Numéro du rôle : 1041
Arrêt n°67/97 du 6 novembre 1997
ARRET _________
En cause : la question préjudicielle relative à l'article 370, § 1er, alinéa 2, du Code civil, posée par le Tribunal de la jeunesse de Liège.
La Cour d'arbitrage,
composée du juge faisant fonction de président L. François, du président L. De Grève, et des juges H. Boel, J. Delruelle, E. Cerexhe, H. Coremans et M. Bossuyt, assistée du greffier L. Potoms, présidée par le juge L. François,
après en avoir délibéré, rend l'arrêt suivant :
* *
*
2 I. Objet de la question préjudicielle
Par jugement du 23 janvier 1997 en cause de C. Maréchal, dont l'expédition est parvenue au greffe de la Cour le 29 janvier 1997, le Tribunal de la jeunesse de Liège a posé la question préjudicielle suivante :
« L'article 370 du Code civil, en ne permettant pas de maintenir un lien juridique entre l'enfant et son parent d'origine en cas d'adoption plénière, viole-t-il les articles 10 et 11 de la Constitution, en ce qu'il crée une différence de traitement entre, d'une part, les enfants qui vivent avec un de leurs parents, qui gardent un lien juridique avec lui et sont ainsi privés du droit de bénéficier d'une adoption plénière et donc d'avoir une famille bi-parentale, et, d'autre part, les enfants qui, ne vivant avec aucun de leurs parents d'origine, peuvent être adoptés par un couple ? »
II. Les faits et la procédure antérieure C. Maréchal a déclaré vouloir faire adoption plénière de la fille née du mariage entre-temps dissous par divorce de son épouse. Le Tribunal, saisi d'une requête en homologation de cette adoption, constate que l'article 370 du Code civil rompt clairement le lien entre l'enfant et sa famille d'origine; une interprétation stricte conduisant à dire que l'enfant n'a plus de lien juridique avec sa mère, situation qui n'est certes pas voulue par les parties et ne rencontre absolument pas l'intérêt de l'enfant, le Tribunal a invité la mère à passer également un acte d'adoption de son propre enfant, afin de maintenir le statut d'enfant des deux parents, mais l'utilité de ce nouvel acte fut notamment contestée par le ministère public. Constatant que la jurisprudence était partagée et souhaitant garantir la sécurité juridique, le Tribunal adresse à la Cour la question reproduite ci-dessus.
III. La procédure devant la Cour Par ordonnance du 29 janvier 1997, le président en exercice a désigné les juges du siège conformément aux articles 58 et 59 de la loi spéciale du 6 janvier 1989 sur la Cour d'arbitrage. Les juges-rapporteurs ont estimé n'y avoir lieu de faire application des articles 71 ou 72 de la loi organique. La décision de renvoi a été notifiée conformément à l'article 77 de la loi organique, par lettres recommandées à la poste le 5 février 1997. L'avis prescrit par l'article 74 de la loi organique a été publié au Moniteur belge du 20 février 1997.
3 Le Conseil des ministres, rue de la Loi 16, 1000 Bruxelles, a introduit un mémoire par lettre recommandée à la poste le 21 mars 1997. Par ordonnance du 25 juin 1997, la Cour a prorogé jusqu'au 29 janvier 1998 le délai dans lequel l'arrêt doit être rendu. Par ordonnance du 9 juillet 1997, la Cour a déclaré l'affaire en état et fixé l'audience au 14 octobre 1997. Cette ordonnance a été notifiée au Conseil des ministres ainsi qu'à son avocat, par lettres recommandées à la poste le 10 juillet 1997. Par ordonnance du 14 octobre 1997, le juge François remplaçant le président M. Melchior, légitimement empêché, a complété le siège par le juge E. Cerexhe. A l'audience publique du 14 octobre 1997 : - a comparu Me D. Van Heuven, avocat au barreau de Courtrai, pour le Conseil des ministres; - les juges-rapporteurs L. François et H. Coremans ont fait rapport; - l'avocat précité a été entendu; - l'affaire a été mise en délibéré. La procédure s'est déroulée conformément aux articles 62 et suivants de la loi organique, relatifs à l'emploi des langues devant la Cour.
