MONITEUR BELGE — 26.07.2011 — BELGISCH STAATSBLAD MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE F. 2011 — 1886
[C − 2011/29394] 9 JUIN 2011. — Arrêté du Gouvernement de la Communauté franc¸ aise arrêtant la liste des fonctions touchées par la pénurie pour l’année scolaire 2010-2011
Le Gouvernement de la Communauté franc¸ aise, Vu le décret du 12 mai 2004 relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l’enseignement organisé ou subventionné par la Communauté franc¸ aise, notamment les articles 2, 3 et 4; Vu la proposition de la Commission interzonale d’affectation visée à l’article 14ter de l’arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d’éducation, du personnel paramédical des établissements d’enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, de promotion sociale et artistique de l’Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d’inspection chargé de la surveillance de ces établissements; Vu la proposition de la Commission centrale de gestion des emplois pour l’enseignement préscolaire et primaire officiel subventionné, ordinaire et spécial; Vu la proposition de la Commission centrale de gestion des emplois pour les enseignements secondaire ordinaire et spécial, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale officiels subventionnés; Vu la proposition de la Commission centrale de gestion des emplois pour l’enseignement préscolaire et primaire libre subventionné, ordinaire et spécial; Vu la proposition de la Commission centrale de gestion des emplois pour les enseignements secondaire ordinaire et spécial, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale libres subventionnés; Vu les propositions des Commissions zonales de gestion des emplois pour les enseignements fondamental et secondaire ordinaire et spécial, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale officiels et libres subventionnés; Sur proposition de la Ministre de l’Enseignement obligatoire et de Promotion sociale; Après délibération, Arrête : Article 1er. Les fonctions touchées par la pénurie dans l’enseignement de plein exercice organisé par la Communauté franc¸ aise sont les suivantes : 1° Enseignement fondamental : — Maître de morale non confessionnelle; — Instituteur primaire; — Maître de seconde langue; — Instituteur en immersion. 2° Enseignement secondaire de degré inférieur : — Professeur de cours généraux : mathématique, sciences, langues germaniques, franc¸ ais, morale, sciences économiques; — Professeur de cours spéciaux : éducation plastique; — Professeur de cours techniques : électricité, mécanique, construction, boulangerie-pâtisserie; — Professeur de pratique professionnelle : électricité, mécanique, construction, boulangerie-pâtisserie; — Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle : économie domestique. 3° Enseignement secondaire de degré supérieur : — Professeur de cours généraux : mathématique, langues germaniques; — Professeur de cours techniques : électricité, mécanique, construction, boulangerie-pâtisserie; — Professeur de pratique professionnelle : électricité, mécanique, construction, boulangerie-pâtisserie; — Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle : économie domestique. Art. 2. Les fonctions touchées par la pénurie dans l’enseignement officiel subventionné sont les suivantes : 1° Enseignement fondamental A. En Région de Bruxelles-Capitale : — Instituteur maternel; — Instituteur maternel en immersion (néerlandais); — Instituteur primaire; — Instituteur primaire en immersion (néerlandais); — Maître de psychomotricité; — Maître de seconde langue (néerlandais); — Maître de morale non confessionnelle. B. En province du Brabant wallon : — Instituteur maternel; — Instituteur maternel en immersion; — Instituteur primaire; — Instituteur primaire en immersion; — Maître de seconde langue (néerlandais); — Maître de morale non confessionnelle.
