of het tijdstip bepaald door de raad van beheer. Een lid dat haar (zijn) jaarlijkse bijdrage niet betaald heeft, zal van rechtswege aanzien worden als ontslagnemend en zal door de raad van beheer van de lijst der leden worden geschrapt. Art. 6. Een uittredend of uitgesloten lid kan geen aanspraak maken op het vermogen van de vereniging, noch haar(zijn) bijdragen terugvorderen. Art. 7. De vereniging wordt beheerd door een raad van beheer, samengesteld uit ten minste vier personen aangesteld door de algemene vergadering. Nieuwe aanstelling of afstelling van beheerders gebeurt door de algemene vergadering op voordracht van de raad van beheer. Minstens eéń lid van de raad van beheer moet een spelend lid zijn. De raad van beheer kiest onder zijn leden een voorzitter, een secretaris en penningmeester/boekhouder. De functie van ondervoorzitter en ondervoorzitter kunnen worden toegekend, maar dienen niet noodzakelijk te worden ingevuld. In geval van afwezigheid van de voorzitter wordt het voorzitterschap waargenomen in de hiernavolgende volgorde, door de ondervoorzitter, door de secretaris of bij ontstentenis door het oudste lid van de raad van beheer. Art. 8. De raad van beheer vergadert op uitnodiging van de voorzitter of van 2 beheerders. De besluiten worden genomen bij eenvoudige meerderheid. Bij gelijkheid van stemmen is die van de voorzitter of van zijn plaatsvervanger beslissend.

Art. 16. De beslissingen van de algemene vergadering worden opgenomen in processen-verbaal, getekend door de voorzitter en de secretaris. Art. 17. In geval van vrijwillige ontbinding duidt de algemene vergadering twee vereffenaars aan en bepaalt hun bevoegdheden. Art. 18. In geval van ontbinding hetzij vrijwillig of rechterlijk, op welk ogenblik en voor welke oorzaak zij zich voordoet, wordt het netto overblijvend maatschappelijk actief, na het vereffenen van de schulden en het aanzuiveren van de lasten besteed aan een sportief of sociaal doel, bepaald door de vereffenaars. Art. 19. Ieder jaar, op 31 december, zullen de rekeningen van het verlopen dienstjaar afgesloten worden en de begroting voor het volgend jaar opgemaakt worden. Art. 20. Voor alles waarin hier niet uitdrukkelijk is voorzien blijven de wet van 27 juni 1921 en de gebruiken inzake verenigingen van toepassing.

RAAD VAN BEHEER

Art. 9. De beheerraad heeft de meest uitgebreide macht om de vereniging in haar vermogen te beheren en alle handelingen te verrichten die niet uitdrukkelijk door de wet verboden zijn. De raad van beheer is gemachtigd om een intern reglement op te stellen, dat aan elk lid zal worden overhandigd en dat dient te worden ondertekend voor akkoord.

Als eerste beheerders worden de hierbovenvermelde stichters aangesteld. De voornaamste functies worden als volgt waargenomen : Voorzitster : Snoeck, Nathalie. Secretaris : Dehertog, Marijke. Peningmeester/boekhouder : Geypens, Viviane. Borchtlombeek, 8 maart 2002. (Volgen de handtekeningen.)

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

594


4746 N. 8592

(67226)

[67226]

Association Football Club Tingis Rue des Foulons 10/12 1000 Bruxelles Numéro d’identification : 12041/98 DÉMISSION — NOMINATION Proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale extraordinaire tenue le 15 mars 2002 Conforme´ment aux statuts, il a e´te´ dećide´ a` l’unanimite´ des voix, la de´mission de : M. BEN MOUSSA, Abdelhanin, de son poste de pre´sident a` dater du 15 mars 2002. M. BEN AMMI, Mohammed Sadik, comme membre effectif a` dater du 15 mars 2002. M. AL-AZHARI, Mohamed Said, comme membre effectif a` dater du 15 mars 2002. M. M’FEDDAL, Abdellah, comme membre effectif a` dater du 15 mars 2002. M. BEN HAMMOU, Rachid, domicilieé a` Molenbeek-Saint-Jean, rue Euge`ne Laermans 14, de nationalite´ belge, est nommeé pre´sident de l’association a` dater du 15 mars 2002. M. BEN MOUSSA, Muhammed Said, domicilie´ a` boulevard Emile Bockstael 199/4, a` 1020 Bruxelles, de nationalite´ belge, est nomme´ vice-pre´sident de l’association a` dater du 15 mars 2002. M. EL HARRATI, Ali, domicilie´ a` Molenbeek-Saint-Jean, rue de Ribaucourt 192, de nationalite´ marocaine, n° de carte d’identite´ : FZY 426 330, est nomme´ membre effectif de l’association a` dater du 15 mars 2002. M. EL HMAME, Abdelmalik, domicilie´ a` Schaerbeek, rue Camille Simoens 19, de nationalite´ belge, est nomme´ membre effectif de l’association a` dater du 15 mars 2002. M. AYADI, Abderrahim, domicilie´ a` rue de la Chanterelle 15, a` 1020 Bruxelles, de nationalite´ belge, est nomme´ membre effectif de l’association a` dater du 15 mars 2002. M. L’HARRAK, Said, domicilie´ a` Bruxelles, rue de Molenbeek 171/3, de nationalite´ marocaine, n° carte d’identite´ : FZY 433 183, est nomme´ membre effectif de l’association a` dater du 15 mars 2002. M. BEN MOUSSA, Redouane, domicilie´ a` Bruxelles, rue de la Briqueterie 84, de nationalite´ marocaine, n° carte d’identite´ : FZY 434 368, est nomme´ membre effectif de l’association a` dater du 15 mars 2002. (Signe´) BEN MOUSSA Abdelhanin, pre´sident.

(Signe´) PARVANO Silvio secre´taire.

TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge social er

Article 1 . L’association est deńommeé : « Couleur Cafe´ ». Art. 2. Son sie`ge est e´tabli provisoirement a` Ligneuville, route Napoleón 31, 4960 Malmedy. Il peut eˆtre modifie´ par dećision du conseil d’administration, modification qui devra eˆtre publieé dans le mois aux annexes au Moniteur belge. TITRE II. — Objet Art. 3. L’association a pour objet d’ouvrir un espace de rencontre fonde´ sur l’esprit de solidarite´ et de favoriser les ećhanges interculturels et de lavoirs. Elle effectue toutes actions situeés dans cette optique et reçoit les dons destine´s a` reáliser cet objet. Elle vise a` (re)creér le lien social. L’a.s.b.l. est pluraliste, inde´pendante de toute obe´dience politique, philosophique et religieuse. L’a.s.b.l. est ouverte a` tous, sans discrimination. TITRE III. — Membres associe´s Art. 4. L’association est composeé de membres associe´s dont le nombre ne peut eˆtre infe´rieur a` trois. Art. 5. Sont associe´s : 1. les comparants au pre´sent acte; 2. toute personne physique ou morale qui est admise en cette qualite´ par dećision du conseil d’administration a` la majorite´ simple. Art. 6. Toute personne qui de´sire eˆtre membre associe´ doit adresse´ une demande ećrite au conseil d’administration. Art. 7. La qualite´ d’associe´ se perd, soit par de´mission spontaneé, soit par radiation voteé a` la majorite´ simple par l’assembleé geńe´rale, soit par le non paiement de la cotisation annuelle.

(Suivent les signatures.)

N. 8593

Marie-Jeanne Vanlathem, conseille`re emploi, route Napoleón 37, 4960 Malmedy. Monique Broers, responsable ressources humaines, place de l’Eglise 48, 3790 Mouland. Andre´ Bayard, magasinier, route Napoleón 37, 4960 Malmedy. Madeleine Jacquet, retraiteé, Cherain 3b, 6670 Gouvy. Madeleine Hupperetz, retraiteé, Champs de tir 15, 4960 Malmedy. Igor Borodine de Kirdetzoff, employe´, rue de Florence 29 2/3, 1050 Bruxelles. Jacquet Francine, e´ducatrice, route Napoleón 31, 4960 Malmedy, tous de nationalite´ belge, sauf Elisabeth Dubois de nationalite´ française, Dudu Balci et Filis Kaya de nationalite´ turque, ont convenu de constituer une association sans but lucratif, selon la loi du 27 juin 1921. Dont ils ont arreˆte´ les statuts comme suit :

(56368 — 56368P)

[05825]

Couleur Cafe´ Route Napoleón 31 4960 Malmedy Numéro d’identification : 8593/2002 STATUTS Entre les soussigne´s : En tant que repre´sentante des « habitations prote´geés », a.s.b.l., rue de la Gare 12, 4960 Malmedy, Danielle Baguette, assistante sociale. En tant que repre´sentante de « Sacodo », a.s.b.l., rue Neuve 30, 4970 Stavelot, Myriam Depierreux, assistante sociale. Anne-Marie Lionti, psychologue, rue des Bouhys 64, 4621 Detinne. Elisabeth Dubois, animatrice, rue Neuve 75, 4970 Stavelot. Arlette Ledent, psychiatre, rue du jeu de Paume 5, 4900 Spa. Isabelle Lejeune, bibliothećaire, Bellevaux 15, 4960 Malmedy. Marianne Laboureur, logope`de, route du Tonnelet 34, 4900 Spa. Bernadette Foguenne, sans profession, Biester 5, 4970 Stavelot. Francine Andre´, cuisinie`re, Chefosse 14, 4970 Stavelot. Filis Kaya, me`re au foyer, rue Martin Legros I, 4960 Malmedy. Dudu Balci, technicienne de surface, rue Martin Legro 2, 4960 Malme´dy.

TITRE IV. — Cotisations Art. 8. Chaque membre associe´ paie une cotisation annuelle dont le montant est fixe´ par le conseil d’administration. Celle-ci ne peut exce´der EUR 50, sauf dećision contraire de l’assembleé geńe´rale statuant a` la majorite´ des deux tiers. Art. 9. L’a.s.b.l. pourra s’ouvrir a` des membres sympathisants, les modalite´s d’admission en seront de´finies par le conseil d’administration. TITRE V. — Assembleé geńe´rale Art. 10. L’assembleé geńe´rale se compose de tous les membres associe´s. Elle est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration, ou tout autre membre de´signe´ par l’assembleé geńe´rale pour le remplacer. Art. 11. Chaque membre dispose d’une seule voix. Il peut, par procuration ećrite, se faire remplacer par un autre membre de son choix. Chaque membre ne peut eˆtre porteur que d’une procuration. Art. 12. Sont de la compe´tence de l’assembleé geńe´rale : l’approbation des budgets et des comptes de l’anneé ećouleé; la nomination et la re´vocation des administrateurs; les modifications des statuts; l’exclusion d’un membre; la dissolution de l’association. Et ce en conformite´ avec les prescriptions de la loi du 27 juin 1921. Art. 13. L’assembleé geńe´rale nomme un commissaire aux comptes pour ve´rifier la bonne tenue de ceux-ci.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Art. 14. L’assembleé geńe´rale se reúnit une fois par an en session ordinaire, avant le 30 novembre et pour la premie`re fois en 2002. En outre, elle peut se reúnir en session extraordinaire sur convocation de conseil d’administration, ou sur demande d’un tiers au moins des membres associe´s.

N. 8594

Art. 17. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un registre de proce`s-verbaux signe´s par le pre´sident et le secre´taire. Ce registre est conserve´ au sie`ge social ou` les membres associe´s peuvent en prendre connaissance mais sans de´placement du registre et peuvent en obtenir une copie. Au de´but de toute assembleé geńe´rale sera lu aux fins de modification et d’approbation le proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale preće´dente. TITRE VI. — Conseil d’administration Art. 18. L’assembleé geńe´rale e´lit en son sein un conseil d’administration et fixe la dureé des mandats. Les candidatures doivent eˆtre adresseés par ećrit au pre´sident. Les administrateurs sont e´lus par l’assembleé geńe´rale, par vote secret, a` la majorite´ simple. Art. 19. Le conseil d’administration de´signe en son sein un pre´sident, un secre´taire et un tre´sorier, nomme et re´voque un administrateur de´le´gue´ charge´ de la gestion journalie`re. Art. 20. Les actes qui engagent l’association, sont signe´s soit par le pre´sident, soit par le secre´taire, soit par le vice-secre´taire, soit par le tre´sorier, soit par l’administrateur de´le´gue´, lesquels engagent et suivent e´galement au nom de l’association les actions judiciaires. Ces personnes sont de´signeés afin de statuer sur les comptes. L’administrateur de´le´gue´ est habilite´ a` recevoir le courrier, y compris recommande´ et a` effectuer tout comme le tre´sorier toutes ope´rations financie`res avec les comptes de l’association, en ce compris le C.C.P. Art. 21. La convocation des reúnions du conseil se fait par ećrit au moins 15 jours a` l’avance et contient l’ordre du jour et le proce`sverbal de la reúnion preće´dente. Art. 22. Les dećisions se prennent par vote, a` la majorite´ simple. En cas de parite´, la voix du pre´sident est pre´ponde´rante. Un administrateur empeˆche´ peut se faire repre´senter par un autre, moyennant une procuration ećrite. Chaque administrateur ne peut de´tenir qu’une procuration. Le conseil d’administration de´termine lui-meˆme quel est le montant a` partir duquel l’administrateur de´le´gue´ doit recueillir son assentiment pour engager financie`rement l’a.s.b.l.

Place des Carmes 14 1300 Wavre Numéro d’identification : 4237/99 MODIFICATIONS AUX STATUTS NOMINATIONS — DÉMISSIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION Le proce`s-verbal corrige´ de l’assembleé geńe´rale de l’ALE de Wavre du 28 mars 2001, modifiant les statuts et prenant acte des de´signations des membres de la nouvelle assembleé geńe´rale. 1. Modification des statuts. Dans les statuts actuels, le conseil d’administration compte quatorze membres; sept du conseil communal et sept du Conseil national du Travail. Il en est de meˆme pour l’assembleé geńe´rale. Etant donne´ que la CSC ne sie`ge toujours pas dans les ALE et que les deux organisations repre´sentant les agriculteurs ont fusionne´ en une seule fe´de´ration (avec un seul sie`ge), le nombre des repre´sentants du CNT diminue et passe a` six. Comme la composition du conseil d’administration et de l’assembleé geńe´rale doit eˆtre paritaire, il faut donc modifier les statuts et faire passer le nombre de quatorze a` douze membres pour le nouveau conseil d’administration et la nouvelle assembleé geńe´rale. Dećision : OUI a` l’unanimite´. A partir du 28 mars 2001, l’assembleé geńe´rale passe de quatorze a` douze membres. A partir du 28 mars 2001, le conseil d’administration passe de quatorze a` douze membres. 2. Election des membres de l’assembleé geńe´rale. Apre`s l’application du calcul respectant la proportion existante entre la majorite´ et la minorite´, le conseil communal pre´sente quatre membres faisant partie de la majorite´, et deux membres de l’opposition (un socialiste et un ećolo). Le groupe des repre´sentants communaux se compose de : MM. Charles Aubecq, Marc Bastin, Jean-Luc Decaffmeyer et Fre´de´ric Janssens pour la majorite´, de Mme Marie-Jose´ Laloy pour la liste socialiste, et de Mme Françoise Van Lierde pour la liste Ecolo. Les trois membres de´missionnaires sont MM. Gillard, Noe¨l et Vanhoutvinck. Le groupe des repre´sentants du conseil national du travail se compose de : M.Auquier pour l’U.W.E., Mme Dasty et M. Zouridakis pour la C.G.S.L.B., Mme Lebrun pour la F.W.A., M. Libouton pour la F.G.T.B., et M. Somville pour l’U.C.M. Dećision : OUI a` l’unanimite´. (Suivent les signatures.)

N. 8595 TITRE VII. — Dissolution, liquidation Art. 23. En cas de dissolution de l’association, l’assembleé geńe´rale de´signera le ou les liquidateurs, de´terminera leurs pouvoirs et indiquera l’affectation a` donner a` l’actif net de l’avoir social.

NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION POUVOIR La premie`re assembleé geńe´rale du 30 novembre 2001 nomme comme administrateurs : Francine Jacquet, Arlette Ledent, Anne-Marie Lionti, Elisabeth Dubois, Bernadette Foguenne, Danielle Baguette, lesquelles de´signent comme : Pre´sidente : Elisabeth Dubois, rue Neuve 75, 4970 Stavelot. Secre´taire : Anne-Marie Lionti, rue des Bouhys 64, 4621 Detinne. Tre´sorie`re : Bernadette Foguenne, Biester 5, 4970 Stavelot. Comme membres consultants : Arlette Ledent, Danielle Baguette. Les administrateurs, reúnis en conseil d’administration ont, le 30 novembre 2001, nomme´ comme administrateur de´le´gue´ : Francine Jacquet, route Napoleón 31, 4960 Malmedy. (Suivent les signatures.)

(66041)

[66041]

Agence locale pour l’Emploi de Wavre, en abre´ge´ : « ALE de Wavre »

Art. 15. La convocation a` l’assembleé geńe´rale sera adresseé au moins quinze jours avant la date pre´vue, signeé par le pre´sident ou la secre´taire. L’ordre du jour sera clairement e´tabli. Art. 16. Les dećisions se prennent suivant un vote, a` la majorite´ simple, sauf cas contraires pre´vus par la loi du 27 juin 1921. En cas de parite´ des voix, celle du pre´sident est pre´ponde´rante. La modification des statuts requiert une majorite´ spećiale des deux tiers.

4747

(65683)

[65683]

Belgische Demonstreerders Vereniging, afgekort : « B.D.V. » 2940 Stabroek Identificatienummer : 19717/96 BENOEMINGEN RAAD VAN BEHEER OVERBRENGING SOCIALE ZETEL Uittreksel uit het proces-verbaal van de algemene statutaire vergadering van 5 februari 2002 Op het proces-verbaal van de algemene statutaire vergadering van 5 februari 2002 werd aangetekend dat de vergadering gekozen heeft voor een nieuwe samenstelling van de beheerraad. Bij besluit van de algemene statutaire vergadering is de volgende nieuwe samenstelling van de beheerraad gekozen : Voorzitter : Van Vugt, Jacques, handelaar, Eenamelaan 42, te 2150 Borsbeek. Secretaris : Dom, Ilse, handelaarster, Moerstraat 90, te 2970 Schilde. Penningmeester : Smet, Andy, handelaar, Leeuwerikenlaan 27, te 2630 Aartselaar. Eerste ondervoorzitter : Vranken, François, handelaar, Boskant 13, te 2250 Olen.


4748

Tweede ondervoorzitter : Verellen, Hugo, handelaar, Durentijdlei 128, te 2930 Brasschaat. Tweede secretaris : Van Gestel, Peter, handelaar, Kerkendam 4, te 2940 Stabroek. Tweede penningmeester : Rentmeesters, Wilfried, Kempenlaan 89, te 2160 Wommelgem. Op de drieeënzeventig leden die de v.z.w. telt waren er zestig leden aanwezig. De beslissing tot wijziging van de beheerraad werd gestemd door zestig leden. Tevens werd bij goedkeuring van de algemene vergadering bepaald om de maatschappelijke zetel te verplaatsen naar Moerstraat 90, te 2970 Schilde. Stabroek, 19 februari 2002. Voor eensluidend afschrift : (Get.) Van Vugt, Jacques, voorzitter. (Get.) Van Gestel, Peter, secretaris.

N. 8596

(Get.) Smet, Andy, penningmeester.

(66696 — 66696P) La Maison des Jeunes, Les Gais Lurons

[66696]

Faubourg de Bruxelles 89a 6041 Gosselies Numéro d’identification : 8596/2002 STATUTS Entre les soussigne´s : Hoebeke, Jules, retraite´, rue des Capucins 43, 6041 Gosselies. Heyse, Marie France, rue Courtil Mouton 31/6, 6041 Gosselies. Hoebeke, Maryse, charge´ de cours ULG, chausseé de Vievilles 123, 6041 Gosselies. Warny, Olivier, employe´, rue Ferrer 89, 6041 Gosselies. Dogan, Erdal, Faubourg de Bruxelles 6, 6041 Gosselies. Vranck, Se´vrine, rue du Trivieusart 7, 6041 Gosselies. Il a e´te´ convenu de constituer une association sans but lucratif qui sera re´gie par loi du 27 juin 1921 et par les dispositions suivantes.

Art. 5. Sont membres effectifs. a) Les fondateurs soussigne´s. b) Tout membre adhe´rent qui est admis comme membre effectif par le conseil d’administration dont la dećision est souveraine. Art. 6. Les membres sont libres de se retirer a` tout moment de l’association. L’exclusion d’un membre ne peut eˆtre prononceé que par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ des deux tiers des voix pre´sentes. Le conseil d’administration peut suspendre jusqu’a` dećision de l’assembleé geńe´rale les membres qui se seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts ou au re`glement d’ordre inte´rieur. Art. 7. Cotisations Les membres effectifs et les membres adhe´rents paient une cotisation annuelle identique. Le montant de cette cotisation est fixe´ par l’assembleé geńe´rale. Art. 8. Assembleé geńe´rale. L’assembleé geńe´rale est composeé de tous les membres effectifs. Elle est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration. Art. 9. L’assembleé geńe´rale est le pouvoir souverain de l’association. Elle posse`de les pouvoirs qui lui sont expresse´ment reconnus par la loi ou les pre´sents statuts. Sont notamment re´serveés a` sa compe´tence : a) Les modifications aux statuts. b) La nomination et la re´vocation des administrateurs. c) L’approbation des budgets et des comptes. d) La dissolution volontaire de l’association. e) Les exclusions de membres. Art. 10. Il doit eˆtre tenu au moins une assembleé geńe´rale extraordinaire par an dans le courant du premier trimestre. Une assembleé geńe´rale extraordinaire peut eˆtre convoqueé par le conseil d’administration chaque fois que les circonstances l’exigent. Art. 11. L’assembleé geńe´rale est convoqueé par le conseil d’administration par lettre ordinaire adresseé a` chaque membre effectif au moins huit jours avant l’assembleé. Art. 12. Chaque membre effectif peut se faire repre´senter par un autre membre effectif. Art. 13. L’assembleé geńe´rale est valablement constitueé quel que soit le nombre de membres pre´sent et ses re´solutions sont prises a` la majorite´ simple des voix pre´sentes ou repre´senteés sauf dans le cas ou la loi et les statuts en dećident autrement.

Article 1 . L’association est deńommeé la Maison des Jeunes Les Gais Lurons.

Art. 14. L’assembleé geńe´rale doit se prononcer chaque anneé s le fait que le conseil d’administration de´le`gue pour un an l’ensemble de ses pouvoirs a` un comite´ de gestion compose´ de tous les membres effectifs et des membres adhe´rents en respect de l’arreˆte´ royal e´tablissant les conditions d’agre´gation et d’octroi de subventions aux maisons des jeunes.

Art. 2. Son sie`ge est e´tabli a` Gosselies Faubourg de Bruxelles 89a, 6041 Gosselies. Il peut eˆtre transfe´re´ par dećision de l’assembleé geńe´rale dans tout autre lieu de cette agglome´ration.

Art. 15. L’assembleé geńe´rale ne peut valablement de´libe´rer sur la dissolution de l’association ou la modification des statuts que conforme´ment a` la loi relative aux associations sans but lucratif.

TITRE II. — Objet

Art. 16. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont contresigneés dans un registre de proce`s-verbaux signe´s par le pre´sident et un administrateur.

TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge social er

Art. 3. L’association en dehors de tout esprit de lucre offre aux jeunes notamment dans le cadre de lieux de´termine´s, un accueil permanent, des services, des activite´s et l’occasion d’une prise de responsabilite´. Elle a pour objectif de contribuer a` l’e´panouissement des jeunes dans leur communaute´ de vie, de de´velopper leur participation active, responsable et critique au sein de la socie´te´ et de participer a` une politique globale de de´mocratisation par une attention prioritaire aux cate´gories sociales et culturelles les moins favorables a` cet e´gard. L’association a aussi pour objet la promotion ou l’encadrement des activite´s culturelles et des loisirs de ses membres ainsi que l’accueil et l’information des jeunes et des adultes de la re´gion. TITRE III. — Membres Art. 4. L’association comprend deux cate´gories de membres. a) Les membres effectifs seuls a` posse´der la pleńitude des droits statutaires rattache´s a` la qualite´ de membre, y compris le droit de vote a` l’assembleé geńe´rale. Leur nombre ne peut eˆtre infe´rieur a` trois, les articles 5 a` 7 ne s’adressent qu’a` eux. b) Les membres adhe´rents regroupent les personnes qui souhaitent beńe´ficier de l’aide ou du soutien de l’association : Ils ont les droits et les obligations qui leur sont accorde´s dans le re`glement d’ordre inte´rieur.

TITRE IV. — Conseil d’administration Art. 17. L’assembleé geńe´rale nomme et re´voque ses repre´sentants qui sie´geront au sein du conseil d’administration celui-ci se reúnit au moins une fois par trimestre. Il est compose´ de trois membres au moins nomme´s par les membres effectifs. Art. 18. Le conseil d’administration de´signe parmi ses membres : un pre´side, un directeur, un tre´sorier et un secre´taire. En cas d’empeˆchement du pre´sident ses fonctions sont assumeés par le directeur ou par un des membres de´signe´ par le conseil d’administration. Art. 19. Le conseil d’administration se reúnit sur convocation du pre´sident et ou le directeur. Il ne peut statuer que si la majorite´ de ses membres est pre´sents, ses dećisions sont prises a` la majorite´ simple des voix, Les dećisions sont consigneés sous forme de proce`s-verbaux signe´s par le pre´sident et le directeur et inscrites dans un registre spećial. Art. 20. Dans le cadre de la de´le´gation de pouvoirs pre´vue a` l’article 14, le pre´sident et l’administrateur de´le´gue´ (directeur) garderont automatiquement les meˆmes fonctions dans le comite´ de gestion en raison de leur responsabilite´ quant a` la signature des actes qui engagent l’association.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Art. 21. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion de l’association. Sont exclus de sa compe´tence, les actes re´serve´s par la loi ou les pre´sents statuts a` celle de l’assembleé geńe´rale. Art. 22. Les actions judiciaires tant en demandant qu’en de´fendant sont intenteés ou soutenues au nom de l’association par le conseil d’administration, par le pre´sident ou l’administrateur de´le´gue´ (directeur). Art. 23. Il incombe au conseil d’administration d’adopter un re`glement d’ordre inte´rieur. Il peut en outre le modifier ou l’abroger. Tous les membres sont cense´s en avoir connaissance et acceptent de s’y conformer. Art. 24. Les administrateurs ne contractant en raison de leurs fonctions aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exećution de leur mandat. Celui-ci est exerce´ a` titre gratuit. Art. 25. Le pre´sident et en son absence l’administrateur de´le´gue´ est habilite´ a` accepter a` titre provisoire ou de´finitif les libe´ralite´s faites a` l’association. TITRE V. — Dispositions diverses Art. 26. L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 dećembre, par exception le premier exercice de´butera le 1er novembre pour se terminer le 31 dećembre 2002. Art. 27. Les comptes de l’exercice ećoule´ et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale ordinaire qui se tiendra dans le courant du premier trimestre de chaque anneé. Art. 28. En cas de dissolution de l’association l’assembleé geńe´rale de´signera le les liquidateurs, de´terminera leur pouvoir et indiquera l’affectation a` donner a` l’actif de l’avoir social. Cette affectation devra obligatoirement eˆtre faite en faveur d’une œuvre de bienfaisance s’occupant de jeunes. Les dećisions ainsi que les noms, professions et adresses du ou des liquidateurs seront publie´s aux annexes au Moniteur belge. Les ayants droit des membres n’ont aucun droit sur l’actif social

CONSEIL D’ADMINISTRATION La premie`re assembleé geńe´rale constitueé de´signe les personnes suivantes comme membre du conseil d’administration avec les fonctions suivantes : Membres fondateurs : Pre´sident : Hoebeke, Jules, directeur de socie´te´ a` la retraite, rue de Capucins 43, 6041 Gosselies, Belge. Secre´taire : Heyse, Marie, assistante sociale, rue Courtil Mouton 31/6, 6041 Gosselies, Belge. Tre´sorie`re : Hoebeke, Maryse, charge´ de cours ULG, chausseé de Viesville 123, 6041 Gosselies, Belge. Administrateur : Warny, Olivier, employe´, rue Ferrer 89, 6041 Gosselies, Belge. Administratrice : Vranck, Se´verine, e´tudiante, rue Trivieusart 7, 6041 Gosselies, Belge. Administrateur : Dogan, Erdal, e´tudiant, faubourg de Charleroi 6, 6041 Gosselies, Belge. Fait a` Gosselies, le 20 novembre 2001. (Suivent les signatures.)

4749

SAMAIN, Victorine, rue Chevaufosse 72, a` 4000 Lie`ge, Belge. SOMZE, Didier, rue Pierreuse 121, a` 4000 Lie`ge, Belge. WERTZ, Tihamer, rue Vivegnis 93, a` 4000 Lie`ge, Belge. WERY, Andreé, rue des Maronniers 16, a` 4652 Xhendelesse, Belge, re´gulie`rement e´tablis en Belgique, il a e´te´ convenu de constituer une association sans but lucratif, conforme´ment a` la loi du 27 juin 1921, dont les statuts ont e´te´ arreˆte´s comme suit : TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge social et dureé Article 1er. L’association est deńommeé : « a.s.b.l. La Maison de l’Institut Michotte ». Art. 2. Son sie`ge social est e´tabli a` 4000 Lie`ge, rue Chevaufosse 70. Il peut eˆtre transfe´re´ par dećision du conseil d’administration en tout autre lieu, en re´gion wallonne, ou bruxelloise. Art. 3. L’association est constitueé pour une dureé illimiteé. Elle peut en tout temps eˆtre dissoute par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ des deux tiers des voix pre´sentes ou repre´senteés, et pour autant que le point ait e´te´ porte´ a` l’ordre du jour de l’assembleé. TITRE II. — Objet Art. 4. L’association a pour objet de preˆter ses services et ses compe´tences dans les missions e´ducatives des jeunes si le milieu de vie est de´ficient, soit en collaboration avec les parents, soit en substitution de ceux-ci lorsqu’ils sont de´faillants. Ces services s’exerceront soit par de l’he´bergement e´ducatif, soit par de l’accompagnement, soit encore sous toutes autres formes qui pourraient s’ave´rer nećessaires ou utiles, en fonction des circonstances, de l’e´volution e´ducative, et de la politique e´ducationnelle des pouvoirs publics. L’exercice de la mission e´ducative de l’association se fera conforme´ment au projet pe´dagogique, approuve´ par le conseil d’administration, et des mises a` jour du dit projet, telles qu’elles seraient rendues nećessaires par l’e´volution mentionneé ci dessus, le projet pe´dagogique faisant inte´gralement partie de l’objet de l’association. En vue de reáliser son objectif, l’association mettra en oeuvre tous les moyens que l’avancement scientifique et technique, et l’organisation administrative mettent a` sa disposition. Elle pourra promouvoir toutes les formes d’aide, directes ou indirectes, de collaboration ou de soutien, qu’elle jugera utiles et profitables a` l’e´panouissement des jeunes, dans le respect de leur identite´ et de leur liberte´. A cet effet, elle s’efforcera de rassembler des personnes qualifieés et disposeés a` participer a` la reálisation de ses objectifs. En outre, l’association pourra organiser des services annexes ou comple´mentaires a` son objet social, toute formation ou recherche dans ce meˆme cadre, ainsi que de manie`re accessoire des ope´rations commerciales ou financie`res en vue de permettre la reálisation de cet objet social; elle pourra apporter son concours, adhe´rer a` toute organisation similaire ou comple´mentaire a` son objet social. TITRE III. — Les membres

STATUTS

Art. 5. L’association est composeé de membres effectifs et de membres sympathisants. Les membres effectifs seront au nombre de trois a` quinze. Le nombre de membres sympathisants est illimite´. Sont membres effectifs : les membres au pre´sent acte. tout membre adhe´rent qui, pre´sente´ par deux associe´s au moins, est admis en cette qualite´ par dećision du conseil d’administration, reúnissant les trois quarts des voix pre´sentes ou repre´senteés, et sous re´serve de la disposition effective dans la limite de quinze personnes. Sont membres sympathisants : toutes personnes qui en fait la demande ećrite au conseil d’administration, et est admis a` ce titre, par dećision prise a` la majorite´ simple.

Entre les soussigne´s : BERTEN, Jacques, rue Walter Jamar 105, a` 4430 Ans, Belge. BOUSEZ, Ange`le, rue Chevaufosse 72, a` 4000 Lie`ge, Belge. DAVID, Pierre, rue Linette 31, a` 4121 Plainevaux, Belge. DE CONINCK, Anne, rue du Vieux Colombier 2, a` 7500 Tournai, Belge. FONTAINE, Charles, rue du Rail 8, a` 4030 Grivegneé, Belge. PARENT, Chantal, rue du Vieux Colombier 2, a` 7500 Tournai, Belge. PAROLIN, Margherita, rue Chevaufosse 72, a` 4000 Lie`ge, italienne.

Art. 6. Les membres effectifs et sympathisants sont libres de se retirer a` tout moment de l’association, en adressant par ećrit leur de´mission au conseil d’administration. Ils sont re´pute´s de´missionnaires automatiquement, s’ils s’abstiennent sans justification, et durant deux anneés de suite, de participer a` l’assembleé geńe´rale ordinaire. L’exclusion d’un membre effectif ou sympathisant ne peut se faire que conforme´ment a` la loi, par une assembleé geńe´rale a` la majorite´ des deux tiers des voix pre´sentes ou repre´senteés, et pour autant que le point ait e´te´ porte´ a` l’ordre du jour de l’assembleé. Les associe´s, effectifs ou sympathisants, ne sont astreints a` aucune cotisation. Les membres exclus ou de´missionnaires n’ont aucun droit sur le patrimoine et les fonds de l’association.

N. 8597

(63319 — 63319P) La Maison de l’Institut Michotte

[05832]

Rue Chevaufosse 70 4000 Lie`ge Numéro d’identification : 8597/2002

4750

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif TITRE IV. — L’assembleé geńe´rale

Art. 7. L’assembleé geńe´rale est le pouvoir souverain de l’association. Elle est composeé des membres effectifs et des membres sympathisants. Elle est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration, et en son absence, par le plus ancien des administrateurs, et subsidiairement par le plus ancien des membres effectifs, l’aˆge e´tant pris en compte, en cas d’anciennete´ e´gale. Les membres peuvent participer en personne ou se faire repre´senter par un mandataire, membre de l’association. Nul ne peut eˆtre porteur de plus de trois procurations. L’assembleé ne de´libe`re valablement que si les deux tiers des membres effectifs sont pre´sents ou repre´sente´s. A de´faut, elle sera re-convoqueé dans les quinze jours par lettre recommandeé a` la poste, et de´libe´rera valablement quelque soit le nombre de membres effectifs pre´sents. Seuls les membres effectifs ont voix de´libe´rative. Les membres sympathisants sont consulte´s avant de´libe´ration. Les dećisions ne peuvent toutefois eˆtre prises qu’apre`s vote avec voix consultative de tous les membres. Sauf obligations le´gales contraires, les dećisions sont prises a` la majorite´ simple. Cependant toute dećision qui serait prise en contradiction avec la majorite´ des voix consultatives et de´libe´ratives cumuleés, sera prise a` la majorite´ des deux tiers des membres effectifs pre´sents ou repre´sente´s. Les dećisions sont consigneés dans un registre, signeés par le pre´sident et un administrateur, ou a` de´faut, par deux administrateurs et deux membres effectifs, de´poseés au sie`ge de l’association, et consultables par tous les membres, sans de´placement. Elles seront e´ventuellement communiqueés a` toute personne inte´resseé, par lettre missive. L’assembleé geńe´rale se reúnit au moins une fois par an dans le courant du mois de mars. Elle se tient au lieu, jour et heure indiqueé dans la convocation, laquelle est adresseé par lettre simple a` tous les membres effectifs et adhe´rents, au moins huit jours a` l’avance. La convocation reprend l’ensemble des points mis a` l’ordre du jour. Art. 8. Les attributions de l’assembleé geńe´rale comporte le droit : de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l’association, en se conformant aux dispositions le´gales en la matie`re, de nommer et re´voquer les administrateurs, d’approuver annuellement les budgets et les comptes, d’exercer tous autres pouvoirs de´rivant de la loi ou des statuts, de re´voquer un membre de l’assembleé geńe´rale suivant les modalite´s fixeés par la loi. Art. 9. L’assembleé geńe´rale ordinaire est convoqueé par le pre´sident du conseil d’administration, ou par le secre´taire. Il peut eˆtre tenu des assembleés extraordinaires. Celles-ci seront convoqueés de la meˆme manie`re que les assembleés ordinaires. Elles devront e´galement l’eˆtre si deux administrateurs ou cinq membres effectifs en e´mettent la demande par lettre recommandeé au conseil d’administration. A de´faut de convocation par le pre´sident ou le secre´taire, les administrateurs ou membres qui en ont fait la demande, sont habilite´s a` convoquer la dite assembleé par lettre recommandeé a` la poste. La convocation mentionne dans ce cas les points prećis mis a` l’ordre du jour de l’assembleé extraordinaire. Il ne pourra eˆtre de´battu sur des points qui ne seraient pas mis a` l’ordre du jour. TITRE V. — Le conseil d’administration Art. 10. L’association est administreé par un conseil d’administration compose´ de trois membres au moins et sept membres au plus. Ils sont nomme´s par l’assembleé geńe´rale, a` la majorite´ simple des voix pre´sentes ou repre´senteés, pour une dureé de six ans, et en tout temps re´vocables par elle, a` la majorite´ des deux tiers des voix pre´sentes ou repre´senteés. Le conseil d’administration choisit parmi ses membres un pre´sident, un secre´taire et un tre´sorier. En cas d’absence du pre´sident, la fonction est exerceé par le plus aˆge´ des administrateurs pre´sents. Le conseil d’administration se reúnit soit a` date fixe mensuelle, sur convocation du pre´sident, par lettre missive, fax ou meˆme te´le´phone. Il doit aussi se reúnir, a` la demande de deux administrateurs. Il est alors convoque´ par ces administrateurs, par lettre recommandeé. Les dećisions du conseil d’administration sont prises a` la majorite´ des voix, et en cas de ballottage la voix du pre´sident, ou a` de´faut, de l’administrateur le plus aˆge´, est pre´ponde´rante. Ces dećisions sont consigneés dans un registre signe´ par le pre´sident et le secre´taire. Art. 11. Le conseil d’administration a dans sa compe´tence tous les actes relevant de l’administration sociale au sens large du terme, et les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion

de l’association, seuls e´tant exclus les actes re´serve´s par la loi ou les statuts a` l’assembleé geńe´rale. Le conseil d’administration pourra se faire repre´senter par un de ses membres, sur production d’un extrait de de´libe´ration, a` tout acte, ou action judiciaire, (tant en demandant qu’en de´fendant). Il pourra ainsi de´le´guer ses pouvoirs de gestion journalie`re, a` un administrateur, ou a` un directeur salarie´, disposant de la signature des comptes, aupre`s des institutions financie`res. Cependant une transaction ou ope´ration, engageant des montants supe´rieurs a` EUR 1 000 ne pourra eˆtre valablement engageé que par une de´libe´ration spećiale de conseil d’administration, a` l’exception des versements rećurrents comme traitements et salaires, loyers etc... A de´faut de de´libe´ration spećiale de´le´guant les pouvoirs et dans l’impossibilite´ de reúnir le conseil d’administration dans les de´lais nećessaires, l’association est valablement repre´senteé, vis-a`-vis des tiers, par la signature de deux administrateurs mandate´s, sans que ceux-ci aient a` justifier d’une dećision preálable du conseil. TITRE VI. — Dispositions geńe´rales Art. 12. Chaque anneé, a` la date du 31 dećembre, est arreˆte´ l’exercice ećoule´, et est dresse´ le budget du prochain exercice. L’un et l’autre sont soumis a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale. Art. 13. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l’actif social restant net, apre`s apurement des dettes et acquittement des charges, sera affecte´ a` une organisation ayant des buts et objets analogues a` ceux de la pre´sente association, organisation qui sera de´termineé par l’assembleé geńe´rale ou a` de´faut par le liquidateur. Art. 14. Le 28 septembre 2001, l’assembleé geńe´rale a de´signe´ comme administrateurs, aux fonctions d’administrateurs : BERTEN, Jacques; BOUSEZ, Ange`le; DAVID, Pierre; FONTAINE, Charles; PAROLIN, Margherita; SOMZE, Didier; WERTZ, Tihamer. aux fonctions de pre´sident du conseil d’administration : Pierre DAVID. aux fonctions de secre´taire : Tihamer WERTZ. aux fonctions de tre´sorier : Ange`le BOUSEZ.

N. 8598

(63265)

[05831]

La Mohinette 4140 Dolembreux Numéro d’identification : 5273/66 DÉCÈS — NOMINATIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION Assembleé geńe´rale extraordinaire du 24 janvier 2002 Il a e´te´ pris acte du deće`s de M. TILMAN, Emile, tre´sorieradministrateur de´le´gue´ de l’association. Conforme´ment a` l’article 8 des statuts, il a e´te´ proce´de´ a` l’e´lection de nouveaux membres du conseil d’administration, a` savoir : 1. M. PIRARD, Jacques, pre´pensionne´, domicilie´ rue du Heˆtre Pourpre 79, a` 4053 Embourg, de nationalite´ belge, en qualite´ de secre´taire-administrateur de´le´gue´ de l’a.s.b.l. « La Mohinette ». 2. M. PHILIPPART, Marc, directeur d’agence bancaire BBL, domicilie´ rue des Biolettes 36, a` 4140 Sprimont, de nationalite´ belge, en qualite´ de tre´sorier administrateur de´le´gue´ de l’a.s.b.l. « La Mohinette », le quel est en outre de´signe´ comme commissaire des comptes. 3. M. LAROCK, Serge, directeur d’ećole, domicilie´ route d’Esneux 50, a` 4140 Dolembreux, de nationalite´ belge, en qualite´ de vice-pre´sident, administrateur de´le´gue´ de l’a.s.b.l. « La Mohinette ». 4. Mme SOUGNE, Danielle, adjointe de directeur d’agence bancaire BBL, domicilieé rue de Lie`ge 7, a` 4130 Esneux, de nationalite´ belge, en qualite´ d’administrateur de´le´gue´ de l’a.s.b.l. « La Mohinette ». 5. M. DEVAUX, Jean-Pierre, administrateur de socie´te´, domicilie´ rue des Poe`tes 2, a` 4120 Neupre´, de nationalite´ belge, en qualite´ d’administrateur de´le´gue´ de l’a.s.b.l. « La Mohinette ».

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Outre ces personnes, le conseil d’administration de l’a.s.b.l.« La Mohinette » se compose des personnes suivantes, de´ja` e´lues ante´rieurement et qui restent membres du conseil d’administration : 1. M. MOSBEUX, Jose´, avocat, domicilie´ rue des Combattants 6, a` 4180 Hamoir, de nationalite´ belge, en qualite´ de pre´sident administrateur de´le´gue´ de l’a.s.b.l. « La Mohinette ». 2. M. LAMY, Marcel, directeur d’ećole honoraire, domicilie´ rue Jean Doinet, a` 4140 Dolembreux, de nationalite´ belge, en qualite´ d’administrateur de´le´gue´ de l’a.s.b.l. « La Mohinette ». 3. M. IDCZAK, Yves, employe´, domicilie´ rue W. Grisard 22, a` 4050 Chaudfontaine, de nationalite´ belge, en qualite´ d’administrateur de´le´gue´ de l’a.s.b.l. « La Mohinette ». (Signe´) MOSBEUX, Jose´, (Signe´) PIRARD, Jacques, pre´sident. secre´taire.

N. 8599

(66017 — 66017P) Mission internationale de Coope´ration pour les Pays en voie de De´veloppement

[66017]

Rue Odon Warland 241 1090 Bruxelles Numéro d’identification : 8599/2002 STATUTS Entre les soussigne´s : 1. M. Raphae¨l VONECHE, e´tudiant, domicilie´ a` 1090 Bruxelles, avenue Odon Warland 241, de nationalite´ belge. 2. Mme Linda SAMUEL, e´tudiante, domicilieé a` 1090 Bruxelles, avenue Odon Warland 241, de nationalite´ belge. 3. M. Pierre-Andre´ PAGE, comptable, domicilie´ a` 7322 Bernissart, chemin d’Orange (V.P.) 8, de nationalite´ haı¨tienne. 4. M. Ste´phane COMES, employe´, domicilie´ a` 1030 Bruxelles, Grande rue au Bois 120, de nationalite´ belge. 5. M. Laurent HOTTART, sans profession, domicilie´ a` 1400 Nivelles, rue Saint-Georges 5, de nationalite´ belge. Il est constitue´ une association sans but lucratif, conforme´ment aux dispositions de la loi du 27 juin 1921, et aux clauses ci-apre`s : I. Deńomination, sie`ge social, dureé Article 1er. L’association est deńommeé « Mission internationale de coope´ration pour les pays en voie de de´veloppement ». Art. 2. Son sie`ge social est e´tabli a` 1090 Bruxelles, rue Odon Warland 241. Il peut eˆtre transfe´re´ en tout autre endroit en Belgique par simple dećision du conseil d’administration. Toute modification du sie`ge social doit eˆtre publieé dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur belge. Art. 3. La dureé de l’association est illimiteé, elle peut en tout temps eˆtre dissoute. II. Objet Art. 4. L’association a pour objet, a` l’exclusion de tout but de lucre, l’aide aux pays en voie de de´veloppement. Cette aide se concre´tisera notamment par le soutien mate´riel et financier a` des projets, situe´s dans ces pays, de fonctionnement de centres d’aide me´dicale, de de´poˆts de nutrition et d’ame´lioration des conditions de vie des personnes atteintes d’un handicap. L’association entreprendra e´galement des mesures de sensibilisation de la population mondiale aux projets qu’elle soutient dans les pays en voie de de´veloppement. L’association pourra poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement a` son objet, et pour entreprendre toutes les activite´s qui tendent a` reáliser a` cet objet. III. Associe´s Art. 5. Le nombre des associe´s n’est pas limite´. Son minimum est fixe´ a` trois. Les premiers associe´s sont les fondateurs soussigne´s. Art. 6. Les associe´s ne sont astreints a` aucun droit d’entreé, ni aucune cotisation. Art. 7. L’admission de nouveaux associe´s est dećideé souverainement par le conseil d’administration. Art. 8. Les associe´s sont libres de se retirer a` tout moment de l’association en adressant par ećrit leur de´mission au pre´sident du conseil d’administration. L’exclusion d’un associe´ ne peut eˆtre prononceé que par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ des deux tiers des voix pre´sentes. Art. 9. L’associe´ de´missionnaire ou exclu, ainsi que ses ayants droit, n’ont aucun droit sur l’avoir de l’association.

4751

IV. Administration Art. 10. L’association est administreé par un conseil de trois membres au moins, nomme´s parmi les associe´s par l’assembleé geńe´rale, pour un terme de 2 ans et en tous temps re´vocables par celle-ci. Les administrateurs peuvent eˆtre renouvele´s dans leur mandat. Art. 11. Le conseil d’administration e´lit parmi ses membres un pre´sident, un secre´taire et un tre´sorier. Art. 12. Le conseil d’administration se reúnit sur convocation du pre´sident ou a` la demande de trois administrateurs. Sauf nećessite´ justifieé par l’extreˆme urgence, les administrateurs sont convoque´s par lettre adresseé au moins huit jours a` l’avance et portant l’ordre du jour. Le conseil d’administration ne peut statuer que si la majorite´ de ses membres est pre´sente ou repre´senteé. Les membres du conseil d’administration peuvent se faire repre´senter par un autre membre sans cependant que ce meˆme de´le´gue´ puisse repre´senter plus d’un administrateur. Les dećisions du conseil d’administration sont prises a` la majorite´ simple des voix. En cas de parite´ de voix, celle du pre´sident ou, en cas d’absence du pre´sident, celle de l’administrateur le plus aˆge´ est pre´ponde´rante. Les dećisions du conseil d’administration sont consigneés sous forme de proce`s-verbal, signe´s par le pre´sident et le secre´taire, et inscrits dans un registre spećial. Une copie des proce`s-verbaux est adresseé aux membres du conseil d’administration. Les copies ou extraits des proce`s-verbaux sont signe´s par le pre´sident ou le secre´taire. Le secre´taire assure la publication au Moniteur belge des actes qui nećessitent cette publicite´ a` l’e´gard des tiers. Art. 13. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion de l’association. Il peut notamment, sans que cette eńume´ration soit limitative et sans pre´judice de tous autres pouvoirs de´rivant de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acque´rir, ećhanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothe´quer, emprunter, conclure des baux de toute dureé, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer a` tout droits, confe´rer tous pouvoirs a` des mandataires de son choix, associe´s ou non, repre´senter l’association en justice, tant en de´fendant qu’en demandant. Il peut aussi nommer et re´voquer le personnel de l’association, toucher et revoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consigneés, ouvrir tous comptes aupre`s des banques et de l’office des che`ques postaux, effectuer sur lesdits comptes toutes ope´rations et notamment tout retrait de fonds par che`que, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l’association, retirer de la poste, de la douane, de la socie´te´ des chemins de fer les lettres, te´le´grammes, colis, recommande´s, assure´s ou non; encaisser tout mandat-poste ainsi que toutes assignations ou quittances postales. Art. 14. Le conseil d’administration peut sous sa responsabilite´, de´le´guer la gestion journalie`re de l’association a` l’un de ses membres. Art. 15. Les actes qui engagent l’association autres que ceux de gestion journalie`re sont signe´s, a` moins d’une de´le´gation spećiale du conseil, soit par le pre´sident, soit par deux administrateurs, lesquels n’auront pas a` justifier de leurs pouvoirs a` l’e´gard des tiers. Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en de´fendant, sont suivies au nom de l’association par son conseil d’administration, poursuites et diligences du pre´sident ou d’un administrateur de´le´gue´ a` cette fin par le conseil. Art. 16. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exećution de leur mandat. Celui-ci est exerce´ a` titre gratuit. Des remboursements de frais sur justificatifs sont seuls possibles et doivent eˆtre autorise´s par le conseil d’administration qui de´libe`re hors la pre´sence des inte´resse´s. V. Assembleé geńe´rale Art. 17. L’assembleé geńe´rale est composeé de tous les associe´s. Elle est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration, ou en cas d’absence du pre´sident, par le plus aˆge´ des administrateurs. Art. 18. L’assembleé geńe´rale est le pouvoir souverain de l’association. Sont re´serveés a` sa compe´tence : 1. La modification aux statuts de l’association. 2. La nomination et la re´vocation des administrateurs. 3. L’approbation des budgets et des comptes.

4752


4. L’exclusion des associe´s. 5. La dissolution volontaire de l’association. 6. Toutes les dećisions de´passant les pouvoirs le´galement ou statutairement re´serve´s au conseil d’administration. Art. 19. L’assembleé geńe´rale se reúnit chaque fois que l’inte´reˆt de l’association l’exige et au moins une fois chaque anneé, dans le courant du premier semestre. L’assembleé doit e´galement eˆtre convoqueé lorsqu’un cinquie`me des associe´s en fait la demande au pre´sident du conseil d’administration. Art. 20. Les associe´s sont convoque´s aux assembleés geńe´rales par lettre adresseé au moins huit jours a` l’avance et portant l’ordre du jour. Art. 21. Tous les associe´s ont un droit de vote e´gal a` l’assembleé geńe´rale. L’assembleé geńe´rale ne peut valablement de´libe´rer que si la majorite´ de ses membres est pre´sente ou repre´senteé. Les associe´s peuvent se faire repre´senter a` l’assembleé geńe´rale par un autre associe´, sans cependant que ce meˆme de´le´gue´ puisse repre´senter plus d’un associe´. Les dećisions de l’assembleé sont prises a` la majorite´ simple des voix, sauf dans les cas ou` il en est dećide´ autrement par la loi ou par les statuts. En cas de parite´ de voix, celle du pre´sident ou, en cas d’absence du pre´sident, celle de l’associe´ le plus aˆge´ est pre´ponde´rante. Art. 22. L’assembleé geńe´rale ne peut valablement de´libe´rer sur la dissolution de l’association ou la modification des statuts que conforme´ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif. Art. 23. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un registre spećial reprenant les proce`s-verbaux des assembleés, signe´ par le pre´sident et le secre´taire du conseil d’administration. Les copies ou extraits des proce`s-verbaux sont signe´s par le pre´sident ou le secre´taire. Toute modification aux statuts doit eˆtre publieé dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Le secre´taire du conseil d’administration est charge´ de cette publication. Il en est de meˆme de toute nomination, de´mission ou re´vocation d’un administrateur.

Les administrateurs ont de´signe´ en qualite´ de : Pre´sident : M. Raphae¨l VONECHE. Secre´taire : M. Laurent HOTTART. Tre´sorier : M. Pierre-Andre´ PAGE. Les administrateurs dećident que la correspondance courante et les actes de gestion journalie`re, c’est a` dire ceux qui engagent l’association pour un montant maximum de EUR 500, peuvent porter la signature soit du pre´sident, M. Raphae¨l VONECHE, soit de Mme Linda SAMUEL, administrateur. (Suivent les signatures.)

N. 8600

(66954)

[66954]

« MAMEMO » 1040 Bruxelles Numéro d’identification : 11986/82 DÉMISSIONS — NOMINATIONS Proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale du 30 juin 2000 Pour des raisons personnelles, Mmes Marie-Martine PETERS et Jacqueline HOUPPERTZ, respectivement tre´sorie`re et secre´taire, pre´sentent leur de´mission. Les administrateurs les remercient pour les nombreux services rendus au cours de ces dernie`res anneés. Mlle Coralie PASQUIER domicilieé chausseé de Louvain 58, a` 1300 Wavre, est e´lue a` l’unanimite´ par l’ensemble du conseil d’administration pour sie´ger en tant que tre´sorie`re. M. Benjamin STRUELENS, domicilie´ rue des Templiers 7, a` 1331 Rosie`res, est e´lu a` l’unanimite´ par l’ensemble du conseil d’administration pour sie´ger en tant que secre´taire. Ces mandats sont a` titre gratuit sauf contre-indication de l’assembleé geńe´rale. Fait a` Bruxelles, le 30 juin 2000. (Signe´)Paul Struelens, pre´sident. (Signe´) Martine Peters, tre´sorie`re.

(Signe´) Jacqueline Houppertz, secre´taire.

TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL

VI. Re`glement d’ordre inte´rieur

Proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale extraordinaire du 15 fe´vrier 2002

Art. 24. Un re`glement d’ordre inte´rieur pourra eˆtre pre´sente´ par le conseil d’administration a` l’assembleé geńe´rale. Des modifications a` ce re`glement pourront eˆtre apporteés par une assembleé geńe´rale, statuant a` la majorite´ simple des associe´s pre´sents ou repre´sente´s.

Etablissement d’un sie`ge d’exploitation a` Rosie`res : pour des raisons professionnelles, le conseil d’administration a dećide´ d’e´tablir un sie`ge d’exploitation a` 1331 Rosie`res, rue des Templiers 7a.

VII. Dispositions diverses

(Signe´) Paul Struelens, pre´sident.

Fait a` Bruxelles, le 15 fe´vrier 2002.

Art. 25. L’exercice comptable commence le 1er janvier pour se terminer le 31 dećembre. Par exception, le premier exercice de´butera le ...2002 pour se cloˆturer le 31 dećembre 2002.

(Signe´) Coralie, tre´sorie`re.

Art. 26. Le compte de l’exercice ećoule´ et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale ordinaire qui se tient durant le premier semestre de chaque anneé.

N. 8601

Art. 27. En cas de dissolution de l’association, l’assembleé geńe´rale de´signera le ou les liquidateurs, de´terminera leurs pouvoirs et indiquera l’affectation a` donner a` l’actif net de l’avoir social. Cette affectation devra obligatoirement eˆtre faite en faveur d’une institution dont l’objet est analogue a` celui de l’association. Les dećisions ainsi que les noms, preńoms, professions et adresses du ou des liquidateurs seront publieés aux annexes au Moniteur belge. Disposition transitoire Art. 28. L’assembleé geńe´rale de ce jour a e´lu en qualite´ d’administrateurs : M. Raphae¨l.VONECHE, Mme Linda SAMUEL, M. Pierre-Andre´ PAGE, M. Ste´phane COMES, M. Laurent HOTTALT; plus amplement qualifie´s ci-dessus, qui acceptent ce mandat.

(Signe´) Benjamin Struelens, secre´taire.

(66708)

[66708]

La Liane 1030 Rixensart Numéro d’identification : 7987/79 RÉÉLECTIONS L’assembleé geńe´rale statutaire du 20 mars 2002 a proce´de´ au renouvellement, pour une dureé de cinq ans, des mandats de : Mme YSERMAN, Claire, sans profession, domicilieé rue du Moulin 9, a` 1330 Rixensart. M. SERVAIS, Robert, retraite´, domicilie´ rue Denis Deceuster 7, a` 1330 Rixensart. M. MOREAU, Robert, retraite´, domicilie´ rue du Moulin 9, a` 1330 Rixensart. (Signe´) R. Servais, vice-pre´sident.


Verenigingen zonder winstoogmerk Associations sans but lucratif

N. 8602 [65895] (65895) Damiaanactie, Vereniging ter Bestrijding van de Lepra 1081 Brussel

N. 8602 - 8615

4753

Antroposofische Vereniging in België 9000 Gent Numéro d’identification : 3327/74


CONSEIL D’ADMINISTRATION

HERKIEZINGEN — RAAD VAN BEHEER Tijdens de algemene vergadering van 1 december 2001 werd volgende beslissingen aanvaard met betrekking tot de samenstelling van de raad van beheer : Werden bevestigd voor een tweede mandaat : de heren Bart MEGANCK en Peter STES. De huidige raad van beheer is nu als volgt samengesteld : Marcel De Doncker (voorzitter), Monica Colruyt, Luc Ceyssens, Jacques Jupsin, Bart Meganck, Trudo Nagels, Edith Schacht, Peter Stes, Frank Van Gerven, Antoon Vanhoutte, Andre´ De Schutter, Emmanuel Eeckhout, Krings Elmar, Michel Lechat, Jean-Paul Salmon en Suzanne Wodon. Voor echt en waar verklaard : (Get.) Rigo PEETERS, secretaris-generaal.

(Get.) Marcel DE DONCKER, voorzitter.

Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale du 23 fe´vrier 2002 La nomination de : Luc Vandecasteele, pre´sident. Ste´phane Lejoly, vice-pre´sident. Marie-Anne Lemaire, secre´taire. Jan Borghs, pre´sident. Jan Borghs, secre´taire-geńe´ral. Kristien Dieltiens, administrateur. Anne-Marie Sacre´, administratrice. Ces nominations sont faites pour trois anneés. (Signe´) L. Vandecasteele, pre´sident.

Fondation Damien, Association de Lutte contre la Le`pre 1081 Bruxelles Numéro d’identification : 5098/64 RÉÉLECTIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION A l’issue de l’assembleé geńe´rale du 1er dećembre 2001, la modification suivante a e´te´ accepteé dans la composition du conseil d’administration. Sont nomme´s membres du conseil d’administration pour un second mandat : MM. Bart MEGANCK et Peter STES. Le conseil d’administration actuel se compose comme suit : Marcel De Doncker (pre´sident), Monica Colruyt, Luc Ceyssens, Jacques Jupsin, Bart Meganck, Trudo Nagels, Edith Schacht, Peter Stes, Frank Van Gerven, Antoon Vanhoutte, Andre´ De Schutter, Emmanuel Eeckhout, Krings Elmar, Michel Lechat, Jean-Paul Salmon et Suzanne Wodon. Certifie´ since`re et authentique : (Signe´) Rigo PEETERS, secre´taire geńe´ral.

N. 8603

N. 8604 [66936] (66936) ESPACE PME Infac-Infobo, Grande Ecole des Inde´pendants et des P.M.E. de la Re´gion bruxelloise, Centre de formation pour les Classes moyennes et les P.M.E., en abre´ge´ : « Espace PME-Bruxelles » 1180 Bruxelles Numéro d’identification : 19534/01 MODIFICATION AUX STATUTS — RECTIFICATION MODIFICATION DE DÉNOMINATION NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION 1. L’assembleé geńe´rale du 26 novembre 2001 dećide de modifier les statuts de la manie`re suivante : TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge et objet de l’association

(Signe´) Marcel DE DONCKER, pre´sident.

(Get.) L. Vandecasteele, voorzitter.

L’article 1er est remplace´ par : L’association est deńommeé « ESPACE FORMATION PME InfacInfobo, Grande Ecole des Inde´pendants et des petites et moyennes Entreprises de la Re´gion bruxelloise, Centre de Formation permanente pour les Classes moyennes et les PME », ou en abre´ge´ : « EFP ». 2. L’assembleé geńe´rale du 26 novembre 2001 dećide de faire publier les deux rectifications suivantes : Assembleé geńe´rale modifie´ comme suit : L’assembleé geńe´rale de ce jour a e´lu, en qualite´ d’administrateurs, les trente-six personnes physiques reprises sur la liste en annexe, lesquelles ont chacune accepte´ leur mandat et ont de´signe´ comme pre´sident M. Guy KAHN, comme vice-pre´sidents MM. Jacques DE ZANGRE, Euge`ne MOREAU et Philippe TRINE, comme administrateur de´le´gue´ M. Patrick CAUWERT et comme membres du bureau restreint MM. Franz HEINDRYCKX, Andre´ LARDENNOIS, Charles STIE, Paul VAN DIEVOET et Pierre VAN SCHENDEL, lesquels acceptent. Le conseil d’administration de´signe M. Christian WALCKIERS comme directeur de l’association. Il porte le titre de directeur geńe´ral. Mme Vesna RODJAK, MM. Jean-Pierre CLEENEWERCK et Daniel DENYS sont nomme´s directeurs. Conseil d’administration : 34. M. KAHN, Guy León Rodolphe Ghislain, domicilie´ a` Uccle, rue du Roetaert 46. 36. Mme SALEMBIER, Nadine, pour laquelle se porte fort M. Walckiers.

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

595

(66288)

[66288]

Antroposofische Vereniging in Belgie¨ 9000 Gent Identificatienummer : 3327/74 RAAD VAN BEHEER Uittreksel uit de notulen van de algemene vergadering van 23 februari 2002 De benoeming van : Luc Vandecasteele, voorzitter. Ste´phane Lejoly, ondervoorzitter. Marie-Anne Lemaire, secretaris. Jan Borghs, penningmeester. Jan Borghs, secretaris-generaal. Kristien Dieltiens, beheerder. Anne-Marie Sacre´, beheerder. Deze benoeming gelden voor de duur van drie jaar.


4754 N. 8605

(64651)

[05839]

St. Johannes-Schu¨tzen-Gesellschaft 4730 Raeren Identifizierungsnummer : 13768/81 VERWALTUNGSRAT Mit diesem Schreiben mo¨chten wir ihnen mitteilen dass sich der Vorstand des Kgl. St. Johannes Schu¨tzengesellschaft Raeren (Berg), bei geheimer Wahl, seit dem 18. Januar 2002, wie folgt zusammensetzt. 1. Pra¨sident : FASSBENDER, Paul, Dachdecker, wohnhaft in Raeren, Platzstrasse 18. 2. Pra¨sident : OLBERTS, Hubert, Rentner, wohnhaft in Raeren, Bergstraße 28. 1. Schriftfu¨hrer : HAAS, Edwin c/o J. Schwartz, Speditionskaufmann wohnhaft in Raeren, Neustraße 91. 2. Schriftfu¨hrer : VAN DE BEECK, Freddy, Lagerist, wohnhaft in Raeren, Walheimerstrasse 58. 1. Kassierer : MENNICKEN, Alfred, Lastkraftfahrer, wohnhaft in Raeren, Burgstraße 4. 2. Kassierer : HERMANN, Alfred, Rentner, wohnhaft in Raeren, Kapellenstrasse 14. Hauptmann : DUPONT, Marc, Angestellter, wohnhaft in Raeren, Eynattenerstrasse 42. Fa¨hnrich : FASSBENDER, Rene´, Dachdecker, wohnhaft in Raeren, Platzstrasse 18. 1. Schießmeister : VAN DE BEECK, Karl-Heinz, Arbeiter, wohnhaft in Raeren, Walheimerstrasse 58. 2. Schießmeister : CHAINEUX, Erwin, Lastkraftfahrer, wohnhaft in Raeren, Platzstrasse 16. 1. Beisitzer : VAN DE BEECK, Jakob, Rentner, wohnhaft in Raeren, Walheimerstrasse 58. 2. Beisitzer : NUSSBAUM Ernst, Rentner, wohnhaft in Raeren, Am Plei 14. Die vorgenannten nur gewa¨hlten Verwaltungsmitglieder, sind alle belgische Staatsangeho¨rige. Hochachtungsvoll im Namen der Ko¨niglichen Sankt Johannes Schu¨tzengesellschaft Raeren-Berg(VoE). (Gez) HAAS Edwin, 1. Schriftfu¨hrer.

N. 8606

(67363 — 67363P) Association belge pour la Pre´vention des Risques en Soins intensifs

[67363]

Rue Jean Paquot 63 Ixelles (1050 Bruxelles)

TITRE II. — Objet, dureé Objet Art. 3. L’association a pour objet la formation du personnel me´dical et infirmiers en soins intensifs, l’organisation de se´minaires en Belgique et a` l’e´tranger, l’e´tude et la recherche scientifique en matie`re de soins intensifs, l’assistance a` ses membres, la de´fense socio-professionnelle de ses membres, la promotion des ećhanges internationaux entre les personnes impliqueés dans le domaine des soins intensifs. L’association peut entreprendre toutes activite´s qui tendent a` reáliser ces objets, notamment en preˆtant son concours et en s’inte´ressant a` toute activite´ similaire a` ces objets. Dureé Art. 4. L’association est constitueé pour une dureé illimiteé et peut eˆtre en tout temps dissoute. TITRE III. — Membres, admission, de´mission, exclusion, membres d’honneur Membres Art. 5. Le nombre des membres est illimite´. Son minimum est fixe´ a` trois. Les premiers membres sont les fondateurs soussigne´s. Admission Art. 6. Pour eˆtre membre de l’association, il faut adresser requeˆte ećrite au pre´sident du conseil d’administration. L’admission en qualite´ de membre sera dećideé a` la majorite´ des voix par le conseil d’administration qui n’aura pas a` motiver de sa dećision. De´mission Art. 7. Tout membre de l’association sera libre de se retirer en adressant par ećrit sa de´mission au pre´sident du conseil d’administration. Est re´pute´ de´missionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adresse´ par lettre recommandeé a` la poste. Exclusion Art. 8. L’exclusion d’un membre ne peut eˆtre prononceé que par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ des deux tiers des voix pre´sentes. Le membre dont l’exclusion est proposeé doit pouvoir se faire entendre a` l’assembleé geńe´rale. Membres d’honneur Art. 9. Le conseil d’administration pourra dećerner le titre de membre d’honneur a` des personnes qui se seront distingueés dans la promotion de l’objet social. Ces membres n’auront toutefois pas le droit de vote aux assembleés geńe´rales.


TITRE IV. — Cotisations

STATUTS

Art. 10. Les membres effectifs paient une cotisation annuelle identique, qui ne pourra de´passer un maximum de BEF 20 000. La cotisation annuelle est fixeé chaque anneé par l’assembleé geńe´rale sur base d’une proposition faite par le conseil d’administration. Le conseil d’administration peut accorder des re´ductions aux membres.

Les soussigne´s, tous de nationalite´ belge : M. Isidore Chochrad demeurant a` 1640 Rhode-Saint-Gene`se, avenue Marie-Jeanne 88. M. Didier Chochrad demeurant a` Ixelles (1050 Bruxelles), rue Defacqz 43. M. R. Chochrad demeurant avenue Marie-Jeanne 88, a` 1640 Rhode-Saint-Gene`se, ont convenu de constituer une association sans but lucratif (a.s.b.l.) conforme´ment a` la loi du 27 juin 1921. TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge social Deńomination er

Article 1 . L’association est deńommeé « Association belge pour la pre´vention des risques en soins intensifs ». Sie`ge social Art. 2. Son sie`ge social est e´tabli a` Ixelles, rue Jean Paquot 63. Il peut eˆtre transfe´re´ par dećision du conseil d’administration dans tout autre lieu de Belgique. Toute modification du sie`ge social doit eˆtre publieé dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge.

TITRE V. — Assembleé geńe´rale Art. 11. L’assembleé geńe´rale, qui est composeé de tous les membres effectifs, est le pouvoir souverain de l’association. Elle posse`de les pouvoirs qui lui sont expresse´ment reconnus par la loi ou les pre´sents statuts. Sont notamment re´serveés a` sa compe´tence : les modifications aux statuts; la nomination et la re´vocation des administrateurs; l’approbation des budgets et comptes; la dissolution volontaire de l’association; les exclusions d’associe´s. Art. 12. Il doit eˆtre tenu au moins une assembleé geńe´rale chaque anneé, dans le courant du mois de juin. L’association peut eˆtre reúnie en assembleé geńe´rale extraordinaire a` tout moment par dećision du conseil d’administration ou a` la demande d’un cinquie`me des membres effectifs au moins.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Chaque reúnion se tiendra aux jours, heures et lieu mentionne´s dans la convocation. Tous les membres doivent y eˆtre convoque´s. Art. 13. L’assembleé geńe´rale est convoqueé par le conseil d’administration par lettre ordinaire ou par carte postale adresseé a` chaque membre, au moins huit jours avant l’assembleé et signeé par le secre´taire au nom du conseil d’administration. L’ordre du jour est mentionne´ dans la convocation. L’ordre du jour de l’assembleé geńe´rale annuelle contiendra obligatoirement le rapport du pre´sident sur les activite´s de l’association durant l’exercice ećoule´, le rapport du secre´taire sur toutes les questions techniques et administratives qui se posent, le rapport du tre´sorier, l’approbation des pre´visions budge´taires et des comptes, les e´lections statutaires, la fixation du montant des cotisations et toutes propositions d’inte´reˆt geńe´ral qui ont e´te´ pre´senteés par ećrit un mois a` l’avance et signeés par un nombre de membres e´gal au dixie`me de la dernie`re liste annuelle. Si l’ordre du jour porte sur des modifications statutaires, l’objet de celles-ci doit eˆtre spećialement indique´. Art. 14. L’assembleé geńe´rale est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration. Art. 15. Chaque membre a le droit d’assister a` l’assembleé. Il peut se faire repre´senter par un mandataire. Chaque membre ne peut eˆtre titulaire que d’une procuration. Le mandataire devra nećessairement eˆtre un membre effectif. Art. 16. Tous les membres effectifs ont un droit de vote e´gal a` l’assembleé geńe´rale. Les dećisions sont prises a` la majorite´ simple des voix pre´sentes ou repre´senteés, sauf dans les cas ou il en est dećide´ autrement par la loi ou les pre´sents statuts. En cas de partage des voix, celle du pre´sident ou de l’administrateur qui le remplace est pre´ponde´rante. Art. 17. L’assembleé geńe´rale ne peut valablement de´libe´rer sur la dissolution de l’association ou la modification des statuts que conforme´ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans buts lucratif. Art. 18. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigne´s dans un registre de proce`s verbaux signe´s par le pre´sident et un administrateur. Ce registre est conserve´ au sie`ge social ou tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans de´placement du registre. Tous associe´s ou tiers justifiant d’un inte´reˆt peuvent demander des extraits signe´s par le pre´sident du conseil d’administration et par un administrateur. Toute modification aux statuts doit eˆtre publieé dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Il en est de meˆme pour toute nomination, de´mission ou re´vocation d’administrateur.

4755

Art. 24. Le conseil d’administration peut de´le´guer la gestion journalie`re de l’association, avec l’usage de la signature affe´rente a` cette gestion, a` un administrateur de´le´gue´ choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et e´ventuellement le salaire, l’appointements ou les e´moluments lie´s a` cette fonction de gestion. Art. 25. Les actes qui engagent l’association, autres que ceux de gestion journalie`re sont signe´s, a` moins d’une de´le´gation spećiale du conseil, par deux administrateurs, dont le pre´sident, lesquels n’auront pas a` justifier de leur pouvoir a` l’e´gard des tiers. Art. 26. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exećution de leur mandat. Celui-ci est exerce´ a` titre gratuit. TITRE VII. — Dispositions diverses Art. 27. L’exercice social commence le 1er janvier de chaque anneé pour se terminer le 31 dećembre de chaque anneé. Exceptionnellement, le premier exercice de´butera ce jour pour se cloˆturer le 31 dećembre 2002. Art. 28. Le compte de l’exercice ećoule´ et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis a` l’assembleé geńe´rale ordinaire. Art. 29. En cas de dissolution de l’association, l’assembleé geńe´rale de´signera le ou les liquidateurs, de´terminera leurs pouvoirs et indiquera l’affectation a` donner a` l’actif net de l’avoir social. Art. 30. Pour les points non pre´vus aux pre´sents statuts, les membres dećlarent se re´fe´rer a` la loi du 27 juin 1921. Dispositions transitoires A) Assembleé geńe´rale : Et imme´diatement apre`s la constitution, les membres se sont reúnis en assembleé geńe´rale et ont nomme´ en qualite´ d’administrateurs : 1. M. Isidore Chochrad, pre´qualifie´, qui accepte. 2. M. Didier Chochrad, pre´qualifie´, qui accepte. 3. M. Raphae¨l Chochrad, pre´qualifie´, qui accepte. Le mandat des administrateurs viendra a` expiration lors de l’assembleé geńe´rale du mois de juin 2006. B) Conseil d’administration Les administrateurs se sont reúnis et ont de´signe´ en qualite´ de : Pre´sident-administrateur de´le´gue´ : Didier Chochrad, qui accepte. Vice-pre´sident : Isidore Chochrad, qui accepte. Vice-pre´sident et secre´taire : Raphae¨l Chochrad, qui accepte. Tous pre´sents et qui acceptent. Fait a` Bruxelles, le 7 fe´vrier 2002. (Suivent les signatures.)

TITRE VI. — Administrateur, gestion journalie`re Art. 19. L’association est administreé par un conseil compose´ de trois membres au moins, nomme´s parmi les associe´s effectifs par l’assembleé geńe´rale pour un terme de six ans et en tout temps re´vocables par elle. Art. 20. En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut eˆtre nomme´ par l’assembleé geńe´rale. Il ache`ve dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace. Les administrateurs sont reé´ligibles. Art. 21. Le conseil de´signe parmi ses membres un pre´sident, un administrateur de´le´gue´, un tre´sorier et un secre´taire. En cas d’empeˆchement du pre´sident, ses fonctions sont assumeés par le plus aˆge´ des administrateurs pre´sents. Art. 22. Le conseil se reúnit sur convocation du pre´sident et/ou du secre´taire. Il ne peut statuer que si la majorite´ de ses membres est pre´sente. Ses dećisions sont prises a` la majorite´ absolue des voix; quand il y a parite´ de voix, celle du pre´sident ou de son remplaçant est pre´ponde´rante. Elles sont consigneés sous forme de proce`s verbaux, signe´s par le pre´sident et le secre´taire et inscrites dans un registre spećial. Les extraits qui doivent eˆtre produits seront signe´s par le pre´sident et le secre´taire. Art. 23. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion de l’association. Sont seuls exclus de sa compe´tence les actes re´serve´s par la loi ou les pre´sents statuts a` celle de l’assembleé geńe´rale.

N. 8607

[66653]

(66653)

Association du Brabant wallon des Entrepreneurs Menuisiers Charpentiers Rue des Croix du Feu 5 1420 Braine-l’Alleud Numéro d’identification : 994/68 CONSEIL D’ADMINISTRATION POUVOIR — SIGNATURE Suite aux dećisions de l’assembleé geńe´rale statutaire du 11 mars 2002, le conseil d’administration de l’association se compose comme suit : Pre´sident : NOWE, Eric, entrepreneur menuisier, a` Lasne. Vice-pre´sident : LEFEBVRE, Marc, entrepreneur menuisier, a` Wavre. Secre´taire geńe´ral : PHILIPPART, Joseph, entrepreneur menuisier, a` Houtain-le-Val. Tre´sorier : POLOGIE, Michel, entrepreneur menuisier, a` Genval. Administrateurs : BORGERS, Marc, entrepreneur menuisier, a` Braine-l’Alleud. DEHUT, Philippe, entrepreneur menuisier, a` Glimmes. SAUTIER, Marc, entrepreneur menuisier, a` Ophain-BoisSeigneur-Isaac. VERLY, Willy, entrepreneur menuisier, a` Vieux-Genappe. Secre´taire administratif : RIMBERT, William, directeur de la Chambre de la Construction du Brabant wallon.


4756

De´le´gation des pouvoirs : La de´le´gation des signatures est donneé a` : M. Eric Nowe´, pre´sident. M. Michel Pologie, tre´sorier. M. William Rimbert, secre´taire administratif. Pour ope´rer tout retrait de fonds sur les comptes ouverts au nom de l’association. Tout retrait ou transfert de fonds s’ope´rera valablement par les signatures conjointes de deux des trois personnes ci-avant de´signeés sauf en matie`re de T.V.A. ou` la signature du seul secre´taire administratif est valable et suffisante. Fait a` Braine-l’Alleud, le 12 mars 2002. (Signe´) NOWE, Eric, pre´sident.

N. 8608

(65847 — 65847P)

[65847]

X-treme Racing Team, afgekort : « X-treme Racing » Moutstraat 5 9000 Gent Identificatienummer : 8608/2002 STATUTEN Tussen de ondergetekenden : 1. Didier BOELENS, arbeider, Moutstraat 5, 9000 Gent; 2. Carmen TEIRLYNCK, arbeidster, Moutstraat 5, 9000 Gent; 3. Lomme Hans, arbeider, Korteboeken 30, 9930 Zomergem, hierna « oprichters genoemd » werd overeengekomen een vereniging zonder winstoogmerk op te richten, overeenkomstig de bepalingen van de wet van 27 juni 1921. HOOFDSTUK I. — Naam, zetel Artikel 1. De vereniging wordt genoemde : « X-treme Racing Team, vereniging zonder winstoogmerk ». Deze identificatie kan worden aangevuld met het logo of sigel der vereniging, dat samen met de voorgaande identificatie op alle stukken kan worden weergegeven. De zetel van de vereniging is gevestigd te 9000 Gent, Moutstraat 5. Deze mag verplaatst worden door een beslissing van de raad van beheer naar om het even welk andere plaats. HOOFDSTUK II. — Doel Art. 2. De vereniging heeft tot doel een trefpunt te zijn van familieleden, vrienden, bekenden en supporters van de aangesloten leden-motorrenner(s). De v.z.w.. stelt zich tot doel het helpen dragen van allerlei lasten en kosten (in de meest brede vorm) op organisatorisch en financieel vlak, zowel voor, tijdens als na de evenementen waaraan de leden-motorrenner(s) deelnemen, het opbouwen van een gedegen infrastructuur, enz. Om dit doel te bereiken kan de vereniging alle middelen aanwenden die tot de verwezenlijking van dit doel rechtstreeks of onrechtstreeks bijdragen, zij kan kortom alle activiteiten uitoefenen of laten uitoefenen.die haar doel rechtvaardigen : o.a. door : 1. het ondersteunen, bevorderen en promoten van haar aangesloten leden-motorrenner(s); 2. het aantrekken van sponsors, het onderhouden en bevorderen van permanente communicatie met hen; 3. het samenwerken met andere soortgelijke verenigingen in Belgie¨ en het buitenland; 4. het onderhouden van contacten met motor-dealers teneinde betere voorwaarden te verwerven; 5. de vereniging kan daartoe ondermeer voorlichtings-, promotionele-, culturele-, gastronomische- en andere activiteiten van welkdanige aard en met welke middelen ook organiseren, in zoverre deze tot het bereiken van het doel gesteld in artikel 2, § 1 kunnen bijdragen; 6. de vereniging kan tot realisatie van haar doel steeds samenwerken met andere verenigingen of personen, natuurlijke- of rechtspersonen, al dan niet tegen vergoeding. De raad van beheer kan te allen tijde de samenwerking aangaan met andere niet vermelde verenigingen die hetzelfde doel geheel of gedeeltelijk nastreven en kan de samenwerking geheel of gedeeltelijk integreren binnen haar activiteiten. Zij geeft hiervan kennis aan de leden bij wijze van besluit opgenomen in de notulen der vereniging. Art. 3. De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan te allen tijde door besluit van de algemene vergadering worden ontbonden, onder inachtname van de vormen en vereisten hierna bepaald.

HOOFDSTUK III. — Leden, toetreding, uittreding Art. 4. De vereniging bestaat uit effectieve en uit toetredende leden. Er moeten minstens drie effectieve leden zijn. Het valt onder de bevoegdheid van de raad van beheer tevens beschermende en ereleden te aanvaarden. Art. 5. De effectieve leden zijn : a) de oprichters bij huidige akte van oprichting; b) elk toetredend lid dat door twee effectieve leden voorgesteld en aanvaard wordt in hoedanigheid van effectief lid door de algemene vergadering, beslissende met een meerderheid van twee derde der stemmen van de aanwezige leden. Art. 6. De raad van beheer beslist over de aanvaarding en de uitsluiting van de toetredende leden. Hij/zij die als toetredend lid wenst aanvaard te worden dient een verzoek te richten aan de raad van beheer die uiterlijk op zijn eerstkomende bijeenkomst een beslissing zal treffen met gewone meerderheid van stemmen. In geval van staking van stemmen zal de stem van de voorzitter van de raad van beheer beslissend zijn. De beslissing van de raad van beheer dient niet gemotiveerd te zijn en er is geen beroep tegen mogelijk. De rechten van de toetredende leden zijn beperkt tot deze toegewezen door het huishoudelijk reglement. Art. 7. Kunnen als bescherm- of ere-lid aangenomen worden : a) elke natuurlijke persoon of handelsvereniging met rechtspersoonlijkheid waarvan de bekendheid rechtstreeks of onrechtstreeks ertoe kan bijdragen de werking van de vereniging ten goede te komen; b) het effectief lid dat minimum vijftien (15) jaar lid is geweest van de vereniging, kan de hoedanigheid van erelid verwerven indien hij/zij daar schriftelijk de raad van beheer om verzoekt. De raad van beheer beslist om de inwilliging van dit verzoek. c) De ereleden hebben geéń stemrecht en kunnen geéń functies opnemen. Art. 8. Rechten van de leden, vermogen, aansprakelijkheid De ontslagneming en uitsluiting van een effectief lid gebeurt op de wijze bepaald door de wet van 27 juni 1921. Ontslagnemende of uitgesloten leden en hun rechtsopvolgers hebben geen deel in het vermogen van de vereniging, en kunnen nooit teruggave of vergoeding vorderen van gestorte bijdragen, sponsoring of gedane inbrengsten. Art. 9. Alle leden zijn gehouden aan een jaarlijkse bijdrage te betalen die voor elke categorie van leden jaarlijks door de raad van beheer zal vastgesteld worden. De maximum bijdrage wordt bepaald op EUR 500 per jaar. Art. 10. De vereniging wordt bestuurd door een raad van beheer bestaande uit een aantal effectieve leden met een minimum van drie, welke onder hen de respectievelijke functies verdelen. Art. 11. Alle leden kunnen uit de vereniging worden gesloten : a) wanneer zij de statuten en reglementen niet naleven; b) wanneer zij de beslissingen van de algemene vergadering en de raad van beheer niet nakomen; c) in elk geval van kennelijk wangedrag; d) wanneer zij door hun lidmaatschap bij andere groeperingen of door hun optreden de belangen van de vereniging schaden; e) bij overlijden of vermist zijn; f) onbekwaamheid; g) verlies van burgerlijke- en/of politieke rechten. De uitsluiting van een lid kan slechts door de algemene vergadering en met meerderheid van twee/derden der stemmen uitgesproken worden. De stemming over de uitsluiting van een lid is geheim. HOOFDSTUK IV. — Raad van beheer, samenstelling Art. 12. Het beheer van de vereniging wordt waargenomen door de raad van beheer samengesteld uit ten minste drie leden en ten hoogste vijf leden. Art. 13. De beheerders worden benoemd door de jaarlijkse algemene vergadering voor onbepaalde duur en zijn ten allen tijde door deze afzetbaar. De uittredende beheerders zijn herkiesbaar. Zo door vrijwillig ontslag, overlijden, afzetting of welke omstandigheid ook, het aantal beheerders terug valt onder het wettelijk minimum, zal het ontbrekende aantal mandaten aangevuld worden bij de eerstvolgende statutaire algemene vergadering. Het mandaat van beheerder en commissaris zijn (on)bezoldigd, tenzij de kosten en uitgaven ter gelegenheid van het uitoefenen van hun functies.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Art. 14. § 1. De raad van beheer kiest uit zijn leden een voorzitter, eventueel eéń of meerondervoorzitters, een secretaris en een penningmeester. De voorzitter of de secretaris roepen de raad bijeen. De voorzitter zit de vergaderingen voor. Ingeval van afwezigheid van de voorzitter wordt de vergadering geldig voorgezeten door de ondervoorzitter(s). De raad van beheer kan tevens samengeroepen worden, indien gewenst, door twee (2) leden van de raad van beheer. Dit moet schriftelijk gebeuren en gericht aan de secretaris. § 2. De raad kan slechts geldig beslissen indien tenminste de helft van de beheerders aanwezig is. De beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van stemmen. Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter of van diegene die hem vervangt doorslaggevend. § 3. Elke beheerder kan zich, bij uitzondering, bij volmacht laten vertegenwoordigen door een andere beheerder. Elke gevolmachtigde kan slechts twee stemmen in zijn hoofd verenigen. Art. 15. § 1. De raad van beheer leidt de zaken van de vereniging en vertegenwoordigt deze in en buiten rechte. Hij is bevoegd voor alle aangelegenheden, met uitzondering van deze die door de wet uitdrukkelijk aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. De raad van beheer kan alle daden van beschikking stellen met inbegrip van, onder meer het al dan niet vervreemden van roerende of onroerende goederen, het hypothekeren, lenen en uitlenen, alle handels- en bankverrichtingen, het opheffen van hypotheken. § 2. Ten aanzien van derden is de vereniging slechts geldig verbonden door de gezamenlijke handtekening van twee beheerders. Art. 16. Ieder jaar is eéń derde van de beheerders uittreedbaar. De voorzitter na de drie eerste jaren, de secretaris na de eerste vier jaren, de penningmeester na de eerste vijf jaren. Al de anderen wordt bij loting bepaald. HOOFDSTUK V. — Algemene vergadering Art. 17. De algemene vergadering bestaat alleen uit effectieve leden en wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van beheer, of door de ondervoorzitter(s). Een lid kan zich echter door een ander lid op de algemene vergadering laten vertegenwoordigen bij schriftelijke volmacht. Elk lid heeft eéń stem en kan maximaal twee (2) stemmen uitbrengen. Art. 18. Behoren tot de uitsluitende bevoegdheid van de algemene vergadering : aanvaarding en uitsluiting van leden; benoeming en afzetting van bestuurders; goedkeuring van begrotingen en rekeningen; wijziging van de statuten; vrijwillige ontbinding van de vereniging. Beslissingen die hetzij door de wet, hetzij de door de statuten aan de raad van beheer opgedragen bevoegdheden overschrijden. Het bepalen van de bestemming van de goederen bij het ontbinden van de vereniging. Art. 19. De gewone jaarlijkse algemene vergadering wordt gehouden op de eerste zondag van de maand maart, te 10 uur. De algemene vergadering kiest desgevallend nieuwe beheerders en beraadslaagt over de agendapunten. Zowel de besluiten als de dagorde worden kenbaar gemaakt bij gewone brief. Art. 20. Na elke algemene vergadering wordt een verslag gemaakt van de besluiten van de algemene vergadering, ondertekend door de voorzitter. De besluiten van de algemene vergadering liggen ter inzage op de zetel van de vereniging voor leden en belanghebbende derden. HOOFDSTUK VI. — Begrotingen, rekeningen Art. 21. Het maatschappelijk jaar begint op 1 januari en eindigt op 31 december. Uitzonderlijk begint dit boekjaar op ......2002, om te eindigen op 31 december 2002. Art. 22. Bij het eindigen van het dienstjaar worden de boeken afgesloten. De raad van beheer maakt de rekening der ontvangsten en uitgaven van het verlopen dienstjaar op, evenals de begroting van het komend dienstjaar. Hij legt ze aan de algemene vergadering ter goedkeuring voor.

4757

Art. 23. In geval van ontbinding van de vereniging, om gelijk welke reden, dient de activa te worden overgemaakt aan eéń of meer organisaties die en gelijkaardig doel als dit der vereniging nastreven en die aangeduid worden door de raad van beheer. Art. 24. De ontbinding en vereffening zijn geregeld door de artikelen 18 en 25 van de wet van 27 juni 1921. Art. 25. Voor alles wat in deze statuten niet werd geregeld of vermeld, verklaren partijen zich te richten naar de bepalingen van de wet van 27 juni 1921. HOOFDSTUK VII. — Reglement van inwendige orde Art. 26. De raad van beheer stelt bij wijze van besluit, een reglement van inwendige orde vast, dat de interne werking van de vereniging organiseer. Art. 27. Het reglement is van kracht voor alle leden vanaf de goedkeuring ervan door de raad van beheer. Een gewijzigde tekst is enkel van toepassing na opname ervan in het verslag.

RAAD VAN BEHEER Op de algemene vergadering werden volgende personen verkozen tot de raad van beheer en bekleed met volgende functies : Voorzitter : Didier Boelens, Moutstraat 5, 9000 Gent. Vice-voorzitter : Lomme Hans, Korteboeken 30, 9930 Zomergem. Secretaris en penningmeester : Carmen Teirlynck, Moutstraat 5, 9000 Gent. (Volgen de handtekeningen.)

N. 8609 [66395] (66395) Le Goujon thudinien, Association de la Biesmelle 6530 Thuin Numéro d’identification : 4288/60 TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL MODIFICATIONS AUX STATUTS Conforme´ment aux dispositions statutaires, l’assembleé geńe´rale reúnie ce 2 mars 2002 a` dećide´ d’apporter les modifications des articles suivant : articles 2, 6 et 11. Article 2. Son sie`ge social sujet a` transfert, est e´tabli pre´sentement a` Biesmes-sous-Thuin, rue de Gozeé 3, domicile de Rouet Emile. Article 6. Les associe´s, personnes majeures de nationalite´ belge jouissant de leurs droits civils et politiques constituent le comite´ suivant : Pre´sident : ROUET, Emile, rue de Gozeé 3, 6531 Biesmes-sousThuin. Vice-pre´sident : PALOME, Andre´, rue Champ Fleuri 38, 6536 Thuillies. Secre´taire : PATER, Jean-Marc, rue de Gozeé 248, 6110 Montignyle-Tilleul. Secre´taire adjoint : BEQUET, Guy, tienne Saint Hubert 4, 6530 Thuin. Tre´sorier : FEUILLAUX, Rudi, rue Grignard 9, 6533 Thuin. Tre´sorier adjoint : HENDRICKX, Pierre, rue des Flandres 36, 6110 Montigny-le-Tilleul. Garde peˆche assermente´ : VANDENDRIS, Robert, rue du Nord 185, 7160 Chapelle-lez-Herlaimont. Controˆleur : FRANÇOIS, Serge, rue des Acacias 8, F-59460 Jeumont. Article 11. La caisse de l’association sera alimenteé annuellement par la cotisations des peˆcheurs par une carte de membre effectif pour la somme de 25 EUR minimum. Fait a` Thuin, le 2 mars 2002. (Signe´) ROUET, Emile, pre´sident. (Signe´) PATER, Jean-Marc, secre´taire.

(Signe´) FEUILLAUX Rudi, tre´sorier.


4758 N. 8610

(60010 — 60010P)

[05754]

F.C. Sint-Kruis-Winkel 9042 Sint-Kruis-Winkel Identificatienummer : 8610/2002 STATUTEN De volgende comparanten : 1. De Bruycker, Roger, bruggepensioneerde, Windgat 8, 9080 Lochristi, Belg. 2. De Muynck, Antoine, gepensioneerde, M. Herpelinckstraat 4, 9042 Sint-Kruis-Winkel, Belg. 3. De Smet, Marnix, arbeider, Sint-Kruis-Winkeldorp 80, 9042 SintKruis-Winkel, Belg. 4. Van Acker, Gilbert, arbeider, M. Herpelinckstraat 26, 9042 SintKruis-Winkel, Belg. 5. Van Acker, Julien, bediende, Barkstraat 8, 9042 Sint-KruisWinkel, Belg. 6. Van De Vaerd, Eddy, arbeider, Rapenburgstraat 11, 9042 SintKruis-Winkel, Belg. 7. Vanhove, Johan, arbeider, A. De Smetstraat 19, 9042 Sint-KruisWinkel, Belg. 8. Wyngaerd, Christel, beroepsmilitair, Barkstraat 3 b, 9042 SintKruis-Winkel, Belg. Ten einde aan de onder hen bestaande feitelijke vereniging F.C. Sint-Kruis-Winkel, opgericht te Sint-Kruis-Winkel op 29 augustus 1968, de voordelen van de wet van 27 juni 1921 te verzekeren, zijn in uitvoering van de volmacht die hen door de algemene vergadering van de feitelijke vereniging, gehouden op 29 juni 2001 te Sint-Kruis-Winkel werd verleend, overeengekomen een vereniging zonder winstoogmerk op te richten, waarvan de statuten als volgt worden vastgelegd : TITEL I. — Naam, zetel, doel, duur Artikel 1. De vereniging draagt als naam : « F.C. Sint-KruisWinkel », vereniging zonder winstoogmerk. In haar betrekkingen met derden mag zij ook gebruik maken van volgende afkortingen F.C. Sint-Kruis-Winkel, vzw; FC ST-X-WINKEL, vzw. Art. 2. De vereniging heeft haar zetel te 9042 Sint-Kruis-Winkel, Gent. Art. 3. De vereniging heeft als doelstelling de vorming van de jeugd door het beoefenen van de voetbalsport op amateuristische wijze. Ze streeft naar de verwezenlijking van dit doel door alle middelen, waaronder voornamelijk : a) het inrichten van sportontmoetingen voor jeugd en volwassenen; b) het huren of aanwerven van over het algemeen om het even welke roerende en onroerende goederen, het in gereedheid brengen en het uitbaten van sportvelden; c) het stichten en uitbaten van tijdschriften, dagbladen, spijshuizen, drankgelegenheden, schriften of sportpublicaties. De vereniging mag, op algemene wijze, hetzij rechtstreeks, hetzij bij middel van afstand, aanbrengst van samensmelting, deelneming, financie¨le tussenkomst, aankoop van aandelen of op elke andere wijze, zich interesseren in en samenwerken met alle sportondernemingen en alle daarmee in verband staande nijverheden. Art. 4. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan ten allen tijde ontbonden worden. TITEL II. — Leden Art. 5. De vereniging is samengesteld uit de comparanten en uit de personen welke later als werkende leden zullen aangenomen worden. Het aantal leden is onbeperkt, maar moet tenminste drie bedragen. Art. 6. De lijst der leden van de vereniging zal ter griffie van de burgerlijke rechtbank neergelegd worden overeenkomstig artikel 10 van de wet van 27 juni 1921. Elk jaar zullen de nieuwe en uittredende leden eveneens betekend worden na de algemene vergadering. Art. 7. De raad van beheer bepaalt jaarlijks de bijdrage der werkende leden, welke evenwel niet hoger mag zijn dan EUR 300 per jaar.

Art. 8. Alle personen kunnen zich kandidaat stellen voor lidmaatschap. De raad van beheer beslist over hun opneming als lid. Hiertegen is geen beroep mogelijk. Art. 9. Elk lid kan ten allen tijde uit de vereniging treden. Het ontslag moet aan de raad van beheer ter kennis worden gebracht. Elk lid dat zijn bijdrage niet betaalt binnen de door de raad van beheer vastgelegde termijn, wordt beschouwd als ontslagnemend. De uitsluiting van een lid kan slechts door de algemene vergadering en met meerderheid van twee derden van de aanwezige stemmen worden uitgesproken. Dit lid dient eveneens uitgenodigd te worden op de algemene vergadering, via een schrijven waarin op de dagorde de uitsluiting der leden vermeld staat. De beslissing zal binnen de acht dagen aan de betrokkene betekend worden. Art. 10. Uittredende of uitgesloten leden en hun rechtsopvolgers hebben geen deel in het vermogen van de vereniging en kunnen nooit teruggave van of vergoeding voor gestorte bijdragen of gedane inbrengen vorderen. Art. 11. De leden hebben geen recht op een bezoldiging, uit welke hoofde het ook zij. De winsten door de vereniging gemaakt, mogen aan de leden niet uitgekeerd worden, doch blijven verworven door de vereniging en worden uitsluitend aangewend tot de verwezenlijking van haar doel. Eventueel bezoldigd personeel van de vereniging wordt gekozen buiten haar leden. De bepalingen van dit artikel kunnen niet ingeroepen worden tegen een lid-beheerder of ander lid, dat, tengevolge van verkoop, lening of anderszins, schuldeiser van de vereniging zou geworden zijn. Een lid dat van de vereniging schuldeiser is, zal tegenover haar dezelfde rechten hebben als ieder ander schuldeiser. TITEL III. — Beheer Art. 12. De vereniging wordt beheerd door een raad van beheer, samengesteld uit tenminste drie leden, benoemd door de algemene vergadering. Zij oefenen hun mandaat kosteloos uit. Hun mandaat eindigt slechts door sterven, ontslag of afzetting. Indien een mandaat vrijkomt, wordt dit ingevuld door de raad van beheer tot op de eerstvolgende algemene vergadering, waarbij de benoeming gestemd wordt. De algemene vergadering stemt over de afzetting. Dit gebeurt door betekening van de algemene vergadering aan de betrokkene via een schrijven waarin de stemming over de afzetting vermeld is. Art. 13. De raad van beheer kiest onder zijn leden een voorzitter, een secretaris en een penningmeester. Bij ontstentenis van de voorzitter wordt deze functie waargenomen door de secretaris en verder door de oudste van de aanwezige beheerders. De beheerraad houdt zitting op oproeping van de voorzitter telkens de belangen van de vereniging zulks vereisen, alsook op aanvraag van twee leden van de beheerraad. De raad wordt voorgezeten door de voorzitter of zijn afgevaardigde zoals in dit artikel bepaald. De raad mag slechts uitspraak doen indien minstens de helft van de beheerders aanwezig is. De beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid der stemmen. Bij staking van stemmen beslist de stem van de voorzitter of zijn afgevaardigde. Een beheerder mag over hoogstens eéń volmacht van een andere beheerder beschikken. Art. 14. Van elke vergadering worden notulen opgemaakt en ingeschreven in een daartoe aangelegd register. Deze notulen worden ondertekend door de voorzitter en secretaris. Bij ontstentenis gebeurt dit door twee beheerders. De uittreksels en alle akten die moeten worden voorgelegd, worden geldig ondertekend door de secretaris of door twee beheerders. Art. 15. De raad van beheer bestuurt de vereniging en vertegenwoordigt deze bij elke gerechtelijke en buitengerechtelijke handeling. Hij is bevoegd voor alle aangelegenheden, met uitzondering van degene die door de wet uitdrukkelijk aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. De raad van beheer kan zijn bevoegdheden geheel of gedeeltelijk overdragen aan eéń of meer van zijn leden. De vereniging wordt tegenover derden geldig vertegenwoordigd door de handtekening van de secretaris of van twee beheerders. Art. 16. De raad van beheer vaardigt alle huishoudelijke reglementen uit die hij nodig acht. TITEL IV. — Algemene vergadering Art. 17. De raad van beheer nodigt jaarlijkse de werkende leden uit op de algemene vergadering in de maand juni, op de door hem vermelde datum, plaats en uur. Een buitengewone algemene vergadering kan uitgeschreven worden wanneer de beheerraad dit nodig acht of indien eéń vijfde van de leden dit schriftelijk aanvraagt.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Art. 18. De raad van beheer zal de leden per gewone briefwisseling oproepen voor de algemene vergadering ten laatste acht dagen eraan voorafgaand. De dagorde zal bij de oproep gevoegd worden. Ieder voorstel, ondertekend door eéń vijfde van de leden, zal eveneens op de dagorde vermeld worden, indien het minstens veertien dagen voó´r de vastgestelde datum van de algemene vergadering werd betekend aan de voorzitter of secretaris van de beheerraad. Over een niet op de dagorde vermeld geval kan per uitzondering enkel mits aanbreng of toestemming door de raad van beheer geldig gestemd worden. Art. 19. De bevoegdheid van de algemene vergadering wordt geregeld door art. 4 van de wet van 27 juni 1921. Daardoor is zij uitsluitend bevoegd voor : het wijzigen van de statuten; het benoemen en ontslaan van beheerders; het uitsluiten van leden; het goedkeuren van begrotingen en rekeningen; het vrijwillig ontbinden van de vereniging. Haar beslissingen zijn bindend voor alle leden, zelfs voor de niet-aanwezige of tegenstemmende leden. Alle andere bevoegdheden worden uitgeoefend door de raad van beheer. Art. 20. Al de werkende leden en gevolmachtigden hebben gelijk stemrecht op de algemene vergadering. De stemmingen gebeuren mondeling, behoudens wanneer het gaat om de benoeming of afzetting van een beheerder of de uitsluiting van een lid; dan is de stemming geheim. Elk stemgerechtigd lid kan slechts vertegenwoordigd worden door een eveneens stemgerechtigd lid, hoewel een lid niet over meer dan twee stemmen kan beschikken. Art. 21. De voorstellen tot wijziging der statuten of het voortijdig ontbinden van de vereniging zullen uitdrukkelijk op de dagorde vermeld worden. Van de stemgerechtigde leden dienen er minstens twee derden aanwezig of vertegenwoordigd te zijn. Indien niet, zal een tweede algemene vergadering bijeengeroepen worden die geldig zal beraadslagen, ongeacht het aantal aanwezige leden. De besluiten van deze algemene vergadering dienen door de Rechtbank van Eerste Aanleg bekrachtigd te worden. Besluiten worden aangenomen indien door ten minste twee derden van de stemmen goedgekeurd. Art. 22. Voor het uitsluiten van een lid is een meerderheid van twee derden der stemmen voldoende; voor het wijzigen van het doel van de vereniging is eenparigheid van stemmen vereist. Art. 23. Van elke vergadering worden notulen opgemaakt en ingeschreven in een daartoe aangelegd register. Deze notulen worden ondertekend door voorzitter en secretaris of bij ontstentenis door twee beheerders. De besluiten die derden aanbelangen zullen te hunner kennis gebracht worden door middel van afkondiging in het Belgisch Staatsblad of rechtstreeks per aangetekend schrijven. De uittreksels, afschriften en alle andere akten die moeten worden voorgelegd, worden geldig ondertekend door de voorzitter, de secretaris of door twee beheerders. TITEL V. — Rekeningen, begrotingen Art. 24. Het maatschappelijk jaar begint op 1 juni en eindigt op 31 mei. Ieder jaar op het einde van het maatschappelijk jaar zullen de boeken afgesloten worden en de raad van beheer zal de rekening van het afgelopen dienstjaar en de begroting voor het volgende opmaken. Hij onderwerpt ze aan de goedkeuring van de jaarlijkse algemene vergadering. TITEL VI. — Ontbinding, vereffening Art. 25. In geval van vrijwillige ontbinding, na inachtneming van art. 21 van de statuten, benoemt de algemene vergadering twee vereffenaars. Zij bepaalt tevens hun bevoegdheden en de vereffeningsvoorwaarden. Indien hierover geen overeenstemming wordt bereikt, wordt dit aan de rechtbank overgelaten. Art. 26. In geval van vrijwillige of gerechtelijke ontbinding, onafgezien van de reden of het ogenblik, worden de activa, na aanzuivering van de schulden, overgedragen aan de club, voor zover deze nog bestaat. Indien niet, zal het patrimonium overgedragen worden aan een of meerdere verenigingen met een aan de geest van artikel 3 van de statuten gelijkaardig doel en/of liefdadigheidsinstellingen, aan te duiden door de algemene vergadering of bij ontstentenis door de raad van beheer. TITEL VII. — Algemeenheden Art. 27. Scheidsrechterlijke clausule. Indien alle graden van jurisdictie, voorzien in de statuten, uitgeput zijn, zullen alle geschillen met sportieve inslag die zouden oprijzen in de schoot van de vereniging, beslecht worden door een scheidsrechterlijk college, samengesteld uit drie leden van de rechtscommissie van de Koninklijke Belgische Voetbalbond, afdeling geschillen.

4759

Art. 28. De gevallen, niet voorzien in bovenstaande statuten, worden beslecht door de raad van beheer, voor zover deze in zijn bevoegdheid vallen; zoniet beslist de algemene vergadering in overeenstemming met de wet van 27 juni 1921 en de reglementen van de Koninklijke Belgische Voetbalbond. Elk punt van onderhavige statuten dat strijdig zou zijn met de reglementen van de K.B.V.B., wordt geacht als zijnde zonder waarde. Art. 29. Op de algemene vergadering van 29 juni 2001 werden als beheerders aangeduid; alle bovenvermelde comparanten, die onderling de functies als volgt hebben verdeeld : Van Acker, Gilbert, voorzitter. Van Acker, Julien, secretaris. Wyngaerd, Christel, penningmeester. Allen bovenvermeld, en die aanvaarden. Aldus opgemaakt in acht exemplaren en aangenomen met eenparigheid van stemmen, op de algemene vergadering van 29 juni 2001. (Get.) De Bruycker, Roger; De Muynck, Antoine; De Smet, Marnix; Van Acker, Gilbert; Van Acker, Julien; Van De Vaerd, Eddy; Vanhove Johan; Wyngaerd, Christel.

BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER De algemene vergadering van de v.z.w. F.C. Sint-Kruis-Winkel, met zetel te Gent, Sint-Kruis-Winkel, heeft ingevolge artikels 29 en 12 van de statuten, de hiernavermelde personen benoemd tot beheerders voor onbepaalde duur : Voorzitter : Van Acker, Gilbert, arbeider, M. Herpelinekstraat 26, 9042 Sint-Kruis-Winkel, Belg. Penningmeester : Wijngaerd, Christel, beroepsmilitair, Barkstraat 3 B, 9042 Sint-Kruis-Winkel, Belg. Secretaris : Van Acker, Julien, bediende, Barkstraat 8, 9042 SintKruis-Winkel, Belg. Bestuurslid : De Muynck, Antoine, gepensioneerde, M. Herpelinckstraat 4, 9042 Sint-Kruis-Winkel, Belg. Bestuurslid : De Bruycker, Roger, bruggepensioneerde, Windgat 8, 9080 Lochristi, Belg. Bestuurslid : Van De Vaerd, Eddy, arbeider, Rapenburgstraat 11, 9042 Sint-Kruis-Winkel, Belg. Bestuurslid : De Smet, Marnix, arbeider, Sint-Kruis-Winkeldorp 80, 9042 Sint-Kruis-Winkel, Belg. Bestuurslid : Vanhove, Johan, arbeider, A. De Smetstraat 19, 9042 Sint-Kruis-Winkel, Belg. Sint-Kruis-Winkel, 29 december 2001. Voor eensluidend uittreksel : (Get.) Van Acker, Gilbert, voorzitter.

N. 8611

(66104)

[66104]

« Royal Fish Club Brussels » Rink 37 1600 Sint Pieters-Leeuw Numéro d’identification : 3659/57 CONSEIL D’ADMINISTRATION TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale statutaire du 10 mars 2002 Suite a` l’assembleé geńe´rale statutaire du 10 mars 2002, le conseil d’administration se compose comme suit : Pre´sident : Robert FAIRON, retraite´, rue de Heembeek 163, 1120 Bruxelles. Vice-pre´sident : Fernand DESSART, retraite´, rue Pierre Vandevoorde 27, 1070 Bruxelles. Secre´taire : Francis DE VOS, juriste, Rink 37, 1600 Sint-PietersLeeuw. Tre´sorier : Henri ERZEEL, retraite´, Jacques Boonstraat 5, 1070 Anderlecht. Direction concours et feˆtes : Walter MICHIELS, commerçant, Lenniksebaan 1455, 1602 Vlezenbeek. Commissaires : Georges GERARD, retraite´, rue de Neerpede 299/23, 1070 Bruxelles. Georges WYNINCX, retraite´, rue du Sillon 144/19, 1070 Bruxelles. Euge`ne ROOBAERT PETERS, retraite´, Brusselbaan 524, 1600 SintPieters-Leeuw.


4760

L’assembleé geńe´rale approuve, a` l’unanimite´, la modification suivante des statuts, proposeé par le conseil d’administration : Article 1er. « Son sie`ge social est sis : Rink 37, 1600 Sint-PietersLeeuw ». Sint-Pieters-Leeuw, le 11 mars 2002. Pour extrait conforme : (Signe´) Robert FAIRON, (Signe´) Francis DE VOS. pre´sident. secre´taire.

N. 8612

(66490)

[66490]

Socie´te´ Saint-Joseph

Administrateurs : DUVELLIE, Martine, assistante sociale, Bas Rejet 8, a` 7750 Montde-l’Enclus. BOSSU, Paul, courtier en assurances, route Provinciale 47, a` 7750 Mont-de-l’Enclus. TONNEAU, Philippe, cure´, rue Parfait 1, a` 7760 Celles. DELBART, Fre´de´ric, enseignant, grand Chemin 6, a` 7750 Mont-de- l’Enclus. VANDROMME, Etienne, ingeńieur, chemin du Cre´dit 30, a` 7750 Mont-de-l’Enclus. Tous de nationalite´ belge. Fait a` Mont-de-l’Enclus, le 29 janvier 2002. (Suivent les signatures.)

4852 Hombourg Numéro d’identification : 569/33 RÉÉLECTIONS — NOMINATIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION Assembleé geńe´rale du 25 fe´vrier 2002 1. Lecture et ve´rification des comptes de 2001; ils sont approuve´s a` l’unanimite´. 2. Il est proce´de´ a` l’e´lection de deux membres sortants : MM. Fre´de´ric Janssen et Camille Locht; ils sont reé´lus a` l’unanimite´. 3. Pre´sente´s par deux membres de l’association et agreé´s par le conseil d’administration ont e´te´ e´lus comme nouveaux membres de la dite association et ce a` l’unanimite´ : M. Leónard, dit León Putters, domicilie´ Vogelsang 34, a` Hombourg (Plombie`res), de nationalite´ belge. M. Albert Putters, domicilie´ Vogelsang 34, a` Hombourg (Plombie`res), de nationalite´ belge. M. Michel Longton, domicilie´ rue du Cheval Blanc 47, a` Hombourg (Plombie`res), de nationalite´ belge. 4. Il re´sulte de l’assembleé geńe´rale de ce jour que le conseil d’administration se compose de : a) Joseph Putters, pre´sident; Joseph Dejalle, vice-pre´sident; Camille Locht, secre´taire; Fre´de´ric Janssen, tre´sorier; Leópold Dejalle commissaire; Paul Hausman commissaire; León Herwats, commissaire, tous domicilie´s Hombourg (Plombie`res), sauf Fre´de´ric Janssen domicilie´ a` Verviers; et b) des membres ci-apre`s nomme´s : François Hagelstein, Yves Herwats, Luc Herwats, Guy Nyssen, Michel Mannens, Nathalie Mannens, Paul Mannens, Leónard dit León Putters, Albert Putters, Michel Longton, tous domicilie´ a` Hombourg (Plombie`res), sauf François Hagelstein domicilie´ a` Herbesthal (Lontzen) et Guy Nyssen domicilie´ a` Chastre. Pour copie conforme : (Signe´) Joseph Putters, pre´sident.

N. 8613

N. 8614

[66195]

(66195)

Enseignement secondaire libre Florenville Rue de la Station 2 6820 Florenville Numéro d’identification : 3449/81 DÉMISSIONS — NOMINATIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION Assembleé geńe´rale du 25 fe´vrier 2002 1. L’assembleé geńe´rale acte la de´mission de Schmitt, Pierrette; De Meyer, Joseph; Blondeel, Marcel. 2. L’assembleé geńe´rale acte la de´mission comme administratrice de Defeˆche, Anne-Marie. 3. Sur proposition du conseil d’administration, l’assembleé geńe´rale admet comme nouveaux membres : Calomne, Jean, rue aux Saules 31, 1471 Genappe, de nationalite´ belge. Docquier, Pierre-Yves, rue des Croisettes 29, 1325 ChaumontGistoux, de nationalite´ belge. Sœur Jespe`re, Jacqueline, rue de Metz 2, 57245 Peltre (France), de nationalite´ française. 4. L’assembleé geńe´rale nomme Sœur Jespe`re, Jacqueline comme nouvelle administratrice. 5. L’assembleé geńe´rale acte les de´missions de Sœur Pierrette, Schmitt; Farinelle, Eric; Lenfant, Jean-Claude respectivement pre´sident, secre´taire et tre´sorier. Elle nomme comme pre´sident Lenfant, Jean-Claude et comme secre´taire-tre´sorier Farinelle, Eric. (Signe´) Lenfant, J.C., (Signe´) Farinelle, E., pre´sident. secre´taire.

(64993)

[05842]

Ecole libre mixte d’Anserœul Place d’Anseroeul 13 7750 Mont-de-l’Enclus Numéro d’identification : 17509/86 NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION L’article 21 des statuts, devient : Les associe´s, au nombre de neuf, sont les suivants : BOSSU, Paul; LIEFOOGHE, Georges; WARNITZ, Jean Claude; DEPLECHIN, Pierre; TONNEAU, Philippe; VANDROMME, Etienne; DUVELLIE, Martine; COLLE, Jean; DELBART, Fre´de´ric. Apre`s avoir pris acte de la de´mission des administrateurs en place, l’assembleé geńe´rale nomme administrateurs, qui acceptent, l’ensemble des neuf membres. Sont de´signe´s en qualite´ de : Pre´sident : COLLE, Jean, cadre, chemin d’Hollaye 8, a` 7750 Montde-l’Enclus. Vice-pre´sident : LIEFOOGHE, Georges, ne´gociant, Haut Chemin 3, a` 7750 Mont-de-l’Enclus. Secre´taire : WARNITZ, Jean Claude, informaticien, route Provinciale 68, a` 7750 Mont-de-l’Enclus. Tre´sorier : DEPLECHIN, Pierre, psychologue, route Provinciale 131, a` 7750 Mont-de-l’Enclus.

N. 8615

[66519]

(66519)

Cercle royal lie´geois Rue de le Penseé 81 6061 Montignies-sur-Sambre Numéro d’identification : 353/35 NOMINATIONS — RÉÉLECTIONS L’assembleé geńe´rale de l’a.s.b.l. « Cercle royal lie´geois » de Charleroi, s’est tenue le 11 mars 2002. Elle a proce´de´ aux e´lections suivantes : Mme Cl. FALLAIS, Laurent, MM. Ch. FALLAIS et G. DECONINCK, administrateurs sortants et reé´ligibles, sont reé´lus pour une pe´riode de deux ans. M. Ch. FALLAIS est maintenu a` la fonction de pre´sident. Mme A. VAN ASCOT et M. R.PIRMOLIN sont confirme´s comme ve´rificateurs aux comptes pour un terme d’un an. (Signe´) G. DECONINCK, (Signe´) Ch. FALLAIS, secre´taire. pre´sident.



Association culturelle de Budo et Kobudo, en abre´ge´ : « A.C.B.K. » 1040 Bruxelles Numéro d’identification : 4919/99 DÉMISSIONS — NOMINATIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL Sie`ge social : rue Marconi 77, 1190 Bruxelles. L’assembleé geńe´rale et le conseil d’administration du 2 dećembre 2001. L’assembleé geńe´rale et le conseil d’administration du 7 janvier 2002. Les comptes 2000 et 2001 sont approuve´s. Sont de´missionnaires MM. Polome, Daniel et Baert, Wannes. Suite a` l’assembleé geńe´rale, le conseil d’administration se compose comme suit : Pre´sident : Vanhomwegen, Michel, prothe´siste, Vuurkruisenlaan 12, 8670 Koksijde. Secre´taire : Semal, Michel, e´lectronicien, rue Fourmois 30, 1050 Bruxelles. Tre´sorier : Raeymaekers, Marc, analyses me´dicales, rue Marconi 77, 1190 Bruxelles. Administrateurs : Junco Calle, Roberto, ouvrier qualifie´, rue Van Soust 35, 1070 Bruxelles. Perdans, Sylvia, employeé, rue Floris 29, 1030 Bruxelles. Ont de´missionne´s M. Polome, Daniel et Baert, Wannes. Les administrateurs ont de´signe´ en qualite´ de : Pre´sident : Vanhomwegen, Michel. Tre´sorier : Raeymaekers, Marc. Secre´taire : Semal, Michel. (Signe´) Junco Calle, Roberto; Semal, Michel; Vanhomwegen, Michel; Perdans, Sylvia; Raeymaekers, Marc.

4761

Buts et composition

(60684)

[05827]

N. 8616 - 8630

Affirmant que : « Tout homme porte en lui une valeur fondamentale inalieńable qui fait sa dignite´ d’homme. Quels que soient son mode de vie ou sa penseé, sa situation sociale ou ses moyens ećonomiques, son origine ethnique ou raciale, tout homme garde intacte cette valeur essentielle qui le situe d’embleé au rang de tous les hommes. Elle donne a` chacun le meˆme droit inalieńable d’agir librement pour son propre bien et pour celui des autres. » (Extrait des options de base du Mouvement ATD Quart Monde). Affirmant que : « La` ou` des hommes sont condamne´s a` vivre dans la mise`re, les droits de l’homme sont viole´s. S’unir pour les faire respecter est un devoir sacre´. » (Pe`re Joseph Wresinski, 17 octobre 1987). Objet er

Article 1 . Le Mouvement International ATD Quart Monde rassemble des personnes, familles et groupes de population qui refusent la fatalite´ de la mise`re dans laquelle ils sont condamne´s a` vivre, et aussi engage´s a` leurs coˆte´s, des hommes et des femmes, de toutes origines et de tous pays, qui partagent le meˆme refus. Ensemble, ils se sont donne´ le nom de Quart Monde. Le Mouvement international ATD Quart Monde agit pour l’ave`nement d’une socie´te´ ou` l’e´gale dignite´ de chaque eˆtre humain est reconnue et ou` l’extreˆme pauvrete´ et l’exclusion sociale ont disparu. L’ensemble des efforts du Mouvement s’enracinent dans la penseé, l’action, la spiritualite´ de son fondateur, le Pe`re Joseph Wresinski (1917-1988). Dans cette perspective, le Mouvement a opte´ pour la priorite´ aux plus pauvres. Il est inde´pendant et sans but lucratif. Sans appartenance politique ou religieuse, il agit dans le respect des diverses identite´s et convictions philosophiques, religieuses ou politiques de ses membres. Il a pour principe d’agir en e´troite concertation avec les autorite´s publiques concerneés et dans le respect du pays hoˆte. Principes d’action

Le 22 novembre 1974, entre : 1. L’Association MOUVEMENT ATD QUART MONDE, ayant son sie`ge a` Paris, France. 2. La Fondation AIDE A TOUTE DETRESSE, ayant son sie`ge a` Paris, France. 3. L’Association NEW INC. FOURTH WORLD MOVEMENT, ayant son sie`ge a` New York, USA. 4. L’Association MOUVEMENT ATD QUART MONDE a.s.b.l., ayant son sie`ge a` Bruxelles, Belgique. 5. La Fondation STICHTING ATD VIERDE WERELD NEDERLAND, ayant son sie`ge a` La Haye, Pays-Bas. 6. L’Association MOUVEMENT SUISSE ATD QUART MONDE, ayant son sie`ge a` Treyvaux, Suisse, a e´te´ constitueé, conforme´ment aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901, une association internationale. Elle a pour titre : « MOUVEMENT INTERNATIONAL ATD QUART MONDE », (ATD : Aide a` toute de´tresse, une des premie`res deńominations de l’association creéé en 1957 par le Pe`re Joseph Wresinski, les familles du Camp des sans-logis de Noisy-le-Grand (France) et leurs amis. Ce sigle n’est pas traduit dans les autres langues.) : En anglais : « International Movement ATD Fourth World ». En espagnol : « Movimiento Internacional ATD Cuarto Mundo ». Cette association est re´gie par les pre´sents statuts.

Art. 2. Pour atteindre son but, le Mouvement : a) reúnit les associations et les fondations nationales d’Aide a` Toute De´tresse ou A.T.D. Quart Monde, afin de de´velopper leur entraide et leur coope´ration au service du projet de socie´te´ qui leur est commun. Chaque association nationale contribue selon ses moyens a` la reálisation des objectifs du Mouvement dans le monde; b) encourage la creátion d’organisations nationales, re´gionales ou locales ATD Quart Monde ou Amis du Mouvement ATD Quart Monde poursuivant les meˆmes objectifs; c) repre´sente, en particulier au niveau international, les inte´reˆts et les espoirs des personnes, familles et groupes les plus de´favorise´s afin que leur voix soit entendue partout ou` se prennent des dećisions qui engagent leur avenir et l’avenir de l’humanite´ et qu’ils soient reconnus comme partenaires; d) approfondit et diffuse dans le monde le message de son fondateur, le Pe`re Joseph Wresinski; e) creé ou suscite la creátion d’organismes ad hoc a` l’ećhelon international; f) appelle des hommes et des femmes, de toutes origines sociales, culturelles, religieuses ou philosophiques, de toutes geńe´rations a` s’engager volontairement au service des populations les plus de´favoriseés partout dans le monde, notamment au sein des e´quipes du volontariat international ATD Quart Monde, qu’il soutient particulie`rement; g) suscite une e´valuation pe´riodique de la fide´lite´ aux plus pauvres tant pour lui-meˆme que pour chacun de ses membres; h) de´veloppe des relations d’amitie´, de connaissance et de soutien mutuel avec les personnes et les groupes qui, de par le monde, s’efforcent de rejoindre les populations les plus abandonneés, et en particulier avec les plus isole´s d’entre eux; i) mobilise l’opinion publique en faisant connaıˆtre les conditions de vie et les efforts quotidiens des populations vivant dans l’extreˆme pauvrete´, par les moyens approprie´s et notamment par l’e´dition et la diffusion de publications, l’organisation de campagnes et a` l’occasion de la Journeé mondiale du refus de la mise`re; j) entreprend et encourage les e´tudes, enqueˆtes et recherches se rapportant a` l’objet de l’association;

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

596

N. 8617

(66402)

[66402]

ATD Quart Monde Belgique 1040 Bruxelles Numéro d’identification : 6295/71 NOUVEAUX STATUTS

4762


k) collabore sous la forme la plus approprieé avec les institutions et organismes nationaux et internationaux pouvant concourir a` la reálisation de son objet ou faciliter celle-ci et, d’une manie`re geńe´rale, fait en sorte que les diverses institutions prennent en compte, au cur de leurs compe´tences respectives, la cause des populations victimes de l’extreˆme pauvrete´, et agissent, de concert pour transformer leurs conditions d’existence; l) fait tout ce qui sera utile et nećessaire en vue de la reálisation de son objet. Sie`ge Art. 3. Le sie`ge de l’association est a` Pierrelaye, Val d’Oise, France, avenue du Geńe´ral Leclerc 107. Il peut eˆtre transfe´re´ dans tout autre lieu par simple dećision du conseil d’administration. Dureé Art. 4. La dureé de l’association est illimiteé. Composition Art. 5. L’association regroupe : 1. les membres fondateurs : au nombre de six et dont la liste figure a` la page 2; 2. des associations membres actifs : des associations et fondations nationales d’Aide a` Toute De´tresse, ou d’ATD Quart Monde, agreéés par le conseil d’administration, en qualite´ d’organisations membres actifs; 3. des membres associe´s : les associations des « Amis du Mouvement ATD Quart Monde », ou d’autres associations ou fondations amies agreéés par le conseil d’administration, en qualite´ de membres associe´s; 4. des membres a` titre individuel agreé´s par le conseil d’administration. Adhe´sion, cotisation Art. 6. La qualite´ de membre s’acquiert apre`s dećision du conseil d’administration selon les modalite´s de´finies dans le re`glement inte´rieur de l’association. De´mission, radiation Art. 7. Les modalite´s de de´mission et de radiation sont de´finies dans le re`glement inte´rieur. Quel que soit le motif de la perte de la qualite´ de membre, les organisations membres de l’association devront cesser d’utiliser les appellations Aide a` toute de´tresse, ATD, ATD Quart Monde, ou Quart Monde de`s qu’elles ne sont plus membres de l’association et modifier leur deńomination. Responsabilite´ juridique et financie`re Art. 8. Les membres de l’association ne sont en aucun cas, individuellement responsables des engagements contracte´s par l’association. Seuls le patrimoine et les biens de cette dernie`re en re´pondent. Le Mouvement international ATD Quart Monde n’est pas engage´ par les actions et dećisions juridiques, financie`res ou autres de chacun de ses membres. Assembleé geńe´rale ou congre`s Art. 9. 1° Composition : L’ensemble des membres de l’association participe a` l’assembleé geńe´rale. Les personnes morales y sont repre´senteés par deux personnes physiques duˆment habiliteés choisies parmi ses adhe´rent les plus engage´s. Sur proposition du pre´sident ou du de´le´gue´ geńe´ral, des personnes, qui de par leur engagement ou leur expe´rience particulie`re contribuent a` la construction du Mouvement, peuvent eˆtre inviteés a` participer aux travaux de l’assembleé geńe´rale. Seuls ont voix de´libe´rative les membres suivants : les organisations fondatrices et les organisations membres actifs. Les personnes morales repre´senteés par deux repre´sentants n’ont qu’une voix. Les autres membres ont une voix consultative. L’assembleé geńe´rale est convoqueé par le pre´sident ou le de´le´gue´ geńe´ral par de´le´gation du conseil d’administration, par lettre simple adresseé au moins trente jours a` l’avance. La convocation prećise les date et lieu de reúnion ainsi que l’ordre du jour arreˆte´ par le conseil d’administration. Un re`glement inte´rieur prećise et comple`te les modalite´s de fonctionnement de l’assembleé geńe´rale.

2° Assembleé geńe´rale ordinaire : L’assembleé geńe´rale ordinaire se reúnit tous les trois ans aux dates et lieux arreˆte´s par elle, sur convocation du pre´sident ou du de´le´gue´ geńe´ral. Elle entend le rapport moral et le rapport financier (bilan, comptes annuels et annexe). Elle approuve les comptes et donne quitus au conseil d’administration de sa gestion. Lors de l’assembleé geńe´rale, chacune des associations membres et l’association elle-meˆme e´valuent et approfondissent ensemble la façon dont elles respectent le principe de priorite´ et de fide´lite´ aux plus de´munis. L’assembleé geńe´rale a pour mission de controˆler, d’inspirer le conseil, de prendre toutes dećisions sur l’orientation de l’association, et de manie`re geńe´rale sur toute re´solution qui lui serait soumise. Elle proce`de a` l’e´lection des membres de la de´le´gation geńe´rale comme administrateurs. Elle e´lit les administrateurs conforme´ment a` l’article 11.1. L’assembleé geńe´rale ordinaire peut valablement de´libe´rer quel que soit le nombre de membres pre´sents. Les dećisions sont prises a` la majorite´ des votants ayant voix de´libe´rative. 3° Assembleé geńe´rale extraordinaire : L’assembleé geńe´rale extraordinaire a compe´tence pour proce´der a` la modification des pre´sents statuts, a` la dissolution de l’association et a` la de´volution de ses biens, ou a` sa transformation. L’assembleé geńe´rale extraordinaire ne peut valablement de´libe´rer que si la moitie´ de ses membres sont pre´sents ou repre´sente´s. A de´faut de quorum sur premie`re convocation, l’assembleé geńe´rale est a` nouveau convoqueé a` trente jours d’intervalle et avec le meˆme ordre du jour; elle peut alors de´libe´rer quel que soit le nombre de membres pre´sents. Les dećisions sont prises a` la majorite´ qualifieé des deux tiers des votants ayant voix de´libe´rative. De´le´gation geńe´rale Art. 10. Une de´le´gation geńe´rale, a` savoir un de´le´gue´ geńe´ral et ses adjoints, est choisie selon une proce´dure de discernement mise en oeuvre sous la responsabilite´ du Volontariat International ATD Quart Monde. Il est propose´ a` l’assembleé geńe´rale d’e´lire les membres de la de´le´gation geńe´rale comme administrateurs. Si un changement intervient dans la composition de la de´le´gation geńe´rale entre deux assembleés geńe´rales, le conseil d’administration l’ente´rine par un vote de confiance qui sera confirme´ lors de l’assembleé geńe´rale suivante. Administration et fonctionnement Conseil d’administration Art. 11. 1° Composition : Refle´tant au mieux la diversite´ de la pre´sence du Mouvement dans les pays et re´gions du monde, le conseil d’administration comprend de onze a` vingt-sept administrateurs, re´partis comme suit : 1. les membres de la de´le´gation geńe´rale, e´lus dans les conditions de l’article 10; 2. les autres membres e´lus par l’assembleé geńe´rale, au nombre de dix-huit au plus : douze administrateurs sont e´lus parmi les candidats pre´sente´s par les organisations membres (fondateurs ou actifs), a` l’issue d’une concertation entre ces organisations; six administrateurs sont e´lus sur proposition du de´le´gue´ geńe´ral; 3. les administrateurs coopte´s par le conseil d’administration, au nombre de six au plus. En raison de leur engagement, de leurs compe´tences et de leur expe´rience, le conseil peut a` tout moment juger nećessaire de coopter des administrateurs supple´mentaires appartenant ou non a` une organisation membre. La dureé du mandat des administrateurs est de six ans. Le conseil d’administration est renouvele´ par moitie´ tous les trois ans, pour les administrateurs e´lus ou coopte´s. Pour le(s) premier(s) renouvellement(s), les membres sortants sont tire´s au sort. En cas de vacance d’un ou plusieurs administrateurs, le conseil d’administration pourvoit s’il le de´sire, provisoirement, au remplacement de ses membres par cooptation. Leur remplacement de´finitif intervient lors de la plus proche assembleé geńe´rale. Les mandats des administrateurs ainsi e´lus prennent fin a` l’e´poque ou` doit normalement expirer le mandat des administrateurs remplace´s.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Si la ratification par l’assembleé geńe´rale n’e´tait pas obtenue, les de´libe´rations prises et les actes accomplis n’en seraient pas moins valides. Les fonctions d’administrateurs cessent par la de´mission, la perte de la qualite´ de membre de l’association, le deće`s ou la dissolution, ou tout motif grave. Ils ne peuvent effectuer plus de deux mandats consećutifs. Une exception a` cette re`gle peut eˆtre faite a` l’initiative du conseil. Apre`s accord du pre´sident ou du de´le´gue´ geńe´ral, les organisations membres qui n’ont pas d’administrateur au sein du conseil d’administration peuvent envoyer une personne physique, duˆment habiliteé choisie parmi ses adhe´rents les plus engage´s, pour participer aux travaux du conseil, a` titre consultatif. 2. Modalite´s de fonctionnement du conseil : Le conseil d’administration se reúnit au moins une fois par an, sur convocation du pre´sident ou du de´le´gue´ geńe´ral. Les modalite´s des candidatures au conseil d’administration et de fonctionnement sont prećiseés dans le re`glement inte´rieur. Pouvoirs et attributions du conseil d’administration Art. 12. Le conseil d’administration veille a` l’application et a` l’exećution des dećisions de l’assembleé geńe´rale et prend toutes dećisions et mesures pour assurer l’administration de l’association. Tous les actes de gestion, d’administration et de disposition sont de sa compe´tence. En tant qu’organe exećutif de ses actes, il e´lit, en son sein, un bureau chaque anneé. Le conseil controˆle l’activite´ du bureau. Bureau Art. 13. Le bureau posse`de le pouvoir de repre´senter le conseil dans tous les actes et toutes les actions juridiques. Le bureau est compose´ de : du pre´sident du conseil d’administration; e´ventuellement, d’un ou plusieurs vice-pre´sidents de´signe´s par le conseil; le de´le´gue´ geńe´ral : il posse`de tous les pouvoirs que lui conce`de le conseil; un tre´sorier, et e´ventuellement un tre´sorier-adjoint, qui ge`re les finances et les biens de l’association sous la direction du conseil. Le bureau peut nommer un secre´taire exećutif sur proposition du de´le´gue´ geńe´ral. Il participe comme membre invite´ aux travaux du bureau et du conseil, sans voix de´libe´rative. Ses pouvoirs sont de´finis par le conseil. Le bureau se reúnit sur convocation du pre´sident ou du de´le´gue´ geńe´ral, aussi souvent qu’il est nećessaire pour la bonne marche des affaires de l’association.

4763

Fonds de re´serve Art. 16. Le Fonds de re´serve comprend : 1. les immeubles nećessaires au fonctionnement de l’association; 2. les capitaux provenant d’ećonomies reáliseés sur le budget annuel, ainsi que la partie des exce´dents des ressources qui n’est ni destineé a` des dotations ni nećessaire au fonctionnement de l’association pendant le premier semestre de l’exercice suivant. La quantite´ et la composition du fonds de re´serve peuvent eˆtre modifieés par de´libe´ration du conseil d’administration. Comptabilite´ Art. 17. Il est tenu au jour le jour une comptabilite´ par deniers, recettes et de´penses. Modification des statuts et dissolution Modification des statuts Art. 18. Les statuts ne peuvent eˆtre modifie´s que sur la proposition du conseil d’administration soumise a` l’approbation d’une assembleé geńe´rale extraordinaire. Les propositions de modification des statuts sont envoyeés aux membres de l’assembleé geńe´rale au moins trois mois avant la date de l’assembleé geńe´rale. Aucune modification des statuts ne pourra avoir d’effet que d’e´tendre ou de comple´ter, sans le modifier, l’objet social de l’association tel que de´fini a` l’article 1 des pre´sents statuts. Des modifications pourront e´galement y eˆtre apporteés dans la mesure ou` la terminologie se conforme a` une e´volution e´ventuelle de l’usage courant de la langue, sans de´roger en quoi que ce soit aux principes de´finis dans cet article. Dissolution Art. 19. La dissolution de l’association ne peut eˆtre prononceé que par une assembleé geńe´rale extraordinaire. En cas de dissolution, les biens de l’association seront de´volus a` la Fondation Aide a` Toute De´tresse dont le sie`ge est a` Paris (France). Re`glement inte´rieur Art. 20. Le conseil d’administration arreˆte le texte d’un re`glement inte´rieur qui de´terminera les de´tails d’exećution des pre´sents Statuts. Ils sont ratifie´s par l’assembleé geńe´rale. Approuve´ par l’assembleé geńe´rale du 18 janvier 2002. (Signe´) Jean Baptiste Oguie´ ANOMAN, pre´sident. (Signe´) Huguette Redegeld, vice-pre´sidente.

Organes d’exećution Art. 14. La` ou` cela s’ave`re nećessaire pour reáliser l’objet de l’association, notamment pour assumer la repre´sentation aupre`s des Organes du Syste`me des Nations Unies, et d’autres organisations intergouvernementales, internationales ou re´gionales, l’association creé un organe d’exećution. En re`gle geńe´rale, un organe d’exećution est e´tabli par le conseil administration, qui, par simple dećision, fixe son adresse ou la transfe`re et de´termine sa composition. Font partie d’un organe d’exećution au moins un membre du bureau comme membre de droit, ainsi qu’un ou plusieurs repre´sentants locaux de´signe´s pour un mandat de trois ans renouvelables. Un tel organe est e´tabli notamment en Belgique, a` Etterbeek, avenue Victor Jacobs 12. Dotations, ressources annuelles Ressources Art. 15. Les ressources de l’association se composent : des cotisations payeés pas ses membres; des subventions accordeés soit par un Etat, soit par des organismes nationaux ou internationaux, publics ou prive´s; du revenu de ses biens; des sommes perçues en contrepartie des prestations fournies par l’association; et de toute autre ressource autoriseé par les textes le´gislatifs et re´glementaires.

N. 8618 [66372] (66372) « Chiesa Christiana Evangelica Italiana di Bruxelles » Forest (1090 Bruxelles) Numéro d’identification : 6413/79 NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION MODIFICATION AUX STATUTS — DÉCÈS L’assembleé geńe´rale de ce jour a nomme´ les membres du conseil d’administration comme suit : 1. M. Francesco SCOZZARI, pasteur e´vange´lique, demeurant a` Bruxelles, deuxie`me district, rue de Wautier 7. 2. M. Giuseppe ANZALONE, employe´, demeurant a` MolenbeekSaint-Jean, rue du Comte de Flandre 6. 3. M. Beniamino SCOZZARI, pasteur e´vange´lique, demeurant a` Leeuw-Saint-Pierre (Ruisbroek), Meerweg 92. 4. Mme Ignazina CANNOVA, employeé, e´pouse de M. Carlo Rotondo, demeurant a` Saint-Gilles, rue Andre´ Hennebicq 15. 5. M. Gaetano SCOZZARI, demeurant a` Saint-Gilles, chausseé de Forest 153. Lesdits membres effectifs de l’association font acter : a) la de´mission de M. Paul Gorez; b) le deće`s de M. Jean Huybreck; Avec dećharge de leurs activite´s.

4764


1. Modification de l’article 22 des statuts. Re´solution unique : L’assembleé geńe´rale dećide, a` l’unanimite´, de modifier ledit article comme suit : Article 22. En cas de dissolution volontaire, ou judiciaire de l’association, le patrimoine de celle-ci, apre`s apurement du passif, sera obligatoirement attribue´ a` l’association sans but lucratif ci-apre`s : « Eglise chre´tienne italienne du Nord-Europe » ayant son sie`ge actuel a` Montigny en Gohelle (62640 France), rue Neuve 29. Le surplus du libelle´ de l’article 22 ne subit pas de modifications. Fait a` Forest, le 8 octobre 2001. (Suivent les signatures.)

N. 8619

[05826] (60672 — 60672P) Association pour le De´veloppement de Charleroi 6200 Chaˆtelineau Numéro d’identification : 8619/2002

STATUTS M. Jauad EL HASNNAOUI, domicilie´ rue des Taillis 36, 6200 Chaˆtelineau, de nationalite´ belge. Mme Carmen PICON ROBLEDO, domicilieé Calle La Serna 40, 4° Izquierda, 24007 Leoń (Espagne), de nationalite´ espagnole; DNI : 9.785.790-A. M. Mikae¨l BOVINO, domicilie´ rue des Gaux 77, 6200 Chaˆtelineau, de nationalite´ belge. M. Mousa ZARIOH, domicilie´ rue de Farciennes 8, 6200 Chaˆtelineau, de nationalite´ belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif (a.s.b.l.) dont ils ont arreˆte´ les statuts comme il suit : Deńomination Article 1er. L’association est deńommeé « Association pour le De´veloppement de Charleroi ». Sie`ge social Art. 2. Il peut eˆtre transfe´re´ par dećision du conseil d’administration dans tout autre lieu de cette agglome´ration. Toute modification du sie`ge doit eˆtre publieé dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur belge. Objet Art. 3. L’association a pour objet toute activite´ en rapport direct ou indirect avec : a) Promouvoir l’initiative publique et priveé a` travers la creátion, protection ou de´veloppement des entreprises de la re´gion. b) Encourager la dynamisation patronale en formant les ressources humaines, en ame´liorant la gestion des unite´s existantes et en introduisant la concurrence dans la transformation et la commercialisation. c) Effectuer des e´tudes et gestions pour promouvoir le de´veloppement ećonomique, en veillant a` la coordination des fonctions des organismes et entite´s ayant les meˆmes objectifs. d) Promouvoir des mesures d’appuies aux petites et moyennes entreprises. Pour mener a` bien ces objectifs, l’association fera les activite´s suivantes : a) Appui et coordination de toutes les initiatives ayant relation avec les objectifs pre´vus. b) Demandes de subventions. c) Reálisation de communications, colloques, reúnions, cours, e´tudes, publications (revues, journaux, ect), etc. d) Encourager les relations fonctionnelles et organiques des personnes physiques et juridiques, publiques et priveés en faveur de l’obtention des objectifs marque´s. e) S’associer avec d’autres entite´s pour mener a` bien les objectifs pre´vus. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement a` son objet. Elle peut notamment preˆter son concours et s’inte´resser a` toute activite´ similaire a` la sienne. Cate´gories d’associe´s Art. 4. L’association peut eˆtre composeé de membres effectifs et de membres adhe´rents. Le nombre de membres effectifs est illimite´. Les membres effectifs de l’association sont : a) L’assembleé geńe´rale d’associe´s; b) Le conseil d’administration; c) Le pre´sident et le vice-pre´sident.

Membres effectifs Art. 5. Sont membres effectifs les comparants au moment de la constitution de l’association et toute personne admise en cette qualite´ par dećision de l’assembleé geńe´rale. Membre adhe´rents Art. 6. Sont membres adhe´rents toutes personnes admises en cette qualite´ par dećision du conseil d’administration. L’assembleé geńe´rale Art. 7. L’assembleé geńe´rale est composeé de tous les membres effectifs et est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration. Les membres adhe´rents peuvent participer a` l’assembleé geńe´rale et e´mettrent leur avis au sujet des points a` l’ordre du jour. Ils n’ont pas le droit de vote. Les membres sont convoque´s aux assembleés geńe´rales par le pre´sident du conseil d’administration. Ils peuvent s’y faire repre´senter par un membre effectifs ou adhe´rent. Les convocations sont faites par lettre missive, adresseé huit jours au moins avant la reúnion de l’assembleé. Elles contiennent l’ordre du jour. L’assembleé geńe´rale posse`de les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi et par les pre´sents statuts. Elle peut modifier les statuts en respectant la loi du 27 juin 1921 sur les a.s.b.l. Attributions de l’assembleé geńe´rale : a) Approuver le compte de l’exercice ećoule´. b) Approuver le budget du prochain exercice. c) Veiller a` l’exećution des objectifs e´tablis, ainsi qu’aux activite´s de l’exercice ećoule´. d) Avoir connaissance et sanctionner la gestion du conseil d’administration. e) Approuver les programmes et activite´s du prochain exercice, pre´sente´s par le conseil d’administration. f) Elire les membres du conseil d’administration, ainsi que le pre´sident, vice-pre´sident, secre´taire et tre´sorier. Modifier les statuts de l’association. Disposition et alieńation de biens. Dissolution de l’assembleé. Prendre des accords pour constituer une Fe´de´ration ou s’inte´grer a` elle si elle existe de´ja`. k) En cas de dissolution de l’association, l’assemble´ geńe´rale de´signera le ou les liquidateurs, de´terminera leurs pouvoirs et indiquera l’affectation a` donner a` l’actif net de l’avoir social. Tous les membres effectifs ont un droit de vote e´gal a` l’assembleé geńe´rale. En cas de partage des voix, celle du pre´sident ou de l’administrateur qui le remplace est pre´ponde´rante. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un registre de proce`s-verbaux signe´s par le pre´sident et un administrateur. Ce registre est conserve´ au sie`ge social ou` tous les membres ainsi que les tiers inte´resse´s peuvent en prendre connaissance, mais sans de´placement du registre. Le conseil d’administration Art. 8. L’association est administreé par un conseil compose´ de trois administrateurs au moins, nomme´s et re´vocables par l’assembleé geńe´rale et choisis parmi les membres (effectifs ou adhe´rents). Le conseil de´signe parmi ses membres un pre´sident, e´ventuellement un vice-pre´sident, un tre´sorier et un secre´taire. La dureé du mandat est fixeé a` quatre anneés; il est exerce´ a` titre gratuit. Les dećisions du conseil d’administration sont prises a` la majorite´ des voix e´mises par les administrateurs pre´sents ou repre´sente´s. En cas de partage des voix, celle du pre´sident ou de l’administrateur qui le remplace est pre´ponde´rante. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion de l’association ainsi que tous les pouvoirs non expresse´ment attribue´s a` l’assembleé geńe´rale par la loi ou les pre´sents statuts. Attributions du conseil d’administration : a) Convoquer les assembleés geńe´rales. b) Exećuter les accords des assembleés. c) Avoir le vote dećisif dans l’admission des associe´s. d) Exercer l’administration du patrimoine de l’association. e) Adopter les accords relatifs a` l’exercice des actions et a` l’interjection d’appel en faveur de l’association. f) Avoir connaissance et approuver les demandes d’admission des associe´s ainsi que de dećider tout aspect qui puissent toucher aux associe´s et a` leurs relations avec l’association.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif g) Proposer a` l’assembleé geńe´rale, les programmes d’actions et de gestion corporative. h) Acque´rir, disposer, alieńer et taxer tous les biens mobiliers et immobiliers. Constituer, accepter, modifier, e´teindre tous les droits personnels et royaux. i) Fixer une cotisation obligatoire pour les associe´s. Proposer a` l’assembleé geńe´rale l’approbation de projets, initiatives, budgets et liquidation. k) Constituer des commissions de travail, des conseils de gestion, des comite´s, des fondations, des patronages, avec ou sans personnalite´ juridique, des de´le´gations, des services ou d’autres organismes qui puissent aider dans l’obtention des objectifs de l’association. i) Nommer et licencier un ge´rant, fixer ses attributions et pouvoirs en relations avec les objectifs de l’association. m) Creér un comite´ directeur pour de´le´guer ses attributions. Le comite´ directeur sera compose´ obligatoirement par le pre´sident, le vice-pre´sident, le secre´taire et le tre´sorier. n) Accorder une modification de sie`ge social, ainsi que des de´le´gations. o) Proposer a` l’assembleé geńe´rale la modification des statuts et re`glements internes de l’association. Modifier les statuts. p) Toutes les attributions de´le´gueés par l’assembleé geńe´rale. q) Toutes les attributions e´tablies dans les statuts de l’association en respectant la loi du 27 juin 1921 sur les a.s.b.l. Le pre´sident Art. 9. Les attributions et pouvoirs du pre´sident sont : a) Convoquer, pre´sider et diriger les de´bats de l’assembleé des associe´s et du conseil d’administration. b) Repre´senter l’association. c) En cas de partage des voix dans la votation, celle du pre´sident est pre´ponde´rante. Le vice-pre´sident Art. 10. Les attributions et pouvoirs du vice-pre´sident sont : a) Remplacer le pre´sident en cas d’absence, maladie, incapacite´, deće`s ou de´mission, en rendant toujours compte au conseil d’administration. b) Remplacer le pre´sident de l’association en cas d’absence, maladie ou vacance avec ses meˆmes attributions et pouvoirs. c) Exercer la direction et gestion de l’association et de ses services. d) Exercer les fonctions de coordination entre les associe´s et reporter aux membres compe´tents les accords et demandes adopteés. e) Convoquer et pre´sider les assembleés geńe´rales et les conseils d’administration. f) Diriger les de´bats des reúnions en veillant sur l’exećution des accords adopte´s. g) Accorder au nom de l’association tout genre de documents publiques et prive´s. h) Autoriser les actes des reúnions des membres du gouvernement de l’association. Prescrire avec sa signature, d’un commun accord avec le tre´sorier, le secre´taire ou le ge´rant, des actifs. Toutes les attributions confe´reés par la loi ou l’assembleé geńe´rale. Le secre´taire Art. 11. Les attributions et pouvoirs du secre´taire sont : a) Faire parvenir les convocations pour les reúnions a` tous les membres du gouvernement de l’association. Dresser les proce`sverbaux des reúnions. b) Veiller au livre des proce`s-verbaux, le registre des associe´s, la documentation et les archives de l’association. c) Signer apre`s l’approbation du pre´sident les certificats demande´s. d) Diriger les services du secre´tariat de l’association, en faisant, mettant en ordre et s’occupant de la correspondance, en tant qu’autorite´ administrative de l’association. e) Signer, d’un commun accord avec le pre´sident ou le tre´sorier, les comptes sociaux. f) Reáliser et ordonner les gestions nećessaires, qui ne correspondent pas au pre´sident, avec les organismes, autorite´s, entite´s et personnes physiques ou juridiques pour une meilleure application des accords adopte´s par les membres du gouvernement de l’association.

4765

Le tre´sorier Art. 12. Les attributions et pouvoirs du tre´sorier sont : a) Ouvrir des comptes et de´poˆts dans les banques, caisses d’e´pargne et entite´s financie`res, ainsi que de convenir des contrats de services financiers et non-financiers, apre`s accord du conseil d’administration. b) Disposer des fonds existants dans les comptes et de´poˆts, apre`s la signature d’un commun accord du pre´sident ou du ge´rant. c) Collecter les cotisations des associe´s et effectuer les perceptions au nom de l’association, e´mettant un reçu. d) Faire les versements des ordres de paiements expe´die´s par le pre´sident. e) Tenir les comptes; pre´parer les comptes de l’exercice ećoule´ et le projet du prochain budget; veiller aux fonds et documents comptables et rendre compte de l’e´tat de l’exercice social. De´mission, exclusion Art. 13. Tout membre d’une association sans but lucratif est libre de se retirer a` tout moment de l’association en adressant par ećrit leur de´mission au conseil d’administration. Est re´pute´ de´missionnaire, le membre effectif ou adhe´rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adresse´ par lettre recommandeé a` la poste. L’exclusion d’un associe´ ne peut eˆtre prononceé que par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ des deux tiers des voix pre´sentes. L’associe´ de´missionnaire ou exclu n’a aucun droit sur le fond social et ne peut pas rećlamer le remboursement des cotisations qu’il a verseés. L’exclusion d’un membre adhe´rent est prononceé par le conseil d’administration. Les dećisions d’exclusion, tant du conseil d’administration que de l’assembleé geńe´rale, sont souveraines et ne doivent pas eˆtre motiveés. Cotisation Art. 14. Les membres effectifs et les membres adhe´rents payent une cotisation annuelle fixeé par l’assembleé geńe´rale. Le montant de cette cotisation ne pourra eˆtre supe´rieur a` EUR 5 950. Signature Art. 15. Les actes qui engagent l’association sont signe´s, a` moins d’une de´le´gation spećiale du conseil, par deux administrateurs. Ceux-ci n’auront pas a` justifier de leurs pouvoirs a` l’e´gard des tiers. Exercice social Art. 16. L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 dećembre suivant. Comptes et budget Art. 17. Le compte de l’exercice ećoule´ et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale ordinaire, qui se tiendra la dernie`re semaine du mois de mars. Dissolution, liquidation Art. 18. En cas de dissolution de l’association, l’assembleé geńe´rale de´signera le ou les liquidateurs, de´terminera leurs pouvoirs et indiquera l’affection a` donner a` l’actif net de l’avoir social. L’assembleé geńe´rale ne peut prononcer la dissolution de l’association que si les deux tiers de ses membres sont pre´sents. Si cette condition n’est pas remplie, il pourra eˆtre convoque´ une seconde reúnion qui de´libe´rera valablement quel que soit le nombre des membres pre´sents. Aucune dećision ne sera adopteé que si elle est voteé a` la majorite´ des deux tiers des membres pre´sents. Toute dećision relative a` la dissolution prise par une assembleé ne reúnissant pas les deux tiers des membres de l’association, est soumise a` l’homologation du tribunal civil. Modifications aux statuts Art. 19. L’assembleé geńe´rale ne peut valablement de´libe´rer sur les modifications aux statuts que si l’objet de celles-ci est spećialement indique´ dans la convocation et si l’assembleé reúnie les deux tiers des membres. Aucune modification ne peut eˆtre adopteé qu’a` la majorite´ des deux tiers des voix. Toutefois, si la modification porte sur l’un des objets en vue desquels l’association s’est constitueé, elle ne sera valable que si elle est voteé par l’unanimite´ des membres pre´sents a` l’assembleé. Si les deux tiers des membres ne sont pas pre´sents ou repre´sente´s a` la premie`re reúnion, il peut eˆtre convoque´ une seconde reúnion qui pourra de´libe´rer quel que soit le nombre des membres pre´sents. Toute modification aux statuts doit eˆtre publieé, dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur belge.


4766

N. 8621

L’emploi du patrimoine de l’association Art. 20. L’association ne peut posse´der en proprie´te´ ou autrement que les immeubles nećessaires pour reáliser l’objet ou les objets en vue desquels elle est formeé. En cas de dissolution judiciaire de l’association, le tribunal de´signera un ou des liquidateurs qui, apre`s l’acquittement du passif, de´termineront la destination des biens. A de´faut de dećision de l’assembleé geńe´rale, le ou les liquidateurs donneront aux biens une affectation qui se rapprochera, autant que possible de l’objet en vue duquel l’association a e´te´ creé. Dispositions transitoires Art. 21. 1. Premier exercice social Le premier exercice social commencera le 3 dećembre 2001 et se cloˆturera le 31 dećembre 2001. 2. Cotisation annuelle : La cotisation pour l’anneé 2001 est fixeé a` EUR 3 000. 3. Premie`re assembleé geńe´rale annuelle : La premie`re assembleé geńe´rale annuelle est fixeé le 3 dećembre 2001. 4. Administrateurs : Le nombre d’administrateurs est fixe´ a` quatre. Sont appele´s a` ces fonctions : M. Jauad El Hassnaoui, Mme Carmen Picoń Robledo, M. Mikae¨l Bovino, M. Mousa Zarioh, ici pre´sents et qui acceptent. Les administrateurs ont de´signe´ en qualite´ de : Pre´sident : M. Jauad El Hassnaoui. Vice-pre´sident : Mme Carmen Picoń Robledo. Tre´sorier : M. Mousa Zarioh. Secre´taire : M. Mikae¨l Bovino, qui acceptent. (Signe´) Jauad El Hassnaoui, Carmen Pioń Robledo, Mousa Zarioh, Mikae¨l Bovino.

N. 8620

(65951)

[65951]

BRAVOS Fr. Thirrystraat 30 1731 Zellik Identificatienummer : 14993/91 ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN RAAD VAN BEHEER De statutaire algemene vergadering van BRAVOS, v.z.w., samengekomen te Dilbeek, op 5 februari 2002, heeft het ontslag aanvaard van volgende beheerders : De heer Goossens, Willy, Pieter Nollekensstraat 143, 3010 Kessel-Lo, beheerder. De heer Van Goitsenhoven, Serge, Seringenhof 2, 3300 Tienen, penningmeester. Zij heeft bij eéńparigheid van stemmen volgende personen voor een nieuw mandaat benoemd tot 31 maart 2005 benoemd tot beheerder : De heer Van Minsel, Daniel, Achtienaprillaan 14, 3012 Wilsele. De heer Schamp, Etienne, Fr. Thirrystraat 30, 1731 Zellik. Mevr. Heremans, Tiny, Janseniusstraat 41, 3000 Leuven. De heer Ausloos, Andre, Ruelensvest 7A, 3001 Heverlee. De heer De Potter, Danny, Grotestraat 27, 3118 Rotselaar. Werden aangesteld tot : Voorzitter : Van Minsel, Daniel. Ondervoorzitter : Heremans, Tiny. Penningmeester : De Potter, Danny. Secretaris : Schamp, Etienne. Zellik, 6 februari 2002. Voor echt verklaard uittreksel : (Get.) Van Minsel, Daniel, voorzitter.

(66597)

[66597]

Friends of St-Boniface Anglican Church 2018 Antwerpen

N. 8622 [66243] (66243) Geschied- en Heemkundige Kring de Klonkviool


3530 Houthalen

BENOEMINGEN — RAAD VAN BESTUUR


In de algemene ledenvergadering van 17 maart 2002 is met eenparige stemmen de samenstelling van de raad van bestuur als volgt vastgesteld : De Hoogeerwaarde Heer Kanunnik Dirk van Leeuwen, Gre´trystxaat 39, 2018 Antwerpen, wiens termijn eindigen zal in 2005. Mevr. Sharmini, Christie David, Kasteeldreef 127, 2970 Schilde (termijn eindigt 2004). De heer Simon Peter Dove, Boekenberglei 27, 2900 Schoten (termijn eindigt 2005). Eerw. H. Erwin Lammens, Leeg Bracht 2, 9860 Oosterzele (termijn eindigt 2004). Mevr. Thelma, Ann Smith, Heideland 66, 2640 Mortsel (termijn eindigt 2003). Overeenkomstig artikel 13 van de statuten heeft de raad van bestuur aansluitend aan de algemene ledenvergadering Kanunnik Van Leeuwen tot voorzitter verkozen, Mevr. Smith tot secretaris en de heer Dove tot schatbewaarder. Eveneens overeenkomstig artikel 13 van de statuten heeft de raad van bestuur met eenparige stemmen de heer Van Leeuwen tot afgevaardigd bestuurder benoemd, en zulks met alle bevoegdheden die krachtens artikel 15 van de statuten aan de raad van bestuur toekomen. De raad van bestuur heeft op 17 maart 2002 de afgevaardigd bestuurder belast met de aanbieding ter publicatie van het voorgaande in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad. Antwerpen, 20 maart 2002.

WIJZIGINGEN STATUTEN RAAD VAN BEHEER De leden samengekomen in algemene vergadering, hebben besloten volgende artikels van de statuten te wijzigen : Artikel 1. De benaming van de vereniging is : Geschied- en Heemkundige kring « De Klonkviool » van Houthalen-Helchteren, vereniging zonder winstgevend doel. Artikel 2. De zetel van de vereniging is gevestigd in het Cultureel Centrum van Houthalen-Oost, Kastanjestraat 7, te HouthalenHelchteren. Artikel 5. Het aantal leden is onbeperkt doch mag niet minder dan vijf bedragen. Er wordt van de leden een jaarlijks lidgeld gevraagd van vijf euros. Dit bedrag kan jaarlijks herzien worden. De raad van beheer is, vanaf heden, vastgesteld als volgt : Voorzitter : Box, Willy, gepensioneerd, Canadastraat 14, 3530 Houthalen. Erevoorzitter : Thomas, Rik, gepensioneerde, Stegereindweg 32, 3660 Opglabbeek. Secretaris : Kellens, Martin, bibliothecaris, Bronweg 13, 3530 Houthalen. Penningmeester : Brouwers, Laurent, gepensioneerde, Weversstraat 22, 3530 Houthalen. Archivaris : Bogaerts, Willy, gepensioneerde, Steenbergwijk 7a, 3530 Helchteren. Conservator : De Schutter, Jean, gepensioneerde, Huidevettersstraat 32, 3530 Houthalen. Houthalen-Helchteren, 15 maart 2002.

Voor eensluidend en getrouw afschrift :

Voor echt verklaard :

(Get.) Dirk van Leeuwen, voorzitter-afgevaardigd bestuurder.

(Get.) Box, Willy, voorzitter.


[66694] (66694) Association pour la Protection de la Nature et de l’Environnement des Ardennes brabançonnes

N. 8625

4767 (66754)

[66754]

La Boueé 9660 Brakel Numéro d’identification : 7722/84

1330 Rixensart Numéro d’identification : 4787/72 NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION

TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL CONSEIL D’ADMINISTRATION — DÉMISSIONS

Assembleé geńe´rale du 16 mars 2002

Assembleé geńe´rale ordinaire du 6 mars 2002

Le conseil d’administration est compose´ a` ce jour comme suit : 1. Mme Calis, Huguette, retraiteé, chemin du Meunier 28, 1330 Rixensart, Belge. 2. Mme Delmoitie´-Nicolaı¨, Josette, retraiteé, avenue des Dryades 20, 1410 Waterloo, Belge. 3. Mme Dujardin, Odette, retraiteé, rue du Sart 37, 1460 Ittre, Belge. 4. Mme Lhoest-Horsmans, Jeannine, sans profession, avenue Leópold 17, 1330 Rixensart, Belge. 5. Mme Kirschen-Poelmans, Jacqueline, retraiteé, rue Corne´lis 14, 1310 La Hulpe, Belge. 6. Mme Rondelet-Minet, Janine, retraiteé, avenue des Cerisiers 1, 1330 Rixensart, Belge. 7. M. Seynaeve, Jean, retraite´, rue de la Prison 6, 1310 La Hulpe, Belge. 8. M. Vanderschueren, Max, retraite´, avenue de Larochefoucauld 92, 1330 Rixensart, Belge. 9. M. Weber, Jean, retraite´, chausseé de Mont-Saint-Jean 142, 1420 Braine-l’Alleud, Belge. Pre´sidente : Mme Rondelet-Minet. Vice-pre´sidente : Mme Delmoitie´-Nicolai. Tre´sorier et secre´taire : M. Seynaeve. Le sie`ge social de l’association est situe´ avenue des Cerisiers 1, 1330 Rixensart.

Article 2 des statuts : Le sie`ge social est fixe´ Plankkouter 17, a` 9660 Brakel. Composition du conseil d’administration : Pre´sidente : DE MIL, Simone, retraiteé, Plankkouter 17, 9660 Brakel. Vice-pre´sidente : HINE, Genevie`ve, de´le´gueé me´dicale, champ des Alouettes 10, 1332 Genval. Secre´taire : COURTOY, Catherine, employeé, rue Colonel Chaltin 31, 1180 Bruxelles. Tre´sorie`re : REYNS, Jeannine, retraiteé, avenue J. Van Horenbeek 256/11, 1160 Bruxelles. Administrateur : DE MOOR, Andreé, retraiteé, rue Berkendael 151, 1190 Bruxelles. Administratrices : L’HEUREUX, Yvette, retraiteé, rue Willems 45/3, 1210 Bruxelles. VAN GERREWEY, Mariette, retraiteé, avenue de la Re´forme 68/4, 1083 Bruxelles. VERSCHAEREN, Yvonne, square des Latins 30, 1050 Bruxelles. Tous les administrateurs ci-dessus sont de nationalite´ belge. Administrateurs de´missionnaires : Jean VERSTRAETEN, re´sidant a` l’e´tranger. Marcelle BERNSTEIN, rue des Chardons 44/9, a` 1130 Bruxelles.

(Signe´) Rondelet, pre´sident.

N. 8624

(Signe´) Nicolaı¨ Delmotie´, vice-pre´sident.

(66718)

[66718]

« Belgian Public Relations Centre » Gentsesteenweg 443, bus 4 — Chausseé de Gand 443, bte 4 1080 Brussel — 1080 Bruxelles Identificatienummer — Numéro d’identification : 1331/53 RAAD VAN BEHEER CONSEIL D’ADMINISTRATION Op de algemene vergadering van 27 februari 2002 werd de nieuwe raad van beheer als volgt samengesteld — Lors de l’assembleé geńe´rale du 27 fe´vrier 2002, le conseil d’administration a e´te´ constitue´ comme suit : Voorzitter — Pre´sident : Erwin De Weerdt, EDW Communications, rue Lambert Fortune 73, 1300 Wavre. Directeur — Directeur : Daniel De Marto, Dalialaan 32, 3191 Hever. Ondervoorzitter — Vice-pre´sident : Jean-Jacques Strijp, J.J. Strijp Organization, avenue E. De Mot 9, 1000 Bruxelles. Bestuurders — Administrateurs : Noe¨l Dor, BBL, avenue Marnix 24, 1050 Bruxelles. Lutgart Govaerts, RODE KRUIS VLAANDEREN, Vleurgatsesteenweg 98, 1050 Brussel. Thierry Habotte, KPN ORANGE, rue Colonel Bourg 115, 1140 Bruxelles. Jacques Hermans, BELGIAN SHELL, Kantersteen 47, 1000 Brussel. Olivier Lechien, rue Charlemont 39, 1450 Gentinnes. Mark Tiebout, MOSTRA, Lausannestraat 35, 1060 Brussel. Jean Luc Van Kerckhoven, PROXIMUS, boulevard Albert II 7, 1210 Bruxelles. Chris Van Roey, MOBISTAR, A. Reyerslaan 70, 1030 Brussel. Philippe Van Wassenhove, NEWS ENGINE PR, Museumstraat 12, bus 31, 2000 Antwerpen. Christophe Weerts, BMW Belgium, Lodderstraat 16, 2880 Bornem. (Get. — Signé) D. De Marto, directeur.

(Signe´) Simone DE MIL-DELMOTTE, pre´sidente.

N. 8626

(66804)

[66804]

Comite´ scolaire des Ecoles libres Maria Goretti Rue du Parc 5 6850 Offagne Numéro d’identification : 17354/91 DÉMISSION — NOMINATIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION Article 1er. Le pouvoir organisateur de l’Ecole libre d’Offagne, reúni en conformite´ avec les prescriptions de la loi, a accepte´ la de´mission de M. Mazay, Euge`ne, comme membre, tre´sorier et administrateur de´le´gue´ a` partir du 21 Mars 2002 et enregistre l’entreé de M. Stiernon, Pierre a` la meˆme date. De´sormais, le comite´ scolaire sera donc compose´ comme suit : M. BORCY, Emile, cure´, rue du Parc 5, 6850 Offagne. M. CLAUDE, Auguste, agriculteur pensionne´, rue Baron Poncelet 7, 6850 Offagne. Mme PINEUX-DUBOIS, Isabelle, pharmacienne, rue de Bertrix 20, 6850 Offagne. M. STIERNON, Pierre, employe´, rue Baron Poncelet 6, 6850 Offagne. Article 2. Le conseil d’administration sera compose´ comme suit : Pre´sident : M. l’abbe´ Borcy, Emile. Secre´taire : M. Claude, Auguste. Tre´sorier : M. Stiernon, Pierre. Chargeé des relations avec la communaute´ e´ducative : Mme Pineux-Dubois, Isabelle. Article 3. Les administrateurs de´le´gue´s : M. l’abbe´ Borcy, Emile; Mme Pineux-Dubois, Isabelle. Offagne, le 21 mars 2002. Certifie´ exact : (Signe´) Claude, Auguste, secre´taire.

(Signe´) Borcy, Emile, pre´sident.


4768

N. 8627 [65571] (65571) Association pour la Gestion du Chaˆteau de Jehay

N. 8629

(66983)

[66983]

Preˆt du Livre de l’A.R.A.

4540 Amay

1160 Bruxelles



NOMINATIONS — DÉMISSIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION

DISSOLUTION — NOMINATION DE LIQUIDATEUR LIQUIDATION — CLÔTURE DE LIQUIDATION

Les membres de l’association sans but lucratif « Association pour la Gestion du Chaˆteau de Jehay » reúnis en assembleé geńe´rale extraordinaire, a` Amay (Jehay), le 19 septembre 2001, ont nomme´ membres et administrateurs, en remplacement de : M. Andre´ DELANG, Bertrand de LIEDEKERKE, re´pute´s de´missionnaires, en raison du retrait de leur agreátion par les institutions, administrations ou associations composant les partenaires de l’association : M. Claude DEREGOWSKI, admis a` la retraite a` la date du 1er mai 2001, trois membres agreé´s par la Province de Lie`ge : M. Paul-Emile MOTTARD, de´pute´ permanent, rue Fraischamps 66, a` 4030 Grivegneé. M. Franck THEUNYNCK, conseiller provincial, rue Roua 30, a` 4540 Amay. M. Joseph GEORGES, conseiller provincial, rue de la Motte 57, a` 4500 Huy. Ceux-ci ont de´signe´ entre eux : M. Paul-Emile MOTTARD, de´pute´ permanent, rue Fraischamps 66, a` 4030 Grivegneé, en qualite´ de secre´taire. Les membres ont de´signe´ entre eux, pour faire partie du bureau exećutif de l’association : M. Paul-Emile MOTTARD, en sa qualite´ de secre´taire.

Extrait de l’assembleé geńe´rale extraordinaire du 8 mars 2002 Ce 8 mars 2002, l’assembleé geńe´rale duˆment convoqueé a` cet effet, tous associe´s pre´sents ou repre´sente´s, a pris a` l’unanimite´ la re´solution suivante : L’association est dissoute a` dater de ce jour. Sont de´signe´s comme liquidateurs : Mme Françoise Dambremez, professeur, rue J.G. Eggerickx 33, 1150 Bruxelles. M. Roland Gillard, professeur en pre´retraite, avenue Antoine Depage 37, 1000 Bruxelles. A charge, pour les liquidateurs, agissant en colle`ge, de traiter les affaires courantes jusqu’au 31 juillet 2002 au plus tard, date a` laquelle, conforme´ment a` l’article 20 des statuts, la totalite´ de l’actif apre`s apurement des dettes e´ventuelles sera ce´de´ a` l’a.s.b.l. « Amicale de l’Atheńeé royal d’Auderghem », sur la foi d’un acte de cession comportant l’inventaire contradictoire des biens ainsi transfe´re´s. Toute correspondance relative a` l’association en liquidation sera adresseé a` Roland Gillard, avenue Antoine Depage 37, 1000 Bruxelles.

Le 20 fe´vrier 2002. Certifie´ exact : (Signe´) Gaston GERARD, pre´sident.

Pour extrait conforme : (Signe´) F. Dambremez, liquidateur.

N. 8628

(Signe´) R. Gillard, liquidateur.

(66681)

[66681]

Fe´de´ration touristique de la Province de Brabant pour la Communaute´ française de la Province 1000 Bruxelles Numéro d’identification : 3838/82 CLÔTURE DE LIQUIDATION Association constitueé par acte sous seing prive´ le premier janvier mil neuf cent quatre-vingt-deux, publie´ aux annexes au Moniteur belge du quinze avril suivant sous le nume´ro 3838. L’association a e´te´ mise en liquidation aux termes de l’assembleé geńe´rale extraordinaire du huit juin mil neuf cent nonante-cinq, publie´ aux annexes au Moniteur belge du neuf novembre suivant nume´ro 20216. L’assembleé geńe´rale extraordinaire des membres effectifs de l’association sans but lucratif en liquidation a dećide´ aux termes d’un proce`s-verbal dresse´ le six mars deux mille deux par Me Didier Gyselinck, notaire a` Bruxelles. 1. de modifier l’affectation de l’actif net de la liquidation telle que dećideé par l’assembleé geńe´rale extraordinaire du huit juin mil neuf cent nonante-cinq et a dećide´ d’attribuer l’actif net a` concurrence de soixante-trois virgule deux (63,2%) pour cent a` la Province du Brabant wallon, a` Wavre, chausseé des Nerviens 25, et trente-six virgule huit (36,8%) pour cent a` la Commission communautaire française a` 1030 Bruxelles, rue des Palais 42; 2. d’approuver la cloˆture de la liquidation et a constate´ que l’association « Fe´de´ration touristique de la Province de Brabant pour la Communaute´ française » a de´finitivement cesse´ d’exister. Le 18 mars 2002.

N. 8630

(67038)

[67038]

Vlaamse Wandelaarsbond 2000 Antwerpen Identificatienummer : 6656/78 HERKIEZINGEN Tijdens de jaarlijkse statutaire vergadering, gehouden op 21 maart 2002 te Antwerpen, werden herbenoemd tot bestuurder : De heer Jozef VAN DE VEIRE, tevens herkozen tot voorzitter. Mevr. Francine DIELTIENS, tevens herkozen tot afgevaardigd bestuurder en penningmeester. De raad van bestuur bestaat bijgevolg uit : Mevr. Francine DIELTIENS en de heer Jozef VAN DE VEIRE wier mandaat vervalt bij de statutaire vergadering van het jaar 2006 en uit : Mevr. Elise WOUTERS en de heren Chris REMANS en Paul TALLOEN, wier mandaat vervalt bij de statutaire vergadering van het jaar 2004.

Certifie´ conforme :

(Get.) Jozef Van De Veire, voorzitter.

(Signe´) DIDIER GYSELINCK, notaire.

(Get.) Francine Dieltiens, afgevaardigd bestuurder-penningmeester.



[65284]

Trol Gaverstraat 90 9170 Sint-Gillis-Waas Identificatienummer : 3115/85 RAAD VAN BEHEER Ingevolge beslissing van de algemene vergadering van 26 februari 2002 werd de raad van bestuur van de vereniging als volgt gewijzigd : Voorzitter : Van Bruggen Mark, Tunnelplaats 1, b.4, 2000 Antwerpen. Ondervoorzitter : Vervoort Wim, De Dalen 27, 2275 Wechelderzande. Secretaris : Bleyens Peter, Patriottenstraat 14, 2300 Turnhout. Penningmeester : Bloemen Ludo, Grimstedestraat 104, 2300 Turnhout. Bestuurders : Peers Gustaaf, Vekenstraat 42, 2560 Nijlen. Putzeys Erwin, Ridder Van Havrelaan 20, b.22, 2900 Schoten. Van Aarle Charles, Platanendreef 31, 2950 Kapellen. Van Bosch Julien, Gallaitlaan 320, b.1, 2610 Wilrijk. Commissarissen : Bresseleers Frie, Burchtsestraat 43, 2070 Zwijndrecht. Geens Lieve, Stuivekenskerkestraat 7, 2600 Berchem. Sint-Gillis-Waas, 26 februari 2002. (Get.) Mark Van Bruggen, voorzitter.

N. 8632

(65666)

[65666]

« European Student Football Association » Frans Halsplein 15 2000 Antwerpen

N. 8631 - 8649

4769

In het bijzonder zal de vereniging de uitbouw en de organisatie van universitaire voetbalcompetities op Nationaal, Europees en Internationaal vlak tot doel hebben, zich hierbij richtend tot bijzondere doelgroepen, waaronder studenten en de niet-betaalde sportbeoefenaar. Zo zal het de vereniging toegelaten zijn tot oprichting, organisaties van voetbalcompetities of andere sportorganisaties, sporttakken coo¨rdineren, zelf organiseren en zelfs op bijkomende wijze aan het verenigingsdoel economische activiteiten uitoefenen met het uitsluitend doel dat de opbrengst ervan ten goede van de vereniging of haar leden zal komen. De vereniging zal ter realisatie van haar doel alle vormen van samenwerking met derden kunnen aangaan, alsmede participeren in andere verenigingen, instellingen en vennootschappen, alsmede samenwerkingsverbanden met derden kunnen aangaan. Leden Art. 4. De vereniging zal minimaal 3 leden bedragen, de totaliteit van het aantal leden zal onbeperkt zijn. De vereniging zal bestaan uit de effectieve of actieve leden en anderzijds uit de gewone leden. Effectieve leden zijn de leden dewelke oprichter van de vereniging zijn en de leden bij de oprichting van de vereniging als dusdanig vernoemd. Om als effectief lid te worden toegelaten, zal het kandidaat-lid dienen te worden voorgesteld door een bestaand effectief lid en dient de toetreding unaniem te worden gestemd door de andere effectieve leden, waarvan bij deze bijzondere stemming minimaal 90% van de effectieve leden dient aanwezig te zijn. De effectieve leden blijven voor onbepaalde tijd lid van de vereniging. De gewone leden zijn alle andere leden dewelke een toetredingsrecht van de effectieve leden verkrijgen en de jaarlijkse lidmaatschapsbijdrage voldoen. Het lidmaatschap van de gewone leden neemt een aanvang bij het sluiten van de algemene vergadering en zal van rechtswege eindigen bij het sluiten van de volgende algemene vergadering. Alle leden, effectieve en gewone leden zijn toegelaten tot de algemene vergadering. Ledenvergadering/algemene vergadering

Art. 3. De vereniging heeft tot doel het verlenen van dienstprestaties van sociaal-culturele aard, met als uitgangspunt de sport en in het bijzonder de universitaire voetbalsport. Het algemeen doel van de vereniging is het verdedigen van de belangen van de aangeslotenen, de voetbalsport en in het bijzonder de universitaire voetbalsport aan te moedigen en de algemene sportcultuur te bevorderen.

Art. 5. Voor toepassing van de huidige statuten wordt verstaan onder de ledenvergadering : de vergadering gevormd door die personen aangesloten als lid van de v.z.w., achttien jaar oud en in orde met de lidmaatschapsbijdrage, alsmede die personen als lid aanvaard door de raad van bestuur. Van de vergadering zullen ook deel uitmaken de leden van de raad van bestuur. Deze vergadering wordt jaarlijks gehouden in de loop van de maand juli. De vergadering zal worden voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur of bij diens ontstentenis door de ondervoorzitter, dan wel het langst aangesloten effectief lid, dan wel het oudste effectieve lid. 1. Samenstelling : De algemene vergadering bestaat uit de effectieve leden en de gewone leden. 2. Bevoegdheden algemene vergadering : De algemene vergadering zal het maximum bedrag der bijdragen of stortingen waartoe de leden der vereniging verplicht zijn bepalen. De statuten van de Vereniging zullen kunnen worden gewijzigd door de algemene vergadering. Tot wijziging van de statuten wordt beslist mits het akkoord van vier vijfde van de effectieve leden. Verder zal de algemene vergadering bevoegd zijn om : 1° Het recht om de statuten te wijzigen en de vereniging te ontbinden met in acht name van de wettelijke bepalingen. 2° Het recht om jaarlijks de begroting en de rekeningen goed te keuren. 3° Het recht om de bestuurders te benoemen en te ontslaan met dien verstande dat de voorzitter enkel zal kunnen worden ontslaan indien op unanieme wijze alle stemgerechtigde leden voor het ontslag stemmen. 4° De beleidslijnen van de vereniging vastleggen.

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

597

Identificatienummer : 16431/2001 COÖRDINATIE STATUTEN Zijn verschenen : De heer VERBOVEN, Peter, bestuurder, wonende te Markgravelei 30, 2018 Antwerpen, Belgie¨; Mevr. OSTYN, Mieke, bediende, wonende te Nolsebaan 83, 2910 Essen, Belgie¨; Mevr. VAES, Heidi, bediende, wonende te rue de Pasteur 85, 93000 Bobigny, Frankrijk, allen van Belgische nationaliteit, verklaren bij deze akte de statuten van de vereniging zonder winstoogmerk op te richten, overeenkomstig de wet van 27 juni 1921, met de hierna volgende statuten : Statuten Naam Artikel 1. De vereniging draagt de naam : « European Student Football Association », vereniging zonder winstoogmerk. Zetel Art. 2. De vereniging is gevestigd te Frans Halsplein 15, 2000 Antwerpen, Belgie¨. Doel

4770


3. Wijze van samen roeping en vertegenwoordiging. De effectieve leden worden uitgenodigd op de algemene vergadering door de voorzitter van de raad van bestuur of door twee bestuurders. Deze uitnodiging met vermelding van de agenda geschiedt schriftelijk en dient verzonden te worden ten laatste veertien dagen voor de algemene vergadering. De effectieve leden mogen zich laten vertegenwoordigen door een ander effectief lid, houder van een schriftelijke volmacht. De jaarlijkse algemene vergadering wordt gehouden na de sluiting van het vorige boekjaar en uiterlijk in de loop van de maand februari. 4. Verlies van lidmaatschap : Het verlaten van de vereniging De actieve leden en gewone leden zijn vrij op elk ogenblik de vereniging te verlaten, mits zij dit schriftelijk melden aan het algemeen bestuur. Niet betalen van lidmaatschapsbijdragen : Wordt als ontslagnemend geacht het lid dat de verschuldigde lidmaatschapsbijdrage niet betaalt binnen de veertien kalenderdagen na de aangetekende herinnering. Uitsluiting van de leden : Uitsluiting van effectieve leden : De effectieve leden kunnen slechts uitgesloten worden door beslissing van de algemene vergadering met de meerderheid van 90% der aanwezige stemmen. Uitsluiting van gewone leden : De toetredende leden kunnen uitgesloten worden dor de algemene vergadering met gewone meerderheid. 5. Het maatschappelijk bezit : De leden die hun lidmaatschap hoe dan ook verliezen, alsmede hun rechthebbenden, alsmede de rechthebbenden van een overleden lid, kunnen geen enkel recht doen gelden op het maatschappelijk bezit. 6. Het proces-verbaal van beslissing : De beslissingen van de algemene vergadering worden opgemaakt in een proces-verbaal, dat ondertekend wordt door de voorzitter of de hem als dusdanig vervangende persoon, en door de personen aangeduid door de algemene vergadering om het secretariaat waar te nemen en wordt bijgehouden op de maatschappelijke zetel. Kopij van voornoemd proces-verbaal wordt ter kennis gebracht aan de effectieve leden en kan door de raad van bestuur meegedeeld worden aan derden of gewone leden. 7. Publicatie in het Belgisch Staatsblad : De wijziging van zetel, statuten, de benoeming of ontslag of de herroeping van bestuurders, algemeen secretaris en penningmeester, dient binnen de maand ter publicatie overgemaakt te worden aan het Bestuur van het Belgisch Staatsblad. Stemrecht Art. 6. Enkel de effectieve leden van de vereniging hebben stemrecht op de algemene vergadering. Elk effectief lid zal een gelijk stemrecht hebben. De gewone leden hebben een niet-bindend adviesrecht over alle materies waarvoor de algemene vergadering is bevoegd. De beslissingen worden genomen bij eenvoudige meerderheid der stemmen, behoudens indien de statuten dienen te worden gewijzigd, waarbij een aanwezigheid van 90% van de stemgerechtigde leden zal zijn vereist en de beslissing tot statuut wijziging zal worden genomen mits 90 % van de aanwezige stemgerechtigden met de wijziging akkoord gaat. Raad van bestuur Art. 7. De vereniging wordt bestuurd door de raad van bestuur dewelke het recht zal hebben de vereniging te leiden en te vertegenwoordigen. De raad van bestuur zal alle daden van beheer en daden van beschikking kunnen stellen, waaronder, zonder dat deze lijst beperkend zal zijn : Alle akten en contracten opstellen en afsluiten, minnelijke schikkingen treffen, alle roerende goederen verwerven, ruilen en verkopen, huurovereenkomsten van om het even welke duur afsluiten, subsidies, legaten, schenkingen en overdrachten

aanvaarden of aan deze rechten verzaken, om onroerende goederen te verwerven, te ruilen, te verkopen of met hypotheek te bezwaren, voor het aangaan van welke dading ook en het afsluiten van leningen. Tevens personeel aanwerven en ontslaan, alle sommen waarden innen, alle in bewaring gegeven sommen en waarden opvragen, rekeningen openen van rekeningen bijbanken of Postcheque, op deze rekening ter verwezenlijking van het doel van de vereniging alle verrichtingen doen, met inbegrip van het uitschrijven van cheques, overschrijvingen of transfer orders of alle andere betalingsmandaten, een banksafe in huur nemen, alle postwissels en andere koerier ontvangen. De raad van bestuur zal de residuaire bevoegdheid verkrijgen en als dusdanig alle bevoegdheden bezitten behoudens deze overeenkomstig de statutaire en wettelijke bepalingen aan de algemene vergadering toegekend. De dagelijkse leiding zal worden uitgeoefend door de voorzitter van de raad van bestuur dewelke door de algemene vergadering zal worden aangeduid voor onbepaalde tijd. De voorzitter zal alle bevoegdheden verkrijgen aan de raad van bestuur toegekend en zelfstandig kunnen optreden. De raad van bestuur mag bevoegdheden delegeren aan lasthebbers, al dan niet leden, of aan comite´s, waarvan zij de bevoegdheden en de samenstelling bepaalt. Het mandaat van de bestuurders zal voor onbepaalde tijd worden gegeven. Adviesorgaan Art. 8. Binnen de vereniging zal een adviesorgaan worden geı¨nstalleerd dewelke zal bestaan uit een vertegenwoordiger van een partner in het kader van de verwezenlijking van het doel van de vereniging, alsmede een vertegenwoordiger van de hoofdsponsor van de vereniging en de Voorzitter van de raad van bestuur. Het adviesorgaan zal dienen te worden geconsulteerd telkenmale een wezenlijke beslissing dient te worden genomen in het kader van de verwezenlijking van het doel. De adviezen zijn bindend of niet-bindend voor de raad van bestuur. De algemene vergadering van de vereniging heeft de bevoegdheid en de plicht om de aangelegenheden waaromtrent een bindend advies noodzakelijk is vast te leggen in een algemene vergadering. Competitie secretarissen Art. 9. In het kader van de verschillende competities die de vereniging dient te coo¨rdineren, worden twee secretarissen aangeduid. Hun taak bestaat er in de raad van bestuur te adviseren en te informeren over de verschillende competities. Deze functies zijn onbezoldigd en op vrijwillige basis. Ontbinding Art. 10. Bij ontbinding van de vereniging wijst de algemene vergadering een of meer vereffenaars aan, bepaalt hun machten, alsook de besteding van het netto activa. Dit netto activa dient integraal overgemaakt te worden aan een vereniging met gelijkaardig doel. Diversen Art. 11. 1. Boekjaar : Het boekjaar loopt van 1 januari tot en met 31 december. 2. Commissarissen : De algemene vergadering heeft het recht om jaarlijks twee Commissarissen aan te stellen, benoemd uit de leden, niet-bestuurders, noch algemeen secretaris of penningmeester van de vereniging. Een commissaris is belast met het nazicht van de rekeningen en begrotingen van de algemene vergadering en het voorleggen van het jaarverslag van de algemene vergadering. De ambtstermijn der commissarissen wordt vastgelegd op eéń jaar. De uittredende commissarissen zijn herkiesbaar. Antwerpen, 12 maart 2002. Voor echt verklaard : (Get.) Peter Verboven, voorzitter. (Get.) Mieke Ostyn, secretaris.

(Get.) Heidi Vaes, oprichter.


BERICHT De volgende besluiten werden genomen : 1. Het adviesorgaan van ESFA : Binnen de vereniging wordt een adviesorgaan geı¨nstalleerd voor de periode van het sponsor contract met Philips B.V. dewelke zal bestaan uit een vertegenwoordiger van Philips B.V., de voorzitter van ESFA en een vertegenwoordiger aangeduid door Philips B.V. en de voorzitter van ESFA. Het adviesorgaan zal dienen te worden geconsulteerd telkenmale een wezenlijke beslissing dient te worden genomen in het kader van de verwezenlijking van het doel. De adviezen van het adviesorgaan zijn bindend voor de raad van bestuur wat betreft alle verplichtingen die de European Student Football Association overeenkomt in het ESFA/Philips contract. 2. De competitie secretarissen : In het kader van de verschillende competities die de vereniging dient te coo¨rdineren, worden twee secretarissen aangeduid. Hun taak bestaat er in de raad van bestuur te adviseren en te informeren over de verschillende competities. Deze functies zijn onbezoldigd en op vrijwillige basis. De functies van de secretarissen worden ingevuld door Bob Pilate en Ruben Mus. Voor akkoord voor de functie van secretaris. (Get.) Bob Pilate, Ruben Mus. Ter bekrachtiging van de hierboven vermelde besluiten wordt dit document ondertekend door :

(64836)

[05673]

Fe´de´ration des Communaute´s helleńiques de Belgique 1060 Bruxelles Numéro d’identification : 17021/88 AVIS Cessation de fonction du membre du conseil d’administration M. HAVOUZOUDIS, Georges, avenue de la Charmille 22/15, 1200 Bruxelles et son remplacement par M. FOUNTOUKIS, Anastassios, chaussée de Bruxelles 19, 1310 La Hulpe. (Signe´) PANTA, Evdoxia, secre´taire.

N. 8636

N. 8633

(Signe´) KOTZAMPASSAKIS, Ioannis, pre´sident.

(66633)

[66633]

Bruxelles Technopole Rue Gabrielle Petit 4, bte 12 1080 Bruxelles Numéro d’identification : 18107/91

(Get.) Peter Verboven, voorzitter. (Get.) Mieke Ostyn, secretaris.

4771

POUVOIRS (Get.) Heidi Vaes, oprichter.

(65881)

[65881]

Zusters Dienstmaagden van Maria P. Termotestraat 2 8750 Wingene Identificatienummer : 531/22 BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER De bestaande raad van beheer, neemt in de algemene vergadering van 14 februari 2002, Zuster Van Campenhout Maria, als nieuw lid van de algemene vergadering op. De algemene vergadering, in vergadering bijeen, besluit Zuster Van Campenhout Maria op te nemen in de raad van beheer. De beheerraad is als volgt samengesteld : 1. CORNEILLE Margriet, Futselstraat 37, 8750 Wingene. 2. DEPAUW Rachel, P. Termotestraat 2, 8750 Wingene. 3. HAERINCK Anna, P. Termotestraat 2, 8750 Wingene. 4. VAN CAMPENHOUT Maria, Ruiseledesteenweg 42, 8700 Tielt. Allen zijn van Belgische nationaliteit. Deze hebben onder elkaar verder aangeduid : Voorzitter en afgevaardigde-beheerder : HAERINCK Anna. Secretaris : DEPAUW Rachel. Schatbewaarder : CORNEILLE Margriet. Beheerder : VAN CAMPENHOUT Maria. Wingene, 8 maart 2002. Echt verklaard : (Get.) Haerinck, Anna, voorzitter.

Extrait du proce`s-verbal du bureau du 16 mai 2001 Il re´sulte des de´libe´rations du bureau du 16 mai 2001, que M. Bruno Wattenbergh, directeur ope´rationnel, rentre´ en fonction le 9 avril 2001, en remplacement de M. Georges Bogaerts, de´missionnaire, reprend les pouvoirs de celui-ci tel que de´taille´ dans la dećision du bureau du 11 septembre 1991, publieé au Moniteur belge du 19 mai 1995, avec les modifications ci-dessus : 1. Le directeur ope´rationnel seul, ou en son absence le pre´sident, peut engager valablement l’a.s.b.l. « Bruxelles Technopole », jusqu’a` un plafond de EUR 30 000 pour les commandes et paiements de biens et services, et de EUR 60 000 pour le paiement des salaires, des charges sociales et fiscales. 2. Par de´rogation au point 1, en l’absence du directeur ope´rationnel, la commande urgente, infe´rieure a` EUR 1 200 peut eˆtre signeé conjointement par son auteur et par le responsable administratif de l’a.s.b.l.; il devra toutefois eˆtre contresigne´ pour approbation par le directeur ope´rationnel a` son retour. 3. Au-dela` de ces plafonds, EUR 30 000 et EUR 60 000, les commandes et paiements requie`rent la double signature du directeur ope´rationnel et du pre´sident, ou, en cas d’absence d’un de ceux-ci, du directeur ope´rationnel ou du pre´sident et d’un membre du bureau de l’association. Les textes neérlandais et français faisant foi. (Signe´) Jean Vereecken, secre´taire.

(Signe´) J. Van der Burght, pre´sident.

Brussel Technopool Gabrielle Petitstraat 4, bus 12 1080 Brussel Identificatienummer : 18107/91 VOLMACHTEN Uittreksel uit het proces-verbaal van het bureau van 16 mei 2001

N. 8634

(65886)

[65886]

Kleine Prins 3600 Genk Identificatienummer : 1348/74 BENOEMING Bij deze wensen wij te laten publiceren dat tijdens de algemene vergadering van 11 maart 2002, Mevr. Ria Theuwis, Snoepluststraat 40, 3900 Overpelt, aangesteld werd als nieuw lid van de beheerraad. (Get.) Croonen-Lenaerts, secretaris.

Uit de beraadslagingen van het bureau van 16 mei 2001, blijkt dat de heer Bruno Wattenbergh, operationeel directeur sinds 9 april 2001, ter vervanging van de heer Georges Bogaerts, ontslagnemend, van deze laatste de volmachten heeft overgenomen zoals deze gedetailleerd werden door het bureau van 11 september 1991 en waarvan de beslissing gepubliceerd werd in het Belgisch Staatsblad van 19 mei 1995. De volgende wijzigingen werden daaraan toegevoegd : 1. Enkel de operationeel directeur, of bij diens afwezigheid de voorzitter, mogen geldelijk de v.z.w. « Brussel Technopool » verbinden ten belope van maximum EUR 30 000 voor bestellingen en betalingen van goederen en diensten, en ten belope van EUR 60 000 voor de betaling van salarissen, sociale en fiscale lasten.


4772

2. Als uitzondering op punt 1, en bij afwezigheid van de operationeel directeur, kan een dringende bestelling van minder dan EUR 1 200 gezamenlijk ondertekend worden door de auteur en de administratieve verantwoordelijke van de v.z.w.; deze bestelbon dient echter na zijn terugkeer door de operationeel directeur voor akkoord medeondertekend te worden. 3. Bestellingen en betalingen boven de maximumbedragen van EUR 30 000 en EUR 60 000, dienen zowel door de operationeel directeur als de voorzitter ondertekend te worden of bij afwezigheid van eéń van beiden, door de operationeel directeur of de voorzitter en eéń van de leden van het bureau van de vereniging. De Nederlandse en Franse teksten zijn verbindend. (Get.) Jean Vereecken, (Get.) J. Van der Burght, secretaris. voorzitter.

N. 8637

(65794 — 65794P)

[65794]

Le Soleil d’Afrique Rue Saint-Pholien 1 4020 Lie`ge Numéro d’identification : 8637/2002 STATUTS Entre les soussigne´s : M. TONY, Tonda Thomas, En Neuvice 49, 4000 Lie`ge, Congolais. Mme OHEMBA, Lumu, En Neuvice 49, 4000 Lie`ge, Congolaise. M. W’OHEMBA, Jeans-Jacques, rue de Pitteurs 10, 4020 Lie`ge. Il a e´te´ convenu de creér une association sans but lucratif ainsi qu’il suit : CHAPITRE Ier. — Sie`ge, deńomination, objet et dureé Article 1er. Une association sans but lucratif est creéé a` caracte`re social et amical deńommeé « Le Soleil d’Afrique ». Son sie`ge est e´tabli a` 4020 Lie`ge, rue Saint-Pholien 1. Ce sie`ge peut eˆtre transfe´re´ a` un endroit voulu sur simple dećision des administrateurs de´le´gue´s. Art. 2. L’association a pour but principal d’assurer les rencontres de toutes les communaute´s congolaises et e´trange`res pour mieux se connaıˆtre, se soutenir les unes les autres, s’entraider afin d’aboutir a` une amitie´ since`re. Art. 3. L’a.s.b.l. le Soleil d’Afrique vient d’eˆtre creéé pour une dureé inde´termineé. Art. 4. Les membres fondateurs composent le conseil d’administration qui constitue le pouvoir supreˆme de l’a.s.b.l. et controˆle toutes les activite´s et sa gestion. Ce conseil d’administration a la compe´tence de modifier le statut. Il se reúnit deux fois par an, tous les six mois. Mais le pre´sident convoquer le conseil d’administration en tant voulu selon la nećessite´ des proble`mes an sein de l’a.s.b.l. Toutes dećisions sont prises par la voix majoritaire, seul le pre´sident a le pouvoir de de´partager les voix en cas d’e´galite´ des suffrages. Art. 5. Les ressources de l’a.s.b.l. proviennent de nos produits de nos activite´s, des subsides publiques et prive´s, des dons et des legs. Art. 6. L’a.s.b.l. a trois administrateurs e´lus par une assembleé geńe´rale qui se compose comme suit : d’un pre´sident, d’un secre´taire et d’un tre´sorier. Leur mandat est d’une dureé de trois ans renouvelables. Ce conseil ge`re l’a.s.b.l. et l’engage aupre`s des pouvoirs publiques et aupre`s des tiers. Il peut aussi de´signer un de´le´gue´ pour ge´rer l’a.s.b.l. pour une dureé de´termineé par les membres. Art. 7. Le patrimoine de l’a.s.b.l. sera affecte´ a` une autre a.s.b.l. ayant un but semblable en cas de dissolution de celle-ci. Art. 8. La dernie`re assembleé geńe´rale a nomme´ pour administrateurs fondateurs, tous les e´lus respectivement en qualite´ de : Pre´sident geńe´ral : M. TONY, Tonda Thomas. Secre´taire : Mme OHEMBA, Lumu. tre´sorier : M. W’OHEMBA, Jeans-Jacques. Ils ont tous accepte´s le mandat pour trois ans. Art. 9. Les activite´s commencent le 1er janvier pour se terminer le 31 dećembre. Mais nos activite´s de´butent a` la date de sa signature par les membres du conseil d’administration le 1er mars l’an 2002. Fait a` Lie`ge, le 1er mars 2002. (Signe´) TONY, Tonda Thomas, (Signe´) OHEMBA, Lumu, président. secrétaire. (Signe´) W’OHEMBA, Jeans-Jacques, tre´sorier.

N. 8638

(67040)

[67040]

Karnaval Federatie Oost-Vlaanderen, afgekort : « K.F.O. » 9060 Zelzate Identificatienummer : 2695/81 OVERBRENGING SOCIALE ZETEL ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN RAAD VAN BEHEER Adres wijziging zetel : Vanaf 16 maart 2002 zal de maatschappelijke zetel van de Karnaval Federatie Oost-Vlaanderen gevestigd zijn 9100 Sint-Niklaas Kleinelaan 6. Op de bestuursvergadering van 23 februari 2002 is het ontslag gegeven en aangenomen van : Secretaris : Hovaert, Jacky, arbeider, Omer De Bruykerstraat 37, 9060 Zelzate. Financieel verantwoordelijke (schatbewaarder) : De Greve, Ivan, arbeider, Eikelstraat 25, 9060 Zelzate. Adjunct financieel verantwoordelijke (hulp schatbewaarder) : Hamelinck, Simon, arbeider, Heirweg 50, 9270 Kalken. Op de statutaire vergadering van 16 maart 2002 is overgegaan tot aanstelling van nieuwe secretaris, financieel verantwoordelijke (schatbewaarder), Public-Relation. Ondervoorzitter, hulpsecretaris, hulpschatbewaarder, redacteur. Raad van beheer : 1. Voorzitter : Goddeeris, Marc, metaalarbeider, Kleine laan 6, 9100 Sint-Niklaas. 2. Secretaris : De Smet, Rony, beroepsmilitair, Frans Van Cauwelaertlaan 95, 9100 Sint-Niklaas. 3. Schatbewaarder : Van Puyvelde, Daisy, metaalarbeister, Kleine laan 6, 9100 Sint-Niklaas. 4. Public-relation : Verbeke, Eddy, postbode, A. Roelandtslaan 19, 9150 Rupelmonde. 5. Ondervoorzitter : Pepels, Arnold, postbode, Sacramentstraat 3, 9100 Sint-Niklaas. 6. Hulpsecretaris : Vlaminck, Georgette, zonder beroep, Frans Van Cauwelaertlaan 95, 9100 Sint-Niklaas. 7. Hulpschatbewaarder : Raes, Eddy, metaalbewerker, Berkenboomstraat 28, 9130 Verrebroek. 8. Redacteur : Snel, Erwin, zonder beroep, Damhof 4, 9200 Dendermonde. Alzo goedgekeurd op de statutaire vergadering van 16 maart 2002, gehouden te Sint-Niklaas. Na voorlezing goed gekeurd en ondertekend. (Get.) Goddeeris, Marc, voorzitter.

N. 8639

(Get.) De Smet, Rony, secretaris.

(66792)

[66792]

Ondersteuningsstructuur Bijzondere Jeugdzorg Guldenspoorstraat 25 9000 Gent Identificatienummer : 4335/2001 ONTSLAG — BENOEMINGEN RAAD VAN BEHEER 1. Ontslag uit de raad van beheer : Op 18 februari 2002 aanvaardde de algemene vergadering het ontslag van volgend lid van de raad van beheer : Sprangers An, lector aan de Hogeschool te Brussel, M. Noe¨straat 51, 3050 Heverlee, Belgische. 2. Nieuwe benoemingen : Op 20 april 2001 benoemde de algemene vergadering volgende nieuwe leden van de raad van beheer : Maertens Filip, directeur voorziening BJB, Halewijnkouter 43, 9031 Drongen, Belg. Meulijzer Dirk, psycholoog, Wagenmakersstraat 4, 8500 Kortrijk, Belg. Vandekeybus Mon, pedagoog, Oude Mechelsebaan 594, 3201 Langdorp, Belg.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Vanhumbeeck Vincent, directeur voorziening BJB, Werkplaatsen 41, 3920 Lommel, Belg. Vermeiren Louis, ambtenaar, Vrijheid 47, 2370 Arendonk, Belg. 3. Voltallige raad van beheer : De voltallige raad van beheer bestaat uit volgende leden : Bosmans Jan, sectorcoo¨rdinator Vlaams Welzijnsverbond, SintAnnastraat 46, 3390 Tielt-Winge, Belg. Dobbelaere Rudy, directeur voorziening BJB, A. Rodenbachstraat 8, 8000 Brugge, Belg. Maertens Filip, directeur voorziening BJB, Halewijnkouter 43, 9031 Drongen, Belg. Meulijzer Dirk, psycholoog, Wagenmakersstraat 4, 8500 Kortrijk, Belg. Vandamme Willy, pedagoog, Poststraat 10, 8560 Gullegem, Belg. Van Esch Wim, coo¨rdinator, Marsstraat 79, 2600 Berchem, Belg. Vandekeybus Mon, pedagoog, Oude Mechelsebaan 594, 3201 Langdorp, Belg. Vanhumbeeck Vincent, directeur voorziening BJB, Werkplaatsen 41, 3920 Lommel, Belg. Vermeiren Louis, ambtenaar, Vrijheid 47, 2370 Arendonk, Belg. (Get.) Jan Bosmans.

N. 8640

(Get.) Mon Vandekeybus.

(61761)

[05756]

4773

Artikel 10. De zin : « Omwille van hun beheer gaan zij enkele persoonlijke verbintenis aan voor wat de verrichtingen van de vereniging betreft », wordt vervangen door « Omwille van hun beheer gaan zij geen enkele persoonlijke verbintenis aan voor wat de verrichtingen van de vereniging betreft ». Ontslagnemend bestuurslid : Van Keerberghen Pol, Grote Hutsesteenweg 19, 1640 SintGenesius-Rode. Ontslagen bestuurslid : De Cock Piet, Beersellaan 113, 1180 Ukkel. Werden benoemd als beheerders voor twee (2) jaar : Nekkebroeck Christian, Vinkenlaan 11, 1640 Sint-Genesius-Rode, voorzitter. Mougros Michel, Merellaan 35, 1640 Sint-Genesius-Rode, secretaris. Dierickx Miel, Mezenlaan 1, 1640 Sint-Genesius-Rode, penningmeester. Volders Gustaaf, Wolfpoortstraat 12, 1652 Alsemberg, beheerder. Wauters Rene´, Bosstraat 19, 1640 Sint-Genesius-Rode, beheerder. Deze lijst vervangt alle voorgaanden. (Get.) Christian Nekkebroek, voorzitter.

(Get.) Michel Mougros, secretaris.

WTC De Hoek Merellaan 35 1640 Sint-Genesius-Rode

N. 8641

(66606)

[66606]


Wijkkomitee Offelken, afgekort : « W.K.O.T. »

WIJZIGINGEN STATUTEN — BENOEMINGEN ONTSLAGNEMINGEN — RAAD VAN BEHEER

3700 Tongeren

Op de laatste algemene vergadering van 1 december 2001, werd met meerderheid van stemmen de navolgende statutenwijziging goedgekeurd : TITEL I. — & III. Aantal leden, toetreding, ontslag Artikel 4. De zin : « De bijdrage van elk lid wordt jaarlijks door de raad van beheer bepaald, maar mag de vijfduizend frank niet overschrijden », wordt vervangen door : « De bijdrage van elk lid wordt jaarlijks door de raad van beheer bepaald, maar mag de EUR 125 niet overschrijden ». Artikel 5. De zin : « De uitsluiting van een lid, ongeacht of dit lid is gemandateerd, kan worden uitgesproken door de raad van beheer met gewone meerderheid van stemmen », vervalt en wordt vervangen door : « De uitsluiting van een lid, ongeacht of dit lid is gemandateerd, kan worden uitgesproken door de algemene vergadering met twee derde van de stemmen ». Artikel 6. De zin : « De kandidaten moeten minstens drie maand lid zijn van de vereniging om hun kandidatuur geldig te kunnen indienen bij de raad van beheer » wordt vervangen door : « De kandidaten moeten minstens eéń jaar lid zijn van de vereniging om hun kandidatuur geldig te kunnen indienen voor de raad van beheer ». Artikel 7. De zin : « De raad van beheer duidt onder zijn leden een voorzitter aan, een secretaris, een penningmeester, een feestbestuurder en een adviseur, die samen met de past-voorzitter het permanent bureau van de vereniging uitmaken en belast zijn met het dagelijks beheer van de vereniging », wordt vervangen door : « De raad van beheer duidt onder zijn leden een voorzitter, een secretaris, een penningmeester aan, de andere leden zijn beheerders, die samen het permanent bureau van de vereniging uitmaken en belast zijn met het dagelijks beheer van de vereniging ». Artikel 8. De zin : « De raad kan niet geldig beraadslagen indien zijn leden niet in aantal aanwezig of vertegenwoordigd zijn. Is deze voorwaarde niet vervult, dan moet een nieuwe uitnodiging, met vermelding van de agenda gestuurd worden naar alle leden van de raad, die kan beslissen ongeacht het aantal aanwezige leden », vervalt. Artikel 9. De zin : « Opdrachten en verrichtingen van financie¨le aard moeten steeds door minimaal twee gevolmachtigden worden onderschreven. De raad van beheer kan het dagelijks bestuur van de vereniging, alsook de vertegenwoordiging wat dat bestuur aangaat opdragen aan een afgevaardigd beheerder gekozen onder zijn leden en waarvan hij de machten en gebeurlijk het salaris of de bezoldiging vaststelt », vervalt.

Identificatienummer : 5328/86 BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER VOLMACHT — HANDTEKENING De leden verenigd in algemene vergadering te Tongeren, op 22 februari 2002, hebben benoemd voor een termijn van drie jaar, tot lid van de raad van beheer, ter vervanging van : De heer Duchateau Jozef, mandaat verstreken : De heer Houben Jean-Pierre, mandaat verstreken. De heer Offermans Jean-Pierre, ontslagnemend. De heer Trouwers Philippe, mandaat verstreken. De heer Willems Marcel, mandaat verstreken. De heer Duchateau 3700 Tongeren.

Jozef,

metroloog,

Offelkenstraat

28,

De heer Houben Jean-Pierre, bediende, Offelkenstraat 20, 3700 Tongeren. De heer Rouffa Jean, bediende, Rutterweg 76, 3700 Tongeren. De heer Trouwers 3700 Tongeren.

Philippe,

bediende,

Rutterweg

80,

De heer Willems Marcel, gepensioneerde, Offelkenstraat 30, 3700 Tongeren. Dezen hebben onder elkaar aangesteld als : Voorzitter : Trouwers Philippe. Ondervoorzitter : Willems Marcel. Secretaris : Houben Jean-Pierre. Schatbewaarder : Duchateau Jozef. Als lid : Rouffa Jean. De heren Trouwers Philippe, Houben Jean-Pierre en Duchateau Jozef, werden tot afgevaardigde-beheerder benoemd, als dusdanig belast met het dagelijks bestuur van de vereniging en hebbende het gebruik van de maatschappelijke handtekening betreffende dit beheer. Tongeren, 22 februari 2002. (Get.) J.-P. Houben, secretaris.

(Get.) Ph. Trouwers, voorzitter.


4774 N. 8642

(66250)

[66250]

N. 8644

(46801)

[05797]

« De Facto »

Jonge Kamer West-Brabant

3000 Leuven

1700 Dilbeek



ONTSLAG — BENOEMING RAAD VAN BEHEER

BENOEMINGEN — ONTSLAGNEMINGEN BERICHT — BEGROTING

Uittreksel uit het verslag van de algemene ledenvergadering gehouden op 20 februari 2002 « De algemene vergadering aanvaardt het ontslag van de beheerder Hubar Sylvia, en kiest als vervanger Peter Minten, bediende, Wijgmaalbroek 33, 3018 Wijgmaal ». Omdat er ook enkel adreswijzigingen zijn vermelden we hier de volledige samenstelling van : De raad van beheer (in alfabetische orde) : Aers Freddy, leraar, Schoolbergenstraat 87, 3010 Kessel-lo. De Win Inge, lerares, Andre´ Ullenslei 30, 2900 Schoten, voorzitter. Heyndrickx Paul, begeleider-hulpverlener, Stationsstraat 91, 9120 Beveren. Houben Henri, pedagoog, Vogelenzangstraat 136, 3070 Kortenberg, penningmeester. Minten Peter, bediende, Wijgmaalbroek 33, 3018 Wijgmaal. Panhuysen Gemma, hulpverlener, Frans Van Hombeeckplein 25, 2600 Berchem. Swaegers Guido, zelfstandige, Van Geertstraat 50, 2140 Borgerhout. Van de Moortel Marleen, historicus, De Burletlaan 141, 2610 Wilrijk, secretaris. Van Overstraete Cathelyne, drama-docent, Schrijnwerkerstraat 16, 1200 Sint-Lambrechts Woluwe. Vervoort Wim, coo¨rdinator, Korte Begijnenstraat 8/2 50, 2300 Turnhout. (Get.) Houben Harrie, penningmeester.

N. 8643 [66617] (66617) Stichting/Fondation Museum Moffarts — Museum of Arts, instelling van openbaar nut 3560 Lummen Identificatienummer : 2929/2000 HERKIEZING — BENOEMING Raad van bestuur van 21 februari 2002 De raad bevestigt de benoeming van M. Roland Iweins d’Eeckhoutte, als bestuurder ten persoonlijke titel, en niet als vertegenwoordiger van de Koninklijke Vereniging der Historische Woonsteden van Belgie¨.

HERKIEZING — BENOEMING De raad gaat in geheime stemming over tot de herroeping van het mandaat van de heer Andre´ Simonis, als bestuurder en penningmeester van de stichting. De herroeping van de heer Andre´ Simonis, als bestuurder en als penningmeester van de stichting is effectief. (Get.) Andre´ de Moffarts, voorzitter.

(Get.) Alfons Houben, bestuurder-secretaris.

BENOEMING Raad van bestuur van 28 februari 2002 De raad stelt Mevr. Myriam Lipkens aan als lid van de raad van bestuur van de stichting in haar functie van coo¨rdinator (conservator), van het Stedelijk Museum Stellingwerff-Waerdenhof, te Hasselt, dit in overeenstemming met artikel 6 van de statuten. (Get.) Andre´ de Moffarts, voorzitter.

(Get.) Alfons Houben, bestuurder-secretaris.

Verslag jaarlijkse algemene vergadering Aanwezigen : Marc De Dobbeleer, Marianne De Koninck, Dirk Dendauw, Frederik De Neve, Marleen De Smet, An De Witte, Christophe Lauwers, Miche`le Pollet, Kris Van den Broeck, Valerie Van den Moortel, Bart Vander Voorde, Stephan Van Eesbeek, Nicole De Somviele, Myriam de Groot, Françoise De Koninck, Ann Dessomville, Christel Ravert, Katinka Van Assche, Isabel Meurisse, Veerle ’t Sas, Wilfried Ronny, Michiels Rebecca, Barbara Hamert. 1. Verwelkoming : 2. Notulenopsteller wordt aangeduid : Valerie Van den Moortel. 3. Volmachten van Wim Van Den Houte en Bert Van den Moortel worden in ontvangst genomen. 4. Aanwezigheidslijst wordt opgesteld (zie hierboven). 5. Agenda wordt goedgekeurd. 6. Proces-verbaal van de voorgaande jaarlijkse algemene vergadering wordt goedgekeurd. 7. Een voorstel tot aanvulling van het reglement van Inwendige Orde (RIO) wordt uitgelegd. HOOFDSTUK II, punt 4.4 : De titel van « erelid » kan toegekend worden aan een uittredend lid van de Jonge Kamer West-Brabant na zijn/haar veertigste verjaardag en dit op basis van een subjectieve beslissing van en na stemming door het optredend bestuur van dat werkingsjaar. Het « erelidmaatschap » houdt geen stemrecht in op de algemene vergaderingen, maar wel het recht om de maandelijkse vergaderingen, de algemene vergaderingen en alle andere activiteiten bij te wonen. Het staat het « erelid » vrij een jaarlijkse bijdrage te stomen aan de JK West-Brabant en dit volgens eigen goeddunken, de minimale bijdrage zal echter de totale som van de bijgewoonde diners en andere werkingskosten (o.a. de nieuwsbrief) moeten dekken. Er wordt een motie ingediend om dit voorstel goed te keuren door handgeklap. Motie wordt goedgekeurd. De algemene vergadering heeft het voorstel tot invoeging van het erelidmaatschap aanvaard. 8. Benoemingen, ontslagnemenden : Nieuwe leden : Françoise De Koninck, Ann Dessomville, Katinka Van Assche, Myriam de Groot, Christel Ravert. Ontslagnemenden : Walter Heyvaert, Danny Smagghe, Patrick Tassent, Ilse Vandereeckt, Anne-Sophie Walravens, Bart Vander Voorde (leeftijdsgrens veertig jaar overschreden). 9. De leden van de raad van beheer geven een korte eindbeschouwing van het afgelopen werkingsjaar. De verslagen zullen in de volgende NB verschijnen. 10. De balans van het afgelopen werkingsjaar kan nog niet goedgekeurd worden vermits het werkingsjaar pas op dertig zestigste afgesloten wordt. De commissarissen Wim Van Den Houte en Christophe Lauwers krijgen tijdig de balans ter goedkeuring. 11. Marleen stelt kort het programma en de thema’s voor die zullen behandeld worden door de raad van beheer 2001-2002. de LV’s worden een gelegenheid om elkaar te ontmoeten. Het Bourgondisch karakter van onze kamer wordt hierbij niet uit het oog verloren. Verder werken aan actieve commissiewerking van afgelopen werkingsjaar Actieve ledenwerving doen; dertig jarige viering zou graag met dertig leden gevierd worden. Acties ondernemen om meer naambekendheid te geven aan onze kamer. 12. Begroting voor volgend werkingsjaar wordt tijdens de zomermaanden opgesteld. 13. Toe te voegen agendapunt van Miche`le. De gloednieuwe netwerkwijzer wordt voorgesteld. Iedereen zal hem binnenkort via de post ontvangen. 14. Verkiezing van het nieuwe bestuur voor het werkingsjaar 2001-2002.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Kandidaten : Marleen De Smet : voorzitter. Christophe Lauwers : uitbreiding en PR. Kris Van den Broeck : uitbreiding en vorming. Valerie Van den Moortel : projecten. Wim Van Den Houte : penningmeester. Katinka Van Assche : secretaris. Stemgerechtigden : zeventien aanwezigen + twee volmachten. Motie tot geheime stemming wordt ingediend en gesteund. Wilfried wordt aangeduid als onpartijdige teller. De nieuwe raad van beheer wordt unaniem aanvaard. 15. Bart Vander Voorde wordt verkozen tot het eerste « erelid » van Jonge Kamer West-Brabant. Van harte proficiat Bart. (Get.) Valerie Van den Moortel, secretaris.

N. 8645

(63315)

[05810]

Vlaamse Vehikel Klub 2800 Mechelen Identificatienummer : 4835/80 WIJZIGING STATUTEN BENOEMINGEN — ONTSLAG RAAD VAN BEHEER Wijziging statuten : Tijdens de algemene vergadering van 13 januari 2002 werd in het artikel 6 de woorden « tweeduizend frank » unaniem vervangen door de woorden « zeventig Euro ». Benoemingen : Tijdens de algemene vergadering van 13 januari 2002 werden de volgende personen verkozen als beheerder voor een periode van twee jaar : Mevr. Cabergs, Dora, secretaresse, De Bruynlaan 38, 3130 Begijnendijk, Belg. Mevr. Nys, Martine, bediende, Mechelbaan 31, 2500 Koningshooikt, Belg. De heer Cooman, Dirk, zelfstandige, Stationsstraat 108, 1770 Liedekerke, Belg. De heer De Poortere, Geert, jurist-referendaris, Mechelbaan 31, 2500 Koningshooikt, Belg. De heer Henning, Peeter, hoofdinspecteur van politie, De Bruynlaan 38, 3130 Begijnendijk, Belg. De heer Jans, Alfons, technisch-leraar, Molendijk 4, 3582 Koersel, Belg. De heer Geers, Jean-Pierre, zelfstandige, Vrijwilligerslei 20, 2930 Brasschaat, Belg. De heer Ginckels, Freddy, technieker, Tiensesteenweg 54, 3390 Tielt-Winge, Belg. De heer Nelis, François, technieker, Vaartstraat 66, 1850 Grimbergen, Belg. De heer Van Assche, Edgard, autocar uitbater, Pastorijstraat 20, 2830 Willebroek, Belg. De heer Van Breukelen, Hendrikus, bediende, Jubelfeestlaan 59, 1080 Brussel, Nederlander. De heer Verbakel, Jean, ambtenaar, Muizenhoekstraat 53, 2812 Muizen, Belg. Ontslagnemenden : Tijdens de algemene vergadering van 13 januari 2001 heeft de volgende persoon ontslag genomen als beheerder en geniet van de volledige dećharge van de algemene vergadering : De heer Scheffers, Harry, gepensioneerde, Paardenkuilstraat 8, 3920 Lommel. Raad van beheer 2002 De raad van beheer en de functies werden als volgt samengesteld : Algemene voorzitter : de heer Henning, Peeter, hoofdinspecteur van politie, De Bruynlaan 38, 3130 Begijnendijk, Belg. Algemene secretaresse : Mevr. Cabergs, Dora, uitgeefster, De Bruynlaan 38, 3130 Begijnendijk, Belg. Algemene penningmeester : de heer Verbakel, Jean, ambtenaar, Muizenhoekstraat 53, 2812 Muizen, Belg.

4775

Afdelingsvoorzitters : De heer De Poortere, Geert, jurist-referendaris, Mechelbaan 31, 2500 Koningshooikt, Belg. De heer De Vries, Walter, accountant, Amerikalei 55, 2000 Antwerpen, Belg. De heer Jans, Alfons, technisch-leraar, Molendijk 4, 3582 Koersel, Belg. De heer Schepkens, Patriek, uitgever, Heide 31, 3920 Lommel, Belg. De heer Van Breukelen, Hendrikus, bediende, Jubelfeestlaan 59, 1080 Brussel, Nederlander. Afdelingsondervoorzitters : De heer Geers, Jean-Pierre, zelfstandige, Vrijwilligerslei 20, 2930 Brasschaat, Belg. De heer Rooselaers, Johan, zelfstandige, Ninoofsesteenweg 234, 1700 Dilbeek, Belg. Afdelingssecretaris-afdelingssecretaresse : Mevr. Nys, Martine, bediende, Mechelbaan 31, 2500 Koningshooikt, Belg. Organisators : Mevr. Poesen, Denise, bediende, Lambermontstraat 25, 2000 Antwerpen, Belg. De heer Cooman, Dirk, zelfstandige, Stationsstraat 108, 1770 Liedekerke, Belg. De heer Ginckels, Freddy, technieker, Tiensesteenweg 54, 3390 Tielt-Winge, Belg. De heer Hanegreefs, Jan, opvoeder, Herdersweg 4, 3920 Lommel, Belg. De heer Heylen, Ronald, arbeider, Lambermontstraat 25, 2000 Antwerpen, Belg. De heer Manshoven, Guido, bediende, Middenweg 37, 3550 Zolder, Belg. De heer Nelis, Françis, technieker, Vaartstraat 66, 1850 Grimbergen, Belg. De heer Rutten, Theo, garagist, Egstraat 11, 3920 Lommel, Belg. De heer Van Assche, Edgard, autocar uitbater, Pastorijstraat 20, 2830 Willebroek, Belg. (Get.) Henning, Peeter, algemene voorzitter.

N. 8646 [66871] (66871) Fonds der Grootste Verminkten en Invaliden van de Oorlog Defacqzstraat 52 1050 Brussel Identificatienummer : 789/34 RAAD VAN BEHEER Uittreksel uit het proces-verbaal van 7 maart 2002 Tijdens de vergadering van 7 maart 2002 werd de beheerraad van het Fonds der Grootste Verminkten en Invaliden van de Oorlog als volgt samengesteld : Nationaal voorzitter : Henri SCHEERS, Stokkelsestwg 3, 1200 Brussel, beheerder, handtekening P.C.R., Fortis Bank. Ondervoorzitters : Mathieu GILISSEN, Bagattenstraat 47 w, 9000 Gent, beheerder. Euge`ne ROBIN, cheé de Dinant 372, bte 28, 5000 Namur beheerder, handtekening P.C.R., Fortis Bank. Algemeen secretaris : Euge`ne ROBIN (zie hierboven). Algemeen schatbewaarder : Marcel CHANET, Steenweg op Roodebeek 212/4, 1200 Brussel, beheerder, handtekening P.C.R., Fortis Bank. Algemeen secretaris adjunct : Georges PIRE, cheé de Charleroi 7, 6220 Fleurus, beheerder. Algemeen schatbewaarder adjunct : Henri SCHEERS (zie hierboven). Beheerders : BORBOUX, Servais, Priesmont 56, 6690 Vielsalm, effectief lid. François VANHUFFEL, Hollandse Tuin 6, bus 6, 2640 Mortsel, beheerder, handtekening P.C.R., Fortis Bank. Jean VAN MEERBEECK, Schietbaanstraat 10/11, 8400 Oostende, effectief lid. Alle beheerders bezitten de Belgische nationaliteit. Voor eensluidend uittreksel : (Get.) Henri SCHEERS, nationaal voorzitter.


4776

Fonds des plus Grands Mutile´s et Invalides de Guerre

N. 8648

Westvlaamse Aeroclub

Rue Defacqz 52 1050 Bruxelles Numéro d’identification : 789/34

Diagorasstraat 28 8510 Marke



Extrait du proce`s-verbal du 7 mars 2002

ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN RAAD VAN BESTUUR

Lors de sa reúnion du 7 mars 2002, le conseil d’administration des Plus Grands Mutile´s et Invalides de Guerre a e´te´ arreˆte´ comme suit : Pre´sident national : Henri SCHEERS, chausseé de Stockel 3, 1200 Bruxelles, administrateur, signature CCP, Fortis Banque. Vice-pre´sidents nationaux : Mathieu GILISSEN, Bagattenstraat 47 W, 9000 Gent, administrateur. Euge`ne ROBIN, chausseé de Dinant 372, bte 28, 5000 Namur, administrateur, signature CCP, Fortis Banque. Secre´taire geńe´ral : Euge`ne ROBIN (voir ci-dessus). Tre´sorier geńe´ral : Marcel CHANET, chausseé de Roodebeek 212/4, 1200 Bruxelles, administrateur, signature CCP, Fortis Banque. Secre´taire geńe´ral adjoint : Georges PIRE, chausseé de Charleroi 7, 6220 Fleurus, administrateur. Tre´sorier geńe´ral adjoint : Henri SCHEERS (voir ci-dessus). Administrateurs : Servais BORBOUX, Priesmont 56, 6690 Vielsalm, membre effectif. François VANHUFFEL, Hollandse Tuin 6, bus, 2640 Mortsel, administrateur, signature CCP, Fortis Banque. Jean VAN MEERBEECK, Schietbaanstraat 10/11, 8400 Oostende, membre effectif. Tous les administrateurs sont de nationalite´ belge.