IV. Objet de la disposition en cause L'article 370 du Code civil dispose : « § 1er. L'adoption plénière confère à l'enfant et à ses descendants le même statut et les mêmes droits et obligations qu'ils auraient si l'enfant était né de ceux qui ont fait l'adoption plénière. Sous réserve des prohibitions au mariage prévues aux articles 161 à 164, les enfants ayant fait l'objet d'une adoption plénière cessent d'appartenir à leur famille d'origine. § 2. Les articles 357 et 360 sont applicables à l'adoption plénière. § 3. L'adoption plénière confère à l'enfant, en le substituant au sien, le nom de l'adoptant ou, en cas d'adoption plénière par deux époux, celui du mari. Toutefois, l'adoption plénière, par une femme, de l'enfant ou de l'enfant adoptif de son mari, n'entraîne aucune modification du nom de l'enfant. § 4. L'établissement de la filiation d'un enfant après le jugement ou l'arrêt homologuant ou prononçant l'adoption plénière, ne produit d'autre effet que les prohibitions au mariage prévues aux articles 161 à 164. § 5. L'adoption plénière est irrévocable. »
4 V. En droit
-A-
Mémoire du Conseil des ministres A.1.1. La Cour est invitée, eu égard à la formulation de la question, à limiter sa réponse à l'article 370, § 1er, du Code civil. A.1.2. Les lois des 22 mars 1940 et 21 mars 1969 ont fait apparaître des questions semblables à celle qui résulte de la loi actuelle; alors que la doctrine et la jurisprudence étaient auparavant unanimes à considérer que la légitimation par adoption par le beau-parent était sans effet sur le lien de filiation entre l'adopté et son parent d'origine, époux de l'adoptant, elles sont aujourd'hui partagées sur la question du maintien dudit lien de filiation et sur l'utilité d'une adoption plénière par le parent d'origine. Le juge a quo adopte l'interprétation stricte de l'article 370, § 1er, du Code civil. A.1.3. Il n'y a pas lieu de se prononcer ici sur l'interprétation à donner à l'article 370, § 1er, du Code civil; cela étant, si une discrimination résultait - quod non - de l'interprétation stricte, une autre interprétation serait possible. A.1.4. Selon le juge a quo, la discrimination résiderait dans le fait qu'une situation égale est traitée de manière inégale et non dans le fait qu'une situation inégale est traitée de manière égale, puisque l'adopté qui vit avec un de ses parents et qui désirerait garder un lien juridique avec lui se verrait privé du droit de bénéficier d'une adoption plénière et donc d'avoir une famille « bi-parentale », alors que l'enfant qui ne vit avec aucun de ses parents peut être adopté par un couple. A.1.5. La Cour doit se restreindre à la question préjudicielle; or, l'article 370 précité n'empêche : - ni qu'un enfant qui vit avec un de ses parents fasse l'objet d'une adoption plénière ni qu'il obtienne une famille « bi-parentale » après l'adoption plénière; dans l'interprétation stricte de la disposition en cause, une adoption plénière additionnelle par le parent légal d'origine (époux de l'adoptant) sera toutefois nécessaire. Le lien juridique avec le parent légal ne sera pas définitivement et irrévocablement rompu. Ceci ne constitue pas une discrimination par rapport à un enfant qui ne vit avec aucun de ses parents; cet enfant devra lui aussi être adopté par deux personnes avant qu'il ne se trouve dans une famille « bi-parentale »; - ni qu'un enfant soit adopté par un couple. La question doit dès lors recevoir une réponse négative.
5 -B-
Quant à la question préjudicielle
B.1. Il apparaît de la décision de renvoi, et de l'espèce qui en est l'objet, qu'en visant la « différence de traitement entre d'une part, les enfants qui vivent avec un de leurs parents, qui gardent un lien juridique avec lui et sont ainsi privés du droit de bénéficier d'une adoption plénière et donc d'avoir une famille bi-parentale, et d'autre part, les enfants qui, ne vivant avec aucun de leurs parents d'origine, peuvent être adoptés par un couple », le juge interroge la Cour sur la différence de traitement entre enfants, suivant qu'ils sont adoptés par le conjoint de leur parent d'origine ou par des époux, le lien de filiation étant unique pour ceux qui se trouvent dans la première hypothèse et double pour ceux qui se trouvent dans la seconde.
