COMMENT STOCKER ETHIQUEMENT DES DECHETS FAIBLEMENT

DOCH 67

Axel Gosseries, Philippe van Parijs, Etienne Vermeersch

COMMENT STOCKER ETHIQUEMENT DES DECHETS FAIBLEMENT RADIOACTIFS ? Avis préparés par Axel Gosseries et Philippe Van Parijs (Université catholique de Louvain)

et par Etienne Vermeersch (Universiteit Gent)

à la demande du Secrétaire d'Etat à l'énergie.

Le lecteur trouvera dans ce dossier les deux contributions à une consultation effectuée en février-mars 2000 à la demande d'Olivier Deleuze, Secrétaire d'Etat à l'énergie et au développement durable au sein du gouvernement fédéral belge. L'objectif en était d' éclairer les enjeux éthiques du stockage des déchets de type A (à faible durée de vie) dans le contexte belge. Outre les textes respectivement rédigés par Etienne Vermeersch (directeur du Centre de bioéthique et d'éthique de l'environnement de l'Université de Gand) et par Axel Gosseries et Philippe Van Parijs (respectivement aspirant du FNRS et responsable de la Chaire Hoover d'éthique économique et sociale de l'UCL), le dossier contient la réaction de l'ONDRAF (Annexes I à III), la réponse du professeur Vermeersch à la réaction de l'ONDRAF (Annexe IV) et l'interview accordée dans ce contexte au journal Le Soir par Axel Gosseries (Annexe V).

Le lecteur souhaitant en savoir plus sur le sujet pourra se reporter utilement aux publications suivantes :

K. S. Shrader - Frechette, 1993. Burrying uncertainty. Risk and the case against geological disposal of nuclear waste. Berkeley: University of California Press, 346p. De Marsily, Gh., 1997. " Enfouissement des déchets nucléaires en formation géologique " in Turlay, R. (éd), Les déchets nucléaires. Un dossier scientifique . Les Ulis : Société française de physique, pp. 203-246 Commission nationale d'evaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs, 1998. Réflexions sur la réversibilité des stockages. Paris : CNE 76p.

LE STOCKAGE DES DECHETS FAIBLEMENT RADIOACTIFS: QU'EXIGE LA JUSTICE ENTRE GENERATIONS? Axel Gosseries & Philippe Van Parijs Chaire Hoover d'éthique économique et sociale, Université catholique de Louvain

Introduction: formules "définitives" ou formule "provisoire" ? Le débat public sur le sort à réserver aux déchets nucléaires faiblement radioactifs (dits de catégorie "A") confronte schématiquement trois options, respectivement qualifiées de "stockage définitif en profondeur", de "stockage définitif en surface" et de "stockage provisoire". Des arguments explicitement éthiques sont fréquemment invoqués, soit pour contribuer à justifier une formule définitive, soit au contraire pour contribuer à justifier une formule provisoire. Dans les deux cas, appel est fait à une conception de la justice entre générations. Une solution définitive trouverait argument dans l'exigence de ne pas transférer aux générations futures le coût de notre consommation énergétique. Une solution provisoire trouverait argument dans l'exigence de ne pas décider à la place des générations futures. Qu'implique réellement une conception cohérente et défendable de la justice entre générations?

Pour des raisons développées ailleurs (Van Parijs 1995, Gosseries 2000), la justice intergénérationnelle doit à notre sens être conçue comme exigeant pour l'essentiel que la génération présente veille à transmettre à celle qui lui succède un potentiel de bien-être matériel par tête (au moins) équivalent à celui dont elle a elle-même pu bénéficier. Pareille conception nous induit-elle à recommander, pour éviter le transfert d'une charge injuste aux générations futures, l'option pour un stockage définitif? Nous induit-elle à recommander au contraire, pour éviter de contraindre injustement le choix des générations futures, l'option pour un stockage provisoire?

La justice entre générations requiert-elle que l'on opte pour un stockage définitif?

Telle que nous la concevons, la justice entre générations implique, toutes choses égales par ailleurs, que si notre génération engendre, sans bénéfice pour les générations ultérieures, des –2 –

déchets nucléaires, c'est à elle de prendre en charge la couverture complète des coûts de stockage de ces déchets. Mais toutes choses ne sont pas égales par ailleurs. Que ce soit dans le domaine de l'énergie ou dans d'autres, notre génération a aussi investi et contribué au progrès technique dans une mesure qui pourrait être suffisante pour faire plus que compenser sa contribution à l'épuisement des ressources naturelles non renouvelables et à la création de déchets de longue durée. La justice intergénérationnelle n'exige pas une non-détérioration secteur par secteur, mais seulement une non-détérioration globale. Elle ne requiert donc pas plus nécessairement une solution "définitive" au problème des déchets qu'elle n'interdit toute consommation de ressources non renouvelables. Tout comme il est concevable que la génération présente puisse doter les générations futures d'infrastructures et de technologies qui leur permettent de compenser l'épuisement des réserves pétrolières, il est imaginable qu'elle puisse compenser par un apport de techniques et de ressources la charge qu'elle leur laisse d'apporter une solution définitive au problème des déchets radioactifs.

Pour être capable de satisfaire au mieux le critère de justice intergénérationnelle - et du reste le critère de justice tout court, compris comme la maximisation soutenable du sort des plus défavorisés -, il importe cependant que nous fassions des choix de consommation et de production intelligents, qui tiennent compte de l'ensemble des coûts associés à ces choix. Si donc l'usage et la production actuels d'une forme particulière d'énergie sont susceptibles de laisser des traces gênantes pour les générations ultérieures, il est essentiel, pour guider intelligemment nos choix, que le coût de l'effacement de ces traces soit imputé, non seulement, de manière indifférenciée, à la génération qui en est responsable, mais spécifiquement aux producteurs qui les causent et donc ultimement aux consommateurs qui profitent de la production qui les requiert. Entre les générations comme en leur sein, ce sont donc des raisons d'efficacité autant que d'équité qui imposent le principe du pollueur-payeur. Ceci ne signifie pas nécessairement que les producteurs d'énergie nucléaire doivent assurer aujourd'hui à leurs frais un stockage définitif des déchets, sous une forme n'impliquant aucun coût (de gestion ou d'opportunité) pour les générations futures. L'exigence d'incorporation de tous les coûts dans les choix présents est compatible avec la transmission d'une dette environnementale aux générations ultérieures sous la forme d'une obligation de gestion ou d'une interdiction d'utilisation de certains sites, à condition toutefois que les producteurs d'énergie nucléaire constituent un fonds correspondant à une estimation de la valeur actualisée du service de cette dette. Pourvu qu'il soit provisionné à un niveau impartialement déterminé par une estimation certes toujours incertaine des coûts probables, ce rôle pourrait être joué par le fonds spécial actuellement alimenté par les producteurs de déchets radioactifs.

–3 –

Ce n'est donc pas uniquement la justice intergénérationnelle qui interdit que nous nous débarrassions sans compensation sur le dos des générations ultérieures de la charge du traitement de nos déchets nucléaires, mais aussi simplement le souci de gérer efficacement les ressources rares de la planète. Une attribution appropriée de cette charge à ceux qui bénéficient de la production qui en est la cause n'implique cependant pas que nous options aujourd'hui pour une formule de stockage définitif. La constitution d'un fonds d'ampleur suffisante pour permettre aux générations ultérieures de mettre en œuvre la solution qui leur apparaîtra alors comme la plus efficace n'est pas moins compatible avec cette exigence.

La justice entre générations requiert-elle que l'on opte pour un stockage réversible?

Ne peut-on pas soutenir plutôt que la justice entre générations implique nécessairement le choix d'une formule de stockage provisoire, c'est-à-dire réversible à un coût très faible? N'est-il pas inacceptable que la génération actuelle impose ses choix à la génération suivante, qui pourrait par exemple avoir une perception différente des risques induits par les déchets et exprimer des préférences pour un mode de stockage différent? Dans sa forme générale, cette position est absurde. Si elle s'applique à la génération présente, elle doit aussi s'appliquer à la génération suivante, et ainsi de suite, de telle sorte qu'aucune solution définitive ne pourrait jamais être adoptée. En outre, par des choix innombrables aux conséquences difficilement réversibles - de nos prescrits constitutionnels à nos choix technologiques ou nos politiques urbanistiques -, nous contraignons constamment et inévitablement le choix des générations futures, et le stockage des déchets ne serait sous cet angle qu'un cas parmi bien d'autres. La réversibilité ne peut donc être présentée comme une exigence éthique fondamentale.

Elle ne peut pas davantage être justifiée comme une condition nécessaire à la récupérabilité, avec laquelle elle est parfois confondue. La possibilité de récupérer les conteneurs de déchets radioactifs peut en effet s'avérer précieuse en termes de sûreté, par exemple au cas où ils se dégraderaient de manière imprévue. Mais d'abord la récupérabilité n'est pas univoquement bénéfique de ce point de vue: qui dit récupérabilité dit aussi, toutes choses égales par ailleurs, vulnérabilité plus grande aux sabotages et aux accidents. En outre et surtout, la récupérabilité est en principe compatible avec des formules qui ne sont réversibles qu'à coût élevé, par exemple un stockage dit définitif en surface ou un enfouissement en profondeur dans un sous-sol granitique. Un lien présumé avec la récupérabilité ne permet donc pas non plus de justifier une préférence de principe pour des formules de stockage provisoires, c'est-à-dire réversibles à faible coût.

–4 –

L'absence de présomption générale en faveur d'une solution provisoire n'empêche pas qu'il puisse y avoir des circonstances dans lesquelles une réversibilité aisée puisse constituer un avantage décisif. S'il y a de bonnes raisons de croire que des progrès scientifiques ou techniques pourraient bientôt permettre la détection de nouveaux risques associés aux différents modes de stockage, ou au contraire de nouvelles potentialités de rentabilisation des déchets nucléaires, l'attitude la plus sage peut consister à ne pas se lancer dès maintenant dans des investissements importants qui pourraient rapidement s'avérer mal orientés. Il n'est pas pour autant judicieux de se contenter indéfiniment d'une solution provisoire. En effet, l'attente d'une solution définitive potentiellement plus sûre s'effectue nécessairement au prix d'une sûreté faible, à coût donné, au cours de la période transitoire. Et le fait d'avoir à construire des installations provisoires, puis des installations définitives, aura tendance à faire croître significativement les coûts de manière s'il s'avère en fin de compte que la génération suivante ne dispose pas de modes de stockage plus sûrs ou moins chers. Au cas où le recours à la production d'énergie nucléaire diminuerait significativement, la probabilité d'avancées technologiques révélant de nouveaux usages des déchets tendrait à décroître, diminuant ainsi d'autant l'intérêt qu'il pourrait y avoir à postposer l'adoption d'une formule définitive.

Que dit l'éthique ?

