35 (1964) Nr. 1
TRACTATENBLAD VA N H E T
KONINKRIJK DER NEDERLANDEN JAARGANG 1964 Nr. 142
A. TITEL
Overeenkomst tussen het Koninkrijk der Nederlanden en de Turkse Republiek betreffende de migratie, de aanwerving en de tewerkstelling in Nederland van Turkse arbeiders, met brieven; 's-Gravenhage, 19 augustus 1964 B. TEKST
Accord entre îe Royaume des Pays-Bas et la République de Turquie concernant la migration, le recrutement et le placement de travailleurs turcs aux Pays-Bas Le Gouvernement des Pays-Bas et Le Gouvernement de la République de Turquie, Considérant les relations amicales qui existent entre les deux pays, ainsi que leurs besoins réciproques relatifs à la main d'oeuvre, Reconnaissant qu'il est dans l'intérêt des deux pays de promouvoir le placement de travailleurs turcs aux Pays-Bas, Désireux de parvenir à une réglementation concernant la migration, le recrutement et le placement de travailleurs turcs aux Pays-Bas, Sont convenus de ce qui suit: Dispositions générales Article 1 Ont compétence, en ce qui concerne la migration, le recrutement et le placement de travailleurs turcs aux Pays-Bas: Du côté turc, Is ve Isçi Buîma Kurumu, Ankara (à dénommer ci-après ,,Kurum").
Du côté néerlandais, la Direction de l'Emploi du Ministère des Affaires Sociales et de la Santé Publique, La Haye, (à dénommer ci-après ,,Direction"). Article 2 1. Afin que les autorités turques compétentes puissent prendre à temps les dispositions qui s'imposent et satisfaire les demandes, la Direction fournit, tous les six mois au moins, à Kurum des renseignements au sujet des besoins évalués en travailleurs turcs de l'industrie néerlandaise, classés par branches d'activité économique, par classes industrielles et par professions. 2. Kurum fait savoir au plus tôt à la Direction dans quelle mesure les travailleurs disponibles peuvent satisfaire la demande. Article 3 1. La Direction transmet à Kurum tous les renseignements sur les conditions générales des salaires et de travail, ainsi que sur les conditions de vie qui pourraient être utiles à l'information des travailleurs intéressés. 2. Elle fournit en particulier toutes les indications relatives aux salaires moyens et à la durée moyenne du travail dans les différents secteurs de l'industrie néerlandaise., de même qu'aux montants des retenues sur le salaire pour le paiement d'impôts, de primes pour les assurances sociales etc., ainsi que toute indication au sujet des prix et du coût de la vie en général. 3. Ces données sont complétées chaque fois que cela sera nécessaire. Le recrutement et le placement Article 4 1. Compte tenu des renseignements donnés conformément à l'article 2, la Direction transmet à Kurum les offres d'emploi de la part des employeurs néerlandais. 2. Les offres d'emploi doivent contenir des renseignements précis sur le caractère, le genre et la durée du travail, sur le salaire brut et le salaire net, sur les conditions de travail, de même que sur les possibilités de loger et de nourrir les travailleurs, et toute autre indication nécessaire et utile. 3. Si une offre d'emploi peut être agréée par Kurum, il prend les mesures nécessaires pour rendre rapidement publique cette offre d'emploi ainsi que les données et les informations utiles pour les travailleurs intéressés. Article 5 Les limites d'âge entre lesquelles des travailleurs turcs peuvent obtenir du travail aux Pays-Bas, ont été établies de la façon suivante:
— de 21 à 35 ans pour les travailleurs non-qualifiés, — de 23 à 45 ans pour les travailleurs qualifiés et spécialisés. Ces limites d'âge peuvent être modifiées pour les travailleurs qui ont été demandés nominativement ou, dans des cas spéciaux, par accord entre Kurum et la Direction. Article 6 1. L'examen au sujet de l'état physique des candidats qui se présentent pour un placement aux Pays-Bas est assuré par Kurum. Les candidats sont examinés par Kurum au sujet de leurs aptitudes professionnelles et au sujet d'autres conditions spéciales posées par la Direction. 2. Le résultat de cet examen, subi par chaque candidat, est inscrit sur des formulaires, établis de commun accord. 3. Kurum veille à ce que les travailleurs qui ne disposent pas d'un extrait vierge de leur casier judiciaire, ou dont la mauvaise conduite morale ou sociale est connue, ne soient pas proposés. 4. La liste des candidats approuvés ainsi que les formulaires remplis pour chacun d'eux seront adressés par Kurum à la Direction. Article 7 1. La Direction peut envoyer une délégation en Turquie, chargée de la sélection définitive des candidats présentés par Kurum. 2. Pour permettre à la dite délégation d'effectuer, le cas échéant, des examens nécessaires, de façon rapide et efficace, Kurum met à la disposition de la délégation, dans des lieux de sélection à désigner de commun accord, des locaux et d'autres moyens nécessaires à son activité. Article 8 La Direction fait parvenir au plus tôt à Kurum une liste de candidats définitivement acceptés. Article 9 1. Pour chaque travailleur qui est définitivement accepté pour un placement aux Pays-Bas, la Direction envoie à Kurum un contrat de travail en double exemplaire signé par l'employeur et rédigé dans les langues néerlandaise et turque, conformément à un modèle établi de commun accord. Le contrat doit être signé par le travailleur avant son départ de la Turquie. 2. La durée de validité du contrat de travail sera d'un an; dans des cas spéciaux approuvés de commun accord, les contrats de travail peuvent avoir une durée de moins d'un an, mais supérieure à 8 mois.
