MOD 2.2
Luik A : In alle gevallen in te vullen Luik B : Bekend te maken tekst in de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad Luik C : Enkel in te vullen bij oprichting
Federale Overheidsdienst Justitie
V Veerreenniiggiinnggeenn,, S Sttiicchhttiinnggeenn eenn O Orrggaanniissm meenn In hoofdletters invullen en bij de eerste neerlegging ter griffie voegen
In te vullen door de griffie Aantal Bladzijden
Blz(n)
O Tarief Oprichting O Tarief Wijziging O Gratis bekendmaking
Aanvraagformulier I tot inschrijving (KBO) en/of tot bekendmaking in de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad Luik A AIdentificatie
Niet invullen bij oprichting
1° Ondernemingsnummer : 412.997.690 2° Benaming (voluit) : IMOSPHINX ACADEMY BELGIUM (verkort) : IMOS Evt. letterwoord : 3° Rechtsvorm
: Vereniging zonder Winstoogmerk
Andere : 4° Zetel :
Vrijheidsstraat
Nr : 24 Bus : B Postcode : 8900 Gemeente : IEPER Land : BELGIË Wanneer er geen zetel in België is, het adres van de vestigingseenheid in België opgeven Bij voorkeur het adres van de hoofdvestiging in België opgeven
Straat : Nr :
Bus :
Postcode :
Gemeente :
De factuur voor deze bekendmaking wordt automatisch gestuurd naar het onder 4° vermelde adres. Indien het facturatieadres verschillend is, gelieve hieronder in te vullen
Benaming : IMOS Dienst : Nationaal Penningmeester .
Naam : GADEYNE Maurice
Taal : Nederlands
Straat : Zonnebeekseweg Nr : 203 Postcode : 8900 Enkele tips
Bus :
Ond. Nr. :
.
.
Gemeente : IEPER
- De tekst wordt op een leesbare wijze getypt of gedrukt zonder schrapping noch verbetering. - Hij mag het voorgedrukte kader niet overschrijden, noch staan op de voor de griffies of het Belgisch Staatsblad voorbehouden zones. - Elke tekst moet door de bevoegde personen worden ondertekend.
MOD 2.2
Luik B
In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie
Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad
Griffie Ondernemingsnr : 412.997.690 Benaming : (voluit) :
IMOSPHINX ACADEMY BELGIUM
(verkort) :
IMOS
Rechtsvorm : Association sans but lucratif Zetel : Siège social : Vrijheidsstraat 24/B
8900 IEPER
Onderwerp akte : Modification aux statuts STATUTS
Chapitre 1 - L'Association
Article 1 - Dénomination et constitution
L'ASBL porte le nom IMOSPHINX ACADEMY BELGIUM en abrégé IMOS. L'association a été fondée en 1939 par le General STRZELCZYK et transformée en Académie Internationale Imosphinx à Paris le 31 janvier 1970 avec le siège principal en Belgique. La première rencontre de la fondation a eu lieu le 11 octobre 1968 à Zillebeke. Les membres fondateurs, tous porteurs de la nationalité belge étaient : Président National
De BRUYN Georges B Décédé
Belge
August Nobelstraat 15 2700 Sint-Niklaas
Président
MAERTEN Abel Décédé
Belge
Schoolstraat 5 8980 Beselare
Secrétaire
BEAUPREZ Georges Décédé
Belge
Kleine Pannestraat 8900 Ieper
Trésorier
COMPERNOLLE André Décédé
Belge
Maeldestedestraat 8901 Zillebeke
Relations Publiques
LEIRE Jozef Décédé
Belge
Komentenbrielenlaan 8930 Wervik
Commissaire
VANDENAMEELE André
Belge
Diamantstraat 6A 8900 Ieper
Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening.