Dans le débat sur le stockage des déchets radioactifs, l'appel à l'éthique semble tantôt étayer l'exigence d'adopter une formule définitive, tantôt au contraire l'exigence d'adopter une formule réversible. Ces deux exigences ne sont pas logiquement incompatibles, si l'on entend par "définitive" une formule qui n'oblige pas (ou a peu de chances d'obliger) nos successeurs à faire plus pour nos déchets plus que nous n'aurons fait nous-mêmes, et par "réversible" une formule qui n'interdit pas (ou ne rend pas trop onéreux) à nos successeurs de faire avec nos déchets autre chose que ce que nous en aurons fait nous-mêmes. Qu'il n'y ait pas de contradiction logique n'empêche pas qu'il puisse y avoir une tension entre les deux exigences: la solution la plus définitive en ce sens a peu de chance d'être la plus réversible, et inversément. Rien ne sert de nier cette tension. Mais rien n'oblige à sacrifier systématiquement une de ces exigences à l'autre. Aucune de ces deux exigences ne constitue, nous l'avons vu, un impératif moral absolu. Aucune n'est la conséquence nécessaire d'une conception cohérente de la justice entre générations.

Ce qu'une telle conception requiert, en effet, n'est rien de plus que la non-détérioration globale du potentiel laissé à la génération suivante, ce qui ne requiert nécessairement ni une solutions définitive, ni une solution réversible. Pour pouvoir assurer au mieux le respect de la justice intergénérationnelle, et du reste pour poursuivre au mieux la justice tout court, c'est-à-dire –5 –

pour garantir durablement le sort le meilleur possible aux moins favorisés de chaque génération, il importe que chaque génération pose des choix économiquement judicieux, qu'elle des ressources disponibles fasse l'usage le plus efficace possible. C'est de cette exigence que découle la nécessité d'imputer aux producteurs, et donc aux consommateurs, d'énergie nucléaire l'ensemble des coûts associés aux déchets que celle-ci engendre. En contexte d'incertitude, c'est cette même exigence d'efficacité qui peut conduire à recommander que cette imputation ne se fasse pas par la prise en charge immédiate d'un stockage définitif, mais plutôt par la constitution d'un fonds couvrant le coût net prévisible d'un stockage provisoire et d'un stockage définitif ultérieur.

Ainsi donc les considérations éthiques ne viennent pas se juxtaposer à des considérations économiques et techniques, mais elles fournissent le cadre dans lequel celles-ci trouvent leur pertinence. Pour déterminer quelle formule de stockage la justice entre générations exige que nous adoptions, il importe d'en savoir autant que possible sur les caractéristiques techniques de chacune, en particulier en matière de récupérabilité et de vulnérabilité aux divers risques actuels et concevables. Il n'importe pas moins de tenir compte de toutes les dimensions du coût probable de chaque formule. L'exigence éthique ne consiste pas, en cette matière, à brandir la noblesse des sentiments contre la mesquinerie des calculs, mais à assurer, entre les générations et en leur sein, une répartition équitable (et, à cette fin, efficace) des coûts et des bénéfices.

Que recommander sur cette base?

Dans un contexte de grande incertitude - quant à l'apparition et à la découverte de risques, comme quant aux progrès techniques attendus en matière de stockage et de recyclage -, il est hors de question de pouvoir déterminer avec précision le vrai coût d'une option, et encore plus d'estimer à quelle moment on pourra avoir l'assurance de ne pas avoir détérioré, par rapport au nôtre, le potentiel de bien-être matériel des générations ultérieures. Cette incertitude est irréductible. Le mieux que l'on puisse espérer, c'est de pouvoir se baser sur l'avis d'experts à la fois compétents et résolument indépendants tant des organisations qui ont intérêt à sous-estimer les risques que de celles qui ont intérêt à les surestimer. Et le minimum que l'on puisse attendre est que lorsque l'incertitude est grande et l'enjeu important on pèche plutôt par excès de prudence plutôt que par excès de témérité. Pas trop cependant: rendre quasi-certain, pour les générations futures, que la surprise sera bonne, c'est sacrifier injustement la génération présente.

–6 –

Que l'incertitude soit grande ou non, déterminer la formule la plus conforme aux exigences éthiques requiert trop de connaissances factuelles pour que le philosophe puisse s'y aventurer. De la perspective esquissée ci-dessus se dégage cependant une présomption en faveur d'une solution aisément réversible tant que l'évaluation des risques et des potentialités reste extrêmement mouvante et pour autant qu'un fonds soit constitué à un niveau raisonnable pour couvrir à la fois le coût de ce stockage provisoire et le coût probable d'un stockage définitif ultérieur. Mais à mesure que le contexte se fait moins mouvant, la présomption se déplace vers un stockage définitif qui minimise l'ensemble des risques à coût donné. Plutôt qu'un stockage définitif en surface (moins sûr quant aux risques d'accidents aériens ou d'attaques militaires) ou qu'un stockage définitif en profondeur dans des mines de sel ou des galeries argileuses (où la rrécupérabilité des füts ne peut être garantie), il se peut que la formule optimale privilégie le choix d'un sous-sol granitique par exemple, qui permette de combiner stockage en profondeur et récupérabilité sélective, mais dont nous ne disposons pas sur notre territoire national. Ceci pose l'importante question de l'équité internationale en matière déchets radioactifs, brièvement abordée en annexe.

Quelle que soit la formule adoptée, il est en tout cas primordial, du point de vue de l'équité comme de l'efficacité bien comprise, que les producteurs, et donc les consommateurs, de ce qui est à la source des déchets, en supportent le coût intégral, honnêtement estimé, au lieu de s'en débarrasser pour partie sur d'autres peuples ou sur d'autres générations. On se rendra peut-être compte ainsi que certains choix effectués dans le passé n'étaient pas aussi judicieux qu'ils n'ont d'abord semblé. Mais ce n'est pas le plus important. On se donnera surtout les moyens de mieux se prémunir contre la perpétration d'erreurs, et donc d'injustices, analogues.

–7 –

Annexe 1 : Equité internationale en matière de gestion de déchets

Moins centrale peut-être que la dimension intergénérationnelle, la dimension internationale de la gestion des déchets radioactifs soulève également des questions éthiques importantes. Incombe-t-il à chaque nation d'assurer elle-même le stockage de ses déchets radioactifs? Ne peutil pas être au contraire dans l'intérêt de tous, par exemple, que la Belgique stocke ses déchets dans le sous-sol granitique plus sûr de la Suède plutôt que dans son propre sous-sol argileux? Dans ce domaine comme dans d'autres, il est important, pour des raisons d'efficacité et d'équité, que les pollueurs soient les payeurs, et que le coût d'un stockage sûr soit intégralement assumé par le pays qui profite de la production énergétique qui engendre les déchets. Mais l'adoption rigoureuse d'un tel principe n'a pas d'implication directe quant à la localisation du stockage des déchets. Il peut y avoir de bonnes raisons de traiter ou stocker des déchets loin du lieu de leur production, y compris dans un autre pays. Premièrement, cet autre pays peut disposer d'un substrat géologique ou de conditions climatiques qui ont pour effet, à coût donné, de réduire des risques. Deuxièmement, une densité moindre de la population ou un potentiel économique moindre du sol et du sous-sol peuvent avoir pour conséquence que l'affectation d'un site au stockage de déchets y implique respectivement des risques et un coup d'opportunité moindre que dans le pays producteur. Troisièmement, des économies d'échelles substantielles sont susceptibles d'être réalisées grâce au partage d'un même site par plusieurs Etats. L'effet cumulé de ces trois facteurs permet en principe des gains de sûreté et d'efficacité considérables pour l'humanité dans son ensemble, tous peuples et toutes générations confondues. En faire usage est en principe parfaitement compatible avec le principe du pollueur payeur pour autant que des compensations adéquates soient payées.

D'autres considérations peuvent cependant aboutir à renverser cette présomption et à accepter tout de même, non pas comme un principe éthique fondamental, mais comme une sage règle pragmatique, que chaque pays - ou éventuellement chaque ensemble de pays suffisamment intégrés politiquement et proches économiquement, comme l'Union européenne - assume luimême le stockage de ses propres déchets. En premier lieu, plus le lieu de stockage est éloigné de celui de production, plus les risques liés au transport des déchets auront tendance à augmenter. Deuxièmement, il se peut que les pays disposant des sites les plus appropriés selon les critères mentionnés plus haut soient des pays moins fiables sur le plan de l'expertise technique et administrative. Ces deux premiers facteurs peuvent réduirent sensiblement le gain net de sûreté et/ou d'efficacité suggéré dans le paragraphe précédent. Mais le problème le plus sérieux est que la possibilité pour les pays riches d'exporter leurs déchets radioactifs risque de conduire les gouvernements des pays pauvres à accepter de les stocker en contrepartie d'une compensation

–8 –

insuffisante pour les populations qui en subiront les nuisances et sans garantie suffisante contre les risques présents et futurs. Ce risque est grand tant en raison d'une situation économique les amenant plus facilement à sacrifier aux besoins présents les intérêts des générations ultérieures qu'en raison d'une situation politique permettant un contrôle moindre des dirigeants par l'opinion publique et l'électorat.

Dans ce contexte moins qu'idéal, la prise au sérieux du principe du pollueur payeur et le souci de le voir porter ses effets recommandent que l'on garde les déchets sous le nez de ceux qui les ont produits plutôt que de les reléguer à mille lieues, où ils risquent trop d'infliger une injustice irréparable aux générations futures des pays les plus pauvres.

–9 –

Annexe 2 : Références bibliographiques

Birnbacher, Dieter. Verantwortlichkeit für zukünftige Generationen. Stuttgart: Reclam, 1988. [Traduction française: La Responsabilité envers les générations futures, Paris: P.U.F., 1994.] Commission nationale d'évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs. Réflexions sur la réversibilité des stockages. Paris: Commission nationale d'évaluation, juin 1998, 76p. Damveld, Herman & van den Berg, Robert Jan. Kernafval en kernethiek. Maatschappelijke en ethische aspecten van de terughaalbare opslag van kernafval. Amsterdam: Stichting Laka, januari 2000, 175p. Gosseries, Axel. Intergenerational Justice. Probing the Foundations, Exploring the Consequences. Université catholique de Louvain: Institut supérieur de philosophie, thèse de doctorat en philosophie, mars 2000, 268p. NEA Radioactive Waste Management Committee. The Environmental Basis of Geological Disposal. Paris: OECD, 1995, 30p. NIROND 94-04. Le dépôt définitif en surface, sur le territoire belge, des déchets radioactifs de faible activité et de courte durée de vie. Bruxelles: ONDRAF-NIRAS, avril 1994, 106p. NIROND 97-04. Comparaison des diverses options pour la gestion à long terme des déchets radioactifs de faible activité et de courte durée de vie. Aspects sûreté et différences de coûts. Bruxelles: ONDRAF-NIRAS, juin 1997, 202p. Van Parijs, Philippe. "La justice entre générations", in Wallonie 41, 1995, 7-15. (Version augmentée dans P. Van Parijs, Refonder la solidarité, Paris: Cerf, 1996.)