Quant au fond
B.2. Aux termes de l'article 370, § 1er, alinéa 2, du Code civil, les adoptés par adoption plénière « cessent d'appartenir à leur famille d'origine ». En l'absence de texte légal prévoyant une exception, cette disposition s'appliquerait aussi à l'adopté, selon l'interprétation qui en est donnée par le juge a quo, à l'égard de son auteur conjoint de l'adoptant. Il en résulterait une différence de traitement injustifiée entre enfants adoptés plénièrement selon qu'ils le sont par le conjoint de leur parent d'origine ou par des époux, puisque le lien de filiation sera unique pour les uns et double pour les autres.
B.3. La loi du 27 avril 1987 a remplacé par l'adoption plénière l'institution de la légitimation par adoption introduite dans le Code civil par la loi du 21 mars 1969. Tout comme la précédente institution, il s'agissait notamment de donner à l'enfant adopté le bénéfice d'une double filiation réalisée dans le cadre d'une famille constituée autour de deux
6 époux. Contrairement, cependant, à la légitimation par adoption, réservée aux seuls époux ou au conjoint du père ou de la mère légitime de l'enfant, l'adoption plénière peut dorénavant également être faite par une personne isolée (article 368, §§ 1er et 3, du Code civil).
B.4. La loi du 21 mars 1969 prévoyait expressément, par dérogation au principe général de la légitimation par adoption par deux époux, la possibilité d'une telle légitimation par le seul conjoint de l'un des auteurs (ancien article 368, § 1er, alinéa 2, du Code civil). Cette dérogation supposait qu'était maintenu le lien de filiation entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant. Par ailleurs, l'article 370, § 1er, (ancien) du Code civil accordait les mêmes droits au légitimé par adoption que s'il était né du mariage.
B.5. La loi du 27 avril 1987 a modifié diverses dispositions législatives relatives à l'adoption en vue notamment d'améliorer la condition juridique des enfants nés hors mariage et ce, dans la perspective de la réforme du droit de la filiation opérée par la loi du 31 mars 1987 (Doc. parl., Sénat, 1985-1986, n°256-2, pp. 4 et 6). En remplaçant l'institution de la légitimation par adoption par celle de l'adoption plénière, les notions d'enfant légitime et d'enfant naturel ayant disparu (Doc. parl., Chambre, 1985-1986, n°489/3, p. 2), le législateur n'avait pas l'intention de revenir sur les principes du maintien du lien de filiation de l'adopté avec l'auteur conjoint de l'adoptant et de l'exercice conjoint de l'autorité parentale. Il ne pourrait d'ailleurs, sans incohérence, avoir voulu évincer dans ce cas le lien de filiation de l'auteur avec l'enfant adopté puisque c'est ce lien qui a motivé l'adoption de cet enfant par le conjoint.
7 B.6. Il résulte de ce qui précède que l'article 370, § 1er, alinéa 2, du Code civil ne peut s'appliquer au cas de l'adoption plénière par le conjoint de l'auteur de l'adopté. Dans cette hypothèse, la logique de l'institution veut que l'enfant adopté bénéficie juridiquement de deux liens de filiation de nature différente : le lien de filiation d'origine maintenu à l'égard de son auteur et le lien de filiation adoptive à l'égard du conjoint adoptant. Si la disposition en cause est interprétée de la manière indiquée par le juge a quo, elle est injustifiable en tant qu'elle s'applique au cas de l'adoption plénière par le conjoint de l'auteur de l'adopté.
La solution qui consiste à faire adopter l'enfant par son auteur, conjoint de l'adoptant, n'est possible que si cet auteur remplit toutes les conditions de l'adoption plénière et est, même alors, un artifice inutile.
B.7. Etant entendu que l'article 370, § 1er, alinéa 2, du Code civil n'est pas applicable au cas de l'adoption plénière par le conjoint de l'auteur de l'adopté, la question préjudicielle appelle une réponse négative.
En revanche, elle appellerait une réponse positive si cette disposition était interprétée de la manière indiquée par le juge a quo.
