TRACTATENBLAD VAN HET

>er(1958) Nr. 1

TRACTATENBLAD VAN HET

KON IN KR IJK DER NEDERLAND EN JAARGANG 1959 Nr. 190 A. TITEL

Telegraaf reglement (herziening van Genève, 1958) behorende bij het Internationale Verdrag betreffende de verreberichtgeving van Buenos Aires van 22 december 1952, met bijlagen en Slotprotocol; , Genève, 29 november 1958 B

TT1C*5T

—==-

RÈGLEMENT TÉLÉGRAPHIQUE (Revision de Genève, 1958) annexé à la CONVENTION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS (Buenos Aires, 1952) CHAPITRE PREMIER Objet du Règlement télégraphique — Définitions Article premier Objet du Règlement télégraphique

1 § 1. Le Règlement télégraphique fixe les prescriptions à observer dans le service télégraphique international. 2 § 2. Les dispositions du présent Règlement sont applicables aux communications télégraphiques par fil et aux communications radiotélégraphiques sous réserve que le Règlement des radiocommunications et le Règlement additionnel des radiocommunications n'en disposent pas autrement. 3 § 3. Les dispositions du présent Règlement s'appliquent au service télégraphique par commutation, compte tenu, s'il y a lieu, des Avis du Comité consultatif international4 télégraphique et téléphonique (C.C.I.T.T.) en cette matière. 4 §4. II peut être déragé aux dispositions du présent Règlement dans les relations régies par des arrangements particuliers ou des accords régionaux conclus en vertu des dispositions des articles 41 et 42 de la Convention.

Article 2 Définitions de termes employés dans le Règlement télégraphique

5 Télécommunication : Toute transmission, émission ou réception de signes, de signaux, d'écrits, d'images, de sons ou de renseignements de toute nature,.par 'fil, radioélectricité, optique ou autres systèmes électromagnétiques. 6 Télégraphier Un système de télécommunication assurant la transmission des écrits par l'utilisation d'un code de signaux. 7 Téléphonie: Un système de télécommunication établi en vue de la transmission de la parole ou, dans certains cas, d'autres sons. 8 Télégramme: Ecrit destiné à être transmis par télégraphie. Ce terme comprend aussi le radiotélégramme, sauf spécification contraire. 9 tion.

Télégrammes d'Etat : Télégrammes définis comme tels à la Conven-

10

Télégrammes de service : Télégrammes -échangés entre : a) b) c) d)

les administrations; les exploitations privées reconnues; les administrations et les exploitations privées reconnues; les administrations et les exploitations privées reconnues, d'une part, et le Secrétaire général, d'autre part, et relatifs aux télécommunications publiques internationales. 11 Télégrammes privés : Télégrammes autres que les télégrammes de service ou d'Etat 12 Pour les autres termes employés dans le présent Règlement et non définis dans la Convention, les administrations ou exploitations privées reconnues peuvent se référer au « Répertoire des définitions des termes essentiels utilisés dans le domaine des télécommunications (Partie 1, Télégraphie)».

CHAPITRE II

Réseau internationia! Article 3 Voies de communication télégraphiques pour le service international 13 § 1. Les voies de communication pour le service international sont établies en nombre suffisant pour satisfaire à tous les besoins du service. 14 §2. Ces voies sont, autant que possible, constituées, exploitées et entretenues en tenant compte des Avis du C.C.I.T.T. .15 § 3. Lorsque, dans l'exploitation semi-automatique ou entièrement automatique, des circuits du réseau national sont raccordés à des circuits internationaux, ces circuits doivent également satisfaire aux conditions visées au numéro 14.

CHAPITRE III

Nature et étendue du service des bureaux Article 4 Ouverture, durée et clôture du service — Heure légale 16 § 1. Chaque administration ou exploitation privée reconnue fixe les heures pendant lesquelles ses bureaux doivent rester ouverts au public. 17 § 2. Les liaisons internationales établies entre centraux importants fonctionnent, autant que possible, en permanence. 18 § 3. Dans les relations ouvertes en permanence, la clôture des séances journalières est donnée à une heure établie d'accord entre lés centraux intéressés..

19 § 4. Dans les relations entre centraux, où le service n'est pas permanent, un central terminal ne peut prendre clôture avant d'avoir échangé, avec un central dont le service est plus prolongé, tous les télégrammes internationaux en instance et avant d'avoir obtenu confirmation que tous ces télégrammes ont été reçus. 20 § 5. Le service entre deux centraux de pays différents communiquant directement ne peut être clos qu'après accord entre ces centraux. Si ces centraux ont des heures de fermeture différentes, le central fermant le premier doit demander la clôture. S'ils ont la même heure de fermeture, la clôture est demandée par le central du pays dont la capitale a une longitude Est par rapport à l'autre capitale. 21 § 6. Les bureaux et centraux emploient l'heure légale de leur pays ou de leur zone. Chaque administration notifie cette ou ces heures au Secrétariat général, qui en informe les autres administrations. Article 5 Notations indiquant la nature et l'étendue du service des bureaux 22 § 1. Les notations suivantes sont employées pour indiquer, dans la nomenclature officielle des bureaux télégraphiques, la nature du service et les heures d'ouverture des bureaux : N N/2 A R K

VK

E B H *

bureau à service permanent (de. jour et de nuit); bureau à service prolongé; bureau installé dans un aéroport; station terrestre (de radiocommunication); bureau qui admet les télégrammes au départ, mais n'accepte à l'arrivée que ceux à remettre « télégraphe restant» ou à distribuer dans l'enceinte d'une gare; bureau qui, au départ, admet tous les télégrammes ou seulement ceux des voyageurs ou. du personnel résidant dans la gare, et n'accepte aucun télégramme à l'arrivée; bureau ouvert seulement pendant le séjour du chef de l'Etat ou de la Cour; bureau ouvert seulement pendant la saison des bains ou en été; bureau ouvert seulement pendant la saison d'hiver; bureau temporairement fermé.

23

§ 2. Les notations qui précèdent peuvent se combiner entre elles.

24 § 3. Les notations B, H et * sont complétées, autant que possible, par l'indication des dates d'ouverture et de fermeture des bureaux dont il s'agit. CHAPITRE IV

Tarifs et taxation Article 6 Régime européen et régime extra-européen 25 § 1. Les télégrammes sont, en ce qui concerne l'application des taxes et de certaines règles de service, soumis, soit au régime européen, soit au régime extra-européen. 26 §"2. (1) Le régime européen comprend tous les pays d'Europe, ainsi que les contrées situées hors de l'Europe qui sont déclarées, par les administrations respectives, comme appartenant à ce régime. 27 (2) Les voies de communication de pays du régime européen vers des contrées hors de l'Europe appartiennent aussi au régime européen lorsque les administrations qui les exploitent le désirent et les font inscrire comme telles dans les tableaux de taxes. 28 § 3. Le régime extra-européen comprend tous les pays autres que ceux visés au numéro 26 et toutes les voies de communication autres que celles visées au numéro 27. 29 §4. Un télégramme est soumis aux règles du régime européen lorsqu'il emprunte exclusivement des voies de communication de pays appartenant à ce régime. Article 7 Composition du tarif et équivalents monétaires 30 § 1. Le tarif est établi par mot. Toutefois, il peut être établi en prenant pour base un caractère ou la durée de la transmission.

31 32 33

34

§ 2. La taxe totale par mot comprend : a) les taxes terminales des pays d'origine et de destination; b) les taxes de transit des administrations ou exploitations privées reconnues intermédiaires, lorsque leurs territoires, leurs installations ou leurs voies de communication sont empruntés pour la transmission des correspondances; c) le cas échéant, la taxe de transit afférente à chacune des deux stations assurant une transmission radioélectriqpe.

35 §3. Pour chaque télégramme, il est perçu une taxe minimum correspondant à la taxe de sept mots; toutefois, ce minimum est fixé à quatorze mots pour les télégrammes de presse (numéro 673) et à vingt-deux mots pour les télégrammes-lettres (numéro 682). 36 § 4. Conformément aux dispositions de l'article 40 de la Convention, le tarif est exprimé en francs-or; il est le même entre les bureaux de deux pays quelconques de l'Union par la même voie et dans les deux sens. 37 § 5. Le tarif par mot défini au numéro 36 est celui qui sert pour l'établissement des comptes internationaux basés sur le franc-or. 38 § 6. *) Pour la perception des taxes sur le public, chaque pays doit, en principe, appliquer au tarif exprimé en francs-or un équivalent dans sa monnaie nationale se rapprochant autant que possible de la valeur du francor. Toutefois, lorsqu'il n'est pas fait application de l'équivalent ou lorsque l'équivalent appliqué est inférieur à l'équivalent vrai, les comptes restent établis conformément aux dispositions du numéro 37. 39 § 7. x) (1) Chaque pays notifie, dans la mesure du possible, au Secrétariat général l'équivalent qu'il a choisi et la date à partir de laquelle il percevra lés taxes d'après cet équivalent. 40 (2) Le Secrétariat général dresse un tableau des informations reçues et le transmet à tous les Membres et Membres associés. Il les informe également de la date de mise en application des nouvelles taxes résultant du choix d'un nouvel équivalent. Il fait de même pour les informations ultérieures. l

) Dispositions communes au Règlement télégraphique et au Règlement téléphonique.

41 § 8. Le tarif est exclusif de tout impôt ou taxe fiscale. Tout pays qui impose à son profit une taxe fiscale sur les télégrammes internationaux doit percevoir cet impôt en sus du tarif et exclusivement sur les expéditeurs des télégrammes déposés sur son territoire.

Article 8 Fixation des taxes terminales et de transit pour les télégrammes du régime européen 42 § 1. Dans le régime européen, les administrations fixent leurs taxes terminales en tenant compte des Avis du C.C.I.T.T. et du prix de revient réel. 43 § 2. (1) La taxe terminale maximum par mot ne doit pas, autant que possible, dépasser quinze centimes (0 fr. 15), à l'exception de l'Union des Républiques Socialistes Soviétiques pour laquelle la taxe terminale maximum est de trente-deux centimes (0 fr. 32), et de la Turquie pour laquelle cette taxe est de dix-huit centimes (0 fr. 18). 44 (2) Sous réserve des dispositions des numéros 46 et 52, la taxe de transit pour chaque pays est fixée uniformément à cinq centimes (0 fr. 05). 45 (3) Toutefois, pour l'Union des Républiques Socialistes Soviétiques, la taxe de transit maximum est fixée à vingt-quatre centimes (0 fr. 24), et pour la Turquie, à dix centimes (0 fr. 10). 46 (4) Sous réserve des dispositions du numéro 52, lorsque dans les relations entre deux pays terminaux, le trafic est transmis sur la totalité du parcours international par circuits terrestres, soit directs, soit établis par commutation automatique, la taxe de transit peut être abaissée, en accord avec les pays de transit intéressés, jusqu'à trois centimes (0 fr. 03) par pays traversé et seulement pour le trafic terminal entre ces deux pays. 47 § 3. Les administrations communiquent leurs taxes terminales et de transit au Secrétariat général qui les publie sous le titre tableau A. 48 § 4. Les taxes terminales fixées par une administration sont les mêmes pour les relations entre deux pays, quelles que soient les voies d'acheminement utilisées.

49 § 5. ( 1) Le tarif normal à appliquer entre deux pays du régime européen est celui qui, par l'application des taxes terminales et de transit publiées au tp.bleau A, donne le chiffre le moins élevé, 50 (2) Au tarif normal ainsi établi correspond(ent) la voie d'acheminement (ou les voies d'acheminement) normale(s). 51 § 6. Toutefois, si l'expéditeur, profitant de la faculté qui lui est attribuée par le numéro 298, a indiqué la voie à suivre, il doit payer la taxe correspondant à cette voie. 52 § 7. Si des voies d'acheminement autres que les voies normales sont établies entre deux pays terminaux, la taxe totale de transit par ces voies peut être réduite au montant de la taxe totale de transit par la ou les voies normales. La répartition de cette taxe totale de transit sera faite par accord entre les administrations ou exploitations privées reconnues de transit intéressées et les taxes ainsi fixées seront communiquées au Secrétariat général pour publication au tableau A. 53 § 8. (1) Pour le trafic échangé par voie radioélectrique entre des pays du régime européen, la taxe radioélectrique visée au numéro 34 ne peut être inférieure au montant des taxes télégraphiques qui seraient dues aux administrations ou exploitations privées reconnues de transit pour le même trafic échangé par la voie télégraphique la moins coûteuse. 54 (2) Par accord entre les administrations ou exploitations privées reconnues intéressées, l'ensemble des taxes de transit est partagé entre les stations radioélectriques qui interviennent dans la relation. 55 § 9. Lorsque les administrations, conformément aux dispositions des numéros 52 et 53, modifient leurs taxes visées aux numéros 43 et 44, ces modifications doivent avoir pour but et pour effet, non point de créer une concurrence entre les voies existantes, mais bien d'ouvrir au public, à taxes égales, autant de voies que possible. Article 9 Fixation des taxes terminales et de transit pour les télégrammes du régime extra-européen 56 § 1. Dans le régime extra-européen, les administrations, ou les exploitations privées reconnues, lorsqu'elles y ont été autorisées par les administrations intéressées, ont le droit de fixer leurs taxes terminales et de transit pour tout ou partie de leurs relations, à condition que les taxes terminales ainsi fixées soient applicables à toutes les voies existant entre deux mêmes pays.

57 § 2. Elles communiquent ces taxes au Secrétariat général qui les publie sous le titre tableau EL 58 § 3. (1) Dans le régime extra-europérn, chaque administration ou exploitation privée reconnue désigne à ses propres bureaux les voies utilisables pour les télégrammes déposés par les expéditeurs sans aucune indication de voie. Lorsque la voie désignée n'est pas la moins coûteuse, l'administration ou exploitation privée reconnue de départ a l'obligation de faire mentionner l'indication de cette voie dans le préambule des télégrammes, quand c'est nécessaire pour assurer l'acheminement régulier de ces télégrammes. 59 (2) Pour les télégrammes déposés avec une indication de voie, on applique les dispositions du numéro 51. Article 10 Délai d'application des taxes nouvelles 60 § 1. Toute taxe nouvelle, toutes modifications d'ensemble ou de détail concernant le tarif» ne sont exécutoires pour les pays autres que ceux qui établissent la taxe nouvelle ou les modifications de taxes, que quinze jours après leur notification1) par le Secrétariat général, jour de dépôt non compris,, et ne sont mises en application qu'à partir du premier jour du mois qui suit le jour d'expiration de ce délai. 61 §2. (1) Le délai de quinze jours est réduit à dix jours pour les modifications ayant pour but d'égaliser des taxes aux taxes de voies concurrentes déjà notifiées. 62 (2) Toutefois, pour les radiotélégrammes originaires des stations mobiles, les modifications aux tarifs télégraphiques ne sont exécutoires qu'un mois après les délais fixés au numéro 60. 63 § 3. Les dispositions des paragraphes ci-dessus n'admettent aucune exception. Article 11 Faculté d'arrondir les taxes 64 § 1. Les taxes à percevoir en vertu des articles 6 à 10 peuvent être arrondies en plus ou en moins, soit après application des taxes nor*) S'il y a plusieurs notifications, la date de la première est seule à considérer pour le calcul du délai.

maies par mot fixées d'après les tableaux publiés par le Secrétariat général, soit en augmentant ou en diminuant ces taxes normales d'après les convenances monétaires ou autres du pays d'origine. 65 § 2. Les modifications opérées en exécution du paragraphe précédent ne s'appliquent qu'à la taxe perçue par le bureau d'origine et ne portent point altération à la répartition des taxes revenant aux autres administrations ou exploitations privées reconnues intéressées. Les taxes doivent être arrondies, en plus ou en moins, à Funité monétaire ou fraction de l'unité monétaire en usage dans le pays intéressé.

CHAPITRE V

Perception des taxes Article 12 Perception au départ — Perception à l'arrivée 66 § 1. La perception des taxes a lieu sur l'expéditeur sauf quanti il en est disposé autrement dans le présent Règlement. 67 § 2. L'expéditeur d'un télégramme international a le droit d'en demander reçu avec mention de la taxe perçue. L'administration ou exploitation privée reconnue d'origine a la faculté de percevoir, de ce chef, une rétribution à son profit. 68 § 3. Lorsqu'il doit y avoir perception à l'arrivée, le télégramme n'est délivré au destinataire que contre paiement de la taxe due, sauf quand le Règlement en dispose autrement (articles 32, 48, 56 et 59). 69 § 4. Si la taxe à percevoir à l'arrivée n'est pas recouvrée, la perte est supportée par l'administration ou exploitation privée reconnue d'arrivée, à moins d'arrangements particuliers conclus conformément à l'article 41 de la Convention. 70 § 5. Les administrations ou exploitations privées reconnues prennent, autant que possible, les mesures nécessaires en faisant au besoin verser des arrhes par l'expéditeur, pour que les taxes à percevoir à l'arrivée

et qui n'auraient pas été acquittées par le destinataire, par suite de son refus ou de l'impossibilité de le trouver, soient recouvrées sur l'expéditeur, sauf quand le Règlement en dispose autrement (art. 13 et numéros 541 à 544). Article 13 Télégrammes payables par le destinataire ou par un tiers 71 § 1. Les administrations ou exploitations privées reconnues ont la faculté d'admettre^ par arrangements spéciaux et sur demande expresse du destinataire ou de toute autre personne responsable du paiement des taxes, des télégrammes de toute catégorie, sans perception des taxes dans le pays d'origine. Ces taxes sont recouvrées sur le destinataire ou sur la personne qui s'est engagée à les acquitter. 72 § 2. Dans le cas prévu au numéro 71, l'administration ou exploitation privée reconnue d'origine et/ou l'administration ou exploitation privée reconnue chargée du recouvrement des taxes peuvent appliquer une surtaxe. 73 § 3. Si le montant des taxes et surtaxes dues n'est pas recouvré, la perte est supportée par l'administration ou exploitation privée reconnue responsable de la perception., à moins d'arrangements particuliers conclus conformément à l'article 41 de la Convention. Article 14 Interdiction d'accorder des rabais — Sanctions 74 Les Membres et Membres associés s'engagent à interdire l'octroi, sous quelque forme que ce soit, de rabais sur les taxes figurant au tarif officiel des administrations ou exploitations privées reconnues et se réservent le droit de prendre des sanctions à l'égard des exploitations privées reconnues qui, directement ou par l'intermédiaire de leurs agents ou sous-agents, accorderaient: aux expéditeurs ou aux destinataires, d'une manière quelconque (par exemple par mot, par télégramme, par adjonction de mots au moyen d'avis de service taxés, sous forme de primes, etc.) des rabais ayant pour effet de réduire les taxes susindiquées. Ces sanctions peuvent comporter la suspension du service avec ces exploitations.

Article 15 Erreurs de perception 75 § 1. En cas d'insuffisance de perception, due à une erreur, le complément de taxe doit être recouvré sur l'expéditeur. 76 § 2. Les taxes perçues en trop par erreur ainsi que la valeur des timbres d'affranchissement appliqués en trop sur les télégrammes sont remboursées à l'expéditeur, selon le règlement intérieur de chaque pays. 77 § 3. Les administrations ou exploitations privées reconnues s'aident réciproquement pour effectuer la perception ultérieure ou le remboursement dans les cas visés aux numéros 75 et 76 respectivement, lorsque cette perception ultérieure ou ce remboursement par l'administration ou exploitation privée reconnue d'origine n'est plus possible. CHAPITRE VI

Signaux de transmission Article 16 Signaux de transmission des alphabets télégraphiques internationaux numéros 1 et 2 et signaux du code Morse 78 § L Les tableaux ci-après indiquent les signaux des alphabets télégraphiques internationaux numéros 1 et 2 et les signaux du code Morse. 79 §2. Avec les alphabets télégraphiques internationaux numéros 1 et 2, les lettres suivantes peuvent être utilisées dans les relations entre les pays qui les admettent et qui fixent les conditions dans lesquelles s'effectue leur transmission : a, se, a, â, fi, ô, 0, u 80 § 3. Pour assurer l'acheminement rapide et sûr du trafic télégraphique et favoriser le développement du réseau mondial de télécommunication, il est recommandé d'utiliser le code à cinq unités, d'après l'alphabet télégraphique international numéro 2. Toutefois, cette disposition ne

s'applique pas aux administrations ou exploitations privées reconnues qui, par accord mutuel et pour une liaison ou un réseau donné, ont pris d'autres arrangements. Dans ce cas, ces administrations ou exploitations privées reconnues pourraient prévoir toutes mesures appropriées pour transformer leur système d'après le code à cinq unités de l'alphabet télégraphique inter, national numéro 2, chaque fois qu'il s'avère souhaitable d'entrer en liaison avec des bureaux utilisant ce système. 81 § 4. Caractères d'écriture auxquels correspond un signal dans Valphabet télégraphique international numéro 1. 82

Lettres ABC D EF G H I J K L M N OP Q R ST U V WX Y Z

83

Chiffres 12345 67 8 9 0

84

Signes de ponctuation et signes divers Point Virgulç . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Deux points ou signe de division . Point d'interrogation . Apostrophe . Croix ou signe d'addition . . . . . . . . . . . Trait d'union ou tiret ou signe de soustraction Barre de fraction ou signe de division . Signe de multiplication Double trait Pourcent Parenthèse de gauche Parenthèse de droite Erreur Espace . . . . . . . . . . .

> : ?

+ —. / X

= %

c )X

85 Le tableau suivant donne les composés de courant pour la transmission des lettres, chiffres et signes, avec indication de la polarité des diverses impulsions :

(Art. 16)

— 14 — Alphabet télégraphique international N° 1

N° . des composés

Rangée des lettres

Rangée des chiffres

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31

A

1 8 9

o

D E F G H I J K L M N O P

2

—

7

6 (

O/

/o

Q R S T U V W X Y Z

/ —

4 ? » 3 :

Retour du chariot 2) Changement de ligne 2) Blanc des lettres (espace) Blanc des chiffres (espace) % (Erreur) \% (Erreur) Repos

2

3

4

-r 4- ' 4-

5 T"

+

—

—

—

+

44- — — 4— — — 4— 4 4— __ 4— 4- — i — 4+ — — +

±_

+ 4-

4-

— 4- — \ __ i + — __ — — — + 1 — 4 4- | —— — — — — — —j + + — 4- -h — 1 + — — -f — — +' +1+

——

i

+

)

i

•

+ +

•

N° des impulsions 1

+11

32

B

i |

(85)

— — 4- — — t — + — + + — + •+ -f 4" — — + 4- — — — 4- 4- + — + 4— + + 4- + — 4- + — 4- 4+ + 4+

— Courant négatif. + Courant positif. 1)

A la disposition de chaque administration pour son service intérieur.

2)

Pour V imprimeur sur pages.

86 Sauf dans les cas prévus au numero 173, un groupe formé de chiffres et de lettres dolt être transmis en liant les chiffres et les lettres par un doublé trart. Exemple: 3 = B, AG =25. 87 Un nombre dans lequel eiitre une fraction est transmis en liant la fraction.au nombre entier par un tiret. Exemples:Tour l i transmettre 1—3/4 et non 13/4; pour 18 transmettre 3/4—8 et non 3/48; pour 363 i 4 5642 transmettre 363—1/2 4 5642 et non 3631/2 4 5642. 88 Le signe guillemets (« ») est reproduit en transmettant deux fois Ie signe apostrophe (') au début et a la fin du texte entre guillemets (« »). 89 Pour la transrnission de la lettre E accentuée, transmettre la lettre E; lorsque 1'accent sur le E est essentiel au sens, 1'agent transmetteur répète le mot après la signature, en y faisant figurer 1'E accentué entre deux « espaces », pour attirer 1'attention du poste qui regoit. L'accent sur le E est alors tracé a ia main par 1'agent récepteur. 90 Pour transmettre le signe % 0 , on transmet successivement le chiffre 0, la barre de fraction, et les chiffres 00 (exemple : 0/00). 91 Un nombre entier, un nombre fractionnaire öu une fraction, suivis du signe °/oo s o n t transmis en liant le nombre entier, le nombre fractionnaire ou la fraction au signe °/00 par un tiret, Exemples: Pour 2°/w transmettre 2—0/00 et non 20/00. Pour 4i% 0 transmettre 4—1/2—0/00 et non 41/20/00. 92 Le signe des rninutes C) et le signe des secondes (") sont transmis en utilisant le signe de 1'apostrophe: une fois pour le signe des minutes et deux fois pour le signe des secondes. On transmet: 93 pour appeler le central: le mot « ohe », suivi de Tindicatif du central appelé, et 1'on termine par plusieurs inversions (maniement alternatif des touches formant les signaux « blanc des lettres » et « blanc des chiffres»); 94 pour indiquer une erreür de transrnission : le signal)K ; 95 pour donner « attente » : la combinaison MOM; 96 pour indiquer la fin du télégramme: le signal + précédé d'un espace;

97 pour indiquer la fin de la transmission : les deux signaux + ? précédés d'un espace; 98 pour indiquer la fin du travail : deux fois le signai + donné par le bureau qui a transmis le dernier télégramme. 99 § 5. Caractères d'écriture auxquels correspond un signal dans Valphabet télégraphique international numéro 2. 100

Lettres ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ

101

Chiffres 123456789Q

102

Signes de ponctuation et signes divers : Point

. . ..• .

v

Virgule Deux points ou signe de division Point d'interrogation Apostrophe Croix ou signe d'addition Trait d'union ou tiret ou signe de soustraction Barre de fraction ou signe de division Signe de multiplication Double trait Parenthèse de gauche Parenthèse de droite

. . . r

? •

. . /

X -— ( )

103 Le tableau suivant donne les impulsions de courant pour la transmission des lettres, chiffres et signes, avçc indication de la polarité des diverses impulsions :

[TRB-1959-190_01.gif]

104 Les administrations ou exploitations privées reconnues qui désirent un contrôle de la réception ou de l'émission des signaux « chiffres D » ou « chiffres J » utilisent pour ce contrôle :

[TRB-1959-190_02.gif]107 Les administrations ou exploitation un contrôle de la réception ou de l'émission des signaux « retour du chariot » ou « changement de ligne » sur les appareils à bande utilisent pour ces contrôles : 108 l'impression du signe < pour le contrôle du signai « retour du chariot»; 109 l'impression du signe ^ E pour le contrôle du signal «changement de ligne ». 110 Les dispositions concernant la transmission des mots, des nombres entiers, des nombres fractionnaires, des mots ou passages entre guillemets, de la lettre E accentuée et des signes des minutes et des secondes, qui sont applicables aux appareils utilisant l'alphabet télégraphique international numéro 1 (numéros 81 à 98) le sont également aux appareils utilisant l'alphabet télégraphique international numéro 2. 111 Un groupe de chiffres et de lettres est transmis à ces derniers appareils sans espace entre les chiffres et les lettres. 112 Pour transmettre le signe % ou O/Oo, c>n transmet successivement le chiffre 0, la barre de fraction et le chiffre 0 ou les chiffres 00, (c'est-à-dire : 0/0, 0/00). 113 Un nombre entier, un nombre fractionnaire ou une fraction suivis du signe % ou %o sont transmis en liant le nombre entier, le nombre fractionnaire ou la fraction au signe % ou au signe %o P a r u n t^retExemples : Pour 2 % transmettre 2—0/0 et non 20/0. Pour 4i°/oo transmettre 4—1/2—0/00 et non 41/20/00. 114 Pour donner un « blanc », on transmet le signal « espace ». 115 Pour indiquer une erreur dans la transmission, on transmet la lettre E et le signal « espace » répétés alternativement trois fois. La transmission est reprise et débute par le dernier mot correctement transmis. Lorsqu'on emploie des dispositifs de transmission à bande perforée permettant d'éliminer les caractères mal perforés, c'est ce moyen de correction qui est employé.

116 Pour donner attente, pour indiquer la fin du télégramme, la lin de la transmission et la fin du travail, on transmet les mêmes signaux qu'aux appareils utilisant l'alphabet télégraphique international numéro 1 (numéros 81 à 98). 117 § 6. Signaux du code Morse Espacement et longueur des signaux : 118 a) un trait est égal à trois points; 119 b) l'espace entre les signaux d'une même lettre est égal à un point ; 120 c) l'espace entre deux lettres est égal à trois points; 121 d) l'espace entre deux mots est égal à sept points; 122 e) à l'appareil Wheatstone, lorsqu'il est fait usage de perforateurs, l'espace entre deux lettres est égal à une perforation d'entraînement, et l'espace entre deux mots est égal à trois perforations d'entraînement.

123

Lettres a b

— ——• • —— •

c

d —. e • e accentué f

i

•

r •— • s ••• t ——

••

]ç

.

i m —— n —•

•••— • • • • — •

w —-—

. —.

X

g

p

h ....

q

124

u v

~~™ * • *"~*

y .>—_ z — ••

Chiffres 1 3 J

6 -. .

4 ....-._ 5 •••••

g _

,.

Q Q

.

.

„___

125 Dans les répétitions d'office, lorsqu'il ne peut y avoir de malentendu du fait de la coexistence de chiffres et de lettres ou de groupes de lettres, les chiffres peuvent être transmis au moyen des signaux abrégés suivants :

1

2 3 4 5

. _

• .

..— ••— •••— :•....•

6

7 8 9 0

—•• —•• — —

126 Sauf demande contraire du central récepteur, le central transmetteur peut aussi utiliser ces signaux dans le préambule des télégrammes, exception faite pour les numéros de distinction du bureau d'origine, ainsi que dans le texte des télégrammes ne comportant que des chiffres. Dans ce dernier cas, les télégrammes doivent porter la mention de service «enchiffres». 127

Signes de ponctuation et signes divers Point . . . . Virgule . . . . . . . . . . . . . . Deux points ou signe de division . . Point d'interrogation ou demande de répétition d'une transmission non comprise Apostrophe Trait d'union, tiret ou signe de soustraction Barre de fraction ou signe de division Parenthèse de gauche . • Parenthèse de droite . Guillemets (avant et après les mots)

.,— U . »._ ... [:] —

[•}

.

n [-]

.

.

[G ' —_ . [)]

t« »]

.

. ,

Les administrations ou exploitations privées reconnues utilisant des convertisseurs de code peuvent transmettre les guillemets en répétant deux fois le signe apostrophe avant et après les mots. Double trait [=1 —. Compris Erreur Croix ou signe d'addition Invitation à transmettre _.— Attente . . . . . . . . . . . . . . —... Fin de travail .. »—.— Signal de commencement (commencement de toute transmission) . , .

Signe de multiplication

—

..

(128 - 134)

— 21 —

(Art. 16 - 17)

128 Les dispositions concernant la transmission des nombres fractionnaires et des signes des minutes et des secondes, qui sont applicables aux appareils utilisant l'alphabet, télégraphique international numéro 1 (numéros 81 à 98), le sont également aux appareils utilisant le code Morse. Pour transmettre les signes (') et ("), lorsque ces signes suivent des chiffres (par exemple : .1', 15"), on doit utiliser une ou deux fois le signal apostrophe •-—— -au lieu du signal • — «réservé aux guillemets. 129 Un groupe formé de chiffres et de lettres doit être transmis sans espace entre les chiffres et les lettres. 130 Pour la transmission du signe % ou °/0O et pour la transmission d'un nombre entier, d'un nombre fractionnaire ou d'une fraction suivie du signe % ou % 0 , on applique les dispositions des numéros 112 et 113. 131 Les lettres et signaux suivants peuvent être employés dans les relations entre les pays qui les acceptent : à ou x •—.•—• n ——-•—-— â ou â •—-—•— o ou 0 • •' ch ii •— 132 §7. Transmission par téléphone. Dans les relations entre centraux reliés par des voies de communication de faible longueur, dans les relations frontières L faible trafic, ainsi que dans des cas exceptionnels (par exemple, lorsque les voies normales sont interrompues et qu'une voie détournée n'est pas disponible), la transmission par téléphone des télégrammes peut avoir lieu en observant le système d'épelîation recommandé par le CC.I.T.T. 133 Ce mode de transmission n'est utilisé qu'après entente entre les administrations ou exploitations privées reconnues intéressées.

CHAPITRE VII

Dispositions générales relatives à la correspondance Article 17 Identité de l'expéditeur ou du destinataire - Adresse de l'expéditeur 134 § 1 . L'expéditeur ou le destinataire d'un télégramme est tenu d'établir son identité lorsqu'il y est invité par le bureau d'origine ou celui de destination.

135 § 2. (1) Le bureau d'origine doit recommander à l'expéditeur que soient écrits, sur la formule du télégramme, son nom et son adresse complète (y compris, éventuellement, son numéro de téléphone ou de télex), afin d'être en mesure, si nécessaire, de lui fournir tous renseignements ou de lui demander des informations relatifs à son télégramme. 136 (2) Toutefois., l'expéditeur doit fournir ces indications si le service sollicité par lui (par exemple =PC==, =Exprès= ou = F S = ) le nécessite. En cas de refus, le bureau sera dégagé de toute obligation de fournir le service demandé.

CHAPITRE VIII

Rédaction et dépôt des télégrammes Article 18 Langage clair et langage secret Acceptation de ces langages 137 § 1. Le texte et la signature des télégrammes peuvent être rédigés en langage clair ou en langage secret. Ces langages peuvent être employés conjointement dans un même télégramme. 138 § 2. Toutes les administrations ou exploitations privées reconnues acceptent, dans toutes leurs relations, les télégrammes en langage clair. Elles peuvent n'admettre ni au départ ni à l'arrivée les télégrammes privés rédigés totalement ou partiellement en langage secret, mais elles doivent laisser ces télégrammes circuler en transit, sauf le cas de suspension défini à l'article 30 de la Convention. 139 § 3. L'expéditeur d'un télégramme en langage secret est tenu de présenter le code d'après lequel le texte ou une partie du texte ou la signature du télégramme a été rédigé si le bureau d'origine ou l'administration dont ce bureau relève lui en fait la demande. Cette disposition n'est pas applicable aux télégrammes d'Etat.

Article 19 Langage clair 140 § 1. Le langage clair est celui qui offre un sens compréhensible dans une ou plusieurs des langues admises pour la correspondance télégraphique internationale, chaque mot et chaque expression ayant la signification qui leur est normalement attribuée dans la langue à laquelle ils appartiennent. 141 § 2. Chaque • administration désigne, parmi les langues usitées dans son pays, celle (ou celles) dont elle demande l'admission comme langage clair. Le latin et l'espéranto peuvent aussi être admis. Sauf avis contraire notifié par l'intermédiaire du Secrétariat général, les administrations sont considérées comme admettant toutes les langues demandées. 142 § 3. Le texte et la signature des télégrammes originaires ou à destination de la Chine peuvent être entièrement rédigés au moyen de groupes de quatre chiffres empruntés au dictionnaire télégraphique officiel de l'Administration chinoise. Ces télégrammes sont considérés comme étant rédigés en langage clair. 143 § 4. On entend pair télégrammes en langage clair ceux dont le texte et la signature sont entièrement rédigés en langage clair. 144 § 5. Le caractère d'un télégramme en langage clair n'est pas changé par la présence : 145

a) de nombres écrits en lettres ou en chiffres, de groupes composés de lettres ou de chiffres, ou encore de chiffres et de signes, à condition que ces nombres, groupes et signes n'aient aucune signification secrète;

146 147

b) de noms propres, d'adresses conventionnelles ou abrégées; c) d'abréviations de la dénomination d'organisations internationales ou nationales, ou encore d'entreprises commerciales, sous forme d'initiales réunies en un groupe, dont l'appréciation appartient au pays d'origine du télégramme; d) de marques de commerce, de marques de fabrique, de désignations de marchandises, de termes techniques conventionnels servant à désigner des machines ou des pièces de machines, de

148

149

150

151

numéros ou d'indications de référence et d'autres expressions du même genre, à condition que ces marques, désignations, termes techniques, numéros ou indications de référence et expressions soient indiqués dans un catalogue à la disposition du public, un prix-courant, une facture, un connaissement ou un document semblable ; e) de groupes désignant des numéros d'habitation, des numéros d'immatriculation de véhicules, de navires, d'aéronefs ou de trains ainsi que leur vol ou trajet; de groupes représentant des sommes d'argent, des nombres ordinaux, des indications d'heure; de groupes représentant des cours de bourse ou de marché, des formules scientifiques, des observations ou prévisions météorologiques ; f) d'expressions abrégées d'un usage courant; dans la correspondance usuelle ou commerciale, comme fob, cif, caf, svp, ou toute autre expression analogue dont l'appréciation appartient au pays d'origine du télégramme; g) d'un mot ou d'un nombre de contrôle placé en tête du texte et dont la longueur ne peut excéder cinq lettres ou cinq chiffres.

152 § 6. Toutes les expressions mentionnées aux. numéros 147 à 149 peuvent, exceptionnellement, être composées de lettres, chiffres ou signes ou d'une combinaison de ces divers éléments. 153 § 7. Les réunions ou altérations de mots du langage clair, contraires à l'usage de la langue à laquelle ils appartiennent, ne sont pas admises dans les télégrammes en langage clair, sauf dans les cas prévus aux numéros 270 à 275. Article 20 Langage secret 154 § 1. Sauf dans les cas prévus aux numéros 145 à 151, les expressions ci-après constituent le langage secret : 155 a) mots artificiels composés exclusivement de lettres et dont la longueur ne peut excéder cinq lettres ;

156 157

158 159

b) chiffres arabes ou groupes de chiffres arabes ayant une signification secrète; c) mots réels appartenant à une ou plusieurs des langues admises pour la correspondance télégraphique en langage clair n'ayant pas la signification qui leur est normalement attribuée dans la langue à laquelle ils appartiennent et, de ce fait, ne formant pas des phrases compréhensibles; ci) autres mots ou expressions ne remplissant pas les conditions du langage clair; e) mélange de mots et expressions mentionnés aux numéros 155 à 158.'

160 § 2. Les mots en langage secret ne peuvent pas contenir de lettres accentuées. 161 § 3. Toute combinaison dans un même groupe de lettres, de chiffres ou de signes ayant une signification secrète n'est pas admise. 162 § 4. On entend par télégramme en langage secret ceux dont le texte ou la signature contient un ou plusieurs mots appartenant à ce langage.

Article 21 Rédaction des télégrammes Caractères pouvant être employés 163 § 1. La minute du télégramme doit être écrite en caractères utilisés dans le pays d'origine et ayant leur équivalent parmi les suivants: Lettres:

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Chiffres:

1 2 3

4

5 6 7 8 9 0

Signes de ponctuation et signes divers : Point (.) Virgule (,) Deux points ou signe de division (:) Point: d'interrogation (?) Apostrophe ou signe des minutes (')

Signe des secondes (") Trait d'union ou tiret ou signe de soustraction (—) Parenthèses ( ) Barre de fraction ou signe de division (/) Signe d'addition ou croix ( + ) 164

Caractères pour lesquels il n'est pas prévu de signaux spéciaux à certains appareils : Lettre e accentuée Chiffres romains Signe de multiplication ( x ) Signe pour cent (%) Signe pour mille (°/00) Guillemets (« »)

165 Le signe croix ( + ) , pris comme signe d'addition, peut être utilisé dans des groupes, mais jamais comme signe isolé. 166 §2. Les lettres suivantes peuvent en outre être employées exceptionnellement dans les relations entre les pays qui les acceptent : a, x9 a, â, n, ô, 0, iï. 167 § 3. Tout renvoi, interligne, rature, suppression ou surcharge doit être approuvé par l'expéditeur ou par son représentant. 168

§ 4. (1) Les chiffres romains sont transmis en chiffres arabes.

169 (2) Si l'expéditeur d'un télégramme désire que le destinataire soit informé qu'il s'agit de chiffres romains, il écrit le ou les chiffres arabes et, devant chacun de ces chiffres ou devant chaque groupe de chiffres, il intercale le mot français «romain» ou un mot correspondant dans la langue de rédaction du télégramme. 170 § 5. Le signe de multiplication est remplacé dans la transmission par la lettre X. 171 § 6. Pour la transmission de la lettre e accentuée, des lettres à, as, â, â, n, o, 0, ii et des guillemets, voir le Chapitre VT. 172 §7. (1) Les expressions telles que 30a, 30n€, 1°, 2°, <§>, ne peuvent être reproduites par les appareils; les expéditeurs doivent leur substituer

un équivalent pouvant être télégraphié, soit, par exemple, pour les expressions citées ci-dessus : 30 exposant a (ou 30 a), trentaine, primo, secundo, B dans un losange. 173 (2) Toutefois, si les expressions 30a, 30b, etc., 30 bis: 30 ter, etc., 30 I, 30 II, etc., 30\ 302, etc., 30 A, 30 B, etc., indiquant un numéro d'habitation, figurent dans l'adresse d'un télégramme, l'agent taxateur sépare le numéro de son exposant ou des lettres ou chiffres qui l'accompagnent, par une barre de Fraction. Les expressions envisagées seront, par conséquent, transmises sous la forme ci-après dans l'adresse d'un télégramme : 30/a, 30/b, etc., 30/bis, 30/ter, etc., 30/1, 30/2, etc., 30/1, 30/2, etc., 30/A, 30/B, etc. 174 (3) Les nombres ordinaux composés de chiffres et de lettres : 30me, 25 th , etc., sont transmis sous la forme 30me, 25th, etc.

Article 22 Ordre de rangement des diverses parties d'un télégramme 175 § 1. Chaque télégramme doit comporter un préambule, qui est placé en tête du télégramme et comprend les indications nécessaires à l'identification et, le cas échéant, à l'acheminement du télégramme (article 41). 176 § 2. Les autres parties qu'un télégramme peut comporter doivent être rangées dans l'ordre suivant : 1° les indications de service taxées (article 23); 2° l'adresse (article 24); 3° le texte (article 25); 4° la signature (article 26). Article 23 Libellé des indications de service taxées 177 § 1. Une indication de service taxée est une indication portée sur un télégramme, servant à identifier celui-ci comme appartenant à une catégorie déterminée de télégrammes ou à indiquer un service spécial demandé par l'expéditeur ou, dans certains cas, par le destinataire.

178 §2. Toute indication <Je service taxée prévue par le Règlement doit être écrite sur la minute, immédiatement avant l'adresse. 179 § 3. Les indications de service taxées peuvent être écrites par l'expéditeur sous une forme quelconque; elles sont taxées conformément aux dispositions du numéro 246 et transmises dans la forme abrégée prévue au numéro 180. L'agent taxateur biffe l'indication inscrite par l'expéditeur sous une forme autre que la forme réglementaire abrégée et la remplace par l'abréviation correspondante, mise entre deux doubles traits {exemple: 180 § 4. Les indications de service taxées qui peuvent être utilisées et la forme abrégée sous laquelle elles doivent être transmises sont indiquées dans la liste ci-après : Télégramme de ou pour l'Organisa=Etat Priorité Nations= tion des Nations Unies x ). , . Télégramme d'Etat-avec priorité . .. . =Etat Priorité^ Télégramme d'Etat sans priorité . . . =Etat== Télégramme urgent . = Urgent= Télégramme concernant les personnes protégées en temps de guerre par les Conventions de Genève du 12 août 1949 . . . . . . . . . . . . . . . =RCT= Réponse payée x =RPx= Collationnement =TC= Accusé de réception (télégramme avec) = P C Faire suivre . . . . . . . . . . . . Télégramme à faire suive sur demande de l'expéditeur à partir de . . (nom(s) du/des lieux de réexpédition) . . . . . . . . . . . . = ¥S de x = Télégramme réexpédié sur demande du destinataire d e . . . [nom(s) du/des lieux de réexpédition] . . . . . . =Réexpédié de x = x adresses . . =TMx== Communiquer toutes les adresses . . ..=CTA= Exprès . . . . . . . . . . . . . =Exprès= Exprès payé . =XP = l

) Voir les numéros 624 à 627.

Poste . . . . . . . . . . . . . . Poste recommandée . . . . . . . . Poste restante . . . Poste restante recommandée . . . . Poste-avion Poste-avion recommandée . . . . . Télégraphe restant . .. . . . . . . . Télégramme à remettre sur formulaire de luxe à l'occasion d ' u n événement heureux . . . . . . . . . Télégramme à remettre sur formulaire de luxe à l'occasion d ' u n deuil . . Télégramme à remettre en main propre Jour . . . . . . . . . . . . . . . Nuit Télégramme pour lequel la remise à une date spécifiée a été demandée . . Télégramme pour lequel la remise p a r téléphone a été demandée . . . . Télégramme pour lequel la remise p a r télex a été demandée . . . . . . x Jours . . . . . . . . . . . . . . Radiotélégramme à retransmettre par une ou deux stations mobiles sur demande de l'expéditeur . . . Télégramme de presse Télégramme météorologique . . . . Télégramme-lettre du régime européen Télégramme-lettre du régime extraeuropéen

=Poste= =PR= =GP= -GPR=PAV= = PAVR=: HTT>

=LX=LXDEU1L= = MP=Jour= = Nuit= = Remettre x = =TFx= -TLXx= =Jx-

== Presse — =OBS= E L T = ou ^ E L T F ^ 1 ) = L T = . o u = L T F = x)

181 § 5 . Les indications de service taxées suivantes servent à identifier la catégorie du télégramme: = Etat Priorité Nations=, = E t a t P r i o r i t é s = E t a t = , ' = O B S = , = Urgent=, = R C T = , =Presse=, = E L T = , = E L T F = , = L T = ' et = L T F = . 182 § 6. Si, dans un télégramme, il y a plusieurs indications de service taxées, celles qui servent à identifier la catégorie du télégramme prennent *) Voir les numéros 685 à 687.

la première place. Dans un télégramme RCT urgent ou dans un télégramme de presse urgent, l'indication =Urgent= doit précéder l'indication — RCT= ou l'indication =Presse=. 183 § 7. (1) Dans les télégrammes multiples, les indications de service taxées servant à identifier la catégorie du télégramme de même que l'indication = T C = ne doivent être inscrites qu'une seule fois avant l'indication ==TMx==. L'indication de service taxée ,=CTA=, si elle est utilisée, doit être également inscrite une seule fois après l'indication ==TMx=. 184 (2). Les autres indications de service taxées doivent être inscrites avant l'adresse de chaque destinataire qu'elles concernent.

Article 24 Libellé de l'adresse I. Dispositions générales 185 § 1. L'adresse doit comprendre toutes les indications nécessaires pour assurer la remise du télégramme au destinataire, sans recherches ni demandes de renseignements. L'expéditeur doit être invité'r écrire l'adresse en caractères d'imprimerie. • 186 § 2. Toute adresse doit, pour être admise, contenir au moins deux mots, le premier désignant le destinataire, le second indiquant le nom du bureau télégraphique de la local*té de destination. 187 § 3. (1) Lorsqu'un télégramme est adressé à une personne chez une autre, l'adresse doit comprendre, immédiatement après la désignation du véritable destinataire, l'une des mentions « chez », « aux soins de » ou toute autre équivalente. 188 (2) Cette disposition est aussi applicable lorsque l'adresse de la personne ou de la firme chez laquelle le télégramme est adressé est une adresse enregistrée (numéros 213 à 215). 189 §4. Lorsque la localité de destination n'est pas desservie par les voies de communication internationales, on applique les dispositions de l'article 59.

190 § 5. (1) Le nom du bureau télégraphique de destination doit être placé à la suite des indications de l'adresse qui servent à désigner le destinataire et, le cas échéant, son domicile; il doit être écrit tel qu'il figure dans la première colonne de la nomenclature officielle des bureaux. Il peut, toutefois, être complété par les indications destinées à le distinguer d'autres bureaux de la localité (numéro 259). 191 (2) Ce nom ne peut être suivi que du nom de la subdivision territoriale ou de celui du pays, ou bien de ces deux noms. Dans ce dernier cas, c'est le nom de la subdivision territoriale qui doit suivre immédiatement celui du bureau destinataire. 192 §6. (1) Lorsque le nom de la localité donné comme destination, ou celui dé la station terrestre désignée pour la transmission d'un radiotélégramme, n'est pas mentionné dans la nomenclature officielle y relative, ce nom doit être suivi, soit par le nom de la subdivision territoriale, soit par celui du pays de destination, soit.par ces deux indications ou toute autre indication jugée suffisante pour l'acheminement du télégramme. Il en est de même lorsqu'il existe plusieurs bureaux du nom indiqué et que l'expéditeur n'est pas en mesure de donner des renseignements positifs permettant de définir la désignation officielle de la localité. 193 (2) Dans l'un comme dans l'autre cas, le télégramme n'est accepté qu'aux risques de l'expéditeur. La réunion en une seule expression du nom du bureau de destination avec le nom de la subdivision territoriale et/ou la désignation du pays de destination est considérée comme indiquant que le télégramme a été ainsi accepté. 194 § 7. Les télégrammes dont l'adresse ne satisfait pas aux conditions prévues aux numéros 186, 192 et 222 à 226 sont refusés. 195 § 8. Dans tous les cas d'insuffisance de l'adresse, les télégrammes ne sont acceptés qu'aux risques de l'expéditeur, si celui-ci persiste à en demander l'expédition; de toute manière, l'expéditeur supporte les conséquences de l'insuffisance de l'adresse. IL 196

Différentes catégories d'adresses

§ 9. Les catégories d'adresses suivantes sont admises : — adresse complète; — adresse enregistrée;

197 198

—- adresse téléphonique; — adresse télex; — adresse poste restante ou télégraphe restant; — adresse boîte postale. a) adresse complète §10. (1) L'adresse complète doit, en règle générale, faire mention : — de la désignation du destinataire, — du nom de la rue, boulevard, avenue . . . etc., où se trouve son domicile, complété s'il y a lieu par le numéro, — de la localité de destination.

199 (2) A défaut de ces indications, l'adresse doit spécifier, autant que possible, la profession du destinataire ou donner tous autres renseignements utiles. 200 (3) Même pour les petites localités, la désignation du destinataire doit être, autant que possible, accompagnée d'une indication complémentaire propre à guider le bureau d'arrivée. 201 (4) Les indications relatives aux nom, prénoms, raison sociale et domicile sont acceptées telles que l'expéditeur les a libellées. Les autres indications éventuelles de l'adresse, y compris celles visées aux numéros 187,188 et 228 à 232, doivent être écrites dans la langue ou l'une des langues du pays de destination. Les noms de subdivisions territoriales ou de pays peuvent être écrits en conformité des indications de la nomenclature officielle des bureaux ou de leurs autres dénominations, telles qu'elles sont données dans la préface de cette nomenclature. 202 § 11. Pour les télégrammes à destination de la Chine, l'emploi de groupes de quatre chiffres est admis pour désigner le nom et le domicile du destinataire. 203 § 12. (1) Les télégrammes peuvent être adressés et remis aux voyageurs dans les trains ou dans les aéronefs. 204 (2) A cet effet, l'expéditeur doit indiquer dans l'adresse, outre le nom du destinataire et le nom du bureau télégraphique de destination : 205 — le mot « passager » où « équipage » selon le cas; 206 — le nom de la gare ou de l'aéroport où le train ou l'aéronef s'arrête:

207

208

— pour les trains, l'adresse doit également comprendre le numéro ou le nom du train, ou, à défaut, l'heure prévue pour le départ ou l'arrivée et le lieu de départ et de destination; — s'il s'agit d'un aéronef, l'adresse doit indiquer le nom ou l'abréviation de la compagnie aérienne et le numéro ou le nom de l'aéronef, ou, à défaut, le numéro du vol ou l'heure prévue pour le départ ou l'arrivée et le lieu de départ et de destination.

209 (3) Dans les télégrammes comportant une telle adresse, seule l'indication de service taxée =Urgent= est admise. 210 (4) Les télégrammes à distribuer dans les trains ou dans les aéronefs ne sont acceptés qu'aux risques de l'expéditeur. 211 (5) Les administrations qui instituent ce service le font connaître aux autres administrations, par l'intermédiaire du Secrétariat général. 212

b) adresse enregistrée

213 § 13. (1) Une adresse enregistrée est une adresse dans laquelle le nom du destinataire peut être remplacé par une indication conventionnelle ou abrégée. 214 (2) La faculté pour un destinataire de se faire remettre un télégramme dont l'adresse est ainsi formée est subordonnée à un arrangement entre ce destinataire et le bureau télégraphique d'arrivée. 215 (3) Lorsque, dans la localité de destination, la distribution des télégrammes est assurée concurremment par des bureaux relevant, soit de l'administration, soit d'exploitations privées reconnues, si l'un d'eux reçoit un télégramme avec une adresse enregistrée inconnue de lui, il doit, sans délai, s'enquérir du développement de cette adresse auprès des autres bureaux qui, le cas échéant, sont tenus de le lui communiquer. 216

c) adresse téléphonique

217 § 14. (1) Lorsque l'expéditeur désire que son télégramme soit remis par téléphone, il inscrit avant l'adresse (nom du destinataire et localité de destination) l'indication de service taxée = T F x = ( x étant le numéro d'appel du poste téléphonique du destinataire, éventuellement complété par le nom ou l'indicatif du réseau téléphonique).

218

219

(2) L'adresse se présente alors sous la forme suivante : - TF 873455 - Schutz Hambourg ou = TF Passy 5074 = Pauli Paris ou = TF Murray Hill 9—1234 = John Jones Newyork d) adresse télex

220 §15. Si l'expéditeur désire que son télégramme soit remis par télex, l'expéditeur inscrit avant l'adresse l'indication de service taxée =TLXx—(x étant le numéro d'appel du poste télex du destinataire). L'adresse se présente alors comme suit : = TLX 20074 = Pauli Paris 221 e) adresse poste restante, poste restante recommandée ou télégraphe restant 222 § 16. (1) L'adresse des télégrammes adressés «poste restante» ou «poste restante recommandée» ou «télégraphe restant» doit comprendre : 223 — l'indication de service taxée « poste restante » =GP== ou l'indication de service taxée «poste restante recommandée» =-GPR= ou l'indication de service taxée « télégraphe restant » = T R = , 224 — le nom du destinataire, complété autant que possible par son prénom ou par ses initiales, et 225 —le nom du bureau télégraphique de destination. 226 (2) L'emploi d'initiales seules, de chiffres, de simples prénoms, de noms supposés ou de marques conventionnelles quelconques n'est pas admis dans l'adresse de ces correspondances. 227 f) adresse boîte postale 228 § 17. Il) Une adresse « boîte postale » doit comprendre : 229 —le nom du destinataire, 230 _ l'indication « boîte postale » avec le numéro de la boîte, et 231 — l e nom du bureau télégraphique de destination. 232 (2) Si cela est nécessaire, le nom du bureau auquel la boîte postale du destinataire appartient, doit être complété par les indications permettant de distinguer ce bureau des autres bureaux de la même localité. Par exemple : Pauli boîte postale 275 Paris 24.

Article 25 Libellé du texte 233 § 1. Le texte des télégrammes doit être libellé conformément aux dispositions des articles 18 à 21 du présent Règlement. 234 §2, Les télégrammes ne comportant que l'adresse, précédée ou non d'une ou plusieurs indications de service taxées, ne sont pas admis. Article 26 Libellé de la signature — Légalisation 235 § 1. La signature n'est pas obligatoire; elle peut être libellée par l'expéditeur sous une forme quelconque. 236 §2. L'expéditeur a la faculté d'inclure dans son télégramme la légalisation de sa signature. La légalisation prend place après la signature du télégramme et est transmise soit textuellement, soit sous la formule : « signature légalisée par . . . . . . 237 § 3. Le bureau de dépôt vérifie l'authenticité de la légalisation. Il doit refuser l'acceptation et la transmission de la légalisation si elle n'a pas été faite selon les lois du pays d'origine.

CHAPITRE IX

Compte des mots Article 27 Dispositions générales 238 § 1. (1) Tout ce dont l'expéditeur demande la transmission est compris dans le nombre de mots taxables, excepté l'indication de la voie et le nom du code employé pour la rédaction d'un télégramme en langage secret, lorsque ce nom est exigé par le pays d'origine ou celui de destination.

239

(2) Néanmoins, ne sont ni taxés,, ni transmis :

240

a) les tirets qui ne servent qu'à séparer, sur la minute, les différents mots ou groupes; b) les autres signes isolés, sauf si l'expéditeur demande formellement leur transmission.

241

242 § 2. Les mentions de service constituant le préambule (article 41) ne sont pas incluses dans le nombre des mots taxés. 243 § 3. La légalisation de la signature, telle que la transmission en a été demandée par l'expéditeur, entre dans le compte des mots taxables. 244 § 4. Lors de l'acceptation d'un télégramme de plus de cinquante mots, l'agent taxateur marque d'un signe (par exemple : = ) le dernier mot de chaque tranche de cinquante mots réels (indépendamment des règles de taxation), les indications de service taxées et les mots de l'adresse étant compris dans la première tranche. Ce signe est suivi d'un chiffre désignant le nombre de mots. Le signe et le chiffre ne sont pa,s taxés. Article 28 Mots, groupes et expressions comptés pour un mot quel que soit le nombre de caractères 245 246

§ 1. Sont comptés pour un mot : a) chacune des indications de service taxées transmises sous la forme prescrite au numéro» 180.

247

b) dans les télégrammes-mandats, le nom du bureau postal d'émission, le nom du bureau postal payeur et celui de la localité où réside le bénéficiaire; dans les télégrammesvirements, le nom du bureau de chèques postaux d'origine et du bureau de chèques postaux destinataire. En tant qu'elle est applicable aux télégrammes-mandats, l'agent taxateur doit s'en tenir à la disposition du numéro 262; c) dans les télégrammes-mandats et dans les télégrammesvirements, le numéro postal d'émission; d) dans les avis de service taxés, le numéro du télégramme primitif, le ou les numéros du ou des avis de service ou avis de service taxés précédents;

248 249

•

250 251

252

253

254 255

256

257 258

e) toute lettre et tout chiffre isolés; f) tout signe isolé, — y compris la barre de fraction, le trait d'union, le tiret ou l'apostrophe, employés pour séparer ou réunir un mot ou texte — transmis à la demande formelle de l'expéditeur; g) la parenthèse (les deux signes servant à la former), lorsqu'elle encadre un ou plusieurs mots ou groupes. Toutefois, lorsque la parenthèse figure dans un des groupes visés aux numéros 145 et 147 à 149 sans l'encadrer, ou lorsque l'un des deux signes dont elle se compose figure dans l'un de ces groupes, chaque signe est compté pour un caractère; h) les guillemets (les signes servant à les former) lorsqu'ils encadrent un ou plusieurs mots ou groupes. Toutefois, lorsqu'ils figurent dans un des groupes visés aux numéros 145 et 147 à 149 sans l'encadrer, ou si un signe de ce type figure dans l'un de ces groupes, chacun des signes formant les guillemets (apostrophe double ou simple) est compté pour un caractère. § 2. Sont comptés pour un mot dans l'adresse : a) le nom du bureau télégraphique ou de la station terrestre de destination écrit tel qu'il figure dans la première colonne des nomenclatures officielles et complété par toutes les indications qui figurent dans cette colonne; b) le nom du bureau télégraphique ou de la station terrestre de destination complété soit par la désignation du pays ou de la subdivision territoriale, ou par l'une et l'autre, soit par toute autre indication, lorsque ce nom n'est pas encore publié dans les nomenclatures officielles (numéro 192); c) le nom de la station mobile de destination écrit tel qu'il figure dans la nomenclature appropriée; d) le nom de la station mobile de destination complété éventuellement par l'indicatif d'appel de la station, ou par toute autre indication, lorsque ce nom ne figure pas dans la nomenclature appropriée;

259

260

261

e) le nom du bureau télégraphique de destination, complété par les indications destinées à le distinguer d'autres bureaux de la localité. Exemples: Bordeaux-Saint-Projet; Berlin-Charlottenburg; London Wl; f) les noms de subdivisions territoriales ou de pays s'ils sont écrits en conformité des indications desdites nomenclatures, ou de leurs autres dénominations, telles quelles sont données dans la préface de ces nomenclatures; g) le nom géographique ou administratif de la localité où le télégramme doit être remis, au cas où cette localité n'a pas de bureau télégraphique.

262 § 3. Lorsque les différentes parties de chacune des expressions visées respectivement aux numéros 255 à 261 et comptées pour un mot ne sont pas groupées, l'agent taxateur réunit ces différentes parties en un seul mot, sauf dans le cas où cette réunion produit la défiguration du nom du bureau de destination. Dans ce dernier cas, les différentes parties sont séparées par l'agent taxateur par une barre de fraction et l'ensemble est compté pour un mot. Article 29 Mots, groupes et expressions comptés pour un mot par 15 lettres 263 § 1. Sont comptés pour autant de mots qu'ils contiennent de fois quinze lettres, plus un mot pour l'excédent : 264 a) tout mot figurant dans un dictionnaire courant de l'une des langues admises (numéro 141), tout; autre mot d'usage général dans l'une desdites langues à condition qu'il ne constitue pas une réunion ou une contraction de tels mots ou une expression contraire à l'usage de la langue à laquelle il appartient; 265 b) toute adresse conventionnelle ou abrégée; 266 c) les mots séparés ou réunis par une apostrophe, un trait d'union ou une barre de fraction, quand ils figurent ainsi dans un dictionnaire courant de l'une des langues admises.

267

268

A moins que l'expéditeur ne désire qu'il en soit autrement, l'agent taxateur réunit ces différentes parties en un seul mot, en supprimant l'apostrophe, le trait d'union ou la barre de fraction. S'ils ne figurent pas dans ce dictionnaire sous cette forme ou sous la forme d'un seul mot, ou si l'expéditeur demande formellement la transmission du signe en question, chacun des mots et le signe lui-même sont comptés comme des mots isolés.

269 § 2. (1) Sont comptés conformément aux dispositions des numéros 263 à 268 les noms et expressions ci-après qui peuvent être groupés en un seul mot : 270 a) les noms patronymiques appartenant à une même personne, 271 b) les désignations complètes ou abrégées de lieux, places, boulevards, rues, canaux, rivières et autres voies publiques, 272 c) les noms de navires, les désignations d'aéronefs et de trains de chemin de fer ou les désignations analogues, 273 d) les nombres entiers, les fractions, les nombres décimaux ou fractionnaires écrits en toutes lettres y compris ceux dans lesquels les chiffres sont indiqués isolément ou par groupes, .les nombres indiquant le pourcent ou le pourmille ainsi que les nombres indiquant une multiplication ou une dimension, écrits en toutes lettres, par exemple:trentetrente au lieu de troismilletrente; sixquatresix au lieu de sixcentquarantesix; troispourcent deuxpourmille, quatrepartrois; 274 e) les mots composés dont l'admission peut se justifier . par leur emploi courant dans le pays d'origine, 275 f) dans le texte et la signature, les noms de bureaux télégraphiques et de stations terrestres et mobiles, les noms de villes, de pays et de subdivisions territoriales (numéros 255 à 261). 276 (2) Si l'agent taxateur constate que les éléments des noms et expressions mentionnés aux numéros 269 à 275 n'ont pas été réunis par l'expéditeur, il doit appeler l'attention de celui-ci sur la possibilité d'une telle réunion.

277 § 3. Les autres noms figurant dans l'adresse, le texte ou la signature, doivent être comptés comme mots isolés, conformément aux dispositions des numéros 263 à 268. Article 30 Mots, groupes et expressions comptés pour un mot par cinq caractères 278 Sont comptés pour autant de mots qu'ils contiennent de fois cinq caractères, plus un mot pour l'excédent : 279 a) (1) Les groupes formés de lettres, de chiffres, de signes ou, dans les cas prévus aux numéros 145 et 147 à 149, d'un mélange de ces divers éléments. 280 (2) Toutefois, quand un trait d'union ou un tiret est utilisé pour relier un nombre entier à une fraction (numéro 87) ou bien un nombre à un signe pourcent ou pourmille, il n'est pas compté pour un caractère alors même que l'expéditeur l'aurait écrit sur la minute. Jl en est de même pour la barre de fraction lorsqu'elle figure dans un groupe de chiffres ou de chiffres et de lettres constituant un numéro d'habitation dans l'adresse. 281 h) Les mots et expressions qui ne remplissent pas les conditions fixées aux articles 28 et 29. Article 31 Indication du nombre des mots dans le préambule 282 § 1. En cas de différence entre le nombre des mots établi suivant les règles de la taxation et celui des mots réels, on emploie une fraction dont le numérateur indique le nombre des mots établi suivant les règles de la taxation et le dénominateur celui des mots réels. 283 284

§2. Cette disposition s'applique notamment: 1) lorsqu'un télégramme contient; des mots visés à l'article 29 de plus de quinze lettres;

285

2) lorsqu'un télégramme contient; des groupes de lettres, de chiffres et de signes tels que ceux qui sont visés à l'article 30, de plus de cinq caractères.

Article 32 Irrégularités dans le compte des mots Redressement éventuel d'erreurs 286 § 1. (1) Le compte des mots établi par le bureau ou la station mobile d'origine est celui à retenir tant pour la transmission que pour les comptes internationaux. Néanmoins, un bureau de transit ou le bureau de destination est eh droit d'appeler l'attention du bureau d'origine sur les irrégularités relevées dans certains télégrammes qu'il transmet. 287 (2) Le bureau d'origine doit examiner ces réclamations. S'il estime qu'elles sont justifiées, il doit s'efforcer de recouvrer éventuellement tout complément de taxe. Si un tel complément est perçu,.les quotes-parts respectives de ce complément sont dues aux diverses administrations et exploitations privées reconnues intéressées. 288 § 2. Lorsqu'un télégramme contient des réunions ou des altérations de mots d'une langue autre que celle ou celles du pays d'origine, contraires à l'usage de cette langue, les administrations et exploitations privées reconnues ont le droit de prescrire que le bureau d'arrivée recouvre sur le destinataire le montant de la taxe non perçue. Quand il est fait usage de ce droit, le bureau d'arrivée peut ne pas remettre le télégramme si le destinataire refuse de payer. 289 § 3. Les administrations et exploitations privées reconnues qui font usage de la disposition ci-dessus en informent les autres administrations et exploitations privées reconnues, par l'intermédiaire du Secrétariat général. 290 § 4. Dans le cas de refus de paiement, un avis de service ainsi conçu est adressé au bureau de départ : «A Wien Paris 18 1710 (date et heure) = 456 dixhuit Lemoine (numéro du télégramme, date, nom du destinataire) en dépôt (si le télégramme a été retenu jusqu'à la perception du complément de taxe) (reproduire les mots réunis abusivement ou

altérés) ... mots (indiquer pour combien de mots on aurait dû taxer) ». 291 Si l'expéditeur, dûment avisé du motif de non-remise, consent à payer le complément, un avis de service ainsi conçu est adressé au bureau destinataire : « A Paris Wien 18 1940 (date et heure) = 456 dixhuit Lemoine (numéro du télégramme, date, nom du destinataire) complément perçu admis x mots (x indique le nombre de mots du télégramme après rectification) ». 292 Dès la réception de cet avis de service, le bureau d'arrivée remet le télégramme, si celui-ci a été retenu. 293 § 5. Lorsque le bureau d'arrivée constate qu'un télégramme-lettre libellé dans une langue autre que celle ou celles du pays d'origine, ne remplit pas les conditions fixées aux numéros 691 ou 692, ou qu'un télégramme-lettre contient un ou plusieurs mots en langage secret, il peut percevoir sur le destinataire un complément de taxe correspondant à la différence entre le prix d'un télégramme ordinaire et le prix d'un télégramme-lettre. 294 § 6. Lorsque le bureau d'arrivée constate qu'un télégramme de presse ne remplit pas les conditions fixées aux numéros 652 à 659 et 663 à 669, il peut percevoir sur le destinataire un complément de taxe égal à la différence entre le prix d'un télégramme urgent ou ordinaire à plein tarif et celui d'un télégramme de presse de même caté'gorie. 295 § 7. Si le destinataire refuse de payer les taxes visées aux numéros 293 et 294, il est fait application des dispositions des numéros 288 et 290. 296 § 8. Aucun central de transit ne peut surseoir à l'acheminement d'un télégramme en raison d'irrégularités relevées quant au langage employé ou dans le compte des mots et, sauf dans les cas précis visés aux numéros 288 à 295, aucun bureau de destination ne peut surseoir à la remise. Article 33 Exemples de compte de mots 297 Les exemples déterminant l'interprétation des règles à suivre pour compter les mots figurent à l'appendice N° 1.

CHAPITRE X

Acheminement des télégrammes Article 34 Voie à suivre par les télégrammes 298 § 1. Si l'administration d'origine l'admet, l'expéditeur peut demander l'acheminement de son télégramme par une voie déterminée. Dans ce cas, il doit porter lui-même sur sa minute, la mention de voie correspondante. 299 § 2. Lorsque le télégramme comporte une mention de voie déterminée, les centraux respectifs se conforment autant que possible à cette indication. 300 § 3. Si le télégramme ne comporte aucune mention de voie à suivre, chacun des centraux à partir desquels les voies se divisent reste juge de la direction à donner au télégramme. 30Î § 4. Les différentes voies que peuvent suivre les télégrammes sont indiquées par des mentions concises ou abrégées, arrêtées d'un commun accord par les administrations ou exploitations privées reconnues intéressées. Seules les mentions ainsi arrêtées peuvent être employées; des abréviations arbitraires ne sont pas admises. 302 § 5. (1) Lorsque l'administration d'origine l'admet, l'expéditeur peut demander que son télégramme soit transmis par fil ou par sans fil lorsque ces deux possibilités existent, que les voies d'acheminement soient ou non exploitées par la même administration ou exploitation privée reconnue. Dans ce cas, l'expéditeur inscrit sur son télégramme les indications utiles que le service télégraphique considérera comme indiquant la voie à suivre. Elle est transmise à la fin du préambule au moyen de l'une des mentions ci-après, que l'agent taxateur écrit sur la minute du télégramme (numéro 395). « Fil », quand l'expéditeur demande la transmission par une voie « fil »; « Anten », quand l'expéditeur demande la transmission par voie « sans fil ».

303 (2) La transmission de ces expressions est facultative dans les réexpéditions à l'intérieur du pays de destination. 304 (3) Lorsque l'acheminement d'un télégramme d'Etat a été demandé par voie terrestre, sous-marine ou radioélectrique, la transmission ne peut être effectuée par une voie différente de la voie demandée que si l'expéditeur, dûment consulté, l'a autorisé. Article 35 Erreurs d'acheminement 305 (1) Lorsque par suite d'une erreur, un télégramme a été acheminé par une voie qui n'est pas la voie la moins coûteuse ou l'une des voies les moins coûteuses, ou celle prescrite par l'expéditeur, et que le central récepteur s'aperçoit de cette erreur et la signale au central transmetteur, celui-ci annule immédiatement le télégramme par avis de service en utilisant l'expression de code AZWET1), (annulez pour la comptabilité; erreur d'acheminement, télégramme retransmis par la voie régulière) et le retransmet par la voie régulière. 306 (2) Si, au contraire, Terreur d'acheminement n'a été signalée par aucun central et que, par conséquent, le télégramme a suivi son cours jusqu'à destination, on doit éviter la retransmission du télégramme qui serait susceptible de créer une double remise. Dans ce cas, en ce qui concerne la comptabilité, les règles visées aux numéros 965 à 971 peuvent être appliquées, s'il y a lieu.

*) L'usage des expressions de code figurant dans le Recueil des «Codes et abréviations à l'usage des services internationaux de télécommunications» n'étant que recommandé, cette abréviation n'est donnée qu'à titre d'exemple.

CHAPITRE XI

Transmission des télégrammes Article 36 Ordre de transmission 307 308 309 310

§ 1. La a) b) c)

311

d)

312 313

e) f)

314

g)

315

h)

316

i)

317

j)

transmission des télégrammes a lieu dans Tordre suivant : Télégrammes SVH (article 61); Télégrammes d'Etat Priorité Nations; Avis de service se rapportant aux dérangements importants des voies de télécommunication ; Télégrammes d'Etat pour lesquels l'expéditeur a demandé la priorité de transmission; Télégrammes météorologiques; Télégrammes de service urgents, avis de service urgents et avis de service taxés; Télégrammes privés urgents, télégrammes RCT urgents et télégrammes de presse urgents; Télégrammes de service non urgents, avis de service non urgents et accusés de réception; Télégrammes d'Etat autres que ceux indiqués aux numéros 309 et 311, télégrammes privés ordinaires, télégrammes RCT ordinaires et télégrammes de presse ordinaires; Télégrammes-lettres (ELT, ELTF, LT et LTF).

318 § 2. Tout: central qui reçoit, par une voie de communication internationale, un télégramme présenté comme télégramme SVH, comme télégramme d'Etat, comme télégramme de service ou comme télégramme météorologique, le réexpédie comme tel. 319 § 3. Les télégrammes de même rang sont, sauf impossibilité technique, transmis par les centraux de départ dans l'ordre de leur dépôt et par les centraux intermédiaires dans l'ordre de leur réception. 320 § 4. Dans les centraux intermédiaires, les télégrammes de départ et les télégrammes de transit qui doivent emprunter les mêmes voies de communication sont, sauf impossibilité technique, confondus et transmis en suivant l'heure de dépôt ou de réception et en tenant compte de l'ordre établi par le présent article.

Article 37 Règles générales de transmission 321 § 1. Une transmission commencée ne peut être interrompue pour faire place à une communication d'un rang supérieur qu'en cas d'urgence absolue. 322 § 2. (1) Toute correspondance entre deux centraux commence par Tappel. Toutefois, sur les liaisons desservies par appareils arythmiques, et sauf accord contraire entre ies centraux correspondants, ces appareils doivent être connectés de manière que le central transmetteur puisse en effectuer le démarrage et commencer la transmission des télégrammes sans appel spécial ni avis préalable du central récepteur. 323 (2) Les administrations ou exploitations privées reconnues peuvent s'entendre pour que, sur les liaisons desservies par appareils arythmiques, les appareils soient munis d'un émetteur d'indicatif, afin que le central transmetteur puisse s'assurer de la qualité du circuit, et que l'appareil récepteur, dont l'identité est ainsi contrôlée, est prêt à fonctionner. Elles peuvent aussi se mettre d'accord pour que la transmission de certaines catégories de télégrammes soit annoncée à l'appareil arythmique par un signal audible ou visible. 324 . (3) Pour l'appel, le central appelant transmet trois fois l'indicatif d'appel du central appelé et le mot « de » suivi de son propre indicatif d'appel, à moins qu'il n'y ait des règles spéciales, particulières au genre d'appareil utilisé (article 16). Dans le service entre stations fixes, l'appel est effectué à vitesse manuelle. 325 (4) Le central appelé doit répondre immédiatement, sauf dans les échanges à l'appareil arythmique lorsqu'il existe un accord entre les centraux correspondants. 326 (5) Dans les échanges aux appareils utilisant le code Morse, le central appelé répond en transmettant son indicatif, suivi du signe 327 (6) Si le central appelé est empêché de recevoir, il donne « attente ». Si l'attente présumée dépasse dix minutes, il en indique le motif et la durée probable. 328 (7) Lorsqu'un central appelé ne répond pas à l'appel, celui-ci peut être répété à intervalles appropriés.

329 (8) Lorsque le central appelé ne répond pas à l'appel répété, il y a lieu d'examiner l'état de fa communication. 330 §3. Sauf dans les cas où la transmission et la réception se font au moyen de téléimprimeurs sur page, le double trait (—••— à l'appareil Morse et = aux appareils imprimeurs) est transmis pour séparer le préambule des indications de service taxées, les indications de service taxées entre elles, les indications de service taxées de l'adresse, les différentes adresses d'un télégramme multiple entre elles, l'adresse du texte, le texte de la signature, le cas échéant, la signature de la légalisation de la signature, les pages d'un télégramme de plus de 50 mots (numéros 339 et 340), ou avant l'indication prévue au numéro 568. Sauf dans les cas où la transmission et la réception se font au moyen de téléimprimeurs sur page, on termine chaque télégramme par la croix (•— à l'appareil Morse ou aux appareils à réception auditive), laquelle est transmise également après le collationnement s'il y en a un. Aux appareils imprimeurs, la croix doit toujours être précédée d'un espace. 331 § 4. Si l'agent qui transmet s'aperçoit qu'il s'est trompé, il s'interrompt par le signal « erreur» , répète le dernier mot bien transmis et continue la transmission rectifiée. Lorsque l'on emploie l'alphabet numéro 2 et des dispositifs de transmission à bande perforée permettant d'éliminer les caractères mal perforés, on efface les signaux correspondant à ces caractères au moyen de signaux « Lettres ». 332 § 5. Lorsque l'agent qui reçoit constate que la réception devient incompréhensible, il interrompt ou fait interrompre son correspondant, conformément aux dispositions des numéros 347 à 351, et répète ou fait répéter le dernier mot bien reçu, suivi d'un point d'interrogation. Le correspondant reprend alors la transmission à partir de ce mat» Si une répétition est demandée après une interruption prolongée, il y a lieu de désigner exactement le télégramme et la partie du télégramme dont il s'agit. 333 § 6. (1) Tout télégramme doit être transmis tel qu'il a été reçu de l'expéditeur, sauf les exceptions prévues aux numéros 168, 170, 173, 183, 184, 239 à 241 et 399. 334 (2) Sauf en ce qui concerne les indications de service taxées, qui doivent toujours être transmises sous la forme abrégée, et les cas déterminés par accord entre les diverses administrations ou exploitations privées reconnues, il est interdit d'employer une abréviation quelconque en transmettant un télégramme ou de modifier celui-ci de quelque manière que ce soit.