Article 10 1. Après la réception du contrat de travail, mentionné à l'article 9 Kurum veillera à ce que le travailleur soit en possession d'un passeport. 2. Le travailleur doit, en outre, être en possession d'un certificat officiel relatif à son état civil, d'un document qui mentionne les membres de sa famille à sa charge, et de l'extrait vierge, visé à l'article 6 par. 3. Article 11 1. Kurum veillera à ce que les travailleurs recrutés soient présents aux dates et lieux de départ pour les Pays-Bas, convenus avec la Direction. 2. Le transport depuis les lieux de départ pour les Pays-Bas est organisé par la Direction après consultation entre la Direction et Kurum et les frais sont réglés directement par la Direction aux intéressés. 3. Les frais de transport cités dans le présent article sont à la charge des employeurs qui doivent s'engager à les rembourser à la Direction. Article 12 Si le transport des travailleurs turcs de la Turquie aux Pays-Bas est effectué par la voie aérienne, les entreprises de transport aérien des deux pays pourront y participer. Article 13 Les employeurs néerlandais ne peuvent rejeter devant les Bureaux de Travail néerlandais la décision de la Direction ou de la délégation sur l'aptitude professionnelle que dans les cas où l'inaptitude du travailleur est devenue évidente dans l'exécution de son travail. Dans ces cas, les Bureaux de Travail néerlandais s'efforceront d'offrir aux intéressés un emploi correspondant à leur capacité professionnelle. Article 14 Les offres nominatives ne sont transmises par la Direction que dans la mesure où il s'agit de travailleurs turcs ayant des liens avec des travailleurs turcs résidant aux Pays-Bas ou avec des employeurs établis aux Pays-Bas. Kurum décide de la suite à réserver à ces demandes. Article 15 1. Pour le compte turc sont les frais de présélection conformément à l'article 6; ces frais comprennent les frais des examens médicaux et. d'aptitudes professionnelles des travailleurs, les frais de voyage des travailleurs depuis leurs lieux de résidence à l'endroit où
se déroulent les examens et ceux de leur nourriture et de leur logement durant leur séjour dans les lieux de sélection. 2. Les frais des examens spéciaux médicaux et d'aptitudes professionnelles sont pour le compte néerlandais au cas où la sélection est exécutée par la Délégation. 3. Les frais de fonctionnement de la Délégation sont pour le compte néerlandais. Article 16 La Direction enverra à l'Ambassade de la République de Turquie à La Haye, les listes des travailleurs arrivés aux Pays-Bas dans le cadre de cet accord avec l'adresse de l'employeur et la première adresse de chaque travailleur. Conditions de travail générales Article 17 1. Les travailleurs turcs sont placés aux Pays-Bas dans les mêmes conditions de rémunération et de travail (y compris les congés payés) que celles en vigueur pour les travailleurs néerlandais et ce en vertu des dispositions légales, des contrats de travail collectifs, des usages professionnels et des habitudes locales. 2. Ils jouissent des mêmes droits et de la même protection que ceux dont jouissent les néerlandais, pour ce qui concerne l'application des lois relatives à l'hygiène du travail et à la sécurité du travail, de même qu'en ce qui concerne le logement. 3. Ils bénéficient des avantages que la législation néerlandaise en matière de sécurité sociale (y compris les allocations familiales) assure aux travailleurs néerlandais pour autant qu'ils remplissent les conditions prévues dans cette législation. 4. Les Autorités néerlandaises veillent à ce que ces dispositions soient appliquées et en particulier à ce qu'au moment de l'arrivée du travailleur aux Pays-Bas, les conditions d'embauché soient conformes à ces dispositions. 5. Les travailleurs turcs peuvent, en outre, saisir les autorités administratives ou judiciaires compétentes aux Pays-Bas, notamment en cas de différends de travail, et ce dans les mêmes conditions que celles en vigueur pour les néerlandais. Article 18 Les travailleurs turcs peuvent transférer en Turquie le montant total de leurs économies, et ce conformément aux dispositions en vigueur aux Pays-Bas. Article 19 1. Les Autorités compétentes néerlandaises et les employeurs néerlandais fourniront aux travailleurs turcs toute l'assistance nécessaire