Op de statutaire vergadering van 24 februari 2002 werd het ontslag aanvaard van : De heer Lieven Devogele, Papestraat 12, 8880 Ledegem. De heer Roland Vancoillie, Tuileboomstraat 21, 8880 Sint-ElooisWinkel. Bij beslissing van de statutaire vergadering van 24 februari 2002, bij gewone meerderheid van stemmen, werd het bestuur als volgt samengesteld : De heer Rudy Delannoy, Diagorasstraat 28, 8510 Marke, voorzitter. De heer Philippe Bolen, Artoisstraat 65, 8560 Wevelgem, secretaris. De heer Tom Blomme, t’Vrije 46, 8560 Moorsele, penningmeester. De heer Kristof Beeuwsaert, Vlaschaardlaan 2, 8880 Sint-ElooisWinkel, auditeur. De heer Jurgen Stragier, Nachtegaalstraat 74, 8560 Wevelgem, opleidingscoo¨rdinator. De heer Steven De Cuyper, Waregemstraat 723, 8540 Deerlijk, bestuurslid. De heer Antoon Bruneel, Kortewaagstraat 171, 8930 Menen, bestuurslid.

Pour extrait conforme :

(Get.) R. Delannoy, voorzitter.

(Signe´) Henri SCHEERS, pre´sident national.

N. 8647

(66566)

[66566]

(66797)

[66797]

Vereniging voor Kind en Adoptiegezin 8000 Brugge Identificatienummer : 9554/88

N. 8649

(65079)

[65079]

ONTSLAGNEMINGEN — RAAD VAN BEHEER

Antwerps Travestie Theater

Uittreksel uit het verslag van de algemene vergadering van 21 februari 2002

2060 Antwerpen

Volgende beheerders werden bedankt voor hun inzet en ontzet uit hun functie : Mevr. Geerkens Kristel; Mevr. Brosius Diane. Na deze ontslagen zijn volgende beheerders nog in functie tot 22 maart 2004. Aernaudts Chris, bediende, Schijnbeemdenlaan 8a, 2110 Wijnegem. Bauters Eddy, onderwijspersoneel, Engelstraat 39, 8970 Poperinge. Bisschops Bart, psycholoog, Borres Hoefstraat 1, bus 3, 3650 Bilsen-Stokkem. Bloemen Marleen, bediende, Beekstraat 8, 3630 Maasmechelen. Denys Liesbeth, onthaalmoeder, Blekevijverstraat 2, 9880 Aalter. Hermans Pascale, sociaal assistent, Korenbloemlaan 22, 2160 Lichtaart. Janssens Geert, assistent dievengeneeskunde, Warande 53, 9270 Laarne. Secretin Eric, onderwijspersoneel, Moorselesteenweg 85, 1933 Sterrebeek. Strypens Lucien, bankdirecteur, Brusselsesteenweg 357, 9090 Melle. Van Steenkiste Bernard, kinderen jeugdpsycholoog, Sulferbergstraat 38, 8000 Brugge.


(Get.) Bernard Van Steenkiste, voorzitter.

BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER Naar aanleiding van de algemene vergadering van 15 februari 2002 wordt in de statuten van de vereniging artikel 35bis (Hoofdstuk 6 « de beheerders ») als volgt gewijzigd : Artikel 35bis. Door de algemene vergadering worden volgende beheerders aangeduid : Patrick Verhoeven, sociaal readaptatiewerker, Deurnsebaan 40/A, 2170 Merksem, voorzitter en co-penningmeester. Danie¨l Watjou, bediende, Deurnsebaan 40/A, 2170 Merksem, ondervoorzitter. Herta Krieger, administratief bediende, Gulden Vliesstraat 4, 2600 Berchem, secretaris. Hugo Bogaerts, gemeentebediende, Ridder Walter van Havrelaan 38/1, 2900 Schoten, co-penningmeester. Jan Candries, drukker, Clemenceaustraat 244, 2860 Sint-KatelijneWaver, raadslid-ombudsman. Marie-Louise Huybrechts, bejaardenhelpster, Vlagstraat 87, 2060 Antwerpen, raadslid. (Get.) Herta Krieger, secretaris.



N. 8650 - 8664

4777

N. 8650 [66281] (66281) Hogeschool Sint-Lukas Brussel — Sociale Voorzieningen

Art. 5. De beheerraad bepaalt het bedrag van de bijdrage voor gewone leden. Dit bedrag mag evenwel niet hoger zijn dan EUR 15.

Paleizenstraat 70 1030 Brussel Identificatienummer : 19935/95

Art. 6. De duur van het beheermandaat is beperkt tot drie jaar. De beheerders wiens mandaat verlopen is blijven in functie tot zij vervangen zijn. De beheerraad bezit de meest uitgebreide volmachten voor het besturen en beheren van de vereniging. Hij zal onder zijn aansprakelijkheid zijn volmachten gedeeltelijk of geheel kunnen overdragen aan zijn leden of aan derden. De algemene vergadering zal plaatsvervangende beheerders mogen kiezen. In geval het mandaat van eéń of meerdere beheerders vrijkomt dan blijven de overblijvende leden verder de beheerraad vormen met dezelfde bevoegdheden als de volledige beheerraad. De raad duidt onder zijn leden een voorzitter, een vice-voorzitter, een secretaris en een schatbewaarder aan.

BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER De algemene vergadering heeft op 12 december 2001, de raad van beheer samengesteld als volgt : Vertegenwoordigers van het hogeschoolbestuur : De Greef Willem, directeur, Koning Albertstraat 49, 3290 Diest. Degruytere Wim, diensthoofd, Populierstraat 208, 8800 Roeselare. Foque´ Guy, hoogleraar, Technologielaan 43, 1840 Londerzeel. Van Droogenbroeck Hilde, Stationsstraat 281/22, 1770 Liedekerke. Vertegenwoordigers van de studenten : Slegers Ellen, student, Lochtstraat 38, 1030 Brussel. Smets Jeroen, student, Mergelputstraat 74, 1800 Vilvoorde. Vandendael Michae¨l, student, Wolvestraat 27, 3070 Kortenberg. Brussel, 13 maart 2002. (Get.) Guy Foque´, voorzitter.

N. 8651

(65845 — 65845P)

[65845]

« EUROBOGU » Parkstraat 20 9820 Merelbeke Identificatienummer : 8651/2002 STATUTEN Tussen hiernavolgende personen, allen van Belgische nationaliteit : Van Laecken, Pascal, schrijnwerker, Aalmoezenijestraat 82, 9860 Landskouter; Simonini, Michae¨l, informaticus, Spoormakersstraat 55, 1000 Brussel; Hendrickx, Serge, loodgieter, Monteńe´grostraat 56, 1190 Brussel; Van Eupen, Jan, ergotherapeut, Parkstraat 20, 9820 Merelbeke, wordt overeengekomen een vereniging zonder winstoogmerk op te richten met volgende bepalingen : Artikel 1. De vereniging noemt : « EUROBOGU », v.z.w., en is gevestigd te Parkstraat 20, 9820 Merelbeke. Art. 2. Het doel van de vereniging is het verspreiden, ondersteunen, aanleren en mogelijk maken van het beoefenen van budosporten zoals kendo, iaido, jodo en aanverwanten. Art. 3. Zij heeft twee soorten door de beheerraad erkende leden namelijk effectieve leden en gewone leden. De effectieve, ook werkende leden genoemd, dragen door bijzondere bevoegdheid of hun bedrijvigheid rechtstreeks bij tot de verwezenlijking van het doel van de vereniging. Zij alleen hebben stemrecht op de algemene vergadering. Zij moeten minimum met drie zijn. De gewone leden dragen moreel en financieel bij. Een effectief lid kan ontslag nemen om gegronde redenen, die hij moet voorleggen aan de beheerraad. Het ontslag kan pas van kracht worden als de beheerraad beslist dat in alle taken van het ontslagnemend lid opnieuw voorzien is, hetzij door deze taken onder de overblijvende leden te verdelen, hetzij door voor vervanging te zorgen. Art. 4. Zowel in de algemene vergadering als in de beheerraad is de stem van de voorzitter, of de beheerder die hem vervangt, doorslaggevend in geval van staking van stemmen. De beslissingen worden genomen bij meerderheid der aanwezige of vertegenwoordigde leden. Degenen die niet aan de stemming deelnemen worden als niet aanwezig beschouwd voor de telling der meerderheden, behalve in het geval dat een gebiedende bepaling van de wet een bijzonder quorum vereist. Indien een op de algemene vergadering genomen resolutie beraadslaagd werd zonder dat minstens de helft van de werkende leden aanwezig of vertegenwoordigd was, dan zal de voorzitter van de beheerraad gemachtigd zijn de beslissing te verdagen tot een volgende vergadering. Dan zal de beslissing definitief zijn, ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden onder voorbehoud van de bepaling van artikelen 8, 12, en 20 van de wet. V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

Art. 7. De werkende leden die zich schuldig maken aan overtreding van de statuten of de wetten van eer en geweten kunnen uitgesloten worden. Tot het uitsluiten van een werkend lid kan slechts worden besloten door de algemene vergadering. De raad van beheer wordt opgeschort tot de algemene vergadering daarover beslist. Art. 8. In de algemene vergadering mogen er beslissingen genomen worden in verband met punten die niet op de agenda voorkomen mits de eéńparige instemming van de aanwezige beheerders, uitgezonderd de beslissingen die betrekking hebben op uitsluiting van een lid, de ontbinding, de rekeningen en begroting of de statutenwijzigingen. Art. 9. De leden mogen zich op de algemene vergadering door andere leden laten vertegenwoordigen. Geen enkele vertegenwoordiger mag beschikken over meer dan eéń volmacht. Behalve wanneer de afwezige of verhinderde leden het anders wensen, heeft de raad als opdracht in hun vertegenwoordiging te voorzien. Art. 10. De uitnodigingen voor de algemene vergaderingen gebeuren bij eenvoudige aan de post toevertrouwde omzendbrief of elektronische mail. De resoluties van de algemene vergadering worden opgetekend in een notulenregister en ondertekend door de voorzitter en de secretaris van de raad van beheer. Dit register wordt bewaard op de maatschappelijke zetel waar alle leden ervan kennis kunnen nemen evenwel zonder dit register te verplaatsen. De resoluties van de algemene vergadering worden ter kennis gebracht van belanghebbende derden door de voorzitter. Art. 11. De leden komen overeen dat indien de vereniging om eéń of andere reden het voordeel van rechtspersoonlijkheid niet meer zou genieten ze toch onder haar leden zou blijven bestaan in de vorm van een vereniging van gemeen recht. Art. 12. De akten die de vereniging binden, worden hetzij door de voorzitter, hetzij door de gevolmachtigd beheerder, hetzij door de drager van een bijzondere opdracht vanwege de raad ondertekend, en waarbij zij, die met dit doel door de beheerraad met een opdracht werden belast, zich niet zullen moeten verantwoorden tegenover derden. Art. 13. Elke rechtsvordering, als eiser of als gedaagde, wordt ingesteld op initiatief van de beheerraad of afgevaardigd beheerder. Art. 14. In geval van ontbinding is het de algemene vergadering die aan de activa een bestemming geeft. Art. 15. Voor de niet in deze statuten voorziene punten zullen de leden zich beroepen op de geldende wetten. Deze wetten dienen zij volledig na te leven. De bepalingen van deze wetten waarvan niet uitdrukkelijk door onderhavige akte wordt afgeweken zullen als geschreven aanzien en de clausules die strijdig zouden zijn met de gebiedende bepalingen van die wetten zullen als niet geschreven aanzien worden. Art. 16. De heren met de hierboven vermelde hoedanigheden zijn voor de eerste maal als beheerders aangewezen. Onder hen benoemen zij : Hendrickx, Serge tot voorzitter. Simonini, Michae¨l tot vice-voorzitter. Van Laecken, Pascal tot secretaris. Van Eupen, Jan tot schatbewaarder. Merelbeke, 10 maart 2002. (Volgen de handtekeningen.) 598


4778 N. 8652

(66394)

[66394]

Groupe Animation Chantemelle Rue de la Gravalle 48 6742 Chantemelle Numéro d’identification : 13489/95 DÉMISSIONS — NOMINATIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION Les membres de l’association sans but lucratif « Groupe Animation Chantemelle », reúnis en assembleé geńe´rale ordinaire au Complexe sportif d’Etalle, le 18 janvier 2002, ont nomme´, pour un terme d’un an, les membres du conseil d’administration, en remplacement de MM. Crucifix, Etienne; Laurent, Jean-Pol; Thierry, Rene´ et Pain, Yanic : 1. M. Crucifix, Etienne, fonctionnaire europeén, voie de Meix 36, 6742 Chantemelle. 2. M. Laurent, Jean-Pol, informaticien, route d’Arlon 61, 6742 Chantemelle. 3. M. Thiery, Rene´, pre´-pensionne´, rue de l’Etang 79, 6742 Chantemelle. 4. M. Pain, Yanic, cadre d’entreprise, rue de la Gravalle 48, 6742 Chantemelle. L’assembleé geńe´rale a de´signe´ : M. Crucifix, Etienne, pre´sident. M. Laurent, Jean-Pol, vice-pre´sident. M. Thiery, Rene´, tre´sorier. M. Pain, Yanic, secre´taire. Certifie´ exact : (Signé) Crucifix, Etienne, président.

N. 8653

(Signé) Thiery, René, secrétaire.

Artikel 9. « Als lid kan tot de vereniging toetreden ieder fysiek persoon of rechtspersoon, die een schriftelijke aanvraag richt tot de raad van bestuur. De raad van bestuur draagt het kandidaat-lid voor aan de algemene vergadering. Het kandidaat-lid wordt lid van de vereniging, indien er tegen zijn opname geen verzet rijst tijdens de eerstvolgende algemene vergadering, waarop het kandidaat-lid niet wordt uitgenodigd. Ingeval van verzet wordt de toetreding verdaagd naar de volgende algemene vergadering, waarop zal worden gestemd, in afwezigheid van het kandidaat-lid. » Artikel 11, 1ste alinea : « De W.B.E. wordt bestuurd door een raad van beheer van tenminste vijf leden, benoemd door de algemene vergadering der stemgerechtigde leden voor de duur van drie werkingsjaren. » Artikel 13, 4de en bijkomende 5de alinea : 4de alinea : « Hij kan op zijn verantwoordelijkheid zijn bevoegdheid voor bepaalde opdrachten, handelingen of taken overdragen aan een of meerdere personen, al dan niet lid van de vereniging; indien niet nadrukkelijk anders bepaald door de raad van beheer, wordt deze vertegenwoordigd tegenover derden door de voorzitter en de secretaris. » 5° alinea : « Tot de vergaderingen van de raad van beheer en de algemene vergadering worden uitgenodigd de opgesomde personen in het ″Besluit van de Vlaamse Regering, houdende vaststelling van de voorwaarden, waaronder afzonderlijke jachtterreinen vrijwillig tot grotere beheereenheden kunnen worden samengevoegd, en de criteria, waaronder beheereenheden kunnen worden erkend » van 12 februari 1999. Zij hebben minstens raadgevende stem. Ze ontvangen elk een verslag van elke algemene vergadering of bestuursvergadering. »

(64959)

[05820]

Wildbeheerseenheid « Zennevallei » 1800 Vilvoorde Identificatienummer : 8842/96 OVERBRENGING SOCIALE ZETEL WIJZIGINGEN STATUTEN BENOEMING — RAAD VAN BEHEER De bijzondere algemene vergadering van de v.z.w. d.d. 5 oktober 2001 heeft, conform de statuten, met eenparigheid van stemmen, wijzigingen aangebracht aan de artikelen 2, 3, 4, 9, 11 en 13. Voormelde artikels van de statuten luiden vanaf 5 oktober 2001 als volgt : Artikel 2. « De zetel van de « W.B.E. » is gevestigd op het adres van haar secretaris : de heer Jan De Meutter te 1980 Zemst, Guldenrij 10. De raad van bestuur is gemachtigd de zetel van de « W.B.E. », te veranderen en deze wijziging te publiceren in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad. » Artikel 3. « Het werkgebied van de WBE bestaat uit het vrijwillig samengevoegde en aaneengesloten gebied dat in samenspraak werd aangeduid op het plan dat conform artikel 4 van de jachtwet wordt neergelegd en omvat de onderscheiden jachtterreinen van de toegelaten jagers of feitelijke jachtgroepen op het grondgebied van de volgende gemeenten : Zemst, Vilvoorde, Mechelen, Grimbergen, Kapelle-op-den-Bos, Machelen en Steenokkerzeel. » Artikel 4, § a) en c). « De vereniging heeft tot doel om in het werkgebied : a) De onderlinge samenwerking en goede verstandhouding tussen toegetreden jagers te bewerkstelligen, een optimale weidelijke jachtbeoefening te bevorderen, alsmede een verbeterd toezicht te houden. c) Een wildbeheer te realiseren in overeenstemming met de plaatselijke belangenafweging tussen wild, land-, tuin- en bosbouw, natuurbescherming en jacht, dit alles ingepast in en meegekoppeld aan het natuurbehoud. Alle activiteiten en handelingen die deze doelstellingen kunnen bevorderen, inbegrepen de verwerving van roerende of onroerende goederen, zijn toegelaten. »

BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER De algemene vergadering van de v.z.w. d.d. 5 oktober 2001 heeft, conform de statuten, volgende personen, allen van Belgische nationaliteit, met eenparigheid van stemmen, benoemd tot beheerders voor een duur van drie jaren, eindigend op 31 mei 2004 : COOREMAN, Paul, docent, Bielen 41, 2830 Tisselt. DAELEMANS, Jozef, gepensioneerde, Stijn Streuvelslaan 52, 1980 Zemst. Baron De MEESTER DE RAVENSTEYN, Walestraat 16, 2811 Hombeek. DE MEUTTER, Jan, bediende, Korte Spekstraat 26, 2220 Heist-opden-Berg. De MOFFART, Charles, beheerder, av. Winston Churchill 49, 1180 Brussel. DUERINCK, Roger, gepensioneerde, Maurits Sabbelaan 54 10/3, 2020 Antwerpen. ESSELENS, Andre´, Lepelstraat 15, 1745 Mazenzele. HUYGEBAERT, Yves, beheerder, Tervuursesteenweg 460, 1981 Zemst. JACOBS, Maurice, gepensioneerde, Hoogstraat 59, 1980 Zemst. JANSSENS, Dirk, bediende, E. Larockstraat 36, 1800 Kapelle-opden-Bos. MEYSMANS, Gilbert, afgevaardigd beheerder, Vennestraat 9, 1980 Zemst. PARIDAENS, Herman, beheerder, Cyriel Buyssestraat 9, 9000 Gent. STENUIT, Fernand, beheerder, av. Geńe´ral Moran 8, 1380 Lasne. VAN CAMP, August, landbouwer, Perksestraat 229, 1800 Vilvoorde. VAN EECKHOUDT, Michel, haarkapper, Brusselsesteenweg 72, 1980 Zemst. VAN STEENWINCKEL, Kris, bediende, Kapelseweg 49, 2811 Hombeek. VERBRUGGEN, François, meubelschrijnwerker, Boterstraat 12, 2811 Mechelen. VOET, François, landbouwer, Hogebaan 109, 1980 Zemst.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Onmiddellijk komen de beheerders in raad van beheer bijeen en verkiezen tot : Voorzitter : Gilbert MEYSMANS. Ondervoorzitter : Michel VAN EECKHOUDT. Penningmeester : Paul COOREMAN. Secretaris : Jan DE MEUTTER, allen voornoemd, en die aanvaarden. Alle beslissingen werden met unanimiteit der stemmen genomen. Zemst, 5 oktober 2001. Voor eensluidend uittreksel : (Get.) Gilbert Meysmans, (Get.) Jan De Meutter, voorzitter. secretaris.

N. 8654

(66710)

[66710]

« American Chamber of Commerce in Belgium » 1000 Bruxelles Numéro d’identification : 308/48 Assembleé geńe´rale du 14 mars 2002 Nouvelle composition du conseil d’administration : Les administrateurs sont les suivants : Dan Aylward, Clement J. Barter, Lode G. Beckers, Scott Bearsley, Marina Berckmans, Eddy Bonne, Eric Boyer de la Giroday, Christine Caselein, Philippe De Backer, Marc De Kegel, Ludo M. Deklerck, Willy Delvaux, Guy Detrilles, Joseph H. Doenges, Madeleine Feher, Eddy Geysen, John J. Goossens, Roger Heijnens, Christian Jacobs, Georges Jacobs, Patrick Kelley, Frederick Kempe, Robert Lambotte, Philippe Lenfant, Alan McGregor, Eric Osterweil, William D. Perlons, K. Peter Peschak, Patrick G. Poty, Leonard H. Schrank, William Seddon-Brown, Paul D. Sher, Geert-Henk Touw, Jackie van Aubel, Arno van de Ven, Chris Vanhoegaerden, Peter Verhoeven, Lieve Verplancke, Maja Wessels, Veerle Wuyts. Composition du bureau : Les membres du bureau sont les suivants : Pre´sident : Leonard H. Schrank. Vice-pre´sidents : Christian Jacobs, John J. Goossens. Secre´taire : Eric Osterweil. Tre´sorier : Philippe De Backer. Membres : Patrick Kelley, Frederick Kempe, Lieve Verplancke, Maja Wessels. (Signe´) Jo Ann Broger, general manager.

(61393)

[05806]

Doel Art. 3. De vereniging stelt zich ten doel het verwerven, het beheren en het uitbaten van alle middelen, die nodig zijn tot het uitoefenen van alle geestelijke activiteit in overeenstemming met haar grondslag, hetzij door haar leden, hetzij door derden mits haar toelating deze middelen te gebruiken. Inkomsten Art. 4. De inkomsten van de vereniging bestaan uit : 1. vrijwillige bijdragen van haar leden, verder mogen giften, schenkingen, erflatingen van derden of andere toevallige baten aanvaard worden; 2. ontvangsten door verkoop, hetzij tijdelijk of permanent, van lectuur of andere goederen, voorzover niet strijdig met de grondslag van de vereniging; 3. leningen, met of zonder intrest, aangegaan t.o.v. haar leden of derden. Hiertoe mogen deelbewijzen worden uitgereikt, mits de modaliteiten van terugbetaling erop vermeld worden. Leden

NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION

N. 8655

4779

Eben-Haezer 2900 Schoten Identificatienummer : 503/71 NIEUWE STATUTEN Statuten gepubliceerd in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad van 28 januari 1971, onder nr.503; wijzigingen gepubliceerd in bijlagen tot het Belgisch Staatsblad van 9 december 1971, onder nr. 7981, 17 mei 1979, onder nr. 5578, 24 januari 1985, onder nr. 670, 26 april 1990, onder nr. 7442 en 13 juni 1991 onder nr. 8957, 4 maart 1993, onder nr. 3027. Wijziging van de statuten per 7 maart 2001 : Artikel 1. Een vereniging zonder winstoogmerk wordt opgericht op basis van de wet van 27 juni 1921, onder de benaming EbenHaezer. Haar zetel is gevestigd te 2018 Antwerpen, Lamorinie`restraat 223, en haar secretariaat te 2900 Schoten, Kalstraat 24. Grondslag Art. 2. De vereniging aanvaardt als grondslag de Heilige Schrift nl. De Bijbel, en belijdt met name : de goddelijke ingeving van de Heilige Schrift in haar geheel, de gehele verdorvenheid van de menselijke natuur door de zonde, de rechtvaardiging van de zondaar, door het geloof in de naam van Jezus Christus, de noodzakelijkheid van de wedergeboorte uit de heilige geest tot eeuwig leven, de verlossing door het plaatsbekledend lijden, het sterven en de opstanding van Jezus Christus, de goddelijke eenheid van alle eeuwigheid van de Vader, de zoon en de heilige geest.

Art. 5. Het aantal leden is onbeperkt en mag nooit minder zijn dan drie; De algemene vergadering kan bij meerderheid van stemmen der aanwezige leden nieuwe leden toelaten, mits deze de onder artikel 2 gestelde grondslag aanvaarden en daartoe een aanvraag indienen, ondertekend en gedateerd. De algemene vergadering is niet gehouden de beweegredenen tot een gebeurlijke weigering mede te delen. Er wordt geen lidgeld vereist. De ontslagnemende of uitgesloten leden en de erfgenamen van afgestorven leden hebben geen recht op het gemeenschappelijk bezit. Een lid kan door de algemene vergadering bij geheime stemming en mits meerderheid van twee derde der stemmen uitgesloten worden. De algemeen vergadering is niet gehouden de beweegreden ertoe mede te delen. Elk lid dat drie achtereenvolgende algemene ledenvergaderingen niet bijwoont, noch zich door volmacht heeft laten vertegenwoordigen, zal beschouwd worden als ontslagnemend. Samenstelling van de beheerraad Art. 6. De beheerders worden door de algemene vergadering benoemd voor een termijn van drie jaar. Zij kunnen zich herkiesbaar stellen. De handtekening van twee beheerders volstaat om de vereniging te binden voor alle gerechtelijke daden. Volgende functies worden voorzien : Voorzitter : de heer Robert van Damme, gepensioneerd ambtenaar, Elzenstraat 99, 2540 Hove. Ondervoorzitter : de heer Luc Schmid, zelfstandige, Moederhoefstraat 197c, 2547 Lint. Secretaris : Mevr. Silvia Bogaerts, bediende, Kalstraat 24, 2900 Schoten. Penningmeester : Mevr. Nelly Schmid, boekhoudster, Moederhoefstraat 197c, Lint 2547. Raadsleden : De heer Sluys, Herman, fabrikant, Luytersheide 178, 2547 Lint. De heer Raymond Jonckers, gepensioneerd electricien, P. De Beuckelaerlaan 30, 2100 Deurne. De heer Guy van Damme, zelfstandige, Kalstraat 24, 2900 Schoten. Algemene vergadering Art. 7. Jaarlijks wordt een algemene vergadering gehouden. Datum en plaats worden door de beheerraad vastgesteld. Een buitengewone vergadering moet gehouden worden, wanneer twee leden zulks vragen. Alle leden worden schriftelijk uitgenodigd acht dagen voor de zitting. De bevoegdheden van de algemene vergadering, de wijze van samenroepen, de rechten der leden, alsmede het wijzigen der statuten worden bepaald door de ter zake geldende wettelijke voorschriften. Haar besluiten worden schriftelijk vastgelegd in een daarvoor bestemd register, dat ter inzage van de leden en belanghebbende derden neergelegd wordt op het secretariaat. Maatschappelijk jaar Art. 8. Dit valt samen met het kalenderjaar. Boekhouding Art. 9. Na elk boekjaar stelt de beheerraad de inventaris op, alsmede de balans en de exploitatierekening. De rekening over het afgelopen boekjaar worden aan de goedkeuring der algemene vergadering onderworpen, die na akkoord aan de beheerraad ontlasting verleent. Neergelegd op het secretariaat kunnen zij door alle leden worden geraadpleegd.


4780

Ontbinding en vereffening Art. 10. Tot ontbinding der vereniging kan alleen worden besloten, indien ten minste drie vijfden der leden zich voor ontbinding verklaart. Bij besluit tot ontbinding benoemt de algemene vergadering een commissie tot afwikkeling der lopende zaken en vereffening. Na vereffening van alle schulden en lasten evenals alle gebeurlijke deelbewijzen, zal de algemene vergadering bepalen welke bestemming aan het saldo zal worden gegeven. Art. 11. Voor zover niet nader bepaald door onderhavige statuten, blijven de beschikkingen van de wet van 27 juni 1921 van kracht. Tot uitvoering dezer statuten kiezen partijen woonst ten zetel van de vereniging, bewaarder dezer statuten. Antwerpen, 8 november 1970. Tekenden als stichters : De heren Herman Jonckers, Antwerpen; Raymond Jonckers, Deurne; Frans Koper, Oevel; Robert van Damme, Hove. Voor gelijkluidend afschrift :

17. De heer Johan Van Looy, kabinetsadviseur, Munthofstraat 15, te 1060 Brussel. 18. De heer Olivier Vandenput, wetenschappelijk adviseur aan de ULB, Van Elewyckstraat 30, te 1050 Brussel. 19. De heer Jean Vereecken, Professor, Groenlaan 81, te 1652 Alsemberg. 20. De heer Serge Vilain, voorzitter van de GIMB, Helenalaan 1, te 1082 Brussel. 21. De heer Philippe Vlaeminck, afdelingshoofd bij het Institut Meurice, Luitenant Liedellaan 84, te 1070 Brussel. 22. De heer Olivier Willocx, algemeen directeur van de KHNB, Jordensstraat 15, te 1050 Brussel, allen zijn van Belgische nationaliteit. Hun mandaat zal eindigen op de gewone algemene vergadering die gehouden wordt in juni 2006. De Nederlandse en Franse teksten zijn verbindend. (Get.) Jean Vereecken, secretaris.

(Get.) Eddy Van Gelder, voorzitter.

(Get.) Robert van Damme, voorzitter. Bruxelles Technopole N. 8656

(66631)

[66631]

Rue Gabrielle Petit 4, bte 12 1080 Bruxelles

Brussel Technopool


Gabrielle Petitstraat 4, bus 12 1080 Brussel

NOMINATIONS


Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale statutaire du 6 novembre 2001

BENOEMINGEN Uittreksel proces-verbaal van de statutaire algemene vergadering van 6 november 2001 Aangezien het mandaat van de raad van bestuur ten einde loopt, neemt de algemene vergadering kennis van de kandidaturen voorgelegd door de diverse effectieve leden en beslist vervolgens volgende personen te benomen als bestuurder voor een duur van vijf jaar : 1. Mevr. Nadia Bogaerts, bediende, Gentsesteenweg 1306, te 1082 Sint-Agatha-Berchem. 2. De heer Daniel Cauwel, voorzitter van het du C.V.P.O, Schattenslaan 61, te 1410 Waterloo. 3. De heer Frans De Keyser, algemeen adviseur van het V.O.B, Eslaan 39, te 1020 Brussel. 4. De heer Olivier Declercq, kabinetsattache´, Joseph Dekeynstraat 33, te 1210 Brussel. 5. De heer Fabrice Degrez, kabinetsattache´, Waversesteenweg 137, te 1050 Brussel. 6. De heer Fre´deric Degives, eerste attache´, Barbeellaan 6, te 1160 Brussel. 7. De heer Xavier Donnez, bediende, Hervormingslaan 83, bus 3, te 1083 Brussel. 8. De heer Christian Franzen, gedelegeerd bestuurder van het V.O.B, Moligneéstraat 64, te 1160 Brussel. 9. De heer Patrick Lamot, adjunct-kabinetschef, Lequimelaan 3, te 1640 Sint-Genesius-Rode. 10. De heer Michel Lefe`bvre, professor, avenue des Mantes 15, te 1170 Brussel. 11. De heer Dominique Motte, afdelingshoofd, Hammesehoek 40A, te 1731 Relegem. 12. De heer Dominique Opfergelt, directeur administratie UCL, Le Weya 20, te 1457 Nil-Saint-Vincent. 13. De heer Francis Renneboog, kabinetsadviseur, Bronstraat 84, te 1060 Brussel. 14. De heer Jacques Tichon, professor, Wilgenlaan 9, te 1820 Steenokkerzeel. 15. De heer Michel Van Bambeke, syndicaal afgevaardigde, Mayellestraat 24, te 1090 Brussel. 16. De heer Eddy van Gelder, algemeen directeur van de GIMB, Dautzenbergstraat 19, te 1050 Brussel.

Le mandat du conseil d’administration venant a´ ećheánce, l’assembleé prend connaissance des candidatures proposeés par les divers membres effectifs et dećide ensuite de nominer comme administrateurs pour une dureé de cinq ans : 1. Mme Nadia Bogaerts, employeé, chaussée de Gand 1306 a` 1082 Berghem-Sainte-Agathe. 2. M. Daniel Cauwel, pre´sident du C.D.P.E, av. Schattens 61 a` 1410 Waterloo. 3. M. Frans De Keyser, conseiller geńe´ral de l’U.E.B, avenue du Freˆne 39 a` 1020 Bruxelles. 4. M. Olivier Declercq, attache´ de cabinet, avenue Joseph Dekeyn 33 a` 1210 Bruxelles. 5. M. Fabrice Degrez, attache´ de cabinet, chaussée de Wavre 137 a` 1050 Bruxelles. 6. M. Fre´de´ric Degives, premier attache´, avenue du Barbeau 6 a` 1160 Bruxelles. 7. M. Xavier Donnez, employe´, avenue de la Re´forme 83 b3 a` 1083 Bruxelles. 8. M. Christian Franzen, administrateur-de´le´gue´ U.E.B, rue de la Moligneé 64 a` 1160 Bruxelles. 9. M. Patrick Lamot, directeur de cabinet adjoint, avenue Lequime 3 a` 1640 Rhode-Saint-Gene`se. 10. M. Michel Lefe´bvre, professeur, avenue des Mantes 15 a` 1170 Bruxelles. 11. M. Dominique Motte, chef de de´partement, Hammesehoek 40A a` 1731 Relegem. 12. M. Dominique Opfergelt, directeur d’administration UCL, Le Weya 20 a` 1457 Nil-Saint-Vincent. 13. M. Francis Renneboog, conseiller de cabinet, rue de la Source 84 a` 1060 Bruxelles. 14. M. Jacques Tichon, professeur, Wilgenlaan 9 a` 1820 Steenokkerzeel. 15. M. Michel Van Bambeke, de´le´gue´ syndical, rue Mayelle 24 a` 1090 Bruxelles. 16. M. Eddy van Gelder, directeur geńe´ral de la SRIB, rue Dautzenberg 19 a` 1050 Bruxelles. 17. M. Johan Van Looy, conseiller de cabinet, rue de l’Hoˆtel des Monnaies 15 a` 1060 Bruxelles. 18. M. Olivier Vandenput, conseiller scientifique a` l’ULB, rue Van Elewyck 30 a` 1050 Bruxelles.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif 19. M. Jean Vereecken, professeur, Groenlaan 81 a` 1652 Alsemberg. 20. M. Serge Vilain, pre´sident de la SRIB, avenue He´le`ne 1 a` 1082 Bruxelles. 21. M. Philippe Vlaeminck, directeur de De´partement a` l’Institut Meurice, avenue Lieutenant Liedel 84 a` 1070 Bruxelles. 22. M. Olivier Willocx, directeur geńe´ral de la CCIB, rue Jordens 15 a` 1050 Bruxelles. Tous e´tant de nationalite´ belge. Leur mandat prendra fin a´ la date de l’assembleé geńe´rale qui aura lieu en juin 2006. Les textes neérlandais et français faisant foi. (Signe´) Jean Verreecken, secre´taire.

N. 8657

(Signe´) Eddy Van Gelder, pre´sident.

(66208) Association pour le De´veloppement de l’Enseignement catholique de la Re´gion de Florenville [66208]

Rue de la Station 2 6820 Florenville Numéro d’identification : 5030/85 DÉCÈS — DÉMISSIONS — NOMINATIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION Assembleé geńe´rale du 25 fe´vrier 2002 1. Ont quitte´ l’association suite a` leur deće`s : Snoecx, Andreé; Adam, Andre´. 2. L’assembleé geńe´rale acte la de´mission de Deleclos, Jean-Pierre et de Dastillung, Yvette. 3. Sur proposition du conseil d’administration, l’assembleé geńe´rale admet comme nouveaux membres : Sœur Chablin, Joseé, rue de Metz 2, 57245 Peltre (France), de nationalite´ française. Calomne, Jean, rue aux Saules 31, 1471 Genappe, de nationalite´ belge. Docquier, Pierre-Yves, rue des Croisettes 29, 1325 ChaumontGistoux, de nationalite´ belge. Habran, Bernard, Martue´ 5, 6821 Lacuisine, de nationalite´ belge. 4. L’assembleé geńe´rale nomme comme administrateurs Sœur Chablin, Joseé; Lenfant, Jean Claude; Hardy, Michel; Habran, Bernard; Farinelle, Eric. 5. L’assembleé geńe´rale nomme comme pre´sident Lenfant, JeanClaude et comme secre´taire-tre´sorier Farinelle, Eric. (Signe´) Lenfant, J.C., pre´sident.

N. 8658

(Signe´) Farinelle, E., secre´taire.

(66146)

[66146]

Vriendenkring Oudleerlingenbond van het Koninklijk Atheneum Rijksmiddenschool en Rijksbasisschool van Kapellen, afgekort : « V.O.K.A. » Streepstraat 16 2950 Kapellen Identificatienummer : 1302/47 VERTALING STATUTEN Heden, op zevenentwintig februari tweeduizend en twee, om zeventien uur dertig, werd voor Willy Schoesetters, notaris te Antwerpen, de buitengewone algemene vergadering gehouden van de vereniging zonder winstoogmerk « Vriendenkring Oudleerlingenbond van het Koninklijk Atheneum Rijksmiddenschool en Rijksbasisschool van Kapellen », afgekort : « V.O.K.A. », gevestigd te Kapellen, Streepstraat 16. De vereniging werd opgericht ingevolge de ontbinding van de Oudleerlingenbond van het Koninklijk Atheneum te Kapellen O.L.B.A.K., op drie oktober negentienhonderd eenenzestig, en de naamswijziging in V.O.K.A., ingevolge samenvoeging der tevoren afzonderlijk bestaande verenigingen zonder winstoogmerk « Vriendenkring van het Koninklijk Atheneum te Kapellen en « O.L.B.A.K. », Belgisch Staatsblad van elf januari negentienhonderd tweee¨nzestig, nummers 121 en 120.

4781

De statuten werden voor de laatste maal gewijzigd ingevolge proces-verbaal van buitengewone algemene vergadering, gepubliceerd in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad van twintig april negentienhonderd negenentachtig daarna, onder nummer 4424. Werden geldig opgeroepen om aanwezig te zijn op de huidige vergadering, de volgende leden : 1. De heer DE RIDDER, Ivo, wonend te Kapellen, Epicealaan 1. 2. De heer ANTONISSEN, Robert, wonend te Stabroek, Huzarenberg 16. 3. Mevr. MOEYERSOONS, Fanny, wonend te Stabroek, Sigarenstraat 35. 4. Mevr. DE ROECK, Maria, wonend te Stabroek, Huzarenberg 16. 5. Mevr. SEBILLE, Claudine. 6. Mevr. HIMPE, Odette, wonend te Kapellen, Grensstraat 124. 7. De heer JONCRET, Robert, wonend te Brecht, Cambeenboslaan F6. 8. De heer VAN BAELEN, Herman, wonend te Merksem, Victor Govaerslaan 8. 9. De heer MOERMAN, Charles, wonend te Wijnegem, Krommelei 85. 10. De heer VAN HONSTE, Jan, wonend te Ekeren, Kardelaan. 11. De heer SCHEVERNELS, Prosper, wonend te Kapellen, Rubensheide 113. 12. Mevr. VANSTEENKISTE, Marie-Jeanne, wonend te Wuustwezel, Bosduinstraat 194. 13. De heer EISENDRATH, Paul, wonend te Ekeren, Kapelsesteenweg 393. 14. De heer WUYTS, Edmond, wonend te Borgerhout, Carelsstraat 38. 15. Mevr. MASSA, Agnes, wonend te Schoten, Boudewijndreef 2. 16. De heer JANSSENS, Ronald, wonend te Kapellen, Van Vredenburchlaan 22. 17. Mevr. DE VALK, Wilhelmina, wonend te Kapellen, Kapelsestraat 37. Genoemde leden onder sub 1, 5, 10, 11, 13 en 17 zijn niet aanwezig. De overige genoemde leden zijn wel aanwezig. A) De vergadering wordt geopend om zeventien uur dertig, voorgezeten door de heer Janssens, Ronald, voornoemd onder sub 16. B) De voorzitter verklaart dat de vergadering werd bijeengeroepen met de volgende dagorde : 1. Bespreking van het beheer van de vereffening; 2. Bespreking van het verslag van de vereffening; 3. Bespreking schuld aan « De Sikkel », naamloze vennootschap, voor leveringen van boeken; 4. Bespreking mogelijke vordering op Mevr. Moeneclaey; 5. Rondvraag/varia. C) De algemene vergadering verklaart dat al de leden van de vereniging werden uitgenodigd tot deze vergadering overeenkomstig de bepalingen van de v.z.w.-wet en de statuten zodat de vergadering rechtsgeldig is samengesteld om te beraadslagen over alle punten van de dagorde. D) De vergadering gaat over tot de bespreking van de dagorde en neemt volgende besluiten. Besluiten Eerste besluit Verantwoording van het beheer van de vereffening periode achttien september tweeduizend tot en met zevenentwintig februari tweeduizend en twee. De vereffenaars stellen de leden op de hoogte te hebben gehouden van de evolutie van de vereffening. Zij stellen geblokkeerd te zijn door het bestaan van boekhoudkundige problemen wat vertraging heeft veroorzaakt. Tweede besluit Verslag vereffenaars Ingevolge het ontbreken van specifieke praktische noodzakelijke boekhoudkundige stukken kan geen vordering gemaakt worden in de vereffeningsrekeningen. De vergadering besluit met eenparigheid van stemmen de vereffenaars te mandateren, inzake borgstellingen en eigendomsrechten van de boeken, om een dading uit te werken met de bewuste scholen.


4782

N. 8660

Derde besluit Bespreking schuld aan « De Sikkel », naamloze vennootschap De vergadering stelt dat deze facturen zouden betaald zijn, hetgeen verder zal onderzocht worden. Indien echter de schuld niet betaald zou zijn, dan dient deze betaald te worden door de vereniging zonder winstoogmerk « VOKA ». Deze beslissing wordt door iedereen goedgekeurd ter uitzondering van de heer Joncret, voornoemd onder 7, dewelke verklaart hier niet mee akkoord te zijn.

(66938)

[66938]

Association des Ingeńieurs diploˆme´s de l’Enseignement supe´rieur technique sortis de l’Institut des Industries de Fermentation Institut Meurice Chimie C.E.R.I.A. I.S.I., en abre´ge´ : « AIIF-IMC » 1083 Bruxelles Numéro d’identification : 1827/67 CONSEIL D’ADMINISTRATION Assembleé geńe´rale du 23 fe´vrier 2002

Vierde besluit Vordering op Mevr. Moeneclaey De vergadering verzaakt met eenparigheid van stemmen aan elke mogelijke vordering op Mevr. Moeneclaey. Vijfde besluit Varia De penningmeester merkt op dat er nog een factuur dient betaald te worden. De vergadering is akkoord dat deze ter facturatie wordt aangeboden. Daar al de punten van de agenda afgehandeld werden, wordt de vergadering gesloten te negentien uur. Waarvan proces-verbaal. Verleden te Antwerpen. Na integrale voorlezing en toelichting tekenen partijen, tegenwoordig of vertegenwoordigd als gezegd, samen met mij notaris. (Gevolgd door de handtekeningen) Geregistreerd te Antwerpen (zesde kantoor der registratie), op 5 maart 2002. Twee bladen geen renvooi. Boek 155, blad 71, vak 5. Ontvangen vijfentwintig euro (EUR 25,00). De ontvanger a.i., (get.) L. VANCRAEYENEST.

Conseil d’administration constitue´ par l’assembleé geńe´rale statutaire du 23 fe´vrier 2002 conforme´ment a` l’article 7 des statuts : VANKEERBERGEN, Jacques, Dernier Patard 59, 1470 Baisy-Thy (pre´sident). DURRE, Nathalie, chausseé de Louvain 476, 1380 Ohain (secre´taire). RICHEBE, Jacques, rue F. Vervaeck 147, 1083 Bruxelles (tre´sorier). DEWILDE, Christophe, avenue des Rouges-Gorges 2, 1640 Rhode-Saint-Gene`se. DECONINCK, Nathalie, chausseé de Lannoy 32, 7503 Froyennes. D’HAUTCOURT, Olivier, avenue Palfin 8, 1020 Bruxelles. DOS SANTOS, Christophe, avenue de Selliers de Moranville 88, 1082 Bruxelles. DOMS, Paul, square Drouet d’Erlon 32, 1420 Braine-l’Alleud. SPRUMONT, Rudy, avenue Cice´ron 23/87, 1140 Bruxelles. Tous de nationalite´ belge. Bruxelles, le 23 fe´vrier 2002. (Signe´) Nathalie Durre´, secre´taire.

Voor eensluidend afschrift : N. 8661

(Get.) Schoesetters, notaris.

(60144 — 60144P) Geneeskunde voor het Volk Antwerpen

[05804]

2140 Antwerpen N. 8659

(66113)

[66113]


Pensioenfonds Kinepolis O.V.V.

STATUTEN

1020 Brussel

De ondergetekenden : Reyniers, Rita, bediende, Rektor Vermeylenlaan 1, bus 1, 2660 Hoboken; Franssen, Jan, bediende, Vercammenstraat 6, 2140 Borgerhout; Roes, Els, bediende, Jodenstraat 17A, 2800 Mechelen; Van Duppen, Dirk, arts, Ravelsbergstraat 15, 2100 Deurne, allen van Belgische nationaliteit, verklaren bij deze akte een vereniging zonder winstoogmerk op te richten, overeenkomstig de wet van 27 juni 1921, waarvan zij de statuten als volgt samenstellen :

Identificatienummer : 27147/2000 WIJZIGING STATUTEN ONTSLAG — BENOEMING Uittreksel uit de notulen van de buitengewone algemene vergadering d.d. 27 december 2001 1. Wijziging statuten : Artikel 24. Ieder jaar, in datum van 31 december, wordt de rekening van het afgelopen dienstjaar afgesloten, en wordt de begroting van het volgend dienstjaar opgemaakt. De ene en de andere worden ter goedkeuring aan de algemene vergadering voorgelegd. Wordt vervangen door : Artikel 24. Ieder jaar, in datum van 31 december, wordt de rekening van het afgelopen dienstjaar afgesloten, en wordt de begroting van het volgend dienstjaar opgemaakt, en dit voor de eerste maal op 31 december 2002. De ene en de andere worden ter goedkeuring aan de algemene vergadering voorgelegd. 2. Ontslagen van leden van de raad van beheer : De buitengewone algemene vergadering aanvaardt het ontslag van de heer Luc Van De Casseye, Oudenaardseheerweg 104, 9810 Nazareth, als vennoot en lid van de raad van bestuur. Zijn mandaat wordt overgenomen door Mevr. Nathalie Gallens, Pay-roll Manager, Kerkstraat 11, Hulste. (Get.) Luc Vanbriel, gevolmachtigde.

TITEL I. — Naam, zetel Artikel 1. De vereniging draagt de naam : « Geneeskunde voor het Volk Antwerpen », vereniging zonder winstoogmerk. Art. 2. De zetel is gevestigd te 2140 Antwerpen, Kwekerijstraat 61. TITEL II. — Doel Art. 3. De vereniging stelt zich tot doel bij te dragen tot het bevorderen en handhaven van de volksgezondheid in de ruimste zin van het woord, zoals door de wereldgezondheidsorganisatie werd bepaald. De vereniging stelt zich verder tot doel bij te dragen tot het bevorderen en handhaven van het juridisch, sociaal, cultureel en maatschappelijk welzijn van de bevolking. Art. 4. Om dit doel te bereiken, kan de vereniging studies ondernemen, informatie en materiaal verspreiden, vormingscursussen organiseren, acties voeren of ondersteunen, overgaan tot het oprichten, organiseren, uitbouwen van een multidisciplinaire groepspraktijk van een gezondheidscentrum of sociaal centrum.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif TITEL III. — Leden Art. 5. Er zijn twee soorten leden : De stichtende, werkende of effectieve leden : hun aanvaarding en uitsluiting gebeurt door de algemene vergadering bij tweederde meerderheid van de aanwezige leden. Zij kunnen steeds ontslag nemen bij aangetekend schrijven aan de beheersraad gericht. De aangesloten steunende of gewone leden : Zij worden lid door gebruik te maken van de diensten van het centrum, of door doelstellingen van het centrum te onderschrijven of door betaling van een bijdrage. Zij maken geen deel uit van de algemene vergadering. Art. 6. Het aantal effectieve leden mag niet minder bedragen dan drie. Art. 7. In geen geval zijn de leden persoonlijk aansprakelijk voor de verbintenissen van de vereniging. Art. 8. De maximumbijdrage zal BEF 1 000 per jaar bedragen. TITEL IV. — Algemene vergadering Art. 9. De algemene vergadering is het hoogste orgaan van de vereniging en is samengesteld uit de effectieve leden. Art. 10. De bevoegdheden en de wijze van samenroepen van de algemene vergadering worden geregeld zoals voorzien in de artikelen 4 tot en met 8, 12 en 20 van de wet van 27 juni 1921. Daarnaast gelden volgende bepalingen : De algemene vergadering wordt minstens eenmaal per jaar samengeroepen, bij voorkeur in de maand januari. Indien minstens eéń vijfde der effectieve leden erom verzoekt, moet de algemene vergadering binnen de maand worden bijeengeroepen. De beheerraad moet de uitnodigingen en de agenda verzenden met een tijdsruimte van minstens twee weken. De vergadering kan bij eenvoudige meerderheid dringende punten aan de agenda toevoegen. De vergadering kan bij eenvoudige meerderheid beslissen dat de stemming geheim is. De beslissingen worden bij tweederde meerderheid van de aanwezige leden genomen, ongeacht het getal der aanwezige leden. De vergadering duidt een voorzitter en een secretaris aan. De beslissingen van de algemene vergadering worden, onder de vorm van processen-verbaal, ondertekend door de voorzitter en door de secretaris, bijgehouden in een register. Dit kan steeds door effectieve leden worden ingezien. De beslissingen die derden aanbelangen kunnen hen meegedeeld worden indien ze erom vragen, bij middel van een door de voorzitter getekend afschrift. De algemene vergadering stelt het reglement van inwendige orde op en bepaalt de eventuele bezoldiging van de leden van de beheerraad, alsmede van de aangestelden. TITEL V. — Beheerraad Art. 11. Het dagelijks bestuur van de vereniging wordt toevertrouwd aan de beheerraad. Art. 12. Hij bestaat uit minimum drie leden, door de algemene vergadering bij tweederde meerderheid benoemd voor een hernieuwbare termijn van eéń jaar. Bij niet-hernieuwing van het mandaat op het voorziene tijdstip blijven zij in dienst tot op het ogenblik dat in hun vervanging is voorzien. Art. 13. De beheerders kunnen steeds door de algemene vergadering bij tweederde meerderheid worden ontzet. Art. 14. De beheerraad kiest onder zijn leden een voorzitter, een secretaris en een penningmeester. Art. 15. De beheerraad vergadert op uitnodiging van elk zijne leden. Hij beslist bij tweederde meerderheid der aanwezige leden. De beslissingen worden bijgehouden, getekend door de voorzitter en een lid, in een register dat steeds door de effectieve leden van de vereniging kan worden ingezien. Art. 16. De beheerraad is bevoegd voor alle daden van dagelijks bestuur. Art. 17. De akten en brieven in verband met de lopende zaken worden geldig getekend door een lid van de beheerraad. De overige akten en brieven moeten getekend worden door de voorzitter van de beheerraad en een lid. TITEL VI. — Rekeningen Art. 18. Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december. Art. 19. De beheerraad onderwerpt jaarlijks aan de goedkeuring van de algemene vergadering de rekeningen van het afgelopen jaar en de begroting van het volgend boekjaar.

4783

TITEL VII. — Inning van de bijdragen Art. 20. De vereniging is gemachtigd honoraria en bijdragen te innen voor door haar verleende prestaties. TITEL VIII. — Actief bij ontbinding Art. 21. In geval van ontbinding zal, na aanzuivering van het passief, het actief worden overgemaakt aan de v.z.w. « Geneeskunde voor het Volk Nationaal », Groenplein 19, 9060 Zelzate. Antwerpen, 18 december 2001.

RAAD VAN BEHEER De algemene vergadering van de v.z.w. geneeskunde voor het volk Antwerpen, verenigd op 18 december 2001, heeft de hierna volgende beheerders benoemd : Voorzitter : Reyniers, Rita, bediende, Rektor Vermeylenlaan 1, bus 1, 2660 Hoboken. Secretaris : Franssen, Jan, bediende, Vercammenstraat 6, 2140 Borgerhout. Penningmeester : Roes, Els, bediende, Jodenstraat 17A, 2800 Mechelen. Andere leden van de raad van beheer : Van Duppen, Dirk, arts, Ravelsbergstraat 15, 2100 Deurne. (Get.) Reyniers, Rita; Franssen, Jan; Roes, Els; Van Duppen, Dirk.

N. 8662

(66428 — 66428P)

[66428]

« ERC » Priester Daenstraat 26, bus 4 3010 Kessel-Lo Identificatienummer : 8662/2002 STATUTEN Ondergetekenden : Didier Grieten, Minderbroederstraat 35/9, 3000 Leuven, Belg; Jean Grieten, Sint-Ermelindisstraat 11, 3360 Bierbeek, Belg; Francine Sempels, Sint-Ermelindisstraat 11, 3360 Bierbeek, Belg, besloten een vereniging zonder winstoogmerk op te richten onder volgende voorwaarden : Naam, zetel, doel, duur Artikel 1. De vereniging wordt opgericht onder de benaming : « ERC ». Art. 2. De zetel van de vereniging is gevestigd te Priester Daensstraat 26, bus 4, 3010 Kessel-Lo. Art. 3. De vereniging heeft tot doel : het bevorderen, promoten en stimuleren van de gemotoriseerde sporten. Hiertoe kan de vereniging steun geven aan piloten, deelnemen aan wedstrijden, zowel in binnen als buitenland, bijscholing geven op zowel sportief als technisch vlak. Zij mag eveneens alle activiteiten ondernemen die dit doel kunnen bevorderen. In deze zin kan zij ook, doch slechts op bijkomstige wijze, handelsdaden stellen, enkel voor zover de opbrengst hiervan besteed wordt aan het doel waarvoor zij werd opgericht. Art. 4. De vereniging is voor onbepaalde tijd opgericht. Zij kan ten allen tijde ontbonden worden. Leden, aanneming, ontslag, verplichtingen Art. 5. Het aantal leden is onbeperkt, maar moet minstens drie bedragen. De eerste leden zijn de ondergetekende stichters van de vereniging. Art. 6. De raad van beheer beslist zonder beroep voor de aanneming van nieuwe leden. Hun rechten en plichten worden door een reglement van inwendige orde bepaald. Art. 7. De ontslagneming, alsook de uitsluiting van een lid, geschiedt op de wijze door artikel 12 van de wet van 27 juni 1921 bepaald. Art. 8. De ontslaggevende of uitgesloten leden, evenals de erfgenamen van overleden leden, hebben hoegenaamd geen recht op het sociaal bezit van de vereniging. Zij kunnen noch opgave of overlegging van rekeningen, noch plaatsing van zegels, noch inventaris eisen of vorderen. Art. 9. De leden zijn tot geen bijdrage verplicht. De leden hebben geen persoonlijke financie¨le verplichtingen uit hoofde van de verplichtingen van de vereniging.

4784

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Bestuur, dagelijks beheer

Start van de vereniging

Art. 10. De vereniging wordt beheerd door de raad van beheer, samengesteld uit ten minste drie leden, benoemd door de leden van de algemene vergadering en ten allen tijde door haar afstelbaar.

Art. 25. De algemene vergadering heeft heden tot beheerders verkozen, volgende personen, die dit mandaat aanvaarden : Didier Grieten, Minderbroederstraat 35/9, 3000 Leuven. Jean Grieten, Sint-Ermelindisstraat 11, 3360 Bierbeek. Francine Sempels, Sint-Ermelindisstraat 11, 3360 Bierbeek. Didier Grieten werd verkozen tot afgevaardigd beheerder. Kessel-Lo, 1 maart 2002.

Art. 11. De raad van beheer kiest uit zijn leden een afgevaardigd beheerder, die het dagelijkse beheer van de vereniging waarneemt. Onder dagelijks beheer wordt hierbij verstaan het uitvoeren van de financie¨le verrichtingen. Bij ontstentenis van de afgevaardigde beheerder worden zijn functies waargenomen door de oudste onder de beheerders. Art. 12. De raad van beheer vergadert door bijeenroeping door de afgevaardigd beheerder of door twee beheerders. Hij kan uitspraak doen indien de meerderheid der leden aanwezig is. De beslissingen worden opgenomen in een proces-verbaal die, in een bijzonder register opgeschreven, ondertekend worden door de afgevaardigd beheerder. De goedkeuring ervan zal telkens in het volgende proces verbaal uitdrukkelijk worden genoteerd. Art. 13. § 1. De raad benoemt en ontslaat de leden van het personeel en bepaalt hun statuut. § 2. De raad kan zijn bevoegdheden geheel of gedeeltelijk overdragen aan eéń of meerdere van zijn leden. Derden kunnen slechts bijzondere macht ontvangen voor een duidelijk omschreven opdracht en mits deze beperkt is in tijd. § 3. De raad vaardigt alle huishoudelijke reglementen uit die hij nodig oordeelt. § 4. Alle bevoegdheden die niet door de wet of door de statuten zijn toegewezen aan de algemene vergadering, worden uitgeoefend door de raad van beheer. Art. 14. Bij gerechtelijke handelingen wordt de vereniging vertegenwoordigd door de raad van beheer. Art. 15. Bij een buitengerechtelijke handeling wordt de vereniging geldig vertegenwoordigd door de gezamenlijke handtekeningen van twee beheerders. Algemene vergadering Art. 16. De algemene vergadering is het opperste gezag van de vereniging. Behoren uitsluitend tot haar bevoegdheid : de wijzigingen van de statuten; de benoeming en aanstelling van de beheerders; de vrijwillige ontbinding van de vereniging; de uitsluiting van leden; al de beslissingen die de grenzen overschrijden van de wettelijke of door de statuten aan de beheerraad opgedragen bevoegdheden. Art. 17. Er moet ten minste elk jaar een algemene vergadering gehouden worden. Een buitengewone vergadering kan gehouden worden telkens als het belang van de vereniging het eist. Zij moet gehouden worden wanneer ten minste eéń vijfde van de leden het aanvragen.

(Get.) Didier Grieten, afgevaardigd beheerder. (Get.) Jean Grieten, secretaris.

N. 8663

(65282)

[65282]

Stedelijk Cultureel Centrum Hasselt 3500 Hasselt Identificatienummer : 8064/72 RAAD VAN BEHEER Akkermans Marcel, Sint-Corneliusstraat 21, bus 5, 3500 Hasselt. Bielen Dimitri, Theresiastraat 33, bus 2, 3500 Hasselt. Feytons Lea, Wierhoekstraat 40, 3511 Kuringen. Grosemans Brigitte, Rootstraat 91, 3510 Kermt. Gysens Carlo, Diepstraat 12/4, 3511 Kuringen. Lambrechts Geert, Notelarenstraat 14, 3500 Hasselt. Liebens Jos, Peter Benoitstraat 5/6, 3500 Hasselt. Machiels Lut, Berenbroekstraat 14, 3500 Hasselt. Peters Raf, Paardsdemerstraat 23, 3500 Hasselt. Pollet Lieve, Veldstraat 28, 3500 Hasselt. Ine Ponet, Laurierstraat 17, 3500 Hasselt. Put Jozef, Beemdweg 24, 3511 Hasselt. Renwatt Anne-Marie, Genkersteenweg 455, 3500 Hasselt. Theunis Jeannine, Banneuxstraat 100/4, 3500 Hasselt. Tournelle Guido, Doornebosstraat 35, 3500 Hasselt. Santermans Germaine, Veldstraat 176, 3511 Kuringen. Vaelen Tony, Vliegveldstraat 49, 3500 Hasselt. Vanderlinden Olivier, Luikersteenweg 264, 3500 Hasselt. Vanobberghem Ria, Lindestraat 57, 3512 Stevoort. Vrijsen Jean, Sittardlaan 3, 3500 Hasselt.

Art. 18. De bijeenroepingen worden door de raad van beheer gedaan. Op de uitnodigingen dienen de punten vermeld die op de agenda worden geplaatst. Over de punten die niet op de agenda staan, kan de vergadering niet beraadslagen. Art. 19. De vergadering wordt voorgezeten door de afgevaardigd beheerder of, bij ontstentenis, door de oudste van de andere aanwezige beheerders.

(Get.) Francine Sempels, penningmeester.

(Get.) Rene´ Gelade´, directeur.

N. 8664

(53513)

[05799]

T.V.L. Race-Team

Art. 20. De beslissingen van de algemene vergadering worden opgenomen in processen-verbaal, getekend door de voorzitter der algemene vergadering, alsook door de leden die het vragen.

G.N. de Loncinlaan 7 8200 Brugge

Begroting, rekeningen


Art. 21. Elk jaar, op 31 december, worden de rekeningen van het voorgaande dienstjaar vastgesteld en wordt de begroting opgemaakt voor het volgende dienstjaar. Beide worden onderworpen aan de goedkeuring van de algemene vergadering.

ONTBINDING

Art. 23. In geval van ontbinding, vrijwillige of rechterlijke, wordt het netto sociaal actief, na het vereffenen van de schulden en het aanzuiveren van de lasten, besteed aan een werk met een soortgelijk doel dat door de algemene vergadering wordt aangeduid.

In de algemene vergadering op 27 oktober 2001, beraadslagend en beslissend overeenkomstig de bepalingen van de Wet van 27 juni 1921 en overeenkomstig haar statuten, werd besloten de v.z.w. T.V.L Race-Team te ontbinden wegens het niet tot stand komen van enige activiteiten en dit sinds haar oprichting tot op heden. Gelet op het ontbindingsbesluit en gelet op het gebrek aan enige activa -waarvoor de aanstelling van een vereffenaar aldus overbodig is- besluit de algemene vergadering deze ontbinding als definitief. Brugge, 30 oktober 2001.

Art. 24. Alle andere in onderhavige statuten niet geregelde punten worden overeenkomstig de wet geregeld.

(Get.) Jim Van Landuyt, voorzitter.

Ontbinding, vereffening Art. 22. In geval van vrijwillige ontbinding duidt de algemene vergadering eéń of twee vereffenaars aan en bepaalt hun bevoegdheid.



(66584)

[66584]

Handelsbelangen ECHO Commercial Avelgem 8580 Avelgem Identificatienummer : 76/76 OVERBRENGING SOCIALE ZETEL Wijziging maatschappelijke zetel naar : Doorniksesteenweg 77, 8580 Avelgem. Benoemingen, ontslagnemingen, raad van beheer v.z.w. HANDELSBELANGEN Avelgem, identificatienummer 76/76. Verslag raad van beheer van 6 maart 2002 : Benoeming of bevestiging van onderstaande personen als leden van de raad van beheer : De heer Wouter BYTTEBIER; De heer Tom CLAEYS; De heer Johan YSENBAERT; Mevr. Gerlinde VERSTRAETEN; Mevr. Eveline VERHIEST; Mevr. Hilde NAESSENS, allen van Belgische nationaliteit. De mandaten werden als volgt verdeeld : Mevr. Gerlinde VERSTRAETEN, voorzitter. De heer Wouter BYTTEBIER, secretaris. De heer Johan YSENBAERT, penningmeester. (Get.) Gerlinde VERSTRAETEN, voorzitter.

N. 8666

(Get.) Wouter BYTTEBIER, secretaris.

(65908P)

[65908]

Oxfam Wereldwinkel Sint-Lievens-Houtem 9521 Sint-Lievens-Houtem Identificatienummer : 8666/2002 STATUTEN De ondergetekenden : Van Damme, Gina, verpleegkundige, Kerkstraat 60, 9521 Letterhoutem; De Corte, Hilde, huisvrouw, Windgat 21, 9521 Letterhoutem; Haems, Christiane, bediende, Binnenstraat 14, 9520 Vlierzele. Heirman, Johan, arbeider, Wijmenier 14, 9520 Vlierzele; Keppens, Martine, verpleegster, Luikerveld 43, 9520 Vlierzele; Adams, Els, leerkracht, Hauwerzele 48, 9520 Sint-LievensHoutem; Van Molle, Stijn, opticien, Markplein 12, 9520 Sint-LievensHoutem; Volcaert, Hannelore, orthopedagoge, Marktplein 12, 9520 SintLievens-Houtem; Mabilde, Lies, TBS-onderwijzeres, Houtemstraat 78, 9860 Oosterzele; Verleyen, Heidi, onderwijzeres, Kerkstraat 8, 9521 Letterhoutem; Van Kelst, Anne, huisvrouw, Blareveld 11, 9520 Sint-LievensHoutem; De Winter, Ann, opvoedster, Letterhoutemdorp 4, 9521 Letterhoutem; Van Liedekerke, Caroline, onderwijzeres, Ferdinand Lousbergkaai 48d, 9000 Gent, allen van Belgische nationaliteit, richten hierbij een v.z.w. op waarvan de statuten luiden : I. Naam, doel

N. 8665 - 8677

4785

Art. 3. De vereniging stelt zich tot doel om : bij te dragen tot het verspreiden van informatie over en het verwerven van inzicht in problemen van de (wereld)samenleving; vormingsactiviteiten op te zetten die het verwerven van dit inzicht kunnen bevorderen; acties te stimuleren, zelf te organiseren en te helpen coo¨rdineren om de bevolking gevoelig te maken voor deze problemen via de verkoop van producten, de bedoeling en de werkwijze van de producenten ervan bekend te maken; fondsen te verzamelen voor groepen die op onze solidariteit beroep kunnen doen; alternatieven die in de plaats kunnen komen van de huidige houdingen en structuren te zoeken, te steunen en bekend te maken. Om deze doelstellingen te bereiken, kan de vereniging gebruik maken van verkoopsacties, vormingsinitiatieven, inzamelingen en alle middelen die door de raad van bestuur daartoe geschikt bevonden worden. Art. 4. De vereniging streeft deze doelstellingenna, onafhankelijk van elke politieke partij en van elke vakbond en ze is niet gebonden aan een bepaalde filosofische of religieuze instelling. II. Samenstelling Art. 5. De vereniging bestaat uit individuele leden. Het lidmaatschap is kosteloos. Het minimum aantal leden is drie. Iedereen die actief is in de periode voorafgaand aan de algemene vergadering kan lid worden. Over opname en uitsluiting van de leden beslist de algemene vergadering met twee derde meerderheid stemmen. De leden worden geacht akkoord te gaan met de maatschappijen ontwikkelingsvisie van « Oxfam Wereldwinkels », v.z.w. Elk lid kan ontslag nemen uit de algemene vergadering door een schriftelijke mededeling van deze beslissing aan de voorzitter van de raad van beheer. Een lid dat sinds de laatste statutaire vergadering niet meer actief was wordt op de algemene vergadering als ontslagnemend beschouwd. III. Beheer Art. 6. De raad van beheer telt minstens drie en hoogstens acht leden. Deze worden verkozen door de algemene vergadering. De raad van beheer heeft de bevoegdheden die haar bij wet zijn toegekend. Art. 7. De raad van beheer komt minstens eéńmaal per jaar bijeen op schriftelijke uitnodiging van de voorzitter. Van elke vergadering wordt een verslag opgemaakt, dat aan de leden van de algemene vergadering wordt bezorgd. Art. 8. De leden van de raad van beheer worden verkozen voor de duur van drie jaar, met een tweederde meerderheid van de uitgebrachte stemmen, door en uit de leden van de algemene vergadering. Een lid van de raad van beheer kan zijn ontslag vragen uit de raad van beheer mits een schrijven aan de voorzitter. Om geldig te beslissen moet de meerderheid van de leden aanwezig zijn. De raad van beheer kiest een voorzitter ( steeds een vrijwilliger) en een secretaris (m/v). IV. Beleid Art. 9. De algemene vergadering heeft, naast haar wettelijke bevoegdheden en deze die vernoemd zijn in andere artikelen van deze statuten, volgende bevoegdheden : 1° bekrachtigen of afkeuren van inhoudelijke standpunten van de vereniging; 2° beslissen over de grote lijnen van de jaarplanning; 3° princiepsbeslissingen nemen inzake de toekomst van de v.z.w. Hieronder vallen onder andere beslissingen inzake aankoop van onroerend patrimonium, (ver)huur van gebouwen, tewerkstelling van betaald personeel, het aangaan van leningen, enz.; 4° vastleggen van het huishoudelijk reglement; 5° wijzigen van de statuten.

Art. 2. De zetel van de vereniging is gevestigd te 9520 SintLievens-Houtem, Krabbenijk 4. De raad van beheer is gemachtigd om de zetel over te plaatsen binnen de gemeente.

Art. 10. De algemene vergadering komt minstens eéńmaal per jaar samen op schriftelijke uitnodiging, met opgave van de agenda. Behalve in speciale gevallen, vernoemd in andere artikelen van de statuten, beslist de algemene vergadering met gewone meerderheid van de uitgebrachte stemmen. Van elke algemene vergadering wordt een verslag opgemaakt en aan de leden toegestuurd. Eeń exemplaar ligt tevens ter inzage op de zetel van de vereniging.

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

599

Artikel 1. De vereniging draagt Wereldwinkel Sint-Lievens-Houtem ».

de

naam :

« Oxfam-


4786

N. 8668

V. Diversen Art. 11. De raad van beheer kan personen volmacht verlenen om de vereniging rechtsgeldig te binden.

(67007 — 67007P)

[67007]

« Don Bosco-bouw »

Art. 12. Al wat niet voorzien is in deze statuten, wordt geregeld overeenkomstig de wet van 27 juni 1921.

Blauwkasteelweg 8310 Brugge Identificatienummer : 8668/2002

Art. 13. De ontbinding van de vereniging kan slechts gebeuren mits het bijeenkomen van de algemene vergadering waarop minstens twee derde van de leden aanwezig zijn en hun stem uitbrengen en wanneer tot de ontbinding beslist wordt met minstens twee derde van de stemmen. Deze beslissing houdt de bestemming in van de goederen en van de schuldvorderingen van de vereniging. In geval van ontbinding kunnen de goederen en tegoeden van de vereniging slechts overgemaakt worden aan een vereniging met rechtspersoonlijkheid waarvan het maatschappelijk doel nauw aansluit bij dat van « Oxfam-Wereldwinkel Sint-LievensHoutem ». De opheffing van de vereniging wordt in de verslagen opgenomen.

Ondergetekenden : 1. Lefe`vre, Thomas, logopedist, Vossensteert 113, 8310 Brugge; 2. Vanneste, Sylvie, bediende, Bisschopsdreef 28, 8310 Brugge; 3. Beernaert, Carl, bediende, Polderhoeklaan 29, 8310 Brugge; 4. Paridaen, Ingrid, verpleegster, Zilversparrenstraat 64, 8310 Brugge; 5. Lenoir, Eric, bediende, Stijn Streuvelsstraat 55, 8000 Brugge, allen van Belgische nationaliteit, zijn overeengekomen een v.z.w. op te richten waarvan de statuten de volgende zijn :

BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER

Artikel 1. De vereniging draagt de naam : « Don Bosco-bouw », v.z.w.

STATUTEN

Naam, zetel, doel, duur

De algemene vergadering heeft in haar oprichtingsvergadering van dinsdag 12 maart 2002 volgende leden benoemd tot beheerder voor een periode van twee jaar : 1. Mevr. De Winter, Ann, opvoedster, Letterhoutemdorp 4, 9521 Letterhoutem. 2. De heer Heirman, Johan, arbeider, Wijmenier 4, 9520 Vlierzele. 3. Mevr. Van Liedekerke, Caroline, onderwijzeres, Ferdinand Lousbergskaai 48 d, 9000 Gent. Op de vergadering van de raad van beheer van 12 maart 2002 verkozen de beheerders onderling tot : Voorzitter : Mevr. Ann De Winter. Ondervoorzitter : de heer Heirman, Johan. Secretaris : Mevr. De Corte, Hilde. Sint-Lievens-Houtem, 13 maart 2002.

Art. 2. De sociale zetel van de v.z.w. Don Bosco-bouw is gevestigd op het adres Blauwkasteelweg, 8310 Brugge. Art. 3. De vereniging heeft tot doel, met uitsluiting van enige winstoogmerk, binnen de spelregels van V.V.K.S.M., morele en financie¨le steun te verlenen aan de scoutsgroep Don Bosco (scoutsgroep Don Bosco maakt deel uit van de v.z.w. V.V.K.S.M.). De vereniging oefent geen controle uit op specifieke scoutsactiviteiten of scoutsgebonden activiteiten van de leden van scoutsgroep Don Bosco. Zij mag alle handelingen stellen die rechtsreeks of onrechtstreeks verband houden met haar doel in de meest ruime zin. In die zin mag zij, op bijkomstige wijze, economische activiteiten uitoefenen, op voorwaarde dat de opbrengst daarvan uitsluitend en integraal besteed wordt aan het hoofddoel. De vereniging is bevoegd alle roerende en onroerende goederen die zij voor het verwezenlijken van haar doel nodig heeft, in eigendoms- of andere zakelijke rechten uit te oefenen. Art. 4. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur.

Voor eensluidend afschrift :

Leden

(Get.) Hilde De Corte, secretaris.

Art. 5. Het aantal leden is onbeperkt maar mag niet minder zijn dan drie. Art. 6. De kandidaat-leden dienen lid te zijn van scoutsgroep Don Bosco en moeten minimum 18 jaar oud zijn.

N. 8667

(64263)

[05760]

Jan Pirrewit 2900 Schoten Identificatienummer : 1871/2000 OVERBRENGING SOCIALE ZETEL BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER Artikel 2 : De maatschappelijke hoofdzetel van de vereniging is vanaf heden gevestigd te 2900 Schoten, Lode Weijtenstraat 32. Artikel 32 : De algemene vergadering heeft tot beheerders verkozen : 1. Lauriks Oswald, arbeider, Kuipersstraat 42, 2900 Schoten. 2. Morreel Willem, verpleger, Clara Sellingsstraat 73, 2100 Deurne. 3. Rombouts Gryt, studente, Jacob Jordaensstraat 2, 2900 Schoten. 4. Stevens Gert, bediende, Mechelsesteenweg 13, 2500 Lier. 5. Theeuwes Franciscus, verpleger, Oostergeest 15, 2170 Ekeren. 6. Van De Mieroop Jeannine, verpleegster, Lange Kongostraat 9, 2060 Antwerpen, allen van Belgische nationaliteit. Artikel 33 : Mandaatverdeling : Voorzitter : Theeuwes Franciscus. Ondervoorzitter : Lauriks Oswald. Penningmeester : Stevens Gert. Secretaris : Morreel Willem. Alle andere artikelen van de statuten blijven ongewijzigd. Schoten, 6 februari 2002. (Get.) Theeuwes Fr., voorzitter.

(Get.) Morreel W., secretaris.

Art. 7. De kandidaat-leden stellen zich kandidaat per gewone brief of mail bij de voorzitter en worden verkozen door de algemene vergadering. De leden moeten geen bijdrage betalen. Art. 8. Ontslagneming gebeurt door eenvoudig schrijven, gericht aan de voorzitter. Uitsluiting gebeurt bij aangetekend schrijven en bij beslissing van de algemene vergadering, waardoor twee derde van de stemmen nodig zijn. Art. 9. De ontslaggevende of uitgesloten leden hebben hoegenaamd geen recht op het kapitaal van de vereniging. Ze mogen het bedrag van de door hen of door hun mandatarissen gestorte bijdragen niet terugeisen. Ze mogen nog inventaris eisen, noch opgave of voorlegging van rekeningen, noch de zegels doen leggen. Beheer Art. 10. De vereniging zal beheerd worden door een raad van beheer. De raad van beheer kiest onder zijn leden een voorzitter, een secretaris en een penningmeester. Tot deze raad van beheer moet minimum eéń lid behoren van de leiding van scoutsgroep Don Bosco. Hij of zij moet voorgedragen worden door de groepsraad van de scoutsgroep Don Bosco. De leden van de raad van beheer moeten de leeftijd van achttien jaar bereikt hebben. De raad van beheer wordt benoemd door de algemene vergadering voor de duur van drie jaar. Een beheerder kan vroegtijdig ontslag nemen, of afgezet worden door beslissingen van de algemene vergadering bij gewone meerderheid van stemmen genomen, tenminste indien de helft van de leden aanwezig zijn. Art. 11. De raad van beheer kan handelingen stellen, die behoren tot het beheer van de verenging in de ruimst mogelijke zin van het woord, behoudens die handelingen voorzien in artikel 12. De raad van beheer vertegenwoordigt de vereniging in alle gerechtelijke en buitengerechtelijke handelingen. Hij mag een derde persoon afvaardigen. De raad van beheer kan voor handelingen die het dagelijkse beheer betreffen, zijn bevoegdheid overdragen aan eéń of meerdere personen.


4787

Algemene vergadering

RAAD VAN BEHEER

Art. 12. De algemene vergadering bestaat uit alle leden van de v.z.w. « Don Bosco-bouw », en is het soevereine gezag van de vereniging. Elk lid heeft één stem. Tot haar bevoegdheid zijn voorbehouden : 1. De wijziging aan statuten. 2. De benoeming van de raad van beheer, alsook zijn afzetting. 3. De jaarlijkse goedkeuring van de rekeningen en de begrotingen. 4. De vrijwillige ontbinding van de vereniging. 5. De uitsluiting van leden. 6. Het afsluiten van leningen. Het aankopen van onroerende goed. De raad van beheer is verplicht de algemene vergadering bijeen te roepen, telkens eéń vijfde van de leden erom verzoekt.

De algemene vergadering heeft heden tot beheerders verkozen : 1. De voorzitter : Lefe`vre, Thomas, logopedist, Vossensteert 113, 8310 Brugge. 2. De secretaris : Vanneste, Sylvie, bediende, Bisschopsdreef 28, 8310 Brugge. 3. De penningmeester : Beernaert, Carl, bediende, Polderhoeklaan 29, 8310 Brugge. 4. Paridaen, Ingrid, verpleegster, Zilversparrenstraat 64, 8310 Brugge. 5. Lenoir, Eric, bediende, Stijn Streuvelsstraat 56, 8000 Brugge. 6. Pieter Jonckheere, student, Polderhoeklaan 19, 8310 Brugge. (Get.) Lefe`vre, Thomas; Vanneste, Sylvie; Beernaert, Carl; Paridaen, Ingrid; Lenoir, Eric; Pieter Jonckheere.

Art. 13. De jaarlijkse algemene vergadering wordt gehouden in het eerste kwartaal. De vergadering wordt bijeengeroepen door de raad van beheer door een brief met bijgevoegde dagorde, acht dagen op voorhand. Alle beslissingen worden opgenomen in een verslagboek. Ieder lid heeft recht van inzage van dit verslagboek. Belanghebbende derden kunnen kennis nemen van de besluiten van de algemene vergadering, op het adres van de voorzitter, na afspraak met deze laatste. Beslissingen die niet op de dagorde staan, mogen genomen worden, mits de helft van de aanwezige leden erin toestemt. Afwezige leden mogen zich door een ander lid laten vervangen mits geschreven volmacht. Men kan slechts in bezit zijn van eéń volmacht. Indien de helft van de leden niet aanwezig is of vertegenwoordigd, zal een nieuwe vergadering plaatsgrijpen, veertien dagen na de eerste. Hiervoor zal een nieuwe uitnodiging verzonden worden. Indien de helft van de leden niet aanwezig of vertegenwoordigd is, zal toch geldig gestemd kunnen over de punten van de dagorde, met uitzondering van de wettelijk bepaalde beslissingen waarvoor een tweederde vereist is.

N. 8669

Art. 14. De besluiten van de algemene vergadering worden genomen bij meerderheid van stemmen van de aanwezige leden, behalve waar de statuten of de wet anders voorzien. Voor het uitsluiten van leden is een tweederde meerderheid vereist. Een voorstel tot statutenwijziging of vrijwillige ontbinding wordt uitdrukkelijk op de agenda vermeld. Voor de statutenwijziging of vrijwillige ontbinding is een tweederde meerderheid vereist, alsook een tweederde aanwezigheid van de leden. Wanneer op deze vergadering geen tweederde van de leden aanwezig is, wordt een tweede algemene vergadering bijeengeroepen waarop met tweederde meerderheid wordt beslist ongeacht het aantal aanwezige leden. Beslissingen op deze algemene vergadering worden bekrachtigd door de burgerlijke rechtbank. Voor het wijzigen van het doel is eenparigheid van stemmen vereist. Begroting, rekeningen Art. 15. Het boekjaar van de vereniging stemt overeen met een kalenderjaar namelijk van 1 januari tot en met 31 december van ieder jaar. Met het eindigen van elk boekjaar worden door de raad van beheer de rekeningen van het verlopen jaar afgesloten, de inventaris en de balans, alsmede de begroting voor het volgend jaar opgemaakt. Zij worden aan de goedkeuring van de algemene vergadering ontworpen. Het batige saldo vergroot het vermogen van de vereniging en kan onder geen beding bij wijze van dividenden aan de leden worden uitgekeerd. Ontbinding, vereffening Art. 16. Bij vereffening van de vereniging zal de algemene vergadering de vereffenaars benoemen en hun bevoegdheden en loon vaststellen. Art. 17. In geval van ontbinden en vereffening van de vereniging, zullen al de goederen, roerend en onroerend, na aftrek van de schulden, overgedragen worden aan een vereniging met gelijke doelstellingen. Art. 18. Voor alles wat in de statuten niet uitdrukkelijk is geregeld, blijft de wet van 27 juni 1921 toepasselijk. Sint-Kruis (Brugge), 9 maart 2002. (Get.) Lefe`vre Thomas, Vanneste Sylvie, Beernaert Carl, Paridaen Ingrid, Lenoir Eric.

(66773)

[66773]

Voor Moeder Aarde 9000 Gent Identificatienummer : 14323/91 WIJZIGINGEN STATUTEN ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN Artikel 3. Voor Moeder Aarde v.z.w. is een geweldloze basisgroep welk initiatieven onderneemt voor de promotie van mensenrechten, milieudefensie en ontwapening, vanuit de beschouwing dat de aarde een levend wezen is, en bron van alle leven is. De vereniging kiest hierbij resoluut voor een geweldloze en basisdemocratische werking. Voor Moeder Aarde v.z.w. werkt samen met haar zusterorganisaties in het buitenland. Artikel 6. Het lidgeld mag niet meer dan EUR 250 per jaar bedragen. Ontslagen en benoemingen : De algemene vergadering van de vereniging zonder winstoogmerk verenigd op 23 februari 2002 te Gent, heeft de ontslagen van volgende beheerraadsleden ontvangen, zijnde Veerle Van Mossevelde en Caroline Dossche. Hun ontslag werd goedgekeurd en de algemene vergadering verleent ze kwijting van alle afspraken met derden. Volgende beheerraadsleden werden met unanimiteit en voor onbeperkte duur benoemd door de algemene vergadering van 23 februari 2002. Katri Silvonen, Kastanjestraat 69, 9000 Gent. Bernard De Witte, F. Rooseveltlaan 404/B, 9000 Gent. Paul D’Huyvetter, Lange Steenstraat 16/d, 9000 Gent. (Get.) Katri Silvonen, Bernard De Witte, Paul D’Huyvetter.

N. 8670

(60323 — 60323P)

[05805]

FEERIES ROYALES Rue Edouard Colson 82 4431 Loncin Numéro d’identification : 8670/2002 STATUTS Les soussigne´s : 1. BOVY, PATSY, rue Edouard Golson 82, Loncin. 2. SEBASTIEN, FRANCOIS, avenue Ce´leste Mainjean 11/1, Awans. 3. VANHERCKE, MYLENE, rue Marcel Dupont 1, Awans. 4. L’ALLEMAND, SEBASTIEN, rue des Fusillers 30, Lie`ge, tous de nationalite´ belge ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arreˆte´ les statuts comme suit : TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge social er

Article 1 . L’a.s.b.l. est deńommeé : « FEERIES ROYALES ». Art. 2. Son sie`ge social est e´tabli rue Edouard Colson 82, a` 4431 Loncin. Il pourra eˆtre transfe´re´ par dećision du conseil d’administration dans tout autre lieu, avec publication au Moniteur belge dans le mois de sa date.

4788

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif TITRE II. — Objet

Art. 3. L’a.s.b.l. a pour objet : promouvoir les spectacles de tous types, afin de maintenir l’activite´ des artistes de tous types. Elle pourra en outre poser tous actes se rapportant directement ou indirectement a` son objet. TITRE III. — Membres Art. 4. L’association est composeé de membres effectifs et de membres adhe´rents. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut eˆtre infe´rieur a` trois, celui des membres adhe´rents n’est pas impose´. Sauf ce qui sera dit aux articles 10 et suivants, les membres effectifs et les membres adhe´rents jouissent des meˆme droits. Art. 5. Est conside´re´ comme membre adhe´rent toute personne payant une cotisation ou qui paye une carte de soutien. Art. 6. Sont membres effectifs : 1. Les signataires du pre´sent acte. 2. Tout membre adhe´rent qui en fait la demande ećrite au conseil d’administration; celui-ci a` la prochaine reúnion statue au quatre cinquièmes des voix a` vote secret e´ventuellement sur l’admission. Art. 7. Les membres effectifs et adhe´rents sont libres de se retirer a` tout moment de l’association en adressant par ećrit leur de´mission au conseil d’administration. Est re´pute´ de´missionnaire, le membre effectif ou adhe´rent qui ne paie pas sa cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adresse´ par lettre recommandeé a` la poste. L’exclusion d’un membre effectif ou adhe´rent ne peut eˆtre prononceé que par le conseil d’administration a` la majorite´ des quatre cinquièmes. Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’a` dećision de l’assembleé geńe´rale, membres qui se seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois de l’honneur et de bienseánce. Art. 8. Le membre de´missionnaire ou exclu, et les ayants droit d’un membre de´missionnaire, exclu ou de´funt, n’ont aucun droit a` faire valoir sur l’avoir social. TITRE IV. — Cotisations

Art. 15. L’assembleé geńe´rale ne peut valablement de´libe´rer sur la dissolution de l’association ou la modification des statuts que conforme´ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif. Art. 16. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un registre de proce`s-verbaux signe´s par le pre´sident et le secre´taire. Ce registre est conserve´ au sie`ge social ou tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans de´placement du registre. Ces dećisions seront e´ventuellement porteés a` la connaissance des tiers inte´resse´s par lettre a` la poste. Toute modification aux statuts doit eˆtre publieé dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Il en est de meˆme de toute nomination, de´mission ou re´vocation d’administrateur. TITRE VI. — Conseil d’administration Art. 17. L’association est administreé par un conseil compose´s de trois administrateurs au moins et de six au plus, nomme´s et re´vocables par l’assembleé geńe´rale et choisi parmi les membres effectifs. Le conseil de´libe`re valablement de´s que la moitie´ de ses membres est pre´sente. Art. 18. La dureé du mandat est fixeé a` trois anneés. En cas de vacances au cours d’un mandat, l’administrateur provisoire nomme´ pour y pourvoir ache`ve le mandat de celui qui le remplace. Les administrateurs sortants sont reé´ligibles. Art. 19. Le conseil de´signe parmi ses membres un pre´sident, e´ventuellement un vice-pre´sident, un tre´sorier et un secre´taire. En cas d’empeˆchement du pre´sident, ses fonctions sont assumeés par le vice-pre´sident ou le plus aˆge´ des administrateurs pre´sents. Art. 20. Les dećisions du conseil d’administration sont prises aux quatre cinquièmes des voix e´mises par les administrateurs pre´sents ou repre´sente´s, sauf autre stipulation des pre´sents statuts. En cas de partage des voix, celle du pre´sident ou de l’administrateur qui le remplace est pre´ponde´rante. Art. 21. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion de l’association. Art. 22. Le conseil d’administration peut, sous sa responsabilite´, de´le´guer la gestion journalie`re de l’association a` l’un de ses membres ou a` un tiers associe´ ou non.

Art. 9. Les membres effectifs et les membres adhe´rents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixe´ par l’assembleé geńe´rale, sur proposition du conseil d’administration.

Art. 23. Les actes qui engagent l’association autres que ceux de gestion journalie`re sont signe´s, a` moins d’une de´le´gation spećiale du conseil, par le pre´sident et un administrateur, lesquels n’auront pas a` justifier de leurs pouvoirs a` l’e´gard des tiers.

TITRE V. — Assembleé geńe´rale

Art. 24. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exećution de leur mandat. Celui-ci est exerce´ a` titre gratuit. Des jetons de pre´sences pourront le cas ećheánt eˆtre attribue´ aux membres du conseil.

Art. 10. L’assembleé geńe´rale est composeé de tous les membres effectifs. Elle est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration. Les membres adhe´rents y sont invite´s mais ne peuvent prendre part au vote. Art. 11. Les attributions de l’assembleé geńe´rale comportent le droit, sur proposition du conseil d’administration : 1. De modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l’association en se conformant aux dispositions le´gales en la matie`re. 2. De nommer et de re´voquer les administrateurs. 3. D’approuver annuellement les budgets et les comptes. 4. D’exercer tous autres pouvoirs de´rivant de la loi ou des statuts. Art. 12. Les membres effectifs sont convoque´s aux assembleés geńe´rales par le pre´sident du conseil d’administration. Les convocations sont faites par lettre missive, adresseé huit jours au moins avant la reúnion de l’assembleé. Elles contiennent l’ordre du jour. Les invitations aux membres adhe´rents sont faites de la meˆme manie`re.

TITRE VII. — Re`glement d’ordre inte´rieur Art. 25. Un re`glement d’ordre inte´rieur pourra eˆtre mis au point par le conseil d’administration. TITRE VIII. — Dispositions diverses Art. 26. L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 dećembre. Par exception, le premier exercice de´butera ce jour pour se cloˆturer le 31 dećembre 1999. Art. 27. Le compte de l’exercice ećoule´ et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale ordinaire, qui se tiendra le troisième samedi de chaque mois de janvier ou le jour imme´diatement suivant s’il s’agit d’un jour fe´rie´.

Art. 13. L’assembleé doit eˆtre convoqueé par le conseil d’administration ou son pre´sident lorsqu’un cinquie`me des membres effectifs ou adhe´rents en fait la demande, et leurs propositions doivent eˆtre porteés a` l’ordre du jour.

Art. 28. L’assembleé geńe´rale peut de´signer un commissaire charge´ de ve´rifier les comptes de l’association et de lui pre´senter un rapport annuel. Il est nomme´ pour trois anneés et est reé´ligible.

Art. 14. Tous les membres effectifs ont un droit de vote e´gal a` l’assembleé geńe´rale. Les re´solutions sont prises aux trois quarts des voix pre´sentes ou repre´senteés, sauf dans le cas ou` il en est dećide´ autrement par la loi ou les pre´sents statuts. En cas de partage des voix, celle du pre´sident ou de l’administrateur qui le remplace est pre´ponde´rante.

Art. 29. En cas de dissolution de l’association, l’assembleé geńe´rale de´signera le ou les liquidateurs, de´terminera leurs pouvoirs et indiquera l’affectation a` donner a` l’actif net de l’avoir social. Cette affectation devra obligatoirement eˆtre faite en faveur d’une œuvre de bienfaisance. Ces dećisions ainsi que les noms, professions et adresses du ou des liquidateurs seront publie´s aux annexes au Moniteur belge.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Dispositions transitoires L’assembleé geńe´rale de ce jour a e´lu le conseil d’administration de trois personnes qui suit, avec leur qualite´ : 1. BOVY, PATSY, administrateur de´le´gue´. 2. SEBASTIEN, FRANCOIS, administrateur. 3. VAN-HERCKE, MYLENE, administrateur. 4. L’ALLEMAND, SEBASTIEN, administrateur. Plus amplement qualifie´s ci-dessus, qui acceptent ce mandat. Les cotisations ont e´te´ fixeés comme suit : Membres effectifs : BEF 1 000. Membres adhe´rents : BEF 500. Fait a` Alleur, en autant d’exemplaires que de parties, plus un Moniteur belge. (Suivent les signatures.)

N. 8671 [65927] (65927) Politie Opleidings-, Trainings- en Vormingscentrum Antwerpen 2030 Antwerpen Identificatienummer : 28624/00 BENOEMINGEN — RAAD VAN BESTUUR Overeenkomstig artikel 11 van de statuten, heeft de algemene ledenvergadering op 16 november 2001, volgende nieuwe leden van de raad van bestuur aangeduid : Detie`ge Leona Maria, burgemeester van Antwerpen, economisch adviseur, C. Broecksstraat 11, 2030 Antwerpen; voorzitter. Cools Marc Jozef Maria, criminoloog, Lange Lozanastraat 41, 2018 Antwerpen; ondervoorzitter. Baetens Lucas Helena Alfons, ambtenaar - arrondissementscommissaris, Tweebunder 50, 2650 Edegem. Grootjans Dirk, advocaat - schepen voor integrale veiligheidszorg, Lange Leemstraat 8, 2018 Antwerpen. Nolf Freddy Jean Alfons, stadssecretaris, Pauwenlaan 13, 2660 Hoboken. Knockaert Marianne, historica - bestuursdirecteur-veiligheidsadviseur, Schamelhoutstraat 3, 2050 Antwerpen. Lamine Luc, hoofdcommissaris - korpschef lokale politie, Antwerpen, Leeuw van Vlaanderenlaan 86, 2950 Kapellen. Den Hondt Edmond, hoofdcommissaris van politie, Klaverheide 67, 2930 Brasschaat; secretaris-penningmeester. Voor eensluidend afschrift :

(67173 — 67173P)

[67173]

De heer Georges Braeckmans, gepensioneerde, wonende te Overijse, Tenrodestraat 12, van Belgische nationaliteit; De heer Francis Smet, ambtenaar, wonende te Brussel, Struisvogelstraat 23, van Belgische nationaliteit; Mevr. Marina Goossens, bediende, wonende te Overijse, Eekhout 3, van Belgische nationaliteit, zijn overeengekomen een vereniging zonder winstoogmerk op te richten, waarvan de statuten als volgt bepaald zijn : TITEL I. — Benaming, maatschappelijke zetel, doel, duur Artikel 1. De vereniging draagt de naam : Jeugdvoetbal Druivenstreek, v.z.w. Art. 2. De maatschappelijke zetel van de vereniging is gevestigd te 3090 Overijse, Biesmuiterlaan 26. De maatschappelijke zetel kan worden verplaatst bij eenvoudige beslissing van de algemene vergadering. Art. 3. De vereniging heeft tot doel : de sportopleiding en -begeleiding van de jongeren te bevorderen, voornamelijk in voetbal, en dit in samenwerking met de clubs uit de Druivenstreek; het organiseren van sportmanifestaties, tornooien, stages, trainingen, het geven van sportonderricht en het ter beschikking stellen van de hiertoe nodige of nuttige lokalen, gebouwen, terreinen, benodigdheden en materiaal. De vereniging kan bijkomstig handelsdaden stellen voor zover de opbrengst hiervan uitsluitend wordt besteed aan het doel waarvoor zij werd opgericht. De vereniging mag alle activiteiten organiseren die rechtstreeks of onrechtstreeks bijdragen tot het verwezenlijken van het bovenvermeld doel. Art. 4. De vereniging wordt opgericht voor onbeperkte duur, maar kan te allen tijde ontbonden worden met in acht name van artikel 20 van de wet van 27 juni 1921. TITEL II. — Leden Art. 5. Het aantal leden van de vereniging is niet beperkt. Het minimum wordt vastgelegd op drie. Een kandidaat-lid dient zijn verzoek om toelating schriftelijk te richten aan de raad van beheer. Art. 6. De raad van beheer kan, onder door hem te bepalen voorwaarden, ook andere personen als ereleden tot de vereniging toelaten. Art. 7. Uittreden uit de vereniging kan te allen tijde door het schriftelijk indienen van het ontslag bij de raad van beheer. Art. 8. Het uitsluiten van een lid kan enkel via een beslissing van de algemene vergadering met een tweederde meerderheid. Tegen deze beslissing is geen beroep mogelijk. Art. 9. Een ontslagnemend of uitgesloten lid kan geen enkel recht doen gelden op het maatschappelijk bezit van de vereniging. TITEL III. — Bijdrage Art. 10. De algemene vergadering kan beslissen over een jaarlijkse bijdrage. Deze mag per lid niet meer dan tweehonderd Euro bedragen.

(Get.) Edmond Den Hondt, directeur.

N. 8672

4789

Jeugdvoetbal Druivenstreek Biesmuiterlaan 26 Identificatienummer : 8672/2002 STATUTEN De ondergetekenden : De heer Daniel De Kock, bediende, wonende te Overijse, Drogenberg 27, van Belgische nationaliteit; De heer Daniel Michiels, bediende, wonende te Ottenburg, Terlanenstraat 46, van Belgische nationaliteit; De heer Filip Casaer, student, wonende te Overijse, Biesmuiterlaan 26, van Belgische nationaliteit; De heer Geert Vanderstappen, technieker, wonende te Overijse, Decatstraat 20, van Belgische nationaliteit; De heer Luc Rottiers, zelfstandige, wonende te Brussel, François Gaystraat 300, van Belgische nationaliteit;

TITEL IV. — Algemene vergadering Art. 11. De algemene vergadering wordt samengesteld uit alle statutaire leden. Elk lid beschikt over eéń stem op de algemene vergadering. Een lid kan zich op de algemene vergadering laten vertegenwoordigen door een ander lid door voorlegging van een mandaat. Een aanwezig lid kan evenwel slechts eéń ander lid door middel van een mandaat vertegenwoordigen. Art. 12. De algemene vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van beheer, of bij afwezigheid door de ondervoorzitter. Zijn beiden afwezig dan wordt de algemene vergadering voorgezeten door de oudste van de aanwezige leden. Art. 13. De algemene vergadering wordt door de raad van beheer bijeengeroepen telkens het belang van de vereniging dit vereist. Zij moet minstens eéńmaal per jaar worden bijeengeroepen in de maand april voor het goedkeuren van de rekening van het afgelopen jaar en de begroting van het volgend jaar. Op verzoek van minstens eéń vijfde van de leden moet de raad van beheer binnen de vijftien kalenderdagen na ontvangst van het verzoek, een algemene vergadering bijeenroepen. De oproeping geschiedt bij gewone brief en bevat de plaats, dag en uur van de vergadering alsook de agenda die wordt vastgelegd door de raad van beheer. Indien ten minste eéń tiende van de leden dit wenst kan een bijkomend punt op de agenda geplaatst worden.

4790


Art. 14. De besluiten van de algemene vergadering worden schriftelijk ter kennis gebracht van de leden en desgevallend van derden. De notulen van de vergaderingen worden bijgehouden op de zetel van de vereniging. Art. 15. Op voordracht van de raad van beheer kunnen tevens niet-leden uitgenodigd worden op de algemene vergadering. Zij hebben enkel een adviserende stem. Art. 16. De bevoegdheden van de algemene vergadering zijn : het wijzigen van de statuten; het benoemen en afzetten van de beheerders; de vrijwillige ontbinding van de vereniging; het uitsluiten van de leden; het goedkeuren van de begroting en rekeningen. Art. 17. Elk lid beschikt over eéń stem. Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter doorslaggevend. Art. 18. De beraadslaging van de algemene vergadering in verband met een wijziging van de statuten of van het doel van de vereniging gebeurt met in acht name van de bepalingen hieromtrent voorzien in artikel 8 van de wet van 27 juni 1921.

Art. 27. De besluiten van de algemene vergadering en de beslissingen van de rechtbank betreffende de ontbinding van de vereniging, de voorwaarden van de vereffening, de benoeming van de vereffenaars met hun naam, beroep en woonplaats, worden bekend gemaakt als bijlage van het Belgisch Staatsblad. Art. 28. Na afloop van de vereffeningverrichtingen beslist de algemene vergadering over de bestemming van het patrimonium dat aan een vereniging met gelijkaardig doel als de ontbonden vereniging dient overgemaakt. TITEL IX. — Diverse bepalingen Art. 29. Voor alles wat in deze statuten niet uitdrukkelijk is geregeld, blijft de wet van 27 juni 1921 toepasselijk. Art. 30. De algemene vergadering heeft heden aangesteld als beheerders : De Kock, Daniel, hierboven nader geı¨dentificeerd. Michiels, Daniel, hierboven nader geı¨dentificeerd. Casaer, Filip, hierboven nader geı¨dentificeerd. Vanderstappen, Geert, hierboven nader geı¨dentificeerd. Smet, Francis, hierboven nader geı¨dentificeerd.

TITEL V. — Raad van beheer Art. 19. De vereniging wordt bestuurd door een raad van beheer die uit minimum drie leden bestaat, die lid zijn van de vereniging. Zij worden benoemd door de algemene vergadering en zijn ten allen tijde afzetbaar. Zij oefenen hun mandaat kosteloos uit. Wanneer een beheerder ontslag neemt, duidt een buitengewone algemene vergadering binnen de dertig kalenderdagen een nieuwe beheerder aan. Art. 20. De raad van beheer leidt de zaken van de vereniging en vertegenwoordigt deze bij elke gerechtelijke en buitengerechtelijke handeling. De raad van beheer kan slechts geldige beslissingen nemen indien de helft van zijn leden aanwezig is. De beslissingen van de raad van beheer worden genomen met de meerderheid van stemmen van de aanwezige beheerraadsleden. Art. 21. De raad van beheer kiest met een gewone meerderheid uit de leden van de raad van beheer een voorzitter, ondervoorzitter, secretaris en penningmeester. De raad van beheer wordt voorgezeten door de voorzitter en bij zijn afwezigheid door de ondervoorzitter. Art. 22. Aan de raad van beheer komen alle bevoegdheden toe die niet bij wet of door de statuten aan de algemene vergadering worden toegekend. Leden van de beheerraad kunnen zich niet laten vertegenwoordigen door een plaatsvervanger. Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter, of van de ondervoorzitter die hem vervangt, doorslaggevend. Art. 23. De raad van beheer kan alleen beraadslagen over punten die in de agenda opgenomen zijn, tenzij alle aanwezige beheerders ermee instemmen dat de niet-geagendeerde onderwerpen toch behandeld worden. TITEL VI. — Huishoudelijk reglement Art. 24. De raad van beheer kan een huishoudelijk reglement opstellen dat ter goedkeuring aan de algemene vergadering voorgelegd wordt. De algemene vergadering keurt het huishoudelijk reglement goed, of kan wijzigingen aanbrengen, met een gewone meerderheid. TITEL VII. — Rekening, begroting Art. 25. De raad van beheer is verplicht om jaarlijks een rekening over het afgelopen werkingsjaar en een begroting voor het volgend werkjaar op te maken en ter goedkeuring aan de algemene vergadering voor te leggen. Het werkingsjaar loopt van 1 januari tot 31 december. TITEL VIII. — Ontbinding, vereffening Art. 26. De vrijwillige ontbinding van de vereniging kan slechts uitgesproken worden door de algemene vergadering overeenkomstig de bepalingen van artikel 20 van de wet van 27 juni 1921 op de v.z.w.’s. In geval van vrijwillige ontbinding benoemt de algemene vergadering twee vereffenaars en bepaalt zij hun bevoegdheden en de vereffeningvoorwaarden. De vereniging kan tevens door een gerechtelijke beslissing ontbonden worden overeenkomstig de artikelen 18, 19 en 21 van de wet van 27 juni 1921.

RAAD VAN BEHEER De beheerders hebben vervolgens aangesteld als : Voorzitter : De Kock, Daniel. Ondervoorzitter, penningmeester : Casaer, Filip. Secretaris : Vanderstappen, Geert. Deze statuten treden in werking vanaf de datum van aanvaarding door de algemene vergadering op datum van maandag 25 maart 2002. Overijse, op 25 maart 2002. (Get.) Braeckmans, Georges; Casaer, Filip; De Kock, Daniel; Goossens, Marina; Michiels, Daniel; Rottiers, Luc; Smet, Francis; Vanderstappen, Geert.

N. 8673

(64774)

[05763]

Koninklijke Fanfare Vreugdegalm Linter 3350 Linter Identificatienummer : 17668/95 RAAD VAN BESTUUR Op 11 januari 2002 heeft de algemene vergadering van de v.z.w. Koninklijke Fanfare Vreugdegalm Linter, ingestemd met de wijzigingen in het dagelijks bestuur. Maken deel uit van het dagelijks bestuur : ALLARD August, gepensioneerde, Grote Steenweg 401, 3350 Linter. BEELEN Carine, bediende, Eendenstraat 1A, 3350 Linter. BOUVIN Patrick, elektrieker, Grote Steenweg 146, 3350 Linter. CAUWBERGHS Chantal, bediende, Pelsstraat 8, 3350 Linter. HEERINCKX Louis, gepensioneerde, Stationsstraat 15, 3350 Linter. LAMBEETS Marcel, gepensioneerde, Stationsstraat 28, 3350 Linter. MINSCHART Danny, bediende, Eendenstraat 12b, 3350 Linter. STROOBANTS Edgard, gepensioneerde, Grote Steenweg 411, 3350 Linter. VANDERSMISSEN Herman, technisch leraar, Grote Steenweg 476, 3350 Linter. (Get.) Carine Beelen, secretaris. (Get.) Herman Vandersmissen, penningmeester.

(Get.) Edgard Stroobants, voorzitter.


(66145)

[66145]

Judoclub Poperinge Westouterstraat 16 8970 Poperinge Identificatienummer : 6197/84 NIEUWE STATUTEN HOOFDSTUK I. — Benaming, zetel, duur, doel Artikel 1. De vereniging zonder winstoogmerk wordt genoemd : v.z.w. « Judoclub Poperinge ». Haar maatschappelijke zetel is gevestigd in de Westouterstraat 16, 8970 Poperinge. Het adres van de zetel kan verplaatst worden bij beslissing van de raad van beheer van Judoclub Poperinge. Briefwisseling wordt gericht op het adres van de secretaris. Art. 2. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur. Art. 3. De vereniging heeft tot doel : a) De vergunningshouders van de Judoclub Poperinge de mogelijkheid te geven het judo te beoefenen. b) Het aanleren, beoefenen en het verspreiden van de judosport in het algemeen in de hand te werken, zowel recreatief en competitief. c) Het nemen van alle initiatieven ter bevordering van de judosportbeoefening en ter realisering van de doelstellingen. HOOFDSTUK II. — Leden Art. 4. Het aantal leden is onbeperkt, maar moet minstens drie bedragen. Lid van de Judoclub Poperinge zijn de personen die vergunninghouder zijn van de VJF onder het clubnummer 3041. De judoka’s die vergunninghouder zijn van een andere club of federatie moeten toelating krijgen van een lid van de raad van beheer om de tatami te betreden. Nieuwe leden kunnen steeds voorlopig toegelaten worden als ze de nodige initiatie documenten ingevuld hebben, die voorzien zijn door de VJF. De procedure van toelating van leden wordt verder geregeld in het huishoudelijk reglement van de Poperingse Judoclub. Art. 5. De leden zijn vrij uit de vereniging te treden. Maar moeten wel rekening houden met de transferreglementen van de VJF. Het lid dat weigert de bijdrage te betalen wordt geacht ontslag te nemen. De uitsluiting van een lid kan slechts door de raad van beheer en met twee derden der stemmen uitgesproken worden. De beslissing tot uitsluiting wordt aan het betrokken lid per aangetekend schrijven ter kennis gebracht. De uitsluiting gaat in de dag van voormelde kennisgeving. De voorzitter of trainer die op het moment van ontoelaatbare feiten als verantwoordelijke aangesteld is, kan in afwachting van de beslissing van de raad van beheer het lid voorlopig schorsen gedurende een bepaalde periode maar ten langste tot en met de dag van de eerstvolgende vergadering van de raad van beheer. Het uitgetreden of uitgesloten lid kan geen deel van het maatschappelijk vermogen of patrimonium van de Poperingse Judoclub opeisen en kan nooit teruggave of vergoeding van de gestorte bijdragen, aanbrengen of van andere prestaties vorderen. Art. 6. Jaarlijks wordt er een algemene vergadering voorzien, waarvan de datum twee maanden op voorhand aan alle leden bekend gemaakt wordt via het aanplakbord in de dojo. De algemene vergadering is niet verplicht voor de leden. Leden die wel aanwezig zullen zijn op de vergadering maken zich, om organisatorische redenen, bekent minstens eéń week voor de dag van de algemene vergadering. Wanneer de leden een punt op de agenda van de vergadering willen toevoegen dan moet dit minstens twee weken voor de algemene vergadering schriftelijk aangevraagd en overhandigd worden aan de voorzitter of secretaris. HOOFDSTUK III. — Algemene vergadering Art. 7. De algemene vergadering is het hoogste gezag van de club. Ze is samengesteld uit alle leden en wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van beheer of de plaatsvervanger door hem aangesteld of bij gebreke aan aanstelling het oudste aanwezige beheersraadslid. Elk lid met een minimum leeftijd van 16 jaar kan zijn stem uitbrengen. De aangesloten leden jonger dan 16 jaar kunnen enkel door eéń van hun ouders of voogden vertegenwoordigd worden op de algemene vergadering. Deze ouder of voogd kan in naam van zijn/haar minderjarig kind een geldige stem

4791

uitbrengen op de algemene vergadering. Ouders of voogden die lid zijn van de raad van beheer mogen stemmen als lid van de Raad van Beheer en als ouder van de minderjarige. Wanneer meerdere kinderen jonger dan 16 jaar uit eéń gezin lid zijn van de judoclub dan mag de ouder evenredig veel stemmen uitbrengen op de algemene vergadering. Art. 8. De gewone algemene vergadering wordt jaarlijks gehouden in de loop van het sportjaar op de door de raad van beheer bepaalde datum. De raad van beheer kan bovendien een buitengewone algemene vergadering bijeenroepen : a) hetzij uit eigen beweging; b) hetzij op schriftelijke aanvraag gericht aan de voorzitter van de raad van beheer door eéń vijfde van de aangesloten leden. De raad van beheer moet de vergaderingen bijeenroepen in al de door de statuten voorziene gevallen. Art. 9. De dagorde van de gewone algemene vergadering zal verplichtend omvatten : a) verslag van de voorzitter over de bedrijvigheid van de club gedurende het verlopen jaar; b) verslag van de secretaris over alle technische en administratieve kwesties die in het afgelopen jaar gerezen zijn. d) verslag goedkeuring van de rekeningen en begrotingen. Art. 10. De besluiten in de algemene vergadering worden genomen bij meerderheid der aanwezige stemmen, behalve in de gevallen waarin het anders door de statuten of door de wet is voorzien. Geen enkel besluit mag worden genomen over een punt dat niet op de dagorde geplaatst werd of eraan toegevoegd werd. Ingeval van staking van stemmen is de stem van de voorzitter doorslaggevend. De algemene vergadering kan slechts geldig over de wijziging van de statuten of de ontbinding beslissen wanneer twee derde van de leden aanwezig zijn en de beslissing met twee derde van de stemmen wordt genomen. Zijn twee derde van de leden op de eerste vergadering niet aanwezig, dan wordt er verondersteld dat de leden akkoord gaan met de werking van de raad van bestuur. HOOFDSTUK IV. — Beheer en dagelijks beheer Art. 11. De raad van beheer bestaat minimum uit drie personen voorzitter, secretaris en schatbewaarder. Ieder lid van de raad van beheer wordt overeenkomstig artikel 10 verkozen door de algemene vergadering voor een periode van vier jaar. Art. 12. De raad van beheer kan slechts beslissen indien de meerderheid van de beheerders aanwezig is. De beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van stemmen. Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter of de beheerder die hem vervangt doorslaggevend, In alle gevallen van hoogdringendheid beslist het dagelijks bestuur bestaande uit de voorzitter, schatbewaarder en secretaris. Deze beslissingen bij hoogdringendheid worden op de eerstvolgende vergadering van de raad van beheer aan de raad van beheer voorgelegd. De raad van beheer kan deze bij hoogdringendheid genomen beslissing vernietigen, bevestigen of aanpassen. Art. 13. De beslissing tot afzetting van een beheer dient te worden genomen met twee derde van de stemmen. Het voorstel tot uitsluiting moet op de dagorde vermeld staan. De beheerder moet tenminste acht dagen op voorhand door de raad van beheer opgeroepen worden, teneinde gehoord te worden als hij/zij dat wenst. Hij/zij mag zich laten bijstaan door een raadsman, al of niet vergunninghouder. De oproeping moet gebeuren per aangetekend schrijven, met vermelding van het voorstel tot uitsluiting uit de Raad van Beheer. Het vooronderzoek gebeurt door de raad van beheer, zonder tussenkomst van de beheerder waarvoor de uitsluiting gevraagd wordt. Van dit vooronderzoek wordt een verslag opgesteld dat voorgedragen wordt aan de algemene vergadering. Onafgezien van de verschijning van het uitgenodigde lid zal de algemene vergadering zich geldig uitspreken over het voorstel tot uitsluiting. Ingeval van gewettigde afwezigheid van het desbetreffend lid, kan de algemene vergadering zijn beheersmandaat voorlopig schorsen in afwachting van een definitieve beslissing. Art. 14. De raad van beheer leidt de zaken van de Poperingse Judoclub. Hij is bevoegd voor alle aangelegenheden met uitzondering van deze die door de wet uitdrukkelijk aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. Hij kan ondermeer alle handelingen verrichten, alle akten stellen, overeenkomsten sluiten en minnelijke schikkingen treffen, dit met en tegenover banken, de overheid, de openbare instellingen en gelijk welke derden; alle daden van beheer en beschikking stellen m.b.t. roerende en onroerende goederen, leningen sluiten; legaten, subsidies, schenkingen en overdrachten aanvaarden, aan rechten

4792


verzaken, volmachten verlenen aan alle door hem aangewezen mandatarissen die al dan niet lid zijn van de vereniging; het huishoudelijk reglement samenstellen en/of wijzigen; de vereniging in rechte vertegenwoordigen als eiser of als verweerder en beslissen over het al dan niet aanwenden van rechtsmiddelen. De raad van beheer kan eveneens een wijziging van de statuten voorstellen. Geen akte verbindt de vereniging indien zij niet twee handtekeningen van leden van de raad van beheer draagt, waaronder deze van de voorzitter of zijn volmachtdrager. Art. 15. Het financieel beheer bestaande uit de rekening van het afgelopen dienstjaar wordt jaarlijks door de raad van beheer onderworpen aan de goedkeuring van de algemene vergadering. Deze algemene vergadering wordt bijeengeroepen op de wijze zoals voorzien in artikel 8 van deze statuten. Op dezelfde algemene vergadering kan aan de raad van beheer kwijting worden verleend voor het afgelopen dienstjaar. Art. 16. De Poperingse Judoclub is als vereniging aansprakelijk voor de misgrepen die kunnen toegeschreven worden, hetzij aan haar aangestelden, hetzij aan de organen waardoor haar wil wordt uitgevoerd. Door de beheerders wordt geen persoonlijke verplichting aangegaan betreffende de verbintenissen van Judoclub Poperinge en/of de VJF. HOOFDSTUK V Fusionering en ontbinding van de Judoclub Poperinge Art. 17. De algemene vergadering kan slechts over het fusioneren met een andere judoclub beslissen indien twee derden van de leden aanwezig zijn en indien twee derden der aanwezige stemmen hiermee akkoord gaan. Wordt aan deze vereisten niet voldaan, dan zal een tweede vergadering bijeengeroepen worden. Door deze algemene vergadering wordt geldig beraadslaagd welk het aantal aanwezige leden ook zij. Geen beslissing wordt genomen zo niet twee derde der aanwezige stemmen akkoord gaan. De club waarmee gefusioneerd wordt moet gevestigd zijn in de provincie West-Vlaanderen en deel uitmaken van de VJF. Art. 18. Dezelfde vereisten van artikel 17 worden gesteld wanneer de algemene vergadering zich uitspreekt over de ontbinding van de Judoclub Poperinge. In geval van ontbinding zal het maatschappelijk vermogen geschonken worden aan eéń of meer verenigingen zonder winstoogmerk bepaald door de algemene vergadering. Bij beslissing tot ontbinding van de Poperingse Judoclub benoemt de algemene vergadering een of meer vereffenaars en bepaalt hun machten.

Samenstelling beheerraad Byl Frank; Cruyt Jean, secretaris; De Smet Marc, penningmeester; Geeraert Raymond, voorzitter; Musschoot Adhemar; Rombaut Patrick; Rynwalt Dirk; Uytterhaegen Victor; Van Driessche Gaby; Van Maldeghem Robert. (Get.) Jean Cruyt, secretaris.

N. 8676

(66338)

[66338]

Wildbeheereenheid de Grote Beek, afgekort : « De Grote Beek » « W.B.E. » 3581 Beverlo Identificatienummer : 18952/93 BENOEMING — WIJZIGING STATUTEN ONTSLAG — WIJZIGING BENAMING Vanaf heden zal de jachtgroep Deckx toetreden tot de W.B.E. « De Grote Beek ». De jachtgroep zal vertegenwoordigd worden in de raad van beheer door de heer Deckx, Luc, wonende te Holven 89, 2490 Balen. De heer Bosmans, Mark, wonende te Vijverstraat 5, 3581 Beverlo, werd aangesteld als plaatsvervanger van de heer Deckx, Luc. Wijziging opvolger beheerraad : De heer Hulsmans, Albert, wonende te Geerdebeemdestraat 8, 3581 Beverlo, zal vervangen word als secretaris in de raad van beheer door de heer Leeten, Gunter, wonende te Spoorwegstraat 28, 3945 Ham. De heer Cools Rik, wonende te Pundershoek 46, 3941 Eksel, vertegenwoordigt nu de beheerraad voor de jachtgroep Huismans. De heer Huismans, Albert, is plaatsvervanger van de heer Cools, Rik in de raad van beheer. Wijziging bestuur : Van Baelen, Francois, is vanaf heden aangesteld als ondervoorzitter van de raad van beheer van de W.B.E. « De Grote Beek ». (Get.) Vertessen, D., voorzitter.

(Get.) Leeten, G., secretaris.

RAAD VAN BEHEER Samenstelling van de raad van beheer Haeyaert Fernand, Kleine Windeweg 7, 8900 Ieper, voorzitter. D’hondt Gino, secretaris, Breydelhofstraat 93, 8900 Ieper. Deroo Marnix, schatbewaarder, Sint-Sixtusstraat 42, 8970 Poperinge. Lobeau Luc, lid, Woestenseweg 29, 8970 Poperinge. Feryn Luc, lid, Clyttesteenweg 1a, 8970 Poperinge. Ryckeboer Noe¨l, lid, Wolnzachlaan 29, 8970 Poperinge. Sticker Herman, lid, Abeelseweg 236, 8970 Poperinge. (Volgen de handtekeningen.)

N. 8675 [65640] (65640) Steunvereniging van de Koninklijke Roeivereniging « Sport Gent » 9000 Gent Identificatienummer : 1884/36 WIJZIGING STATUTEN ONTSLAGNEMINGEN — RAAD VAN BEHEER Belgisch Staatsblad van 3 maart 1966, gewijzigd op 28 februari 1984, artikel 9, tweede lid : de bijdrage mag geen BEF 1 000 overschrijden, wordt vervangen door : de bijdrage mag geen EUR 25 overschrijden. Benoeming beheerders : Op de algemene vergadering gehouden te Gent, op 18 februari 2002, werden volgende personen benoemd : Robert VAN MALDEGHEM, Galenberglaan 21A, 9070 Destelbergen. Marc DE SMET, Klossestraat 38, 9052 Zwijnaarde. Benoeming penningmeester : Marc DE SMET, Klossestraat 38, 9052 Zwijnaarde.

N. 8677

(65679)

[65679]

Volleybalclub Sie¨sta, afgekort : « V.C.S. » 2140 Borgerhout Identificatienummer : 5248/78 BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER Samenstelling van de nieuwe beheerraad : De algemene statutaire ledenvergadering, gehouden op zondag 30 september 2001 te Wechelderzande (Lille) nam volgende beslissing : Hernieuwing van de samenstelling van de raad van beheer met ingang van 1 oktober 2001. Aanstelling van een nieuwe secretaris, Dominique LeysenVerkammen. De nieuwe beheerraad is als volgt samengesteld : Voorzitter : Van Malder, Gilbert, Eikblokstraat 45, 2100 Deurne. Secretaris : Dominique Leysen-Verkammen, Heilig Hartstraat 29, 2300 Turnhout. Schatbewaarder : Fabre, Gerard, Bikschotelaan 216, bus 5, 2140 Borgerhout. Econoom niet ingevuld. Feestbestuurder : So¨rensen, Eduard, Goedentijdstraat 11, 2660 Hoboken. Sportbestuurder : Broeders Pierre, Prinsenstraat 55, 2300 Turnhout. (Get.) D. Leysen, secretaris-beheerder.



N. 8678 [65035] (65035) Ecole catholique-Institut du Sacre´-Cœur de Thuin 6530 Thuin Numéro d’identification : 9107/82 CONSEIL D’ADMINISTRATION L’assembleé geńe´rale de l’a.s.b.l. « Ecole catholique Institut du Sacre´-Cœur a` Thuin » a de´signe´ lors de sa reúnion du 31 janvier 2002, les administrateurs suivants avec les fonctions y indiqueés, prenant effet au 1er fe´vrier 2002, comme : Pre´sident : M. Georges DEMANET, magistrat honoraire, rue d’Anderlues 8, 6530 Thuin. Tre´sorier : M. Nicolas FREDERICK, professeur, ruelle Badot 8, 6530 Thuin. Secre´taire : Mme Myriam FRANCKX-LIEGEOIS, sans profession, Grand’Rue 70, 6530 Thuin. Administrateurs : M. le doyen Ignace LEMAN, rue Leópold II 6, 6530 Thuin. M. Maurice SERVAIS, directeur retraite´, route de Sartiau 82, 6533 Bierceé. M. Benoıˆt JONARD, magistrat, dre`ve des Allie´s 80, 6530 Thuin. Mme Francine ROGER, institutrice retraiteé, rue de la Station 31, 6511 Streé. Fait a` Thuin, le 1er fe´vrier 2002. Pour extrait conforme : (Signé) Georges DEMANET, président.

N. 8679

(61549 — 61549P) Lokaal Dienstencentrum « Het ANKER », afgekort : « LDC Het ANKER »

[05807]

Langdorpsesteenweg 129 3200 Aarschot Identificatienummer : 8679/2002 STATUTEN Tussen de ondergetekenden : 1. CORNELIS, Jean, gepensioneerde, Steenweg op Sint-JorisWinge 11, 3200 Aarschot; 2. CRAB, Els, bediende, Steenweg op Nieuwrode 239, 3111 Wezemaal; 3. DEBOUTTE, Wim, bediende, Gravenstraat 68, 3220 Holsbeek; 4. HEREMANS, Jos, bediende, Heibaan 212, 2235 Hulshout; 5. HOLEMANS, Luc, advocaat, Statiestraat 12, 3200 Aarschot; 6. JACOBS, Wilfried, gepensioneerde, Merelstraat 21, 3200 Aarschot; 7. RASKIN, Polly, bediende, Langdorpsesteenweg 198, 3201 Langdorp; 8. NYSSEN, Robert, ambtenaar, Astridlaan 23, 3200 Aarschot; 9. VAN TONGELEN, Bart, advocaat, Steystraat 139, 3200 Aarschot; 10. VERLINDEN, Leon, gepensioneerde, Rode Kruislaan 37, 3200 Aarschot; 11. VUERINCKX, Jozef, zelfstandige, Werfweg 12, 3220 Holsbeek, allen van Belgische nationaliteit, werd er overeengekomen een vereniging zonder winstoogmerk (v.z.w.) op te richten volgens de wet van 27 juni 1921 (en de verdere aanpassingen). TITEL I. — Naam, zetel, doel, duur Artikel 1. De vereniging draagt de naam : « Lokaal Dienstencentrum Het Anker, v.z.w. » (LDC Het Anker). Art. 2. De vereniging is gevestigd in 3200 Aarschot, Langdorpsesteenweg 129.

N. 8678 - 8684

4793

Art. 4. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan ten allen tijde ontbonden worden bij beslissing van de algemene vergadering, mits een tweederde meerderheid van de aanwezige leden. Bovendien moeten ten minste twee derde van de leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn. TITEL II. — Leden Art. 5. Het aantal leden is onbeperkt, maar moet ten minste drie bedragen. De eerste leden zijn de ondertekenende stichters. Art. 6. Enkel de effectieve leden hebben stemrecht op de algemene vergadering, de artikelen 7 tot 10 van de wet van 27 juni 1921 zijn alleen op hen van toepassing. De rechten en verplichtingen van beschermende & adviserende leden, worden geregeld door een huishoudelijk reglement. Art. 7. Nieuwe leden worden aanvaard bij besluit van de raad van beheer. Art. 8. Ontslag en uitsluiting van leden geschieden zoals bepaald in artikel 12 van de wet van 27 juni 1921. Art. 9. De uittredende en uitgesloten leden en hun rechtsopvolgers, hebben geen deel in het vermogen van de vereniging. Evenmin in de door hen gedane inbrengsten of gestorte lidgelden. Art. 10. 1. De leden zijn geen lidgeld verschuldigd; wel kan de raad van beheer, zo zij dit nodig oordeelt, oproepen tot een vrijwillige bijdrage van maximum BEF 20 000 of EUR 500. 2. In geen geval zijn de leden persoonlijk aansprakelijk voor de verbintenissen door de vereniging aangegaan. 3. Elk lid kan ten allen tijde uit de vereniging treden. Het ontslag moet aangetekend aan de raad van beheer geschieden. TITEL III. — Beheerder, raad van beheer Art. 11. De vereniging wordt bestuurd door een raad van beheer van ten minste drie leden, benoemd -en ten allen tijde afzetbaardoor de algemene vergadering. Het mandaat van beheerder is onbezoldigd. Art. 12. 1. Om tot beheerder gekozen te worden, moet men lid zijn van de vereniging en begaan zijn met de problematiek van de thuiszorg. 2. Ieder lid kan zich kandidaat stellen voor een beheersfunctie, tot het begin van de eindstemming. Art. 13. Beheerders worden verkozen voor een termijn van 2 jaar, en zijn herkiesbaar. Mochten er -om welke reden ook, vrijwillig ontslag, overlijden, afzetting, enz.- bovenvermelde bepalingen niet meer nageleefd zijn of kunnen worden, blijven de andere beheerders in functie, tot dat er in een regelmatige vervanging en/of aanvulling is voorzien. Elke benoeming en ontslag van een beheerder moet worden bekend gemaakt in het Belgisch Staatsblad, binnen de door de wet voorziene termijn. Art. 14. 1. De raad van beheer zal uit zijn leden minimum de functies van voorzitter, secretaris, en penningmeester, aanduiden. Bij afwezigheid van de voorzitter, presideert de oudste beheerder met dezelfde bevoegdheid die gewoonlijk aan de voorzitter is verleend. 2. De raad vergadert op bijeenroeping van de voorzitter of twee beheerders. De oproepbrief behelst de agenda welke op de vergadering wordt aangehouden. 3. De raad vergadert slechts geldig als ten minste de helft van de beheerders aanwezig is, bij staking van, stemmen beslist de stem van de voorzitter. Een beheerder mag zich laten vervangen door een andere beheerder, niemand kan echter meer dan eéń volmacht hebben. 4. Van elke vergadering wordt een verslag gemaakt, dat door de voorzitter wordt ondertekend.

Art. 3. De vereniging heeft tot doel, het beheren en uitbouwen van een lokaal dienstencentrum, met als basis de richtlijnen van het decreet van de Vlaamse Regering op de thuiszorg. Zij kan elke handeling stellen die nodig of nuttig is voor de instandhouding of uitbouw van het dienstencentrum.

Art. 15. 1. De raad bestuurt de vereniging en vertegenwoordigt die bij de gerechtelijke en buitengerechtelijke handelingen. De raad treedt op als eiser of verweerder, in alle rechtsgedingen en beslist over het al dan niet aanwenden van rechtsmiddelen Hij is bevoegd alle handelingen, zonder uitzondering, te stellen die nuttig of nodig zijn voor het in stand houden of uitbouwen van de vereniging.

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

600

4794


2. De raad benoemt en ontslaat personeelsleden en bepaalt hun statuut. 3. De raad kan, onder zijn verantwoordelijkheid, bevoegdheden overdragen. Derden kunnen slechts volmacht ontvangen voor een duidelijk omschreven opdracht en mits deze in tijd beperkt is. 4. De raad vaardigt alle huishoudelijke reglementen uit die ze nodig oordeelt. 5. Alle handelingen die niet uitdrukkelijk door de wet of de statuten zijn voorbehouden aan de algemene vergadering, horen tot de bevoegdheid van de raad van beheer.

Art. 25. Aangelegenheden welke niet door deze statuten zouden worden geregeld, vallen onder de wet van 27 juni 1921 e.v. Opgesteld te Aarschot, in zoveel exemplaren als er partijen zijn op datum : 27 december 2001. (Get.) CORNELIS, Jean; CRAB, Els; DEBOUTTE, Wim; HERMANS, Jos; HOLEMANS, Luc; JACOBS, Wilfried; RASKIN, Polly; NYSSEN, Robert; VAN TONGELEN, Bart; VERLINDEN, Leon; VUERINCK, Josef.

Art. 16. De vereniging wordt tegenover derden geldig vertegenwoordigd door de gezamenlijke handtekening van twee beheerders. Tegenover derden zijn ze niet gehouden enig bewijs voor te leggen, tegenover de vereniging blijven ze echter wel aansprakelijk.

RAAD VAN BEHEER Uittreksel uit het verslag van de raad van beheer v.z.w. Het Anker, lokaal dienstencentrum Aarschot, 7 januari 2002

TITEL IV. — Algemene vergadering Art. 17. Ieder jaar wordt in de loop van het eerste semester een gewone algemene vergadering gehouden, de raad van beheer roept deze bijeen. Daarenboven kan er, zo dikwijls als het belang van de vereniging dit vereist of wanneer minstens eéń vijfde van de effectieve leden hiertoe een schriftelijk verzoek met melding van de dagorde indient, een buitengewone algemene vergadering worden bijeen geroepen. De oproeping voor een gewone of buitengewone algemene vergadering wordt per gewone brief minstens veertien dagen voordien verstuurd. De algemene vergadering kan maar geldig beraadslagen over de punten die op de agenda staan. Eéń twintigste van de effectieve leden kan acht dagen vooraf via de raad van beheer punten aan de agenda toevoegen. Art. 18. De voorzitter of zijn afgevaardigde zit de algemene vergadering voor, De voorzitter stelt een verslaggever aan.

Aanwezig : de heren Verlinden, Cornelis, Vuerinckx, Nyssen, Heremans, Van Tongelen, Holemans, Jacobs, Raskin, Mevr. Crab. In deze vergadering wordt goedkeuring verleend aan de aanstelling van de heer Vuerinckx, Jozef, Werfweg 12, te 3220 Holsbeek, tot voorzitter, van de heer Jacobs Wilfried, Merelstraat 21, te 3200 Aarschot tot secretaris en van de heer Heremans, Jos, Heibaan 212, te 2235 Hulshout tot penningmeester. (Get.) W. Jacobs, secretaris.

N. 8680

Art. 21. Van elke vergadering wordt een verslag opgemaakt en ondertekend door de voorzitter, uittreksels daarvan worden geldig ondertekend door de voorzitter of door twee beheerders. Bevoegdheden van de algemene vergadering : De algemene vergadering heeft de bevoegdheid om de statuten te wijzigen, het benoemen en afzetten van beheerders; het goedkeuren van de begroting en rekeningen, het ontbinden van de vereniging en tot het uitsluiten van leden. TITEL V. — Financieel beleid Art. 22. Het boekjaar loopt van 1 januari tot 31 december. Het eerste boekjaar zal lopen van heden tot 31 december 2002. Rekeningen en begroting worden door de raad van beheer opgesteld en voorbereid, en ter goedkeuring voorgelegd aan de jaarlijkse algemene vergadering.

(64433 — 64433P)

[05817]

Le Perron Bridge Club

Art. 19. De algemene vergadering is samengesteld uit de effectieve leden, zij beschikken allen over eéń stem. Ze kunnen zich laten vertegenwoordigen door een ander lid. Ieder lid kan slechts eéń volmacht hebben. Rechtspersonen kunnen zich laten vertegenwoordigen door een mandataris van hun keuze. Art. 20. Behoudens de uitzonderingen door de wet of statuten voorzien, worden alle beslissingen bij gewone meerderheid genomen. In geval van staking van stemmen is de stem van de voorzitter beslissend. De beslissingen van de algemene vergadering zijn bindend voor alle leden, aanwezigen en afwezigen.

(Get.) J. Vuerinckx, voorzitter.

Boulevard Fre`re Orban 32 4000 Lie`ge Numéro d’identification : 8680/2002 STATUTS Les soussigne´s : BEAUFAYS, Willy, docteur en me´decine, rue Blandot 10, 4130 Tilff, Belge. FLYSENS, Odette, sans profession, rue Blandot 10, 4130 Tilff, Belge. HANLET, Jacques, boucher, rue de Theux 15, 4877 Olne, Belge. JOLY-FICHTNER, Brigitte, professeur, quai des Ardennes 97, 4031 Angleur, Belge. LAFOURCADE, Jean Pierre, professeur, rue des Wallons 174, 4000 Lie`ge, Français. LANDURCY, Louise, sans profession, rue Albert Bataille 24, 4053 Embourg, Belge. MORREN, Roger, sans profession, Boekstraat, 8, 3500 Hasselt, Belge. VANDEN BROECK, Agne`s, sans profession, avenue de l’Industrie 38, 4030 Lie`ge, Belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif (a.s.b.l.) dont ils ont arreˆte´ les statuts comme suit : Deńomination

TITEL VI. — Wijziging statuten De wijziging van de statuten behoort uitsluitend tot de bevoegdheid van de algemene vergadering, die zal moeten handelen naar de voorschriften vervat in artikel 8 van de wet van 27 juni 1921 e.v.. TITEL VII. — Ontbinding, vereffening Art. 23. Behoudens de gevallen van rechterlijke ontbinding en de ontbinding van rechtswege, kan de vrijwillige ontbinding besloten worden door de algemene vergadering, overeenkomstig artikel 20 en volgende van de wet van 27 juni 1921 en artikel 4 van deze statuten. Het besluit tot ontbinding benoemt tevens eéń of meer vereffenaars en bepaalt hun bevoegdheid. Art. 24. 1. Bij ontbinding wordt de bestemming van de netto activa bepaald door de algemene vergadering. 2. In geen geval mogen de activa toegewezen wonden aan leden of niet-leden. Ze kunnen enkel een bestemming vinden in een vereniging met hetzelfde doel als dat van de ontbonden vereniging of het lokale O.C.M.W.

er

Article 1 . L’association est deńommeé « Le Perron Bridge Club ». Sie`ge social Art. 2. Son sie`ge social est e´tabli a` Lie`ge, actuellement au boulevard Fre`re Orban 32, a` 4000 Lie`ge. Il peut eˆtre transfe´re´ par dećision du conseil d’administration dans tout autre lieu de cette agglome´ration. Toute de´localisation du sie`ge social doit eˆtre publieé dans les trente jours aux annexes au Moniteur belge. Objet Art. 3. L’association a pour objet d’encourager, de de´velopper et de promouvoir le jeu de bridge dans une optique essentiellement rećreátive et sportive. Son but tendra vers les moyens de perfectionnement a` mettre a` la disposition des membres. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement a` son objet. Elle peut notamment preˆter son concourt et s’inte´resser a` toute activite´ similaire a` la sienne.


4795

Conseil d’administration

Droit de vote

Art. 4. Le Perron Bridge Club est repre´sente´ et administre´ par un conseil d’administration compose´ comme suit : a) un pre´sident de´signe´ par l’assembleé; il dirige le Club, le conseil d’administration et les e´ventuelles commissions. b) six membres au moins, et neuf membres au plus, ayant pose´ leur candidature accepteé par l’assembleé geńe´rale. Le conseil d’administration de´signera parmi eux un vice-pre´sident, un secre´taire, un tre´sorier et un directeur sportif. Certaines de ces fonctions sont cumulables si cela s’ave`re utile ou nećessaire. c) lors de l’assembleé geńe´rale annuelle, deux personnes du conseil d’administration devront obligatoirement remettre leur mandat a` la disposition de l’assembleé tout en gardant la possibilite´ d’eˆtre retenues pour leur reé´lection. d) toutes les fonctions sont exerceés sans nulle re´tribution.

Art. 11. Tous les membres ont un droit de vote e´gal a` l’assembleé geńe´rale. En cas de partage des voix, celle du pre´sident ou de l’administrateur qui le remplace est pre´ponde´rante. Les votes sont acquis a` main leveé lorsqu’ils de´passent ostensiblement la moitie´ au moins des suffrages exprime´s. Il pourra eˆtre proce´de´ au vote secret a` chaque fois que 20 p.c. des membres pre´sents a` l’assembleé geńe´rale le rećlament ou sur proposition du pre´sident du conseil d’administration.

Dećisions du conseil d’administration Art. 5. Les dećisions du conseil d’administration sont prises a` la majorite´ des voix e´mises par les administrateurs pre´sents ou repre´sente´s. En cas de partage des voix, celle du pre´sident ou de l’administrateur qui le remplace est pre´ponde´rante. Membres Art. 6. Sont membres : les comparants au pre´sent acte et toutes les personnes en ordre de cotisation admises en cette qualite´ par dećision du conseil d’administration. L’admission de tout candidat est subordonneé a` la pre´sentation par deux parrains, membres du Perron bridge Club, en re`gle de cotisation. Apre`s affichage aux valves durant une semaine, les demandes d’admission sont, en vue de leur agreátion, soumises au conseil d’administration. En cas de refus d’admission, le conseil d’administration n’a aucune obligation de justification de sa dećision. De´mission, exclusion Art. 7. Tout membre a la faculte´ de remettre sa de´mission sans preávis, tout en respectant les statuts de la Fe´de´ration belge de Bridge. Dans ce cas, les fonds verse´s a` titre de cotisation ou de don restent acquis au Club auquel ils appartiennent de droit. Tout membre de´missionnaire est tenu au paiement de la cotisation en cours. Le conseil d’administration, a` la majorite´ des deux tiers des membres pre´sents, peut exclure les membres : a) en cas d’inobservation des statuts ou des re`glements spećiaux en vigueur; b) en cas d’agissement, de tenue ou de propos portant atteinte aux inte´reˆts ou a` la re´putation du Club ou de la Fe´de´ration belge de Bridge ou a` l’honneur de l’un de ses membres. c) en cas de non paiement de la cotisation endeáns les deux mois suivant la date d’ećheánce pre´vue. Dans ce dernier cas, l’inte´resse´ peut pre´senter ou faire pre´senter au conseil d’administration les raisons du non-paiement. En dernier ressort, la dećision prise par le conseil d’administration restera confidentielle et sans appel et sera communiqueé par ećrit a` l’inte´resse´. Tout membre exclu peut poser une nouvelle candidature soumise aux re`gles e´dicteés par l’article 6 des pre´sents statuts. Cotisation Art. 8. Les membres du club paieront une cotisation annuelle dont le montant, fixe´ par l’assembleé geńe´rale pourra eˆtre modifie´ par dećision du conseil d’administration durant la dureé de son mandat, lors d’une session extraordinaire mais a` l’unanimite´ de ses composants. Composition de l’assembleé geńe´rale Art. 9. L’assembleé geńe´rale est composeé de tous les membres. Elle est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration. Convocation et pouvoirs de l’assembleé geńe´rale Art. 10. Les membres au club sont convie´s chaque anneé a` l’assembleé geńe´rale par simple ećrit de´pose´ a` la poste (avec l’ordre du jour) ou par l’affichage aux valves. Au cours de l’assembleé geńe´rale, le pre´sident rend compte de la situation du Club depuis un an, de la gestion administrative et des e´ventuelles propositions nouvelles. Le secre´taire et le directeur sportif rapporteront leurs activite´s. Le tre´sorier mettra a` la disposition de deux ve´rificateurs des comptes, de´signe´s par l’assembleé, la situation financie`re et son e´volution. L’assembleé geńe´rale posse`de les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi ou les pre´sents statuts. Elle peut modifier les statuts en respectant la loi du 27 juin 1921 sur les a.s.b.l.

Registre des proce`s-verbaux Art. 12. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un registre des proce`s-verbaux signe´s par le pre´sident et un administrateur. Ce registre est conserve´ au sie`ge social ou` tous les membres ainsi que les tiers inte´resse´s peuvent en prendre connaissance, mais sans de´placement du registre. Pouvoirs du conseil d’administration Art. 13. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion de l’association ainsi que tous les pouvoirs non expresse´ment attribue´s a` l’assembleé geńe´rale par la loi ou les pre´sents statuts. Signature Art. 14. Les actes qui engagent l’association sont signe´s, a` moins d’une de´le´gation spećiale du conseil, par deux administrateurs. Ceux-ci n’auront pas a` justifier de leurs pouvoirs a` l’e´gard des tiers. Ces actes auront reçu au preálable l’accord du conseil d’administration. Exercice social Art. 15. L’exercice social commence le 1er avril de chaque anneé et s’ache`ve le 31 mars suivant. Comptes et budget Art. 16. Le compte de l’exercice ećoule´ et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale ordinaire qui se tiendra dans le courant du mois d’avril de chaque anneé. Dissolution, liquidation Art. 17. La dissolution du Club ne peut se faire que par dećision d’une assembleé extraordinaire, re´gulie`rement convoqueé a` cette fin et reúnissant au moins deux tiers des membres. Si les deux tiers des membres ne sont pas pre´sents, une nouvelle assembleé geńe´rale extraordinaire sera convoqueé, qui de´libe´rera valablement, quel que soit le nombre de membres pre´sents. La dissolution ne sera effective que si elle reúnit les suffrages des trois quarts des membres pre´sents. En cas de dissolution, l’avoir du Club sera verse´ a` une œuvre de bienfaisance de´signeé par la meˆme assembleé. Divers Art. 18. Le conseil d’administration e´laborera un re`glement d’ordre inte´rieur et coope´rera a` la formation d’un comite´ sportif dirige´ par le directeur sportif en exercice. Ce comite´ sportif est compose´ d’un directeur et de trois membres de´signe´s par le conseil d’administration auquel il rendra compte de ses activite´s. Il organise principalement les diverses manifestations annuelles, telles le championnat, la coupe, les compe´titions diverses ainsi que la composition des e´quipes a` de´signer pour de´fendre le Club dans ces diverses compe´titions. L’acce`s au local du Club est gratuit pour tous ses membres et leur famille, ainsi que lors des compe´titions, a` tous les joueurs e´trangers et a` leurs supporters. Les non-membres ne seront autorise´s a` acce´der au local que cinq jours pendant un trimestre. Au-dela` de cette pe´riode, le joueur de´sirant continuer a` fre´quenter le Club, devra obligatoirement satisfaire aux obligations d’affiliation au Perron Bridge Club. Le conseil d’administration examinera toutes les suggestions, rećlamations et points non expresse´ment pre´vus en nos statuts et en de´libe´rera au cours des seánces. Les reúnions du conseil d’administration seront faites suivant les nećessite´s ponctuelles.


4796

Dispositions transitoires Art. 19. A l’instant les comparants se sont reúnis et ont pris les dećisions suivantes a` l’unanimite´ : 1. Premier exercice social. Le premier exercice social commencera le 5 fe´vrier 2002 et se cloˆturera le 31 mars 2002. 2. Premie`re assembleé geńe´rale annuelle. La premie`re assembleé geńe´rale annuelle est fixeé au ...avril 2002. 3. Administrateurs. Le nombre d’administrateurs est fixe´ a` huit. Sont appele´s a` ces fonctions : Beaufays, Willy; Flysens, Odette; Hanlet, Jacques; Joly-Fichtner, Brigitte; Lafourcade, Jean-Pierre; Landurcy, Louise; Morren, Roger; Vanden Broeck, Agne`s, ici pre´sents et qui acceptent. Les administrateurs ont de´signe´ en qualite´ de : Pre´sident : Hanlet, Jacques. Vice-pre´sident : Vanden Broeck, Agne`s. Tre´sorier : Joly-Fichtner, Brigitte. Secre´taire : Flysens, Odette. Fait a` Lie`ge en huit exemplaires, dont chaque partie reconnaıˆt en avoir reçu un, le 5 fe´vrier 2002. (Suivent les signatures.)

N. 8681

[65470]

(65470)

Heverleese Film- en Videogroep 3010 Kessel-Lo Identificatienummer : 800/75 RAAD VAN BEHEER Met ingang van de statutaire algemene vergadering van 7 februari 2002 is de raad van beheer als volgt samengesteld : VRANCKX, Herman, Kriekenboslaan 20, 3001 Heverlee (Leuven), voorzitter. STROOBANTS, Louis, Celestijnenlaan 47/4, 3001 Heverlee (Leuven), ondervoorzitter. TOLLET, Paul, Koning Albertlaan 72/11, 3010 Kessel-Lo (Leuven), secretaris. VAN DEN HOVE, Guido, Spaanse Burchtlaan 57, 3000 Leuven, penningmeester. AERTGEERTS, Wim, Kesseldallaan 2/0704, 3010 Kessel-Lo (Leuven), beheerder. BOLLYN, Willy, Mechelsesteenweg 1061, 3020 Winksele (Herent), beheerder. COGNEAU, Ivan, Vinkenoord 1.2, 1970 Wezembeek-Oppem, beheerder. DEKEYSER, Cyriel, Herpendaalstraat 18, 3053 Haasrode (OudHeverlee), beheerder. NOUWEN, Jos, Jozef Eerdekensstraat 12, 3001 Heverlee (Leuven), beheerder. (Get.) Paul TOLLET, secretaris.

N. 8682

(64035 — 64035P) Sportkampen Koekelare Moerewegel 42 8680 Koekelare Identificatienummer : 8682/2002

[05816]

STATUTEN De ondergetekenden : Devlieger, Bea, Beckhofstraat 10, 8820 Torhout; Dereeper, Jan, Moerewegel 42, 8680 Koekelare; Devos, Koen, Oostmeetstraat 69, 8680 Koekelare; Vanhevel, Geert, Ringlaan 52, 8680 Koekelare; Willaert, Maarten, Moerestraat 28, 8680 Koekelare, allen van Belgische nationaliteit, verklaren bij deze een vereniging zonder winstoogmerk op te richten overeenkomstig de wet van 27 juni 1921 waarvan volgende statuten werden opgesteld : TITEL I. — Naam, zetel, doel, duur Artikel 1. De vereniging zonder winstoogmerk draagt als naam : Sportkampen Koekelare. Art. 2. De zetel van de vereniging is gevestigd : Moerewegel 42, 8680 Koekelare. De zetel kan enkel verplaatst worden als twee derde van de algemene vergadering dit beslist.

Art. 3. Het doel van de vereniging is de sport in al zijn facetten en in de breedste zin van het woord te beoefenen en te stimuleren. Zij mag daarbij alle activiteiten ondernemen die dit doel kunnen bevorderen. In die zin kan zij ook, bijkomstig, handelsdaden stellen voor zover de opbrengst besteed wordt aan het doel waarvoor de vereniging opgericht werd. Art. 4. De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan om op het even welk moment ontbonden worden. TITEL II. — Leden Art. 5. Het aantal leden is onbeperkt maar moet minstens drie bedragen. De vereniging telt werkende en niet werkende leden. De ondergetekende oprichters zijn werkende leden. De niet werkende leden hebben alleen de rechten en plichten bepaald door het inwendig huishoudelijk reglement. De werkende leden hebben de volheid van het lidmaatschap met inbegrip van het stemrecht op de algemene vergadering. De werkende leden zijn diegenen wiens naam is vermeld op de alfabetische ledenlijst, die jaarlijks neergelegd wordt ter griffie van de burgerlijke rechtbank van de plaats waar de vereniging haar zetel heeft. De wettelijke bepalingen zijn alleen van toepassing op deze werkende leden. Art. 6. Iedere natuurlijke persoon of rechtspersoon die mondeling of schriftelijk zijn aanvraag doet kan als werkend lid door de algemene vergadering aanvaard worden. Art. 7. Naast werkende leden kan de algemene vergadering ook andere personen als ereleden of adviserende leden toelaten. Hun rechten en plichten zijn vermeld in het huishoudelijk reglement. Art. 8. De leden zijn tot geen bijdrage verplicht. Art. 9. Elk lid kan ten allen tijde uit de vereniging treden. Het ontslag moet per brief aan de raad van beheer ter kennis worden gebracht. Art. 10. Uittredende of uitgesloten leden en hun rechtopvolgers hebben geen deel in het vermogen van de vereniging en kunnen nooit teruggave van of vergoeding voor gestorte bijdragen of gedane inbreng terugvorderen. TITEL III. — Raad van beheer Art. 11. De vereniging wordt bestuurd door een raad van beheer die uit minstens drie leden moet bestaan. Zij worden benoemd door de algemene vergadering voor een periode van zes jaar. Hun mandaat is kosteloos. Benoeming, herverkiezing, ontslag, aftreden of afzetting van de leden wordt binnen de maand na de beslissing ingediend bij het bestuur van het Belgisch Staatsblad ter publicatie. Art. 12. Valt door om het even welke reden het aantal beheerders onder de drie, dan blijven de beheerders in functie totdat in hun vervanging is voorzien. Art. 13. De raad van beheer kiest uit zijn leden een voorzitter en secretaris of eventueel elke functie die nodig is voor de goede werking van de vereniging. De voorzitter, of bij belet eventueel 2 beheerders, roepen de raad van beheer bijeen. De voorzitter, of bij belet een andere beheerder, zit de raad van beheer voor. Art. 14. De raad van beheer vergadert slechts geldig als minstens twee van de leden aanwezig is. Beslissingen worden genomen met gewone meerderheid van de aanwezige beheerders. Bij staking der stemmen is de stem van de voorzitter of zijn vervanger doorslaggevend. Van elke vergadering wordt een verslag opgemaakt, ondertekend door de secretaris. Zij worden bewaard in een daartoe bestemd register. De voor te leggen uittreksels en alle akten worden geldig ondertekend door de voorzitter en secretaris. Bij ontstentenis kunnen de andere beheerders deze taken overnemen. Art. 15. De raad van beheer bestuurt de vereniging en vertegenwoordigt deze bij elke gerechtelijke en buitengerechterlijke handeling. Hij is bevoegd voor alle aangelegenheden met uitzondering van degene die door de wet uitdrukkelijk aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. Hij kan optreden als eiser en verweerder, in alle rechtsgedingen en beslist over het al dan niet aanwenden van rechtsmiddelen. De raad van beheer kan zijn bevoegdheden voor bepaalde handelingen en taken of zijn verantwoordelijkheid overdragen aan eéń van de beheerders of zelfs bij machtiging van de algemene vergadering aan een andere persoon, al of niet lid van de vereniging. De raad van beheer vaardigt een huishoudelijk reglement uit, dat hij nuttig en nodig acht. De raad van beheer kan, indien hij dit nodig acht, een afgevaardigde beheerder aanstellen, die met het dagelijks bestuur belast wordt. Deze verzorgt de lopende zaken en de dagelijkse briefwisseling en tekent namens de vereniging tegenover bank, openbareprivate- en andere instellingen.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif TITEL IV. — Algemene vergadering Art. 16. De algemene vergadering is samengesteld uit alle werkende leden en wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van beheer of de secretaris. Elk werkend lid beschikt over eéń stem op de algemene vergadering. Een lid kan zich door een ander lid op de algemene vergadering laten vertegenwoordigen door een schriftelijke volmacht te geven aan het vervangend lid. Elk lid kan slechts eéń ander lid vertegenwoordigen. Art. 17. De algemene vergadering is uitsluitend bevoegd voor het wijzigen van statuten, het benoemen en ontslaan van beheerders, het uitsluiten van een lid, het goedkeuren of afkeuren van de begroting en of rekening en het ontbinden van de vereniging. Art. 18. De algemene vergadering wordt bij noodzaak samengeroepen door ofwel de voorzitter, de raad van beheer of als minstens een vijfde van de leden erom verzoekt. In dit laatste geval wordt schriftelijk om een vergadering gevraagd en worden in deze brief de te behandelen punten neergeschreven. De raad van beheer is dan verplicht een vergadering te beleggen binnen de twintig werkdagen met als agenda minstens de aangevraagde punten. De algemene vergadering moet minstens eenmaal per jaar worden bijeengeroepen voor de goedkeuring van de rekeningen van het voorbije jaar en de goedkeuring van de begroting voor het volgende jaar. Deze vergadering gaat door in de maand februari of maart. Art. 19. De uitnodigingen voor de algemene vergadering moeten ondertekend zijn door voorzitter en secretaris of twee beheerders. Alle werkende leden worden uitgenodigd bij gewone brief ten minste zeven werkdagen voor de vergadering. De oproeping moet vermelden de plaats, dag en uur van de vergadering en bevat de agenda vastgelegd door de raad van beheer. Elk onderwerp dat minstens drie dagen voor de algemene vergadering schriftelijk wordt voorgedragen door minstens een tiende van de werkende leden, moet eveneens op de agenda vermeld worden. Elk onderwerp, niet vermeld in de agenda, kan toch behandeld worden zo minstens de helft van de aanwezige leden erom verzoekt. Art. 20. Alle besluiten worden genomen met eenvoudige meerderheid van de vertegenwoordigde aanwezige stemmen. Bij staking van stemmen beslist de stem van de voorzitter of hij die de vergadering voorzit. Uitzondering voor die gevallen die wettelijk bepaald zijn of door de statuten anders zijn opgelegd. Het wijzigen van statuten kan enkel als de wijziging gedetailleerd op de agenda vermeld staat en als twee derde van de stemgerechtigde leden aanwezig, of vertegenwoordigd zijn. Wordt dit aantal niet bereikt dan kan een tweede vergadering worden bijeengeroepen, zoals door deze statuten is bepaald. De besluiten zijn dan geldig ongeacht het aantal aanwezigen. Een besluit tot wijziging van de statuten genomen op deze tweede vergadering dient dan wel door de burgerlijke rechtbank bekrachtigd. Er is bovendien een tweederde meerderheid nodig van de aanwezige stemmen om elke statutenwijziging goed te keuren, ook bij de tweede algemene vergadering. Wijziging van het doel van de vereniging kan pas met eenparigheid van stemmen worden besloten. Bij vrijwillige ontbinding van de vereniging worden dezelfde regels gevolgd als bij het wijzigen van statuten. Een lid kan uitgesloten worden door een meerderheid van twee derde van de aanwezige stemmen. Bij uitsluiting moet dit punt ook op de agenda vermeld staan, en moet het lid worden uitgenodigd om in zijn verdediging te voorzien. Art. 21. Van elke vergadering worden notulen opgemaakt en ondertekend door de secretaris of door de beheerder die de notulen maakt. Zij worden opgenomen en in een speciaal register bewaard en ondertekend door de secretaris en de voorzitter, of twee leden van de raad van beheer. De leden kunnen, die er belang bij kunnen aantonen, hebben het recht op inzage en/of een afschrift van de notulen te vragen. Het speciaal register ligt ter inzage op de zetel van de vereniging. TITEL V. — Rekeningen, begrotingen Art. 22. Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december. De raad van beheer sluit de rekeningen af en bereidt de begroting van het komend boekjaar voor. Voor alle administratieve en financie¨le verplichtingen vanaf EUR 1 000 (duizend) is de handtekening van voorzitter en secretaris vereist. Beide worden in de algemene vergadering voorgelegd ter goedkeuring. TITEL VI. — Ontbinding, vereffening Art. 23. Behoudens gevallen van gerechtelijke ontbinding en ontbinding van rechtswege kan de ontbinding enkel gebeuren door de algemene vergadering die daartoe besluit. Daarvoor dienen echter twee derde van de leden aanwezig of vertegenwoordigd te zijn, en hiervan moet een tweederde meerderheid zijn, die tot vrijwillige ontbinding besluit.

4797

Art. 24. Zijn er geen twee derde van de leden aanwezig op deze algemene vergadering, dan moet er een twee de vergadering bijeengeroepen worden die dan geldig beraadslaagt ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden. Er moet evenwel wel een tweederde meerderheid zijn onder deze aanwezige leden die tot ontbinding besluit. Deze besluiten moeten dan wel door de burgerlijke rechtbank bekrachtigd worden. In geval van vrijwillige ontbinding benoemt de algemene vergadering, of in gebreke daarvan, de rechtbank, eéń of meer vereffenaars aan. Zij bepaalt dan hun bevoegdheden en vereffeningsvoorwaarden. De activa zullen na aanzuivering van de passiva, worden overgedragen aan een op te richten v.z.w. die hetzelfde doel heeft. Of bij gebreke daarvan, aan een vereniging die het dichtst dit doel benadert. Art. 25. Voor alles wat niet in statuten voorzien is of geregeld, blijft de wet van 27 juni 1921 toepasselijk. Aldus werden deze statuten opgemaakt en aangenomen met eenparigheid van stemmen op de stichtingsvergadering in zeven exemplaren, waarvan ieder lid een exemplaar ontving. Eeń exemplaar is bestemd voor het bestuur van het Belgisch Staatsblad en het laatste exemplaar wordt bewaard in het register der beraadslagingen van de algemene vergadering. Koekelare 14 februari 2002. (Get.) Devlieger, Bea; Dereeper, Jan; Devos, Koen; Vanhevel, Geert; Willaert, Maarten.

RAAD VAN BEHEER De algemene vergadering heeft overeenkomstig de statuten tot beheerders benoemd : Devlieger, Bea, regentes lich.opv., Beckhofstraat 10, 8820 Torhout. Dereeper, Jan, regent lich. opv., Moerewegel 42, 8680 Koekelare. Devos, Koen, regent lich. opv., Oostmeetstraat 69, 8680 Koekelare. Vanhevel, Geert, regent lich. opv., Ringlaan 52, 8680 Koekelare. Willaert, Maarten, regent lich. opv., Moerestraat 28, 8680 Koekelare. Deze hebben onder elkaar aangesteld tot : Voorzitter : Vanhevel, Geert. Secretaris : Dereeper, Jan. Koekelare, 14 februari 2002. (Get.) Vanhevel, Geert, voorzitter.

N. 8683

(Get.) Dereeper, Jan, secretaris.

(55855)

[05801]

« Motorcycle Action Group Belgium » 2850 Boom Identificatienummer : 13457/93 ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN WIJZIGING STATUTEN RAAD VAN BEHEER De leden van de vereniging zonder winstoogmerk van de Motorcycle Action Group Belgium, samen in algemene vergadering te Boom, op 2 november 2001, hebben benoemd voor een termijn van één jaar tot lid van de raad van beheer ter vervanging van Beeldens, Theo; van Drunen, Ilonka; De Keyser, Ilse; Vercammen, John; Steemans, Kurt; Verbeiren, Peter; Coenen, Christel; Schoonbaert, Stefaan; Verberght, Annie; Philippe, Collard; Meys, Eric; Frerot, Didier; Herve´, Joseph; Steegmans, Erwin; Devos, Marie, wiens mandaten verstreken zijn : 1. Beeldens, Theo, bruggepensioneerde, Heikantstraat 164, 2900 Schoten; 2. Cocquyt, Bart, arbeider, Poeldendries 54, 9850 Landegem; 3. Fret, Bob, arbeider, Verloren Hoek 2, 3920 Lommel; 4. Lemaire, Bart, bediende, Zeilschipstraat 6, 9000 Gent; 5. van Drunen, Ilonka, opvoedster, Hoek 13, 2850 Boom, allen zijnde van de Belgische nationaliteit. De heer Rudy Van Wyngaerden, Kruisstraat 84, 9240 Zele en de heer Bart Cocquyt, Poeldendries 54, 9850 Landegem, werden aangesteld voor de functie van controleurs van de boekhouding.


4798

Tevens werd op de algemene vergadering van 2 november bij unanieme stemming de wijzigingen van de statuten goedgekeurd. De statutenwijziging is de volgende : Artikel 9, regel 1 : « BEF 10 000 » vervangen door EUR 250. Artikel 17, regel 1 : « voorzitter RVB » vervangen door voorzitter gekozen uit de leden van de algemene vergadering door de werkende leden van de algemene vergadering. Artikel 17, regel 2 en regel 3 : « lid » vervangen door werkend lid. De leden van de raad van beheer, bijeen in een gewone vergadering op 2 november 2001, hebben onder hen aangeduid als : Voorzitter : Beeldens, Theo. Secretaris : Lemaire, Bart. Penningmeester : van Drunen, Ilonka. Voor echt verklaard : (Get.) Theo Beeldens, voorzitter.

(Get.) Bart Lemaire, secretaris.

COÖRDINATIE STATUTEN TITEL I. — Naam, zetel, doel, duur Artikel 1. De vereniging draagt de naam : « MOTORCYCLE ACTION GROUP BELGIUM, vereniging zonder winstoogmerk ». In haar betrekking met derden mag zij ook gebruik maken van de vertaling : « MOTORRIJDERS AKTIE GROEP Belgie¨, v.z.w. », ofwel de vertaling : « motocyclistes action groupe Belgique, a.s.b.l. ». Tenslotte mag ook de afkorting : « MAG Belgie¨, v.z.w. », of « MAG Belgique, a.s.b.l. » gebruikt worden. Art. 2. De vereniging is gevestigd te Hoek 13, 2850 Boom. De zetel mag naar elk ander adres overgebracht worden bij beslissing van de algemene vergadering. Art. 3. De vereniging heeft tot doel : Opkomen voor de belangen van de motorrijders en voor de gemotoriseerde twee- of drie-wielers in ’t algemeen. Motorrijden te promoten. Discriminatie van motorrijders tegen te gaan. De vooruitgang van de verkeersveiligheid van motorrijders na te streven. De motorrijders te vertegenwoordigen. De vereniging kan in deze zin handelsdaden stellen, enkel voor zover de opbrengst wordt besteed aan het doel waarvoor ze werd opgericht. Art. 4. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur en ze kan ten alle tijden ontbonden worden. TITEL II. — Leden Art. 5. De vereniging telt werkende en niet-werkende leden. De ondergetekenden zijn werkende leden. Het aantal niet-werkende leden is onbeperkt. Het minimum aantal werkende leden blijft bestaan uit vijf. Art. 6. Als lid tot de vereniging kan iedereen toetreden (natuurlijk persoon of rechtspersoon) die door de raad van beheer als zodanig wordt toegelaten. De raad van beheer kiest uit zijn leden een voorzitter, een secretaris en een penningmeester. De voorzitter roept de raad bijeen en vergadert met de werkende leden. De voorwaarden tot toetreding van de leden worden omschreven in het huishoudelijke reglement. Art. 7. De toelating der werkende leden is beslist op advies van het bestuursreglement naar de meerderheid der stemmen van de aanwezigen. Art. 8. De toelating der niet werkende leden worden bepaald in het huishoudelijke reglement. Art. 9. De jaarlijkse bijdrage der leden bedraagt maximum EUR 250. Het lidgeld kan door de vereniging jaarlijks gewijzigd worden.

Art. 10. Elk lid kan ten alle tijde uit de vereniging treden. Het ontslag moet per aangetekend schrijven aan de raad van beheer ter kennis worden gebracht. Het lid dat weigert de bijdrage te betalen, wordt geacht ontslag te nemen. De uitsluiting van een lid kan slechts door de algemene vergadering en met meerderheid van twee derde van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen worden uitgesproken. Het verlies van een van de voorwaarden, bepaald in het huishoudelijke reglement, brengt ook van rechtswege het verlies van lidmaatschap mee. Art. 11. Uittredende of uitgesloten leden en hun rechtsopvolgers hebben geen deel in het vermogen van de vereniging en kunnen nooit teruggave van, of vergoeding voor gestorte bijdragen of gedane inkomsten vorderen. TITEL III. — Raad van beheer Art. 12. De vereniging wordt bestuurd door een raad van beheer van ten minste vijf en ten hoogste vijfentwintig mensen, die lid zijn van de vereniging. Zij worden benoemd door de algemene vergadering en zijn ten alle tijden door deze afzetbaar. Zij oefenen hun mandaat kosteloos uit. Art. 13. Om geldig te kunnen verkozen worden, moet men lid zijn van de vereniging, en moet een kandidaat beheerder worden voorgedragen door ten minste twee derde van de leden van de algemene vergadering. Art. 14. In geval van vacature tijdens een mandaat, wordt een voorlopig beheerder door de algemene vergadering benoemd. Hij voltooit in dit geval het mandaat van de beheerder die hij vervangt. Art. 15. De raad van beheer kiest uit zijn leden een voorzitter, eventueel één of meerdere ondervoorzitters, één of meerdere secretarissen en een schatbewaarder. De voorzitter roept de raad bijeen en zit de vergaderingen voor. In geval hij belet of afwezig is, wordt de vergadering voorgezeten door een vervangend beheerder die door de raad aangeduid wordt. De raad vergadert slechts geldig indien een meerderheid der beheerders aanwezig is. De beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid der stemmen. Bij staking der stemmen beslist de stem van de voorzitter of diens vervanger. Van elke vergadering worden notulen gemaakt, die ondertekend worden door de voorzitter en minstens één secretaris. Eventuele uittreksels van de notulen dienen voor geldigheid ondertekend te worden door ten minste twee beheerders. Art. 16. De raad van beheer bestuurt de vereniging en vertegenwoordigt deze bij elke gerechtelijke en buitengerechtelijke handelingen. De raad van beheer is bevoegd voor alle aangelegenheden, met uitzondering van degene die door de wet uitdrukkelijk aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. De raad van beheer kan haar bevoegdheden geheel of gedeeltelijk overdragen aan één of meerdere van haar leden. De raad van beheer vaardigt alle huishoudelijke reglementen uit die zij nodig acht. Bij buitengerechtelijke handelingen wordt de vereniging, ook tegenover derden, geldig vertegenwoordigd door de gezamenlijke handtekening van twee beheerders. TITEL IV. — Algemene vergadering Art. 17. De algemene vergadering is samengesteld uit alle werkende leden en wordt voorgezeten door de voorzitter gekozen uit de leden van de algemene vergadering door de werkende leden van de algemene vergadering, of door de oudste van de aanwezige beheerders. Een werkend lid kan zich ook laten vertegenwoordigen door een ander werkend lid in de algemene vergadering. Een werkend lid kan slechts eéń ander lid vertegenwoordigen. Elk werkend lid beschikt over een stem in de algemene vergadering. Artikel 17bis. Als werkend lid wordt beschouwd : de leden van het nationale comite´. Voor verdere bepalingen wordt er verwezen naar het huishoudelijke reglement. Art. 18. De algemene vergadering is uitsluitend bevoegd voor : het wijzigen der statuten; het benoemen en ontslaan van beheerders; het uitsluiten van een lid; het goedkeuren van begroting en rekeningen; het vrijwillig ontbinden van de vereniging. Alle andere bevoegdheden worden uitgeoefend door de raad van beheer. Art. 19. De algemene vergadering wordt door de raad van beheer bijeengeroepen telkens als het doel of het belang van de vereniging zulks vereist. Zij moet minstens eéń maal per jaar bijeengeroepen worden voor het goedkeuren van de rekeningen van het afgelopen jaar en de begroting van het volgende jaar in de maand februari. De raad van beheer is bovendien verplicht,

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif wanneer één vijfde van de leden daarom verzoekt, een buitengewone algemene vergadering bijeen te roepen. De oproeping tot de algemene vergadering moet, om geldig te zijn, ondertekend zijn door ten minste de voorzitter; twee beheerders of drie leden van de algemene vergadering. Alle werkende leden moeten opgeroepen worden per gewone brief en dit ten minste zeven dagen voor de vergadering. De oproeping, die plaats, dag en uur van de vergadering vermeldt, bevat de agenda die wordt samengesteld door de raad van beheer. Elk onderwerp dat schriftelijk wordt voorgedragen door ten minste één twintigste van de werkende leden, moet worden vermeld op de agenda. Onderwerpen die niet op de agenda staan kunnen niet behandeld worden, tenzij tenminste drie leden hierom verzoeken. Art. 20. Met uitzondering van de door de wet en de statuten voorziene gevallen, worden de besluiten genomen bij eenvoudige meerderheid der aanwezige en vertegenwoordigde stemmen. Bij staking der stemmen beslist de stem van de voorzitter. Tot wijziging van de statuten kan slechts worden besloten indien die wijziging op de agenda is vermeld en indien twee derde van de stemgerechtigde leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn. Wordt dit getal niet bereikt, dan kan een tweede vergadering worden bijeengeroepen die een geldig besluit kan nemen ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde stemgerechtigden. Dit besluit tot wijziging moet door de rechtbank van eerste aanleg worden bekrachtigd. Voor elke statuutwijziging is bovendien een meerderheid van twee derde der stemmen vereist, ook op de tweede vergadering. Tot wijziging van het doel van de vereniging kan slechts door eenparigheid van stemmen besloten worden. Voor de ontbinding van de vereniging dienen dezelfde regels in acht te worden genomen als bij het wijzigen van de statuten. Een meerderheid van twee derde der stemmen is vereist om een lid uit te kunnen sluiten. Art. 21. Van elke vergadering worden notulen opgemaakt, die ondertekend dienen te worden door de voorzitter en eéń secretaris. Deze notulen worden opgenomen in een bijzonder register. Een uittreksel daarvan dient ondertekend te zijn door twee beheerders om geldig te zijn. Leden, alsook derden die het belang kunnen aantonen, hebben het recht om inzage en/of afschrift van de notulen te vragen. TITEL V. — Rekeningen, begroting Art. 22. Het boekjaar van de vereniging loopt vanaf de datum van oprichting tot 31 december 1993. Vanaf dan telkens van 1 januari tot 31 december. De raad van beheer bereidt de rekeningen en de begroting voor en legt ze ter goedkeuring voor aan de algemene vergadering, dit ten laatste voor eind februari, of de eerst daaropvolgende vergadering van de algemene vergadering. TITEL VI. — Ontbinding, vereffening Art. 23. In geval van vrijwillige ontbinding benoemt de algemene vergadering, of bij gebrek daaraan de rechtbank, een of meerdere vereffenaars. Zij bepaalt tevens hun bevoegdheden en de vereffeningsvoorwaarden. Art. 24. In geval van ontbinding worden de activa, na aanzuivering van de schulden en vereffening der passiva, overgedragen aan een vereniging met hetzelfde doel, (FEMA). Bij ontstentenis hiervan wordt alles overgemaakt aan een goed doel ten voordele van minder begoede kinderen.

N. 8684

(66765 — 66765P)

[66765]

Stichting Comite´ Mozyr Hans Memlingstraat 7 3680 Maaseik Identificatienummer : 8684/2002 STATUTEN Naam, zetel en duur Artikel 1. 1. De stichting draagt de naam : « Stichting Comite´ Mozyr, v.z.w. ». 2. Zij heeft haar zetel te 3680 Maaseik, Hans Memlingstraat 7. 3. De stichting is opgericht voor onbepaalde tijd. Doel Art. 2. 1. Het doel van de stichting is : Verbetering van de gezondheidszorg, de leer- en leefomstandigheden en bevordering van de economische, ontwikkeling in en in de omgeving van Mozyr (Wit-Rusland) gerelateerd aan de gevolgen van de kernramp te Tsjernobyl in negentienhonderd zes en tachtig, zonder dat deze doelstellingen beperkend zijn, en voorts al hetgeen met een en ander rechtstreeks of zijdelings verband houdt of daartoe bevorderlijk kan zijn, alles in de ruimste zin des woords.

4799

2. De stichting tracht dit doel te bereiken door : a) Het uitwisselen van kennis op onder andere medisch, paramedisch, economisch, bedrijfskundig en bestuurskundig gebied, zowel in woord en geschrift als door middel van training, opleiding, familiarisatie, stageplaatsen, en dergelijke. b) Het geven van materie¨le en immaterie¨le hulp casu quo dienstverlening aan instituten of bedrijven die zich richten op verbetering van de leefomstandigheden of bestudering/bestrijding van de gevolgen van de eerder genoemde kernramp. Geldmiddelen Art. 3. De geldmiddelen van de stichting kunnen bestaan uit : a) bijdragen, subsidies en fondsen; b) inkomsten voortvloeiende uit activiteiten van de stichten; c) hetgeen door erfstelling, legaat of schenking wordt verkregen; d) alle andere op wettige wijze verkregen baten. Bestuur, benoeming, zittingsduur Art. 4. 1. Het bestuur van de stichting bestaat uit tenminste drie personen. 2. Indien te eniger tijd het aantal bestuursleden beneden het gestelde minimum is gedaald, blijven de nog functionerende bestuurders, mits ten getale van tenminste twee, niettemin een wettig college vormen. Zo spoedig mogelijk doch uiterlijk binnen zes maanden dient in de vacature te worden voorzien. 3. Het bestuur vult zich zelf aan. Bestuursleden worden benoemd voor een periode van drie jaar en kunnen na aftreden terstond opnieuw benoemd worden. Bestuursfuncties, einde bestuurslidmaatschap Art. 5. 1. Het bestuur kiest uit zijn midden een voorzitter, een secretaris en een penningmeester, alsmede eventueel een plaatsvervangend voorzitter en een plaatsvervangend. De functies van.secretaris en penningmeester kunnen in een persoon verenigd zijn. 2. Een bestuurslid, dat, in een tussentijdse vacature is benoemd, treedt niet ipso facto in de functie, welke het bestuurslid bekleedde, in wiens plaats hij treedt. Op het rooster van aftreden neemt hij wel de plaats van zijn voorganger in. 3. Bestuursleden treden periodiek af, volgens een nader bij huishoudelijk reglement vast te stellen rooster. 4. Het lidmaatschap van het bestuur eindigt : a) in het jaar, waarin het bestuurslid volgens het rooster zou treden, op het ogenblik waarop zijn opvolger is benoemd; b) door schriftelijke ontslagneming door het bestuurslid; c) door overlijden; d) door onder curatelestelling; e) door ontslag of schorsing door het bestuur, waartoe dit bevoegd is, indien een daartoe strekkend besluit wordt genomen met een meerderheid van twee derde van het aantal geldig uitgebrachte stemmen in een vergadering, waarin tenminste twee derde van het aantal zitting hebbende leden van het bestuur aanwezig is, en waarin het betrokken bestuurslid de gelegenheid is geboden zich in een vergadering te verantwoorden en te verdedigen en in de convocatie tot deze vergadering van het voorstel tot ontslag/ schorsing uitdrukkelijk melding is gemaakt. Indien minder dan twee derde van het aantal leden van het bestuur op de vergadering aanwezig is, is artikel 12, lid 3 van overeenkomstige toepassing; een schorsing die niet binnen drie maanden wordt gevolgd door een ontslag, eindigt door verloop van de termijn. Vertegenwoordiging Art. 6. De stichting wordt in en buiten rechte vertegenwoordigd door het bestuur, alsmede door de voorzitter, tezamen met de secretaris of bij zijn ontstentenis, tezamen met de penningmeester of de plaatsvervangend secretaris. 2. Bij ontstentenis of afwezigheid van de voorzitter, wordt de stichting in en buiten rechte vertegenwoordigd door de plaatsvervangend voorzitter tezamen met de secretaris, casu quo plaatsvervangend secretaris, ofwel door de secretaris tezamen met de penningmeester. 3. Het bestuur kan aan de penningmeester, al dan niet tezamen met mede-bestuursleden, machtiging verlenen over gelden van de stichting te beschikken binnen daarbij door het bestuur te stellen grenzen.

4800

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Bestuurstaak

Art. 7. Het bestuur behartigt de belangen van de stichting in de ruimste zin des woords, en is binnen de grenzen van deze statuten bevoegd alle daden van beheer en beschikking te verrichten, die het voor de verwezenlijking van het doel nodig of wenselijk.acht, en is derhalve bevoegd tot het sluiten van overeenkomsten tot het verwerven, vervreemden of bezwaren van registergoederen, het sluiten van overeenkomsten, waarbij de stichting zich als borg of hoofdelijk medeschuldenaar verbindt, zich voor een derde sterk maakt of zich tot zekerheidstelling voor een schuld van een derde verbindt. Commissies en adviseurs Art. 8. 1. Het bestuur kan zich in de uitoefening van zijn taak doen bijstaan door een of meer commissies en/of adviseurs, alsmede andere (vrijwillige) medewerkers. 2. Zij worden benoemd, geschorst en ontslagen door het bestuur, hetwelk tevens hun taak, werkwijze en eventuele beloning vaststelt en regelt of en in hoeverre zij de stichting kunnen verbinden, volgens zonodig bij afzonderlijk door het bestuur vast te stellen reglement of door deze vast te stellen regels. Vergaderingen Art. 9. 1. Het bestuur vergadert tenminste vier maal per jaar en voorts zo dikwijls de voorzitter dit nodig acht of tenminste twee bestuursleden hem daartoe hun verlangen, met opgave van de te behandelen onderwerpen, te kennen geven. In dit laatste geval is de voorzitter verplicht de vergadering binnen veertien dagen na ontvangst van het schriftelijk verzoek bijeen te roepen. Bij gebreke hiervan zijn de verzoekers bevoegd zelf een vergadering bijeen te roepen, waarin over bedoelde onderwerpen rechtsgeldige besluiten kunnen worden genomen. 2. De termijn van oproeping tot een vergadering is tenminste zeven dagen, de dag van oproeping en die van de vergadering niet medegeteld, onverminderd het bepaalde in artikel 12, lid 2. 3. In spoedeisende gevallen — zulks ter beoordeling van de voorzitter — kan met een termijn van eéń dag worden volstaan, dag van oproeping en vergadering niet meegeteld. 4. De oproeping tot een vergadering geschiedt schriftelijk, met opgave van de te behandelen onderwerpen.

3. Vaststelling van de in het vorige lid bedoelde jaarrekening, waarbij de penningmeester geen stemrecht, bezit, strekt de penningmeester tot decharge voor alle handelingen blijkens de boeken door hem in het afgelopen boekjaar verricht. 4. Het bestuur is verplicht van de vermogenstoestand der stichting zodanige aantekeningen te houden, dat daaruit te allen tijde haar bezittingen en schulden kunnen worden gekend. Statutenwijziging en ontbinding Art. 12. 1. Het bestuur is bevoegd de statuten te wijzigen dan wel tot ontbinding van de stichting over te gaan. 2. Een besluit als bedoeld in lid 1 kan slechts rechtsgeldig worden genomen, mits : a) de vergadering met inachtneming van een oproepingstermijn van tenminste twee weken speciaal hiertoe is bijeengeroepen; b) op deze vergadering waarop tenminste twee derde van het aantal zitting hebbende leden van het bestuur aanwezig is, met een meerderheid van tenminste twee derde der door deze leden geldig uitgebrachte stemmen tot de voorgestelde statutenwijziging of ontbinding wordt besloten. Bij de oproeping van een vergadering, waarin statutenwijziging dan wel ontbinding van de stichting aan de orde zal worden gesteld, moet een afschrift van dat voorstel, waarin dit voorstel woordelijk is opgenomen; aan alle leden van het bestuur worden toegezonden. 3. Indien minder dan twee derde van het aantal leden van het bestuur op de vergadering aanwezig is wordt een tweede vergadering bijeengeroepen binnen vier weken doch niet meerder dan twee weken na de eerste, in welke vergadering tot de voorgestelde statutenwijziging dan wel ontbinding van de stichting kan worden besloten, door de ter vergadering aanwezige leden met een meerderheid van twee derde van de door deze leden geldig uitgebrachte stemmen. Vereffening

Besluiten Art. 10. 1. Ieder bestuurslid heeft eéń stem. Blanco en ongeldige stemmen worden geacht niet te zijn uitgebracht. 2. Behoudens in die gevallen, waarde statuten uitdrukkelijk anders bepalen, neemt het bestuur zijn besluiten met volstrekte meerderheid van stemmen. 3. In afwijking van het lid 2 bepaalde kan een geldig besluit worden genomen door middel van ondertekening door alle bestuursleden van een stuk waarin eéń of meer besluiten zijn vervat. 4. Stemming over zaken geschiedt mondeling, tenzij een bestuurslid schriftelijke stemming verlangt. Stemming over personen geschiedt schriftelijk met ongetekende.briefjes, tenzij de vergadering bij acclamatie besluit. 5. a) Bij staking van stemmen over personen vindt herstemming plaats tussen de twee personen, die de meeste stemmen behaalden. Behaalden meer dan twee personen de meeste stemmen, dan delen deze allen in de herstemming. Staken bij herstemming de stemmen opnieuw, dan wordt diegene welke het hoogste aantal stemmen op zich verenigde geacht te zijn gekozen. Is het hoogste aantal stemmen door meer dan eéń persoon behaald, dan beslist het lot wie van deze laatste is gekozen. b) Bij staking van stemmen over een voorstel betreffende zaken wordt het voorstel geacht te zijn verworpen.

Art. 13. 1. De vereffening geschiedt door het bestuur tenzij bij het desbetreffende besluit anderen hiertoe zijn aangewezen.

Boekjaar, verslag, rekening en verantwoording

2. De heer Freddy Fernand Germaine Jozef Suzanne Gevaert, wonende te 3630 Maasmechelen (Belgie¨), Botsebergweg 14 (L), van Belgische nationaliteit, als secretaris.

Art. 11. 1. Het boekjaar van de stichting is gelijk aan het kalenderjaar. 2. a) Jaarlijks wordt voó´r een maart een bestuursvergadering gehouden, waarin onder meer door de penningmeester een jaarrekening over het afgelopen boekjaar aan het bestuur ter vaststelling wordt voorgelegd. Voorts wordt in deze bestuursvergadering de begroting voor het komende kalenderjaar vastgesteld. b) Buiten de vastgestelde begroting mogen geen uitgaven worden gedaan. Indien een uitgave onverwijld noodzakelijk blijkt, tengevolge waarvan de begroting moet worden overschreden, brengt de penningmeester deze aangelegenheid onmiddellijk ter beslissing in het bestuur.

2. Een na de vereffening resterend batig saldo zal door de vereffenaars worden aangewend voor een doel, zoveel mogelijk.overeenkomend met het doel van de stichting. Slotbepalingen Art. 14. 1. Een huishoudelijk reglement of andere reglementen door het bestuur vast te stellen en te wijzigen, kunnen alles regelen wat nadere regeling behoeft. 2. Een reglement mag geen bepalingen bevatten in strijd met deze statuten. Art. 15. In alle gevallen, waarin deze statuten of een reglement niet voorzien, beslist het bestuur. Als bestuursleden van de stichting zijn benoemd : 1. de heer Henri Mathieu Segers, wonende te 3680 Maaseik (Belgie¨), Hans Memlingstraat 7, van Belgische nationaliteit, Belgische, als voorzitter.

3. Mevr. Eveline Elizabeth Kortenray, wonende te 6086 NL Neer, Maaszicht 9 (Nederland), van Belgische nationaliteit, paspoortnummer N83669837. (Get.) Segers, voorzitter. (Get.) Kortenray, penningmeester.

(Get.) Gevaert, secretaris.



(50690 — 50690P)

[05798]

Radio UMH Place Warosque´ 17 7000 Mons Numéro d’identification : 8685/2002 STATUTS Les soussigne´s : Ce´dric Broekaert, route d’Ath 36, 7020 Nimy, Belge. Ce´dric Defromont, rue de Caplumont 4, 7812 Houtaing, Belge. Ce´dric Delmotte, chemin Machin 327, 7531 Havinnes, Belge. Elodie Descamps, rue Bastenier 39, 7100 Saint-Vaast, Belge. Michel Herquet, rue de la Chenaie 14, 7000 Mons, Belge. Georges Kohnen, rue Prince Henri 13, L-7230 Helmsange, Luxembourgeois. Ce´line Labruye`re, chausseé d’Ath 356/A, 7850 Morcq, Belge. Thomas Lorsignol, rue Saint-Nicolas 23, 5140 Ligny, Belge. Ce´dric Magnet, rue d’Acoz 77/20, 6200 Chaˆtelet, Belge. Nicolas Robert, rue de l’Epinette 30, 7160 Godarville, Belge. Olivier Segers, Bruye`re des 11 villes 4, 7050 Jurbise, Belge, e´tudiants a` l’universite´ de Mons-Hainaut, ont convenu de constituer entre eux et ceux qui viendront en faire partie par la suite, une association sans but lucratif, conforme´ment a` la loi du 27 juin 1921, et dont ils ont arreˆte´ les statuts comme suit : TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge, objet social, dureé Article 1er. L’association est deńommeé : « Radio U.M.H. ». Art. 2. Le sie`ge social est e´tabli a` 7000 Mons, a` l’adresse suivante : place Warocque´ 17. Ce sie`ge peut eˆtre transfe´re´ par dećision du conseil d’administration et en accord avec l’universite´ de Mons-Hainaut. Art. 3. L’association a pour but de creér et de ge´rer une station de radiodiffusion estudiantine a` l’universite´ de Mons-Hainaut. Art. 4. L’association est constitueé pour une dureé illimiteé. TITRE II. — Membres, affiliations, de´missions Art. 5. Le nombre de membres effectifs est illimite´ et ne peut eˆtre infe´rieur a` trois. Art. 6. L’admission de nouveaux membres effectifs ou adhe´rents est dećideé souverainement par le conseil d’administration sur la proposition d’un au moins un de ses membres. Art. 7. Peuvent devenir membres effectifs les personnes qui, d’une façon ou d’une autre, collaborent au bon fonctionnement de la station de radiodiffusion (animation, technique, administration, ...). Les membres sont tenus de respecter le code de bonne conduite et la deóntologie. En particulier tout propos raciste, xeńophobe ou sexiste tenu a` l’antenne engage la seule responsabilite´ de celui qui en est l’auteur. Art. 8. Les membres ne sont astreints a` aucun droit d’entreé ni cotisation. Art. 9. Toute de´mission doit eˆtre adresseé par ećrit au conseil d’administration, conforme´ment a` l’article 12 de la loi du 27 juin 1921. Art. 10. Le conseil d’administration peut exclure tout membre qui aurait porte´ un acte pre´judiciable a` l’association ou a` l’universite´ de Mons-Hainaut, tel que vandalisme, de´te´rioration des locaux ou du mate´riel de l’association, non-respect du code de bonne conduite et ou de la deóntologie, propos racistes, xeńophobes ou sexistes. En cas d’urgence, le pre´sident, ou un des administrateurs vise´s a` l’article 22 alineá 2 peut interdire l’acce`s aux locaux au membre contre lequel une proce´dure d’exclusion a e´te´ entameé et ce meˆme avant son exclusion de´finitive par le conseil d’administration. Le membre exclu doit restituer a` l’association toutes les cle´s, cartes d’acce`s, documents ou autres biens appartenant a` l’association. En cas d’exclusion d’un membre, l’association se re´serve le droit d’engager des poursuites judiciaires a` l’e´gard du membre exclu.

N. 8685 - 8696

4801

TITRE III. — Assembleé geńe´rale, conseil d’administration, comptes Art. 12. L’assembleé geńe´rale est constitueé de l’ensemble des membres effectifs et adhe´rents. Art. 13. L’assembleé geńe´rale de´libe`re sur les objets suivants : La modification des statuts. La nomination et la re´vocation des administrateurs. L’approbation des budgets et des comptes. La dissolution de l’association. Art. 14. L’assembleé geńe´rale se reúnit au moins une fois l’an, avant fin fe´vrier, sur convocation du conseil d’administration, par lettre missive contenant l’ordre du jour, envoyeé au moins 8 jours de calendrier avant la reúnion. Art. 15. L’assembleé geńe´rale est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration ou par le vice-pre´sident qui le remplace ou a` de´faut par l’administrateur le plus aˆge´. Art. 16. Les membres de l’association peuvent eˆtre reúnis en assembleé geńe´rale extraordinaire sur convocation du conseil d’administration ou a` la demande d’au moins un cinquie`me des membres. Art. 17. L’assembleé est valablement reúnie quel que soit le nombre de membres pre´sents ou repre´sente´s, sauf dans les cas ou` la loi du 27 juin 1921 en dećide autrement. Art. 18. Un associe´ ne pourra jamais repre´senter qu’un seul autre associe´. Art. 19. Les dećisions sont prises a` la majorite´ des voix des membres pre´sents ou repre´sente´s, sauf dans le cas de modifications aux statuts, d’exclusion d’un associe´, de re´vocation d’un administrateur ou de dissolution de l’association auxquels cas la majorite´ des deux tiers est requise ainsi que la pre´sence de deux tiers des membres, conforme´ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921. En cas de partage des voix, celle du pre´sident ou de l’administrateur qui le remplace est pre´ponde´rante. Art. 20. Des dećisions peuvent eˆtre prises sur des points autres que ceux repris a` l’ordre du jour, moyennant l’assentiment unanime des administrateurs pre´sents ou repre´sente´s. Art. 21. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale dont la loi ne prescrit pas la publication aux annexes au Moniteur belge seront consigneés dans un registre des actes de l’association, sous forme de proce`s-verbal signe´ par le pre´sident et le secre´taire du conseil d’administration. Ce registre est conserve´ au sie`ge social ou` tous les associe´s peuvent en prendre connaissance mais sans de´placement du registre. Ces dećisions pourront eˆtre porteés a` la connaissance des tiers inte´resse´s, par lettre a` la poste ou verbalement par le pre´sident du conseil d’administration. Art. 22. L’association est administreé par un conseil d’administration compose´ de cinq a` huit administrateurs. Trois administrateurs sont de´signe´s par le conseil d’administration de l’universite´ de Mons-Hainaut. Ils ne doivent pas eˆtre membres effectifs de l’association. Les autres administrateurs doivent eˆtre membres effectifs de l’association; ils sont nomme´s et re´voque´s par l’assembleé geńe´rale. En cas de vacance du mandat d’un ou de plusieurs des administrateurs, les membres restants continuent a` former un conseil d’administration aux meˆme pouvoirs que le conseil complet. Si le nombre d’administrateurs devient infe´rieur a` cinq, l’assembleé geńe´rale est tenue a` e´lire des administrateurs pour combler les lacunes, et ce lors de l’assembleé suivante. Art. 23. La dureé du mandat des administrateurs est fixeé a` deux ans. Les administrateurs sortants sont reé´ligibles. Art. 24. Le conseil d’administration de´signe parmi ses membres un pre´sident, un secre´taire, un tre´sorier et e´ventuellement un ou plusieurs vice-pre´sidents. Art. 25. Le conseil d’administration se reúnit au moins une fois tous les quatre mois et veille, par ses dećisions, au bon fonctionnement de la station de radiodiffusion ″Radio UMH″.

Art. 11. L’association peut dećerner des titres honorifiques, en tout temps re´vocables, a` toutes personnes, associeés ou non.

Art. 26. Le conseil d’administration repre´sente et engage l’association, sans autorisation de l’assembleé geńe´rale, dans tous les actes.

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

601

4802


Art. 27. Le conseil d’administration ne peut de´libe´rer que si au moins trois de ses membres sont pre´sents dont un des membres vise´s a` l’article 22 alineá 2. Les dećisions sont prises a` la majorite´ absolue des membres pre´sents. En cas de partage des voix, celle du pre´sident ou de l’administrateur qui le remplace est pre´ponde´rante. Art. 28. Le conseil d’administration e´tablit annuellement les comptes de l’association. Art. 29. L’approbation du budget et des comptes a lieu annuellement devant l’assembleé geńe´rale convoqueé statutairement. L’approbation des comptes nećessite l’accord preálable des administrateurs vise´s a` l’article 22 alineá 2. Le premier exercice prendra cours a` la date de la publication des pre´sents statuts aux annexes au Moniteur belge et sera cloˆture´ le 31 dećembre de la meˆme anneé. Art. 30. Tous les actes de gestion ordinaire et journalie`re sont valablement accomplis par le pre´sident ou une personne de´le´gueé par lui. Art. 31. Un budget de fonctionnement annuel est mis a` disposition de l’association par l’universite´ de Mons-Hainaut. Le montant en est fixe´ annuellement par les organes compe´tents de l’universite´ de Mons-Hainaut en concertation avec l’association. L’association est tenue a` employer son budget exclusivement pour faire fonctionner la station de radiodiffusion « Radio U.M.H. ». Elle devra verser dans les de´lais pre´vus les droits aux organes officiels compe´tents (SABAM, ..). De plus, elle devra faire entretenir les installations au moins une fois par an par un technicien certifie´. Apre`s de´duction des droits, des frais d’entretien et des frais de secre´tariat, le restant du budget de fonctionnement annuel peut eˆtre utilise´ pour ame´liorer la qualite´ des programmes et installations de « Radio U.M.H. ». L’association peut notamment, sur dećision du conseil d’administration, investir dans du nouveau mate´riel sonore destine´ aux installations ou dans n’importe quel autre mate´riel utile. De plus, elle pourra pre´voir un budget pour articles publicitaires (autocollants, affiches,... la liste n’est pas exhaustive).

Art. 36. Les parties entendent se conformer entie`rement a` la loi; en conse´quence, les dispositions de cette loi auxquelles il ne serait pas explicitement de´roge´ par le pre´sent acte seront re´puteés ećrites et les clauses qui seraient contraires aux dispositions impe´ratives de cette loi seront censeés non ećrites. Membres fondateurs : Ce´dric Broekaert, Ce´dric Defromont, Ce´dric Delmotte, Elodie Descamps, Michel Herquet, Georges Kohnen, Ce´line Labruye`re, Thomas Lorsignol, Ce´dric Magnet, Nicolas Robert, Olivier Segers. Administrateurs de´signe´s par l’universite´ de Mons-Hainaut : Albert Landercy, Dany Vince, Anne Heldenbergh. (Suivent les signatures.)

N. 8686

(65419)

[65419]

Koninklijke Tennisclub Sint-Denis, afgekort : « K.T.C.S.D. » Soenenspark 10 9051 Sint-Denijs-Westrem Identificatienummer : 1291/38

Art. 32. L’association est organiseé sous le toit de l’universite´ de Mons-Hainaut qui met a` la disposition de l’association les locaux et infrastructures nećessaires ainsi que diverses facilite´s de communication. Les effectifs et installations de l’association sont proprie´te´ de l’universite´ de Mons-Hainaut, laquelle rećupe´rera la totalite´ des biens de l’association lors d’une e´ventuelle dissolution de cette dernie`re.

ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN RAAD VAN BESTUUR Ontslagnemingen : Raad van bestuur : Heeft ontslag genomen : Mevr. Françoise Marysael. Einde mandaat : de heren Bruno Koch, Jan Lutke Schipholt. Samenstelling van het directiebestuur : Voorzitter : Robert Callebaut, beheerder van vennootschappen, Kasteeldreef 15, 9831 Deurle. Ondervoorzitter : Luc Billiet, gepensioneerde Hooggoed 6, 9880 Aalter. Schatbewaarder : Ludo Vroman, gepensioneerde, Durmstraat 80, 9930 Zomergem. Secretaris : Eric Goethals, beheerder van vennootschappen, Zwaanhoeklos 13, 9090 Melle. Verantwoordelijke Sport : Fre´de´ric De Smedt, bediende, Pontstraat 64, 9831 Deurle. Verantwoordelijke Clubhuis en Events : Paul Vandersmissen, beheerder van vennootschappen, Varendrieskouter 27, 9031 Drongen. (Get.) Eric Goethals, secretaris.

Art. 33. L’association a le droit de recourir a` des sponsors prive´s ou publics et de diffuser la publicite´ de ceux-ci pour autant que ces sponsors aient e´te´ accepte´s par les administrateurs vise´s a` l’article 22, alineá 2.

N. 8687

Art. 34. L’association est tenue de mettre un accent, dans ses programmes radiodiffuse´s, sur les e´veńements socioculturels et universitaires. Les collaborations avec les associations estudiantines et universitaires s’imposent. Elle est de plus tenue de respecter tous les contrats conclus avec des organes officiels. TITRE IV. — Dispositions diverses Art. 35. L’assembleé geńe´rale, reúnie le 17 mai 2001, a e´lu, en qualite´ d’administrateur, mandat qu’ils acceptent : Ce´dric Defromont, rue de Caplumont 4, 7812 Houtaing. Georges Kohnen, rue Prince Henri 13, L-7230 Helmsange. Thomas Lorsignol, rue Saint-Nicolas 23, 5140 Ligny. Ce´dric Magnet, rue d’Acoz 77/20, 6200 Chaˆtelet. Olivier Segers, Bruye`re des 11 villes 4, 7050 Jurbise. De plus, l’universite´ de Mons-Hainaut a de´signe´, pour se faire repre´senter au conseil d’administration : M. Albert Landercy, recteur, place de Goegnies 27, 7110 HoudengGoegnies. M. Dany Vince, administrateur, rue de Saint-Julien 78, 7800 Ath. Mme Anne Heldenbergh, rue Brun Culot 29, 7050 Herchies. Les administrateurs ainsi nomme´s ont de´signe´ entre eux, en qualite´ de : Pre´sident : Georges Kohnen. Vice-pre´sident : Olivier Segers. Secre´taire : Ce´dric Magnet. Tre´sorier : Ce´dric Defromont.

(56948 — 56948P) Katholiek Onderwijs Bisdom Brugge

[05802]

Baron Ruzettelaan 226 8310 Assebroek Identificatienummer : 8687/2002 STATUTEN De hierna genoemde personen : A) DEBRUYNE, Filip, bisschoppelijk vicaris, Ontmijnerslaan 4, 8200 Sint-Andries, Belg; B) DE LUYCKER, Germain, inspecteur-adviseur, Sparrentuin 43, 8793 Sint-Eloois-Vijve, Belg; C) DUCATTEEUW, Antoon, pedagogisch adviseur, Karmeldreef 5, 8790 Waregem, Belg; D) ESSEL, Frans, inspecteur-adviseur, Olmendreef 16, 8310 Assebroek, Belg; E) TILLEMAN, Jan, pedagogisch adviseur, Naaldenstraat 13, 8000 Brugge, Belg; F) VERCAUTEREN, Boudewijn, pedagogisch adviseur, Guido Gezellelaan 24, 8000 Brugge, Belg, zijn overeengekomen onder elkaar en met allen die later zullen toetreden, een vereniging zonder winstoogmerk op te richten overeenkomstig de wet van 27 juni 1921 onder de hierna volgende voorwaarden : TITEL I. — Naam, zetel, doel, duur Artikel 1. De vereniging wordt genoemd : « v.z.w. Katholiek Onderwijs Bisdom Brugge ». Art. 2. De zetel is gevestigd Baron Ruzettelaan 226, 8310 Assebroek.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Art. 3. § 1. De vereniging heeft tot doel, met uitsluiting van enig winstoogmerk, het bevorderen, het begeleiden en het coo¨rdineren van het katholiek onderwijs en opvoeding in het bisdom Brugge. Dit in overeenstemming met de leer van de rooms-katholieke Kerk en met de bepalingen van het kerkelijk recht over de christelijke opvoeding. In de ondergeschikte orde mag zij zekere economische activiteiten uitoefenen op voorwaarde dat de opbrengst daarvan uitsluitend besteed wordt aan het hoofddoel. § 2. Eveneens mag de vereniging, hetzij als houder van een zakelijk recht, hetzij als eigenaar, alle roerende en onroerende goederen bezitten die nodig zijn voor de verwezenlijking van haar hoofddoel. Art. 4. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan te allen tijde ontbonden worden. TITEL II. — Leden Art. 5. Het aantal leden is onbeperkt, maar moet ten minste drie bedragen. De eerste leden zijn de ondergetekende stichters. Art. 6. Nieuwe leden worden aanvaard bij besluit van de raad van beheer. Art. 7. § 1. Het ontslag en de uitsluiting van de leden geschieden op de wijze bepaald door artikel 12 van de wet van 27 juni 1921. § 2. Zo kan onder meer worden uitgesloten, ieder lid, waarvan de houding, het gedrag, uitspraken of geschriften, gedragingen in het publiek of in prive´, onverenigbaar zijn met het doel van de vereniging, of een aanslag betekenen op de goede naam van de vereniging. De algemene vergadering beoordeelt de feiten, na belanghebbende te hebben gehoord, en beslist zonder beroep. § 3. Verliezen automatisch het lidmaatschap van de vereniging, zij die ten gevolge van een strafrechtelijke veroordeling, hun burgerlijke en politieke rechten verloren hebben. Art. 8. Uitgetreden of uitgesloten leden en hun rechtsopvolgers hebben geen deel in het vermogen van de vereniging. Evenmin hebben zij het recht om de door henzelf of hun rechtsvoorgangers gedane inbrengingen of gestorte gelden terug te vorderen. Art. 9. De leden zijn tot geen bijdrage verplicht. Zij nemen geen persoonlijke verplichtingen op zich en staan niet in met hun eigen goederen voor de schulden van de vereniging. TITEL III. — Raad van beheer Art. 10. § 1. De vereniging wordt beheerd door een raad van beheer, die samengesteld wordt uit ten minste drie leden. De beheerders worden door de algemene vergadering benoemd en zijn te allen tijde door deze afzetbaar. § 2. De beheerders oefenen hun mandaat kosteloos uit. Art. 11. § 1. De beheerders worden benoemd voor een termijn van zes jaar. Wanneer om een of andere reden een beheerder wegvalt; wordt voor de resterende duur van zijn mandaat een nieuwe beheerder benoemd. § 2. Uittredende beheerders blijven ook na het verstrijken van hun mandaat in dienst, totdat in hun vervanging is voorzien. § 3. Indien, om welke redenen ook, het aantal beheerders tot minder dan drie is gedaald, zijn de overige beheerders gemachtigd en verplicht onverwijld een algemene vergadering samen te roepen om in benoeming van nieuwe beheerders te voorzien. Art. 12. § 1. De raad van beheer kiest onder de beheerders een voorzitter, een ondervoorzitter, een secretaris en een penningmeester. Bij ontstentenis of verhindering van de voorzitter worden zijn functies waargenomen door de ondervoorzitter of, bij ontstentenis dezer; door de oudste der beheerders. § 2. De raad vergadert op bijeenroeping door de voorzitter of door twee beheerders. De oproepingsbrief vermeldt dag, uur en plaats van de vergadering, en bevat de agenda. § 3. Een beheerder kan zich door een andere beheerder laten vertegenwoordigen, maar niemand mag meer dan eéń volmacht hebben. § 4. Van elke vergadering wordt een verslag opgemaakt. Het goedgekeurde verslag wordt door de voorzitter ondertekend en in een apart register bewaard. Uittreksels van het verslag worden geldig ondertekend door de voorzitter of door twee beheerders.

4803

Art. 13. De raad bestuurt de vereniging en vertegenwoordigt die bij alle gerechtelijke en buitengerechtelijke handelingen. Hij treedt op, als eiser of verweerder, in alle rechtsgedingen en beslist over het al of niet aanwenden van rechtsmiddelen. Hij is bevoegd voor alle handelingen, zonder uitzondering, van beheer en van beschikking, met inbegrip van het vervreemden, zelfs om niet. Art. 14. § 1. De raad kan zijn bevoegdheden overdragen aan eéń of meer van zijn leden of aan een derde. § 2. Elke delegatie van bevoegdheid is op ieder ogenblik herroepbaar. Art. 15. § 1. De raad kan eéń of meer afgevaardigde beheerders aanstellen, belast met het dagelijks bestuur, onder meer met de geldige handtekening tegenover het bestuur der postcheques, banken, spaarkassen en andere financie¨le instellingen. § 2. Behoudens wanneer beheerders of derden een algemene of bijzondere volmacht kunnen laten gelden, wordt de vereniging steeds geldig verbonden door de gezamenlijke handtekening van twee beheerders. TITEL IV. — Algemene vergadering Art. 16. De algemene vergadering is bevoegd voor : het wijzigen van de statuten; het benoemen en afzetten van de beheerders; het goedkeuren van de begroting en de rekeningen; het ontbinden van de vereniging; het uitsluiten van de leden van de vereniging; het bepalen van de bestemming van de goederen van de ontbonden vereniging. De raad van beheer heeft de residuaire bevoegdheid. Art. 17. § 1. Er moet ten minste elk jaar eéń gewone algemene vergadering gehouden worden na het afsluiten van het boekjaar. In elk geval dient ze plaats te vinden binnen de drie maanden na sluiting van het boekjaar. § 2. Buitengewone algemene vergaderingen worden gehouden telkens wanneer de omstandigheden dit vereisen en in elk geval wanneer een vijfde van de werkende leden daarom verzoeken. Art. 18. Oproepingen kunnen alleen geldig gedaan worden door de voorzitter, door twee beheerders of door eéń vijfde van de werkende leden. Zij worden verstuurd per gewone post ten laatste 8 dagen voó´r de vergadering. De oproeping vermeldt dag, uur en plaats van de vergadering, en bevat de agenda. Art. 19. De vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter, bij diens afwezigheid door het oudste lid. De voorzitter duidt een secretaris aan. Art. 20. Alle leden hebben stemrecht. Elk lid mag zich laten vertegenwoordigen door een gevolmachtigde. De volmacht moet schriftelijk zijn. Niemand mag over meer dan eéń volmacht beschikken. Art. 21. Met uitzondering van de gevallen voorzien in de artikelen 8, 12 en 20 van de wet, is de vergadering geldig samengesteld, welke ook het aantal aanwezige leden zij : De beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van stemmen; bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter van de vergadering beslissend. Art. 22. Van elke algemene vergadering wordt een verslag opgemaakt. Het goedgekeurde verslag wordt ondertekend door de voorzitter en de secretaris, en in een apart register bewaard. De voor eensluidend verklaarde afschriften van het verslag worden ondertekend door de voorzitter of door twee beheerders en worden gegeven aan elke belanghebbende. TITEL V. — Begrotingen, rekeningen Art. 23. Het boekjaar valt samen met het burgerlijk jaar. De raad van beheer legt de rekeningen van het voorgaande jaar en de begroting van het lopende jaar ter goedkeuring voor aan de algemene vergadering. Vervolgens wordt bij afzonderlijke stemming aan de beheerders kwijting verleend. TITEL VI. — Ontbinding, vereffening Art. 24. Behoudens de gevallen van rechterlijke ontbinding en van ontbinding van rechtswege, kan tot de ontbinding slechts worden besloten door de algemene vergadering overeenkomstig artikel 20 en volgende, van de wet van 27 juni 1921. In het ontbindingsbesluit worden tevens eéń of meer vereffenaars aangeduid.


4804

Art. 25. § 1. In geval van ontbinding wordt het netto overblijvend maatschappelijk actief, na verrekening der schulden en het aanzuiveren der lasten, overgedragen aan een werk met een gelijkaardig doel als dat van de vereniging, aan te duiden door de algemene vergadering in overleg met de bisschop van Brugge. § 2. Bij het bepalen van de bestemming moeten de vereffenaars en de algemene vergadering rekening houden met het doel van de onderhavige vereniging en met de in artikel 3, §§ 1 en 2 bedoelde beginselen en die voorwaarde ook aan de begiftigde opleggen. In geen geval mogen de activa toegewezen worden aan leden of oud-leden, tenzij het zou gaan om verenigingen met een doel gelijkaardig aan dat van de ontbonden vereniging; ook dan moeten de goederen bestemd blijven voor een doel als dat van de ontbonden vereniging. Art. 26. Voor alles wat niet door de statuten wordt geregeld, is de wet van 27 juni 1921 van toepassing. Aldus aangenomen met eenparigheid van stemmen op de stichtingsvergadering gehouden te Brugge op 20 december 2001 en ondertekend in evenveel exemplaren als er stichtend leden zijn. (Get.) DEBRUYNE Filip, DE LUYCKER Germain, DUCATTEEUW Antoon, ESSEL Frans, TILLEMAN Jan, VERCAUTEREN Boudewijn.

BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER Uittreksel uit de notulen van de algemene vergadering van 20 december 2001 Volgende personen worden overeenkomstig de statutaire bepalingen aangesteld tot lid van de raad van beheer : A) DEBRUYNE, Filip, bisschoppelijk vicaris, Ontmijnerslaan 4, 8200 Sint-Andries, Belg. B) DE LUYCKER, Germain, inspecteur-adviseur, Sparrentuin 43, 8793 Sint-Eloois-Vijve, Belg. DUCATTEEUW, Antoon, pedagogisch adviseur, Karmeldreef 5, 8790 Waregem, Belg. ESSEL, Frans, inspecteur-adviseur, Olmendreef 16, 8310 Assebroek, Belg. TILLEMAN, Jan, pedagogisch adviseur, Naaldenstraat 13, 8000 Brugge, Belg. VERCAUTEREN, Boudewijn, pedagogisch adviseur, Guido Gezellelaan 24, 8000 Brugge, Belg. Uittreksel uit de notulen van de raad van beheer van 20 december 2001 De raad van beheer verkoos tot : Voorzitter : Debruyne, Filip. Ondervoorzitter : Vercauteren, Boudewijn. Secretaris : De Luycker, Germain. Penningmeester : Ducatteeuw, Antoon. (Get.) Debruyne, Filip, voorzitter. (Get.) Vercauteren, Boudewijn, ondervoorzitter.

N. 8688

(Get.) De Luycker, Germain, secretaris.

(66763)

[66763]

Les Doigts de Feé Rue de Strihoux 31 7850 Petit-Enghien Numéro d’identification : 7920/01 EXCLUSION — NOMINATIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL Lors de l’assembleé geńe´rale du 23 mars, il a e´te´ dećide´ de la re´vocation de REGNI-COMPERE, Francine en qualite´ de pre´sidente de l’a.s.b.l., de sa de´mission en qualite´ d’administratrice ainsi que de son exclusion de l’a.s.b.l. « Les Doigts de Feé ». Elle a e´galement de´signe´ en qualite´ de membre du conseil d’administration, tous pre´sents et acceptant : Pre´sidente : THOLET, Marceline, domicilieé rue de Graty 14, a` 7830 Hoves. Vice-pre´sidente : ALGERI, Palmira, domicilieé rue de la Ligne Française 67, a` 7850 Marcq.

Secre´taire : ROMAN DEL BANO, Rosa, domicilieé sentier du Croquet 16, a` 7300 Boussu. Tre´sorie`re : RIKIR, Marie-Paule, domicilieé chemin Vert 22, a` 7830 Bassily. Le sie`ge social de l’a.s.b.l. « Les Doigts de Feé » est e´tabli a` 7830 Hoves, rue de Graty 14. Fait a` Enghien, le 23 mars 2002. (Signe´) ALGERI, Palmira; RIKIR, Marie-Paule; ROMAN DEL BANO, Rosa; THOLET, Marceline.

N. 8689

(66298 — 66298P)

[66298]

Islam Vlaanderen Louizalaan 500 1050 Brussel Identificatienummer : 8689/2002 STATUTEN Tussen de hierna genoemde personen : 1. Mevr. BAYRAKTAR, Aysel, leerkracht, Guldensporenlaan 82, te Lier, met Belgische nationaliteit; 2. De heer Van Den Broeck, Luc, leerkracht, Paul Huymanslaan 120, app. 15, te Brussel, met Belgische nationaliteit; 3. De heer QURESHI, Iqbal, scheikundige, Sint-Elisabethstraat 54, bus 1, 2060 Antwerpen, met Belgische nationaliteit, werd overeengekomen onder elkaar en met allen die later zullen toetreden, een vereniging zonder winstoogmerk op te richten overeenkomstig de wet van 27 juni 1921, onder de hierna volgende voorwaarden : 1. Naam, zetel, doel, duur Artikel 1. De vereniging draagt als naam : « Islam Vlaanderen ». Art. 2. De maatschappelijke zetel is gevestigd te 1050 Brussel, Louizalaan 500, doch zal te allen tijde naar een andere locatie binnen het administratief arrondissement van Brussel of Vlaanderen kunnen worden verplaatst bij eenvoudige beslissing van de raad van beheer van de vereniging. Art. 3. De vereniging heeft tot algemeen doel de belangen van de Moslims te behartigen, en hiervoor onder meer de financie¨n te beheren, met inbegrip van het krediet dat aan Islam Vlaanderen wordt toegekend voor diens organisatie. De vereniging mag, op bijkomstige wijze, zekere economische activiteiten uitoefenen op voorwaarde dat de opbrengst ervan uitsluitend besteed wordt aan haar doel. Art. 4. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan te allen tijde ontbonden worden volgens de voorwaarde voorzien door de wet van 27 juni 1921. 2. Leden Art. 5. Het aantal leden is onbeperkt, maar moet tenminste drie bedragen. De eerste leden zijn de ondertekenende stichters. De leden zijn Nederlandstalige moslims. Art. 6. De leden zijn niet verplicht om een bijdrage aan de vereniging te betalen. Ze hebben geen persoonlijke verplichtingen uit hoofde van de door de vereniging aangegane verbintenissen. Art. 7. Ontslag en uitsluiting van de leden geschieden op de wijze bepaald door de wet van 27 juni 1921. Art. 8. De uitgetreden en uitgesloten en hun rechtsopvolgers hebben geen deel in het vermogen van de vereniging. Evenmin hebben ze het recht om de door hun aan de vereniging gedane stortingen terug te vorderen. Nieuwe leden dienen door de raad van beheer te worden voorgedragen aan de algemene vergadering. Hun lidmaatschap moet door een gewone meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde leden worden aanvaard. De duur van het lidmaatschap is onbeperkt. Ingeval een lid afwezig was bij drie opeenvolgende algemene vergaderingen zonder zich geldig te laten vertegenwoordigen, verliest hij van rechtswege zijn hoedanigheid van lid van de vereniging en wordt hij van rechtswege als ontslagnemend beschouwd. Hij wordt daar per gewone brief van verwittigd door de raad van beheer. Een lid waarvan uitsluiting aan de algemene vergadering wordt voorgesteld, heeft het recht gehoord te worden door de algemene vergadering voor de stemming omtrent zijn uitsluiting. De wil om dat recht uit te oefenen moet ten laatste drie dagen voor de betrokken algemene vergadering per aangetekende brief aan de voorzitter van de vereniging meegedeeld worden.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif 3. Raad van beheer Art. 9. De vereniging wordt bestuurd door een raad van beheer van ten minste drie leden, benoemd door de algemene vergadering, voor een periode van vijf jaar. De beheerders zijn allen tijde door de algemene vergadering afzetbaar bij drie vierde van de aanwezige of geldig vertegenwoordigde leden voor zover de aanwezige of vertegenwoordigde leden tenminste drie vierde van het ledenbestand vertegenwoordigen. Op het einde van hun mandaat zijn ze herkiesbaar voor een nieuwe periode van vijf jaar. Art. 10. Om lid van de raad van beheer te worden verkozen, moet de kandidaat lid zijn van de vereniging en voorgedragen worden door de bestaande raad van beheer of door tenminste eéń vierde van de leden van de vereniging, mits de raad van beheer van die voordracht in kennis wordt gesteld. Ook kandidaten die geen lid van de vereniging mogen, b.v omwille van specifieke bekwaamheden, voor een beheersmandaat worden aangezocht en door de raad van beheer aan de algemene vergadering worden voorgedragen om tegelijk als lid van de vereniging te worden aanvaard en als beheerder te worden verkozen. De leden van de raad van beheer zijn uitsluitend leden van de EMB, waarvan de namen vernoemd zijn in het koninklijk besluit van 4 mei 1999. Ingeval een ambt vrijkomt wegens ontslag, overlijden of afzetting, wordt de uittredende beheerder vervangen door en nieuwe die de ambtstermijn van zijn voorganger zal voltooien. Art. 11. Mochten, om welke reden ook -b.v. omwille van het verstrijken van de termijn, vrijwillig ontslag, overlijden of afzettingde bovenstaande bepalingen niet nageleefd zijn, dan blijven de andere beheerders in functie totdat regelmatig is voorzien. Art. 12. De raad van beheer kiest uit zijn leden een voorzitter, een secretaris en een penningmeester. De raad van beheer wordt voorgezeten door de voorzitter of, of bij diens afwezigheid, door de oudste aanwezige beheerder. De raad vergadert op bijeenroeping van de voorzitter of van twee beheerders. De raad vergadert slechts geldig als tenminste de helft van de beheerders aanwezig is alle besluiten worden genomen bij gewone meerderheid van de stemmen, behalve andersluidende beschikking van het huishoudelijk reglement die een grotere meerderheid of de eéńparigheid der stemmen zou opleggen. Bij eventuele staking van de stemmen is de stem van de voorzitter doorslaggevend. Een beheerder kan zich enkel door een ander beheerder laten vervangen, maar niemand mag meer dan eéń volmacht hebben. Van elke vergadering wordt een verslag opgemaakt, dat door de voorzitter en de secretaris wordt ondertekend. De beheerders berekenen hun mandaat kosteloos uit... Art. 13. De raad bestuurt de vereniging en vertegenwoordigt en verbindt haar bij alle gerechtelijke en buitengerechtelijke handelingen zonder bijzondere machtiging van de algemene vergadering. Hij treedt op, als eiser of verweerder, in alle rechtsgedingen en beslist over het al of niet aanwenden van rechtsmiddelen. Hij is bevoegd voor alle handelingen van bestuur en van beschikking. Hij benoemt en ontslaat de leden van het personeel en bepaalt hun statuut. Alle bevoegdheden die niet door de wet of de statuten aan de algemene vergadering zijn voorbehouden, worden uitgeoefend door de raad van beheer. Art. 14. De raad van beheer kan eéń of meer afgevaardigde beheerder(s) aanstellen, belast met het dagelijks bestuur, o.m. met de geldige handtekeningen tegenover de Post of de kredietinstellingen. Worden er twee of meer afgevaardigdbeheerders aangesteld, dan oefenen zij -behoudens bijzondere volmacht voorbehouden aan eéń onder hen- gezamenlijk het dagelijks bestuur. Behalve voor de handelingen die in het kader van een gerechtelijke procedure passen, wordt met betrekking tot alle handelingen waarvan de waarde hoger ligt dan EUR 2 480, de vereniging enkel door de gezamenlijke handtekening van twee beheerders geldig verbonden, ook tegenover derden.

4805

Art. 16. De algemene vergadering is bevoegd voor : Statutenwijziging. Benoeming en afzetting van de beheerders. Goedkeuring van begroting en rekeningen. Vrijwillige ontbinding. Toetreding of uitsluiting van leden. Goedkeuring van het door de raad van beheer voorgestelde huishoudelijk reglement. Art. 17. De raad van beheer roept jaarlijks, in het eerste kwartaal van het jaar, de algemene vergadering samen. Aan deze vergadering worden door de raad van beheer de rekeningen van het afgelopen jaar en de begrotingen van het volgend jaar ter goed keuring voorgelegd. In afwachting van die vergadering mag de raad van beheer, per maand, eéń twaalfde uitgeven van het ontwerp van begroting. De beheerraad kan de algemene raad samenroepen telkens de wet of het belang van de vereniging het vereist. De algemene vergadering moet door de beheerraad binnen de dertig dagen worden samengeroepen nadat eéń vijfde van de leden van de algemene vergadering daar schriftelijk om verzoekt. Oproepingen kunnen slechts geldig worden gedaan mits de handtekening van de voorzitter of van twee beheerders. Zij worden verstuurd per gewone post ten laatste voó´r de vergadering. De oproeping vermeldt dag, uur en plaats van de vergadering en bevat de agenda. Deze wordt eéń twintigste van de leden van de vereniging. De wil om dat laatste recht uit te oefenen, samen met een uitgebreide beschrijving van de punten die aan de dagorde dienen te worden toegevoegd, moet per aangetekende brief ter kennis van de voorzitter van de vereniging te worden gebracht ten laatste tien dagen voó´r de eerstvolgende vergadering. Art. 18. De algemene vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van beheer of, bij diens afwezigheid, door de oudste aanwezige beheerder. De penningmeester geeft in de jaarlijkse vergadering verslag van zijn bevindingen op financieel vlak. Op basis van dit verslag zal de algemene vergadering haar oordeel over het uitgevoerde financie¨le beleid en de beheerders al dan niet kwijting geven. Art. 19. De algemene vergadering kan rechtsgeldige besluiten nemen met eenvoudige meerderheid der stemmen, voor zover de aanwezige of vertegenwoordigde leden tenminste de helft van het leden bestand vertegenwoordigen. Besluiten in verband met statutenwijziging, uitsluiting van leden of vrijwillige ontbinding kunne echter slechts genomen worden mits de voorwaarden bepaald bij de wet van 27 juni 1921 in acht worden genomen. Bij staken der stemmen is de stem van de voorzitter doorslaggevend. Art. 20. Van elke vergadering wordt er een verslag opgemaakt, ondertekend door de voorzitter en de secretaris. Leden en derden die een wettig belang doen blijken, kunnen van het verslag een afschrift bekomen. Uittreksels daarvan worden geldig ondertekend door de voorzitter of door twee beheerders. Art. 21. Het boekjaar loopt van 1 januari tot 31 december. Rekeningen en begrotingen worden, eventueel door bemiddeling van de penningmeester, door de raad van beheer voorbereid en ter goedkeuring voorgelegd aan de algemene vergadering. Het eerste boekjaar van deze vereniging loopt vanaf de oprichting tot 31 december 2001. Art. 22. Behoudens de gevallen van rechterlijke ontbinding en van ontbinding van rechtswege, kan tot ontbinding slechts besloten worden door de algemene vergadering, overeenkomstig artikels 20 en volgende van de wet van 27 juni 1921 en overeenkomstig deze statuten. Wanneer de algemene de algemene vergadering besluit de vereniging te ontbinden, benoemt ze tevens eéń of meerde vereffenaars en bepaalt ze hun bevoegdheden alsmede de vereffeningsvoorwaarden. In ontkennend geval kan de Rechtbank van eerste aanleg tot zulke benoeming op verzoek van de meest gerede belanghebbende overgaan.

4. Algemene vergadering

Art. 23. In geval van ontbinding van de vereniging, welke ook de oorzaak is van de ontbinding, wordt de bestemming van de netto-activa bepaald door de algemene vergadering. in geen geval mogen de activa toegewezen worden aan leden of oud-leden of aan hun rechtsopvolgers.

Art. 15. De algemene vergadering bestaat uit alle leden. Elk lid beschikt over eéń stem. Een lid mag zichzelf enkel door een ander lid laten vertegenwoordigen. Een procuratiehouder mag echter nooit over meer dan eéń volmacht beschikken.

Art. 24. Voor wat iemand niet in de statuten is voorzien, wordt verwezen naar de wet van 27 juni 1921. Aldus aangenomen met eenparigheid der stemmen op de stichtingsvergadering gehouden te Brussel op 18 februari 2002.


