SECTION A : NECESSITES COURANTES DE LA VIE SECTIE A : LEVENSBEHOEFTEN

________________________________________________________________________________ SECTION A : NECESSITES COURANTES DE LA VIE SECTIE A : LEVENSBEHOEFTEN ________________________________________________________________________________ 20 JAAR

A 01 C

B 09 C

NEERLEGGING 2000/0557 04 SEPTEMBER 2000 PUBLICATIE 1013670A3 04 JUNI 2002 >CRIEL JEAN-PIERRE Malecote 27, B-9991 ADEGEM INRICHTING VOOR HET INJECTEREN VAN VLOEISTOFFEN EN GASSEN IN DE BODEM OF VOOR HET VERLUCHTEN VAN DE BODEM. (020,007) Een inrichting die bestaat uit een cilindervormig rolsysteem dat ofwel over een eigen aandrijvingsysteem beschikt ofwel dragend opgehangen wordt aan een tractor of achter een mesttank. Met de inrichting worden, tijdens het rollen, injectiebuizen in de bodem geduwd waarbij tijdens de indringing vloeibare of gasvormige stoffen geinjecteerd worden. De injectiemethode wordt in 3 verschillende varianten beschreven. Tevens is een variante beschreven waarbij het losgesneden bodemmateriaal afgevoerd en opgeslagen wordt in één en dezelfde bewerking.

________________________________________________________________________________ 6 ANS

1

A 41 C

DEPOT 2000/0549 31 AOUT 2000 PUBLICATION 1013665A6 04 JUIN 2002 >GEISMAR ROBERT drève du Caporal 25, B-1180 BRUXELLES SOUTIENTS-GORGE AVEC RENFORTS DE FORME. (003,000) Pour tous soutients-gorge comportant dans une poche réalisée dans chaque hémisphère du soutient-gorge une forme en caoutchouc mousse ou toute autre matière représentant de face la forme d'un sein correct et à l'arrière un dos plat pouvant s'adapter sur la poitrine de la personne minie de ce soutient-gorge.

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________________________________________________________________________________ 20 ANS

A 41 D

A 62 B

DEPOT 2000/0690 30 OCTOBRE 2000 PUBLICATION 1013702A3 04 JUIN 2002 >ELIS rue Voltaire 31, F-92800 PUTEAUX (FR), repr.par PLUCKER Guy OFFICE KIRKPATRICK S.A. COMBINAISON DE PROTECTION POUR SALLE PROPRE. , dép. en FR le 13 juin 2000, no FRA 0007498 (007,004) Combinaison de protection pour salle propre comportant une seule ouverture permettant à l'utilisateur d'enfiler ladite combinaison, caractérisée en ce que cette ouverture s'étend dans le dos de ladite combinaison.

________________________________________________________________________________ 20 JAAR

A 47 F

G 11 B

NEERLEGGING 2000/0604 PUBLICATIE 1013698A3

21 SEPTEMBER 2000 04 JUNI 2002

ZIEN : G11B ________________________________________________________________________________ 6 ANS

2

A 47 G

DEPOT 2000/0556 01 SEPTEMBRE 2000 PUBLICATION 1013669A7 04 JUIN 2002 >MERCENIER CATHERINE rue de la Cambre 138, B-1200 BRUXELLES, repr.par VAN CUTSEM Paul, av. Winston Churchill 152/6, B-1180 BRUXELLES DISPOSITIF DESTINE A LA CONSERVATION PREVENTIVE DE MINIATURES., (Inv. : .) (007,002) La présente invention se rapporte à une boîte permettant: de rassembler en un seul endroit le miniature, les éléments non réintégrés et la documentation d'exposer la miniature dans de bonnes conditions de conservation de laisser visible simultanément le côté face et le côté revers de l'objet ainsi que les éléments non réintégrés et qui sert à l'exposition à la conservation dans les réserves et/ou au transport de(s) miniature(s), caractérisée en ce qu'elle est entièrement fermée ou partiellement ouverte et en ce qu'elle présente une forme prismatique.

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________________________________________________________________________________ 20 ANS

A 61 K

DEPOT 2000/0787 14 DECEMBRE 2000 PUBLICATION 1013706A5 04 JUIN 2002 >NOVARTIS A.G. Schwarzwaldallee 215, CH-4058 BASEL (CH), repr.par KEUTERICKX Joseph OFFICE PARETTE (Fred. Maes) S.c.A. COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES., (Inv. : Sigg Juergen et al.) , dép. en GB le 20 décembre 1999, no GBA 9930058 (016,000) L'invention propose une composition pharmaceutique sous forme d'une suspension comprenant de l'oxcarbazépine.

________________________________________________________________________________ 6 ANS

A 61 K

DEPOT 2001/0666 16 OCTOBRE 2001 PUBLICATION 1013713A6 04 JUIN 2002 >SUN PHARMACEUTICAL INDUSTRIES LTD Acme plaza, Opp. Sangam cinema Andheri-Kurla road Andheri (East) Mumbai-400 059, STATE OF MAHARASHTRA (IN), repr.par COLENS Alain BUREAU COLENS S.P.R.L. SYSTEME D'ADMINISTRATION ORALE OSMOTIQUE CONTROLEE POUR MEDICAMENT MODEREMENT SOLUBLE., (Inv. : Dr. Uthli et al.) , dép. en IN le 2 février 2001, no INA119MUM01 (030,000) la présente invention concerne un système d'administration osmotique orale contrôlée de médicament pour médicament partiellement soluble comprenant: a. un noyau incluant (i) de la carbamazéphine anhydre en fines particules (ii) un agent polymérique gonflant consistant en un ou plusieurs polymères hydrophiles expansibles sélectionnés de manière à ce que l'agent polymérique gonflant présente un gonflement contrôlé et que l'enrobage ne se rompe pas n'éclate pas, (iii) un modificateur de comportement des cristaux en présence duquel, en contact avec une substance aqueuse, les cristaux de carbamazépine anhydre se transforment en cristaux semi-cubiques et/ou en forme de bâtonnets de dihydrate de carbamazépine, et (iv) des composés solubles à l'eau pour induire l'osmose, b. un enrobage en acétylcellulose qui est imperméable aux composants du noyau mais perméable à l'eau, et c. un passage dans l'enrobage pour libérer les composés présents dans le noyau dans l'environnement ambiant.

3

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________________________________________________________________________________ 20 ANS

A 61 M

DEPOT 2000/0600 21 SEPTEMBRE 2000 PUBLICATION 1013694A3 04 JUIN 2002 S.A.>BERIA; >CEWAC A.S.B.L. CENTRE D'ETUDES WALLON DE L'ASSEMBLAGE ET DU CONTROLE DES MATERIAUX rue du Couvent 43, B-4020 LIEGE et quai Banning 6, B-4000 LIEGE , repr.par LACASSE Lucien TRAD ALL sprl DISPOSITIF AUTONOME DE PERFUSION., (Inv. : Renard Philippe et al.) (011,002) Dans un dispositif autonome de perfusion, qui comporte des moyens pour mettre une poche de perfusion sous pression entre une plaque fixe et une plaque mobile entraînée par un mécanisme élastique, la plaque inférieure (8) est fixe en direction verticale, tandis que la plaque supérieure (14) est mobile en direction verticale sous l'action du mécanisme élastique (15). Il est prévu au moins une ouverture (7) dans au moins une paroi latérale (5) du dispositif pour l'introduction d'une poche de perfusion (9) entre les deux plaques (8,14). Le mécanisme élastique (15) est pourvu de moyens de commande et de verrouillage indépendants des plaques (8,14), et il est prévu des moyens (24,25) pour déverrouiller le mécanisme élastique (15) après le chargement de la poche de perfusion (9). La plaque inférieure (9). La plaque inférieure (8) peut être mobile horizontalement à la manière d'un tiroir. Il est en outre prévu des moyens pour surveiller la vidange de la poche en cours de perfusion. ________________________________________________________________________________ 20 JAAR