– 10 –

BEHEER OP LANGE TERMIJN VAN LAAGRADIOACTIEF KORTLEVEND AFVAL. ETHISCHE ASPECTEN. Etienne Vermeersch 0. Inleiding. Door Staatssecretaris Deleuze werd mij gevraagd een advies uit te brengen over de ethische aspecten van de reversibiliteit van radioactief afval van Categorie A (verder kortweg: Afval-A). Om redenen die ik onder " 1. Ethische uitgangspunten " zal uitleggen, lijkt het mij echter onmogelijk een ethisch advies uit te brengen over een deelaspect van een complexe en samenhangende problematiek, nl. deze van het beheer van het Afval-A. Ik ga er dus van uit dat ik deze problematiek in haar geheel kan bespreken en de ethische aspecten ervan belichten, met inbegrip van de reversibiliteit. 1. Ethische uitgangspunten. Ethische uitspraken hebben niet hetzelfde statuut als wiskundige of natuurwetenschappelijke uitspraken, die een zeer grote betrouwbaarheid kunnen hebben; wat tot uiting komt in een brede consensus onder de vakspecialisten. Beweringen op het ethische vlak moeten onderbouwd worden door een argumentatie en die moet zelf steunen op enkele algemene inzichten of uitgangspunten waarnaar de ethicus telkens weer verwijst, en die hij bereid is uitvoerig te verdedigen. In hetgeen volgt vermeld ik bondig twee types van uitgangspunten die ik als grondslag van ethische argumentaties gebruik en die in de huidige context nuttig zijn. Ik zal ze uiteraard niet uitvoerig uiteenzetten, maar de relevante grondgedachten ervan formuleren. 1.1. Macro-rationaliteit.

Men kan een onderscheid maken tussen rationaliteit op het vlak van de kennisverwerving, k-rationaliteit, en rationaliteit op het vlak van het handelen, het doen: drationaliteit. Bondig gezegd is omgang met kennisinhouden k-rationeel wanneer de methodes zo goed mogelijk die van de wetenschappen benaderen; maar hierover gaat deze uiteenzetting niet. Handelen is d-rationeel wanneer men (a) duidelijke doelstellingen voor ogen heeft, (b) deze doelstellingen poogt te bereiken met de meest efficiënte middelen, waarbij men (c) de efficiëntie van de middel-doelrelatie onderzoekt met k-rationele methodes.

– 11 –

In de activiteiten van individuen en maatschappijen staan niet alle doelen op hetzelfde niveau: sommige doelen streven wij na omdat zij zelf middelen zijn om meer overkoepelende doelen te bereiken. Simplifiërend kunnen we dus een onderscheid maken tussen micro-doelen en macro-doelen (hoewel er in feite hiërarchieën bestaan waarbij bepaalde macro-doelen weer micro-doelen zijn voor meer algemene doelstellingen). Hieruit volgt dat d-rationeel handelen zich op het micro- en het macrovlak kan voordoen. Wanneer het efficiënt realiseren van een micro-doel tot gevolg heeft dat een macro-doel in het gedrang komt, dan staan we voor de merkwaardige situatie dat d-rationeel handelen op het micro-vlak, in feite vanuit het oogpunt van het macro-doel d-irrationeel is. (Bv. de Japanse aanval op Pearl Harbour was op zichzelf beschouwd een zeer rationeel uitgekiende operatie, maar veroorzaakte een dergelijke mobilisatie van de Amerikaanse maatschappij, dat ze, gezien vanuit het macro-doel van Japan: de oorlog winnen, eigenlijk een dirrationele onderneming was.) Aangezien de meest overkoepelende doeleinden van het individu en de maatschappij bij definitie de belangrijkste zijn, spreekt het vanzelf dat men er in het handelen op toe moet zien de macro-doeleinden te realiseren; dat betekent dat we alle handelen vanuit het oogpunt van macrod-rationaliteit (kortweg: macro-rationaliteit ) moeten beschouwen. Het verband dat deze overwegingen hebben met een fundering van ethiek is nu duidelijk. Macro-doelen van een individu of een maatschappij zijn: voortbestaan en het realiseren van een als waardevol ervaren toestand, bv. 'welzijn'. Aangezien ethiek te maken heeft met het beoordelen van handelingen in hun relatie met waarden (en normen), is elke handeling die deze macro-doelen of waarden in gevaar brengt, onethisch. Kortom: om als ethisch verantwoord te kunnen doorgaan, moeten activiteiten aan het criterium van macro-rationaliteit beantwoorden. Vanuit dit uitgangspunt kan men een reeks argumenten ontwikkelen om bepaalde handelingen als al dan niet ethisch aanvaardbaar te kwalificeren. Toch is er naast dit eerder formele criterium ook nog een meer inhoudelijke benadering mogelijk. Hiervoor is het nuttig de inhoud van de begrippen 'individu', 'maatschappij', 'voortbestaan' en 'welzijn', en hun onderlinge verbanden, nader te onderzoeken. Om niet te ver van het voorwerp van deze studie af te wijken, zullen we in hetgeen volgt de problemen betreffende het individu niet onderzoeken en voor de maatschappij zullen we ons beperken tot één geheel van concepten. 1.2. Naastenliefde, solidariteit, rechtvaardigheid.

De spontane behoefte om het eigen leven en welzijn te beveiligen, samen met de vaststelling dat men dit slechts kan realiseren binnen een gemeenschap, heeft de mens er sinds – 12 –

zijn vroegste ontwikkeling toe gebracht relaties van wederzijdse welwillendheid tegenover zijn 'naasten' (dorps- of stamgenoten) te ontwikkelen. Bij de uitbreiding van die gemeenschappen tot grotere gehelen (staten zoals in het Oude Egypte, Mesopotamië, China, enz.) werden die relaties uitgebreid tot alle landgenoten, zodat morele normen ontstonden inzake beteugeling van agressie, wederzijdse steun, ook tegenover zwakkeren zoals weduwen en wezen, (allicht vanuit een behoefte aan 'verzekering' tegen eventueel eigen onheil) en eerbiediging van rechtsregels (bv. het niet-vervalsen van maten en gewichten). Dit leidde in de meeste beschavingen tot een vertoog waarin 'naastenliefde', 'solidariteit' en 'rechtvaardigheid' (het respecteren van de regels van wederkerigheid) als hoogstaande waarden werden aangeprezen. De grote godsdiensten en filosofieën namen dat vertoog over en droegen gaandeweg bij tot het verspreiden van de overtuiging dat de gemeenschap waarop deze waarden van toepassing zijn idealiter de hele mensengemeenschap is. Men kan solide argumenten aanvoeren voor de stelling dat het propageren van deze waarden als universele waarden, op lange termijn bijdraagt tot het voortbestaan en het welzijn van zeer veel mensen. Maatschappijen die deze waarden voorhouden zijn dus macro-rationeel. Tijdens de laatste decennia werd ook beklemtoond dat een betoog voor menselijke solidariteit en rechtvaardigheid niet samenhangend en consequent kan zijn, indien we de komende generaties ervan uitsluiten. Er is nog steeds onderzoek aan de gang rond de vraag hoe deze waarden het best in concrete handelingen en structuren hun realisatie kunnen vinden. Het probleem is ingewikkeld. (1) We vertrekken van actuele types van maatschappijorganisatie waarbij zowel binnen de staten als tussen de staten onderling slechts een beperkte solidariteit en rechtvaardigheid bestaat wat betreft het deel hebben aan de goederen van deze aarde. (2) We hebben geen garantie dat de mensen die bv. in de tweede eeuw van het derde millennium zullen leven, wel over een solidaire en rechtvaardige organisatie zullen beschikken. (3) Hieruit volgt dat bovenvermelde waarden vooral streefwaarden zijn en dat men elke handeling die de solidariteit binnen de staten, tussen de staten onderling of tegenover de toekomstige generaties bevordert, moet toejuichen en dat men alles wat die solidariteit verder in het gedrang brengt, als onethisch moet beschouwen.

1.3. Algemene ethische aspecten van het beheer van nucleair afval.

Radioactief afval is ethisch gezien in twee aspecten relevant. (1) Het is in meerdere of mindere mate gevaarlijk voor de levende organismen in het algemeen en voor de mens in het bijzonder; dit gevaar geldt zowel voor de organismen die erdoor getroffen worden als voor

– 13 –

degenen die er genetisch van afstammen. (2) Behalve bij de zeer kort levende stralers blijven deze afvalstoffen gedurende meerdere eeuwen of zelfs meerdere millennia gevaarlijk. (3) Deze afvalstoffen komen voort uit activiteiten (medische, wetenschappelijke, industriële en vooral energieproductie) die voor veel mensen voordelig zijn, terwijl degenen die aan de risico's blootstaan slechts voor een deel en meestal helemaal niet van deze voordelen genieten. Wanneer men deze afvalstoffen zou afvoeren naar andere landen (om financiële redenen zouden vooral arme landen in aanmerking komen), zou de scheiding tussen degenen die de voordelen genieten en de nadelen ondergaan totaal zijn. Om dat te beletten is er een eerste ethisch onaantastbare norm (a) dat de afvalstoffen moeten beheerd worden door de maatschappij die ze heeft voortgebracht.. Een analoge scheiding tussen voordeel en belasting doet zich voor tussen de mensen van de huidige generatie (of cohorte) en die van de volgende generaties (bv. van de 22ste eeuw) binnen hetzelfde woongebied. Wegens het trage verval van de meeste radioactieve stoffen (lange halfwaardetijd) is deze belasting van de komende generaties echter onvermijdelijk. Hieruit volgt een tweede ethische norm (b): de huidige generatie, die alle voordelen van de nucleaire activiteiten geniet, moet maximaal de taak op zich nemen (ook financieel) om de risico's voor de komende generaties tot het absolute minimum te reduceren. Indien er twijfel bestaat over de mogelijkheid om dat te realiseren, dringt de vraag zich opnieuw op of de introductie zelf van de grootste producenten van dit afval, nl. de kerncentrales, achteraf gezien niet een ethisch onaanvaardbare beslissing geweest is. In elk geval, zolang deze twijfel blijft bestaan, is iedere nieuwbouw van kerncentrales zeker onethisch. Om deze principes toe te passen op de problemen die samenhangen met het beheer van afval-A , en zo tot concrete richtlijnen te komen, is het noodzakelijk de voorgestelde procedures van nabij te onderzoeken vanuit het oogpunt van macro-rationaliteit en van solidariteit (en rechtvaardigheid).

2. Ethische aspecten van het beheer van radioactief afval van Categorie A.

2.1. Betrouwbaarheid van de voorliggende informatie.

Ethisch handelen is, zoals hierboven werd uitgelegd, een vorm van macro-rationeel handelen. Elk rationeel handelen (micro- of macro-) veronderstelt dat men een welomschreven doel nastreeft met de meest efficiënte middelen en deze middel-doel relatie moet met k-rationele methodes worden onderzocht. Dat betekent dat, voorafgaand aan iedere belangrijke beslissing, een ernstig onderzoek nodig is van de wetenschappelijk achterhaalbare gegevens die in het beslissingsproces een rol spelen. In verband met het afval-A kan de Belgische overheid zich

– 14 –

baseren op twee studies van NIRAS: NIROND 94-04 en NIROND 97-04 (resp. april 94 en juni 97). 2.1.1. Omvang van het te beheren afval-A.