4806


Zetel

Werken voor het eerst als beheerders aangesteld : Voor een normale termijn van vijf jaar : Mevr. Bayraktar, Aysel; de heer Van Den Broeck, Luc en de heer Qureshi, Iqbal. Deze hebben onmiddellijk onder elkaar aangesteld tot : Voorzitter : Mevr. Bayraktar, Aysel. Secretaris : de heer Van Den Broeck, Luc. Penningmeester : de heer Qureshi, Iqbal.

Art. 2. De vereniging is gevestigd te 2235 Hulshout, Grote Baan 131, bus 2.

(Get.) Bayraktar, Aysel, voorzitter.

Doel

(Get.) Qureshi, Iqbal, penningmeester.

N. 8690

(Get.) Van Den Broeck, Luc, secretaris.

(66794)

[66794]

Zusters van Maria

Art. 3. De vereniging heeft tot doel ondersteuning te bieden aan Belgisch talent inzake het uitbouwen van internationale bekendheid op vlak van productie en live performance van elektronische muziek. Zij mag alle activiteiten ondernemen die dit doel kunnen bevorderen en helpen realiseren. Zij mag ondermeer, zonder dat deze opsomming beperkend is : Aankopen en ter beschikking stellen van de nodige technische middelen die nodig zijn om het doel te verwezenlijken.

Charles Deberiotstraat 14 3000 Leuven

Organiseren van evenementen met zowel Belgische als internationale artiesten.

Identificatienummer : 733/22 ONTSLAG — BENOEMINGEN RAAD VAN BEHEER — WIJZIGING STATUTEN 1. De algemene vergadering heeft op 13 maart 2002 het ontslag aanvaard van alle leden van de raad van beheer in toepassing van artikel 11 van de statuten van de vereniging. 2. Zij heeft vervolgens overeenkomstig artikel 12 van de statuten tot beheerders benoemd : Vander Sanden, Johanna; Broekx, Godelieve; Schepers, Maria; Smeets, Maria; Schrooten, Maria. 3. Dezen hebben onder elkaar overeenkomstig artikel 12 van de statuten aangesteld tot : Voorzitster : Vander Sanden, Johanna. Secretaresse : Schrooten, Maria. Penningmeester : Broekx, Godelieve. 4. Wijziging statuten : De duur van het mandaat, dat volgens artikel 11 van de statuten drie jaar bedroeg, zal in het vervolg vier jaar bedragen. Dit werd goedgekeurd met eenparigheid van stemmen. 19 maart 2002. Voor echt verklaard : (Get.) Broekx, Godelieve, penningmeester.

Hij kan naar een ander adres in Belgie¨ verplaatst worden bij beslissing van de raad van beheer. Dit besluit moet binnen de maand bekend gemaakt worden in de bijlage tot het Belgisch Staatsblad.

(Get.) Vander Sanden, Johanna, voorzitster.

Internationale contacten leggen met artiesten, labels, concertorganisatoren, etc. Zij kan ook, doch slechts op bijkomstige wijze alle nijverheids- of handelszaken stellen voor zover hiervan de opbrengst hiervan ten goede komt aan het maatschappelijk doel en beoogt niet enig stoffelijk voordeel te verschaffen aan haar leden. Zij kan alle roerende en onroerende goederen die zij voor het verwezenlijken van haar doel nodig heeft, bezitten of verkrijgen en er alle eigendomsrechten en andere zakelijke rechten op uitoefenen. Duur Art. 4. De vereniging wordt opgericht op heden, voor onbepaalde tijd. Leden Art. 5. Het aantal leden is niet beperkt maar mag niet minder dan vier bedragen. De ondergetekende oprichters zijn de eerste leden. Zij vormen de algemene vergadering en bezitten eveneens de volheid van het lidmaatschap. Alle wettelijke en statutaire bepalingen zijn op hen van toepassing. Als lid kan tot de vereniging toetreden ieder die door de algemene vergadering wordt aanvaard. De algemene vergadering beslist vrij over elk verzoek tot toetreding. Er wordt geen financie¨le bijdrage verlangd van de leden.

N. 8691

(66424 — 66424P)

[66424]

« Lunatic Productions » Grote Baan 131, bus 2 2235 Hulshout Identificatienummer : 8691/2002 STATUTEN Heden, 23 februari 2002, zijn verschenen : De heer Hans Van den Brande, Verbondstraat 58, 2000 Antwerpen; De heer Wim Merckx, Bogaertslaan 13, 2580 Putte; De heer Kristiaan Blauwens, Mechelsesteenweg 29, 2220 Heistop-den-Berg; De heer Raf Van Herck, Grote Baan 131, bus 2, 2235 Hulshout, allen van Belgische nationaliteit, verklaren bij deze akte een vereniging zonder winstoogmerk op te richten waarvan zij de statuten als volgt bepalen : Naam Artikel 1. De vereniging draagt de naam : « Lunatic Productions », vereniging zonder winstoogmerk. Al de akten, facturen, aankondigingen, uitgaven en andere stukken uitgaande van de vereniging moeten haar naam vermelden onmiddellijk voorafgegaan of gevolgd door de woorden « vereniging zonder winstgevend doel ».

Art. 6. Ter griffie van de burgerlijke rechtbank van de plaats waar de vereniging is gevestigd wordt binnen een maand na de bekendmaking van de statuten, een lijst neergelegd waarop alle leden met naam, voornamen, woonplaats en nationaliteit alfabetisch zijn vermeld. Die lijst wordt elk jaar aangevuld met de vermelding, naar alfabetische volgorde, van de wijzigingen die zich onder de leden hebben voorgedaan. Eenieder kan kosteloos van deze lijsten inzage nemen. Art. 7. Elk lid kan ten allen tijde uit de vereniging treden door dit aan de beheerraad ter kennis te brengen. De uitsluiting van een lid kan alleen door de algemene vergadering worden besloten, met tweederde meerderheid der aanwezige en/of vertegenwoordigde leden. Het lid dat wordt uitgesloten dient evenwel tot de vergadering te worden uitgenodigd en gehoord. Opgave van de redenen is niet vereist. Het lidmaatschap eindigt van rechtswege ingeval het lid overlijdt. Uittredende of uitgesloten leden en de rechtverkrijgenden van overleden leden hebben generlei aanspraak op het vermogen van de vereniging en kunnen nooit teruggave of vergoeding van gestorte bijdragen, van aanbrengsten of andere prestaties vorderen. Het lid dat goederen of waarden aanbrengt, kan evenwel bedingen dat het aangebrachte, ingeval de vereniging ophoudt te bestaan of ingeval het lid van rechtswege of door uitsluiting ophoudt van de vereniging deel uit te maken, geheel kan worden teruggevorderd. In geen geval kan een uitgetreden of uitgesloten lid inzage, mededeling of afschrift van rekeningen, verzegelingen van de goederen der vereniging of het opmaken van een inventaris verlangen.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Raad van beheer Art. 8. De vereniging wordt bestuurd door een raad van vier beheerders. Deze worden bij de oprichting benoemd en hun mandaat is van onbeperkte duur. Zij worden benoemd en ontslagen door de algemene vergadering. De leden van de raad van beheer oefenen hun mandaat kosteloos uit. Zij kunnen ten allen tijde aftreden op schriftelijk verzoek. Benoeming of aftreding van een beheerder wordt binnen een maand in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad bekend gemaakt. Tot beheerders worden benoemd : De heer Kristiaan Blauwens, wonende te 2220 Heist-op-den-Berg, Mechelsesteenweg 29, voorzitter. De heer Hans Van den Brande, wonende te 2000 Antwerpen, Verbondstraat 58, ondervoorzitter. De heer Wim Merckx, wonende te 2580 Putte, Bogaertslaan 13, schatbewaarder. De heer Raf Van Herck, wonende te 2235 Hulshout, Grote Baan 131, bus 2, secretaris. Art. 9. De raad van beheer heeft de meest uitgebreide macht voor het beheer en het bestuur van de vereniging. Enkel de handelingen die krachtens de wet of de onderhavige statuten tot de exclusieve bevoegdheid van de algemene vergadering behoren zijn uitgesloten. Hij kan ondermeer, zonder dat deze opsommingen beperkend is, alle akten en contracten afsluiten en verlijden, dadingen aangaan, overeenkomsten sluiten, alle roerende en onroerende goederen verkrijgen, ruilen en verkopen, huurovereenkomsten van om het even welke duur afsluiten, alle legaten, subsidies, schenkingen en overdrachten aanvaarden, afstand doen van alle rechten, alle machten verlenen aan lasthebbers van zijn keuze die al dan niet lid zijn, de vereniging in rechte vertegenwoordigen als verweerder of als eiser. Hij kan ook : alle sommen en waarden in ontvangst nemen en aanvaarden, alle geconsigneerde bedragen en waarden in ontvangst nemen, alle rekeningen bij de banken en het bestuur der postchecks openen, op voormelde rekeningen alle bewerkingen, en inzonderheid alle terugtrekkingen van gelden door middel van cheque, overschrijvingsorder of overdrachtsorder of ieder ander betalingsmandaat doen, alle bankkluizen huren, alle door de vereniging verschuldigde sommen betalen, van de post, de douane of de dienst der spoorwegen de brieven, telegrammen, pakken en aangetekende zendingen, al dan niet verzekerd ontvangen; alle postmandaten assignaties of postkwijtingen ontvangen. Voor rechtshandelingen die buiten het dagelijks bestuur en de bijzondere opdrachten vallen en waarvan de waarde EUR 2 500 te boven gaat, is de vereniging verbonden door de handtekening van twee beheerders. Voor andere handelingen kan met de handtekening van eéń beheerder volstaan. Beheerders die namens de raad optreden, moeten ten aanzien van derden niet doen blijken van enig besluit of van enige machtiging. Art. 10. De raad van beheer wordt bijeengeroepen wanneer eéń van de beheerders dit nodig acht. De besluiten worden genomen bij gewone meerderheid van stemmen, alle leden moeten aanwezig zijn. De notulen worden gehouden in een tot daartoe bestemd register; zij worden ondertekend door alle leden van de vergadering. Algemene vergadering Art. 11. De algemene vergadering is samengesteld uit alle leden van de vereniging en zij moet minimaal uit vier leden bestaan. Haar besluiten gelden ook voor de leden die niet stemmen of die tegenstemmen. Zij beraadslaagt en besluit in alle zaken die de vereniging aanbelangen en niet uitdrukkelijk aan de raad van beheer zijn voorbehouden. Tot de bevoegdheid van de algemene vergadering behoren in het bijzonder : wijziging van de statuten; benoeming en ontslag van beheerders; goedkeuring van begrotingen en rekeningen; vrijwillige ontbinding van de vereniging; aanvaarding en uitsluiting van een lid. Art. 12. De algemene vergadering wordt door de raad van beheer bijeengeroepen telkens als het doel of het belang van de vereniging zulks vereist. Zij moet tenminste eéńmaal per jaar worden bijeengeroepen voor het goedkeuren van de rekeningen, de begroting en het beleid van de beheerders. De beheerders zijn bovendien verplicht, telkens als eéń vijfde van de leden daarom verzoekt, de Algemene Vergadering

4807

bijeen te roepen, met opgave van de agenda, en wel binnen een maand na het indienen van het verzoek bij de raad. Wordt aan dit verzoek niet voldaan, dan zijn de verzoekers zelf gerechtigd de vergadering te beleggen. Alle leden moeten worden opgeroepen ten minste acht dagen voor de vergadering. Dit geschied mondeling, onder afgifte van de agenda of bij een gewone brief die de agenda vermeldt. De plaats van de vergadering wordt eveneens vermeld in de oproeping. Art. 13. De vergadering wordt voorgezeten door een lid van de raad van beheer. Alle leden hebben gelijk stemrecht in de vergadering. Elk lid kan zich op de vergadering laten vertegenwoordigen door een schriftelijk gemachtigde, die al dan niet lid is van de vereniging. Niemand mag meer dan eéń lastgever vertegenwoordigen. De agenda wordt vastgelegd door de Raad van Beheer. Onderwerpen die niet op de agenda staan kunnen ook in behandeling genomen worden. Elk onderwerp dat schriftelijk wordt voorgedragen door ten minste eéń twintigste van het totaal getal der leden, zoals dit blijkt uit de laatste ter griffie neergelegde aanvullende lijst, moet op de agenda vermeld worden. Art. 14. De besluiten worden genomen bij gewone meerderheid van de aanwezige en vertegenwoordigde stemmen, ongeacht het aantal aanwezigen. Tot wijziging van de statuten kan slechts worden besloten mits de wijziging op de agenda is vermeld en mits wordt gehandeld overeenkomstig het bepaalde in artikel 8 van de wet van 27 juni 1921. Tot ontbinding van de vereniging kan slechts worden besloten overeenkomstig artikel 20 van diezelfde wet. Art. 15. De notulen van de algemene vergadering worden opgenomen in een ten zetel van de vereniging gehouden bijzonder register en ondertekend door de leden van de raad van beheer en de leden die het wensen. Leden, alsook derden, die van een belang doen blijken, hebben het recht om, op hun kosten en ter plaatse, inzage en/of afschrift van de notulen te vragen, dit alles onverminderd de door de wet voorgeschreven bekendmakingen. Begrotingen, rekeningen Art. 16. Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december; in afwijking hiervan loopt het eerste boekjaar van de dag van de oprichting tot 31 december 2002. Bij het einde van elk boekjaar sluit de raad van beheer de rekeningen van het afgelopen jaar af, en maakt de inventaris en de balans alsmede de begroting voor het volgend jaar; deze worden aan de jaarvergadering ter goedkeuring voorgelegd. Het batig saldo vergroot het vermogen van de vereniging en kan onder geen beding bij wijfie van dividenden of anderszins aan de leden worden uitgekeerd. De rekeningen en de begroting worden ten minste acht dagen voor de jaarvergadering ter kennis gebracht aan de leden, die alsdan inzage kunnen vorderen, doch alleen ter plaatse, van alle bescheiden waarop de rekeningen en de begroting steunen. De jaarlijkse rekeningen worden door de zorg van de raad van beheer neergelegd ter griffie van de burgerlijke rechtbank van de plaats waar de vereniging gevestigd is. Ontbinding, vereffening Art. 17. De vereniging wordt niet ontbonden door het overlijden of het uittreden van leden, voor zover het aantal leden daardoor niet daalt beneden vier. De vereniging kan voor het verstrijken van de bepaalde termijn ontbonden worden door een besluit van de algemene vergadering genomen overeenkomstig het bepaalde artikel 20 van de wet van 27 juni 1921, of door een rechterlijke beslissing. In geval van vrijwillige ontbinding benoemt de algemene vergadering, of bij gebreke daarvan de rechtbank, eéń of meer vereffenaars, zij bepaalt hun bevoegdheid, alsmede de wijze van vereffening. Art. 18. In geval van ontbinding worden de activa, na aanzuivering van de schulden, aan de vier oprichtende leden overgedragen. Overgangsbepaling Alle verrichtingen die vanaf heden worden gesteld met de vermelding « v.z.w. in oprichting » zijn rechtsgeldig en voor rekening van de vennootschap. Art. 19. Voor alles waarin hier niet uitdrukkelijk is voorzien, blijven de wet van 27 juni 1921, en de gebruiken inzake verenigingen zonder winstgevend doel van toepassing. Hulshout, 21 februari 2002. (Volgen de handtekeningen.)


4808 N. 8692

(66451)

[66451]

OK Duikschool Zottegem 9620 Zottegem Identificatienummer : 27237/96 BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER De leden, in algemene vergadering bijeen op 5 december 2001, hebben volgende leden verkozen voor de raad van beheer. Codron Carl, bediende, wonende te 9550 Hezele (Hillegem), Diepestraat 47. De Coker Carla, onderwijzeres, wonende te 9624 Zottegem, Vlaanderenstraat 3. D’Haese Luc, ingenieur, wonende te 9620 Zottegem, Steenbekestraat 3b. De Clercq Peter, tandarts, wonende te 9624 Zottegem, Heldenlaan 51. Hoffman Kathleen, informaticus, wonende te 9420 Burst, Oudenaardsesteenweg 916. Hoffman Stefan, ingenieur, wonende te 9424 Burst, Gentstraat 89. De raad van beheer koos uit zijn midden als : Voorzitter : De Clercq Peter. Secretaris : Codron Carl. Penningmeester : D’Haese Luc. (Get.) De Clercq Peter, voorzitter. (Get.) L. D’Haese, (Get.) Codron Carl, penningmeester. secretaris.

N. 8693

(66779)

[66779]

Koninklijke Fanfare Sint-Jan-Baptist 2323 Wortel Identificatienummer : 4992/76 ONTSLAGNEMINGEN — HERKIEZINGEN RAAD VAN BEHEER Onze jaarlijkse statutaire ledenvergadering ging door op 19 maart 2002. Gedeeltelijke herkiezing van de beheerraad : Het ontslag van G. Van De Poel werd aanvaard. Het ontslag van St. Van De Poel werd aanvaard. Dienden herkozen te worden : R. Goris, F. Meyvis, St. Sysmans. Met eéńparigheid van stemmen werden zij herkozen. Samenstelling beheerraad : Voorzitter : J. Meyvis. Ondervoorzitter : E. Sysmans. Secretaris/penningmeester : R. Beyens; Leden : R. Goris, F. Meyvis, St. Sysmans en F. Van Boxel. (Get.) J. Meyvis, voorzitter.

N. 8694

(63473)

[05812]

Wayn Traub Varendonksebaan 13a 2431 Veerle Identificatienummer : 2916/2001 WIJZIGING STATUTEN — ONTSLAG 1. Statutenwijziging : De algemene vergadering, beraadslagend en beslissend overeenkomstig artikel 8 van de Wet van 27 juni 1921 en overeenkomstig de statuten, heeft de volgende statutenwijziging aangenomen : Artikel 11 wordt als volgt gewijzigd : De algemene vergadering heeft tot leden van de raad van beheer benoemd : Als voorzitter : Titus De Voogdt, Volpenswege 12, 9940 Sleidingen. Als secretaris : Guido Bove´, Tervuursevest 23/71, 3001 Heverlee. Als penningmeester : Karolien Derwael, L. Bertrandlaan 76, 1030 Brussel.

2. Raad van beheer : De heer Geert Bove´ neemt ontslag als afgevaardigd beheerder. Hij maakt geen deel meer uit van de raad van beheer. Veerle, op 24 september 2001. (Get.) Titus De Vooght, voorzitter. (Get.) Guido Bove´, (Get.) Karolien Derwael, secretaris. penningmeester.

N. 8695

(62467)

[05830]

Association de la Cause freudienne-Belgique, en abre´ge´ : « ACF-Belgique » Rue de Gravelines 43 1000 Bruxelles Numéro d’identification : 9862/94 DÉMISSIONS — NOMINATIONS Conseil de section : Conforme´ment aux statuts, les changements suivants interviennent au 1er janvier 2002, parmi les administrateurs de´le´gue´s : Mmes Anne Lysy, Ginette Michaux, M. Daniel Pasqualin, de´missionnaires, sont remplace´s par : Mme Leónce Boigelot, rue Jean d’Ardenne 33, a` 1050 Bruxelles, de nationalite´ belge. Mme Monique De Villers, cours du Valduc 13, a` 1348 Louvainla-Neuve, de nationalite´ belge. M. Bernard Seynhaeve, rue de Nećhin 76D, a` 7520 Templeuve, de nationalite´ belge. Pre´sidence : Par ailleurs, M. Philippe Hellebois, domicilie´ rue des Compagnons 25, a` 7000 Mons, de nationalite´ belge, est nomme´ pre´sident de l’association en succession de M. Philippe Stasse. (Signe´) Philippe Stasse, pre´sident.

N. 8696

(64323)

[05836]

Association des Pouvoirs Organisateurs de l’Enseignement catholique, en abre´ge´ : « A.P.O.E.C. » Rue Guimard 1 1040 Bruxelles Numéro d’identification : 16090/92 DÉMISSIONS — NOMINATIONS L’assembleé geńe´rale a pris acte, en date du 4 octobre 2001 et du 7 fe´vrier 2002, de la de´mission des administrateurs suivants : R.F. DEMEYER, Joseph, enseignant retraite´, rue derrie`re la Gare 12, a` 4060 Malmedy, Belge. M. DENONNE, Louis, directeur d’ećole retraite´, Grand’rue 29, a` 7743 Obigies, Belge. L’assembleé geńe´rale a ensuite nomme´ deux administrateurs pour le reste du terme : M. MAITRE, Jacques, conseiller bancaire, rue de l’Equipeé 77, a` 7181 Feluy, Belge. M. VAN DROOGENBROEK, enseignant retraite´, rue sur le Terme 11, a` 6760 Virton, Belge. Certifie´ exact : (Signe´) A. BEAUDUIN, administrateur.

(Signe´) J. JANSSENS, pre´sident.



N. 8697 [66295] (66295) Automobiel Federatie van de Vlaamse Gemeentschap 2660 Hoboken Identificatienummer : 3588/92 BERICHT — HERKIEZINGEN Verslag van de algemene vergadering gehouden op 12 december 2001 1. Lijst van effectieve leden : De algemene vergadering geeft haar akkoord i.v.m. de lijst van de effectieve leden, zoals ze door de raad van bestuurd wordt voorgelegd. 2. Rekeningen en begroting : De algemene vergadering stelt vast dat er geen activiteiten werden uitgevoerd. Eveneens wordt door de algemene vergadering vastgesteld dat de effectieve leden hun lidgelden hebben betaald en dat dit de enige verrichting is op de rekening. Voor 2002 worden er ook geen activiteiten voorzien. 3. Statutaire benoemingen : Op voorstel van de raad van bestuur hernieuwt de algemene vergadering de hiernavolgende mandaten voor een periode van 5 jaar : de heren Jacques J. de Clippel, voorzitter; Roland Bruynseraede, Philippe Roberti de Winghe, Marcel Servais, Raoul L. Tuyttens, Paul Kumpen, Ignace Becquart. De vergadering wordt geheven. (Volgen de handtekeningen.)

N. 8698

(67134 — 67134P)

[67134]

Association des Officiers du 19e`me Re´giment d’Artillerie a` Cheval, en abre´ge´ : « 19 Ach » Avenue des Liserons 31 1020 Bruxelles Numéro d’identification : 8698/2002 STATUTS Les signataires : 1. Cobus, Rene´, officier retraite´, domicilie´ a` 4821 Andrimont, avenue du Centre 132. 2. Dubuisson, Etienne, officier, domicilie´ a` 1332 Genval, avenue Normande 22. 3. Kamps, Jean, officier retraite´, domicilie´ a` 1300 Wavre, rue Barrie`re Moye 28. 4. Mazy, Alain, officier retraite´, domicilie´ a` 1150 Bruxelles, avenue de l’Ae´roplane 20. 5. Olivier, Georges, officier retraite´, domicilie´ a` 7330 Saint- Ghislain, rue du Sas 53. 6. Prignon, Louis, officier retraite´, domicilie´ a` 1150 Bruxelles, avenue L. Jasmin 74. 7. Toussaint, Joseph, officier, domicilie´ a` 1020 Bruxelles, avenue des Liserons 31. 8. Wirtgen, Jacques, officier, domicilie´ a` 1030 Bruxelles, avenue P. Deschanel 163, tous de nationalite´ belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arreˆte´ les statuts comme suit :

N. 8697 - 8711

4809

Art. 3. L’association a pour objet : 1. d’aider a` promouvoir et a` maintenir les traditions de l’Artillerie a` Cheval, en geńe´ral, et du 19e`me Re´giment d’Artillerie a` Cheval, en particulier; 2. de prendre en charge le patrimoine mate´riel et financier lui revenant de droit par application de l’article 53 des statuts de l’a.s.b.l. « Association des Officiers et Anciens Officiers de l’Artillerie a` Cheval - Vereniging van Officieren en Oud-Officieren van de Rijdende Artillerie », dont le sie`ge est situe´ a` Leuven et le nume´ro d’identification : 16735/94; 3. de prendre toute mesure concernant ce patrimoine, en vue de rencontrer les objets dećrits aux points et 4. et 5. et 6. ci-apre`s. 4. de promouvoir les relations d’amitie´ et de solidarite´ entre les membres, au moyen de toutes actions jugeés utiles, telles que rassemblements, diffusion d’information, gestes de sympathie ou actes d’entraide. Les modalite´s et limites des actions possibles seront e´ventuellement prećiseés dans un re`glement d’ordre inte´rieur. 5. d’ouvrer a` maintenir le lien avec les anciens sous-officiers, volontaires et personnels civils du 19e`me Re´giment d’Artillerie a` Cheval (19 ACh). 6. de mener les actions philanthropiques ou autres dećideés par l’assembleé geńe´rale, et en particulier, entretenir le souvenir de membres du 19 ACh deće´de´s en service. TITRE II. — Membres Art. 4. Le nombre de membres est illimite´. Le nombre de membres effectifs ne peut eˆtre infe´rieur a` quatre. Il existe des membres fondateurs, des membres effectifs, et des membres adhe´rents. Art. 5. Les membres fondateurs sont ceux qui ont participe´ a` l’assembleé geńe´rale constitutive, et dont la liste est annexeé au proce`s-verbal de ladite assembleé geńe´rale constitutive. Art. 6. Les membres effectifs sont les officiers ayant servi au 19e`me Re´giment d’Artillerie a` Cheval, en qualite´ d’officiers d’active ou de re´serve, et qui sont en re`gle de cotisation. Les officiers ayant servi au RACh (Re´giment d’Artillerie a` Cheval) qui le de´sirent, peuvent eˆtre repris dans cette cate´gorie. Art. 7. La qualite´ de membre adhe´rent est proposeé par le conseil d’administration a` l’assembleé geńe´rale, pour les personnes qui souscrivent aux buts de l’association. Les membres adhe´rents n’ont pas le droit de vote. Art. 8. Sur dećision de l’assembleé geńe´rale, et moyennant une majorite´ de deux tiers des membres pre´sents, les sous-officiers, volontaires et personnels civils, membres adhe´rents de l’a.s.b.l. des officiers du 19e`me ACh, peuvent se voir octroyer, a` leur demande, la qualite´ de membres effectifs. Art. 9. La cotisation annuelle sera comprise entre 2 et EUR 25. Chaque membre est tenu de payer sa cotisation annuelle. A de´faut de reáction apre`s un rappel, il est conside´re´ comme de´missionnaire. Art. 10. Sur proposition du conseil d’administration, l’exclusion d’un membre peut eˆtre prononceé par l’assembleé geńe´rale, a` la majorite´ de deux tiers des voix. TITRE III. — Organisation et administration Art. 11. L’association est composeé de : l. l’assembleé geńe´rale. 2. du conseil d’administration. 3. du bureau. 4. des commissaires aux comptes. PARTIE I. L’assembleé geńe´rale

Art. 2. Le sie`ge social de l’association est fixe´ a` Bruxelles. Il peut eˆtre transfe´re´ par dećision du conseil d’administration dans tout autre lieu de l’arrondissement judiciaire. L’adresse du sie`ge social est le domicile du pre´sident.

Art. 12. L’assembleé geńe´rale dispose des compe´tences suivantes : 1. la modification des statuts; 2. a nomination et la re´vocation des administrateurs et des commissaires; 3. l’approbation des comptes de l’exercice ećoule´, la dećharge aux administrateurs et l’approbation du budget de l’exercice suivant; 4. l’adhe´sion et l’exclusion des membres; 5. la dissolution volontaire de l’association; 6. toutes autres compe´tences du ressort d’une assembleé geńe´rale et non expresse´ment interdites par la loi ou les statuts.

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

602

TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge et objet Article 1er. Une association sans but lucratif est creéé sous le nom de « Association des Officiers du 19e`me Re´giment d’Artillerie a` Cheval », en abre´ge´ : « a.s.b.l. 19 ACh ».

4810


Art. 13. L’assembleé geńe´rale est composeé de tous les membres cite´s aux article 5 et 6, de meˆme que ceux ayant acquis la qualite´ de membres effectifs par application de l’article 8. Ils sont convoque´s par ećrit ou par courrier e´lectronique par le conseil d’administration, au moins huit jours avant la date fixeé pour l’assembleé geńe´rale. La convocation doit prećiser la date, le lieu et l’ordre du jour comprenant les points a` traiter lors de l’assembleé geńe´rale. L’assembleé est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration, ou, en cas d’empeˆchement de celui-ci, par le vice-pre´sident, et a` de´faut, par le membre le plus aˆge´ du conseil d’administration. En principe, les membres adhe´rents ne participent pas a` l’assembleé geńe´rale. Le conseil d’administration peut toutefois inviter des membres adhe´rents a` y participer, sans droit de vote, mais a` titre consultatif. L’assembleé geńe´rale annuelle se tient au cours du premier semestre de l’anneé. Art. 14. L’ordre du jour est e´tabli par le conseil d’administration et contient au moins les points suivants : 1. l’approbation du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale preće´dente; 2. le rapport des activite´s de l’association pendant l’anneé ećouleé; 3. la pre´sentation des comptes cloˆture´s au 31 dećembre de l’anneé ećouleé; 4. le rapport des commissaires aux comptes; 5. la dećharge au conseil d’administration; 6. la pre´sentation et l’approbation du budget de l’exercice suivant; 7. les nominations statutaires. Art. 15. Le conseil d’administration convoque une assembleé geńe´rale extraordinaire dans les cas pre´vus par la loi et par les statuts en vigueur, ou chaque fois qu’il l’estime nećessaire pour les inte´reˆts de l’association. Art. 16. L’assembleé geńe´rale ne peut prendre de dećisions que pour des questions reprises a` l’ordre du jour. Art. 17. Chaque membre, pouvant valablement voter, peut se faire repre´senter et donner procuration a` un autre membre, qui est alors mandate´. Chaque membre pre´sent peut eˆtre porteur d’un maximum de trois procurations. Le conseil d’administration de´finit la forme des procurations dans sa convocation. Art. 18. Les dećisions sont acquises a` la majorite´ simple, sauf pour celles portant sur la modification des statuts pour lesquelles il faut reúnir deux tiers des membres, obtenir une majorite´ de deux tiers des voix, ou l’unanimite´ s’il s’agit d’une modification a` l’objet pour lequel l’association a e´te´ creéé. Art. 19. Un proce`s-verbal des dećisions prises lors des assembleés geńe´rales est e´tabli par le secre´taire, signe´ par le pre´sident et le secre´taire, et envoye´ a` tous les membres dans les deux mois de la tenue de l’assembleé geńe´rale. Le courrier e´lectronique peut eˆtre utilise´ pour ce faire. Le proce`s verbal est consigne´ dans un registre consultable au sie`ge de l’a.s.b.l. PARTIE II. Le conseil d’administration, le bureau, les commissaires aux comptes Art. 20. L’association est administreé par un conseil d’administration compose´ de minimum quatre et maximum sept administrateurs. Au moins quatre membres du conseil d’administration doivent avoir rang d’officiers. Le conseil de´signe parmi ses membres le pre´sident, le vice-pre´sident, le secre´taire, le tre´sorier. Art. 21. L’administration journalie`re est assureé par le bureau, compose´ du pre´sident, du secre´taire et du tre´sorier. Art. 22. Les membres du conseil d’administration doivent eˆtre membres fondateurs ou effectifs de l’association. Ils sont e´lus par l’assembleé geńe´rale, pour un mandat de deux ans, renouvelable. Ils exercent leur mandat gratuitement, mais peuvent eˆtre de´fraye´s sur production d’un justificatif pour les de´penses que leurs activite´s d’administrateurs nećessitent. Art. 23. La perte de la qualite´ de membre de l’association entraıˆne ipso facto la perte de la qualite´ d’administrateur. Art. 24. Le conseil d’administration se reúnit a` la demande du pre´sident, aussi souvent que l’inte´reˆt de l’association l’exige, et au moins une fois l’an, dans les trente jours preće´dant l’assembleé geńe´rale.

Art. 25. Sans pre´judice de l’article 13 de la loi du 27 juin 1921, le conseil d’administration : 1. pre´pare l’assembleé geńe´rale; 2. exerce toutes les compe´tences qui lui sont accordeés par l’assembleé geńe´rale; 3. propose, organise et re`gle les activite´s propres de l’association, dans l’esprit des statuts, et en particulier, de l’objet de l’association, tel que dećrit a` l’article 3 des statuts; 4. de´le`gue vers le bureau les taˆches d’administration quotidienne et en surveille l’exećution; 5. veille au respect des dispositions le´gales applicables a` la gestion, et prescrites par la loi du 27 juin 1921. Art. 26. Le conseil d’administration ne peut valablement dećider que si au moins cinq membres sont pre´sents. En cas d’e´galite´ de voix, la voix du pre´sident ou de son remplaçant est pre´ponde´rante. Les dećisions sont consigneés dans un proce`s-verbal. Art. 27. Deux commissaires aux comptes sont de´signe´s par l’assembleé geńe´rale pour une pe´riode de un an, renouvelable. Ils ont pour mission de controˆler les comptes de l’exercice ećoule´ et de faire rapport lors de l’assembleé geńe´rale annuelle. Ils ont droit de regard sur tout document en rapport avec la comptabilite´. Cette fonction est incompatible avec celle d’administrateur et le mandat est exerce´ gratuitement. Art. 28. Tous les actes qui lient l’association, sauf ceux pre´vus a` l’article 29 des pre´sents statuts, doivent eˆtre signe´s par deux administrateurs, parmi lesquels le pre´sident ou le vice-pre´sident. Art. 29. Pour toutes les ope´rations financie`res en rapport avec la gestion journalie`re de l’association, et preálablement approuveés par le conseil d’administration, la signature du tre´sorier ou d’un autre membre du bureau, de´signe´ a priori, suffit. Art. 30. Si des objets mate´riels font partie du patrimoine de l’association, ils peuvent eˆtre mis en de´poˆt chez des membres ou aupre`s d’organismes clairement identifie´s sur dećision du conseil d’administration. Dans ce cas, l’inventaire qualitatif et quantitatif des objets et l’identite´ des de´positaires sera mise a` jour annuellement et annexeé aux comptes annuels. TITRE IV. — Dissolution Art. 31. L’assembleé geńe´rale peut prononcer la dissolution de l’association, dans le respect des conditions pre´vues par l’article 20 de la loi du 27 juin 1921. Cette dećision peut eˆtre prise de´s que l’objet de l’association ne semble plus eˆtre en mesure d’eˆtre atteint. Art. 32. En cas de dećision de dissolution de l’association, l’assembleé geńe´rale de´signera au moins deux liquidateurs, de´finira leurs compe´tences ainsi que la manie`re de liquider, en restant dans l’esprit de l’article 3 des pre´sents statuts. TITRE V. — Dispositions finales Art. 33. Le tribunal de premie`re instance de Bruxelles est compe´tent pour tout diffe´rend pouvant surgir entre l’association et les membres et/ou tiers. Art. 34. Pour tout ce qui n’est pas pre´vu dans les pre´sents statuts, la re´glementation le´gale est d’application, comme pre´vu par la loi du 27 juin 1921.

CONSEIL D’ADMINISTRATION L’assembleé geńe´rale de ce jour a de´signe´ comme administrateurs : BOURSE, Maurice, alleé du Chaˆteau 9, a` 4800 Petit Rechain. COBUS, Rene´, avenue du Centre 32, a` 4821 Andrimont. HENROT, Pierre, parc des Saules 7, bte 6, a` 1300 Wavre. MAZY, Alain, avenue de l’Ae´roplane 20, a` 1150 Woluwe-SaintPierre. TOUSSAINT, Joseph, avenue des Liserons 31, bte 17, a` 1020 Bruxelles. Les administrateurs ont de´signe´ en qualite´ de : Pre´sident : TOUSSAINT, Joseph. Vice-pre´sident : BOURSE, Maurice. Secre´taire : HENROT, Pierre. Tre´sorier : MAZY, Alain. Membre : COBUS, Rene´. Fait a` Bruxelles, le 10 mars 2002. (Signe´) Rene´ COBUS, Etienne DUBUISSON, Jean KAMPS, Alain MAZY, Georges OLIVIER, Louis PRIGNON, Joseph TOUSSAINT, Jacques WIRTGEN.


4811

N. 8699 [66682] (66682) Amicale des Travailleurs et Commerçants marocains de Verviers

Art. 3. De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan te allen tijde ontbonden worden, mits inachtneming van de artikelen 20 tot en met 26 van de wet van 27 juni 1921.

4800 Verviers

Art. 4. 1. De vereniging heeft tot doel, met uitsluiting van ieder winstbejag de amateuristische kunstbeoefening in te richten, te bedrijven of te bevorderen en haar werking zelfstandig te ontplooien. Hieronder wordt eveneens verstaan elke vorm van sociaal cultureel werk, waarbij aan de beoefenaars de kans wordt geboden de creatieve vermogens aan te wenden, tot grotere leerrijke ontplooiing en waarbij de artistieke expressievormen op een niet beroepsmatige wijze in organisatorisch verband worden beoefend. 2. Het stichten en in standhouden van een volksmuziekmaatschappij, met het oog op ontspanning en muzikale beleving en vorming van haar spelende en niet spelende leden. 3. Door onderlinge vriendschap, samenwerking en vertrouwen te ontwikkelen onder haar leden. 4. Door intensieve werking met uitstappen, concerten, deelname aan muziekwedstrijden, tornooien en festivals, de bevolking het nut en de grote verdiensten te doen kennen van de amateuristische volksmuziekuitvoering. 5. Zich te beroepen op alle betoelaging en tegemoetkoming die van de overheid uitgaat. 6. Samen te werken met de overkoepelende organisaties.

Numéro d’identification : 3190/75 MODIFICATION DE DÉNOMINATION NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION L’association ayant pour nom a.s.b.l., Amicale des travailleurs et commerçants marocains de Verniers, et ayant son sie`ge social provisoire a` Verniers, rue Raymond 89. Nomination des membres du nouveau bureau : Pre´sident : EL BOUJJOUFI, Messaoud, rue de Stembert 132, 4800 Verviers. Vice-pre´sident : BOUCHLAGHAM, M’hamed, rue de Hodimont 94, 4800 Verviers. Vice-pre´sident : BOUTAI¨BI, Mohamed, rue Raymond 89, 4800 Verviers. Secre´taire geńe´ral : JIALA, Moustapha, rue de la Forge 7, 4800 Verviers. Tre´sorier geńe´ral : SGHIR, El Hassane, rue de l’Eglise 14, 4837 Baelen. Les assesseurs : KICHOUH, Mimoun, rue de Peltzer de Clermont 68, 4800 Verviers. JADAOUN, Nordin, rue Marie Henriette 109, 4800 Verviers. (Signe´) EL BOUJJOUFI, M., pre´sident.

(Signe´) JIALA, M., secre´taire geńe´rale.

Art. 5. De vereniging mag alle verrichtingen doen, welke rechtstreeks of onrechtstreeks betrekking hebben op haar doel of van aard zijn de verwezenlijking ervan te begunstigen. Art. 6. Inkomsten die voortvloeien uit de eigen activiteiten van de Gemeentelijke Harmonie Kunst en Vermaak Liedekerke worden gestort op de rekening van de vereniging, teneinde er de kosten van andere eigen activiteiten of de promotie ervan te kunnen financieren. HOOFDSTUK II. — Leden

N. 8700 [67178] (67178 — 67178P) Gemeentelijke Harmonie Kunst en Vermaak Liedekerke, afgekort : « Kunst en Vermaak Liedekerke » Velodroomstraat 39 1770 Liedekerke Identificatienummer : 8700/2002 STATUTEN Tussen ondergetekenden en hierna genoemde personen : Aerts, Raf, drukker, Impegemstraat 8, 1770 Liedekerke; Couck, Filip, zaakvoerder, Begijnenmeers 57a, 1770 Liedekerke; Droeshout, Eddy, bediende, Kloosterstraat 8, 1761 Borchtlombeek; Droeshout, William, bedrijfsjurist, Varing 12a, 1760 Roosdaal; Herremans, Danny, technisch verantwoordelijke, Velodroomstraat 28, 1770 Liedekerke; Ippolito, Mirella, secretaresse, Sint-Gabrie¨lstraat 186, 1770 Liedekerke; Lannoy, Dirk, leraar, Molenstraat 187, 1770 Liedekerke; Rooselaers, Micheline, secretaresse, Stationsstraat 210, 1770 Liedekerke; Schelfhout, Jozef, gepensioneerde, Visserveldstraat 23, 1770 Liedekerke; Vandroogenbroeck, Frank, bediende, Vogelzang 43, 1790 Affligem; Van Droogenbroeck, Jan, begrafenisondernemer, Warandestraat 119, 1770 Liedekerke; Verbeek, Marc, administratief verantwoordelijke, Velodroomstraat 39, 1770 Liedekerke, allen van Belgische nationaliteit, werd overeengekomen een vereniging zonder winstoogmerk op te richten overeenkomstig de wet van 27 juni 1921 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk, en onder de hierna volgende voorwaarden : HOOFDSTUK I. — Naam, zetel, duur, doel Artikel 1. De vereniging zonder winstoogmerk draagt de naam : « Gemeentelijke Harmonie Kunst en Vermaak Liedekerke » afgekort : « Kunst en Vermaak Liedekerke ». Art. 2. De zetel van de vereniging is gevestigd te 1770 Liedekerke. Indien dit nodig mocht blijken, kan hij door de algemene vergadering, die hierover beslist met een meerderheid van twee derden van de stemmen, om het even waar gevestigd worden op het grondgebied van de gemeente Liedekerke.

Art. 7. De vereniging is samengesteld uit actieve en toetredende leden. Het aantal leden mag niet lager zijn dan tien, dat van de actieve leden niet lager dan vier. De actieve en de toetredende leden genieten van dezelfde rechten, behalve voor wat voorzien is, onder de hiernavolgende titels, algemene vergadering en raad van beheer. Art. 8. Zijn actief lid : 1. Zij die bij de stichtingsakte verschijnen of vertegenwoordigd zijn. Ieder toetredend lid, dat voorgesteld door minstens twee actieve leden, als dusdanig wordt toegelaten, bij beslissing genomen door de algemene vergadering met drie vierde van de aanwezige stemmen. Art. 9. Iedere persoon die toetredend lid wenst te worden moet een aanvraag richten aan de raad van beheer, die een commissie adhoc opdracht geeft tot onderzoek van de kandidatuur en na advies van deze, een beslissing neemt nopens de aanvaarding van de toetreding. Art. 10. 1. De hoedanigheid van lid wordt verloren : a) door ontslagname van het lid; dit ontslag moet meegedeeld worden aan de voorzitter; b) door overlijden of rechtsonbekwaamheid; c) door uitsluiting die geschiedt onder de voorwaarden bepaald door artikel 12 van de aangehaalde wet van 27 juni 1921. 2. Degene die om welke reden ook zijn hoedanigheid van lid verliest, noch zijn erfgenamen, kunnen aanspraak maken op het vermogen van de vereniging, noch op de door hem of haar afgestane voorwerpen of goederen, noch op terugbetaling van de eventuele gestorte bijdragen. Art. 11. De leden zijn geen lidgeld verschuldigd. Wel kan de raad van beheer, zo hij het nodig oordeelt, oproepen tot het storten van een vrijwillige bijdrage. HOOFDSTUK III. — Algemene vergadering Art. 12. De algemene vergadering bestaat uit alle leden die actief zijn en is het hoogste gezagsorgaan van de vereniging. Zij wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van beheer. Zij is bevoegd inzake : a) het goedkeuren van de begrotingen en de rekeningen; b) het benoemen en afzetten van beheerders; c) het definitief aanvaarden en uitsluiten van de leden; d) het wijzigen van de statuten; e) het ontbinden van de vereniging; f) het vastleggen van de huishoudelijke reglementen.

4812


Art. 13. Elk jaar wordt en minste eéń gewone algemene vergadering gehouden voor het goedkeuren van de rekeningen van het afgelopen jaar en van de begroting van het volgend jaar. Zij heeft plaats, zo spoedig mogelijk na afloop van het vorige boekjaar en uiterlijk in de loop van de maand juni. Art. 14. Een buitengewone algemene vergadering worden gehouden telkens wanneer de omstandigheden dit vereisen en in elk geval wanneer één vijfde van de actieve leden daarom verzoekt. Elk voorstel dat ondertekend wordt door één vijfde van de « actieve en toetredende », leden dient op de agenda geplaatst te worden. Art. 15. 1. De oproepingsbrieven worden ondertekend door de voorzitter of bij ontstentenis door de ondervoorzitter, alsmede door de secretaris. De uitnodigingen worden ten minste acht dagen voor de samenkomst verstuurd aan alle leden. De oproeping vermeldt dag, uur en plaats en behelst de agenda die opgesteld wordt door de raad van beheer. 2. Op de agenda moet elk voorstel worden ingeschreven dat minstens veertien dagen voor de vergadering schriftelijk door een lid van de algemene vergadering wordt ingediend bij de voorzitter. Art. 16. De samenkomsten van de algemene vergadering worden voorgezeten door de voorzitter, bij diens afwezigheid door de ondervoorzitter en als ook deze niet aanwezig is, door de secretaris en als deze niet aanwezig is door het aanwezige lid van de raad van beheer met de hoogste leeftijd. Art. 17. Behoudens de gevallen waarin de aangehaalde wet van 27 juni 1921 er anders over beschikt, beslist de algemene vergadering geldig, welk ook het aantal aanwezigen zij. Elk stemgerechtigd lid beschikt over eéń stem. Ieder stemgerechtigd lid mag zich op de zittingen van de algemene vergadering laten vertegenwoordigen door een ander stemgerechtigd lid, drager van een schriftelijke machtiging. Art. 18. De beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van geldig uitgebrachte stemmen, behalve in gevallen bepaald door de aangehaalde wet van 27 juni 1921, of in deze statuten. Als er gestemd wordt over personen of functies, of op verzoek van minstens eéń derde van de aanwezige stemgerechtigde leden, gebeurt de stemming geheim. Bij staking van stemmen is, behoudens bij geheime stemmingen, de stem van de voorzitter beslissend. Art. 19. Van elke zitting van de algemene vergadering wordt een verslag opgesteld. Elk lid ontvangt dit verslag binnen een maand na de samenkomst. Dit beknopt verslag bevat de besluiten. Het wordt door de voorzitter, de ondervoorzitter en de secretaris ondertekend na goedkeuring door de volgende vergadering. De beslissingen van elke algemene vergadering worden ingeschreven in een daartoe bestemd register of verslagboek. Art. 20. De rekeningen van het afgelopen dienstjaar en de begroting van het volgend dienstjaar, beginnend op 1 januari en eindigend op 31 december, zullen jaarlijks onderworpen worden aan de goedkeuring van de gewone algemene vergadering. Art. 21. Een huishoudelijk reglement wordt voorgelegd door de raad van beheer aan de algemene vergadering. Wijzigingen kunnen door de algemene vergadering aan dit reglement aangebracht worden met eenvoudige meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigende stemmen.

Art. 24. De duur van het mandaat is vastgesteld op twee jaar. Bij het openvallen van een mandaat wordt een voorlopig beheerder benoemd voor het mandaat van diegene die hij vervangt te beeïndigen. De uittredende beheerders zijn herkiesbaar. Art. 25. De beslissingen van de raad van beheer worden genomen bij meerderheid van stemmen, van aanwezige of vertegenwoordigde beheerders. Bij staking van de stemmen is de stem van de voorzitter of van de beheerder die hem vervangt doorslaggevend. Art. 26. De raad van beheer vergadert zo dikwijls als de belangen van de vereniging het vereisen. De oproepingsbrieven worden door de voorzitter, of bij ontstentenis door de secretaris samen met de dagorde verstuurd naar ieder lid van de raad van beheer ten minste eéń week voor de vergadering. Een derde van de leden van de raad van beheer kan de bijeenroeping van de raad van beheer eisen met een door hen opgestelde dagorde, door daartoe schriftelijk bij de voorzitter een verzoek in te dienen. De gevraagde samenkomst moet plaatsvinden binnen de veertien dagen. Art. 27. De raad van beheer bestuurt de vereniging en vertegenwoordigt haar bij alle gerechtelijke en buitengerechtelijke handelingen. Hij is verantwoording verschuldigd aan de algemene vergadering. Hij kan ondermeer zonder dat deze opsomming beperkend is, of ongeacht alle andere machten die voortvloeien uit de wet op de statuten : alle akten en contracten stellen of afsluiten; minnelijke schikkingen treffen, alle (on)roerende goederen verwerven, ruilen, verkopen of met hypotheek bezwaren; leningen afsluiten; huurcontracten van om het even welke duur afsluiten; legaten, private of officie¨le subsidies, schenkingen en overdrachten aanvaarden; aan alle rechten verzaken; de vereniging in rechten te vertegenwoordigen zowel als eiser, dan als verweerder; alle vonnissen uitvoeren. De raad van beheer mag tevens : alle personeel van de vereniging benoemen en herroepen; alle sommen en waarden innen; alle in bewaring gegeven sommen en waarden opvragen; rekeningen openen bij banken of postchequeambt, alle verrichtingen doen die met het bestaan van zulke rekeningen gepaard gaan. Art. 28. De andere akten dan deze van beheer van de vereniging worden ondertekend door de voorzitter samen met een beheerder die hun bevoegdheid niet moeten verantwoorden ten overstaan van derden tenzij de raad een bijzondere volmacht heeft verleend betreffende die akten. HOOFDSTUK V. — Algemene bepalingen

Art. 22. 1. De vereniging wordt bestuurd door een raad van beheer, bestaande uit tenminste vier beheerders en maximum twaalf beheerders.

Art. 29. 1. In geval van ontbinding van de vereniging zal het vermogen toekomen aan het gemeentebestuur van Liedekerke, met de verplichting het aan te wenden voor de aflossing van de financie¨le lasten van de Gemeentelijke Harmonie Kunst en Vermaak Liedekerke of voor het verwezenlijken van doelstellingen die gelijk zijn of overeenstemmen met het maatschappelijk doel van de vereniging zelf. 2. In geen geval mogen de activa toegewezen worden aan leden, oud-leden. De goederen en activa moeten bestemd blijven voor een doelgelijkaardig aan dit van de ontbonden vereniging.

2. De leden van de raad van beheer worden benoemd door de algemene vergadering en gekozen onder de actieve leden. De raad van beheer beslist geldig zodra de helft van zijn leden aanwezig is.

Art. 30. Aangelegenheden die door deze statuten niet zouden voorzien zijn worden geregeld overeenkomstig de aangehaalde wet van 27 juni 1921.

3. Het college van Burgemeester en Schepen van de Gemeente Liedekerke kan indien zij dit wenst uit haar personeelsequipe een afgevaardigde aanduiden. Hij woont deze vergaderingen bij met raadgevende stem.

HOOFDSTUK VI. — Mandaten

HOOFDSTUK IV. — Raad van beheer

Art. 23. De benoemingen van de mandaten, inhoudelijke taken en bevoegdheden worden verder omschreven in het huishoudelijk reglement. Een beheerder kan meerdere functies omkleden. De beheerders nemen, in de uitoefening van hun functies, geen enkele persoonlijke verplichting op zich en zijn slechts verantwoordelijk voor de uitoefening van hun mandaat.

Art. 31. Tijdens de algemene vergadering van 24 maart 2002 werd de raad van beheer als volgt samengesteld : Droeshout, William, voorzitter. Droeshout, Eddy, ondervoorzitter. Herremans, Danny, penningmeester. Verbeek, Marc, secretaris.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Schelfhout, Jef, bibliothecaris. Vandroogenbroeck, Jan, public relations. Lannoy, Dirk, social relations. Ippolito, Mirella, vormingscoo¨rdinator. Rooselaers, Micheline, feestcoo¨rdinator. Van Droogenbroeck, Frank, materiaalmeester. Aerts, Raf, kostuummeester. Couck, Filip, dirigent. Zij oefenen hun ambt onbezoldigd uit. De maatschappelijke zetel werd gevestigd te Velodroomstraat 39, 1770 Liedekerke. Liedekerke, 24 maart 2002, (Get.) Droeshout, William, (Get.) Droeschout, Eddy, voorzitter. ondervoorzitter. (Get.) Verbeek, Marc, (Get.) Herremans, Danny, secretaris. penningmeester. (Get.) Schelfhout, Jozef, (Get.) Vandroogenbroeck, Jan, bibliothecaris. public relations. (Get.) Lannoy, Dirk, (Get.) Ippolito, Mirella, social relations. vormingscoördinator. (Get.) Rooselaers, Micheline, (Get.) Van Droogenbroeck, Frank, feestcoördinator. materiaalmeester. (Get.) Aerts, Raf, (Get.) Couck, Filip, kostummeester. dirigent.

N. 8701

(66640)

[66640]

Pétanques « Les Carolos » 6000 Charleroi Numéro d’identification : 44/86 NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION Extraits du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale statutaire du 6 mars 2002 Article 28. L’assembleé geńe´rale de ce jour a e´lu en qualite´ d’administrateur : 1. Vanden Eynde, Fernand, pensionne´, domicilie´ rue d’Angleterre 13, a` 6000 Charleroi. 2. M. Van Beneden, Fabian, ingeńieur industriel, domicilie´ rue Blanchart 13, a` 6210 Les Bons Villers. 3. M. Laurent, Jean, repre´sentant, domicilie´ rue du Mayeuri 9c, a` 6032 Mont-sur-Marchienne. 4. M. Delbecque, Yves, inde´pendant, rue Surlet 15, a` 6040 Jumet. Aussitoˆt reúnis en conseil, les administrateurs ont de´signe´s en qualite´ de : Pre´sident : M. Vanden Eynde, Fernand. Secre´taire : M. Van Beneden, Fabian. Tre´sorier : M. Laurent, Jean. Pour extraits conforme : (Signe´) Fernand Vanden Eynde, (Signe´) Fabian Van Beneden, pre´sident. secre´taire.

N. 8702

(67177 — 67177P)

[67177]

« Witchfull thinking » Ooststraat 37 9620 Zottegem Identificatienummer : 8702/2002 STATUTEN De ondergetekenden : Peter Debbaut, maatschappelijk assistent, Ooststraat 37, 9620 Zottegem, Belg. Hugo Lachi, zonder beroep, Annonciadenlaan 25, 3300 Begijnendijk, Belg. Carine Leleu, maatschappelijk assistent, Ooststraat 37, 9620 Zottegem, Belg. Sandra Leleu, licenciate archeologie, Moeremaaistraat 2b, 8940 Wervik, Belg, verklaren bij deze akte een vereniging zonder winstoogmerk op te richten, overeenkomstig de wet van 27 juni 1921, met de hiernavolgende statuten.

4813

TITEL I. — Naam, zetel, doel, duur Naam Artikel 1. De vereniging draagt de naam : « Witchfull thinking », vereniging zonder winstoogmerk. Maatschappelijke zetel Art. 2. De vereniging is gevestigd te Zottegem. De maatschappelijke zetel kan bij eenvoudige beslissing van de raad van beheer gewijzigd worden binnen dezelfde gemeente of agglomeratie mits publicatie van de wijziging in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad. Volledig adres van de maatschappelijke zetel : Ooststraat 37, 9620 Zottegem. Maatschappelijk doel Art. 3. De vereniging heeft tot doel, met uitsluiting van enig winstoogmerk, de sociale, creatieve en artistieke ontplooiing van personen te ontwikkelen en te stimuleren, waar mogelijk met het oog op de verbetering van de maatschappelijke en professionele situatie van kansengroepen binnen de samenleving. Om dit doel te realiseren kan de vereniging volgende initiatieven nemen : de organisatie en ondersteuning van vormende, sensibiliserende, creatieve en artistieke workshops en cursussen, deelnemen aan en organiseren van tentoonstellingen en events, de inrichting van seminaries en de promotie van de resultaten van haar werking. De vereniging kan alle middelen aanwenden die tot de verwezenlijking van dit doel rechtstreeks of onrechtstreeks bijdragen. De vereniging kan ter uitvoering van wat hierboven is bepaald, onder meer alle eigendommen of zakelijke rechten verwerven, in huur nemen, verhuren, personeel aanwerven, rechtsgeldige overeenkomsten afsluiten, fondsen inzamelen, kortom alle activiteiten uitoefenen of laten uitoefenen die haar doel rechtvaardigen. In het kader van het realiseren van het maatschappelijk doel kan de vereniging zelfs daden van koophandel stellen. Duur Art. 4. De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde duur. TITEL II. — Leden Soorten leden Art. 5. De vereniging telt werkende en desgevallend ook niet werkende leden, zoals steunende leden. Alleen de werkende leden bezitten de volheid van het lidmaatschap, met inbegrip van het stemrecht op de algemene vergadering. Hun aantal mag niet minder bedragen dan drie. De rechten en verplichtingen van de niet werkende leden worden desgevallend bepaald in het huishoudelijk reglement. Met de term « lid » in deze statuten wordt verwezen naar de werkende leden, tenzij uitdrukkelijk anders vermeld. De ondergetekende oprichters zijn de eerste leden. Toetreding Art. 6. Als lid kan tot de vereniging toetreden, ieder natuurlijke persoon of rechtspersoon, die door de raad van beheer als zodanig wordt aanvaard. Lidgelden Art. 7. Aan de leden wordt geen lidgeld gevraagd. Ontslag, uitsluiting Art. 8. Elk lid kan te allen tijde ontslag nemen uit de vereniging mits het opsturen van een aangetekend schrijven aan de raad van beheer. Een lid kan slechts worden uitgesloten door de algemene vergadering en met meerderheid van twee derde van de stemmen. Maatschappelijk vermogen bij ontslag of uitsluiting Art. 9. Ontslagnemende of uitgesloten leden en hun rechtsopvolgers hebben geen deel in het vermogen van de vereniging en kunnen nooit teruggave of vergoeding vorderen van gestorte bijdragen of gedane inbrengsten. TITEL III. — Raad van beheer Samenstelling van de raad van beheer Art. 10. De vereniging wordt bestuurd door een raad van beheer van ten minste drie beheerders. Zij worden benoemd door de algemene vergadering en zijn te allen tijde door deze afzetbaar. Zij oefenen hun mandaat kosteloos uit. Benoeming, ontslag, aftreden en afzetting van een beheerder worden binnen een maand in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad bekendgemaakt.

4814

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Duur van het mandaat

Art. 11. De beheerders worden benoemd voor een termijn van 4 jaar en zijn herkiesbaar. Vergaderingen Art. 12. § 1. De raad van beheer kiest uit zijn leden een voorzitter, eventueel een ondervoorzitter, een secretaris en een penningmeester. De voorzitter of de secretaris roepen de raad bijeen. De oproeping gebeurt schriftelijk, ten minste acht dagen op voorhand en vermeldt dag, uur, plaats en agenda. Over een punt dat niet op de agenda voorkomt, kan geen enkele beslissing genomen worden behoudens wanneer de aanwezige of vertegenwoordigde beheerders eenparig beslissen dit punt aan de agenda toe te voegen. De voorzitter zit de vergaderingen voor. In geval van afwezigheid van de voorzitter wordt de vergadering geldig voorgezeten door de ondervoorzitter of de oudste van de aanwezige beheerders. § 2. De raad kan slechts geldig beslissen indien ten minste de helft van de beheerders aanwezig is. De beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van stemmen. Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter, of van degene die hem vervangt, doorslaggevend. § 3. Van elke vergadering worden notulen gemaakt, die ondertekend worden door de secretaris en ingeschreven in een daartoe bestemd register. De uittreksels die moeten worden overgelegd en al de andere akten, worden geldig ondertekend door de secretaris of een beheerder. Bevoegdheden Art. 13. § 1. De raad van beheer leidt de zaken van de vereniging en vertegenwoordigt deze in en buiten rechte. Hij is bevoegd voor alle aangelegenheden, met uitzondering van deze die door de wet uitdrukkelijk aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. De raad kan zelfs alle daden van beschikking stellen met inbegrip, van onder meer, het vervreemden, zelfs om niet, van roerende of onroerende goederen, het hypothekeren, het lenen en uitlenen, alle handels en bankverrichtingen, het opheffen van hypotheken. § 2. De raad kan uit zijn leden een afgevaardigd beheerder benoemen, die met het dagelijks bestuur wordt belast. Deze verzorgt de lopende zaken en de dagelijkse briefwisseling en tekent geldig namens de vereniging tegenover het bestuur der postcheques, banken, spaarkassen, en andere financie¨le diensten en instellingen. Niettegenstaande de bepalingen van artikel 10 van deze statuten, kan de afgevaardigd beheerder worden bezoldigd. De bezoldiging wordt vastgelegd door de raad van beheer. § 3. De raad vaardigt een huishoudelijk reglement uit zo hij dit nodig oordeelt.

§ 2. Alle leden worden schriftelijk uitgenodigd op de algemene vergadering, minstens acht dagen vóór datum. De uitnodiging vermeldt dag, plaats en uur. § 3. De oproeping bevat de agenda, die wordt vastgelegd door de raad van beheer. De algemene vergadering kan niet op geldige wijze een beslissing nemen over punten die niet op de agenda vermeld zijn. Stemming Art. 17. § 1. In gewone gevallen worden de besluiten genomen bij eenvoudige meerderheid van de aanwezige en vertegenwoordigende leden. Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter doorslaggevend. § 2. Ingeval van uitsluiting van een lid of van wijziging van statuten van de vereniging zal de in de wet voorgeschreven procedure worden nageleefd. Notulen Art. 18. Van elke vergadering worden notulen opgemaakt, die ondertekend worden door de secretaris of een beheerder, en ze worden opgenomen in een bijzonder register. Uittreksels daarvan worden ondertekend door de secretaris of een beheerder. Leden alsook derden die van belang doen blijken, hebben het recht om inzage en/of afschrift van de notulen te vragen. TITEL V. — Begrotingen, jaarrekeningen Boekhouding Art. 19. Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december. In afwijking hiervan loopt het eerste boekjaar van de dag van de oprichting tot 31 december van dit jaar. De raad van beheer bereidt de rekeningen en begrotingen voor en legt ze ter goedkeuring voor aan de algemene vergadering. TITEL VI. — Ontbinding, vereffening Besluit tot ontbinding Art. 20. Behoudens de gevallen van de gerechtelijke ontbinding en van ontbinding van rechtswege, kan slechts de algemene vergadering tot ontbinding besluiten op de wijze zoals bepaald is in artikel 19, tweede en derde lid en artikel 20 van de wet van 27 juni 1921. In geval van vrijwillige ontbinding benoemt de algemene vergadering, of bij gebreke daarvan de rechtbank, eéń of meer vereffenaars. Zij bepaalt tevens hun bevoegdheid, alsmede de vereffeningsvoorwaarden. Overdracht van activa Art. 21. Bij de ontbinding van de vereniging, om welke reden en op welke wijze ook, zal de bestemming van het netto-resterend vermogen, na aanzuivering van de passiva, door een beslissing van de algemene vergadering worden bepaald.

TITEL IV. — Algemene vergadering TITEL VII. — Algemene bepalingen Samenstelling Art. 14. De algemene vergadering is samengesteld uit alle werkende leden, en wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van beheer of door de oudste van de aanwezige beheerders. Een lid kan zich echter door een ander lid op de algemene vergadering laten vertegenwoordigen. Een lid kan evenwel slechts eéń ander lid vertegenwoordigen. Elk lid beschikt over eéń stem op de algemene vergadering. Bevoegdheden Art. 15. Alleen de algemene vergadering is bevoegd voor het wijzigen van de statuten, het benoemen en ontslaan van de beheerders, het goedkeuren van de begrotingen en rekeningen, het vrijwillig ontbinden van de vereniging en het uitsluiten van een lid. Bijeenroeping Art. 16. § 1. De gewone algemene vergadering wordt tenminste eéńmaal per jaar door de raad van beheer bijeengeroepen voor het goedkeuren van de rekeningen van het afgelopen jaar en de begrotingen van het volgend jaar, in de loop van het eerste semester van het jaar. De vergadering wordt gehouden op de dag, de plaats en het uur te bepalen door de raad van beheer.

Toepasselijke wetgeving Art. 22. Voor alles wat in deze statuten niet uitdrukkelijk is geregeld, is de wet van 27 juni 1921 toepasselijk, de algemene wettelijke bepalingen, het huishoudelijk reglement en de gebruiken ter zake.

RAAD VAN BEHEER Aanstelling van de eerste raad van beheer : Onmiddellijk na de oprichting van de vereniging zonder winstoogmerk « Witchfull thinking », met zetel te Zottegem, zijn de stichters in buitengewone algemene vergadering bijeengekomen en hebben in uitvoering van de artikelen 10 en 11 van de statuten voor de eerste maal als leden van de raad van beheer aangesteld en dewelke hun mandaat hebben aanvaard : Peter Debbaut, maatschappelijk assistent, Ooststraat 37, 9620 Zottegem, Belg. Carine Leleu, maatschappelijk assistent, Ooststraat 37, 9620 Zottegem, Belg. Sandra Leleu, licenciate Archeologie, Moeremaaistraat 2 b, 8940 Wervik, Belg.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Aanduiding van de functies in de raad van beheer : De leden van de raad van beheer, onmiddellijk na hun aanstelling in vergadering bijeengekomen, hebben overeenkomstig artikel 12 van voormelde statuten onder elkaar als voorzitter aangesteld : Mevr Sandra Leleu, licenciate archeologie, Moeremaaistraat 2 b, 8940 Wervik, Belg; dewelke haar functie aanvaardt. Als secretaris werd op dezelfde wijze aangesteld : de heer Peter Debbaut, maatschappelijk assistent, Ooststraat 37, 9620 Zottegem, Belg; dewelke zijn functie aanvaardt. Als penningmeester werd op dezelfde wijze aangesteld : Mevr Carine Leleu, maatschappelijk assistent, Ooststraat 37, 9620 Zottegem, Belg; dewelke haar functie aanvaardt. De raad van beheer benoemde vervolgens de penningmeester tot afgevaardigd beheerder, die met het dagelijks bestuur van de vereniging wordt belast. Bijgevolg oefent deze alle taken uit als door artikel 13, § 2, worden voorzien. Zottegem, 20 maart 2002.

4815

De raad van bestuur is voortaan als volgt samengesteld : VANVOOREN, Gerard, gepensioneerd, Schouwbroekstraat 25, 9921 Vinderhoute, voorzitter. SPILEERS, Kurt, manufacturing director, Schouwbroekstraat 22, 9921 Vinderhoute, ondervoorzitter. DE CLERCQ, Geert, gepensioneerd, Kasteellaan 28, 9921 Vinderhoute, secretaris. LE ROY, Patrick, directeur informatica, Schouwbroekstraat 14, 9921 Vinderhoute, schatbewaarder. VANMAEKELBERGH, Christine, lerares, Bergstraat 17, 9921 Vinderhoute, lid. (Get.) G. Vanvooren, voorzitter.

N. 8705

(66698)

[66698]

SOLENTROPIE

(Get.) Peter Debbaut; Sandra Leleu; Carine Leleu; Hugo Lachi.

1090 Bruxelles Numéro d’identification : 8101/85 DÉMISSION — RÉÉLECTIONS

N. 8703

(65447)

[65447]

Calypso Showband Zwevegem 8560 Zwevegem Identificatienummer : 8981/85 RAAD VAN BESTUUR Dat het bestuur als volgt is samengesteld vanaf 1 januari 2002 : Het dagelijks bestuur : Voorzitter : DEPRAETERE Philippe, arbeider. Ondervoorzitter : BAERT Roger, gepensioneerde. Ondervoorzitter : VANACKERE Didier, bekister. Secretaris : HERMAN Bart, maatschap. werker. Penningmeester : DEPRAETERE Sharon, student. Het bestuur : BOSTOEN Bart, bediende. CORNEILLE Elke, verpleegster. DEWITTE Steven, textielarbeider. JANSSENS Heleen, psycholog. assistente. LEFEVRE Inge, student. REYNAERT Sophie, bediende. RIGOLE Waldo, bouwkundig tekenaar. WYLIN Boudewijn, metaalarbeider. Zwevegem, 28 januari 2002. (Get.) HERMAN Bart, secretaris.

(Get.) DEPRAETERE Philippe, voorzitter.

Les membres reúnis en assembleé geńe´rale statutaire le 13 mars 2002, ont dećide´ : 1. De prendre acte de la de´mission de son mandat d’administrateur de M. Fre´de´ric MERTENS, fonctionnaire retraite´, domicilie´ avenue Van Becelaere 24, a` Watermael-Boitsfort (1170 Bruxelles). 2. De renouveler les mandats d’administrateur de MM : SMOLDERS, Robert, professeur retraite´, domicilie´ avenue de la Tenderie 12, Watermael-Boitsfort (1170 Bruxelles), pre´sident du conseil d’administration. HUBLET, Pol, fonctionnaire retraite´, domicilie´ rue Corneille De Clercq 45, 1090 Jette, secre´taire. LUPPENS, Gilbert, pensionne´, domicilie´ avenue du Que´bec 26, 1330 Rixensart, secre´taire. WAEFELAER, Eric, conducteur de travaux, domicilie´ rue de Hene 34, 1780 Wemmel. Les quatre administrateurs prećite´s composent le conseil d’administration. Certifie´ exact : (Signe´) Pol HUBLET, administrateur de´le´gue´.

N. 8706

(66676)

[66676]

Festival de l’Ete´ mosan Avenue Colonel Cadoux 8 5500 Dinant Numéro d’identification : 5738/77 NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION Assembleé geńe´rale du 4 mars 2002

N. 8704

(67022)

[67022]

Werkgroep Vinderhoute Schouwbroekstraat 25 9921 Vinderhoute Identificatienummer : 21796/92 ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN RAAD VAN BESTUUR Op de algemene vergadering van 7 februari 2002 hebben Manu DONCK en Reinhard CREVE ontslag genomen als leden van de raad van bestuur. Op diezelfde algemene vergadering werd Patrick Le Roy met unanimiteit van stemmen verkozen tot nieuw lid van de raad van bestuur.

L’assembleé geńe´rale du 4 mars 2002 a de´signe´ comme administrateurs a` partir de cette date et pour une dureé de trois ans : Mmes Ch. van Brussel, N. Dapsens, M. Jacques, B. de Meeus, M.J. Pereaux, F. Renaud Messieurs J.Ph. Coppieters, G. De Reytere, J.M. Le Grand, A. Maitrejean, V. Martin-Schmets, P. Ralet, L. de San. Cette meˆme assembleé a appele´ a` la fonction de membres effectifs : Mmes Bodson, Derie, de Fauconval, Sanglier, Thommen, MM. Bodson, Derie, Famereé, de Fauconval, Van Basten. Le conseil d’administration a e´lu en son sein : Pre´sidente : Mme Martine Jacques, place Saint Aubain, a` 5000 Namur. Vice-pre´sident : M. Andre´ Maitrejean, Miavoye 5, a` 5520 Antheé. Secre´taire-tre´sorier : M. Guy De Reytere, rue Cousot 11, a` 5500 Dinant. Administrateur de´le´gue´ : M. Ludovic de San, avenue Fond’Roy 10A, a` 1180 Bruxelles. (Signe´) Ludovic de San, administrateur de´le´gue´.


4816 N. 8707

(66590)

[66590]

Provinciaal Centum voor Hulpverlening Inzake Kindermishandeling Boerenkrijsingel 30 3500 Hasselt Identificatienummer : 3419/88

Le 15 mars 2002.

RAAD VAN BESTUUR ONTSLAG — BENOEMING Samenstelling dagelijks bestuur per 26 februari 2002 : G. Derks, voorzitter. J.L. Keulers, ondervoorzitter. G. Vandebroek, W. Hellinkx, M. Steenackers, A. Vanstraelen, I. Vanoppen : leden. Samenstelling raad van bestuur per 26 februari 2002 : Nieuwe beheerder : I. Vanoppen, Parkstraat 40, 3570 Alken. Ontslagnemende beheerders : C. Smitt, F. Devos, M. Dries. Wijziging in de ledenlijst algemene vergadering per 26 februari 2002 : Nemen ontslag : de heer F. Devos, Mevr. Dries M., Mevr. Schumers, J. Nieuwe leden : Ceunen Goedele, Filipslaan 8, 3800 Sint-Truiden. Met unanimiteit werden de samenstelling en wijzigingen beslist en aanvaard tijdens de vergaderingen van 25 februari 2002. (Get.) G. Derks, voorzitter.

N. 8708

(Get.) J.L. Keulers, ondervoorzitter.

(66500)

[66500]

Golf Club namurois 5060 Auvelais Numéro d’identification : 3691/76 RÉÉLECTION — NOMINATION TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL CONSEIL D’ADMINISTRATION L’assembleé geńe´rale annuelle du G.C.N. s’est tenue le dimanche 17 fe´vrier 2002, au local du club. Renouvellement de mandat : GAUTHIER, Chantal. Nomination au comite´ : DANYS, Albert, rue des Trois Bonniers 43, 5020 Vedrin. Changement de sie`ge social : a.s.b.l. Golf Club namurois, rue du Moulin 55, 5081 Bovesse. Composition du comite´ 2002 : Pre´sident : CASTIN, Marcel. Vice-pre´sident : ISTASSE G. Secre´taire : CASTIN, Annick. Tre´sorier : GAUTHIER, Chantal. Commissaires : DANYS A., QUITTRE D. (Signe´) Annick CASTIN, secre´taire.

N. 8709

Le conseil d’administration, se compose donc comme suit : Mme BARDEL, Marie-The´re`se, pre´sidente. Mme HEUREUX, Lucie, secre´taire et tre´sorie`re. Mmes BARLET, Francine; BRUNELLE, Marthe; BUYLE, Zoe´; PERRUSSEL, Rose-Marie; VAN ANTWERPEN, Micheline; MM. DRAYE, Georges; DUPONT, James; LELOUP, Philippe; PLEECK, Michel.

(Signe´) Z. Buyle, administratrice.

(Signe´) L. Heureux, secre´taire.

N. 8710 [66385] (66385) Association des Anciens de l’Atheńeé royal de Charleroi Boulevard Devreux 27 6000 Charleroi Numéro d’identification : 16154/87 CONSEIL D’ADMINISTRATION Composition du conseil d’administration a` la date du 10 mars 2001 : Pre´sident-administrateur de´le´gue´ : Fre´de´ric Wallens, route de Philippeville 132, 6120 Nalinnes. Administrateurs : Andre´ Bre´da, rue de la Tombe 97, 6032 Mont-sur-Marchienne. Roland Guillaume, rue Hector Denis 49, 6032 Mont-surMarchienne. Michel Maziers, avenue de la Colline 19, 1640 Rhode-SaintGene`se. Marcel Menjot, rue de Bomereé 45, 6032 Mont-sur-Marchienne. Andre´ Saintenoy, rue des Mineurs 49, 6001 Marcinelle. Claude Tonka, faubourg de Bruxelles 82C, 6041 Gosselies. Erik Vandeloise, rue Nestor Bal 4, 6032 Mont-sur-Marchienne. Claude Wattiaux, rue Timmermans 48, 1200 Bruxelles. Michel Wyddooghe, rue des Champs 115, 6001 Marcinelle. (Signe´) A. Bre´da, administrateur.

N. 8711

(66388)

[66388]

Association des Compagnons Baˆtisseurs 6900 Marche-en-Famenne Numéro d’identification : 8946/77 TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL CONSEIL D’ADMINISTRATION Assembleé geńe´rale qui s’est tenue le 2 mars 2002

(66204)

[66204]

Certifie´ exact :

Sœurs du Christ Rue Pierre Bauwens 37 6030 Marchienne-au-Pont Numéro d’identification : 1577/37 DÉMISSION — NOMINATIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION Assembleé geńe´rale ordinaire du 13 mars 2002 Elle a accepte´ la de´mission de Mme MONNIER, Annick et nomme´ deux nouvelle administratrices : Mme BARLET, Francine, ećonome de la province France-Belgique ainsi que Mme BRUNELLE, Marthe.

Notre sie`ge social a de´meńage´ vers l’adresse suivante : Rempart des Je´suites 83, a` 6900 Marche-en-Famenne. Notre conseil d’administration se compose des membres suivants : Dorbolo, Denis, rue du Lac 35a/8, 1000 Bruxelles, pre´sident. Henryon, Catherine, rue de la Luzerne 17, 1030 Bruxelles, secre´taire. Carbonneau, Pierre, rue du Ruisseau 15, 4357 Haneffe, tre´sorier. Briol, François Xavier, rue du Maitrank 94, 6700 Bonnert. Chapelle, Vincent, Miamoye 2, 5330 Assesse. Lorette, Alex, avenue Geńe´ral Lartigue 47, 1er e´tage, 1200 Bruxelles. Legrand, François, rue Saint Jean Baptiste 83, 7712 Herseaux. Thiry, Christian, rue du Meunier 32, 6900 Grimbie´mont. (Signe´) Catherine Jacquemin, secre´taire geńe´rale.



(66512) « Okeános », Ecole de Plongeé sous-marine de Marche-en-Famenne [66512]

6900 Marche-en-Famenne Numéro d’identification : 3047/87

La fonction de administrateur en La fonction de administrateur en Ainsi de´libe´re´ 14 janvier 2002.

N. 8712 - 8735

tre´sorier est attribueé a` M. Jean-Paul Juncker, fonction. secre´taire est attribueé a` M. Robert Toussaint, fonction. et dećide´ en conseil d’administration le



A l’occasion du conseil d’administration qui s’est tenu le 14 fe´vrier, il a e´te´ dećide´ que le comite´ serait constitue´ de la façon suivante : Pre´sident : Jean Servais, Haute voie de Marche 43, 6950 Nassogne. Tre´sorier : Michel Remy, route de Bastogne 36, 6900 Marche-enFamenne. Secre´taire : Se´bastien Szablot, rue Saint Laurent 1, 5370 BarvauxCondroz. Administrateurs : Rene´ Marećhal, dre`ve au Chaˆteau 6, 6941 Bomal-sur-Ourthe. Jocelyne Balthazar, rue de la Roche 8, 6970 Tenneville. Paul Smith, avenue de la Gare 51, 6990 Melreux. Philippe Coppe, rue de la Chaveé 11, 6900 Aye. Jean-Marie Goffin, rue de la Station 132A, 5370 Havelange.

(Signe´) A.-J. Van Puyvelde, pre´sident.

(Signe´) Jean Servais, pre´sident.

N. 8713

(66753)

[66753]

Ecole de Plongeé sous-marine de Ciney 5590 Ciney Numéro d’identification : 9681/81 CONSEIL D’ADMINISTRATION Election organiseé lors de l’assembleé geńe´rale ordinaire du 25 janvier 2002 pour l’exercice 2001. Pre´sident : ARNOULD, Francis, ouvrier, rue de l’Avouerie 4, a` 5590 Ciney, reé´lu pour deux ans. Vice-pre´sident : NASSOGNE, Fre´de´ric, imprimeur, rue de la Chaveé 47, a` 6990 Hampteau. Tre´sorier : CARDINAL, Jean-Jacques, militaire de carrie`re, rue de la Ladresse 2, a` 5330 Maillen. Secre´taire : TAYZEN, Fre´de´ric, employe´, rue des Gaux 102, a` 5541 Hastie`re-par-Dela`, reé´lu pour deux ans. Administrateur : GAILLARD, Laurent, chercheur, rue Pre´ du Beau Trieu 15, a` 5590 Acheˆne. Administratrice : PONLOT, Jessica, employeé, place Henri Collignon 5, a` 5520 Onhaye. (Signe´) Arnould, F., pre´sident.

(Signe´) Nassogne, F., vice-pre´sident.

(Signe´) Cardinal, J.-J., tre´sorier.

N. 8714

(Signe´) Tayzen, F., secre´taire.

(66661)

[66661]

Fondation Prix Willy et Marcy de Vooght, e´tablissement d’utilite´ publique 1040 Bruxelles Numéro d’identification : 1099/73 DÉCÈS — NOMINATIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION Extrait du proce`s-verbal de la de´libe´ration du conseil d’administration du 14 janvier 2002 En remplacement de M. Christian t’Kint de Roodenbeke, administrateur, deće´de´, le conseil d’administration, en vertu de l’article 4 des statuts, nomme administrateur, M. Jean-Joseph Wolter, avocat, demeurant a` Luxembourg (Grand-Duche´), rue Walram 16, qui accepte. V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

N. 8715

4817

(64520)

[05790]

« Baskent » Molenstraat 42 9160 Lokeren Identificatienummer : 9681/2001 ONTSLAG — BENOEMING OVERBRENGING SOCIALE ZETEL De bijzondere algemene vergadering, samengekomen op 11 januari 2002, heeft het ontslag aanvaardt van Nihat Bozkurt, als voorzitter. Ze verleent hem decharge voor zijn mandaat. Ze heeft daarna met algemeenheid van stemmen volgende voorzitter verkozen : de heer Asaf Soylu, Kleine Dam 23 W2, te Lokeren, welke zijn mandaat aanvaardt. Tevens wordt er beslist de maatschappelijke zetel vanaf 14 januari te verplaatsen naar het volgend adres : Heirbrugstraat 11, te 9160 Lokeren. Lokeren, 11 januari 2002. (Get.) Asaf Soylu, voorzitter.

(Get.) Secket Niyazi Dolcu, secretaris.

(Get.) Omer Bozkurt, penningmeester.

N. 8716

(Get.) Mevlu˘t Soylu, ondervoorzitter.

(66496)

[66496]

Comite´ de Maizeret - Les Cloupias 5300 Maizeret Numéro d’identification : 17446/96 TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION Article 2. nouveau : Le sie`ge social est e´tabli a` Maizeret, rue de Villenval 108, ou en tout autre lieu a` de´signer ulte´rieurement par le conseil d’administration. Toute modification du sie`ge social doit eˆtre publieé aux annexes au Moniteur belge. Article 35. nouveau : L’assembleé geńe´rale du 1er mars 2002 a e´lu en qualite´ d’administrateur : Henrotaux, Andre´, rue de Villenval 108, 5300 Maizeret, pre´sident. Danzain, Pierre, rue du Presbyte`re 2, 5300 Maizeret, secre´taire. Debras, Myriam, rue de Villenval 108, 5300 Maizeret, tre´sorie`re. Paradis, Alain, rue de Villenval 75, 5300 Maizeret. Rouire, Nelly, rue de Villenval 120, 5300 Maizeret. Segat, Eddy, rue de Gawday 65, 5300 Maizeret. Qui acceptent ce mandat. (Signe´) Pierre DANZAIN, secre´taire

(Signe´) Andre´ HENROTAUX, pre´sident. 603


4818 N. 8717

(65872)

[65872]

Duikschool Coral de Haan 8421 De Haan Identificatienummer : 3735/82 ONTSLAG — RAAD VAN BEHEER De jaarlijkse vergadering op 15 februari 2002, akte genomen van het ontslag van Vandenbriele, Dino, Koninklijke Baan, 8420 De Haan. De volgende personen werden met de volgende taken bedeelt : Voorzitter : De Cock, Charles, Grotestraat 129, 8421 De Haan, Belg. Secretaris : Blieck, Linda, Wijngaardstraat 6, 8820 Torhout, Belg. Penningmeester : Demeulemeester, Lori, Bosduivestraat 48, 8450 Bredene, Belg, nieuw gekozen. Duikonderricht : Van Geldere, Rudy, Mispelburgstraat 3, 8420 De Haan, Belg. Patrimoniumbeheerder : Ruysschaert, Eddy, Nachtegaalstraat 20, 8490 Jabbeke, Belg. Commissaris : De Jonghe, Patrick, Waterlandstraat 2, 8450 Bredene, Belg, herverkozen. (Get.) Blieck, Linda, secretaris.

N. 8718

(66770)

[66770]

Noordzee Vliegclub

HOOFDSTUK I. — Naam, zetel, doel van de vereniging Artikel 1. De vereniging draagt de naam : « VLDFeestcommissie Bilzen », v.z.w. Zij heeft haar zetel bij de oprichting op het adres te Stationlaan 41, 3740 Bilzen. De zetel zal steeds gevestigd zijn op het adres van de secretaris, die hiertoe jaarlijks door de vereniging wordt aangesteld. Art. 2. De vereniging heeft tot doel het in standhouden en doen toenemen van het aantal leden en sympathisanten van de VLD te Bilzen en het onderhouden van contacten met de organisaties van de VLD zowel regionaal, nationaal als internationaal. Zij streeft naar de verwezenlijking van dit doel door alle middelen, waaronder voornamelijk : het inrichten van ontmoetingen en het organiseren van activiteiten, van welke aard ook. Het huren of verwerven van om het even welke roerende of onroerende goederen ten bate van de vereniging. Het uitgeven van tijdschriften, publicaties en reclame in de meest brede betekening. Art. 3. De vereniging wordt opgericht op heden, en dit voor onbepaalde tijd.

8400 Oostende Identificatienummer : 6791/70

HOOFDSTUK II. — Leden

RAAD VAN BESTUUR

Art. 4. Het aantal leden is onbeperkt, doch het mag niet lager zijn dan vijf. Er wordt nochtans een termijn van drie maanden voorzien om de toestand te regulariseren. De ondergetekende oprichters zijn de eerste leden. Men kan slechts lid worden op voorstel van twee leden en met unaniem akkoord van alle leden van de vereniging. Ieder lid aanvaardt en onderwerpt zich aan de statuten en het huishoudelijk reglement van het bestuur van VLD Bilzen en VLD Vlaanderen. Wanneer onderhavige statuten van deze akte niets bepalen of afwijken van de statuten en het huishoudelijk reglement van VLD Bilzen of VLD Vlaanderen, zullen deze laatste ten allen tijde primeren. Ieder lid dat de leeftijd van zestig jaar bereikt heeft, kan een aanvraag tot senior-lid doen.

Na de algemene statutaire vergadering van 17 februari 2002, is de raad van bestuur samengesteld als volgt : 1. Voorzitter : Plovie Luc, zelfstandige, Goedheidstraat 20, 8400 Oostende. 2. Ondervoorzitter : Gardin Franky, officier bij de brandweer Brugge, Jules Van Praetstraat 54, 8000 Brugge. 3. Secretaris : Bonne Bram, tandarts, Groot-Britanniëlaan 60, 9000 Gent. 4. Penningmeester : Vanden Bussche Christof, zelfstandige landmeter, Generaal Lemanlaan 41, 8310 Assebroek. 5. Leden : Desticker Leen, advocaat, Guldenvlieslaan 38, 8000 Brugge. Tanghe Ludo, officier bij de Luchtmacht, Sint-Janstraat 15, 8434 Westende. Verbeke Guy, student, Engelendalelaan 73, 8310 Assebroek. (Get.) L. Plovie, voorzitter.

N. 8719

VAN EVEN, Marie Jeanne, bediende, wonende te Lochtstraat 23, 3740 Bilzen; VANDENHOLT, Diane, zelfstandige, wonende te Beverststraat 17, te 3740 Bilzen; VONCKEN, Jean, gepensioneerde, wonende te Bloemendaalstraat 39, te 3740 Bilzen, allen van Belgische nationaliteit, richten bij deze akte een vereniging zonder winstoogmerk op, waarvan zij de statuten vaststellen als volgt :

(65581 — 65581P)

[65581]

VLD-Feestcommissie Bilzen Stationlaan 41 3740 Bilzen Identificatienummer : 8719/2002 STATUTEN De ondergetekenden : BRANDS, Raf, zaakvoerder, wonende te Maastrichterstraat 170, 3740 Bilzen; DUCHATEAU, Nico, aannemer, wonende te Kann. Nulensstraat 2A, 3740 Bilzen; FEYTONS, Urbain, vertegenwoordiger, wonende te Tipstraat 110, 3740 Bilzen; MERGEAY, Gerard, ambtenaar, wonende te Linnerveldstraat 29, 3740 Bilzen; PHILIPS, Willem, gepensioneerde, wonende te Stationlaan 41, 3740 Bilzen; VALLES, Francis, beroepsmilitair, wonende te Beukenstraat 7, 3740 Bilzen;

Art. 5. De lijst van de leden der vereniging zal jaarlijks ter griffie van de burgerlijke rechtbank van eerste aanleg te Tongeren neergelegd worden overeenkomstig artikel 10 van de wet van 27 juni 1921. Art. 6. De door de leden van de vereniging verschuldigde jaarlijkse bijdrage wordt bepaald door de raad van beheer. Deze bijdrage dient betaald binnen de maand na aanvang van het werkingsjaar. Art. 7. Elk lid kan ten allen tijde uit de vereniging treden, doch niet alvorens hij de opeisbaar geworden bijdragen heeft betaald. Het ontslag dient eéń maand vooraf per aangetekend schrijven ter kennis worden gebracht van de raad van beheer. Het lid dat zijn bijdrage niet betaalt, wordt geacht ontslag te nemen. Het lid dat gedurende drie opeenvolgende vergaderingen zonder geldige reden afwezig is op de bijeenkomsten van de vereniging wordt geacht ontslagnemend te zijn. Deze bepaling geldt niet voor senior-leden. De uitsluiting van een lid kan slechts door de algemene vergadering worden uitgesproken in de voorwaarden bepaald door artikel 12, alinea 2, van de wet van 27 juni 1921. Het lid dient voorafgaandelijk te worden gehoord, althans opgeroepen per aangetekend schrijven. Om geldig te zijn moet de uitsluiting vermeld staan op de dagorde der vergadering. De beslissing zal door de raad van beheer binnen de acht dagen aan de belanghebbende worden betekend. Het lidmaatschap eindigt van rechtswege ingeval het lid overlijdt of onbekwaam of in staat van verlengde minderjarigheid wordt verklaard of onder voorlopig bewind wordt gesteld.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Uittredende of uitgesloten leden en de rechtverkrijgenden van overleden leden hebben generlei aanspraak op het vermogen van de vereniging en kunnen nooit teruggave of vergoeding van gestorte bijdragen, aanbrengsten of andere prestaties vorderen, behoudens hetgeen in deze statuten uitdrukkelijk anders is bepaald. Het lid dat goederen of waarden aanbrengt, kan evenwel bedingen, dat het aangebrachte, ingeval de vereniging ophoudt te bestaan of ingeval het lid van rechtswege of door uitsluiting ophoudt van de vereniging deel uit te maken, voor de helft kan worden teruggevorderd. In geen geval kan een uitgetreden of uitgestoten lid inzage, mededeling of afschrift van rekeningen, verzegeling van goederen der vereniging of het opmaken van een inventaris verlangen. Art. 8. De leden, in welke functie ook, en uit welke hoofde het ook zij, hebben geen recht op een bezoldiging. De winsten door de vereniging gemaakt mogen aan de leden niet uitgekeerd worden, doch blijven verworven voor de vereniging en worden uitsluitend aangewend tot de verwezenlijking van haar doel. HOOFDSTUK III. — Beheer Art. 9. De vereniging wordt bestuurd door een raad van ten minste vijf beheerders, die lid zijn van de vereniging. Zij worden benoemd en ontslagen door de algemene vergadering. Zij worden benoemd voor een termijn van zes jaar. Hun opdracht eindigt door het verstrijken van hun mandaat en eveneens door overlijden, ontslag, aftreden of afzetting en verlies van hun lidmaatschap. Zolang echter de algemene vergadering geen nieuwe beheerders aanstelt, blijven zij in functie. Ieder beheerder kan steeds om ontslag uit zijn functie verzoeken. De uittredende beheerders zijn onmiddellijk herbenoembaar. Een beheerder die benoemd is om een tussentijds opengevallen mandaat waar te nemen, blijft slechts tot dit mandaat voltooid is. De raad kiest uit zijn leden een voorzitter, twee ondervoorzitters, een secretaris en een penningmeester. Tot beheerder worden benoemd : BRANDS, Raf, wonende te Maastrichterstraat 170, 3740 Bilzen. DUCHATEAU, Nico, wonende te Kann. Nulensstraat 2A, 3740 Bilzen. FEYTONS, Urbain, wonende te Tipstraat 110, 3740 Bilzen. MERGEAY, Ge´rard, wonende te Linnerveldstraat 29, 3740 Bilzen. PHILIPS, Willem, wonende te Stationlaan 41, 3740 Bilzen. VAN EVEN, Marie-Jeanne, wonende te Lochtstraat 23, 3740 Bilzen. VANDENHOLT, Diane, wonende te Beverststraat 17, 3740 Bilzen. VALLES, Francis, wonende te Beukenstraat 7, 3740 Bilzen. VONCKEN, Jean, wonende te Bloemendaalstraat 39, 3740 Bilzen. Deze hebben onder elkaar aangesteld : Tot voorzitter : VONCKEN, Jean. Tot secretaris : PHILIPS, Willem. Tot penningmeester : VAN EVEN, MARIE-JEANNE. Tot ondervoorzitter : FEYTONS, Urbain. Tot ondervoorzitter : VALLES, Francis. Art. 10. De raad van beheer leidt de zaken van de vereniging en vertegenwoordigt deze in en buiten rechte. De raad van beheer bezit daartoe de meest uitgebreide bevoegdheid. Zij kan alle handelingen van beheer verrichten alsmede het uitvaardigen van huishoudelijke reglementen. De raad kan verder alle daden van beschikking stellen, voor zover zij niet uitdrukkelijk door de wet of door deze statuten aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. De raad kan zijn bevoegdheid voor bepaalde handelingen of taken of zijn verantwoordelijkheid overdragen aan eéń of meerdere beheerders. Art. 11. Door de beheerders wordt geen persoonlijke verplichting aangegaan betreffende de verbintenissen van de vereniging. Hun aansprakelijkheid is beperkt tot het vervullen van de hun gegeven opdracht en tot de tekortkomingen in hun beheer. Art. 12. De raad van beheer wordt opgeroepen door de voorzitter of door twee beheerders. De raad komt bijeen telkens als de belangen van de vereniging zulks vereisen, alsook op aanvraag van twee beheerders. De oproeping bevat steeds de dagorde van de vergadering.

4819

De vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter of, bij diens afwezigheid, door de oudste ondervoorzitter. De besluiten worden genomen bij gewone meerderheid, welk het aantal der aanwezigen ook zij. Bij staking der stemmen beslist de stem van de voorzitter. De notulen worden gehouden in een speciaal daartoe bestemd register; zij worden ondertekend door de aanwezige beheerders. De uittreksels of afschriften worden ondertekend door de voorzitter en twee beheerders. Art. 13. De raad benoemt onder zijn leden een dagelijks bestuur, hetwelk instaat voor de werking van de commissie. Dit dagelijks bestuur verzorgt de lopende zaken en de dagelijkse briefwisseling en tekent namens de vereniging alle kwitanties en ontvangstbewijzen t.a.v. vervoer, post, bank, spaarkas en alle andere belangrijke ondernemingen of diensten. Voor rechtshandelingen die buiten het dagelijks bestuur en de bijzondere opdrachten vallen en waarvan de waarden BEF 100 000 te boven gaat, is de vereniging slechts gebonden door de handtekening van alle beheerders. Voor alle andere handelingen van het dagelijks bestuur kan met de handtekening van twee beheerders worden volstaan. Het dagelijks bestuur wordt jaarlijks verkozen en aangesteld. HOOFDSTUK IV. — Algemene vergadering Art. 14. De leden van de vereniging komen jaarlijks, op de laatste vergadering in de maand juni, in algemene vergadering bijeen, hetzij in de maatschappelijke zetel, hetzij in elke andere door de raad van beheer aangewezen plaats. Ten allen tijde kan gezegde raad van beheer, een buitengewone algemene vergadering uitschrijven indien zulks door de belangen van de vereniging vereist wordt. De raad van beheer is daartoe gehouden wanneer het vijfde van de leden zulks schriftelijk aanvraagt. Art. 15. Een beraadslaging van de algemene vergadering is noodzakelijk voor de volgende punten : wijziging van de statuten, benoeming of afzetting van beheerders, goedkeuring van begroting en rekeningen, ontbinding van de vereniging, uitsluiting van een lid. Art. 16. Al de leden worden tot de algemene vergadering opgeroepen bij middel van een gewone zendbrief, minstens acht dagen op voorhand door de raad van beheer toegezonden; de dagorde zal bij de oproeping gevoegd worden. Ieder voorstel dat ondertekend is door een aantal leden, vertegenwoordigend het twintigste deel van de op de laatste jaarlijkse lijst voorkomende leden, zal op de dagorde aangebracht worden, onder beding evenwel dat het ten minste veertien dagen voor de vastgestelde datum der algemene vergadering bij de raad van beheer ingekomen is. Voor dringende gevallen kunnen er beslissingen getroffen worden buiten de dagorde om, maar dit enkel op initiatief of met toestemming van de raad van beheer. Art. 17. De regelmatig geconstitueerde algemene vergadering vertegenwoordigt de algemeenheid van de leden. Zij heeft de meest uitgebreide bevoegdheid tot het uitvoeren of bekrachtigen van al de verrichtingen welke de vereniging aanbelangen, voorzover zij niet aan de raad van beheer zijn voorbehouden. Haar beslissingen zijn bindend voor al de leden. Art. 18. De vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter of, bij diens afwezigheid, door eéń der ondervoorzitters. De voorzitter wijst een secretaris en twee stemopnemers aan. Alle leden hebben gelijk stemrecht in de vergadering. De stemmingen worden mondeling uitgebracht, behoudens voor beslissingen betreffende benoeming of afzetting van beheerders of uitsluiting van een lid; in dergelijke gevallen moet de stemming geheim zijn. De leden kunnen zich niet laten vertegenwoordigen. Art. 19. De besluiten worden genomen bij gewone meerderheid der stemmen van de aanwezige leden, ongeacht het aantal afwezigen. Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter doorslaggevend.


4820

Art. 20. De voorstellen tot het aanbrengen van wijzigingen aan de statuten of tot het voortijdig ontbinden van de vereniging zullen uitdrukkelijk op de dagorde vermeld worden. De algemene vergadering kan alleen dan de ontbinding der vereniging uitspreken wanneer twee derde van haar leden aanwezig zijn. Wordt aan die vereist niet voldaan, dan kan een tweede vergadering bijeengeroepen worden; door deze vergadering wordt geldig beraadslaagd welk getal aanwezige leden ook zij. Geen beslissing wordt genomen zo ze niet de meerderheid van drie vierde der aanwezige leden verenigt. Art. 21. De beraadslagingen van de algemene vergadering zullen samengevat worden onder vorm van processen-verbaal, dewelke in een bijzonder aktenregister ingeschreven worden en door de voorzitter en de secretaris ondertekend worden. HOOFDSTUK V. — Rekeningen, begroting Art. 22. Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 juli tot 30 juni. Bij het einde van elk boekjaar sluit de penningmeester de rekeningen van het afgelopen jaar af en maakt de balans alsmede de begroting voor het volgende jaar. Zij worden ter goedkeuring aan de jaarvergadering voorgelegd. Het batig saldo vergroot het vermogen van de vereniging en kan onder geen beding bij wijze van dividenden of anderszins aan de leden worden uitgekeerd. HOOFDSTUK VI. — Ontbinding Art. 23. De vereniging wordt niet ontbonden door het overlijden of uittreden van leden, voor zover het aantal leden daardoor niet daalt beneden vijf. De vereniging wordt ontbonden door een besluit van de algemene vergadering, overeenkomstig het bepaalde in artikel 20 van deze statuten of door een rechterlijke beslissing. Ingeval van vrijwillige ontbinding benoemt de algemene vergadering, of bij gebreke daaraan de rechtbank, eéń of meerdere vereffenaars; zij bepaalt hun bevoegdheid alsmede de wijze van vereffening. Art. 24. Het eventueel batig saldo wordt, na aanzuivering van de schulden, overgedragen aan een vereniging, stichting of inrichting die een sociaal doel nastreeft. Zijn er verscheidene verenigingen als deze, doet de raad van beheer een keuze, of verdeelt zij de activa naar eigen goedvinden. Geschonken of gelegateerde goederen gaan terug naar de schenkers of naar de begunstigers of hun erfgenamen mits de teruggave wordt gevorderd binnen het jaar na de bekendmaking van het ontbindingsbesluit. HOOFDSTUK VII. — Algemeenheden Art. 25. Voor alles waarin hier niet uitdrukkelijk is voorzien blijft de wet van 27 juni 1921 van overeenkomstige toepassing. Bilzen, 24 oktober 2001. (Volgen de handtekeningen.)

N. 8721

(66432)

[66432]

Oud-leerlingenbond der Rijksscholen 8820 Torhout Identificatienummer : 1728/49 BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER Algemene statutaire vergadering van 30 januari 2002, overeenkomstig de artikelen 16, 17 en 18 der statuten. Gelet op de artikelen 10, 11, 16, 17, 18 en 19 der standregelen, worden volgende personen verkozen als bestuurslid voor een mandaat van zes jaar : Andries, Werner; De Cloedt, Hilaire; Mansfis, Sylve`re; Stubbe, Tamara en Vancloaster, Ingrid. Archivaris : Lingier, Rita. Verdeling functies : Mansis, Sylve`re : voorzitter. De Cloedt, Hilaire : eerste ondervoorzitter. Stubbe, Tamara : tweede ondervoorzitter. Vanclooster, Ingrid : secretaris - verslaggever. Andries, Werner : penningmeester. Torhout, 4 februari 2002. (Get.) Mansis, S., voorzitter.

(Get.) Vanclooster, I., secretaris.

N. 8722 [66449] (66449) Religieuzen Ursulinen van Laken-Brussel, Melsbroek, Vilvoorde Vanheylenstraat 14 1820 Melsbroek Identificatienummer : 509/22 WIJZIGING STATUTEN De algemene vergadering, beraadslagend en beslissend overeenkomstig artikel 8 van de wet van 27 juni 1921 en overeenkomstig haar statuten heeft de hiernavolgende statutenwijziging aangenomen : Artikel 27 wordt vervangen door de hiernavolgende bepaling : In geval van ontbinding, hetzij vrijwillig, hetzij gerechtelijk, op welk ogenblik en voor welke oorzaak zij zich ook voordoet, zal het netto-overblijvend maatschappelijk actief, na het vereffenen van de schulden en het aanzuiveren van de lasten besteed worden aan de werken van de Congregatie van de Ursulinen van Tildonk vertegenwoordigd door de leden van het Centraal Beheer van de Religieuzen Ursulinen van Tildonk te Haacht (Tildonk). Alzo goedgekeurd op de algemene vergadering van 7 maart 2002, te Melsbroek. Melsbroek, 12 maart 2002. Voor eensluidend verklaard uittreksel :

N. 8720

(65212)

[65212]

EENSGEZIND

(Get.) DE MAEYER, Clementine, secretaresse.

(Get.) VERTOMMEN, Anna, voorzitster.

2650 Edegem Identificatienummer : 10996/87 RAAD VAN BEHEER — OVERBRENGING SOCIALE ZETEL Voorzitter : Aloı¨s De Weerdt, Ter Voortlaan 48, te 2650 Edegem, Belg. Penningmeester : Marc Breugelmans, Ten Boschstraat 18, te 2650 Edegem, Belg. Secretaris : Joelle De Pauw, Ten Boschstraat 19, te 2650 Edegem, Belgische. Bestuurders : Monique Beckers, Ten Boschstraat 18, te 2650 Edegem, Belgische. Hilde Taeymans, Ter Voortlaan 48, te 2650 Edegem, Belgische. Vera De Ridder, Adolf Queteletlaan 2, te 2650 Edegem, Belg. Dirk Hendrickx, Ten Boschstraat 19, te 2650 Edegem, Belg. Gelieve tevens te noteren dat het officie¨le adres eveneens wijzigt. Huidig adres : Eysegemblok 13, te 2650 Edegem. Nieuw adres : Ten Boschstraat 19, te 2650 Edegem. (Get.) Aloı¨s De Weerdt, voorzitter.

N. 8723 [66854] (66854) Oudervereniging van de Rijksbasisschool Denderleeuw, Wijkschool Hemelrijk 9470 Denderleeuw Identificatienummer : 2598/82 RAAD VAN BEHEER — WIJZIGING BENAMING Bij beslissing van de leden is de raad van beheer vanaf 20 november 2001 als volgt samengesteld : Ere-voorzitter : de heer Van Der Weee¨n, Ronald, Klaverstraat 24, 9470 Denderleeuw. Voorzitter-penningmeester : Mevr. Decuyper-Van Der Weee¨n, Diane, Klaverstraat 24, 9470 Denderleeuw. Ondervoorzitter : Mevr. Labrosse-Moerkerke, Rita, Booglaan 73, 9473 Welle. Secretaris : Mevr. Van der Borght-Decuyper, Kathleen, Booglaan 93, 9473 Welle.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Afgevaardigde culturele raad : de heer Van Eeckhooren, Clement, Acacialaan 3, 9470 Denderleeuw. Bij deze vragen wij eveneens de naam van de v.z.w. te vervangen als volgt : Oudervereniging-vriendenkring van het Gemeenschapsonderwijs Denderleeuw, wijkschool Hemelrijk. Denderleeuw, 21 maart 2002. (Get.) Diane Van Der Weee¨n, voorzitter.

N. 8724 [66560] (66560) De Vrienden van het Stedelijk Museum en Archief Diest 3290 Diest Identificatienummer : 5567/74 ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN RAAD VAN BESTUUR 1. De algemene vergadering van 13 maart 2002 heeft het ontslag aanvaard van Mevr. Nanda Deboutte-Reynders, als secretaris en van de heren Felix Courant, Marcel Huon, August Leeman en Rene´ Vanvoorden als leden van de raad van bestuur. 2. Als nieuwe leden van de raad van bestuur werden op 13 maart 2002 verkozen : Daniel Jannes, Drie Lindekenserf 19, 3290 Diest. Alfons Thiels, Jagersberg 1, 3294 Diest. 3. In de vergadering van de raad van bestuur van 13 maart 2002 werden de taken als volgt verdeeld : Voorzitter : Raymond Bas, Bevrijdingsstraat 15, 3290 Diest. Ondervoorzitter : Suzanne Vanaudenhove, Michel Thysstraat 40, 3290 Diest. Secretaris : Guy Hanegreefs, Sehooonaerde 121, 3290 Diest. Penningmeester : Joost L’abbe´, Steynenveld 25, 3293 Diest.

N. 8726

4550 Nandrin Numéro d’identification : 3843/72 CONSEIL D’ADMINISTRATION L’assembleé geńe´rale statutaire annuelle du 9 mars 2002 a apporte´ certaines modifications au sein du conseil d’administration, qui se compose de´sormais comme suit : Pre´sidente d’honneur : LAMBINON, Simone, sans profession, voie de Lie`ge 150, 4053 Chaudfontaine. Pre´sident : BLAVIER, Victor, professeur technicien honoraire, rue de la Gendarmerie 27, 4550 Nandrin. Organisation geńe´rale : GIET, marie, directrice d’ećole honoraire, rue de la Gendarmerie 27, 4550 Nandrin. Vice-pre´sident et tre´sorier : LION, Albert, instituteur, quai des Ardennes 50/55, 4020 Lie`ge. Membres : Repre´sentant a` la Province et au centre culturel : HOFINGER, Michel, chef de travaux U.Lg, rue Croix Andre´ 64, 4550 Nandrin. FOLIEZ, Roland, professeur, rue Le Sabot 11, 4550 Nandrin. Repre´sentant du C.E.C. : LOCHT, Baudouin, retraite´, rue Nicolas Dardenne 77, 4550 Nandrin. (Signe´) Albert LION, vice-président et trésorier

N. 8727

(66717)

[66717]

Chœur Saint Marc Avenue de Sumatra 15 1180 Bruxelles Numéro d’identification : 98/57 RÉÉLECTION — DÉMISSIONS — NOMINATION Extraits du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale du 29 mai 2001

(Get.) Raymond Bas, voorzitter.

(66645)

[66645]

(66662)

[66662]

L’Elan, Fondation Christian Blavier

Voor gelijkvorming uittreksel :

N. 8725

4821

Jeunesse et Ecologie 4000 Lie`ge

1° Le tre´sorier pre´sente les comptes de l’a.s.b.l. et re´pond aux questions poseés. 2° Les comptes sont approuve´s a` l’unanimite´. 3° Le mandat de Marie-Pierre MARCHANDISE, arrive´ a` expiration, est renouvele´ pour 4 ans. 4° L’assembleé enregistre et accepte la de´mission de Michel PREAT et de Marianne CHIF. 5° L’assembleé e´lit Anne-Marie PRINGELS et Vincent BOLAND comme membres et les nomme administrateurs.


(Signe´) Edouard JONCKHEERE, tre´sorier.

DÉMISSIONS — NOMINATIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION

(Signe´) Marie-Pierre MARCHANDISE, pre´sidente.

L’assembleé geńe´rale du 11 janvier 2002 a accepte´ la de´mission en tant qu’administrateurs de l’association de : Christophe Pierroux, rue de Haerne 204, 1040 Bruxelles. Muriel Gerkens, rue du Grand Brou 35, 4690 Roclenge-sur-Geer. Brigitte Bodson, rue de la Re´sistance 6, 4690 Bassenge. Lise Cornet, rue de Rossart 14, 6880 Bertrix. Elle a de´signe´ le nouveau conseil d’administration, compose´ comme suit : Didier Kuckaertz, cite´ Bois Goulet 51, 4801 Stembert, pre´sident. Beńe´dicte Fransen, rue Fl. Joannes 121, 4420 Saint-Nicolas, vicepre´sidente. Fre´de´ric Ciemniak, alleé de l’ancienne Barrie`re 8, 1400 Nivelles. Jacques Vanhecke, rue de Stoupre 5, 6530 Thuin, tre´sorier. Alec de Vries, rue Saint-Bernard 100B, Saint-Gilles (1060 Bruxelles). Etienne Cle´da, rue de la Colline 52, 5000 Namur, secre´taire.

« Tijdens de buitengewone ledenvergadering van de v.z.w. op 20 maart 2002 werd beslist de vereniging te ontbinden met ingang van 30 juni 2002. De heer Ernest Persoons, algemeen Rijksarchivaris, Halewijnlaan 3, 3060 Bertem werd aangesteld tot vereffenaar. In uitvoering van artikel 20 van de statuten wordt het vermogen van de vereniging overgedragen aan het algemeen Rijksarchief, Ruisbroekstraat 2, 1000 Brussel. »

(Signe´) Didier Kuckaertz, pre´sident.

(Get.) E. PERSOONS, algemeen rijksarchivaris.

N. 8728

(67048)

[67048]

Centrum voor Documentatie over Archiefkunde Ruisbroekstraat 2 1000 Brussel Identificatienummer : 74/65 ONTBINDING BENOEMING VEREFFENAAR — VEREFFENING


4822 N. 8729

(61940)

[04843]

« S.AI.L. Trust » Flanders Language Valley 49 8900 Ieper Identificatienummer : 11817/98 ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN Uit de notulen van de algemene vergadering van 10 december 2001, blijkt het ontslag als beheerder van de BVBA AUXILIUM, de heer Jean-Luc Dehaene, de heer Hubert Detremmerie, de heer Jo Lernout en de benoeming van een directiecomite´ bestaande uit de heer Pol Hauspie, beheerder en mevrouw Ann Vandewoude, bediende, wonende te 8970 Poperinge, Diepemeers 39. Uit de notulen van de algemene vergadering van 23 januari 2002, blijkt het ontslag als lid van de heer Hubert Detremmerie, de heer Jean Van Marcke en de heer Fernand Cloet. Voor eensluidend uittreksel : (Get.) Pol Hauspie.

N. 8730

(63755)

[05758]

Model Club du Chaufour 6180 Courcelles Numéro d’identification : 269/65 NOMINATIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION Ont e´te´s e´lus aux diffe´rents postes au sein du conseil d’administration les membres suivants : Administrateur de´le´gue´ : JENARD, Christian. Vice-pre´sident : BAUDOUX, Jean-Pierre. Tre´sorier : SCHEEPMANS, Daniel. Secre´taire : WISBECQ, Thierry. Assiste´s de BLAVE, Bernard; BARTHOLOME, Pierre et DE BIE, Jackie qui comple`tent le bureau d’administrateurs. Pour accord : (Signe´) JENNARD, Christian; BAUDOUX, Jean-Pierre; SCHEEPMANS, Daniel; WISBECQ, Thierry; BLAVE, Bernard; DE BIE, Jackie; BARTHOLOME, Pierre.

N. 8731

(63795 — 63795P) « Belgian Generics Association », afgekort : « B.G.A. »

[05813]

Leuvensestraat 28, bus 2 1800 Vilvoorde Identificatienummer : 8731/2002 STATUTEN TITEL I. — Benaming, duur, doel Benaming en zetel Artikel 1. De vereniging zonder winstoogmerk draagt de benaming Belgian Generics Association, afgekort : « B.G.A. ». De vereniging behoudt zich het recht voor om in al de akten, facturen, aankondigingen, uitgaven en andere stukken uitgaande van de vereniging, de verkorte benaming B.G.A. te gebruiken. De maatschappelijke zetel van de vereniging is gevestigd in het gerechtelijke arrondissement Brussel. De raad van beheer is bevoegd om het adres van de maatschappelijke zetel te wijzigen binnen de grenzen van hetzelfde gerechtelijk arrondissement. Duurtijd Art. 2. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur.

Doel Art. 3. Het doel van de vereniging betreft de promotie in de meest ruime zin van het generisch geneesmiddel en de behartiging van de belangen in de meest ruime zin van de producenten, Importeurs, handelaars van deze producten, met uitsluiting van degenen die deze producten via parallelimport verwerven. Het doel bevat onder meer en geenszins beperkend : het nemen van initiatieven en verlenen van ondersteuning aan Initiatieven van derden ter promotie en verspreiding van het generisch geneesmiddel en het gebruik ervan; het aanmoedigen van projecten, campagnes, studies o´f onderzoeken met betrekking tot generische geneesmiddelen; het onderhouden van contacten en het nemen van initiatieven ter verdediging en aanprijzing van het generisch geneesmiddel bij overheidsinstanties, farmaceutische bedrijven en elk ander organisme, rechtspersoon of particulier. Om het omschreven doel te bereiken kan de vereniging alle initiatieven nemen die rechtstreeks of onrechtstreeks met dat doel te maken hebben of dit doel kunnen bevorderen. Zij is bevoegd om in ondergeschikte orde handelsdaden te stellen voor zover deze in overeenstemming zijn met het omschreven doel en voor zover de winst gebruikt wordt om dit doel te bereiken. Tot het doel van de vereniging behoort ook het rationeel beheer en de Instandhouding van de onroerende goederen die eigendom zijn van de vereniging, In overeenstemming met het doel waartoe de vereniging is opgericht. TITEL II. — Lidmaatschap Art. 4. Aantal leden : het aantal leden van de vereniging is onbeperkt, maar moet minstens drie bedragen. De oprichters van de vereniging zijn de eerste leden, met name : 3DDD nv Pharma, Diestersteenweg 349, 3510 Hasselt. Ethimed n.v., Leuvensestraat 28 B 2, 1800 Vilvoorde. Docpharma n.v., Ambachtenlaan 13H, 3001 Heverlee. Eurogenerics n.v., Heizel Esplanade b22, 1020 Brussel. Ratiopharm Belgium n.v., rue Saint-Lambert 141, 1200 Bruxelles. Voorwaarden tot lidmaatschap Art. 5. Als leden van de vereniging kunnen slechts personen of rechtspersonen toetreden, die een onderneming drijven die in belangrijke mate werkzaam is in de fabricage, handel, distributie en/of import van generische geneesmiddelen. De algemene vergadering beslist bij tweederde meerderheid over elk verzoek tot toetreding, bij geheime stemming, zonder gehouden te zijn haar beslissing tot toelating of weigering te motiveren. De leden onderschrijven bij hun toetreding de statuten en het huishoudelijk reglement en zij verbinden zich ertoe zich in hun gedragingen door deze beginselen te laten leiden en geen daden te stellen die strijdig zijn met het maatschappelijk doel van de vereniging of de vereniging op enigerlei wijze schade kunnen toebrengen. De algemene vergadering kan op door haar te bepalen voorwaarden ook niet-werkende leden tot de vereniging toelaten. Bijdragen Art. 6. De jaarlijkse bijdragen, door de leden verschuldigd, wordt jaarlijks bepaald door de algemene vergadering. Het bedrag kan echter nooit meer bedragen dan BEF 1 000 000 BEF of EUR 24 789,35. Einde van het lidmaatschap Art. 7. Het lidmaatschap van de leden eindigt van rechtswege bij overlijden van het lid of wanneer deze in rechte ophoudt te bestaan of wanneer deze, na aangetekende aanmaning, in gebreke blijft zijn bijdrage te voldoen of wanneer het lid ophoudt in belangrijke mate werkzaam te zijn in de fabricage, handel, distributie of import van generische geneesmiddelen. Het is elk lid van de vereniging toegelaten om uit de vereniging te treden door zijn ontslag in te dienen bij aangetekende brief gericht aan een van de beheerders, andere dan hemzelf. De algemene vergadering kan tevens een lid uitsluiten uit de vereniging, mits, na behoorlijke oproeping van de leden en het betrokken lid, een beslissing hiertoe wordt genomen bij twee derde van de aanwezige of vertegenwoordigde leden. Op dezelfde wijze als bij uitsluiting, kan een lid door de algemene vergadering worden geschorst voor een bepaalde duurtijd die eéń jaar niet kan overschrijden. Door beeïndiging, ontslag, uitsluiting of schorsing kan het lid geen aanspraak maken op het maatschappelijk bezit en blijft de jaarlijkse bijdrage voor het lopend boekjaar In haar geheel verschuldigd.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif TITEL III. — Algemene vergadering

TITEL IV. — Beheer

Bevoegdheden, oproeping, vertegenwoordiging

De beheerders

Art. 8. De algemene vergadering oefent alle bevoegdheden uit, die niet uitdrukkelijk door de wet of de statuten aan de raad van beheer worden toevertrouwd. Zij wordt minstens eens per jaar gehouden, op de tweede maandag van de maand juni. Zij wordt tevens gehouden, telkens minstens één vijfde van de leden de samenroeping verzoeken en telkens een beslissing van de algemene vergadering vereist is. De oproeping wordt minstens tien dagen voorafgaandelijk verzonden en de dagorde zal minstens twee dagen voor de vergadering per fax gezonden worden aan het adres van elk lid. Leden kunnen zich op de algemene vergadering enkel door een ander lid laten vertegenwoordigen : elk lid kan maximaal een ander lid vertegenwoordigen en dit door middel van een geschreven volmacht. Het boekjaar zal gehouden worden vanaf 1 april tot en met 31 maart van het volgend jaar. Statutenwijziging Art. 9. Over wijziging van de statuten kan de algemene vergadering slechts geldig beraadslagen wanneer het voorwerp ervan vermeld is in de oproepingsbrief en wanneer minstens twee derde van de leden op de vergadering aanwezig zijn. Tot geen wijziging kan worden beslist tenzij met een meerderheid van twee derde der aanwezige stemmen. Zijn twee derde van de leden op de eerste vergadering niet aanwezig of vertegenwoordigd, kan een tweede vergadering bijeengeroepen worden, die ongeacht het aantal aanwezige leden kan beraadslagen, doch waarvan haar beslissing nadien door de Burgerlijke Rechtbank moet worden bekrachtigd. Functies Art. 10. De algemene vergadering kiest onder haar leden een voorzitter en ondervoorzitter. Bij afwezigheid van de voorzitter wordt de vergadering voorgezeten door de ondervoorzitter en, ingeval ook deze laatste afwezig is, door de oudste der aanwezige leden. Stemming Art. 11. Al de leden hebben gelijk stemrecht en de besluiten worden genomen bij eenvoudige meerderheid van stemmen van de aanwezige leden, behoudens in de gevallen waarin de wet of de statuten uitdrukkelijk anders voorzien. Wanneer bij een stemming over personen niemand de volstrekte meerderheid heeft verkregen, heeft een tweede stemming plaats over de twee personen die tezamen het hoogste stemmenaantal hadden. Stemming over de personen geschiedt schriftelijk bij ongetekende, gesloten briefjes. Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter of zijn plaatsvervanger doorslaggevend.

4823

Art. 13. De vereniging wordt beheerd door een raad van beheer, samengesteld uit minstens twee beheerders om de twee jaar verkozen door de algemene vergadering. De algemene vergadering zal de functies bepalen die door elk van de beheerders te vervullen zijn : deze functies worden aan de beheerder toevertrouwd voor een hernieuwbare duur van twee jaar, zonder dat dezelfde functie echter meer dan 1 maal consecutief aan eenzelfde beheerder kan worden hernieuwd. De algemene vergadering beslist of een vergoeding wordt toegekend aan de beheerders, alsmede over het bedrag ervan : deze kan echter in geen beding hoger zijn dan de ree¨le kosten goedgekeurd door de raad van beheer. Bevoegdheden Art. 14. De raad van beheer leidt de zaken van de vereniging, neemt de taken van dagelijks bestuur op zich en vertegenwoordigt de vereniging bij elke gerechtelijke en buitengerechtelijke handeling. De raad van beheer kan op zijn verantwoordelijkheid haar bevoegdheid of bepaalde bevoegdheden geheel of gedeeltelijk overdragen aan een der beheerders of aan een of meerdere leden van de vereniging. Deze gedelegeerde is uitsluitend verantwoording verschuldigd aan de raad en moet ten aanzien van derden geen blijk geven van enige beraadslaging of machtiging. Tevens kan de raad voor bevoegdheden inzake dagelijks bestuur een afgevaardigde-beheerder aanstellen, die de lopende zaken en dagelijkse briefwisseling verzorgt, namens de vereniging alle kwitanties en ontvangstbewijzen tekent ten opzichte van vervoerinstanties, post, bank, en dergelijke, bevoegd is om de beslissingen van de raad van beheer uit te voeren en het mandaat ad-litem aan een advocaat kan verstrekken. Optreden in rechte, rekeningen Art. 15. De raad van beheer treedt op als eiser of verweerder In alle rechtsgedingen en beslist over het al dan niet aanwenden van rechtsmiddelen. Jaarlijks zal de raad van beheer de rekeningen over het afgelopen jaar en de begroting voor het volgend dienstjaar onderwerpen aan de goedkeuring van de algemene vergadering en verantwoorden. Werking Art. 16. De raad van beheer wordt samengeroepen door haar voorzitter of door twee beheerders. Zij vergadert slechts geldig als meer dan de helft van de beheerders aanwezig is. De beslissingen worden genomen bij eenvoudige meerderheid, waar bij staking van stemmen de stem van de voorzitter of zijn plaatsvervanger doorslaggevend is. De goedgekeurde notulen worden opgenomen in het daartoe bestemd register en gezonden aan alle leden. TITEL V. — Ontbinding, vereffening Ledenaantal

De vergadering kan alleen beraadslagen over de punten die in de agenda opgenomen zijn, tenzij twee derde van de aanwezige leden van de vergadering ermee instemmen dat het niet-geagendeerd onderwerp toch wordt behandeld, met uitzondering van het geval van uitsluiting van een lid en beslissingen die een vermogenswaarde inhouden van meer dan 1 miljoen BEF of EUR 24 789,35.

Art. 17. De vereniging wordt niet ontbonden door het overlijden, ophouden te bestaan of uittreden van een lid, in zover het aantal leden daardoor niet minder dan drie bedraagt. Zelfs in dat geval beschikt de vereniging over een regularisatietermijn van drie maanden.

Notulen en inzagerecht

Wijze van ontbinding

Art. 12. De notulen van de algemene vergadering worden opgenomen in een bij de voorzitter bijgehouden register en door hem ondertekend. Elk lid ontvangt binnen de maand een afschrift van de notulen. Voor zover derden blijk geven van een rechtmatig belang kunnen zij bij de voorzitter inzage nemen van de notulen van de vergadering, waarvoor zij dit belang kunnen aantonen en zulks na schriftelijke en gemotiveerde aanvraag aan de voorzitter van de algemene vergadering, door deze laatste goedgekeurd.

Art. 18. De vereniging kan vrijwillig worden ontbonden bij besluit van de algemene vergadering, door een gerechtelijke beslissing of door vervulling van een ontbindende voorwaarde. Vereffenaars Art. 19. Ingeval van vrijwillige ontbinding wordt door de algemene vergadering, of bij gebreke daarvan door de Rechtbank, een of meerdere vereffenaars benoemd, hun bevoegdheden bepaald, de wijze van vereffening van de schulden en de wijze van de tegeldemaking van de goederen.


4824

N. 8733

Bestemming, bijhouden der boeken Art. 20. Ingeval van ontbinding wordt de bestemming der goederen van de vereniging bepaald bij beslissing van de algemene vergadering. De boeken en bescheiden van de vereniging blijven bij de persoon, die hiertoe door de algemene vergadering wordt aangesteld.

(64561)

[05764]

Re´seau europeén des Centres d’Information sur le Spectacle vivant, association internationale 1210 Bruxelles Numéro d’identification : 9252/96 CONSEIL D’ADMINISTRATION

TITEL VI. — Slotbepalingen Huishoudelijk reglement Art. 21. De algemene vergadering is bevoegd een huishoudelijk reglement op te stellen waarin nadere regels worden vastgesteld over al die onderwerpen die de vereniging betreffen, zonder dat deze in strijd mogen zijn met de wet of de statuten. Toepasselijke wet Art. 22. Voor alles waarin hier niet uitdrukkelijk is voorzien, blijven de wet van 27 juni 1921 en de gebruiken inzake verenigingen van toepassing.

RAAD VAN BEHEER Uittreksel uit de eerste algemene vergadering van 14 augustus 2000 ″Alle aangesloten leden worden als beheerder benoemd : 3DDD N.V. Pharma, Diestersteenweg 349, 3510 Hasselt. Docpharma, N.V., Ambachtenlaan 13H, 3001 Heverlee. Eurogenerics, N.V., Heizel Esplanade B22, 1020 Brussel. Ethimed, N.V., Leuvensestraat 28 B2, 1800 Vilvoorde. Ratiopharm Belgium, N.V., rue Saint-Lambert 141, 1200 Bruxelles. Secretaris wordt de heer Willy VAN WAEYENBERGHE (Ethimed N.V.). Penningmeester wordt Lubomyr DYBAJLO (3DDD N.V. Pharma). Maatschappelijke zetel : het gerechtelijk arrondissement Brussel, Sint Lambertusstraat 141, 1200 Brussel.

Il a e´te´ proce´de´ a` la de´mission de tous les membres du conseil d’administration. Apre`s e´lection, le conseil d’administration est compose´ des membres suivants : Luciano Brogi en tant que pre´sident : Istituto addestramento Lavoratori Spettacolo, Via C. Fracassini 60, I-00196 Roma. Cećile Harmon en tant que tre´sorie`re : Centre national du Theáˆtre, rue de Braque 6, F-75003 Paris. Bianca de Wael en tant que secre´taire : Theaterinstituut Nederland, Herengracht 168, NL-1000 GH Amsterdam. Dries Moreels en tant que membre : Vlaams Theater Instituut v.z.w., Sainctelettesquare 19, B-1000 Brussel.

N. 8734

Boulevard Geńe´ral Wahis 14, bte 7 1030 Bruxelles Numéro d’identification : 4931/2000 DÉMISSION — NOMINATIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION

Uittreksel uit de vergadering op 20 november 2001 « Wegens opzeg van lidmaatschap van enkele leden wordt door de vergadering het volgende beslist : 3DDD N.V. Pharma, Diestersteenweg 349, 3510 Hasselt. Docpharma, N.V., Ambachtenlaan 13H, 3001 Heverlee. Ethimed, N.V., Leuvensestraat 28 B2, 1800 Vilvoorde. De functies worden als volgt verdeeld : Voorzitter : de heer Leon VANROMPAY (Docpharma, N.V.). Secretaris : De heer Willy VANWAEYENBERGHE (Ethimed, N.V.). Penningmeester : Lubomyr DYBAJLO (3DDD N.V. Pharma). De maatschappelijke zetel blijft behouden in het gerechtelijk arrondissement Brussel, met adres : Leuvensestraat 28, bus 2, 1800 Vilvoorde. (Get.) L. DYBAJLO, beheerder.

(65509)

[65509]

Centre d’Education physique pour Coronariens, en abre´ge´ : « C.E.P.C. »

Assembleé geńe´rale statutaire du 30 janvier 2002 Est accepteé la de´mission d’administrateur-secre´taire. M. Jacques Van Velthem, rue Andre´ Fauchille 8, 1050 Bruxelles. Sont nomme´s pour une dureé de trois ans : Administrateur-secre´taire : M. Henri Servais, avenue Alexandre Galopin 22, 1040 Bruxelles. Administrateur-conseiller sportif : M. Marc Paste´, Mont-SaintLambert 9, bte 3, 1200 Bruxelles. (Signe´) Roger PEETERS, pre´sident.

N. 8735

(65751)

[65751]

« Eduloisirs » N. 8732

(63891)

[05814]

Laborem 1150 Bruxelles Numéro d’identification : 6920/83 DÉMISSION — NOMINATION CONSEIL D’ADMINISTRATION L’assembleé geńe´rale du 6 juin 2001 a ente´rine´ la de´mission de M. Vincent Nuncic, et a proce´de´ a` la nomination de Lieve Van Reusel-Van Damme comme pre´sidente. Le conseil d’administration de l’a.s.b.l. est de´sormais compose´ comme suit : Pre´sidente : Lieve Van Reusel-Van Damme, infirmie`re, H. Consciencestraat 22, 1600 Sint-Pieters-Leeuw, Belge. Administrateur : Luc Holthof, employe´, Heiligstraat 108, 2620 Hemiksem, Belge. Administrateur-tre´sorier : Frank De Rijck, employe´, Keierberg 40, 1730 Asse, Belge. (Signe´) Frank De Rijck, administrateur-tre´sorier.

1090 Bruxelles Numéro d’identification : 11416/99 RÉÉLECTIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION Les membres de l’association sans but lucratif Eduloisirs, reúnis en assembleé geńe´rale ordinaire, rue Gilson 87, 1090 Bruxelles, le 29 juin 2001, ont renouvele´ pour un terme d’un an les mandats d’administrateur de : Marie-He´le`ne Nicolaides, employeé, boulevard Louis Mettewie 81, 1080 Bruxelles. Pierre Van Doren, cadre, avenue des Gloires Nationales 36, 1083 Bruxelles. Anne-Sophie Guisset, e´tudiante, alleé des Me´sanges 7, 62210 Avion (France). En suite de ce renouvellement, la composition du conseil d’administration n’a pas e´te´ modifieé. Les fonctions respectives des anciens administrateurs ont e´te´ confirmeés par ceux-ci. (Signe´) M.-H. Nicolaides, pre´sidente.

(Signe´) P. Van Doren, tre´sorier.



[05762]

N. 8740

« Dimi’s Roosjes »


ONTSLAG — BENOEMING Op 3 januari 2002, zijn in algemene vergadering samengekomen de leden van de v.z.w. « Dimi’s Roosjes ». Ontslag als lid en als bestuurder van Irma Govaerts, wonende Grote Baan 199 te 2235 Hulshout. Benoeming als lid en als bestuurder voor een termijn van vijf jaar, van de heer Moons Roger, gepensioneerd, wonende Stippelberg 124, te 2260 Westerlo. Heultje, 3 januari 2002.

MODIFICATIONS AUX STATUTS L’assembleé geńe´rale, reúnie le 9 juin 2001, a vote´ les modifications statutaires suivantes : Article 4 : le deuxième paragraphe est supprime´ et remplace´ par : « Le conseil d’administration est celui de l’ECF - ECF a` Paris ». Article 10 : les termes « compose´ des membres d’honneurs de l’association » sont a` supprimer. (Signe´) Philippe Stasse, pre´sident.

(Get.) VAN BEL MONIQUE; MOONS ROGER; CLAES VEERLE; VERCAMMEN PETRA. N. 8741 (66347) « Felis in Arte » 2660 Antwerpen

9031 Drongen



ONTSLAG — BENOEMING RAAD VAN BEHEER

ONTBINDING — SLUITING VEREFFENING De algemene vergadering, op 10 februari 2001 beraadslagend en beslissend overeenkomstig de bepalingen van de Wet van 27 juni 1921 en overeenkomstig haar statuten, besluit de vereniging te ontbinden. Gelet op het ontbindingsbesluit en gelet op het gebrek aan enig activa - waardoor de aanstelling van een vereffenaar overbodig is besluit de algemene vergadering deze ontbinding als definitief. Zingem, 10 februari 2001. (Get.) Philip Van Loocke, voorzitter.

(Get.) Eugenie Loockx, voorzitter.66762 N. 8742 (66762)

[66762]

(66537)

[66537]

Soins palliatifs Coordination athoise

QUIXOTIC Films

7800 Ath

9000 Gent



DISSOLUTION NOMINATION DE LIQUIDATEUR — LIQUIDATION

OVERBRENGING SOCIALE ZETEL Op de algemene vergadering van 23 januari 2002 werd beslist de maatschappelijke zetel over te brengen naar de François Bossaertstraat 108, te 1030 Brussel. (Get.) David D’Hooge, voorzitter.

N. 8739

(63946)

[05815]

Centrum voor Epistemologische en Rationeel Psychologische Dienstverlening

De samenstelling van de raad van beheer (stichtende leden), werd gewijzigd als volgt : Scholer Heinz-Gu¨nter, gepensioneerde, Van Eycklei 10, bus 7, 2018 Antwerpen, van Duitse nationaliteit, nam ontslag uit de raad van beheer m.i.v. 14 maart. Hij zal worden vervangen m.i.v. 14 maart, door de heer Malinovsky Alexander, gepensioneerd-meubelmaker, Griffier Schobbelaan 31, 2140 Borgerhout, van Belgische nationaliteit.

N. 8738

(62463)

[05829]

Rue de Gravelines 43 1000 Bruxelles


[66347]

Lors de l’assembleé geńe´rale extraordinaire du 12 mars 2002, la dissolution de l’a.s.b.l. S.P.C.A. (Soins palliatifs de Coordination athoise) a e´te´ prononceé a` l’issue d’un vote secret. M. Jean-Claude DOBBELEIRE, rue de l’Abbaye 45, a` 7800 Ath, a e´te´ nomme´ liquidateur. (Suivent les signatures.)

(62530)

[05776]

4825

Association de la Cause freudienne - Belgique, en abre´ge´ : « ACF - Belgique »

Hulshoutsesteenweg 22 2260 Heultje

N. 8737

N. 8736 - 8790

Comite´ culturel Trois-Ponts 4980 Trois-Pont Numéro d’identification : 17094/99 TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL — DÉMISSION Nouvelle adresse : Jan Ottevanger, avenue Joseph Lejeune 64, 4980 Trois-Ponts (tre´sorier).

N. 8743

(63173)

[05809]

BITUBEL 1785 Brussegem Identificatienummer : 3507/91 BENOEMINGEN

De´mission du pre´sident Jean-Pol Antoine pour raison familiale. Le tre´sorier et la secre´taire vont assumer la fonction conjointement en attendant la de´signation d’un nouveau pre´sident.

De raad van bestuur van 22 januari 2002 heeft de hierna vermelde personen benoemd voor een periode van drie jaar : De heer L. Huyghe als voorzitter. De heer M. Hannes als eerste ondervoorzitter. De heer L. Dieusaert als tweede ondervoorzitter. Brussegem, 5 februari 2002.

(Signe´) Madeleine Parmentier Courtois, secre´taire.

(Get.) F. BLAKE, bestuurder.

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

604

Assembleé geńe´rale du 22 janvier 2002


4826 N. 8744

(65249)

[65249]

N. 8748

(65783)

[65783]

Socie´te´ de Peˆche : La Gaule

« Bomba Produzione »

5650 Pry

5000 Namur



CONSEIL D’ADMINISTRATION Conforme´ment aux statuts de l’a.s.b.l. et suite a` l’assembleé geńe´rale du 4 novembre 2000, les nouveaux administrateurs sont les suivants : Pre´sident : M. Guy Lacroix, rue du Mahy 24, 5650 Fraire. Tre´sorier : M. Francis Dewalque, rue Nistraubu 22, 5650 Pry. Secre´taire : M. Pierre Louppe, rue des Buissie`res 65, 5650 Pry. (Signe´) Guy Lacroix, président.

(Signe´) Pierre Louppe, secrétaire.

TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL DÉMISSION — NOMINATION Proce`s verbal de l’assembleé geńe´rale et du conseil d’administration du 10 fe´vrier 2002 a) Il est dećide´ a` l’unanimite´ des membres de l’assembleé : 1. Que le sie`ge social de l’association est de´meńage´ du avenue Reine Astrid 7, 5000 Namur, au rue du Troˆne 163, bte 4 1050 Ixelles. 2. D’ente´riner la de´mission de Jean-Fre´de´ric Mortiaux de sa fonction de tre´sorier, celui-ci reste cependant administrateur.

(Signe´) Francis Dewalque, tre´sorier.

3. Est de´signe´ a` la fonction de tre´sorier : Laurent De Smet, rue Goffart 63, 1050 Bruxelles. N. 8745

(65532)

[65532]

« SO.MA.MI »

b) L’assembleé geńe´rale approuve les comptes que lui a pre´sente´ le conseil d’administration pour l’exercice 2001. Fait a` Bruxelles, le 10 fe´vrier 2002.

1030 Bruxelles


Numéro d’identification : 16175/97 DÉMISSIONS — RÉÉLECTIONS Proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale du 3 janvier 2002

N. 8749

L’assembleé prend acte de la de´mission de : Alain GOETHALS du poste de vice-pre´sident. Euphrasie BWIZA du poste de secre´taire. L’assembleé reé´lit a` ces postes respectifs : Mmes NTETEMBO, Marie et NZEMBO, Kisosi. Ces deux mandats seront conformes aux statuts en vigueur.

(65917)

[65917]

Homes Frieda Hussein Van Zonnehoeve 9810 Eke Identificatienummer : 27106/96 VOLMACHT

Bruxelles, le 4 janvier 2002. Raad van beheer van 19 februari 2002


Met eéńparigheid van stemmen neemt de raad van beheer volgende beslissing : N. 8746

(66498)

[66498]

S.C. Villers-devant-Orval 6823 Villers-devant-Orval

De raad van beheer delegeert de bevoegdheid om de vereniging te verbinden in zaken van dagelijks bestuur en om in rechte op te treden, telkens voor een onbeperkt bedrag aan : De heer Erik Carlier, geneesheer, wonende te 9830 Sint-MartensLatem, Nelemeersstraat 35.


Eke, 19 februari 2002.

DÉMISSIONS — NOMINATIONS En date du 1er mars 2002, l’assembleé geńe´rale de l’a.s.b.l. Villersdevant-Orval S.C accepte la de´mission de MM. Henry, Richard et Catot, Nicolas des postes d’administrateur du club. En outre, il accepte la nomination de Gourdon, Patrick (France) et Leclerc, Michel a` 6820 Florenville en tant qu’administrateur. (Signe´) Deglaire, Claude, secre´taire-correspondant qualifié.

(Volgen de handtekeningen.)

N. 8750

(65932)

[65932]

De Bijtjes — Koninklijke Instelling 1602 Vlezenbeek (Sint-Pieters-Leeuw) Identificatienummer : 185/24

N. 8747

(65615)

[65615]

Zwarte Zusters Augustinessen van Gent

ONTSLAG — BENOEMING

Nieuwpoort 56 9000 Gent

Overeenkomstig artikel 29 van de statuten, mag de raad van beheer het dagelijks bestuur van de vereniging opdragen aan eéń of meer personen, al dan niet leden, binnen of buiten de raad gekozen.


De raad van beheer heeft met ingang van 1 augustus 2001, Mevr. Beatrix Tielemans-Chiers, ontlast van de functie van algemeen directeur en de verantwoordelijkheid voor het dagelijks bestuur van de vereniging.

OVERBRENGING SOCIALE ZETEL Bij beslissing van de raad van bestuur van de v.z.w. Zwarte Zusters Augustinessen van Gent van 10 januari 2002 werd beslist om de maatschappelijke zetel van de v.z.w. met ingang van 1 maart 2002 te verplaatsen van Kalvermarkt 1, te 9000 Gent naar Nieuwpoort 56, te 9000 Gent. Gent, 10 januari 2002. (Get.) L. Collin, voorzitter.

Mevr. Bellemans Marie-Anne, werd door de raad van beheer aangesteld als directeur, en gemachtigde voor het dagelijks bestuur van de vereniging, met ingang van, 1 oktober 2001. Vlezenbeek, 12 maart 2002. (Get.) Roland Aerden, voorzitter.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif N. 8751 [66068] (66068) Cercle de Penseé et d’Action laı¨ques de Fontaine-l’Eveˆque

N. 8754

(66127)

[66127]

Jongerenwerking Betha

Place Raymond Degauque 1 6142 Leernes

2800 Mechelen Identificatienummer : 15186/86


RAAD VAN BESTUUR

RÉÉLECTIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION

Uittreksel uit de notulen van de statutaire algemene vergadering van 25 februari 2002

Assembleé geńe´rale du dimanche 3 mars 2002 Sont sortants, reé´ligibles et reé´lus : Hecq, Françoise, rue de Haussy 16, a` 6140 Fontaine-l’Eveˆque. Leveˆque, Laurent, rue du Chaˆteau 4, a` 6140 Fontaine-l’Eveˆque. Rovillard, Georges, rue Emile Vandervelde 261, a` 6141 Forchiesla-Marche. Zanardo, Serge, rue Cent Bonniers 13, a` 6150 Anderlues. (signe´) Herremans, Beátrice, secre´taire.

Door de algemene vergadering wordt volgende nieuwe raad van bestuur verkozen : Voorzitter : S’RIFI, Mohammed. Secretaris : JANNES, Kris. Leden : AL ACHKAR, Ahmed; BLOMMAERT, Dirk; BRAMS, Belinda; EL BOUSSAADANI, Zineb; EL YOUSFI, Younes; JOHRI, Abdelkader.

(signe´) Mairiaux, Michel, pre´sident.

Voor eensluidend verklaard : (Get.) S’RIFI, Mohammed, voorzitter.

N. 8752

4827

(Get.) JANNES, Kris, secretaris.

(66078)

[66078]

Les Montagnards N. 8755

4877 Olne

(66135)

[66135]

Eureco Studenten


2060 Antwerpen



Pre´sident : THOMASSEN, Joseph.

ONTBINDING — SLUITING VEREFFENING

Vice-pre´sident : PLESSERS, Armand. Tre´sorier : SAUVEUR, Albert.

De algemene vergadering, op vrijdag 8 februari 2002, beraadslagend en beslissend overeenkomstig artikel 20 en volgende, van de wet van 27 juni 1921, en overeenkomstig haar statuten, heeft het volgende besluit genomen :

Tre´sorier adjoint : ONCLIN, Lambert. Secre´taire : PETERS, Dominique. Secre´taire adjoint : VANDECLEE, Julien. Commissaires : CHRISTIAENS, Martine; BASSANALLO, JeanLeón; DELILE, Gaston; JORISSEN, Dominique; JORISSEN, Pierre; SERONVAUX, Herve´; VAN AUBEL, Patrice; VANDERBYSE, JeanCamie. (Signe´) THOMASSEN, Joseph, président.

1. De vereniging wordt ontbonden met ingang van heden. 2. Er is nooit enige activiteit geweest, en de v.z.w. heeft nooit enige passiva, noch activa gehad. Er dient bijgevolg geen vereffenaar te worden aangesteld. 3. Er zijn geen nettoactiva, zodat er geen bestemming kan worden aangewezen. 8 februari 2002. Voor eensluidend uittreksel :

N. 8753 [66126] (66126) Mechels Overleg en Organisatie van het Jeugdwelzijn

(Get.) Pieters Gillis, voorzitter.

(Get.) Dirk Bauwens, penningmeester.

2800 Mechelen Identificatienummer : 16905/91

N. 8756

(66177)

[66177]

RAAD VAN BESTUUR

« Mamas for Africa »

Uittreksel uit de notulen van de statutaire algemene vergadering van 25 februari 2002

2580 Putte

Door de algemene vergadering wordt volgende nieuwe raad van bestuur verkozen : Voorzitter : S’RIFI, Mohammed.

Identificatienummer : 5229/2000 OVERBRENGING SOCIALE ZETEL Uittreksel uit de notulen van de raad van bestuur van 22 februari 2002

Secretaris : JANNES, Kris. Leden : AL ACHKAR, Ahmed; BLOMMAERT, Dirk; BRAMS, Belinda; EL BOUSSAADANI, Zineb; EL YOUSFI, Younes; JOHRI, Abdelkader.

Wijziging van de maatschappelijke zetel, artikel 2 van de statuten met onmiddellijke ingang.

Voor eensluidend verklaard :

Artikel 2. De vereniging heeft haar zetel te 2820 Bonheiden, Kraaivenstraat 52. De raad van bestuur kan de zetel verplaatsen.

(Get.) S’RIFI, Mohammed, voorzitter.

(Get.) JANNES, Kris, secretaris.

(Get.) Bauweraerts, Jean, secretaris beheerder.


4828 N. 8757

(66180)

[66180]

N. 8761

Vlaamse Liga Pe´tanque Sport

(66261)

[66261]

Exportpromotiecentrum West-Vlaanderen

9050 Gentbrugge Identificatienummer : 6067/78

Casinoplein 10 8500 Kortrijk

OVERLIJDEN — BENOEMING


De algemene vergadering heeft op 16 februari 2002 akte genomen van het eindigen wegens overlijden van het mandaat van de heer Stylemans, Frans, Rembrandtlaan 1, te Tornhout. Als plaatsvervanger om dit mandaat te beeïndigen werd door de algemene vergadering aanvaard : De heer Vanhoutte, Lucien, gepensioneerde, Magda Cafmeyerlaan 17, te Sint Kruis, van Belgische Nationaliteit. De algemene vergadering heeft als vervangend beheerder verkozen voor een periode van vier jaar : Mevr. Hilaerts, Greta, bediende, Haneveldlaan 74, te Grimbergen, van Belgische Nationaliteit.


(Get.) Catherine Mortier, adm. Verantwoordelijke.

(Get.) Reinold Borre´, ligavoorzitter.

Uittreksel uit het verslag van de raad van beheer van 25 februari 1999 De heer Jacques Rathe´, voorzitter van het Exportpromotiecentrum stelt zijn mandaat als voorzitter en beheerder ter beschikking. Op voorstel van de heer Jacques Rathe´ wordt de heer Bernard Dursin, senior vice-president van de N.V. Barco, met eenparigheid van stemmen door de raad van beheer benoemd tot voorzitter van het Exportpromotiecentrum West-Vlaanderen, in opvolging van de heer Jacques Rathe´. (Get.) Bernard Dursin, voorzitter.

(Get.) Jo Libeer, secretaris.

N. 8758 [66220] (66220) Les Amis du Marais de Sirault et de la Foreˆt de Beloeil 7972 Belœil (Ellignies-Sainte-Anne) N. 8762 [66312] (66312) Plaatselijke Werkgelegenheidsagentschap Kapellen, afgekort : « PWA Kapellen »

Numéro d’identification : 10511/2001 NOMINATION — DÉMISSION Par dećision du 1er mars 2002, l’assembleé geńe´rale de notre a.s.b.l. a adopte´ les modifications suivantes de nos statuts : 1° M. Ge´ry HUYGENS, domicilie´ a` 7950 Ladeuze, rue de Warpotte 23, est de´signe´ comme secre´taire-tre´sorier de l’a.s.b.l. en remplacement de M. Gaston DRAMAIX, domicilie´ a` 7540 Melles, rue du Miroir de´missionnaire. 2° M. Gaston DRAMAIX conserve la fonction d’administrateur au sein de l’a.s.b.l. (Signe´) Gaston DRAMAIX.

N. 8759

Les Diables Rouges de Bois-de-Lessines 7864 Deux-Acren

Op de algemene vergadering van 4 februari 2002 werd, overeenkomstig artikel 8 van de wet van 27 juni 1921 betreffende de v.z.w.’s en overeenkomstig haar statuten, volgende beslissing genomen :

2. Haar mandaat wordt vervoleindigd door respectievelijk : De heer Koen De Winter, arbeider, Julien Breugelmansstraat 54, 2950 Kapellen, Belg.

(Get.) Ronny van Thillo, voorzitter.

DÉMISSION — NOMINATION L’assembleé geńe´rale extraordinaire du 26 dećembre 2001 a appele´ aux fonctions d’administrateur et de tre´sorier, en remplacement de M. Guy Gauchie, de´missionnaire, M. David Gauchie, demeurant a` Lessines (ex Deux-Acren), Chevauchoire de Viane 111, qui a accepte´.

N. 8763

(Get.) Kurt Kerstens, secretaris.

(66314)

[66314]

« IMEXGRA », Syndicale Kamer voor de Import& Exporthandel in Granen, Zaden en Veevoeders

(Signe´) Michel Gauchie, pre´sident.

(66222)

[66222]


Kapellen, 4 februari 2002.


N. 8760


1. De vergadering aanvaardt het ontslag als beheerder van Mevr. Petra Pollak. (63779)

[05779]

2950 Kapellen

Darreńougue´ Editeur

Borzestraat 29 2000 Antwerpen Identificatienummer : 7403/71

4800 Verviers

BENOEMINGEN — RAAD VAN BESTUUR


Uittreksel uit het verslag van de jaarlijkse algemene vergadering van 15 maart 2002

DÉMISSION — NOMINATIONS TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL Reúni le 6 aouˆt 2001, le conseil d’administration prend acte de la de´mission de Mme Marie-Cećile Royen. Le bureau de l’a.s.b.l. est de´sormais compose´ de Darreńougue´, Guy, administrateur de´le´gue´; Darreńougue´, Cećile, tre´sorie`re; Darreńougue´, Guilllaume, secre´taire. A compter du 1er aouˆt 2001, le sie`ge social est sis rue des Minie`res 41, 4800 Verviers. (Signé) Darreńougue´, Guy, administrateur délégué.

Benoeming van bestuursleden : Worden benoemd tot : Ondervoorzitter : I. Draye. Raadsleden : J. Boerjan; G. Gysels; G. Ostermeijer; J. Van de Putte; P. Van Mol. Antwerpen, 18 maart 2002. (Get.) L. Weyn, directeur-generaal.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif N. 8764 [66320] (66320) « Make-A-Wish Foundation Belgium — Vlaanderen »

(66445)

[66445]

Te Wauw

De Merodelei 79, bus 16 2300 Turnhout

3740 Bilzen-Waltwilder



UITSLUITING — BENOEMING

ONTBINDING BENOEMING VEREFFENAAR SLUITING VEREFFENING

Op de jaarlijkse statutaire algemene vergadering van 10 maart 2002 werd besloten tot de afzetting van de heer Dan Janssens uit zijn functie als beheerder Fund Raising. Vervolgens werd Greet Despriet verkozen tot beheerder vrijwilligerswerking, training en vorming. Voor eensluidend uittreksel : (Get.) J. Tournier-Bertens, voorzitter.

N. 8765

N. 8768

4829

(Get.) J. Peeters, secretaris.

(66321)

[66321]

Windsurfclub Alleman

Buitengewone algemene vergadering 14 maart 2002 Bij besluit van 14 maart 2002 heeft de algemene vergadering unaniem beslist de v.z.w. Te Wauw, met maatschappelijke zetel te 3740 Bilzen, Langstraat 9, bus 1, met identificatienummer : 19000/91 te vereffenen en vrijwillig te ontbinden. De heren Nulens, Geert, Langeweg 1, te Bilzen en Vanwetswinkel, Yve`re, Kuilenstraat 8, te Hasselt, werden als vereffenaars aangesteld. Gezien er geen activa meer te verdelen zijn werd hen onmiddellijk ontslag en kwijting verleend. (Get.) Vanwetswinkel, Yve`re, uittredend voorzitter.

2800 Mechelen

(Get.) Nulens, Geert, uittredend secretaris.

Identificatienummer : 6247/87 HERKIEZING De algemene vergadering van 1 maart 2002 heeft als beheerder herkozen voor een termijn van vijf jaar, de heer Van Roosbroeck, Edmin Roger, technish leraar, Wilgenstraat 75, 2800 Mechelen. Ten gevolge van deze herkiezing is de samenstelling van de raad van beheer niet gewijzigd. De leden van de raad van beheer hebben onderling de functie van de herkozen titularis in de raad van beheer bevestigd.

N. 8769

Lions Club Lie`ge Erard de la Marck Rue Henri Vieuxtemps 33 4000 Lie`ge Numéro d’identification : 8516/95

Voor eensluidend uittreksel : (Get.) Hugo Loos, voorzitter.

(66501)

[66501]

MODIFICATION AUX STATUTS

(Get.) Louis Perremans, secretaris.

Sie`ge : rue Henri Vieuxtemps 33, 4000 Lie`ge. Modifications aux statuts.

N. 8766

(66382)

[66382]

« CRNI DIJAMANTI »

L’assembleé geńe´rale extraordinaire du 12 dećembre 2001 a modifie´ les statuts comme suit : Article 12 : ajouter un alineá 3 : A partir de l’e´lection 2002, le premier vice-pre´sident e´lu en avril pour l’exercice a` venir, sera automatiquement pre´sident pour l’exercice suivant.

1020 Bruxelles Numéro d’identification : 5088/2001

(Signé) Robert Meunier, notaire.

DISSOLUTION Proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale extraordinaire tenue le 15 mars 2002 L’assembleé est dećlareé ouverte, apte et habiliteé valablement. Apre`s un ećhange de vue entre les membres, la re´solution suivante est prise a` la majorite´. (Signe´) MUHAREMI ISMET.

N. 8770

(66613)

[66613]

« Kamer van Koophandel en Nijverheid van Antwerpen — Waasland » 2000 Antwerpen

N. 8767

(66447)

[66447]


Dr. A. Terruwe


9000 Gent Identificatienummer : 4451/85 BENOEMINGEN — RAAD VAN BESTUUR Met eéńparigheid van stemmen heeft de algemene vergadering, gehouden op dinsdag 19 maart 2002, de volgende leden tot bestuurders benoemd. De raad van bestuur is, met ingang van heden, samengesteld als volgt : 1. VERMEULEN, Hubert, Stropstraat 119, 9000 Gent, voorzitter. 2. VAN KERKHOVE, Henri, Groenstraat 22, 9041 Gent, secretaris. 3. STURM, Jeannette, Lentestraat 16, 9000 Gent, penningmeester. 4. DE SCHRIJVER, Amaat, Kattenberg 12, 9000 Gent, bestuurder. 5. SCHEIRE, Wies, Heiveldstraat 228, 9000 Gent, bestuurder. (Get.) Hubert VERMEULEN, voorzitter.

Uittreksel uit de notulen van het bureau gehouden op 13 februari 2002 Op voorstel van het Uitvoerend Comite´ neemt het Bureau kennis en aanvaardt het ontslag van de heer D. HYE, als marketing en public relations manager van de Kamer. Het bureau beslist derhalve alle machten toegekend aan de heer D. Hye, zoals gepubliceerd in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad van 6 juli 2000, onder nummer 15738 met onmiddellijke ingang in te trekken. Op voorstel van het Uitvoerend Comite´, benoemt het bureau de heer Dirk BULTEEL, wonende te 9140 Temse, Hollebeek 148, als « directeur zetel Waasland ». (Get.) Luc Luwel, directeur-generaal.

(Get.) Luc Meurrens, voorzitter.


4830 N. 8771

(66516)

[66516]

(66602)

[66602]

« Challenge »

Rue E. Labarre 45 5030 Gembloux

Kievermont 20 2440 Geel



NOMINATIONS — DÉMISSION

BERICHT — OVERBRENGING SOCIALE ZETEL Na beraadslaging worden volgende beslissingen getroffen :

Assembleé geńe´rale statutaire du 2 fe´vrier 2002 Ont e´te´ nomme´s administrateurs pour la pe´riode 2002-2004 : Boudart, Thibaut; Draguet, Christian; Flamme, Pascaline; Joris, Serge; Michallek, Jean-Christophe; Slegers, Philippe; Van der Heyden, Emmanuel. A de´pose´ son mandat d’administrateur et n’e´tait plus candidat : Schuèrmans, Harry. (Suivent les signatures.)

N. 8772

N. 8775

Association campanaire wallonne, en abre´ge´ : « A.C.W. »

(66521)

[66521]

Amicale de l’Institut provincial d’Enseignement supe´rieur pe´dagogique

1. Beraadslaging en stemming over de rekeningen van 2001 en goedkeuring van de begroting over het jaar 2002. De voorzitter geeft lezing van het verslag opgesteld door de raad van bestuur over het boekjaar 2001, en de begroting over het jaar 2002. Deze wordt met eenparigheid van stemmen goedgekeurd door de vergadering. 2. Verplaatsing maatschappelijke zetel. De vergadering beslist met eenparigheid van stemmen om de maatschappelijke zetel vanaf heden te verplaatsen naar Katersberg 102, te 2440 Geel. (Get.) Geert De Saedeleir, voorzitter.

(Get.) Petra Cleemput, secretaris, stemopnemer.

Rue du XI Novembre 24 7000 Mons Numéro d’identification : 2190/89

N. 8776

NOMINATIONS

Centre médico-social de la Thudinie

L’assembleé geńe´rale du 26 fe´vrier 2002 a dećide´ des modifications suivantes de l’a.s.b.l. : Mmes Annick POLIDORI, re´dacteur; Patricia HOSSELET, maıˆtreassistant et Françoise DESCAMPS, maıˆtre-assistant deviennent administrateurs.

6540 Lobbes Numéro d’identification : 2733/47 DÉMISSIONS — NOMINATIONS

(Signe´) S. ALSTEEN, secre´taire adjointe.

N. 8773

Extrait du proce`s-verbal de la reúnion de l’assembleé geńe´rale du 13 juin 2001 (66673)

[66673]

(66639)

[66639]

L’assembleé geńe´rale acte la de´mission de MM. J.M. BUSQUIN et P. THERMOL.

Formation et Culture Informatique, en abre´ge´ : « FCI »

L’assembleé geńe´rale de´signe Mme R.M. MICHOT au mandat d’administratrice pour une pe´riode de six ans.

4620 Fle´ron

L’assembleé geńe´rale accepte Mme C. MESTDAGH et le Dr D. DELVAL comme nouveaux membres en remplacement des membres de´missionnaires.


L’assembleé geńe´rale est informeé de la de´signation de M. A. BOUCHEZ au poste de secre´taire du conseil d’administration en remplacement de M. BUSQUIN.

TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL Extrait du conseil d’administration du 4 fe´vrier 2002 A l’unanimite´ des membres pre´sents, il est dećide´ de transfe´rer le sie`ge social de FCI de la rue de Magneé 41, a` 4620 Fle´ron, a` la nouvelle adresse : Verte-Voie 31, a` 4000 Lie`ge (Sclessin), a` la date du 15 mai 2002. (Signe´) Jacques BOELENS, pre´sident.


N. 8777

(66654)

[66654]

Le « Re´veil ardennais » N. 8774

(66562)

[66562]

Secretariaat voor Sociaal Dienstbetoon, afgekort : « SESODI » 9100 Sint-Niklaas Identificatienummer : 408/2000 HERKIEZINGEN

4970 Stavelot Numéro d’identification : 2889/01 CONSEIL D’ADMINISTRATION La nouvelle composition du conseil d’administration, en suite des re´solutions de l’assembleé geńe´rale ordinaire de notre a.s.b.l., tenue a` Stavelot, le 2 fe´vrier 2002. Bernadette Counson, e´pouse Spahn : pre´sidente.

Op de buitengewone algemene vergadering van 7 juli 2001, gehouden op de zetel van de vereniging, werd besloten met eéńparigheid van stemmen, te herbenoemen als beheerder voor een termijn van vijf jaar : Mevr. Hilde ENGELS, wonende te 3078 Everberg, Molenstraat 76. De heer Luc VAN HOECKE, wonende te 9140 Tielrode-Temse, Molenstraat 2.

Havet, Jean-Claude; Houben, Thierry; Keip, Jean-Pierre; Lambert, Albert : membres.

(Get.) Marcel Timmermans, voorzitter.

(Signe´) Thierry HOUBEN, membre du conseil d’administration.

Ge´rard Thunus : vice-pre´sident. Dussart, Armand : tre´sorier. Marquet, Marie-Claire, secre´taire.


(66766)

[66766]

N. 8782

(66331)

[66331]

Koninklijke Zangmaatschappij Broedermin

Oudervereniging Dagcentrum Terninck

9860 Balegem

Ternickstraat 22 2000 Antwerpen



ONTBINDING De algemene vergadering op 28 januari 2002, beraadslagend en beslissend overeenkomstig de bepalingen van de wet van 27 juni 1921, en overeenkomstig haar statuten, besluit de vereniging te ontbinden. Gelet op het ontbindingsbesluit en gelet op het gebrek aan enige activa - waarvoor de aanstelling van een vereffenaar overbodig is besluit de algemene vergadering deze ontbinding als definitief. Balegem (Oosterzele), 28 januari 2002. (Get.) De Jonghe Marno, voorzitter.

N. 8779

4831

(66786)

[66786]

Colloquia Vlaamse Longartsen

BENOEMINGEN RAAD VAN BESTUUR — WIJZIGING STATUTEN Algemene statutaire vergadering van 2 maart j.l. Volgende bestuursleden werden verkozen : Voorzitter : Pockele´, Roger. Plaatsvervangend voorzitter : Ines Van Dessel. Secretaris : Jeanne Vekemans. Penningmeester : Alfons Maes. Commissarissen : Gaby Van de Putte en Erika Torsy. Feestleidster : Lieve Geeraerts. Deze laatste functie wijzigt artikel 8 van de statuten, goedgekeurd door de algemene vergadering. (Get.) Pockele´, R., voorzitter.

1000 Brussel Identificatienummer : 5385/93

(Get.) Maes, A., penningmeester.

ONTBINDING Ondergetekenden, leden van de raad van bestuur bevestigen dat de algemene vergadering op 21 februari 2002 de beslissing de v.z.w. te ontbinden heeft goedgekeurd. Passiva en activa worden overgemaakt aan de v.z.w. Forum Vlaamse Longartsen waarvan de raad van bestuur van de v.z.w. Colloquia Vlaamse Longartsen zal deel uitmaken als Commissie Colloquia Vlaamse Longartsen. De financie¨le aspecten zullen voortaan geregeld worden door de Financie¨le Commissie van de v.z.w. Forum Vlaamse Longartsen met dien verstande dat de sponsoring eerst en vooral zal benut worden voor de organisatie van het colloquium. (Volgen de handtekeningen.)

N. 8780

(54955)

[05724]

Entraide belgo-turque Place d’Arenberg 1 6200 Châtelineau Numéro d’identification : 7199/2000

N. 8783

(66791)

[66791]

Sport Lanaken Jan Rosierlaan 1 3620 Lanaken Identificatienummer : 7185/78 WIJZIGING STATUTEN De leden van de vereniging in algemene vergadering op 7 maart 2002, statutair vergaderend, hebben onderstaande wijziging aanvaard en goedgekeurd : HOOFDSTUK V. Algemene bepalingen : Artikel 28. Al de financie¨le verrichtingen zullen zoveel mogelijk per bank- of postchequeorders geschieden. De bank- of postchequeorders dienen ondertekend door de voorzitter of door de penningmeester of door de secretaris. Lanaken, 7 maart 2002. (Get.) Rita Engelen, secretaris.

DISSOLUTION Suite a` l’assembleé geńe´rale du 25 octobre 2001, les membres de l’a.s.b.l. Entraide belgo-turque, place d’Arenberg 1, 6200 Châtelineau, ont dećide´, apre`s vote, la dissolution de ladite a.s.b.l., dont l’activite´ a cesse´ 31 dećembre 2000. (Signe´) OZKAN, Burkan, pre´sident.

(Get.) Guy Martens, voorzitter.

N. 8784 [66830] (66830) Werkgroep Gemeenschapsonderwijs te Oostakker Goedlevenstraat 78 9041 Gent (Oostakker)

N. 8781

(66850)

[66850]


Basket Drongen, afgekort : « BADRO »


9000 Gent

Uittreksel uit de algemene vergadering van 28 februari 2002


Als raad van beheer wordt met algemeenheid van stemming verkozen : Voorzitter : Van Driessche Willy, schooldirecteur, wonende te 9070 Heusden, Moerenakker. Ondervoorzitter : De Clerq Sabine, onderwijzeres, wonende te 9080 Beervelde, Haanhoutstraat 9, Belgische. Penningmeester : Legiest Katty, secretaresse, wonende te 9041 Oostakker, Goedlevenstraat 209, Belgische. Secretaris : Dombrecht Lut, onderwijzeres, wonende te 9040 SintAmandsberg, Jos Verdegemstraat 132, Belgische.

ONTBINDING — SLUITING VEREFFENING De algemene vergadering, op 15 maart 2002 beraadslagend en beslissend overeenkomstig de bepalingen van de wet van 27 juni 1921 en overeenkomstig haar statuten, besluit de vereniging te ontbinden. Gelet op het ontbindingsbesluit en gelet op het gebrek aan enig activa, waardoor de aanstelling van een vereffenaar overbodig is, besluit de algemene vergadering deze ontbinding als definitief. Gentbrugge, 20 maart 2002. (Get.) Hugo AERTS, voorzitter.

(Get.) Willy VanDriessche, voorzitter.

(Get.) Lut Dombrecht, secretaris.


4832 N. 8785

(66832)

[66832]

N. 8788

’T Dak-Teledienst

(66940)

[66940]

Socie´te´ de Saint-Vincent-de-Paul Conseil provincial du Luxembourg

9200 Dendermonde Identificatienummer : 1923/81

Rue du Moulin Lampach 27 6700 Arlon

RAAD VAN BEHEER


BLOCK, Mark, boekhouder, Lindanusstraat 28, 9200 Dendermonde, ondervoorzitter;

NOMINATIONS

DE GENDT, Bruno, geneesheer, Bakkerstraat 134, 9200 Grembergen;

Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale du 16 mars 2002

LISSENS, Miel, sociaal assistent, Molzelebilk 42, 9041 Oostakker; MAES, Andre´, docent, Smesstraat 155, 9140 Temse, voorzitter; VAN DEN BERGHE, 9200 Dendermonde;

Frans,

Karel

Eeckhoutstraat

14,

VAN IMPE, Marijke, sociaal assistente, Beekweidestraat 10, 9200 Dendermonde, penningmeester;

Anne-Marie COURTOIS, retraiteé, domicilieé a` Barvaux-surOurthe, route d’Oppagne 2, actuellement vice-pre´sidente, devient pre´sidente. Paul LAGUERRE, pensionne´, domicilie´ a` Arlon, rue du Moulin Lampach 27, actuellement pre´sident, devient vice-pre´sident. Pour extrait conforme :

VAN WEZEMAEL, Aloı¨s, ambtenaar, Volkswelzijnstraat 23, 9200 Dendermonde, secretaris, allen van de Belgische nationaliteit.

(Signe´) Jacque ROYER, secre´taire.

(Get.) Andre´ Maes, voorzitter. N. 8789

(67039)

[67039]

Sociaal Diensten Centrum N. 8786

(66894)

[66894]

8800 Roeselare

Sociale Werkplaats Mo-Clean

Identificatienummer : 8646/81 9100 Sint-Niklaas


Identificatienummer : 14961/94 OVERBRENGING SOCIALE ZETEL Uittreksel uit de notulen van de bijzondere algemene vergadering van 18 maart 2002 De algemene vergadering besluit de zetel van de vereniging welke gevestigd was te 9100 Sint-Niklaas, Casinostraat 10, bus 3, te verplaatsen naar de Slachthuisstraat 74, 9100 Sint-Niklaas. Voor eensluidend afschrift : (Get.) Van Kerkvoorde, Rosemunda, voorzitter.

N. 8787

In opdracht van onze beheerraad, die op 22 maart 2002 in een gewone algemene vergadering bijeenkwam te Roeselare, Henri Horriestraat 31, geven wij u hierbij de nieuwe samenstelling van de beheerraad. Werden benoemd tot beheerder : De heer Demaeght, Marc, Markegemsesteenweg 58, te 8720 Dentergem, voorzitter. De heer Vanhee, Jacques, Bunderswijk 21, te 8720 Dentergem, secretaris. De heer Margot, Hedwig, Edw. Dierickstraat 3, te 8870 Izegem. Mevr. Van Daele, Katrien, Hazelstraat 54, te 8810 Lichtervelde. (Get.) Demaeght, Marc, voorzitter.

(Get.) Vanhee, Jacques, secretaris.

(66934)

[66934]

Œuvres paroissiales du Doyenne´ de Fleurus

N. 8790

(67364)

[67364]

Service d’Entraide et de Liaison Projets Rue Chanoine Theys 1 6220 Fleurus

1450 Chastre




NOMINATION — CONSEIL D’ADMINISTRATION

Les membres de l’association reúnis en assembleé geńe´rale le 14 mars 2002 ont de´signe´, pour faire partie du conseil d’administration, MM. Guy Delfosse et Michel Warocquier.

Les membres de l’association sans but lucratif « SEL Projets », reúnis en assembleé geńe´rale ordinaire, a` Bierges, le 16 mars 2002, ont nomme´ administrateur de l’association, pour un terme de trois ans : M. MUSUVAHO, Paluku, pasteur, rue de la Chapelle 23, a` 1340 Ottignies. Suite a` cette nomination, le conseil d’administration se trouve compose´ de MM. Yves Gabel, Christian Lechien, Musuvaho Paluku et de Mmes Line Meilhac, Sheila Jones et Claire Fontanne.

Suite a` ce changement, le conseil d’administration se compose comme suit : Pre´sident : Paul Louagie. Secre´taire : Michel Warocquier. Tre´sorier : Guy Delfosse. Membres : Jean Godart, Andreé Hubaut, Jean Viriot et Guy Vanesse. (Signe´) Paul Louagie, pre´sident.

Certifie´ exact : (Signe´) Yves Gabel, pre´sident.

(Signe´) Claire Fontanne, secre´taire.



[05704]

Fiesta Milieu 9320 Erembodegem Identificatienummer : 5310/88 OVERLIJDEN — SLUITING VEREFFENING Aangezien v.z.w. Fiesta Milie na het overlijden in 1995 van de heer Gustaaf De Vilder niet meer over het voldoende aantal leden beschikt werd besloten tot de ontbinding van de vereniging. Daar er geen activa is werd er ook geen vereffenaar aangeduid. Mevr. De Vilder, Karine, Binnenstraat 215, 9300 Aalst. (Volgen de handtekeningen.)

N. 8792

(66244)

[66244]

Koninklijke Unie van de Middenstand 9000 Gent Identificatienummer : 543/26

N. 8791 - 8809

4833

Comite´ directeur : Le comite´ directeur se compose de la manie`re suivante : Pre´sident : Lefebvre, Marc. Vice-pre´sidents : MM. Philippart, Joseph et Vallons, Christian. Secre´taire geńe´ral : Detry, Andre´. Tre´sorier : Michels, Eric. Membres : MM. Cattaruzza, Bruno et Kaye, Michel. Directeur administratif : Rimbert, William. De´le´gation des signatures : La de´le´gation des signatures est donneé a` : Lefebvre, Marc, pre´sident; Michels, Eric, tre´sorier; Rimbert, William, directeur; pour ope´rer tout retrait ou transfert de fonds sur les comptes ouverts ou a` ouvrir au nom de l’ a.s.b.l. Tout retrait ou transfert de fonds s’ope´rera valablement par les signatures conjointes de deux des trois personnes ci-avant de´signeés sauf en matie`re de TVA ou` la seule signature du directeur est valable et suffisante. Il est dećide´ que toute transaction infe´rieure a` 620 EUR pourra eˆtre faite par le directeur seul. Fait a` Braine-l’Alleud, le 25 mars 2002.

BENOEMINGEN

(Signe´) Rimbert, William, directeur.

Uittreksel buitengewone algemene vergadering dd. 15 februari 2002 Nieuwe beheerders : de heren Bril, Louis; Van de Gehuchte, Marnix, worden vanaf 15 februari 2002 benoemd als beheerder met mandaat tot 2006. (Get.) Willy De Smet, voorzitter.

N. 8794

(67023)

[67023]

Jeugdharmonie Crescendo 8501 Bissegem Identificatienummer : 838/83

N. 8793

(66991)

[66991]

Chambre syndicale artisanale et patronale de la Construction du Brabant wallon

ONTSLAGNEMINGEN BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER

Suite aux dećisions de l’assembleé geńe´rale du 23 mars 2002, le conseil d’administration de la Chambre syndicale artisanale et patronale de la Construction du Brabant wallon se compose comme suit : Pre´sident : LEFEBVRE, Marc, entrepreneur geńe´ral a` Wavre. Vice-pre´sidents : PHILIPPART, Joseph, entrepreneur dećorateur a` Houtain-le-Val. VALLONS, Christian, entrepreneur routier a` Nivelles. Secre´taire geńe´ral : DETRY, Andre´, entrepreneur geńe´ral a` CourtSaint-Etienne. Tre´sorier : MICHELS, Eric, entrepreneur couvreur a` CortilNoirmont. Administrateurs : CATTARUZZA, Bruno, entrepreneur carreleur a` Braine-l’Alleud. DEPREZ, Claude, entrepreneur sanitaire a` Braine-l’Alleud. DERIDDER, Philippe, entrepreneur chauffagiste a` Braine-leChaˆteau. GORGEMANS, Philippe, entrepreneur geńe´ral a` Braine-l’Alleud. GRANCITELLI, Claudio, entrepreneur geńe´ral a` Incourt. KAYE, Michel, entrepreneur geńe´ral a` Grez-Doiceau. KAYE, Ste´phane, entrepreneur geńe´ral a` Grez-Doiceau. LOFFREDO, Roland, entrepreneur marbrier a` Braine-le-Chaˆteau. MICHELS, Pascale, pre´sidente du groupe Perle Brabant wallon. NOEL, Gilles, entrepreneur geńe´ral a` Court-Saint-Etienne. NOWE, Eric, entrepreneur menuisier a` Lasne. SECULIER, Michel, entrepreneur geńe´ral a` Braine-l’Alleud. SECULIER, Jacquy, entrepreneur geńe´ral a` Braine-l’Alleud. SPEDER, Bruno, entrepreneur plafonneur a` Villers-la-Ville. VERLY, Jacques, entrepreneur de peinture a` Braine-l’Alleud.

De algemene vergadering op 18 maart 2002, beraadslagend en beslissend overeenkomstig artikel 8 van de wet van 27 juni 1921, en overeenkomstig haar statuten, heeft de hiernavolgende ontslagnemingen en benoemingen goedgekeurd : De algemene vergadering heeft het ontslag aangenomen van : Decuypere, Nadine, huishoudster, Daliastraat 20, 8501 Bissegem. Desplancke, Anita, huishoudster, Duivekotestraat 11, 8501 Bissegem. Verhaeghe, Ann, elektromecanicien, Hoevestraat, 8500 Kortrijk. Vandersarren, Karolien, Duivekotestraat 11, 8501 Bissegem. Verhaeghe, Els, boekhoudster, Bissegemstraat 204, 8560 Gullegem. De algemene vergadering heeft als beheerder aangenomen : Carrissemoux, Veronique, verzorgster, Mollegat 6, 8560 Wevelgem. Debuck, Jeannine, huishoudster, Zuster Parmentierstraat 13, 8501 Bissegem. Dejaegere, Jeroen, bediende, Wijngaardstraat 50, bus 5, 8500 Kortrijk. Tanghe, Jill, studente, R. Declercqlaan 16, 8501 Heule. Vandekerckhove, Mike, ingenieur, Sterrestraat 52, 8511 Aalbeke. De raad van beheer is met ingang van heden als volgt samengesteld : Carrissemoux, Veronique, verzorgster, Mollegat 6, 8560 Wevelgem. Debuck, Jeannine, huishoudster, Zuster Parmentierstraat 13, 8501 Bissegem. Dejaegere, Jeroen, bediende, Wijngaardstraat 50, bus 5, 8500 Kortrijk. De Vlaminck, Jean, muziekhandelaar, H. Debackerestraat 2, 8501 Bissegem. Muylle, Lieve, huishoudster, Duivekotestraat 13, 8501 Bissegem. Pieters, Norbert, opticien, Desmet de Nayerlaan 87, 8500 Kortrijk. Pottie, Paul, busbestuurder, Rootputstraat 27, 8501 Bissegem. Tanghe, Jill, studente, R. Declercqlaan 16, 8501 Heule. Van Baelen, Lieven, bediende, A. Rodenbachlaan 5, 8501 Heule. Vandekerckhove, Mike, ingenieur, Sterrestraat 52, 8511 Aalbeke.

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

605

1420 Braine-l’Alleud Numéro d’identification : 2472/46 CONSEIL D’ADMINISTRATION SIGNATURE — POUVOIR


4834

Van de Maele, Wim, burgerlijk ingenieur, Pastoriekouter 21, 8501 Bissegem. Vergalle, Norbert, beroepsmuzikant, Meensesteenweg 217, 8501 Bissegem. De beheerders hebben aangesteld als : Voorzitter : Pottie, Paul. Erevoorzitter : Pieters, Norbert. Secretaris : Carrissemoux, Veronique. Penningmeester : Debuck, Jeannine. Public relations : Van Baelen, Lieven. Jeugdverantwoordelijke : Dejaegere, Jeroen; Tanghe, Jill; Van de Maele, Wim. Bissegem, 19 maart 2002. (Get.) Pottie, Paul, voorzitter.

(Get.) Carissemoux, Ve´ronique, secretaris.

Walter CREMERS, fraktieleider sp.a., Peter Aertsstraat 3920 Lommel. Theo SCHUURMANS, fraktieleider CD & V, Slipstraat 3930 Hamont-Achel. Jan PEUMANS, woordvoerder N-VA., Maastrichterstraat 3770 Riemst. Secretaris-penningmeester : Guido DANIELS, kabinetschef de gouverneur van Limburg, Hameistraat 2, 3600 Genk.

10, 49, 32, van


N. 8796

(66808)

[66808]

Prospekta — Centrum voor Kunstcommunicatie Grote Markt 13 2000 Antwerpen Identificatienummer : 23188/96

N. 8795

(66621)

[66621]

Limburg Helpt 3500 Hasselt Identificatienummer : 3489/58 RAAD VAN BEHEER Voorzitter : Mevr. Hilde HOUBEN-BERTRAND, gouverneur provincie Limburg, Universiteitslaan 1, 3500 Hasselt. Ondervoorzitter : Mevr. Sonja CLAES, gedeputeerde, Terlaemenlaan 17, 3550 Heusden-Zolder. Leden : Marc VANDEPUT, gedeputeerde, Runksterkiezel 109, 3500 Hasselt. Sylvain SLEYPEN, gedeputeerde, Gallestraat 12, 3650 DilsenStokkem. Jean-Paul LAVIGNE, gedeputeerde, Tongersesteenweg 15, 3800 Sint-Truiden. Guy VRIJS, gedeputeerde, Schaarkensweg 13, 3583 Beringen. Frank SMEETS, gedeputeerde, Sint-Martensstraat 6, 3910 Neerpelt. Marc MARTENS, provinciegriffier, Koning Albertstraat 10/3, 3500 Hasselt. Kolonel Guy VAN PUT, militair bevelhebber van de provincie Limburg, Guffenslaan 24, 3500 Hasselt. Kanunnik H. FALISE, eresecretaris Bisdom Hasselt, Thonissenlaan 33/6, 3500 Hasselt. Mevr. Jeannine LEDUC, senator, Hertenstraat 25, 3830 Wellen. Jos TRUYEN, burgemeester, Bilzerweg 50, 3665 As. Marcel REYNDERS, provincievoorzitter Rode Kruis-Limburg, Boomkensstraat 303, 3500 Hasselt. Eddy GRALLER, vakbondssecretaris ABVV, Martelarenlaan 5, 3500 Hasselt. Jan VANDEWEERD, directeur van de Liberale Mutualiteit Limburg, Geraetsstraat 20, 3500 Hasselt. Albert HERMANS, provinciaal secretaris ACV-CVM, Mgr. Broeckxplein 6, 3500 Hasselt. Frank VOLS, directeur ledenorganisatie UNIZO-Limburg, Oudstrijderslaan 4, 3500 Hasselt. Peter BRUGGEN, provinciaal verantwoordelijke Belgische Boerenbond Limburg, Bampslaan 19, 3500 Hasselt. Ludo ULENAERS, adjunct-secretaris ACV-Limburg, Van Maerlantlaan 23, 3500 Hasselt. Jos STALMANS, beheerder-directeur VKW-Limburg, Kunstlaan 16, 3500 Hasselt. Jean Claude VAN RODE, voorzitter ABW-Limburg, Martelarenlaan 5, 3500 Hasselt. Gui ABRAHAMS, adjunct-secretaris Mutualiteit De Voorzorg, Capucienenstraat 10, 3500 Hasselt. Jan SCHRIJNEMAKERS, directeur Kristelijke Mutualiteit Limburg, Prins Bisschopssingel 75, 3500 Hasselt. Marc VANLEEUW, fraktieleider V.L.D., Grotstraat 11, 3540 Herkde-Stad. Ludo LESPOIX, fraktieleider VI.B., Burg. Coomansstraat 44, 3580 Beringen.

OVERBRENGING SOCIALE ZETEL BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER Adreswijziging : Vanaf 18 maart 2002, is v.z.w. Prospekta, gehuisvest op de Grote Markt 13, 2000 Antwerpen. Wijzigingen in de samenstelling van de raad van bestuur : De algemene vergadering, samengekomen op 6 maart 2002, gaat akkoord met de benoeming van volgende leden van de raad van bestuur : Voor de provincie Antwerpen : Frank Geudens, voorzitter-depute´, A. Schneiderlaan 162, Antwerpen. Ludo Helsen, ondervoorzittter-depute´, Oude Geelsebaan 19, Laakdal. Rita Boden, provincieraadslid, Molenbaan 38, Kalmthout. Anneke Brouwers-Luyckx, provincieraadslid, Broeksveldplein 21, Wilrijk. Frank Coel, provincieraadslid, Schuttersvest 78, Mechelen. Ann De Cnodder, provincieraadslid, Veldstraat 14, Vorselaar. Tinne Muyshondt, provincieraadslid, Lievevrouwestraat 13, Ranst. Lidwina Van Onckelen, provincieraadslid, Volkstraat 30, Antwerpen. Voor de Stad Antwerpen : Eric Antonis, ondervoorzitter-schepen, Grote Markt 13, Antwerpen. Chantal Pauwels, schepen, Venusstraat 13/1, Antwerpen. Marleen Van Ouytsel, gemeenteraadslid, Gretrystraat 54, Antwerpen. Suzette Verhoeven, gemeenteraadslid, Gudrunlaan 47, Merksem. Freya Piryns, gemeenteraadslid, Waterloostraat 39, Berchem. Maurits Duytschaever, bediende, Prekersstraat 18, bus C2, Antwerpen. Mia Grijp, actrice, Sanderusstraat 36, Antwerpen. Hugo Michiels, bediende, Bothastraat 32, Borgerhout. Andere leden : Els Marećhal, hoofd publiekswerking KMSK, Van Putlei 15, Antwerpen. Wim Marien, docent, Kapoenenweg 15, Mechelen. Frank Nobels, schepen Cultuur Mechelen, Grote Markt 21, Mechelen. Pierre Van Diest, zakelijke leiding de Singel, Jan Van Rijswijcklaaan 155, Antwerpen. Luc Van Hove, docent conservatorium, Schutstraat 9, Antwerpen. Guido Van den Bogaert, schepen Cultuur Lier, Antwerpsesteenweg 262, Lier. Verslaggevend en waarnemend (zonder stemrecht). Annemie Dietvorst, secretaris, Kapellensteenweg 452, Kalmthout. Urbain Dedrie, algemene leiding, Ergo de Waellaan 28, Deurne. Ward Jacobs, artistiek verantwoordelijke, Blancefloerlaan 34, bus A5, Antwerpen. (Get.) Urbain Dedrie, algemene leiding.


(67066 — 67066P)

[67066]

N. 8798

(66454)

[66454]

Missiegroep Zelem Beekstraat 11 3545 Zelem Identificatienummer : 8797/2002 STATUTEN De ondergetekenden en hierna genoemde personen : De Coster, Marie-Louise, Beekstraat 11, 3545 Zelem-Halen, Belg; Ramaekers, Bernadette, Beekstraat 11b, 3545 Zelem-Halen, Belg; Reynders, Annie, Grote Baan 43, 3560 Lummen, Belg; Kennes, Henri, Linkhoutsestraat 43, 3545 Zelem-Halen, Belg; Vandepoel, Magaretha, Tuinwijkstraat 65, Zelem-Halen, Belg; Vanbrusselt, Robert, Tuinwijkstraat 29, Zelem-Halen, Belg; Richirumuhirwa, Theódomir, Beekstraat 11b, 3545 Zelem-Halen, Burundees; Ramaekers, Joseph, Beekstraat 11, 3545 Zelem-Halen, Belg, zijn overeengekomen een vereniging zonder winstgevend doel op te richten, overeenkomstig de wet van 27 juni 1921, waarvan zij de statuten als volgt samenstellen : HOOFDSTUK I. — Naam, doelstelling, zetel Artikel 1. De naam van de vereniging is : « Missiegroep Zelem ». Zij is gevestigd : Beekstraat 11, te Zelem. Art. 2. De vereniging heeft als doelstelling het financieren van projecten aan Burundi of andere ontwikkelingslanden, door vorming aan jongeren en volwassenen en het laten uitvoeren van de projecten. De vereniging wil allerlei activiteiten organizeren om hun doelstelling te kunnen verwezenlijken. Art. 3. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur en kan ten allen tijde ontbonden worden bij beslissing van de algemene vergadering. HOOFDSTUK II. — Leden Art. 4. Het aantal leden is onbeperkt met een minimum van drie. Art. 5. Ieder natuurlijk persoon of rechtspersoon die de doelstelling van de vereniging onderschrijft kan als lid toetreden in de vereniging, mits door de algemene vergadering aanvaard te worden. Art. 6. De leden betalen geen lidgeld aan de vereniging. Art. 7. Elk lid van de vereniging kan ten allen tijde ontslag nemen van de vereniging, mits schriftelijk ontslag te geven aan de voorzitter. HOOFDSTUK III. — Algemene vergadering

4835

Het Beroepenhuis 9000 Gent Identificatienummer : 23925/2000 WIJZIGING STATUTEN BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER De algemene vergadering van de vereniging zonder winstoogmerk « Het Beroepenhuis » met zetel in de Gildestraat 8, te 9000 Gent, heeft op haar samenkomst van 12 december 2001, volgende beslissingen genomen : De statuten worden als volgt gewijzigd : TITEL IV. Artikel 2.1 als volgt gewijzigd : « De raad van beheer is samengesteld uit minimaal vijf en maximaal 25 personen. Deze personen worden aangeduid door de leden van de algemene vergadering. » Worden met onmiddellijke ingang tot beheerder benoemd : Gerda Baetens, L. Roelstraat 9, 9620 Zottegem, namens het CLB van het Gemeenschaponderwijs Gent. Rita Boutens, Oostmolenstraat 165, 9880 Aalter, namens het Sociaal fonds voor het goederenvervoer. Vincent Decruyenaere, Hooiaard 7A, 9000 Gent, namens NACEBO Oost-Vlaanderen. Pierre De Koning, Koningin Elisabethlaan 111, 9820 Merelbeke, namens het Vrij centrum voor leerlingenbegeleiding regio Gent v.z.w. Filip Deproost-Vanhille, Antwerpsesteenweg 658, 9040 SintAmandsberg, namens de Provinciale Kamer van Koophandel OostVlaanderen. Jan De Schepper, Armand Lonquestraat 19, 9050 Gentbrugge, Namens COBOT v.z.w. Isabelle Herteleer, Moriaanstraat 109, 9050 Ledeberg, namens Jeugd en Stad v.z.w. Patrick Van Holderbeke, Grensstraat 156, 9000 Gent, namens het ACV Gent – Eeklo. Op de bijeenkomst van de raad van beheer van 5 februari 2002 werden de functies van secretaris en penningmeester als volgt herverdeeld : Secretaris : Isabelle Herteleer. Penningmeester : Roland Godu. Werden in de loop van 2001, als leden van de algemene vergadering en/of raad van beheer vervangen door andere vertegenwoordigers en zijn geen lid meer van de v.z.w. Het Beroepenhuis : Kristel Neerinckx, Greet Diericx, Kathleen Stevens, Jacques Verleijen, Annemie Schotanus, Wouter De Sutter, Birgit Kesteloot, Melanie Blondeel, Peter Van den Brulle. 13 maart 2002. Voor eensluidend afschrift : (Get.) Mil Kooyman, voorzitter.

(Get.) Tom Lievens, ondervoorzitter.

Art. 8. De algemene vergadering bestaat uit alle leden, samengeroepen, om de belangen van de vereniging te bespreken en beslissingen te treffen. De algemene vergadering is bevoegd inzake : goedkeuring rekeningen, wijzigingen statuten, herroeping of uitsluiting van een lid of ontbinding van de vereniging.

(Get.) Isabelle Herteleer, secretaris.

Art. 9. Minstens twee maal per jaar worden de leden schriftelijk uitgenodigd door de voorzitter en dit acht dagen voor de bepaalde datum met vermelding van de dagorde.

N. 8799 [66777] (66777) « Samenwerkingsverband Welzijns- en Onderwijsvoorzieningen Brugge

Art. 10. Elk lid van de Missiegroep - Zelem heeft stemrecht. Art. 11. De gewone meerderheid beslist. Art. 12. Bij staking van stemmen is het de stem van de voorzitter die beslist. Art. 13. Het verslag van de algemene vergadering en de beslissingen worden ondertekend door de voorzitter en secretaris en bewaard door de voorzitter. Art. 14. De vereniging bestaat uit een bestuursraad van minstens drie personen. Deze bestuursraad wordt het dagelijks bestuur. Ze kan de bevoegdheden in sommige omstandigheden aan twee bestuursleden gezamelijk toevertrouwen. Art. 15. Drie leden van het bestuur vormen een geldige vergadering. (Volgen de handtekeningen.)

8200 Sint-Andries Brugge Identificatienummer : 7878/01 RAAD VAN BEHEER De hierna vermelde personen zijn op heden lid van de vereniging : De heer Baes Piet, directeur, Boudewijn Ravestraat 48, 8000 Brugge. De heer Billiet Bernard, directeur, Londenstraat 1, 8380 Zeebrugge. De heer Buffel Arnold, directeur, Kattestraat 21, 8210 Loppem. De heer Compernol Andre´, directeur, Paul Gilsonstraat 12, 8200 Sint-Andries. Mevr. De Graeve Martine, coo¨rdinator, Rode Kruisstraat 2, 8450 Bredene.


4836

De heer Dobbelaere Rudy, directeur, Albrecht Rodenbachstraat 8, 8000 Brugge. Mevr. du Bois Patricia, maatschappelijk werker, Schaarstraat 8/10, 8000 Brugge. De heer Gilte´ Eddy, gedetacheerde, Burggraaf de Nieulantlaan 21, 8200 St-Andries. De heer Haverals Wilfried, directeur, Prinses Paolalaan 8, 8310 Assebroek. De heer Naessens Yvan, leidend consulent, Vrijheidsstraat 36, 8310 Assebroek. Mevr. Ryckeboer 8210 Loppem.

Cathe´rine,

coordinator,

Brombilk

5,

De heer Schillewaert Frank, directeur, Peterseliestraat 102, 8000 Brugge. De heer Schotte Peter, intern Wolfsklauwstraat 1, 8200 St-Andries.

pedagogisch

begeleider,

De heer Steensels Willy, directeur K.T A. Brugge, Vrijheidslaan 38, 9000 Gent. De heer Strubbe Paul, onderdirecteur Vrije School Haverlo, Klythoek 6, 8210 Zedelgem. De heer Taveirne Paul, directeur, Pater Damiaanstraat 14, 8000 Brugge. Mevr. Vandewiele Bea, gedetacheerde leerkracht, Paul Van Ostaijenlaan 28, 3001 Heverlee. Mevr. Verbeke Ruth, sociaal verpleegkundige, Klaprozenlaan 7, 8210 Loppem. De heer Wildemeersch Oswald, coo¨rdinator, Reingaardvliet 3, 8380 Zeebrugge. De heer Baes Piet, is afgevaardigde voor de v.z.w. CAW De Poort, met zetel te 8000 Brugge, Wijngaardplein 7. De heer Schillewaert Frank, is afgevaardigde voor de v.z.w. CGG Noord-West-Vlaanderen, met zetel te 8000 Brugge, Langestraat 113. Beiden zijn zowel lid van de algemene vergadering als van de raad van beheer. Alle leden zijn van Belgische nationaliteit. (Get.) Wilfried HAVERALS, voorzitter.

N. 8800 [66579] (66579) Centrum voor Volwassenenonderwijs Westhoek-Westkust

De algemene vergadering van 12 maart 2002 aanvaardt het ontslag van de raadsleden Monica Cambier, Blekerijweg 96, 8972 Proven en Paul Declercq, G. Vermee´rschlaan 15, 8630 Veurne. Als nieuwe beheerder wordt benoemd Robert Dejaegher, Vaartstraat 22, 8630 Veurne. De samenstelling van de raad van beheer is dus vanaf deze vergadering : Vannieuwenhuyse, Jan, priester, Oostnieuwkerkesteenweg 17, 8800 Roeselare. Ramon, Hugo, gepensioneerd, Provincieweg 72, 8470 Gistel – Moere. Ryde, Daniel, gedelegeerd bestuurder, Frankrijklaan 5, 8970 Poperinge. Dejaegher, Robert, gedelegeerd bestuurder, Vaartstraat 22, 8630 Veurne. Hemeryck, Roland, deken, St. Niklaasstraat 9, 8600 Diksmuide. Degroote, Egide, departemenshoofd IW&T-KHBO Oostende, Amsterdamstraat 13, 8400 Oostende. Salembier, Dirk, gedelegeerd, bestuurder, Boomgaardstraat 35, 8020 Oostkamp. Philippe, Rozanne, gepensioneerde, G. de Stuersstraat 32, 8900 Ieper. Steverlynck, Michel, gedelegeerd bestuurder, Meenseweg 564, 8900 Ieper. Verfaillie, Marcel, gedelegeerd bestuurder, Werviksestraat 91, 8902 Zillebeke. De Prycker, Gaston, gepensioneerd, Izegrimstraat 56, 8900 Ieper. De Deygere, Marc, ingenieur, Karabiniersstraat 82, 8800 Roeselare. Voorzitter : Roland Hemeryck. Afgevaardigde beheerder : Rozanne Philippe. Penningmeester : Gaston De Prycker. De algemene vergadering bekrachtigt de aanduiding als secretaris door de raad van beheer (volgens artikel 18 van de statuten) van de heer Vandenberghe, Paul, adjunct-directeur, Posthoornstraat 7, 8900 Ieper. De algemene vergadering bekrachtigt de aanstelling voor onbepaalde duur, door de raad van beheer met algemeenheid van stemmen, tot gevolmachtigd afgevaardigde van de vereniging van de heer Deboosere, Joris, directeur, Diksmuidseweg 129, 8900 Ieper. Hij wordt belast met het dagelijks beheer, verzorgt de lopende zaken en de dagelijkse briefwisseling en tekent geldig namens de vereniging tegenover het bestuur der postchecks, de openbare en private bankinstellingen en alle andere instellingen. Voor alle administratieve zaken is de handtekening van de voorzitter en/of de afgevaardigde beheerder of de directeur bij volmacht vereist. (Get.) Roland Hemeryck, voorzitter.

(Get.) Rozanne Philippe, afgevaardigde beheerder.

Stationsstraat 25 8900 Ieper Identificatienummer : 17877/99 OVERBRENGING SOCIALE ZETEL ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN RAAD VAN BEHEER De algemene vergadering van 12 maart 2002, waarop voldoende aantal stemgerechtigde leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn, besluit unaniem tot de volgende statutenwijzigingen : Artikel 2 wordt : De zetel van de vereniging is gevestigd te Stationsstraat 25, 8900 Ieper. Hij kan verplaatst worden onder bevoegdheid van de algemene vergadering. Artikel 6 wordt : Als lid kan tot de vereniging toetreden, ieder natuurlijke persoon of rechtspersoon die, na schriftelijk zijn kandidatuur te hebben gesteld bij de voorzitter op de maatschappelijke zetel, op voorstel van de raad van beheer door de algemene vergadering wordt aanvaard. Artikel 14 wordt : Zo door vrijwillig ontslag het aantal beheerders is teruggevallen tot beneden het minimum voorzien in artikel 11, dan blijven de beheerders in functie totdat in hun vervanging is voorzien. Artikel 24 wordt : De oproepingen tot de algemene vergadering moeten om geldig te zijn, ondertekend worden door de voorzitter of twee beheerders. Alle werkende leden moeten worden opgeroepen tenminste veertien werkdagen vóór de vergadering.

N. 8801

(63737)

[05856]

A.I.D. La Trêve 6600 Bastogne Numéro d’identification : 21956/98 CONSEIL D’ADMINISTRATION DÉMISSIONS — RÉÉLECTIONS — NOMINATIONS Composition du conseil d’administration : pre´sident : Bernard KERGER, secre´taire fe´de´ral du MOC, rue de l’Abreuvoir 20, a` 6840 Neufchaˆteau (Tournay). Vice-pre´sidente : Anne-Françoise LESCEUX, employeé syndicale, de´signeé par la C.S.C., route de Bastogne 17, a` 6900 Marche-enFamenne. Tre´sorier : Joe¨l GILLAUX, repre´sentant de l’a.s.b.l. A.I.D., rue du Grand Faux 30A, a` 5190 Spy. Secre´taire : Anne MERNIER, directrice de l’A.I.D. La Trêve, rue Haute Mouline 5, a` 6800 Libramont. The´re`se DESTREE, enseignante, rue des Champs 22, a` 6800 Libramont. Jean REMICHE, pensionne´, rue du Sablon 55, a` 6600 Bastogne. Ve´ronique QUINET, formatrice FUNOC, de´signeé par le CIEP, voie des Mines 19, a` 7730 Saint-Leger.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale du 11 octobre 2001 L’assembleé geńe´rale prend acte des de´missions, en tant que membre et administrateur : de LALOY, Isabelle et de HABRAN, Michel; en tant que membre : de Claudine MARX. L’assembleé geńe´rale confirme dans leur fonction d’administrateurs pour un nouveau mandat prenant cours ce jour du 11 octobre 2001 : Bernard KERGER, secre´taire fe´de´ral du MOC, rue de l’Abreuvoir 20, a` 6840 Neufchaˆteau (Tournay). Joe¨l GILLAUX, repre´sentant de l’a.s.b.l. A.I.D., rue du Grand Faux 30A, a` 5190 Spy. The´re`se DESTREE, rue des Champs 22, a` 6800 Libramont. Jean REMICHE, rue du Sablon 55, a` 6600 Bastogne. Anne MERNIER, directrice de l’A.I.D. La Trêve, rue Haute Mouline 5, a` 6800 Libramont. L’assembleé geńe´rale nomme : Ve´ronique QUINET, formatrice FUNOC, de´signeé par le CIEP, voie des Mines 19, a` 7730 Saint-Le´ger. Anne-Françoise LESCEUX, employeé syndicale, de´signeé par la C.S.C., route de Bastogne 17, a` 6900 Marche-en-Famenne. Aussitoˆt le conseil d’administration se reúnit et nomme les administrateurs suivants : KERGER, Bernard, pre´sident. LESCEUX, Anne-Françoise, vice-pre´sidente. MERNIER, Anne, secre´taire. GILLAUX, Joe¨l, tre´sorier. (Suivent les signatures.)

N. 8802

(66760)

[66760]

MPP Vriendenkring 2450 Meerhout Identificatienummer : 12217/97

4837

5. Toetredende leden. Toetredend lid is iedereen die niet voldoet aan de voorwaarden om actief lid te zijn maar wel te kennen geeft dat hij lid wil zijn van de vereniging en het lidgeld betaald heeft. Toetredende leden kunnen niet genieten van de MPP VRIENDENKRING, v.z.w.-subsidies, maar zijn wel verzekerd en genieten van alle andere voordelen. Zij betalen eveneens een hogere ledenbijdrage. 6. De gezinsleden van de leden (actief of toetredend) worden gelijkgesteld met leden (actief of toetredend), en genieten dezelfde voordelen als de leden (actief of toetredend). Zij kunnen aan al de activiteiten van de vereniging deelnemen. 7. Worden als gezinsleden beschouwd, de ongehuwde inwonende leden van het gezin van het lid, en de samenwonende partner van het lid. TITEL I. — Bijdragen Artikel 8. Het jaarlijks lidgeld zal zowel voor de actieve als voor de toetredende leden bepaald worden door de raad van bestuur. Zij kan niet meer dan EUR 25 bedragen. De actieve leden betalen geen bijdrage tijdens het jaar van hun inschrijving. Vanaf 1 januari volgend op het jaar van inschrijving betalen zij de normale jaarlijkse bijdrage. TITEL II. — De raad van bestuur Artikel 16. De vereniging wordt bestuurd door een raad van bestuur die enkel actieve leden telt die tewerkgesteld zijn bij de firma « EXXONMOBIL CHEMICAL BELGIUM, MEERHOUT POLYMERS PLANT »; de raad is samengesteld uit minstens vijf en hoogstens negen bestuurders, die benoemd worden en herroepbaar zijn door de algemene vergadering en gekozen worden door de actieve leden. De raad beslist geldig zodra de helft van zijn leden aanwezig is. De raad wordt bijgestaan door de afgevaardigden van de sporten culturele afdelingen. De functie van bestuurslid is niet cumuleerbaar met deze van afgevaardigde van een afdeling. (Get.) Luc De Voght, voorzitter.

(Get.) Marianne Bruyneel, secretaris.

WIJZIGINGEN STATUTEN Artikel 3. De vereniging heeft tot doel het bevorderen en in stand houden der onderlinie vriendschapsbetrekkingen tussen de personeelsleden, van de firma « EXXONMOBIL CHEMICAL BELGIUM - MEERHOUT POLYMERS PLANT », en geaffilieerde maatschappijen, door het inrichten van artistieke, culturele en sportieve ontspanning, in het kader van culturele bedrijvigheden, vrijetijdsbesteding en de sportbeoefening onder alle vormen. In dit doel zijn alle werkzaamheden begrepen die tot het vervullen ervan, rechtstreeks of onrechtstreeks, geheel of gedeeltelijk, kunnen bijdragen o.a. ook het aansluiten bij federaties of andere verenigingen. Zij kan onder meer haar medewerking verlenen aan - en belang stellen in - elk gelijkaardig doel als het hare. De vereniging onthoudt zich van alle politieke, taalkundige, filosofische en godsdienstige besprekingen. Artikel 5. Zijn lid : 1. Zij die bij deze akte verschijnen. 2. Actieve leden. Alle personeelsleden van de firma « EXXONMOBIL CHEMICAL BELGIUM - MEERHOUT POLYMERS PLANT », die na ontvangst van een rondschrijven positief geantwoord hebben op het voorstel tot lidmaatschap met schriftelijke toestemming tot vermelding van de nodige persoonlijke gegevens op de ledenlijst. De personeelsleden die niet of negatief geantwoord hebben op het voorstel tot lidmaatschap maar later van gedachte veranderen, zullen pas lid kunnen worden na een wachttijd die een einde neemt op 31 december, na de aanvraag tot lidmaatschap. 3. Ieder actief lid dat na de publicatie van onderhavige statuten wordt aangeworven als personeelslid en ingeschreven wordt op de betaalstaat van de vestiging MEERHOUT POLYMERS PLANT van de firma EXXONMOBIL CHEMICAL BELGIUM, en positief antwoorden op het voorstel tot lidmaatschap met schriftelijke toestemming tot vermelding van de nodige persoonlijke gegevens op de ledenlijst. 4. Alle personeelsleden van EXXONMOBIL CHEMICAL BELGIUM die tijdelijk te werk gesteld worden in de vestiging MEERHOUT POLYMERS PLANT en positief antwoorden op het voorstel tot lidmaatschap met schriftelijke toestemming tot vermelding van de nodige persoonlijke gegevens op de ledenlijst.

N. 8803

(66455)

[66455]

« Honda Classic Bikes » 2640 Mortsel Identificatienummer : 3254/99 ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER — OVERBRENGING SOCIALE ZETEL — WIJZIGINGEN STATUTEN Uit het verslag van de algemene vergadering van 7 juni 2001, zijn volgende bestuurs- en beheersleden ontslagnemend. Raad van beheer : Robert Bogaerts, IJzerenweglei 15, 2640 Mortsel, voorzitter raad van beheer. Viviane de Bruyn, IJzerenweglei 15, 2640 Mortsel, penningmeester. Op vraag van deze leden, is hun ontslag officieel bekendgemaakt via het drie maandelijks club tijdschrift aan alle leden jaargang 2001 december. Algemene vergadering : Harry Vanleke, Van De Wiellei 58, 2930 Braschaat, beheerder. Kristof Sommers, Sint-Bernardstraat 37, 2531 Vremde, beheerder. Helena Vanhentenrijck, Zilverberkstraat 20, 2300 Turnhout, beheerder. Su¨ndermann Matthias, Petrus Van De Jeugdlaan 13, 9220 Hamme (Verslag algemene vergadering 14 februari 2002), beheerder. Verelst Gert, Heldenhuldelaan 43, 2640 Mortsel (Verslag algemene vergadering 14 februari 2002), beheerder. Uit het verslag van de algmene vergadering van 5 juli 2001, zijn volgende leden verkozen. Raad van beheer : Patrick Sannen, Leistraat 11a, 3271 Zichem, voorzitter. Sterckx Eric, Zilverberkstraat 20, 2300 Turnhout, ondervoorzitter. Helena Vanhentenrijck, Zilverberkstraat 20, 2300 Turnhout, penningmeester.


4838

Noe¨l Staelens, Wulgestraat 3, 9940 Evergem, algemene secretaris. Allen van Belgische nationaliteit, werd overeengekomen dat ze de « Honda Classic Bikes », v.z.w., identificatienr. 3254/99, voor de volgende twee jaar zullen voorzitten. Voorzitter raad van beheer : Patrick Sannen. Ondervoorzitter raad van beheer : Erik Sterckx. Penningmeester : Helena Vanhentenrijck. Algemene secretaris : Noe¨l Staelens. Uit het verslag van de algemene vergadering van 5 juli 2001, zijn volgende leden verkozen en heraangesteld tot de algemene vergadering. Algemene vergadering. Werkende leden : Eric Sterckx, Zilverberkstraat 20, 2300 Turnhout, voorzitter algemene vergadering. Patrick Sannen, Leistraat 11a, 3271 Zichem, ondervoorzitter algemene vergadering. Helena Vanhentenrijck, Zilverberkstraat 20, 2300 Turnhout, penningmeester. Noe¨l Staelens, Wulgestraat 3, 9940 Evergem, algemene secretaris. Luc De Keyser, Rode Kruislaan 23, 2390 Westmalle, beheerder. Kurt Weytjens, Koningin Astridlaan 14, 3290 Diest, beheerder. Erik Heijster, Koekoekstraat 36, 2630 Aartselaar, beheerder. Freddy Vanderhaegen, Willy Maststraat 52, 9032 Wondelgem. Vergaderd in de algemene vergadering van 14 februari 2002, Leistraat 11a, 3271 Zichem. Werd overeengekomen dat ze deze functie van werkende leden voor de volgende vier jaar zullen waarnemen. TITEL I. — Benaming, zetel, doel, duur Wijziging : Artikel 2. De maatschappelijke zetel is gevestigd te Turnhout, Zilverberkstraat 20. De zetel kan naar elk ander adres worden gebracht bij beslissing van de raad van beheer. Toevoeging : TITEL II. — Leden

(Get.) Staelens Noe¨l, secretaris.

(66767)

[66767]

Vriendenkring Vrije Basisschool Semmerzake, afgekort : « V.V.B.S ».

Identificatienummer : 9292/77 NIEUWE STATUTEN Door de nieuw verkozen bestuursleden wordt overeengekomen de statuten van de v.z.w. (verschenen in het Belgisch Staatsblad van 20 oktober 1977), als volgt te wijzigen. TITEL I. — Naam, zetel, doel en duur Artikel 1. De naam van de vereniging wordt genoemd : « Vriendenkring Vrije Basisschool Semmerzake », afgekort als : « V.V.B.S. ». Art. 2. De zetel is gevestigd : Opperweg 8, te 9890 Semmerzake (Gavere).

(66346)

[66346]

N. 8805

9890 Semmerzake (Gavere)

Artikel 6bis : De raad van beheer, kan leden ad interim aanstellen tot wijziging in het Belgisch staatsblad. Zij maken deel uit van de algemene vergadering als werkende leden. Wijziging : Artikel 8 : De raad van beheer kan een jaarlijkse bijdrage ten laste van de leden bepalen. Deze kan evenwel nooit meer dan EUR 495,79 bedragen. Sponsors staan buiten het lidmaatschap van de club. Vergaderd in de algemene vergadering van 14 februari 2002, en opgesteld in de agenda voor de algemene vergadering, verklaart de vergadering kennis te hebben en deze schriftelijk te hebben gekregen.

N. 8804

In de artikelen 3, 6 en 10 worden de woorden « Algemeen Ziekenhuis Onze-Lieve-Vrouw Ter Linden »vervangen door de woorden « Gezondheidszorg Oostkust. » Aan het artikel 7 wordt volgend lid toegevoegd : De leden gaan in die hoedanigheid geen enkele persoonlijke aansprakelijkheid aan inzake de verbintenissen van de vereniging. In het artikel 10 worden het derde lid (Het mandaat van beheerder duurt zes jaar. Zij zijn onmiddellijk herkiesbaar) en het laatste lid (Elke beheerder, aangeduid om een tussentijds opengevallen functie uit te oefenen, is slechts voor de overblijvende duur van dit mandaat benoemd) geschrapt. In het artikel 11 worden de woorden « voor een hernieuwbare periode van drie jaar » geschrapt. De algemene vergadering neemt aan dit op de vroeger benoemde beheerders artikel 10 in zijn gewijzigde tekst van toepassing is. In dezelfde algemene vergadering van 12 maart 2002 worden de heren Delvoye, Herman en Fonteyne, Yvan, beide hierboven vernoemd, tot beheerders benoemd met ingang van heden. Bijgevolg is de Beheerraad thans samengesteld als volgt : Bloyaert, Maria; Bonte, Joseph; Breckpot, Carlos; Claeys, Andre´; De Groote, François;, Delvoye, Herman; Demeulemeester, Dirk en Fonteyne, Yvan. De aldus samengestelde beheerraad komt op 12 maart 2002 voltallig in zitting bijeen en verkiest tot : Voorzitter : de heer Delvoye, Herman. Ondervoorzitter : de heer de Groote, François. Secretaris - penningmeester : de heer Demeulemeester, Dirk. De heer Breckpot, Carlos wordt in zijn mandaat van afgevaardigd - beheerder bevestigd. Blankenberge, 12 maart 2002. (Get.) D. Demeulemeester, H. Delvoye.

Beschut Wonen Oostkust 8370 Blankenberge

Art. 3. De vereniging heeft als doel het onderwijs en de opvoeding te bevorderen door het verstrekken van morele en materie¨le steun bij initiatieven als extraschoolse en naschoolse activiteiten. Art. 4. De duur van de vereniging is onbepaald.


TITEL II. — De leden

ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN WIJZIGINGEN STATUTEN — RAAD VAN BEHEER

Art. 5. Het aantal leden mag niet minder dan drie bedragen. Het aanvaarden van nieuwe leden wordt, door de raad van beheer, zonder beroep en zonder voorwaarden beslist. Het uittreden van de leden geschiedt, volgens de wet van 27 juni 1921. Er wordt geen jaarlijkse bijdrage van de leden gevorderd. De uittredende leden kunnen in geen geval een bedrag voor hun fysieke en/of logistieke inbreng terugeisen. Zij zijn niet persoonlijk verbonden door de verbintenissen van de vereniging en moeten voor haar eventuele schulden niet instaan op eigen goederen.

De algemene vergadering van 12 maart 2002 neemt akte dat na het ontslag van de heer Jozef Craeynest, lid en voorzitter, en de heer Gerardus Devreese, lid en ondervoorzitter, de raad van beheer van 7 juni 2001 als leden heeft aanvaard : Herman Delvoye, pastoor-deken, Onderwijsstraat 7 te 8370 Blankenberge. Yvan Fonteyne, bediende, Brugse steenweg 354 te 8000 Brugge. De statuten, aangenomen op de stichtingsvergadering van 4 juli 1991 en gewijzigd bij beslissing van de algemene vergadering van 7 oktober 1992, gepubliceerd respectievelijk in de bijlage tot het Belgisch Staatsblad van 28 november 1991 onder N. 20387 en van 19 mei 1993 onder N. 9198, werden door de algemene vergadering van 12 maart 2002 gewijzigd als volgt :

TITEL III. — Beheer Art. 6. De vereniging wordt beheerd door de raad van beheer, samengesteld uit ten minste drie leden van de algemene vergadering. Hun mandaat eindigt slechts door afsterven, door ontslag of door afstelling. Dit mandaat is kosteloos.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Art. 7. De algemene vergadering heeft alle machten, en de in artikel 4 en 12 van de wet van 27 juni 1921 opgesomde aangelegenheden behoren uitsluitend tot haar bevoegdheid Er wordt ten minste eenmaal per jaar een algemene vergadering gehouden. Zij wordt bijeengeroepen en werkt volgens de artikelen 5, 8, 12 en 20 van de wet van 27 juni 1921. Zij kan besluiten nemen buiten de agenda, behalve wanneer het gaat om de wijziging van de statuten of om uitsluiting van leden of om ontbinding. De raad van beheer mag de algemene vergadering bijeenroepen telkens als hij oordeelt dat het belang van de vereniging het vereist. De oproepingen gebeuren schriftelijk, minstens drie dagen vóór de bedoelde vergadering. De algemene vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van beheer. Haar beslissingen warden opgenomen in de notulen, ondertekend door voorzitter en secretaris en ingeschreven in een bijzonder register dat, zonder verplaatsing, kan ingezien worden door ieder die een wettig belang kan doen blijken. Art. 8. De raad van beheer vertegenwoordigt en verbindt geldig de vereniging, zonder bijzondere machtiging van de algemene vergadering, in alle gerechtelijke handelingen, met inbegrip van de beschikkingsdaden, voor alles wat niet tot de uitsluitende bevoegdheid van de algemene vergadering behoort. Hij mag in die zin alle roerende en onroerende handelingen stellen : kopen en verkopen, lenen en ontlenen, alle handels- en bankverrichtingen doen, hypotheek geven zelfs met beding van gedwongen tenuitvoerlegging, hypothecaire handlichting geven, in eéń woord : de vereniging op de meest uitgebreide wijze en in alle omstandigheden geldig verbinden. Art. 9. Tegenover derden volstaat het, opdat de vereniging vertegenwoordigd weze, dat twee van de drie van de hieronder vermelde bestuursleden hun handtekening plaatsen : Dequae Marnix, Nevejans Noe¨l of Bauters Conny. Voor alle verschijning voor de rechter, notaris of openbare macht, alsmede voor de procedurehandeling, is de vereniging tevens door bovengenoemde drie personen geldig vertegenwoordigd. De raad kan ook alle bevoegdheden aan eender welke mandataris van zijn keuze opdragen. TITEL IV. — Rekeningen en begrotingen Art. 10. Elk jaar geeft de raad van beheer aan de algemene vergadering rekenschap over zijn beheer gedurende het voorbije jaar, overeenstemmend met het kalenderjaar en maakt de begroting op voor het aan de gang zijnde jaar. Het batig saldo behoort de vereniging en wordt in het reservefonds gestort. In geval van ontbinding wordt het vermogen van de v.z.w. V.V.B.S. overgedragen aan de Vrije Basisschool, Opperweg 8 te 9890 Semmerzake. TITEL V. — Wijziging van de statuten Art. 11. De regels die nageleefd moeten worden om de statuten te wijzigen zijn deze welke bepaald zijn bij artikel 8 van de wet van 27 juni 1921. Art. 12. Voor al hetgene wat in deze akte niet voorzien werd, verklaren de ondergetekenden zich te willen schikken naar de wet op de verenigingen zonder winstoogmerk. TITEL VI. — Overgangsbepalingen Art. 13. Tijdens de algemene vergadering, na ontslag van de gewezen beheerders en functionarissen, worden de beheerders als volgt aangeduid : Beátse Ghislain, Biddelo Hubertine; Boone Gerda, Claeys Marie Claudine, Dequae Marnix, De Reviere Henk, Bauters Conny, Bauters Kurt, Nevejans Noe¨l, Seeuws Cecile, Keustermans Erwin, Dhaenens Sofie, Swennen Nadine, Dedeyne Veronique, Swennen Christine en Van Der Haegen Nadine. Op hun beurt hebben de beheerders gekozen als volgt : Voorzitter : Bauters Conny. Ondervoorzitter : Nevejans Noe¨l. Secretaris : Dequae Marnix. Semmerzake (Gavere), 6 november 2001. (Volgen de handtekeningen.)

N. 8806

4839 (61662)

[05851]

La Besace ixelloise Rue des Brebis 48 1050 Bruxelles Numéro d’identification : 5682/65 REELECTIONS — NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION — MODIFICATION DE DENOMINATION — TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL Extraits du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale extraordinaire du 19 janvier 2002 Comptes de l’anneé 2001 : Le pre´sident commente le bilan de l’anneé ećouleé. Les comptes font apparaıˆtre un solde beńe´ficiaire de 329,33 EUR. Approbation du nouveau conseil d’administration : Il est propose´ a` l’assembleé la reé´lection du pre´sident : Gaston LAES, rue du Paˆturage 46-48/7, a` 1120 Bruxelles. Et des administrateurs suivants : Emile JANSSENS, place Jean Delhaye 2, a` 7861 Wannebecq. Annie PELDERS, place Jean Delhaye 2, a` 7861 Wannebecq. Jose´ RENERIUS, rue Vlogaert 22/8, a` 1060 Bruxelles. Et de nommer comme nouveaux administrateurs : Michel BAUS, rue du Relais 23, a` 1050 Bruxelles. Marcel DE HOEF, avenue Vander Swaelmen 7/6, a` 1160 Bruxelles. Willy DEKIE, boulevard des Invalides, a` 1160 Bruxelles. Marcel GOURLE, rue de la Poterie 20, a` 1071 Bruxelles. Pierre MORIAME, boulevard Bracops, a` 1070 Bruxelles. Charles-Joseph VAN MELKEBEKE, avenue Guillaume Van Nerom 30, a` 1160 Bruxelles. Ces candidats sont e´lus, a` l’unanimite´, pour une dureé de quatre ans. D’autre part, Marcel DE HOEF est nomme´ secre´taire, Annie PELDERS tre´sorie`re, Charles Van Melkebeke coordinateur sportif, Willy DEKIE responsable des meˆleés et des animations et Marcel GOURLE moniteur des ses des jeunes. Divers : La deńomination de notre club apparaıˆt toujours dans les statuts sous « La Besace Anderlecht ». Il sera proce´de´ au changement de cette deńomination en « La Besace Ixelloise », ayant son sie`ge social a` Ixelles, rue des Brebis 48, par la parution d’une modification aux annexes au Moniteur belge ainsi que de la composition du nouveau conseil d’administration. L’adresse de la correspondance sera celle du pre´sident : rue du Paˆturage 46-48/7, a` 1120 Bruxelles. Pour extraits conformes : (Signe´) Marcel DE HOEF, secre´taire.

N. 8807

(Signe´) Gaston LAES, pre´sident.

(66896)

[66896]

Vrij basisonderwijs Wijtschate 8950 Wijtschate-Heuvelland Identificatienummer : 3749/79 BENOEMINGEN — ONTSLAGNEMINGEN RAAD VAN BEHEER OVERBRENGING SOCIALE ZETEL De leden van de raad van beheer in vergadering bijeen op 12 maart 2002, hebben beslist om de heer Durnez, Andre´, ambtenaar op rust, Capucienenstraat 24, 8900 Ieper, als nieuw lid te aanvaarden. Tevens werd er beslist volgende personen te bevestigen als lid : Mevr. Bervoet, Re´gine, regentes, Staanijzerstraat 6, 8950 Wijtschate-Heuvelland. Mevr. Delbeke, Marie-Paule, huisvrouw, Ieperstraat 170, 8950 Wijtschate-Heuvelland. De heer Vandeweghe, Noe¨l, landbouwer, Wijtschatestraat 76, 8950 Wijtschate-Heuvelland. Mevr. Doheyn, Marie-Jeanne, vertaler-tolk, Vierstraat 9, 8950 Wijtschate-Heuvelland. De Heer Bonny, Dirk, industrieël ingenieur, Schoolstraat 22, 8950 Wijtschate-Heuvelland.


4840

Op dezelfde vergadering werd het ontslag aanvaard van de volgende leden : De Heer Vandenbussche, Marc, landbouwer op rust, Ieperstraat 149, 8950 Wijtschate-Heuvelland. Mevr. Deraedt, Godelieve, huisvrouw, Gapaardstraat 7, 8950 Wijtschate-Heuvelland. Eveneens werd op dezelfde vergadering het ontslag als lid en als voorzitter-afgevaardigd beheerder aanvaard van E.H. Bekaert, Remi, Kerkplein 10, 8950 Wijtschate-Heuvelland. De algemene vergadering, die onmiddellijk na bovenvermelde beheerraad plaatsvond en waarvan het voornoemde nieuwe lid reeds deel uit maakte, aanvaardde volgende leden als raad van beheer : Mevr. Bervoet, Re´gine, voornoemd. Mevr. Delbeke, Marie-Paule, voornoemd. De Heer Vandeweghe, Noe¨l, voornoemd. Als penningmeester : Mevr. Doheyn, Marie-Jeanne, voornoemd. Als secretaris : De heer Bonny, Dirk, voornoemd. Als voorzitter, afgevaardigd beheerder : De heer Durnez, Andre´, voornoemd. Tevens werd op deze algemene vergadering beslist om : het adres van de zetel van de v.z.w. te veranderen naar Capucienenstraat 24, 8900 Ieper i.p.v. Kerkplein 10, 8950 Wijtschate-Heuvelland, alle voordien toegekende volmachten te doen vervallen. (Get.) Durnez Andre´, Bonny Dirk, Doheyn Marie-Jeanne, Vandeweghe Noe¨l, Bervoet Re´gine, Delbeke Marie-Paule.