A 61 N

20 ANS

A 62 B

NEERLEGGING 2000/0546 30 AUGUSTUS 2000 PUBLICATIE 1013664A3 04 JUNI 2002 >DECLERCQ HENRI Zilverbergstraat 22, B-8890 MOORSLEDE, vert.door CALLEWAERT Koen BUREAU CALLEWAERT ZENUWSTIMULATIEAPPARAAT. (011,002) De uitvinding heeft betrekking op een transcutaan zenuwstimulatieapparaat dat middelen bevat om een opeenvolging van elektrische pulsen aan de huid van een persoon met behulp van elektrodes aan te leggen, waarbij genoemde middelen zodanig zijn uitgevoerd dat ze toelaten meerfasige pulsen te generen, met een eerste fase die een positieve spanning met een duur van 5 à 15 milliseconden, en bij voorkeur 10 milliseconden, vertoont , en met een tweede fase die een negatieve spanning met een duur van 5 à 15 milliseconden, en bij voorkeur 10 miliseconden, vertoont. De uitvinding heeft eveneens betrekking op een elektrode voor het transcutaan elektrisch stimuleren van zenuwen. ________________________________________________________________________________ A 41 D

DEPOT 2000/0690 PUBLICATION 1013702A3

30 OCTOBRE 04 JUIN

2000 2002

VOIR : A41D ________________________________________________________________________________ 4

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________________________________________________________________________________ SECTION B : TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES - TRANSPORTS SECTIE B : DIVERSE INDUSTRIELE TECHNIEKEN - TRANSPORT ________________________________________________________________________________ 20 ANS

B 05 B

DEPOT 2000/0594 19 SEPTEMBRE 2000 PUBLICATION 1013690A3 04 JUIN 2002 >RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT DU GROUPE COCKERILL SAMBRE EN ABREGE : RD-CS Campus Universitaire du Sart-Tilman Boulevard de Colonster B57, 4000 LIEGE, repr.par CLAEYS Pierre GEVERS & VANDER HAEGHEN DISPOSITIF D'APPLICATION ELECTROSTATIQUE DE POUDRE DE REVETEMENT., (Inv. : Schrynemackers Jean et al.) (015,003) Dispositif d'application en continu d'une poudre de revêtement sur un substrat oblong (2) comprenant une enceinte de dépôt (1) permettant un défilement en continu du substrat dans l'enseinte, un appareil d'alimentation (45) permettant d'introduire la poudre dans l'enceinte, et des moyens pour créer dans l'enceinte au moins un champ électrique, comprenant en outre au moins une paroi mobile (7,8) disposée à l'intérieur de l'enceinte, des moyens de déplacement (13,14) de celle-ci pour l'ajuster le long d'au moins un des bords latéraux (5,6) du substrat, et au moins un compartiment de poudrage qui est délimité par le substrat, ladite au moins une paroi mobile en position ajustée et une partie de l'enceinte et dans lequel ledit appareil d'alimentation introduit ladite poudre de revêtement.

________________________________________________________________________________ 20 JAAR

B 09 C

A 01 C



ZIEN : A01C ________________________________________________________________________________ 6 ANS

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B 62 M

DEPOT 2000/0601 21 SEPTEMBRE 2000 PUBLICATION 1013695A6 04 JUIN 2002 >JAUNIAUX PIERRE MAURICE place de la Constitution 14, B-1060 BRUXELLES REMORQUE PROPULSIEE A MULTIUSAGES POUR CYCLE. (000,000) La remorque est un véhicule à trois roues dont à l'arrière (R2) qui supportent les batteries (B) d'alimentation du moteur électrique (M) et une roue motrice (R1) à l'avant entraînée par le moteur électrique (M) et une roue motrice (R1) à l'avant entraînée par le moteur électrique (M). Lorsque le moteur est enclenché grâce à une variation électronique de vitesse, le cycle est poussé vers l'avant et ce dernier contrôle toujours la direction de l'ensemble parce que la roue motrice n'a qu'une unique fonction de poussée. La remorque est attachée au cycle par un timon (T) et une rotule (A) ce qui permet le multiusage. ____________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ 20 JAAR

B 63 B

NEERLEGGING 2000/0334 18 MEI 2000 PUBLICATIE 1013711A5 04 JUNI 2002 >ARTHUR G.M. BAECK Langvennen 76, B-2490 BALEN, vert.door VAN REET Joseph Emma GEVERS & VANDER HAEGHEN SCHEEPSLUIK VOOR HET AFDEKKEN VAN EEN RUIMOPENING., (Uitv. :Arthur G.M. Baeck) (017,011) Nestbaar scheepsluik (1) , in het bijzonder van het type "Friese kap", voor het afdekken van een tot een scheepsruim (3) toegang gevende ruimopening die begrensd is door twee tegenover elkaar gelegen dennenbomen (4) . Het scheepsluik (1) vertoont twee tegenover elkaar gelegen eindgedeelten (12) die onderaan elk een draagvlak hebben voorzien om op genoemde dennenbomen (4) te rusten en die elk een uiterste uiteinde van het luik vormen. Om de vrije breedte van de gangborden van het schip zo groot mogelijk te houden of om de ruimopening zo breed mogelijk te kunnen maken, in het bijzonder zo breed dat er een maxiaam aantal rijen containers in het ruim (3) kunnen gestapeld worden, zijn de draagvlakken onderaan de eindgedeelten (12) aan hun buitenzijde door ten minste één zich onder deze draagvlakken uitstekend uitsteeksel (27) begrensd dat telkens nagenoeg aan één van genoemde uiterste uiteinden van het luik (1) gelegen is. Vergeleken met de bekende luiken steekt dit luik alsdus minder ver over de dennenbomen uit.

________________________________________________________________________________ 20 JAAR

B 64 F

NEERLEGGING 2000/0559 05 SEPTEMBER 2000 PUBLICATIE 1013671A3 04 JUNI 2002 >VANDAMME MARC Zwijndrechtsestraat 28/30, B-2070 BURCHT, vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL INRICHTING VOOR HET TOEVOEREN VAN LUCHT AAN EEN VLIEGTUIG. (000,000) Inrichting voor het toevoeren van lucht van een vliegtuig, die minstens bestaat uit middelen (3) voor het creëren van een geforceerde luchtstroom (4) en een leiding (5) om de geforceerde luchtstroom (4) vanaf de voornoemde middelen (3) aan een vliegtuig (2) toe te voeren, waarbij deze leiding (5) minstens bestaat uit een soepele slang (15) , daardoor gekenmerkt dat de inrichting (1) is voorzien van minstens één oprolmechanisme (17) voor de voornoemde slang (15) en/of voor een met de slang (15) gekoppeld tussenelement (18) , waarbij dit oprolmechanisme (17) zich minstens in de afgerolde toestand hoofdzakelijk buiten het luchttraject van de doorheen de slang (15) toegevoerde lucht bevindt.