8 Par ces motifs,
la Cour
dit pour droit :
L'article 370, § 1er, alinéa 2, du Code civil, interprété de la manière indiquée par le juge a quo, viole les articles 10 et 11 de la Constitution.
Cette même disposition ne viole pas les articles 10 et 11 de la Constitution si elle est interprétée comme ne s'appliquant pas au cas de l'adoption plénière par le conjoint de l'auteur de l'adopté.
Ainsi prononcé en langue française et en langue néerlandaise, conformément à l'article 65 de la loi spéciale du 6 janvier 1989 sur la Cour d'arbitrage, à l'audience publique du 6 novembre 1997, par le siège précité , dans lequel le juge E. Cerexhe est remplacé, pour le prononcé, par le juge R. Henneuse, conformément à l'article 110 de la même loi.
Le greffier,
Le président f.f.,
L. Potoms
L. François
Rolnummer 1041
Arrest nr. 67/97 van 6 november 1997
ARREST ___________
In zake : de prejudiciële vraag betreffende artikel 370, § 1, tweede lid, van het Burgerlijk Wetboek, gesteld door de Jeugdrechtbank te Luik.
Het Arbitragehof,
samengesteld uit rechter L. François, waarnemend voorzitter, voorzitter L. De Grève, en de rechters H. Boel, J. Delruelle, E. Cerexhe, H. Coremans en M. Bossuyt, bijgestaan door de griffier L. Potoms, onder voorzitterschap van rechter L. François,
wijst na beraad het volgende arrest :
* *
*
2 I. Onderwerp van de prejudiciële vraag
Bij vonnis van 23 januari 1997 in zake C. Maréchal, waarvan de expeditie ter griffie van het Hof is ingekomen op 29 januari 1997, heeft de Jeugdrechtbank te Luik de volgende prejudiciële vraag gesteld :
« Schendt artikel 370 van het Burgerlijk Wetboek, door niet toe te staan een juridische band te handhaven tussen het kind en zijn oorspronkelijke ouder in geval van volle adoptie, de artikelen 10 en 11 van de Grondwet, doordat het een verschil in behandeling tot stand brengt tussen, enerzijds, de kinderen die met één van hun ouders leven, die een juridische band met hem behouden en aan wie aldus het recht wordt ontzegd op een volle adoptie en dus op een tweeoudergezin, en, anderzijds, de kinderen die, aangezien zij met geen van hun oorspronkelijke ouders leven, door een echtpaar kunnen worden geadopteerd ? »
II. De feiten en de rechtspleging in het bodemgeschil C. Maréchal heeft verklaard tot volle adoptie te willen overgaan van het meisje dat geboren is uit het ondertussen door echtscheiding ontbonden huwelijk van zijn echtgenote. De Rechtbank, geadieerd door een verzoekschrift tot homologatie van die adoptie, stelt vast dat artikel 370 van het Burgerlijk Wetboek duidelijk de band verbreekt tussen het kind en zijn oorspronkelijk gezin; een strikte interpretatie leidt ertoe te zeggen dat het kind geen juridische band meer heeft met zijn moeder, een situatie die door de partijen echter niet is gewild en zeker niet het belang van het kind dient, en daarom heeft de Rechtbank de moeder verzocht ook een akte tot adoptie van haar eigen kind te verlijden, teneinde het statuut van kind van de beide ouders te handhaven, doch het nut van die nieuwe akte werd onder meer door het openbaar ministerie betwist. De Rechtbank, die vaststelde dat de rechtspraak verdeeld was en die de rechtszekerheid wenste te waarborgen, stelt aan het Hof de hierboven vermelde prejudiciële vraag.
III. De rechtspleging voor het Hof Bij beschikking van 29 januari 1997 heeft de voorzitter in functie de rechters van de zetel aangewezen overeenkomstig de artikelen 58 en 59 van de bijzondere wet van 6 januari 1989 op het Arbitragehof. De rechters-verslaggevers hebben geoordeeld dat er geen aanleiding was om artikel 71 of 72 van de organieke wet toe te passen. Van de verwijzingsbeslissing is kennisgegeven overeenkomstig artikel 77 van de organieke wet bij op 5 februari 1997 ter post aangetekende brieven. Het bij artikel 74 van de organieke wet voorgeschreven bericht is bekendgemaakt in het Belgisch Staatsblad van 20 februari 1997. De Ministerraad, Wetstraat 16, 1000 Brussel, heeft een memorie ingediend bij op 21 maart 1997 ter post aangetekende brief.