en vue de les familiariser avec le nouveau milieu dans lequel ils se trouvent, et ce particulièrement dans la période initiale de leur emploi. 2. Les Autorités compétentes des deux Parties contractantes examineront avec bienveillance et favoriseront toutes les initiatives des organisations sociales et religieuses, aussi bien néerlandaises que turques, tendant à faciliter l'adaptation des travailleurs turcs. La collaboration entre les organisations turques et néerlandaises visées ci-dessus sera également facilitée. Article 20 1. A l'expiration du contrat, le travailleur retournera en Turquie, à moins que son contrat ne soit renouvelé ou qu'il n'accepte un autre placement, sous réserve de l'autorisation des Autorités néerlandaises. 2. A l'expiration du contrat, ou en cas de rupture de contrat, les frais de rapatriement sont à la charge de l'employeur néerlandais. Ces frais sont cependant à la charge du travailleur au cas où cette rupture est la conséquence d'une faute grave commise par lui, ou si les motifs du travailleur pour mettre fin au contrat ne sont pas justifiés; il appartient au Bureau de Travail dans le ressort duquel se trouve le lieu de travail de prendre une décision à ce sujet. 3. En cas de renouvellement du premier contrat de travail, l'employeur supporte les frais de voyage aller et retour, si le travailleur désire passer son congé en Turquie. Lors des renouvellements ultérieurs du contrat, cette facilité n'est plus obligatoire. Dispositions
finales
Article 21 Pour des raisons d'ordre public et de sécurité publique les Autorités compétentes néerlandaises peuvent rapatrier en Turquie des travailleurs, recrutés dans le cadre du présent Accord. Article 22 1. A la demande d'une des deux Parties contractantes, il peut être institué une Commission Mixte, composée au maximum de 3 représentants de chaque Partie. Chaque représentation peut être secondée par des experts. 2. La Commission Mixte cherche à résoudre les difficultés pouvant découler de l'application du présent Accord, s'il n'y a pas eii une entente entre Kurum et la Direction. Elle peut en outre s'occuper des questions d'un caractère général, relatives à la migration, au recrutement et au placement de travailleurs turcs aux Pays-Bas. Le cas échéant, elle soumet aux deux Parties des propositions relatives aux questions qu'elle a traitées.
3. La Commission Mixte fixe son organisation intérieure et sa méthode de travail. Ses réunions se tiennent, alternativement, en Turquie et aux Pays-Bas. Article 23 En ce qui concerne le Royaume des Pays-Bas, le présent Accord s'applique uniquement au territoire du Royaume situé en Europe. Article 24 Une traduction de cet Accord en langue turque sera offerte par le Gouvernement turc au Gouvernement néerlandais, tandis qu'une traduction néerlandaise sera offerte au Gouvernement turc par le Gouvernement néerlandais. Article 25 1. Le présent Accord entrera en vigueur le jour de sa signature. 2. Il restera valable jusqu'au 31 décembre 1964 et pourra être renouvelé d'année en année, par tacite reconduction, chacune des deux Parties se réservant le droit de le dénoncer, au moins trois mois avant l'expiration de l'année en cours, et ce par la voie diplomatique. EN FOI DE QUOI, les représentants plénipotentiaires des deux Parties ont apposé leurs signatures au bas du présent Accord. FAIT à La Haye, le 19 août 1964, en deux exemplaires, en langue française. Pour le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas, (s.) L. DE BLOCK
Pour le Gouvernement de la République de Turquie, (s.) FUAT KEPENEK (s.) NURULLAHOGAN
Nr. I MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES DIRECTION DES TRAITÉS DVE/VB-117607 La Haye, le 19 août 1964. Monsieur l'Ambassadeur, Me référant à l'Accord entre le Royaume des Pays-Bas et la République de Turquie concernant la migration, le recrutement et le placement de travailleurs turcs aux Pays-Bas, signé ce jour, j'ai l'honneur de porter à la connaissance de Votre Excellence ce qui suit: A. Vu que les employeurs néerlandais prennent à leur charge tous les frais de transport des ouvriers turcs entre la Turquie et les Pays-Bas, ces employeurs peuvent décider eux-mêmes quel moyen de transport (par terre, par mer ou par air) sera employé et ils sont libres de choisir les entreprises qui effectueront ce transport; B. ce qui précède vaut spécialement quand le transport se fera par voie aérienne, dans le cas du transport par voie aérienne les gouvernements des deux pays garantissent la liberté visé à l'article 12 de l'Accord. Si des .difficultés surgissent dans ce domaine, les deux Gouvernements feront les démarches nécessaires et rétabliront la situation souhaitée sans délai; C. dans ce dernier cas, les deux gouvernements agiront conformément à l'article 2, littéra c, de l'Accord Multilatéral en matière de droits commerciaux pour les services aériens non-réguliers en Europe, du 30 avril 1956. Je Vous prie de bien vouloir me marquer Votre accord sur ce qui précède. Veuillez agréer, Monsieur l'Ambassadeur, les assurances de ma très haute considération. (s.) L. DE BLOCK Son Excellence Monsieur Fuat Kepenek Ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République de Turquie à La Haye,
Nr. II AMBASSADE DE TURQUIE 3517/1555-38 La Haye, le 19 août 1964. Monsieur le Secrétaire d'Etat, J'ai l'honneur d'accuser réception de votre lettre en date de ce jour, ainsi conçue: (zoals in nr. I) J'ai l'honneur de vous confirmer l'accord de mon Gouvernement sur ce qui précède. Veuillez agréer, Monsieur le Secrétaire d'Etat, les assurances de ma très haute considération. (s.) FUAT KEPENEK Ambassadeur Son Excellence Monsieur L. de Block Secrétaire d'Etat au Ministère des Affaires Etrangères La Haye.