MOD 2.2
Le 11/02/1973, l'ASBL N° 412 997 690 a été fondée à Poperinge. La convention a été modifiée par la loi du 27/06/1921 et du 02/05/2002. Tableau des Présidents depuis la fondation : - Général Conrad STRZELCZYK - Général Georges B. DEBRUYN - M. Abel MAERTEN - M. Jules E. MOREL - M. André WENES - M. Roland MAILLIARD - Dhr. Jacques COMEYNE - Dhr. Thierry G. J. M. PLAITIN
de 1939 à 1968 de 1968 à 1971 de 1971 à 1973 de 1973 à 1981 de 1981 à 1985 de 1985 à 2001 de 2001 à 2009 de 2009 à
L'ASBL porte le nom de IMOS, son siège social se situe à Ypres, Vrijheidsstraat 24 - 8900 IEPER, arrondissement judiciaire d'Ypres. Sur simple décision du conseil d'administration, il peut être transféré ailleurs.
Article 2 - Principes fondamentaux.
L'association considère comme principes de son existence : A. La fidélité absolue de ses membres belges à la Belgique et à ses Institutions garanties par la Constitution et leur volonté de défendre celles-ci, avec comme conséquence l'exclusion des membres qui ne respectent pas ce principe fondamental. Elle protège ses membres matériellement et moralement.. B. L'association se refuse expressément à toute ingérence dans les affaires politiques, linguistiques, philosophiques ou religieuses. C. Chaque membre peut à titre personnel exercer un mandat politique sans pour cela impliquer l'association ou porter préjudice à celle-ci.
Chapitre 2 - Les membres.
Article 3 - La candidature.
Il y a trois catégories de membres : les membres effectifs, les sympathisants et les membres d'honneur. Chacun peut devenir membre de l'association aux conditions suivantes : 1) Le candidat membre est proposé par deux membres qui le parrainent et se portent garant de son comportement irréprochable envers la patrie; 2) Le candidat membre se déclare d'accord avec les principes fondamentaux de l'association énoncés dans l'article 2; 3) Le candidat membre est en possession de ses droits civiques. Après avis favorable de la commission d'enquête nationale, le candidat est admis comme membre. Chacun ayant versé sa cotisation annuelle est considéré comme membre effectif et a droit de vote. Celui qui n'acquitte pas sa cotisation est présumé démissionnaire. Les membres de soutien ont le droit de vote. Les membres d'honneur n'ont pas le droit de vote, ils forment le Conseil des sages.
MOD 2.2
Article 4 - Durée de la fondation et statut.
L'association est formée pour une durée indéterminée. Les statuts peuvent être modifiés conformément aux articles 8 et 9 de la loi du 27 juin 1921 et du 2 mai 2002. Les comptes et les responsabilités doivent être en conformité avec les lois précitées. La dissolution de l'association se fera conformément à l'article 22 de la loi du 21 juin 1921 et de l'article 33 de la loi du 2 mai 2002.
Article 5 - Qualité des membres et démission.
A. Le Président National détermine les conditions nécessaires pour acquérir la qualité de membre effectif, sympathisant ou d'honneur. B. Les conditions requises pour la démission des membres et toutes les éventuelles sanctions sont définies par la commission d'enquête et confirmées par le Conseil d'administration conformément à l'article 12 de la loi du 27 juin 1921 et de l'article 12/4 de la loi du 2 mai 2002.
Article 6 - Cotisation annuelle.
Le montant maximum de la cotisation des membres repris sous l'article 7A - B et C est fixé à 150 € par an. Le conseil d'administration est compétent pour définir le montant annuel.
Article 7 - Distinctions honorifiques.
L'association décerne des distinctions honorifiques à ses membres méritants suivant les qualités mentionnées sur le bulletin d'adhésion; à chaque membre est attribué une catégorie qui est déterminante pour l'attribution des distinctions. Les critères d'attribution sont repris sur le tableau récapitulatif des distinctions honorifiques qui est défini par le Bureau National et décidé lors de l'assemblée générale. Ce tableau se trouve annexé au " Règlement d'Ordre Intérieur".
Article8 - Changement de régionale et exclusion.
Chaque membre est libre de changer de régionale à condition de prévenir par écrit le Président régional et le Président national. Il est également libre de démisionner de l'association après avoir averti les présidents respectifs. L'exclusion peut seulement être prononcée par le Président national, sur rapport d'un comité d'honneur constitué à cet effet. L'exclusion s'effectue après invitation et audition de la défense. La décision prise par le Président National après audition de la défense doit être motivée et est sans appel.