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________________________________________________________________________________ 6 ANS

B 65 D

DEPOT 2000/0578 08 SEPTEMBRE 2000 PUBLICATION 1013682A6 04 JUIN 2002 >INGE S.P.A. Via B. Zenale 40/A 20024 Garbagnate Milanese, MILAN (IT), repr.par CALLEWAERT Koen BUREAU CALLEWAERT

DISPOSITIF D'ETANCHEITE POUR UN CONTENEUR DE SUBSTANCES A GARDER SEPAREES JUSQU'A LEUR DISTRIBUTION. (013,003) Dispositif d'étanchéité (12) pour un conteneur (14) de substances à garder séparées jusqu'à leur distribution qui comprend un couvercle intérieur (20) et un couvercle extérieur (40) inséré librement sur le couvercle intérieur (20). Le couvercle intérieur (20) offre une cavité qui forme une chambre (22) capable de contenir un produit. La chambre (22) est scellée par un élément d'étanchéité (42) commandé au mouvement de l'ouverture, de sorte que l'ouverture de la chambre (22) fait qu'un produit contenu dans la chambre (22) se mélange avec un deuxième produit contenu dans le même conteneur (14), où ledit couvercle intérieur (20) est doté d'un élément fileté (30) capable d'être couplé avec une partie filetée correspondante (18) du conteneur (14) et de mettre en prise le couvercle extérieur (40) par certains éléments mâle/femelle (36,38) montés sur le couvercle intérieur (20) et sur le couvercle extérieur (40). ________________________________________________________________________________ 6 ANS

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B 65 D

DEPOT 2000/0595 19 SEPTEMBRE 2000 PUBLICATION 1013691A7 04 JUIN 2002 >VANDENDYCK ANTOINE rue de la Vecquee 23, B-4121 NEUVILLE CONDITIONNEMENT DE BOISSONS GAZEUSES NON ALCOOLISEES DANS UNE BOUTEILLE DE TYPE <>. (000,000) le conditionnement de boissons gazeuses non alcoolisées dans une bouteille de type<>concerne le conditionnement (mise en bouteille) de boissons gazeuses non alcoolisées. Elle consiste à utiliser une bouteille semblable à celles utilisées pour les <> ainsi que tous ses accessoires pour conditionner des boissons gazeuses non alcoolisées. Le but étant de conférer une plus value à une boisson non alcoolisée en lui attribuant le prestige d'un <> par l'action de son emballage et du cérémonial lié au service la forme de la bouteille champenoise, la capsule, le muselet, la collerette, l'étiquette ainsi que la présentation, le débouchage de la bouteille avec le bruit caractéristique du bouchon qui saute ou le sabrage de la bouteille, le service dans les flûtes ou coupes.

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________________________________________________________________________________ 6 JAAR

B 65 D

NEERLEGGING 2000/0603 21 SEPTEMBER 2000 PUBLICATIE 1013697A6 04 JUNI 2002 >STEYT KATRIEN RACHEL JACQUELINE Avondzonweg 18, B-8500 KORTRIJK, vert.door DEBRABANDERE René BUREAU DE RYCKER WERKWIJZE VOOR HET VERPAKKEN VAN SNIJBLOEMEN EN DAARBIJ GEBRUIKTE SNIJBLOEMVERPAKKING. (010,001) De uitvinding betreft een werkwijze voor het verpakken van snijbloemen, waarbij men de snijbloemen in een aan beide uiteinden open koker (1) uit een folie steekt en daarna deze koker (1) rond de stelen van de snijbloemen dichtsnoert met behulp van een snoer (3) . De verpakking bevat aan een beide uiteinden open koker (1) uit een folie, die in de nabijheid van minstens één van zijn uiteinden een snoer (3) bevat voor het dichtsnoeren van de koker (1).

________________________________________________________________________________ 20 ANS

B 65 D

DEPOT 2000/0608 26 SEPTEMBRE 2000 PUBLICATION 1013701A4 04 JUIN 2002 >ZINGARO RICCARDO rue des Violettes 8, B-4680 OUPEYE (HERMEE) FENETRE LAISSANT PARAITRE LES COORDONNEES DE L'EXPEDITEUR. (000,000) Il est classique dans l'envoi d'une correspondance de voir apparaître à l'avant d'une enveloppe le destinataire et à l'arrière l'expéditeur. Quant on sait que sur chaque courrier l'expéditeur note ses coordonnées dans le coin gauche de sa lettre, l'invention déposé permettra de voir sur la face avant d'une enveloppe l'expéditeur et le destinataire pour les enveloppes à fenêtre. Quant aux enveloppes sans fenêtre il ne paraîtra que l'expéditeur.

________________________________________________________________________________ 20 JAAR

B 65 G

G 11 B



ZIEN : G11B ________________________________________________________________________________

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________________________________________________________________________________ SECTION C : CHIMIE ET METALLURGIE SECTIE C : CHEMIE EN METALLURGIE ________________________________________________________________________________ 20 ANS

C 07 C

DEPOT 2000/0712 08 NOVEMBRE 2000 PUBLICATION 1013704A3 04 JUIN 2002 >PHENOLCHEMIE G.M.B.H. & CO. Dechenstrasse 3, D-45966 GLADBECK (DE), repr.par ADYNS Gilbert OFFICE KIRKPATRICK S.A. PROCEDE POUR LA DIMINUTION, PAR EXTRACTION, DE LA TENEUR EN SEL DANS DES FRACTIONS CONTENANT DES PRODUITS A POINT D'EBULLITION ELEVE, QUI SONT PRODUITES LORS DE LA PRODUCTION DE PHENOL A PARTIR DE CUMENE., (Inv. : Weber Manfred et al.) , dép. en DE le 11 novembre 1999, no DEA19954141 (018,001) Procédé pour diminuer, par extraction, la teneur en seul dans des fractions (1) ayant des produits à point d'ébullition élevé, issues de la production de phénol à partir de cumène. La présence de sel dans ces fractions complique leur traitement. On ajoute de l'eau et un liquide organique (2) aux fractions pour l'extraction. Une fraction 1 est mélangée intensivement à un diluant organique 2, et à une solution aqueuse 3 servant d'agent d'extraction, dans un dispositif 4. [un] dispositif 5 sépare la phase aqueuse 6 contenant à présent sels et phénol. Un appareil thermique 8 resépare finalement le diluant 2 de la phase organique qui est recyclé. On obtient une fraction 9 ayant des produits à point d'ébullition élevé, sans sel et pauvre en phénol. On peut aussi récupérer du phénol. Les fractions traitées selon l'invention, peuvent servir à produire de la suie. ________________________________________________________________________________ 20 ANS

C 08 J

C 08 L


06 NOVEMBRE 04 JUIN

2000 2002

VOIR : C08L ________________________________________________________________________________ 20 ANS

C 08 L

C 08 J

DEPOT 2000/0698 06 NOVEMBRE 2000 PUBLICATION 1013703A3 04 JUIN 2002 >KANEKA CORP. 2-4 Nakanoshima 3-chome Kita-ku Osaka-shi, OSAKA 530-8288 (JP), repr.par QUINTELIER Claude GEVERS & VANDER HAEGHEN ARTICLES EN COMPOSITION DE RESINE POLYPROPYLENE EXPANSE INMOULD., (Inv. : Tsuyoshi Mihayashi et al.) , dép. en JP le 5 novembre 1999, no JPA31502199 (029,000) L'invention a pour but de procurer des articles expansés inmould, en une composition de résine de polypropylène présentant un rendement et une stabilité améliorés en moilage en moulage interne, tout en possédant également de meilleures propriétés de résistance à la compression et de résistance à la traction dans une plage élevée de masse volumique. Les articles expansés inmould sont obtenus à partir de particules pré-expansées d'une masse volumique de 90 à 300 g/l et une proportion d'alvéoles ouvertes d'un maximum de 12%, lesdites particules pré-expansées contenant une composition de résine comportant (A) 100 parties en poids d'une résine de polypropylène et (B) de 0,01 à 20 parties en poids d'un polymère hydrophile en tant que résine de base, et de l'eau en tant qu'agent porogène, lesdites particules préexpansées présentant au moins deux pics endothermiques sur la courbe DSC obtenue par calorimètre différentielle à balayage. 9 ____________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ 6 ANS

C 10 C

C 10 L


19 SEPTEMBRE 2000 04 JUIN 2002

VOIR : C10L ________________________________________________________________________________ 6 ANS

C 10 L

C 10 C

DEPOT 2000/0592 19 SEPTEMBRE 2000 PUBLICATION 1013688A6 04 JUIN 2002 >PSALTOPOULOS EMMANUEL Avenue de la Tendraie 5, 1421 OPHAIN BOIS SEIGNEUR ISAAC PROCEDE POUR LE TRAITEMENT ET L'AMELIORATION DU FIOUL EXTRA LOURD EN STOCKAGE OU EN RAFFINERIE REDUISANT LES EMISSIONS NOCIVES ET AUGMENTANT LE RENDEMENT DES CHAUDIERES. (000,000) Procédé pour la re formulation et l'amèlioration du fioul extra lourd par le broyage/cisaillement des fractions bitumineuses et asphalténiques lourdes, et par l'enrichissement du volume total du fioul par des catalyseurs, des dispersants et des produits stabilisateurs. Le fioul extra lourd ainsi traité est plus stable, plus homogène, brûle mieux augmentant le rendement des chaudières de 8-12% et réduisant les émissions de carbone imbrûlé et des poussières d'au moins 85-90%. Les émissions gazeuses de monoxyde de carbone et des oxydes d'azote sont aussi réduites de 50-80% et de 10-15% respectivement.