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MONITEUR BELGE — 26.07.2011 — BELGISCH STAATSBLAD C. En province du Hainaut : — Instituteur maternel; — Instituteur primaire; — Maître de seconde langue. D. En province de Namur : — Instituteur maternel en immersion; — Instituteur primaire; — Instituteur primaire en immersion; — Maître de seconde langue. E. En province du Luxembourg : — Instituteur maternel en immersion; — Instituteur primaire; — Instituteur primaire en immersion; — Maître de seconde langue. 2° Enseignement secondaire de degré inférieur A. En Région de Bruxelles-Capitale et en province du Brabant wallon : — Professeur de cours généraux : franc¸ ais, géographie, histoire, langue moderne anglais, langue moderne néerlandais, mathématique, sciences, physique, sciences économiques, sciences humaines, sciences sociales; — Professeur de religion catholique; — Professeur de morale non confessionnelle; — Professeur de cours spéciaux : dactylographie; — Professeur de cours techniques : carrelage-plafonnage, chimie appliquée, cours commerciaux, éducation technologique, électricité, horticulture, informatique, mécanique, salle, sciences appliquées, secrétariat-bureautique; — Professeur de pratique professionnelle : bois, boulangerie, cuisine, électricité-électronique automobile, horticulture et sylviculture, mécanique, salle. B. En province du Hainaut : — Professeur de cours généraux : franc¸ ais, histoire, langue moderne anglais, langue moderne néerlandais, mathématique, sciences, sciences économiques, sciences humaines, sciences sociales; — Professeur de cours spéciaux : dactylographie, éducation plastique; — Professeur de cours techniques : cours commerciaux, couverture, éducation technologique, électricité, horticulture, informatique, mécanique, restauration, salle, sciences appliquées, sciences sociales appliquées, secrétariatbureautique; — Professeur de pratique professionnelle : bois, électricité, horticulture, salle, soudage; — Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle : économie domestique; — Professeur de morale non confessionnelle; — Professeur de religion catholique. C. En provinces de Namur et de Luxembourg : — Professeur de cours techniques : agriculture, mécanique agricole, horticole et sylvicole, bois, vente, restauration, électricité; — Professeur de pratique professionnelle : agriculture, mécanique agricole, horticole et sylvicole, bois, vente, restauration, électricité; 3° Enseignement secondaire de degré supérieur A. En Région de Bruxelles-Capitale et en province du Brabant wallon : — Professeur de cours généraux : franc¸ ais, géographie, histoire, langue moderne anglais, langue moderne néerlandais, mathématique, sciences, biologie, chimie, physique, sciences économiques, sciences humaines; — Professeur de religion catholique; — Professeur de religion protestante; — Professeur de cours spéciaux : dactylographie; — Professeur de cours techniques : carrosserie, chimie appliquée, communication, comptabilité, cours commerciaux, diététique, électricité, imprimerie, informatique, puériculture, salle, sciences appliquées, secrétariat-bureautique, soins infirmiers; — Professeurs de pratique professionnelle : boulangerie-pâtisserie, carrosserie, cuisine, horticulture, mécanique, menuiserie, salle. B. En province du Hainaut : — Professeur de cours généraux : franc¸ ais, histoire, langue moderne anglais, langue moderne néerlandais, mathématique, sciences, sciences économiques, sciences humaines; — Professeur de cours techniques : arts graphiques, coiffure, comptabilité, construction, mathématique appliquée, mécanique, psychologie, publicité, sciences appliquées, secrétariat-bureautique, soins infirmiers, techniques éducatives; — Professeur de pratique professionnelle : électricité, puériculture, soins infirmiers; — Professeur de religion catholique.