Article 9 - Les droits des membes exclus.
Le membre exclu ou l'héritier d'un membre décédé n'a aucun droit vis-à-vis de l'association, ni sur ses biens, ni sur les membres. Il renonce à tout recours en cas de préjudice matériel ou moral.
CHAPITRE III - L'Assemblée Générale, le Conseil d'Administration.
Article 10 - Date d'assemblée
L'assemblée générale statutaire a lieu au moins une fois par an au mois d'avril.
MOD 2.2
Artiicle 11 - Mode de convocation et ordre du jour.
L'assemblée générale est convoquée par pli ordinaire au moins 8 jours avant la date de l'assemblée. Cette invitation mentionne le lieu, l'heure, le jour ainsi que les points à débattre repris à l'ordre du jour. Elle est également convoquée si au moins un cinquième des membres en fait la demande.
Article 12 - Validité.
Indépendemment du nombre des membres présents, l'assemblée générale prend ses décisions à la majorité des deux tiers sur les points repris à l'ordre du jour.
Article 13 - Vote déterminant.
En cas d'égalité des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui préside est déterminante.
Article 14 - Composition du Conseil d'Administration.
Le Conseil d'Administration est composé d'au minimum trois et d'au maximum neuf membres actifs. Les membres du Conseil d'Administration sont complétés par les Présidents régionaux des différentes sections ou leurs remplaçants lors des assemblées générales. Les administrateurs sont nommés pour une durée d'un an.
Article 15 - Composition du Conseil d'Administration.
Le Conseil d'Admnistration est supervisé par le Président de l'assemblée. Il désigne lui-même les membres des assemblées qui font partie avec lui de ce Conseil d'Administration.
Article 16 - Tableau de composition générale avec les régions
Le Conseil d'Administration : Président, Président d'Honneur, Vice-Président, Trésorier, Chancelier, Secrétaire et Porte-Drapeau Le Conseil d'Administration est complété par 4 membres par régionale, tous de nationalité belge Region ANTWERPEN ( ANVERS ) ; Region BRABANT; Region DE KUST-BRUGGE-NEDERLAND ( LA CÔTE-BRUGES-PAYS-BAS ) Region ZUID-WEST-VLAANDEREN-HAINAUT-ENGELAND (FLANDRE-OCCIDENTALE-HAINAUTANGLETERRE ) Region LIMBURG-LIEGE ( LIMBOURG-LIEGE ) Region OOST-VLAANDEREN ( FLANDRE ORIENTALE
Article 17 - Compétence et calendrier des réunions du Conseil d'Administration et gestion des moyens financiers Le Conseil d'Administration dispose des compétences les plus étendues en matière de direction et organisation dans le cadre des buts et objectifs de l'association. Le Conseil d'Adminisitration complété par les membres des régionales se réunit au minimum une fois par an.
MOD 2.2
Le Président National et le Trésorier National sont seuls compétent pour la gestion des opérations financières.
Article 18 - Fondation de sections.
L'association peut fonder des sections provinciales et des sous-sections. L'administration et les statuts de ces sections doivent toujours être approuvés par le Conseil d'Administration.
CHAPITRE IV - Les Régionales.
Article 19 - Réunions des sections régionales.
L'assemblée générale statutaire a lieu au mois d'avril. Les assemblées des régionales ont lieu pour le 20 mars et leurs propositions et griefs sont notés et envoyés, afin d'assurer le bon déroulement de l'assemblée générale statutaire. Les rapports des assemblées régionales comportent : 1.La date de la prochaine réunion régionale; 2. Le compte-rendu de la dernière réunion régionale; 3. Vérification de la situation de la caisse et rapport des vérificateurs aux comptes; 4. La composition du bureau at la date d'entrée des administrateurs dans ce bureau; 5. Nom, prénom, nationalité, date et lieu de naissance, adresse actuelle des administrateurs régionaux; 6. Liste alphanumérique et nombre des membres; 7. Le correspondant, personne désignée pour toute correspondance avec la régionale; 8. Les griefs et les propositions de la régionale; 9. Les souches des cartes de membres de l'année en cours. Tout ceci est repris dans le Registre National, avec les procès-verbaux et les décisions. Toutes ces données peuvent être consultées par chaque membre sur demande écrite préalable. Lors de l'assemblée générale statutaire, les procès-verbaux et le registre peuvent être consultés par les membres. Les régionales sont tenues de présenter leurs comptes au Bureau National avant fin février de l'année suivante, ceci afin de pouvoir faire le rapport des comptes annuels.