Wie zich een adekwaat beeld wil vormen van dit afvalprobleem, heeft vooreerst betrouwbare schattingen nodig van het volume dat uiteindelijk een plaats zal moeten vinden. Men mag verwachten dat de bovenvermelde studies van NIRAS hierover uitsluitsel geven. Wanneer men echter de cijfers over de afvalvolumes van Cat. A van NIROND 94-4 en NIROND 97-4 met elkaar vergelijkt, dan stelt men vast dat de raming van 1994 een volume van 100.000 à 150.000 m3 voorzag, terwijl dit cijfer in 1997 gereduceerd wordt tot 60.000 m3. Men kan verwachten dat dergelijke schattingen in de loop der jaren enkele wijzigingen ondergaan, maar meer dan een halvering in een tijdspanne van drie jaar, is toch verbazend. Ingrepen van die aard laten vermoeden dat binnen enkele jaren dit cijfer even goed op 200.000 m3 zou kunnen uitkomen. NIROND 97 verklaart deze wijzigingen door "volgehouden inspanningen voor de beperking van de afvalproductie"; - maar die hebben dan wel bijzonder snel resultaat opgeleverd - en daarnaast door "neerwaartse herzieningen van de afvalvolumes voortgebracht door de ontmanteling van de installaties" - hierbij moeten we opmerken dat juist deze ontmanteling verantwoordelijk is voor bijna 3/5 van het totale volume en daarover is geen enkel nieuw empirisch gegeven beschikbaar aangezien er geen "bewezen industriële praktijk aanwezig is" en "geen definitieve ontmantelings-strategie" voorligt (NIROND 97, blz. 20). De cijfers hierover zijn ontleend aan een prognose van ELECTRABEL, een allesbehalve neutrale bron (blz. 21).

2.1.2. Risicograad van het afval-A.

Zoals in NIROND-94 uitvoerig wordt uitgelegd heeft men veelal geen duidelijk beeld van de nuclidensamenstelling van een vat 'afval-A'. Vaak bevat zo'n collo, zij het in kleine hoeveelheid, alfastralers met een heel lange halveringstijd. Aangezien deze ook lang na de 'banalisering van de bergingssite' (bv. na 300 jaar) gevaarlijk blijven, zou het vanuit een ethisch oogpunt tegenover de toekomstige generaties onverantwoord zijn dat de mogelijkheid ontstaat dat zij op termijn de barrières doorbreken. Zeer terecht werd daarom in NIROND-94 besloten dat ca 40% van de afval van Categorie A niet voor oppervlakteberging in aanmerking komt. Volgens de samenvatting is zelfs "Het belangrijkste besluit van dit document... dat het technisch mogelijk is 60% van het afval van categorie A ... aan de oppervlakte te bergen..." (mijn accentuering) (blz. 1, zie ook blz. 106). In NIROND-97 is dit ethisch belangrijke onderscheid verdwenen en er wordt een uitleg voor gegeven die gedeeltelijk onbegrijpelijk is en gedeeltelijk onjuist: men beweert dat "het afval van deze Categorie in zijn geheel wordt beschouwd, ongeacht de wijze waarop het wordt beheerd" (blz. 24, hun onderstreping), maar toch wordt op blz. 37 en

– 15 –

56 het geheel van de 60.000 m3 voor de oppervlakteberging bestemd. - met daarin dus 40% die daar volgens NIROND-94 zeker niet thuishoren!

2.1.3. Wijze van afscherming van het afval-A.

Met het oog op de veiligheid van de toekomstige generaties - centraal punt van onze ethische discussie - mag men aannemen dat na jarenlange studies en het bestuderen van buitenlandse voorbeelden, enige duidelijkheid ontstaan is over de wijze waarop men een definitieve oppervlakteberging kan realiseren die stand kan houden gedurende de periode van voor mens en milieu gevaarlijke radioactiviteit. Toch moet men vaststellen dat binnen een periode van drie jaar het concept van de oppervlakteberging op twee belangrijke punten gewijzigd is. (a) Volgens het concept van 94 worden de metalen vaten zonder verder omhulsel gestapeld in betonnen ruimten die dan worden opgevuld met heel poreus beton (hun accentuering) dit mede om de gevolgen van gasontwikkeling op te vangen. In NIROND-97 stelt die gasontwikkeling blijkbaar geen problemen meer: twee vaten worden in een monoliet van gewapend beton ingekapseld (er is geen sprake van poreus beton). Deze (zware) structuur zou het later gemakkelijker moeten maken het afval te recupereren als men dit wenselijk zou achten. (a) Nog meer bevreemdend is de tweede wijziging van het concept. Daar waar men het in 94 "niet verantwoord (vond) de doeltreffendheid van deze curatieve hoofdbarrière op te offeren aan een hypothetische controle van de kwaliteit van het draineringswater over verscheidene eeuwen"( blz. 26) wordt in het concept van 97 zonder verdere discussie een dergelijk draineersysteem ingevoerd (zij het gedurende de 'institutionele-controlefase: 300 jaar) (blz. 55). Voor een niet deskundige valt het moeilijk te begrijpen dat men na een periode van drie jaar met dezelfde overtuigingskracht als tevoren een bergingsconcept voorstelt dat op twee belangrijke punten van het vorige afwijkt, zonder aan te tonen wat er fout was aan het vorige concept en zonder duidelijk te maken hoe het probleem dat zich vroeger stelde in de nieuwe optie efficiënt wordt opgelost. Hieruit, en uit vele andere passussen, vooral in NIROND-94, meen ik te kunnen afleiden dat men op een groot aantal gebieden nog voor veel onzekerheden staat.

2.2. Besluiten vanuit ethisch oogpunt.

2.2.1 Op het vlak van de omvang van het afval-A, de nuclidensamenstelling ervan (en dus de aanvaardbaarheid voor oppervlakteberging) en de geschikte bergingsmethodes, bevinden we ons – 16 –

nog in het ongewisse. Een k-rationele benadering van de middel-doelrelatie (beheersmethodedefinitief veilige berging) is dus nog niet voorhanden en zo ontbreekt een wezenlijke schakel om tot een macro-rationele beslissing over te gaan. Alleen reeds daarom menen we te kunnen besluiten dat het nog te vroeg is om over de voorgestelde oppervlakteberging een definitief ethisch oordeel te vellen. 2.2.2. In hetgeen volgt zullen we iets meer inhoudelijk de ethische problematiek onderzoeken door zowel dit kennisdeficiet als de voorgestelde oplossingen te toetsen aan de ethische normen (a) en (b) (cf. 1.3.) en meer algemeen aan de ethische beginselen van solidariteit en rechtvaardigheid tegenover de toekomstige generaties.(cf. 1.2.)

(a) Bij het onderzoek van de mogelijke risico's en de belasting voor de komende generaties moet men er rekening mee houden dat de impact ervan mede bepaald zal worden door wetenschappelijk-technologische, maatschappelijk-organisatorische en financiële aspecten. Om adekwaat de risico's te kunnen inschatten zouden de komende generaties moeten beschikken over tenminste dezelfde wetenschappelijke kennis en technologische beheersing van het nucleaire domein als wij. Men kan dit voor het wetenschappelijk aspect plausibel vinden, maar dit is geen zekerheid, en na het stilleggen van de nucleaire technologie is de kans reëel dat de aangepaste technologische middelen minder verspreid zullen zijn. Bovendien moeten die generaties maatschappelijk op een zo stabiele wijze georganiseerd zijn dat ze een continu beleid van nucleaire veiligheid kunnen voeren. Tenslotte moeten voldoende financiële middelen ter beschikking staan om in probleemsituaties efficiënt in te grijpen. Wij kunnen ons echter geen adekwaat beeld vormen van de toekomstige vormen van gemeenschapsleven en een ideale oplossing zou er dus in bestaan de garantie te bieden dat het nucleaire risico verdwenen is.

(b) Zodra we nu de voorgestelde oplossingen voor het afval-A probleem van naderbij bekijken, stellen we vast dat we met een situatie te maken hebben die een paradox of zelfs een dilemma inhoudt. Wanneer het tegelijk onze taak is de lasten van de oplossing maximaal op ons te nemen (norm a) en de risico's voor de komende generaties tot het absolute minimum te reduceren (norm b), dan volgt uit ons kennisdeficiet dat wij aan deze beide eisen niet tegelijk kunnen voldoen.

– 17 –

(i) Ofwel werken we nu reeds een oplossing uit die weinig financiële, wetenschappelijke en maatschappelijk organisatorische lasten meebrengt voor de toekomst, maar dan verhogen we het risico voor de komende generaties (wegens ons gebrek aan betrouwbare kennis), (ii)ofwel kiezen we voor een voorlopige oplossing en laten we de volgende generatie (cohorte) het probleem definitief oplossen (gesteld dat dit kan); dan verminderen het risico, maar we schuiven wel de lasten door. Het is mijn overtuiging dat er momenteel voor dit dilemma geen volwaardige oplossing voorhanden is: we moeten dus streven naar een type van besluitvorming waarin we de negatieve aspecten van beide benaderingen pogen te reduceren, zonder die helemaal te kunnen elimineren.

(c) Nemen we als leidraad de tabel over de veiligheidsaspecten op blz. 177 van NIROND 97-4.

- De 'diepe berging' wordt daar als 'definitief' beschouwd; dat betekent "dat na verloop van tijd geen beslissing tot een andere technische oplossing moet worden genomen"; maar tevens wordt toegegeven dat het om een "minder gekende oplossing" gaat; deze "minder gekende oplossing" wordt toch "veilig" en "ethisch verantwoord" genoemd! Nochtans, als deze oplossing 'minder gekend' is, kunnen er onverwachte moeilijkheden ontstaan bij het realiseren ervan en onverwachte risico's opduiken na de afsluiting. In dat geval is de veiligheid op lange termijn niet verzekerd en tegenover de komende generaties kan men dit zeker niet als ethisch betitelen. Het "definitief" karakter ligt dan vooral daarin dat het technische moeilijk wordt deze 'oplossing' ongedaan te maken en dat er heel wat risico's mee verbonden zijn. Inzake controleerbaarheid en flexibiliteit scoort deze 'oplossing' dus bijzonder laag en dat wordt niet gecompenseerd door definitieve garanties voor veiligheid. In de huidige stand van zaken (in België) lijkt mij deze oplossing ethisch niet aanvaardbaar. (Dit is een duidelijk voorbeeld van de noodzaak ook de macro-rationaliteit als criterium voor ethische toelaatbaarheid in te voeren.)

- De 'oppervlakteberging' wordt volgens de tabel op blz. 177 (NIROND-97-4) eveneens als 'definitief' beschouwd. Nochtans wordt volgens blz. 99 een 'institu-tionele controleperiode' van "ongeveer 200 jaar" (regel 28) of "200 tot 300 jaar" (regel 25) voorzien. Wie zo'n controleperiode inlast, gaat ervan uit dat de oplossing slechts na die periode 'definitief' wordt en rekent tevens met de mogelijkheid dat uit de controle kan blijken dat de oplossing niet goed is en in dat geval dus zeker niet definitief. (Als men zeker is, is controle overbodig.)