MONITEUR BELGE — 26.07.2011 — BELGISCH STAATSBLAD C. En provinces de Namur et de Luxembourg : — Professeur de cours techniques : agriculture, mécanique agricole, horticole et sylvicole, vente, restauration, soins infirmiers; — Professeur de pratique professionnelle : agriculture, mécanique agricole, horticole et sylvicole, vente, restauration, soins infirmiers. Art. 3. Les fonctions touchées par la pénurie dans l’enseignement libre subventionné sont les suivantes : 1° Enseignement fondamental A. En région de Bruxelles-Capitale : — Instituteur maternel; — Maître de psychomotricité; — Instituteur primaire; — Instituteur primaire en immersion (néerlandais); — Maître de seconde langue (néerlandais). B. En province du Brabant wallon : — Instituteur maternel; — Maître de seconde langue (néerlandais). C. En province du Hainaut : — Instituteur maternel; — Instituteur primaire; — Maître de seconde langue; — Maître de religion catholique. D. En province de Namur : — Instituteur maternel en immersion; — Instituteur primaire; — Instituteur primaire en immersion; — Maître de seconde langue. E. En province du Luxembourg : — Instituteur maternel en immersion; — Instituteur primaire; — Instituteur primaire en immersion; — Maître de seconde langue. 2° Enseignement secondaire de degré inférieur A. En Région de Bruxelles-Capitale : — Professeur de cours généraux : langues germaniques, mathématique, franc¸ ais, sciences; — Professeur de cours techniques des secteurs Industrie, Construction-Bois, Economie et Services aux personnes; — Professeur de pratique professionnelle des secteurs Industrie, Construction-Bois, Economie et Services aux personnes. B. En province du Hainaut : — Professeur de cours généraux : franc¸ ais, langues germaniques, mathématique, sciences, sciences économiques; — Professeur de cours spéciaux : dactylographie, éducation plastique; — Professeur de cours techniques : cours commerciaux, couverture, éducation technologique, électricité, horticulture, informatique, mécanique, restauration, salle, sciences appliquées, sciences sociales appliquées; — Professeur de pratique professionnelle : bois, électricité, horticulture, salle, soudage; — Professeur de cours technique et pratique professionnelle : économie domestique; — Professeur de religion catholique; — Professeur de morale non confessionnelle; — Professeur de langues anciennes. C. En province de Namur : — Professeur de cours généraux : langues germaniques; — Professeur de cours spécialisés : éducation plastique, éducation musicale; — Professeur de cours techniques : mécanique, électricité, électromécanique et horticulture; — Professeur de pratique professionnelle : mécanique, électricité, électromécanique et horticulture. 3° Enseignement secondaire de degré supérieur A. En Région de Bruxelles-Capitale : — Professeur de cours généraux : langues germaniques, mathématique, géographie; — Professeur de cours techniques des secteurs Industrie, Construction-Bois, Economie et Services aux personnes; — Professeur de pratique professionnelle des secteurs Industrie, Construction-Bois, Economie et Services aux personnes;
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MONITEUR BELGE — 26.07.2011 — BELGISCH STAATSBLAD B. En province du Hainaut : — Professeur de cours généraux : franc¸ ais, langues germaniques, mathématique, sciences, géographie, sciences économiques; — Professeur de cours techniques : arts graphiques, coiffure, comptabilité, construction, mathématique appliquée, mécanique, psychologie, publicité, sciences appliquées, économie domestique, secrétariat-bureautique, soins infirmiers, techniques éducatives; — Professeur de pratique professionnelle : électricité, puériculture, soins infirmiers; — Professeur de langues anciennes; C. En province de Namur : — Professeur de cours généraux : langues germaniques; — Professeur de cours techniques : puériculture; — Professeur de pratique professionnelle : puériculture. Bruxelles, le 9 juin 2011. La Ministre de l’Enseignement obligatoire et de Promotion sociale, Mme M.-D. SIMONET
VERTALING MINISTERIE VAN DE FRANSE GEMEENSCHAP N. 2011 — 1886
[C − 2011/29394] 9 JUNI 2011. — Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap tot vaststelling van de lijst van de ambten die een schaarste kennen voor het schooljaar 2010-2011 De Regering van de Franse Gemeenschap,