Nr. III MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES DIRECTION DES TRAITÉS DVE/VB-117606 La Haye, le 19 août 1964. Monsieur l'Ambassadeur, Me référant à l'Accord entre le Royaume des Pays-Bas et la République de Turquie concernant la migration, le recrutement et le placement de travailleurs turcs aux Pays-Bas, signé ce jour, j'ai l'honneur de porter à la connaissance de Votre Excellence ce qui suit: Au moment de la signature de l'Accord susmentionné, les plénipotentiaires sont convenus de régler à bref délai les rapports entre les deux Parties Contractantes en matière des assurances sociales par la conclusion d'une convention générale sur la sécurité sociale. Je Vous prie de bien vouloir me marquer Votre accord sur ce qui précède.
Veuillez agréer, Monsieur l'Ambassadeur, les assurances de ma très haute considération. (s.) L. DE BLOCK Son Excellence Monsieur Fuat Kepenek Ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République de Turquie à La Haye.
Nr. IV AMBASSADE DE TURQUIE 3517/1554-37 La Haye, le 19 août 1964. Monsieur le Secrétaire d'Etat, J'ai l'honneur d'accuser réception de votre lettre en date de ce jour, ainsi conçue: (zoals in nr. III) J'ai l'honneur de vous confirmer l'accord de mon Gouvernement sur ce qui précède. Veuillez agréer, Monsieur le Secrétaire d'Etat, les assurances de ma très haute considération. (s.) FUAT KEPENEK Ambassadeur Son Excellence Monsieur L. de Block Secrétaire d'Etat au Ministère des Affaires Etrangères La Haye.
C.
VERTALING
Overeenkomst tussen het Koninkrijk der Nederlanden en de Turkse Republiek betreffende de migratie, de aanwerving en de tewerkstelling in Nederland van Turkse arbeiders
De Regering van het Koninkrijk der Nederlanden en De Regering van de Turkse Republiek, Gezien de vriendschappelijke betrekkingen die tussen beide landen bestaan, alsmede hun beider behoeften op het gebied van de arbeidsvoorziening, Erkennende dat het in het belang van beide landen is de tewerkstelling van Turkse arbeiders in Nederland te bevorderen, Verlangende een regeling te treffen nopens de migratie, de aanwerving en de tewerkstelling in Nederland van Turkse arbeiders, Zijn de volgende bepalingen overeengekomen: Algemene bepalingen Artikel 1 Terzake van de migratie, de aanwerving en de tewerkstelling in Nederland van Turkse arbeiders zijn bevoegd: aan Turkse zijde, Is ve Isci Bulma Kurumu te Ankara (hierna te noemen „Kurum"); aan Nederlandse zijde, De Directie voor de Arbeidsvoorziening van het Ministerie van Sociale Zaken en Volksgezondheid te 's-Gravenhage (hierna te noemen „Directie"). Artikel 2 1. Opdat de bevoegde Turkse autoriteiten tijdig de nodige voorzieningen kunnen treffen en aan de aanvragen kunnen voldoen, zal de Directie ten minste eens in de zes maanden aan Kurum inlichtingen verstrekken over de geraamde behoeften van het Nederlandse bedrijfsleven aan Turkse arbeiders, onderverdeeld naar takken van economische bedrijvigheid, naar bedrijf skiassen en naar beroepen. 2. Kurum zal de Directie zo spoedig mogelijk doen weten in hoeverre het beschikbare aanbod van arbeidskrachten aan de vraag kan voldoen. Artikel 3 1. De Directie zal aan Kurum alle inlichtingen verschaffen betreffende de algemene loon- en arbeidsvoorwaarden en de levensomstandigheden, die kunnen strekken tot voorlichting van de betrokken arbeiders.