335 § 7. (1) Lorsqu'un central doit transmettre au même correspondant plus de cinq télégrammes ayant un même texte et comprenant plus de 30 mots, il est autorisé à ne transmettre ce texte qu'une fois. Dans ce cas, la transmission du texte n'a lieu que dans le premier télégramme et le texte, dans tous les télégrammes avec même texte qui suivent, est remplacé par les mots « texte n° . . . (numéro du premier télégramme) ». Il peut être procédé de la même manière lorsque le nombre des télégrammes ayant un même texte est de cinq ou inférieur à cinq et que le texte comporte plus de 50 mots. 336 (2) Ce mode de procéder comporte la transmission, en ordre successif, de tous les télégrammes ayant même texte. 337 (3) Le central correspondant doit être prévenu de la transmission des télégrammes avec un même texte par un avis conforme à l'exemple suivant : « Attention voici cinq mêmes textes ». 338 (4) Lorsqu'au central correspondant la réception peut se faire sur bande perforée, ce central doit être prévenu en temps utile de la transmission de télégrammes avec même texte, afin qu'il puisse les recevoir en perforations. 339 § 8. (1) Un télégramme de plus de 50 mots est transmis en pages de 50 mots dans la forme suivante : . 119 Amsterdam 128 16 1015 page 1/50 — adresse, etc. 119. ..(nom du destinataire) page 2/50 = 119 . . .(nom du destinataire) page 3/28 = 340 (2) L'agent récepteur reproduit ces indications en tête de la page. Le double trait désignant le dernier mot de chaque tranche de 50 mots est transmis après ce mot. 341 (3) Au Morse et aux appareils à réception auditive, ragent récepteur reproduit le double trait, s'il s'agit d'un télégramme de transit et marque simplement d'un petit trait de repère le cinquantième mot de la tranche, lorsque le télégramme est reçu au central de destination. 342 (4) Aux appareils imprimeurs (autres que les appareils imprimeurs sur page), l'agent récepteur du central de transit: maintient le double trait; celui du central de destination l'élimine et marque d'un petit trait

de repère le cinquantième mot de la tranche.

343 § 9. A l'exception des stations radioélectriques mobiles, aucun central ne peut refuser de recevoir les télégrammes qu'on lui transmet, quelle qu'en soit la destination. Toutefois, en cas d'erreur de direction évidente ou d'autres irrégularités manifestes, l'agent qui reçoit en fait l'observation au central transmetteur. Si celui-ci ne tient pas compte de l'observation, un avis de service lui est transmis après la réception du télégramme et il est alors tenu de rectifier, également par avis de service, l'erreur commise. 344 § 10. Un télégramme ne doit être ni refusé, ni retardé sous le prétexte que les mentions de service, les indications de service taxées ou certaines parties de l'adresse ou du texte ne sont pas régulières. S'il y a lieu, la régularisation est: demandée au central d'origine, par avis de service, conformément aux dispositions de l'article 74. 345 § 11. Dans la correspondance de service relative à l'exploitation des communications, on emploie, de préférence, les expressions de code figurant aux « Codes et abréviations à l'usage des services internationaux de télécommunications ». 346 § 12. (1) Les communications et notes de service s'intercalant entre les télégrammes sont, lorsque la transmission se fait par séries, séparées des télégrammes par l'une des abréviations RQ, BQ ou XQ. Exemple : RQ en 187 RPT . . . 347 (2) En cas de nécessité d'arrêter la transmission d'un correspondant ou, aux appareils multiples, la transmission au secteur en conjugaison, il est opéré comme suit, jusqu'à ce que l'arrêt soit obtenu : 348 a) Morse simplex. Transmettre une série de points. 349 b) Morse duplex et Wheaîsîone duplex. Transmettre les lettres « BK ». 350 c) Appareils multiples simplex et duplex. Transmettre une succession de lettres « P » ou de signes « % ». 351 d) Appareils arythmiques. Transmettre une succession de lettres « P » ou de chiffres « 0 ». Article 38 Transmission à l'alternat, par télégramme 352 § 1. Deux centraux en relation directe par appareil Morse ou par appareil à réception auditive échangent les télégrammes dans l'ordre al.ter-

natif,'télégramme par télégramme, en tenant compte des prescriptions de l'article 36. 353 § 2. Un télégramme de rang supérieur comme ordre de transmission ne compte pas dans l'alternat. 354 § 3. Le central qui vient d'effectuer une transmission est en droit de continuer, lorsqu'il a des télégrammes en instance ou lorsque surviennent des télégrammes auxquels la priorité est accordée sur ceux que le correspondant a lui-même à transmettre, à moins que ce dernier n'ait déjà commencé sa transmission. 355 § 4. Lorsqu'un central a terminé sa transmission, le central qui vient de recevoir transmet à son tour; s'il n'a rien à transmettre, l'autre continue. Si, de part et d'autre, il n'y a rien à transmettre, le signal de fin de travail est donné. 356 §5. Le central récepteur a le droit d'interrompre la transmission dans le cas visé au numéro 321. Article 39 Transmission à l'alternat, par séries, et transmission continue, par séries 357 § 1. Aux appareils à grand rendement, les échanges se font par séries, quand les postes en relation ont plusieurs télégrammes à transmettre. Cette règle est applicable aux transmissions par l'appareil Morse et par les appareils à réception auditive, quand le trafic le justifie et après entente entre les centraux correspondants. 358 §2. Les télégrammes d'une même série sont considérés comme formant une seule transmission. Toutefois, les télégrammes reçus ne sont pas conservés à l'appareil jusqu'à la fin de la série, mais il est donné cours à chaque télégramme régulier dès que le deuxième télégramme venant après lui est commencé ou après un temps équivalant à la durée de transmission d'un télégramme de longueur moyenne. 359 § 3. Dans les cas où deux centraux sont en relation par deux communications affectées Tune à la transmission, l'autre à la réception ou lorsque les centraux travaillent simultanément^ la transmission se fait d'une

manière continue, mais les séries sont marquées de dix en dix télégrammes, à moins que les centraux intéressés n'utilisent, selon les dispositions de l'article 40, un numérotage particulier et continu pour les échanges effectués à chaque poste. 360 § 4. (1) Lorsque le travail est alternatif, chaque série comprend, au plus, cinq télégrammes si les transmissions ont lieu par l'appareil Morse ou par les appareils à réception auditive et, au plus, dix télégrammes si elles sont effectuées par des appareils à grand rendement. Toutefois, tout télégramme contenant plus de 100 mots à l'appareil Morse, plus de 150 mots aux appareils à réception auditive ou plus de 200 mots aux appareils à grand rendement, compte pour une série ou met fin à une série en cours. 361 (2) De même, dans la transmission par séries, à l'alternat, le central transmetteur met fin à une série en cours dès qu'il n'a plus à transmettre que des télégrammes-lettres; il ne reprend la transmission que lorsque le central correspondant n'a plus de télégrammes de rang supérieur en instance. 362 § 5. Le central récepteur a le droit d'interrompre la transmission au cours d'une série, dans le cas visé au numéro 321. Article 40 Transmission avec numérotage continu 363 § 1. (1) Chaque administration ou exploitation privée reconnue a la faculté de désigner par des numéros de série les télégrammes à transmettre sur des circuits internationaux. Elle communique, dans chaque cas, son intention à ce sujet aux administrations ou exploitations privées reconnues intéressées. 364 (2) Toutefois, l'usage de cette faculté n'impose pas à l'administration ou exploitation privée reconnue dont dépend le central qui a reçu, l'obligation d'appliquer les dispositions spéciales établies aux numéros 374 à 378, pour l'échange de l'accusé de réception. Dans ce cas, les dispositions de l'article 45 restent en vigueur sur demande de l'administration ou exploitation privée reconnue intéressée. 365 § 2. Le numéro de série est transmis au début du préambule. Les administrations ou exploitations privées reconnues décident, chacune en ce qui la concerne, si le numéro de dépôt doit être maintenu.

366 § 3. (1) Lorsqu'il est fait usage des numéros de série, tous les télégrammes sont numérotés dans une série continue. Aux appareils utilisant les alphabets télégraphiques internationaux numéros 1 et 2, on peut employer une série spéciale pour chaque secteur ou voie, selon accord entre les administrations ou exploitations privées reconnues intéressées. Cette série se distingue alors des séries employées pour les autres secteurs ou voies par des chiffres ou des lettres caractéristiques. Une série spéciale peut être attribuée à chaque catégorie de télégrammes. 367 (2) Les télégrammes qui bénéficient d'une priorité par rapport aux télégrammes ordinaires et qui ne sont pas transmis dans l'ordre des numéros de série sont revêtus de la lettre caractéristique « X », placée avant le numéro de série. 368 § 4. (1) Les centraux correspondants se mettent d'accord pour fixer le commencement et la fin des séries de numéros. 369 (2) Les centraux correspondants se mettent d'accord pour établir s'ils commenceront journellement les nouvelles séries de numéros par les n os 1, 2001, etc. Chaque série est commencée par le même numéro ou par un autre numéro que le centrai récepteur communique journellement au central transmetteur avant de commencer la nouvelle série. 370 § 5. (1) Lorsque des télégrammes doivent être déviés et que leurs numéros de série ne peuvent plus être modifiés, parce qu'ils ont déjà été perforés, le central qui procède à la déviation en informe, par avis de service, le central auquel les télégrammes auraient dû être transmis primitivement et le central auquel les télégrammes sont transmis. Le central récepteur auquel les télégrammes auraient dû être transmis biffe sur sa liste les numéros des télégrammes dont la déviation lui est annoncée. 371 (2) Dans tous les autres cas, les télégrammes à dévier reçoivent de nouveaux numéros de série. 372 § 6. Lorsque le central récepteur constate qu'un numéro de série manque, il doit en informer immédiatement le central transmetteur, pour les recherches éventuelles. 373 §7. Quand un numéro de série déjà employé doit être biffé, le central transmetteur en informe le central récepteur par avis de service. 374 § 8. (1) Sauf le cas prévu au numéro 364, lorsque les télégrammes sont désignés par des numéros de série, un accusé de réception (LR) n'est

donné qu'à la demande de.l'agent transmetteur, si le trafic s'écoule sans interruption. Lorsque la transmission n'est pas continue, l'agent transmetteur doit demander l'accusé de réception immédiatement après la fin du travail. 375 (2) Dans tous les cas, l'accusé de réception doit être transmis immédiatement sous la forme suivante : « LR 683 manque 680 en dépôt 665 ». (Cet accusé de réception contient le dernier numéro (683) reçu, le numéro 680 manquant, et le numéro 665 en dépôt).*) 376 § 9. (1) L'agent transmetteur doit demander l'accusé de réception immédiatement après la transmission d'un télégramme SVH, d'un télégramme d'Etat avec priorité, d'un télégramme-mandat ou d'un télégramme-virement ou d'une série de télégrammes-mandats ou de télégrammes-virements. 377 (2) Dans ces cas, l'accusé de réception est donné sous la forme suivante : « LR 683 mdts 681 682 Etat 683 » x). 378 § 10. L'accusé de réception prévu aux numéros 374 et 375 est donné à la clôture journalière du service (numéro 18). L'agent transmetteur joint alors à son invitation « LR » le mot « clôture » x ).

Article 41 Transmission du préambule 379 § 1. Lorsque le central appelé a répondu 2 ), le central appelant transmet, dans Tordre suivant, les mentions de service constituant le préambule du télégramme : l ) Dans le service entre les stations fixes, il est courant d'utiliser pour les accusés de réception les formes suivantes: a) xq to Paris = 180205 gmt LR 683 missing 680 RQ 678 cfm == NY (numéro 375); b) xq to Paris = 180415 gmt Etat 683 mdts 681 682 rcdok = NY (numéro 377); c) 15 A Paris de Moscow 28 0010 = clôture 27/5 LR 701 missing 689 LS 816 blanc 782 TUHRU (numéro 378). 2 ) En ce qui concerné l'appareil arythmique, voir les numéros 322 et 323.

380

a) la lettre B, mais seulement dans les échanges à l'appareil Morse et aux appareils à réception auditive et lorsque le central transmetteur correspond directement avec le central destinataire;

381

b) la lettre X, dans les cas mentionnés au numéro 367;

382

c) ]e numéro de série du télégramme (numéro 365);

383 d) (1) s'il y a lieu, la nature du télégramme, au moyen de l'une des abréviations indiquées ci-après : SVH Télégramme relatif à la sécurité de la vie humaine (article 61). S Télégramme d'Etat pour lequel l'expéditeur a demandé la priorité de transmission. Télégramme d'Etat pour lequel la priorité de transF mission n'a pas été demandée. A Télégramme ou avis de service ordinaire. A Urgent Télégramme ou avis de service urgent. Télégramme ou avis de service relatif à un dérangeADG ment des voies de communication. ST Avis de service taxé. RST Réponse à un avis de service taxé. MDT Télégramme-mandat. VIR Télégramme-virement. OBS Télégramme météorologique. Urgent Télégramme privé urgent. CR Accusé de réception. 384 (2) la nature du télégramme n'est pas indiquée dans la transmission des autres télégrammes non mentionnés au numéro 383 ; 385 e) le nom du bureau de destination, mais seulement s'il s'agit d'un télégramme SVH sans adresse, d'un télégramme à faire suivre comportant plusieurs destinations (numéro 521), d'un avis de service, d'un avis de service taxé ou d'un accusé de réception; 386 f) (1) le nom du bureau d'origine suivi, le cas échéant, des adjonctions destinées à le distinguer d'autres bureaux de la même localité (exemple: Berlin-Charlottenburg). Le nom du bureau doit être transmis comme il figure dans la première colonne de la nomenclature officielle des bureaux ouverts au service international et ne peut être abrégé, ni réuni en

un mot. (Exemples ; La Union et pas Launion; S. Àlban d'Ay et pas Salbanday);

-

:

••

•

•

•

• •

•'..

-.;

•

-

-

•'..

•:

..

..

' v y " . " : ,

:

"

;

;

:

'

V

387 (2) lorsque le bureau d'origine est indiqué,'en sus du nom du lieu, par un nombre (exemple: Berlin 19), le nom du bureau est, dans la transmission, séparé de ce nombre par une barre de fraction (exemple : Berlin/19). À l'appareil Morse ou aux appareils à réception auditive, ce nombre est transmis, sans être séparé par une barre de fraction et sans être abrégé, immédiatement à la suite du nom du bureau; 388 (3) rorsquerouverture'du bureau d'origine n'a pas encore été publiée par le Secrétariat général, il y a lieu d'indiquer à la suite du nom du bureau d'origine celui de la subdivision territoriale et celui du pays dans lesquels il se trouve; 389 (4) dans le cas où un télégramme est téléphoné a un bureau télégraphique par un abonné desservi par un central téléphonique d'une localité autre que celle où est situé le bureau télégraphique qui dessert cet abonné, l'indication du lieu d'origine peut être transmise sous la forme suivante : Exeter téléphoné de Feniton (Exeter désigne le bureau télégraphique auquel le télégramme a été téléphoné et Feniton la localité siège du* central téléphonique auquel l'abonné est rattaché); 390 (5) dans le cas de dépôt de télégrammes par Télex dans un bureau télégraphique (Stockholm, par exemple), par un abonné résidant dans une localité autre que celle dans laquelle ce bureau est situé (Sundsvail, par exemple), l'indication du lieu d'origine peut être transmise sous la forme suivante : « Stockholm télexé de Sundsvail »; 391 g) le numéro de dépôt du télégramme, lorsque ce numéro est transmis (numéro 365); 392 h) le nombre de mots (article 31), exception faite pour les avis de service et les accusés de réception; 393 i) (1) les date et heure de dépôt du télégramme par deux groupes de chiffres indiquant, le premier, le quantième du mois et le second, l'heure et les minutes, au moyen d'un groupe de quatre chiffres (0001 à 2400); 394 (2) dans les pays qui n'appliquent pas le cadran de 24 heures, les heures peuvent être transmises au moyen des chiffres 0001 à 120C. Dans ce cas, on ajoute à l'heure de dépôt les lettres m ou a (matin), s ou p (soir);

395' . j) s'il y a lieu, les autres mentions de service non taxées, qui prennent place après l'heure de dépôt. Exemples: SVH Via... Dévié... Fil Anten CTF ... Ampliation En chiffres

télégramme SVH voie à suivre transmis par une voie détournée transmission par voie « fil » transmission par voie « sans fil » rectification suivra télégramme transmis de nouveau télégramme, dont le texte ne comporte que des chiffres Percevoir... taxe à percevoir sur le destinataire Taxe perçue taxe de réexpédition perçue X nom du code employé pour la rédaction d'un télégramme en langage secret, lorsque ce nom est exigé par le pays d'origine ou celui de destination» 396 La voie à suivre, si elle est indiquée, doit être placée à la fin; elle ne peut être suivie que par la mention « Dévié... ». Toutefois, à l'intérieur du pays de destination, la retransmission de la mention de la voie à suivre est facultative. 397 § 2. Ceux des renseignements énumérés aux numéros 379 à 396 qui parviennent au bureau d'arrivée et, dans tous les cas, le nom du bureau d'origine, le nombre de mots ainsi que la date et l'heure de dépôt, figurent sur la copie remise au destinataire. Article 42 Transmission des autres parties du télégramme 398 § 1. A la suite du préambule spécifié à l'article 41, on transmet successivement les indications de service taxées, l'adresse, le texte, la signature, et, le cas échéant, la légalisation de la signature du télégramme. Les expressions taxées pour un mot et groupées par l'agent taxateur (numéros 262 et 266) doivent être transmises.en un mot. 399 § 2. (1) Lors de la transmission des télégrammes entre deux pays reliés par une communication directe, le nom du bureau de destination

peut être abrégé, suivant un accord entre les administrations ou exploitations privées reconnues intéressées, lorsqu'il s'agit d'une localité généralement connue appartenant à l'un de ces pays. 400 (2) Les abréviations choisies ne doivent pas correspondre au nom d'un bureau figurant à la nomenclature officielle. Elles ne peuvent pas être employées pour la transmission des télégrammes-mandats ou des télégrammes-virements. Article 43 Contrôle du nombre des mots transmis 401 § 1. Aussitôt que possible après la transmission, Fagent qui a reçu compare, pour chaque télégramme, le nombre des mots reçus au nombre annoncé. Quand le nombre de mots est donné sous forme de fraction, cette comparaison ne porte, à moins d'erreur évidente, que sur le nombre de mots ou de groupes existant réellement. 402 § 2. (1) Si l'agent constate une différence entre le nombre de mots qui lui est annoncé et celui qu'il reçoit, il la signale à son correspondant en indiquant le nombre de mots reçus, et répète la première lettre de chaque mot et le premier chiffre de chaque nombre {exemple : 17 j c r b 2 d... etc.). Si l'agent transmetteur s'est simplement trompé dans l'annonce du nombre de mots, il répond « Admis », et indique le nombre réel de mots {exemple : 17 admis); sinon il rectifie le passage reconnu erroné d'après les initiales reçues. Dans les deiïx cas, il interrompt au besoin son correspondant dans la transmission des initiales, dès qu'il est à même de rectifier ou de confirmer le nombre de mots. 403 (2) Pour les longs télégrammes, dont chaque page ne contient que 50 mots réels, l'agent récepteur ne donne que les initiales de la page où réside l'erreur. 404 (3) Lorsque cette différence ne provient pas d'une erreur de transmission, la rectification du nombre de mots annoncé ne peut se faire que d'un commun accord, établi au besoin par avis de service, entre le bureau d'origine et le central correspondant. Faute de cet accord, le nombre de mots annoncé par le bureau d'origine est admis et, en attendant, le télégramme est acheminé avec la mention de service « Rectification suivra constaté ... mots», transmise sous la forme abrégée «CTF... mots», dont

la signification est indiquée par le bureau de destination, sur la copie remise au destinataire. La rectification est demandée au bureau d'origine par le bureau qui a inséré la mention «CTF... mots». 405 §3. Les répétitions sont demandées et données sous une forme brève et claire. Article 44 Répétition d'office 406 § 1. La répétition d'office consiste dans la répétition complète ou partielle d'un télégramme, sur l'initiative du centra! qui est responsable de sa transmission ou de sa réception. Toute répétition de ce genre doit être précédée de l'abréviation «COL». 407 § 2. Les agents doivent, quand ils ont des doutes sur l'exactitude de la transmission ou de la réception, donner ou exiger la répétition partielle bu intégrale des télégrammes transmis ou reçus. 408 § 3. Pour toutes les catégories de télégrammes, la répétition d'office est obligatoire pour tous les chiffres ou les groupes mixtes de lettres, chiffres ou signes de l'adresse, du texte ou de la signature. 409 §4. Pour les télégrammes d'Etat en langage clairet pour les télégrammes de service, la répétition partielle est obligatoire non seulement pour les chiffres mais aussi pour les noms propres et tous les mots douteux. 410 § 5. Pour les télégrammes-mandats et les télégrammes virements, la répétition partielle est obligatoire non seulement pour les chiffres, les noms propres et éventuellement les mots douteux, mais aussi pour les noms des bureaux d'origine et de destination. 411 § 6. A l'appareil Morse et aux appareils à réception auditive, lorsque le travail est alternatif, télégramme par télégramme, la répétition d'office, de même que, éventuellement, le collationnement (numéro 501), se font par l'agent qui a reçu. Si la répétition d^offiee ou le collationnement sst rectifié par l'employé qui a transmis, les mots ou chiffres rectifiés sont répétés par l'agent qui a reçu. En cas d'omission, cette seconde répétition est exigée par l'employé qui a transmis. Lorsque, à ces appareils, le travail se fait par séries, de même que dans le travail aux appareils à grand rende-

ment, la répétition d'office ou le collationnement est donné par l'agent qui a transmis, immédiatement à la suite du télégramme. Si l'agent qui a reçu constate des différences entre la transmission et la répétition d'office ou le collationnement, il les signale à son correspondant, en reproduisant les passages douteux et en les faisant suivre d'un point d'interrogation; il répète également, s'il est nécessaire, le mot qui précède et le mot qui suit. 412 § !.. Sur les communications exploitées en duplex ou à l'aide d'appareils permettant la correspondance bilatérale, le collationnement intégral des télégrammes (numéro 501) de plus de 100 mots est donné par l'agent récepteur..Cette règle n'est pas obligatoire sur les communications exploitées à l'appareil Wheatstone ou au téléimprimeur. Aux appareils permettant la transmission par bandes perforées, le collationnement doit faire l'objet d'un second travail de perforation, lorsque c'est l'agent transmetteur qui le donne. 413 § 8. Pour les télégrammes de plus de 50 mots, la répétition d'office est donnée à la fin de chaque page ou de chaque télégramme. 414 § 9. (1) Quand on donne la répétition des nombres dans lesquels entre une fraction, la fraction doit être liée au nombre entier par un tiret (numéro 87). 415 (2) Quand on donne la répétition d'un nombre entier, d'un nombre fractionnaire ou d'une fraction suivis du signe pourcent ou pourmille, le nombre entier, le nombre fractionnaire, ou la fraction doivent être liés au signe pourcent ou pourmille par un tiret (numéro 91). 416 § 10. La répétition d'un groupe comprenant des lettres et des chiffres est faite conformément aux dispositions de l'article 16, c'est-à-dire sans espace aux appareils utilisant l'alphabet télégraphique international numéro 2 ou le code Morse et en reliant les lettres et les chiffres par un double trait (=) aux autres appareils. 417 § 11. La répétition d'office ne peut être retardée, ni interrompue sous aucun prétexte, sauf dans le cas visé au numéro 321. Article 45 Accusé de réception 418 § 1. Après la vérification du nombre des mots, la rectification d'erreurs éventuelles et, le cas échéant, la répétition d'office, le centrai

qui a reçu donne à celui qui a transmis l'accusé de réception du télégramme ou des télégrammes constituant la série. 419 § 2. (1) L'accusé de réception est donné pour un seul télégramme, par R suivi du numéro du télégramme reçu, par exemple : « R 436 ». 420 (2) Lorsqu'il s'agit d'un télégramme SVH, d'un télégramme d'Etat avec priorité, d'un télégramme-mandat ou d'un télégramme-virement, l'accusé de réception est donné sous la forme : « R 436 SVH » ou « R 436 Etat » ou « R 436 mdt » ou « R 510 vir ». 421 § 3. (1) Pour une série de télégrammes, on donne R avec l'indication du nombre des télégrammes reçus, ainsi que du premier et du dernier numéro de la série, par exemple : « R 6 157 980». 422 (2) Si, dans la série, sont compris des télégrammes SVH, des télégrammes d'Etat avec priorité, des télégrammes-mandats ou des télégrammes-virements, l'accusé de réception est complété par l'indication des numéros des télégrammes SVH, des télégrammes d'Etat avec priorité, des télégrammes-mandats ou des télégrammes-virements, savoir : « R 6 157 980 y compris 23 SVH 13 Etat 290 mdt 510 vir». 423 §4. Si la transmission a lieu avec numérotage continu, l'accusé de réception est donné sous la forme et dans les conditions prévues aux numéros 374 à 378, sauf la réserve contenue au numéro 364. Article 46 Procédure concernant les télégrammes altérés et les cas d'interruption 424 § 1. Les rectifications et les demandes de renseignements relatives à des télégrammes auxquels le central correspondant a déjà donné cours sont faites par avis de service urgent (A Urgent). 425 § 2. (1) Les télégrammes contenant des altérations manifestes ne peuvent être retenus que dans le cas où la rectification peut se faire à bref délai. Ils doivent être réexpédiés sans, retard, avec la mention de service « CTF » à la fin du préambule; cette mention est complétée par un renseignement concernant la nature de la rectification, exemple: « CTF quatre », signifiant que le quatrième mot sera rectifié. Aussitôt après la réexpédition

du télégramme, la rectification est demandée par avis de service urgent (A Urgent). 426 (2) Les rectifications différées doivent être expressément désignées comme avis de service urgents (A Urgent). 427 § 3. S'il arrive que, par suite d'interruption ou pour toute autre cause, on ne puisse donner ou recevoir la répétition ou l'accusé de réception, cette circonstance n'empêche pas le central qui a reçu les télégrammes de leur donner cours, à condition de les faire suivre ultérieurement d'une rectification, s'il y a lieu, en inscrivant la mention de service « CTF » à la fin du préambule. 428 § 4. En cas d'interruption, le central récepteur donne immédiatement Faccusé de réception et, le cas échéant, demande le complément d'un télégramme non achevé, soit par une autre liaison directe, s'il y en a en service, soit, dans le cas contraire, par un avis de service urgent (A Urgent), acheminé par la meilleure voie disponible. 429 §5. L'annulation d'un, télégramme commencé doit toujours être demandée ou communiquée par avis de service urgent (A Urgent). 430 § 6. (1) Lorsque la transmission d'un télégramme n'a pu être complétée ou qu'un accusé de réception n'est pas reçu dans un délai raisonnable, le télégramme est transmis de nouveau, avec la mention de service « Ampliation », sauf s'il s'agit d'un télégramme-mandat ou d'un télégramme-virement (numéro 438). La signification de la mention «Ampliation » peut être indiquée par le bureau de destination sur la copie remise au destinataire. 431 (2) Dans le cas où cette deuxième transmission est effectuée par une autre voie que celle utilisée primitivement pour l'acheminement du télégramme, seule la transmission par ampliation doit entrer dans les comptes internationaux. Le central transmetteur fait alors le nécessaire auprès des centraux intéressés, par avis de service, en vue de l'annulation, dans les comptes internationaux, du télégramme primitif.

CHAPITRE XII

Interruption des communications télégraphiques Article 47 Déviation des télégrammes 432 §1. (1) Lorsqu'une interruption dans les communications télégraphiques régulières est constatée, le central à partir duquel l'interruption s'est produite ou un central situé plus en arrière et disposant d'une voie télégraphique détournée expédie immédiatement les télégrammes par cette voie (numéros 970 et 972) ou, à défaut, par la poste (autant que possible par lettre recommandée) ou par exprès. Les frais de réexpédition autres que ceux de la transmission télégraphique sont supportés par le centrai qui fait cette réexpédition. La lettre expédiée par la poste doit porter l'annotation « Télégrammes-exprès ». 433 (2) Dans des cas exceptionnels, la transmission téléphonique des télégrammes est également admise. Elle ne peut cependant être utilisée qu'après entente préalable entre les administrations ou exploitations privées reconnues intéressées. 434 (3) Les télégrammes acheminés par télégraphe dans les conditions prévues au numéro 432 doivent être revêtus de la mention « dévié » accompagnée du nom du central qui effectue la déviation. Cette mention est transmise à la fin du préambule, à la suite de l'indication de la voie, s'il en existe une. 435 § 2. (1) Toutefois, les télégrammes ne sont réexpédiés par une voie plus coûteuse que s'ils ont été déposés ou parviennent au central chargé de les réexpédier dans le délai maximum de 24 heures qui suit la notification de l'interruption, 436 (2) La transmission du premier télégramme portant la mention «dévié» (numéro 965) sera considérée comme tenant lieu de la notification officielle de l'interruption. 437 § 3. (1) Le central qui recourt à un mode de réexpédition autre que le télégraphe adresse le télégramme, suivant les circonstances, soit au premier central télégraphique en mesure de le réexpédier, soit au bureau

de destination, soit au destinataire même, lorsque cette réexpédition se fait dans les limites du pays de destination. Dès que la communication est rétablie, le télégramme est de nouveau transmis par la voie télégraphique, à moins qu'il n'en ait été précédemment accusé réception ou que, par suite d'encombrement exceptionnel, cette réexpédition ne doive être manifestement nuisible à l'ensemble du service (numéro 445). 438 (2) Lorsqu'il s'agit d'un télégramme-mandat ou.d'un télégramme-virement, la transmission par ampliation est effectuée par un avis de service, qui annonce que ce mandat ou ce virement a déjà été expédié une première fois et indique la voie qu'il a suivie. 439 § 4. Lorsqu'un central doit, pour un motif quelconque, envoyer des télégrammes à un central télégraphique par un moyen autre que le télégraphe ou le téléphone (poste, train, etc.), il dresse des copies de ces télégrammes. Il expédie ces copies accompagnées d'un borderau numéroté et garde les originaux. En même temps, si les communications télégraphiques le permettent, le central qui fait cette expédition avertit le bureau destinataire de l'envoi, par un avis de service indiquant le nombre des télégrammes expédiés et l'heure du courrier. 440 § 5. A l'arrivée du courrier, le bureau correspondant véufie si le nombre des télégrammes reçus est conforme au nombre des télégrammes annoncés. Dans ce cas, il en accuse réception sur le bordereau, qu'il renvoie immédiatement au bureau expéditeur. Après le rétablissement des communications télégraphiques, le bureau renouvelle cet accusé de réception par un avis de service rédigé dans la forme suivante : « Reçu 63 télégrammes conformément au bordereau n° 18 du 30 mars». 441 §6. Les dispositions du numéro 440 s'appliquent également au cas où un bureau télégraphique reçoit par la poste un envoi de télégrammes sans en être averti. 442 § 7. Lorsqu'un envoi de télégrammes annoncé ne parvient pas par le courrier indiqué, le bureau expéditeur doit en être averti immédiatement. Celui-ci doit, selon les circonstances, soit transmettre immédiatement les télégrammes si la communication télégraphique est rétablie, soit effectuer un nouvel envoi par un mode de transport quelconque. 443 § 8. Quand un télégramme est envoyé directement au destinataire dans le cas prévu au numéro 437, il est accompagné d'un avis indiquant l'interruption des lignes.

444 §9. Le bureau qui retransmet par télégraphe des télégrammes déjà acheminés par la poste en informe le bureau sur lequel les télégrammes ont été dirigés, par un avis de service rédigé dans la forme suivante : « A Berlin Paris 15 1045 (date et heure) = Télégrammes nOs transmis par ampliation ». 445 § 1.0. La réexpédition télégraphique par ampliation, visée aux numéros 437, 438- et 444, doit être signalée par la mention de service «Ampliation », transmise à la fin du préambule. 446 § 11. La même mention de service est inscrite dans le préambule des télégrammes transmis une seconde fois. CHAPITRE XIII

Remise à destination Article 48 Différents cas de remise 447 § 1. (1) Suivant leur adresse, les télégrammes sont remis, soit au domicile du destinataire (habitation particulière, bureau, établissement, etc.), soit à l'endroit où il est en résidence ou de passage (bourse, hôtel, train, navire, aérogare, etc ...), soit télégraphe restant (==TR=), soit poste restante ( = G P = ) , soit poste restante recommandée ( = G P R = ) , soit boîte postale. 448 (2) Ils sont remis autant que possible au destinataire par téléphone ou par télex dans les cas prévus aux numéros 217 à 220 ( = T F x = ou = T L X x = ) , à moins que des dispositions de l'administration ou exploitation privée reconnue.de destination ne s'y opposent ou que le destinataire n'ait demandé expressément que ses télégrammes ne lui soient pas remis par téléphone ou par télex. 449 (3) En outre, ils peuvent être remis par téléphone ou par télégraphe aux conditions fixées par les administrations ou exploitations privées reconnues. 450 § 2. Ils sont remis ou expédiés à destination dans l'ordre de leur réception et de leur priorité, sauf dans les cas mentionnés aux numéros

6971700.

451 § 3. (1) Les télégrammes adressés à domicile dans la localité que le bureau télégraphique dessert sont portés sans retard à leur adresse, dans la limite des heures d'ouverture des bureaux chargés de la distribution. Les télégrammes reçus pendant la nuit peuvent être distribués immédiatement lorsque le caractère d'urgence est reconnu par le bureau d'arrivée ou lorsqu'ils portent l'une des indications de service taxées =Urgent= ou =Nuit=. Les télégrammes portant l'indication de service taxée =Jour= ne sont jamais distribués la nuit. 452 (2) Un télégramme portant l'indication de service taxée =Remettre x (date) =peut, s'il est reçu à temps, être remis à la date indiquée, à condition qu'un service,de remise des télégrammes soit ouvert au bureau de destination à la date d'arrivée et sous réserve de toute restriction imposée par les heures d'ouverture de ce bureau ainsi que, dans le cas d'un télégramme-lettre, par les dispositions des numéros 697 à 699. 453 (3) Les administrations ou exploitations privées reconnues sont tenues de faire distribuer immédiatement les télégrammes SVH, ainsi que les télégrammes d'Etat pour lesquels l'expéditeur a demandé la priorité de transmission, 454 § 4. ( 0 Un télégramme porté a domicile peut être remis soit au destinataire, aux membres adultes de sa famille, à toute personne à son service, à ses locataires ou hôtes, soit au concierge de l'hôtel ou de la maison, à moins que le destinataire n'ait désigné, par écrit, un délégué spécial. 455 (2) Si l'expéditeur a demandé, en inscrivant avant l'adresse, l'indication de service taxée « Main propre » ou = M P = que la remise n'ait lieu qu'entre les mains du destinataire seul, tout autre mode de remise (poste, téléphone, fil privé)est exclu. L'indication «Mainpropre» est reproduite en toutes lettres avant l'adresse par le bureau d'arrivée, qui donne au porteur les indications nécessaires. 456 § 5. Le mode de remise « en main propre » n'est pas obligatoire pour les administrations ou exploitations privées reconnues qui déclarent ne pas l'accepter. 457 §6. Les télégrammes qui doivent être déposés soit «poste restante », soit « poste restante recommandée», soit dans une boîte postale ou expédiés par poste sont remis sans retard à la poste par le bureau télégraphique d'arrivée, dans les conditions fixées par l'article 59.

458* §7. Les télégrammes adressés «poste restante», «poste restante recommandée » ou remis par poste sont, au point de vue de la délivrance et des délais de conservation, soumis aux mêmes règles que les correspondances postales. Du point de vue de là non-remise, ils sont soumis aux dispositions du numéro 464. 459 § 8. L'administration ou exploitation privée reconnue dont dépend le bureau d'arrivée a la faculté de percevoir sur le destinataire une surtaxe spéciale de distribution pour les télégrammes remis « poste restante », «poste restante recommandée» ou «télégraphe restant». Si le destinataire refuse de payer la surtaxe, le télégramme est néanmoins remis. Dans ce cas, le bureau de poste en avise le bureau télégraphique, et ce dernier informe le bureau d'origine, en vue de la perception de la surtaxe sur l'expéditeur. 460 §9. Lorsqu'un télégramme est adressé «télégraphe restant», il doit être retiré, au guichet télégraphique, par, le destinataire ou son représentant dûment autorisé, lesquels sont tenus d'établir leur identité, s'ils en sont requis. 461 § 10. Les télégrammes à remettre aux passagers d'un navire ou d'un aéronef peuvent être remis au représentant de l'armateur du navire ou de la compagnie de navigation aérienne. S'il s'agit d'un nayire entrant, le télégramme est, de préférence, remis au destinataire même, avant son débarquement, pour autant que cela soit possible et lie donne pas lieu à des frais (d'embarquement par exemple).

Article 49 Non-remise et remise différée 462 § 1. (1) Lorsqu'un télégramme ne peut pas être remis, le bureau d'arrivée envoie, à bref délai, au bureau d'origine, un avis de service faisant connaître la cause de la non-remise et dont le texte est rédigé sous la forme suivante : « 425 15 Delorme 212 rue Nain (numéro, date et adresse du télégramme textuellement conformes aux indications reçues) refusé, destinataire inconnu, parti (avec l'adjonction éventuelle «réexpédié poste à...» [numéro 539]), pas arrivé, pas retiré, adresse plus enregistrée, adresse nom enregistrée, etc. »

463 (2) L'adresse répétée dans l'avis de service comporte également le nom du bureau de destination si cette indication est jugée nécessaire. Le cas échéant, cet avis est complété par l'indication du motif de refus (numéros 288 et 293 à 295), ou des frais dont le recouvrement doit être tenté sur l'expéditeur (article 59) ou bien effectué sur l'expéditeur (article 56) ou sur la personne qui a donné l'ordre de réexpédition d'un télégramme (article 57). 464 (3) Lorsqu'un télégramme à remettre par poste restante (=GP=), poste restante recommandée (—GPR=) ou télégraphe restant (=TR=) ou par les soins d'un hôtel, club, agence maritime ou de tourisme etc., n'a pas été retiré par le destinataire et est restitué au service télégraphique, le bureau de destination est tenu d'envoyer sans délai un avis de non-remise au bureau d'origine. 465 §2. (1) Le bureau d'origine vérifie l'exactitude de l'adresse et, si cette dernière a été dénaturée, il la rectifie sur-le-champ par avis de service affectant la forme suivante : « 425 15 (numéro, date du télégramme) pour... (adresse rectifiée) ». 466 (2) Suivant les cas, cet avis de service contient les indications propres à redresser les erreurs commises, telles que : « faites suivre à destination », « annulez télégramme », etc. Dans ce dernier cas, le bureau qui a prescrit l'annulation doit lui-même transmettre le télégramme vers sa destination exacte. 467 (3) Quand un central de transit reçoit un avis de non-remise, il vérifie l'exactitude de l'adresse d'après la formule de transit du télégramme primitif et s'il constate une erreur, transmet lui-même au bureau de destination la rectification dans la forme indiquée au numéro 465. S'il ne constate pas d'erreur, il transmet l'avis de service au bureau d'origine (numéro 732). 468 § 3. (1) Si l'adresse n'a pas été dénaturée, le bureau d'origine communique, autant que possible, à l'expéditeur, l'avis de non-remise. 469 (2) La non-communication ou la communication tardive de cet avis n'a pas pour conséquence d'ouvrir un droit au remboursement de la taxe acquittée pour le télégramme. 470 §4. (1) Lin avis de non-remise est réexpédié par télégraphe si l'expéditeur du télégramme primitif a demandé que ses télégrammes lui soient réexpédiés par télégraphe (article 57).

471' (2) Dans tous les autres cas, et si l'expéditeur est connu, la réexpédition est effectuée par poste, sous forme de lettre affranchie, ou par télégraphe, si cela semble préférable. 472 (3) La transmission de l'avis de non-remise à l'expéditeur peut également avoir lieu par poste lorsque la remise par un mode spécial de transport (lorsqu'il s'agit de la remise à la campagne, par exemple) entraînerait des frais dont le recouvrement n'est pas assuré. 473 § 5. Le destinataire d'un avis de non-remise ne peut compléter, rectifier ou confirmer l'adresse du télégramme primitif que dans les conditions prévues par l'article 75. 474 § 6. (1) Si, après l'envoi de l'avis de non-remise, le télégramme est réclamé par le destinataire, ou si le bureau de destination peut remettre le télégramme sans avoir reçu l'un des avis rectificatifs prévus par les numéros 465 à 467 et 473, il transmet au bureau d'origine un second avis de service, rédigé dans la forme suivante : « 29 11 (numéro, date ) Mirane (nom du destinataire) réclamé ou remis ». 475 (2) Ce second avis n'est pas transmis lorsque la remise est notifiée au moyen d'un accusé de réception. 476 (3) L'avis de remise est communiqué L l'expéditeur si ce dernier a reçu notification de la non-remise. 477 § 7. Si à l'adresse indiquée, le porteur ne trouve personne qui consente à recevoir le télégramme pour le destinataire, un avis est laissé au domicile indiqué et le télégramme est rapporté au bureau pour être délivré au destinataire ou à son délégué, sur la réclamation de l'un ou de l'autre. Toutefois, les télégrammes dont la remise n'est pas subordonnée à des précautions spéciales peuvent être déposés dans la boîte aux lettres du destinataire quand il n'y a aucun doute sur le domicile de ce dernier. 478 § 8. Lorsque le destinataire, avisé dans les conditions du numéro 477 de l'arrivée d'un télégramme, n'en prend pas livraison dans un délai de quarante-huit heures, au maximum, les dispositions des numéros 462 à 464 sont appliquées. 479 § 9. Tout télégramme qui n'a pu être délivré au destinataire dans un délai de 42 jours qui suit la date de sa réception au bureau d'arrivée est mis au rebut, sous réserve des dispositions du numéro 458.

480 § 10. Pour la rédaction des avis de non-remise, il est recommandé de faire usage des expressions de code faisant l'objet des « Codes et abréviations à l'usage des services internationaux de télécommunications».

CHAPITRE XIV

Annulation d'un télégramme à la demande de l'expéditeur Article 50 Annulation avant îa transmission ou en cours d'acheminement ou après la remise 481 §1. L'expéditeur d'un télégramme ou son fondé de pouvoirs peut, en justifiant de sa qualité, en arrêter la transmission et la remise, s'il en est encore temps. 482 §2. Lorsqu'un expéditeur annule son télégramme avant que la transmission en soit commencée, la taxe est remboursée. Toutefois, l'administration ou exploitation privée reconnue d'origine peut percevoir à son profit un droit de un franc (1 fr.) au maximum. 483 §3. Si le télégramme a été transmis par le bureau d'origine, l'expéditeur ne peut en demander l'annulation que par un avis de service taxé, émis dans les conditions prévues à l'article 75 et adressé au bureau destinataire. L'expéditeur doit acquitter le prix d'une réponse télégraphique à l'avis d'annulation. Autant que possible, l'avis d'annulation est successivement transmis aux bureaux par lesquels le télégramme primitif a transité jusqu'à ce qu'il ait rejoint ce dernier. Sauf indication contraire dans l'avis de service taxé, si le télégramme a été remis au destinataire, celui-ci est informé de l'annulation du télégramme. 484 §4. Le bureau qui annule le télégramme ou qui remet l'avis d'annulation au destinataire en informe le bureau d'origine. Cette information indique par les mots « annulé » ou « déjà remis destinataire informé » ou «déjà remis destinataire pas informé » que le télégramme a pu être annulé avant la distribution ou bien qu'il a déjà été remis et que le destinataire a été ou n'a pas été informé de l'annulation, conformément à la teneur de l'avis de service taxé demande (numéro 756).

485* §5. Si le télégramme est annulé avant d'avoir atteint le bureau destinataire, le bureau d'origine, tenant compte du parcours effectué, rembourse à l'expéditeur les taxes qui n'ont pas été utilisées pour le télégramme primitif, l'avis de service d'annulation et, éventuellement, la réponse télégraphique payée. 486 § 6. Les télégrammes annulés sur demande de l'expéditeur sont portés dans les comptes internationaux au même titre que les télégrammes régulièrement remis au destinataire. Toutefois, ne sont pas portées en compte les taxes afférentes au parcours non effectué lorsque le télégramme est annulé avant d'avoir atteint le bureau destinataire (numéro 485). CHAPITRE XV

Télégrammes avec des services spéciaux Article 51 Dispositions générales 487 § 1. Les dispositions qui font l'objet des autres chapitres s'appliquent intégralement aux télégrammes spéciaux, sous réserve des modifications qui sont prévues dans le présent chapitre. 488 §2. Dans l'application des articles du présent chapitre, on peut combiner les facilités données au public pour les télégrammes urgents, les réponses payées, les télégrammes avec collationnement, les accusés de réception, les télégrammes à faire suivre, les télégrammes multiples et les télégrammes à remettre par exprès, par poste ou poste-avion. Article 52 Télégrammes privés urgents 489 §1. L'expéditeur d'un télégramme privé peut obtenir la priorité de transmission et de remise à destination en inscrivant l'indication de service taxée =Urgent= avant l'adresse et en payant la double taxe d'un télégramme ordinaire de même longueur et pour le même parcours, avec un minimum de sept mots taxés. 490 §2. Les télégrammes privés urgents ont la priorité sur les télégrammes privés ordinaires, et leur priorité entre eux est réglée dans les conditions prévues aux numéros 319, 320 et 450.

491 § 3. Les dispositions des paragraphes précédents ne sont pas obligatoires pour les administrations ou exploitations privées reconnues qui déclarent ne pas pouvoir les appliquer soit à une partie, soit à la totalité des télégrammes qui empruntent leurs voies de communications. 492 § 4. Les administrations ou exploitations privées reconnues qui n'acceptent les télégrammes urgents qu'en transit doivent les admettre, soit sur les liaisons où la transmission est directe à travers leurs territoires, soit dans leurs centraux de réexpédition, entre les télégrammes de même provenance et de même destination. La taxe de transit qui leur revient est doublée, comme pour les autres parties du trajet.

Article 53 Télégrammes avec réponse payée Utilisation ou remboursement des bons 493 § 1. L'expéditeur d'un télégramme a la possibilité de payer à l'avance les taxes de tout télégramme à envoyer par son correspondant, en écrivant avant l'adresse l'indication de service taxée « Réponse payée » ou =RP—, complétée par la mention du montant payé en francs et centimes pour la réponse : « Réponse payée x » ou ==RPx=. (exemples: = RP 3,00=, = R P 3,05=, = R P 3,40=). 494 § 2. Le bureau d'arrivée remet au destinataire un bon d'une valeur égale à celle indiquée dans le télégramme demande. Ce bon donne la faculté d'expédier, dans la limite de sa valeur, un télégramme de n'importe quelle catégorie., avec ou sans services spéciaux, à une destination quelconque, à partir d'un bureau quelconque de l'administration ou exploitation privée reconnue dont relève le bureau qui a émis le bon ou, dans le cas d'un radiotélégramme adressé à une station mobile, à partir de la station qui a émis le bon. 495 § 3. Le bon ne peut être utilisé pour l'affranchissement d'un télégramme que pendant le délai de trois mois qui suit la date de son émission. 496 §4. (1) Lorsque la taxe d'un télégramme affranchi par un bon excède le montant de la valeur de ce bon, l'excédent de la taxe doit être

payé par l'expéditeur qui utilise le bon. Dans le cas contraire, la différence entre la valeur du bon et le montant de la taxe réellement due est remboursée à l'expéditeur du télégramme primitif lorsque la demande en est faite soit par l'expéditeur, soit par le destinataire, pendant la période de quatre mois qui suit la date d'émission du bon, et que cette différence est au moins égale à deux francs (2 fr.). 497 (2) Ce remboursement est effectué pour le compte de l'administration ou exploitation privée reconnue de destination du télégramme primitif, à moins qu'un procédé simplifié ne puisse être appliqué en vertu de l'article 89. 498 (3) Si la valeur du bon est inférieure au minimum de taxe d'un télégramme prévu au numéro 35, l'expéditeur qui utilise le bon doit payer la différence, même si la taxe du télégramme qu'il expédie n'atteint pas ce minimum. 499 § 5. Lorsque le destinataire n'a. pas fait usage d'un bon pour une cause quelconque et que ce bon a été restitué à un bureau de l'administration ou exploitation privée reconnue du pays d'origine ou de destination, le montant du bon est remboursé à l'expéditeur du télégramme si la demande en est faite soit par l'expéditeur, soit par le destinataire, dans le délai de quatre mois qui suit la date d'émission du bon.. 500 § 6. Lorsque le destinataire a refusé le bon ou que le bon n'a pu être délivré au destinataire, par suite de l'impossibilité de trouver celui-ci, l'administration ou exploitation privée reconnue de destination provoque le remboursement à l'expéditeur du montant de la réponse payée. Article 54 Télégrammes avec collationeement 501 § L Le collationnement a pour but de renforcer les garanties d'exactitude de la transmission du télégramme. Il consiste.dans la répétition intégrale du télégramme (y compris le préambule) entreprise à la demande expresse de l'expéditeur et dans la comparaison de cette répétition avec le préambule et la teneur dudit télégramme. 502 § 2. Sauf lorsque le Règlement en dispose autrement, l'expéditeur d'un télégramme a la faculté d'en demander le collationnement. A cet effet,

il paie une surtaxe égale à la moitié de la taxe d'un télégramme ordinaire de même longueur pour la même destination et par la même voie, et il écrit avant l'adresse l'indication de service taxée « Collâtionnement» ou =TC=. 503 § 3. Aucune surtaxe ne doit être perçue pour le collationnement des mots de code des télégrammes d'Etat rédigés totalement ou partiellement en langage secret. 504 § 4. Le collationnement est donné par le central récepteur ou par le central transmetteur, suivant le système de transmission employé (numéros 411 à 413). Ledit collationnement doit être précédé de l'abréviation « COL » et ne doit pas figurer sur la copie à remettre au destinataire. 505 § 5. Le collationnement ne compte pas dans l'alternat des transmissions. Article 55 Télégrammes avec accusé de réception I. Formalités au bureau d* origine 506 § 1. L'expéditeur d'un télégramme peut demander que l'indication de la date et de l'heure auxquelles son télégramme aura été remis à son correspondant lui soit notifiée, par télégraphe, aussitôt après la remise. L'expéditeur doit acquitter à cet effet, une taxe égale à celle d'un télégramme ordinaire de sept mots pour la même destination et par la même voie. Il inscrit alors, avant l'adresse, l'indication de service taxée «Accusé de réception» ou ==PC=. 507 § 2. L'accusé de réception, dès qu'il est parvenu au bureau d'origine du télégramme, est porté à la connaissance de l'expéditeur de ce télégramme. IL Formalités au bureau de destination 508 § 3. Les accusés de réception sont traités comme avis de service ordinaires, quelle que soit la nature du télégramme auquel ils se réfèrent. 509

§4. L'accusé de réception est transmis dans la forme suivante :

« CR Paris Berne 315 (numéro du CR) 231050 (date et heure) —469 vingtdeux Brown (numéro, date du télégramme primitifs nom du destinataire de ce télégramme) remis 23 1025 (date, heure et minutes) ». 510 § 5. (1) Lorsque le télégramme a été confié à la poste ou aux soins d'un intermédiaire quelconque, en dehors des personnes se trouvant au domicile ordinaire du destinataire, l'accusé de réception en fait mention; exemple : « Remis poste, ou hôtel, ou gare, etc. 23 1025 ». 511 (2) Lorsque le télégramme est acheminé sur sa destination définitive par la voie postale, déposé poste restante ou remis par téléphone, par télex, par fil télégraphique privé ou aux soins d'un intermédiaire quelconque, la notification susvisée indique la date et l'heure de cet acheminement, dépôt ou remise. 512 (3) Lorsqu'il s'agit d'un radiotéiégramme, la station terrestre émet l'accusé de réception qui doit mentionner la date et l'heure de transmission à la station de navire ou d'aéronef; exemple : « Transmis station navire (ou station aéronef) 23 1025 ». 513 §6. (1) Lorsqu'un télégramme avec accusé de réception n'a pu être remis, un avis de service de non-remise est envoyé au bureau d'origine, comme, s'il s'agissait d'un télégramme ordinaire.» 514 (2) Si, ultérieurement, pendant le délai de conservation du télégramme (numéro 479), le télégramme peut être délivré au destinataire, l'accusé de réception est envoyé immédiatement. 515 (3) A l'expiration du délai de conservation, si le télégramme n'a pas été remis, la taxe de l'accusé de réception peut être remboursée à l'expéditeur, sur sa demande. Article 56 Télégrammes à faire suivre sur l'ordre de l'expéditeur 516 § 1. Tout expéditeur peut demander en inscrivant, avant l'adresse, l'indication de service taxée «Faire suivre» ou = F S = que le bureau

d'arrivée fasse suivre son télégramme.

517 §2. (1) L'expéditeur d'un télégramme à faire suivre doit être prévenu que, si le télégramme est réexpédié, il devra payer les taxes de réexpédition qui n'auraient pas été recouvrées à l'arrivée. 518 (2) Lorsqu'un télégramme à faire suivre comportant l'une des Indications de service taxées = R P x = ou =PC— doit être réexpédié, le bureau réexpéditeur applique les dispositions des numéros 545 à 548. 519 § 3. Lorsqu'un télégramme ne porte qu'une seule adresse avec l'indication de service taxée = F S = , le bureau de destination remplace, le cas échéant, cette adresse par celle qui lui est indiquée au domicile du destinataire et fait suivre le télégramme sur la nouvelle destination. On opère de même jusqu'à ce que le télégramme soit remis ou jusqu'à ce qu'il ne soit plus fourni de nouvelle adresse; dans ce dernier cas, on se conforme aux dispositions des numéros 524 à 527. 520 §4. Si l'indication de service taxée = F S = est accompagnée d'adresses successives, le télégramme est transmis à chacune des destinations indiquées, jusqu'à la dernière, s'il y a lieu, et le dernier bureau d'arrivée se conforme le cas échéant, aux dispositions des numéros 524 à 527. 521 § 5. (1) Le lieu d'origine, • la date et l'heure de dépôt à indiquer dans le préambule des télégrammes réexpédiés sont le lieu d'origine, la date et l'heure de dépôt primitifs; le lieu de destination à insérer dans le préambule est celui auquel le télégramme doit être d'abord expédié. 522 (2) Dans l'adresse, les indications de remise à domicile s'appliquant aux acheminements déjà effectués sont supprimés, et l'on ajoute seulement, à la suite de l'indication = F S = , le nom de chacune des destinations par lesquelles le télégramme a déjà transité. » Par exemple, l'adresse d r un télégramme libellée au départ : = F S = Haggischez Dekeysers Londres = Hôtel Ritz Tarbet — North British Hôtel Edimbourg = serait rédigée à partir de Tarbet, lieu de la seconde réexpédition, sous la forme de : = F S de Londres Tarbet= Haggis North British Hôtel Edimbourg = 523 (3) A chaque réexpédition, le nombre de mots est compté à nouveau et le préambule est modifié en conséquence.

524" §6. (1) Lorsque la remise ne peut être effectuée et qu'aucune nouvelle adresse n'est indiquée, le dernier bureau d'arrivée envoie l'avis de service de non-remise prévu au numéro 462. Cet avis doit faire connaître le montant des frais de réexpédition qui n'ont pu être recouvrés sur te destinataire. Il affecte la forme suivante : « 435 29 Paris Julien (numéro, date, nom du bureau d'origine primitif, nom du destinataire) fait suivre à... (dernière adresse), inconnu, refusé, etc. (motif de la non-remise), percevoir... (montant de la taxe non recouvrée) ». 525 (2) Si un bureau ne peut remettre le télégramme à l'une des adresses par suite d'insuffisance de cette adresse, le bureau en question suspend toute nouvelle réexpédition et émet un avis de non-remise. 526 (3) L'avis de non-remise prévu aux numéros 524 et 525 est adressé au bureau qui a fait la dernière réexpédition puis au précédent et ainsi de suite successivement à chaque bureau réexpéditeur, jusqu'au bureau d'origine, qui communique l'avis de non-remise à l'expéditeur du télégramme et recouvre sur lui le montant des taxes de réexpédition. 527 (4) D'autre part, le dernier bureau d'arrivée-conserve le télégramme en dépôt, conformément aux dispositions du numéro 479. 528 § 7. (1) La taxe à percevoir au départ pour les télégrammes à faire suivre est simplement la taxe afférente au premier parcours, l'adresse complète entrant dans le nombre des mots. La taxe complémentaire est perçue sur le destinataire. Elle est calculée en tenant compte du nombre de mots transmis lors de chaque réexpédition. 529 (2) Lorsqu'un télégramme à faire suivre comporte l'indication de service taxée ==TC=, la taxe applicable au coîlationnement est cumulée, lors de chaque réexpédition, avec les autres frais de réexpédition. 530 (3) Lorsque le destinataire refuse le paiement des frais de réexpédition, le télégramme est néanmoins remis. Un avis de service signale au bureau d'origine le refus de paiement et fait connaître le montant des frais à recouvrer sur l'expéditeur. 531 § 8. A partir du premier bureau indiqué dans l'adresse, les taxes à percevoir sur le destinataire, pour les parcours ultérieurs, doivent, à chaque réexpédition, être ajoutées. Leur total est indiqué d'office dans

le préambule.

532 §9. Cette indication est formulée comme il suit «Percevoir...». Si les réexpéditions ont lieu dans les limites du pays auquel appartient le bureau d'arrivée, la taxe complémentaire à percevoir sur le destinataire est calculée, pour chaque réexpédition, suivant le tarif intérieur de ce pays. Si les réexpéditions ont lieu hors de ces limites, la taxe complémentaire est calculée en considérant comme autant de télégrammes séparés chaque réexpédition internationale. Le tarif pour chaque réexpédition est le tarif applicable à un télégramme de la même catégorie que le télégramme à réexpédier, si cette catégorie est admise entre le pays qui réexpédie et celui auquel le télégramme est réexpédié; dans le cas contraire, le plein tarif est applicable. 533 § 10. (1) Postérieurement au dépôt d'un télégramme ne comportant pas l'indication —FS—, ou à la suite d'un avis de service de nonremise de ce télégramme, l'expéditeur peut demander que l'indication = FS= soit insérée par le bureau d'arrivée. 534 (2) Cette demande doit être formulée par un avis de service taxé indiquant la nouvelle adresse, ou les nouvelles adresses; il est rédigé dans la forme suivante : « ST Bruxelles Rome 154 (numéro de l'avis de service taxé) 8 (nombre de mots) 3 1015 (date et heure) = 212 2 Antoine (numéro, date, nom du destinataire du télégramme primitif) lire = F S = 35 Bditaliens Paris... (autres adresses éventuellement indiquées par F expéditeur) ». Article 57 Télégrammes à réexpédier sur l'ordre du destinataire 535 § 1. Toute personne peut demander, en fournissant les justifications nécessaires, que les télégrammes parvenant à son adresse à lin bureau télégraphique lui soient réexpédiés té;légraphiquement à une nouvelle adresse qu'elle indique. Dans ce cas, il est procédé conformément aux dispositions de l'article 56, mais, au lieu d'inscrire avant l'adresse l'indication = F S = , on inscrit l'indication de service taxée —Réexpédié d e . . . (nom du ou des bureaux réexpéditeurs)=. 536 § 2. Les demandes de réexpédition doivent se faire par écrit, par avis de service taxé ou par la voie postale, par l'intermédiaire d'un bureau

télégraphique (numéros 770 et 771). Elles sont formulées soit par le destinataire lui-même, soit en son nom par Tune des personnes mentionnées au numéro 454, comme pouvant recevoir les télégrammes au lieu et place du destinataire. Celui qui formule une semblable demande doit se porter garant des taxes à percevoir par le bureau de distribution. 537 § 3. (1) Chaque administration ou exploitation privée reconnue se réserve la faculté de réexpédier télégraphiquement, d'après les indications données au domicile du destinataire, les télégrammes pour lesquels aucune indication spéciale n'aura été fournie. 538 (2) Si, au domicile du destinataire d'un télégramme ne portant pas l'indication = F S = , on indique la nouvelle adresse sans donner Tordre de réexpédier par la voie télégraphique, les administrations ou exploitations privées reconnues sont tenues de faire suivre par la voie postale une copie de ce télégramme, à moins qu'elles n'aient été invitées à le conserver en instance ou qu'elles n'effectuent d'office la réexpédition télégraphique. 539 (3) La réexpédition par la poste se fait par lettre ordinaire sans frais pour l'expéditeur ou pour le destinataire (numéro 595). Toutefois, si la réexpédition est demandée par lettre recommandée ou par poste aérienne, la personne qui donne l'ordre de réexpédition doit acquitter les frais correspondants. 540 (4) Les télégrammes dont on fait suivre, une copie par la poste doivent faire l'objet d'un avis de non-remise ordinaire (article 49). La mention « Réexpédié poste à... (nouvelle adresse)» est, dans ce cas, ajoutée à l'avis télégraphique de non-remise. 541 §4. (1) Lorsqu'un télégramme réexpédié télégraphiquement n'est pas remis soit parce que le destinataire refuse de payer les frais de réexpédition, soit pour une cause quelconque, le dernier bureau d'arrivée envoie l'avis de non-remise prévu au numéro 462. Cet avis affecte la forme suivante : « 435 29 Paris Julien (numéro, date, nom du bureau cTorigine primitif, nom du destinataire) réexpédié à... (nouvelle adresse) inconnu, refusé, etc. (motif de la non-remise) percevoir...

(montant de la taxe non recouvrée) ». 542 (2) Cet avis est adressé d'abord au bureau qui a fait la dernière réexpédition, puis au précédent et ainsi de suite successivement à chaque bureau réexpéditeur, afin que chacun de ces bureaux puisse éven-

tuellement opérer les rectifications nécessaires et ajouter l'adresse sous laquelle il a reçu le télégramme. 543 (3) Le cas échéant, les bureaux intéressés doivent percevoir les taxes non recouvrées sur les personnes qui ont donné Tordre de réexpédier et qui sont respectivement responsables. 544 (4) L'avis est enfin transmis au bureau d'origine pour être communiqué à l'expéditeur, auquel il n'est pas réclamé de frais de réexpédition. 545 § 5. (1) Lorsqu'un bureau de destination doit réexpédier télégraphiquement un télégramme avec réponse payée, il maintient, avant l'adresse, l'indication de service taxée =RPx= telle qu'il l'a reçue et il annule le bon, s'il en a établi un. 546 (2) La taxe payée pour la réponse est portée, par l'administration ou exploitation privée reconnue réexpéditrice, au crédit de l'administration ou exploitation privée reconnue à laquelle le télégramme est réexpédié. 547 (3) Lorsqu'un bureau de destination doit réexpédier par poste une copie d'un télégramme avec réponse payée, il annexe le bon à la copie (numéro 538). 548 (4) Lorsqu'un bureau de destination doit réexpédier télégraphiquement un télégramme avec accusé de réception, il maintient, avant l'adresse, l'indication de service taxée =PC=.- L'accusé de réception est alors émis par le dernier bureau de destination sous la forme suivante : «CR Madrid Londres 42512 0910 = 524 11 Regel Paris réexpédié Hôtel Majestic Londres remis 12 0840 ». Le maintien de l'indication = P C = ne donne pas lieu à la perception de la taxe prévue au numéro 506. 549 § 6. Dans les cas prévus aux numéros 535 et 536, la personne qui fait réexpédier un télégramme a la faculté d'acquitter la taxe de réexpédition, pourvu qu'il s'agisse de diriger le télégramme sur une seule localité, sans indication de retransmissions éventuelles à d'autres localités. 550 § 7. (1) Lorsqu'il s'agit de réexpédier le télégramme sur une destination déterminée, sans indication de retransmissions éventuelles à d'autres localités, la personne qui donne l'ordre de faire suivre ce télégramme peut même demander qu'il soit réexpédié comme télégramme d'une autre catégorie. C'est ainsi que :

551 552 553

—• un télégramme ordinaire peut être réexpédié comme télégramme urgent; — un télégramme urgent peut être réexpédié comme télégramme ordinaire; — lorsqu'il remplit les conditions réglementaires, un télégramme urgent ou un télégramme ordinaire peut être réexpédié comme télégramme-lettre et inversement.

554 (2) Si la personne qui donne l'ordre de réexpédition demande que le télégramme soit transmis dans une catégorie à tarif plus élevé, elle est tenue d'acquitter la taxe correspondante. Eventuellement, le bureau qui défère à cette demande biffe l'indication de service taxée primitive et ajoute, s'il y a lieu, la nouvelle indication de service taxée. 555 § 8. Dans le cas prévu au numéro 554 et aussi lorsqu'il est fait usage de la faculté mentionnée au numéro 549, l'indication « Percevoir,.. », formulée au numéro 532, est remplacée par l'indication «Taxe perçue ». Article 58 Télégrammes multiples 556 § 1. (1) Tout télégramme peut être adressé soit à plusieurs destinataires dans une même localité ou dans des localités différentes, mais desservies par un même bureau télégraphique, soit à un même destinataire à plusieurs domiciles dans la même localité ou dans des localités différentes, mais desservies par un même bureau télégraphique. A cet effet, l'expéditeur inscrit avant l'adresse l'indication de service taxée «x adresses» ou = T M x = . Le nom du bureau de destination ne figure qu'une fois, à la fin de l'adresse. 557 (2) Dans les télégrammes adressés à plusieurs destinataires, les indications concernant le lieu de la remise, telles que bourse, gare, marché, etc., doivent figurer après le nom de chaque destinataire. De même, dans les télégrammes adressés à un seul et même destinataire à plusieurs domiciles, le nom du destinataire doit figurer avant chaque indication de lieu de remise. 558 §2. L'emploi des indications de service taxées est réglé conformément aux prescriptions des numéros 183 et 184.

559 §3. (1) Le télégramme multiple est taxé comme un télégramme unique, toutes les adresses entrant dans le compte des mots. 560 (2) II est en outre perçu pour les télégrammes multiples de toutes catégories, en sus de la taxe par mot, un droit de un franc (1 fr.), pour rétablissement de chaque copie ne comprenant pas plus de cinquante mots taxés. 561 (3) Pour les copies comportant plus de cinquante mots taxés, le droit est de un franc (1 fr.) pour les cinquante premiers mots et de cinquante centimes (0 fr. 50) par cinquante mots ou fraction de cinquante mots supplémentaires. 562 (4) La taxe pour chaque copie est calculée séparément, en tenant compte du nombre de mots taxés qu'elle doit contenir. Le nombre de copies à établir est égal au nombre des adresses. 563 §4. (1) Chaque copie d'un télégramme multiple ne doit porter que l'adresse qui lui est propre, précédée, s'il y a lieu et selon le cas : 564 a) de l'une des indications de service taxées ci-après spécifiant la catégorie du télégramme : = Etat priorité Nations=, =Etat priorité=, = E t a t = , = Urgent=, =Presse=, = E L T = , = E L T F = , = L T = , = L T F = , de même que l'indication ==TC= ; 565 b) des autres indications de service taxées qui concernent la copie de chaque destinataire (numéros 183 et 184). 566 (2) L'indication de service taxée = T M x = n'y doit pas figurer, à moins que l'expéditeur ne l'ait demandé. Cette demande doit être comprise dans le nombre des mots taxés et être formulée parla mention = C T A = . Dans ce cas, chaque copie du télégramme multiple doit porter, outre les mentions = T M x = , = C T A = et l'adresse qui lui est propre, toutes les autres adresses. Celles-ci sont reproduites après la signature ou, à défaut de signature, après le texte; elles sont précédées de l'indication « télégramme adressé aussi à... (autres adresses) ». 567 § 5. (I) Dans les copies à remettre, ou à réexpédier, le nombre de mots indiqué dans le préambule du télégramme est modifié en tenant compte du nombre de mots figurant sur chacune d'elles. 568 (2) C'est ce nombre de mots modifié qui doit être taxé lors de la réexpédition éventuelle. L'indication « télégramme adressé aussi à . . . » ainsi que les adresses qui suivent sont comprises dans ce nombre de mots.

569 § 6. Les dispositions de cet article ne sont pas obligatoires pour les administrations ou exploitations privées reconnues qui déclarent ne pas les accepter. Article 59 Télégrammes à remettre par exprès, par poste ou par poste-avion

I. Généralités 570 § 1. Les télégrammes destinés à des localités desservies par les voies de télécommunication internationales ne peuvent y être envoyés par exprès, par poste ou par poste-avion, que par un bureau télégraphique du pays auquel appartiennent ces localités. 571 § 2. (1) Les télégrammes adressés à des localités non desservies par les voies de télécommunication internationales peuvent être remis à destination, à partir d'un bureau télégraphique du pays auquel appartient la localité de destination, soit par poste, soit, si ces services existent, par exprès ou par poste-avion. 572 (2) Cette remise peut, néanmoins, être effectuée à partir d'un bureau télégraphique d'un autre pays, lorsque le pays de destination n'est pas relié au réseau de télécommunication international ou lorsque la localité ne peut être atteinte par le réseau de télécommunication du pays de destination. IL Télégrammes à remettre par exprès 573 § 3. L'exprès s'entend de tout mode de remise plus rapide que la poste, lorsque cette remise a lieu en dehors des limites de distribution gratuite des télégrammes. 574 § 4. Les administrations ou exploitations privées reconnues qui ont organisé un service de transport par exprès pour la remise des télégrammes notifient, par l'intermédiaire du Secrétariat général, le montant des frais de transport à payer au départ. Ce montant doit être une taxe fixe et uniforme pour chaque pays. Toutefois, pour les administrations ou exploitations privées reconnues qui en font la demande, des taxes spéciales d'exprès peuvent être indiquées en regard du nom de certains bureaux dans la nomenclature officielle des bureaux télégraphiques.

575 § 5. (1) L'expéditeur qui désire payer la taxe fixe notifiée pour le transport par exprès inscrit, avant l'adresse du télégramme, l'indication de service taxée « Exprès payé » ou =XP-=. 576 (2) S'il désire que la perception des frais d'exprès ait lieu sur le destinataire, il porte sur son télégramme l'indication de service taxée =Exprès=. Il doit toutefois se porter garant des frais d'exprès à percevoir sur le destinataire. 577 § 6. Si le destinataire d'un télégramme portant l'indication de service taxée = Exprès = refuse de payer les frais d'exprès, le télégramme est néanmoins remis. Le bureau de destination en informe le bureau d'origine par un avis rédigé dans la forme suivante : « 425 quinze (numéro, date) exprès Durand (nom du destinataire) remis frais d'exprès non acquittés percevoir XP (nontant fixe des frais d'exprès notifié par Vadministration ou exploitation privée reconnue intéressée) ou bien percevoir... (indiquer le montant de la taxe à percevoir si Vadministration ou exploitation privée reconnue intéressée admet le service spécial Exprès mais non le service spécial XP) ». 578 § 7. Lorsqu'un télégramme portant l'indication de service taxée =Exprès= et ayant donné lieu à une course n'est pas remis, le bureau de destination ajoute à l'avis de non-remise prévu au numéro 462, la mention : « Percevoir XP (montant fixe des frais d'exprès notifié par Vadministration ou exploitation privée reconnue intéressée.) » ou la mention «Percevoir... (indiquer le montant de la taxe à percevoir si Vadministration ou exploitation privée reconnue intéressée admet le service spécial Exprès mais non le service spécial XP) ». III. Télégrammes à remettre par poste ou par poste-avion 579 § 8. L'expéditeur qui désire faire transporter par poste son télégramme destiné à une localité au delà des voies de télécommunication internationales, doit inscrire, avant l'adresse, l'indication de service taxée : = P o s t e = si le télégramme est à expédier comme lettre ordinaire; = P R = si le télégramme est à expédier comme lettre recommandée; = P A V = si le télégramme est à expédier par poste-avion; ==PAVR= si le télégramme est à expédier par poste-avion recommandée.

580 § 9. Le nom du bureau télégraphique à partir duquel le télégramme doit être transporté par poste ou par poste-avion est placé immédiatement aprèci le nom de la localité de dernière destination; par exemple, l'adresse : « Poste (ou —PR=) Lorenzini Poggiovalie Teramo » indiquerait que le télégramme est à-réexpédier par la poste de Teramo à Poggiovalie, localité non desservie par le télégraphe. 581 § 10. Les télégrammes à remettre par poste ou par poste-avion sont soumis aux taxes supplémentaires ci-après, valables tant pour la distribution dans les limites du pays de destination que pour la réexpédition sur un autre pays : 582 Poste ordinaire : indication de service taxée = Poste = : pas de surtaxe ; 583 Poste recommandée : indication de service taxée = P R = : quarante centimes (0 fr. 40); 584 Poste-avion : indication de service taxée =PAV= : soixante centimes (0 fr. 60); 585 Poste-avion recommandée : indication de service taxée =PAVR= : un franc (1 fr.). 586 § 11. Le bureau télégraphique d'arrivée est en droit d'employer la poste : 587 a) à défaut d'indication, dans le télégramme, du moyen de transport à employer; 588 b) lorsque le moyen indiqué diffère du mode adopté et notifié par l'administration ou exploitation privée reconnue d'arrivée; 589 c) lorsqu'il s'agit d'un transport par exprès à payer par un destinataire qui aurait refusé antérieurement d'acquitter des frais de même nature. 590 § 12. L'emploi de la poste est obligatoire pour le bureau de destination : 591 a) lorsque le destinataire a demandé expressément ce mode de remise (numéro 538); 592 b) lorsque l'expéditeur a demandé expressément ce mode de remise (numéro 579) et que le destinataire n'a pas exprimé la volonté de recevoir ses télégrammes par exprès;

593

c) lorsque le bureau de destination ne dispose pas d'un moyen plus rapide.

594 § 13. Les télégrammes qui doivent être acheminés à destination par la voie postale et qui sont remis à la poste par le bureau télégraphique d'arrivée sont traités suivant les dispositions ci-après : 595

596

397

a) ceux qui portent l'indication de service taxée =Poste= ou = G P = , ou qui ne portent aucune indication de service taxée relative à l'envoi par poste sont mis à la poste comme lettres ordinaires, sans frais pour l'expéditeur ni pour le destinataire; toutefois,, les télégrammes adressés poste restante peuvent être grevés d'une surtaxe spéciale de distribution (numéro 459); b) ceux qui parviennent avec l'indication de service taxée = P R = ou —GPR= sont déposés à la poste comme lettres recommandées dûment affranchies, s'il y a lieu; c) ceux qui parviennent avec l'indication de service taxée =PAV— ou = PAVR== sont remis au service postal aérien, après avoir été revêtus, s'il y a lieu, des timbres-poste représentant le montant de la surtaxe applicable à une lettre ordinaire ou une= lettre recommandée devant être transportée par avion.

598 § 14. Lorsqu'un télégramme à expédier par lettre recommandée ne peut être soumis immédiatement à la formalité de la recommandation, il est mis d'abord à la poste comme lettre ordinaire, s'il peut profiter d'un départ postal; une ampliation est adressée, comme lettre recommandée, aussitôt qu'il est possible. 599 § 15. Les télégrammes à expédier ou à remettre par poste revêtent le caractère de correspondances postales dès le moment où ils sont remis au service postal. Article 60 Télégrammes de luxe 600 §1.(1) Le service des télégrammes de luxe est admis, à titre facultatif, entre les pays de l'Union. 601 (2) L'organisation de ce service fait l'objet d'arrangements particuliers entre les administrations ou exploitations privées reconnues

intéressées, et la surtaxe éventuelle perçue pour ce service n'entre pas dans la comptabilité internationale. Ces arrangements déterminent notamment les différents cas dans lesquels ces télégrammes peuvent: être utilisés. 602 § 2. Pour les télégrammes de luxe se rapportant à des événements heureux, l'expéditeur doit inscrire, avant l'adresse, l'indication de service taxée = L X = ; s'il s'agit de télégrammes de luxe envoyés à l'occasion de deuils, il doit inscrire, avant l'adresse, l'indication de service taxée = LXDEUTL-. CHAPITRE XVI

Télégrammes relatifs à la sécurité de la vie humaine Article 61 Télégrammes relatifs à la sécurité de la vie humaine 603 § 1. Selon les dispositions de l'article 36 de la Convention, les télégrammes relatifs à la sécurité de la vie humaine en mer, sur terre ou dans les airs, et les télégrammes épidémiologiques d'urgence exceptionnelle de l'Organisation mondiale de la Santé ont la priorité absolue sur tous les autres télégrammes (numéro 308). 604

§ 2. Ces télégrammes sont dénommés en abrégé, télégrammes SVH.

605 § 3. Les télégrammes SVH, émis par des autorités ou par des particuliers, doivent se rapporter à la sécurité de la vie humaine, dans des cas d'urgence exceptionnelle dont le caractère d'intérêt général est évident. 606 § 4. Les télégrammes SVH, émis par le siège de l'Organisation mondiale de la Santé et par les centres régionaux épidémiologiques de cette Organisation doivent porter l'attestation qu'ils sont bien des télégrammes d'urgence exceptionnelle relatifs à la sécurité de la vie humaine. 607 § 5. (1) L'abréviation « SVH » doit être inscrire en tête du préambule (numéro 383). 608 (2) Elle doit, en outre, être reproduite comme mention de service à la fin du préambule (numéro 395).

609 610 éll

,

(^) Ces indications doivent être portées sur le télégramme : _^ par le bureau d'origine, s'il s'agit d'un télégramme SVH déposé dans un bureau télégraphique; —t- par la station de radiocommunication réceptrice, s'il s'agit d'un télégramme SVH consécutif à un avis de détresse émanant d'un navire ou d'un aéronef.