________________________________________________________________________________ 20 ANS

C 21 C

DEPOT 2000/0588 15 SEPTEMBRE 2000 PUBLICATION 1013686A3 04 JUIN 2002 >THOMAS JACQUES avenue Nandrin 42, B-4130 ESNEUX, repr.par CLAEYS Pierre GEVERS & VANDER HAEGHEN NEZ DE LANCE DE SOUFFLAGE. (012,002) Nez (1) de lance de soufflage, comprenant: un tube central (2) d'alimentation en gaz de brassage, un tube interne (5) pour l'entrée d'un liquide de refroidissement, un tube externe (10) pour la sortie du liquide de refroidissement, un espace d'échange themique (13), et un conduit de sortie (15) pour le gaz de brassage partant de chaque ouverture (4) dans la paroi frontale (3), l'espace d'échange thermique susdit présentant une section pour le passage du liquide de refroidissement qui est sensiblement constante, de manière à obtenir une vitesse de passage du liquide de refroidissement à travers cet espace qui soit approximativement constante.

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________________________________________________________________________________ SECTION D : TEXTILES ET PAPIER SECTIE D : TEXTIEL EN PAPIER ________________________________________________________________________________ 6 JAAR

D 03 D

NEERLEGGING 2000/0569 07 SEPTEMBER 2000 PUBLICATIE 1013676A6 04 JUNI 2002 >MARCEL LIEBAERT, N.V. Industrielaan 1, B-9800 DEINZE, vert.door DEBRABANDERE René BUREAU DE RYCKER WERKWIJZE EN INRICHTING VOOR HET INWEVEN VAN EEN EFFECTDRAAD. (015,004) De uitvinding heeft betrekking op een werkwijze en een inrichting voor het inweven van een effectdraad (10) in een weefsel (8) , in het bijzonder in een lint. De effectdraad wordt (10) met behulp van een wentelbare geleidingsnaald (23) in de gaap (3) gebracht, wordt gebonden door de inslagdraad (5) die doorheen de gaap (3) wordt gebracht wordt door het op de lade (6) aangebrachte riet (7) samen met deze inslagdraad (5) tegen het weefsel (8) aangedrukt. De geleidingsnaald (23) gekanteld wordt totdat ze met haar oog (24) in de gaap (3) tussen het weefsel (8) en het riet (7) is gelegen.

________________________________________________________________________________ 20 JAAR

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D 06 F

NEERLEGGING 2000/0550 31 AUGUSTUS 2000 PUBLICATIE 1013666A5 04 JUNI 2002 >DELBAERE JEAN Steerveldstraat 6, B-2610 WILRIJK (ANTW) STOOMVERWIJDEREND STRIJKIJZER. (003,001) De uitvinding betreft een strijkijzer met een strijkzool, voorzien van gleuven in het glijvlak om de stoom te verwijderen onder zoolplaat. De gleuven in het glijvlak van de zoolplaat, worden gekenmerkt door het pad, uitmondend in de rand mn. de gebogen zijrand of de achterrand met het doel de stoom te verwijderen naar de atmosfeer. Binnen de grenzen van de uitvinding , een stroomstrijkijzer voorzien van stoomgaten en groeven in het glijvlak van de strijkzool zonder dat beide in contract staan, maakt tevens deel uit van deze uitvinding . Het gebruik en de controle van de stoom is verbeterd door de structuur en de begeleiding van de gleuven.

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________________________________________________________________________________ SECTION E : CONSTRUCTIONS FIXES SECTIE E : VASTE CONSTRUCTIES ________________________________________________________________________________ 6 ANS

E 01 C

E 04 D

E 04 F

DEPOT 2000/0590 18 SEPTEMBRE 2000 PUBLICATION 1013687A6 04 JUIN 2002 >JASTRZEBSKI ANDRZEJ Rue Général Lotz 50 bte 7, 1180 BRUXELLES COFFRAGE PERDU AJUSTABLE POUR PLOTS SUPPORTANT DES DALLES DES AIRES DE MARCHE ET DE ROULAGE. (007,002) La présente invention a pour but de fournir un coffrage perdu ajustable permettant, sur place, l'exécution aisée des plots (12) en béton recevant des dalles (15) avant la prise et le durcissement du béton. A cet effet le coffrage est constitué de deux corps tubulaires (1,3) s'emboîtant télescopiquement. Le coffrage présente l'extrémité supérieure souple (2) tandis que l'extrémité inférieure est fermée par un fond souple (4). Le coffrage peut comprendre des lits de pose (7) recevant des dalles (15) et être muni d'étriers d'armature (11) formant avec des tiges de connection (10) un dispositif de solidarisation du dallage.

________________________________________________________________________________ 20 ANS

E 01 F

DEPOT 2000/0555 01 SEPTEMBRE 2000 PUBLICATION 1013668A3 04 JUIN 2002 >ATELIERS BODART & VALTER Zoning Industriel du Haut-Pré Rue Guillaume d'Orange, 4100 SERAING, repr.par CLAEYS Pierre GEVERS & VANDER HAEGHEN DISPOSITIF DE CLOISONNEMENT., (Inv. : Polizzotto Bruno) (009,003) Dispositif de cloisonnement, comprenant une colonne (1) au moins une cloison (9-12),qui est montée dans un état non déployé sur la colonne et qui peut être étendue par traction dans un état au moins partiellement déployé, et des moyens de stabilisation (15) de chaque cloison dans son état au moins partiellment déployé.

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________________________________________________________________________________ 6 JAAR

E 02 B

NEERLEGGING 2000/0570 08 SEPTEMBER 2000 PUBLICATIE 1013677A7 04 JUNI 2002 >HERBOSCH-KIERE N.V. Haven 1558, B-9130 KALLO, vert.door VAN OPDORP Frans, Hoogstraat 38, B-9170 SINT-PAUWELS SNEL UITWISSELBARE FENDER. (005,006) De uitvinding beschrijft een techniek voor snel monteren en demonteren van fenderconstructies. Deze snel uitwisselbare fenderconstructie kan op allerlei plaatsen in de maritieme sector worden gebruikt. De toepassing kan gebruikt worden bij kaaimuren, steigers, dukdalven, sluizen en. Aangezien het monteren en demonteren op een snelle methode kan worden uitgevoerd, is het niet nodig de exploitatie van de directe omgeving te verstoren.