N. 8808

(66849)

[66849]

Gaverdomein Deerlijk 8540 Deerlijk Identificatienummer : 4732/73 BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER 1. Op heden 30 april 2001 werden in de algemene vergadering van de v.z.w. « Gaverdomein Deerlijk », waarvan de statuten gepubliceerd werden in het Belgisch Staatsblad, van 31 oktober 1985, overeenkomstig de voorschriften van artikel 9 van de wet van 27 juni 1921, alsook de voorschriften van de artikelen 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 17, 18, 19, 20, 21 en 22 van voormelde statuten, volgende verkiezingen goedgekeurd. Leden van de algemene vergadering : Volgende personen werden aangeduid als vertegenwoordigers van de politieke partijen in de algemene vergadering van de v.z.w. Gaverdomein : a) Gemandateerden van het gemeentebestuur : Alle vroegere gemandateerden zijn ontslagnemend en worden vervangen door volgende veertien leden : Voor de CVP : Marcel Putman, Stasegemstraat 24a, 8540 Deerlijk. Jo Tijtgat, Paanderstraat 50, 8540 Deerlijk. Paul Vandenbossche, Kapelstraat 35, 8540 Deerlijk. Bea Van Den Dooren, Oliebergstraat 82, 8540 Deerlijk. Jules Vanderbeken, Merellaan 6, 8540 Deerlijk. Pieter Verhelst, Pladijsstraat 79, 8540 Deerlijk. Kathleen Vermaut, Pikkelstraat 48, 8540 Deerlijk. Roos Vermoere, Weverijstraat 23, 8540 Deerlijk. Johan Verschuere, Trompestraat 6, 8540 Deerlijk. Voor GEMBEL : Eric Dejager, Droogtestraat 13, 8540 Deerlijk. Janneke Verbrugge, Vercruysse de Solartstraat 46, 8540 Deerlijk. Dirk Vermandere, Kapelstraat 10, 8540 Deerlijk. Voor de SP : Carine Beulque, Mezenlaan 16, 8540 Deerlijk. Joost Kerckhof, Hazewindstraat 13, 8540 Deerlijk. De algemene vergadering van de v.z.w. Gaverdomein wordt als volgt samengesteld : b) Gemandateerden van de gemeentelijke sportraad : Alle vroegere gemandateerden zijn ontslagnemend en worden vervangen door volgende veertien leden : De vertegenwoordigers uit de sportverenigingen : Eddy Ameye, Stationsstraat 341, 8540 Deerlijk. Marc Busschaert, De Cassinastraat 32, 8540 Deerlijk. Marc Deldaele, Tulpenlaan 58, 8540 Deerlijk. Frans Cieters, Tulpenlaan 58, 8540 Deerlijk. Frans Deruytere, Zalmstraat 9, 8540 Deerlijk. Werner Lamont, Braamakkerstraat 93, 8540 Deerlijk. Yves Pynaert, Oliebergstraat 138, 8540 Deerlijk.

Gretl Vandamme, Vichtesteenweg 65, 8540 Deerlijk. Rik Vandamme, Braamakkerstraat 60, 8540 Deerlijk. Johan Van De Bruane, Stationsstraat 118, 8540 Deerlijk. Luk Vandekerkhove, Oliebergstraat 7, 8540 Deerlijk. Jos Vandenbroucke, Camiel Vereeckelaan 41, 8540 Deerlijk. Jacqueline Van Olmen, Bottenhoek 14, 8540 Deerlijk. Robert Van Semmentier, Waregemstraat 378, 8540 Deerlijk. De Schepen van sport, Ann Accou, Kapelstraat 27, 8540 Deerlijk. Sportfunctionaris, Jo Lambrecht, PJ Renierstraat 14, 8540 Deerlijk. 2. Op heden, 30 april 2001, werden in de algemene vergadering der v.z.w. « Gaverdomein Deerlijk », waarvan de statuten gepubliceerd werden in de bijlage tot het Belgisch Staatsblad van 9 maart 1978, en de gewijzigde statuten in de bijlage tot het Belgisch Staatsblad van 31 oktober 1985, alsook de voorschriften van de artikelen 17 en 24 van voormelde statuten, overeenkomstig de voorschriften van artikel 8 van de wet van 27 juni 1921, volgende leden tot beheerders verkozen : Leden van de beheerraad : a) Gemandateerden van het gemeentebestuur : Alle vroegere gemandateerden zijn ontslagnemend en worden vervangen door volgende achtleden : Voor de CVP : Jo Tijtgat, Paanderstraat 50, 8540 Deerlijk. Paul Vandenbossche, Kapelstraat 35, 8540 Deerlijk. Jules Vanderbeken, Merellaan 6, 8540 Deerlijk. Pieter Verhelst, Pladijsstraat 79, 8540 Deerlijk. Johan Verschuere, Trompestraat 6, 8540 Deerlijk. Voor GEMBEL : Eric Dejager, Droogtestraat 13, 8540 Deerlijk. Janneke Verbrugge, Vercruysse de Solartstraat 46, 8540 Deerlijk. Voor de SP : Joost Kerckhof, Hazewindstraat 13, 8540 Deerlijk. b) Gemandateerden van de gemeentelijke sportraad : Alle vroegere gemandateerden zijn ontslagnemend en worden vervangen door volgende veertien leden : De vertegenwoordigers uit de sportverenigingen : Eddy Ameye, Stationsstraat 341, 8540 Deerlijk. Marc Busschaert, De Cassinastraat 32, 8540 Deerlijk. Marc Deldaele, Tulpenlaan 58, 8540 Deerlijk. Werner Lamont, Braamakkerstraat 93, 8540 Deerlijk. Yves Pynaert, Oliebergstraat 138, 8540 Deerlijk. Gretl Vandamme, Vichtesteenweg 65, 8540 Deerlijk. Rik Vandamme, Braamakkerstraat 60, 8540 Deerlijk. Robert Van Semmentier, Waregemstraat 378, 8540 Deerlijk. De Schepen van sport, Ann Accou, Kapelstraat 27, 8540 Deerlijk. Sportfunctionaris, Jo Lambrecht, PJ Renierstraat 14, 8540 Deerlijk. Raad van beheer : De raad van beheer van de v.z.w. « Gaverdomein Deerlijk », te Deerlijk, in zitting van 30 april 2001, heeft, overeenkomstig de voorschriften van artikel 26 van de statuten, volgende beheerders benoemd tot : Voorzitter : Ann Accou. Eerste ondervoorzitter : Eddy Ameye. Tweede ondervoorzitter : Gretl Vandamme. Secretaris : Yves Pynaert. Deerlijk, 30 april 2001. Voor echt verklaard uittreksel : (Get.) Ann Accou, (Get.) Yves Pynaert, voorzitter. secretaris.

N. 8809

(66461)

[66461]

Het Schelleke Koningstraat 11 9150 Rupelmonde Identificatienummer : 12496/96 ONTSLAG — BENOEMING Op de algemene vergadering van 5 maart 2002 werd, naar aanleiding van het ontslag van de voorzitter, een nieuwe voorzitter met eenparigheid verkozen. Willy Cuyt, woonachtig te Rupelmondestraat 156, 9150 Bazel, neemt nu de taak waar van voorzitter. (Get.) Cuyt Willy, (Get.) Joseph Lyssens, voorzitter. secretaris. (Get.) De Rijck Alfons, (Get.) Lyssens, Willy, penningmeester. feestleider.



(64871 — 64871P)

[05864]

Neeroeters Racing Club Waterlozeweg 50 3680 Maaseik Identificatienummer : 8810/2002 STATUTEN Tussen de ondergetekenden : Lambers, Kurt, wonende Waterlozeweg 50, te 3680 Maaseik; Lambers, Cornelis, wonende Waterlozeweg 50, te 3680 Maaseik; Thijssen, Davy, wonende Korte Reeschapstraat 9, te 3680 Maaseik, waarvan allen van Belgische nationaliteit, wordt overeengekomen, ten einde de goede verstandhouding tussen hen, en de gezamelijke werking te verzekeren, de vereniging zonder winstoogmerk « NEEROETERS RACING CLUB » op te richten. Naam & zetel Artikel 1. De vereniging heeft de benaming : « Neeroeters Racing Club ». De maatschappelijke zetel is vastgesteld te Waterlozeweg 50 te 3680 Maaseik. Doel & duur Art. 2. De vereniging heeft tot doel op de meest brede wijze de autosport te bevorderen, de liefhebbers van Rally, Rally sprint en Rally Cross te verenigen, de vriendschapsbanden tussen de leden te scheppen, te onderhouden en aan te halen; hun informatie, hulp of bijstand te verschaffen in verband met hun gemeenschappelijk belang; ontspanning te coo¨rdineren met sportief, technisch, artistiek, cultureel, historisch of toeristisch karakter; contacten met andere Clubs te coo¨rdineren op nationaal of internationaal vlak en mee te doe aan manifestaties die direct of indirect van belang zijn voor de automobiel, om op deze wijze de belangrijkheid en originaliteit van de fabrikant te onderlijnen... De vereniging mag tevens fungeren als tussenpersoon bij diverse evenementen, informatie over diverse manifestaties verspreiden via allerlei media kanalen en publiciteit voeren om haar doel te promoten. Zij kan ook sponsors aantrekken en allerlei manifestaties (in de meest brede zin) organiseren, met het oog op het verkrijgen van de nodige financie¨le middelen, en alle handelingen verrichten die ertoe strekken haar doelstellingen te realiseren. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur. Leden Art. 3. Het aantal leden is niet beperkt, doch mag niet minder dan drie bedragen. Naast effectieve mogen ook sympathiserende leden aangeworven worden. Effectieve leden worden door de Raad van Beheer met meerderheid van stemmen aangenomen. Sympathiserende leden zin personen die zich, zonder deel te nemen aan de werking, interesseren in voornoemde voertuigen. Zij hebben echter geen stemrecht. Hun aanwervingvoorwaarden zijn dezelfde als voor de effectieve leden. Het bedrag van het jaarlijks lidgeld wordt vastgesteld door de algemene vergadering. Deze bijdrage kan nooit meer zin dan EUR 125. De beheerders zijn tot geen bijdrage verplicht. Elk lid is vrij ontslag in te dienen. Dit moet evenwel per gewoon schrijven kenbaar gemaakt worden aan de raad van beheer. Wordt echter als ontslagnemend beschouwd, elk lid dat nagelaten heeft zijn jaarlijks lidgeld te betalen voó´r eind februari van het lopende jaar. De algemene vergadering mag tevens om gewichtige redenen een lid uitsluiten zonder enige vergoeding. Het ontslagnemend of uitgesloten lid, noch de erfgenamen of de rechthebbenden van een overleden lid hebben verhaal op het patrimonium van de vereniging. Zij kunnen noch een inventaris, noch de rekeningen opeisen, noch zegels laten leggen. De algemene vergadering. Art. 4. Alle effectieve leden hebben stemrecht. Zij komen elk jaar in algemene vergadering been in de maand februari. Dag, uur en plaats worden vermeld in de uitnodiging. De uitnodigingen worden aan alle leden gestuurd per gewone brief, minstens acht dagen voó´r elke algemene vergadering. De uitnodigingen met de dagorde zijn ondertekend door de voorzitter of de secretaris. Deze vergadering doet uitspraak over de rekeningen van het afgelopen jaar, het budget voor het komende jaar en over alle voorstellen die op de dagorde staan vermeld. Alleen over de punten die expliciet op de agenda vermeld staan, kan beslist worden. V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

N. 8810 - 8823

4841

De vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter, of bij ontstentenis van deze, door de oudste aanwezige beheerder. De vergaderingen zijn rechtsgeldig, ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden. Elk effectief lid mag zich laten vertegenwoordigen door eéń ander effectief lid, mits een volmacht. Geen lid kan meer dan eéń ander lid vertegenwoordigen. Buiten de gevallen voorzien door de wet, worden alle beslissingen genomen bij meerderheid van de aanwezige en vertegenwoordigde stemmen. Bij staking der stemmen is de stem van de Voorzitter doorslaggevend. De besluiten van de algemene vergadering worden neergelegd in een register voor de verslagen. De verslagen worden ondertekend door de voorzitter en/of de secretaris. Het register der verslagen wordt bewaard op de maatschappelijk zetel, alwaar de leden er kennis kunnen van nemen. Bestuur en dagelijks beheer Art. 5. De vereniging wordt bestuurd door een raad van beheer van minstens drie en ten hoogste vijf leden, benoemd uit de effectieve leden van de vereniging. Zij worden benoemd voor drie jaar en oefenen hun mandaat ten kosteloze titel uit. De raad van beheer kiest in zijn midden een voorzitter, een secretaris en een penningmeester. De raad van beheer vergadert na oproep van de voorzitter of van de secretaris. Deze raad van beheer kan slechts geldig beslissen wanneer de meerderheid van de beheerders aanwezig is. Beslissingen worden genomen bij meerderheid van stemmen. Bij staking van stemmen, is deze van de voorzitter (of de beheerder die hem vervangt) doorslaggevend. Als de voorzitter verhinderd is, wordt hij vervangen door de oudste aanwezige beheerder. Het bestuur heeft de meest uitgebreide macht op gebied van administratie en beheer van de vereniging. De besluiten van de raad van beheer, die de vereniging binden, worden genoteerd in een speciaal register en ondertekend door de voorzitter, of bij ontstentenis van deze, door twee aanwezige beheerders. Zij hebben geen verantwoording af te leggen hierover tegenover derden. Verscheidene beschikkingen Art. 6. Het maatschappelijk jaar begint op eéń januari en eindigt op eéńendertig december. De rekeningen en begroting worden elk jaar voorgelegd aan de algemene vergadering voor goedkeuring. De algemene vergadering kan slechts wettig beslissen over statuutwijzigingen, als dit uitdrukkelijk vermeld was in de oproeping. Buiten de gevallen voorzien door de wet, kan de algemene vergadering beslissen bij meerderheid van stemmen, ongeacht het aantal aanwezige en vertegenwoordigde leden. De raad van beheer kan in geen geval aansprakelijk gesteld worden voor daden gepleegd door de leden, of voor feiten die voortvloeien uit een activiteit gecoo¨rdineerd door de vereniging. Elk lid is zelf aansprakelijk voor de door hem gepleegde (wan)daden. Alle niet nader omschreven punten en/of toelichtingen worden geregeld door een intern reglement. Ontbinding, vereffening Art. 7. In geval van ontbinding van de vereniging, duidt de algemene vergadering de vereffenaar(s) aan, en bepaalt hun bevoegdheid, alsmede de vereffeningsvoorwaarden. Het batig saldo wordt dan overgemaakt aan een Vereniging dat een gelijkaardig doel nastreeft. Overgangsbeschikkingen Art. 8. Vergaderd in algemene vergadering op de dag van heden, zijn de volgende beheerders verkozen voor een periode van drie jaar, de heren : LAMBERS, Kurt, voorzitter. LAMBERS, Cornelis, schatbewaarder. THIJSSEN, Davy, secretaris. (Get.) Lambers, Kurt; Lambers, Cornelis; Thijssen, Davy. 606


4842

N. 8811 [66008] (66008) Se´minaire de Droit militaire et de Droit de la Guerre 1000 Bruxelles Numéro d’identification : 3701/64 RÉÉLECTIONS — NOMINATION Nomination d’administrateurs : Les membres de l’association reúnis en assembleé geńe´rale a` Bruxelles, le 22 juin 2001. Ont reé´lu, pour un terme de trois ans, membre du conseil d’administration : M. Durant Jozef, magistrat, domicilie´ a` 1060 Bruxelles, chausseé de Charleroi 24-26. M. Oldenhove de Guertechin, León Hubert, magistrat, domicilie´ a` 1390 Ne´then (Grez-Doiceau), rue de Weert-Saint-Georges 6. Ont nomme´, pour un terme de trois ans, membre du conseil d’administration. M. Van der Meeren Roland, officier de carrie`re, domicilie´ a` 1785 Brussegem, Brusselsesteenweg 359A. Certifie´ exact : (Signe´) F. Rabaey, secre´taire.

(Signe´) J.Y. Mine, pre´sident.

Studiecentrum voor Militair Strafrecht en Oorlogsrecht

3. Benoeming van de heer Frans VAN ESPEN, als lid van de raad van beheer en van de algemene vergadering van de v.z.w. De algemene vergadering en de raad van beheer hebben volgende leden, allen met de Belgische Nationaliteit : 1. Beheerders afgevaardigd door de gemeenteraad : Storms, Roger, arbeider, Kleinzapstraat 14, 3120 Tremelo, secretaris. Van Dessel, Alphons Vital, onderwijzer, Boterstraat 48, 3120 Tremelo, lid. Van Espen, Maria Rosalia, zelfstandige, Astridstraat 1, 3120 Tremelo, lid. Van Espen, Frans, gepensioneerde, Felix Aertgeertsstraat 16, 3128 Tremelo, lid. Verlinden, Marc, bediende, Heidelaan 8, 3120 Tremelo, lid. Wouters, Andre´, hulpboekhouder, Barbarastraat 71, 3120 Tremelo, voorzitter. 2. Beheerders afgevaardigd door de organisaties die zetelen in de Nationale Arbeidsraad : Heremans, Victor, bakker, Schrieksebaan 40, 3120 Tremelo, voor NCMV (UNIZO), ondervoorzitter. Van Dessel, Willy, elektricien, Pandhoevestraat 50, 3128 Tremelo, voor ACLVB, schatbewaarder. Van Herck, Jan, bediende, Camille Huysmansstraat 144, 3128 Tremelo, voor ACV, lid. Van Houtvinck, Anja, bediende, Kleine Schaluinstraat 16, 3128 Tremelo, voor de Kamer van Handel en Nijverheid, lid. Van Vlasselaer, Roger, bediende, Rechtestraat 34, 3120 Tremelo, voor ABVV, lid. Willems, Ludocicus, zelfstandig landbouwer, Veldonkstraat 341, 3128 Tremelo, voor de Belgische Boerenbond, lid. (Get.) Andre´ WOUTERS, voorzitter.

1000 Brussel Identificatienummer : 3701/64 HERKIEZINGEN — BENOEMING

N. 8813

Benoemingen van beheerders : De leden van de vereniging in algemene vergadering verenigd te Brussel, op 22 juni 2001. Hebben tot leden van de beheerraad herkozen voor een termijn van drie jaar : De heer Durant Jozef, magistraat, wonende te 1060 Brussel, Charleroisesteenweg 24-26. De heer Oldenhove de Guertechin León Hubert, magistraat, wonende te 1390 Nethen (Graven), rue de Weert-Saint-Georges 6. Hebben tot lid benoemd van de beheerraad voor een termijn van drie jaar. M. Van der Meeren Roland, beroepsofficier, wonende te 1785 Brussegem, Brusselsesteenweg 359A. Echt verklaard : (Get.) F. Rabaey, secretaris.

(Get.) J.Y. Mine, voorzitter.

N. 8812 [66570] (66570) Plaatselijk Werkgelegenheidsagentschap van Tremelo, afgekort : « PWA Tremelo » 3120 Tremelo Identificatienummer : 5663/97 ONTSLAG — BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER De wijzigingen die werden beslist op de algemene vergadering van 11 maart 2002, handelen over : 1. Kennisname en aanvaarding van het ontslag van Ronny VAN LOOY, bediende, Nobelstraat 77, 3128 Baal (afgevaardigd door de gemeenteraad). 2. Kennisname en aanvaarding van het voorstel van de gemeenteraad om zich in de algemene vergadering en de raad van beheer te laten vertegenwoordigen door Frans VAN ESPEN, gepensioneerde, Felix Aertgeertsstraat 16 te 3128 Baal (lid).

(67346 — 67346P)

[67346]

Cre`che Titi Sympa Rue Frans Landrain 23 1970 Wezembeek-Oppem Numéro d’identification : 8813/2002 STATUTS Il a e´te´ convenu de constituer a` la date du 20 novembre 2001 : Entre les soussigne´s : CORSO, Vilma, retraiteé, avenue Leópold III 52, 1970 Wezembeek-Oppem. MERTENS, Xavier, sans emploi, Val des Seigneurs 145, WoluweSaint-Pierre (1150 Bruxelles). VANTUYCKOM, François, fonctionnaire, avenue Leópold III 52, 1970 Wezembeek-Oppem. VANTUYCKOM, Muriel, vendeuse, rue Geńe´ral Henry 88, Etterbeek (1040 Bruxelles). VANTUYCKOM Sophie, gardienne d’enfants, Val des Seigneurs 145, Woluwe-Saint-Pierre (1150 Bruxelles), tous de nationalite´s belge et toutes les personnes qui viendront en faire partie dans la suite, une association sans but lucratif, conforme´ment a` la loi du 27 juin 1921, aux conditions suivantes : TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge, dureé, objet Article 1er. L’association prend pour deńomination « Cre`che Titi Sympa ». Art. 2. Son sie`ge social est e´tabli actuellement rue Frans Landrain 23, a` 1970 Wezembeek-Oppem. Il peut eˆtre transfe´re´ en tout autre lieu de cette ville par le conseil d’administration. Toute modification du sie`ge social doit eˆtre publieé, dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur belge. Art. 3. L’association est constitueé pour une dureé illimiteé. Elle peut eˆtre dissoute a` tout moment sur dećision de l’assembleé geńe´rale. Art. 4. L’association a pour objet a` l’exclusion de tout but de lucre, l’organisation, la gestion, la promotion et l’encouragement d’institutions et structures d’accueil et de garde d’enfants. A cette fin, l’association peut creér et ge´rer un ou plusieurs milieux d’accueil d’enfants aˆge´s de 0 a` 4 ans. L’association peut organiser

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif tout ce qui est nećessaire et utile a` la reálisation de ce projet. L’association peut faire tous les actes nećessaires ou utiles a` la reálisation de son objet social. A cet effet, elle peut utiliser ces biens, les ge´rer ou les mettre a` disposition; l’association peut e´galement entreprendre certaines activite´s ećonomiques a` condition que le produit soit affecte´ exclusivement a` l’objet social. L’association reconnaıˆt l’autorite´ de l’organisme Kind en Gezin. TITRE II. — Les membres Art. 5. L’association se compose de membres effectifs en nombre illimite´ mais au moins e´gale a` trois. Les nouveaux membres doivent eˆtre agreé´s par le conseil d’administration. Art. 6. Les membres peuvent e´galement avoir le statut d’employe´ ou d’ouvrier dans le cadre d’un contrat de travail conclu avec l’association. Dans ce cas, la qualite´ de membre prend fin automatiquement avec le licenciement de l’employe´ ou de l’ouvrier. Par ailleurs, l’employe´ ou l’ouvrier qui est e´galement membre de l’association ne peut prendre part au vote lors des assembleés geńe´rales pour les matie`res pour lesquelles il a un conflit d’inte´reˆt avec l’association. Art. 7. Les membres ne sont redevables d’aucune cotisation. Lorsqu’ils cessent d’eˆtre membres, ils ne peuvent faire valoir aucun droit sur les biens de l’association. Art. 8. La qualite´ des membres est accordeé pour une dureé inde´termineé. Elle prend fin par de´mission volontaire, adresseé par simple lettre au pre´sident du conseil d’administration, ou par exclusion, dećideé par l’assembleé geńe´rale, a` la majorite´ des deux tiers des membres pre´sents. TITRE III. — Assembleé geńe´rale Art. 9. L’assembleé geńe´rale est composeé de tous les membres de l’association. Chaque membre dispose d’une voix sous re´serve du cas pre´vu a` l’article 6. Tout membre peut se faire repre´senter par un autre membre. Aucun membre ne peut disposer de plus d’une procuration. Art. 10. L’assembleé geńe´rale est exclusivement compe´tente pour : 1. la re´daction et la modification des statuts; 2. la nomination et la re´vocation des administrateurs; 3. l’approbation des budgets et des comptes; 4. l’exclusion des membres; 5. la dissolution volontaire de l’association et la de´termination de l’affectation de l’actif net. Art. 11. Il doit eˆtre tenu au moins une assembleé geńe´rale ordinaire chaque anneé pour l’approbation des comptes de l’anneé ećouleé et du budget de l’anneé en cour. Les assembleés geńe´rales extraordinaires peuvent eˆtre tenues a` l’initiative du conseil d’administration a` la demande d’au moins deux membres de l’association. Toute convocation d’assembleé geńe´rale doit eˆtre faite par ećrit, au moins huit jours a` l’avance, et mentionner l’ordre du jour. L’assembleé geńe´rale est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration dont la voix est pre´ponde´rante. TITRE IV. — Conseil d’administration Art. 12. Le conseil d’administration est compose´ de trois membres : un pre´sident, un secre´taire et un tre´sorier, nomme´s par l’assembleé geńe´rale et en tous temps re´vocable par elle. Les administrateurs exercent leur mandat a` titre gratuit. Pour eˆtre choisi comme administrateur, il faut eˆtre membre de l’association. La dureé du mandat des administrateurs est fixeé a` trois ans. Ce mandat est renouvelable. Art. 13. Le conseil d’administration ge`re, repre´sente et engage valablement l’association, sans procuration spećiale de l’assembleé geńe´rale, dans toutes les affaires judiciaires et extra-judiciaires. Il agit en tant que demandeur ou de´fendeur dans toutes les actions et dećide des recours. Il est compe´tent pour tous les actes, sans exception, de gestion et de disposition, y compris alieńer des biens meubles et immeubles, hypothe´quer, preˆter et emprunter quel que soit le terme, faire toute ope´ration commerciale ou bancaire, lever une hypothe`que. Toutes les compe´tences qui ne sont pas attribueés par la loi et les statuts a` l’assembleé geńe´rale sont exerceés par le conseil d’administration. Le conseil d’administration peut transfe´rer toutes ses compe´tences ou seulement partie de ses compe´tences a` toute personne de son choix, en particulier en ce qui concerne la gestion journalie`re de l’association, avec usage de la signature sociale lieé a` cette gestion.

4843

Tout administrateur signe valablement les actes re´gulie`rement dećide´s par le conseil d’administration; il n’aura pas a` justifier de ses pouvoirs vis-a`-vis des tiers. Le conseil d’administration dicte le re`glement d’ordre inte´rieur qu’il jugera utile. TITRE V. — Dispositions diverses Art. 14. L’exercice comptable court du 1er janvier au 31 dećembre. A l’exception, le premier exercice de´butera le jour de la fondation et prendra fin le 31 dećembre de l’anneé suivante. Art. 15. Pour tout ce qui n’est pas re´gle´ par les pre´sents statuts, la loi du 27 juin 1921 est d’application.

CONSEIL D’ADMINISTRATION En date du 18 mars 2002 a` l’avenue Leópold III 52, a` WezembeekOppem, les administrateurs ont constitue´ le conseil d’administration suivant : VANTUYCKOM, François, en tant que pre´sident. CORSO, Vilma, en tant que secre´taire tre´sorie`re. VANTUYCKOM, Muriel, en tant que conseiller. (Signe´) VANTUYCKOM, François; CORSO, Vilma; VANTUYCKOM, Muriel; VANTUYCKOM, Sophie; MERTENS, Xavier.

N. 8814

(50284)

[05846]

Karnavalraad Ninove 9400 Ninove Identificatienummer : 334/73 ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN WIJZIGINGEN STATUTEN RAAD VAN BEHEER 1. CARAEL, Pascal, zelfstandige, De´sire´ de Bodtkaai 20, 9400 Ninove; 2. NECKEBROECK, Giovanni, arbeider, Aardeweg 16, 9406 Outer; 3. POPELIERS, Michel, bediende, Fernand Tavernestraat 52, 9400 Ninove; 4. SCHEERLINCK, Herbert, staatsbediende, Lijsterlaan 9, 9406 Outer; 5. PLANCKE, Marc, stadsarbeider, Denderstraat 30, 9402 Ninove; 6. SIMON, Luc, staatsbediende, Ter Duystlaan 2, 9400 Ninove; 7. VAN DROOGENBROECK, Raoul, gepensioneerde, Hulststraat 7, 9400 Ninove, allen meerderjarig en van Belgische nationaliteit, verklaren bijeengekomen te zijn op de buitengewone vergadering van 11 juni 2001, en hebben beslist in samenspraak met het vennoot-leden, namelijk de raadsdames, waarvan volgende personen, deel uitmaken : 1. DE SAEGER, Hilde, bediende, Beneden Hemelrijk, 9402 Meerbeke. 2. BAEYENS, Hilde, arbeidster, Aardeweg 16, 9406 Outer. 2. MONSEUR, Josianne, zonder beroep, Hulststraat 7, 9400 Ninove. 3. DE SPIEGELEER, Lydia, bediende, Fernand Tavernestraat 52, 9400 Ninove. 4. MONTENS, Monique, bediende, Despauteerstraat 21, 9400 Ninove. 5. PRIEM, Marijke, bediende, Denderstraat 30, 9400 Ninove. 6. SCHOON, Hilde, bediende, Lijsterlaan 9, 9400 Ninove. 7. TIMMERMANS, Pascale, bediende, De´sire´ De Bodtkaai 20, 9400 Ninove. 8. ULIN, Victoire, zonder beroep, Dreefstraat 49, 9400 Ninove. 9. TIMMERMANS, Sabine, bediende, Brusselstraat 110, 9400 Ninove. 1. Als nieuw lid te aanvaarden : a) Bij de v.z.w. KARNAVALRAAD : DE WINTER, Benny, zelfstandige, Denderhoutembaan 218, 9400 Ninove. DE BOECK, Gunther, arbeider, Herlinckhovestraat 28, 9406 Outer. b) Bij de vennoot-leden, de raadsdames : VAN DEN MEERSSCHE, Katty, zonder beroep, Denderhoutembaan 218, 9400 Ninove.

4844


2. Het ontslag te aanvaarden van : Raadsleden : HOLTIJZER, Georges, arbeider, Herlinckhovestraat, 9406 Outer. STANDAERT, Gino, staatsbediende, Fernand Tavernestraat 22, 9400 Ninove. Raadsdames : HUTSEBAUT, Christine, bediende, Fernand Tavernestraat 22, 9400 Ninove. Senior raadsleden : VAN BUTSEELE, Michel, cestraat 15/8, 9400 Ninove.

staatsbediende,

Moeder

Tibur-

WETS, León, gepensioneerde, Tortelboomstraat 4a,9404 Aspelare. GEEROMS, Etienne, gepensioneerde, Kaardeloodstraat 50/8, 9400 Ninove. 3. De volgende artikelen van de statuten, gewijzigd door de supra vermelde staatsbladen, inhoudelijk te wijzigen of toe te voegen en dit als volgt : HOOFDSTUK II : Artikel 6bis. De leden die een eretitel voor bewezen prestaties in de raad worden toegekend, worden de facto ontslagen van eender welke verplichting tegenover de raad. Ze mogen te allen tijde de vergadering bijwonen maar hebben enkel een adviserende taak. Artikel 9. Alleen de algemene vergadering kan een lid uitsluiten. Zij beslist met een meerderheid van de twee derden van de aanwezige leden, bij geheime stemming, en na het lid, tegen wie deze maatregel schijnt te moeten ge troffen worden, gehoord te hebben, en dat minstens tien dagen op voorhand bij aangetekend schrijven zal uitgenodigd worden, met de aanduiding van de redenen die aanleiding kunnen geven tot de uitsluiting. Uitzondering : Een lid dat drie opeenvolgende vergaderingen mist zonder geldige redenen wordt de facto als ontslagnemend beschouwd. Dit zal hem schriftelijk door de secretaris worden bevestigd. Alle vennoot-leden die niet voldoen bij het betalen van de lidgelden na zes opeenvolgende vergaderingen, zullen als de facto als ontslagnemend worden beschouwd. Een ontslagnemend of uitgesloten lid en de erfgenamen of de rechtverkrijgenden van een overleden lid, kunnen geen aanspraak maken op het maatschappelijk fonds en mogen geen overlegging van rekeningen, verzegeling of inventaris vorderen. Hij kan insgelijks geen terugvordering eisen van het eventueel lidgeld. Artikel 12ter. De seniorleden waarvan, hierna vermelde ledenlijst, zijn volwaardig vennoot-lid : VAN LONDERSELE, Gabrie¨l, gepensioneerde, Dreefstraat 49, 9400 Ninove. Artikel 12quatro. De PR-leden waarvan, hierna vermelde ledenlijst, zijn volwaardig vennoot-lid : GOESSENS, Johan, bediende, Hoogstraat 36, 9506 Nieuwenhove. ROSSIGNOL, Frans, arbeider, Paul De Montplein 3, 9400 Ninove. OLEMANS, Annick, bediende, Hoogstraat 36, 9506 Nieuwenhove. DE SPIEGELEER, Greta, zonder beroep, Paul De Montplein 3, 9400 Ninove. HOOFDSTUK III : Artikel 13. Het dagelijks bestuur wordt waargenomen door de algemene vergadering. Maximaal eéń lid van elk van de vennootleden van het carnavalsverbond kan behoren tot het dagelijks bestuur. Zij worden verkozen bij algemeen akkoord of bij gebrek aan algemeen akkoord bij geheime stemming, waarbij ieder vennoot-lid om geldig te zijn verkozen de helft van de stemmen (geldig uitgebrachte stemmen door de aanwezigen en stemmen uitgebracht in geval van verontschuldiging via een schriftelijke volmacht verstrekt aan een ander raadslid) dient te behalen. Zij zijn te allen tijde afzetbaar bij stemming zoals hiervoor beschreven. De leden van het dagelijks bestuur zijn afzetbaar wanneer deze zich niet houdt aan de deontologische regels van de raad. Dit wordt hem bij aangetekend schrijven bekend gemaakt. Het mandaat van het dagelijks bestuur is niet bezoldigd. De leden van het dagelijks bestuur gaan uit hoofde van hun verbintenissen geen financie¨le verplichting aan. Het dagelijks bestuur is verantwoordelijk voor het opstellen van het reglement van inwendige orde en de uitbreiding of wijziging van deze statuten.

HOOFDSTUK V : Artikel 21. De algemene vergadering is de soevereine macht van de vereniging. Behoren uitsluitend tot haar bevoegdheid : a) de wijziging van de statuten van de vereniging; b) de benoeming en de afzetting van de leden van het dagelijks bestuur; c) de goedkeuring van de begroting en rekeningen; d) de vrijwillige ontbinding van de vereniging; e) de uitsluiting van de leden, alsook vennoot-leden; f) alle beslissingen die de perken te buiten gaan van de bevoegdheid die door de wet of door de statuten aan het dagelijks bestuur zijn toegekend. Vervolgens heeft het dagelijks bestuur beslist om volgende taken als volgt waar te nemen : Voorzitter : CARAEL, Pascal. Ondervoorzitter : SCHEERLINCK, Herbert. Secretaris : TIMMERMANS, Pascale. Schatbewaarder : POPELIERS, Michel. Materiaalmeester : VAN DROOGENBROECK, Raoul. Vennoot-leden van het dagelijks bestuur : DE SPIEGELEER, Lydia. VAN LONDERSELE, Gabrie¨l. GOESSENS, Johan.

N. 8815

(66276)

[66276]

Vereniging voor Crematie Oost-Vlaanderen 9940 Evergem Identificatienummer : 389/65 WIJZIGINGEN STATUTEN BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER Bij de algemene vergadering gehouden op 3 februari 2002, werd bij algemeen akkoord, de volgende wijziging aangenomen bij de coo¨rdinatie van de staturen 1987 : a) HOOFDSTUK II. Leden Artikel 6. § 2. Het jaarlijks lidgeld wordt gebracht op EUR 6 voor de gewone leden, en op EUR 30 voor de ereleden. b) HOOFDSTUK VII. Benoemingen Artikel 30. De verschijners vergaderd in algemene vergadering van 3 februari 2002 beslissen bij algemeenheid van stemmen de uittredende bestuursleden te herkiezen en verkiezen Mevr. DE SPIEGELEIRE Rita, als hulppenningmeester, en de heer ROSIER Guy, als opvolger van zijn overleden vader en bestuurslid. Het bureau, samengesteld door de d.d. voorzitter, op drie februari tweeduizend en twee, als volgt : Erevoorzitter : BOUQUET Noe¨l, Hippoliet Persoonsstraat 85, Gentbrugge-Gent. Voorzitter : VAN DOORNE Charles, Langerbrugsestraat 248, 9940 Evergem. Ondervoorzitter : VOLS Yvan, August Van Geertstraat 40, 9040 Sint- Amandsberg-Gent. VAN DER SYPT Liliane, Zandrede 67, 9070 Heusden-Destelbergen. Penningmeester : GYSELBRECHT Louis, Hogekouterstraat 44, 9030 Mariakerke-Gent. Hulppenningmeester : DE SPIEGELEIRE Rita, Hogekouterstraat 44, 9030 Mariakerke-Gent. Secretaris : NEIRINCKX Edmond, Karrenstraat 6, 9000 Gent. Beheerders, leden, raadgevers : BOECQUAERT Mireille, Bromeliastraat 57/59, 9040 SintAmandsberg-Gent. VAN RAEMDONCK Monique, Karrenstraat 6, 9000 Gent. CORNELIS Medard, Katoenstraat 23, 9041 Oostakker-Gent. LANGASKENS Rudolf, Belvede`reweg 123, 9000 Gent. ROSIER Guy, Dierkoststraat 12, 9500 Geraardsbergen. VAN GEERTRUY-BEHAEGEL Florent, Hagelandkaai 4, bus 0, 9000 Gent. VAN RIJSSELBERGE Roger, Paul Henri Spaakstraat 3, 9600 Ronse. (Get.) Edm. Neirinckx, (Get.) Ch. Van Doorne, secretaris. voorzitter.


(67046)

[67046]

De Vrije Tijd van de Arbeiders 1930 Zaventem Identificatienummer : 4204/56 BENOEMINGEN — RAAD VAN BESTUUR WIJZIGING STATUTEN VOLMACHT — HANDTEKENING TITEL VII.Benoemingen Artikel 36. De algemene ledenvergadering heeft tot leden van de raad van bestuur benoemd : Ingrid Baeyens, Watertorenlaan 8, 1930 Zaventem. Jozef Baeyens, Grote Daalstraat 16, 1930 Zaventem. John Bosmans, Konijnenstraat 19, 1930 Zaventem. Leon Couwenbergh, Leerlooierijstraat 50, 1930 Zaventem. Hendrik Deconinck, J.B. De Vlemincklaan 34, 1930 Zaventem. Jenny De Coninck, Sterrebeekstraat 3, 1930 Zaventem. François Ginis, Achtbundersstraat 32, 1933 Sterrebeek. Chris Pabbruwee, Doggeweg 72, 1930 Zaventem. Ronny Poels, Vinkenlaan 19, 1930 Zaventem. Nadine Thielemans, Weldadigheidsstraat 51, 1930 Zaventem. Artikel 37. De raad van bestuur heeft in vergadering bijeen op 27 september 2001 aangesteld voor een periode van drie jaar, tot : Voorzitter : Hendrik Deconinck. Eerste ondervoorzitter : François Ginis. Tweede ondervoorzitter : John Bosmans. Afgevaardigde bestuurder : Chris Pabbruwee. Activiteitsverantwoordelijke : Jenny De Coninck. Deze maken tevens het dagelijks bestuur uit. De heer Hendrik Deconinck, wordt jaarlijks tussen 15 mei en 15 juli vervangen als voorzitter door de eerste ondervoorzitter François Ginis. Overeenkomstig artikel 22 van de statuten machtigt de algemene ledenvergadering van 20 februari 2002 de heren Hendrik Deconinck, voorzitter van de vereniging, en Chris Pabbruwee, afgevaardigde bestuurder om binnen de wettelijke bepalingen, door hun handtekening de vereniging geldig te kunnen verbinden en duidt dezelfde personen aan om de v.z.w. te vertegenwoordigen bij elke gerechtelijke en buitengerechtelijke akten. Zo eéń van beiden, of beiden in de onmogelijkheid verkeren om deze opdracht te vervullen, wordt aan de raad van bestuur de macht overgedragen om eéń of twee vervangers aan te duiden, voor een maximum periode van eéń maand. Zaventem, 20 februari 2002. (Get.) Chris Pabbruwee, afgevaardigde bestuurder,

N. 8817

(Get.) Hendrik Deconinck, voorzitter.

(66829)

[66829]

4845

3. De raad van beheer is aldus met ingang van 18 februari 2002, als volgt samengesteld : De heer Karel AERTS, Molenveld 72, te 2490 Balen, als voorzitter. De heer Georges CLAES, Molderdijk 130, te 2400 Mol, als ondervoorzitter. De heer Leo PEELAERTS, Roggestraat 61, te 2490 Balen, als secretaris en penningmeester. De heer Alois STESSENS, Meerhoutseweg 107, te 2440 Geel, als commissaris. De heer Marc BOETS, Nieuwendijk 1, te 2490 Balen, als commissaris. De heer Leo GEUBBELMANS, Blekestraat 19, te 2400 Mol, als commissaris. De heer Fernand Vande Paar, Doelstraat 5, te 2490 Balen, als commissaris, allen van Belgische nationaliteit. B. Wijziging correspondentieadres. Overeenkomstig de wettelijke en statutaire bepalingen heeft de beheerraad van de v.z.w. Koninklijke Motorclub Mol, in de vergadering van de raad van beheer, gehouden op 8 februari 2002, met eenparigheid van stemmen als vestigingsplaats, « Den Uyt, Rode Kruislaan 20, 2400 Mol », gekozen en als correspondentieadres « Roggestraat 61, 2490 Balen ». (Get.) K. AERTS, voorzitter.

N. 8818

(Get.) L. PEELAERTS, secretaris.

(66697 — 66697P)

[66697]

« MC Kasino » Rue Cerisier Colleye 17 4683 Vivegnis Numéro d’identification : 8818/2002 STATUTS Entre les soussigne´s : Bonaventure, Dany, facteur des postes, rue de Voroux 30, 4450 Juprelle. Coenen, Chantal, infirmie`re, rue Brouck-au-Tilleul 1, 4690 Glons. Heck Jean, technicien en chimie, rue Brouck-au-Tilleul 1, 4690 Glons. Schoumaker, Joseph, ouvrier, rue de la Fontaine 80, 4830 DolhainLimbourg. Beerts, Alain, ouvrier, chausseé Brunehault 563, 4450 Juprelle, tous majeurs et de nationalite´ belge, reúnis en la salle du Cafe´ des Sports de Xhendremael, le 25 janvier 2002, il a e´te´ convenu de constituer une association sans but lucratif, conforme´ment a` la loi du 27 juin 1921. Les nouveaux statuts ont e´te´ arreˆte´s comme suit :

Koninklijke Motorclub Mol 2490 Balen Identificatienummer : 2104/51 BENOEMING — HERKIEZINGEN RAAD VAN BEHEER — BERICHT Overeenkomstig de wettelijke en statutaire bepalingen heeft de algemene vergadering, gehouden op 8 februari 2002, met eenparigheid van stemmen, de nieuwe raad van beheer aangesteld. 1. Nieuwe beheerder : De heer Ferdinand Van De Paar, Doelstraat 5, te 2490 Balen, als commissaris. 2. Herverkiezing beheerders : De heer Georges Claes, Molderdijk 130, te 2400 Mol, als ondervoorzitter. De heer Leo Peelaerts, Roggestraat 61, te 2490 Balen, als secretaris. De heer Leo Geubbelmans, Blekestraat 19, te 2400 Mol, als commissaris.

Deńomination, sie`ge, objet, dureé er

Article 1 . L’association est deńommeé « MC Kasino », a.s.b.l. Art. 2. Le sie`ge de l’association est fixe´ rue cerisier Colleye 17, 4683 Vivegnis. Il peut eˆtre de´place´ sur simple dećision du conseil d’administration. Art. 3. L’association a pour objet d’encourager et de de´velopper, par tous les moyens en son pouvoir, la pratique de la motocyclette. L’association pourra adhe´rer a` toute association dont le but est similaire ou connexe a` son objet. L’association pourra proce´der a` l’achat, l’ećhange ou la vente de mate´riel et de mobilier nećessaire a` l’ameńagement de ses locaux ou a` la poursuite de son objet. Elle pourra e´galement effectuer toute ope´ration immobilie`re en liaison avec ledit objet. Aux fins de trouver les recettes nećessaires a` la poursuite de son objet, l’association pourra organiser toutes activite´s ou participer a` toutes manifestations culturelles, sportives ou autres. Art. 4. L’association est constitueé pour une dureé illimiteé; elle peut eˆtre dissoute en tout temps.

4846


Les membres Art. 5. L’association est constitueé de membres effectifs et de membres adhe´rents. Le nombre des membres effectifs est illimite´, sans pouvoir eˆtre infe´rieur a` trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la pleńitude des droits, y compris le droit de vote a` l’assembleé geńe´rale. Les membres effectifs sont les membres fondateurs et les membres admis en application de la proce´dure dećrite dans le pre´sent article. Les membres adhe´rents sont les personnes physiques ayant souhaite´ s’affilier a` l’association et autoriseés par le conseil d’administration a` prendre part aux activite´s, mais qui n’ont pas encore acquis le statut de membre effectif. Le membre adhe´rent, apre`s une anneé au moins d’activite´ re´gulie`re au sein de l’association, sera, sur proposition du conseil d’administration, accepteé en qualite´ de membre effectif par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ des membres pre´sents ou repre´sente´s. Le conseil d’administration pourra creér d’autres cate´gories de membres. Art. 6. Le montant de la cotisation annuelle ne peut eˆtre supe´rieur a` 250 EUR. Son montant est fixe´, pour chaque cate´gorie de membres, par le conseil d’administration. De´mission, exclusion Art. 7. Les membres effectifs et adhe´rents sont libres de se retirer a` tout moment de l’association en adressant, par ećrit, leur de´mission au conseil d’administration. Est re´pute´ de´missionnaire, de plein droit, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le courant du premier trimestre de l’exercice. L’exclusion d’un membre effectif ou adhe´rent ne peut eˆtre prononceé que par l’assembleé geńe´rale, a` la majorite´ des deux tiers des voix pre´sentes ou repre´senteés. Les membres de´missionnaires ou exclus de meˆme que leurs he´ritiers ne peuvent faire valoir des droits sur le patrimoine de l’association, ni reque´rir le remboursement ou la re´mune´ration de leurs apports ou des cotisations payeés. L’assembleé geńe´rale Art. 8. L’assembleé geńe´rale, composeé de tous les membres effectifs, constitue le pouvoir souverain de l’association. Elle se reúnira une fois par an, sur convocation du conseil d’administration, dans le courant du mois de fe´vrier. Art. 9. L’assembleé geńe´rale peut eˆtre convoqueé en reúnion extraordinaire par le conseil d’administration chaque fois qu’il le juge utile ou a` la demande d’un cinquie`me des membres effectifs. Art. 10. Les convocations sont adresseés aux membres effectifs par simple lettre adresseé quinze jours au moins avant la reúnion. Elle mentionne le lieu de l’assembleé, la date et l’heure de de´but. L’ordre du jour, e´tabli par le conseil d’administration, est joint a` la convocation. Art. 11. L’assembleé geńe´rale est valablement constitueé, quel que soit le nombre des membres effectifs pre´sents ou repre´sente´s. En cas d’absence justifieé, un membre effectif peut mandater un autre membre effectif pour le repre´senter lors des votes. Un membre ne peut repre´senter qu’un seul membre absent. Tous les membres ont un droit de vote e´gal a` l’assembleé geńe´rale. Les dećisions sont prises a` la majorite´ absolue des membres pre´sents ou repre´sente´s, sauf exceptions pre´vues par la loi. Art. 12. Sont notamment re´serveés a` sa compe´tence : les modifications aux statuts, la nomination et la re´vocation des administrateurs, l’approbation des budgets et comptes, la dissolution volontaire de l’association et l’exclusion des membres. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un registre signe´ par le pre´sident et un administrateur. Ce registre est conserve´ au sie`ge social ou tous les membres peuvent en prendre connaissance. Art. 13. L’assembleé geńe´rale de´signe un ve´rificateur aux comptes. Celui-ci ne pourra eˆtre membre du conseil d’administration. Le conseil d’administration Art. 14. L’association est administreé par un conseil d’administration compose´ de trois membres au minimum et de cinq membres au maximum qui sont e´lus pour deux ans parmi les membres effectifs de l’association au cours de l’assembleé geńe´rale ordinaire. Art. 15. Le conseil d’administration de´signe parmi ses membres un pre´sident, un secre´taire et un tre´sorier. Le conseil d’administration ne peut de´libe´rer valablement que si la majorite´ de ses membres sont pre´sents. Les dećisions sont prises a` la majorite´ absolue des voix.

Les membres du conseil d’administration sont convoque´s par le secre´taire par simple lettre adresseé sept jours au moins avant la reúnion. Les dećisions sont consigneés sous forme de proce`s-verbaux, contresigne´s par le secre´taire et transcrites dans un registre spećial qui peut eˆtre consulte´ par tous les membres. Art. 16. Le conseil d’administration ge`re les affaires de l’association et la repre´sente dans tous les actes judiciaires ou extrajudiciaires. Il a les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration de l’association et la reálisation de son objet; sont seuls exclus de sa compe´tence les actes re´serve´s par la loi a` rassembleé geńe´rale. S’il le juge nećessaire, il e´tablit un re`glement d’ordre inte´rieur obligatoire pour tous les membres de l’association. Comptes et budget Art. 17. Le tre´sorier est charge´ de la tenue d’une comptabilite´ re´gulie`re, conforme´ment aux re`gles le´gales en vigueur. Art. 18. L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 dećembre. Les comptes sont re´gle´s conforme´ment a` l’article 13 de la loi du 27 juin 1921. Art. 19. Les comptes annuels sont approuve´s par l’assembleé geńe´rale qui suit la cloˆture de l’exercice sur base du rapport du ve´rificateur aux comptes. Dispositions finales Art. 20. Dans tous les cas de dissolution, l’actif social net sera affecte´ a` une association dont l’objet est similaire ou connexe a` celui de la pre´sente association et par priorite´ a` l’a.s.b.l. MC Casino pour un montant e´gal a` la part non encore rembourseé du don qu’elle effectuera afin de constituer le fonds de de´part de l’association. Art. 21. Tout ce qui n’est pas pre´vu dans les pre´sents statuts est re´gle´ par la loi du 27 juin 1921, les dispositions le´gales geńe´rales, le re`glement d’ordre inte´rieur et les usages. Toute disposition contraire aux stipulations de la dite Loi est re´puteé non ećrite. (Suivent les signatures.)

N. 8819

(67077 — 67077P)

[67077]

Voetbalclub Sportwereld, afgekort : « V.C. Sportwereld » Bredestraat 98 3271 Averbode Identificatienummer : 8819/2002 STATUTEN Heden 2 februari 2002, wordt tussen de ondergenoemden, een vereniging zonder winstoogmerk (afgekort v.z.w.) opgericht met volgende statuten en overeenkomstig de wet van 27 juni 1921. Oprichters van de v.z.w. : Roden, Louis, Galgenberg 61, 3271 Averbode. Roden, Peter, Westelsebaan 20, 3271 Averbode. Vernelen, Francois, Bredestraat 98, 3271 Averbode. Van Kets, Stefaan, Frankenstraat 20, 3271 Averbode. Wittevrouw, Willy, Nieuwstraat 62a, 3272 Teselt. Ghoos, Danny, Dongenblok 6, 2431 Laakdal. Mesens, Sylvain, Kapellestraat 84, 2431 Laakdal. Bahattin, Akgo¨r, Montgommerystraat 20, 3290 Diest. TITEL I. — Benaming, maatschappelijke zetel Artikel 1. De vereniging wordt genoemd « Voetbalclub Sportwereld, v.z.w. » of afgekort « V.C. Sportwereld v.z.w. ». Art. 2. De maatschappelijke zetel is gevestigd te 3271 Averbode, Bredestraat 98. De plaats van vestiging kan door beslissing van de algemene vergadering naar iedere andere plaats worden overgebracht. TITEL II. — Doel, duur Art. 3. De vereniging heeft tot doel : het bevorderen en stimuleren van de voetbalsport als hobby onder amateurs - voetballers van gelijk welke leeftijd; het vergemakkelijken van de goede relaties en verstandhouding onder haar leden. Zij mag alle handelingen treffen en activiteiten organiseren die rechtstreeks of onrechtstreeks verband houden met haar doel. Art. 4. De duur van de vereniging is onbeperkt.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif TITEL III. — Leden Art. 5. De vereniging bestaat enerzijds uit voetbalspelende leden, dit zijn personen die toetreden om het voetbal als sport te beoefenen en anderzijds uit werkende leden, die in hoofdzaak de organisatie bewerkstelligen. Art. 6. De raad van bestuur kan met eenvoudige meerderheid ieder persoon die tot de vereniging wenst toe te treden, aanvaarden als werkend en/of spelend lid. Een lid wordt de facto als ontslagnemend beschouwd als het zijn jaarlijks lidmaatschapsbijdrage niet heeft betaald. Tot uitsluiting van een lid kan slechts overgegaan worden door de raad van bestuur, met een meerderheid van twee derde van haar stemgerechtigde leden. Het ontslagnemend of uitgesloten lid heeft geen enkel recht op het maatschappelijk bezit van de vereniging en kan geen terugbetaling eisen van bijdragen. Art. 7. Elk lid aanvaardt zowel de administratieve, organisatorische als sportieve afspraken zoals die verder in het huishoudelijk reglement worden bepaald. Art. 8. Het aantal leden van de vereniging is onbeperkt, doch het mag niet minder dan drie bedragen. TITEL IV. — Bijdragen Art. 9. De bijdrage van de leden wordt elk jaar vastgesteld door de raad van bestuur en geı¨nd zoals het huishoudelijk reglement bepaald. TITEL V. — Algemene vergaderingen Art. 10. De algemene vergadering is samengesteld uit alle leden. Zij wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van beheer en vergadert minstens eéńmaal per jaar ter goedkeuring van het jaarverslag, de jaarrekening en de begroting. Art. 11. De bevoegdheden van de algemene vergadering zijn : wijziging van de statuten en ontbinding van de vereniging; benoeming en ontslag van beheerders; goedkeuring van de jaarlijkse begroting en rekeningen; alle andere bevoegdheden die voortvloeien uit de wet en de statuten. Art. 12. Elk lid mag zich laten vertegenwoordigen door een ander lid. Ieder lid kan slechts houder zijn van eéń volmacht. De uitnodigingen worden gedaan door eenvoudige kennisgeving met vermelding van de agenda. Art. 13. De vereniging kan op ieder ogenblik in bijzondere algemene vergadering samengeroepen worden door beslissing van de raad van beheer of op verzoek van ten minste twee vijfde van de leden. Art. 14. De beslissingen worden genomen met gewone meerderheid van de stemmen, uitgezonderd die gevallen voorzien door de wet of deze statuten die een andere meerderheid vereisen. In geval van staking van stemmen is de stem van de voorzitter doorslaggevend. TITEL VI. — Raad van beheer Art. 15. De vereniging wordt bestuurd door een raad van ten minste drie bestuurders, die benoemd of ontslagen worden door de algemene vergadering. Zij vergadert zo vaak als nodig om een goede werking te garanderen. Art. 16. De duur van hun mandaat bedraagt drie jaar. Bestuurders zijn na afloop van hun mandaat steeds herkiesbaar. Een tussentijdse herkiezing kan plaats hebben wanneer twee derde van de werkende leden dat eisen. Het mandaat van bestuurder wordt niet bezoldigd. Art. 17. De raad kiest onder zijn leden een voorzitter, een ondervoorzitter, een penningmeester en een secretaris. Indien de voorzitter belet of afwezig is, worden zijn functies waargenomen door de ondervoorzitter of de oudste aanwezige beheerder. Art. 18. De beslissingen van de raad van beheer worden genomen met gewone meerderheid der stemmen. Een beheerder kan schriftelijk volmacht geven aan een andere beheerder. Elke beheerder kan slechts eéń medelid vertegenwoordigen. Bij staking van stemmen is de stem van de persoon die de vergadering voorzit, doorslaggevend. Art. 19. De raad van beheer heeft de meest uitgebreide macht om de vereniging te besturen. Zij zal hier telkens verslag van uit brengen op de eerstvolgende algemene vergadering. Art. 20. Onverminderd de vertegenwoordigingsmacht van de raad van beheer, wordt de vereniging ten aanzien van derden rechtsgeldig verbonden door twee beheerders en worden financie¨le verrichtingen getekend door twee beheerders. Art. 21. De beheerders nemen in de uitoefening van hun functie geen enkele persoonlijke verplichting op zich en zijn slechts verantwoordelijk voor de uitoefening van hun mandaat.

4847

TITEL VII. — Diverse bepalingen Art. 22. Het boekjaar gaat in op eéń januari en eindigt op eenendertig december. Het sportieve jaar begint en eindigt zoals de sportkalender wordt samengesteld. Art. 23. De rekeningen van het afgelopen boekjaar en de begroting van het volgend boekjaar zullen jaarlijks onderworpen worden aan de goedkeuring van de algemene vergadering, die zal gehouden worden in het eerste kwartaal van het jaar. De algemene vergadering geeft kwijting aan de beheerders. Art. 24. Bij ontbinding van de vereniging benoemt de algemene vergadering een of meer vereffenaars, en stelt hun bevoegdheid vast. De algemene vergadering zal een bestemming geven van het netto-actief ten voordele van een vereniging waarvan het doel zoveel mogelijk dit van de vereniging benadert, ofwel ten voordele van een goed werk. Deze beslissingen, alsook de naam, beroep en adres van de vereffenaars, moeten in bijlage tot het Belgisch Staatsblad bekendgemaakt worden. Art. 25. Voor alles wat hier niet uitdrukkelijk voorzien is wordt verwezen naar het huishoudelijk reglement en blijven de wet van 27 juni 1921 en de gebruiken inzake overeenkomstige verenigingen van toepassing.

RAAD VAN BEHEER Ingevolge beslissing van de eerste vergadering volgend op de oprichtingsvergadering zetelen volgende personen als beheerder voor de komende drie jaar : Voorzitter : Vernelen, François, Bredestraat 98, 3271 Averbode. Ondervoorzitter : Ghoos, Danny, Dongenblok 6, 2431 Laakdal. Secretaris : Roden, Louis, Galgenberg 61, 3271 Averbode. Penningmeester : Van Kets, Stefaan, Frankenstraat 20, 3271 Averbode. Bahattin Akgo¨z, Montgommerystraat 20, 3290 Diest. Roden, Peter, Westelsebaan 20, 3271 Averbode. Mesens, Sylvain, Kapellestraat 84, 2431 Laakdal. Wittevrouw, Willy, Nieuwstraat 62a, 3272 Teselt. Hun mandaat gaat in op 2 februari 2002. (Volgen de handtekeningen.)

N. 8820

(67032)

[67032]

Koninklijke Belgische Schaakbond 9140 Temse Identificatienummer : 2123/59 BENOEMINGEN — ONTSLAG — RAAD VAN BEHEER De algemene vergadering dd. 23 maart 2002 heeft besloten tot : Volgende beheerders zijn aangesteld voor de periode van 3 jaar : Ondervoorzitter : Rudolph Meessen, Walhorner Strasse 14, 4711 Walhorn, Belg. Jeugdleider : Philippe Van Speybroeck, Creuselaan 12, 9880 Aalter, Belg. Klassementsleider : Henri Douha, rue de la Provine 37, 4100 Seraing, Belg. BOIC-afgevaardigde : Raymond Perpe`te, avenue comte d’Ursel 37, 1390 Grez-Doiceau, Belg. Tornooileider : Andre´ Bre´da, rue de la Tombe 97, 6032 Mont-surMarchienne, Belg. Ontslagnemend : Tornooileider : Jean-Marie Piron, rue de la Marne 18, 1030 Bruxelles, Belg. De raad van beheer ziet er als volgt uit : van Emmelo John, onderzoeker RUG, Joseph Ge´rardstraat 8, 9040 St. Amandsberg, voorzitter. Oger Danie¨l, hoofddocent, avenue du Bois Carre´ 12, 5100 Jambes, 1ste ondervoorzitter. Verbeke Johan, hoofddocent, Waversebaan 39, 1982 Elewijt, ondervoorzitter. Rudolph Meessen, Walhorner Strasse 14, 4711 Walhorn, ondervoorzitter.


4848

Varendonck Mitchel, student, Gasthuisstraat 89, 9140 Temse, secretaris.

N. 8822

(56664)

[05847]

Etoile Verte Malonne

Bre´da Andre´, rue de la Tombe 97, 6032 Mont-sur-Marchienne, tornooileider. Michels Albert, pre´pensioen, 8000 Brugge, penningmeester.

Witte

Leertouwersstraat

5150 Floreffe Numéro d’identification : 15115/86

44,

TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL AVIS — DÉMISSIONS — NOMINATION CONSEIL D’ADMINISTRATION

Douha Henri, rue de la Province 37, 4100 Seraing, klassementsleider. Van Speybroeck Philippe, 9880 Aalter, jeugdleider.

programmeur,

Creuselaan

12,

3. De heer Filip LUYPAERT, Mollei 75, 2930 Brasschaat, van Belgische nationaliteit.

Conseil d’administration, reúni ce 4 dećembre, a dećide´ d’apporter les correctifs en se re´fe´rant aux dećisions prises lors de l’assembleé geńe´rale du 29 juin et du conseil d’administration du 2 juillet 2001 : Le sie`ge social est transfe´re´ au secre´tariat : rue de Malonne 23, 5150 Floreffe. L’adresse de LEONARD, Roger est erroneé : chemin du Herdier 68. Il faut supprimer les membres : LEONE, Rosario, de´missionnaire. CORDY, Jose´, de´missionnaire. Il faut ajouter comme membre : DELVAUX, Louis-Marie, Juraumont 2, 5150 Floreffe. Composition du conseil d’administration, juillet 2001 : Pre´sident : JAUMONET, Ste´phane, ruelle Fay 36, 5020 Malonne. Secre´taire : MARTIN, Marie-Paule, rue de Malonne 23, 5150 Floreffe. Secre´taire adjoint : DELESCAILLE, Louis-Marie, Tienne JeanPierre 33, 5150 Floreffe. Tre´sorier : HUMBLET, Emmanuel, rue Warnier 1, 5300 Seilles. Responsable Jeunes : LERHO, Joseph, avenue de la Vecqueé 241, 5020 Malonne. Responsable Seniors : LEONARD, Roger, chemin du Herdier 68, 5020 Malonne. Responsable Corpos : DEVAUX, Paule, rue du Piroy 15, 5020 Malonne. Membres : BROSTEAUX, Jean, rue des Colonies 42, 5003 Saint-Marc. DELVAUX, Louis-Marie, Juraumont 2, 5150 Floreffe. D’HOOGHE, Marie-Jeanne, Trieux des Scieurs 24, 5020 Malonne. PATRIS, Pierre, rue Saint-Roch 20, 5150 Soye. VANDERMISSEN, Nicole, rue du Piroy 45, 5020 Malonne. ZUCCHELLI, Halimi, rue du Bransart 133, 5020 Malonne.

4. De heer Alain GUNZBURG, Eikendreef 21, 2390 Malle, van Belgische nationaliteit.

(Signé) Stéphane JAUMONET, président.

Perpe`te Raymond, avenue Comte d’Ursel 37, 1390 Grez-Doiceau, BOIC-afgevaardigde. Alle beheerders bezitten de Belgische nationaliteit. (Get.) Mitchel Varendonck, secretaris.

N. 8821

(66290)

[66290]

T.C. BRABO 2970 Schilde Identificatienummer : 12756/86 ONTSLAG — BENOEMINGEN Algemene vergadering, gehouden 19 februari 2002 De algemene vergadering noteert en aanvaardt het ontslag van het voltallig bestuur, en verleent hen dećharge. Deze beslissingen worden genomen met eéńparigheid van stemmen. De volgende nieuwe raad van bestuur, bestaande uit zeven leden, wordt met eéńparigheid verkozen door de algemene vergadering. 1. De heer Eddy Gallier, Korenbloemlaan 32, 2980 Zoersel, van Belgische nationaliteit. 2. De heer Thierry De Meester, F. Pauwelslei 1, bus 12, 2970 Schilde, van Belgische nationaliteit.

(Signé) Marie-Paule MARTIN, secrétaire.

5. De heer Werner JORIS, Biekenslei 3, 2970 Schilde, van Belgische nationaliteit. 6. De heer Joseph WILLEMEN, Merksemsesteenweg 111, 2100 Antwerpen, van Belgische nationaliteit. 7. De heer Wilfried WILLEMEN, Spoorwegbaan 21, 2900 Schoten, van Belgische nationaliteit, die allen aanvaarden. Schilde, 19 februari 2002. (Get.) Alain GUNZBURG, Eddy Caillier.

RAAD VAN BESTUUR Raad van bestuur, gehouden op 21 februari 2002 De voltallige raad van bestuur verkiest met eéńparigheid : Tot voorzitter : De heer Eddy Gallier, Korenbloemlaan 32, 2980 Zoersel, van Belgische nationaliteit. Tot penningmeester : De heer Thierry De Meester, F. Pauwelslei 1, bus 12, 2970 Schilde, van Belgische nationaliteit. Tot secretaris : De heer Filip LUYPAERT, Mollei 75, 2930 Brasschaat, van Belgische nationaliteit. Die allen aanvaarden. Schilde, 21 februari 2002. (Get.) Alain GUNZBURG, Eddy Callier.

N. 8823

(66462)

[66462]

De Wijngaard Christengemeenschap 2060 Antwerpen Identificatienummer : 15131/88 ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN RAAD VAN BEHEER De algemene vergadering heeft op 5 maart 2002, het ontslag aanvaard van Verbogt, Andre´ en Ramael, Mireille als beheerder. Volgende leden hebben ontslag genomen uit de v.z.w. : Verbogt, Andre´, Baaij, Caroline, Peeters, Jean Pierre. Werd als lid van de v.z.w. voorgedragen en aanvaard : Anne´ Jolene. De algemene vergadering heeft volgende mensen als beheerders aangesteld en de beheerraad heeft de functies als volgt verdeeld : Voorzitter : Bolsens, Rudy, arbeider, P. Van Ramedonckstraat 41, te 9120 Beveren. Secretaris : Anne´ Andre´, politieagent, A. Van Bougondie¨laan 27, te 9120 Beveren. Penningmeester : Anne´ Jolene, bediende, A. Van Bourgondie¨laan 27, te 9120 Beveren. Alle beslissingen zijn genomen met eéńparigheid van stemmen op de algemene vergadering en de beheerraadsvergadering van 5 maart 2002. (Get.) Bolsens Rudy, voorzitter.

(Get.) Anne´ Andre´, secretaris.



(61846)

[05853]

Beaufays Tennis Club 4052 Beaufays Numéro d’identification : 11891/79 RÉÉLECTIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION — DÉMISSION Proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale du 23 novembre 2001 L’assembleé geńe´rale a approuve´ les comptes de l’exercice 2001 et a de´signe´, par vote, les nouveaux administrateurs pour l’exercice d’un mandat de trois ans. Cinq postes e´taient a` pourvoir en remplacement de : Mme Ve´ronique Parmentier-Demazy, administrateur sortant. Mme Pascale Dispa-Van de Berg, administrateur sortant. M. Claude Mulders, administrateur sortant. M. Jean-Luc Bouhy, administrateur sortant. M. Philippe Gilis, administrateur sortant et ne se repre´sentant pas. Cinq candidatures avaient e´te´ de´poseés chez le secre´taire : Mmes Ve´ronique Parmentier-Demazy, Pascale Dispa-Van de Berg, MM. Claude Mulders, Jean-Luc Bouhy, Jean-Charles Cloux. Chaque candidat ayant reçu un nombre de voix supe´rieur a` 50 % des membres votants, ils sont donc de´signe´s comme administrateurs avec un mandat de trois ans. L’assembleé geńe´rale de´signe Jean-Luc Bouhy pour assumer les fonctions de pre´sident. Le mandat a une dureé de trois ans. La composition du conseil d’administration est donc la suivante : Pre´sident : Jean-Luc Bouhy, avenue Paquay 40b, a` 4052 Beaufays. Secre´taire : Gregory Welter, alleé sur Sainval 6, a` 4052 Beaufays. Tre´sorier : Yves Germain, parc Bel’Fays 24, a` 4052 Beaufays. Administrateurs : Ve´ronique Parmentier-Demazy, alleé J. Dembour 21, a` 4052 Beaufays. Pascale Dispa-Van de Berg, alleé L. Legros 4, a` 4052 Beaufays. Monique Maquinay-Brockus, pre´ Walte´ry 14, a` 4052 Beaufays. Claude Mulders, rue L. Monseur 26, a` 4620 Fle´ron. Se´bastien Grignard, rue des Heˆtres 46, a` 4130 Tilff. Jean-Charles Cloux, quai de la Goffe 7, a` 4130 Esneux. Fait a` Beaufays, le 24 novembre 2001. (Signe´) Jean-Luc Bouhy, pre´sident.

N. 8825

(Signe´) Gre´gory Welter, secre´taire.

(64872 — 64872P)

[05841]

A.P. Lamotte Motte 50 1780 Wemmel Identificatienummer : 8825/2002 STATUTEN 1. GIULIANA, Fabrizio Pascale, Ransbeekstraat 205 te 1120 Brussel, Belg. 2. CAP, Ste´phanie Anne Christiane, P.P. Rubenslaan 5 te 1780 Wemmel, Belg. 3. BALCAEN, Olivier Roger, Vijverslaan 1, te 1780 Wemmel, Belg. 4. BURGHGRAEVE, Thierry Philippe Laurent, Bietenstraat 104, te 1070 Brussel, Belg, verklaren bij deze akte een vereniging zonder winstoogmerk op te richten waarvan de statuten als volgt luiden. Artikel 1. De vereniging wordt genoemd « A.P. Lamotte ».

N. 8824 - 8835

4849

Art. 3. De vereniging heeft tot doel de bevordering van de paardensport en alle activiteiten die daarmede verband kunnen houden. Zij kan in deze zin ook, doch slechts op bijkomende wijze, handelsdaden stellen, enkel voor zover de opbrengst hiervan uitsluitend wordt besteed aan het doel waarvoor zij werd opgericht. Art. 4. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan ontbonden worden bij beslissing van de algemene vergadering. Art. 5. Het aantal leden is onbeperkt, maar moet minstens drie bedragen. De ondergetekende oprichters zijn de eerste leden. Art. 6. Als lid kan tot de vereniging toetreden eenieder fysieke persoon die door de raad van bestuur als zodanig wordt toegelaten en na betaling van de bijdrage die jaarlijks door de raad van bestuur wordt bepaald. Een kandidaat-lid dient zijn verzoek om toelating te richten aan de raad van bestuur. Art. 7. De jaarlijkse bijdragen van de leden bedraagt voor het eerste jaar maximum EUR 3 300. Art. 8. Elk lid kan te allen tijde uit de vereniging treden. Het ontslag moet per aangetekende brief aan de raad van bestuur ter kennis worden gebracht. Het lid dat weigert de bijdrage te betalen, wordt geacht ontslag te nemen. De uitsluiting van een lid kan slechts door de raad van bestuur en met meerderheid van twee derden van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen worden uitgesproken nadat betrokkene ter zitting van de raad van bestuur zijn standpunt heeft kunnen uiteenzetten. Art. 9. Uittredende of uitgesloten leden en hun rechtsopvolgers hebben geen deel in het vermogen van de vereniging, en kunnen nooit teruggave van of vergoeding voor gestorte bijdragen of gedane inbrengsten vorderen. Art. 10. De vereniging wordt bestuurd door een raad van bestuur van ten minste drie leden. Zij worden benoemd door de algemene vergadering en zijn te allen tijde door deze afzetbaar. Zij oefenen hun mandaat kosteloos uit. In geval van vacature tijdens een mandaat, wordt een voorlopige bestuurder door de algemene vergadering benoemd. Hij voltooit in dit geval het mandaat van de bestuurder die hij vervangt. Zo, door vrijwillig ontslag, verstrijken van termijn of afzetting, het aantal bestuurders is teruggevallen, blijven de bestuurders in functie tot in hun vervanging is voorzien. Art. 11. § 1. De raad van bestuur kiest uit zijn leden een voorzitter (eventueel ondervoorzitter), een secretaris en een penningmeester. De voorzitter roept de raad bijeen en zit de vergadering voor. § 2. De raad van bestuur vergadert slechts geldig indien de meerderheid van de bestuurders aanwezig is. De beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van stemmen. Bij staking van stemmen beslist de stem van de voorzitter of de stem van degene die hem vervangt. § 3. Van elke vergadering worden notulen opgemaakt, die ondertekend worden door de voorzitter en de secretaris. Art. 12. § 1. De raad van bestuur bestuurt de vereniging en vertegenwoordigt deze bij elke gerechtelijke en buitengerechtelijke handeling. Hij is bedoeld voor alle aangelegenheden, met uitzondering van degene die door de wet uitdrukkelijk aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. § 2. De raad van bestuur kan zijn bevoegdheden geheel of gedeeltelijk overdragen aan eéń of meer van zijn leden. § 3. Bij buitengerechtelijke handelingen wordt de vereniging, ook tegenover derden, geldig vertegenwoordigd door de gezamenlijke handtekening van twee bestuurders. § 4. De raad van bestuur vaardigt alle huishoudelijke reglementen uit die hij nodig oordeelt. Art. 13. De algemene vergadering is samengesteld uit alle leden, en wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur, of door de oudste van de aanwezige bestuurders. Een lid kan zich echter door een ander lid op de algemene vergadering laten vertegenwoordigen. Een lid kan evenwel slechts eéń ander lid vertegenwoordigen. Elk lid beschikt over eéń stem op de algemene vergadering.

Art. 2. De zetel van de vereniging is gevestigd te 1780 Wemmel, Motte 50. Hij kan worden overgeplaatst naar een andere plaats van dit gerechtelijk arrondissement bij een eenvoudige beslissing van de raad van bestuur.

Art. 14. De algemene vergadering is uitsluitend bevoegd voor het wijzigen van statuten, het benoemen en ontslaan van bestuurders, het goedkeuren van begrotingen en rekeningen, het vrijwillig ontbinden van de vereniging. Alle andere bevoegdheden worden uitgeoefend door de raad van bestuur.

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

607

4850


Art. 15. § 1. De algemene vergadering wordt door de raad van bestuur bijeengeroepen telkens als het doel of het belang van de vereniging zulks vereist. Zij moet minstens eéń maal per jaar worden bijeengeroepen voor het goedkeuren van de rekeningen van het afgelopen jaar en de begrotingen van het volgend jaar, in de loop van de maand april. § 2. De raad van bestuur is bovendien verplicht, wanneer een vijfde van de leden daarom verzoekt, een buitengewone algemene vergadering bijeen te roepen. § 3. De oproepingen tot de algemene vergadering moeten, om geldig te zijn, worden ondertekend door de voorzitter, of door twee bestuurders of een vijfde van de leden. Alle leden moeten worden opgeroepen per gewone brief of per aangetekende brief, ten minste 15 dagen vóór de vergadering. § 4. De oproeping, die plaats, dag en uur van de vergadering vermeldt, bevat de agenda die wordt vastgelegd door de raad van bestuur. Elk onderwerp dat schriftelijk wordt voorgedragen door minstens een twintigste van de leden moet eveneens op de agenda worden vermeld. Onderwerpen die niet op de agenda staan, kunnen niet behandeld worden. Art. 16. § 1. Met uitzondering van de door de wet en door de statuten voorziene gevallen, worden de besluiten genomen bij eenvoudige meerderheid van de aanwezige en vertegenwoordigde stemmen. Bij staking van stemmen beslist de stem van de voorzitter. § 2. Tot wijziging van de statuten kan slechts worden besloten indien die wijziging op de oproeping is vermeld en indien twee derden van de stemgerechtigde leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn. Wordt dit aantal niet bereikt, dan kan een tweede vergadering worden bijeengeroepen, die een geldig besluit kan nemen ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden. Dit besluit tot wijziging moet door de rechtbank van eerste aanleg worden bekrachtigd. Voor elke statutenwijziging is bovendien een meerderheid van twee derden der aanwezige of vertegenwoordigde stemmen vereist, ook op de tweede vergadering. Tot wijziging van het doel van de vereniging kan slechts met eenparigheid van stemmen worden besloten. § 3. Tot vrijwillige ontbinding van de vereniging kan slechts door de algemene vergadering worden besloten wanneer 2/3 van haar leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn. Een besluit tot vrijwillige ontbinding kan slechts worden genomen met een 2/3 meerderheid der stemmen. Zijn 2/3 van de leden niet aanwezig dan dient een tweede vergadering te worden samengeroepen die geldig beraadslaagt ongeacht het aantal aanwezigen maar wel dient een 2/3 meerderheid bereikt. Dit besluit moet evenwel door de rechtbank van eerste aanleg worden bekrachtigd. Art. 17. Van elke vergadering worden notulen opgemaakt, die ondertekend worden door de voorzitter en opgenomen worden in een bijzonder register. Uittreksels daarvan worden geldig ondertekend door de voorzitter of door twee bestuurders. Leden alsook derden, die een belang kunnen aantonen, hebben het recht om inzage en/of afschrift van de notulen te vragen. Art. 18. Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december. In afwijking hiervan loopt het eerste boekjaar van de dag van de oprichting tot het einde van het eerste volledige werkingsjaar. De raad van bestuur bereidt de rekeningen van begrotingen voor en legt ze ter goedkeuring voor aan de algemene vergadering. Art. 19. In geval van vrijwillige ontbinding benoemt de algemene vergadering of bij gebrek daaraan de rechtbank, een of meer vereffenaars. Zij bepaalt tevens hun bevoegdheid en de vereffeningsvoorwaarden. Art. 20. Ingeval van ontbinding worden de activa, na aanzuivering van de schulden, overgedragen aan een vereniging die een gelijkaardig doel als dat van de vereniging nastreeft. Art. 21. Voor alles wat in deze statuten niet uitdrukkelijk is geregeld, blijft de Wet van 21 juni 1921 toepasselijk.

RAAD VAN BESTUUR Volgende personen worden benoemd als bestuurder : CAP, Ste´phanie, voornoemd zijnde de voorzitter. BURGHGRAEVE, Thierry, voornoemd zijnde de penningmeester. GIULIANA, Fabrizio, voornoemd zijnde de secretaris. (Get.) GIULIANA, Fabrizio; CAP, Ste´phanie; BALCAEN, Olivier; BURGHGRAEVE, Thierry.

N. 8826

(66764 — 66764P)

[66764]

Den Kelder Kammerstraat 10 9000 Gent Identificatienummer : 8826/2002 STATUTEN I. Naam zetel, doel, duur Artikel 1. De vereniging draagt als naam : « Den Kelder ». Art. 2. De zetel van de vereniging is gevestigd te Gent. Hij kan worden overgeplaatst naar een andere plaats van deze agglomeratie bij eenvoudige beslissing van de algemene vergadering. Heden is hij gevestigd in de Kammerstraat 10, 9000 Gent. Art. 3. De vereniging richt haar activiteiten in de eerste instantie tot jongeren. De vereniging ontplooit een jeugdhuiswerking. Daaronder wordt een werking verstaan waarbij de ontmoetingsfunctie centraal staat, gekoppeld aan alle mogelijke activiteiten van animatieve, informatieve of vormende aard. Met beheer en de uitwerking gebeurt door de leden eń moet betrokken zijn op de directe. interessesfeer van de deelnemers. De vereniging wil met zijn werking een bijdrage leveren aan de groepsvorming tussen de monitoren van het Gentse jeugdwerk. In onderling overleg kan de Stedelijke Jeugddienst in samenwerking met de vereniging gezamenlijke activiteiten opzetten in het kader van de monitorenwerking van de Stedelijke Jeugddienst. Art. 4. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan te alle tijde worden ontbonden. Zie ook artikel 12. II. Leden Art. 5. § 1. De vereniging heeft als leden de jongeren die zich intekenen op de ledenlijst van de vereniging. De raad van beheer bepaalt de modaliteiten waaronder jongeren kunnen intekenen op de ledenlijst. Deze worden vastgelegd in het huishoudelijk reglement. § 2. De leden van de raad van beheer en de medewerkers van de werkgroepen vormen de werkende leden van de vereniging. De lijst van de werkende leden wordt jaarlijks aan de algemene vergadering voorgelegd. Art. 6. § 1. Er is een minimum van 10 leden. § 2. Door de lede is een bijdrage verschuldigd voor het maken van de lidkaart, die wordt vastgelegd door de raad van beheer. § 3. Elk lid kan ten alle tijde, uit de vereniging treden. Art. 7. Uittredende of uitgesloten leden en hun rechtsopvolgers hebben geen deel in het vermogen van de vereniging en kunnen nooit teruggave van of vergoeding voor gestorte bijdrage of gedane inbrengsten vorderen. III. Raad van beheer Art. 8. De vereniging wordt bestuurd door een raad van beheer van ten minste drie leden, die lid zijn van de vereniging. Zij worden benoemd door de algemene vergadering met een mandaat van eéń jaar en zijn ten alle tijden door deze afzetbaar. Zij oefenen hun mandaat kosteloos uit. Art. 9. De raad van beheer kiest uit zijn leden een voorzitter, een ondervoorzitter, een secretaris en een penningmeester. De voorzitter roept de raad bijeen en zit de vergaderingen voor. Bij afwezigheid van de voorzitter, neemt de ondervoorzitter zijn taak over. Alle beslissingen, zonder onderscheid, worden genomen bij consensus. Art. 10. De raad van beheer is bevoegd voor de dagelijkse werking in verband met al dan niet opnemen of uitsluiten van leden, voorbereiding van afrekening en begroting voor de jaarlijkse algemene vergadering. Tevens is zij bevoegd voor het beleid zoals beslist door de algemene vergadering. De beheerraad blijft verantwoordelijk voor alle daden en beslissingen van de dagelijkse werking zodat leden geen handelingen kunnen stellen of beslissingen nemen zonder de goedkeuring van de beheerraad. Bij buitengerechtelijke handelingen wordt de vereniging, ook tegenover derden, geldig vertegenwoordigd door de handtekening van twee beheerders. De raad van beheer vaardigt alle huishoudelijke reglementen uit die zij nodig oordeelt.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif IV. Algemene vergadering Art. 11. De algemene vergadering is samengesteld uit de werkende leden en wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van beheer. Elk lid beschikt over eéń stem op de algemene vergadering. Art. 12. De algemene vergadering is bevoegd voor het wijzigen van statuten, het benoemen en ontslaan van beheerders, het bekrachtigen van beslissingen van de beheerraad zoals het uitsluiten en aanvaarden van een lid, het goedkeuren van begroting en rekeningen, het vrijwillig ontbinden van de vereniging. Art. 13. De algemene vergadering wordt door de raad van beheer samengeroepen telkens als het doel of het belang van de vereniging zulks vereist. Zij moet minstens eéń maal per jaar bijeengeroepen voor het goedkeuren van de rekeningen van het afgelopen jaar en de begroting van het volgend jaar, in de loop van de maand februari. Alle werkende leden snoeten worden opgeroepen tot de algemene vergadering via het tijdschrift van de vereniging - welks elk lid ontvangt - waarin plaats, datum en de dagorde worden vermeld, ten minste 10 dagen vóór de vergadering. De uitnodiging tot de algemene vergadering wordt ondertekend door de voorzitter. Art. 14. De besluiten worden in de algemene vergadering genomen door beslissing bij volledige consensus tenzij bij de uitsluiting van een lid en vrijwillige ontbinding. Voor deze is er een dubbele 2/3 meerderheid vereist. Indien men niet tot een consensus komt moet de beheerraad tegen de volgende vergadering naar een oplossing zoeken die binnen de twee maanden terug aan de algemene vergadering moet voorgelegd worden. Indien men op die vergadering niet tot een consensus kan komen, is een gewone meerderheid vereist. Art. 15. Van elke vergadering worden notulen opgemaakt, die ondertekend worden door de voorzitter en opgenomen worden in een bijzonder register. Uittreksels daarvan worden ook ondertekend door de voorzitter. Leden als ook derden, die een belang kunnen aantonen, hebben het recht op inzage en/of afschriften van de notulen. V. Begroting, rekeningen Art. 16. Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot en met 31 december. De raad van beheer bereidt de rekeningen en begroting voor en legt ze ter goedkeuring voor aan de algemene vergadering. VI. Ontbinding, vereffening Art. 17. In geval van vrijwillige ontbinding benoemt de algemene vergadering of bij gebrek daaraan de rechtbank, eéń of meer vereffenaars. Zij bepaalt tevens hun bevoegdheid en de vereffeningsvoorwaarden. Art. 18. In geval van ontbinding wordt het netto-actief van de vereniging toegekend aan een door de algemene vergadering aangeduide vereniging, die een gelijkaardig doel nastreeft. Art. 19. Voor alles wat in deze statuten niet uitdrukkelijk geregeld is, blijft de wet van 27 juni 1921 van toepassing.

RAAD VAN BEHEER De algemene vergadering heeft op haar bijeenkomst van 9 februari 2002, de volgende personen aangesteld als leden van de raad van beheer : Voorzitter : De Sutter Patrick Robert, student, Admiraalstraat 91, 9070 Destelbergen, Belg. Ondervoorzitter : Schuermans Guillaume, student, Kongostraat 52, 9000 Gent, Belg. Penningmeester : Boncquet Tom Wilfried Raf, student, Goudstraat 18, 9000 Gent, Belg. Secretaris : Boncquet Tom Wilfried Raf, student, Goudstraat 18, 9000 Gent, Belg. Regerende leden : Housen Sofie Michel Cecile Andre´, studente, Doornzele Dries 89, 9940 Evergem, Belg. Benettoumi, Hafidha, studente, Langestraat 93, 9050 Ledeberg, Frans. Benettoumi Djidjigua, studente, Langestraat 93, 9050 Ledeberg, Frans. Beeckmans Thomas Carlo Maria, student, Rapaartakkerlaan 29, 9080 Lochristi, Belg.

4851

Dietens Benny, student, Vandertegenlaan 20, 9000 Gent, Belg. Van Doorne Annick, studente, Arduinbos 2, 9500 Geraardsbergen, Belg. Roos Johan, student, Heeistraat 3, 3630 Maasmechelen, Belg. Trossart David, werkende, Halvemaanstraat 49, 9040 SintAmandsberg, Belg. Verhulst Kevin Jef, student, Ledebeekhof 12, 9070 Destelbergen, Belg. Jans Bart, zelfstandige, Nieuwevaart 118 bus 16, 9000 Gent, Belg. Voor eensluidend uittreksel : (Volgen de handtekeningen.)

N. 8827

(66175)

[66175]

« Poelie » 2100 Antwerpen (Deurne) Identificatienummer : 15128/2000 ONTSLAG — WIJZIGINGEN STATUTEN BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER Buitengewone algemene vergadering van 15 oktober 2001 De vergadering is bijeengekomen om 20 uur, op de zetel van de vereniging, Middelmolenlaan 135, te 2100 Deurne, met volgend agenda : Ontslag van de statutaire beheerders. Wijziging van de statuten van de vereniging. Vaststelling van het maximum lidgeld. Benoeming van niet-statutaire beheerders. De vergadering werd gehouden onder voorzitterschap van de heer Bernard Van Poelgeest. Alle leden werden uitgenodigd tot de buitengewone algemene vergadering via de aankondiging van 1 oktober 2001. Er zijn voldoende leden aanwezig om geldig te kunnen beraadslagen over de punten van het agenda. Navolgende besluiten werden getroffen : Eerste besluit De vergadering gaat akkoord en aanvaard het ontslag van de statutaire beheerders, met name Bernard Van Poelgeest, als voorzitter, Filip Troch, als secretaris, en Viviane Langhuwitz, als schatbewaarder, en dit met ingang vanaf heden. Tweede besluit De wijziging van de statuten zoals voorgesteld worden goedgekeurd, te weten : Wijziging statuten der vereniging : I. Oprichting, Zijn verschenen om hogervermelde vereniging op te richten : 1. VAN POELGEEST Bernard, tennisleraar, Ruggeveldlaan 499 B4, 2100 Deurne. 2. LANGHUWITZ Viviane, zonder beroep, Ruggeveldlaan 499, bus 4, 2100 Deurne. 3. TROCH Filip, zelfstandige, Berkenlaan 10, 2620 Hemiksem. Te vervangen door : Zijn verschenen om hoger vermelde vereniging op te richten : 1. VAN POELGEEST Bernard, tennisleraar, wonende Ruggeveldlaan 499, bus 4, 2100 Deurne, van Nederlandse nationaliteit. 2. LANGHUWITZ Viviane, zonder beroep, wonende Ruggeveldlaan 499 B4, 2100 Deurne, van Nederlandse nationaliteit. 3. TROCH Filip, zelfstandige, wonende Berkenlaan 10, 2620 Hemiksem, van Belgische nationaliteit. Artikel 2 : De zetel is gevestigd : Middelmolenlaan 135, 2100 Deurne, of in elk andere plaats die door de raad van beheer wordt aangeduid. De vereniging kan filialen of bijkantoren op alle andere plaatsen in Belgie¨ oprichten bij beslissing van de raad van beheer.

4852


Te vervangen door : Artikel 2 : De maatschappelijke zetel van de vereniging is gevestigd te 2100 Antwerpen-Deurne, Middelmolenlaan 135, en kan steeds verplaatst worden. De algemene vergadering is ter zake bevoegd overeenkomstig de regeling ingeval van een statutenwijziging. De vereniging kan filialen of afdelingen oprichten over gans Belgie¨ en dit bij beslissing van de raad van beheer. Artikel 6 : De raad van beheer beslist over de aanvaarding van een nieuw lid bij geheime stemming. Ieder nieuw lid ontvangt een lidkaart, de aanvaarding hiervan zal gelden als onvoorwaardelijke toetreding tot de statuten der vereniging. Te vervangen door : Iedereen die lid wenst te worden van de vereniging dient zich kandidaat te stellen, hetzij schriftelijk, hetzij mondeling bij eéń van de leden van de raad van beheer. De raad van beheer zal beslissen over de aanvaarding van een nieuw lid. Ieder lid ontvangt een lidkaart. Door aanvaarding hiervan verklaart het lid zich akkoord met de bepalingen van de statuten en het huishoudelijk reglement, zo dit aanwezig is, en hij of zij zich ook naar de geest van de statuten gedragen en schikken. Artikel 7 : De leden betalen een bijdrage, dewelke zal bepaald worden door de raad van beheer. Te vervangen door : De leden maken deel uit van de vereniging na betaling van het lidgeld. Dit bedraagt maximaal BEF 403; of EUR 10. De ledenbijdrage kan aangepast worden aan de evolutie van de index der kleinhandelsprijzen. De stijging mag jaarlijkse maximaal 5 % bedragen. Elke aanpassing van het lidgeld, hoger dan aangehaald zal voorgelegd worden aan de algemene vergadering. Artikel 11 : De vergadering is de soevereine macht der vereniging. Behoren uitsluitend tot haar bevoegdheid : 1° de wijziging der statuten der vereniging; 2° de benoeming en de afzetting der beheerders en commissarissen; 3° de goedkeuring der begrotingen en rekeningen; 4° de vrijwillige ontbinding der vereniging; 5° de uitsluiting der leden; 6° alle beslissingen die in strijd zijn met de bevoegdheid welke door de wet of de statuten aan de raad van beheer is toegekend. Te vervangen door : De algemene vergadering is de soevereine macht der vereniging. Zij dient te beraadslagen over volgende zaken : 1° het wijzigen van de statuten; 2° het benoemen en afzetten van de beheerders; 3° het goedkeuren van de begrotingen en rekeningen; 4° de vrijwillige ontbinding van de vereniging; 5° de uitsluiting van de leden. Artikel 12 : Er moet ieder jaar minstens eéń algemene vergadering gehouden worden, in de loop van de maand juni. Een buitengewone vergadering kan bijeengeroepen worden zo dikwijls dit vereist wordt voor het belang van de vereniging. Zij moet het worden wanneer ten minste een vijfde van de leden het vraagt. De vergaderingen hebben plaats in de zetel der vereniging, op de dag en het uur die in de oproeping zijn aangeduid. Al de leden moeten er op uitgenodigd worden. Te vervangen door : Jaarlijks zal de algemene vergadering bijeengeroepen worden in de loop van de maand februari. Een buitengewone algemene vergadering kan bijeen geroepen worden zo er dient beslist te worden over statutenwijzigingen, vrijwillige ontbinding of uitsluiting van een lid. Overeenkomstig de wettelijke bepalingen is hierbij een bijzondere meerderheid vereist. Een bijzondere algemene vergadering kan het ganse jaar door bijeengeroepen worden en zeker telkens wanneer één vijfde van de leden zulks vraagt. De vergaderingen hebben plaats op de zetel van de vereniging, op het dag en het uur zoals vermeld in de oproeping. Alle leden worden op de vergadering uitgenodigd.

Artikel 18 : Ieder jaar op 31 december en voor de eerste maal op 31 december 2000 wordt de rekening afgesloten en de begroting van het volgend boekjaar opgemaakt. Beide worden ter goedkeuring voorgelegd aan de gewone algemene vergadering van de maand juni er op volgend. Te vervangen door : Het boekjaar van de vereniging loopt elk jaar van 1 januari tot en met 31 december. Jaarlijks zal de raad van beheer de rekening over het verlopen dienstjaar afsluiten en de begroting van het komend boekjaar voorbereiden. Beide worden dan ter goedkeuring voorgelegd aan de algemene vergadering volgend op de afsluiting van de rekening. Artikel 19 : De ontbinding en de vereffening der vereniging worden geregeld door de artikelen 18 en 22 van voornoemde wet. Te vervangen door : De ontbinding van de vereniging wordt geregeld in artikel 20 van de v.z.w.-wet. Artikel 21 : Worden tot beheerders aangesteld : Van Poelgeest Bernard, voorzitter. Troch Filip, secretaris. Langhuwitz Viviane, schatbewaarder. Te vervangen door : Onder haar leden benoemt de raad van beheer een voorzitter, een secretaris en een schatbewaarder. Derde besluit Het maximum lidgeld werd zoals reeds in de wijziging van de statuten vermeld, bepaald op BEF 403, of EUR 10. Vierde besluit Volgende beheerders worden benoemd : Voorzitter : Bernard Van Poelgeest, Deurne (Antwerpen). Secretaris : Filip Troch, Hemiksem. Schatbewaarder : Viviane Langhuwitz, Deurne (Antwerpen). Deurne, 15 november 2001. (Get.) Bernard Van Poelgeest, voorzitter. (Get.) Filip Troch, secretaris.

(Get.) Viviane Langhuwitz, schatbewaarder.

N. 8828 [65436] (65436) Atletiekclub Geraardsbergen, afgekort : « A.C.G ». Waaienberg 104 9500 Geraardsbergen Identificatienummer : 12167/82 NIEUWE STATUTEN — RAAD VAN BEHEER De leden van de algemene vergadering kwamen bijeen op 8 februari 2002, en besloten om de statuten, gepubliceerd in de bijlage tot het Belgisch Staatsblad op 10 februari 2000, als volgt te wijzigen. TITEL I. — Naam, zetel, doel, duur Artikel 1. De vereniging draagt de naam : « Atletiek Club Geraardsbergen », v.z.w., afgekort : « A.C.G ». Art. 2. De vereniging is gevestigd te Geraardsbergen, en heeft haar zetel op het secretariaat. Art. 3. Het doel van de vereniging is bij te dragen tot de bevordering van de atletieksport. Om dit doel te bereiken kan de vereniging alle rechtshandelingen verrichten en activiteiten organiseren om de nodige werkingsgelden te verzamelen. Art. 4. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif TITEL II. — Leden Art. 5. Het aantal leden is onbeperkt, maar moet ten minste tien bedragen. Nieuwe leden worden aanvaard door de raad van beheer op voorlegging van de nodige inschrijvingsformulieren. Minimum drie vijfde van de leden moet de Belgische nationaliteit bezitten of in het rijk verblijvende vreemdeling zijn, ingeschreven in het bevolkingsregister van een Belgische gemeente. De werkende leden vormen de algemene vergadering. De rechten en plichten van de niet-werkende leden worden geregeld in het huishoudelijk reglement. Art. 6. Het jaarlijks lidgeld wordt bepaald door de raad van beheer en bedraagt maximum EUR 120. Art. 7. Een uittredend of uitgesloten lid en de rechthebbende van een overleden lid kunnen generlei aanspraak maken op het vermogen van de vereniging en kunnen nooit teruggave eisen van de gestorte bijdragen of andere prestaties. In geen geval kan het uittredende of uitgesloten lid mededeling of afschrift van de rekeningen, verzegeling van de goederen of het opmaken van een inventaris verlangen. De uitsluiting van een lid is enkel mogelijk bij beslissing van de algemene vergadering, met een meerderheid van twee derde van de stemmen. Een lid kan zelf zijn ontslag indienen, gericht aan de raad van beheer van de vereniging en dit via een aangetekend schrijven. Art. 8. Naast de leden kunnen toetredende verenigingen en groeperingen en steunende leden deel uitmaken van ACG. TITEL III. — Beheer Art. 9. De vereniging wordt beheerd door een raad van minstens acht beheerders, benoemd door de algemene vergadering. Hun mandaat is van onbepaalde duur. Zij zijn herkiesbaar. De raad van beheer kiest onder zijn leden een dagelijks bestuur dat minstens bestaat uit de voorzitter, eéń ondervoorzitter, secretaris en penningmeester. Dit dagelijks bestuur staat in voor de werking van de vereniging, genomen beslissingen worden ter kennis gebracht aan de voltallige raad. De raad van beheer kiest tevens alle andere noodzakelijke functies voor de werking van de vereniging. Art. 10. De raad van beheer leidt de zaken van de vereniging en vertegenwoordigt deze bij gerechtelijke en buitengerechtelijke handelingen. De raad heeft de meest uitgebreide bevoegdheid. Al hetgeen niet uitdrukkelijk wordt voorbehouden door de statuten of door de wet aan de algemene vergadering valt binnen de bevoegdheid van de raad. Voor rechtshandelingen waarvan de waarde EUR 250 te boven gaat is de vereniging slechts gebonden door de handtekeningen van twee beheerders. Deze rechtshandelingen dienen op een eerstvolgende bijeenkomst van de raad van beheer bekrachtigd te worden. In alle andere situaties volstaat de handtekening van een beheerder. Art. 11. De raad van beheer wordt bijeengeroepen door de voorzitter of door de secretaris of door minstens twee beheerders. TITEL IV. — Algemene vergadering Art. 12. De algemene vergadering vertegenwoordigt alle leden; haar besluiten verbinden evenzeer de leden die niet of tegenstemmen. Zij beraadslaagt en beslist in de zaken die de vereniging aanbelangen : de wijziging van de statuten, de benoeming en afzetting van de beheerders, de goedkeuring van de rekeningen en de begroting, ontlasting van de boekhouding, de ontbinding van de vereniging en de uitsluiting van leden. Voor een statutenwijziging is er een bijzondere algemene vergadering nodig met een bijzondere agenda die de voorgestelde wijzigingen bevat en die enkel geldig kan beslissen wanneer twee derde van de leden aanwezig of vertegenwoordigd is en met een meerderheid van twee derde van de aanwezige leden. Is geen twee derde van de leden op de eerste algemene vergadering aanwezig, dan moet een tweede algemene vergadering bijeengeroepen worden waarop geldig kan beslist worden ongeacht het aantal aanwezigen, maar wel met tweederde meerderheid. Beslissingen genomen op deze tweede algemene vergadering moeten bekrachtigd worden door de burgerlijke rechtbank. Art. 13. De algemene vergadering wordt bijeengeroepen door de raad van beheer telkens als het doel of het belang van de vereniging zulks vereist. Zij moet minstens eéńmaal per jaar worden bijeengeroepen. De beheerders zijn bovendien verplicht de algemene vergadering bijeen te roepen als minstens eéń vijfde van de leden daarom schriftelijk vraagt en dit binnen de maand na dit verzoek. Het oproepen gebeurt minstens tien dagen vooraf bij gewone brief of via het blad van de vereniging met vermelding van agenda, plaats en tijdstip.

4853

Art. 14. De vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter of een persoon aangeduid door de raad van beheer. Elk werkend lid beschikt over eéń stem. Elk werkend lid kan zich laten vertegenwoordigen door een ander werkend lid, voorzien van een schriftelijke volmacht, met beperking van eéń volmacht per lid. Over onderwerpen die niet op de agenda voorkomen kan niet geldig gestemd worden tenzij mits akkoord van twee derde van de aanwezige stemmen. Elk onderwerp dat schriftelijk door eéń twintigste van de werkende leden wordt voorgedragen moet op de agenda geplaatst worden. Art. 15. De besluiten worden genomen bij gewone meerderheid van de aanwezige stemmen. Bij staking van stemmen is het voorstel verworpen. Als de statutenwijzigingen eéń der doeleinden betreft waarvoor de vereniging werd opgericht, moet zij door de aanwezige leden eéńparig goedgekeurd worden. Voor de vrijwillige ontbinding, de statutenwijziging en het uitsluiten van leden is een twee derde meerderheid en een twee derde aanwezigheid van de leden vereist. Art. 16. De notulen van de algemene vergadering worden opgenomen in een verslag en ondertekend door minstens drie beheerders. Zij worden ook gepubliceerd in het blad van de vereniging, waar ieder lid en iedere belanghebbende derde kennis kan krijgen van de genomen besluiten. TITEL V. — Financieel beleid Art. 17. Het boekjaar loopt van 1 januari tot 31 december. Rekeningen en begrotingen worden door de raad van beheer opgesteld en ter goedkeuring voorgelegd aan de algemene vergadering. TITEL VI. — Ontbinding en vereffening Art. 18. In geval van ontbinding zal de bestemming van de nettoactiva bepaald worden door de algemene vergadering aan een vereniging met gelijkaardige doelen. Volgende leden maken deel uit van de raad van beheer : Firmin De Bruyne, gepensioneerde, Kuiperstraat 35, te 9500 Geraardsbergen. Paul De Meuleneire, politie-ambtenaar, Waaienberg 104, te 9500 Geraardsbergen. Marijke De Prez, ergotherapeute, Veldekensdreef 61, te 9500 Geraardsbergen. Marc De Vlaminck, bediende, Wilderstraat 31, te 1570 Galmaarden. Luc De Vulder, bediende, Gemeentestraat 173/2, te 9500 Geraardsbergen. Laurence Faignaert, verzekeringsmakelaar, Koutergat 18, te 9420 Erpe-Mere. Albert Impens, bediende, Poteuse 7, te 9506 Geraardsbergen. Werner Mory, bediende, Speistraat 46, te 9550 Herzele. Brenda Van Den Eeckhout, arbeidster, Koutergat 18, te 9420 ErpeMere. Lutgarde Van Lierde, bediende, Gemeentestraat 173/2, te 9500 Geraardsbergen.

RAAD VAN BEHEER Tijdens de beheerraad van 19 februari 2002, werden de functies als volgt verdeeld : Voorzitter : Lutgarde Van Lierde. Eerste ondervoorzitter : Werner Mory. Tweede ondervoorzitter : Brenda Van Den Eeckhout. Secretaris : Paul De Meuleneire. Penningmeester : Laurence Faignaert. Bestuursleden : Firmin De Bruyne; Marijke De Prez; Marc De Vlaminck; Luc De Vulder, en Albert Impens. Voor echt verklaard uittreksel : (Get.) Lutgarde Van Lierde, voorzitter. (Get.) Paul De Meuleneire, secretaris.

(Get.) Laurence Faignaert, penningmeester.


4854 N. 8829

(65591)

[65591]

Instituut Onze-Lieve-Vrouw 2000 Antwerpen Identificatienummer : 1384/72 ONTBINDING — BENOEMING VEREFFENAAR — VOLMACHT Op de buitengewone algemene vergadering van de vereniging van 6 maart 2002 werd met eenparigheid van stemmen besloten wat volgt : 1. De vereniging wordt ontbonden en het vermogen van de vereniging is te bestemmen overeenkomstig hetgeen bepaald is in artikel 21 van haar statuten (zoals vastgelegd op de algemene vergadering van de vereniging van 29 januari 2002. 2. Tot vereffenaars worden aangesteld : (i) de heer Hugo D’HAZUIN, ingenieur, wonende te 2000 Antwerpen, Italie¨lei 131 bus 5, en van Belgische nationaliteit, (ii) de heer Stephanus PEETERS, ingenieur, wonende te 2630 Aartselaar, Kleistraat 135, van Belgische nationaliteit. De vereffenaars hebben hun opdracht aanvaard en hebben bevestigd niet getroffen te zijn door enige maatregel die zich tegen deze aanvaarding verzet. De aangestelde vereffenaars hebben de meest uitgebreide machten en mogen alle handelingen verrichten die dienstig en/of nuttig zijn voor de vereffening van de vereniging. De vereffenaars worden ontslagen inventaris op te maken en mogen zich aan de boeken en bescheiden van de vereniging houden. Zij mogen onder hun verantwoordelijkheid voor bijzondere en bepaalde verrichtingen, een gedeelte van hun machten die zij zullen bepalen, overdragen aan eéń of meer lasthebbers voor de duur die zij vaststellen. Behoudens bijzondere delegatie worden alle akten die de vereniging in vereffening verbinden, zelfs deze waaraan een openbaar of ministerieel ambtenaar zijn medewerking verleent, geldig ondertekend door de gezamenlijke handtekening van de vereffenaars. Het mandaat van vereffenaar is onbezoldigd. 3. Er wordt volmacht gegeven aan de heer Hugo D’haluin, ingenieur, wonende te 2000 Antwerpen, Italie¨lei 1331 bus 5, van Belgische nationaliteit, om de vereniging te vertegenwoordigen met recht tot indeplaatsstelling, bij de Rechtbank van Eerste Aanleg te Antwerpen en de diensten van het Belgisch Staatsblad, teneinde de nodige publicaties en wijzigingen te verrichten, alsook alle dienstige documenten te ondertekenen. (Get.) ir. H. d’HALUIN, volmachtdrager.

N. 8830

Proost, Kristiaan, VLD. Stevens, Jan, Anders, (secretaris). Van Duppen, Jef, CD&V (voorzitter). Van Rooy, Marleen, Agalev. Voor de organisaties van de NAR : Boeckx, Frans, Boerenbond (penningmeester). Graumans, Rita, ACV. Hanot, Marc, ACV. Smolders, Gustaaf, ACV (ondervoorzitter). Willemsen, Liesbeth, Unizo. Wouters, Hendrik ACV. (Get.) Jill Vervoort, PWA – beambte.

N. 8831

(67410 — 67410P)

[67410]

GDL Futsal Chaˆtelet Rue Marećhal Foch 27, bte 1 6200 Chaˆtelineau Numéro d’identification : 8831/2002 STATUTS Les soussigne´s : DI LAVORE, Giuseppe, ge´rant de socie´te´, rue Marećhal Foch 27, bte 1, a` 6200 Chaˆtelineau, de nationalite´ italienne. DIRISIO, Sergio, inde´pendant Horeca, rue de la Praile 49, a` 6250 Roselies, de nationalite´ italienne. PETIT, Jean François, imprimeur, rue de Souvret 83, a` 6180 Courcelles, de nationalite´ belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif (a.s.b.l.) dont ils ont arreˆte´ les statuts comme suit : Deńomination er

Article 1 . L’association est deńommeé « GDL Futsal Chaˆtelet ». Sie`ge social

Plaatselijk Werkgelegenheidsagentschap Lille

Art. 2. Son sie`ge social est actuellement e´tabli rue Marećhal Foch 27, bte 1, 6200 Chaˆtelineau. Il peut eˆtre transfe´re´ par dećision du conseil d’administration dans tout autre lieu de cette agglome´ration. Toute modification du sie`ge social doit eˆtre publieé dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur belge.

2275 Lille

Objet


Art. 3. L’association a pour objet toute activite´ en rapport direct ou indirect avec la promotion du football en salle, formation de joueurs, organisation de matchs,... Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement a` son objet. Elle peut notamment preˆter son concours et s’inte´resser a` toute activite´ similaire a` la sienne.

(66625)

[66625]

BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER Vertegenwoordigen de organisaties die zetelen in de Nationale Arbeidsraad : Boeckx, Frans, tuinder, Broekzijstraat 60, 2275 Lille. Defyn, Willem, zelfstandige, Denefstraat 31, 2275 Lille. De Rijck, Andre, metaalarbeider, Moereind 94, 2275 Lille. Geentjens, Ilse, werkzoekende, Moereind 25, 2275 Lille. Graumans, Rita, werkzoekende, Kardinaal Cardijnlaan 60, 2275 Lille. Hanot, Marc, arbeider, Hemeldonk 63, 2275 Lille. Smolders, Gustaaf, bediende, Berkenlaan 20, 2275 Lille. Van Bedts, Jos, tuinder, Zielestraat 20, 2275 Lille. Van Den Broeck, Reinilda, werkzoekend, Gebr. De Winterstraat 90, 2275 Lille. Van Lommel, Beatrice, werkzoekend, Akkerstraat 9, 2275 Lille. Willemsen, Liesbeth, bediende, Wenen 6/A, 2470 Retie. Wouters, Hendrik, seingever, Wechelsebaan 157/A, 2275 Lille. Volgende personen werden benoemd tot beheerder : Voor de gemeenteraad : Diels, Paul, CD&V. Peeters, Henri, CD&V.

Cate´gories d’associe´s Art. 4. L’association est composeé de membres effectifs et de membres adhe´rents. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut eˆtre infe´rieur a` trois. Sauf ce qui sera dit aux articles 9 et suivants, les membres effectifs et adhe´rents jouissent des meˆmes droits. Membres effectifs Art. 5. Sont membres effectifs : les comparants au pre´sent acte; toute personne admise en cette qualite´ par l’assembleé geńe´rale. Membres adhe´rents Art. 6. Sont membres adhe´rents toutes personnes admises en cette qualite´ par dećision du conseil d’administration.


4855

De´mission, exclusion

Comptes et budgets

Art. 7. Les membres effectifs et adhe´rents sont libres de se retirer a` tout moment de l’association en adressant par ećrit leur de´mission au conseil d’administration. L’exclusion d’un membre effectif ne peut eˆtre prononceé que par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ des deux tiers des voix pre´sentes. L’exclusion d’un membre adhe´rent est prononceé par le conseil d’administration. Les dećisions d’exclusion, tant du conseil d’administration que de l’assembleé geńe´rale sont souveraines et ne doivent pas eˆtre motiveés.

Art. 18. Le compte de l’exercice ećoule´ et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale ordinaire, qui se tiendra le premier lundi du mois de juin de chaque anneé ou le jour suivant imme´diatement s’il s’agit d’un jour fe´rie´. Dissolution, liquidation Art. 19. En cas de dissolution de l’association, l’assembleé geńe´rale de´signera le ou les liquidateurs, de´terminera leurs pouvoirs et indiquera l’affectation a` donner a` l’actif net de l’avoir social.

Apports des membres Art. 8. Les membres de l’a.s.b.l. apporteront a` celle-ci le concours actif de leurs capacite´s et de leur de´vouement. Composition de l’assembleé geńe´rale Art. 9. L’assembleé geńe´rale est composeé de tous les membres effectifs. Elle est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration. Les membres adhe´rents peuvent participer a` l’assembleé geńe´rale et e´mettre leur avis au sujet des points a` l’ordre du jour. Ils n’ont pas de droit de vote. Convocation et pouvoirs de l’assembleé geńe´rale Art. 10. Les membres sont convoque´s aux assembleés geńe´rales par le pre´sident du conseil d’administration. Ils peuvent s’y faire repre´senter par un membre, effectif ou adhe´rent, muni d’une procuration uniquement. Les convocations sont faites par lettre missive, contenant l’ordre du jour et adresseé huit jours avant la reúnion de l’assembleé. L’assembleé geńe´rale posse`de les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi ou les pre´sents statuts. Elle peut modifier les statuts en respectant la loi du 27 juin 1921 sur les a.s.b.l. Droit de vote Art. 11. Tous les membres effectifs ont un droit de vote e´gal a` l’assembleé geńe´rale. En cas de partage des voix, celle du pre´sident ou de l’administrateur qui le remplace est pre´ponde´rante. Registres des proce`s-verbaux Art. 12. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un registre des proce`s-verbaux signe´s par le pre´sident ou un administrateur. Ce registre est conserve´ au sie`ge social ou tous les membres ainsi que les tiers inte´resse´s peuvent en prendre connaissance, mais sans de´placement du registre. Conseil d’administration Art. 13. L’association est administreé par un conseil compose´ de deux administrateurs, nomme´s et re´vocables par l’assembleé geńe´rale et choisis parmi les membres (effectifs ou adhe´rents). Le conseil de´signera un pre´sident parmi ses membres et nommera un tre´sorier et un secre´taire qui, quant a` eux, pourront eˆtre ou non membres de l’a.s.b.l. La dureé du mandat est fixeé a` trois anneés; il est exerce´ a` titre gratuit. Dećisions du conseil d’administration Art. 14. Les dećisions du conseil d’administration sont prises a` la majorite´ des voix e´mises par les administrateurs pre´sents ou repre´sente´s (la personne repre´senteé e´tant munie d’une procuration). En cas de partage des voix, celle du pre´sident ou de l’administrateur qui le remplace est pre´ponde´rante. Pouvoirs du conseil d’administration Art. 15. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion de l’association ainsi que tous les pouvoirs non expresse´ment attribue´s a` l’assembleé geńe´rale par la loi ou les pre´sents statuts. Signature Art. 16. Les actes qui engagent l’association devront, pour eˆtre valables, eˆtre impe´rativement reveˆtus de la signature du pre´sident. Exercice social Art. 17. L’exercice social commence le 1er juin pour se terminer le 31 mai suivant.

Clauses particulie`res Qualite´ de membre de l’U.R.B.S.F.A. : Art. 20. L’a.s.b.l. s’engage a` respecter les statuts et re`glements de l’U.R.B.S.F.A. Toute stipulation des pre´sents statuts qui serait contraire aux re`glements de l’U.R.B.S.F.A. est tenue nulle et non avenue pour ce qui la concerne. Litiges relatifs a` la gestion du club : Apre`s e´puisement de la proce´dure statutaire, tous les litiges relatifs a` la gestion de l’a.s.b.l. surgissant au sein de celle-ci et dećoulant de l’application des re`glements de l’U.R.B.S.F.A. sont tranche´s par un colle`ge arbitrale compose´ de trois membres de la commission juridique de l’U.R.B.S.F.A.. Dispositions transitoires Art. 21. A l’instant, les comparants se sont reúnis et ont pris les dećisions suivantes a` l’unanimite´ : 1. Premier exercice social : le premier exercice social commencera le 1er juin 2002 et se terminera le 31 mai 2003. 2. Premie`re assembleé geńe´rale : la premie`re assembleé geńe´rale est fixeé en juin 2003. 3. Administrateurs : le nombre d’administrateurs est fixe´ a` deux. Sont appele´s a` ces fonctions : DI LAVORE, Giuseppe; DIRISIO, Sergio. Ici pre´sents et qui acceptent. Les administrateurs ont de´signe´ en qualite´ de : Pre´sident : DI LAVORE, Giuseppe. Tre´sorier : DIRISIO, Sergio. Secre´taire : PETIT, Jean-François. Fait a` Chaˆtelineau, le 26 mars 2002. (Signe´) Giuseppe DI LAVORE, Sergio DIRISIO, Jean-François PETIT.

N. 8832

[66990]

(66990)

Maison de la Jeunesse de Soignies 7060 Soignies Numéro d’identification : 2632/70 DÉMISSION — NOMINATIONS — RÉÉLECTIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION Par dećision des assembleés geńe´rales ordinaires en date des 30 dećembre 1999 et 27 dećembre 2000, de´libe´rant en conformite´ aux prescriptions de l’article 8 de la loi du 27 juin 1921, la liste des associe´s est modifieé de la manie`re suivante : 1. M. Michel SIBILLE ayant de´missionne´ pour convenances personnelles de son mandat d’administrateur au 30 dećembre 1999. M. Eric Winnewisser a e´te´ e´lu administrateur de´le´gue´ par le conseil d’administration de ce jour; les autres postes d’administrateurs restent inchange´s. 2. Ont e´te´ de´signe´s comme nouvelles associeés au 27 dećembre 2000 : Bergeret, Rose-Marie, avenue Jacques Brel, 2/5, a` 7060 Soignies. Pater, Danielle, rue de Flandre 131, a` 7062 Naast. Solas, Rose, rue Gre´goire Wincqz 140, a` 7060 Soignies. Toutes de nationalite´ belge. 3. Sont maintenus comme associe´s au 27 dećembre 2000 : Blairon, Nadia; Darquennes, Miche`le; Losfeld, Jean-Philippe; Mayor, Cyrille; Robert, Eric; Sibille, Michel; Thaon, Josiane et Winnewisser, Eric. L’assembleé geńe´rale reúnie ce 27 dećembre 2000 a e´lu en qualite´ d’administrateur Bergeret, Rose-Marie; Blairon, Nadia; Darquennes, Miche`le; Losfeld, Jean-Philippe; Mayor, Cyrille; Pater, Danielle; Solas, Rose; Thaon, Josiane et Winnewisser, Eric.


4856

Les administrateurs reúnis en conseil d’administration ont de´signe´ en qualite´ de : Pre´sident : Losfeld, Jean-Philippe. Vice-pre´sident : Mayor, Cyrille. Administrateur de´le´gue´ : Winnewisser, Eric. Secre´taire : Blairon, Nadia. Tre´sorie`re : Thaon, Josiane. Relation avec les clubs : Darquennes, Miche`le. Membres : Bergeret, Rose-Marie; Pater, Danielle et Solas, Rose. Fait a` Soignies, le 27 dećembre 2000. (Signe´) Jean-Philippe Losfeld, pre´sident.

N. 8833

(66453)

[66453]

Vlaamse Vereniging voor Watersport Turnhout, afgekort : « V.V.W.-Turnhout » 2300 Tunhout Identificatienummer : 17094/88 HERKIEZINGEN — ONTSLAG RAAD VAN BESTUUR — WIJZIGINGEN STATUTEN De algemene vergadering van de raad van bestuur gehouden op 17 maart 2002 heeft akte genomen van : De herbenoeming van de heer Proost Jan, Petrus Dielsstraat 36, te 2360 Oud-Turnhout, als voorzitter. De herbenoeming van de heer Van Deun Herman, Lukerstraat 100, te 2300 Turnhout, als secretaris. Het ontslag van de heer Van Emmerick Edgardus, Kerkstraat 4, te 2300 Turnhout, als bestuurder. Ten gevolge hiervan is de raad van bestuur als volgt samengesteld : De heer Proost Jan, Petrus Dielsstraat 36, 2360 Oud-Turnhout, als voorzitter, benoeming tot 2008. De heer Van Deun Herman, Lukerstraat 100, 2300 Turnhout, als secretaris, benoeming tot 2008. De heer Rutten Dominique, Gildenstraat 56, 2300 Turnhout, als penningmeester, benoeming tot 2004. De heer De Laat David, Jan Breydelstraat 48, 2300 Turnhout, als bestuurder, benoeming tot 2007. De heer Wouters Luc, Geuzenstraat 15, 2000 Antwerpen, als bestuurder, benoeming tot 2007, die allen aanvaarden. Tevens werd unaniem beslist tot de volgende wijziging van de statuten : Artikel 11 wordt vervangen door de tekst : « De vereniging sluit zich aan bij een overkoepelende watersportfederatie ». Artikel 26 wordt vervangen door de tekst « In geval van ontbinding van de vereniging duidt de algemene vergadering de vereffenaars aan. Ongeacht de vorm van ontbinding zal na aanzuivering van het passief het actief overgedragen worden aan een door de vereffenaars nader te bepalen goed doel ». Turnhout, 17 maart 2002. (Get.) J. Proost, voorzitter.

N. 8834

(Get.) H. Van Deun, secretaris.

(65867)

[65867]

De Kaboutertuin Pastorijstraat 17 1982 Weerde Identificatienummer : 14693/89 ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN RAAD VAN BEHEER Bij beslissing van de algemene vergadering van 12 oktober 2001, werd het ontslag aanvaard van : Martens Johan, bestuurder, Oude Brusselsesteenweg 265, 2800 Mechelen. Janssens Els, bediende, Stationslaan 34, 1980 Zemst.

Er werd besloten om volgende personen te benoemen tot beheerder : Goubin Eric, docent, Kleempoelstraat 72, 1980 Zemst, voorzitter. Geerts Laura, ambtenaar, Populierendreef 5, 1982 Elewijt, ondervoorzitter. Verstrepen Carine, bediende, Pastorijstraat 5, 1982 Weerde, penningmeester. Huyghe Hilde, bediende, Dynastiestraat 91A, 1982 Elewijt, secretaris. Versteven Marcel, bediende, Gildestraat 13, 1982 Weerde. Santy Bart, bediende, Vredelaan 71, 1982 Weerde. Baeck Ingrid, bediende, F. Vercnockelaan 1, 1982 Weerde. Marcelis Laurent, bediende, Baron de Royedreef 4, 1980 Eppegem. Reydams Sigi, bediende, Steppeke 17, 1981 Hofstade. Van den Hauwe Bart, bediende, Zustersstraat 28, 1981 Hofstade. Smits Tanja, bediende, Brusselsesteenweg 136/1, 1980 Zemst. Ledeganck Rita, bediende, Watermolenstraat 22, 1982 Weerde (waarnemend). Blockmans Caroline, bediende, Dijkstraat 45, 3150 Haacht (waarnemend). Mevr. Ingrid Baeck, bediende, F. Vercnockelaan 1, 1982 Weerde, neemt op 12 november 2001 vrijwillig ontslag uit de raad van beheer. Voor echt verklaard : (Get.) Eric Goubin, voorzitter.

N. 8835

(67029)

[67029]

Huize Roborst Kloosterstraat 1 9630 Zwalm Identificatienummer : 6033/89 BENOEMING — RAAD VAN BEHEER Op zijn statutaire jaarlijkse algemene vergadering van 11 juni 2001 besliste de v.z.w. Huize Roborst om de heer Marc Van Huffel, bediende, Puithoekstraat 22, 9700 Oudenaarde aan te stellen als lid van de raad van beheer. De samenstelling van de raad van beheer is dan als volgt : Voorzitter : de heer Nestor, Petit, regent, Beerlegemsebaan 2, 9630 Zwalm. Ondervoorzitter : de heer Aime´ De Rijck, gepensioneerde, Dennenlaan 37/5, 9550 Herzele. Secretaris : de heer Urbain Martens, gepensioneerde, Zwalmlaan 62, 9630 Zwalm. Leden : De heer Lodewijk Ghijselen, pastoor, Machelgemstraat 4, 9630 Zwalm. De heer Gilles Slots, bediende, Schatakker 51, 9700 Oudenaarde. De heer Jean-Marc Magherman, bediende, Hundelgemsebaan 109, 9630 Zwalm. De heer Baudewijn De Geest, dierenarts, Kazernestraat 6, 9630 Zwalm. De heer Marc De Pestel, ambtenaar, Sint-Annastraat 52, 9630 Zwalm. Mevr. Adrienne Buyaert, gepensioneerde, Kerkstraat 10, 9750 Deftinge. Mevr. Josefa Van Goethem, gepensioneerde, Teirlinckstraat 22, 9660 Brakel. Mevr. Dhondt Georgette, gepensioneerde, Kasteelstraat 45, 9660 Brakel. Mevr. Lieve Waeyaert, regent, Sint-Pietersaalstraat 80, 9000 Gent. De heer Marc Van Huffel, Puithoekstraat 22, 9700 Oudenaarde. Zwalm, op 11 juni 2001. (Get.) Nestor Petit, voorzitter. (Get.) Aime´ De Rijck, ondervoorzitter.

(Get.) Urbain Martens, secretaris.



N. 8836 [05855] (63368) Provinciaal Verbond van West-Vlaamse Willemsfondsafdelingen 8500 Kortrijk Identificatienummer : 7100/79 OVERBRENGING SOCIALE ZETEL RAAD VAN BESTUUR Bij beslissing in de statutaire algemene ledenvergadering van het Provinciaal Verbond van West-Vlaamse Willemsfondsafdelingen, v.z.w., werd de maatschappelijke zetel van deze v.z.w. overgebracht naar het secretariaat : Groeningelaan 40, 8500 Kortrijk. De huidige lijst van de bestuursleden is thans : Ere-voorzitter : Lieve Portier, Engelstraat 42, 8970 Poperinge. Ere-ondervoorzitter : Jacques Neyts, K. Duhamellaan 9, 8310 Brugge. Ere-penningmeester : Erna Van Hyfte, Vrijheidstraat 120, 8400 Oostende. Voorzitter : Stefaan Brusseel, Ooststraat 42, B/12, 8400 Oostende. Ondervoorzitter : Urbain Van de Parre, Ter Meulne 11, 8520 Kuurne. Ondervoorzitter : Suzy Feys, Noordburgweg 81, 8630 Veurne. Secretaris : Gise`le Plovier, Groeningelaan 52/16, 8500 Kortrijk. Penningmeester : Dirck Ampe, Meensesteenweg 71/4, 8800 Roeselare. Archivaris : Rene´ Tommelein, Nachtegalenlaan 63, 8400 Oostende. Ann Bryon, Maria Dhoolaeghestraat 25/2, 8600 Diksmuide. Rachel Cools, Karel de Ghelderelaan 16, 8820 Torhout. Edwin D’Amour, Koestraat 78, 8970 Poperinge. Herve´ Devos, Moenhage, 8552 Moen. Jocelyne Lemahieu, Koestraat 78, 8970 Poperinge. Lisette Mat-Wyckmans, J. Nellenslaan 141, 8300 Knokke-Heist. Rene´ Roelens, Steenbeekstraat 30, 8650 Houthulst. Paula Schepens, Jan Devischstraat 72, 8300 Knokke-Heist. Nic Vandermarliere, Westkapellesteenweg 104, 8380 Dudzele. Luc Velghe, Moenplaats 14/2, 8552 Moen. Joseph Werniers, Burg. Margostraat 3, 8511 Kortrijk (Aalbeke). (Get.) Stefaan Brusseel, voorzitter.

(Get.) Gise`le Plovier, secretaris.

N. 8836 - 8844

4857

TITEL II. — Leden Art. 4. Het aantal leden van de vereniging is onbeperkt. De huidige vijf stichtende leden zijn opgesomd in bijgaande ledenlijst. Art. 5. Als lid kan toetreden tot de v.z.w. ieder natuurlijk persoon of rechtspersoon die door de raad van beheer als zodanig wordt aanvaard. De aanvaarding van nieuwe leden gebeurt door de raad van beheer bij gewone meerderheid van stemmen. De raad van beheer kan, onder door hem te bepalen voorwaarden andere personen als ereleden, beschermleden of adviserende leden toelaten. Deze worden beschouwd als niet-werkende leden. Hun rechten zijn vermeld in het huishoudelijk reglement. Art. 6. Elk lid kan te allen tijde uit de vereniging treden. Dit moet per aangetekend schrijven worden meegedeeld aan de raad van beheer. Art. 7. § 1. Aanvaarding van ontslag en uitsluiting van leden gebeurt door de raad van beheer bij gewone meerderheid. § 2. Ontslagen of uitgesloten leden kunnen geen aanspraak maken op rechten tegenover de v.z.w. Art. 8. Leden zijn niet persoonlijk verbonden door de verbintenissen van de vereniging en moeten voor haar schulden niet instaan op eigen goederen. TITEL III. — Algemene vergadering Art. 9. De algemene vergadering wordt gevormd door de leden van de vereniging en wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van beheer of de oudste van de aanwezige beheerders. Elk lid beschikt slechts over eéń stem op de algemene vergadering. Een lid kan zich echter door een ander lid van de algemene vergadering laten vertegenwoordigen. Een lid kan slechts eéń ander lid vertegenwoordigen. Art. 10. De algemene vergadering is uitsluitend bevoegd : 1° voor de wijziging van de statuten. De statutenwijziging wordt vooraf schriftelijk aangekondigd aan de leden en vereist de aanwezigheid van ten minste 2/3 van de leden; 2° voor de benoeming en afzetting van beheerders en het aanvaarden van nieuwe leden; 3° geeft machtiging om een bevoegdheid van de raad van beheer over te dragen aan derden; 4° voor de vrijwillige ontbinding van de v.z.w.; 5° voor de goedkeuring van jaarrekeningen en begroting; 6° voor de uitsluiting van een lid. De uitsluiting van een lid vereist een 2/3 meerderheid. Art. 11. Alle leden worden door de raad van beheer of op vraag van 1/5 van de leden van de algemene vergadering uitgenodigd.

N. 8837

(66094 — 66094P)

[66094]

Limiet Limite Duponstraat 27 1030 Brussel Identificatienummer : 8837/2002 STATUTEN TITEL I. — Benaming, maatschappelijke zetel, doel en duur

Art. 12. De algemene vergadering komt minstens 1x per jaar samen voor de goedkeuring van de rekeningen van het afgelopen jaar en de begroting voor het komende jaar. Art. 13. De leden worden per gewone brief uitgenodigd. Toevoegingen aan de agenda gebeuren ten minste twee dagen voorafgaandelijk aan de bijeenkomst van de algemene vergadering en worden schriftelijk of mondeling meegedeeld aan de voorzitter. Art. 14. Beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van de aanwezige en vertegenwoordigde stemmen, bij staking van stemmen is het de stem van de voorzitter of van degene die hem vervangt doorslaggevend.

Artikel 1. De vereniging wordt opgericht als vereniging zonder winstoogmerk, draagt de naam « Limiet Limite » en is opgericht voor onbepaalde duur, doch kan evenwel te allen tijde ontbonden worden.

Art. 15. Van elke vergadering worden er notulen opgesteld door de coo¨rdinator, deze worden ondertekend door de voorzitter en de secretaris. De notulen van de algemene vergadering liggen voor leden en belanghebbende derden ter inzage op de maatschappelijke zetel.

Art. 2. De maatschappelijke zetel van de vereniging is gevestigd te Brussel, op volgend adres : Dupontstraat 27, 1030 Brussel. De zetel kan op beslissing van de raad van beheer naar een ander adres worden overgebracht.

TITEL IV. — Raad van beheer

Art. 3. Het doel van de vereniging is de revitalisatie en bevordering van de leefbaarheid in de Brabantwijk in Schaarbeek, door middel van het nemen en ondersteunen van zowel kleinschalige als grootschalige initiatieven. V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

Art. 16. Het beheer wordt toevertrouwd aan een raad van beheer bestaande uit minimum vier leden. Art. 17. Zij worden verkozen bij gewone meerderheid van de aanwezige en vertegenwoordigde stemmen. Zij zijn te allen tijde afzetbaar. 608

4858


Art. 18. De beheerders nemen hun mandaat op voor een periode van drie jaar, met mogelijkheid tot herverkiesbaarheid. Bij het openvallen van een mandaat kiest de algemene vergadering een vervanger die het mandaat van de degene die hij vervangt beeïndigt. De beheerders worden niet bezoldigd voor hun mandaat. Benoeming, herkiezing, ontslag, aftreden en afzetting van leden van de raad van beheer wordt binnen de twee weken ingediend bij het bestuur van het Belgisch Staatsblad. Art. 19. De raad van beheer kiest onder zijn leden : een voorzitter die de vergadering bijeenroept, de dagorde opstelt en de vergadering voorzit; een secretaris die de vergadering notuleert en de notulen verspreidt aan de andere leden van de raad van beheer; een penningmeester die de boekhouding bijhoudt, de rekeningen opmaakt en de begroting voor volgend boekjaar opstelt. Art. 20. De raad van beheer heeft de volgende bevoegdheden : 1° het leiden van de zaken van de vereniging. 2° het vertegenwoordigen van de v.z.w. bij (buiten)gerechtelijke procedures. 3° kan onder zijn bevoegdheid verantwoordelijkheid overdragen aan 1 van zijn leden of aan een derde (afgevaardigde-beheerder). 4° al hetgeen niet door de wet of door de statuten aan de algemene vergadering is voorbehouden. Art. 21. De raad van beheer legt de jaarrekening van het voorbije jaar voor en stelt de begroting van volgend dienstjaar voor, ter goedkeuring van de algemene vergadering. Art. 22. De leden van de raad van beheer hebben geen persoonlijke verbintenissen betreffende de verplichtingen van de v.z.w. Art. 23. De raad van beheer wordt bijeengeroepen door de voorzitter of door twee beheerders. De raad van beheer kan slechts geldig beslissen indien de meerderheid van de leden aanwezig is. De beslissing wordt genomen bij gewone meerderheid van stemmen. Bij staking is de stem van de voorzitter of zijn vervanger doorslaggevend. Een beheerder kan aan een andere beheerder volmacht geven om te stemmen over een vooraf bepaald agendapunt. Art. 24. De raad van beheer kan, indien hij dit nodig acht, een coo¨rdinator benoemen, die met het dagelijks bestuur wordt belast. Deze verzorgt de lopende zaken en de dagelijkse briefwisseling en kan geldig namens de vereniging tegenover openbare en private bankinstellingen ten belope van EUR 500 tekenen. De coo¨rdinator van het project Limiet Limite is steeds aanwezig in de vergaderingen. Art. 25. Rechtsvorderingen, als eiser zowel als verweerder, gebeuren door de voorzitter of diens vervanger. Art. 26. Handelingen die de v.z.w. verbinden, moeten ondertekend zijn door de voorzitter en de secretaris of door twee beheerders. TITEL V. — Maatschappelijk vermogen en rekeningen Art. 27. De vereniging kan, in eigendom of anderszins, goederen bezitten welke nodig zijn tot het bereiken van de doeleinden waarvoor de v.z.w. is opgericht. Art. 28. Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december. In afwachting hiervan loopt het eerste boekjaar van de dag van de oprichting tot 31 december van dat jaar. TITEL VI. — Ontbinding, besteding der goederen Art. 29. In geval van ontbinding worden de activa, na aanzuivering van de schulden, overgedragen aan een vereniging die een gelijkaardig doel als dat van de vereniging heeft. TITEL VII. — Algemene bepalingen Art. 30. Voor alles wat in deze statuten niet uitdrukkelijk is geregeld, is de wet van 27 juni 1921, de algemene wettelijke bepalingen en de gebruiken terzake van toepassing.

RAAD VAN BEHEER Ledenlijst : Frank Pottie, bediende, Ten Boomgaard 92, 8200 Brugge, Belg, (stichtend lid). Inge Maes, bediende, Voordrus 96, 9860 Oosterzele, Belg, (stichtend lid). Kris Audenaert, bediende erkende erediensten, Keizer Karellaan 291, 1083 Brussel, Belg, (stichtend lid).

Micheline Gevelers, bediende, Bordekensstraat 93, 1981 Hofstade, Belg, (stichtend lid). Nancy Van Espen, bediende, Windmolenstraat 38, 3070 Kortenberg, Belg, (stichtend lid). Steven Degraeve, bediende, Maeterlincklaan 50, 1030 Brussel, Belg, (adviserend lid). (Get.) Frank Pottie, voorzitter.

(Get.) Inge Maes, penningmeester.

(Get.) Micheline Gevelers, (Get.) Steven Degraeve, secretaris. adviserend lid. (Get.) Kris Audenaert, Nancy Van Espen.

N. 8838

(66852)

[66852]

DE ROOS 2830 Willebroek Identificatienummer : 5018/92 BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER Ingevolge een beslissing van de bijzondere algemene vergadering van 12 september 2001, en de daaropvolgende raad van beheer werden de volgende beheerders verkozen : AERTS HERMAN, gepensioneerd, Dennenstraat 24, 2830 Willebroek. BISCOP SVEN, onderzoeker, Europalaan 56, 2830 Willebroek. DE BORGER EDDY, arbeider, A.Van Landeghemstraat 47, 2830 Willebroek. DE LAET MARC, bediende, Antwerpsestraat 29, 2830 Willebroek. L’HEUREUX CHRIS, bediende, Heindonksesteenweg 25, 2830 Willebroek. MAGNUS JEAN, gepensioneerd, Moutstraat 12, 2830 Willebroek. NYS LYDIA, huishoudster, Scheldelaan 53, 2830 Willebroek. PEDENEAU GERMAINE, gerante, A. Van Landeghemstraat 47, 2830 Willebroek. SCHAERLAECKEN LOUIS, technicus, Vijvershoflaan 14, 2830 Willebroek. STEENACKERS CARLA, onthaalmoeder, C. Broecmezyerstraat 1B, 2830 Willebroek. VAN GOMPEL FRANCOIS, bediende, Rupellaan 6, 2830 Willebroek. VAN GYSEGHEM MARC, bediende, Molenweg 48, 2830 Willebroek. VAN KERCKHOVEN NICK, leraar, H. Vosstraat 48, 2830 Willebroek. VAN LERBERGHE JAN, bediende, Hopstraat 7, 2830 Willebroek. De raad van beheer heeft volgende functies toegekend : Voorzitter : MAGNUS Jean, Moutstraat 12, 2830 Willebroek. Secretaris : AERTS Herman, Dennenstraat 24, 2830 Willebroek. Penningmeester : VAN KERCKHOVEN NICK, H. Vosstraat 48, 2830 Willebroek. (Get.) H. AERTS, secretaris.

N. 8839

(Get.) J. MAGNUS, voorrzitter.

(67349 — 67349P)

[67349]

Maison tavie´toise Rue du Bas Tige 24 5310 Taviers Numéro d’identification : 8839/2002 STATUTS Les soussigne´s : Decamp, Bernard, expert auto, rue de Francqueneé 68, 5310 Taviers. Eylenbosch, Claire, infirmie`re, place de Taviers 34, 5310 Taviers. Lacroix, Nadine, me`re au foyer, rue Joseph Bouche´ 49, 5310 Bolinne. Parate, Monique, me`re au foyer, rue du Bocage 28, 5310 Eghezeé. Renard, Marina, me`re au foyer, rue de la Peupleraie 16, 5310 Eghezeé.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Riga, Fabienne, me`re au foyer, rue Ernest Feron 132, 5310 Taviers. Tasiaux, Paul Bernard, agriculteur, route de Ramillies 176, 5310 Taviers. Viroux, Miche`le, me`re au foyer, route de Hesbaye 221, 5310 Taviers. M. le cure´ Vanderbeck, ruelle de la Sacristie, 5310 Noville-surMehaigne, tous de nationalite´ belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arreˆte´ les statuts comme suit : TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge, objet Article 1er. L’association prend la deńomination de « Maison tavie´toise ». Art. 2. Le sie`ge de l’association est fixe´ a` l’ancienne ećole libre du Sacre´ Cœur, rue du Bas Tige 24, 5310 Taviers. Toute modification du sie`ge social doit eˆtre publieé dans le mois aux annexes au Moniteur belge. Art. 3. L’association a pour but la promotion de la vie associative au sein du village de Taviers et la gestion des baˆtiments. Dans ce cadre, elle peut prendre toutes les mesures nećessaires afin d’assurer le bon fonctionnement de l’objet. Elle s’interdit toute prise de position politique, philosophique ou religieuse. Art. 4. L’association est constitueé pour une dureé illimiteé. Elle pourra eˆtre dissoute en tout temps par dećision de l’assembleé geńe´rale, dans les conditions pre´vues par la loi du 27 juin 1921, pour autant que cette dećision recueille les deux tiers des voix des membres pre´sents. L’exercice commence le 1er janvier pour se terminer le 31 dećembre. Par exception, le premier de´butera le 1er septembre 2001 pour se terminer le 31 dećembre 2001. TITRE II. — Membres Art. 5. L’association est composeé de neufs membres effectifs, fondateurs de la socie´te´ et d’un nombre illimite´ de membres adhe´rents. Les membres effectifs sont : les membres fondateurs de l’association; tout membre adhe´rent admis en qualite´ de membre effectif par dećision de l’assembleé geńe´rale. Art. 6. Les membres sont libres de se retirer de l’association a` tout moment, leur de´mission doit eˆtre communiqueé par ećrit au pre´sident. Art. 7. L’exclusion d’un membre ne peut eˆtre prononceé que par l’assembleé geńe´rale et a` la majorite´ des deux tiers des voix pre´sentes. Art. 8. Les membres ne sont astreints a` aucune cotisation, ni paiement de droit d’entreé. Ils apportent a` l’association le concours actif de leurs capacite´s et leur de´vouement. Art. 9. Les ressources de l’association sont essentiellement constitueés des recettes provenant de l’exploitation des baˆtiments et servent a` acquitter les charges de toute nature. L’exce´dent e´ventuel ne pourra pas eˆtre re´parti entre les membres, mais sera reporte´ a` l’exercice suivant. TITRE III. — Conseil d’administration Art. 10. Le conseil d’administration est compose´ de huit personnes de´signeés par l’assembleé geńe´rale : un pre´sident, un secre´taire et un tre´sorier, ainsi que cinq administrateurs, e´lus pour une dureé de deux ans par l’assembleé geńe´rale et, en tout temps re´vocables par cette dernie`re. Art. 11. Le conseil de´libe`re valablement de`s que la moitie´ des administrateurs sont reúnis. Il se reúnit sur convocation du pre´sident aussi souvent que l’exigent les inte´reˆts de l’association, au moins quatre fois l’an. En cas d’empeˆchement du pre´sident, ses fonctions sont assumeés par un autre membre du conseil. Le secre´taire (ou un membre le remplaçant en cas d’absence), quant a` lui, s’engage a` re´diger un proce`s-verbal apre`s chaque seánce et a` le faire parvenir a` tous les membres effectifs. Art. 12. Les dećisions sont prises a` la majorite´ des voix e´mises par les membres pre´sents. En cas de partage des voix, celle du pre´sident ou de l’administrateur qui le remplace est pre´ponde´rante.

4859

Art. 13. Le conseil d’administration est compe´tent pour toute matie`re que la loi ne re´serve pas a` l’assembleé geńe´rale, il dispose des pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion des inte´reˆts de l’association et pour la reálisation de son objet. Tout ce qui n’est pas expresse´ment re´serve´ a` l’assembleé geńe´rale par les pre´sents statuts ou par la loi est de la compe´tence du conseil d’administration. Les actes qui engagent l’association, autres que ceux de la gestion journalie`re, sont signe´s par le pre´sident (ou son de´le´gue´) et par un administrateur. Art. 14. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l’association. Leur responsabilite´ se limite a` l’exećution du mandat reçu, lequel est exerce´ a` titre gratuit. Art. 15. En cas de de´mission d’un administrateur, le conseil peut coopter un remplaçant jusqu’a` la prochaine assembleé geńe´rale. En cas de de´mission de tous les administrateurs, le pre´sident convoque une assembleé geńe´rale extraordinaire dans les trente jours. Art. 16. Le conseil d’administration arreˆtera un re`glement d’ordre inte´rieur. Ce re`glement ainsi que ses e´ventuelles modifications seront ratifie´s par l’assembleé geńe´rale lors de sa prochaine reúnion. TITRE IV. — Assembleé geńe´rale Art. 17. L’assembleé geńe´rale est constitueé des membres associe´s et se reúnit chaque fois que les circonstances l’imposent, et au minimum une fois par an, durant le premier trimestre, pour approuver les comptes de l’exercice social ećoule´ et le budget de l’anneé en cours. Art. 18. L’assembleé geńe´rale est pre´sideé par le pre´sident de conseil d’administration ou, en cas d’empeˆchement, par un membre du conseil d’administration. Art. 19. L’assembleé geńe´rale est le pouvoir souverain de l’association. Elle posse`de les pouvoirs qui lui sont expresse´ment reconnus par la loi ou les pre´sents statuts. Sont notamment re´serve´s a` la compe´tence de l’assembleé geńe´rale : les modifications des statuts sociaux; la nomination et la re´vocation des administrateurs; l’approbation des budgets et des comptes; la dissolution volontaire de l’association; les exclusions d’associe´s. L’assembleé geńe´rale confie au conseil d’administration le pouvoir d’exećuter ses dećisions. Art. 20. Les membres sont convoque´s aux assembleés geńe´rales par le pre´sident du conseil d’administration par lettre ordinaire comportant l’ordre du jour, dix jours calendrier au moins avant la reúnion. Les membres peuvent se faire remplacer valablement par une procuration ećrite donneé a` un autre membre. Ces procurations sont remises au pre´sident au de´but de l’assembleé. Lors des votes, chaque membre ne peut de´tenir qu’une seule procuration et ne dispose que d’une voix. Art. 21. L’assembleé geńe´rale doit en outre eˆtre convoqueé par le conseil d’administration si les deux tiers des membres en font la demande. De meˆme, toute proposition signeé par les deux tiers des membres doit eˆtre porteé a` l’ordre du jour. L’assembleé geńe´rale se reúnit valablement si les deux tiers sont pre´sents ou repre´sente´s. Lorsque l’assembleé geńe´rale n’a pu sie´ger valablement, une nouvelle reúnion est convoqueé dans un de´lai de quinze jours, aucun quorum de pre´sence n’e´tant requis pour cette nouvelle reúnion. Art. 22. Les re´solutions sont prises a` la majorite´ simple des voix pre´sentes ou repre´senteés, sauf dans les cas ou il en est dećide´ autrement par la loi ou par les statuts pre´sents. Les re´solutions sont consigneés dans des proce`s-verbaux signe´s par le pre´sident ou un administrateur. Le registre des proce`s-verbaux est tenu par le secre´taire de l’association et peut eˆtre consulte´ par les membres au sie`ge de l’association sans eˆtre de´place´s. TITRE V. — Dispositions diverses Art. 23. Les statuts ne peuvent eˆtre modifie´s que par un vote de l’assembleé geńe´rale, a` la majorite´ des deux tiers des membres pre´sents ou repre´sente´s, et pour autant que les deux tiers des membres soient pre´sents. A de´faut, une nouvelle reúnion pourra eˆtre convoqueé, au cours de laquelle l’assembleé geńe´rale pourra de´libe´rer quel que soit le nombre des membres pre´sents ou repre´sente´s.


4860

Art. 24. La dissolution de l’association ne peut intervenir que sur dećision de l’assembleé geńe´rale comprenant les deux tiers des membres en exercice et apre`s un vote a` la majorite´ des deux tiers des membres pre´sents ou repre´sente´s. Si le quorum n’est pas atteint, l’assembleé geńe´rale est convoqueé a` nouveau et a` huit jours d’intervalle. Elle de´libe`re alors valablement, quel que soit le nombre de membres pre´sents ou repre´sente´s. Art. 25. En cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l’assembleé geńe´rale nomme un liquidateur. Apre`s apurement de dettes, l’actif net de l’association dissoute sera transfe´re´ a` une association ou fondation poursuivant des buts similaires ou caritatifs. Art. 26. Le 26 janvier 2002, l’assembleé reúnie en assembleé geńe´rale, a de´termine´ la composition du conseil d’administration qui est la suivante : Pre´sidente : Parate, Monique. Secre´taire : Riga, Fabienne. Tre´sorie`re : Viroux, Miche`le. Membres : Decamp, Bernard; Eylenbosch, Claire; Lacroix, Nadine; Renard, Marina; Tasiaux, Paul Bernard; M. le cure´ Vanderbeck. Art. 27. Les pre´sents statuts ont e´te´ e´tablis a` Taviers, le 25 mars 2002 en autant d’exemplaires qu’il y a de membres fondateurs, plus un destine´ a` faire l’objet d’une publication aux annexes au Moniteur belge. (Suivent les signatures.)

TITRE IV. — Cotisations Art. 8. Les cotisations sont fixeés par l’assembleé geńe´rale. TITRE V. — Assembleé geńe´rale Art. 9. L’assembleé geńe´rale est composeé de tous les membres effectifs. Elle est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration. Art. 10. L’assembleé geńe´rale est le pouvoir souverain de l’association. Elle posse`de les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi et les pre´sents statuts. Sont notamment re´serveés a` sa compe´tence : les modifications aux statuts sociaux, la nomination et la re´vocation des administrateurs, l’approbation des budgets et des comptes, la dissolution volontaire de l’association, les exclusions d’associe´s. Art. 11. Il doit eˆtre tenu au moins une assembleé geńe´rale chaque anneé; elle aura lieu dans le courant du troisie`me trimestre civil. L’association peut eˆtre reúnie en assembleé geńe´rale extraordinaire a` tout moment par dećision du conseil d’administration, ou a` la demande d’un cinquie`me des membres effectifs au moins. Chaque reúnion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionne´s dans la convocation; tous les membres doivent y eˆtre convoque´s.

STATUTS

Art. 12. L’assembleé geńe´rale est convoqueé par le conseil d’administration par simple lettre ou carte postale adresseé a` chaque membre au moins huit jours avant la reúnion, et signeé par le secre´taire au nom de celui-ci. L’ordre du jour est mentionne´ dans la convocation. Sauf dans les cas pre´vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l’assembleé geńe´rale peut de´libe´rer valablement sur des points qui ne sont pas a` l’ordre du jour.

TITRE I . — Deńomination, sie`ge social Article 1er. L’association est deńommeé « O.O.P.S. » Art. 2. Son sie`ge social est actuellement e´tabli a` Bruxelles (Auderghem), rue du Vieux Moulin 15. Il pourra eˆtre transfe´re´ dans tout autre lieu de Belgique par dećision du conseil d’administration. Toute modification doit eˆtre publieé dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge.

Art. 13. Chaque membre effectif a le droit d’assister a` l’assembleé geńe´rale. Il peut se faire repre´senter par un mandataire porteur d’une procuration. Le mandataire doit eˆtre un membre de l’association. Chaque membre ne peut porter qu’une seule procuration. Tous les membres effectifs ont un droit e´gal, chacun disposant d’une voix.

TITRE II. — Objet Art. 3. L’association a pour objet de promouvoir les arts, leur diffusion et leur apprentissage, particulie`rement mais pas exclusivement dans le domaine de la musique, et du spectacle en geńe´ral; elle le fera notamment, et sans que cette eńume´ration soit limitative, en organisant des spectacles, des cours, des stages et des rencontres, et en participant a` la production et a` l’e´dition d’uvres musicales. A cet effet, elle met en œuvre tous les moyens qu’elle juge utiles. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement a` son objet. Elle peut notamment preˆter son concours et s’inte´resser a` toute activite´ similaire a` son objet.

Art. 14. Toute proposition signeé par le cinquie`me des membres effectifs sera porteé a` l’ordre du jour.

N. 8840

(61746 — 61746P)

[05852]

« O.O.P.S. » Rue du Vieux Moulin 15 1160 Bruxelles Numéro d’identification : 8840/2002 er

TITRE III. — Associe´s Art. 4. L’association est composeé de membres effectifs et de membres adhe´rents. Sauf ce qui sera dit aux articles 9 et suivants, les membres effectifs et les membres adhe´rents jouissent des meˆmes droits. Art. 5. Sont membres effectifs : les membres fondateurs n’ayant pas de´missionne´ depuis la fondation; les personnes reconnues comme telles par le conseil d’administration. Art. 6. Sont membres adhe´rents les personnes physiques ou morales reconnues comme telles par le conseil d’administration. Art. 7. Les membres effectifs et les membres adhe´rents sont libres de quitter l’association a` tout moment par simple lettre de de´mission adresseé au conseil d’administration. Est re´pute´ de´missionnaire le membre effectif ou adhe´rent qui ne paie pas sa cotisation dans le mois du rappel qui lui est adresse´ par simple courrier. L’exclusion d’un membre effectif ne peut eˆtre prononceé que par l’assembleé geńe´rale, a` la majorite´ des deux tiers des membres repre´sente´s. Le conseil d’administration peut suspendre jusqu’a` dećision de l’assembleé geńe´rale les membres qui se seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois de l’honneur et de la bienseánce.

Art. 15. Le bureau des assembleés geńe´rales est constitue´ par le bureau du conseil d’administration. Art. 16. Tous les membres effectifs ont un droit de vote e´gal a` l’assembleé geńe´rale. Les re´solutions sont prises a` la majorite´ simple, sauf dans le cas ou il en est dećide´ autrement par la loi ou les pre´sents statuts. En cas de partage des voix, celle du pre´sident ou de l’administrateur qui le remplace est pre´ponde´rante. Art. 17. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un registre de proce`s-verbaux et signeés par un administrateur. Ce registre est conserve´ au sie`ge social ou` tous les membres peuvent en prendre connaissance, sans de´placement de ce registre. Tout membre ou tiers justifiant d’un inte´reˆt peut demander des extraits signe´s par un administrateur. Toute modification aux statuts doit eˆtre publieé dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Il en va de meˆme pour toute nomination, re´vocation ou de´mission d’un administrateur. Art. 18. L’association est administreé par un conseil compose´ d’au moins trois membres, nomme´s par les membres effectifs reúnis en assembleé geńe´rale pour un terme de trois ans et en tous temps re´vocables par elle. Art. 19. En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut eˆtre nomme´ par l’assembleé geńe´rale. Il ache`ve dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace. Les administrateurs sortants sont reé´ligibles. Art. 20. Le conseil d’administration de´signe parmi ses membres un pre´sident, un vice-pre´sident, un secre´taire et un tre´sorier. En cas d’empeˆchement du pre´sident, ses fonctions seront assumeés par le vice-pre´sident, ou a` de´faut, par le plus aˆge´ des administrateurs pre´sents.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Art. 21. Le conseil d’administration se reúnit sur convocation du pre´sident ou du secre´taire. Il ne peut statuer que si la majorite´ de ses membres est pre´sente. Ses dećisions sont prises a` la majorite´ simple. En cas de parite´, la voix du pre´sident est pre´ponde´rante. Elles sont consigneés dans un registre sous forme de proce`sverbaux signe´s par un administrateur. Les extraits doivent eˆtre produits sur demande d’un membre ou d’un tiers justifiant d’un inte´reˆt. Comme tous les autres actes, ils seront signe´s par un administrateur. Art. 22. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus pour accomplir les actes de gestion, d’administration, et les dispositions nećessaires a` la reálisation de l’objet de l’association. Il ordonne notamment les de´penses nećessaires dans les limites des disponibilite´s. Le pre´sident repre´sente l’association. En cas d’absence, il est remplace´ par le vice-pre´sident, ou a` de´faut, par l’administrateur le plus aˆge´. Le conseil nomme lui-meˆme tous les agents, employe´s et les membres du personnel de l’association, et les destitue; il de´termine leurs occupations et leurs traitements. Art. 23. Le conseil peut, sous sa responsabilite´, de´le´guer la gestion journalie`re de l’association a` un de ses membres ou a` un tiers dont il fixera les pouvoirs et le salaire. Art. 24. A de´faut de stipulation spećiale dans le proce`s-verbal du conseil, tout administrateur signe valablement les actes re´gulie`rement dećide´s, il n’aura pas a` se justifier de ses pouvoirs vis-a`-vis des tiers. Art. 25. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de leur mandat. Celui-ci est exerce´ a` titre gratuit. Toutefois, les membres du conseil d’administration exerçant en plus de leur mandat des taˆches de gestion journalie`re ou d’animation de façon re´gulie`re peuvent percevoir des re´mune´rations dont le montant est fixe´ par le conseil d’administration, qui tiendra compte du volume de travail reéllement fourni.

N. 8841

Duikschool-Aeginor 2400 Mol Identificatienummer : 7236/98 OVERBRENGING SOCIALE ZETEL RAAD VAN BESTUUR Op de algemene vergadering van 1 december 2001 werd, met voltallige instemming, besloten een aanpassing door te voeren van de statuten : Artikel 2. Aanpassen. De vereniging is gevestigd te Mol, Ezaartveld 80. Samenstelling van de raad van bestuur na de statutaire algemene vergadering van 1 december 2001. 1. De heer Cuyvers Stefan, netwerkbeheerder, wonende te 2400 Mol, Ezaartveld 80, Belg. 2. Mevr. Van Gorp An, bediende, wonende te 2400 Mol, Martelarenstraat 176, Belg. 3. De heer Van Hove Sam, gegradueerde boekhouden, wonende te 2490 Balen, Misseweg 2, Belg. 4. De heer Deprouw Wim, ambtenaar, wonende te 2400 Mol, Lijsterdreef 34, Belg. 5. Mevr. Eysermans Fleur, student, wonende te 2400 Mol, Diepestraat 143, Belg. 6. De heer Belmans Walter, arbeider, wonende te 2450 Meerhout, Eikenboomlaan 24, Belg. Samenstelling van het dagelijks bestuur. Tijdens de vergadering van 1 december 2001, heeft de raad van bestuur het dagelijks bestuur als volgt samengesteld : Voorzitter : W. Deprouw. Vice-voorzitter : S. Cuyvers. Secretaris : F. Eysermans. Duikverantwoordelijke : W. Belmans. Penningmeester : A. Van Gorp.

TITRE VI. — Re`glement d’ordre inte´rieur

er

Art. 27. L’exercice social commence le 1 juillet pour se terminer le 30 juin. Les comptes de l’exercice social ećoule´ et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale ordinaire qui se tiendra dans le courant du troisie`me trimestre civil de chaque anneé. Art. 28. En cas de dissolution de l’association, l’assembleé geńe´rale de´signera le ou les liquidateurs, de´terminera leur pouvoir et indiquera l’affectation a` donner a` l’actif net de l’avoir social. Cette dećision, ainsi que les nom, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publie´s aux annexes au Moniteur belge.

(64230)

[05857]


Art. 26. Un re`glement d’ordre inte´rieur pourra eˆtre pre´sente´ aux membres de l’assembleé geńe´rale par le conseil d’administration. Des modifications pourront y eˆtre apporteés par l’assembleé geńe´rale statuant a` la majorite´ simple des associe´s pre´sents ou repre´sente´s. TITRE VII. — Dispositions diverses

4861

(Get.) W. Deprouw, voorzitter.

N. 8842

(65499 — 65499P)

[65499]

Relations belgo-tunisiennes, en abre´ge´ : « R.B.T. » Route de Philippeville 45 6120 Nallines Numéro d’identification : 8842/2002 STATUTS Deńomination et sie`ge Deńomination Article 1er. L’association sans but lucratif prend pour deńomination « Relations belgo-tunisiennes », en abre´ge´ : « R.B.T. ».

NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION Liste des membres effectifs : Ge´rard MORVAN, pensionne´, domicilie´ rue du Vieux Moulin 15, a` 1160 Bruxelles. Bernadette SERVANT, sans profession, domicilieé rue du Vieux Moulin 15, a` 1160 Bruxelles. Janny BIGOT, ingeńieur, domicilie´ boulevard Belle Rive 20, a` 92500 Rueil-Malmaison, France. Conseil d’administration : Ge´rard MORVAN, pre´sident, tre´sorier, administrateur de´le´gue´. Bernadette SERVANT, vice-pre´sidente. Janny BIGOT, secre´taire. (Signe´) G. MORVAN, pre´sident-administrateur. (Signe´) B. SERVANT, vice-pre´sidente.

Sie`ge social Art. 2. Le sie`ge social de l’association est fixe´ au Centre sportif et culturel de Bertransart, route de Philippeville 45, 6120 Nalinnes. Sous condition d’approbation par l’assembleé geńe´rale, il peut eˆtre transfe´re´ a` un autre endroit. Dureé Dureé de l’association Art. 3. La dureé de l’association est illimiteé mais elle peut toutefois eˆtre dissoute a` tout moment par dećision de l’assembleé geńe´rale. Objet social

(Signe´) J. BIGOT, secre´taire.

Art. 4. L’association a pour objet d’encourager le de´veloppement des relations sociales, culturelles, artistiques, sportives, scientifiques et ećonomiques entre la Belgique et la Tunisie.

4862

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Moyens

Pre´sidence de l’assembleé geńe´rale

Art. 5. Tous les moyens disponibles, le´galement autorise´s a` une a.s.b.l. que l’association juge opportuns ou utiles pour servir les buts fixe´s peuvent eˆtre mis en oeuvre tels que perception de cotisations, acceptation de donations et legs, acquisition de bien en tous genres et notamment des biens mobiliers et immobiliers, ainsi que des activite´s commerciales a` titre accessoires qui correspondent au but social de l’association.

Art. 16. A de´faut ou en l’absence du pre´sident, l’assembleé est pre´sideé par le vice-pre´sident, et ensuite par le plus aˆge´ des administrateurs pre´sents.

Consolidation, fusion, affiliation Art. 6. L’association peut, au besoin, se consolider, fusionner ou s’affilier a` d’autres associations ou personnes civiles qui poursuivent les meˆmes buts et ce aussi bien au niveau re´gional, communautaire, national qu’international. Membres Participation Art. 7. L’association reúnit : Les membres effectifs : toute personne qui adhe`re a` l’objet social et accepteé par l’assembleé geńe´rale. Les membres adhe´rents : toute personne physique ou morale (institution publique, priveé, association, mouvement, socie´te´s diverses...) qui par une aide spećiale ou une donation, peut manifester sa sympathie a` l’e´gard de l’association. Les membres d’honneur : toute personne, qui par son nom, son statut ou son action, apporte un soutien a` l’association. Cotisation Art. 8. Le montant de la cotisation annuelle est fixe´ a` 25 EUR par membre.

Dećisions de l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ simple Art. 17. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont prises a` la majorite´ simple des voix e´mises par les membres pre´sents ou repre´sente´s. Dećisions de l’assembleé geńe´rale reque´rant une majorite´ des deux tiers Art. 18. Une majorite´ de deux tiers des membres pre´sents ou repre´sente´s est requise pour : une modification aux statuts; l’exclusion d’un membre de l’association; la dissolution de l’association. Acce`s au registre Art. 19. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans le proce`s-verbal signe´ par le pre´sident, le secre´taire et tous les membres qui en font la demande. Le registre contenant les rapports peut eˆtre a` tout moment consulte´ par les membres. Gestion et compe´tence Gestion de l’association Art. 20. La gestion de l’association est de´le´gueé par l’assembleé geńe´rale a` un conseil d’administration compose´ d’au moins trois membres et limite´ a` neuf maximum. Le conseil d’administration est forme´ par les constituants soussigne´s. La dureé est de trois ans renouvelables.

Publicite´

Installation du conseil d’administration

Art. 9. La participation a` l’a.s.b.l. ne peut, en aucune façon, eˆtre utiliseé a` des fins publicitaires autres que celles servant l’a.s.b.l..

Art. 21. L’installation du conseil d’administration se fera suivant les dispositions pre´vues a` l’article 17.

Nombre de membres

Compe´tence du conseil d’administration

Art. 10. Le nombre de membres effectifs est illimite´ cependant il ne peut eˆtre infe´rieur a` trois.

Art. 22. Notamment, le conseil d’administration peut proposer des membres a` l’assembleé geńe´rale, mandater des tiers sous sa responsabilite´. Il peut nommer des cadres et les re´voquer. L’assembleé geńe´rale doit ente´riner ces actes ou les annuler.

Liberte´ d’adhe´sion des membres Art. 11. Tous les membres restent entie`rement libres. Ils ont le droit de quitter l’association a` tout moment. Assembleé geńe´rale Art. 12. L’assembleé geńe´rale, sa composition, ses pouvoirs et ses compe´tences. L’assembleé geńe´rale est composeé de tous les membres effectifs en ordre de cotisation et constitue le pouvoir souverain de l’association. Elle est seule compe´tente pour : accepter les nouveaux membres; modifier les statuts; nommer et/ou re´voquer les administrateurs; approuver les budgets et les comptes; dissoudre volontairement l’association. Tenue de l’assembleé geńe´rale Art. 13. Une assembleé geńe´rale ordinaire est tenue une fois par an au cours du 1er semestre. Une assembleé geńe´rale extraordinaire peut eˆtre reúnie autant de fois que l’inte´reˆt social de l’association l’exige. Modalite´ de l’assembleé geńe´rale Art. 14. La convocation de l’assembleé geńe´rale se fait par simple lettre missive. La convocation contient l’ordre du jour de l’assembleé. Procuration Art. 15. Chaque associe´ peut se faire repre´senter a` l’assembleé geńe´rale par un autre associe´, et ce, au moyen d’une procuration ećrite et singeé de sa propre main. Le nombre de procurations dont un associe´ peut eˆtre porteur est limite´ a` une.

Administration journalie`re Art. 23. Le conseil d’administration choisit parmi ses membres une administration journalie`re pour les fonctions de pre´sident, vicepre´sident, secre´taire et tre´sorier. Reúnion du conseil d’administration Art. 24. Le conseil d’administration se reúnit sur convocation du pre´sident minimum trois fois par an. Il ne peut statuer que si ses membres sont pre´sents a` la majorite´ des deux tiers. Dećisions du conseil d’administration Art. 25. Les dećisions du conseil d’administration sont consigneés dans le proce`s-verbal. Celui-ci est inscrit dans un registre spećial et signe´ par le pre´sident et le secre´taire. Les extraits a` produire en justice ou ailleurs sont signe´s par le pre´sident, le vicepre´sident, le secre´taire ou le tre´sorier. Assistance exte´rieure du conseil d’administration en cas de besoin Art. 26. Le conseil d’administration peut se faire assister par des personnes compe´tentes pour prendre une dećision ade´quate. Budgets et comptes Approbation des budgets et comptes par l’assembleé geńe´rale Art. 27. Le conseil d’administration soumet chaque anneé, a` l’occasion de l’assembleé geńe´rale, les comptes de l’exercice ećoule´ ainsi que le budget du prochain exercice, a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale. Dissolution et liquidation Conditions de dissolution Art. 28. En cas de dissolution volontaire, suivant le quorum de´fini a` l’article 18, l’assembleé geńe´rale de´signera deux liquidateurs et de´terminera leurs pouvoirs.


4863

L’actif social en cas de dissolution

Doel

Art. 29. En cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l’actif social restant net apre`s acquittement des dettes et apurement des charges sera attribue´ a` une association ou institution similaire, le´galement reconnue.

Art. 3. De vereniging, opgericht als feitelijke vereniging in 1977, heeft tot doel het beoefenen van de sport. Zij mag alle activiteiten ondernemen die dit doel kunnen bevorderen en helpen realiseren, zoals het organiseren van socio-culturele activiteiten. Zij kan ook, doch slechts op bijkomstige wijze, alle handelsdaden stellen voor zover de opbrengst hiervan uitsluitend ten goede komt aan het maatschappelijk doel waarvoor zij werd opgericht.

NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION Les membres fondateurs sont les suivants : KAROUI, Samir, directeur commercial, domicilie´ rue Vanderick 158, 6180 Courcelles, Belge. DECORS, Lucien, inde´pendant, route de Philippeville 49, bte 10, 6120 Nalinnes, Belge. GOSSEYE, Ireˆne, enseignante, avenue Paul Pastur 418/25, 6032 Mont-sur-Marchienne, Belge. HAMZAOUI, Hedi, cadre de direction, rue de la Bigorne 8, 1210 Bruxelles, Belge. BOURMORCK, Anne, chef de service, rue Pasteur 21, 6032 Montsur-Marchienne, Belge. RUIZ, Miguel, ge´rant de socie´te´, avenue des Nerviens 117, Etterbeeck (1040 Bruxelles), Espagnol, RN Y097868. VANDERHEYDEN, Jean-Emile, me´decin en neurologie, rue Willy Ernst 7/14, 6000 Charleroi, Belge. FRADI, Tahar, de´le´gue´ geńe´ral Tunisair, rue Geleytsbeek 119, 1180 Bruxelles, Tunisien, RN QBS227198. La premie`re assembleé geńe´rale a dećide´ de nommer les administrateurs et le conseil d’administration de leur attribuer les fonctions suivantes : KAROUI, Samir, pre´sident. DECORS, Lucien, vice-pre´sident et tre´sorier. HAMZAOUI, Hedi, relations publiques et jeunesse. (Signe´) KAROUI, Samir, pre´sident. (Signe´) DECORS, Lucien, vice-pre´sident - tre´sorier.

N. 8843

Art. 4. De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde duur. TITEL II. — Leden Aantal Art. 5. Het aantal leden is onbeperkt, maar mag niet minder dan drie bedragen. De ondergetekenden zijn de eerste werkende leden. Zij vormen de algemene vergadering en bezitten eveneens de volheid van het lidmaatschap. Alle wettelijke en statutaire bepalingen zijn op hen van toepassing. De vereniging kan ook nietwerkende leden toelaten, de rechten en plichten van deze leden worden opgenomen in een huishoudelijk reglement. Aanwerving Art. 6. Als lid kan tot de vereniging toetreden elke natuurlijke of rechtspersoon. Een kandidaat lid dient zijn aanvraag te richten aan de voorzitter van de raad van beheer. Deze aanvraag dient schriftelijk te gebeuren. De raad van beheer zal beslissen over de aanvaarding of afwijzing van een kandidaat lid. Bijdrage Art. 7. De jaarlijkse bijdrage wordt vastgesteld op maximum EUR 500, per lid. Het bedrag van de jaarlijkse bijdrage wordt jaarlijks vastgesteld door de raad van beheer. Ontslag, uitsluiting, schorsing

(Signe´) HAMZAOUI, Hedi, relations publiques.

(63657 — 63657P)

[05833]

Duur

« Eskakorn » Ernest Jouretlaan 32 2650 Edegem

Art. 8. Elk lid kan te allen tijde uit de vereniging treden. Het ontslag moet per brief aan de voorzitter van de raad van beheer ter kennis gebracht worden. De uitsluiting/schorsing van een nietwerkend lid kan door de raad van beheer worden uitgesproken. De afzetting van een beheerder evenals de uitstuiting van een werkend lid behoort enkel toe aan de algemene vergadering en is geldig wanneer ten minste twee derden van de stemmen hierover beslist. Uittredende of uitgesloten leden en hun eventuele rechtsopvolgers hebben geen recht in een deel in het vermogen van de vereniging en kunnen nooit teruggave van gestorte bijdragen en/of gedane inbrengen vorderen.

Identificatienummer : 8843/2002 STATUTEN De oprichters : 1. De Smet, Jan, bediende, Kempenlaan 9, 2300 Turnhout, Belg. 2. De Smet, Tom, bediende, Het Prieel 48, 2600 Berchem, Belg. 3. Desmit, Reginald, arbeider, Parklaan 96, 2650 Edegem, Belg. 4. Fret, Gert, arbeider, Schansweg 9, 2610 Wilrijk, Belg. 5. Pilate, Luc, bediende, Sorbrechtshofstraat 4, 2650 Edegem, Belg. 6. Schruns, Erwin, bediende, Saffierstraat 91, 2600 Berchem, Belg. 7. Sevens, Renaat, bediende, Ernest Jouretlaan 32, 2650 Edegem, Belg. 8. Somer, Johan, bediende, Aartselaarstraat 26, 2660 Hoboken, Belg. 9. Steurs, Bart, bediende, Remershoek 47, 2170 Merksem, Belg. TITEL I. — Naam, zetel, doel, duur Naam Artikel 1. De vereniging draagt de naam « Eskakorn ». Zetel Art. 2. De zetel van de vereniging is gevestigd te 2650 Edegem, Ernest Jouretlaan 32. Hij kan naar een ander adres in Belgie¨ verplaatst worden bij beslissing van de algemene vergadering en mits inachtname van de formaliteiten inzake statutenwijziging.

TITEL III. — Raad van beheer Samenstelling Art. 9. De vereniging wordt bestuurd door een raad van beheer van tenminste drie leden. Zij worden benoemd door de algemene vergadering en zijn ten alle tijde door deze afzetbaar. De leden van de raad van beheer oefenen hun mandaat kosteloos uit. Zij worden benoemd voor onbepaalde duur. In geval een beheerder ontslag neemt of uitgesloten wordt, wordt hij geacht zijn mandaat te voltooien tot in zijn vervanging door de algemene vergadering is voorzien. De raad van beheer kiest uit zijn leden een voorzitter, een secretaris en een penningmeester en mag verder elke functie die hij voor de goede werking van de vereniging noodzakelijk acht, benoemen. Bijeenroeping, rechtsgeldige stemming, notulen Art. 10. De raad van beheer wordt samengeroepen door de voorzitter of door twee beheerders telkens dit noodzakelijk is. De raad van beheer wordt voorgezeten door de voorzitter of indien deze verhinderd is door een door de voorzitter op voorhand aangeduid beheerder. De raad van beheer kan slechts dan geldig vergaderen wanneer de helft der beheerders aanwezig is. De beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van stemmen. Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter of van deze die de vergadering voorzit doorslaggevend. Van iedere vergadering worden notulen gemaakt die ondertekend worden door de voorzitter en secretaris, of bij ontstentenis van deze door twee andere beheerders. Deze notulen worden ingeschreven in een daartoe bestemd register en bijgehouden op het secretariaat.

4864


Bevoegdheden Art. 11. De raad van beheer bestuurt de vereniging en vertegenwoordigt deze bij elke gerechtelijk en buitengerechtelijke handeling. Hij is bevoegd voor alle zaken en handelingen met uitzondering van de bevoegdheden die uitsluitend aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. De raad van beheer kan, onder door hem te bepalen voorwaarden, zijn bevoegdheden gedeeltelijk overdragen aan eéń of meerdere leden. Bij buitengerechtelijke handelingen kan de vereniging tegenover derden geldig vertegenwoordigd worden door de handtekening van ten minste eéń beheerder, mits inachtname van het feit dat ten minste twee beheerders hiervoor hun goedkeuring hebben gegeven. De raad van beheer vaardigt alle reglementen uit die hij nuttig oordeelt voor het goed beheer van de vereniging. De raad van beheer stelt eveneens de rekening en de begroting op en zal deze ter goedkeuring overmaken aan de jaarlijks te houden algemene vergadering. TITEL IV. — Algemene vergadering Bevoegdheden, samenstelling, stemrecht Art. 12. De algemene vergadering is het hoogste gezagsorgaan van de vereniging. Tot haar bevoegdheden behoren het benoemen en ontslaan van de beheerders, het uitsluiten van werkende leden, het goedkeuren van rekeningen en begroting, het wijzigen van de statuten en het vrijwillig ontbinden van de vereniging. Alle bevoegdheden door onderhavige statuten behoren haar eveneens toe. De algemene vergadering is samengesteld uit alle werkende leden van de vereniging en zij moet minimaal uit drie leden bestaan. Zij wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van beheer, of bij ontstentenis van deze door een door de voorzitter op voorhand aangeduid beheerder. Een lid kan zich door een ander lid steeds laten vertegenwoordigen met dien verstande dat een lid slechts drager kan zijn van maximum eéń volmacht. Elk lid beschikt over maximaal eéń persoonlijke stem. Bijeenroeping, agenda Art. 13. De algemene vergadering wordt samengeroepen door de raad van beheer of wanneer eéń vijfde van de leden hierom verzoekt. Zij kan worden samengeroepen telkens het belang van de vereniging dit vereist. Zij moet echter minstens eenmaal per jaar worden samengeroepen en dit in mei of juni. De oproepingen moeten om geldig te zijn de plaats, datum, uur en agenda bevatten en ondertekend zijn door twee beheerders. Alle leden moeten worden opgeroepen per brief of e-mail en dit tenminste 10 kalenderdagen voor de vergadering. De agenda wordt vastgelegd door de raad van beheer. Elk onderwerp dat ondertekend is door eéń twintigste van de leden moet op de agenda voorkomen. Indien ten minste de helft van de algemene vergadering dit nodig acht, mag van de agenda worden afgeweken. Rechtsgeldige stemming Art. 14. De algemene vergadering kan haar besluiten geldig nemen, welke haar aantal aanwezigen ook is en dit bij gewone meerderheid van stemmen, tenzij anders voorzien in de wet of de statuten. Bij staking van stemmen beslist de stem van de voorzitter of de stem van deze die de vergadering op dat ogenblik voorzit. De algemene vergadering kan slechts geldig besluiten over de ontbinding van de vereniging of de wijziging van de statuten indien de bepalingen van artikelen 8 en 20 van de wet van zevenentwintig juni negentienhonderd eéńentwintig worden nageleefd. Inschrijving in de notulen Art. 15. De besluiten van de algemene vergadering worden ingeschreven in het register van de notulen en worden ondertekend door de voorzitter en secretaris, of bij ontstentenis van deze door twee andere beheerders. Dit register wordt bewaard op het secretariaat, waar alle leden er ter plaatse inzage van kunnen nemen. Ook belanghebbende derden kunnen ze ter plaatse inzien. TITEL V. — Algemene bepalingen Boekjaar Art. 16. Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 juni tot en met 31 mei. Bij afwijking hiervan loopt het eerste boekjaar van de dag van de oprichting tot en met 31 mei van eerstvolgend kalenderjaar. De raad van beheer stelt de rekening op en legt deze ter goedkeuring voor aan de algemene vergadering die gehouden wordt in de loop van de maand juni of juli. Begroting Art. 17. De raad van beheer stelt de begroting voor het komend dienstjaar op en legt deze ter goedkeuring voor aan de algemene vergadering die gehouden wordt zoals bepaald in vorig artikel van deze statuten.

Ontbinding van de vereniging Art. 18. In geval van vrijwillige ontbinding benoemt de algemene vergadering, of bij gebrek daaraan de Rechtbank, eéń of meerdere vereffenaars. Zij bepaalt eveneens hun bevoegdheid en de vereffeningsvoorwaarden. In geval van ontbinding worden de activa overgedragen aan een vereniging zonder winstoogmerk met gelijkaardig doel. Aanvullend recht Art. 19. Voor het overige is de wet van 17 juni 1921 betreffende de verenigingen zonder winstgevend doel van toepassing.

BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER De algemene vergadering heeft op 2 januari 2002, te Edegem overeenkomstig de Wet van 27 juni 1921 en overeenkomstig haar statuten benoemd tot leden van de raad van beheer : 1. De Smet, Jan, bediende, Kempenlaan 9, 2300 Turnhout, Belg. 2. De Smet, Tom, bediende, Het Prieel 48, 2600 Berchem, Belg. 3. Desmit, Reginald, arbeider, Parklaan 96, 2650 Edegem, Belg. 4. Fret, Gert, arbeider, Schansweg 9, 2610 Wilrijk, Belg. 5. Pilate, Luc, bediende, Sorbrechtshofstraat 4, 2650 Edegem, Belg. 6. Schruns, Erwin, bediende, Saffierstraat 91, 2600 Berchem, Belg. 7. Sevens, Renaat, bediende, Ernest Jouretlaan 32, 2650 Edegem, Belg. 8. Somers, Johan, bediende, Aartselaarstraat 26, 2660 Hoboken, Belg. 9. Steurs, Bart, bediende, Remershoek 47, 2170 Merksem, Belg. De beheerders hebben aangesteld : Voorzitter : De Smet, Tom. Secretaris : Schruns, Erwin. Schatbewaarder : De Smet, Jan. (Volgen de handtekeningen.)

N. 8844

(66846)

[66846]

De Schoor 8000 Brugge Identificatienummer : 2749/91 BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER Op de statutaire algemene vergadering van 7 maart 2002 werd met eenparigheid van stemmen beslist de raad van beheer met ingang van heden als volgt samen te stellen : De Baene, Cecile, Geldmuntstraat 13, 8000 Brugge, Belgische nationaliteit. De Vliegher, Hans, Brugse Mettenstraat 19, 8310 Brugge, Belgische nationaliteit. Jonckheere, Paul, Polderhoeklaan 19, 8310 Brugge, Belgische nationaliteit. Libeert, Ingrid, Koningin Astridlaan 5 bus 18, 8200 Brugge, Belgische nationaliteit. Patteeuw, Jose´, Kerklaan 30, 8310 Brugge, Belgische nationaliteit. Robert, Peter, Vierschaerestraat 57, 8340 Damme, Belgische nationaliteit. Talloen, Katrien, Ter Luchtestraat 57, 8020 Waardamme, Belgische nationaliteit. Van Everbroeck, Marie, Brusselstraat 45, 8380 Zeebrugge, Belgische nationaliteit. Verscheure, Guido, Knotwilgenlaan 13, 8200 Brugge, Belgische nationaliteit. Wijnen, Marie-Jeanne, F. Wielantstraat 2, 8310 Brugge, Belgische nationaliteit. Op de raad van bestuur en de algemene vergadering van 7 maart 2002 werd, met eéńparigheid van stemmen, beslist met ingang van heden, als mandatarissen aan te duiden : Voorzitter : Jonckheere, Paul, Belgische nationaliteit. Ondervoorzitter : De Baene, Cecile, Belgische nationaliteit. Secretaris : Libeert, Ingrid, Belgische nationaliteit. Penningmeester : Robert, Peter, Belgische nationaliteit. (Get.) Paul Jonckheere, voorzitter.



(66701 — 66701P)

[66701]

Pre´vention Sante´ Rue Sainte-Marie 22 4000 Lie`ge Numéro d’identification : 8845/2002 STATUTS Les soussigne´s : B. Nagy, Janos, professeur aux Faculte´s universitaires NotreDame de la Paix de Namur, avenue du Bois Carre´ 5, a` 5100 Jambes, de nationalite´ belge. B. Nagy, Zuzanna, docteur en me´decine, rue Rouppe 6, a` 1000 Bruxelles, de nationalite´ belge. Oum Mandjan, Joseph, docteur en me´decine, rue Sainte-Marie 22, a` 4000 Lie`ge, de nationalite´ camerounaise. Raji, Mariame, employeé communale, rue Louis Willems 20, a` 4020 Lie`ge, de nationalite´ belge, ont convenu ce qui suit : TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge, objet, dureé er

Article 1 . L’association a pour deńomination « Pre´vention Sante´ ». Art. 2. Le sie`ge de l’association est fixe´ dans ses locaux situe´s rue Sainte-Marie 22, a` 4000 Lie`ge. Il pourra eˆtre de´place´ sur le territoire de la ville de Lie`ge par simple dećision du conseil d’administration. Art. 3. « Pre´vention Sante´ » a pour but la pre´vention des maladies par l’e´ducation a` la sante´, notamment en Afrique, moyen tre`s efficace et de rapport couˆt/beńe´fice tre`s e´leve´. Les fonds recueillis pour la reálisation du but social proviennent : a) des cotisations annuelles de membres; b) de dons et legs consentis par des personnes ou institutions; c) du produit des confe´rences, expositions ou toute autre manifestation organiseé par l’association; d) de l’inte´reˆt des capitaux posse´de´s par l’association. Pour reáliser ses objectifs, « Pre´vention Sante´ » pourra s’associer avec un ou plusieurs partenaires dont l’inte´reˆt aura e´te´ constate´ par le conseil d’administration. Art. 4. L’association est constitueé pour une dureé illimiteé. Elle peut en tout temps eˆtre dissoute par l’assembleé geńe´rale. TITRE II. — Associe´s, admissions, sorties, engagements Art. 5. Le nombre des associe´s est illimite´ sans pouvoir eˆtre infe´rieur a` trois. Les premiers membres sont les constituants soussigne´s. Art. 6. Les admissions de nouveaux membres sont dećideés par le conseil d’administration. Art. 7. Les de´missions et exclusions des membres ont lieu dans les conditions de´termineés par la loi. Art. 8. Les associe´s de´missionnaires exclus ou sortants ainsi que les he´ritiers de l’associe´ deće´de´ n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent rećlamer le montant des cotisations verseés par eux ou par leur auteur. Ils ne peuvent rećlamer ou reque´rir ni releve´ ou reddition de compte ni apposition de scelle´ ni inventaire. Art. 9. Les associe´s paient une cotisation dont le montant est fixe´ chaque anneé par l’assembleé geńe´rale, celle-ci ne peut exce´der la somme de 2 000 EUR. Ils n’encourent du chef des engagements sociaux aucune obligation personnelle. TITRE III. — Administration, gestion journalie`re Art. 10. L’association est administreé par un conseil d’administration compose´ de quatre membres, nomme´s parmi les associe´s par l’assembleé geńe´rale, pour un mandat de quatre ans, renouvelable. Leur mandat expire e´galement par deće`s, de´mission ou re´vocation.

N. 8845 - 8855

4865

Art. 12. Le conseil se reúnit sur convocation du pre´sident ou deux administrateurs; la convocation contient l’ordre du jour. Il ne peut statuer que si la majorite´ de ses membres est pre´sente. Les dećisions sont prises a` la majorite´ absolue des votants, la voix du pre´sident ou de son remplaçant e´tant, en cas de partage, pre´ponde´rante. Elles sont consigneés dans des proce`s-verbaux signe´s du pre´sident et du secre´taire et inscrites dans un registre spećial. Les extraits a` en fournir, en justice ou ailleurs, sont signe´s du pre´sident et d’un administrateur. Art. 13. Le conseil d’administration ge`re les affaires et l’association. Il peut notamment faire et recevoir tous paiements et en exiger ou donner quittance, faire et recevoir tous de´poˆts, acque´rir, ećhanger ou alieńer, ainsi que prendre et ce´der a` bail, meˆme pour plus de neuf ans, tous biens meubles ou immeubles, accepter et recevoir tous subsides et subventions, prive´s ou officiels, accepter et recevoir tous legs et donations, consentir et conclure tous contrats, marche´s et entreprises, contracter tous emprunts avec ou sans garantie, consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements, hypothe´quer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous preˆts et avances, renoncer a` tous droits obligationnels ou reéls, ainsi qu’a` toutes garanties reélles ou personnelles, donner mainleveé avant ou apre`s paiement de toutes inscriptions privile´gieés ou hypothećaires, transcriptions, saisies ou autres empeˆchements, dispenser de toute inscription d’office, plaider tant en demandant qu’en de´fendant devant toutes juridictions, et exećuter ou faire exećuter tous jugements, transiger, compromettre. C’est le conseil e´galement qui, soit par lui-meˆme, soit par de´le´gation, nomme et re´voque tous les agents employe´s et membres du personnel de l’association et fixe leurs attributions et re´mune´rations. Toutefois, la ratification de l’assembleé geńe´rale est nećessaire pour les alieńations, ećhanges et baux de plus de neufs ans d’immeubles, les emprunts avec ou sans hypothe`que, les acquisitions d’immeubles sans paiement du prix comptant et des mainleveés d’inscriptions ou de transcriptions hypothećaires sans contestation de paiement. Art. 14. Le conseil peut de´le´guer la gestion journalie`re de l’association, avec usage de la signature sociale affe´rente a` cette gestion, a` un administrateur de´le´gue´, choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Art. 15. Il peut e´galement confe´rer tous pouvoirs spećiaux a` tous mandataires de son choix. Art. 16. Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en de´fendant, sont intenteés ou soutenues au nom de la socie´te´ par le conseil d’administration, poursuites et diligence du pre´sident ou de l’administrateur de´le´gue´. TITRE IV. — Assembleé geńe´rale Art. 17. L’assembleé geńe´rale est le pouvoir souverain de l’association. Sont re´serveés a` sa compe´tence : 1. les modifications aux statuts sociaux; 2. la nomination et la re´vocation des administrateurs; 3. l’approbation des budgets et des comptes; 4. la dissolution volontaire de l’association; 5. les exclusions d’associe´s; 6. toutes dećisions de´passant les limites des pouvoirs le´galement ou statutairement de´volus au conseil d’administration et notamment les ratifications pre´vues a` l’article 13 des pre´sents statuts. Art. 18. Il doit eˆtre tenu au moins une assembleé geńe´rale chaque anneé, dans le courant du premier semestre de l’anneé civile. L’assembleé peut eˆtre reúnie extraordinairement autant de fois que l’inte´reˆt social l’exige. Elle doit l’eˆtre lorsqu’un quart au moins des associe´s en fait la demande. Toute assembleé se tient aux jour, heure et lieu indique´s dans la convocation.

Art. 11. Le conseil choisit parmi ses membres un pre´sident, une secre´taire, un tre´sorier et un administrateur de´le´gue´ qui, ensemble, forment le bureau exećutif. En cas d’absence ou d’empeˆchement du pre´sident, ses fonctions sont assumeés par le tre´sorier ou, a` de´faut, par le plus aˆge´ des autres administrateurs.

Art. 19. Les convocations sont faites par le conseil d’administration, par lettre missive ordinaire adresseé a` chaque membre dix jours au moins avant la reúnion et signeé au nom du conseil par le pre´sident ou par l’administrateur de´le´gue´ ou par deux administrateurs. Elles contiennent l’ordre du jour. L’assembleé ne peut de´libe´rer que sur les points porte´s a` celui-ci.

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

609


4866

Art. 20. L’assembleé est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration ou, a` son de´faut, par le tre´sorier ou, en leur absence, par le plus aˆge´ des administrateurs pre´sents. Art. 21. Chaque associe´ a le droit d’assister et de participer a` l’assembleé. Il peut se faire repre´senter par un autre associe´. Tous les associe´s ont un droit de vote e´gal, chacun d’eux disposant d’une voix. Art. 22. L’assembleé est valablement constitueé, quel que soit le nombre de membres pre´sents ou repre´sente´s, et ses dećisions sont prises a` la majorite´ absolue des voix e´mises. En cas de parite´ des voix, celle du pre´sident est pre´ponde´rante. Par de´rogation a` l’alineá preće´dent, les dećisions de l’assembleé comportant modifications aux statuts, exclusion d’associe´ ou dissolution volontaire de l’association ne sont prises que moyennant les conditions spećiales de pre´sence, de majorite´ et, e´ventuellement, d’homologation judiciaire re´gulie`rement requises par la loi. Art. 23. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans des proce`s-verbaux signe´s du pre´sident et du secre´taire, ainsi que de membres qui la demandent, et inscrits dans un registre spećial. Les extraits a` en produire, en justice ou ailleurs, sont signe´s par le pre´sident du conseil d’administration et par un administrateur. Ces extraits sont de´livre´s a` tout associe´ ou a` tout tiers qui en fait la demande, moyennant pour celui-ci justification de son inte´reˆt le´gitime. TITRE V. — Budgets et comptes Art. 24. Chaque anneé, a` la date du trente et un dećembre, est arreˆte´ le compte de l’exercice ećoule´ et est dresse´ le budget du prochain exercice. L’un et l’autre sont soumis a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale ordinaire du premier trimestre de l’anneé le´gale. TITRE VI. — Dissolution, liquidation Art. 25. En cas de dissolution volontaire, l’assembleé geńe´rale de´signera un ou deux liquidateurs et de´terminera leur pouvoir. Art. 26. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire a` quelque montant et pour quelque cause qu’elle se produise, l’actif social restant net, apre`s acquittement des dettes et apurement des charges, sera affecte´ a` une a.s.b.l. a` de´signer par l’assembleé geńe´rale, a` la majorite´ des deux tiers. Au cas ou aucune majorite´ ne se de´gage, l’actif social sera verse´ a` la ville de Lie`ge. TITRE VII. — Nomination des membres du conseil d’administration Art. 27. Sont nomme´s membres du conseil d’administration, sur dećision de l’assembleé constitutive : Prof. Nagy, Janos; Dr Nagy, Zuzanna; Dr Oum Mandjan, Joseph; Raji, Marianne. (Suivent les signatures.)

N. 8846

(67090)

[67090]

Wijksportraad Sportiva Gelrode 3200 Aarschot Identificatienummer : 10422/99 OVERBRENGING SOCIALE ZETEL ONTSLAG — BENOEMING RAAD VAN BEHEER Artikel 2. De vereniging is gevestigd te 3200 Aarschot, deelgemeente Gelrode, Pastoor Dergentstraat 78. De zetel kan verplaatst worden bij besluit van de raad van beheer. Ontslagnemende voorzitter : de heer Weckhuyzen, Daniel, verwarmingstechnicus, Everveld 28 te 3200 Aarschot heeft schriftelijk zijn ontslag aangeboden. De algemene statutaire vergadering verleent hem volledige ontlasting en benoemt Vounckx, Dirk, beroepsmilitair, Pastoor Dergentstraat 78, 3200 Gelrode tot nieuwe voorzitter. Samenstelling raad van beheer : Vounckx, Dirk, beroepsmilitair, Pastoor Dergentstraat 78, 3200 Gelrode, voorzitter. Claes, Frans, bankbediende, Rillaarsebaan 106, 3200 Gelrode, secretaris. Cumps, Willy, agentschapsdirecteur, Rillaarsebaan 79A, 3200 Gelrode, penningmeester.

Cloots, Ann, bediende, Pastoor Dergentstraat 67, 3200 Gelrode. Nijs, Raymondus, gepensioneerde, Beemdenstraat 41, 3200 Aarschot. Mertens, Willy, gepensioneerde, Leuvensesteenweg 583, 3200 Gelrode. Sallets, Jozef, bediende, Bergstraat 29, 3200 Gelrode. Smolders, Andreé, bediende, Begijnendijksesteenweg 68, 3200 Gelrode. Gelrode 14 februari 2002. Voor eensluidend uittreksel : (Get.) VOUNCKX, Dirk, voorzitter.

N. 8847

(65418)

[65418]

Sporta-federatie Geneinde 2 2260 Tongerlo Identificatienummer : 2157/76 NIEUWE STATUTEN RAAD VAN BEHEER — HERKIEZING Algemene vergadering van 26 november 2001 HOOFDSTUK I. — Benaming, zetel, doel, duur Artikel 1. De naam van de vereniging zonder winstgevend doel is « Sporta-federatie », waarvan de maatschappelijke zetel is gevestigd in het Sporta-centrum, Geseinde 2, 2260 Tongerlo. De maatschappelijke zetel kan bij beslissing van de algemene vergadering elders in Vlaanderen overgebracht worden. Art. 2. § 1. De vereniging heeft tot doel, met uitsluiting van enig winstoogmerk : 1. De dienstverlening, de bevordering, de coo¨rdinering en eventueel de organisatie van de sport voor allen. 2. Het bevorderen van lichamelijke opvoeding, spel, sport en openluchtleven als een integrerend deel van de gehele en voortdurende menselijke ontplooiing. 3. De coo¨rdinatie van verenigingen die zich met eéń of meerdere aspecten van de lichamelijke opvoeding, het spel, de sporten het openluchtleven bezighouden. 4. De oprichting, de organisatie, het verhuren en beheren van sportaccommodaties. De vereniging mag hetzij in eigendom, hetzij in genot, alle goederen, roerende en onroerende, bezitten die nodig zijn tot de verwezenlijking van haar doel. Zij mag alle leningen aangaan, alle goederen in pand en hypotheek geven en alle borgstellingen doen. Zij mag zich interesseren in zaken en verenigingen wier.doel gelijklopend is met het hare. De hier opgenoemde doelstellingen zijn slechts aanhalend en niet beperkend. Zij mag alle activiteiten ondernemen die dit doel kunnen bevorderen. In die zin mag zij ook, op bijkomstige wijze, zekere economische activiteiten uitoefenen, op voorwaarde dat de opbrengst daarvan stuitend besteed wordt aan het hoofddoel. § 2. De vereniging kan eéń of meer afdelingen tellen waar de in de vorige paragraaf bedoelde activiteiten uitgeoefend worden, zulks ook buiten het rechtelijk arrondissement waar de hoofdzetel gevestigd is. § 3. Volgens de regeling, bepaald in een huishoudelijk reglement, kan de vereniging plaatselijke of andere afdelingen en onderafdelingen oprichten en opheffen. In toepassing van het decreet van 27 maart 1991 en het uitvoeringsbesluit van 23 oktober 1991, inzake medisch verantwoorde sportbeoefening, wil Sporta-federatie v.z.w. 1° de medisch verantwoorde sportbeoefening voor haar leden bewaken en waarborgen; 2° de omstandigheden en toestanden die negatief inwerken op de fysieke integriteit en het psychisch welzijn van haar leden daadwerkelijk voorkomen en bestrijden door doelmatige initiatieven en, gepaste maatregelen. Samenwerken met de Vlaamse Sportfederatie (V.S.F.) of een ander overkoepelend orgaan of bevoegde instantie;


4867

3° de wettelijke verplichtingen inzake bestrijding van dopingpraktijken door haar leden en aangesloten clubs doen naleven. Voor de praktische organisatie van de dopingbestrijding wenst Sportafederatie v.z.w. beroep te doen op het controlecomite´ van de V.S.F. en/of de bevoegde overheidsinstanties; 4° initiatieven nemen om een algehele sportieve mentaliteit (de fair play-idee) te promoten alsook een antidopingmentaliteit te verspreiden; 5° de disciplinaire maatregelen, waartoe besloten is door de disciplinaire commissie en de disciplinaire raad, opgericht door de Vlaamse Executieve, doen naleven door haar leden via een reglement van inwendige orde; 6° om controle en toezicht mogelijk te maken, de Executieve veertien dagen van tevoren in kennis stellen van geplande sportmanifestaties. Sporta-Federatie v.z.w. werkt optimaal samen met de verenigingen die tot de Sportagroep horen.

Art. 7. De raad van beheer komt ten minste driemaal per jaar samen en wordt samengeroepen door de voorzitter of, in geval van verhindering, door de ondervoorzitter of door een derde van de raad. De leden kunnen zich laten vertegenwoordigen. De raad kan alleen geldig beraadslagen bij aanwezigheid of vertegenwoordiging van ten minste de helft van de leden plus eéń. Indien de helft van de leden niet aanwezig is in de tweede vergadering, binnen de veertien dagen samengeroepen, kan de nieuwe vergadering geldig samenkomen.

Art. 3. De vereniging wordt voor onbepaalde duur opgericht.

Art. 9. De algemene vergadering is samengesteld uit de leden zoals voorzien in artikel 4. De leden mogen zich laten vertegenwoordigen door een ander lid, houder van een schriftelijke volmacht, met dien verstande dat elk lid slechts houder mag zijn van drie volmachten. Tot de vereniging kan als lid toetreden elke persoon die door de raad van beheer wordt aanvaard. De raad van beheer beslist autonoom over elk verzoek tot opneming. Een kandidaat-lid dient te worden voorgedragen ofwel door minstens eéń beheerder ofwel door een provinciale afdeling, die het lid voordraagt als haar vertegenwoordiger. Het lidmaatschap van een nieuw lid eindigt automatisch na een periode van maximaal vier jaar. Een mandaat kan hernieuwd worden.

HOOFDSTUK II. — Leden Art. 4. Er zijn twee soorten leden, namelijk leden en steunende leden. De leden dragen door hun bijzondere bevoegdheid of bedrijvigheid rechtstreeks bij tot de verwezenlijking van het maatschappelijk voorwerp. Hun aantal is onbeperkt, zij moeten minstens met vijf zijn. De leden zijn niet gehouden tot een financie¨le bijdrage. Steunende leden dragen alleen moreel en financieel bij. HOOFDSTUK III. — Beheer Art. 5. De vereniging wordt bestuurd door een raad van beheer, die uit minstens drie beheerders bestaat. De beheerders worden benoemd en ontslagen door de algemene vergadering uit de leden en dit bij eenvoudige meerderheid der stemmen. De raad van beheer kan personen coo¨pteren in de raad. Dit met een maximum van een derde van het totaal aantal in functie zijnde beheerders. Deze gecoo¨pteerde personen hebben een louter adviserende bevoegdheid. Duur van het mandaat : Het mandaat is vastgesteld op maximaal vier jaar. De uittredende leden van de raad van beheer zijn herbenoembaar. Een lid van de raad van beheer dat tijdens de duur van zijn lidmaatschap overlijdt, ontslag neemt, zijn lidmaatschap verliest of uitgesloten wordt door de algemene vergadering wordt vervangen door een nieuw lid. Deze kandidatuur wordt door de eerstvolgende algemene vergadering bekrachtigd. Van dan af loopt het mandaat van het nieuwe lid om te eindigen bij het einde van het mandaat, zoals dit zou voltooid geworden geweest zijn door het vroegere lid. Voorzitter, ondervoorzitters, secretaris en penningmeester : De raad van beheer benoemt onder zijn leden een voorzitter en eéń of meerdere ondervoorzitters. De duurtijd van hun functie valt samen met de duur van hun mandaat als beheerder. De raad stelt bovendien een secretaris en een penningmeester aan die geen beheerder hoeven te zijn. Het mandaat van voorzitter wordt beperkt tot twee opeenvolgende periodes van maximaal 4 jaar. Bij beslissing van de algemene vergadering kan deze termijn verlengd worden met een periode van vier jaar. Wijze van samenroeping : De oproepingsbrief voorde vergadering van de raad van beheer wordt veertien dagen voor de vergadering verstuurd en vermeldt dag, plaats en uur, alsmede de agenda. In geval van hoogdringendheid kan de raad van beheer rechtsgeldig vergaderen binnen een kortere termijn en desgevallend via mondelinge uitnodiging. Verslaggeving : De beslissingen van de raad van beheer worden opgemaakt in een proces-verbaal en ondertekend door de voorzitter en de secretaris. Het ligt ter inzage van de leden. Een kopie kan overgemaakt worden aan belanghebbende derden. Art. 6. De raad van beheer bezit de meest uitgebreide volmachten voor het besturen en beleren van de vereniging. De raad van beheer vertegenwoordigt eis verbindt de vereniging in gerechtelijke en buitengerechtelijke aangelegenheden voor alles wat door de wet en door de statuten niet uitdrukkelijk is voorbehouden aan de algemene vergadering. De raad van beheer stelt een huishoudelijk reglement op en wijzigt het.

Art. 8. De raad van beheer kan eéń of meerdere van zijn leden of aangestelden machtigen de maatschappelijke handtekening uit te oefenen en/of de vereniging te vertegenwoordigen zoals gestipuleerd in artikel 6. De handtekeningenbevoegdheid op banken postchequeverrichtingen wordt geregeld bij beslissing van de raad van beheer. HOOFDSTUK IV. — Algemene vergadering

Art. 10. De algemene vergadering vergadert ten minste eenmaal per jaar en zo dikwijls als de raad van beheer dat voor de goede werking nodig oordeelt, alsook op schriftelijke aanvraag van ten minste eéń vijfde van de leden van de algemene vergadering. Zij worden tot de algemene vergadering opgeroepen met vermelding van de agenda. Art. 11. Bijzondere agendapunten : Elk voorstel, ondertekend door eéń tiende van de leden, en ten laatste eéń week voor een algemene vergadering verzonden aan de voorzitter van de raad van beheer, dient op de agenda van deze algemene vergadering geplaatst te worden. Zulks houdt in dat de ondertekenaars terzelfder tijd kopie meedelen van hun brief aan alle leden. Stemrecht : Alle leden hebben op de algemene vergadering gelijk stemrecht. De beslissingen worden genomen met eenvoudige meerderheid van de tegenwoordige of vertegenwoordigde stemmen, behalve in deze gevallen waarin anders voorzien wordt door de huidige statuten of door de wet. Het betreft de beslissingen die betrekking hebben op de uitsluiting van leden, de ontbinding van de vereniging, de rekeningen en begroting of het wijzigen van de statuten. Elke stemming over personen is geheim, tenzij de algemene vergadering hierover anders beslist. De besluiten van de algemene vergadering worden opgenomen in een ter zetel van de vereniging bijgehouden register en ondertekend door de voorzitter en de secretaris. Elk lid ontvangt hiervan een al schrift. Art. 12. De algemene vergadering benoemt de beheerders of ontzet ze uit hun ambt, keurt, jaarlijks de rekeningen en de begroting goed, kan de statuten wijzigen en de vereniging ontbinden. HOOFDSTUK V. — Ontbinding, vereffening Art. 13. Bij ontbinding van de vereniging/instelling zal haar bezit worden overgedragen aan een christelijke, sociale sportvereniging die zo nauw mogelijk aansluit bij het gedachtegoed van pater Van Cle´. HOOFDSTUK VI. — Onvoorzien Art. 14. Voor alle aangelegenheden niet voorzien in deze statuten, zullen de leden zich beroepen op de wet van 27 juni 1921, en het huishoudelijk reglement. De teksten van deze statuten die strijdig zouden zijn met de gebiedende bepalingen van deze wet zullen als niet geschreven aanzien worden.


4868

N. 8849

HOOFDSTUK VII. — Overgangsbepalingen

RAAD VAN BEHEER De nieuwe samenstelling van de raad van beheer van de Sportafederatie, v.z.w., is als volgt : Callaerts Wim, Sperwerlaan 22, 2280 Grobbendonk. Claes Toon, Schoutenlaan 21, 2200 Herentals. Claeys Urbain, Frankrijklei 28 B 3, 2000 Antwerpen. De Mulder Herman, Abdijstraat 40, 2260 Tongerlo. Geyskens Edgar, Stadsbeemd 137, 3545 Halen. Korthoudt Jan, Singel 143, 2150 Borsbeek. Lambrechts Herman, Elzendreef 27, 2970 Schilde. Mertens Dirk, Diksmuidelaan 324, 2000 Antwerpen. Neyens Griet, Grote Markt 36, 2260 Westerlo. Smeets Guy, Aardbruggenstraat 69, 3570 Alken. Spiessens Eric, Kleine Hinckstraat 2, 2880 Bornem. Van Pelt Herman, Een Meilaan 38, 3010 Kessel-Lo. Vandendriessche Michel, Schapenstraat 6, 3080 Tervuren. Van Der Perre Marc, Regenbeemd 4, 2540 Hove. Vermeir Dirk, Molenvijver 41, 1700 Dilbeek. Toon Claes wordt herbenoemd als voorzitter. (Volgen de handtekeningen.)

(64703)

[05861]

Office du Tourisme, du Thermalisme et des Feˆtes de la Ville de Spa

Art. 15. Vanaf de statutaire algemene vergadering van 2003 zal telkens de helft van de door algemene vergadering van 2001 benoemde beheerders uittredend en herbenoembaar zijn. De verdeling hiervan zal geschieden door de eerste raad van beheer, gehouden na de statutaire algemene vergadering van 2002. Dit besluit van de raad wordt gepubliceerd in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad. Gewijzigde Statuten goedgekeurd door de algemene vergadering van 26 november 2001 te Tongerlo (Westerlo).

4900 Spa Numéro d’identification : 2755/72 DÉMISSION — NOMINATION Extrait du proce`s-verbal du conseil d’administration du 27 aouˆt 2001 Le conseil d’administration acte la de´mission de Nicole Andre´, directrice de l’a.s.b.l., en date du 31 aouˆt 2001. Le conseil d’administration de´signe Isabelle Gre´goire, en qualite´ de directrice de l’Office du Tourisme de Spa, pour une dureé inde´termineé.

DÉMISSION Extrait du proce`s-verbal du 5 novembre 2001 Les Heures Claires nous font part de leur souhait de ne plus eˆtre membre de notre a.s.b.l., le conseil d’administration prend acte de cette dećision.

MODIFICATION DE DÉNOMINATION Extrait du proce`s-verbal du 10 dećembre 2001 Suite au dećret de la Re´gion wallonne du 6 mai 1999, relatif aux organismes touristiques, l’Office du Tourisme, du Thermalisme et des Feˆtes doit modifier son appellation, et devient de`s lors Office du Tourisme de Spa. Pour extrait conforme :

N. 8848

(65466)

[65466]

Instituut Onze-Lieve-Vrouw

(Signe´) Isabelle Gre´goire, directrice.

(Signe´) Jean-Jacques Bloemers, administrateur de´le´gue´.

Amerikalei 38 2000 Antwerpen Identificatienummer : 1384/72 OVERBRENGING SOCIALE ZETEL WIJZIGINGEN STATUTEN VOLMACHT Op de buitengewone algemene vergadering van 29 januari 2002, gehouden ten maatschappelijke zetel, werden met eenparigheid van stemmen volgende wijzigingen aan de statuten goedgekeurd : 1. Artikel 2 wordt als volgt gewijzigd : De maatschappelijke zetel van de vereniging wordt verplaatst naar 2630 Aartselaar, Kleistraat 135. 2. Artikel 21 wordt vervangen door volgende tekst ″Ingeval van ontbinding zal het actief en passief als volgt worden overgedragen. (i) een minimum van BEF 220,5 miljoen (EUR 557 760,43) aan liquiditeiten en beleggingen aan v.z.w. Sint-Lievenscollege; (ii) het onroerend goed te Antwerpen, Amerikalei 32-38, schoolgebouw, ten kadaster gekend sectie L, 3580/T aan v.z.w. SintLievenscollege, met dien verstande dat de hypothecaire lening bij BACOB’ook door deze laatste wordt overgenomen; (iii) de onroerende goederen te Antwerpen, Amerikalei 40, ten kadaster gekend sectie L, 3580/E, huis en Verbondstraat 65-67, ten kadaster gekend sectie L, 3576/F/2, schoolgebouw, alsmede de liquiditeiten op de rekening ″huur″ aan de v.z.w. Stichting Albertus Magnus″ en (iv) de tuin, ten kadaster gekend sectie L, 3580/S wordt een bijzaak van de verdeelde onroerende goederen, in mede-eigendom″. Er wordt volmacht gegeven aan de heer Hugo D’haluin, wonende te 2000 Antwerpen, Italie¨lei 131 bus 5, om de vereniging te vertegenwoordigen, met recht tot indeplaatsstelling, bij de Rechtbank van Eerste Aanleg te Antwerpen, teneinde de nodige publicaties en wijzigingen te verrichten, alsook alle dienstige documenten te ondertekenen. (Get.) ir. H. D’haluin, volmachtdrager.

N. 8850

(66417 — 66417P)

[66417]

Cafe´ Cacao Spoorwegstraat 5 3665 As Identificatienummer : 8850/2002 STATUTEN Te As, op 3 maart 2002 werd besloten door : Andre Pallemaerts, muzikant, Bethanie¨nstraat 47, 2800 Mechelen; Bert Hornikx, student, Spoorwegstraat 5, 3665 As; Dennis Van Esser, student, Van Eycklaan 47, 3680 Maaseik, allen van Belgische nationaliteit, een vereniging zonder winstoogmerk op te richten, overeenkomstig de wet van 27 juni 1921. De beheerraad werd als volgt samengesteld : Voorzitter : Andre Pallemaerts. Secretaris : Bert Hornikx. Penningmeester : Dennis Van Esser. TITEL I. — Naam, zetel, doel, duur Artikel 1. De vereniging draagt de naam : « Cafe´ Cacao », v.z.w. Art. 2. De maatschappelijke zetel van de vereniging is gevestigd te 3665 As, Spoorwegstraat 5. Art. 3. De vereniging heeft tot doel het bevorderen, propageren, organiseren en produceren van culturele, artistieke, audiovisuele projecten. Zij mag eveneens alle activiteiten ondernemen die dit doel kunnen bevorderen. De vereniging kan in die zin ook, doch op slechts bijkomstige wijze, handelsdaden stellen, enkel voor zover de opbrengst hiervan besteed wordt aan het doel waarvoor zij is opgericht.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Art. 4. Om dit doel te bereiken kan de vereniging volgende initiatieven nemen : het zoeken naar en verwerven van financie¨le middelen voor de verwezenlijking van de gestelde doelen, culturele activiteiten opzetten, eventueel in samenwerking met andere stichtingen en ondernemingen, organiseren van vormingsactiviteiten op cultureel gebied, het groeperen van verschillende muziek- en theatergroepen en hun belangen vertegenwoordigen zoals daar zijn : materiaaluitwisseling, transport, publiciteit, management, enz. Het opzetten, produceren van theater, film- en muziekproducties, kontakten leggen tussen individuen ten einde vormen van groepsexpressie te bevorderen. Het voorbereiden, samenstellen en uitgeven van publicaties, geluidsdragers, films ter verwezenlijking van het doel, het ter beschikking stellen van zijn leden voor film en theateractiviteiten/producties. De vereniging mag om dit doel te bereiken personeel in dienst nemen, de vereniging mag alle roerende en onroerende goederen die nodig zijn tot het vooropgestelde doel, bezitten, kopen, huren en verhuren, de vereniging mag aan andere stichtingen en ondernemingen van dergelijke aard deelnemen. Deze opsomming is niet limitatief. Art. 5. De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde duur en kan te allen tijde ontbonden worden. TITEL II. — Leden Art. 6. Het aantal leden is onbeperkt, maar moet ten minste drie bedragen. De ondergetekende oprichters zijn de eerste werkende leden. De vereniging telt werkende en niet-erkende leden. De volheid van het lidmaatschap, met inbegrip van het stemrecht op de algemene vergadering, komt uitsluitend toe aan de werkende leden. De wettelijke bepalingen zijn alleen op hen toepasselijk. Art. 7. Als lid kan tot de vereniging toetreden, ieder natuurlijk persoon of rechtspersoon die door de algemene vergadering als dusdanig wordt aanvaard en dit op voorstel van de raad van beheer. Het verzoek om toelating van een kandidaat-lid moet per gewone brief, e-mail of fax worden ingediend bij de voorzitter van de raad van beheer. Art. 8. Het lidgeld wordt jaarlijks vastgesteld door de raad van beheer maar bedraagt ten hoogste EUR 25. Het lid dat in gebreke blijft zijn bijdrage te betalen, binnen de maand in welke hij hiertoe bij aangetekende brief werd aangemaand, wordt als ontslagnemend beschouwd. De uitsluiting van een lid kan slechts in de algemene vergadering uitgesproken worden, met een meerderheid in de wet bepaald. Art. 9. De raad van beheer kan, onder door hen te bepalen voorwaarden, ook andere personen als ereleden, beschermleden, steunende of adviserende leden tot de vereniging toelaten. Art. 10. Elk lid kan te allen tijde uit de vereniging treden. Het ontslag moet bij aangetekend schrijven aan de raad van beheer ter kennis worden gebracht. Art. 11. Uittredende of uitgesloten leden en hun rechtsopvolgers hebben geen deel in het vermogen van de vereniging, en kunnen derhalve ook nooit teruggave of vergoeding voor gestorte bijdragen of gedane inbrengsten vorderen. Het is hun daarenboven niet toegestaan zegels te doen leggen, noch boedelbeschrijving, noch afrekeningen te vorderen. TITEL III. — Raad van beheer Art. 12. De vereniging wordt bestuurd door een raad van beheer van ten minste drie leden, die al dan niet lid zijn van de vereniging. Art. 13. De leden van de raad van beheer worden, voor onbepaalde duur, benoemd door de algemene vergadering en zijn te allen tijde door deze afzetbaar. De leden van de raad van beheer oefenen hun mandaat kosteloos uit. Benoeming, ontslag, aftreden en afzetring van de leden van de raad van beheer worden binnen de maand, nadat hiertoe is besloten, ingediend bij het bestuur van het Belgisch Staatsblad, ter publicatie. Art. 14. Zo, door vrijwillig ontslag, afzetting of voor welke reden dan ook, het aantal beheerders is teruggevallen, dan blijven de beheerders in functie totdat in hun vervanging is voorzien. Art. 15. De raad van beheer kiest uit zijn leden een voorzitter, een secretaris, een penningmeester en elke functie die voor de goede werking van de vereniging noodzakelijk is. De raad van beheer wordt bijeengeroepen door de voorzitter of door twee beheerders. De vergaderingen van de raad van beheer worden voorgezeten door de voorzitter. Indien deze belet of afwezig is, wordt de vergadering voorgezeten door de oudste van de aanwezige beheerders. Art. 16. De raad van beheer kan slechts geldig beslissen indien de meerderheid van de beheerders aanwezig is. De beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van stemmen. Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter of de stem van degene die hem vervangt, doorslaggevend.

4869

Art. 17. Van elke vergadering worden notulen gemaakt, die ondertekend worden door de voorzitter en de secretaris en die ingeschreven worden in een daartoe bestemd register. De uittreksels die moeten worden overgelegd en al de andere akten worden geldig ondertekend door de voorzitter en de secretaris. Bij ontstentenis van deze beheerders kunnen twee andere beheerders deze documenten geldig ondertekenen. Art. 18. De raad van beheer benoemt en ontslaat de leden van het personeel en bepaalt hun bezoldigingen. De raad van beheer vaardigt alle huishoudelijke reglementen uit die hij nodig acht en nuttig oordeelt. De raad van beheer kan, indien hij dit nodig oordeelt, uit zijn leden eéń of meer afgevaardigd beheerders of een directeur benoemen, die met het dagelijks bestuur worden belast. Deze verzorgt de lopende zaken en de dagelijkse briefwisseling en tekent geldig namens de vereniging tegenover het Bestuur der postcheques, de openbare en private bankinstellingen en alle andere instellingen. Het dagelijks bestuur leidt de zaken van de vereniging en vertegenwoordigt deze in en buiten rechte; hij is bevoegd voor alle aangelegenheden, met uitzondering van die welke uitdrukkelijk door de wet aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. Hij treedt op als eiser en verweerder in alle rechtsgedingen en beslist over het al dan niet aanwenden van rechtsmiddelen. Art. 19. Beheerders die namens de vereniging optreden, moeten tot aanzien van derden niet doen blijken van enig besluit of van enige machtiging. TITEL IV. — Algemene vergadering Art. 20. De algemene vergadering is samengesteld uit alle werkende leden, en wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van beheer, of door de oudste van de aanwezige beheerders. Een lid kan zich echter door een ander lid op de algemene vergadering laten vertegenwoordigen. Een lid kan evenwel slechts eéń ander lid vertegenwoordigen. Elk lid beschikt slechts over eéń stem op de algemene vergadering. Art. 21. De algemene vergadering is uitsluitend bevoegd voor het wijzigen van de statuten, het benoemen en het ontslaan van de beheerders, het goedkeuren van de rekeningen en de begrotingen, het vrijwillig ontbinden van de vereniging en het uitsluiten van een lid. Art. 22. De algemene vergadering wordt geldig bijeengeroepen door de raad van beheer of door de voorzitter telkens als het doel van de vereniging zulks vereist. Zij moet ten minste eenmaal per jaar worden bijeengeroepen voor het goedkeuren van de rekeningen van het afgelopen jaar en voor de begroting van het komende jaar. Art. 23. Deze algemene vergadering gaat door in de loop van de maand juli. Art. 24. De raad van beheer is bovendien verplicht de algemene vergadering samen te roepen wanneer eéń vijfde van de leden daarom verzoekt. Art. 25. De oproepingen tot de algemene vergadering moeten, om geldig te zijn, ondertekend worden door de voorzitter, twee beheerders, of eéń vijfde van de werkende leden. Alle werkende leden moeten worden opgeroepen bij gewone brief of bij aangetekende brief ten minste zeven werkdagen voó´r de vergadering. Art. 26. De oproepingsbrief, die plaats, dag en uur van de vergadering vermeldt, bevat de agenda die wordt vastgelegd door de raad van beheer. Elk onderwerp dat schriftelijk wordt voorgedragen door eéń twintigste van de werkende leden, moet eveneens op de agenda worden vermeld. Dit onderwerp moet uiteraard door eéń twintigste van de leden ondertekend zijn en ten minste twee werkdagen voó´r de vergadering aan de voorzitter van de raad van beheer overhandigd zijn. Onderwerpen die niet op de agenda staan, kunnen in geen geval behandeld worden. Art. 27. In gewone gevallen worden de besluiten genomen bij eenvoudige meerderheid van de aanwezige en vertegenwoordigde stemmen. Bij staking van stemmen beslist de stem van de voorzitter of diegene die op dat ogenblik de vergadering voorzit. Art. 28. Tot wijziging van de statuten en het doel kan slechts worden besloten indien die wijziging gedetailleerd op de agenda is vermeld en indien twee derde van de stemgerechtigde leden aanwezig of vertegenwoordigd is. Wordt dit getal niet bereikt, dan kan een tweede vergadering worden bijeengeroepen, zoals door de statuten is bepaald, en waarop deze vergadering een geldig besluit zal kunnen nemen, ongeacht het aantal aanwezigen. Een door deze tweede vergadering genomen besluit tot wijziging van de statuten zal door de burgerlijke rechtbank moeten worden bekrachtigd. Voor elke statutenwijziging is bovendien een meerderheid van twee derde der aanwezige of vertegenwoordigde stemmen vereist, ook op de tweede algemene vergadering.


4870

Art. 29. Bij vrijwillige ontbinding van de vereniging worden dezelfde regels als beschreven voor het wijzigen van de statuten vereist. Art. 30. Een meerderheid van twee derde der stemmen op de algemene vergadering is vereist voor het uitsluiten van een lid. Bij uitsluiting van een lid moet dit punt eveneens op de agenda voorkomen en moet het lid worden uitgenodigd om in zijn verdediging te kunnen voorzien. Art. 31. Van elke vergadering worden notulen opgemaakt, die ondertekend worden door de voorzitter en de secretaris en opgenomen worden in een bijzonder register. Uittreksels daarvan worden geldig ondertekend door de voorzitter en de secretaris of door twee beheerders, en bij ontstentenis hiervan, door twee leden van de algemene vergadering. Art. 32. Alle leden zijn, op gelijke wijze stemgerechtigd. De beslissingen van de algemene vergadering worden bij eenvoudige meerderheid der uitgebrachte stemmen genomen, behoudens de gevallen waarbij de wet of de statuten er anders over beslissen. De besluiten van de algemene vergadering worden per omzendbrief meegedeeld aan de leden.

LEROY, Rene´, retraite´, domicilie´ rue Albert 1er 38, a` 6230 Viesville, Re´serve Naturelle R.N.O.B. de Viesville. NUYTS, Robert, pensionne´, domicilie´ Re´sidence Abbe´ Gossiaux 2, a` 6230 Viesville, habitant de Viesville. PINON, Noe¨l, retraite´, domicilie´ rue des Arbalestriers 5, a` 6230 Viesville, « Judo Kodokan Viesvillois ». PRESELLO, Walter, maçon, domicilie´ rue des Grands Sarts 38a, a` 6230 Viesville, ADL de Pont-a`-Celles. ROUGE, Jean, directeur d’ećole technique retraite´, domicilie´ rue des Petits Sarts 5, a` 6230 Viesville, habitant de Viesville. TASSIN, Rene´, e´lectromećanicien, domicilie´ chausseé de Nivelles 8, a` 6230 Viesville, habitant de Viesville, tous de nationalite´ belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif conforme´ment a` la loi du 27 juin 1921 et dont ils ont arreˆte´ les statuts comme suit : TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge, objet, dureé er

Article 1 . L’association est deńommeé association sans but lucratif « Maison de Village de Viesville ».

TITEL V. — Rekeningen, begroting

Art. 2. Son sie`ge social est e´tabli place des Re´sistants 2, a` 6230 Pont-a`-Celles (Viesville).

Art. 33. Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 1 december. De raad van beheer sluit de rekeningen over het voorbije boekjaar af en bereidt de begroting van het komend boekjaar voor. Beide worden ter goedkeuring aan de algemene vergadering voorgelegd.

Art. 3. L’a.s.b.l. a pour objet : la gestion de la maison de village de Viesville qui sera soumise a` une convention de concession entre la commune de Pont-a`-Celles et l’a.s.b.l. ainsi que la promotion d’activite´s locales sportives, culturelles, sociales. Art. 4. L’a.s.b.l. est constitueé pour une dureé inde´termineé.