2. Zij zal in het bijzonder alle inlichtingen verschaffen betreffende het gemiddelde loon en de gemiddelde arbeidsduur in de verschillende sectoren van het Nederlandse bedrijfsleven, alsmede over de bedragen die wegens belastingen, premies voor sociale verzekeringen enz. worden ingehouden op het loon, alsmede alle inlichtingen over prijzen en over de kosten van levensonderhoud in het algemeen. 3. Deze gegevens zullen worden bijgewerkt telkens wanneer zulks noodzakelijk is. Aanwerving en tewerkstelling Artikel 4 1. Rekening houdende met de overeenkomstig artikel 2 verstrekte inlichtingen zendt de Directie aan Kurum de aanbiedingen van werk der Nederlandse werkgevers. 2. De aanbiedingen van werk dienen nauwkeurige inlichtingen te behelzen over de aard, de soort en de duur van het werk, over het bruto- en nettoloon, de arbeidsvoorwaarden, over de mogelijkheden van huisvesting en voeding der arbeiders, alsmede alle overige noodzakelijke en nuttige aanwijzingen. 3. Indien een aanbieding van werk voor Kurum aanvaardbaar is, treft Kurum de nodige maatregelen om hieraan spoedig bekendheid te geven met de voor de betrokken arbeiders van belang zijnde gegevens en inlichtingen. Artikel 5 De leeftijdsgrenzen waarbinnen de Turkse arbeiders werk in Nederland kunnen krijgen, zijn als volgt vastgesteld: — van 21 tot 35 jaar voor ongeschoolde arbeiders, — van 23 tot 45 jaar voor geschoolde en gespecialiseerde arbeiders. Deze leeftijdsgrenzen kunnen worden gewijzigd voor op naam aangevraagde arbeiders of, in bijzondere gevallen, in onderling overleg tussen Kurum en de Directie. Artikel 6 1. Kurum zal zorg dragen voor het onderzoek naar de gezondheidstoestand der kandidaten die zich voor tewerkstelling in Nederland aanbieden. Kurum stelt een onderzoek in naar de vakbekwaamheid van de kandidaten en naar andere door de Directie gestelde bijzondere voorwaarden. 2. De uitslag van dit onderzoek, waaraan iedere kandidaat zich dient te onderwerpen, wordt vermeld op in gezamenlijk overleg vastgestelde formulieren. 3. Kurum draagt er zorg voor, dat arbeiders die niet beschikken over een blanco uittreksel uit het strafregister of van wie het slechte
morele of maatschappelijke gedrag bekend is, niet worden voorgedragen. 4. De lijst van de geschikt bevonden kandidaten alsmede de voor elk van hen ingevulde formulieren zullen door Kurum aan de Directie worden toegezonden. Artikel 7 1. De Directie kan een delegatie naar Turkije zenden, die belast is met de eindselectie van de door Kurum voorgedragen kandidaten. 2. Om genoemde delegatie in staat te stellen in voorkomende gevallen op snelle en doeltreffende wijze het noodzakelijke onderzoek te verrichten, zal Kurum in de in onderling overleg aan te wijzen selectieplaatsen lokaliteiten en andere voor haar werkzaamheden nodige faciliteiten ter beschikking stellen. Artikel 8 De Directie zal zo spoedig mogelijk aan Kurum een lijst van definitief aanvaarde kandidaten doen toekomen. Artikel 9 1. Voor iedere arbeider die definitief voor tewerkstelling in Nederland is aangenomen, zendt de Directie aan Kurum een in tweevoud opgemaakte arbeidsovereenkomst, ondertekend door de werkgever en gesteld in de Nederlandse en in de Turkse taal, overeenkomstig een in onderling overleg vastgesteld model. De arbeidsovereenkomst dient door de arbeider voor zijn vertrek uit Turkije te worden ondertekend. 2. De arbeidsovereenkomst heeft een geldigheidsduur van een jaar; in bijzondere, in onderlinge overeenstemming aan te wijzen, gevallen kunnen de arbeidsovereenkomsten een geldigheidsduur van minder dan een jaar, doch meer dan 8 maanden hebben. Artikel 10 1. Na ontvangst van de arbeidsovereenkomst, bedoeld in artikel 9, zal Kurum ervoor zorg dragen, dat de arbeider in het bezit wordt gesteld van een paspoort. 2. De arbeider moet bovendien in het bezit zijn van een officiële verklaring nopens zijn burgerlijke staat, een opgave van de te zijnen laste komende familielieden en van een blanco uittreksel uit het strafregister, als bedoeld in artikel 6, lid 3. Artikel 11 1. Kurum zal ervoor zorg dragen, dat de aangeworven arbeiders aanwezig zijn op de met de Directie overeengekomen data en plaatsen van vertrek naar Nederland.