– 18 –

Rekening houdend met onze normen (a) en (b) stelt zoiets ethische problemen omdat in elk geval een financiële, wetenschappelijke en maatschappelijk organisatorische last op de eerstkomende generaties wordt gelegd, en zelfs de mogelijkheid bestaat van ernstige risico's en heel zware investering indien de oplossing niet goed zou blijken te zijn. Volgens bovenvermelde tabel gaat het hier om een 'gekende' en 'veilige' oplossing. Ik kan het met deze visie moeilijk eens zijn. Ik heb reeds gewezen op minstens drie vaststellingen die het 'gekend' karakter en dus de garantie van 'veiligheid' van dit soort berging in twijfel trekken. Daar komt nog bij dat, wanneer men wijst op de 'ervaring' die diverse landen hebben opgedaan, daarbij onvoldoende toegelicht wordt dat al deze 'ervaringen' betrekking hebben op uiteenlopende systemen. Kan men tenslotte beweren na enkele jaren studie of ervaring een methode te 'kennen' waarvan men toegeeft dat men ze nog 200 tot 300 jaar aan controle moet onderwerpen? Op het gebied van controleerbaarheid is de situatie (tijdens de eerste 300 jaar) ongetwijfeld beter dan bij de diepe berging (in België), maar ze is extern: ze laat slechts toe het doorbreken van de barrières vast te stellen wanneer de radioactieve deeltjes in het milieu terechtgekomen zijn. Zo ontstaat de mogelijkheid dat de bergingsruimte binnenin reeds ernstig vervuild is en in dit geval wordt de toegang en de terughaalprocedure bemoeilijkt. Deze oplossing vertoont dus wel enige flexibiliteit, maar naarmate de toestand slechter wordt, komt die meer en meer in het gedrang. Kortom, er is een ernstig gebrek aan kennis van het afval-A (hoeveel gevaarlijke langlevende nucliden zitten in de colli?); er is nog veel aarzeling over de goede bergingsmethode (verandering van concept na drie jaar); er is gedurende ca. 300 jaar enige controle en flexibiliteit, maar toch blijven nog ernstige lasten en risico's wegen op de komende generaties. Dit leidt mij tot het besluit dat ik het concept zoals het nu voorligt, niet als een echt ethisch verantwoorde oplossing kan beschouwen. - De langdurige opslag heeft als kenmerken een directe controleerbaarheid en een grote flexibiliteit; ze is goed gekend en op korte termijn voldoende veilig. Ze heeft echter het grote nadeel dat ze geen lange-termijnoplossing is. Zowel de wetenschappelijk verantwoorde als de technologisch en financieel haalbare oplossing dreigt te worden doorgeschoven naar de volgende generatie (cohorte) of misschien nog verder naar de toekomst. Dat betekent dat we degenen die na ons komen zowel met de gevaren als met de lasten confronteren. Beide aspecten zijn in strijd met bovengenoemde normen a en b. Deze oplossing kunnen we dus op korte termijn (maximum een paar decennia) als enigszins ethisch verantwoord beschouwen, maar naarmate we definitieve oplossing doorschuiven naar de halflange en de lange termijn, wordt ook deze benadering onethisch.

– 19 –

3. Persoonlijke bedenkingen en conclusies.

3.1. We staan voor de enigszins verbijsterende vaststelling dat we in een situatie waarin, practisch gezien, slechts drie alternatieven mogelijk zijn, we ze alle drie op middellange en lange termijn als onethisch beoordelen. Dit is echter geen absurde conclusie: we moeten er immers rekening mee houden dat deze impasse het gevolg kan zijn van het feit dat de oorspronkelijke beslissing tot het introduceren van de nucleaire electriciteitsproductie van meetaf aan macro-irrationeel en onethisch was. Daaruit volgt tevens dat deze patsituatie implicaties heeft voor alle beslissingen die in verband met het voortbestaan een inkrimping of een eventuele uitbreiding van de nucleaire industrie nog moeten worden genomen.

3.2. Deze bedenking verandert echter niets aan het feit dat wij, rebus sic stantibus (de zaken zo zijnde) voor een probleem staan dat wij niet kunnen ontlopen. Als bijdrage in die richting suggereer ik de volgende bedenkingen.

3.2.1 Er is binnen het komende decennium een intense studie nodig van de diverse aspecten van de problemen die met Afval-A samenhangen. NIROND-94-04 bood een interessant overzicht van deze problemen, maar gaf spijtig genoeg blijk van enige vermetelheid, door nu reeds met een pasklare oplossing voor de dag te willen komen. NIROND-97-02 betekende een stap achteruit tegenover de vorige publicatie omdat de indruk gewekt werd dat men problemen wil oplossen door ze te verdoezelen. (a) Ik vermoed dat er twee motivaties een rol gespeeld hebben in de wijze waarop NIROND-97-04 tot stand gekomen is: men wil de gevoelens van argwaan bij de bevolking reduceren en tevens de producenten van kernenergie niet echt verontrusten.. (a) Voor deze laatste bedenking wijs ik op een bijzonder illustrerend feit. Herhaalde malen blijkt dat de thans gebruikte vaten in dun koolstofstaal slechts een geringe levensduur hebben en dat zij bovendien ernstige problemen stellen voor de berging, vanwege de gasverwekking die gepaard gaat met de corrosie van deze vaten. Toch heb ik nergens één vermelding gevonden van een toch voor de hand liggend alternatief: het gebruik van vaten in roestvrij staal met een dikkere wand. Deze oplossing zou ver-moedelijk de bizarre monolieten van NIROND-97 overbodig maken en tevens de controle en de flexibiliteit zowel van een langdurige opslag als van een ppervlakteberging vergemakkelijken. Men wenst die aanpak vermoedelijk niet in aanmerking te nemen omdat ze te duur zou zijn. Maar te duur voor wie, en afgewogen tegen welke risicofactoren?

– 20 –

Deze vorm van 'conditionering' (roestvrij staal), met alle voor- en nadelen, op korte en lange termijn, moet m.i. dringend worden bestudeerd.

3.2.2. We hebben vastgesteld dat zowel de 'oppervlakteberging' als de 'langdurige opslag' op ethische bezwaren stuiten. Daarom stel ik voor - met alle reserves van een technisch niet-deskundige - de mogelijkheid te overwegen van een concept dat elementen van beide types van oplossing combineert. Men zou namelijk een vorm van oppervlakteberging kunnen ontwerpen die qua controlemogelijkheid en flexibiliteit de situatie van de langdurige opslag benadert, maar tegelijk de mogelijkheid biedt ooit een definitieve oplossing te worden.

Zo'n intermediaire vorm tussen langdurige opslag en oppervlakteberging zou kunnen bestaan in het bouwen van een opslagruimte die, wat betreft de bodem en de vertikale wanden, zo geconcipieerd is, dat die eventueel als basis zou kunnen fungeren voor definitieve oppervlakteberging (met alle mogelijke beveiligingen tegen intrusies en infiltraties naar buiten en naar binnen). De bovenkant zou echter bedekt worden met enkele lagen betonnen balken of platen, telkens afgescheiden door diverse soorten ondoordringbare folies met daarboven nog een tijdelijk dak. Deze betonbedekking zou alleen met zware machines kunnen worden verwijderd (om toegang voor onbevoegden te beletten) maar met deze machines weinig problemen stellen In de binnenruimte zouden de vaten in roestvrij staal worden opgeslagen, op zo'n wijze dat ze (en ook de ruimte zelf) periodiek voor visuele, auditieve, tactiele, fysische, chemische, enz. controle toegankelijk zouden zijn via robots ( die, in rustperiode, in een door sluizen afgesloten ruimte tegen de straling zouden beschermd zijn). Naast deze interne controle zou ook een extern controlesysteem (vergelijkbaar met dit van NIROND 97) functioneren. Voor alle controlemiddelen zou een ruime voorraad aan vervangstukken aanwezig zijn. Het systeem zelf zou grotendeels geautomatiseerd kunnen werken. Door de evolutie van deze bergruimte gedurende 100 jaar of meer te volgen, zou men zich gaandeweg een beter beeld kunnen vormen van de betrouwbaarheid van de barrières. Indien ze onvoldoende blijken is de terughaalbaarheid relatief eenvoudig (met de voorziene machines); zijn ze bevredigend, dan kan de fase van bedekking met natuurlijke deklagen (klei-, teeltaarde enz.) en 'banalisering' relatief goedkoop worden gerealiseerd. Men zou dus een grote kans hebben dat de basisinvesteringen door onze generatie worden gedragen, terwijl controle en flexibiliteit de risico's drastisch zouden reduceren. Deze suggesties van een onbevoegde - die bv. niet in staat is te begrijpen wat er fout is aan vaten in roestvrij staal- moeten niet al te letterlijk worden genomen: de bedoeling is voor te stellen dat de zoektocht naar alternatieven wordt opengetrokken, in plaats van zich te blijven beperken tot de drie klassieke types van oplossing. Deze opening tendeert ernaar een solide infrastructuur te ontwerpen die een behoorlijke kans heeft om de lasten voor de toekomst (zelfs

– 21 –

de cohorte die onmiddellijk na de onze komt) te beperken, terwijl de verhoogde controle en flexibiliteit de risico's voor de verre toekomst drastisch reduceert.

4. Algemeen Besluit.

Een algemene eis waaraan beslissingen met een belangrijke maatschappelijke impact moeten voldoen, is dat ze rationeel verantwoord moeten zijn; indien niet, dan zijn ze ook vanuit een ethisch oogpunt niet aanvaardbaar. (cf. 1.1.,1.3.) In verband met het laagradioactief kortlevend afval (Categorie A) is aan deze voorwaarde van rationaliteit niet voldaan. Er zijn nog teveel onzekerheden inzake de voorziene omvang van het afval, (cf. 2.2.1.) de nuclidensamenstelling en derhalve het percentage van dit afval dat voor oppervlakteberging in aanmerking komt (cf. 2.1.2.) en de optimale vorm van conditioneren en afschermen ervan (cf. 2.1.3.). Vanuit een rationeel en dus ethisch oogpunt rijzen blijven hier veel problemen op een oplossing wachten. Wat de betreft de diverse voorgestelde oplossingen hebben we het volgende aangetoond. - De 'diepe berging' biedt onvoldoende flexibiliteit en controlemogelijkheid zonder garantie van veiligheid (2.2.2. b); het besluit is: ethisch onaanvaardbaar. - De 'oppervlakteberging' is wetenschappelijk onvoldoende uitgewerkt, laat een eerder beperkte flexibiliteit en controle toe en belast zo al te zeer de komende generaties. In de huidige concepten is dit geen echt ethisch verantwoorde aanpak.(2.2.2. b) De 'langdurige opslag' vertoont op korte termijn voldoende flexibiliteit en controlemogelijkheid, maar schuift de lasten van de definitieve oplossing naar de toekomst toe: deze oplossing is op middellange en lange termijn onethisch.(2.2.2. b) Hier wordt voorgesteld een concept te ontwerpen dat aspecten van de beide laatste oplossingen zo combineert, dat een belangrijke investeringslast door onze generatie wordt gedragen, maar controlemogelijkheid en flexibiliteit voor minstens een eeuw garandeert.

– 22 –

Bruxelles, le 28 mars 2000

Monsieur O. DELEUZE Secrétaire d'Etat à l'Energie et au Développement durable Rue des Colonies 56 1000

Ligne directe : 02/212.10.12

BRUXELLES

Référence : FD/sd/1322/2000-1176 Code :

Concerne : Aspects éthiques du stockage des déchets radioactifs de type A

Monsieur le Secrétaire d'Etat,

Nous avons lu avec beaucoup d'intérêt les deux avis que vous nous avez fait parvenir sur le sujet en rubrique. Nous avons demandé aux équipes impliquées dans cette problématique de rédiger les commentaires que les avis des Professeurs leur inspirent, compte tenu de leur propre expérience dans cette matière qu'ils vivent au jour le jour. Nous vous faisons parvenir ces commentaires en annexe à la présente.

Nous voudrions cependant y ajouter quelques commentaires personnels. Nous sommes évidemment des ingénieurs et n'avons nullement l'intention de rivaliser avec des philosophes en éthique économique et sociale. De ce point de vue il nous semble que le Prof. Vermeersch développe quelques idées techniques qui n'ont pas manqué de nous surprendre, et auxquels il a été répondu de façon suffisamment claire par les équipes techniques d'Ondraf dans le document en annexe. Nous n'allons donc pas revenir dessus.