TITEL VI. — Ontbinding, vereffening Art. 34. Behoudens gevallen van gerechtelijke ontbinding en ontbinding van rechtswege kan slechts de algemene vergadering tot ontbinding besluiten indien twee derde van de leden op de algemene vergadering aanwezig of vertegenwoordigd is en er bovendien een tweederde meerderheid akkoord is om de vereniging vrijwillig te ontbinden. Zijn geen twee derde van de leden op deze algemene vergadering aanwezig of vertegenwoordigd, dan moet een tweede algemene vergadering worden bijeengeroepen die geldig beraadslaagd ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden, maar mits een tweederde meerderheid wordt akkoord gevonden om de vereniging vrijwillig te ontbinden. De besluiten genomen op deze tweede algemene vergadering dienen evenwel door de burgerlijke rechtbank te worden bekrachtigd. In geval van vrijwillige ontbinding benoemt de algemene vergadering, of bij gebreke daarvan de rechtbank, eéń of meer vereffenaars. Zij bepaalt tevens hun bevoegdheid alsmede de vereffeningsvoorwaarden. De activa zullen, na aanzuivering van de passiva, worden overgedragen aan een vereniging waarvan het doel het meest dat van de ontbonden vereniging benadert. Art. 35. Voor alles wat in deze statuten niet is voorzien of geregeld, blijft de wet van 27 juni 1921 toepasselijk. Aldus opgemaakt en aangenomen met eenparigheid van stemmen op de stichtingsvergadering in vijf exemplaren, waarvan ieder lid een exemplaar ontvangt. Een exemplaar is bestemd voor het Bestuur van het Belgisch Staatsblad en het laatste exemplaar is bestemd voor het register der beraadslagingen. (Get.) Andre Pallemaerts, Dennis Van Esser, Bert Hornikx.

N. 8851

[05870]

(60953 — 60953P) Maison de Village de Viesville Place des Re´sistants 2 6230 Pont-a`-Celles

Numéro d’identification : 8851/2002 STATUTS Les soussigne´s : COURTOIS, Yves, retraite´, domicilie´ rue de Luttre 29, a` 6230 Viesville, club « Les Vaillants Cyclos Viesvillois ». DECUIR, Brigitte, employeé, domicilieé rue Hautebois 31, a` 6230 Thimeón, « Association de parents des ećoles communales de Viesville ». GILBERT, Jean, ouvrier communal, domicilie´ rue des Grands Sarts 99, a` 6230 Viesville, « Association Viesville Vert et Vivant ». HUBEAU, Robert, agent du MET Ae´roport de Charleroi, domicilie´ rue des Viviers 1, a` 6230 Viesville, habitant de Viesville.

TITRE II. — Membres Art. 5. L’a.s.b.l. se compose de membres associe´s au nombre minimum de neuf. Ces membres associe´s sont les membres fondateurs ou ceux qui ulte´rieurement seront admis par l’assembleé geńe´rale. Art. 6. Toute personne habitant le village de Viesville et tout membre d’une association active dans ce village peut demander a` eˆtre membre associe´. Les membres associe´s, membres d’une association, perdent leur statut en cas de cessation de l’activite´ de l’association a` Viesville ou en cas de de´mission en temps que membre de l’association. Cependant, les membres d’associations doivent eˆtre majoritaires par rapport aux habitants et une seule association ne peut repre´senter plus d’un tiers des membres. L’admission est subordonneé a` une demande introduite aupre`s du pre´sident de l’assembleé. Le conseil d’administration a la charge d’arreˆter la liste de nouveaux membres postulants au 1er janvier de chaque anneé. Il en propose l’admission a` l’assembleé geńe´rale qui suit et qui en dećide souverainement a` la majorite´ absolue des voix. Art. 7. Les membres associe´s ont la pleńitude des droits et des obligations du pre´sent contrat. Art. 8. Les membres associe´s ne sont astreints a` aucune cotisation. Art. 9. Tout membre associe´ peut quitter l’association a` n’importe quel moment. La de´mission doit eˆtre porteé a` la connaissance du pre´sident par lettre ordinaire. L’exclusion d’un membre associe´ ne peut eˆtre prononceé que par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ des deux tiers des voix pre´sentes. Art. 10. Les membres associe´s de´missionnaires ou exclus n’ont aucun droit sur le fonds social de l’association. Art. 11. Aucun membre associe´ ne peut sie´ger au conseil d’administration et a` l’assembleé geńe´rale en tant que repre´sentant d’un parti politique. TITRE III. — Conseil d’administration Art. 12. L’a.s.b.l. est administreé par un conseil d’administration de 5 membres au moins. Ils sont choisis parmi les membres associe´s par l’assembleé geńe´rale statuant a` la majorite´ absolue des voix. Ils sont en tout temps re´vocables par l’assembleé geńe´rale statuant a` la meˆme majorite´. Art. 13. La dureé du mandat d’administrateur est de deux ans. A chaque e´lection, tous les administrateurs sont sortants et reé´ligibles. Art. 14. Les administrateurs, ainsi que les membres associe´s, ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l’association. La responsabilite´ des administrateurs se limite a` l’exećution de leur mandat.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Art. 15. Le conseil choisit parmi les administrateurs un pre´sident, un premier vice-pre´sident, un deuxie`me vice-pre´sident, un secre´taire et un tre´sorier. Art. 16. Le conseil se reúnit au moins tous les trois mois sur convocation par lettre ordinaire adresseé a` chaque administrateur au moins huit jours avant la date. Le pre´sident convoque et pre´side la reúnion. En cas d’empeˆchement du pre´sident, c’est le vicepre´sident par ordre de pre´seánce. Art. 17. Le conseil se reúnit valablement si la majorite´ des administrateurs sont pre´sents. Les dećisions sont prises a` la majorite´ simple des voix. En cas d’e´galite´ des voix, la voix du pre´sident ou de celui qui le remplace est pre´ponde´rante. Art. 18. Les de´libe´rations du conseil d’administration sont consigneés dans des proce`s-verbaux signe´s par le pre´sident et le secre´taire. Elles sont conserveés dans un registre re´serve´ a` cet effet. Art. 19. Sauf de´le´gation spećiale e´manant du conseil, les actes qui engagent l’a.s.b.l. sont signe´s soit par le pre´sident et le secre´taire, soit par deux administrateurs de´le´gue´s par le conseil d’administration. Art. 20. Le conseil d’administration e´tablit tout re`glement d’ordre inte´rieur qu’il juge nećessaire. TITRE IV. — Assembleé geńe´rale Art. 21. L’assembleé geńe´rale est composeé de tous les membres associe´s vise´s a` l’article 5. Chaque membre ne dispose que d’une voix de´libe´rative. Il peut se faire repre´senter par un mandataire qui doit eˆtre membre de l’a.s.b.l. Chaque membre ne peut eˆtre titulaire que d’une seule procuration. Art. 22. L’assembleé geńe´rale est le pouvoir souverain de l’a.s.b.l. Sont soumis a` sa compe´tence : les modifications aux statuts; la nomination et la re´vocation des administrateurs; l’approbation des budgets et des comptes. Art. 23. Il doit eˆtre tenu deux assembleés geńe´rales au sie`ge social chaque anneé. Art. 24. L’assembleé peut se reúnir extraordinairement autant de fois que l’inte´reˆt social l’exige, soit si le conseil d’administration le juge nećessaire, soit lorsqu’un cinquie`me au moins des membres associe´s en fait la demande motiveé par lettre adresseé au pre´sident. Art. 25. L’assembleé geńe´rale ne peut de´libe´rer valablement que si plus de la moitie´ des membres associe´s sont pre´sents ou repre´sente´s. Elle ne peut valablement de´libe´rer sur les modifications aux statuts que si l’objet de celles-ci est spećialement indique´ dans la convocation et si l’assembleé reúnit les deux tiers des membres. Aucune modification ne peut eˆtre adopteé qu’a` la majorite´ des deux tiers des voix. Toutefois, si la modification porte sur l’un des objets en vue desquels l’association s’est constitueé, elle ne sera valable que si elle est voteé par l’unanimite´ des membres pre´sents a` l’assembleé. Si les deux tiers des membres ne sont pas pre´sents ou repre´sente´s a` la premie`re reúnion, il peut eˆtre convoque´ une seconde reúnion qui pourra de´libe´rer quel que soit le nombre des membres pre´sents; mais cette dećision doit eˆtre soumise a` l’homologation du tribunal civil. Art. 26. Les convocations a` l’assembleé geńe´rale contiennent l’ordre du jour et sont faites par lettre ordinaire adresseé au moins quinze jours francs avant la date a` chacun des membres associe´s. Art. 27. La commune de Pont-a`-Celles, proprie´taire de la maison de village de Viesville enverra au conseil d’administration deux observateurs ayant voix consultative, lesquels seront issus du conseil communal, et repre´senteront a` part e´gale la majorite´ et l’opposition dudit conseil. Art. 28. Toute assembleé geńe´rale est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration ou, a` de´faut, par le vice-pre´sident par ordre de pre´seánce. Le secre´tariat sera assure´ par le secre´taire du conseil d’administration. Art. 29. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans les proce`s-verbaux signe´s par le pre´sider; et par le secre´taire ainsi que par les membres qui le demandent. Ces proce`s-verbaux sont inscrits dans un registre spećial dont tous les membres de l’association peuvent prendre connaissance sans de´placement. Les expe´ditions aux extraits a` de´livrer sont signe´s par le pre´sident et le secre´taire.

4871

TITRE V. — Budgets, comptes Art. 30. L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 dećembre. Exceptionnellement, le premier exercice commence le jour de la publication des pre´sents statuts pour se cloˆturer le 31 dećembre. Art. 31. Chaque anneé, le tre´sorier de l’a.s.b.l. e´tablit le compte des recettes et de´penses de l’exercice ećoule´. Art. 32. Chaque anneé, le compte et le budget, apre`s approbation par l’assembleé geńe´rale, doivent eˆtre soumis a` l’administration communale. TITRE VI. — Dissolution et liquidation Art. 33. En cas de dissolution volontaire, l’assembleé geńe´rale respectera les termes de l’article 20 de la loi de 1921. En outre, elle de´signera un ou deux liquidateurs et de´terminera leurs pouvoirs. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, a` quelque moment et pour quelque cause qu’elle se produise, l’actif social restant net apre`s acquittement des dettes et apurement des charges, revient de plein droit a` la commune de Pont-a`-Celles. L’a.s.b.l. peut eˆtre dissoute en tout temps soit par dećision de l’assembleé geńe´rale de´libe´rant comme en matie`re de statuts, soit par rupture motiveé de la convention de concession avec la commune de Pont-a`-Celles. En cas de dissolution, l’actif net de l’association dissoute est affecte´ a` l’administration communale de Pont-a`-Celles. Art. 34. Tout ce qui n’est pas pre´vu explicitement dans les pre´sents statuts est re´gle´ par la loi du 27 juin 1921 re´gissant les associations sans but lucratif. TITRE VII. — Disposition transitoire Art. 35. L’assembleé geńe´rale constituante a de´signe´ pour la premie`re fois en qualite´ d’administrateurs, tous pre´sents et acceptant : DECUIR, Brigitte; GILBERT, Jean; NUYTS, Robert; PINON, Noe¨l; PRESELLO, Walter et TASSIN, Rene´. Les administrateurs prećite´s ont de´signe´ entre eux, en qualite´ de : Pre´sident : GILBERT, Jean. Premier vice-pre´sident : PINON, Noe¨l. Deuxie`me vice-pre´sident : NUYTS, Robert. Secre´taire : DECUIR, Brigitte. Tre´sorier : TASSIN, Rene´. Fait a` Pont-a`-Celles, le 14 novembre 2001.

NOMINATION — CONSEIL D’ADMINISTRATION Proce`s-verbal du 14 novembre 2001 Avec l’ordre du jour suivant : 1. Constitution de l’a.s.b.l.« Maison de Village de Viesville ». 2. De´signation des membres du conseil d’administration. 3. De´signation des fonctions au sein du conseil d’administration. Apre`s en avoir de´libe´re´, l’assembleé dećide : 1. D’adopter les statuts de l’a.s.b.l. ci-joints, de nommer comme membres fondateurs : COURTOIS, Yves, retraite´, domicilie´ rue de Luttre 29, a` 6230 Viesville, club « Les Vaillants Cyclos viesvillois ». DECUIR, Brigitte, employeé, domicilieé rue Hautebois 31, a` 630 Thimeón, « Association de parents des ećoles communales de Viesville ». GILBERT, Jean, ouvrier communal, domicilie´ rue des grands Sarts 99, a` 6230 Viesville, « Association Viesville vert et Vivant ». HUBEAU, Robert, agent du MET Ae´roport de Charleroi, domicilie´ rue des Viviers 1, a` 6230 Viesville, habitant de Viesville. LEROY, Rene´, retraite´, domicilie´ rue Albert Ier 38, a` 6230 Viesville, Re´serve naturelle R.N.O.B. de Viesville. NUYTS, Robert, pensionne´, domicilie´ Re´sidence Abbe´ Gossiaux 2, a` 6230 Viesville, habitant de Viesville. PINON, Noe¨l, retraite´, domicilie´ rue des Arbalestriers 5, a` 6230 Viesville, « Judo kodokan Viesvillois ». PRESELLO, Walter, maçon, domicilie´ rue des grands Sarts 38a, 6230 Viesville, ADL de Pont-a`-Celles. ROUGE, Jean, directeur d’ećole technique retraite´, domicilie´ rue des grands Sarts 5, a` 6230 Viesville, habitant de Viesville. TASSIN, Rene´, e´lectromećanicien, domicilie´ chausseé de Nivelles 8, a` 6230 Viesville, habitant de Viesville. D’envoyer les statuts duˆment comple´te´s et signe´s a` l’administration communale qui prend a` sa charge la publication aux annexes au Moniteur belge.


4872

2. De de´signer, comme administrateurs, les membres suivants : DECUIR, Brigitte; GILBERT, Jean; NUYTS, Robert; PINON, Noe¨l; PRESELLO, Walter; TASSIN, Rene´. De de´signer comme : Pre´sident : GILBERT, Jean. Premier vice-pre´sident : PINON, Noe¨l. Deuxie`me vice-pre´sident : NUYTS, Robert. Secre´taire : DECUIR, Brigitte. Tre´sorier : TASSIN, Rene´.

Dezen hebben onder elkaar aangesteld als : Voorzitter : Scheers, Jozef. Secretaris : Moeyersons, Rita. Penningmeester : De Hertogh, Jos. De Hertogh, Jos, werd aangesteld als afgevaardigd beheerder, belast met het dagelijks beheer van de vereniging. 24 januari 2002. (Get.) Moeyersons, Rita, secretaris.

(Get.) Scheers, Jozef, voorzitter.


N. 8852

(66236)

[66236]

N. 8854

(64708)

[05862]

Vrije Basisschool Sint-Theresia Anzegem

Secre´tariat de la Fe´de´ration internationale des Jeunesses Musicales

Vichtsesteenweg 109 8570 Anzegem

1000 Bruxelles



ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN RAAD VAN BEHEER — OVERBRENGING SOCIALE ZETEL

NOMINATION — CONSEIL D’ADMINISTRATION SIGNATURE

″Tijdens de algemene vergadering en de vergadering van de beheerraad, beiden op datum van 6 maart 2002, werd besloten : Ingevolge het eervol ontslag van de heren Georges Messiaen, Zonnie Devos, Geert Vaneeckhout, Jacques Vandromme en Eric Terras, werden de volgende personen opgenomen in de vereniging : Mevr Martine Deweer, huisarts, Klokketuin 40, 8570 Anzegem. De heer Franck Parmentier, bediende, Steenbruggestraat 24, 8570 Anzegem. De heer Stefaan T’Jonck, apotheker, Klokketuin 75, 8570 Anzegem. Eerw. heer Luc Vandemoortele, pastoor, Cottereelstraat 12, 8570 Anzegem-Vichte. Als raad van beheer worden benoemd : De heer Stefaan T’Jonck, afgevaardigd-beheerder, voorzitter. De heer Franck Parmentier, beheerder, secretaris-penningmeester. Eerw. Zuster Gabrielle Rosseel, beheerder. Leden : Eerw. Zuster Jeanne Wylin, Eerw. Heer Luc Vandemoortele, Mevr. Martine Deweer. Tevens werd beslist artikel 2 van de statuten als volgt te wijzigen : ″haar zetel is gevestigd te 8570 Anzegem, Vichtsesteenweg 107.″ (Get.) Stefaan T’Jonck, voorzitter.

Extrait des dećisions de l’assembleé geńe´rale extraordinaire du 21 dećembre 2001 Remplacement des repre´sentants du conseil administratif de l’a.s.b.l. : Le conseil administratif propose Eliot Huisman comme nouveau membre du conseil administratif a` partir du 1er janvier 2002, en tant que « juriste belge ». Dećision : l’assembleé geńe´rale reconnaıˆt la nomination de M. Huisman en tant que nouveau membre du conseil administratif, comme « juriste belge ». Il devient automatiquement vice-administrateur de l’a.s.b.l. et de´tient la deuxie`me signature de l’association, comme l’administrateur et le tre´sorier. M. Philip DIJKMANS, pre´sident (depuis le 24 avril, tre´sorier des JM de Belgique) (pre´sident de la Commission Juridique de la FIJM). M. Eliot HUISMAN, vice-pre´sident (juriste). M. Paul SOYEUR, tre´sorier a.s.b.l. (pre´sident des JM de Belgique). M. Martin MARTINSSON, membre tre´sorier de la FIJM. Mme Colette VALENDUC, de´le´gueé du Ministe`re belge. M. Dag FRANZEN, secre´taire geńe´ral.

(Get.) Franck Parmentier, secretaris-penningmeester.

Pour copie conforme : (Signe´) Dag Franzeń, secre´taire geńe´ral.

N. 8853

(64249)

[05835]

Schoolkomitee Tisselt-Blaasveld Kotterlaan 1A 2830 Willebroek Identificatienummer : 2756/90

N. 8855

(67061)

[67061]

Amicale belge du Colley 7140 Morlanwelz

OVERBRENGING SOCIALE ZETEL — BENOEMINGEN RAAD VAN BESTUUR — VOLMACHT


De leden verenigd in de bijzondere algemene vergadering te Willebroek, 12 december 2001, hebben volgende beslissingen genomen : overbrenging van de zetel van de vereniging : Nieuw adres : Sint Janschool, Kardinaal Cardijnlaan 1A, 2830 Tisselt (Willebroek). Benoeming tot leden van de raad van bestuur : 1. De Hertogh, Jos, Blaasveldstraat 151, 2830 Tisselt. 2. Moeyersons, Rita, Beekstraat 147A, 2830 Tisselt. 3. Rochtus, Karins, Driesblokstraat 9, 2830 Blaasveld. 4. Scheers, Jozef, Ploegstraat 21, 2830 Willebroek. 5. Van Doorslaer, Gerda, Lichterstraat 82, 2870 Puurs. 6. Van Moer, Lutgard, Molenweg 65, 2830 Willebroek. 7. Van Rompaey, Frans, Broekstraat 41, 2830 Blaasveld.

NOMINATIONS — DÉMISSION L’assembleé geńe´rale du 26 janvier 2002 a ente´rine´ les modifications suivantes au conseil d’administration : a) Nouveau membre devenant administrateur cette anneé : JeanPierre Smets. b) Administrateur de´missionnaire : Cathy Debuisson. c) Pre´sident d’honneur : Jacques Fauconnier, bourgmestre de Morlanwelz. Remise d’un diploˆme souvenir. Les autres administrateurs conservent leurs fonctions. Les nouveaux membres 2001 sont accepte´s a` titre de membres effectifs a` l’unanimite´ des membres pre´sents. Il n’y a pas de modifications apporteés aux diffe´rents re`glements pour cette anneé. (Signe´) Andre´ Ghislain, secre´taire.



(64310 — 64310P)

[05859]

« Bled de Kur’ghem » Chausseé de Mons 68 Anderlecht (1070 Bruxelles) Numéro d’identification : 8856/2002 STATUTS Les soussigne´s : 1. M. Hadj Mehend Dris, employe´, domicilie´ a` Molenbeek-SaintJean (1080 Bruxelles), rue Pierre Victor Jacobs 43, de nationalite´ belge. 2. M. Hadj Mehend Ahmed, coordinateur, domicilie´ a` Anderlecht (1070 Bruxelles), rue de Douvres 87, de nationalite´ marocaine. 3. M. El Oualiti Abdelmajid, animateur, domicilie´ a` Anderlecht (1070 Bruxelles), rue Transvaal 11, de nationalite´ belge. 4. Mme Tarfi Nadia, ouvrie`re, domicilieé a` Anderlecht (1070 Bruxelles), rue Haberman 28, de nationalite´ belge. 5. Mme Boudida Naima, employeé, domicilieé a` Anderlecht (1070 Bruxelles), chausseé de Mons 68, de nationalite´ belge, reúnis en assembleé geńe´rale constituante, le 27 novembre 2002. Ont convenus de constituer, conforme´ment a` la loi du 27 juin 1921, une association sans but lucratif, dont ils ont arreˆte´ les statuts comme suit : TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge, dureé, objet er

Article 1 . L’association a pour deńomination a.s.b.l. « Bled de Kur’ghem » v.z.w. Art. 2. Son sie`ge est e´tabli chausseé de Mons 68, a` Anderlecht (1070 Bruxelles). Ce sie`ge pourra eˆtre transfe´re´ en un autre endroit sur dećision du conseil d’administration. Art. 3. L’association est constitueé pour une dureé illimiteé. Elle peut eˆtre dissoute a` n’importe quel moment. Art. 4. L’association a pour but, en dehors de tout esprit de lucre : De promouvoir des activite´s d’animation, d’e´veils aux enfants de 1 a` 5 ans, du quartier de Kur’ghem; et ceci dans le but de permettre aux enfants de trouver l’e´panouissement individuel, collectif et social. De promouvoir toute initiative en vue d’ame´liorer l’accueil, la formation, l’information et l’insertion sociale harmonieuse des jeunes du quartier, sans discrimination ideólogique, politique, de sexe, de race ou de nationalite´ dans une optique de disponibilite´ et de compre´hension des autres. D’aider les personnes surtout les femmes du quartier qui sont soit veuves, divorceés, ce´libataires et meˆme marieés, a` des travaux telles que : plomberie, peinture, bricolages, ... Actions sociales diverses. Elle a notamment pour mission : De promouvoir et de´fendre les droits des enfants et des jeunes conforme´ment a` la convention relative aux droits de l’enfant. De constituer un lieu de rencontre et de concertation en matie`re d’accueil et d’insertion sociale des parents. De mettre a` la disposition des femmes du quartier des moyens leurs permettant de les aider a` pouvoir reáliser des travaux a` leurs domiciles. A ces fins, l’association pourra passer toute convention utile avec les pouvoirs publics, les organismes prive´s, les particuliers et pourra participer a` toute association ayant un objet compatible avec le sien et s’inte´resser a` toute activite´ similaire a` son objet. Le conseil d’administration a qualite´ d’interpre´ter la nature de l’objet social. TITRE II. — Membres, cotisations

N. 8856 - 8869

4873

b) Des membres effectifs qui sont les personnes dont les noms figurent en annexe des pre´sents statuts et qui agissent en fondateurs de l’a.s.b.l., ainsi que les personnes physiques ou morales qui en feront la demande et qui seront coopteés par l’assembleé geńe´rale sur proposition du conseil d’administration. Chaque membre effectif dispose d’une voix a` l’assembleé geńe´rale. c) Des membres adhe´rents qui sont les personnes ou les associations ayant acquitte´s pour l’anneé en cours la cotisation, qui de´sirent aider l’association ou participer a` ses activite´s et qui s’engagent a` en respecter les statuts et les dećisions prises conforme´ment a` ceux-ci. Les droits et obligations des membres adhe´rents sont de´termineés dans le re`glement d’ordre inte´rieur. Le nombre des membres de l’association n’est pas limite´. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut eˆtre infe´rieur a` trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la pleńitude des droits accorde´s aux associe´s par la loi et les pre´sents statuts. Les membres de l’association apportent beńe´volement le concours de leur expe´rience et de leurs activite´s. Ils ne sont pas lie´s personnellement par les engagements de l’association et ne re´pondent pas de ses dettes sur leurs propres biens. La liste des membres de´poseé aupre`s du greffe du tribunal de premie`re instance doit eˆtre signeé par deux tiers des membres du conseil d’administration. Art. 6. La qualite´ de membre se perd : par deće`s du membre; par de´mission, notifieé par lettre de l’inte´resse´ au pre´sident du conseil d’administration; par non-paiement de sa cotisation due, constate´ par l’assembleé geńe´rale; par radiation prononceé par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ des deux tiers pour tout autre motif grave. Le membre de´missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les he´ritiers ou ayants droit du membre deće´de´, n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent rećlamer ou reque´rir, ni releve´, ni reddition de compte, ni apposition des scelle´s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations verseés. Art. 7. Le montant de la cotisation et les modalite´s de versement sont fixeés chaque anneé par l’assembleé geńe´rale sur proposition du conseil d’administration, lors de la discussion et du vote du budget. Le montant maximum des cotisations annuelles est fixe´ a` 500 BEF soit 12,40 EUR. TITRE III. — Assembleé geńe´rale Art. 8. L’assembleé geńe´rale se compose de tous les membres effectifs de l’a.s.b.l. Elle se reúnit au moins une fois par an a` une date et un lieu fixe´ par le conseil d’administration. Elle peut eˆtre convoqueé en assembleé geńe´rale extraordinaire sur convocation du conseil d’administration ou sur demande du tiers des membres effectifs. La convocation se fait par circulaire confieé a` la poste au moins dix jours calendriers avant la date de la reúnion. Art. 9. L’assembleé geńe´rale est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration ou a` son de´faut, par le vice-pre´sident, ou tout autre membre du conseil de´signe´, seánce tenante, par le conseil d’administration. Elle statue a` la majorite´ simple des voix exprimeés, quel que soit le nombre de membres pre´sents, sauf dans le cas ou un quorum de pre´sences ou de majorite´s spećiales serait requis par la loi. En cas de partage des voix, celle du pre´sident ou de l’administrateur qui le remplace est pre´ponde´rante. Un membre empeˆche´ ne peut donner mandat qu’a` un autre membre votant, qui ne peut recevoir qu’un seul mandat de l’espe`ce. Le vote est secret pour toute question de personne. Art. 10. Il est dresse´ proce`s-verbal de toutes les assembleés geńe´rales; ils sont conserve´s au sie`ge social, ou les membres peuvent en prendre connaissance.

Art. 5. L’association comporte : a) Des membres d’honneur qui sont les personnes physiques ou morales qui soutiennent d’une manie`re particulie`rement efficace les taˆches entreprises par la pre´sente a.s.b.l., accepteés par l’assembleé geńe´rale sur proposition du conseil d’administration et qui ont acquitte´ la cotisation annuelle. Les membres d’honneur n’ont qu’une voix consultative a` l’assembleé geńe´rale.

Art. 11. L’assembleé geńe´rale statue : Sur l’approbation des comptes et du budget pre´sente´, conforme´ment aux prescriptions de la Communaute´ française. Sur la nomination et la re´vocation des administrateurs. S’il y a lieu : Sur tous les autres objets porte´s a` l’ordre du jour et inse´re´s dans l’avis de convocation par le conseil d’administration.

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

610

4874


TITRE IV. — Conseil d’administration Art. 12. L’association est administreé par un conseil d’administration, dont les membres, qui pour un tiers ont moins de 26 ans, sont de´signe´s par l’assembleé geńe´rale. I. Le conseil d’administration est entre autre compose´ de membres de´le´gue´s de l’a.s.b.l. « Bled de Kur’ghem » de´signe´ par le conseil d’administration de cette a.s.b.l. Ces membres de´le´gue´s sont membres des droits de l’a.s.b.l. et approuve´ par l’assembleé geńe´rale de l’a.s.b.l.« Bled de Kur’ghem ». II. Il est compose´ au minimum de trois membres effectifs, et renouvelable par tiers tous les deux ans, suivant un ordre de´termine´, les deux premie`res fois par le tirage au sort, ensuite par ordre d’anciennete´. III. Les membres sortants sont reé´ligibles. IV. Le conseil d’administration se reúnit au moins une fois par trimestre et chaque fois qu’il est convoque´ par le pre´sident ou a` la demande d’un tiers de ses membres. Art. 13. Lors de sa constitution, et a` chacun de ses renouvellements, le conseil choisit parmi ses membres un pre´sident, un ou plusieurs vice-pre´sidents, un tre´sorier, un secre´taire et si nećessaire d’autres mandats juge´s utiles au bon fonctionnement de l’a.s.b.l. Ceux-ci forment le bureau de l’association et assument l’exećution des taˆches qui leur sont de´finies par l’assembleé geńe´rale et le conseil d’administration. Seul le conseil d’administration peut de´le´guer les pouvoirs qu’il de´termine a` un administrateur et a` tout tiers associe´ ou non. Art. 14. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus pour administrer l’association, reáliser son objectif, ge´rer ses fonds, de´fendre ses inte´reˆts mate´riels et moraux. Tout ce qui n’est pas expresse´ment re´serve par la loi et les pre´sents statuts a` l’assembleé geńe´rale est de sa compe´tence. Les actions judiciaires ou autres, tant en demandant qu’en de´fendant, sont suivies au nom de l’association par le conseil d’administration, poursuites et diligence de son pre´sident, ou a` de´faut de celui-ci, d’un administrateur spećialement mandate´ a` cette fin par le conseil d’administration. Le conseil d’administration pourvoit au remplacement de ses membres de´missionnaires ou deće´de´s, a` charge de faire ente´riner cette de´signation a` la prochaine assembleé geńe´rale; l’administrateur ainsi de´signe´ ache`ve le mandat de son pre´dećesseur. Art. 15. L’ordre du jour des seánces est a` adresser a` chaque membre du conseil d’administration au moins cinq jours avant la date de la reúnion. I. La pre´sence de la moitie´ des membres du conseil est nećessaire pour valider les de´libe´rations. II. Celles-ci sont prises a` la majorite´ simple des membres pre´sents ou repre´sente´s. III. Un membre empeˆche´ peut se faire repre´senter par un autre membre du conseil, mais chaque membre ne peut de´tenir plus d’une procuration. IV. En cas de partages des voix, la voix du pre´sident est pre´ponde´rante. V. Selon les besoins, et a` titre consultatif, le pre´sident peut convoquer aux reúnions du conseil, toute personne dont la pre´sence lui parait opportune. Art. 16. Les mandataires sie`gent au conseil d’administration a` titre personnel et non comme mandataire des organismes qu’ils repre´sentent e´ventuellement a` l’assembleé geńe´rale. Art. 17. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l’association. Ils ne re´pondent que de l’exercice de leur mandat, celui-ci est preste´ a` titre gratuit. Art. 18. Tous les actes qui engagent l’association sont signe´s par le pre´sident ou un vice-pre´sident et le secre´taire ou par un administrateur de´le´gue´ a` cette fin par le conseil d’administration. Art. 19. Les immeubles, le mobilier et le mate´riel qui serait mis a` la disposition de l’association par toute administration publique, collectivite´ publique ou priveé, font l’objet d’un inventaire contradictoire. Ils seront ge´re´s sous le controˆle de l’organisme proprie´taire. Art. 20. Sur proposition du bureau, le conseil d’administration dećide de la nećessite´, des conventions et des modalite´s d’engagement de personnel. TITRE V. — Les comptes et budgets Art. 21. L’exercice financier coı¨ncide avec l’anneé civile. Le tre´sorier cloˆture le compte des recettes et des de´penses au 31 dećembre de chaque anneé; il soumet son rapport a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale ordinaire suivante. Il pre´sente a` la meˆme assembleé le projet de budget pre´vu par le conseil d’administration, pour l’anneé en cours, pour approbation.

Art. 22. Les ećritures, les comptes et les budgets de l’association sont place´s sous la surveillance de deux commissaires aux comptes, choisis annuellement par l’assembleé geńe´rale, en dehors des membres du conseil d’administration. Ils font rapport apre`s cloˆture de l’exercice, a` l’assembleé geńe´rale, sur l’exećution de leur mission. TITRE VI. — Re`glement d’ordre inte´rieur Art. 23. Un re`glement d’ordre inte´rieur sera pre´sente´ par le conseil d’administration a` l’assembleé geńe´rale. Des modifications a` ce re`glement pourront eˆtre apporteés sur proposition du conseil d’administration pre´senteés a` une assembleé geńe´rale statuant a` la majorite´ simple des membres effectifs pre´sents ou repre´sente´s. TITRE VII. — Modification des statuts, dissolution Art. 24. L’assembleé geńe´rale ne peut valablement de´libe´rer sur des propositions de modifications des statuts que dans les conditions pre´vues par la loi du 27 juin 1921. Art. 25. En cas de dissolution, l’actif social net, apre`s liquidation de toutes charges et dettes, sera affecte´ a` une autre oeuvre ou association qui poursuit le meˆme but a` de´signer par l’assembleé geńe´rale. Art. 26. Pour tous les cas non pre´vus aux pre´sents statuts, les parties se re´fe`rent a` la loi sur les a.s.b.l. et notamment l’article 8. TITRE VIII. — Dispositions transitoires Art. 27. Le premier exercice financier de´butera a` la date de la constitution et se terminera le 31 dećembre 2002. NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION L’assembleé geńe´rale se reúnissant le 25 mai 2002 adopte les pre´sents statuts et de´signe en qualite´ d’administrateur : M. Hadj Mehend Dris. Plus amplement qualifie´s ci-dessus qui acceptent ce mandat. Le conseil d’administration se reúnit a` l’issue de l’assembleé geńe´rale et de´signe en son sein en qualite´ de : Pre´sident : Boudida Naima. Vice-pre´sident : Hadj Mehend Dris. Tre´sorier : Tarfi Nadia. Secre´taire : El Oualiti Abdelmajid. Membre : Hadj Mehend Ahmed. Fait a` Anderlecht, le 30 janvier 2002. (Signe´) Dris Hadj Mehend, El Oualiti Abdelmajid, Tarfi Nadia, Boudida Naima, Hadj Mehend Ahmed.

N. 8857

(66853)

[66853]

Molenvrienden Mgr Cruysbergslaan 53 2450 Meerhout Identificatienummer : 12471/99 ONTSLAGNEMINGEN — HERKIEZINGEN — BENOEMINGEN RAAD VAN BEHEER Buitengewone algemene vergadering van 15 februari 2002 De vergadering heeft volgende besluiten genomen, allen met eenparigheid van stemmen : 1. Ontslag van de volledige raad van beheer bestaande uit Marc Wuyts, Patrick Vermeulen, Johan Mertens en Kris Mangelschots. Zij krijgen ontlasting en kwijting voor de uitgeoefende mandaten. 2. Benoeming van nieuwe raad van beheer, bestaande uit negen personen : Marc Wuyts, wonende te 2450 Meerhout, Mgr. Cruysberghslaan 53. Gustaaf Vermeulen, wonende te 2450 Meerhout, Oudevorstsebaan 32. Johan Mertens, wonende te 2450 Meerhout, Burg.Adriaensenlaan 73. Joeri D’Haens, wonende te 2450 Meerhout, Rooiaarde 23. Wim Van den Broeck, wonende te 2450 Meerhout, Engelse Hof 19. Wim Verheyen, wonende te 2450 Meerhout, Zijstraat 23. Guido Lodewyckx, wonende te 2450 Meerhout, Lil 66. Steven Dockx, wonende te 2450 Meerhout, Zijstraat 31. Kris Mangelschots, wonende te 2400 Mol, Rollekens 3/7. 3. Benoeming Marc Wuyts, als voorzitter-penningmeester. Benoeming Gustaaf Vermeulen, als ondervoorzitter. Benoeming Johan Mertens, als secretaris. (Get.) Marc Wuyts, voorzitter.


(65926)

[65926]

Jebron, open huis voor vorming en pastoraat Begijnhof 1 9300 Aalst Identificatienummer : 10028/76 HERKIEZINGEN — BENOEMING — ONTSLAGNEMINGEN De algemene vergadering van 2 maart 2002 stelde de raad van beheer samen als volgt : a) Opnieuw aangesteld : 1. BRAECKMAN Maria, kinesitherapeut, Zavelbaan 97, 9300 Aalst. 2. DE BRUYN Inge, zonder beroep, Weyvelt 15, 9308 Hofstade, secretaris-penningmeester. 3. ROTTIERS Luc, leraar, Hof Leeuwergem 32, 9300 Aalst. 4. SAMYN Emmanuel, huisarts, Geldhofstraat 27, 9300 Aalst, voorzitter. 5. SCHINKEL Lies, huisvrouw, Babbelaarstraat 55, 9308 Hofstade. 6. SEMINCK Annemie, sociaalassistente, Papestraat 26, 9300 Aalst. 7. SPITAELS Judith, bediende, Ninovesteenweg 34, 9300 Aalst. 8. VANDENBRANDEN Freddy, bediende, Goosenbroeck 4, 9310 Melden, ondervoorzitter. b) Werd nieuw aangesteld : DE WITTE Paul, gepensioneerd, Papestraat 26, 9320 Nieuwerkerken. c) Nam ontslag : 1. COPPENS Ban, bediende, Bosveld 12, 9300 Aalst. 2. VAN DURME Luc, leraar, Sint-Annalaan 22, 9300 Aalst. Voor echt verklaard uittreksel : (Get.) Dr E. Samyn, voorzitter.

N. 8859

(Get.) De Bruyn Inge, secretaris-penningmeester.

(62459 — 62459P)

[05854]

Cine´ Script Rue Theó Vanpe´ 73 1160 Bruxelles Numéro d’identification : 8859/2002 STATUTS Entre les soussigne´s : Johann Marie Fernand BOLLINGER, domicilie´ rue de Marsinne 7, 4218 Couthuin. Florence Anne Martine BOVY, domicilieé rue du Pont Rouge 20, 7100 Trivie`res. Vanessa JULLIEN, domicilieé rue les Fonds 166, 5340 Gesves. Anne De´sireé Simone KENNES, domicilieé rue Theó Vanpe´ 73, 1160 Bruxelles. Julien Pierre Christophe MELEBECK, domicilie´ rue du Be´guinage 29, 1000 Bruxelles. Anaı¨s-Martina RENARD, domicilieé rue Haut de Bomel 7, 5003 Saint-Marc, tous de nationalite´ belge. Il est convenu de constituer, pour une dureé inde´termineé, une association sans but lucratif conforme´ment a` la loi du 27 juin 1921, dont les statuts sont e´tablis comme suit : TITRE Ier. — La deńomination, le sie`ge er

Article 1 . L’association est deńommeé « Cine´ Script ». Tous les actes, factures, annonces, publications et autres pie`ces e´manant de l’association mentionneront cette deńomination, preće´deé ou suivie imme´diatement des mots « association sans but lucratif » ećrits en toutes lettres. Art. 2. Le sie`ge social de l’association est e´tabli a` 1160 Bruxelles, rue Theó Vanpe´ 73. Le secre´tariat de l’association peut eˆtre e´tabli dans un tout autre lieu en Belgique ou au sie`ge de n’importe quel membre effectif de l’association par simple dećision de l’assembleé geńe´rale, publieé dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Le sie`ge social de l’association peut eˆtre e´tabli dans tout autre lieu en Belgique ou au sie`ge de n’importe quel membre effectif de l’association par simple dećision de l’assembleé geńe´rale, publieé dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge.

4875

TITRE II. — Objet Art. 3. L’association a pour objet toute activite´ en rapport direct ou indirect avec : La mise en place et la promotion d’un concours de sceńario de cine´ma sur le the`me de l’Europe en partenariat avec plusieurs pays europeéns. Il s’agit d’encourager la jeune creátion cine´matographique europeénne. La mise en place d’un syste`me de partenariat avec les diffe´rents acteurs du milieu du cine´ma en Belgique pour promouvoir, faire connaıˆtre et diffuser le concours. Elle peut e´galement preˆter non concours et s’inte´resser a` toute activite´ se rapportant a` son objet ou au cine´ma en Belgique. Elle peut ainsi creér et ge´rer tout service ou toute institution poursuivant l’objet de l’association ou touchant au cine´ma. Elle poursuit la reálisation de cet objectif par tous les moyens qu’elle jugera nećessaire. TITRE III. — Les membres Art. 4. L’association se compose uniquement de membres effectifs appele´s ci-apre`s « membres ». Les futurs membres effectifs devront eˆtre pre´sente´s au conseil par deux membres effectifs. Les membres effectifs, par leurs compe´tences particulie`res et leurs activite´s, concourent directement a` la reálisation de l’objet social, ils ont seuls droit de vote aux assembleés geńe´rales, chacun disposant d’une voix. Art. 5. Le nombre de membres est limite´ a` vingt sans pouvoir eˆtre infe´rieur a` trois. Les premiers membres de l’association sont les fondateurs prećite´s. Art. 6. Les candidats membres sont propose´s au conseil d’administration a` la suite d’une demande ećrite envoyeé au (a` la) pre´sident(e) du conseil d’administration. Le conseil d’administration jouit a` cet e´gard d’une liberte´ d’apprećiation absolue et n’est tenu en aucun cas de motiver sa dećision. La dećision d’acceptation se fera par vote secret a` la majorite´ simple des voix. En cas d’e´galite´, la voix du pre´sident est pre´ponde´rante. La dećision d’admission ou de refus est ratifieé lors de la reúnion la plus proche. Elle est porteé a` la connaissance du candidat par lettre ordinaire. Art. 7. Les membres doivent verser une cotisation chaque anneé, dont le montant sera fixe´ par le conseil d’administration, sans pouvoir exce´der 25 EUR. Art. 8. Tout membre est libre de se retirer de l’association, en pre´sentant sa de´mission par ećrit (a` la) au pre´sident(e) du conseil d’administration. Le membre qui ne paie pas sa cotisation dans le de´lai fixe´ par le conseil d’administration est re´pute´ de´missionnaire. L’exclusion d’un membre ne peut eˆtre prononceé que pour motif grave. La dećision est prise par l’assembleé geńe´rale, a` la majorite´ des deux tiers des voix pre´sentes ou repre´senteés, a` condition que ce point soit a` l’ordre du jour de la dite assembleé. Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’a` dećision de l’assembleé geńe´rale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d’infractions graves aux statuts et aux lois de l’honneur et de la bienseánce. Dans ce cas, une assembleé geńe´rale extraordinaire devra eˆtre convoqueé dans le mois. Est conside´re´ de´missionnaire : Le membre qui n’assiste pas ou qui ne se fait pas repre´senter a` trois assembleés geńe´rales consećutives. Art. 9. Tout membre de´missionnaire ou exclu, ainsi que leurs he´ritiers n’ont aucun droit sur le fond social de l’association et ne peut rećlamer le remboursement des cotisations qu’il a verseés. Art. 10. Les membres n’ont pas droit aux beńe´fices de l’association qui doivent rester acquis a` cette dernie`re pour eˆtre affecte´s exclusivement a` la reálisation de son objet. Toutefois, l’association peut eˆtre ameneé, pour les besoins de son fonctionnement, a` engager du personnel. Celui-ci est engage´ par le conseil d’administration et peut eˆtre choisi au sein des membres de l’association. Toutefois, les stipulations du pre´sent article ne peuvent eˆtre invoqueés contre un membre qui serait devenu creáncier de l’association par suite de vente, preˆt ou autrement. Un membre creáncier de l’association aura contre elle les meˆmes droits que tout autre creáncier.

4876


TITRE IV. — L’assemble´ geńe´rale Art. 11. L’assembleé geńe´rale est composeé de tous les membres effectifs. Elle est pre´sideé par le (la) pre´sident(e) du conseil d’administration ou, en cas d’empeˆchement de celui-ci, par un administrateur de´signe´ a` cet effet par le conseil d’administration. Art. 12. L’assembleé geńe´rale et reúnie chaque anneé en session ordinaire. A l’ordre du jour de la session figurent obligatoirement la pre´sentation par le conseil d’administration des rapports moral et financier ainsi que du budget et leurs discussions et s’il y a lieu, l’e´lection des membres du conseil d’administration. Art. 13. Une assembleé geńe´rale extraordinaire peut eˆtre reúnie a` tout moment par dećision du conseil d’administration, soit a` la demande de celui-ci soit a` la demande d’un cinquie`me des membres de l’association. Art. 14. Les attributions de l’assembleé geńe´rale comportent le droit : 1. de nommer et de re´voquer les administrateurs; 2. de modifier les statuts; 3. d’approuver annuellement les budgets et les comptes; 4. de prononcer la dissolution volontaire de l’association en se conformant aux dispositions le´gales en la matie`re ou la transformation de celle-ci en socie´te´ a` finalite´ sociale. Art. 15. Le conseil d’administration choisit parmi ses membres un pre´sident, un secre´taire et un tre´sorier. Il se reúnit sur convocation du pre´sident ou d’un autre administrateur chaque fois que les inte´reˆts de l’association l’exigent, ainsi que sur demande de deux membres du conseil. Le conseil d’administration dećide par majorite´ absolue, quel que soit le nombre de membres pre´sents. En cas de partage des voix, celle du pre´sident est pre´ponde´rante. Art. 16. L’assembleé geńe´rale est convoqueé par le (la) pre´sident(e) ou a` de´faut par un administrateur, au nom du conseil d’administration sur demande de celui-ci. Les membres empeˆche´s d’y participer peuvent se faire repre´senter par un autre membre effectif. Chaque administrateur ne pourra eˆtre porteur de plus de deux procurations. La convocation se fera par simple ećrit envoye´ a` tous les membres et y seront mentionne´s heure, lieu et ordre du jour. Elle devra eˆtre envoyeé au moins huit jours avant la reúnion. Art. 17. Les membres du conseil d’administration ne prennent pas d’obligations personnelles par rapport aux engagements de l’association; ils sont seulement responsables pour l’exećution de leur mandat. Celui-ci est exerce´ a` titre gratuit, sauf dećision contraire. Art. 18. Tous les membres sont convoque´s aux assembleés geńe´rales par simple lettre missive adresseé par le secre´taire au nom du conseil d’administration, au moins quinze jours a` l’avance. L’ordre du jour est joint a` la convocation. L’assembleé est obligatoirement convoqueé a` la demande d’un cinquie`me des membres effectifs. Toute proposition signeé d’un nombre au moins e´gal au vingtie`me de la dernie`re liste annuelle est porteé a` l’ordre du jour, pourvu qu’elle soit parvenue au conseil au moins huit jours avant la date fixeé par l’assembleé. En assembleé geńe´rale, des dećisions peuvent eˆtre prises en dehors de l’ordre du jour moyennant l’assentiment unanime des administrateurs pre´sents a` l’exception des dećisions se rapportant a` l’exclusion d’un membre, a` la dissolution, aux comptes et budgets ou aux modifications statutaires. L’assembleé geńe´rale est valablement composeé quel que soit le nombre de membres pre´sents ou repre´sente´s et les dećisions sont prises a` la majorite´ des voix, sauf dans les cas ou la loi en dećide autrement. Pour le calcul des majorite´s, les associe´s (membres effectifs) qui s’abstiennent au vote sont conside´re´s comme n’e´tant pas pre´sents, sauf dans les cas ou une disposition impe´rative de la loi exige un quorum spećial. Art. 19. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un registre de proce`s-verbaux signe´s par le pre´sident et un administrateur. Ce registre est conserve´ au sie`ge social ou tous les membres peuvent en prendre connaissance. Un exemplaire du proce`s-verbal sera envoye´ a` chaque administrateur dans un de´lai raisonnable. Art. 20. Toute modification aux statuts doit eˆtre publieé dans le mois de la dećision aux annexes au Moniteur belge. L’assembleé geńe´rale ne peut prononcer la dissolution de l’association que si les deux tiers des membres sont pre´sents. Si cette condition n’est pas remplie, il pourra eˆtre convoque´ une seconde reúnion qui de´libe`rera valablement quel que soit le nombre de membres pre´sents. Aucune dećision ne sera adopteé que si elle est voteé a` la majorite´ des deux tiers des membres pre´sents.

TITRE V. — Le conseil d’administration Art. 21. Le conseil d’administration ge`re les affaires de l’association. Le conseil repre´sente l’association vis-a`-vis des tiers et est compose´ de trois membres au moins et onze membres au plus. Le conseil d’administration e´lit en son sein un(e) pre´sident(e), un(e) secre´taire et un(e) tre´sorier(e). Art. 22. Les membres du conseil d’administration, choisis parmi les membres effectifs sont nomme´s par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ absolue des voix des personnes pre´sentes et repre´senteés. Art. 23. En cas de deće`s, de de´mission ou de re´vocation d’un membre du conseil d’administration, il sera proce´de´ a` son remplacement par cooptation dans les meilleurs de´lais. Le membre e´lu ache`ve le mandat de celui qu’il remplace jusqu’a` dećision de la prochaine assembleé geńe´rale. Art. 24. Le conseil prend des dećisions a` la majorite´ absolue des voix e´mises par les administrateurs pre´sents et repre´sente´s. Les votes blancs, nuls, ainsi que les abstentions ne sont pas prit en compte pour le calcul des majorite´s. En cas de partage des voix, celle du pre´sident ou de l’administrateur qui le remplace est pre´ponde´rante. Art. 25. Le conseil dispose de pouvoir les plus e´tendus pour l’administration de l’association et dans toutes les matie`res non re´serveés le´galement ou statutairement a` l’assembleé geńe´rale et aux commissions. Art. 26. Tout administrateur qui veut de´missionner, doit signifier sa de´mission par ećrit au conseil d’administration. Toutefois, le mandat d’administrateur ne se terminera qu’a` la date de l’assembleé geńe´rale suivante et ce meˆme, s’il perd entre-temps la qualite´ d’associe´. Art. 27. Le conseil d’administration est convoque´ par le (la) pre´sident(e) ou, en cas d’empeˆchement, par un autre administrateur. Il se reúnit au moins une fois par mois. La convocation au conseil d’administration est envoyeé par ećrit au moins huit jours a` l’avance. Le conseil ne de´libe`re que sur les points inscrits a` l’ordre du jour. Exceptionnellement, un point non inscrit a` l’ordre du jour peut eˆtre de´libe´re´ a` condition que les deux tiers des membres pre´sents et repre´sente´s soient d’accord. Art. 28. Les dećisions du conseil d’administration sont consigneés dans un registre de proce`s-verbaux signe´s par le (la) pre´sident(e) et le (la) secre´taire. Un exemplaire du proce`s-verbal sera envoye´ a` tous les membres du conseil d’administration dans les dix jours apre`s la date de la reúnion. Art. 29. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle, et ne sont responsables, vis-a`-vis de l’association, que de l’exećution de leur mandat. Art. 30. Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en de´fendant, sont intenteés et soutenues, au nom de l’association par la personne de´signeé a` cet effet par le conseil d’administration. Art. 31. Un re`glement d’ordre inte´rieur sera pre´sente´ par le conseil d’administration a` l’assembleé geńe´rale. Des modifications a` ce re`glement pourront eˆtre apporteés par une assembleé geńe´rale statuant a` la majorite´ absolue des voix des membres pre´sents et repre´sente´s. TITRE VI. — Dispositions diverses Art. 32. L’exercice social commence le 1er septembre pour se terminer le 31 aouˆt. Art. 33. Le compte de l’exercice ećoule´ et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale qui se tiendra en janvier. Art. 34. En cas de dissolution de l’association, l’assembleé geńe´rale de´signera le ou les le´gislateurs, de´terminera leurs pouvoirs et indiquera l’affection a` donner a` l’actif net de l’association. Art. 35. Tout ce qui n’est pas expresse´ment pre´vu par les pre´sents statuts sera re´gi par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans buts lucratifs.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif TITRE VII. — Dispositions transitoires Art. 36. L’assembleé de ce jour creánt l’association sans but lucratif de´signe comme administrateur : Bollinger, Johann; Melebeck, Julien; Renard, Anaı¨s, qui acceptent. Art. 37. Le conseil d’administration de´signe comme : Pre´sidente : Kennes, Anne. Vice-pre´sident : Melebeck, Julien. Tre´sorie`re : Bovy, Florence. Secre´taire : Jullien, Vanessa, qui acceptent. (Suivent les signatures.)

N. 8860

(64317 — 64317P) « Development Fund College of Europe »

[05860]

Dijver 11 8000 Brugge Identificatienummer : 8860/2002 STATUTEN TITEL I. — Benaming, zetel, doel, duur Artikel 1. Tussen : Jean-Luc Dehaene, minister van staat, Berkendallaan 52, 1800 Vilvoorde, voorzitter raad van beheer Europacollege; Piet Akkermans, rector van het Europacollege, Hoornstraat 4, 8000 Brugge; Olivier Vanneste, ere-gouverneur, Polderstraat 33, 8310 Brugge, Treasurer van het Europacollege; Paul Vigneron, voorzitter « Association of Former Students of the College of Europe », rue du Vivier d’Oie 15, 1000 Bruxelles; Raymond Georis, treasurer Madariaga Foundation, rue de Colinet 35, 1380 Lasne, werd overeengekomen, een vereniging zonder winstoogmerk op te richten, onder de benaming : « Development Fund College of Europe, v.z.w. ». Art. 2. De maatschappelijke zetel van de vereniging is gevestigd in het gerechtelijke arrondissement Brugge, Dijver 11, 8000 Brugge. De vereniging kan vergaderen en werkadressen vestigen op andere plaatsen dan de maatschappelijke zetel. Art. 3. De vereniging heeft tot doel middelen — financie¨le middelen en middelen in natura — te verzamelen om de onderwijsen research opdracht van het Europacollege te ondersteunen en bij te dragen tot de verwezenlijking van de Mission Statement van het Europacollege. Zij kan eveneens alle activiteiten ondernemen die kunnen bijdragen tot de verwezenlijking van dit doel. Elke gift of bijdrage zal het voorwerp uitmaken van een overeenkomst. Art. 4. De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde duur. TITEL II. — Lidmaatschap Art. 5. De vereniging zal tenminste vijf werkende leden tellen. De algemene vergadering beslist over de aanvaarding van een nieuw werkend lid. De toetreding van nieuwe leden wordt geakteerd door ondertekening door hen of hun mandataris, van een addendum aan deze statuten. Naast de stichtende leden wordt tenminste ook een lid voorgedragen door de « Development Council » (zie art.24), die wordt opgericht in het kader van de fundraising. De bovengenoemde leden verliezen hun lidmaatschap zodra ze niet langer hun huidige functie in het Europacollege, de Association of Former Students of the College of Europe, Madariaga Foundation of de Development Council waarnemen. Art. 6. De leden kunnen ten allen tijde uit de vereniging treden. Het ontslag moet met aangetekende brief aan de voorzitter van de raad van beheer worden medegedeeld. Binnen de vijftien dagen na ontvangst wordt, eveneens met aangetekend schrijven, een bericht van ontvangst gezonden.

4877

Art. 7. Elk lid kan door de algemene vergadering, beslissend zoals bij een statutenwijziging, uit de vereniging worden gesloten. Deze beslissing wordt binnen de tien werkdagen aan het aangesloten lid met aangetekende brief betekend. Art. 8. De jaarlijkse bijdrage van de actieve leden wordt vastgesteld door de raad van beheer; zij kan niet meer dan tien euro bedragen. Art. 9. De raad van beheer kan op hem te bepalen voorwaarden ook andere personen als ereleden, steunende leden of beschermende leden tot de vereniging toelaten. Deze personen bezitten echter niet de rechten van de werkende leden. Ze verwerven het statuut van niet-werkend lid en bezitten enkel een aanwezigheidsrecht op de algemene vergadering en inzagerecht in de notulen. Art. 10. De basisbijdrage en jaarlijkse bijdrage van de nietwerkende leden wordt bepaald door de raad van beheer. Art. 11. Het is de raad van beheer toegelaten een inschrijvingslijst in omloop te brengen waarop een inschrijver zijn naam vermeldt, gevolgd door het bedrag waartoe hij zich verbindt aan de vereniging te storten. De vereniging behoudt zich het recht voor de gehele of gedeeltelijk volstorte inschrijvingslijst te publiceren. De inschrijvers hebben steeds het recht te eisen dat hun naam niet wordt bekend gemaakt. De inschrijving is geen schenking in de zin van artikel 16 van de wet van 21 juni 1921, noch gaat het om een handgift. Het gaat om een oorspronkelijke en geldige handeling. TITEL III. — Algemene vergadering Art. 12. De algemene vergadering bestaat uit al de werkende leden van de vereniging; zij heeft tot opdracht : de benoeming en afzetting van de leden van de raad van beheer en de commissarissen of commissaris-revisor; de goedkeuring van de begrotingen en rekeningen, evenals de balans, voorgedragen door de raad van beheer; het wijzigen van de statuten; de vrijwillige ontbinding van de vereniging; de aanvaarding en uitsluiting van de leden; het verlenen van kwijting aan beheerders en commissarissen of commissaris-revisor. Art. 13. De algemene vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van beheer of, bij diens afwezigheid, door de ondervoorzitter. De raad van beheer duidt de secretaris aan van de algemene vergadering. In geval van stemming duidt de algemene vergadering twee stemopnemers aan. Ieder werkend lid heeft het recht deel te nemen aan de beraadslagingen van de algemene vergadering, in persoon, ofwel door tussenkomst van een schriftelijk aangeduid lasthebber, die echter zelf lid moet zijn van de vereniging. Geen enkel lasthebber mag over meer dan twee stemmen, de zijne inbegrepen, beschikken. Art. 14. De algemene vergadering wordt door de raad van beheer bijeengeroepen telkens als het doel of het belang van de vereniging zulks vereist. Zij moet tenminste eenmaal per jaar, in de loop van de maand maart, worden bijeengeroepen voor het goedkeuren van de rekeningen van het afgelopen jaar en van de begroting van het lopend jaar. De algemene vergadering kan ook worden samengeroepen zo drie leden erom verzoeken. De raad van beheer is bovendien verplicht de algemene vergadering bijeen te roepen zo een vijfde van de werkende leden daarom verzoekt. De oproepingen tot de algemene vergadering moeten om geldig te zijn, ondertekend zijn door de voorzitter van de vereniging of, bij diens afwezigheid, de ondervoorzitter. Alle leden moeten met gewone brief worden opgeroepen. De convocatiebrief moet tenminste acht werkdagen voó´r de datum van de vergadering worden verstuurd. De oproeping die de plaats, dag en uur van de vergadering vermeldt, bevat de agenda die door de raad van beheer wordt vastgelegd. Elk onderwerp dat schriftelijk wordt voorgedragen door tenminste een twintigste van de werkende leden, moet eveneens op de agenda worden geplaatst. De algemene vergadering kan slechts geldig beslissen over op de dagorde vermelde punten, tenzij alle aanwezige leden van de vergadering ermee instemmen dat het niet-geagendeerde onderwerp toch wordt behandeld.

4878


Art. 15. Alle leden hebben gelijk stemrecht, ieder beschikkend over een stem. De beslissingen worden genomen met gewone meerderheid van de uitgebrachte stemmen; in geval van staking van stemmen is deze van de voorzitter van de vergadering doorslaggevend. Art. 16. Buiten de gevallen door de wet voorzien, is de algemene vergadering geldig samengesteld, welke ook het aantal aanwezige leden of gevolmachtigden mogen zijn. Art. 17. De beslissingen van de algemene vergadering worden vastgesteld in notulen, ingeschreven in een daartoe speciaal bestemd register, ondertekend door de voorzitter van de vergadering en een lid, en nadien ter kennis van de leden neergelegd op de maatschappelijke zetel. Elk werkend lid van de algemene vergadering ontvangt een afschrift van de notulen. Elk lid of belanghebbende derde kan om uittreksels van de beslissingen van de algemene vergadering verzoeken. Afschriften of uittreksels worden eensluidend verklaard en ondertekend door twee beheerders. De niet-werkende leden beschikken enkel over een inzagerecht in de notulen. TITEL IV. — Beheer Art. 18. De vereniging wordt beheerd door een raad van beheer samengesteld uit tenminste vier beheerders die tevens werkend lid moeten zijn van de vereniging. De meerderheid van de leden van de raad van beheer moeten lid zijn van het ″Comite´ exećutif″ van het Europacollege. De voorzitter van de raad van beheer van het Europacollege, de rector en de treasurer van het Europacollege en de voorzitter van de « Association of Former Students of the College of Europe » zijn automatisch lid van de raad van beheer van de vereniging. Na kennis van de samenstelling van de « Development Council » wordt tenminste een lid van de Development Council opgenomen in de raad van beheer. De beheerders worden door de algemene vergadering benoemd en zijn te allen tijde door deze afzetbaar. De beheerders worden benoemd voor een termijn van vier jaar; het mandaat is hernieuwbaar. De mandaten zijn onbezoldigd. Bij het openvallen van een mandaat wordt een voorlopig beheerder benoemd door de raad van beheer tot aan de eerstvolgende algemene vergadering. Hij beeïndigt het mandaat van zijn voorganger. Art. 19. De raad kiest uit zijn leden een voorzitter en een ondervoorzitter voor een termijn van vier jaar. De raad vergadert telkens wanneer dit nodig is, op uitnodiging van de voorzitter of de ondervoorzitter, of wanneer de meerderheid van de leden erom verzoekt. De oproepingsbrief wordt tenminste acht dagen voor de vergadering schriftelijk aan alle beheerders met de post verzonden. De vergadering wordt gehouden op dag, uur en plaats aangeduid in de oproepingsbrief. De oproepingsbrief bevat eveneens een agenda. De agenda wordt vastgesteld door de voorzitter of door twee beheerders. De vergadering kan alleen beraaadslagen over punten die in de agenda zijn opgenomen, tenzij alle beheerders aanwezig zijn en deze unaniem mee instemmen over het niet-geagendeerde onderwerp toch beraadslaagd en gestemd mag worden door de raad van beheer. De raad kan slechts geldig beraadslagen indien minstens de helft van de beheerders aanwezig of vertegenwoordigd is. Een beheerder kan zich schriftelijk laten vertegenwoordigen door een andere beheerder zonder dat deze laatste kan beschikken over meer dan twee stemmen, de zijne inbegrepen. De beslissingen van de raad worden genomen met een gewone meerderheid van stemmen. Van elke vergadering worden notulen opgemaakt die ondertekend worden door de voorzitter, en ingeschreven worden in een daartoe bestemd register. Art. 20. De raad van beheer heeft de meest volstrekte bevoegdheid voor het beheer van de vereniging. Al hetgeen niet uitdrukkelijk wordt voorbehouden door de statuten of door de wet aan de algemene vergadering, valt binnen de bevoegdheid van de raad van beheer. De raad kan alle handelingen van beheer verrichten en bovendien alle daden van beschikking stellen, met inbegrip van onder meer : het vervreemden, zelfs om niet, van roerende en onroerende goederen; het hypothekeren, zelfs met binding van dadelijke uitwinning; het lenen en uitlenen; alle handels- en bankverrichtingen; het opheffen van hypotheken,...

Hij treedt op als eiser of verweerder, in alle rechtsgedingen en beslist over het al of niet aanwenden van rechtsmiddelen. De raad van beheer benoemt en ontslaat de leden van het personeel van de vereniging. Hij bepaalt hun taken en hun bezoldigingen. De raad kan, onder zijn verantwoordelijkheid, een deel van zijn bevoegdheden overdragen aan een van de beheerders of zelfs aan een andere persoon die vreemd is aan de vereniging. De raad onderhoudt nauwe contacten met de « Development Council ». Verslagen van de algemene vergadering van de vereniging worden jaarlijks aan de voorzitter van de « Development Council » overgemaakt. Art. 21. Elke akte die de v.z.w. bindt, moet ondertekend zijn door de voorzitter en ondervoorzitter, hetzij door de voorzitter of de ondervoorzitter en een ander lid van de raad. De rechtsvorderingen waarin de vzw betrokken is, hetzij als eiseres, hetzij als verweerster, worden gevoerd door de raad van beheer, op vervolging en ten verzoeke van de voorzitter of, bij diens afwezigheid, de ondervoorzitter en een ander lid van de raad van beheer. Art. 22. De raad kan onder zijn verantwoordelijkheid een beheerder van de vereniging of een derde met het dagelijks beheer van de vereniging belasten. Deze verzorgt de lopende zaken en dagelijkse briefwisseling en tekent geldig namens de vereniging tegenover banken, het bestuur der postchecks, spaarkassen en andere financie¨le instellingen. Art. 23. Indien de voorzitter van de raad van beheer dat opportuun acht, kan de raad van beheer een voorstel goedkeuren door de ondertekening voor akkoord van een rondschrijven dat het voorstel bevat door alle leden van de raad van beheer. Art. 24. Om de doelstelling van artikel 3 te verwezenlijken wordt een « Development Council » opgericht. Hij rapporteert twee maal per jaar aan de raad van beheer van de vereniging. TITEL V. — Toezicht Art. 25. Het toezicht over de vereniging wordt opgedragen aan twee commissarissen of een commissaris-revisor, jaarlijks te verkiezen door de algemene vergadering. Ze zijn herkiesbaar : In geval van overlijden, het ontslag of herroeping, voorziet de algemene vergadering zo spoedig mogelijk in de vervanging van de ontbrekende commissaris of commissaris-revisor. Art. 26. De commissarissen of commissaris-revisor krijgen inzage in alle bescheiden en kunnen alle inlichtingen vragen die ze nodig achten voor het vervullen van hun opdracht. Art. 27. Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december. In afwijking hiervan loopt het eerste boekjaar van de dag van de oprichting tot 31 december 2003. De raad van beheer bereidt ieder jaar de rekeningen en de begroting van het lopende jaar voor, en legt ze ter goedkeuring voor aan de algemene vergadering. TITEL VI. — Algemene bepalingen Art. 28. Elk lid van de vereniging kiest, voor de uitvoering van onderhavige statuten, woonplaats te maatschappelijken zetel, waar alle mededelingen, aanmaningen, dagvaardingen of betekeningen hen geldig kunnen gedaan worden. Art. 29. De algemene vergadering spreekt vrijwillige ontbinding uit in overeenstemming met artikel 20 van de wet van 27 juni 1921; zij duidt tevens een of meer vereffenaars aan uit de werkende leden van de vzw of buiten deze, waarvan zij de opdracht en de vergoeding bepaalt. De aanstelling van de vereffenaars stelt een einde aan de bevoegdheden van de raad van beheer. Tijdens de vereffening wordt de algemene vergadering samengeroepen, samengesteld en gehouden overeenkomstig de bepalingen van hoofdstuk III. Een van de vereffenaars zit de vergadering voor. In geval van afwezigheid van de vereffenaars, duidt de algemene vergadering haar voorzitter aan. Na aanzuivering der schulden wordt het saldo der middelen van de v.z.w. gestort aan het Europacollege. Art. 30. Alles wat niet uitdrukkelijk door onderhavige statuten is voorzien, wordt geregeld door de wet van 27 juni 1921 op de verenigingen zonder winstoogmerk. Brugge, op 7 februari 2002. (Get.) Jean-Luc Dehaene, Piet Akkermans, Olivier Vanneste, Paul Vigneron, Raymond Georis.


RAAD VAN BEHEER

(65191)

[65191]

De Klaproos

Notulen eerste buitengewone algemene vergadering 7 februari 2002 Aanstelling leden raad van beheer Jean-Luc Dehaene, Berkendallaan 52, 1800 Vilvoorde, voorzitter raad van beheer Europacollege. Piet Akkermans, rector van het Europacollege, Hoornstraat 4, 8000 Brugge. Olivier Vanneste, Polderstraat 33, 8310 Brugge, Treasurer van het Europacollege. Paul Vigneron, voorzitter « Association of Former Students of the College of Europe », rue du Vivier d’Oie 15, 1000 Bruxelles.

N. 8861

(67014)

[67014]

Pe´tanqueclub De Zeemeermin Middelkerke 8430 Middelkerke Identificatienummer : 9350/93 RAAD VAN BEHEER Bij beslissing van de algemene vergadering, gehouden in de zetel van de club op 8 maart 2002, die heeft beraadslaagd overeenkomstig de voorschriften, werden van twee leden van de raad van beheer de functie gewijzigd. De raad van beheer bestaat dus uit volgende zes leden met hun respectievelijke functie : Voorzitter en hulpsecretaris : de heer Brouckaert, Wilfried, militair, Zeelaan 25, 8434 Middelkerke, Belg. Secretaris : de heer Van Heule, Eric, gepensioneerd, Kuitenbergstraat 27, 9940 Evergem, Belg. Penningmeester en ondervoorzitter : Mevr. Lefevre, Charlotte, gepensioneerd, Barkenlaan 61/3, 8660 De Panne, Belg. Sportleider en Public-relations : de heer Savenberg, Johan, ingenieur, Haringhoek 29, 8620 Nieuwpoort, Belg. Bar verantwoordelijke : Mevr. Poels, Jose´, gepensioneerd, Jean Lambottestraat 39, 1150 Sint-Pieters-Woluwe, Belg. Lokaalverantwoordelijke : de heer Hurteux, Emile, gepensioneerd, L. Van Hinsberghstraat 7B2, 8430 Middelkerke, Belg. (Get.) Van Heule, Eric, secretaris.

4879

(Get.) Brouckaert, Wilfried, voorzitter.

Penintentenstraat 31 9500 Geraardsbergen Identificatienummer : 16009/98 RAAD VAN BEHEER Algemene vergadering van 21 september 2001 De algemene vergadering heeft de volgende raad van beheer verkozen op haar vergadering van 21 september 2001 : Tinneke Moerenhout, Schillebeekstraat 47, 9500 Geraardsbergen, voorzitter. Hans Van Damme, Muizenholstraat 4, 9570 Lierde, secretaris. Wim Franceus, Gaffelstraat 4, 9500 Geraardsbergen, penningmeester. Erwin Debruyne, Voksensstraat 21, 9500 Geraardsbergen, beheerder. Catharina Druwe´, Vredestraat 50, 9500 Geraardsbergen, beheerder. Sonja Focketyn, Penintentenstraat 31, 9500 Geraardsbergen, beheerder. Lydia Imbo, Grote Weg 376, 9500 Geraardsbergen, beheerder. Christa Simoens, Gaverstraat 41, 9500 Geraardsbergen, beheerder. Leen Tollenier, Alfonslaan 80, 9500 Geraardsbergen, beheerder. Conny Van Israel, Donkerstraat 11, 9660 Everbeek, beheerder. 18 februari 2002. Voor eensluidend afschrift : (Get.) Tinneke Moerenhout, voorzitter.

N. 8864

(67033)

[67033]

Uilenspiegel 2000 Antwerpen Identificatienummer : 4871/62

N. 8862

(64233)

[05858]

De Drie Boeren 9150 Bazel Identificatienummer : 11723/78 WIJZIGING STATUTEN OVERBRENGING SOCIALE ZETEL RAAD VAN BEHEER Artikel l. Ongewijzigd. Artikel 2. De zetel van de vereniging is gevestigd te Kruibeke (Bazel), Heirstraat 32. Deze zetel zal kunnen worden overgeplaatst naar een ander adres in Belgie¨, op eenvoudige beslissing van de raad van beheer. Artikel 3 tot en met 25. Ongewijzigd. Artikel 26. Het verenigingsjaar begint op.., de huidige statuten beheren de vereniging. Worden als leden benoemd, dewelke hierbij aanvaarden : Voorzitter : Petrusson Bert, Zonnestraat 25, 9100 Sint-Niklaas. Penningmeester : Van Hul Leo, Kampstraat 87, 2070 Zwijndrecht. Secretaris : Van Bogaert Jozef, Hendrik Mertensstraat 38, 9150 Kruibeke. Commissarissen : Van Hul Clement, Heirstraat 30, 9150 Bazel. Van Hul Georges, Heirstraat 32, 9150 Bazel. Artikel 27 t/m 29. Ongewijzigd. Kruibeke, 18 januari 2002. (Get.) Petrusson Bert; Van Hul Leo; Van Hul Clement; Van Bogaert Jozef; Van Hul Georges.

OVERLIJDEN — BENOEMINGEN RAAD VAN BESTUUR Tijdens de algemene vergadering van 22 januari 2002 werden volgende wijzigingen in de samenstelling van de raad bestuur unaniem goedgekeurd. De heer Joseph Leermakers, Groenendaallaan 310/61, te 2030 Antwerpen, overleed op 7 december 2001, en wordt in functie van voorzitter vervangen door zijn weduwe Mevr. Cecile De Meersman. Mevr. Rita Leermakers, Groenendaallaan 66, te 2170 AntwerpenMerksem, wordt aangesteld als lid van administratief bureel in de functie van secretaris. Met ingang van heden is de raad van bestuur Uilenspiegel, v.z.w., samengesteld als volgt : A) Administratief bureel : Cecile De Meersman, Groenendaallaan 310/61, te 2030 Antwerpen, voorzitter. Rita Leermakers, Groenendaallaan 66, te 2170 Antwerpen (Merksem), secretaris. Mark Leermakers, Moretuslei 7, te 2180 Antwerpen (Ekeren), financie¨n-verslaggever. B) Afgevaardigde-bestuurders : Hugo Streitz, Leerhoeklaan 41, te 2180 Antwerpen (Ekeren). Gustaaf Bisschops, R.W. van Havrelaan 274, te 2900 Schoten. Frank Bierbooms, Tweemontstraat 111, te 2100 Antwerpen (Deurne). Jean-Louis Van Herck, Weerstandlaan 37, te 2140 Antwerpen. (Get.) Cećile De Meersman, voorzitter.


4880

N. 8865 [65435] (65435) De Waalbeekvissers Domein De Witte Paters van Afrika

N. 8867

(64741)

[05840]

Plaatselijk werkgelegenheidsagentschap Hoeilaart Gemeenteplein 39 1560 Hoeilaart

8220 Jabbeke Identificatienummer : 1892/77


RAAD VAN BEHEER

RAAD VAN BESTUUR

1. Op de algemene vergadering van 23 februari 2002, wordt de raad van beheer als volgt samengesteld : Jean-Marie Creyf, Groenwalle 15, 8490 Varsenare. Willy De Buysere, Groenwalle 35, 8490 Varsenare. Roger Deslypere, Poelweg 71, 8000 Brugge. Hubert Desoete, St.-Pietersnoordstraat 27, 8000 Brugge. Albert Loose, Zandstraat 43, 8490 Varsenare. Gilbert Loose, Oude Stokerijstraat 10, 8490 Jabbeke. Luc Riviere, Gistelsteenweg 10, 8490 Varsenare. 2. De beheerders kiezen op 4 maart in hun raad als : Voorzitter : Willy De Buysere, Groenwalle 35, 8490 Varsenare. Ondervoorzitter : Luc Riviere, Gistelsteenweg 10, 8490 Varsenare. Secretaris : Hubert De Soete, St-Pietersnoordstraat 27, 8000 Brugge. Penningmeester : Roger De Slypere, Poelweg 71, 8000 Brugge. Wedstrijdverantwoordelijke : Jean-Marie Creyf, Groenwalle 15, 8490 Varsenare. Wedstrijdverantwoordelijke : Albert Loose, Zandstraat 43, 8490 Varsenare. Wedstrijdverantwoordelijk : Gilbert Loose, Oude Stokerijstraat 10, 8490 Jabbeke.

Werkgeversorganisatie : Norbert Vanherentals, Boerenbond. Jan Van Assche, UNIZO. Luc Debast, ACV (i.p.v. « Kamer voor Handel en Nijverheid »). Werknemersorganisatie : Regine Desmet, ACV. Albert Goudmaeker, ACLVB. Michel Lauwers, ABVV. Gemeenteraad : Agnes Van Hulle, PW. Marie-Jo Verachtert, CD & V. Christine Vandenput, CD & V. Freddy Vanden Wouwer, CD & V. Andre´ Vandenput, VLD. Marie-Claire Gillard, VLD. (Get.) Marie-Jo Verachtert, voorzitter.

N. 8868

N. 8866

6600 Libramont Numéro d’identification : 3615/81

(Get.) Willy De Buysere, voorzitter.

(65719)

[65719]

(64825)

[05863]

Projets pour le Luxembourg

Voor echt verklaard : (Get.) Hubert De Soete, secretaris.

(Get.) Albert Goudmaeker, secretaris.

Jeugd Motorcross School, afgekort : « J.M.S ». 3560 Lummen Identificatienummer : 7440/98 ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN RAAD VAN BESTUUR

TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL MODIFICATIONS AUX STATUTS DÉMISSIONS — NOMINATIONS Lors de l’assembleé geńe´rale du 23 novembre 2001, les membres de l’association ont approuve´ les dećisions suivantes : Article 2. Le sie`ge social de l’association est e´tabli rue des Oiseaux 29, a` 6750 Musson. Article 12. L’assembleé geńe´rale ordinaire sera tenue chaque anneé au courant du 1er semestre. Article 17. L’association est administreé par un conseil compose´ de trois administrateurs au moins choisis parmi les associe´s. Article 18. Le mandat des administrateurs a une dureé de trois ans a` dater de la publication de leur nomination aux annexes au Moniteur belge. Article 27. En remplacement des administrateurs suivants : Adam, Jacky; Caprasse, Jean-Marie; Hans, Jean; Jacques, Monique; Lambot, Roland; Vermoesen, Josine. Ont e´te´ nomme´ comme administrateurs : Lambot, Roland; Latran, Claude; Champenois, Brigitte. (Suivent les signatures.)

Op de algemene ledenvergadering van 4 december 2001 werden volgende beslissingen genomen : Het ontslag van de heer BONNET Willy, ondervoorzitter, en de heer DIERCKX Rene, bestuurder, werd aangenomen met ingang op heden 4 december 2001. Volgende personen werden opgenomen in de raad van bestuur : De heer BOONEN Jan, te 2460 Kasterlee, Elzenstraat 9, en Mevr. DENIE Miriam, te 2520 Ranst, Oude Vaartstraat 34. Volgende mandaten werden eveneens vastgelegd : De heer BOONEN Jan, te 2460 Kasterlee, Elzenstraat 9, ondervoorzitter. Mevr. DENIE Miriam, te 2520 Ranst, Oude Vaartstraat 34, schatbewaarder-penningmeester. Hun mandaten gaan in op heden om te eindigen op de laatste zondag van de maand januari van het jaar 2003. Lummen, 4 december 2001.

De algemene vergadering van de v.z.w. Eendracht Wit-Zwart 93, heeft de heer Neys, Herman, Repingestraat 43, 1570 Vollezele, ontslagen als beheerder-voorzitter. De heer Fock, Luc, Kloosterberg 23, 9550 Steenhuize, neemt ontslag als beheerder. De heer Willy De Smet, Mutsaardstraat 20, 9550 St. Antelinks, beheerder wordt benoemd als voorzitter van de v.z.w. Eendracht Wit-Zwart 93. Sint-Lievens-Esse, 18 februari 2002.

(Get.) VANOPPEN Joseph, voorzitter.

(Get.) Fatermans M., secretaris.

N. 8869

(65427)

[65427]

Eendracht Wit-Zwart 93 9550 Sint-Lievens-Esse Identificatienummer : 18073/93 ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMING



N. 8870 - 8882

4881

(67062)

Art. 3. De vereniging heeft tot doel steun te verlenen aan de opbouw van de pastorsie werking in het dekenaat door het helpen en bijstaan van de personen die met de kerkelijke dienst en/of met de pastorale werking belast zijn, door het organiseren en het ondersteunen van vormingsinitiatieven alsook van alle activiteiten die de pastorale zorg van de bevolking nastreven. Dit alles moet in de meest ruime zin gezien worden. Het rooms-katholiek confessioneel karakter is een wezenlijk element van de vereniging.

De algemene vergadering beraadslagend en beslissend overeenkomstig artikel 8 van de wet van 27 juni 1921 en overeenkomstig de statuten heeft gewijzigd op 8 februari 2002 : Werden als beheerder benoemd : Christiaens, Nadine, bediende, Mechelstraat 31, 1745 Opwijk. Cooreman, Patrick, drukker, Brusselsesteenweg 339, 1785 Brussegem. De Boeck, Eddy, Product Manager, Anjelierenlaan 21, 1730 Asse. De Greef, Freddy, vertegenwoordiger, Molenstraat 106, 9310 Meldert. De Nijs, Marc, Logistiek Manager, Eeckhoutstraat 71, 9310 Meldert. Du Bois, Joe¨lle, bejaardenhelpster, Parijsstraat 71, 9310 Meldert. Van De Maele, Lieve, bediende, Guchtweg 31, 1790 Affligem. Dezen hebben onder elkaar aangesteld als : Voorzitter : De Greef, Freddy. Penningmeester : Van De Maele, Lieve. Secretaris : Christiaens, Nadine. Hoofdinstructeur : Du Bois, Joe¨lle. Verantwoordelijke aankopen : De Nijs, Marc. Grafische vorming : Cooreman, Patrick en De Boeck, Eddy. Terreinverantwoordelijke : Wittock, Rene´. Hekelgem, 22 maart 2002.

Art. 4. Voor zover nodig of nuttig voor het verwezenlijken van haar doel, mag de vereniging alle rechtshandelingen stellen, onder meer : gelden inzamelen, aanvaarden van giften en legaten, leningen aangaan, zich borg stellen, leningen of toelagen verstrekken, personeel aanwerven, roerende of onroerende goederen gebruiken, bezitten, beheren, huren, in eigendom, vruchtgebruik, erfpacht of bewaring hebben.

N. 8870

[67062]

Affligemse Hondenschool Langestraat 312 1790 Hekelgem Identificatienummer : 6682/91 BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER

(Get.) De Greef, Freddy, voorzitter.

N. 8871

(Get.) Christiaens, Nadine, secretaris.

(66477)

[66477]

Dekenale Animatie Sint-Niklaas 9100 Sint-Niklaas Identificatienummer : 9807/94 WIJZIGING BENAMING — NIEUWE STATUTEN RAAD VAN BEHEER De hierna vermelde personen : 1. Boel, Robert, verzekeringsmakelaar, De Meulenaerstraat 23, 9100 Sint-Niklaas. 2. Van Assche, Guido, verzekeringsmakelaar, K. Elisabethlaan 78, 9100 Sint-Niklaas. 3. Van Driessche, Georges, pestaar-deken, Ankerstraat 83, 9100 Sint-Niklaas. 4. Verdonck, Marc, bediende, Smisstraat 67, 9100 Sint-Niklaas. 5. Vergauwen, Edilbert, bediende, Spieveldstraat 6, 9100 SintNiklaas. 6. Vincqueer, Antoine, ingenieur, Uilenstraat 76, 9100 Nieuwkerken-Waas. 7. Guido Van Poeck, pastoor, Pastorijstraat 31, 9100 NieuwkerkenWaas, allen van Belgische nationaliteit, en leden van de beheerraad van de v.z.w. Dekenale Animatie, in vergadering bijeen te Sint-NiklaasWaas op 4 maart 2002, zijn overeengekomen onder elkaar de v.z.w. Dekenale Animatie Sint-Niklaas, met identificatienummer 9807/94 van naam te veranderen en de statuten te wijzigen als volgt :

Art. 5. De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde duur. TITEL II. — Leden Art. 6. Het aantal leden is onbeperkt, maar moet ten minste zeven bedragen. De eerste leden zijn bovenvermelde stichters. De algemene vergadering kan op de door haar te bepalen voorwaarden andere natuurlijke of rechtspersonen als lid tot de vereniging toelaten. Art. 7. § 1. Zijn van rechtswege lid : de deken van het dekenaat waar de vereniging haar zetel heeft; de pastoor of de parochiebeheerder of de door de bisschoppelijke overheid aangeduide hoofdverantwoordelijke voor de pastoraal van elke parochie die deel uitmaakt van het dekenaat; de parochieassistenten en diakens die voor een dekenale opdracht voor het dekenaat werden benoemd. § 2. Tot de vereniging kunnen toetreden als lid : een vertegenwoordiger aangeduid door de parochieploeg van elke parochie die deel uitmaakt van het dekenaat; ingevolge schriftelijk verzoek daartoe : elke persoon het aanvraagt lid te worden en die door de algemene vergadering aanvaard wordt. § 3. Het lidmaatschap van de vereniging eindigt : van rechtswege bij het beeïndigen van de opdrachten waarvan sprake in art. 7, § 1; van rechtswege indien het lid niet langer woonplaats heeft in het dekenaat, behoudens andersluidende beslissing van de algemene vergadering; indien schriftelijk ontslag warrit ingediend bij de voorzitter van de raad van beheer; indien de algemene vergadering beslist een lid uit te sluiten met een meerderheid van twee derden van de aanwezige stemmen. Art. 8. De leden zijn tot geen bijdragen verplicht, maar kunnen wel vrijwillig inbrengen doen of bijdragen storten. Zij zijn in geen geval persoonlijk gehouden naar de verbintenissen van de vereniging. Art. 9. Uittredende en uitgesloten leden en hun rechtsopvolgers hebben geen deel in het vermogen van de vereniging; zij kwenen geen enkel recht laten gelden op de goederen van de vereniging. Zij kunnen ook niet de teruggave eisen van de door hen of door hun mandatarissen betaalde bijdragen of ingebrachte goederen, onverminderd het recht op de terugbetaling van de voorgeschoten of geleende bedragen. TITEL III. — Algemene vergadering Art. 10. De algemene vergadering bestaat uit alle leden. Een lid mag zich bij volmacht door een ander lid laten vertegenwoordigen. Een volmachtdrager kan slechts eéń lid vertegenwoordigen.

Art. 2. De vereniging heeft haar maatschappelijke zetel te 9100 Sint-Niklaas-Waas, Ankerstraat 83.

Art. 11. De regelmatig bijeengekomen vergadering vertegenwoordigt alle leden; haar besluiten gelden voor alle leden. De algemene vergadering is uitsluitend bevoegd voor de volgende aangelegenheden : het wijzigen van de statuten; het benoemen en ontslaan van de beheerders; het goedkeuren van begrotingen en rekeningen; de vrijwillige ontbinding van de vereniging; de uitsluiting van leden;

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

611

TITEL I. — Naam, zetel, doel, duur Artikel 1. De vereniging heeft als naam Pastorale Werking van het Dekenaat Sint-Niklaas-Waas.

4882


het verwerven, vervreemden of met een zakelijk recht bezwaren van onroerende goederen; het aanwijzen, in geval van ontbinding van de vereniging, van de rooms-katholieke vereniging waaraan het netto-overblijvend maatschappelijk actief zal worden overgedragen.

Art. 20. De beheerders kiezen onder elkaar een penningmeester en een secretaris.

Art. 12. § 1. Elk jaar wordt tenminste eéń algemene vergadering gehouden voor het goedkeuren van de rekeningen van het afgelopen boekjaar en van da begrotingen voor het komende boekjaar. Zij heeft plaats elk jaar de eerste maandag van maart. § 2. Buitengewone algemene vergaderingen worden gehouden telkens wanneer de omstandigheden dit vereisen.

Leden van de vereniging of ook derden kunnen, voor een duidelijk omschreven opdracht, volmacht krijgen bij beslissing van de raad van beheer, die hun bevoegdheden bepaalt. Elke delegatie van bevoegdheid is op ieder ogenblik herroepbaar.

Art. 13. Uitnodigingen tot de algemene vergaderingen dienen schriftelijk te gebeuren ten minste veertien dagen vóór de vergadering. Zij kunnen alleen geldig gedaan worden ander de handtekening van de voorzitter of van twee beheerders of door de secretaris in opdracht van de voorzitter. Alle leden moeten opgeroepen worden. De uitnodiging dient dag, uur en plaats van de vergadering te vermelden, alsook de agenda. De agenda wordt bepaald door de raad van beheer. Iedereen van de leden heeft echter het recht punten op de agenda te brengen. Wanneer alle leden aanwezig zijn, en hiervoor een twee derde meerderheid bestaat onder de aanwezige leden, mag van de vooropgestelde agenda worden afgeweken. De vergadering kan geldig beslissen over de als dusdanig gewijzigde agenda. Art. 14. De algemene vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van beheer of, bij diens afwezigheid, door de oudste in jaren der aanwezige leden of mandatarissen. De voorzitter stelt een verslaggever aan. Behoudens het hierna bepaalde en tenzij de wet anders bepaalt worden de besluiten genomen met twee derde meerderheid. Art. 15. Voor het overige oefent de algemene vergadering haar bevoegdheid uit overeenkomstig de bepalingen van de wetten op de vereniging zonder winstoogmerk. Art. 16. Van elke vergadering wordt een verslag opgemaakt, dat op de eerstvolgende vergadering ter goedkeuring wordt voorgelegd. Het wordt ondertekend door de voorzitter en de secretaris. Afschriften daarvan worden geldig « Voor eensluidend » ondertekend door de voorzitter of door twee beheerders en worden gegeven aan elke belanghebbende die daarom schriftelijk verzoekt. TITEL IV. — Bestuur raad van beheer Art. 17. De vereniging wordt bestuurd door een raad van beheer samengesteld uit ten minste vijf beheerders, die de algemene vergadering onder haar leden benoemt. Behoudens de deken dient ten minste een derde van de beheerders te komen uit de groep van de leden van rechtswege. De deken van het dekenaat is van rechtswege voorzitter van de raad van beheer; bij ontstentenis zal de voorzitter in elk geval behoren tot de groep van de leden van rechtswege. De algemene vergadering kan tevens beheerders benoemen buiten haar leden, deze benoeming is onderworpen aan de goedkeuring van de Bisschop. Het mandaat van beheerder is onbezoldigd. Art. 18. De beheerders worden benoemd voor hernieuwbare termijnen van zes jaar. Indien om een of andere reden de vervanging of herbenoeming van de beheerders niet tijdig is geschied, blijven de uittredende beheerders bij het verstrijken van hun mandaat in functie tot in hun vervanging of herbenoeming is voorzien. Wanneer door overlijden, vrijwillig ontslag, afzetting,... het mandaat van een beheerder voortijdig een einde neemt, dan oefent de beheerder die in diens plaats aangesteld wordt deze functie verder uit tot het einde van het oorspronkelijk mandaat. Art. 19. Indien, om welke reden ook, het aantal beheerders tot minder dan vijf is gedaald, zijn de overige beheerders gemachtigd en verplicht onverwijld een algemene vergadering bijeen te roepen om te voorzien in de aanstelling van nieuwe beheerders. Zolang zij dit hebben nagelaten, oefenen zij zelf de volledige bevoegdheden van de raad van beheer uit en zijn hiervoor persoonlijk aansprakelijk.

De raad van beheer kan zijn bevoegdheden geheel of gedeeltelijk overdragen, in het bijzonder wat betreft het dagelijks bestuur, aan eéń of meer afgevaardigde-beheerder(s).

Art. 21. Zonder dat een bijzondere machtiging van de algemene vergadering is vereist, bestuurt, vertegenwoordigt en verbindt de raad van beheer geldig de vereniging in alle gerechtelijke en buitengerechtelijke handelingen, met inbegrip van de daden van beheer en beschikking, voor zover zij door de wet of statuten niet aan de algemene vergadering worden voorbehouden. Art. 22. Om de vereniging geldig tegenover derden te vertegenwoordigen en te verbinden is nodig en volstaat de gezamenlijke handtekening van twee beheerders, behoudens wanneer de raad van beheer uitdrukkelijk een beheerder heeft afgevaardigd of een gevolmachtigde met een bijzondere opdracht heeft belast. Art. 23. De raad van beheer vergadert op uitnodiging van de voorzitter of van twee beheerders. Een beheerder kan zich door een andere beheerder laten vertegenwoordigen; een beheerder kan slechts over eéń volmacht beschikken. De raad kan slechts geldig vergaderen wanneer tenminste twee derde van de beheerders aanwezig of vertegenwoordigd is. De vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter of, bij diens verhindering, door de oudste in jaren der aanwezige beheerders. Alle besluiten worden genomen met gewone meerderheid. Art. 24. Van elke vergadering van de raad van beheer wordt een verslag opgemaakt dat op de eerstvolgende vergadering wordt voorgelegd. Het wordt ondertekend door de voorzitter en de secretaris. Afschriften ervan worden geldig « voor eensluidend » ondertekend door de voorzitter of door twee beheerders. TITEL V. — Rekening en begroting Art. 25. Het boekjaar loopt van 1 januari tot 31 december. Het eerste boekjaar zal eindigen op 31 december 2002. Elk jaar moet de raad van beheer aan de gewone algemene vergadering rekenschap geven over zijn beleid tijdens het afgelopen boekjaar. De raad stelt de rekeningen op van het afgelopen boekjaar en maakt de begroting op voor het kamende boekjaar. Beide worden ter goedkeuring aan de algemene vergadering voorgelegd, die kwijting verleent aan de beheerders. Het batig saldo vergroot het vermogen van de vereniging en kan onder geen beding bij wijze van dividend of anderszins aan de leden worden uitgekeerd. De rekeningen en de begroting worden ten minste acht dagen voor de jaarvergadering ter kennis gebracht van de leden. Zij kunnen inzage krijgen van alle bescheiden waarop de rekeningen en de begroting steunen, doch alleen ter plaatse op de zetel van de vereniging. TITEL VI. — Ontbinding en vereffening Art. 26. Elke wijziging van het doel van de vereniging zoals dit in de statuten is omschreven, en elke wijziging van dit artikel 26 heeft rechtens de ontbinding van de vereniging tot gevolg. Art. 27. In geval vort ontbinding wordt het netto overblijvend maatschappelijk actief, na vereffening van de schulden en aanzuivering der lasten, overgedragen aan de v.z.w. Kerkopbouw Bisdom Gent of aan diens rechtsopvolger. Bij ontstentenis van beide zal het netto overblijvend maatschappelijk actief worden overgedragen aan een andere rooms-katholieke vereniging met een gelijkaardig doel. TITEL VII. — Algemene bepalingen Art. 28. Voor zover het niet strijdig is met de openbare orde naar Belgisch recht, is het canoniek recht van toepassing. Art. 29. Voor alles wat niet in deze statuten is geregeld, is de wetgeving op de verenigingen zonder winstoogmerk van toepassing.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif TITEL VIII. — Slotbepalingen Met eenparigheid van stemmen worden tot beheerders benoemd, voor een hernieuwbare termijn van zes (6) jaar : 1. Boel, Robert, verzekeringsmakelaar, De Meulenaerstraat 23, 9100 Sint-Niklaas. 2. Van Assche, Guido, verzekeringsmakelaar, K. Elisabethlaan 78, 9100 Sint-Niklaas. 3. Van Driessche, Georges, pastoor-deken, Ankerstraat 83, 9100 Sint-Niklaas. 4. Verdonck, Marc, bediende, Smisstraat 67, 9100 Sint-Niklaas. 5. Vergauwen, Edilbert, bediende, Spieveldstraat 6, 9100 SintNiklaas. 6. Vincqueer, Antoine, ingenieur, Uilenstraat 76, 9100 Nieuwkerken-Waas. 7. Van Poeck, Guido, pastoor, Pastorijstraat 31, 9100 Nieuwkerken-Waas. Die hun opdracht aanvaarden.

RAAD VAN BEHEER Vervolgens vergadert de raad van beheer en benoemt, voor dezelfde termijn, tot : Voorzitter : Georges Van Driessche. Ondervoorzitter : Robert Boel. Secretaris : Antoine Vinqueer. Penningmeester : Marc Verdonck. Die allen hun opdracht aanvaarden. (Volgen de handtekeningen.)

N. 8872 [66826] (66826) Decanale Werken van Veurne, afgekort : « D.W.V. » 8630 Veurne Identificatienummer : 184/24 NIEUWE STATUTEN De algemene vergadering van 22 maart 2002, heeft met eenparigheid van stemmen, beslist de statuten, te wijzigen en volledig te vervangen door wat volgt : Wijziging statuten. 1. Naam, zetel, doel, duur Artikel 1. De vereniging draagt als naam : v.z.w. « Decanale Werken van Veurne ». Tegenover derden mag ook de afkorting : « D.W.V. », gebruikt worden. Art. 2. De v.z.w. is gevestigd te 8630 Veurne. Art. 3. § 1. De v.z.w. heeft tot doel steun te verlenen aan de katholieke eredienst, hulp en bijstand van alle aard te verlenen aan de decanale en parochiale instellingen en personen die zich bezig houden met deze instellingen alsmede het oprichten, besturen en steunen van alle welkdanige caritatieve, educatieve en culturele werken. Deze opsomming is niet limitatief en moet zo breed mogelijk geı¨nterpreteerd worden. § 2. De v.z.w. mag alle activiteiten ondernemen die dit doel kunnen bevorderen zoals het bewaren, beheren en beschikken over roerende en onroerende goederen, het in dienst nemen van personeel, het uitvoeren van financie¨le verrichtingen, enz. § 3. Zij mag als houder van een zakelijk recht, hetzij als eigenaar of als vruchtgebruiker of erf pachtnemer, alle roerende en onroerende goederen bezitten die nodig zijn om haar hoofddoel te realiseren. § 4. In ondergeschikte orde mag zij zekere economische activiteiten uitoefenen op voorwaarde dat de opbrengst daarvan uitsluitend besteed wordt aan het hoofddoel. § 5. Het katholiek confessioneel karakter is een wezenlijk element van de v.z.w., die daarom ook aan het canoniek kerkelijk recht onderworpen is. Het huishoudelijk reglement dat hierin voorziet, wordt door de algemene vergadering bij tweederde meerderheid van de aanwezigen goedgekeurd. Elke wijziging van de statuten of van het algemeen huishoudelijk reglement waardoor deze in tegenstrijd zou worden met het katholiek confessioneel karakter van de v.z.w., brengt van rechtswege de ontbinding van de vereniging mee. § 6. De v.z.w. kan meerdere afdelingen tellen waar hierboven bedoelde activiteiten uitgeoefend worden. Art. 4. De v.z.w. is van onbepaalde duur, en kan steeds ontbonden worden.

4883

2 Lidmaatschap Art. 5. Het aantal leden is onbeperkt, maar moet ten minste vijf leden tellen. Nieuwe leden worden aanvaard bij besluit van de algemene vergadering voor de duur van zes jaar op voordracht van een meerderheid van de leden van de raad van beheer. Hun mandaat is hernieuwbaar. Art. 6. De deken van het Decanaat Veurne-Westkust en de pastoor of de door de bisschop aangeduide hoofdverantwoordelijke voor de pastoraal van elke parochie die eigendommen heeft in de v.z.w. Decanale Werken van Veurne, zijn, mits zij daarmee akkoord gaan, in hoofde van hun ambt en in overleg met de raad van beheer, ambtshalve lid van de vereniging zolang zij dit ambt waarnemen. Art. 7. § 1. Het ontslag en de uitsluiting van de leden geschieden op de wijze bepaald door artikel 12 van de wet van 27 juni 1921. Een lid dat op drie opeenvolgende uitnodigingen tot de gewone algemene vergadering niet ingaat, wordt als ontslagnemend beschouwd. § 2. Zo kan onder meer worden uitgesloten, ieder lid, waarvan de houding, het gedrag, uitspraken of geschriften, gedragingen in het publiek of prive´, onverenigbaar zijn met het doel van de vereniging of een aantasting betekenen op de goede naam van de vereniging. De algemene vergadering beoordeelt de feiten, na belanghebbende te hebben gehoord, en beslist zonder beroep. § 3. Verliezen automatisch het lidmaatschap van de vereniging, zij die ten gevolge van een strafrechtelijke veroordeling hun burgerlijke en politieke rechten verloren hebben. § 4. De algemene vergadering kan op voorstel van de raad van beheer, voor de duur van telkens eéń jaar het lid van de algemene vergadering of het lid van de raad van beheer die de leeftijd van 75 jaar heeft bereikt, voorstellen om zijn mandaat te verlengen met eéń jaar. Bij ontstentenis van deze verlenging eindigt het mandaat van rechtswege bij het bereiken van de leeftijd van 75 jaar. Art. 8. Leden, uitgetreden en uitgesloten leden en hun rechtsopvolgers, hebben geen deel in het vermogen van de vereniging. Evenmin hebben zij recht om de door henzelf of hun rechtsvoorgangers gedane inbrengen of gestorte gelden terug te vorderen. Art. 9. De leden zijn tot geen bijdrage verplicht. Zij nemen geen persoonlijke verplichtingen op zich en staan niet borg met hun eigen goederen voor de schulden van de vereniging. 3 Beheer, raad van beheer Art. 10. De vereniging wordt beheerd door een raad van beheer van tenminste vijf leden, benoemd door de algemene vergadering en is ten allen tijde door de algemene vergadering afzetbaar. Art. 11. De beheerders oefenen hun mandaat ten kosteloze titel uit. Art. 12. Om tot beheerder verkozen te worden moet men lid zijn van de vereniging. De beheerders worden verkozen voor een periode van zes jaar. Bij tussentijdse verkiezing wordt de termijn beperkt tot de eerstvolgende algemene verkiezing. Art. 13. § 1. Wanneer om een of andere reden een beheerder wegvalt, zal zijn eventuele vervanging op de agenda gesteld worden van de eerstvolgende algemene vergadering en wordt voor de resterende duur een nieuwe beheerder benoemd. Indien de herverkiezing niet tijdig gebeurt, blijven de aanwezige beheerders in functie tot er regelmatig in hun vervanging of herverkiezing is voorzien. § 2. De nog in functie zijnde beheerders zijn ertoe verplicht om zo spoedig mogelijk een algemene vergadering bijeen te roepen overeenkomstig navolgend artikel hieromtrent. Ondertussen blijven zij tegenover de vereniging aansprakelijk. § 3. Deze regel is eveneens van toepassing indien, door welk ander geval ook (ontslag, afzetting, overlijden,...) de raad van beheer beneden zijn statutair aantal zou dalen. § 4. Het vrijwillig ontslag van een beheerder dient bij brief aan de voorzitter te gebeuren. Het niet bijwonen van drie opeenvolgende vergaderingen van de raad van beheer wordt gelijkgesteld met ontslagname, tenzij wegens ziekte of een verantwoorde en door de raad van beheer aanvaarde reden. Art. 14. De raad van beheer kiest uit zijn leden een voorzitter en een afgevaardigd beheerder. Ze kan een ondervoorzitter, een financieel verantwoordelijke en een secretaris aanduiden. Bij ontstentenis of verhindering van de voorzitter worden zijn functies waargenomen door de afgevaardigd beheerder of, bij ontstentenis van deze, door de ondervoorzitter of door de oudste in functie zijnde aanwezige beheerder.

4884


Art. 15. § 1. De raad van beheer vergadert op bijeenroeping van de voorzitter of van de afgevaardigd beheerder of op vraag van twee beheerders, telkens na voorafgaandelijk overleg met de voorzitter, zo dikwijls als zij het nodig oordelen. § 2. De oproepingsbrief behelst de agenda en vermeldt dag, uur en plaats van de vergadering. De vergadering wordt gehouden op de plaats vermeld in de oproepingsbrief. Deze wordt minstens acht kalenderdagen vooraf verstuurd naar de beheerders op het adres door hen aangeduid, met opgave van de agenda. Geen enkele beslissing kan genomen worden omtrent materie die niet op de agenda voorkomt. Door een unanieme beslissing van alle aanwezige beheerders kan van de hierboven vermelde formaliteiten worden afgezien. Art. 16. § 1. De raad van beheer vergadert geldig als ten minste de helft van de beheerders aanwezig is. Wordt deze voorwaarde niet vervuld, dan wordt een nieuwe vergadering belegd binnen de maand met dezelfde agenda. Op deze vergadering zijn de beslissingen geldig ongeacht het aantal aanwezige leden. § 2. Alle besluiten worden genomen met gewone meerderheid, onthoudingen niet meegeteld. Bij staking van stemmen beslist de stem van de voorzitter of van de afgevaardigd beheerder. Indien er, in geval van geheime stemming, onthoudingen niet meegeteld, er gelijkheid van stemmen is, wordt het voorstel verworpen. De stemming zal geheim zijn wanneer de helft van de leden erom verzoekt. § 3. Een beheerder kan zich, mits een schriftelijke volmacht, laten vervangen door een andere beheerder, maar niemand mag meer dan eéń volmacht hebben. § 4. Van elke vergadering wordt een verslag opgemaakt dat door de op die vergadering aanwezige beheerders wordt goedgekeurd. De voorzitter en de afgevaardigd beheerder ondertekenen de goedgekeurde verslagen van de raad van beheer en bewaren deze verslagen in een afzonderlijk register. Uittreksels van de verslagen, ondertekend door de voorzitter en de afgevaardigd beheerder, kunnen worden verstrekt aan de leden en aan derden die een wettig belang laten blijken. Art. 17. § 1. De raad van beheer heeft de meest uitgebreide bevoegdheden om op te treden namens de vereniging en om alle daden van bewaring, beheer en beschikking te stellen die binnen het maatschappelijk doel vallen. Alle handelingen die door de wet of de statuten niet uitdrukkelijk en verplicht voorbehouden worden aan de algemene vergadering, behoren tot de bevoegdheid van de raad van beheer. § 2. De raad van beheer benoemt en ontslaat het personeel en bepaalt hun statuut. § 3. De raad van beheer bestuurt de vereniging en vertegenwoordigt haar bij alle gerechtelijke en buitengerechtelijke handelingen. Hij treedt op als eiser of verweerder in alle rechtsgedingen en beslist over het al dan niet aanvaarden van rechtsmiddelen. § 4. De raad van beheer is bevoegd voor alle handelingen, zonder uitzondering, van bewaring, beheer en beschikking zoals het vervreemden, zelfs om niet van roerende en onroerende goederen, het in pand geven van onroerende goederen, het belasten van onroerende goederen met hypotheek, het lichten van hypotheek, het lenen, uitlenen en in bruikleen geven voor om het even welke termijn, het stellen van alle financie¨le handelingen. Art. 18. De beheerders en de leden van de algemene vergadering houden zich aan een loyale gedragslijn ten overstaan van de vereniging. Deze loyauteit omvat zowel het actief bezorgd zijn voor het goede imago als de positieve ontwikkelingen van de vereniging, als het zich onthouden van activiteiten en gedragingen die de vereniging schaden. Indien deze gedragslijn niet wordt nageleefd, kan de raad van beheer van de vereniging, na belanghebbende te hebben gehoord, de gepaste maatregelen treffen. Art. 19. De beheerders nemen geen persoonlijke verplichtingen op zich betreffende de verbintenissen van de vereniging. Zij zijn enkel verantwoordelijk voor de handelingen die vallen binnen hun mandaat. De goedkeuring van de jaarrekening door de algemene vergadering geldt als kwijting voor de leden van de raad van beheer. 4. Algemene vergadering Art. 20. Alleen de algemene vergadering is bevoegd voor : het wijzigen van de statuten, het benoemen en afzetten van beheerders, de goedkeuring van begroting en jaarrekening, de vrijwillige ontbinding van de vereniging, de opname en uitsluiting van leden van de vereniging, het bepalen van de bestemming van de goederen van de ontbonden vereniging. De raad van beheer heeft de residuaire bevoegdheid.

Art. 21. § 1. De raad van beheer belegt ten minste eenmaal per jaar, bij voorkeur voor 1 juli, een gewone algemene vergadering en bepaalt de agenda, de plaats, de dag en het uur van de vergadering. Op die algemene vergadering wordt de jaarrekening van het verlopen boekjaar en de begroting van het lopend boekjaar ter goedkeuring voorgelegd aan de algemene vergadering. De goedkeuring van de jaarrekening geldt als kwijting voor de beheerders. § 2. Het boekjaar valt samen met het kalenderjaar. Art. 22. De oproepingen tot de algemene vergadering zijn enkel geldig indien ze ondertekend zijn door de voorzitter of de afgevaardigd beheerder of door twee beheerders of door eéń vijfde van de leden. De oproepingen worden verstuurd per gewone brief ten laatste acht kalenderdagen vóór de vergadering. Art. 23. De algemene vergadering kan geen geldige besluiten nemen buiten de agenda tenzij alle aanwezige leden uitdrukkelijk afzien van de bedoelde formaliteiten. Art. 24. De algemene vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van beheer of door de afgevaardigd beheerder; bij afwezigheid van beiden, door de ondervoorzitter; bij zijn afwezigheid door de oudste in functie zijnde aanwezige beheerder. De in functie zijnde voorzitter kan een secretaris aanwijzen. Art. 25. § 1. In gewone gevallen kan de algemene vergadering geldig beslissen indien de helft van het aantal leden aanwezig of vertegenwoordigd is. Indien dit niet het geval is, wordt een nieuwe algemene vergadering belegd binnen de veertien kalenderdagen die geldig kan beslissen ongeacht het aantal aanwezigen. De aanwezige leden hebben stemrecht. Er wordt niet gestemd bij volmacht. § 2. De algemene vergadering beslist bij eenvoudige meerderheid van stemmen, welke ook het aantal aanwezige leden is. Beslissingen in verband met statutenwijziging, uitsluiting van leden of vrijwillige ontbinding van de vereniging, kunnen slechts worden genomen mits de voorwaarden, bepaald in artikelen 8, 12 en 20 van de wet van 27 juni 1921, in acht worden genomen. Bij staking van stemmen, onthoudingen niet meegeteld, beslist de stem van de voorzitter. De stemming zal geheim zijn wanneer de helft van de aanwezige leden erom verzoekt. § 3. In afwijking van artikel 25 kan een statutenwijzigng niet worden beslist tot wijziging van artikel 3, § 1, en 5 van deze statuten. Ieder besluit tot wijziging daarvan, geldig aangenomen door de algemene vergadering, brengt van rechtswege de ontbinding van de vereniging mee. Art. 26. Van elke vergadering van de algemene vergadering wordt een verslag opgemaakt dat aan de op die vergadering aanwezige leden, ter goedkeuring wordt voorgelegd en daarna wordt ondertekend door de voorzitter van de raad van beheer en de afgevaardigd beheerder. De notulen van de vergadering worden opgenomen in een bijzonder register. Uittreksels daarvan, ondertekend door de voorzitter en de afgevaardigd beheerder, kunnen worden verstrekt aan de leden en aan derden die een wettig belang laten gelden. Art. 27. Buitengewone algemene vergaderingen worden gehouden telkens wanneer de omstandigheden dit vereisen en in elk geval wanneer eéń vijfde van de leden daarom verzoekt. 5. Ontbinding, vereffening Art. 28. Behoudens de gevallen van rechterlijke ontbinding en ontbinding van rechtswege, kan tot de ontbinding slechts besloten worden door de algemene vergadering overeenkomstig artikel 20 van de wet van 27 juni 1921 en overeenkomstig deze statuten. Het ontbindingsbesluit voorziet in het aanduiden van eéń of meer vereffenaars. Bij gebreke daaraan kan de rechtbank tot deze benoeming overgaan op verzoek van de meest gerede belanghebbende. Art. 29. § 1. In geval van ontbinding worden de nettoactiva overgedragen aan een werk met een gelijkaardig doel als dat van de vereniging, aan te duiden door de algemene vergadering en bij gebreke daarvan door de bevoegde kerkelijke overheid. § 2. Bij het bepalen van de bestemming moeten de vereffenaars en de algemene vergadering rekening houden met het doel van de onderhavige vereniging en met de in artikel 3, § 1, en 5 bedoelde beginselen en die voorwaarde ook aan de begiftigde opleggen. In geen geval mogen de activa toegewezen worden aan leden of oudleden, tenzij het zou gaan om verenigingen met een doel gelijkaardig aan dat van de ontbonden vereniging; ook dan moeten de goederen bestemd blijven voor een doel gelijkaardig aan dat van de ontbonden vereniging.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Art. 30. Voor alles wat niet door deze statuten wordt geregeld, is de wet van 27 juni 1921 of de wettelijke vervanging ervan, van toepassing of in ondergeschikte orde, het huishoudelijk reglement. Art. 31. De raad van beheer kan een huishoudelijk reglement opstellen. Aldus aangenomen vrijdag 22 maart 2002, te Veurne.

OVERLIJDEN — ONTSLAGNEMINGEN BENOEMING — RAAD VAN BEHEER De algemene vergadering heeft in haar vergadering op vrijdag 22 maart 2002, te Veurne, kennis genomen van het overlijden van Alberic Vandenberghe, Kaatsspelplaats 5/2, 8630 Veurne, en van het ontslag van Decocq Andre´, Sint-Denijsplaats 6, b7, 8630 Veurne, en van Vanderghote Paul, Abdijstraat 80, 8470 Gistel, allen lid van de algemene vergadering en van de raad van beheer en heeft volgende leden als lid van de raad van beheer benoemd : Cayzeele Urbain, Yvonnelaan 18, 8670 Oostduinkerke. Devloo Albert, Sint-Bernardusplein 2, 8620 Nieuwpoort. Moermans Luc, Wulveringemstraat 5, 8630 Wulveringem Veurne. More´ Paul, Boterweegschaalstraat 5, 8630 Veurne. Petit Christophe, Zwarte Nonnenstraat 39, 8630 Veurne. Binnen de raad van beheer werd More´ Paul, als voorzitter, en Cayzeele Urbain, als afgevaardigd beheerder verkozen. Veurne, 22 maart 2002. (Get.) P. More´, (Get.) U. Cayzeele, voorzitter. afgevaardigd beheerder.

N. 8873

(57194 — 57194P)

[05848]

Europese Binnenvaart Unie Drukpersstraat 19 1000 Brussel Identificatienummer : 8873/2002 STATUTEN Hierna vermelde beroepsorganisaties van de binnenscheepvaart : Centraal bureau voor de Rijn- en Binnenvaart, Vasteland 12e, NL-Rotterdam, vertegenwoordigd door de heer Robert Walthuis, ondervoorzitter; Comite´ des Armateurs Fluviaux, rue Saint Florentin 8 F, 75008 Paris, vertegenwoordigd door de heer Claude Meistermann, de´le´gue´ aux affaires europeénnes; Bundesverband der deutschen Binnenschifffahrt, Dammstrasse 15/17, D-Duisburg, vertegenwoordigd door de heer Heinz Hofmann, voorzitter; Unie der Continentale Vaart v.z.w., c.o. A.R.F., Haven 43, Mexicostraat 3, B 2030 Antwerpen, vertegenwoordigd door de heer Philippe Grulois, voorzitter; Schweizerische Vereinigung fur Schifffahrt und Hafenwirtschaft, Sudquaistrasse 14, CH-Basel, vertegenwoordigd door de heer Galli, lid van het directiecomite, « Die Schifffahrt » - Wirtschaftskammer Osterreich, Wiedner Hauptstrasse 63, A-Wien, hebbende een volmacht gegeven aan de heer Claude Meistermann; Association des Maıˆtres Bateliers des Re´gions de Lie`ge, Limbourg, Namur et Charleroi, quai de Coronmeuse 24, B 4000 Lie`ge, hebbende een volmacht gegeven aan de heer Philippe Grulois; Algemeen Aktiecomite´ der Belgische Binnenscheepvaartorganisaties v.z.w., Dokseind 14, 2930 Brasschaat, hebbende een volmacht gegeven aan de heer Philippe Grulois, komen overeen vandaag, 14 december 2001, een vereniging zonder winstgevend doel naar Belgisch recht, volgens de wet van 27 juni 1921, op te richten, genaamd (in het Nederlands) : Europeese Binnenvaart Unie met volgende statuten : Naam, zetel, rechtsvorm Artikel 1. 1. De vereniging draagt afhankelijk van de taal de naam : Europese Binnenvaart Unie (EBU); Europaïsche Binnenschifffahrts Union (EBU); Union Europeénne de la Navigation Fluviale (UENF); European Inland Navigation Union (EINU). 2. De vereniging is een vereniging zonder winstgevend doel opgericht volgens het Belgische Recht en telt minstens drie leden. 3. De vereniging is gevestigd te 1000 Brussel, Drukpersstraat 19.

4885

Doel Art. 2. De Europese Binnenvaart Unie heeft als doel de belangen van de binnenvaart op Europees niveau te vertegenwoordigen en te verdedigen. Zij behandelt alle onderwerpen, die de ontwikkeling van het binnenvaartberoep en van het vervoer per binnenschip bevorderen. Hiertoe behoren o.a. de volgende taken : Het volgen en het mede bepalen van de ontwikkeling van de Europese verkeerspolitiek. Het controleren en promoten van alle maatregelen welke, door internationale samenwerking, de verbetering van de productiecapaciteit en de rendabiliteit van de binnenvaart tot doel hebben; de samenwerking met alle instanties : Die beslissingen nemen over de algemene voorwaarden onder welke de binnenvaart haar activiteit uitoefent. Die met het onderhoud, de uitbouw en de financiering van de vaarwegen zijn belast en die voor de verkeersveiligheid verantwoordelijk zijn. Het zorgen voor een uitgebreide uitwisseling van informatie en ervaring alsook voor een vruchtbare samenwerking tussen de leden. Lidmaatschap Art. 3. Het lidmaatschap van de Unie staat open voor alle nationale organisaties van het Europese binnenvaartberoep, die, onder uitsluiting van elke economische bedrijfsactiviteit, de ver lediging van de belangen van de binnenvaartondernemingen tot doel hebben. De algemene vergadering beslist op voorstel van de raad van beheer met drie vierden meerderheid over de aanvaarding. De raad van beheer kan nationale en/of internationale organisaties als corresponderende of steunende leden aanvaarden. Het lidmaatschap eindigt : Door opzegging, die met een opzeggingstermijn van 6 maanden voor het einde van het kalenderjaar, met aangetekende brief, moet betekend worden. Door uitsluiting, waartoe wegens ernstige redenen en na voorafgaand aanhoren van het lid, door de algemene vergadering met drie vierden meerderheid kan besloten worden. Door de ontbinding van de aangesloten organisatie of door het stopzetten van haar activiteiten. Organen Art. 4. De organen van de Unie zijn : de algemene vergadering, de raad van beheer, het dagelijks bestuur. De algemene vergadering Art. 5. Iedere aangesloten organisatie wordt in de algemene vergadering door eéń afgevaardigde vertegenwoordigd. Iedere afgevaardigde heeft ten minste eéń stem. Bovendien wordt zijn stemrecht vastgesteld overeenkomstig het reglement over de bijdragen. Corresponderende en steunende leden hebben geen stemrecht. Zij hebben het recht voorstellen in te dienen en kunnen een adviserende stem uitbrengen. Voor zover niet anders in de statuten is vastgesteld, beslist de algemene vergadering met gewone meerderheid van de door de aanwezige afgevaardigden van de aangesloten organisaties uitgebrachte stemmen. Een afgevaardigde kan, mits schriftelijk verleende volmacht, een of meerdere, andere dan zijn eigen aangesloten organisatie, vertegenwoordigen. De gewone algemene vergadering dient ten minste een keer per jaar, uiterlijk op 30 juni, door de voorzitter, met een uitnodigingstermijn van drie weken, bijeengeroepen te worden. De voorzitter kan bovendien een buitengewone algemene vergadering bijeenroepen indien hij dit noodzakelijk acht, in het bijzonder wanneer er belangrijke verkeerspolitieke vragen aan de orde moeten worden gesteld. Zulke algemene vergadering dient binnen dertig dagen te worden bijeengeroepen, wanneer, met vermelding van het te bespreken onderwerp, een vijfde van de leden erom verzoeken. In beide gevallen geldt een ingekorte uitnodigingstermijn van tien dagen. Over de besluiten van iedere algemene vergadering wordt een verslag gemaakt, dat door de voorzitter en de verslagschrijver wordt ondertekend. De algemene vergadering heeft alle taken haar door de wet toegekend.

4886


Met twee derden meerderheid van de stemmen beslist de algemene vergadering over de volgende punten : Opname van nieuwe en uitsluiting van aangesloten leden op voorstel van de raad van beheer; Goedkeuring van het huishoudelijk reglement en het reglement over de bijdragen door de raad van beheer opgesteld; Statutenwijziging; Ontbinding van de Unie. Met gewone meerderheid beslist de algemene vergadering in het bijzonder over : Benoeming van de leden van de raad van beheer en hun plaatsvervangers. Goedkeuring van het jaarverslag. Goedkeuring van de jaarrekening. Benoeming van commissarissen. Kwijting van verantwoordelijkheid aan de raad van beheer en het dagelijks bestuur voor de uitvoering van hun mandaat. Aansluiting bij andere internationale organisaties. Raad van beheer Art. 6. De raad van beheer bestaat uit twee leden per staat persoonlijk benoemd. De beheerders worden benoemd door de algemene vergadering. De algemene vergadering kan voor elke beheerder een plaatsvervanger, van dezelfde staat, persoonlijk benoemen. De plaatsvervanger kan de vergaderingen van de raad slechts bijwonen indien de beheerder, van dewelke hij de plaatsvervanger is, afwezig is. Het mandaat van een beheerder duurt twee jaar. Zij kunnen worden herkozen. Bij een vroegtijdig terugtreden van een lid duidt de staat waartoe hij behoort een opvolger aan voor de resterende tijd van het mandaat. Hij zal benoemd worden door de algemene vergadering. De raad van beheer kiest uit zijn midden een dagelijks bestuur bestaande uit de voorzitter en de ondervoorzitter uit twee verschillende staten. De raad van beheer behandelt alle aangelegenheden van de Unie overeenkomstig artikel 2, voor zover deze niet tot de voorbehouden taken van de algemene vergadering behoren. Elk lid van de raad van beheer heeft eéń stem : De raad van beheer kan slechts besluiten nemen indien ten minste de helft van de leden van de raad op de vergadering aanwezig of vertegenwoordigd zijn. De raad van beheer stelt een huishoudelijk reglement en een reglement over de bijdragen vast. De raad van beheer vergadert indien noodzakelijk, maar minstens twee keer per jaar. Vergaderingen van de raad van beheer worden op een termijn van tenminste veertien dagen bijeen geroepen, indien ten minste vier leden schriftelijk hiertoe aan de voorzitter een verzoek hebben gericht. De raad van beheer besluit met gewone meerderheid van stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde beheerders. Bij een niet unaniem genomen besluit, heeft de minderheid het recht te eisen dat dit in het besluit kenbaar wordt gemaakt of dat, in ernstige gevallen, volgens de procedure van artikel 5, aan de algemene vergadering gevraagd wordt een beslissing te nemen. Van elke vergadering van de raad van beheer wordt een verslag gemaakt dat door de voorzitter en de verslagschrijver wordt ondertekend. Dagelijks bestuur Art. 7. Het dagelijks bestuur is belast met de leiding van de Unie. Het wordt hiervoor bijgestaan door een secretariaat. De voorzitter vertegenwoordigt de Unie in rechte en buitengerechtelijk. Hij is belast met het bestuur en de financie¨le leiding van de Unie. Hij is de voorzitter van de raad van beheer en de algemene vergadering en houdt toezicht over het secretariaat. De voorzitter en de ondervoorzitter worden verkozen voor twee jaar per toerbeurt uit de staten waaruit de leden komen. De voorzitter blijft in functie tot zijn opvolger is gekozen, zelfs indien de termijn van twee jaar wordt overschreden. In het geval van een vroegtijdig aftreden van de voorzitter, stelt de staat waartoe de voorzitter behoort een opvolger voor verkiezing voor tot afloop van de termijn van het mandaat. De ondervoorzitter dient een lid van de raad van beheer te zijn van de lidstaat die, overeenkomstig de toerbeurt, de volgende voorzitter voorstelt. Bij afwezigheid of een andere oorzaak van verhindering van de voorzitter, heeft de ondervoorzitter dezelfde rechten en plichten als de voorzitter.

Commissies en werkgroepen Art. 8. De raad van beheer kan commissies instellen voor de uitwerking van onderwerpen, die voor de gehele binnenvaart of voor bepaalde sectoren van de binnenvaart belangrijk zijn, en de voorzitters van deze commissies benoemen. Deze commissies werken standpunten uit welke aan de raad van beheer ter beslissing worden voorgelegd. Bij de besluitvorming over deze standpunten in de raad van beheer heeft de voorzitter van de commissie het recht en de plicht deel te nemen aan de betreffende vergaderingen van de raad van beheer. Voor de uitwerking van bepaalde deelproblemen of actuele onderwerpen kan de voorzitter van een commissie, in overleg met de raad van beheer, werkgroepen vormen en daarvoor een voorzitter benoemen. Voor de coo¨rdinatie hiervan moet hij verantwoording afleggen bij de raad van beheer. De leden van de commissies en de werkgroepen dienen zoveel mogelijk experts te zijn uit alle binnen de Unie vertegenwoordigde staten. De secretariaatswerkzaamheden van de commissies en de werkgroepen dienen zoveel mogelijk door de bij de Unie aangesloten organisaties, onder coo¨rdinatie van het secretariaat van de Unie, te worden uitgevoerd. Secretariaat Art. 9. Het uitvoeren van de lopende zaken van de Unie ligt bij het secretariaat, wiens zetel door besluit van de algemene vergadering vastgesteld wordt. De raad van beheer benoemt een permanente secretaris. De raad van beheer is eveneens bevoegd voor schorsing of ontslag van de secretaris. De secretaris neemt, zonder stemrecht, deel aan de vergaderingen van de algemene vergadering en van de raad van beheer en, indien gewenst, aan de vergaderingen van de commissies en werkgroepen. Bijdragen, inkomsten Art. 10. De uitgaven van de Unie worden door de bijdragen van de leden gedekt. De bijdragen worden door de algemene vergadering op voorstel van de raad van beheer en overeenkomstig het reglement over de bijdragen vastgesteld. De maximum bijdrage per lid wordt vastgesteld op EUR 50 000. Ter financiering kan de Unie ook giften of andere tegemoetkomingen in ontvangst nemen. Jaarrekening en budget Art. 11. De voorzitter draagt tijdens de jaarlijkse gewone algemene vergadering de gecontroleerde jaarrekening van het afgelopen jaar en het budget voor het komende jaar ter goedkeuring voor. Statutenwijziging en ontbinding Art. 12. Een besluit tot statutenwijziging of tot ontbinding van de Unie behoeft ten minste drie vierden van de uitgebrachte stemmen van de op de algemene vergadering aanwezige of, door volmacht van de aangesloten organisaties vertegenwoordigde, leden. Er kan slechts geldig beraadslaagd en besloten worden indien ten minste twee derden van de stemmen aanwezig of vertegenwoordigd zijn. De algemene vergadering kan slechts geldig beraadslagen over statutenwijzigingen indien het object van de wijzigingen in de oproeping vermeld is. Voor een wijziging van het doel van de Unie dient een eenstemmig besluit door de aanwezigen of door volmacht vertegenwoordigde leden te worden uitgebracht. Indien het vereiste aantal stemmen niet aanwezig of vertegenwoordigd is, moet een nieuwe algemene vergadering opgeroepen worden die zal gehouden worden tenminste twee maanden na de eerste. Deze nieuwe algemene vergadering zal geldig kunnen beraadslagen en beslissen ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde stemmen. Echter is drie vierden resp. eenstemmigheid van de aanwezige en vertegenwoordigde stemmen noodzakelijk In het geval van ontbinding beslist de algemene vergadering onder de hierboven vermelde voorwaarden over het gebruik van het vermogen van de Unie in de geest van haar economisch/ politieke doelstellingen. Duisburg, op 14 december 2001.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER De stichtende leden van de v.z.w. EBU komen in een buitengewone algemene vergadering bijeen en benoemen tot leden van de raad van beheer voor een termijn van twee jaar : M. Claude Meistermann, gepensioneerd reder, rue León Hoerle´ 11, F-67540 Ostwald, Franse nationaliteit. M. Jean-François Dalaise, algemeen voorzitter CAF, place Salvador Allende 6, F-94000 Cre´teil, Franse nationaliteit. M. Robert Walthuis, gepensioneerd reder, ’s Gravenweg 443, NL-3065 SC Rotterdam, Nederlandse nationaliteit. M. Antoon Roos, directeur CBRB, Schutterstraat 19, NL 2611 MX Delft, Nederlandse nationaliteit. M. Dieter Galli, bestuurder van vennootschappen, in der Schappe 24, CH-4144 Arlesheim, Zwitserse nationaliteit. M. Beat Heydrich, bestuurder van vennootschappen, Grenzweg 15, CH--4148 Pfeffingen, Zwitserse nationaliteit. M. Philippe Grulois, bestuurder van vennootschappen, Axeldreef 9, 9810 Nazareth, Belgische nationaliteit. M. Louis Van Ballaer, bestuurder van vennootschappen, Kardinaal Cardijnlaan 35, 2980 Zoersel, Belgische nationaliteit. M. Heinz Hofmann, bedrijfseconoom, Neue Strasse 23, D-97299 Zeil, Duitse nationaliteit. M. Jens Schwanen, bedrijfsleider, Preussenstrasse 111, D-41464 Neuss, Duitse nationaliteit. M. Norbert Baumann, bedrijfsleider, Leonard Bernsteinstrasse 4bis 6/1/71, A-Wien, Oostenrijkse nationaliteit. D-Duisburg, op 14 december 2001. (Volgen de handtekeningen.)

N. 8874

(65900)

[65900]

Tennis Rekreatieklub Groot-Bijgaarden 1702 Groot-Bijgaarden Identificatienummer : 5087/83 ONTSLAG — BENOEMINGEN RAAD VAN BEHEER Neemt ontslag als beheerder van de v.z.w. T.R.G.B. Leo Moriau, Hugo Verriesstraat 3, 1702 Groot-Bijgaarden. De algemene vergadering heeft tot nieuwe beheerders van de T.R.G.B., v.z.w., verkozen : Albert Van Achter, Hertbemptlaan 6, 1700 Sint-Martens-Bodegem; voorzitter. Jan Bossaert, Fretbos 9, 1702 Groot-Bijgaarden; ondervoorzitter. Albert Milcamps, Nieuwenbos 14, 1702 Groot-Bijgaarden; secretaris. Rudi Smeulders, Koolmees 1, 1700 Dilbeek; penningmeester. Julien Du Bois, Plataanlaan 8, 1731 Zellik; lid. Gegory Moriau, Nachtegaallaan 62, 1731 Zellik; lid. Patrick Balduyck, Kruiskauterstraat 62, 1750 Sint-MartensLennik; lid. Catherine De Greef, Heerweg 19, 1650 Beersel; lid. (Get.) Albert Milcamps, secretaris.

N. 8875

(Get.) Albert Van Achter, voorzitter.

(65479)

[65479]

« Gurbefkusu » 9000 Gent Identificatienummer : 14198/2000 BENOEMINGEN — ONTSLAGNEMINGEN WIJZIGING BENAMING Bij beslissing van de bijzondere algemene vergadering van 1 maart 2002, werd besloten om volgende personen te benoemen tot beheerder vanaf 1 maart 2002 : Benli Ozkan, arbeider, Voormuide 15, 9000 Gent, voorzitter van de raad van beheer. Yilmaz Semsi, huisvrouw, Voormuide 15, 9000 Gent, secretaris van de raad van beheer.

4887

Demirkapu Ceylan, zonder beroep, Limbastraat 89, 9000 Gent, lid van de raad van beheer tegelijkertijd werd het ontslag aanvaard als leden van de raad van beheer. Duran Emine, zelfstandige, Muidepoort 95, 9000 Gent. Duran Hu¨seyin, gepensioneerde, Vorkstraat 123, 9000 Gent. Duran Sultan, gepensioneerde, Vorkstraat 123, 9000 Gent. Er werd eveneens met eenparigheid van stemmen beslist om de naam van de v.z.w. te wijzigen in v.z.w. « Gurbetkusu ». Voor echt verklaard uittreksel : (Get.) Duran Emine, voorzitter, lid. (Get.) Duran Hu¨seyin, secretaris, lid.

N. 8876

(Get.) Duran Sultan, lid.

(60716)

[05850]

Studio Bloem, vereniging van liefhebbers voor de vorming van personen in de landbouw 9170 Meerdonk Identificatienummer : 21286/97 ONTSLAG — BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER De algemene vergadering van 10 december 2001 heeft het ontslag als beheerder aanvaard van Nuytemans, Jos, Dullingen 51, te Brasschaat. Als beheerders werden aanvaard : Oorts Anne, Hoogstraat 15, te Boom; Verhoeven Mireille, Landmolenstraat 92, te Temse; Reniers Wim, Terhagelaan 40, te Wommelgem; Verhoeven Albin, Nachtegaallaan 2, te Aartselaar. De huidige beheerraad is dus als volgt samengesteld : Corneel Dewindt, Teerlingstraat 22, 9170 Sint-Gillis-Waas. Albin Verhoeven, Nachtegaallaan 2, 2630 Aartselaar. Anne Oorts, Hoogstraat 15, 2850 Boom. Mireille Verhoeven, Landmolenstraat 92, 9140 Temse. Wim Reniers, Terhagelaan 40, 2160 Wommelgem. Aartselaar, 29 december 2001. (Get.) Dewindt, Corneel, voorzitter.

N. 8877

(Get.) Verhoeven, Albin, secretaris.

(65680)

[65680]

Neerpeltse Watersportclub 3910 Neerpelt Identificatienummer : 5536/79 RAAD VAN BEHEER Op de algemene statutaire vergadering van 26 januari 2002, werd de beheerraad als volgt samengesteld : Voorzitter : BROEKX Paul Josse Maria, leraar, Hayenhoek 32, te 3910 Neerpelt, Belg. Ondervoorzitter : VERDUYCKT Luc, bediende, Mulkensstraat 6, te 3900 Overpelt, Belg. Secretaris : VAN LISHOUT Peter Lodewijk Anna, politieinspecteur, Hooghaag 40, te 3930 Hamont-Achel, Belg. Penningmeester : POSTELMANS Rene´ Leon, boekhouder, Bergeyckseweg 24, te 3900 Overpelt, Belg. Leden : BROEKX Josse Hendrik, leraar, Bermstraat 2, te 3910 Neerpelt, Belg. VERDUYCKT Mark, arbeider, Pottenbakkersstraat 8, te 3920 Lommel, Belg. ELEN John, bediende, Breughelstraat 56, te 3910 Neerpelt, Belg. BAS Frank, bediende, Rodenrijt 133, te 3930 Hamont-Achel, Belg. PEELS Tom, kinesist, J. De Vriendtlaan 26/2, te 3900 Overpelt, Belg. (Get.) P. Van Lishout, secretaris.


4888

N. 8878 [65700] (65700) « Society for Technical Communication — Belgian Chapter », afgekort : « STC »

N. 8880

(65885)

[65885]

Rudolf Steiner Academie 2018 Antwerpen

2800 Mechelen



OVERBRENGING SOCIALE ZETEL HERKIEZINGEN — RAAD VAN BEHEER

ONTSLAG — RAAD VAN BEHEER WIJZIGING STATUTEN Bij beslissing van de algemene vergadering, gehouden op 27 september 2001, voorgezeten door de voorzitter van de raad van beheer, de heer Luc Bouquet, werd de heer Dick, David, bediende, Maastrichtlaan 19, 1800 Vilvoorde, afgezet als beheerder. De raad van beheer is aldus, met ingang van heden, samengesteld als volgt : Bouquet Luc, zaakvoerder, Zilverhof 6c, 9000 Gent. Dehaes Christel, zaakvoerder, Borchtstraat 38/302, 2800 Mechelen. Van de Maele Guy, zelfstandige, Eikenlaan 20, 9971 Lembeke. Bij beslissing van de algemene vergadering, gehouden op 27 september 2001, voorgezeten door de voorzitter van de raad van beheer, de heer Luc Bouquet, wordt beslist om een statutenwijziging door te voeren van artikel 21 van de statuten, inzake het boekjaar. De nieuwe tekst luidt : Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 juli tot 30 juni. In afwijking hiervan loopt het boekjaar dat begint op 1 januari 2001 tot 30 juni 2002.

Uittreksel uit de notulen van de algemene vergadering van 19 februari 2002 Zoals beslist op de algemene vergadering van 19 februari 2002 : De maatschappelijke zetel wordt overgebracht naar : Nachtegaalstraat 8, 2060 Antwerpen. Als leden van de raad van beheer worden bevestigd in hun mandaat : Bruno Skerath, Graaf van Egmontstraat 10, 2000 Antwerpen, voorzitter. Werner Govaerts, Graaf van Hoornestraat 51, 2000 Antwerpen, secretaris. Christiane Maryns-Van Autreve, Rijakker 29, 9030 Mariekerke, penningmeester. Lucie Spranghers, Verschansingsstraat 22a, 9030 Gent. Frieda Hermans, Oogststraat 21, 2600 Berchem. Voor eensluidend afschrift : (Get.) Werner Govaerts, secretaris.

(Get.) Luc Bouquet, voorzitter. (Get.) Guy Van de Maele, beheerder.

(Get.) Dehaes, Christel, beheerder.

N. 8881

(67030)

[67030]

Jugend & Gesundheit 4700 Eupen Identifizierungsnummer : 2849/93 VERWALTUNGSRAT

N. 8879

(65884)

[65884]

Visclub Campina Klein veerle 26 2960 Brecht Identificatienummer : 4827/94 BENOEMINGEN — RAAD VAN BESTUUR

Vorstandsversammlung 23. Ma¨rz 2002, Neue Zusammensetzung des Vorstands : Pra¨sident : OHN, Peter, Herbesthaler Strasse 118, 4700 Eupen. Vizepra¨sident : MENNICKEN, Pierre, Neudorfer Strasse 55A, 4730 Raeren. Kassierer und Schriftfu¨hrer : RICHTER, Marcel, Steffeshausen 6A, 4790 Burg-Reuland. Vorstandsmitglieder : GENTEN, Sandra, chemin des Genets 5, 4837 Membach. HEYEN, Sandra, Dellenstrasse 6, 4750 Nidrum. HOFFMANN, Claudia, Am Busch 8, 4701 Kettenis. PAULUS, Fabrice, Alter Malmedyer Weg 44, 4700 Eupen. SCHMATZ, Andre, In den Siepen 23, 4700 Eupen. THIELEN, Jacques, Klosterstrasse 66, 4700 Eupen.

Op de algemene vergadering van 16 februari 2002 werden volgende punten goedgekeurd. 1. Op de algemene vergadering werd de kandidatuur van de heer Vermeiren Eddy, als beheerder van de raad van bestuur goedgestemd en aanvaard. Het volledige bestuur bestaat nu uit : 1. Nicolai Roger, bouwvakker, Klein Veerle 26, 2960 Brecht, voorzitter. 2. Scheynen Dirk, bouwvakker, K-Engelslaan 14, 2960 Brecht, secretaris als ook ondervoorzitter. 3. Scheynen Antoon, Welkomstraat 38b, 2960 Brecht, penningmeester. 4. Knaepkens Marcel, zonder beroep, Klein Veerle 71, 2960 Brecht, bestuurslid. 5. Verhoeven Gert, bouwvakker, Klein Veerle 29, 2960 Brecht, bestuurslid. 6. Vermeiren Eddy, arbeider, K. Engelslaan 25, 2960 Brecht, bestuurslid. 7. Vanstayen Eduard, Lindenlaan 49, 2340 Beerse, bestuurslid. 8. Geens Jaak, zonder beroep, Welkomstraat 6, 2960 Brecht, bestuurslid.

Article 33 des statuts : les membres reúnis en assembleé geńe´rale extraordinaire le 25 mars 2002, ont nomme´ administrateurs et membres du conseil d’administration : M. Vincent PREGARDIEN en tant que pre´sident. M. Francis SCHAFFRAT en tant que vice-pre´sident. M. Jose´ MARCHAL en tant que secre´taire. M. Alain PAVIER en tant que tre´sorier. M. Francis DELVAUX en tant qu’administrateur.

(Get.) Nicolai Roger, voorzitter.

(Signe´) Vincent Pregardien, administrateur.

(Get.) Dirk Scheynen, ondervoorzitter.

(Gez.) Peter OHN, Pra¨sident.

N. 8882

(67562)

[67562]

Royal Sprimont Sport 4140 Sprimont Numéro d’identification : 3729/81 NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION

(Signe´) Alain Pavier, administrateur.



[65905]

Jeugdclubs

N. 8885

(66438)

[66438]

F. Lecharlierlaan 44/9 1090 Brussel



BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER VOLMACHT De statutaire algemene vergadering, bijeen op zondag 3 maart, heeft de raad van beheer van het werkjaar 2001-2002, ontheven van haar taken en heeft onder haar leden, volgende mensen als beheerders aangesteld voor de duur van eéń jaar : Luc Vervaet, kok, Kouter 113, 9160 Lokeren. Filip Balthau, maatschappelijk werker, Stationstraat 113, 9080 Lochristi. Tom Bijnens, treinbestuurder, Gentsesteenweg 80, 9160 Lokeren. Inge Drossens, verpleegkundige, Karlapperstraat 1, 9160 Lokeren. Gu¨nter Van Rossem, private bankier, Kouter 20 b 3, 9160 Lokeren. De raad van beheer heeft ook volgende leden als gecoo¨pteerde beheerders aangesteld : Patrick Van De Vyver, arbeider, Papestraat 50, 9160 Lokeren. Roosendans Matthias, lasser, Zelestraat 156, 9160 Lokeren. Als voorzitter werd aangesteld : Gu¨nter Van Rossem. Als afgevaardigd beheerders werden aangesteld : Luc Vervaet, Gunter Van Rossem. Als secretaris werd aangesteld : Inge Drossens. Luc Vervaet krijgt een volmacht om alle bankverrichtingen te doen. (Get.) Luc Vervaet, afgevaardigd beheerder.

Vlaamse Vereniging voor Watersport Brussel, afgekort : « V.V.W. Brussel » Cockeriestraat 34 1850 Grimbergen Identificatienummer : 5026/87 WIJZIGING BENAMING BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER Bij beslissing van de algemene vergadering van 8 maart 2002, van de vereniging « Vlaamse Vereniging voor Watersport-Brussel v.z.w. » te 1850 Grimbergen, die heeft beraadslaagd overeenkomstig de voorschriften van artikel 8 van de wet van 27 juni 1921, wordt de benaming van de vereniging, gepubliceerd in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad van 9 april 1987 onder het nummer 5.026, gewijzigd als volgt : « V.V.W. Jachthaven Grimbergen » Verder werd beslist de bestaande beheerraad te vervangen door de volgende tot en met de algemene vergadering van 2007, en volgende beheerders te benoemen en/of te herbenoemen. Goossenaerts Franciscus, Chant d’Oiseaux 519, 5300 Andenne, voorzitter en afgev. beheerder. Persoons Jacques, Van Eycklei 20 B 13, 2018 Antwerpen, ondervoorzitter. Bex, Jozef, Anjelierenlaan 8, 1861 Meise, secretaris. Van Lint, Philemon, Stijn Streuvelslaan 60A, 1980 Eppegem, schatbewaarder. Voor echt verklaard en overgemaakt aan het Belgisch Staatsblad ten einde ingelast te worden in de verzameling van de akten betreffende de verenigingen zonder winstoogmerken, in uitvoering van artikel 9 van de wet van 27 juni 1921, op 9 maart 2002. (Get.) Goossenaerts F., voorzitter. V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

BENOEMINGEN — RAAD VAN BESTUUR In de algemene statutaire jaarlijkse vergadering van de werkende leden van de vereniging, op 9 februari 2002, werden overeenkomstig artikelen 17 en 18 volgende werkende leden verkozen tot lid van de raad van bestuur : CORNELIS Gustaaf, Abtsherbergstraat 12, 2500 Lier, voorzitter. VERMEERSCH Etienne, Huis van Oostenrijk 5, 9230 Wetteren, ondervoorzitter. TRACHET Tim, F. Lecharlierlaan 44/9, 1070 Brussel, erevoorzitter. BETZ Wim, algemeen secretaris, Kanadezenlaan 75, 2920 Kalmthout. BOGAERTS Sylvain, penningmeester, Hollestraat 30, 9310 Moorsel. VAN BENTEGEM Jean Paul, Reigerstraat 28, 9000 Gent. MAGIELS Geerdt, Peter Benoitstraat 26, 2018 Antwerpen. JORIS Ivo, Oosterveldlaan 263, 2640 Mortsel. SCHOEPEN Tom, Plotersgracht 29, 9000 Gent. ULRICH Marcel, Willebeeklaan 29, 2180 Ekeren. VANDEN HOVE Wouter, waarnemer, Kwatrechtsesteenweg 93, 9230 Wetteren. (Get.) W. Betz, algemeen secretaris.

(66258)

[66258]

4889

Studiekring voor Kritische Evaluatie van de Pseudo-Wetenschappen en het Paranormale, afgekort : « SKEPP »

Koophandelstraat 21-23 9160 Lokeren

N. 8884

N. 8883 - 8896

(Get.) G. Cornelis, voorzitter.

N. 8886 [66818] (66818) Vormings- en Actiecentrum, afgekort : « Elcker-Ik » Otterstraat 109/4 2300 Turnhout Identificatienummer : 3677/77 BENOEMINGEN — BERICHT HERKIEZING — RAAD VAN BEHEER De algemene vergadering bijeen op 18 maart 2002 ging over tot de volgende beslissingen. Werd als lid aanvaard in de algemene vergadering en de raad van beheer : Van Hout Jan, Kongostraat 37, 2300 Turnhout, Belg. Werden volgende adreswijzigingen doorgegeven : Gaublomme Bart, Nonnenstraat 63, 2300 Turnhout, Belg. Vandenbergh Jef, Mermansstraat 30, 2300 Turnhout, Belg. Werd herbevestigd als afgevaardigd beheerder : Van Hout Jan, Kongostraat 37, 2300 Turnhout, Belg. De ledenlijst van de algemene vergadering en de raad van beheer zoals vastgesteld op de algemene vergadering van 18 maart 2002. De Fre´ Inge, Nieuwstraat 80, 2290 Vorselaar, Belgische. De Meyer Joos, Hendrik Consciencestraat 5, 2340 Beerse, Belg. Gaublomme Bart, Nonnenstraat 63, 2300 Turnhout, Belg. Pauels Els, Keizerenberg 17, 2250 Kontich, Belgische. Vandenbergh Jef, Mermansstraat 30, 2300 Turnhout, Belg. Van Eyck Jef, Mermansstraat 34, 2300 Turnhout, Belg. Van Hout Jan, Kongostraat 37, 2300 Turnhout, Belg. Van Laer Hilde, Renier Sniedersstraat 59, 2300 Turnhout, Belgische. Wittockx Ira, Passendalestraat 34, 2600 Berchem, Belgische. (Get.) Hilde Van Laer, voorzitster.

(Get.) Jef Vandenbergh, penningmeester. 612


4890 N. 8887

(66173)

[66173]

Confederatie van Social-Profit Ondernemingen 1030 Brussel Identificatienummer : 1811/95 COÖRDINATIE STATUTEN Uittreksel uit het verslag van de algemene vergadering van 19 februari 2002 Tijdens bovenvermelde vergadering werd er, met unanimiteit van de aanwezige of vertegenwoordigde leden, besloten de statuten te wijzigen en te vervangen door de tekst in bijlage. Deze statutaire wijzigingen treden in voege tijdens de algemene vergadering volgend op de algemene vergadering die ze goedkeurde en ten laatste op 31 mei 2002. HOOFDSTUK I. — Naam, zetel, doel en duur Artikel 1. De vereniging wordt opgericht als een vereniging zonder winstoogmerk en draagt als naam : « Confederatie van Social-Profit Ondernemingen », in het Frans « Confe´de´ration des Entreprises non-marchandes ». In haar betrekkingen met derden mag gebruik gemaakt worden van de afkortingen « C.S.P.O. » en « C.E.N.M. ». Art. 2. De maatschappelijke zetel van de vereniging is gevestigd in het gerechtelijk arrondissement Brussel. De eerste maatschappelijke zetel is gevestigd Ad. Lacomble´laan 59-61, te 1030 Brussel. De raad van bestuur is gemachtigd het adres van de maatschappelijke zetel te wijzigen binnen de grenzen van hetzelfde gerechtelijk arrondissement. Art. 3. § 1. De vereniging is een overkoepelende interprofessionele, intersectorale werkgeversorganisatie van federaties actief in de private en de publieke social-profitsectoren. § 2 De in § 1 bedoelde federaties zijn ondermeer actief in volgende sectoren : 1. Ziekenhuizen. 2. Gezondheidsinrichtingen en –diensten. 3. Diensten voor gezins- en bejaardenhulp. 4. Opvoedings- en huisvestingsinrichtingen en –diensten. 5. Beschutte werkplaatsen en sociale werkplaatsen. 6. Socio-culturele sector. 7. Onderwijs. 8. Sociale organisaties. 9. Vermakkelijkheidsbedrijf. Het niet-winstoogmerk en een solidaire maatschappelijke inzet in haar werkgebied, zijn essentie¨le basisbeginselen van de vereniging. Binnen dit kader kan de algemene vergadering, op voorstel van de raad van bestuur, beslissen om de sectoren, zoals beschreven in de 1er alinea, uit te breiden of anders te definie¨ren. Art. 4. De vereniging is pluralistisch en haar werking is gebaseerd op verdraagzame waardering van de verschillende levensbeschouwingen. Art. 5. § 1. De vereniging heeft tot doel de deelname te bevorderen van de social-profitsector aan de sociale en maatschappelijke dialoog door de verdediging van de algemene en specifieke intersectorale werkgeversbelangen van haar leden. De vereniging wil, als beroepsvereniging in de ruimste betekenis van het woord, instaan voor de algemene vertegenwoordiging van haar leden, met name door de verdediging, de coo¨rdinatie, de bescherming en de ontwikkeling van de werkgeversbelangen van haar leden. Bovenstaande doelstelling is specifiek complementair t.a.v. de eigen doelstellingen van de federaties. § 2. In het kader van deze interprofessionele en intersectorale vertegenwoordiging zal de vereniging zich organiseren om hoger genoemde verantwoordelijkheden te kunnen opnemen op internationaal en federaal niveau. § 3. De vereniging zal samenwerken met de structuren opgericht op regionaal niveau en op het niveau van de gemeenschappen, en in het bijzonder met de Union Francophone des Entreprises Non-Marchandes a.s.b.l. (UFENM) en de Vlaamse Confederatie van Social-Profit Ondernemingen v.z.w. (VCSPO), teneinde de samenhang te bevorderen tussen de initiatieven genomen op de verschillende niveaus. Deze samenwerking zal uitgebreid worden tot de structuur die, mits akkoord van de drie verenigingen, opgericht zal worden om de specifieke belangen te behartigen van de bicommunautaire instellingen van Brussel.

De modaliteiten van deze samenwerking maken het voorwerp uit van een protocolakkoord tussen de betrokken verenigingen. Dit protocolakkoord zal een financieringsmechanisme moeten voorzien voor bovenstaande samenwerking. Dit protocolakkoord zal goedgekeurd moeten worden door de raad van bestuur. Art. 6. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan te allen tijde ontbonden worden. HOOFDSTUK II. — Leden Art. 7. § 1. Het aantal leden is onbeperkt, maar moet tenminste drie bedragen. De eerste leden zijn de ondertekenende stichters, namelijk vertegenwoordigende organisaties en fysieke personen die deskundig zijn in de intersectorale en interprofessionele aangelegenheden en die als expert worden benoemd. § 2. Naast de leden, bedoeld in § 1, en hun opvolgers en vervangers, kan de vereniging bijkomende effectieve leden aanvaarden. Deze leden moeten organisaties zijn. Art. 8. § 1. De leden bedoeld in artikel 7, § 2 worden aanvaard door de algemene vergadering op voorstel van de raad van bestuur. De algemene vergadering beslist soeverein over elk verzoek tot opneming, zonder zijn beslissing te moeten motiveren. § 2. Om lid te kunnen worden van de vereniging moet elke kandidaat aan de volgende voorwaarden voldoen : a) een federatie zijn uit de social-profitsector die actief is in eéń of meerdere sectoren bedoeld in artikel 3; b) lid zijn van eéń of meerdere van de organisaties bedoeld in artikel 5, § 3. In afwachting van de structurering van de bicommunautaire instellingen van Brussel bedoeld in artikel 5, § 3, moeten de federaties die uitsluitend bicommunautaire instellingen bevatten, lid zijn van UFENM en van VCSPO om toegelaten te worden. De voorwaarden bedoeld in de 1e alinea zijn niet van toepassing op de personen die als expert werden gekozen. De algemene vergadering kan bovendien leden toelaten die niet voldoen aan de voorwaarden bedoeld in de 1e alinea, mits een tweederde meerderheid. § 3. Het huishoudelijk reglement kan de toetredingsmodaliteiten nader bepalen. Bovendien kunnen, overeenkomstig de bepalingen van het huishoudelijk reglement, de leden worden ingedeeld in een te bepalen aantal sectoren. § 4. Het kandidaat-lid dient zijn schriftelijk verzoek om aanvaarding te richten aan de raad van bestuur. Art. 9. Ontslag en uitsluiting van leden geschieden op de wijze bepaald bij de wettelijke bepalingen ter zake. De uitsluiting wordt per aangetekend schrijven aan het lid medegedeeld en heeft onmiddellijke uitwerking. Art. 10. Uitgetreden en uitgesloten leden en hun rechtsopvolgers hebben geen deel in het vermogen van de vereniging. Evenmin hebben zij het recht om de door henzelf of door hun rechtsvoorgangers gedane inbrengen of gestorte lidgelden terug te vorderen. Art. 11. § 1. De jaarlijkse bijdrage wordt vastgesteld op maximum 250 EUR per lid. Dit bedrag kan aangepast worden aan de evolutie van de index voor de consumptieprijzen. De werkelijk te betalen bijdrage zal jaarlijks vastgesteld worden door de algemene vergadering op voorstel van de raad van bestuur. § 2. De vereniging kan giften, sponsoring, subsidies of vergoedingen in natura aanvaarden. § 3. In geen geval zijn de leden individueel aansprakelijk voor de verbintenissen van de vereniging. HOOFDSTUK III. — Algemene vergadering Art. 12. § 1. De rechtsgeldig bijeengekomen algemene vergadering vertegenwoordigt al de leden. De ledenfederaties worden vertegenwoordigd door eéń of meerdere fysieke personen die elk slechts eéń stem mogen uitbrengen. De personen die als expert werden benoemd, beschikken eveneens slechts over eéń enkele stem. Het aantal mandaten per ledenfederatie wordt toegekend in overeenstemming met de bepalingen van het huishoudelijk reglement. Elke ledenfederatie beschikt over maximaal vier mandaten.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif De aanduiding van de personen die een federatie vertegenwoordigen geschiedt volgens de interne regels van deze federatie, en conform de bepalingen van het huishoudelijk reglement. Elke ledenfederatie deelt de raad van bestuur schriftelijk mede welke perso(o)n(en) haar zal/zullen vertegenwoordigen, in functie van het aantal mandaten die haar werden toegekend. De persoon die stemgerechtigd is, mag zich op de vergadering laten vertegenwoordigen door een ander stemgerechtigd persoon; het aantal volmachten is echter beperkt tot eéń per persoon. § 2. De bevoegdheden van de algemene vergadering zijn de volgende : het goedkeuren van het jaarprogramma dat haar door de raad van bestuur wordt voorgesteld en dat, onder andere, de algemene politiek van de vereniging bepaalt; de uitvoering en de verdere uitwerking van het algemeen jaarprogramma gebeurt evenwel door de raad van bestuur, die hieromtrent achteraf bij de algemene vergadering verslag uitbrengt; het wijzigen van de statuten; het benoemen en ontslaan van de bestuurders; het benoemen, ontslaan en bepalen van de eventuele vergoeding voor de commissarissen; het goedkeuren van het huishoudelijk reglement van de vereniging; het goedkeuren van de begrotingen en de rekeningen, voorgesteld door de raad van bestuur; de kwijting aan de bestuurders en commissarissen; het beslissen over de vrijwillige ontbinding van de vereniging; de uitbreiding van de sectoren zoals beschreven in artikel 3; het aanvaarden en uitsluiten van een lid. Art. 13. § 1. Elk jaar wordt ten minste eéń gewone algemene vergadering gehouden voor het goedkeuren van de rekeningen van het afgelopen jaar en van de begroting van het volgend jaar. § 2. Buitengewone algemene vergaderingen worden gehouden telkens wanneer de omstandigheden dit vereisen en in elk geval wanneer eéń vijfde van de leden daarom verzoekt. § 3. Al de leden moeten worden opgeroepen ten minste acht dagen voor de vergadering; dit geschiedt bij gewone brief die de agenda en de nodige documenten in bijlage bevat. Deze oproep kan geschieden per brief, elektronische post of fax. De vergaderingen hebben plaats op de zetel of op de plaats die in de oproeping is vermeld. Art. 14. De vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur of, bij diens afwezigheid, door eéń van de ondervoorzitters; indien deze laatsten eveneens afwezig zijn, wordt de vergadering voorgezeten door de oudste der aanwezige bestuurders. De agenda wordt vastgesteld door de raad van bestuur; elk onderwerp dat schriftelijk wordt voorgedragen door ten minste eéń twintigste van het totaal aantal leden, zoals dit blijkt uit de laatste ter griffie neergelegde aanvullende lijst, moet op de agenda worden geplaatst. Art. 15. § 1. De besluiten worden genomen bij gewone meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen, ongeacht het aantal personen dat aanwezig of vertegenwoordigd is. Bij staking van stemmen beslist de voorzitter van de vergadering. De stemming is geheim voor alle kwesties die over personen handelen. § 2. Zonder afbreuk te doen aan de meerderheidsregels bedoeld in § 3 tot 6, moet elke beslissing bovendien in elke taalgroep een eenvoudige meerderheid halen van de stemmen van de personen aanwezig of vertegenwoordigd. Het huishoudelijk reglement definieert de notie taalgroep. § 3. Over een statutenwijziging kan de algemene vergadering alleen op geldige wijze beraadslagen en besluiten wanneer de wijzigingen uitdrukkelijk zijn vermeld in de oproeping en wanneer ten minste twee derden van de leden op de vergadering aanwezig of vertegenwoordigd zijn. Een wijziging kan alleen worden aangenomen met ten minste twee derden van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden. Wanneer de wijziging evenwel betrekking heeft op het doel of op de doeleinden waarvoor de vereniging is opgericht, kan zij alleen worden aangenomen met een meerderheid van vier vijfden van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden.

4891

Ingeval op de eerste vergadering minder dan twee derden van de leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn, kan een tweede vergadering worden bijeengeroepen, die geldig kan beraadslagen en besluiten alsook de wijzigingen aannemen met de meerderheden bedoeld in het tweede of het derde lid ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden. De tweede vergadering mag niet binnen vijftien dagen volgend op de eerste vergadering worden gehouden. § 4. Tot ontbinding van de vereniging kan slechts worden besloten overeenkomstig de bepalingen van toepassing bij wijziging van de statuten. § 5. Een meerderheid van twee derden der aanwezige of vertegenwoordigde leden is vereist voor het uitsluiten van een lid. § 6. Over onderwerpen die niet op de agenda voorkomen, kan slechts geldig worden beslist mits de eenparigheid van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden. Art. 16. De verslagen van de algemene vergadering worden opgenomen in een bijzonder, ter zetel van de vereniging bijgehouden, register en ondertekend door de voorzitter van de vergadering en ten minste eéń ondervoorzitter. De besluiten van de algemene vergadering kunnen, op beslissing van de voorzitter van de raad van bestuur, eveneens aan derden worden meegedeeld die een belang doen blijken. De afschriften en uittreksels van de verslagen ter attentie van derden, worden ondertekend door de voorzitter en de persoon belast met het dagelijks beheer. Art. 17. De algemene vergadering kan de modaliteiten van haar werking verder uitwerken in een intern reglement. HOOFDSTUK IV. — Raad van bestuur Art. 18. § 1. De vereniging wordt bestuurd door een raad van bestuur van minstens twaalf personen verkozen door de algemene vergadering en te allen tijde door deze afzetbaar. Hun mandaat duurt vier jaar en is vernieuwbaar. Het kan echter beeïndigd worden onder meer door overlijden, ontslag, uitsluiting, verlies van het lidmaatschap of door beslissing van de federatie die de bestuurder afvaardigt. § 2. De bestuurders oefenen hun mandaat kosteloos uit. § 3. Om tot bestuurder door de algemene vergadering verkozen te worden, moet men : ofwel de vertegenwoordiger zijn van een lid in de algemene vergadering en door hem voorgedragen; ofwel gekozen zijn als onafhankelijk bestuurder. De bestuurder die zijn hoedanigheid van vertegenwoordiger van de federatie die hem heeft voorgedragen verliest, wordt als ontslagnemend beschouwd. Het huishoudelijk reglement bepaald het maximaal aantal bestuurders en werkt de modaliteiten van hun benoeming en ontslag uit. § 4. De vervanging van de overleden, ontslagnemende of uitgesloten bestuurder heeft plaats op de eerstvolgende algemene vergadering. De aldus gekozen bestuurder voleindigt het mandaat van diegene die hij vervangt. § 5. De raad van bestuur moet zodanig worden samengesteld dat de pariteit van de taalgroepen, zoals vastgesteld in het huishoudelijk reglement, wordt gerespecteerd. Art. 19. § 1. De raad benoemt onder zijn leden een voorzitter, een afgevaardigd-bestuurder en eéń of meerdere ondervoorzitters, volgens de modaliteiten vastgelegd in het huishoudelijk reglement. § 2. De raad van bestuur vergadert minstens vijf maal per jaar. Hij vergadert bovendien telkenmale de voorzitter of tenminste vijf leden van de raad van bestuur het vragen. De vergaderingen worden voorgezeten door de voorzitter of, bij diens afwezigheid, door een van de ondervoorzitters of, zo die ook afwezig zijn, door de oudste der aanwezige bestuurders. §3 De raad vergadert slechts geldig als tenminste de helft van de bestuurders aanwezig of bij volmacht vertegenwoordigd is. Indien dit niet het geval is, vergadert de raad rechtsgeldig na een tweede rechtsgeldige uitnodiging onafhankelijk van het aantal aanwezigen, ten vroegste acht dagen na de eerste vergadering. De beslissingen worden bij gewone meerderheid genomen. Het huishoudelijk reglement kan echter andere meerderheden opleggen voor de materies die het bepaalt. Een bestuurder kan zich door een andere bestuurder laten vervangen, maar niemand mag meer dan eéń volmacht hebben.

4892


De bestuurders die zich onthouden, worden aangezien als nietaanwezig of vertegenwoordigd voor de berekening der meerderheden. § 4. De verslagen worden gehouden in een daartoe bestemd register en ondertekend door de voorzitter en minstens eéń ondervoorzitter. Uittreksels en afschriften van de verslagen voor derden, worden op dezelfde manier ondertekend. § 5. De raad van bestuur kan de modaliteiten van zijn werking verder uitwerken in een intern reglement. Art. 20. § 1. De raad van bestuur is bevoegd om alle handelingen te stellen en alle beslissingen te nemen die niet uitdrukkelijk door de wet of door deze statuten aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. § 2. De raad van bestuur stelt onder andere, aan de algemene vergadering, de algemene politiek van de vereniging voor met het oog op de realisatie van de statutaire doelstellingen. De voorzitter of twee gemandateerde bestuurders vertegenwoordigen de vereniging bij alle gerechtelijke en buitengerechtelijke handelingen. De raad treedt op, als eiser of verweerder, in alle rechtsgedingen en beslist over het aanwenden van rechtsmiddelen. De raad van bestuur is bevoegd voor alle handelingen van beheer en van beschikking, met inbegrip van het vervreemden, zelfs om niet, van roerende of onroerende goederen en van het hypothekeren; van het lenen en uitlenen, voor om het even welke termijn; van alle handels- en bankverrichtingen; van het opheffen van hypoteken. Hij is eveneens bevoegd voor het opmaken van de begroting en de rekeningen die ter goedkeuring aan de algemene vergadering worden voorgelegd. § 3. De raad kan zijn bevoegdheden gedeeltelijk overdragen aan het bureau bedoeld in artikel 21, Deze delegatie van bevoegdheden is op ieder ogenblik herroepbaar. Het huishoudelijk reglement kan de modaliteiten van zo’n delegatie nader bepalen. Bestuurders of derden kunnen gemachtigd worden voor een duidelijk omschreven opdracht. HOOFDSTUK V. — Het bureau Art. 21. § 1. Het bureau is samengesteld uit de voorzitter, de afgevaardigd-bestuurder, eéń of meerdere ondervoorzitters en eéń of meerdere bestuurders van de raad van bestuur en door hem aangeduid. Het huishoudelijk reglement kan de benoemingsmodaliteiten en -voorwaarden van de bureauleden bepalen, met inachtname van de taalpariteit, en de duur van het mandaat. § 2. Het bureau is belast met de lopende zaken, met het toezicht op het dagelijks beleid, met de externe vertegenwoordigingen, met de voorbereiding van de zaken die aan de raad van bestuur dienen te worden voorgelegd, en met de uitoefening van de specifieke bevoegdheden die hem door de raad zijn toegewezen. § 3. Het bureau vergadert op bijeenroeping van de voorzitter of van twee van haar leden telkens wanneer de belangen van de vereniging dit vereisen. § 4. Het bureau beslist bij consensus; wanneer geen consensus kan bereikt worden, wordt het dossier aan de raad van bestuur voorgelegd. § 5. De uitvoeringsmodaliteiten van de bepalingen van dit artikel kunnen worden vastgelegd in het huishoudelijk reglement. HOOFDSTUK VI. — Dagelijks beheer Art. 22. De raad van bestuur benoemt eéń of meerdere personen belast met het dagelijks beheer van de vereniging. Hun bevoegdheden worden in het huishoudelijk reglement vastgelegd. HOOFDSTUK VII. — Begrotingen en rekeningen Art. 23. § 1. Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december. § 2. Bij het einde van elk boekjaar worden door de raad van bestuur de rekeningen van het verlopen jaar afgesloten, de inventaris en de balans alsmede de begroting van het volgend jaar opgemaakt; ze worden aan de goedkeuring van de jaarlijkse algemene vergadering onderworpen die bij deze gelegenheid kwijting geeft aan de bestuurders. § 3. Het batig saldo vergroot het vermogen van de vereniging en kan onder geen beding bij wijze van dividenden aan de leden worden uitgekeerd.

§ 4. De algemene vergadering kan een commissaris belasten met het onderzoek van de rekeningen en begroting vooraleer ze goed te keuren. Deze commissaris kan mededeling eisen van de bescheiden en inlichtingen die hij/zij voor zijn/haar opdracht nuttig acht. § 5. De jaarrekeningen worden door de raad van bestuur neergelegd ter griffie van de burgerlijke rechtbank van de maatschappelijke zetel van de vereniging. HOOFDSTUK VIII. — Ontbinding, vereffening Art. 24. De vereniging kan ontbonden worden door een besluit van de algemene vergadering overeenkomstig de bepalingen van artikel 12, § 2 van de statuten, of door een gerechtelijke beslissing. In geval van vrijwillige ontbinding benoemt de algemene vergadering, en bij gebreke daarvan de rechtbank, een of meer vereffenaars, bepaalt hun bevoegdheid en stelt de wijze van de vereffening der schulden en van de tegeldemaking der goederen vast. Art. 25. In geval van ontbinding zal het actief, na aanzuivering der schulden, overgedragen worden aan een door de algemene vergadering vastgestelde vereniging, stichting of instituut waarvan het doel het hierboven omschrevene benadert. Ingeval de algemene vergadering hieromtrent geen besluiten treft, beslist de rechtbank. HOOFDSTUK IX. — Algemene bepaling Art. 26. Voor alles waarin in deze statuten niet uitdrukkelijk is voorzien, is de wet van 27 juni 1921 en haar uitvoeringsbesluiten van toepassing.

Confe´de´ration des Entreprises non-marchandes 1030 Bruxelles Numéro d’identification : 1811/95 COORDINATION DES STATUTS Extrait du compte-rendu de l’assembleé geńe´rale du 19 fe´vrier 2002 Au cours de la reúnion susmentionneé il a e´te´ dećide´ a` l’unanimite´ des membres pre´sents ou repre´sente´s, de modifier les statuts et de les remplacer par le texte qui suit. Ces modifications statutaires entreront en vigueur lors de l’assembleé geńe´rale suivant celle au cours de laquelle elles ont e´te´ approuveés, et au plus tard le 31 mai 2002. CHAPITRE Ier. — Deńomination, sie`ge, but et dureé Article 1er. L’association est creéé comme association sans but lucratif sous la deńomination « Confe´de´ration des Entreprises non-marchandes », « Confe´deratie van Social-Profit Ondernemingen » en neérlandanis. Dans ses relations avec des tiers, les abre´viations « C.E.N.M. » et « C.S.P.O. » peuvent eˆtre utiliseés. Art. 2. Le sie`ge social de l’association est e´tabli dans l’arrondissement judiciaire de Bruxelles. Le premier sie`ge social est fixe´ avenue Ad. Lacomble´ 59-61, a` 1030 Bruxelles. Le conseil d’administration est habilite´ a` modifier l’adresse du sie`ge social dans les limites du meˆme arrondissement judiciaire. Art. 3. § 1er. L’association est une organisation confe´de´rale patronale, interprofessionnelle, intersectorielle de fe´de´rations actives dans les secteurs non-marchands prive´ et public. § 2. Les fe´de´rations, mentionneés au § 1er, sont actives, entre autres, dans les secteurs suivants : 1. Hoˆpitaux. 2. Etablissements et services de sante´. 3. Services d’aide aux familles et aux personnes aˆgeés. 4. Etablissements et services d’e´ducation et d’he´bergement. 5. Entreprises de travail adapte´ et ateliers sociaux. 6. Secteur socio-culturel. 7. Enseignement. 8. Organisations d’action sociale. 9. Spectacle. Le but non lucratif est un principe fondamental de l’association, ainsi que son engagement social solidaire dans son domaine d’activite´s. Dans ce cadre et sur proposition du conseil d’administration, l’assembleé geńe´rale peut dećider d’une extension ou d’une autre de´finition des secteurs couverts, tels que vise´s a` 1er l’alineá.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Art. 4. L’association est pluraliste et son fonctionnement est base´ sur une conside´ration tole´rante des diffe´rentes conceptions philosophiques. Art. 5. § 1er. L’association a comme objet de promouvoir la participation du secteur non-marchand au dialogue social et civil, par la de´fense des inte´reˆts patronaux intersectoriels geńe´raux et spećifiques de ses membres. L’association veut, en tant qu’organisation professionnelle au sens le plus large du terme, garantir la repre´sentation geńe´rale de ses membres, notamment par la de´fense, la coordination, la protection et le de´veloppement des inte´reˆts patronaux de ses membres. L’objectif susmentionne´ est spećifiquement comple´mentaire par rapport aux objectifs propres des fe´de´rations. § 2. Dans le cadre de cette repre´sentation interprofessionnelle et intersectorielle, l’association s’organisera afin d’assumer la susdite responsabilite´ a` un niveau international et fe´de´ral. § 3. L’association collaborera avec les structures mises en place aux niveaux re´gional et communautaire, et en particulier avec l’Union francophone des Entreprises non-marchandes a.s.b.l. (UFENM), et la Vlaamse Confederatie van Social Profit Ondernemingen v.z.w. (VCSPO), afin de favoriser la cohe´rence des initiatives prises aux diffe´rents niveaux. Cette collaboration sera e´largie a` la structure qui se mettra en place, avec l’accord des trois associations, pour de´fendre les inte´reˆts spećifiques des institutions bruxelloises bicommunautaires. Les modalite´s de cette collaboration feront l’objet d’un protocole d’accord entre les associations concerneés. Ce protocole d’accord devra pre´voir un mećanisme de financement de la collaboration susmentionneé. Ce protocole d’accord devra eˆtre approuve´ par le conseil d’administration. Art. 6. L’association est creéé pour une dureé inde´termineé. Elle peut eˆtre dissoute a` tout instant. CHAPITRE II. — Membres Art. 7. § 1er. Le nombre de membres est illimite´; il doit cependant y en avoir au moins trois. Les premiers membres sont les fondateurs signataires, a` savoir des organisations repre´sentantes et personnes physiques compe´tentes dans les matie`res intersectorielles et inter-professionnelles, choisies au titre d’experts. § 2. A coˆte´ des membres vise´s au § 1er, ainsi que de leurs successeurs ou remplaçants, l’association peut admettre des membres effectifs supple´mentaires, qui sont obligatoirement des organisations. Art. 8. § 1er. Les membres vise´s a` l’article 7, § 2 sont admis par l’assembleé geńe´rale, sur proposition du conseil d’administration. L’assembleé geńe´rale se prononce souverainement sur chaque demande d’adhe´sion sans devoir motiver sa dećision. § 2. Pour eˆtre admis comme membre de l’association, chaque candidat doit remplir les conditions suivantes : a) eˆtre une fe´de´ration du secteur non-marchand, active dans un ou plusieurs des secteurs vise´s a` l’article 3; b) eˆtre membre d’une ou plusieurs des organisations viseés a` l’article 5, § 3. Dans l’attente de la structuration bruxelloise bicommunautaire viseé a` l’article 5, § 3, les fe´de´rations qui regroupent exclusivement des institutions bicommunautaires doivent, pour eˆtre admises, eˆtre membres de l’UFENM et de la VCSPO. Les conditions viseés a` l’alineá ter ne sont pas applicables aux personnes choisies a` titre d’experts. L’assembleé geńe´rale peut en outre admettre des membres ne re´pondant pas aux conditions viseés a` l’alineá 1er, moyennant une dećision prise a` la majorite´ des deux tiers des voix. § 3. Le re`glement d’ordre inte´rieur peut de´finir plus en de´tail les modalite´s d’admission. En outre, les membres peuvent eˆtre re´partis en un nombre a` de´terminer de secteurs conforme´ment aux dispositions du re`glement d’ordre inte´rieur. § 4. Le candidat-membre doit adresser sa demande d’admission par ećrit au conseil d’administration. Art. 9. La de´mission et l’exclusion des membres sont re´gies par les dispositions le´gales applicables en la matie`re. L’exclusion est communiqueé par lettre recommandeé et est d’application imme´diate.

4893

Art. 10. Les membres qui ont donne´ leur de´mission ou qui ont e´te´ exclus ainsi que leurs successeurs en droit n’ont aucune part dans l’avoir social de l’association. Ils n’ont pas non plus le droit de rećlamer le remboursement des apports effectue´s par eux ou par leurs pre´dećesseurs, ni des cotisations verseés. Art. 11. § 1er. La cotisation annuelle sera fixeé a` 250 EUR maximum par membre. Ce montant pourra eˆtre adapte´ a` l’e´volution de l’indice des prix a` la consommation. La cotisation reélle sera fixeé annuellement par l’assembleé geńe´rale, sur proposition du conseil d’administration. § 2. L’association peut accepter des dons, du sponsoring, des subsides ou des compensations en nature. § 3. Les membres ne sont en aucun cas responsables individuellement des obligations de l’association. CHAPITRE III. — Assembleé geńe´rale er

Art. 12. § 1 . L’assembleé geńe´rale, reúnie valablement, repre´sente tous les membres. Les fe´de´rations membres sont repre´senteés par une ou plusieurs personnes physiques qui disposent chacun d’une seule voix. De meˆme, les personnes choisies au titre d’expert disposent chacune d’une seule voix. Le nombre de mandats par fe´de´ration membre est attribue´ selon les re`gles de´finies dans le re`glement d’ordre inte´rieur. Chaque fe´de´ration membre dispose de quatre mandats maximum. La de´signation des personnes qui repre´sentent une fe´de´ration se fait selon les re`gles internes a` cette fe´de´ration, dans le respect des dispositions du re`glement d’ordre inte´rieur. Chaque fe´de´ration membre informe le conseil d’administration par ećrit de la ou des personne(s) qui la repre´sentera(ront), en fonction du nombre de mandats qui lui a e´te´ attribue´. Une personne ayant droit de vote peut se faire repre´senter a` l’assembleé par une autre personne ayant droit de vote; le nombre de procurations est toutefois limite´ a` une par personne. § 2. Les compe´tences de l’assembleé geńe´rale sont les suivantes : l’approbation du programme annuel qui lui est propose´ par le conseil d’administration et qui de´finit, entre autres, la politique geńe´rale de l’association; neánmoins, le conseil d’administration s’occupe de l’exećution et du de´veloppement du programme geńe´ral et en fait par la suite rapport a` l’assembleé geńe´rale; la modification des statuts; la nomination et la re´vocation des administrateurs; la nomination, la re´vocation et la fixation de la re´mune´ration e´ventuelle des commissaires; l’approbation du re`glement d’ordre inte´rieur de l’association; l’approbation des budgets et des comptes, propose´s par le conseil d’administration; la dećharge a` octroyer aux administrateurs et aux commissaires; la dećision de la dissolution volontaire de l’association; l’extension des secteurs couverts, conforme´ment a` l’article 3; l’admission et l’exclusion d’un membre. Art. 13. § 1er. Il y a chaque anneé au moins une assembleé geńe´rale ordinaire qui traite de l’approbation des comptes de l’anneé ećouleé et du budget de l’anneé suivante. § 2. Les assembleés geńe´rales extraordinaires ont lieu a` chaque fois que les circonstances l’exigent et en tout cas quand un cinquie`me des membres le demandent. § 3. Tous les membres doivent eˆtre convoque´s au moins huit jours avant l’assembleé; ils reçoivent une simple lettre qui reprend les points a` l’ordre du jour et, en annexe, les documents nećessaires. Cette convocation peut se faire par courrier, par voie e´lectronique ou par fax. Les assembleés ont lieu au sie`ge social ou a` l’endroit mentionne´ dans la convocation. Art. 14. L’assembleé est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration ou, en cas d’absence, par un des vice-pre´sidents; au cas ou` ces derniers seraient e´galement absents, l’assembleé sera pre´sideé par le doyen d’aˆge des administrateurs pre´sents. L’ordre du jour est fixe´ par le conseil d’administration tout sujet expose´ par ećrit par au moins un vingtie`me du nombre total de membres, qui paraıˆt sur la dernie`re liste remise au greffe, devra compter parmi les points a` l’ordre du jour. Art. 15. § 1er. Les dećisions sont prises a` la majorite´ simple des voix des personnes pre´sentes ou repre´senteés, quel que soit le nombre de personnes pre´sentes ou repre´senteés. En cas de parite´ des voix, c’est le pre´sident de l’assembleé qui dećide. Le vote est secret pour toute question en rapport avec des personnes.

4894


§ 2. Sans pre´judice des re`gles de majorite´ spećiale viseés aux §§ 3 a` 6, toute dećision doit en outre recueillir la majorite´ simple des voix des personnes pre´sentes ou repre´senteés au sein de chaque groupe linguistique. Le re`glement d’ordre inte´rieur de´finit la notion de groupe linguistique. § 3. L’assembleé geńe´rale ne peut valablement de´libe´rer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiqueés dans la convocation et si l’assembleé reúnit au moins les deux tiers des membres, qu’ils soient pre´sents ou repre´sente´s. Aucune modification ne peut eˆtre adopteé si ce n’est par les deux tiers des voix au moins des membres pre´sents ou repre´sente´s. Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l’association est constitueé, ne peut eˆtre adopteé qu’a` la majorite´ des quatre cinquie`mes des voix des membres pre´sents ou repre´sente´s. Si les deux tiers des membres ne sont pas pre´sents ou repre´sente´s a` la premie`re reúnion, il peut eˆtre convoque´ une seconde reúnion qui pourra de´libe´rer valablement, quel que soit le nombre des membres pre´sents ou repre´sente´s, aux majorite´s pre´vues a` l’alineá 2 ou a` l’alineá 3 et adopter les modifications. La seconde reúnion ne peut eˆtre tenue moins de quinze jours apre`s la premie`re reúnion. § 4. La dissolution de l’association ne peut eˆtre dećideé que conforme´ment aux re`gles fixeés en matie`re de modification des statuts. § 5. L’exclusion d’un membre requiert une majorite´ des deux tiers des membres pre´sents ou repre´sente´s. § 6. Les sujets qui ne figurent pas a` l’ordre du jour ne peuvent eˆtre valablement approuve´s que moyennant l’unanimite´ des voix des membres pre´sents ou repre´sente´s. Art. 16. Les proce`s-verbaux de l’assembleé geńe´rale sont repris dans un registre spećial tenu au sie`ge de l’association et sont signe´s par le pre´sident de l’assembleé et au moins un vice-pre´sident. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale peuvent e´galement eˆtre communiqueés a` des tiers qui font preuve d’inte´reˆt, sur dećision du pre´sident du conseil d’administration. Les copies et extraits de proce`s-verbaux a` destination de tiers sont signe´s par le pre´sident et la personne chargeé de la gestion journalie`re. Art. 17. L’assembleé peut prećiser les modalite´s de son fonctionnement dans un re`glement interne. CHAPITRE IV. — Conseil d’administration Art. 18. § 1er. L’association est dirigeé par un conseil d’administration d’au moins douze personnes. Les membres sont e´lus par l’assembleé geńe´rale et sont a` tout moment re´vocables par cette dernie`re. Leur mandat a une dureé de vier ans et est renouvelable. Il peut cependant prendre fin en raison notamment du deće`s, de la de´mission, de l’exclusion, de la perte d’affiliation du membre ou de la dećision de la fe´de´ration qui de´le`gue l’administrateur. § 2. Les administrateurs exercent leur mandat gratuitement. § 3. Pour pouvoir eˆtre e´lu comme administrateur par l’assembleé geńe´rale, il faut : soit eˆtre repre´sentant a` l’assembleé geńe´rale d’un membre, et propose´ par celui-ci; soit eˆtre choisi au titre d’administrateur inde´pendant. L’administrateur qui perd sa qualite´ de repre´sentant de la fe´de´ration qui l’a propose´ est conside´re´ comme de´missionnaire. Le re`glement d’ordre inte´rieur de´termine le nombre maximum d’administrateurs et prećise les modalite´s de nomination et de re´vocation de ceux-ci. § 4. Le remplacement de l’administrateur deće´de´, de´missionne´ ou exclu s’effectue lors de la premie`re assembleé geńe´rale qui suit. L’administrateur ainsi choisi termine le mandat de la personne qu’il remplace. § 5. Le conseil d’administration doit eˆtre compose´ dans le respect de la parite´ des groupes linguistiques, tels que de´finis au re`glement d’ordre inte´rieur. Art. 19. § 1er. Le conseil nomme parmi ses membres un pre´sident, un administrateur de´le´gue´, et un ou plusieurs vice-pre´sidents, selon les modalite´s fixeés dans le re`glement d’ordre inte´rieur. § 2. Le conseil d’administration se reúnit au moins cinq fois par an. En outre, il se reúnit a` chaque fois que le pre´sident ou au moins cinq membres du conseil d’administration le demandent. Les reúnions sont pre´sideés par le pre´sident ou, en son absence, par un des vice-pre´sidents ou, au cas ou` ceux-ci seraient e´galement absents, par le doyen d’aˆge des administrateurs pre´sents.

§ 3. Le conseil ne se reúnit valablement que si au moins la moitie´ des administrateurs sont pre´sents ou repre´sente´s par procuration. Si ce n’est pas le cas, le conseil se reúnit valablement apre`s une deuxie`me convocation valable, au plus toˆt huit jours a` compter de la premie`re reúnion, inde´pendamment du nombre de personnes pre´sentes ou repre´senteés. Les dećisions sont prises a` majorite´ simple. Le re`glement d’ordre inte´rieur peut toutefois fixer d’autres majorite´s, pour les matie`res qu’il de´termine. Un administrateur peut se faire remplacer par un autre administrateur, mais personne ne peut avoir plus d’une procuration. Les administrateurs qui s’abstiennent sont conside´re´s comme absents ou non-repre´sente´s pour le comptage des majorite´s. § 4. Les proce`s-verbaux sont tenus dans un registre spećial et signe´s par le pre´sident et au moins un vice-pre´sident. Les extraits et copies des proce`s-verbaux a` destination de tiers sont signe´s de la meˆme manie`re. § 5. Le Conseil d’administration peut prećiser les modalite´s de son fonctionnement dans un re`glement interne. Art. 20. § 1er. Le conseil d’administration est compe´tent pour effectuer tout acte et prendre toute dećision qui ne sont pas re´serve´s explicitement par la loi ou par ces statuts a` l’assembleé geńe´rale. § 2. Le conseil d’administration pre´sente, entre autres, la politique geńe´rale de l’association a` l’assembleé geńe´rale en vue de la reálisation des objectifs statutaires. Le pre´sident ou deux administrateurs mandate´s repre´sentent l’association lors de l’exećution de tout acte judiciaire ou extrajudiciaire. Le conseil paraıˆt en tant que demandeur ou de´fendeur dans toutes les proce´dures judiciaires et dećide de l’utilisation des voies de recours. Le conseil d’administration est compe´tent pour tout acte d’administration et de disposition y compris l’alieńation, meˆme a` titre gratuit, de biens mobiliers et immobiliers; pour tout acte d’hypothe`que, pour les emprunts et les preˆts, quel que soit le terme; pour toutes les ope´rations commerciales et bancaires; pour la leveé d’hypothe`ques. Il est e´galement compe´tent pour l’e´tablissement du budget et des comptes qui sont soumis a` l’assembleé geńe´rale pour approbation. § 3. Le conseil peut de´le´guer partiellement ses compe´tences au bureau vise´ a` l’article 21. Ces de´le´gations de compe´tences sont re´vocables a` tout instant. Le re`glement d’ordre inte´rieur peut prećiser les modalite´s d’une telle de´le´gation. Des administrateurs ou des tiers peuvent eˆtre mandate´s pour une mission clairement de´finie. CHAPITRE V. — Le bureau Art. 21. § 1er. Le bureau est compose´ du pre´sident, de l’administrateur de´le´gue´, du ou des vice-pre´sidents, et d’un ou plusieurs administrateurs de´signe´s par le conseil d’administration en son sein. Le re`glement d’ordre inte´rieur peut prećiser les modalite´s et conditions de nomination des membres du Bureau, dans le respect de la parite´ linguistique, ainsi que la dureé de leur mandat. § 2. Le bureau est charge´ des affaires courantes, de la supervision de la gestion journalie`re, des repre´sentations exte´rieures, de la pre´paration des matie`res qui doivent eˆtre soumises au conseil d’administration, et de l’exercice des compe´tences spećifiques que le conseil lui a accordeés. § 3. Le bureau se reúnit sur convocation du pre´sident ou de deux de ses membres, a` chaque fois que les inte´reˆts de l’association l’exigent. § 4. Le bureau dećide par consensus; si le consensus ne peut eˆtre atteint, le dossier sera soumis au conseil d’administration. § 5. Les modalite´s d’exećution des dispositions du pre´sent article peuvent eˆtre fixeés dans le re`glement d’ordre inte´rieur. CHAPITRE VI. — Gestion journalie`re Art. 22. Le conseil d’administration nomme une ou plusieurs personne(s) charge´s de la gestion journalie`re de l’association. Leurs compe´tences sont de´finies dans le re`glement d’ordre inte´rieur. CHAPITRE VII. — Budgets et comptes Art. 23. § 1er. L’exercice de l’association d’e´tend du 1er janvier au 31 dećembre. § 2. Lors de la fin de chaque exercice, le conseil d’administration cloˆture les comptes de l’anneé ećouleé et pre´pare l’inventaire, le bilan et le budget de l’anneé suivante : ils sont soumis a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale annuelle qui par la meˆme occasion dećharge les administrateurs.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif § 3. Le solde exce´dentaire augmente l’actif de l’association et ne peut a` aucune condition eˆtre distribue´ en dividendes aux membres. § 4. L’assembleé geńe´rale peut charger un commissaire de l’examen des comptes et du budget avant qu’ils ne soient approuve´s. Ce commissaire peut exiger les documents et les informations qu’il (elle) estime nećessaires a` sa mission. § 5. Les comptes annuels sont de´pose´s par le conseil d’administration au greffe du tribunal civil du sie`ge social de l’association. CHAPITRE VIII. — Dissolution, liquidation Art. 24. L’association peut eˆtre dissoute par une dećision prise par l’assembleé geńe´rale, conforme´ment a` ce qui est e´tabli a` l’article 12, § 2 des statuts ou par dećision judiciaire. En cas de dissolution volontaire, l’assembleé geńe´rale, ou a` de´faut le tribunal, nomme un ou plusieurs liquidateurs, fixe leurs compe´tences et e´tablit la me´thode de liquidation des dettes et de reálisation des biens. Art. 25. En cas de dissolution, l’actif de la socie´te´ sera ce´de´, apre`s apurement des dettes, a` une association, une fondation ou un institut de´signe´ par l’assembleé geńe´rale, dont le but se rapproche de celui de l’association. Si l’assembleé geńe´rale ne prend pas de dećision a` ce sujet, c’est le tribunal qui tranchera. CHAPITRE IX. — Dispositions geńe´rales Art. 26. La loi du 27 juin 1921 et ses arreˆte´s d’exećution sont d’application pour toutes les matie`res qui ne sont pas explicitement pre´vues dans ces statuts.

N. 8888

(66605)

[66605]

Jeugdhuis Den Auwel 2430 Laakdal Identificatienummer : 12141/87 ONTSLAG — RAAD VAN BEHEER De algemene vergadering, bijeen op 27 februari 2002, heeft ontslag als beheerder verleend aan : Marc Haeseldonckx. En is de taak verdelingen als volgt gebeurd : Voorzitter : Wim Boven, landbouwer, Willekensstraat 3, 2430 Laakdal, Belg. Penningmeester : Tijl Huyberechts, kok, Houthoek 2, 2430 Laakdal, Belg. Secretaris : Steven Linders, arbeider, Hommelbeek 9, 3980 Tessenderlo, Belg. Ondervoorzitter : Karel Goos, arbeider, Meerhoutstraat 7, 2430 Laakdal, Belg. Medebeheerders : Raf Engelen, student, Veldstraat 124, 2430 Laakdal, Belg. Rob Smolders, student, Steenbergen 34, 2430 Laakdal, Belg. Steven Thielens, technische bediende, Violettenstraat 15, 2430 Laakdal, Belg. Davy Van Geel, arbeider, Beustereinde 117, 2430 Laakdal, Belg. Peter Van Sweevelt, arbeider, Borgtstraat 56, 2430 Laakdal, Belg. Wouter Nuyts, arbeider, Meidoornstraat 13, 2430 Laakdal, Belg. De algemene vergadering, op 27 februari 2002, heeft overeenkomstig met zijn statuten de nieuwe raad van bestuur goedgekeurd. (Get.) Linders Steven, (Get.) Wim Boven, secretaris. voorzitter.

N. 8889

(66600)

[66600]

JH ’t Jop 2960 Brecht Identificatienummer : 68/97 OVERBRENGING SOCIALE ZETEL — RAAD VAN BESTUUR Ingevolge de buitengewone vergadering van 6 maart 2002, werd besloten tot de hiernavolgende wijzigingen : 1. Artikel 2 wordt als volgt gewijzigd : « De zetel van de vereniging is gevestigd op Kerklei 2A, 2960 Brecht. » 2. De raad van bestuur is als volgt samengesteld : Voorzitter : Van den Bergh, Koen, bediende, Hannoteaulei 32, 2930 Brasschaat. Secretaris : Koyen, Miguel, bediende, Schotensteenweg 230, 2960 Brecht. Penningmeester : Van Bogaert, Edith, lerares, Vaartlaan 49, 2960 Brecht.

4895

Leden : Beerens, Simone, gepensioneerd, Noorderveld 1, 2960 Brecht. Tanghe, Stijn, bediende, Vijverstraat 13, 2960 Brecht. Van den Broeck, Jan, student, Kerkhofstraat 38, 2960 Brecht. Van der Auwera, Jeroen, bediende, Voetbalstraat 4 bus 6, 2110 Wijnegem. Brecht, 6 maart 2002. Voor echt verklaard : (Get.) Koen Van den Bergh, voorzitter.

(Get.) Miguel Koyen, secretaris.

N. 8890 [66771] (66771) Ultieme Freakshow Organisatie, afgekort : « U.F.O. » 2530 Boechout Identificatienummer : 7305/98 ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN RAAD VAN BEHEER De algemene vergadering van 28 februari 2002 heeft haar goedkeuring gegeven aan de ontslagen van de volgende raadsleden ingaande op 1 mei 2002 : Bert Janssens, werkloos, Cupe´russtraat 1, 2018 Antwerpen, voorzitter. Sarah Helsen, bediende, Cupe´russtraat 1, 2018 Antwerpen, secretaris-penningmeester. Tevens gaf de algemene vergadering haar goedkeuring aan de benoeming van volgende raadsleden : Marek Haladyn, werkzoekende, Heuvelstraat 80, 2530 Boechout, als voorzitter. Jef De Wit, leraar, Heuvelstraat 82, 2530 Boechout, als secretarispenningmeester. Tengevolge van deze ontslagen en benoemingen is de raad van beheer vanaf 1 mei 2002 als volgt samengesteld : Marek Haladyn, Heuvelstraat 80, 2530 Boechout, voorzitter. Han Kila, E. Peche´straat 13, 2000 Antwerpen, ondervoorzitter. Jef De Wit, Heuvelstraat 82, 2530 Boechout, secretarispenningmeester. Antwerpen, 28 februari 2002. (Get.) Bert Janssens, voorzitter.

N. 8891

(65888)

[65888]

« South Research » 3010 Kessel-Lo Identificatienummer : 10979/85 WIJZIGING STATUTEN OVERBRENGING SOCIALE ZETEL VOLMACHTEN — BENOEMING Verslag van de buitengewone algemene vergadering van 3 oktober 2001 Op de algemene vergadering, gehouden te Leuven, werden de statuten als volgt gewijzigd : Artikel 1 : De vereniging wordt genoemd : « South Research », en heeft haar maatschappelijke zetel te 3010 Kessel-Lo (Leuven), Leuvensestraat 5/2. De overige artikelen zijn dezelfde gebleven. Raad van beheer : Op de algemene vergadering van 3 oktober 2001 werden volgende personen aangeduid voor de dagelijkse ontvangst van post en andere administratieve handelingen : An Dewaele, Bob Peeters, Oscar Marleyn, Anne-Marie Roegiers, Barbara Simaeys, Dirk Van Esbroeck. Dirk Van Esbroeck blijft benoemd als afgevaardigde-beheerder. (Get.) Dirk Van Esbroek, afgevaardigde-beheerder.


4896 N. 8892

(66144)

[66144]

Unie Van Baptisten in Belgie¨ 8400 Oostende Identificatienummer : 114/22 WIJZIGINGEN STATUTEN RAAD VAN BEHEER Verenigd in algemene vergadering op 9 maart 2002, te 7000 Bergen, chausseé du Roeulx 34, onder het voorzitterschap van ds. Samuel VERHAEGHE, na bijeenroeping gedaan op 4 februari 2002; de buitengewone leden, die verschenen zijn en de door de wet vereiste voorwaarden vervuld hebben, hebben bij meerderheid van stemmen, de wijzigingen binnen de beheerraad als volgt aanvaard. Ds. Patrick DENEUT, als beheerder : van 2002 tot en met 2005. Ds. Emmanuel MUKWEGE, als secretaris-gedelegeerd bestuurder : van 2002 tot en met 2005. Ds. Colin GODWIN, als hulp penningmeester met volmacht : van 2002 tot en met 2003. De andere leden van de beheerraad met hun mandaten zijn als volgt : Ds. Samuel VERHAEGHE, als voorzitter-gedelegeerd bestuurder : van 2000 tot en met 2003. Ds. Jean-Pierre GRETH, als penningmeester-gedelegeerd bestuurder : van 2000 tot en met 2003. Ds. Paulin PELETE, als beheerder : van 2001 tot en reet 2004. (Get.) Samuel VERHAEGHE, voorzitter-gedelegeerd bestuurder.

N. 8893

(65647)

[65647]

Sint-Lukaspromotie 1030 Brussel Identificatienummer : 4427/88 ONTBINDING BENOEMING VEREFFENAAR — VEREFFENING

Puttemans Patrick, Justus Lipsiusstraat 38/203, 3000 Leuven, tornooileider. Grard Gert, Leenhofstraat 13, 2400 Mol, public relations officer. Crevits Nancy, Ichtegemstraat 111, 8610 Kortemark, secretaris. Dit bestuur treedt in functie vanaf 2 maart 2002. De v.z.w. « V.S.F.V.G. », heeft ook in dezelfde zitting de maatschappelijke zetel op volgend adres overgebracht : Koningin Elisabethplein 3, te 9100 Sint-Niklaas. Ook die wijziging van zetel is van kracht vanaf 2 maart 2002. (Get.) H. Jennen, voorzitter.

N. 8895

(Get.) N. Crevits, secretaris.

(60495)

[05849]

Schuttersgilde Sint-Franciscus Hulst 3980 Tessenderlo Identificatienummer : 8370/81 RAAD VAN BEHEER De leden in algemene vergadering bijeengeroepen op 7 januari 2002, nemen het ontslag van de beheerraad aan en gaan over tot de keuze van de nieuwe beheerraad. Volgende beheerders worden gekozen en hebben hun functie aanvaard : Voorzitter : Peremans, Victor, machinist, Kamerstraat 71, 3583 Beringen. Ondervoorzitter : Peremans, Theophile, gepensioneerd, Paalseweg 80, 3980 Tessenderlo. Secretaris : Thijs, Emile, gepensioneerd, Eikelplein 62, 3980 Tessenderlo. Schatbewaarder : Engelen, Eduardus, gepensioneerd, Terploeg 6, 3980 Tessenderlo. Beheerder : Peremans, Fanny, huisvrouw, Maaivenstraat 19, 3980 Tessenderlo.

Algemene vergadering van 5 maart 2002 De vergadering heeft eenparig beslist de v.z.w. SintLukaspromotie heden te ontbinden. Overeenkomstig de statuten verschenen in het Belgisch Staatsblad van 31 maart 1988, onder indicatienr. 4427/88, wordt als vereffenaar aangeduid, de heer Andries Muylle, afgevaardigde-beheerder, Boslaan 9, 1700 Dilbeek. De algemene vergadering beslist dat overeenkomstig artikel 8 van de algemene vergadering de overblijvende roerende goederen (BEF 8 236), overgedragen worden aan de Sint-Lukasstichting, v.z.w., Paleizenstraat 70, 1030 Brussel, indicatienr. 2439. Brussel, 5 maart 2002. (Get.) Muylle Andries, afgevaardigde-beheerder.

(Get.) Lerno Paul, secretaris.

(Get.) Callens Rogier,

(Get.) Spruyt Pierre.

N. 8894 [66257] (66257) Vlaamse Schaakfederatie voor Visueel Gehandicapten, afgekort : « V.S.F.V.G ». 9000 Gent Identificatienummer : 11672/89 RAAD VAN BESTUUR — OVERBRENGING SOCIALE ZETEL De v.z.w. « V.S.F.V.G. », heeft in haar zitting van de algemene vergadering van 2 maart 2002, de raad van bestuur als volgt samengesteld : Jennen Herman, Koningin Elisabethplein 3, 9100 Sint-Niklaas, voorzitter. Van Onacker Francky, Ronsaardbekestraat 114, 8000 Brugge, ondervoorzitter. Geerinck Alex, Zwijnaardesteenweg 197, 9000 Gent, penningmeester.

Voor echt verklaard : (Volgen de handtekeningen.)

N. 8896

(65889)

[65889]

Onderwater Fauna Flora Onderzoekgroep 3650 Dilsen Identificatienummer : 7823/84 ONTSLAG — BENOEMING RAAD VAN BESTUUR Besluiten van de algemene jaarvergadering van 26 januari 2002 Punt 7 van de dagorde : verkiezing eéń bestuurslid. Volgend bestuurslid is ontslagnemend : Jean Leenders. Verkozen : Charlie¨r Cindy, opvoedster, Hoogbaan 24, bus 3, 3650 Dilsen-Stokkem, Belgische. Aanpassing raad van bestuur op datum van 26 januari 2002 : Voorzitter : Monten Ludo. Ondervoorzitter : Charlie¨r Cindy. Secretaris : Dezwart Jimmy. Schatbewaarder : Diliën Jozef. Materiaalmeester : Winter Michel. Bestuurslid activiteiten : Sutens Erik. Bestuurslid duikschool : Diliën Ludo. (Volgen de handtekeningen.)



[05735]

« Aesbehel » 1040 Bruxelles Numéro d’identification : 18339/98 TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL L’ancienne adresse est rue Beckers 87, a` 1040 Bruxelles. La nouvelle adresse est avenue Henri de Broucke`re 93, 1160 Bruxelles. (Signe´) Nicolas de Borman, Samuel Tilman, Fabrizio Rongione.

N. 8898

(66392)

[66392]

Etoile des Ardennes Rue des Allie´s 51 6953 Forrie`res Numéro d’identification : 949/77 AVIS L’assembleé geńe´rale de l’a.s.b.l. l’Etoile des Ardennes, du 13 janvier 2002 a confirme´ dans leurs fonctions respectives les administrateurs de´signe´s ante´rieurement.

N. 8897 - 8915

4897

Luyckx, Jean-Marie, employe´, rue Sainte-Renelde 5, 1430 Rebecq, Belge. Gossiaux, Michel, fonctionnaire, rue des Graffes 2B, 6180 Courcelles. Marchand, Dany, employe´, Sur-les-Roches 23, 4470 SaintGeorges-sur-Meuse, Belge. Charbonnel, Charles, rue de Membre 27, 5550 Vresse-sur-Semois, Belge. Orban, Patrice, ingeńieur, rue Les Golettes 47, 4500 Huy, Belge. Pilate, Jean, employe´, rue des Quatre Fils Aymon 9, 7800 Ath, Belge. Robaye, Michel, employe´, rue du Pont Regnier 26, 7090 Brainele-Comte, Belge. Seutin, Fernand, retraite´, rue Omer Lison 38, 6220 Lambusart, Belge. Soyeurt, Roland, rue Louise 32, 6040 Jumet, Belge. Sironval, Jean, retraite´, rue du Champion 45, 1070 Bruxelles, Belge. Taeyaerts, Fernand, retraite´, avenue Manoir d’Anjou 25, 1150 Bruxelles, Belge. Thellin, Alfred, retraite´, rue de l’Egalite´ 197, 4102 Ougreé, Belge. Avis fait et approuve´ a` Namur, le 2 mars 2002. (Signe´) Christian Bontemps, secre´taire geńe´ral.

(Signe´) Charlie Dubourg, pre´sident.

(Signe´) Delbrouck, Pierre, pre´sident. N. 8900

(67777 — 67777P)

[67777]

Miss Belgique francophone N. 8899 [66956] (66956) Fe´de´ration sportive des Peˆcheurs francophones de Belgique 1000 Bruxelles Numéro d’identification : 4811/80 TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL CONSEIL D’ADMINISTRATION Suite aux dećisions prises par l’assembleé geńe´rale statutaire tenue a` Namur le 2 mars 2002, le sie`ge social est transfe´re´ rue Grandgagnage 25, 5000 Namur. Le conseil d’administration est compose´ comme suit : Pre´sident : Dubourg, Charlie, employe´, place du Roi Albert 17, 6660 Houffalize, Belge. Vice-pre´sidents : Henry, Lucien, fonctionnaire, rue des Protestants 38, 6040 Jumet, Belge. Me´lignon, Louis, fonctionnaire, rue du Berger 17, 5580 Rochefort, Belge. Randaxhe, Dieudonne´, rue Sabare´ 216, 4602 Cheratte, Belge. Secre´taire geńe´ral : Bontemps, Christian, fonctionnaire, avenue Van Volxem 108, 1190uBruxelles, Belge. Secre´taire geńe´ral adjoint : Delire, Jean, fonctionnaire, rue Barrie`re Maye´ 28/9, 1300 Wavre, Belge. Tre´sorier : Rollin, Robert, retraite´, route Provinciale 109, 1301 Bierges, Belge. Administrateurs : Adam, François, retraite´, avenue de la Paix 37, 4430 Ans, Belge. Balzat, Noe¨l-Hubert, retraite´, rue Bruye`re Del Vigne 20, 1470 Bousval, Belge. Barbieux, Nicolas, informaticien, Marais de l’Eglise 24, 7622 Laplaigne, Belge. Delcourt, Louis, retraite´, avenue des Combattants 100, 1332 Genval, Belge. Detry, Gustave, retraite´, avenue de Burlet 42, 1400 Nivelles. Dumortier, Michel, agent SNCB, rue du Chaˆteau d’Eau 22, 6020 Dampremy, Belge. Hoyois, Richard, militaire retraite´, rue du Bon Pasteur 51, 1140 Bruxelles, Belge. Lammers, Richard, retraite´, avenue de la He´ronnie`re 104, bte 12, 1160 Bruxelles, Belge. V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

Bas-Va 10 6960 Manhay (Vaux-Chavanne) Numéro d’identification : 8900/2002 STATUTS Entre : PASO, Josiane, informaticienne, rue Pierre Thomas 13, 6600 Bastogne. HOYAUX, Didier, informaticien, rue pierre Thomas 13, 6600 Bastogne. DENIS, Christophe, directeur commercial, rue de Navaugle 168, 5580 Rochefort. STREIGNARD, Virginie, esthe´ticienne, rue Saint-Joseph 172, 6927 Tellin. NEUVILLE, Anne-Françoise, infirmie`re, rue de la Petite Batte 2, 6941 Bomal. DELACROIX, Fre´de´rique, employeé, rue de Bra 64, 4990 Lierneux. FARNIR, Beńe´dicte, sans emploi, Bois Lardinois 6960 VauxChavanne (Manhay). FARNIR, Marie-Noe¨lle, employeé des postes, Bas-Va 10, 6960 Vaux-Chavanne (Manhay). MATHIEU, Joseph, de´le´gue´ commercial, vieux chemin de Petithan 20, 6940 Barvaux. Article 1er. L’association se deńommera « Miss Belgique francophone » et le sie`ge social de l’association est e´tabli a` 6960 Manhay (Vaux-Chavanne), Bas-Va 10. Art. 2. L’association a pour objet l’organisation annuelle de l’e´lection de Miss Belgique francophone tout en reálisant par cette manifestation la promotion de la langue française, des artisans, des commerçants, artistes et produits de la partie francophone du pays a` savoir : les provinces de Lie`ge, Luxembourg, Namur, Hainaut, Brabant wallon et Bruxelles. Art. 3. L’association se compose de cinq membres effectifs fondateurs et peut s’adjoindre des membres effectifs, adhe´rents, d’honneur et des experts. Art. 4. L’assembleé geńe´rale est composeé la premie`re fois des cinq membres effectifs fondateurs et ulte´rieurement de membres effectifs en re`gle avec les statuts. L’assembleé geńe´rale se reúnit au moins une fois par an au mois d’octobre. L’assembleé geńe´rale e´lit le conseil d’administration. 613

4898


Art. 5. La cotisation annuelle est fixeé par l’assembleé geńe´rale. Elle est arreˆteé pour cette anneé 2001 a` EUR 5 (soit BEF 200). Art. 6. Le conseil d’administration dispose de tous les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion de l’association. Le conseil d’administration est forme´ de minimum trois membres et maximum dix membres. Il e´lit en son sein un(e) pre´sident(e), un(e) vice-pre´sident(e), un secre´taire, un(e) tre´sorier(ie`re). Le mandat des administrateurs est d’un an; les administrateurs sortants sont reé´ligibles. En cas de carence d’un de ses membres, le conseil d’administration pourvoira en son sein a` sa suppleánce jusqu’au terme du mandat suppleé´. Art. 7. Sont de´signe´s pour la premie`re fois administrateurs : Mmes et MM. Farnir, Beńe´dicte; Farnir, Marie-Noe¨lle; Mathieu, Joseph; Hoyaux, Didier; Paˆso, Josiane; Denis, Christophe; Streignard, Virginie; Neuville, Anne-Françoise; Delacroix, Frederique. Ils e´lisent entre eux : Pre´sidente : Farnir, Marie-Noe¨lle. Vice-pre´sident : Mathieu, Joseph. Secre´taire : Streignard, Virginie. Vice-secre´taire : Delacroix, Frederique. Tre´sorie`re : Farnir, Beńe´dicte. Vice-tre´sorie`re : Neuville, Anne-Françoise. Membres : Hoyau, Didier; Pasoˆ, Josiane; Denis, Christophe. Art. 8. Toutes les dispositions non pre´vues par les pre´sents statuts sont re´gleés par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Art. 9. Dans le cas ou l’association serait dissoute l’inte´gralite´ du patrimoine serait verse´ a` des œuvres caritatives choisies en concertation avec le comite´ en place. Fait en 20 exemplaires a` Manhay, le 2 avril 2002. (Suivent les signatures.)

PIERRE, Michel, pensionne´, rue du Paradis 14, a` 5030 GrandManil. SAMAIN, Thomas, pharmacien, rue Gustave Masset 97, a` 5030 Gembloux. SPOIDEN, Guy, ingeńieur agronome, rue des Taillettes 20, a` 5030 Beuzet. VANDENBERGHE, Robert, expert-comptable, avenue J. Marvel 30, a` 5032 Corroy-le-Chaˆteau. WUYAME, Marie-Ange, secre´taire, rue de la Ferme 22, a` 5032 Bossie`re. 3. De la nomination des nouveaux administrateurs suivants : CHARLIER, Brigitte, secre´taire me´dicale, rue du 16 juin 1815 10, a` 5140 Ligny. Le mandat des administrateurs prendra fin le 24 avril 2003. Sont nomme´s : pre´sident : Andre´ FERARD, preńomme´; secre´taire : Pierre Alexandre DEBOUCHE, preńomme´; tre´sorier : Pierre BRICHART, preńomme´; Pour extrait conforme : (Signe´) Pierre Alexandre DEBOUCHE, secre´taire.

(Signe´) Pierre BRICHART, tre´sorier.

N. 8902 [67244] (67244) Ligue francophone des Sports corporatifs de Belgique, en abre´ge´ : « L.F.S.C.B. » 6200 Chaˆtelet Numéro d’identification : 7841/76 MODIFICATIONS AUX STATUTS

N. 8901 [66923] (66923) Association des Œuvres du Doyenné de Gembloux Place Andre´ Henin 1 5030 Gembloux Numéro d’identification : 304/28 DÉMISSIONS — RÉÉLECTIONS — NOMINATION CONSEIL D’ADMINISTRATION Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale ordinaire du 24 avril 2001 L’assembleé geńe´rale a pris acte en date du 24 avril 2001 : 1. De la fin du mandat des administrateurs suivants : RENARD, Jean-Marie, e´ducateur, rue du 16 juin 1815 5, a` 5140 Ligny. GOBEAUX, Jean-Claude, fonctionnaire, rue du Brutia 2, a` 5030 Gembloux. 2. De la fin du mandat et de la renomination des administrateurs suivants : BRICHART, Pierre, conseiller, rue François Bovesse 36, a` 5030 Gembloux. BROUILLARD, Jean-François, re´gent, rue de l’Abbaye 17, a` 5030 Lonzeé. DANDOY, Colette, sans profession, avenue des Combattants 74, a` 5030 Gembloux. DEBOUCHE, Pierre Alexandre, notaire, rue des Volontaires 3, a` 5030 Gembloux. DEHOUX, Freddy, attache´ de cabinet, rue G. Balza 49, a` 5030 Ernage. A. DETRAUX, Fre´de´ric, employe´, rue de l’Epinette 33, a` 5032 Les Isnes. DISPA, Benoıˆt, fonctionnaire, rue du Paradis 20, a` 5030 Gembloux. FERARD, Andre´, cure´, rue du Presbyte`re 12, a` 5032 Corroy-leChaˆteau. PAULUS, Pierre, fonctionnaire, Vieux Chemin de Namur 32, a` 5030 Lonzeé. PLENNEVAUX, Emile, agriculteur, rue de Boigneé 44, a` 5140 Tongrinne.

Article 13. Cotisation : Les groupements doivent verser chaque anneé une cotisation pour chaque discipline sportive reprise en leur sein et affilieé a` la L.F.S.C.B. Le montant minimum de cette cotisation, calculeé par section (suivant le nombre d’affilie´s) et comprenant un montant forfaitaire par club engage´, est fixe´ par l’assembleé geńe´rale de la L.F.S.C.B. Elle ne peut toutefois exce´der EUR 1 239,46 par section sportive. Actuellement elle est de EUR 2,48 par cercle. En plus, chaque affilie´, via sa section, verse une cotisation de EUR 0,75 a` la L.F.S.C.B. Elle sera indexeé suivant l’indice des prix a` la consommation (base mars 2002). Article 14. Conseil d’administration : La L.F.S.C.B. est administreé par un conseil d’administration compose´ d’un administrateur par groupement, pre´sente´ par son assembleé geńe´rale et d’une repre´sentante du de´partement « sport Fe´minin ». Le nombre d’administrateurs ne peut eˆtre infe´rieur a` sept dont 20 p.c. seront des femmes, et un de ceux-ci au moins est pratiquant. Chaque groupement doit, de plus, de´signer un suppleánt. Ces suppleánts sont des membres associe´s a` part entie`re. La de´signation des administrateurs propose´s par les groupements doit eˆtre ratifieé par l’assembleé geńe´rale. En cas de refus de celle-ci, le ou les groupements sportifs concerne´s doivent proposer d’autres candidatures. En cas de de´mission, de re´vocation par son groupement, de deće`s d’un administrateur, le poste vacant sera attribue´ au membre propose´ par le groupement auquel appartenait celui-ci. La nomination de ce nouvel administrateur sera ratifieé par l’assembleé geńe´rale la plus proche. Apre`s chaque assembleé geńe´rale ordinaire, le nouveau conseil d’administration se reúnit et forme son bureau : a) Il e´lit en son sein, un pre´sident, deux vice-pre´sidents, choisis parmi les administrateurs. Le pre´sident e´lu ne pourra plus repre´senter un groupement. Le groupement d’appartenance du pre´sident e´lu devra de´signer un administrateur en remplacement. b) En vertu des pouvoirs lui confe´re´s par les pre´sents statuts, le conseil d’administration s’adjoint un secre´taire, un secre´taire adjoint, un tre´sorier et un tre´sorier adjoint. Ceux-ci pourront eˆtre recrute´s parmi les administrateurs ou membres associe´s. Ils sont conside´re´s comme administrateurs.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Le conseil d’administration se reúnit une fois tous les trimestres ou chaque fois que les inte´reˆts de la L.F.S.C.B. l’exige. Toutefois, il de´signe un bureau exećutif compose´ du pre´sident, des deux vicepre´sidents, du secre´taire, du secre´taire adjoint, du tre´sorier, du tre´sorier adjoint, qui se reúnit chaque mois afin de pre´parer les reúnions du conseil d’administration et de re´gler les affaires courantes. Lorsque des questions particulie`res a` une discipline seront mises a` l’ordre du jour, une repre´sentation de la commission inte´resseé devra eˆtre convoqueé. La convocation, signeé par le pre´sident et/ou le secre´taire, mentionne la date, l’heure et le lieu de la reúnion et comporte l’ordre du jour. Les dećisions sont prises a` la majorite´ simple des voix a` la condition que la moitie´ plus un des administrateurs soient pre´sents. Si au moment du vote, il y a e´galite´ de voix pour ou contre, la voix du pre´sident est pre´ponde´rante. Article 21. Publication des de´libe´rations du conseil d’administration : Les de´libe´rations du conseil d’administration et du bureau exećutif sont consigneés dans des proce`s-verbaux dont une copie est transmise a` chaque administrateur, aux suppleánts et aux commissions. Article 22. L’assembleé geńe´rale est le pouvoir souverain de l’association... Article 3/K : La L.F.S.C.B. doit soumettre, via ses sections, a` une visite me´dicale ceux de ces membres qui pratiquent une activite´ sportive. Cette surveillance sera annuelle. Des exemptions pourront eˆtre accordeés par la LFSCB sur demande expresse d’une section si le niveau de pratique ne nećessite pas un effort physique intense. Certifie´ since`re et ve´ritable suite a` l’assembleé geńe´rale du 16 mars 2002. (Suivent les signatures.)

N. 8903

(66641)

[66641]

Œuvres paroissiales de Sainte-Barbe a` Fleńu 7012 Fleńu Numéro d’identification : 2040/69 DÉMISSION MODIFICATION DE DÉNOMINATION MODIFICATIONS AUX STATUTS Par dećision de l’assembleé geńe´rale en date du 2 mars 2002, de´libe´rant en conformite´ aux prescriptions de l’article 8 de la loi du 27 juin 1921 : Est ente´rineé la de´mission de MM. Cammers, Jean et Naze´, Fabrice. L’appellation geńe´rale d’« associe´ » mentionneé dans les statuts est remplaceé par le terme « membre ». Ont e´te´ approuveés les modifications suivantes : Article 1er. L’association prend la deńomination « Œuvres du Cercle Familia ». Article 3. Cet article est remplace´ par : « Elle a pour objet : 1. la ge´rance en « bon pe`re de famille » du baˆtiment deńomme´ Cercle Familia; 2. l’aide a` la paroisse Sainte-Barbe a` Fleńu ». Article 5. Est remplace´ par : « Le nombre des membres est illimite´, mais ne peut eˆtre infe´rieur a` trois ». Article 6. § 3. Est remplace´ par : « Est admis de plein droit le preˆtre titulaire de la paroisse SainteBarbe a` Fleńu ou un repre´sentant eccle´siastique ». Article 7. d) Supprime´. Article 9. § 1er. Supprime´. Article 10. d) Supprime´. Article 12. § 1er. Les termes « huit jours au moins » sont remplace´s par « dix jours ouvrables ». § 2. Est remplace´ par : « Elles contiennent l’ordre du jour. L’assembleé de´libe´rera sur les points y mentionne´s, et e´ventuellement sur ceux de´pose´s aupre`s du pre´sident du conseil d’administration, cinq jours ouvrables avant la date de la reúnion ». Article 13. La dernie`re phrase est supprimeé.

4899

Article 14. Est remplace´ par : « L’assembleé geńe´rale est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration ou, a` de´faut, par le titulaire de plein droit. » Article 15. § 1er. Est remplace´ par : « L’assembleé est valablement constitueé quel que soit le nombre de membres pre´sents ou repre´sente´s et ses dećisions sont prises en priorite´ par consensus. Toutefois, les dećisions portant sur une matie`re grave sont prises a` l’unanimite´ des membres pre´sents; le caracte`re de gravite´ ayant e´te´ dećide´ preálablement par la majorite´ absolue des votants ». Article 17. Est remplace´ par : « Le preˆtre titulaire de la paroisse de Fleńu, ou un repre´sentant eccle´siastique, fera partie de droit du conseil d’administration, e´ventuellement en plus du nombre de membres exige´ par l’article 16 ». Article 18. Supprimer : ... « un vice-pre´sident » ... Article 20. Est remplace´ par : « Le conseil d’administration qui a pour taˆche essentielle de ge´rer les biens immeubles et meubles des œuvres du Cercle Familia, les finances, de contracter des avances de tre´sorerie et des emprunts e´ventuels, de tenir et de re´diger des comptes, d’e´laborer des budgets, de dresser le rapport des activite´s, de concevoir et arreˆter les programmes a` soumettre a` l’approbation des assembleés geńe´rales, se reúni sur convocation du pre´sident au moins une fois par semestre, et chaque fois que deux administrateurs l’exigent. Les dećisions sont prises en priorite´ par consensus. A de´faut d’accord amiable, les modalite´s de l’article 12 de la loi du 27 juin 1921 seront applicables avec la re´serve mentionneé in fine de l’article 15, § 1er ci-avant ». Article 21. § 3. Aux lignes 6 et 7 supprimer les mots « marche´s et entreprises ». Article 22. Inse´rer a` la troisième ligne : « ou, a` de´faut, celle du titulaire de plein droit » entre les mots « pre´sident » et « est pre´ponde´rante ». Article 23. § 3. Supprimer a` la deuxième ligne : « toutes re´vocations d’agents, d’employe´s ou salarie´s de l’association ». § 4. A la deuxième ligne, remplacer les mots « de la majorite´ » par « de´gageé par consensus ou la loi, avec la re´serve mentionneé in fine de l’article 15, § 1er ci-dessus ». Article 24. § 1er. A la première ligne, le mois de « janvier » est remplace´ par « fe´vrier ». § 2. Ajouter in fine « a` fixer en mars ». (Signe´) J. Eloir, secre´taire-tre´sorier.

N. 8904

[66740]

(66740)

Bibliothe`que publique Uccle-Tomberg Parvis Chantecle 13 Uccle (1180 Bruxelles) Numéro d’identification : 8275/71 NOMINATIONS — RÉÉLECTION CONSEIL D’ADMINISTRATION — SIGNATURE MODIFICATION AUX STATUTS Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale statutaire du 26 fe´vrier 2002 1. Nomination : Membres-associés actuels : Suzanne AERTS, e´pouse Paul GILLES, rue Termeulen 89, 1640 Rhode-Saint-Gene`se. Elisabeth BEHAEGEL, e´pouse Emmanuel DALLEMAGNE, rue des Lupins 1, 1640 Rhode-Saint-Gene`se. Emmanuel DALLEMAGNE, rue des Lupins 1, 1640 Rhode-SaintGene`se. Roger DURIEUX, avenue des Grenadiers 35/8, 1050 Bruxelles. Françoise GOEDSEELS, e´pouse Rene´ FOLLET, chemin de la Foreˆt 63, 1180 Bruxelles. Genevie`ve HERMES, veuve Jules BAUWENS, place du Chat Botte´ 7, 1180 Bruxelles. Jacqueline MAHY, vve Paul YVANOFF, rue du Kriekenput 5, 1180 Bruxelles. Annick MAQUESTIAU, avenue Napoleón 19, 1410 Waterloo. Marguerite-Marie VERSLUYS, e´pouse Bernard PEREIRA, Kleindal 2, 1630 Linkebeek. Marie-Jose´ VERSLUYS, e´pouse Roger DURIEUX, avenue des Grenadiers 35/8, 1050 Bruxelles. Patricia VOUEZ, rue de l’Equateur 9, 1180 Bruxelles.


4900

Nouveau membre-associe´ : Suzette MACQ, e´pouse Gustave BRUYNDONCKX, rue Kriekenput 6, 1180 Bruxelles. 2. Reélections : Composition du conseil d’administration : Pre´sidente : Marie-Jose´ DURIEUX. Administrateur de´le´gue´-bibliothećaire : Elisabeth DALLEMAGNE. Administrateur : Annick MAQUESTIAU. Administrateur-tre´sorier : Emmanuel DALLEMAGNE. Administrateur-secre´taire : Roger DURIEUX. 3. De´le´gations de signatures sur les comptes financiers : Elisabeth BEHAEGEL, e´pouse Emmanuel DALLEMAGNE. Emmanuel DALLEMAGNE, Roger DURIEUX. 4. Modification des statuts : Date de l’assembleé geńe´rale : Il est dećide´ de modifier l’article 9, 1er alineá des statuts comme suit : Article 9. Il doit eˆtre tenu au moins une assembleé geńe´rale ordinaire chaque anneé, le dernier mardi de fe´vrier. (Signe´) Elisabeth DALLEMAGNE, administrateur de´le´gue´. (Signe´) Roger DURIEUX, administrateur-secre´taire.