€12 §6. Ajucune indication de service taxée n'est admise dans les télégrammes SYH 613 § 7. Lie texte et la signature des télégrammes SVH déposés dans les bureaux télégraphiques doivent être rédigés en langage clair (article 19). 614 § 8. (1) La taxe d'un télégramme SVH est la même que celle d'un télégramriie ordinaire de même longueur pour la même destination. 615 (2) Néanmoins, les administrations ou exploitations privées reconnues peuvent convenir entre elles de ne percevoir aucune taxe ou d'appliquer éen taxes réduites aux télégrammes SVH. Elles notifient au Secrétariat général de Î'U.I.T. les dispositions qu'elles ont décidé d'appliquer. CHAPITRE XV11

Tllégraia»€s d'Etat Article 62 Dispositions particulières mix télégrammes d'Etat 616 § 1. Les télégrammes d'Etat sont ceux qui sont définis comme tels à te Convention. 617 § 2. Les télégrammes d'Etat doivent être revêtus du sceau ou du cachet ée l'autorité qui tes expédie. Cette formalité n'est pas exigée lorsque l'authenticité 4^ télégramme ne peut soulever axicun doute. 61S § 3. Les rfpoïîses imx télégrammes d'Etat sont également considérées œmmm ê®$ télégrammes d'Etat. Le droit d'émettre une réponse comme télégramiîB é'Etat est étmMi par la production du télégramme d'Etat primitif.

619 § 4. Les télégrammes des agents consulaires qui exercent le commerce ne sont considérés comme télégrammes d'Etat que lorsqu'ils sont: adressés à un personnage officiel et qu'ils traitent d'affaires de service,. Toutefois, les télégrammes qui ne remplissent pas ces dernières conditions sont acceptés par les bureaux et transmis comme télégrammes d'Etat; mais ces bureaux les signalent immédiatement à l'administration dont ils relèvent. 620 § 5. (1) Les télégrammes d'Etat pour lesquels l'expéditeur désire obtenir la priorité d? transmission doivent porter l'indication de service taxée =Etat Priorité=. 621 (2) Les télégrammes d'Etat pour lesquels l'expéditeur ne demande pas la priorité de transmission doivent porter l'indication de service taxée =Etat=, qui, le cas échéant, est insérée d'office par le bureau d'origine. 622 § 6. (1) Les télégrammes portant l'indication de service taxée =Etat Priorité=, sont traités dans l'ordre de transmission après les télégrammes SVH (article 61), les télégrammes =Etat Priorité Nations= et les avis de service ADG se rapportant aux dérangements importants des voies de communication. 623 (2) Les télégrammes portant l'indication de service taxée =Etat= sont traités, dans l'ordre de transmission, comme des télégrammes ordinaires. 624 §7. (1) A titre exceptionnel, et sous réserve de l'application des dispositions des articles 36 et 46 de la Convention, les administrations prennent les mesures nécessaires pour qu'une priorité spéciale soit accordée aux télégrammes relatifs à l'application des dispositions des Chapitres VI, VII et VIII de la Charte des Nations Unies échangés, en cas de situation grave, entre — — — — — — — —

le président du Conseil de sécurité, le président de l'Assemblée générale, le secrétaire général des Nations Unies, le président du Comité d'état-major, le président d'un sous-comité régional du Comité d'état-major, un représentant au Conseil de sécurité ou à l'Assemblée générale, un membre du Comité d'état-major, le président ou le secrétaire principal d'une commission créée par le Conseil de sécurité ou l'Assemblée générale,

— une personnalité accomplissant une mission pour l'Organisation des Nations Unies, — un ministre membre d'un gouvernement, — le chef administratif d'un territoire sous tutelle désigné comme zone stratégique, 625 Ces télégrammes ne sont acceptés que s'ils sont revêtus d'une autorisation personnelle d'une des personnalités indiquées ci-dessus. 626 (2) L'expéditeur de ces télégrammes doit inscrire avant l'adresse l'indication de service taxée =Etat Priorité Nations=. 627 (3) Ces.télégrammes auront priorité sur tous les autres télégrammes (télégrammes SVH exceptés) y compris ceux portant l'indication de service taxée =Etat Priorité = visés à l'article 37 de la Convention. 628 § 8. Sauf arrangements particuliers ou accords régionaux conclus en vertu des articles 41 et 42 de la Convention, les télégrammes = Etat Priorité Nations=, =Etat Priorité = et =Etat= sont taxés comme les télégrammes privés ordinaires. 629 § 9. Les télégrammes d'Etat qui ne remplissent pas les conditions visées aux articles 19 et 20 ne sont pas refusés, mais ils sont signalés, par le bureau qui constate les irrégularités, à l'administration dont ce bureau relève. 630 § 10. (1) Les télégrammes revêtus 4e l'indication de service taxée =Etat Priorité Nations = ou =Etat Priorité = portent en tête du préambule l'abréviation «S»; les télégrammes revêtus de l'indication de service taxée =Etat= portent en tête du préambule l'abréviation « F ». 631 (2) Ces abréviations sont insérées d'office par le bureau d'origine ou, en cas d'omission dans la transmission, par le central de transit. 632 § IL La répétition d'office des télégrammes d'Etat est effectuée conformément aux dispositions de l'article 44. 633 § 12. Les dispositions relatives à la présentation au bureau d'origine du code d'après lequel le texte ou partie du texte a été rédigé (numéro 139) ne sont pas applicables aux télégrammes d'Etat. 634 § 13. Les autorités habilitées à envoyer des télégrammes d'Etat peuvent envoyer des télégrammes-lettres avec l'une des indications de service taxées =ELTF= ou =LTF= (numéros 685 à 687).

CHAPITRE XVIII

Télégrammes-mandats et télégrammes-virements Article 63 Télégrammes-mandats et télégrammes-virements 635 § 1. L'émission, la rédaction et le paiement des télégrammesmandats et des télégrammes-virements sont réglés par des conventions spéciales internationales. 636 § 2. Si la localité où se trouve le bureau postal payeur n'est pas pourvue d'un bureau télégraphique, le télégramme-mandat doit porter l'indication du bureau postal payeur et celle du bureau télégraphique qui le dessert. 637 § 3. Les télégrammes-mandats et les télégrammes-virements sont admis à îa taxe des télégrammes-lettres, sous réserve de l'application des dispositions de l'article 70. Ils portent l'indication de service taxée =ELT=^ ou — L T = . 638 § 4. Dans les télégrammes-virements, les seuls, services spéciaux admis sont les suivants : urgent (=Urgent—) et collationnement ( = T C = ) . 639 § 5. La transmission des télégrammes-mandats et des télégrammesvirements, lorsque cette transmission est admise entre les administrations ou exploitations privées reconnues en correspondance, est soumise aux mêmes règles que les autres catégories de télégrammes, sous réserve des prescriptions qui font l'objet des numéros 376, 377, 410, 422 et 438.

CHAPITRE XIX

Télégrammes concernant les personnes protégées en temps de guerre par les Conventions de Genève, du 12 août 1949 Article 64 Télégrammes concernant les personnes protégées en temps de guerre par les Conventions de Genève, du 12 août 1949 640 § 1. Les télégrammes mentionnés ei-après sont désignés par l'indication de service taxée = R C T = placée avant l'adresse : 641 a) les télégrammes adressés aux prisonniers de guerre et aux civils internés, ou à leurs représentants (hommes de confiance, comités d'internés), par les Sociétés de secours reconnues venant en aide aux victimes de la guerre *); s 642 b) les télégrammes que les prisonniers de guerre et les civils internés sont autorisés à envoyer et ceux que leurs représentants (hommes de confiance, comités d'internés) expédient dans l'exercice de leurs fonctions conventionnelles x ); 643 c) les télégrammes concernant les prisonniers de guerre, les civils internés ou en liberté restreinte, le décès de militaires ou de civils au cours d'hostilités, envoyés dans l'exercice de leurs fonctions conventionnelles par les Bureaux nationaux de renseignements et par l'Agence centrale de renseignements prévus par les Conventions de Genève, ainsi que par les délégations de ces Bureaux ou de cette Agence2). 644 § 2. (1) Dans les télégrammes portant l'indication de service taxée = R C T = les seuls services spéciaux admis sont les suivants : urgent, réponse payée, accusé de réception (si ces services sont admis par les pays d'origine et de destination). î) Art. 71, al. 2; 74, ai. 5 et 81, al. 4 de la Convention de Genève, du 12 août 1949, relative au traitement des prisonniers de guerre; art. 104, al. 3; 107, al. 2 et 110, al. 5 de la Convention de Genève, du 12 août 1949, relative à la- protection des personnes civiles en temps de guerre. 2) Art. 122, 123 et 124 de la Convention de Genève, du 12 août 1949, relative au traitement des prisonniers de guerre; art. 136, 140 et 141 de la Convention de Genève du 12 août 1949, relative à la protection des personnes civiles en temps de guerre.

645 (2) Les indications de service taxées correspondantes (=Urgent=), (=RPx=), (=PC=) sont taxées au même tarif que le télégramme auquel elles se rapportent. 646 § 3. (1) Les taxes terminales et de transit applicables aux télégrammes ordinaires portant l'indication de service taxée = RCT= sont celles des télégrammes privés ordinaires réduites de 75 pour cent. 647 (2) La taxe par mot à percevoir pour un télégramme portant les indications de service taxées =Urgent= = R C T = , est celle afférente à un mot de télégramme privé ordinaire pour le même parcours. 648 § 4. Le nombre minimum de mots taxés pour les télégrammes portant l'indication de service taxée = R C T = est le même que pour les télégrammes privés (ordinaires ou urgents, suivant le cas). 649 § 5. Selon la catégorie à laquelle ils appartiennent (ordinaires ou nrgents), les télégrammes portant l'indication de service taxée =RCT== prennent rang, tant pour la transmission que pour la remise, parmi les télégrammes privés ordinaires ou urgents. 650 § 6. (1) Les télégrammes expédiés par les prisonniers de guerre, par les civils internés ou par leurs représentants, doivent être revêtus du sceau du camp ou de la signature de son commandant ou d'un de ses remplaçants. 651 . (2) Les télégrammes envoyés par • les Bureaux nationaux de renseignements et par l'Agence centrale de renseignements prévus par les Conventions de Genève, ou par leurs délégations, ainsi que ceux qui sont expédiés par les Sociétés de secours reconnues venant en aide aux victimes de la guerre, doivent porter le sceau du Bureau, de l'Agence, de la délégation ou de la Société qui les expédie. CHAPITRE XX

Télégrammes de presse Article 65 Définition et conditions d'acceptation 652 § 1. Les télégrammes de presse sont ceux dont le texte est constitué par des informations et nouvelles destinées soit à être publiées dans les

journaux et autres publications périodiques, soit à être ou télévisées. Ils bénéficient d'un tarif réduit spécial.

radiodiffusées

653 § 2. (1) Les télégrammes de presse drivent être adressés seulement aux journaux ou publications périodiques, aux agences ou bureaux d'information, aux services de presse des représentations diplomatiques ou aux compagnies, organisations ou postes de radiodiffusion ou de télévision autorisés, et non pas au nom d'une personne attachée à un titre quelconque à l'une de ces entreprises. 654 . (2) Les administrations ou exploitations privées reconnues peuvent exiger que les télégrammes de presse soient acceptés seulement des correspondants autorisés de journaux, publications périodiques, d'agences ou bureaux d'information, des services de presse des représentations diplomatiques, de compagnies, organisations ou postes de radiodiffusion ou de télévision autorisés. Les administrations ou exploitations privées reconnues peuvent exiger l'enregistrement des expéditeurs de télégrammes de presse en tant que correspondants accrédités des destinataires, et émettre des cartes d'identité sans lesquelles le bénéfice du tarif de presse peut être refusé lors du dépôt des télégrammes de cette catégorie. 655 § 3. (1) Les télégrammes de presse comportent obligatoirement, en tête de l'adresse, l'indication de service taxée .= Presse = , inscrite par l'expéditeur. 656 (2) Les seuls services spéciaux admis sont : urgent, x adresses, communiquer toutes les adresses, si ces services sont admis par les pays d'origine et de destination. 657 (3) Pour les télégrammes de presse multiples, toutes les adresses doivent être conformes aux dispositions du numéro 653. 658 (4) L'usage d'adresses enregistrées est autorisé.

Article 66 Contenu, rédaction, langues 659 § 1. (1) Sous réserve des dispositions du numéro 662, les télégrammes de presse ne peuvent contenir que des matières destinées à être publiées, radiodiffusées ou télévisées. Ils ne doivent comporter aucun passage, annonce ou communication ayant le caractère de correspondance

privée, ni aucune annonce ou communication dont l'insertion dans une publication ou dont la radiodiffusion ou télévision est faite à titre onéreux ou à titre gratuit. 660 (2) Les cours de bourse et de marché, les résultats sportifs, les observations et les prévisions météorologiques, avec ou sans texte explicatif, sont admis dans les télégrammes de presse. 661 (3) Le bureau d'origine doit, en cas de doute, s'assurer auprès de l'expéditeur, qui est tenu d'en justifier, si les groupes de chiffres figurant dans ces télégrammes représentent bien des cours de bourse et de marché, des résultats sportifs ou des observations et prévisions météorologiques. 662 (4) Sont admis des commentaires relatifs à la publication ou à.la radiodiffusion du télégramme à la condition d'être placés entre parenthèses au commencement ou à la fin du texte. Le nombre de mots (parenthèses non comprises) ainsi ajoutés au texte proprement dit ne doit pas dépasser 10% du nombre total des mots taxés du texte, ni être supérieur à 20. Les commentaires et les parenthèses sont taxées au même tarif que celui applicable au texte. 663 § 2. (1) Les télégrammes de presse doivent être rédigés en langage clair (article 19 et numéros 264, 266 et 270 à 275) dans une des langues admises pour la correspondance télégraphique internationale en langage clair et choisie parmi les langues suivantes : 664 665

666 667

a) la langue française; b) la langue dans laquelle est rédigé le journal, la publication périodique ou le bulletin de l'agence d'information destinataire, ou la langue dans laquelle la radiodiffusion ou la télévision est effectuée; c) la ou les langues nationales du pays d'origine ou du pays de destination, désignées par les administrations intéressées ; d) une ou plusieurs langues supplémentaires désignées éventuellement par l'administration du pays d'origine ou par l'administration du pays de destination comme étant utilisées sur leur territoire.

668 (2) L'expéditeur d'un télégramme de presse rédigé conformément au numéro 665, peut être tenu de fournir la preuve qu'il existe,

clans le pays de destination du télégramme, Un journal, une publication périodique ou un bulletin d'agence d'information publié dans la langue qu'il a choisie ou que la radiodiffusion ou télévision est effectuée dans cette langue. 669 (3) Les langues mentionnées aux numéros 664 à 667 peuvent être employées, à titre de citations, conjointement avec celle dans laquelle est rédigé le télégramme. Article 67 Tarif et taxation 670 § 1. Les taxes terminales et de transit applicables aux télégrammes de presse ordinaires sont celles des télégrammes privés ordinaires réduites de 50 pour cent dans le régime européen et de 66 2/3 pour cent dans les autres relations. 671 § 2. La taxe par mot à percevoir pour un télégramme de presse urgent est celle afférente à un mot de télégramme privé ordinaire pour le même parcours. 672 § 3. Les indications de service taxées (=Urgent=, = T M x = et = C T A = ) sont taxées au même tarif que le télégramme de presse auquel elles se rapportent. 673 § 4. Le nombre minimum de mots taxés pour les télégrammes de presse est fixé à 14. 674 § 5. Le droit de copie des télégrammes de presse multiples est celui afférent aux télégrammes privés ordinaires multiples. <|675 § 6. La taxe de transit qui revient aux administrations ou exploitations privées reconnues visées au numéro 681 est, selon qu'il s'agit de télégrammes de presse ordinaires ou de télégrammes de presse urgents, celle qui découle de l'application des dispositions des numéros 670 et 671. 676 § 7. (1) Lorsque les télégrammes présentés comme télégrammes de presse ne remplissent pas les conditions indiquées aux artieles 65 et 66, l'indication =Presse= est biffée par le bureau d'origine et ces télégrammes sont taxés d'après le tarif de la catégorie (ordinaire ou urgente) à laquelle ils appartiennent.

677 (2) Le complément de taxe peut être perçu sur le destinataire lorsqu'un télégramme ne remplissant pas les conditions mentionnées aux articles 65 et 66 parvient au bureau de destination avec l'indication =Presse=. Article 68 Transmission, acheminement et remise 678 § 1. Les administrations ou exploitations privées reconnues qui n'admettent pas les télégrammes de presse (soit ordinaires, soit urgents) doivent les accepter en transit aux conditions du numéro 675. 679 § 2. Selon la catégorie à laquelle ils appartiennent (ordinaires ou urgents), les télégrammes de presse prennent rang, tant pour la transmission que pour la remise, parmi les télégrammes privés ordinaires ou urgents. Article 69 Dispositions diverses 680 § 1. Pour tout ce qui n'est pas prévu dans le présent chapitre, les télégrammes de presse sont soumis aux dispositions du présent Règlement et des arrangements particuliers conclus entre administrations ou exploitations privées reconnues. 681 § 2. Les dispositions visant les télégrammes de presse ne sont obligatoires, pour les administrations ou exploitations privées reconnues qui déclarent ne pas pouvoir les appliquer, qu'en ce qui concerne l'acceptation des télégrammes de presse en transit. CHAPITRE XXI

Télégrammes-lettres Article 70 Télégrammes-lettres 682 § 1. (1) A titre facultatif est admise la catégorie des télégrammeslettres, dont la taxe par mot est égale à 50 pour cent de la taxe afférente

aux télégrammes ordinaires. Le minimum du nombre des mots taxés pour les télégrammes-lettres est fixé à vingt-deux. 683 (2) Les administrations ou exploitations privées reconnues qui n'admettent pas au départ ou à l'arrivée les télégrammes-lettres, doivent les admettre en transit; la taxe de transit qui revient à ces administrations ou exploitations privées reconnues est réduite de 50 pour cent. 684 §2. Les télégrammes-lettres sont distingués par Findication de service taxée : =ELT= dans les relations entre les pays du régime européen, = L T = dans les autres relations. 685 § 3. (1) Les télégrammes-lettres émanant de l'une des autorités mentionnées au numéro 634, ou les réponses aux télégrammes expédiés par ces mêmes autorités, peuvent comporter, dans le régime européen, l'indication de service taxée =ELTF= et, dans le régime extra-européen, l'indication de service taxée =LTF=. Les dispositions des numéros 617 et 618 sont applicables aux télégrammes-lettres portant ces indications, 686 (2) Les télégrammes-lettres portant l'une des indications de service taxées =ELTF= ou =LTF= bénéficient du même tarif et sont soumis, en ce qui concerne l'acceptation, la transmission et la remise, aux mêmes conditions que les télégrammes-lettres portant l'indication de service taxée =ELT= ou = L T = . 687 (3) Cependant, les dispositions de l'article 29 de la Convention concernant l'arrêt des télégrammes privés ne sont pas applicables aux télégrammes-lettres =ELTF= et =LTF=. 6&S §4. Les télégrammes-lettres sont soumis pour l'acceptation, la transmission et la remise, aux restrictions résultant des numéros 689 à 7§3 du présent article. €§9 § 5. Les radiôtélégramraes ne sont pas admis comme télégrammeslettres. 690 § 6. L'usage des adresses enregistrées est admis dans l'adresse des télégrammes-lettres, aux conditions prévues aux numéros 213 et 214. 691 §7. (1) Le texte des télégrammes-lettres doit être entièrement rédigé en langage clair (article 19 et numéros 264, 266 et 270 à 275).

692 (2) Toutefois, dans un télégramme-mandat ou un télégraaaïievirement transmis comme |élégramme-lettre, le montant du mandat ou au virement peut être remplacé d'office par des expressions convenues. 693 § 8. (1) Lorsqu'il y est invité par le bureau d'origine, l'expéditeur est tenu de signer, sur la minute du télégramme, une déclaration spécifiant formellement que le texte est entièrement rédigé en langage clair et ne comporte pas une signification différente de celle qui ressort de son libellé. La déclaration doit indiquer la ou les langues dans lesquelles le télégramme est rédigé. 694 (2) Pour les télégrammes-mandats et les télégrammes-virements, la déclaration n'est çxigée que si le texte du mandat ou du virement est suivi d'une communication privée. 695 § 9. (1) Dans les télégrammes-lettres, les seuls services spéciaux admis sont les suivants : réponse payée, faire suivre, réexpédition à toute autre adresse, x adresses, Communiquer toutes adresses, poste, poste recommandée, poste restante, poste restante recommandée, télégraphe restant, remise par téléphone, remise par télex, télégrammes de luxe et, sous réserve des dispositions des numéros 697 à 699, remise à une date spécifiée. Les indications de service taxées correspondantes (=RPx=, = F S = , = Réexpédié de x=, =TMx=, =CTA=, =Poste=, -=PR=, = G P = , ^ G P R - , = T R = , =TFx=, =TLXx=, =LX=, - LXDEUIL= et = Remettre x==) sont taxées au tarif réduit. (Pour ce qui concerne les indications de service taxées =TFx— et =TLXx=, voir les numéros 44i et 44>). 696 (2) La réexpédition télégraphique s'effectue après radiation ou modification, le cas échéant, de l'indication =ELT=, ou =ELTF=, ou = L T = , ou =LTF=, d'après les tarifs en vigueur et les catégories de service admis dans les relations entre le pays de réexpédition et le pays de destination. Les prescriptions des numéros 550 *à 554 sont applicables. 697 § 10. (1) La remise des télégrammes-lettres du régime européen (=ELT= ou =ELTF=) ne peut avoir lieu qu'après un délai minimum de cinq heures à compter de l'heure de dépôt. 698 (2) La remise des télégrammes-lettres du régime extra-européen (=LT= ou =LTF=) doit avoir lieu le lendemain matin du jour du dépôt après 8 heures (heure locale). 699 (3) Si, dans certaines relations, l'application de cette réglementation a pour résultat de faire bénéficier les télégrammes-lettres d'un

service sensiblement égal à celui réservé aux télégrammes ordinaires, les administrations ou exploitations privées reconnues intéressées des pays de destination peuvent prendre te mesures nécessaires pour que ces télégrammes-lettres ne soient distribués qu'après 14 heures (heure locale) le lendemain du Jour de dépôt ou h surlendemain après 8 heures. 71)8 (4) Si, dans certaines relations, l'application des dispositions du nuiséro iiil retarde la distribution des télégrammes-lettres de plus de vingt-quatre îieures, les administrations ou exploitations privées reconnues intéressées des pays de destination peuvent faire distribuer ces télégrammeslettres le jour de la date du dépôt après 14 heures (heure locale). 781 § IL La remise des télégrammes-lettres peut avoir lieu par poste, par facteur spécial, par téléphone, par télex ou par tout autre moyen, selon la décision de l'administration ou exploitation privée reconnue dont dépend te bureau de destination. 7©2 § 12, Sont applicables aux télégrammes-lettres les dispositions des numéros 2§3? 2f5 et 317 ainsi que celles de l'article 75. 703 § 13. La comptabilité des télégrammes-lettres est soumise aux dispositions réglementaires, en tenant compte du minimum de taxe fixé au numéro €§2. CHAPITRE XXII

Tâégrafflfflies météorologiques Article 71 TMgrawtiiis météorologiques 7#4 § 1. (1) Le terme « télégramme météorologique » désigne un télégramme envoyé par un service météorologique officiel ou par une station en relation officielle avec un tel service, et adressé à un tel service ou à une telle station, et qui contient exclusivement des observations ou des prévisions météorologiques. Un télégrâiMie de l'espèce doit toujours être considéré comme étant rédigé en langage clair. 705 (2) Ces télégrammes comportent obligatoirement l'indication de service taxée =OôS—.

706 § 2. Les taxes terminales et de transit applicables aux télégrammes météorologiques sont celles des télégrammes privés ordinaires réduites d'au moins 50 pour cent dans toutes les relations. 707 § 3. Sur demande de l'agent du guichet, l'expéditeur doit déclarer que le texte de son télégramme correspond aux conditions axées au numéro 704. 708 § 4. Aucune indication de service taxée autre que =OBS= n'est admise dans les télégrammes météorologiques.

CHAPITRE XXIII

Radiotélégrammes Article 72 Radiotélégrammes 709 Les dispositions particulières applicables aux radiotélégrammes sont contenues dans le Règlement des radiocommunications et dans le Règlement additionnel des radiocommunications.

CHAPITRE XXIV

Correspondance télégraphique de service Article 73 Correspondance télégraphique de service 710 711 712 713

La a) b) c)

correspondance télégraphique de service comprend : les télégrammes de service; les avis de service; les avis de service taxés.

Article 74 Télégrammes de service et avis de service L Généralités 714 § 1. Les télégrammes et avis de service doivent être limités aux cas qui présentent un caractère d'urgence et être libellés dans la forme la plus concise. Les administrations, les exploitations privées reconnues et les bureaux ou centraux télégraphiques prennent les mesures nécessaires pour en diminuer., autant que possible, le nombre et l'étendue. 715 § 2. Ils sont rédigés en français lorsque les administrations ou exploitations privées reconnues en cause ne se sont pas entendues pour l'usage d'une autre langue. Il en est de même des notes de service qui accompagnent la transmission des télégrammes. 716 § 3. Ils sont transmis en franchise dans toutes les relations, hormis les cas spécifiés au numéro 718 et à l'article 75 1). 717 §4. Leur nature est indiquée par l'une des mentions de service fixées au numéro 383. 718 § 5, Les dispositions du présent article ne doivent pas être considérées comme autorisant: la transmission gratuite, par les stations radiotélégraphiques mobiles, de télégrammes de service exclusivement relatifs au service télégraphique, ni la transmission gratuite par le réseau télégraphique des télégrammes de service exclusivement relatifs au service des stations mobiles, ni la transmission gratuite, par une voie de télécommunication quelconque, de télégrammes de service intéressant une voie concurrente. 719 § 6. (1) 2) Par accords entre administrations ou exploitations privées reconnues intéressées, l'emploi gratuit du service téléphonique assuré par ces administrations ou exploitations privées reconnues peut être autorisé en cas d'absolue nécessité pour la transmission des télégrammes de 1 ) II est convenu que les exploitations privées reconnues ne seront pas tenues d'accepter en franchise les télégrammes de service en provenance ou à destination des EtatsUnis d'Amérique et du Canada, ou en transit p a r les Etats-Unis d'Amérique ou p a r le Canada, qui n'auraient pas rapport au fonctionnement du service télégraphique et qui ne seraient pas expédiés par ou adressés à une administration ou exploitation privée reconnue assurant effectivement un service télégraphique international. 2 ) Dispositions communes au Règlement télégraphique et au Règlement téléphonique.

service et des avis de service, ainsi que pour rechange de conversations concernant l'exécution du service télégraphique international. Ces conversations sont alors considérées comme des conversations de service. 720 (2) x) Par réciprocité, les accords visés à l'alinéa qui précède peuvent prévoir dans les mêmes relations et sous la même condition d'absolue nécessité, que le service téléphonique peut faire gratuitement usage du service télégraphique assuré par ces administrations ou exploitations privées reconnues pour l'envoi de télégrammes concernant l'exécution du service téléphonique international. Ces télégrammes sont alors considérés comme des télégrammes de service. IL Télégrammes de service 11À. entre :

§ 7. (î) Les télégrammes de service sont ceux qui sonc échangés a) b) c) ci)

les administrations; ies exploitations privées reconnues; les administrations et les exploitations privées reconnues; les administrations et les exploitations privées reconnues, d'une part, et le Secrétaire général, d'autre part, et qui sont relatifs aux télécommunications publiques internationales. 722 (2) Le président du Conseil d'administration, le secrétaire général de l'Union, le directeur du C.C.I.TX, le directeur et le vicedirecteur du C.C.I.R. et le président del'I.F.R.B. sont autorisés à échanger en franchise de taxe avec les administrations ou exploitations privées reconnues les télégrammes de service concernant les affaires officielles de l'Union. 723 (3) Les télégrammes de service doivent contenir en préambule le nom du bureau d'origine, le numéro, le nombre de mots, la date et l'heure de dépôt. Leur adresse affecte la forme ci-après : « . . . (expéditeur) à . . . (destinataire et destination) » Exemple : Gentel à Burinterna Geaève Ils ne comportent pas de signature. 724 § 8. Les administrations ou exploitations privées reconnues doivent employer une adresse enregistrée pour les télégrammes de service (numéros 212 à 215). l

) Dispositions communes au Règlement télégraphique et au Règlement téléphonique.

'725 § 9. Le texte des télégrammes de service peut être rédigé en langage secret dans toutes les relations. III. Avis de service 726 § 10. (1) Les avis de service se rapportent à des incidents de service ou sont relatifs au service des lignes, des bureaux ou centraux télégrapMques et des transmissions. Ils sont échangés entre les bureaux ou centraux télégrapMques et ils ne comportent ni adresse ni signature. 727 (2) Pour leur rédaction, on utilise de préférence les expressions de code figurant aui « Codes et abréviations à l'usage des services internationaux de télécommunications ». 728 (3) La destination et l'origine de ces avis sont indiquées uniquement dans le préambule; celui-ci est rédigé comme il suit : « A Lyon Ulieafetd 1S 1045 (date et heure) ... (suit le texte du bureau expéditeur) ». 729 (4) Les bureaax importants peuvent ajouter, sous une forme abrégée, au nom du lieu d'origine, celui du service d'où émane l'avis; par exempte : « À Paris Berlin Nf (Nachforschungsstelîe - Service des recherches) 15 1045 (date et heure) ». Cette adjonction doit figurer dans la réponse; exemple : « A Berfht Nf Paris 15 1345 ». 73ft § 11. (!) Les avis de service relatifs à un télégramme précédemment transmis reproduisent toutes les indications propres à faciliter îa recherche de celui-ci notamment le numéro de dépôt ou le numéro de série ou l'un et l'autre s'ils figurent tous deux dans le préambule du télégramme primitif, la date, (ie nom du mois n'est indiqué que s'il y a doute), la voie d'acheminement contenue dans le télégramme primitif, le nom du destinataire et, au besoin, l'adresse complète. Lorsque le télégramme primitif ne comporte qu'un numéro de série, le central intéressé doit veiller à substituer à ce numéro le numéro de dépôt, au moment où cet avis parvient au pays de destination. 731 (2) S'il existe plusieurs voies de communication directes entre deux centraux télégraphiques, il y a lieu d'indiquer, autant que possible,

quand et par quelle voie le télégramme primitif a été transmis et les avis de; service sont dirigés, autant que possible, par la même voie. 732 (3) Lorsqu'un central de transit peut, sans qu'il en résulte ni inconvénient ni retard, réunir les éléments nécessaires pour donner suite à un avis de service, il prend les mesures propres à en éviter une retransmission inutile; dans tout autre cas, il dirige l'avis sur sa destination. 733 § 12. (1) Si des dérangements sont survenus sur le parcours emprunté par le télégramme primitif, le central de réexpédition inscrit sur l'avis de service la mention « dévié ». En outre, l'avis de service est à compléter par une note mentionnant les données relatives à la transmission du télégramme primitif. Dans ce cas, l'avis de service réponse doit être transmis par la même voie que l'avis de service demande si la voie empruntée par le télégramme primitif n'est pas encore rétablie au moment de l'envoi de l'avis de service réponse. 734 (2) Si les centraux intermédiaires ne peuvent se procurer sans retard les éléments nécessaires pour donner suite aux avis de service, ils doivent les transmettre immédiatement vers leur destination. 735 (3) Toutefois, les centraux intermédiaires sont tenus, après retransmission immédiate de ces avis, de procéder aux recherches utiles et de faire le nécessaire, s'il y a lieu.

Article 75 Avis de service taxés 736 § 1. (1) Pendant la durée minimum de conservation des archives, telle qu'elle est fixée par l'article 96, l'expéditeur et le destinataire de tout télégramme transmis ou en cours de transmission, ou le fondé de pouvoir de l'un d'eux, peuvent faire demander des renseignements ou donner des instructions par voie télégraphique au sujet de ce télégramme, après avoir préalablement justifié, s'il est nécessaire, de leur qualité et de leur identité. 737 (2) Ils peuvent aussi, en vue d'une rectification, faire répéter intégralement ou partiellement, soit par le bureau de destination ou d'origine, soit par un central de transit, un télégramme qu'ils ont expédié ou reçu.

738 (3) Sauf clans les cas visés aux numéros 742 à 744, ils doivent déposer les sommes suivantes : 739 740

1° le prix d'un télégramme à tarif Drdinaire pour la demande; 2° s'il y a lieu (numéro 746), le prix d'un télégramme à tarif ordinaire pour la réponse.

741 (4) Ces télégrammes (demande et réponse) sont nommés « avis de service taxés ». 742 § 2. (1) Lorsqu'il s'agit d'une répétition demandée par le destinataire, celui-ci ne doit acquitter la taxe réglementaire que pour chaque mot à répéter; cette taxe est dans tous les cas celle du tarif ordinaire, compte tenu des règles relatives au compte des mots (Chapitre IX), quelle que soit la nature du télégramme (urgent, etc.). 743 (2) La taxe par mot à répéter, acquittée par le destinataire couvre à la fois les frais de l'avis de service taxé demande et de la réponse (numéro 746), Le minimum de perception est de un franc cinquante centimes (1 fr. 50). 744 (3) Toutefois, lorsqu'il s'agit d'une répétition demandée par le destinataire en vue de la rectification d'un ou de plusieurs mots supposés erronés, les administrations ou exploitations privées reconnues sont libres de ne pas percevoir de taxe. 745 § 3. Les télégrammes rectificatifs, complétifs ou annuîatifs et toutes les autres communications relatives à des télégrammes déjà transmis ou en cours de transmission, lorsqu'ils sont adressés à un bureau télégraphique, doivent être échangés exclusivement entre les bureaux ou centraux, sous forme d'avis de service taxés, au compte de l'expéditeur ou du destinataire. 746 § 4. (1) Les avis de service taxés sont désignés par la mention de service ST; ils sont dirigés, autant que possible, par la même voie que le télégramme auquel ils se rapportent. Ceux qui sont émis à la demande du destinataire, pour obtenir la répétition d'une transmission supposée erronée, impliquent toujours une réponse télégraphique, sans qu'il y ait lieu de faire figurer l'indication de service taxée =RPx=. Dans les autres cas où une réponse télégraphique est demandée, cette indication doit être employée, et la taxe à percevoir est celle pour une réponse de sept mots.

747 (2) L'indication de service taxée = R P x = est obligatoire, même si l'administration ou exploitation privée reconnue d'origine de Fa vis de service taxé fait usage de la faculté prévue au numéro 773. 748 § 5. Dans l'avis de service taxé (ST), les mots à répéter ou à rectifier sont reproduits tels qu'ils ont été reçus; ils sont désignés par le rang qu'ils occupent dans le texte, au moyen de nombres cardinaux écrits en toutes lettres, abstraction faite des règles de la taxation. 749 § 6. (1) Les avis de service taxés, dans les cas mentionnés ci-après, affectent la forme suivante : 750

a) S'il s'agit de rectifier ou de compléter l'adresse : « ST Paris Bruxelles 365 (numéio de l'avis de service taxé) 8 (nombre de mois) 17 (date) 1015 (heure) — 315 douze François Rueroyale 138 (numéro, date, nom et adresse du destinataire du télégramme primitif) 'remettez ou lisez ... (indiquer la rectification) »;

751

b) S'il s'agit de rectifier ou de compléter le texte : « ST Paris Vienne 26 (numéro de ravis de service taxé) 10 (nombre de mots) 17 (date) 1015 (heure) = 235 treize Kriechbaum Rueroyale 138 (numéro, date, nom et adresse du destinataire du télégramme à rectifier) remplacez trois (nombre cardinal en toutes lettres correspondant à la place occupée dans le texte par le mot à remplacer) 20 (mot du texte à remplacer) par 2ê®0 » ;

752

c) S'il s'agit d'urte demande de répétition partielle ou totale du texte : « ST Calcutta LonÉres 86 (numéro de Pavis de service taxé) 9 (nombre de mots) 17 (date) 1015 (heure) via Empiradio = 439 15 Ilrown (numéro, date, nom du destinataire du télégramme a répéter partiellement ou totalement) Wk fnobk quatre holba neuf muklo (mots du texte du télégramme primitif à répéter, précédés chacun du nombre cardinal en toutes lettres correspondant à la place occupée dans le texte) ou c mot ou ... mots après ... ou encore

texte»;

753

d) S'il s'agit d'une répétition partielle ou totale du texte, demandée par le destinataire et à fournir après consultation de Fexpéditeur : « ST Paris Helsinki é§ (numéro de ravis de service taxé") € (nombre de mots) 17 (date) 1015 (heure) = 651 vi>quatre Kans&lîispankki (numéro, date, nom du destinataire du télégramme primitif) trois 4^®0 (mots du texte du télégramme primitif à répéter) POSÀG x) (consultez expéditeur) ou bien PYHOP *) (notre copie . . . si conforme à la copie de départ consultez expéditeur) »;

754

e) S'il s'agit d'annuler un télégramme : « ST Pmris Berlin 126 (numéro de Vavis de service taxé) 8 ou 12 (nombre de mots) 17 (date) 1015 (heure) =MFx= 2S5 seize GrunewaW rue Voltaire 18 (numéro, date, nom et adresse du destinataire du télégramme en cause) annulez ou annulez ne pas informer destinataire »;

755

f)

S'il s'agi* d'une demande de renseignements : « ST Londres Berlin NF 40 (numéro de l'avis de service taxé) 13 (nombre de mots) 17 (date) 1015 (heure) = R P x = 750 seize Robinson 27 Kingsroad (numéro, date, nom et adresse du destinataire du télégramme en cause) confirmez remise expéditeur saits réponse informez destinataire » ;

756 (2) La réponse à un avis de service taxé est désignée par la mention de service RST. Le texte de la réponse comprend : le numéro de l'avis de service taxé demande, la date du service taxé demande, le nom du destinataire du télégramme primitif, suivi de la communication à lui adresser. Par exemple, les réponses aux avis de service taxés visés dans les exemples figurant aux numéros 752 à 755 affecteraient les formes suivantes : 757 a) « RST Londres Calcutta 40 (numéro de l'avis de service taxé réponse) 6 (nombre de mots) 17 (date) 2015 (heure) via Empiradio = 86 (numéro de l'avis de service taxé demande) 1 ) L'usage des expressions de code figurant dans le Recueil des « Codes et abréviations à l'usage des services internationaux de télécommunications» n'étant que recommandé, ces abréviations ne sont données qu'à titre d'exemple.

758

dixsept (date de lavis de service taxé demande) Brown (nom du destinataire) fnobk, hoiba, muklo (les trois mots du télégramme primitif dont la répétition est demandée) » ; b) « RST Helsinki Paris 450 (numéro de lavis de service taxé réponse) 5 (nombre de mots) 17 (date) 2015 (heure) = 68 (numéro de l'avis de service taxé demande) dixsept (date de lavis de service taxé demande) KansaHispankki (nom du destinataire) 4500 (mot répété) PITUG *) (confirmation donnée par Vexpéditeur) »;

759

c) « RST Berlin Paris 53 (numéro de l'avis de service taxé réponse) 4 (nombre de mots) 17 (date) 2015 (heure) = 126 (numéro de lavis de service taxé demande) dixsept (date de lavis de service taxé demande) Grunewaid (nom du destinataire) annulé » ;

760

d) « RST Berlin Paris 53 (numéro de lavis de service taxé réponse) 8 ou 7 (nombre de mots) 17 (date) 2015 (heure) = 126 (numéro de lavis de service taxé demande) dixsepfc (date de lavis de service taxé demande) Grunewaid (nom du destinataire) déjà remis destinataire pas informé ou déj^i remis destinataire informé » ; e) « RST Berlin NF Londres 456 (numéro de lavis de service taxé réponse) 8 (nombre de mots) 17 (date) 2015 (heure) = 40 (numéro de lavis de service taxé demande) dixsept (date de lavis de service taxé demande) Robinson (nom du destinataire) remis seize 1S05 (date, heure et minutes de la remise) destinataire informé ».

761

762 § 7. Lorsque les mots dont la répétition est demandée sont écrits d'une manière douteuse, le bureau de départ consulte, au préalable, l'expéditeur. Si ce dernier ne peut être trouvé, le bureau de départ joint à la répétition la mention PUCUD 1 ) (écriture douteuse). 763 § 8. (1) Lorsque la répétition concerne un télégramme parvenu au bureau d'origine par la voie téléphonique ou par un fil télégraphique privé, ce bureau demande d'abord à l'expéditeur la répétition des mots *) L'usage des expressions de code figurant dans le recueil des «Codes et abréviations à l'usage des services internationaux de télécommunications» n'étant quej recommandé, ces abréviations ne sont données qu'à titre d'exemple.

en litige. Si l'expéditeur ne peut être consulté immédiatement, une répétition provisoire est donnée d'après la copie de départ du télégramme. Elle porte, à la fin du texte, la mention « CTFSN » (rectification suivra, si nécessaire). Le bureau de destination informe le destinataire de la signification de cette demande. 764 (2) La même procédure est employée lorsque le destinataire du télégramme a demandé la consultation de l'expéditeur (numéro 766). 765 (3) Lors de la consultation, si l'expéditeur rectifie un ou plusieurs mots du texte du télégramme primitif, le bureau donne la répétition demandée en tenant compte des corrections effectuées; il fait suivre le texte de l'avis de service de la mention NODHE x) (erreur de l'expéditeur) accompagnée de l'indication en toutes lettres du nombre des mots rectifiés par l'expéditeur et dont la taxe ne doit pas être restituée. Exemples: < NODHE un », « NODHE deux », etc. 766 §9. (1) Lorsqu'il y a une demande spéciale du destinataire, le bureau d'origine peut, même dans les cas autres que ceux prévus aux numéros 762 à 765, consulter l'expéditeur au sujet des mots dont la répétition a été demandée par le destinataire. Dans ce cas, le texte de l'avis de service taxé demande doit porter l'indication spéciale POSAG *) (consultez expéditeur) ou PYHOP x) (notre copie . . . si conforme à la copie de départ consultez expéditeur). Pour un tel avis, le demandeur doit payer une surtaxe de deux francs (2 fr.), au profit de l'administration ou exploitation privée reconnue d'origine de cet avis. 767 (2) Toutefois, lorsque la demande est formulée par l'expression PYHOF x) (notre copie . . . si conforme à la copie de départ consultez expéditeur), cette surtaxe peut n'être perçue que lorsque l'avis de service taxé réponse porte la mention NODHE 1 ) (erreur de l'expéditeur) ou PITUG x ) (confirmation donnée par l'expéditeur) (numéro 756). 768 (3) Les prescriptions du numéro 765 sont applicables lorsque les mots répétés ne sont pas tels qu'ils figurent dans le télégramme.

x

) L'usage des expressions de code figurant dans le Recueil des « Codes et abréviations à Tusage des services internationaux de télécommunications» n'étant que recommandé, ces abrévkdnns ne sont données qu'à titre d'exemple.

769 § 10. Les modifications apportées au moyen d'avis de service taxés ne changent pas dans l'établissement des comptes le nombre de mots annoncé dans le préambule des télégrammes transmis, sauf lorsqu'il s?agit d'ajouter à ces télégrammes un ou plusieurs mots. Dans ce cas, le bureau d'origine peut percevoir sur l'expéditeur du télégramme primitif seulement la taxe de l'avis de service taxé, mais il doit rectifier le nombre de mots dans le télégramme original, en insérant dans l'avis de service l taxé l'expression de code CODUN ) (comptez .. . mots en .. .)• Les télégrammes en question seront alors portés dans les comptes internationaux avec le nombre de mots ainsi rectifié. 770 § 11. (1) Les diverses communications relatives à des télégrammes sdéjà transmis dont il est question dans le présent article peuvent se faire par la voie postale et par l'intermédiaire des bureaux télégraphiques de dépôt ou d'arrivée. 771 (2) Ces communications sont toujours revêtues du cachet du bureau qui les a rédigées. Elles sont envoyées aux frais du demandeur, comme lettre ordinaire ou sous pli recommandé, selon sa demande. Le demandeur doit, en outre, acquitter les frais de réponse postale lorsqu'il en demande une; dans ce cas, l'administration ou exploitation privée reconnue destinataire affranchit la réponse. 772 § 12. Les taxes des avis de service taxés qui font l'objet du présent article sont remboursées dans les conditions fixées par l'article 88. 773 § 13. Les dispositions des numéros 738 à 740, 743, 766 et 768 afférentes aux taxes pour l'émission des avis de service taxés ne sont pas obligatoires pour les administrations et les exploitations privées reconnues qui déclarent ne pas vouloir les appliquer. Si en application de cette disposition, la taxe pour un avis de service émis pour ajouter des mots à un télégramme déjà transmis ou en cours de transmission (numéro 769) n'est pas perçue, la personne ayant demandé l'émission de cet avis doit toutefois acquitter la taxe correspondant aux mots ajoutés et le bureau d'origine rectifie en conséquence le nombre des mots dans le télégramme (numéro 769).

T ) L'usage des expressions de codefigurantdans le Recueil des « Codes et abréviations à l'usage des services internationaux de télécommunications » n'étant que recommandé, ces abréviations ne sont données qu'à titre d'exemple.

CHAPITRE XXV

Service phototéïégraphique Article 76 Dispositions générales 774 § 1. Les administrations ont la faculté d'organiser.ou d'autoriser un service phototélégraphique. 775 § 2. On appelle « poste phototélégraphique public » l'installation phototélégraphique fixe ou mobile exploitée par une administration ou exploitation privée reconnue. Une installation phototélégraphique appartenant à un organisme privé est dite « poste photo télégraphique privé ». 776 § 3. Est admis comme phototélégramme, sous réserve du consentement des administrations ou exploitations privées reconnues intéressées, tout ce qui est susceptible d'être transmis de façon satisfaisante par phototélégraphie. 777 § 4. (1) Les phototéiègrammes doivent être de forme rectangulaire. 778 (2) Les administrations ou exploitations privées reconnues qui exploitent un service phototélégraphique s'informent mutuellement du format maximum de l'image susceptible d'être transmise par les appareils qu'elles utilisent. 779 (3) Les phototélégrammes dont les dimensions dépassent les formats admis dans la relation considérée doivent être scindés par l'expéditeur; dans ce cas, l'ordre de transmission des phototélégrammes partiels doit être indiqué. 780 § 5. Les dispositions qui font l'objet des autres chapitres du Règlement s'appliquent, chaque fois qu'elles sont applicables, au service phototélégraphique, sous réserve des modifications prévues au présent chapitre. Article 77 Admission de phototélégrammes dans le service entre postes publics 781 § 1. Chaque phototélégramme doit comporter une adresse. La signature est facultative. L'adresse et la signature font partie du phototélégramme à transmettre.

782 § 2. Toute légende, tout texte de nature descriptive ou toute autre information insérée dans un phototélégramme ou attachée à celui-ci soit par l'expéditeur soit, sur la demande de l'expéditeur, par l'agent qui accepte le phototélégramme, font partie du phototélégramme à transmettre. 783 § 3. Les phototélégrammes d'Etat sont admis dans les conditions prévues à l'article 62. 784 §4. Les phototélégrammes à destination de pays non reliés au réseau phototélégraphique peuvent être admis. Dans ce cas, le phototélégramme est transmis à un poste phototélégraphique public choisi par l'expéditeur afin qu'il l'adresse directement au destinataire par lettre affranchie, par la voie postale la plus rapide. 785 § 5. Il doit être conseillé aux expéditeurs d'utiliser des impressions en noir sur papier blanc. Il doit leur être recommandé d'éviter l'emploi des couleurs bleu, lilas, vert, jaune, des impressions dorées, ainsi que des images sur papier jaune, rotige et gris, et de ne pas déposer non plus de phototélégrammes présentant des contrastes trop faibles ou d'une définition insuffisante. 786 § 6. (1) Si l'expéditeur d'un phototélégramme, après avoir été avisé que, dans l'ensemble, la qualité du photo télégramme original ne se prête pas à une transmission satisfaisante, insiste pour en effectuer le dépôt, ce photo télégramme ne sera accepté qu'aux risques de l'expéditeur. 787 (2) Si l'expéditeur d'un phototélégramme, dûment informé des conditions défavorables de transmission, insiste pour que des essais de transmission soient effectués, ce phototélégramme ne sera accepté qu'à ses risques. 788 (3) Dans les cas mentionnés aux numéros 7S6 et 7W!9 la mention de service « risques expéditeur » est transmise dans te préambule. 789 § 7. Les services spéciaux admis pour les phototélégrammes sont indiqués à l'article 83. Article 78 Préambule des phototélégrammes dans te service entre postes, publics 790 § 1. (1) Chaque phototélégramme comprend un préambule qui est transmis par phototélégraphie avec le phototélégramme ou, exception-

neîîement, lorsque le format du phototélégramme l'interdit, sous forme de message distinct. 791 (2) Le préambule d'un phototélégramme est rédigé comme le préambule d'un télégramme. Toutefois, le nombre de mots est remplacé par l'indication de l'échelon de taxe. 792 § 2. L'heure de dépôt est l'heure d'arrivée au poste phototélégraphique de départ. 793

§ 3. Aucune taxe n'est appliquée à la transmission du préambule. Article 79 Circuits — Règles de transmission et de remise dans le service entre postes publics

794 § 1. Dans les relations où des circuits téléphoniques sont utilisés à la fois pour le service phototélégraphique et pour le service téléphonique, les administrations ou les exploitations privées reconnues intéressées désignent d'un commun accord et, dans la mesure du possible, certains circuits pour les transmissions phototélégraphiques en tenant compte à la fois des besoins habituels de îa phototélégraphie et de ceux du service téléphonique. Aux bureaux extrêmes et aux stations amplificatrices, ces circuits sont marqués d'une manière spéciale, en vue de la protection des transmissions phototélégraphiques. 795 § 2. La commutation des circuits téléphoniques à utiliser pour les transmissions phototélégraphiques s'effectue dans les stations amplificatrices intéressées. 796 § 3. Dans les relations où des circuits téléphoniques sont utilisés pour les transmissions phototélégraphiques et où le service téléphonique dans la même relation se fait en préparation, les demandes de transmissions phototélégraphiques prennent rang dans l'ordre de leur présentation parmi les demandes de communications téléphoniques de même priorité (urgentes et ordinaires). 797 § 4. Les postes phototélégraphiques intéressés et les centraux téléphoniques participant à l'établissement des circuits de transmission doivent inscrire l'heure de commencement et de fin de chaque transmission phototélégraphique ainsi que les incidents éventuels.

798 §5. Dès que le poste phototélégraphique de départ a annoncé la fin de la transmission phototélégraphique à la station amplificatrice compétente, le personnel des stations amplificatrices libère le circuit sans délai et en informe les opératrices du service téléphonique, en indiquant l'heure . du commencement et l'heure de la fin de la transmission. 799 § 6. La constitution des circuits phototélégraphiques, ainsi que l'établissement, la surveillance et la rupture d'une communication phototélégraphique feront l'objet d'arrangements entre les administrations ou les exploitations privées reconnues intéressées, compte tenu des Avis du C.C.LT.T. lorsque ceux-ci sont acceptables pour toutes les parties intéressées. 800 §7. Les administrations et les exploitations privées reconnues s'entendent sur les heures de fonctionnement du service de transmission entre postes publics. 801 § 8. (1) Une transmission infructueuse en raison de conditions de transmission défavorables doit être répétée dès que les conditions le permettent. 802 (2) Néanmoins, si l'expéditeur, après avoir été informé -que les conditions de transmission (numéro 787) sont défavorables, insiste pour que des essais de transmission soient effectués, et si la copie reçue au poste photôtélégraphique récepteur n'est pas satisfaisante après un maximum de trois tentatives, il n'en sera, en principe, pas effectué d'autres. L'expéditeur sera avisé de la situation. 803 §9. Les phototélégrammes reçus par un poste public sont remis par lui, à moins qu'ils ne soient retransmis au destinataire. Si le destinataire n'a pas son domicile dans la localité où est situé le poste phototélégraphique récepteur, le phototélégramme est expédié par poste, selon les indications de l'adresse. Article 80 Tarifs, remboursements et comptabilité dans le service entre postes publics 804 § 1. (1) Dans le régime européen, la taxe afférente à un phototélégramme est fixée d'après sa longueur. 805 (2) La longueur taxable d'un phototélégramme est la dimension qui est disposée suivant l'axe du cylindre de transmission. L'autre

dimension ne peut être supérieure à la longueur utile sur la circonférence du cylindre. Aux fins de taxation, il est tenu compte du rapport entre la longueur mesurée suivant l'axe du cylindre et le diamètre de ce dernier. 806 (3) Dans le régime européen, les taxes des phototélégrammes — sauf les taxes des services spéciaux — et les quotes-parts revenant aux administrations ou exploitations privées reconnues intéressées sont calculées d'après le tableau ci-après : Dimensions du phototélégramme Echelon de taxe

1 er côté pour les cylindres de diamètre

2e

Quote-part de l'administration

de départ

de transit

d'arrivée

inférieure ou égale 20+4J 10+4a àl,5D

4b

10i-4a

< 18 cm^ 2 0 cm ^ 24 cm supérieure à 1,5 D 20+5y 10+5a

5b

10+5a

6b

10 +6a

66 mm

1er

2 e côté (longueur taxable)

Taxe totale en francs-or (à percevoir au départ)

70 mm

88 mm

mais inférieure ou égale à 2 D , 3e

supérieure à 2 D 20+6>' 10 + 6a mais inférieure ou égale à 2,5 D

avec augmentation d'un y pour chaque échelon de 0,5 D en plus (D=diamètre du cylindre de l'appareil phototélégraphique émetteur)

807

Dans ce tableau : y signifie la taxe (en francs-or) pour l'unité de conversation téléphonique pour la liaison empruntée par la transmission phototélégraphique ; a la quote-part de la taxe y, revenant à chaque administration terminale ; i la quote-part de la taxe yy revenant à chaque administration de transit. 808 § 2. Les taxes afférentes aux phototélégrammes dans le régime extra-européen sont fixées par accord entre les administrations ou exploitations privées reconnues intéressées d'après la longueur ou d'après la surface des phototélégrammes.

809 § 3. Les dimensions des phototélégrammes doivent être mesurées en centimètres, les fractions de centimètres comptant pour un centimètre. 810 § 4. Pour les phototélégrammes scindés, la taxe est calculée séparément pour chaque partie. Néanmoins, dans le régime extra-européen, la taxe peut être calculée soit sur la longueur de l'ensemble des diverses parties, soit sur la surface totale. 811 § 5. La taxe applicable à un phototélégramme urgent (=Urgent=) est le double de la taxe applicable à un phototélégramme ordinaire. 812 § 6. Un phototélégramme ne peut être annulé qu'à la demande de l'expéditeur ou de son représentant autorisé, adressée au bureau d'origine. 813 § 7. En cas d'annulation d'un phototélégramme avant que la transmission ait commencé, la taxe perçue est remboursée, mais l'administration ou l'exploitation privée reconnue intéressée peut retenir à son profit, sur le montant de la taxe perçue, une somme égale au tiers de la taxe du premier échelon dans la relation envisagée. 814 § 8. Si un phototélégramme est annulé après que la transmission a été commencée, aucune taxe n'est remboursée. 815 § 9. En principe, les dispositions des numéros 813 et 814 s'appliquent également aux phototélégrammes acceptés en conformité des dispositions de l'article 13. 816 § 10. Lorsque, sur la demande d'un client, un circuit pour la transmission d'un phototélégramme se trouve entièrement ou partiellement établi, et que la demande est annulée, une taxe égale au tiers de la taxe pour un phototélégramme du premier échelon dans la même relation peut être perçue par l'administration ou exploitation privée reconnue à laquelle la demande a été adressée. 817 § 11. (1) En cas de non-remise ou de remise tardive d'un phototélégramme, le remboursement est régi par les dispositions des numéros 885 à 890. Toutefois, les délais stipulés aux numéros 885 à 889 doivent être, pour les phototélégrammes, fixés à 8 heures et 20 heures, respectivement. 818 (2) Dans le cas où le destinataire n'habite pas la localité siège du poste d'arrivée, les délais ouvrant droit au remboursement sont calculés à partir du moment du dépôt au poste de départ jusqu'au moment de la remise au service postal.

819 § 12. Sous réserve de la règle générale formulée au numéro 801, lorsque l'expéditeur a insisté pour déposer à ses risques un phototélégramme jugé impropre à une transmission satisfaisante (numéro 786), la taxe perçue n'est pas remboursée si la copie reçue au poste phototélégraphique récepteur n'est pas satisfaisante. 820 § 13. Lorsque l'expéditeur, ayant été informé de conditions de transmission défavorables, insiste pour que des essais de transmission soient néanmoins effectués à ses risques (numéro 787), la taxe perçue n'est pas remboursée si la copie reçue au poste photo télégraphique récepteur n'est pas satisfaisante ou est remise avec retard. 821 § 14. Dans les autres cas où un photo télégramme est accepté aux risques de l'expéditeur (numéros 193, 195 et 210), la taxe perçue n'est pas remboursée en cas de retard ou de non-remise du phototélégramme. 822 § 15. (1) La comptabilité des taxes perçues dans le trafic entre postes publics est effectuée de la même manière que celle relative aux taxes télégraphiques; elle fait l'objet d'une section spéciale dans les comptes télégraphiques. 823 (2) Les taxes accessoires des services spéciaux indiqués à l'article 83 sont exclues des comptes, sauf celles relatives à la réponse payée (=RPx=), à la remise par exprès payé ( = X P = ) , à l'envoi à destination par exprès postal (=Postxp=), aux phototélégrammes multiples (=TMx=),à l'envoi à l'expéditeur d'une copie de la pelliculereçue(=KP=) et aux copies, en sus de la première, à remettre au destinataire ( = K x = ) . Article 81 Service entre postes phototélégraphiques privés et avec ces postes dans le régime européen 824 § 1. Des postes phototélégraphiques privés peuvent être autorisés par les administrations intéressées à échanger des phototélégrammes entre eux et avec des postes phototélégraphiques publics. 825 § 2. Sauf arrangements spéciaux, les transmissions entre un poste public et un poste privé et entre deux postes privés sont soumises aux mêmes règles que les conversations téléphoniques.

826 § 3. Les conditions à remplir pour les transmissions entre un poste public et un poste privé et entre deux postes privés sont les mêmes que celles qui sont fixées pour le service entre postes publics. 827 §4. Les phototélégrammes transmis par un poste public à un poste privé doivent comporter un préambule identique à celui des phototélégrammes échangés entre postes publics. 828 §5. Les dispositions des numéros 795, 799 et 800 relatives aux règles de transmission dans le service entre postes publics sont applicables dans le service entre postes privés et avec ces postes. 829 § 6. Les horaires des transmissions entre postes privés et avec ces postes sont établis par les administrations ou exploitations privées reconnues intéressées, d'accord avec les dispositions en vigueur à ce sujet dans le service téléphonique. 830 § 7. Les demandes de transmission entre postes privés et avec ces postes prennent rang, dans l'ordre de leur présentation, parmi les demandes de communications téléphoniques de même priorité (urgentes ou ordinaires). 831 § 8. Un poste public ayant en instance des phototélégrammes destinés à un poste privé ne donne suite à une demande de transmission formulée par le poste privé qu'après s'être assuré de l'identité de ce dernier. 832 § 9. Les demandes de communications pour transmission de phototélégrammes comprennent l'indication de l'abonné responsable des taxes. 833 § 10. (1) Les centraux extrêmes déterminent et se communiquent la durée de la transmission dès que celle-ci est terminée. En cas de désaccord, l'avis du central desservant l'abonné responsable de la taxe prévaut. 834 (2) Si un contrôle journalier de la durée des conversations téléphoniques échangées est effectué, la durée des transmissions phototélégraphiques est également contrôlée. 835 §11. Les phototélégrammes transmis par un poste privé à un poste public sont remis de la même manière que les phototélégrammes échangés entre postes publics (numéro 803).

Article 82 Tarifs, remboursements et comptabilité dans le service entre postes phototélégraphïqiies privés et avec ces postes dans le régime européen 836 § 1. Sauf dans le cas visé au numéro 837, les taxes sont fixées d'après la durée de l'utilisation des circuits et d'après la période de taxation (période de faible ou de fort trafic), au même tarif que les conversations téléphoniques. Dans le service entre postes publics et postes privés, les administrations dont dépendent les postes publics peuvent établir une surtaxe spéciale. 837 § 2. (1) Les taxes des phototélégrammes transmis par un poste public à un poste privé et les quotes-parts revenant aux administrations ou exploitations privées reconnues sont calculées d'après le tableau ci-après :

Dimensions du phototélégramme Echelon de taxe

1 er côté pour les cylindres de diamètre

2e côté (longueur taxable)

Taxe totale en francs-or (à percevoir au départ)

Quote-part de l'administration

de transit

d'arrivée

inférieure ou égale 10+4j> \0-~4a à 1,5 D

4b

4a

2e

<; 18 cm <20cm <^24 cm supérieure à 1,5 D 10-r5y \0-r5a mais inférieure ou égale à 2 D

5b

5a

3e

supérieure à 2 D 10 + 6y W~6a mais inférieure ou égale à 2,5 D

6b

6a

66 mm 1er

70 mm

de départ

88 mm

avec augmentation d'un y pour chaque échelon de 0,5 D en plus (D = diamètre du cylindre de l'appareil phototélégraphique émetteur)

838 (2) La taxe d'un phototélégramme transmis par un poste privé à un poste public et les quotes-parts revenant aux administrations ou exploitations privées reconnues sont calculées comme suit :

[TRB-1959-190_03.gif]

840

Remarque: Dans les.tableaux ci-dessus : y signifie la taxe (en francs-or) pour 1'unité de conversation téléphonique pour la liaison empruntée par la transmission phototélégraphique; a et b signifient la quote-part revenant respectivement aux administrations ou exploitations privées reconnues terminales et de transit; C signifie la durée (en minutes) comptée a partir du moment oü les deux postes entrent en communication jusqu'au moment oü Ie poste demandeur signale la fin de la communication.

841 § 3. (1) Dans Ie service entre deux postes privés et dans Ie service d'un poste privé vers un poste public, les dispositions du Reglement téléphonique relatives au retrait des demandes öu au refus des communications téléphoniques sont applicables en cas de retrait ou de refus des demandes de Communications phototélégraphiques.

842 (2) Dans le service d'un poste public vers un poste privé, les dispositions des numéros 813 et 814 sont applicables en cas d'annulation du phototélégramme par l'expéditeur ou de son refus par le destinataire. 843 §4. (1) Lorsque la transmission entre postes privés a été défectueuse, ou n'a pu avoir lieu, du fait de mauvaises conditions d'exploitation du circuit téléphonique, les taxes peuvent être remboursées, dans les conditions fixées par le Règlement téléphonique. 844 (2) Aucune taxe n'est perçue lorsque la transmission n'a pu être terminée par suite de dérangement des circuits. 845 § 5. En ce qui concerne le service entre un poste public et un poste privé, le remboursement ou la non-perception des taxes ne peut, en général, avoir lieu que si, par suite de dérangement des circuits ou de défectuosité des appareils du poste public, la transmission n'a pas été effectuée ou a été défectueuse. La décision sur le remboursement des taxes appartient à l'administration dont dépend le poste public. 846 § 6. (1) Dans le service entre deux postes privés et dans le service d'un poste privé vers un poste public, la comptabilité des taxes perçues pour les communications phototélégraphiques est effectuée de la même manière que celle afférente aux taxes téléphoniques; elle fait l'objet d'une section spéciale dans les comptes téléphoniques. La surtaxe spéciale afférente à l'utilisation du poste public dans le service d'un poste privé vers un poste public reste acquise à l'administration dont dépend ce dernier. 847 • (2) Dans le service d'un poste public vers un poste privé, la comptabilité des taxes perçues pour les phôtotélégrammes est effectuée de la même manière que celle relative aux taxes des télégrammes; elle fait l'objet d'une section spéciale dans les comptes télégraphiques. La surtaxe spéciale afférente à l'utilisation du poste public reste acquise à l'administration dont dépend ce dernier. 848 (3) Les surtaxes afférentes aux services spéciaux dans le service d'un poste privé vers un poste public n'entrent pas dans les comptes internationaux. Elles restent acquises à l'administration qui exploite le poste public. Article 83 Services spéciaux admis pour les phototélégrammes 849 § 1. (1) Les services spéciaux suivants sont admis pour les phototélégrammes échangés entre postes publics : urgent (=Urgent=), réponse

payée x (=RPx=). Toutefois, le service spécial urgent est facultatif et le service spécial réponse payée n'est pas admis lorsque le pays où réside le destinataire n'est pas relié au réseau phototélégraphique (numéro 784). 850 (2) Le bon de réponse payée peut être utilisé, soit pour expédier un autre phototélégramme, soit pour expédier un télégramme quelconque, conformément aux dispositions de l'article 53 du présent Règlement. 851 §2. Les services spéciaux suivants peuvent être admis pour les phototélégrammes échangés entre postes publics et pour les phototélégrammes transmis par des postes privés à des postes publics : Accusé de réception télégraphique . . x adresses Communiquer toutes les adresses . . . Exprès payé Envoi à destination par exprès postal Poste recommandée Poste restante Poste restante recommandée . . . . . Télégraphe restant . Jour Nuit * x copies en sus de la première à remettre au destinataire Remise au destinataire de la pellicule négative au lieu de la copie positive Envoi à l'expéditeur d'une copie de la pellicule reçue

=PC= =TMx= =CTA= =XP= =Postxp= =PR= =GP= =GPR= — 1 iv—

=Jour= =Nuit= =Kx= =Film= =KP=

852 § 3. (1) Le service spécial urgent (=Urgent=) est admis pour les phototélégrammes échangés entre postes privés ou entre postes privés et postes publics. 853 (2) Toutefois, ce service n'est admis que dans les relations où il existe pour le trafic téléphonique et dans les conditions prévues par le Règlement téléphonique. 854 § 4. Les indications abrégées relatives aux services spéciaux sont transmises gratuitement.

ÉIS5 § 5. (1) La surtaxe pour le service spécial =Postxp= est de deu:?? francs (2 fr.); celle pour le service spécial = P R = est de un franc (1 fr.). Lorsque l'expéditeur demande à utiliser les deux services, il paie les deux itrtaxes, soit trois francs (3 fr.). §56 (2) Pour le service spécial =TMx=, la surtaxe est de trois francs (3 fr.) pour chaque copie en sus de la première. 857 (3) La surtaxe pour le service spécial = K x = est de deux francs (2 fr.) pour chaque copie en sus de la première. 858 (4) Pour le service spécial = K P = , une surtaxe de deux francs (2 fr.) est due pour la copie, et une surtaxe supplémentaire de quatrevingts centimes (0 fr. 80) pour l'expédition de cette copie par lettre recomiûandée. 859 § 6. (1) Les surtaxes afférentes aux services spéciaux demandés pour les phototélégrammes transmis par un poste privé à un poste public Sont perçues sur le destinataire et restent acquises à l'administration ou exploitation privée reconnue de destination. 860 (2) Pour les photo télégrammes multiples transmis par un poste privé à un poste public, la surtaxe spéciale prévue au numéro 836, est répartie entre les destinataires proportionnellement à leur nombre. t

CHAPITRE XXVI

Service des abonnés au télégraphe par appareils arythmiques Service télex Article 84 Service des abonnés au télégraphe par appareils ar)thmiques Service télex 861 § 1. Les administrations ont la faculté d'organiser ou d'autoriser un service d'abonnés au télégraphe permettant aux usagers de communiquer directement et temporairement entre eux au moyen d'appareils arythmiques. Tïn tel service est dit : service télex.

862 § 2. Les taxes et les dispositions afférentes à ce service sont fixées par accord entre les administrations ou exploitations privées reconnues intéressées, en tenant compte des avis du C.C.I.T.T.

CHAPITRE XXVII

Service de radiocommunications à heures fixes Article 85 Radiocommunications à unique ou à multiples destinations 863 § 1. (1) Les administrations se réservent la faculté d'organiser ou d'autoriser des services unilatéraux de transmission de radiocommunications à une seule ou à multiples destinations. 864 (2) Seuls les expéditeurs et destinataires qui satisfont aux prescriptions et conditions spécialement établies par les administrations respectives sont admis à participer auxdits services. 865 (3) Ces radiocommunications doivent être constituées par des informations et nouvelles politiques, commerciales, etc., et ne doivent contenir aucune communication ayant un caractère privé ou aucun message sur ordre de tiers. Elles peuvent cependant comprendre de courtes indications se rapportant à la façon dont elles doivent être transmises et à qui, pourvu que de telles indications ne dépassent pas 5 % de la durée de transmission totale de l'information ou nouvelle ou, le cas échéant, 5 % du nombre de mots que l'information ou la nouvelle contient. 866 § 2. (1) L'expéditeur est tenu de communiquer l'adresse du ou des destinataires à l'administration du pays d'émission. Celle-ci communique aux autres administrations les adresses des destinataires qui sont établis sur leurs territoires. Elle notifie, en outre, pour chacun de ces destinataires, la date fixée pour la première réception, ainsi que le nom de la station d'émission et l'adresse de l'expéditeur. Les administrations se notifient mutuellement les changements intervenus dans le nombre et les adresses des expéditeurs et des destinataires.

867 (2) Dans les pays où les services sont assurés par des exploitations privées reconnues, les administrations peuvent autoriser ces exploitations à communiquer les notifications prévues au numéro S66. 868 (3) L'administration du pays de réception décide si elle admet le service de réception dans son pays. Elle peut autoriser la réception directe de ces radiocommunications par les destinataires désignés par l'expéditeur, ou mettre elle-même, dans ce but, des installations de réception à la disposition desdits destinataires. Elle informe l'administration du pays d'émission des conditions dans lesquelles s'effectue la réception. 869 (4) Chaque administration prend, autant que possible, les mesures appropriées en vue de s'assurer que seules les stations autorisées pour ce service spécial de communication font usage des radiocommunications en question et uniquement de celles qui leur sont destinées. Les dispositions de l'article 32 de la Convention relatives au secret des télécommunications s'appliquent à ces radiocommunications. 870 §3. (1) Ces radiocommunications sont transmises à heures fixes et comportent comme adresse un mot conventionnel, placé immédiatement avant le texte. 871 (2) Elles peuvent être rédigées soit en langage clair, soit en langage secret, d'après la décision des administrations des pays d'émission et de réception. Sauf arrangements spéciaux entre les administrations intéressées, les seules langues autorisées pour le langage clair sont le français, l'une des langues désignées par le pays d'origine, ou l'une des langues d'un des pays de destination. Les administrations des pays d'émission et de réception se réservent le droit de demander le dépôt des codes utilisés. 872 § 4. (1) La taxe à percevoir sur l'expéditeur est fixée par l'administration du pays d'émission. 873 (2) Les destinataires de ces radiocommunications peuvent être grevés par l'administration de leur pays, en dehors des charges prévues pour l'établissement et l'exploitation des stations privées réceptrices ou la mise à disposition, par cette administration, d'installations de réception, d'une taxe de réception dont le montant et les modalités sont déterminés par ladite administration. 874 (3) Les taxes de ces radiocommunications n'entrent pas dans les comptes internationaux.

CHAPITRE XXVIII

Service de location de circuits télégraphiques Article 86 Service de location de circuits télégraphiques 875 § 1. Les administrations ont la faculté d'organiser ou d'autoriser un service de mise à la disposition d'un usager (ou d'un groupe d'usagers) de circuits télégraphiques pour son (ou leur) utilisation exclusive. Un tel service est dit : service de location de circuits télégraphiques. 876 § 2. Les taxes et dispositions afférentes à ce service sont fixées par accord entre les administrations ou exploitations privées reconnues intéressées, en tenant compte des avis du C.C.LT.T.

CHAPITRE XXIX

Arrêt des télégrammes Transmission de droit des télégrammes d'Etat Article 87 Bureaux qualifiés Transmission de droit des télégrammes d'Etat Notification des arrêts 877 § 1. Le droit prévu par l'article 29 *) de la Convention est exercé par les bureaux ou centraux télégraphiques extrêmes ou intermédiaires, sauf recours à l'administration centrale, qui prononce sans appel. *)

Article 29 de la Convention Arrêt des télécommunications 1. Les Membres et les Membres associés se réservent le droit d'arrêter la transmission de tout télégramme privé qui paraîtrait dangereux pour la sûreté de l'Etat ou contraire à ses lois, à l'ordre public ou aux bonnes mœurs, à charge d'aviser immédiatement le bureau d'origine de l'arrêt total du télégramme ou d'une partie quelconque de celui-ci, sauf dans le cas où cette notification paraîtrait dangereuse pour la sûreté de l'Etat. 2. Les Membres et les Membres associés se réservent aussi le droit de couper toute communication télégraphique ou téléphonique privée qui peut paraître dangereuse pour la sûreté de l'Etat ou contraire à ses lois, à l'ordre public ou aux bonnes mœurs.

878 §2. La transmission des télégrammes SVH, des télégrammes d'Etat, des télégrammes-lettres ==ELTF= ou = L T F = et des télégrammes de service se fait de droit. Les bureaux ou centraux télégraphiques n'ont aucun contrôle à exercer sur ces télégrammes. 879 §3. (1) Doivent être arrêtés par le bureau d'arrivée,, avec obligation, toutefois, d'en informer immédiatement le bureau d'origine, les télégrammes à destination d'une agence télégraphique de réexpédition notoirement organisée dans le but de soustraire les correspondances des tiers au paiement intégral des taxes dues pour leur transmission, sans réexpédition intermédiaire, entre le bureau de départ et celui de la destination définitive. 880 (2) Les télégrammes qui ont été réexpédiés par une telle agence peuvent également être arrêtés par le bureau de destination définitive. 881 (3) Le bureau d'origine doit refuser les télégrammes adressés à une agence de réexpédition lorsqu'il a été avisé de l'existence de cette agence. 882 §4. (1) Les administrations ou exploitations privées reconnues s'engagent à arrêter, dans leurs bureaux respectifs, les télégrammes que ces bureaux reçoivent de l'étranger, par n'importe quelle voie (poste, télégraphe, téléphone ou autres), pour être réexpédiés par télégraphe, dans le but de soustraire ces correspondances au paiement intégral des taxes dues pour le parcours entier. 883 (2) L'arrêt doit être signalé à l'administration ou exploitation privée reconnue du pays d'origine de ces télégrammes.

CHAPITRE XXX

Détaxes et remboursements Article 88 Cas de remboursement de taxes 884 . § 1. Sur demande ou à la suite d'une réclamation visant l'exécution du service, les taxes sont remboursées, dans les conditions ci-après, à ceux oui ont effectué les versements :

Télégrammes non parvenus ou remis tardivement 885 a) (1) Télégramme qui, par la faute du service télégraphique, ne sera pas parvenu à destination ou n'aura été remis au destinataire ou au service postal qu'après un délai de : 886 1° 6 heures, s'il s'agit d'un télégramme échangé entre deux pays d'Europe limitrophes ou reliés par une voie de communication directe; 887 2° 12 heures, s'il s'agit d'un télégramme échangé entre deux autres pays d'Europe, y compris les contrées qui se seront rangées dans le régime européen, ou entre deux pays hors d'Europe limitrophes ou reliés par une voie de communication directe; 888 3° 12 heures, s'il s'agit d'un télégramme à plein tarif, ou d'un télégramme de presse échangé entre un pays d'Europe et un pays hors d'Europe reliés par une voie de communication directe; 889 4° 24 heures, dans tous les autres cas. 890 (2) Les délais indiqués ci-dessus sont calculés à partir de l'heure de dépôt du télégramme, sauf pour les télégrammes-lettres, où ils sont calculés à partir du moment où ces messages devaient normalement avoir été remis, en vertu des dispositions des numéros 697 et 698. 891 892 893

894 895 896

(3) Ne sont pas comptés dans les délais indiqués ci-dessus : 1° la durée de fermeture des bureaux, en ce qui concerne chaque relation, quand elle est la cause du retard; 2° le temps de nuit s'il s'agit de télégrammes ne portant pas l'indication de service taxée —Nuit—, ou de télégrammes portant l'indication de service taxée —Jour=; 3° la durée du transport par la poste; 4° la durée du transport par exprès; 5° le temps employé pour la transmission maritime ou aérienne des radiotélégrammes ainsi que la durée du séjour de ces télégrammes dans une station terrestre, ou à bord d'une station mobile.

897 (4) S'il s'agit d'un télégramme qui a fait l'objet d'un avis de non-remise pour cause d'adresse insuffisante ou d'adresse non enregistrée et que cette adresse a été, après coup, rectifiée ou complétée par avis de service taxé à la demande de l'expéditeur, les délais sont calculés à partir du moment où cet avis de service taxé a été émis. 898 (5) Les délais de 12 heures et de 24 heures mentionnés cidessus sont réduits de moitié pour les télégrammes SVH, les télégrammes d'Etat avec priorité (numéros 630 et 631), les télégrammes urgents et les avis de services taxés. La taxe intégrale du télégramme non parvenu ou remis tardivement est à rembourser, mais le remboursement n'est pas effectué lorsque la non-remise ou le retard provient d'une adresse insuffisante ou de la mauvaise écriture de V expéditeur. 899 b) Accusé de réception remis à l'expéditeur du télégramme initial après les délais prévus aux numéros 885 à 890, comptés à partir du moment où le télégramme est remis au destinataire. La taxe intégrale de Vaccusé de réception ainsi que celle de Vindication de service taxée correspondante sont à rembourser. Télégrammes arrêtés, annulés ou déviés par poste ou d'autres moyens 900 c) Télégramme arrêté en cours de transmission par suite de l'interruption d'une voie. La taxe intégrale du télégramme est à rembourser, à condition que le bureau d'origine ait été avisé de Varrêt de ce télégramme. 901 d) Télégramme arrêté par application des dispositions des articles 29 et 30 de la Convention. La taxe intégrale du télégramme est à rembourser. 902

e) Télégramme annulé sur demande. La part de taxe réglementaire (numéros 482 à 485) est à rembourser.