3 Bij beschikking van 25 juni 1997 heeft het Hof de termijn waarbinnen het arrest moet worden gewezen, verlengd tot 29 januari 1998. Bij beschikking van 9 juli 1997 heeft het Hof de zaak in gereedheid verklaard en de dag van de terechtzitting bepaald op 14 oktober 1997. Van die beschikking is kennisgegeven aan de Ministerraad en zijn advocaat bij op 10 juli 1997 ter post aangetekende brieven. Bij beschikking van 14 oktober 1997 heeft rechter L. François, die voorzitter M. Melchior, wettig verhinderd, vervangt, de zetel aangevuld met rechter E. Cerexhe. Op de openbare terechtzitting van 14 oktober 1997 : - is verschenen : Mr. D. Van Heuven, advocaat bij de balie te Kortrijk, voor de Ministerraad; - hebben de rechters-verslaggevers L. François en H. Coremans verslag uitgebracht; - is de voornoemde advocaat gehoord; - is de zaak in beraad genomen. De rechtspleging is gevoerd overeenkomstig de artikelen 62 en volgende van de organieke wet, die betrekking hebben op het gebruik van de talen voor het Hof.
IV. Onderwerp van de in het geding zijnde bepaling Artikel 370 van het Burgerlijk Wetboek bepaalt : « § 1. De volle adoptie verleent aan het kind en zijn afstammelingen hetzelfde statuut en dezelfde rechten en verplichtingen als zij zouden hebben indien het kind geboren was uit degenen die het ten volle hebben geadopteerd. Behoudens de verbodsbepalingen van de artikelen 161 tot 164 inzake huwelijk, houden de kinderen die ten volle geadopteerd zijn, op tot hun oorspronkelijke familie te behoren. § 2. De artikelen 357 en 360 zijn mede van toepassing op de volle adoptie. § 3. Door de volle adoptie verkrijgt het kind, in plaats van zijn naam, die van de adoptant of, in geval van volle adoptie door twee echtgenoten, die van de man. Volle adoptie door een vrouw, van het kind of adoptief kind van haar man, brengt evenwel geen wijziging in de naam van het kind. § 4. De vaststelling van de afstamming van een kind na het vonnis of het arrest dat de volle adoptie homologeert of uitspreekt, heeft geen ander gevolg dan de verbodsbepalingen van de artikelen 161 tot 164 inzake huwelijk. § 5. Volle adoptie is onherroepelijk. »
V. In rechte
4
-A-
Memorie van de Ministerraad A.1.1. Gelet op de formulering van de vraag, wordt het Hof verzocht zijn antwoord te beperken tot artikel 370, § 1, van het Burgerlijk Wetboek. A.1.2. De wetten van 22 maart 1940 en 21 maart 1969 hebben aanleiding gegeven tot soortgelijke vragen als die welke uit deze wet voortvloeit; terwijl de rechtsleer en de rechtspraak het er vroeger unaniem over eens waren dat de wettiging door adoptie door de stiefouder geen gevolgen had voor de band van afstamming tussen de geadopteerde en zijn oorspronkelijke ouder, echtgenoot van de adoptant, zijn zij thans verdeeld over de vraag van het behoud van die band van afstamming en over het nut van een volle adoptie door de oorspronkelijke ouder. De verwijzende rechter volgt de strikte interpretatie van artikel 370, § 1, van het Burgerlijk Wetboek. A.1.3. Men dient zich hier niet uit te spreken over de interpretatie die aan artikel 370, § 1, van het Burgerlijk Wetboek moet worden gegeven; mocht, dit gezegd zijnde, een discriminatie voortvloeien - quod non - uit de strikte interpretatie, dan zou een andere interpretatie mogelijk zijn. A.1.4. Volgens de verwijzende rechter zou de discriminatie liggen in het feit dat een gelijke situatie op een ongelijke manier wordt behandeld en niet in het feit dat een ongelijke situatie op een gelijke manier wordt