Article 20
Ce qui n'est pas mentionné dans le texte des statuts est réglé par le Conseil d'Administration. Ces statuts ont été rédigés par les soussignés, membres de l'association, faisant partie du Conseil d'Administration.
MOD 2.2
Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad
Luik B - Vervolg Conseil d'Adminitration National :
Président National : M. Thierry PLAITIN Nat. : Belge, N° Registre National : 580519-083-18 Né à Ronse le 19/05/1958 Adresse : Molenkouter 20 8510 ROLLEGEM Tel : 056/20 23 77 GSM : 0478/21 30 06
Président d'Honneur National : M. Jacques COMEYNE Nat. : Belge, N° Registre National : 211117-061-44 Né à Brugge le 17/11/1921 Adresse : Veemarkt 20 8900 IEPER Tel : 057/20 91 10 GSM : 0476/77 54 63
Vice-Président National : M. André VANDENAMEELE Nat. : Belge, N° Registre National : 240408-269-23 Né à Becelare le 08/04/1924 Adresse : Vrijheidsstraat 24/B 8900 IEPER Tel : 057/20 45 60 GSM : 0497/83 30 64
Trésorier National : M.Maurice GADEYNE Nat. : Belge, N° Registre National : 380303-193-51 Né à Ieper le 03/03/1938 Adresse : Zonnebeekseweg 203 8900 IEPER Tel : 057/46 76 72 GSM : 0478/72 60 76
Chancelier National : M. Freddy POLLET Nat. : Belge, N° Registre national : 470421-454-27 Né à Oostende le 21/04/1947 Adresse : Duinenstraat 23 8450 BREDENE Tel : 059/32 33 68 GSM : 0486/21 19 70
Secrétaire National : M. Jurgen SINNESAEL Nat. : Belge, N° Registre National : 690918-241-52 Né à Roeselare le 18/09/1969 Adresse : Route d’Amougies 62 7750 ANSEROEUL GSM : 0474/40 28 31
Porte-Drapeau National : M. Louis LENS Nat : Belge, N° Registre National : 270702-057-14 Né à Dottignies le 02/07/1927 Adres : Poperingseweg 109 8900 IEPER Tel : 057/20 38 73
Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening
MOD 2.2
Vermeldingen voor de griffie Ingeschreven ter griffie van de rechtbank van koophandel van Federale Overheidsdienst Justitie
Ondernemingsnummer : Op Zegel van de rechtbank
Luik C
Visum van de griffier
Bijkomende gegevens in te vullen bij een eerste neerlegging van een rechtspersoon
1° Datum oprichtingsakte : 2° Verstrijken van de duur (enkel voor verenigingen en stichtingen met beperkte duur) : 3° Bestuur en vertegenwoordiging (+ wettelijk vertegenwoordiger bijkantoor) Nummer (*)
(*) Voor alle natuurlijke personen het Rijksregisternummer, Bis-registernummer voor niet-verblijfhouders of ondernemingsnummer voor rechtspersonen
Naam en voornaam
Hoedanigheid
4° Dagelijks bestuur (in voorkomend geval) (**) Nummer (*)
Naam en voornaam
Hoedanigheid
(**) Voor de OFP, de uitvoering van het algemeen beleid van het organisme
5° Boekjaar (einddatum : DD / MM) :
Ondergetekende, Maurice GADEYNE handelend als bestuurder verklaart dat deze opgaaf volledig en naar waarheid is opgemaakt. Gedaan te Ieper, op 8 juli 2009 (Handtekening)