N. 8905

(Signe´) Marie-Jose´ DURIEUX, pre´sidente.

(66000)

[66000]

Promotion des Arts de la Culture et de l’Habitat 1000 Bruxelles Numéro d’identification : 668/01 DISSOLUTION DÉMISSIONS — NOMINATION NOMINATION DE LIQUIDATEUR Assembleé geńe´rale des membres votants du 10 fe´vrier 2002 1. Mise en liquidation de l’a.s.b.l. en raison de l’impossibilite´ de reprendre toute activite´, du manque de tre´sorerie, de l’importance probable des dettes et de l’impossibilite´ d’obtenir de cre´dits ou emprunts quelconques. 2. De´mission des membres-votants COUNOTTE, M.-J., et dećharge de responsabilite´ avec quittance de gestion pour tous les membres-votants et administrateurs de´missionnaires, principalement COUNOTTE, M.-J., administrateur de´missionnaire pour raison de sante´, pour tous les actes pose´s jusqu’a` ce jour. 3. Nomination de BEGINE, Octaaf, pre´sident, comme administrateur spećial charge´ de la liquidation : Charge´ de toutes les proce´dures juridiques et administratives, fiscales et sociales, comptables et geńe´ralement quelconque relatives a` la mise en liquidation de l’a.s.b.l., en raison de l’impossibilite´ de reprendre une activite´ quelconque en raison du manque de moyens financiers, depuis l’arreˆt des activite´s en mai 2001 et de la de´mission comme membre et administrateur-pre´sident de Jose´-Luis Bousono le 4 juin dernier. De`s que les comptes relatifs a` cette liquidation, identification des creánciers, de´biteurs et inventaire des actifs aura e´te´ reálise´, la liquidation sera publieé aux annexes au Moniteur belge, sous toutes re´serves quant a` l’identification tardive de creánciers inconnus e´ventuels, dont aucun des membres ni administrateurs n’accepte de reprendre les creánces a` titre personnel le cas ećheánt. 4. Tous les creánciers e´ventuels de l’a.s.b.l., a` l’exception des ex-membres, sont invite´s a` se faire connaıˆtre dans les trente jours de la publication de l’assembleé geńe´rale, aupre`s du liquidateur par courrier adresse´ au sie`ge social. Les creánces valables seront payeés a` chacun proportionnellement selon les actifs disponibles e´ventuels. De´libe´rations : Tous les points a` l’ordre du jour sont de´battus. L’accord de tous les membres votants est acquis, sans remarque ni re´serve. L’assembleé des membres avec droit de vote e´tant reúnie dans sa totalite´, les de´libe´rations du jour sont accepteés par tous, qui signent pour accord. Mandat est donne´ a` M. Octaaf Begine pour publication au aux annexes au Moniteur belge. (Signe´) R. Halleux, M.-J. COUNOTTE, O. BEGINE.

DÉMISSIONS — NOMINATIONS — POUVOIR Assembleé geńe´rale des membres votants du 28 dećembre 2001 1. De´mission comme membres-votants de HALLEUX, Raymond et GYSELINX, Martine. 2. De´mission de son poste d’administrateur pre´sident de HALLEUX, Raymond, avec dećharge de toute responsabilite´ pour sa gestion. 3. Nomination de M. BEGINE; Octaaf, ge´rant de socie´te´s, rue Haute 4, a` Bruxelles, en qualite´ de membre-votant et d’administrateur-pre´sident. 4. Dećharge de responsabilite´ a` Mme COUNOTTE, Marie Joseé pour incapacite´ temporaire pour raison de sante´. 5. Nomination de HALLEUX, Raymond comme mandataire spećial (sans responsabilite´ personnelle envers les tiers) du nouvel administrateur pre´sident pour le repre´senter dans tous les actes de gestion administrative, bancaire, postale, juridique, comptable et geńe´ralement quelconque, autorise´ a` engager l’a.s.b.l. sans limitation de pouvoirs en nom et pour compte de M. BEGINE, Octaaf, administrateur-pre´sident. De´libe´rations : L’assembleé constate l’impossibilite´ de poursuivre l’activite´ sociale depuis la de´mission de M. BOUSONO, Jose´ Luis et FAKHAR, Samir qui ont interrompu leurs fonctions lors de l’arreˆt des activite´s de l’a.s.b.l. en mai 2001. Tous les points a` l’ordre du jour sont de´battus. L’accord de tous les membres votants est acquis, sans remarque ni re´serve. L’assembleé des membres avec droit de vote e´tant reúnie dans sa totalite´, les de´libe´rations du jour sont accepteés par tous, qui signent pour accord. Mandat est donne´ a` M. BEGINE, Octaaf pour publication aux annexes au Moniteur belge. (Signe´) R. HALLEUX, M. GYSELINX, M.-J. COUNOTTE, O. BEGINE.

N. 8906

(67152)

[67152]

Ordre des Amis de Manneken-Pis 1000 Bruxelles Numéro d’identification : 16692/86 DÉMISSION — CONSEIL D’ADMINISTRATION L’assembleé geńe´rale statutaire reúnie le 1er mars 2002 a accepte´ la de´mission de : Mme Annie Hensen de son poste d’administratrice assistante geńe´rale. Le conseil d’administration se compose actuellement de la manie`re suivante : Pre´sident : LOISEAU, Guy. Vice-pre´sidente-tre´sorie`re : DEMOL, Ange`le. Vice-pre´sident : VANANDRUEL, Edouard. Secre´taire : BASTIDE, Suzette. Secre´taire adjoint : CORBISIER, Willy. Administrateur : MOYSON, Louis-Philippe. Administrateur : VANDENHAUTE, Edmond. Administratrice : COECKELENBERGH, Marthe. Administratrice : FOERSTER, Madelaine. (Signe´) LOISEAU, Guy, pre´sident.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Orde der Vrienden van Manneken-Pis 1000 Brussel Identificatienummer : 16692/86 ONTSLAG — RAAD VAN BEHEER De statutaire algemene vergadering van 1ste maart 2002, aanvaard het ontslag van : Mevr. Annie Hensen van haar opdracht van beheerster algemeen bijstand. De raad van beheer is dus als volgt samengesteld : Voorzitter : LOISEAU, Guy. Eerste ondervoorzitter-penningmeesteres : DEMOL, Ange`le. Tweede ondervoorzitter : VANANDRUEL, Edouard. Secretaris : BASTIDE, Suzette. Adjunct secretaris : CORBISIER, Willy. Beheerder : MOYSON, Louis-Philippe. Beheerder : VANDENHAUTE, Edmond. Beheerster : COECKELENBERGH, Marthe. Beheerster : FOERSTER, Madelaine. (Get.) LOISEAU, Guy, voorzitter.

N. 8907

(66192)

[66192]

A.S.J. NAMUR Rue de l’Armeé Grouchy 20B 5000 Namur Numéro d’identification : 284/71 DÉMISSIONS — NOMINATIONS MODIFICATION AUX STATUTS TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL Proce`s verbal de l’assembleé extraordinaire du 26 fe´vrier 2002 L’assembleé a e´te´ inviteé a` accepter les de´missions de : Meirlaen, Marie; Poncelet, Jacques; Vanhuysse, Eric comme membre de l’assembleé geńe´rale, Gaussin, Albert comme administrateur tre´sorier. L’assembleé a, a` l’unanimite´, admis en qualite´ de membre : Mmes Vandamme, Ame´lie; David, Christiane; Deceuninck, Miche`le; Mathy, Marie; Renard, Bernadette et de MM. de Lannoy, Hugues; Janne, Etienne; Martin-Schmets, Michel; Verstraelen, Robert. Le Conseil d’administration est compose´ de : Mmes : Marie-Rose Bodson, Marie-Anne Bodson, Danie`le Gosseye, Marie-France Ronveaux. MM. Pierre Leónard, pre´sident; Jacques Dossogne; Claude Vandamme; Etienne Janne. Le quorum des deux tiers exige´ par l’article 8 de la loi du 27 juin 1921 e´tant atteint (37 membres : 19 pre´sents et 11 procurations re´gulie`rement pre´senteés), l’assembleé proce`de a` la modification des statuts. Apre`s lecture de chaque article, pre´sente´ par le conseil d’administration et dont les membres de l’a.s.b.l. ont e´te´ re´gulie`rement informe´s par la convocation qui leur a e´te´ adresseé, un vote est demande´. « L’article 1 des statuts de l’a.s.b.l. qui datent du 27 novembre 1970 et ont e´te´ publie´s aux annexes au Moniteur belge du 21 janvier 1971 est remplace´ par le texte suivant : Article 1 : « La deńomination de l’association est : « Service d’Aide sociale aux Justiciables et aux De´tenus de l’arrondissement judiciaire de Namur », en abre´ge´ : « A.S.J. Namur ». Le sie`ge social de l’a.s.b.l. est e´tabli a` Namur, rue Armeé Grouchy 20 b. Il pourra eˆtre transfe´re´ en tout autre lieu dans l’arrondissement judiciaire de Namur, sur dećision du conseil d’administration ». Article 8 : Les re´solutions de l’assembleé geńe´rale sont prises a` la majorite´ des membres pre´sents, sauf les exceptions pre´vues par la loi ou les statuts. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale, comme du conseil d’administration, sont consigne´s dans les registres de proce`s-verbaux et seront communique´s aux membres, en copies conformes, signeés du pre´sident et du secre´taire-tre´sorier, sur demande adresseé au pre´sident.

4901

Article 8 : remplacer « ... dans les registres de proce`s-verbaux et seront communiqueés aux membres, en copies conformes, signeés du pre´sident et du secre´taire-tre´sorier, sur demande adresseé au pre´sident » par : « ... dans les registres tenus au sie`ge social de l’association, ou` chaque membre pourra les consulter ». Ajouter : « L’assembleé geńe´rale ne peut valablement de´libe´rer sur les modifications aux statuts qu’en conformite´ avec l’article 8 de la loi du 27 juin 1921 ». Article 9 : Ajouter apre`s : « En cas d’empeˆchement du pre´sident, du vice-pre´sident choisi par le pre´sident ou, a` leur de´faut, d’un administrateur de´signe´ par ses colle`gues, chaque fois que l’inte´reˆt de l’association l’exige et chaque fois que des administrateurs l’exigent ». Ajouter : « En cas d’empeˆchement, chaque administrateur a le droit de se faire repre´senter par un autre administrateur ». Article 11 : remplacer l’article 11 actuel par le texte suivant : « Le conseil e´lit en son sein un pre´sident pour la dureé de son mandat; il peut e´galement e´lire un ou plusieurs vice-pre´sidents ». Article 12 : Le conseil choisit un secre´taire-tre´sorier parmi les membres de l’assembleé. Celui-ci peut eˆtre re´mune´re´. Le 31 dećembre de chaque anneé, les livres sont arreˆte´s et l’exercice cloˆture´. Le secre´taire-tre´sorier dresse le compte des recettes et de´penses et le budget, qui sont soumis par le conseil d’administration a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale annuelle. Article 12 : l’alineá : remplacer : « ... un secre´taire-tre´sorier ... » par : « ... un tre´sorier et un secre´taire ... ». Article 12 : troisième alineá : remplacer « ... le secre´taire-tre´sorier ... » par : « le tre´sorier ... ». Article 15 : Neánmoins, vis-a`-vis des tiers, tous actes pouvant engager l’association, tous paiements, tous pouvoirs ou procurations relatifs a` ces actes, toute re´vocation d’agent, employe´ ou salarie´ de l’association, ne pourront engager valablement celle-ci que sous la signature soit de deux membres du conseil d’administration, soit d’un membre du conseil et du secre´taire-tre´sorier pre´vu ci-avant. Article 15 : remplacer : « ... ne pourront engager valablement celle-ci que sous la signature de deux membres du conseil d’administration, soit d’un membre du conseil et du secre´taire-tre´sorier pre´vu ci-avant ». par : « ... ne pourront engager valablement celle-ci que sous la signature de deux membres du conseil d’administration. Toutefois, en ce qui concerne tous paiements et, plus geńe´ralement, toutes ope´rations bancaires, une seule signature, celle du pre´sident ou celle du tre´sorier pourra engager valablement l’association, dans les limites e´ventuellement fixeés par le conseil d’administration ». Chacune de ces modifications est voteé et admise a` l’unanimite´. La seánce est leveé. (Signe´) P. Leónard, pre´sident.

N. 8908

(66679)

[66679]

La Gayolle Pe´tanque Club 1060 Bruxelles Numéro d’identification : 16493/93 DÉMISSIONS — NOMINATIONS MODIFICATIONS AUX STATUTS L’assembleé geńe´rale statutaire du 26 janvier 2002 a ente´rine´ les dećisions suivantes : Les de´missions au conseil d’administration de M. VRYDAGHS, Raymond (vice-pre´sident) et de Mme VILAIN, Andreé (tre´sorie`re). Le comite´ actuel se compose comme suit : Eric LABARRE, pre´sident. François MOLLAERT, vice-pre´sident. Marie Claude JORIS, secre´taire et tre´sorie`re. Pierre MOTTRIE, directeur sportif. Jacky LEBLANC, adjoint au D Sp. Jean VANDER ELST et Philippe ROEKELOOS, administrateurs. Les modifications des statuts : Article 5. Le nombre de membres ne peut eˆtre infe´rieur a` trois. Pour pouvoir eˆtre candidat au conseil d’administration, il est indispensable d’avoir e´te´ membre du Club au minimum un an et obtenir, lors de l’assembleé geńe´rale statutaire, la majorite´ simple des voix.


4902

L’exclusion d’un membre du conseil d’administration peut eˆtre prononceé par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ des deux tiers des membres effectifs pre´sents. Les membres du conseil d’administration ne posse`dent aucun droit individuel sur le fonds social et ne contractent aucune obligation personnelle. Article 6. L’assembleé geńe´rale se tient chaque anneé sur convocation du pre´sident, par simple lettre envoyeé quinze jours minimum avant la date de la tenue de l’assembleé. Une assembleé geńe´rale extraordinaire peut eˆtre reúnie, dans les meˆmes conditions d’informations : 1. sur la demande de la majorite´ du conseil d’administration; 2. sur la demande d’au moins 1/3 des membres effectifs de l’association. Toute convocation contient l’ordre du jour e´tabli par le conseil d’administration. Article 11. La qualite´ de membre est accordeé a` toute personne ayant paye´ sa cotisation annuelle. Les membres sont divise´s en deux cate´gories : a) Les membres effectifs sont affilie´s a` la Fe´de´ration belge francophone de Pe´tanque, la cotisation maximale est fixeé a` 125 EUR par an. b) Les membres sympathisants sont invite´s lors des assembleés geńe´rales, ils ne participent pas aux votes, leur voix n’est que consultative, leur cotisation annuelle est de maximum 50 EUR. (Signe´) E. LABARRE, (Signe´) M.C. JORIS, pre´sident. secre´taire.

N. 8909 [66729] (66729) Fe´de´ration nationale des Pensionne´s des Services Publics Rue Charles Pas 19 1160 Bruxelles Numéro d’identification : 986/30 DÉMISSION — NOMINATION — DÉCÈS AVIS — CONSEIL D’ADMINISTRATION Assembleés geńe´rales statutaires des 14 fe´vrier et 14 mars 2002 Conforme´ment aux statuts, il a e´te´ proce´de´ le 14 fe´vrier 2002 au renouvellement par moitie´ du conseil d’administration. Les membres sortants ont e´te´ reé´lus. La secre´taire nationale Mlle Nuyttens, Yvonne, n’a pas postule´ le renouvellement de son mandat. De´missions honorables de leurs fonctions ont e´te´ accordeés a` leur demande, a` M. Deboodt, Hubert, pre´sident national et a` M. Laurier, Cyr, administrateur du pe´riodique. M. Molleman, Rene´, administrateur, a e´te´ de´signe´ comme administrateur, du pe´riodique. Mme Fadeur, Jenny, a e´te´ de´signeé comme administratrice en remplacement de M. Hoche, Gilbert, deće´de´. Ils entrent imme´diatement en fonction. Aucune candidature n’e´tant rentreé, suite a` l’appel aux candidats pour la fonction de secre´taire nationale, une deuxie`me assembleé geńe´rale statutaire a e´te´ faite le 14 mars 2002. Apre`s nouvel appel aux candidats pour la fonction de secre´taire nationale et un appel pour pre´sident national, ont e´te´ e´lus : 1. Mme Pauwels, Nelly, pensionneé, secre´taire nationale. 2. M. Busieau, Andre´, pensionne´s, pre´sident national. Ils entrent imme´diatement en fonction. En reconnaissance des services rendus, les titres honorifiques suivant ont e´te´ dećerne´s a` : M. Deboodt, Hubert, pre´sident national d’honneur. Mlle Nuyttens, Yvonne, secre´taire nationale d’honneur de la fe´de´ration. Le conseil d’administration est constitue´ comme suit : Pre´sident national : M. Busieau, Andre´. Vice-pre´sidente nationale : Mme Denolf, Adrienne. Secre´taire nationale : Mme Pauwels, Nelly. Tre´sorie`re nationale : Mme Henri, Liliane. Les administrateurs : Mmes Moreels, Liliane; Fadeur, Jenny; MM. Defosse, Julien; François, Charles; Meulemans, Andre´. L’administrateur du pe´riodique : M. Molleman, Rene´. Tous de nationalite´ belge. Le sie`ge social a e´te´ de´place´ dans l’agglome´ration bruxelloise. (Signe´) Pauwels, Nelly, secre´taire nationale.

(Signe´) Busieau, André, pre´sident national.

Nationale Vereniging der Gepensioneerde van de Openbare Diensten Charles Pas straat 19 1160 Brussel Identificatienummer : 986/30 ONTSLAG — BENOEMING — OVERLIJDEN BERICHT — RAAD VAN BEHEER Algemene vergaderingen van 14 februari en 14 maart 2002 Volgens de statuten zijn we of 14 februari 2002 overeen gekomen tot de hernieuwing tot de helft van de beheerraad. Al de aftredende beheerders werden opnieuw gekozen. De Nationale secretaresse Mej. Nuytten, Yvonne, heeft geen aanvraag tot hernieuwing van haar mandaat gevraagd. Eerlijk ontslag van hun functies wordt toegegeven aan hun aanvraag, aan de heer Debood, Hubert, nationaal voorzitter en de heer Laurier, Sier, beheerder van de periodiek. De heer Moleman, Rene, beheerder, werd aangeduid als verantwoordelijke van de periodiek. Mevr. Fadeur, Jenny werd aangeduid als beheerster in vervanging van de heer Hoog, Gilbert, overleden. Zij nemen onmiddellijk hun functies. Daar er geen enkel kandidatuur ingevoegd werd, als vervolg de oproep op kandidaten, voor de functies van nationale secretaresse, werd er een tweede algemene statutaire vergadering gehouden 14 maart 2002. Na een nieuwe oproep aan kandidaten voor de functies van nationale secretaresse en nationale voorzitter, werden gekozen, met meerderheid van de stemmen : 1. Mevr. Pauwels, Nelly, gepensioneerde, nationale secretaresse. 2. De heer Busieau, nationale voorzitter. Zij nemen onmiddellijk hun functies aan. In erkenning bewijzenden diensten, werden de volgende eretitels toe gekend aan : de heer Debood, Hubert, heren nationale voorzitter, en Mej. Nuytten, Yvonne, heren secretaresse van de Federatie. De raad van beheer is samengesteld door : Nationale voorzitter : de heer Busieau, Andre´. Nationale vice-voorzitster : Mevr. Denolf, Adrienne. Nationale secretaresse : Mevr. Pauwels, Nelly. Nationale schatbewaarder : Mevr. Henri, Liliane. Beheerders : Mevr. Fadeur, Jenny; Moreels, Liliane; de heren Defosse, Julien; François, Charles; Meulemans, Andre´. 6. de beheerder, krantverantwoordelijk, de heer Molleman Rene´. Alle zijn van Belgisch nationaliteit. (Get.) Pauwels, Nelly, secretaresse.

N. 8910

(Get.) Busieau, Andre´, voorzitter.

[67358]

(67358)

Union fe´de´rale des Associations d’Ingeńieurs industriels de Belgique, en abre´ge´ : « U.F.I.I.B. » Rue Ravenstein 3 1000 Bruxelles Numéro d’identification : 14011/88 NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION Suite a` l’assembleé geńe´rale ordinaire du 16 mars 2002, le conseil d’administration se compose de : A.D.I.S.I.C.Ht : Jean-François REGIBEAU, route de Bergues 2, F-59630 Brouckerque. A.D.I.S.I.M. : Richard AVAERT, avenue Van Volxem 151, 1190 Bruxelles. A.I.Ath : Carl LEMIRRE, route d’Hacquegnies 22, 7911 Frasneslez-Anvaing. A.I.D.I.S.I.A. : Michel RAUSCH, route d’Arlon 42, L-8523 Beckerich. A.I E.C.A.M. : Laurent PULINCKX, rue Haute 23, 6700 Arlon. A.I.I.Br : Guy ZIJLMANS, rue de la Rive 95, 1200 Bruxelles. A.I.I.F.-I.M.C. : Jacques RICHEBE, rue F. Vervaeck 147, 1083 Bruxelles. A.I.I.H. : Alfred DAUBIE, Cours Charles Gheude 4, 1348 Louvainla-Neuve. A.I.I.H.-A.I.I.C.Sg : Andre´ TOYE, Heidestraat 10, 2860 SintKatelijne-Waver.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif A. I Hy : Andre´-Bernard ERGO, Mulkstraat 7, 3300 Tienen. A.I.S.N.A. : Georges VANVREKOM, rue Euge`ne Hubert 7/1, 1020 Bruxelles. A.I.V. : François FUNCKEN, chausseé de Theux 64, 4802 Heusy. A.R.I.A.M.P. : Alexis HENUSET, avenue des Croix du Feu 49, 1020 Bruxelles. U.G. : Manuel SANTIAGO RODRIGUEZ, route de Beaufays 125, 4050 Chaudfontaine. U.I.Lg : Jean TENGATTINI, route de Seraing 72, 4122 Plainevaux. A l’exception de M. Jean TENGATTINI qui est de nationalite´ italienne, tous sont de nationalite´ belge. A l’issue de l’assembleé geńe´rale ordinaire, le conseil d’administration a forme´ le bureau comme suit : Pre´sident : Andre´-Bernard ERGO. Vice-pre´sidents : Richard AVAERT, Jean TENGATTINI, Guy ZIJLMANS. Secre´taire : Alfred DAUBIE. Tre´sorier : Jacques RICHEBE. (Signe´) Ing A. DAUBIE, secre´taire geńe´ral.

N. 8911

(Signe´) Eur In A.-B. ERGO, pre´sident.

(66985)

[66985]

Fe´de´ration belge des Vins et Spiritueux Belgische Federatie van Wijn en Gedistilleerd, en abre´ge´ — afgekort : « FBVS — BFWG » Rue de Livournestraat 13, b5 1060 Bruxelles — 1060 Brussel Numéro d’identification — Identificatienummer : 1771/50 CONSEIL D’ADMINISTRATION RAAD VAN BESTUUR Pre´sident — Voorzitter : G. TAPERNOUX, rue Vandenboogaerde 108, 1080 Bruxelles. Vice-pre´sidents — Ondervoorzitters : B. FILLIERS, Leernse steenweg 3, 9800 Deinze. Ph. GRAFE, avenue Vauban 52, 5000 Namur. H. NOLET de BRAUWERE, rue P. Van Humbeek 5, 1080 Bruxelles. Administrateurs — Beheerders : J.M. BROCHIER, rue Osseghem 53, 1080 Bruxelles. E. de BEUKELAER, Haantjeslei 132, 2018 Antwerpen 1. Ph. DEPASSE, rue de la Verrerie 44a, 6040 Jumet. Jacques DE SCHEPPER, Vogelenzang 1, 9000 Gent. Joseph DE SCHEPPER, Wiedauwkaai 56, 9000 Gent. J. DESPERT, Schulstraat 18/20, 2000 Antwerpen. J. DE ZWART, Golden Hopestraat 35, 1620 Drogenbos. Ph. DUMONT, rue de la Bruˆleé 25, 6533 Bierceé. G. FOURCROY, rue Steyls 119, 1020 Bruxelles. N. KONINGS, Beringersteenweg 98, 3520 Zonhoven. J. Ch. LEYMARIE, chausseé de Louvain 19, 5310 Eghezeé. A. MAMPAEY, A. Gossetlaan 21, 1702 Groot-Bijgaarden. Ph. MEERT, rue Emile Delva 104, 1020 Bruxelles. J. NEYCKEN, rue de Henri-Chapelle 22, 4821 Andrimont. L. SOUGNE, Leeuwerikstraat 34, 2018 Antwerpen. K. TAYLOR, Doornveld 1/B 19, 1731 Zellik. J. THIENPONT, Hof te Cattebeke, 9680 Etikhove. J. THIERS, Antwerpsesteenweg 497, 2500 Lier. M. TILLON, Bevrijdingslaan 8, 1932 Sint-Stevens-Woluwe. S. VAN DRIESSCHE, Millenium Park, Metrologielaan 10, 1130 Brussel. W. VAN RUYSKENSVELDE, Potaardeberg 62, 9820 Merelbeke. B. ZACHARIAS, Spitalstrasse 50, 4730 Raeren.

N. 8912

4903 (66721)

[66721]

« CEPI CARTONBOARD », association internationale Avenue Louise 250 1050 Bruxelles Numéro d’identification : 18556/92 NOMINATION — POUVOIR — SIGNATURE Extrait du proce`s-verbal de la reúnion du conseil d’administration du 27 fe´vrier 2002. Conforme´ment a` l’article 11.3 des statuts de l’association, le conseil d’administration coopte M. Richard Dalgleish, domicilie´ a` Hook Road 2, Kingsclere, Newbury, Berkshire RG20 SPD UK, comme administrateur de l’association avec effet au 1er janvier 2002. Son mandat est non re´mune´re´ et prendra fin a` l’issue de la reúnion de l’assembleé geńe´rale du 24 mai 2002. Conforme´ment a` l’article 12 des statuts de l’association, le conseil d’administration dećide de de´le´guer les pouvoirs spećiaux et limitatifs suivants a` M. Richard Dalgleish, qui portera le titre de directeur : 1. Signer la correspondance ayant trait aux pouvoirs eńume´re´s ci-apre`s. 2. Signer tous les contrats au nom de l’association. 3. Repre´senter l’association dans ses rapports avec tous pouvoirs gouvernementaux et organismes publics. 4. Repre´senter l’association dans ses rapports avec les organismes et institutions internationales et supranationales, notamment aupre`s des Communaute´s europeénnes. 5. Faire ouvrir au nom de l’association tous comptes, constituer tous de´poˆts ou nantissements; effectuer sur les avoirs figurant ou a` figurer a` ces comptes, de´poˆts et nantissements de´ja` existants tous actes geńe´ralement quelconques d’administration ou de disposition (notamment acheter et vendre des titres), approuver les comptes et releve´s de titres; faire toutes ope´rations d’escompte, d’encaissement et de change, signer, accepter et endosser tous effets, les retirer meˆme avant la pre´sentation ou l’ećheánce, signer tous endos et acquits, endosser tous warrants; contracter toutes ouvertures de cre´dit et les utiliser sous quelque forme que ce soit, contracter tous emprunts, signer a` ces fins tous contrats, en de´battre les clauses, conditions et modalite´s, les modifier, consentir toutes garanties, signer tous avenants aux contrats, en geńe´ral, faire tout ce qui sera nećessaire. 6. Ouvrir tous comptes et recevoir ou retirer aupre`s de la Banque nationale, de la Caisse de De´poˆts et Consignations et en geńe´ral aupre`s de toutes caisses ou administrations publiques, associations, socie´te´s ou personnes, toutes sommes en espe`ces ou en effets de commerce qui pourront eˆtre dues a` l’association en principal, inte´reˆts et accessoires pour quelque cause que ce soit, ainsi que le montant de tous effets et billets, mandats, factures, assignations postales, reconnaissances de dettes, obligations geńe´ralement quelconques, et en donner dećharge et quittance. 7. Recevoir ou retirer au nom de l’association, de la poste, de la douane, de toutes messageries et chemins de fer, les lettres, caisses, paquets, colis, recommande´s ou non, charge´s ou non, et ceux renfermant des valeurs dećlareés; faire entrer et sortir tous produits; commettre tous agents et remplir toutes formalite´s, signer et e´marger tous registres et documents quelconques, payer tout droits et taxes, demander tous de´gre`vements et remises. 8. Payer ou approuver en principal, inte´reˆts et accessoires, toutes sommes que l’association pourrait devoir a` l’e´gard de la Banque nationale, de la Caisse de De´poˆts et Consignations et de toutes caisses ou administrations publiques, associations ou personnes et a` cet effet, signer ou endosser, accepter ou avaliser tous effets de commerce, mandats, che`ques, traites, billets a` ordre; prolonger les de´lais de paiement ećhus, faire e´tablir et accepter toutes compensations; accepter et consentir toutes subrogations. 9. A de´faut de paiement, arreˆter et clore tous comptes avec tous creánciers, de´biteurs, de´positaires, et tiers quelconques; en fixer les reliquats actifs ou passifs, les recevoir ou les payer. 10. En cas de difficulte´ quelconque de la part de qui que ce soit, mener toutes ne´gociations, transiger et compromettre. 11. En cas de contestation, exercer toutes poursuites et contraintes, faire toute diligence nećessaire devant toute juridiction; former toute opposition ou se de´sister de toute instance ou action; pratiquer toute saisie; introduire tout re´fe´re´; accorder des termes et de´lais; faire proce´der a` toute sommation et constat; obtenir tout jugement, arreˆt ou autre dećision judiciaire ou arbitrale; les faire


4904

mettre a` exećution par tout moyens et voies de droit, rećlamer toute dećlaration de faillite, participer aux assembleés de creánciers, prendre tout arrangements, accepter ou refuser tous concordats; produire a` tous ordres, contributions, concordats ou faillites et, en geńe´ral, comparaıˆtre tant en demandant qu’en de´fendant devant tous juges ou arbitres. 12. Prendre et donner a` bail ou sous-louer tous biens meubles ou immeubles, pour quelque dureé que ce soit, acque´rir tous biens meubles ou immeubles et tous services. 13. Prendre, signer, transfe´rer ou re´silier toutes polices d’assurances et en payer les primes. 14. Dresser tous inventaires de biens et valeurs quelconques pouvant appartenir a` l’association. 15. Emettre et signer tous documents relatifs a` l’application des lois sociales; donner toutes quittances ou dećharges. 16. Repre´senter l’association a` tout acte portant sur la constitution de toutes socie´te´s, associations et/ou groupements avec ou sans la personnalite´ juridique, auxquels prendrait part l’association. 17. Signer toutes conventions entre tous ou certains associe´s ou membres dans lesdits groupements, associations ou socie´te´s. 18. Signer tous rapports, bilans, comptes et autres documents requis par la loi. 19. Assurer l’exećution des dećisions du conseil d’administration, en tant qu’elles ont trait aux pouvoirs eńume´re´s ci avant. 20. Passer et signer tous actes et e´lire domicile, de´le´guer une partie de leurs pouvoirs pour des objets de´termine´s et, geńe´ralement, faire le nećessaire aux fins et effets ci-dessus. 21. Engager tous employe´s ou ouvriers et de´terminer ou modifier leurs fonctions; renoncer a` leurs services, fixer leurs appointements ou salaires; les diminuer ou les augmenter; arreˆter tous avantages extrale´gaux. 22. Traiter avec tous tiers geńe´ralement quelconques dans le cadre de la le´gislation sociale et les relations industrielles du travail. 23. Traiter avec les organisations patronales, repre´sentatives des travailleurs ou mixtes, exte´rieures a` l’association, et avec tous les repre´sentants de ces organisations au sein ou en dehors de l’association. 24. Traiter avec tous les ayants droit, membres de la famille et les repre´sentants de travailleurs ou d’anciens travailleurs de l’association. 25. En cas de difficulte´ quelconque de la part de qui que ce soit, mener toutes ne´gociations, transiger et compromettre, dans les limites des pouvoirs confe´re´s. 26. Passer et signer tous actes, e´lire domicile, de´le´guer une partie de ces pouvoirs pour des objets de´termine´s et, geńe´ralement faire le nećessaire aux fins et effets ci-dessus. Les pouvoirs eńume´re´s ci-avant sont confe´re´s pour un montant de ou une contre-valeur ećonomique de maximum 100 000 EUR (cent mille euros) par ope´ration. Le mandat confe´re´ a` M. Richard Dalgleish est exerce´ a` titre gratuit, prend effet au 1er janvier 2002 et est confe´re´ pour une dureé illimiteé. (Signe´) Richard Dalgleish, directeur.

N. 8913

(66912)

[66912]

Cercle royal du Parc Avenue du Geńe´ral de Gaulle 43 Ixelles (1050 Bruxelles) Numéro d’identification : 325/24 NOMINATIONS — DÉMISSIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION Assembleé geńe´rale du 24 fe´vrier 2002 Elle e´lit pour un terme de trois ans le comte Jean-Pierre de Beauffort, le baron François van Ho¨vell tot Westerflier en Wezeveld et le vicomte Nicolas de Spoelberch en remplacement du comte Guillebert de Lannoy, de M. Eric Papeians de Morchoven et du comte Geoffroy de Robiano. Le conseil d’administration du Cercle royal du Parc se compose donc comme suit : S.A.S. le prince Guillaume de Croy¨, proprie´taire, demeurant Chaˆteau de Rumillies a` 7540 Rumillies, de nationalite´ belge. M. Jean-Pierre de Dorlodot, proprie´taire, demeurant La Place 14, Vieusart 1325 Corroy-le-Grand, de nationalite´ belge. Le Comte Charles-Antoine de Liedekerke, proprie´taire, demeurant « Weeberg », Kaeystraat 2, 3061 Leefdaal, de nationalite´ belge.

Le comte Leópold du Parc Locmaria, proprie´taire, demeurant rue de la Neuve Cour 9, 1421 Ohain, de nationalite´ belge. M. Marc della Faille de Leverghem, proprie´taire, demeurant square Vergote 12/1, 1200 Bruxelles, de nationalite´ belge. Le comte Emmanuel de Lichtervelde, proprie´taire, demeurant Chaˆteau de la Follie, 7190 Ecaussines, de nationalite´ belge. Le comte Emmanuel d’Ursel, proprie´taire, demeurant avenue Juliette 18, 1180 Bruxelles, de nationalite´ belge. M. Didier Peers de Nieuwburgh, proprie´taire, demeurant avenue de l’Oreé, Clair Bois, 1420 Braine-l’Alleud, de nationalite´ belge. Le comte Jean-Pierre de Beauffort, proprie´taire, demeurant rue de la Faucille 98, 1970 Wezembeek-Oppem, de nationalite´ belge. Le baron François van Ho¨vell tot Westerflier en Wezeveld, proprie´taire, demeurant avenue Molie`re 254, 1180 Bruxelles, de nationalite´ belge. Le vicomte Nicolas de Spoelberch, proprie´taire, demeurant Grote Baan 77, 3150 Wespelaar, de nationalite´ belge. (Suivent les signatures.)

N. 8914

(67499)

[67499]

Museé des Francs et de La Famenne 6900 Marche-en-Famenne Numéro d’identification : 7059/90 DÉMISSION — CONSEIL D’ADMINISTRATION L’assembleé geńe´rale du 6 mars 2002 apre`s avoir ente´rine´ la de´mission de la pre´sidente de l’a.s.b.l., Mlle Marie-He´le`ne CORBIAU, a approuve´ la composition de son conseil d’administration qui se compose de : Pre´sident : M. Charles HANIN, avocat, 6900 Marche-en-Famenne. Vices-pre´sidents : M. Philippe HANIN, ećhevin de la culture, 6900 Marche-enFamenne. M. Philippe-J. SCHREDER, ećhevin du patrimoine, 6900 Marcheen-Famenne. Secre´taire-tre´sorier : M. Jacques ROSSIGNON, journaliste retraite´, 6900 Marche-en-Famenne. Administrateurs : Mme Beátrice PARFONRY, enseignante, 6900 Marche-enFamenne. Mme Muriel VAN RUYMBEKE, licencieé, 6900 Waha-Marche-enFamenne. M. Lambert MAKA, enseignant retraite´, 6900 Marche-enFamenne. M. Georges MARESCHAL, enseignant, 6900 Marche-enFamenne. M. Hugues VAN DE WALLE, architecte, 6900 Roy-Marche-enFamenne. M. Etienne DETHISE, ingeńieur, 6900 Roy-Marche-en-Famenne. (Suivent les signatures.)

N. 8915

(66859)

[66859]

B.I.K. 8520 Kuurne Identificatienummer : 1785/2001 BENOEMING — ONTSLAG In algemene vergadering van 15 maart 2002 werd met eéńparigheid van stemmen als lid van de raad van beheer verkozen : DESPRIET, Greta, ambtenaar, Papaverstraat 46, 8520 Kuurne tevens secretaris van de vereniging is ontslagnemend : DEWAELE, Fien, maatschappelijk werker, Stamkotstraat 7, 8580 Avelgem. Aldus beslist in voormelde vergadering. Kuurne, 15 maart 2002. (Get.) Jean-Marie Viaene, voorzitter.

(Get.) Greet Despriet, secretaris.



(60955 — 60955P) Comite´ Carnaval de Printemps de Rebecq

[05892]

Rue Docteur Colson 8 1430 Rebecq Numéro d’identification : 8916/2002 STATUTS Le 25 octobre 2001, entre les six comparants reúnis en assembleé geńe´rale constitutive, membres effectifs fondateurs dont les noms et qualite´s figurent ci-apre`s : 1. Masy, Michel, sentier des Chevaux 13, 1430 Rebecq. 2. Hemerijckx, Grégory, rue du Pont 25, 1430 Rebecq. 3. Hautenauve, Gilbert, rue Trieu du Bois 1, 1430 Rebecq. 4. Collee, Jean-Marie, chemin Caufou 3a, 1430 Rebecq. 5. Blondiaux, Dominique, rue de la Chapelle 29, 1430 Rebecq. 6. Marchetti, Marino, rue du Faubourg 5, 1430 Rebecq, ils sont tous de nationalite´ belge. A e´te´ constitue´ une association sans but lucratif conforme´ment a` la loi du 27 juin 1921, avec les statuts ci-apre`s : Article 1er. L’association est deńommeé « Comite´ Carnaval de Printemps de Rebecq ». Art. 2. L’association a pour objet la promotion et l’organisation de manifestations a` caracte`res folkloriques dont notamment le carnaval. Art. 3. L’association a` son sie`ge au bureau du S.I.T., rue Docteur Colson 8, 1430 Rebecq. Il peut eˆtre transfe´re´ sur dećision du conseil d’administration. Art. 4. Le nombre de membres de l’association est illimite´, il ne peut-eˆtre infe´rieur a` cinq. L’ećhevin de la culture ainsi que l’ećhevin des festivite´s sie`ge de droit au conseil d’administration. Ainsi que le bourgmestre ou son repre´sentant. Art. 5. L’association est composeé de personnes physiques ou morale ayant qualite´ de : a) membres effectifs; b) membres d’honneurs; c) membres sympathisants.

N. 8916 - 8925

4905

Art. 10. Conseil d’administration. Il est compose´ des membres effectifs de droit prive´ ainsi que les repre´sentants des pouvoirs publics. Les repre´sentants de droit prive´ sont e´lus par l’assembleé geńe´rale sur candidature ećrite. Les repre´sentants des pouvoirs publics sie`gent de droit. A partir de l’an 2003. a) La partie du conseil d’administration de droit prive´ sera renouvelable par tiers chaque anneé. Tiers tire´ au sort les deux premie`res anneés. b) En cas de vacances en court de mandat l’administrateur nomme´ par le conseil d’administration ache`vera le mandat de celui qui remplace avec l’approbation de la prochaine assembleé geńe´rale. c) Les dećisions sont prises a` la majorite´ des membres pour autant qu’un tiers soient pre´sent. Si ce quorum n’est pas atteint, une seconde reúnion de´libe´rera valablement. d) Chaque membre ne dispose que d’une seule voix. Le conseil d’administration choisira parmi ses membres au scrutin secret et sur candidature un pre´sident, un vice-pre´sident, un secre´taire, un secre´taire adjoint, un tre´sorier, un tre´sorier adjoint. Le conseil d’administration de´tient les pouvoirs nećessaires a` la gestion de L’association, il peut de´le´guer les pouvoirs qu’il de´termine aux membres du bureau. Art. 11. Le bureau : a) Le bureau est constitue´ par le pre´sident, le vice-pre´sident, le secre´taire, le secre´taire adjoint, le tre´sorier et le tre´sorier adjoint et par l’ećhevin de la culture et du tourisme ainsi que l’ećhevin des festivite´s. b) Le bureau se reúni chaque fois qu’il est convoque´ par le pre´sident du conseil d’administration. Il peut faire appel a` toutes personnes utiles au but de l’a.s.b.l. c) Le bureau assure l’exećution des taches de´finies par le conseil d’administration et assume la gestion journalie`re de l’association. Art. 12. Les ressources de l’association se composent : 1. Des cotisations annuelles. 2. Des subventions diverses. 3. Des dons en espe`ces et en natures. 4. Des produits divers.

Art. 6. On devient membre effectif sur pre´sentation d’un acte de candidature ećrit. Accepte´ par le conseil d’administration et ente´rine par l’assembleé geńe´rale. Il y a lieu de re´gler la cotisation annuelle.

Art. 13. Apre`s dissolution e´ventuelle, prononceé par l’assembleé geńe´rale; les comptes e´tant arreˆte´s. Les fonds restant seront affecte´s a` une a.s.b.l., choisie par l’assembleé geńe´rale. Poursuivant des objectifs similaires.

Art. 7. Le montant des cotisations est fixe´ par l’assembleé geńe´rale dans le cadre du re`glement d’ordre inte´rieur. Le taux maximum ne peut de´passer EUR 100.

Art. 14. Tout membre absent n’a aucun recourt contre l’association de quelque nature qu’il soit.

Art. 8. On perd la qualite´ de membre effectif par deće`s, par de´mission, par de´faut de paiement des cotisations, par radiation prononceé par l’assembleé geńe´rale.

Art. 15. Tous ce qui n’est pas pre´vus par les pre´sents statuts ou toute modification des statuts sera re´gle´ conforme´ment aux dispositions de la loi du 27 juin 1921 et re´gie par l’usage.

Art. 9. a) L’association est administreé par une assembleé geńe´rale, un conseil d’administration et un bureau. b) L’assembleé geńe´rale est composeé des membres effectifs, sympathisants et d’honneurs. Elle se reúnit au moins une fois par an, en session ordinaire au cours du premier trimestre de l’anneé et en session extraordinaire sur convocation du conseil d’administration, ou sur demande d’un tiers au moins de ses membres effectifs. c) Les convocations sont adresseés aux membres par le secre´taire au moins quinze jours ouvrables avant l’assembleé geńe´rale. d) Chaque membre ne dispose que d’une seule voix. e) Les dećisions sont prises a` la majorite´ simple des membres pre´sents. f) Les modifications statuaires sont prises a` la majorite´ des deux tiers pour autant que deux tiers des membres soient pre´sents. Si cette condition n’est pas remplie, une seconde reúnion de´libe`rera valablement quel que soit le nombre de membres pre´sents. Dans ce cas, pour eˆtre adopteé, toute dećision devra reúnir l’assentiment des trois quarts des membres pre´sents. g) Lors de l’assembleé geńe´rale, il est dresse´ proce`s-verbal des seánces. Celui-ci sera signe´ par : les membres qui le de´sirent. h) L’assembleé geńe´rale de´signe les commissaires aux comptes. Ceux-ci e´tudient les comptes de l’exercice clos et le projet de budget de l’exercice suivant, e´tabli par le conseil d’administration et foret connaıˆtre leurs conclusions a` l’assembleé geńe´rale.

Art. 16. A l’issue de l’assembleé geńe´rale du 25 octobre 2001 le conseil d’administration est compose´ comme suit :

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

614

M. Demol., J., bourgmestre. M. Marchetti et M. Piccin, ećhevins. MM. Masy, Hemerijckx, Hautenauve, Collee. MM. Blondiaux, Neusinger, Devos, Van Kerk. MM. Dysseleer, Moysson. MM. Vanbelleghem, Vanopdenbosch. Le conseil d’administration a e´lu : Pre´sident : Masy, M. Vice-pre´sident : Hemerijckx, G. Secre´taire : Hautenauve, G. Secre´taire adjoint : Collee, J.-M. Tre´sorier : Blondiaux, D. Tre´sorier adjoint : Moysson, P. Signature des membres fondateurs. (Suivent les signatures.)


4906

N. 8917 [66205] (66205) Les Onze Clochers pour la De´fense du Milieu naturel et du Patrimoine baˆti de Ramillies 1367 Ramilies Numéro d’identification : 12386/94 MODIFICATION DE DÉNOMINATION TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL MODIFICATION AUX STATUTS — NOMINATIONS 1. Deńomination, sie`ge social Deńomination er

Article 1 . L’association est deńommeé : « Association des Onze Clochers de Ramillies pour la Valorisation et la Promotion de l’Environnement, de l’Espace rural et du Patrimoine », en abre´ge´ : « Les Onze Clochers ». Sie`ge social Article 2. Son sie`ge social est e´tabli a` Ramillies, rue de la Montagne 7, il peut eˆtre transfe´re´ par dećision du conseil d’administration dans tout autre lieu de Belgique. Toute modification du sie`ge social sera publieé, a` la diligence du pre´sident, dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Article 17. Toute modification statutaire, toute nomination ou re´vocation d’administrateur est publieé, a` la diligence du pre´sident, aux annexes au Moniteur belge. L’original des pre´sents statuts porte la signature du pre´sident et des associe´s qui le souhaitent. Tout membre peut s’en faire de´livrer copie, sur simple demande et sans frais. Dont acte, approuve´ par l’assembleé geńe´rale extraordinaire conforme´ment aux statuts de l’association, a` Ramillies le 27 janvier 1999. L’assembleé geńe´rale de ce 5 fe´vrier 2002 a e´lu en qualite´ d’administrateur : Pećheux, Jean-Louis, officier, rue de la Montagne 7, Mont-SaintAndre´. Van den Durpel, Pierre, employe´, rue de l’Ame´rique 12, MontSaint-Andre´. Stevens, Patrick, employe´, rue du Piroy 36, Autre-Eglise. Saenen, Marianne, secre´taire, rue d’Enines 37, Huppaye. (Signe´) Jean-Louis Pećheux, pre´sident.

N. 8918

(61124 — 61124P) Association europeénne pour la Recherche, l’Innovation et la Sećurite´ des Arts du Cirque, en abre´ge´ : « AERISC » [05893]

Rue de la Marne 12 Evere (1140 Bruxelles) Numéro d’identification : 8918/2002 STATUTS

Art. 3. « AERISC » a pour objet d’initier et de promouvoir la prise en compte de la sećurite´ dans les arts du spectacle vivant et dans les arts du cirque en particulier. Dans ce cadre elle aura une triple mission d’information de recherche et de conseil. Ses ressources et ses compe´tences, accumuleés au cours des missions qu’elle exercera aupre`s de ses membres ainsi qu’a` l’occasion des campagnes de recherche qu’elle me`nera dans les domaines technique et pe´dagogique, seront mises a` disposition du plus grand nombre par une de´marche de communication et de partenariat volontaire et engage´. Pour concre´tiser cet objectif, elle pourra participer a` toute action contribuant a` accroıˆtre les connaissances techniques, initier des travaux de recherche, collaborer a` la reálisation d’e´quipement, ainsi que conseiller les diffe´rents partenaires de ce secteur. Membres Art. 4. Elle comprend des membres effectifs et des membres non-effectifs agreé´s par le conseil d’administration. Les membres effectifs, par leurs activite´s, concourent directement a` la reálisation de l’objet social, Ils ont seuls droit de vote aux assembleés geńe´rales, chacun disposant d’une voix. Leur nombre ne peut eˆtre infe´rieur a` trois. Les premiers membres sont les fondateurs prećite´s. Les membres non-effectifs apportent leur concours moral et financier. Art. 5. La de´mission et l’exclusion des membres effectifs se fait de la manie`re de´termineé par l’article 12 de la loi. Les membres non-effectifs peuvent eˆtre exclus par simple dećision du conseil d’administration. Art. 6. Le membre de´missionnaire ou exclu, et les he´ritiers d’un membre de´missionnaire, exclu ou de´funt, n’ont aucun droit a` faire valoir sur l’avoir social. Art. 7. Le montant des cotisations est fixe´ annuellement par le conseil. Les membres effectifs ne sont astreints a` aucune cotisation. Conseil d’administration Art. 8. L’association est administreé par le conseil d’administration compose´ de trois membres au moins, choisis parmi les membres effectifs, nomme´ et re´vocable par l’assembleé geńe´rale. Art. 9. Le mandat est fixeé pour une dureé inde´termineé. Les administrateurs sortants sont reé´ligibles. Art. 10. Le conseil de´signe parmi ses membres un pre´sident. Il peut de´signer parmi ses membres, ou en dehors de son sein, un secre´taire et un tre´sorier. Le conseil se reúnit sur convocation du pre´sident et/ou du secre´taire ou de deux administrateurs. La convocation contient l’ordre du jour. Art. 11. Le conseil de´libe`re valablement lorsque la moitie´ des membres est pre´sente. Les dećisions du conseil sont prises a` la majorite´ des voix des membres pre´sents ou repre´sente´s. En cas de partage des voix, celle du pre´sident ou de l’administrateur qui le remplace est pre´ponde´rante.

Les soussigne´s : Loriaux, Thomas Claude Christian, ingeńieur, rue de Charenton 261, 75012 Paris, France, Belge. De Block, Philippe, artiste, rue de la Marne 12, Evere (1140 Bruxelles), Belge. Habig, Joseph, retraite´, rue des Nerviens 35, 1040 Bruxelles, Belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif qui sera re´gie par la loi du 27 juin 1921 et par les dispositions suivantes :

Art. 12. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion de l’association. Il la repre´sente dans tous les actes Judiciaires et extra judiciaires.

Deńomination, sie`ge, objet

L’assembleé geńe´rale

Article 1 . L’association est deńommeé « AERISC », Association europeénne pour la Recherche, l’Innovation et la Sećurite´ des Arts du Cirque.

Art. 15. L’assembleé geńe´rale est composeé de tout les membres effectifs. Elle est pre´sideé par le pre´sident. Un membre peut se faire repre´senter par un autre membre ou par un tiers muni de pouvoirs ećrits.

er

Art. 2. Son sie`ge social est e´tabli rue de la Marne 12, 1140 Evere, Belgique. Il peut eˆtre transfe´re´ en tout autre endroit, a` de´signer par l’assembleé geńe´rale. Tout transfert de sie`ge sera publie´ dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge.

Art. 13. Les actes qui engagent l’association, autres que ceux de gestion journalie`res ou ordinaires, sont signe´s, a` moins d’une de´le´gation spećiale du conseil, par le pre´sident. Art. 14. Les actions judiciaires sont poursuivies a` la diligence du pre´sident.

Art. 16. L’assembleé geńe´rale est compe´tente pour les points de´termine´s aux articles 4 et 12 de la loi et aux pre´sents statuts. Elle se reúnit au moins une fois par an pour l’approbation des comptes de l’exercice ećoule´ et du budget de l’exercice suivant.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Art. 17. En assembleé geńe´rale des dećisions peuvent eˆtre prises en dehors de l’ordre du jour moyennant l’assentiment unanime des administrateurs pre´sents a` l’exception des dećisions se rapportant a` l’exclusion d’un membre, a` la dissolution, aux comptes et budgets ou aux modifications statutaires. L’assembleé geńe´rale est valablement composeé quel que soit le nombre de membres pre´sents ou repre´sente´s et les dećisions sont prises a` la majorite´ des voix, sauf dans les cas ou` la loi en dećide autrement. Art. 18. L’assembleé geńe´rale est convoqueé par le conseil d’administration par courrier (e´ventuellement e´lectronique) adresseé a` chaque membre, au moins huit jours avant l’assembleé, et signeé par le pre´sident, au nom du conseil d’administration. L’ordre du jour est mentionne´ dans la convocation, ainsi que le lieu de la reúnion. Art. 19. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un registre signe´ par le pre´sident et par le secre´taire; ce registre est conserve´ au sie´ge´ social, ou` tous les associe´s peuvent en prendre connaissance. Parite´ des voix Art. 20. La voix du pre´sident est pre´ponde´rante en cas d’e´galite´ des voix, tant a` l’assembleé geńe´rale qu’au conseil d’administration. Comptes, budget, dissolution

4907

bois de Gazia 96, a` 5000 Namur; Pascaline Gosuin secre´taire, domicilieé avenue Comte G. d’Ursel 152, a` 1390 Grez-Doiceau; Michae¨l Meurant, responsable du secteur commercial, domicilie´ rue du Chaufour 6, a` 5000 Namur et Je´re´my Giltaire, de´le´gue´ repre´sentant du Specta-Tul-oˆ-Kot, domicilie´ rue des Tilleuls 24, a` 6760 Ethe est pre´sentement renouveleé au profit de : Fabrice Maillez, pre´sident, domicilie´ rue du Bois des Dames 1, a` 1490 Court-Saint-Etienne; Virginie Dorge, vice-pre´sidente, domicilieé avenue Reine Astrid 78, a` 5000 Namur; Mathilde Van Dorpe, tre´sorie`re, domicilie´s rue des Pre´s 39, a` 7700 Mouscron; Caroline Delhez, de´le´gueé repre´sentante du Specta-Tul-oˆ-Kot, domicilieé avenue Bois l’Eveˆque 11, a` 5100 Andoy-Wierde; Gise`le Warichet, responsable du secteur commercial, domicilieé rue du Sartan 43, a` 1325 Dion-Valmont; Se´bastien Derock, repre´sentant du secteur technique, domicilie´ rue Roland Vanoverschelde 192, a` 7700 Mouscron; Matthieu Collard, commissaire aux comptes et domicilie´ Chemin du bois de Gazia 96, a` 5000 Namur; Laure`ne Destrebeçq, secre´taire, domicilieé rue des Preáux 138, a` 7971 Base`cles. (Signe´) Laure`ne Destrebecq, secre´taire.

Art. 21. L’exercice social commence le 1er janvier de chaque anneé pour se terminer le 31 dećembre. Art. 22. Les comptes et budgets sont pre´pare´s par le conseil d’administration et sont soumis pour approbation a` l’assembleé geńe´rale ordinaire qui se tiendra au mois de janvier de chaque anneé. Art. 23. En cas de dissolution de l’association, l’assembleé geńe´rale de´signe le ou les liquidateurs et de´termine leurs pouvoirs et elle indiquera l’affectation a` donner a` l’avoir social. Art. 24. Pour les points non pre´vus aux pre´sents statuts, les membres s’en re´fe´rent a` la loi du 27 juin 1921. Ils entendent se conformer entie`rement a` cette loi. Administrateurs, nomination Art. 25. Lors de sa premie`re assembleé geńe´rale tenue le 10 janvier 2002, l’assembleé geńe´rale a nomme´ en qualite´ d’administrateurs : En qualite´ de pre´sident : Loriaux, Thomas Claude Christian, ingeńieur, rue de Charenton 261, 75012 Paris, France, Belge. En qualite´ de secre´taire : De Block, Philippe, artiste, rue de la Marne 12, 1140 Evere, Belge. En qualite´ de tre´sorier : Habig, Joseph, retraite´, rue des Nerviens 35, 1000 Bruxelles, Belge. (Signe´) Thomas Loriaux, pre´sident. (Signe´) Philippe De Block, secre´taire.

N. 8919

(Signe´) Joseph Habig, tre´sorier.

(62465)

[05874]

Theáˆtre universitaire de Louvain 1420 Braine-l’Alleud Numéro d’identification : 3288/89 TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION Il convient en effet de vous informer que le sie`ge social de notre a.s.b.l., anciennement sis Square Drouet d’Erlon 77, a` 1420 Brainel’Alleud est maintenant e´tabli avenue Reine Astrid 78, a` 5000 Namur. Qu’il ećhet, en outre, de mentionner que la liste des membres de notre conseil d’administration (laquelle comptait preće´demment les sept membres suivants : Didier Godin en qualite´ de pre´sident et domicilie´ chemin du Vicinel 2, a` 4190 Ferrie`res; Anouk Delvaulx tre´sorie`re, domicilieé dre`ve des Marguerites 87, a` 7850 PetitEnghien; Matthieu Collard, vice-pre´sident et domicilie´ Chemin du

N. 8920 [65702] (65702) Belgische Confederatie van de Broodbakkerij - Banketbakkerij Chocoladebewerking - IJsbereiding, afgekort : « B.B.C.I. » Louis Mettewielaan 83, bus 42 1080 Brussel 8 Identificatienummer : 10140/82 ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN RAAD VAN BESTUUR De algemene vergadering van de vereniging, van 26 februari 2002, heeft, overeenkomstig de voorschriften van artikel 8 van de wet van 27 juni 1921, over de, in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad van 6 maart 1997, gepubliceerde gecoo¨rdineerde verenigingsstatuten : a) het ontslag aanvaard van de uittredende bestuurders : de heren Marc Delvaux, Tito Gentilini en Jean-Paul Ribie`re. b) nieuw aangesteld als bestuurders : De heer Jean-Claude Riffont, die het mandaat voleindt van de heer Marc Delvaux. De heer Jacques Vanrossomme, die het mandaat voleindt van de heer Tito Gentilini. De heer Dominique Cicagna, die het mandaat voleindt van de heer Jean-Paul Ribie`re. Mevr. Roza Simoens-Saerens, die het mandaat voleindt van wijlen de heer Willy Beullens. De heer Thierry Radermecker, die het mandaat voleindt van wijlen de heer Charles François. Door deze ontslagen & benoemingen is de raad van bestuur, als volgt, samengesteld : Het voorzitterschap : Roza SIMOENS-SAERENS, administrateur bakkerij, Haan 112, 1840 Londerzeel. Albert DENONCIN, banketbakker-bakker, rue Grande 4, 6927 Tellin. De bestuurders : Ghislain BIKKEMS, bakker-banketbakker, Genkersteenweg 20, 3500 Hasselt. Dominique CICAGNA, gepensioneerde bakker-banketbakker, avenue des Fleurs 1, 6001 Marcinelle. Francine DHAENENS, gepensioneerde bakker-banketbakker, Wipstraat 26, 3070 Kortenberg. Johan HOORNAERT, bakker-banketbakker, Marktstraat 18, 8810 Lichtervelde. Ronald KESTENS, bakker-banketbakker, Leopold Dewaelstraat 30, 2000 Antwerpen. Bruno KUYLEN, beheerder-directeur, Koningin Elisabethlei 48, 2950 Kapellen.

4908


Andre´ LARDENNOIS, bakker-banketbakker, Parvis SainteAlix 26, 1150 Bruxelles. Henri LEONARD, bakker-banketbakker, rue Gre´try 17, 4020 Lie`ge. Jose´ MATHIAS, bakker-banketbakker, rue des De´porte´s 20, 6700 Arlon. Willy PEETERS, beheerder-directeur, Hoge Aardstraat 24, 2610 Wilrijk. Thierry RADERMECKER, bakker-banketbakker, rue de la Gendarmerie 67, 4560 Clavier. Jean-Claude RIFFONT, bakker-banketbakker, rue Francisco Ferrer 36, 6240 Farciennes. Simon VAN DER LINDEN, gepensioneerd bakker-banketbakker, Dries 7, 2500 Lier. Joseph VAN MIEGHEM, bakker-banketbakker, León Labytstraat 57, 9120 Beveren-Waas. Jacques VANROSSOMME, bakker-banketbakker, rue Albert Ier 91, 6220 Lambusart. Alain VAN TWEMBEKE, banketbakker-bakker, avenue des Cerisiers 5, 1470 Bousval. Michel VERSTRAETEN, gepensioneerd bakker-banketbakker, Cobergerstraat 7, 3270 Scherpenheuvel. Ghislaine XHAUFLAIRE, banketbakker, Potie´rue 11, 4650 Herve. De secretaris-generaal : Willy CLAES, kaderlid, Tweekerkenstraat 21, 9620 Zottegem (Erwetegem), belast met, en daardoor gevolmachtigd te tekenen voor het dagelijks beleid van de vereniging.

Andre´ LARDENNOIS, boulanger-paˆtissier, Parvis Sainte-Alix 26, 1150 Bruxelles. Henri LEONARD, boulanger-paˆtissier, rue Gre´try 17, 4020 Lie`ge. Jose´ MATHIAS, boulanger-paˆtissier, rue des De´porte´s 20, 6700 Arlon. Willy PEETERS, administrateur-directeur, Hoge Aardstraat 24, 2610 Wilrijk. Thierry RADERMECKER, boulanger-paˆtissier, rue de la Gendarmerie 67, 4560 Clavier. Jean-Claude RIFFONT, boulanger-paˆtissier, rue Francisco Ferrer 36, 6240 Farciennes. Simon VAN DER LINDEN, boulanger-paˆtissier retraite´, Dries 7, 2500 Lier. Joseph VAN MIEGHEM, boulanger-paˆtissier, León Labytstraat 57, 9120 Beveren-Waas. Jacques VANROSSOMME, boulanger-paˆtissier, rue Albert Ier 91, 6220 Lambusart. Alain VAN TWEMBEKE, paˆtissier-boulanger, avenue des Cerisiers 5, 1470 Bousval. Michel VERSTRAETEN, boulanger-paˆtissier retraite´, Cobergerstraat 7, 3270 Scherpenheuvel. Ghislaine XHAUFLAIRE, paˆtissier, Potie´rue 11, 4650 Herve. Le secre´taire geńe´ral : Willy CLAES, cadre, Tweekerkenstraat 21, 9620 Zottegem (Erwetegem), comme tel charge´ de la gestion journalie`re de l’association et ayant l’usage de la signature sociale affe´rente a` cette gestion.

Voor echt verklaard :

Certifie´ conforme :

(Get.) Willy CLAES, secretaris-generaal.

(Signe´) Willy CLAES, secre´taire general.

Confe´de´ration belge de la Boulangerie-Paˆtisserie Chocolaterie-Glacerie, en abre´ge´ : « B.P.C.G. »

N. 8921

(66383)

[66383]

Spe´leó Club : « Les Sus-Pendus »

Boulevard Louis Mettewie 83, bte 42 1080 Bruxelles

6250 Presles



DÉMISSIONS — NOMINATIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION

TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL — NOMINATIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION

L’assembleé geńe´rale de l’association a, en date du 26 fe´vrier 2002, conforme´ment aux prescriptions de l’article 8 de la loi du 27 juin 1921, en matie`re des statuts coordonne´s de l’association, publie´s aux annexes au Moniteur belge en date du 6 mars 1997 : a) accepte´ la de´mission des administrateurs sortants : M. Marc Delvaux, Tito Gentilini et Jean-Paul Ribie`re. b) nomme´ les nouveaux administrateurs monsieur Jean-Claude Riffont, qui termine le mandat de M. Marc Delvaux, M. Jacques Vanrossomme, qui termine le mandat de M. Tito Gentilini, M. Dominique Cicagna, qui termine le mandat de M. Jean-Paul Ribie`re, Mme Roza Simoens-Saerens, qui termine le mandat du de´funt M. Willy Beullens, M. Thierry Radermecker, qui termine le mandat du de´funt M. Charles François. En suite de ces de´missions et nominations, le conseil d’administration de l’association se trouve compose´ de : La pre´sidence : Roza SIMOENS-SAERENS, administrateur de boulangerie, Haan 112, 1840 Londerzeel. Albert DENONCIN, paˆtissier-boulanger, rue Grande 4, 6927 Tellin. Les administrateurs : Ghislain BIKKEMS, boulanger-paˆtissier, Genkersteenweg 20, 3500 Hasselt. Dominique CICAGNA, boulanger-paˆtissier retraite´, avenue des Fleurs 1, 6001 Marcinelle. Francine DHAENENS, boulanger-paˆtissier retraiteé, Wipstraat 26, 3070 Kortenberg. Johan HOORNAERT, boulanger-paˆtissier, Marktstraat 18, 8810 Lichtervelde. Ronald KESTENS, boulanger-paˆtissier, Leopold Dewaelstraat 30, 2000 Antwerpen. Bruno KUYLEN, administrateur-directeur, Koningin Elisabethlei 48, 2950 Kapellen.

Assembleé geńe´rale en date du 22 fe´vrier 2002 Point I : Modification de l’article 2 : Texte actuel : Le sie`ge social de l’association est toujours fixe´ au domicile d’un administrateur. Le sie`ge social de l’association est situe´... Texte modifie´ : Le sie`ge social de l’association est toujours fixe´ au domicile d’un administrateur. Le sie`ge social de l’association est situe´ rue J. Daye 4, 6220 Heppignies. Point II : Nomination du conseil d’administration : L’assembleé geńe´rale du 22 fe´vrier 2002 a e´lu en qualite´ d’administrateurs pour une pe´riode de douze mois : Wart, Yves, mećanicien, rue J.Daye 4, 6220 Heppignies, Belge. Vandermueren, Jean-Marie, cuisinier, rue Trieu Braibant 1, 6230 Pont-a`-Celles, Belge. Sauvage, Didier, mećanicien, rue de la Re´volution 34, 6040 Jumet, carte d’identite´ nume´ro : SP3613768, Français. Leroy, Phillipe, mećanicien, rue de Gozeé 537, 6110 Montigny-leTilleul, Belge. Hanotier, Antoine, e´tudiant, rue Clos des Chaˆtaigniers 17, 6250 Presles, Belge. Ont e´te´ de´signe´ au titre de : Pre´sident : Wart, Yves, mećanicien, rue J.Daye 4, 6220 Heppignies, Belge. Secre´taire : Hanotier, Antoine, e´tudiant, rue Clos des Chaˆtaigniers 17, 6250 Presles, Belge. Tre´sorier : Sauvage, Didier, mećanicien, rue de la Re´volution 34, 6040 Jumet, carte d’identite´ nume´ro : SP3613768, Français. (Signe´) Yves Wart, pre´sident.

(Signe´) Hanotier Antoine, secre´taire.


(61593 — 61593P)

[05895]

« Amuka » : re´veillons-nous Rue Walcourt 153 1070 Bruxelles Numéro d’identification : 8922/2002 STATUTS Introduction Nous, soussigneés : Mme Kahindo Mangolopa, employeé, clos des Quatre Vents 10/3, 1323 Genval, Congolaise. Mme Kavira Mwirima, e´tudiante, rue de Campanille 38/166, 1200 Bruxelles, Congolaise. Mme Kabuo Sibulyamwenge, employeé, rue Val-SaintLambert 8/1, 1348 Louvain-la-Neuve, Belge. Femmes du Nord-Kivu (Re´publique De´mocratique du Congo), re´sidant en Belgique, avons convenu de constituer entre nous et toutes personnes qui en feront partie par la suite, une a.s.b.l.

4909

Art. 11. Le conseil d’administration convoque et la pre´sidente pre´side les reúnions. Elle repre´sente l’association vis-a`-vis des tiers. Cette repre´sentation doit eˆtre preálablement approuveé par l’assembleé geńe´rale. Cette dernie`re peut d’ailleurs de´signer tout autre membre pour repre´senter l’association pour une activite´ particulie`re et ponctuelle. Pour eˆtre valables, tous les actes qui engagent l’association doivent reveˆtir une double signature, celle de la pre´sidente et d’un autre membre du conseil d’administration. La pre´sidente est responsable des actes des membres du conseil d’administration dans l’exercice de leur mandat devant l’assembleé geńe´rale. Art. 12. La vice-pre´sidente assiste la pre´sidente dans les attributions et la remplace en cas d’empeˆchement. L’assembleé geńe´rale peut lui accorder certaines fonctions dans le cadre de l’administration et de la gestion quotidienne de l’association. Art. 13. La secre´taire tient et assure la garde des archives de l’association. Elle assure la correspondance de l’association et re´dige les proce`s verbaux des reúnions du conseil d’administration et de l’assembleé geńe´rale.

TITRE Ier. — Nom et siège

Art. 14. La tre´sorie`re tient la comptabilite´ de l’association. Elle est chargeé de l’encaissement des cotisations des membres et veille a` la re´gularite´ de celles-ci. Elle pre´sente un rapport des finances de l’association a` chaque reúnion du conseil d’administration et de l’assembleé geńe´rale.

Article 1er. L’association est deńommeé « Amuka » : re´veillonsnous.

Art. 15. Le conseil d’administration se reúnit tous les 3 mois; le troisie`me samedi du mois est retenu comme le jour de la reúnion.

Art. 2. Le sie`ge social est fixe´ chez Mme Kavira Mwenge Syali, rue Walcourt 153, 1070 Bruxelles. Le sie`ge peut eˆtre e´tabli dans n’importe quelle ville du Royaume de la Belgique, a` de´signer par l’assembleé geńe´rale.

Art. 16. L’assembleé geńe´rale est compose´ de l’ensemble des membres. Elle se reúnit obligatoirement une fois par anneé : le mois de novembre. Elle peut eˆtre convoqueé chaque fois que la situation de l’association le requiert ou lorsqu’un tiers membre l’exige. La pre´sidente ou a` de´faut la vice-pre´sidente pre´side les reúnions, et la secre´taire en assure le secre´tariat et les comptes rendus.

TITRE II. — Objet et dureé Art. 3. A l’exclusion de tout but lucratif, l’association a pour objet geńe´ral de : Sensibiliser les femmes ressortissantes du Nord-Kivu aux proble`mes psychologiques, mate´riels, socio-ećonomiques voire meˆme existentiels que connaıˆt la population du Nord-Kivu et en particulier les femmes; Donner de l’aide morale et financie`re aux familles les plus de´munies. Soutenir mate´riellement et financie`rement les actions de de´veloppement des associations fe´minines locales. Servir de relais entre les associations locales de de´veloppement et les associations belges ou tout autre organisme preóccupe´ par la de´solation, la mise`re que les femmes et les enfants dans le NordKivu e´prouvent au quotidien. Art. 4. L’association est constitueé pour une dureé inde´termineé. Elle peut eˆtre dissoute en tout temps par une dećision de l’assembleé geńe´rale. TITRE III. — Les membres Art. 5. Le nombre de membres est illimite´. Art. 6. Il existe trois cate´gories de membres : les membres effectifs, les sympathisants et les membres d’honneur. Le membre effectif est toute femme qui s’acquitte re´gulie`rement de sa cotisation et est en ordre de paiement de celle-ci a` la satisfaction de l’assembleé geńe´rale. Le membre sympathisant est une femme inte´resseé par la cause. Le membre d’honneur est toute personne qui s’inte´resse aux activite´s de l’association et apporte une contribution apprećiable a` la reálisation des objectifs de l’association.

Art. 17. L’assembleé geńe´rale est l’organe souverain de l’association. Art. 18. Chaque membre effectif a droit a` une voix. Il peut se faire repre´senter par un mandataire pour autant que celui-ci soit lui-meˆme membre et porteur d’une procuration ećrite. Art. 19. Sauf dans le cas ou` les statuts en disposent autrement, l’assembleé geńe´rale est reúnie valablement, quel que soit le nombre des membres pre´sents ou repre´sente´s et les dećisions sont prises a` la majorite´ simple des voix. Art. 20. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un registre des proce`s-verbaux, signe´ par la pre´sidente ou vice-pre´sidente en cas d’incapacite´ de la premie`re et d’un autre membre du conseil d’administration. Une copie des proce`s-verbaux des assembleés est disponible pour les membres effectifs a` leur demande. Art. 21. Sur proposition du conseil d’administration, l’assembleé geńe´rale peut e´tablir ou modifier un ou plusieurs re`glements d’ordre inte´rieur. Art. 22. Le conseil d’administration peut de´le´guer des pouvoirs de´termine´s soit a` l’un ou plusieurs membres. Art. 23. Les membres du conseil d’administration ne contractent en raison de leur mandat aucune obligation personnelle et ne sont responsables que des fautes personnelles qu’elles auraient e´ventuellement commises dans l’exercice de leur mandat. TITRE V. — Les finances

Art. 7. Tout membre effectif sympathisant a` le droit d’assister aux assembleés geńe´rales et de participer aux discutions geńe´rales. Seuls les membres effectifs ont le droit de voter.

Art. 24. Les ressources de l’association sont constitueés par les cotisations des membres ainsi que les interventions financie`res de toute personne inte´resseé par les activite´s de l’association.

TITRE IV. — L’administration et le fonctionnement

Art. 25. Tout membre effectif paie une cotisation ordinaire. Le montant mensuel de la cotisation est fixe´ chaque anneé par l’assembleé geńe´rale et communiqueé par la suite aux membres.

Art. 8. Les organes de la gestion sont les suivants : le conseil d’administration de l’assembleé geńe´rale. Le conseil d’administration de l’assembleé geńe´rale est repre´sente´ par la Pre´sidente et la vice-pre´sidente; la gestion courante de l’association est assureé par la secre´taire geńe´rale, son adjointe et la tre´sorie`re. Art. 9. Le mandat des membres du conseil d’administration est valable deux anneés, une fois renouvelable. Art. 10. Le mandat d’un membre du conseil d’administration est exerce´ a` titre beńe´vole. Toutefois, les frais qui ont e´te´ personnellement engage´s par le membre dans l’exercice de son mandat peuvent lui eˆtre rembourse´s sur pre´sentation des documents justificatifs. Toute contestation a` ce sujet est soumise a` la dećision de l’assembleé geńe´rale.

Art. 26. La cotisation est verseé sur un compte ouvert au nom de l’association et dont le nume´ro est communique´ a` tous les membres. Art. 27. Une fois la cotisation payeé ou verseé, le membre en question n’a plus de droit a` valoir sur celle-ci et ne peut notamment plus en rećlamer le remboursement. Art. 28. Une cotisation extraordinaire peut eˆtre demandeé aux membres pour financer une projet exceptionnel. Cette proce´dure de financement ne peut se reáliser que lorsque l’assembleé geńe´rale aura donne´ son accord par majorite´ simple des voix. Art. 29. Le controˆle des affaires financie`res est assure´ par une re´glementation reprise dans le re`glement d’ordre inte´rieure.


4910

TITRE VI. — La dissolution Art. 30. L’association peut eˆtre dissoute sur dećision de l’assembleé geńe´rale statuant a` la majorite´ des deux tiers des voix pre´sentes ou repre´senteés. Lors de cette dećision, l’assembleé geńe´rale prećise la destination des biens, avoirs et archives de l’association. Toute conclusion doit eˆtre faite en faveur d’une oeuvre caritative qui s’occupe du bien-eˆtre des femmes du Nord-Kivu (R.D.C.). (Signe´) Kahindo Mangolopa, Kabuo Sibulyamwenge, Kavira Mwirima Antoinette.

N. 8923 [65831] (65831) Centre d’Activite´s sous-marines, en abre´ge´ : « C.A.S. » 1081 Bruxelles Numéro d’identification : 570/59 NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale du 11 mars 2002 L’assembleé geńe´rale ordinaire e´lit a` la majorite´ simple quatre administrateurs : DRIESSEN; Marc; HOORNAERT, Anthony; SCHEIRLYNCH, Peter et SERVAIS, Jacky, en remplacement HOORNAERT, Anthony; SCHEIRLYNCH, Peter; SERVAIS, Jacky et VAN ZEEBROECK, Paul sortant au 31 mars 2002. Le conseil d’administration a e´lu en son sein aux fonctions de : Pre´sident : SERVAIS, Jacky, me´decin, rue Mayelle 27, 1090 Bruxelles. Vice-pre´sident : MATHYS, Paul, se´rigraphe, boulevard Sylvain Dupuis 221, 1070 Bruxelles. Secre´taire : LEROY, Vincent, militaire, Grote Winkellaan 132, 1853 Strombeek-Bever. Tre´sorier : DRIESSEN, Marc, comptable, rue Legrelle 32, 1090 Bruxelles. Membres : DEMEYER, Christian, entrepreneur, Diegemstraat 131, 1930 Zaventem. DUMONT, Marcel, retraite´, rue des Faıˆnes 28, 1120 Bruxelles. HOORNAERT, Anthony, de´le´gue´ de vente, rue du Moulin 2A, 6010 Couillet. SCHEIRLYNCK, Peter, laborantin, rue Maire Bois 8, 7830 HovesSilly. LEMAIRE, Claude, controˆleur ae´rien, avenue Emile Zola 2, 1030 Bruxelles. Bruxelles le 12 mars 2002. Pour extrait conforme : (Signe´) Vincent LEROY, secre´taire.

N. 8924

(65730 — 65730P) Les Amis de l’Ecole de Profondsart

[65730]

Rue de Grandsart 13 1300 Limal Numéro d’identification : 8924/2002 STATUTS Les soussigne´s : M. Bruno Leclercq, licencie´ en droit, domicilie´ rue de Grandsart 3, a` 1300 Limal. M. Louis Mathot, ingeńieur, domicilie´ rue de Lasne l9, a` 1342 Limelette. M. Philippe Ridelle, docteur en droit, domicilie´ rue Defalque 12, a` 1490 Court-Saint-Etienne. M. Ge´rard Zone, ingeńieur, domicilie´ rue Antoine Andre´ 7, a` 1300 Limal, tous de nationalite´ belge, ont convenus ce jour de constituer une association sans but lucratif conforme´ment a` la loi du 27 juin 1921 et re´gie par les statuts suivants : TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge, objet, dureé Article 1 . La deńomination de l’association est : « Les Amis de l’Ecole de Profondsart a.s.b.l. » Art. 2. Son sie`ge social est initialement e´tabli rue de Grandsart 13, a` 1300 Limal. Le sie`ge peut eˆtre transfe´re´ par dećision du conseil d’administration dans tout autre lieu en Belgique. er

Art. 3. L’association a pour objet le soutien a` l’œuvre d’enseignement et aux activite´s d’e´ducation organiseés par l’Ecole libre subventionneé mixte de Profondsart. L’association peut faire toutes les ope´rations se rattachant a` son objet principal, y compris la rećolte de fonds et e´galement acque´rir des immeubles qui pourraient eˆtre nećessaires ou utiles au de´veloppement de cette ećole. Art. 4. L’association est constitueé pour une dureé illimiteé. Elle peut eˆtre dissoute en tout temps par dećision de l’assembleé geńe´rale. TITRE II. — Membres Art. 5. L’association se compose : a) de membres effectifs ayant seuls la qualite´ d’associe´s. Le nombre minimum des membres effectifs est fixe´ a` trois. Les premiers membres effectifs sont les constituants soussigne´s. b) de membres adhe´rents, personnes physiques ou morales qui s’inte´ressent a` son activite´. L’association doit compter au moins deux membres effectifs pre´sente´s par l’a.s.b.l. Centre scolaire et culturel de Profondsart. Art. 6. Les admissions de nouveaux membres effectifs ou adhe´rents sont dećideés par le conseil d’administration qui statue souverainement sans qu’il puisse lui eˆtre demande´ aucune justification de sa dećision. Art. 7. Les membres sont libres de se retirer de l’association en tout temps, en adressant leur de´mission par ećrit au pre´sident du conseil d’administration. L’exclusion d’un membre ne peut eˆtre prononceé que par l’assembleé geńe´rale statuant a` la majorite´ des deux tiers des voix. Le membre de´missionnaire ou exclu ainsi que les he´ritiers ou ayants droit du membre deće´de´ n’ont aucun droit sur le fonds social Ils ne peuvent rećlamer le montant des cotisations verseés par eux ou par leur auteur, ni rećlamer aucun compte, faire apposer les scelle´s ou reque´rir inventaire. Art. 8. L’engagement de chaque membre est strictement limite´ au montant de ses cotisations. Celles-ci sont de´termineés chaque anneé par le conseil d administration sans que le montant puisse de´passer pour chaque membre, EUR 100. TITRE III. — Assembleés geńe´rales Art. 9. L’assembleé geńe´rale est le pouvoir souverain de l’association en fonction de ce que lui est expresse´ment reconnu par la loi et les pre´sents statuts. Sont notamment re´serveés a` sa compe´tence : 1. les modifications aux statuts sociaux; 2. la nomination et la re´vocation des administrateurs; 3. l’approbation des budgets et des comptes et la dećharge aux administrateurs; 4. la dissolution volontaire de l’association; 5. les exclusions d’associe´s; 6. toutes dećisions de´passant les limites deus pouvoirs le´galement ou statutairement de´volus au conseil d’administration. Art. 10. L’assembleé est composeé de tous les membres effectifs. Ceux-ci peuvent se faire repre´senter par un autre membre effectif porteur de procuration spećiale. Chaque membre dispose d’une voix. Art. 11. Une assembleé geńe´rale, au moins, doit eˆtre tenue chaque anneé et ce dans le courant du mois de fe´vrier. Des assembleés geńe´rales extraordinaires peuvent, en outre, eˆtre convoqueés par le conseil d’administration lorsque l’inte´reˆt social l’exige. Elles doivent l’eˆtre lorsqu’un cinquie`me au moins des membres effectifs en font la demande. Toute assembleé se tient au jour, heure et lieu indique´ dans la convocation. Les convocations sont faites par le conseil d’administration par lettre missive adresseé a` chaque membre effectif quinze jours au moins avant la reúnion et portant l’ordre du jour. Lorsque l’inte´reˆt social l’exige l’assembleé geńe´rale peut valablement statuer sur un point qui ne serait pas a` l’ordre du jour. Art. 12. L’assembleé est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration ou, a` son de´faut, par son secre´taire spećial ou par l’administrateur le plus aˆge´. Le pre´sident de´signe le secre´taire.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Art. 13. Sauf dans le cas ou` la loi ou les pre´sents statuts pre´voient une majorite´ spećiale, les assembleés ordinaires et extraordinaires de´libe`rent a` la majorite´ simple des membres pre´sents, quel que soit le nombre des membres pre´sents ou repre´sente´s. En cas de partage des voix, la voix de celui qui pre´side la reúnion est pre´ponde´rante. Art. 14. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans des proce`s-verbaux signe´s par le pre´sident du conseil et le secre´taire. Les extraits a` produire en justice ou ailleurs sont signe´s par le pre´sident du conseil d’administration et un administrateur, Ces extraits sont de´livre´s a` tout membre ou a` tout tiers qui en fait la demande moyennant pour celui-ci justification de son inte´reˆt le´gitime.

4911

TITRE VII. — Disposition geńe´rale Art. 22. Pour les cas non pre´vus aux pre´sents statuts, les associe´s se re´fe`rent a` la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Le pre´sent acte est passe´ sous seing prive´ a` Profondsart (Limal), le 7 janvier 2002, en neuf originaux, dont deux pour le de´poˆt au greffe et la publication au Moniteur belge. Chaque fondateur reconnaıˆt avoir reçu son original. Sont joints au pre´sent acte le premier proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale extraordinaire tenue imme´diatement apre`s la constitution ainsi que le proce`s-verbal de la reúnion du conseil d’administration qui s’ensuivit. (Signe´) Bruno Leclercq, Louis Mathot, Philippe Ridelle, Ge´rard Zone.

TITRE IV. — Conseil d’administration Art. 15. L’association est ge´reé et repre´senteé par un conseil d’administration compose´ de trois membres au moins et de six au plus, associe´s ou non, nomme´s par l’assembleé geńe´rale des associe´s pour un terme de trois ans au plus et en tout temps re´vocables par elle. Les membres sortants sont reé´ligibles. Un administrateur au moins doit eˆtre un membre effectif pre´sente´ par l’a.s.b.l. Centre scolaire et culturel de Profondsart. Le conseil nomme en son sein, un pre´sident et s’il y a lieu un secre´taire et un tre´sorier choisi dans ou hors de son sein. Art. 16. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l’association. Leur responsabilite´ se limite a` l’exećution du mandat qu’ils ont reçu. Ce mandat est exerce´ a` titre gratuit. Art. 17. Le conseil se reúnit sur convocation du pre´sident, au lieu indique´. Le conseil de´libe`re et statue valablement a` la majorite´ des voix des membres pre´sents, la voix du pre´sident ou de celui qui le remplace, e´tant en cas de partage, pre´ponde´rante. Art. 18. Le conseil d’administration ge`re les affaires de l’association et la repre´sente dans tous les actes judiciaires (poursuites et diligences du pre´sident) ou extra-judiciaires. Tout ce qui n’est pas spećialement re´serve´ par la loi ou les pre´sents statuts a` l’assembleé geńe´rale est de la compe´tence du conseil d’administration qui a les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion des inte´reˆts de l’association en ce compris les actes de disposition. Il est tenu de soumettre chaque anneé a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale les comptes de l’exercice ećoule´ et le budget du prochain exercice ainsi qu’un rapport sur la gestion de l’association. C’est le conseil e´galement qui, soit par lui-meˆme, soit par de´le´gation nomme et re´voque tous les agents, employe´s et membres du personnel de l’association et fixe leurs attributions et re´mune´rations. Art. 19. Tous les actes sont valablement signe´s par le pre´sident ou a` son de´faut par deux administrateurs sans que ceux-ci aient a` justifier d’aucune de´libe´ration, autorisation ou pouvoir spećial. Le conseil peut en outre, de´le´guer tout ou partie de ses pouvoirs a` une ou plusieurs personnes associeés ou non. Il peut notamment de´le´guer la gestion journalie`re avec la signature sociale affe´rente a` cette gestion a` une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, dont il fixe les pouvoirs ainsi que la re´mune´ration e´ventuelle. TITRE V. — Exercice social et comptes Art. 20. L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 dećembre. Par exception, le premier exercice de´butera le jour de la constitution pour se cloˆturer le 31 dećembre 2002. Chaque anneé, a` la date du 31 dećembre, est arreˆte´ le compte de l’exercice ećoule´ et est dresse´ le budget du prochain exercice. L’un et l’autre sont soumis a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale. TITRE VI. — Dissolution Art. 21. L’association peut-eˆtre dissoute en tout temps par l’assembleé geńe´rale, de´libe´rant dans les conditions requises pour les modifications aux statuts. En cas de dissolution volontaire, l’assembleé geńe´rale de´signera un ou plusieurs liquidateurs et de´terminera leurs pouvoirs. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, a` quelque moment et pour quelque cause qu’elle se produise, l’actif social restant net, apre`s acquittement des dettes et apurement des charges, recevra une affectation se rapprochant autant que possible de l’objet en vue duquel l’association dissoute a e´te´ creéé.

N. 8925

(61745 — 61745P)

[05896]

« Godarville Cycling Team » Rue de Seneffe 30 7160 Chapelle-lez-Herlaimont Numéro d’identification : 8925/2002 STATUTS Entre les soussigne´s, tous de nationalite´ belge : 1. M. PAINDAVEINE, Didier Johan Lucien Marcel Benoıˆt, domicilie´ a` Chapelle-lez-Herlaimont (Godarville), rue de Seneffe 30. 2. Mme PAINDAVEINE, Françoise Mariette, domicilieé a` Chapelle-lez-Herlaimont (Godarville), rue de Seneffe 30. 3. Mme PAINDAVEINE, Delphine Françoise Lisbeth Miche`le, domicilieé a` Chapelle-lez-Herlaimont (Godarville), rue de Seneffe 27, bte 1, il a e´te´ convenu de constituer une association sans but lucratif, conforme´ment a` la loi du 27 juin 1921, dont ils ont arreˆte´ les statuts comme suit : TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge, dureé, objet social Article 1er. L’association est deńommeé « Godarville Cycling Team ». Art. 2. Le sie`ge de l’association est e´tabli a` Chapelle-lezHerlaimont, ex-Godarville, rue de Seneffe 30, mais peut eˆtre e´tabli a` une autre adresse par simple dećision du conseil d’administration. Art. 3. L’association est constitueé pour une dureé illimiteé. Elle pourra eˆtre dissoute a` tout moment, conforme´ment a` l’article 20 de la loi du 27 juin 1921. Art. 4. L’objet en vue duquel l’association est constitueé est le suivant : Assurer l’organisation et la gestion d’e´quipes cyclistes (professionnelles ou amateurs) en collaboration avec des sponsors publics ou prive´s. L’engagement de coureurs ou assistants techniques. La ne´gociation avec tous sponsors, et tous services techniques en vue de trouver tout le mate´riel et tous les produits en relation avec le cyclisme (ve´los, produits die´te´tiques...) La gestion de tout parc automobile, en relation avec une e´quipe cycliste. Et en geńe´ral toute activite´ nećessaire au bon fonctionnement d’une e´quipe cycliste professionnelle ou amateur. TITRE II. — Des associe´s Art. 5. L’association se compose des membres effectifs. Sont membres effectifs : les comparants aux pre´sentes, toute personne qui, pre´senteé par deux associe´s au moins, est admise en qualite´ de membre effectif par dećision de l’assembleé geńe´rale reúnissant les trois/quarts des voix pre´sentes. L’association comprendra e´galement aussi des membres protecteurs agreé´s par le conseil d’administration de l’association. La qualite´ de membre de l’association donne seule le droit de faire partie de l’association a` titre de membre effectif. La cotisation est fixeé a` cinq cents (500) euros maximum pour respecter la loi sur les a.s.b.l. Le conseil d’administration fixe chaque anneé la cotisation des membres protecteurs et des membres adhe´rents; ceux-ci soutiennent l’association par leurs conseils, leur influence, leur intervention pećuniaire ou de toute autre manie`re; ils ne participent pas a` l’administration de la socie´te´.

4912


Art. 6. Le nombre des membres effectifs ne pourra pas eˆtre infe´rieur a` trois. Les associe´s actuels sont les comparants aux pre´sentes, plus amplement qualifie´s ci-dessus. Art. 7. Peuvent eˆtre exclus de l’association, chaque membre qui par action ou par dećlaration, cause un pre´judice mate´riel ou moral a` la re´putation ou aux inte´reˆts de l’association. L’exclusion est prononceé par l’assembleé geńe´rale, apre`s avoir e´te´ mise a` l’ordre du jour et par une majorite´ des deux tiers des membres pre´sents a` l’assembleé geńe´rale. Art. 8. Tout membre effectif est libre de se retirer de l’association en adressant sa de´mission par lettre au pre´sident du conseil d’administration. Art. 9. Chaque membre qui de´missionne ou qui est exclu de l’association n’a aucun droit sur quelque part des biens de l’association et n’a aucun droit de demander la restitution des cotisations verseés. TITRE III. — Du conseil d’administration Art. 10. L’association est administreé par un conseil d’administration compose´ de trois membres au moins nomme´s parmi les associe´s par l’assembleé geńe´rale. Les administrateurs sont nomme´s pour un an. Ils sont re´vocables. Le mandat peut eˆtre renouvele´. En cas de vacance d’un poste d’administrateur, il sera pourvu a` son remplacement lors de la plus prochaine assembleé geńe´rale. Jusqu’a` ce qu’il soit de nouveau complet, le conseil d’administration compose´ de deux administrateurs au moins aura les meˆmes pouvoirs que si le conseil e´tait au complet. Art. 11. Le conseil choisit parmi les membres un pre´sident, un secre´taire et un tre´sorier. Le conseil se reúnit sur convocation du pre´sident. Il ne peut statuer que si la majorite´ des membres est pre´sente. Les dećisions sont prises a` la majorite´ absolue des votants, la voix du pre´sident e´tant pre´ponde´rante en cas de partage. Les dećisions du conseil d’administration sont consigneés dans des proce`s-verbaux signe´s du pre´sident et du secre´taire et inscrites dans un registre spećial. Art. 12. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus pour la gestion et l’administration de l’association, tant pour les affaires que les biens. Il peut notamment, dans cet ordre d’ideés, faire et passer tous contrats, faire et recevoir tous de´poˆts, accepter et recevoir tous subsides et subventions, officiels et prive´s ainsi que tous legs et donations. Le conseil d’administration statue notamment sur tous traite´s, transactions et compromis, sur l’acquisition, l’alieńation et l’ećhange de tous biens meubles et immeubles, sur tous baux et fonctions, sur toutes acceptations de dons et legs, sur tous placements de fonds, recettes de revenus et actes d’administration. Il peut donner mainleveé de toutes inscriptions, saisies, oppositions, et autres empeˆchements, avec renonciation a` tout droits reéls, avec ou sans paiement, et sans qu’il soit besoin d’en justifier.

Art. 17. En cas de dissolution volontaire de l’association, l’assembleé geńe´rale qui l’aura prononceé de´terminera la destination des biens de l’association dissoute en donnant a` ces biens une affectation se rapprochant autant que possible de l’objet de l’association. Art. 18. Il sera tenu au moins une assembleé geńe´rale chaque anneé dans le courant du mois de fe´vrier. L’assembleé peut eˆtre reúnie extraordinairement chaque fois que l’inte´reˆt social l’exige, a` la demande d’un cinquie`me au moins des associe´s ou sur dećision du conseil d’administration. Toute proposition signeé d’un nombre de membres e´gal au trois de la dernie`re liste annuelle doit eˆtre porteé a` l’ordre du jour. Des re´solutions ne peuvent eˆtre prises en dehors de l’ordre du jour que si l’assembleé reúnit au moins trois de ses membres effectifs. Art. 19. Les convocations a` l’assembleé geńe´rale seront adresseés par lettre missive a` tous les associe´s, huit jours au moins avant l’assembleé et signe´s au nom du conseil d’administration par le pre´sident ou celui qui le remplace. Elles contiennent l’ordre du jour. Art. 20. Les associe´s peuvent se faire repre´senter par un mandataire de leur choix, associe´ lui-meˆme, nul mandataire ne pouvant cependant disposer de plus d’un mandat. Art. 21. L’assembleé est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration ou a` son de´faut, par son mandataire, ou a` son de´faut, par son mandataire, ou a` son de´faut, par l’administrateur le plus aˆge´. Le pre´sident choisit son secre´taire. Art. 22. L’assembleé est valablement constitueé quel que soit le nombre de membres pre´sents ou repre´sente´s. Tous les associe´s ont droit de vote e´gal. La dećision est prise a` la majorite´ absolue des voix e´mises. En cas de parite´, la voix du pre´sident est pre´ponde´rante. Par de´rogation a` l’alineá preće´dent, les dećisions de l’assembleé geńe´rale comportant modification aux statuts, exclusion geńe´rale de membres sont prises moyennant les conditions spećiales de pre´sence, de majorite´ et e´ventuellement d’homologation judiciaire requises par les articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921. Art. 23. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans des proce`s-verbaux signe´s du pre´sident et du secre´taire et inscrits dans un registre spećial. Les extraits seront signe´s par le pre´sident ou par deux administrateurs. TITRE V. — Des comptes et des budgets Art. 24. Chaque anneé, a` la date du 31 janvier, le compte de l’exercice ećoule´ et le budget du prochain exercice seront dresse´s par le conseil d’administration et sont, l’un et l’autre, soumis a` l’approbation de la prochaine assembleé geńe´rale ordinaire. TITRE VI. — Divers

Art. 13. Le conseil peut de´le´guer la gestion journalie`re de la socie´te´ et la signature sociale a` un ou plusieurs de ses membres. Pour tout acte autre que ceux relevant de la gestion journalie`re de la socie´te´, les signatures conjointes de deux administrateurs sont requises pour engager l’association.

Art. 25. L’exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un dećembre. Par exception le premier exercice se terminera le trente et un dećembre deux mil deux.

Art. 14. Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en de´fendant sont intenteés et soutenues, au nom de l’association, par le pre´sident du conseil d’administration.

Art. 26. Tout ce qui n’est pas pre´vu explicitement aux pre´sents statuts est re´gle´ par la loi du 27 juin 1921, re´gissant les associations sans but lucratif.

Art. 15. Les membres du conseil d’administration ne s’engagent jamais personnellement par les accords qu’ils concluent au nom de l’association. Leur responsabilite´ est limiteé a` l’exećution du mandat.

Art. 27. Sont nomme´s pour la premie`re fois en qualite´ de membres du conseil d’administration :

TITRE IV. — Des assembleés geńe´rales Art. 16. L’assembleé geńe´rale est le pouvoir souverain de l’association. Sont re´serveés a` sa compe´tence : 1° les modifications aux statuts; 2° la nomination et la re´vocation des administrateurs; 3° l’approbation des budgets et des comptes; 4° l’exclusion des membres effectifs; 5° la dissolution de l’association et l’affectation des fonds en cas de dissolution; 6° toutes les dećisions de´passant les limites des pouvoirs le´galement et statutairement de´volus au conseil d’administration.

1° M. PAINDAVEINE, Didier. 2° Mme PAINDAVEINE, Françoise. 3° Mme PAINDAVEINE, Delphine. Comparants aux pre´sentes, et qui acceptent. Lesquels ont de´signe´ entre eux en qualite´ de : Pre´sident : M. PAINDAVEINE, Didier. Secre´taire : Mme PAINDAVEINE, Delphine. Tre´sorier : Mme PAINDAVEINE, Françoise. A e´te´ nomme´ administrateur-de´le´gue´, M. PAINDAVEINE, Didier, charge´ de la gestion journalie`re de l’association et qui a l’usage de la signature sociale affe´rente a` cette gestion. Fait a` La Louvie`re, le 24 janvier 2002. (Suivent les signatures.)



(67223 — 67223P)

[67223]

Section voile de Scailmont Rue de Longsart 22 7170 Manage Numéro d’identification : 8926/2002 STATUTS Les soussigne´s, 1. HUBEAUX, Laurent, choˆmeur, domicilie´ a` 5640 Biesme, rue du Mont 12, de nationalite´ belge. 2. JORIS, Marc, docteur en me´decine, domicilie´ a` 7170 Manage, rue de Longsart 22, de nationalite´ belge. 3. JORIS, Philippe, e´tudiant, domicilie´ a` 7170 Manage, rue de Longsart 22, de nationalite´ belge. 4. HUBEAUX, Charles, docteur en me´decine, domicilie´ a` 5640 Biesme, rue du Mont 12, de nationalite´ belge, dećlarent constituer par les pre´sentes une association sans but lucratif, dont les statuts sont fixe´s comme suit : Article 1er. La deńomination de l’association est « Section voile de Scailmont ». Cette deńomination doit toujours eˆtre suivie de la mention « association sans but lucratif ». Art. 2. L’association a` son sie`ge a` 7170 Manage, rue de Longsart 22. Art. 3. L’association est constitueé pour une dureé illimiteé. Elle peut, en tout temps, eˆtre dissoute. Art. 4. L’association a pour objet la promotion et l’enseignement des sports nautiques. Art. 5. Le nombre des associe´s n’est pas limite´; leur nombre est neánmoins au minimum de trois. Personne ne peut eˆtre admis comme associe´ s’il n’en fait pas preálablement la demande par ećrit, adresseé au conseil d’administration, lequel statuera au scrutin secret sans devoir motiver sa dećision. Le nouvel associe´ devra signer le registre des associe´s et les statuts et re`glements de l’association. Par sa signature, le nouvel associe´ se reconnaıˆt lie´ par les statuts et les re`glements. Art. 6. Les associe´s sont libres de se retirer de l’association a` tout moment. Ils notifieront leur dećision au conseil d’administration par lettre recommandeé a` la poste. Un associe´ ne peut eˆtre exclu que s’il cesse de remplir les conditions geńe´rales d’affiliation, ou s’il commet un ou des actes en violation des pre´sents statuts ou des re`glements d’ordre inte´rieur, ou s’il adopte une attitude incompatible avec l’esprit ou l’inte´reˆt de l’association. L’exclusion d’un associe´ ne peut eˆtre prononceé par l’assembleé geńe´rale, qu’au terme d’une dećision motiveé, apre`s avoir entendu l’associe´ dont l’exclusion est poursuivie. L’assembleé geńe´rale appeleé a` se prononcer sur l’exclusion d’un associe´ se reúnit et de´libe`re en respectant les conditions de pre´sence et de majorite´ pre´vues pour les modifications de statuts. Une copie du proce`s verbal d’exclusion est notifieé a` l’inte´resse´ par lettre recommandeé dans les deux jours de l’assembleé. L’associe´ exclu ou de´missionnaire et les he´ritiers ou ayant droit de l’associe´ deće´de´ n’ont aucun droit sur le fonds social de l’association et ne peuvent pre´tendre au remboursement des cotisations e´ventuellement payeés.

N. 8926 - 8933

4913

L’assembleé geńe´rale de´libe`re, sauf dispositions le´gales ou statutaires contraires, a` la majorite´ simple des voix pre´sentes ou repre´senteés. En cas de parite´ des voix, la voix du pre´sident de l’assembleé est pre´ponde´rante. L’assembleé geńe´rale de´libe`re sur les matie`res qui lui sont confe´reés par la loi, les pre´sents statuts et l’ordre du jour contenu dans la convocation. Art. 10. Les statuts ne peuvent eˆtre modifie´s que par une assembleé geńe´rale convoqueé spećialement a` cet effet, conforme´ment a` l’article 8 ci-avant, et si l’objet de l’assembleé et les modifications proposeés ont e´te´ spećialement indique´s dans la convocation. L’assembleé geńe´rale convoqueé pour une modification des statuts ne peut de´libe´rer valablement que si les associe´s qui assistent a` cette assembleé geńe´rale repre´sentent au moins les deux tiers des membres effectifs. Pour la modification des statuts, un vote favorable des deux tiers des membres pre´sents ou repre´sente´s est nećessaire. Toutefois, si la modification porte sur l’un des objets en vue desquels l’association a e´te´ constitueé, elle ne sera valable que si elle est voteé a` l’unanimite´ des membres pre´sents a` l’assembleé. Art. 11. Les proce`s-verbaux des assembleés geńe´rales sont transcrits ou reúnis dans un registre spećial, signe´ par les membres du conseil d’administration et que les membres pourront consulter au sie`ge de l’association. Les tiers pourront prendre connaissance de ces proce`s-verbaux au sie`ge de l’association avec l’accord du conseil d’administration et s’ils en ont fait la demande par ećrit. Toute modification aux statuts doit eˆtre publieé aux annexes au Moniteur belge, dans le mois de sa date. Il en est de meˆme de toute nomination, de´mission ou re´vocation d’administrateur. Art. 12. L’association est administreé, ge´reé et repre´senteé en justice par un conseil d’administration compose´ de trois associe´s au moins, nomme´s par l’assembleé geńe´rale conforme´ment aux dispositions de l’article 9. Les membres du conseil d’administration sont nomme´s pour une pe´riode de deux ans et sont reé´ligibles. Chaque anneé, l’assembleé geńe´rale de´signe le pre´sident parmi les membres du conseil d’administration existant ou nouvellement constitue´. Art. 13. Le conseil d’administration de´signe parmi ses membres un vice-pre´sident et un secre´taire geńe´ral. Le conseil d’administration se reúnit sur convocation de son pre´sident ou du secre´taire geńe´ral, et aussi souvent que l’inte´reˆt social l’exige. Les convocations sont adresseés par courrier normal, huit jours au moins a` l’avance, sauf en cas d’urgence; elles contiennent l’ordre du jour. Un administrateur peut donner procuration ećrite a` un autre administrateur afin de le repre´senter et de voter en son nom. Art. 14. Le conseil d’administration ne peut de´libe´rer valablement que si les deux tiers au moins de ses membres sont pre´sents ou repre´sente´s; trois membres, au minimum, doivent eˆtre neánmoins pre´sents ou repre´sente´s. Les dećisions sont prises a` la majorite´ des voix exprimeés. Les dećisions sont consigneés dans un registre spećial et contresigneés par le pre´sident et un des administrateurs pre´sents.

Art. 9. Pour l’assembleé geńe´rale, chaque associe´ a droit a` une voix. Il ne peut en remplacer qu’un seul autre. La procuration doit eˆtre ećrite. L’assembleé geńe´rale doit eˆtre pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration ou, en son absence, par un membre du conseil d’administration spećialement de´le´gue´ a` cet effet.

Art. 15. Le conseil d’administration est investi des pouvoirs les plus e´tendus pour faire tous les actes de gestion et de disposition rentrant dans le cadre de l’objet social a` l’exception de ceux que la loi et les statuts re´servent a` l’assembleé geńe´rale. Il peut notamment prendre et donner en location, acque´rir et alieńer tout bien tant mobilier qu’immobilier, contracter des emprunts, affecter en gage ou en hypothe`que tous biens sociaux, donner mainleveé avec renonciation a` tous droits d’hypothe`que, de privile`ge et action re´solutoire, meˆme sans justification de paiement, de toutes inscriptions hypothećaires et autres, transcriptions, saisies ou autres; il peut transiger et compromettre en e´tat de cause sur tous inte´reˆts sociaux, consentir e´ventuellement des ristournes, engager, suspendre ou licencier du personnel, de´terminer son traitement et ses attributions; plaider devant toutes juridictions tant en demandant qu’en de´fendant, signer tous actes ou proce`s-verbaux. Pour l’ensemble de ces actes, le conseil d’administration sera repre´sente´ par son pre´sident et un autre administrateur agissant conjointement. Le pre´sident peut se faire remplacer par le secre´taire geńe´ral. Le conseil d’administration est autorise´ a` constituer sous sa responsabilite´ des mandataires spećiaux, associes ou non, pour des ope´rations de´termineés. Le mandat confe´re´ aux administrateurs est gratuit sauf indemnisation des frais et vacations. Le conseil d’administration de´termine la re´mune´ration attacheé aux de´le´gations qu’il confe`re.

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

615

Art. 7. L’assembleé geńe´rale fixera le montant de la cotisation annuelle des membres effectifs, qui ne sera en aucun cas infe´rieur a` EUR 10 et supe´rieure a` EUR 1.000. Ces sommes sont indexeés a` l’indice base en vigueur a` la date de la publication des pre´sents statuts. Art. 8. L’assembleé geńe´rale ordinaire des associe´s se reúnit une fois l’an sur convocation du conseil d’administration, aux date et heure fixeés par celui-ci. Les convocations sont adresseés par lettre ordinaire huit jours au moins avant l’assembleé. La convocation a` l’assembleé geńe´rale contient l’ordre du jour. L’assembleé geńe´rale peut e´galement eˆtre convoqueé de manie`re extraordinaire sur demande du conseil d’administration si l’inte´reˆt de l’association l’exige. Elle doit en tous cas l’eˆtre si un cinquie`me au moins des associe´s en fait la demande.


4914

Art. 16. Le pre´sident du conseil d’administration, ou en son absence, le secre´taire geńe´ral, est charge´ de pre´sider les reúnions de conseil d’administration et de l’assembleé geńe´rale. Le secre´taire geńe´ral est charge´ de la gestion journalie`re de l’association. Il est investi des pouvoirs suffisants pour faire seul tous les actes de gestion et de disposition rentrant dans le cadre de l’objet social a` l’exception de ceux que la loi ou les pre´sents statuts re´servent a` l’assembleé geńe´rale ou au conseil d’administration. Sont conside´re´s comme des actes de gestion journalie`re : signer la correspondance, envoyer et recevoir les lettres et colis recommande´s ou non, meˆme renfermant des valeurs dećlareés, acheter et vendre tous produits, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes consigneés, payer toutes sommes dues par l’association, signer tous effets de paiement, ouvrir tous comptes en banque ou che`ques postaux et y faire toutes ope´rations nećessaires, geńe´ralement faire le nećessaire au bien de l’association et a` la reálisation de son objectif. Art. 17. L’association peut pre´voir des re`glements d’ordre inte´rieur exposant les devoirs des membres, les modalite´s de fonctionnement du conseil d’administration ou d’autres dispositions qui ne seraient pas pre´vues par la loi ou les pre´sents statuts. Art. 18. Chaque anneé, a` la date du 31 dećembre, et pour la premie`re fois le 31 dećembre 2003, le conseil d’administration dresse le compte de l’exercice ećoule´ et le budget de l’exercice suivant, a` soumettre a` l’assembleé geńe´rale. Celle-ci entend le rapport du conseil d’administration puis statue sur l’adoption des comptes annuels et se prononce ensuite sur la dećharge des administrateurs. Ceux-ci ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l’association. Leur responsabilite´ se limite a` l’exećution des mandats reçus. Art. 19. En cas de dissolution, l’assembleé geńe´rale de´signera un ou plusieurs liquidateurs en de´terminant leurs pouvoirs. Apre`s paiement de toutes les dettes et charges de l’association, il sera donne´ a` ses biens et au solde e´ventuel de ses avoirs une affectation qui se rapproche le plus de son objet social. Tous autres points non pre´vus par les pre´sents statuts se re`glent conforme´ment a` la loi. Art. 20. Sont nomme´s en qualite´ d’administrateur pour le premier exercice : Pre´sident : HUBEAUX, Laurent. Secre´taire geńe´ral : JORIS, Philippe. Administrateur : JORIS, Marc.

RAAD VAN BEHEER WIJZIGING STATUTEN De statutaire algemene vergadering van 21 maart 2002, heeft de volgende leden als beheerders van de v.z.w. « ALCYON FILM » benoemd : Voorzitter-schatbewaarder : Jean-Noe¨l Gobron. Ondervoorzitter : Nilufar Ashtari. Sekretaris : Marie-Jo Gobron. De jaarlijkse bijdrage bedraagt vanaf heden 25 EUR voor de effectieve leden en 12 EUR voor de sympathiserende leden. (Get.) Jean-Noe¨l Gobron, voorzitter.

N. 8928

(Get.) Nilufar Ashtari, ondervoorzitter.

(65126 — 65126P)

[65126]

« Maison de L’Enfant de Spa » Boulevard Rener 27 4900 Spa Numéro d’identification : 8928/2002 STATUTS Les soussigne´s, tous de nationalite´ belge, ont convenu de constituer l’association sans but lucratif « Maison de L’Enfant de Spa ». GREOLI, Alda, employeé, boulevard Rener 27, a` 4900 Spa. KASZAS, Vale´rie, logope`de, Le Rozier 17, a` 4987 La Gleize. DOYEN, Anne-Catherine, employeé, rue de Lie`ge 80, a` 4800 Verviers. DAVID, Christian, employe´, rue Gaston Barla 4, a` 4910 Theux. TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge social er

Article 1 . Il est constitue´ une association, sans but lucratif, sous la deńomination : « Maison de l’Enfant de Spa ».

TITRE II. — Objet

Fait a` Manage, le 16 mars 2002. (Signe´) JORIS, Philippe, secre´taire geńe´ral.

(Signe´) HUBEAUX, Charles, vice-pre´sident.

(Signe´) JORIS, Marc, administrateur.

(Signe´) HUBEAUX, Laurent, pre´sident.

(67270)

[67270]

ALCYON FILM 1210 Bruxelles Numéro d’identification : 5786/86 CONSEIL D’ADMINISTRATION MODIFICATION AUX STATUTS Suite a` l’assembleé geńe´rale statutaire du 21 mars 2002, le conseil d’administration de l’a.s.b.l. « ALCYON FILM » se compose comme suit : Pre´sident-tre´sorier : Jean-Noe¨l Gobron. Vice-pre´sidente : Nilufar Ashtari. Secre´taire : Marie-Jo Gobron. Le montant de la cotisation annuelle fut porteé a` 25 EUR pour les membres effectifs et a` 12 EUR pour les membres sympathisants. (Signe´) Jean-Noe¨l Gobron, pre´sident


Art. 2. Le sie`ge social est e´tabli : boulevard Rener 27, a` 4900 Spa. Il peut eˆtre transfe´re´ par dećision du conseil d’administration dans tout autre lieu.

Vice-pre´sident : HUBEAUX, Charles.

N. 8927

ALCYON FILM

(Signe´) Nilufar Ashtari, vice-pre´sident.

Art. 3. L’association a pour objet, en dehors de tout esprit de lucre : d’aider au de´veloppement des associe´s constituant l’a.s.b.l., et notamment en assurant la proprie´te´, la prise en location et la gestion de certains biens meubles et immeubles nećessaires a` leurs activite´s. D’assurer la promotion, la creátion, la gestion et le de´veloppement d’actions et de services d’aide a` l’accueil, la garde, le bien-eˆtre et l’e´panouissement des enfants et des parents de tous milieux (mais prioritairement a` ceux rencontrant des difficulte´s importantes en raison de caracte´ristiques socio-culturelles). De de´velopper au travers de la « Maison de l’Enfant » des partenariats et des synergies entre les diffe´rents services composant l’a.s.b.l.. D’assurer l’information pre´ventive dans le domaine de l’enfance et de la jeunesse aupre`s des familles. De mener une re´flexion sur les enjeux actuels et futurs en particulier de la politique de l’accueil de la petite enfance. De de´velopper son activite´ sur la re´gion de Spa. Art. 4. L’association est conclue pour une dureé illimiteé. Elle peut eˆtre dissoute, en tout temps, dans la forme et les fonctions requises au titre des pre´sents statuts. TITRE III. — Membres Art. 5. L’association est composeé uniquement de membres effectifs. Le nombre de membres de l’association n’est pas limite´. Son minimum est fixe´ a` trois. Les premiers membres sont les fondateurs soussigne´s. Les membres associe´s sont : Pour plus de 60 %, des repre´sentants d’associations publics ou priveés, a` caracte`re social et plus particulie`rement du domaine de l’enfance. Pour moins de 40 %, des professionnels inde´pendants travaillant dans le domaine de l’enfance.


4915

Art. 6. Les membres associe´s sont de´missionnaires d’office lorsqu’ils quittent la fonction par laquelle ils de´tiennent leur qualite´ de membre de l’association.

Art. 19. L’assembleé geńe´rale ne peut valablement de´libe´rer sur la dissolution de l’association ou la modification des statuts que conforme´ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Art. 7. L’admission des nouveaux membres associe´s est dećideé par l’assembleé geńe´rale sur base du prorata pre´vu par l’article 5. Toute personne ou organisation qui de´sire eˆtre membre de l’association doit adresser une demande ećrite au conseil d’administration.

Art. 20. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans des proce`s-verbaux signe´s par le pre´sident et un administrateur. Ces proce`s-verbaux sont conserve´s au sie`ge social ou` tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les associe´s ainsi que les tiers justifiant d’un inte´reˆt, peuvent demander des extraits de ces proce`s-verbaux, signe´s par le pre´sident du conseil d’administration et par un administrateur.

Art. 8. La de´mission, la suspension, et l’exclusion des membres se fait de la manie`re de´termineé par l’article 12 de la loi du 27 juin 1921. Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’a` la dećision de l’assembleé geńe´rale, les membres qui seraient coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois. Les membres sont libres de se retirer a` tout moment de l’association en adressant par ećrit leur de´mission au conseil d’administration. Art. 9. L’associe´ de´missionnaire, suspendu, ou exclu, ainsi que les he´ritiers ou ayant droit de l’associe´ deće´de´, n’ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent rećlamer ou reque´rir, ni releve´, ni reddition de compte, ni apposition de scelle´s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations verseés. Art. 10. Une cotisation annuelle dont l’assembleé geńe´rale fixe le montant peut eˆtre demandeé aux membres associe´s. TITRE IV. — Assembleé geńe´rale Art. 11. L’assembleé geńe´rale est composeé de tous les associe´s. Elle est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration, ou s’il est absent, par le vice-pre´sident ou par le plus aˆge´ des administrateurs pre´sents. Art. 12. L’assembleé geńe´rale est le pouvoir souverain de l’association. Elle posse`de les pouvoirs qui lui sont expresse´ment reconnus par la loi ou les pre´sents statuts. Sont notamment re´serveés a` sa compe´tence : les modifications aux statuts sociaux; la nomination et la re´vocation des administrateurs; la nomination des commissaires en compte; l’approbation des budgets et des comptes; la dissolution volontaire de l’association; les exclusions des membres... Art. 13. Il doit eˆtre tenu au moins une assembleé geńe´rale chaque anneé, dans les six mois suivant la cloˆture de l’exercice. L’association peut eˆtre reúnie en assembleé geńe´rale extraordinaire a` tout moment par dećision du conseil d’administration et a` la demande d’un cinquième des membres au moins. Chaque reúnion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionne´s dans la convocation. Tous les membres doivent y eˆtre convoque´s.

TITRE V. — Administration Art. 21. L’association est administreé par un conseil d’administration compose´ de trois membres au moins nomme´s parmi les associe´s par l’assembleé geńe´rale. Leur mandat, d’une dureé de cinq ans, est renouvelable. Art. 22. En cas de vacance d’un mandat, un administrateur peut eˆtre nomme´ a` titre provisoire par l’assembleé geńe´rale. Il ache`ve dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace. Art. 23. Le conseil de´signe parmi ses membres un pre´sident, e´ventuellement un vice-pre´sident, un tre´sorier, et un secre´taire. En cas d’empeˆchement du pre´sident, ses fonctions sont assumeés par le vice-pre´sident ou par le plus aˆge´ des administrateurs pre´sents. Art. 24. Le conseil se reúnit sur convocation du pre´sident ou de deux administrateurs, Il ne peut statuer que si la majorite´ de ses membres est pre´sente ou repre´senteés. Ses dećisions sont prises a` la majorite´ absolue ou simple des votants, la voix du pre´sident ou celle de son remplaçant e´tant, en cas de partage, pre´ponde´rante. Art. 25. Le conseil d’administration a les pouvoirs les e´tendus pour l’administration et la gestion de l’association. Sont seuls exclus de sa compe´tence, les actes re´serve´s par la loi ou les pre´sents statuts a` celle de l’assembleé geńe´rale. Art. 26. Le conseil nomme soit lui-meˆme, soit par mandataire, tous les agents, employe´s, et membres du personnel de l’association et les destitue. Le conseil de´termine leur occupation et leur traitement. Art. 27. Le conseil peut de´le´guer la gestion journalie`re de l’association, avec l’usage de la signature affe´rente a` cette gestion a` un administrateur-de´le´gue´ choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et e´ventuellement le salaire ou appointements. Art. 28. Les actions judiciaires tant en demandant qu’en de´fendant sont intenteés ou soutenues au nom de la socie´te´ par le conseil d’administration, qui sera valablement repre´sente´ par le pre´sident ou l’administrateur de´le´gue´. Art. 29. Les actes qui engagent l’association, autres que ceux de gestion journalie`re, sont signe´s, a` moins d’une de´le´gation spećiale du conseil, soit par le pre´sident, soit par deux administrateurs, lesquels n’auront pas a` justifier de leurs pouvoirs a` l’e´gard des tiers.

Art. 14. L’assembleé geńe´rale est convoqueé par le conseil d’administration par lettre ordinaire ou par carte postale adresseé a` chaque membre au moins huit jours avant l’assembleé, et signeé par le pre´sident ou le secre´taire au nom du conseil d’administration. Toute proposition signeé par le cinquie`me des associe´s doit eˆtre porteé a` l’ordre du jour.

Art. 30. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exećution de leur mandat. Celui-ci est exerce´ a` titre gratuit.

Art. 15. Chaque membre a le droit d’assister a` l’assembleé. Chaque membre peut se faire repre´senter par un mandataire qui doit eˆtre lui-meˆme membre. Chaque membre ne peut eˆtre titulaire que d’une seule procuration.

Art. 31. Un re`glement d’ordre inte´rieur pourra eˆtre pre´sente´ par le conseil d’administration a` l’assembleé geńe´rale. Des modifications a` ce re`glement pourront eˆtre apporteés par une assembleé geńe´rale statuant a` la majorite´ simple des associe´s pre´sents ou repre´sente´s.

Art. 16. L’assembleé doit eˆtre convoqueé par le conseil d’administration lorsqu’un cinquième des associe´s en fait la demande. Sauf dans les cas pre´vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l’assembleé peut de´libe´rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionne´s a` l’ordre du jour si elle le dećide a` la majorite´ des deux tiers.

Art. 32. L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 dećembre.

Art. 17. Tous les associe´s ont un droit de vote e´gal a` l’assembleé geńe´rale, chacun disposant d’une voix. Art. 18. L’assembleé ne peut valablement de´libe´rer que si la majorite´ au moins de ses associe´s est pre´sente ou repre´senteé. Si le quorum n’est pas atteint, une seconde assembleé est convoqueé au moins huit jours apre`s; cette assembleé peut de´libe´rer quel que soit le nombre de membres pre´sents ou repre´sente´s. Les re´solutions sont prises a` la majorite´ simple des voix pre´sentes ou repre´senteés, sauf dans le cas ou` il en est dećide´ autrement par la loi ou par les pre´sents statuts. En cas de partage des voix, celle du pre´sident ou de l’administrateur qui le remplace est pre´ponde´rante.

TITRE VI. — Re`glement d’ordre inte´rieur

TITRE VII. — Dispositions diverses

Art. 33. L’assembleé geńe´rale pourra de´signer un commissaire, associe´ ou non, charge´ de ve´rifier les comptes de l’association et de lui pre´senter son rapport annuel. Elle de´terminera la dureé de son mandat. Art. 34. En cas de dissolution volontaire ou judiciaire, a` quelque moment, ou par quelque cause qu’elle se produise, l’actif net de l’association dissoute sera affecte´ a` des oeuvres similaires, a` de´signer par l’assembleé geńe´rale. Art. 35. Tout ce qui n’est pas pre´vu explicitement dans les pre´sents statuts est re´gle´ par la loi du 27 juin 1921 re´gissant les associations sans but lucratif. (Suivent les signatures.)


4916

CONSEIL D’ADMINISTRATION Proce`s-verbal du conseil d’administration du 18 décembre 2001 1. Re´partition des mandats au sein du conseil d’administration. Les administrateurs conviennent de la re´partition suivante des mandats : pre´sidence : Vale´rie KASZAS. Secre´taire : Anne-Catherine DOYEN. Tre´sorier : Christian DAVID. Le mandat de vice-pre´sidente reste actuellement vacant. 2. Prochain conseil d’administration. Le 29 janvier 2002, de`s 20 heures. (Signe´) Anne-Catherine DOYEN.

N. 8929

(66731)

[66731]

Nature et Sport Hainaut 6010 Couillet Numéro d’identification : 18474/86 MODIFICATIONS AUX STATUTS CONSEIL D’ADMINISTRATION Article 3. Objet, remplacer par : L’association a pour objet de permettre a` ses membres la pratique du naturisme, selon le concept prećonise´ par la Fe´de´ration naturiste internationale. « Le naturisme est un mode de vie en harmonie avec la nature, exprime´ dans une nudite´ communautaire, pratiqueé dans le respect de soi, des personnes ayant des opinions diffe´rentes et dans le souci de la pre´servation de l’environnement naturel ». Le naturisme a pour but de promouvoir un meilleur e´panouissement physique et psychique de ses adhe´rents, en famille. L’association veillera particulie`rement, au respect scrupuleux des bonnes mœurs. L’association s’efforcera e´galement de permettre une meilleure connaissance du milieu naturel, de faciliter la pratique familiale du sport et autres activite´s de plein air. Article 6. Membres associe´s, dans tous les autres articles des statuts, remplacer Membres associe´s, par membres effectifs. Article 7b. Membres Effectifs, il y a lieu de lire : apre`s une pe´riode d’un an et ce au lieu de trois ans. Conseil d’administration : Pre´sident : Andre´ VANDENHENDE, inspecteur principal de police en retraite, rue du Champs Perdu 56, a` 7110 Maurage. Vice-pre´sident : Michel VAUSORT, ingeńieur, rue du Calvaire 34, a` 6623 Wagneleé. Secre´taire : Christian DREUMONT, employe´, rue Arthur Gailly 81, a` 6224 Wanferceé-Baulet. Tre´sorier : Christian PATERNOTRE, e´lectricien, chausseé de Philippeville 145, a` 6010 Couillet. Re´dacteur : Andre´ GOOSSE, instituteur, avenue du Centenaire 255, a` 6061 Montignies-sur-Sambre. (Signe´) Andre´ VANDENHENDE, (Signe´) Christian DREUMONT, pre´sident. secre´taire.

N. 8930

(67138 — 67138P)

[67138]

La Feé a` Lunettes Rue Noze´ 108 4040 Herstal Numéro d’identification : 8930/2002 STATUTS Entre les soussigne´s : DIERICKX, Philippe, ingeńieur civil, quai de Rome 7/091, 4000 Lie`ge. MAGNETTE, Christine, employeé, rue Rafhay 50, 4877 Olne. VANBRABANT, Eric, fonctionnaire, rue Sous les Roches 92, 4400 Fle´malle, tous de nationalite´ belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif, conforme´ment a` la loi du 27 juin 1921. Ils ont arreˆte´ les statuts comme suit : TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge social, objet, dureé Article 1er. La deńomination de l’association est « La Feé a` Lunettes ». Art. 2. Son sie`ge social est e´tabli a` 4040 Herstal, rue Noze´ 108. Il pourra eˆtre transfe´re´ dans toute autre commune de l’arrondissement de Lie`ge par dećision de l’assembleé geńe´rale.

Art. 3. L’association a pour objet : Le de´veloppement, la promotion et la de´fense de la vie artistique, culturelle et du patrimoine socio-ećologique de la plane`te a` travers toutes activite´s et creátions reprenant de manie`re non exhaustive les possibilite´s suivantes : expositions, visites, confe´rences, cours, stages, ateliers, de´bats d’opinions, spectacles, animations, organisation d’e´veńements, publications diverses. Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement a` son objet. Elle peut notamment preˆter son concours et s’inte´resser a` toute activite´ similaire a` son objet. Art. 4. L’association est constitueé pour une dureé illimiteé. Elle peut, toutefois, eˆtre dissoute par dećision de l’assembleé geńe´rale, de´libe´rant conforme´ment aux dispositions le´gales et statutaires. TITRE II. — Les associe´s Art. 5. L’association est composeé des comparants au pre´sent acte qui sont membres de droit et de ceux qui sont admis en qualite´ de membre par dećision de l’assembleé geńe´rale, reúnissant les trois quarts des voix pre´sentes. Le nombre des membres ne peut eˆtre infe´rieur a` trois. Art. 6. Au preálable, toute personne qui de´sire eˆtre membre, doit adresser une demande ećrite, contresigneé par deux membres au moins, au conseil d’administration. Cette candidature sera mise a` l’ordre du jour de la plus proche assembleé geńe´rale ordinaire ou extraordinaire. La dećision ne doit pas eˆtre motiveé. Elle est sans appel et porteé par lettre missive a` la connaissance du candidat. Art. 7. Aucune cotisation n’est due. Art. 8. Les membres sont libres de donner, en tout temps, leur de´mission par lettre recommandeé adresseé au conseil d’administration. L’exclusion d’un membre ne peut eˆtre prononceé que par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ des deux tiers. Ce point devant impe´rativement figurer a` l’ordre du jour. Art. 9. L’associe´ de´missionnaire ou exclu et les he´ritiers ou ayants droits de l’associe´ deće´de´ n’ont aucun droit sur le patrimoine de l’association. Ils ne peuvent rećlamer ni inventaire, ni comptes, ni apposition des scelle´s. TITRE III. — L’assembleé geńe´rale Art. 10. L’assembleé geńe´rale est composeé de tous les membres de l’association. Elle est pre´sideé par le pre´sident ou le vicepre´sident du conseil d’administration ou a` de´faut de ceux-ci, par le plus aˆge´ des administrateurs pre´sents ou repre´sente´s. Art. 11. Les attributions de l’assembleé geńe´rale comportent le droit : 1. De modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l’association en se conformant aux dispositions le´gales en la matie`re. 2. De nommer et de re´voquer les administrateurs. 3. D’approuver annuellement les budgets et les comptes. 4. D’exercer tous les autres pouvoirs de´rivant de la loi et des statuts. Art. 12. La convocation a` une assembleé geńe´rale est faite par le pre´sident du conseil d’administration. Elle est envoyeé a` chaque membre par voie de lettre ordinaire, au moins huit jours avant celle-ci. Les convocations sont signeés par le pre´sident ou deux administrateurs. Elles contiennent l’ordre du jour. Art. 13. L’assembleé geńe´rale pourra de´libe´rer d’une question urgente non reprise a` l’ordre du jour avec l’accord d’un membre fondateur au moins. Mention sera faite de cet accord dans le proce`sverbal. Art. 14. Le conseil d’administration peut convoquer des assembleés geńe´rales extraordinaires chaque fois qu’il le juge utile. Le conseil d’administration doit convoquer une assembleé geńe´rale extraordinaire, sur demande ećrite adresseé au conseil par un cinquie`me des membres. Dans ce cas, l’ordre du jour doit pre´voir une de´libe´ration sur la question e´voqueé dans la demande des membres. Art. 15. Tous les membres ont un droit de vote e´gal a` l’assembleé geńe´rale. Les assembleés sont valablement constitueés quel que soit le nombre des membres pre´sents ou repre´sente´s. Tout membre peut se faire repre´senter par un membre muni d’une procuration. Nul ne peut repre´senter plus d’un associe´. Les dećisions sont prises a` la majorite´ simple des voix des membres pre´sents ou repre´sente´s sauf dans les cas ou` il en est dećide´ autrement par la loi ou les pre´sents statuts. En cas de parite´ des voix, la voix du pre´sident ou de l’administrateur qui le remplace sera pre´ponde´rante. Art. 16. Par de´rogation a` l’article 17, l’assembleé geńe´rale ne peut modifier les statuts, exclure un membre ou dećider de la dissolution de l’association qu’en respectant les conditions de quorum et de majorite´ fixeé par la loi.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Art. 17. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un registre des proce`s-verbaux. Les proce`s-verbaux sont signe´s par le pre´sident et le secre´taire et par les associe´s qui en font la demande. Le registre des proce`s-verbaux est conserve´ au sie`ge social ou` tous les membres peuvent en prendre connaissance. Des extraits peuvent eˆtre de´livre´s a` un associe´ qui en fait la demande. Les tiers ne peuvent prendre connaissance des proce`s-verbaux des assembleés geńe´rales ou du conseil d’administration qu’avec l’accord de ce dernier. TITRE IV. — Administration, gestion journalie`re Art. 18. L’association est administreé par un conseil compose´ de trois membres au moins et de cinq membres au plus, nomme´s et re´vocables par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ des deux tiers des voix pre´sentes et repre´sente´s et choisis parmi les membres. Les administrateurs exercent leur mandat a` titre gratuit. Celui-ci est annuel. Les administrateurs sortants sont reé´ligibles. La qualite´ d’administrateur se perd : 1° par deće`s; 2° par dećision notifieé au pre´sident du conseil d’administration; 3° par re´vocation prononceé par l’assembleé geńe´rale. Art. 19. En cas de vacance d’une place d’administrateur en cours de mandat, un administrateur peut eˆtre nomme´ par l’assembleé geńe´rale. Il ache`vera le mandat de celui qu’il remplace. En cas de de´mission d’un administrateur, celle-ci sera effective pour autant qu’il ait proce´de´ au remplacement de l’administrateur dans un de´lai n’exce´dant pas deux mois. Art. 20. Le conseil de´signera parmi ses membres un pre´sident, e´ventuellement un vice-pre´sident, un tre´sorier et un secre´taire. En cas d’empeˆchement du pre´sident, ses fonctions seront assumeés par le vice-pre´sident ou le plus aˆge´ des administrateurs pre´sents. Art. 21. Le conseil se reúnit sur convocation du pre´sident, du vice-pre´sident ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorite´ de ses membres est pre´sente ou repre´senteé. S’il y a parite´ des voix, le point conteste´ sera pre´sente´ a` la seánce suivante convoqueé dans le mois. S’il y a toujours parite´, c’est la voix du pre´sident ou de son remplaçant qui est pre´ponde´rante. Art. 22. Les de´libe´rations du conseil sont consigneés sous forme de proce`s-verbaux, signe´s par le pre´sident et le secre´taire et inscrits dans un registre spećial. Art. 23. Le conseil d’administration est compe´tent pour toutes les matie`res non expresse´ment re´serveés a` l’assembleé geńe´rale par la loi ou par les statuts. Art. 24. Le conseil d’administration a la signature sociale et a les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion de l’association. Il peut notamment, sans que cette eńume´ration soit limitative et sans pre´judice de tout autres pouvoirs de´rivant de la loi et des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acque´rir, ećhanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothe´quer, emprunter, conclure des baux de toutes dureés, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer a` tous droits, confe´rer tous pouvoirs a` des mandataires de son choix, associe´s ou non, repre´senter l’association en justice tant en de´fendant qu’en demandant. Il peut nommer et re´voquer, soit lui-meˆme soit par mandataire, le personnel de l’association. Il peut aussi toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consigneés, ouvrir tous comptes aupre`s des banques et de l’office des che`ques postaux, effectuer sur les dits comptes toutes ope´rations et notamment tout retrait de fonds par che`ques, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mode de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l’association, retirer de la poste, de la douane, de la socie´te´ des chemins de fer, des lettres, te´le´grammes, colis, recommande´s, assure´s ou non, encaisser tout mandat poste ainsi que toutes assignations ou quittances postales. Art. 25. Le conseil d’administration peut, sous sa responsabilite´, de´le´guer la gestion journalie`re de l’association, avec l’usage de la signature affe´rente a` cette gestion, a` l’un de ses membres ou a` un tiers associe´ ou non dont il fixera les pouvoirs et e´ventuellement le salaire et les appointements. Art. 26. Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en de´fendant, sont intenteés ou soutenues, au nom de l’association, par le conseil d’administration, sur les poursuites et diligence du pre´sident ou du vice-pre´sident. Art. 27. Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exećution de leur mandat. Celui-ci est exerce´ a` titre gratuit.

4917

TITRE V. — Re`glement d’ordre inte´rieur Art. 28. Un re`glement d’ordre inte´rieur pourra eˆtre pre´sente´ par le conseil d’administration a` l’assembleé geńe´rale. Des modifications a` ce re`glement peuvent eˆtre apporteés par une assembleé geńe´rale, statuant a` la majorite´ simple des membres pre´sents ou repre´sente´s. TITRE VI. — Dispositions diverses Art. 29. L’exercice social commence au 1er janvier pour se terminer le 31 dećembre. Par exception, le pre´sent exercice de´butera ce 15 mars 2002 pour se cloˆturer le 31 dećembre 2002. Le compte de l’exercice ećoule´ et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale ordinaire qui se tiendra le 15 mars de chaque anneé ou le 1er jour ouvrable suivant s’il s’agit d’un samedi, dimanche ou jour fe´rie´. Art. 30. En cas de dissolution de l’association, l’assembleé geńe´rale de´signera le ou les liquidateurs, de´terminera leurs pouvoirs et indiquera l’affectation a` donner a` l’actif net de l’avoir social qui sera en priorite´ partage´ entre les associe´s. Le reliquat e´ventuel sera affecte´ a` une oeuvre similaire. Art. 31. L’assembleé geńe´rale de ce jour a e´lu en qualite´ d’administrateurs : plus amplement qualifie´s ci-dessous, qui acceptent ce mandat : Pre´sident : DIERICKX, Philippe, ingeńieur civil, quai de Rome 7/ 091, 4000 Lie`ge. Secre´taire : MAGNETTE, Christine, employeé, rue Rafhay 50, 4877 Olne. Tre´sorier : VANBRABANT, Eric, fonctionnaire, rue Sous les Roches 92, 4400 Fle´malle. Art. 32. Les dispositions qui ne sont pas pre´vues par les pre´sents statuts sont re´gleés conforme´ment a` la loi du 27 juin 1921. Fait a` Herstal, le 15 mars 2002. (Suivent les signatures.)

N. 8931

(65911 — 65911P) Fe´de´ration europeénne de Finances et Banques éthiques et alternatives, en abre´ge´ : « F.E.B.E.A. »

[65911]

Rue du Progre`s 333 1030 Bruxelles Numéro d’identification : 8931/2002 STATUTS 1. Deńomination, sie`ge, objet Article 1er. Il est constitue´ une association internationale a` but pe´dagogique, re´gie par la loi du 25 octobre 1919, modifieé par les lois des 6 dećembre 1954 et 30 juin 2000, deńommeé « Fe´de´ration europeénne de Finances et Banques éthiques et alternatives », en abre´ge´ : « F.E.B.E.A. ». Art. 2. Le sie`ge social de l’association est e´tabli dans une commune de Belgique. Il est actuellement fixe´ rue du Progre`s 333, 1030 Bruxelles (Belgique). Le sie`ge peut eˆtre transfe´re´ dans tout autre lieu de la Belgique par simple dećision du conseil d’administration publieé dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Art. 3. L’association, qui est deńueé de tout esprit de lucre, a pour objectif de de´velopper la finance e´thique et solidaire en Europe par l’information et la participation des citoyens. A cette fin elle veut entre autre : favoriser les ećhanges d’informations et d’expe´riences ainsi que la coope´ration entre les re´seaux et les acteurs de l’ećonomie et de la finance solidaires de divers pays europeéns; repre´senter ses membres aupre`s des institutions de l’Union europeénne et des organisations financie`res et politiques; creér les outils, notamment financiers et bancaires, nećessaires a` la reálisation de ces objectifs. L’association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement a` son objet. Elle peut notamment preˆter son concours et s’inte´resser a` toute activite´ similaire a` son objet.

4918

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif 2. Membres

5. Modifications aux statuts, dissolution

Art. 4. L’association se compose de membres effectifs et de membres adhe´rents. Ceux-ci sont des personnes physiques ou des personnes morales, le´galement constitueés suivant les lois de leur pays d’origine. Le nombre de membres de l’association n’est pas limite´. Son minimum est fixe´ a` cinq. Les premiers membres sont les membres fondateurs soussigne´s.

Art. 17. Sans pre´judice de l’article 5 de la loi du 25 octobre 1919, toute proposition ayant pour objet une modification aux statuts ou la dissolution de l’association doit e´maner du conseil d’administration ou au moins de 35 p.c. des membres effectifs de l’association. Le conseil d’administration doit porter a` la connaissance des membres au moins un mois a` l’avance la date de l’assembleé geńe´rale qui statuera sur ladite proposition. L’assembleé geńe´rale ne peut valablement de´libe´rer que si elle reúnit les deux tiers des membres effectifs, ayant voix de´libe´rative, pre´sents ou repre´sente´s. Aucune dećision ne sera acquise si elle n’est pas voteé a` la majorite´ des deux tiers des voix. Toutefois, si cette assembleé geńe´rale ne reúnit pas les deux tiers des membres, une nouvelle assembleé geńe´rale sera convoqueé dans les meˆmes conditions que ci-dessus, qui statuera de´finitivement et valablement sur la proposition en cause quel que soit le nombre des membres pre´sents ou repre´sente´s. Les modifications aux statuts n’auront d’effet qu’apre`s approbation par arreˆte´ royal et qu’apre`s que les conditions de publicite´, requises par l’article 3 de la loi du 25 octobre 1919, auront e´te´ remplies. L’assembleé geńe´rale fixera le mode de dissolution et de liquidation de l’association.

Art. 5. L’admission de nouveaux membres est subordonneé aux conditions suivantes : Toutes les admissions de nouveaux membres sont dećideés souverainement par le conseil d’administration a` la majorite´ des deux tiers des voix pre´sentes ou repre´senteés, conforme´ment au re`glement d’ordre inte´rieur. Toute personne qui de´sire eˆtre membre de l’association doit adresser une demande ećrite au conseil d’administration et eˆtre pre´senteé par un membre du conseil d’administration. Art. 6. L’exclusion de membres de l’association peut eˆtre proposeé par le conseil d’administration apre`s avoir entendu le membre en question et sera prononceé par l’ assembleé geńe´rale a` la majorite´ de deux tiers des membres pre´sents ou repre´sente´s. Art. 7. Un membre qui cesse de faire partie de l’association est sans droit sur le fonds social. 3. Cotisation Art. 8. Les membres payent une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixe´ par l’assembleé geńe´rale. 4. Assembleé geńe´rale Art. 9. L’assembleé geńe´rale est composeé de tous les membres effectifs. Les membres adhe´rents peuvent participer aux reúnions de l’assembleé geńe´rale, mais sans droit de vote. Elle est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration ou s’il est absent par le vice-pre´sident ou par le plus aˆge´ des administrateurs. Art. 10. L’assembleé geńe´rale posse`de les pleins pouvoirs permettant la reálisation de l’objectif de l’association. Sont notamment re´serve´s a` sa compe´tence les points suivants : les modifications des statuts; la nomination et la re´vocation des administrateurs; l’approbation des budgets et des comptes; la dissolution volontaire de l’association; les exclusions des membres. Art. 11. L’assembleé geńe´rale doit eˆtre tenue au moins une fois chaque anneé. L’association peut eˆtre reúnie en assembleé geńe´rale extraordinaire a` tout moment par dećision du conseil d’administration et a` la demande d’au moins trois membres effectifs. Chaque reúnion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionne´s, dans la convocation. Tous les membres doivent y eˆtre convoque´s. Art. 12. L’assembleé geńe´rale est convoqueé par le conseil d’administration par lettre ordinaire, fax ou e-Mail adresse´ a` chaque membre au moins quinze jours avant et signe´ par un administrateur au nom du conseil d’administration. L’ordre du jour est mentionne´ dans la convocation. Toute proposition de points d’ordre du jour signeé par trois membres effectifs doit eˆtre porteé a` l’ordre du jour. Sauf sur les points mentionne´s dans l’article 10, 2, l’assembleé geńe´rale peut de´libe´rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionne´s a` l’ordre du jour. Art. 13. Tous les membres ont le droit d’assister a` l’assembleé geńe´rale. Un membre effectif peut se faire repre´senter par un autre membre effectif de l’association. Chaque membre ne peut eˆtre titulaire que de deux procurations. Art. 14. Tous les membres effectifs ont droit de vote e´gal a` l’assembleé geńe´rale, chacun disposant d’une voix. Les membres adhe´rents n’ont pas droit de vote. Art. 15. Les re´solutions sont prises a` la majorite´ des voix pre´sentes ou repre´senteés, quelque soit le nombre de celles-ci,.sauf dans le cas des modifications des statuts, l’exclusion de membres et la dissolution volontaire de l’association. Art. 16. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un registre signe´ par le pre´sident et deux administrateurs et conserve´ au sie`ge social. Les re´solutions sont porteés a` la connaissance de tous les membres.

6. Conseil d’administration Art. 18. L’association est administreé par un conseil d’administration de cinq membres au moins; un administrateur au moins doit eˆtre de nationalite´ belge. Les administrateurs sont nomme´s par l’assembleé geńe´rale pour trois ans et en tout temps re´vocable par l’assembleé geńe´rale statuant a` la majorite´ simple des membres pre´sents ou repre´sente´s. En cas de vacance d’un mandat, un administrateur peut eˆtre nomme´ a` titre provisoire par le conseil d’administration jusqu’a` la prochaine assembleé geńe´rale. Il ache`ve dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace. Art. 19. Le conseil d’administration peut e´lire en son sein un pre´sident, deux vice-pre´sidents, un tre´sorier et un secre´taire. En cas d’empeˆchement du pre´sident, ses fonctions sont assumeés par un des vice-pre´sidents. Art. 20. Le conseil d’administration se reúnit sur convocation du pre´sident ou de deux administrateurs, au minimum trois fois par an. Un administrateur peut se faire repre´senter par un autre administrateur qui ne peut eˆtre porteur de plus d’une procuration. Le conseil d’administration ne peut valablement de´libe´rer que si au moins la moitie´ plus un de ses membres sont pre´sents ou repre´sente´s. Art. 21. Les re´solutions du conseil d’administration sont prises a` la majorite´ simple des administrateurs pre´sents ou repre´sente´s. Les re´solutions seront inscrites dans un registre signe´ par le pre´sident et un administrateur et conserve´ au sie`ge social de l’association. Art. 22. Le conseil a tous les pouvoirs de gestion et d’administration sous re´serve des attributions de l’assembleé geńe´rale. Il peut de´le´guer la gestion journalie`re, avec l’usage de la signature affe´rente a` cette gestion a` un ou plusieurs administrateurs de´le´gue´s, un directeur ou un tiers et dont il fixera les pouvoirs et e´ventuellement le salaire ou appointements. Art. 23. Tous les actes qui engagent l’association sont, sauf procuration spećiale, signe´s par deux administrateurs, dont au moins un des deux est le pre´sident ou un des vice-pre´sidents, lesquels n’auront pas a` se justifier envers les tiers des pouvoirs confe´re´s a` cette fin. Art. 24. Les actions judiciaires, tant en demande que de´fense, sont suivies par le conseil d’administration repre´sente´ par son pre´sident ou un administrateur de´signe´ a` cet effet par celui-ci. 7. Re`glement d’ordre inte´rieur Art. 25. Un re`glement d’ordre inte´rieur sera pre´sente´ par le conseil d’administration a` l’assembleé geńe´rale pour approbation et de´finira toutes dispositions qui ne sont pas re´gleés dans ces statuts. 8. Dispositions diverses Art. 26. L’assembleé geńe´rale de´signe un commissaire aux comptes pour une dureé de trois ans. Art. 27. L’exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 dećembre. Exceptionnellement le premier exercice commence ce jour et se termine le 31 dećembre 2001. Art. 28. Tout ce qui n’est pas pre´vu par les pre´sents statuts et notamment les publications aux annexes au Moniteur belge, sera re´gle´ conforme´ment aux dispositions de la loi.


4919


TITEL II. — Leden

L’association e´tant ainsi constitueé, l’assembleé geńe´rale s’est imme´diatement reúnie et a de´signe´ a` l’unanimite´ les membres, dont les noms suivent, pour former le conseil d’administration : 1. Jean-Paul VIGIER, retraite´, rue Camille Pissarro 4, 78370 Plaisir (France), Français. 2. Albert VAN THIENEN, directeur, Dagwanden 19, 1860 Meise (Belgique), Belge. 3. Christian TYTGAT, directeur geńe´ral, rue de Lille 90, 59100 Roubaix (France), Français. 4. Michel GENET, ećonomiste, avenue de Fléron 50, 1190 Bruxelles (Belgique), Belge. 5. Francesco BICCIATO, directeur, via Pelosa, 35137 Padova (Italie), Italien. 6. Fabio SALVIATO, pre´sident,, via Metanco, 35137 Padova (Italie), Italien. L’assembleé a ensuite e´te´ leveé et le conseil d’administration s’est reúni et a, parmi ses membres de´signe´s par l’assembleé geńe´rale, appeleé aux fonctions de : Pre´sident : Jean-Paul VIGIER. Vices-pre´sidents : Michel Geneˆt et Francesco BICCIATO. Secre´taire : Michel GENEˆT. Tre´sorier : Francesco BICCIATO. L’assembleé geńe´rale adopte un re`glement inte´rieur de´finissant les modalite´s d’adhe´sion a` la Fe´de´ration. Le conseil d’administration ainsi forme´ a, a` l’unanimite´, dećide´ de la gratuite´ des mandats, ensuite de quoi, le conseil d’administration a e´te´ leve´.

Art. 4. Het aantal leden mag niet lager zijn dan drie. Naast de werkende leden (verder « leden » genoemd) kan de vereniging een onbeperkt aantal niet-werkende leden opnemen. Niet-werkende leden hebben alleen de rechten en verplichtingen die zullen bepaald worden in het huishoudelijk reglement.

Bruxelles, le 6 juin 2001. (Signe´) Jean-Paul VIGIER, Albert VAN THIENEN, Christian TYTGAT, Michel GENET, Francesco BICCIATO, Fabio SALVIATO.

N. 8932

(67281 — 67281P) « Universal Self Defense Academy », afgekort : « U.S.D.A. »

[67281]

Damstraat 96 1982 Weerde Identificatienummer : 8932/2002 STATUTEN TITEL I. — Naam, zetel, doel Artikel 1. De vereniging draagt de naam : « Universal Self Defence Academy », of afgekort : « U.S.D.A. » vereniging zonder winstoogmerk. De maatschappelijke zetel van de vereniging is gevestigd in het gerechtelijk arrondissement Brussel. Ten titel van inlichting en zonder hieraan enig statutair karakter te verlenen geldt als volledig adres : Damstraat 96, 1982 Weerde. De algemene vergadering is bevoegd om het adres van de zetel te wijzigen binnen de grenzen van het gerechtelijk arrondissement. Art. 2. Het doel van de vereniging is het aanleren van gevechtskunsten, aan kinderen en volwassenen. De vereniging mag hierbij alle daden stellen die dit doel kunnen bevorderen. Zij kan in deze zin, in bijkomende orde, handelsdaden stellen, voor zover de opbrengst uitsluitend wordt besteed aan het door de vereniging gestelde doel. 1. De vereniging kan lesgevers (instructeurs) uitnodigen om het technisch peil van de leden te verhogen. Art. 3. De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan ontbonden worden door beslissing van de algemene vergadering. De stichters van de vereniging zijn : 1. Gilbert Claes, bediende, Perkveldstraat 16, 1800 Vilvoorde. 2. Yves Buekenhaut, bediende, Geerdegemstraat 47, 2800 Mechelen. 3. Arnalsteen, Geert, zelfstandig bakker, Tervuursesteenweg 295, 1981 Hofstade, rechtsvorm : BVBA, zetel : Tervuursesteenweg 295, 1981 Hofstade. 4. Ceulemans, Dirk, bediende, Franshalsvest 67, 2800 Mechelen.

Art. 5. De uitsluiting van een lid kan slechts door de algemene vergadering worden uitgesproken met een meerderheid van twee derden van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden. Een lid dat ontslag neemt of dat wordt uitgesloten, heeft geen aanspraak op het bezit van de vereniging en kan betaalde bijdragen niet terugvorderen, tenzij de statuten anders bepalen. Zij kunnen geen rekening, noch verzegeling, noch inventaris vorderen. Art. 6. De toelatingsvoorwaarden zijn dat de toetredende leden een minimum leeftijd van vijf jaar moeten hebben. De vrijheid van de vereniging waarborgt enerzijds dat niemand ertoe kan gedwongen worden van de v.z.w. deel uit te maken en anderzijds dat de v.z.w. niet iedereen als lid moet aanvaarden. Art. 7. De leden van de vereniging dienen een jaarlijkse bijdrage te betalen voor het dekken van de algemene onkosten en zal een maximum bedragen van EUR 195,00 per jaar. TITEL III. — Algemene vergadering Art. 8. De algemene vergadering bestaat uit alle leden. Art. 9. De algemene vergadering is uitsluitend bevoegd voor : 1. de wijziging van de statuten; 2. de benoeming en de afzetting van de bestuurders; 3. de benoeming en de afzetting van de commissarissen en het bepalen van hun bezoldiging ingeval een bezoldiging wordt toegekend; 4. de kwijting aan de bestuurders en de commissarissen; 5. de goedkeuring van de begroting en van de rekeningen; 6. de ontbinding van de vereniging; 7. de uitsluiting van een lid; 8. de omzetting van de vereniging in een vennootschap met een sociaal oogmerk; 9. alle gevallen waarin de statuten dat vereisen; 10. de wijziging van de maatschappelijke zetel. Art. 10. De algemene vergadering komt minstens eéń maal per jaar bijeen. Alle leden worden daartoe opgeroepen door de raad van bestuur, minstens vijftien dagen vooraf, door middel van een gewone brief, die de agenda, de datum, het aanvangsuur en de plaats van bijeenkomst vermeldt. De agenda wordt bij de oproepingsbrief gevoegd. Elk voorstel, ondertekend door ten minste een twintigste van de leden, wordt op de agenda gebracht. Art. 11. De vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur, of bij ontstentenis, door een bestuurder aangeduid door de raad van bestuur. Art. 12. De besluiten worden genomen bij gewone meerderheid van stemmen, ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde stemgerechtigde leden. Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter doorslaggevend. Over een statutenwijziging kan de algemene vergadering alleen op geldige wijze beraadslagen en besluiten wanneer de wijzigingen uitdrukkelijk zijn vermeld in de oproeping en wanneer ten minste twee derden van de leden op de vergadering aanwezig of vertegenwoordigd zijn. Een wijziging kan alleen worden aangenomen met een meerderheid van twee derden van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden. Wanneer de wijziging evenwel betrekking heeft op het doel of op de doeleinden waarvoor de vereniging is opgericht, kan zij alleen worden aangenomen met een meerderheid van vier vijfden van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden. Ingeval op de eerste vergadering minder dan twee derden van de leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn, kan een tweede vergadering worden bijeengeroepen, die geldig kan beraadslagen en besluiten alsook de wijzigingen aannemen met de meerderheden bedoeld in het tweede of het derde lid ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden. De tweede vergadering mag niet binnen vijftien dagen volgend op de eerste vergadering worden gehouden. Art. 13. Een lid kan eéń ander lid vertegenwoordigen door middel van een schriftelijke, gedateerde en ondertekende volmacht.

4920


Art. 14. Van de besluiten van de algemene vergadering wordt verslag opgemaakt. Dit verslag dient te worden ondertekend door twee bestuurders. De verslagen liggen ter inzage op de maatschappelijke zetel en bij elke algemene vergadering. Art. 15. Het boekjaar loopt van 1 april tot 31 maart. De rekening van het afgelopen boekjaar en de begroting van het volgend boekjaar worden aan de algemene vergadering ter goedkeuring voorgelegd binnen de drie maanden na de afsluiting van het boekjaar. De goedkeuring van de rekening door de algemene vergadering geldt als ontlasting voor het beleid van de raad van bestuur. TITEL IV. — Raad van bestuur Art. 16. De vereniging wordt geleid door de raad van bestuur die uit minimaal drie personen bestaat die lid zijn van en benoemd door de algemene vergadering. De benoeming geldt voor vierjaar. Uittredende bestuurders blijven bij het verstrijken van hun mandaat in functie tot in hun vervanging is voorzien. Uittredende bestuurders zijn herverkiesbaar. Een bestuurder die, behoudens ernstige reden die wordt aanvaard door de raad van bestuur, gedurende drie achtereenvolgende vergaderingen afwezig blijft, wordt geacht ontslagnemend te zijn. De raad van bestuur zal in zodanig geval een algemene vergadering bijeenroepen ten einde in zijn vervanging te voorzien.

TITEL V. — Ontbinding, vereffening Art. 22. Bij ontbinding van de vereniging worden de bezittingen van de vereniging toegewezen aan een vereniging zonder winstoogmerk die hetzelfde of een gelijkaardig doel nastreeft en die gevestigd is op het grondgebied Belgie¨. De begunstigde vereniging wordt aangeduid door de algemene vergadering. Bij gebrek aan overeenstemming wordt de keuze bepaald door de vereffenaars, aangesteld door de algemene vergadering. In geval van ontbinding van een vereniging door de algemene vergadering, wordt de bestemming van het actief, bij ontstentenis van statutaire bepalingen, vastgesteld door de algemene vergadering of door de vereffenaars, overeenkomstig artikel 19, tweede lid. TITEL VI. — Slotbepalingen Art. 23. Alles wat niet uitdrukkelijk in deze statuten is bepaald, wordt geregeld overeenkomstig de bepalingen van de wet van 27 juni 1921 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk. Art. 24. Aldus opgemaakt te Hofstade, op 19 maart 2002 in 10 exemplaren en aangenomen met eenparigheid van stemmen, tijdens de stichtingsvergadering van zelfde datum. Elke stichter ontving eéń exemplaar.

Art. 17. De leden van de raad van bestuur vervullen hun mandaat kosteloos. Art. 18. De raad van bestuur beschikt over alle bevoegdheden die niet door de wet van 27 juni 1921 of door onderhavige statuten aan de algemene vergadering zijn toegekend. De raad kan zijn bevoegdheden geheel of gedeeltelijk overdragen aan eéń of meer van zijn leden. De raad vaardigt alle huishoudelijke reglementen uit die hij nodig acht. De raad van bestuur vergadert minstens vier maal per jaar op uitnodiging van de voorzitter of van twee bestuurders. De raad van bestuur heeft de meest uitgestrekte machten om de vereniging te beheren en te besturen. Hij kan onder meer, zonder dat deze opsomming beperkend is of ongeacht alle andere machten die voortvloeien uit de wet of de statuten, alle akten en contracten stellen en afsluiten; minnelijke schikkingen treffen; alle roerende en onroerende goederen verwerven, ruilen, verkopen of met hypotheek bezwaren; lening afsluiten; huurcontracten van om het even welke duur afsluiten; legaten, subsidies, schenkingen en overdrachten aanvaarden; aan alle rechten verzaken; alle machten verlenen aan door hem aangewezen mandatarissen die al dan niet lid zijn; de vereniging in rechte vertegenwoordigen zowel als eiser als verweerder. Hij mag ook het personeel van de vereniging benoemen en herroepen; alle sommen en waarden innen; alle in bewaring gegeven sommen en waarden opvragen; rekeningen openen bij de banken of het postchequeambt; op voornoemde rekeningen alle verrichtingen doen zoals het opvragen van gelden door uitgifte van cheques, overschrijving- of transferorders of elk ander betalingsmandaat; een banksafe in huur nemen; alle door de vereniging verschuldigde sommen betalen, bij de post, de douane, de spoorwegmaatschappij alle al dan niet aangetekende of verzekerde brieven, telegrammen en collo afhalen; alle postwissels of postassignaties of -kwijtingen innen. De raad van bestuur kan eéń of meerdere bestuurders hiertoe mandateren. Art. 19. De raad van bestuur duidt een voorzitter aan en kan een secretaris, een penningmeester, of eender welke functionaris aanstellen. Art. 20. De leden van de raad van bestuur zijn enkel verantwoordelijk voor de uitoefening van hun mandaat, zonder enige persoonlijke verantwoordelijkheid te dragen betreffende de verbintenissen van de vereniging. Art. 21. De raad van bestuur vertegenwoordigt de vereniging in alle gerechtelijke en buitengerechtelijke handelingen. Jaarlijks duidt de raad van bestuur twee bestuurders aan die gezamelijk beschikken over de maatschappelijke handtekening. Ingeval van dringende noodzakelijkheid kan eéń van deze bestuurders door zijn handtekening samen met deze van een lid van de algemene vergadering de vereniging verbinden. In zodanig dient de bestuurder op de eerstvolgende bijeenkomst de raad van bestuur over zijn optreden in te lichten. Indien de raad van bestuur niet aanvaardt dat de dringende noodzakelijkheid voorhanden was, wordt de kwestie voorgelegd aan de eerstvolgende algemene vergadering.

BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER Akte betreffende de benoeming van e bestuurders. De Algemene Vergadering heeft heden tot bestuurders aangesteld : 1. Gilbert Claes, bediende, Perkveldstraat 16, 1800 Vilvoorde. 2. Yves Buekenhout, bediende, Geerdegemstraat 47, 2800 Mechelen. 3. Arnalsteen, Geert, zelfstandig bakker, Tervuursesteenweg 295, 1981 Hofstade, rechtsvorm : BVBA, zetel : Tervuursesteenweg 295, 1981 Hofstade. Als voorzitter : Gilbert Claes. Als secretaris : Yves Buekenhout. Als penningmeester : Geert Arnalsteen. Zij zullen hun bevoegdheden gezamenlijk uitvoeren. (Volgen de handtekeningen.)

N. 8933

(66703)

[66703]

Amicale de l’Alimentation Place Saint-Paul 9-11 4000 Lie`ge Numéro d’identification : 6233/70 NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION Proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale du 14 mars 2002 L’assembleé acte la de´mission de tous les membres du conseil d’administration et l’admission de : Pre´sident : HUBIN, Philippe, ouvrier sucrerie, rue A. Nicolas 583, a` 4520 Moha. Secre´taire : DEMEUSE, Serge, secre´taire FGTB Lie`ge, rue Gueufosse 65, a` 4620 Fle´ron. Tre´sorier : MOREALE, Marinella, employeé FGTB Lie`ge, rue de Houtain 3, a` 4682 Heure-le-Romain. Administrateurs : BOUGNET, Jacques, retraite´, rue E. Muraille 20, a` 4040 Herstal. DEMEUSE, Yves, secre´taire FGTB Lie`ge, rue des Coteaux 29, a` 4041 Milmort. RORIVE, Eliane, aides familiales, rue de l’Eglise 7, a` 4217 Lavoir. ROSIER, Jacques, retraite´, rue Rainette 28, a` 4032 Cheˆneé. Les pie`ces relatives a` l’a.s.b.l. ont e´te´ controˆleés par MM. Jacques ROSIER et Jacques BOUGNET. Cette liste annule les preće´dentes. Le 14 mars 2002. Pour extrait conforme : (Signe´) Serge DEMEUSE, secre´taire.

(Signe´) Philippe HUBIN, pre´sident.



N. 8934 - 8943

4921

L’article 17 : « EUR 3 » remplace « BEF 500 ». L’article 14 : « dix-sept » remplace « quinze » - « huit » remplace « six ». L’article 31 devient : § 1er. Le conseil d’administration se compose de dix-sept personnes re´sidant toutes a` Honnelles : Pre´sident : Philippe Dupont. Première vice-pre´sidente : Sabine Lecerf. Deuxième vice-pre´sident : Georges Godfroid. Secre´taire : Yves Mordant. Tre´sorier : Bernard Paget. Il comprend aussi les administrateurs suivants : Yannic Delmotte, Bruno Deroubaix, Patrick Descamps, Thierry Desoil, Christian Druart, Daniel Dufour, Pascale Homerin, Bertrand Lecerf, Michel Ledent, Eddy Mahieu, Yves Podvin, Brigitte Wastiel. § 2. L’assembleé geńe´rale se compose de vingt-sept personnes re´sidant toutes a` Honnelles : Les administrateurs ainsi qu’Alain Basilien, Marc Delabascule, Christian Delattre, Orner Jonas, Pascal Lambin, Jacques Maesschalek, Vincent Pe´tillon, Lucien Pouille, Marc Stie´venart, Andreé Vrand. § 3. Les commissaires aux comptes re´sidant a` Honnelles se nomment : Alain Basilien, Marc Delabascule, Christian Delattre.

M. Daniel GERMAIN, conseiller communal, rue de Vise´ 131, a` 4602 Cheratte; Mme Christine DESSART, conseille`re communale, rue Sabare´ 187, a` 4602 Cheratte; M. Gustave HOFMAN, conseiller communal, rue D. Randaxhe 28, a` 4602 Cheratte; M. Gil SIMON, conseiller communal, rue des Rećollets 64, a` 4600 Vise´; M. Francis THEUNISSEN, conseiller communal, rue Hoigneé 8, a` 4602 Cheratte; M. Henri LIBERT, conseiller communal, rue de Lanaye 104, a` 4600 Lanaye; M. Philippe OLISLAGERS, conseiller communal, rue de la Halle 22, a` 4600 Lixhe; M. Camille VANDEVELDE, conseiller communal, alleé des PaysBas 4, a` 4600 Vise´; M. Jean MARTIN, conseiller communal, alleé des Alouettes 11, a` 4600 Vise´; M. Ernur COLAK, conseiller communal, rue des Houyeux 36, a` 4602 Cheratte; M. Jean-Pierre PHILIPPENS, conseiller communal, alleé des Pinsons 2, a` 4600 Vise´; Mme Anne RENOUPREZ-REUL, conseille`re communale, Sur les Roches 28, a` 4600 Vise´; M. Thierry MARTIN, conseiller communal, rue de Mons 147, a` 4600 Vise´; M. Luc LEJEUNE, conseiller communal, rue de la Berwinne 24, a` 4600 Vise´. Tous de nationalite´ belge, il a e´te´ convenu de constituer une association sans but lucratif dont les statuts sont arreˆte´s comme suit :

(Signe´) Ph. Dupont, pre´sident.

TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge, objet, dureé

N. 8934

(66706)

[66706]

Complexe sportif « La Roquette » 7387 Montignies-sur-Roc Numéro d’identification : 9487/78 MODIFICATIONS AUX STATUTS CONSEIL D’ADMINISTRATION — NOMINATIONS Assembleé geńe´rale du 18 juin 2001

N. 8935 [05894] (61136 — 61136P) Cre`ches, Garderies et Maisons Communales d’Accueil de l’Enfance de Vise´, en abre´ge´ : « Petite Enfance » 4600 Vise´ Numéro d’identification : 8935/2002 STATUTS

Article 1er. L’association prend pour deńomination a.s.b.l. « Cre`ches, Garderies et Maisons Communales d’Accueil de l’Enfance de Vise´ », en abre´ge´ : « Petite Enfance ». Art. 2. Le sie`ge de l’association est fixe´ a` l’Hoˆtel de Ville de Vise´. Art. 3. L’association a pour objet la gestion et l’exploitation des cre`ches, garderies et maison communales d’accueil de l’enfance, existant ou a` creér a` Vise´, et en particulier : 1. « Le Jardin des Bout’Chou », a` Vise´-devant-le-Pont. 2. La Maison Communale d’Accueil de l’Enfance « les Premiers Pas », a` Cheratte-Haut. 3. La Maison Communale d’Accueil de l’Enfance « Les Lutins », a` Richelle.

En date du 21 mai 2001, les personnes soussigneés ont adopte´ les statuts suivants : M. Marcel NEVEN, bourgmestre, parc du Tilleul 46, a` 4601 Argenteau; M. Charles HAVARD, secre´taire communal, rue Rikir 15, a` 4602 Cheratte; M. Martial MULLENDERS, premier ećhevin, alleé des Templiers 27, a` 4600 Vise´; Mme Pierrette CAHAY-ANDRE, deuxie`me ećhevine, rue des Hauteurs 6, a` 4600 Richelle; M. Pierre BROUHA, troisie`me ećhevin, rue des Trois Rois 14, a` 4600 Vise´; M. Xavier MALMENDIER, quatrie`me ećhevin, rue de Maestricht 58, a` 4600 Vise´; Mme Viviane COUCHARD-DESSART, cinquie`me ećhevine, alleé Verte 8, a` 4600 Vise´; M. Philippe LEHAEN, conseiller communal, rue de Jupille 40, a` 4600 Vise´; M. Ste´phane KARIGER, conseiller communal, rue des Francs Arquebusiers 20/A1, a` 4600 Vise´; M. Pierre NIHON, conseiller communal, Sart-au-Cheˆne 18, a` 4600 Vise´; M. Fabrice MAIRLOT, conseiller communal, Sur les Roches 6, a` 4600 Vise´; M. Jean-Pierre KEYEUX, conseiller communal, rue Pierre Deby 22, a` 4600 Richelle;

Art. 6. Les de´missions et exclusions de membres auront lieu dans les conditions de´termineés par l’article 12 de la loi du 27 juin 1921. Les associe´s de´missionnaires ou sortants, ainsi que les he´ritiers de l’associe´ deće´de´ n’ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent rećlamer le montant des cotisations verseés par eux ou par leur auteur. Ils ne peuvent rećlamer, ni reque´rir, ni releve´ ou reddition de comptes, ni apposition de scelle´s, ni inventaire. Les associe´s ne sont astreints a` aucune cotisation. Ils n’encourent, du chef des engagements sociaux, aucune obligation personnelle.

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

616

TITRE II. — Associe´s, admissions, sorties, engagements Art. 4. L’association est constitueé pour une dureé illimiteé, elle peut en tout temps eˆtre dissoute. Art. 5. § 1. Seront admis de plein droit comme associe´s, a` l’exclusion de toute autre personne, les membres du conseil communal et le secre´taire communal, dont la qualite´ d’associe´ cessera en meˆme temps que la perte de leur qualite´. § 2. Seront admis, avec voix consultative, les membres admis par une majorite´ des membres de droit, sur demande ećrite.

4922


TITRE III. — Conseil d’administration, gestion journalie`re Art. 7. Le conseil d’administration est compose´ comme suit : 1. Dix membres de´signe´s par l’assembleé geńe´rale. Les membres du conseil communal ne peuvent en aucun cas occuper plus de deux tiers des postes d’administrateurs. Ils seront de´signe´s proportionnellement a` la composition politique du conseil communal (article 169 du code e´lectoral, cle´ d’Hondt). 2. Un membre de´signe´ par le colle`ge des bourgmestres et ećhevins de Vise´. Ce n’est pas nećessairement un membre de ce colle`ge. Cette de´signation peut eˆtre retireé a` tout moment par le colle`ge. Art. 8. Le pre´sident du conseil d’administration sera le membre vise´ a` l’article 7.2. Le pre´sident est charge´ de l’expe´dition des affaires courantes. Art. 9. Le conseil choisit en son sein trois vice-pre´sidents, un secre´taire et un tre´sorier. Il peut inviter des experts externes a` participer aux travaux. En cas d’absence ou d’empeˆchement du pre´sident, ses fonctions sont assureés par le vice-pre´sident le plus aˆge´. Art. 10. Le conseil se reúnit sur convocation du pre´sident ou, a` de´faut, de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorite´ de ses membres est pre´sente. Si le quorum requis n’est pas atteint a` la premie`re reúnion, une deuxie`me reúnion est convoqueé et le conseil statue quel que soit le nombre des pre´sents. Art. 11. Le conseil d’administration proce`de, dans les limites du budget, aux actes d’administration journalie`re qui inte´ressent l’association. Dans les limites prećiseés ci-dessous il peut notamment faire et recevoir tous paiements et en exiger ou donner quittance; faire et recevoir tous de´poˆts, accepter et recevoir tous subsides et subventions, prive´s ou officiels; accepter et recevoir tous legs et donations; consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements; plaider, tant en demandant qu’en de´fendant, devant toutes juridictions et exećuter tous jugements, transiger, compromettre. Art. 12. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l’association. Leur responsabilite´ se limite a` l’exećution du mandat qu’ils ont reçu. Le conseil d’administration peut confe´rer tous pouvoirs spećiaux a` tous mandataires de son choix. Il peut dećider de re´mune´rer un comptable qui peut eˆtre le tre´sorier de l’associe´. TITRE IV. — Assembleé geńe´rale Art. 13. Le conseil d’administration peut de´le´guer la gestion journalie`re de l’association a` un bureau permanent compose´ de quatre personnes choisies parmi les membres et dont il fixera les pouvoirs. Les actes concernant la gestion journalie`re doivent, pour eˆtre valables, eˆtre signe´s par le pre´sident et un autre membre du conseil d’administration. Le conseil peut e´galement octroyer un mandat spećial a` un membre de l’association en vue de remplir une taˆche de´termineé dans l’inte´reˆt de l’association. Ce bureau permanent e´tablira un re`glement d’ordre inte´rieur qui sera soumis au conseil d’administration. Art. 14. L’assembleé geńe´rale est le pouvoir souverain de l’association. Sont notamment re´serveés a` sa compe´tence : 1. Les modifications aux statuts sociaux. 2. L’approbation du budget et des comptes. 3. La dissolution volontaire de l’association. 4. La fixation du cadre du personnel. Les budgets, les comptes et le cadre du personnel de l’association sont soumis a` l’approbation du conseil communal. Art. 15. Il doit eˆtre tenu au moins une assembleé geńe´rale chaque anneé. L’assembleé peut eˆtre reúnie autant de fois que l’inte´reˆt social l’exige. Elle doit l’eˆtre lorsqu’un cinquie`me au moins des associe´s en fait la demande. Toute assembleé se tient aux jours, heure et lieu indique´ dans la convocation. Tous les associe´s doivent eˆtre convoque´s. Art. 16. Les convocations sont faites par le conseil d’administration, par lettre missive ordinaire adresseé a` chaque membre, huit jours au moins avant la reúnion signeé, au nom de conseil, par le pre´sident ou par deux administrateurs. Elles contiennent l’ordre du jour. L’assembleé ne peut de´libe´rer que sur les points porte´s a` celui-ci. Art. 17. L’assembleé est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration, a` son de´faut, par le plus aˆge´s des vice-pre´sidents ou des administrateurs. Le pre´sident de´signe le secre´taire de seánce. Art. 18. Tous les associe´s ont un droit de vote e´gal, chacun d’eux disposant d’une voix. Les associe´s peuvent donner procuration a` un autre associe´ qui ne pourra repre´senter qu’un membre. Art. 19. L’assembleé est valablement constitueé et peut statuer valablement quel que soit le nombre des membres pre´sents. Les dećisions sont prises a` la majorite´ absolue des voix e´mises; en cas de partage e´gal des voix; celle du pre´sident est pre´ponde´rante.

Par de´rogation a` l’alineá preće´dent, les dećisions de l’assembleé comportant modification aux statuts, exclusion d’associe´ ou dissolution volontaire de l’association ne sont prises que moyennant les conditions spećiales de pre´sence, de majorite´ et e´ventuellement d’homologation judiciaire a` ce re´gulie`rement requises par les articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921 susviseé. Art. 20. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans des proce`s-verbaux signe´s du pre´sident et du secre´taire, ainsi que des membres qui le demandent et inscrits dans un registre spećial. Les extraits a` produire en justice ou ailleurs sont signe´s par le pre´sident et par le secre´taire du conseil d’administration ou par deux administrateurs. Ces extraits sont de´livre´s a` tout associe´ ou a` tout tiers qui en fait la demande moyennant, pour celui-ci, justification de son inte´reˆt le´gitime. TITRE V. — Budget et comptes Art. 21. Chaque anneé, lors de l’assembleé geńe´rale statutaire est arreˆte´ le compte de l’exercice ećoule´ et le projet de budget du prochain exercice. TITRE VI. — Dissolution et liquidation Art. 22. En cas de dissolution volontaire, l’assembleé geńe´rale de´signera un ou deux liquidateurs et de´terminera leurs pouvoirs. Art. 23. Dans tus les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire a` quelque moment et pour quelque cause qu’elle se produise l’actif social restant net apre`s acquittement des dettes et apurement des charges sera de´volu comme suit : a) Les biens apporte´s, donne´s ou le´gue´s, a` l’association feront retour aux auteurs respectifs desdits apports, dons ou legs ou a` leurs he´ritiers et ayant droit pourvu que revendication en soit faire par les inte´resse´s dans l’anneé de dissolution. b) Le solde actif restant apre`s qu’auront e´te´ effectueés ces reprises ou que sera ećoule´, sans revendication, le de´lai assigne´ a` leur exercice, sera, de plein droit, attribue´ en proprie´te´ a` la Ville de Vise´. Art. 24. Sont nomme´s administrateurs, pour la premie`re fois, les personnes suivantes, qui acceptent : Andre´ BULLY, Ste´phanie DEMOOR, Blanche LEJEUNE, MarieJeanne VANHEES, Nadine LACH, Mireille JOCKIN, Christine DESSART, Marie-Claire GAION, Maude VIERSET, Jean-Pierre KEYEUX, Viviane COUCHARD (pre´sidente). Viviane DESSART, e´pouse COUCHARD (pre´sidente, de´signeé par le colle`ge des bourgmestre et ećhevins). (Suivent les signatures.)

N. 8936 [67167] (67167) Solidarite´ Enfants fondeé par les Chauffeurs du TEC Nivelles Rue des Champs Elyseés 32 6181 Gouy-lez-Pie´ton Numéro d’identification : 3498/97 NOUVEAUX STATUTS L’an 2002, le 23 fe´vrier, les soussigne´s, composent le conseil d’administration : 1. Aernout, Daniel, ouvrier, rue des Champs Elyseés 32, a` 6181 Gouy-lez-Pie´ton, Belge, aux fonctions de pre´sident. 2. Bernard Van Damme, ouvrier, rue Roi Chevalier 8, a` 6220 Wangenies, Belge, aux fonctions de vice-pre´sident. 3. Masson, Michel, employe´, rue Charles Lapierre 6, a` 5300 Andenne, Belge, aux fonctions de tre´sorier. 4. Stoz, Anne, employeé, rue de Villers 15, a` 1490 Court-SaintEtienne, Belge, aux fonctions de vice-tre´sorie`re. 5. Thauvin, Bernard, employe´, rue de Villers 15, a` 1490 CourtSaint-Etienne, Belge, aux fonctions de secre´taire. 6. Goderis, Willy, ouvrier, rue Lucien Plasmans 20, a` 7180 Seneffe, Belge, aux fonctions de vice-secre´taire, ont convenu d’une re´vision des statuts de ladite association fondeé le 7 dećembre 1996 et dont les premiers statuts ont e´te´ publie´s aux annexes au Moniteur belge du 6 mars 1997 (n° d’identification 3498/97). Ceux-ci ont arreˆte´ les statuts comme suit : TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge social Article 1 . L’association porte le nom « Solidarite´ Enfants fondeé par les Chauffeurs du TEC Nivelles » et est deńommeé ci-apre`s « Solidarite´ Enfants ». Art. 2. Le sie`ge social se trouve en Belgique, dans l’arrondissement judiciaire de Charleroi. Il est actuellement e´tabli rue des Champs Elyseés 32, a` 6181 Gouy-lez-Pie´ton. er

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif TITRE II. — Objet, dureé, comptes bancaires Art. 3. L’association a pour but d’apporter un soutien moral et financier aux enfants handicape´s, malades ou de´favorise´s ainsi qu’a` leur famille et proches. Pour atteindre ce but, l’association se propose notamment : a) d’offrir une Saint-Nicolas a` un ou plusieurs homes d’enfants; b) d’aider a` l’achat de mate´riel pour enfants handicape´s; c) d’aider financie`rement a` soigner des enfants malades, etc. L’association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement a` son objet. Dans le cadre de la reálisation de son objet, elle peut acque´rir toutes proprie´te´s et droits mate´riels, louer, donner en location, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds. La totalite´ des fonds rećolte´s sera investie dans l’association afin de reáliser l’objet social. Art. 4. L’association est constitueé pour une dureé inde´termineé et peut eˆtre dissoute a` tout moment. Art. 5. L’association disposera d’un compte bancaire sur lequel deux signatures seront indispensables a` tout retrait d’argent supe´rieur a` EUR 250. TITRE III. — Membres Art. 6. Le nombre des membres effectifs doit eˆtre au minimum de trois personnes. Les membres du conseil d’administration sont les premiers membres effectifs. L’association comporte des membres effectifs et des membres adhe´rents. Les membres n’ont que les droits et les obligations de´finis par le re`glement d’ordre inte´rieur et les statuts pour chaque cate´gorie de membre. Art. 7. Les nouveaux membres sont les personnes qui adressent leur demande par ećrit au conseil d’administration et qui sont admises par l’assembleé geńe´rale. La dećision de l’assembleé geńe´rale est sans appel et ne doit pas eˆtre motiveé. Elle est porteé a` la connaissance du candidat par lettre ordinaire. Art. 8. La cotisation est de´finie par le conseil d’administration et ne peut exce´der EUR 25. Art. 9. Tout membre peut se retirer a` tout moment de l’association en adressant sa de´mission par ećrit au conseil d’administration. L’exclusion d’un membre ne peut eˆtre prononceé que par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ des deux tiers des voix pre´sentes et repre´senteés (sauf cas pre´vu a` l’article 11). Est re´pute´ de´missionnaire le membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent. Art. 10. Les membres de´missionnaires ou exclus, de meˆme que leurs he´ritiers et ayants droit, n’ont aucun droit sur le fonds social de l’association et ne peuvent, en aucun cas, rećlamer le remboursement ou des compensations pour les cotisations verseés et/ou les apports effectue´s. Art. 11. Par l’adhe´sion aux pre´sents statuts, chaque membre s’interdit tout acte ou toute omission pre´judiciable au but social ou qui serait de nature a` porter atteinte, soit a` sa conside´ration et a` son honneur personnel, soit a` la conside´ration et a` l’honneur des membres de l’association. Toute infraction a` la pre´sente disposition constitue, imme´diatement et de plein droit, un motif d’exclusion pour son auteur. Les constatations a` naıˆtre, relativement a` l’application de cette disposition, sont arbitreés par le conseil d’administration, statuant sans appel et avec dispense de suivre, dans la proce´dure, les formes et les de´tails e´tablis par les tribunaux. TITRE IV. — Conseil d’administration Art. 12. L’association est dirigeé par un conseil d’administration compose´ de trois membres au minimum et six au maximum choisis parmi les membres effectifs. Ils sont admis en leur qualite´ par dećision de l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ simple des membres effectifs pre´sents ou repre´sente´s. Art. 13. Le conseil d’administration a les pouvoirs pour l’administration et la gestion de l’association. Art. 14. Les membres du conseil d’administration ne peuvent eˆtre de´mis de leurs fonctions ou exclus qu’a` la majorite´ des deux tiers des voix de l’assembleé geńe´rale sauf pour atteinte a` l’image de marque ou a` la respectabilite´ de « Solidarite´ Enfants ».

4923

Art. 15. Dans le cas ou` un membre aurait e´te´ exclu ou de´mis de ses fonctions pour des motifs portant atteinte, directement ou indirectement, a` l’image de marque ou a` la respectabilite´ de l’association, ce membre, de´mis ou exclu, pourrait eˆtre poursuivi en dommages et inte´reˆts par l’association. Art. 16. Les administrateurs sont nomme´s pour un terme de deux ans, renouvelable. Si par de´mission, expiration ou destitution le nombre d’administrateurs est infe´rieur au minimum pre´vu par les statuts, les administrateurs restent en fonction jusqu’a` leur remplacement effectif. Art. 17. Le conseil d’administration choisit parmi ses membres effectifs un(e) pre´sident(e), un(e) secre´taire et un(e) tre´sorier(e`re) qui peuvent se faire aider dans leurs taˆches par un(e) vice-pre´sident(e), un(e) vice-secre´taire et un(e) vice-tre´sorier(ie`re). Le pre´sident convoque le conseil d’administration, qui ne se reúnit valablement que si les deux tiers des membres du conseil d’administration sont pre´sents. Les dećisions du conseil d’administration se prennent a` la majorite´; le vote du pre´sident compte pour deux en cas d’e´galite´. Le conseil d’administration peut cependant dećider d’accorder, a` chacun des membres effectifs, des missions pour lesquelles ceux-ci ont une totale liberte´ d’action. Art. 18. Chaque reúnion du conseil d’administration fait l’objet d’un proce`s-verbal contresigne´ par tous les membres du conseil d’administration pre´sents a` cette reúnion. Art. 19. Le conseil d’administration ge`re l’association et la repre´sente dans tous les actes (judiciaires, civils, etc.). Il est compe´tent en toute matie`re, a` l’exception de celles re´serveés exclusivement par la loi a` l’assembleé geńe´rale. Art. 20. Pour tous les actes et proce´dures d’ordre courant, l’association est repre´senteé et engageé valablement par la signature d’un seul des membres du conseil d’administration, a` l’exception de l’article 5. Pour les actes qui ne ressortent pas de la gestion courante, l’association n’est valablement repre´senteé qu’avec la signature de tous les membres du conseil d’administration, sauf cas de force majeure. Le conseil d’administration e´tablit le re`glement d’ordre inte´rieur. TITRE V. — Assembleé geńe´rale Art. 21. L’assembleé geńe´rale est constitueé de l’ensemble des membres effectifs et adhe´rents. Elle est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration ou, s’il est absent, par le vice-pre´sident ou le secre´taire. L’assembleé posse`de exclusivement les pouvoirs qui lui sont expresse´ment re´serve´s par la loi. Sont notamment re´serveés a` sa compe´tence : les modifications des statuts, la nomination et la re´vocation des administrateurs, l’approbation des budgets et comptes, la dissolution volontaire de l’association, l’exclusion des membres. Art. 22. Chaque membre a le droit d’assister a` l’assembleé. Il peut se faire repre´senter par un mandataire. Chaque membre ne peut eˆtre titulaire que d’une seule procuration. Art. 23. Tous les membres effectifs ont un droit de vote e´gal a` l’assembleé geńe´rale, chacun disposant d’une voix. Les membres adhe´rents n’ont pas le droit de vote. Ils peuvent neánmoins assister aux assembleés avec voix consultative. Art. 24. L’assembleé geńe´rale est convoqueé une fois par an minimum, pour approuver les comptes de l’anneé ećouleé et donner dećharge au conseil d’administration (au plus tard le 1er mars). Ces dećisions sont prises a` la majorite´ des membres pre´sents. Les convocations sont envoyeés par le secre´taire a` tous les membres effectifs et adhe´rents au plus tard huit jours avant la reúnion de l’assembleé. Ces convocations doivent mentionner le lieu, le jour et l’heure de la reúnion ainsi que l’ordre du jour. Des points non pre´vus peuvent e´galement eˆtre examine´s a` la demande des membres. Art. 25. En cas de dissolution, l’assembleé geńe´rale extraordinaire se reúnit dans les formes pre´vues par la loi a` cet effet. Art. 26. Chaque reúnion de l’assembleé geńe´rale fait l’objet d’un proce`s-verbal contresigne´ par les membres du conseil d’administration ainsi que par les membres pre´sents a` l’assembleé geńe´rale qui de´sirent e´galement le signer. Une copie des proce`s-verbaux peut eˆtre fournie aux membres qui le souhaitent sur simple demande aupre`s du secre´taire. Tout tiers justifiant d’un inte´reˆt le´gitime peut demander des extraits des proce`s-verbaux signe´s par le pre´sident ou un autre administrateur.


4924

TITRE VI. — Compe´tences et restrictions Art. 27. Pour qu’une demande puisse eˆtre accepteé, il faut qu’elle soit introduite aupre`s du conseil d’administration impe´rativement avant le dix-huitie`me anniversaire de l’enfant concerne´. Art. 28. Le conseil d’administration se re´serve le droit d’arreˆter de s’occuper d’un enfant (d’un dossier) s’il constate tout acte portant pre´judice a` « Solidarite´ Enfants » ou a` son image (falsification, escroquerie, etc.). Cette dećision doit se prendre a` l’unanimite´ du conseil d’administration. Art. 29. En cas de litige, c’est le tribunal dont de´pend le sie`ge social qui est seul compe´tent.

En suite de cette nomination, le conseil d’administration de l’association se trouve compose´ de : DENEUBOURG, Daniel; DUFOUR, Andre´; EVERART, Vincent; GHILAIN, Christian; MARINX, Marjolijn; MARINX, Pierre; MATON, Patrick; PARET, Jean-Paul; plus amplement qualifie´s ci-dessus, qui acceptent ce mandat. Les administrateurs ont de´signe´ en qualite´ de : Pre´sident : PARET, Jean-Paul. Vice-pre´sident : DUFOUR, Andre´. Tre´sorie`re : MARINX, Marjolijn. Secre´taire : GHILAIN, Christian.

Art. 30. L’assembleé geńe´rale ne peut valablement de´libe´rer sur la dissolution de l’association ou la modification des statuts que conforme´ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

(Signe´) C. GHILAIN, secre´taire.

Art. 31. Sauf dissolution judiciaire ou de fait, seule l’assembleé geńe´rale peut prononcer la dissolution de l’association, conforme´ment au dispositif pre´vu par la loi du 27 juin 1921. Apre`s apurement des dettes, l’actif net e´ventuel sera transfe´re´ a` une ou plusieurs autres associations proposeés par le conseil d’administration.

N. 8938

(Signe´) J-P PARET, pre´sident.

(62051 — 62051P)

[05873]

Wayez Sport Center

Art. 32. L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 dećembre. Par exception, le premier exercice de´butera le jour de la constitution pour se terminer le 31 dećembre de l’anneé. Le conseil d’administration e´tablit les comptes de l’exercice ećoule´ et le budget de l’exercice a` venir et le soumet annuellement a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale.

Rue de Douvres 36 1070 Bruxelles Numéro d’identification : 8938/2002

TITRE VII

Entre les soussigne´s : 1. Azmizam, Mohammed Ali, employe´, rue de Douvres 36, a` 1070 Bruxelles; 2. Azouaoui, Mohammed, ouvrier, avenue Raymond Foucart 21, a` 1030 Bruxelles; 3. Bougharbal, Wafa, e´ducatrice, chausseé de Haecht 638, a` 1030 Bruxelles; 4. Harabida, Asma, e´tudiante, chausseé de Haecht 664, a` 1030 Bruxelles, il a e´te´ convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arreˆte´ les statuts comme suit :

Proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale du 23 fe´vrier 2002 L’an 2002, le 23 fe´vrier, l’assembleé geńe´rale de l’association « Solidarite´ Enfants » s’est reúnie en pre´sence de ses membres. L’assembleé geńe´rale appelle : 1. Aernout, Daniel, ouvrier, rue des Champs Elyseés 32, a` 6181 Gouy-lez-Pie´ton, Belge, aux fonctions de pre´sident. 2. Bernard Van Damme, ouvrier, rue Roi Chevalier 8, a` 6220 Wangenies, Belge, aux fonctions de vice-pre´sident. 3. Masson, Michel, employe´, rue Charles Lapierre 6, a` 5300 Andenne, Belge, aux fonctions de tre´sorier. 4. Stoz, Anne, employeé, rue de Villers 15, a` 1490 Court-SaintEtienne, Belge, aux fonctions de vice-tre´sorie`re. 5. Thauvin, Bernard, employe´, rue de Villers 15, a` 1490 CourtSaint-Etienne, Belge, aux fonctions de secre´taire. 6. Goderis, Willy, ouvrier, rue Lucien Plasmans 20, a` 7180 Seneffe, Belge, aux fonctions de vice-secre´taire. Certifie´ conforme et ve´ritable : (Signe´) Daniel Aernout, président. (Signe´) Bernard Thauvin, secrétaire.

(Signe´) Michel Masson, trésorier. (Signe´) Bernard Van Damme, vice-président.

(Signe´) Anne Stoz, vice-tre´sorie`re.

N. 8937

(Signe´) Willy Goderis, vice-secre´taire.

(46751)

[05885]

« G.C.I.H. » Place d’Hautrage 18 7334 Hautrage Numéro d’identification : 10263/98 DÉMISSIONS — NOMINATIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale ordinaire du 7 fe´vrier 2001 Les membres de l’association reúnis en assembleé geńe´rale ordinaire le 7 fe´vrier 2001, ont nomme´, pour un terme de trois ans, membres du conseil d’administration, en remplacement de : MM. 1. BRISSEZ, Erik, 2. ROSSETTO, Adriano dont les mandats sont venus a` expiration, MM. GHILAIN, Christian, ge´rant de banque, rue d’Erbaut 27, 7870 Lens. EVERART, Vincent, traiteur, route de Mons 50, 7334 Hautrage, tous deux de nationalite´ belge. MM. 1. DELHAYE, Adrien, 2. DELHAYE, Jean-Vincent, de´missionnaires, n’ont pas e´te´ remplace´s.

STATUTS TITRE Ier

TITRE II. — Deńomination, sie`ge social Article 1er. L’association prend la deńomination Wayer Sport Center. Art. 2. Le sie`ge social de l’association est fixe´ rue de Douvres 36, a` 1070 Bruxelles. Il peut eˆtre transfe´re´ par simple dećision du conseil d’administration dans tout autre lieu de l’arrondissement judiciaire. Toute modification du sie`ge social doit eˆtre publieé aux annexes au Moniteur belge dans le mois de sa date. TITRE III. — Objet social, dureé Art. 3. L’association a pour but social d’encourager et de promouvoir la pratique des ports et le bien-eˆtre corporel dans un esprit de rencontre, de camaraderie et d’ouverture a` travers les aˆges. Dans ce but, l’association de´veloppera des activite´s telles que : cours sportifs, e´veńements sportifs, seánces de solarium, sauna, etc. Elle constitue un lieu de rencontre pour les jeunes et pour toute autre geńe´ration. L’association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement a` son objet. Elle peut preˆter son concours et s’inte´resser a` toute activite´ similaire a` son objet. Art. 4. L’association est constitueé pour une dureé inde´termineé. TITRE IV. — Membres Art. 5. L’association est composeé de personnes physiques ou morales, ayant qualite´ de membres effectifs, de membres adhe´rents, de membres d’honneur ou autres. Art. 6. Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs, signataires du pre´sent acte. De nouveaux membres effectifs peuvent eˆtre admis par dećision du conseil d’administration statuant a` l’unanimite´. La dećision sera souveraine et ne devra pas eˆtre motiveé. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes : faire la demande par ećrit au conseil d’administration, exprimer son adhe´sion aux statuts et son de´sir de contribuer de manie`re active a` l’objet social. Le conseil d’administration accepte la demande, sauf s’il estime que le postulant n’est pas en mesure de contribuer utilement a` la gestion. Les personnes morales de´signeront une personne physique chargeé de les repre´senter au sein de l’association.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Art. 7. Le conseil d’administration pourra accorder le titre de membre d’honneur a` toute personne souhaitant apporter son concours a` l’association. Cette qualite´ peut eˆtre cumuleé avec celle de membre effectif ou adhe´rent de l’association. Art. 8. La qualite´ de membre adhe´rent est accordeé aux personnes qui en font la demande; elles beńe´ficient des activite´s de l’association, y participent en se conformant aux statuts et sont en re`gle de cotisation. Art. 9. La cotisation annuelle des membres effectifs est fixeé par le conseil d’administration sans pouvoir eˆtre supe´rieure a` EUR 50. Art. 10. Les membres sont libres de se retirer a` tout moment de l’association en adressant par ećrit leur de´mission au conseil d’administration. Art. 11. Le non respect des statuts, le de´faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adresse´ par lettre recommandeé a` la poste, le de´faut d’eˆtre pre´sent, repre´sente´ ou excuse´ a` deux assembleés geńe´rales consećutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux inte´reˆts ou a` la re´putation de l’association sont des actes qui peuvent conduire a` l’exclusion d’un membre effectif; toutefois, cette exclusion ne peut eˆtre prononceé que par l’assembleé geńe´rale, a` la majorite´ des deux tiers des votes valablement exprime´s. Le conseil d’administration peut suspendre les membres vise´s, jusqu’a` dećision de l’assembleé geńe´rale. Art. 12. Les membres de´missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les he´ritiers ou ayant droits du membre deće´de´ n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent rećlamer ou reque´rir ni releve´, ni reddition de comptes, ni apposition de scelle´s, ni inventaire. TITRE V. — Assembleé geńe´rale Art. 13. L’assembleé geńe´rale est le pouvoir souverain de l’association. Elle est composeé de tous les membres effectifs. Art. 14. L’assembleé geńe´rale posse`de les pouvoirs qui lui sont expresse´ment attribue´s par la loi ou par les pre´sents statuts. Sont notamment re´serve´s a` sa compe´tence : les modifications aux statuts sociaux; la nomination et la re´vocation des administrateurs; l’approbation des budgets et des comptes; la dissolution volontaire de l’association; l’exclusion d’un membre effectif. Art. 15. Il doit eˆtre tenu au moins une assembleé geńe´rale annuelle, avant la date du 30 juin de chaque anneé. L’association peut aussi eˆtre reúnie en assembleé geńe´rale extraordinaire a` tout moment, sur dećision du conseil d’administration ou sur demande du cinquie`me au moins des membres effectifs. Une telle demande devra eˆtre adresseé au conseil d’administration par lettre recommandeé. Le conseil d’administration doit convoquer l’assembleé extraordinaire dans les trente jours qui suivent cette demande. Art. 16. Tous les membres effectifs doivent eˆtre convoque´s par le conseil d’administration a` l’assembleé geńe´rale, par lettre ordinaire, au moins huit jours avant l’assembleé. La convocation mentionne les jours, heure et lieu de la reúnion, ainsi que l’ordre du jour. Le conseil d’administration peut inviter toute personne a` assister a` tout ou partie de l’assembleé geńe´rale en qualite´ d’observateur ou de consultant. Art. 17. Chaque membre effectif a le droit de participer a` l’assembleé. Il peut se faire repre´senter par un autre membre ou par un tiers, muni d’une procuration ećrite, dateé et signeé. Art. 18. Tous les membres effectifs ont droit de vote a` l’assembleé geńe´rale, chacun disposant d’une voix. Art. 19. L’assembleé geńe´rale peut de´libe´rer quel que soit le nombre des membres pre´sents ou repre´sente´s, sauf les exceptions pre´vues par la loi ou les pre´sents statuts. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont prises a` la majorite´ simple des votes valablement exprime´s, sauf dans les cas ou` il en est dećide´ autrement par la loi ou par les pre´sents statuts. La voix du pre´sident est pre´ponde´rante en cas de parite´ des votes. Sont exclus des quorums de vote et de majorite´ les votes blancs, nuls et les abstentions. Art. 20. L’assembleé geńe´rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale preće´dente. Pour le surplus, l’assembleé geńe´rale ne de´libe`re valablement que sur les points porte´s a` l’ordre du jour repris dans la

4925

convocation, sauf en cas d’urgence reconnue par le conseil d’administration et l’assembleé geńe´rale statuant a` la majorite´ des deux tiers des votes valablement exprime´s et pour autant que le point a` l’ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts; le point « divers » ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote. Art. 21. Les dećisions des assembleés geńe´rales sont contresigneés par le pre´sident ou a` de´faut par un administrateur, ainsi que par les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont rassembleés en un registre dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au sie`ge de l’association, sans de´placement du registre, et les tiers justifiant d’un inte´reˆt le´gitime, par extraits. TITRE VI. — Conseil d’administration Art. 22. L’association est administreé par un conseil compose´ de deux membres au moins. Ceux-ci sont nomme´s pour un terme de quatre ans par l’assembleé geńe´rale. Art. 23. Les administrateurs sortants sont reé´ligibles. En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut eˆtre nomme´ par l’assembleé geńe´rale. Celui-ci ache`ve dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace. Art. 24. Le conseil peut de´signer en son sein un pre´sident, un vice-pre´sident, un tre´sorier et un secre´taire, ou l’un d’entre eux seulement; un meˆme administrateur peut eˆtre nomme´ a` plusieurs fonctions. En cas d’empeˆchement du pre´sident, ses fonctions sont assumeés par l’administrateur pre´sent de´signe´ a` cet effet par le conseil d’administration. Art. 25. Le conseil se reúnit chaque fois que les nećessite´s de l’association l’exigent et chaque fois qu’un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le pre´sident ou, a` de´faut, par un administrateur, par simple lettre, te´le´fax, courrier e´lectronique ou meˆme verbalement. Art. 26. Le conseil de´libe`re valablement de`s que plus de la moitie´ de ses membres sont pre´sents ou repre´sente´s. Toutes les dećisions du conseil sont prises a` la majorite´ simple des voix, le pre´sident ayant la possibilite´ de doubler sa voix en cas de parite´ des votes. Seule l’admission d’un nouveau membre effectif rećlame une majorite´ a` l’unanimite´. Un administrateur peut se faire repre´senter au conseil par un autre administrateur, porteur d’une procuration ećrite. Art. 27. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion de l’association. Sont seuls exclus de sa compe´tence, les actes re´serve´s par la loi ou par les pre´sents statuts a` celle de l’assembleé geńe´rale. Art. 28. Le conseil peut de´le´guer la gestion journalie`re de l’association, avec l’usage de la signature sociale affe´rent a` cette gestion, a` un administrateur-de´le´gue´ qu’il choisira et dont il fixera les pouvoirs. Il pourra en outre de´le´guer certains de ses pouvoirs particuliers a` l’un de ses membres ou a` un tiers. L’administrateurde´le´gue´ et le pre´sident ont qualite´ pour retirer a` la poste tout colis ou lettre recommandeé ou non, signer toute pie`ce de dećharge, accomplir tout acte conservatoire. Art. 29. Les dećisions du conseil d’administration sont consigneés dans un registre de proce`s-verbaux signe´s par le pre´sident ou a` de´faut par un administrateur. Ce registre est conserve´ au sie`ge social. Tout membre, justifiant d’un inte´reˆt le´gitime, peut en prendre connaissance, par extraits, mais sans de´placement du registre. Art. 30. Les actions judiciaires tant en demandant qu’en de´fendant sont intenteés ou soutenues au nom de l’association par le conseil d’administration, sur les poursuites et diligences d’un administrateur de´signe´ a` cet effet. Art. 31. A de´faut de stipulation spećiale, tout administrateur signe valablement les actes re´gulie`rement dećide´s par le conseil. Il n’aura pas a` justifier de ses pouvoirs vis-a`-vis des tiers. Art. 32. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exećution de leur mandat. Celui-ci est exerce´ a` titre gratuit. TITRE VII. — Exercice social, budget et comptes Art. 33. L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 dećembre de chaque anneé. Art. 34. Le compte de l’exercice ećoule´ et le budget de l’exercice suivant seront soumis chaque anneé a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale ordinaire par le conseil d’administration.

4926

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif TITRE VIII. — Dissolution, liquidation

Art. 35. En cas de dissolution de l’association, l’assembleé geńe´rale de´signera le ou les liquidateurs, de´terminera leurs pouvoirs et indiquera l’affectation a` donner a` l’actif net de l’avoir social de l’association, celui-ci devant aller a` une œuvre poursuivant un objet social similaire a` celui poursuivi par l’association. TITRE IX. — Re`glement d’ordre inte´rieur Art. 36. Un re`glement d’ordre inte´rieur pourra eˆtre pre´sente´ par le conseil d’administration a` l’assembleé geńe´rale. Des modifications a` ce re`glement pourront eˆtre apporteés par une assembleé geńe´rale statuant a` la majorite´ simple des votes valablement exprime´s. TITRE X. — Arbitrage Art. 37. En cas de litige entre membres, entre un membre et l’association, entre groupes de membres ou entre membres et le conseil d’administration, la solution du litige sera confieé a` un colle`ge de trois arbitres de´signe´s et statuant conforme´ment aux articles 1676 et suivants du Code judiciaire. TITRE XI. — Dispositions transitoires Art. 38. L’assembleé geńe´rale de ce jour a e´lu en qualite´ d’administrateurs : Azmizam, Mohammed Ali, employe´, rue de Douvres 36, a` 1070 Bruxelles; Azouaoui, Mohammed, ouvrier, avenue Raymond Foucart 21, a` 1030 Bruxelles; Bougharbal, Wafa, e´ducatrice, chausseé de Haecht 638, a` 1030 Bruxelles. Fait a` Bruxelles, le 1er janvier 2002. (Suivent les signatures.)

N. 8939 [66952] (66952) Association de Re´flexion et d’Information sur le Burundi

N. 8940

(66412)

[66412]

Association pour l’Entraide des services de Secours 5170 Profondeville Numéro d’identification : 2474/99 DÉMISSION — DÉMISSION — TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL MODIFICATION DE DÉNOMINATION — AVIS Lors de notre assembleé geńe´rale du 16 mars 2002, le comite´ a accepte´ la de´mission de notre secre´taire : Terwagne Françoise. Notre nouveau comite´ est celui-ci : Pre´sident : inchange´ mais nouvelle adresse : Fre´mal, Paul, rue de Sardanson 72, 5004 Bouge (NA). Tre´sorie`re : inchangeé mais nouvelle adresse : Cornet, Isabelle, chausseé de Perwez 211, a` 5002 Saint-Servais (NA). Charge´ de relations publiques : inchange´ mais nouvelle adresse : Fre´mal, Laurent, chausseé de Perwez 211, a` 5002 Saint-Servais (NA). Nouveau secre´taire : Bleus, François, agent volontaire a` la protection civile, rue de la Pre´voyance 43, a` 5000 Namur. Nouvelle vice-pre´sidente : Terwagne, Françoise, ruelle de l’Onot 2, a` 5170 Profondeville. L’a.s.b.l. a change´ d’adresse et a e´lu domicile chausseé de Perwez 213, a` 5002 Saint-Servais. La deńomination de l’a.s.b.l. a change´ et s’appelle doreńavant « Association pour l’Entraide des Services de Secours et Soins de Sante´ », en abre´ge´ : « AESS & Soins de Sante´ ». L’association ouvre a` pre´sent ses portes a` plus de services de secours, c’est-a`-dire : « tous les services de secours, volontaires ou professionnels, les soins de sante´ et les services de sećurite´ ainsi que la douane » plus e´ventuellement d’autres services mais laisse´s a` l’apprećiation du conseil d’administration. (Signe´) François Bleus, secre´taire ff.

N. 8941

(66972)

[66972]

6200 Chaˆtelet

Fe´de´ration re´gionale des Sports d’Orientation, en abre´ge´ : « F.R.S.O. »


Evere (1140 Bruxelles)

TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL MODIFICATIONS AUX STATUTS CONSEIL D’ADMINISTRATION


Assembleé geńe´rale du 23 mars 2002

Assembleé geńe´rale du 9 fe´vrier 2002 a` Lie`ge, conseil d’administration du 7 mars 2002 a` Namur

1. Transfert le sie`ge social de l’a.s.b.l., modifiant l’article 2 des statuts, comme suit : « Le sie`ge social de l’association est e´tabli a` la rue du Brocsous 22, a` 1325 Dion-Valmont ». 2. Modifie l’article 18, alineá 1er comme suit : « Le conseil d’administration comprend trois administrateurs : un pre´sident, un secre´taire geńe´ral et un tre´sorier ». 3. Modifie l’article 12, alineá 2 et 5 comme suit : « A la demande du conseil d’administration ou d’un cinquième des membres effectifs, les membres se reúnissent autant de fois que nećessaire en assembleé geńe´rale extraordinaire (AGE) en respectant un de´lai de notification de cinq jours ouvrables. La convocation aux assembleés geńe´rales est faite par ećrit, signeé par le pre´sident ou le secre´taire geńe´ral ». « L’assembleé geńe´rale est pre´sideé par le pre´sident de l’association ou, en cas d’empeˆchement par le secre´taire geńe´ral, assiste´ d’un secre´taire de seánce de´signe´ par l’assembleé geńe´rale au de´but de l’assembleé ». 4. A e´lu, par vote secret, le nouveau conseil d’administration comme suit : Pre´sident : Jean-Claude Karibuhoye. Secre´taire geńe´ral : Xavier Waegenaere. Tre´sorier : Fide`le Niyonzima. (Signe´) Jean-Claude Karibuhoye, pre´sident.

(Signe´) Xavier Waegenaere, secre´taire geńe´ral.


Pre´sident : Eric HULLY, conseiller en gestion, domicilie´, avenue des Pinsons 17, a` 1640 Rhode-Saint-Gene`se. Vice-pre´sident : Erik VLIEGEN, kine´sithe´rapeute, domicilie´ Honsfelderstrasse 163, a` 4760 Bu¨llingen. Tre´sorier : Serge DERY, militaire, domicilie´ route de Lie`ge 34, a` 5377 Somme-Leuze. Secre´taire : Jacques HOFMANS, fonctionnaire europeén, domicilie´ rue de la Forge 13, a` 1470 Bousval. Autres administrateurs : Olivier CHATTLAIN, informaticien, domicilie´ Ge´romont 14b, a` 4960 Malmedy. Luc DERENNE, magistrat, domicilie´ rue du Mont 7, a` 6940 Durbuy, We´ris. Robert MARIQUE, employe´ retraite´, domicilie´ rue des Hougnes 94, a` 4800 Verviers. Olivier RIHOUX, ingeńieur, domicilie´ rue Lemercier 57, a` 5002 Saint-Servais. Alain WATHELET, ingeńieur, domicilie´ rue de la Taille 29, a` 5190 Jemeppe-sur-Sambre. Pour extrait conforme : (Signe´) Luc Derenne, administrateur.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif N. 8942 [65122] (65122 — 65122P) Cercle amical, culturel et sportif de la Police locale de Schaerbeek, Evere, Saint Josse, en abre´ge´ : « Cercle de police zone 5344 » 1030 Bruxelles Numéro d’identification : 8942/2002 STATUTS L’an deux mil deux, le sept fe´vrier. Par devant nous, Me Pierre-Etienne de Fays, notaire re´sidant a` Schaerbeek. Ont comparu : 1. M. Maurice Ageńor Jacques LEJUSTE, demeurant a` Bie`vre, rue du Mont Graide 19, de nationalite´ belge. 2. M. Francis Gilbert VAN CAMPENHOUDT, demeurant a` Schaerbeek, rue Albert de Latour 9, de nationalite´ belge. 3. M. Jean-Pierre Arthur Albert Ghislain COLLIN, demeurant a` Lincent, rue des Allie´s 47, de nationalite´ belge. 4. M. Christian Lucienne Irma León EECKHOUT, demeurant a` Bruxelles, rue du Donjon 73. 5. M. Daniel BRODURE, de nationalite´ belge, demeurant a` Schaerbeek, chausseé de Louvain 446, de nationalite´ belge. 6. M. Christian Richard Corneel HAEYAERT, demeurant a` Woluwe´-Saint-Lambert, rue de la Roche Fatale 43, de nationalite´ belge. 7. M. Jean Thomas Claude Alexandre STRUYE, demeurant a` Schaerbeek, rue William Degouve de Nuncques 24/6, de nationalite´ belge. 8. M. Luc León DE LOUVIEN, demeurant a` Woluwe´-Saint-Pierre, avenue du Prince Re´gent 15. Lesquels comparants nous ont requis de dresser acte authentique des statuts d’une association sans but lucratif qu’ils dećlarent constituer entre eux, conforme´ment a` la loi du 27 juin 1921. TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge social er Article 1 . L’association est deńommeé « Cercle amical, culturel et sportif de la police locale de Schaerbeek, Evere, Saint-Josse », en abre´ge´ : « Cercle de police zone 5344 ». Art. 2. Le sie`ge social est e´tabli a` Schaerbeek, avenue Georges Rodenbach 15. Il peut eˆtre transfe´re´ en tout autre lieu par simple dećision du conseil d’administration. Toute modification du sie`ge social doit eˆtre publieé dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. TITRE II. — Objet Art. 3. L’association a pour objet : a) reprendre, poursuivre et de´velopper dans la zone de police locale Schaerbeek-Evere-Saint-Josse-ten-Noode, les activite´s de l’ancienne association de fait « Cercle Royal Sportif de la Police de Schaerbeek » a` savoir la promotion du sport, tant de loisir que de compe´tition, parmi le personnel policier, employe´ et technicien, re´gulie`rement affilie´s a` l’association; b) reprendre, poursuivre et de´velopper dans la zone de police locale Schaerbeek-Evere-Saint-Josse-ten-Noode, les activite´s de l’ancienne association de fait ″Le Foyer du Policier″ de Schaerbeek, a` savoir resserrer les liens d’amitie´ entre les familles du personnel policier, employe´ et technicien, par l’organisation notamment des feˆtes de Saint-Nicolas et de Noe¨l en faveur des enfants de ce personnel; c) reprendre, poursuivre et de´velopper dans la zone de police locale Schaerbeek-Evere-Saint-Josse-ten-Noode, les activite´s de l’ancienne association de fait ″La Cantine du Policier″ de Schaerbeek, a` savoir la gestion de la cuisine de la cantine accessible au personnel policier, employe´ et technicien, ainsi que la gestion et la surveillance des distributeurs automatiques de boissons et de friandises mis dans les divers commissariats a` la disposition du personnel et du public; d) l’organisation au profit des membres re´gulie`rement affilie´s a` l’association, d’activite´s diverses a` vocation culturelle, ludique ou festive; e) l’apport d’un soutien aux membres du personnel policier, employe´ et technicien, victime d’e´ve`nements particulie`rement peńibles de leur vie professionnelle ou priveé et qui auraient jete´ ces membres dans la de´tresse. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement a` son objet. Elle peut notamment preˆter son concours et s’inte´resser a` toute activite´ similaire a` son objet.

4927

TITRE III. — Membres Art. 4. Le nombre des membres de l’association n’est pas limite´. Son minimum est fixe´ a` trois. Les premiers membres sont les fondateurs. Art. 5. Les admissions de nouveaux membres sont dećideés souverainement par le conseil d’administration. Une personne ne peut eˆtre admise comme membre que si elle est soit membre du personnel policier, employe´ et technicien de la zone de police locale Schaerbeek-Evere-Saint-Josse-ten-Noode, soit enfant d’un membre, soit, a` titre exceptionnel, avec l’accord du conseil, membre du personnel d’une autre zone de police locale ou d’un service de la police fe´de´rale ou une activite´ particulie`re pratiqueé par notre organisation ne serait pas organiseé. Les personnes qui de´sirent aider l’association a` reáliser son objet peuvent eˆtre admises, sur leur demande ećrite, en qualite´ de membres sympathisants, protecteurs ou adhe´rents. Ces membres n’ont pas droit de vote. L’assembleé geńe´rale de´termine dans le re`glement inte´rieur les modalite´s d’admission de ces membres. Art. 6. La de´mission, la suspension et l’exclusion des membres se font de la manie`re de´termineé par la loi. Art. 7. Le membre de´missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les he´ritiers ou ayants droit du membre deće´de´, n’ont aucun droit sur le fonds social. TITRE IV. — Cotisations Art. 8. Les membres ne sont astreints a` aucun droit d’entreé. L’assembleé peut dećider des cotisations dont le montant annuel ne peut de´passer EUR 20. Ils apportent a` l’association le concours actif de leur capacite´ et de leur de´vouement. TITRE V. — Assembleé geńe´rale Art. 9. L’assembleé geńe´rale est composeé de tous les membres. Art. 10. L’assembleé geńe´rale est le pouvoir souverain de l’association. Elle posse`de les pouvoirs qui lui sont expresse´ment reconnus par la loi ou les pre´sents statuts. Sont notamment re´serveés a` sa compe´tence : 1. les modifications aux statuts; 2. la nomination et la re´vocation des administrateurs; 3. l’approbation des budgets et des comptes; 4. la dissolution volontaire de l’association; 5. les exclusions d’associe´s. Art. 11. Il doit eˆtre tenu au moins une assembleé geńe´rale chaque anneé, dans le courant du mois de mai. L’association peut eˆtre reúnie en assembleé geńe´rale extraordinaire a` tout moment par dećision du conseil d’administration ou a` la demande d’un cinquie`me des membres au moins. Chaque reúnion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionne´s dans la convocation. Tous les membres doivent y eˆtre convoque´s. Art. 12. L’assembleé geńe´rale est convoqueé par le conseil d’administration par lettre ordinaire adresseé a` chaque membre, au moins quinze jours avant l’assembleé et signeé par deux membres du conseil d’administration. L’ordre du jour est mentionne´ dans la convocation. Art. 13. Chaque membre a le droit d’assister a` l’assembleé. Il peut se faire repre´senter par un mandataire. Chaque membre ne peut eˆtre titulaire que d’une procuration. Tous les membres ont un droit de vote e´gal, chacun disposant d’une voix. Art. 14. L’assembleé doit eˆtre convoqueé par le conseil d’administration lorsqu’un cinquie`me des membres en fait la demande. De meˆme, toute proposition signeé par le cinquie`me des membres doit eˆtre porteé a` l’ordre du jour. Art. 15. L’assembleé geńe´rale est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration. Art. 16. Tous les membres ont un droit de vote e´gal a` l’assembleé geńe´rale. Les re´solutions sont prises a` la majorite´ simple des voix pre´sentes ou repre´senteés, sauf dans les cas ou` il en est dećide´ autrement par la loi ou les pre´sents statuts. En cas de parite´ des voix, celle du pre´sident ou de l’administrateur qui le remplace est pre´ponde´rante. Art. 17. L’assembleé geńe´rale ne peut valablement de´libe´rer sur la dissolution de l’association ou la modification des statuts que conforme´ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

4928


Art. 18. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un registre de proce`s-verbaux. Les proce`s-verbaux sont signe´s par le pre´sident de l’assembleé et un administrateur. Ce registre est conserve´ au sie`ge social ou` tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les membres ou des tiers justifiant d’un inte´reˆt peuvent demander des extraits signe´s par le pre´sident du conseil d’administration et le secre´taire. Toute modification aux statuts doit eˆtre publieé dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Il en est de meˆme de toute nomination, de´mission ou re´vocation d’administrateur. TITRE VI. — Administration Art. 19. L’association est administreé par un conseil compose´ de trois membres au moins, nomme´s parmi les membres de l’assembleé geńe´rale, pour la dureé qu’elle de´terminera et en tout temps re´vocables par elle. Art. 20. En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur provisoire peut eˆtre nomme´ par l’assembleé geńe´rale. Il ache`ve dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace. Les administrateurs sortants sont reé´ligibles. Art. 21. Le conseil de´signe parmi ses membres un pre´sident, un tre´sorier et un secre´taire. En cas d’empeˆchement du pre´sident, ses fonctions sont assumeés par le plus aˆge´ des administrateurs pre´sents.

Art. 31. En cas de dissolution de l’association, l’assembleé geńe´rale de´signera le ou les liquidateurs, de´terminera leurs pouvoirs et indiquera l’affectation a` donner a` l’actif net de l’avoir social. Cette affectation devra obligatoirement eˆtre faite en faveur d’une œuvre de bienfaisance. Ces dećisions ainsi que le nom, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publie´s aux annexes au Moniteur belge. Assembleé geńe´rale extraordinaire des membres Imme´diatement apre`s la constitution de l’association, les fondateurs se sont reúnis en assembleé geńe´rale extraordinaire et ont dećide´ de fixer le nombre d’administrateurs a` trois. Sont nomme´s a` la fonction d’administrateur : 1. Christian HAEYAERT, preńomme´; 2. M. Maurice LEJUSTE, preńomme´; 3. M. Daniel BRODURE, preńomme´; et chacun d’eux accepte ce mandat. Les administrateurs ont de´signe´ en qualite´ de : pre´sident : M. Christian HAEYAERT, qui accepte; tre´sorier : M. Maurice LEJUSTE, qui accepte; secre´taire : M. Daniel BRODURE, qui accepte. Certificat d’identite´

Art. 23. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion de l’association. Sont seuls exclus de sa compe´tence les actes re´serve´s par la loi ou les pre´sents statuts a` celle de l’assembleé geńe´rale.

Conforme´ment a` l’article 11 de la loi organique du notariat, le notaire instrumentant certifie que les noms, preńoms et le domicile des comparants lui ont e´te´ e´tablis par des documents d’identite´ probants et dont il est fait mention ci-dessus imme´diatement apre`s l’identite´ des comparants. Dont acte. Fait et passe´ a` Schaerbeek, en l’e´tude. Apre`s lecture inte´grale et commenteé, les comparants ont signe´ avec nous, notaire. Enregistre´ trois roˆles sans renvoi au deuxie`me bureau de l’enregistrement de Schaerbeek le 11 fe´vrier 2002, volumes 17, folio 19, case 13. Reçu : vingt-cinq euros. L’inspecteur principal a.i. (signé) Fr. Van De Velde.

Art. 24. Le conseil d’administration peut de´le´guer la gestion journalie`re de l’association a` un administrateur de´le´gue´ choisi parmi ses membres. L’administrateur de´le´gue´ repre´sente l’association sous sa seule signature pour ce qui concerne la gestion journalie`re.

N. 8943

Art. 22. Le conseil se reúnit sur convocation du pre´sident et du secre´taire. Il ne peut statuer que si la majorite´ de ses membres est pre´sente. Ses dećisions sont prises a` la majorite´ absolue des voix; quand il y a parite´ de voix, celle du pre´sident ou de son remplaçant est pre´ponde´rante. Elles sont consigneés sous forme de proce`s-verbaux, signe´s par le pre´sident et le secre´taire et inscrites dans un registre spećial. Les extraits qui doivent eˆtre produits et tous les autres actes seront signe´s par le pre´sident et le secre´taire.

Art. 25. Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en de´fendant, sont intenteés ou soutenues, au nom de l’association, par le conseil d’administration, sur les poursuites et diligences du pre´sident ou de l’administrateur de´le´gue´. Les actes qui engagent l’association autres que ceux de gestion journalie`re sont signe´s, a` moins d’une de´le´gation spećiale du conseil, par deux administrateurs, lesquels n’auront pas a` justifier de leurs pouvoirs a` l’e´gard des tiers. Art. 26. Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exećution de leur mandat. Celui-ci est exerce´ a` titre gratuit. Art. 27. Le secre´taire, et en son absence le pre´sident est habilite´ a` accepter a` titre provisoire ou de´finitif les libe´ralite´s faites a` l’association et a` accomplir toutes les formalite´s nećessaires a` leur acquisition. TITRE VII. — Re`glement d’ordre inte´rieur Art. 28. Un re`glement d’ordre inte´rieur pourra eˆtre pre´sente´ par le conseil d’administration a` l’assembleé geńe´rale. Des modifications a` ce re`glement pourront eˆtre apporteés par une assembleé geńe´rale, statuant a` la majorite´ simple des membres pre´sents ou repre´sente´s. TITRE VIII. — Dispositions diverses Art. 29. L’exercice social commence le 1er janvier de chaque anneé pour se terminer le 31 dećembre de la meˆme anneé. Par exception, le premier exercice commence le jour de la constitution pour se cloˆturer le 31 dećembre 2002. Art. 30. Le compte de l’exercice ećoule´ et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale ordinaire.

(67274)

[67274]

Kine´sithe´rapeutes inde´pendants de Fleurus 6180 Courcelles Numéro d’identification : 22167/00 MODIFICATION AUX STATUTS NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION Par dećision de l’assembleé geńe´rale en date du 26 fe´vrier 2002 les statuts de l’association ont e´te´ modifie´s comme suit : L’article 25 est modifie´ comme suit : Le conseil de´signe parmi ses membres; un pre´sident; un vicepre´sident, un secre´taire, un tre´sorier et leurs adjoints. En cas d’empeˆchement du pre´sident, ses fonctions sont assumeés par le vice-pre´sident ou par le plus aˆge´ des administrateurs pre´sents. Un administrateur peut cumuler deux fonctions au sein du conseil d’administration. Dispositions transitoires sont modifieés comme suit : L’assembleé geńe´rale de ce jour a e´lu en qualite´ d’administrateur les associe´s suivants : MM. CHARLES, Claude; FOLON, Bernard; HOORNAERT, Jean Pierre; Mme RUSSO, Armanda; SANDRON, Delphine, qui acceptent. Les administrateurs ont de´signe´ en qualite´ de : pre´sident : FOLON, Bernard. Vice-pre´sident : SANDRON, Delphine. Secre´taire : CHARLES, Claude. Tre´sorier : CHARLES, Claude. Membres : RUSSO, Armanda; HOORNAERT, Jean Pierre. Fait a` Courcelles, le 26 fe´vrier 2002. (Suivent les signatures.)



(66747)

[66747]

Comines Contact Culture 7780 Comines Numéro d’identification : 10800/81 CONSEIL D’ADMINISTRATION L’assembleé geńe´rale de l’association sans but lucratif « Comines Contact Culture » qui a` son sie`ge a` l’Euro Delta Center, s’est reúnie le 27 fe´vrier 2002 et a de´signe´ les nouveaux membres du conseil d’administration. Pre´sident : M. BATAILLE, Vincent, commerçant, demeurant rue de Wervicq 45, a` 7780 Comines, de nationalite´ belge. Vice-pre´sident : M. DELEU, Gilbert, professeur, demeurant Chemin Aloˆs 8, a` 7780 Comines, de nationalite´ belge. Tre´sorier : M. CEULENAERE, Daniel, professeur, demeurant rue Voorstraete 3, a` 7780 Comines, de nationalite´ blege. Secre´taire : Mme TITECA, Patricia, sans profession, demeurant rue Neuve 52, a` 7780 Comines, de nationalite´ belge. Directeur : M. TITECA, Serge, agent contractuel, demeurant rue Neuve 56, a` 7780 Comines, de nationalite´ belge. Membres : M. VANDENBROUCKE, Jean-Jacques, avocat, demeurant rue du Faubourg 1, a` 7780 Comines, de nationalite´ belge. M. DUJARDIN, Luc, professeur, demeurant rue du Faubourg de Lille 5, a` 7784 Warneton, de nationalite´ belge. M. UNCINATI, Didier, ouvrier, chausseé de Wervicq 138, a` 7780 Comines, de nationalite´ belge. (Signe´) TITECA, Patricia, secre´taire.