903 f) Télégramme acheminé sur sa destination par la voie postale ou par un autre moyen, par suite de l'interruption d'une voie télégraphique. La taxe afférente au parcours électrique non effectué est à rembourser sous déduction des frais déboursés pour remplacer ce parcours.

Erreurs ou omissions 904 g) Altération ou modification en cours de transmission du nom du bureau d'origine ou de la date de dépôt, ayant eu pour conséquence que le télégramme n'a pu remplir son objet. La taxe intégrale du télégramme est à rembourser. 905

h) Omission dans la transmission. La taxe du ou des mots omis est à rembourser, à moins que le remboursement d'une partie du texte ne soit accordé par application du numéro 907 ou bien que Verreur n'ait été réparée au moyen d'un avis de service (taxé ou non taxé). 906 i) Erreur de transmission ou omission de mots ayant eu pour conséquence, selon l'avis de l'administration ou exploitation privée reconnue d'origine, que le sens du télégramme en langage clair est changé, ou que le télégramme est devenu incompréhensible. La taxe intégrale du télégramme est à rembourser, à moins que V erreur ou V omissionri*ait été réparée par avis de service (taxé ou non taxé). Toutefois, une erreur de transmission d'un mot ou d'un nombre de contrôle (numéro 151) ne donne droit au remboursement que s'il s'agit d'un télégramme avec collationnement. 907 j ) Erreur de transmission ou omission de mots ayant eu pour conséquence, selon l'avis de l'administration ou exploitation privée reconnue d'origine, qu'une partie du texte d'un télégramme en langage secret avec collationnement ou d'un télégramme en langage clair n'a pu remplir son objet. La taxe de cette partie de texte est à rembourser à moins que l'erreur ou Vomission n'ait été réparée par avis de service (taxé ou non taxé). Toutefois, une erreur de transmission d'un mot ou d'un nombre de contrôle (numéro 151) ne donne droit au remboursement que s'il s'agit d'un télégramme avec collationnement. 908 taxé.

k) Erreur de service ayant motivé l'envoi d'un avis de service La taxe intégrale de l'avis de service taxé est à rembourser.

909

l) Répétition par avis de service taxé.

La taxe payée pour la répétition des mots incorrectement reproduits dans le télégramme primitif est à rembourser; celle des mots correctement transmis la première fois ne Vest pas. Lorsqu'il est fait application soit du minimum de perception de 1 fr. 50 (numéro 743), soit d'un système différent de taxes pour les avis de service (numéro 744), le remboursement est calculé sur la base de la taxe perçue, au prorata du nombre des mots non correctement transmis; toutefois, la taxe des mots correctement transmis doit être remboursée, quel que soit le langage dans lequel est rédigé le télégramme, si Vadministration ou exploitation privée reconnue intéressée reconnaît que les altérations commises empêchaient de saisir le sens des mois qui n'avaient pas été dénaturés. Bons de réponse payée 910 m ) Réponse payée ayant manifestement manqué son but par suite d'une erreur de service commise soit dans le télégramme demande, soit dans le télégramme réponse, soit dans le traitement de l'un de ces télégrammes. La taxe intégrale du télégramme demande, réponse payée comprise, est à rembourser* 911 n) Bon pour réponse payée non utilisé, restitué à un bureau de l'administration ou exploitation privée reconnue du pays d'origine ou du pays de destination avant l'expiration du délai de quatre mois qui suit sa date d'émission. La somme versée pour la réponse est à rembourser. 912 o) Bon pour réponse payée refusé par le destinataire du télégramme ou non délivré par suite de l'impossibilité de trouver celui-ci (numéro 500). La somme versée pour la réponse est à rembourser, même sans demande de la part de Vexpéditeur, à condition qu'il soit possible d'identifier et de trouver celui-ci. 913 p) Bon pour réponse payée d'une valeur supérieure à celle du montant de la taxe du télégramme affranchi au moyen de ce bon. La différence entre les deux sommes est à rembourser, à condition qu'elle soit au moins égale à deux francs (2 fr.) et que la demande soit faite dans le délai de quatre mois qui suit la date d'émission du bon (numéro 496).

Services spéciaux 914

q) Service spécial non rendu. L& taxe afférente au service non rendu ainsi que celle de Vindication de service taxée correspondante sont à rembourser. Toutefois, la taxe afférente aux indications de service taxées n'est pas à rembourser dans les cas où les services spéciaux non rendus ne résultent pas d'une erreur commise par le service télégraphique. 915 ment.

r) Fautes ou omissions dans des télégrammes avec collationne-

En plus de la taxe à rembourser en application des dispositions des numéros 905 à 907, la taxe pour services spéciaux et la taxe pour Vindication de service taxée sont à rembourser. 916 s) Accusés de réception non envoyés parce que le télégramme n'a pas pu être remis. La taxe de Vaccusé de réception peut être remboursée (numéro 515). 917 § 2. Dans les cas prévus aux numéros 885 à 898, 900, 903 à 907, le remboursement ne s'applique qu'aux télégrammes mêmes qui ne sont pas parvenus ou qui ont été annulés, retardés ou dénaturés, y compris les taxes accessoires non utilisées, mais non aux correspondances qui auraient été motivées ou rendues inutiles par la non-remise, le retard ou l'altération. 918 § 3. La taxe des mots annulés par. avis de service taxé n'est remboursée dans aucun cas. 919 §4. (1) Lorsqu'une station terrestre fait connaître au bureau d'origine qu'un radiotélégramme ne peut être transmis à la station mobile destinataire, l'administration ou exploitation privée reconnue du pays d'origine provoque aussitôt le remboursement, à l'expéditeur, des taxes terrestre et de bord relatives à ce radiotélégramme. 920 (2) Lorsque la station terrestre a fait parvenir le radiotélégramme à la station mobile par d'autres moyens de communication que la T.S.F. (selon les dispositions du Règlement des radiocommunications), la taxe terrestre est retenue par l'administration ou exploitation privée reconnue dont dépend la station terrestre, et seule la taxe de bord est remboursée à l'expéditeur, par les soins de l'administration ou exploitation privée reconnue dont dépend le bureau d'origine. .

921 (3) Lorsque l'accusé de réception d'un radiotélégramme n'est pas parvenu à la station qui a transmis le radio télégramme, la taxe n'est remboursée que lorsqu'il a été établi que le radiotélégramme donne lieu à remboursement. 922 § 5. Dans le cas de remboursement partiel d'un télégramme multiple, la somme à rembourser comprend la taxe afférente à la copie du message plus la taxe perçue pour l'adresse et calculée d'après le nombre de mots, à l'exclusion du nom du bureau de destination. 923 § 6. Lorsque les erreurs imputables au service télégraphique ont été réparées par avis de service taxés dans les délais résultant de l'application des numéros 885 à 890 et comptant à partir de l'heure de dépôt du télégramme primitif, le remboursement ne porte que sur les taxes de ces avis de service. Aucun remboursement n'est dû pour les télégrammes auxquels ces avis se rapportent. 924 §7. Aucun remboursement n'est accordé pour les télégrammes rectificatifs qui, au lieu d'être échangés de bureau à bureau sous forme d'avis de service taxés (article 75), ont été échangés directement entre l'expéditeur et le destinataire. 925 § 8. Dans le cas visé au numéro 766, la surtaxe de 2 francs n'est jamais remboursée.

Article 89 Procédure applicable aux remboursements 926 § 1. Toute réclamation en remboursement de taxe doit être présentée avant l'expiration d'un délai de quatre mois qui suit la date de dépôt du télégramme. 927 § 2. (1) Les réclamations doivent, en général, être présentées à l'administration ou exploitation privée reconnue d'origine, et elles doivent être accompagnées dans la mesure du possible de preuves écrites. 928 (2) Toutefois, la réclamation peut être présentée par le destinataire à l'administration ou exploitation privée reconnue de destination

qui décide si elle peut y donner suite ou s'il convient de la transmettre à l'administration ou exploitation privée reconnue d'origine. 929 §3. Lors de la présentation d'une demande de remboursement, il peut être perçu sur le réclamant une taxe uniforme de réclamation s'élevant à deux francs (2 fr.) au maximum. 930 § 4. Lorsqu'une réclamation a été reconnue fondée par les administrations ou exploitations privées reconnues intéressées, compte tenu des dispositions des numéros 935, 936 et 946, le remboursement réglementaire est effectué par l'administration ou exploitation privée reconnue d'origine, et la taxe de réclamation, s'il en a été perçu une, est restituée au réclamant. 931 § 5. Le droit au remboursement est prescrit après un délai de six mois qui suit la date de la lettre par laquelle l'expéditeur est informé que le remboursement lui a été accordé. 932 § 6. L'expéditeur qui ne réside pas dans le pays où il a déposé son télégramme peut faire présenter sa réclamation à l'administration ou exploitation privée reconnue d'origine, par l'intermédiaire d'une autre administration ou exploitation privée reconnue. Dans ce cas, l'administration ou exploitation privée reconnue qui l'a reçue est, s'il y a lieu, chargée d'effectuer le remboursement. 933 § 7. Les réclamations communiquées entre administrations ou exploitations privées reconnues sont, si nécessaire, transmises avec un dossier complet, c'est-à-dire qu'elles contiennent (en original, en extrait ou en copie) toutes les pièces ou lettres qui les concernent. Ces pièces doivent être analysées en français lorsqu'elles ne sont pas rédigées dans cette langue ou dans une langue comprise de toutes les administrations ou exploitations privées reconnues intéressées. 934 § 8. L'administration ou exploitation privée reconnue qui reçoit une demande en remboursement de la taxe payée pour une réponse peut la transmettre directement à l'administration ou exploitation privée reconnue qui a émis le bon. Cette dernière administration ou exploitation privée reconnue provoque le remboursement de cette taxe, soit en donnant l'autorisation de porter le montant à son débit, par la voie des différentes administrations ou exploitations privées reconnues intermédiaires, soit en faisant parvenir directement à l'administration ou exploitation privée reconnue d'origine, le montant à rembourser.

Article 90 Remboursement des taxes dans les cas visés à l'article 88 935 § 1. (1) Toutes les fois que le remboursement de taxe est la conséquence d'une erreur du service télégraphique, il est supporté par l'administration ou exploitation privée reconnue d'origine lorsque la somme à rembourser n'excède pas dix francs (10 fr.). 936 (2) Toutefois, dans le cas particulier où l'erreur du service télégraphique s'est produite dans les opérations de remise au destinataire, ce remboursement est supporté par l'administration ou exploitation privée reconnue de destination. . 937 (3) Dans tous les cas où la somme à rembourser dépasse dix francs (10 fr.), le remboursement est supporté par les administrations ou exploitations privées reconnues ayant participé à l'acheminement du télégramme, chacune d'elles abandonnant les taxes ou parts des taxes qui lui avaient été attribuées. 938 ' (4) Dans le calcul de la limite de dix francs (10 fr.), il n'est tenu compte que de la taxe par mot (ordinaire, urgent, tarif réduit) du télégramme primitif, à l'exclusion des taxes accessoires afférentes aux services spéciaux ( = R P x = , = T C = , = X P = , etc.). 939 §2. (1) L'administration ou exploitation privée reconnue d'origine rembourse les taxes sans enquête préalable si : 940

a) en cas de non-remise, l'expéditeur présente une déclaration du bureau destinataire, attestant que le télégramme n'est pas arrivé;

941

b) en cas de retard ou d'altération, l'expéditeur prouve ce retard ou cette altération en présentant, soit le télégramme remis au destinataire, soit une copie de ce télégramme certifiée conforme ou photographiée;

942

c) en cas de non-emploi du bon de réponse, l'expéditeur présente ledit bon.

943 (2) La décision de l'administration ou exploitation privée reconnue qui rembourse est sans appel lorsque le remboursement a été fait conformément au Règlement.

944 § 3. Lorsque le remboursement doit être supporté par les administrations ou exploitations privées reconnues intervenues dans la transmission, l'administration ou exploitation privée reconnue d'origine fait suivre la réclamation aux administrations ou exploitations privées reconnues en cause, en vue de l'application du numéro 937. D'autre part, l'administration ou exploitation privée reconnue d'origine a la faculté de faire suivre toute réclamation lorsque, dans l'intérêt du service, elle juge une enquête nécessaire. 945 § 4. Le remboursement de la taxe accessoire applicable à un service spécial non effectué est à la charge de l'administration ou exploitation privée reconnue au profit de laquelle cette taxe accessoire a été dévolue, sauf le cas prévu au numéro 935. 946 § 5. Le remboursement total ou partiel de la taxe payée pour une réponse, lorsque le bon n'a pas été ou a été incomplètement utilisé, est supporté par l'administration ou exploitation privée reconnue d'origine si la somme à rembourser ne dépasse pas dix francs (10 fr.). Cette disposition ne s'applique pas aux cas où le remboursement est soit effectué soit provoqué (numéro 500) par l'administration ou exploitation privée reconnue de destination. 947 § 6. Dans les cas envisagés au numéro 937, lorsqu'une réclamation a été présentée et mise en circulation dans les délais fixés au numéro 926 et que la solution n'a point été notifiée dans le délai minimum fixé pour la conservation des archives, l'administration ou exploitation privée reconnue qui a reçu la réclamation rembourse la taxe réclamée, et le remboursement est supporté par les administrations ou exploitations privées reconnues ayant participé à l'acheminement. 948 §7. Les remboursements de taxes d'avis de service taxés sont supportés par l'administration ou exploitation privée reconnue qui a perçu ces taxes. Article 91 Remboursement de taxe en cas d'arrêt des télégrammes 949 § 1. Le remboursement de la taxe de tout télégramme arrêté en vertu des articles 29 et 30 de la Convention est à la charge du Membre ou Membre associé qui a arrêté le télégramme.

950 § 2. Toutefois, lorsque ce Membre ou Membre associé a notifié, conformément à l'article 30 de la Convention, la suspension de certaines catégories de correspondances, le remboursement des taxes des télégrammes de cette catégorie est supporté par l'administration ou exploitation privée reconnue d'origine, à partir du lendemain du jour où la notification lui est parvenue. CHAPITRE

XXXI

Comptabilité Article 92 Dispositions générales 951 § 1. Le franc-or, tel qu'il est défini à l'article 40 de la Convention, sert d'unité monétaire dans l'établissement des comptes internationaux. 952 § 2. (1) Sauf entente contraire, chaque administration ou exploitation privée reconnue porte les parts de taxes qui lui reviennent au débit de l'administration ou exploitation privée reconnue avec laquelle elle correspond directement et, le cas échéant, les parts de taxes afférentes aux parcours à effectuer au delà de son territoire, pour tous les télégrammes qu'elles a reçus de cette administration ou exploitation privée reconnue. 953 (2) En ce qui concerne les communications par liaisons directes entre deux pays non limitrophes, l'administration ou exploitation privée reconnue qui a reçu les télégrammes dresse le compte des taxes dues pour tout le parcours, jusqu'à destination, en indiquant séparément la part qui revient à chaque administration ou exploitation privée reconnue intéressée. Après acceptation définitive du compte par l'administration ou exploitation privée reconnue qui a transmis les télégrammes, celle-ci en envoie une copie à chacune des administrations ou exploitations privées reconnues intermédiaires. 954 (3) Chaque administration ou exploitation privée reconnue débite celle qui la précède des parts de taxes qui lui reviennent à elle-même et des parts de taxes afférentes au parcours au delà de son territoire. Par ce procédé, qui a pour but de faciliter le règlement des comptes, les admi-

nistrations ou exploitations privées reconnues servent d'intermédiaires pour le paiement des parts de taxes entre le pays d'origine et le ou les pays au delà de leur territoire. 955 § 3. Les taxes terminales peuvent être liquidées directement entre les administrations et/ou exploitations privées reconnues extrêmes, après entente entre ces dernières et les administrations et/ou exploitations privées reconnues intermédiaires. 956 § 4. Dans le cas d'application de l'article 102, l'administration ou exploitation privée reconnue du pays Membre ou Membre associé en relation directe avec l'administration du pays non-Membre ou non-Membre associé est chargée de régler les comptes entre celle-ci et les autres contractants auxquels elle a servi d'intermédiaire pour la transmission.

Article 93 Etablissement des comptes 957 § 1. Les comptes sont établis d'après le nombre de mots transmis pendant le mois, distinction faite des diverses catégories de télégrammes et compte tenu : 958 959

a) éventuellement de certaines taxes accessoires; b) du minimum (numéro 35) appliqué aux télégrammes ordinaires, aux télégrammes urgents, aux télégrammes de presse et aux télégrammes-lettres.

960 § 2. La taxe qui sert de base à la répartition entre administrations et/ou exploitations privées reconnues est celle qui résulte de l'application régulière des tarifs établis entre les administrations et/ou exploitations privées reconnues intéressées, sans qu'il soit tenu compte des erreurs de taxation qui ont pu se produire. 961 § 3. Le nombre des mots annoncé par le bureau d'origine ou rectifié à la suite d'adjonctions demandées par avis de service taxés (numéro 769), sert de base à l'application de la taxe, sauf les cas où, par suite d'une erreur de transmission, il aurait été rectifié d'un commun accord entre le bureau d'origine et le bureau correspondant.

962 § 4. Les taxes accessoires, à l'exception de celles qui font l'objet des numéros 963 et 964 sont exclues des comptes, ainsi que les taxes non recouvrées par le bureau d'arrivée et perçues par un autre bureau. Sont également exclues des comptes, les taxes de réexpédition perçues sur le destinataire en fin de parcours, les taxes relatives aux avis de service taxés et aux télégrammes dont la taxe, conformément aux dispositions du Règlement, n'a pas été encaissée par le bureau de départ ou le bureau de réexpédition. Cette règle comporte les exceptions suivantes : 963

a) la taxe perçue d'avance pour une réponse payée est portée dans les comptes et appartient intégralement à l'administration ou exploitation privée reconnue destinataire du télégramme avec réponse payée; quant à la taxe du télégramme payée en totalité ou en partie au moyen d'un bon de réponse, elle est comprise dans les comptes et répartie entre les administrations ou exploitations privées recon-;~ nues intéressées, comme si cette taxe était payée en numéraire. Toutefois, les taxes des réponses payées afférentes à des avis de service taxés (ST), n'entrent pas dans les comptes internationaux; elles appartiennent intégrale-? ment, comme en général les taxes des avis de service, à l'administration ou exploitation privée reconnue qui les a perçues;

964

b) les taxes afférentes à la remise par exprès sont portées dans les comptes et ces taxes reviennent intégralement à l'administration ou exploitation privée reconnue à laquelle appartient le bureau télégraphique d'arrivée.

965 § 5. (1) Lorsque la transmission s'écarte de la voie qui a servi de base à l'établissement du tarif, la taxe restant disponible à partir du point où cette voie a été abandonnée est répartie entre les administrations et/ou exploitations privées reconnues qui ont concouru à la transmission du télégramme, y compris celle qui a effectué la déviation. Cette répartition est à effectuer de la manière suivante : 966

a) les taxes terminales restent telles quelles;

967

b) les taxes de transit des administrations ou exploitations privées reconnues n'ayant pas connaissance de la déviation restent également inchangées;

968

c) les taxes de transit des administrations ou exploitations privées reconnues ayant connaissance de la déviation sont diminuées proportionnellement, de façon que le total de ces taxes réduites soit égal au total des taxes de transit pour cette partie de la voie normale.

969 (2) Les télégrammes transmis exceptionnellement par une voie téléphonique sont inclus dans la comptabilité télégraphique. 970 (3) Les dispositions ci-dessus s'appliquent également aux télégrammes transmis par une voie plus coûteuse, dans les conditions indiquées aux numéros 306 et 435. 971 (4) Dans ce dernier cas, aucune administration ou exploitation privée reconnue ne peut, du fait de la déviation, recevoir une taxe supérieure à celle qu'elle aurait reçue si le télégramme avait été transmis par la voie interrompue. Si la taxe de la voie réellement suivie est plus élevée, c'est la taxe qui aurait été perçue normalement qui doit entrer dans le total des taxes à partager au prorata, comme il est dit ci-dessus. 972 §6. Lorsque les télégrammes échangés entre pays limitrophes empruntent une voie détournée, l'administration ou exploitation privée reconnue qui reçoit les télégrammes débite celle qui les lui transmet du montant des taxes normales, dans les conditions prévues par l'article 92, sauf arrangements spéciaux. 973 § 7. Les télégrammes annulés sur demande de l'expéditeur sont portés dans les comptes internationaux au même titre que les télégrammes régulièrement remis au destinataire. Toutefois, ne sont pas portées en compte les taxes afférentes au parcours non effectué lorsque le télégramme est annulé avant d'avoir atteint le bureau de destination.

Article 94 Etablissement des comptes d'après des statistiques 974 Les administrations ou exploitations privées reconnues peuvent, d'un commun accord, établir les comptes d'après une formule statistique à convenir.

Article 95 Echange et vérification des comptes Paiement des soldes 975 § 1. (1) Les comptes réciproques sont dressés mensuellement et les comptes d'un mois doivent être échangés avant l'expiration du troisième mois qui suit celui auquel ces comptes se rapportent. 976 (2) Toutefois, lorsque, par accord spécial, les comptes réciproques couvrent une période dépassant un mois, ces comptes doivent être échangés avant la fin du troisième mois qui suit le dernier mois de la période à laquelle se réfèrent les comptes en question. 977 § 2. La notification de l'acceptation d'un compte ou des observations y relatives a lieu avant l'expiration du sixième mois qui suit celui auquel ce compte se rapporte. L'administration ou exploitation privée reconnue qui n'a reçu, dans cet intervalle, aucune observation rectificative, considère le compte mensuel comme admis de plein droit. 978 § 3. (1) Lors de différences entre les comptes dressés par les deux administrations et/ou exploitations privées reconnues, les comptes mensuels sont admis sans revision quand un des cas suivants se présente : Montants du compte créditeur a) inférieurs à 2500 francs-or b) de 2500 à 100 000 francs-or c) supérieurs à 100 000 francs-or

Différence qui ne doit pas être dépassée a) 25 francs-or. b) 1% du montant du compte créditeur. c) 1 % des premiers 100 000 francs-or et 0,5% du surplus du montant du compte créditeur.

979 (2) Une revision commencée est arrêtée dès que, à la suite d'échanges d'observations entre les deux administrations et/ou exploitations privées reconnues intéressées, la différence a été ramenée à une valeur ne dépassant pas le maximum fixé au numéro 978. 980 § 4. (1) Immédiatement après l'acceptation des comptes afférents au dernier mois d'un trimestre, un décompte trimestriel, faisant ressortir le solde pour l'ensemble des trois mois du trimestre, est, sauf arrangement

contraire entre les deux administrations et/ou exploitations privées reconnues intéressées, dressé par l'administration ou exploitation privée reconnue créditrice et transmis en deux exemplaires à l'administration ou exploitation privée reconnue débitrice, qui, après vérification, renvoie l'un des deux exemplaires revêtu de son acceptation. 981 (2) A défaut d'acceptation de l'un ou l'autre des comptes mensuels d'un même trimestre avant l'expiration du sixième mois qui suit le trimestre auquel ces comptes se rapportent, le décompte trimestriel peut, néanmoins, être dressé par l'administration ou exploitation privée reconnue créditrice, en vue d'une liquidation provisoire, qui devient obligatoire pour l'administration ou exploitation privée reconnue débitrice, dans les conditions fixées au numéro 983. 982 (3) Les rectifications reconnues ultérieurement nécessaires sont comprises dans une liquidation trimestrielle subséquente. 983 § 5.1) Le décompte trimestriel doit être vérifié et le montant doit en être payé dans un délai de six semaines à dater du jour où l'administration ou exploitation privée reconnue débitrice Fa reçu. Passé ce délai, l'administration ou exploitation privée reconnue créditrice aura le droit d'exiger des intérêts à raison de 6 pour cent par an, à dater du lendemain du jour d'expiration dudit délai. 984 § 6.1) (1) Le solde du décompte trimestriel en francs-or est payé par l'administration ou exploitation privée reconnue débitrice à l'administration ou exploitation privée reconnue créancière, pour un montant équivalent à sa valeur, conformément aux dispositions du présent Règlement et à celles des accords monétaires spéciaux qui peuvent exister entre les pays dont relèvent les administrations ou exploitations privées reconnues intéressées. 985 (2) Ce paiement doit être effectué, sans frais pour l'administration ou exploitation privée reconnue créancière2) par l'un des moyens énumérés çi-après : 986

a) au choix de l'administration ou exploitation privée reconnue débitrice, en or, par chèque ou par traite payable à vue sur la capitale ou sur une place commerciale du pays

*) Dispositions communes au Règlement télégraphique et au Règlement téléphonique. 2 ) Ne sont pas considérés comme frais à supporter par le débiteur les taxes, frais de clearing, provisions et commisions qui peuvent être perçus par le pays de l'administration ou exploitation privée reconnue créancière sur celle-ci.

créancier ou, encore, par virement sur un établissement bancaire de cette capitale ou d'une place commerciale du pays créancier; les chèques, traites ou virements doivent être libellés en Tune des monnaies définies sous le titre A de l'appendice n° 2 au présent Règlement; 987 b) suivant accord entre les deux administrations et/ou exploitations privées reconnues par l'intermédiaire d'une banque utilisant le clearing de la Banque des règlements internationaux à Bâle; 988 c) par tout autre moyen convenu entre les intéressés. 989 (3) Les monnaies de paiement utilisées, de même que les règles de conversion, en la monnaie de paiement, des soldes exprimés en francs-or, sont celles qui figurent dans l'appendice n° 2 au présent Règlement. 990 (4) Les pertes ou les gains éventuels consécutifs au règlement des soldes par chèques ou par traites sont soumis aux règles ci-après : 991 a) en cas de pertes ou de gains provenant d'une baisse ou d'une hausse imprévue se produisant jusqu'au jour inclus de la réception du chèque ou de la traite et affectant la parité-or de l'une des monnaies définies aux numéros 1044 à 1047 de l'appendice n° 2 au présent Règlement, les deux administrations et/ou exploitations privées reconnues intéressées participent à ces pertes ou à ces gains par parts égales; 992 b) lorsque s'est produite une variation notable de la parité-or ou des cours ayant servi de base à la conversion, les règles indiquées au numéro 991, sont appliquées, sauf s'il s'agit d'une hausse ou d'une baisse résultant d'une réévaluation ou d'une dévaluation de la monnaie du pays créancier; 993 c) en cas de retard dans l'envoi du chèque ou de la traite délivré ou dans la transmission à la banque, de l'ordre de virement, l'administration ou exploitation privée reconnue débitrice est responsable des pertes entraînées par ce retard; est considéré comme retard, tout délai injustifié1) x ) Délai supérieur à quatre jours ouvrables (jours de travail), ce délai courant du jour de rémission du chèque ou de la traite (ce jour non compris) jusqu'au jour de l'envoi de ce chèque ou de cette traite.

qui a pu s'écouler entre la délivrance par la banque et l'expédition du chèque ou de la traite; si le délai est cause d'un gain, la moitié de celui-ci doit être bonifiée à l'admi; nistration ou exploitation privée reconnue débitrice; 994 d) dans tous les cas prévus aux numéros 991 à 993, les différences ne dépassant pas 5 pour cent sont négligées; 995 e) les dispositions des numéros 985 à 989 sont applicables au règlement des différences; les délais de règlement 1 courent du jour de la réception du chèque ou de la traite. 996 | (5) A la demande de l'administration ou exploitation privée reconnue crékncière, lorsque le montant du solde dépasse cinq mille (5 000) francs-or, la date de l'envoi d'un chèque ou d'une traite, la date de son achat et son montant, ou encore la date de l'ordre de virement et son montant doivent être notifiés par l'administration ou exploitation privée reconnue débitrice,; au moyen d'un télégramme de service. i

CHAPITRE XXXII

Archives Article 96 Archives 997 § 1. Les originaux des télégrammes et les documents y relatifs, afférents au dépôt, à la transmission et à la remise, retenus par les administrations et exploitations privées reconnues, sont conservés jusqu'à la liquidation des comptes qui s'y rapportent, et, en tout cas, au moins pendant six mois, à compter du mois qui suit le mois de dépôt du télégramme, avec toutes les précautions nécessaires au point de vue du secret. 998 § 2. Toutefois, si une administration ou exploitation privée reconnue juge utile de détruire ses documents avant les délais susindiqués, et de , ce fait, n'est pas à même de poursuivre une enquête dans laquelle ses services sont intéressés, cette administration ou exploitation privée reconnue en supportera toutes les conséquences, aussi bien pour les remboursements de taxes que pour les différences qui pourraient être constatées dans les comptes internationaux.

Articie 97 Communication des originaux des télégrammes Délivrance de copies des télégrammes 999 § 1. (1) Sauf les exceptions prévues à l'article 32, paragraphe 2 de la Convention, les originaux ou les copies des télégrammes ne peuvent être présentés qu'à l'expéditeur ou au destinataire, après constatation de leur identité, ou bien au fondé de pouvoirs de l'un d'eux. 1000 (2) Une taxe peut être perçue par les administrations ou exploitations privées reconnues pour cette communication. 1001 § 2. Dans le délai minimum fixé pour la conservation des archives, l'expéditeur et le destinataire d'un télégramme ou leurs fondés de pouvoirs ont le droit de se faire délivrer des copies certifiées conformes ou des photographies : 1002 a) de ce télégramme; Î003 b) de la copie d'arrivée, si cette copie ou un double de celle-ci a été conservé par l'administration ou> exploitation privée reconnue de destination. 1004 § 3. Les administrations ou exploitations privées reconnues ont la faculté de fixer une taxe pour les copies et les photocopies d'originaux ou de copies délivrées conformément à cet article. 1005 § 4. Les administrations et exploitations privées reconnues ne sont tenues de présenter ou de donner copie ou photographie des pièces désignées ci-dessus que si les expéditeurs, les destinataires ou leurs ayants droit fournissent les indications nécessaires pour trouver les télégrammes auxquels se rapportent leurs demandes. CHAPITRE XXXÏÏI

Secrétariat général Communications réciproques Article 98 Relations des administrations entre elles par l'intermédiaire du Secrétariat général 1006 § 1. Les administrations de l'Union se transmettent réciproquement les documents essentiels relatifs à leur organisation intérieure et se

communiquent les perfectionnements importants qu'elles viendraient à y introduire. 1007 §2. En règle générale, ces notifications sont faites par l'intermédiaire du Secrétariat général. 1008 § 3. Lesdites administrations envoient au Secrétariat général, par poste, par lettre affranchie, ou, en cas d'urgence, par télégramme, la notification de toutes les mesures relatives à la composition et aux changements de tarifs intérieurs et internationaux, à l'ouverture de voies de communication nouvelles et à la suppression de voies existantes, en tant que ces voies intéressent le service international, enfin aux ouvertures, suppressions et modifications de service des bureaux. Les documents imprimés ou autographiés à ce sujet par les administrations sont expédiés au Secrétariat général, soit à la date de leur distribution, soit, au plus tard, le premier jour du mois qui suit cette date. 1009 §4. Lesdites administrations envoient également au Secrétariat général, par télégraphe, avis de toutes les interruptions ou rétablissements des communications ou de toute autre circonstance anormale affectant la correspondance internationale (article 30 de la Convention). 1010 § 5. Elles lui font parvenir, au commencement de chaque année, des tableaux statistiques dressés, aussi complètement que possible, d'après les indications du Secrétariat général, qui distribue, à cet effet, des formulaires tout préparés. 1011 § 6. Elles adressent également au Secrétariat général deux exemplaires des publications diverses qu'elles font paraître et qu'elles jugent susceptibles d'intéresser les autres administrations de l'Union. 1012 § 7. Les administrations qui éprouveraient des difficultés à observer strictement les dispositions du présent article les appliqueront dans toute la mesure du possible. Article 99 Travaux du Secrétariat général 1013 § 1. Le Secrétariat général coordonne et publie le tarif. Il communique aux administrations, en temps utile, tous les renseignements y

relatifs, en particulier ceux qui sont spécifiés au numéro 1008. S'il y a urgence, ces communications sont transmises par la voie télégraphique, notamment dans les cas prévus au numéro 1009. Dans les notifications relatives aux changements du tarif, il donne à ces communications la forme voulue pour que ces changements puissent être immédiatement introduits dans le texte des tableaux des taxes. 1014 § 2. Le Secrétariat général dresse une statistique générale de la télégraphie conformément aux indications du formulaire arrêté par le C.C.I.T.T. 1015 §3. Il dresse et publie des cartes officielles des voies de télécommunication internationales et les revise périodiquement. 1016 §4. (1) II établit et publie une nomenclature des bureaux télégraphiques ouverts au service international, y compris les stations terrestres radiotélégraphiques, ainsi que des annexes périodiques à ce document, faisant connaître les additions et modifications qui doivent y être apportées, 1017 (2) En vue d'assurer l'exactitude des données de cette nomenclature, les administrations sont tenues d'indiquer au Secrétariat général, en même temps que les noms de leurs bureaux, le nom de la subdivision territoriale (département, comitat, Etat fédéral, canton, etc.), pour insertion, après le nom du pays, dans la deuxième colonne de la nomenclature. Seules les administrations des petits pays sont dispensées de cette obligation. 1018 § 5. Le Secrétariat général publie, en outre, une nomenclature des voies de radiocommunication entre points fixes. 1019 § 6. En dehors des documents mentionnés aux numéros 1014 à 1018, le Secrétariat général publie les documents suivants : 1020 Tableau A des taxes terminales et de transit du régime européen (numéro 47); 1021 Tableau B des taxes terminales et de transit du régime extraeuropéen (numéro 57); 1022 Tableau C des taxes totales du régime européen; 1023 Tableau indiquant l'application des dispositions facultatives du Règlement télégraphique, les langues propres à la correspondance télégraphique internationale en langage clair, les heures légales, etc.; 1024 Nomenclature des câbles formant le réseau sous-marin du globe;

1025

Liste des voies de télécommunication internationales;

1026

Codes et abréviations à l'usage des services internationaux de télécommunications.

1027

Répertoire des définitions des termes essentiels utilisés dans le domaine des télécommunications.

CHAPITRE XXXIV

Comité consultatif international télégraphique et téléphonique (C.C.I.T.T.) Article 100 Comité consultatif international télégraphique et téléphonique (C.C.I.T.T.) 1028 § l.1) Le Comité consultatif international télégraphique et téléphonique (C.C.I.T.T.) est chargé d'effectuer des études et d'émettre des avis sur des questions techniques, d'exploitation et de tarification concernant la télégraphie, les fac-similés et la téléphonie. 1029 § 2.1) La constitution et les méthodes de travail du Comité consultatif international télégraphique et téléphonique (C.C.I.T.T.) sont fixées par l'article 7 de la Convention et dans la 2e partie du Règlement général y annexé.

*) Dispositions communes au Règlement télégraphique et au Règlement téléphonique.

CHAPITRE XXXV

Dispositions diverses

Article 101 Stipulations concernant les exploitations privées 1030 § 1. Les exploitations privées reconnues qui fonctionnent dans les limites d'un ou de plusieurs pays Membres ou Membres associés, avec participation au service international, sont considérées, au point de vue de ce service, comme faisant partie intégrante du réseau télégraphique de ces pays, 1031 § 2. L'application par les exploitations privées reconnues des dispositions du présent Règlement qui ont un caractère facultatif reste subordonnée aux lois, règlements officiels et traités du ou des pays dans lesquels opèrent ces exploitations. 1032 § 3. Les autres exploitations privées sont admises aux avantages stipulés par la Convention et par le présent Règlement, moyennant l'engagement de se conformer à toutes les clauses obligatoires de ces actes, et sur la notification du pays qui a concédé ou autorisé l'exploitation. Cette notification est adressée au Secrétariat général, qui en donne connaissance aux Membres et aux Membres associés, 1033 §4. L'engagement prévu au numéro 1032 doit être imposé aux exploitations privées qui relient entre eux deux ou plusieurs des pays contractants, pour autant qu'elles soient engagées par leur contrat de concession à se soumettre, sous ce rapport, aux obligations prescrites par le pays qui a accordé la concession. 1034 §5. Les exploitations privées qui demandent à l'un quelconque des pays contractants l'autorisation de relier leurs voies de télécommunication au réseau de ce pays» ne l'obtiennent que sur l'engagement formel H** cnnmftttre le taux de leurs tarifs à l'approbation du pays accordant la

concession et de n'appliquer une modification de tarif qu'à la suite d'une notification du Secrétariat général, laquelle n'est exécutoire qu'après le délai prévu à l'article 10. 1035 §6. Les exploitations privées reconnues peuvent transmettre directement au Secrétariat général les notifications concernant les ouvertures, interruptions de voies, etc., visées aux numéros 1008 et 1009. Elles ne sont pas autorisées à transmettre celles qui sont relatives à l'application des dispositions de l'article 30 de la Convention. Article 102 Relations avec les pays non-Membres ou non-Membres associés de l'Union 1036 § 1. Lorsque les relations télégraphiques sont ouvertes avec des pays qui ne sont ni Membres ni Membres associés ou avec des exploitations privées auxquelles les dispositions du paragraphe 2 de l'article 19 de la Convention ne sont pas imposées par un Membre ou un Membre associé, les dispositions du présent Règlement sont invariablement appliquées aux correspondances dans la partie de leur parcours qui emprunte, soit le territoire des pays Membres ou Membres associés, soit les liaisons exploitées par des exploitations privées reconnues par ces Membres ou Membres associés. 1037 §2. Les administrations intéressées fixent la taxe applicable à cette partie du parcours. Cette taxe est ajoutée à celle des administrations non participantes. CHAPITRE XXXVI

Dispositions finales Article 103 Mise en vigueur du Règlement

1038

Le présent Règlement, qui est annexé à la Convention, entrera

en vigueur le premier janvier mil neuf cent soixante.

1039 En signant le présent Règlement, les délégués respectifs déclarent que si une administration formule des réserves au sujet de l'application d'une ou de plusieurs dispositions de ce Règlement, aucune autre administration n'est obligée d'observer cette dite ou ces dites dispositions dans ses relations avec l'administration qui a formulé de telles réserves.

1040 En foi de quoi, les délégués respectifs ont signé le présent Règlement en un exemplaire qui restera déposé aux archives de l'Union internationale des télécommunications, laquelle en remettra une copie certifiée conforme à chacun des pays signataires. Fait à Genève, le 29 novembre 1958.

[TRB-1959-190_04.gif]

[TRB-1959-190_05.gif]

[TRB-1959-190_06.gif]

[TRB-1959-190_07.gif]

[TRB-1959-190_08.gif]

[TRB-1959-190_09.gif]

[TRB-1959-190_10.gif]

[TRB-1959-190_11.gif]

[TRB-1959-190_12.gif]

[TRB-1959-190_13.gif]

[TRB-1959-190_14.gif]

[TRB-1959-190_15.gif]

[TRB-1959-190_16.gif]

[TRB-1959-190_17.gif]

[TRB-1959-190_18.gif]

[TRB-1959-190_19.gif]

[TRB-1959-190_20.gif]

[TRB-1959-190_21.gif]

[TRB-1959-190_22.gif]

[TRB-1959-190_23.gif]

[TRB-1959-190_24.gif]

[TRB-1959-190_25.gif]

[TRB-1959-190_26.gif]

APPENDICE N° 1 Exemples de comptes de mots Les exemples suivants déterminent l'interprétation des règles a suivre pour compter les mots : I. Indications de service taxées =RP2,50= = F S de Paris Rome= . =Réexpédié de Tokyo= = T F 117080= . . . . = T F Passy 5074= = T F Murray Hill 9-1234=

IL

Nombre de mots taxables

. . . . . . . .

Noms de famille, noms de rues, désignations de trains, etc., abréviations désignant des organisations. Van de Brande . . . . . . . Van debrande . Vandebrande . . . . . . . . Dell'Acqua (transmettre Dellacqua) . . Dell'Acqua (apostrophe transmise sur demande de l'expéditeur) 1 ) Saint James Street Saintjames Street Saintjamesstreet (16 caractères) Saintjamesst . . . . . . . . Stjamesstreet . . . . . . . . East 36 Street East36thstreet (cas exceptionnel, chiffres à l'intérieur d u n o m d'une rue) East thirtysix street Eastthirtysix street . . . . . .

Références aux numéros du Règlement

1 1 1 1 1 1

246 » » » » »

3 2 1

270 » »

1

266 et 270

3 3 2 2 1 1 3

251, 266 et 270 271 » » » » »

1 3 2

» » >>

*) L'agent taxateur souligne le ou les signe(s) dont la transmission est expressément demandée, afin d'attirer l'attention de l'agent transmetteur.

Eastthirtysixstreet (19 caractères) Eastthirtysixst (15 caractères) . East36street (cas exceptionnel, chiffres à l'intérieur du nom d'une rue) . Rue de la Paix . . . . . . . Rue delà Paix Rue de lapaix . . . . . . . . Ruedelapaix Boulevard Italiens Boule varditaliens (17 caractères) Bditaliens Orient Express (désignation de train ou d'aéronef) . . . . Orientexpress ( » » » ») D/12 o u D12 (désignation de train) SN/KL384 (désignation d'aéronef) . UNO ONU . BOAC . . . . . . . . . . UNESCO YMCA . . . .

[IL Numéros d'habitation figurant dans F adresse des télégrammes x) 5bis (transmettre 5/bis) . . . 15A ou 15a (transmettre 15/A) 15-3 ou 153 (transmettre 15/3) . 15bis/4 (transmettre 15/bis/4) (6 caractères) . . . . . . . A15 (transmettre A/15) . . . 1021A/5 (transmettre 1021/A/5) (6 caractères) x

Nombre de mots taxables

Références aux numéros du Règlement

2 1

271 »

1 4 3 3 1 2 2 1

» » » » » » » »

2 1 1

272 » 279

2 1 1 1 1 1

•

» 147 et 277 » » » »

1 1 1

280 » »

2 1

» »

2

»

) Pour le compte de ces expressions dans le texte et dans la signature des télégrammes,

voir numéro 279.

Nombre de mots taxables dans l'adresse

Références aux numéros du Règlement

Nombre de mots taxables dans le texte et la signature

Références aux numéros du Règlement

IV. Noms de bureaux télégraphiques, stations terrestres, stations de navire, villes, pays ou subdivisions territoriales. New York Newyork Frankfurt Main . . . Frankfurtmain . . . . Emmingen Kr Soîtau . Emmingenkrsoltau (16 caractères) . . . New South Wales . . . Newsouthwales . . . . London W 1 . . . LondonWl (cas exceptionnel: nom de bureau comportant un chiffre) . . " . . . . • . Brooklyn 38 Newyork . Brooklyn38newyork (cas exceptionnel : chiffre à l'intérieur du nom d'un bureau) (17 caractères) . . . . . Queen Elizabeth (navire) . . . . . . Queenelizabeth (navire)

2 1 2

1 1 1 i 1

254 à 262 » » » »

1 i i i

» » » »

2 3 1 -. 3

» » » »

i i

» »

1 3

» »

i

»

2

»

i i

» »

2 1

272 »

1 3

271 » » » »

Nombre de mots taxables

Références aux numéros du Règlement

Two hundred and thirty four . Twohundredandthirtyfour (23 caractères) . . . . . . . . Trois deuxtiers •. Troisdeuxtiers Troisneufdixièmes (17 caractères) Sixfoursix (au lieu de 646) . . . Quatorze vingt (au lieu de 1420) Cent quatre-vingt-quatorze (transmettre cent quatrevingtquatorze). . Centquatrevingtquatorze (23 caractères) Cent quatre-vingt-quatre *) . .

5

273

2 2 1 2 1 1

» » » » » »

3

»

2 6

Troispoiàtquarante . . . . Twopercent . . . . . . . . . Twoperthousand . . . . . Deuxparsix (dimension) . . Threebyfour (dimension) . . -|8 (transmettre 3/4-8) . . 44|- (transmettre 44-1/2) . 44-4- (transmettre 44-1/2) . 4 4 4 - ( t r a n s m e t t r e 444-1/2) . 444.5 (ou 444,5) . . . . . 444.55 (ou 444,55) ' . . . . 44/2 54-58 54-558

2 1 1 1 1 1 1 1 2 1 2 1 1 2

» 260, 266 et 273 273 » » » » 278 à 280 » » » 279 » » » »

V. Nombres: entiers, fractionnaires, décimaux; fractions

. . . . . . . . . . .

•*) L'agent taxateur souligne le ou les signe(s) dont la transmission est expressément demandée, afin d'attirer l'attention de l'agent transmetteur.

VI.

Nombre de mots taxables

Références aux numéros du Règlement

2 1

279 »

3 2

250 279

6 1 3 2 2 1 1 2 1 2 2 2

250 et 251 279 >> 279 et 252 » » » 279 et 253 » 279 et 252 » »

2

279

(transmettre 3/M)1)

1

»

(transmettre AP/M) *) x

1

» » 279 et 252

Marques de commerce, marques de fabrique, désignation de marchandisesr, indications ou numéros de référence, y compris les signes qu'ils comportent. Emvchf x ) GHF1) G H F (avec espaces entre les lettres) G.H.F. i) 2) G . H . F . (avec espaces entre les lettres et les signes sur demande expresse de l'expéditeur) 2) GHF45 *) GHFquarantecinq *) (ABCDE) i) (AB) 1 ) A(B)C i) (AB)C *) «AC»1) « AC » 8 x) 4(201) !) C(M2)6 *) C(MR)T i) 1Q7a (transmettre 197a/199a)1) 199a j|ÀP

^J

21070A1 (terme technique) ) (150) x ) 2

2 2

Sous réserve des dispositions du numéro 148. ) L'agent taxateur souligne le ou les signe(s) dont la transmission est expressément demandée, afin d'attirer l'attention de l'agent transmetteur.

a) 1) Al

(indication de référence) (numéro de référence) (indication de référence)

( • ) .

VII.

Nombre de mots taxables

Références aux numéros du Règlement

1 1 1 2

279 » » »

1 1 1 1 2 2

279 » » » » »

1

273

2 2 1 3 1 1 1 2 2 2 1 2 i 1 2 2 1 1

» 279 » » » » » » » » » » »

Nombres ordinaux, sommes d'argent, indications d'heure, signes pour cent et pour mille 27th . . . . . . . . . . . . 17me . . . . . . . . . . . 233rd 2fr50 . . . . . . . . . . . 10fr50 frlO.50 . dixcinquante ( n o m b r e s écrits e n toutes lettres) . . . . . . . troispointquarante (nombres écrits e n toutes lettres) . . . dols50 dls5O dlrs5000.50 L10 . . . . . . Stlg. . . . . . . . . . . 3s.6d . . . . . . . . . . . 10s.6d . . . . . . . . . . . DM9.50 . . . . . . . . . . Swfri0.90 . . . . . . . . . llh30 . . . . llhr30 . . . . . . . . . . 11,30 . 8am . . . . . . . . . . . . 8.00am . . . . . . . . . . ISOOgmt . 1700h lOpm

» » » »

1 0 ' 5 " (5 caractères) 2 % (transmettre 2-0/0) . . . . 2 % o (transmettre 2-0/00) . . . 10%o (transmettre 10-0/00)

VIII. Mots composés A. aujourd'hui x ) aujourdhui porte-monnaie x ) portemonnaie co-operate x) cooperate good-will *) goodwill already alright drydock airmail B.

Combinaisons de mots irrégulières 2) atil | cesoir jariv •• ) usdollars deuxfrancs tenpounds iresponsabilité 3) (au lieu de irresponsabilité—16 caractères)

Nombre de mots taxables 1 1 1 2

Références aux numéros du Règlement

1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1

266 » » » » 264 et 266 266 264 et 266 264 » » »

1 2 1 2 2 2

281 » » » » »

2

264

279 279 et 280 » »

*) E n pareil cas, l'agent taxateur biffe l'apostrophe ou le trait d'union pour ne faire q u ' u n seul mot. Toutefois, si Fexpéditeur demande expressément la transmission du signe en question, chacun des mots séparés o u réunis, de même que le signe, sera compté comme un m o t distinct. 2 ) Ces expressions ne doivent pas être acceptées dans les télégrammes pour lesquels le langage clair est seul admis, aux termes du Règlement. Le cas échéant, l'agent taxateur invite l'expéditeur à donner à son télégramme u n libellé correct o u à l'envoyer à plein tarif.3 ) A compter comme si l'orthographe était correcte.

Nombre de mots taxables

References aux nume'ros du Reglement

2 2 1 1 1 1 2

281 » » » » » »

A-t-il 2 )

5

266

A-t-il (transmettre A t il) . . . 5/douziemes (transmettre 5 douziemes) . May/August 2 )

3

264

2 3

279 et 264 277 et 251

2 3 1 1 2 2

279 » » » 264 et 252 279 et 252

3 1 2 6

» 264 » 252

anotherone anycase donot

cando

1 . . . . . .

i\

rye retel reurtel

IX.

Divers

5/12758 (7 caracteres) . . . . 15 X 6 (avec espaces) . . . . 1 5 x 6 (sans espaces) 1 5 + 6 (sans espaces) . , . ' . . (January) . . (25.35) O C ( H N C O ) 2 C H 2 (formule chimique) Responsabilite (14 lettres) . . Incomprehensible (16 lettres) . (20 caisses expedites le 15) . .

*) Ces expressions ne doivent pas être acceptées dans les télégrammes pour lesquels le langage clair est seul admis aux termes du Règlement. La cas échéant, l'agent taxateur invite l'expéditeur à donner à son télégramme un libellé correct ou à l'envoyer à plein tarif. 2 ) L'agent taxateur souligne le ou les signe(s) dont la transmission est expressément demandée, afin d'attirer l'attention de l'agent transmetteur.

APPENDICE No 2 *) Paiement des soldes de comptes 1041 Les monnaies de paiement utilisées et les règles de conversion, en la monnaie de paiement, des soldes exprimés en francs-or, auxquelles se réfère le numéro 989 du Règlement télégraphique sont les suivantes: A. Monnaies de paiement 1042 Les monnaies utilisées pour le paiement des soldes en francs-or des comptes télégraphiques internationaux sont les suivantes : 1043

a) Si le pays dont relève l'administration ou exploitation privée reconnue créancière est lié par un accord monétaire spécial au pays dont relève l'administration ou exploitation privée reconnue débitrice, la monnaie désignée par cet accord;

1044

b) Si ces* pays ne sont pas liés par un accord monétaire spécial, le créancier peut demander :

1045

1. soit la monnaie d'un pays où la banque centrale d'émission, ou une autre institution officielle, achète librement et vend librement de l'or ou des devises-or contre la monnaie nationale, à des taux fixes déterminés par la loi ou en vertu d'un arrangement avec le gouvernement (monnaie dénommée ci-après « monnaie-or »);

1046

2. soit la monnaie d'un pays où cette monnaie est librement appréciée par rapport aux autres monnaies (monnaie dénommée ci-après « monnaie libre ») et dont la parité-or est fixée par le Fonds monétaire international ;

1047

3. soit la monnaie d'un pays où cette monnaie est librement appréciée par rapport aux autres monnaies (monnaie libre) et dont la parité-or est déterminée" par une loi interne ou par un arrangement entre le gouvernement et une institution officielle d'émission de ce pays;

x

) Dispositions communes au Règlement télégraphique et au Règlement téléphonique.

1048

4. soit sa propre monnaie qui peut ne pas répondre aux conditions fixées aux numéros 1045,1046 ou 1047; dans ce cas, il est nécessaire que les administrations ou exploitations privées reconnues intéressées soient consentantes;

1049

c) Si les monnaies de plusieurs pays répondent aux conditions fixées aux numéros 1045, 1046 ou 1047, il appartient à l'administration ou exploitation privée reconnue créancière de désigner la monnaie de paiement qui lui convient.

B. Règles de conversion 1050 La conversion en monnaie de paiement des soldes en francs-or s'opère selon les règles ci-après : 1051

a) Si les administrations ou exploitations privées reconnues relèvent de pays liés par des accords monétaires spéciaux, la conversion s'effectue :

1052

1. au choix de l'administration ou exploitation privée reconnue débitrice, soit directement dans la monnaie du pays créancier à la parité-or fixée pour cette monnaie par le Fonds monétaire international, soit par l'intermédiaire de la monnaie du pays débiteur sur la base de la parité-or approuvée pour cette monnaie par le Fonds monétaire international; le résultat obtenu en monnaie du pays créancier ou en monnaie du pays débiteur sera éventuellement transformé dans la monnaie de paiement, conformément aux accords monétaires spéciaux liant les deux pays;

1053

2. s'il n'existe pas de parité-or approuvée par le Fonds monétaire international, tant pour la monnaie du pays créancier que pour celle du pays débiteur : à la parité-or d'une monnaie répondant à l'une ou l'autre des conditions prévues aux numéros 1045, 1046 ou 1047; le résultat obtenu est ensuite converti dans la monnaie du pays débiteur d'après le cours officiel pratiqué, pour cette dernière monnaie, dans le pays débiteur et, éventuellement, de la monnaie du pays débiteur dans la monnaie de paiement, conformément aux accords monétaires spéciaux;

1054

3. au choix de l'administration ou exploitation privée reconnue débitrice, soit directement dans la monnaie du pays créancier et à la parité-or fixée pour cette monnaie par une loi de ce pays ou par un arrangement entre le gouvernement et une institution officielle d'émission, soit par l'intermédiaire de la monnaie du pays débiteur et à la parité-or fixée pour cette monnaie par une loi de ce pays ou par un arrangement entre le gouvernement et une institution officielle d'émission; le résultat obtenu en monnaie du pays créancier ou en monnaie du pays débiteur sera éventuellement transformé dans la monnaie de paiement conformément aux accords monétaires liant les deux pays.

1055

b) Si les administrations ou exploitations privées reconnues relèvent de pays n'ayant pas conclu d'accord monétaire spécial, la conversion s'effectue comme suit :

1056

L si la monnaie de paiement est une monnaie-or : à la paritéor de cette monnaie;

1057

2. si la monnaie de paiement est une monnaie libre appréciée en or par le Fonds monétaire international : à la parité-or approuvée par ce Fonds, ou à la parité-or fixée par une loi interne ou par un arrangement entre le gouvernement et une institution officielle d'émission;

1058

3. si la monnaie de paiement est une monnaie libre non appréciée en or par le Fonds monétaire international: soit à la parité-or fixée par une loi interne ou par un arrangement entre le gouvernement et une institution officielle d'émission, soit par l'intermédiaire d'une autre monnaie libre comportant une parité-or approuvée par le Fonds; le résultat obtenu est transformé dans la monnaie de paiement au cours officiel en vigueur dans le pays débiteur le jour ou la veille du virement ou de l'achat du chèque ou de la traite.

1059

c) Si, par accord entre les deux administrations ou exploitations privées reconnues intéressées, la monnaie de paiement est celle visée au numéro 1048, le solde en francs-or est converti en une monnaie-or ou en une monnaie libre; le résultat obtenu est converti en monnaie du pays débiteur et,

de celle-ci, en monnaie du pays créancier, d'après le cours officiel en vigueur dans le pays débiteur le jour ou la veille du virement ou de l'achat du chèque ou de la traite.

Protocole final au

Règlement télégraphique (Revision de Genève, 1958) annexé à la

Convention internationale des télécommunications (Buenos Aires, 1952) Au moment de procéder à la signature du Règlement télégraphique annexé à la Convention internationale des télécommunications, les délégués soussignés prennent acte des déclarations suivantes : Pour la Belgique, la France, le Luxembourg, les Pays-Bas, la République Fédérale d*Allemagne: En signant le présent Règlement télégraphique, les délégués de la Belgique, de la France, du Luxembourg, des Pays-Bas et de la République Fédérale d'Allemagne expriment à nouveau le regret : — que la Conférence télégraphique et téléphonique de Genève n'ait pas cru devoir retenir les chiffres auxquels avait abouti le C.C.I.T.T., à la suite d'une étude de prix de revient pour les taxes de transit européennes; — que cette Conférence se soit également opposée à admettre pour les administrations dans le régime tarifaire européen, la même liberté totale que celle qui existe en matière de taxes dans le régime extra-européen. Dans ces conditions, ils déclarent formellement qu'ils réservent pour leurs administrations le droit absolu pour elles de fixer à leur entière convenance les taxes terminales et de transit et que, de ce fait, ils entendent n'accepter aucune obligation de quelque sorte qu'elle soit, pouvant découler des dispositions de l'article 8 du Règlement. (Original: français.)* Pour la Belgique, la France, le Luxembourg, les Pays-Bas, la République Fédérale d*Allemagne: En signant le présent Règlement télégraphique, les délégués de la Belgique, de la France, du Luxembourg, des Pays-Bas et de la République

Fédérale d'Allemagne déclarent réserver la position de leurs administrations respectives en ce qui concerne l'application éventuelle de certaines des dispositions du chapitre XXV (Service phototélégraphique). (Original: français.) Pour la Chine : En signant le présent Règlement télégraphique, la délégation de la Chine déclare se réserver le droit de ne pas appliquer intégralement les dispositions de l'article 44, paragraphe 3, étant donné que les télégrammes rédigés en groupes de quatre chiffres directement empruntés au dictionnaire télégraphique officiel de l'Administration chinoise, qui ont été admis comme langage clair, ne sont jamais collationnés en Chine. (Original: anglais.) Pour la République de Colombie : Au moment de signer le Règlement télégraphique, la délégation de la République de Colombie déclare qu'elle n'accepte aucune obligation en ce qui concerne l'article 7, § 4, sur l'égalité des tarifs dans les deux sens de transmission, et § 6, sur les équivalences monétaires. La délégation de la République de Colombie déclare également qu'elle conserve la liberté d'établir un minimum inférieur à quatorze (14) mots pour les télégrammes de presse, (article 7, § 3, du Règlement). (Original: espagnol.)

La délégation de la République de Colombie, au moment de signer le Règlement télégraphique, déclare qu'elle n'accepte pas que les taxes terminales et de transit puissent être fixées, en ce qui concerne la Colombie, par les exploitations privées reconnues; c'est pourquoi elle formule une réserve quant à l'article 9, §1, dudit Règlement. (Original: espagnol.) Pour les Républiques de Colombie et de Venezuela : Les délégations de la Colombie et du Venezuela, au moment de signer le Règlement télégraphique, déclarent ne pouvoir accepter aucune obligation quant au nombre minimum de quatorze (14) mots fixé pour les télégrammes de presse (article 67, § 4). (Original: espagnol.)

Pour les Etats-Unis d'Amérique : 1. Les Etats-Unis d'Amérique déclarent formellement que, par la signature du Règlement télégraphique (Revision de Genève, 1958) faite en leur nom, ou par la ratification de ce Règlement, les Etats-Unis d'Amérique n'acceptent aucune obligation au sujet de l'application d'une disposition quelconque du Règlement au service intérieur des Etats-Unis, en ce qui concerne les télégrammes entre les Etats-Unis, d'une part, le Canada, le Mexique et les Iles Saint-Pierre et Miquelon, d'autre part, et les tarifs applicables à un tel service. 2. Les Etats-Unis d'Amérique déclarent formellement que les EtatsUnis d'Amérique n'acceptent pas le pouvoir de restreindre la réception des radiocommunications, qui est prévu à l'article 85 du Règlement télégraphique (Revision de Genève, 1958), et ils expriment l'espoir que les autres administrations n'exerceront pas ce pouvoir. 3. Les Etats-Unis d'Amérique déclarent formellement que les EtatsUnis d'Amérique permettront d'accorder les tarifs de presse aux demandes de presse, ordres de presse et messages administratifs de presse transmis à partir des Etats-Unis d'Amérique, et ils expriment l'espoir que les autres administrations permettront d'accorder les tarifs de presse aux demandes de presse, ordres de presse et messages administratifs de presse. 4. Les Etats-Unis d'Amérique déclarent formellement que les EtatsUnis d'Amérique n'acceptent aucune obligation au sujet de l'application d'une disposition quelconque du Règlement télégraphique (Revision de Genève, 1958) au service sur des voies de télécommunications autres que les voies ouvertes à la correspondance publique. 5. Les Etats-Unis d'Amérique déclarent formellement que, par la signature du Règlement télégraphique (Revision de Genève, 1958) faite en leur nom, ou par la ratification de ce Règlement, les Etats-Unis d'Amérique n'acceptent aucune obligation au sujet des dispositions suivantes dudit Règlement : Article 20, § 3, pour autant que ce paragraphe interdit l'admission de textes contenant des groupes constitués par des combinaisons de lettres, chiffres ou signes qui ont une signification secrète et qui sont produits par des opérations cryptographiques automatiques; Article 7; Article 9; Article 10; Article 11 ; Article 12, § 2 et § 3; Article 16, § 5 en ce qui concerne les symboles de la rangée des chiffres des composés N os 22 et 26; Article 48; Article 49; Article 50, § 2; Article 52, § 1; Article 53, § 4 (1); Article 59;

Article 67, § 1, §2 et § 6; Article 70, § 7 (1); Article80, § 5; Article 83, § 5; Article88, § 1 (p); Article 89, § 3 ; Article 91, § 1; Article94, § 6; Article 101, § 5 et Appendice 2. (Original : anglais.) Pour la République d'Indonésie : En signant le présent Règlement télégraphique au nom de l'Administration de la République d'Indonésie, la délégation d'Indonésie à la Conférence administrative télégraphique et téléphonique de Genève, 1958, réserve ses droits en ce qui concerne l'emploi par le public du signe d'addition ou croix. (Original: anglais.) Pour le Mexique: La délégation du Mexique déclare, au moment de signer le Règlement télégraphique, qu'elle n'accepte aucune obligation quant à l'égalité de tarifs dans les deux sens, telle qu'elle est établie à l'article 7, § 4, et se réserve le droit d'appliquer, selon le cas, les dispositions de l'article 7, § 3. (Original: espagnol.) Au moment de signer le Règlement télégraphique, la délégation du Mexique se réserve le droit d'appliquer les Avis du C.C.I.T.T. dans la mesure où ces Avis résolvent à la fois des problèmes d'ordre international universel et des problèmes régionaux particuliers. (Original:

espagnol.)

Pour le Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et de VIrlande du Nord: Nous déclarons que nos signatures pour le Royaume-Uni de la GrandeBretagne et de l'Irlande du Nord s'étendent aux Iles Anglo-Normandes et à l'Ile de Man. (Original: anglais.) En foi de quoi, les délégués ci-dessous ont dressé le présent protocole, et l'ont signé en un exemplaire qui restera déposé aux archives de l'Union internationale des télécommunications, laquelle en remettra une copie certifiée conforme à chacun des pays signataires. Fait à Genève, le 29 novembre 1958. (Suivent les signatures) (Les délégués qui ont signé le Protocolefinalsont les mêmes que ceux qui ont signé le Règlement télégraphique [Voir pages 153 à 175]).

»

C.

VERTALING

TE LEG RAAF REGLEMENT (HERZIENING VAN GENÈVE, 1958) BEHORENDE BIJ HET INTERNATIONALE VERDRAG BETREFFENDE DE VERREBERICHTGEVING (BUENOS AIRES, 1952) HOOFDSTUK I Strekking van het Telegraaf reglement — Definities Artikel 1 Strekking van het Telegraaf reglement 1 § 1. Het Telegraaf reglement stelt de voorschriften vast, welke bij de internationale telegraafdienst in acht moeten worden genomen. 2 § 2. De bepalingen van dit Reglement zijn van toepassing op de telegraafverbindingen per draad en op de radiotelegraafverbindingen, voor zover het Reglement betreffende de radioberichtgeving en het Additioneel Reglement betreffende de radioberichtgeving niet anders bepalen. 3 § 3. De bepalingen van dit Reglement zijn van toepassing op de telegraafdienst met doorschakeling, waarbij zo nodig rekening wordt gehouden met de Adviezen van het Internationale Raadgevende Telegraaf- en Telefooncomité (C.C.I.T.T.) op dit gebied. 4 § 4. Van de bepalingen van dit Reglement kan worden afgeweken in die betrekkingen waarvoor bijzondere overeenkomsten of regionale regelingen gelden, welke zijn gesloten krachtens de bepalingen van de artikelen 41 en 42 van het Verdrag. Artikel 2 Definities van termen welke in het Telegraafreglement worden gebezigd 5 Verreberichtgeving: Elke overbrenging, uitzending of ontvangst van tekens, seinen, geschriften, beelden, klanken of inlichtingen van allerlei aard, per draad, radio, langs optische weg of door middel van andere electromagnetische stelsels. 6 Telegrafie: Een stelsel van verreberichtgeving voor overbrenging van schrift door gebruikmaking van een seincode.

7 Telefonie: Een stelsel van verreberichtgeving voor overbrenging van spraak of, in sommige gevallen, van andere klanken. 8 Telegram: Geschrift dat bestemd is om per telegraaf overgebracht te worden. Onder deze term is ook het radiotelegram begrepen, tenzij het tegendeel is aangegeven. 9 Regeringstelegrammen: Telegrammen, welke als zodanig in het Verdrag zijn omschreven. 10 Diensttelegrammen: Telegrammen, gewisseld tussen: a) de administraties; b) de erkende particuliere ondernemingen; c) de administraties en de erkende particuliere ondernemingen; d) de administraties en de erkende particuliere ondernemingen enerzijds en de Secretaris-Generaal anderzijds, en welke betrekking hebben op de internationale openbare verreberichtgeving. 11 Particuliere telegrammen: Alle telegrammen die geen dienst- of regeringstelegrammen zijn. 12 Voor de overige termen welke in dit Reglement worden gebezigd en niet in het Verdrag zijn omschreven, kunnen de administraties en de erkende particuliere ondernemingen het „Répertoire des définitions des termes essentiels utilisés dans Ie domaine des télécommunications (Partie I, Télégraphie)" [Lijst van definities van de voornaamste termen, welke op het gebied van de verreberichtgeving worden gebezigd (Deel I, Telegrafie)] raadplegen. HOOFDSTUK II Internationaal net Artikel 3 Telegrafische verbindingswegen voor de internationale dienst 13 § 1. De verbindingswegen voor de internationale dienst worden in voldoende aantal tot stand gebracht om aan alle behoeften van de dienst te voldoen. 14 § 2. Deze wegen worden zoveel mogelijk gevormd, geëxploiteerd en onderhouden overeenkomstig de Adviezen van het C.C.I.T.T. 15 § 3. Wanneer bij de half-of vol-automatische verkeersafwikkeling verbindingen van het nationale net worden verbonden met internationale verbindingen, moeten deze nationale verbindingen eveneens voldoen aan de voorwaarden, bedoeld in nummer 14.

HOOFDSTUK III Aard en duur van de dienst der kantoren Artikel 4 Opening, duur en sluiting van de dienst — Wettelijke tijd 16 § 1. Elke administratie of erkende particuliere onderneming stelt de uren vast, gedurende welke haar kantoren voor het publiek geopend moeten zijn. 17 § 2. De internationale verbindingen welke tussen belangrijke kantoren zijn gevormd, blijven zoveel mogelijk onafgebroken in dienst. 18 § 3. Op verbindingen met onafgebroken dienst, worden de dagdiensten afgesloten op een tijdstip, dat tussen de betrokken kantoren is overeengekomen. 19 § 4. Op verbindingen tussen kantoren welke geen onafgebroken diensttijd hebben, mag een eindkantoor niet sluiten vóór het alle voorhanden internationale telegrammen heeft gewisseld met een kantoor, dat langer geopend blijft en vóór het bevestiging heeft verkregen, dat al deze telegrammen zijn ontvangen. 20 § 5. De dienst tussen twee kantoren van verschillende landen, welke rechtstreeks met elkaar verbonden zijn, mag eerst worden beëindigd nadat deze kantoren hierover tot overeenstemming zijn gekomen. Indien bedoelde kantoren verschillende sluitingsuren hebben, moet sluiting worden gevraagd door het kantoor, dat het eerst sluit. Hebben zij dezelfde sluitingsuren, dan wordt sluiting gevraagd door het kantoor van het land, welks hoofdstad oostelijk is gelegen ten opzichte van de andere hoofdstad. 21 § 6. De kantoren bezigen de wettelijke tijd van hun land of van hun zone. Elke administratie deelt deze tijd of tijden mede aan het Secretariaat-Generaal, dat de andere administraties hieromtrent inlicht. Artikel 5 Tekens, welke de aard en de door van de dienst der kantoren aangeven 22 § 1. De volgende tekens worden gebruikt om in de officiële naamlijst der telegraaf kantoren de aard van de dienst en de openstellingsuren der kantoren aan te duiden: N Kantoor met onafgebroken dienst (dag en nacht); N / 2 kantoor met uitgebreide dienst; A kantoor op het terrein van een luchthaven; R landstation (voor radioberichtgeving);

K

kantoor, waar telegrammen ter verzending worden aangenomen, doch dat voor de ontvangst alleen is opengesteld voor die telegrammen, welke van de aanwijzing „telegraaf restant" zijn voorzien, of welke op het stationsterrein moeten worden afgeleverd; VK kantoor, waar telegrammen ter verzending worden aangenomen van iedereen of alleen van reizigers of van het personeel, dat in het station verblijf houdt, doch dat niet is opengesteld voor ontvangst van telegrammen; E kantoor alleen opengesteld tijdens het verblijf van het Hoofd van de Staat of van het Hof; B kantoor alleen opengesteld tijdens het badseizoen of in de zomer; H kantoor alleen opengesteld tijdens het winterseizoen; * tijdelijk gesloten kantoor. 23 § 2. De bovenvermelde tekens kunnen onderling worden samengevoegd. 24 § 3. De tekens B, H en * worden zoveel mogelijk aangevuld met de vermelding der data van openstelling en sluiting der betrokken kantoren. HOOFDSTUK IV Tarieven en prijsberekening

Artikel 6 Europees en biiiten-Europees verkeersgebied 25 § 1. De telegrammen zijn voor de toepassing van de tarieven en van sommige dienstvoorschriften onderworpen aan de bepalingen van het Europese of van het buiten-Europese verkeersgebied. 26 § 2. (1) Het Europese verkeersgebied omvat alle landen van Europa, alsmede de landstreken buiten Europa, waarvan door de onderscheidene administraties is verklaard, dat zij tot dit verkeersgebied behoren. 27 (2) De verbindingswegen van landen van het Europese verkeersgebied met landstreken buiten Europa behoren ook tot het Europese verkeersgebied, indien de administraties die deze wegen exploiteren dit wensen en ze als zodanig in de tariefstabellen laten opnemen. 28 § 3. Het buiten-Europese verkeersgebied omvat alle andere landen dan die, bedoeld in nummer 26 en alle andere verbindingswegen dan die, bedoeld in nummer 27. 29 § 4. Een telegram is onderworpen aan de regelen van het Europese verkeersgebied, indien het uitsluitend gebruik maakt van verbindingswegen van landen, welke tot dat verkeersgebied behoren.

Artikel 7 Samenstelling van het tarief en niuntequivaienten 30 § 1. Het tarief wordt per woord vastgesteld. Het kan echter ook worden vastgesteld naar het aantal tekens of de duur van de overseining. 31 § 2. De totale taks per woord omvat: 32 a) de eindtaksen van de landen van afzending en van bestemming; 33 b) de transittaksen van de tussengelegen administraties of erkende particuliere ondernemingen, wanneer voor de overbrenging van de telegrammen gebruik wordt gemaakt van hun grondgebied, hun inrichtingen, of hun verkeerswegen; 34 c) eventueel de transittaks welke toekomt aan elk der beide stations, die een radio-electrische overbrenging bewerkstelligen. 35 § 3. Voor elk telegram wordt een minimum bedrag geheven, dat overeenkomt met de prijs van zeven woorden; dit minimum is evenwel vastgesteld op veertien woorden voor perstelegrammen (nummer 673) en op tweeëntwintig woorden voor brief telegrammen (nummer 682). 36 § 4. Overeenkomstig de bepalingen van artikel 40 van het Verdrag wordt het tarief in goudfranken uitgedrukt; tussen de kantoren van twee willekeurige landen van de Vereniging geldt over dezelfde weg en in beide richtingen hetzelfde tarief. 37. § 5. Voor het opmaken van de internationale rekeningen, gebaseerd op de goudfrank, dient het tarief per woord, omschreven in nummer 36, te worden gehanteerd. 38 § 6.1) Voor de heffing van de tarieven van het publiek, moet elk land op het tarief, dat in goudfranken is uitgedrukt, in beginsel een equivalent in zijn nationale munt toepassen, dat zoveel mogelijk de waarde van de goudfrank benadert. Indien echter het equivalent niet wordt toegepast of indien het toegepaste equivalent lager is dan het werkelijke equivalent, worden de rekeningen toch samengesteld overeenkomstig de bepalingen van nummer 37. 39 § 7. 1 ) (1) Elk land geeft zoveel mogelijk aan het SecretariaatGeneraal kennis van het equivalent, dat het heeft gekozen en van de datum, met ingang waarvan het de tarieven volgens dit equivalent zal heffen. 40 (2) Het Secretariaat-Generaal stelt een lijst samen van de ontvangen gegevens en zendt deze aan alle Leden en Geassocieerde Leden 1 ) Gelijkluidende bepalingen in het Telegraafreglement en in het Telefoonreglement.

toe. Het geeft hun eveneens kennis van de datum, waarop de nieuwe tarieven, die voortvloeien uit de keuze van een nieuw equivalent, van toepassing worden. Hetzelfde geldt voor latere mededelingen. 41 § 8. In het tarief wordt geen enkele belasting of fiscaal recht verwerkt. Elk land dat ten eigen bate een fiscaal recht heft op internationale telegrammen, moet deze belasting innen boven het gewone tarief en uitsluitend van de afzenders van telegrammen, welke op zijn grondgebied worden aangeboden. Artikel 8 Vaststelling van de eind- en transittaksen voor telegrammen in het Europese verkeersgebied 42 § 1. In het Europese verkeersgebied houden de administraties bij de vaststelling van hun eindtaksen rekening met de Adviezen van het C.C.I.T.T. en met de werkelijke kostprijs. 43 § 2. (1) De maximum eindtaks per woord mag, voor zover mogelijk, niet hoger zijn dan vijftien centiemen (0 fr. 15), uitgezonderd voor de Verenigde Socialistische Sowj et-Republieken, waarvoor de maximum eindtaks tweeëndertig centiemen (0 fr. 32) en voor Turkije, waarvoor deze taks achttien centiemen (0 fr. 18) bedraagt. 44 (2) Behoudens het bepaalde in de nummers 46 en 52 wordt de transittaks voor elk land uniform vastgesteld op vijf centiemen (Ofr.05). 45 (3) Voor de Verenigde Socialistische Sowj et-Republieken wordt de maximum transittaks evenwel vastgesteld op vierentwintig centiemen (0 fr. 24) en voor Turkije op tien centiemen (0 fr. 10). 46 (4) Wanneer, in de betrekkingen tussen twee eindlanden, het verkeer langs de gehele internationale weg wordt afgewikkeld over rechtstreekse landlijnen dan wel over met behulp van doorschakeling gevormde landlijnen, mag de transittaks, behoudens het bepaalde in nummer 52, in overleg met de betrokken transitlanden worden verlaagd tot drie centiemen (0 fr. 03) per doorlopen land en alleen voor het eindverkeer tussen deze twee landen. 47 § 3. De administraties delen hun eind- en transittaksen mede aan het Secretariaat-Generaal, dat ze bekend maakt onder de titel Tableau A. 48 § 4. De door een administratie vastgestelde eindtaksen zijn dezelfde in het verkeer tussen twee landen, onverschillig welke verkeerswegen worden gebezigd. 49 § 5. (1) Het normale tarief, dat tussen twee landen van het Europese verkeersgebied wordt toegepast, is dat, wat door toepassing

van de in Tableau A bekend gemaakte eind- en transittaksen de laagste prijs oplevert. 50 (2) De weg (en) waarvoor het aldus samengestelde normale tarief geldt is (zijn) de normale verkeersweg (en). 51 § 6. Indien de afzender echter, gebruik makende van de bevoegdheid, die hem bij nummer 298 wordt verleend, de verzendingsweg heeft aangegeven, moet hij de bij deze weg behorende prijs betalen. 52 § 7. Indien tussen twee eindlanden andere verzendingswegen dan de normale tot stand worden gebracht, mag de totale transittaks langs deze wegen worden verlaagd tot het bedrag van de totale transittaks langs de normale weg of wegen. De verdeling van deze totale transittaks vindt plaats in overleg tussen de betrokken tussengelegen administraties of erkende particuliere ondernemingen en de aldus vastgestelde taksen worden medegedeeld aan het Secretariaat-Generaal ter bekendmaking in Tableau A. 53 § 8. (1) Voor de langs radio-electrische weg tussen landen van het Europese verkeersgebied gewisselde telegrammen mag de radiotaks, bedoeld in nummer 34, niet lager zijn dan het bedrag der telegraaftaksen welke aan de tussengelegen administraties of erkende particuliere ondernemingen verschuldigd zouden zijn voor hetzelfde verkeer langs de minst kostbare weg per telegraaf. 54 (2) Het totale bedrag der transittaksen wordt in overleg tussen de betrokken administraties of erkende particuliere ondernemingen verdeeld tussen de radiostations die bij de overbrenging der telegrammen tussenkomst verlenen. 55 § 9. Wanneer de administraties hun taksen, bedoeld in de nummers 43 en 44, overeenkomstig de bepalingen van de nummers 52 en 53 wijzigen, dienen deze wijzigingen in geen geval tot doel en gevolg te hebben het scheppen van concurrentie tussen de bestaande wegen, doch wel het openstellen voor het publiek van zoveel mogelijk wegen tegen gelijke prijzen. Artikel 9 Vaststelling van de eind- en transittaksen voor telegrammen in het buiten-Europese verkeersgebied 56 § 1. In het buiten-Europese verkeersgebied hebben de administraties, of de erkende particuliere ondernemingen wanneer deze daartoe door de betrokken administraties zijn gemachtigd, het recht hun eind- en transittaksen vast te stellen voor al hun betrekkingen of een deel daarvan, op voorwaarde, dat de aldus vastgestelde eindtaksen van toepassing zullen zijn op alle bestaande wegen tussen twee zelfde landen.