________________________________________________________________________________ 6 ANS

E 04 D

E 04 F

E 01 C



VOIR : E01C ________________________________________________________________________________ 6 ANS

E 04 F

E 01 C

E 04 D



VOIR : E01C ________________________________________________________________________________ 20 JAAR

E 04 G

NEERLEGGING 2000/0571 20 SEPTEMBER 2000 PUBLICATIE 1013678A3 04 JUNI 2002 >POWER CLIMBER N.V. Satenrozen 7, B-2550 KONTICH, vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL

VERBETERINGEN AAN HANGBRUGGEN. (014,007) Verbeteringen aan hangbruggen van het type dat bestaat uit zijwanden (6-7) en/of (8-9) borstweringen (16-17) eindstukken (19-20) , eventueel tussenstukken (26), vloeren (24) en verbindingsmiddelen tussen de voornoemde onderdelen, daardoor gekenmerkt dat de verbindingsmiddelen bestaat uit paren lippen (21-22) ter plaatse van de onderligger (10) en de bovenligger (11) van de zijwanden (6-7-8-9) en ter plaatse van de borstweringen (16-17) ; in deze lippen (21-22) en in de uiteinden van de voornoemde onderligger (10) , bovenligger (11) en borstwering (16-17) een doorgang of boring (15-18) ; een pen (33) die doorheen de naast elkaar gebracht boringen (1518-23) kan aangebracht worden en een vergrendeling in de vorm van een haarspeldveer (29) op de voornoemde lippen (21-22) die samenwerkt met een groef (36-37-38) in de voornoemde pen (33).

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________________________________________________________________________________ 20 ANS

E 04 H

DEPOT 2000/0804 20 DECEMBRE 2000 PUBLICATION 1013708A5 04 JUIN 2002 S.A.>ESPES Route Nationale 20, F-31128 PORTET-SUR-GARONNE CEDEX (FR), repr.par VAN MALDEREN Joëlle OFFICE VAN MALDEREN POTEAU A GRIFFES POUR CLOTURE GRILLAGEE., (Inv. : Prat Jacques) , dép. en FR le 22 décembre 1999, no FRA 9916284 (005,001) L'invention concerne un poteau à griffes (2') pour clôture grillagée, du type pour lequel une série de panneaux grillagés (1) se fixent par simple embôitement, caractérisé en ce que le poteau est constitué d'un profilé comprenant au moins sur une partie de sa hauteur deux plis (3') du bord dudit profilé vers l'intérieur, de manière à empêcher les fils de rive verticaux des panneaux grillagés (2) de sortir de leurs logement. Le poteau à griffes selon l'invention est particulièrement destinée à optimiser un système de clôtures grillagées.

________________________________________________________________________________ SECTION F : MECANIQUE,ECLAIRAGE,CHAUFFAGE,ARMEMENT,SAUTAGE SECTIE F : WERKTUIGBOUW,VERLICHTING,VERWARMING,WAPENS,SPRINGMIDDELEN ________________________________________________________________________________ 20 JAAR

NEERLEGGING 2000/0553 31 AUGUSTUS 2000 PUBLICATIE 1013667A3 04 JUNI 2002 >ATLAS COPCO AIRPOWER N.V. Boomsesteenweg 957, B-2610 WILRIJK, vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL WERKWIJZE VOOR HET REGELEN VAN DE TEMPERATUUR VAN HET UITGAANDE SAMENGEPERSTE GAS VAN EEN COMPRESSOR EN DAARBIJ GEBRUIKTE COMPRESSOR., (Uitv. :Ville Dirk Jozef Ernest et al.) (017,001) Deze uitvinding heeft betrekking op een werkwijze voor het regelen van de temperatuur van het uitgaande samengeperste gas van een compressor die minstens één met lucht gekoelde nakoeler bevat (14) bevat, daardoor gekenmerkt dat de koellucht die door de nakoeler (14) gestuurd wordt verwarmd tot de temperatuur de gewenste waarde bezit of binnen het gewenste gebied gelegen is. De compressor bevat hiertoe tegenover de nakoeler (14) middelen (22) , bijvoorbeeld een warmtewisselaar, voor het opwarmen van de koellucht.

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F 04 B

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F 04 C

NEERLEGGING 2000/0584 14 SEPTEMBER 2000 PUBLICATIE 1013684A3 04 JUNI 2002 >ATLAS COPCO AIRPOWER N.V. Boomsesteenweg 957, B-2610 WILRIJK, vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL COMPRESSOR MET MINSTENS EEN MET LUCHT GEKOELDE NAKOELER., (Uitv. :Ville Dirk Jozef Ernest et al.) (012,002) Deze uitvinding heeft betrekking op een compressor die minstens één compressorelement (1,2) bevat , waarbij in de uitgaande persleiding (8) minstens één met lucht gekoelde nakoeler (9) is aangebracht. De persleiding (8) strekt zich tussen het laatste compressorelement (2) en de nakoeler (9) uit doorheen een vloeistof/gas warmtewisselaar (7) voor het afkoelen van het samengeperste gas.

________________________________________________________________________________ 20 JAAR

F 04 D

NEERLEGGING 2000/0596 19 SEPTEMBER 2000 PUBLICATIE 1013692A3 04 JUNI 2002 >ATLAS COPCO AIRPOWER N.V. Boomsesteenweg 957, B-2610 WILRIJK, vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL HOGEDRUK, MEERTRAPS-CENTRIFUGAALCOMPRESSOR., (Uitv. :Fabry Erik Paul) (013,001) De uitvinding betreft een hogedruk, meertrapscentrifugaalcompressor die minstens twee compressorelementen (1,4,5) bevat die als compressortrappen in serie zijn opgesteld en minstens twee elektrische motoren (3,7) om deze compressorelementen (1,4,5) aan te drijven, daardoor gekenmerkt dat hij benevens minstens één compressorelement (1) dat een lagedruktrap vormt en door een elektrische motor (3) wordt aangedreven, minstens twee compressorelementen (4,5) bevat die hogedruktrappen vormen en in serie opgesteld zijn een aangedreven worden door een zelfde tweede elektrische motor (7).

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________________________________________________________________________________ 20 JAAR

F 16 J

NEERLEGGING 2000/0561 06 SEPTEMBER 2000 PUBLICATIE 1013672A3 04 JUNI 2002 >SAINT-GOBIN PPL KONTICH N.V. Heiveldekens 22, B-2550 KONTICH, vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL AFDICHTINGSELEMENT. (012,004) Afdichtingselement, daardoor gekenmerkt dat het minstens bestaat uit een U-vormig element (2) uit kunststof, waarvan de tegen over elkaar gelegen benen (4-5) samen met de dwarswand (3) een ruimte (6) vormen, waarbij op de van elkaar weg gekeerde zijden van de voornoemde benen (4-5) afdichtingsgedeelten (9-10) voorzien zijn die vervaardigd zijn uit een kunststof die verschillend is van de kunststof waaruit het voornoemde element (2) is verwezenlijkt.

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F 21 V

NEERLEGGING 2000/0563 06 SEPTEMBER 2000 PUBLICATIE 1013673A6 04 JUNI 2002 >WEVER & DUCRE N.V. Beversesteenweg 565, B-8800 ROESELARE, vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL VERLICHTINGSARMATUUR., (Uitv. :Devolder Carl et al.) (019,003) De uitvinding betreft een verlichtingsarmatuur die een vast gedeelte (1) en een beweegbaar gedeelte (3) bezit dat ten opzichte van het vaste gedeelte (1) verplaatsbaar is tussen een actieve stand en een ruststand, middelen (5) om dit gedeelte (3) te bewegn, en minstens één lamphouder (6) waarin een lamp (8) kan worden aangebracht. Voornoemde middelen (5) om het beweegbare gedeelte (3) te bewegen bevatten een energieomvormer (9) die energie van een brandende lamp (8) om kan zetten in kinetische energie of met andere woorden in een beweging van het beweegbare gedeelte (3).