N. 8945

(Signe´) TITECA, Serge, directeur.

(66898 — 66898P) « Body & Fitness Belgium Federation », en abre´ge´ : « B.F.B.F. »

[66898]

Rue de la Sucrerie 5 6536 Donstiennes Numéro d’identification : 8945/2002 STATUTS L’an deux mil deux, le onze mars. Devant nous, Me Vincent van DROOGHENBROECK, notaire a` Charleroi, boulevard Audent 16. Ont comparu : 1. M. DEBECQ, Fabien Mathias François Fre´de´ric, de Ham-surHeure (Nalinnes), alleé de la Charmille 368. 2. M. MIGLIORE, Calogero, de 4000 Lie`ge, avenue des Tilleuls 6. 3. M. THORON, Patrick, de 6001 Charleroi, avenue des Geneˆts 28. 4. M. MOYSON, Daniel, de 1850 Grimbergen, Wolvertemsesteenweg 100, comparants dont l’identite´ est bien connue du notaire instrumentant, tous de nationalite´ belge. Lesquels comparants nous ont requis de dresser par les pre´sentes les statuts d’une association sans but lucratif (a.s.b.l.), qu’ils dećlarent constituer entre eux, conforme´ment a` la loi du 27 juin 1921.

N. 8944 - 8949

4929

TITRE II. — Associe´s, admission, sorties, engagements, activite´ Art. 5. Le nombre des membres de l’association n’est pas limite´. Son minimum est fixe´ a` quatre. Les premiers membres sont les fondateurs soussigne´s. Art. 6. Les admissions de nouveaux membres sont dećideés souverainement par le conseil d’administration. Les personnes qui de´sirent aider l’association a` reáliser son but peuvent eˆtre admises par le conseil d’administration, sur leur demande ećrite, en qualite´ de membres adhe´rents. Art. 7. La de´mission, la suspension et l’exclusion des membres se fait de la manie`re de´termineé par l’article 12 de la loi. Art. 8. L’associe´ de´missionnaire, suspendu, ou exclu, ainsi que les he´ritiers ou ayants droit de l’associe´ deće´de´, n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent rećlamer ou reque´rir, ni releve´, ni reddition de comptes, ni apposition de scelle´s, ni inventaires. Art. 9. Les associe´s ne sont astreints a` aucun droit d’entreé. La cotisation annuelle des membres effectifs repre´sentant les clubs ou salles s’e´le`ve a` maximum EUR 30. La cotisation annuelle des membres effectifs donneurs s’e´le`ve a` maximum EUR 15. La cotisation annuelle des membres non-effectifs s’e´le`ve a` maximum EUR 12,50). Ils apportent a` l’association le concours actif de leurs capacite´s et de leur de´vouement. TITRE III. — Administration, administration journalie`re Art. 10. L’association est administreé par un conseil compose´ de quatre membres au moins nomme´s parmi les associe´s par l’assembleé geńe´rale, pour un terme de quatre ans, et en tout temps re´vocables par elle. Le renouvellement des mandats des administrateurs se fait comme pre´vu dans le re`glement d’ordre inte´rieur. Art. 11. Le conseil choisit parmi ses membres un pre´sident, un vice-pre´sident, un secre´taire et un tre´sorier. En l’absence du pre´sident, la fonction est remplie ou exerceé par le vice-pre´sident. En cas d’absence du vice-pre´sident, la fonction est remplie ou exerceé par le secre´taire. Art. 12. Le conseil se reúnit sur convocation du pre´sident et/ou du secre´taire tre´sorier. Il ne peut statuer que si la majorite´ de ses membres est pre´sente. Un administrateur peut exprimer son avis et formuler ses votes par ećrit ou tout autre moyen de communication ayant un support mate´riel. Tout administrateur peut eˆtre repre´sente´ par un autre administrateur au moyen d’une procuration parvenue au conseil par tout moyen de transmission. Ses dećisions sont prises a` la majorite´ absolue des voix : quand il y a parite´ de voix, celle du pre´sident ou de son remplaçant est pre´ponde´rante. Elles sont contresigneés sous forme de proce`sverbaux, signe´s par le pre´sident et le secre´taire, et inscrites dans un registre spećial. Les extraits qui doivent eˆtre produits et tous les autres actes seront signe´s par le pre´sident et le secre´taire.

Art. 4. L’anneé sociale court du 1er janvier au 31 dećembre de chaque anneé. La dureé de l’association est illimiteé. Elle peut en tout temps eˆtre dissoute.

Art. 13. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion de l’association. Sont seuls exclus de sa compe´tence les actes re´serve´s par la loi et les pre´sents statuts a` celle de l’assembleé geńe´rale. Le conseil reálise l’objet social de´fini plus explicitement dans le re`glement d’ordre inte´rieur, notamment en affectant le fonds social aux diffe´rentes activite´s de l’association. Le conseil d’administration ge`re le fonds social. Il peut notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou donner quittance, faire et recevoir tous de´poˆts, acque´rir, ećhanger ou alieńer tous biens meubles et immeubles ainsi que prendre et ce´der a` bail meˆme pour plus de neuf ans; accepter et recevoir tous subsides et subventions prive´s ou officiels; accepter et recevoir tous legs et donations; consentir et conclure tous contrats d’entreprises et de ventes, contracter tous emprunts avec ou sans garantie, consentir et accepter toute subrogation et cautionnements; hypothe´quer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tout preˆts et avances, renoncer a` tout droits contractuels ou reéls ainsi qu’a` toutes garanties reélles et personnelles; donner mainleveé, avant ou apre`s paiement de toutes inscriptions privile´gieés et hypothećaires, transcription, saisies ou autres empeˆchements; plaider tant en demandant qu’en de´fendant, devant toutes juridictions et exećuter tous jugements, transiger, compromettre.

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

617

TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge, objet, dureé er

Article 1 . L’association est deńommeé « Body & Fitness Belgium Federation », en abre´ge´ : « B.F.B.F. » Art. 2. Le sie`ge social de l’association est e´tabli a` 6536 Donstiennes, rue de la Sucrerie 5 ou en tout autre endroit, a` de´signer par l’assembleé geńe´rale. Art. 3. L’association a pour objet d’encourager, orienter et propager la pratique de la culture physique et du power training en geńe´ral. Les moyens d’atteindre ce but sont dećrits dans le re`glement d’ordre inte´rieur.

4930


Le conseil nomme, soit lui-meˆme, soit par mandataire, tous les agents, employe´s et membres du personnel de l’association et les destitue; il de´termine leurs occupations et traitements. Art. 14. Le conseil peut de´le´guer la gestion journalie`re de l’association, avec l’usage de la signature affe´rente a` cette gestion, a` un administrateur de´le´gue´ choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et e´ventuellement le salaire ou appointements. Art. 15. Les actes qui engagent l’association, autres que ceux de gestion journalie`re, sont signe´s, a` moins d’une de´le´gation spećiale du conseil, par le pre´sident et par un administrateur. TITRE IV. — Assembleé geńe´rale Art. 16. L’assembleé geńe´rale est le pouvoir souverain de l’association. Sont re´serveés a` sa compe´tence : 1. Les modifications aux statuts sociaux;

TITRE V. — Comptes annuels, bilan Art. 24. Chaque anneé au trente et un dećembre est e´tabli le releve´ des comptes de l’anneé ećouleé et le budget pour l’anneé suivante. Les deux sont soumis a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale ordinaire au mois de juin. TITRE VI. — Modifications, dissolution, liquidation Art. 25. Dans le cas de dissolution volontaire, l’assembleé geńe´rale de´signera deux liquidateurs et de´terminera leurs pouvoirs. Art. 26. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire a` quelque moment ou pour quelque cause qu’elle se produise, l’actif net de l’association dissoute sera affecte´ a` des œuvres similaires, a` de´signer par l’assembleé geńe´rale. Art. 27. Tout ce qui n’est pas pre´vu explicitement aux pre´sents statuts est re´gle´ par la loi du 27 juin 1921,re´gissant les associations sans but lucratif.

2. La nomination et la re´vocation des administrateurs; 3. L’approbation des budgets et des comptes; 4. La dissolution volontaire de l’association; 5. Les exclusions d’associe´s; 6. Toutes les dećisions de´passant les pouvoirs le´galement ou statutairement re´serve´s au conseil d’administration. Art. 17. Il doit eˆtre tenu au moins une assembleé geńe´rale chaque anneé, le premier samedi du mois de fe´vrier a` quinze heures. L’association peut eˆtre reúnie en assembleé geńe´rale extraordinaire a` tout moment par dećision du conseil d’administration ou a` la demande d’un cinquie`me des membres au moins. Chaque reúnion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionne´s dans la convocation. Tous les membres doivent y eˆtre convoque´s. Art. 18. L’assembleé geńe´rale est convoqueé par le conseil d’administration par lettre ordinaire ou par carte postale adresseé a` chaque membre, au moins huit jours avant l’assembleé, et signeé par le secre´taire, au nom du conseil d’administration. L’ordre du jour est mentionne´ dans les convocations. Sauf dans les cas pre´vus aux articles 8, 12, 20 de la loi du 27 juin 1921, l’assembleé geńe´rale peut de´libe´rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionne´s a` l’ordre du jour. Art. 19. Chaque membre effectif a le droit d’assister a` l’assembleé. Il peut se faire repre´senter par un mandataire. Chaque membre ne peut eˆtre titulaire que d’une procuration. Tous les associe´s ont un droit de vote e´gal, chacun disposant d’une voix. Art. 20. L’assembleé geńe´rale est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration. En l’absence du pre´sident, la fonction est remplie ou exerceé par le vice-pre´sident. En l’absence du vice-pre´sident, la fonction est remplie ou exerceé par le secre´taire. Art. 21. Sauf dans le cas ou` la loi du 27 juin 1921 en dećide autrement, l’assembleé est valablement composeé quel que soit le nombre des membres pre´sents ou repre´sente´s, et les dećisions sont prises a` la majorite´ des voix. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un registre des actes de l’association, sous forme de proce`s-verbaux, signe´s par le pre´sident et le secre´taire. Ce registre est conserve´ au sie`ge social, ou` tous les associe´s peuvent en prendre connaissance, mais sans de´placement du registre. Tous associe´s ou tiers justifiant d’un inte´reˆt peuvent demander des extraits signe´s par le pre´sident du conseil d’administration et du secre´taire. Art. 22. Les modifications aux statuts devront se faire conforme´ment au prescrit de l’article 8 la loi du 27 juin 1921. Art. 23. Un re`glement d’ordre inte´rieur pourra eˆtre pre´sente´ par le conseil d’administration a` l’assembleé geńe´rale. Les modifications a` ce re`glement seront approuveés par l’assembleé geńe´rale statuant a` la majorite´ des deux tiers des associe´s pre´sents ou repre´sente´s.

Dispositions transitoires 1. Premier exercice social. Le premier exercice social commencera ce jour et se cloˆturera le 31 dećembre 2002. 2. Premie`re assembleé geńe´rale annuelle. La premie`re assembleé est fixeé en 2003. 3. Administrateurs. Le nombre d’administrateurs est fixe´ a` quatre. Sont appele´s a` ces fonctions : 1. M. Fabien DEBECQ, comparant pre´-qualifie´, ici pre´sent et qui accepte. 2. M. Calogero MIGLIORE, comparant pre´-qualifie´, ici pre´sent et qui accepte. 3. M. Patrick THORON, comparant pre´-qualifie´, ici pre´sent et qui accepte. 4. M. Daniel MOYSON, comparant pre´-qualifie´, ici pre´sent et qui accepte. Par de´rogation au prescrit de l’article dix des statuts, les administrateurs pre´sentement nomme´s le sont pour une premie`re pe´riode de huit ans. Les administrateurs ont de´signe´ en qualite´ de : 1. Pre´sident : M. Fabien DEBECQ, comparant pre´-qualifie´, ici pre´sent et qui accepte. 2. Vice-pre´sident et tre´sorier : M. Calogero MIGLIORE, comparant pre´-qualifie´, ici pre´sent et qui accepte. 3. Secre´taire : M. Patrick THORON, comparant pre´-qualifie´, ici pre´sent et qui accepte. 4. Coach : M. Daniel MOYSON, comparant pre´-qualifie´, ici pre´sent et qui accepte. Ils ont e´galement de´signe´ en qualite´ d’administrateur-de´le´gue´ : M. Fabien DEBECQ, comparant pre´-qualifie´, ici pre´sent et qui accepte. En sa qualite´ d’administrateur-de´le´gue´, il a la capacite´ d’engager seul l’a.s.b.l. et ce, dans les limites de la gestion journalie`re. Tous les mandats sont gratuits. Dont acte, Fait et passe´ a` Charleroi, date que dessus. Les comparants reconnaissent qu’ils ont e´te´ mis en possession du projet du pre´sent acte cinq jours ouvrables au moins avant la signature des pre´sentes. Lecture commenteé et inte´grale faite, les comparants ont signe´ avec nous, notaire. Enregistre´ a` Charleroi, le 12 mars 2002. Volume 990, folio 09, case 01, roˆle 3, renvoi 0. Reçu vingtcinq euros. L’inspecteur principal. (signe´) J.P. RACHENEUR. Pour copie conforme : (Signe´) V. VAN DROOGHENBROECK, notaire.


(52490 — 52490P)

[05886]

« Moving Targets » Alleé de la Recherche 65 1070 Bruxelles Numéro d’identification : 8946/2002

4931

S’il cause ou menace de causer des troubles graves dans le fonctionnement du groupement. Par de´rogation a` l’article 12 de la loi du 27 juin 1921, accordant la personnalite´ civile aux associations sans but lucratif et aux e´tablissements d’utilite´ publique, l’exclusion d’un membre ne peut eˆtre dećideé que par l’assembleé geńe´rale statuant a` l’unanimite´ moins une voix.

STATUTS Le 17 septembre 2001, les ci-apre`s nomme´s et soussigne´s : 1. M & W/Taboo (Kidvertising), B.V.B.A., Kleine Koraalberg 3, 2000 Anvers; 2. Pocket Marketing, Azalealaan 103, 2170 Anvers; 3. Senioragency Belgium, boulevard de la Woluwe 56/3, 1200 Bruxelles; 4. Sopres Belgium, S.A., alleé de la Recherche 65, 1070 Bruxelles; 5. Vlerick Leuven Gent Management School, Bellevue 6, 9050 Gand, ont convenu de constituer une association sans but lucratif, conforme´ment a` la loi du 27 juin 1921, dont elles ont arreˆte´ les statuts comme suit et sur base d’un plan financier contresigne´ par les cinq fondateurs : TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge social, objet, dureé Article 1er. L’association est deńommeé « Moving Targets ». Art. 2. Le sie`ge social est actuellement e´tabli dans l’arrondissement judiciaire de Bruxelles, alleé de la Recherche 65, a` 1070 Bruxelles. Il peut eˆtre transfe´re´ dans tout autre endroit en Belgique, par dećision du conseil d’administration. Art. 3. L’association a pour objet l’e´tude et la diffusion des nouvelles techniques marketing ainsi que des connaissances lieés aux consommation. L’association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement a` son objet et notamment preˆter son concours et s’inte´resser a` toute activite´ similaire a` son objet. TITRE II. — Membres Art. 4. L’association est constitueé de membres effectifs, de membres adhe´rents et de membres sympathisants. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut eˆtre infe´rieur a` trois. Art. 5. Sont membres effectifs, les comparants au pre´sent acte. Sont membres adhe´rents, les personnes morales ou physiques exerçant leur activite´ de manie`re directe ou indirecte dans le secteur du marketing au sens large, a` condition d’avoir e´te´ preálablement agreéés a` l’unanimite´ par le conseil d’administration. Sont membres sympathisants, les sponsors de l’association, a` condition d’avoir e´te´ preálablement agreé´s a` l’unanimite´ par le conseil d’administration. Le conseil d’administration n’est pas tenu, en cas de refus d’agreátion, de justifier sa dećision. Les membres paient une cotisation annuelle dont le montant est fixe´ par l’assembleé geńe´rale. Cette cotisation ne pourra eˆtre supe´rieure a` EUR 2 480 par anneé. La cotisation des diffe´rentes cate´gories de membres peut eˆtre diffe´rente. Art. 6. Chaque membre s’engage a` garder strictement confidentielles toutes les informations commerciales ou techniques auxquelles il aurait acce`s en vertu de sa participation a` l’association. Chaque membre est tenu de respecter les pre´sents statuts et le re`glement d’ordre inte´rieur. Art. 7. La de´mission et l’exclusion des membres se font conforme´ment aux dispositions de l’article 12 de la loi du 27 juin 1921, accordant la personnalite´ civile aux associations sans but lucratif et aux e´tablissements d’utilite´ publique. L’assembleé geńe´rale pourra en particulier exclure un membre dans les cas suivants : Non-paiement de sa part sociale ou de ses cotisations e´ventuelles apre`s une mise en demeure par lettre recommandeé resteé sans effet pendant plus de soixante jours. Infraction aux dispositions des statuts ou du re`glement d’ordre inte´rieur. Si ses activite´s ne correspondent plus a` l’objet tel que de´fini par les pre´sents statuts.

TITRE III. — Assembleé geńe´rale Art. 8. L’assembleé geńe´rale est composeé de tous les membres effectifs et adhe´rents de l’association. Art. 9. L’assembleé geńe´rale est le pouvoir souverain de l’association. Elle exerce tous les pouvoirs qui sont expresse´ment reconnus par la loi ou les pre´sents statuts. Rele`vent notamment de sa compe´tence les pouvoirs : De modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l’association en se conformant aux dispositions le´gales; en la matie`re. De nommer et de re´voquer les administrateurs et les e´ventuels commissaires et de leur octroyer dećharge. D’annuellement le compte de l’exercice ećoule´ et le budget du prochain exercice. D’exclure un membre dans les conditions pre´vues a` l’article 12 de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif. De dissoudre l’association. Art. 10. Il y aura au moins une assembleé geńe´rale chaque anneé, dans le courant du mois de septembre, au sie`ge du groupement, ou tout autre endroit situe´ en Belgique et de´signe´ dans la convocation, pour l’approbation du budget et des comptes. L’assembleé doit eˆtre e´galement convoqueé extraordinairement par dećision du conseil d’administration ou lorsque un cinquième des membres effectifs et/ou adhe´rents au moins en font la demande au conseil d’administration. Les membres sont convoque´s aux assembleés geńe´rales par le conseil d’administration. Les convocations sont faites par lettre missive adresseé au moins huit jours avant la reúnion de l’assembleé. Ces convocations contiennent l’ordre du jour. Art. 11. L’assembleé geńe´rale est re´gulie`rement constitueé quel que soit le nombre de membres effectifs et/ou adhe´rents pre´sents ou repre´sente´s, sauf les exceptions pre´vues aux pre´sents statuts ou par la loi. Elle est pre´sideé pour la premie`re fois par le plus aˆge´ des administrateurs pre´sents et, ensuite, par le pre´sident du conseil d’administration, ou s’il est absent par l’administrateur pre´sent le plus aˆge´. Tous les membres effectifs et adhe´rents ont un droit de vote e´gal a` l’assembleé geńe´rale. Les membres sympathisants n’ont pas de droit de vote mais peuvent eˆtre admis a` l’assembleé geńe´rale a` titre d’observateurs. Les re´solutions sont prises a` la majorite´ simple des voix des membres pre´sents ou repre´sente´s, sauf dans les cas ou` il en est dećide´ autrement par la loi ou les pre´sents statuts. En cas de partage des voix, celle du pre´sident de seánce est pre´ponde´rante. Les membres peuvent se faire repre´senter par un autre membre ou un tiers muni d’une procuration spećiale. Aucun membre ou un tiers ne peut disposer de plus d’une procuration. Art. 12. L’assembleé geńe´rale ne peut valablement de´libe´rer sur la dissolution de l’association ou la modification des statuts que conforme´ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 accordant la personnalite´ civile aux associations sans but lucratif et aux e´tablissements d’utilite´ publique. Art. 13. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un registre de proce`s-verbaux signe´ par le Pre´sident de seánce et un administrateur. Ce registre est conserve´ au sie`ge social, ou` tous les membres et les tiers inte´resse´s peuvent en prendre connaissance, sans de´placement du registre. Toute modification aux statuts doit eˆtre publieé dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Il en est de meˆme de toute nomination, de´mission ou re´vocation d’administrateur.

4932


TITRE IV. — Conseil d’administration Art. 14. L’association est composeé par un conseil de cinq administrateurs nomme´s par l’assembleé geńe´rale et en tout temps re´vocables par elle. Ils exercent leur mandat a` titre gratuit. Art. 15. En cas de vacance au cours d’un mandat, l’assembleé geńe´rale peut nommer un nouvel administrateur pour achever le mandat devenu vacant. Cet administrateur provisoire sera choisi sur pre´sentation d’un membre effectif. Les administrateurs sortants sont reé´ligibles conforme´ment aux dispositions de l’article 13 des pre´sents statuts. Art. 16. Le conseil est pre´side par l’administrateur le plus aˆge´ lors de sa premie`re reúnion et, ensuite par un pre´sident, e´lu parmi et par les membres du conseil. Art. 17. Le conseil d’administration se reúnit chaque fois que les besoins de l’association l’exigent, sur convocation du pre´sident par lettre missive envoyeé au moins une semaine a` l’avance. Le conseil ne de´libe`re valablement que si quatre administrateurs sont pre´sents ou repre´sente´s. Tout administrateur peut donner procuration a` un autre membre du conseil. Les dećisions sont prises a` l’unanimite´ du nombre des administrateurs pre´sents ou repre´sente´s. En cas de partage des voix, celle du pre´sident de seánce est pre´ponde´rante. Les proce`s-verbaux du conseil d’administration sont porte´s dans un registre spećial. Les actes qui engagent l’association, autres que ceux qui sont de´le´gue´s en vertu de l’article 18, sont signe´s, a` moins d’une de´le´gation spećiale du conseil d’administration par au moins deux administrateurs, lesquels n’auront pas a` justifier de leur pouvoir a` l’e´gard de tiers. Art. 18. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion de l’association et de´tient tous les pouvoirs qui ne sont pas attribue´s par la loi ou les statuts a` l’assembleé geńe´rale. Il peut notamment, sans que cette eńume´ration soit limitative et sans pre´judice de tous autres pouvoirs de´rivant de la loi ou des pre´sents statuts : faire et passer tous actes et tous contrats notamment les contrats de travail, transiger, compromettre, acque´rir, alieńer, changer, vendre tous biens meubles et immeubles, ainsi que prendre et ce´der un bail meˆme de plus de neuf ans, hypothe´quer des immeubles ou des droits reéls immobiliers, emprunter; garantir par des hypothe`ques ou autres; donner mainleveé de toutes saisies, inscriptions privile´gieés ou autres, avec ou sans paiement ou en donner dispense; accepter et recevoir tous legs, subsides prive´s ou publics, donations et autres transferts a` titre gratuit; renoncer a` tout droits reéls et a` toutes actions re´solutoires; confe´rer tous pouvoirs spećiaux a` des mandataires de son choix. Art. 19. Le conseil d’administration peut de´le´guer la gestion journalie`re de l’association et l’usage de la signature affe´rente a` cette gestion a` un ge´rant ou a` un ou plusieurs administrateurs. Tout administrateur-ge´rant peut engager, sous sa seule signature, l’association pour des de´penses n’exce´dant pas EUR 1.240 par acte d’engagement et EUR 1.240 par mois. Il est tenu de porter tous les engagements qu’il a pris au nom de l’association, dans le mois, a` l’attention du conseil d’administration, a` de´faut de quoi il est re´pute´ exce´der son mandat et il en supportera personnellement la charge. La signature de deux administrateurs ou d’un administrateur et du ge´rant engage l’association pour tout acte exce´dant la de´le´gation de sommes prećiteé, pour des de´penses n’exce´dant pas EUR 6.200 par acte d’engagement et EUR 6.200 par mois. Tout acte d’engagement sera porte´ a` l’attention du conseil d’administration dans les trois mois. Chaque administrateur est habilite´ a` repre´senter l’association en justice en qualite´ de de´fendeur. La signature de deux administrateurs est requise pour repre´senter l’association en justice en qualite´ de demandeur, reque´rant ou partie intervenante. TITRE V. — Dispositions financie`res Art. 20. L’anneé sociale commence le 1er janvier et se cloˆture le 31 dećembre suivant. Art. 21. Le conseil d’administration dresse le compte des de´penses et recettes de l’association relatives a` l’exercice ećoule´ ainsi que le budget du prochain exercice. Les comptes annuels et le budget pour le prochain exercice sont soumis a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale ordinaire. Art. 22. L’assembleé geńe´rale pourra de´signer un commissaire, associe´ ou non, charge´ de ve´rifier les comptes de l’association et de lui pre´senter son rapport annuel. Elle de´termine la dureé de son mandat. Art. 23. Le montant et les modalite´s de versement des cotisations sont fixeés annuellement par l’assembleé geńe´rale sur proposition du conseil d’administration lors de la discussion et le vote du projet de budget de l’association.

Art. 24. Les ressources de l’association proviendront : des cotisations, des dons de membres ou de tiers et legs; des ressources creéés a` titre exceptionnel dans le cadre de la loi; des subventions de pouvoirs publics; des ressources re´sultant de l’exercice de ses activite´s. Art. 25. Les de´penses de l’association comprennent : Les de´penses ordinaires, soit celles nećessiteés par le fonctionnement de l’association. Les de´penses extraordinaires, soit celles ayant un caracte`re occasionnel et toutes autres de´penses accidentelles. TITRE VI. — Dissolution Art. 26. Lorsque l’assembleé geńe´rale dećide de dissoudre l’association, elle de´signera le ou les liquidateurs, de´terminera leurs pouvoirs et indiquera l’affectation a` donner a` l’actif net de l’avoir social, lequel devra eˆtre en tous cas destine´ a` une autre personne morale ne poursuivant pas de but de lucre et exerçant des missions en relation avec les objectifs de la pre´sente association. Les dećisions viseés au premier alineá du pre´sent article, ainsi que le nom, la profession et l’adresse du ou des liquidateurs, seront publie´s aux annexes au Moniteur belge. TITRE VII. — Re`glement d’ordre inte´rieur Art. 27. Le conseil d’administration pourra e´ventuellement re´diger un re`glement d’ordre inte´rieur qui fixera les droits et obligations des membres effectifs, des membres adhe´rents et des membres sympathisants, autres que ceux dećrits par les pre´sents statuts. Ledit re`glement sera soumis a` l’assembleé geńe´rale qui pourra y apporter des modifications a` la majorite´ simple des associe´s pre´sents ou repre´sente´s. TITRE VIII. — Dispositions transitoires Art. 28. L’assembleé geńe´rale de ce jour a e´lu en qualite´ d’administrateurs : Mme Martine Roefflaer, Driesstraat 82, 1851 Grimbergen (Humbeek). M. Jean-Marc Segati, chausseé de Forest 86, 1060 Bruxelles. M. Johannes Schnack, avenue des Villas 45, 1060 Bruxelles. M. Herman Konings, Azalealei 103, 2170 Merksem (Antwerpen). M. Bert Weijters, Reepstraat 68, 9170 Sint-Gillis-Waas. Qui acceptent ce mandat. Fait a` Bruxelles, le 17 septembre 2001. (Suivent les signatures.)

N. 8947

(67537)

[67537]

Animaux de Tous Pays Rue des Geneˆts 19 4100 Seraing Numéro d’identification : 3638/95 DÉMISSIONS — AVIS L’assembleé geńe´rale des membres fondateurs et des membres effectifs en ordre de cotisation pour l’exercice 2002, reúnis ce 8 fe´vrier 2002 au sie`ge social de l’association a` pris acte et accepte´ la de´mission de Michiels, Fernand et de Chabot, Martine. La meˆme assembleé dećide a` l’unanimite´ de revoir comple`tement les statuts de l’association, le vendredi 8 mars prochain car les alleés et venues de personnes qui n’ont apporte´ aucune aide concre`te aux fondateurs, ont fait que les statuts parus aux annexes a Moniteur belge ont e´te´ modifie´s a` diverses reprises, et certains articles sont ambigus et preˆtent a confusion et parfois se contredisent entre eux. Compte tenu de la construction prochaine d’un centre d’accueil pour animaux trouve´s maltraite´s ou abandonne´s et dans un but de transparence les nouveaux membres effectifs prient : instamment les membres fondateurs et le conseil d’administration qui sera mis en place le 8 mars prochain de remettre au Moniteur belge la copie comple`te des statuts avec demande d’insertion de cette copie aux annexes. A l’unanimite´, l’assembleé dećide de l’e´lection d’un commissaire qui serait gardien des statuts et du re`glement d’ordre inte´rieur. Ce meˆme commissaire charge´ de leurs bonnes exećutions peut eˆtre amene´ a` aider la tre´sorie`re et la secre´taire, notamment lors des bilans des exercices. Fait a` Seraing, ce 8 fe´vrier 2002.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif NOUVEAUX STATUTS Entre les soussigne´s : Bouquette, Jacqueline, rue François Droogmans 44, 4540 Amay. Dejardin, Georges, rue de la Justice 66, 4100 Seraing. Dejardin, Patricia, Cour du Val 17/4, 4100 Seraing. Dekleyn, Leópold, rue des Geneˆts 19, 4100 Seraing. Deltour, Jacques, rue des Girofleés 5, 4102 Ougreé. Henin, Josiane, rue de la Justice 66a, 4100 Seraing. Goffin, Roger, rue Ernest Solvay 245, 4000 Lie`ge. Larondelle, Ve´ronique, Voisinage Bovy 22, 4102 Ougreé. Lecomte, Charles, rue des Geneˆts 22, 4100 Seraing. Lejeune, Carine, rue Meńage 36, 4140 Fays-Sprimont. Lousberg, Philippe, rue Corimolin 15, 4000 Lie`ge. Magery, Philippe, rue des Marećages 23, 4000 Lie`ge. Maurau, Monique, rue des Marećages 23, 4000 Lie`ge. Piette, Claire, rue des Geneˆts 13, 4100 Seraing. Valente, Graziella, rue des Giroleés 5, 4102 Ougreé. Verbist, Monique, rue des Geneˆts 19, 4100 Seraing. Les membres fondateurs et les membres effectifs reúnis ce vendredi 8 mars 2002 ont arreˆte´ et modifie´ les statuts d’une association sans but lucratif, et ce conforme´ment a` la loi du 27 juin 1921. Article 1er. La deńomination de l’association sans but lucratif est « Animaux de Tous Pays ». Art. 2. Le sie`ge social de l’association est fixe´ par modification des statuts parue au Moniteur belge en date du 3 fe´vrier 2000, rue des Geneˆts 19, a` 4100 Seraing, ou en tout autre endroit a` de´signer par le conseil d’administration. L’association peut e´tablir des succursales ou des de´pendances en tout autre endroit de Belgique, par simple dećision de son conseil d’administration. Art. 3. L’association a pour objet, a` l’exclusion de tout but lucratif, toutes actions relative a` la de´fense des animaux domestiques ou sauvages, notamment en aidant d’autres associations de son choix poursuivant le meˆme but qu’elle, et en e´ditant des revues et des bulletins pe´riodiques. Elle peut faire toutes les ope´rations se rattachant a` son objet principal et notamment acque´rir des immeubles pour y installer des e´tablissements. Art. 4. L’association est constitueé pour une dureé illimiteé, elle peut en tout temps eˆtre dissoute. Art. 5. Le nombre des membres effectifs n’est pas limite´; toutefois leur nombre ne pourra jamais eˆtre infe´rieur a` trois. Art. 6. L’association comprend trois cate´gories de membres a` savoir : Les membres fondateurs, les membres effectifs, et les membres adhe´rents. En ce qui concerne les membres fondateurs, ils sont au nombre de quatre, et au moins deux des fondateurs sie`gent de plein droit au conseil d’administration. En ce qui concerne les membres effectifs : personne ne pourra eˆtre admis au sein de l’association, sans avoir introduit une demande ećrite au conseil d’administration. Ce dernier examinera sans retard la candidature et devra obligatoirement se prononcer au scrutin secret sur l’admission de ce nouveau membre. Si le scrutin secret accepte l’entreé de ce nouveau membre, celui ci devra s’acquitter sans regard de son droit d’entreé qui est fixe´ a` EUR 125. De`s rećeption de la somme d’argent uniquement par virement bancaire, il signera au sie`ge social le registre des membres effectifs, les pre´sents statuts, ainsi que le re`glement d’ordre inte´rieur. La signature constate l’adhe´sion du membre, lequel se trouve lie´s par les pre´sents statuts et re`glement d’ordre inte´rieur en vigueur. Pour les deux cate´gories de membres reprisent ci-dessus, la cotisation annuelle reste fixeé a` EUR 12,40 payable avant le 31 janvier de chaque anneé concerneé. Pour les membres adhe´rents la cotisation reste fixeé a` EUR 7,50 payable aussi avant le 31 janvier de chaque anneé concerneé. Par leur cotisation annuelle cette cate´gorie de membres soutient les actions de l’association, mais ne contractent vis a` vis de cette dernie`re aucun droit ni devoir. Ils ne participent a` aucune reúnion ou assembleé geńe´rale. Art. 7. Un re`glement d’ordre inte´rieur est e´labore´ qui expose les devoirs des membres effectifs, ainsi que les diffe´rentes conditions d’admission de nouveaux membres. Le conseil d’administration fixera le montant de la cotisation annuelle lors du dernier conseil de l’anneé, sans pour autant qu’une modification des statuts soit nećessaire toutefois les re`glements en tiendront compte.

4933

Art. 8. Les membres effectifs sont libres de se retirer de l’association a` tous moments, toutefois ils veilleront a` eˆtre remplace´ avant de quitter l’association et surtout a` remettre tous documents appartenant a` l’association. Leur de´mission sera toujours notifieé par lettre recommandeé a` la poste adresseé soit au conseil d’administration, soit a` son pre´sident. Art. 9. L’exclusion d’un membre ne peut eˆtre prononceé que par l’assembleé geńe´rale des membres effectifs et fondateurs. Celle-ci statue au scrutin secret et a` la majorite´ des deux tiers des voix pre´sentes. L’inobservation des prescriptions statutaires ou re´glementaire est un motif d’exclusion; ainsi que le non-paiement de la cotisation pour le 31 janvier de chaque anneé concerneé. Le membre de´missionnaire ou exclu et les he´ritiers ou ayants droits du membre effectif deće´de´ n’ont aucun droit sur le fond social et ne peuvent rećlamer aucun compte, faire apposer les scelle´s ou reque´rir l’inventaire. Art. 10. L’assembleé geńe´rale des membres effectifs et des membres fondateurs a` toujours lieu le week-end le plus proche de la date anniversaire de la fondation de l’association, c’est a` dire le premier week-end d’aouˆt. C’est au cours de celle-ci que l’approbation des comptes de l’exercice preće´dent s’effectuera, ainsi que le controˆle du budget de l’anneé en cours. Toutefois l’assembleé doit se reúnir extraordinairement lorsqu’un cinquie`me au moins des membres en font la demande. Elle peut, en outre eˆtre convoqueé par le conseil d’administration lorsque l’inte´reˆt social l’exige. Toute assembleé se tient au sie`ge social aux jours et heures indique´s dans la convocation. Tous les membres effectifs et fondateurs en ordre de cotisation doivent eˆtre convoque´s. Art. 11. Les convocations sont faites par l’administratrice de´le´gueé et le secre´tariat par lettre ordinaire adresseé a` chaque membre, huit jours ouvrables au moins avant la reúnion; les convocations contiennent l’ordre du jour. L’assembleé ne peut de´libe´rer que sur les points qui sont porte´s a` l’ordre du jour. Toutefois, l’assembleé est le pouvoir souverain de l’association. Elle a les pouvoirs de modifier les statuts, de nommer et de re´voquer les gestionnaires et commissaires, d’approuver les budgets et comptes annuels, de dissoudre anticipativement l’association et, en geńe´ral, de prendre toutes dećisions qui de´passent les limites des pouvoirs le´galement ou statutairement de´volus au conseil d’administration. Art. 12. Chaque membres effectifs ou fondateurs, a` le droit et le devoir de participer a` l’assembleé geńe´rale, soit en personne, soit par l’interme´diaire d’un autre membre de son choix, pourvu que ce membre soit effectif ou fondateur en ordre de cotisation. Tous les membres effectifs et fondateurs ont un droit de vote e´gal, chacun disposant d’une voix. Art. 13. L’assembleé est valablement constitueé quel que soit le nombre de membres pre´sents ou repre´sente´s et ces dećisions seront prises a` la simple majorite´ des voix e´mises; en cas de parite´ des voix, celle du pre´sident est pre´ponde´rante. Par de´rogation, a` l’alineá qui preće`de, les dećisions de l’assembleé geńe´rale qui comportent des modifications aux statuts, exclusion de membres effectifs ou dissolution anticipeé de l’association, ne seront prises que moyennant les conditions spećiales de pre´sence, de majorite´ et e´ventuellement d’homologation judiciaire requise par les articles 8, 12 et 20 de la loi prećiteé. Art. 14. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un proce`s verbal spećial signe´ par le conseil d’administration, ainsi que par les membres qui le demandent et conserve´ uniquement au sie`ge de l’association ou toutes les personnes membres de l’association pourront en prendre connaissance sans de´placement des documents. Art. 15. L’association est ge´reé par un conseil de cinq membres controˆle´s par les membres effectifs repris a` l’article 27. Ces cinq membres, ainsi que les personnes reprises a` l’article 27 sont nomme´s pour une pe´riode inde´termineé a` partir de la pre´sente assembleé. Tous sont reé´ligibles. Art. 16. Les membres effectifs et fondateurs ne contractent aucune obligations personnelles relatives aux engagements de l’association. Leurs responsabilite´s se limitent seulement a` l’exećution du mandat reçu. Art. 17. Parmi ses membres effectifs ou fondateurs, l’assembleé e´lit parmi ses membres un pre´sident, un secre´taire un tre´sorier administrateur de´le´gue´; un commissaire et un membre.

4934


Art. 18. Le conseil d’administration se reúnit sur convocation. Il ne peut valablement de´libe´rer que si la moitie´ des membres sont pre´sents. Les dećisions se prennent a` la simple majorite´ des voix; celle du pre´sident e´tant pre´ponde´rante en cas d’e´galite´ des voix. Les de´libe´rations seront consigneés dans un registre pour proce`sverbaux. Art. 19. Le conseil d’administration a` les pouvoirs les plus e´tendus pour accomplir tous les actes d’administration ou de disposition qui inte´ressent l’association. Il a dans sa compe´tence tous les actes qui ne sont pas re´serve´s expresse´ment par la loi ou par les pre´sents statuts a` l’assembleé geńe´rale. Il a notamment le pouvoir de dećider de sa seule autorite´, toutes les ope´rations qui rentrent au terme de l’article 3 repris dans l’objet social. Il peut notamment faire et recevoir tous paiements et en exiger quittance; faire et recevoir tous de´poˆts, acque´rir ećhanger ou alieńer, ainsi que prendre ou ce´der a` bail meˆme pour plus de neuf ans, tous biens meubles ou immeubles, affecte´s au service de l’association, accepter ou recevoir tous legs ou donations, consentir et conclure tous contrats, marche´s ou entreprises, contracter tout emprunt avec ou sans garantie, consentir et accepter toutes subrogations et tous cautionnements, hypothe´quer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tout preˆts et avances avec stipulation de voie pareé, renoncer a` tout droits obligationnels ou reéls ainsi qu’a toutes garanties reélles ou personnelles, donner main leveé avant ou apre`s paiements, de toutes inscriptions privile´gieés ou hypothećaires transcriptions, saisies ou autres empeˆchements, plaider tant en demandant qu’en de´fendant, devant toutes juridictions et exećuter ou faire exećuter tous jugements, transfert ou compromettre. Le conseil d’administration, par lui-meˆme ou par de´le´gation, nomme ou re´voque les agents employe´s et membres du personnel de l’association et fixe leurs attributions et re´mune´rations. Art. 20. Le conseil d’administration peut de´le´guer la gestion journalie`re de l’association, avec usage de la signature sociale affe´rente a` cette gestion, a` un administrateur de´le´gue´ qui aura la charge administrative de l’association; il pourra payer toutes sommes dues par l’association via le compte bancaire; retirer de la poste, de la douane, de la socie´te´ des chemins de fer,les lettres, te´le´grammes, colis, recommande´s, assure´s ou non, encaisser tous mandats postal ainsi que toutes assignations ou quittances postales ou bancaire. Art. 21. Les actions judiciaires tant en demandant qu’en de´fendant, sont suivies au nom de l’association par le conseil d’administration, poursuites et diligences de son pre´sident. Art. 22. Tous actes engageant l’association, tout pouvoir et procurations, toutes re´vocations d’agents, employe´s et salarie´s de l’association, a` de´faut d’une de´le´gation donneé par une de´libe´ration spećiale du conseil d’administration y sont signeés par le pre´sident, la secre´taire, et l’administratrice de´le´gueé, lesquels n’auront pas a` se justifier, l’e´gard des tiers, d’une dećision preálable du conseil. Art. 23. Chaque anneé, le 31 dećembre les comptes de l’exercice ećoule´ sont arreˆte´s et le budget est dresse´ pour le prochain exercice. L’un et l’autre seront soumis et approuve´ lors de l’assembleé geńe´rale du mois d’aouˆt. Art. 24. La dissolution et la le´galisation de l’association sont re´gle´s par les articles 18 et 22 de la loi du 27 juin 1921. Art. 25. En cas de dissolution anticipeé de l’association, l’assembleé geńe´rale qui l’aura prononceé nommera, s’il y’a lieu, des liquidateurs, de´terminera leurs pouvoirs et dećidera de la destination des biens et valeurs de l’association dissoute, apre`s acquittement du passif, en donnant a` ses biens une affectation se rapprochant autant que possible de l’objet en vue duquel l’association dissoute a e´te´ constitueé. Art. 26. Tous les autres points non pre´vus par les pre´sents statuts ou re`glement d’ordre inte´rieur se re`glent conforme´ment a` la loi. Art. 27. Sont confirme´s comme membres effectifs pour une dureé inde´termineé : Verbist, Monique, rue des Geneˆts 19, 4100 Seraing. Magery, Philippe, rue des Marećages 23, 4000 Lie`ge. Maurau, Monique, rue des Marećages 23, 4000 Lie`ge. Dekleyn, Léopold, rue des Geneˆts 19, 4100 Seraing. Tous quatre fondateurs de l’association. Sont membres effectifs pour la premie`re fois et pour une dureé inde´termineé : Bouquette, Jacqueline, rue François Droogmans 44, 4540 Amay. Dejardin, Georges, rue Justice 66, 4100 Seraing. Dejardin, Patricia, cour du Val 17/4, 4100 Seraing. Deltour, Jacques, rue des Girofleés 5, 4102 Ougreé. Henin, Josiane, rue de la Justice 66, 4100 Seraing.

Larondelle, Véronique, Voisinage Bovy 22, 4102 Ougreé. Lousberg, Philippe, rue Corimolin 15, 4000 Lie`ge. Lejeune, Carine, rue Meńage 36, 4140 Fays-Sprimont. Piette, Claire, rue des Geneˆts 13, 4100 Seraing. Valente, Graziella, rue des Girofleés 5, 4102 Ougreé. Goffin, Roger, rue Ernest Solvay 245, 4000 Lie`ge. Lecomte, Charles, rue des Geneˆts 22, 4100 Seraing. Conforme´ment a` l’article 17 des statuts les signataires des pre´sents statuts de´signent aux fonctions pre´vues pour une pe´riode de huit ans les personnes suivantes : Pre´sident : Dekleyn, Léopold. Secre´taire : Larondelle, Véronique. Tre´sorie`re administratrice de´le´gueé : Verbist, Monique Commissaire gardien des statuts et du re`glement : Dejardin, Georges. Membre sie´geant au conseil d’administration : Valente, Graziella. Fait a` Seraing, le 8 mars 2002. (Suivent les signatures.)

N. 8948

(66533 — 66533P) Office du Tourisme de Floreffe, en abre´ge´ : « O.T.F. »

[66533]

Maison communale rue Rommedenne 9-11 5150 Floreffe Numéro d’identification : 8948/2002 STATUTS Entre les soussigne´s : 1. BODSON, ANDRE, receveur communal, rue de Fosses 27, 5150 Floreffe. 2. GUILLAUME, BENOIT, enseignant, rue de la Croix 5, 5150 Floreffe. 3. BOURNONVILLE, GERARD, directeur, rue Jules Theunis 6, 5150 Floriffoux. 4. ALEXANDRE, MICHEL, administrateur, Tienne Jean-Pierre 3, 5150 Floreffe. 5. GUSTIN, MONIQUE, retraiteé, rue Ce´lestin Thiry 10, 5150 Floreffe. 6. GOBIET, PAUL, ge´rant, rue Ferme-du-Manoir 1, 5150 Floreffe. 7. NOEL, GENEVIEVE, employee, rue Emile Lorent 14, 5150 Soye. 8. BOUVIER, BEATRICE, sans profession, rue des De´porte´s 57, 5150 Floreffe. 9. NOEL, GUY, retraite´, rue Elle Delire 12 bte 1, 5150 Floreffe. 10. POLLET, CHRISTIANE, employeé, rue Ce´lestin Hastir 47, 5150 Floreffe. 11. DESTREE, DANIEL, militaire, rue des Combattants 13, 5150 Franie`re. 12. LESSIRE, ANDRE, retraite´, Tienne Saint-Roch 2, 5150 Floreffe. 13. LIBERTIAUX, FRANCOISE, employeé, rue du Cheˆne 6, 5150 Floriffoux. 14. DAVE, JEAN-PHILIPPE, inde´pendant, rue Maurice Toussaint 26, 5150 Floreffe. 15. STROOBANTS, JEAN-MARIE, administrateur, avenue Charles de Gaule 6, 5150 Floreffe. 16. GOLBS-WILMS, LUISE, pensionneé, rue de Soye 21, 5150 Franie`re, tous de nationalite´ belge. Il a e´te´ convenu de constituer, conforme´ment aux dispositions de la loi du 27 juin 1921 une association sans but lucratif dont les statuts sont de´finis comme suit : TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge social er

Article 1 . L’association est deńommeé : « Office du Tourisme de Floreffe », en abre´ge´ : « O.T.F. » Art. 2. Toutefois, il peut eˆtre transfe´re´ par dećision du conseil d’administration dans tout autre lieu de Floreffe. Toute modification du sie`ge social doit eˆtre publieé dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif TITRE II. — Objet Art. 3. L’association a pour objet la promotion de la Commune de Floreffe dans les domaines du tourisme : par la valorisation de la commune au sein et en dehors de ses murs, par la mise en valeur des entreprises, œuvres et produits des artistes, artisans et producteurs locaux et par la de´fense et la mise en valeur du patrimoine au sens large du terme et par l’animation dans son sens large au sein de l’entite´ de Floreffe. Elle pourra accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement a` son objet. Elle pourra notamment preˆter son concours et s’inte´resser a` toute activite´ similaire a` son objet. Elle pourra posse´der, soit en jouissance, soit en proprie´te´, tout bien meuble ou immeuble nećessaire ou utile a` la reálisation de son objet. TITRE III. — Associe´s Section 1re. — Admission Art. 4. L’association est composeé de membres associe´s. Le nombre minimum des membres associe´s ne peut eˆtre infe´rieur a` trois et supe´rieur a` soixante. Art. 5. Sont membres associe´s 1. les comparants au pre´sent acte (membres fondateurs). 2. Le repre´sentant du Colle`ge : l’ećhevin ou le bourgmestre ayant le tourisme dans ses attributions. 3. Les membres de´signe´s par le conseil communal a` la proportionnelle de sa composition avec un maximum de sept membres. 4. Toute personne physique ou morale qui, pre´senteé par deux associe´s au moins, est admise en qualite´ de membre associe´ par dećision du conseil d’administration reúnissant les deux tiers des voix pre´sentes ou repre´senteés. Cette dećision sera ratifieé par l’assembleé geńe´rale. Section 2. — De´mission, exclusion, suspension Art. 6. Les membres associe´s sont libres de se retirer a` tout moment de l’association en adressant par ećrit leur de´mission au conseil d’administration. Est re´pute´ de´missionnaire, le membre associe´ qui ne se pre´sente pas trois fois consećutivement a` une reúnion du conseil d’administration ou a` l’assembleé geńe´rale sans avoir duˆment justifie´ son absence ou qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adresse´ par lettre. L’exclusion d’un membre associe´ ne peut eˆtre prononceé que par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ des deux tiers des voix pre´sentes ou repre´senteés, apre`s que le membre ait pu eˆtre entendu. Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’a` dećision de l’assembleé geńe´rale, les membres qui se seraient rendus coupables d’infractions graves aux statuts ou aux lois de l’honneur et de la bienseánce. Art. 7. L’associe´ de´missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les he´ritiers ou ayant droit de l’associe´ deće´de´, n’ont aucun droit sur le fonds social. ils ne peuvent rećlamer ou reque´rir, ni releve´, ni reddition de comptes, ni apposition de scelle´s, ni inventaire. TITRE IV. — Cotisations Art. 8. Les membres associe´s paient une cotisation annuelle identique. Le montant de cette cotisation est fixeé par l’assembleé geńe´rale. Les membres du conseil d’administration sont exone´re´s de cette cotisation. Elle ne pourra eˆtre supe´rieure a` EUR 50. TITRE V. — Assembleé geńe´rale Art. 9. L’assembleé geńe´rale est composeé de tous les membres associe´s. Elle est le pouvoir souverain de l’association. Elle posse`de le pouvoir qui lui est expresse´ment reconnu par la loi ou les pre´sents statuts. Sont notamment re´serveés a` sa compe´tence : 1. Les modifications des statuts sociaux; 2. la nomination et la re´vocation des administrateurs; 3. l’approbation des budgets et comptes; 4. la dissolution volontaire de l’association. 5. les exclusions des associe´s. Art. 10. Il doit eˆtre tenu au moins une assembleé chaque anneé, pour le 31 mars au plus tard. L’association peut eˆtre reúnie en assembleé geńe´rale et extraordinaire a` tout moment par dećision du conseil d’administration. Chaque reúnion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionne´s dans la convocation. Tous les membres doivent y eˆtre convoque´s.

4935

Art. 11. L’assembleé geńe´rale est convoqueé par le conseil d’administration, par lettre ordinaire, adresseé a` chaque membre, au moins dix jours ouvrables avant l’assembleé, et signeé par le pre´sident ou le secre´taire, au nom du conseil d’administration. L’ordre du jour est mentionne´ dans la convocation. Sauf dans les cas pre´vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l’assembleé geńe´rale peut de´libe´rer valablement sur les points qui ne sont pas inscrits a` l’ordre du jour. Art. 12. Chaque membre associe´ a le droit d’assister a` l’assembleé geńe´rale. Il peut se faire repre´senter par un mandataire associe´. Chaque membre ne peut eˆtre titulaire que d’une procuration. Tous les membres ont un droit de vote e´gal, chacun disposant d’une voix. Art. 13. L’assembleé geńe´rale doit eˆtre convoqueé par le conseil d’administration lorsqu’un cinquie`me des membres associe´s en fait la demande. De meˆme, toute proposition signeé par le vingtie`me, au moins, des membres associe´s doit eˆtre porteé a` l’ordre du jour. Art. 14. L’assembleé geńe´rale est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration, ou a` de´faut par le vice-pre´sident et, a` de´faut des deux premiers, par l’administrateur le plus aˆge´. Art. 15. Les re´solutions sont adopteés a` la majorite´ absolue des membres pre´sents ou repre´sente´s, saur dans les cas ou il en est dećide´ autrement par la loi ou par les pre´sents statuts. En cas de partage des voix, celle du pre´sident de seánce est pre´ponde´rante. Art. 16. L’assembleé geńe´rale ne peut valablement de´libe´rer sur la dissolution de l’association ou la modification des statuts que conforme´ment aux articles 8 et 10 de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif. Art. 17. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un registre de proce`s-verbaux signe´s par le pre´sident, le secre´taire et par les membres qui le souhaitent. Ce registre est conserve´ au sie`ge social ou` tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans de´placement du registre. Tous les membres associe´s ou tiers justifiant d’un inte´reˆt peuvent en demander des extraits. Toute modification aux statuts doit eˆtre publieé dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Il en est de meˆme de toute nomination, de´mission ou re´vocation d’administrateur. TITRE VI. — Administration, gestion journalie`re Art. 18. L’association est administreé par un conseil d’administration compose´ de trois membres au moins et d’un nombre maximum de´termine´ par le re`glement d’ordre inte´rieur, nomme´s parmi les associe´s par l’assembleé geńe´rale pour un terme de 4 ans et en tout temps re´vocables par elle. Art. 19. Toute nouvelle de´signation d’administrateur par l’assembleé geńe´rale au cours du mandat dont la dureé est de´finie a` l’article 18, quelle qu’en soit la cause (vacance d’un poste, de´signation d’un nouvel administrateur dans les limites du nombre pre´vu a` l’article 18) ne vaudra que jusqu’au terme de la dureé du mandat initialement pre´vue pour les administrateurs preće´demment de´signe´s. Les administrateurs sont reé´ligibles. Tout membre qui s’est absente´ lors de trois reúnions consećutives du conseil d’administration sans s’eˆtre excuse´ est de´missionne´ d’office. Art. 20. Le conseil de´signe parmi ses membres un pre´sident, un vice-pre´sident, un tre´sorier, un secre´taire et les administrateurs de´le´gue´s par secteur d’activite´s. En cas d’empeˆchement du pre´sident, ses fonctions sont assumeés par le vice-pre´sident et a` de´faut de ce dernier par le plus aˆge´ des administrateurs pre´sents. Art. 21. Le conseil d’administration se reúnit sur convocation du pre´sident ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorite´ de ses membres est pre´sente ou repre´senteé. Ses dećisions sont prises a` la majorite´ absolue des voix; quand il y a parite´ de voix, celle du pre´sident ou de son remplaçant est pre´ponde´rante. Elles sont consigneés sous forme de proce`s-verbaux, signe´s par le pre´sident et le secre´taire et inscrits dans un registre spećial. Les extraits et tous les autres actes qui doivent eˆtre produits seront signe´s par le pre´sident et le secre´taire. Art. 22. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion de l’association. Sont seuls exclus de sa compe´tence les actes re´serve´s par la loi ou les pre´sents statuts a` celle de l’assembleé geńe´rale. Il peut notamment; sans que cette eńume´ration soit limitative, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acque´rir, ećhanger, vendre tous les biens meubles et immeubles, hypothe´quer, emprunter, conclure des baux de toute dureé, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer a` tous droits, confe´rer tous

4936


pouvoirs a` des mandataires de son choix, associe´s ou non, repre´senter l’association en justice, tant en de´fendant qu’en demandant. Il peut aussi toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consigneés, ouvrir tous comptes aupre`s des banques, effectuer sur lesdits comptes toutes ope´rations et notamment tout retrait de fonds par che`que, ordre de virement ou de transfert ou tout autre moyen de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l’association, retirer a` la poste, de la douane, de la socie´te´ des chemins de fer des lettres, des te´le´grammes, colis, recommande´s, assure´s ou non, encaisser tous mandats poste. Il peut renoncer a` tous droits contractuels ou reéls ainsi qu’a` toutes garanties reélles ou personnelles, donner mainleveé, avant ou apre`s paiement de toutes inscriptions privile´gieés ou hypothećaires, transcriptions saisies ou autres empeˆchements, exećuter tous jugements. Le conseil nomme, soit lui-meˆme, soit par mandataire, tous les agents, employe´s et membres du personnel de l’association et les destitue; il de´termine leurs occupations et traitements. Art. 23. Le conseil peut de´le´guer la gestion journalie`re de l’association avec l’usage de la signature sociale affe´rente a` cette gestion aux administrateurs de´le´gue´s en charge des domaines d’action tels que cite´ a` l’article 3, choisis parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il peut e´galement confe´rer tous pouvoirs spećiaux a` tous les mandataires de son choix. Art. 24. Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en de´fendant, sont intenteés ou soutenues, au nom de l’association, par le conseil d’administration, sur les poursuites et diligences du pre´sident ou des administrateurs de´le´gue´s. Art. 25. Les actes qui engagent l’association, autres que ceux relevant de la gestion journalie`re, sont signe´s par le pre´sident et le secre´taire. Art. 26. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exećution de leur mandat. Celui-ci est exerce´ a` titre gratuit. Toutefois, l’assembleé geńe´rale pourra dećider annuellement d’octroyer forfaitairement un de´dommagement de leurs frais aux administrateurs et/ou aux autres membres. Art. 27. Le secre´taire, et en son absence le pre´sident, est habilite´ a` accepter, a` titre provisoire ou de´finitif, les libe´ralite´s faites a` l’association et a` accomplir toutes les formalite´s nećessaires a` leur acquisition.

Dispositions transitoires Art. 35. L’assembleé geńe´rale de ce jour a e´lu en qualite´ d’administrateurs : 1. NOEL, GUY. 2. NOEL, GENEVIEVE. 3. BOURNONVILLE, GERARD. 4. ALEXANDRE, MICHEL. 5. GUSTIN, MONIQUE. 6. ANDRE, LESSIRE. 7. DAVE, JEAN-PHILIPPE. 8. DESTREE, DANIEL. 9. STROOBANS, JEAN-MARIE. 10. LIBERTIAUX, FRANCOISE. 11. BODSON, ANDRE. Les administrateurs ont de´signe´ en qualite´ de : Pre´sident : LESSIRE, ANDRE. Vice-pre´sident : BOURNONVILLE, GERARD. Secre´taire : DESTREE, DANIEL. Tre´sorier : LIBERTIAUX, FRANCOISE. Administrateurs du secteur tourisme. 1. ALEXANDRE, MICHEL. 2. STROOBANTS, JEAN-MARIE. 3. NOEL, GENEVIEVE. Administrateur du secteur patrimoine : STROOBANTS, JEANMARIE. Administrateur du secteur de´veloppement et terroir : DAVE, JEAN-PHILIPPE. Administrateur du secteur animations : GUSTIN, MONIQUE. Administrateurs relations publiques : 1. NOEL, GUY. 2. BODSON, ANDRE. Dont acte, fait et passe´ a` Floreffe a` la date du : 15 janvier 2002. (Signe´) Destreé, Daniel, secre´taire.

(Signe´) Lessire, Andre´, pre´sident.

TITRE VII. — Re`glement d’ordre inte´rieur Art. 28. Un re`glement d’ordre inte´rieur pourra eˆtre pre´sente´ par le conseil d’administration a` l’assembleé geńe´rale. Des modifications a` ce re`glement pourront eˆtre apporteés par une assembleé geńe´rale, statuant a` la majorite´ simple des associe´s pre´sents ou repre´sente´s. TITRE VIII. — Dispositions diverses Art. 29. L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 dećembre. Par exception, le premier exercice de´butera ce 15 janvier 2002 pour se cloˆturer le 31 dećembre 2002. Art. 30. Le compte de l’exercice ećoule´ et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale ordinaire. Art. 31. L’assembleé geńe´rale de´signera, en son sein, deux commissaires hors du conseil d’administration charge´s de ve´rifier les comptes de l’association et de lui pre´senter un rapport annuel. Ils sont nomme´s pour deux ans et reé´ligibles. Art. 32. En cas de dissolution de l’association, l’assembleé geńe´rale de´signera le ou les liquidateurs, de´terminera leurs pouvoirs. La liquidation finale ne pourra en tout e´tat de cause avoir lieu avant une ećheánce de deux ans, a` dater de l’assembleé geńe´rale ayant dećide´ de cette dissolution. Art. 33. Tout ce qui n’est pas pre´vu explicitement aux pre´sents statuts est re´gle´ par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Art. 34. Dans tous les cas de dissolution volontaire, judiciaire ou autre, a` quelque moment et pour quelque cause que ce soit, et sous re´serve des droits stipule´s dans les actes de transfert, de donation ou de legs e´ventuels, l’actif social restant net apre`s acquittement des dettes et apurement des charges sera affecte´ par les liquidateurs a` une association ayant un but semblable ou similaire sur l’entite´ de Floreffe. Si apre`s deux ans, au terme de la proce´dure de liquidation, aucune association n’a repris cet objectif, les biens de l’association seront verse´s a` la commune de Floreffe.

N. 8949

(66211)

[66211]

Amicale Place du Doyenne´ 24 4460 Horion-Hoze´mont Numéro d’identification : 1010/75 NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION En date du 24 janvier 2002 l’assembleé geńe´rale de l’a.s.b.l. l’Amicale de Horion-Hoze´mont a nomme´ pour une pe´riode d’un an le conseil d’administration ci-joint : de Grady, Philippe, agriculteur, rue de la Ferme 1, 4460 HorionHoze´mont. Gaspard, Andre´, employe´ des postes, rue du Pe´ry 36, 4460 Horion-Hoze´mont. Genot Vanvinckenroye, Christiane, sans profession, rue V. Wathour 2, 4460 Horion-Hoze´mont. Malbrouck, Germain, employe´, rue du 11 Novembre, 4460 Horion-Hoze´mont. Materne, Christian, dentiste, rue des Rochers 9, 4460 HorionHoze´mont. Petit, Pierre, cure´ doyen, place du Doyenne´ 24, 4460 HorionHoze´mont. Renson, Joseph, inde´pendant banque assurance, rue Pied de Vache 25c, 4460 Horion-Hoze´mont. Stasse, León, employe´ de banque, Arbre a` la Croix 334, 4460 Horion-Hoze´mont, tous de nationalite´ belge. (Signe´) Philippe de Grady, pre´sident.

(Signe´) León Stasse, secre´taire.



[67057]

Fe´de´ration de Gymnastique francophone 1000 Bruxelles Numéro d’identification : 1910/78 CONSEIL D’ADMINISTRATION Assembleé geńe´rale ordinaire du 1er mars 2002 A l’issue de l’assembleé geńe´rale, le conseil d’administration est compose´ de : Pre´sident : Pe´ters, Andre´, rue de l’Eglise 96, a` 4557 Soheit-Tinlot. Vice-pre´sidente : Willems, Pauline, rue de Messitert 1, a` 4880 Aubel. Tre´sorier : Blum, Freddy, rue Henri Elsen 13, a` 6700 Heinsch (Arlon). Secre´taire : Allaer, Patrick, avenue Henri Lafontaine 49, bte 65, a` Woluwe-Saint-Lambert (1200 Bruxelles). Secre´taire adjointe : Radu, Arlette, rue de l’Eglise 3, a` 4217 He´ron. Administrateurs : Debaille, Amand, rue de la Valleé 113, a` 6200 Chaˆtelineau. Debrulle, Rene´, rue des Grenadiers 1, a` 5032 Corroy-le-Chaˆteau. Del Solo, Luis, avenue des Abeilles 19, a` 1410 Waterloo. Dorange, Emile, rue des Chanvie`res 15, a` 6720 Anlier (Habay). Hardy, Dominique, Bois d’Hazy 76, a` 6600 Bastogne. Urbain, Guy, clos de la Commanderie 11, a` 1410 Waterloo. Vanesse, Guy, rue Jules Borbouse 33, a` 5170 Bois-de-Villers. (Signe´) Pe´ters, Andre´, pre´sident.

N. 8951

(67135 — 67135P) « European Rail Infrastructure Managers »

[67135]

Rue de la Tourelle 21 1040 Bruxelles Numéro d’identification : 8951/2002 STATUTS Les soussigneés : Banverket, Jussi Bjo¨rlings va¨g 2, 718 85 Borla¨nge, Sue`de. Banestyrelsen, Pakhusvej 10, 2100 Kopenhagen, Danemark. Dutch Infrastructure Managers, Catharijnesingel 30 PO Box 2101, 3500 GC Utrecht Pays-Bas. Jernbaneverket, Tlf 22 45 51 00, Stortorvet 7, Postboks 1162 Sentrum, 0107 Oslo, Norve`ge. Railtrack PLC, Railtrack House Euston Square, London NW1 2EE, DX 133075 Euston, Royaume-Unie. Ratahallintokeskus, PL 185 (Kaivokatu 6), 00101 Helsinki, Finlande. Rede Ferrovia´ria Nacional, Palacio Coimbra, Rua de St. Apolonia, 1100-468 Lisbonne, Portugal. Re´seau Ferre´ de France, Tour Pascal A-6, place des Degre´s, La De´fense 7, 92045 Paris, La de´fense Cedex France, ont convenues de constituer une association sans but lucratif dont elles ont arreˆte´ les statuts comme suit :

N. 8950 - 8962

4937

Objet Art. 3. L’association est une association sans but lucratif rassemblant des gestionnaires europeéns d’infrastructure ferroviaire. L’association a comme activite´ principale d’examiner toutes les questions relatives a` l’action de l’Union europeénne en matie`re de transport, particulie`rement dans le secteur ferroviaire; d’analyser les proble`mes lie´s a` ces questions et, si nećessaire, de proposer et de mettre en oeuvre des solutions; de repre´senter efficacement les inte´reˆts de ses membres aupre`s des institutions europeénnes; de fournir une plate-forme d’ećhange des meilleures pratiques professionnelles ame´liorant l’usage de l’infrastructure ferroviaire europeénne; et de contribuer au de´veloppement du transport ferroviaire en geńe´ral, particulie`rement du point de vue des gestionnaires d’infrastructure ferroviaire, en relation avec les institutions europeénnes, les associations concerneés, les prestataires de services et autres inte´resse´s. TITRE II. — Membres Cate´gories de membres Art. 4. L’association est composeé de deux cate´gories de membres : les membres de plein droit et les membres associe´s. Candidats a` l’adhe´sion Art. 5. 1. Tout candidat a` l’adhe´sion doit adresser une demande ećrite au pre´sident de l’association. 2. Les membres de plein droit doivent remplir les conditions suivantes : a) avoir la qualite´ de « gestionnaire d’infrastructure », remplissant une ou plusieurs fonctions essentielles d’un gestionnaire d’infrastructure comme de´fini par la le´gislation europeénne; b) avoir un sie`ge social et une activite´ principale dans le territoire de l’Union europeénne, de l’Association europeénne de libre-Echange ou dans un pays candidat a` l’adhe´sion a` l’Union europeénne; c) eu e´gard au degre´ d’inde´pendance du candidat sur le plan de l’organisation et de ses activite´s geńe´rales, pouvoir souscrire a` la charte de l’EIM du 11 dećembre 2001 et s’y conformer. 3. Les membres associe´s doivent satisfaire aux conditions des articles 5.2 a) et b). A cet e´gard, ils peuvent eˆtre des divisions/ de´partements « infrastructure » d’entreprises ferroviaires. Ils doivent aussi eˆtre en mesure de souscrire publiquement aux buts et aux objectifs exprime´s dans les articles 3 et 4 de la charte EIM signeé a` Bruxelles le 11 dećembre 2001 et de s’y conformer. Engagement Art. 6. Les membres s’engagent a` : a) se conformer aux statuts de l’association, a` son re`glement inte´rieur ainsi qu’aux dećisions duˆment adopteés par l’association; b) s’acquitter des cotisations ou contributions dues. De´mission, exclusion

Art. 2. Le sie`ge social de l’association sera e´tabli dans une commune belge. Le sie`ge est initialement e´tabli a` 1040 Bruxelles, rue de la Tourelle 21. Il peut eˆtre transfe´re´ par dećision de l’assembleé geńe´rale dans tout autre lieu en Belgique, dećision a` publier aux annexes au Moniteur belge dans le mois de son adoption.

Art. 7. Les membres peuvent se retirer a` tout moment de l’association, sous condition d’un preávis de six mois en adressant par ećrit leur de´mission au pre´sident de l’association. Tout membre peut eˆtre exclu par dećision de l’assembleé geńe´rale, sous re´serve d’un droit d’appel aupre`s du pre´sident qui devra remettre l’expulsion a` l’ordre du jour de l’assembleé geńe´rale. Cette exclusion doit eˆtre motiveé par l’une des raisons suivantes : a) les conditions de membre ne sont plus reúnies; b) la violation des statuts de l’association ou de son re`glement inte´rieur ou des dećisions duˆment adopteés par l’association; c) un retard de plus de six mois dans le paiement des cotisations a` l’association; d) la faillite. Le membre de´missionnaire ou exclu reste redevable du montant total de la cotisation due pour l’anneé ou` sa de´mission ou son exclusion prend effet, sans disposer d’aucun droit sur l’actif, les ressources ou le fonds social de l’association.

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

618

TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge social, objet Deńomination Article 1er. L’association est deńommeé : « European Rail Infrastructure Managers » a.s.b.l. Sie`ge social

4938

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Cotisations et fonds de re´serve

Repre´sentation, procurations, quorum

Art. 8. 1. Les membres de plein droit et associe´s paient une cotisation annuelle dont les re`gles de calcul sont de´termineés par l’assembleé geńe´rale. 2. Les cotisations annuelles sont calculeés a` partir du solde net du budget pour l’anneé financie`re concerneé et approuveés par l’assembleé geńe´rale. 3. Les cotisations annuelles comportent une part fixe e´gale a` 50 p.c. du budget approuve´ et a` payer avec une quote-part e´gale par tous les membres de plein droit et associe´s. Les membres de plein droit supportent en plus une part variable fondeé sur la longueur de leur re´seau d’infrastructure comme convenu entre le candidat et le pre´sident de l’association. 4. Aucun membre ne sera tenu de verser une cotisation totale qui exce`de 30 p.c. du budget annuel. 5. Les candidats qui adhe`rent a` l’association dans la seconde moitie´ de l’anneé civile beńe´ficient d’une re´duction e´gale a` 50 p.c. de la cotisation de l’anneé concerneé. 6. Afin de constituer un « fonds de re´serve », tous les membres s’acquittent d’une contribution additionnelle, qui repre´sente 10 p.c. du budget total annuel.

Art. 13. Les membres ne peuvent eˆtre repre´sente´s a` l’assembleé geńe´rale que par un autre membre de´tenant une procuration ećrite au nom du membre absent. Aucun membre ne peut eˆtre porteur de plus de deux procurations. L’assembleé geńe´rale ne peut valablement de´libe´rer que si au moins deux tiers des membres de plein droit sont pre´sents ou re´gulie`rement repre´sente´s. Si ce quorum des deux tiers n’est pas atteint, une seconde assembleé geńe´rale est convoqueé et de´libe`re valablement quel que soit le nombre de membres de plein droit pre´sents ou repre´sente´s.

Responsabilite´ financie`re

Dećisions de l’assembleé geńe´rale Art. 14. Excepte´ pour la modification de l’article 11 et pour la dissolution de l’association, pour lesquelles l’unanimite´ de tous les membres de plein droit pre´sents a` l’assembleé geńe´rale est requise, les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont adopteés a` la majorite´ des trois quarts des voix exprimeés. Les abstentions ne sont pas prises en compte. Les dećisions adopteés par l’assembleé geńe´rale sont voteés a` mains leveés, consigneés dans un proce`s-verbal signe´ par le pre´sident et le secre´taire geńe´ral qui l’envoie aux membres et le conserve dans un registre (qui peut eˆtre consulte´ au sie`ge social par tous les membres).

Art. 9. La responsabilite´ financie`re de chaque membre est strictement limiteé au montant de sa cotisation annuelle.

TITRE IV. — Pre´sident, vice-pre´sident, et conseil exećutif

TITRE III. — Assembleé geńe´rale

Art. 15. 1. Sur la base des candidatures ećrites dont le pre´sident en exercice aura informe´ les membres au moins vingt et un jours avant sa reúnion, l’assembleé geńe´rale e´lit le pre´sident et le vicepre´sident de l’association. Les mandats du pre´sident et du vice-pre´sident ont une dureé de deux ans et ne sont renouvelables qu’une fois. 2. Le pre´sident exerce les pouvoirs qui lui sont confe´re´s conforme´ment aux pre´sents statuts. Il repre´sente l’association vis-a`-vis des tiers dans tous les domaines, y compris pour les actions en justice, ceci sans pre´judice des pouvoirs de repre´sentation du secre´taire geńe´ral dans le cadre de la gestion quotidienne. Le pre´sident peut de´le´guer ses pouvoirs, y compris son pouvoir de repre´sentation. 3. En cas de vacance du poste de pre´sident, le vice-pre´sident assume les pouvoirs du pre´sident et convoque une assembleé geńe´rale dans un de´lai maximum de trois mois pour e´lire un nouveau pre´sident. 4. Il rele`ve de la compe´tence du vice-pre´sident de soutenir le pre´sident dans sa mission dans le cadre des pouvoirs, y compris de repre´sentation, que le pre´sident lui a de´le´gue´. 5. Seuls les pre´sidents, directeurs geńe´raux ou assimile´s des membres de plein droit sont e´ligibles aux postes de pre´sident et de vice-pre´sident de l’association. 6. L’assembleé geńe´rale nomme un conseil exećutif qui e´labore les orientations relatives a` la politique de l’association. Ce conseil comprend au moins le pre´sident, le vice-pre´sident et le secre´taire geńe´ral.

Pre´sidence, vice-pre´sidence

Composition de l’assembleé geńe´rale, droits de vote, pouvoirs Art. 10. L’assembleé geńe´rale dispose des pleins pouvoirs pour reáliser l’objet de l’association. L’assembleé geńe´rale est composeé des membres de plein droit et des membres associe´s. Chaque membre se fait repre´senter par des personnes ayant rang de pre´sident ou de directeur geńe´ral au sein de son organisation ou par tout autre personne explicitement de´signeé a` cet effet. L’assembleé geńe´rale dispose notamment des pouvoirs suivants : a) l’approbation des budgets et des comptes ainsi que des re`gles de calcul des cotisations des membres; b) la nomination et la re´vocation du pre´sident de l’association, du vice-pre´sident et du secre´taire geńe´ral; c) les modifications des statuts sociaux; d) la dissolution de l’association; e) l’admission et l’exclusion de membres; f) la de´finition des orientations relatives a` la politique de l’association; g) la de´le´gation de pouvoirs au pre´sident de l’association, au vicepre´sident, au secre´taire geńe´ral, a` toute autre personne ainsi qu’aux groupes de travail; h) l’approbation et les modifications du Re`glement inte´rieur. Convocation a` l’assembleé geńe´rale Art. 11. L’assembleé geńe´rale est convoqueé et pre´sideé par le pre´sident de l’association. Il doit eˆtre tenu au moins deux assembleés geńe´rales chaque anneé. Des assembleés geńe´rales extraordinaires sont convoqueés par dećision du pre´sident de l’association ou a` la demande d’au moins un cinquie`me des membres de plein droit. Chaque reúnion se tiendra au lieu mentionne´ dans la convocation. La convocation est e´tablie par le pre´sident et adresseé a` chaque membre par lettre ordinaire ou tout autre moyen, au moins quatorze jours avant la date de l’assembleé. L’ordre du jour, re´dige´ par le pre´sident et prenant en conside´ration les souhaits des membres effectifs, est mentionne´ dans la convocation. Tout nouveau point a` l’ordre du jour peut eˆtre propose´ par un vingtie`me des membres de plein droit et doit eˆtre de´pose´ par ećrit avant la date de l’assembleé geńe´rale. Vote Art. 12. Chaque membre de plein droit dispose d’une voix. Les membres associe´s peuvent participer aux de´bats de l’assembleé geńe´rale mais ne disposent d’aucun droit de vote.

TITRE V. — Secre´taire geńe´ral Responsabilite´s Art. 16. Le secre´taire geńe´ral est nomme´ par l’assembleé geńe´rale. Il assure la gestion quotidienne de l’association et la repre´sente vis-a`-vis des tiers, y compris pour les actions en justice, dans le cadre de ses fonctions de gestion. Les de´tails de son mandat sont fixe´s par le re`glement inte´rieur. TITRE VI. — Groupes de travail Art. 17. Dans le cadre des matie`res relevant de sa compe´tence et au cas par cas, le secre´taire geńe´ral peut creér, organiser et dissoudre des groupes de travail spećifiques pour examiner des questions particulie`res. TITRE VII. — Ressources financie`res, budgets et comptabilite´ Cotisations Art. 18. Les ressources financie`res de l’association sont constitueés des cotisations ou contributions dues par les membres a` l’association conforme´ment a` l’article 6, qui doivent eˆtre placeés dans un compte courant et un compte de re´serve portant inte´reˆt.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Comptabilite´, budgets Art. 19. L’anneé financie`re correspond a` l’anneé civile. Chaque anneé, le pre´sident soumet pour approbation a` l’assembleé geńe´rale les comptes annuels de l’exercice ećoule´ et le projet de budget pour l’exercice suivant avant la fin du mois de juin. Il soumet pour approbation a` l’assembleé geńe´rale le budget final de l’exercice suivant en octobre. Les comptes annuels et les projets de budgets sont pre´pare´s par le secre´taire geńe´ral. Les comptes annuels sont ve´rifie´s par un comptable ou un auditeur nomme´ conforme´ment au re`glement inte´rieur. Chaque membre de plein droit a le pouvoir de nommer son propre comptable/auditeur pour ve´rifier les comptes qu’ils soient annuels ou non. L’assembleé geńe´rale met en devoir le secre´taire geńe´ral de ge´rer le budget de manie`re a` ce que l’association ne tombe pas en de´ficit. S’il apparaıˆt que cette situation va ou est susceptible de se produire, le secre´taire geńe´ral doit informer le pre´sident qui convoque une assembleé geńe´rale extraordinaire. Le secre´taire geńe´ral formule des propositions a` l’assembleé geńe´rale extraordinaire pour y reme´dier et l’assembleé geńe´rale prend les dećisions nećessaires pour maintenir la solvabilite´ de l’association ou en dernier recours dissoudre celle-ci. TITRE VIII. — Modification des statuts, dissolution de l’association Art. 20. Une convocation a` une reúnion de l’assembleé geńe´rale destineé a` modifier des statuts ou a` dissoudre l’association doit eˆtre adresseé aux membres de plein droit et aux membres associe´s au moins trois mois a` l’avance. Toute dećision relative a` la dissolution de l’association ou a` une modification de l’article 11 requiert un vote a` l’unanimite´ de l’assembleé geńe´rale des membres de plein droit pre´sents ou repre´sente´s, sans tenir compte des abstentions. L’assembleé geńe´rale ne peut de´libe´rer valablement que si au moins deux tiers des membres de plein droit sont pre´sents ou re´gulie`rement repre´sente´s. Si ce quorum des deux tiers n’est pas atteint, une seconde assembleé geńe´rale est convoqueé et de´libe`re valablement quel que soit le nombre de membres de plein droit pre´sents ou repre´sente´s. L’assembleé geńe´rale met en place une proce´dure de dissolution de l’association. Le pre´sident de´signe un liquidateur. Dans le cadre de la dissolution, tout beńe´fice affe´rent sera affecte´ a` une activite´ similaire convenue par l’assembleé geńe´rale. TITRE IX. — Re`glement inte´rieur Art. 21. L’assembleé geńe´rale adopte un re`glement inte´rieur compatible avec les dispositions des pre´sents statuts afin d’assurer le fonctionnement re´gulier de l’association. Art. 22. La langue de travail de l’association est l’anglais. TITRE X. — Dispositions geńe´rales Art. 23. Les points qui ne sont pas couverts par les pre´sents statuts seront re´gle´s conforme´ment aux dispositions de la loi du 27 juin 1921 accordant la personnalite´ civile aux associations sans but lucratif et aux e´tablissements d’utilite´ publique.

Francisco Jose´ Cardoso dos Reis, pre´sident du conseil d’administration de REFER, Estrada de Benfica, 542-2° Dto, 1500106 Lisbonne, Portugal. Jean-François Beńard, directeur geńe´ral de RFF, boulevard Saint Marcel 55, 75013 Paris, France. Ossi Niemimuukko, directeur en chef de RHK, Torstinkuja 2A, 01400 Vantaa, Finlande. Anson Jack, directeur de strate´gie, Railtrack Plc (in Administration), The Priory Priory Close, Northhampton, NN3 3LQ, RoyaumeUni. Bert J. Klerk, directeur de DIM, Kraaienlaan 32, 2566 RH Den Haag, Pays-Bas, ou, en son absence, M. P.M Ranke, directeur geńe´ral de DIM, Nes 6, 3445 AZ Woerden, Pays-Bas. Est approuve´ le budget pour l’exercice 2002, ainsi que le texte du re`glement inte´rieur. Sont de´signe´s comme mandataires spećiaux, avec le pouvoir de sous-de´le´guer, afin d’accomplir toutes les formalite´s pour l’immatriculation de l’association et la publication au Moniteur belge : M. Koenraad Aerts, M. Cedric Hulpiau, Mme Claire Van Reephingen de Peeters Advocaten. (Signe´) Koenraad Aerts, mandataire spećial.

N. 8952

(66976)

[66976]

Chambre syndicale des Me´decins des Provinces de Lie`ge et de Luxembourg 4000 Lie`ge 1 Numéro d’identification : 3077/62 NOMINATION — CONSEIL D’ADMINISTRATION Extrait du compte rendu de l’assembleé geńe´rale ordinaire du 11 mars 2002 Suite a` ces votes, le conseil d’administration se compose donc comme suit pour l’exercice 2002/2003. Pre´sident : Dr MASSON, Michel. Premier vice-pre´sident : Dr BRUWIER, Genevie`ve. Second vice-pre´sident : Dr GELIN, Jean. Administrateurs geńe´ralistes : Drs BOXHO, Laurette; BRUWIER, Philippe; DEBRUCHE, Josyane; DETROUX, Jules-Luc; HERRY, Luc; HOTTERBEEX, Paul; JOSET, Jean-Pierre; LECLERCQ, Daniel; MADENSPACHER, Jacques; MIGNOT, Albert D.; MOULIN, Marcel; PEVEE, Paul; VAN DHELSEN, Guy; ZAEYTYDT, Pierre. Administrateurs spećialistes : Drs ADRIAENS, Georges; DEFLANDRE, Louis; EVRARD, Anne-Marie; FONZE, Victor; FORT, Leónard; HENRARD, Georges; MEUNIER, Paul; PASCHAL, JeanClaude; RUTTEN, Patrick; VAN ASSCHE, Pierre-Etienne; WERY, Olivier; ZIEGELS, Christian; ZIEGELS, Patrick. Pour extrait conforme : (Signe´) Daniel CAZIN, premier secre´taire.

N. 8953 NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION — POUVOIR A l’assembleé geńe´rale du 20 mars 2002, les membres de l’a.s.b.l. ont adopte´ les re´solutions suivantes a` l’unanimite´ : Est nomme´ pre´sident de l’association : M. B Bylund, directeur d’entreprise, Ro¨rstrandsgatan 22, 113 40 Stockholm, Sue`de. Son mandat est a` titre gratuit. Est nomme´ vice-pre´sident de l’association : M. F Cardoso dos Reis, directeur d’entreprise, Estrada de Benfica, 542-2° Dto, 1500106 Lisbonne, Portugal. Son mandat est a` titre gratuit. Est nomme´ secre´taire geńe´ral de l’association : M. James Evans, directeur d’entreprise, Haggard Road 27, St Margarets, Twickenham, TW1 3AL, Royaume-Uni. Sont nomme´s administrateurs de l’association : Jens Andersen, directeur Geńe´ral de Banestyrelsen, Soendre Jagtvej no. 26, DK-2970 Hoersholm, Danemark, ou, en son absence, Kenneth Juul Andersen, co-ordinateur international de Banestyrelsen, Vester Soegade 64, 4th floor, DK-1601 Copenhague, Danemark. Bo Bylund, directeur geńe´ral de Banverket Ro¨rstrandsgatan 22, 113 40 Stockholm, Sue`de. Steinar Killi, directeur de JBV, Roahagan 28, N-0754 Oslo, Norve`ge. James Evans, secre´taire geńe´ral de EIM, Haggard Road 27, St Margarets, Twickenham, TW1 3AL, Royaume-Uni.

4939

(67350 — 67350P) Pro Belgica 2980 Zoersel Numéro d’identification : 8953/2002

[67350]

STATUTS Les soussigne´s : M. Michel Breydel de Groeninghe, sans profession, avenue Adolphe Buyl 44, 1050 Bruxelles, Belge. M. Jo Conter, employe´, rue du Pre´ aux Oies 146, 1130 Bruxelles, Belge. M. Geoffroy Coomans de Brache`ne, e´tudiant, rue aux Laines 13, 1000 Bruxelles, Belge. M. Jose´ Duchant, artiste de varie´te´ et TV, rue Colonel Chaltin 2a/7, 1180 Bruxelles, Belge. Mme Mathilde Geefs, retraiteé, avenue A. Huysmans 20/2, 1050 Bruxelles, Belge. M. Othon Geelhand de Merxem, sans profession, Priorijlaan 11, 2980 Zoersel, Belge. Mme Jacqueline Moens-Ge´vaudan, retraiteé, rue Darwin 39/1, 1050 Bruxelles, Belge. Mme Jacqueline Jaujou, retraiteé, rue A. Hainaut 13, 1090 Bruxelles, Française. M. Adrien Lenaerts, retraite´, avenue Lieutenant J. Becker 8, 1040 Bruxelles, Belge.

4940


Princesse Rosalie de Merode, sans profession, Lespiet, F-47420 Durance, Belge. M. Anthony Mille´quant, employe´, rue Victor Horta 58/104, 1348 Louvain-la-Neuve, Belge. Mme Jacqueline de Montjoye, sans profession, Bd Louis Schmidt 88/8, 1040 Bruxelles, Belge. M. Paul Moors, retraite´, avenue G.E. Lebon 146, 1160 Bruxelles, Belge. Lieutenant-Colonel Albert Paternostre, officier retraite´, avenue Alexandre Bertrand 51/3, 1190 Bruxelles, Belge. Mme Reneé Selvais, enseignante, rue Aime´ Smekens 16/2, 1030 Bruxelles, Belge. M. Georges Thirionet, retraite´, rue de la Belle au Bois Dormant 51/4, 1080 Bruxelles, Belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif conforme´ment a` la loi du 27 juin 1921 et dont ils ont arreˆte´ les statuts comme suit : TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge social Article 1er. L’association est deńommeé : « Pro Belgica ». Art. 2. Son sie`ge social est e´tabli au domicile du secre´taire geńe´ral. Il peut eˆtre transfe´re´, par simple dećision du conseil d’administration, dans tout autre lieu de Belgique. Secre´taire geńe´ral : JHR. O. GEELHAND de MERXEM, Priorijlaan 11, 2980 Zoersel. TITRE II. — Objet Art. 3. Promouvoir le patriotisme dans le sens le plus large du terme, honorer les Belges qui ont fait, servi et de´fendu le Royaume de Belgique, maintenir en honneur la comme´moration des combats de septembre 1830, favoriser et encourager la fide´lite´ a` la Monarchie et toutes les manifestations d’union et de concorde entre les Belges. L’association peut poser tout acte se rapportant directement ou indirectement a` son objet, elle peut notamment preˆter son concours et s’inte´resser a` toute activite´ similaire a` son objet. Art. 4. L’association est constitueé pour une dureé illimiteé. Elle peut eˆtre dissoute en tout temps en raison des circonstances. TITRE III. — Membres Art. 5. L’association est composeé de membres associe´s ou effectifs et de membres adhe´rents, personnes priveés et associations. Le nombre de membres n’est pas limite´. Son minimum est fixe´ a` quatre. Seuls les membres effectifs jouissent de la pleńitude des droits accorde´s aux associe´s par la loi et les pre´sents statuts. Sont membres associe´s : 1. les soussigne´s; 2. tout membre adhe´rent pre´sente´ par un membre du conseil d’administration et qui, actif au sein de l’association, est admis en cette qualite´ par dećision de l’assembleé geńe´rale reúnissant les trois quarts des voix pre´sentes. Toute personne qui de´sire eˆtre membre adhe´rent adressera une demande au conseil d’administration qui dećide souverainement, sans appel, ni motivation d’accepter ou de rejeter la candidature. En cas de rejet, la dećision du conseil d’administration est communiqueé au candidat par simple lettre. Art. 6. Les membres sont libres de se retirer a` tout moment de l’association en adressant par ećrit leur de´mission au conseil d’administration. Est re´pute´ de´missionnaire le membre qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adresse´ par lettre ordinaire. L’exclusion d’un membre effectif ne peut eˆtre prononceé que par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ des deux tiers des voix pre´sentes. Le conseil d’administration peut prononcer, sans appel, l’exclusion d’un membre adhe´rent qui se serait rendu coupable d’infraction grave aux statuts, au re`glement inte´rieur ou aux lois de l’honneur et de la bienseánce. Le conseil d’administration entendra le membre, avant toute dećision. Le membre de´missionnaire ou exclu et les ayants droit d’un membre de´missionnaire, exclu ou de´funt, n’ont aucun droit a` faire valoir sur l’avoir social.

TITRE IV. — Cotisations, autres contributions Art. 7. Les membres paient une cotisation annuelle fixeé par l’assembleé geńe´rale. Elle ne pourra eˆtre supe´rieure a` EUR 740. Ils contribueront, dans les limites de leurs possibilite´s, a` la reálisation de l’objet social. Si un membre fournit des prestations importantes, le conseil d’administration pourra lui attribuer une re´mune´ration ade´quate ou un de´fraiement. Art. 8. L’association peut rećolter des fonds aupre`s de toute personne souhaitant contribuer a` son activite´ qu’elle soit membre ou non. Ces contributions peuvent, en accord avec les donateurs, eˆtre affecte´s a` des projets spećifiques. TITRE V. — Assembleé geńe´rale Art. 9. L’assembleé geńe´rale est composeé de tous les membres effectifs. Elle est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration ou, s’il est absent, par le vice-pre´sident ou, a` de´faut de celui-ci, par le plus aˆge´ des administrateurs pre´sents. Art. 10. L’assembleé geńe´rale est compe´tente pour : 1. modifier les statuts; 2. prononcer la dissolution de l’association en se conformant aux dispositions le´gales en la matie`re; 3. nommer et re´voquer les administrateurs; 4. approuver chaque anneé les budgets et les comptes; 5. prononcer l’exclusion d’associe´s; 6. exercer tous les autres pouvoirs de´rivant de la loi et des statuts. Art. 11. Il doit eˆtre tenu au moins une assembleé geńe´rale chaque anneé, dans le courant du premier trimestre de l’anneé. Chaque reúnion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionne´s dans la convocation. Tous les membres doivent eˆtre convoque´s. Art. 12. Les membres effectifs sont convoque´s aux assembleés geńe´rales par le pre´sident du conseil d’administration. Ils peuvent s’y faire repre´senter par un autre associe´. Les membres associe´s absents sont pre´sume´s avoir donne´ mandat aux administrateurs de les repre´senter. Les convocations sont faites par le bulletin ou par lettre ordinaire adresseé huits jours au moins avant la reúnion de l’assembleé et contenant l’ordre du jour. Sauf les cas pre´vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l’assembleé peut de´libe´rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionne´s a` l’ordre du jour. Art. 13. L’association peut eˆtre reúnie a` tout moment en assembleé geńe´rale extraordinaire, par dećision du conseil d’administration ou a` la demande d’un cinquie`me des membres au moins. De meˆme, toute proposition signeé par le cinquie`me des membres doit eˆtre porteé a` l’ordre du jour de l’assembleé. Art. 14. Tous les membres effectifs ont a` l’assembleé un droit de vote e´gal, chacun disposant d’une voix. Les dećisions sont prises a` la majorite´ simple des voix pre´sentes ou repre´senteés. En cas de partage des voix, celle du pre´sident ou de l’administrateur qui le remplace est pre´ponde´rante. Les membres adhe´rents n’ont pas le droit de vote. Ils peuvent neánmoins assister aux assembleés geńe´rales avec voix consultative. Art. 15. L’assembleé geńe´rale ne peut valablement de´libe´rer sur la dissolution de l’association ou la modification des statuts que conforme´ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif. Art. 16. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un registre de proce`s-verbaux signe´s par le pre´sident ou un administrateur. Ce registre est conserve´ au sie`ge de l’association, ou` tous les membres peuvent en prendre connaissance. Le conseil d’administration est autorise´ a` communiquer a` un membre qui en fait la demande ou a` un tiers inte´resse´ le texte des dećisions prises. Toute modification aux statuts doit eˆtre publieé dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Il en est de meˆme de toute nomination, de´mission ou re´vocation d’administrateur. TITRE VI. — Administration Art. 17. L’association est administreé par un conseil compose´ de quatre administrateurs au moins, nomme´s par l’assembleé geńe´rale parmi les membres effectifs et en tout temps re´vocables par elle. Art. 18. La dureé du mandat est fixeé a` quatre anneés. Un administrateur pourra de´missionner a` tout moment sans avoir a` en justifier les raisons. Il donnera un preávis d’un mois (trente jours) avant de sortir de sa charge.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif En cas de vacance au cours d’un mandat, un administrateur est nomme´ provisoirement et ache`ve le mandat de celui qu’il remplace. Les administrateurs sortants sont reé´ligibles. Art. 19. Le conseil de´signe parmi ses membres un pre´sident, un vice-pre´sident, un tre´sorier et un secre´taire geńe´ral. En cas d’empeˆchement du pre´sident, ses fonctions sont assumeés par le vicepre´sident ou, a` son de´faut, par l’administrateur de´signe´ par le conseil d’administration. Art. 20. Le conseil se reúnit sur convocation du pre´sident ou du secre´taire geńe´ral. Il ne peut statuer que si la majorite´ de ses membres est pre´sente. Ses dećisions sont prises a` la majorite´ des voix des administrateurs pre´sents ou repre´sente´s, la voix du pre´sident ou celle de son remplaçant e´tant, en cas de partage, pre´ponde´rante. Art. 21. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion de l’association. Sont seuls exclus de sa compe´tence, les actes re´serve´s par la loi ou les pre´sents statuts a` l’assembleé geńe´rale. Art. 22. Le conseil d’administration peut, sous sa responsabilite´, de´le´guer la gestion journalie`re de l’association a` l’un de ses membres. Il peut e´galement engager du personnel pour la gestion courante ou pour la reálisation des projets entrepris par l’association. Art. 23. Les actes qui engagent l’association, autres que ceux de la gestion journalie`re, sont signe´s, a` moins d’une de´le´gation spećiale du conseil, soit par le pre´sident, soit par deux administrateurs, lesquels n’auront pas a` justifier de leurs pouvoirs a` l’e´gard des tiers. Art. 24. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exećution de leur mandat qui est exerce´ a` titre gratuit. Si le travail demande´ a` un administrateur pre´sente une certaine permanence et un temps comparable celle d’une activite´ professionnelle, le conseil d’administration pourra lui allouer une re´mune´ration. TITRE VII. — Re´glementation inte´rieure Art. 25. Un re`glement d’ordre inte´rieur pourra eˆtre pre´sente´ par le conseil d’administration a` l’assembleé geńe´rale. Des modifications a` ce re`glement pourront eˆtre apporteés par une assembleé geńe´rale statuant a` la majorite´ des deux tiers des associe´s pre´sents ou repre´sente´s. TITRE VIII. — Dispositions diverses Art. 26. L’exercice social commence le 1er janvier de chaque anneé pour se terminer le 31 dećembre. Par exception, le premier exercice de´butera a` la date du pre´sent acte constitutif pour se cloˆturer le 31 dećembre 2002. Art. 27. L’assembleé geńe´rale pourra de´signer un commissaire, associe´ ou non, charge´ de ve´rifier les comptes de l’association et de lui pre´senter son rapport annuel. Art. 28. Dans tous les cas de dissolution a` quelque moment ou par quelque cause qui se produise, l’actif net de l’association sera affecte´ a` des œuvres similaires, a` de´signer par l’assembleé geńe´rale. Art. 29. Toute notification a` un membre est re´puteé avoir e´te´ faite valablement si elle a e´te´ envoyeé a` l’adresse figurant sur sa demande d’adhe´sion ou a` celle qu’il aura ulte´rieurement communiqueé au conseil d’administration ou a` l’un de ses membres. Art. 30. Les membres de l’association de fait Pro Belgica, dissoute, rejoignent ipso facto Pro Belgica a.s.b.l. en qualite´ de membres adhe´rents. Art. 31. Tout ce qui n’est pas pre´vu explicitement dans les pre´sents statuts est re´gle´ par la loi du 27 juin 1921 re´gissant les associations sans but lucratif. Art. 32. Les soussigne´s, reúnis ce jour en assembleé geńe´rale, ont e´lu en qualite´ d’administrateurs (membres du Conseil d’administration) : M. Michel Breydel de Groeninghe, M. Othon Geelhand de Merxem, Princesse Rosalie de Merode, Mme Jacqueline de Montjoye, Lt-Colonel Hre Albert Paternostre, Mme Reneé Selvais. Les administrateurs ont de´signe´ en qualite´ de : Pre´sidente : Princesse Rosalie de Merode. Vice-pre´sidente : Mme Reneé Selvais. Secre´taire geńe´ral : M. Othon Geelhand de Merxem. Tre´sorier : Lieutenant-Colonel Hre Albert Paternostre. Fait a` Bruxelles, en autant d’exemplaires que de parties, le 31 janvier 2002. (Suivent les signatures.)

4941

Pro Belgica 2980 Zoersel Identificatienummer : 8953/2002 STATUTEN De ondergetekenden : De heer Michel Breydel de Groeninghe, zonder beroep, Adolphe Buyllaan 44, 1050 Brussel, Belg. De heer Jo Conter, bediende, Ganzenweidestraat 146, 1130 Brussel, Belg. De heer Geoffroy Coomans de Brache`ne, student, Wolstraat 13, 1000 Brussel, Belg. De heer Jose´ Duchant, amusement- en TV artiest, Colonel Chaltinstraat 2a/7, 1180 Brussel, Belg. Mevr Mathilde Geefs, gepensioneerde, A. Huysmanslaan 20/2, 1050 Brussel, Belg. Jonkheer Othon Geelhand de Merxem, zonder beroep, Priorijlaan 11, 2980 Zoersel, Belg. Mevr. Jacqueline Moens-Ge´vaudan, gepensioneerde, Darwinstraat 39/1, 1050 Brussel, Belg. Mevr. Jacqueline Jaujou, gepensioneerde, A. Hainautstraat 13, 1090 Brussel, Frans. De heer Adrien Lenaerts, gepensioneerde, Lt Je´roˆme. Beckerstraat 8, 1040 Brussel, Belg. Prinses Rosalie de Merode, zonder beroep, Lespiet, F-47420 Durance, Belg. De heer Anthony Mille´quant, bediende, Victor Hortastraat 58/ 104, 1348 Louvain-la-Neuve, Belg. Mevr. Jacqueline de Montjoye, zonder beroep, Louis Schmidtlaan 88/8, 1040 Brussel, Belg. De heer Paul Moors, gepensioneerde, G.E. Lebonlaan 146, 1160 Brussel, Belg. Ere Lt-Kolonel Albert Paternostre, gepensioneerde officier, Alexandre Bertrandlaan 51/3, 1190 Brussel, Belg. Mevr. Reneé Selvais, onderwijzende AESI, Aime´ Smekensstraat 16/2, 1030 Brussel, Belg. De heer Georges Thirionet, gepensioneerde, Belle au Bois Dormantstraat 51/4, 1080 Brussel, Belg, hebben besloten een vereniging zonder winstgevend doel te stichten, volgens de wet van 27 juni 1921, en waarvan de statuten luiden als volgt : TITEL I. — Benaming, zetel Artikel 1. De vereniging draagt de benaming : « Pro Belgica ». Art. 2. De zetel der vereniging is gevestigd op het adres van de secretaris generaal. Hij kan elders in Belgie¨ gevestigd worden op eenvoudige beslissing van de beheerraad. Secretaris generaal JHR. O. GEELHAND de MERXEM, Priorijlaan 11, 2980 Zoersel. TITEL II. — Doel, duur Art. 3. Het promoten van de vaderlandsliefde in de breedste zin van het woord, hulde brengen aan de concrete daden gesteld door de Belgen, die het Koninkrijk gemaakt hebben, het in ere houden van de herdenking der gevechten van 1830, getrouwheid aan de monarchie en alle manifestaties van eenheid en eendracht onder alle Belgen aanmoedigen en bevorderen. Zij kan alle daden stellen welke rechtstreeks of onrechtstreeks betrekking hebben op haar doelstelling. Zij kan onder nummer hulp verlenen of belangstelling vertonen voor elke activiteit van dezelfde aard als haar doelstelling. Art. 4. De vereniging is gesticht voor onbeperkte duur. Zij kan op elk ogenblik worden ontbonden ten gevolg van de omstandigheden. TITEL III. — Leden Art. 5. De vereniging is samengesteld uit effectieve leden en uit toetredende leden, private personen en verenigingen. Het aantal van leden is niet beperkt. Het minimum aantal is vastgesteld op vier. Alleen de effectieve leden genieten van de volle rechten verleent door de wet en door de huidige statuten aan de leden.

4942


Zijn effectieve leden : 1. De ondergetekenden; 2. elk toetredend lid voorgesteld door een lid van de raad van beheer, dat actief in de vereniging is en in deze hoedanigheid aanvaard is door de algemene vergadering met drie vierde van de aanwezige stemmen. Elke persoon welke toetredend lid wenst te worden zal een aanvraag richten tot de beheerraad welke soeverein beslist de kandidatuur te aanvaarden, dit zonder verhaal en zonder dat hiervoor moet gemotiveerd worden. In geval van weigering zal de beheerraad dit bij eenvoudig schrijven aan de kandidaat mededelen. Art. 6. De leden zijn vrij zich op elk ogenblik uit de vereniging terug te trekken, dit door hun ontslag schriftelijk mede te delen aan de beheerraad. Is als ontslagnemend beschouwd, het lid dat verzaakt zijn lidgeld te betalen, en dit in de maand waar hem per normale brief een schriftelijke herinnering werd opgestuurd. De uitsluiting van een effectief lid kan maar uitgesproken worden door een tweederde meerderheid van de aanwezige stemmen op de algemene vergadering. De beheerraad kan op elk ogenblik en zonder verhaal de uitsluiting uitspreken van een toetredend lid, dat zich schuldig gemaakt heeft aan een grove overtreding van de statuten, het reglement van inwendige orde of de wet van eer en welvoeglijkheid. De beheerraad zal het lid horen, voor elke beslissing. De leden welke ontslagnemend of uittredend zijn, evenals de rechthebbenden van een ontslagnemend lid, een uitgesloten lid of een overledene hebben geen enkel recht te laten gelden op het maatschappelijk bezit.

Art. 13. De vereniging kan op ieder ogenblik een buitengewone algemene vergadering bijeenroepen door de beslissing van de raad van beheer, of op aanvraag van een vijfde van de leden. Elk voorstel getekend door eéń vijf van de leden moet worden voorgebracht op de dagorde van de algemene vergadering. Art. 14. Alle effectieve leden hebben een gelijke stem op de algemene vergadering. Ieder beschikt over een stem. De beslissingen worden genomen bij eenvoudige meerderheid van de aanwezigen of vertegenwoordigde stemmen. In geval van gelijke stemmen is deze van de voorzitter of van de persoon die hem vervangt doorslaggevend. De toetredende leden hebben geen stemrecht maar zij mogen de algemene vergadering bijwonen met een « raadgevende stem ». Art. 15. De algemene vergadering kan slechts de ontbinding van de vereniging of de wijziging van de statuten behandelen indien deze in overeenstemming is met de artikelen 8 en 20 van de wet van 27 juni 1921 met betrekking op de verenigingen zonder winstoogmerk. Art. 16. De beslissingen van de algemene vergadering worden in een register opgenomen en ondertekend door de voorzitter of door een lid van de beheerraad. Dit register wordt bewaard in de sociale zetel. Alle leden kunnen er kennis van nemen op de sociale zetel zelf. De beheerraad kan mededeling doen van de beslissing aan een lid dat erom vraagt of van derden welke het aanbelangt. Elke wijziging van de statuten moet binnen de maand verschijnen in de bijvoegsels tot het Belgisch Staatsblad. Dit is eveneens het geval voor elke benoeming of ontslag van een lid van de beheerraad. TITEL VI. — Beheerraad

TITEL IV. — Lidgelden, andere bijdragen Art. 7. De leden betalen een jaarlijkse bijdrage waarvan zij het bedrag zelf bepalen. Zij mag niet groter zijn dan EUR 740. Zij zullen binnen hun persoonlijke mogelijkheden bijdragen tot de verwezenlijking van het sociaal doel. Indien een lid belangrijke prestaties uitvoert voor de vereniging kan de beheerraad hem een gepaste vergoeding of onkostenregeling toekennen. Art. 8. De vereniging kan fondsen ontvangen van elke persoon welke wenst bij te dragen tot zijn activiteit of deze persoon lid is of niet. Deze schenkingen kunnen in afspraak met de gevers worden gebruikt voor specifieke doeleinden. TITEL V. — Algemene vergadering Art. 9. De algemene vergadering bestaat uit alle effectieve leden. Zij wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur. Bij afwezigheid van de voorzitter wordt zijn functie waargenomen door de ondervoorzitter of, bij zijn afwezigheid, door de oudste beheerder aanwezig. Art. 10. De algemene vergadering is bevoegd om : 1. de statuten te wijzigen; 2. de vereniging te ontbinden, volgens de wettelijke voorschriften ter zake; 3. de bestuurders aan te stellen en te ontslaan; 4. de begroting en de rekeningen jaarlijks goed te keuren; 5. de uitsluiting van effectieve leden; 6. de andere machten uit te oefenen, die de wet en de statuten haar toekennen. Art. 11. Er moet jaarlijks minstens een algemene vergadering plaatshebben en dit tijdens het eerste trimester van het jaar. Iedere vergadering zal plaatshebben op de dag, het uur en de plaats aangeduid in de oproepingsbrief. Al de leden moeten opgeroepen worden. Art. 12. De effectieve leden worden samengeroepen op de algemene vergadering door de voorzitter van de beheerraad. Zij kunnen er zich laten vertegenwoordigen door een ander effectief lid. De afwezige effectieve leden worden verondersteld een volmacht gegeven te hebben aan de beheerders om hen te vertegenwoordigen. De oproepen worden gedaan met het tijdschrift of met eenvoudige brief welke ten minste acht dagen voó´r de vergadering wordt verstuurd en welke de dagorde bevat. Behalve de gevallen voorzien in artikels 8, 12 en 20 van de wet van 27 juni 1921 mag de algemene vergadering geldig beslissen over punten die niet op de agenda geplaatst werden.

Art. 17. De beheerraad is samengesteld uit ten minste vier beheerders benoemd en herroepbaar door de algemene vergadering en gekozen uit de effectieve leden. Art. 18. De duur van het mandaat is vastgesteld op vier jaar. Een beheerder kan op elk ogenblik ontslag nemen zonder hiervoor een reden te moeten geven. Hij zal een vooropzeg geven van dertig dagen alvorens de beheerraad te verlaten. In geval van vacature gedurende een mandaat zal een voorlopig beheerder worden aangesteld welke het mandaat beeïndigt van degene welke hij vervangt. De uittredende beheerders zijn herkiesbaar. Art. 19. De beheerraad kiest zijn eigen voorzitter, ondervoorzitter, penningmeester en secretaris generaal. Bij afwezigheid van de voorzitter wordt zijn functie waargenomen door de ondervoorzitter of bij zijn afwezigheid, door een beheerder aangesteld door de beheerraad. Art. 20. De raad verenigt zich op vraag van de voorzitter of de secretaris-generaal. Hij mag maar een besluit nemen indien de meerderheid van zijn leden aanwezig is. Zijn beslissingen worden genomen met meerderheid van stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde beheerders. In geval van gelijkheid van stemmen is de stem van de voorzitter of zijn vervanger doorslaggevend. Art. 21. De beheerraad heeft volledige macht over de administratie en het beheer van de vereniging. Zijn alleen uitgesloten van zijn bevoegdheid de handelingen voorbehouden door de wet of door de huidige statuten op de algemene vergadering. Art. 22. De beheerraad kan onder zijn verantwoordelijkheid het dagelijks beheer van de vereniging afstaan aan eéń van zijn leden. Hij kan eveneens personeel aanwerven voor het dagelijks bestuur of voor de realisatie van projecten ondernomen door de vereniging. Art. 23. Alle andere daden welke de vereniging verbinden buiten het dagelijks beheer worden ondertekend, behalve wanneer er een speciale beslissing van beheerraad is, hetzij door de voorzitter, hetzij door twee beheerders. Deze moeten hun bevoegdheid ten opzichte van derden niet rechtvaardigen. Art. 24. De beheerders hebben geen persoonlijke verplichtingen voortvloeiend uit hun functie en zijn slechts verantwoordelijk voor de uitvoering van hun mandaat, hetwelk zij kosteloos uitoefenen. Indien het werk uitgevoerd door een beheerder langdurig is en vergelijkbaar met een beroepsactiviteit, kan de beheerraad hem een vergoeding toekennen.


TITEL VII. — Reglement van inwendige orde Art. 25. Een reglement van inwendige orde kan door de beheerraad aan de algemene vergadering voorgesteld worden. Hieraan kunnen wijzingen worden gebracht door een algemene vergadering statuerend bij meerderheid van twee derde van de aanwezige leden of hun vertegenwoordigers.

4943 (66755)

[66755]

Forderungsgesellschaft fu¨r Wirtschaft und Tourismus 4700 Eupen Identifizierungsnummer : 11469/85 VERWALTUNGSRAT

TITEL VIII. — Diversen Art. 26. Het dienstjaar begint op 1 januari van elk jaar en eindigt op 31 december. Te uitzonderlijken titel zal het eerste dienstjaar beginnen op datum van de handtekening van deze statuten en eindigen op 31 december 2002. Art. 27. De algemene vergadering zal een commissaris kunnen aanstellen om de rekeningen van de vereniging in te zien en een jaarlijks verslag voorleggen. Art. 28. In geval van ontbinding op eender welk ogenblik door eender welke omstandigheid zal het netto activa van de vereniging uitgedeeld worden aan gelijkaardige verenigingen die door de algemene vergadering aangeduid zullen worden. Art. 29. Elk bericht aan een lid wordt verondersteld geldig te zijn medegedeeld, wanneer het verzonden is aan het adres welke op zijn aansluitingsformulier staat of datgene dat hij later zal hebben medegedeeld aan de beheerraad of aan eéń van zijn leden. Art. 30. De leden van de feitelijke vereniging Pro Belgica worden ipso facto leden van Pro Belgica v.z.w. in de hoedanigheid van toetredende leden.

Keutgen, Elmar, Neustrasse 48, 4700 Eupen. Meyer, Patrick, Kellergasse 4, 4701 Kettenis. Pankert, Dieter, Neustrasse 52, 4700 Eupen. Creutz-Vilvoye, Patricia, Kehrweg 21, 4700 Eupen. Bartholemy, Rene´, Haasberg 7, 4700 Eupen. Mießen, Werner, Werthplatz 28, 4700 Eupen. Orban, Martin, Kaperberg 50, 4700 Eupen. Peters, Bernard, Limburger Weg 6, 4700 Eupen. Leffin, Suzanne, Klo¨tzerbahn 20, 4700 Eupen. Kalf, Guido, Buschbergerweg 86, 4701 Kettenis. Peterges, Walter, Stendrich 214, 4700 Eupen. Radermacher, Gabi, Hu¨tte 36, 4700 Eupen. Dohm, Ludwig, Bergstrasse 158, 4700 Eupen. Bourseaux, Axel, Stockem 21, 4700 Eupen. Henkes, Erwin, Langenbend 12, 4701 Kettenis. Pankert, Gerd, Aachener Strasse 1, 4700 Eupen. Ku¨chenberg, Alfred, Stockem 126, 4700 Eupen. (Gez.) E. KEUTGEN, Pra¨sident.

Art. 31. Alles wat niet uitdrukkelijk voorzien is in de huidige statuten is geregeld door de wet van 27 juni 1921 die de verenigingen zonder winstgevend doel regelt. Art. 32. De ondergetekenden, samen op algemene vergadering gekomen, hebben als beheerders (leden van de beheerraad) aangesteld : de heer Michel Breydel de Groeninghe, Jonkheer Othon Geelhand de Merxem, Prinses Rosalie de Merode, Mevr. Jacqueline de Montjoye, Ere Lt-Kolonel Albert Paternostre, Mevr. Reneé Selvais. De beheerders hebben aangesteld tot : Voorzitster : Prinses Rosalie de Merode. Ondervoorzitster : Mevr Reneé Selvais. Secretaris-generaal : Jonkheer Othon Geelhand de Merxem. Penningmeester : Ere Lt-Kolonel Albert Paternostre. Gedaan te Brussel, in zoveel exemplaren als er partijen zijn, op 31 januari 2002. (Volgen de handtekeningen.)

N. 8954

(66831)

[66831]

Kunst in het Geuzenhuis 9000 Gent Identificatienummer : 4731/90 RAAD VAN BESTUUR Broudehoux, Monique, Landjuweelstr 39, Ledeberg, secretaris. Bruyneel, Marc, Rooigemlaan 627, Gent. Burssens, Nico, Kantstr 9, Mariakerke, voorzitter. Cambeen, Albert, Kon. Elizabethlaan 37, St Niklaas. Carels, Eddy, Kasteelln. 176, Gent, ondervoorzitter. Claus, Motte, L. Hollistr 6, Drongen. Cornelis, Lucien, Kongostr 58, Gent. David, Marc, Korte Rijakkerstr 18, Mariakerke. de Bruijne, Marianne, Flamingostr 30, Gent. De Coninck, Linda, Kanstr 71, Mariakerke. Dhaenens, Leen, Stationsstr 40, Landegem. Jacobs, Sven, Sparwijstr 28, Wondelgem, penningmeester. Lamoen, Agnes, E. Moysonlaan 128, Gent. Pierard, Natacha, Rooigemlaan 627, Gent. Somers, Liliane, Bargiekaai 20 H, Gent. Vandenbroeck, Dina, Meierij 177, Ledeberg. Vanhaezebrouck, Geert, Stationsstr 125, Landegem. (Get.) Nico Burssens, voorzitter.

N. 8956

(65518)

[65518]

Centre culturel et sportif d’Izel 6810 Izel Numéro d’identification : 10996/79 DÉCÈS — NOMINATION MODIFICATION AUX STATUTS CONSEIL D’ADMINISTRATION L’assembleé geńe´rale du 4 fe´vrier 2002 a dećide´ de remplacer M. Jules LAURENT, deće´de´, par M. Aime´ SCHOPPACH, rue de France 1, 6810 Pin. Elle a e´galement de´signe´ M. Aime´ SCHOPPACH pour remplacer M. Jules LAURENT au sein du conseil d’administration. L’assembleé geńe´rale dećide de remplacer l’article 15 des statuts par le suivant : « Article 15. Le conseil d’administration e´lit parmi ses membres : un pre´sident, un vice-pre´sident, un secre´taire-tre´sorier. Le comite´ de gestion sera compose´ de ces trois personnes ». Le conseil d’administration, reúni ce meˆme 4 fe´vrier 2002,e´lit en qualite´ de pre´sident : M. Charles LELEU; de vice-pre´sident : M. Francis JACQUES et comme secre´taire-tre´sorier : M. Raymond HERBEUVAL. (Signe´) Raymond HERBEUVAL, secre´taire-tre´sorier.

N. 8957

(Signe´) Charles LELEU, pre´sident.

(66090)

[66090]

Centre culturel de la Re´gion de Mons 7000 Mons Numéro d’identification : 7172/70 DISSOLUTION NOMINATION DE LIQUIDATEUR — LIQUIDATION L’assembleé geńe´rale reúnie ce 23 fe´vrier 2002, a pu valablement de´libe´rer apre`s avoir ve´rifie´ que le quorum des deux tiers des pre´sents e´tait largement atteint (quatre vingt-huit membres pre´sents ou repre´sente´s sur un total de cent-huit membres). L’assembleé geńe´rale vote la dissolution du CCRM a` : septante-neuf voix pour; sept voix contre; deux abstentions.


4944

A l’unanimite´ Me BALATE est de´signe´ comme liquidateur pour l’a.s.b.l. Apre`s liquidation, l’assembleé geńe´rale dećide d’affecter l’actif et le passif dans la nouvelle a.s.b.l. « Centre culturel transfrontalier de Diffusion et de Creátion de Mons » en formation.

N. 8960

Les Magistoriens 5150 Soye Numéro d’identification : 8403/99

Mons, le 23 fe´vrier 2002.

TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL CONSEIL D’ADMINISTRATION

Certifie´ since`re et ve´ritable :


L’a.s.b.l Magistoriens ayant son sie`ge social rue Nouvelle 3. Par dećision de l’assembleé geńe´rale du 17 janvier 2002 : La composition du conseil d’administration est, a` dater de ce jour la suivante : Gilisse, Vinciane, rue Nouvelle 3, 5150 Soye : pre´sidente. Papageorgiadis, Constantin, rue Vonck 71, 1030 Bruxelles : vicepre´sident. Szlachta, Maciej, Graaf A. Rijckmansstraat 3, 1932 Zaventem : secre´taire. Eric Rouffin, rue Saint-Ghislain 39, 1000 Bruxelles : re´gisseur. Ravet, Thierry, avenue Jules Bordet 120, 1140 Bruxelles : tre´sorier.


Extrait certifie´ conforme :


N. 8958

(64698)

[05882]

Ae´ro-Club-Ixellois 1180 Bruxelles

Apre`s l’assembleé geńe´rale du 10 fe´vrier 2002; le conseil d’administration se compose comme suit : Pre´sident : Jean-Jacques S’Jongers, rue Cervante`s 77, 1190 Bruxelles. Pre´sident d’honneur : Auguste Liessens, chausseé d’Alsemberg 810, 1180 Bruxelles. Secre´taire : Jean-François Delhove, rue du Ry Ternel 21, 1421 BoisSeigneur-Isaac. Tre´sorier : Andre´ Taelemans, avenue du Champ de la Bloquerie 53, 1420 Braine-l’Alleud. Administrateurs : Evelyne Guillon, e´pouse Maes, rue Eigenhuis 20, 1170 Bruxelles. Christophe Van Boxelaere, rue du Merly 22, 1401 Baulers. Serge Mayne´, rue des Badauds 16, 1428 Lillois. Jacques Sansdrap, avenue Baron d’Huart 20, bt 4, 1150 Bruxelles. Benoit Van Schoubroeck, rue Vandenhoven 59, 1200 Bruxelles. (Signe´) Jean-Francois Delhove, secre´taire.

N. 8959

(66637)

[66637]

(66607)

[66607]

Jongeren Ontmoetings Centrum « Troelant », of J.O.C. « Troelant »

(Signe´) Gilisse, Vincianne, président.

(Signe´) Papageorgiadis, Constantin, vice-président.

(Signe´) Szlachta, Maciej, secrétaire.

(Signe´) Ravet, Thierry, trésorier.

(Signe´) Rouffin, Eric, re´gisseur.

N. 8961

(66845)

[66845]

De Religieuzen Ursulinen van Heikruis Kruineikestraat 5 3150 Tildonk Identificatienummer : 694/22 ONTSLAG — OVERLIJDEN — BENOEMINGEN RAAD VAN BEHEER De algemene vergadering heeft op 7 maart 2002, waarop alle leden aanwezig waren ontslag verleend aan : Mevr. Janse Clementine, Isabelleplein 15, 3270 Scherpenheuvel. Mevr. Dobbelaere Maria : overleden. De leden hebben onder elkaar aangesteld : Voorzitster : Mevr. Verherstraeten Hilda, Lammekensstraat 84, 2140 Borgerhout. Secretaresse : Mevr. Vertommen Anna, Vanheylenstraat 14, 1820 Melsbroek. Penningmeester : Mevr. De Roeck Gabrie¨lla, Lammekensstraat 84, 2140 Borgerhout.

9112 Sinaai



(Get.) Verherstraeten Hilda, voorzitster.

BENOEMINGEN De algemene vergadering, bijeen op 27 januari 2002, heeft akte genomen van het verstrijken van het mandaat van volgende beheerraadsleden : De heer Thomas De Vleeschhouwer, pistoolspuiter, Hemelsbreedte 5, 9112 Sinaai. De heer Christoph Schamphelaere, bankbediende, Zwaanaardestraat 84, 9112 Sinaai. De heer Wim Van Clapdurp, zelfstandige (stagiair), Stationswegel 6, 9111 Belsele. Zij heeft vervolgens tot nieuwe beheerder aangesteld : de heer Erwin Van Poucke, electromechanicien, Kruisstraat 148, 9111 Belsele. De raad van beheer heeft onder elkaar aangesteld als secretaris : Pascal Van Nauw. Voor eensluidend uittreksel : (Get.) Gentil Poppe, voorzitter.

(Get.) Pascal Van Nauw, secretaris.

N. 8962

(63068)

[05875]

Centralino Rue de l’Industrie 1 4100 Seraing Numéro d’identification : 18260/97 CLÔTURE DE LIQUIDATION L’assembleé geńe´rale extraordinaire du 31 dećembre 2001 a approuve´ les comptes de la liquidation, donne´ dećharge aux liquidateurs pour l’exećution de leur mandat et dećide´ de prononcer la cloˆture de la liquidation. Conforme´ment a` la dećision prise a` l’assembleé geńe´rale extraordinaire du 31 dećembre 2001 prononçant la liquidation de l’a.s.b.l. Centralino, constate qu’il n’y a pas d’actif a affecte´. Le pre´sident le`ve la seánce a` 20h00. (Signe´) LINO Rosalia, IACANELLO Anna, DALLI CARDILLO Calugerro.



[67042]

Elf Juli-Komitee Oostende

Identificatienummer : 12668/88 OVERBRENGING SOCIALE ZETEL RAAD VAN BESTUUR In algemene statutaire vergadering van vier maart 2002 werden volgende wijzigingen beslist. De huidige zetel is gevestigd in de Prins Roselaan 107, 8400 Oostende en vervangt Elisabethlaan 238, 8400 Oostende. Het nieuw democratisch verkozen bestuur ziet er uit als volgt : Voorzitter : Desmet, Johan, Prins Roselaan 107, 8400 Oostende. Ondervoorzitter : Gillis, Willy, Rogierlaan 38, 8400 Oostende. Secretaris : Vanden Auweele, Veerle, Cottemweg 42, 8460 Oudenburg. Penningmeester : Tommelein, Jozef, Meeuwenlaan 18/1, 8400 Oostende. Commissarissen : Vandamme, Jan, Prins Roselaan 55, 8400 Oostende. Goes, Danie¨l, Ruitingenstraat 8, 8400 Oostende. Allen hebben de Vlaamse nationaliteit en behorende tot de Belgische staat.

N. 8964

(Get.) Vanden Auweele, Veerle, secretaris.

(67378)

[67378]

Ligue équestre Wallonie-Bruxelles, en abre´ge´ : « L.E.W.B. » Chausseé de Gramptinne 118 5340 Gesves Numéro d’identification : 7216/74 NOUVEAUX STATUTS TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge social er

Article 1 . La deńomination de l’association est « Ligue équestre Wallonie-Bruxelles », en abre´ge´ : « L.E.W.B. », a.s.b.l. La deńomination de´veloppeé ou la deńomination abre´geé peuvent eˆtre e´galement utiliseés. Art. 2. Son sie`ge social est fixe´ chausseé de Gramptinne 68, 5340 Gesves. Il pourra eˆtre transfe´re´ par dećision de l’assembleé geńe´rale statuant a` la majorite´ simple dans tout autre lieu situe´ en re´gion de langue française ou de la re´gion bilingue de BruxellesCapitale. TITRE II. — Objet Art. 3. L’association a pour objet l’organisation et la promotion du sport e´questre a` travers toutes ses disciplines ainsi que de toute autre activite´ e´questre dans le territoire de la communaute´ française de Belgique au sens de l’article 127, § 2 de la Constitution comprenant les re´gions de langue française, de langue allemande et bilingue de Bruxelles-Capitale. Sur le plan sportif, l’association se conforme, dans les limites de son autonomie de gestion, aux re`gles de la Fe´de´ration Equestre Internationale (FEI) et de la Fe´de´ration Royale Belge des Sports Equestres (F.R.B.S.E.) dont elle constitue la partie francophone. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement a` son objet. Elle peut preˆter son concours et s’inte´resser a` toute activite´ similaire a` son objet. Elle peut directement ou indirectement e´diter toutes publications, par voie de presse ou tout autre moyen de diffusion de la penseé, de la parole ou de l’image. Cette eńume´ration est eńonciative et non exhaustive. Elle pourra posse´der soit en jouissance, soit en proprie´te´, tous meubles nećessaires a` la reálisation de son objet. V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

4945

TITRE III. — Les associe´s Art. 4. L’association se compose de membres effectifs et de membres adhe´rents. Seuls les membres effectifs jouissent de la pleńitude des droits accorde´s aux associe´s par la loi ou les pre´sents statuts. Tout membre, par le fait de son admission, est re´pute´ adhe´rer aux statuts de l’association et a` ses re`glements. Le nombre de membres effectifs ne peut eˆtre infe´rieur a` trois.

8400 Oostende

(Get.) Desmet, Johan, voorzitter.

N. 8963 - 8992

Art. 5. Les membres effectifs, ou groupement, qui seuls jouissent de la pleńitude des droits sociaux au jour de la coordination des pre´sents statuts, sont : 1. L’association sans but lucratif Groupement Hippique des Cercles Reúnis, en abre´ge´, GHCR, a.s.b.l., dont le sie`ge social est e´tabli chausseé de Namur 9/2, a` 1457 Nil-Saint-Vincent. 2. L’association sans but lucratif Groupement Equestre de la Province de Lie`ge, en abre´ge´, GEPL, a.s.b.l., dont le sie`ge social est e´tabli quai Mativa 20 a` 4020 Lie`ge. 3. L’association sans but lucratif Groupement Hippique de l’Ouest, en abre´ge´ : « GHO », a.s.b.l., dont le sie`ge social est e´tabli rue Adj. Roisin 28, a` 5060 Arsimont. 4. L’association de fait Groupement de la Zone Sud, dont le sie`ge est e´tabli route du Ronvaux 1, a` 5590 Leignon. Ces groupements reúnissent eux-meˆmes, conforme´ment aux pre´sents statuts coordonne´s, les cercles e´questres e´tablis sur le territoire de la Communaute´ française de Belgique suivant des crite`res d’affiliation arreˆte´s directement entre eux. Art. 6. Chacun des membres effectifs de l’association peut e´tablir un ou plusieurs sie`ges administratifs. Art. 7. Toute association constitueé conforme´ment aux dispositions de la loi du 27 juin 1921, dont l’objet social est conforme a` celui des membres effectifs de l’association, aux buts poursuivis par la L.E.W.B. et constitueé elle-meˆme de diffe´rents cercles ou clubs e´questres e´tablis sur le territoire de la Communaute´ française de Belgique peut adresser sa candidature en qualite´ de membre effectif au conseil d’administration en vue de la soumettre a` l’agre´ment de la prochaine assembleé geńe´rale ordinaire, statuant a` la majorite´ des trois quarts des voix. Art. 8. Sont membres adhe´rents : 1. Les cercles e´questres re´pondant aux conditions suivantes : avoir un objet social conforme a` celui de l’association; eˆtre en re`gle de cotisation; eˆtre dirige´s, conforme´ment a` ce qu’il est pre´vu dans leurs statuts ou re`glements internes, par un organe de gestion, e´lu par leurs membres individuels inscrits et en ordre d’affiliation; s’engager a` respecter et faire respecter par leurs propres membres toutes les dispositions imposeés par l’association, dans ses statuts ou ses re`glements, conforme´ment aux dećrets de la Communaute´ Française de Belgique (Wallonie-Bruxelles) en vigueur, sur la reconnaissance et le subventionnement des fe´de´rations sportives; ne pas eˆtre affilie´s a` une autre fe´de´ration ge´rant la meˆme discipline ou une discipline sportive similaire; avoir leur sie`ge social dans les provinces du Brabant Wallon, du Hainaut, de Lie`ge, du Luxembourg, de Namur ou dans la re´gion bilingue de Bruxelles-Capitale. adhe´rer annuellement a` une seule des associations ci-avant de´signeés membres effectifs. 2. Toutes les personnes intervenant a` quelque niveau que ce soit dans le cadre de la structure sportive de la L.E.W.B. et notamment les cavaliers, proprie´taires de chevaux et officiels. Le paiement de la licence ou de l’immatriculation d’un cheval vaut adhe´sion aux pre´sents statuts et a` tous les re`glements de la L.E.W.B. Art. 9. Le montant des cotisations est vote´ annuellement par l’assembleé geńe´rale sur proposition du conseil d’administration : 1. pour les membres effectifs, elle ne peut exce´der 6 000 EUR; 2. pour les membres adhe´rents (cercles) ou pratiquants (sportifs), elle ne peut exce´der 4 000 EUR. L’assembleé geńe´rale fixe annuellement le montant minimum des cotisations. Art. 10. Les demandes d’admission de membres adhe´rents sont adresseés au conseil d’administration qui dećide souverainement. Art. 11. Tout membre est libre de se retirer a` tout moment de l’association en adressant par ećrit sa de´mission au conseil d’administration. 619

4946


Art. 12. Le membre effectif qui par son comportement porterait pre´judice ou nuirait a` l’association peut eˆtre propose´ a` l’exclusion par le conseil d’administration. L’exclusion est de la compe´tence de l’assembleé geńe´rale statuant a` la majorite´ des deux tiers des voix pre´sentes. Art. 13. Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’a` la dećision de l’assembleé geńe´rale convoqueé dans les quatre semaines, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts, aux lois ou aux re`glements. Art. 14. Les membres de´missionnaires, exclus ou suspendus ne peuvent pre´tendre a` aucun droit sur l’avoir de l’association. Art. 15. Les membres ne contractent en cette qualite´ aucune responsabilite´ personnelle relative aux engagements de l’association. TITRE IV. — Assembleé geńe´rale Art. 16. L’assembleé geńe´rale est composeé des de´le´gue´s, personnes physiques e´lues et mandateés par un vote spećial de l’assembleé geńe´rale de chacun des membres effectifs ou groupements. Art. 17. L’assembleé geńe´rale est le pouvoir souverain de l’association. Sont re´serveés a` sa compe´tence : 1. les modifications aux statuts; 2. la nomination et la re´vocation des administrateurs et des commissaires; 3. l’approbation des budgets et comptes; 4. la fixation des cotisations; 5. la dissolution de l’association; 6. les exclusions d’associe´s; 7. toutes dećisions de´passant les limites des pouvoirs le´galement ou statutairement de´volus au conseil d’administration. Art. 18. Il doit eˆtre tenu au moins une assembleé geńe´rale annuelle. Elle se reúnit dans le courant du premier trimestre de l’anneé civile. L’assembleé peut eˆtre reúnie extraordinairement autant de fois que l’inte´reˆt social l’exige. Elle doit l’eˆtre lorsqu’un cinquie`me au moins des membres effectifs le demande. Toute assembleé se tient aux lieu, jour et heure indique´s dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent y eˆtre convoque´s. Art. 19. Les convocations sont faites par le conseil d’administration, par lettre missive ordinaire adresseé a` chaque membre effectif huit jours au moins avant la reúnion, et signeé au nom du bureau et du conseil d’administration par le pre´sident et le secre´taire geńe´ral ou par deux administrateurs. Elle contient l’ordre du jour. L’assembleé ne peut de´libe´rer que sur les points porte´s a` celui-ci. Le conseil d’administration peut a` sa discre´tion, re´server une copie de la convocation a` chacun des de´le´gue´s des membres effectifs. Art. 20. L’assembleé est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration ou, a` son de´faut par le premier vice-pre´sident ou, a` son de´faut, par le deuxie`me vice-pre´sident ou l’administrateur le plus aˆge´. Le secre´taire geńe´ral est responsable de la re´daction du proce`s-verbal qu’il re´digera ou dont il de´le´guera la re´daction sous sa responsabilite´. Art. 21. Chaque membre effectif est repre´sente´ a` l’assembleé par 12 de´le´gue´s. Tous les de´le´gue´s ont droit de vote e´gal, chacun d’eux disposant d’une voix. Les de´le´gue´s peuvent seuls eˆtre de´signe´s mandataires. Ils ne pourront toutefois eˆtre porteurs de plus d’une procuration. Art. 22. L’assembleé est valablement constitueé si la majorite´ simple des de´le´gue´s des membres effectifs est pre´sente ou repre´senteé et ses dećisions sont prises a` la majorite´ de deux tiers des voix e´mises. Art. 23. Par de´rogation a` l’article preće´dent, les dećisions de l’assembleé comportant modification aux statuts, exclusion d’associe´s ou dissolution volontaire de l’association, ne sont prises que moyennant les conditions spećiales de pre´sence, de majorite´, et e´ventuellement d’homologation judiciaire et ce conforme´ment aux articles 8, 12 et 20 de la loi sur les a.s.b.l. du 27 juin 1921. Art. 24. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans un registre spećial, signe´ par le pre´sident et le secre´taire geńe´ral, ainsi que par les membres qui le demandent. Le registre est conserve´ au sie`ge de l’association ou` tous les inte´resse´s pourront en prendre connaissance, sans de´placement. Si les inte´resse´s ne sont pas membres effectifs, mais justifient d’un inte´reˆt le´gitime, cette communication est subordonneé a` l’autorisation ećrite du pre´sident de conseil d’administration ou de son repre´sentant. Les copies ou extraits de ces proce`s-verbaux sont certifie´s conformes par le pre´sident et deux administrateurs.

TITRE V. — Administration Art. 25. Le conseil d’administration est compose´ de deux administrateurs par groupement, augmente´ de quatre autres administrateurs qui constituent entre eux le bureau. Celui-ci est compose´ du pre´sident, de deux vice-pre´sidents et du secre´taire geńe´ral. Les administrateurs sont choisis parmi les de´le´gue´s des membres effectifs constituant l’assembleé et sont e´lus par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ simple des voix. Pour eˆtre e´ligibles, les candidats administrateurs doivent pouvoir justifier d’un mandat d’administrateur du groupement dont ils e´manent. Ils doivent conserver cette qualite´ durant toute la dureé de leur mandat. En cas de de´mission, de re´vocation ou de non-reconduction de leur mandat au sein de leur groupement, ils sont re´pute´s de´missionnaires de leur fonction aupre`s du conseil d’administration de la L.E.W.B. Leur mandat est de quatre ans. Les quatre administrateurs composant le bureau, ne doivent pas eˆtre membre de l’assembleé geńe´rale. Les e´lections des administrateurs composant le bureau ne peuvent avoir lieu au cours du meˆme exercice que les e´lections des autres administrateurs de l’association, sauf pour pourvoir au remplacement d’un mandat e´ventuellement vacant. Leur mandat est e´galement de quatre ans. Le conseil d’administration propose les candidats aux fonctions du bureau aux suffrages de l’assembleé geńe´rale ordinaire de l’exercice suivant celui au cours duquel les autres membres du conseil d’administration ont e´te´ e´lus. Les candidatures aux fonctions du bureau sont adresseés par ećrit au conseil d’administration avant le 31 janvier de l’anneé au cours de laquelle les e´lections doivent eˆtre tenues. Pour pouvoir eˆtre pre´sente´s aux suffrages de l’assembleé geńe´rale, les candidats devront preálablement avoir e´te´ agreé´s par le conseil d’administration statuant a` la majorite´ simple. Les membres du bureau en fonction ne participent pas a` ce vote. Les candidats se pre´sentent a` l’assembleé pour l’un des postes du bureau. Ils sont e´lus par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ simple des voix. Un membre du conseil d’administration au moins est un pratiquant actif au sein de l’association. Les administrateurs sortant cessent leurs fonctions imme´diatement apre`s l’assembleé geńe´rale ayant pourvu a` leur remplacement. Art. 26. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion de l’association. Sont seuls exclus de sa compe´tence, les actes re´serve´s a` l’assembleé geńe´rale par la loi ou les pre´sents statuts. Il peut notamment, sans que cette eńume´ration soit limitative et sans pre´judice de tous autres pouvoirs de´rivant de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acque´rir, ećhanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothe´quer, emprunter, conclure des baux de toute dureé, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer a` tout droits, confe´rer tous pouvoirs a` des mandataires de son choix, associe´s ou non, repre´senter l’association en justice, tant en de´fendant qu’en demandant. Il peut aussi nommer et re´voquer le personnel de l’association, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consigneés, ouvrir tous comptes aupre`s des banques publiques ou priveés, effectuer sur lesdits comptes toutes ope´rations et notamment tous retraits de fonds par che`que, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre de banque, payer toutes sommes dues par l’association, retirer de la poste, de la douane, de la socie´te´ des chemins de fer les lettres, te´le´grammes, colis, recommande´s, encaisser tous mandats postaux ainsi que toutes assignations ou quittances postales. Les actions judiciaires tant en demandant qu’en de´fendant sont intenteés ou soutenues au nom de l’association par le conseil d’administration. Art. 27. Les actes qui engagent l’association sont signe´s, a` moins d’une de´le´gation spećiale du conseil, soit par le pre´sident, soit par deux administrateurs, lesquels n’auront pas a` justifier de leurs pouvoirs a` l’e´gard des tiers. Art. 28. Si pour quelque motif que ce soit, le conseil d’administration n’est plus en nombre suffisant, un administrateur sera e´lu par une assembleé geńe´rale extraordinaire convoqueé a` cet effet dans le mois de la vacance du mandat. Il ache`vera dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace. Dans le cas ou` un administrateur s’est absente´ a` plus de la moitie´ des reúnions organiseés sur un exercice ou a` quatre reúnions consećutives, le conseil d’administration pourra proposer son remplacement a` l’assembleé geńe´rale comme pre´vu ci avant.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Art. 29. Le conseil d’administration se reúnit aussi souvent que l’inte´reˆt de l’association l’exige, sur convocation du pre´sident ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorite´ de ses membres est pre´sente. Art. 30. Toutes les dećisions sont prises a` la majorite´ des deux tiers des administrateurs pre´sents. Art. 31. Les de´libe´rations du conseil d’administration sont acteés dans des proce`s-verbaux signe´s par le pre´sident et un administrateur apre`s que le texte en ait e´te´ approuve´ par le conseil d’administration lors de la reúnion suivante. Les proce`s-verbaux sont conserve´s au sie`ge de l’association. Art. 32. Le mandat d’administrateur doit eˆtre exerce´ personnellement. Le conseil d’administration peut de´le´guer la gestion journalie`re de l’association, avec l’usage de la signature y affe´rente, a` un ou plusieurs administrateurs de´le´gue´s choisis parmi les membres du bureau et dont il fixera les pouvoirs et e´ventuellement le salaire. Art. 33. Le conseil d’administration fixe le cadre, nomme ou re´voque le personnel nećessaire a` la reálisation des buts de l’association. Les re´mune´rations des membres du personnel seront conformes aux bare`mes de l’Etat. Art. 34. Le conseil d’administration fixe le nombre de commissions de manie`re a` couvrir au moins l’ensemble des disciplines reconnues par la Fe´de´ration Equestre Internationale (F.E.I.). Les compe´tences, composition et mode de fonctionnement de celles-ci sont de´finis dans le re`glement d’ordre inte´rieur de l’association. Les membres des commissions ne doivent pas eˆtre administrateurs. Art. 35. Chaque anneé, a` la date du trente et un dećembre, apre`s approbation par le conseil d’administration, le compte de l’exercice ećoule´ est arreˆte´ et soumis, a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale ordinaire reúnie conforme´ment a` l’article 22. Le budget du nouvel exercice e´tabli par le conseil d’administration est e´galement soumis a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale. Art. 36. Les comptes de l’association sont ve´rifie´s par deux commissaires aux comptes, de´signe´s par l’assembleé geńe´rale et ceci pour une dureé de trois ans, a` moins que la loi n’en dećide autrement. Ils ont les pouvoirs d’investigation les plus e´tendus. Ils font rapport a` l’assembleé geńe´rale. Art. 37. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exećution de leur mandat. TITRE VI. — Droits et obligations des membres adhe´rents Art. 38. L’association veille a` ce que les cercles affilie´s informent au minimum annuellement leurs membres, des dispositions applicables en son sein, en vertu de ses statuts ou de son re`glement, dans les matie`res suivantes : les assurances, la lutte contre le dopage et la pre´servation de la sante´ dans la pratique sportive, les re`gles a` respecter en ce qui concerne la sećurite´ des sportifs, les obligations fe´de´rales en matie`re d’encadrement technique, les transferts ainsi que les mesures et la proce´dure disciplinaires en vigueur. Art. 39. Les cercles affilie´s tiennent a` disposition de leurs membres un re´sume´ succinct du contrat d’assurance contracte´ par l’association au beńe´fice de tous ses affilie´s. Art. 40. Ils incluent, dans leurs statuts ou leurs re`glements internes, les dispositions pre´vues par la re´glementation et la le´gislation applicables en Communaute´ française de Belgique (WallonieBruxelles) en matie`re de lutte contre le dopage et de respect des impe´ratifs de sante´ dans la pratique sportive. Ils font connaıˆtre a` leurs membres les mesures disciplinaires applicables en cas d’infraction a` ces dispositions. Art. 41. Ils prennent les mesures approprieés, conforme´ment a` ce qui est pre´vu dans le re`glement fe´de´ral de l’association, pour assurer la sećurite´ de leurs membres et celle des participants a` leurs activite´s. Art. 42. Ils respectent les obligations imposeés par l’association dans son re`glement en matie`re d’encadrement technique et pe´dagogique de la pratique sportive. Art. 43. Au terme de chaque exercice, soit au 31 dećembre de chaque anneé, tout membre est libre de se re´-affilier au cercle de son choix. Aucune prime de transfert ne peut eˆtre rećlameé lors du passage d’un sportif affilie´ d’un cercle a` un autre.

4947

Art. 44. Le membre adhe´rent qui enfreint les re`glements de l’association, est passible, suivant la gravite´ des faits reproche´s, des sanctions pre´vues dans les re`glements de la LEWB. Paralle`lement aux mesures disciplinaires frappant le membre en cause, le cercle auquel ce membre appartient peut, toujours suivant la gravite´ des cas, encourir les sanctions pre´vues dans le re`glement geńe´ral de l’association. Art. 45. L’utilisation par les membres adhe´rents de substances ou moyens de dopage pour participer aux entraıˆnements et/ou aux compe´titions est formellement interdite. Inde´pendamment des e´ventuelles poursuites judiciaires, le sportif convaincu de dopage est passible notamment des sanctions pre´vues dans les re`glements de la L.E.W.B. Art. 46. Toute mesure disciplinaire a` prendre a` l’encontre d’un membre et/ou d’un cercle affilie´, doit preálablement faire l’objet d’une information aupre`s du membre et/ou du cercle concerne´ conforme´ment au re`glement geńe´ral dans le respect des droits de la de´fense. Art. 47. L’association s’interdit d’infliger une quelconque sanction a` l’e´gard d’un cercle ou d’un pratiquant, au seul motif que celui-ci aurait engage´ une action devant les tribunaux de l’ordre judiciaire, contre l’association ou l’un de ses membres. Cependant, le membre qui veut exercer une action en justice doit, au preálable, impe´rativement avoir e´puise´ toutes les voies de recours internes, pre´vues au sein de l’association. TITRE VII. — Re`glements Art. 48. Le re`glement geńe´ral et le re`glement d’ordre inte´rieur de l’association sont e´tablis ou modifie´s par le conseil d’administration. Le re`glement d’ordre inte´rieur est pre´sente´ a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale statuant a` la majorite´ simple des associe´s pre´sents ou repre´sente´s. Art. 49. Les autres re`glements sont e´tablis par chacune des commissions sportives. Ils sont pre´sente´s a` l’approbation du conseil d’administration statuant a` la majorite´ des deux tiers des administrateurs pre´sents. Art. 50. Les re`glements de la L.E.W.B. sont opposables aux membres effectifs et adhe´rents qui par le simple fait de leur adhe´sion, s’engagent a` en respecter le prescrit. TITRE VIII. — Dispositions diverses Art. 51. L’association prend les dispositions utiles pour faire couvrir la responsabilite´ civile des affilie´s ainsi que la re´paration des e´ventuels dommages corporels pouvant leur eˆtre occasionne´s dans le cadre des activite´s de la L.E.W.B. par une assurance souscrite aupre`s d’une compagnie agreéé. Par le fait de leur affiliation, les membres dećlarent avoir pris connaissance et adhe´rer aux dispositions des polices d’assurance souscrites par l’association. Art. 52. Elle de´termine dans son re`glement me´dical la fre´quence des examens me´dicaux auxquels doivent se soumettre ses affilie´s. Art. 53. Elle prend les mesures utiles pour assurer la sećurite´ des affilie´s dans le cadre des activite´s organiseés par elle. Elle e´tablit dans son re`glement d’ordre inte´rieur le cahier des charges des obligations a` respecter pour toutes manifestations qu’elle organise ou qui sont organiseés sous son e´gide par ses membres. Art. 54. Elle inclut dans ses re`glements les dispositions le´gales et re´glementaires applicables en communaute´ française de Belgique (Wallonie-Bruxelles) en matie`re de lutte contre le dopage et de respect des impe´ratifs de sante´ dans la pratique sportive. Elle en informe tous les membres, en leur communiquant les mesures et la proce´dure disciplinaires s’y rapportant en cas d’infraction. Art. 55. Elle tient une comptabilite´ re´gulie`re et communique annuellement celle-ci, ainsi que l’ensemble des documents administratifs et la liste des cercles et de leurs affilie´s, au fonctionnaire du gouvernement charge´ d’en assurer le controˆle. Art. 56. Le budget comprend obligatoirement une cotisation a` verser a` la Fe´de´ration nationale, constitueé paritairement de membres de l’association francophone et de membres de l’association flamande, pour lui permettre d’assurer ses missions sur le plan national et international. Cette cotisation est proportionnelle au nombre de membres adhe´rents. Art. 57. L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 dećembre de chaque anneé. Art. 58. L’association est constitueé pour une dureé illimiteé.


4948

Art. 59. Tout ce qui n’est pas pre´vu explicitement dans les pre´sents statuts est re´gle´ par la loi du 27 juin 1921 re´gissant les associations sans but lucratif. Art. 60. L’assembleé geńe´rale ordinaire constatera la de´mission automatique des membres qui avant le 31 mars de chaque exercice n’auraient pas renouvele´ leur cotisation, ainsi que celle des membres en retard de paiement d’une dette quelconque vis-a`-vis de l’association, un mois apre`s l’envoi d’une sommation. Art. 61. La dissolution et la liquidation de l’association sont re´gleés par les articles 18 et 22 de la loi sur les a.s.b.l. du 27 juin 1921. Art. 62. En cas de dissolution volontaire de l’association, l’assembleé geńe´rale qui l’aura prononceé nommera, s’il y lieu, des liquidateurs, de´terminera leurs pouvoirs et dećidera de la destination des biens et valeurs de l’association dissoute, apre`s acquittement du passif, en donnant a` ces biens et valeurs une affectation se rapprochant autant que possible de l’objet en vue duquel l’association dissoute a e´te´ creéé. A Gesves, le 22 mars 2002. Certifie´ exact : (Signe´) Marcel Nejszaten, secre´taire geńe´ral.

N. 8966

« FANIA » 4041 Vottem Numéro d’identification : 1745/57 CONSEIL D’ADMINISTRATION Apre`s la reúnion du comite´ de l’association du 3 mars 2002, le conseil d’administration est compose´ comme suit : Pre´sident : M. CHARBONNEL, Georges, avenue de Juprelle 13, 4000 Lie`ge. Secre´taire : M. MARDAGA, Alain, rue de Lantin 156, 4000 Lie`ge. Tre´sorier : M. BOUCHAT, Philippe, rue Bois Mayette 90, 4000 Lie`ge. Administrateurs : M. PITER, Paul, rue des Ame´ricains 2, bte 0/d, 4432 Alleur. M. BELLEFROID, Christian, rue de l’Etat 156, 4482 Houtain-SaintSimeón. Mme BOUCHAT, Cećile, rue Bois Mayette 90, 4000 Lie`ge. Mme LEMMENS, Ghislaine, avenue Evrard de Harzir 62, 4432 Alleur. Mme PARENT, Mariette, Al Rodge Creu, 4030 Grivegneé. Pour extrait conforme :

DÉMISSIONS — NOMINATIONS Le 22 mars 2002, s’est reúnie l’assembleé geńe´rale ordinaire des associe´s. L’assembleé geńe´rale a dećide´ d’accepter la de´mission des administrateurs suivants : M. Luc Pirick, domicilie´ rue Grand Pierreux 47, à 4910 Theux. M. Marc Dallemagne, rue Renier 36, a` 5031 Grand Leez. Ensuite, l’assembleé a dećide´ de proce´der a` la nomination de nouveaux membres du conseil d’administration afin de terminer les mandats des administrateurs de´missionnaires en vertu des statuts de l’association. Ont e´te´s de´signer administrateurs : Pour le Groupement Nord : M. Serge Goffin, chausseé de Nivelles 4a, a` 5032 Mazy. Pour le Groupement Est : M. Jean-Marie Pirotte, rue Martinsart 7, a` 4652 Herve. Fait a` Gesves, le 28 mars 2002. Certifie´ exact : (Signe´) Marcel Nejszaten, secre´taire geńe´ral.

N. 8965

(67273)

[67273]

(66929)

[66929]

e

Fraternelle du 17 Bataillon de Fusiliers Rue du Vieux Mayeur 35 4000 Lie`ge Numéro d’identification : 1128/46

(Signe´) A. MARDAGA, secre´taire.

N. 8967

(67229)

[67229]

Heptagone 1410 Waterloo Numéro d’identification : 17506/91 MODIFICATION AUX STATUTS CONSEIL D’ADMINISTRATION En assembleé geńe´rale statuaire ordinaire tenue le 2 octobre 2001, les membres, a` la majorite´ des deux tiers, acceptent les points suivants : 1. Modification de l’exercice social : Exceptionnellement, l’exercice social est fixe´ pour cette anneé du 1er septembre 2001 au 31 dećembre 2002. A partir du 1er janvier 2003, tous les exercices sociaux de´buteront le 1er janvier pour se terminer le 31 dećembre de la meˆme anneé. 2. Nomination du conseil d’administration suivant : Pre´sident : Olivier Van Calsteren. Vice-pre´sident : Catherine Van Praet. Administrateur de´le´gue´ : Thierry Feron. Secre´taire : Claire De Beys. Tre´sorier : Xavier Devleeschouwer. Administrateur : Philippe Laminne. (Signe´) Olivier Van Calsteren, pre´sident.

(Signe´) Claire De Beys, secre´taire.

CONSEIL D’ADMINISTRATION Assembleé geńe´rale du 10 mars 2002 N. 8968

(65935)

[65935]

Le conseil d’administration est compose´ comme suit : Pre´sident-tre´sorier : STREEL, Leópold, rue du Gravier 31, 4032 Cheˆneé. Vice-pre´sident, secre´taire et tre´sorier adjoint : RENSONNET, Georges, rue du Vieux Mayeur 35, 4000 Lie`ge. Administrateurs : JANSSENS, Alfred, rue Jules Stiernet 26, 4252 Omal. GEORIS, Jacques, avenue du Progre`s 25, 4100 Seraing. GELISE, Albert, rue Martin Luther King 1A « Re´sidence des Hauteurs », 4000 Lie`ge. GODARD, Emile, chausseé de Mons 1108, 1070 Bruxelles. RADERMACHER, Robert, rue de la Halle II, 4650 Grand-Rechain. LEGRAND, Raymond, Grand’Route 411, 4610 Beyne-Heusay. Tous de nationalite´ belge.

Artikel 1 : De benaming van de vereniging is gewijzigd van Vrijzinnig Laı¨ciserend Centrum naar Vrijzinnig Centrum - Geuzenhuis, v.z.w. Artikel 8 : De lidvereniging « Humanistische Jongeren-Gent », mag verwijderd worden. Bij het « Humanistisch Verbond-Gent », mag vermeld worden « en de werkgroep Gentse Grijze Geuzen ». Als nieuwe aangesloten vereniging dient ook « SOS-Nuchterheid », vermeld te worden.

(Signe´) Georges RENSONNET, vice-pre´sident, secre´taire.

(Get.) Kris Coenegrachts, voorzitter.

Vrijzinnig Laı¨ciserend Centrum 9000 Gent Identificatienummer : 6854/74 WIJZIGING BENAMING — WIJZIGING STATUTEN


(61250)

[05828]

N. 8972

(64505)

[05838]

AGATHOS-IID

Creavo

Lenniksebaan 806 1070 Brussel

9800 Deinze Identificatienummer : 15836/98


ONTSLAG — BERICHT — WIJZIGINGEN STATUTEN

BENOEMING

Algemene vergadering van 11 december 2001

Uittreksel van het verslag van de algemene vergadering van 28 juni 2001 Op voorstel van de raad van beheer benoemt de algemene vergadering het kantoor VANDELANOTTE, Lauwestraat 166, 8560 Wevelgem, als bedrijfsrevisor, teneinde de wettelijk bepaalde opdrachten te vervullen, en dit voor een periode van 3 jaar. Brussel, op 28 juni 2001. Voor eensluidend verklaard : (Get.) Prof S. LEJEUNE, voorzitter.

N. 8970

4949

Aanpassing leden : heeft ontslag genomen : Snauwaert Thierry, Buntstraat 133, 9032 Gent. Adreswijzigingen : Segers Dirk, Dulakkerweg 7, 9800 Deinze. Lootens, Hilde, Witte Kaproenenstraat 31, 9800 Deinze. Langeraert, Stefaan, gepensioneerd, Louis Dhontstraat 22 bus 9, 9800 Deinze. Artikel 11 wordt als volgt gewijzigd : « Er moet ieder jaar minstens eéń algemene vergadering gehouden worden, in de loop van de maand april. » Artikel 23 wordt als volgt gewijzigd : « Ieder jaar worden per einde juni de rekeningen van het afgelopen jaar opgemaakt en de begroting voor het komend jaar. Beide worden opgemaakt door de raad van beheer en worden voorgelegd aan de goedkeuring van de gewone algemene vergadering in de maand april. » (Volgen de handtekeningen.)

(64157)

[05881]

T.C. Fle´ron N. 8973

4620 Fle´ron

Belgisch Instituut voor Algemeen Welzijn en Complementaire Gezondheidszorg


Kerkstraat 9 1700 Sint-Ulrijks-Kapelle (Dilbeek)

DÉMISSIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION Suite a` la de´mission de deux membres (MM. Porysiak et Tonnard), la nouvelle composition du conseil d’administration du T.C. Fle´ron a.s.b.l. Pre´sident : Henri Polis, rue Militaire 82, 4621 Fle´ron. Vice-pre´sident : Antoine Smet, rue Blavier 16, 4624 Romseé. Tre´sorier : Laurent Delbouille, rue de la Chapelle 13, 4630 Micheroux. Secre´taire : Pirotte Jocelyne, rue des Sorbiers 23, 4000 Lie`ge. Membres : Maurice Delgrange, rue Michel Body 41, 4460 Graˆce-Hollogne. Carine Govard, La Bouxhaye 63, 4650 Herve. Serge Maier, rue de Bois-de-Breux 58, 4020 Jupille. (Signe´) Pirotte, Jocelyne, secre´taire.

N. 8971

Missio-Postzegels

Identificatienummer : 816/98 ONTBINDING BENOEMING VEREFFENAAR — VEREFFENING Beraadslaging en stemming : 1. De vergadering besluit met eenparigheid de vereniging te ontbinden met ingang van 1 februari 2002. 2. De vergadering benoemt met eéńparigheid de heer Leo Coulier, tot vereffenaar. 3. De vergadering beslist met eéńparigheid het netto-actief vermogen van de vereniging na de definitieve vereffening toe te kennen aan v.z.w. Kontinenten - PMW Brugge, Doorniksesteenweg 149, te 8500 Kortrijk.

(Get.) Leo Coulier, secretaris.

OVERBRENGING SOCIALE ZETEL RAAD VAN BEHEER De raad van beheer heeft beslist om de maatschappelijke zetel van de v.z.w., vanaf 1 januari 2002, te 1700 Sint-Ulriks-Kapelle, (Dilbeek), Kerkstraat 9. Bestuursleden : BELERY Sandrine, Gentsesteenweg 291/1, 1730 Asse, voorzitter. SINNAEVE Robert, Gentsesteenweg 291, 1730 Asse, ondervoorzitter. COPPENS Kristel, Bosveld 12, 1730 Asse, secretaris. DALTON Laurence, Lindekensweg 11, 1652 Alsemberg, penningmeester.

N. 8974

(65323)

[65323]

Dames Volleybal Gent 9032 Wondelgem

8400 Oostende

(Get.) Raf Lintermans, voorzitter.



(64409)

[05837]

(65311)

[65311]

(Get.) Dirk Spanhove, ondervoorzitter. (Get.) Christel Germonpre´, penningmeester.

Identificatienummer : 17665/99 BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER De algemene vergadering heeft ingevolge de artikelen 11 tot en met 14 van de statuten de hiernavolgende personen benoemd tot beheerders voor de duur van twee jaar : 1. Semey Thierry, W. Maststraat 132, te 9032 Wondelgem, voorzitter. 2. De Schepper Jean-Louis, Golflaan 33, te 9830 Sint-MartensLatem, ondervoorzitter. 3. Bosschem Marc, Hazenlaan 29, te 9032 Wondelgem, secretaris – penningmeester. 4. Bergmans Leo, Losweg 30, te 9030 Gent, ondervoorzitter. 5. Bruggeman Frank, Ten Bosse 124, te 9800 Deinze. 6. Rumes Harry, Nieuwpoort 14, te 9000 Gent. 22 oktober 2001. (Get.) Thierry SEMEY, voorzitter.


4950

N. 8975 [65384] (65384) Association des Commerçants du Westland Shopping Center

6030 Goutroux




CONSEIL D’ADMINISTRATION Assembleé geńe´rale du 23 fe´vrier 2002 Article 16. modifie´ : Pre´sident : RICQUIER, Lucien. Vice pre´sident : LASALA Rodolphe. Secre´taire : FRANCQ, Philippe. Tre´sorie`re : D’HONDT, Nadine. Membres : DEWYSE, Danielle; BIEBOUW, Claude; ZACCARDI, Milko; ARNOULD, Dominique; D’ORAZIO, Claudio; MAAZZARA, Nicolas; VANDENHENDE, Marcel. (Signe´) RICQUIER, Lucien, pre´sident.

(65426)

[65426]

Aeroclub Keiheuvel, afgekort : « ACK »

N. 8979

2490 Balen

« YOGASTAD » Luitenant Lippenslaan 9 2140 Borgerhout

ONTSLAGNEMINGEN — HERKIEZINGEN BENOEMINGEN — RAAD VAN BESTUUR


De leden van de vereniging zonder winstoogmerk : « Aero Club Keiheuvel », hebben op datum van 24 februari 2002, samen in de algemene vergadering, benoemd tot leden van de raad van bestuur ter vervanging van de heren Emsens Claude, Merckx Jos, en Van Den Putte Staf, wiens mandaten verstreken waren, de heren Emsens Claude, bedrijfsleider, Van Den Putte Staf, piloot, en Swinnen Willy, leraar. De leden van de raad van bestuur hebben onder hen aangeduid : De heer Emsens Claude, voorzitter. De heer Hendrickx Eddy, ondervoorzitter. De heer Van Vlerken Emiel, secretaris. De heer Kimpe Manu, penningmeester. (Get.) Emsens Claude, voorzitter.

(66147)

[66147]


N. 8977

(65801)

[65801]

Academie Kawaishi Fe´de´ration d’Arts martiaux en abre´ge´ : « A.K.F.A.M. »

Boulevard Sylvain Dupuis 433 1070 Bruxelles

L’assembleé geńe´rale ordinaire qui s’est tenue, le 19 fe´vrier 2002 s’est termineé par la constitution d’un nouveau conseil d’administration : Pre´sident : M. Pierre Van Brussel. Vice-pre´sidente : Mme Erika Snepvanger. Vice-pre´sident : M. Didier Stevens. Secre´taire : M. Alain Paˆques. Secre´taire adjoint : M. Jean Pierre Barthollomeús. Tre´sorier : M. Dirk Marteau. Tre´sorier adjoint : M. Daniel Stas. Membre directeur : M. Francis Demeur. Administrateurs : MM. Roger Nenain, Erik Deleu, Patrick Van Den Heeden.

N. 8976

N. 8978

(Get.) Van Vlerken Emiel, secretaris.

OVERBRENGING SOCIALE ZETEL OVERLIJDEN — BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER Er werd beslist op de algemene vergadering van 13 maart 2002 de maatschappelijke zetel te wijzigen. Het nieuwe adres wordt : Stenenbrug 118, te 2140 Borgerhout. Wegens overlijden van de secretaris, Mevr Immers Marie-Joseé, worden twee nieuwe beheerders aangesteld : Mevr. Geerts Marie¨tte, wonende Stenenbrug 118, te 2140 Borgerhout, secretaris. Mevr. Faus Gerda, wonende Julius Vuylstekelaan 16, bus 16A, te 2050 Antwerpen, tweede secretaris. Borgerhout, 13 maart 2002. (Get.) Theo Van Belleghem, voorzitter.

(65554)

[65554]

Domaine de l’Immaculeé Rue des Dominicains 15 6800 Libramont

N. 8980

(66161)

[66161]

Educatieve Academie


2600 Berchem

DISSOLUTION NOMINATION DE LIQUIDATEUR — LIQUIDATION


Extrait de l’assembleé geńe´rale reúnie au sie`ge social le mardi 5 fe´vrier 2002 L’assembleé geńe´rale reúnie le mardi 5 fe´vrier 2002 constate que : 1° l’objet social ne peut eˆtre poursuivi en raison des circonstances; 2° les fonds mis a` la disposition de l’a.s.b.l. ont e´te´ absorbe´s sans laisser de passif. Dans ces conditions, elle dećide a` l’unanimite´ sa dissolution et de´signe comme liquidateur M. Jean de WASSEIGE, retraite´, domicilie´ rue du Rivage 40, a` 5100 Dave, administrateur.

ONTSLAG — BENOEMING Algemene vergadering d.d. 5 maart 2002 De leden van de vereniging zonder winstoogmerk, samen in buitengewone algemene vergadering hebben met eenparigheid van stemmen het ontslag van Erica van Hylckama Vlieg, en de benoeming van Sara Dewasch, Begijnenstraat 29, 2800 Berchem, tot secretaris en lid van de raad van beheer. Berchem, 14 maart 2002. Voor echt verklaard :

Pour copie conforme : (Get.) Jean de WASSEIGE.

(Get.) Bruno Van den Bosch, penningmeester.

(Get.) Reinhilde Vleugels, voorzitter.


(66235)

[66235]

N. 8984

(66289)

[66289]

Koninklijke Gidsenvereniging van Antwerpen

Hukkelbergse Hondenvrienden

2000 Antwerpen

2460 Lichtaart


Identificatienummer : 2298/89 RAAD VAN BESTUUR

RAAD VAN BEHEER Algemene vergadering van 19 februari 2002 De algemene vergadering heeft de raad van beheer als volgt samengesteld : Voorzitter : Frans Geudens, gepensioneerd, Lariksdreef 68, 2900 Schoten. Secretaris : Anna Vanhoutte, zonder beroep, Rudolfstraat 47, 2018 Antwerpen. Penningmeester : Frank Van De Heijning, ambtenaar, Kastanjedreef 5, 2950 Kapellen. Raadsleden : Christiane Cornelis, zonder beroep, Haringrodestraat 83, 2018 Antwerpen. Henri Slootmans, gepensioneerd, Ten Hoge 16, 2180 Ekeren. (Get.) Frans Geudens, voorzitter.

(Get.) Anna Vanhoutte, secretaris.

Op de algemene ledenvergadering van 19 januari 2001, werd ons bestuur gewijzigd. Het bestuur bestaat uit volgende personen : Voorzitter : Oostvogels Lydia, Pastorijstraat 65, 2275 Lille. Secretaris : Van de Water Leo, Achterlee 86, 2460 Lichtaart. Schatbewaarder : Van Loy Leo, Beersebaan 22, 2275 Gierle. Hulpsecretaris : Van Gorp Luc, Meikloklaan 36, 2275 Gierle. Commissarissen : Van Gorp Heidi, Vennestraat 93, 2275 Gierle. Steurs Silvia, Eigenaarstraat 8, 2460 Tielen. De Kort François, Doffen 91, 2250 Olen. (Get.) Oostvogels Lydia, voorzitter; Van de Water Leo, secretaris; Van Loy Leo, schatbewaarder; Van Gorp Luc, hulpsecretaris; Van Gorp Heidi, commissaris; Steurs Silvia, commissaris; De Kort François, commissaris.

N. 8985 N. 8982

(66311)

[66311]

Licht en Vreugde

(66245)

[66245]

2600 Berchem

De Doortocht


3770 Vroenhoven

BENOEMINGEN RAAD VAN BEHEER — VOLMACHT HANDTEKENING

Identificatienummer : 11376/95 ONTSLAG — RAAD VAN BEHEER De algemene vergadering gehouden op donderdag 28 februari 2002, heeft overeenkomstig haar statuten het volgende besloten : Aanvaarding van uittreding als beheerder na beeïndiging van de ambtsperiode en herverkiezing van de volgende beheerder : Mevr. G. BOMMEREZ. De raad van beheer, gehouden op dinsdag, 12 maart 2002 heeft de functies als volgt verdeeld : Mevr. G. BOMMEREZ, voorzitter. Mevr. F. HOEBANX, secretaris. Mevr. H. OVERSTEYNS, schatbewaarder.

In de vergadering van 11 maart 2002 werd de beheerraad v.z.w. Licht en Vreugde, als volgt herkozen voor een periode van zes jaar : 1. Voorzitter : PROVINCIAEL, Florentina. 2. Secretaresse : BAECKELMANS, Monique. 3. Penningmeester : MATHEUSE, Gilberte. Matheuse, Gilberte blijft aangesteld als afgevaardigd beheerder, belast met het dagelijks beheer en gemachtigd om, door haar handtekening, in de zaken van het dagelijks bestuur, de vereniging te verbinden. Berchem 18 maart 2002. Echt verklaard : (Get.) Baeckelmans, M., secretaresse.

(Get.) Mevr. F. Hoebanx, secretaris.

N. 8983

4951

(66248)

[66248]

Koninklijke Atletiek Vrienden Roeselare 8800 Roeselare

(Get.) Provinciael, F., voorzitter.

N. 8986 [66341] (66341) Vereniging voor Aangeboren Gelaatsafwijkingen, afgekort : « VAGA », onder de hoge Bescherming van Hare Koninklijke Hoogheid Prinses Mathilde van Belgie¨


Jos Craeybeckxlaan 8 2180 Ekeren

ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN


Op de algemene vergadering van 12 december 2001, werd het ontslag aanvaard van : Jan Hoornaert, zaakvoerder, Skaldenstraat 26, 8800 Roeselare. Martien Messeyne, licentiaat, Orkaanstraat 17, 8800 Rumbeke. Werden verkozen tot lid van de raad van beheer voor een termijn van 6 jaar : Noe¨l Demeyere, bediende, Steenstraat 65, 8800 Roeselare. Philip Van de Velde, arbeider, Molenstraat 131, 8800 Roeselare. 8 maart 2002.


Voor echt verklaard : (Get.) Carlos Goethals, voorzitter.

(Get.) Jurgen Cneut, secretaris.

De hierna vermelde aangestelde personen werden als beheerders aangesteld voor de jaren 2002, 2003 en 2004 : 1. Vermeylen-Nuyts Mariette, zonder beroep, ereteken Ridder in de Orde van Leopold II, als voorzitter en coo¨rdinator. 2. Ingels Hugo, zaakvoerder, als vice-voorzitter. 3. Celen-De Kuyffer Katherine, lic. klassieke filologie, als penningmeester. 4. Vermeylen Kris, arts, als secretaris. 5. De Prest Patrick, verkoper, als secretaris-audio. Allen van Belgische nationaliteit. (Get.) Mariette Vermeylen-Nuyts, voorzitter.


4952 N. 8987

(66342)

[66342]

N. 8990

(66524)

[66524]

« F.C. Vaso »

La Clef des Champs

2180 Ekeren

Jardin Martin V 85, bte 43/4547 1200 Bruxelles



WIJZIGING STATUTEN — BERICHT BENOEMINGEN

NOMINATION — RÉÉLECTION — DÉMISSION

Wijzigingen beheerraad F.C. Vaso, zoals beslist op de algemene vergadering van 18 oktober 2001 : Uittredende bestuursleden : Marcel Madelein, Kouter 26, 2180 Ekeren. De Schrijver Gobert, Kattenberg 69, 2180 Ekeren. Adreswijzigingen : Rudi Joosen, Statiestraat 14/1, 2180 Ekeren. Marc Van Riel, Acaciadreef 6, 2950 Kapellen. Steven Plompen, Neerhofstraat 16, 2180 Ekeren. Dirk Van Der Linden, H. Van Bukentoplaan 53, 2960 Brecht. Nieuwe bestuursleden : Ondervoorzitter : Michel Slootmans, Tweekronenstraat 59, 2030 Antwerpen.

1. L’assembleé geńe´rale prend acte et nomme comme administrateurs : Miche`le JEANTY, domicilieé avenue Prince He´ritier 1A, 1200 Bruxelles, de nationalite´ belge. Elle renouvelle les mandats d’administrateurs de Mmes Isabelle BLOCKMANS et Jacqueline KUMPS e´pouse AUTENNE. Le comite´ renouvelle le mandat d’administrateur de´le´gue´ de Mme Mariette JADIN. 2. L’assembleé geńe´rale prend acte de la de´mission de Mme Christelle CHABOT. 3. L’assembleé geńe´rale approuve les comptes de la plaine de juillet et aouˆt 2001 et en donne dećharge aux administrateurs.

(Get.) Rudi Joosen, secretaris.

N. 8988

(Get.) Jozef Deckx, voorzitter.

Extrait du proce`s-verbal du 25 fe´vrier 2002

(signe´) I. BLOCKMANS, administrateur.

(signe´) M. JADIN, administrateur de´le´gue´.

(66344)

[66344]

N. 8991

Katholieke Scholen Destelbergen — Heusden, afgekort : « K.S.D.H ».

(66620)

[66620]

Polariteit

Kievitlaan 2 9070 Destelbergen

Verkortingstraat 55 9040 Gent




ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN

De leden van de vereniging hebben tijdens de algemene vergadering van 18 februari 2002 : Het ontslag aanvaard van : Eerw. H. Janssens Eduard, pastoor, Pastorijstraat 17, 9070 Destelbergen. Als lid aanvaard : Eerw. H. Versporten Eric, pastoor, Pastorijstraat 17, 9070 Destelbergen. Tot beheerder aangesteld : Eerw. H. Versporten Eric, pastoor, Pastorijstraat 17, 9070 Destelbergen.

Besluiten : 1. De heer Peter Verhauwen neemt eervol ontslag als voorzitter en lid van de v.z.w. Er wordt hem ontlasting verleend voor zijn mandaat tot op heden. 2. De heer Dirk Van Mosselvelde neemt eervol ontslag als secretaris en lid van de v.z.w. Er wordt hem ontlasting verleend voor zijn mandaat tot op heden. De heren D’Hous Koen, Geldhof Frank, en Vernaillen Adriaan, nemen eervol ontslag als afgevaardigdebeheerders, en als leden van de v.z.w. Er wordt hen ontlasting verleend voor hun mandaat tot op heden. 3. De heer Geert Demeulemeester, Westerlaan 31/41, 8790 Waregem, wordt aangesteld als nieuwe voorzitter. De heer Paul Adriaensen, Schooldreef 58, 2920 Kalmthout, wordt aangesteld als nieuwe secretaris.

Voor eensluidend afschrift : (Get.) De Cuyper Alex, secretaris.

N. 8989

(Get.) Semeese Maurice, voorzitter.

(66374)

[66374]

Le Vieux Chaˆtelet 6200 Chaˆtelet Numéro d’identification : 4129/58 RÉÉLECTIONS — DÉMISSIONS Assembleé geńe´rale statutaire du 4 mars 2002 L’assembleé geńe´rale statutaire du 4 mars 2002 : 1. A proce´de´ a` la reé´lection des membres sortants et reé´ligibles suivants : Marcel NIHOUL, rue des Campagnes 85, 6200 Chaˆtelet. Andre´ SEVRIN, rue Nestor Bal 62, 6032 Mont-sur-Marchienne. Andre´ VANDENBROECK, rue Wautier de Fontaine 25, 6200 Chaˆtelet. 2. A pris acte de la non-reé´lection des membres sortants suivants : Anne CALBERT, rue Joseph Bancu 8, 6250 Presles. Martine SOUMOY, avenue du Sud 15, 6001 Marcinelle. (Signe´) Marcel NIHOUL, pre´sident.

(Signe´) Claude COISMAN, secre´taire.


N. 8992

(66687)

[66687]

« Social Computing » 1340 Ottignies Numéro d’identification : 1445/99 DÉMISSION — NOMINATIONS L’assembleé geńe´rale s’est reúnie en date du 31 mars 2002, a` la suite duquel il a e´te´ dećide´ ce qui suit : a) La de´mission de : de Bruyn, Isabelle, logope`de, avenue Van Gorp 9, 1150 Bruxelles, comme tre´sorie`re. b) La nomination de : Chevalier, François, ingeńieur, rue des Vergers 9, 1340 Ottignies, comme tre´sorier; Lourtie, Pierre-Anne, me´decin, boulevard Martin 20, 1340 Ottignies, comme administrateur. Certifie´ since`re et ve´ritable : (signe´) Desguin, Ge´ry, secre´taire.



N. 8993 - 9009

4953 (66652)

[66652]

Fondation Albert Joachim Stichting, pour Favoriser la Science odonto-stomatologique, établissement d’utilité publique 1200 Bruxelles Numéro d’identification : 2230/52 COMPTES ET RECETTES — BUDGET Compte des recettes et dépenses, exercice 2001 Recettes BEF — Revenus des titres et intérêts........................................................................................................................................................

244 066

S — 6 050,24

Dépenses Précompte ................................................................................................................................................................ Frais d’administration............................................................................................................................................ Frais financiers ........................................................................................................................................................ Prix Joachim 2001 ................................................................................................................................................... Gravure médaille .................................................................................................................................................... Total dépenses .........................................................................................................................................................

295 722

7 330,76

51 656

1 280,52

S —

S — 5 000,00

36 610 5 611 2 482 250 000 1 019

Résultat : excédent des dépenses ......................................................................................................................... Prévisions budgétaires pour l’exercice 2002 Recettes Revenu du patrimoine ................................................................................................................................................................... Dépenses Frais financiers ................................................................................................................................................................................ Frais d’administration.................................................................................................................................................................... Divers................................................................................................................................................................................................ Total dépenses .................................................................................................................................................................................

75,00 175,00 240,00

Résultat : Excédent de recettes .............................................................................................................................................................................

−

490,00 4 510,00

RÉÉLECTIONS Les mandats d’administrateurs de Philippe Daelemans, Daniel Van Steenberghe et José Vreven sont reconduits à l’unanimité. Approuvé par le conseil d’administration en séance du 22 février 2002. Le secrétaire, (signé) J. Huysmans. N. 8994 [05040] (64210) « Academia Belgica », établissement d’utilité publique 1000 Bruxelles Numéro d’identification : 1072/39

1000 Brussel Identificatienummer : 1072/39 REKENINGEN EN ONTVANGSTEN

COMPTES ET RECETTES Compte de résultats « subvention » au 31 décembre 2001

Resultaatrekening « toelage » op 31 december 2001 Uitgaven

Dépenses Solde de l’exercice antérieur............................................. Gestion administrative Bruxelles et Rome.....................

« Academia Belgica », instelling van openbaar nut

298 384 16 649 945

Saldo vorig dienstjaar ........................................................ Administratief beheer Brussel en Rome.........................

16 948 329

16 948 329 Recettes Subvention de l’Etat ........................................................... Intérêts .................................................................................. Revenus de séjours à Rome .............................................. Contributions....................................................................... Recettes extraordinaires ..................................................... Solde débiteur .....................................................................

12 700 000 58 586 2 168 627 1 036 387 848 685 136 044

Inkomsten Rijkstoelage .......................................................................... Interesten .............................................................................. Inkomsten uit verblijven te Rome ................................... Bijdragen .............................................................................. Buitengewone ontvangsten............................................... Debetsaldo............................................................................

12 700 000 58 586 2 168 627 1 036 387 848 685 136 044 16 948 329

16 948 329 V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

298 384 16 649 945

620

4954


N. 8995 [05036] (64174) « Academia Belgica », établissement d’utilité publique 1000 Bruxelles Numéro d’identification : 1072/39

4. Allerlei : 4.1. Bankkosten (transfers naar Rome)...................... 4.2. Allerlei onvoorziene uitgaven ............................. 5. Negatief saldo dienstjaar 2000 ....................................

1 487 1 239 3 372 416 363

BUDGET Begroting der inkomsten voor het dienstjaar 2002

Budget des dépenses de l’exercice 2002 1. Dépenses pour le personnel : 1.1. Traitements des membres du personnel............ 1.2. Frais de représentation, de déplacement, de séjour et frais de réunion................................ 2. Frais d’entretien : 2.1. Entretien et réparation du bâtiment................... 2.2. Entretien urgent et sécurité du bâtiment .......... 2.3. Chauffage, eau, gaz, électricité, assurance ........ 2.4. Matériel et mobilier............................................... 3. Fonctionnement : 3.1. Activités culturelles, conférences, colloques et expositions.......................................................... 3.2. Téléphone, fax, frais d’envoi ............................... 3.3. Imprimés, fournitures de bureau, e-mail, Internet, LIBIS-Net................................................. 3.4. Bibliothèque : a) Achat de livres .................................................. b) Reliures de livres .............................................. c) Informatisation .................................................. 4. Divers : 4.1. Frais bancaires (transferts vers Rome)............... 4.2. Diverses dépenses imprévues ............................. 5. Solde négatif de l’exercice 2001 ..................................

210 710 14 874 7 437 12 395 29 747 18 592

1. 2. 3. 4. 5.

Rijkstoelage ..................................................................... Inkomsten uit verblijven te Rome .............................. Bijdragen ......................................................................... Buitengewone inkomsten ............................................. Interesten bank...............................................................

319 000 54 537 27 268 7 437 1 487 409 729

N. 8996

(66941)

[66941]

Fondation Paul, Suzanne et Renée Lippens, établissement d’utilité publique 49 579 4 958 18 592

Avenue Herrmann-Debroux 40-42 Auderghem (1160 Bruxelles) Numéro d’identification : 2330/89 BILAN — COMPTES ET RECETTES — BUDGET

24 789 6 197 12 395 1 487 1 239 3 372 416 363

Budget des revenus pour l’exercice 2002 Subside de l’Etat ............................................................ Revenus de séjours à Rome ......................................... Contributions.................................................................. Recettes extraordinaires ................................................ Intérêts bancaires ...........................................................

1. 2. 3. 4. 5.

319 000 54 537 27 268 7 437 1 487

Bilan au 31 décembre 2001 Actif Réalisable : Portefeuille titres..................................................S Disponible ...............................................................

2 296 820,00 7 988,06

S

2 304 808,06

Passif Fonds propres : Fonds propres au début de l’exercice..............S Augmentation de l’exercice .................................

2 304 135,01 673,05

S

2 304 808,06

Compte de résultats 2001

« Academia Belgica », instelling van openbaar nut

Dépenses Donations ..................................................................S Contribution aux frais de gestion de la Fondation Roi Baudouin.......................................................... Frais divers .................................................................


Total des dépenses..................................................... Augmentation des fonds propres ...........................

95 877,20 673,05

409 729

Begroting der uitgaven voor het dienstjaar 2002 210 710

S

96 550,25 94 192,43 2 357,82

Total des revenus .......................................................

96 550,25

S

96 550,25

Dépenses Donations ..................................................................S Frais de gestion .......................................................... Frais divers .................................................................

80 000,00 8 000,00 500,00

14 874 7 437 12 395 29 747 18 592

49 579 4 958

8 704,92 122,98

Recettes Plus-values actées sur portefeuille .......................S Revenus financiers.....................................................

BEGROTING 1. Personeelsuitgaven : 1.1. Wedden van de personeelsleden ........................ 1.2. Vertegenwoordigings-, verplaatsingsverblijfs en vergaderingskosten .......................... 2. Onderhoudskosten : 2.1. Onderhoud en herstelling van het gebouw...... 2.2. Dringend onderhoud en veiligheid van het gebouw .................................................................... 2.3. Verwarming, water, gas, elektriciteit, verzekering ....................................................................... 2.4. Materieel en meubilair.......................................... 3. Werking : 3.1. Culturele activiteiten, lezingen, colloquia en tentoonstellingen .............................................. 3.2. Telefoon, fax, verzendingskosten........................ 3.3. Drukwerken, bureaubenodigdheden, e-mail, Internet, LIBIS-Net................................................. 3.4. Bibliotheek : a) Aankoop boeken............................................... b) Inbinden boeken ............................................... c) Informatisering..................................................

87 049,30

Budget 2002

S

88 500,00

Recettes Plus-values et revenus financiers .........................S

88 500,00

S

88 500,00

18 592 24 789 6 197 12 395

(Signé) P. Lippens, administrateur. (Signé) R. Lippens, administrateur.

(Signé) F. Coppée, administrateur.


(67153)

[67153]

Fondation Maggy et Robert de Hovre, établissement d’utilité publique Avenue d’Italie 37, bte 24 1050 Bruxelles Numéro d’identification : 691/87

4955

Revenus et charges 2001 Revenus +/− values réalisées sur ventes titres ..... Intérêts créditeurs ....................................... Revenus sur actions et parts.....................

7 422,20 314,27 3 283,65 11 020,12

BILAN — BUDGET Conseil d’administration du 31 décembre 2001

Dépenses

Comptes au 31 décembre 2001 Actif

Portefeuille obligations (valeur nominale)..................... Portefeuille Euro-Obligations (valeur inventaire)......... Moins-value portefeuille Euro-Obligations.................... Portefeuille Sicav (valeur inventaire).............................. Moins-value portefeuille sicav ......................................... Dépôts à terme (valeur nominale)................................... Prorata intérêts courus....................................................... Banque .................................................................................. Caisse ....................................................................................

S — 423 795,97 56 954,53 846,09 15 547,93 1 003,92 247 893,52 14 333,45 24 067,88 140,23 784 583,53

Passif Patrimoine au 1er janvier 2000 ......................................... Résultat : apport à patrimoine..........................................

772 750,48 11 833,05 784 583,53

Comptes des dépenses et des recettes Dépenses Attribution du Prix 2001 ................................................... Frais généraux ..................................................................... Résultat : apport à patrimoine..........................................

15 121,51 885,53 11 833,05 27 840,08

Recettes Revenus mobiliers .............................................................. Budget 2002 Dépenses Attribution du prix 2002 ................................................... Frais généraux ..................................................................... Résultat : apport à patrimoine..........................................

1 289,79 168,02 79 570,72 0,77 47,14 220 437,35

301 513,79 Patrimoine au 31 décembre 2001 ..................................... 1 827 402,57 Composé comme suit : Portefeuilles titres ....................................... 1 810 106,52 Comptes bancaires...................................... 17 296,05 1 827 420,57 Budget 2002 Dépenses Frais généraux ..................................................................... Dons ......................................................................................

2 000,00 80 000,00

Revenus Intérêts bancaires ................................................................ Revenus estimés sur titres.................................................

1 500,00 85 000,00


27 840,08 27 040,08

N. 8999 [04393] (64368) Fondation Comtesse Frédéric van den Steen de Jehay, établissement d’utilité publique

16 000,00 1 200,00 8 800,00

6600 Villers-la-Bonne-Eau Numéro d’identification : 19/41

26 000,00 Recettes Revenus mobiliers ..............................................................

Frais généraux ............................................. Publication, formalités légales.................. Dons .............................................................. Frais de banque........................................... Précompte mobilier sur intérêts bancaires .............................................................. +/− values réalisées sur ventes titres .....

26 000,00

COMPTES ET RECETTES Comptes annuels de l’année 2001 Valeur au 31 décembre 2001 des comptes ci-après :

26 000,00 (Signé) Francis Deleu, administrateur. (Signé) Albert Desmed, administrateur délégué.

N. 8998

(Signé) Gérard Michaux administrateur. (Signé) Georges Mangon, administrateur délégué.

(67366)

[67366]

Fondation Benedict L. Goldschmidt, établissement d’utilité publique 1040 Bruxelles Numéro d’identification : 11555/91

S —

BEF — Comptes-titres n° 267-0032447-68 ............ Compte épargne : n° 267-7303733-40 : Solde au 31 décembre 2000................... Transfert sur compte à vue ................... − Solde.......................................................... Perception des intérêts...........................

130 000

3 222,61

74 762 5 000 69 762 1 486

1 729,35 36,84 1 766,19

Solde annuel ............................................ Compte à vue : n° 267-0032447-68 : Crédit —

COMPTES ET RECETTES — BUDGET Comptes 2001 er

Situation au 1 janvier 2001 EUR — Portefeuille titres......................................... 2 110 489,87 Comptes bancaires...................................... 6 963,44 Intérêts à recevoir ....................................... 442,93 2 117 896,24 Patrimoine ....................................................

Solde antérieur ............................................ Transfert compte épargne.......................... Intérêts BCR à 4,6 %................................... Conversion du solde en euro ................... Intérêts sur BCR à 4,25 %.......................... Régularisation frais..................................... Total...............................................................

BEF — 11 140 5 000 2 737 5 646

S — 276,15 123,95 67,85 139,96 53,73 3,79 525,47


4956

Débit — S — 6,20 247,89 61,50 6,20 6,20 3,79 3,79 6,20 4,96

BEF — 250 10 000 2 481 250 250

Frais............................................................... Don................................................................ Frais Moniteur belge .................................. Frais .............................................................. Frais .............................................................. Frais .............................................................. Frais .............................................................. Redevance trimestrielle.............................. Frais de gestion ...........................................

− 346,73 178,74

Total............................................................... Solde au 31 décembre 2001...............................................

N. 9001 [05289] (64154) Médicaments et Société, établissement d’utilité publique Avenue F.D. Roosevelt 50 1000 Bruxelles Numéro d’identification : 3486/85 COMPTES ET RECETTES — BUDGET Relevé des recettes et dépenses de l’exercice 2001 Recettes Revenus d’obligations (nets)............................................. Intérêts bancaires (nets) ..................................................... Cotisation des firmes membres de la fondation ........... Colloque du 7 novembre 2001 .........................................

2 686,84 1 103,30 27 268,29 16 387,87

Total.......................................................................................

47 446,30

Dépenses

N. 9000

(65980)

[65980]

Fondation Prix Willy et Marcy de Vooght, établissement d’utilité publique

BILAN — BUDGET Extrait du procès-verbal de la délibération du conseil d’administration du 28 février 2002 A. Patrimoine Au 31 décembre 2001, le patrimoine de la Fondation était composé des valeurs suivantes : 1. Carnet d’épargne à la Kredietbank n° 422-2093399-07, présentant un solde créditeur de BEF 100 504. 2. Dépôt-titres à la Kredietbank n° 422-2093390-95, ayant au 31 décembre 2001, une valeur boursière de BEF 5 397 516 et composé de : Bons

nom. NOK 460 000 03/2001 − 7,25 % cpn. 28-03;

de

caisse-Plus

Norddeutsche

991,57 2 866,91 619,73 37 001,11

Total.......................................................................................

41 479,32

Budget pour l’exercice 2002


nom. BEF 3 045 000 03/1995 − 8 % cpn. 14-03;

Prix de la fondation ........................................................... Frais administratifs............................................................. Frais de secrétariat (forfait)............................................... Colloque du 7 novembre 2001 .........................................

Kredietbank Landesbank

3. Dépôt-titres à la Banque Artesia n° 551-3959500-29 ayant au 31 décembre 2001 une valeur boursière de BEF 616 642 et composé de NOK 120 000 Fortis-Finance 03/2001 − 7,375 % cpn. 28-02

Recettes Revenus d’obligations et intérêts bancaires................... Subsides des firmes membres de la fondation..............

3 700 ,00 17 500,00

Total.......................................................................................

21 200,00

Dépenses Prix de la fondation ........................................................... Frais administratifs............................................................. Frais de secrétariat (forfait)............................................... Suite colloque 2001 ............................................................. Organisation colloque mai 2003.......................................

1 000,00 4 500,00 650,00 5 000 000 7 500 000

Total.......................................................................................

18 650,00

Etat du patrimoine au 31 décembre 2001 Obligations ........................................................................... Comptes bancaires..............................................................

61 959,35 39 768,80

Total.......................................................................................

101 728,22

Bruxelles, le 15 février 2002. (Signé) Jean Nève, trésorier.

4. Compte à vue à la Banque Artesia n° 551-3959500-29, présentant un solde créditeur de BEF 25 080 5. Compte à vue à la Banque BKC-Bank n° 422-2093391-96, présentant un solde créditeur de BEF 100.

Rue du Commerce 44 6900 Marche-en-Famenne Numéro d’identification : 4899/66

B. Budget 2002 Recettes Coupons d’intérêt portefeuilletitres....................................................BEF Intérêts sur carnet d’épargne....................

COMPTES ET RECETTES BUDGET

377 500 5 000

Dépenses Droits de garde dépôt-titres...................... Publications au Moniteur belge.................. Provision pour bourses de recherche en mars 2004 .................................... BEF

N. 9002 [04356] (63746) Fondation Louis Remy, établissement d’utilité publique

Compte des recettes et dépenses de l’année 2001 Recettes 5 250 2 600 374 650

382 500

Pour extrait conforme : (Signé) A.J. Van Puyvelde, président.

382 500

er

Disponible au 1 janvier 2001 ..........BEF Intérêts à percevoir..................................... Dons .............................................................. BEF Dépenses Frais de banque et droits de garde ..BEF Prix et bourses............................................. Secrétariat et divers .................................... Disponible au 31 décembre 2000 ............. BEF

22 094 181 429 10 000 213 523 850 150 000 1 004 61 669 213 523

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Prévisions budgetaires 2002 Recettes er Disponible au 1 janvier 2001 ...............S Remboursements titres échus ................... Intérêts à percevoir..................................... Dons .............................................................. S Dépenses Frais de banque et droits de garde .......S Frais Moniteur belge .................................. Prix et bourses............................................. Recapitalisation ........................................... Secrétariat et divers .................................... S

Entretien, réparations des locaux ........ Frais bancaires ......................................... Matériel et mobilier................................

1 528,79 57 015,51 4 516,57 892,41

4957 108 437,24 31,00 4 892,55 118 821,78

Dépenses remboursables : Immeuble : eau, gaz, électricité ............ 63 953,28

60,00 70,00 3 500,00 59 907,92 415,36

90 544,72 90 544,72

Ristournes aux F.N.R.S. & N.F.W.O. : Ristourne au patrimoine F.N.R.S. ....... Ristourne au « Eigen Vermogen N.F.W.O. ».............................................

84 931,47 84 931,45 169 862,92

Total débit ............................................................................ 63 953,28

NOMINATIONS Le conseil d’administration a désigné comme : Président : Joseph Morsomme; Vice-président : Michel Jacqmin; Secrétaire : Joseph Morsomme; Trésorier : Michel Jacqmin; Administrateurs : Benoît Chamberland, Alain Timmermans et Pierre Coolen. (Signé) J. Morsomme, président.

N. 9003 [05460] (62616) Fondation Chaidron-Guisset, établissement d’utilité publique Rue Albert Raty 112 5550 Vresse-sur-Semois Numéro d’identification : 12151/85

379 229,42

Crédit Recettes propres du patrimoine : Dotations du F.N.R.S. et du N.F.W.O. . Intérêts sur comptes en banques ......... Recettes extraordinaires .........................

270 327,44 1 133,62 17 223,64

Remboursements de frais..................................................

288 684,70 90 544,72

Total crédit ...........................................................................

379 229,42

(Signé) M.J. Simoen, secrétaire générale.

Fonds voor Wetenschappelijk Onderzoek, afgekort : « N.F.W.O. », instelling van openbaar nut 1000 Brussel Identificatienummer : 536/28 REKENINGEN EN ONTVANGSTEN — BEGROTING N.F.W.O. Vermogen

BILAN

Verlies- en winstrekening op 30 september 2001 (in Turo)

Bilan de l’exercice 2001 Actif Immobilisations corporelles : Collection d’outils........................................................... Valeurs disponibles......................................................... Total actif.............................................................................. Passif Capital : Donation apport et dons en capital ............................

Debet 500 000 21 337 215 21 837 215

21 837 215

Uitgaven van het eigen vermogen : Vergaderingskosten ................................ Allerlei uitgaven ..................................... Onderhoud materieel en meubilair ..... Onderhoud en herstelling lokalen....... Bankkosten............................................... Materieel en meubilair...........................

211,75 19,98 5 229,26 108 437,24 31,00 4 892,55 118 821,78

Fait à Vresse, le 28 janvier 2002.

Terug te vorderen uitgaven : Gebouw : water, gas, elektriciteit.........

(Signé) René Weerebrouck, trésorier.

N. 9004

90 544,72

(63747)

[05264]

Fonds national de la Recherche scientifique, en abrégé : « F.N.R.S. », établissement d’utilité publique 1000 Bruxelles Numéro d’identification : 536/28 COMPTES ET RECETTES — BUDGET F.N.R.S. Patrimoine Compte de pertes et profits au 30 septembre 2001 (en Turo) Débit Dépenses propres du patrimoine : Frais de réunions .................................... Dépenses diverses................................... Entretien matériel et mobilier...............

211,75 19,98 5 229,26

90 544,72

Ristorno aan N.F.W.O. & F.N.R.S. : Ristorno aan eigen Vermogen N.F.W.O. ............................................... Ristorno aan Patrimoine F.N.R.S. ........

84 931,47 84 931,45 169 862,92

Totaal debet..........................................................................

379 229,42

Credit Ontvangsten van het eigen vermogen : Dotaties van N.F.W.O.en van F.N.R.S. . Interesten op bankrekeningen .............. Buitengewone ontvangsten...................

270 327,44 1 133,62 17 223,64

Terugbetaalde uitgaven .....................................................

288 684,70 90 544,72

Totaal credit .........................................................................

379 229,42

(Get.) José Traest, secretaris-generaal.

4958

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Budget 2002 — Begroting 2002

N. 9005 [67508] (67508) Fondation Colonel E. Muller, établissement d’utilité publique Stichting Colonel E. Muller, instelling van openbaar nut Rue de Stassart 22 — de Stassartstraat 22 1050 Bruxelles — 1050 Brussel Numéro d’identification — Identificatienummer : 3718/92 BILAN — COMPTES ET RECETTES — BUDGET BALANS — REKENINGEN EN ONTVANGSTEN BEGROTING Bilan 2001 — Balans 2001 Actif — Actief Placements financiers — Financiële uitzettingen : Fortis Banque — Fortis Bank : Compte à terme à trois ans — Termijnrekening op drie jaren .......................................................................... Titres — Waardepapieren : Obligations Fortis Banque à 8 % — Obligaties Fortis Bank aan 8 % ............................................................... Disponible — Beschikbaar : Fortis Banque, compte à vue — Fortis Bank, zichtrekening........................................................................ Livret à intérêts — Spaarboekje ................................... Report perte des exercices antérieurs — Saldo van vorige boekjaren.......................................................... Solde débiteur — Debetsaldo....................................... Total de l’actif — Totaal van het actief...........................

5 000 000

3 000 000

1 313 834 1 815 048 1 064 278 728 010 12 921 170

Passif — Passief

Dépenses — Uitgaven S — A. Frais généraux — Algemene onkosten : Frais postaux — Postonkosten ................................... Bureau et secrétariat — Bureel en secretariaat........ Téléphone — Telefoon ................................................. Photocopies — Fotokopieën ....................................... Publications — Publicaties.......................................... Frais de réunions — Vergaderingen.......................... Frais de déplacement — Verplaatsingen .................. Frais d’expertise — Expert-boekhouder ................... Assurances — Verzekeringen ..................................... Frais divers — Diverse ................................................ Frais bancaires — Bankonkosten ............................... Précompte mobilier — Roerende voorheffing ......... B. Interventions sociales — Sociale tussenkomsten..... Total — Totaal ..................................................................... Recettes — Ontvangsten

250 850 100 125 190 250 500 200 415 125 465 2 000 35 000 40 470 S —

Intérêts bancaires — Bankinteresten : sur compte d’épargne — op spaarboekje................... sur compte à terme à trois ans — op termijnrekening op drie jaren ................................................................ Intérêts sur titres — Interesten op waardepapieren : sur obligations Fortis Banque — op obligaties Fortis Bank ................................................................... Disponible immédiatement — Onmiddellijk beschikbaar : Prélèvement sur compte à vue au 1er janvier 2002 — Te nemen zichtrekening op 1 januari 2002 ................

27 095

Total — Totaal .....................................................................

40 470

1 000 6 375 6 000

Patrimoine — Patrimonium bij oprichting .................... Fonds social — Sociaal Fonds ..........................................

1 000 000 11 921 170

(Signé — Get.) Francis Lassoie, administrateur-trésorier — afgevaardigde-schatbewaarder.

Total du passif — Totaal van het passief .......................

12 921 170

(Signé — Get.) Robert Moreau, (Signé — Get.) Jacques Schulpen, administrateurs délégués — afgevaardigde-beheerders.

Comptes des résultats 2001 — Resultatenrekening 2001 N. 9006

Dépenses — Uitgaven

De Vlerick School voor Management, instelling van openbaar nut

Frais généraux — Algemene onkosten : Frais postaux — Postonkosten ..................................... Téléphone — Telefoon ................................................... Bureau, secrétariat — Bureel, secretariaat onkosten. Photocopies — Fotokopieën ......................................... Déplacements — Verplaatsingen ................................. Publications — Publicaties............................................ Assurances — Verzekeringen ....................................... Fiduciaire — Expert-boekhouder................................. Frais divers — Diverse .................................................. Frais bancaires — Bankonkosten ................................. Jubilé de la Fondation — Jubilee van de Stichting .. Précompte mobilier — Roerende voorheffing ........... Interventions sociales — Sociale tussenkomsten ......

9 350 3 178 32 184 4 603 5 144 7 442 3 359 7 744 3 600 3 709 18 775 81 740 1 172 111

Total — Totaal .....................................................................

1 352 939

Recettes — Ontvangsten Intérêts bancaires — Bankinteresten : sur livret à intérêts — op spaarboekje........................ sur compte à terme à trois ans — op termijnrekening op drie jaren................................................ Intérêts sur titres — Interesten op waardepapieren : sur Fonds d’Etat — op Staatsleningen ....................... sur obligations bancaires — op bankobligaties......... Solde débiteur à reporter — Saldo van het dienstjaar ..................................................................................... Total — Totaal .....................................................................

(64390)

[05787]

9050 Ledeberg Identificatienummer : 10196/83 BALANS — BEGROTING Balans per 31 december 2000 (in BEF) Actief Materiële vaste activa ............................................... Financiële vaste activa .............................................. Voorraden.................................................................... Vorderingen op ten hoogste één jaar ..................... Geldbeleggingen ........................................................ Liquide middelen ...................................................... Overlopende rekeningen ..........................................

50 450 333 380 000 0 96 856 666 58 386 701 91 521 616 6 076 385

Totaal............................................................................

303 671 701

Passief

728 010

Kapitaal........................................................................ Reserves....................................................................... Overgedragen resultaat ............................................ Reserve Campussponsoring..................................... Voorzieningen............................................................. Schulden op meer dan één jaar .............................. Schulden op ten hoogste één jaar........................... Overlopende rekeningen ..........................................

24 726 451 63 890 307 16 670 577 0 1 561 542 0 109 260 144 87 562 680

1 352 939

Totaal............................................................................

303 671 701

49 929 255 000 80 000 240 000

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Uitgaven

Resultatenrekening per 31 december 2000 (in BEF) Bedrijfsopbrengsten ................................................... Bedrijfskosten : A. Handelsgoederen ................................................. B. Diensten en diverse goederen............................ C. Bezoldigingen ....................................................... D. Afschrijvingen, waardeverminderingen .......... E. Voorzieningen voor risico’s en kosten.............. F. Andere bedrijfskosten ..........................................

0 276 295 749 163 547 381 21 178 263 1 561 542 4 730 733

Bedrijfsresultaat.......................................................... Financiële opbrengsten ............................................. Financiële kosten........................................................

8 406 847 899 308 193 614

Resultaat uit de gewone bedrijfsuitoefening ........ Uitzonderlijke opbrengsten...................................... Uitzonderlijke kosten ................................................

9 112 541 2 595 682 77 951

Resultaat van het boekjaar.......................................

11 630 272

475 720 515

Besteed aan programma’s Zusters van Maria .......... 132 725 593 Totaal besteed aan programma’s.......................... 132 725 593 Algemene kosten : Kosten fondsenwerving. 9 256 750 Uitbreiding donateurs.... 25 620 323 Management en algemene kosten ............ 5 856 079 40 733 152 Totaal algemene kosten ..... Totaal programma en algemene 173 458 745 uitgaven.................................................... Wijziging netto vermogen van de Stichting .................. (10 146 789) Netto vermogen in begin van het jaar............................ 3 581 986 Netto vermogen op het einde van het jaar.................... (6 564 803) Waardering budget voor het boekjaar eindigd per 31 december 2001

Budget 2001 (in BEF)

Inkomsten

Netto resultaten Income .................................................................... Direct operating costs (excl. personnel)............ Contribution........................................................... General costs..........................................................

498 088 690 116 527 320 381 561 370 398 417 271

5. Resultaat .................................................................

− 16 855 901

1. 2. 3. 4.

(Get.) R. Van Dierdonck, decaan. N. 9007

(65322)

[65322]

Stichting « Wereld Dorpen voor Kinderen », instelling van openbaar nut 1000 Brussel Identificatienummer : 1942/93 BALANS — BEGROTING Financiële staat per 31 december 2000 Activa

Liquide middelen ....................................... Geldbeleggingen voor borgtochten ......... Bij voorbaat betaalde kosten..................... Overige vorderingen .................................. Kantoorbenodigdheden ............................. Totaal activa ................................................. Passiva Overige schulden ........................................

BEF — 7 209 500 3 000 000 7 760 718 53 336 2 018 173 20 041 727

BEF — Giften : Donateurs (huismailing) ............................... 85 000 000 Nieuwe donateurs (prospect)...................... 15 000 000 Legaten ............................. 0 100 000 000 Totaal giften ......................... Andere inkomsten : Bankintresten ................... 60 000 Huur mailinglijsten ........ 0 60 000 Totaal ander inkomsten ..... Totaal giften en andere inkomsten .......... 100 060 000 Uitgaven Besteed aan programma’s : Zusters van Maria .......... 77 710 000 Totaal besteed aan programma’s.......................... Algemene kosten : Kosten fondsenwerving. 6 880 000 Uitbreiding donateurs.... 12 645 000 Management en algemene kosten................................ 2 825 000 Totaal algemene kosten ..... Totaal programma en algemene kosten..

22 350 000 100 060 000 0

Voor eensluidend verklaard afschrift :

26 606 530

Netto vermogen van de Stichting............ (6 564 803) 20 041 727 Totaal passiva .............................................. Inkomsten en uitgaven voor het boekjaar eindigend per 31 december 2000 Inkomsten BEF — Giften : Donateurs (huismailing) ................................... 103 065 384 Nieuwe donateurs (prospect).......................... 58 312 899 Legaten ............................. 1 826 927

Totaal ander inkomsten ..... Totaal giften en andere inkomsten.........................

77 710 000

Wijziging sociaal fonds van de Stichting .......................

Nettoactiva

Totaal giften ......................... Andere inkomsten : Bankintresten ................... Huur mailinglijsten ........

4959

163 205 210

(Get.) J.F. Vita, secretaris.

N. 9008

(65026)

[65026]

Fondation « Baha’ie Samii-Housseinpour », établissement d’utilité publique Rue du Trône 205 1050 Bruxelles Numéro d’identification : 10285/88 BILAN — BUDGET Situation bilantaire au 31 décembre 2001 14e exercice de la fondation (en BEF)

106 746 0 106 746 163 311 956

1. Situation bilantaire active : Terrain + immeuble sis à 9030 Overijse .................... Bons de caisse Générale de Banque − 8 % − 31032002............................................................................... Obligations Belgique 1995 − 8 % − 1403-2002 ..........

42 000 000 16 000 000

Total de l’actif immobilisé............................................

69 500 000

11 500 000

4960


Compte courant banque (solde au 31 décembre 2001) ...................................................................... Carnet de dépôt n° 24 (solde au 31 décembre 2001). Carnet de dépôt n° 69 (solde au 31 décembre 2001). Placement trésorerie sur compte à terme.................. Intérêt net non perçus sur bons-caisse sur 9 mois.................................................................... Intérêt net non perçus sur obligations sur 9,5 mois................................................................. Situation bilantaire active au 31 décembre 2001...... 2. Situation bilantaire passive : Avoirs financiers au 31 décembre 2000 = 1er janvier 2001 ...................................................................... Réévaluation de ces avoirs au 1er janvier 2001 ........ er

2 311 809 496 042 20 725 6 455 000 2 142 000 861 333 81 786 909

58 808 265 1 294 458

Avoirs financiers réévalués au 1 janvier 2001........ Dons perçus dans le courant de 2001 ........................ Cession Collier-Diamant + pièces d’or ......................

60 102 723 1 873 878 600 000

Total des avoirs financiers au 31 décembre 2001..... Avoirs immobiliers non réévaluable ..........................

62 576 601 11 500 000

Avoir totaux de la fondation au 31 décembre 2001. Réserve statutaire pour prix et bourses..................... Provision pour aménagements immobiliers ............. Solde bénéficiaire de l’année 2001 ..............................

74 076 601 2 937 444 638 583 4 134 281

Situation bilantaire passive au 31 décembre 2001 ...

81 786 909

3. Compte de résultats de l’année 2001 : Intérêt brut perçu sur bons-caisse sur 3 mois .......... Intérêt brut perçu sur obligations sur 2,5 mois ....... Intérêt brut perçu sur comptes et carnets ................. Intérêt brut non perçu sur bons-caisse sur 9 mois.. Intérêt brut non perçu sur obligations sur 9,5 mois.

840 000 266 667 249 949 2 520 000 1 013 333

4 889 949 Profits financiers brut pour l’année 2001 .................. Précompte mobilier 15 % retenu à la source ............ − 733 492 4 156 457 Profits financiers net de l’année 2001 ........................ Frais financiers bancaires de l’année 2001 ................ − 22 176 Solde bénéficiaire de l’année 2001 .............................. 4. Augmentations de l’avoir social en 2001 : a) Dons en espèces perçus dans le courant de l’année 2001 : M. Aminollah Samii ...................................................... M. Kambyse Samii......................................................... M. Kamran Samii........................................................... M. Kamyab Samii .......................................................... Mme Maud Six............................................................... Mme Safye Ahmetinsky ...............................................

4 134 281

1 400 000 150 000 150 000 150 000 6 000 3 600 1 859 600 14 278

Dons en provenance de Belgique ............................... Dons en provenance de l’étranger.............................. Total imputé au passif du bilan au 31 décembre 2001........................................................................ b) Provision pour aménagements immobiliers : Etat de la provision au 31 décembre 2000 : = 01-01-01 ................................................................... Loyers encaissés dans le courant de 2001................. Frais immobiliers acquittés en 2001 ...........................

591 217 + 368 532 − 321 166

Provision au passif du bilan au 31 décembre 2001 .

638 583

5. Dons en espèces perçus dans le courant de 2001 : Dons perçus en couverture de frais généraux, sans imputation active ni passive au 31 décembre 2001........................................................................ 6. Affectation du résultat bénéficiaire au 31 décembre 2001 : a) réévaluation de l’avoir social financier au 31 décembre 2001 = BEF 62 576 601 × (183,00/177,83 - 1) .......................................... b) Dotation statutaire au Centre belge (max. 350)..

1 873 878

néant

1 819 271 340 000

c) Dotation statutaire à Réserve prix + bourses (20 %) ...................................................................... d) Dotation statutaire à la Maison de Justice (80 %) ...................................................................... Résultat bénéficiaire 2001 à affecter en 2002............. 7. Budget pour l’année 2002 : Recettes — Profits sur placements à percevoir .......... 3 000 000 Réévaluation Avoir social financier ......... Dotation au Centre belge (max. 350)...... Dotation à réserve prix + bourses (20 %) ........................................................ Dotation à la Maison universelle de Justice (80 %)...................................... Totaux prévisionnels pour 2002 ...............

3 000 000

395 002 1 580 008 4 134 281 Dépenses — 1 555 000 345 000 220 000 880 000 3 000 000

Frais de fonctionnement : Les mandats des administrateurs, gérants et trésorier de la fondation sont exercés à titre totalement gratuit. Les frais généraux de fonctionnement est pris en charge par les administrateurs et/ou par les fondateurs.

N. 9009

(65020)

[65020]

Fondation « Union dans la Lumière », Fondatrice Mme Julienne Steyaert, établissement d’utilité publique 1040 Bruxelles Numéro d’identification : 2918/75 NOMINATIONS En sa séance annuelle, le conseil propose la candidature de M. Guy Viseur, demeurant rue Jean Blockx 14, à 1030 Bruxelles. Après concertation, le conseil accepte cette candidature. Le conseil se compose désormais comme suit : Président : M. Jordens; Administrateurs : Mmes Lochy, Schelck, M. Viseur. Le conseil approuve ensuite le bilan et le compte profits et pertes pour l’exercice 2002 (en francs belges).

BILAN Recettes ordinaires 1. Revenus du patrimoine (carnet d’épargne) ........................................... 8 067 2. Revenus placement de capitaux ......... 454 439 3. Revenus dûs à l’activité de la fondation........................................................ néant Total............................................................... Recettes extraordinaires 1. Reliquat des années précédentes ................................

462 506 274 994

Total des recettes................................................................. Dépenses ordinaires

737 500

Frais généraux ..................................................................... Sabam.................................................................................... Assurances ........................................................................... Impôts immobiliers ............................................................ Dons (Unicef, médecins, etc.) ...........................................

357 102 3 364 4 291 86 715 37 500

Total des dépenses.............................................................. Balance Recettes ................................................................................. Dépenses...............................................................................

488 972 737 500 488 972

Excédent ...............................................................................

248 528

Le président, (signé) M. Jordens.

Un administrateur, (signé) G. Viseur.



(61307 — 61307P)

[70385]

Acade´mie des Cultures Rue de la Glacie`re 18 1060 Bruxelles Numéro d’identification : 9010/2002 STATUTS

N. 9010 - 9022

4961

Le conseil d’administration se reúnit aussi souvent que l’inte´reˆt de l’association l’exige, sur convocation, soit de son pre´sident, soit de son vice-pre´sident. Il statue a` l’unanimite´ des pre´sents et repre´sente´s, nul administrateur ne pouvant repre´senter plus d’un colle`gue. Pouvoirs du conseil d’administration

Art. 2. Le sie`ge de l’association est e´tabli en Belgique, au lieu e´lu par le conseil d’administration de l’association. Il est actuellement a` 1060 Bruxelles, rue de la Glacie`re 18.

Art. 9. Le conseil d’administration est investi des pouvoirs les plus e´tendus pour la gestion, l’administration et la disposition des biens et avoirs de l’association et la reálisation de son objet. Tout ce qui n’est pas re´serve´ par la loi ou les pre´sents statuts a` l’assembleé des associe´s est de sa compe´tence. Il nomme en son sein un pre´sident et un vice-pre´sident qui sont aussi pre´sident et vice-pre´sident de l’association sans but lucratif. Il peut creér des comite´s, conseils ou commissions d’e´tude ou d’action charge´s de l’e´tude ou la reálisation de certaines branches de son activite´ et leur de´le´guer des pouvoirs. Il peut meˆme agreér comme tels des organismes existants. Il nomme et re´voque les employe´s et mandataires de l’association et de´termine leurs fonctions, pouvoirs et re´mune´rations. Il proce`de aux publications le´galement requises. Le conseil d’administration peut de´le´guer une partie de ses pouvoirs et la gestion courante de l’association a` un administrateur de´le´gue´. A de´faut de de´le´gation, tous actes, pouvoirs et procurations engageant l’association sont valablement signe´s par deux administrateurs.

Dureé

Surveillance

Entre les soussigne´s : 1. Albert BRASSINE, sculpteur, domicilie´ a` Uccle, avenue Bel-Air 82, Belge. 2. Georges LAMBERT, administrateur de socie´te´s, domicilie´ a` Ixelles, rue Kindermans 1, Belge. 3. Geoffroy van INNIS, domicilie´ a` Woluwe-Saint-Pierre, avenue Nestor Plissart 95, Belge, lesquels ont dećlare´ constituer entre eux et les associe´s qui seraient agreé´s ulte´rieurement, une association sans but lucratif, dont ils ont arreˆte´ les statuts comme suit : Deńomination er

Article 1 . L’association prend pour deńomination « Acade´mie des Cultures ». Sie`ge

Art. 3. L’association est constitueé pour une dureé illimiteé, sauf dissolution anticipeé. Sur dećision de l’assembleé geńe´rale, elle pourra ulte´rieurement prendre la forme juridique d’une association internationale a` but scientifique et pe´dagogique (a.i.b.s.) selon la loi belge du 25 octobre 1919, modifieé par la loi du 6 dećembre 1954. Objet Art. 4. L’association a pour objet de poursuivre l’e´volution des cultures. L’association pourra organiser toute activite´ susceptible de favoriser la reálisation de son objet social. Les apports de fonds pourront eˆtre de toute nature et provenir de toute source.

Art. 10. Les ope´rations de l’association sont surveilleés par un ou deux ve´rificateurs nomme´s par l’assembleé geńe´rale des associe´s qui de´termine la dureé de leurs fonctions. Leurs attributions sont celles de´volues aux commissaires des socie´te´s anonymes. Ils ont tous pouvoirs de controˆle, ve´rification, sans limitation, mais sans pouvoir de´placer les livres et documents. Ils rendent compte directement a` l’assembleé geńe´rale de leurs observations et suggestions. Assembleés geńe´rales

Conseil d’administration

Art. 11. L’assembleé geńe´rale des associe´s est le pouvoir souverain de l’association. Sont de sa compe´tence exclusive : a) la nomination et la re´vocation des membres du conseil d’administration et des ve´rificateurs; b) l’approbation des comptes et budgets; la fixation des cotisations des associe´s; c) l’agreátion des associe´s propose´s par le conseil d’administration ou ses membres pour compte de l’association; d) l’approbation ou la ratification e´ventuelle de tous actes pose´s par le conseil d’administration ou ses membres pour compte de l’association; Dans chacun des ses cas, la dećision est valablement prise par l’assembleé geńe´rale a` la simple majorite´ des associe´s pre´sents ou repre´sente´s; e) la modification des statuts sociaux; f) l’exclusion d’un associe´; g) la fusion avec une autre association sans but lucratif; h) la dissolution de l’association. Dans les cas pre´vus aux litte´ras e) a` h) ci-avant, l’assembleé geńe´rale ne peut statuer que si les deux tiers des associe´s ne sont pre´sents ou repre´sente´s, une seconde reúnion ayant le meˆme objet pourra statuer quel que soit le nombre d’associe´s pre´sents ou repre´sente´s, mais en ce cas, sa dećision sera soumise a` l’homologation par le tribunal civil.

Art. 8. L’association est re´gie par un conseil d’administration compose´ de minimum deux administrateurs, nomme´s par l’assembleé geńe´rale des associe´s a` la majorite´ des voix pour une dureé de six anneés et reé´ligibles. En cas de vacance d’une place d’administrateur, il sera proce´de´ a` la prochaine assembleé ordinaire des associe´s a` la nomination d’un nouvel administrateur qui ache`vera le mandat de l’administrateur deće´de´, de´missionnaire ou re´voque´.

Art. 12. L’assembleé geńe´rale des associe´s se reúnit annuellement dans le courant du deuxie`me trimestre, aux jour, heure et lieu indique´s dans les convocations. Elle doit se reúnir sur demande d’un cinquie`me des associe´s ou sur convocation du conseil d’administration. Les convocations contiennent l’ordre du jour. Elles sont adresseés par lettres missives aux associe´s par le conseil d’administration, quinze jours au moins avant la reúnion.

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

621

Membres Art. 5. L’association est composeé d’associe´s dont le nombre ne peut eˆtre infe´rieur a` trois. Pour acque´rir la qualite´ d’associe´, il faut : a) eˆtre propose´ comme tel par le conseil d’administration; b) eˆtre agreé´ par l’assembleé geńe´rale des associe´s; c) s’engager a` verser les cotisations pre´vues a` l’article suivant. Cotisations Art. 6. Chaque associe´ s’oblige a` verser annuellement la cotisation dont l’import sera fixe´ chaque anneé par l’assembleé geńe´rale, sans que ce montant ne puisse eˆtre infe´rieur a` vingt euros (20 EUR) par an. Ces cotisations et les dons e´ventuels faits a` l’association constituent le capital de l’association. De´mission, exclusion Art. 7. Tout associe´ qui cesse de reúnir les conditions requises par les statuts sociaux est re´pute´ de´missionnaire. L’assembleé geńe´rale des associe´s peut, par scrutin secret, dećider de l’exclusion ou de la radiation d’un associe´ sans eˆtre tenue de justifier de sa dećision. Le membre exclu ou de´missionnaire, ou ses ayants droit, n’a aucun droit sur l’avoir social.


4962

Les assembleés sont pre´sideés par le pre´sident du conseil d’administration ou, a` son de´faut, par le vice-pre´sident ou un administrateur. L’assembleé geńe´rale des associe´s nomme deux scrutateurs parmi ses membres ainsi qu’un secre´taire. Le proce`s-verbal de chaque reúnion est dresse´ par le secre´taire et transcrit dans un registre ad hoc. Tout associe´ peut en prendre connaissance, sans de´placement, au sie`ge de l’association. Les extraits des proce`s-verbaux sont valablement signe´s par le pre´sident du conseil d’administration ou deux administrateurs.

N. 9012

(69954 — 69954P)

[70383]

Associatie van Licenciaat Orthodontisten, afgekort : « A.L.O. » Pronkerwtlaan 4 1020 Brussel Identificatienummer : 9012/2002 STATUTEN HOOFDSTUK I Benaming, talen, maatschappelijke zetel en voorwerp

Comptes Art. 13. Les comptes de l’association sont arreˆte´s par le conseil d’administration chaque anneé, au trente et un dećembre. Dans les deux mois qui suivent, ils sont soumis au controˆle des ve´rificateurs avec toutes pie`ces justificatives a` l’appui. Les ve´rificateurs sont tenus d’y joindre leurs observations dans un rapport qui doit eˆtre soumis avec les comptes a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale des associe´s. Chaque anneé, dans les meˆmes conditions, le conseil d’administration est tenu de dresser et soumettre a` l’assembleé geńe´rale le budget du prochain exercice en meˆme temps que les comptes de l’exercice ećoule´.

Benaming Artikel 1. 1. Er wordt een vereniging zonder winstoogmerk genaamd « Associatie van Licenciaat Orthodontisten », « Association des Licencie´s Orthodontistes », afgekort in « A.L.O », opgericht (hierna, « de associatie »). 2. Al de van de associatie uitgaande akten, facturen, aankondigingen, publicaties en andere stukken dienen de bij artikel 1.1 van deze statuten vermelde benaming van de associatie te vermelden, hetzij voluit (in het Frans en/of in het Nederlands), hetzij afgekort, voorafgegaan of onmiddellijk gevolgd door de afkorting ″v.z.w.″ Talen

Dissolution Art. 14. En cas de dissolution de l’association, son patrimoine sera transfe´re´ a` un ou plusieurs organismes ou associations sans but lucratif, ayant un objet similaire. Art. 15. Tout associe´, par le fait de son acceptation de cette qualite´, e´lit domicile attributif de juridiction au sie`ge de l’association. Art. 16. Pour tout ce qui n’est pas pre´vu aux pre´sentes, il en est re´fe´re´ a` la Loi. Re`glement d’ordre inte´rieur Art. 17. Il pourra eˆtre e´tabli un re`glement d’ordre inte´rieur.

Art. 2. Gedurende de bijeenkomsten van de algemene vergadering of van de raad van bestuur, gedurende iedere werkvergadering of bij ieder schrijven kan elk lid van de associatie zich, schriftelijk of mondeling, in de door hem gekozen taal (Frans of Nederlands) uitdrukken. Elk lid heeft het recht erom te vragen dat (i) de interventies die plaatsvinden gedurende de ene of andere vergadering van de algemene vergadering of van de raad van bestuur en (ii) de van de associatie uitgaande akten, facturen, aankondigingen, publicaties en andere stukken in de andere taal (Frans of Nederlands) vertaald worden. De raad van bestuur dient ervoor te zorgen dat deze keuze- en uitingsvrijheid nageleefd wordt. Maatschappelijke zetel

Dispositions transitoires Et imme´diatement, les associe´s se sont reúnis en assembleé geńe´rale et ont nomme´ deux administrateurs, savoir : 1. M. Albert BRASSINE, auteur du projet. 2. M. Geoffroy van INNIS, chef du projet. Fait a` Bruxelles, le 31 dećembre 2001. (Suivent les signatures.)

Art. 3. De maatschappelijke zetel van de associatie is thans te 1020 Brussel, Pronkerwtlaan, avenue du Pois de Senteur 4, gevestigd. De maatschappelijke zetel kan worden overgebracht naar iedere andere plaats in Belgie¨ bij gewone beslissing van de raad van bestuur die bij gewone meerderheid der uitgebrachte stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde bestuurders beslist. Iedere wijziging van de maatschappelijke zetel dient in de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad te worden afgekondigd binnen een maand na de beslissing van de raad van bestuur. Voorwerp

N. 9011 [70387] (62261) Fédération européenne des Associations de Credit Management, en abrégé : « FECMA » Rue du Saphir 33 1030 Bruxelles Numéro d’identification : 14634/93 CLÔTURE DE LIQUIDATION L’assemblée générale extraordinaire de l’association du 29 octobre 2001 a approuvé les comptes de la liquidation, a donné décharge aux liquidateurs, MM. David Ancliffe et Peter Rowe, pour l’exécution de leur mandat et a décidé de déclarer la fin de la liquidation. Confirme la décision prise par l’assemblée générale extraordinaire du 25 mai 2001 sur la mise en liquidation de l’a.s.b.l., l’actif net de l’association, la somme de 2 176,76 euros, a été affecté à l’a.s.b.l. « FECMA », domiciliée The Water Mill, Station Road, South Luffenham, Oakham, Leicestershire LE15 8NB, Royaume Uni. Pour copie conforme : (Signé) David Ancliffe, liquidateur.