57 § 2. Zij delen deze taksen mede aan het Secretariaat-Generaal, dat ze bekend maakt onder de titel Tableau B. 58 § 3. (1) In het buiten-Europese verkeersgebied schrijft elke administratie of erkende particuliere onderneming aan haar eigen kantoren de wegen voor, welke gebruikt moeten worden voor de telegrammen die door de afzenders zonder aanduiding van de verzendingsweg zijn aangeboden. Indien de aangewezen weg niet de minst kostbare is, is de administratie of erkende particuliere onderneming van afzending verplicht deze verzendingsweg in de ambtelijke inleiding der telegrammen te doen vermelden, wanneer dat noodzakelijk is om de regelmatige verzending van deze telegrammen te verzekeren. 59 (2) Voor telegrammen die worden aangeboden met aanduiding van de verzendingsweg, zijn de bepalingen van nummer 51 van toepassing. Artikel 10 Tijdstip waarop nieuwe tarieven in werking treden 60 § 1. Elke nieuwe taks en elke wijziging hetzij van alle of een enkele van de samenstellende elementen van het tarief worden, voor andere landen dan die welke de nieuwe taks of de wijzigingen vaststellen, eerst voor toepassing vatbaar na verloop van vijftien dagen, nadat zij door het Secretariaat-Generaal ter kennis zijn gebracht *), de dag waarop de kennisgeving is verzonden niet medegerekend, en worden eerst ingevoerd met ingang van de eerste dag van de maand, volgende op de dag, waarop dit tijdvak verstreken is. 61 § 2. (1) Het tijdvak van vijftien dagen wordt tot tien dagen teruggebracht voor wijzigingen, die tot doel hebben, tarieven gelijk te maken aan reeds bekend gemaakte tarieven van concurrerende wegen. 62 (2) Echter worden de wijzigingen in telegraaf tarieven voor radiotelegrammen, afkomstig van mobiele stations, eerst geldig een maand na de tijdvakken, vastgesteld in nummer 60. 63 § 3. De bepalingen van bovenstaande paragrafen laten geen enkele uitzondering toe. Artikel 11 Bevoegdheid tot afronding van bedragen 64 § 1. De bedragen welke op grond van de artikelen 6 t / m 1.0 worden geheven, kunnen naar boven of naar beneden worden afgerond, hetzij na toepassing der normale woordprijzen die vastgesteld zijn vol1 ) Indien er meer dan één mededeling is, wordt voor de berekening van het tijdvak alleen rekening gehouden met de dagtekening van de eerste mededeling.

gens de door het Secretariaat-Generaal uitgegeven tabellen, hetzij door deze normale prijzen te verhogen of te verlagen, volgens de eisen van het muntstelsel of andere eisen van het land van afzending. 65 § 2. De wijzigingen welke ter uitvoering van vorenstaande paragraaf worden aangebracht, zijn alleen van toepassing op het bedrag dat door het kantoor van afzending wordt geheven en brengen geen enkele wijziging in de verdeling der bedragen welke aan de andere belanghebbende administraties of erkende particuliere ondernemingen toekomen. De bedragen moeten naar boven of naar beneden worden afgerond tot de munteenheid of het gedeelte van de munteenheid* welke in het betrokken land in gebruik is. HOOFDSTUK V Heffing van telegramkosten Artikel 12 Heffing bij aanbieding — Heffing bij aankomst 66 § 1. De telegramkosten worden van de afzender geheven, behalve wanneer in dit Reglement anders wordt bepaald. 67 § 2. De afzender van een internationaal telegram heeft het recht daarvan een ontvangbewijs te vragen, waarop het bedrag der betaalde kosten is vermeld. De administratie of erkende particuliere onderneming van afzending is bevoegd uit dien hoofde een recht te haren voordele te heffen. 68 § 3. Indien er heffing bij aankomst moet plaats hebben, wordt het telegram slechts aan de geadresseerde afgeleverd tegen betaling der verschuldigde kosten, behalve wanneer het Reglement anders bepaalt (artt. 32, 48, 56 en 59). 69 § 4. Als de bij aankomst te heffen kosten niet geïnd worden, draagt de administratie of erkende particuliere onderneming van bestemming het verlies, behoudens bijzondere overeenkomsten welke op grond van artikel 41 van het Verdrag zijn gesloten. 70 § 5. De administraties of erkende particuliere ondernemingen nemen zoveel mogelijk de nodige maatregelen, zo nodig door de afzender een borgstelling te doen storten, ten einde de kosten welke bij aankomst moeten worden geheven en niet door de geadresseerde worden betaald, tengevolge van diens weigering, of omdat het niet mogelijk is hem te vinden, op de afzender te verhalen, behalve wanneer het Reglement anders bepaalt (art. 13 en nummers 541 t/m 544).

Artikel 13 Telegrammen waarvan de kosten door de geadresseerde of door een derde kunnen worden voldaan 71 § 1. De administraties of erkende particuliere ondernemingen hebben de bevoegdheid, krachtens bijzondere overeenkomsten en op uitdrukkelijk verzoek van de geadresseerde of van ieder ander die aansprakelijk is voor de betaling der kosten, alle soorten telegrammen toe te laten, zonder heffing van kosten in het land van afzending. Deze kosten worden geheven van de geadresseerde of van degene, die zich heeft verbonden ze te voldoen. 72 § 2. In het geval, bedoeld in nummer 71, kan de administratie of erkende particuliere onderneming van afzending en/of de administratie of erkende particuliere onderneming welke met de invordering der kosten is belast, een toeslag heffen. 73 § 3. Indien het bedrag der verschuldigde telegramkosten en toeslagen niet wordt geïnd, wordt het verlies gedragen door de administratie of erkende particuliere onderneming welke aansprakelijk is voor de invordering, behoudens bijzondere overeenkomsten gesloten overeenkomstig artikel 41 van het Verdrag. Artikel 14 Verbod van toekenning van kortingen — Strafmaatregelen 74 De Leden en Geassocieerde Leden verbinden zich het toekennen van kortingen, in welke vorm dan ook, op de tarieven voorkomende op de officiële tarievenlij st van de administraties of erkende particuliere ondernemingen te verbieden en zij behouden zich het recht voor strafmaatregelen te nemen jegens de erkende particuliere ondernemingen die, rechtstreeks of door tussenkomst van hun agenten of sub-agenten, aan afzenders of geadresseerden op enigerlei wijze (bijvoorbeeld per woord, per telegram, door toevoeging van woorden door middel van betaalde nota's, in de vorm van premies, enz.) kortingen toekennen die tot gevolg hebben dat bovengenoemde tarieven worden verlaagd. Deze strafmaatregelen kunnen schorsing van de dienst met deze ondernemingen inhouden. Artikel 15 Vergissingen bij de prijsberekening 75 § 1. Ingeval bij vergissing te weinig wordt geheven, moet het ontbrekende bedrag der telegramkosten door de afzender worden bijbetaald.

76 § 2. De bij vergissing te veel geheven telegramkosten, evenals de te hoge waarde van de aan de telegrammen gehechte zegels, worden aan de afzender terugbetaald volgens de binnenlandse bepalingen van ieder land. 77 § 3. De administraties of erkende particuliere ondernemingen zijn elkander wederkerig behulpzaam om de latere invordering of de terugbetaling in de gevallen, respectievelijk bedoeld in de nummers 75 en 76, te verwezenlijken, wanneer deze latere invordering of deze terugbetaling door de administratie of erkende particuliere onderneming van afzending niet meer mogelijk is. HOOFDSTUK VI Seintekens Artikel 16 Seintekens van de internationale telegraafalfabetten nrs 1 en 2 en tekens van de Morse-code 78 § 1. De hierna volgende tabellen vermelden de tekens van de internationale telegraafalfabetten nrs 1 en 2 en de tekens van de Morsecode. 79 § 2. Bij de internationale telegraafalfabetten nrs 1 en 2 kunnen de volgende letters worden gebruikt in het verkeer tussen dè landen die ze toelaten en die de voorwaarden voor de o ver seining vaststellen: a, ae, a, a, fi, ö, 0, ü 80 § 3. Ten einde een snelle en betrouwbare afwikkeling van het telegraafverkeer te verzekeren en de ontwikkeling van het wereld.net voor de verreberichtgeving te bevorderen, wordt aanbevolen de vijf eenheden code te gebruiken, volgens het internationale telegraaf alfabet nr 2. Deze bepaling is evenwel niet van toepassing op administraties of erkende particuliere ondernemingen, die bij onderlinge overeenkomst voor een bepaalde verbinding of een bepaald net andere regelingen hebben getroffen. In dit geval kunnen deze administraties of erkende particuliere ondernemingen alle maatregelen treffen welke nodig zijn om hun systeem volgens de vijf eenheden code van het internationale telegraafalfabet nr 2 om te vormen, iedere keer, dat het gewenst is om in verbinding te treden met kantoren die dit systeem gebruiken. 81 § 4. Schrijftekens, welke corresponderen met een teken in het internationale telegraafalfabet nummer 1. 82 Letters A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z 83 Cijfers 1 2 3 4 5 6 7 8 9 0

84 Leestekens en andere tekens Vermenigvuldigingsteken Punt Dubbele streep . . . Komma . . . . D u b b e l e p u n t of deelteken P e r c e n t . . . . . . . Vraagteken . . . . . Haakje (links) . . . ? Haakje (rechts) . . . Afkappingsteken.... > K r u i s of p l u s t e k e n . . . Vergissingsteken . . . K o p p e l t e k e n of m i n t e k e n . Tussenruimte B r e u k s t r e e p of deelstreep .

+ /

. . . . .

X = % (

•

)

•

*

85 De volgende tabel geeft de stroomcombinaties aan, welke worden gebruikt voor de overseining der letters, cijfers en tekens, met aanduiding van de polariteit der verschillende impulsen: Internationaal telegraaf alfabet nr 1 Nr der combi naties

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21

Letters A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U

nr der impulsen

Cijfers 1 8 9 0 2 7

+ 6 ( = ) 5 % / —

4

1 —

2

3

.+. — — — + -— + + — + + + + — — — — — — ,+ : + + + + — — + — — + —

+ + + — + — — + + -— + — — + — — + — + — — + — + __

4

5

+ — — — + — — — + _ — — — — + — — — + + +

+ + + + + + + + + + — — — — + — — — — — +

— Negatieve stroom. + Positieve stroom. x

) Ter beschikking van elke administratie voor haar binnenlandse dienst.

2

) Voor bladschrijvers.

Nrder combinaties

22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32

Letters

nr der impulsen

Cijfers 1

V

>

w

?

X Y Z

9

3 : 2

Terugloop wagen ) Overgang op nieuwe regel2) Letterblank (ruimte) Cijferblank (ruimte) y7 V (vergis- v/ (vergis"7^" sing) ' sing) Rust

+ + + — — — + -f

+ +

2 — — —

3 — —

4

+ + + + + — + — + + — + + + -f- + + + + + + — + + — + + +

5 — — — —

+ — — + — +

86 Behoudens in de gevallen, bedoeld in nummer 173, moet een groep gevormd door cijfers en letters, worden o ver geseind door de cijfers en de letters door een dubbele streep te verbinden. Voorbeeld: 3 = B, AG = 25. 87 Een getal, waarin een breuk voorkomt, wordt overgeseind door de breuk door een koppelteken met het hele getal te verbinden. Voorbeelden: Voor lf overseinen 1—3/4 en niet 13/4; voor f 8 overseinen 3 / 4—8 en niet 3 / 48; voor 363i 4 5642 overseinen 363—1/2 4 5642 en niet 3631/2 4 5642. 88 Aanhalingstekens („ ") worden weergegeven door het afkappingsteken ( ' ) twee maal aan het begin en aan het einde van de tussen aanhalingstekens gestelde tekst te seinen. 89 Voor de overseining van de letter E met een accent, wordt de letter E geseind; wanneer het accent op de E van belang is voor de betekenis, herhaalt de seinende ambtenaar het woord na de ondertekening en plaatst daarbij de E met het accent tussen twee „blanken" om de aandacht van het kantoor van ontvangst er op te vestigen. Het accent wordt dan door de opnemende ambtenaar met de hand op de E aangebracht. 90 Om het teken °/oo over te seinen, seint men achtereenvolgens het cijfer 0, die breukstreep en de cijfers 00 (voorbeeld: 0/00). 91 Een heel getal, een gebroken getal of een breuk, gevolgd door het

teken °/oo, wordt overgeseind door het hele getal, het gebroken getal of de breuk door een koppelteken met het teken °/oo te verbinden. Voorbeelden: Voor 2°/oo overseinen 2—0/00 en niet 20/00. Voor 4i °/oo overseinen 4—1/2—0/00 en niet 41/20/00. 92 Het teken voor minuten ( ' ) en het teken voor seconden ( " ) worden overgeseind door gebruik te maken van het afkappingsteken: eenmaal voor het teken voor minuten en tweemaal voor het teken voor seconden. Men seint: 93 om het kantoor te roepen: het woord „ohe", gevolgd door de aanduiding van het geroepen kantoor, terwijl men eindigt met verschillende wisselingen (beurtelings neerdrukken van de toetsen, die de tekens „letterblank" en „cijferblank" vormen) 94 om een vergissing aan te duiden: het teken -)£ 95 om „wachten" te geven: de groep MOM; 96 om het einde van een telegram aan te duiden: het teken + , voorafgegaan door een blank; 97 om het einde van een overseining aan te duiden: de twee tekens + ?, voorafgegaan door een blank; 98 om aan te duiden, dat de correspondentie is afgelopen: twee maal het teken + , gegeven door het kantoor dat het laatste telegram heeft geseind. 99 § 5. Schrijf tekens, welke corresponderen met een teken in het internationale telegraafalfabet nummer 2. 100 Letters A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z 101 Cijfers 1 2 3 4 5 6 7 8 9 0

102 Leestekens en andere tekens Koppelteken of minteken . Punt / Komma . . . . . . Breukstreep of deelstreep . Dubbele punt of deelteken Vermenigvuldigingsteken . X ? Vraagteken Dubbele streep . . . . = Afkappingsteken. . . . Haakje (links) . . . . ( Kruis of plusteken . . . Haakje (rechts) . . . . ) 103 De volgende lijst geeft de stroomimpulsen aan, welke worden gebruikt voor de overseining der letters, cijfers en tekens, met aanduiding van de polariteit der verschillende impulsen:

[TRB-1959-190_27.gif]

104 De administraties of erkende particuliere ondernemingen, die de ontvangst of de overseining van de tekens „cijfers D" of ,,cijfers J' wensen te controleren, gebruiken hiervoor:

[TRB-1959-190_28.gif] 107 De administraties of erkende particuliere ondernemingen, die bij bandschrijvers de ontvangst of de overseining van de tekens „terugloop wagen" of „overgang op nieuwe regel" wensen te controleren, gebruiken hiervoor: 108 het teken < voor de controle van het sein „terugloop wagen"; 109 het teken = voor de controle van het sein „overgang op nieuwe regel". 110 De bepalingen betreffende de overseining van woorden, gehele getallen, gebroken getallen, woorden of zinsdelen tussen aanhalingstekens, de letter E met een accent en de tekens voor minuten en seconden, die van toepassing zijn bij de toestellen waarbij gebruik wordt gemaakt van het internationale telegraaf alfabet nr 1 (nummers 81 t/m 98), gelden eveneens bij de toestellen, waarbij gebruik wordt gemaakt van het internationale telegraaf alfabet nr 2. 111 Een groep van cijfers en letters wordt op laatstbedoelde toestellen overgeseind zonder ruimte tussen de cijfers en de letters. 112 Om het teken °/o of °/oo over te seinen, seint men achtereenvolgens het cijfer 0, de breukstreep en het cijfer 0 of de cijfers 00 (d.w.z.: 0/0, 0/00). 118 Een heel getal, een gebroken getal of een breuk, gevolgd door het teken °/o of °/oo, wordt overgeseind door het hele getal, het gebroken getal of de breuk door een koppelteken met het teken °/o of het teken °/oo te verbinden. Voorbeelden: Voor 2 °/o overseinen 2—0/0 en niet 20/0. Voor 4i °/oo overseinen 4—1/2—0/00 en niet 41/20/00. 114 Om een „blank" te geven, seint men de combinatie voor „tussenruimte". 115 Om een vergissing in de overseining aan te duiden, seint men drie keer afwisselend de letter E en het teken „tussenruimte". De overseining wordt hervat met het laatste goedgeseinde woord. Wanneer toestellen worden gebruikt voor overbrenging door middel van geponste stroken waarbij onjuist geponste tekens uit de band kunnen worden verwijderd, wordt deze wijze van verbeteren toegepast. 116 Om wachten te geven, om het einde van een telegram, het einde van een overseining en het einde van de correspondentie aan te duiden, seint men dezelfde tekens als bij de toestellen waarbij gebruik wordt gemaakt van het internationale telegraaf alfabet nr 1 (nummers 81 t/m 98).

117 § 6. Tekens van de Morsecode Afstand en lengte der tekens: 118 a) een streep is gelijk aan drie punten; 119 b) de afstand tussen de tekens van een zelfde letter is gelijk aan éénpunt; 120 c) de afstand tussen twee letters is gelijk aan drie punten; 121 d) de afstand tussen twee woorden is gelijk aan zeven punten; 122 e) wanneer bij het Wheatstone toestel gebruik wordt gemaakt van perforators is de afstand tussen twee letters gelijk aan een voortbewegingsperforatie en de afstand tussen twee woorden gelijk aan drie voortbewegingsperforaties. > 123 ' Letters a mH H i • • r • mcmm m b •— m• • s • • • j k _ . — . . _ . c t _ d 1 • msmea m • u • • MSH V e • • • • mmam m é n w m mmmm umam • • OBH • • iHfmum •

•

HWIIIIIIill •

f g h

0

• • wmmm •

P q

• • • •

124

_

_

B

_

X

.

y

mammm « • •

z

mamma tessam • M M

mmmm m • m a a i BBB • mum HMH - niH •»•• • •

Cijfers 1

• Hnmn Essaaa H H

2

• HOBBn —

ma^

WBBSSm

6

HHH • • • •

7

m w

Ksoa» • • •

3

• • • maas « m i

8

BBBBH HBHB •!!•

4

• • • • iwimiwi

9

BBBfli ^^M BMB» H n •

5

• • • •H

0

mmmt mmm mmmm m,mm mmmm

• •

125 Bij de ambtelijke herhaling kunnen de cijfers, indien er geen misverstand kan ontstaan door het tegelijk aanwezig zijn van cijfers en letters of lettergroepen, worden geseind door middel van de volgende verkorte tekens: 1

. _

6

• H

2

• • mtmm

7

^UH • • •

mm•

8

IHIWItll •

3

•

•

• • • •

4

• • • • mmmm

9

•H^ •

5

• • • • •

0

"""

•

126 Behoudens wanneer het opnemende kantoor het tegendeel verzoekt, kan het seinende kantoor deze tekens ook gebruiken in de ambtelijke inleiding van telegrammen, uitgezonderd voor de onderscheidende nummers van het kantoor van afzending, en eveneens in de inhoud van telegrammen die alleen cijfers bevatten. In het laatste geval moeten de telegrammen de dienstaanwijzing „en chiffres" (in cijfers) dragen. 127

Leestekens en andere te* hens [ .] . _ . _ . _ [ ,] [:] — — --

Punt Komma Dubbele punt of deelteken Vraagteken of verzoek om herhaling van een niet begrepen overseining Afkappingsteken Koppelteken of minteken Breukstreep of deelstreep . . . . . . Haakje (links) . . . . . . . . . Haakje (rechts) . . . . . . . . . Aanhalingstekens (voor en na de woorden)

[?] . . .. ['] . _ _ . [—] [/] _ . . _ . [(] _ . _ _ . [)]_•__._

De administraties of erkende particuliere ondernemingen die toestellen gebruiken voor het omzetten van de code, kunnen de aanhalingstekens overbrengen door het afkappingsteken twee maal voor en na de woorden te seinen. Dubbele streep [—] _ . . . _ Begrepenteken . . . . Vergissingsteken Kruis of plusteken Uitnodiging om te seinen * • • non • • • Wachtteken . . . . Einde van de correspondentie (kwijtingsteken) Beginteken (begin van elke overseining) . . nsHsa • • mmm Vermenigvuldigingsteken •

•

HBBSEHS •

IBHIIHNBI

•

•

MW

••»«• 1

BBVS«1

• — —

128 De bepalingen betreffende de overseining van gebroken getallen en van de tekens voor minuten en seconden, die van toepassing zijn bij de toestellen waarbij gebruik wordt gemaakt van het internationale telegraaf alfabet nr 1 (nummers 81 t/m 98), gelden eveneens bij de Morsetoestellen. Voor het overseinen van de tekens (") en •("), voorafgegaan door cijfers (bijvoorbeeld: l7, 15"), wordt één of twee maal het afkappingsteken >»— —« — — • gebruikt in plaats van het teken • _ » • • « — • dat is bestemd voor de aanhalingstekens.

129 Een groep gevormd door cijfers en letters, moet worden overgeseind zonder ruimte tussen de cijfers en de letters. 130 Voor de overseining van het teken °/o of °/oo en voor de overseining van een heel getal, een gebroken getal of een breuk, gevolgd door het teken °/o of °/oo, past men de bepalingen van de nummers 112 en 113 toe. 131 De volgende letters en tekens kunnen worden gebruikt in de betrekkingen tussen de landen die ze toelaten: a of as • — • « — n -™*—•—•«». a of a • — — • — ö of 0 — — —«• • ch

—

—

—

—

ü

• ' • • — —

132 § 7. Overbrenging per telefoon In het verkeer tussen kantoren welke verbonden zijn door korte verkeerswegen, op grensverbindingen met gering verkeer, alsmede in uitzonderingsgevallen (bijvoorbeeld wanneer de normale wegen gestoord zijn en geen nevenweg beschikbaar is), kunnen de telegrammen per telefoon worden overgebracht, met inachtneming van de door het C.C.I.T.T. aanbevolen wijze van spelling. 133 Van deze wijze van overbrenging wordt alleen gebruik gemaakt na overleg tussen de betrokken administraties. of erkende particuliere ondernemingen. HOOFDSTUK VII Algemene bepalingen betreffende de correspondentie Artikel 17 Identiteit van de afzender of de geadresseerde Adres van de af zender 134 § 1. De afzender of de geadresseerde van een telegram is gehouden zijn identiteit te bewijzen, indien hij daartoe door het kantoor van afzending resp. het kantoor van bestemming wordt uitgenodigd. 135 § 2. (1) Het kantoor van afzending moet de afzender in overweging geven zijn naam en volledige adres (eventueel met inbegrip van zijn telefoon- of telexnummer) op het telegramformulier te (doen) vermelden, ten einde, zo nodig, in staat te zijn hem alle inlichtingen te verstrekken of navraag bij hem te doen met betrekking tot zijn telegram. 136 (2) De afzender moet deze aanwijzingen echter verschaffen, . indien de door hem verlangde dienst (bijvoorbeeld r=PC=, = Expres— of = F S = ) dit noodzakelijk maakt. In geval van weigering is het kantoor ontheven van iedere verplichting tot het verlenen van de gevraagde dienst.

HOOFDSTUK VIII Het samenstellen en aanbieden van telegrammen Artikel 18 Verstaanbare taal en geheime taal — Toelating van deze talen 137 § 1. De inhoud en de ondertekening van telegrammen kunnen worden gesteld in verstaanbare taal of in geheime taal. Deze talen kunnen gezamenlijk in een zelfde telegram worden gebruikt. 138 § 2. Alle administraties of erkende particuliere ondernemingen laten op al hun verbindingen telegrammen in verstaanbare taal toe. Zij zijn bevoegd particuliere telegrammen geheel of gedeeltelijk in geheime taal gesteld, niet toe te laten, zowel voor uitgaand als inkomend verkeer, maar zij moeten deze telegrammen in doorgaand verkeer toelaten, behoudens in geval van schorsing, bedoeld in artikel 30 van het Verdrag. 139 § 3. De afzender van een telegram in geheime taal is gehouden de gebezigde code waarin de inhoud, een gedeelte van de inhoud; of de ondertekening van het telegram is gesteld, over te leggen, indien het kantoor van afzending of de administratie waartoe het kantoor behoort, dit verzoekt. Deze bepaling is niet van toepassing op regeringstelegrammen. Artikel 19 Verstaanbare taal 140 § 1. Verstaanbare taal is die, welke een verstaanbare betekenis oplevert in één of meer der voor het internationale telegraaf verkeer toegelaten talen, waarbij alle woorden en uitdrukkingen de betekenis hebben die daaraan normaal wordt toegekend in de taal waartoe zij behoren. 141 § 2. Elke administratie bepaalt, welke van de in haar land gebruikte taal (of talen) zij als verstaanbare taal wenst te zien toegelaten. Latijn en Esperanto kunnen ook worden toegelaten. Aangenomen wordt, dat de administraties alle opgegeven talen toelaten, behoudens door tussenkomst van het Secretariaat-Generaal ter kennis gebracht tegenbericht. 142 § 3. De inhoud en de ondertekening van telegrammen afkomstig uit of bestemd voor China, mogen geheel worden opgesteld met behulp van groepen van vier cijfers, ontleend aan het officiële telegrafische woordenboek van de Chinese Administratie. Deze telegrammen worden beschouwd als in verstaanbare taal te zijn gesteld.

143 § 4. Onder telegrammen in verstaanbare taal verstaat men die, waarvan de inhoud en de ondertekening geheel in verstaanbare taal zijn gesteld. 144 § 5. Het karakter van een telegram in verstaanbare taal wordt niet gewijzigd door de aanwezigheid van: 145 a) getallen in letters of in cijfers geschreven, groepen samengesteld uit letters of uit cijfers, dan wel uit cijfers en tekens, mits deze getallen, groepen en tekens geen geheime betekenis hebben; 146 b) eigennamen, overeengekomen of verkorte adressen (telegramadressen); 147 c) verkortingen van namen van internationale of nationale organisaties, dan wel van handelsondernemingen, in de vorm van beginletters welke tot een groep zijn samengevoegd; de beoordeling daarvan berust bij het land van afzending van het telegram; 148 d) handelsmerken, fabrieksmerken, aanduidingen van koopwaren, gebruikelijke technische termen welke dienen om machines of onderdelen van machines aan te duiden, referentienummers of -aanwijzingen en andere soortgelijke uitdrukkingen, mits deze merken, aanduidingen, technische termen, referentienummers of -aanwijzingen en uitdrukkingen zijn aangegeven in een voor het publiek beschikbare catalogus, in een prijscourant, rekening, cognossement of een soortgelijk document; 149 e) groepen ter aanduiding van huisnummers, registratienummers van voertuigen, schepen, luchtvaartuigen of treinen (alsmede hun vlucht of route); groepen ter aanduiding van geldsommen, rangtelwoorden, tijden; groepen ter aanduiding van beurs- of marktkoersen, wetenschappelijke formules, weerkundige waarnemingen of weersverwachtingen; 150 f) in gewone of handelscorrespondentie gebruikelijke verkortingen als: fob, cif, caf, svp of elke andere soortgelijke verkorting; de beoordeling daarvan berust bij het land van afzending van het telegram; 151 g) een controlewoord of -getal, geplaatst aan het begin van de inhoud, dat niet meer dan vijf letters of vijf cijfers mag bevatten. 152 § 6. Alle uitdrukkingen, genoemd in de nummers 147 t/m 149, mogen bij wijze van uitzondering bestaan uit letters, cijfers of tekens, dan wel uit een combinatie daarvan. 153 § 7. Samenvoegingen of veranderingen van woorden van de verstaanbare taal in strijd met het gebruik der taal waartoe zij behoren, zijn niet toegelaten in telegrammen in verstaanbare taal, behoudens in de gevallen, bedoeld in de nummers 270 t/m 275.

Artikel 20 Geheim^ taal 154 § 1. Behoudens in de gevallen, bedoeld in de nummers 145 t/m 151, bestaat geheime taal uit: 155 a) kunstmatig gevormde woorden, uitsluitend samengesteld uit letters; deze woorden mogen niet meer dan vijf letters bevatten; 156 b) Arabische cijfers of groepen van Arabische cijfers, met een geheime betekenis; 157 c) bestaande woorden, behorende tot één of meer der voor het telegraaf verkeer in verstaanbare taal toegelaten talen, welke niet de betekenis hebben, die daaraan normaal wordt toegekend in de taal waartoe zij behoren, en daardoor geen begrijpelijke zinnen vormen; 158 d) andere woorden of uitdrukkingen welke niet voldoen aan de voorwaarden voor verstaanbare taal; 159 e) een gemengd gebruik van de woorden en uitdrukkingen, genoemd in de nummers 155 t/m 158. 160 § 2. bevatten.

Woorden in geheime taal mogen geen letters met accenten

161 § 3. Iedere combinatie in een zelfde groep van letters, cijfers of tekens, met een geheime betekenis, is verboden. 162 § 4. Onder een telegram in geheime taal wordt verstaan een telegram, waarvan de inhoud of de ondertekening een of meer woorden bevat, welke tot die taal behoren. Artikel 21 Het samenstellen van telegrammen Tekens welke kunnen worden gebruikt 163 § 1. De minuut van het telegram moet geschreven zijn in tekens welke in het land van afzending in gebruik zijn en welke hun equivalent hebben in de hieronder volgende: Letters: A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z Cijfers:

1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 0.

Leestekens en andere tekens: punt ( . ) Komma ( , ) Dubbele punt of deelteken ( : ) Vraagteken ( ? ) Afkappingsteken of teken voor minuten ( ' ) Teken voor seconden ( " ) Koppelteken of minteken (—) Haakjes ( ) Breukstreep of deelstreep ( / ) Plusteken of kruis ( + ) . 164

Tekens, waarvoor op bepaalde toestellen geen afzonderlijke seintekens voorkomen:

Letter e met accent Romeinse cijfers Vermenigvuldigingsteken (X) Teken voor percent ( °/o ) Teken voor pro mille ( °/ oo ) Aanhalingstekens (" " ) . 165 Het kruisteken ( + ), bedoeld als plusteken, mag worden gebruikt in groepen, maar nimmer als op zichzelf staand teken. 166 § 2. De volgende letters kunnen bovendien bij wijze van uitzondering worden gebruikt in de betrekkingen tussen de landen die ze toelaten: a, ae, a, a, fi, ö, 0, ü. 167 § 3. Elke verwijzing, tussenvoeging, uitwissing, doorhaling of verbetering over de tekens heen, moet door de afzender of zijn vertegenwoordiger worden goedgekeurd. 168 § 4. gebracht.

(1) Romeinse cijfers worden als Arabische cijfers over-

169 (2) Indien de afzender van een telegram verlangt, dat aan de geadresseerde wordt medegedeeld, dat Romeinse cijfers bedoeld worden, schrijft hij ze als Arabische cijfers en plaatst vóór ieder van deze cijfers of vóór iedere cijfergroep het Franse woord „romain" of een overeenkomstig woord in de taal, waarin het telegram is gesteld. 170 § 5. Het vermenigvuldigings teken wordt bij de o ver seining vervangen door de letter X.

171 § 6. Voor de overseining van de letter e met een accent, de letters a, ae, a, a, n, ö, 0, ü en de aanhalingstekens, zie hoofdstuk VI. 172 § 7. (1) Uitdrukkingen als 30a, 30ne, 1°, 2°, <§>, kunnen niet door de toestellen worden overgebracht; de afzenders moeten er een omschrijving, welke kan worden overgeseind, voor in de plaats stellen, zo bijvoorbeeld voor de bovenaangehaalde uitdrukkingen: 30 exposant (exponent) a (of 30 a), trentaine (dertigtal), primo (ten eerste), secundo (ten tweede), B dans un losange (B in ruit). 173 (2) Indien echter uitdrukkingen als 30a, 30b, enz, 30 bis, 30 ter, 1 2 enz, 301, 30 II, enz, 30 , 30 , enz, 30 A, 30 B, enz, welke een huisnummer aanduiden, in het adres van een telegram voorkomen, scheidt de aannemende ambtenaar het nummer van zijn exponent, of van de bijbehorende letters of cijfers door een breukstreep. De bedoelde uitdrukkingen worden bijgevolg in het adres van een telegram in de volgende vorm overgebracht: 30/a, 30/b, enz, 30/bis, 30/ter, enz, 30/1, 30/2, enz, 30/1, 30/2, enz, 30/A, 30/B, enz. 174th (3) Rangtelwoorden samengesteld uit cijfers en letters: 30me, 25 , enz, worden overgeseind als 3Ome, 25th, enz. Artikel 22 Volgorde van de verschillende delen van een telegram 175 § 1. In elk telegram moet een inleiding voorkomen, die aan het begin van het telegram wordt geplaatst en die de nodige aanwijzingen bevat voor de identificatie en, eventueel, voor de verzendingsweg van het telegram (artikel 41). 176 § 2. De overige delen waaruit een telegram kan bestaan, moeten in de volgende orde worden gerangschikt: 1° de betaalde dienstaanwijzingen (artikel 23); 2° het adres (artikel 24); 3° de inhoud (artikel 25); 4° de ondertekening (artikel 26). Artikel 23 Hef opstellen van de betaalde diensfaanwijzingen 177 § 1. Een betaalde dienstaanwijzing is een op een telegram gestelde aanwijzing, welke dient om aan te geven dat dit tot een bepaalde soort telegrammen behoort, of om een bijzondere dienst aan te duiden welke door de afzender of in bepaalde gevallen door de geadresseerde wordt gevraagd. 178 § 2. Elke in het Reglement genoemde betaalde dienstaanwijzing moet op de minuut onmiddellijk vóór het adres worden geschreven. 179 § 3. De betaalde dienstaanwijzingen kunnen door de afzender in elke vorm worden geschreven; zij worden voor de prijsberekening

geteld overeenkomstig de bepalingen van nummer 246 en overgeseind in de verkorte vorm, aangegeven in nummer 180. Wanneer de aanwijzing door de afzender is geschreven in een andere dan de voorgeschreven verkorte vorm, haalt de aannemende ambtenaar haar door en stelt er de overeenkomstige verkorting tussen twee dubbele strepen voor in de plaats (voorbeeld: = T C = ) . 180 § 4. De betaalde dienstaanwijzingen die kunnen worden gebruikt, en de verkorte vorm waarin zij moeten worden overgeseind, zijn in de onderstaande lijst aangegeven: Télégramme de ou pour l'Organisation des Nations Unies1) (Telegram van of voor de Organisatie der Verenigde Naties) Télégramme d'Etat avec priorité (Regeringstelegram met voorrang . . . Télégramme d'Etat sans priorité (Regeringstelegram zonder voorrang) . . . Télégramme urgent ( Dringend telegram ) Télégramme concernant les personnes protégées en temps de guerre par les Conventions de Genève du 12 août 1949 (Telegram betreffende personen, die in tijd van oorlog worden beschermd door de Verdragen van Genève van 12 augustus 1949) Réponse* payée x (Antwoord betaald x) Collationnement (Collationering) . . . Accusé de réception (télégramme avec) [(Bericht van aflevering (telegram met)] . Faire suivre (Naseinen) . . . . . . Télégramme à faire suivre sur demande de l'expéditeur à partir de . . . . (nom(s) du/des lieux de réexpédition) [(Telegram, op verzoek van de afzender na te seinen uit. . . . . . . (naam/namen van de plaats/plaatsen van naseining)] 1

) Zie de nummers 624 t/m 627.

= Etat Priorité Nations = = Etat Priorité = = Etat = = Urgent =

= RCT = = RPx = = TC =

= PC — = FS =

= FSde.x =

Télégramme réexpédié sur demande du destinataire de . . (nom(s) du/des lieux de réexpédition) [(Telegram, op verzoek van de ge~ adresseerde nageseind uit (naam/namen van de plaats/plaatsen van de naseining)] . . x adresses (x adressen) . . . . . . Communiquer toutes les adresses (Aile adressen mededelen) . . . . . . Exprès (Bode) . . . . . . . . . Exprès payé (Bode betaald) Poste (Post) Poste recommandée (Post aangetekend) Poste restante (Poste restante) . . . . Poste restante recommandée (Poste restante aangetekend) Poste-avion (Luchtpost) Poste-avion recommandée (Luchtρost aangetekend) Télégraphe restant (Telegraaf restant) . Télégramme à remettre sur formulaire de luxe à l'occasion d'un événement heureux (Telegram bij een heuglijke ge~ beurtenis af te leveren op een luxeformulier) Télégramme à remettre sur formulaire de luxe à l'occasion d'un deuil (Telegram in een geval van rouw af te leveren op een luxe-formulier) Télégramme à remettre en main propre (Telegram aan de geadresseerde ρersoonlijk af te leveren) . . . . Jour (Dag) Nuit (Nacht) Télégramme pour lequel la remise à une date spécifiée a été demandée (Telegram waarvoor aflevering op een bepaalde datum is verzocht) . . . . .

= Réexpédié de x = = TMx = = CTA = = Exprès = γ n

= Poste = = PR=: = GP = = GPR = = P AV = = PAVR = = TR =

= LX =

= LXDEUIL =

= M P =• •

= Jour = = Nuit =

= Remettre x =

Télégramme pour lequel la remise par téléphone a été demandée (Telegram waarvoor aflevering per telefoon is verzocht) Télégramme pour lequel la remise par télex a été demandée (Telegram waarvoor af levering per télex is verzocht) x Jours (x dagen) Radiotélégramme à retransmettre par une ou deux stations mobiles sur demande de l'expéditeur (Radiotelegram, op verzoek van de afzender door één of twee mobiele stations over te nemen) . . Télégramme de presse (Perstelegram) . Télégramme météorologique (Meteorologisch telegram) Télégramme-lettre du régime européen (Brieftelegram in het Europese verkeersgebied) . . . Télégramme-lettre du régime extra-européen (Brieftelegram in het buiten-Europese verkeersgebied) . . . . . a

= TFx^

= TLXx = = Jx =

= RM = = Presse = = OBS =

= ELT = of = ELTF = *)

= LT = of = LTF = i)

181 § 5. De volgende betaalde dienstaanwijzingen dienen om de soort van het telegram aan te geven: =Etat Priorité Nations=, =Etat Priorité=, =Etat=, =OBS=, =Urgent=, = R C T = , ~Presse=, = E L T = , =ELTF=, = L T = en = L T F = . 182 § 6. Indien in een telegram meer dan één betaalde dienstaanwijzing voorkomt, worden die, welke dienen om de soort van het telegram aan te geven, in de eerste plaats vermeld. In een dringend RGT-telegram of in een dringend perstelegram moet de aanwijzing —Urgent= voorafgaan aan de aanwijzing =RCT= of de aanwijzing =Presse=. 183 § 7. (1) In meervoudige telegrammen behoeven de betaalde dienstaanwijzingen, welke dienen om de soort van het telegram aan te geven, alsmede de aanwijzing = T C = slechts eenmaal vóór de lanwijzing =TMx= te worden geplaatst. De betaalde dienstaanwijzing =CTA=, indien deze wordt gebruikt, moet eveneens eenmaal, en achter de aanwijzing =TMx=, worden geplaatst. !) Zie de nummers 685.t/m 687.

184 (2) De overige betaalde dienstaanwijzingen moeten voor het adres van iedere geadresseerde waarop zij betrekking hebben, worden geplaatst. Artikel 24 Het opstellen van het adres

I. Algemene bepalingen 185 § 1. Het adres moet alle aanwijzingen bevatten, welke nodig zijn om de aflevering van het telegram aan de geadresseerde zonder zoeken of navragen te verzekeren. De afzender moet worden uitgenodigd het adres in drukletters te schrijven. 186 § 2. Elk adres moet, om te worden toegelaten, ten minste twee woorden bevatten, waarvan het eerste de geadresseerde, het tweede de naam van het telegraaf kantoor van de plaats van bestemming aanduidt. 187 § 3. (1) Wanneer een telegram is gericht aan iemand die bij een ander verblijf houdt, moet het adres, onmiddelijk na de aanduiding van de werkelijke geadresseerde, een der aanwijzingen „chez" (bij), „aux soins de" (per adres), of een andere gelijkwaardige uitdrukking bevatten. 188 (2) Deze bepaling is ook van toepassing wanneer het adres van de persoon of van de firma, waar de geadresseerde verblijf houdt, een telegramadres is (nummers 213 t/m 215). 189 § 4. Wanneer de plaats van bestemming niet met de internationale verkeerswegen is verbonden, worden de bepalingen van artikel 59 toegepast. 190 § 5 (1) De naam van het telegraaf kantoor van bestemming moet worden geplaatst na de adresaanwijzingen welke dienen om de geadresseerde en eventueel zijn verblijfplaats aan te duiden; deze naam moet geschreven worden, zoals hij voorkomt in de eerste kolom van de officiële naamlijst der kantoren. Hij kan evenwel worden aangevuld met de aanwijzingen welke dienen om hem van andere kantoren ter plaatse te onderscheiden (nummer 259). 191 (2) Deze naam mag slechts worden gevolgd door de naam van het onderdeel van het land of door die van het land zelf of wel door deze beide namen. In dit laatste geval moet de naam van het onderdeel van het land onmiddellijk op die van het kantoor van bestemming volgen. 192 § 6. (1) Wanneer de als plaats van bestemming opgegeven naam of die van het landstation aangewezen voor de overbrenging van een radiotelegram, niet staat vermeld in de desbetreffende officiële naamlijst, moet deze naam worden gevolgd, hetzij door de naam van

het onderdeel van het land, of die van het land van bestemming hetzij door deze beide aanwijzingen, dan wel door elke andere aanwijzing welke voor de juiste verzending van het telegram voldoende wordt geacht. Dit moet eveneens geschieden, wanneer er meer kantoren van de aangegeven naam bestaan en de afzender niet in staat is, positieve inlichtingen te verschaffen, welke het mogelijk maken om de officiële benaming van de plaats vast te stellen. 193 (2) In beide gevallen wordt het telegram slechts op risico van de afzender aangenomen. De samenvoeging tot één enkele uitdrukking van de naam van het kantoor van bestemming met de naam van het onderdeel van het land en/of de aanduiding van het land van bestemming, wordt beschouwd als aanwijzing dat het telegram aldus is aangenomen. 194 § 7. Telegrammen waarvan het adres niet voldoet aan de voorwaarden aangegeven in de nummers 186, 192 en 222 t/m 226 worden geweigerd. 195 § 8. In alle gevallen waarin het adres onvoldoende is, worden de telegrammen slechts op risico van de afzender aangenomen, indien deze op verzending blijft aandringen; de gevolgen van een onvoldoend adres komen steeds voor rekening van de afzender. II.

Verschillende soorten adressen

196 § 9. De volgende soorten adressen zijn toegelaten: — volledig adres; — telegramadres; — telefoonadres; — telexadres; — adres poste restante of telegraaf restant; — postbusadres. 197 a) volledig adres 198 § 10. (1) Het volledige adres moet in het algemeen vermelden: — de aanduiding van de geadresseerde, — de naam van de straat, weg, laan, enz., waar zijn woning zich bevindt, eventueel aangevuld met het nummer, — de plaats van bestemming. 199 (2) Bij het ontbreken van deze aanwijzingen, moet het adres zoveel mogelijk het beroep van de geadresseerde aanduiden, of andere nodige inlichtingen geven. 200 (3) Zelfs voor kleine plaatsen moet de aanduiding van de geadresseerde zoveel mogelijk vergezeld gaan van een aanvullende aanwijzing, welke het kantoor van bestemming als richtlijn kan dienen.

201 (4) De aanduidingen die betrekking hebben op de naam, de voornamen, de firmanaam en de woning worden aangenomen, zoals de afzender deze heeft opgesteld. Eventuele andere aanwijzingen in het adres, met inbegrip van die, bedoeld in de nummers 187, 188 en 228 t/m 232, moeten worden geschreven in de taal of een van de talen van het land van bestemming. De namen van onderdelen van landen of van de landen kunnen worden geschreven overeenkomstig de aanduidingen in de officiële naamlijst der kantoren of overeenkomstig hun andere benamingen, zoals deze zijn vermeld in de inleiding van de genoemde naamlijst. 202 § 11. Voor telegrammen, bestemd voor China, is het gebruik van groepen van vier cijfers toegelaten om de naam en de woonplaats van de geadresseerde aan te duiden. 203 § 12 (1) Telegrammen kunnen worden geadresseerd en afgeleverd aan reizigers in treinen of luchtvaartuigen. 204 (2) Daartoe moet de afzender in het adres, behalve de naam van de geadresseerde en de naam van het telegraafkantoor van bestemming aangeven: 205 — het woord „passager" (passagier) of „equipage" (bemanning), al naar het geval zich voordoet; 206 — de naam van het station of van de luchthaven, waar de trein stopt of het luchtvaartuig landt; 207 — voor treinen moet het adres eveneens bevatten het nummer of de naam van de trein, of, bij het ontbreken daarvan, het uur van vertrek of aankomst volgens de dienstregeling en de plaats van vertrek en van bestemming; 208 — indien het een luchtvaartuig betreft, moet in het adres worden aangegeven de naam of de verkorting van de luchtvaartmaatschappij en het nummer of de naam van het luchtvaartuig, of, bij het ontbreken daarvan, het nummer van de vlucht of het uur van vertrek of aankomst volgens de dienstregeling en de plaats van vertrek en van bestemming. 209 (3) In telegrammen met een dergelijk adres is alleen de betaalde dienstaanwijzing = Urgent = toegelaten, 210 (4) Telegrammen af te leveren in treinen of luchtvaartuigen, worden alleen op risico van de afzender aangenomen. 211 (5) De administraties die deze dienst invoeren, geven daarvan kennis aan de andere administraties, door tussenkomst van het Secretariaat-Generaal. 212

b) telegramadres

213 § 13. (1) Een telegramadres is een adres, waarin de naam van de geadresseerde mag worden vervangen door een overeengekomen of verkorte aanduiding. 214 (2) De bevoegdheid van een geadresseerde om zich telegrammen met een aldus gevormd adres te doen afleveren, is afhankelijk van een tussen de geadresseerde en het telegraafkantoor van besten> ming getroffen regeling. 215 (3) Indien in de plaats van bestemming de bestelling van telegrammen gezamenlijk wordt verzorgd door kantoren die beheerd worden hetzij door de administratie, hetzij door erkende particuliere ondernemingen en een dezer kantoren een telegram ontvangt met een aan dat kantoor onbekend overeengekomen adres, moet het onverwijld een onderzoek naar het uitgewerkte adres instellen bij de andere kantoren, die alsdan gehouden zijn het te verstrekken. 216 c) telefoonadres 217 § 14. (1) Wanneer de afzender wenst, dat zijn telegram per telefoon wordt afgeleverd, schrijft hij vóór het adres (naam van de geadresseerde en plaats van bestemming) de betaalde dienstaanwijzing =TFx= (x is het nummer van de telefoonaansluiting van de geadresseerde, eventueel aangevuld met de naam of het nummer van het telefoonnet). 218 (2) Het adres verkrijgt dan de volgende vorm: =TF 873455- Schutz Hamburg of = T F Passy 5074= Pauli Paris of = T F Murray Hill 9—1234= John Jones Newyork 219 d) telexadres 220 § 15. Indien de afzender wenst, dat zijn telegram per telex wordt afgeleverd, schrijft hij vóór het adres de betaalde dienstaanwijzing =TLXx= (x is het nummr van de telexaansluiting van de geadresseerde). Het adres verkrijgt dan de volgende vorm: =TLX 20074= Pauli Paris 221 e) adres poste restante, poste restante aangetekend of telegraaf restant 222 § 16. (1) Het adres van telegrammen met „poste restante", of „poste restante aangetekend" of „telegraaf restant" moet bevatten: 223 — de betaalde dienstaanwijzing „poste restante" = G P = , of de betaalde dienstaanwijzing „poste restante aangetekend" = GPR= of de betaalde dienstaanwijzing „telegraaf restant" =TR=.

224 —- de naam van de geadresseerde, zoveel mogelijk aangevuld met zijn voornaam of zijn voorletters, en 225 — de naam van het telegraafkantoor van bestemming 226 (2) Het gebruik van enkel voorletters, van cijfers, van alleen voornamen, van gefingeerde namen of van willekeurige overeengekomen tekens is in het adres van deze telegrammen niet toegelaten. 227 f) 228

postbusadres

§ 17.

(1) Een postbusadres moet bevatten:

229 — de naam van de geadresseerde, 230 — de aanwijzing „boite postale" (postbus) met het nummer van de bus, en 231 — de naam van het telegraafkantoor van bestemming. 232 (2) Zo nodig, moet de naam van het kantoor waartoe de postbus van de geadresseerde behoort, worden aangevuld met de aanwijzingen, welke het mogelijk maken dit kantoor van andere kantoren in dezelfde plaats te onderscheiden. Bijvoorbeeld: Pauli boite postale 275 Paris 24. Artikel 25 Het opstellen van de inhoud 233 § 1. De inhoud van telegrammen moet worden opgesteld overeenkomstig de bepalingen van de artikelen 18 t/m 21 van dit Reglement. 234 § 2. Telegrammen die alleen een adres bevatten, al dan niet voorafgegaan door één of meer betaalde dienstaanwijzingen, zijn niet toegelaten. Artikel 26 Het opstellen van de ondertekening — Verklaring van echtheid 235 § 1. De ondertekening is niet verplicht; zij kan door de afzender in een willekeurige vorm worden gesteld. 236 § 2. De afzender heeft de bevoegdheid in zijn telegram een verklaring van echtheid van zijn ondertekening te doen opnemen. De verklaring van echtheid komt na de ondertekening van het telegram te staan en wordt overgeseind, hetzij woordelijk, hetzij in deze vorm: „signature légalisée par . . . ." (ondertekening echt verklaard door . . .).

237 § 3. Het kantoor van aanneming onderzoekt de deugdelijkheid van de verklaring van echtheid. Het moet de aanneming en over seining van de verklaring van echtheid weigeren, indien deze niet is opgemaakt overeenkomstig de wetten van het land van afzending. HOOFDSTUK IX Woordentelling Artikel 27 Algemene bepalingen 238 § 1. (1) Alles, wat de afzender verzoekt over te seinen, wordt in het aantal te berekenen woorden begrepen, met uitzondering van de aanduiding van de verzendingsweg en de naam van de gebezigde code voor de opstelling van een telegram in geheime taal, wanneer vermelding van deze naam door het land van afzending of van bestemming wordt geëist. 239 (2) Niettemin worden noch medegeteld, noch medegeseind: 240 a) strepen die alleen dienen om op de minuut de verschillende woorden of groepen van elkaar te scheiden; 241 h) de overige op zichzelf staande tekens, behalve als de afzender de overbrenging daarvan uitdrukkelijk verzoekt. 242 § 2. De dienstaanwijzingen welke de ambtelijke inleiding vormen (art. 41), worden niet in het aantal berekende woorden begrepen. 243 § 3. De verklaring van echtheid van de ondertekening, zoals de afzender heeft verzocht deze over te seinen, wordt in de prijsberekening begrepen. 244 § 4. Bij het aannemen van een telegram met meer dan vijftig woorden merkt de aannemende ambtenaar het laatste woord van iedere reeks van vijftig werkelijke woorden (de regels voor de prijsberekening buiten beschouwing gelaten) met een teken (bijvoorbeeld: =); de betaalde dienstaanwijzingen en de woorden van het adres worden in de eerste reeks begrepen. Dit teken wordt gevolgd door een getal, dat het aantal woorden aangeeft; het teken en het getal worden niet in de prijsberekening begrepen. Artikel 28 Woorden, groepen en uitdrukkingen welke voor één woord worden geteld, ongeacht het aantal tekens 245 § 1. Voor één woord worden geteld: 246 a) elke betaalde dienstaanwijzing welke in de vorm voorgeschreven in nummer 180, wordt overgeseind;

247 b) in telegrafische postwissels, de naam van het postkantoor van storting, de naam van het postkantoor van uitbetaling, alsmede die van de woonplaats van de geadresseerde; in telegrafische gireringen de naam van het postcheque-kantoor van afzending en die van het postcheque-kantoor van bestemming. Voor zover dit op telegrafische postwissels van toepassing is, moet de aannemende ambtenaar zich houden aan het voorschrift van nummer 262; 248 c) in telegrafische postwissels en in telegrafische gireringen, het postale nummer van inschrijving; 249 d) in betaalde nota's, het nummer van het oorspronkelijke telegram, het (de) nummer(s) van de voorafgaande notafs) of betaalde nota ('s); 250 e) cijfer;

elke op zichzelf staande letter en elk op zichzelf staand

251 f) elk op zichzelf staand teken — met inbegrip van de breukstreep, het koppelteken of het afkappingsteken, gebezigd om een woord of tekst te scheiden of samen te voegen — dat op uitdrukkelijk verzoek van de afzender wordt overgebracht; 252 g) de complete haakjes (de twee tekens welke dienen om ze te vormen), wanneer zij één of meer woorden of groepen omsluiten. Wanneer de complete haakjes echter voorkomen in één van de groepen, bedoeld in de nummers 145 en 147 t/m 149, zonder zo'n groep te omsluiten, of wanneer het linker of rechter haakje voorkomt in één van deze groepen, wordt elk haakje voor een teken geteld; 253 h) de complete aanhalingstekens (de tekens welke dienen om deze te vormen), wanneer zij één of meer woorden of groepen omsluiten. Wanneer de complete aanhalingstekens echter voorkomen in één van de groepen, bedoeld in de nummers 145 en 147 t/m 149, zonder zo'n groep te omsluiten, of indien één van de elementen voorkomt in één van deze groepen, wordt elk element (dubbel of enkel afkappingsteken) voor een teken geteld. 254 § 2. Voor één woord in het adres worden geteld: 255 a) de naam van het telegraaf kantoor of het landstation van bestemming, geschreven zoals deze voorkomt in de eerste kolom van de officiële naamlijsten en aangevuld met alle aanwijzingen, welke in deze kolom voorkomen; 256 b) de naam van het telegraaf kantoor of van het landstation van bestemming, aangevuld hetzij met de aanwijzing van het land of het onderdeel daarvan of met beide, hetzij met enige andere aanwijzing, indien deze naam nog niet in de officiële naamlijsten voorkomt (nummer 192); ;

257 c) de naam van het mobiele station van bestemming, geschreven zoals deze voorkomt in de desbetreffende naamlijst; 258 d) de naam van het mobiele station van bestemming eventueel aangevuld met de roepnaam van het station of met elke andere aanwijzing, wanneer deze naam niet voorkomt in de desbetreffende naamlijst; 259 e) de naam van het telegraaf kantoor van bestemming, aangevuld met de aanwijzingen die het van andere kantoren ter plaatse onderscheiden. Voorbeelden: Bordeaux-Saint-Projet; Berlin-Charlottenburg; London W 1; 260 f) de namen van landen of onderdelen van landen indien deze geschreven zijn in overeenstemming met de aanwijzingen van de genoemde naamlijsten, of met hun andere benamingen zoals deze in de inleiding van die naamlijsten worden aangegeven; 261 g) de aardrijkskundige of administratieve naam van de plaats waar het telegram moet worden afgeleverd, ingeval in deze plaats geen telegraafkantoor is gevestigd. 262 § 3. Indien de verschillende delen van elk der onderscheidenlijk in de nummers 255 t/m 261 bedoelde uitdrukkingen welke voor één woord worden geteld, niet als één woord zijn geschreven, worden zij door de aannemende ambtenaar aaneengevoegd, behalve in het geval, dat deze samenvoeging vervorming van de naam van het kantoor van bestemming teweegbrengt. In dit laatste geval worden de verschillende delen door de aannemende ambtenaar gescheiden door een breukstreep, en het geheel wordt voor één woord geteld. Artikel 29 Woorden, groepen en uitdrukkingen welke per 15 letters voor één woord worden geteld 263 § 1. Voor evenveel woorden worden geteld als zij malen vijftien letters bevatten, plus een woord voor de overschietende letters: 264 a) elk woord, dat in een gangbaar woordenboek van een der toegelaten talen voorkomt (nummer 141), elk ander algemeen gebruikelijk woord in een van deze talen, op voorwaarde dat het geen samenvoeging of samentrekking van zulke woorden is, of een uitdrukking in strijd met het taalgebruik; 265 b) elk overeengekomen of verkort adres; 266 c) woorden, gescheiden of verbonden door een afkappingsteken, een koppelteken of een breukstreep, wanneer zij aldus voorkomen in een gangbaar woordenboek van een der toegelaten talen.

267 1 enzij de afzender anders wenst, worden deze verschillende delen door de aannemende ambtenaar tot één woord samengevoegd, waarbij het afkappingsteken, het koppelteken of de breukstreep wordt doorgehaald. 268 Indien zij niet in de genoemde vorm of als één woord in dat woordenboek voorkomen, of indien de afzender uitdrukkelijk verzoekt het teken in kwestie over te seinen, wordt elk der woorden en het teken zelf als afzonderlijke woorden geteld. 269 § 2. (1) De hieronder vermelde namen en uitdrukkingen, welke tot één woord kunnen worden samengevoegd, worden geteld overeenkomstig de bepalingen van de nummers 263 t/m 268: 270 a) familienamen, aan een zelfde persoon toebehorende; 271 b) volledige of verkorte benamingen van plaatsen, pleinen, boulevards, straten, kanalen, rivieren en andere openbare wegen; 272 c) namen van schepen, aanduidingen van luchtvaartuigen en spoortreinen of soortgelijke aanduidingen; 273 d) voluit in letters geschreven hele getallen, breuken, tiendelige of gebroken getallen, met inbegrip van die, waarbij de cijfers afzonderlijk of in groepen zijn vermeld, voluit in letters geschreven getallen ter aanduiding van percent of pro mille, alsmede getallen welke een vermenigvuldiging of afmetingen aanduiden, Bijvoorbeeld: dertigdertig in plaats van drieduizenddertig; zesvierzes in plaats van zeshonderdzesenveertig; driepercent, tweepromille, vier bij drie; 274 e) samengestelde woorden waarvan de toelating kan worden gerechtvaardigd door hun algemeen gebruik in het land van afzending; 275 ƒ) in de inhoud en de ondertekening, de namen van telegraafkantoren en van land- en mobiele stations, de namen van steden, van landen en van onderdelen daarvan (nummers 255 t/m 261). 276 (2) Indien de aannemende ambtenaar bemerkt, dat de afzonderlijke delen van de namen en uitdrukkingen, bedoeld in de nummers 269 t/m 275, niet door de afzender aaneen zijn geschreven, moet hij diens aandacht vestigen op de mogelijkheid tot samenvoeging. 277 § 3. De overige namen welke in het adres, de inhoud of de ondertekening voorkomen, moeten overeenkomstig de bepalingen van de nummers 263 t/m 268 als afzonderlijke woorden worden geteld. Artikel 30 Woorden, groepen en uitdrukkingen welke per vijf tekens voor één woord worden geteld 278 Voor evenveel woord worden geteld als zij malen vijf tekens bevatten, plus een woord voor de overschietende tekens:

279 a) (1) Groepen bestaande uit letters, cijfers, tekens of, in de gevallen bedoeld in de nummers 145 en 147 t/m 149, uit een combinatie daarvan. 280 (2) Wanneer echter een koppelteken wordt gebruikt om een heel getal met een breuk (nummer 87), dan wel een getal met een percent- of promilleteken te verbinden, wordt dit niet voor een teken geteld, zelfs niet wanneer de afzender het op de minuut heeft geschreven. Het zelfde geldt voor de breukstreep, wanneer deze voorkomt in een groep van cijfers of van cijfers en letters welke in het adres een huisnummer vormt. 281 b) Woorden en uitdrukkingen, welke niet voldoen aan de voorwaarden, aangegeven in de artikelen 28 en 29. Artikel 31 Aanduiding van het woordental in de ambtelijke inleiding 282 § 1. Bij verschil tussen het aantal woorden, vastgesteld volgens de regels der prijsberekening en het aantal werkelijke woorden, gebruikt men een breuk, waarvan de teller het aantal woorden, vastgesteld volgens de regels der prijsberekening en de noemer het aantal werkelijke woorden aangeeft. 283 § 2. Dit voorschrift is in het bijzonder van toepassing: 284 1) wanneer een telegram woorden bevat als bedoeld in artikel 29, van meer dan vijftien letters; 285 2) wanneer een telegram groepen van letters, cijfers en tekens bevat, zoals bedoeld in artikel 30, van meer dan vijf tekens. Artikel 32 Onregelmatigheden in de woordentelling Eventueel herstel van vergissingen 286 § 1. (1) De woordentelling door het kantoor of het mobiele station van afzending is beslissend, zowel voor de overseining als voor de internationale rekeningen. Niettemin heeft een kantoor van overneming of het kantoor van bestemming het recht de aandacht van het kantoor van afzending te vestigen op onregelmatigheden welke in overgeseinde telegrammen worden opgemerkt. 287 (2) Het kantoor van afzending moet deze klachten onderzoeken. Indien deze juist worden bevonden, moet het trachten te weinig geheven kosten eventueel in te vorderen. Indien een dergelijk aanvullend bedrag wordt geïnd, hebben de verschillende erbij betrokken administraties en erkende particuliere ondernemingen recht op hun aandeel daarin.

288 § 2. Indien een telegram met het taalgebruik strijdige samenvoegingen of veranderingen van woorden van een andere taal dan die van het land van afzending bevat, hebben de administraties en erkende particuliere ondernemingen het recht te bepalen, dat het kantoor van bestemming het te weinig geheven bedrag op de geadresseerde verhaalt. Wanneer van dit recht gebruik wordt gemaakt, behoeft het kantoor van bestemming het telegram niet af te leveren, indien de geadresseerde weigert te betalen. 289 § 3. De administraties en erkende particuliere ondernemingen welke van bovenstaande bepaling gebruik maken, lichten de andere administraties en erkende particuliere ondernemingen in door tussenkomst van het Secretariaat-Generaal. 290 § 4. In geval van weigering om te betalen, wordt aan het kantoor van afzending een nota gezonden, luidende als volgt: „A Wien Paris 18 1710 (dagtekening en tijd) = 456 dixhuit (achttien) Lemoine (nummer van het telegram, dagtekening, naam van de geadresseerde) en depot (opgehouden) (indien het telegram wordt opgehouden tot het ontbrekende bedrag is ingevorderd) (de woorden weergeven welke ten onrechte zijn samengevoegd of veranderd) . . . .mots (woorden) (aanduiden voor hoeveel woorden ze hadden moeten worden geteld)". 291 Indien de afzender, na behoorlijk te zijn ingelicht omtrent de reden der niet-aflevering, er in toestemt bij te betalen, wordt aan het kantoor van bestemming een nota gezonden, luidende als volgt: „A Paris Wien 18 1940 (dagtekening en tijd) = 456 dixhuit (achttien) Lemoine (nummer van het telegram, dagtekening, naam van de geadresseerde) complement perc,u admis x mots (aanvullende bedrag ingevorderd x woorden goed)" (x geeft het aantal woorden van het telegram aan na verbetering). 292 Terstond na de ontvangst van deze nota, levert het kantoor van bestemming het telegram, indien dit is opgehouden, af. 293 § 5. Indien het kantoor van bestemming opmerkt, dat een brief telegram dat in een andere taal dan de taal of talen van het land van afzending is gesteld, niet aan de in de nummers 691 of 692 gestelde voorwaarden voldoet, of dat een brief telegram één of meer woorden in geheime taal bevat, kan het van de geadresseerde bijbetaling heffen tot een bedrag, overeenkomende met het verschil tussen de prijs voor een gewoon telegram en die van een brief telegram. 294 § 6. Indien het kantoor van bestemming opmerkt, dat een perstelegram niet aan de in de nummers 652 t/m 659 en 663 t/m 669 gestelde voorwaarden voldoet, kan het van de geadresseerde bijbetaling heffen tot een bedrag, gelijk aan het verschil tussen de prijs voor een dringend of een gewoon telegram tegen vol tarief en die van een perstelegram van dezelfde soort.

295 § 7. Als de geadresseerde weigert de in de nummers 293 en 294 bedoelde bedragen te betalen, worden de bepalingen van de nummers 288 en 290 toegepast. 296 § 8. Geen enkel kantoor van overneming mag de verderseining van een telegram uitstellen wegens onregelmatigheden in de gebezigde taal of in de woordentelling en geen enkel kantoor van bestemming mag — behalve in de gevallen omschreven in de nummers 288 t/m 295 — de aflevering uitstellen. Artikel 33 Voorbeelden van woordentelling 297 De voorbeelden welke als interpretatie dienen van de regels voor de woordentelling, zijn opgenomen in aanhangsel nr 1. HOOFDSTUK X Routering van telegrammen Artikel 34 Door telegrammen te volgen weg 298 § 1. Indien de administratie van afzending dit toestaat, kan de afzender verzoeken, dat zijn telegram langs een bepaalde weg wordt verzonden. In dat geval moet hij zelf de overeenkomstige aanduiding van de verzendingsweg op de minuut van zijn telegram vermelden. 299 § 2. Wanneer het telegram een aanwijzing voor verzending langs een bepaalde weg bevat, moeten de kantoren die aanwijzing zoveel mogelijk opvolgen. 300 § 3. Indien het telegram geen enkele aanwijzing voor de te volgen weg bevat, beslist elk kantoor, waar de wegen zich splitsen, over de richting welke aan het telegram wordt gegeven. 301 § 4. De verschillende wegen welke de telegrammen kunnen volgen, worden aangeduid door beknopte of verkorte aanwijzingen, welke in overleg tussen de betrokken administraties of erkende particuliere ondernemingen worden vastgesteld. Alleen de aldus vastgestelde aanwijzingen mogen worden gebruikt; willekeurige afkortingen zijn niet toegelaten. 302 § 5. (1) Wanneer de administratie van afzending dit toestaat, kan de afzender verzoeken, dat zijn telegram per draad of langs draadloze weg wordt verzonden, wanneer deze beide mogelijkheden bestaan,

onverschillig of de verzendingswegen al dan niet door dezelfde administratie of erkende particuliere onderneming worden geëxploiteerd. In dat geval schrijft de afzender op zijn telegram de nodige aanwijzingen, welke door de telegraafdienst als aanduiding van de te volgen weg worden beschouwd. Zij wordt aan het einde van de ambtelijke inleiding overgebracht, door middel van één van de volgende aanwijzingen, die de aannemende ambtenaar op de minuut van het telegram schrijft (nummer 395). "Fil", wanneer de afzender overseining per draad verzoekt; "Anten", wanneer de afzender overseining langs draadloze weg verzoekt. 303 (2) De overseining van deze uitdrukkingen is facultatief bij de verderseining binnen het land van bestemming. 304 (3) Wanneer voor een regeringstelegram verzending over de landweg, onderzeese weg of radio-electrische weg is verzocht, mag verzending over een andere dan de gevraagde weg alleen plaats vinden, indien de afzender, nadat met hem behoorlijk overleg is gepleegd, dit heeft toegestaan. Artikel 35 Routeringsfouten 305 § 1. (1) Wanneer het ontvangende kantoor opmerkt, dat een telegram tengevolge van een vergissing is verzonden langs een weg, welke niet de minst kostbare of één der minst kostbare, noch de door de afzender voorgeschreven weg is, en het brengt deze vergissing ter kennis van het seinende kantoor, dan annuleert dit kantoor het telegram onmiddellijk per nota, daarbij gebruik makende van het codewoord AZWET 1 ), (annulez pour la comptabilité; erreur d'acheminement, télégramme retransmis par la voie reguliere) (annuleer voor de afrekening; routeringsfout, telegram opnieuw en langs juiste weg overgeseind) en seint het telegram opnieuw en langs de juiste weg. 306 (2) Indien daarentegen de routeringsfout door geen enkel kantoor ter kennis is gebracht en het telegram dientengevolge zijn weg heeft gevolgd tot aan zijn bestemming, moet men vermijden, dat het telegram opnieuw wordt overgeseind, omdat dit tot gevolg zou kunnen hebben dat het tweemaal wordt afgeleverd. Wat de afrekening betreft, kunnen in dat geval zo nodig de voorschriften, bedoeld in de nummers 965 t/m 971 worden toegepast. 1 ) Daar het gebruik van de codewoorden, voorkomende in „Codes et abréviations a 1'usage des services internationaux de télécommunications" (Codes en verkortingen ten behoeve van de internationale diensten voor de yerreberichtgeving) slechts wordt aanbevolen, wordt deze verkorting alleen bij wijze van voorbeeld gegeven.

HOOFDSTUK XI Overseining van telegrammen Artikel 36 Volgorde van overseining 307 § 1. De overseining van telegrammen geschiedt in de hierna genoemde volgorde: 308

a)

SVH-telegrammen (artikel 61);

309

b)

Regeringstelegrammen Priorité Nations;

310 c) Nota's, betrekking hebbende op belangrijke storing van de verkeerswegen der verreberichtgeving; 311 d) Regeringstelegrammen, waarvoor de afzender voorrang bij de overseining heeft gevraagd; 312

e)

313 f) nota's;

Meteorologische telegrammen; Dringende diensttelegrammen, dringende nota's en betaalde

314 g) Dringende particuliere telegrammen, dringende RCT-telegrammen en dringende perstelegrammen; 315 h) Niet-dringende diensttelegrammen, niet-dringende nota's en berichten van aflevering; 316^ i) Andere regeringstelegrammen dan die, bedoeld in de nummers 309 en 311, gewone particuliere telegrammen, gewone RCTtelegrammen en gewone perstelegrammen; 317

j)

Brieftelegrammen (ELT, ELTF, LT en LTF).

318 § 2. Elk kantoor dat langs een internationale verkeersweg een telegram ontvangt, dat is aangeboden als SVH-telegram, als regeringsof diensttelegram, of als meteorologisch telegram, seint het als zodanig verder. 319 § 3. Telegrammen van dezelfde rangorde worden, behoudens wanneer dit technisch onmogelijk is, door de kantoren van afzending in volgorde van de tijd van aanneming, en door de kantoren van overneming in volgorde van de tijd van ontvangst o ver geseind. 320 § 4. Behalve wanneer dit technisch onmogelijk is, worden de op de kantoren van overneming aangenomen en overgenomen telegrammen welke langs dezelfde verkeerswegen moeten worden verzonden, bij elkaar gevoegd en overgeseind in onderlinge volgorde van de tijd van aanneming of van ontvangst, met inachtneming van de in dit artikel vastgestelde volgorde.

Artikel 37 Algemene bepalingen betreffende de overseining 321 § 1. De overseining van een telegram welke eenmaal begonnen is, mag slechts in geval van volstrekte noodzakelijkheid worden onderbroken voor een bericht van hogere rangorde. 322 § 2. (1) Elke wisseling van berichten tussen twee kantoren begint met de oproep. Op verbindingen welke door middel van arythmische toestellen worden bediend, moeten deze toestellen echter, behoudens wanneer de kantoren in verbinding anders zijn overeengekomen, zodanig geschakeld zijn, dat het seinende kantoor het toestel in werking kan stellen en met de overseining der telegrammen kan beginnen zonder afzonderlijke oproep en zonder voorafgaande waarschuwing van het ontvangende kantoor. 323 (2) De administraties of erkende particuliere ondernemingen kunnen met elkaar overeenkomen, dat de toestellen op verbindingen, welke door middel van arythmische toestellen worden bediend, van een naamgever worden voorzien, opdat het seinende kantoor zich ervan kan overtuigen, dat de kwaliteit van de verbinding goed is en dat het corresponderende toestel, waarvan de identiteit op deze wijze wordt gecontroleerd, gereed is om te werken. Zij kunnen ook met elkaar overeenkomen, de overseining van bepaalde soorten van telegrammen op het arythmische toestel te doen aankondigen door een hoorbaar of zichtbaar signaal. 324 (3) Als oproep seint het roepende kantoor driemaal de roepnaam van het kantoor, dat geroepen wordt, en het woord „de" (van), gevolgd door zijn eigen roepnaam, tenzij er voor de soort van toestel, die gebruikt wordt, afzonderlijke voorschriften zijn gegeven (art. 16). In de dienst tussen vaste stations geschiedt de oproep met handsnelheid. 325 (4) Het geroepen kantoor moet onmiddellijk antwoorden, behalve wanneer er bij de berichtenwisseling door middel van arythmische toestellen een speciale regeling tussen de kantoren in verbinding bestaat. 326 (5) Bij de berichtenwisseling door middel van Morsetoestellen antwoordt het geroepen kantoor door zijn roepnaam, gevolgd door het t e k e n — . — te seinen. 327 (6) Indien het geroepen kantoor verhinderd is op te nemen, geeft het „wachten". Indien de vermoedelijke duur van het wachten tien minuten te boven gaat, geeft het de reden en de waarschijnlijke duur ervan op. 328 (7) Wanneer een geroepen kantoor niet antwoordt, kan de oproep met behoorlijke tussenruimten worden herhaald.

329 (8) Wanneer het geroepen kantoor op de herhaalde oproep niet antwoordt, is er aanleiding te onderzoeken of de verbinding wel in orde is. 330 § 3. Behoudens in de gevallen, waarbij de overseining en de ontvangst plaats vinden door middel van bladschrijvers, wordt de dubbele streep (— . . . — op het Morsetoestel en = op de typendruktoestellen) geseind tussen de ambtelijke inleiding en de betaalde dienstaanwijzingen, tussen de betaalde dienstaanwijzingen onderling, tussen de betaalde dienstaanwijzingen en het adres, tussen de verschillende adressen van een meervoudig telegram onderling, tussen het adres en de inhoud, tussen de inhoud en de ondertekening, eventueel tussen de ondertekening en de verklaring van echtheid der ondertekening, tussen de bladen van een telegram met meer dan 50 woorden (nummers 339 en 340) of vóór de aanwijzing, bedoeld in nummer 568. Behoudens in de gevallen, waarbij de overseining en de ontvangst plaats vinden door middel van bladschrijvers, eindigt men elk telegram met het kruis ( . — . — . o p het Morsetoestel of op de toestellen voor opnemen op het gehoor). Dit teken wordt eveneens geseind na het collationnement, indien dit er is. Op de typendruktoestellen móet het kruis steeds worden voorafgegaan door een blank. 331 § 4. Wanneer de seinende ambtenaar bemerkt, dat hij zich heeft vergist, breekt hij het seinen af, geeft het .,vergissingsteken", herhaalt het laatste goed geseinde woord en zet de verbeterde overseining voort. Wanneer men gebruik maakt van het alfabet nummer 2 en van seintoestellen met geperforeerde strook, die het verwijderen van onjuist geponste tekens toelaten, worden deze tekens door het gebruik van de toets „letters" verwijderd. 332 § 5. Wanneer de opnemende ambtenaar waarneemt, dat de ontvangst onbegrijpelijk wordt, onderbreekt hij zijn correpondent, of laat hem onderbreken, overeenkomstig de bepalingen van de nummers 347 t/m 351 en herhaalt hij het laatste goed ontvangen woord, of laat dit herhalen, gevolgd door een vraagteken. De correspondent hervat dan de overseining, te beginnen met dit woord. Als herhaling wordt gevraagd na een langdurige onderbreking, is er aanleiding het telegram en het gedeelte van het telegram, waarover het gaat, nauwkeurig aan te duiden. 333 § 6. (1) Elk telegram moet worden overgeseind, zoals het van de afzender is ontvangen, behoudens de uitzonderingen, bedoeld in de nummers 168, 170, 173, 183, 184, 239 t/m 241 en 399. 334 (2) Behoudens wat betreft de betaalde dienstaanwijzingen, welke steeds in de verkorte vorm moeten worden overgeseind en behoudens in de gevallen, welke in overleg tussen de verschillende administraties of erkende particuliere ondernemingen zijn bepaald, is het verboden een willekeurige verkorting te gebruiken bij de overseining van een telegram, of dit op een óf andere wijze te veranderen.