2. Het vervoer van de vertrekplaatsen naar Nederland zal worden geregeld door de Directie, na overleg tussen de Directie en Kurum; de kosten worden door de Directie rechtstreeks aan betrokkenen betaald. 3. De in dit artikel bedoelde transportkosten komen ten laste van de werkgevers, die zich tot terugbetaling aan de Directie moeten verbinden. Artikel 12 Indien het vervoer van Turkse arbeiders van Turkije naar Nederland plaatsvindt per vliegtuig, zullen de luchtvaartmaatschappijen van beide landen aan dit vervoer kunnen deelnemen. Artikel 13 De Nederlandse werkgevers kunnen bij de Nederlandse arbeidsbureaus het oordeel van de Directie of van de Delegatie inzake de arbeidsgeschiktheid slechts weigeren te aanvaarden in de gevallen waarin de ongeschiktheid van de arbeider bij de uitoefening van zijn werk onmiskenbaar blijkt. In die gevallen zullen de Nederlandse arbeidsbureaus zich beijveren aan de betrokkenen een met hun vakbekwaamheid overeenkomende betrekking aan te bieden. Artikel 14 Op naam gestelde aanbiedingen van werk worden door de Directie slechts doorgegeven voorzover het Turkse arbeiders betreft, die banden hebben met in Nederland verblijvende Turkse arbeiders of met in Nederland gevestigde werkgevers. Kurum beslist of deze aanvragen in behandeling zullen worden genomen. Artikel 15 1. De kosten van de in artikel 6 bedoelde vóórselectie zijn voor Turkse rekening; hieronder zijn begrepen de kosten van de medische keuring en het onderzoek naar de vakbekwaamheid van de arbeiders, de reiskosten van de arbeiders van hun woonplaatsen naar de plaats waar het onderzoek plaatsvindt en de kosten van hun voeding en onderdak gedurende het verblijf in de seleetieplaatsen. 2. De kosten van bijzondere medische keuringen en een bijzonder onderzoek naar de vakbekwaamheid komen voor Nederlandse rekening wanneer de selectie wordt verricht door de Delegatie. 3. De kosten der werkzaamheden van de Delegatie komen voor Nederlandse rekening. Artikel 16 De Directie zal aan de Ambassade van de Turkse Republiek te 's-Gravenhage lijsten zenden van de in Nederland in het kader van deze Overeenkomst aangekomen arbeiders, met opgave van het adres van de werkgever en het eerste adres van iedere arbeider.
Algemene arbeidsvoorwaarden Artikel 17 1. De Turkse arbeiders worden in Nederland tewerkgesteld onder dezelfde loon- en arbeidsvoorwaarden (met inbegrip van de betaalde vakanties) als die welke voor de Nederlandse arbeiders gelden, en wel volgens wettelijke bepalingen, collectieve arbeidsovereenkomsten, beroepsgebruiken en plaatselijke gewoonten. 2. Zij genieten dezelfde rechten en dezelfde bescherming als de Nederlanders wat betreft de toepassing van de wetten inzake arbeidshygiëne en arbeidsbescherming, evenals ten aanzien van huisvesting. 3. Zij genieten de voordelen die de Nederlandse wetgeving inzake sociale zekerheid (met inbegrip van de kinderbijslag) toekent aan Nederlandse arbeiders, voorzover zij voldoen aan de in deze wetgeving gestelde voorwaarden. 4. De Nederlandse autoriteiten dragen er zorg voor, dat deze bepalingen worden toegepast en zien er in het bijzonder op toe, dat op het ogenblik van aankomst van de arbeider in Nederland de aanwervingsvoorwaarden met deze bepalingen in overeenstemming zijn. 5. De Turkse arbeiders kunnen bovendien, in het bijzonder bij arbeidsgeschillen, een beroep doen op de bevoegde administratieve of gerechtelijke autoriteiten in Nederland en wel onder dezelfde voorwaarden als die welke voor Nederlanders gelden. Artikel 18 De Turkse arbeiders kunnen het totale bedrag van hun spaargelden naar Turkije overmaken, met inachtneming van de in Nederland geldende regelingen. Artikel 19 L De bevoegde Nederlandse autoriteiten en de Nederlandse werkgevers zullen aan de Turkse arbeiders alle noodzakelijke hulp verschaffen om hen vertrouwd te maken met de nieuwe omgeving waarin zij zich bevinden, vooral in de beginperiode van hun tewerkstelling. 2. De bevoegde autoriteiten van beide Overeenkomstsluitende Partijen zullen alle initiatieven voor maatschappelijke en godsdienstige organisaties, zowel Nederlandse als Turkse, die ten doel hebben de aanpassing van de Turkse arbeiders te vergemakkelijken, welwillend in overweging nemen en bevorderen. De samenwerking tussen de hierboven genoemde Turkse en Nederlandse organisaties zal eveneens worden vergemakkelijkt. Artikel 20 1. Bij de beëindiging van de arbeidsovereenkomst zal de arbeider naar Turkije terugkeren, tenzij zijn arbeidsovereenkomst verlengd wordt of tenzij hij met goedkeuring van de Nederlandse autoriteiten een andere betrekking aanvaardt.