Les experts que vous avez consultés ont très bien mis en évidence le fait qu'il ne faut pas exagérer outre mesure les responsabilités de notre génération vis-à-vis des générations futures. En effet chaque génération crée de la plus value -scientifique, technique, économique - qu'elle

– 23 –

transfère à la génération suivante sans lui demander de lui offrir des compensations pour cela. Ce serait d'ailleurs impossible. Qu'elle transfère en même temps des nuisances est inévitable. L'éthique exige que cette nuisance soit transférée sous une forme qui ne met pas en danger la santé et la sûreté des générations futures. Ce transfert concerne aussi bien la forme technique sous laquelle les matières sont transférées que les connaissances techniques et le savoir-faire nécessaires à leur gestion à long terme. Voilà le concept d'un stockage à vocation définitive, mais qui ne le devient que par décision de(s) la génération(s) future(s). Transférer aux générations futures les moyens financiers nécessaires est précisément l'objectif du fonds à long terme (FLT). Mais les experts font à juste titre remarquer que l'on n'est pas en mesure de prévoir l'imprévisible. Ce fonds est donc constitué sur des bases rationnelles et ne peut prétendre transférer aux générations futures de quoi faire face à toutes les fantaisies techniques qu'un développement soutenu de l'humanité pourrait engendrer. Les experts font également remarquer que la récupérabilité rend le système plus vulnérable. Il y a donc lieu de rechercher un équilibre entre les deux objectifs, la souplesse d'une part, la rigidité technique d'une solution définitive d'autre part. Qu'une solution internationale, en Europe par exemple, pour la gestion finale des déchets radioactifs est dans l'intérêt de tous, est l'évidence même. Le faible volume de déchets radioactifs et les mesures extrêmes imposées à leur gestion plaident tout naturellement pour un site unique. Que le sous-sol granitique soit déclaré plus sûr par les experts éthiques fera peut-être plaisir à nos collègues suédois et finlandais, mais leur plaisir tournera rapidement à de la rancœur, dès qu'ils auront compris que le message réel consiste à prier les pays qui disposent de granite de rendre un service aux autres pays de la communauté européenne. Par ailleurs nous ne sommes nullement d'accord avec cette déclaration gratuite sur la primauté en matière de sûreté du granite. En effet le granite est un gruyère à travers lequel les circulations d'eau sont importantes et nonmodélisables. C'est pourquoi les scandinaves mettent tout le paquet sur le conditionnement dans le cuivre de leurs combustibles irradiés et la mise en œuvre de matériaux de remblayage autour de ces canisters en cuivre, sur base de bentonite et d'argile. Ces matériaux doivent constituer un tampon hydraulique pour dissuader l'eau d'entrer en contact avec les canisters. Les couches d'argile de notre concept jouent ce rôle de par leur constitution géologique naturelle. En conclusion nous ne pourrions mieux résumer le programme de l'ONDRAF que par la formulation du Prof. Vermeersch lui-même au par 3.3.2. de sa note, et nous citons : " We hebben vastgesteld dat zowel de oppervlakteberging als de langdurige opslag op ethische bezwaren stuiten. Daarom stel ik voor - met alle reserves van een technisch niet deskundige - de mogelijkheid te overwegen van een concept dat elementen van beide types van oplossing combineert. Men zou namelijk een vorm van oppervlakteberging kunnen ontwerpen – 24 –

die qua controlemogelijkheid en flexibiliteit de situatie van de langdurige opslag benadert, maar tegelijk de mogelijkheid biedt ooit een definitieve oplossing te worden ". En espérant avoir répondu à votre attente grâce à ces quelques commentaires et aux annexes techniques, nous vous prions d'agréer, Monsieur le secrétaire d'Etat, l'expression de notre plus haute considération.

F. DECAMPS J.-M. STREYDIO Directeur général

– 25 –

Président du Conseil d'administration

Commentaren op het rapport

"LE STOCKAGE DES DECHETS FAIBLEMENT RADIOACTIFS: QU'EXIGE LA JUSTICE ENTRE GENERATIONS ?" van Dhr. A. Gosseries en Ph. Van Parijs 24 maart, 2000 * De tekst is genuanceerd en maakt een aantal zeer rake observaties en duidelijke vaststellingen, die NIRAS volledig kan onderschrijven. Hieronder enkele voorbeelden. * Blz. 5, eerste alinea: als men stelt dat het onaanvaardbaar is dat de huidige generaties keuzes opdringt aan de volgende generaties, komt men tot de absurde situatie waar iedere volgende generatie een beslissing tot een definitieve oplossing zal uitstellen, zodat het probleem nooit opgelost wordt. * Op blz. 5 (eerste alinea) wordt in dezelfde context zeer terecht gesteld dat omkeerbaarheid geen fundamentele ethische vereiste kan zijn, omdat wij onvermijdelijk door onze beslissingen (grondwet, technologische keuzes, politiek inzake stedenbouw) keuzes beperken voor toekomstige generaties. * Blz. 6, onderaan: in een toekomstige situatie waar de nucleaire electriciteitsproductie vermindert of verdwijnt, wordt de kans dat nieuwe technologieën ontwikkelt worden die een ander gebruik of een andere oplossing voor het afval bieden waarschijnlijk kleiner. Het uitstellen van een eindoplossing verliest in die context aan waarde. * Blz. 7, eerste alinea: de twee aspecten "finale of definitieve oplossing" en "omkeerbaarheid" sluiten elkaar niet uit. * Op een aantal punten wensen we evenwel enkele nuanceringen aan te brengen. * Blz. 5, tweede alinea "En outre, et surtout, la récupérabilité est en principe compatible avec des formules qui ne seront réversibles qu'à coût élévé, par exemple un stockage dit définitif en surface (...): het element terugneembaarheid kan op relatief eenvoudige wijze ingebracht worden in een oppervlaktebergingsinstallatie, tegen een beperkte kost. Het volstaat bijvoorbeeld het betonnen opvulmateriaal tussen de geborgen vaten te vervangen door geprefabriceerde betonnen monolieten, om de terugneembaarheid van het afval over lange tijd te kunnen verzekeren. * Op blz. 9, eerste alinea, wordt een enorme sprong gemaakt in de redenering. Zonder relevante veiligheidsargumenten stelt men dat diepe berging in graniet de veiligste oplossing is voor de berging van het categorie A afval. Er wordt alleen verwezen naar risico's van vliegtuiginslag en oorlogen. Men kan eenvoudig aantonen dat deze scenario's niet de meest belangrijke zijn in een veiligheidsevaluatie. – 26 –

De gevolgen van een vliegtuiginslag op een oppervlakteberginginstallatie zijn voor wat de radiologische gevolgen betreft zelfs verwaarloosbaar. (Zelfs voor de langdurige opslag van laagactief afval in Nederland is een vliegtuiginslag op het opslaggebouw, een gewoon industriëel gebouw, geëvalueerd en minder belangrijk bevonden.) Oorlogsscenario's worden nooit opgenomen in om het even welke veiligheidsevaluatie, tenzij natuurlijk in militaire programma's, omdat het onwerpen van installaties (chemische, nucleaire, burgerlijke) die "oorlogsbestendig" zijn een onverantwoord hoge kost met zich zou meebrengen. De toegevoegde bescherming die door die hoge kost geboden wordt, weegt op geen enkele wijze op tegen de enorme ravage die een moderne oorlog kan aanrichten. Daarenboven is de geborgen activiteit in een oppervlakteberginginstallatie zo beperkt, dat ze, zelfs indien ze volledig in de leefomgeving zou terechtkomen als gevolg van oorlogsactiviteiten, geen ernstig risico kan stellen voor mens en milieu. * Ook op blz. 10, eerste alinea wordt zonder enig ondersteunend element of argument gesteld dat berging in graniet veiliger is dan in klei. Dergelijke totaal ongefundeerde stellingen schaden de algemene kwaliteit van de tekst.

– 27 –

Commentaren op het rapport

"BEHEER OP LANGE TERMIJN VAN LAAGRADIOACTIEF KORTLEVEND AFVAL. ETHISCHE ASPECTEN" van Prof. E. Vermeersch 24 maart, 2000

* Punt 2.1.1 Omvang van het te beheren afval Het feit dat in NIROND 94-04 sprake is van 150 NIROND 97-04 van 60 000 m3 wordt geïdentificeerd macro-rationele beslissing kan genomen worden (of betrouwbare analyse van een veilige berging kan kennisdeficiet). Hierbij twee bemerkingen.

000 m3 afval van categorie A, en in als een eerste argument dat nog geen met andere woorden dat nog geen gemaakt worden omwille van een

1. Er mag geen fundamenteel verband bestaan tussen het ontwikkelen en uitwerken van een veilige bergingsoplossing en de volumes te beheren afval. In een bergingsoplossing moeten voldoende veiligheidsmarges ingebouwd zijn opdat de veilige insluiting niet in het gedrang komt als significant grotere volumes radioactief afval moeten geborgen worden. De veiligheid van een bergingsoplossing moet dus grotendeels onafhankelijk zijn van onzekerheden met betrekking tot de te beheren afvalvolumes. Ter illustratie: in de Franse oppervlakteberging van Centre de l'Aube is de voorziene capaciteit voor categorie A afval zelfs 1 000 000 m3, een volume dat vele malen hoger ligt dan de beste schattingen voor categorie A afval in België. Dit is een door de Franse overheid vergunde bergingsinstallatie. Trouwens, indien enkel correcte oplossingen zouden kunnen uitgewerkt worden als de afvalvolumes, geproduceerd tot ver in de toekomst, precies gekend zijn, zou dit een onoverkomelijk probleem vormen voor alle bergingsoplossingen voor bijvoorbeeld gevaarlijk niet-radioactief afval. 2. De schattingen van het volume afval van categorie A in NIROND 94-04 dateren van midden jaren 80, en vormden een allereerste, zeer voorzichtige evaluatie uitgevoerd door NIRAS. De halvering in afvalvolumes is dus over een tijdspanne van 12 jaar, en niet 3 jaar. Reeds in NIROND 94-04 werd trouwens gezegd dat de geschatte 150 000 m3 een ruime overschatting vormde van de werkelijk te verwachten afvalvolumes (een overschatting die perfect paste in de doelstellingen van de doenbaarheidsstudie NIROND 94-04).