335 § 7. (1) Wanneer een kantoor aan een zelfde correspondent meer dan vijf telegrammen met gelijke inhoud van meer dan 30 woorden moet overseinen, behoeft het deze inhoud slechts eenmaal over te seinen. Pe overseining van de inhoud heeft dan slechts bij het eerste telegram plaats, terwijl de inhoud van alle volgende telegrammen met dezelfde inhoud wordt vervangen door de woorden: texte n° (inhoud nr ) (nummer van het eerste telegram). Op dezelfde wijze kan worden gehandeld als het aantal telegrammen met dezelfde inhoud vijf of minder is en de inhoud meer dan 50 woorden bevat. 336 (2) Bij deze handelwijze is het nodig, dat alle telegrammen met dezelfde inhoud onmiddellijk na elkaar worden overgeseind. 337 (3) Het kantoor in verbinding moet voor de overseining van telegrammen met dezelfde inhoud worden gewaarschuwd door middel van een mededeling overeenkomstig het volgende voorbeeld: „Attention voici cinq mêmes textes" (Opgelet hier vijf zelfde inhoud). 338 (4) Wanneer op het kantoor in verbinding de ontvangst op geperforeerde strook kan plaats vinden, moet dit kantoor tijdig omtrent de overseining der telegrammen met gelijke inhoud worden ingelicht, opdat de ontvangst door middel van perforatie kan geschieden. 339 § 8. (1) Een telegram met meer dan 50 woorden wordt overgeseind in bladen van 50 woorden, in de volgende vorm: 119 Amsterdam 128 16 1015 = page (blad) 1/50 = adresse (adres), enz. 119 . . . . (nom du destinataire) (naam van de geadresseerde) page (blad) 2/50 = 119 . . . . (nom du destinataire) (naam van de geadresseerde) page (blad) 3/28 = 340 (2) De ontvangende ambtenaar neemt deze aanduidingen over aan het begin van het blad. De dubbele streep, die het laatste woord van elke reeks van 50 woorden aangeeft, wordt na dat woord overgeseind. 341 (3) Bij het werken met Morsetoestellen en met toestellen voor opnemen op het gehoor, schrijft de opnemende ambtenaar de dubbele streep neer, wanneer het een verder te seinen telegram betreft, maar geeft enkel met een klein merkstreepje het vijftigste woord aan, wanneer het telegram door het kantoor van bestemming wordt ontvangen. 342 (4) Bij het werken met typendruktoestellen (andere dan bladschrijvers) laat de opnemende ambtenaar op het kantoor van overneming de dubbele streep staan; de ambtenaar van het kantoor van bestemming verwijdert dit teken en geeft met een klein merkstreepje het vijftigste woord van de reeks aan. 343

§ 9.

Met uitzondering van mobiele radiostations, mag geen

enkel kantoor de opneming weigeren van telegrammen, welke men aan dit kantoor wil seinen, onverschillig welke de bestemming deze telegrammen is. Alleen in geval van klaarblijkelijke vergissing bij de verzending, of andere in het oog lopende onregelmatigheden, maakt de opnemende ambtenaar het seinende kantoor daarop opmerkzaam. Wanneer dit laatste geen rekening houdt met de opmerking, wordt na de ontvangst van het telegram aan het seinende kantoor een nota gezonden, waarna dit verplicht is, eveneens pèr nota, de begane vergissing te herstellen. 344 § 10. Een telegram mag niet worden geweigerd of opgehouden onder voorwendsel dat de betaalde of onbetaalde dienst aanwijzingen, of sommige delen van het adres of van de inhoud niet in orde zijn. Zo nodig wordt per nota verbetering gevraagd aan het kantoor van afzending, overeenkomstig het bepaalde in artikel 74» 345 § 11. In het dienstverkeer betreffende de exploitatie van de verbindingen gebruikt men bij voorkeur de codewoorden, voorkomende in „Codes et abréviations a 1'usage des services internationaux de télécommunications" (Codes en verkortingen, ten behoeve van de internationale diensten voor de verreberichtgeving). 346 § 12. (1) De dienstmededelingen en-opmerkingen tussen de telegrammen door worden, indien in series wordt gewerkt, van de telegrammen gescheiden door één der verkortingen RQ, BQ of XQ. Voorbeeld: RQ en 187 RPT (RQ in 187 herhaal . . . .) 347 (2) Indien men genoodzaakt is het seinen van de correspondent, of aan de multipeltoestellen, op het bijbehorende klavier, te doen staken, wordt als volgt gehandeld, totdat de correspondent ophoudt: 348 a) Morse simplex. Een reeks punten seinen. 349 b) Morse duplex en Wheatsione duplex. De letters „BK" seinen. 350 c) Multipeltoestellen simplex en duplex. Een serie letters „P" of tekens „%" seinen. 351 d) Arythmische toestellen. Een serie letters „P" of cijfers „O" seinen. Artikel 38 Overseining In beertorde per telegram 352 § 1. Twee kantoren, welke in rechtstreekse gemeenschap staar door middel van een Morsetoestel, of een toestel voor opnemen op het gehoor, wisselen de telegrammen in beurtorde, telegram voor telegram, met inachtneming van de de bepalingen van artikel 36. 353 § 2. Een telegram van hogere rang telt, wat volgorde van overseining betreft, niet in de beurtorde mede.

354 § 3. Het kantoor, dat juist een overseining heeft beëindigd, heeft het recht om door te gaan, wanneer het telegrammen voorhanden heeft of krijgt, waaraan voorrang is verleend boven die, welke zijn correspondent zelf heeft over te brengen, tenzij deze laatste reeds met zijn overseining is begonnen. 355 § 4. Zodra de overseining is geëindigd, begint het kantoor, dat ontving, op zijn beurt te seinen; indien het niets voorhanden heeft, gaat het andere door. Wanneer wederzijds geen telegrammen voorhanden zijn, wordt het kwijtingsteken gegeven. 356 § 5. Het ontvangende kantoor heeft het recht de overseining te onderbreken in het geval, bedoeld in nummer 321. Artikel 39 overseining In beurtorde in series en onafgebroken overseining in series 357 § 1. Bij snelwerkende toestellen geschiedt de wisseling van telegrammen in series, wanneer op de in verbinding staande kantoren verscheidene telegrammen ter overseining aanwezig zijn. Dit zelfde geldt, na overleg tussen de met elkander werkende kantoren, bij de overseining met het Morsetoestel en met toestellen voor opnemen op het gehoor, indien het verkeer zulks wettigt. 358 § 2. Telegrammen van eenzelfde serie worden als één enkele overseining beschouwd. De ontvangen telegrammen worden echter niet tot het einde der serie aan het toestel bewaard, maar men laat elk regelmatig ontvangen telegram zijn loop vervolgen, zodra met de overseining van het tweede, op dit telegram volgende bericht is begonnen, of na een tijd, overeenkomende met de duur van de overseining van een telegram van middelmatige lengte. 359 § 3. Wanneer twee kantoren met elkaar in verbinding staan door twee verbindingen, waarvan de ene voor de overseining en de andere voor de ontvangst wordt gebruikt, of wanneer gelijktijdig wordt geseind en ontvangen, heeft de overseining onafgebroken plaats, doch het einde van een serie wordt aangeduid na elk tiental telegrammen, tenzij de betrokken kantoren, overeenkomstig de bepalingen van artikel 409 voor de telegrammenwisseling op elk toestel een bijzondere doorlopende nummering bezigen. 360 § 4. (1) Wanneer de overseining in beurtorde geschiedt, bevat elke serie hoogstens vijf telegrammen, indien de overseining per Morsetoestel of met toestellen voor opnemen op het gehoor, en hoogstens tien telegrammen, indien de overseining met snelwerkende toestellen plaats heeft. Op het Morsetoestel echter telt elk telegram, dat meer dan 100, op de toestellen voor opnemen op het gehoor elk tele-

gram, dat meer dan 150 en op snelwerkende toesteilen elk telegram, dat meer dan 200 woorden bevat, voor een serie, of maakt zulk een telegram een einde aan een lopende serie. 361 (2) Eveneens beëindigt het seinende kantoor bij de overseming in series in beurtorde, een aan de gang zijnde serie, zodra het nog slechts brieftelegrammen te seinen heeft; het hervat de overseming eerst dan, wanneer het kantoor in verbinding geen telegrammen van hogere rang meer voorhanden heeft. 362 § 5. Het ontvangende kantoor heeft het recht de over seining van een serie te onderbreken in het geval, bedoeld in nummer 321. Artikel 40 Overseining met doorlopende nummering 363 § 1. (1) Elke administratie of erkende particuliere onderneming heeft de bevoegdheid de op internationale verbindingen over te seinen telegrammen door serienummers aan te duiden. Zij geeft in elk geval van haar voornemen daartoe kennis aan de betrokken administraties of erkende particuliere ondernemingen. 364 (2) Het gebruik van deze bevoegdheid legt echter aan de administratie of erkende particuliere onderneming waartoe het ontvangende kantoor behoort, niet de verplichting op, de bijzondere bepalingen, gesteld in de nummers 374 t/m 378, betreffende de wisseling van het regu, toe te passen. In dit geval blijven op verzoek van de betrokken administratie of erkende particuliere onderneming, de bepalingen van artikel 45 van toepassing. 365 § 2. Het serienummer wordt aan het begin van de inleiding geseind. De administraties of erkende particuliere ondernemingen beslissen, elk voor zover haar betreft, of het nummer van het kantoor van aanneming behouden blijft. 366 § 3. (1) Wanneer van serienummers gebruik wordt gemaakt, worden alle telegrammen in een doorlopende serie genummerd. Bij de toestellen, waarbij gebruik wordt gemaakt van de internationale telegraafalfabetten nrs 1 en 2, kan men een afzonderlijke serie voor elk klavier of voor elk seinkanaal bezigen, volgens overeenkomst tussen de betrokken administraties of erkende particuliere ondernemingen. Deze serie onderscheidt zich dan door kenmerkende cijfers of letters van de series, welke voor de overige klavieren of seinkanalen worden gebruikt. Voor elke soort telegrammen kan een afzonderlijke serie worden aangewezen. 367 (2) Telegrammen, welke ten opzichte van de gewone telegrammen voorrang genieten en die niet in volgorde van de serienummers worden overgeseind, worden voorzien van de kenmerkende letter „X", die vóór het serienummer wordt geplaatst.

368 § 4. (1) De kantoren in verbinding plegen overleg voor het vaststellen van begin en einde der nummer series. 369 (2) De kantoren in verbinding overleggen of zij dagelijks de nieuwe series met nummers 1, 2001, enz. zullen beginnen. Iedere serie wordt begonnen met hetzelfde nummer of met een ander nummer, dat dagelijks door het ontvangende kantoor aan het seinende kantoor wordt opgegeven, voordat met de nieuwe serie wordt aangevangen. 370 § 5. (1) Indien telegrammen moeten worden omgeleid en hun serienummers niet meer kunnen worden gewijzigd, omdat zij reeds zijn geponst, licht het kantoor, dat omleidt, het kantoor, waaraan de telegrammen aanvankelijk hadden moeten worden geseind en dat, waaraan zij geseind worden, per nota in. Het ontvangende kantoor, waaraan de telegrammen hadden moeten worden geseind, haalt op zijn lijst de nummers van de telegrammen, waarvan de omleiding is medegedeeld, door. 371 (2) In alle andere gevallen ontvangen telegrammen, die moeten worden omgeleid, nieuwe serienummers. 372 § 6. Indien het ontvangende kantoor bemerkt, dat een serienummer ontbreekt, moet het dadelijk het seinende kantoor inlichten, voor eventuele nasporingen. 373 § 7. Wanneer een reeds gebruikt serienummer moet worden doorgehaald, licht het seinende kantoor het ontvangende kantoor hieromtrent per nota in. 374 § 8. (1) Behoudens het geval, voorzien in nummer 364, wordt, indien de telegrammen door serienummers worden aangeduid, alleen op verzoek van de seinende ambtenaar recu (LR) gegeven, indien zonder onderbreking wordt gewerkt. Wanneer niet doorlopend wordt geseind, moet de seinende ambtenaar onmiddellijk na beëindiging der correspondentie regu vragen. 375 (2) In alle gevallen moet het recu onmiddellijk in de volgende vorm worden geseind: „LR 683 manque (ontbreekt) 680 en dépöt (opgehouden) 665". (Dit recu bevat het laatst ontvangen nummer (683), het nummer 680, dat ontbreekt en nummer 665, dat opgehouden is). x) 1 ) Bij de radiodienst tussen vaste stations is het gebruikelijk voor recu's de volgende vormen te bezigen: a) xq to Paris = 180205 gmt LR 683 missing 680 RQ 678 cfm — NY (nummer 375); b) xq to Paris = 180415 gmt Etat 683 mdts 681 682 rcdok = NY (nummer 377); c) 15 A Paris de Moscow 28 0010 = clóture 27/5 LR 701 missing 689 LS 816 blanc 782 TUHRU (nummer 378).

376 § 9. (1) De seinende ambtenaar moet onmiddellijk recu vragen na overseining van een SVH-telegram, een regerings-telegram met voorrang, een telegrafische postwissel of een telegrafische girering of een serie telegrafische postwissels of telegrafische gireringen. 377 (2) In deze gevallen wordt het recu in de volgende vorm gegeven: „LR 683 mdts (pws) 681 682 Etat (Regerings) 683". *) 378 § 10. Het recu, bedoeld in de nummers 374 en 375, wordt bij de dagelijkse sluiting van de dienst gegeven (nummer 18). De seinende ambtenaar voegt dan bij zijn verzoek „LR" het woord „clöture" (sluiting). 1 ) Artikel 41 Overseining van de ambtelijke inleiding 379 § 1. Wanneer het geroepen kantoor heeft geantwoord 2 ) , seint het kantoor, dat heeft geroepen, de dienstaanwijzingen, welke de ambtelijke inleiding van een telegram vormen, in onderstaande volgorde: 380 a) de letter B, maar alleen in het verkeer per Morsetoestel en met toestellen voor opnemen op het gehoor, wanneer het seinende kantoor de telegrammen rechtstreeks met het kantoor van bestemming wisselt; 381

b)

de letter X, in de gevallen, bedoeld in nummer 367;

382

c)

het serienummer van het telegram (nummer 365);

383 d) (1) eventueel, de klasse van het telegram, door middel van een der hieronder aangeduide verkortingen: SVH S F

Telegram betreffende de beveiliging van mensenlevens (artikel 61). Regeringstelegram, waarvoor de afzender voorrang bij de overseining heeft gevraagd. Regeringstelegram, waarvoor geen voorrang bij de overseining is gevraagd.

1 ) Bij de radiodienst tussen vaste stations is het gebruikelijk voor recu's de volgende vormen te bezigen: a) xq to Paris = 180205 gmt LR 683 missing 680 RQ 678 cfm = NY (nummer 375); b) xq to Paris = 180415 gmt Etat 683 mdts 681 682 rcdok = NY (nummer 377); c) 15 A Paris de Moscow 28 0010 = clöture 27/5 LR 701 missing 689 LS 816 blanc 782 TUHRU (nummer 378). 2 ) Wat betreft het arythmische toestel, zie de nummers 322 en 323.

Gewoon diensttelegram of gewone nota. A A Urgent Dringend diensttelegram of dringende nota. ADG Diensttelegram of nota betreffende storing op verkeerswegen. ST Betaalde nota. Antwoord op een betaalde nota. RST Telegrafische postwissel. MDT Telegrafische girering. VIR Meteorologisch telegram. OBS Dringend particulier telegram. Urgent CR Bericht van aflevering. 384 (2) de klasse van het telegram wordt niet aangegeven bij de overseining van de telegrammen, die niet in nummer 383 zijn vermeld; 385 e) de naam van het kantoor van bestemming, maar alleen, wanneer het betreft een SVH-telegram zonder adres, een na te seinen telegram met verschillende bestemmingen (nummer 521), een nota, een betaalde nota of een bericht van aflevering; 386 f) (1) de naam van het kantoor van afzending, eventueel gevolgd door de toevoegingen, welke moeten dienen om het van andere kantoren in dezelfde plaats te onderscheiden (voorbeeld: BerlinCharlottenburg). De naam van het kantoor moet worden overgeseind, zoals deze voorkomt in de eerste kolom van de officiële naamlijst der voor de internationale dienst opengestelde kantoren en mag niet worden afgekort noch tot één woord worden samengevoegd. (Voorbeelden: La Union en niet Launion; S. Alban d'Ay en niet Salbanday); 387 (2) indien het kantoor van afzending, behalve door de naam van de plaats, ook door een getal wordt aangeduid (voorbeeld: Berlin 19), wordt de naam van het kantoor bij de overseining van dit getal gescheiden door een breukstreep (voorbeeld: Berlin/19). Op het Morsetoestel en op toestellen voor opnemen op het gehoor wordt dit getal onverkort, onmiddellijk na de naam van het kantoor geseind, zonder daarvan door een breukstreep te worden gescheiden. 388 (3) indien de openstelling van het kantoor van afzending nog niet door het Secretariaat-Generaal is ter kennis gebracht, bestaat er aanleiding, na de naam van het kantoor van afzending die van het onderdeel van het land en die van het land zelf, waarin het gelegen is, aan te geven. 389 (4) ingeval aan een telegraaf kantoor een telegram per telefoon wordt opgegeven door een abonnee, die is aangesloten op een telefooncentrale van een andere plaats dan die, waarin het voor deze telefo-

nische aanbieding aangewezen telegraaf kantoor is gevestigd, kan de aanduiding van de plaats van afzending in de volgende vorm worden overgeseind: Exeter téléphoné de Feniton (Exeter per telefoon opgegeven van Feniton uit) (Exeter is het telegraaf kantoor, waaraan het telegram per telefoon is aangeboden en Feniton de plaats, waar zich de telefooncentrale bevindt, waarop de abonnee is aangesloten). 390 (5) ingeval telegrammen per Telex worden aangeboden aan een telegraaf kantoor (Stockholm bijvoorbeeld) door een abonnee, die in een andere plaats woonachtig is (Sundsvall bijvoorbeeld), kan de aanduiding van de plaats van afzending in de volgende vorm worden overgeseind: „Stockholm télexé de Sundsvall" (Stockholm per telex opgegeven uit Sundsvall); 391 g) het nummer van het kantoor van aanneming van het telegram, indien dit nummer wordt overgeseind (nummer 365); 392 h) het aantal woorden (art. 31), uitgezonderd bij nota's en berichten van aflevering; 393 i) (1) de dagtekening en de tijd van aanneming van het telegram door twee groepen van cijfers, waarvan de eerste de dag der maand en de tweede het uur en de minuten door middel van een groep van vier cijfers (0001 tot 2400) aanduidt. 394 (2) in landen, die niet de 24-urige tijdindeling toepassen, kunnen de uren door middel van de cijfers 0001 tot 1200 worden overgeseind. In dit geval wordt aan de tijd van aanneming de letter m of a (matin) (voormiddag) dan wel s of p (soir) (namiddag) toegevoegd; 395 j) eventueel de andere niet-betaalde dienstaanwijzingen, die na de tijd van aanbieding worden geplaatst. Voorbeelden: SVH SVH-telegram. Via verzendingsweg. langs een omweg verzonden (omgeleid). Dévié verzending per draad. Fil Anten verzending langs draadloze weg. CTF... verbetering volgt. telegram, dat opnieuw wordt geseind. Ampliation En chif fres telegram, waarvan de inhoud uitsluitend uit cijfers bestaat. Percevoir.... van de geadresseerde te hef fen bedrag. Taxe percue naseiningskosten betaald. X naam van de gebezigde code voor de samenstelling van een telegram in geheime taal, wanneer deze naam

wordt geëist door het land van afzending of het land van bestemming. 396 Als de verzendingsweg is aangegeven, moet deze aan het einde worden vermeld; hij mag slechts worden gevolgd door de aanwijzing „Dévié" (langs een omweg verzonden). Bij de verderseining binnen het land van bestemming is het overseinen van de verzendingsweg echter facultatief. 397 § 2. De dienst aanwijzingen in de nummers 379 t/m 396 genoemd, voor zover ze het kantoor van bestemming bereiken en in ieder geval de naam van het kantoor van afzending, het woordental, alsmede de dagtekening en de tijd van aanbieding, behoren op het aan de geadresseerde af te leveren formulier voor te komen. Artikel 42 Overseining van de andere delen van het telegram 398 % 1. Na de ambtelijke inleiding, zoals deze in artikel 41 is aangegeven, worden achtereenvolgens geseind de betaalde dienstaanwijzingen, het adres, de inhoud, de ondertekening en, eventueel, de verklaring van echtheid der ondertekening van het telegram. De als één woord getelde en door de aannemende ambtenaar aaneengevoegde uitdrukkingen (nummers 262 en 266) moeten als één woord worden overgeseind. 399 § 2. (1) Bij de overseining van telegrammen tussen twee landen, die door een rechtstreekse verbinding zijn verbonden, kan de naam van het kantoor van bestemming worden verkort in overleg tussen de betrokken administraties of erkende particuliere ondernemingen, indien het een algemeen bekende plaats betreft, die tot een van die landen behoort. 400 (2) De gekozen verkortingen mogen niet overeenkomen met een kantoor naam, die in de officiële naamlijst voorkomt. Zij mogen niet worden gebruikt bij de overseining van telegrafische postwissels of telegrafische gireringen. Artikel 43 Controle van het aantal geseinde woorden 401 § 1. Zo spoedig mogelijk na de overseining vergelijkt de opnemende ambtenaar voor elk telegram het aantal ontvangen woorden met het aangekondigde woordental. Wanneer het aantal woorden in de vorm van een breuk is gegeven, wordt slechts het aantal werkelijk bestaande woorden of groepen vergeleken, tenzij er duidelijk een vergissing in het spel is.

402 § 2. (1) Wanneer de ambtenaar een verschil ontdekt tussen het aangekondigde en het ontvangen woordental, meldt hij dit aan zijn correspondent, door het aantal ontvangen woorden aan te duiden en herhaalt hij de eerste letter van elk woord en het eerste cijfer van elk getal (voorbeeld: 17 j c r b 2 d. .. . enz). Wanneer de seinende ambtenaar zich enkel heeft vergist in de aankondiging van riet woordental, antwoordt hij: „Admis" (goed) en geeft hij het werkelijke aantal woorden op [voorbeeld: 17 admis (goed)]; anders verbetert hij het volgens de ontvangen letters verkeerd gebleken gedeelte. In beide gevallen valt hij zo nodig zijn correspondent bij de overseining der beginletters in de rede, zodra hij in staat is het aantal woorden te verbeteren of te bevestigen. 403 (2) Bij lange telegrammen, waarvan elk blad slechts 50 werkelijke woorden bevat, geeft de opnemende ambtenaar alleen de beginletters van het blad, waarin de vergissing voorkomt. 404 (3) Wanneer het verschil niet is ontstaan door een vergissing bij de overseining, kan verbetering van het aangekondigde woordental niet anders geschieden dan in onderling overleg, zo nodig per nota, tussen het kantoor van afzending en dat in verbinding. Indien geen overeenstemming wordt verkregen, wordt het door het kantoor van afzending opgegeven woordental goedgekeurd en intussen wordt het telegram doorgezonden met het dienstbijvoegsel „Rectification suivra constaté . . . . mots" (Verbetering volgt bevonden . . . . woorden), overgeseind in de verkorte vorm „CTF . . . . mots" (CTF . . . . woorden); de betekenis dezer verkorting wordt door het kantoor van bestemming op het aan de geadresseerde af te leveren formulier vermeld. De verbetering wordt aan het kantoor van afzending gevraagd door het kantoor, dat het dienstbijvoegsel „CTF . . . . mots" (CTF . . . . woorden) heeft toegevoegd. 405 § 3. De herhalingen worden in korte en duidelijke vorm gevraagd en gegeven. Artikel 44 Ambtelijke herhaling 406 § 1. De ambtelijke herhaling bestaat uit de gehele of gedeeltelijke herhaling van een telegram, op initiatief van het kantoor, dat verantwoordelijk is voor de overseining of de ontvangst van dat telegram. Een dergelijke herhaling moet worden voorafgegaan door de verkorting COL. 407 § 2. Wanneer de ambtenaren twijfelen aan de juiste overseining of ontvangst, moeten zij gedeeltelijke of gehele herhaling geven of eisen van de geseinde of ontvangen telegrammen.

40B § 3. Voor alle soorten telegrammen is de ambtelijke herhaling verplicht voor alle cijfers of gemengde groepen van letters, cijfers of tekens in het adres, de inhoud of de ondertekening. 409 § 4. Voor regeringstelegrammen in verstaanbare taal en voor diensttelegrammen is de gedeeltelijke herhaling niet alleen verplicht voor de cijfers, doch ook voor de eigennamen en alle twijfelachtige woorden. 410 § 5. Voor telegrafische postwissels en telegrafische gireringen is de gedeeltelijke herhaling niet alleen verplicht voor de cijfers, de eigennamen en eventueel de twijfelachtige woorden, doch ook voor de namen van de kantoren van afzending en bestemming. 411 § 6. Bij het werken per Morsetoestel en met toestellen voor opnemen op het gehoor, wordt, wanneer in beurtorde telegram voor telegram wordt gewerkt, de ambtelijke herhaling, evenals eventueel het collationnement (nummer 501), door de opnemende ambtenaar gegeven. Indien de ambtelijke herhaling of het collationnement door de seinende ambtenaar wordt verbeterd, worden de verbeterde woorden of cijfers door de opnemende ambtenaar herhaald. Zo dit wordt nagelaten, moet deze tweede herhaling door de seinende ambtenaar geëist worden. Wanneer bij deze toestellen in series en ook, wanneer met snelwerkende toestellen wordt gewerkt, wordt de ambtelijke herhaling of het collationnement door de seinende ambtenaar gegeven, onmiddellijk na het telegram. Indien de ontvangende ambtenaar verschillen ontdekt tussen de overseining en de ambtelijke herhaling of het collationnement, maakt hij zijn correspondent hierop opmerkzaam door de twijfelachtige gedeelten weer te geven, gevolgd door een vraagteken; hij herhaalt zo nodig eveneens het voorafgaande en het volgende woord. 412 § 7.* Op verbindingen, waarop duplex wordt gewerkt, of met toestellen, waarmede gelijktijdig in beide richtingen berichten kunnen worden gewisseld, wordt het volledige collationnement van telegrammen (nummer 501) met meer dan 100 woorden door de ontvangende ambtenaar gegeven. Dit voorschrift is niet verplicht op verbindingen, waarop met Weathstone- of teletypetoestellen wordt gewerkt. Bij toestellen, waarmede de overseining met behulp van geperforeerde banden kan geschieden, moet het collationnement, wanneer de seinende ambtenaar het geeft, ook geponst worden. 413 § 8. Bij telegrammen met meer dan 50 woorden wordt de ambtelijke herhaling aan het einde van elk blad of van elk telegram gegeven. 414 § 9. (1) Wanneer men de herhaling geeft van getallen, waarin een breuk voorkomt, moet de breuk door een koppelteken aan het hele getal worden verbonden (nummer 87). 415 (2) Wanneer men de herhaling geeft van een heel getal, een gebroken getal of een breuk, gevolgd door het percent- of promille-

teken, moet het hele getal, het gebroken getal of de breuk door een koppelteken aan het percent- of promilleteken worden verbonden (nummer 91). 416 § 10.De herhaling van een groep, welke letters en cijfers bevat, wordt gegeven overeenkomstig de bepalingen van artikel 16, d.w.z. zonder tussenruimte bij toestellen, waarbij gebruik wordt gemaakt van het internationaal telegraafalfabet nr 2 of van de Morse-code en door de letters en de cijfers aan elkaar te verbinden door een dubbele streep ( = ) bij de overige toestellen. 417 § 11. De ambtelijke herhaling mag onder geen voorwendsel worden uitgesteld of onderbroken, uitgezonderd in het geval, bedoeld in nummer 321. Artikel 45 Re^u 418 § 1. Nadat het woordental is vergeleken, mogelijke vergissingen zijn verbeterd en eventueel de ambtelijke herhaling heeft plaats gehad, geeft het ontvangende kantoor aan het seinende het recu van het telegram of van de telegrammen, welke de serie uitmaken. 419 § 2. (1) Het recu wordt voor een enkel telegram gegeven door R, gevolgd door het nummer van het ontvangen telegram, bijvoorbeeld: „R 436". 420 (2) Wanneer het een SVH-telegram, een regeringstelegram met voorrang, een telegrafische postwissel of een telegrafische girering betreft, wordt het recu in de vorm „R 436 SVH" of „R 436 Etat (regerings)" of „R 436 mdt (pw)" of „R 510 vir (girering)" gegeven. 421 § 3. (1) Voor een serie telegrammen geeft men R met de aanduiding van het aantal ontvangen telegrammen, benevens van het eerste en laatste nummer van de serie, bijvoorbeeld: „R 6 157 980". 422 (2) Wanneer in de serie SVH-telegrammen, regeringstelegrammen met voorrang, telegrafische postwissels of telegrafische gireringen zijn begrepen, wordt het recu aangevuld met de aanduiding der nummers van de SVH-telegrammen, de regeringstelegrammen met voorrang, de telegrafische postwissels of de telegrafische gireringen, aldus: „R 6 157 980 y compris 23 SVH 13 Etat 290 mdt 510 vir" (R 6 157 980 inbegrepen 23 SVH 13 regerings 290 pw 510 girering). 423 § 4. Wanneer de overseining geschiedt met doorlopende nummering, wordt het regu gegeven in de vorm en overeenkomstig de bepalingen, genoemd in de nummers 374 t/m 378, met het voorbehoud, opgenomen in nummer 364.

Artikel 46 Behandeling van verminkte telegrammen en gevallen van storing 424 § 1. Verbeteringen en verzoeken om inlichtingen betreffende telegrammen, welke het kantoor in verbinding reeds heeft doorgegeven, geschieden bij dringende nota (A Urgent). 425 § 2. (1) Telegrammen, welke klaarblijkelijk verminkt zijn, mogen slechts worden opgehouden, wanneer de verbetering op korte termijn kan plaats hebben. Zij moeten zonder vertraging met het dienstbijvoegsel „CTF" aan het einde van de ambtelijke inleiding worden verder geseind; deze aanduiding wordt aangevuld met een inlichting betreffende de aard van de verbetering, bijvoorbeeld: „CTF quatre (CTF vier)" hetgeen betekent, dat het vierde woord zal worden verbeterd. Dadelijk na de verderseining van het telegram wordt de verbetering per dringende nota (A Urgent) gevraagd. 426 (2) De latere verbeteringen moeten nadrukkelijk als dringende nota's (A Urgent) worden aangeduid. 427 § 3. Indien ten gevolge van storing, of wegens elke andere oorzaak, de herhaling of het recu niet kan worden gegeven of ontvangen, mag deze omstandigheid voor het ontvangende kantoor geen beletsel zijn, om de telegrammen hun loop te laten vervolgen, behoudens de verplichting, om er later een verbetering op te doen volgen, eventueel onder vermelding van de dienstaanwijzing „CTF" aan het einde van de ambtelijke inleiding. 428 § 4. In geval van storing geeft het ontvangende kantoor onmiddellijk regu en vraagt eventueel aanvulling van een telegram, dat niet af is, hetzij langs een andere rechtstreekse verbinding, als er een in dienst is, hetzij in het tegengestelde geval, door middel van een dringende nota (A Urgent), welke langs de beste beschikbare weg wordt verzonden. 429 § 5. Annulering van een telegram, waarvan de overseining is begonnen, moet steeds per dringende nota (A Urgent) worden gevraagd of medegedeeld. 430 § 6. (1) Wanneer de overseining van een telegram niet binnen redelijke tijd kan worden afgemaakt, of een rec,u niet binnen redelijke tijd is ontvangen, wordt het telegram opnieuw met het dienstbijvoegsel „Ampliation" (Duplicaat) overgeseind, behalve wanneer het een telegrafische postwissel of een telegrafische girering betreft (nummer 438). De betekenis van de aanwijzing „Ampliation" (Duplicaat) kan door het kantoor van bestemming worden aangegeven op het formulier, dat aan de geadresseerde wordt afgeleverd. 431 (2) Indien deze tweede overseining geschiedt langs een andere dan de oorspronkelijk voor de verzending van het telegram gebruikte

weg, moet alleen de duplicaat overseining in de internationale rekeningen worden opgenomen. Het seinende kantoor verricht dan per nota het nodige bij de betrokken kantoren voor het annuleren van het oorspronkelijke telegram in de internationale rekeningen. HOOFDSTUK XII Storing der telegrafische verbindingen Artikel 47 Omleiding van telegrammen 432 § 1. (1) Wanneer op de gewone telegraafverbindingen een storing wordt vastgesteld, verzendt het kantoor, waar de storing zich voordoet, of een meer achterwaarts gelegen kantoor, dat over een telegrafische omweg beschikt, de telegrammen onmiddellijk langs deze weg (nummers 970 en 972) of bij het ontbreken daarvan per post (zoveel mogelijk per aangetekende brief) of per bode. De kosten der doorzending op andere wijze dan per telegraaf, komen ten laste van het kantoor, dat deze doorzending bewerkstelligt. De per post verzonden brief moet het opschrift „Télégrammes-exprès" (Telegrammen per expresse) dragen. 433 (2) In uitzonderingsgevallen is telefonische overbrenging van telegrammen eveneens toegelaten. Hiervan kan echter alleen worden gebruik gemaakt na voorafgaand overleg tussen de belanghebbende administraties of erkende particuliere ondernemingen. 434 (3) De telegrammen, welke overeenkomstig het bepaalde in nummer 432 per telegraaf worden verzonden, moeten van de aanwijzing „dévié" (omgeleid) worden voorzien, gevolgd door de naam van het kantoor, dat voor de afwijkende verzending zorgt. Deze aanwijzing wordt aan het einde van de inleiding, na de aanduiding van de verzendingsweg, als deze aanwezig is, overgeseind. 435 § 2. (1) De telegrammen worden echter slechts dan langs een duurdere weg doorgezonden, wanneer zij uiterlijk binnen 24 uren na de kennisgeving van de storing, aan het kantoor, dat voor de verderseining moet zorgen, worden aangeboden of dit kantoor bereiken. 436 (2) De overseining van het eerste telegram, dat de aanwijzing „dévié" (omgeleid) draagt (nummer 965), zal als officiële kennisgeving van de storing worden beschouwd. 437 § 3. (1) Het kantoor, dat tot een andere wijze van doorzending dan per telegraaf overgaat, richt het telegram, naar omstandigheden, aan het eerste telegraafkantoor, dat in staat is, het verder te seinen, of aan het kantoor van bestemming, of aan de geadresseerde zelf, voor zover deze doorzending binnen de grenzen van het land van

bestemming geschiedt. Zodra de gemeenschap hersteld is, wordt het telegram opnieuw per telegraaf overgebracht, tenzij van te voren de ontvangst is bevestigd, of deze overseining, wegens buitengewone ophoping, beslist nadelig zou zijn voor de dienst in zijn geheel (nummer 445). 438 (2) Wanneer het een telegrafische postwissel of een telegrafische girering betreft, geschiedt de duplicaat-overseining door middel van een nota, waarin wordt medegedeeld, dat deze postwissel of deze girering reeds eerder is verzonden en waarin wordt aangeduid, welke weg de postwissel of de girering heeft gevolgd. 439 § 4. Wanneer een kantoor om de een of andere reden telegrammen op andere wijze dan per telegraaf of per telefoon aan een telegraaf kantoor moet verzenden (per post, per trein, enz), vervaardigt het afschriften van deze telegrammen. Het verzendt deze afschriften vergezeld van een genummerd borderel en bewaart de originele telegrammen. Indien de telegrafische gemeenschap dat toelaat, waarschuwt het kantoor, dat op deze wijze doorzendt, tevens het kantoor van bestemming van de zending per nota, waarbij mededeling wordt gedaan van het aantal verzonden telegrammen en het vertrekuur van de post. 440 § 5. Bij aankomst der post onderzoekt het corresponderende kantoor of het aantal ontvangen telegrammen overeenstemt met dat, hetwelk werd aangekondigd. Zo ja, dan stelt het een bewijs van ontvangst op het borderel, dat dadelijk teruggezonden wordt aan het kantoor van afzending. Na herstel der telegrafische gemeenschap zendt het kantoor opnieuw bericht van ontvangst per nota in deze vorm: „Recu 63 télégrammes conformément au bordereau n° 18 du 30 mars". (Ontvangen 63 telegrammen volgens borderel nr 18 van 30 Maart). 441 § 6. De bepalingen van nummer 440 zijn eveneens van toepassing, wanneer een telegraaf kantoor een zending telegrammen per post ontvangt, zonder dat het daaromtrent is gewaarschuwd. 442 § 7. Wanneer een aangekondigde zending telegrammen niet met de aangeduide post aankomt, moet daarvan onmiddellijk worden kennis gegeven aan het kantoor van afzending. Naar omstandigheden moet dit kantoor, of de telegrammen onmiddellijk overseinen, wanneer de telegrafische gemeenschap is hersteld, of met een ander middel van vervoer een nieuwe verzending uitvoeren. 443 § 8. Wanneer, in het in nummer 437 bedoelde geval, een telegram rechtstreeks aan de geadresseerde wordt toegezonden, wordt er een kennisgeving bijgevoegd, waarin mededeling wordt gedaan van de storing op de verbindingen. 444 § 9. Het kantoor, dat telegrammen, welke reeds per post zijn verzonden, per telegraaf overbrengt, licht het kantoor, waaraan deze zijn gericht, per nota in deze vorm in: „ABerlin Paris 15 1045 (dag-

tekening en tijd) = Télégrammes nos . . . . transmis par ampliation". (Telegrammen nrs . . . . als duplicaat overgeseind). 445 § 10. De duplicaat-verzending per telegraaf, bedoeld in de nummers 437,438 en 444, moet door het dienstbijvoegsel „Ampliation" (duplicaat) worden aangeduid, dat aan het einde der ambtelijke inleiding wordt overgeseind. 446 § 11. Hetzelfde dienstbijvoegsel wordt opgenomen in de ambtelijke inleiding van telegrammen, welke een tweede keer worden overgeseind. HOOFDSTUK XIII Aflevering ter plaatse van bestemming Artikel 48 Verschillende gevallen van aflevering 447 § 1. (1) De telegrammen worden volgens hun adres afgeleverd aan huis van de geadresseerde (particuliere woning, kantoor, inrichting, enz), ter plaatse waar hij tijdelijk verblijf houdt of op doorreis is (beurs, hotel, trein, schip, luchtvaartstation, enz), telegraaf restant ( = T R = ) , poste restante ( = G P = ) , of in een postbus. 448 (2) Zij worden zoveel mogelijk per telefoon of per telex aan de geadresseerde afgeleverd in de gevallen, vermeld in de nummers 217 t/m 220 ( = T F x = of = T L X x = ) , tenzij de bepalingen van de administratie of erkende particuliere onderneming van bestemming zich hiertegen verzetten of de geadresseerde uitdrukkelijk heeft verzocht zijn telegrammen niet per telefoon of per telex af te leveren. 449 (3) Bovendien kunnen zij per telefoon of per telegraaf worden afgeleverd op de voorwaarden, door de administraties of erkende particuliere ondernemingen vastgesteld. 450 § 2. Zij worden, rekening houdende met hun voorrang, in volgorde van de tijd van opneming afgeleverd of naar hun bestemming ovei gebracht, behoudens in de gevallen, genoemd in de nummers 697 t/m 700. 451 § 3. (1) Telegrammen, gericht aan een adres in de plaats waar het telegraaf kantoor bestelt, worden onverwijld, binnen de openstellingsuren van de kantoren, die met de bestelling zijn belast, aan hun adres bezorgd. Telegrammen, welke in de nacht worden ontvangen, Vunnen onmiddellijk worden besteld, wanneer het dringende karakter door het kantoor van bestemming wordt opgemerkt of wanneer zij één van de betaalde dienstaanwijzingen =Urgent= (Dringend) óf

=Nuit= (Nacht) dragen. Telegrammen, welke dê betaalde dienstaanwijzing =Jour=: (Dag) dragen, worden nimmer 's nachts besteld. 452 (2) Een telegram, dat de betaalde dienstaanwijzing =Remettre x {date)— [(Afleveren x) (datum)] draagt, kan, indien het tijdig wordt ontvangen, op de aangegeven datum worden afgeleverd, op voorwaarde, dat het kantoor van bestemming op de datum van ontvangst voor bestelling is geopend en onder voorbehoud van iedere beperking, opgelegd door de openstellingsuren van dat kantoor en, ingeval van een brieftelegram, door de bepalingen van de nummers 697 t/m 699. 453 (3) De administraties of erkende particuliere ondernemingen zijn gehouden SVH-telegrammen, alsmede regeringstelegrammen, waarvoor de afzender voorrang bij de overseining heeft gevraagd, onmiddellijk te doen bestellen. 454 § 4. (1) Een aan huis te bezorgen telegram kan worden afgeleverd aan de geadresseerde, dé volwassen leden van zijn gezin, aan ieder, die in zijn dienst is, aan personen, die bij hem inwonen of verblijven, of aan de portier van het hotel of de conciërge van het huis, tenzij de geadresseerde schriftelijk een bijzondere gemachtigde heeft aangewezen. 455 (2) Indien de afzender, door boven het adres de betaalde dienstaanwijzing „Main propre" (Eigenhandig) of = M P = te plaatsen, heeft verzocht de aflevering uitsluitend door overhandiging aan de geadresseerde persoonlijk te doen plaats hebben, is elke andere wijze van aflevering (post, telefoon, particuliere lijn) uitgesloten. De aanwijzing „Main propre" (Eigenhandig) wordt door het kantoor van bestemming voluit boven het adres geschreven, terwijl aan de besteller de nodige inlichtingen worden gegeven. 456 § 5. De wijze van aflevering „eigenhandig" is niet verplicht voor de administraties of erkende particuliere ondernemingen welke verklaren, dat ze deze niet aanvaarden. 457 § 6. Telegrammen met aflevering „poste restante", of „poste restante aangetekend", of die in een postbus (postbox) moeten worden gelegd of per post moeten worden doorgezonden, worden onverwijld door het telegraaf kantoor van bestemming aan de post afgeleverd, overeenkomstig de bepalingen van artikel 59. 458 § 7. Telegrammen, met adres „poste restante" of „poste restante aangetekend", of welke per post worden afgeleverd, zijn, wat de aflevering en de termijnen van bewaring betreft, aan dezelfde regelen onderworpen als de poststukken. Wat de onbestelbaarheid betreft, zijn zij onderworpen aan het bepaalde in nummer 464. 459 § 8. De administratie of erkende particuliere onderneming, waartoe het kantoor van bestemming behoort, heeft de bevoegdheid voor telegrammen, die „poste restante", „poste restante aangetekend",

464 (3 ) Wanneer een telegram, dat poste restante ( = GP = ) , poste restante aangetekend (=:GPR=) of telegraaf restant ( = T R = ) of door tussenkomst van een hotel, club, agentschap van een scheepvaartmaatschappij of van een reisbureau, enz. moet worden afgeleverd niet door de geadresseerde is afgehaald en aan de telegraafdienst wordt teruggegeven, zendt het kantoor van bestemming onverwijld een nota van onbestelbaarheid aan het kantoor van afzending. 465 § 2. (1) Het kantoor van afzending vergewist zich van de juistheid van het adres en, indien dit laatste verminkt is, wordt het dadelijk per nota in deze vorm verbeterd: „425 15 (nummer en dagtekening van het telegram) pour (voor) . . . . (verbeterd adres)". 466 (2) Naar omstandigheden bevat deze nota de nodige aanwijzingen om de begane feilen te herstellen, zoals: „faites suivre a destination" (wil naar bestemming verder seinen), „annulez télégramme" (annuleer telegram), enz. In dit laatste geval moet het kantoor, dat de annulering heeft voorgeschreven, zelf het telegram naar zijn juiste bestemming over seinen. 467 (3) Wanneer een kantoor van overneming een nota van onbestelbaarheid ontvangt, vergewist het zich van de juistheid van het adres volgens het overneemformulier van het oorspronkelijke telegram en, indien het een vergissing opmerkt, seint het zelf aan het kantoor van bestemming de verbetering, in de vorm aangegeven in nummer 465. Indien het geen vergissing opmerkt, seint het de nota aan het kantoor van afzending (nummer 732). 468 § 3. (1) Indien het adres niet verminkt is, geeft het kantoor van afzending, zo mogelijk, van het bericht van onbestelbaarheid kennis aan de afzender. 469 (2) Het niet mededelen of vertraagd mededelen van dit bericht heeft niet tot gevolg, dat recht op terugbetaling van de voor het telegram betaalde kosten wordt verkregen. 470 § 4. (1) Een nota van onbestelbaarheid wordt per telegraaf nagezonden, als de afzender van het oorspronkelijke telegram heeft verzocht zijn telegrammen aan hem na te seinen (art. 57). 471 (2) In alle andere gevallen geschiedt, als de afzender bekend is, de nazending per post als gefrankeerde brief of per telegraaf, als dat gewenst voorkomt. 472 (3) Het bericht van onbestelbaarheid kan eveneens per post aan de afzender worden overgebracht, indien aflevering per bijzonder vervoermiddel (wanneer het bijvoorbeeld bestelling ten plattelande be-

treft) kosten met zich zou medebrengen, waarvan de inning niet verzekerd is. 473 § 5. De geadresseerde van een nota van onbestelbaarheid kan het adres van het oorspronkelijke telegram slechts overeenkomstig het bepaalde in artikel 75 aanvullen, verbeteren of bevestigen. 474 § 6. (1) Indien het telegram, na afzending der nota van onbestelbaarheid, door de geadresseerde wordt afgehaald, of indien het kantoor van bestemming het telegram kan afleveren, zonder een der nota's ter verbetering, bedoeld in de nummers 465 t/m 467 en 473, te hebben ontvangen, zendt het aan het kantoor van afzending een tweede nota in deze vorm: „29 11 (nummer en dagtekening) Mirane (naam van de geadresseerde) reclame (afgehaald) of remis (afgeleverd)". 475 (2) Deze tweede nota wordt niet overgeseind, wanneer de aflevering door middel van een bericht van aflevering wordt medegedeeld. 476 (3) Het bericht betreffende de aflevering wordt aan de afzender medegedeeld, indien hij kennis heeft gekregen van de onbestelbaarheid. 477 § 7. Indien de besteller aan het aangegeven adres niemand vindt, die het telegram voor de geadresseerde wenst aan te nemen, wordt een kennisgeving aan het aangewezen adres achtergelaten en het telegram naar het kantoor teruggebracht, ten einde aan de geadresseerde of zijn gemachtigde op aanvraag van een van beiden te worden afgeleverd. Telegrammen, waarbij geen bijzondere voorzorgen inzake de aflevering behoeven in acht te worden genomen, kunnen echter in de brievenbus van de geadresseerde worden geworpen, wanneer geen twijfel omtrent het adres van deze bestaat. 478 § 8. Wanneer de geadresseerde, nadat hij overeenkomstig het bepaalde in nummer 477 omtrent de aankomst van een telegram is ingelicht, dit niet binnen een tijdsverloop van ten hoogste achtenveertig uur in ontvangst neemt, worden de bepalingen van de nummers 462 t/m 464 toegepast. 479 § 9. Elk telegram, dat niet binnen 42 dagen, volgende op de dagtekening van ontvangst ten kantore van bestemming, aan de geadresseerde is kunnen worden afgeleverd, wordt bij de onbestelbare stukken bewaard, met inachtneming van het bepaalde in nummer 458. 480 § 10. Aanbevolen wordt, voor de opstelling van nota's van onbestelbaarheid gebruik te maken van de codewoorden, voorkomende in „Codes et abréviations a 1'usage des services internationaux de télécommunications" (Codes en verkortingen, ten behoeve van de internationale diensten voor de verreberichtgeving).

HOOFDSTUK XIV Intrekking van een telegram op verzoek van de afzender Artikel 50 Intrekking vóór of tijdens de overseining of na de aflevering 481 § 1. De afzender van een telegram, of zijn gemachtigde, kan, indien hij zijn identiteit als zodanig bewijst, de overseining en de aflevering van dat telegram stuiten, wanneer daartoe nog gelegenheid bestaat. 482 § 2. Wanneer een afzender zijn telegram intrekt, vóór de overseining ervan is begonnen, worden de kosten terugbetaald. De administratie of erkende particuliere onderneming van afzending kan echter te haren voordele een recht van hoogstens een frank (1 fr.) heffen. 483 § 3. Indien het telegram door het kantoor van afzending is overgeseind, kan de afzender de intrekking alleen verzoeken per betaalde nota, opgemaakt overeenkomstig de bepalingen van artikel 75 en gericht aan het kantoor van bestemming. De afzender moet de prijs van een telegrafisch antwoord op de nota van intrekking betalen. Zoveel mogelijk wordt de nota tot intrekking achtereenvolgens overgeseind naar de kantoren, waarover het oorspronkelijke telegram is verzonden, totdat dit achterhaald is. Indien het telegram aan de geadresseerde is afgeleverd, wordt deze omtrent de intrekking van het telegram ingelicht, tenzij in de betaalde nota een tegengestelde aanwijzing voorkomt. 484 § 4. Het kantoor, dat het telegram intrekt of het bericht van intrekking aan de geadresseerde aflevert, licht het kantoor van afzending daarover in. Deze mededeling geeft aan, door de woorden „annulé" (ingetrokken) of „déja remis destinataire informé" (reeds afgeleverd geadresseerde ingelicht of „déja remis destinataire pas informé" (reeds afgeleverd geadresseerde niet ingelicht), dat het telegram vóór de bestelling kon worden ingetrokken, of dat het reeds was afgeleverd en dat de geadresseerde al dan niet werd ingelicht omtrent de intrekking, overeenkomstig de inhoud van de betaalde vraagnota (nummer 756). 485 § 5. Wanneer het telegram wordt ingetrokken, vóór dit het kantoor van bestemming heeft bereikt, betaalt het kantoor van afzending, rekening houdende met de doorlopen afstand, aan de afzender de kosten terug, die niet zijn benut voor het oorspronkelijke telegram, de nota tot intrekking en eventueel het vooruitbetaalde telegrafische antwoord.

486 § 6. Telegrammen, welke op verzoek van de afzender zijn geannuleerd, worden in de internationale rekeningen opgenomen op dezelfde wijze als de telegrammen, welke regelmatig aan de geadresseerde werden afgeleverd. Wanneer het telegram is geannuleerd vóór dit het kantoor van bestemming heeft bereikt, worden de taksen, betrekking hebbende op de niet doorlopen afstand, echter niet in rekening gebracht (nummer 485). HOOFDSTUK XV Telegrammen met bijzondere diensten Artikel 51 Algemene bepalingen 487 § 1. De bepalingen, in andere hoofdstukken vervat, zijn in hun geheel van toepassing op telegrammen met bijzondere aanwijzingen, onder voorbehoud van de in dit hoofdstuk aangegeven wijzigingen. 488 § 2. Bij de toepassing van de artikelen van dit hoofdstuk kan men de aan het publiek verleende bevoegdheden met betrekking tot dringende telegrammen, vooruitbetaalde antwoorden, telegrammen met collationering, berichten van aflevering, naseining, meervoudige telegrammen en telegrammen met bezorging per bode, per post of per luchtpost gezamenlijk toepassen. Artikel 52 Dringende particuliere telegrammen 489 § 1. De afzender van een particulier telegram kan voorrang bij de overseining en de aflevering ter plaatse van bestemming verkrijgen, door de betaalde dienstaanwijzing = Urgent = (Dringend) boven het adres te schrijven en de dubbele prijs van een gewoon telegram van hetzelfde woordental over dezelfde afstand te betalen, met een minimum van zeven betaalde woorden. 490 § 2. Dringende particuliere telegrammen hebben voorrang boven gewone particuliere telegrammen, terwijl hun voorrang onderling wordt geregeld volgens de bepalingen van de nummers 319, 320 en 450. 491 § 3. De bepalingen der voorafgaande paragrafen zijn niet bindend voor de administraties of erkende particuliere ondernemingen, welke verklaren, dat ze deze niet kunnen toepassen, hetzij op een gedeelte van het verkeer, hetzij op het gehele verkeer, dat over haar verkeerswegen gaat.

492 § 4. De administraties of erkende particuliere ondernemingen, welke dringende telegrammen slechts in doorgaand verkeer toelaten, moeten deze toelaten zowel op verbindingen, waarop over hun grondgebied rechtstreeks wordt geseind, als op hun kantoren van overneming, tussen telegrammen van dezelfde herkomst en dezelfde bestemming. De aan hen toekomende transittaks wordt verdubbeld evenals voor de overige gedeelten van de weg. Artikel 53 Telegrammen met betaald antwoord

Gebruik of terugbetaling van het antwoordbewljs 493 § 1. De afzender van een telegram kan de kosten van elk door zijn correspondent te verzenden telegram vooruit betalen, door boven het adres de betaalde dienstaanwijzing „Réponse payée" (Antwoord betaald) of = R P = te plaatsen, aangevuld met de vermelding in franken en centiemen van het voor het antwoord betaalde bedrag: „Réponse payée x . .. ." (Antwoord betaald x . .. .) of =RPx= (Voorbeelden: =RP 3,00=, =RP 3,05=, =RP 3,40=). 494 § 2. Het kantoor van bestemming levert aan de geadresseerde een antwoordbewijs af van gelijke waarde als in het vraagtelegram aangegeven. Dit antwoordbewijs geeft de bevoegdheid, om binnen de grens zijner waarde, een telegram, onverschillig van welke soort, met of zonder bijzondere diensten, met willekeurige bestemming te verzenden, van een willekeurig kantoor uit van de administratie of erkende particuliere onderneming, waartoe het kantoor, dat het bewijs heeft afgegeven, behoort, of, wanneer het een radiotelegram voor een mobiel station betreft, van het station uit, dat het antwoordbewijs heeft afgegeven. 495 § 3. Het antwoordbewijs kan slechts gedurende een termijn van drie maanden, te rekenen van de dag van afgifte, voor de frankering van een telegram worden gebruikt. 496 § 4. (1) Indien de prijs van een met een antwoordbewijs gefrankeerd telegram de waarde van dat bewijs te boven gaat, moet het meerdere door de afzender, die van het bewijs gebruik maakt, worden bijbetaald. In het tegengestelde geval wordt het verschil tussen de waarde van het bewijs en het bedrag van de werkelijk verschuldigde kosten aan de afzender van het oorspronkelijke telegram terugbetaald, indien het verzoek daartoe door de afzender of door de geadresseerde gedurende een termijn van vier maanden, te rekenen van de datum van afgifte van het antwoordbewijs wordt gedaan en dit verschil ten minste twee franken (2 fr.) bedraagt. 497 (2) Deze terugbetaling geschiedt voor rekening van de administratie of erkende particuliere onderneming van bestemming van het

oorspronkelijke telegram, tenzij op grond van artikel 89 een vereenvoudigde handelwijze kan worden toegepast. 498 (3) Indien de waarde van het antwoordbewijs lager is dan het minimum tarief voor een telegram, bedoeld in nummer 35, moet de afzender die het antwoordbewijs gebruikt, het verschil bijbetalen, zelfs indien de prijs van het telegram, dat hij verzendt, dit minimum niet bereikt. 499 § 5. Indien de geadresseerde om een of andere reden geen gebruik van een antwoordbewijs heeft gemaakt en het bewijs aan een kantoor van de administratie of erkende particuliere onderneming van het land van afzending of van bestemming is teruggegeven, wordt het bedrag van het antwoordbewijs aan de afzender van het telegram terugbetaald, indien dat binnen een termijn van vier maanden, te rekenen van de datum van afgifte van het antwoordbewijs, door de afzender of door de geadresseerde wordt gevraagd. 500 § 6. Wanneer de geadresseerde het antwoordbewijs heeft geweigerd, of wanneer het antwoordbewijs niet aan de geadresseerde is kunnen worden uitgereikt, omdat het niet mogelijk was deze te vinden, treft de administratie of erkende particuliere onderneming van bestemming maatregelen voor de terugbetaling van het voor het antwoord betaalde bedrag aan de afzender. Artikel 54 Telegrammen met collationerlng 501 § 1. De collationering heeft ten doel meer waarborgen te geven voor een juiste overbrenging van het telegram. Zij bestaat uit de gehele herhaling van het telegram (de ambtelijke inleiding inbegrepen), bewerkstelligd op uitdrukkelijk verzoek van de afzender, en uit de vergelijking van deze herhaling met de ambtelijke inleiding en met hetgeen het telegram verder inhoudt. 502 § 2. Tenzij het Reglement anders bepaalt, is de afzender van een telegram bevoegd, daarvan collationering te vragen. Hij betaalt daarvoor, boven de gewone kosten, een bedrag gelijk aan de helft van de prijs van een gewoon telegram van hetzelfde aantal woorden voor dezelfde bestemming langs dezelfde weg, terwijl hij boven het adres de betaalde dienstaanwijzing „Collationnement" (Collationering) of = T C = schrijft. 503 § 3. Voor de collationering van codewoorden in regeringstelegrammen, welke geheel of gedeeltelijk in geheime taal zijn gesteld, mag geen enkel extra recht worden geheven. 504 § 4. Het collationement wordt door het ontvangende of door het seinende kantoor gegeven naar gelang van het voor de overseining

gebruikte systeem (nummers 411 t/m 413). Dit collationement moet worden voorafgegaan door de verkorting „COL" en het mag niet voorkomen op het aan de geadresseerde af te leveren telegram. 505 § 5. Het collationement telt niet in de beurtorde van overseining mede. Artikel 55 Telegrammen met bericht van aflevering

I. Behandeling ten kantore van afzending 506 § 1. De afzender van een telegram kan verzoeken, dat hem de dagtekening en de tijd, waarop zijn telegram aan zijn correspondent is afgeleverd, dadelijk na de aflevering per telegraaf worden medegedeeld. De afzender moet daarvoor een bedrag betalen, gelijk aan de prijs van een gewoon telegram van zeven woorden voor dezelfde bestemming langs dezelfde weg. Hij schrijft dan boven het adres de betaalde dienstaan wijzing: „Accusé de réception" (Bericht van aflevering) of = P C = . 507 § 2. Het bericht van aflevering wordt onmiddellijk na ontvangst op het kantoor van afzending van het telegram ter kennis van de afzender van dit telegram gebracht. II. Behandeling ten kantore van bestemming 508 § 3. Berichten van aflevering worden als gewone nota's behandeld, onverschillig de klasse van het telegram, waarop zij betrekking hebben. 509 § 4. Het bericht van aflevering wordt in deze vorm o vergeseind: „CR Paris Berae 315 (nummer van de CR) 23 1050 (dagtekening en tijd) = 469 vingtdeiix Brown (nummer, dagtekening van het oorspronkelijke telegram, naam van de geadresseerde van dit telegram) remis 23 1025 (afgeleverd 23 1025) (dagtekening, uur en minuten)" 510 § 5. (1) Wanneer het telegram aan de post, of aan een of andere tussenpersoon is afgegeven, buiten de personen, die zich aan het gewone verblijf van de geadresseerde bevinden, maakt het bericht van aflevering er melding van; Voorbeeld: „Remis poste, ou hotel, ou gare, etc, 23 1025." (Afgeleverd post, of hotel, of station, enz., 23 1025). 511 (2) Wanneer het telegram per post naar zijn eindbestemming wordt overgebracht, als poste restante wordt afgegeven aan het post-

kantoor, of per telefoon, per telex of langs een particuliere telegraaf lijn, of aan een of andere tussenpersoon Wordt afgeleverd, bevat bovenbedoelde mededeling dagtekening en tijd van die postverzending, afgifte of aflevering. 512 (3) Wanneer het een radiotelegram betreft, verzendt het landstation het bericht van aflevering, dat de dagtekening en het tijdstip van overbrenging aan het scheeps- of luchtvaartstation moet vermelden; Voorbeeld: „Transmis station navire (ou station aéronef) 23 1025". [Naar scheepsstation (of luchtvaartstation) overgebracht 23 1025]. 513 § 6. (1) Indien een telegram met bericht van aflevering niet kan worden afgeleverd, wordt een nota van onbestelbaarheid aan het kantoor van afzending gezonden, alsof het een gewoon telegram betrof. 514 (2) Indien later, gedurende de termijn van bewaring van het telegram (nummer 479), het telegram aan de geadresseerde kan worden afgeleverd, wordt het bericht van aflevering terstond verzonden. 515 (3) De kosten van het bericht van aflevering kunnen, na afloop van de termijn van bewaring, wanneer het telegram niet afgeleverd is, aan de afzender op zijn verzoek worden terugbetaald. Artikel 56 Naselning van telegrammen op verzoek van de afzender 516 § 1. ledere afzender kan, door boven het adres de betaalde dienstaanwijzing „Faire suivre" (Naseinen) of = F S = te schrijven, verzoeken, dat zijn telegram door het kantoor van bestemming wordt nageseind. 517 § 2. (1) De afzender van een na te seinen telegram moet worden gewaarschuwd, dat, indien het telegram wordt nageseind, hij de naseiningskosten moet betalen, welke niet bij aankomst zijn ingevorderd. 518 (2) Indien een na te seinen telegram, dat een der betaalde dienst aanwijzingen =:RPx= of = P C = bevat, moet worden nageseind, past het naseinende kantoor de bepalingen van de nummers 545 t/m 548 toe. 519 § 3. Indien een telegram met de betaalde dienstaanwijzing = F S = slechts van één adres is voorzien, vervangt het kantoor van bestemming in voorkomende gevallen dit adres door dat, hetwelk ten

huize van de geadresseerde is opgegeven en seint het telegram naar de nieuwe bestemming na. Op dezelfde wijze gaat men door, totdat het telegram wordt afgeleverd, of geen nieuw adres meer wordt opgegeven; in dit laatste geval handelt men overeenkomstig het bepaalde in de nummers 524 t/m 527. 520 § 4. Indien de betaalde diens taanwij zing = F S = vergezeld gaat van achtereenvolgende adressen, wordt het telegram eventueel aan elk der opgegeven bestemmingen, tot aan de laatste, overgeseind; het laatste kantoor van bestemming handelt in voorkomende gevallen, overeenkomstig de bepalingen van de nummers 524 t/m 527. 521 § 5. (1) De plaats van afzending, de dagtekening en de tijd van aanneming, welke in de ambtelijke inleiding der nageseinde telegrammen moeten worden aangegeven, zijn de oorspronkelijke plaats van afzending, dagtekening en tijd van aanneming; de in de ambtelijke inleiding op te nemen plaats van bestemming is die, waarheen het telegram het eerst geseind moet worden. 522 (2) De aanwijzingen omtrent de bestelling op de voorafgegane bestemmingen worden in het adres weggelaten; na de aanwijzing = F S = wordt alleen vermeld de naam van elk der bestemmingen, waar het telegram reeds is geweest. Bijvoorbeeld: het adres van een telegram, hetwelk bij afzending luidde: = F S = Haggis chez (per adres) Dekeysers Londres= Hotel Ritz Tarbet = North British Hotel Edimbourg, zou bij naseining uit Tarbet, plaats van tweede naseining. deze vorm verkrijgen: = FS de Londres Tarbet = Haggis North British Hotel Edimbourg. 523 (3) Bij elke naseining wordt het aantal woorden opnieuw vastgesteld en de ambtelijke inleiding dienovereenkomstig gewijzigd. 524 § 6. (1) Indien aflevering niet kan geschieden en geen nieuw adres wordt opgegeven, verzendt het laatste kantoor van aankomst de nota van onbestelbaarheid, bedoeld in nummer 462. Deze nota moet het bedrag der naseiningskosten, welke niet van de geadresseerde konden worden ingevorderd, vermelden. Zij verkrijgt deze vorm: „435 29 Paris Jelien (nummer, dagtekening, naam van het oorspronkelijke kantoor van afzending, naam van de geadresseerde) fait suivre a (nageseind naar) . . . . (laatste adres), inconnu (onbekend), refusé (geweigerd), etc. (reden van de niet-af lever ing), percevoir (te heffen) . . . . (bedrag van de niet ingevorderde kosten)". 525 (2) Indien een kantoor het telegram niet aan een der adressen kan afleveren, wegens onvolledigheid van dat adres, staakt het betrok-

ken kantoor iedere nieuwe naseining en stelt een nota van onbestelbaarheid op. 526 (3) De nota van onbestelbaarheid, bedoeld in de nummers 524 en 525, wordt gericht aan het kantoor, dat de laatste naseining verrichtte, daarna aan het vorige en zo achtereenvolgens aan elk kantoor, dat heeft nageseind, tot aan het kantoor van afzending, dat het bericht van onbestelbaarheid aan de afzender van het telegram mededeelt en het bedrag der naseiningskosten van hem invordert. 527 (4) Voorts bewaart het laatste kantoor van aankomst het telegram, overeenkomstig het bepaalde in nummer 479. 528 § 7. (1) De kosten, welke bij aanbieding van na te seinen telegrammen worden geheven, zijn enkel die voor de eerste bestemming verschuldigd, waarbij het volledige adres bij de woordentelling in rekening wordt gebracht. De bij te betalen kosten worden van de geadresseerde geheven. Zij worden berekend naar het aantal woorden, dat bij iedere naseining wordt o ver geseind. 529 (2) Indien een na te seinen telegram de betaalde dienstaanwijzing =TC— bevat, worden bij elke naseining de kosten voor de collationering bij de andere naseiningskosten gevoegd. 530 (3) Indien de geadresseerde weigert de kosten van de naseining te betalen, wordt het telegram toch afgeleverd. Per nota wordt de weigering tot betaling ter kennis van het kantoor van afzending gebracht en wordt mededeling gedaan van het bedrag van de kosten, die van de afzender moeten worden ingevorderd. 531 § 8. Te beginnen bij het eerste in het adres aangewezen kantoor, moeten bij elke naseining de van de geadresseerde te heffen kosten voor de verder af te leggen weg worden bijgevoegd. Het totaal wordt ambtshalve in de ambtelijke inleiding vermeld. 532 § 9. Deze vermelding luidt: „Percevoir . .. " (Te heffen . . . ). Indien de naseining geschiedt binnen de grenzen van het land, waartoe het kantoor van aankomst behoort, worden de van de geadresseerde te heffen kosten voor elke naseining berekend naar het binnenlandse tarief van dat land. Indien de naseining geschiedt buiten deze grenzen* worden de bij te betalen kosten berekend door elke internationale naseining als een afzonderlijk telegram te beschouwen. Het tarief voor elke naseining is gelijk aan dat voor een telegram van dezelfde soort als het na te seinen telegram, indien deze soort is toegelaten tussen het land, dat naseint en dat waarnaar het telegram wordt nageseind; in het tegengestelde geval is het volbetaalde tarief van toepassing. 533 § 10. (1) Na de aanbieding van een telegram, dat de aanwijzing = F S = niet draagt, of naar aanleiding van een nota van on-

bestelbaarheid van een dergelijk telegram, kan de afzender verzoeken, dat het kantoor van aankomst de aanwijzing = F S = opneemt. 534 (2) Dit verzoek moet worden overgebracht als betaalde nota, welke het nieuwe adres of de nieuwe adressen aangeeft. De nota luidt als volgt: „ST Bruxelles Rome 154 (nummer van de betaalde nota) 8 (woordental) 3 1015 (datum en tijd) = 212 2 Antoine (nummer, datum, naam van de geadresseerde van het oorspronkelijke telegram) lire (lees) =FS=35 Bditaliens Paris . . . . (overige adressen, welke door de afzender eventueel worden opgegeven)"'. Artikel 57 Naseining van telegrammen op verzoek van de geadresseerde 535 § 1. Ieder, die zijn bevoegdheid daartoe aantoont, kan verlangen, dat telegrammen, welke aan zijn adres op een telegraafkantoor aankomen, aan hem zullen worden nageseind aan een door hem opgegeven nieuw adres. Er wordt dan gehandeld overeenkomstig de bepalingen van artikel 56, maar in plaats van boven het adres de aanwijzing = F S = te schrijven, vermeldt men de betaalde dienstaanwijzing = Réexpédié de . . . . = (Nageseind uit . .. .) (naam van het naseinende kantoor of van de naseinende kantoren). 536 § 2. Verzoeken om naseining moeten schriftelijk, per betaalde nota of per post worden gedaan, door tussenkomst van een telegraafkantoor (nummers 770 en 771). Zij worden opgesteld of door de geadresseerde zelf, of namens hem, door een der in nummer 454 genoemde personen, welke de telegrammen in plaats van de geadresseerde in ontvangst kunnen nemen. Hij, die een zodanig verzoek indient, moet borg blijven voor de kosten, welke door het kantoor, dat met de bestelling belast is, moeten worden ingevorderd. 537 § 3. (1) Elke administratie of erkende particuliere onderneming behoudt zich de bevoegdheid voor, om overeenkomstig de inlichtingen, welke aan de woning van de geadresseerde worden-gegeven, telegrammen, waarvoor geen bijzondere aanwijzing is verstrekt, te doen naseinen. 538 (2) Indien ten huize van de geadresseerde van een telegram, dat niet de aanwijzing = F S = draagt, het nieuwe adres wordt medegedeeld zonder dat opdracht tot naseining wordt gegeven, zijn de administraties of erkende particuliere ondernemingen verplicht een afschrift van dat telegram per post na te zenden, tenzij verzocht is, het telegram ten kantore te bewaren, of ambtshalve naseining geschiedt.

539 (3) Nazending per post geschiedt per gewone brief, zonder kosten voor de afzender of de geadresseerde (nummer 595). Indien evenwel nazending per aangetekende brief of per luchtpost wordt verzocht, moet degene die de opdracht tot nazending geeft, de overeenkomstige kosten betalen. 540 (4) Betreffende telegrammen, waarvan een afschrift per post wordt nagezonden, wordt een gewone nota van onbestelbaarheid verzonden (artikel 49). De telegrafische nota van onbestelbaarheid wordt in dit geval aangevuld met de aanwijzing „Réexpédié poste a (Per post nagezonden naar) . .... (nieuwe bestemming)". 541 § 4. (1) Wanneer een telegram, dat per telegraaf werd nageseind, niet wordt afgeleverd, omdat de geadresseerde weigert de naseiningskosten te betalen, of om enige andere reden, zendt het laatste kantoor van aankomst de in nummer 462 bedoelde nota van onbestelbaarheid. Deze nota luidt als volgt: „435 29 Paris Julien (nummer, dagtekening, naam van het oorspronkelijke kantoor van afzending, naam van de geadresseerde) réexpédié a (nageseind naar) . . . . (nieuw adres), mconnu (onbekend), refusé (geweigerd), etc. (reden van de niet aflevering), percevoir (te heffen) . . . . (bedrag van de niet ingevorderde kosten)". 542 (2) Deze nota wordt eerst gericht aan het kantoor, dat de laatste naseining verrichtte, daarna aan het vorige en zo achtereenvolgens aan elk kantoor, dat heeft nageseind, opdat elk van deze kantoren, in voorkomende gevallen, de nodige verbeteringen kan aanbrengen en het adres kan toevoegen, waaronder het telegram aldaar is ontvangen. 543 (3) De betrokken kantoren verhalen eventueel de niet ingevorderde kosten op hen, die opdracht tot naseining hebben gegeven en respectievelijk verantwoordelijk zijn. 544 (4) De nota wordt ten slotte aan het kantoor van afzending overgeseind ter inlichting van de afzender, van wie geen naseiningskosten worden gevorderd. 545 § 5. (1) Wanneer een kantoor van bestemming een telegram met antwoord betaald moet naseinen, blijft de betaalde dienstaanwijzing r=RPx=, zoals deze ontvangen is, boven het adres staan, terwijl het antwoordbewijs, indien dit gereed gemaakt is, ongeldig wordt gemaakt. 546 (2) Het voor het antwoord betaalde bedrag wordt door de administratie of erkende particuliere onderneming, welke naseint, ten voordele geboekt van de administratie of erkende particuliere onderneming, waarheen het telegram is nageseind.

547 (3) Wanneer een kantoor van bestemming een afschrift van een telegram met antwoord betaald per post moet nazenden, wordt het antwoordbewijs aan het afschrift gehecht (nummer 538). 548 (4) Wanneer een kantoor van bestemming een telegram, waarvan bericht van aflevering is gevraagd, telegrafisch moet nazenden, laat het boven het adres de betaalde dienstaanwijzing = P C = staan. Het bericht van aflevering wordt dan als volgt opgesteld door het laatste kantoor van bestemming: „CR Madrid Londres 425 12 0910 = 524 11 Regel Paris réexpédié (nageseind naar) Hotel Majestic Londres remis (afgeleverd) 12 0840." Het handhaven van de aanwijzing = P C = geeft geen aanleiding tot het heffen van het bedrag, bedoeld in nummer 506. 549 § 6. In de gevallen, bedoeld in de nummers 535 en 536, heeft degene, die een telegram laat naseinen, de bevoegdheid, de naseiningskosten vooruit te betalen, mits het telegram slechts naar één plaats wordt nageseind zonder aanwijzingen omtrent eventuele naseining naar andere plaatsen. 550 § 7. (1) Indien een telegram naar een bepaalde bestemming moet worden nageseind, zonder aanwijzingen omtrent eventuele verder(seining naar andere plaatsen, kan degene, die de opdracht tot naseining van dit telegram geeft, verzoeken, dat dit wordt nageseind als telegram van een andere klasse. Zo kan: 551 —

een gewoon telegram worden nageseind als dringend telegram;

552 —

een dringend telegram worden nageseind als gewoon telegram;

553 —

een dringend of een gewoon telegram worden nageseind als brieftelegram of omgekeerd, indien het aan de reglementaire voorwaarden voldoet.

554 (2) Indien degene, die de opdracht tot naseining geeft, verzoekt het telegram in een klasse tegen hoger tarief over te seinen, is hij verplicht zelf het overeenkomstige tarief te betalen. Het kantoor dat aan dit verzoek voldoet, haalt de oorspronkelijke betaalde dienstaanwijzing eventueel door en voegt, indien daartoe aanleiding bestaat, de nieuwe betaalde dienstaanwijzing bij. 555 § 8. In het geval, bedoeld in nummer 554 en eveneens, wanneer gebruik wordt gemaakt, van de bevoegdheid, verleend in nummer 549, wordt de aanwijzing „Percevoir" . . . . (Te heffen . . . . ) , voorgeschreven in nummer 532, vervangen door de aanwijzing „Taxe percue" (Kosten betaald).

Artikel 58 Meervoudige telegrammen 556 § 1. (1) Elk telegram kan worden gericht of aan verschillende geadresseerden in een zelfde plaats of in verschillende plaatsen, welke door een zelfde telegraafkantoor worden bediend, of aan een zelfde geadresseerde aan verschillende adressen in dezelfde plaats of in verschillende plaatsen, welke door een zelfde telegraafkantoor worden bediend. De afzender schrijft dan boven het adres de betaalde dienstaanwijzing „x adresses" (x adressen) of = T M x = . De naam van het kantoor van bestemming komt slechts éénmaal, aan het eind van het adres, voor. 557 (2) Bij telegrammen, aan verschillende geadresseerden gericht moeten de aanwijzingen omtrent de plaats van aflevering, zoals beurs, station, markt, enz, achter de naam van iedere geadresseerde voorkomen. Eveneens moet in telegrammen, gericht aan een zelfde geadresseerde aan verschillende adressen, de naam van de geadresseerde vóór elke aanwijzing van het adres voor de bestelling voorkomen. 558 § 2. Het gebruik van betaalde dienst aanwijzingen is geregeld overeenkomstig de bepalingen van de nummers 183 en 184. 559 § 3. (1) Een meervoudig telegram wordt voor de prijsberekening als één enkel telegram geteld, waarbij alle adressen in de woordentelling worden begrepen. 560 (2) Bovendien wordt voor meervoudige telegrammen van alle klassen, behalve het tarief per woord, een recht van één frank (1 fr.) geheven voor de vervaardiging van elk afschrift, dat niet meer dan vijftig betaalde woorden bevat. 561 (3) Voor afschriften, welke meer dan vijftig betaalde woorden bevatten, bedraagt het recht één frank (1 fr.) voor de eerste vijftig woorden en vijftig centiemen (0 fr. 50) voor elke volgende vijftig woorden of gedeelte daarvan. 562 (4) De kosten voor elk afschrift worden afzonderlijk berekend, waarbij rekening wordt gehouden met het aantal betaalde woorden, dat het moet bevatten. Het aantal gereed te maken afschriften is gelijk aan het aantal adressen. 563 § 4. (1) Elk afschrift van een meervoudig telegram mag alleen het adres bevatten, dat daarbij behoort, eventueel en al naar het geval, voorafgegaan door: 564

a)

één der volgende betaalde dienstaanwijzingen waarmede de klasse van het telegram wordt aangeduid: = Etat

priori té Nations = , = Etat priorité = , = Et at = , == Urgent = , = Presse = , = ELT = , = ELTF = , = LT = , = LTF = , evenals de aanwijzing = TC . = ; 565

h)

de andere betaalde dienstaanwijzingen welke betrekking hebben op de voor de resp. geadresseerden bestemde afschriften (nummers 183 en 184).