2. Bij de beëindiging van de arbeidsovereenkomst of indien deze verbroken wordt, komen de kosten van repatriëring ten laste van de Nederlandse werkgever. Deze kosten komen echter voor rekening van de arbeider, indien de verbreking het gevolg is van een door hem begane ernstige fout, of indien de arbeider de arbeidsovereenkomst om niet gerechtvaardigde redenen heeft beëindigd; het is de taak van het arbeidsbureau binnen welks gewest zich de plaats van tewerkstelling bevindt, terzake een beslissing te nemen. 3. Indien de arbeidsovereenkomst wordt verlengd, neemt de werkgever, indien de arbeider zijn vakantie in Turkije wenst door te brengen, de kosten van heen- en terugreis voor zijn rekening. Bij verdere verlengingen van de arbeidsovereenkomst verliest dit voorrecht zijn verplicht karakter. Slotbepalingen Artikel 21 De bevoegde Nederlandse autoriteiten kunnen om redenen van openbare orde en openbare veiligheid arbeiders die in het kader van deze Overeenkomst zijn aangeworven, naar Turkije repatriëren. Artikel 22 1. Op verzoek van een van beide Overeenkomstsluitende Partijen kan een Gemengde Commissie worden ingesteld, bestaande uit ten hoogste drie vertegenwoordigers van iedere Partij. Iedere afvaardiging kan door deskundigen worden bijgestaan. 2. De Gemengde Commissie tracht een oplossing te vinden voor de moeilijkheden die uit de toepassing van deze Overeenkomst kunnen voortvloeien, voorzover tussen Kurum en de Directie geen overeenstemming is bereikt. Zij kan zich bovendien bezighouden met vraagstukken van algemene aard betreffende de migratie, de aanwerving en de tewerkstelling in Nederland van Turkse arbeiders. In voorkomende gevallen doet zij aan beide Partijen voorstellen inzake de door haar in behandeling genomen aangelegenheden. 3. De Gemengde Commissie stelt haar interne organisatie en haar werkwijze vast. Haar vergaderingen zullen afwisselend in Turkije en in Nederland plaatsvinden. Artikel 23 Wat het Koninkrijk der Nederlanden betreft is deze Overeenkomst alleen van toepassing op het in Europa gelegen grondgebied van het Koninkrijk. Artikel 24 De Turkse Regering zal een Turkse vertaling van deze Overeenkomst aan de Nederlandse Regering aanbieden terwijl de Nederlandse
Regering een Nederlandse vertaling aan de Turkse Regering zal aanbieden. Artikel 25 1. Deze Overeenkomst treedt in werking op de dag van ondertekening. 2. Zij zal van kracht zijn tot 31 december 1964 en kan van jaar tot jaar stilzwijgend worden verlengd, waarbij elk van beide Partijen zich het recht voorbehoudt haar tenminste drie maanden vóór het einde van het lopende jaar langs diplomatieke weg op te zeggen. TEN BLIJKE WAARVAN de gevolmachtigde vertegenwoordigers van beide Partijen hun handtekening onder deze Overeenkomst hebben geplaatst. GEDAAN te 's-Gravenhage, de 19e augustus 1964, in twee exemplaren in de Franse taal. Voor de Regering van het Koninkrijk der Nederlanden, (w.g.) L.DEBLOCK
Voor de Regering van de Turkse Republiek, (w.g.) FUAT KEPENEK Ambassadeur
Nr. I MINISTERIE VAN BUITENLANDSE ZAKEN DIRECTIE VERDRAGEN DVE/VB-117607 's-Gravenhage, 19 augustus 1964. Mijnheer de Ambassadeur, Onder verwijzing naar de heden ondertekende Overeenkomst tussen het Koninkrijk der Nederlanden en de Republiek Turkije betreffende de migratie, de aanwerving en de tewerkstelling in Nederland van Turkse arbeiders, heb ik de eer het volgende ter kennis van Uwe Excellentie te brengen: A. Aangezien de Nederlandse werkgevers alle transportkosten der Turkse arbeiders tussen Nederland en Turkije dragen, kunnen eerstgenoemden uiteraard zelf bepalen welk transportmiddel (over land, over zee of door de lucht) zal worden gebruikt en hebben zij de vrije keuze welke transportmaatschappijen dit vervoer zullen verzorgen. B. Het bovenstaande geldt in het bijzonder wanneer gebruik wordt gemaakt van luchttransport, in welk geval de regeringen van genoemde landen de in artikel 12 voorziene vrijheid garanderen. Indien
zich op dit gebied moeilijkheden voordoen, zullen beide regeringen de nodige stappen ondernemen en de gewenste toestand zonder Verwijl herstellen. C. In laatstgenoemd geval zullen beide regeringen handelen in overeenstemming met artikel 2, sub c, van de door beide landen bekrachtigde Multilaterale Overeenkomst inzake commerciële rechten voor niet-geregelde luchtdiensten in Europa van 30 april 1956. Ik zou het zeer op prijs stellen indien U mij Uw instemming met het voorgaande zou willen betuigen. Gelief, Mijnheer de Ambassadeur, de verzekering van mijn bijzondere hoogachting wel te willen aanvaarden. (w.g.) L. DE BLOCK Zijner Excellentie de Heer Fuat Kepenek Buitengewoon en Gevolmachtigd Ambassadeur van de Republiek Turkije te } s-Gravenhage.