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F 21 V

G 02 B



VOIR : G02B ________________________________________________________________________________ 6 ANS

F 21 V

G 02 B



VOIR : G02B ________________________________________________________________________________ 20 JAAR

F 22 B

F 24 J



ZIEN : F24J ________________________________________________________________________________ 16

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F 24 F

NEERLEGGING 2000/0607 26 SEPTEMBER 2000 PUBLICATIE 1013700A6 04 JUNI 2002 >DEHASQUE WILLY Ridder Dessainlaan 56, 2800 MECHELEN TWEE WEG SYSTEEM VOOR AAN EN AFVOER VAN WARME EN KOUDE LUCHT. (000,000) Met luchtklep (M1) zal volgens de instelling van regelaar (3) , de hoeveelheid van verse lucht (B2) gemengd worden met de terugvoer (D1) en de afvoerlucht (B1). De lucht wordt vervolgens gefilter verwarmt of gekoeld en door ventilator (9) naar luchtklep (M12) . Als de inblaaslucht warmer is dan b.v. 22 graden wordt de lucht langs onder ingeblazen en is ze kouder dan 22 graden wordt de lucht langs boven ingeblazen in het lokaal. Door ventilator (13) wordt de verwarmde lucht langs boven en de gekoelde lucht langs onder weggezogen en naar de luchtklep (M1) gestuwd. Een schakelklok beveelt de regimes van dag en nacht als ook de free cooling en de zomercompensatie.

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NEERLEGGING 2000/0597 19 SEPTEMBER 2000 PUBLICATIE 1013693A3 04 JUNI 2002 >SURIA HOLDINGS S.A.R.L. boulevard de la Foire 5, L-1528 LUXEMBURG (LU), vert.door DEBRABANDERE René BUREAU DE RYCKER WERKWIJZE EN INRICHTING VOOR HET VERVAARDIGEN VAN STOOM MET ZONNE-ENERGIE., (Uitv. :Ven Livien Domien et al.) (021,004) De uitvinding betreft een werkwijze voor het vervaardigen van stoom met zonne-energie, waarbij water in een buizenveld wordt gebracht dat een aantal nagenoeg horizontale metalen buizen (2) bevat en op deze buizen (2) gerichte concentrators (3) van zonnestraling, waarbij in een opwarmgedeelte (14) wordt opgewarmd. In een verzadigingsgedeelte (15) met een aantal parallelle buizen (2) die op het opwarmgedeelte (14) aansluiten, dit water wordt omgezet tot verzadigde stoom en in een oververhittingsgedeelte (16) de verzadigde stoom wordt oververhit. In voornoemde parallelle buizen (2) van het verzadigingsgedeelte (15) wordt een hoeveelheid stoom wordt ingebracht met zodanige snelheid dat het water in de vorm van een koker tegen de binnenwand in deze buizen (2) stroomt.

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F 24 J

F 22 B

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________________________________________________________________________________ SECTION G : PHYSIQUE SECTIE G : NATUURKUNDE ________________________________________________________________________________ 20 JAAR

G 02 B

NEERLEGGING 2000/0564 06 SEPTEMBER 2000 PUBLICATIE 1013674A3 04 JUNI 2002 >TENNECO AUTOMOTIVE EUROPE N.V.; >SCHÖLLY FIBEROPTIC G.M.B.H. Schurhovenveld 1037, B-3800 SINT-TRUIDEN et Robert-Bosch-Strasse 1-3, D-79211 DENZLINGEN (DE), vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL INRICHTING VOOR HET INSPECTEREN VAN VOERTUIGONDERDELEN EN WERKWIJZE DIE GEBRUIK MAAKT VAN DERGELIJKE INRICHTING. (019,002) Inrichting voor het inspecteren van voertuigonderdelen, daardoor gekenmerkt dat de inrichting (1) minstens bestaat uit een endoscopische sonde (4) met een optische kop (5); middelen (6) om via deze endoscopische sonde (4) minstens een gedeelte van de te inspecteren voertuigonderdelen te belichten ; middelen (8) om via de endoscopische sonde (4) een beeld van een gedeelte van het voertuigonderdeel, meer speciaal van het belichte gedeelte, op te nemen, en middelen (9) voor het weergeven en/of opslaan van dit beeld teneinde een visuele inspectie uit te voeren.

_______________________________________________________________________________ 6 ANS

DEPOT 2000/0575 12 SEPTEMBRE 2000 PUBLICATION 1013680A6 04 JUIN 2002 >FINANCIERE DES APPLICATIONS DE L'ELECTRICITE S.A. Rue de Lusambo 67, B-1190 BRUXELLES, repr.par CLAEYS Pierre GEVERS & VANDER HAEGHEN DISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE LUMIERE PAR FIBRES OPTIQUES. (015,003) Dispositif de distribution de lumière par fibre optique (2), la ou chaque fibre (2) étant alimentée à une extrémité de captage de lumière (3), par une source de lumière (4) commune, et présentant une extrémité de diifusion de lumière (5), le dispositif (1) comprenant un coffret (8) de préférence étanche, pour la source de lumière (4) dans lequel le dispositif comporte une plaque de montage (14) qui présente un orifice de passage (33) la source de lumière (4) est fixée sur une face de la plaque de montage (14) de manière à ce que la lumière soit projetée vers cette face à l'endroit de l'orifice de passage (33), la ou chaque fibre optique (2) est amenée du côté de l'autre face de la plaque de montage (14) et son extrémité de captage de lumière (3) est fixée à ladite plaque (14) dans une position choisie pour recevoir la lumière projetée vers l'orifice de passage (33) et une coiffe (15) amovible est fixée à la plaque de montage (14) avec interposition d'un joint d'étanchéité (16) pour former avec ladite plaque (14) le coffret étanche (8). 18

G 02 B

F 21 V

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G 02 B

F 21 V

DEPOT 2000/0576 12 SEPTEMBRE 2000 PUBLICATION 1013681A6 04 JUIN 2002 >FINANCIERE DES APPLICATIONS DE L'ELECTRICITE S.A. rue de Lusambo 67, B-1190 BRUXELLES, repr.par CLAEYS Pierre GEVERS & VANDER HAEGHEN PROCEDE ET DISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE LUMIERE PAR FIBRES OPTIQUES. (017,003) Procédé et dispositif de distribution de lumière par des fibres optiques (2), chaque fibre (2) étant alimentée à une extrémité de captage de lumière (3), par une source de lumière (4) commune, et présentant jusqu'à une extrémité de diffusion (5) un cheminement différent de celui d'une autre fibre(2), dans lequel le procédé comprend une sélection d'une boîte de réparation (9), pour chaque fibre (2), à partir de son extrémité de diffusion de lumière (5) et en direction de son extrémité de captage de lumière (3), une utilisation d'un conduit étanche (10), notamment souple, d'un diamètre intérieur supérieur au diamétre extrérieur de la fibre (2), jusqu'à la boîte de répartition (9), une jonction étanche de chaque conduit (10) à la boîte de répartition (9), pour qu'il débouche dans l'espace interne (9a) de celle-ci, une jonction étanche entre l'espace interne (9a) de la boîte de répartition (9) et l'espace interne (8a) d'un coffret étanche (8) contenant au moins la source de lumière (4), et une mise en place de chaque fibre (2) à travers le conduit (10) respectif et la boîte de répartition (9) jusque dans le coffre (8),

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G 02 B

G 03 F

H 04 N



ZIEN : G03F ________________________________________________________________________________

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G 03 F

DEPOT 2000/0786 14 DECEMBRE 2000 PUBLICATION 1013705A3 04 JUIN 2002 >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. Klybeckstrasse 141, CH-4057 BASEL (CH), repr. par KEUTERICKX Joseph OFFICE PARETTE (Fred. Maes) S.c.A. COMPOSITIONS PHOTOSENSIBLES COMPRENANT DES ESTERS D’OXIMES COMME PHOTOAMORSEURS., dép. en EP le 15 décembre 1999, no EPA99811161, et le 17 juillet 2000, no EPA00810630 (110,000)Compositions photosensibles comprenant (A) un composé soluble en milieu alcalin; (B) au moins un composé de formule I ou II R1 est notamment cycloalcalcanoyle, alcénoyle, benzoyle, Ar1 est aryle, aryle; x = 2 ou 3; M1, pour x 2, est notamment phénylène ou naphylène, éventuellement substitués par exemple, par OR3, SR4 ou NR5R6; ou M1, pour x = 3, est un groupe trivalent; R3 est notamment H, alkyle; alkyle en C2-C6 substitué notamment par -OH, -SH, CN, alcénoxy, -OCH2CH2CN; R4 est notamment H, alkyle, alcényle, cyclohexyle, phényle; R5 et R6 sont, indépendamment l'un de l'autre, notamment H, alkyle, hydroxyalkyle, alkoxyalkyle, alcényle, cycloalkyle, phénylalkyle, alcanoyle, alcénoyale, benzoyle ou phényle; et(C) un composé photopolymérisable, utilisables notamment dans la technologie de photorésists.