566 (2) De betaalde dienstaanwijzing =TMx= mag er niet op voorkomen, tenzij de afzender het heeft verzocht. Dit verzoek moet in het betaalde woordental worden opgenomen en worden uitgedrukt door de aanwijzing =CTA=:. In dat geval moet elk afschrift van het meervoudige telegram, behalve de aanwijzingen =TMx= 5 =CTA= en het adres, dat daarbij behoort, alle andere adressen bevatten. Deze worden na de ondertekening, of, indien deze ontbreekt, na de inhoud vermeld; zij worden voorafgegaan door de aanwijzing: „télégramme adressé aussi a (telegram ook gericht aan) . . . . (andere adressen)". 567 § 5. (1) In de afschriften welke moeten worden afgeleverd of nageseind, wordt het woordental dat in de inleiding van het telegram staat, gewijzigd overeenkomstig het aantal woorden, dat in elk afschrift voorkomt. 568 (2) Bij eventuele naseining moet dit gewijzigde woordental in rekening worden gebracht. De aanwijzing „Télégramme adressé aussi a (telegram ook gericht aan) " wordt, evenals de adressen die volgen, in dit woordental begrepen. 569 § 6. De bepalingen van dit artikel zijn niet verplichtend voor de administraties of erkende particuliere ondernemingen die verklaren, dat zij ze niet aanvaarden. Artikel 59 Per bode, per post of per luchtpost af te leveren telegrammen I. Algemene bepalingen 570 § 1. Telegrammen, bestemd voor plaatsen, die aan het internationale net voor verreberichtgeving zijn aangesloten, kunnen daarheen per bode, per post of per luchtpost worden gezonden, doch alleen van een telegraafkantoor uit van het land, waartoe die plaatsen behoren. 571 § 2. (1) Telegrammen, bestemd voor plaatsen, welke niet aan het internationale net voor verreberichtgeving zijn aangesloten, kunnen van een telegraafkantoor uit van het land, waartoe de plaats van bestemming behoort, hetzij per post worden afgeleverd, hetzij, indien deze diensten bestaan, per bode of per luchtpost.

572 (2) Zodanige aflevering kan echter van een telegraaf kantoor van een ander land uit plaats hebben, indien het land van bestemming niet aan het internationale net voor verreberichtgeving is aangesloten, of de plaats niet kan worden bereikt via het telegraaf net van het land van bestemming. II. Per bode af te leveren telegrammen 573 § 3. Onder bodebezorging verstaat men elke wijze van aflevering, welke vlugger is dan de post, wanneer deze aflevering plaats heeft buiten de kosteloze bestelkring der telegrammen. 574 § 4. De administraties of erkende particuliere ondernemingen, welke een dienst voor bezorging van telegrammen per bode hebben ingericht, delen, door tussenkomst van het Secretariaat-Generaal, het bedrag der bodekosten mede, dat bij aanbieding van een telegram moet worden betaald. Dit moet voor elk land een eenvormig vast bedrag zijn. Evenwel kunnen ten behoeve van administraties of erkende particuliere ondernemingen, welke hiertoe het verzoek doen, bijzondere bodekosten bij de naam van sommige kantoren in de officiële naamlijst der telegraafkantoren worden aangegeven. 575 § 5. (1) De afzender, die het opgegeven vaste bedrag voor de bezorging per bode wenst te betalen, schrijft boven het adres van het telegram de betaalde dienstaanwijzing „Expres payé" (Bode betaald) of = X P = . 576 (2) Indien hij verlangt, dat de geadresseerde de bodekosten betaalt, schrijft hij boven zijn telegram de betaalde dienstaanwijzing =Exprès=: (Bode). Hij moet evenwel borg blijven voor de bodekosten welke door de geadresseerde moeten worden betaald. 577 § 6. Indien de geadresseerde van een telegram, dat de betaalde dienstaanwijzing = Expres = draagt, weigert de bodekosten te betalen, wordt het telegram toch afgeleverd. Het kantoor van bestemming licht dat van afzending in per nota van de volgende inhoud: „425 qeinze (vijftien) (nummer, dagtekening) expres (bode) Burand (naam van de gedresseerde) remis (besteld) frais d'exprès non acquittés (bodekosten niet ingevorderd) percevoir XP (te heffen XP) (d.i. het vaste bedrag der bodekosten, dat door de betrokken administratie of erkende particuliere onderneming is opgegeven), dan wel percevoir (te heffen) . . . . (het te heffen bedrag vermelden, indien de betrokken administratie of erkende particuliere onderneming de bijzondere dienst Expres toelaat, doch niet de bijzondere dienst XP)". 578 § 7. Indien een telegram met de betaalde dienstaanwijzing =Exprès— (Bode), waarvoor een bodeloop is uitgevoerd, niet is af-

geleverd, wordt de nota van onbestelbaarheid, bedoeld in nummer 462, door het kantoor van bestemming aangevuld met de aanwijzing: „Percevoir XP (Te heffen XP) (d.i. het vaste bedrag der bodekosten, dat door de betrokken administratie of erkende particuliere onderneming is opgegeven)", of de aanwijzing „ P e r c e v o i r (te heffen)

....

(het

te

heffen

bedrag vermelden, indien de betrokken administratie of erkende particuliere onderneming de bijzondere dienst Expres toelaat, doch niet de bijzondere dienst XP)". III.

Per post of per luchtpost af te leveren telegrammen

579 § 8. De afzender die zijn telegram, bestemd voor een plaats die niet aan het internationale net voor verreberichtgeving is aangesloten, per post wil laten verzenden, moet boven het adres een der volgende betaalde dienstaanwijzingen schrijven: =Poste= (Post), als het telegram als gewone brief moet worden verzonden; = P R = als het telegram als aangetekende brief moet worden verzonden; =PAV= als het telegram per luchtpost moet worden verzonden; =PAVR= als het telegram aangetekend per luchtpost moet worden verzonden. 580 § 9. De naam van het telegraaf kantoor, van waaruit het telegram per post of per luchtpost moet worden verzonden, wordt geplaatst onmiddellijk na de naam van de plaats van uiteindelijke bestemming; het adres: „Poste (Post) (of =PRrr) Lorenzini Poggiovalle Teramo" zou bijvoorbeeld aanduiden, dat het telegram per post moet worden gezonden van Teramo naar Poggiovalle, welke plaats niet met het telegraafnet is verbonden. 581 § 10. Voor telegrammen welke per post of per luchtpost moeten worden afgeleverd, behoren de volgende nevenkosten te worden betaald, welke zowel voor de bezorging binnen de grenzen van het land van bestemming als voor de overbrenging naar een ander land gelden: 582

Gewone post: betaalde dienstaanwijzing =Poste= (Post): geen nevenkosten; 583 Post aangetekend: betaalde dienstaanwijzing = P R = : veertig centiemen (0 fr. 40); 584 Luchtpost: betaalde dienstaanwijzing =:PAV=: zestig centiemen (Ofr. 60); 585 Luchtpost aangetekend: betaalde dienstaanwijzing =PAVR=: één frank (1 fr.). 586 § 11. Het telegraaf kantoor van bestemming heeft het recht per post te verzenden: 587 a) bij het ontbreken van enige aanwijzing in het telegram omtrent de wijze van bezorging;

588 b) indien het aangegeven middel van bezorging niet in overeenstemming is met de door de administratie of erkende particuliere onderneming van bestemming aangenomen en ter kennis gebrachte wijze van vervoer; 589 c) indien het bezorging per bode betreft, te betalen door een geadresseerde, die vroeger geweigerd heeft dergelijke kosten te voldoen. 590 § 12. Het kantoor van bestemming is verplicht per post te verzenden: 591 a) indien de geadresseerde deze wijze van aflevering uitdrukkelijk gevraagd heeft (nummer 538); 592 b) indien de afzender deze wijze van aflevering uitdrukkelijk heeft gevraagd (nummer 579) en de geadresseerde niet de wens heeft te kennen gegeven zijn telegrammen per bode te ontvangen; 593 c) indien het kantoor van bestemming niet over een vlugger middel beschikt. 594 § 13. Telegrammen, welke per post naar hun bestemming moeten worden overgebracht en door het telegraafkantoor van bestemming ter post worden bezorgd, worden als volgt behandeld: 595 a) telegrammen, welke de betaalde dienstaanwijzing = Poste= (Post) of = G P = dragen, of welke geen enkele betaalde dienstaanwijzing betreffende de verzending per post bevatten, worden als gewone brieven, zonder kosten voor de afzender of voor de geadresseerde ter post bezorgd; de telegrammen, die poste restante zijn geadresseerd, kunnen echter aan een bijzonder af leveringsrecht (nummer 459) worden onderworpen; 596 b) telegrammen, welke met de betaalde dienstaanwijzing =PR~. of = G P R = aankomen, worden als aangetekende brieven, eventueel behoorlijk gefrankeerd, ter post bezorgd; 597 c) telegrammen, welke met de betaalde dienstaanwijzing =PAV= of =PAVR= worden ontvangen, worden aan de luchtpostdienst afgeleverd, nadat zij eventueel van frankeerzegels zijn voorzien, welke de waarde vertegenwoordigen van het extra port, dat voor een gewone of een aangetekende brief die per luchtpost moet worden overgebracht, is verschuldigd. 598 § 14. Wanneer een telegram, dat als aangetekende brief moet worden verzonden, niet dadelijk ten postkantore kan worden aangetekend, verzendt men het eerst als gewone brief, indien daardoor een vertrekkende post kan worden benut; een duplicaat wordt, zodra dit mogelijk is, als aangetekende brief verzonden. 599

§ 15. Telegrammen, welke per post moeten worden verzonden

of afgeleverd, worden van het ogenblik af, waarop zij aan de postdienst worden afgegeven, als postale correspondentie beschouwd. Artikel 60 Luxe telegrammen 600 § 1. (1) De dienst yan de luxe telegrammen is facultatief toegelaten tussen de landen van de Vereniging. 601 (2) Deze dienst wordt geregeld bij bijzondere overeenkomsten tussen de belanghebbende administraties of erkende particuliere ondernemingen; de toeslag, die eventueel voor deze dienst wordt geheven, wordt niet in de internationale afrekening opgenomen. Deze overeenkomsten bepalen in het bijzonder de verschillende gevallen, waarin van deze telegrammen gebruik kan worden gemaakt. 602 § 2. Voor luxe telegrammen, die betrekking hebben op heuglijke gebeurtenissen, moet de afzender boven het adres de betaalde dienstaanwijzing =UK=- schrijven; betreft het telegrammen, gezonden in gevallen van rouw, dan moet hij boven het adres de betaalde dienstaanwijzing =LXDEUIL= plaatsen.

HOOFDSTUK XVI Telegrammen betreffende de beveiliging van mensenlevens Artikel 61 Telegrammen betreffende de beveiliging van mensenlevens 603 § 1. Volgens het bepaalde in artikel 3 6 van het Verdrag hebben telegrammen betreffende de beveiliging van mensenlevens ter zee, te land of in de lucht en buitengewoon dringende epidemiologische telegrammen van de Wereldgezondheidsorganisatie absolute voorrang boven alle andere telegrammen (nummer 308). 604 § 2. Deze telegrammen worden verkort aangeduid als SVHtelegrammen. 605 § 3. SVH-telegrammen, verzonden door autoriteiten of particulieren, moeten betrekking hebben op de beveiliging van mensenlevens in buitengewoon dringende gevallen, waarbij het karakter van algemeen belang duidelijk blijkt.

606 § 4. SVH-telegrammen, uitgaande van het hoofdkantoor van de Wereldgezondheidsorganisatie en van de gewestelijke epidemiologische centra van deze Organisatie, moeten voorzien zijn van de verklaring, dat het inderdaad buitengewoon dringende telegrammen betreffende de beveiliging van mensenlevens zijn. 607 § 5. (1) De verkorting „SVH" moet aan het begin van de ambtelijke inleiding worden vermeld (nummer 383). 608 (2) Zij moet bovendien als dienstaanwijzing aan het einde van de ambtelijke inleiding worden herhaald (nummer 395). 609 (3) Deze aanduidingen moeten op het telegram worden gesteld: 610

—

door het kantoor van afzending, indien het een SVH-telegram betreft, dat op een telegraafkantoor wordt aangeboden;

611

—

door het ontvangende radiostation, indien het een SVHtelegram betreft, dat volgt op een noodsein, afkomstig van een schip of van een luchtvaartuig.

612 § 6. In SVH-telegrammen is geen enkele betaalde dienstaanwijzing toegelaten. 613 § 7. De inhoud en de ondertekening van op een telegraafkantoor aangeboden SVH-telegrammen moeten in verstaanbare taal zijn gesteld (artikel 19). 614 § 8. (1) Het tarief van een SVH-telegram is hetzelfde als dat van een gewoon telegram van dezelfde lengte voor dezelfde bestemming. 615 (2) De administraties of erkende particuliere ondernemingen kunnen niettemin met elkaar overeenkomen voor SVH-telegrammen geen enkel tarief te heffen of een verlaagd tarief op SVH-telegrammen toe te passen. Zij brengen de bepalingen, welke zij besloten hebben toe te passen, ter kennis van het Secretariaat-Generaal van de U.I.T. HOOFDSTUK XVÏÏ

Regeringstelegrammen Artikel 62 Bijzondere bepalingen voor regeringstelegrammen 616 § 1. Regeringstelegrammen zijn telegrammen, welke als zodanig in het Verdrag zijn omschreven.

617 § 2. Regeringstelegrammen moeten voorzien zijn van het zegel of de stempel van de autoriteit, welke deze verzendt. Deze formaliteit wordt niet vereist, wanneer de echtheid van het telegram aan geen twijfel onderhevig is. 618 § 3. Antwoorden op regeringstelegrammen worden eveneens beschouwd als regeringstelegrammen. Het recht om een antwoord als regeringstelegram te verzenden wordt verkregen door de overlegging van het oorspronkelijke regeringstelegram. 619 § 4 Telegrammen van consulaire vertegenwoordigers, die handel drijven, worden slechts als regeringstelegram beschouwd, indien ze aan een officieel persoon zijn gericht en over dienstzaken handelen. Echter worden telegrammen, welke aan deze laatste voorwaarden niet voldoen, wel door de kantoren aangenomen en als regeringstelegram overgeseind, maar deze kantoren vestigen er onmiddellijk de aandacht op van de administratie, waartoe zij behoren. 620 § 5. (1) Regeringstelegrammen, waarvoor de afzender voorrang bij de overseining wenst te verkrijgen, moeten de betaalde dienstaanwijzing =Etat priorité= (Regerings voorrang) dragen. 621 (2) Regeringstelegrammen, waarvoor de afzender geen voorrang bij de overseining verzoekt, moeten de betaalde dienstaanwijzing =Etat= (Regerings) dragen, welke in voorkomende gevallen ambtshalve door het kantoor van afzending wordt opgenomen. 622 § 6. (1) Telegrammen, welke de betaalde dienstaanwijzing =Etat priorité=: dragen, worden, wat de volgorde van overseining betreft, behandeld na de SVH-telegrammen (art. 61), de telegrammen met de betaalde dienstaanwijzing =Etat Priorité Nations= en de nota's ADG, betrekking hebbende op belangrijke storingen van verkeerswegen. 623 (2) Telegrammen, welke de betaalde dienstaanwijzing =Etat= dragen, worden, wat de volgorde van overseining betreft, behandeld als gewone telegrammen. 624 § 7. (1) Bij wijze van uitzondering en onder voorbehoud van de toepassing van de bepalingen van de artikelen 36 en 46 van het Verdrag, treffen de administraties de nodige maatregelen voor het toekennen van bijzondere voorrang ten aanzien van telegrammen betreffende de toepassing van de bepalingen van de hoofdstukken VI, VII en VIII van het Handvest van de Verenigde Naties, welke in ernstige omstandigheden worden gewisseld tussen: — de voorzitter van de Veiligheidsraad, — de voorzitter van de Algemene Vergadering, — de Secretaris-Generaal van de Verenigde Naties, — de voorzitter van het Staf-comité,

— de voorzitter van een gewestelijk sub-comité van het Staf-comité, — een vertegenwoordiger in de Veiligheidsraad of op de Algemene Vergadering, — een lid van het Staf-comité, — de voorzitter of de eerste secretaris van een door de Veiligheidsraad of door de Algemene Vergadering ingestelde commissie, — een persoon, die een opdracht voor de Organisatie der Verenigde Naties vervult, — een minister, lid van een regering, — het administratieve hoofd van een gebied onder voogdij, dat als strategische zone is aangewezen. 625 Deze telegrammen worden slechts aangenomen, wanneer ze zijn voorzien van een persoonlijke machtiging van een def hierboven genoemde personen. 626 (2) De afzender van deze telegrammen moet boven het adres de betaalde dienstaanwijzing =Etat Priorité Nations= schrijven. 627 (3) Deze telegrammen hebben voorrang boven alle andere telegrammen (uitgezonderd SVH-telegrammen) met inbegrip van die, welke de betaalde dienstaanwijzing =Etat Priorité=, bedoeld in artikel 37 van het Verdrag, dragen. 628 § 8. Behoudens bijzondere overeenkomsten of gewestelijke regelingen, gesloten krachtens de artikelen 41 en 42 van het Verdrag, wordt het tarief voor telegrammen met de betaalde dienstaanwijzing =Etat Priorité Nations=, =Etat Priorité= of =Etat= berekend als voor gewone particuliere telegrammen. 629 § 9. Regeringstelegrammen, welke niet voldoen aan de voorwaarden, vermeld in de artikelen 19 en 20, worden niet geweigerd, maar door het kantoor, dat de onregelmatigheden opmerkt, onder de aandacht gebracht van de administratie, waartoe dat kantoor behoort. 630 § 10. (1) Telegrammen, voorzien van de betaalde dienstaanwijzing =Etat Priorité Nations= of =Etat Priorité = dragen aan het begin van de ambtelijke inleiding de verkorting „S"; telegrammen, voorzien van de betaalde dienstaanwijzing =Etat= dragen aan het begin van de ambtelijke inleiding de verkorting „F". 631 (2) Deze verkortingen worden ambtshalve door het kantoor van afzending of, in geval van weglating bij de overseining, door het kantoor van overneming opgenomen. 632 § 11. De ambtshalve herhaling van regeringstelegrammen vindt plaats overeenkomstig de bepalingen van artikel 44. 633 § 12. De bepalingen in zake het tonen op het kantoor van afzending van de gebezigde code, volgens welke de inhoud geheel of gedeeltelijk is samengesteld (nummer 139), zijn op regeringstelegrammen niet van toepassing.

634 § 13. De autoriteiten, die bevoegd zijn tot het verzenden van regeringstelegrammen, kunnen brief telegrammen verzenden met een der betaalde dienstaanwijzingen = E L T F = of = L T F = (nummers

685 t/m 687). HOOFDSTUK XVIII Telegrafische postwissels en telegrafische gireringen Artikel 63 Telegrafische postwissels en telegrafische gireringen 635 § 1. De verzending, opstelling van de inhoud en de uitbetaling van telegrafische postwissels en telegrafische gireringen worden door bijzondere internationale verdragen geregeld. 636 § 2. Indien in de plaats, waar het postkantoor van uitbetaling zich bevindt, geen telegraafkantoor is gevestigd, moeten in de telegrafische postwissel het postkantoor van uitbetaling en het telegraafkantoor, met de bestelling belast, worden aangeduid. 637 § 3. Telegrafische postwissels en telegrafische gireringen zijn tegen het tarief van brieftelegrammen toegelaten, onder voorbehoud, dat de bepalingen van artikel 70 worden toegepast. Zij dragen de betaalde dienstaanwijzing = E L T = of = L T = . 638 § 4. Voor telegrafische gireringen zijn alleen de volgende bijzondere diensten toegelaten: dringend (=Urgent=) en collationering (=TC=); 639 § 5. De overseining van telegrafische postwissels en van telegrafische gireringen is, wanneer deze tussen de betrokken administraties of erkende particuliere ondernemingen is toegelaten, aan dezelfde regelen onderworpen als die van de andere klassen van telegrammen, behoudens de bepalingen, opgenomen in de nummers 376, 377, 410, 422 en 438. HOOFDSTUK XIX Telegrammen betreffende personen, die in tijd van oorlog worden beschermd door de Verdragen van Genève van 12 augustus 1949 Artikel 64 Telegrammen betreffende personen, die in tijd van oorlog worden beschermd door de Verdragen van Genève van 12 augustus 1949 640 § 1. De hierna genoemde telegrammen worden aangeduid door de betaalde dienstaanwijzing = R C T = , welke boven het adres wordt geplaatst:

641 a) telegrammen, gericht aan krijgsgevangenen en burger geinterneerden of aan hun vertegenwoordigers (vertrouwenslieden, interneringscommissies), verzonden door erkende hulpcomités voor bijstand aan oorlogsslachtoffers x ) ; 642 b) telegrammen, welke krijgsgevangenen en burger geïnterneerden mogen verzenden en telegrammen, welke hun vertegenwoordigers (vertrouwenslieden, interneringscommissies) verzenden bij de uitoefening van hun verdragsfuncties 2 ) ; 643 c) telegrammen betreffende krijgsgevangenen, burger geïnterneerden of burgers met beperkte vrijheid en telegrammen betreffende het overlijden van militairen of burgers tijdens vijandelijkheden, verzonden bij de uitoefening van hun verdragsfuncties door nationale inlichtingenbureaus en door het Centraal agentschap voor inlichtingen, bedoeld in de Verdragen van Genève, alsmede door de afgevaardigden van deze bureaus en van dat agentschap 2 ) . 644 § 2. (1) In telegrammen met de betaalde dienstaanwijzing = RCT = zijn alleen de volgende bijzondere diensten toegelaten: dringend, antwoord betaald, bericht van aflevering (indien deze diensten door het land van afzending en van bestemming zijn toegelaten). 645 (2) De overeenkomstige betaalde dienstaanwijzingen ( = Urgent=), ( = R P x = ) , (-=PC=) worden tegen hetzelfde tarief berekend als het telegram, waarop zij betrekking hebben. 646 § 3. (1) De eind- en transittaksen, welke op gewone telegrammen met de betaalde dienstaanwijzing = R C T = van toepassing zijn, zijn die, welke gelden voor gewone particuliere telegrammen, verlaagd met 75 percent. 647 (2) Het tarief per woord, dat geheven moet worden voor een telegram met de betaalde dienstaanwijzingen =Urgent= :=;RCT=, is gelijk aan dat van een woord voor een gewoon particulier telegram over dezelfde afstand. 648 § 4. Het minimum aantal betaalde woorden voor telegrammen met de betaalde dienstaanwijzing = R C T = is hetzelfde als dat voor particuliere telegrammen (gewoon of dringend, al naar het geval). 1 ) Art. 71, §2; 74, § 5 en 81, § 4 van het Verdrag van Genève van 12 augustus 1949, nopens de behandeling van krijgsgevangenen; art. 104, § 3; 107, § 2 en 110, § 5 van het Verdrag van Genève van 12 augustus 1949, nopens de bescherming van burger personen in tijd van oorlog. 2 ) Art. 122, 123 en 124 van het Verdrag van Genève van 12 augustus 1949, nopens de behandeling van krijgsgevangenen; art. 136, 140 en 141 van het Verdrag van Genève van 12 augustus 1949, nopens de bescherming van burger personen in tijd van oorlog.

649 § 5. Telegrammen met de betaalde dienstaanwijzing =RCT= worden, al naar gelang de soort (gewone of dringende) waartoe zij behoren, zowel wat de volgorde van overseining als van aflevering betreft, op dezelfde voet behandeld als gewone of dringende particuliere telegrammen. 650 § 6. (1) Telegrammen, welke worden verzonden door krijgsgevangenen, door burger geïnterneerden of door hun vertegenwoordigers, moeten voorzien zijn van het zegel van het kamp of van de handtekening van de kampcommandant of van één van zijn vervangers. 651 (2) Telegrammen, welke worden verzonden door de nationale inlichtingenbureaus en door het Centraal agentschap voor inlichtingen, bedoeld in de Verdragen van Genève, of door hun afvaardigingen evenals die, welke worden verzonden door de erkende hulpcomités voor bijstand aan oorlogsslachtoffers, moeten resp. voorzien zijn van het zegel van het bureau, het agentschap, de afvaardiging of het comité. HOOFDSTUK XX Perstelegrammen Artikel 65 Definities en voorwaarden van toelating 652 § 1. Perstelegrammen zijn telegrammen, waarvan de inhoud bestaat uit berichten en nieuwstijdingen, welke zijn bestemd hetzij om in nieuwsbladen en andere tijdschriften te worden opgenomen, hetzij om per radio of per televisie te worden uitgezonden. Zij genieten een bijzonder verlaagd tarief. 653 § 2. (1) Perstelegrammen mogen uitsluitend worden gericht aan dagbladen of tijdschriften, nieuwsagentschappen of nieuwsbureaus, aan persdiensten van diplomatieke vertegenwoordigingen of aan daartoe gemachtigde radio-omroep- of televisiemaatschappijen, -verenigingen of -stations en niet aan een persoon, die op een of andere wijze aan een dezer ondernemingen is verbonden. 654 (2) De administraties of erkende particuliere ondernemingen kunnen eisen, dat perstelegrammen uitsluitend worden aangenomen van daartoe gemachtigde correspondenten van nieuwsbladen, tijdschriften, nieuwsagentschappen of nieuwsbureaus, van persdiensten van diplomatieke vertegenwoordigingen of van daartoe gemachtigde radio-omroep- of televisiemaatschppijen, -verenigingen of -stations. De administraties of erkende particuliere ondernemingen

kunnen eisen, dat de afzenders van perstelegrammen worden ingeschreven als erkende correspondenten van de geadresseerden en zij kunnen identiteitskaarten verstrekken, zonder welke kan worden geweigerd het verlaagde perstarief toe te passen bij de aanbieding van telegrammen van deze soort. 655 § 3. (1) Perstelegrammen moeten boven het adres de betaalde dienstaanwijzing = Pressen (Pers) dragen, welke aanwijzing door de afzender moet zijn aangegeven. 656 (2) De enige toegelaten bijzondere diensten zijn: dringend, x adressen, alle adressen mededelen, indien deze diensten door het land van afzending en van bestemming zijn toegelaten. 657 (3) Voor meervoudige perstelegrammen moeten alle adressen voldoen aan de bepalingen van nummer 653. 658 (4)

Het gebruik van telegramadressen is toegestaan. Artikel 66 Inhoud, samenstelling, talen

659 § 1. (1) Onder voorbehoud van het bepaalde in nummer 662, mogen perstelegrammen alleen stof bevatten, welke bestemd is om openbaar gemaakt te worden, per radio te worden omgeroepen of per televisie te worden uitgezonden. Zij mogen geen gedeelte, aankondiging of mededeling bevatten, welke het karakter van particuliere correspondentie draagt, noch enige aankondiging of mededeling, welke tegen betaling of kosteloos in een blad wordt opgenomen, per radio wordt omgeroepen of per televisie wordt uitgezonden. 660 (2) Beurs- en rnarktkoersen, sportuitslagen, weerkundige waarnemingen en weersverwachtingen, met of zonder verklarende tekst, zijn in perstelegrammen toegelaten. 661 (3) Het kantoor van afzending moet, in geval van twijfel, zich bij de afzender zekerheid verschaffen, of de cijfergroepen, welke in deze telegrammen voorkomen, inderdaad beurs- en marktkoersen, sportuitslagen of weerkundige waarnemingen en weersverwachtingen voorstellen; de afzender is gehouden zulks te bewijzen. 662 (4) Toelichtingen betreffende de openbaarmaking of het per radio omroepen van het telegram zijn toegelaten, op voorwaarde dat ze tussen haakjes aan het begin of aan het einde van de inhoud worden geplaatst. Het aantal woorden (de haakjes niet inbegrepen), dat aldus aan de eigenlijke inhoud wordt toegevoegd, mag hoogstens 10 % bedragen van het totale aantal betaalde woorden van de inhoud, doch 20 woorden niet te boven gaan. De toelichtingen en de

haakjes worden berekend tegen het zelfde tarief als dat, hetwelk op de inhoud van toepassing is. 663 § 2. (1) Perstelegrammen moeten zijn gesteld in verstaanbare taal (artikel 19 en nummers 264, 266 en 270 t/m 275) in een der talen, die voor het internationale telegraafverkeer in verstaanbare taal zijn toegelaten en welke gekozen is uit de volgende talen: 664 a) de Franse taal; 665 b) de taal, waarin het nieuwsblad, het tijdschrift of het verslag van het nieuwsagentschap, waaraan het telegram is gericht, is gesteld, of de taal, waarin de omroep per radio of de uitzending per televisie plaats vindt; 666 c) de landstaal of -talen van het land van afzending of het land van bestemming, die door de betrokken administraties is (zijn) aangewezen; 667 d) een of meer andere talen, eventueel door de administratie van het land van afzending of van het land van bestemming aangewezen, die eveneens in het land, waartoe die administraties behoren, worden gebruikt. 668 (2) De afzender van een perstelegram, opgesteld overeenkomstig het bepaalde in nummer 665, kan verplicht worden te bewijzen, dat in het land van bestemming van het telegram een nieuwsblad, een tijdschrift of een bulletin van een nieuwsagentschap bestaat, dat uitgegeven wordt in de taal, die hij heeft gekozen, of dat de uitzending per radio of per televisie in die taal plaats vindt. 669 (3) De in de nummers 664 t/m 667 vermelde talen kunnen, bij wijze van aanhalingen, gezamenlijk worden gebruikt met die, waarin het telegram is gesteld. Artikel 67 Tarief en prijsberekening 670 § 1. De eind- en transittaksen, welke op gewone perstelegrammen van toepassing zijn, zijn die, welke gelden voor gewone particuliere telegrammen, met een verlaging in het Europese verkeer van 50 percent en in het overige verkeer van 661 percent. 671 § 2. Het tarief per woord, dat geheven moet worden voor een dringend perstelegram, is gelijk aan dat van een woord voor een gewoon particulier telegram over dezelfde weg. 672 § 3. De betaalde dienstaanwijzingen [=Urgent = (Dringend), =TMx= en =CTA=] worden berekend tegen hetzelfde tarief als het perstelegram waarop zij betrekking hebben.

673 § 4. Het minimum aantal woorden, dat voor perstelegrammen in rekening wordt gebracht, bedraagt 14. 674 § 5. Het recht voor af schriften van meervoudige perstelegrammen is hetzelfde als dat voor afschriften van gewone particuliere meervoudige telegrammen. 675 § 6. De transittaks, die aan de in nummer 681 bedoelde administraties of erkende particuliere ondernemingen toekomt, is, naar gelang het gewone of dringende perstelegrammen betreft, die, welke volgt uit de toepassing van de bepalingen van de nummers 670 en 671. 676 § 7. (1) Wanneer telegrammen, aangeboden als perstelegrammen, niet aan de in de artikelen 65 en 66 aangegeven voorwaarden voldoen, wordt de aanwijzing = Pressen (Pers) door het kantoor van afzending doorgehaald en worden zij berekend naar het tarief van de# soort telegrammen (gewone of dringende) waartoe zij behoren, 677 (2) Het te weinig betaalde kan van de geadresseerde worden geheven, wanneer een telegram, dat niet voldoet aan de bepalingen, bedoeld in de artikelen 65 en 66 op het kantoor van bestemming aankomt met de aanwijzing =Presse.= (Pers). Artikel 68 Overseining, verzending en aflevering 678 § 1. De administraties of erkende particuliere ondernemingen, welke geen perstelegrammen (hetzij gewone, hetzij dringende) toelaten, moeten deze in doorgaand verkeer toelaten overeenkomstig de bepalingen van nummer 675. 679 § 2. Perstelegrammen worden, naar gelang van de soort van telegrammen (gewone of dringende) waartoe zij behoren, zowel wat de volgorde van overseining als aflevering betreft, als gewone of dringende particuliere telegrammen behandeld. Artikel 69 Bepalingen van verschillende aard 680 § 1. Perstelegrammen zijn voor alles, wat niet in dit hoofdstuk omschreven is, onderworpen aan de bepalingen van dit Reglement en van bijzondere tussen de administraties of erkende particuliere ondernemingen gesloten overeenkomsten. 681 § 2. De bepalingen betreffende perstelegrammen zijn voor de administraties of erkende particuliere ondernemingen, welke verklaren ze niet te kunnen toepassen, alleen bindend voor wat betreft de toelating van perstelegrammen in doorgaand verkeer.

HOOFDSTUK XXI Brieftelegrammen Artikel 70 Brief telegrammen

682 § 1. (1) Brief telegrammen, waarvoor de prijs per woord gelijk is aan 50 percent van die voor gewone telegrammen, worden facultatief toegelaten. Het minimum aantal in rekening te brengen woorden is voor brieftelegrammen op tweeëntwintig bepaald. 863 (2) De administraties of erkende particuliere ondernemingen, die geen brief telegrammen ter verzending of voor ontvangst toelaten, moeten ze in doorgaand verkeer toelaten; de transittaks, die aan deze administraties of particuliere ondernemingen toekomt, wordt verminderd met 50 percent. 684 § 2. Brieftelegrammen worden aangeduid door de betaalde dienstaanwijzing: =ELT= in het verkeer tussen de landen van het Europese verkeersgebied, —LT= in het overige verkeersgebied. 685 § 3. (1) Brief telegrammen, uitgaande van een der autoriteiten, genoemd in nummer 634 of de antwoorden op telegrammen, welke door deze autoriteiten werden verzonden, kunnen in het Europese verkeersgebied de betaalde dienstaanwijzing =ELTF= en in het buiten-Europese verkeersgebied de betaalde dienstaanwijzing = L T F = dragen. De bepalingen van de nummers 617 en 618 zijn van toepassing op brieftelegrammen, waarop deze aanwijzingen voorkomen. 686 (2) Brief telegrammen, welke een der betaalde dienstaanwijzingen =ELTF= of =LTF=: dragen, genieten hetzelfde tarief en zijn, wat de aanneming, overbrenging en aflevering betreft, aan dezelfde bepalingen onderworpen als brieftelegrammen, welke de betaalde dienstaanwijzing =ELT= of = L T = dragen. 687 (3) De bepalingen van artikel 29 van de Conventie, betreffende de stuiting van particuliere telegrammen, zijn echter niet van toepassing op brief telegrammen =ELTF= en — LTF=. 688 § 4. Brief telegrammen zijn wat de aanneming, overbrenging en aflevering betreft, onderworpen aan de beperkingen, voortvloeiende uit de nummers 689 t/m 703 van dit artikel. 689 § 5. Radiotelegrammen zijn niet toegelaten als brief telegrammen.

690 § 6. Het gebruik van telegramadressen in het adres van brief telegrammen is toegestaan op de voorwaarden, genoemd in de nummers 213 en 214. 691 § 7. (1) De inhoud van brief telegrammen moet geheel in verstaanbare taal zijn gesteld (artikel 19 en nummers 264, 266 en 270 t/m 275). 692 (2) In een telegrafische postwissel of een telegrafische girering, welke als brieftelegranr wordt overgebracht, kan het bedrag van de wissel of de girering echter ambtshalve worden vervangen door overeengekomen uitdrukkingen. 693 § 8. (1) Indien het kantoor van afzending hem daartoe uitnodigt, is de afzender verplicht op de minuut van het telegram een verklaring te ondertekenen, waarin uitdrukkelijk wordt gezegd, dat de inhoud geheel in verstaanbare taal is gesteld en geen andere betekenis heeft dan die, welke uit zijn redactie is op te maken. De verklaring moet de taal of de talen aangeven, waarin het telegram is gesteld. 694 (2) Voor telegrafische postwissels en telegrafische gireringen wordt de verklaring alleen geëist, als de inhoud van de wissel of de girering wordt gevolgd door een mededeling van particuliere aard. 695 § 9. (1) In brieftelegrammen zijn alleen de volgende bijzondere diensten toegelaten: antwoord betaald, naseinen, naseinen aan ieder ander adres, x adressen, alle adressen mededelen, post, post aangetekend, poste restante, poste restante aangetekend, telegraaf restant, aflevering per telefoon, aflevering per telex, telegram af te leveren op een luxe formulier en, onder voorbehoud van de bepalingen van de nummers 697 t/m 699, aflevering op een bepaalde datum. De overeenkomstige betaalde dienstaanwijzingen ( = R P x = , = F S = , =Nageseind uit x = , =TMx=, =CTA=, =Post=, =:PR-, =GP=, r=GPR=, = T R = , = T F x = , = T L X x = , = L X = , =LXDEUIL= en = Afleveren x = ) worden tegen het verlaagde tarief berekend. (Wat de betaalde dienstaanwijzingen = T F x = en =TLXx=: betreft, zie de nummers 448 en 449). 696 (2) Naseining geschiedt zo nodig na doorhaling of wijziging van de aanwijzing = E L T = , of =ELTF=, of =LT=:, of = L T F = , tegen de in het verkeer tussen het land van naseining en het land van bestemming van toepassing zijnde tarieven en rekening houdend met de soorten van diensten, die in dat verkeer zijn toegelaten. De bepalingen van de nummers 550 t/m 554 zijn van toepassing. 697 § 10. (1) De aflevering van brief telegrammen in het Europese verkeersgebied ( = E L T = of =ELTF==) mag alleen plaats hebben na een tijdsverloop van ten minste vijf uur, te rekenen van het tijdstip van aanbieding.

698 (2) De aflevering van brief telegrammen in het buiten-Europese verkeersgebied (r=LT= of = L T F = ) moet plaats hebben in de morgen, volgende op de dag van aanbieding, na 8 uur (plaatselijke tijd). 699 (3) Indien de toepassing van deze regeling in het verkeer tussen bepaalde landen tot resultaat heeft, dat de brieftelegrammen een nagenoeg gelijke behandeling genieten als de gewone telegrammen, kunnen de betrokken administraties of erkende particuliere ondernemingen de nodige maatregelen treffen om deze brieftelegrammen niet eerder af te leveren dan na 14 uur (plaatselijke tijd) op de dag, volgende op die van aanbieding, of op de daarop volgende dag na 8 uur. 700 (4) Indien de aflevering van brief telegrammen bij toepassing van de bepalingen van nummer 698 in het verkeer tussen bepaalde landen meer dan vierentwintig uur vertraagt, kunnen de betrokken administraties of erkende particuliere ondernemingen deze brieftelegrammen doen afleveren op de dag van aanbieding na 14 uur (plaatselijke tijd). 701 § 11. De aflevering van brieftelegrammen kan geschieden per post, per bijzondere besteller, per telefoon, per telex of op elke andere wijze, volgens de beslissing van de administratie of erkende particuliere onderneming, waartoe het kantoor van bestemming behoort. 702 § 12. Op brief telegrammen zijn van toepassing de bepalingen van de nummers 293, 295 en 317, alsmede die van artikel 75. 703 § 13. De afrekening der brief telegrammen is onderworpen aan de reglementaire bepalingen, waarbij rekening wordt gehouden met de minimumtaks, bepaald in nummer 682. HOOFDSTUK XXII Meteorologische telegrammen Artikel 71 Meteorologische telegrammen 704 § 1. (1) De term „meteorologisch telegram" duidt een telegram aan, dat verzonden wordt door een officiële weerkundige dienst of door een station, dat officieel in verbinding staat met zulk een dienst en dat gericht is aan zulk een dienst of station en dat uitsluitend weerkundige waarnemingen of weersverwachtingen bevat. Een dergelijk telegram moet altijd worden beschouwd als in verstaanbare taal te zijn gesteld.

705 (2) Deze telegrammen moeten de betaalde dienstaanwijzing =OBS= dragen. ' 706 § 2. De eind- en transittaken, welke op meteorologische telegrammen van toepassing zijn, zijn die, welke gelden voor gewone particuliere telegrammen, met een verlaging van ten minste 50 percent voor elk verkeer. 707 § 3. De afzender moet, als de loketambtenaar het verzoekt, verklaren, dat de inhoud van zijn telegram voldoet aan de bepalingen, vastgesteld in nummer 704. 708 § 4. Geen enkele andere betaalde =OBS= is in weerberichten toegelaten.

dienstaanwijzing

dan

HOOFDSTUK XXIII Radiotelegrammen Artikel 72 Radiotelegrammen 709 De bijzondere bepalingen, welke van toepassing zijn op radiotelegrammen, zijn opgenomen in het Reglement betreffende de radioberichtgeving en in het Additioneel Reglement betreffende de radioberichtgeving»

HOOFDSTUK XXIV Telegrafische dienstcorrespondentie Artikel 73 Telegrafische dienstcorrespondentie 710

Telegrafische dienstcorrespondentie omvat

711

a)

712

b) nota's;

713

c) betaalde nota's.

diensttelegrammen;

Artikel 74 Diensttelegrammen en nota's

I. Algemene bepalingen 714 § 1. Diensttelegrammen en nota's moeten worden beperkt tot gevallen van dringende aard en in de meest beknopte vorm worden opgesteld. De administraties, de erkende particuliere ondernemingen en de telegraafkantoren nemen de nodige maatregelen om het aantal en de lengte zoveel mogelijk te verminderen. 715 § 2. Zij worden in het Frans gesteld, tenzij de betrokken administraties of erkende particuliere ondernemingen het gebruik van een andere taal zijn overeengekomen. Dit geldt ook voor de ambtelijke opmerkingen, welke bij de overseining van de telegrammen aan de orde komen. 716 § 3. Zij worden in elk verkeer kosteloos overgebracht, uitgezonderd in de gevallen omschreven in nummer 718 en in artikel 75 1 ). 717 § 4. De klasse wordt aangeduid door een der dienstaanwijzingen, die in nummer 383 zijn bepaald, 718 § 5. De bepalingen van dit artikel mogen niet zodanig worde» opgevat, dat daardoor recht wordt verleend op kosteloze overbrenging door mobiele radiotelegraafstations, van diensttelegrammen, uitsluitend betrekking hebbende op de telegraafdienst, of kosteloze overbrenging over het telegraaf net van diensttelegrammen, uitsluitend betrekking hebbende op de dienst van mobiele stations dan wel kosteloze overbrenging langs een of andere verkeersweg van diensttelegrammen, welke een concurrerende weg betreffen. 719 § 6. (1) 2 ) Bij overeenkomst tussen de betrokken administraties of erkende particuliere ondernemingen kan het gratis gebruik van de door deze administraties of erkende particuliere ondernemingen verzorgde telefoondienst worden toegestaan, indien zulks volstrekt noodzakelijk is voor de overbrenging van diensttelegrammen en nota's, alsmede voor het voeren van gesprekken betreffende de uitvoering van de internationale telegraafdienst. Deze gesprekken worden dan als dienstgesprekken beschouwd. 1 ) Men is overeengekomen, dat de erkende particuliere ondernemingen niet verplicht zijn kosteloos diensttelegrammen aan te nemen, afkomstig van of bestemd voor de Verenigde Staten van Amerika en Canada of verzonden via de Verenigde Staten van Amerika of Canada welke geen betrekking hebben op de uitvoering van de telegraafdienst en niet worden verzonden door of geadresseerd zijn aan een administratie of erkende particuliere onderneming, die daadwerkelijk een internationale telegraafdienst verzorgt. 2 ) Gemeenschappelijke bepalingen in het Telegraaf- en in het Telefoonreglement.

720 (2) 1 ) • Wederkerig kunnen de in het vorige lid bedoelde overeenkomsten in hetzelfde verkeer en onder hetzelfde beding van volstrekte noodzakelijkheid bepalen, dat de telefoondienst gratis gebruik mag maken van de door deze administraties of erkende particuliere ondernemingen verzorgde telegraafdienst, voor de verzending van telegrammen betreffende de uitvoering van de internationale telefoondienst. Deze telegrammen worden dan als diensttelegrammen beschouwd. II. Diensttelegrammen § 7. (1) Diensttelegrammen zijn telegrammen, welke gewisworden tussen: administraties; erkende particuliere ondernemingen; administraties en erkende particuliere ondernemingen; administraties en erkende particuliere ondernemingen enerzijds en de Secretaris-Generaal anderzijds en die betrekking hebben op de openbare internationale verreberichtgeving. 722 (2) De voorzitter van de Administratieve Raad, de SecretarisGeneraal van de Vereniging, de directeur van het C.C.I.T.T., de directeur en de onderdirecteur van het C.C.I.R. en de voorzitter van het I.F.R.B. zijn gemachtigd kosteloos met de administraties of erkende particuliere ondernemingen diensttelegrammen betreffende officiële aangelegenheden van de Vereniging te wisselen.

721 seld a) h) c) d)

723 (3) In diensttelegrammen moeten in de ambtelijke inleiding de naam van het kantoor van afzending, het nummer, het aantal woorden, de dagtekening en de tijd van aanbieding vermeld zijn. Hun adres verkrijgt de volgende vorm: „. . . . (afzender) stemming)".

a (aan)

....

(geadresseerde

en be-

Voorbeeld: Gentel a Burmterna Genève. Zij dragen geen ondertekening. 724 § 8. De administraties of erkende particuliere ondernemingen moeten voor de diensttelegrammen een telegramadres gebruiken (nummers 212 tot 215). 725 § 9. De inhoud van diensttelegrammen mag in elk verkeer in geheime taal worden gesteld. III. 726 1

§ 10. (1)

Nota's

Nota's hebben betrekking op hetgeen in de dienst

) Gemeenschappelijke bepalingen in het Telegraaf- en in het Telefoonreglement.

voorvalt of betreffen de dienst ,van de lijnen, telegraafkantoren en overseining. Zij worden tussen telegraafkantoren gewisseld en hebben adres noch ondertekening. 727 (2) Voor de opstelling worden bij voorkeur de codewoorden gebruikt, voorkomende in de „Codes et abréviations a 1'usage des services internationaux de télécommunications" (Codes en verkortingen, ten behoeve van de internationale diensten voor de verreberichtgeving) . 728 (3) De plaats van bestemming en die van afzending dezer nota's worden uitsluitend in de ambtelijke inleiding aangegeven; deze wordt als volgt opgesteld: „A Lyon Lüienfeld 15 1045 (dagtekening en tijd van aanneming) . . . . (volgt de inhoud van het kantoor van afzending)". 729 (4) Belangrijke kantoren kunnen aan de naam van de plaats van afzending, in een verkorte vorm, de naam van de afdeling, waarvan de nota uitgaat, toevoegen; bijvoorbeeld: „A Paris Berlin Nf (Nachforschungsstelle — Afdeling onderzoek) 15 1045 (dagtekening en tijd van aanneming)" Deze toevoeging moet in het antwoord voorkomen; Voorbeeld: „A Berlin Nf Paris 15 1345", 730 § 11. (1) Nota's betreffende een vroeger overgeseind telegram moeten alle aanwijzingen bevatten welke het opzoeken van dit telegram kunnen vergemakkelijken, in het bijzonder het nummer van het kantoor van aanneming of het serienummer, of beide, indien zij beide in de ambtelijke inleiding van het oorspronkelijke telegram voorkomen, de dagtekening, (de naam van de maand wordt alleen vermeld in geval van twijfel), de in het oorspronkelijke telegram aangegeven verzendingsweg, de naam van de geadresseerde en, zo nodig, het volledige adres. Indien het oorspronkelijke telegram alleen een serienummer draagt, moet het betrokken kantoor er voor zorgen, dat dit nummer wordt vervangen door het nummer van het kantoor van aanneming bij aankomst van de nota in het land van bestemming. 731 (2) Indien er verschillende rechtstreekse verzendingswegen tussen twee telegraafkantoren bestaan, is er aanleiding zoveel mogelijk aan te geven, wanneer en langs welke weg het oorspronkelijke telegram is overgeseind, terwijl de nota's zoveel mogelijk langs dezelfde weg verzonden worden, 732 (3) Kan een tussengelegen kantoor, zonder moeite of ver-

traging, de nodige gegevens verzamelen om gevolg te geven aan een nota, dan neemt het de nodige maatregelen om een nodeloze verderseining te voorkomen; in elk ander geval zendt het de nota door naar haar bestemming. 733 § 12. (1) Wanneer er storing is ontstaan op de door het oorspronkelijke telegram gevolgde weg, vermeldt het kantoor, dat voor de ver der seining moet zorgen, in de nota de aanwijzing „dévié" (langs een omweg verzonden). Bovendien wordt de nota aangevuld met een aantekening, welke de gegevens betreffende de overseining van het oorspronkelijke telegram bevat. In dit geval moet de antwoord-nota langs dezelfde weg worden overgeseind als de vraag-nota, indien de door het oorspronkelijke telegram gevolgde weg op het ogenblik van verzending van de antwoord-nota nog niet is hersteld. 734 (2) Indien de kantoren van overneming zich niet terstond de nodige gegevens kunnen verschaffen, om gevolg te geven aan de nota's, moeten zij deze onmiddellijk naar hun bestemming verderseinen. 735 (3) De kantoren van overneming zijn echter verplicht, na de onmiddellijke verderseining van deze nota's, een onderzoek in te stellen en eventueel het nodige te verrichten. Artikel 75 Betaalde nota's 736 § 1. (1) Gedurende de minimum termijn voor bewaring van telegrambescheiden, zoals deze in artikel 96 is vastgelegd kunnen de afzender en de geadresseerde van elk telegram, dat reeds is overgeseind of waarvan de overseining nog aan de gang is, of de gemachtigde van een hunner, langs telegrafische weg inlichtingen doen vragen of aanwijzingen geven omtrent dat telegram, na vooraf, indien nodig, hun hoedanigheid en hun identiteit te hebben aangetoond. 737 (2) Zij kunnen ook, met het oog op een verbetering, een telegram, dat zij hebben verzonden of ontvangen, geheel of gedeeltelijk laten herhalen, hetzij door het kantoor van bestemming of door dat van afzending hetzij door een tussengelegen kantoor. 738 (3) Behoudens in de gevallen, bedoeld in de nummers 742 t/m 744, moeten zij de volgende bedragen storten: 739 1° vraag;

de prijs van een telegram tegen gewoon tarief voor de

740 2° eventueel (nummer 746), de prijs van een telegram tegen gewoon tarief voor het antwoord.

741 (4) Deze telegrammen (vraag en antwoord) worden „betaalde nota's" genoemd. 742 § 2. (1) Geldt het een door de geadresseerde gevraagde herhaling, dan behoeft deze slechts voor elk te herhalen woord de vastgestelde prijs te betalen; deze prijs is in alle gevallen die volgens het gewone tarief, waarbij rekening moet worden gehouden met de bepalingen betreffende de woorden telling (Hoofdstuk IX), onverschillig tot welke klasse het telegram behoort (dringend, enz.). 743 (2) In de door de geadresseerde betaalde prijs voor elk te herhalen woord zijn zowel de kosten voor de betaalde nota met de vraag, als die voor het antwoord begrepen (nummer 746). Het minimum, dat geheven wordt, bedraagt een frank vijftig centiemen (1 fr. 50). 744 (3) Wanneer het echter een herhaling betreft, gevraagd door de geadresseerde met het oog op de verbetering, van één of meer vermoedelijk verminkte woorden, zijn de administraties of erkende particuliere ondernemingen bevoegd geen kosten te heffen. 745 § 3. Telegrammen tot verbetering, aanvulling of intrekking en alle andere mededelingen, welke betrekking hebben op reeds overgeseinde of nog in behandeling zijnde telegrammen, mogen, wanneer zij aan een telegraafkantoor zijn gericht, uitsluitend tussen de kantoren in de vorm van betaalde nota's voor rekening van de afzender of van de geadresseerde worden gewisseld. 746 § 4. (1) Betaalde nota's worden aangeduid door de dienstaanwijzing ST; zij worden zoveel mogelijk langs dezelfde weg geseind als het telegram waarop zij betrekking hebben. Zij, die op verzoek van de geadresseerde worden verzonden, om herhaling te verkrijgen van een vermoedelijk onjuiste overseining, brengen steeds een telegrafisch antwoord met zich, zonder dat het nodig is, er de aanwijziging =RPx= in op te nemen. In andere gevallen, waarin een telegrafisch antwoord wordt gevraagd, moet deze aanwijzing wel worden gebruikt en worden de kosten voor een antwoord van zeven woorden geheven. 747 (2) De betaalde dienstaanwijzing =RPx=: is verplicht, zelfs indien de administratie of erkende particuliere onderneming van afzending van de betaalde nota gebruik maakt van de bevoegdheid, bedoeld in nummer 773. 748 § 5. In de betaalde nota (ST) worden de te herhalen of te verbeteren woorden weergegeven zoals zij zijn ontvangen; zij worden aangeduid volgens de plaats die zij in de inhoud innemen door middel van voluit in letters geschreven hoofdtelwoorden zonder rekening te houden met de regelen der prijsberekening.

749 § 6. (1) De betaalde nota's verkrijgen in de hieronder genoemde gevallen de volgende vorm: 750

a)

Indien het verbetering of aanvulling van het adres betreft: „ST Paris Bruxelles 365 (nummer van de betaalde nota) 8 (aantal woorden) 17 (dagtekening) 1015 (tijd) — 315 douze (twaalf) Fran^ois Rueroyale 138 (nummer, dagtekening, naam en adres van de geadresseerde van het oorspronkelijke telegram) remettez ou lisez (bestellen of lees) . . . . (aanduiding van de verbetering)";

751

b)

Indien het verbetering of aanvulling van de inhoud betreft: „ST Paris Vienne 26 (nummer van de betaalde nota) 10 (aantal woorden) 17 (dagtekening) 1015 (tijd) — 235 treize (dertien) Kriechhaum Rueroyale 138 (nummer, dagtekening, naam en adres van de geadresseerde van het te verbeteren telegram) remplacez trois (vervang derde) (voluit in letters geschreven hoofdtelwoord, dat overeenkomt met de plaats, die het te vervangen woord in de inhoud inneemt) 20 (te vervangen woord van de inhoud) par (door) 2000";

752

c)

Indien het een verzoek om gedeeltelijke of gehele herhaling van de inhoud betreft: „ST Calcutta Londres 86 (nummer

van de betaalde

nota) 9 (aantal woorden) 17 (dagtekening) 1015 (tijd) via Empiradio = 439 15 Brown (nummer, dagtekening, naam van de geadresseerde van het telegram, dat gedeeltelijk of geheel moet worden herhaald) un fnobk quatre holba neuf muklo (een fnobk vier holba negen muklo) (woorden van de inhoud van het oorspronkelijke telegram, welke moeten worden herhaald, ieder voorafgegaan door het in letters geschreven hoofdtelwoord, dat overeenkomt met de plaats, die het woord in de inhoud inneemt) of mot . . . . of mots après . . . . (woord of . . . . woorden na . . . . ) dan wel texte (inhoud)"; 753

d)

Indien het een gedeeltelijke of gehele herhaling van de inhoud betreft, die door de geadresseerde wordt gevraagd en moet worden gegeven na raadpleging van de afzender: „ST Paris Helsinki 68 (nummer van de betaalde nota) 6 (aantal woorden) 17 (dagtekening) 1015 (tijd) = 651 vingtquatre (vierentwintig) Kansallispankki (nummer, dagtekening, naam van de geadresseerde van het oorspronkelijke telegram) trois (drie) 4500 (te herhalen woord van de inhoud van het oorspronkelijke

telegram) POSAG 1 ) (consultez expediteur) (raadpleeg afzender) of wel PYHOP 1 ) (notre copie . . . . si conforme a la copie de départ consultez expediteur) (onze copie . . . . indien in overeenstemming met het telegramformulier op het kantoor van afzending, raadpleeg afzender)". 754

e)

Indien het intrekking van een telegram betreft:

„ST Paris Berlin 126 (nummer van de betaalde nota) 8 of 12 (aantal woorden) 17 (dagtekening) 1015 (tijd) — RPx = 285 seize (zestien) Grunewaid rae Voltaire 18 (nummer, dagtekening, naam en adres van de geadresseerde van het desbetreffende telegram) annulez (intrekken) of annelez ne pas informer destinataire (intrekken geadresseerde niet inlichten)"; 755

f)

Indien het een verzoek om inlichtingen betreft: „ST Londres Berlin NF 40 (nummer van de betaalde nota) 13 (aantal woorden) 17 (dagtekening) 1015 (tijd) — RPx = 750 seize (zestien) Robinson 27 Kingsroad (nummer, dagtekening, naam en adres van de geadresseerde van het betreffende telegram) confirmez remise expediteur sans réponse informez destinataire (bevestig aflevering afzender zonder antwoord licht geadresseerde in)".

756 (2) Het antwoord op een betaalde nota wordt aangeduid door de dienstaanwijzing RST. De inhoud van het antwoord bevat: het nummer van de betaalde vraag-nota, de dagtekening van betaalde vraag-nota, de naam van de geadresseerde van het oorspronkelijke telegram, gevolgd door de aan hem te richten mededeling. Zo zullen bij voorbeeld de antwoorden op de betaalde nota's, bedoeld in de voorbeelden voorkomende in de nummers 752 t/m 755 de volgende vorm verkrijgen: 757

a) „RST Londres Calcutta 40 (nummer van de betaalde antwoordnota) 6 (aantal woorden) 17 (dagtekening) 2015 (tijd) via Empiradio = 86 (nummer van de betaalde vraag-nota) dixsept (zeventien) (dagtekening van de betaalde vraag-nota) Brown (naam van de geadresseerde) fnobk holba muklo (de drie woorden van het oorspronkelijke telegram, waarvan herhaling is gevraagd)";

x ) Daar het gebruik van de codewoorden, voorkomende in „Codes et abréviations a Tusage des services internationaux de téléeommunications" (Codes en verkortingen, ten behoeve van de internationale diensten voor de verreberichtgeving) slechts wordt aanbevolen, worden deze verkortingen alleen bij wijze van voorbeeld gegeven.

758

b) >,RST Helsinki Paris 450 (nummer van de betaalde antwoordnota) 5 (aantal woorden) 17 (dagtekening) 2015 (tijd) = 68 (nummer van de betaalde vraag-nota) dixsept (zeventien) (dagtekening van de betaalde vraagnota) KansalÜspankki (naam van de geadresseerde) 4500 (herhaalde woord) PITUG 1) (confirmation donnée par Vexpediteur) (bevestiging door afzender gegeven)";

759

c) „RST Beriin Paris 53 (nummer van de betaalde antwoord-nota) 4 (aantal woorden) 17 (dagtekening) 2015 (tijd) = 126 (nummer van de betaalde vraag-nota) dixsept (zeventien) (dagtekening van de betaalde vraagnota) Grunewald (naam van de geadresseerde) annulé (geannuleerd)";

760

d) 5,RST Berlin Paris 53 (nummer van de betaalde antwoord-nota) 8 of 1 (aantal woorden) 17 (dagtekening) 2015 (tijd) — 126 (nummer van de betaalde vraag-nota) dixsept (zeventien) (dagtekening van de betaalde vraagnota) Grunewald (naam van de geadresseerde) déja remis destinaire pas informé (reeds afgeleverd geadresseerde niet ingelicht) of déja remis destinataire informé (reeds afgeleverd geadresseerde ingelicht)";

761

e) „RST Berlin NF Londres 456 (nummer van de betaalde antwoord-nota) 8 (aantal woorden) 17 (dagtekening) 2015 (tijd) = 40 (nummer van de betaalde vraag-nota) dixsept (zeventien) (dagtekening van de betaalde vraagnota) Robinson (naam van de geadresseerde) remis seize 1805 (afgeleverd zestien 1805) (dagtekening, uur en minuten van aflevering) destinataire informé (geadresseerde ingelicht)".

762 § 7. Wanneer de woorden, waarvan herhaling wordt gevraagd, onduidelijk zijn geschreven, raadpleegt het kantoor van afzending vooraf de afzender. Indien deze niet is te vinden, voegt het kantoor van afzending aan de herhaling de aanwijzing PUCUD x) (écriture douteuse) (onduidelijk schrift) toe. 763 § 8. (1) Wanneer de herhaling een telegram betreft, dat per telefoon of langs een particuliere telegrafische verbinding aan het kantoor van afzending is aangeboden, vraagt dit kantoor eerst aan de af1 ) Daar het gebruik van de codewoorden, voorkomende in „Codes et abréviations a Fusage des services internationaux de télécommunications" (Codes en verkortingen, ten behoeve van de internationale diensten voor de verreberichtgeving) slechts wordt aanbevolen, worden deze verkortingen alleen bij wijze van voorbeeld gegeven.

zender herhaling van de desbetreffende woorden. Indien de afzender niet dadelijk kan worden geraadpleegd, wordt een voorlopige herhaling gegeven volgens het telegramformulier van het kantoor van afzending. Deze herhaling bevat aan het einde van de inhoud de aanwijzing „CTFSN" (rectification suivra, si nécessaire) (zo nodig volgt verbetering ) . Het kantoor van bestemming licht de geadresseerde omtrent de betekenis van deze aanwijzing in. 764 (2) Dezelfde handelwijze wordt gevolgd, wanneer de geadresseerde van het telegram heeft gevraagd de afzender te raadplegen (nummer 766). 765 (3) Indien de afzender tijdens het raadplegen een of meer woorden van de oorspronkelijke inhoud verbetert, geeft het kantoor de gevraagde herhaling, rekening houdende met de aangebrachte verbeteringen; aan de inhoud van de betaalde nota voegt het de aanwijzing NODHE *) (erreur de 1'expéditeur) (vergissing van de afzender) toe, vergezelt van de aanwijzing voluit in letters van het aantal door de afzender verbeterde woorden waarvan de geheven kosten niet moeten worden terugbetaald. ' Voorbeelden: „NODHE un (een)", „NODHE deux (twee)", enz. 766 § 9. (1) Op speciaal verzoek van de geadresseerde kan het kantoor van afzending zelfs in andere gevallen dan die, bedoeld in de nummers 762 t/m 765, de afzender raadplegen omtrent woorden, waarvan de herhaling door de geadresseerde is gevraagd. In dat geval moet de 1inhoud van de betaalde vraag-nota de bijzondere aanwijzing POSAG ) (consultez expediteur) (raadpleeg afzender) of PYHOP x ) (notre copie . . . . si conforme a la copie de départ consultez expediteur) (indien onze kopie in overeenstemming met het telegramformulier van het kantoor van afzending, raadpleeg afzender) bevatten. Voor een dergelijke nota moet de aanvrager een toeslag van twee franken (2 fr.) betalen, welke ten goede komt aan de administratie of erkende particuliere onderneming van afzending van deze nota. 767 (2) Wordt1 het verzoek evenwel gedaan in de vorm van de uitdrukking PYHOP ) (notre copie . . . . si conforme a la copie de départ consultez expediteur) (indien onze kopie in overeenstemming met het telegramformulier van het kantoor van afzending, raadpleeg afzender), dan mag deze toeslag alleen worden geheven, wanneer de betaalde antwoordnota de aanwijzing NODHE 11) (erreur de 1'expéditeur) (vergissing van de afzender) of PITUG ) (confirmation donnée par Fexpéditeur) (bevestiging door afzender gegeven) bevat (nummer 756). 1 ) Daar het gebruik van de codewoorden, voorkomende in „Codes et abréviations a Tusage des services internationaux de télécommunications" (Codes en verkortingen, ten gebruike van de internationale diensten voor de verreberichtgeving) slechs wordt aanbevolen, worden deze verkortingen alleen bij wijze van voorbeeld gegeven.

768 (3) De bepalingen van nummer 765 zijn van toepassing, wanneer de herhaalde woorden niet zijn zoals zij in het telegram voorkomen. 769 § 10. De wijzigingen, welke door middel van betaalde nota's worden aangebracht, brengen voor het samenstellen van de rekeningen geen verandering in het woordental, dat in de ambtelijke inleiding van . de overgeseinde telegrammen is opgegeven, behalve wanneer het de toevoeging van een of meer woorden aan deze telegrammen betreft. In dat geval kan het kantoor van afzending alleen de kosten van de betaalde nota aan de afzender van het oorspronkelijke telegram in rekening brengen, maar het moet het woordental in het oorspronkelijke telegram wijzigen door in de betaalde nota het codewoord CODUN . .. . *) (comptez . . . . mots en . . . .) (tel woorden in . . . .) op te nemen. De desbetreffende telegrammen worden dan met het aldus gewijzigde woordental in de internationale rekeningen opgenomen. 770 § 11. (1) De verschillende mededelingen omtrent reeds overgebrachte telegrammen, waarvan in dit artikel sprake is, kunnen per post, door tussenkomst van de telegraaf kantoren van afzending of bestemming, worden verzonden. 771 (2) Deze mededelingen worden steeds voorzien van het stempel van het kantoor dat ze heeft opgesteld. Zij worden op kosten van de verzoeker als gewone of als aangetekende brief verzonden, al naar de wens van de verzoeker. De verzoeker moet tevens de kosten van het antwoord per post, indien hij dit antwoord verlangt, voldoen;-in dit geval frankeert de administratie of erkende particuliere onderneming van bestemming het antwoord. 772 § 12. De kosten van de in dit artikel bedoelde betaalde nota's worden overeenkomstig de bepalingen van artikel 88 terugbetaald. 773 § 13. De bepalingen van de nummers 738 t/m 740, 743, 766 en 768, welke betrekking hebben op de tarieven voor het verzenden van betaalde nota's, zijn niet verplichtend voor de administraties en erkende particuliere ondernemingen, die verklaren ze niet te willen toepassen. Indien bij de toepassing van deze bepaling geen kosten zijn geheven voor een nota, welke werd verzonden om woorden toe te voegen aan een telegram dat reeds was overgeseind of waarvan de overseining aan de gang was (nummer 769), moet degene, die heeft verzocht deze nota te verzenden, echter het tarief voor de bijgevoegde woorden voldoen en het kantoor van afzending wijzigt bijgevolg het woordental in het telegram (nummer 769). 1 ) Daar het gebruik van de codewoorden, voorkomende in „Codes et abréviations a 1'usage des services internationaux de télécommunications" (Codes en verkortingen, ten behoeve van de internationale diensten voor de verreberichtgeving) slechts wordt aanbevolen, worden deze verkortingen alleen bij wijze van voorbeeld gegeven.

HOOFDSTUK XXV Beeldtelegraaf dienst Artikel 76 Algemene bepalingen 774 § 1. De administraties hebben de bevoegdheid een beeldtelegraafdienst te organiseren of daartoe machtiging te verlenen. 775 § 2. Onder „openbare beeldtelegraafinrichting" verstaat men de vaste of mobiele beeldtelegraafinstallatie, welke door een administratie of erkende particuliere onderneming wordt geëxploiteerd. Een beeldtelegraafinstallatie, die aan een particuliere organisatie toebehoort, noemt men „particuliere beeldtelegraafinrichting". 776 § 3. Behoudens toestemming van de betrokken administraties of erkende particuliere ondernemingen is alles, wat op bevredigende wijze per beeldtelegrafie kan worden overgebracht, als beeldtelegram toegelaten. 777 zijn.

§ 4.

(1) Beeldtelegrammen moeten rechthoekig van vorm

778 (2) De administraties of erkende particuliere ondernemingen, die een beeldtelegraaf dienst exploiteren, lichten elkander wederzijds in omtrent het maximum beeldformaat, dat door middel van de door hen gebezigde toestellen kan worden overgebracht. 779 (3) Beeldtelegrammen, waarvan de afmetingen de toegestane formaten voor de desbetreffende verbinding overschrijden, moeten door de afzender worden gesplitst; in dat geval moet de volgorde van overbrenging van de delen van het beeldtelegram worden aangegeven. 780 § 5. De bepalingen uit de andere hoofdstukken van het Reglement gelden in de gevallen, waarin zij toepasselijk zijn, op de beeldtelegraaf dienst, onder voorbehoud van de in dit hoofdstuk genoemde wijzigingen. Artikel 77 Toelating van beeldtelegrammen in het verkeer tussen openbare beeldtelegraafinrichtingen 781 § 1. Elk beeldtelegram moet een adres bevatten. De ondertekening is niet verplicht. Het adres en de ondertekening maken deel uit van het over te brengen beeldtelegram.

782 § 2. Elke verklaring, elke beschrijvende tekst of elke andere inlichting, welke door de afzender of op verzoek van de afzender door de aannemende ambtenaar in een beetótelegram is opgenomen of daaraan is gehecht, maakt deel uit van het over te brengen beeldtelegram. 783 § 3. Regeringsbeeldtelegrammen zijn toegelaten overeenkomstig de bepalingen van artikel 62. 784 § 4. Beeldtelegrammen, bestemd voor landen, welke niet aan het beeldtelegraafnet zijn aangesloten, kunnen worden toegelaten. In dat geval wordt het beeldtelegram overgebracht naar een openbare beeldtelegraafinrichting ter keuze van de afzender en door deze inrichting per gefrankeerde brief langs de snelste weg per post rechtstreeks aan de geadresseerde toegezonden. 785 § 5. De afzenders moet worden aangeraden zwarte druk op wit papier te gebruiken. Hun moet worden aanbevolen het gebruik van de kleuren blauw, lila, groen, geel, van gouddruk, alsmede van afbeeldingen op geel, rood en grijs papier te vermijden en geen beeldtelegrammen met te zwakke contrasten of onvoldoende beeldscherpte aan te bieden. 786 § 6. (1) Indien de afzender van een beeldtelegram, nadat hem is medegedeeld dat de kwaliteit van het oorspronkelijke beeldtelegram zich over het geheel genomen niet leent om op bevredigende wijze te wordten overgebracht, op de aanneming ervan aandringt, wordt het beeldtelegram slechts op risico van de afzender aangenomen. 787 (2) Indien de afzender van een beeldtelegram, nadat hij behoorlijk omtrent de voor de overbrenging ongunstige omstandigheden is ingelicht, erop aandringt dat de overbrenging zal worden beproefd, wordt het beeldtelegram slechts op zijn risico aangenomen. 788 (3) In de gevallen, bedoeld in de nummers 786 en 787, wordt de dienstaanwijzing „risques expediteur" (risico afzender) in de ambtelijke inleiding opgenomen. 789 § 7. De voor beeldtelegrammen toegelaten bijzondere diensten zijn aangegeven in artikel 83. Artikel 78 Ambtelijke inleiding van beeldtelegrammen in bet verkeer tussen openbare beeldtelegraafinrichtingen 790 § 1. (1) Elk beeldtelegram bevat een ambtelijke inleiding, die per beeldtelegraaf met het beeldtelegram wordt overgebracht of, bij wijze van uitzondering, wanneer het formaat van het beeldtelegram dit belet, in een afzonderlijk bericht.

791 (2) De ambtelijke inleiding van een beeldtelegram wordt op dezelfde wijze samengesteld als de ambtelijke inleiding van een telegram. Het woordental wordt echter vervangen door de aanduiding van de tarieftrap. 792 § 2. De tijd van aanneming is de tijd van ontvangst óp de beeldtelegraafinrichting van afzending. 793 § 3. Voor de overbrenging van de ambtelijke inleiding worden geen kosten in rekening gebracht. Artikel 79 Geleidingen — Voorseliriften voor de overbrenging en aflevering in het verkeer tossen openbare beeldtelegraaf inrichtingen 794 § 1. In het verkeer waar telefoonverbindingen zowel voor de beeïdtelegraaf dienst als voor de telefoondienst worden benut, wijzen de betrokken administraties of erkende particuliere ondernemingen, in gemeenschappelijk overleg en voor zover dit mogelijk is, bepaalde geleidingen aan voor de overbrenging van beeldtelegrammen, rekening houdende zowel met de gebruikelijke behoeften van de beeldtelegrafie als met die van de telefoondienst. Op de eindkantoren en de versterkerstations worden de geleidingen op een bijzondere wijze aangeduid met het oog op de bescherming der beeldtelegrafische overbrengingen. 795 § 2. De doorverbinding van de voor de beeldtelegrafische overbrengingen te benutten telefoonverbindingen geschiedt op de desbetreffende ver sterker stations. 796 § 3. In het verkeer waar telefoongeleidingen worden benut voor beeldtelegrafische overbrengingen en waar de telefoondienst in hetzelfde verkeer met handbediening wordt uitgevoerd, worden de aanvragen voor beeldtelegrafische overbrengingen in volgorde van aanbieding gerangschikt tussen de aanvragen voor telefoongesprekken van gelijke rang (dringend en gewoon). 797 § 4. De betrokken beeldtelegraafinrichtingen en de telefoonkantoren, die aan de totstandkoming van de verbindingen medewerken, moeten de tijdstippen van begin en einde van elke beeldtelegrafische overbrenging noteren, alsmede eventuele bijzonderheden. 798 § 5. Zodra de beeldtelegraaf inrichting van afzending het einde van de overbrenging aan het bevoegde versterkerstation heeft gemeld, maakt het personeel van de versterkerstations de geleiding onverwijld vrij en licht het de telefonisten in, onder opgave van de tijdstippen van begin en einde van de overbrenging.

799 § 6. De vorming van beeldtelegrafische geleidingen en de totstandkoming, bewaking en verbreking van een beeldtelegrafische verbinding worden in overleg tussen de belanghebbende administraties of erkende particuliere ondernemingen geregeld, rekening houdende met de Adviezen van het C.C.I.T.T., wanneer deze voor alle betrokken partijen aanvaardbaar zijn. 800 § 7. De administraties en erkende particuliere ondernemingen plegen overleg omtrent de tijden, gedurende welke de dienst met betrekking tot de overbrenging, tussen openbare beeldtelegraafinrichtingen wordt uitgevoerd. 801 § 8 , (I) Een vergeefse overbrenging, tengevolge van voor de overbrenging ongunstige omstandigheden, moet zodra de omstandigheden dit toelaten worden herhaald. 802 (2) Indien de afzender echter, na te zijn ingelicht dat de omstandigheden voor de overbrenging (nummer 787) ongunstig zijn, erop aandringt dat de overbrenging zal worden beproefd, en de ontvangen afdruk op de beeldtelegraafinrichting van ontvangst na hoogstens drie pogingen onvoldoende is, zullen in beginsel geen verdere pogingen worden ondernomen. De afzender wordt dan omtrent de toestand ingelicht. 803 § 9. Beeldtelegrammen, ontvangen door een openbare beeldtelegraafinrichting, worden door die beeldtelegraafinrichting afgeleverd, tenzij ze per beeldtelegraaf aan de geadresseerde worden doorgezonden. Indien de geadresseerde niet woont in de plaats, waar de beeldtelegraafinrichting van ontvangst zich bevindt, wordt het beeldtelegram per post verzonden, volgens de aanwijzingen in het adres. Artikel 80 Tarieven, terugbetalingen en afrekening in het verkeer tussen openbare beeldtelegraafinrichtingen 804 § 1. (1) In het Europese verkeersgebied wordt het tarief voor een beeldtelegram vastgesteld naar zijn lengte. 805 (2) De in rekening te brengen lengte van een beeldtelegram is de afmeting langs de as van de seintrommel. De andere afmeting mag niet groter zijn dan de nuttige lengte van de omtrek van de trommel. Voor de prijsberekening wordt rekening gehouden met de verhouding tussen de gemeten lengte volgens de as van de trommel en de doorsnede daarvan. 806 (3) In het Europese verkeersgebied worden de tarieven voor beeldtelegrammen — uitgezonderd die voor de bijzondere diensten

— en de aan de administraties of erkende particuliere ondernemingen toekomende aandelen berekend volgens onderstaande tabel: Afmetingen van het beeldtelegram Tarief trap

Ie zijde voor trommels met een doorsnede van 66 mm

70 mm

88 mm

Ie

2e

3e

< 18 cm < 20 cm < 24 cm

2e zijde (in rekening te brengen lengte)

Totaal Aandeel van de tarief in administratie goudfranken (te hefvan van van fen bij de afzenover- bestemverzending neming ming ding)

1,5 Dof minder

20+4j

10+4a

4b

10+4a

boven 1,5 D tot en met 2 D

20 + 5j,

10 + 5a

5b

10 + 5fl

boven 2 D tot en met 2,5 D

20+6y 10 + 6a

6b

10+6a

met verhoging van één y voor elke volgende trap van 0,5 D (D= doorsnede van de trommel van het seinende beeldtelegraaftoestel)

807 in deze tabel betekent: y het tarief (in goudfranken) van de telefonische gesprekseenheid voor de verbinding, benodigd voor de overbrenging van het beeldtelegram; a het aandeel van tarief y toekomende aan iedere eindadministratie; h het aandeel van tarief y toekomende aan iedere administratie van overneming, 808 § 2. De tarieven voor beeldtelegrammen in het buitenIJuropese verkeersgebied worden in overleg tussen de betrokken administraties of erkende particuliere ondernemingen vastgesteld naar de lengte of naar de oppervlakte van de beeldtelegrammen. 809 § 3. De afmetingen van de beeldtelegrammen moeten in centimeters worden gemeten, waarbij gedeelten van een centimeter voor een centimeter worden geteld. 810 § 4. Voor gesplitste beeldtelegrammen worden de kosten voor ieder deel afzonderlijk berekend. In het buiten-Europese verkeersgebied kunnen de kosten echter hetzij naar de gezamenlijke lengte van de verschillende delen, hetzij naar de totale oppervlakte worden berekend.