Gelet op het decreet van 12 mei 2004 betreffende de vaststelling van de schaarste en bepaalde Commissies in het door de Franse Gemeenschap georganiseerde of gesubsidieerde onderwijs, inzonderheid op de artikelen 2, 3 en 4; Gelet op het voorstel van de interzonale affectatiecommissie bedoeld in artikel 14ter van het koninklijk besluit van 22 maart 1969 tot vaststelling van het statuut van de leden van het bestuurs- en onderwijzend personeel, van het opvoedend hulppersoneel, van het paramedisch personeel der inrichtingen voor kleuter-, lager, gespecialiseerd, middelbaar, technisch onderwijs, onderwijs voor sociale promotie en kunstonderwijs van de Staat, alsmede der internaten die van deze inrichtingen afhangen en van de leden van de inspectiedienst die belast is met het toezicht op deze inrichtingen; Gelet op het voorstel van de Centrale commissie voor het beheer van de betrekkingen voor het gewoon en gespecialiseerd gesubsidieerd officieel voorschools en lager onderwijs; Gelet op het voorstel van de Centrale commissie voor het beheer van de betrekkingen voor het gesubsidieerd officieel gewoon en gespecialiseerd secundair onderwijs, kunstsecondair onderwijs met beperkt leerplan, kunstonderwijs en onderwijs voor sociale promotie; Gelet op het voorstel van de Centrale commissie voor het beheer van de betrekkingen voor het gewoon en gespecialiseerd gesubsidieerd vrij voorschools en lager onderwijs; Gelet op het voorstel van de Centrale commissie voor het beheer van de betrekkingen voor het gesubsidieerd vrij gewoon en gespecialiseerd secundair onderwijs, kunstsecundair onderwijs met beperkt leerplan, kunstonderwijs en onderwijs voor sociale promotie; Gelet op de voorstellen van de zonale commissies voor het beheer van de betrekkingen voor het officieel en gesubsidieerd vrij gewoon en gespecialiseerd basis- en secundair onderwijs, kunstsecundair onderwijs met beperkt leerplan, kunstonderwijs en onderwijs voor sociale promotie; Op de voordracht van de Minister van Leerplichtonderwijs en Onderwijs voor Sociale Promotie; Na beraadslaging, Besluit : Artikel 1. De ambten getroffen door de schaarste in het onderwijs met volledig leerplan georganiseerd door de Franse Gemeenschap zijn de volgende : 1° Basisonderwijs : — Leermeester niet-confessionele zedenleer — Lager onderwijzer — Leermeester tweede taal — Onderwijzer taalbadonderwijs 2° Lager secundair onderwijs : — Leraar algemene vakken : wiskunde, wetenschappen, Germaanse talen, Frans, zedenleer, economische wetenschappen — Leraar bijzondere vakken : plastische opvoeding — Leraar technische vakken : elektriciteit, mechanica, bouwkunde, brood- en banketbakkerij — Leraar beroepspraktijk : elektriciteit, mechanica, bouwkunde, brood- en banketbakkerij — Leraar technische vakken en beroepspraktijk : sociale en gezinseconomie
MONITEUR BELGE — 26.07.2011 — BELGISCH STAATSBLAD 3° Hoger secundair onderwijs : — Leraar algemene vakken : wiskunde, Germaanse talen — Leraar technische vakken : elektriciteit, mechanica, bouwkunde, brood- en banketbakkerij — Leraar beroepspraktijk : elektriciteit, mechanica, bouwkunde, brood- en banketbakkerij — Leraar technische vakken en beroepspraktijk : sociale en gezinseconomie Art. 2. De ambten getroffen door de schaarste in het gesubsidieerd officieel onderwijs zijn de volgende : 1° Basisonderwijs : A. In Brussel-Hoofdstad : — Kleuteronderwijzer — Kleuteronderwijzer taalbadonderwijs (Nederlands) — Lager onderwijzer — Lager onderwijzer taalbadonderwijs (Nederlands) — Leermeester psychomotoriek — Leermeester tweede taal (Nederlands) — Leermeester niet-confessionele zedenleer B. In de Provincie Waals-Brabant : — Kleuteronderwijzer — Kleuteronderwijzer taalbadonderwijs — Lager onderwijzer — Lager onderwijzer taalbadonderwijs — Leermeester tweede taal (Nederlands) — Leermeester niet-confessionele zedenleer C. In de provincie Henegouwen : — Kleuteronderwijzer — Lager onderwijzer — Leermeester tweede taal D. In de Provincie Namen — Kleuteronderwijzer taalbadonderwijs — Lager onderwijzer — Lager onderwijzer taalbadonderwijs — Leermeester tweede taal E. In de provincie Luxemburg — Kleuteronderwijzer taalbadonderwijs — Lager onderwijzer — Lager onderwijzer taalbadonderwijs — Leermeester tweede taal 2° Lager secundair onderwijs : A. In Brussel-Hoofdstad en in de provincie Waals-Brabant : — Leraar algemene vakken : Frans, aardrijkskunde, geschiedenis, moderne taal Engels, moderne taal Nederlands, wiskunde, wetenschappen, fysica, economische wetenschappen, menswetenschappen, sociale wetenschappen — Leraar katholieke godsdienst — Leraar niet-confessionele zedenleer — Leraar bijzondere vakken : dactylografie — Leraar technische vakken : betegelen-plafonnering, toegepaste chemie, handelsvakken, technologische opvoeding, elektriciteit, tuinbouw, informatica, mechanica, zaal, toegepaste wetenschappen, secretariaat-bureautica — Leraar beroepspraktijk : hout, bakkerij, kookkunst, elektriciteit - auto-elektronica, tuinbouw en bosbouw, mechanica, zaal B. In de provincie Henegouwen : — Leraar algemene vakken : Frans, geschiedenis, moderne taal Engels, moderne taal Nederlands, wiskunde, wetenschappen, economische wetenschappen, menswetenschappen, sociale wetenschappen — Leraar bijzondere vakken : dactylografie, plastische opvoeding — Leraar technische vakken : handelsvakken, dakbedekking, technologische opvoeding, elektriciteit, tuinbouw, informatica, mechanica, restauratie, zaal, toegepaste wetenschappen, toegepaste sociale wetenschappen, secretariaatbureautica — Leraar beroepspraktijk : hout, elektriciteit, tuinbouw, zaal, lassing — Leraar technische vakken en beroepspraktijk : sociale en gezinseconomie — Leraar niet-confessionele zedenleer — Leraar katholieke godsdienst
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MONITEUR BELGE — 26.07.2011 — BELGISCH STAATSBLAD C. In de provincies Namen en Luxemburg — Leraar technische vakken : landbouwkunde, landbouw-, tuinbouw- en bosbouwmechanica, hout, verkoop, restauratie, elektriciteit. 3° Hoger secundair onderwijs : A. In Brussel-Hoofdstad en in de provincie Waals-Brabant : — Leraar algemene vakken : Frans, aardrijkskunde, geschiedenis, moderne taal Engels, moderne taal Nederlands, wiskunde, wetenschappen, biologie, chemie, fysica, economische wetenschappen, menswetenschappen — Leraar katholieke godsdienst — Leraar protestantse godsdienst — Leraar bijzondere vakken : dactylografie — Leraar technische vakken : carrosserie, toegepaste chemie, communicatie, boekhouding, handelsvakken, dieetleer, elektriciteit, drukkunst, informatica, kinderverzorging, zaal, toegepaste wetenschappen, secretariaatbureautica, verpleegzorg — Leraar beroepspraktijk : brood- en banketbakkerij, carrosserie, kookkunst, tuinbouw, mechanica, schrijnwerkerij, zaal B. In de provincie Henegouwen : — Leraar algemene vakken : Frans, geschiedenis, moderne taal Engels, moderne taal Nederlands, wiskunde, wetenschappen, economische wetenschappen, menswetenschappen — Leraar technische vakken : grafische kunst, kapper, boekhouding, bouwkunde, toegepaste wiskunde, mechanica, psychologie, reclame, toegepaste wetenschappen, secretariaat-bureautica, verpleegzorg, educatieve technieken — Leraar beroepspraktijk : elektriciteit, kinderverzorging, verpleegzorg — Leraar katholieke godsdienst C. In de provincies Namen en Luxemburg — Leraar technische vakken : landbouwkunde, landbouw-, tuinbouw- en bosbouwmechanica, verkoop, restauratie, verpleegzorg — Leraar beroepspraktijk : landbouwkunde, landbouw-, tuinbouw- en bosbouwmechanica, verkoop, restauratie, verpleegzorg Art. 3. De ambten getroffen door de schaarste in het gesubsidieerd vrij onderwijs zijn de volgende : 1° Basisonderwijs : A. In Brussel-Hoofdstad : — Kleuteronderwijzer — Leermeester psychomotoriek — Lager onderwijzer — Lager onderwijzer taalbadonderwijs (Nederlands) — Leermeester tweede taal (Nederlands) B. In de provincie Waals Brabant : — Kleuteronderwijzer — Leermeester tweede taal (Nederlands) C. In de provincie Henegouwen : — Kleuteronderwijzer — Lager onderwijzer — Leermeester tweede taal — Leermeester katholieke godsdienst D. In de provincie Namen : — Kleuteronderwijzer taalbadonderwijs — Lager onderwijzer — Lager onderwijzer taalbadonderwijs — Leermeester tweede taal E. In de provincie Luxemburg — Kleuteronderwijzer taalbadonderwijs — Lager onderwijzer — Lager onderwijzer taalbadonderwijs — Leermeester tweede taal 2° Lager secundair onderwijs : A. In Brussel-Hoofdstad : — Leraar algemene vakken : Germaanse talen, wiskunde, Frans, wetenschappen — Leraar technische vakken in de sectoren van Industrie, Bouwkunde-hout, Economie en Dienstverlening aan personen — Leraar beroepspraktijk in de sectoren van Industrie, Bouwkunde-Hout, Economie en Dienstverlening aan personen