(Signé) Peter Rowe, liquidateur.

Art. 4. De associatie die zonder enig winstbejag handelt, heeft ten doel de beroepsverdediging van de Licentiaat in de Tandheelkunde die orthodontie op een niet uitsluitende wijze uitoefent. Om deze verdediging te verzekeren, zorgt de associatie onder meer, voor zover als nodig, ervoor een doeltreffende communicatie en adequate en aanhoudende betrekkingen in te voeren en te handhaven met ieder terzake bevoegde wettelijke en wetenschappelijke overheid alsook met de associatieve vakgroepen die in rechtstreeks of onrechtstreeks verband staan met de associatie. De associatie legt zich er met name op toe dat de erkenning van de titel van orthodontiebekwaamheid van de Licentiaat Tandheelkunde die wenst orthodontie op een niet uitsluitende wijze verder uit te oefenen, op basis van de verworven rechten, behouden en beschermd wordt. Zo zorgt de associatie ervoor dat de Licentiaat in de Tandheelkunde orthodontie op een niet uitsluitende wijze kan uitoefenen en dit, zonder discriminatie et met dezelfde prerogatieven als die welke aan de Licentiaten in de Tandheelkunde toegestaan worden, die kozen orthodontie uitsluitend uit te oefenen. Behoudens deze uitsluitende uitoefening, beantwoordt de orthodontist die op een niet uitsluitende wijze uitoefent, aan dezelfde erkenningmaatstaven als degenen die op uitsluitende wijze uitoefenen. De associatie zorgt ervoor een kwaliteitsuitoefening van de orthodontie te bevorderen. Daartoe kan zij iedere bijkomende of verwante activiteit uitoefenen, die rechtstreeks of onrechtstreeks strekt tot de verwezenlijking van haar maatschappelijk doel.


4963

HOOFDSTUK II. — Leden

Bijdrage

Oprichters

Art. 8. De bijdrage wordt jaarlijks door de gewone algemene vergadering op voorstel van de raad van bestuur vastgesteld. De bijdrage mag niet meer dan 500 EUR bedragen. De bijdrage dient te worden gestort binnen de vijftien dagen na schrijven, e-mail of ieder ander document dat vraagt om de regeling ervan. Indien de bijdrage niet gestort wordt binnen deze termijn, wordt een eerste regelingrappel gezonden door de raad van bestuur die vraagt om de betaling binnen de termijn die hij geschikt acht. Indien de betaling nog steeds niet geschiedde na afloop van deze termijn, kan de raad van bestuur een tweede en laatste regelingrappel zenden. Indien de betaling, na afloop van de termijn waarvan sprake in het tweede rappel, nog steeds niet geschiedde, wordt het lid automatisch als aftredend geacht overeenkomstig artikel 7.2 van deze statuten.

Art. 5. De oprichters, die drie in getal zijn, zijn de volgende : (i) Mevr. Nicole Schulmann, licentiaat in de tandheelkunde, Pronkerwtlaan — avenue du Pois de Senteur 4, 1020 Brussel — 1020 Bruxelles, van Belgische nationaliteit. (ii) De heer Eddy Van Assche, licentiaat in de tandheelkunde, Kadodderstraat 1A, 2800 Machelen, van Belgische nationaliteit. (iii) De heer Joseph van der Vleugel, licentiaat in de tandheelkunde, avenue Monbijou 3, 4960 Malmedy, van Belgische nationaliteit. Toelating van de leden Art. 6. De toelating als lid van de associatie is aan de volgende voorwaarden onderworpen : houder zijn van een diploma van Licentiaat in de Tandheelkunde of van een binnen de Europese Unie erkend gelijkwaardig diploma, gerechtigd zijn om tandheelkunde in Belgie¨ uit te oefenen, en, orthodontie in Belgie¨ uitoefenen. a) Zijn leden van de associatie, de personen die beantwoorden aan de voormelde voorwaarden en die bovendien : positief antwoordden op het eerste rondschrijven van de associatie, voó´r de eerste algemene vergadering, de bijdragesom betreffende het eerste boekjaar van de associatie (jaar 2002), zijnde 2 000 BEF, stortten. b) De procedure betreffende de toelating van een nieuw lid van de associatie is de volgende : Het kandidaat-lid dient zijn kandidatuur aan de voorzitter van de raad van bestuur van de associatie schriftelijk te zenden (i) door gewag te maken van zijn motivering, (ii) door, in bijlage, het afschrift van ieder bewijsstuk erbij te voegen, dat toelaat te voldoen aan deze statuten bepaalde toelatingsvoorwaarden, en (iii) door uitdrukkelijk zijn wil te uiten te gehoorzamen aan de statuten en het huishoudelijk reglement van de associatie. De voorzitter van de raad van bestuur legt de bewuste kandidatuur aan de eerstkomende raad van bestuur voor. De raad van bestuur beslist over de toelating van de kandidaat bij gewone meerderheid der uitgebrachte stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde bestuurders. In voorkomend geval kan hij contact opnemen met de kandidaat zodat deze hem aanvullende inlichtingen verstrekt over zijn praktijk en hem zijn motivering verduidelijkt. Vervolgens zendt de raad van bestuur een schrijven aan de kandidaat binnen de zeven dagen na het nemen van zijn beslissing. In dit door de voorzitter van de raad van bestuur ondertekend schrijven vermeldt de raad van bestuur of hij de kandidaat aanvaardt of weigert. In geval van weigering hoeft de raad van bestuur zijn stellingname niet met redenen te omkleden en geen enkel uitleg kan hem worden gevraagd. De kandidaat wordt slechts geassocieerd lid vanaf het ogenblik dat hij, na ontvangst van het schrijven van de raad van bestuur dat hem als geassocieerd lid toelaat, inderdaad de bijdrage zal hebben gestort op de rekening van de associatie binnen de voorgeschreven termijn. Ontslag Art. 7. 1. Ieder lid kan zijn ontslag schriftelijk indienen bij de raad van bestuur zonder zijn beslissing te moeten verantwoorden, voor zover dit ontslag echter op een verkeerd moment niet geschiedt en het goed verloop van de associatie niet belemmert. In dit geval wordt het ontslag op een meer adequate latere datum van kracht. 2. Wordt automatisch als aftredend geacht het geassocieerde lid dat het bedrag van de bijdrage niet betaalt, dat hij dient te betalen binnen de termijn welke voorkomt in het tweede schriftelijk rappel van de raad van bestuur die vraagt om de betaling ervan, overeenkomstig artikel 8 van deze statuten. Wordt automatisch als aftredend geacht het geassocieerde lid dat iedere door hem/haar gebeurlijke verschuldigde som niet betaalt, om welke reden dan ook, en dit ondanks een tweede schriftelijk rappel van de raad van bestuur die vraagt om de betaling ervan binnen een in dit tweede rappel vermelde nauwkeurige termijn. 3. Aan geen enkel aftredend lid wordt het bedrag van de door hem/haar reeds gestorte bijdragen terugbetaald.

HOOFDSTUK III. — Algemene vergadering Samenstelling en bevoegdheden Art. 9. 1. De algemene vergadering is samengesteld door al de geassocieerde leden. 2. De algemene vergadering is uitsluitend bevoegd op de volgende gebieden : goedkeuring van de jaarrekening en de begrotingen; benoeming en ontslag van de bestuurders; wijziging van de statuten; ontbinding en vereffening van de associatie. Vergadering Art. 10. De algemene vergaderingen worden schriftelijk door de raad van bestuur bijeengeroepen. Ze komen op in de oproepingsbrief vermelde datum en uur bijeen. Deze oproepingsbrief vermeldt eveneens de plaats van de vergadering en verduidelijkt de agenda. De oproeping dient schriftelijk (gewoon schrijven en/of e-mail, of iedere andere schriftelijke drager) aan de leden te worden gezonden binnen tenminste vijftien dagen voó´r de voor de vergadering voorziene datum. De gewone algemene vergadering komt eéńmaal per jaar bijeen om, met name, de jaarrekening en de begroting goed te keuren. De buitengewone algemene vergadering komt bijeen wanneer de raad van bestuur het nodig acht om te beslissen over de in de agenda vermelde punten. Beraadslagingen Art. 11. De bijeenkomsten van de algemene vergadering worden voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur of, bij zijn afwezigheid, door de ondervoorzitter van de raad van bestuur of, bij zijn afwezigheid, door een andere bestuurder die gekozen worden door de algemene vergadering bij gewone meerderheid der uitgebrachte stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden. Behoudens andersluidende bepaling van deze statuten of bijzondere wettelijke vereisten : De algemene vergadering wordt geldig samengesteld ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden en haar beslissingen worden bij gewone meerderheid der door de aanwezige of vertegenwoordigde leden uitgebrachte stemmen genomen. De onthoudingen komen niet in aanmerking voor de berekening van de meerderheid. Een geassocieerd lid kan zich op een specifieke vergadering laten vertegenwoordigen door een ander geassocieerd lid dat houder is van een schriftelijke volmacht. Het gemandateerde geassocieerde lid mag slechts houder van eéń enkele volmacht zijn. Geen enkele beslissing over een in de agenda niet opgenomen punt kan door de algemene vergadering worden genomen. Notulen Art. 12. De door de algemene vergadering aangenomen beslissingen worden opgetekend in door de secretaris opgemaakte en door de voorzitter van de vergadering en de secretaris ondertekende notulen. De notulen geven de interventies van elk lid, in het Frans of in het Nederlands, naar gelang de door het intervenie¨rende lid gesproken taal, weer.

4964

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif HOOFDSTUK IV. — Raad van bestuur

HOOFDSTUK V. — Jaarrekening en begroting

Samenstelling en bevoegdheden Art. 13. 1. De raad van bestuur is samengesteld door tenminste vijf bestuurders die door de algemene vergadering onder de geassocieerde leden benoemd worden voor een periode van drie jaar, en rekening houdend, indien mogelijk, met de volgende taalverdeling : twee bestuurders van het Nederlandstalig gewest; twee bestuurders van het Franstalig gewest, en, eéń bestuurder van het Brussels Hoofdstedelijk gewest. Elk lid heeft het recht zich uit te drukken in de door hem/haar gekozen taal (Frans of Nederlands). De raad van bestuur kiest onder zijn leden de voorzitter, eéń of meer ondervoorzitters, de secretaris, de penningmeester en de afgevaardigde bestuurder. 2. De raad van bestuur mag al de voor de verwezenlijking van het maatschappelijk doel van de associatie nodige of nuttige handelingen verrichten. Hij heeft de meest uitgebreide bevoegdheden voor het bestuur en het dagelijks beheer van de associatie. Zonder dat deze opsomming beperkend is en onverminderd alle andere uit de wet en de statuten voortvloeiende bevoegdheden, mag hij alle akten en contracten opmaken en verlijden, alle bevoegdheden aan door de raad van bestuur gekozen, al dan niet geassocieerde, mandatarissen toekennen, de associatie in rechte als eiser of als verweerder vertegenwoordigen. 3. De akten die de associatie verbinden, worden ondertekend, behalve speciale lastgeving van de raad, hetzij door de voorzitter, hetzij door een bestuurder. Wegens hun functie gaan de bestuurders geen enkele persoonlijke verbintenis aan en zijn slechts verantwoordelijk voor de uitvoering van hun mandaat. 4. De rechtsvorderingen als eiser of als verweerder, worden namens de associatie gevolgd door de raad van bestuur, op vervolging en benaarstiging van zijn voorzitter of een hiertoe afgevaardigde bestuurder.

Art. 18. Het boekjaar begint op 1 januari en eindigt op 31 december van elk jaar. De raad van bestuur onderwerpt de jaarrekening van het afgelopen boekjaar en de begroting betreffende het volgende boekjaar aan de goedkeuring van de gewone algemene vergadering.

Vergaderingen Art. 14. Tenminste eenmaal per jaar en telkens wanneer de behoeften van de associatie het vereisen, komt de raad van bestuur op oproeping van de voorzitter of van twee bestuurders op in de oproepingsbrief vermelde plaats, datum en uur bijeen. De oproeping dient schriftelijk (gewoon schrijven en/of e-mail of iedere andere schriftelijke drager) aan de bestuurders tenminste zeven dagen voó´r de voor de vergadering voorziene datum te worden gezonden en de agenda te bevatten. Beraadslagingen Art. 15. De vergaderingen van de raad van bestuurder worden voorgezeten door zijn voorzitter of, bij zijn afwezigheid, door zijn ondervoorzitter, of, bij zijn afwezigheid, door een, door zijn gelijken gekozen bestuurder. Een bestuurder kan zich op een specifieke vergadering laten vertegenwoordigen door een andere bestuurder die houder is van een schriftelijke volmacht. Een bestuurder mag slechts houder van eéń enkele volmacht zijn. Behoudens andersluidende bepaling van de statuten of bijzondere wettelijke vereisten : de raad van bestuur kan slechts geldig beraadslagen en beslissen over de punten die opgenomen worden in de gebeurlijk verbeterde agenda indien de meerderheid van zijn leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn; de beslissingen van de raad van bestuur worden bij gewone meerderheid der door de aanwezige of vertegenwoordigde bestuurders uitgebrachte stemmen genomen. Bij staking van stemmen heeft de voorzitter van de vergadering een doorslaggevende stem. Notulen Art. 16. De door de raad van bestuur genomen beslissingen worden opgetekend in notulen die opgemaakt worden door de secretaris of door een, door zijn gelijken gekozen andere bestuurder, en worden ondertekend door al de aanwezige of vertegenwoordigde bestuurders. De notulen worden ter beschikking van de leden op de maatschappelijke zetel van de associatie gesteld. Ontslag Art. 17. Iedere bestuurder heeft het recht op ieder ogenblik zijn ontslag in te dienen bij de raad van bestuur zonder zijn beslissing te moeten verantwoorden voor zover, dit ontslag, echter, niet op een verkeerd moment plaatsvindt en het goed verloop van de associatie niet belemmert. In dit geval wordt het ontslag op een meer adequate latere datum van kracht.

HOOFDSTUK VI Wijzigingen aan de statuten, ontbinding en vereffening van de associatie Wijzigingen aan de statuten Art. 19. Ieder voorstel dat een aan de statuten te brengen wijziging of de ontbinding van de associatie beoogt, dient uit te gaan van de raad van bestuur of van tenminste eéń vijfde van de geassocieerde leden. De algemene vergadering beslist over dit voorstel. Ontbinding en vereffening Art. 20. Ingeval de algemene vergadering de ontbinding van de associatie uitspreekt, beslist de algemene vergadering ook, bij gewone meerderheid der uitgebrachte stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden, over de benoeming, de bevoegdheden en de bezoldiging van de vereffenaars en de werkwijzen en procedures betreffende de vereffening van de associatie. HOOFDSTUK VII. — Officie¨le versie Officie¨le taal Art. 21. De statuten van de associatie worden in het Frans en in het Nederlands opgesteld. Bij geschil of gebeurlijke tegenstrijdigheid tussen de twee versies, heeft de Franse versie de overhand.

RAAD VAN BESTUUR Mevr. Nicole Schumann, licentiaat in de tandheelkunde, avenue du Pois de Senteur — Pronkerwtlaan 4, 1020 Bruxelles — 1020 Brussel, van Belgische nationaliteit. De heer Eddy Van Assche, licentiaat tandheelkunde, Kadodderstraat 1A, 2800 Mechelen, van Belgische nationaliteit. De heer Joseph van der Vleugel, licentiaat tandheelkunde, avenue Monbijou 3, 4960 Malmedy, van Belgische nationaliteit. Mevr. Marleen Janssens, licentiaat tandheelkunde, Goosenslaan 15, 2520 Oelegem, van Belgische nationaliteit. De heer Jan Hooft, licentiaat tandheelkunde, Gordunakaai 14, 9000 Gent, van Belgische nationaliteit. De heer Alain Lousse, licentiaat tandheelkunde, place Albert Ier 15, A9, 1400 Nivelles, van Belgische nationaliteit. (Get.) Joseph van der Vleugel, bestuurder.

Association des Licencie´s Orthodontistes, en abre´ge´ : « A.L.O. » Avenue du Pois de Senteur 4 1020 Bruxelles Numéro d’identification : 9012/2002 STATUTS CHAPITRE Ier. — Deńomination, langues, sie`ge social et objet Deńomination Article 1er. 1. Il est constitue´ une association sans but lucratif deńommeé « Association des Licencie´s Orthodontistes », « Associatie van Licenciaat Orthodontisten », en abre´ge´ : « A.L.O. », (ci-apre`s, « l’association »). 2. Tous les actes, factures, annonces, publications et autres pie`ces e´manant de l’association doivent mentionner la deńomination de l’association mentionneé a` l’article 1.1. des pre´sents statuts, soit en entier (en français et/ou en neérlandais), soit en abre´ge´, preće´deé ou suivie imme´diatement de l’abre´viation « a.s.b.l. ».

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Langues Art. 2. Chaque membre de l’association peut s’exprimer, par ećrit ou oralement, au cours des reúnions de l’assembleé geńe´rale ou du conseil d’administration, au cours d’une quelconque reúnion de travail ou dans une quelconque correspondance, dans la langue de son choix (français ou neérlandais). Chaque membre a le droit de demander que (i) les interventions qui ont eu lieu au cours de l’une ou l’autre reúnion de l’assembleé geńe´rale ou du conseil d’administration, et que (ii) les actes, facture´s, annonces, publications et autres pie`ces e´manant de l’association soient traduites dans l’autre langue (français ou neérlandais). Il incombe au conseil d’administration de veiller a` faire respecter cette liberte´ de choix et d’expression. Sie`ge social Art. 3. Le sie`ge social de l’association est actuellement e´tabli a` l’avenue du Pois de Senteur — Pronkerwtlaan 4, 1020 Bruxelles — 1020 Brussel. Le sie`ge social peut eˆtre transfe´re´ en tout autre lieu en Belgique par simple dećision du conseil d’administration statuant a` la majorite´ simple des voix e´mises des administrateurs pre´sents ou repre´sente´s. Toute modification du sie`ge social doit eˆtre publieé dans le mois suivant la dećision du conseil d’administration aux annexes au Moniteur belge. Objet Art. 4. L’association, qui est deńueé de tout esprit de lucre, a pour objet la de´fense professionnelle du Licencie´ en Science Dentaire qui pratique l’orthodontie de façon non exclusive. Pour assurer cette de´fense, l’association veille entre autres, pour autant que de besoin, a` instaurer et maintenir une communication efficace et des relations ade´quates et continues avec toutes les autorite´s le´gales et scientifiques compe´tentes en la matie`re ainsi qu’avec les groupements professionnels associatifs ayant directement ou indirectement un lien avec l’association. L’association s’attache notamment a` ce que soit conserve´ et prote´ge´, au nom des droits acquis, la reconnaissance du titre de compe´tence en orthodontie du Licencie´ en Science Dentaire qui de´sire continuer a` pratiquer l’orthodontie de manie`re non exclusive. L’association veille ainsi a` ce que le Licencie´ en Science Dentaire puisse pratiquer l’orthodontie de façon non exclusive et ce, sans aucune discrimination et avec les meˆmes pre´rogatives que celles accordeés aux licencie´s en science dentaire qui ont choisi de pratiquer l’orthodontie a` titre exclusif. A part l’exclusivite´ d’exercice, l’orthodontiste exerçant de façon non exclusive re´pondra aux meˆmes crite`res d’agre´ment que ceux qui exercent de façon exclusive. L’association veille a` promouvoir une pratique d’orthodontie de qualite´. Elle peut, a` ces fins, exercer toutes les activite´s accessoires ou connexes qui tendent directement ou indirectement a` la reálisation de son objet social. CHAPITRE II. — Membres Membres fondateurs Art. 5. Les membres fondateurs, qui sont au nombre de trois (3), sont les suivants : (i) Mme Nicole Schuhmann, licencieé en science dentaire, avenue du Pois de Senteur — Pronkerwtlaan 4, 1020 Bruxelles — 1020 Brussel, de nationalite´ belge. (ii) M. Eddy Van Assche, licencie´ en science dentaire, Kadodderstraat 1A, 2800 Mechelen, de nationalite´ belge. (iii) M. Joseph van der Vleugel, licencie´ en science dentaire, avenue Monbijou 3, 4960 Malme´dy, de nationalite´ belge. Admission des membres Art. 6. L’admission en tant que membre de l’association est soumise aux conditions suivantes : eˆtre titulaire du diploˆme de licencie´ en science dentaire ou d’un diploˆme e´quivalent reconnu au sein de l’Union Europeénne, eˆtre habilite´ a` pratiquer l’art dentaire en Belgique, et, pratiquer l’orthodontie en Belgique. a) Sont membres de l’association les personnes qui re´pondent aux conditions prećiteés et qui, en outre : ont re´pondu positivement a` la premie`re circulaire de l’association, ont verse´, avant la premie`re assembleé geńe´rale, le montant de la cotisation relative au premier exercice social de l’association (anneé 2002), soit 2 000 BEF.

4965

b) La proce´dure relative a` l’admission d’un nouveau membre de l’association est la suivante : Le candidat membre doit adresser sa candidature par ećrit au pre´sident du conseil d’administration de l’association (i) en indiquant sa motivation, (ii) en ajoutant, en annexe, la copie de tout document probant supportant la reálisation des conditions d’admission indiqueés aux pre´sents statuts, et (iii) en prećisant expresse´ment sa volonte´ de suivre les statuts et le re`glement d’ordre inte´rieur de l’association. Le pre´sident du conseil d’administration soumet la candidature en question au plus prochain conseil d’administration. Le conseil d’administration se prononce sur l’admission du candidat a` la majorite´ simple des voix e´mises des administrateurs pre´sents ou repre´sente´s. Il peut, le cas ećheánt, contacter le candidat pour que ce dernier lui apporte des renseignements supple´mentaires sur sa pratique et lui prećise sa motivation. Le conseil d’administration envoie ensuite un courrier ećrit au candidat et ce, dans les sept jours suivant sa prise de dećision. Dans ce courrier, signe´ par le pre´sident du conseil d’administration, le conseil d’administration indique s’il accepte ou s’il refuse le candidat. En cas de refus, le conseil d’administration ne doit pas motiver sa prise de position et aucune explication ne peut lui eˆtre rećlameé. Le candidat ne sera membre qu’a` partir du moment ou`, apre`s rećeption du courrier du conseil d’administration l’admettant comme membre associe´, il aura effectivement verse´ la cotisation sur le compte de l’association dans le de´lai prescrit. De´mission Art. 7. 1. Tout membre peut pre´senter sa de´mission au conseil d’administration par ećrit sans devoir justifier sa dećision, pour autant cependant que cette de´mission ne se fasse pas a` contre temps et n’entrave pas le bon de´roulement de l’association. En ce cas, la de´mission prendra cours a` une date poste´rieure plus ade´quate. 2. Est automatiquement re´pute´ de´missionnaire le membre qui ne paie pas le montant de la cotisation qui lui incombe dans le de´lai indique´ dans le second rappel ećrit du conseil d’administration qui en rećlame le paiement, conforme´ment a` l’article 8 des pre´sents statuts. Est e´galement automatiquement re´pute´ de´missionnaire le membre qui ne paie pas toute somme qu’il devrait a` l’association, pour quelque raison que ce soit et ce, malgre´ un second rappel ećrit du conseil d’administration qui en rećlame le paiement dans un de´lai prećis indique´ dans ce second rappel. 3. Aucun membre de´missionnaire ne se voit rembourser le montant des cotisations qu’il a de´ja` verseés. Cotisation Art. 8. La cotisation est fixeé annuellement par l’assembleé geńe´rale ordinaire sur proposition du conseil d’administration. Le montant de la cotisation ne peut eˆtre supe´rieur a` 500 EUR. La cotisation doit eˆtre verseé dans les quinze jours suivant le courrier, l’e-mail ou tout autre document qui en demande le re`glement. Si la cotisation n’e´tait pas verseé dans ce de´lai, un premier rappel de re`glement sera envoye´ par le conseil d’administration qui rećlamera le paiement dans le de´lai qu’il jugera opportun. Si, passe´ ce de´lai, le paiement n’e´tait toujours pas effectue´, le conseil d’administration peut envoyer un second et dernier rappel de re`glement. Si, passe´ le de´lai dont question dans le second rappel, le paiement n’e´tait toujours pas effectue´, le membre sera automatiquement re´pute´ de´missionnaire conforme´ment a` l’article 7.2 des pre´sents statuts. CHAPITRE III. — Assembleé geńe´rale Composition et pouvoirs Art. 9. 1. L’assembleé geńe´rale se compose de tous les membres. 2. L’assembleé geńe´rale est exclusivement compe´tente dans les domaines suivants : approbation des comptes annuels et des budgets, nomination et re´vocation des administrateurs, modification des statuts, dissolution et liquidation de l’association. Reúnion Art. 10. Les assembleés geńe´rales sont convoqueés par ećrit par le conseil d’administration. Elles se reúnissent a` la date et a` l’heure indiqueés dans la convocation. Cette convocation indiquera e´galement le lieu de la reúnion et prećisera l’ordre du jour. La convocation doit eˆtre envoyeé par ećrit (courrier ordinaire et/ou e-mail, ou tout autre support ećrit) a` tous les membres et ce, au moins quinze jours avant la date pre´vue pour la reúnion.

4966


L’assembleé geńe´rale ordinaire se reúnit une fois par an pour, notamment, approuver les comptes annuels et le budget. L’assembleé geńe´rale extraordinaire se reúnit lorsque le conseil d’administration l’estime nećessaire pour statuer sur les points indique´s a` l’ordre du jour. De´libe´rations Art. 11. Les reúnions de l’assembleé geńe´rale sont pre´sideés par le pre´sident du conseil d’administration ou, en son absence, par le vice-pre´sident du conseil d’administration ou, a` de´faut, par un autre administrateur choisi par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ simple des voix e´mises des membres pre´sents ou repre´sente´s. Sauf disposition contraire des pre´sents statuts ou exigences le´gales particulie`res : l’assembleé geńe´rale est valablement constitueé quelque soit le nombre de membres pre´sents et repre´sente´s et ses re´solutions sont prises a` la majorite´ simple des voix e´mises par les membres pre´sents ou repre´sente´s. Les abstentions ne sont pas prises en conside´ration pour le calcul de la majorite´. Un membre peut se faire repre´senter a` une reúnion spećifique par un autre membre, porteur d’une procuration ećrite. Le membre mandataire ne peut eˆtre porteur que d’une seule procuration. Aucune re´solution ne peut eˆtre prise par l’assembleé geńe´rale sur un point non repris dans l’ordre du jour. Proce`s-verbaux Art. 12. Les dećisions adopteés par l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans des proce`s-verbaux e´tablis par le secre´taire et signe´s par le pre´sident de la reúnion et le secre´taire. Les proce`s-verbaux reproduisent les interventions de chaque membre, en français ou en neérlandais, selon la langue parleé par le membre intervenant. CHAPITRE IV. — Conseil d’administration Composition et pouvoirs Art. 13. 1. Le conseil d’administration se compose de cinq administrateurs au moins, nomme´s par l’assembleé geńe´rale parmi les membres et ce, pour une pe´riode de trois ans, et en tenant compte, si possible, de la re´partition linguistique suivante : deux administrateurs de la re´gion neérlandophone, deux administrateurs de la re´gion francophone, et, un administrateur de la Re´gion Bruxelles-Capitale. Chaque administrateur a le droit de s’exprimer dans la langue de son choix (français ou neérlandais). Le conseil d’administration e´lit parmi ses membres le pre´sident, un ou plusieurs vice-pre´sidents, le secre´taire, le tre´sorier et l’administrateur de´le´gue´. 2. Le conseil d’administration a le pouvoir d’accomplir tous les actes nećessaires ou utiles a` la reálisation de l’objet social de l’association. Il a les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion journalie`re de l’association. Il peut, sans que cette eńume´ration soit limitative et sans pre´judice de tous autres pouvoirs de´rivant de la loi et des statuts, faire et passer tous les actes et contrats, confe´rer tous pouvoirs a` des mandataires de son choix, associe´s ou non, repre´senter l’association en justice, tant en demandant qu’en de´fendant. 3. Les actes qui engagent l’association, sont signe´s, a` moins d’une de´le´gation spećiale du conseil, soit par le pre´sident, soit par un administrateur. Les administrateurs ne contractent, a` raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exećution de leur mandat. 4. Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en de´fendant, sont suivies, au nom de l’association, par le conseil d’administration, poursuites et diligence de son pre´sident ou d’un administrateur de´le´gue´ a` cet effet.

De´libe´rations Art. 15. Les reúnions dećisions du conseil d’administration sont pre´sideés par son pre´sident ou, en son absence, par son vicepre´sident ou, en son absence, par un autre administrateur choisi par ses pairs. Un administrateur peut se faire repre´senter a` une reúnion spećifique par un autre administrateur, porteur d’une procuration ećrite. Un administrateur ne peut eˆtre porteur que d’une seule procuration. Sauf disposition contraire des pre´sents statuts ou exigences le´gales particulie`res : le conseil d’administration ne peut valablement de´libe´rer et se prononcer sur les points repris a` l’ordre du jour, e´ventuellement amende´s, que si la majorite´ de ses membres sont pre´sents ou repre´sente´s, les dećisions du conseil d’administration sont prises a` la majorite´ simple des voix e´mises par les administrateurs pre´sents ou repre´sente´s. En cas de partage des voix, le pre´sident de la reúnion a une voix pre´ponde´rante. Proce`s-verbaux Art. 16. Les dećisions prises par le conseil d’administration sont consigneés dans des proce`s-verbaux e´tablis par le secre´taire ou par un autre administrateur choisi par ses pairs et sont signe´s par tous les administrateurs pre´sents ou repre´sente´s. Les proce`s-verbaux sont tenus a` la disposition des membres au sie`ge social de l’association. De´mission Art. 17. Tout administrateur a le droit de pre´senter sa de´mission au conseil d’administration, en tout temps, sans devoir justifier sa dećision, pour autant, cependant, que cette de´mission ne se fasse pas a` contre temps et n’entrave pas le bon de´roulement de l’association. En ce cas la de´mission prendra cours a` une date poste´rieure plus ade´quate. CHAPITRE V. — Comptes annuels et budget Comptes annuels et budget Art. 18. L’exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 dećembre de chaque anneé. Le conseil d’administration soumet a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale ordinaire les comptes annuels de l’exercice social ećoule´ et le budget relatif a` l’exercice social suivant. CHAPITRE VI Modifications aux statuts, dissolution et liquidation de l’association Modifications aux statuts Art. 19. Toute proposition ayant pour objet une modification a` apporter aux statuts ou la dissolution de l’association doit e´maner du conseil d’administration ou d’un cinquie`me au moins des membres. L’assembleé geńe´rale statue sur cette proposition. Dissolution et liquidation Art. 20. Dans le cas ou` l’assembleé geńe´rale prononce la dissolution de l’association, l’assembleé geńe´rale dećide e´galement, a` la majorite´ simple des voix e´mises des membres pre´sents ou repre´sente´s, de la nomination, des pouvoirs et de la re´mune´ration des liquidateurs et des me´thodes et des proce´dures de liquidation de l’association.

Reúnions Art. 14. Le conseil d’administration se reúnit au moins une fois par an et chaque fois que les besoins de l’association l’exigent, sur convocation du pre´sident ou de deux administrateurs aux lieu, date et heure indique´s dans la convocation. La convocation doit eˆtre envoyeé par ećrit (courrier ordinaire et/ou e-mail ou tout autre support ećrit) a` tous les administrateurs au moins sept jours avant la date pre´vue pour la reúnion et doit contenir l’ordre du jour.

CHAPITRE VII. — Version officielle Langue officielle Art. 21. Les statuts de l’association sont re´dige´s en français et en neérlandais. En cas de litige ou de contradiction e´ventuelle entre les deux versions, la version française pre´vaut.


CONSEIL D’ADMINISTRATION Mme Nicole Schuhmann, licencieé en science dentaire, avenue du Pois de Senteur — Pronkerwtlaan 4, 1020 Bruxelles — 1020 Brussel, de nationalite´ belge. M. Eddy Van Assche, licencie´ en science dentaire, Kadodderstraat 1A, 2800 Mechelen, de nationalite´ belge. M. Joseph van der Vleugel, licencie´ en science dentaire, avenue Monbijou 3, 4960 Malmedy, de nationalite´ belge. Mme Marle`ne Janssens, licencieé en science dentaire, Goosenslaan 15, 2520 Oelegem, de nationalite´ belge. M. Jan Hooft, licencie´ en science dentaire, Gordunakaai 14, 9000 Gent, de nationalite´ belge. M. Alain Lousse, licencie´ en science dentaire, place Albert Ier 15, 1400 Nivelles, de nationalite´ belge. (Signe´) J. Van der Vleugel, administrateur.

N. 9013

(64562)

[04699]

« AUX LOISIRS » Rue Emile Muraille 134 4040 Herstal Numéro d’identification : 10869/88 RÉÉLECTIONS Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé ordinaire du 14 mars 2002 Conseil d’administration : Les mandats d’administrateurs de Marie NEULENS et François DESAVOYE, sortant en avril 2002 sont renouvele´s pour un terme de trois ans, c’est-a`-dire jusqu’en avril 2005. Il s’agit de : NEULENS, Marie, pensionneé, rue Centre de Rheés 10, 4040 Herstal. DESAVOYE, François, pensionne´, rue sur les Thiers 158, 4040 Herstal.

1090 Bruxelles



(Signe´) Marcel LHOEST, administrateur-secre´taire.

CONSEIL D’ADMINISTRATION Composition du conseil d’administration de la FEGEPRO qui a e´te´ renouvele´ lors de l’assembleé geńe´rale du 2 fe´vrier 2002. Pre´sident : B. DEVOS. Vice-pre´sidents : G. DENIES et L. AIDANS. Secre´taire : B. ANDRIES. Tre´sorier : J. MALBROUCK. Membres : M. BARBe´, J.M. BARTHEL, A. BARTHELEMI, D. BELAYEW, P. BUXANT, J-F CLOSE, P. GRIDELET, M. KINARD, J.-L. MULLIER, C. NYS, M-L. PAPY, C. RICHARDEAU, B. SCHOUMAKER, J.-M. SCHUMACKER, A. VAN WINGHE, tous de nationalite´ belge. (Signe´) Bernard ANDRIES, secre´taire.

(65114)

[65114]

Rainbow Racers Modelbootvereniging 2840 Rumst Identificatienummer : 2404/77 HERKIEZINGEN De leden van de vereniging samen in gewone algemene vergadering op 20 februari 2002, hebben voor een termijn van twee jaar het mandaat van beheerder toegewezen aan de heer Smeets, Jose´; Coppens, Alain; Smeets, Ludo en Raeymaekers, Rob. (Get.) Smeets, Jose´, voorzitter.

N. 9015

(66733)

[66733]

Herstal le 18 mars 2002.

Fe´de´ration des Professeurs de Geógraphie

N. 9014

4967

(Get.) Raemaekers, Rob, secretaris.

(61738)

[05772]

« Hendrik IV Groep » 2460 Tielen

N. 9017

(65956)

[65956]

Vliegclub Ursel 9910 Knesselare Identificatienummer : 6498/79 BENOEMINGEN — RAAD VAN BESTUUR Tijdens de algemene statutaire ledenvergadering van 15 februari 2002, hebben de actieve leden van « Vliegclub Ursel », v.z.w., volgende leden voor de raad van bestuur gekozen : De heer Hugo Bracke. De heer Paul Danneels. De heer Jan Van Eykeren. Zij werden luidens artikel 14 van de statuten van de vereniging « Vliegclub Ursel », v.z.w., met meerderheid van stemmen verkozen en door de algemene vergadering benoemd voor een nieuwe ambtstermijn van drie jaar als bestuurder. Zij vormen samen met de heer Andre´ Lievens, de heer Steven Heytens, de heer Danie¨l Poelman, de heer Fredy Van Loo, de heer Luc Vervoort en de heer Zeger Vandepapeliere de voltallige raad van bestuur van « Vliegclub Ursel », v.z.w. Tevens werden de heren J. Smits en A. Delaruelle aangesteld als rekening commissarissen voor het boekjaar 2002. Voor eensluidend afschrift : (Get.) Danie¨l Poelman, voorzitter.

(Get.) Steven Heytens, secretaris.

N. 9018 [66093] (66093) Acade´mie de Tennis de l’Apprentissage a` la Compe´tition, en abre´ge´ : « ATAC »


4607 Dalhem

LIQUIDATION — CLÔTURE DE LIQUIDATION


Extrait du proce`s-verbal de l’assembleé geńe´rale tenue le 9 novembre 2001

TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL

L’assembleé geńe´rale susmentionneé a dećideé à l’unanimite´ de mettre l’association en liquidation et de cloˆturer la liquidation. (Signe´) Boni, Martina.

Acade´mie de Tennis de l’Apprentissage a` la Compe´tition, a.s.b.l., rue Albert Ier 11, a` 4607 Dalhem, aura son sie`ge doreńavant rue Belle Maison 11, a` 4877 Olne. (Signe´) VAN LOO, Charles.


4968 N. 9019

(64180)

[04673]

Leuvense Balletakademie 3000 Leuven Identificatienummer : 18165/93 WIJZIGINGEN STATUTEN RAAD VAN BESTUUR Artikel 3. « De vereniging heeft tot doel : het verstrekken van een kwalitatief hoogstaande balletopleiding aan jongeren; de promotie van het balletleven te Leuven; medewerking aan culturele activiteiten van de stad Leuven en van de provincie Brabant. » Wordt : Artikel 3. De vereniging heeft tot doel : het verstrekken van een hoogstaande balletopleiding; de promotie van het balletleven te Leuven en omstreken; medewerking aan culturele activiteiten van de stad Leuven en van de provincie Vlaams-Brabant. Artikel 5. « De vereniging bestaat uit minimum acht effectieve leden. Deze vormen de algemene vergadering. Er kunnen tevens ereleden benoemd worden door de raad van bestuur. » Wordt : Artikel 5 : De vereniging bestaat uit minimum drie werkende leden. Deze vormen de algemene vergadering. Artikel 11. « De raad van bestuur is samengesteld uit minimum vier en maximum twaalf leden. » Wordt : Artikel 11. De raad van bestuur is samengesteld uit minimum drie leden. Nieuwe lijst met de leden van de raad van bestuur : Tom Hoste, producer, Bogaertstraat 20, te 1910 Kampenhout. Bert Six, lic. Kinesiterapie, Leeuwerikenstraat 51/103, te 3001 Leuven. Gustaaf De Raeymaeker, bediende, Leeuwerikenstraat 57/305, te 3001 Leuven. (Get.) Tom Hoste, voorzitter.

vergadering wordt ieder jaar, uiterlijk einde maart, gehouden om de rekeningen goed te keuren en de begroting op te stellen. Artikel 18 : Wordt integraal vervangen door : Ingeval van ontbinding van de vereniging, en dit zowel voor de vrijwillige als voor de rechterlijke ontbinding, duidt de vertegenwoordiger van de bisschop van Gent een of verschillende vereffenaars aan. Hij bepaalt hun bevoegdheid en, in de geest van het in artikel 1 Omschreven doel, de bestemming die aan de netto-baten van de vereniging moet worden gegeven. De vereffenaar(s) moet(en) er voor zorgen dat de laatste zusters) op passende wijze verder kunnen leven en verzorgd worden. Deze aanpassingen worden met algemeenheid van stemmen aanvaard. 2. Betreffende de samenstelling van de raad van bestuur. De beheerraad is momenteel samengesteld uit : 1. Dame ROSTE, Cecilia, Keizervest 5, te 9000 Gent, voorzitter. 2. Dame DE KONING, Monique, Keizervest 5, te 9000 Gent, secretaris. 3. Dame KESSELAERS, Maria, Keizervest 5, te Gent, schatbewaarder. 4. H.E.H. COLLIN, Lodewijk, Kanselier van het Bisdom, Bormansstraat 48, te 3401 Walshoutem, lid. 5. Z.E.H. STUBBE, Hugo, Pastoor Emeritus, Keizervest 136, te Gent, lid. Gent, 15 februari 2002. Voor waar en echt verklaard : (Get.) DE KONING, Monique, secretaris.

(Get.) ROETE, Cecilia, voorzitter.

N. 9022

[70339] (90450) Association des Conjoints du Service exte´rieur de la Commission europeénne, en abre´ge´ : « A.C.S.E.C. »


N. 9020

(65988)

[65988]

Royal Syndicat d’Initiative de Robertville

Rectification à l’acte n° 3828

4950 Robertville

Annexe au Moniteur belge du 28 février 2002.

Numéro d’identification : 1981/60 TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL Adresse du sie`ge : rue du Barrage 20, 4950 Waimes-Robertville. (Signe´) G. LEJOLY-KOTHER, vice-pre´sidente, secre´taire.

N. 9021

(63944)

[04656]

RECTIFICATION

Gemeenschap der Zusters Capucinessen 9000 Gent Identificatienummer : 42/22 OVERBRENGING SOCIALE ZETEL WIJZIGINGEN STATUTEN — RAAD VAN BEHEER Uittreksel uit het verslag van de buitengewone algemene vergadering dd. 4 januari 2002 1. Betreffende de aanpassing van de statuten. Volgende wijzigingen worden beslist : Artikel 1. 3° regel : Zij heeft haar zetel te Gent. Toevoegen : Keizervest 5. 4° regel : Zij heeft voor doel het gemeenschappelijk kloosterleven, volgens de wetten en de tering der Rooms-Katholieke Kerk. Wijzigen in : Zij heeft voor doel het ondersteunen van de kloostergemeenschap van de Zusters-Kapucinessen-Monialen in Gent en haar goede werken, die rechtstreeks of onrechtstreeks het godsdienstige en zedelijke welzijn nastreven van de Katholieke Gemeenschap. Artikel 9. De algemene vergadering wordt ieder jaar gehouden in de loop van de maand december : Vervangen door : De algemene

CONSEIL D’ADMINISTRATION MODIFICATIONS AUX STATUTS TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL Suite a` notre assembleé geńe´rale qui s’est tenue le 4 dećembre 2001, le comite´ exećutif est de´sormais compose´ des six membres suivants : Pre´sidente : Mme Brunella Degerfelt. Vice-pre´sidente : Mme Alda Gambini. Tre´sorie`re : Mme Martine Zens. Vice-trésorière : Mme Sonia Duarte de Carvahlo. Secre´taire : Mme Heidrun Hesse-Tincani. Vice-secre´taire : Mme Martine Gauche´. Vote sur changement de statut : Article 14, ligne 20 : Le bureau e´lectoral reçoit les candidatures en vue de la nomination des administrateurs par ećrit et envoie la liste a` tous les membres actifs. Le bureau e´lectoral s’occupe du controˆle et du scrutin des votes reçus par correspondance et le jour des e´lections. Le comite´ exećutif reçoit et annonce les candidatures qui doivent eˆtre envoyeés par courrier ou par e-mail. Article 28. L’exercice social commence le premier mars et se termine le dernier jour du mois de fe´vrier. L’exercice social commence le premier janvier et se termine le dernier jour du mois de dećembre. Nouvelle adresse : Commission europeénne, ACSEC, DG RELEX 105 4/8, 1049 Bruxelles. (Signé) Brunella Degerfelt, présidente.



(66810)

[66810]

Enig Verschil 2018 Antwerpen Identificatienummer : 2949/2001 WIJZIGING BENAMING — WIJZIGINGEN STATUTEN Het artikel 1 werd gewijzigd en luidt nu als volgt : De vereniging wordt genoemd « Enig Verschil », vereniging zonder winstoogmerk Antwerpse Holebivereniging Voor en Door Jongeren », evenwaardig afgekort tot ofwel « Enig Verschil », v.z.w., ofwel : « EV », v.z.w. Het artikel 9 werd gewijzigd en luidt nu als volgt : Het jaarlijkse lidgeld zal door de beheerraad worden vastgelegd en dan aan haar leden worden medegedeeld op de jaarlijkse algemene vergadering. Het maximale jaarlijkse lidgeld is vastgelegd op EUR 200 en kan in principe niet gewijzigd worden, tenzij door een meerderheid van twee derde van het totale ledenaantal gestemd op de jaarlijkse algemene vergadering. Het artikel 12 werd gewijzigd en luidt nu als volgt : De algemene vergadering wordt jaarlijks bijeengeroepen en dit in de periode tussen 1 januari en 15 februari van het daaropvolgende werkingsjaar. Zij kan te allen tijden ook worden bijeengeroepen door de beheerraad wanneer deze het nodig acht of wanneer één derde van de leden zulks aanvraagt. De leden worden uitgenodigd ten laatste vijftien werkdagen vóór de algemene vergadering, via elektronische post of, wanneer ze op deze wijze niet bereikbaar zijn, langs de Posterijen (postdatum geldt als bewijs). De dagorde zowel als de besluiten genomen op de algemene vergadering worden op eenzelfde wijze (via elektronische post of, indien dit niet mogelijk is via de Posterijen) aan al haar leden bekendgemaakt. Het artikel 24 werd gewijzigd en luidt nu als volgt : Het dienstjaar begint op 1 januari en eindigt op 31 december van elk jaar. Bij uitzondering zal het derde dienstjaar aanvangen op 1 november 2002 en eindigen op 31 december 2003. Het artikel 25 werd gewijzigd en luidt nu als volgt : Bij een eventuele ontbinding van de vereniging wordt het patrimonium geschat door een externe, bee¨digde schatter. Na vereffening van alle openstaande schulden zal het volledige patrimonium in twee gelijke delen worden verdeeld, waarna de twee gescheiden delen zullen worden geschonken aan : v.z.w. Wel Jong Niet Hetero, Kammerstraat 22, 9000 Gent; v.z.w. Het Roze Huis, Draakplaats 1, 2018 Antwerpen. Indien eéń of meerdere van deze verenigingen niet meer zou bestaan, zal hunner deel geschonken worden aan een andere vereniging die het doel van de vereniging ook in hun vaandel dragen. De aanduiding van deze vereniging zal door de algemene vergadering, of door de door hun aangewezen vereffenaars, gebeuren. (Get.) Karen Taeymans, voorzitster. (Get.) Thanh Beels, penningmeester.

N. 9024

(67526)

[67526]

4969

Administrateurs : Martin, Alfred, rue des Carrie`res 4, 7181 Arquennes, Belge. Felix, Eric, cite´ Jardin du Fief 7/4, 6150 Anderlues, Belge. Membres : Dal Ponte, Laurence, chausseé Houtart 280, 7110 HoudengGœgnies, Italienne. Pellichero, Jean, rue de la Platinerie 29, 7110 Houdeng-Aimeries, Belge. Pellichero, Robert, faubourg de Binche 3, 7070 Le Rœulx, Belge. Tsolakis, Sotiris, rue Reine Astrid 183, 7110 Maurage, Belge. Torrieri, Dimitri, rue Avertiaux 31, 7140 Morlanwelz, Italien. De´missions : Corvo, Rosario, chausseé Brunehault 236, 7134 Pe´ronnes-lezBinche, Italien. Chiantia, Rocco, rue Emile Latteur 48, 7100 Trivie`res, Italien. Somers, Fabrice, rue de Gouy 16, 7160 Chapelle-lez-Herlaimont, Belge. Vaquero, Alexandra, rue de Gouy 16, 7160 Chapelle-lezHerlaimont, Espagnole. Deloor, Andre´, rue Duchaˆteau 123, 7100 Haine-Saint-Pierre, Belge. Modification des statuts : TITRE II Article 5. Remplacer « toutefois, des e´trangers peuvent eˆtre admis comme membres de l’association, mais leur nombre ne pourra de´passer un cinquie`me des associe´s » par « un tiers des associe´s ». TITRE III Article 11, 2e paragraphe. Remplacer « un mois » avant l’assembleé geńe´rale de fe´vrier par « une semaine ». TITRE IV Article 18. Supprimer « nul ne pouvant de´tenir plus d’un mandat ». TITRE IV Article 20. Remplacer « ... signe´s par le pre´sident et les administrateurs pre´sents ... ainsi que les associe´s qui le de´sirent » par « et le secre´taire ou un administrateur pre´sent ». (Suivent les signatures.)

N. 9025

(Get.) Tim Van Hoydonck, secretaris.

N. 9023 - 9041

(64168)

[05902]

Chapelle Saint-Roch Rue de la Poste 15 4850 Plombie`res (Montzen) Numéro d’identification : 668/30

Aı¨kido louvie´rois C.R.A.

DÉMISSIONS — NOMINATIONS

7100 La Louvie`re

Reúnion de l’assembleé geńe´rale du 30 novembre 2001


Conseil d’administration : Pre´sident : Carlier, Jacques, rue de Longtain 20/30, 7100 La Louvie`re, Belge. Vice-pre´sident : Lebout, Jean, rue des Ecoles 54, 7100 Haine-SaintPaul, Belge. Secre´taire : Friart, Fabian, rue Saint-Donat 74, 7110 HoudengGœgnies, Belge. Tre´sorier : Gentile, Angelo, rue Degraive 1, 6150 Anderlues, Belge.

L’assembleé accepte la de´mission du membre M. Louis Vanderheyden, domicilie´ rue Saint-Roch 3, 4850 Plombie`res-Montzen. L’assembleé acte le de´part de M. Quirin Deswuysen, domicilie´ rue des Champs 36, 4850 Montzen-Plombie`res, remplissant la fonction de secre´taire. L’assembleé accepte comme nouveaux membres : M. Christian Reep, domicilie´ rue Ten Eycken 13, 4850 MontzenPlombie`res. Mme Edith Scaramuzza-Corman, domicilieé rue du Bois 55, 4850 Montzen-Plombie`res. M. Freddy Schmets, domicilie´ rue Saint-Roch 22, 4850 MontzenPlombie`res. Mme Nathalie Schmets-Ste´vens, domicilieé rue Saint-Roch 22, 4850 Montzen-Plombie`res.

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

622

CONSEIL D’ADMINISTRATION — DÉMISSIONS MODIFICATIONS AUX STATUTS Assembleé geńe´rale du 24 fe´vrier 2002


4970

Le conseil d’administration se compose de : M. Leó Rixen, doyen de Montzen, domicilie´ rue de la Poste 15, 4850 Montzen-Plombie`res. M. León Baltus, domicilie´ rue Saint-Roch 18, 4850 MontzenPlombie`res. Mme Nathalie Schmets-Ste´vens, domicilieé rue Saint-Roch 22, 4850 Montzen-Plombie`res. M. Hubert Burgers, domicilie´ rue de la Gare 118, 4850 MontzenPlombie`res. M. Ge´rard Mannens, domicilie´ rue Ten Eycken 22, 4850 MontzenPlombie`res. M. Jacques Palm, domicilie´ rue Steenteveld 16, 4850 MontzenPlombie`res. M. Christian Reep, domicilie´ rue Ten Eycken 13, 4850 MontzenPlombie`res. Mme Edith Scaramuzza-Corman, domicilieé rue du Bois 55, 4850 Montzen-Plombie`res. M. Freddy Schmets, domicilie´ rue Saint-Roch 22, 4850 MontzenPlombie`res. M. Alphonse Xhonneux, domicilie´ Chemin de Bo¨mken 19, 4850 Montzen-Plombie`res.

Op de raad van beheer, volgend op de algemene vergadering, werden de volgende beslissingen getroffen : Werd gecoo¨pteerd tot lid van de raad van beheer, met eenparigheid van stemmen : Mevr. Schepens, Kathleen, OVSG, Patersveld 10, 9880 Aalter. De functies binnen de raad van beheer werden als volgt geschikt : De heer Dr Panhuis, Dirk, GO, ondervoorzitter. De heer Vancutsem, Andre´, KO, ondervoorzitter. Mevr. Schepens, Kathleen, OVSG, secretaris. De heer Scheirs, Robert, KO, penningmeester. De heren Scheirs, Robert, KO, en Vancutsem, Andre´, KO, ledenadministratie. De heer Deleersnyder, Andre´, ex-OVSG, hoofdredacteur prora. 18 maart 2002. De voorzitter en de voltallige raad van beheer : redactieraad. (Get.) Van Woensel, Chris, voorzitter.

N. 9027 [65971] (65971) Tae Kwon-Do Verband der Deutschsprachigen Gemeinschaft, abgeku¨rzt : « T.V.D.S.G. »

CONSEIL D’ADMINISTRATION Reúnion du conseil d’administration du 30 novembre 2001 Le conseil d’administration se compose actuellement et pour une dureé inde´termineé comme suit : Pre´sident, administrateur de´le´gue´ : M. Leó Rixen, doyen de Montzen. Vice-pre´sident : M. León Baltus. Secre´taire : Mme Nathalie Schmets-Ste´vens. Tre´sorier : M. Hubert Burgers. Montzen, le 13 fe´vrier 2002. Certifie´ exact et copie conforme : (Signe´) Leó Rixen, pre´sident, administrateur de´le´gue´.

N. 9026

(67013)

[67013]

(Get.) Schepens, Kathleen, secretaris.

Vereniging van Leerkrachten Oude Talen Hippoliet Lammensstraat 82 9000 Gent Identificatienummer : 1883/96 BENOEMINGEN — OVERBRENGING SOCIALE ZETEL RAAD VAN BEHEER Verslag van de algemene vergadering van 23 februari 2002 De algemene vergadering, statutair bijeengeroepen, trof de volgende beslissingen : Jaarverslag en financieel verslag van het kalenderjaar 2001 werden goedgekeurd. Aan de raad van beheer werd ontheffing verleend voor het boekjaar 2001. Tot voorzitter werd rechtsreeks door de algemene vergadering verkozen : Mevr. Van Woensel, Chris, GO, Stationsstraat 48, 2200 Heist-op-den-Berg. Tot leden van de raad van beheer werden globaal door de algemene vergadering verkozen : De heer Deleersnyder, Andre´, ex-OVSG, Hippoliet Lammensstraat 82, 9000 Gent. De heer Facq, Joeri, GO, Naastveldstraat 140, 9160 Lokeren. De heer Dr Panhuis, Dirk, GO, Bruineveld 11, 3010 Kessel-Lo. De heer Scheirs, Robert, KO, Langbaanvelden 93, 2100 Deurne. De heer Vancutsem, Andre´, KO, Hendrik Consciencestraat 31, 1500 Halle. De heer Vermeersch, Robert, ex-GO, Lijsterlaan 12, 8500 Kortrijk. De maatschappelijke zetel wordt verplaatst naar : Stationsstraat 48, 2200 Helst-op-den-Berg.

4700 Eupen Identifizierungsnummer : 10679/87 VERWALTUNGSRAT — WIEDERWÄHL ENTLASSUNG — ERNENNUNG A. Aus dem Protokoll der am 26. Januar 2002 in der Mehrzweckhalle in Herbesthal (Lontzen), um 19 Uhr zusammengestellten Generalversammlung des Vereins, geht hervor, dass : 1. Alle aktuellen Verwaltungsmitglieder ihren freiwilligen Ru¨cktritt erteilt haben bzw. nicht gema¨ss beschlussfa¨higer Generalversammlung ernannt wurden. Da augenblicklich kein Verwaltungsrat mehr existiert, wird beschlossen einen neuen Rat Neuzubilden. 2. Die Generalversammlung beschließt die Zahl der Verwaltungsmitglieder auf sieben festzulegen. Sie beschließt, dass die Dauer der neuen Mandate drei aufeinanderfolgende ja¨hre betra¨gt. 3. Haben ihre Kandidatur folgende Personen eingereicht : Herr Butek, Yvan, Lindenberg 18, in Kettenis. Herr Kalbusch, Guy, bd.H.Grosjean 22, in Welkenraedt. Herr Pyre, Pierre-Eric, avenue David 82, in Limbourg. Herr Gengler, Yves, Boveroth 56, in Membach. Herr Fey, Jean-Luc, rue Neuve 17, in Kelmis. Herr Corduant, Ce´dric, rue de Barisart 57, in Spa. Herr Ackermans, Patrick, Parc le Staneux 82, in Theux. Die Generalversammlung beschließt diese sieben Kandidaturen anzunehmen sodass diese sieben Personen den neuen Verwaltungsrat fu¨r die Ja¨hre 2002, 2003 und 2004 bilden. Schließlich erkla¨rt die Generalversammlung genau informiert zu sein u¨ber die Statuten des Vereins, welche keiner Aba¨nderung bedu¨rfen. Alle gegenwa¨rtige Beschlu¨sse sind mit Einstimmigkeit angenommen, und, werden im Belgischen Staatsblatt vero¨ffentlicht. B. Aus dem Protokoll der anschließend zu dieser Versammlung abhaltenden Sitzung, des neuen Verwaltungsrates, geht hervor dass : 1. Herr Gengler, Yves, als Sekreta¨r. 2. Herr Butek, Yvan, als Pa¨sident. 3. Herr Pyre, Pierre-Eric, als Vize-Pra¨sident. 4. Herr Kalbusch, Guy, als Kassierer. 5. Herr Fey, als Beisitzer. 6. Herr Ackermanns, als Beisitzer. 7. Herr Corduant, als Beisitzer. Ernannt worden sind. (Gez.) Butek, Yvan, Pra¨sident.

(Gez.) Gengler, Yves, Sekreta¨r.


(66778)

[66778]

N. 9029

4971 (64345)

[05904]

Dienst Begeleid Wonen Oost-Vlaanderen

Association scientifique lie´geoise pour la Recherche Archeólogique

Lange Violettestraat 209 9000 Gent

4000 Lie`ge Numéro d’identification : 1139/65


NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION POUVOIR — SIGNATURE

OVERBRENGING SOCIALE ZETEL — RAAD VAN BESTUUR Sinds 25 februari 2002 is de maatschappelijke zetel van de v.z.w. « Wunian » verhuisd te 9000 Gent, van Palinghuizen 73 naar het nieuwe adres Lange Violettestraat 209 (Begijnhof O.L.V. Ter Hoyen). De raad van bestuur is samengesteld als volgt : Voorzitter : Mevr. Van de Vijver, Lutgarde, directrice, afgevaardigde van de v.z.w. Mariaheem, Kasteeldreef 2, 9630 Zwalm (Beerlegem), wonende te 9080 Zaffelare, Dam 73. Ondervoorzitter : de heer Buysse, William, directeur, afgevaardigde van de v.z.w. Provincialaat Broeders van Liefde, Sint-Jozefinstituut, Ebergist de Deynestraat 1, 9000 Gent, wonende te 9000 Gent, Patijntjesstraat 201. Secretaris : Mevr. Loman, Marie-Louise, directrice, afgevaardigde van de v.z.w. Revalidatiestichting Ange`le Verburght, Dennendreef 53, 9850 Landegem, wonende te 9000 Gent, Sint-Denijslaan 383. Schatbewaarder : de heer Ceulenaere, Jozef, directeur, afgevaardigde van de v.z.w. Vereniging voor Hulp aan Meerderjarige Mindervaliden, Dienstencentrum Mozaıëk, Wolfputstraat 106, 9041 Gent (Oostakker), wonende te 9000 Gent, Burggravenlaan 291. Beheerraadslid : de heer Janssens, Jozef, directeur, afgevaardigde van de v.z.w. « Zusters van Liefde van J.M., te Kwatrecht (Wetteren) », MPI Sint-Lodewijk, Kwatrechtsteenweg 168, 9230 Wetteren (Kwatrecht), wonende te 9230 Wetteren, Dassenveld 14. Beheerraadslid : de heer Boone, Bert, directeur, afgevaardigde van de v.z.w. « Zusters van Liefde van J.M., te Lokeren », S.O.C. De Hagewinde, Torenstraat 15, 9160 Lokeren, wonende te 9100 SintNiklaas, wonende te 9160 Lokeren, Bakkersstraat 14. Beheerraadslid : Broeder Lemmens, Luc, directeur, afgevaardigde van de v.z.w. Provincialaat Broeders van Liefde, SintGregoriusinstituut, Jules Destreélaan 67, 9050 Gentbrugge, wonende te 9050 Gentbrugge, Jules Destreélaan 67. Beheerraadslid : de heer Penders, Patrick, directeur, afgevaardigde van de v.z.w. Provincialaat Broeders van Liefde, Orthopedagogisch Centrum Broeder Ebergist, Stropkaai 38, 9000 Gent, wonende te 9840 De Pinte, Warande 28.

A l’issue de l’assembleé geńe´rale ordinaire du 31 janvier 2002, le conseil d’administration se compose comme suit : M. FLORKIN, Victor, retraite´, rue Basse Mehagne 44, a` 4053 Embourg. M. LECLERCQ, Joseph, retraite´, Grand-Ry 241, a` 4860 Pe´pinster. M. STRAET, Henri, retraite´, rue du Me´morial Ame´ricain 231, a` 4852 Hombourg. M. TROMME, François, enseignant, chausseé Brunehault 321, a` 4453 Villers-Saint-Simeón. M. HAECK, Jules, retraite´, rue des Peupliers 26, a` 4300 Waremme. M. OTTE, Marcel, professeur d’universite´, Quai Marce´lis 3, bte 52, a` 4020 Lie`ge. M. MATHEUS, Pierre, infirmier, rue Haie delle Praye 15, a` 4671 Saive. M. PIRNAY, Louis, retraite´, rue Jonckeu 10, a` 4910 Polleur. M. CHARLIER, Marcel, conducteur de bus, rue de la Marsalle 17, a` 4040 Herstal. M. DE LUCA, Romano, retraite´, rue Bossy 43, a` 4031 Angleur. Mme DIGNEFFE, Arlette, aide familiale, chausseé de Ramioul 263, a` 4400 Fle´malle. Mme MATHY, Beńe´dicte, guide-animatrice, rue Curtius 11, a` 4020 Lie`ge. Mme PIETTE, Francine, enseignante, rue de Vise´ 760, a` 4020 Lie`ge. Tous ces administrateurs sont de nationalite´ belge, excepte´ M. DE LUCA qui est de nationalite´ italienne. Le conseil d’administration a de´signe´ comme : Pre´sident : M. OTTE, Marcel. Vice-pre´sident : M. HAECK, Jules. Secre´taire : Mme PIETTE, Francine. Tre´sorier : M. DE LUCA, Romano. En donnant pouvoir a` MM. OTTE, DE LUCA et Mme PIETTE d’administrer la socie´te´ en agissant soit conjointement, soit se´pare´ment, ils sont charge´s de la gestion de la socie´te´ et ont usage de la signature sociale affe´rente a` leurs fonctions respectives. Pour extrait conforme : (Signe´) F. PIETTE, secre´taire.

Beheerraadslid : de heer Van Landschoot, Gabrie¨l, directeur, afgevaardigde van de v.z.w. De Vierklaver, Haarkenstraat 32A, 9850 Landegem, wonende te 9990 Maldegem, Kleikalseide 28. Beheerraadslid : de heer De Bou, Gerard, directeur, afgevaardigde van de v.z.w. Ter Wilgen, Stationsstraat 3, 9690 Kluisbergen, wonende te 9750 Zingeur (Ouwegem), Nerethstraat 15. Beheerraadslid : Mevr. Yde Marie-Fernande, directrice, afgevaardigde van de v.z.w. Veilige Thuis, Nieuwgoedlaan 15, 9800 Deinze, wonende te 9800 Deinze, Pachthofstraat 24. Beheerraadslid : Mevr. De Keyser, Ria, directrice, afgevaardigde van de v.z.w. « Zusters van Liefde van J.M., te Lovendegem », Dienstverleningscentrum Bernadette, Molendreef 16, 9920 Lovendegem, wonende te 9940 Evergem, Belzeelsestraat 50. Beheerraadslid : Broeder Buyens, Maurice, directeur, afgevaardigde van de v.z.w. Provincialaat Broeders van Liefde, Sint-Gregoriusinstituut, Nazorgdienst voor Doven Oost-Vlaanderen, Jules Destreélaan 67, 9050 Gentbrugge, afdeling begeleid wonen voor auditief gehandicapten, wonende te 9050 Gentbrugge, Jules Destreélaan 67. Gent, 18 maart 2002. Voor waar en echt verklaard uittreksel : (Get.) Lut Van de Vijver, voorzitter.

(Get.) J. Ceulenaere, beheerder.

N. 9030

(66084)

[66084]

Les Œuvres paroissiales d’Embourg « La Ferme » 4053 Embourg Numéro d’identification : 325/38 CONSEIL D’ADMINISTRATION POUVOIR — SIGNATURE Extrait du proce`s-verbal du conseil d’administration du 4 mars 2002 En application de l’article 14 des statuts, le conseil d’administration mandate : M. Bruno LHOEST, administrateur-vice-pre´sident; M. Vincent VERDIN, administrateur-tre´sorier; M. Jacques QUOILIN, administrateur; a) pour signer deux a` deux les actes engageant l’association hors la gestion journalie`re et dans la sphe`re de compe´tence du conseil d’administration; b) pour accomplir, chacun seul, les actes de gestion journalie`re de l’association. Pour extrait conforme : (Signe´) Bruno LHOEST, vice-pre´sident.


4972

CONSEIL D’ADMINISTRATION Conseil d’administration 2002 : BODART, Philippe, voie de Lie`ge 105, 4053 Embourg, Belge. BRUNDSEAUX, Christophe, avenue Albert Ier 9, 4053 Embourg, Belge. BRUNDSEAUX, Ve´ronique, avenue Albert Ier 9, 4053 Embourg, Belge. DEFER, Jean-Louis, rue du Cure´ Bosch 8, 4053 Embourg, Belge. D’HUART, Marc, dre`ve de Mehagne 18, 4053 Embourg, Belge. DUMOULIN, Christine, rue Curvers 18, 4053 Embourg, Belge. GERIN, Vincent, Pre´ Lorint 9, Belge. GOFFINET, Mady, avenue du Parc 70, 4053 Embourg, Belge. GRONDAL, Loulette, avenue du Cheret 17, 4053 Embourg, Belge. HAULET, León-Maurice, avenue Louis Piedbœuf 1, 4053 Embourg, Belge. HAULET, Francoise, avenue Louis Piedboeuf 1, 4053 Embourg, Belge. HECK, Beńe´dicte, avenue des Lauriers 31, 4053 Embourg, Belge. HENFLING, Chantal, rue des 7 collines, 4052 Beaufays, Belge. HOUBION, Christophe, rue Bel Horizon 44, 4051 Vaux-sousChèvremont, Belge. LAMALLE, Marc, Paradis des Chevaux 25, 4053 Embourg, Belge. LECOMTE, Nicole, rue des Anneux 15, 4053 Embourg, Belge. LEERSCHOOL, Pierre, chemin des Roches 6, 4053 Embourg, Belge. LHOEST, Bruno, avenue des Lauriers 22, 4053 Embourg, Belge. LOUSBERG, Jean-Pierre, avenue des Peupliers 3, 4053 Embourg, Belge. QUOILIN, Jacques, rue des Acacias 2, 4053 Embourg, Belge. VAN RUTTEN, Fabrice, rue des Ce´lestines 8, 4000 Lie`ge, Belge. SALMON, Jose´, avenue William Grisard 36, 4050 Chaudfontaine, Belge. SCHEEN, Roger, au Long Pre´ 58, 4053 Embourg, Belge. SANCKE, Jean-Renaud, avenue du Parc 1, 4053 Embourg, Belge. VERDIN, Vincent, rue Haut Terra 22, 4053 Embourg, Belge. WALHIN, Eric rutten, source de la Le`che 43, 4053 Embourg, Belge. (Suivent les signatures.)

N. 9031

(63608)

[05899]

EAN International Rue Royale 145 1000 Bruxelles Numéro d’identification : 11206/79 SIGNATURES — POUVOIRS Extrait du compte-rendu de la reúnion de conseil d’administration du 7 fe´vrier 2002 Les membres du Management Board confirment les pouvoirs de signature sont confie´s aux personnes remplissant les fonctions suivantes : 1. Pre´sident. 2. Vice-pre´sident. 3. Chief Executive Officer. 4. Executive General Manager. 5. General Manager. Pour tout montant infe´rieur ou e´gal a` EUR 85,000, le pre´sident, le vice-pre´sident et le Chief Executive Officer peuvent signer se´pare´ment. Pour tout montant supe´rieur a` EUR 85,000, les signataires 1, 2, 3, et 4 doivent signer conjointement avec un des signataires sus-mentionne´s. Le Chief Executive Officer est normalement la personne qui signe. En son absence, le signataire 4 peut signer seul pour le meˆme montant. Le signataire 5 peut signer conjointement deux a` deux pour tout montant infe´rieur ou e´gal a` EUR 85,000. Le Chief Executive Officer est responsable de la gestion journalie`re des placements et des de´poˆts. Il peut de´le´guer sa signature pour la rećeption des recommande´s a` d’autres personnes du Head Office.

Les documents officiels (contrats, dećlarations fiscales, ...) peuvent eˆtre signe´s par le pre´sident, le vice-pre´sident, le Chief Executive Officer, l’Executive General Manager ou un des General Manager. Mme Monica Walsh, Member Support Manager, dispose du pouvoir de signature pour tous les documents le´gaux de la socie´te´ EAN International. Le comite´ finance doit eˆtre informe´ avant que tout montant ne soit retire´ des re´serves. Les membres du Management Board confirment la suppression au 31 dećembre 2001 des pouvoirs de signature octroye´s a` M. Reinhold van Lennep et a` M. George Merguerian. Certifie´ conforme : (Signe´) Peter Jordan, vice-pre´sident.

N. 9032

(Signe´) Lawrence Wilson, pre´sident.

(67356)

[67356]

La petite Colline 1180 Bruxelles Numéro d’identification : 863/85 TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL MODIFICATIONS AUX STATUTS CONSEIL D’ADMINISTRATION Assembleé geńe´rale extraordinaire du 20 fe´vrier 2002 Article 2. (modifications) : L’association garde le nom « La petite Colline », a.s.b.l. Le sie`ge social de l’association est e´tabli a` Uccle (1180 Bruxelles), avenue Brugmann 359, 2e e´tage. Article 3. (modifications - ajouts) : L’objet social de l’association, dans sa globalite´, est de faciliter les ećhanges culturels, e´ducatifs, sociaux et amicaux entre les personnes d’horizons diffe´rents, par des activite´s organiseés en commun pour leurs membres. Cet objet social se traduit par des actions telles que : Favoriser la prise de conscience et l’e´mancipation de la femme dans la socie´te´. L’association organise dans ce but contacts, rencontres, manifestations, colloques et activite´s diverses adresse´s aux femmes de tous horizons. Accueillir et venir en aide aux personnes immigreés et collaborer avec leurs pays d’origine, en vue d’une meilleure inte´gration. Organiser dans ce but des ećhanges culturels et sociaux entre horizons diffe´rents, sans distinction, en ne´gation du racisme et de tout cloisonnement. Accompagner et encadrer les enfants et les jeunes de la rue par des activite´s d’e´veil dynamisantes, stabilisantes et valorisantes. Entreprendre des actions propices a` leur insertion ou a` leur reínsertion dans leur environnement. De manie`re globale, l’association vise a` la socialisation harmonieuse et inte´greé de la personne au coeur de son milieu naturel et environnemental. Dans la poursuite de son objet social : L’association encourage et de´veloppe contacts, collaborations et partenariats, non seulement entre les personnes qu’elle accompagne individuellement ou qu’elle encadre dans les groupes qu’elle anime, mais e´galement entre groupes de personnes et associations, en vue de mise en commun, de valorisation de comple´mentarite´s. Elle-meˆme agit en partenariat avec d’autres groupes dans toute la mesure du possible. L’association, par vocation, est multiraciale et plurinationale. Elle agit par le biais d’une maison me`re e´tablie en Belgique mais compte de´ja` un site au Rwanda et projette d’en e´tablir ailleurs. Elle est apolitique et non confessionnelle. Article.5 (ajout) : Le conseil d’administration proce`de a` leur remplacement, a` leur choix, par vote dećisionnel aux deux tiers des voix de l’ensemble des membres du conseil. La voix du pre´sident est pre´ponde´rante, comme en tout autre vote, en cas de partage des voix. Article 10 (texte annule´, remplace´ par) : L’association est administreé par un conseil d’administration dont la composition est pre´senteé en article 15.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Article 15. (nouvel article) : L’assembleé geńe´rale, a` l’unanimite´, dissout le conseil d’administration existant et met en place le nouveau conseil, comme suit : Pre´sident : Alain Sebatasi, Belge. Vice-pre´sidente : Marie Mergaux, Belge. Tre´sorier : Chanel Mongo, Congolais. Secre´taire : Wilisa Umuhoza, Belge. Conseille`re : Anne-Marie Simbananiye, Burundaise. Conseiller : Fallou N’diaye, Seńe´galais. Les membres du conseil d’administration sont e´lus pour trois ans, et reé´ligibles. Note : Vale´rie Gahongerwa porte le titre de fondatrice et responsable permanente, garante de l’ideál de l’association, au sein de laquelle elle occupe la fonction d’animatrice. Elle reste personne de re´fe´rence mais se retire du conseil d’administration. (Signe´) W. Umuhoza, M. Mergaux, C. Mongo, V. Gahongerwa, A. Sebatasi, A.-M. Simbananiye, F. N’dia.

N. 9033

(66931)

[66931]

Auto-Moto Club de la Police lie´geoise, en abre´ge´ : « A.M.C.P.L » 4000 Lie`ge Numéro d’identification : 163/78 MODIFICATIONS AUX STATUTS Attendu que l’assembleé geńe´rale ordinaire de l’association avait e´te´, par courrier du 9 fe´vrier 2001, convoqueé pour le 23 fe´vrier 2001 avec pour objet de de´libe´rer sur les modifications a` apporter aux statuts de la dite association. Attendu que cette assembleé, n’ayant pas reúni les deux tiers de ses membres, n’a pu valablement de´libe´rer de telle sorte qu’une seconde assembleé geńe´rale extraordinaire a e´te´, par courrier du 12 novembre 2001, convoqueé pour la date du 30 novembre 2001 conforme´ment a` l’article 8 de la loi du 27 juin 1921. Que cette seconde assembleé geńe´rale extraordinaire, de´libe´rant valablement, a adopte´ a` la majorite´ des deux tiers des membres les modifications proposeés aux statuts, a` savoir : 1. L’article 6, A des statuts stipule que : « Les membres des polices communales ou rurales, de la police judiciaire, de la police militaire et de la gendarmerie, en service actif ou admis a` la retraite ». Le nouvel article 6, A des statuts stipule que : « Les membres des polices fe´de´rales, locales, communales, rurales, judiciaires, des gendarmeries, des polices militaires, ainsi que des officiers de la police judiciaire ((JPJ) ou autres, en service actif ou admis a` la retraits, de tous pays ». 2. L’article 8 des statuts stipule que : « Le montant de la cotisation annuelle pour chaque cate´gorie de membre est fixeé, chaque anneé, par le conseil d’administration, a` sa premie`re reúnion de l’anneé civile. Le maximum de cette cotisation ne pourra de´passer BEF 1 000 (mille)... ». Le nouvel article 8 des statuts stipule que : « Le montant de la cotisation annuelle pour chaque cate´gorie de membre est fixeé, chaque anneé, par l’assembleé geńe´rale, a` sa premie`re reúnion de l’anneé civile. Le maximum de cette cotisation ne pourra de´passer EUR 500 ». 3. L’article 15 des statuts stipule que : « L’association est ge´reé par le conseil d’administration forme´ des membres effectifs issus de la police lie´geoise, nomme´s pour deux ans. Le nombre des administrateurs est fixe´ a` sept minimums et douze maximums. Trois de ces mandats peuvent eˆtre attribue´s a` des retraite´s ». Le nouvel article 15 des statuts stipule que : « L’association est ge´reé par le conseil d’administration forme´ des membres effectifs issus de la police locale de Lie`ge, nomme´s pour deux ans. Le nombre des administrateurs est fixe´ a` sept minimums et douze maximums. Des mandats peuvent eˆtre attribue´s a` des retraite´s ». 4. L’article 27 des statuts stipule que : « L’assembleé geńe´rale est convoqueé par le conseil d’administration par lettre ordinaire au par carte postale adresseé a` chaque membre au moins huit jours avant l’assembleé ». Le nouvel article 27 des statuts stipule que : « L’assembleé geńe´rale est convoqueé par le conseil d’administration par lettre ordinaire ou carte postale adresseé a` chaque membre au moins vingt jours avant l’assembleé ».

4973

Cette dećision de l’assembleé geńe´rale extraordinaire tenue le 30 novembre 2001, a e´te´ soumise a` l’homologation du tribunal civil de Lie`ge. Le tribunal homologue la de´libe´ration susviseé du 30 novembre 2001 de l’association sans but lucratif « Auto-Moto Club de la Police lie`geoise » pour eˆtre exećuteé en ces formes et teneur. Ordonnance de´livreé en chambre du conseil par la troisie`me chambre du tribunal de premie`re instance de Lie`ge, le trente et un dećembre deux mille un, ou` e´taient pre´sents : Mme Robert Gererd, juge unique; M. Jean-Denis Lambtette, greffier. (Suivent les signatures.)

CONSEIL D’ADMINISTRATION Pre´sident : M. Louis GENOT, quai de la De´rivation 39, 4020 Lie`ge. Vice-pre´sident : M. Toussaint TABURY, avenue du Centenaire 183/5, 4102 Ougreé. Secre´taire : M. Julien MACIS, rue de Jupille 81, 4610 BeyneHeusay. Secre´taire-adjoint : M. Jean-Paul WILIQUET, rue A. et J. Husson 30, 4020 Lie`ge. Tre´sorier : M. Camille DELVAUX, rue des Hiercheuses 1, 4000 Lie`ge. Te´sorier-adjoint : M. Alex DOZO, rue des Libellules 6, 4100 Seraing. Membres : M. Stellio CASTELLANI, Ernonheid-Village 36, 4920 Aywaille. M. Rene´ COUNE, rue J.J. Merlot 56, 4430 Ans. M. Patrick JAMAR, rue du Marećhal 2, 4263 Braives. M. Yves POUSSEUR, rue des Messes 43, 4432 Ans-Alleur. M. Christian QUINTIN, rue du Calvaire 149, 4000 Lie`ge. M. Ge´rard VAN DEN SANDE, rue de Seraing 25, 4020 Lie`ge. Tel que de´fini par l’assembleé geńe´rale statutaire ordinaire du 15 mars 2002.

N. 9034 [67109] (67109) Vlaamse Vereniging voor Watersport Hazewinkel 2830 Willebroek Identificatienummer : 7801/85 HERKIEZINGEN — RAAD VAN BEHEER Uittreksel uit de notulen van de jaarlijkse algemene vergadering van 20 februari 2002 De vergadering stelt vast dat al de leden regelmatig werden opgeroepen en dat al de leden aanwezig of geldig vertegenwoordigd zijn, zodat zij geldig kan beslissen. Statutaire benoemingen. De vergadering herbenoemt met algemeenheid van stemmen volgende eigenlijke leden tot beheerder. De benoeming geldt tot uiterlijk de « jaarlijkse algemene vergadering van het jaar 2008 ». MAES Jan, Mechelsesteenweg 99, 2830 Willebroek. VERBOVEN Marcel, Eerste Meistraat 34, 2845 Niel. VERCAUTEREN Andre´, Hooiveld 22, 2870 Puurs. Uittreksel uit de notulen van de vergadering van de raad van beheer, van 20 februari 2002 Alle beheerders zijn aanwezig of geldig vertegenwoordigd. Samenstelling raad van beheer. Voorzitter : MAES Jan, boekhouder, Mechelsesteenweg 99, 2830 Willebroek. Ondervoorzitter : ROGMANS Roger, bruggepensioneerde Vekenveld 9, 2550 Kontich. Secretaris-penningmeester : VAN CAMPENHOUT Albertine, bediende, Mechelsesteenweg 99, 2830 Willebroek.


4974

Commissarissen : TRUYEN Jean, metaalbewerker, Dirkputstraat 160, 2850 Boom. VAN DAM Ludo, traceerder, Bosbeeklaan 16, 2830 Willebroek. VERBOVEN Guy, bediende, Jeroen Boschlaan 14, 2840 Reet. VERBOVEN Marcel, gepensioneerde, Eerste Meistraat 34, 2845 Niel. VERCAUTEREN Andre´, technisch bediende, Hooiveld 22, 2870 Puurs. Willebroek, 23 maart 2002. Voor echt verklaard uittreksel : (Get.) J. MAES, voorzitter.

N. 9035

Art. 13. Sont re´serveés a` la compe´tence de l’assembleé geńe´rale : 1. Les modifications des statuts. 2. La nomination et la re´vocation des administrateurs. 3. L’approbation des budgets et des comptes. 4. La dissolution volontaire de l’association. 5. Les exclusions d’associe´s. Art. 14. Il doit eˆtre tenu au moins une assembleé geńe´rale chaque anneé dans le courant du mois de mars. Les convocations se font a` la poste quatre jours a` l’avance; elles contiennent l’ordre du jour.

(66913)

[66913]

Art. 12. Pour tous les actes autres que ceux qui rele`vent de la gestion journalie`re ou d’une de´le´gation spećiale, il suffira pour que l’association soit valablement repre´senteé vis-a`-vis des tiers, des signatures conjointes de deux administrateurs sans que ceux-ci aient a` justifier d’aucune de´libe´ration, autorisation ou pouvoir spećial.

Socie´te´ de Peˆche : « Les Sources de l’Ourthe » 6800 Sainte-Marie-Chevigny Numéro d’identification : 612/62 NOUVEAUX STATUTS Par acte sous seing prive´, entre les soussigne´s : Collignon, Raymond, domicilie´ a` Sainte-Marie, pre´sident. Dominique, Andre´, domicilie´ a` Ours, membre. Fify, Robert, domicilie´ a` Ourt, membre. Grana, Benoıˆt, domicilie´ a` Laneuville, tre´sorier-secre´taire. Martin, Gilbert, domicilie´ a` Laneuville, membre. Pierlot, Bernard, domicilie´ a` Sainte-Marie, membre. Renquin, Francis, domicilie´ a` Sainte-Marie, membre, tous de nationalite´ belge. Il a e´te´ convenu de constituer, entre eux et toutes personnes qui viendront a` en faire partie par la suite, une association sans but lucratif aux conditions suivantes : Article 1er. L’association a pour deńomination « Socie´te´ de Peˆche : Les Sources de l’Ourthe », association sans but lucratif Sainte-Marie-Chevigny. Art. 2. Le sie`ge de l’association est fixe´ a` Sainte-Marie-Chevigny. Art. 3. L’association a pour but la peˆche, la protection et le de´veloppement de la peˆche.

Art. 15. L’assembleé est pre´sideé par le pre´sident du conseil d’administration ou a` son de´faut par le plus aˆge´ des autres administrateurs pre´sents. Le pre´sident de´signe le secre´taire. Art. 16. Chaque associe´ a le droit d’assister et de participer a` l’assembleé soit en personne, soit par l’interme´diaire de tout mandataire de son choix, associe´ lui-meˆme; nul mandataire ne pouvant toutefois disposer de plus d’un mandat. Art. 17. L’assembleé geńe´rale re´glera le mode de ses de´libe´rations. Cependant, les dećisions comportant modifications des statuts, exclusions d’associe´s ou dissolution volontaire de l’association ne seront prises que moyennant les conditions fixeés par les articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921. Art. 18. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont contresigneés dans un registre spećial; les proce`s-verbaux seront signe´s par le pre´sident et le secre´taire ainsi que des membres qui le demandent. Art. 19. Chaque anneé a` la date du 31 janvier, le compte de l’exercice ećoule´ sera arreˆte´ et le budget du prochain exercice dresse´. L’un et l’autre seront soumis a` l’approbation de l’assembleé geńe´rale du mois de mars suivant. Art. 20. En cas de dissolution de l’association, son patrimoine apre`s apurement du passif, devra eˆtre verse´ a` la commission d’assistance publique de Sainte-Marie-Chevigny. (Signe´) Gratia, Benoıˆt.

Art. 4. L’association est constitueé pour une dureé illimiteé. Elle pourra en tout temps eˆtre dissoute. Art. 5. Le nombre de personnes n’est pas limite´. Il est de cinq membres minimum. Les membres nouveaux devront eˆtre domicilie´s en la commune de Libramont-Chevigny et eˆtre agreé´s par le conseil d’administration.

N. 9036

(66833)

[66833]

School Simonnet

Art. 6. Les de´missions et exclusions des membres ont lieu dans les conditions de´termineés par l’article 12 de la loi sur les a.s.b.l.

Kapitein Maenhoutstraat 68 9830 Sint-Martens-Latem Identificatienummer : 665/34

Art. 7. Le droit d’affiliation et la cotisation annuelle ne pourront exce´der vingt euros chacun. Le conseil d’administration fixe chaque anneé le montant effectif de ces droits.

HERKIEZINGEN — BENOEMINGEN OVERLIJDEN — WIJZIGING STATUTEN

Art. 8. L’association est administreé par un conseil de cinq membres au moins et de dix membres au plus nomme´s par l’assembleé geńe´rale des associe´s pour un terme de quatre ans. Les administrateurs sont reé´ligibles. Art. 9. Le conseil d’administration e´lit parmi ses membres un pre´sident, un secre´taire, un tre´sorier, et e´ventuellement un vicepre´sident et deux commissaires. Il se reúnit sur convocation du pre´sident ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorite´ des membres est pre´sente. Toute dećision est prise a` la majorite´ des voix. En cas de partage, la voix de celui qui pre´side est pre´ponde´rante. Les proce`s-verbaux de de´libe´rations seront tenus dans un registre spećial : ils seront signe´s par le pre´sident ou son remplaçant, et le secre´taire. Art. 10. Le conseil d’administration a dans sa compe´tence tous les actes relavant de l’administration sociale dans le sens le plus large. Art. 11. Le conseil peut de´le´guer la gestion journalie`re de l’association avec l’usage de la signature sociale affe´rente a` cette gestion a` un administrateur de´le´gue´ parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il peut e´galement confe´rer tous pouvoirs spećiaux a` tout mandataire de son choix.

Uittreksel uit het verslag van de jaarlijkse statutaire algemene vergadering van 10 maart 2002 Bij unaniem besluit van de algemene vergadering van 11 maart 2001 wordt het mandaat van de bestuurders Hennequin, Jean; Santens, Paul; Swaelens, Reginald; Van Asch, Ve´ronique en Vanden Bogaerde, Jean verlengd voor een termijn van vijf jaar, welke eindigt op 31 maart 2007. Bij unaniem besluit van de algemene vergadering van 11 maart 2001 worden tot bestuurder benoemd voor een termijn welke is aangevangen op 10 maart 2002 en eindigt op 31 maart 2007 : Mevr. Lesaffre, Patricia, zonder beroep, Kleine Gentstraat 69, 9051 Gent (Sint-Denijs-Westrem). De heer Werthen-Brabants, Rudolf, docent muziek, Buizenbergstraat 1, 9830 Sint-Martens-Latem; beiden van Belgische nationaliteit. Met eenparigheid van stemmen heeft de algemene vergadering van 11 maart 2001 beslist dat aan de beheerders ontheffing wordt verleend over het bestuur van de vereniging in 2001, mits voorbehoud voor wat betreft het bestuur gevoerd door de heer Alain Tytgat, ex-beheerder, in de periode dat hij voorzitter was van de vereniging.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif Artikel 12, tweede lid van de statuten werd als volgt door de algemene vergadering bij eenparigheid van stemmen gewijzigd : « De raad van bestuur is samengesteld uit ten minste drie leden en uit maximaal vijfentwintig leden, welke verkozen worden voor een termijn van vijf opeenvolgende jaren. Deze wijziging heeft uitwerking met ingang van 10 maart 2002. » Sint-Martens-Latem, 10 maart 2002. Voor echt verklaard uittreksel : (Get.) Vermeulen, A., voorzitter.

N. 9037

(66083)

[66083]

Theáˆtre en Campagne 4000 Lie`ge Numéro d’identification : 13169/98 TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL NOMINATIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION TITRE Ier. — Deńomination, sie`ge social Article 2. Son sie`ge social est e´tabli rue Core´molin 21, a` 4000 Lie`ge est remplace´ par : rue de Porto 80, a` 4020 Lie`ge. TITRE IX. — Nominations des administrateurs Les statuts de l’association sans but lucratif e´tant constitue´, les trois comparants, plus amplement qualifie´s ci-dessus, dećident a` l’unanimite´ de fixer le nombre des administrateurs a` trois. Sont nomme´s administrateurs : FAFCHAMPS, Claude; PUMA, Rosaria; RANSART, Virginie qui acceptent ce mandat. Les administrateurs sont de´signe´ en qualite´ de : Pe´sidente : RANSART, Virginie. Tre´sorière : PUMA, Rosaria. Secre´taire : FAFCHAMPS, Claude. Est remplace´ par : Sont nomme´s administrateurs : DE BOSSERE, Axel, come´dien, metteur en sce`ne, re´sidant rue de Porto 82, a` 4020 Lie`ge. FAFCHAMPS, Anne, institutrice, re´sidant rue Vivegnis 20 a` 4000 Lie`ge. FAFCHAMPS, Claude, come´dien, producteur, re´sidant rue du Laveu 26, a` 4101 Seraing, qui acceptent ce mandat. Les administrateurs sont de´signe´ en qualite´ de : Pe´sidente : FAFCHAMPS, Anne. Tre´sorier : FAFCHAMPS, Claude. Secre´taire : DE BOOSERE, Axel. Fait a` Lie`ge, le 21 fe´vrier 2002. (Suivent les signatures.)

N. 9038

(67179 — 67179P)

[67179]

« Humedica Belgium » Panoramalaan 64 3012 Wilsele Identificatienummer : 9038/2002 STATUTEN De ondergetekenden : Humedica e.V. : Vertegenwoordigd door : Wolfgang Gross, directeur, Am Riderloh 6, 87600 Kaufsbeuren, Duitsland. Eugene Johnstone, manager, Klein Begijnhof 20, 3000 Leuven, Belg. Rob van den Heuvel, directeur, Panoramalaan 64, 3012 Wilsele, Nederlander, richten een vereniging zonder winstoogmerk op beheerst door de volgende regels : De benaming van de v.z.w. is : « Humedica-Belgium ». Alle stukken uitgaande van de v.z.w. moeten de naam vermelden voorafgegaan of gevolgd door de woorden « vereniging zonder winstoogmerk », of de afkorting : « v.z.w. ». De zetel van de v.z.w. is gevestigd te Panoramalaan 64, 3012 Wilsele.

4975

Hij kan worden verplaatst bij beslissing van de raad van bestuur. De vereniging heeft tot doel : 1. Hulp en bijstand verlenen aan : de hongerenden, zij die lijden van rampen en andere mensen in nood. 2. Algemene bijstand verlenen aan kinderen, jongeren, bejaarden en gehandicapten. De doelen zullen verwezenlijkt worden op de volgende manieren : 1. Het voorzien van medicijnen, medisch materiaal- apparatuur en goederen, alsook goederen voor dagelijkse behoeften voor personen, families en instituten. 2. Het voorzien van onderwijs en andere vormen van ontwikkelingshulp, zoals het verbeteren van het sanitair en de kwaliteit van het drinkwater. 3. Het inrichten en beheren van kindertehuizen, kindercre`ches en kinderdorpen voor wezen of kinderen in nood. 4. Daarnaast kan de vereniging initiatieven nemen die rechtstreeks of onrechtstreeks te maken hebben en/of dit doel kunnen bevorderen. Zij is bevoegd om in ondergeschikte orde handelsdaden te stellen voor zover deze in overeenstemming zijn met het omschreven doel en voor zover de winst gebruikt wordt om dit doel te bereiken. Tot het doel van de vereniging behoort eveneens het rationeel beheer en instandhouding van onroerende goederen, eigendom of in huur van de vereniging, in overeenstemming met het hogere doel waarvoor de vereniging is opgericht. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur, met ingang van 28 januari 2002. De vereniging wordt geleid door een raad van bestuur die bestaat uit ten minste drie leden, die wel of geen leden mogen zijn van de vereniging. De leden van de raad van bestuur zijn benoemd voor onbepaalde tijd. De algemene vergadering bestaat uit alle werkende leden van de vereniging en zij hebben ieder eéń stem. Zij wordt voorgezeten door de voorzitter. De algemene vergadering is altijd geldig samengesteld. De besluiten van de algemene vergadering worden genomen bij meerderheid van stemmen behalve waarin de wet het anders voorziet en tevens wanneer beslist wordt over een statutenwijziging. Deze beslissing kan enkel met eenparigheid van stemmen worden genomen. Elk lid kan zich op de vergadering laten vertegenwoordigen door een ander werkend lid. De agenda wordt vastgesteld door de raad van bestuur. De algemene vergadering vergadert ieder jaar tijdens het eerste kwartaal. Alle leden worden uitgenodigd per gewone post. De oproeping vermeldt de agenda. Niet op de agenda vermelde punten kunnen toegevoegd worden op het tijdstip van de algemene vergadering mits gewone meerderheid. De jaarlijkse algemene vergadering moet beslissen over de resultatenrekening en de balans van het voorbije jaar. Een algemene vergadering kan samengeroepen worden op verzoek van minstens twee werkende leden. Het verzoek, met opgave van de agenda moet gericht worden aan de raad van bestuur. De vergadering moet samenkomen binnen de tien dagen na het verzoek. De raad van bestuur wordt belast met de samenroeping. Niet op de agenda vermelde punten kunnen toegevoegd worden op het tijdstip van de algemene vergadering mits gewone meerderheid. De algemene vergadering komt samen op de in de oproepingsbrief vermelde plaats. De notulen van de algemene vergadering worden genoteerd in het register van de raad van bestuur. De algemene vergadering is bevoegd om alle daden van beheer en beschikking uit te voeren over het patrimonium van de vereniging. De algemene vergadering kan de raad van bestuur gelasten haar beslissingen uit te voeren. De algemene vergadering kan bij verlies van rechtspersoonlijkheid van de vereniging beslissen dat de vereniging als feitelijke vereniging blijft verder bestaan. De vereniging kan ontbonden worden door een besluit van de algemene vergadering onder de voorwaarden van een statutenwijziging. Zij kan eveneens ontbonden worden overeenkomstig de wettelijke bepalingen ter zake. De algemene vergadering stelt eéń of meer vereffenaars aan. Zij bepaalt hun bevoegdheden, de wijze van vereffening en de bestemming van het patrimonium van de vereniging. Het ambt van vereffenaar is onbezoldigd.


4976

Het financie¨le jaar van de vereniging begint per 1 januari en eindigt op 31 december. Het bestuur sluit de boeken van het afgelopen financie¨le jaar en bereid een budget voor het volgende jaar. Beiden moeten worden goedgekeurd door de algemene vergadering. Na het vaststellen van de statuten beslist de algemene vergadering het aantal bestuurders te bepalen op drie en de volgende personen te benoemen als bestuurder : Voorzitter : Rob van den Heuvel. Secretaris : Eugene Johnstone. Penningmeester : Wolfgang Gross. De vergadering beslist te benoemen als afgevaardigdebestuurder : Rob van den Heuvel. Wilsele, 21 januari 2002. (Get.) Rob Van den Heuvel, afgevaardigd bestuurder.

Total actif : BEF 1 331 134. Total passif : BEF 1 385 970. Perte de l’exercice : BEF 54 836. Dećharge est donneé aux administrateurs et commissaires. NB : M. Van Renterghem fait e´tat du poste « frais de repre´sentation » et des km parcourus (1 840 km), aucun rapport n’a e´te´ fait au conseil d’administration quant aux dossiers ge´re´s dans le cadre des dits de´placements. M. Baton prećise qu’a` deux reprises au moins, il a demande´ a` M. Massart de le remplacer dans le cadre de ces dossiers (ex : Sedan, route d’Arenberg a` la demande d’Enghien...). 2. Accord unanime sur la modification proposeé, a` savoir : Office leuzois pour la Promotion ećonomique, commerciale et touristique, au lieu de C pour culturelle. 3. Remarque : La gestion journalie`re est assureé par :

N. 9039

(66513)

[66513]

Groupement des Fraisie´ristes wallons, en abre´ge´ : « GFW »

Pre´sidente : Marie-The´re`se GARCON. Secre´taire : Paola MARTINATO. Tre´sorier : Alain RENARD.

5100 We´pion

Fait a` Leuze-en-Hainaut, le 28 novembre 2001.


(Signe´) M. LELONG, secre´taire communal.

CONSEIL D’ADMINISTRATION DÉMISSION — POUVOIR En assembleé geńe´rale du 13 mars 2002, ont e´te´ acteés les de´missions en tant qu’administrateur de MM. DORMONT, Pascal; PENSIS, Claude et MORRIER, Alain. A e´te´ e´lu administrateur M. LECHAT, Claude, rue de l’Eglise 3, a` 5170 Lesves. Le conseil d’administration du GFW reúni ce 13 mars 2001, a` Waremme de´signe en qualite´ de : Pre´sident : VERSTRAETE, Bernard, rue de Robersart 16, a` 5150 Franie`re. Vice-pre´sident : VRANCKX, Marcel, Comogne de Temploux 14, a` 5020 Temploux. Le conseil d’administration de´signe comme chef de projet ROBBE, Alain, rue d’He´villers 28, a` 1450 Chastres, responsable de l’exećution et du suivi des dećisions ainsi que de la gestion journalie`re. Sauf pour des questions qui le concernent, il assistera aux reúnions de l’assembleé geńe´rale, du conseil d’administration et du comite´ technique. Signatures : Le conseil d’administration en exećution de l’article 22 des statuts dećide de de´le´guer le pouvoir de repre´senter l’association pour tous les actes administratifs a` l’e´gard de la poste, des administrations publiques, des e´tablissements prive´s ainsi que pour tout mouvement financier relatif a` la gestion journalie`re au pre´sident, au vicepre´sident et au chef de projet, chacun pouvant agir isole´ment. L’accord du pre´sident ou du vice-pre´sident sera nećessaire pour l’engagement par le chef de projet de sommes supe´rieures a` 1 250 EUR. (Signe´) VERSTRAETE, Bernard pre´sident.

N. 9041

(Signe´) M.-Th. GARCON, pre´sidente.

(66712)

[66712]

Centre national des Equipes populaires Route de Gembloux 48 5002 Namur Numéro d’identification : 10088/76 NOMINATIONS — SIGNATURE Assembleé geńe´rale du 19 janvier 2002 Conforme´ment aux de´libe´rations des congre`s du mouvement des 6 et 7 octobre 2001 et 19 janvier 2002, l’assembleé geńe´rale de l’a.s.b.l. « Centre national des Equipes populaires » nomme en qualite´ d’administrateur : Di Nanno, Michele, route de Wallonie 148, 7331 Baudour, de nationalite´ italienne. Laveder, Ettore, rue Petite Louvie`re 15, 7100 La Louvie`re, de nationalite´ italienne. Esmans, Annie, rue de l’Eglise 35, 6061 Montignies-sur-Sambre. Forment, Myriam, Parc Peterbos 17/485, 1070 Bruxelles. Duchateau, François, rue du Marche´ 6, 7100 La Louvie`re. Dardenne, Olivier, Tienne du Moulin 13, 5651 Laneffe. Brandt, François, rue Simon Lobet 68, 4800 Verviers. Delvigne, Jean-Pierre, rue Martin Sandron 88, 5680 Doische. Buekens, Arthur, rue Marius Renard 242, 7301 Hornu.

N. 9040

(63062)

[05897]

Office leuzois de Promotion économique, culturelle et touristique

D’Amore, Raphae¨l, rue Jules Destreé 272, 7390 Quaregnon. Charlier, Jean-Michel, rue Delwaide 11, 4681 Hermalle-sousArgenteau,


tous de nationalite´ belge. Elle nomme Michele Di Nanno en qualite´ de pre´sident du conseil d’administration et de l’assembleé geńe´rale.

BILAN — AVIS MODIFICATION DE DÉNOMINATION CONSEIL D’ADMINISTRATION

La signature sociale est confieé a` MM. Michele Di Nanno et JeanMichel Charlier et les signatures bancaires a` ceux-ci et a` Mme Rosanna Bisciari.

7900 Leuze-en-Hainaut

1. Comptes et bilan 2000. Approbation-accord unanime : MM. Remy Rudy, Van Renterghem Gilbert et Mme Chaumel Jeanine, commissaires aux comptes, ont e´tudie´ et ve´rifie´ les comptes, ont reconnu exactes les sommes y porteés et proposent a` l’assembleé geńe´rale les dits comptes et bilan tels qu’ils ont e´te´ pre´sente´s au conseil d’administration du 12 septembre 2001.

Fait a` Namur, le 13 mars 2002. Certifie´ conforme : (Signe´) Michele Di Nanno, pre´sident.

(Signe´) Jean-Michel Charlier, administrateur-secre´taire geńe´ral.



N. 9042 [70386] (90479) Association nationale d’Aide aux Handicape´s mentaux 1210 Bruxelles Numéro d’identification : 4450/59 RECTIFICATION Rectification à l’acte n° 7252 Annexe au Moniteur belge du 25 avril 2002. TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL Extrait de la dećision du conseil d’administration du 16 janvier 2002 Le sie`ge de l’association est transfe´re´ a` compter du 1er janvier 2002, avenue Albert Giraud 24, a` Schaerbeek (1030 Bruxelles). (Suivent les signatures.)

Nationale Vereniging voor Hulp aan Verstandelijk Gehandicapten 1210 Brussel Identificatienummer : 4450/59 VERBETERING Terechtwijzing op akte nr. 7252 Bijlage tot het Belgisch Staatsblad van 25 april 2002. OVERBRENGING SOCIALE ZETEL Uittreksel uit de beslissing van de raad van beheer van 16 januari 2002 De administratieve zetel van de vereniging is gewijzigd vanaf 1 januari 2002 naar Albert Giraudlaan 24, Schaarbeek (1030 Brussel). (Volgen de handtekeningen.)

N. 9043

(66096 — 66096P) Dierlijke Productie in de 21ste eeuw, afgekort : « DP 21 »

[66096]

Sint-Annadreef 68B 1020 Brussel Identificatienummer : 9043/2002 STATUTEN Ondergetekenden : Frank Decadt, bestuurder, Lepelstraat 14, 8840 Oostnieuwkerke. Olivier Stofferis, bestuurder van vennootschappen, Molenstraat 120/3, 8800 Roeselare. Jean Van Ginderachter, bediende, Oude Pontstraat 2, 8572 Anzegem. Bruno Jacobs, bediende, Grotstraat 6, 1880 Kapelle-op-den-Bos. Dirk Lips, assistent, Malsemstraat 15, 9880 Aalter. Geert Sturtewagen, landbouwingenieur, Krommekeerstraat 24, 8755 Ruiselede. Yvan Dejaegher, directeur, Esdoornstraat 3, 2440 Geel. Johan Van Bosch, algemeen secretaris, Herentalsebaan 617, 2100 Antwerpen. Jacques Van Outryve, landbouwkundig ingenieur, Tempelstraat 24, 3210 Lubbeek. Chris Cassan, country manager, Gaversesteenweg 714, 9820 Merelbeke, allen van de Belgische nationaliteit, komen overeen een vereniging zonder winstoogmerk op te richten waarvan zij de statuten als volgt vaststellen :

N. 9042 - 9054

4977

Art. 3. De vereniging heeft tot doel de communicatie tussen de verschillende stakeholders van de dierlijke productiesector te bevorderen via het ontwikkelen van scenario’s voor de toekomst en het sectorgericht onderwijs te ondersteunen. Daartoe kan de vereniging overgaan tot wetenschappelijk onderzoek, tot het organiseren van studiedagen, het verzorgen van publicaties en het opzetten van evenementen die tot doel hebben haar publieksgroepen te sensibiliseren. Art. 4. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan te allen tijde worden ontbonden door een beslissing van de algemene vergadering. HOOFDSTUK II. — Leden Art. 5. De stichters zijn de eerste werkende leden. Art. 6. De leden betalen geen lidgeld. Art. 7. Kandidaat-leden dienen hun kandidatuur schriftelijk te richten tot de voorzitter van de vereniging op het adres van de maatschappelijke zetel. De raad van beheer is bevoegd over de toetreding van nieuwe leden. Zij beslist hierover bij gewone meerderheid. Art. 8. Elk lid kan te allen tijde uit de vereniging treden. Het ontslag moet per brief aan de raad van beheer ter kennis worden gebracht. Uittredende leden en hun rechtsopvolgers hebben geen deel in het vermogen van de vereniging en kunnen nooit teruggave van of vergoeding voor gedane inbreng vorderen. HOOFDSTUK III. — Algemene vergadering Art. 9. De algemene vergadering bestaat uit de werkende leden van de vereniging. Het aantal werkende leden bedraagt minstens drie. Zij wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van beheer. Art. 10. De algemene vergadering is van rechtswege bevoegd voor : wijziging van de statuten; benoeming en afzetting van de leden van de raad van beheer; uitsluiten van een lid; goedkeuring van de begroting en de rekeningen; vrijwillige ontbinding van de vereniging; alle aangelegenheden die niet door de wet, de statuten of het huishoudelijk reglement van de vereniging zijn toegewezen aan de raad van beheer. Art. 11. Elk jaar wordt minstens een algemene vergadering bijeengeroepen, in de maand februari. Daartoe worden de leden 10 dagen voor de vergadering schriftelijk op de hoogte gebracht van de agenda van de vergadering. De beslissingen van de vereniging worden genomen bij gewone meerderheid, en opgenomen in een register. Dit wordt ondertekend door de secretaris en de voorzitter van de vereniging. Dit register ligt ter inzage aan de leden op de maatschappelijke zetel van de vereniging.

HOOFDSTUK I. — Naam, zetel, doel, duur Artikel 1. De vereniging draagt als naam : « Dierlijke Productie in de 21ste eeuw », v.z.w. In haar betrekkingen met derden mag zij gebruik maken van de afkorting : « DP 21 ». Art. 2. De vereniging heeft haar zetel in 1020 Brussel, Sint-Annadreef 68B. De zetel mag naar elk ander adres binnen Belgie¨ worden gebracht bij eenvoudige beslissing van de raad van beheer. Deze beslissing moet in het Belgisch Staatsblad worden gepubliceerd.

HOOFDSTUK IV. — Raad van beheer Art. 12. De vereniging wordt bestuurd door een raad van beheer van ten minste drie leden. Zij worden benoemd door de algemene vergadering voor twee jaar. Beheerders blijven in functie tot in hun vervanging is voorzien. Art. 13. De raad van beheer wordt om de twee jaar opnieuw aangesteld door de algemene vergadering van de vereniging. De raad van beheer kiest onder zijn leden een voorzitter, een secretaris en een penningmeester. Art. 14. De raad van beheer vertegenwoordigt en verbindt de vereniging in alle gerechtelijke en buitengerechtelijke handelingen. Hij kan alle handelingen van beheer en beschikking stellen voor zover zij niet door de wet bij uitsluiting aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. De raad van beheer kan zijn bevoegdheden overdragen aan een of meer beheerders voor de handelingen van dagelijks beheer. Het gezamenlijk handtekenen van de voorzitter en de secretaris bindt de vereniging. Mits machtiging van de algemene vergadering kunnen bepaalde bevoegdheden worden overgedragen aan een ander persoon, die al dan niet lid is van de vereniging. De raad van beheer neemt haar beslissingen bij gewone meerderheid. Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter doorslaggevend. Art. 15. Beheerders ontvangen geen vergoeding voor daden van beheer.

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

623


4978

HOOFDSTUK V. — Begroting en rekeningen Art. 16. Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december. De raad van beheer sluit de rekeningen over het voorbije boekjaar af en bereidt de begroting van het komend boekjaar voor. Beide worden ter goedkeuring aan de algemene vergadering voorgelegd. HOOFDSTUK VI. — Slot, ontbinding en vereffening Art. 17. In geval van vrijwillige ontbinding, zullen de activa, na aanzuivering van de passiva, worden overgedragen aan een vereniging met gelijke doelstellingen of bij gebrek daaraan aan een vereniging waarvan het doel het meest dat van de ontbonden vereniging benadert. Art. 18. Voor alles wat deze statuten niet voorzien of regelen, is de wet van 27 juni 1921 toepasselijk.

RAAD VAN BEHEER De algemene vergadering heeft heden tot beheerders verkozen : Frank Decadt; Olivier Stofferis; Jean Van Ginderachter; Bruno Jacobs; Dirk Lips; Geert Sturtewagen; Yvan Dejaegher; Johan Van Bosch; Jacques Van Outryve; Chris Cassan. Die hebben aangesteld als : Voorzitter : Geert Sturtewagen. Secretaris : Jacques Van Outryve. Penningmeester : Dirk Lips. Opgesteld in zoveel exemplaren als er partijen zijn, waarbij elke partij erkent een exemplaar te hebben ontvangen op 28 december 2001 te Brussel. (Get.) Frank Decadt; Olivier Stofferis; Jean Van Ginderachter; Bruno Jacobs; Dirk Lips; Geert Sturtewagen; Yvan Dejaegher; Johan Van Bosch; Jacques Van Outryve; Chris Cassan.

N. 9044

(56174 — 56174P) Highlandgamesteam « Clan MacKenzie »

[05868]

9050 Gentbrugge Identificatienummer : 9044/2002 STATUTEN Tussen de ondergetekenden : 1. De heer Danny Pierre Clement de Leest, bediende, Vuurstokerstraat 33 te 9050 Gentbrugge, Belg. 2. De heer Kurt Buyle, student, Citadellaan 65 te 9000 Gent, Belg. 3. De heer Michel Achiel Janda, arbeider, Lieven delaruyestraat 66 te 9050 Gentbrugge, Belg. 4. De heer Peter Adhemar August Paelinck, bediende, Langenakker 1A, te 9850 Merendree, Belg. De heer David Marcel Clarisse De Vos, student, Oudenaardse Heerweg 63 te 9810 Nazareth, Belg, wordt overeengekomen een vereniging zonder winstoogmerk op te richten, waarvan de statuten als volgt worden vastgesteld : HOOFDSTUK I. — Benaming, zetel, duur Artikel 1. Er wordt een vereniging zonder winstgevend doel opgericht onder de benaming : Highlandgamesteam « Clan MacKenzie ». Art. 2. De zetel van de vereniging is gevestigd te Gentbrugge, Vuurstokerstraat 33, of op een plaats te bepalen door de raad van beheer. Art. 3. De vereniging wordt opgericht voor een onbepaalde termijn. HOOFDSTUK II. — Doel en middelen Art. 4. Het doel van de vereniging is het propageren van de Schotse cultuur in al zijn facetten, in het bijzonder het beoefenen van de Highlandgames. Art. 5. De hierdoor verworven fondsen worden integraal besteed aan de nodige uitrusting, dagdagelijkse werking van de vereniging en aan contacten met Schotland en instellingen met een werking aanleunend bij het doel van onderhavige v.z.w. Art. 6. De fondsen kunnen worden aangevuld door giften van sympathisanten of door eventuele sponsoring, goedgekeurd door de raad van beheer.

HOOFDSTUK III. — Leden, aanneming, ontslag, verplichtingen Art. 7. Het aantal leden is onbeperkt maar moet minstens drie bedragen. Art. 8. De raad van beheer beslist over elk verzoek tot opneming van een nieuw lid. Zij dient haar toelating of weigering niet te motiveren. Art. 9. De ontslagnemende of uitgesloten leden, evenals de erfgenamen van een overleden lid kunnen hoegenaamd geen rechten doen gelden op het bezit van de vereniging. Art. 10. De algemene ledenvergadering kan in een reglement van inwendige orde bepalen tot welke verplichtingen de leden gehouden zijn. De jaarlijkse bijdrage kan niet meer dan honderd Euro bedragen. Het bedrag van de bijdrage wordt vastgesteld door de raad van beheer. Art. 11. Het « Highlandgamesteam Clan MacKenzie », wordt beheerd door een « Raad van beheer », van precies vijf leden. Zij worden benoemt door de algemene ledenvergadering voor ten hoogste vijf jaar; uittredende beheerders zijn herkiesbaar. Zij zijn te allen tijde afstelbaar door de volstrekte meerderheid van de algemene vergadering. Art. 12. De raad van beheer kiest uit zijn midden een voorzitter, een secretaris en een penningmeester. Art. 13. De raad van beheer vergadert op bijeenroeping door de voorzitter of door twee beheerders. Hij mag slechts beslissingen nemen indien de meerderheid van zijn leden aanwezig of vertegenwoordigd is en bij volstrekte meerderheid van stemmen. Enkel de effectieve leden van de raad van beheer hebben stemrecht. Elk heeft slechts één stem. Art. 14. Behoudens wat door de wet of door deze statuten aan de algemene ledenvergadering wordt voorbehouden is de raad van beheer bevoegd voor al de handelingen die behoren tot het beheer van de vereniging, in de ruimste zin genomen. De raad van beheer kan verder geldige beslissingen nemen betreffende de koop, de verkoop, de ruiling, de overdracht of de vervreemding van alle, voor de werking van de vereniging noodzakelijke goederen. HOOFDSTUK IV. — Algemene vergadering Art. 15. De algemene ledenvergadering is het hoogste orgaan van het « Highlandgamesteam Clan MacKenzie ». Zij heeft onder haar uitsluitende bevoegdheid : 1° alle wijzigingen aan de statuten; 2° de benoeming of de aanstelling van de raad van beheer; 3° de goedkeuring van de rekeningen; 4° de vrijwillige ontbinding van de vereniging; 5° De uitsluiting van leden van de v.z.w. Art. 16. Elk jaar wordt ten laatste op 30 november (St-Andrewsday) een algemene ledenvergadering gehouden. Een bijzondere vergadering kan gehouden worden telkens het belang van de vereniging dit vergt. Zij is verplichtend telkens een vijfde der leden van de v.z.w. dit schriftelijk eist. De algemene vergadering wordt gehouden op dag, uur en plaats en met de dagorde aangeduid op een oproepingsbrief, die namens de raad van beheer ten minste acht vrije dagen voor de vergadering aan alle leden moet worden toegezonden. Art. 17. De vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van beheer. Bij diens afwezigheid, door de secretaris. Art. 18. Elk lid heeft het recht deel te nemen aan de algemene vergadering en beschikt over één stemgerechtigde stem. Art. 19. De beslissingen van de algemene ledenvergadering worden genomen bij volstrekte meerderheid van de uitgebrachte stemmen. Art. 20. De beslissingen van de algemene ledenvergadering worden opgenomen in verslagen die door de voorzitter, secretaris en penningmeester worden ondertekend en verdeeld onder alle leden. HOOFDSTUK V. — Jaarlijkse rekening Art. 21. Het maatschappelijke jaar loopt van 1 januari tot 31 december. Nochtans begint het eerste jaar slechts de dag waarop deze akte in het Belgische staatsblad zal verschijnen om te eindigen op 31 december daaropvolgend. De goedkeuring van de rekeningen, na nazicht door 1 of meerdere leden van de v.z.w. die geen deel uitmaken van de raad van beheer, door de algemene vergadering, geldt als ontlasting voor de raad van beheer. HOOFDSTUK VI. — Ontbinding en vereffening Art. 22. In het geval van vrijwillige ontbinding zullen alle bezittingen en fondsen worden toegewezen aan de Clan MacKenzie Society of Scotland and England.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER Onmiddellijk na de oprichting van bovenvermelde vereniging zijn de stichters in buitengewone algemene vergadering bijeengekomen en hebben in uitvoering van artikel 11 van de statuten voor de eerste maal als leden van de raad van beheer aangesteld. De heer Danny Pierre Clement de Leest, bediende, Vuurstokerstraat 33 te 9050 Gentbrugge, Belg. De heer Kurt Buyle, student, Citadellaan 65 te 9000 Gent, Belg. De heer Michel Achiel Janda, arbeider, Lieven delaruyestraat 66 te 9050 Gentbrugge, Belg. De heer Peter Adhemar August Paelinck, bediende, Langenakker 1A, te 9850 Merendree, Belg. De heer David Marcel Clarisse De Vos, student, Oudenaardse Heerweg 63 te 9810 Nazareth, Belg. De aangeduide leden verklaren hun mandaat te aanvaarden. De raad van beheer wordt belast met de publicatie van de oprichtingsakte en de benoeming van de leden van de raad van beheer in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad. De raad van beheer wordt tevens belast met de neerlegging van de ledenlijst ter griffie van de rechtbank van eerste aanleg. Verdeling van de functies in de raad van beheer : De leden van de raad van beheer, onmiddellijk na hun aanstelling in vergadering bijeengekomen, hebben overeenkomstig artikel 12 van voormelde statuten onder elkaar aangesteld : Voorzitter : Danny Pierre Clement de Leest. Secretaris : Kurt Buyle. Penningmeester : Michel Achiel Janda. Alle leden hebben hun functie aanvaardt. Gentbrugge (Volgen de handtekeningen.)

N. 9045 [67100] (67100) Belgische Liefhebbersmotorsportbond, afgekort : « B.L.B. » 9400 Ninove Identificatienummer : 2674/52 ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN RAAD VAN BESTUUR — VOLMACHT Ten zetel van de v.z.w. B.L.B., vond op 22 maart 2002, de algemene statutaire vergadering plaats, de vereiste twee derde van de volwaardige effectieve leden was aanwezig. Tijdens de vergadering werden volgende punten behandeld : De rekeningen voor het jaar 2001 werden goedgekeurd en er werd ontlasting gegeven aan de beheerders voor hun beheer. Begroting 2002. Ontslag : de heer Op De Beeck W., neemt vrijwillig ontslag. Zijn ontslag wordt aanvaard. Hij wordt voorlopig niet vervangen. Ledenlijst : (effectieve leden) Abe´ Nadine, bediende, Denderhoutembaan 130/3, te 9400 Ninove. Souffriau Herman, gepensioneerde, Denderhoutembaan 130/3, te 9400 Ninove. Vaeyens Eddy, werfleider, Dennenlaan 50, te 1770 Liedekerke. Van Mossevelde Theophiel, gepensioneerde, Jachtstraat 1, te 9290 Uitbergen. Algemene vergadering : samengesteld uit alle effectieve leden. Raad van beheer(bestuur) : Abe´ Nadine, Souffriau Herman, Vaeyens Eddy. De algemene vergadering heeft onder elkaar aangesteld tot : Voorzitter : Souffriau Herman. Ondervoorzitter : Vaeyens Eddy. Sekretaris : Abe´ Nadine. Penningmeester : Souffriau Herman. Uiteindelijk heeft de heer Souffriau Herman, alle volmachten met betrekking tot de geldverrichtingen van de vereniging. Ninove, 22 maart 2002. (Volgen de handtekeningen.)

N. 9046

4979 (67547 — 67547P)

[67547]

Association pour la Solidarite´ et l’Entraide des Burundais, en abre´ge´ : « ASEB » Rue Philome`ne 88 1030 Bruxelles Numéro d’identification : 9046/2002 STATUTS L’an deux mil deux, le quinzie`me jour du mois de mars, les soussigne´s ci-apre`s : 1. M. Coˆme Minani, e´lectromećanicien, rue Philome`ne 88, 1030 Bruxelles, Belge. 2. Mme Godelive Ndayirorere, femme de meńage, Sint-Godelievestraat 42, 8020 Oostkamp, Belge. 3. Mlle Leónie Nizigiyimana, employeé polyvalente, rue Laekenveld 3, 1080 Bruxelles, Belge. 4. M. Ahmed Nyotori, gestionnaire, chausseé de Louvain 291 bte 4, 1030 Bruxelles, Burundais (n° de suˆrete´ publique 4918629), ont convenu ce qui suit : TITRE Ier. — Deńomination, objet, sie`ge, dureé Article 1er. Il est constitue´ une association sans but lucratif deńommeé « Association pour la Solidarite´ et l’Entraide des Burundais », en abre´ge´ : « ASEB ». Cette association est re´gie par la loi belge du 27 juin 1921. L’association est apolitique et non confessionnelle. Art. 2. L’association a pour objet de promouvoir les relations sociales, d’entraide et de solidarite´ entre les membres de la communaute´ burundaise a` travers des rencontres sportives et culturelles d’eˆtre spećialement a` l’ećoute des jeunes et des femmes en vue de rencontrer leurs besoins. Art. 3. L’association peut entreprendre toute activite´ qui l’aide a` reáliser son objet. Art. 4. Le sie`ge social de l’association est fixe´ rue Philome`ne 88, 1030 Bruxelles. Il peut eˆtre transfe´re´ en tout autre lieu a` Bruxelles sur dećision du conseil d’administration. Art. 5. L’association est creéé pour une dureé inde´termineé. Son exercice commence le 1er et se termine le 31 dećembre de l’anneé civile. Pour premie`re anneé, l’exercice de´bute a` la date de la signature des statuts et se termine le 31 dećembre de la meˆme anneé. TITRE II. — Membres Art. 6. Le nombre des membres est illimite´. Toutefois il ne peut eˆtre infe´rieur a` trois. Art. 7. Toute personne physique ou morale qui de´sire eˆtre membre de l’association adresse une demande ećrite au pre´sident du conseil d’administration. La dećision est notifieé au candidat dans une pe´riode n’exce´dant pas cinq mois apre`s l’introduction de la demande. Le conseil d’administration informe l’assembleé geńe´rale de la dećision prise. Art. 8. L’association est composeé de membres effectifs. Art. 9. Les membres effectifs ont le devoir de payer une cotisation annuelle, dont le montant, fixe´ par le conseil d’administration, ne peut de´passer EUR 120. Art. 10. La qualite´ de membre se perd par de´mission notifieé par lettre recommandeé au pre´sident du conseil d’administration. Art. 11. L’exclusion d’un membre est prononceé par dećision de l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ des deux tiers des membres pre´sents apre`s avoir entendu le membre exclus s’il le souhaite. Le membre de´missionnaire ou exclu, ainsi que les he´ritiers ou les ayants droits d’un membre deće´de´ ne peuvent rećlamer aucun droit sur le fonds social de l’association.

4980

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif TITRE III. — Organisation de l’association

TITRE IV. — Dispositions diverses

A. Conseil d’administration

Art. 23. A la fin de chaque exercice, le conseil d’administration pre´sente les comptes et le bilan et propose un budget et un programme d’action pour l’exercice suivant.

Art. 12. Le conseil d’administration est un organe de gestion de l’association. Il est compose´ d’au moins trois membres nomme´s par l’assembleé geńe´rale a` la majorite´ des deux tiers des membres pre´sents. Il dispose du pouvoir e´tendu sur toutes les matie`res ne relevant pas de l’assembleé geńe´rale. Art. 13. Le conseil d’administration se compose d’un pre´sident, d’un secre´taire et d’un tre´sorier. Le pre´sident convoque et pre´side les reúnions du conseil d’administration et de l’assembleé geńe´rale. Il contresigne les proce`sverbaux et les rapports d’activite´s de l’association, les che`ques et autres documents financiers engageant l’association. Il controˆle la gestion des affaires courantes et du personnel. En cas d’empeˆchement, il est remplace´ par le secre´taire. Le secre´taire est responsable du secre´tariat de l’association. A ce titre, il veille a` la re´daction des proce`s-verbaux de reúnions, a` la conservation et a` la bonne tenue des documents et des archives de l’association. Le tre´sorier assure la gestion journalie`re des finances et du patrimoine de l’association, tient a` jour les documents comptables et les met a` disposition des membres.

Art. 24. L’assembleé geńe´rale peut de´signer un ou deux commissaires, nomme´s pour deux ans et reé´ligibles, charge´(s) de ve´rifier les comptes de l’association et de lui pre´senter un rapport. Art. 25. En cas de dissolution volontaire de l’association, l’assembleé geńe´rale de´signera un ou deux liquidateurs, de´terminera leurs pouvoirs et indiquera l’affectation a` donner a` l’actif net de l’avoir social. Cette affectation devra obligatoirement eˆtre faite en faveur d’une association ayant un objet similaire. Art. 26. Un re`glement d’ordre inte´rieur portant mesure d’application et adopte´ par l’assembleé geńe´rale pourrait comple´ter les pre´sents statuts. Art. 27. Les pre´sents statuts entrent en vigueur le jour de leur adoption et signature par l’assembleé constitutive, le 15 mars 2002. (Signe´) Coˆme Minani, Godelive Ndayirorere, Leónie Nizigiyimana, Ahmed Nyotori.

Art. 14. Le mandat des membres du conseil d’administration est de trois ans renouvelables. En cas de vacance d’un mandat, une assembleé geńe´rale extraordinaire est convoqueé endeáns un mois pour de´signer le successeur. Art. 15. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus e´tendus pour l’administration et la gestion de l’association. Il peut notamment, sans que cette eńume´ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats ouvrir et ge´rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acque´rir, ećhanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothe´quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer a` tout droits, repre´senter l’association en justice, tant en de´fendant qu’en demandant. Il peut aussi nommer et re´voquer le personnel de l’association. Art. 16. Les membres du conseil d’administration ne contractent aucune obligation personnelle aux engagements de l’association. Leurs responsabilite´s se limitent uniquement au mandat qui leur est donne´ et qu’ils exercent gratuitement. Art. 17. Le conseil d’administration se reúnit au moins une fois par trimestre. Les dećisions ne peuvent porter que sur les points figurant a` l’ordre du jour et sont prises a` la majorite´ simple des membres pre´sents. Le conseil d’administration peut se reúnir chaque fois que deux tiers de ses membres le demandent. Un membre empeˆche´ peut se faire repre´senter par un autre moyennant procuration ećrite. B. Assembleé geńe´rale Art. 18. L’assembleé geńe´rale regroupe tous les membres effectifs de l’association. Elle posse`de les pouvoirs qui lui sont expresse´ment reconnus par la loi et let pre´sents statuts. Elle est compe´tente pour la modification des statuts et du re`glement d’ordre inte´rieur, la nomination et la re´vocation des membres du conseil d’administration, l’approbation des comptes et budgets, l’adoption des programmes et les rapports du conseil d’administration, l’exclusion d’un membre et la dissolution de l’association. Art. 19. L’assembleé geńe´rale se reúnit en session ordinaire au moins deux fois par an dont la 1e`re fois durant le premier trimestre. Toutefois, elle peut se reúnir en session extraordinaire autant de fois que de besoin a` la demande ećrite du conseil d’administration ou sur demande des tiers des membres. Art. 20. L’assembleé geńe´rale ne peut se reúnir valablement que si au moins deux tiers des membres sont pre´sents. Un membre absent ou empeˆche´ peut se faire repre´senter par un autre. Si le quorum n’est pas atteint, il sera proce´de´ a` la convocation d’une nouvelle assembleé geńe´rale endeáns un mois. Dans ce cas, les membres pre´sents de´libe`rent valablement quel que soit leur nombre. Art. 21. Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont prises a` la majorite´ simple des membres effectifs pre´sents ou repre´sente´s par un mandataire. Chaque membre peut eˆtre titulaire que d’une seule procuration. Art. 22. Lors des votes a` l’assembleé geńe´rale, tous les membres disposent d’une voix.

N. 9047

(66376)

[66376]

Maison de Village de Liberchies 6238 Pont-a`-Celles Numéro d’identification : 11133/2000 MODIFICATIONS AUX STATUTS Lors de notre assembleé geńe´rale de ce 13 mars, il a e´te´ dećide´ a` l’unanimite´ des membres pre´sents (8/12) de modifier nos statuts de la manie`re suivante : Il a été convenu : De remplacer l’article 25 par : Elle ne peut valablement de´libe´rer sur les modifications aux statuts que si l’objet de celles-ci est spećialement indique´ dans la convocation et si l’assembleé reúnit les deux tiers des voix. Toutefois, si la modification porte sur l’un des objets en vue desquels l’association s’est constitueé, elle ne sera valable que si elle est voteé a` l’unanimite´ par les membres pre´sents a` l’assembleé. Si deux tiers des membres ne sont pas pre´sents ou repre´sente´s a` la premie`re reúnion, il peut eˆtre convoque´ une seconde reúnion qui pourra de´libe´rer quel que soit le nombre de membres pre´sents; mais cette dećision doit eˆtre soumise a` l’homologation du tribunal civil. D’ajouter l’article 26bis : Les dećisions de l’assembleé geńe´rale sont consigneés dans les proce`s-verbaux signe´s par le pre´sident et par le secre´taire ainsi que par les membres qui le demandent. Ces proce`s-verbaux sont inscrits dans un registre spećial. Tous les membres de l’association peuvent en prendre connaissance sans de´placement de ce registre. Les expe´ditions des extraits a` de´livrer sont signe´s par le pre´sident et le secre´taire. De remplacer l’article 32 par : En cas de dissolution volontaire, l’assembleé geńe´rale respectera les termes de l’article 20 de la loi de 1921. En outre, elle de´signera un ou deux liquidateurs et de´terminera leurs pouvoirs. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, a` quelque moment et pour quelque cause qu’elle se produise, l’actif social net restant net apre`s acquittement des dettes et apurement des charges, revient de plein droit a` la commune de Pont-a`-Celles. (Suivent les signatures.)


(65898)

[65898]

Vlaamse Liga tegen Kanker Koningsstraat 217 1210 Brussel Identificatienummer : 6478/90 WIJZIGING STATUTEN Aangenomen door de algemene vergadering van 27 februari 2002. Artikel 18 van de statuten wordt als volgt gewijzigd, de andere artikelen blijven ongewijzigd. 1. De raad van beheer leidt de zaken van de vereniging. Hij is bevoegd voor alle aangelegenheden, met uitzondering van die welke uitdrukkelijk door de wet aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. 2. De vereniging wordt ten aanzien van derden en in rechte vertegenwoordigd, behoudens bijzondere lastgeving, door twee leden van de raad van beheer. Deze moeten hun machten ten overstaan van derden niet verantwoorden. 3. De raad van beheer kan zijn machten voor bepaalde handelingen en taken overdragen aan eéń of meer personen al dan niet lid van de vereniging. 4. De raad van beheer kan, indien hij dit nodig acht, uit zijn leden een afgevaardigde-beheerder benoemen of een directeur benoemen, die geen lid is van de raad van beheer, die met de dagelijkse leiding worden belast. Deze verzorgen, elk alleen handelend, de lopende zaken en de dagelijks briefwisseling en tekenen geldig namens de vereniging tegenover de openbare en private bankinstellingen en alle andere instellingen. a) Machten met betrekking tot nalatenschappen en schenkingen : De afgevaardigd beheerder en de directeur zijn tevens bevoegd om binnen de hierna gemelde grenzen, elk afzonderlijk handelend, alle handelingen te stellen nodig voor de aanvaarding van schenkingen en legaten. De afgevaardigde-beheerder of directeur kunnen ten allen tijde en zonder voorafgaande machtiging : boedelbeschrijving laten opmaken; doen overgaan tot verzegeling, ontzegeling. De afgevaardigde-beheerder of de directeur zijn in het bijzonder bevoegd om met betrekking tot alle nalatenschappen waarin de vereniging werd aangeduid als algemeen legataris, legataris ten algemene titel of bijzonder legataris, doch enkel en nadat de raad van beheer heeft beslist de nalatenschap, het legaat en/of de schenking te aanvaarden, volgende handelingen te verrichten : de nalatenschap(pen) te aanvaarden, zuiver en eenvoudig, onder voorrecht van boedelbeschrijving, of ze te verwerpen; de gemeenschap te aanvaarden of te verwerpen; kennis te nemen van alle testamenten en beschikkingen hoegenaamd; toe te stemmen in de uitvoering ervan of deze te betwisten; alle legaten af te leveren, te aanvaarden of te verwerpen; voor of na verdeling de rechten die aan de lastgevers toebehoren of zouden kunnen toebehoren geheel of gedeeltelijk over te dragen aan eéń of meerdere medegerechtigden of aan anderen; alle aangiften van nalatenschap, van ophouding, terugvalling of aanwas van vruchtgebruik in te dienen. Alle brandkasten te doen openen en op te zeggen, over de inhoud te beschikken. Te ontvangen, te betalen of af te geven, alle geldsommen, geldwaardige papieren, waarden, waren en welkdanige goederen of stukken; rekeningen goed of af te keuren, te doen verbeteren en af te sluiten. Belastingszaken te regelen; alle welkdanige vergunningen aan te vragen, daartoe alle pleegvormen te vervullen, bezwaarschriften in te dienen; alle rechtsmiddelen aan te wenden en dading te treffen. Alle roerende en onroerende goederen met of zonder opleg te ruilen, te verkopen, in der minne of gerechtelijk, uit de hand, bij toewijzing of veiling in hun geheel of gedeeltelijk, in de vormen, voor de prijzen, onder de lasten, bedingen en voorwaarden aan zodanige persoon of personen, die de lasthebbers zullen goedvinden; alle pleegvormen te vervullen de te verkopen goederen of eéń of meerdere ervan in naam en voor rekening van lastgevers in te kopen; overeenkomsten te sluiten betreffende erfdienstbaarheden; overwijzing van de prijs en aanwijzing van betaling te doen; het ambtshalve nemen van inschrijving te vorderen of daarvan geheel of gedeeltelijk te ontslaan, zelfs zonder betaling; de onroerende goederen te verkavelen, te splitsen, te brengen onder het beheer van medeeïgendom, daartoe alle vergunningen en attesten aan te vragen, alle verkavelings- splitsings- of verdelingsakten, alle basisakten, reglementen en soortgelijke akten op te stellen. De omzetting, die in- of uitschrijving te vorderen en te verrichten van aandelen, obligaties en andere waarden op naam, in titels aan

4981

toonder of omgekeerd, alle mogelijke bewerkingen betreffende het Grootboek der Openbare Staatsschuld van Belgie¨ inbegrepen. Over te gaan tot minnelijke of gerechtelijke vereffening en verdeling; inbrengen te doen of te eisen, alle voorafnemingen te doen of ermede in te stemmen; de regeling en verrekening van alle vergoedingen uit te voeren; de kavels samen te stellen; deze in der minne toe te bedelen of bij verloting toe te wijzen; alle opleg te bepalen, deze te ontvangen of te betalen; de goederen in onverdeeldheid te laten; met medegerechtigden en derden schikkingen, overeenkomsten en dadingen te sluiten. Kwijting en decharge met of zonder indeplaatsstelling te verlenen en te ontvangen, schuldvergelijking en schuldvermenging in te roepen en te erkennen, zonder waarborg. Zelfs zonder betaling, opheffing te verlenen van verzet, inbeslagneming en andere beletselen, opheffing te verlenen en in de doorhaling toe te stemmen van alle inschrijvingen en kantmeldingen van inpandgeving, met of zonder verzaking van voorrechten, hypotheken, koopvernietigende vorderingen en alle hoegenaamde zakelijke rechten, af te zien van alle vervolging en middelen van tenuitvoerlegging. Ingeval van betwisting of telkens er aanleiding toe bestaat in rechte op te treden, onder meer te dagvaarden en voor het gerecht te verschijnen als eiser of als verweerder, te doen pleiten, verzet aan te tekenen, hoger beroep in te stellen en zich in cassatie te voorzien; kennis te nemen van alle titels en stukken, vonnissen en arresten te bekomen; alle, zelfs buitengewone middelen van tenuitvoerlegging aan te wenden, zoals bewarend en uitvoerend beslag, vernietiging van de verkoping, herveiling ten laste van de gebrekkige koper, rangregeling, enzovoort; steeds verdrag te sluiten, dading te treffen en compris aan te gaan. En in het algemeen alle mogelijke bestuursdaden te stellen, hetgeen omvat daden van beheer, genot en beschikking. Ingeval eéń of verschillende van de hogergemelde rechtshandelingen bij sterkmaking verricht werden, deze goed te keuren en te bekrachtigen. Daartoe alle akten en stukken te tekenen, in de plaats te stellen, woonplaats te kiezen en in het algemeen datgene te doen wat noodzakelijk of nuttig zal zijn, zelfs niet uitdrukkelijk in deze vermeld. De afgevaardigd beheerder en/of de directeur zijn tevens bevoegd om op hun verantwoordelijkheid hun machten met betrekking tot nalatenschappen waarin de vereniging zou gerechtigd zijn over te dragen. b) Machten teneinde in rechte op te treden als eiser en/of verweerder. De afgevaardigde-beheerder of de directeur zijn in het bijzonder bevoegd de vereniging te vertegenwoordigen in rechte als eiser of verweerder, doch enkel en alleen nadat de raad van bestuur heeft beslist in rechte op te treden. Zo de raad van bestuur heeft beslist in rechte op te treden zijn de afgevaardigde-beheerder en de directeur elk afzonderlijk bevoegd om volgende handelingen te verrichten : Bij gebrek aan betaling, in geval van betwisting en telkens er aanleiding toe bestaat, in rechte op te treden onder meer te dagvaarden en voor het gerecht te verschijnen als eiser of als verweerder, te doen pleiten, verzet te doen, hoger beroep in te stellen en zich in cassatie te voorzien; verzoekschriften te ondertekenen, kennis te nemen van alle titels en stukken, vonnissen en arresten te bekomen; alle, zelfs buitengewone middelen van uitvoering aan te wenden, zoals bewarend en uitvoerend beslag, vernietiging der verkoping, herveiling ten laste van de gebrekkige koper, rangregeling, enzovoort; steeds verdrag te sluiten, dading te treffen en compromis aan te gaan. Notarissen, advokaten, scheidsrechters, deskundigen aan te stellen, of te laten aanstellen. (Get.) Leo Leys, directeur.

BENOEMINGEN — RAAD VAN BEHEER De algemene vergadering heeft op 27 februari 2002 volgende personen als beheerders benoemd : Vic Anciaux, geneesheer, Romeinse Steenweg 525D, 1020 Brussel. Ade`le Bosiers, zangeres, Oude Koornmarkt 16, bus 4, 2000 Antwerpen. Michael Callens, geneesheer, Priesterlindestraat 21, 1850 Grimbergen. Ivo De Wever, geneesheer-professor, Tervuursevest 118, 3000 Leuven. Kathy Lindekens, schepen, Dassastraat 28, 2100 Deurne. Raymond Mathys, geneesheer, Frederik de Merodestraat 26, 2800 Mechelen. Urbain Neesen, gepensioneerde, Ogentroostlaan 8, 3090 Overijse. Guy Storme, geneesheer-professor, Asfilstraat 20, 9031 Drongen.


4982

Raymond Van Assche, gepensioneerde, Kleine Amer 55, 2870 Puurs. Simon Van Belle, geneesheer-professor, Heirbaan 30, 1570 Galmaarden. Laurent M. Van de Kerkhove, gepensioneerde, Sneppelaar 111, 1840 Londerzeel. Allan Van Oosterom, geneesheer-professor, Hoge Weg 9, 2930 Brasschaat. Jan Baptist Vermorken, geneesheer-professor, Drie Eikenstraat 150, bus 4, 2650 Edegem. Deze lijst vervangt alle voorgaande. Deze raad van beheer heeft in haar eerste vergadering op 6 maart 2002, volgende mandaten toegewezen aan de zittende beheerders : Voorzitter : Vic Anciaux. Ondervoorzitter : Guy Storme. Ondervoorzitter : Urbain Neesen. Secretaris : Raymond van Assche. Penningmeester : Laurent van de Kerkhove. Brussel, 8 maart 2002. (Get.) Leo Leys, directeur.

N. 9049

(66418 — 66418P)

[66418]

Kaatsclub Duvel Willebroek Westdijk 46 2830 Willebroek Identificatienummer : 9049/2002 STATUTEN Tussen de ondergetekenden : 1. De heer Kerckhoffs Fredy Karel Constance, arbeider, wonende te 2830 Willebroek, Emiel Vanderveldestraat 26B. 2. De heer Janssens Josephus Petrus Joannes, gepensioneerde, wonende te 2840 Rumst, Eikenstraat 243. 3. De heer Van Roosbroeck Willy Hendrik Maria, bruggepensioneerde, wonende te 2830 Willebroek, Overwinningsstraat 145. 4. De heer Smedts Josephus Jean Rosalia, gepensioneerde, wonende te 2830 Willebroek, Dokter Persoonslaan 8. 5. De heer Stevens Jan, Frans, gepensioneerde, wonende te 2830 Willebroek, Stationsplein 5/7. 6. De heer De Buyser August, gepensioneerde, wonende te 2830 Willebroek, Westdijk 46. 7. De heer Thielemans Guy Frans Jeanne, bediende, wonende te 2830 Willebroek, Oude Dendermondsestraat 35, allen van Belgische nationaliteit verklaren bij deze een vereniging zonder winstoogmerk op te richten, overeenkomstig de bepalingen van de wet van 27 juni 1921, en waarvan de statuten aldus opgesteld zijn : I. Naam, zetel, duur, doel Artikel 1. De vereniging wordt opgericht onder de benaming : Kaatsclub Duvel Willebroek, vereniging zonder winstoogmerk en is juridisch de verderzetting van de feitelijke vereniging met dezelfde naam tot stand gekomen in 1979. Art. 2. De zetel van de vereniging is gevestigd te 2830 Willebroek, Westdijk 46, enkel wijzigbaar door een beslissing van de algemene vergadering. Bij beslissing van de raad van bestuur, kan de vereniging bijhuizen openen in elke andere gemeente van het land. Art. 3. De vereniging is voor onbepaalde duur opgericht. Zij kan te allen tijde ontbonden worden. Art. 4. De vereniging heeft als doelstelling, met uitsluiting van elk winstoogmerk : De ontspanning van haar leden door het oprichten en in stand houden van een vriendenkring; Het logistiek, organisatorisch, commercieel, financieel, medisch, juridisch en technisch ondersteunen van de kaatssport in het algemeen en meer in het bijzonder van de kaatssport in Willebroek en onmiddellijke omgeving. Zij kan alle verrichtingen uitvoeren die rechtstreeks of onrechtstreeks verband houden met haar doel en hiervoor personeel in dienst nemen. Zij kan haar medewerking verlenen aan elke gelijkaardige

bedrijvigheid. Zij kan in deze zin ook handelsdaden stellen, enkel voor zover de opbrengst hiervan uitsluitend wordt besteed aan het doel waarvoor zij is opgericht. Zij zal alle onroerende goederen, die tot de verwezenlijking van haar doel nodig zijn, mogen bezitten, hetzij in volle eigendom, hetzij in vruchtgebruik. II. Leden Art. 5. De vereniging is samengesteld uit effectieve leden en uit toetredende leden. Het minimumaantal van de effectieve leden moet minstens drie bedragen. Er wordt geen maximum aantal opgelegd. De ondergetekende stichters zijn de eerste leden. Onverminderd de bepalingen van artikel 11 en volgende, hebben de effectieve leden en de toetredende leden dezelfde rechten. Art. 6. Effectieve leden zijn : 1° de verschijnenden bij onderhavige akte; 2° elk toetredend lid dat, door twee leden voorgesteld, in hoedanigheid van effectief lid, aanvaard wordt op beslissing van de algemene vergadering met een meerderheid van twee derden van de aanwezige leden. Zij moeten in eéń of andere hoedanigheid de doelstelling van de vereniging kunnen helpen realiseren. Alle andere leden zijn toetredende leden. Art. 7. De kandidaat die wenst opgenomen te worden als toetredend lid, moet hiertoe een schriftelijke aanvraag bij de raad van bestuur indienen. Op zijn eerstvolgende vergadering zal de raad hierover beraadslagen en beslissen bij meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde bestuurders. In geval van staking van stemmen, is de stem van de voorzitter beslissend. De beslissing van de raad moet niet gemotiveerd zijn. Er bestaat hiertegen geen beroep. Bij gewone brief wordt de kandidaat in kennis gesteld van de genomen beslissing. Art. 8. Het staat de effectieve en toetredende leden vrij op elk tijdstip hun ontslag te nemen, mits de raad van bestuur hiervan schriftelijk in kennis wordt gesteld. Is geacht ontslagnemend te zijn het effectief of toetredend lid dat in gebreke blijft zijn bijdrage te betalen, binnen de maand waarin hij hiertoe bij aangetekende brief werd aangezegd. De uitsluiting van een effectief of toetredend lid kan slechts met een meerderheid van twee derden van de aanwezigen in de algemene vergadering uitgesproken worden. Art. 9. De leden zijn niet persoonlijk aansprakelijk voor de verbintenissen van de vereniging. Het ontslaggevend of uitgesloten lid, evenals de erfgenamen van een overleden lid, hebben geen recht op het maatschappelijk fonds. Art. 10. De effectieve en toetredende leden betalen dezelfde jaarlijkse bijdrage, waarvan het bedrag door de raad van bestuur vastgesteld wordt en niet hoger mag zijn dan EUR 1 000. III. Algemene vergadering Art. 11. De algemene vergadering is enkel uit alle effectieve leden samengesteld, en niet uit de toetredende leden. De effectieve leden kunnen zich op de algemene vergadering laten vertegenwoordigen door een ander lid, doch niet door een derde. Zij bezit de macht tot wijziging van de statuten, tot benoeming en afzetting van de bestuurders en commissaris, tot goedkeuring van de begroting en van de jaarlijkse rekeningen en tot uitoefening van alle andere machten op grond van de wet of van onderhavige statuten. Art. 12. De raad van bestuur zorgt voor de bijeenroeping, die per gewone brief aan ieder effectief lid gezonden worden, minstens acht dagen vóór de vergadering. De agenda is in de bijeenroeping vermeld. Op vraag van eéń vijfde der effectieve leden, moet de raad van bestuur de algemene vergadering bijeenroepen. Art. 13. Alle effectieve leden zijn op gelijke wijze stemgerechtigd. De beslissingen van de algemene vergadering worden bij eenvoudige meerderheid der uitgebrachte stemmen genomen, behoudens de gevallen waarbij de wet of de statuten er anders over beslissen. In geval van staking der stemmen, is de stem van de voorzitter beslissend. Art. 14. Om geldig te beslissen omtrent de wijziging der statuten, moet de algemene vergadering de bepalingen van de artikelen 8, 9 en 20 van de wet van 27 juni 1921 in acht nemen. Art. 15. De beslissingen van de algemene vergaderingen worden in een bijzonder register u overgeschreven, ondertekend door de voorzitter en de secretaris, alsook door de leden die erom verzoeken. Het register wordt op de maatschappelijke zetel bewaard, waar alle belanghebbenden er kunnen kennis van nemen, echter zonder verplaatsing van de registers.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif IV. Raad van bestuur Art. 16. De vereniging wordt bestuurd door een raad van bestuur, minstens uit drie bestuurders samengesteld, allen effectieve leden, benoemd voor de duur van ten hoogste zes jaren door de algemene vergadering van de effectieve leden en die te allen tijde door haar kunnen afgezet worden. Zij zijn herkiesbaar. Art. 17. De bestuurders zijn persoonlijk niet gebonden door de verbintenissen van de vereniging. Hun verantwoordelijkheid is beperkt tot de uitvoering van de ontvangen lastgeving. Art. 18. De raad van bestuur kiest onder zijn leden een voorzitter, een ondervoorzitter, een secretaris-penningmeester. Art. 19. De raad vergadert op bijeenroeping. Hij mag slechts geldig beslissingen nemen, indien de meerderheid van zijn leden aanwezig of vertegenwoordigd is. Zijn beslissingen worden genomen bij eenvoudige meerderheid van stemmen; die van de voorzitter is beslissend. De beslissingen van de raad worden in notulen opgenomen en ingeschreven in een bijzonder register. Art. 20. De raad van bestuur heeft de meest volstrekte macht voor het stellen van alle daden van beheer of van beschikking die de vereniging aanbelangen. Hij is bevoegd tot het stellen van alle daden die niet uitdrukkelijk voorbehouden zijn aan de algemene vergadering op grond van de wet of van deze statuten. Hij bezit namelijk de macht om uit eigen gezag te beslissen over alle verrichtingen die, krachtens artikel 4 van deze statuten, tot het maatschappelijk doel behoren : hij kan namelijk alle betalingen doen en ontvangen en daarvan kwijtschrift geven of eisen; alle inbewaargevingen doen en ontvangen; alle roerende en onroerende goederen verkrijgen, verwisselen of vervreemden, alsook in huur geven of nemen, zelfs voor langer dan negen jaar; alle officie¨le en private subsidies en tegemoetkomingen aanvaarden en ontvangen; alle legaten en giften aanvaarden en ontvangen; alle contracten, verkopingen en ondernemingen aannemen en sluiten; alle leningen aangaan, met of zonder waarborg; de maatschappelijke onroerende goederen met hypotheek bezwaren; alle leningen en voorschotten met beding van dadelijke uitwinning aangaan en toestaan alle rechten uit verbintenissen of alle zakelijke rechten verzaken, alsook alle zakelijke of persoonlijke zekerheidsstellingen; handlichting geven voor of na betaling van alle geprivilegieerde of hypothecaire inschrijvingen, overschrijvingen, inbeslagnemingen of andere verhinderingen; pleiten, als eiser of als verweerder voor alle rechtsmachten, en alle vonnissen uitvoeren of doen uitvoeren; dadingen aangaan, compromis sluiten. Het is eveneens de raad die, op eigen hand of op afvaardiging, alle agenten, bedienden of personeelsleden van de vereniging benoemt of ontslaat en hun taken en bezoldiging vaststelt. Art. 21. De raad kan het dagelijks bestuur van de vereniging afvaardigen, samen met het gebruik van de maatschappelijke handtekening voor dat bestuur, aan een tussen zijn leden gekozen afgevaardigde bestuurder en wiens macht alsook eventuele bezoldiging door hem vastgesteld worden. Hij kan eveneens alle bijzondere machten verlenen aan alle lasthebbers van zijn keus. Art. 22. De rechtsvorderingen, zowel als eisende dan als verwerende partij, worden in naam van de vereniging door de raad van bestuur gevoerd, op vervolging en benaarstiging van zijn voorzitter of van een hiertoe afgevaardigd bestuurder. Art. 23. Alle akten waarbij de vereniging verbonden is, alle machten en lastgevingen, alle afzettingen van agenten, bedienden en loontrekkenden van de vereniging, bij ontstentenis van een door een bijzondere beslissing van de raad van bestuur gegeven lastgeving, worden door de voorzitter van de raad van bestuur getekend, die tegenover derden geen rechtvaardiging zal moeten geven van een voorafgaande beslissing van de raad. De gewone briefwisseling wordt door de voorzitter van de raad van bestuur getekend, of door de secretaris. V. Begroting Art. 24. Ieder jaar, op datum van 31 december en voor de eerste maal op 31 december 2002, worden de rekeningen van het afgelopen dienstjaar gesloten en de begroting van het volgend dienstjaar opgesteld. De raad van bestuur zal jaarlijks de rekening over het verlopen dienstjaar en de begroting voor het volgende dienstjaar aan de goedkeuring der algemene vergadering onderwerpen. Deze algemene vergadering moet plaatsvinden voor 31 maart daarop volgend.

4983

VI. Ontbinding Art. 25. De ontbinding van de vereniging en de bestemming van de goederen worden geregeld bij de bepalingen van artikels 18 en 22 van de wet van 27 juni 1921. Art. 26. In geval van vervroegde ontbinding van de vereniging, zal de algemene vergadering die hiertoe beslist heeft, eventueel vereffenaars benoemen, hun machten omschrijven en beslissen aangaande de bestemming van de goederen en waarden van de ontbonden vereniging, na betaling van het passief. Aan deze goederen zal een bestemming gegeven worden die zoveel mogelijk het doel, waarvoor de ontbonden vereniging opgericht werd, benadert. VII. Slotbepalingen Art. 27. Alle andere in onderhavige statuten niet geregelde punten worden overeenkomstig de wet geregeld. Art. 28. De algemene vergadering van heden heeft de Heren Kerckhoffs Fredy, Janssens Josephus, Van Roosbroeck Willy, Smedts Josephus, Stevens Jan, De Buyser August verkozen in de hoedanigheid van bestuurders, allen vernoemd en die aanvaarden. Art. 29. De raad van bestuur duidt in haar schoot een voorzitter, een ondervoorzitter, een secretaris en een algemene schatbewaarder aan. 1. De heer Kerckhoffs Fredy Karel Constance, wordt aangesteld als voorzitter. 2. De heer Stevens Jan, Frans, als ondervoorzitter. 3. De heer Janssens Josephus Petrus Joannes, als secretaris. 4. De heer De Buyser August als schatbewaarder, allen van Belgische nationaliteit. Willebroek, 1 maart 2002. (Volgen de handtekeningen.)

N. 9050

(66186)

[66186]

Automobile Club de Charleroi Rue de Marchienne 1 6000 Charleroi Numéro d’identification : 9862/87 DÉMISSION — NOMINATIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION Les membres de l’association sans but lucratif « Automobile Club de Charleroi », reúnis en assembleé geńe´rale ordinaire, a` Charleroi au sie`ge social de l’association le 11 octobre 2001, ont admis pour un terme de trois ans, Mlle VOLK, Joe¨lle, agent des postes, rue du Bois du Sart 12, a` 6180 Gourcelles, Belge. Au cours de cette assembleé geńe´rale ordinaire, les membres ont pris connaissance de la de´mission de Jean-Luc Paliga, administrateur de socie´te´s, rue de la Joncquie`re 24, a` 6142 Leernes, Belge. En suite de cette admission et de cette de´mission, le conseil d’administration de l’association se trouve compose´ de : DEBRUYNE, Benoıˆt, kine´sithe´rapeute, rue Van Geersdaele 55, a` 6020 Dampremy, Belge. DIET, Michel, agents des postes, rue des Haies 57, a` 6001 Marcinelle, Belge. MANGON, Fernand, pompier, rue Paul Pastur 69, a` 6020 Dampremy, Belge. VAUSORT, Jean-Marie, ge´rant de socie´te´s, rue des Be´guines 4, a` 6110 Montigny-le-Tilleul, Belge. VOLK, Joe¨lle, agent des postes, rue Bois du Sari 12, a` 6180 Courcelles, Belge. Ceux-ci ont de´signe´, entre eux, les fonctions au sein du conseil : Président : VAUSORT, Jean-Marie. Secrétaire : DEBRUYNE, Benoıˆt. Trésorier : MANGON, Fernand. Le 12 octobre 2001. Certifie´ exact : (Signe´) Jean-Marie VAUSORT, pre´sident.

(Signe´) Benoıˆt DEBRUYNE, secre´taire.


4984

N. 9051 [66825] (66825) Vriendenkring Basisschool van het Gemeenschapsonderwijs De Bron

N. 9053

Hasseltse Toeristische Gidsen 3500 Hasselt Identificatienummer : 9071/99

9170 Sint-Gillis-Waas Identificatienummer : 2510/69

ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN RAAD VAN BEHEER — OVERBRENGING SOCIALE ZETEL


Uittreksel uit de algemene vergadering d.d 10 januari 2002

HOOFDSTUK I. Artikel 1. Namen : De Backer, Alex, directeur, Meerstraat 109, 9220 Hamme. Collier, William, zelfstandige, Nieuwstraat 19, 9170 Sint-GillisWaas. De Decker, Marleen, kleuteronderwijzeres, Herenstraat 4, 9170 Sint-Gillis-Waas. Schelfhout, Odon, bediende, Pompstraat 108, 9170 Sint-GillisWaas. Van den Bossche, Willy, gepensioneerde, Kemphoekstraat 27, 9170 Sint-Gillis-Waas. Van Den Boogert, Marianne, huisvrouw, Pompstraat 111, 9170 Sint-Gillis-Waas. Van der Heyden, Omer, gepensioneerde, Sint-Niklaasstraat 160, Sint-Gillis-Waas. Waterschoot, An, onderwijzeres, Noordstraat 11, 9220 Hamme. HOOFDSTUK III. Artikel 2. Raad van beheer : Voorzitter : Collier, William. Ondervoorzitter : Van den Boogert, Marianne. Secretaris : De Backer, Alex. Penningmeester : Waterschoot, An. Commissaris : De Decker, Marleen. Sint-Gillis-Waas, 11 maart 2002. (Get.) De Backer, Alex; Schelfhout, Odon; Collier, William; Van Den Boogert, Marianne; De Decker, Marleen; Waterschoot, An; Van der Heyden, Omer; Van den Bossche, Willy.

N. 9052

(67092)

[67092]

« Yachting Club Cockerill », afgekort : « Y.C.C. »

Er wordt beslist het ontslag van volgende leden van de raad van beheer te aanvaarden : De heer Deferm L., Mevr Van Rhoon H., en de heer W. Greven. In hun vervanging worden vanaf heden benoemd : De heer Henri Polus, Eksterlaan 16, te 3500 Hasselt, die de functie van secretaris waarneemt. Mevr. Anne Schreurs, Borggravevijvers 70, te 3500 Hasselt. De heer Albert Naveau, Laurierstraat 12, te 3500 Hasselt. De raad van beheer bestaat vanaf heden uit volgende leden : Quintiens Lu, Sterrebos 89, te 3512 Hasselt, voorzitter. Mia Bonneux, Oppenstraat 139, te 3512 Stevoort, ondervoorzitter. Henri Polus, Eksterlaan 16, te 3500 Hasselt, secretaris. Lutgart Lambrechts, Guffenslaan 10, te 3500 Hasselt, penningmeester. Annette Mertens, Rode Berglaan 11, te 3500 Hasselt, afgevaardigde dienst Toerisme. Anne Schreurs, Borggravevijversstraat 70, afgevaardigde LTG. Albert Naveau, beheerder, Laurierstraat 12, te 3500 Hasselt. Wijziging zetel. Er wordt beslist de zetel van de v.z.w. over te brengen naar : Eksterlaan 16, te 3500 Hasselt. Deze beslissingen worden unaniem genomen. (Get.) Lu Quintiens, voorzitter. (Get.) Henri Polus, secretaris.

N. 9054

(Get.) Lutgart Lambrechts, penningmeester.

(65995)

[65995]

« Centro Asturiano de Bruselas » Boulevard du Midi 100 1000 Bruxelles Numéro d’identification : 23805/86

2660 Hoboken Identificatienummer : 4868/82


ONTSLAG — BENOEMING RAAD VAN BEHEER Op de algemene leden vergadering van 17 februari 2002 is er een wijziging van het beheer verkozen, dit mag in het eerstvolgende Belgisch Staatsblad verschijnen. Uittredend en niet verkiesbaar : de heer Daems Marcel, als secretaris, wonende Sint-Bernardsesteenweg 887, c7, 2660 Hoboken. De hieronder opgenoemde beheerders werden niet gewijzigd : De heer Bo¨hm François, wonende Bist 85, c2, 2610 Wilrijk, als voorzitter. De heer Dilles Charles, wonende Antwerpsesteenweg 390, 2660 Hoboken, als penningmeester. De heer Claes Eddy, wonende Comdt Weynstraat 78, 2660 Hoboken, als terreinmeester. De heer Liekens Julius, wonende Europastraat 25, 2850 Boom, als terreinmeester. De heer Warrens Bernard, wonende Fodderiestraat 41, 2660 Hoboken, als materiaalmeester. Verkozen op de hier boven genoemde algemene vergadering de volgende personen als beheerders. Dus drie bekomende beheerders : De heer Honsia Luc, wonende Auwemgemvaart 59, 2800 Mechelen, als ondervoorzitter. De heer Demey Roger, wonende Karel Meyvisstraat 51, 2660 Hoboken, als secretaris. De heer Van Landeghem Jan, wonende Populierenlaan 28, 2940 Hoevenen, als feestbestuurder. (Get.) Bo¨hm F., voorzitter.

(63860)

[05879]

(Get.) Dilles C., penningmeester.

Le Centre asturien de Bruxelles, reúni en assembleé geńe´rale le 1er mars 2002, a e´lu son conseil d’administration comme suit : Conseil d’administration : Pre´sident : Dionisio Fernańdez Dıáz, rue Ternard 17, a` 1480 Tubise. Première vice-pre´sidente : Marıá Ramos, rue Emile Deroover 8, a` Koekelberg (1081 Bruxelles). Deuxième vice-pre´sident : Gerardo Gancedo, rue Fournois 29, a` Ixelles (1050 Bruxelles). Secre´taire : Leo Rodrı´guez, rue Freobel 13, a` 1000 Bruxelles. Tre´sorier : Manuel Valde´s, chausseé d’Alsemberg 767, a` 1653 Dworp. Responsable culturel : Victor Martıńez, rue des Colombophiles 60, a` Anderlecht (1070 Bruxelles). Responsable groupe folklorique : Carmen Moradiellos, rue Buffon 60, a` Anderlecht (1070 Bruxelles) Membre du conseil : Ramon Gonzalez Suarez, rue Emile Deroover 8, a` Koekelberg (1081 Bruxelles). Solange Voiry, rue Thernard 17, a` 1480 Tubize. Carina Moradiellos, rue Elskamp 2, a` Saint-Gilles (1060 Bruxelles). Cesar Feito, rue Zénobe Gramme 181, a` Schaerbeek (1030 Bruxelles). (Signe´) Dionisio Fernańdez Dıáz, pre´sident. (Signe´) Leo Rodriguez, secre´taire.

(Signe´) Marıá Ramos, vice-pre´sidente.



N. 9055 [66227] (66227 — 66227P) Koninklijke Speelschaar Sint-Franciscus-Xaverius, afgekort : « Kon. Speelschaar SFX » Nieuwstraat 6 8000 Brugge Identificatienummer : 9055/2002 STATUTEN De hierna genoemde personen : 1. Batsleer Peter, commercieel afgevaardigde, Moerbruggeplein 1, 8020 Oostkamp. 2. Bonte Ide`s, opvoeder, Pierssensdreef 1, 8200 Sint-Michiels. 3. Buffel Roger, gepensioneerde, Tillegemstraat 30, 8200 SintMichiels. 4. Decraemer Marc, verpleegkundige, Sint-Pietersstatiedreef 32, 8000 Brugge. 5. Depypere Lieven, student, Vogelkersstraat 5, 8200 SintMichiels. 6. Dooms Peter, arbeider, Hogeweg 331, 8200 Sint-Andries. 7. Geldof Jan, drukker-reprograaf, Kerselarestraat 1, 8380 Dudzele. 8. Hocepied Antoine, gepensioneerde, Mariastraat 28, 8000 Brugge. 9. Knockaert Carlos, directeur, Sint-Lucaslaan 4, 8310 Assebroek. 10. Laloo Alexander, technieker, Leemputten 14, 8200 SintAndries. 11. Micholt Tony, vrachtwagenchauffeur, Veldmaarschalk Fochstraat 53/2, 8000 Brugge. 12. Verhaeghe Roland, gepensioneerde, Lindestraat 95, 8210 Zedelgem, allen van Belgische nationaliteit, zijn overeengekomen een vereniging zonder winstoogmerk op te richten, waarvan zij de statuten als volgt bepalen : TITEL I. — Benaming, zetel, doel, duur Artikel 1. De vereniging draagt de naam : « Koninklijke Speelschaar Sint-Franciscus-Xaverius », vereniging zonder winstoogmerk. In het kort : « Kon. Speelschaar SFX ». Zij mag bovendien volgend woord aan toevoegen : « De Fre`res ». Art. 2. De zetel van de vereniging is gevestigd te 8000 Brugge, Nieuwstraat 6. Art. 3. De vereniging heeft als doel : 1° de amateuristische kunstbeoefening te organiseren, te bedrijven of te bevorderen en haar werking zelfstandig te ontplooien. Hieronder wordt eveneens verstaan elke vorm van sociaal cultureel werk, waarbij aan de beoefenaars de kans wordt geboden hun creatieve vermogens aan te wenden, tot grotere leerrijke ontplooiing en waarbij de artistieke expressievormen op een niet beroepsmatige wijze in organisatorisch verband worden beoefend; 2° het stichten en in standhouden van een muziekmaatschappij, met het oog op ontspanning, muzikale beleving en vorming van haar spelende en niet-spelende leden; 3° door onderlinge vriendschap, samenwerking en vertrouwen onder haar leden te ontwikkelen; 4° door intensieve werking met uitstappen, concerten, deelname aan muziekwedstrijden, tornooien en festivals, de bevolking het nut en de grote verdiensten van de amateuristische muziekuitvoering te doen kennen; 5° zich te beroepen op alle betoelagingen en tegemoetkomingen die van de overheid uitgaan. De vereniging mag eveneens alle activiteiten ondernemen die dit doel mogelijk maken of kunnen bevorderen. Zij kan in deze zin ook, maar alleen op bijkomstige wijze, handelsdaden stellen, enkel voor zover de opbrengst hiervan uitsluitend wordt besteed aan het doel waarvoor zij werd opgericht.

N. 9055 - 9068

4985

TITEL II. — Leden Art. 5. 1° Het aantal leden is onbeperkt, maar moet ten minste twintig bedragen. De vereniging telt actieve en toetredende leden. De actieve en de toetredende leden genieten van dezelfde rechten, behalve voor wat voorzien is, onder de hiernavolgende titels « algemene vergadering » en « raad van bestuur ». De ondergetekende oprichters zijn de eerste actieve leden. 2° Ieder toetredend lid dat voorgesteld wordt door minstens 3 actieve leden, kan actief lid worden bij beslissing genomen door de algemene vergadering met twee derde van de aanwezige stemmen. Art. 6. Iedere natuurlijke persoon of rechtspersoon, die door de raad van bestuur als zodanig wordt toegelaten, kan als lid tot de vereniging toetreden. Art. 7. 1° Elk lid kan op ieder ogenblik vrij uit de vereniging treden door schriftelijk zijn ontslag te geven aan de raad van bestuur. 2° De uitsluiting van een lid kan slechts uitgesproken worden door de algemene vergadering met een meerderheid van twee derde van de aanwezige stemmen. De raad van bestuur kan evenwel een tijdelijke maatregel van schorsing nemen in afwachting van de bijeenroeping van de algemene vergadering. Art. 8. Het ontslagnemend of uitgesloten lid kan geen enkel recht doen gelden op het maatschappelijk bezit van de vereniging en kan nooit teruggave van of vergoeding voor gestorte bijdragen of gedane inbrengen vorderen. Art. 9. De actieve en toetredende leden betalen een gelijke jaarlijkse bijdrage, waarvan het bedrag wordt vastgesteld door de algemene vergadering. TITEL III. — Algemene vergadering Art. 10. 1° De algemene vergadering is samengesteld uit alle leden die actief zijn. De dirigent maakt automatisch deel uit van de algemene vergadering, evenals een lid van het directieteam van het Sint-Franciscus-Xaveriusinstituut. Zij wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur. 2° Ook toetredende leden kunnen deelnemen aan de zittingen van de algemene vergadering, althans voor zover hun aanwezigheid vooraf door twee/derde meerderheid van de algemene vergadering wordt goedgekeurd. Zij hebben evenwel geen stemrecht. Art. 11. De bevoegdheden van de algemene vergadering zijn : a) het wijzigen van de statuten; b) het benoemen en afzetten van de leden van de raad van bestuur; c) het goedkeuren van de rekeningen van het voorbije werkingsjaar en de begroting van het komende werkingsjaar; d) het vrijwillig ontbinden van de vereniging en de bestemming van haar activa; e) het uitsluiten van de leden; f) het recht om alle andere machten die voortvloeien uit de wet of de statuten uit te oefenen. Art. 12. 1° De algemene vergadering wordt door de raad van bestuur bijeengeroepen telkens als het doel of het belang van de vereniging dit vereist of wanneer eéń derde van de actieve leden daarom verzoekt. Zij moet ten minste eenmaal per jaar, in de loop van de maand maart, worden bijeengeroepen voor het goedkeuren van de rekeningen van het afgelopen jaar en de begroting van het volgende jaar. De algemene vergadering is slechts geldig wanneer twee derde van de actieve leden aanwezig zijn. 2° De raad van bestuur is bovendien verplicht de algemene vergadering in buitengewone zitting bijeen te roepen wanneer eéń vijfde van de leden daarom verzoekt. 3° Alle actieve leden moeten worden opgeroepen door middel van een gewone brief, ten minste acht dagen voó´r de vergadering. 4° De oproeping, die plaats, dag en uur van de vergadering vermeldt, bevat de agenda, die wordt vastgesteld door de raad van bestuur.

Art. 4. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan op elk moment ontbonden worden.

Art. 13. Alle actieve leden hebben op de algemene vergadering gelijke stemmen. De beslissingen worden genomen met eenvoudige meerderheid van de aanwezige stemmen. Bij staking van stemmen beslist de stem van de voorzitter.

V.Z.W.-A.S.B.L. 2002

624

4986


Art. 14. De algemene vergadering kan slechts geldig beslissen over de wijziging van de statuten of de ontbinding van de vereniging, overeenkomstig het bepaalde in de artikelen 8 en 20 van de wet van 27 juni 1921 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk. Art. 15. Het secretariaat van de algemene vergadering wordt waargenomen door de secretaris van de raad van bestuur. Van elke vergadering worden notulen opgemaakt, die ondertekend worden door de voorzitter en de secretaris en opgenomen worden in een bijzonder register. Alle actieve leden ontvangen uiterlijk een maand na datum van elke bijeenkomst een verslag van de zittingen van de algemene vergadering. Iedere wijziging van de statuten moet gepubliceerd worden binnen de maand in het bijvoegsel van het Belgisch Staatsblad. TITEL IV. — Raad van bestuur Art. 16. De vereniging wordt bestuurd door een raad van bestuur van tenminste vijf leden. De dirigent maakt automatisch deel uit van de raad van bestuur. In de raad van bestuur kunnen tegelijkertijd geen bloed- of aanverwanten tot en met de vierde graad zetelen. Zij worden benoemd door de algemene vergadering en gekozen onder de actieve leden. Zij oefenen hun mandaat kosteloos uit. Art. 17. Bestuurders worden benoemd voor een periode van vijf jaar. Zij zijn opnieuw verkiesbaar. Bij tussentijdse verkiezingen wordt de nieuw verkozen bestuurder benoemd voor de resterende ambtstermijn van zijn voorganger. Art. 18. 1° De raad van bestuur kiest uit zijn leden een voorzitter, een secretaris en een penningmeester, deze ambten zijn onverenigbaar. De voorzitter of een door hem aangestelde bestuurder roept de raad bijeen en zit de vergaderingen voor. 2° De raad van bestuur kan enkel beslissen indien de meerderheid van de bestuurders aanwezig is. De beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van de stemmen. Bij staking van stemmen beslist de stem van de voorzitter of de stem van diegene die de voorzitter vervangt. 3° Van elke vergadering worden notulen opgemaakt door de secretaris. De notulen worden ondertekend door de voorzitter en de secretaris en ingeschreven in een daartoe bestemd register. Een kopie wordt aan alle actieve leden bezorgd. Art. 19. 1° De raad van bestuur leidt de zaken van de vereniging en vertegenwoordigt deze bij elke gerechtelijke en buitengerechtelijke handeling. De raad treedt op als eiser en verweerder, in alle rechtsgedingen en beslist over het al of niet aanwenden van rechtsmiddelen. De raad kan alle handelingen van bestuur verrichten en bovendien alle daden van beschikking stellen met inbegrip van onder meer het vervreemden, zelfs om niet, van roerende en onroerende goederen en van hypothekeren, zelfs met beding van dadelijke uitwinning, van het lenen en uitlenen, van alle handels- en bankverrichtingen, van het opheffen van hypotheken. 2° De raad van bestuur benoemt en ontslaat de leden van het personeel van de vereniging. Hij bepaalt hun taken en hun eventuele bezoldiging. 3° De raad van bestuur vaardigt alle huishoudelijke reglementen uit die zij nodig oordeelt. 4° De raad van bestuur kan uit zijn leden een afgevaardigd bestuurder benoemen, die met het dagelijks bestuur wordt belast. Deze verzorgt de lopende zaken en de dagelijkse briefwisseling. Hij tekent samen met de penningmeester geldig namens de vereniging tegenover financie¨le instellingen. TITEL V. — Rekeningen, begrotingen Art. 20. Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot en met 31 december. In afwijking hiervan loopt het eerste boekjaar van de dag van de oprichting tot het einde van het lopende boekjaar. De raad van bestuur bereidt de rekeningen en de begrotingen voor en legt ze ter goedkeuring voor aan de algemene vergadering. TITEL VI. — Ontbinding, vereffening Art. 21. Behoudens de gevallen van gerechtelijke ontbinding en ontbinding van rechtswege, kan slechts de algemene vergadering tot ontbinding besluiten, overeenkomstig artikel 20 en volgende van de wet van 27 juni 1921 en overeenkomstig deze statuten. Bij ontbinding wijst de algemene vergadering eéń of meer vereffenaars aan, bepaalt hun machten, alsmede de bestemming die aan het netto-actief van het maatschappelijk bezit zal gegeven worden. Voor alles wat in deze statuten niet uitdrukkelijk is geregeld, blijft de wet van 27 juni 1921 van toepassing. De v.z.w. is de voorzetting van de feitelijke vereniging « Kon. Speelschaar Sint-Franciscus-Xaverius », en het vermogen wordt volledig aan de v.z.w. overgedragen. Brugge, 22 februari 2002.

BENOEMINGEN — RAAD VAN BESTUUR VOLMACHT De algemene vergadering heeft voor de duur van vijf jaar tot bestuurder benoemd : Bonte Ide`s, Buffel Roger, Decraemer Marc, Depypere Lieven, Knockaert Carlos, Verhaeghe Roland. Dezen hebben onder elkaar aangesteld tot : Voorzitter : Knockaert Carlos. Secretaris : Bonte Ide`s. Penningmeester : Buffel Roger. Zij hebben Knockaert Carlos aangesteld tot afgevaardigd bestuurder, belast met het dagelijks bestuur, in het bijzonder gemachtigd om namens de vereniging alle rechtshandelingen te stellen en geldig te tekenen tegenover financie¨le instellingen. (Get.) Carlos Knockaert, afgevaardigd bestuurder.

(Get.) Ide`s Bonte, secretaris.

N. 9056 [05880] (63915 — 63915P) « ROSKA », Recreatieve Omnisportvereniging ASSE Klaarhaagstraat 53 9310 Meldert Identificatienummer : 9056/2002 STATUTEN De ondergetekenden : 1. Mattens Frank, leraar lichamelijke opvoeding, Klaarhaagstraat 53, 9310 Meldert, Belg. 2. Vermeiren Marc, bediende, Zottegemstraat 62, 1745 Mazenzele, Belg. 3. Goossens Ivo, bediende, Veldstraat 20, 1731 Relegem (Asse), Belg. 4. Devries Marie-Louise, gepensioneerde, Gillardlaan 46, 1730 Zellik, Belgische. 5. De Koninck Magdalena, kleuteronderwijzeres, Boonlochten 3, 1730 Asse, Belgische. 6. De Koninck Stefaan, zelfstandige, Boven Vrijlegem 31, 1730 Asse, Belg. 7. Mannaert Cloe¨, leraar, Klaarhaagstraat 39, 9310 Meldert, Belg. 8. Van Biesen Janna, leraar, Eeksken 73, 1745 Opwijk, Belg, allen van Belgische nationaliteit, verklaren bij deze akte een vereniging zonder winstoogmerk op te richten, overeenkomstig de Wet van 27 juni 1921, met de hiernavolgende statuten. De bovenvermelde personen zijn de stichtende leden van de vereniging. Zij zijn van rechtswege de leden van de algemene vergadering. De voorzitter van de algemene vergadering is de heer Frank Mattens, Klaarhaagstraat 53, 9310 Meldert. TITEL I. — Naam, zetel, doel, duur Artikel 1. De vereniging draagt de naam : « ROSKA », Recreatieve Omnisportvereniging ASSE, vereniging zonder winstoogmerk, afgekort : v.z.w. Art. 2. De vereniging is gevestigd te 9310 Meldert, Klaarhaagstraat 53. De maatschappelijke zetel kan verplaatst worden bij beslissing van de raad van beheer. Deze beslissing wordt gepubliceerd in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad. Art. 3. De doelstellingen van de vereniging zijn : « Het bevorderen van recreatieve, sportieve en culturele activiteiten; Mensen door beweging aanzetten tot een gezonde levenswijze ». De vereniging zonder winstoogmerk Roska, mag alle daden van koophandel stellen welke in overeenstemming zijn met de doelstellingen van de vereniging. De vereniging kan alle middelen aanwenden die tot de verwezenlijking van dit doel rechtstreeks of onrechtstreeks bijdragen. De vereniging kan ter uitvoering van wat hierboven bepaald is, onder meer alle eigendommen of zakelijke rechten verwerven, in huur nemen, verhuren, personeel aanwerven, rechtsgeldige overeenkomsten afsluiten, fondsen inzamelen, kortom alle activiteiten uitoefenen of laten uitoefenen die haar doel rechtvaardigen. In het kader van het realiseren van het maatschappelijk doel kan de vereniging zelfs daden van koophandel stellen. Art. 4. De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde duur.

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif TITEL II. — Leden Art. 5. De vereniging telt wettelijke leden (werkende leden), en reglementaire leden (niet-werkende leden). De volheid van het lidmaatschap, met inbegrip van stemrecht op de algemene vergadering, komt uitsluitend toe aan de wettelijke (werkende) leden. De reglementaire (niet-werkende) leden maken geen deel uit van de algemene vergadering noch van de raad van beheer. De vereniging zonder winstoogmerk telt ten minste drie wettelijke (werkende) leden. Het lidmaatschap van de algemene vergadering houdt van rechtswege de onderwerping in van de statuten en het huishoudreglement. Art. 6. Als lid kan tot de vereniging toetreden, ieder natuurlijke persoon of rechtspersoon, die door de raad van beheer als zodanig wordt aanvaard. Art. 7. De wettelijke leden dienen geen lidgeld te betalen. Art. 8. Elk lid kan te allen tijde ontslag nemen uit de vereniging mits het opsturen van een aangetekend schrijven aan de voorzitter van raad van beheer of mits een schrijven te laten ondertekenen door de voorzitter die tekent voor ontvangst. Tijdens de eerstkomende raad van beheer wordt dit ontslag op de agenda geplaatst. Art. 9. Ontslagnemende of uitgesloten leden en hun rechtsopvolgers hebben geen deel in het vermogen van de vereniging, en kunnen nooit teruggave of vergoeding vorderen van gestorte bijdragen of gedane inbrengsten. TITEL III. — Raad van beheer Art. 10. De vereniging wordt bestuurd door een raad van beheer van ten minste drie beheerders, lid van de vereniging. De beheerders worden benoemd door de algemene vergadering en zijn ten alle tijde door deze afzetbaar. De raad van beheer acteert zijn besluiten tot benoeming, ontslag, aftreden en afzetting van een beheerder en zendt, binnen de maand, een afschrift van deze beslissing naar de diensten van het Belgisch Staatsblad tot bekendmaking in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad. De raad van beheer bepaalt de datum van de algemene vergadering. Deze vergadering moet minimaal eenmaal per jaar statutair plaatsvinden. Art. 11. De leden van de raad van beheer zijn ontslagnemend op 31 juli van de jaartallen eindigend op een 0 of een 5, en zijn herkiesbaar. De eerste mandaatsperiode eindigt in ieder geval op 31 juli 2005. De algemene vergadering organiseert tijdig verkiezingen en gaat over tot benoeming van de leden van de raad van beheer. Zo door vrijwillig ontslag, verstrijken van termijn of afzetting, het aantal beheerders is teruggevallen tot onder het wettelijk minimum, dan blijven de beheerders is functie totdat regelmatig is hun vervanging is voorzien. Art. 12. § 1. De raad van beheer kiest uit zijn leden minstens een voorzitter, een secretaris en een penningmeester. De raad van beheer kan eveneens andere mandaten toewijzen. Tijdelijk kan een lid van de raad van beheer meerdere functies uitoefenen. De voorzitter of secretaris of penningmeester roept de raad van beheer samen. De voorzitter zit de vergaderingen voor. In geval van afwezigheid van de voorzitter wordt de vergadering afwisselend geldig voorgezeten door de secretaris en de penningmeester. De raad van beheer kan beroep doen op deskundigen om de vergaderingen als raadgever bij te wonen. § 2. De raad van beheer is bevoegd voor alle aangelegenheden met uitzondering van degene die door de wet uitdrukkelijk aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. Hij bestuurt en vertegenwoordigt de vereniging bij elke gerechtelijke en buitengerechtelijke handeling. De raad van beheer kan enkel geldig beslissen indien de helft van de beheerders aanwezig zijn. De beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van stemmen. De voorzitter of zijn vervanger heeft stemrecht. Bij staking van stemmen krijgt de voorzitter of zijn vervanger een bijkomende stem die doorslaggevend is. § 3. Van elke raad van beheer wordt een verslag gemaakt, dat ondertekend wordt door de secretaris of bij zijn afwezigheid door een beheerder door de raad van beheer aangeduid. Dit verslag wordt ingeschreven in een daartoe bestemd register of kaft. Uittreksels die moeten voorgelegd worden en al de andere akten, worden geldig ondertekend door de voorzitter of secretaris of penningmeester. De verslagen vermelden de belangrijke en officie¨le mededelingen en bevatten tevens alle verplichte meldingen. Art. 13. § 1. De raad van beheer heeft de meest uitgebreide machten. Hij mag onder meer, zonder dat deze opsomming beperkend is, en zonder afbreuk te doen aan alle andere machten voortvloeiend uit de wet of de statuten, alle daden en overeenkomsten stellen en afsluiten, schikkingen treffen, compromissen sluiten,

4987

roerende en onroerende goederen verwerven, ruilen, verkopen, onroerende goederen of rechten met een hypotheek bezwaren, leningen afsluiten, alle legaten, subsidies, schenkingen en overdrachten aanvaarden, alle bijzondere machten toekennen aan mandatarissen van zijn keuze, al dan niet leden. De raad van beheer leidt de zaken van de vereniging en vertegenwoordigt deze in en buiten rechte. Hij is bevoegd voor alle aangelegenheden, met uitzondering van deze die door de wet uitdrukkelijk aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. § 2. Ten aanzien van derden is de vereniging slechts geldig verbonden door de gezamenlijke handtekening van twee beheerders. Beheerders die namens de raad van beheer optreden, moeten ten aanzien van derden niet doen blijken van enig besluit of van enige machtiging. De raad van beheer kan voor bepaalde handelingen en taken, en voor daden van dagelijks bestuur, zijn bevoegdheid of zijn verantwoordelijkheid overdragen aan een dagelijks bestuur, aan eéń of meer van de beheerders of zelfs aan een andere persoon, lid van de vereniging. § 3. De raad van beheer kan een huishoudelijk reglement uitvaardigen. In dit geval is dit huishoudelijk reglement bindend voor de wettelijke (werkende) leden en heeft dit de rechtsgeldigheid van statuten. De raad van beheer is bevoegd bij gewone meerderheid der stemmen voor het opstellen, wijzigen of opheffen van het huishoudreglement voor de wettelijke leden. De raad van beheer kan tevens gedragsregels opstellen die de reglementaire(niet werkende) leden binden. Door ondertekening van het jaarlijks te vernieuwen inschrijvingsformulier gaat het reglementair (niet-werkend) lid akkoord met de gedragsregels bindend voor deze leden en onderwerpt zich hieraan vrijwillig. TITEL IV. — Algemene vergadering Art. 14. De algemene vergadering is samengesteld uit alle wettelijke (werkende) leden, en wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van beheer, of bij diens afwezigheid afwisselend door de secretaris of door de penningmeester. Elk lid beschikt over eéń stem op de algemene vergadering. De stichtende leden zijn de eerste leden van de algemene vergadering. Art. 15. De algemene vergadering is uitsluitend bevoegd voor het wijzigen van de statuten, het benoemen en ontslaan van beheerders, het goedkeuren van de begroting en rekeningen, het vrijwillig ontbinden van de vereniging en het uitsluiten van wettelijke (werkende) leden. De algemene vergadering richt de raad van beheer op en organiseert hiertoe verkiezingen. Art. 16. § 1. De algemene vergadering wordt door de raad van beheer bijeengeroepen telkens als het doel of belang van de vereniging zulks vereist. Zij moet ten minste eenmaal per jaar worden bijeengeroepen op een door de raad van beheer te bepalen datum om de rekeningen van het afgelopen jaar en om de begroting van het volgend jaar goed te keuren. § 2. Alle wettelijke (werkende) leden worden bij gewone brief uitgenodigd op de algemene vergadering. De uitnodiging wordt ondertekend door de voorzitter of de secretaris. Ze vermeldt dag, plaats, en uur. § 3. De oproeping bevat de agenda. Deze agenda wordt opgesteld door de raad van beheer. De algemene vergadering kan op geldige wijze een beslissing treffen over punten die niet op de agenda vermeld zijn. § 4. Op verzoek van ten minste twee vijfde van de leden van de raad van beheer kan een buitengewone algemene vergadering worden bijeengeroepen. De uitnodigingen voor deze vergadering dienen schriftelijk te gebeuren minimaal eéń week voorafgaand aan de vergadering. Art. 17. § 1. De voorzitter van de algemene vergadering of zijn vervanger hebben stemrecht. In gewone gevallen worden de besluiten genomen bij eenvoudige meerderheid van de aanwezige leden. Bij staking van stemmen heeft de voorzitter of zijn vervanger twee stemmen. § 2. In geval van benoeming of uitsluiting van een lid, van wijziging van statuten of van ontbinding van de vereniging zal de in de wet voorgeschreven procedure worden nageleefd. Art. 18. Door de secretaris worden van elke algemene vergadering notulen opgemaakt, die ondertekend worden door de secretaris en de voorzitter of zijn vervanger. De notulen worden opgenomen in een bijzonder daartoe bestemd register of kaft. Uittreksels die moeten voorgelegd worden of alle andere akten, moeten ondertekend worden door de voorzitter, secretaris of penningmeester. Leden alsook derden die van een belang doen blijken, hebben het recht om inzage en/ of afschrift van de notulen te vragen. Art. 19. Het goedkeuren van de rekeningen van het afgelopen jaar op de jaarlijkse algemene vergadering houdt automatisch ontlasting in van de leden van de raad van beheer.

4988

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif TITEL V. — Begrotingen en rekeningen

Art. 20. Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december. In afwijking hiervan loopt het eerste boekjaar vanaf de dag van de oprichting tot 31 december van dit jaar. De raad van beheer bereidt de rekeningen en begrotingen voor en legt ze ter goedkeuring voor aan de algemene vergadering. TITEL VI. — Ontbinding, vereffening Art. 21. Behoudens de gevallen van de gerechtelijke ontbinding en van ontbinding van rechtswege, kan slechts de algemene vergadering tot ontbinding besluiten op de wijze zoals bepaald is in artikelen 19, § 2, en artikel 20 van de wet van 27 juni 1921.

Artikel 29. De volgende personen die dit aanvaard hebben, worden benoemd als beheerders vanaf 5 september 2001 : CLUYDTS, Monique; DE HAES, Karine; FRANS, Max; JENNEKENS, Ivo; LAUREYSSENS, Koen; LEENAERTS, Jos; PEETERS, Walter; TRUYENS-SANDERS, Georgette; VAN AERDE, François; VAN DIJCK, Jan; VERHOEVEN, Marc en VOCHTEN, Thomas. (Get.) Marc Verhoeven, voorzitter.

N. 9058

RAAD VAN BEHEER — BENOEMINGEN De Koninck Magdalena, kleuteronderwijzeres, Boonlochten 3, 1730 Asse, Belgische. De Koninck Stefaan, zelfstandige, Boven Vrijlegem 31, 1730 Asse, Belg. De Vries Marie-Louise, gepensioneerde, Gillardstraat 46, 1730 Zellik, Belgische. Goossens lvo, bediende, Veldstraat 20, 1731 Relegem Asse, Belg. Mannaert Cloe¨, leraar, Klaarhaagstraat 39, 3910 Meldert, Belg. Mattens Frank, leraar, Klaarhaagstraat 53, 9310 Meldert, Belg. Van Biesen Janna, leraar, Eeksken 73, 1746 Opwijk, Belg. Vermeiren Marc, bediende, Zottegemstraat 34, 1745 Mazenzele Opwijk, Belg. (Volgen de handtekeningen.)

(66858)

[66858]

Jeugdhuis Achterban

Art. 22. In geval van vrijwillige ontbinding worden de activa, na aanzuivering van de schulden, overgedragen volgens de beslissingen genomen door de algemene vergadering, of bij gebreke daarvan volgens de beslissingen genomen door de rechtbank. De algemene vergadering, of bij gebreke de rechtbank bepaalt de bevoegdheid van eventuele vereffenaars en vereffeningsvoorwaarden. Art. 23. Voor alles wat in deze statuten niet uitdrukkelijk is geregeld, is de wet van 27 juni 1921 toepasselijk, de algemene wettelijke bepalingen, het huishoudreglement voor de wettelijke (werkende) leden, de « Gedragsregels voor de reglementaire leden », en de gebruiken ter zake.

(Get.) Karine De Haes, secretaris.

9040 Sint-Amandsberg Identificatienummer : 76/99 ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN RAAD VAN BESTUUR De algemene vergadering van de v.z.w. Jeugdhuis Achterban, met zetel te Sint-Amandsberg, heeft in vergadering van 13 maart 2002, met ingang van heden het ontslag aanvaard van : Renaat De Muynck, Marleen Colman, Ian De Ruyver, en heeft tot bestuurder benoemd : Blomme, Valerie, student, Bijlokeweg 57, 9070 Destelbergen. Vandekerckhove, Ward, student, Land Van Waaslaan 126, 9040 Sint-Amandsberg. Hoereé, Koen, student, Herlegemstraat 14, 9070 Destelbergen. De Smedt, Eva, student, Molzelebilk 42, 9041 Oostakker. De Smedt, Tim, student, Molzelebilk 42, 9041 Oostakker. Delabie, Stijn, student, Palmendreef 43, 9040 Sint-Amandsberg. Raabe´, Frederik, student, Sint-Denijslaan 359, 9000 Gent. Sautois, Bart, student, Bredenakkerstraat 44, 9070 Destelbergen. Van der Haegen, Anneleen, student, A. De Groottestraat 1, 9070 Destelbergen. Vanden Bil, Ce´dric, textielarbeider, Dorpsstraat 83, 9080 Lochristi. Tijdens de raad van bestuur van 13 maart 2002 werden de functies als volgt verdeeld : Voorzitter : Sautois, Bart. Secretaris : Van der Haegen, Anneleen. Penningmeester : De Smedt, Tim. 13 maart 2002. Voor eensluidend afschrift verklaard :

N. 9057 [67130] (67130) Plaatselijk Werkgelegenheidsagentschap van Zoersel

(Get.) Sautois, Bart, voorzitter.

(Get.) Van der Haegen, Anneleen, secretaris.

2980 Zoersel Identificatienummer : 14852/96 OVERBRENGING SOCIALE ZETEL — BENOEMINGEN Artikel 2. De zetel van de vereniging is gevestigd te Zoersel, Kasteeldreef 55. Artikel 6, tweede lid : Het aantal leden is vastgesteld op twaalf, als volgt verdeeld : Zes leden worden aangeduid door de gemeenteraad : DE HAES, Karine (Zoersel); LAUREYSSENS, Koen (Zoersel); TRUYENS-SANDERS, Georgette (Zoersel); VAN AERDE, François (Zoersel); VERHOEVEN, Marc (Zoersel); VOCHTEN, Thomas (Zoersel). Zes leden vertegenwoordigen de organisaties die zetelen in de Nationale Arbeidsraad : CLUYDTS, Monique (Antwerpen); FRANS, Max (Zoersel); JENNEKENS, Ivo (Zoersel); LEENAERTS, Jos (Zoersel); PEETERS, Walter (Zoersel); VAN DIJCK, Jan (Zoersel).

N. 9059

[05872] (61891 — 61891P) Pastorale Werking van het Dekenaat Zomergem

Dekenijstraat 10 9930 Zomergem Identificatienummer : 9059/2002 STATUTEN De hierna vermelde personen : 1. Baekelandt Maurits, Kasteeldreef 3, 9931 Zomergem (Oostwinkel). 2. Bels Bart, Ganzebek 21, 9850 Nevele (Vosselare). 3. Bonamie Lieve, Veldhoek 20d, 9931 Zomergem (Oostwinkel). 4. Colpaert Jan, Stationsstraat 11, 9850 Nevele (Landegem). 5. De Jonghe Myriam, Hofbouwstraat 4, 9930 Zomergem. 6. Hautekeete Marleen, Ronselekouter 14, 9932 Zomergem (Ronsele). 7. Mollet Danie¨l, Dorp 26, 9920 Lovendegem. 8. Neyt Carlos, Oude Staatsbaan 68, 9930 Zomergem (Beke). 9. Pauwels Jan, Merendreedorp 31, 9850 Nevele (Merendree). 10. Stock Paul, Daalmstraat 13a, 9930 Zomergem. 11. T’Hooft Eli, Stationsstraat 135, 9850 Nevele (Landegem). 12. Van Den Abeele Fred, Hammeken 23, 9850 Nevele (Merendree).

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif 13. Van Der Vennet Guido, Kappellenstraat 23, 9850 Nevele (Hansbeke). 14. Van Laere Luc, Daalmstraat 13f, 9930 Zomergem. 15. Van Ootegem Dries, Pastoor Moernoutstraat 20, 9921 Lovendegem (Vinderhoute). 16. Van Wassenhove Marnix, Kouterslag 26, 9850 Nevele (Merendree). 17. Van Wilder Wilfried, Dekenij straat 10, 9930 Zomergem. 18. Vanduynslager Ellen, Grote Steenweg 9, 9930 Zomergem. 19. Vanholder Magda, Bierstal 14, 9920 Lovendegem. 20. Vermeire Noe¨l, Oude Staatsbaan 82a, 9930 Zomergem (Beke). 21. Vlaemynck Dirk, Nieuwe Kerkstraat 9, 9850 Nevele (Poesele), allen van Belgische nationaliteit, in vergadering bijeen te Zomergem, op 17 januari 2002, zijn overeengekomen onder elkaar een vereniging zonder winstoogmerk op te richten overeenkomstig de wet van 27 juni 1921 onder de hierna volgende voorwaarden : TITEL I. — Naam, zetel, doel, duur Artikel 1. De vereniging heeft als naam : « Pastorale Werking van het Dekenaat Zomergem ». Art. 2. De vereniging heeft haar maatschappelijke zetel te 9930 Zomergem, Dekenijstraat 10. Art. 3. De vereniging heeft tot doel steun te verlenen aan de opbouw van de pastorale werking in het dekenaat door het helpen en bijstaan van de personen die met de kerkelijke dienst en/of met de pastorale werking belast zijn, door het organiseren en het ondersteunen van vormingsinitiatieven alsook van alle activiteiten die de pastorale zorg van de bevolking nastreven. Dit alles moet in de meest ruime zin gezien worden. Het rooms-katholiek confessioneel karakter is een wezenlijk element van de vereniging. Art. 4. Voor zover nodig of nuttig voor het verwezenlijken van haar doel, mag de vereniging alle rechtshandelingen stellen, onder meer : gelden inzamelen, aanvaarden van giften en legaten, leningen aangaan, zich borg stellen, leningen of toelagen verstrekken, personeel aanwerven, roerende of onroerende goederen gebruiken, bezitten, beheren, huren, in eigendom, vruchtgebruik, erfpacht of bewaring hebben. Art. 5. De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde duur. TITEL II. — Leden Art. 6. Het aantal leden is onbeperkt, maar moet ten minste zeven bedragen. De eerste leden zijn bovenvermelde stichters. De algemene vergadering kan op de door haar te bepalen voorwaarden andere natuurlijke of rechtspersonen als lid tot de vereniging toelaten. Art. 7. § 1. Zijn van rechtswege lid : de deken van het dekenaat waar de vereniging haar zetel heeft; de pastoor of de parochiebeheerder of de door de bisschoppelijke overheid aangeduide hoofdverantwoordelijke voor de pastoraal van elke parochie die deel uitmaakt van het dekenaat; de parochieassistenten en diakens die voor een dekenale opdracht voor het dekenaat werden benoemd. § 2. Tot de vereniging kunnen toetreden als lid : een vertegenwoordiger aangeduid door de parochieploeg van elke parochie die deel uitmaakt van het dekenaat; ingevolge schriftelijk verzoek daartoe : elke persoon die door twee leden van rechtswege wordt voorgedragen en die door de algemene vergadering aanvaard wordt. § 3. Het lidmaatschap van de vereniging eindigt : van rechtswege bij het beeïndigen van de opdrachten waarvan sprake in artikel 7, § 1. van rechtswege indien het lid niet langer woonplaats heeft in het dekenaat, behoudens andersluidende beslissing van de algemene vergadering; van rechtswege bij het bereiken van de leeftijdsgrens van 75 jaar, behoudens andersluidende beslissing van de algemene vergadering; van rechtswege indien een lid, zoals bedoeld onder artikel 7, § 2, eerste lid, ophoudt deel uit te maken van de parochieploeg die het vertegenwoordigde; indien schriftelijk ontslag wordt ingediend bij de voorzitter van de raad van beheer; indien de algemene vergadering beslist een lid uit te sluiten met een meerderheid van twee derden van de aanwezige stemmen.

4989

Art. 8. De leden zijn tot geen bijdragen verplicht, maar kunnen wel vrijwillig inbrengen doen of bijdragen storten. Zij zijn in geen geval persoonlijk gehouden voor de verbintenissen van de vereniging. Art. 9. Uittredende en uitgesloten leden en hun rechtsopvolgers hebben geen deel in het vermogen van de vereniging; zij kunnen geen enkel recht laten gelden op de goederen van de vereniging. Zij kunnen ook niet de teruggave eisen van de door hen of door hun mandatarissen betaalde bijdragen of ingebrachte goederen, onverminderd het recht op de terugbetaling van de voorgeschoten of geleende bedragen. TITEL III. — Algemene vergadering Art. 10. De algemene vergadering bestaat uit alle leden. Een lid mag zich bij volmacht door een ander lid laten vertegenwoordigen. Een volmachtdrager kan slechts eéń lid vertegenwoordigen. Art. 11. De regelmatig bijeengekomen algemene vergadering vertegenwoordigt alle leden; haar besluiten gelden voor alle leden. De algemene vergadering is uitsluitend bevoegd voor de volgende aangelegenheden : het wijzigen van de statuten; het benoemen en ontslaan van beheerders; het goedkeuren van begrotingen en rekeningen; de vrijwillige ontbinding van de vereniging; de uitsluiting van leden; het verwerven, vervreemden of met een zakelijk recht bezwaren van onroerende goederen; het aanwijzen, in geval van ontbinding van de vereniging, van de rooms-katholieke vereniging waaraan het netto-overblijvend maatschappelijk actief zal worden overgedragen. Art. 12. § 1. Elk jaar wordt ten minste eéń algemene vergadering gehouden voor het goedkeuren van de rekeningen van het afgelopen boekjaar en van de begrotingen voor het komende boekjaar. Zij heeft plaats zo spoedig mogelijk na afloop van het vorige boekjaar en uiterlijk in de loop van de maand april. § 2. Buitengewone algemene vergaderingen worden gehouden telkens wanneer de omstandigheden dit vereisen en in elk geval wanneer een vijfde van de leden erom verzoekt. Art. 13. Uitnodigingen tot de algemene vergaderingen dienen schriftelijk te gebeuren ten minste veertien dagen vóór de vergadering. Zij kunnen alleen geldig gedaan worden onder de handtekening van de voorzitter, van twee beheerders of van eéń vijfde van de leden. Alle leden moeten opgeroepen worden. De uitnodiging dient dag, uur en plaats van de vergadering te vermelden, alsook de agenda. De agenda wordt bepaald door de raad van beheer. Eeń vijfde van de leden heeft echter het recht punten op de agenda te brengen. Wanneer alle leden aanwezig zijn, en hiervoor een twee derde meerderheid bestaat onder de aanwezige leden, mag van de vooropgestelde agenda worden afgeweken. De vergadering kan geldig beslissen over de als dusdanig gewijzigde agenda. Art. 14. De algemene vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van beheer of, bij diens afwezigheid, door de oudste in jaren der aanwezige leden of mandatarissen. De voorzitter stelt een verslaggever aan. Behoudens het hierna bepaalde en tenzij de wet anders bepaalt, worden de besluiten genomen met twee derde meerderheid. Art. 15. Voor het overige oefent de algemene vergadering haar bevoegdheid uit overeenkomstig de bepalingen van de wetten op de verenigingen zonder winstoogmerk. Art. 16. Van elke vergadering wordt een verslag opgemaakt, dat op de eerstvolgende vergadering ter goedkeuring wordt voorgelegd. Het wordt ondertekend door de voorzitter en de secretaris. Afschriften daarvan worden geldig « voor eensluidend », ondertekend door de voorzitter of door twee beheerders en worden gegeven aan elke belanghebbende die daarom schriftelijk verzoekt.

4990

Verenigingen zonder winstoogmerk — 16.05.2002 — Associations sans but lucratif TITEL IV. — Bestuur, raad van beheer

Art. 17. De vereniging wordt bestuurd door een raad van beheer samengesteld uit ten minste vijf beheerders, die de algemene vergadering onder haar leden benoemt. Behoudens de deken dient minstens een derde van de beheerders te komen uit de groep van de leden van rechtswege. De deken van het dekenaat is van rechtswege voorzitter van de raad van beheer; bij ontstentenis zal de voorzitter in elk geval behoren tot de groep van de leden van rechtswege. De algemene vergadering kan tevens twee beheerders benoemen buiten haar leden; deze benoeming is onderworpen aan de goedkeuring van de Bisschop. Het mandaat van beheerder is onbezoldigd. Art. 18. De beheerders worden benoemd voor hernieuwbare termijnen van zes jaar. Indien om een of andere reden de vervanging of de herbenoeming van de beheerders niet tijdig is geschied, blijven de uittredende beheerders bij het verstrijken van hun mandaat in functie tot in hun vervanging of herbenoeming is voorzien. Wanneer door overlijden, vrijwillig ontslag, afzetting,... het mandaat van een beheerder voortijdig een einde neemt, dan oefent de beheerder die in diens plaats aangesteld wordt deze functie verder uit tot het einde van het oorspronkelijk mandaat. Art. 19. Indien, om welke reden ook, het aantal beheerders tot minder dan vijf is gedaald, zijn de overige beheerders gemachtigd en verplicht onverwijld een algemene vergadering bijeen te roepen om te voorzien in de aanstelling van nieuwe beheerders. Zolang zij dit hebben nagelaten, oefenen zij zelf de volledige bevoegdheden van de raad van beheer uit en zijn hiervoor persoonlijk aansprakelijk. Art. 20. De beheerders kiezen onder elkaar een penningmeester en een secretaris. De raad van beheer kan zijn bevoegdheden geheel of gedeeltelijk overdragen, in het bijzonder wat betreft het dagelijks bestuur, aan eéń of meer afgevaardigde-beheerder(s). Leden van de vereniging of ook derden kunnen, voor een duidelijk omschreven opdracht, volmacht krijgen bij beslissingen van de raad van beheer, die hun bevoegdheden bepaalt. Elke delegatie van bevoegdheden is op ieder ogenblik herroepbaar. Art. 21. Zonder dat een bijzondere machtiging van de algemene vergadering is vereist, bestuurt, vertegenwoordigt en verbindt de raad van beheer geldig de vereniging in alle gerechtelijke en buitengerechtelijke handelingen, met inbegrip van de daden van beheer en beschikking, voor zover zij door de wet of de statuten niet aan de algemene vergadering worden voorbehouden. Art. 22. Om de vereniging geldig tegenover derden te vertegenwoordigen en te verbinden is nodig en volstaat de gezamenlijke handtekening van twee beheerders, behoudens wanneer de raad van beheer uitdrukkelijk een beheerder heeft afgevaardigd of een gevolmachtigde met een bijzondere opdracht heeft belast. Art. 23. De raad van beheer vergadert op uitnodiging van de voorzitter of van twee beheerders. Een beheerder kan zich door een andere beheerder laten vertegenwoordigen; een beheerder kan slechts over eéń volmacht beschikken. De raad kan slechts geldig vergaderen wanneer tenminste twee derde van de beheerders aanwezig of vertegenwoordigd is. De vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter of, bij diens verhindering, door de oudste in jaren der aanwezige beheerders. Alle besluiten worden genomen met gewone meerderheid. Art. 24. Van elke vergadering van de raad van beheer wordt een verslag opgemaakt dat op de eerstvolgende vergadering ter goedkeuring wordt voorgelegd. Het wordt ondertekend door de voorzitter en de secretaris. Afschriften ervan worden geldig « voor eensluidend » ondertekend door de voorzitter of door twee beheerders. TITEL V. — Rekening en begroting Art. 25. Het boekjaar loopt van 1 januari tot 31 december. Het eerste boekjaar zal eindigen op 31 december 2002. Elk jaar moet de raad van beheer aan de gewone algemene vergadering rekenschap geven over zijn beleid tijdens het afgelopen boekjaar. De raad stelt de rekeningen op van het afgelopen boekjaar en maakt de begroting op voor het komende boekjaar. Beiden worden ter goedkeuring aan de algemene vergadering voorgelegd, die kwijting verleent aan de beheerders.

Het batig saldo vergroot het vermogen van de vereniging en kan onder geen beding bij wijze van dividend of anderszins aan de leden worden uitgekeerd. De rekeningen en de begroting worden ten minste acht dagen vóór de jaarvergadering ter kennis gebracht van de leden. Zij kunnen inzage krijgen van alle bescheiden waarop de rekeningen en de begroting steunen, doch alleen ter plaatse op de zetel van de vereniging. TITEL VI. — Ontbinding en vereffening Art. 26. Elke wijziging van het doel van de vereniging, zoals dit in de statuten is omschreven, en elke wijziging van dit artikel 26 heeft rechtens de ontbinding van de vereniging tot gevolg. Art. 27. In geval van ontbinding wordt het netto overblijvend maatschappelijk actief, na vereffening van de schulden en aanzuiveren der lasten, overgedragen aan de v.z.w. Kerkopbouw Bisdom Gent, of aan diens rechtsopvolger. Bij ontstentenis van beiden zal het netto overblijvend maatschappelijk actief worden overgedragen aan een andere rooms-katholieke vereniging met een gelijkaardig doel. TITEL VII. — Algemene bepalingen Art. 28. Voor zover het niet strijdig is met de openbare orde naar Belgisch recht, is het canoniek recht van toepassing. Art. 29. Voor alles wat niet in deze statuten is geregeld, is de wetgeving op de verenigingen zonder winstoogmerk van toepassing. TITEL VIII. — Slotbepalingen Met eenparigheid van stemmen worden tot beheerders benoemd, voor een hernieuwbare termijn van zes(6) jaar : Baekelandt Maurits, De Jonghe Myriam, Mollet Danie¨l, Stock Paul, Van Den Abeele Fred, Van Wilder Wilfried, Vanduynslager Ellen, Vermeire Noe¨l, Vlaemynck Dirk, Die hun opdracht aanvaarden. Vervolgens vergadert de raad van beheer en benoemt, voor dezelfde termijn, tot : Voorzitter : Van Wilder Wilfried. Secretaris : Vermeire Noe¨l. Penningmeester : De Jonghe Myriam, die allen hun opdracht aanvaarden. Zomergem, 17 januari 2002. (Volgen de handtekeningen.)

N. 9060 [67365] (67365) Centre de Reádaptation des Troubles du Langage 1060 Bruxelles Numéro d’identification : 6811/69 DÉMISSIONS — CONSEIL D’ADMINISTRATION Reúnis en assembleé geńe´rale le 13 mars 2002, les membres de l’a.s.b.l., « Centre de Reádaptation des Troubles du Langage », rue de Bordeaux 49, ont approuve´ la nouvelle composition du conseil d’administration. Sont de´missionnaires : Mme Marianne KLEES, en tant que vicepre´sidente, Mme Miche`le CARTHE, M. Jean SCHOENTGEN, M. Joseph STARQUIT. Membres du conseil d’administration : Denis HENNEBERT, avenue des Perdrix 13, 1410 Waterloo, pre´sident. Jean-Marie RAMLOT, rue du Merlo 66, 1180 Bruxelles, tre´sorier. Georges DE HEYN, avenue Stienon 57, 1020 Bruxelles, secre´taire. Membres : Michel COURTOY, avenue A. Wansaert 5, 1180 Bruxelles. Paul DELTENRE, Molenweg 97, 1780 Bruxelles. Gina DESSY, Dre`ve de l’Infante 114, 1410 Waterloo. Lucette GOLDSMIT, square Baron Alfred Bouvier 6, 1060 Bruxelles. Andre´ HEILPORN, square Ambiorix 23, 1040 Bruxelles. Marianne KLEES, rue Dodoneé 120, 1180 Bruxelles. Myriam LONTIE, avenue Capart 4, 1090 Bruxelles. Jose´ Junca de MORAIS, avenue des Lucioles 15, 1170 Bruxelles. Olivier PERIER, Smisstraat 126, 3080 Vossem. Thierry RENGLET, rue d’Irlande 20, 1060 Bruxelles. (Signe´) D. HENNEBERT, pre´sident.


(65482)

[65482]

N. 9063

(66750)

[66750]

Koninklijke Politieverbroedering Sint-Niklaas

Maison de la Laı¨cite´ de Soignies

9100 Sint-Niklaas

7060 Soignies



WIJZIGINGEN STATUTEN

DÉCÈS — DÉMISSIONS — NOMINATIONS CONSEIL D’ADMINISTRATION

Statutaire algemene vergadering, gehouden op 28 februari 2002 Wijzigingen als volgt : HOOFDSTUK 2. Artikel 8. Het maximum bedrag aan lidgeld mag niet meer bedragen dan EUR 100 per jaar. Het lidgeld wordt jaarlijks geı¨nd voó´r 1 februari van het lopende kalenderjaar. Het kalenderjaar loopt van 1 januari tot 31 december van datzelfde jaar. HOOFDSTUK 3. Artikel 12. De beheerraad vergadert naargelang de omstandigheden, op dag en uur door de voorzitter bepaald. HOOFDSTUK 4. Artikel 16. Op deze vergaderingen worden de stoffelijke en zedelijke belangen van de leden besproken. Het bestuur zorgt voor de uitvoering van de genomen beslissingen. HOOFDSTUK 5. Artikel 18 wordt 17. Artikel 19 wordt 18. 2e alinea. De leden die hun lidgeld voor het komende kalender jaar niet hebben betaald voó´r 1 februari zullen van de ledenlijst worden geschrapt en verliezen automatisch alle voordelen aan het lidmaatschap verbonden. Artikel 20 wordt 19. Artikel 21 wordt 20. HOOFDSTUK 6. Artikel 21. Een vaandrig, die van rechtswege deel uitmaakt van het bestuur, wordt voor een onbepaalde termijn gekozen. Bij in gebreke blijven van zijn opdracht kan het bestuur, bij gewone meerderheid, de nodige beslissingen treffen. Artikel 23 schrappen. Artikel 24 wordt 23. De onkostenstaat zal U op het eerste verzoek worden overgemaakt. (Get.) De Hooghe Andre, secretaris.

N. 9062

4991

En sa seánce du 2 mars 2002, l’assembleé geńe´rale a pris note des changements suivants survenus au sein du conseil d’administration : Sont deće´de´s : Georges Castermant, Jean-Claude Servais. Sont de´missionnaires : Gilbert Brasseur, Alain Laby, Jacqueline Maton. Ne reconduit pas son mandat : Jean-Pierre Leroy. L’assembleé geńe´rale a en outre pris les dećisions suivantes : 1. Sont e´lus au conseil d’administration : Buretier, Nicole; Castermant, Christian; Cauderlier, Roland; Coulon, Michel; Devleeshouwer, Miche`le; Dubois, Liliane; Dupaix, Miche`le; Franquet, JeanPierre; Kestemont, Daniel; Lieńard, Dominique; Mainil, Ghislaine; Paternoster, Joe¨l; Provot, Francis; Rondeaux, Jeanine; Rysman, Pol; Servais, Roland; Sirault, Claude; Van den Abeele, Jean-Paul; Vranck, Vincent. 2. Le comite´ exećutif est compose´ comme suit : Pre´sidente : Jeanine Rondeaux. Vice-pre´sident : Vincent Vranck. Tre´sorie`re : Liliane Dubois. Tre´sorie`re adjointe : Nicole Buretier. Secre´taire : Joe¨l Paternoster. Secre´taire adjoint : Roland Servais. 3. Les commissaires aux comptes de´signe´s restent inchange´s : Roland Hublau, Richard Lenoir.

(Get.) Mets Leo, voorzitter.

(66116)

[66116]

(Signe´) Jeanine Rondeaux, pre´sidente.

N. 9064

(66891)

[66891]

Speelpleinen Biesakker Balen

De Lommelse Triatleten

Sint-Andreasstraat 2 2490 Balen

3920 Lommel

Identificatienummer : 2394/76 ONTSLAG — BENOEMINGEN RAAD VAN BEHEER Uittreksel uit de buitengewone statutaire algemene vergadering, d.d. 17 februeri 2001 1. De algemene vergadering aanvaardt met eenparigheid van stemmen het ontslag als lid, respectievelijk beheerder (secretaris), ingediend door Katrien Van Craenendonck en verleent, waar aangewezen, ontheffing van verantwoordelijkheid. 2. De algemene vergadering benoemt tenslotte met eenparigheid van stemmen voor de statutair voorziene periode van drie jaar tot nieuwe beheerders van de v.z.w. : Borgmans Erik; Daems Annelies; Geuens Dirk; Hannes Ruben; Martens Gijsbert en Peeters Tinne. Deze beheerders hebben onder mekaar de volgende functies toegewezen : Voorzitter : Erik Borgmans, directeur, Kerkstraat 19, 2480 Balen. Kassier : Annelies Daems, studente, Molenveld 27, 2490 Balen. Afgevaardigde-beheerder : Dirk Geuens, diensthoofd autodienst, Harmoniestraat 57, 2018 Antwerpen. Secretaris : Ruben Hannes, student, Holven 55, 2490 Balen. Beheerders : Gijsbert Martens, student, (Pleinleider) Postelarenweg 55, 2400 Mol. Tinne Peeters, studente, Holven 25, 2490 Balen. Balen, 22 februari 2002. Voor eensluidend afschrift : (Get.) Ruben Hannes, secretaris.

(Get.) Erik Borgmans, voorzitter.

Identificatienummer : 8316/90 ONTSLAGNEMINGEN — BENOEMINGEN RAAD VAN BEHEER Algemene vergadering van 4 maart 2002 De leden van de vereniging, in algemene vergadering samengekomen te Lommel, nemen kennis en aanvaarden het ontslag als beheerder van Mevr. Rosette Geysen-Vandijck, de heer Jos Geysen, de heer Tony Meeus. Stellen aan als beheerders : De heer Leon Vanhulsel, badmeester, Wijerken 78, 3920 Lommel. De heer Peter Knaepen, bediende, Vinkertstraat 21, 3920 Lommel. Mevr Christiane Vervaet, bediende, Wijerken 78, 3920 Lommel. De heer Daniel Willekens, politieagent, Gaffelstraat 12, 3920 Lommel. Op een bijeenkomst van de raad van beheer werden de functies als volgt verdeeld : Voorzitter : Leon Vanhulsel. Secretaris : Peter Knaepen. Penningmeester : Christiane Vervaet. Beheerraadslid : Daniel Willekens. 4 maart 2002. Voor eensluidend afschrift verklaard : (Get.) Leon Vanhulsel, voorzitter. (Get.) Christiane Vervaet, penningmeester.

(Get.) Peter Knaepen, secretaris. (Get.) Daniel Willekens, beheerraadslid.


4992 N. 9065

(65598)

[65598]

N. 9067

(66879)

[66879]

Kynologische Vereniging Ponderoza

Westvlaamse Parkietenclub, afgekort : « W.P.C. »

Gaverse Steenweg 313 9820 Merelbeke

8800 Roeselare Identificatienummer : 10355/81

Identificatienummer : 769/75 RAAD VAN BESTUUR — BEGROTING

ONTSLAG — BENOEMINGEN RAAD VAN BEHEER

Door de algemene statutaire vergadering van de Kynologische Vereniging Ponderoza, v.z.w., te Merelbeke, gehouden op vrijdag 22 februari 2002, werd besloten het bestuur het bestuur te wijzigen : Voorzitter : Dewulf Didier, Putten 15, 9940 Sleidinge. Penningmeester : Degrand Geert, Pachtgoeddreef 59, 9031 Drongen. Secretaris : Lampens Rita, Gaverse Steenweg 77, 9860 Scheldewinkeke. Overige bestuursleden : De Maeseneer Joseé, Pachtgoeddreef 59, 9031 Drongen. Van Herreweghe Jean, Gaverse Steenweg 77, 9860 Scheldewindeke. Van Lancker Wim, Herpelstraat 20, 9630 Roborst-Zwalm. Van Den Borre Guy, Kwatrechtsesteenweg 152, 9230 Wetteren. Linskens Brigitte, Putten 15, 9940 Sleidinge. Wijnen Xavier, Schoonakkerstraat 8, 9041 Oostakker. Pede Lut, Kastanjestraat 47, 9820 Merelbeke. Na het voorlezen van het jaarverslag van 2001 en het kasverslag van 2001 werden deze door de leden op de algemene statutaire vergadering van K.V. Ponderoza goedgekeurd. De activiteitenkalender 2002 werd op de algemene statutaire vergadering voorgelegd en goedgekeurd, gevolgd door de voorlegging en goedkeuring van de begroting van 2002.

De algemene vergadering, beraadslagend en beslissend overeenkomstig de statuten, heeft het ontslag aangenomen van : Dechief, Roger, gepensioneerde, rue Victor Crombez 31, 7501 Tournai. De raad van beheer is met ingang van heden als volgt samengesteld : De Schepper, Johnny, leraar, Lepelstraat 20, 8840 Staden. Desmedt, Freddy, opnemer-tekenaar, Biezenhof E10, 8800 Roeselare. Huyghe, Alfons, slijper-winkelier, Kattenstraat 59, 8800 Roeselare. Dosshe, Christoph, verpleger, Steenstraat 104, 8760 Meulebeke. Bardyn, Christine, huisvrouw, Lepelstraat 20, 8840 Staden. De Koster, Vera, winkelierster, Kattenstraat 59, 8800 Roeselare. Mattheeuws, Carlo, beheerder, Vierkeerstraat 14, 8531 Harelbeke. Rommel, Stefaan, arbeider, Schoolstraat 57, 8770 Ingelmunster. De beheerders hebben onder elkaar aangesteld als : Voorzitter : Huyghe, Alfons. Ondervoorzitter : Mattheeuws, Carlo. Secretaris a.i. : De Koster, Vera. Penningmeester : Bardyn, Christine. Roeselare, 20 maart 2002.

(Get.) Lampens Rita, secretaris.

N. 9066

(Get.) Huyghe, Alfons, voorzitter.

(65996)

[65996]

Fe´de´ration belge d’Improvisation amateur, en abre´ge´ : « F.B.I.A. »

N. 9068

(Get.) De Koster, Vera, secretaris a.i.

(67104)

[67104]

Tennisclub Zedelgem

1160 Bruxelles

8210 Zedelgem



CONSEIL D’ADMINISTRATION TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL POUVOIR — SIGNATURE

RAAD VAN BESTUUR — VOLMACHT

Par dećision de l’assembleé geńe´rale ordinaire en date du 11 janvier 2002, un nouveau conseil d’administration a e´te´ e´lu par vote a` l’unanimite´ des membres de l’association. Pre´sident : RESIMONT, Fabien, rue Emile Banning 21, 1050 Bruxelles. Secre´taire : BROHEZ, Se´bastien, rue du Noyer 122, 1030 Bruxelles. Tre´sorier : PETERS Andre´, avenue O. De Burbure 63, 1950 Kraainem. Baudouin VAN HUMBEECK, avenue Milcamps 98, 1030 Bruxelles. Laurent Wischhoff, rue du Bailli 42, 1050 Bruxelles. Christelle Delbrouck, rue Grande 17A, 6971 Champlon. Fre´de´ric Bilquin, rue de Nieuwenhove 41, 1180 Bruxelles. Marie-Cećile Samson, avenue Jean Materne 29, 5100 Jambes. En outre, le sie`ge social de l’a.s.b.l. est modifie´ : il s’agit de la chausseé de Wavre 1649, 1160 Bruxelles. M. RESIMONT, Fabien, rue Emile Banning 21, 1050 Bruxelles occupe la fonction de directeur. Il est charge´ de la gestion journalie`re de l’association. RESIMONT, Fabien, en qualite´ de directeur et PETERS, André, en qualite´ de tre´sorier ont tous deux l’usage de la signature affe´rente a` la gestion de l’a.s.b.l..

Tijdens de bijzondere algemene vergadering van 18 maart 2002 werd de raad van bestuur uitgebreid en is nu als volgt samengesteld : 1. CHARLET, Willem, bruggepensioneerde, wonende Wilgenlaan 30, te 8210 Loppem, secretaris. 2. CLAEYS, Geert, ingenieur, wonende Torhoutsesteenweg 177, te 8210 Zedelgem, commissaris. 3. DE CLERCK, Claude, bediende, wonende Steenbrugsestraat 27 A, te 8210 Loppem, ondervoorzitter. 4. DEWULF, Steven, zelfstandig aannemer industriebouw, wonende Sprookjesdreef 13, te 8750 Zwevezele, bestuurder. 5. HAESAERT, Valerie, bediende, wonende Groenestraat 187, te 8210 Zedelgem, penningmeester. 6. NEIRYNCK, Rudi, tandtechnicus, wonende Torhoutsesteenweg 268, te 8210 Zedelgem, bestuurder. 7. VAN ACKER, Roland, bruggepensioneerde, wonende Fazantenlaan 47, te 8210 Zedelgem, bestuurder. 8. VAN BORSEL, Johan, technisch bediende, wonende Westhille 7, te 8210 Zedelgem, voorzitter. 9. VERBRUGGHE, Glenn, buschauffeur en onderhoudswerkman, wonende Gentweg 14, te 8210 Zedelgem, bestuurder. 10. VERVAELE, Lena, regentes, wonende Fazantenlaan 45, te 8210 Zedelgem, bestuurder en commissaris.

(Signe´) Fabien RESIMONT, pre´sident.

(Get.) Willem Charlet, secretaris.

86 MODIFICATIONS AUX STATUTS

Recommend Documents