behandeld, vermits de geadopteerde die met één van zijn ouders leeft en die een juridische band met hem zou wensen te behouden, het recht ontzegd zou worden op een volle adoptie en dus op het hebben van een tweeoudergezin, terwijl het kind dat niet met één van zijn ouders leeft, door een echtpaar kan worden geadopteerd. A.1.5. Het Hof dient zich te beperken tot de prejudiciële vraag; nu belet het voormelde artikel 370 : - noch dat een kind dat met één van zijn ouders leeft, ten volle wordt geadopteerd, noch dat het een tweeoudergezin krijgt na de volle adoptie; volgens de strikte interpretatie van de in het geding zijnde bepaling zal een bijkomende volle adoptie door de oorspronkelijke wettige ouder (echtgenoot van de adoptant) evenwel noodzakelijk zijn. De juridische band met de wettige ouder zal niet definitief en onherroepelijk worden verbroken. Dat vormt geen discriminatie ten opzichte van een kind dat niet met één van zijn ouders leeft; ook dat kind zal door twee personen moeten worden geadopteerd vooraleer het zich in een tweeoudergezin bevindt; - noch dat een kind door een echtpaar wordt geadopteerd. De vraag dient derhalve ontkennend te worden beantwoord.
5 -B-
Ten aanzien van de prejudiciële vraag
B.1. Uit de verwijzingsbeslissing en uit de zaak die het voorwerp ervan is, blijkt dat de rechter, door het « verschil in behandeling [te beogen] tussen, enerzijds, de kinderen die met één van hun ouders leven, die een juridische band met hem behouden en aan wie aldus het recht wordt ontzegd op een volle adoptie en dus op een tweeoudergezin, en, anderzijds, de kinderen die, aangezien zij met geen van hun oorspronkelijke ouders leven, door een echtpaar kunnen worden geadopteerd », aan het Hof een vraag stelt over het verschil in behandeling tussen kinderen, naargelang zij door de echtgenoot van hun oorspronkelijke ouder of door echtgenoten worden geadopteerd, waarbij de band van afstamming enkelvoudig is voor degenen die zich in het eerste geval bevinden en dubbel voor degenen die zich in het tweede geval bevinden.
Ten gronde
B.2. Naar luid van artikel 370, § 1, tweede lid, van het Burgerlijk Wetboek, « houden » de kinderen die ten volle geadopteerd zijn « op tot hun oorspronkelijke familie te behoren ». Bij ontstentenis van een wettekst die in een uitzondering voorziet, zou die bepaling, volgens de interpretatie die door de verwijzende rechter eraan wordt gegeven, ook van toepassing zijn op de geadopteerde, ten aanzien van zijn verwekker, echtgenoot van de adoptant. Daaruit zou een onverantwoord verschil in behandeling tussen ten volle geadopteerde kinderen voortvloeien naargelang zij worden geadopteerd door de echtgenoot van hun oorspronkelijke ouder of door echtgenoten, vermits de band van afstamming enkelvoudig zal zijn voor de enen en dubbel voor de anderen.
B.3. Bij de wet van 27 april 1987 is het instituut van de wettiging door adoptie, die bij de wet van 21 maart 1969 in het Burgerlijk Wetboek was ingevoerd, vervangen door dat van de volle adoptie. Net zoals bij het voorgaande instituut, ging het er met name om aan het geadopteerde kind het voordeel van een dubbele afstamming te geven in het kader van een gezin samengesteld rond twee echtgenoten. In tegenstelling evenwel met de wettiging door adoptie, die enkel aan de
6 echtgenoten of aan de echtgenoot van de wettelijke vader of moeder van het kind was voorbehouden, kan de volle adoptie voortaan ook door een alleenstaande worden gedaan (artikel 368, §§ 1 en 3, van het Burgerlijk Wetboek).