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MONITEUR BELGE — 26.07.2011 — BELGISCH STAATSBLAD B. In de provincie Henegouwen : — Leraar algemene vakken : Frans, Germaanse talen, wiskunde, wetenschappen, economische wetenschappen — Leraar bijzondere vakken : dactylografie, plastische opvoeding — Leraar technische vakken : handelsvakken, dakbedekking, technologische opvoeding, elektriciteit, tuinbouw, informatica, mechanica, restauratie, zaal, toegepaste wetenschappen, toegepaste sociale wetenschappen — Leraar beroepspraktijk : hout, elektriciteit, tuinbouw, zaal, lassing — Leraar technische vakken en beroepspraktijk : sociale en gezinseconomie — Leraar katholieke godsdienst — Leraar niet-confessionele zedenleer — Leraar oudere talen C. In de provincie Namen — Leraar algemene vakken : Germaanse talen — Leraar gespecialiseerde vakken : plastische opvoeding, muziekopvoeding — Leraar technische vakken : mechanica, elektriciteit, elektromechanica en tuinbouw 3° Hoger secundair onderwijs : A. In Brussel-Hoofdstad : — Leraar algemene vakken : Germaanse talen, wiskunde, aardrijkskunde — Leraar technische vakken in de sectoren van Industrie, Bouwkunde-Hout, Economie en Diensten aan personen — Leraar beroepspraktijk in de sectoren van Industrie, Bouwkunde-Hout, Economie en Diensten aan personen B. In de provincie Henegouwen : — Leraar algemene vakken : Frans, Germaanse talen, wiskunde, wetenschappen, aardrijkskunde, economische wetenschappen — Leraar technische vakken : grafische kunsten, kapper, boekhouding, bouwkunde, toegepaste wiskunde, mechanica, psychologie, reclame, toegepaste wetenschappen, sociale en gezinseconomie, secretariaat-bureautica, verpleegzorg, opvoedingstechnieken — Leraar beroepspraktijk : elektriciteit, kinderverzorging, verpleegzorg — Leraar oudere talen C. In de provincie Namen : — Leraar algemene vakken : Germaanse talen — Leraar technische vakken : kinderverzorging — Leraar beroepspraktijk : kinderverzorging Brussel, 9 juni 2011. De Minister van Leerplichtonderwijs en Onderwijs voor Sociale Promotie, Mevr. M.-D. SIMONET
* MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE F. 2011 — 1887
[C − 2011/29392]
16 JUIN 2011. — Arrêté du Gouvernement de la Communauté franc¸ aise portant approbation du règlement d’ordre intérieur du Conseil général des Hautes Ecoles Le Gouvernement de la Communauté franc¸ aise, Vu le décret du 5 août 1995 fixant l’organisation générale de l’enseignement supérieur en Hautes Ecoles, notamment l’article 79; Vu l’arrêté du Gouvernement de la Communauté franc¸ aise du 20 janvier 1997 créant le Conseil général des Hautes Ecoles en application de l’article 79 du décret du 5 août 1995 fixant l’organisation générale de l’enseignement supérieur en Hautes Ecoles, notamment l’article 8; Vu l’arrêté du Gouvernement de la Communauté franc¸ aise du 25 juillet 1997 portant approbation du règlement d’ordre intérieur du Conseil général des Hautes Ecoles; Sur la proposition du Ministre de l’Enseignement supérieur; Après délibération, Arrête : Article 1er. Le règlement d’ordre intérieur du Conseil général des Hautes Ecoles, ci-annexé, est approuvé. Art. 2. L’arrêté du Gouvernement de la Communauté franc¸ aise du 25 juillet 1997 portant approbation du règlement d’ordre intérieur du Conseil général des Hautes Ecoles est abrogé. Art. 3. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2011. Art. 4. Le Ministre de l’Enseignement supérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté. Bruxelles, le 16 juin 2011. Le Ministre de l’Enseignement supérieur, J.-C. MARCOURT