– 28 –

Punt 2.1.2 Risicograad van het afval -A Het cijfer van 40 % (percentage van categorie A afval dat volgens NIROND 94-04 niet in aanmerking komt voor oppervlakteberging) in het rapport NIROND 94-04 moet genuanceerd worden. De hoeveelheid afval die eventueel in een oppervlakteberging geborgen kan worden, wordt voor een gelijkblijvend bergingsconcept bepaald door twee factoren: ten eerste de radiologische karakteristieken van het afval zelf en ten tweede de karakteristieken van de bergingssite. Het cijfer van 40 % vermeld in het rapport NIROND 94-04 was het resultaat van een illustratieve berekening voor een typische en representatieve afvalhoeveelheid en voor een bergingssite met "gemiddelde" karakteristieken. Indien een andere bergingssite zou beschouwd worden zal waarschijnlijk een andere verdeelsleutel dan 40 % - 60 % bekomen worden. Ook kan een betere radiologische karakterisering van het afval deze verdeling wijzigen. Een belangrijke conclusie van het rapport NIROND 94-04 was immers dat een belangrijk deel van het beschouwde afval niet in aanmerking kwam voor oppervlakteberging omdat de radiologische inhoud op die moment onvoldoende gekend was. Twee elementen wijzen er sterk op dat de verdeling 40 - 60 in de toekomst nog in belangrijke mate kan wijzigen. Ten eerste blijkt de hoeveelheid afval die aanvaard kan worden voor oppervlakteberging beduidende hoger te zijn indien een "goede" in plaats van een "gemiddelde" bergingssite beschouwd wordt. Ten tweede wordt het afval dat momenteel geproduceerd en geconditioneerd wordt (bijvoorbeeld in de CILVA-installatie) optimaal gekarakteriseerd met het oog op zijn berging. Verdere evaluaties, uitgevoerd nà NIROND 94-04, tonen duidelijk aan dat de 40 - 60 verdeling een te voorzichtige schatting was en dat momenteel een verdeling 5 - 95 perfect verantwoord kan worden (NIRAS nota 98-0290). * Punt 2.1.3 Wijze van afscherming van het afval-A In dit punt wordt geargumenteerd dat uit de twee belangrijke wijzigingen in het bergingsconcept afgeleid kan worden dat er nog tal van onzekerheden bestaan met betrekking tot een bergingsoplossing en dat dus opnieuw van een kennisdeficiet kan gesproken worden. Hierbij wordt voorbijgegaan aan twee essentiële punten : * het mag niet uitgesloten worden dat er meer dan één type oplossing (of concept) bestaat voor de veilige berging van radioactief afval aan het oppervlak; (verder in de tekst, op blz. 9, wordt wel gesproken van "uiteenlopende systemen" in diverse landen; de argumenatie wordt daar echter omgekeerd: NIRAS mag niet refereren naar systemen die verschillen van het eigen systeem.) * wijzigingen aan het concept kunnen de veiligheidsfuncties ongewijzigd laten; of met andere woorden: niet alle conceptuele wijzigingen wijzigen de veiligheidsfuncties.

– 29 –

In punt (a) van 2.1.3 wordt geopperd dat het gasprobleem, waarvan sprake in NIROND 9404, blijkbaar in NIROND 97-04 geen probleem meer stelt, zonder dat NIRAS verduidelijkt hoe dit probleem opgelost wordt. Dit punt werd waarschijnlijk onvoldoende duidelijk uiteengezet in NIROND 97-04. Het is evenwel evident dat door de introductie in het bergingsconcept van een controle-drainagesysteem (zie volgende punt) het gasprobleem perfect beheersbaar is. Dit is dus geen kennisdeficiet, enkel een punt dat voor deskundigen zo vanzelfsprekend is dat het niet veel verdere uitleg behoeft. Ook verandert de introductie van de monolieten in NIROND 97-04 ten opzichte van het betonnen opvulmateriaal in NIROND 94-04 niets aan de veiligheidsfuncties van het bergingssysteem, beide vervullen op een vergelijkbare wijze dezelfde veiligheidsfunctie (vertraging en gespreid vrijkomen, door sorptie op beton en de vorming van weinig oplosbare chemische vormen in een betonomgeving, zie ook verder). In punt (b) wordt verwezen naar het draineersysteem dat in het NIROND 97-04 concept werd toegevoegd. De finesse van het draineersysteem dat in NIROND 97-04 werd geïntroduceerd is dat het de curatieve hoofdbarrière intact laat (Blz. 56), zoals vereist in NIROND 94-04. Deze wijziging verandert dus niets aan de veiligheidsfuncties van het bergingssysteem, het voegt alleen een controle-element toe. * Punt 2.2 Op basis van de drie voorgaande punten (2.1.1, 2.1.2, 2.1.3) wordt door Prof. E. Vermeersch besloten dat er een kennisdeficiet bestaat. Deze verregaande conclusie is uitermate betwisbaar, want ze is duidelijk gebaseerd op een aantal misverstanden, misvattingen en op onterechte interpretaties van de gegeven informatie. De verschillende elementen waarop deze conclusie van een kennisdeficiet gebaseerd is, werden hierboven reeds weerlegd. Omdat dit kennisdeficiet het centrale element in de verdere tekst van Prof. E. Vermeersch vormt, lijden alle verdere argumenteringen onder deze wankele basis. We zullen ons hieronder bijgevolg beperken tot enkele afzonderlijke punten, zonder verder in te gaan op de tekst als geheel. * Blz. 8 - de diepe berging Het predikaat "minder gekende oplossing" verwijst naar diepe berging in klei omdat hiervoor geen bestaande voorbeelden in andere landen voorhanden zijn. Wel zijn er diepe bergingsoplossingen voor categorie A afval operationeel (en dus gekend) in andere gastformaties, zoals in granietformaties in Zweden en Finland.. * Blz. 8 - de oppervlakteberging De institutionele controleperiode van 200 à 300 jaren heeft als allereerste bedoeling te vermijden dat er gedurende deze eerste periode een ongewenste indringing door de mens in de

– 30 –

bergingsinstallatie kan plaatsvinden. Pas na 200 à 300 jaren is het afval voldoende radioactief vervallen opdat het geen significante risico's meer stelt. Er wordt dus inderdaad een last doorgeschoven naar toekomstige generaties, maar als onze generatie voldoende middelen hiervoor ter beschikking stelt zal deze last minimaal zijn. Er wordt door Prof. Vermeersch op gewezen dat controles impliceren dat eruit kan blijken dat de oplossing niet goed is. Dit is correct. Hiertegenover staat echter dat onze generatie slechts mag beslissen om tot berging over te gaan als wij overtuigd zijn dat het risico van slecht functioneren zo goed als onbestaande is. De ganse veiligheidstrategie (multi-barrière systeem, robuustheid, stapsgewijze verwezenlijking, flexibiliteit) is hierop gericht. Wat de controleerbaarheid betreft is het een feit dat radioactieve stoffen met een enorme gevoeligheid (dus zeer lage detectielimieten) in water kunnen opgespoord worden. We verwijzen naar de natuurlijke radionucliden concentraties (Uranium, Radium, Thorium) in drinkwater en commerciële bronwaters. De detectielimieten zijn zo laag dat de aanwezigheid van radionucliden in het drainagesysteem vastgesteld kan worden lang voordat ze enig gezondheidsrisico stellen. Op het moment dat men radioactiviteit in dit drainagesysteem vaststelt kan dus zonder veel problemen ingegrepen worden. Opnieuw wordt gesteld dat er een ernstig gebrek aan kennis van het A-afval bestaat. Nu wordt dit besluit onder andere ondersteund door het stellen van een vraag (hoeveel gevaarlijke langlevende nucliden zitten in de colli ?). Deze vraag kan echter beantwoord worden. We verwijzen hiervoor onder andere naar NIRAS nota 98-0290. Door de verschillende veiligheidsevaluaties die reeds werden uitgevoerd, weet men zeer goede welke radionucliden critisch of belangrijk zijn. In de programma's van afvalkarakterisatie worden de inspanningen op deze critische radionucliden gericht. * Punt 3.2.1 Het rapport NIROND 97-04 werd op vraag van de vorige regering opgesteld. In de wijze waarop dit rapport tot stand is gekomen hebben de twee door Prof. Vermeersch vermoede motivaties niet gespeeld. Dit kunnen we illustreren door de onderliggende veiligheidsmotivatie voor de keuze van de betonnen monolieten. Ten eerste stelt het gasprobleem in een oppervlaktebergingssysteem met een controledrainage geen wezenlijk probleem. Ten tweede wordt voor de lange termijn insluiting van het afval binnen de bergingsmodules een beroep gedaan op een chemische (en niet op een fysische) barrière. Deze chemische barrière wordt gevormd door de gunstige fysico-chemische condities die door een beton geschapen worden. In die betoncondities worden vele langlevende actiniden gekenmerkt door een zeer lage oplosbaarheid en een hoge sorptie op de vaste betonfase. Beide processen zorgen voor een efficiënte insluiting. Het betonnen opvulmateriaal in het NIROND 94-04 concept en de betonnen monolieten in het NIROND 97-04 concept vervullen deze zelfde – 31 –

veiligheidsfunctie. Door deze chemische barrière in te voeren in het bergingssysteem komt men tot een zeer betrouwbare en robuuste insluiting van het afval. Het feit dat niet voor een roestvrij stalen vat werd geopteerd is in de eerste plaats door de veiligheidsvereisten bepaald, en niet door de extra kosten. Daarbij komt dat het maken van extra kosten die op geen aantoonbare of geen significante wijze bijdragen tot de verbetering van de veiligheid van een veilig bergingssysteem moeilijk kan verantwoord worden. * Punt 3.2.2 en punt 4 (Algemeen besluit) Prof. E. Vermeersch formuleert op basis van zijn bevindingen een besluit dat perfect aansluit bij de benadering die NIRAS de laatste jaren tracht uit te werken, met name "een concept te ontwerpen dat aspecten van de beide laatste oplossingen (noot van de auteur : langdurige opslag en oppervlakteberging) zo combineert, dat een belangrijke investeringslast door onze generatie wordt gedragen, maar controlemogelijkheden en flexibiliteit voor minstens een eeuw garandeert". Door de invoering van elementen van terugneembaarheid en controleerbaarheid in het bergingsconcept, en door een stapsgewijze verwezenlijking van een bergings-oplossing is het precies dit wat NIRAS beoogt. Er mag echter geen enkele twijfel over bestaan dat veiligheidsoverwegingen steeds moeten primeren. Indien we een veilige oplossing kunnen doorgeven aan toekomstige genraties vervallen alle ethische bezwaren haast automathisch. De wijze waarop elementen van terugneembaarheid en controleerbaarheid in een bergingssysteem opgenomen kunnen worden zullen steeds begrensd of afgebakend worden door veiligheidsoverwegingen.

– 32 –

NAWOORD BIJ DE REACTIE VAN HET NIRAS OP DIT ADVIES. 1. In de brief (dd. 28/3/2000) van de heren Decamps en Streydio komt de volgende passus voor: " De ce point de vue il nous semble que le Prof. Vermeersch développe quelques idées techniques qui n'ont pas manqué de nous surprendre, et auxquels il a été répondu de façon suffisamment claire par les équipes techniques d'Ondraf dans le document en annexe." In feite heb ik slechts één technisch idee naar voren gebracht en dit ter illustratie, met de nodige reserves, en bovendien in kleine letters (onder 3.2.2.). Op dat 'technisch idee' wordt in het document in bijlage helemaal niet geantwoord. Op de andere plaatsen waar ik technische problemen bespreek, betreft het niet mijn ideeën, maar het vaststellen van anomalieën en contradicties tussen NIROND 94-04 en NIROND 9704, de enige officiële documenten die mij door het kabinet ter beschikking werden gesteld met het oog op dit advies. Het gebruiken van het elementaire gezond verstand bij het lezen en vergelijken van teksten lijkt mij geen onverantwoord overschrijden van de grenzen van de eigen competentie. (Zoiets wordt in deze brief niet uitdrukkelijk gezegd, maar door de context wordt het wel gesuggereerd.) Over het probleem dat hiermee samenhangt, nog het volgende. Rapporten die door technici worden opgesteld om de overheid voor te lichten bij hun beslissingen, hoeven niet alle strikt wetenschappelijke details en bewijzen te bevatten; ze moeten wel helder uiteenzetten welke aspecten van het probleem relevant zijn voor de beslissing en vooral moeten ze duidelijk maken wat, volgens de meerderheid van de wetenschappers, het niveau van betrouwbaarheid is van de vooropgestelde beweringen. Op deze wijze moeten de beleidsmensen de mogelijkheid krijgen om alternatieven te onderzoeken. Wat dit aspect voorlichting betreft was NIROND 94-04 een heel goed document, al waren de besluiten betwistbaar. Het is en blijft mijn stelling dat NIROND 97-04 op gebied van adekwate voorlichting te kort schiet. De antwoorden die in het Commentaar van 24/3/2000 worden verschaft, zijn slechts gedeeltelijk bevredigend en vooral had het grootste deel ervan had eigenlijk in 97-04 moeten staan. 2. Punt 2.1.1. Omvang van het te beheren afval. Ik ga akkoord dat de bergingsoplossing grotendeels onafhankelijk moet zijn van de omvang van de afvalvolumes. Aangezien nog veel onzekerheden overblijven, zie ik daarom nog altijd niet de reden waarom het nuttig of nodig was in 97-04 het volume te reduceren, daar waar bv. Frankrijk het blijft houden bij zeer hoge schattingen. Overigens begrijp ik niet waarom men

– 33 –

in 94-04 nog geen rekening meende te moeten houden met een langdurige dalende trend ( in 97 reeds 12 jaar) en daarna, in 97 plots wel.