B.4. De wet van 21 maart 1969 voorzag uitdrukkelijk, in afwijking van het algemeen beginsel van de wettiging door adoptie door twee echtgenoten, in de mogelijkheid van een dergelijke wettiging enkel door de echtgenoot van een van de ouders (het vroegere artikel 368, § 1, tweede lid, van het Burgerlijk Wetboek). Die afwijking veronderstelde dat de band van afstamming tussen de geadopteerde en de echtgenoot van de adoptant behouden bleef. Overigens kende het (vroegere) artikel 370, § 1, van het Burgerlijk Wetboek aan de gewettigde door adoptie dezelfde rechten toe als ware hij uit het huwelijk geboren.
B.5. Bij de wet van 27 april 1987 zijn diverse wetsbepalingen betreffende de adoptie gewijzigd onder meer met het oog op de verbetering van de rechtspositie van de kinderen die buiten het huwelijk geboren zijn en zulks in het perspectief van de hervorming van het afstammingsrecht bij de wet van 31 maart 1987 (Gedr. St., Senaat, 1985-1986, nr. 256-2, pp. 4 en 6).
Door het instituut van de wettiging door adoptie te vervangen door dat van de volle adoptie - de begrippen van wettig kind en natuurlijk kind zijn immers verdwenen - (Gedr. St., Kamer, 19851986, nr. 489/3, p. 2), had de wetgever niet de bedoeling te verzaken aan de beginselen van de handhaving van de band van afstamming van de geadopteerde met de verwekker, echtgenoot van de adoptant, en van de gezamenlijke uitoefening van het ouderlijk gezag. In dat geval zou hij trouwens niet, zonder incoherentie, kunnen hebben gewild de band van afstamming van de verwekker met het geadopteerde kind uit te schakelen, vermits het die band is die de motivatie was voor de adoptie van dat kind door de echtgenoot.
B.6. Uit wat voorafgaat volgt dat artikel 370, § 1, tweede lid, van het Burgerlijk Wetboek niet van toepassing kan zijn op het geval van de volle adoptie door de echtgenoot van de verwekker van de geadopteerde. In dat geval wil de logica van het instituut dat het geadopteerde kind juridisch twee banden van afstamming van verschillende aard geniet : de gehandhaafde band van oorspronkelijke afstamming ten aanzien van zijn verwekker en de band van adoptieve afstamming
7 ten aanzien van de adopterende echtgenoot. Indien de in het geding zijnde bepaling wordt geïnterpreteerd op de manier zoals aangegeven door de verwijzende rechter, dan kan zij niet worden verantwoord in zoverre zij van toepassing is op de volle adoptie door de echtgenoot van de verwekker van de geadopteerde.
De oplossing die erin bestaat het kind te laten adopteren door zijn verwekker, echtgenoot van de adoptant, is slechts mogelijk indien die verwekker alle voorwaarden van de volle adoptie vervult en is, zelfs dan, een nutteloze kunstgreep.
B.7. Aangezien artikel 370, § 1, tweede lid, van het Burgerlijk Wetboek niet van toepassing is op het geval van de volle adoptie door de echtgenoot van de verwekker van de geadopteerde, dient de prejudiciële vraag ontkennend te worden beantwoord.
Zij zou daarentegen bevestigend dienen te worden beantwoord mocht die bepaling worden geïnterpreteerd op de door de verwijzende rechter aangegeven manier.
8 Om die redenen,
het Hof
zegt voor recht :
Artikel 370, § 1, tweede lid, van het Burgerlijk Wetboek, geïnterpreteerd op de door de verwijzende rechter aangegeven manier, schendt de artikelen 10 en 11 van de Grondwet.
Diezelfde bepaling schendt de artikelen 10 en 11 van de Grondwet niet, indien zij in die zin wordt geïnterpreteerd dat zij niet van toepassing is op het geval van de volle adoptie door de echtgenoot van de verwekker van de geadopteerde.
Aldus uitgesproken in het Frans en het Nederlands, overeenkomstig artikel 65 van de bijzondere wet van 6 januari 1989 op het Arbitragehof, op de openbare terechtzitting van 6 november 1997, door de voormelde zetel, waarin rechter E. Cerexhe voor de uitspraak is vervangen door rechter R. Henneuse, overeenkomstig artikel 110 van de voormelde wet.
De griffier,
De wnd. voorzitter,
L. Potoms
L. François