Nr. II AMBASSADE VAN TURKIJE 3517/1555-38 's-Gravenhage, 19 augustus 1964. Mijnheer de Staatssecretaris, Ik heb de eer de ontvangst te bevestigen van Uw brief van heden, welke als volgt luidt: (zoals in nr. I) Ik heb de eer U te bevestigen, dat mijn Regering met het voorgaande instemt. Gelief, Mijnheer de Staatssecretaris, de verzekering van mijn bijzondere hoogachting wel te willen aanvaarden. (w.g.) FUAT KEPENEK Ambassadeur Zijner Excellentie de Heer L. de Block Staatssecretaris van Buitenlandse Zaken 's-Gravenhage.
Nr. III MINISTERIE VAN BUITENLANDSE ZAKEN DIRECTIE VERDRAGEN DVE/VB-117606 's-Gravenhage, 19 augustus 1964. Mijnheer de Ambassadeur, Onder verwijzing naar de heden ondertekende Overeenkomst tussen het Koninkrijk der Nederlanden en de Republiek Turkije betreffende de migratie, aanwerving en tewerkstelling in Nederland van Turkse arbeiders, heb ik de eer het volgende ter kennis van Uwe Excellentie te brengen: Ter gelegenheid van de ondertekening van genoemde Overeenkomst zijn de gevolmachtigden overeengekomen op korte termijn de betrekkingen tussen de beide Overeenkomstsluitende Partijen op het terrein van de^ sociale verzekeringen te regelen door de sluiting van een algemeen verdrag inzake sociale zekerheid. Ik zou het zeer op prijs stellen indien U mij Uw instemming met het voorgaande zou willen betuigen. Gelief, Mijnheer de Ambassadeur, de verzekering van mijn bijzondere hoogachting wel te willen aanvaarden. (w.g.) L. DEBLOCK Zijner Excellentie de Heer Fuat Kepenek Buitengewoon en Gevolmachtigd Ambassadeur van de Republiek Turkije te 's-Gravenhage.
Nr. IV AMBASSADE VAN TURKIJE 3517/1554-37 's-Gravenhage, 19 augustus 1964. Mijnheer de Staatssecretaris, Ik heb de eer de ontvangst te bevestigen van Uw brief van heden, welke als volgt luidt: (zoals in nr. III) Ik heb de eer U te bevestigen, dat mijn Regering met het voorgaande instemt.
Gelief, Mijnheer de Staatssecretaris, de verzekering van mijn bijzondere hoogachting wel te willen aanvaarden. (w.g.) FUATKEPENEK Ambassadeur Zijner Excellentie de Heer L. de Block Staatssecretaris van Buitenlandse Zaken 's-Gravenhage.
G.
INWERKINGTREDING
De bepalingen van de Overeenkomst zijn ingevolge artikel 25, eerste lid, in werking getreden op 19 augustus 1964. Zij gelden ingevolge artikel 25, lid 2, van de Overeenkomst tot 31 december 1964, waarna de Overeenkomst stilzwijgend kan worden verlengd telkens voor één jaar. Wat het Koninkrijk der Nederlanden betreft, geldt de Overeenkomst ingevolge artikel 23 alleen voor Nederland. J.
GEGEVENS
Van de op 30 april 1956 te Parijs tot stand gekomen Multilaterale Overeenkomst inzake commerciële rechten voor niet-geregelde luchtdiensten in Europa, naar welke Overeenkomst in de eerste briefwisseling wordt verwezen, zijn tekst en vertaling geplaatst in Trb. 1957, 137. Zie ook, laatstelijk, Trb. 1963, 59.
Uitgegeven de vijfde oktober 1964. De Minister van Buitenlandse Zaken, J. LUNS.