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G 03 F

H 04 N

G 02 B

NEERLEGGING 2000/0587 15 SEPTEMBER 2000 PUBLICATIE 1013685A3 04 JUNI 2002 >N.V. STROBBE GRAPHICS Kasteelstraat 24, B-8870 IZEGEM, vert.door OSTYN Frans freddy K.O.B. N.V. INRICHTING EN WERKWIJZE VOOR HET BELICHTEN VAN FOTOGEVOELIGE PLATEN VOOR DRUKPERSEN., (Uitv. :Wattyn Bart) (030,008) De uitvinding betreft een inrichting en een werkwijze voor het belichten van fotogevoelige platen (33) voor drukpersen, omvattende gestuurde laser belichtingsapparatuur en een transportsysteem voor het voortbewegen van de fotogevoelige platen. Het probleem met de huidige plaatbelichters is dat ze niet nauwkeurig genoeg zijn. Daarom wordt er een inrichting voorzien waarbij de gestuurde laser belichtingsapparatuur (63) middelen (1,20) omvat voor het meten en het compenseren van afwijkingen in de laserstraaloriëntatie. De gestuurde laser belichtingsapparatuur (63) omvat een sortware-sturing (21). Een ander probleem is dat één laserbron het scannen van fotogevoelige platen (200) met grote breedte niet kan overbruggen. Daarom worden twee met elkaar gesynchroniseerde laserbronnen (2) voorzien.

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G 06 F

DEPOT 2000/0812 22 DECEMBRE 2000 PUBLICATION 1013709A6 04 JUIN 2002 >CATALINA MARKETING INT. INC. 11300 9th Street North, ST. PETERSBURG FLORIDA 33716 (US), repr.par DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL PROCEDE ET SYSTEME POUR NORMALISER LA DELIVRANCE L'ACCEPTATION ET LE REMBOURSEMENT DE PROMOTIONS AVEC DIVERS APPAREILS ELECTRONIQUES. , dép. en US le 15 juin 2000, no USA 593814 (050,016) Une méthode, un système, et un produit-programme informatique pour enregistrer des dispositifs électroniques de clients sont décrits. Un serveur d'enregistrments reçoit l'information d'enregistrement, comprenant un identificateur de client (CID), une information de commerçant préféré, et une information de support de promotions à partir d'un dispositif électronique. Le serveur d'enregistrements associe les CID à l'information de commerçant préféré et à l'information de support de promotions. Le CID correspond à un client, l'information de commerçant préféré correspond au commerçant préféré du client, et l'information de support de promotions correspond à un support préféré ou à un support de promotions de client pour recevoir les promotions. L'information d'enregistrement peut aussi comprendre des sélections de support de mesures incitatives et de support de récompenses de clients. Au moyen de l'information d'enregistrement, la présente invention fournit une plate-forme standardisée pour la délivrance, l'acceptation, et le remboursement de promotions.

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G 06 F

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G 06 F

G 07 G

DEPOT 2000/0813 22 DECEMBRE 2000 PUBLICATION 1013710A3 04 JUIN 2002 >CATALINA MARKETING INTERNATIONAL INC. 11300 9th Street North, ST. PETERSBURG FLORIDA 33716 (US), repr.par DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL PROCEDE ET SYSTEME POUR LANCER DES INVITATIONS CIBLEES A PARTICIPER A DES ETUDES DE MARCHE. , dép. en US le 10 mars 2000, no USA 188176 et dép. en US le 16 mars 2000, no USA 526535 (039,013) Un procédé, un système et un programme informatique sont divulgués. Un ordinateur de données d'achats reçoit un identificateur de client obtenu sur le scanner d'un point de vente. L'identificateur de client est associé à un client dans un emplacement de vente au détail. L'ordinateur de données de vente détermine une invitation ciblée à participer à une étude qui est associée à l'identificateur de client, l'invitation ciblée à participer à une étude comprenant des informations de contact à utiliser par le client pour participer à un programme d'étude de marché. Ensuite, le contrôleur de données d'achats amène une imprimante à imprimer l'invitation ciblée à participer à une étude. Dans un autre aspect de l'invention, un achat en cours d'un client active un déclencheur dans l'ordinateur de données d'achats, ce qui amène l'ordinateur de données d'achats à imprimer une invitation ciblée à participer à une étude sur l'imprimante, sur base de l'achat en cours. Dans un autre aspect de l'invention, un ordinateur hôte utilise un historique d'achats antérieurs des clients pour déterminer des invitations ciblées à participer à une étude qui seront délivrées aux clients. ________________________________________________________________________________ DEPOT 2001/0010 04 JANVIER 2001 PUBLICATION 1013712A6 04 JUIN 2002 >CATALINA MARKETING INT. INC. 11300 9th Street North, ST. PETERSBURG FLORIDA 33716 (US), repr.par DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL METHODE ET SYSTEME POUR DELIVRER DES PROMOTIONS A UN CLIENT SUR LA BASE D'UNE DESTINATION DE VOYAGE DU CLIENT. , dép. en US le 24 mai 2000, no USA 577159 (030,005) Une méthode, un système , et un produit-programme informatique pour délivrer des promotions à des clients sur la base de destinations de voyages sont décrits. Une information de destination, correspondant à une destination de voyage d'un client, est reçue. Puis, une promotion à délivrer au client est déterminée sur la base de l'information de destination. Enfin, la promotion est délivrée au client. l'information de destination peut être reçue selon plusieurs façons. Par exemple, l'information de destination peut être obtenue directement, ou par correspondance, d'une information sur une carte de passager fréquent ou sur un billet d'avion. L'information de destination peut être aussi reçue lorsque le client ou un agent du client entre l'information de destination dans un système de réservations ou dans un ordinateur de billetterie dans le processus de réservation de billets d'avion. 22 ___________________________________________________________________________

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G 07 B

G 07 F

NEERLEGGING 2000/0577 12 SEPTEMBER 2000 PUBLICATIE 1013679A6 04 JUNI 2002 >MINDS C.V.B.A. Pelgrimlaan 2/2, B-3511 KURINGEN, vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL WERKWIJZE EN INRICHTING VOOR HET AFLEVEREN EN GEBRUIK VAN EEN DOCUMENT DAT TEGENSTELBAAR IS AAN DERDEN. (016,001) Werkwijze voor het afleveren en gebruik van een document dat tegenstelbaar is aan derden, daardoor gekenmerkt dat zij minstens bestaat in : het vanaf een computer (8) via het internet (4) naar een gecomputeriseerd systeem (3) verzenden van een aanvraag voor het bekomen van zulk document, waarbij bij of na het verzenden van de aanvraag ook identificatie-gegevens worden doorgegeven met betrekking tot de identiteit van de persoon of rechtspersoon op naam waarvan het document dient te worden afgeleverd; indien een document waarvoor de aanvraag werd gesteld, kan worden afgeleverd, het vanaf het gecomputeriseerd systeem (3) naar de aanvrager doorzenden van specifieke gegevens met betrekking tot het af te leveren document, waarbij deze gegevens minstens informatie bevatten met betrekking tot de identiteit van de persoon of rechtspersoon op naam waarvan het document is afgeleverd; het door middel van de bij de aanvrager ontvangen gegevens ter beschikking stellen van het document; en het valideren, respectieveljk controleren van het document bij het gebruik ervan door middel van een controle-inrichting (6)