3. Punt 2.1.2. Risico-graad van het afval A.. Een van mijn belangrijkste problemen in verband met NIROND 97-04 bestond erin dat " Het belangrijkste besluit..." (in vetjes in de tekst, zie 'Samenvatting' en ook 'Besluiten, 4.1') van NIROND 94-04 was "dat het technisch mogelijk is 60% van de afval van categorie A... aan de oppervlakte bergen". Voor wie kan lezen volgt daaruit dat dit voor 40% vermoedelijk niet mogelijk is, althans niet met dezelfde veiligheidsmarges. Het was, en is nog steeds, voor mij onbegrijpelijk dat iets wat in 94 'het belangrijkste besluit' was, in 97 zonder enige zinnige uitleg plots irrelevant blijkt te zijn (97-04, p. 24). Ook het commentaar dat daar nu wordt aan toegevoegd, zelfs als dat ten gronde volledig verantwoord zou zijn (quod non), verandert niets aan dit onaanvaardbaar tekort van 97-04. Ook nu blijven de 'technici' echter verzinken in de contradicties. Volgens de gegevens van 97-04 zal ongeveer 3/5 van het totale volume van categorie A afkomstig zijn van de ontmanteling van de centrales; volgens 97-04 (blz. 20) bestaat er nog geen definitief scenario, laat staan een bewezen industriële praktijk betreffende ontmanteling. Hieruit volgt met een ijzeren logica dat er geen nauwkeurige empirische gegevens bestaan over de nuclidensamenstelling van het overeenkomstig afval. Dat er intussen nieuwe schattingen bestaan over deze samenstelling, wil ik niet betwisten, maar wie bv. de lijsten van relevante nucliden volgens de verschillende landen met elkaar vergelijkt (94-04, blz. 51-54), kan niet nalaten reserves te hebben tegenover dergelijke schattingen, hoe recent ook. De vaststelling dat men in verband met geschiktheid voor oppervlakteberging van cat. A, tussen 94 en 98 (ik vergelijk alleen officieel gepubliceerde teksten) in een zo complexe materie evolueert van 60% tot 95%, is niet van aard om mijn wantrouwen weg te werken.

4. Punt 2.1.3. Wijze van afscherming van het afval-A. Ik betwist niet dat er verschillende types van oplossing mogelijk zijn in verband met oppervlakteberging. Wat mij echter verwonderde is dat men in 97-4 zonder noemenswaardige motivering een concept introduceert (draineringssysteem) dat men in 94-4 uitdrukkelijk had bestreden (in vetjes in de tekst), met verwijzing naar de standpunten van Groot-Brittannië en de Verenigde Staten (blz. 26). Dat blijft mij ook nu nog verwonderen.

5. Punt 3.2.1. Gasprobleem en corrosie In verband met het gasprobleem blijf ik - steeds als niet-technicus die poogt zijn verstand te gebruiken - met vraagtekens zitten. In 94-4 wilde men dit probleem oplossen door de hele

– 34 –

ruimte tussen de vaten op te vullen met heel poreus beton (30...50%) (in vetjes in de tekst, dus zeer belangrijk). In 97-07 is geen sprake meer van dat poreus karakter en dat zonder enige uitleg. In plaats van een hele betonnen ruimte zijn er nu monolieten in gewapend beton, die slechts een relatief dunne wand rond de vaten tot stand brengen. Ik meen dat men aan technici de vraag mag stellen of dit beton, in deze beperkte omvang, dezelfde fysico-chemische functies kan vervullen als die ruimte met 'heel poreus beton'. Indien echter deze monolieten wel in poreus beton gemaakt worden (50% lucht) mag men toch vragen in welke mate deze nog veilig manipuleerbaar zullen zijn na bv. 100 jaar! Om deze vragen te stellen is er geen technische kennis nodig; men moet alleen lezen wat er staat en vergelijken. Ik vind er noch in 97-4, noch in dit commentaar een antwoord op. (Het antwoord zal uiteraard wel bestaan, maar waarom geeft men het niet; hebben de beleidsmensen daar geen recht op?). Tenslotte had ik de vraag gesteld waarom men niet gekozen heeft voor vaten in roestvrij staal eerder dan in koolstofstaal, waarvan de beperkte duurzaamheid algemeen erkend wordt. Ik vermoedde dat dit vanwege de kosten was, maar ik had daar graag enige becijfering bij gezien. Nu zegt dit commentaar dat deze keuze in de eerste plaats door veiligheidsvereisten bepaald is. Opnieuw zonder enige uitleg. Nu weet elke leek dat een van de kenmerken van veel vormen van edelstaal bestaat in een hogere bestendigheid tegen corrosie; het klinkt dus hoogst bevreemdend dat koolstofstaal in dit opzicht veiliger zou zijn - veiliger dan alle types van edelstaal -. Een andere mogelijkheid wat betreft die veiligheid bestaat in de vorming van gassen en overdruk binnen het vat; opnieuw zou een leek vermoeden dat dit met een drukventiel kan worden opgelost, zonder de betere corrosiebestendigheid aan te tasten. Voor dit alles zal er uiteraard een heel simpel antwoord bestaan, maar waarom mag de leek en meer in het bijzonder de beleidsman dat antwoord niet vernemen? 6. Tenslotte, ik geef toe dat het een kwestie van appreciatie is wat men een goede mate van terugneembaarheid vindt, gekoppeld aan beveiliging tegen intrusie. Ik dacht aan een concept waarbij de intrusie met zware, voor iedereen zichtbare, apparatuur (bv. kranen) relatief eenvoudig is, maar zonder deze apparatuur onmogelijk. Ook dat idee zal wel te wijten zijn aan de naïviteit van de leek en dat hoeft men dus blijkbaar niet in aanmerking te nemen. Etienne Vermeersch

– 35 –

Opinions et débats Jeudi (11 mai 2000)

SUR LES QUESTIONS ETHIQUES SOULEVEES PAR LA GESTION DES DECHETS NUCLEAIRES, NOTAMMENT LA JUSTICE ENTRE GENERATIONS. Axel Gosseries

Vous êtes coauteur d'un rapport réalisé à la demande du secrétaire d'Etat à l'Energie sur les aspects éthiques de la gestion des déchets nucléaires. En quels termes se pose le débat? Que ce soit pour des déchets radioactifs pendant 200 ou 10.000 ans, le débat éthique soulève les mêmes interrogations. Et tout d'abord celle de savoir si notre génération, productrice des déchets, doit offrir aux générations à venir une solution provisoire ou définitive à la gestion de ces déchets. Cela suppose que nous devons "offrir" quelque chose aux générations suivantes. C'est nouveau cela, non? La notion de justice intergénérationnelle est apparue au début des années 70, en même temps que l'homme a pris conscience de l'impact de son activité sur l'environnement. Elle pose l'exigence que la génération présente veille à transmettre à celles qui lui succèdent un potentiel de bien-être matériel (et par tête) au moins équivalent à celui dont elle a pu bénéficier. Qu'en est-il pour les déchets nucléaires? En vertu de l'application du principe "pollueur-payeur", il semble éthique que nous prenions en charge les coûts de la gestion des déchets que nous avons générés. Mais cette prise en charge n'implique pas nécessairement que nous apportions nous-mêmes une solution définitive au problème. En outre, il faut voir l'héritage dans son ensemble et non pas secteur par secteur. Il se peut que le coût de la gestion des déchets soit déjà compensé par un apport en techniques et en ressources qui permettra aux futures générations de gérer les problèmes. Tout comme il est concevable que la génération présente puisse doter les générations futures des moyens technologiques permettant de compenser l'épuisement des réserves pétrolières, par exemple.

– 36 –

Et d'un autre côté, une solution provisoire aurait le mérite éthique de ne pas imposer nos choix aux futures générations... C'est effectivement un argument régulièrement invoqué. L'éthique pencherait du côté d'une solution très facilement réversible et à très faible coût, de manière à préserver la liberté des générations à venir de faire ce qu'ils voudront avec nos déchets. Mais posé ainsi, l'argument est absurde. Parce que, par la force des choses, nous imposons nos choix aux générations suivantes. Et deuxièmement parce que cela signifierait qu'aucune génération ne pourrait jamais opter pour une solution définitive afin de laisser le choix à la suivante. Jusqu'à la fin des temps... Ceci dit, la réversibilité possède des avantages dans certaines circonstances. Par exemple, s'il y a de bonnes raisons de croire que des progrès scientifiques pourraient bientôt permettre la détection de nouveaux risques liés aux différents modes de stockage, ou de nouvelles potentialités de rentabilisation des déchets nucléaires. Mais ça, c'est aux scientifiques de se prononcer. Quelles recommandations adressez-vous dès lors au ministre? Nous penchons pour une solution qui serait aisément réversible tant que l'évaluation des risques et des potentialités reste très mouvante, et pour autant qu'un fonds soit contitué à un niveau raisonnable pour couvrir à la fois le coût de ce stockage provisoire et le coût probable d'un stockage définitif ultérieur. A mesure que le contexte se fera moins mouvant, la solution définitive (soit en surface, soit en profondeur) s'imposera alors progressivement comme la plus éthique, dans la mesure notamment où elle minimise les risques d'accident. Mais définitif ne veut pas dire irréversible. Il n'y a pas d'incompatibilité intrinsèque entre les deux options.

Dans cette mesure, l'enfouissement dans une couche d'argile tel qu'on l'envisage en Belgique ne serait pas la solution optimale... L'argile, très plastique, aura tendance à se refermer sur les déchets et donc à accroître le confinement et, partant, la sécurité. Mais par là même, la récupération des conteneurs est compromise. Il se peut que la formule optimale privilégie le choix d'un sous-sol granitique, qui permet de combiner stockage en profondeur et récupérabilité. Mais le granit en Belgique est difficilement accessible et présente d'autres inconvénients. Ce qui pose l'importante question de l'équité internationale en matière de déchets radio- actifs. Propos recueillis par FRANÇOIS LOUIS

– 37 –