811 § 5. Het tarief voor een dringend beeldtelegram ( = Urgent—) ( = Dringend—) bedraagt het dubbele van het tarief voor een gewoon beeldtelegram. 812 § 6. Een beeldtelegram kan alleen worden ingetrokken op verzoek van de afzender of van zijn gemachtigde vertegenwoordiger; dit verzoek moet worden gericht aan het kantoor van afzending. 813 § 7. Ingeval van intrekking van een beeldtelegram voordat de overbrenging is begonnen, worden de geheven kosten terugbetaald, maar de betrokken administratie of erkende particuliere onderneming kan, te haren voordele, van het bedrag der geheven kosten een som inhouden, gelijk aan een derde van het tarief van de eerste trap voor de desbetreffende verbinding. 814 § 8. Indien een beeldtelegram wordt ingetrokken nadat de overbrenging is begonnen, worden geen kosten terugbetaald. 815 § 9. De bepalingen van de nummers 813 en 814 zijn in beginsel ook van toepassing op beeldtelegrammen, welke overeenkomstig de bepalingen van artikel 13 zijn aangenomen. 816 § 10. Wanneer op verzoek van een klant een verbinding voor de overbrenging van een beeldtelegram geheel of gedeeltelijk tot stand is gebracht en het verzoek wordt ingetrokken, dan kan door de administratie of erkende particuliere onderneming, bij welke het verzoek werd ingediend, een bedrag worden geheven, gelijk aan een derde van het tarief voor een beeldtelegram van de eerste trap. 817 § 11. (1) In geval van onbestelbaarheid of vertraagde aflevering van een beeldtelegram wordt de terugbetaling geregeld volgens de bepalingen van de nummers 885 t/m 890. De vertragingen, bedoeld in de nummers 885 t/m 889, moeten echter voor beeldtelegrammen respectievelijk op 8 en 20 uur worden vastgesteld. 818 (2) Woont de geadresseerde niet in de plaats waar de beeldtelegraafinrichting van bestemming zich bevindt, dan worden de vertragingen, welke recht geven op terugbetaling gerekend vanaf het ogenblik van aanbieding aan de beeldtelegraafinrichting van afzending tot aan het ogenblik van aflevering aan de postdienst. 819 § 12. Wanneer de afzender erop heeft aangedrongen op zijn risico een beeldtelegram aan te nemen, dat ongeschikt werd geacht om op bevredigende wijze te worden overgebracht (nummer 786), dan wordt, behoudens de algemene regel, vervat in nummer 801, het geheven bedrag niet terugbetaald, wanneer de op de beeldtelegraafinrichting van ontvangst ontvangen afdruk onbevredigend is. 820 § 13. Wanneer de afzender, nadat hij omtrent de voor de overbrenging ongunstige omstandigheden is ingelicht, er niettemin op aandringt, dat de overbrenging op zijn risico zal worden beproefd (nummer 787), dan wordt het geheven bedrag niet terugbetaald, als de ont-

vangen afdruk op de beeldtelegraafinrichting van ontvangst onbevredigend is of met vertraging wordt afgeleverd. 821 § 14. In de andere gevallen, waarin een beeldtelegram op risico van de afzender wordt aangenomen (nummers 193,195 en 210), wordt het geheven bedrag niet terugbetaald ingeval van vertraging of onbestelbaarheid van het beeldtelegram. 822 § 15. (1) De afrekening van de geheven taksen in het verkeer tussen openbare beeldtelegraafinrichtingen heeft op dezelfde wijze plaats als die betreffende de telegraaf taksen; zij maakt een afzonderlijk onderdeel uit van de telegraafrekeningen. 823 (2) De nevenkosten voor de bijzondere diensten, genoemd in artikel 83, worden niet in de rekeningen opgenomen, behalve die betreffende antwoord betaald ( = R P x = ) , bode betaald ( = X P = ) , aflevering per post-expresse (=Postxp=), meervoudige beeldtelegrammen ( = T M x = ) , verzending aan de afzender van een afdruk van het ontvangen beeld (=KP=:) en extra afdrukken aan de geadresseerde af te leveren (—Kx=). Artikel 81 Verkeer tossen en met particuliere beeldtelegraafinrichtingen in het Europese verkeersgebied 824 § 1. Particuliere beeldtelegraafinrichtingen kunnen door de betrokken administraties worden gemachtigd om onderling en met openbare beeldtelegraafinrichtingen beeldtelegrammen te wisselen. 825 § 2. Behoudens bijzondere regelingen zijn de overbrengingen tussen een openbare en een particuliere beeldtelegraafinrichting en tussen twee particuliere beeldtelegraafinrichtingen aan dezelfde bepalingen onderworpen als telefoongesprekken. 826 § 3. De voorwaarden, welke gelden voor overbrengingen tussen een openbare en een particuliere beeldtelegraafinrichting en tussen twee particuliere beeldtelegraafinrichtingen, zijn dezelfde als die, welke voor de dienst tussen openbare beeldtelegraafinrichtingen zijn vastgesteld. 827 § 4. Beeldtelegrammen, overgebracht door een openbare beeldtelegraafinrichting naar een particuliere beeldtelegraafinrichting, moeten een ambtelijke inleiding bevatten, gelijkluidend aan die van beeldtelegrammen, gewisseld tussen openbare beeldtelegraafinrichtingen. 828 § 5. De bepalingen van de nummers 795, 799 en 800, betreffende de overbrenging in de dienst tussen openbare beeldtelegraaf-

inrichtingen, zijn van toepassing op de dienst tussen en met particuliere beeld telegraaf inrichtingen. 829 § 6. De uren van overbrenging tussen en met particuliere beeldtelegraaf inrichtingen worden door de betrokken administraties of erkende particuliere ondernemingen vastgesteld in overeenstemming met de ter zake van kracht zijnde bepalingen bij de telefoondienst. 830 § 7. De aanvragen van overbrenging tussen en met particuliere beeldtelegraafinrichtingen worden in volgorde van aanbieding gerangschikt tussen de aanvragen voor telefoongesprekken van dezelfde rang (dringend of gewoon). 831 § 8. Een openbare beeldtelegraafinrichting, die beeïdtelegrammen voorhanden heeft voor een particuliere beeldtelegraaf inrichting, geeft eerst gevolg aan een aanvraag tot overseining van de particuliere beeldtelegraaf inrichting, na zich te hebben overtuigd van de identiteit van deze laatste. 832 § 9. Aanvragen om verbindingen voor overbrenging van beeldtelegrammen moeten de aanwijzing bevatten van de abonné die voor de kosten aansprakelijk is. 833 § 10. (1) De eindkantoren bepalen de duur der overbrenging en delen die aan elkaar mede, zodra deze is geëindigd. Ingeval geen overeenstemming kan worden verkregen, is de opgaaf van het kantoor, waartoe de abonné behoort, die voor de kosten aansprakelijk is, beslissend. 834 (2) Indien een dagelijkse controle van de duur der gewisselde telefoongesprekken wordt gehouden, wordt de duur van de overbrenging der beeldtelegrammen eveneens gecontroleerd. 835 § 11. Beeldtelegrammen, overgebracht door een particuliere beeldtelegraafinrichting naar een openbare beeldtelegraaf inrichting, worden op dezelfde wijze afgeleverd als die, gewisseld tussen openbare beeldtelegraafinrichtingen (nummer 803). Artikel 82 Tarieven, terugbetalingen en afrekening in het verkeer tussen en met particuliere beeldtelegraafinrichtingen in het Europse verkeersgebied 836 § 1. Behoudens in het geval, bedoeld in nummer 837. worden de kosten bepaald naar de duur van het gebruik der geleidingen en naar het tijdvak (drukke of slappe uren) tegen hetzelfde tarief als de telefoongesprekken. In de dienst tussen openbare en particuliere beeldtelegraafinrichtingen, kunnen de administraties, waartoe de openbare beeldtelegraafinrichtingen behoren, een bijzondere toeslag heffen.

,

837 § 2. (1) De tarieven voor beeldtelegrammen welke door een openbare beeldtelegraafinrichting naar een particuliere beeldtelegraafinrichting worden overgebracht en de aan de administraties of erkende particuliere ondernemingen toekomende aandelen worden berekend volgens onderstaande tabel: Afmetingen van het beeldtelegram Tarieftrap

Ie zijde voor trommels met een doorsnede van 66 mm

70 mm

88 mm

2e zijde (in rek'ening te brengen lengte)

Totaal Aandeel van de tarief in administratie goudfranken (te hefvan van fen bij de van over- bestemverzen- afzending neming ming ding) !

Ie

2e

3e

< 18 cm < 20 cm < 24 cm

1,5 D of minder

10+.4y

10+4a

Ab

Aa

boven 1,5 D tot en met 2 D

10 + 5j

10 + 5a

5b

5a

boven 2 D tot en met 2,5 D

l0 + 6y 10 + 6a

6b

6a

met verhoging van één y voor elke volgende trap van 0,5 D (D = doorsnede van de trommel van het seinende beeldtelegraaftoestel)

838 (2) Het tarief voor een beeldtelegram dat door een particuliere beeldtelegraafinrichting naar een openbare beeldtelegraafinrichting wordt overgebracht en de aan de administraties of erkende particuliere ondernemingen toekomende aandelen worden als volgt berekend:

[TRB-1959-190_29.gif]

839 (3) De tarieven voor het beeldtelegraafverkeer tussen particuliere beeldtelegraafinrichtingen en de aan de administraties of erkende particuliere ondernemingen toekomende aandelen worden als volgt berekend: [TRB-1959-190_30.gif]

840 y

Opmerking: In bovenstaande tabellen betekent (betekenen): het tarief (in goudfranken) voor een telefonische gesprekseenheid voor de verbinding, benodigd voor de beeldtelegrafische overbrenging; a en b het aandeel toekomende aan de eind-respectievelijk transitadministraties of erkende particuliere ondernemingen; c de tijdsduur (in minuten), gerekend vanaf het ogenblik, waarop de twee beeldtelegraafinrichtingen met elkaar in verbinding treden, tot aan het ogenblik, waarop de beeldtelegraafinrichting van aanvraag het einde van de verbinding aankondigt. 841 § 3. (1) In het verkeer tussen twee particuliere beeldtelegraafinrichtingen en in de dienst van een particuliere naar een openbare beeldtelegraaf inrichting gelden de bepalingen van het Telefoonreglement betrekking hebbende op de intrekking van aanvragen of op de weigering van telefoongesprekken, ingeval van intrekking of weigering van aanvragen voor beeldtelegraafverbindingen. 842 (2) In het verkeer van een openbare naar een particuliere beeldtelegraafinrichting zijn de bepalingen van de nummers 813 en 814 van toepassing ingeval van intrekking van het beeldtelegram door de afzender of van weigering daarvan door de geadresseerde. 843 § 4. (1) Wanneer de overbrenging tussen particuliere beeldtelegraafinrichtingen gebrekkig is geweest of niet heeft kunnen plaats hebben, tengevolge van de slechte toestand van de telefoongeleiding, kunnen de kosten worden terugbetaald overeenkomstig de bepalingen van het Telefoonreglement. 844 (2) Generlei kosten worden geheven, wanneer de overbrenging tengevolge van storing der geleidingen niet kon worden beëindigd. 845 § 5. Voor wat het verkeer tussen een openbare en een particuliere beeldtelegraafinrichting betreft, kunnen de kosten in het

algemeen alleen dan worden terugbetaald of niet worden geheven, wanneer, tengevolge van storing der geleidingen of gebreken aan de apparatuur van de openbare beeldtelegraafinrichting, de overbrenging niet heeft kunnen plaats hebben of gebrekkig is geweest. De beslissing omtrent de terugbetaling der kosten berust bij de administratie, waartoe de openbare beeldtelegraafinrichting behoort. 846 § 6. (1) In het verkeer tussen twee particuliere beeldtelegraaf inrichtingen en in het verkeer van een particuliere naar eeri openbare beeldtelegraafinrichting heeft de afrekening van de geheven kosten voor de beeldtelegraafverbindingen op dezelfde wijze plaats als die van de telefoonkosten; zij maakt een afzonderlijk onderdeel uit van de telefoonrekeningen. De bijzondere toeslag voor het gebruik van de openbare beeldtelegraafinrichting in het verkeer van een particuliere naar een openbare beeldtelegraafinrichting komt ten goede aan de administratie, waartoe deze laatste behoort. 847 (2) In het verkeer van een openbare naar een particuliere beeldtelegraafinrichting heeft de afrekening van de geheven kosten voor de beeldtelegrammen op dezelfde wijze plaats als die van de telegramkosten; zij maakt een afzonderlijk onderdeel uit van de telegraafrekeningen. De bijzondere toeslag voor het gebruik van de openbare beeldtelegraafinrichting komt ten goede aan de administratie, waartoe deze laatste behoort. 848 (3) De toeslagen voor de bijzondere diensten in het verkeer van een particuliere naar een openbare beeldtelegraafinrichting worden niet in de internationale rekeningen opgenomen. Zij komen ten goede aan de administratie die de openbare beeldtelegraafinrichting exploiteert, Artikel 83 Bijzondere diensten welke voor beeldtelegrammen zijn toegelaten 849 § 1. (1) De volgende bijzondere diensten zijn toegelaten voor beeldtelegrammen, gewisseld tussen openbare beeldtelegraafinrichtingen: dringend ( = U r g e n t = ) , antwoord betaald x ( = R P x = ) . De bijzondere dienst dringend is evenwel niet verplicht en de bijzondere dienst antwoord betaald is niet toegelaten, wanneer het land, waar de geadresseerde verblijf houdt, niet aan het beeldtelegraafnet is aangesloten (nummer 784). 850 (2) Het antwoordbewijs kan worden benut, hetzij om een ander beeldtelegram te verzenden, hetzij om onverschillig wat voor telegram te verzenden, overeenkomstig de bepalingen van artikel 53 van dit Reglement.

851 § 2. De volgende bijzondere diensten kunnen worden toegelaten voor beeldtelegrammen, gewisseld tussen openbare beeldtelegraafinrichtingen en voor beeldtelegrammen, overgebracht door particuliere naar openbare beeldtelegraafinrichtingen: Bericht van aflevering per telegraaf = PC = x adressen = TMx = Alle adressen mededelen = CTA = Bode betaald = XP = Verzending naar bestemming per post-expresse . . . = Postxp = T>T> Post aangetekend = ris\ = Poste restante = GP = Poste restante aangetekend = GPR = TT? Telegraaf restant = 1.K = Dag = Jour = Nacht = Nuit = x extra afdrukken aan de geadresseerde af te leveren = Kx = Aflevering aan de geadresseerde van het negatief in plaats van de positieve afdruk = Film = Verzending aan de afzender van een afdruk van het 1/"D ontvangen beeld 852 § 3. (1) De bijzondere dienst dringend (=Urgent=) is toegelaten voor beeldtelegrammen, gewisseld tussen particuliere beeldtelegraafinrichtingen of tussen particuliere en openbare beeldtelegraaf inrichtingen. 853 (2) Deze dienst is echter alleen toegelaten op verbindingen, waar hij bestaat voor het telefoonverkeer en op de voorwaarden, in het Telefoonreglement bepaald. 854 § 4. De verkorte aanwijzingen betreffende de bijzondere diensten worden kosteloos overgebracht. 855 § 5. (1) De toeslag voor de bijzondere dienst = Postxp= bedraagt twee franken (2 fr.); die voor de bijzondere dienst = P R = een frank (1 fr.). Wanneer de afzender beide diensten wenst te gebruiken, betaalt hij beide toeslagen, derhalve drie franken (3 fr.). 856 (2) Voor de bijzondere dienst =TMx= bedraagt de toeslag drie franken (3 fr.) voor iedere afdruk boven de eerste. 857 (3) De toeslag voor de bijzondere dienst = K x = bedraagt twee franken (2 fr.) voor iedere afdruk boven de eerste. 858 (4) Voor de bijzondere dienst = K P = is een toeslag van twee franken (2 fr.) verschuldigd voor de afdruk en een toeslag van tachtig centiemen (0 fr. 80) voor de verzending van deze afdruk per aangetekende brief.

859 § 6, (1) De toeslagen voor bijzondere diensten, gevraagd voor beeldtelegrammen, welke door een particuliere naar een openbare beeldtelegraafinrichting worden overgebracht, worden van de geadresseerde geheven en komen ten goede aan de administratie of erkende particuliere onderneming van bestemming. 860 (2) De in nummer 836 bedoelde bijzondere toeslag voor meervoudige beeldtelegrammen, welke door een particuliere naar een openbare beeldtelegraafmrichtmg worden overgebracht, wordt over de geadresseerden omgeslagen, naar verhouding van hun aantal. HOOFDSTUK XXVI

Dienst van teiegraafabonnees door middel van arythmische toestellen Telexdienst Artikel 84 Dienst van teiegraafabonnees door middel van arythmische toestellen Teïexdienst 861 § 1. De administraties hebben de bevoegdheid een dienst van teiegraafabonnees te organiseren of daartoe machtiging te verlenen. Deze dienst stelt de gebruikers in staat rechtstreeks en tijdelijk met elkaar te corresponderen door middel van arythmische toestellen. Een dergelijke dienst noemt men: telexdienst. 862 § 2. De tarieven en voorwaarden betreffende deze dienst worden in overleg tussen de betrokken administraties of erkende particuliere ondernemingen vastgesteld, waarbij rekening wordt gehouden met de adviezen van het C.C.I.T.T. HOOFDSTUK XXVII Radioberichtendienst op vaste tijdstippen Artikel 85 Radioberichten voor enkelvoudige of meervoudige bestemmingen 863 § 1. (1) De administraties behouden zich de bevoegdheid voor tot het organiseren van of machtiging te verlenen tot eenzijdige uitseindiensten van radioberichten voor een of meer bestemmingen. 864 (2) Alleen afzenders en geadresseerden, die voldoen aan de voorschriften en voorwaarden, hiervoor in het bijzonder door de

betrokken administraties vastgesteld worden tot deelneming aan genoemde diensten toegelaten. 865 (3) Deze radioberichten moeten bestaan uit inlichtingen en nieuwstijdingen betreffende politiek, handel, enz., en mogen generlei mededeling van particuliere aard noch enige boodschap in opdracht van derden bevatten. Zij mogen echter korte aanwijzingen inhouden, aangaande de wijze, waarop zij moeten worden uitgezonden en aan wie, mits de voor de uitzending van dergelijke aanwijzingen benodigde tijdsduur 5% van de duur der totale uitzending van de inlichting of de nieuwstijding niet te boven gaat, of, in voorkomend geval, het aantal woorden Van de aanwijzing 5 % van het aantal woorden, dat de inlichting of de nieuwstijding bevat, niet overschrijdt. 866 § 2. (1) De afzender is gehouden het (de) adres(sen) van de geadresseerde (n) aan de administratie van het land van uitseining mede te delen. Deze maakt aan de andere administraties de adressen van de geadresseerden, die op haar grondgebied zijn gevestigd, bekend. Zij deelt bovendien voor iedere geadresseerde de datum mede, welke voor de eerste ontvangst is bepaald, alsmede de naam van het station van uitseining en het adres van de afzender. De administraties geven elkaar wederkerig kennis van de veranderingen, welke in het aantal en de adressen van afzenders en geadresseerden hebben plaats gevonden. 867 (2) In landen, waar de diensten worden uitgevoerd door erkende particuliere ondernemingen, kunnen de administraties deze ondernemingen machtigen de in nummer 866 bedoelde mededelingen te verstrekken. 868 (3) De administratie van het land van ontvangst beslist of zij de ontvangst in haar land zal toelaten. Zij kan door, de afzender aangewezen geadresseerden machtigen deze radioberichten rechtstreeks op te nemen, of voor dit doel zelf ontvangstinstallaties ter beschikking van genoemde geadresseerden stellen. Zij licht de administratie van het land van uitseining in omtrent de voorwaarden, waaronder de ontvangst plaats vindt. 869 (4) Elke administratie neemt, zoveel mogelijk, de passende maatregelen, ten einde zich er van te verzekeren, dat alleen de tot deze bijzondere dienst van berichtgeving gemachtigde stations van de bedoelde radioberichten en uitsluitend van die, welke voor hen bestemd zijn, gebruik maken. De bepalingen van artikel 32 van het Verdrag, op het geheim der verreberichten betrekking hebbende, zijn op deze radioberichten van toepassing. 870 § 3. (1) Deze radioberichten worden op vaste tijdstippen uitgezonden en hebben als adres een overeengekomen woord, dat onmiddellijk vóór de inhoud staat.

871 (2) Zij mogen of in verstaanbare taal of in geheim schrift gesteld zijn volgens de beslissing van de administraties van de landen van uitseining en van ontvangst. Behoudens bijzondere regelingen tussen de betrokken administraties, zijn de enige talen, welke voor verstaanbare taal zijn toegelaten, het Frans, één der talen, door het land van uitseining aangewezen, of één der talen van een der landen van ontvangst. De administraties van de landen van uitseining en van ontvangst behouden zich het recht voor, overlegging van de gebruikte codes te vragen. 872 § 4. (1) Het van de afzender te heffen bedrag wordt door de administratie van het land van uitseining vastgesteld. 873 (2) De geadresseerden van deze radioberichten kunnen door de administratie van hun land, behalve met de heffingen voor oprichting en exploitatie van particuliere ontvangstations, of voor het door deze administratie ter beschikking stellen van ontvanginstallaties, met een ontvangrecht worden belast, waarvan het bedrag en de verdere bijzonderheden door deze administratie worden bepaald. 874 (3) De taksen voor deze radioberichten worden niet in de internationale rekeningen opgenomen. HOOFDSTUK XXVIII Dienst voor het verhuren van telegraaf geleidingen Artikel 86 Dienst voor het verhuren van telegraaf geleidingen 875 § 1. De administraties hebben de bevoegdheid tot het organiseren van of machtiging te verlenen tot een dienst voor het beschikbaar stellen van telegraafgeleidingen voor het uitsluitend gebruik door een gebruiker of door een groep van gebruikers. Een dergelijke dienst wordt „dienst voor het verhuren van telegraafgeleidingen" genoemd. 876 § 2. De tarieven en voorwaarden betreffende deze dienst worden in overleg tussen de betrokken administraties of erkende particuliere ondernemingen vastgesteld, waarbij rekening wordt gehouden met de adviezen van het C.C.I.T.T. HOOFDSTUK XXIX Stuiting van telegrammen Overseining van rechtswege van regeringstelegrammen Artikel 87 Bevoegde kantoren Overseining van rechtswege van regeringstelegrammen Kennisgeving van stuitingen 877 § 1. Het recht, bedoeld in artikel 29 x ) van het Verdrag, wordt door de eindtelegraafkantoren of telegraafkantoren van overneming

uitgeoefend, behoudens beroep op de hoofdadministratie, welker uitspraak bindend is. 878 § 2. De overseining van SVH-telegrammen, regeringstelegrammen, brieftelegrammen =ELTF= of —LTF= en diensttelegrammen geschiedt van rechtswege. De telegraaf kantoren mogen op deze telegrammen geen enkele controle uitoefenen. 879 § 3. (1) Telegrammen, bestemd voor een telegraaf agentschap voor doorzending, dat kennelijk is opgericht met het doel om telegrammen van derden te onttrekken aan de algehele betaling van kosten, welke, zonder tussenkomst voor de doorzending, voor hun overseining tussen het kantoor van afzending en dat van eigenlijke bestemming verschuldigd zijn, moeten door het kantoor van ontvangst worden gestuit, onder verplichting evenwel, het kantoor van afzending hieromtrent onmiddellijk in te lichten. 880 (2) Telegrammen, die door een dergelijk agentschap zijn doorgezonden, kunnen ook worden gestuit door het kantoor van eigenlijke bestemming. 881 (3) Het kantoor van afzending moet telegrammen, gericht aan een agentschap voor doorzending weigeren, wanneer het met het bestaan van dit agentschap in kennis is gesteld. 882 § 4. (1) De administraties of erkende particuliere ondernemingen nemen de verplichting op zich, door haar kantoren de telegrammen te stuiten, welke die kantoren uit het buitenland onverschillig langs welke weg (post, telegraaf, telefoon of andere weg) ontvangen, om per telegraaf te worden doorgezonden, met het doel deze berichten te onttrekken aan de volledige betaling van de kosten, verschuldigd voor de gehele weg. 883 (2) De stuiting moet worden bericht aan de administratie of erkende particuliere onderneming van het land van afzending van deze telegrammen. 1

)

Artikel 29 van het Verdrag

Stuiting van verreberiehten 1. De Leden en en Geassocieerde Leden behouden zich het recht voor, de overbrenging te stuiten van elk particulier telegram, dat gevaarlijk wordt geacht voor de veiligheid van de Staat of in strijd wordt geacht met zijn wetten, de openbare orde of de goede zeden, onder verplichting, onmiddellijk aan het kantoor van afzending kennis te geven van de stuiting van het gehele telegram of enig gedeelte daarvan, behoudens in het geval, dat deze kennisgeving gevaarlijk wordt geacht voor de veiligheid van de Staat. 2. De Leden en Geassocieerde Leden behouden zich ook het recht voor, elke particuliere telegraaf- of telefoonverbinding te verbreken, welke gevaarlijk wordt geacht voor de veiligheid van de Staat of in strijd wordt geacht met zijn wetten, de openbare orde of de goedo zeden.

HOOFDSTUK XXX Ontheffing van betaling en terugbetalingen Artikel 88 Gevallen waarin terugbetaling van kosten geschiedt 884 § 1. Op verzoek of naar aanleiding van een klacht betreffende de dienstuitvoering worden, op de volgende voorwaarden, de kosten terugbetaald aan hen die ze hebben gestort: Niet aangekomen of met vertraging afgeleverde telegrammen 885

a)

(1) Telegram, dat door de schuld van de telegraafdienst niet ter bestemming is aangekomen of eerst bij de geadresseerde is besteld, dan wel aan de postdienst is afgeleverd, na verloop van:

886

1°

6 uren, indien het een telegram betreft, gewisseld tussen twee landen binnen Europa, die aan elkander grenzen, of door een rechtstreekse verkeersweg mét elkaar zijn verbonden;

887

2°

12 uren, indien het een telegram betreft, dat tussen twee andere landen binnen Europa is gewisseld, hieronder begrepen de landstreken, welke onder het Europese verkeer worden gerangschikt, of tussen twee landen buiten Europa, die aan elkander grenzen of door een rechtstreekse verkeersweg met elkaar zijn verbonden;

888

3°

12 uren, indien het een telegram tegen vol tarief of een perstelegram betreft, gewisseld tussen een land binnen Europa en een land buiten Europa, die door een rechtstreekse verkeersweg met elkaar zijn verbonden;

889 4° 24 uren in alle andere gevallen. 890 (2) De hierboven vermelde termijnen worden berekend vanaf het tijdstip van aanneming van het telegram, behoudens voor brieftelegrammen, waarvoor zij worden berekend vanaf het ogenblik, waarop deze telegrammen krachtens de bepalingen van de nummers 697 en 698 normaal zouden moeten zijn afgeleverd. 891 (3) In de hierboven vermelde termijnen worden niet medegeteld: 892

1°

893

2°

de sluitingsduur van de kantoren, voor wat elke verbinding betreft, wanneer deze de oorzaak is van de vertraging; de nachturen, indien het telegrammen betreft, welke niet de betaalde dienstaanwijzing = N u i t = (Nacht) dragen, of telegrammen, welke de betaalde dienstaanwijzing = J o u r = (Dag) dragen;

894

3°

de duur, benodigd voor de overbrenging per post;

895

4°

de duur, benodigd voor de overbrenging per bode;

896

5°

de tijd, besteed aan de overbrenging van radiotelegrammen naar schepen op zee of luchtvaartuigen, alsmede de duur, dat deze telegrammen op een landstation of aan boord van een mobiel station hebben berust.

897 (4) Indien het een telegram betreft, dat het onderwerp van een nota van onbestelbaarheid heeft uitgemaakt, omdat het adres onvolledig of geen telegramadres was, en dit adres naderhand op verzoek van de afzender per betaalde nota werd verbeterd of aangevuld, dan worden de termijnen berekend vanaf het ogenblik, waarop deze betaalde nota werd opgemaakt. 898 (5) De hierboven vermelde termijnen van 12 uren en 24 uren worden voor SVH-telegrammen, voor regeringistelegrammen met voorrang (nummers 630 en 631), voor dringende telegrammen en voor betaalde nota's tot de helft teruggebracht. De volle kosten van het telegram, dat niet ter bestemming is aangekomen of dat met vertraging is afgeleverd, worden terugbetaald, maar de terugbetaling vindt niet plaats, wanneer de vertraging is ontstaan door een onvolledig adres of het slechte schrift van de afzender. 899

b)

Bericht van aflevering, afgeleverd aan de afzender van het oorspronkelijke telegram, na de termijnen, bedoeld in de nummers 885 t/m 890, gerekend vanaf het tijdstip, waarop het telegram bij de geadresseerde werd afgeleverd. De volle kosten van het bericht van aflevering, evenals die van de overeenkomstige betaalde dienstaanwijzing, worden terugbetaald.

Telegrammen, welke werden gestuit of ingetrokken, dan wel per post of op andere wijze omgeleid 900

c)

Telegram, dat tijdens de overseining door storing van de verzendingsweg is gestuit. De volle kosten van het telegram worden terugbetaald, mits de stuiting van dat telegram ter kennis van het kantoor van afzending werd gebracht.

901

d)

Telegram, dat door toepassing van de bepalingen van de artikelen 29 en 30 van het Verdrag is gestuit. De volle kosten van het telegram worden terugbetaald.

902

903

904

905

906

907

e) Telegram, dat op verzoek wordt ingetrokken. Het gedeelte van de vastgestelde prijs (nummers 482 t/m 485) wordt terugbetaald. ƒ) Telegram, dat tengevolge van de storing van een telegraaf weg per post of op andere wijze naar zijn bestemming werd doorgezonden. De kosten van de niet per telegraaf doorlopen afstand worden terugbetaald onder aftrek van de kosten, welke zijn uitgegeven, voor de vervanging van deze afstand. Onjuistheden of weglatingen g) Verminking of verandering tijdens de over seining, van de naam van het kantoor van afzending of van de datum van aanbieding, ten gevolge waarvan het telegram zijn doel heeft gemist. De volle kosten van het telegram worden terugbetaald. h) Weglating bij de overseining. De kosten van het (de) weggelaten woord(en) worden terugbetaald, tenzij terugbetaling van een gedeelte van de inhoud wordt toegestaan door toepassing van nummer 907 of de feil door middel van een nota (betaalde of niet-b et aaide) is hersteld. i) Onjuiste overbrenging of weglating van woorden, ten gevolge waarvan, naar het oordeel van de administratie of erkende particuliere onderneming van afzending, de zin van een telegram in verstaanbare taal is gewijzigd of dat telegram onbegrijpelijk is geworden. De volle kosten van het telegram worden terugbetaald, tenzij de feil of de weglating per nota (betaalde of nietbetaalde) is hersteld. Onjuiste overbrenging van een controlewoord of -getal (nummer 151) geeft echter alleen recht op terugbetaling, indien het een telegram met collationering betreft. j) Onjuiste overbrenging of weglating van woorden, ten gevolge waarvan, naar het oordeel van de administratie of erkende particuliere onderneming van afzending, een gedeelte van de inhoud van een telegram in geheime taal met collationering of van een telegram in verstaanbare taal zijn doel heeft gemist. De kosten van dat gedeelte van de inhoud worden terugbetaald, tenzij de feil of de weglating per nota (betaalde of niet-betaalde) is hersteld. Onjuiste overbrenging van een controlewoord of -nummer (nummer 151) geeft echter alleen recht op terug-

betaling, indien het een telegram met collationering betreft. 908

k)

Dienstfeil, waardoor de verzending van een betaalde nota nodig was. De volle kosten van de betaalde nota worden terugbetaald.

909

/)

Herhaling per betaalde nota. Het bedrag, betaald voor de herhaling van woorden, welke in het oorspronkelijke telegram onjuist werden overgebracht, wordt terugbetaald; de kosten van de woorden, welke de eerste maal juist zijn overgekomen worden niet terugbetaald. Indien een minimum bedrag van 1 fr. 50 geheven wordt (nummer 743) of een afwijkende wijze van heffing voor betaalde nota's wordt toegepast (nummer 744), wordt de terugbetaling berekend naar de grondslag van de geheven kosten in verhouding van het aantal woorden, dat onjuist is overgebracht; echter moeten, onverschillig in welke taal het telegram gesteld is, de kosten van de juist overgeseinde woorden worden terugbetaald, wanneer de betrokken administratie of erkende particuliere onderneming erkent, dat de gemaakte verminkingen verhinderden de betekenis van de niet verminkte woorden te begrijpen.

910

m)

Betaald antwoord, dat klaarblijkelijk zijn doel heeft gemist, tengevolge van een dienstfeil, hetzij in het vraagtelegram, hetzij in het antwoordtelegram, hetzij in de behandeling van een van deze telegrammen. De volle kosten van het vraagtelegram, met inbegrip van het betaalde antwoord, worden terugbetaald.

911

n)

Niet gebruikt antwoordbewijs, dat binnen een termijn van vier maanden, te rekenen van de datum van afgifte, bij een kantoor van de administratie of erkende particuliere onderneming van het land van afzending of van bestemming is ingeleverd. Het voor het antwoord betaalde bedrag wordt terugbetaald.

912

o)

Antwoordbewijs, dat door de geadresseerde is geweigerd of hem niet is uitgereikt ten gevolge van de onmogelijkheid om hem te vinden (nummer 500). Het voor het antwoord betaalde bedrag wordt terugbetaald, zelfs zonder verzoek daartoe door de afzender.

Antwoordbewijzen

op voorwaarde dat hij zich kan identificeren en kan worden gevonden. 913 p)

Antwoordbewijs van een hogere waarde dan het bedrag der kosten van het telegram, met dit bewijs gefrankeerd. Het verschil tussen beide bedragen wordt terugbetaald, mits dit ten minste twee franken (2 fr.) bedraagt en het verzoek wordt gedaan binnen een termijn van vier maanden, te rekenen van de datum van afgifte van het antwoordbewijs (nummer 496). Bijzondere diensten

914 q) Niet uitgevoerde bijzondere dienst. De kosten van de niet uitgevoerde dienst, evenals die van de desbetreffende betaalde dienstaanwijzing, worden terugbetaald. De kosten van de betaalde dienstaanwijzingen worden echter niet terugbetaald in de gevallen, waarin de niet uitgevoerde bijzondere diensten niet het gevolg zijn van een feil van de telegraafdienst. 915 r)

Fouten of weglatingen in telegrammen met collationering. Behalve de kosten, voortvloeiende uit de toepassing van de bepalingen van de nummers 905 t/m 907, worden ook de kosten voor de bijzondere diensten en die voor de betaalde dienstaanwijzing terugbetaald.

916 s)

Berichten van aflevering, welke niet werden verzonden, omdat het telegram niet kon worden afgeleverd. De kosten van het bericht van aflevering kunnen worden terugbetaald (nummer 515). 917 § 2. In de gevallen, bedoeld in de nummers 885 t/m 898, 900, 903 t/m 907, geldt de terugbetaling alleen voor de telegrammen zelf, welke niet ter bestemming zijn gekomen, of welke ingetrokken, vertraagd of verminkt zijn, met inbegrip van de nevenkosten der niet uitgevoerde bijzondere behandelingen, doch niet voor de telegrammen, waartoe de verzending door de niet-aflevering, de vertraging of verminking aanleiding heeft gegeven of daardoor nutteloos is geworden. 918 § 3. De kosten van per betaalde nota ingetrokken woorden worden in geen geval terugbetaald. 919 § 4 . (1) Wanneer een landstation aan het kantoor van afzending kennis geeft, dat een radiotelegram niet naar het mobiele station van bestemming kan worden overgebracht, bewerkstelligt de administratie of erkende particuliere onderneming van het land van afzending terstond de terugbetaling aan de afzender van de landstations- en boordtaksen betreffende dit radiotelegram.

920 (2) Indien het landstation het radio telegram door andere verkeersmiddelen dan de radio aan het mobiele station heeft doen toekomen (volgens de bepalingen van het Reglement betreffende de radioberichtgeving), wordt de landstationstaks behouden door de administratie of erkende particuliere onderneming waartoe het landstation behoort, en wordt alleen de boordtaks aan de afzender terugbetaald door de administratie of erkende particuliere onderneming, waartoe het kantoor van afzending behoort. 921 (3) Indien het regu van een radiotelegram niet is ontvangen door het station, dat het radiotelegram heeft overgebracht, worden de kosten alleen terugbetaald, indien is vastgesteld, dat het radiotelegram aanleiding tot terugbetaling geeft. 922 § 5. Ingeval van gedeeltelijke terugbetaling van een meervoudig telegram, zijn in het bedrag der terugbetaling de kosten begrepen van het afschrift, verhoogd met die, welke voor het adres zijn geheven en zijn berekend volgens het aantal woorden, met uitzondering van de naam van het kantoor van bestemming. 923 § 6. Indien feilen, welke ten laste van de telegraafdienst komen, per betaalde nota zijn verbeterd binnen de termijnen, welke voortvloeien uit de toepassing van de nummers 885 t/m 890 en gerekend van de tijd van aanbieding van het oorspronkelijke telegram af, bepaalt de terugbetaling zich slechts tot de kosten van deze nota's. Voor de telegrammen, waarop deze nota's betrekking hebben, is generlei terugbetaling verschuldigd. 924 § 7. Generlei terugbetaling wordt toegestaan voor telegrammen ter verbetering, welke rechtstreeks tussen de afzender en de geadresseerde zijn gewisseld, in plaats van als betaalde nota van kantoor tot kantoor (art. 75) te zijn verzonden. 925 § 8. In het geval, bedoeld in nummer 766, wordt de toeslag van 2 franken nooit terugbetaald. Artikel 89 Behandeling van terugbetalingen 926 § 1. Elke aanvraag om terugbetaling van kosten moet worden ingediend binnen een termijn van vier maanden, te rekenen van de dag van aanbieding van het telegram. 927 § 2. (1) In het algemeen moeten de aanvragen worden ingediend bij de administratie of erkende particuliere onderneming van het land van afzending en zij moeten, voor zover mogelijk, vergezeld gaan van schriftelijke bewijsstukken.

928 (2) De aanvraag kan echter door de geadresseerde bij de administratie of erkende particuliere onderneming van het land van bestemming worden ingediend, welke dan beslist of zij er aan kan voldoen, dan wel of er aanleiding bestaat de aanvraag bij de administratie of erkende particuliere onderneming van het land van afzending over te brengen. 929 § 3. Bij de indiening van een aanvraag om terugbetaling kan van de klager een vast recht voor indiening van klachten van ten hoogste twee franken (2 fr.) worden geheven. 930 § 4. Wanneer een klacht door de betrokken administratie of erkende particuliere onderneming, rekening houdende met de bepalingen van de nummers 935, 936 en 946, gegrond is bevonden, dan worden de reglementaire kosten van het telegram door de administratie of erkende particuliere onderneming van het land van afzending terugbetaald, terwijl het recht voor indiening van klachten, zo dit is geheven, aan de klager wordt teruggegeven. 931 § 5. Het recht op terugbetaling vervalt na zes maanden, te rekenen van de dagtekening van het schrijven, waarbij aan de afzender wordt bericht, dat de terugbetaling aan hem is toegestaan. 932 § 6. Indien de afzender niet woont in het land, waar hij zijn telegram heeft aangeboden, kan hij zijn klacht doen indienen bij de administratie of erkende particuliere onderneming van het land van afzending, door tussenkomst van een andere administratie of erkende particuliere onderneming. In dit geval wordt de administratie of erkende particuliere onderneming, welke de klacht in ontvangst nam, eventueel met de uitbetaling belast. 933 § 7. Klachten, welke tussen administraties of erkende particuliere ondernemingen worden overgebracht, gaan, zo nodig, vergezeld van een volledig stel bescheiden, dat wil zeggen, zij moeten (in originali, in uittreksel of in afschrift) alle daarop betrekking hebbende bescheiden of brieven bevatten. Van deze stukken moet een overzicht in het Frans worden gemaakt, indien zij niet zijn gesteld in deze taal of in een taal, welke door alle betrokken administraties of erkende particuliere ondernemingen wordt verstaan. 934 § 8. De administratie of erkende particuliere onderneming, welke een verzoek om terugbetaling van vooruitbetaalde antwoordkosten ontvangt, kan dit verzoek rechtstreeks overbrengen bij de administratie of erkende particuliere onderneming, welke het antwoordbewijs heeft afgegeven. Laatstbedoelde administratie of erkende particuliere onderneming bewerkstelligt de terugbetaling van die kosten, door of via de verschillende tussengelegen administraties of erkende particuliere ondernemingen machtiging te geven, het bedrag te haren laste te brengen, of door het bedrag, dat terugbetaald moet worden,

rechtstreeks aan de administratie of erkende particuliere onderneming van afzending te doen toekomen. Artikel 90 Terugbetaling van kosten In de gevallen bedoeld in artikel 88 935 § 1. (1) In alle gevallen, dat de terugbetaling van kosten een gevolg is van een feil van de telegraafdienst, komt deze ten laste van de administratie of erkende particuliere onderneming van het land ^ « Ï afzending, indien het terug te betalen bedrag tien franken (10 fr.) niet te boven gaat. 936 (2) In het bijzondere geval echter, dat de feil van de telegraafdienst zich heeft voorgedaan bij de uitvoering van de aflevering aan de geadresseerde, dan komt deze terugbetaling ten laste van de administratie of erkende particuliere onderneming van het land van bestemming. 937 (3) In alle gevallen, dat het bedrag, dat terugbetaald moet worden, tien franken (10 fr.) te boven gaat, geschiedt de terugbetaling ten laste van de administraties of erkende particuliere ondernemingen welke aan de verzending van het telegram hebben deelgenomen, waarbij elke administratie of erkende particuliere onderneming afstand doet van de kosten, of de gedeelten van de kosten, welke haar waren uitgekeerd. 938 (4) Bij de berekening van de grens van tien franken (10 fr.) wordt alleen rekening gehouden met het tarief per woord (gewoon, dringend, verlaagd tarief) van het oorspronkelijke telegram, met uitsluiting van de nevenkosten, die betrekking hebben op bijzondere diensten ( = R P x = , = T C = , = X P = , enz). 939 § 2. (1) De administratie of erkende particuliere onderneming van het land van afzending betaalt zonder voorafgaand onderzoek de kosten terug, indien: 940 a) de afzender, bij niet-af levering, een verklaring van het kantoor van bestemming overlegt, waarin verklaard wordt, dat het telegram niet is aangekomen; 941 b) de afzender, in geval van vertraging of verminking, deze vertraging of verminking bewijst door het overleggen van het aan de geadresseerde afgeleverd telegram, dan wel van een deugdelijk verklaard afschrift of een fotografie van het telegram; 942 c) de afzender, wanneer van het antwoordbewijs» geen gebruik is gemaakt, dit bewijs overlegt. 943 (2) De beslissing van de administratie of erkende particuliere

onderneming, welke terugbetaalt, is bindend, wanneer de terugbetaling overeenkomstig het Reglement heeft plaats gehad. 944 § 3. Indien terugbetaling moet geschieden ten laste van de administraties of erkende particuliere ondernemingen, welke aan de overseining hebben medegewerkt, brengt de administratie of erkende particuliere onderneming van het land van afzending de klacht bij de daarbij betrokken administraties of erkende particuliere ondernemingen over, met het oog op toepassing van het bepaalde in nummer 937, Overigens heeft de administratie of erkende particuliere onderneming van het land van afzending de bevoegdheid, elke klacht door te zenden, wanneer zij in het belang van de dienst een onderzoek nodig oordeelt. 945 § 4. Terugbetaling van nevenkosten voor een niet uitgevoerde bijzondere dienst komt ten laste van de administratie of erkende particuliere onderneming, aan welke deze nevenkosten zijn ten deel gevallen, behalve in het geval, bedoeld in nummer 935. 946 § 5. Indien een antwoordbewijs niet of slechts gedeeltelijk is gebruikt, wordt de gehele of gedeeltelijke terugbetaling van de antwoordkosten gedragen door de administratie of erkende particuliere onderneming van het land van afzending, indien het bedrag, dat terugbetaald moet worden, tien franken (10 fr.) niet te boven gaat. Deze bepaling wordt niet toegepast in geval de terugbetaling geschiedt door de administratie of erkende particuliere onderneming van het land van bestemming. 947 § 6. Indien in de gevallen, bedoeld in nummer 937, een klacht is ingediend en doorgezonden binnen de in nummer 926 vastgestelde termijnen en de afdoening niet heeft plaats gehad binnen de minimum termijn, welke voor de bewaring der bescheiden is vastgesteld, betaalt de administratie of erkende particuliere onderneming, bij welke de klacht is ingediend, het gevraagde bedrag terug; de terugbetaling wordt dan gedragen door de administraties of erkende particuliere ondernemingen, die aan de overseining van het telegram hebben deelgenomen. 948 § 7. Terugbetaling van kosten van betaalde nota's komt ten laste van de administratie of erkende particuliere onderneming, welke deze kosten heeft geheven. Artikel 91 Terugbetaling van kosten bij stuiting van telegrammen 949 (1) Terugbetaling der kosten van elk telegram, dat op grond van de artikelen 29 en 30 van het Verdrag in zijn loop is gestuit, komt ten laste van het Lid of Geassocieerde Lid, dat het telegram heeft gestuit.

950 (2) Wanneer dit Lid of Geassocieerde Lid echter, overeenkomstig artikel 30 van het Verdrag, de schorsing van sommige soorten telegrammen heeft ter kennis gebracht, wordt de terugbetaling der kosten van telegrammen van deze soort door de administratie of erkende particuliere onderneming van het land van afzending gedragen, te rekenen van de dag volgende op die, waarop de mededeling door haar is ontvangen. HOOFDSTUK XXXI Afrekening Artikel 92 Algemene bepalingen 951 § 1. Bij de samenstelling der internationale rekeningen dient de gouden frank, zoals deze bij artikel 40 van het Verdrag is omschreven, als munteenheid. 952 § 2. (1) Tenzij anders is overeengekomen, brengt elke administratie of erkende particuliere onderneming voor alle telegrammen, welke zij van de administratie of erkende particuliere onderneming, waarmede zij rechtstreeks werkt, heeft ontvangen, de haar toekomende taksaandelen en eventueel de taksaandelen betreffende de voorbij haar grondgebied af te leggen weg, ten laste van deze administratie of erkende particuliere onderneming. 953 (2) Wat het verkeer langs rechtstreekse verbindingen tussen twee niet-aangrenzende landen betreft, maakt de administratie of erkende particuliere onderneming, welke de telegrammen heeft ontvangen, de rekening der verschuldigde taksaandelen op, voor de gehele weg tot aan de bestemming toe, waarbij afzonderlijk wordt aangegeven, welk aandeel aan elke betrokken administratie of erkende particuliere onderneming toekomt. Nadat de administratie of erkende particuliere onderneming, welke de telegrammen heeft overgeseind, de rekening definitief accoord heeft bevonden, zendt deze er een afschrift van toe aan elk van de tussenliggende administraties of erkende particuliere ondernemingen. 954 (3) Elke administratie of erkende particuliere onderneming brengt de aan haar zelf toekomende taksaandelen en de taksaandelen, die betrekking hebben op de voorbij haar grondgebied afgelegde weg, ten laste van de voorafgaande administratie of erkende particuliere onderneming. Door deze handelwijze, welke ten doel heeft de afwikkeling der verrekening te vergemakkelijken, verlenen de administraties en erkende particuliere ondernemingen hun tussenkomst bij de be-

taling van de taksaandelen tussen het land van afzending en het land of de landen voorbij hun grondgebied. 955 § 3. De eindtaksen kunnen, na overeenkomst tussen de einden tussenliggende administraties of erkende particuliere ondernemingen rechtstreeks tussen de eindadministraties of erkende particuliere ondernemingen worden verrekend. 956 § 4. Voor het geval artikel 102 toepassing vindt, is de administratie of erkende particuliere onderneming van het land, dat Lid of Geassocieerd Lid is en dat in rechtstreeks verkeer is met de administratie van het land, dat geen Lid of Geassocieerd Lid is, belast met de afwikkeling der rekeningen tussen laatstgenoemd land en de andere aangesloten landen, voor welke zij bij de overseining haar tussenkomst heeft verleend. Artikel 93 Samenstelling der rekeningen 957 § 1. De rekeningen worden samengesteld naar het aantal woorden, dat gedurende een maand is overgeseind, waarbij onderscheid wordt gemaakt tussen de verschillende soorten telegrammen en rekening wordt gehouden: 958 a) eventueel met sommige nevenkosten; 959

b)

met de minimum heffing (nummer 35), toegepast op gewone telegrammen, dringende telegrammen, perstelegrammen en brieftelegrammen.

960 § 2. De taksen, welke tot grondslag dienen voor de verdeling tussen de administraties en/of erkende particuliere ondernemingen, zijn die, welke verkregen worden door de regelmatige toepassing van de tussen de betrokken administraties en/of erkende particuliere ondernemingen vastgestelde tarieven, zonder dat rekening wordt gehouden met onjuiste tariefsberekeningen, welke zich hebben kunnen voordoen. 961 § 3. Het aantal woorden, dat door het kantoor van afzending is opgegeven of verbeterd als gevolg van per betaalde nota gevraagde aanvullingen (nummer 769) dient tot grondslag voor de berekening der taksen, behoudens in de gevallen, dat het, tengevolge van een onjuiste overseining, in gemeen overleg tussen het kantoor van afzending en het kantoor in verbinding mocht zijn verbeterd. 962 § 4. Nevenkosten, met uitzondering van die, welke in de nummers 963 en 964 zijn genoemd, alsmede de kosten, welke niet door het kantoor van bestemming, doch door een ander kantoor zijn geïnd, worden niet in de rekeningen opgenomen. Evenmin worden in de rekeningen opgenomen de naseiningskosten, welke aan het einde van de

doorlopen weg bij de geadresseerde worden geïnd, de kosten betreffende betaalde nota's en die betreffende telegrammen, waarvan de kosten, overeenkomstig de bepalingen van het Reglement, niet door het kantoor van afzending of dat van nazending zijn geïnd. Op deze regel bestaan de volgende uitzonderingen: 963 a) de vooruitbetaalde kosten voor een antwoord worden in rekeningen opgenomen en komen geheel ten goede aan de administratie of erkende particuliere onderneming van het land van bestemming van het telegram met betaald antwoord; de kosten van een telegram, welke geheel of gedeeltelijk door middel van een antwoordbewijs zijn betaald, worden in de rekeningen opgenomen en tussen de betrokken administraties of erkende particuliere ondernemingen verdeeld, alsof deze kosten in gereed geld waren betaald. Bij betaalde nota's (ST) worden de kosten van de betaalde antwoorden echter niet in de internationale rekeningen opgenomen; zij komen, zoals in het algemeen met de kosten van nota's het geval is, geheel ten goede aan de administratie of erkende particuliere onderneming, die ze heeft geheven; 964 b) de kosten wegens bezorging per bode worden in de rekeningen opgenomen en komen geheel ten goede aan de administratie of erkende particuliere onderneming, waartoe het telegraafkantoor van bestemming behoort. 965 § 5 (1) Wanneer de overseining plaats heeft langs een andere weg dan die, welke tot grondslag heeft gediend voor de vaststelling van het tarief, worden de kosten, welke beschikbaar zijn van het punt af, waar deze laatste weg is verlaten, verdeeld tussen de administraties en/of erkende particuliere ondernemingen, welke aan de overseining van het telegram hebben medegewerkt, zulks met inbegrip van de administratie of erkende particuliere onderneming, welke de omleiding heeft uitgevoerd. Deze verdeling moet op de volgende wijze geschieden: . 966 a) de eindtaksen blijven zoals ze zijn; 967 b) de transittaksen der administraties of erkende particuliere ondernemingen, die niet van de omleiding kennis namen, blijven eveneens onveranderd; 968 c) de transittaksen der administraties of der particuliere ondernemingen, die van de omleiding kennis namen, worden naar evenredigheid verminderd, zodat het totaal dier verminderde taksen gelijk is aan het totaal der transittaksen voor dit gedeelte van de normale weg. 969 (2) De telegrammen, welke bij uitzondering langs telefonische weg zijn overgebracht, worden in de telegraaf afrekening opgenomen. 970 (3) De voorafgaande bepalingen zijn eveneens van toepassing op telegrammen, welke overeenkomstig het bepaalde in de nummers 306 en 435 langs een duurdere weg worden verzonden.

971 (4) In dit laatste geval kan geen enkele administratie of erkende particuliere onderneming op grond van de verzending langs een omweg, een hogere taks ontvangen dan die, welke zij ontvangen zou hebben, indien het telegram langs de gestoorde weg was overgeseind. Indien de taks voor de werkelijk gevolgde weg hoger is, moet de taks, welke normaal zou zijn geheven, opgenomen worden in het totaal der taksen, welke evenredig moeten worden verdeeld, zoals hierboven is aangegeven. 972 § 6. Wanneer telegrammen, welke tussen aangrenzende landen worden gewisseld, langs een omweg verzonden worden, brengt de administratie of erkende particuliere onderneming welke de telegrammen ontvangt, behoudens bijzondere overeenkomsten, het bedrag van de normale taksen, overeenkomstig het bepaalde in artikel 92, ten laste van de administratie, welke deze telegrammen aan haar heeft overgebracht. 973 § 7. De op verzoek van de afzender geannuleerde telegrammen worden in de internationale rekeningen onder hetzelfde hoofd opgenomen als de telegrammen, welke regelmatig aan de geadresseerde zijn afgeleverd. Wanneer het telegram is geannuleerd vóór het kantoor van bestemming te hebben bereikt, worden de taksaandelen betreffende de niet doorlopen afstand echter niet in rekening gebracht. Artikel 94 Samenstelling der rekeningen volgens statistieken 974 De administraties of erkende particuliere ondernemingen kunnen in gemeen overleg de rekeningen volgens een overeen te komen statistische vorm samenstellen. Artikel 95 Uitwisseling en onderzoek van rekeningen Betaling van saldi 975 § 1. . (1) De wederzijdse rekeningen worden maandelijks opgemaakt en de maandrekeningen moeten worden uitgewisseld vóór het verstrijken van de derde maand volgende op die, waarop deze rekeningen betrekking hebben. 976 (2) Wanneer, bij bijzondere overeenkomst, de wederzijdse rekeningen echter over een periode, groter dan een maand lopen, moeten deze rekeningen worden uitgewisseld vóór het einde van de derde maand, volgende op de laatste maand van de periode, waarop de rekeningen in kwestie betrekking hebben. 977 § 2. De mededeling van akkoordbevinding van een rekening of van de daarmede verband houdende opmerkingen moet plaats hebben vóór het verstrijken van de zesde maand, welke volgt op de maand,

waarop deze rekening betrekking heeft. De administratie of erkende particuliere onderneming, welke in dit tijdsverloop geen enkele opmerking omtrent verbeteringen heeft ontvangen, beschouwt de maandrekening als rechtens goedgekeurd. 978 § 3. (1) Bij verschillen tussen de rekeningen, door de beide betrokken administraties of erkende particuliere ondernemingen opgemaakt, worden de maandrekeningen zonder herziening goedgekeurd, wanneer een der volgende gevallen zich voordoet: Bedragen der creditrekening: a) minder dan 2500 goudfrank

» r f 0 0tot ioo - oo ° goudc) boven 100.000goudfrank

Verschil, dat niet hoger mag zijn dan: a > 25 goudfrank

b)

-ditXn h s g b e d r a g der

*> ^ a n k ' e n T g

ZZ

overschietende bedrag van de creditrekening 979 (2) Een aangevangen herziening wordt gestaakt, zodra, ten gevolge van de tussen de beide administraties en/of erkende particuliere ondernemingen uitgewisselde opmerkingen, het verschil is teruggebracht tot een bedrag, niet hoger dan het in nummer 978 vastgestelde maximum. 980 § 4. (1) Onmiddellijk na akkoordbevindingen van de rekeningen, betrekking hebbende op de laatste maand van een kwartaal, wordt, tenzij tussen de beide betrokken administraties en/of erkende particuliere ondernemingen anders is overeengekomen, door de administratie of erkende particuliere onderneming, welke te vorderen heeft, een driemaandelijkse afrekening opgemaakt, waarin het saldo voor de gezamenlijke drie maanden van het kwartaal tot uiting komt; deze afrekening wordt in twee exemplaren toegezonden aan de administratie of erkende particuliere onderneming, welke te betalen heeft en welke na onderzoek een dezer exemplaren, voorzien van haar akkoordbevinding, terugzendt. 981 (2) Wanneer van een of andere maandrekening van een zelfde kwartaal geen akkoordbevinding is ontvangen vóór het verstrijken van de zesde maand, welke op het kwartaal volgt, waarop deze rekeningen betrekking hebben, dan kan de driemaandelijke afrekening niettemin door de administratie of erkende particuliere onderneming, welke te vorderen heeft, worden opgemaakt ten behoeve van een voorlopige afrekening, welke verplichtend wordt voor de administratie of erkende particuliere onderneming, welke te betalen heeft, op de voorwaarden, vastgesteld in nummer 983.

982 (3) Verbeteringen, welke later noodzakelijk zijn gebleken, worden in een volgende driemaandelijkse afrekening opgenomen. 983 § 5. 1 ) De driemaandelijkse afrekening moet binnen een termijn van zes weken, te rekenen van de dag, waarop de administratie of erkende particuliere onderneming, welke te betalen heeft, haar heeft ontvangen, zijn onderzocht en het bedrag daarvan zijn betaald. Na het verstrijken van die termijn zal de administratie of erkende particuliere onderneming, die te vorderen heeft, het recht hebben een rente van 6 percent per jaar te eisen, te rekenen van de dag, volgende op die, waarop bovengenoemde termijn is verstreken. 984 § 6. 1 ) (1) Het saldo der driemaandelijkse afrekening, uitgedrukt in gouden franken, wordt door de administratie of erkende particuliere onderneming, welke te betalen heeft, aan de administratie of erkende particuliere onderneming, welke te vorderen heeft, betaald tot een bedrag, dat daarmede in waarde overeenkomt, overeenkomstig de bepalingen van dit Reglement en die van de bijzondere monetaire overeenkomsten, welke eventueel bestaan tussen de landen, waartoe de administraties of erkende particuliere ondernemingen behoren. 985 (2) Deze betaling kan, zonder kosten voor de administratie of erkende particuliere onderneming, welke te vorderen heeft 2 ) , worden bewerkstelligd op een der hierna genoemde wijzen: 986 a) ter keuze van de administratie of erkende particuliere onderneming welke te betalen heeft, in goud, per cheque of wissel, betaalbaar aan toonder en getrokken op de hoofdstad of op een handelsstad, van het land, dat te vorderen heeft, dan wel door overschrijving op een bankinstelling in die hoofdstad of in een handelsstad van het land, dat te vorderen heeft; de cheques, de wissels of de overschrijvingen moeten worden opgemaakt in een der betaalmiddelen, omschreven onder A, van aanhangsel no. 2 van dit Reglement; 987 b) volgens getroffen overeenkomst tussen de twee administraties of erkende particuliere ondernemingen, door tussenkomst van een bankinstelling, welke de clearing van de Bank voor Internationale Betalingen te Bazel benut; 988 c) wijze.

op elke andere tussen de betrokkenen overeengekomen

989 (3) De gebezigde betaalmiddelen en de regels voor de herleiding van de in gouden franken luidende saldi in het betaalmiddel, zijn opgenomen in aanhangsel no. 2 van dit Reglement. 1 ) 2

Gemeenschappelijke bepalingen in het Telegraaf- en in het Telefoonreglement. ) De rechten, clearingskosten en provisies, welke eventueel worden geheven door het land van de administratie of erkende particuliere onderneming, die te vorderen heeft, worden niet beschouwd als kosten, welke door de schuldenaar moeten worden gedragen.

990 (4) Voor eventuele verliezen of winsten, welke een gevolg zijn van de betaling der saldi door middel van cheques of wissels, gelden de volgende regelen: 991 a) In geval van verlies of winst, voortvloeiende uit een onvoorziene daling of stijging der koers, welke optreedt tot en met de dag van ontvangst van de cheque of de wissel en welke van invloed is op de goudpariteit van een der betaalmiddelen omschreven in de nummers 1044 t/m 1047 van aanhangsel no. 2 van dit Reglement, wordt dit verlies of deze winst gelijkelijk tussen beide administraties en/of erkende particuliere ondernemingen verdeeld; 992* b) wanneer een belangrijke afwijking ontstaat in de goudpariteit of in de koers, welke voor de herleiding heeft gediend, worden de bepalingen, bedoeld in nummer 991 toegepast, behoudens wanneer het een stijging of een daling betreft, welke het gevolg is van een herwaardering of een waardevermindering van de munt van het land, dat te vorderen heeft; 993 c) in geval van vertraging in de verzending van de cheque of de afgegeven wissel of in de overbrenging aan de bank van de opdracht tot overschrijving, is de administratie of erkende particuliere onderneming, welke te betalen heeft, aansprakelijk voor het verlies dat door deze vertraging is ontstaan;1 als vertraging wordt beschouwd elke ongerechtvaardigde vertraging ) , welk kan ontstaan tussen de afgifte door de bank en de verzending van de cheque of de wissel; indien door de vertraging winst ontstaat moet hiervan de helft aan de administratie of erkende particuliere onderneming, welke te betalen heeft, worden afgestaan; 994 d) in alle gevallen, bedoeld in de nummers 991 t/m 993, worden de verschillen, welke 5 ten honderd niet te boven gaan, verwaarloosd; 995 e) de bepalingen van de nummers 985 t/m 989 zijn van toepassing op de verrekening van de verschillen; de vertragingstermijnen voor de verrekening beginnen bij de dag van ontvangst van de cheque of de wissel. 996 (5) Wanneer het bedrag van het saldo vijfduizend (5.000) gouden franken te boven gaat, moeten, indien de administratie of erkende particuliere onderneming, welke te vorderen heeft, zulks verzoekt, de datum van verzending, de datum van aankoop en het bedrag van een cheque of wissel, dan wel de datum van opdracht van de overschrijving en het bedrag daarvan, door de administratie, welke te betalen heeft, door middel van een diensttelegram worden medegedeeld. x ) Vertraging van meer dan 4 werkdagen, gerekend van de dag van afgifte van de cheque of de wissel, (deze dag niet inbegrepen), tot aan de dag van verzending van die cheque of die wissel.

HOOFDSTUK XXXII Bewaring van bescheiden Artikel 96 Bewaring van bescheiden 997 § 1. De minuten der telegrammen en desbetreffende bescheiden, welke betrekking hebben op de aanbieding, overseining of aflevering en berusten bij de administraties en de erkende particuliere ondernemingen, worden met alle nodige voorzorgen ter verzekering van de geheimhouding bewaard, totdat de vereffening van de daarop betrekking hebbende rekeningen heeft plaats gehad en in elk geval ten minste zes maanden, te rekenen van de maand, welke volgt op die, waarin het telegram is aangeboden. 998 § 2. Indien een administratie of erkende particuliere onderneming het echter nuttig oordeelt deze bescheiden vóór het verstrijken van bovengenoemde termijn te vernietigen en dientengevolge niet in staat is een onderzoek in haar diensten voort te zetten, dan zal deze administratie of erkende particuliere onderneming alle gevolgen dragen, zowel ten opzichte van terugbetalingen van kosten als voor de verschillen, die in de internationale rekeningen zouden kunnen worden vastgesteld. Artikel 97 Inzageverlening van minuten van telegrammen Uitreiking van afschriften van telegrammen 999 § 1. (1) Behoudens de uitzonderingen, voorzien bij artikel 32, paragraaf 2, van het Verdrag, kan alleen aan de afzender of aan de geadresseerde, nadat hun identiteit is vastgesteld, of wel aan de gemachtigde van een van beiden, inzage worden gegeven van de minuten of kunnen de afschriften van telegrammen worden afgegeven. 1000 (2) Voor deze inzageverlening kan door de administraties of erkende particuliere ondernemingen een recht worden geheven. 1001 § 2. Gedurende de minimum termijn voor de bewaring van bescheiden vastgesteld, hebben de afzender en de geadresseerde van een telegram, of hun gemachtigden, het recht zich deugdelijk verklaarde afschriften of fotografieën te doen verstrekken: 1002

a) van dat telegram;

1003

b) van het afgeleverde telegram, indien dat, of een afschrift

daarvan, door de administratie of erkende particuliere onderneming van bestemming bewaard is. 1004 § 3. De administraties of erkende particuliere ondernemingen zijn bevoegd een recht vast te stellen voor de overeenkomstig dit artikel verstrekte afschriften en fotografieën van minuten of van afschriften. 1005 § 4. De administraties en erkende particuliere ondernemingen zijn slechts gehouden inzage te verlenen, afschriften of fotografieën te verstrekken van de hierboven bedoelde bescheiden, indien de afzenders, geadresseerden of hun gemachtigden de nodige aanwijzingen verstrekken om de telegrammen, waarop hun verzoeken betrekking hebben, te vinden. HOOFDSTUK XXXIII Secretariaat-Generaal — Wederzijdse mededelingen Artikel 98 Betrekkingen tussen de administraties onderling door tussenkomst van het Secretariaat-Generaal 1006 § 1. De administraties van de Vereniging verstrekken elkander wederzijds de voornaamste bescheiden omtrent haar binnenlandse dienst en lichten elkaar in over de belangrijke verbeteringen, die zij daarin zouden gaan invoeren. 1007 § 2. In het algemeen worden deze inlichtingen gedaan door tussenkomst van het Secretariaat-Generaal. 1008 § 3. De genoemde administraties doen, per post, als gefrankeerde brief, of in dringende gevallen per telegram, aan het Secretariaat-Generaal mededeling van alle maatregelen, betreffende de samenstelling en verandering in de binnen- en buitenlandse tarieven, de instelling van nieuwe en het vervallen van bestaande verkeerswegen, voor zoveel de internationale dienst daarbij belang heeft, alsmede betreffende opening, sluiting en dienstwijziging der kantoren. De te dezer zake door de administratie gedrukte of geautografeerde bescheiden worden aan het Secretariaat-Generaal gezonden op de dag hunner verschijning, of uiterlijk op de eerste dag der maand, volgende op deze datum. 1009 § 4. De genoemde administraties geven eveneens per telegraaf kennis aan het Secretariaat-Generaal van alle storingen of herstel van verbindingen en van alle andere abnormale omstandig-

heden, waarbij het internationale verkeer betrokken is (art. 30 van het Verdrag). 1010 § 5. Bij het begin van elk jaar doen zij aan het SecretariaatGeneraal statistische overzichten toekomen, die zo volledig mogelijk worden opgemaakt volgens de aanwijzingen van het SecretariaatGeneraal, dat hiertoe geheel gereed gemaakte staten verstrekt. 1011 § 6. Zij doen aan het Secretariaat-Generaal eveneens twee exemplaren toekomen van de verschillende uitgaven, welke zij laten verschijnen en die zij van belang achten voor de andere administraties van de Vereniging. 1012 § 7. De administraties, voor welke het bezwaar zou ontmoeten de bepalingen van dit artikel nauwkeurig na te leven, passen deze zoveel mogelijk toe. Artikel 99 Werkzaamheden van het Secretariaat-Generaal 1013 § 1. Het Secretariaat-Generaal ordent de tariefsopgaven en maakt deze bekend. Het verstrekt aan de administraties tijdig alle daarop betrekking hebbende inlichtingen, in het bijzonder die, welke in nummer 1008 genoemd zijn. In spoedeisende gevallen en in het bijzonder in die, bedoeld in nummer 1009, worden deze mededelingen per telegraaf overgebracht. De mededelingen, betreffende tariefswijzigingen worden zodanig ingericht, dat deze wijzigingen terstond in de tekst der tariefstabellen kunnen worden opgenomen. 1014 § 2. Het Secretariaat-Generaal stelt een algemene telegraafstatistiek samen overeenkomstig de aanwijzingen van de door het C.C.I.T.T. vastgestelde staat. 1015 § 3. Het maakt officiële kaarten van de verkeerswegen der internationale verreberichtgeving en zorgt voor de uitgaaf, alsmede voor de herziening op geregelde tijdstippen. 1016 § 4. (1) Het stelt een naamlijst der voor de intrnationale dienst opengestelde telegraafkantoren, daaronder begrepen de radiotelegrafische landstations, samen en zorgt voor de uitgaaf daarvan, alsmede voor de geregeld verschijnende aanvullingsbladen op dit boekwerk, waarin de daarin aan te brengen aanvullingen en wijzigingen zijn opgenomen. 1017 (2) Ten einde de nauwkeurigheid der gegevens van deze naamlijst te verzekeren, zijn de administraties verplicht, tegelijk met de namen van haar kantoren, aan het Secretariaat-Generaal de naam van het onderdeel van het land (departement, comitaat, bondsstaat,

kanton, enz) mede te delen om in de tweede kolom van de naamlijst, achter de naam van het land te worden opgenomen. Alleen de administraties van kleine landen zijn van deze verplichting vrijgesteld. 1018 § 5. Het Secretariaat-Generaal geeft eveneens een naamlijst van de wegen voor radioberichtgeving tussen vaste punten uit. 1019 § 6. Behalve de bescheiden, genoemd in de nummers 1014 t/m 1018, worden door het Secretariaat-Generaal de volgende bescheiden uitgegeven: 1020

Tableau A van de eind- en transittaksen van het Europese Verkeer (nummer 47);

1021

Tableau B van de eind- en transittaksen van het BuitenEuropese Verkeer (nummer 57);

1022

Tableau C voor de totaaltarieven van het Europese Verkeer;

1023

Tableau, vermeldende de toepassing van de facultatieve bepalingen van het Internationaal Telegraafreglement, de in het internationaal telegraafverkeer toegelaten talen voor telegrammen in verstaanbare taal, de wettelijke tijden, enz;

1024

Naamlijst van de kabels, welke het onderzeese kabelnet vormen;

1025

Lijst van de internationale wegen der verreberichtgeving;

1026

Codes en verkortingen, ten gebruike van de internationale diensten voor de verreberichtgeving;

1027

Lijst van definities van de voornaamste uitdrukkingen, welke op het gebied van de verreberichtgeving worden gebezigd. HOOFDSTUK XXXIV Internationaal raadgevend Telegraaf- en Telef ooncomité

(C.CJ.T.TJ Artikel 100 Internationaal raadgevend Telegraaf- en Telefooncomité (C.C.I.T.T.) 1028 § 1. Het internationaal raadgevend telegraaf- en telefooncomité (C.C.I.T.T.) is belast met de uitvoering van studies en het verstrekken van adviezen omtrent technische en exploitatieve vraag-

stukken en omtrent vraagstukken inzake de vaststelling van tarieven betreffende de telegrafie, de beeldtelegrammen en de telefonie. 1029 § 2. De samenstelling en de werkwijze van het internationaal raadgevend telegraaf- en telefooncomité (C.C.I.T.T.) zijn geregeld in artikel 7 van het Verdrag en in het tweede gedeelte van het daarbij behorende Algemene Reglement. HOOFDSTUK XXXV Verschillende bepalingen Artikel 101 Bepalingen betreffende particuliere ondernemingen 1030 § 1. De erkende particuliere ondernemingen, welke binnen de grenzen van één of meer landen, welke Lid of Geassocieerd Lid zijn en deelnemen aan de internationale telegraafdienst, worden uit het oogpunt van deze dienst beschouwd als wezenlijk deel uit te maken van het telegraafnet dezer landen. 1031 § 2. Het toepassen door de erkende particuliere ondernemingen van de bepalingen van dit Reglement, welke een niet verplichtend karakter hebben, blijft onderworpen aan de wetten, officiële reglementen en verdragen van het (de) land (en), waarbinnen deze ondernemingen werkzaam zijn. 1032 § 3. Na kennisgeving door het land, dat de vergunning verleend heeft, of machtiging tot de exploitatie gegeven heeft, worden de overige particuliere ondernemingen toegelaten tot de in het Verdrag en dit Reglement aangegeven voordelen, indien zij zich verbinden om zich te voegen naar alle daarin vervatte verplichte bepalingen. Deze kennisgeving wordt gericht aan het Secretariaat-Generaal, dat hiervan kennis geeft aan de Leden en de Geassocieerde Leden. 1033 § 4. De verbintenis, bedoeld in nummer 1032, moet aan bijzondere ondernemingen, welke twee of meer verdragsluitende landen onderling verbinden, worden opgelegd, voor zoveel zij door hun vergunning gehouden zijn zich in dit opzicht aan de verplichtingen te onderwerpen van het land, dat de vergunning heeft verleend. 1034 § 5. Particuliere ondernemingen, welke aan een of ander verdragsluitend land machtiging verzoeken, haar verkeerswegen voor verreberichtgeving aan het net van dat land te mogen aansluiten, ontvangen deze machtiging slechts als zij er zich stellig toe verbinden, dat zij haar tarieven zullen onderwerpen aan de goedkeuring

van het land, dat de vergunning verleent en dat zij geen wijziging van het tarief zullen invoeren, dan na een kennisgeving van het Secretariaat-Generaal, waarop eerst inwerkingtreding volgt na het verstrijken van de in artikel 10 bepaalde termijn. 1035 § 6. Erkende particuliere ondernemingen kunnen rechtstreeks mededelingen verstrekken aan het Secretariaat-Generaal betreffende openstellingen, storingen van verkeerswegen, enz, bedoeld in de nummers 1008 en 1009. Zij zijn niet bevoegd mededelingen te doen, die betrekking hebben op de toepassing van de bepalingen van artikel 30 van de Conventie. Artikel 102 Betrekkingen met landen die geen Lid of Geassocieerd Lid van de Unie zijn 1036 § 1. In het telegrafische verkeer met landen, die noch Lid noch Geassocieerd Lid zijn, of met particuliere ondernemingen, aan welke de verplichtingen van paragraaf 2 van artikel 20 van het Verdrag niet door een Lid of een Geassocieerd Lid werden opgelegd, worden de bepalingen van dit Reglement toch onveranderd toegepast op telegrammen voor dat gedeelte van de af te leggen weg, dat loopt over het grondgebied van een land, dat Lid of Geassocieerd Lid is, of waarvoor gebruik wordt gemaakt van verbindingen, welke worden geëxploiteerd door particuliere ondernemingen, die door die Leden of Geassocieerde Leden werden erkend. 1037 § 2. De betrokken administraties stellen het tarief vast, dat voor dit gedeelte van de weg verschuldigd is. Dit tarief wordt bij dat van de niet toegetreden administraties gevoegd. HOOFDSTUK XXXVI Slotbepalingen Artikel 103 Inwerkingtreding van het Reglement 1038 Dit Reglement, dat behoort bij het Verdrag, treedt de eerste januari negentienhonderd zestig in werking. 1039 Door het tekenen van dit Reglement verklaren de onderscheidene afgevaardigden, dat, indien een administratie enig voorbehoud betreffende de toepassing van een of meer bepalingen van dit Reglement heeft gemaakt, geen enkele andere administratie verplicht is

deze bepaling (en) in het verkeer met de administratie, die zulk een voorbehoud heeft gemaakt, in acht te nemen. 1040 Ter oorkonde waarvan de onderscheidene afgevaardigden dit Reglement hebben ondertekend in een enkel exemplaar, hetwelk bewaard zal blijven in de archieven van de Internationale Vereniging voor Verreberichtgeving, die daarvan een deugdelijk verklaard afschrift aan elke verdragsluitende regering zal doen toekomen. Gedaan te Genève, de 29ste november 1958. (Volgen de ondertekeningen.)

AANHANGSEL Nr. 1 Voorbeelden van woordentelling De volgende voorbeelden dienen als interpretatie van de bij de woordentelling te voleen regels: Aantal te berekenen woorden

Verwijzingen naar de nrs van het Reglement

1 1 1 1 1 1

246 246 246 246 246 246

3 2 1 1

270 270 270 266 en 270

3 3 2 2 1 1 3

251, 266 en 270 271 271 271 271 271 271

1 3 2 2 1

271 271 271 271 271

1

271

I. Betaalde dienstaanwijzingen =RP2,50 = =FS de Paris Rome = . =RéexpédiédeTokyo = T F 117080 = =TFPassy5074= = T F Murray Hill 9-1234=

.

II. Familinamen, namen van straten, aanduidingen van treinen, enz., verkortingen ter aanduiding van organisaties Van de Brande Van debrande •.'.... Vandebrande DelPAcqua (overseinen: Dellacqua) . . . . . . DelPAcqua (afkappingsteken overgeseind op verzoek van de afzender) x) Saint James Street Saintjames Street Saintjamesstreet (16 tekens) Saintjamesst Stjamesstreet East 36 Street East36thstreet (bijzonder geval, cijfers in een straatnaam) . . East thirtysix street Eastthirtysix street Eastthirtysixstreet (19 tekens) Eastthirtysixst (15 tekens) East36street (bijzonder geval, cijfers in een straatnaam) . .

*) De aannemende ambtenaar onderstreept het teken of de tekens waarvan de overseining nadrukkelijk is verzocht, om de aandacht van de overseinende ambtenaar daarop te vestigen.

Aantal te berekenen woorden

Verwijzingen naar de nrs van het Reglemen

4 3 3 1 2 2 1

271 271 271 271 271 271 271

2

272

1 1 2 1 1 1 1 1

272 279 279 147 en 277 147 en 277 147 en 277 147 en 277 147 en 277

1 1 1 2 1 2

280 280 280 280 280 280

Rue de la Paix Rue delaPaix Rue de lapaix Ruedelapaix Boulevard Italiens Boulevarditaliens (17 tekens) Bditaliens Oriënt Expres (aanduiding van trein of luchtvaartuig) Orientexpress (aanduiding van trein of luchtvaartuig) D/12 of D12 (aanduiding van een trein) . . SN/KL384 (aanduiding van een luchtvaartuig) UNO ONU BOAC . . . . UNESCO YMCA III. Huisnummers, voorkomende in het adres van telegrammen *) 5bis (overseinen 5/bis) 15A of 15a (overseinen 15/A) 15-3 of 153 (overseinen 15/3) 15bis/4 (overseinen 15/bis/4) (6 tekens) . . . Al 5 (overseinen A/15) 1021 A/5 (overseinen 1021/A/5) (6 tekens) . . Aantal te berekenen woorden in het adres

Verwijzingen naar de nrs van het Reglement

Aantal te Verwijzingen berekenen naar de nrs woorden in van het inhoud en Reglemen ondertekening

IV. Namen der telegrafkantoren, landstations, scheepsstations, steden, landen of onderdelen van landen New York Newyork Frankfurt Main

. . . .

1 1 1

254 t/m 262 254 t/m 262 254 t/m 262

2 1 2

271 271 271

a ) Voor het tellen van deze uitdrukkingen in de inhoud en in de ondertekening der telegrammen zie Nr. 279.