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G 07 F

G 07 B



ZIEN : G07B ________________________________________________________________________________ 20 ANS

G 07 G

G 06 F


22 DECEMBRE 04 JUIN

2000 2002

VOIR : G06F ________________________________________________________________________________

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G 09 F

DEPOT 2000/0567 07 SEPTEMBRE 2000 PUBLICATION 1013675A7 04 JUIN 2002 >ELLER-KRUMM BIRGIT route de Renipont 8, B-1380 OHAIN INFORMATIONSTRÄGER-TÜRSCHILD. (003,003) Die erfindung ermoglicht einfaches und schnelles Auswechseln der Beschriftungsfolie ohne werkzeug und Schrauben. Hier funktioniert es mit magnetischer Anziehungskraft. Die magnete und Magnetgegenlager sind in den profilen (Wandlager 1 und Gegenlager 2) integriert und halten den informationstrager. Durch einfaches Abnehmen des Genenlagers (2) lost sich die Magnetverbindung und der Informationsträger Kann ertrommen und neu beschriftet werden. Da sich Informationinhalte oft andern sollte das Aauswechsein von inforamationstragern schnell und einfach geschehen. Diese Aanforderung wird von dieser erfindung Eerfullt.

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G 11 B

NEERLEGGING 2000/0602 21 SEPTEMBER 2000 PUBLICATIE 1013696A3 04 JUNI 2002 >SAFECO LIBRARY SYSTEMS N.V. Neringstraat 10, B-1840 LONDERZEEL, vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL MAGAZIJN VOOR SCHIJFJES EN DAARBIJ GEBRUIKTE MODULE. (011,004) De uitvinding betreft een magazijn voor schrijfjes (1). Het bevat een draagstructuur (2) en een aantal daarop naast elkaar aangebrachte modules (3) die bestaan uit een kolom (14) en aan weerszijden daarop staande in haar hoogterichting op een afstand van elkaar gelegen vleugels (15) zodat een schijfje (1) kan rusten op vleugels (15) die op twee naburige kolommen (14) op dezelfde hoogte staan.

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G 11 B

A 47 F

NEERLEGGING 2000/0604 21 SEPTEMBER 2000 PUBLICATIE 1013698A3 04 JUNI 2002 >SAFECO LIBRARY SYSTEMS N.V. Neringstraat 10, B-1840 LONDERZEEL, vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL VERDEELAPPARAAT VOOR SCHIJFJES. (015,002) De uitvinding betreft een verdeelapparaat voor schijfjes (1) meer speciaal schijfjes met digitale informatie zoals compact disc, cd-roms, cd-i's , video-cd's , foto-discs of dergelijke. het apparaat bevat een behuizing (2), een daarin opgesteld magazijn (3) voor de schijfjes (1), een verdeelstation (4) voor het afleveren van een schijfje (1) uit het magazijn (3), een grijper (8) die ten opzichte van het magazijn (3) en ten opzichte van het verdeelstation (4) verplaatsbaar in de behuizing (2) is opgesteld, verplaatsingsmiddelen (9) om de grijper (8) en het magazijn (3) ten opzichte van elkaar te verplaatsen en om de grijper (8) van het magazijn (3) naar het verdeelstation (4) en omgekeerd te verplaatsen en een besturingsinrichting ( 10) die de laatstgenoemde verplaatsingsmiddelen (9) bestuurt.

________________________________________________________________________________ 20 JAAR

G 11 B

B 65 G

NEERLEGGING 2000/0605 21 SEPTEMBER 2000 PUBLICATIE 1013699A3 04 JUNI 2002 >SAFECO LIBRARY SYSTEMS N.V. Neringstraat 10, B-1840 LONDERZEEL, vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL GRIJPINRICHTING VOOR SCHIJFVORMIGE, DIGITALE INFORMATIEDRAGERS EN DAARBIJ GEBRUIKTE GRIJPER. (013,005) De uitvinding betreft een grijpinrichting voor schijfvormige, digitale informatiedragers, die een grijper (2) bevat en middelen (3) om de grijper (2) te verplaatsen. De grijper (2) bevat een plaatvormig lichaam, dat van minstens één kanaal (27) is voorzien dat via zuigmonden (18) op één buitenzijde uitgeeft. De grijpinrichting bevat middelen (26) om een vacuüm te creeren die met dit kanaal (27) in verbinding staan.

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________________________________________________________________________________ SECTION H : ELECTRICITE SECTIE H : ELEKTRICITEIT ________________________________________________________________________________ 20 ANS

H 02 K

DEPOT 2000/0801 20 DECEMBRE 2000 PUBLICATION 1013707A3 04 JUIN 2002 >TOMY CY LTD;>SUITECH CORP. 9-10 Tateishi 7-chome katsushika-ku, TOKYO 124-8511(JP) et Nakajima Daiichi Building 3D Yotsuya 4-24 Shinjuku, TOKYO (JP), repr.par CLAEYS Pierre GEVERS & VANDER HAEGHEN MOTEUR ET STRUCTURE DE FIXATION., (Inv. : Kikuchihara Takashi et al.) , dép. en JP le 24 décembre 1999, no JPA11368199 (015,010) Moteur comportant une pluralité de pôles d'électrode, dans lequel au moins une partie d'un boîtier (20) pour le moteur (1) forme au moins un pôle d'électrode de la pluralité de pôles d'électrode.

________________________________________________________________________________ 6 ANS

H 04 M

DEPOT 2000/0593 19 SEPTEMBRE 2000 PUBLICATION 1013689A6 04 JUIN 2002 >RICOUX MICHEL rue de la Liberté 8, B-4020 LIEGE, repr.par CLAEYS Pierre GEVERS & VANDER HAEGHEN MODULE DE SUPPORT ET DE CHARGE. , dép. en BE le 27 juillet 2000, no BEA20000471 (010,002) Module de support et de charge pour l'utilisation en mains libres d'un téléphone portable comprenant une prise d'entrée pour un courant continu, distincte du moyen de fixation du module, un convertisseur de courant continu pour convertir des basses tensions en un voltage d'alimentation du téléphone portable, qui comprend au moins un moyen de fixation agencé pour être accroché de façon détachable, notamment à un tableau de bord d'un véhicule, ledit module étant agencé pour être également posé sur une table, et un transformateur relié à une prise d'entrée pour un courant alternatif pour convertir une tension de réseau en courant d'alimentation du téléphone portable.

26

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________________________________________________________________________________ 20 JAAR

H 04 N

G 02 B

G 03 F



ZIEN : G03F ________________________________________________________________________________ 20 ANS

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H 04 Q

DEPOT 2000/0582 14 SEPTEMBRE 2000 PUBLICATION 1013683A5 04 JUIN 2002 >RIA-BTR PRODUKTIONS G.M.B.H. Im Tal 1, D-78176 BLUMBERG (DE), repr.par KUBORN Jacques OFFICE HANSSENS S.P.R.L. BOITE DE BRANCHEMENT ISDN., (Inv. : Heinz Kamenzin) , dép. en DE le 29 septembre 1999, no DEA29917518 (010,001) Boîte de branchement ISDN comportant un bus S0et des douilles (20) raccordées aux deux paires de brins (3/6 et 4/5) du bus S0 pour brancher des terminaux, les brins de chaque paire (3/6 et 4/5) étant bouclés par une résistance terminale (R3, R4). Entre la première paire de brins (3/6) et la seconde paire de brins (4/5) se trouvant à des potentiels différents, on a le circuit d'un dispositif d'affichage (25).

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SECTION A : NECESSITES COURANTES DE LA VIE SECTIE A : LEVENSBEHOEFTEN

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